_id date_delib titre cote_archive n_ordre 1 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Xme fête publique de l'enseignement. Crédit p. 235 PO1/1913 1913/671 2 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille. Acquiescement à jugement p. 231 PO1/1912 1912/247 3 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/432 4 1914-01-31 Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Presbytère de Croix Daurade. Location. Augmentation du prix du bail p. 67 PO1/1914 1914/88 5 1929-02-11 Lotissement - Association foncière et immobilière - Quartier de Croix Daurade p. 564 PO1/1929 1929/501 6 1930-02-04 Société vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 267 PO1/1930 1930/167 7 1931-02-27 Assistance aux vieillards p. 142 PO1/1931 1931/153 8 1931-07-30 Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 568 PO1/1931 1931/496 9 1930-11-15 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Fressignac p. 621 PO1/1930 1930/438 10 1922-08-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Galeppe veuve de Georges Monfraix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 256 PO1/1922 1922/332 11 1929-11-02 Convocation du conseil municipal p. 61 PO1/1929 1929/1 12 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Gustave Pouverreau ex surveillant hors lasse au service de la drague p. 849 PO1/1931 1931/731 13 1932-05-27 Demande de secours annuel formée par Mme Dauriac née Daurade veuve d'un ancien jardinier temporaire aux serres de la ville p. 407 PO1/1932 1932/311 14 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 398 PO1/1910 1910/991 15 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Allées Lafayette. Question de M. Dubarry p. 252 PO1/1913 1913/740 16 1916-02-17 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 46 PO1/1916 1916/63 17 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Marie Costes veuve d'un ancien agent de police p. 242 PO1/1913 1913/706 18 1914-03-13 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 108 PO1/1914 1914/218 19 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leauté p. 138 PO1/1913 1913/330 20 1915-03-26 Session ordinaire. Postes de garde des voies de communications. Restes à payer à divers fournisseurs p. 53 PO1/1915 1915/60 21 1921-06-29 Session extraordinaire. Usine électrique du Ramier du Château. Vote de crédits p. 199 PO1/1921 1921/250 22 1917-06-14 Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage intitulé Les Leys d'Amors p. 128 PO1/1917 1917/183 23 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Entretien du Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 363 PO1/1909 1909/1081 24 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'un secours annuel et dune indemnité pour cessation de services, faite par M Jourdain, ancien régisseur du service des droits de place p. 126 PO1/1910 1910/149 25 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Suzelie Fournier en qualité de veuve de Antoine Buchens appareilleur (éclairage) p. 136 PO1/1925 1925/243 26 1917-01-12 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1918 p. 249 PO1/1917 1917/329 27 1916-02-17 Session ordinaire. Aménagement des terrains nécessaires à l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade (crédit) p. 41 PO1/1916 1916/52 28 1925-02-27 Maison des mères. Acquisition de l'immeuble Wallon p. 28 PO1/1925 1925/38 29 1920-03-26 Session extraordinaire. Location Bénézech. Passage p. 89 PO1/1920 1920/77 30 1910-08-20 Session de droit. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 335 PO1/1910 1910/748 31 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Legs Fauré. Acceptation p. 33 PO1/1909 1909/1131 32 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Route de Castres. construction de trottoirs. Crédit p. 103 PO1/1910 1910/57 33 1923-10-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1923 p. 236 PO1/1923 1923/312 34 1914-12-30 Session extraordinaire. Emission de bons municipaux pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 349 PO1/1914 1914/694 35 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites 1913 p. 47 PO1/1914 1914/20 36 1920-11-20 Session ordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des écoles. Adjudications aux enchères publiques p. 414 PO1/1920 1920/524 37 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville, descente du Port Garaud. Transaction p. 425 PO1/1912 1912/963 38 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise Petite rue Saint Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle Lakanal. Bordereau de prix supplémentaire p. 388 PO1/1911 1911/871 39 1926-12-28 Session extraordinaire - Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 52 PO1/1926 1926/723 40 1929-02-11 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1929 p. 569 PO1/1929 1929/516 41 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Bergé en qualité de veuve de Jacques Bombail sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 286 PO1/1924 1924/446 42 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Thomas Cancel ancien garde promenades p. 297 PO1/1910 1910/665 43 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p. 63 PO1/1911 1911/53 44 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324 PO1/1913 1913/896 45 1930-02-24 Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 112 PO1/1930 1930/97 46 1930-04-25 Hospices civils - Hôtel Boysson - Enquête de commodo et incommodo p. 288 PO1/1930 1930/224 47 1930-05-28 Travaux d'aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Premier lot, terrassements, maçonneries - Etat comparatif p. 331 PO1/1930 1930/255 48 1910-08-20 Session de droit. Sursis d'incorporation p. 334 PO1/1910 1910/747 49 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 334 PO1/1912 1912/558 50 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 60 PO1/1914 1914/65 51 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 81 PO1/1914 1914/95 52 1921-01-07 Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Saison théâtrale 1920-1921. Convention p. 211 PO1/1921 1921/273 53 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 283 PO1/1909 1909/780 54 1917-01-25 Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de avril mai et juin 1916. Admission en non valeur p. 19 PO1/1917 1917/31 55 1927-01-28 Société sportive Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 38 PO1/1927 1927/45 56 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Joseph Masquère ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 31 PO1/1921 1921/32 57 1932-02-22 Marché des Carmes - Remise en état p. 137 PO1/1932 1932/32 58 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914, et 1915 p. 481 PO1/1912 1912/1115 59 1922-05-30 Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bonzom. Avis p. 168 PO1/1922 1922/209 60 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Demande Derlus sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242 PO1/1913 1913/704 61 1923-05-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laborie en qualité de veuve de Ferdinand Hippolyte Pastre ancien cantonnier de première classe des chemins vicinaux p. 184 PO1/1923 1923/184 62 1926-12-02 Etablissement et entretien des pavages sur les chemins vicinaux - Adjudication p. 47 PO1/1926 1926/53 63 1925-10-14 Session extraordinaire - Parc Marengo. Acquisition p. 271 PO1/1925 1925/433 64 1929-03-22 Eclairage axial - Bâtiments départementaux p. 151 PO1/1929 1929/130 65 1928-03-27 Voirie - Fourniture d'ophite - Traité Saboulard p. 217 PO1/1928 1928/241 66 1921-05-13 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions de classes p. 137 PO1/1921 1921/146 67 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Martin. Avis p. 226 PO1/1921 1921/319 68 1928-11-16 Octroi - Renouvellement des actes constitutifs p. 567 PO1/1928 1928/482 69 1924-08-10 Session extraordinaire. Architecture d'un bureau de poste à Saint Cyprien p. 332 PO1/1924 1924/481 70 1926-07-08 Session ordinaire - Rallye Saint Hubert toulousain - Demande de subvention p. 48 PO1/1926 1926/345 71 1910-08-16 Session de droit. Séance du 16 août 1910. Procès verbal p. 329 PO1/1910 1910/740 72 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chabana ancien huissier de cabinet p. 405 PO1/1920 1920/495 73 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marianne Piquepé veuve de Gabriel Huc lieutenant de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse en retraite p. 366 PO1/1927 1927/385 74 1924-03-26 Session extraordinaire. Relèvement du tarif des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 89 PO1/1924 1924/147 75 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Tramways électriques. LIgne u, e de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 354 PO1/1913 1913/975 76 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 478 PO1/1912 1912/1104 77 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allée Charles de Fitte 34 p. 204 PO1/1914 1914/472 78 1921-01-08 "Session ordinaire. Comité de patronage des étudiants de l""université de Toulouse. Demande de subvention p. 240" PO1/1921 1921/340 79 1922-08-11 Session ordinaire. Comité du monument Bourseul inventeur français du téléphone. Demande de subvention p. 343 PO1/1922 1922/463 80 1928-01-27 Note technique AB - Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 50 PO1/1928 1928/9 81 1922-07-04 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Manneville ancien cantonnier au service du nettoiement p. 122 PO1/1922 1922/142 82 1923-08-02 Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Demande de subvention et d'emprunt p. 48 PO1/1923 1923/64 83 1930-12-14 Internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles, à l'école supérieure de garçons, à l'école primaire supérieure de jeunes filles et à l'école d'industrie hôtelière. Fournitures de denrées. Adjudication p. 678 PO1/1930 1930/544 84 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 142 PO1/1913 1913/387 85 1914-11-22 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Fournitures des denrées nécessaires du jour de l'approbation de l'adjudication par le préfet au 30 avril 1915 p. 333 PO1/1914 1914/674 86 1910-03-31 Session extraordinaire. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 220 PO1/1910 1910/405 87 1926-09-27 Session extraordinaire - Nettoiement - Traités : Dasque, Viguié et Bordes p. 33 PO1/1926 1926/473 88 1926-12-28 Session extraordinaire - Ramier du Château - Bail Sirven - Avenant p. 43 PO1/1926 1926/703 89 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt 7me lot : peinturerie et vitrerie. demande Desflans p. 206 PO1/1910 1910/368 90 1926-12-10 Session extraordinaire - Musée des Augustins - Attribution d'oeuvres offertes par le ministère à titre de dépôt p. 27 PO1/1926 1926/486 91 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cathala veuve d'un ancien sous brigadier d'octroi p. 194 PO1/1933 1933/139 92 1923-04-16 Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire. (article 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913) p. 107 PO1/1923 1923/126 93 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie formée par M petit chef de dépôt, service du nettoiement p. 397 PO1/1910 1910/957 94 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Ruffie sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 439 PO1/1910 1910/1157 95 1922-05-30 Séance ordinaire. Tramways. Question de M. Guy p. 171 PO1/1922 1922/216 96 1923-07-02 Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 25 PO1/1923 1923/5 97 1920-02-19 Session ordinaire. Demande de subvention pour l'érection d'un monument aux morts pour la patrie. Comité du quartier Saint Aubin p. 36 PO1/1920 1920/46 98 1932-11-21 Service du nettoiement - Assurance d'un camion Ford - Compagnie la protectrice p. 860 PO1/1932 1932/545 99 1911-12-16 Session extraordinaire. Dérogation au repos hebdomadaire pour les dimanches 24 et 30 décembre 1911. Demande de l'association amicale des commerçants p. 64 PO1/1911 1911/1044 100 1933-02-18 Service des jardins et promenades - Fourniture d'une échelle aérienne - Traité Gay p. 101 PO1/1933 1933/24 101 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Destarac née Combes en qualité de veuve de M. Destarac ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 346 PO1/1933 1933/235 102 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Bernon ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220 PO1/1911 1911/485 103 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Acquisition de terrain. Souque p. 349 PO1/1912 1912/649 104 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Réfection du ponceau sur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 141 PO1/1909 1909/362 105 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 213 PO1/1911 1911/461 106 1919-04-29 Session extraordinaire. Souhaits de bienvenue à M. Berlia p. 106 PO1/1919 1919/137 107 1927-04-29 Hospices civils - Budget primitif de 1927 p. 219 PO1/1927 1927/258 108 1931-09-25 Allocation d'un secours exceptionnel à Bernadette Abadie veuve d'un ancien chaumeur au service du nettoiement p. 686 PO1/1931 1931/594 109 1932-02-22 Séance privée - Assistance aux femmes en couches - 1er trimestre 1932 p. 193 PO1/1932 1932/178 110 1931-12-01 Police municipale. Acquisition d'un fourgon. Traité Renault p. 82 PO1/1931 1931/79 111 1930-02-24 Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Gales p. 118 PO1/1930 1930/116 112 1931-12-01 Caserne Valade. LocationEtchepare. Renouvellement de bail p. 78 PO1/1931 1931/68 113 1931-05-29 Service du nettoiement. Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau. Réclamation Chiquerille p. 342 PO1/1931 1931/274 114 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrière Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 306 PO1/1912 1912/435 115 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 392 PO1/1912 1912/821 116 1932-01-08 Legs veuve Manen - Acceptation p. 702 PO1/1932 1932/462 117 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 313 PO1/1911 1911/657 118 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité 1854 p. 277 PO1/1912 1912/373 119 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Travaux de reconstruction du marché aux cochons (ancienne salle des fêtes des Minimes) p. 244 PO1/1913 1913/711 120 1909-05-03 Session de droit. Introductions. Monument à Mistral. Subvention p. 90 PO1/1909 1909/197 121 1923-05-25 Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Laporte fils et compagnie p. 184 PO1/1923 1923/238 122 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des cantonniers et chefs cantonniers des ponts et chaussées de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219 PO1/1914 1914/501 123 1924-01-02 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 30 PO1/1924 1924/47 124 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 252 PO1/1911 1911/562 125 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Saint Sernin ancien brigadier de police p. 283 PO1/1924 1924/439 126 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 179 PO1/1913 1913/506 127 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 333 PO1/1913 1913/930 128 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Fournier veuve d'un ancien employé des pompes funèbres p. 71 PO1/1911 1911/1048 129 1912-04-17 Session exceptionnelle. Mort de Henri Brisson président de la chambre des députés p. 207 PO1/1912 1912/183 130 1916-01-21 Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1915 p. 19 PO1/1916 1916/27 131 1917-06-14 Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 132 PO1/1917 1917/196 132 1923-02-19 Session ordinaire. Location d'un immeuble sis rue du Canal, 49. Renouvellement du bail Marty p. 70 PO1/1923 1923/92 133 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 352 PO1/1909 1909/1028 134 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317 PO1/1913 1913/841 135 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/433 136 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande inspecteur des écoles etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 180 PO1/1913 1913/508 137 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Laffon (mairie) p. 137 PO1/1913 1913/318 138 1925-07-08 Session extraordinaire - Budget supplémentaire de 1925 p. 225 PO1/1925 1925/382 139 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Audran née Barrieu en qualité de veuve de Jean Marie Audran, chauffeur mécanicien à la drague p. 164 PO1/1929 1929/186 140 1929-02-05 Abattoirs - Inauguration - Allocation d'une gratification aux ouvriers p. 261 PO1/1929 1929/292 141 1930-02-24 Union bouliste colonne Marengo - Demande de subvention p. 102 PO1/1930 1930/63 142 1927-09-12 Désignation de l'école de filles de la Croix de Pierre pour servir l'école d'application aux élèves de l'école normale d'institutrices p. 730 PO1/1927 1927/711 143 1930-05-03 Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1929 p. 207 PO1/1930 1930/136 144 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 203 PO1/1921 1921/263 145 1921-02-25 Session ordinaire. Théâtre des variétés. Prorogation de traité p. 54 PO1/1921 1921/53 146 1929-02-05 Fin de mandat. Allocation de M. le maire p. 263 PO1/1929 1929/296 147 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castex ex brigadier de la sûreté p. 578 PO1/1929 1929/547 148 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Nettoiement. fournitures de Boussac p. 323 PO1/1911 1911/700 149 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominiquette Audirac veuve de Guillaume Hélies ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 51 PO1/1911 1911/1010 150 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 44 PO1/1909 1909/1260 151 1912-09-08 Session de droit. Suite. Personnel du théâtre du Capitole et du matériel des fêtes. Suppression d'emploi p. 364 PO1/1912 1912/725 152 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Montané (police) p. 518 PO1/1912 1912/1195 153 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Salafa ancien chef d'équipe au balayage mécanique de nuit p. 152 PO1/1923 1923/180 154 1924-01-28 Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Dégrèvement des frais d'études. Demande Ramounic. Avis p. 13 PO1/1924 1924/29 155 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Groupes scolaires. Crédits p. 316 PO1/1910 1910/733 156 1912-12-27 Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1912. Procès verbal p. 526 PO1/1912 1912/1218 157 1911-05-05 Session de droit. Rapports. M Sesquières surveillant à l'ancienne faculté des lettres. demande de reversements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 168 PO1/1911 1911/335 158 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 165 PO1/1911 1911/322 159 1930-11-15 Union sportive du Pont des Demoiselles - Demande de subvention p. 626 PO1/1930 1930/459 160 1931-12-01 Création d'un fonds de chômage p. 56 PO1/1931 1931/4 161 1930-02-04 Hôpital suburbain de Baladier - Emprunt de 3 millions de francs p. 252 PO1/1930 1930/144 162 1921-01-08 Session ordinaire. Immeuble du calvaire. Familles nombreuses sans logement p. 251 PO1/1921 1921/376 163 1929-05-07 Fête nationale du 14 juillet 1929 - Devis p. 382 PO1/1929 1929/340 164 1930-05-28 Aviation - Traversée Toulouse Santiago p. 322 PO1/1930 1930/234 165 1928-12-28 Augmentation de secours annuel alloué aux veuves d'anciens conseillers municipaux p. 670 PO1/1928 1928/661 166 1931-07-30 Fête nationale du 14 Juillet 1931 - Feu d'artifice - Traité Lacroix p. 575 PO1/1931 1931/521 167 1931-12-31 Pavages. Transformation boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 949 PO1/1931 1931/834 168 1931-07-30 Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 567 PO1/1931 1931/490 169 1931-07-30 Harmonie école philarmonique. Demande de subvention p. 572 PO1/1931 1931/509 170 1931-09-25 Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse - Demande de subvention p. 693 PO1/1931 1931/618 171 1931-11-30 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1930 p. 823 PO1/1931 1931/652 172 1932-02-22 Jardin des plantes - Construction de water closets p. 142 PO1/1932 1932/43 173 1932-02-22 Office public d'habitations - Déclassement d'une partie de l'allée des Soupirs - Elargissement de la rue Tivoli p. 153 PO1/1932 1932/64 174 1932-04-23 Cavalerie municipale et animaux divers - Fourniture de fourrage p. 311 PO1/1932 1932/192 175 1930-05-28 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 347 PO1/1930 1930/310 176 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Créances diverses. service de l'économat p. 199 PO1/1921 1921/249 177 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Couzinet née Dedieu en qualité de veuve de Jules Couzinet ex receveur aux fourneaux économiques p. 124 PO1/1928 1928/95 178 1924-03-26 Session extraordinaire. Construction de groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 2.256.553 francs p. 77 PO1/1924 1924/103 179 1922-05-30 Séance ordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. Internat municipal. Réduction du prix de l'internat p. 165 PO1/1922 1922/198 180 1926-06-25 Session ordinaire - Habillement de la police municipale - Augmentation des prix - Demande Rouède p. 38 PO1/1926 1926/254 181 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 351 PO1/1913 1913/963 182 1935-06-11 Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers pendant le 1er semestre 1936 p. 424 PO1/1935 1935/562 183 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Sauzeil veuve Puyssègur. Avis p. 81 PO1/1914 1914/106 184 1916-10-20 Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1916. Procès verbal p. 223 PO1/1916 1916/257 185 1925-02-04 Session extraordinaire - Ancien couvent des Jacobins. Réparations p. 93 PO1/1925 1925/144 186 1921-09-08 Session ordinaire. Pise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt p. 260 PO1/1921 1921/391 187 1928-11-16 Révision de la liste électorale politique de 1929 - Désignation des délégués p. 567 PO1/1928 1928/484 188 1928-02-15 Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 118 PO1/1928 1928/76 189 1931-12-31 Fourniture du pain à l'internat municipal de l'école d'industrie hôtelière pour la période du 1er octobre 1931 au 30 juin 1932. Traité Ondry p. 945 PO1/1931 1931/819 190 1931-11-30 Séance privée - Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1931 p. 869 PO1/1931 1931/794 191 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Richard née Pons en qualité de veuve de Alfred Richard ex menuisier des jardins et promenades retraité de la mairie de Toulouse p. 491 PO1/1932 1932/294 192 1927-03-28 Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Lacanal p. 145 PO1/1927 1927/171 193 1923-07-02 Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 10 p. 41 PO1/1923 1923/47 194 1926-06-25 Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Fontes Pierre née Pétronille Garric p. 39 PO1/1926 1926/258 195 1912-06-09 Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 412 PO1/1912 1912/895 196 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Picou (octroi) p. 153 PO1/1910 1910/170 197 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Canalisation d'eau p. 163 PO1/1911 1911/306 198 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 388 PO1/1911 1911/881 199 1910-11-29 Session de droit. Ligne de Toulouse à Villemur. Emplacement de la station des voyageurs à Toulouse p. 395 PO1/1910 1910/909 200 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Solde des travaux p. 349 PO1/1912 1912/654 201 1922-08-11 Session ordinaire. Fourniture de compteurs d'eau p. 339 PO1/1922 1922/451 202 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par Jean Louis Fajal dessinateur au service d'architecture p. 177 PO1/1910 1910/251 203 1919-11-26 Session ordinaire. Comités des quartiers Guilheméry, Bonhoure, Griffoulet et Côte de l'Hers pour l'érection d'une plaque commémorative à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325 PO1/1919 1919/515 204 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 367 PO1/1913 1913/1004 205 1912-12-29 Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 538 PO1/1912 1912/1227 206 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Augmentation des conducteurs des balayeuses du service de nuit p. 140 PO1/1909 1909/345 207 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Legs Labit et acceptation. Avis p. 140 PO1/1913 1913/380 208 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dupuy ancien employé à la mairie p. 138 PO1/1916 1916/151 209 1914-03-13 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 108 PO1/1914 1914/221 210 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société l'union harmonique de Lardenne. Concours de Périgueux. Demande de subvention p. 170 PO1/1914 1914/361 211 1921-07-11 Session ordinaire. Séance du 7 novembre 1921. Procès verbal p. 323 PO1/1921 1921/411 212 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Michel Caminade. Avis p. 285 PO1/1914 1914/604 213 1918-04-04 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Fauroux cocher au service des pompes funèbres p. 73 PO1/1918 1918/75 214 1921-06-29 Session extraordinaire. Paiement des fournitures faites par MM Dirion et Marqueste p. 200 PO1/1921 1921/253 215 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur. Concession d'eau pour 1909 et 1910. p. 252 PO1/1911 1911/558 216 1932-12-27 Création d'un débit de tabac 22 rue Constantine. Pétition Le Bas p. 981 PO1/1932 1932/723 217 1932-11-21 Fourniture de la viande nécessaire aux fourneaux économiques et maison des mères pendant le premier trimestre 1933 - Adjudication p. 847 PO1/1932 1932/508 218 1933-02-18 Voirie - Accident occasionné par un poteau indicateur - Demande d'indemnité Marsan p. 106 PO1/1933 1933/35 219 1933-07-28 Lycée de juenes filles - Internat municipal - Achat d'un fourneau de cuisine - Soumission société lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 595 PO1/1933 1933/381 220 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri Martin. Décomptes définitifs p. 137 PO1/1911 1911/206 221 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Départ du 18e régiment d'artillerie p. 139 PO1/1914 1914/320 222 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Paul ancien inspecteur de la sûreté p. 401 PO1/1920 1920/485 223 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fourniture des tuyaux pour les canalisations d'eau p. 348 PO1/1910 1910/828 224 1920-06-15 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur des restes à recouvrer sur frais d'inhumation. Années 1912 à 1916 p. 214 PO1/1920 1920/261 225 1927-01-28 Lycée de jeunes filles - Fourniture de boucherie - Traité Fos p. 41 PO1/1927 1927/52 226 1924-12-15 Session extraordinaire. Questions diverses. L'augmentation du prix du pain. Question de M. Brustier p. 411 PO1/1924 1924/641 227 1927-01-06 Association des mutilés - Demande de subvention p. 334 PO1/1927 1927/300 228 1923-05-25 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1922. Mois de septembre, octobre, novembre, décembre p. 185 PO1/1923 1923/241 229 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Henriette Laffont veuve de Guillaume Icart ancien agent de 1ère classe de la police p. 126 PO1/1914 1914/273 230 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de médailles artistiques p. 50 PO1/1909 1909/71 231 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Estève (mairie) p. 138 PO1/1913 1913/345 232 1920-01-23 Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.385 fr 96 : approbation de traité p. 17 PO1/1920 1920/26 233 1919-11-19 Session ordinaire. Syndicat des employés d'octroi. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 310 PO1/1919 1919/461 234 1921-01-07 Session extraordinaire. Electricité. Question de M. Ganguilhem p. 227 PO1/1921 1921/325 235 1921-08-11 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Labordère p. 353 PO1/1921 1921/480 236 1917-04-20 Session extraordinaire. Entrée des Etats Unis dans la guerre p. 89 PO1/1917 1917/113 237 1927-04-29 Société l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 215 PO1/1927 1927/243 238 1927-10-21 Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains p. 580 PO1/1927 1927/505 239 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 404 PO1/1912 1912/881 240 1919-04-02 Session extraordinaire. Legs Castex. Acceptation provisoire p. 47 PO1/1919 1919/77 241 1919-03-31 Session extraordinaire. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables des exercices 1913, 1914, 1915, 1916, 1917, et 1918 p. 84 PO1/1919 1919/109 242 1919-03-31 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Réclamation Mazières p. 87 PO1/1919 1919/119 243 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne G' E' de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 48 PO1/1914 1914/35 244 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de décembre 1913 p. 283 PO1/1914 1914/593 245 1925-02-04 Session extraordinaire - Usine d'incinération des gadoues. Société S.E.P.I.A. p. 110 PO1/1925 1925/180 246 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service de l'éclairage. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218 PO1/1913 1913/613 247 1916-12-05 Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Indemnité à M. Francazal p. 99 PO1/1916 1916/122 248 1911-12-29 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 97 PO1/1911 1911/1117 249 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 253 PO1/1910 1910/540 250 1916-01-21 Session extraordinaire. Droits de stationnement de la voiture de place à un cheval. Admission en non valeur p. 22 PO1/1916 1916/38 251 1913-11-11 Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Perte de temps à la recette municipale. Demande de création d'un deuxième guichet par M Berlia p. 376 PO1/1913 1913/1037 252 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 235 PO1/1913 1913/674 253 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Izar ancien receveur d'octroi p. 223 PO1/1917 1917/287 254 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Drague à vapeur. Sommes dues à divers fournisseurs p. 330 PO1/1913 1913/915 255 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 332 PO1/1913 1913/926 256 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Fourniture des coiffures et équipements nécessaires aux agents de la police et autres employés municipaux. Prorogation du traité. Demande veuve Sarroste p. 154 PO1/1910 1910/178 257 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Avenue Général Verdier. Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la ville p. 327 PO1/1911 1911/717 258 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 72 PO1/1911 1911/1067 259 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Cazalas. Dégâts suite d'exhaussement de chaussée. Transaction p. 232 PO1/1912 1912/250 260 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole supérieure de filles. Projet de consolidation des planchers des classes p. 235 PO1/1912 1912/260 261 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 117 PO1/1913 1913/306 262 1923-05-29 Session ordinaire. Secours annuel veuve Marie Cazimir. Demande d'augmentation p. 200 PO1/1923 1923/281 263 1923-11-27 Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de Subvention p. 413 PO1/1923 1923/523 264 1923-05-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Communication de M. le maire p. 153 PO1/1923 1923/182 265 1920-03-26 Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à l'office économique. Traité Marqueste p. 97 PO1/1920 1920/102 266 1920-04-06 Session extraordinaire. Séance du 4 juin 1920. Procès verbal p. 170 PO1/1920 1920/184 267 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise petite rue Sainte Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle LAkanal. Bordereau de prix supplémentaires p. 52 PO1/1911 1911/1016 268 1924-07-05 Session ordinaire. Décès de M. le docteur Besaucèle ancien conseiller municipal. Condoléances p. 132 PO1/1924 1924/197 269 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourse. Avis p. 293 PO1/1910 1910/614 270 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux p. 293 PO1/1910 1910/616 271 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Catastrophe de Cerbère. Secours en faveur des victimes p. 318 PO1/1913 1913/881 272 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 234 PO1/1913 1913/664 273 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Chemin de la Rivière ou de la Sausse, prolongement, entretien. Pétition des habitants p. 241 PO1/1912 1912/281 274 1913-10-18 Session extraordinaire. Séance du 18 octobre 1913. Procès verbal p. 830 PO1/1913 1913/830 275 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Teulet(pompier) p. 317 PO1/1913 1913/838 276 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 166 PO1/1913 1913/438 277 1926-03-26 Session extraordinaire - Société des retraités militaires proportionnels et de leurs veuves - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 61 PO1/1926 1926/113 278 1920-06-15 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sagné veuve de Jean Picou ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215 PO1/1920 1920/263 279 1919-11-19 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Racaud ancien cantonnier des cimetières p. 313 PO1/1919 1919/470 280 1922-03-11 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif. Exercice 1921. Chapitres additionnels de 1922. budget primitif pour 1923. Avis du conseil municipal p. 316 PO1/1922 1922/408 281 1922-11-12 Session extraordinaire. Raccordement du Port Saint Sauveur aux chemins de fer du Midi p. 408 PO1/1922 1922/538 282 1923-02-19 Session ordinaire. Fédération régionale des retraites. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 71 PO1/1923 1923/95 283 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Accident d'automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 81 PO1/1914 1914/117 284 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 7 p. 163 PO1/1914 1914/339 285 1923-07-09 Session extraordinaire. Création de lignes d'autobus p. 364 PO1/1923 1923/458 286 1927-04-29 Enlèvement des viande saisies, détritus provenant des abattoirs et des bêtes mortes sur la voie publique - Soumission Granier p. 204 PO1/1927 1927/226 287 1915-03-26 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Bertrand Rouleau ancien cantonnier des chemins communaux p. 59 PO1/1915 1915/88 288 1915-08-23 Session ordinaire. Ramier du Château. Pavillon restaurant. Location Rogès p. 164 PO1/1915 1915/191 289 1927-04-29 Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 221 PO1/1927 1927/263 290 1926-07-08 Session ordinaire - Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 47 PO1/1926 1926/340 291 1914-12-30 Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel. Neutralisation des années de guerre p. 351 PO1/1914 1914/698 292 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention formée par M Larrue délégué de la fédération de la Haute Garonne à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels p. 427 PO1/1910 1910/1108 293 1910-12-27 Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demandes Fernand Soulié et Mourembles p. 7 PO1/1910 1910/1195 294 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place p. 188 PO1/1913 1913/534 295 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 169 PO1/1910 1910/233 296 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guittard (mairie) p. 47 PO1/1914 1914/26 297 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55 PO1/1914 1914/43 298 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de garçons. Conseil de perfectionnement p. 197 PO1/1910 1910/319 299 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Construction d4écoles et d'un groupe scolaire dans divers quartiers. Adjudication p. 266 PO1/1910 1910/576 300 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Location de terrain. Bail avec l'autorité militaire p. 293 PO1/1910 1910/629 301 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux employés d'octroi p. 315 PO1/1911 1911/669 302 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330 PO1/1912 1912/542 303 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 201 PO1/1914 1914/457 304 1915-07-02 Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages. Traité Badia p. 22 PO1/1915 1915/4 305 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Bousquet sapeur pompier hors classe p. 349 PO1/1910 1910/832 306 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 396 PO1/1910 1910/935 307 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 222 PO1/1909 1909/584 308 1925-12-03 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Moulin du Château. Paiement d'honoraires à M. l'ingénieur en chef p. 57 PO1/1925 1925/68 309 1925-02-27 Vestiges de l'exposition. Remise en état des terrains p. 34 PO1/1925 1925/58 310 1924-11-29 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 394 PO1/1924 1924/620 311 1923-02-19 Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1923 p. 65 PO1/1923 1923/83 312 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Construction de trottoirs neufs pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395 PO1/1912 1912/831 313 1914-11-22 Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 332 PO1/1914 1914/671 314 1923-01-08 Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de 1922. Budget supplémentaire de 1923. Budget primitif de 1924 p. 310 PO1/1923 1923/413 315 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Route départementale n° 2. Etablissement de rigoles pavées p. 62 PO1/1911 1911/50 316 1927-02-28 Fourneaux économiques, crèches, maison municipale des mères, bains douches, internats municipaux - Traités p. 85 PO1/1927 1927/81 317 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Immeubles du bureau de bienfaisance. Bail à long terme p. 150 PO1/1909 1909/387 318 1909-05-19 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Agrandissement. Subvention p. 175 PO1/1909 1909/407 319 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400 PO1/1912 1912/862 320 1914-11-22 Session ordinaire. Questions diverses. Droits de voirie p. 334 PO1/1914 1914/683 321 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Marseille. Demande de subvention p. 252 PO1/1911 1911/563 322 1931-07-30 Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 586 PO1/1931 1931/550 323 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de l'hôtel p. 75 PO1/1911 1911/1094 324 1932-02-22 Service des eaux - Accident provoqué par une excavation dans la chaussée du faubourg Bonnefoy - Réclamation Henry p. 187 PO1/1932 1932/159 325 1931-03-30 Fourneaux économiques, maison des mères, crèches et garderies, bains douches, W.C. souterrains et divers services municipaux. Fourniture de lingerie et trousseaux pour l'exercice 1931. Soumission Delfort et C° p. 201 PO1/1931 1931/210 326 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Construction du premier tronçon de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 167 PO1/1913 1913/475 327 1931-03-30 Société l'avenir choral de Bonhour. Demande de subvention p. 203 PO1/1931 1931/219 328 1923-11-27 Session ordinaire. Demande de Martin Majorel, expéditionnaire à la voirie urbaine, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p 412 PO1/1923 1923/521 329 1930-11-15 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Bourse Bégué p. 621 PO1/1930 1930/437 330 1931-07-30 Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 583 PO1/1931 1931/543 331 1932-02-22 Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - demande de subvention p 170 PO1/1932 1932/100 332 1932-01-08 Service de l'éclairage - Accident Balsa p. 692 PO1/1932 1932/429 333 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Berdalou ex brigadier chef jardinier multiplicateur hors classe au service des jardins et promenades p. 882 PO1/1932 1932/613 334 1932-02-22 Eglise de la Dalbade - Acquisition de l'immeuble Gayraud p. 142 PO1/1932 1932/44 335 1932-04-23 Fourniture de carburant (2° semestre 1932) - Adjudication p. 323 PO1/1932 1932/225 336 1932-01-08 Moulin du Château - Location d'un garage à la société coopérative ouvrière l'Union p. 695 PO1/1932 1932/437 337 1932-05-27 Ecole Calvinhac, rue des Potiers (garçons) - Création d'une quatrième classe p. 413 PO1/1932 1932/331 338 1932-02-22 Adresse de sympathie à M. le maire et à sa famille p. 149 PO1/1932 1932/55 339 1932-11-21 Voirie - Prolongement jusqu'à la Garonne de l'égout de la caserne Nie - Décompte Segrette et fils p. 874 PO1/1932 1932/582 340 1933-07-28 Lotissement veuve Petit - Quartier de la Côte Pavée p. 588 PO1/1933 1933/357 341 1933-10-05 Femmes de service des écoles maternelles - Relèvement de l'indemnité de blanchissage p. 353 PO1/1933 1933/254 342 1928-02-15 Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax André p. 113 PO1/1928 1928/62 343 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cailhassou née Beautes en qualité de veuve de Pierre Cailhassou ex chauffeur aux usines communales p. 123 PO1/1928 1928/92 344 1928-03-27 Service des eaux - Admission en non valeur - Exercices 1922 à 1927 p. 213 PO1/1928 1928/225 345 1926-03-26 Session extraordinaire - Ecole maternelle Lamartine - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 72 PO1/1926 1926/148 346 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Baylac agent de police p 339 PO1/1925 1925/548 347 1928-12-28 Immeubles communaux. Assurance au premier feu p. 667 PO1/1928 1928/656 348 1928-11-16 Fourneau économique de la rue Réclusane - Règlement de dégâts p. 607 PO1/1928 1928/601 349 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour le service des pompes funèbres pendant les années 1909/1910 p. 38 PO1/1909 1909/28 350 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. Cahier des charges p. 39 PO1/1909 1909/36 351 1926-11-19 Session extraordinaire - Cour Henri IV du Capitole - Restauration p. 76 PO1/1926 1926/658 352 1930-02-24 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gustave Regagnon veuve d'un ancien expéditionnaire enquêteur au bureau d'hygiène p. 110 PO1/1930 1930/89 353 1921-02-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Guilhaumès ancien cantonnier des jardins et promenades p. 68 PO1/1921 1921/96 354 1928-01-08 Groupe scolaire du quartier Matabiau - Quatrième lot plâtrerie - Approbation d'un bordereau de prix supplémentaire - Adjudication p. 458 PO1/1928 1928/461 355 1928-12-28 Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudure. Adjudication p. 685 PO1/1928 1928/713 356 1925-05-20 Session ordinaire - Ecole navale. Demandes de bourses : Bayoux, Cabanier, Caminati p. 169 PO1/1925 1925/266 357 1917-04-20 Session extraordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terres abandonnées p. 91 PO1/1917 1917/117 358 1916-12-05 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 98 PO1/1916 1916/117 359 1916-12-05 Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Traité avec l'entrepreneur p. 92 PO1/1916 1916/100 360 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Décoration du Capitole et des salles annexes p. 201 PO1/1921 1921/257 361 1924-01-02 Session ordinaire. Gare de Toulouse Raynal. Convention p. 32 PO1/1924 1924/54 362 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Combi (police) p. 323 PO1/1911 1911/698 363 1922-05-30 Séance ordinaire. Service des pompes funèbres. Achat d'un char porte couronnes p. 164 PO1/1922 1922/195 364 1923-01-08 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Laguens p. 313 PO1/1923 1923/425 365 1919-11-19 Session ordinaire. Achat de fournitures nécessaires au fonctionnement des ateliers du service du nettoiement p. 317 PO1/1919 1919/486 366 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Traité March p. 42 PO1/1926 1926/569 367 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 296 PO1/1910 1910/658 368 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin de Bourrassol. Affaire société Baïssas et compagnie p. 241 PO1/1912 1912/280 369 1926-07-08 Session ordinaire - Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 50 PO1/1926 1926/356 370 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires aux usines de la ville , pendant les années 1913 et1914. Cahier des charges p. 49 PO1/1913 1913/53 371 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 50 PO1/1913 1913/85 372 1930-05-03 Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1926 p. 205 PO1/1930 1930/133 373 1928-02-15 Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 119 PO1/1928 1928/79 374 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marsan ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 337 PO1/1925 1925/545 375 1919-11-19 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 317 PO1/1919 1919/488 376 1919-11-26 Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Saint Martin du Touch pour l'érection d'un monument aux enfants du quartier morts au champ d'honneur p. 325 PO1/1919 1919/510 377 1920-03-26 Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 105 PO1/1920 1920/129 378 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 242 PO1/1909 1909/630 379 1928-11-16 Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 586 PO1/1928 1928/530 380 1928-11-16 Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal allées Charles de Fitte p. 604 PO1/1928 1928/595 381 1930-11-15 Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 640 PO1/1930 1930/501 382 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Gaz d'éclairage. Question de M. Fonta p. 135 PO1/1914 1914/310 383 1914-06-07 Session extraordinaire. Introductions. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Nomination d'une commission d'études p. 213 PO1/1914 1914/490 384 1931-07-30 Quartier de La Juncasse - Projet d'un groupe scolaire p. 533 PO1/1931 1931/408 385 1930-01-07 Fête nationale du 14 juillet - Feu d'artifice - Soumission Balondrade p. 425 PO1/1930 1930/365 386 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dellac née Marie Ursuline Vié en qualité de veuve de Jean Baptiste Dellac garde champêtre en retraite p. 106 PO1/1930 1930/77 387 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles p. 328 PO1/1912 1912/516 388 1921-05-13 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Marché de fournitures et de blanchissage p. 139 PO1/1921 1921/155 389 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Neltner. Avis p. 354 PO1/1921 1921/487 390 1921-11-24 Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1922 p. 371 PO1/1921 1921/508 391 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive Saint Pierre. demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/929 392 1919-05-30 Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 140 PO1/1919 1919/204 393 1929-03-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bernard Delmas veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 168 PO1/1929 1929/199 394 1923-05-25 Session ordinaire. Société de prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité. Demande de subvention p. 182 PO1/1923 1923/232 395 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168 PO1/1914 1914/356 396 1916-11-27 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 254 PO1/1916 1916/318 397 1924-08-05 Session ordinaire. Construction de groupes scolaires. question de M. Salamon p. 162 PO1/1924 1924/263 398 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Ferriol (Mairie) p. 166 PO1/1913 1913/442 399 1911-12-13 Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 64 PO1/1911 1911/1042 400 1918-02-21 Session ordinaire. Admission en non valeur. Concession d'eau. Excédent à compteur pendant les exercices 1914, 1915, 1916, et 1917 p. 30 PO1/1918 1918/26 401 1922-08-07 Session extraordinaire. Libéralités faites à certains agents communaux. Question de M. Borderie p. 240 PO1/1922 1922/318 402 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Allocation des communes voisines pour la fréquentation de ces écoles par leurs enfants. Admission en non valeur p. 58 PO1/1911 1911/10 403 1927-02-28 Institut des sourds muets - Demande de bourse communale Germain Campan p. 102 PO1/1927 1927/127 404 1927-04-29 Groupe scolaire Matabiau - Agrandissement de la cour de l'école maternelle - Enquête parcellaire p. 219 PO1/1927 1927/256 405 1925-04-25 Session extraordinaire - Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 130 PO1/1925 1925/223 406 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Marché Arnaud Bernard. Règlement p. 126 PO1/1909 1909/317 407 1915-07-02 Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne. Location Colin p. 22 PO1/1915 1915/6 408 1915-01-07 Session extraordinaire. Moulin du château. Location Dussenty. Instance p. 142 PO1/1915 1915/160 409 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 141 PO1/1916 1916/160 410 1924-11-29 Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 391 PO1/1924 1924/615 411 1926-07-08 "Session ordinaire - Chorale mixte de l""amicale de Saint Simon - Demande de subvention p. 46" PO1/1926 1926/338 412 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Castex épouse Fages p. 408 PO1/1910 1910/1028 413 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fournitures de jouets aux écoles maternelles p. 339 PO1/1910 1910/784 414 1927-10-21 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourse Florence Avis p. 569 PO1/1927 1927/479 415 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 401 PO1/1912 1912/864 416 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Puntous p. 213 PO1/1909 1909/536 417 1925-07-12 Exposition de 1924. Reversement du reliquat des subventions p. 334 PO1/1925 1925/535 418 1931-07-30 Bureau de bienfaisance - Compte de gestion et administratif 1930 - Chapitres additionnels de l'exercice 1931 - Budget primitif de 1932 PO1/1931 1931/486 419 1929-12-16 Association symphonie les Capitouls - Demande de subvention p. 651 PO1/1929 1929/637 420 1931-05-29 Bureau de bienfaisance. Interruption de la péremption d'instance p. 360 PO1/1931 1931/338 421 1930-11-15 Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 626 PO1/1930 1930/457 422 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Création de l'institut de chimie. Subvention de la ville p. 434 PO1/1912 1912/958 423 1933-10-05 Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 337 PO1/1933 1933/211 424 1923-07-27 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traités Clausade François et Marty p. 290 PO1/1923 1923/398 425 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Lartigue (octroi) p. 336 PO1/1909 1909/944 426 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 40 PO1/1909 1909/1248 427 1932-04-23 Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1932 - Désignation des delegués p. 309 PO1/1932 1932/182 428 1916-12-05 Session ordinaire. Tramway de Saint Marin du Touch p. 105 PO1/1916 1916/133 429 1917-06-14 Session extraordinaire. Société coopérative L' union des travailleurs. Subvention p. 130 PO1/1917 1917/189 430 1933-09-15 Somme mise à la disposition de M. Donnez délégué de l'administration municipale au congrès international d'orientation professionnelle à Saint Sébastien p. 709 PO1/1933 1933/398 431 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 61 PO1/1914 1914/69 432 1912-01-03 Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Tramways de Lardenne. Prolongation jusqu'au pont du Touch. Pétition p. 165 PO1/1912 1912/129 433 1918-07-30 Session extraordinaire. Commissions arbitrales. Indemnité au greffier pour frais de bureau p. 158 PO1/1918 1918/203 434 1912-06-08 Questions - Pétitions. Eclairage de la rue Valade. Pétition des habitants p. 362 PO1/1912 1912/720 435 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Dlle Dupuy. Avis p. 177 PO1/1909 1909/475 436 1919-07-28 Session extraordinaire. Ecole des Beaux Arts. Evaluation des dégâts imputables au service de santé p. 191 PO1/1919 1919/267 437 1915-03-05 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son et d'avoine. Soumission Lermiterie p. 81 PO1/1915 1915/93 438 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Demande Deloncle (surveillant des pavages). Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 336 PO1/1909 1909/949 439 1923-11-28 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 435 PO1/1923 1923/600 440 1921-12-05 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 111 PO1/1921 1921/121 441 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble boulevard Armand Duportal. Loyer. Admission en non valeur p. 257 PO1/1909 1909/733 442 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Côte Pavée. Construction de trottoirs. crédit p. 111 PO1/1910 1910/98 443 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Imprimerie ouvrière association coopérative. Demande de Subvention p. 386 PO1/1912 1912/757 444 1916-11-27 Session ordinaire. Mont de Piété. Demande d'autorisation de prêter sur nantissements de valeurs mobilières jusqu'à concurrence de 3000 francs. Avis p. 250 PO1/1916 1916/310 445 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Employés du service des eaux. Remboursement du premier douzième de leur traitement p. 361 PO1/1909 1909/1076 446 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction du mausolée Ozenne p. 102 PO1/1910 1910/51 447 1921-07-11 Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1921 p. 325 PO1/1921 1921/418 448 1916-06-03 Session extraordinaire. Exploitation de la forêt de Bouconne. Demande d'indemnité. Ousteau p. 54 PO1/1916 1916/80 449 1918-04-04 Session extraordinaire. Réalisation de l'emprunt de 2 millions 20.000 francs p. 70 PO1/1918 1918/70 450 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. adjudication p. 411 PO1/1910 1910/1043 451 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 339 PO1/1910 1910/787 452 1915-01-07 Session extraordinaire. Mise en état de viabilité de la rue Denis Papin. Question de M. Laffage p. 146 PO1/1915 1915/167 453 1927-10-21 Responsabilité civile de M. le maire - Assurance p. 584 PO1/1927 1927/516 454 1918-07-30 Session extraordinaire. Société la fourmi coopérative de consommation des cheminots du Sud Ouest. Demande de subvention p. 150 PO1/1918 1918/181 455 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Antoine Lacanal ancien secrétaire de police p. 256 PO1/1918 1918/277 456 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école mixte à Fontaine Lestang. Règlement p. 202 PO1/1921 1921/261 457 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Place Armand Leygue. Voies d'accès. Mise en état de viabilité p. 61 PO1/1911 1911/48 458 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Concours d'ouvriers monteurs des postes, télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de voyage p. 328 PO1/1912 1912/496 459 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines. demande de construction d'un trottoir en ciment p. 433 PO1/1912 1912/907 460 1924-01-02 Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages. Cahier des charges p. 37 PO1/1924 1924/69 461 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Cahier des charges p. 481 PO1/1912 1912/1116 462 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Bonnefoi en qualité de veuve de Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 285 PO1/1924 1924/445 463 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 175 PO1/1914 1914/386 464 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Société les virtuoses de la chasse de la Haute Garonne. Concours de Saint Denis. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/566 465 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Echange de terrains situés 16 chemin vicinal de l'allée Lafayette à Périole (affaire Beyris) p. 166 PO1/1913 1913/429 466 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/646 467 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Comptes et budgets p. 212 PO1/1909 1909/530 468 1916-08-18 Session ordinaire. Usine électrique municipale p. 179 PO1/1916 1916/227 469 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Congés pour le personnel de la police. Question p. 117 PO1/1913 1913/303 470 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue Pagès. demande de borne fontaine. Pétition des habitants p. 229 PO1/1913 1913/654 471 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Préparation de l'assainissement de Toulouse. Nivellement général de la ville p. 210 PO1/1913 1913/589 472 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 72 PO1/1911 1911/1077 473 1925-07-12 Office municipal d'habitations à bon marché. Emprunt de 500.000 francs. Garantie de la ville p. 334 PO1/1925 1925/534 474 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 26 PO1/1909 1909/1092 475 1921-02-25 Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Demande de location Vieu p. 55 PO1/1921 1921/56 476 1912-04-25 Session exceptionnelle. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Expérience du pendule de Foucault. Demande de subvention p. 260 PO1/1912 1912/330 477 1918-11-13 Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de la Haute-Garonne de l'alliance d'hygiène sociale p. 262 PO1/1918 1918/297 478 1919-08-28 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Couderc. Acceptation. Avis p. 225 PO1/1919 1919/345 479 1923-11-28 Session ordinaire. Elévation sur place à la troisième hors classe de M. Chérion, commissaire central à Toulouse, et à la classe exceptionnelle de MM Fillaudeau, Lacroix et Marie, commissaires de police à Toulouse p. 415 PO1/1923 1923/531 480 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Toulouse employés club. Demande de subvention p. 362 PO1/1911 1911/823 481 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Achat de quatre chevaux pour le service des pompes funèbres p. 371 PO1/1913 1913/1016 482 1914-06-07 Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1914. Procès verbal p. 213 PO1/1914 1914/489 483 1927-09-12 Procès verbal p. 718 PO1/1927 1927/682 484 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 138 PO1/1913 1913/342 485 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 188 PO1/1913 1913/535 486 1913-12-06 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196 PO1/1913 1913/559 487 1915-12-30 Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédits p. 256 PO1/1915 1915/320 488 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers marbriers de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220 PO1/1912 1912/211 489 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gouzy veuve de Louis Candoulives ancien sergent de ville p. 5 PO1/1919 1919/10 490 1922-08-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Mesplé veuve de Alexis Abadie ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 256 PO1/1922 1922/331 491 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'instruments et appareils agricoles p. 240 PO1/1913 1913/697 492 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Question de M. Dubarry p. 243 PO1/1913 1913/708 493 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Union amicale du personnel enseignant primaire de la Haute-Garonne . Subvention p. 317 PO1/1913 1913/842 494 1920-03-08 Session ordinaire. Presbytère de l'église Saint Nicolas. Réparations p. 271 PO1/1920 1920/323 495 1922-11-12 Session extraordinaire. Personnel enseignant des écoles primaires élémentaires et maternelles. Fixation de l'indemnité communale représentative du logement p. 405 PO1/1922 1922/535 496 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mathilde Joséphine Elisabeth Bavard en qualité de veuve de Jean Caux agent de la sûreté en retraite p. 420 PO1/1922 1922/560 497 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galinier architecte en chef de la ville p. 333 PO1/1912 1912/554 498 1925-10-11 Session ordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Assemblée générale des grands groupements de tourisme. Demande de subvention p. 301 PO1/1925 1925/490 499 1927-02-28 Conservatoire de musique - Fourniture d'ouvrages et location de piano - Traité Gautié p. 108 PO1/1927 1927/143 500 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Marché Arnaud Bernard. Nomination d'une commission p. 68 PO1/1909 1909/138 501 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noël Brustier ancien surveillant expéditionnaire à l'école des beaux arts p. 478 PO1/1912 1912/1102 502 1915-03-26 Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place p. 56 PO1/1915 1915/73 503 1915-07-02 Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1914 p. 28 PO1/1915 1915/30 504 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Revendications des anciens prisonniers de guerre. Voeu de M. Guy p. 434 PO1/1923 1923/593 505 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 124 PO1/1914 1914/268 506 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets. Exercices 1911 et 1912. Avis p. 327 PO1/1912 1912/483 507 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Cahier des charges de l'électricité. Question p. 95 PO1/1911 1911/135 508 1932-01-08 Séance privée - Assistance aux femmes en couches troisième trimestre 1932) p. 708 PO1/1932 1932/484 509 1933-10-05 Société chorale Le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 340 PO1/1933 1933/217 510 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin. avis p. 253 PO1/1910 1910/542 511 1917-01-25 Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de janvier février et mars 1916. Admission en non valeur p. 19 PO1/1917 1917/30 512 1922-08-22 Session ordinaire. Institut des sourds muets. Restauration de la façade. Subvention p. 259 PO1/1922 1922/336 513 1922-11-12 Session extraordinaire. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 421 PO1/1922 1922/564 514 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Projet de règlement sanitaire de la ville de Toulouse p. 168 PO1/1910 1910/214 515 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 343 PO1/1910 1910/805 516 1927-07-29 Projet d'assainissement de la ville de Toulouse p. 459 PO1/1927 1927/419 517 1925-12-24 Etablissement et entretien des pavages sur les chemins vicinaux p. 351 PO1/1925 1925/588 518 1926-05-02 Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1925 - Mois de juillet août et septembre p. 36 PO1/1926 1926/21 519 1912-06-08 Introductions. Chorale de Saint Simon. Subvention p. 348 PO1/1912 1912/612 520 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 237 PO1/1911 1911/532 521 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section des travaux communaux p. 436 PO1/1910 1910/1145 522 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de l'habillement. Cahier des charges p. 341 PO1/1909 1909/974 523 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 392 PO1/1913 1913/1067 524 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Travaux d'entretien. Cahier des charges. Avis p. 100 PO1/1914 1914/203 525 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Labor cantonnier au service des chemins vicinaux p. 181 PO1/1909 1909/499 526 1918-11-13 Session ordinaire. Personnel de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 260 PO1/1918 1918/290 527 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Caisses de chômage. Répartition de la subvention pour 1912 p. 95 PO1/1913 1913/217 528 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 166 PO1/1913 1913/425 529 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborie ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 66 PO1/1925 1925/99 530 1925-05-20 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Marie Ducos veuve de Emile Villeneuve ancien expéditionnaire à la mairie p 170 PO1/1925 1925/271 531 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1908. Justification des sommes ordonnancées p. 178 PO1/1909 1909/484 532 1918-02-21 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Emile Henri Lamouroux ancien employé rédacteur au contentieux p. 28 PO1/1918 1918/18 533 1918-04-04 Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1918. Procès verbal p. 69 PO1/1918 1918/68 534 1922-11-12 Session extraordinaire. Application de la journée de huit heures dans le commerce de détail. Voeu de M. Alexandre p. 425 PO1/1922 1922/571 535 1928-05-31 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Passena ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 305 PO1/1928 1928/303 536 1928-05-31 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Dutrey née Marguerite Chifre veuve d'un ancien employé au bureau administratif de police p. 308 PO1/1928 1928/312 537 1927-09-12 Ecole primaire communale de Bonhoure garçons - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726 PO1/1927 1927/696 538 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carrière née Richou en qualité de veuve de Jean Carière retraité de la mairie de Toulouse p. 194 PO1/1931 1931/188 539 1931-11-30 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de secours p. 867 PO1/1931 1931/787 540 1932-02-22 Blanchissage du linge - Internat municipal du lycée de jeunes filles - Année 1932 - Traité veuve Micouleau p. 188 PO1/1932 1932/162 541 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rougagnou née Anne Anaïs Castérès en qualité de veuve de M. Rougagnou ex mécanicien à la drague à vapeur p. 195 PO1/1931 1931/189 542 1931-11-30 Droits de place - Kiosques édifiés place Esquirol - Fixation du tarif mensuel des droits de place p. 835 PO1/1931 1931/687 543 1931-11-30 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion de 1930 p. 823 PO1/1931 1931/653 544 1932-11-21 Oeuvre des pupilles de l'école publique de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 876 PO1/1932 1932/592 545 1931-11-30 Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers. Premier semestre 1932. Adjudication p. 865 PO1/1931 1931/779 546 1931-12-31 Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948 PO1/1931 1931/831 547 1932-02-22 Eglise de la Dalbade - Création d'un jardin public p. 143 PO1/1932 1932/46 548 1931-11-30 Fourniture de lampes électriques ^pour l'éclairage public - Soumissions Lamouroux et Rouly p. 837 PO1/1931 1931/692 549 1933-02-18 Syndicat du livre - Subvention p. 95 PO1/1933 1933/9 550 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 374 PO1/1913 1913/1028 551 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Acquisition pour cause d'utilité publique d'immeubles situés Grande Rue Saint Michel appartenant aux hospices p. 218 PO1/1914 1914/496 552 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 144 PO1/1913 1913/395 553 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 335 PO1/1912 1912/564 554 1919-03-31 Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Courchinoux. Acceptation p. 88 PO1/1919 1919/123 555 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Cabié (pompiers) p. 284 PO1/1909 1909/812 556 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 284 PO1/1909 1909/797 557 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Station de pisciculture. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 176 PO1/1909 1909/462 558 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 396 PO1/1912 1912/838 559 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fonctionnement p. 85 PO1/1909 1909/191 560 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 7 août 1913) p. 64 PO1/1914 1914/78 561 1923-01-08 Session ordinaire. Questions diverses. Halte Saint Agne. Voeu relatif à l'arrêt des trains omnibus p. 319 PO1/1923 1923/436 562 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Foncière toulousaine. Taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 236 PO1/1911 1911/502 563 1928-03-27 Fédération littéraire artistique et économique du Midi - Demande de subvention p. 202 PO1/1928 1928/188 564 1922-02-20 Session ordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 76 PO1/1922 1922/95 565 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite dame veuve Gautié. Travaux p. 44 PO1/1911 1911/982 566 1921-01-08 Session ordinaire. Union des anciens combattants des chemins de fer du Midi. Demande de subvention p. 241 PO1/1921 1921/342 567 1921-08-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion -de 1920 p. 342 PO1/1921 1921/437 568 1921-11-24 Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'un terrain de Francazal à M. Ernoul p. 377 PO1/1921 1921/528 569 1923-11-27 Session ordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 401 PO1/1923 1923/492 570 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Grèves de Graulhet, Espéraza etc. Secours. Demande de M Deltour p. 128 PO1/1910 1910/160 571 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Philippine Dutour veuve Dupont (police) p. 197 PO1/1910 1910/298 572 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Immeuble Ghuilho de Lagarde. Démolitions p. 235 PO1/1913 1913/672 573 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Emploi d'un reliquat de 15,000 fr en achat de rentes. Avis p. 243 PO1/1909 1909/662 574 1915-01-07 Session extraordinaire. Avenant à la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de Toulouse p. 135 PO1/1915 1915/133 575 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 202 PO1/1910 1910/349 576 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Marty, Milhès et Bonhoure. Infiltration d'eau p. 98 PO1/1910 1910/36 577 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bouffartigues p. 250 PO1/1921 1921/371 578 1921-05-11 Session ordinaire. Séance du 5 novembre 1921. Procès verbal p. 308 PO1/1921 1921/406 579 1921-11-24 Session ordinaire. Immeuble rue Malaret. Acquisition. Affaire Rogalle p. 369 PO1/1921 1921/503 580 1922-05-29 Séance ordinaire. Séance du 29 mai 1922. Procès verbal p. 147 PO1/1922 1922/154 581 1917-01-25 Session extraordinaire. Exposition de tapisseries et de meubles du mobilier national. Crédit supplémentaire p. 20 PO1/1917 1917/36 582 1924-07-25 Session extraordinaire. Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 254 PO1/1924 1924/391 583 1918-02-21 Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 31 PO1/1918 1918/27 584 1925-05-06 Session extraordinaire - Fédération nationale des mutilés du travail. Congrès au Havre. Demande de subvention p. 146 PO1/1925 1925/290 585 1922-08-22 Session ordinaire. Elévation sur place à la classe exceptionnelle de MM Orteu et Moreau, commissaires de police à Toulouse p. 265 PO1/1922 1922/349 586 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Marcajous. Avis p. 268 PO1/1922 1922/358 587 1922-08-11 Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Lafage. Demande d'indemnité p. 345 PO1/1922 1922/469 588 1917-01-12 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 260 PO1/1917 1917/351 589 1922-03-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1921 p. 314 PO1/1922 1922/403 590 1912-09-08 Session de droit. Suite. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 363 PO1/1912 1912/723 591 1920-06-15 Session extraordinaire. Don de Mme la marquise Arconati Visconti p. 206 PO1/1920 1920/254 592 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion 1912. Budget primitif de 1914. Avis p. 317 PO1/1913 1913/832 593 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain de Valentine. Avis p. 318 PO1/1913 1913/867 594 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Alignement de la rue Villenouvelle. Rectification d'un mur mitoyen p. 328 PO1/1913 1913/906 595 1924-11-29 Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1925. Désignation des délégués p. 366 PO1/1924 1924/535 596 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles pendant l'année 1913 p. 51 PO1/1913 1913/115 597 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 171 PO1/1914 1914/368 598 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 256 PO1/1911 1911/585 599 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Syndicat des infirmiers et infirmières des hospices. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/452 600 1925-07-12 Lycée de jeunes filles. Fourniture de boucherie : traité M. Fos p. 348 PO1/1925 1925/580 601 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Sylvain Uchan employé du travail p. 48 PO1/1926 1926/197 602 1920-05-05 Session ordinaire. Séance du 5 mai 1920. Procès verbal p. 141 PO1/1920 1920/145 603 1917-05-07 Session extraordinaire. Séance du 5 juillet 1917 p. 146 Session extraordinaire. Séance du 5 juillet 1917 p. 146 PO1/1917 1917/201 604 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/646 605 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Affaire Olive et Cambot. Acquiescement au jugement. Paiement des frais p. 91 PO1/1911 1911/117 606 1925-02-27 Ecoles et établissements municipaux. Fourniture de coke. Traité Versepuy p. 23 PO1/1925 1925/21 607 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 181 PO1/1909 1909/501 608 1915-10-20 Session extraordinaire. Attribution de bourses communales au lycée de garçons p. 197 PO1/1915 1915/212 609 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 396 PO1/1913 1913/1096 610 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Désignation des délégués p. 118 PO1/1914 1914/240 611 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazaoulou (police) p. 67 PO1/1909 1909/107 612 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'une deuxième pompe automobile d'une échelle aérienne et d'un moto pompe. crédit. Emprunt p. 437 PO1/1912 1912/968 613 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 258 PO1/1918 1918/284 614 1915-10-20 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Lacoste veuve Pontié. Avis p. 207 PO1/1915 1915/251 615 1920-02-20 Session ordinaire. Séance du 20 février 1920. Procès verbal p. 46 PO1/1920 1920/58 616 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Quartier de la place des Carmes. création d'un bureau de poste auxiliaire p. 416 PO1/1910 1910/1060 617 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475 PO1/1912 1912/1090 618 1921-05-13 Session ordinaire. Demandes de bourses à l'institut des sourds muets p. 142 PO1/1921 1921/170 619 1923-07-02 Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 34 PO1/1923 1923/31 620 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 397 PO1/1912 1912/839 621 1927-01-06 Envoi de délégués à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 340 PO1/1927 1927/318 622 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Paiement des droits de service. Instance Bérard p. 143 PO1/1911 1911/225 623 1932-05-27 Police municipale - Acquisition d'une camionnette Unic - Traité Nicole et de Noé p. 416 PO1/1932 1932/345 624 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Rouan ex brigadier à l'octroi p. 178 PO1/1932 1932/129 625 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers. Fonctionnement p. 203 PO1/1911 1911/407 626 1912-10-30 Session extraordinaire. Situation dans laquelle se trouve certaines familles de jeunes gens appelés récemment sous les drapeaux p. 431 PO1/1912 1912/898 627 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 398 PO1/1910 1910/990 628 1925-12-03 Session extraordinaire - Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure p. 61 PO1/1925 1925/82 629 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Marfaing p. 242 PO1/1909 1909/638 630 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Maîtrise de Saint Etienne. Cession au département p. 258 PO1/1909 1909/740 631 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Admissions en non valeur p. 105 PO1/1909 1909/224 632 1921-05-14 Session ordinaire. Transformation de l'office économique de la ville en agence régionale de l'office national du commerce extérieur. Subvention p. 151 PO1/1921 1921/202 633 1921-08-11 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'instruments p. 338 PO1/1921 1921/423 634 1920-05-05 Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 157 PO1/1920 1920/179 635 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole de filles Fabre (Dalbade). Reconstruction du mur de soutènement. Agrandissement de la cour de récréation des élèves p. 55 PO1/1911 1911/1019 636 1924-03-26 Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces en fonte. Adjudication p. 89 PO1/1924 1924/146 637 1920-12-29 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 450 PO1/1920 1920/556 638 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes rue Compans p. 163 PO1/1914 1914/341 639 1931-05-29 Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés . Demande de subvention p. 357 PO1/1931 1931/326 640 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école de filles Fermat. Règlement de mitoyenneté p. 317 PO1/1911 1911/676 641 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Projet de réfection du plancher de deux salles au rez de chaussée du musée Saint Raymond p. 216 PO1/1912 1912/193 642 1932-02-22 Terrain de la Cavaletade - Location Faur p. 166 PO1/1932 1932/88 643 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de postes de police dans les faubourgs p. 149 PO1/1913 1913/408 644 1918-09-14 Session extraordinaire. Projet de budget supplémentaire pour 1918 p. 195 PO1/1918 1918/240 645 1922-07-07 Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1922 p. 208 PO1/1922 1922/245 646 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien et rue de Cugnaux. Démolition de l'immeuble Suquet p. 250 PO1/1913 1913/732 647 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils : a) compte administratif de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913. Avis p. 209 PO1/1913 1913/567 648 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Sursis d'incorporation p. 304 PO1/1912 1912/396 649 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers tailleurs d'habits. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/382 650 1920-03-26 Session extraordinaire. Tarif des concessions dans les cimetières p. 99 PO1/1920 1920/110 651 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Ecole vétérinaire. Proposition de M Chaumonot p. 68 PO1/1909 1909/139 652 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de logement. Demande faite par le commissaire central p. 164 PO1/1909 1909/403 653 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 493 PO1/1912 1912/1163 654 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laville (mairie) p. 518 PO1/1912 1912/1182 655 1930-02-24 Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 102 PO1/1930 1930/64 656 1920-11-18 Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés à l'institut antirabique de Montpellier. Insuffisance de crédit p. 386 PO1/1920 1920/440 657 1921-02-25 Session ordinaire. Installation de kiosques vigie. Traités Taupiac p. 51 PO1/1921 1921/49 658 1930-02-24 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 103 PO1/1930 1930/66 659 1928-01-08 Budget supplémentaire de 1928 p. 460 PO1/1928 1928/464 660 1928-12-28 Société guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 682 PO1/1928 1928/703 661 1921-01-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier de première classe jardins et promenades p. 248 PO1/1921 1921/368 662 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Labor ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 255 PO1/1929 1929/268 663 1931-05-29 Tramways. Transformation des voies. Carrefour Saint Etienne allée Alphonse Peyrat et Boulingrin p. 334 PO1/1931 1931/250 664 1931-07-30 Envoi d'un délégué au congrès international de l'habitation à Berlin p. 544 PO1/1931 1931/426 665 1927-11-30 Groupe scolaire Michelet - Règlement de dégâts p. 678 PO1/1927 1927/671 666 1926-11-19 Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 36 PO1/1926 1926/548 667 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Joseph Léon Dayet chef de section au service des eaux p. 66 PO1/1926 1926/629 668 1925-10-14 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Enquête de commodo et incommodo p. 271 PO1/1925 1925/435 669 1927-10-21 Assistance aux femmes en couches (3° trimestre 1927) p. 615 PO1/1927 1927/612 670 1922-05-29 Séance ordinaire. Stockage des poudres. Décret d'utilité publique du 21 octobre 1921. Nullité. Instance en conseil d'état p. 158 PO1/1922 1922/181 671 1925-10-14 Session extraordinaire - Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 274 PO1/1925 1925/439 672 1925-04-09 Session extraordinaire - Vote de centimes additionnels pour insuffisance de revenus p. 239 PO1/1925 1925/396 673 1929-02-05 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Costes veuve d'un ancien porteur temporaire au service des Y.A. pompes funèbres p. 256 PO1/1929 1929/270 674 1929-02-05 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Montsarrat p. 257 PO1/1929 1929/276 675 1929-05-07 Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication p. 384 PO1/1929 1929/343 676 1929-11-02 Construction d'une nouvelle bourse du travail place Saint Sernin et rue Merly - Adjudication p. 64 PO1/1929 1929/9 677 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Régie du poids public. acquisition de deux bascules et occupation des deux kiosques p. 66 PO1/1909 1909/82 678 1929-03-22 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Castellvi p. 153 PO1/1929 1929/136 679 1928-03-27 Demande de secours annuel formée par Jean Bouchet ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 205 PO1/1928 1928/201 680 1931-07-30 Envoi de délégués à Barcelone p. 580 PO1/1931 1931/533 681 1931-09-25 Etablissements dangereux - Dépôt d'hydrocarbures Port de l'Embouchure - Société l'économique p. 686 PO1/1931 1931/597 682 1931-11-30 Société colombophile les messagers toulousains. Demande subvention p. 842 PO1/1931 1931/708 683 1932-05-27 Fourniture de carburant pour le 1er semestre 1932 - Modification au cahier des charges p. 397 PO1/1932 1932/285 684 1932-11-21 Trottoirs et pavages - Accident denjean - Indemnité p. 852 PO1/1932 1932/525 685 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Cassaet ex surveillant au service du nettoiement p. 885 PO1/1932 1932/619 686 1932-12-27 Architecture. Adjudication Abadie. Mutation avec la société la laborieuse p. 984 PO1/1932 1932/733 687 1932-11-21 Ecole pratique de Gourdan polignan - Secours Barthez p. 875 PO1/1932 1932/588 688 1932-12-27 Ecole Paul Bert, Saint Simon (garçons). Création d'une deuxième classe p. 956 PO1/1932 1932/688 689 1918-07-30 Session extraordinaire. Théâtres subventionnés. Trafic sur les billets. Projet de loi. Voeu du conseil municipal de Paris p. 160 PO1/1918 1918/207 690 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Fourniture. Traité Stoedel p. 245 PO1/1912 1912/293 691 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Rose Moulis p. 263 PO1/1912 1912/340 692 1915-08-23 Session ordinaire. Mont de piété de Toulouse. Compte administratif et compte de gestion de 1915. Budget supplémentaire pour 1915. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 160 PO1/1915 1915/175 693 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours formée par Louise Pagès veuve de François Pistre ancien roulier du service du nettoiement p. 25 PO1/1915 1915/15 694 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viadieu veuve Gayraud ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 397 PO1/1910 1910/964 695 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Projet de mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments des hospices civils de Toulouse p. 425 PO1/1910 1910/1088 696 1925-12-03 Session extraordinaire - Commission départementale du travail. Congrès à Montluçon. Demande de subvention p. 63 PO1/1925 1925/88 697 1912-06-08 Introductions. Agrandissement de la caserne Roussy. Projet de bail p. 347 PO1/1912 1912/593 698 1912-06-08 Introductions. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 348 PO1/1912 1912/621 699 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal de Croix Daurade. Indemnité pour droit de passage. Redevance Mauset p. 385 PO1/1912 1912/753 700 1915-12-30 Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Indemnités aux fermiers de propriétés acquises par la ville p. 256 PO1/1915 1915/324 701 1921-05-13 Session ordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Congrès à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 148 PO1/1921 1921/188 702 1921-05-13 Session ordinaire. Société colombophile les amis. Demande de subvention p. 143 PO1/1921 1921/174 703 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Assurances. Incendie à l'école de la Patte d'Oie. Règlement de sinistre p. 92 PO1/1911 1911/126 704 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Restes à recouvrer sur les produits du concours agricole de 1908 p. 163 PO1/1911 1911/295 705 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Achat de matériel scolaire. Crédit p. 36 PO1/1909 1909/1230 706 1921-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Metch ancien chauffeur des usines communales p. 346 PO1/1921 1921/452 707 1921-08-11 Session ordinaire. Monument de Jeanne d'Arc. Subvention p. 350 PO1/1921 1921/467 708 1921-08-11 Session ordinaire. Bureau de poste de Lalande. Substitution d'un bureau complet au bureau actuel. Voeu p. 355 PO1/1921 1921/491 709 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Solier ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 369 PO1/1913 1913/1013 710 1923-05-25 Session ordinaire. La mutualité familiale. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 181 PO1/1923 1923/230 711 1915-10-20 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197 PO1/1915 1915/214 712 1927-10-21 Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison municipale des mères et aux internats municipaux p. 608 PO1/1927 1927/590 713 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161 PO1/1923 1923/202 714 1925-10-11 Session ordinaire. Fédération des artisans de Toulouse et de la région. Demande de subvention p. 294 PO1/1925 1925/466 715 1922-02-17 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Nerbouze veuve de Henri Bonis ancien professeur à l'école des beaux arts p. 68 PO1/1922 1922/78 716 1922-07-04 Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Courtois de Malleville et Reynès contre ville de Toulouse p. 130 PO1/1922 1922/153 717 1923-11-28 Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 429 PO1/1923 1923/575 718 1926-07-13 Session ordinaire - Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Bardez - Avis p. 32 PO1/1926 1926/294 719 1924-08-07 Session extraordinaire. Etablissement d'un poste vigie place Saint Sernin p. 228 PO1/1924 1924/366 720 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 61 PO1/1913 1913/124 721 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Crédit p. 213 PO1/1909 1909/559 722 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Vivent Camille employé au secrétariat administratif p. 221 PO1/1909 1909/578 723 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Hibos préposé de 1re classe p. 344 PO1/1909 1909/988 724 1915-03-26 Session ordinaire. Acquisition immeubles rue Saint Rome. Alignement. Affaire société des établissements Michon p. 51 PO1/1915 1915/55 725 1915-03-12 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors confectionnés pendant la saison 1911-1912. Paiement du solde p. 239 PO1/1915 1915/293 726 1916-01-21 Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel p. 12 PO1/1916 1916/5 727 1916-01-21 Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. Maison 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Petit adjudant maître d'armes au 23° régiment d'artillerie p. 16 PO1/1916 1916/16 728 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Etudes du projet. participation de la ville p. 84 PO1/1911 1911/98 729 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Doumerc ancien sous chef de bureau (contentieux) p. 170 PO1/1911 1911/342 730 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Pradié sous chef du service du nettoiement p. 400 PO1/1910 1910/1002 731 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Subvention à la société chorale de Lalande pour 1907 p. 118 PO1/1910 1910/134 732 1924-03-26 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1924. Désignation des délégués p. 78 PO1/1924 1924/105 733 1912-06-08 Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 359 PO1/1912 1912/715 734 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Suppression d'une charge d'agent de change. Avis p. 78 PO1/1909 1909/168 735 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation du traité. Demande Rouède p. 153 PO1/1910 1910/177 736 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 203 PO1/1910 1910/358 737 1927-10-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Espinasse veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 607 PO1/1927 1927/586 738 1912-06-08 Rapports. Immeuble communal, rue Espinasse n° 10. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 353 PO1/1912 1912/692 739 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire. Question de M Delaud p. 45 PO1/1909 1909/1263 740 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 359 PO1/1909 1909/1066 741 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Jardin botanique. Demande de crédit supplémentaire p. 178 PO1/1909 1909/486 742 1925-02-27 Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 21 PO1/1925 1925/13 743 1921-01-07 Session extraordinaire. Réfection des façades. Question de M. Carrère p. 228 PO1/1921 1921/327 744 1922-02-15 Session ordinaire. Création de nouvelles taxes d'octroi sur les savons et articles similaires p. 45 PO1/1922 1922/25 745 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Acquisition d'un cheval pour le service de désinfection p. 61 PO1/1913 1913/125 746 1916-10-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cazeneuve veuve de M. Larrouy ancien préposé d'octroi p. 226 PO1/1916 1916/265 747 1924-11-29 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 367 PO1/1924 1924/537 748 1922-07-04 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 120 PO1/1922 1922/136 749 1911-02-06 Session extraordinaire.Rapports. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 207 PO1/1911 1911/435 750 1925-02-27 Comité français de secours aux enfants. Demande de subvention p. 33 PO1/1925 1925/54 751 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues. Traité Capdeville p. 245 PO1/1912 1912/296 752 1917-01-25 Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges p. 15 PO1/1917 1917/18 753 1917-12-22 Session extraordinaire. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente par adjudication publique p. 271 PO1/1917 1917/373 754 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/644 755 1912-01-03 Session de droit. Suite. Séance du 1er mars 1912. Procès verbal p. 148 PO1/1912 1912/79 756 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Jean André Servat ancien surveillant au service d'architecture p. 183 PO1/1913 1913/518 757 1911-01-07 Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Avenant au traité avec la compagnie du gaz p. 273 PO1/1911 1911/616 758 1930-02-04 Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 273 PO1/1930 1930/186 759 1930-05-03 Convocation du conseil municipal p. 201 PO1/1930 1930/128 760 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Dèzes. Avis p. 354 PO1/1921 1921/486 761 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Le Laip. Droits de voirie 1911. non valeur p. 357 PO1/1911 1911/765 762 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 175 PO1/1914 1914/387 763 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Rumeau sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344 PO1/1910 1910/808 764 1931-02-27 Pont Saint Michel - Elargissement p. 127 PO1/1931 1931/109 765 1909-10-20 Session extraordinaire. Ferrer. Ecole supérieure de filles. Dénomination p. 306 PO1/1909 1909/850 766 1912-06-08 Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 357 PO1/1912 1912/709 767 1915-03-12 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de bourse p. 238 PO1/1915 1915/290 768 1915-03-12 Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. 16 rue Saint Etienne. Demande de location veuve Dallet p. 243 PO1/1915 1915/310 769 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Xéme fêtes publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 366 PO1/1913 1913/999 770 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale de 1908. Crédit p. 110 PO1/1910 1910/88 771 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif des hospices pour 1910. Avis p. 36 PO1/1909 1909/1220 772 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande Rabouil agent de police relative à l'admission de l'interruption de ses services par la retraite p. 92 PO1/1914 1914/171 773 1914-06-17 Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 210 PO1/1914 1914/488 774 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1914 -1915 p. 282 PO1/1914 1914/591 775 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Distribution des prix aux élèves p. 396 PO1/1910 1910/925 776 1910-08-20 Session de droit. Question de M Ournac p. 336 PO1/1910 1910/753 777 1927-03-28 Droits de voirie - Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 142 PO1/1927 1927/162 778 1917-11-10 Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1916. Justification des sommes ordonnancées p. 216 PO1/1917 1917/266 779 1921-05-13 Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p. 131 PO1/1921 1921/137 780 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 50 PO1/1913 1913/89 781 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 209 PO1/1911 1911/442 782 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par divers syndicats. Crédit p. 327 PO1/1911 1911/718 783 1919-04-02 Session extraordinaire. Fourniture de livres pour la bibliothèque de la ville. Rabais consenti par M. Marsat p. 45 PO1/1919 1919/73 784 1919-03-31 Session extraordinaire. Immeuble communal Côte Pavée n° 2. Transfert de bail. demande Péna p. 86 PO1/1919 1919/117 785 1923-07-19 Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions p. 256 PO1/1923 1923/356 786 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de lustres nécessaires pour mises en scène. Traité Mildé p. 33 PO1/1924 1924/60 787 1928-03-27 Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 200 PO1/1928 1928/181 788 1928-03-27 Hospices civils - Legs Fortassin p. 212 PO1/1928 1928/222 789 1928-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1927 p. 435 PO1/1928 1928/393 790 1925-07-12 Service du nettoiement et des transports communaux. Fourniture de l'essence. Traités de Caunes p. 334 PO1/1925 1925/536 791 1928-02-15 Société d'histoire naturelle - Demande de subvention p. 141 PO1/1928 1928/139 792 1928-03-27 Police municipale - Acquisition d'une camionnette Peugeot - Soumission Jean Auban p. 199 PO1/1928 1928/178 793 1926-05-02 Ecole primaire supérieure de garçons - Internat municipal - Fourniture du pain et de la viande - Traités Capmartin et Landelle p. 33 PO1/1926 1926/13 794 1925-05-20 Session ordinaire - Concours agricole départemental. Subvention p. 169 PO1/1925 1925/267 795 1928-11-16 Cercle Duployen des sténo dactylographes - Demande de subvention p. 589 PO1/1928 1928/542 796 1928-11-12 Egouts - Fourniture de fonte - Traité Calvet p. 651 PO1/1928 1928/642 797 1929-03-22 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Moine p. 174 PO1/1929 1929/219 798 1930-02-24 Comité de défense des sinistrés Olonzagais - Demande de subvention p. 98 PO1/1930 1930/47 799 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes, entre le chemin du Raisin et le pont des Minimes p. 164 PO1/1909 1909/401 800 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutrey née Chiffre en qualité de veuve de Pierre Dutrey ex expéditionnaire au bureau administratif p. 443 PO1/1928 1928/418 801 1916-10-20 Session extraordinaire. Attribution de bourses p. 228 PO1/1916 1916/272 802 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Jean Hugues Gibert inspecteur des cimetières p. 136 PO1/1925 1925/244 803 1922-03-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1922 p. 315 PO1/1922 1922/405 804 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par François Dumaux ex garde promenades p. 343 PO1/1910 1910/804 805 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Sau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 408 PO1/1920 1920/504 806 1927-02-28 Demande de secours annuel formée par Bertrand Dargent ancien surveillant au service du nettoiement p. 100 PO1/1927 1927/120 807 1927-02-28 Office national de l'azote - transport d'électricité de Portet à Braqueville p. 108 PO1/1927 1927/144 808 1927-04-29 Octroi - Prorogation du marché Carayon p. 213 PO1/1927 1927/238 809 1918-04-04 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Joseph Delmas ancien sergent de ville p. 76 PO1/1918 1918/87 810 1927-01-06 Chambre de commerce de Toulouse - Relèvement des tarifs de magasinage et de manutention de l'entrepôt des douanes p. 336 PO1/1927 1927/304 811 1927-07-29 Drague à vapeur - Traités mines de Carmaux p. 469 PO1/1927 1927/449 812 1923-02-19 Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 62 PO1/1923 1923/79 813 1920-05-05 Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain chemin de Bataille. Affaire Maublanc p. 156 PO1/1920 1920/173 814 1924-08-25 Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 août 1924. Procès verbal p. 272 PO1/1924 1924/406 815 1929-03-22 Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de subvention p. 155 PO1/1929 1929/146 816 1929-02-05 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès (renouvellement) p. 258 PO1/1929 1929/280 817 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 402 PO1/1910 1910/1005 818 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 94 PO1/1913 1913/199 819 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe de Cransac. Secours aux familles des victimes p. 235 PO1/1913 1913/678 820 1925-12-03 Session extraordinaire - Taxe de déversement aux égouts des eaux pluviales et ménagères. Frais de poursuites p. 67 PO1/1925 1925/102 821 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Souscription au monument Berthelot. Crédit p. 176 PO1/1909 1909/461 822 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses de l'instruction publique. Voeu p. 214 PO1/1909 1909/573 823 1915-10-20 Session extraordinaire. Immeuble rue Peyrolières 27. Paiement des impôts p. 209 PO1/1915 1915/261 824 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de jeunes filles. Conseil de perfectionnement p. 197 PO1/1910 1910/318 825 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Pugibet expéditionnaire au bureau des contributions p. 67 PO1/1926 1926/633 826 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 222 PO1/1910 1910/434 827 1929-02-11 Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 568 PO1/1929 1929/511 828 1909-05-04 Session extraordinaire. Réorganisation des postes de secours aux blessés. crédit p. 139 PO1/1909 1909/335 829 1925-10-11 Session ordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 292 PO1/1925 1925/461 830 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217 PO1/1911 1911/477 831 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. avis p. 412 PO1/1910 1910/1045 832 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Audoubert (octroi) p. 175 PO1/1909 1909/413 833 1926-06-25 Session ordinaire - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1925 p. 27 PO1/1926 1926/234 834 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Roques surveillant au service du nettoiement p 68 PO1/1926 1926/635 835 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 428 PO1/1910 1910/1114 836 1912-06-08 Introductions. Paiement des fournitures de bureau année 1911 p. 348 PO1/1912 1912/614 837 1922-11-12 Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 417 PO1/1922 1922/553 838 1927-01-06 Acquisition d'immeuble - Faubourg Bonnefoy p. 336 PO1/1927 1927/305 839 1920-05-06 Session extraordinaire. Accident au Pont Matabiau. Instance Vaissière p. 190 PO1/1920 1920/229 840 1922-05-29 Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Compans veuve de Jean Marie Paulin Sabathé ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 151 PO1/1922 1922/165 841 1922-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1922 p. 215 PO1/1922 1922/249 842 1930-02-04 Presbytère de Saint Pierre - Location p. 273 PO1/1930 1930/183 843 1930-02-04 Fourniture de la chaussure réglementaire pour le corps des Sapeurs pompiers - Traité Vaissière p. 280 PO1/1930 1930/204 844 1930-11-15 Société nautique rowing club toulousain - Demande de subvention p. 626 PO1/1930 1930/456 845 1931-03-30 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 de la loi précitée p. 211 PO1/1931 1931/241 846 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jacques Caizergues ex agent de la sûreté hors classe de la police municipale p. 364 PO1/1931 1931/349 847 1928-03-27 Virement de crédit p. 186 PO1/1928 1928/161 848 1932-02-22 Demande de secours formée par Aimé Couloume ancien menuisier temporaire au théâtre du Capitole p. 179 PO1/1932 1932/130 849 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pension de retraite François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 336 PO1/1909 1909/941 850 1931-05-29 Création d'un parc municipal des sports. Demande de subvention p. 332 PO1/1931 1931/246 851 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Affaire Marie Estrade. Opposition à commandement p. 325 PO1/1911 1911/711 852 1920-09-07 Session extraordinaire. Acquisition. immeuble rue des Feuillants. Affaire Boyer p. 225 PO1/1920 1920/292 853 1932-04-23 Envoi d'un délégué à Lyon à l'occasio de l'exposition et du congès international d'Hygiène p. 333 PO1/1932 1932/258 854 1933-12-23 Budget primitif de 1934 p. 995 PO1/1933 1933/561 855 1933-12-23 Assurance des biens communaux - Avenant n° 5 p. 1006 PO1/1933 1933/574 856 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1910 p. 351 PO1/1910 1910/839 857 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 397 PO1/1910 1910/959 858 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Demande de location Ribet p. 486 PO1/1912 1912/1134 859 1912-06-08 Rapports. Immeuble communal sis 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 358 PO1/1912 1912/712 860 1919-09-19 Session extraordinaire. La question des tramways p. 243 PO1/1919 1919/373 861 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Solde des dépenses en 1908 p. 25 PO1/1909 1909/1090 862 1924-08-10 Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale . Demande de subvention p. 344 PO1/1924 1924/520 863 1923-05-29 Session ordinaire. Secours Solange Eugénie Henriette Françoise Petit et Henri François Eugène Petit, enfants mineurs de Hélène Séris veuve de Etienne Marius petit, ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 200 PO1/1923 1923/280 864 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Paiement de deux mandants délivrés le 26 janvier 1907. Demande e Paul Azéma ancien surveillant de travaux p. 127 PO1/1912 1912/22 865 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 96 PO1/1914 1914/188 866 1924-03-26 Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de la métairie de Bourse à M. Seigneurie et à M. Daspet p. 79 PO1/1924 1924/110 867 1923-11-28 Session ordinaire. Pompes distributrices à essence. Règlementation p. 430 PO1/1923 1923/580 868 1928-05-31 Demande de secours annuel formée par M. Antoine Sala ancien roulier au service du nettoiement p. 307 PO1/1928 1928/308 869 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Legs Valette p. 139 PO1/1913 1913/379 870 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 127 PO1/1910 1910/151 871 1920-02-21 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses 1er trimestre 1920 p. 72 PO1/1920 1920/70 872 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faites par divers employés de la mairie p. 40 PO1/1909 1909/41 873 1916-08-18 Session ordinaire. Réclamation Barthe. Solde de son entreprise pour le montage des foires de mai 1914 p. 178 PO1/1916 1916/222 874 1917-02-28 Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 44 PO1/1917 1917/48 875 1928-11-12 Pompes funèbres - Fourniture de cercueils en chêne forme parisienne p. 650 PO1/1928 1928/638 876 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 360 PO1/1913 1913/993 877 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 241 PO1/1913 1913/700 878 1931-05-29 Service des eaux. Dégâts occasionnés âr la rupture d'une bride de raccordement d'un compteur. Réclamation Lannes p. 379 PO1/1931 1931/393 879 1930-12-14 Ecole Lespinasse (garçons). Création d'une onzième classe (onzième emploi d'adjoint) p. 675 PO1/1930 1930/534 880 1931-05-29 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Michaud veuve d'un ancien expéditionnaire au service des eaux p. 372 PO1/1931 1931/374 881 1930-12-14 Ecole Fabre (filles). Création d'un onzième emploi d'adjointe p. 675 PO1/1930 1930/532 882 1926-05-02 Bibliothèque de la ville - Fourniture des ouvrages neufs - Soumissions Guitard et Privat p. 36 PO1/1926 1926/22 883 1920-04-08 Session ordinaire. Comité central des mères de familles nombreuses. Prix municipaux p. 287 PO1/1920 1920/350 884 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des porteurs de contraintes. Congrès à Montpellier. Subvention p. 281 PO1/1919 1919/421 885 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. admissions en non valeur p. 66 PO1/1909 1909/83 886 1924-08-28 Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1924 p. 297 PO1/1924 1924/469 887 1929-05-07 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Victor Trinque veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 395 PO1/1929 1929/383 888 1929-02-08 Institut des sourds muets de Toulouse - Demande de bourse communale : Avellan p. 445 PO1/1929 1929/462 889 1923-07-02 Session ordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 29 PO1/1923 1923/15 890 1926-07-08 Session ordinaire - Musées, salle des Illustres et annexes - Relèvement des droits d'entrée p. 40 PO1/1926 1926/321 891 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Concours national de 1906. Solde des dépenses p. 27 PO1/1909 1909/1094 892 1920-05-05 Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1920 p. 148 PO1/1920 1920/156 893 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers p. 357 PO1/1911 1911/761 894 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service de l'instruction publique p. 340 PO1/1909 1909/972 895 1912-06-08 Rapports. Méthode de travail. Observation de M Taché p. 351 PO1/1912 1912/684 896 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Rue Lafon. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut p. 168 PO1/1910 1910/193 897 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Chemin de grande communication n) 23 de Toulouse à Aurignac et chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Augmentation des contingents p. 259 PO1/1909 1909/744 898 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de construction d'un institut de médecine légale sur un terrain adjacent aux pavillons annexes de la faculté de médecine p. 283 PO1/1909 1909/784 899 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Cabié (pompiers) p. 283 PO1/1909 1909/790 900 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 237 PO1/1911 1911/510 901 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 167 PO1/1911 1911/332 902 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Remboursement de frais de pension. Demande Jammes p. 358 PO1/1910 1910/864 903 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 432 PO1/1910 1910/1131 904 1930-11-15 Questions diverses - La commission consultative de taxation des farines p. 648 PO1/1930 1930/520 905 1930-05-28 Usine d'incinération des ordures ménagères p. 328 PO1/1930 1930/246 906 1929-05-07 Usine hydroélectrique - Traité compagnie générale de Nancy p. 384 PO1/1929 1929/344 907 1931-02-27 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 de la loi susvisée - Avis p. 142 PO1/1931 1931/155 908 1930-11-15 Demande de secours annuel formée par Clémentine germa ancienne monitrice de couture aux écoles privées communales p. 631 PO1/1930 1930/475 909 1931-09-25 Ecoles communales - Fournitures de ligots - Traité Assistance par le travail p. 681 PO1/1931 1931/570 910 1931-09-25 Ramier du château - Location Sirven p. 681 PO1/1931 1931/572 911 1931-11-30 Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 846 PO1/1931 1931/718 912 1924-01-02 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Coquillat p. 32 PO1/1924 1924/56 913 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rémi François (police) p. 357 PO1/1911 1911/751 914 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Personnel du laboratoire municipal. Allocation en faveur de MM Meyer et Decaudin d'une indemnité égale au premier douzième de traitement p. 396 PO1/1911 1911/905 915 1927-01-28 Chute du clocher de la Dalbade - Instance Cazalas épouse Bonneval p. 33 PO1/1927 1927/27 916 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Règlement du 2me semestre 1910 p. 250 PO1/1912 1912/314 917 1924-08-05 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse et hôpital Ramel de Luchon. Budgets primitifs de 1924 et subventions diverses p. 158 PO1/1924 1924/256 918 1924-08-07 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. 41 et 43 rue Saint Charles p. 224 PO1/1924 1924/357 919 1919-12-23 Session extraordinaire. Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal (mont de piété) p. 257 PO1/1919 1919/550 920 1920-02-08 Session ordinaire. Propriétés non bâties p. 267 PO1/1920 1920/316 921 1925-02-04 Session extraordinaire - Union sociale du Midi. Demande de subvention p. 89 PO1/1925 1925/132 922 1916-01-21 Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 23 PO1/1916 1916/39 923 1917-11-10 Session extraordinaire. Les commissions d'allocation. Voeu à M. le préfet p. 235 PO1/1917 1917/319 924 1924-12-30 Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traité Hachette p. 426 PO1/1924 1924/665 925 1925-02-04 Session extraordinaire - Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 92 PO1/1925 1925/142 926 1925-05-20 Session ordinaire - Conseil d'état. Pourvoi Pugibet p. 169 PO1/1925 1925/265 927 1926-12-10 Session extraordinaire - Office public communal d'habitations à bon marché - Gestion d'immeubles communaux p. 38 PO1/1926 1926/528 928 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Demande Gleyses sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 144 PO1/1913 1913/394 929 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Ecole de filles allée Saint Agne. Affaire Dasquès p. 246 PO1/1913 1913/720 930 1913-08-22 Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Extension du périmètre de l'octroi. Question de M. Bessat p. 285 PO1/1913 1913/827 931 1917-05-07 Session extraordinaire. Fourniture de bois de chauffage. Question de M. Pinel p. 157 PO1/1917 1917/215 932 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lucien Mas p. 304 PO1/1910 1910/699 933 1920-11-19 Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de janvier, février, mars et avril 1920 p. 389 PO1/1920 1920/450 934 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Démission de M Eydoux. Question p. 364 PO1/1910 1910/891 935 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Admission en non valeur. Concessions d'eau pour 1909 et 1910 p. 163 PO1/1911 1911/296 936 1915-08-23 Session ordinaire. Création d'une section d'industrie hôtelière à l'école primaire supérieure de garçons p. 163 PO1/1915 1915/188 937 1920-11-18 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et du nettoiement p. 371 PO1/1920 1920/399 938 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Huc en qualité de veuve de Narcis Clamens sapeur pompier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville p. 99 PO1/1927 1927/116 939 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Incendie de la faculté de médecine 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 162 PO1/1911 1911/257 940 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Pagès Bertrand (octroi) p. 162 PO1/1911 1911/266 941 1927-07-29 Comité Afrique du Nord Midi - Demande de subvention p. 467 PO1/1927 1927/441 942 1927-07-29 Hôpital suburbain - Achèvement - Question de M. Faur p. 478 PO1/1927 1927/472 943 1927-11-30 La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 678 PO1/1927 1927/669 944 1925-10-11 Session ordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de secours Fournié p. 298 PO1/1925 1925/481 945 1922-08-12 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Grand orgue à deux claviers et pédalier. Traité Puget p. 393 PO1/1922 1922/507 946 1927-07-29 Lycée de jeune filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1927 p. 477 PO1/1927 1927/467 947 1922-08-22 Session ordinaire. Etablissements insalubres. Dépôt d'hydrocarbures. Boulevard de l'embouchure p. 266 PO1/1922 1922/352 948 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birebent agent de la sûreté p. 126 PO1/1928 1928/100 949 1926-11-19 Session extraordinaire - Théâtre du Capitole - Ballets aériens p. 82 PO1/1926 1926/675 950 1927-01-28 Entretien des écoles et bâtiments communaux - Couverture et zinguerie - Traité Dax p. 25 PO1/1927 1927/10 951 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à André Fauroux ex receveur de 4° classe à l'octroi de Toulouse p. 93 PO1/1927 1927/102 952 1928-02-15 Lotissement Soulé (quartier des Amidonniers) p. 109 PO1/1928 1928/46 953 1928-01-08 Halle aux grains - Marchandises détériorées par la pluie - Réclamation Jeanne Cazampourre p. 459 PO1/1928 1928/463 954 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Bourse communale à l'institut des sourds muets p. 67 PO1/1909 1909/88 955 1927-01-06 Transformation et extension de l'abattoir de Toulouse p. 326 PO1/1927 1927/295 956 1929-11-02 Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 93 PO1/1929 1929/92 957 1926-12-02 Usagers privilégiés p. 58 PO1/1926 1926/65 958 1930-02-24 Amélioration de la distribution d'eau potable - Demande de la société Chabal et Cie - Avis favorable p. 96 PO1/1930 1930/38 959 1928-03-27 Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Oulié Bernard ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 207 PO1/1928 1928/207 960 1928-05-31 Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 301 PO1/1928 1928/288 961 1930-05-03 Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire et des jours fériés (syndicat des patrons pâtissiers de Toulouse) p. 204 PO1/1930 1930/131 962 1921-05-13 Session ordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 138 PO1/1921 1921/151 963 1929-02-08 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse - Avis p. 434 PO1/1929 1929/422 964 1931-09-25 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Vieusse née Lambic veuve d'un ancien commis au service des eaux p. 686 PO1/1931 1931/595 965 1931-09-25 Société Toulouse hockey club - Demande de subvention p. 684 PO1/1931 1931/587 966 1932-04-23 Création d'un débit de tabac quartier Moscou côté de l'Hers. Pétition des habitants du quartier p. 312 PO1/1932 1932/194 967 1932-04-23 Cimetières - Concession Tranier p. 332 PO1/1932 1932/256 968 1932-04-23 Ecole de métiers de Gourdan Polignan - Demande de secours Cazelles p. 330 PO1/1932 1932/248 969 1932-11-21 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - 4° trimestre 1932 p. 904 PO1/1932 1932/676 970 1922-03-11 Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 312 PO1/1922 1922/394 971 1932-11-21 Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 879 PO1/1932 1932/603 972 1922-11-12 Session extraordinaire. Voies ferrées d'intérêt local. Répartition des frais de contrôle. Tramways urbains de Toulouse p. 411 PO1/1922 1922/540 973 1924-01-28 Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 sur la suppression du travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 13 PO1/1924 1924/32 974 1926-03-26 Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Modifications apportées au règlement et au tarif p. 66 PO1/1926 1926/128 975 1925-10-11 Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la population française. Demande de subvention p. 293 PO1/1925 1925/463 976 1925-07-12 Police municipale en tenue. Suppression de la masse d'habillement p. 330 PO1/1925 1925/524 977 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de phoyographies pour l'identité des assistés. Traité Violle p. 306 PO1/1912 1912/430 978 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'écoles. Expropriation pour une cause d'utilité publique. Enquête parcellaire. Avis p. 224 PO1/1909 1909/592 979 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Direction Olive et Cambot. Demande Cambot p. 250 PO1/1909 1909/700 980 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 142 PO1/1912 1912/78 981 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 454 PO1/1912 1912/1033 982 1922-08-22 Session ordinaire. Séance du 22 août 1922. Procès verbal p. 252 PO1/1922 1922/321 983 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Monts de piété. Comptes et budgets p. 212 PO1/1909 1909/529 984 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Congrès de Bordeaux. demande de subvention p. 49 PO1/1913 1913/51 985 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Déviation du chemin vicinal n° 73 de Périole. Décision de la commission départementale. Communication p. 243 PO1/1909 1909/653 986 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Demande de subvention. Concours musical de Brives p. 253 PO1/1909 1909/715 987 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 45 PO1/1909 1909/1261 988 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Labadie (police) p. 357 PO1/1911 1911/754 989 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Assurances. Incendie au bureau de M le secrétaire général. Indemnité de sinistre p. 214 PO1/1911 1911/464 990 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Syndicat professionnel des ouvriers de l'atelier de fabrication d'artillerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 351 PO1/1913 1913/959 991 1918-02-21 Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1916. Budget supplémentaire de 1917. Avis du conseil municipal p. 41 PO1/1918 1918/53 992 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage de sécurité p. 387 PO1/1911 1911/853 993 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 199 PO1/1914 1914/450 994 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 425 PO1/1910 1910/1078 995 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 348 PO1/1909 1909/1006 996 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Issalis en qualité de veuve de Germain Pradines ancien agent de police hors classe p. 189 PO1/1924 1924/304 997 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fournitures de livres classiques. Traité Falandry p. 369 PO1/1924 1924/543 998 1921-05-14 Session ordinaire. Projet de construction d'un atelier et d'un préau à l'école primaire supérieure de garçons p. 155 PO1/1921 1921/214 999 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 268 PO1/1922 1922/357 1000 1912-04-07 Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1912. Procès verbal p. 327 PO1/1912 1912/457 1001 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raynaud p. 386 PO1/1912 1912/793 1002 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rosalie Fabre, veuve de Jules Trille ancien porteur au service des pompes funèbres p. 440 PO1/1912 1912/980 1003 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie du gaz. Règlement de comptes. Demande de crédit complémentaire de 359fr. 39 p. 479 PO1/1912 1912/1107 1004 1930-02-24 Allocations militaires - Avis - Deuxième contingent de la classe 1929 et réservistes classe 1924 p. 82 PO1/1930 1930/8 1005 1918-11-13 Session ordinaire. Acquisition de terrain place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 265 PO1/1918 1918/302 1006 1927-04-29 Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 228 PO1/1927 1927/278 1007 1927-04-29 Immeuble communal du parc Marengo - Locations p. 213 PO1/1927 1927/239 1008 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Paiement des frais de procédure p. 519 PO1/1912 1912/1204 1009 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3ème lot. Règlement de comptes M. Itard entrepreneur p. 51 PO1/1913 1913/97 1010 1930-02-04 Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 267 PO1/1930 1930/163 1011 1927-02-28 Bâtiments communaux - Assurance contre l'incendie - Avenant n° 4 p. 79 PO1/1927 1927/66 1012 1924-03-26 Session extraordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 85 PO1/1924 1924/129 1013 1919-07-28 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Bouzigue ancien chef de poste à l'octroi p. 192 PO1/1919 1919/269 1014 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 333 PO1/1913 1913/933 1015 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Frais de capture des chiens. Crédit p. 351 PO1/1913 1913/949 1016 1924-08-07 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 juillet 1924. Procès verbal p. 210 PO1/1924 1924/315 1017 1924-08-10 Session extraordinaire. Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Prolongement de canalisations d'eau potable. Assèchement de puits. Acquisition de deux immeubles p. 334 PO1/1924 1924/485 1018 1924-08-07 Session extraordinaire. Revêtement en macadam asphaltique de la rue de la Balance. Propositions de la société l'asphalte p. 227 PO1/1924 1924/365 1019 1921-01-07 Session extraordinaire. Demande de M. Jules Lormand inspecteur aux pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 217 PO1/1921 1921/286 1020 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Lettre de M Belloc demandant à la ville de donner le nom de Henry Russel à une rue ou avenue de Toulouse p. 140 PO1/1909 1909/343 1021 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mars 1914 p. 283 PO1/1914 1914/596 1022 1924-12-30 Session extraordinaire. Ordures ménagères. Question de M. Destabeau p. 429 PO1/1924 1924/676 1023 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de gymnastique à Perpignan. Demande de subvention p. 190 PO1/1913 1913/545 1024 1925-02-04 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Alphonse Gaubert secrétaire général de la mairie p. 89 PO1/1925 1925/129 1025 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Prolongement jusqu'à la place du Capitole de la ligne tramways cimetière - square Lafayette p. 184 PO1/1909 1909/513 1026 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Chambre de commerce de Toulouse. legs Maury. Attribution d'un prix de 1,000 fr p. 46 PO1/1909 1909/62 1027 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1913-1914 p. 324 PO1/1913 1913/893 1028 1920-11-19 Session ordinaire. Pavages p. 398 PO1/1920 1920/476 1029 1921-01-25 Session extraordinaire. La reconstruction du théâtre p. 35 PO1/1921 1921/43 1030 1916-06-30 Session extraordinaire. Location du pavillon du Ramier du Château. Adjudication p. 147 PO1/1916 1916/181 1031 1916-11-27 Session ordinaire. Installation du commissariat de police du premier arrondissement p. 249 PO1/1916 1916/305 1032 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Subvention à divers syndicats p. 309 PO1/1910 1910/715 1033 1921-01-08 Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. Voeu de M. Audubert p. 253 PO1/1921 1921/381 1034 1916-02-17 Session ordinaire. Location d'un terrain communal rue Saint Charles. Demande Douzau Chiardet p. 42 PO1/1916 1916/55 1035 1917-10-05 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement de diverses augmentations consenties à M. Sourcis pendant le cours de son marché p. 108 PO1/1917 1917/161 1036 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Valette ancien mécanicien aux usines communales p. 407 PO1/1920 1920/502 1037 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Déviation du chemin vicinal n° 32 dit de Négreneys. Déviation du chemin vicinal n° 24, dit chemin coupé des Cocus. Passage pour piétons. Projets présentés par la compagnie des chemins de fer du Midi, en vue de l'agrandissement de la gare Raynal. Pétition des habitants p. 145 PO1/1911 1911/235 1038 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Fontanilles ancien garde promenades p. 344 PO1/1910 1910/811 1039 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Commissariat de police du 2me arrondissement. Bail p. 337 PO1/1910 1910/767 1040 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Baux d'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication pendant les années 1911, 1912, 1913 p. 397 PO1/1910 1910/988 1041 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Location des propriétés communales en 1907. Admission en non valeur de la somme de 1 franc p. 174 PO1/1911 1911/358 1042 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Lapenne ancien surveillant du service des eaux p. 56 PO1/1921 1921/58 1043 1921-01-07 Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Demande d'augmentation Mazières p. 213 PO1/1921 1921/279 1044 1931-11-30 Fourniture de denrées aux divers internats municipaux pendant 1932 - Adjudication p. 863 PO1/1931 1931/773 1045 1931-05-29 Service du nettoiement. Accident du travail Pierre Serris. Instance p. 377 PO1/1931 1931/389 1046 1932-04-23 Fourniture pour l'année scolaire 1932-1933 de : 1° livres classiques aux écoles primaires supérieures et aux cours complémentaires, 2° livres classiques aux écoles primaires élémentaires, livres de prix : tout en un et le livrre du foyer aux lauréats du certificat d'études primaires de 1932 - Adjudication p. 330 PO1/1932 1932/247 1047 1933-10-05 Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison des mères et aux colonies scolaires du 1er Mai au 31 octobre 1933 - Adjudication p. 331 PO1/1933 1933/190 1048 1933-11-17 Fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 932 PO1/1933 1933/505 1049 1933-11-17 Syndicat pénitenciaire (section de Toulouse). Demande de subvention p. 932 PO1/1933 1933/506 1050 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fonta ex brigadier hors classe de la police municipale p. 578 PO1/1933 1933/324 1051 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M Izar p. 327 PO1/1912 1912/468 1052 1912-06-08 Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts 1000 fr p. 353 PO1/1912 1912/690 1053 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Philippe Taurine p. 386 PO1/1912 1912/789 1054 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers p. 59 PO1/1914 1914/61 1055 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Affaire veuve Itier. Demande de secours. Allocation d'une indemnité de 2.500 fr p. 443 PO1/1912 1912/993 1056 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme veuve Veyssière dont le mari fut cantonnier du balayage p. 444 PO1/1912 1912/995 1057 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. ouvriers monteurs des postes télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de délégation à Paris p. 448 PO1/1912 1912/1007 1058 1924-11-06 Session extraordinaire. Société de crédit immobilier de Toulouse. Garantie de la ville p. 180 PO1/1924 1924/284 1059 1929-05-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Berny née Paule Marthe Mascar en qualité de veuve de Joseph Berny ancien professeur de conservatoire p. 392 PO1/1929 1929/375 1060 1919-05-30 Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Groussac Anne veuve de Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 133 PO1/1919 1919/193 1061 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes. Avenue de Muret p. 117 PO1/1914 1914/228 1062 1925-02-04 Session extraordinaire - Travaux de couvertures dans les bâtiments communaux. Réclamation de Mme veuve Pons p. 104 PO1/1925 1925/164 1063 1926-07-13 Session ordinaire - Etablissements classés - Extension d'un dépôt d'essence existant route de Blagnac - Demande de la société la pétroléenne p. 35 PO1/1926 1926/301 1064 1921-11-24 Session ordinaire. Legs Mauriès. Acceptation p. 377 PO1/1921 1921/527 1065 1926-11-19 Session extraordinaire - Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 78 PO1/1926 1926/665 1066 1917-01-25 Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique. Transports. Traités p. 10 PO1/1917 1917/3 1067 1924-07-25 Session extraordinaire. Règlement de la caisse des retraites des sapeurs pompiers. Modifications p. 252 PO1/1924 1924/386 1068 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Demande Caillasson et Hustel p. 293 PO1/1910 1910/620 1069 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Pétition des habitants de la rue Saint Charles. Changement du nom de la rue p. 14 PO1/1909 1909/341 1070 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 173 PO1/1913 1913/490 1071 1917-03-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Félicitations à M. Berlia conseiller municipal mobilisé p. 78 PO1/1917 1917/111 1072 1919-06-01 Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 15 PO1/1919 1919/40 1073 1918-05-23 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marguerite Cassagne veuve d'un ancien garde promenades p. 102 PO1/1918 1918/122 1074 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Usine de Guilheméry. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement provisoire d'un moteur de secours. Soumission présentée par la société toulousaine du Bazacle p. 153 PO1/1912 1912/100 1075 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie immeuble situé au lieu dit la Colombette p. 113 PO1/1913 1913/292 1076 1920-06-15 Session extraordinaire. Assurances. Règlement de sinistre p. 216 PO1/1920 1920/266 1077 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Licenciement du personnel municipal et des machinistes du théâtre du Capitole. Indemnités p. 214 PO1/1909 1909/572 1078 1930-10-15 Réunion de crédits de l'exercice 1930 p. 583 PO1/1930 1930/400 1079 1915-03-05 Session ordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Demande de crédit p. 86 PO1/1915 1915/111 1080 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 246 PO1/1910 1910/492 1081 1928-03-27 Direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre - Instance p. 184 PO1/1928 1928/154 1082 1928-06-06 Assainissement de la ville de Toulouse p. 340 PO1/1928 1928/334 1083 1927-10-21 Aménagement des hâlettes de Saint Cyprien p. 589 PO1/1927 1927/525 1084 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre des nouveautés. Demande Casties. Concession d'eau année 1905. Admission en non valeur p. 241 PO1/1912 1912/279 1085 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. entreprise de Boussac. Règlement de compte p. 398 PO1/1910 1910/992 1086 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. fourniture des denrées pour les chevaux p. 425 PO1/1910 1910/1086 1087 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun de Toulouse à Lacroix Falgarde. Redressement au droit du champ de tir. Incorporation à la voie publique d'un terrain appartenant à l'état p. 445 PO1/1910 1910/1172 1088 1922-07-04 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Sabathé ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 121 PO1/1922 1922/138 1089 1912-06-08 Rapports. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M. Izar p. 355 PO1/1912 1912/699 1090 1927-10-21 Ateliers de construction Latécoère - Vente d'un terrain communal p. 576 PO1/1927 1927/492 1091 1922-05-30 Séance ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 169 PO1/1922 1922/213 1092 1927-11-30 Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale René Delmas p. 677 PO1/1927 1927/668 1093 1922-08-11 Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1923 p. 343 PO1/1922 1922/464 1094 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des ponts et chaussées. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217 PO1/1922 1922/262 1095 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Subvention p. 140 PO1/1909 1909/354 1096 1929-12-30 Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb, plomb en saumon et soudure de plombier - Adjudication p. 669 PO1/1929 1929/685 1097 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Quartiers des Minimes, de la Salade, de l'avenue de Launaguet, de Negreneys et des Cocus. Recette auxiliaire des postes. Pétition des habitants. Avis p. 105 PO1/1909 1909/229 1098 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Aménagement de l'école primaire supérieure de garçons dans les locaux du Sacré Coeur et aménagement de l'école primaire supérieure de filles dans les locaux de la rue Caraman p. 122 PO1/1909 1909/287 1099 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formulée par veuve Gelard née Elisabeth Gare p. 59 PO1/1926 1926/108 1100 1932-04-23 Création d'un débit de tabac quartier Arago 9 rue de Périole - Pétition Vve Sanoi p. 312 PO1/1932 1932/195 1101 1931-11-30 Congrégation des soeurs de la présentation de Tours - Demande d'autorisation p. 835 PO1/1931 1931/688 1102 1930-11-15 Société l'églantine de Saint Martin du Touch - Demande de subvention p. 625 PO1/1930 1930/453 1103 1931-11-30 Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demande de secours p. 867 PO1/1931 1931/786 1104 1930-01-07 Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 423 PO1/1930 1930/356 1105 1922-07-04 Session extraordinaire. Vente de terrain route de Revel. Affaire Sans p. 120 PO1/1922 1922/135 1106 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines. Prorogation de bail, pour une année, sous forme de location verbale avec augmentation de 40 fr par an p. 178 PO1/1912 1912/145 1107 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Raucoules p. 249 PO1/1912 1912/308 1108 1912-06-08 Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 348 PO1/1912 1912/608 1109 1932-01-08 Lotissement Bergès - Quartier des Sept Deniers p. 685 PO1/1932 1932/413 1110 1933-02-18 Catastrophe de Neunkirchen (Sarre) - Condoléances - Crédit de 5.000 francs pour les victimes p. 92 PO1/1933 1933/4 1111 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Pellefigues p. 175 PO1/1909 1909/424 1112 1918-11-13 Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 268 PO1/1918 1918/311 1113 1932-12-27 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 980 PO1/1932 1932/719 1114 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Projet de restauration de l'hôtel de Loubens ou de Roquette Tournoër, rue d'Aussargues p. 490 PO1/1912 1912/1152 1115 1932-12-27 Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'année 1932. Avis favorable p. 973 PO1/1932 1932/700 1116 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mérairie née Delmas en qualité de veuve de Antoine Métairie ex visiteur au service des pompes funèbres p. 893 PO1/1932 1932/639 1117 1933-07-28 Régie municipale des abattoirs - Budget supplémentaire de 1933 p. 559 PO1/1933 1933/275 1118 1933-09-15 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Averseng née Raynaud veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 715 PO1/1933 1933/418 1119 1933-11-17 Faculté de médecine de Toulouse. Demande de secours Ratier p. 923 PO1/1933 1933/478 1120 1932-01-08 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 708 PO1/1932 1932/482 1121 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Instance Itier. Règlement p. 161 PO1/1912 1912/120 1122 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 397 PO1/1910 1910/963 1123 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 293 PO1/1910 1910/612 1124 1918-11-13 Session ordinaire. Legs Pichon. Ouvrages légués à la bibliothèque de la ville p. 268 PO1/1918 1918/309 1125 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers. Avenant p. 256 PO1/1911 1911/583 1126 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Crédit p. 102 PO1/1910 1910/52 1127 1924-08-07 Session extraordinaire. Compagnie générale électrique de Nancy. règlement définitif p. 224 PO1/1924 1924/358 1128 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Offre de location Mougnou p. 433 PO1/1912 1912/916 1129 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raynaud ancien sous chef de poste à l'octroi p. 455 PO1/1920 1920/572 1130 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Léon Royer ancien ouvrier de la ville p. 128 PO1/1914 1914/281 1131 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments scolaires. Réparations urgentes p. 225 PO1/1914 1914/521 1132 1921-01-07 Session extraordinaire. Notice sur la ville et l'université de Toulouse. Demande de subvention p. 224 PO1/1921 1921/311 1133 1921-09-08 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 264 PO1/1921 1921/403 1134 1917-12-22 Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière. Acquisition d'une installation de lumière électrique p. 272 PO1/1917 1917/377 1135 1915-07-02 Session ordinaire. Moulin du Château. Location de Boussac, Palaysi et Cie p. 26 PO1/1915 1915/22 1136 1915-07-06 Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 107 PO1/1915 1915/126 1137 1927-07-29 Demande de secours annuel formé par Elisabeth lassus ancienne femme de service à l'école maternelle de la Croix de Pierre p. 468 PO1/1927 1927/443 1138 1927-10-21 Ecole polytechnique - Demandes de bourses. Avis p. 569 PO1/1927 1927/478 1139 1917-06-14 Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 127 PO1/1917 1917/178 1140 1917-06-14 Session extraordinaire. Exposition de tapisseries. Crédit p. 129 PO1/1917 1917/185 1141 1916-12-21 Session extraordinaire. Séance du 21 décembre 1916. Procès verbal p. 266 PO1/1916 1916/322 1142 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Service de l'octroi. Vente d'un bateau hors d'usage p. 327 PO1/1912 1912/465 1143 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété de Toulouse. Comptes et budgets années 1911, 1912, 1913 p. 328 PO1/1912 1912/510 1144 1920-01-23 Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme. Voeu de M. Galinier p. 18 PO1/1920 1920/28 1145 1924-03-26 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1923. Quatrième trimestre p. 93 PO1/1924 1924/160 1146 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils, techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. demande de subvention p. 62 PO1/1913 1913/130 1147 1924-08-05 Session ordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p.155 PO1/1924 1924/244 1148 1924-08-10 Session extraordinaire. Ecole supérieure de garçons. Etablissement d'une porcherie p. 338 PO1/1924 1924/501 1149 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Combaux p. 370 PO1/1924 1924/547 1150 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1904. Admission en non valeur p. 181 PO1/1909 1909/498 1151 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire Remington pour le service de l'instruction publique p. 213 PO1/1909 1909/552 1152 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Rétrocession d'un immeuble et échange de terrains. Demande Roques p. 42 PO1/1909 1909/48 1153 1916-12-05 Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures communales p. 94 PO1/1916 1916/105 1154 1916-09-22 Session extraordinaire. Ancienne école maternelle des Fontaines. Immeuble Faubec. Indemnité p. 203 PO1/1916 1916/247 1155 1917-02-28 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49 PO1/1917 1917/65 1156 1915-12-30 Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1915. Procès verbal p. 255 PO1/1915 1915/317 1157 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture des articles de robinetterie et autres nécessaires au service des eaux. Approbation p. 351 PO1/1913 1913/947 1158 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restauration du plafond de la loggia de l'Hôtel d'Assézat. Solde des travaux de M. Duffaut p. 242 PO1/1913 1913/707 1159 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables loi du 14 juillet 1905. Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 137 PO1/1912 1912/56 1160 1912-12-04 Tramways suburbains. Avis p. 203 PO1/1912 1912/180 1161 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Expropriation. Dépôt du plan parcellaire p. 253 PO1/1912 1912/327 1162 1919-05-30 Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 139 PO1/1919 1919/202 1163 1918-10-15 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Echange de machines à écrire p. 209 PO1/1918 1918/249 1164 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Fêtes à Belfort. Inauguration du monument des trois sièges. Demande de l'association amicale des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 265 PO1/1913 1913/758 1165 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 277 PO1/1913 1913/805 1166 1913-11-11 Session de droit. Cahier des charges pour l'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication. Approbation p. 360 PO1/1913 1913/992 1167 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272 PO1/1920 1920/329 1168 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazavet (octroi) p. 153 PO1/1910 1910/168 1169 1925-07-08 Session extraordinaire - Inondations à Bagnères de Luchon. Secours de 10.000 fr p. 196 PO1/1925 1925/307 1170 1922-02-17 Session ordinaire. Lignes électriques de Castres à Toulouse et de Castres à Revel p. 61 PO1/1922 1922/55 1171 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 148 PO1/1912 1912/81 1172 1918-11-13 Session ordinaire. Chemin du Préfet. Acquisition de terrain par mesure d'alignement p. 265 PO1/1918 1918/303 1173 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paredé ancien préposé d'octroi p. 220 PO1/1919 1919/324 1174 1919-11-19 Session ordinaire. Comité à Montaudran pour l'érection d'un monument aux morts pour la France. Demande de subvention p. 315 PO1/1919 1919/481 1175 1920-09-07 Session extraordinaire. Association française pour la société des nations. Cotisation de la ville p. 227 PO1/1920 1920/297 1176 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un pont bascule sur la petite place du Port Garaud p. 358 PO1/1911 1911/767 1177 1924-11-06 Session extraordinaire. Conseil municipal séance du 11 juin 1924, procès verbal p. 176 PO1/1924 1924/268 1178 1920-04-08 Session ordinaire. Ecole maternelle au quartier des Trois Cocus. Location. Affaire Fort p. 283 PO1/1920 1920/340 1179 1923-11-27 Session ordinaire. Secours annuel Jacques Rives ancien garde cimetières. Demande d'augmentation p. 403 PO1/1923 1923/496 1180 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 131 PO1/1914 1914/296 1181 1914-11-22 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1915 p. 320 PO1/1914 1914/626 1182 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Perte d'un bateau. Réclamation dame Navarre p. 117 PO1/1910 1910/131 1183 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1910 p. 296 PO1/1910 1910/656 1184 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Favatier. Avis p. 269 PO1/1922 1922/364 1185 1922-08-11 Session ordinaire. Assurances accidents p. 339 PO1/1922 1922/450 1186 1917-01-25 Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Promotion de la 3° à la 2° classe de M. Camichel p. 13 PO1/1917 1917/10 1187 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 19 place de la bourse. Location Maynou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 221 PO1/1913 1913/628 1188 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur bitume p. 74 PO1/1911 1911/1088 1189 1920-11-19 Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de Muret. Régie Combes. Pétition de M. Deville p. 388 PO1/1920 1920/444 1190 1918-11-13 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement p. 272 PO1/1918 1918/312 1191 1922-05-31 Séance ordinaire. Séance du 31 mai 1922. Procès verbal p. 175 PO1/1922 1922/224 1192 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Legs Baquié Fonade. Acceptation p. 392 PO1/1913 1913/1055 1193 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Erection d'un monument à Brisson. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/359 1194 1925-07-08 Session extraordinaire - Lotissement. M. Déjean pétitionnaire quartier de Bonhoure p. 215 PO1/1925 1925/367 1195 1925-12-24 Immeuble communal à la Coquille quartier de Soupetard. Demande de location Joseph Jean p. 351 PO1/1925 1925/589 1196 1922-08-11 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Instance Charrière et Gaillardie devant le conseil de préfecture de la Haute-Garonne p. 344 PO1/1922 1922/466 1197 1923-07-02 Session ordinaire. Séance du 7 février 1923. Procès verbal p. 24 PO1/1923 1923/1 1198 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Daramex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 151 PO1/1923 1923/176 1199 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Hospices de Toulouse. Aménagement des chambres d'isolement à la clinique obstétricale. Avis p. 75 PO1/1909 1909/158 1200 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Bertrand Galy ancien agent de la police de sûreté p. 256 PO1/1918 1918/276 1201 1919-05-30 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Fos p. 140 PO1/1919 1919/207 1202 1927-03-28 Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 152 PO1/1927 1927/192 1203 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 237 PO1/1911 1911/520 1204 1910-01-14 Session extraordinaire. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 97 PO1/1910 1910/6 1205 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages année 1908 p. 124 PO1/1910 1910/143 1206 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Construction d'un pont sur le canal de Brienne. Terrassements. Murs de soutènement. escaliers. 7me lot p. 169 PO1/1910 1910/224 1207 1916-06-30 Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou enfants d'employés et ouvriers municipaux disparus au cours des opérations de guerre p. 146 PO1/1916 1916/179 1208 1916-09-22 Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1915 p. 203 PO1/1916 1916/248 1209 1911-03-29 Session extraordinaire. Rapports. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103 PO1/1911 1911/163 1210 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1911 p. 241 PO1/1911 1911/540 1211 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Ancien couvent des Bénédictines. Paiement du loyer p. 267 PO1/1910 1910/578 1212 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un vacant p. 213 PO1/1909 1909/549 1213 1911-01-08 Session de droit. Rapports. VIIIme fête publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 324 PO1/1911 1911/705 1214 1915-03-05 Session ordinaire. Atelier de chômage. Sculpteurs. Subvention p. 82 PO1/1915 1915/98 1215 1924-08-25 Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux femmes en couches p. 292 PO1/1924 1924/457 1216 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Hospices civils. Main levée d'hypothèque. Avis p. 364 PO1/1912 1912/731 1217 1915-03-26 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Cyprien Aubert ancien garde promenades p. 59 PO1/1915 1915/87 1218 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliacinthe Leutard mécanicien aux usines communales p. 131 PO1/1925 1925/227 1219 1921-05-13 Démolition d'immeubles rue de la Dalbade et des Polinaires. Adjudication p. 139 PO1/1921 1921/156 1220 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Expropriation. Boulevard des Minimes (2me partie). Solde d'indemnité. Emprunt p. 389 PO1/1911 1911/886 1221 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 138 PO1/1913 1913/339 1222 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Stationnement des tramways sur l'allée Lafayette p. 308 PO1/1912 1912/446 1223 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Maie Lavaur ancien employé à l'état civil p. 401 PO1/1920 1920/484 1224 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Union orphéonique chorale de Bonhoure. Demande de subvention p. 125 PO1/1909 1909/312 1225 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 449 PO1/1912 1912/1011 1226 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné 5 rue Varsovie p. 518 PO1/1912 1912/1191 1227 1931-07-30 Lotissement de Vialar - Quartier Saint Agne p. 577 PO1/1931 1931/526 1228 1931-07-30 Echanges internationaux d'écoliers en vacances - Adhésion p. 548 PO1/1931 1931/434 1229 1932-02-22 Remplacement de trois automobiles Renault - Avenants de mutation de voitures p. 190 PO1/1932 1932/168 1230 1932-01-08 Pavages - Transformation boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 689 PO1/1932 1932/424 1231 1932-11-21 Hospices civils - Legs Mme veuve Roudière p. 862 PO1/1932 1932/555 1232 1931-12-31 Election d'un délégué à la commission administrative des hospices p. 927 PO1/1931 1931/798 1233 1931-07-30 Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 583 PO1/1931 1931/544 1234 1931-12-31 Envoi de delégués à Limoges pour étudier le fonctionnement des caisse de chômage er la réglementation du cours desviandes p. 943 PO1/1931 1931/813 1235 1933-02-18 Lotissement Bories - Quartier Saint Agne p. 116 PO1/1933 1933/64 1236 1933-03-27 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture en 1933 - Désignation d'un délégué p. 185 PO1/1933 1933/112 1237 1932-01-08 Hospices de Toulouse p. 691 PO1/1932 1932/428 1238 1932-02-22 Création d'un débit de tabac avneu Honoré Serres 48 - pétition pélofi p. 168 PO1/1932 1932/96 1239 1933-10-05 Place du Capitole - Construction de W.C et urinoirs souterrains - Adjudication p. 339 PO1/1933 1933/215 1240 1932-11-21 Commission locale professionnelle - Désignation des délégués du conseil municipal p. 841 PO1/1932 1932/493 1241 1928-02-15 Octroi - Masse d'habillement p. 110 PO1/1928 1928/48 1242 1928-03-27 Cavalerie municipale - Traité de Boussac p. 196 PO1/1928 1928/169 1243 1928-06-06 Ecole de garçons Fermat - Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349 PO1/1928 1928/340 1244 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Laponterique ancien sergent de ville hors classe p. 446 PO1/1928 1928/426 1245 1923-07-27 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 287 PO1/1923 1923/388 1246 1925-05-06 Session extraordinaire - Procès verbal p. 145 PO1/1925 1925/285 1247 1929-11-02 Lotissement Carles et Pujol - Quartier de la Côte Pavée p. 69 PO1/1929 1929/23 1248 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Fourniture de chaux. Soumission Foigne. Régie Combes p. 42 PO1/1909 1909/50 1249 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Rouzés Antoine. Avis p. 78 PO1/1909 1909/170 1250 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Caisse des victimes du devoir. Subvention p. 122 PO1/1909 1909/273 1251 1929-03-22 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Lasserre p. 154 PO1/1929 1929/143 1252 1909-05-19 Session extraordinaire. Séance du 19 mai 1909. Procès verbal p. 175 PO1/1909 1909/406 1253 1929-05-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Casimir Privat ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 394 PO1/1929 1929/378 1254 1924-07-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1924-1925 p. 135 PO1/1924 1924/201 1255 1920-04-06 Session extraordinaire. Impôt sur le chiffre d'affaires. Voeu p. 171 PO1/1920 1920/189 1256 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Périé Hélot. Violation de sépulture p. 250 PO1/1910 1910/522 1257 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Bonaventure p. 255 PO1/1910 1910/551 1258 1925-02-04 Session extraordinaire - Fédération colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 95 PO1/1925 1925/151 1259 1918-02-21 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32 PO1/1918 1918/32 1260 1917-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Papon veuve de Jean Mithau ancien préposé d'octroi p. 16 PO1/1917 1917/22 1261 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Bacqué Vincent. Avis p. 168 PO1/1910 1910/194 1262 1926-11-19 Session extraordinaire - Accident d'automobile rue des Trente Six Ponts - Réclamation Lacoste p. 82 PO1/1926 1926/674 1263 1926-10-05 Session ordinaire - Déclaration de MM. Victor et Lavit à propos d'un article de presse p. 58 PO1/1926 1926/226 1264 1921-11-24 Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Locations Dames Lalande, Morlan et sieur Lanave p. 375 PO1/1921 1921/522 1265 1922-02-15 Session ordinaire. Fourniture des ouvrages neufs pour la bibliothèque de la ville pendant les années 1922 et 1923. Soumission Guitard p. 49 PO1/1922 1922/34 1266 1924-01-02 Session ordinaire. Contribution personnelle et mobilière p 35 PO1/1924 1924/67 1267 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 8 p. 276 PO1/1914 1914/567 1268 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à la Côte Pavée. Voies d'accès p. 268 PO1/1910 1910/582 1269 1910-08-06 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 277 PO1/1910 1910/605 1270 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 199 PO1/1912 1912/164 1271 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Marie Louise Françoise Soum veuve de Jean Rouy ancien receveur d'octroi p. 74 PO1/1926 1926/653 1272 1919-08-28 Session ordinaire. Association des employés des universités. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 222 PO1/1919 1919/332 1273 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Emprunt de 500,000 fr. Réalisation. Traité avec l'association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français p. 106 PO1/1909 1909/234 1274 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles. Legs demoiselle Dardenne p. 111 PO1/1909 1909/254 1275 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 62 PO1/1913 1913/133 1276 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Raymond Laporte secrétaire général au conservatoire de musique p. 274 PO1/1925 1925/440 1277 1918-11-13 Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. Casimir papetier et M. Mathieu chapelier p. 260 PO1/1918 1918/291 1278 1928-06-06 Construction d'une ligne de transport d'énergie électrique à 60.000 volts et d'un poste de transformation 60.000/13.500 volts - Traité Giraudon p. 361 PO1/1928 1928/344 1279 1930-02-24 Ecole des Arts et métiers d'Aix - Demande de secours Bernard p. 88 PO1/1930 1930/26 1280 1929-11-02 Société des aviculteurs du Midi (club de l'oie de Toulouse et Causse club réunis) - Demande de subvention p. 86 PO1/1929 1929/73 1281 1917-01-25 Session extraordinaire. Secours annuel Louis Gissot ancien receveur des fourneaux économiques p. 16 PO1/1917 1917/20 1282 1917-04-20 Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 4 p. 94 PO1/1917 1917/123 1283 1929-02-11 Société sportive l'émancipatrice - Demande de subvention p. 574 PO1/1929 1929/537 1284 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande Albert Célestin. Versements à la caisse des retraites pendant l'interruption de ses services p. 74 PO1/1913 1913/183 1285 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Délégation à Bordeaux p. 166 PO1/1913 1913/457 1286 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Créance Tibes. demande de mainlevée partielle d'inscription hypothécaire p. 170 PO1/1913 1913/479 1287 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 250 PO1/1913 1913/733 1288 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Création d'une musique municipale p. 139 PO1/1913 1913/376 1289 1931-02-27 Fourniture d'un pont bascule de dix tonnes pour le pesage des denrées nécessaires à la nourriture des chevaux - Soumission Fourbil aîné p. 140 PO1/1931 1931/147 1290 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Retraites ouvrières et paysannes. Liquidation des pensions p. 96 PO1/1913 1913/239 1291 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 306 PO1/1920 1920/370 1292 1919-07-28 Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 201 PO1/1919 1919/300 1293 1920-02-08 Session ordinaire. Taxes nouvelles p. 252 PO1/1920 1920/307 1294 1927-02-28 Syndicat national du personne civil des E.M.T.G. (services et établissements du ministère de la guerre) p. 90 PO1/1927 1927/94 1295 1928-12-28 Orphéon Saint Cyprien (école galiniste) - Demande de subvention p. 674 PO1/1928 1928/674 1296 1929-11-02 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 72 PO1/1929 1929/30 1297 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Julien Jean Pierre Miquel ancien cantonnier p. 373 PO1/1921 1921/516 1298 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Collongues p. 206 PO1/1910 1910/371 1299 1929-05-07 Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1928 p. 387 PO1/1929 1929/352 1300 1926-11-19 Session extraordinaire - Société école philharmonique - Demande de subvention p. 40 PO1/1926 1926/563 1301 1922-02-17 Session ordinaire. Théâtre des variétés. Matinées littéraires. Demande de subvention p. 60 PO1/1922 1922/53 1302 1918-05-23 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 117 PO1/1918 1918/156 1303 1932-04-23 Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France - Demande de subvention p. 325 PO1/1932 1932/233 1304 1932-04-23 Abattoirs municipaux - Assurance contre les accidents p. 316 PO1/1932 1932/204 1305 1923-07-02 Session ordinaire. Passages à niveau. Voeu de la chambre de commerce p. 28 PO1/1923 1923/10 1306 1927-06-25 Demande de secours formée par Mme veuve Fournier p. 367 PO1/1927 1927/388 1307 1927-11-30 Concessions d'eau - Modification à apporter au mode de souscription annuel p. 669 PO1/1927 1927/650 1308 1919-08-28 Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 224 PO1/1919 1919/341 1309 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Paiement de fournitures et travaux faits par MM Dirion libraire, et Brunet père et fils camionneurs p. 388 PO1/1912 1912/805 1310 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jenny Nicol veuve de Paul Farel ancien employé de la mairie (contentieux) p. 185 PO1/1913 1913/523 1311 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 225 PO1/1914 1914/522 1312 1923-01-08 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320 PO1/1923 1923/439 1313 1918-05-23 Session ordinaire. Terrain rive droite de la Garonne en face les Moines. Location Laval. Admisssion en non valeur p. 108 PO1/1918 1918/137 1314 1923-05-25 Session ordinaire. Ecola pratique de Gourdan Polignan. dégrèvement de frais d'études. Demandes Laurens, Bécanne, Célaniré, Sacan et Sans. Avis p. 187 PO1/1923 1923/249 1315 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section de travaux communaux p. 397 PO1/1910 1910/978 1316 1920-06-15 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Blanc p. 213 PO1/1920 1920/258 1317 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Retenues rétroactives. Versement. Demande Calvet p. 213 PO1/1909 1909/535 1318 1919-05-30 Session ordinaire. Acquisition d'une ambulance automobile p. 131 PO1/1919 1919/185 1319 1919-07-28 Session extraordinaire. Retour à la ville du matériel d'éclairage public. Somme due par la société toulousaine du Bazacle p. 200 PO1/1919 1919/298 1320 1915-01-07 Session extraordinaire. Chemin d'Assalit. Débordement du fossé. Dégâts occasionnés à la propriété Capoul. Instance p. 136 PO1/1915 1915/138 1321 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par Mme veuve Delhom veuve de M Bières ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 361 PO1/1911 1911/815 1322 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 388 PO1/1911 1911/864 1323 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Erection du groupe le soir de la vie à l'extrémité de la Grande Allée. Traité p. 311 PO1/1911 1911/638 1324 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Baux d'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication p. 182 PO1/1911 1911/389 1325 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours de Limoux. Subvention p. 386 PO1/1912 1912/783 1326 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaire de la Poudrerie. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/128 1327 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 117 PO1/1914 1914/227 1328 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 167 PO1/1914 1914/350 1329 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Legs Campech. Nom à donner à une école de la ville p. 45 PO1/1909 1909/1262 1330 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Labelle. Avis p. 269 PO1/1922 1922/366 1331 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Transfert des écoles primaires supérieures de filles et de garçons p. 34 PO1/1909 1909/1156 1332 1920-11-20 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 413 PO1/1920 1920/520 1333 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité formée par le directeur de l'école supérieure p. 284 PO1/1909 1909/800 1334 1926-07-08 Session ordinaire - Inspection médicale scolaire - Envoi d'enfants débiles ou prétuberculeux au sanatorium de Salies du Salat et au préventorium de Jurançon p. 41 PO1/1926 1926/325 1335 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Cavaillé ancien sous brigadier à l'octroi p. 32 PO1/1921 1921/35 1336 1926-10-05 Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 59 PO1/1926 1926/228 1337 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de Vals. Avis p. 339 PO1/1921 1921/427 1338 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble situé petite rue Saint Ursule et acquisition d'immeubles nécessaires à la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Emprunt de 1008.000 fr. Désaffectation p. 358 PO1/1911 1911/786 1339 1924-08-25 Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Fourniture d'un feu d'artifice. Traité Balondrade p. 276 PO1/1924 1924/417 1340 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux p. 357 PO1/1911 1911/762 1341 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination p. 297 PO1/1910 1910/660 1342 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Projet de dégagement de la cathédrale. Modification au plan d'alignement de la rue de la Pomme. Propositions p. 162 PO1/1911 1911/289 1343 1928-11-16 Usine d'incinération des ordures ménagères et pont de Banlève - Inauguration p. 603 PO1/1928 1928/592 1344 1930-11-15 Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 625 PO1/1930 1930/452 1345 1923-11-27 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Légumes secs. Traité de gré à gré p. 398 PO1/1923 1923/481 1346 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 226 PO1/1909 1909/602 1347 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Intérêts moratoires à payer au crédit foncier sur le 2me semestre de l'annuité de l'emprunt de 23,921,000 fr échue le 10 juillet 1908 p. 283 PO1/1909 1909/777 1348 1931-07-30 Pompes funèbres - Relèvement du prix des cercueils - Pétition Mazières p. 579 PO1/1931 1931/531 1349 1929-12-16 Conseil de prud'hommes - Demande de subvention p. 657 PO1/1929 1929/655 1350 1930-11-15 Société gais boulistes toulousains - Demande de subvention p. 626 PO1/1930 1930/455 1351 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi de 2me classe p. 133 PO1/1912 1912/43 1352 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un groupe d'immeubles à habitations collectives et individuelles p. 700 PO1/1931 1931/633 1353 1926-12-10 Session extraordinaire - Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 34 PO1/1926 1926/511 1354 1932-01-08 Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte administratif de 1931 p. 669 PO1/1932 1932/370 1355 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Bret ex préposé sous chef de poste à l'octroi p. 894 PO1/1932 1932/643 1356 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Gabriel Danès ancien préposé d'octroi p. 220 PO1/1919 1919/323 1357 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à Me Rozès avoué de la ville p. 387 PO1/1912 1912/804 1358 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville pendant les années 1913-1914 p. 18 PO1/1913 1913/22 1359 1923-05-25 Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux femmes en couches p. 194 PO1/1923 1923/269 1360 1932-04-23 Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau souterrain à haute tension - Installation du poste de transformation de périole p. 327 PO1/1932 1932/238 1361 1932-02-22 Service des pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Soumission société industrielle des téléphones p 186 PO1/1932 1932/155 1362 1915-10-20 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 200 PO1/1915 1915/224 1363 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Arbois née Baptiste veuve de M. Arbois ex retraité de la ville p. 189 PO1/1933 1933/121 1364 1911-03-03 Session de droit. Projet d'organisation à Paris d'une nouvelle exposition internationale aux environs de 1920 p. 82 PO1/1911 1911/60 1365 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 181 PO1/1911 1911/381 1366 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Application de la loi du 5 avril 1910 aux ouvriers et employés municipaux p. 76 PO1/1911 1911/1095 1367 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparation à l'immeuble de Croix Daurade p. 134 PO1/1912 1912/46 1368 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 58 PO1/1911 1911/28 1369 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande d'augmentation d'indemnité veuve Landelle p. 220 PO1/1917 1917/276 1370 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. demande de bourse Pujo. Avis p. 220 PO1/1913 1913/623 1371 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Ville ancien brigadier de première classe à l'octroi p. 169 PO1/1914 1914/358 1372 1923-11-28 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Coutaud. Avis p. 415 PO1/1923 1923/532 1373 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur aux pompes funèbres p. 433 PO1/1912 1912/941 1374 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau. Adjudication p. 481 PO1/1912 1912/1118 1375 1923-11-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Célestin Bernard ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426 PO1/1923 1923/564 1376 1928-11-16 Commission départementale du travail - Demande de subvention p. 589 PO1/1928 1928/544 1377 1930-02-04 Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 274 PO1/1930 1930/189 1378 1931-05-29 Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 359 PO1/1931 1931/331 1379 1926-11-19 Session extraordinaire - Orphéon de Saint Martin du Touch - Demande de subvention p. 40 PO1/1926 1926/561 1380 1927-09-12 Lycée Fénelon de Paris - Demande de secours Mlle Klapper p. 727 PO1/1927 1927/701 1381 1923-02-19 Session ordinaire. Fourniture de tissu caoutchouté pour l'année 1923 p. 71 PO1/1923 1923/94 1382 1922-08-07 Session extraordinaire. Réclamation Badia entrepreneur. Instance p. 231 PO1/1922 1922/306 1383 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ferrière née Galeppe veuve de Joseph Ferrière ex cantonnier de 1ère classe aux jardins et promenades p. 122 PO1/1928 1928/90 1384 1926-10-05 Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses (deuxième trimestre 1926) p. 60 PO1/1926 1926/229 1385 1928-03-27 Union sportive Negreneys - Demande de subvention p. 205 PO1/1928 1928/200 1386 1927-04-29 Union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 215 PO1/1927 1927/245 1387 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 366 PO1/1911 1911/838 1388 1924-12-15 Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par M. Pasturel, négociant p. 406 PO1/1924 1924/631 1389 1912-06-08 Introductions. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise petite rue Sainte Ursule n° 6. Règlement de comptes p. 348 PO1/1912 1912/640 1390 1921-08-11 Session ordinaire. Terrains de culture du Ramier du Château. Instance Sériège p. 339 PO1/1921 1921/424 1391 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Hôtel de ville. Salle des mariages et salles annexes. Aménagement de divers services. Entresolement de la salle des mariages p. 162 PO1/1911 1911/271 1392 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Caussade veuve de Martin Delmas ancien brigadier de 2ème classe à l'octroi p. 368 PO1/1913 1913/1009 1393 1920-08-28 Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000. Approbation du traité p. 302 PO1/1920 1920/359 1394 1928-12-28 Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 679 PO1/1928 1928/690 1395 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain situé rue du Canard prés de la caisse d'épargne p. 518 PO1/1912 1912/1190 1396 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier p. 337 PO1/1910 1910/776 1397 1911-06-26 Session extraordinaire. Erratum. Tramway Capitole Amidonniers p. 258 PO1/1911 1911/594 1398 1917-02-08 Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1918 p. 174 PO1/1917 1917/229 1399 1921-02-26 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistre p. 66 PO1/1921 1921/88 1400 1919-04-29 Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 110 PO1/1919 1919/142 1401 1922-02-15 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Instance Ducis. Avis p. 42 PO1/1922 1922/15 1402 1926-07-08 Session ordinaire - Union amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 53 PO1/1926 1926/370 1403 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. prise en charge par la ville d'une somme de 3.977 fr 40 due par M Cazelles ancien directeur p. 442 PO1/1912 1912/990 1404 1924-12-30 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 30 décembre 1924 p. 417 PO1/1924 1924/642 1405 1925-02-27 Promotions des divers commissaires de police. Crédit p. 33 PO1/1925 1925/51 1406 1922-08-07 Session extraordinaire. Vente de vieux métaux provenant de la démolition des parties ruinées du Théâtre du Capitole p. 237 PO1/1922 1922/316 1407 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des aliénés indigents pendant l'année 1908 p. 283 PO1/1909 1909/781 1408 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Bains douches de la Daurade. Restauration. Emprunt p. 480 PO1/1912 1912/1114 1409 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100 PO1/1913 1913/249 1410 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 284 PO1/1909 1909/832 1411 1915-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1914 p. 198 PO1/1915 1915/219 1412 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 210 PO1/1911 1911/451 1413 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Vergnes. droits de voirie. Suppression d'un kiosque à Journaux boulevard de Strasbourg. Remboursement d'une somme de 27 fr 55 p. 437 PO1/1912 1912/969 1414 1920-05-06 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 201 PO1/1920 1920/250 1415 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 34 PO1/1909 1909/1169 1416 1916-06-30 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 151 PO1/1916 1916/195 1417 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 236 PO1/1911 1911/500 1418 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Guustave Albert Colin Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 101 PO1/1913 1913/255 1419 1925-02-04 Session extraordinaire - L'oeuvre municipale (1919-1925) p. 111 PO1/1925 1925/181 1420 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux du 15 février au 31 décembre 1909 p. 83 PO1/1909 1909/189 1421 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maury brigadier de police p. 322 PO1/1913 1913/886 1422 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage central. traité Imbert p. 428 PO1/1923 1923/573 1423 1917-02-08 Session ordinaire. Bâtiments universitaires. Installation d'électricité, gaz et eau. Crédit p. 179 PO1/1917 1917/248 1424 1928-03-27 La rage - Création d'un institut antirabique à Toulouse - Question de M. Linières p. 220 PO1/1928 1928/250 1425 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/263 1426 1921-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Malbert veuve de Honoré Ortet ancien porteur au service des pompes funèbres p. 348 PO1/1921 1921/460 1427 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 221 PO1/1910 1910/409 1428 1926-07-13 Session ordinaire - Ecole des Arts et Métiers D'Aix - Demande de secours communal Delmas p. 37 PO1/1926 1926/307 1429 1919-04-29 Session extraordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113 PO1/1919 1919/152 1430 1921-08-11 Session ordinaire. Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Landelle p. 340 PO1/1921 1921/429 1431 1929-05-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cadenes née Marie Charlemagne ancien professeur de piano au conservatoire p. 392 PO1/1929 1929/374 1432 1924-11-29 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Traité Mathieu p. 385 PO1/1924 1924/596 1433 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Bourses communales pour l'année scolaire 1926-1927 p. 80 PO1/1926 1926/668 1434 1917-01-25 Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Commission de perfectionnement p. 20 PO1/1917 1917/34 1435 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 48 PO1/1911 1911/1000 1436 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Acquisition. terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 265 PO1/1913 1913/776 1437 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 199 PO1/1910 1910/335 1438 1918-07-30 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 171 PO1/1918 1918/231 1439 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/384 1440 1920-05-05 Session ordinaire. Demande de subvention pour permettre à la société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien de prendre part à la 42° fête fédérale de gymnastique de Nice p. 157 PO1/1920 1920/178 1441 1930-01-07 Canal de fuite du vieux château d'eau - Soumission Olivan p. 430 PO1/1930 1930/384 1442 1912-05-18 Session de droit. Election du sixième adjoint p. 302 PO1/1912 1912/386 1443 1929-03-22 Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 156 PO1/1929 1929/151 1444 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. demande de location Ribet p. 433 PO1/1912 1912/917 1445 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Assainissement du plateau de Saint Simon. Construction d'un puits absorbant sur le chemin vicinal n° 62 de Cébet p.262 PO1/1909 1909/760 1446 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1916 p. 247 PO1/1916 1916/298 1447 1909-11-24 Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Demande d'une borne fontaine rue du Télégraphe. Pétition des habitants p. 32 PO1/1909 1909/1107 1448 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Charles ancien agent de police p. 281 PO1/1914 1914/585 1449 1922-07-04 Session extraordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 117 PO1/1922 1922/126 1450 1922-05-29 Séance ordinaire. Chemin vicinal n° 41. Redressement. Décision de la commission départementale p. 150 PO1/1922 1922/161 1451 1922-05-30 Séance ordinaire. Dérogation à la loi du 28 mars 1919. Demande Berseille boulanger p. 161 PO1/1922 1922/186 1452 1917-10-05 Session ordinaire. Testament Trinquié. Instance devant le tribunal civil p. 102 PO1/1917 1917/142 1453 1918-02-21 Session ordinaire. Fourneau économique de la rue Rousse. Renouvellement de bail p. 31 PO1/1918 1918/28 1454 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par divers employés p. 440 PO1/1910 1910/1163 1455 1931-12-01 Assurance d'une voiture à conduite intérieure Unic p. 84 PO1/1931 1931/86 1456 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 203 PO1/1911 1911/425 1457 1909-11-24 Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Demande d'extension de la canalisation d'eau potable à Croix Daurade. Pétition des habitants p. 31 PO1/1909 1909/1106 1458 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 34 PO1/1909 1909/1139 1459 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 44 PO1/1909 1909/1259 1460 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. demande de location. Ancienne caserne Dupuy p. 50 PO1/1913 1913/79 1461 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Congrès espérantiste de Toulouse. subvention p. 95 PO1/1913 1913/208 1462 1912-03-15 Session exceptionnelle. Séance du 15 mars 1912. Procès verbal p. 197 PO1/1912 1912/156 1463 1919-04-02 Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Augmentation de la taxe sur les chiens de deuxième catégorie p. 44 PO1/1919 1919/67 1464 1923-11-28 Session ordinaire. Fourniture de mobilier scolaire. Traité Barthélémy p. 428 PO1/1923 1923/572 1465 1928-03-27 Chemin de G. C N° 16 - Vente d'arbres - Traité Bories p. 195 PO1/1928 1928/167 1466 1920-04-08 Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 288 PO1/1920 1920/354 1467 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Augustine Martin veuve de Hippolyte Terrié ancien préposé d'octroi p. 139 PO1/1916 1916/154 1468 1927-02-28 Transports communaux - Traité Dasque, Poupot et Bordes (22 février 1927) p. 84 PO1/1927 1927/77 1469 1927-03-28 Colombe sportive toulousaine - Demande de subvention p. 151 PO1/1927 1927/190 1470 1916-12-21 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Créance Linas p. 272 PO1/1916 1916/344 1471 1919-07-28 Session extraordinaire. Livre d'or de l'association des anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot. Demande de subvention p. 200 PO1/1919 1919/297 1472 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 391 PO1/1913 1913/1053 1473 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jourdan ancien préposé d'octroi de 1ère classe hors cadre p. 401 PO1/1913 1913/1111 1474 1924-03-26 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires n° 1 et 2 p. 91 PO1/1924 1924/153 1475 1929-02-08 Draperies et tentures destinées au service municipal des Pompes funèbres - Confection de broderies p. 433 PO1/1929 1929/419 1476 1921-05-13 Session ordinaire. Touring club de France. Concours du village coquet. Demande de subvention p. 148 PO1/1921 1921/189 1477 1916-08-18 Session ordinaire. Clos d'équarissage de Monblanc p. 178 PO1/1916 1916/221 1478 1923-11-28 Session ordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 423 PO1/1923 1923/555 1479 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vivent (mairie) p. 175 PO1/1909 1909/425 1480 1923-10-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Cuvelier ancien brigadier de police p. 251 PO1/1923 1923/348 1481 1923-11-28 Session ordinaire. Chemin vicinal N° 20 dit rue du Midi. Construction d'un fossé bétonné. Traité Massip p. 431 PO1/1923 1923/582 1482 1928-01-27 Conseil de préfecture - Instance Bonnal p. 76 PO1/1928 1928/27 1483 1928-03-27 Syndicat des marchands forains, étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 204 PO1/1928 1928/196 1484 1927-07-29 Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 466 PO1/1927 1927/435 1485 1929-11-02 Service des pompes funèbres - Fourniture de drap - Année 1929 p. 93 PO1/1929 1929/95 1486 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain avenue du général Verdier. Affaire Pierre Cuxac p. 67 PO1/1913 1913/152 1487 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 44 PO1/1911 1911/985 1488 1928-05-31 Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 313 PO1/1928 1928/327 1489 1915-03-12 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 238 PO1/1915 1915/289 1490 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Cairol p. 242 PO1/1921 1921/348 1491 1913-12-22 Session extraordinaire. Questions. Création d'un dépôt d'essence de térébenthine au quartier des Minimes. Question de M Craste p. 413 PO1/1913 1913/1129 1492 1911-12-29 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire p. 97 PO1/1911 1911/1120 1493 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 257 PO1/1918 1918/280 1494 1929-03-22 Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte p. 156 PO1/1929 1929/153 1495 1917-11-10 Session extraordinaire. Poste d'octroi de Bourrassol. Réparation du câble métallique p. 219 PO1/1917 1917/271 1496 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 331 PO1/1913 1913/918 1497 1925-10-11 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 306 PO1/1925 1925/499 1498 1931-05-29 Maison de repos de la jeunesse. Demande de subvention p. 359 PO1/1931 1931/335 1499 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain - Quartier de Limayrac - Avis favorable p. 692 PO1/1928 1928/732 1500 1919-04-29 Session extraordinaire. Syndicat des employés de commerce de l'industrie et de la banque. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113 PO1/1919 1919/151 1501 1919-08-28 Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222 PO1/1919 1919/329 1502 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de bronzes préhistoriques et de poteries antiques p. 38 PO1/1909 1909/27 1503 1927-03-28 Envoi d'un délégué à Lyon pour représenter la ville au congrès des municipalités socialistes p. 159 PO1/1927 1927/217 1504 1927-01-06 Ramier de Braqueville - Installation de deux voies Decauville - Demande d'autorisation p. 335 PO1/1927 1927/303 1505 1920-01-23 Session extraordinaire. La question des tramways p. 22 PO1/1920 1920/38 1506 1920-09-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Instance Manhès et Tessier du Cros p. 223 PO1/1920 1920/285 1507 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Génies née Pauline Lacroix en qualité de veuve de Jean Geniés ancien électricien qualifié au service des eaux p. 103 PO1/1930 1930/69 1508 1924-08-10 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 octobre 1924. Procès verbal p. 328 PO1/1924 1924/476 1509 1924-11-29 Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 380 PO1/1924 1924/579 1510 1928-11-12 Fédération départementale des sociétés de chasse de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 650 PO1/1928 1928/640 1511 1925-02-27 Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement du comité p. 18 PO1/1925 1925/3 1512 1924-08-05 Session ordinaire. Usine hydro électrique. Décompte des intérêts moratoires dus à M. Tixeire p. 146 PO1/1924 1924/221 1513 1924-08-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Crédit p. 212 PO1/1924 1924/319 1514 1920-03-26 Session extraordinaire. Demande de location Gissot p. 89 PO1/1920 1920/78 1515 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Union amicale des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/458 1516 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Peytou sergent de ville p. 120 PO1/1925 1925/192 1517 1916-01-21 Session extraordinaire. Pensions de retraite aux employés communaux mobilisés. Droit d'option entre la la pension civile et la pension militaire p. 20 PO1/1916 1916/28 1518 1927-03-28 Service du nettoient et transports - Achet de trois châssis et de trois landaulets - Traités Berliet et Renault p. 147 PO1/1927 1927/177 1519 1923-07-02 Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Gaston Emmanuel Ferran. Préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33 PO1/1923 1923/28 1520 1926-07-08 Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Location Montagnac année 1925 - Régularisation p. 57 PO1/1926 1926/386 1521 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des seres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 110 PO1/1910 1910/92 1522 1923-11-27 Session ordinaire. Club bouliste toulousain. Demande de Subvention p. 412 PO1/1923 1923/522 1523 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Besset p. 386 PO1/1912 1912/790 1524 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Balarac. Question p. 95 PO1/1913 1913/237 1525 1923-07-27 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. fourniture de viandes et de denrées diverses. Traités Angèle Claveau et Antonin Rouch p. 292 PO1/1923 1923/402 1526 1923-11-28 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Savène Moignard p. 418 PO1/1923 1923/541 1527 1928-05-31 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 305 PO1/1928 1928/304 1528 1910-05-13 Session de droit. Introductions. VI me congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Subvention p. 265 PO1/1910 1910/560 1529 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 63 PO1/1913 1913/135 1530 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Reconstruction de la toiture du dépositoire du cimetière de Terre Cabade. Règlement de compte p. 405 PO1/1910 1910/1017 1531 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Congrès cycliste de Paris. Subvention p. 317 PO1/1913 1913/844 1532 1922-02-15 Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de l'année 1920 p. 46 PO1/1922 1922/28 1533 1922-02-17 Achat de terrain rue des écoles. Offre Maurice p. 73 PO1/1922 1922/85 1534 1931-02-27 Collison d'automobiles - Paiement des dégâts p. 126 PO1/1931 1931/101 1535 1931-07-30 Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumissions Lamouroux et Rouly p. 580 PO1/1931 1931/534 1536 1931-12-01 Nouvelle école vétérinaire. Acquisition des voies d'accès et places publiques p. 56 PO1/1931 1931/5 1537 1931-11-30 Fourniture du charbon aux divers services municipaux pendant le premier semestre 1932. Adjudication p. 862 PO1/1931 1931/771 1538 1931-09-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 685 PO1/1931 1931/593 1539 1931-03-30 Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1930 mois d'octobre novembre et décembre p. 209 PO1/1931 1931/236 1540 1920-11-19 Session ordinaire. Rente viagère Marie Gorse veuve Biscons p. 396 PO1/1920 1920/471 1541 1921-02-26 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation de crédits disponibles p. 73 PO1/1921 1921/110 1542 1927-09-12 Comité départemental du timbre antituberculeux p. 720 PO1/1927 1927/688 1543 1928-01-27 Convocation du conseil municipal p. 36 PO1/1928 1928/1 1544 1928-05-31 Amicale des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 299 PO1/1928 1928/279 1545 1926-05-02 Etablissement d'une bascule à Saint Martin du Touch p. 44 PO1/1926 1926/47 1546 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine François Auguste Louis Charles Maxime Andrau ancien expéditionnaire au service de l'architecture p. 70 PO1/1922 1922/82 1547 1926-11-19 Session extraordinaire - Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 39 PO1/1926 1926/560 1548 1924-03-26 Session extraordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 85 PO1/1924 1924/132 1549 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Arrêt de tramways à Montaudran. Pétition p. 104 PO1/1913 1913/264 1550 1924-08-10 Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Andrau p. 338 PO1/1924 1924/498 1551 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1910 emploi du reliquat de 1908 p. 222 PO1/1909 1909/585 1552 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 228 PO1/1909 1909/612 1553 1915-10-20 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 198 PO1/1915 1915/217 1554 1919-12-23 Session extraordinaire. La grève de la chaussure p. 258 PO1/1919 1919/558 1555 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Autorisation pour percement d'ouverture. Immeuble Serval p. 245 PO1/1910 1910/485 1556 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Observatoire de Toulouse. Réparations à la toiture p. 293 PO1/1910 1910/621 1557 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Arrêté concernant la circulation des automobiles. Demande de M Cazaux p. 337 PO1/1913 1913/942 1558 1925-02-04 Session extraordinaire - Société des courses de Toulouse. Prix de la ville de Toulouse. Demande de subvention p. 106 PO1/1925 1925/176 1559 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 254 PO1/1910 1910/546 1560 1914-11-22 Session ordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Saunière et Laporte p. 326 PO1/1914 1914/645 1561 1915-01-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 136 PO1/1915 1915/137 1562 1927-04-29 Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la Cité Jardin du Nord A p. 222 PO1/1927 1927/265 1563 1917-02-08 Session ordinaire. Société coopérative de consommation : la laborieuse des tabacs. Subvention p. 177 PO1/1917 1917/242 1564 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Lacoste en qualité de veuve de Pierre Agard agent de police en retraite p. 420 PO1/1922 1922/559 1565 1927-01-06 Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 338 PO1/1927 1927/312 1566 1926-06-25 Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Cuvilliez p. 28 PO1/1926 1926/235 1567 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonnefond née Soumet en qualité de veuve de Dominique Bonnefond ancien archiviste retraité de la mairie de Toulouse p. 442 PO1/1928 1928/415 1568 1928-11-16 Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 582 PO1/1928 1928/517 1569 1928-12-28 Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 674 PO1/1928 1928/673 1570 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 32.462..000 francs - Garantie de la ville p. 78 PO1/1929 1929/44 1571 1928-11-12 Hospices civils - Compte de gestion pour l'exercice 1927-1928 p. 648 PO1/1928 1928/633 1572 1929-03-22 Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de location p. 157 PO1/1929 1929/156 1573 1929-11-02 Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 79 PO1/1929 1929/49 1574 1929-03-22 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Galinot p. 154 PO1/1929 1929/142 1575 1929-03-22 Estudiantina les fraters mandol's - Demande de subvention p. 155 PO1/1929 1929/144 1576 1931-05-29 Fourniture de carburant deuxième trimestre 1931. Adjudication p. 360 PO1/1931 1931/336 1577 1931-12-01 Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 82 PO1/1931 1931/78 1578 1930-10-15 P.T.T. - Canalisations téléphoniques souterraines p. 585 PO1/1930 1930/409 1579 1931-07-30 Comité Gabriel Faure - Demande de subvention p. 571 PO1/1931 1931/507 1580 1931-12-31 Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948 PO1/1931 1931/832 1581 1932-02-22 Les voies d'accès de l'école vétérinaire p. 132 PO1/1932 1932/11 1582 1932-04-23 Electricité - Utilisation des postes de coupure du Polygone - Convention p. 327 PO1/1932 1932/240 1583 1932-02-22 Acquisition d'immeuble - M. Loncan propriétaire p. 159 PO1/1932 1932/68 1584 1932-05-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Garrès veuve d'un ancien cantonnier des chemins et vacants communaux p. 408 PO1/1932 1932/314 1585 1931-07-30 Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Danos p. 586 PO1/1931 1931/551 1586 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Rieusset chef de service de l'instruction publique p. 92 PO1/1927 1927/99 1587 1918-08-14 Session extraordinaire. Tramways. Question de M. Bourthoumieu p. 198 PO1/1918 1918/242 1588 1927-04-29 Fédération des sociétés piscicoles du Sud Ouest Midi - Demande de subvention p. 227 PO1/1927 1927/276 1589 1927-01-28 Société d'astronomie populaire - demande de subvention p. 33 PO1/1927 1927/29 1590 1922-08-12 Session extraordinaire. Union Latine. Exposition p. 389 PO1/1922 1922/500 1591 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau Grat. Avis p. 269 PO1/1922 1922/362 1592 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Laffite ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 125 PO1/1928 1928/97 1593 1925-07-12 Transpyrénéen. Voeu p. 349 PO1/1925 1925/584 1594 1927-01-28 Chômage - Création d'une caisse municipale de secours p. 26 PO1/1927 1927/11 1595 1927-03-28 Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention p. 143 PO1/1927 1927/165 1596 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Rose Pezet en qualité de veuve de Jules François Marius Morère, chef de bureau au service des cimetières p. 57 PO1/1926 1926/101 1597 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Montaut veuve de Jean Tourinel ex brigadier d'octroi p. 348 PO1/1910 1910/825 1598 1919-11-26 Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Croix Daurade pour l'érection d'un monument aux enfants du quartier morts pour la France p. 325 PO1/1919 1919/514 1599 1920-01-23 Session extraordinaire. Tramways. Améliorations, modifications et augmentation du prix des places p. 21 PO1/1920 1920/37 1600 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Demandes formulées par divers agents de police révoqués, tendant à obtenir une indemnité égale au montant des retenues opérées sur le traitement au profit de la caisse des retraites p. 268 PO1/1912 1912/359 1601 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Tramway de Toulouse. Tronçon de la ligne QE de la Grande Allée à la place Gravette du Busca p. 415 PO1/1910 1910/1058 1602 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 440 PO1/1910 1910/1162 1603 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Tramway de Lardenne. Prolongement jusqu'au pont du Touch p. 372 PO1/1912 1912/739 1604 1913-03-02 Session extraordinaire. Séance du 3 février 1913. Procès verbal p. 17 PO1/1913 1913/5 1605 1922-08-07 Session extraordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon). Entreprise Gaudrille. Règlement de comptes p. 231 PO1/1922 1922/305 1606 1924-07-25 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Jouret ancien garde promenades p. 252 PO1/1924 1924/384 1607 1917-02-08 Session ordinaire. Séance du 2 août 1917. Procès verbal p. 170 PO1/1917 1917/217 1608 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin p. 197 PO1/1910 1910/314 1609 1912-06-08 Introductions. Frais d'instances et de poursuites. Sommes dues à M° Rozès avoué p. 348 PO1/1912 1912/620 1610 1924-01-28 Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Marty p. 10 PO1/1924 1924/18 1611 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un local pour le service de la désinfection p. 392 PO1/1913 1913/1076 1612 1924-08-07 Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Séguéla p. 214 PO1/1924 1924/321 1613 1927-10-21 Pompes funèbres municipales - Exploitation du service dans les banlieues de la commune p. 569 PO1/1927 1927/481 1614 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 34 PO1/1909 1909/1135 1615 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascal Roudil ancien employé au bureau militaire p. 403 PO1/1920 1920/492 1616 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357 PO1/1909 1909/1056 1617 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Côte Pavée. Création d'une place et des voies d'accès p. 128 PO1/1910 1910/157 1618 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Montage des foires de Mai Allée Lafayette p. 167 PO1/1914 1914/351 1619 1920-04-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Teychené veuve Cabau ancien sous inspecteur de police p. 186 PO1/1920 1920/218 1620 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Achat d'étalons. Location du mobilier années 1895 à 1907 p. 106 PO1/1910 1910/68 1621 1920-03-26 Session extraordinaire. Ecole des beaux Arts et des Sciences Industrielles. Demande d'augmentation de la subvention accordée par l'état p. 95 PO1/1920 1920/96 1622 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain avenue du général Verdier. Affaire veuve Cuxac p. 67 PO1/1913 1913/153 1623 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Répartition des sommes provenant des analyses supplémentaires faites au laboratoire municipal p. 122 PO1/1909 1909/279 1624 1925-12-03 Session extraordinaire - Secours annuel Bergès ancien professeur au conservatoire. Demande d'augmentation p. 68 PO1/1925 1925/105 1625 1912-12-04 Session exceptionnelle. Augmentation du prix des blés. Question p. 206 PO1/1912 1912/181 1626 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 228 PO1/1909 1909/611 1627 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant Louis François Massot ancien chef de bureau à l'état civil p. 327 PO1/1912 1912/473 1628 1919-07-28 Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses . Avis p. 194 PO1/1919 1919/279 1629 1931-07-30 Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité Pégouret p. 548 PO1/1931 1931/435 1630 1919-07-28 Session extraordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 202 PO1/1919 1919/302 1631 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Règlement d'honoraires dus à M° Soulié, avocat p. 51 PO1/1913 1913/105 1632 1931-12-31 Etet civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 946 PO1/1931 1931/822 1633 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Aubin. Avis p. 247 PO1/1923 1923/336 1634 1910-08-20 Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 333 PO1/1910 1910/743 1635 1916-12-21 Session extraordinaire. Huiles et matières diverses nécessaires aux usines. Crédit supplémentaire p. 269 PO1/1916 1916/330 1636 1917-05-07 Session extraordinaire. Arrivée des troupes américaines en France. Salut de la ville de Toulouse p. 158 PO1/1917 1917/216 1637 1920-11-18 Session ordinaire. Félicitations à M. Guy et et à M. Dulong conseillers municipaux p. 363 PO1/1920 1920/389 1638 1916-08-18 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 178 PO1/1916 1916/223 1639 1917-03-17 Session extraordinaire. Frais d'installation et de location d'écoles de fortune. Traité avec l'administration militaire p. 76 PO1/1917 1917/105 1640 1917-02-08 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 170 PO1/1917 1917/218 1641 1927-10-21 Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 599 PO1/1927 1927/558 1642 1917-11-10 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 215 PO1/1917 1917/265 1643 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148 PO1/1918 1918/173 1644 1919-05-30 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Gabriel Decaux ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 146 PO1/1919 1919/218 1645 1920-01-23 Session extraordinaire. Usine hydroélectrique au Ramier du Moulin du Château. Intérêts des avances faites par l'état. Crédit supplémentaire p. 13 PO1/1920 1920/12 1646 1913-10-18 Session extraordinaire. Demande de M. Lefèvre relative à la prise en considération du projet de réglementation des pensions de retraite à accorder aux professeurs du conservatoire p. 317 PO1/1913 1913/831 1647 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391 PO1/1913 1913/1045 1648 1929-02-08 Compagnie d'assurances la protectrice Assurance de quatorze véhicules automobiles p. 427 PO1/1929 1929/402 1649 1929-03-22 Société Toulouse Amidonniers sports- Demande de subvention p. 162 PO1/1929 1929/176 1650 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau à Pouvourville p. 82 PO1/1914 1914/142 1651 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mai 1914 p. 284 PO1/1914 1914/598 1652 1925-02-27 Extension du réseau électrique. Modification du tracé p. 28 PO1/1925 1925/37 1653 1924-11-29 Session ordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Question de M. Dulong p. 391 PO1/1924 1924/616 1654 1925-12-03 Session extraordinaire - Pompes funèbres. Fourniture d'ouate. Traité Mulsant p. 60 PO1/1925 1925/75 1655 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 43 PO1/1909 1909/1256 1656 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Immeuble Prades p. 98 PO1/1910 1910/24 1657 1917-10-05 Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admissions en non valeurs, juillet, août et septembre 1916 p. 103 PO1/1917 1917/144 1658 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instances Mazéré p. 94 PO1/1913 1913/200 1659 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 216 PO1/1913 1913/604 1660 1919-08-28 Session ordinaire. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité de vie chère aux lauréats des grands prix municipaux et prix Suau. Elèves à l'ecole nationale p. 223 PO1/1919 1919/335 1661 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1914 p. 265 PO1/1913 1913/783 1662 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 396 PO1/1913 1913/1093 1663 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Foires sur l'allée Lafayette. proposition p. 168 PO1/1910 1910/213 1664 1919-11-19 Session ordinaire. Syndicat des ouvriers plâtriers. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311 PO1/1919 1919/462 1665 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers p. 167 PO1/1913 1913/473 1666 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif p. 209 PO1/1913 1913/586 1667 1923-05-29 Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 194 PO1/1923 1923/268 1668 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Pétition des habitants du quartier des Trois Cocus p. 435 PO1/1923 1923/595 1669 1924-03-26 Session extraordinaire. Bureau central de bienfaisance. Vente de deux parcelles de terrain p. 79 PO1/1924 1924/111 1670 1925-02-27 Centre de préparation aux armes à cheval. Demande de subvention p. 22 PO1/1925 1925/18 1671 1923-01-08 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation des voitures automobiles. Traité Savène p. 315 PO1/1923 1923/429 1672 1918-02-21 Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance p. 42 PO1/1918 1918/57 1673 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Vieu ancien ouvrier du nettoiement p. 166 PO1/1913 1913/440 1674 1920-03-26 Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Admission en non valeur p. 92 PO1/1920 1920/83 1675 1920-02-21 Session ordinaire. Séance du 21 février 1920. Procès verbal p. 61 PO1/1920 1920/63 1676 1923-11-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Collongues ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426 PO1/1923 1923/563 1677 1919-03-31 Session extraordinaire. Acquisition d'un terrain sur la rive droite de la Garonne. Remboursement des impositions aux vendeurs p. 85 PO1/1919 1919/113 1678 1919-05-30 Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Marguerite Joséphine dont le mari fut tailleur au service des pompes funèbres p. 133 PO1/1919 1919/192 1679 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ouverture de la ligne Capitole - Pont - des - Demoiselles. Moule d'exploitation provisoire de la ligne Capitole Gravette du Busca p. 251 PO1/1909 1909/708 1680 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 163 PO1/1911 1911/302 1681 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Bourses communales infirmières laïques année 1914 p. 47 PO1/1914 1914/21 1682 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Prolongement de la rue Taupin p. 185 PO1/1909 1909/514 1683 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 394 PO1/1911 1911/901 1684 1915-08-23 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Martin Anna dont le mari fut ouvrier plombier des usines communales p. 161 PO1/1915 1915/181 1685 1924-12-15 Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée quartier Lapujade. Demande Lagaillarde p. 406 PO1/1924 1924/632 1686 1915-07-02 Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture. Achat de machines. Traité Chainel p. 27 PO1/1915 1915/26 1687 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 168 PO1/1911 1911/333 1688 1912-06-08 Introductions. Fourniture de ligots et sarments pendant l'hiver 1912-1913 p. 348 PO1/1912 1912/604 1689 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1912 p. 317 PO1/1911 1911/675 1690 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Dupin ancien préposé de 1ère classe p. 365 PO1/1911 1911/832 1691 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faites par divers employés de la mairie p. 108 PO1/1909 1909/237 1692 1930-11-15 Régies municipales - Abattoirs p. 637 PO1/1930 1930/493 1693 1932-01-08 Usine à gaz - Modification au statut de retraites p. 668 PO1/1932 1932/366 1694 1932-11-21 Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Lotissement de Courrèges p. 872 PO1/1932 1932/578 1695 1933-11-17 Société d'harmonie la toulousaine. Concours de solistes. demande de subvention p. 930 PO1/1933 1933/499 1696 1933-11-17 Fourniture du charbon nécessaire aux services municipaux pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 939 PO1/1933 1933/532 1697 1924-01-28 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation d'automobiles. Traité Laporte p. 17 PO1/1924 1924/42 1698 1925-07-12 Allée des Demoiselles. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin du radoub. Adjudication p. 331 PO1/1925 1925/528 1699 1925-05-20 Session ordinaire - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 176 PO1/1925 1925/281 1700 1926-10-05 Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - Aliénation de terrain à Lalande p. 57 PO1/1926 1926/224 1701 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Huc jardinier de première classe au service des jardins et promenades p. 55 PO1/1926 1926/96 1702 1929-11-02 Union nationale des aveugles civils - Cotisation p. 87 PO1/1929 1929/78 1703 1930-02-24 Taxe vicinale 1926 p. 83 PO1/1930 1930/10 1704 1930-02-24 Société Toulouse vélo club - Demande de subvention p. 102 PO1/1930 1930/62 1705 1928-01-08 Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 432 PO1/1928 1928/382 1706 1924-08-10 Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre. Modèles de sculpture. Traité Rigal frères p. 345 PO1/1924 1924/524 1707 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 35 PO1/1909 1909/1207 1708 1926-12-10 Session extraordinaire - Accident Antoine Danizan - Paiement d'une rente à sa veuve p. 32 PO1/1926 1926/503 1709 1926-11-19 Session extraordinaire - Congrès touristique de Pau - Envoi d'un délégué p. 52 PO1/1926 1926/594 1710 1928-02-15 Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état - Demande de subvention p. 113 PO1/1928 1928/60 1711 1926-03-26 Session extraordinaire - Fourniture d'imprimés - Majoration des prix p. 55 PO1/1926 1926/93 1712 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Musée Saint Raymond. Salle Labit. Travaux d'appropriation p. 389 PO1/1911 1911/885 1713 1924-08-25 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Couaillac. Avis p. 273 PO1/1924 1924/409 1714 1924-08-25 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Augmentation du chauffage de la scène. Traité Berjeaut p. 279 PO1/1924 1924/428 1715 1924-12-30 Session extraordinaire. Société de gymnastique alliance toulousaine. Demande de subvention p. 425 PO1/1924 1924/662 1716 1925-12-03 Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié p. 68 PO1/1925 1925/104 1717 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Stand municipal du Bazacle. Addition d'une nouvelle munition au tarif du stand p. 238 PO1/1912 1912/236 1718 1926-07-08 Session ordinaire - Association des anciens gymnastes toulousains - Demande de subvention p. 49 PO1/1926 1926/351 1719 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande de secours exceptionnel formée par Mme Marcel veuve d'un ancien agent de police p. 74 PO1/1926 1926/652 1720 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 196 PO1/1910 1910/292 1721 1930-05-28 Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 348 PO1/1930 1930/314 1722 1914-12-30 Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1914. Procès verbal p. 346 PO1/1914 1914/690 1723 1926-09-27 Session extraordinaire - Conseil de prud'hommes de Toulouse - Demande de subvention p. 33 PO1/1926 1926/470 1724 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Aucouturier en qualité de veuve de Emilien Honoré Savoye chef de service en retraite de la mairie de Toulouse p. 335 PO1/1925 1925/539 1725 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Suspension infligée à un secrétaire de police. Question p. 333 PO1/1911 1911/736 1726 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Pétition des habitants de la route de Fronton, des quartiers de Lalande, Ginestous, les Sables, Petit Communal, Trois Cocus et la Salade. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone à Lande, route de Fronton p. 398 PO1/1911 1911/912 1727 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 180 PO1/1913 1913/509 1728 1929-02-11 Ecole nationale vétérinaire - Demande de bourse - Avis p. 583 PO1/1929 1929/568 1729 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/206 1730 1925-07-08 Session extraordinaire - Compagnie des chemins de fer du Midi réseau de transport d'énergie électrique p. 217 PO1/1925 1925/374 1731 1920-09-07 Session extraordinaire. Société d'éducation physique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 226 PO1/1920 1920/296 1732 1927-04-29 Moulin du Château - Location Danmain - Admission en non valeur partielle p. 233 PO1/1927 1927/282 1733 1912-01-03 Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Tramways de la rue de la Concorde. Question p. 166 PO1/1912 1912/134 1734 1935-06-11 Régie municipale du parc des sports - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p.422 PO1/1935 1935/556 1735 1920-05-05 Session ordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 149 PO1/1920 1920/159 1736 1925-05-06 Session extraordinaire - Maladie de M. Boyer p. 145 PO1/1925 1925/286 1737 1926-12-02 Cimetière de Terre-Cabade - Monument aux morts - Demande Virebent p. 49 PO1/1926 1926/58 1738 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Projet de construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 395 PO1/1913 1913/1090 1739 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse par Revel p. 46 PO1/1914 1914/5 1740 1924-11-02 Session ordinaire. Hospices civils. Expropriation terrain Ducis p. 54 PO1/1924 1924/76 1741 1924-03-26 Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières. Question de M. Guy p. 106 PO1/1924 1924/194 1742 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Réintégration Loses. Versement à la caisse des retraites p. 108 PO1/1909 1909/240 1743 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terre de Valentine. Avis p. 357 PO1/1913 1913/986 1744 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de septembre 1913 p. 398 PO1/1913 1913/1102 1745 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budget supplémentaires (exercices 1912 et 1913). Avis du conseil municipal p. 279 PO1/1913 1913/817 1746 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes à Lyon. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/750 1747 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des mécaniciens et chauffeurs du Midi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 333 PO1/1913 1913/932 1748 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble communal 12 rue Bernard Mulé. Transfert de bail. Demande Bolfa Allemant p. 234 PO1/1912 1912/259 1749 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de denrées pendant l'année 1911. adjudication. Cahier des charges p. 409 PO1/1910 1910/1035 1750 1931-02-27 Inondations de 1930 - Récompense aux sauveteurs - Voeu p. 131 PO1/1931 1931/116 1751 1931-03-30 Office public communal d'habitations à bon marché. Emprunt de 11.000.000 de francs. Garantie de la ville p. 158 PO1/1931 1931/165 1752 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 196 PO1/1910 1910/288 1753 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor François Lartet conducteur technique au service d'architecture p. 72 PO1/1926 1926/414 1754 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 250 PO1/1912 1912/312 1755 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 254 PO1/1910 1910/547 1756 1911-03-03 Session de droit. Introductions. 8eme congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 83 PO1/1911 1911/74 1757 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'une partie des droit d'enregistrement. Entreprise Besse p. 177 PO1/1909 1909/470 1758 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Solde des dépense de 1907 p. 250 PO1/1909 1909/695 1759 1912-01-03 Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Personnel de la police. Augmentation. Question de M Moudenc p. 166 PO1/1912 1912/130 1760 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Delhom veuve Jean Bières (octroi) p. 397 PO1/1910 1910/967 1761 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Pou ancien cantonnier p. 213 PO1/1909 1909/534 1762 1932-02-22 Application au personnel municipal des assurances sociales - Modification apportées au règlement des pensions de retraite des employés de l'octroi de la mairie de la police et des sapeurs pompiers p. 149 PO1/1932 1932/56 1763 1919-12-23 Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des sourds muets p. 257 PO1/1919 1919/552 1764 1920-05-06 Session extraordinaire. Ancien local du poste de police et des pompiers de Saint Cyprien. Location Traissac p. 196 PO1/1920 1920/245 1765 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Eglise Saint Sernin. Réparations p. 398 PO1/1911 1911/913 1766 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 131 PO1/1911 1911/174 1767 1923-11-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Nestor Godard ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425 PO1/1923 1923/561 1768 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Achat de machines à écrire. Adjudication p. 36 PO1/1909 1909/1234 1769 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mmz Caboue née Mories en qualité de veuve de M. antonin Caboue ex porteur au service des pompes funèbres p. 124 PO1/1933 1933/83 1770 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Mme veuve Achille Raynaud née Juliette Vivies p. 192 PO1/1933 1933/133 1771 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 209 PO1/1913 1913/580 1772 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Instance en conseil de préfecture p. 239 PO1/1913 1913/689 1773 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 172 PO1/1913 1913/489 1774 1933-09-15 Acquisition à l'administration des domaines de deux baraquements sis à Villemur p. 709 PO1/1933 1933/397 1775 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 336 PO1/1910 1910/760 1776 1924-08-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget primitif de 1925 p. 218 PO1/1924 1924/335 1777 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 391 PO1/1912 1912/815 1778 1915-03-26 Session ordinaire. Bibliothèque de la ville. Fourniture d'ouvrages d'occasion, anciens et modernes. Traité Marqueste p. 54 PO1/1915 1915/67 1779 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Literie militaire. Immeuble 63 rue des Chalets. Réparations p. 98 PO1/1910 1910/32 1780 1923-05-25 Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture des tuyaux de plomb et soudures. Marché de gré à gré p. 183 PO1/1923 1923/237 1781 1923-05-05 Session ordinaire. Congrès national des secrétaires et secrétaires adjoints des conseils de prud'hommes de France et d'Algérie. Demande de subvention p. 155 PO1/1923 1923/188 1782 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Baquier p. 264 PO1/1912 1912/347 1783 1913-02-01 Session extraordinaire. Ligne de chemins de fer électriques de Toulouse à Castres p. 1 PO1/1913 1913/3 1784 1920-03-08 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1919.Chapitres additionnels de l'exercice 1920. Budget primitif de l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 27 PO1/1920 1920/322 1785 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des arts et manufactures. Subvention sur les fonds d'état p. 284 PO1/1909 1909/823 1786 1924-08-05 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 162 PO1/1924 1924/264 1787 1927-04-29 Eclairage public - Amélioration et extension p. 205 PO1/1927 1927/228 1788 1921-01-07 Session extraordinaire. Propositions de la société d'études pour l'embellissement de Toulouse p. 216 PO1/1921 1921/284 1789 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Arnauchans ancien sous inspecteur de la sûreté p. 448 PO1/1920 1920/550 1790 1918-11-13 Session ordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 251 PO1/1918 1918/266 1791 1924-01-02 Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 1er février 1924. Procès verbal p. 30 PO1/1924 1924/46 1792 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 433 PO1/1912 1912/906 1793 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 307 PO1/1909 1909/872 1794 1915-10-20 Session extraordinaire. Association des élèves de l'école des beaux arts de Toulouse. Demande de subvention p. 201 PO1/1915 1915/229 1795 1917-02-08 Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Huggins. Prorogation p. 172 PO1/1917 1917/224 1796 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cayré concierge au conservatoire p. 166 PO1/1913 1913/448 1797 1922-05-29 Séance ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Dépense supplémentaires p. 157 PO1/1922 1922/179 1798 1922-06-11 Session ordinaire. Budget primitif de 1923 p. 321 PO1/1922 1922/430 1799 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses avec trousseau. Avis p. 328 PO1/1914 1914/651 1800 1917-02-28 Session ordinaire. Mise en culture des terres abandonnées. Relevé des terres non cultivées de la commune p. 45 PO1/1917 1917/51 1801 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole principale de la marine. Demande de bourse Bourret. Avis p. 270 PO1/1922 1922/369 1802 1927-09-12 Ecoles primaires communales - Création d'emplois d'adjoints et adjointes p. 726 PO1/1927 1927/697 1803 1923-07-27 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Germain Fau, ancien cantonnier au service du nettoiement p. 289 PO1/1923 1923/394 1804 1926-12-28 Session extraordinaire - Fourniture de machines à écrire aux écoles primaires supérieures de filles et de garçons - Traité Remington Typewriter et C° p. 44 PO1/1926 1926/704 1805 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Fonctionnement du service de désinfection p. 146 PO1/1909 1909/376 1806 1929-02-05 Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 257 PO1/1929 1929/274 1807 1930-02-04 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe e Toulouse) - Demande de subvention p. 274 PO1/1930 1930/187 1808 1932-01-08 T.C.R.T. - Modification des voies rue de Languedoc et place Rouais et Saint Michel p. 672 PO1/1932 1932/378 1809 1932-02-22 Octroi - Assurance d'une camionette par la compagnie la protectrice p. 186 PO1/1932 1932/153 1810 1932-12-27 Impositions communales, centimes ordinaires et spéciaux, extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1933 p. 970 PO1/1932 1932/694 1811 1931-09-25 Chorale mixte de l'école laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 691 PO1/1931 1931/612 1812 1926-12-28 Session extraordinaire - Caisse régionale mutualiste de retraites du Midi - Subvention p. 53 PO1/1926 1926/725 1813 1923-03-22 Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1923 p. 92 PO1/1923 1923/119 1814 1922-08-12 Session extraordinaire. Secours annuel Joseph Pons ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 400 PO1/1922 1922/524 1815 1928-05-31 Halles Saint Cyprien - Dégâts occasionnés par la pluie - Demande d'indemnité Pugibet p. 309 PO1/1928 1928/315 1816 1926-06-25 Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Soumission Dasque p. 35 PO1/1926 1926/244 1817 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 397 PO1/1910 1910/980 1818 1922-08-12 Session extraordinaire. Anciens établissements Laporte et fils. Demande d'autorisation d'installation d'un équipement Bowder p. 397 PO1/1922 1922/515 1819 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 329 PO1/1913 1913/910 1820 1909-06-18 Session extraordinaire. Séance du 18 juin 1909. Procès verbal p. 212 PO1/1909 1909/526 1821 1911-12-30 Session extraordinaire. Budget de l'exercice 1912 suite p. 110 PO1/1911 1911/1124 1822 1910-08-20 Session de droit. Suppression des fosses fixes. Voeu p. 333 PO1/1910 1910/744 1823 1922-11-12 Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Canal d'amenée de l'usine. Etablissement d'ouvrages protecteurs contre les accidents p. 411 PO1/1922 1922/539 1824 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traite de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 392 PO1/1913 1913/1073 1825 1912-06-08 Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Lacroix p. 348 PO1/1912 1912/618 1826 1926-11-19 Session extraordinaire - Société sportive guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 62 PO1/1926 1926/617 1827 1926-07-08 Session ordinaire - Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 52 PO1/1926 1926/367 1828 1930-01-07 Tout à l'égout - Désignation d'un ingénieur conseil p. 434 PO1/1930 1930/390 1829 1924-01-02 Session ordinaire. Service des eaux. Sommes des exercices 1921 et 1922 à admettre en non valeur p. 37 PO1/1924 1924/68 1830 1920-03-26 Session extraordinaire. Legs Conte. Recouvrement de créances p. 95 PO1/1920 1920/97 1831 1924-03-26 Session extraordinaire. Union sportive toulousaine. Demande de subvention p. 89 PO1/1924 1924/145 1832 1924-08-10 Session extraordinaire. Commémoration de la défense de Belfort (1870-71). Envoi d'une délégation d'anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 328 PO1/1924 1924/478 1833 1929-12-16 Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande de subvention p. 643 PO1/1929 1929/605 1834 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Location du terrain de Tournelle. Bail. Renouvellement p. 130 PO1/1914 1914/289 1835 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Tournant e de Luppé. Mauvais état de la voirie p. 117 PO1/1913 1913/305 1836 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de fourneaux économiques pour les indigents p. 148 PO1/1913 1913/407 1837 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Répression des fraudes. Emploi de l'allocation de l'état pour 1908. Traité Hemmer p. 67 PO1/1909 1909/90 1838 1914-11-22 Session ordinaire. Ouvriers sans travail. Chantiers à ouvrir pour les occuper. Demandes de crédits p. 318 PO1/1914 1914/621 1839 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Raymond Délieux. Passage des voitures d'artillerie. Réclamation des habitants p. 149 PO1/1913 1913/411 1840 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 209 PO1/1913 1913/576 1841 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Solde du contingent de la commune pour l'année 1912 p. 249 PO1/1913 1913/729 1842 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 245 PO1/1913 1913/716 1843 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalet situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 237 PO1/1912 1912/267 1844 1919-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Berthoumieu veuve de François Rougé ancien palefrenier au service du nettoiement p. 179 PO1/1919 1919/240 1845 1919-05-30 Session ordinaire. Erection d'un monument aux instituteurs de la Haute-Garonne morts pour la patrie. Demande de subvention p. 141 PO1/1919 1919/208 1846 1920-03-26 Session extraordinaire. Suppression des régies municipales p. 106 PO1/1920 1920/133 1847 1920-09-07 Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeubles petite rue de la Dalbade. Affaires Gayral, Orliac et Peyre p. 222 PO1/1920 1920/283 1848 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Révision de droits de voirie p. 292 PO1/1913 1913/1079 1849 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 306 PO1/1912 1912/437 1850 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/487 1851 1912-06-08 Introductions. Camp d'aviation. Acquisition de terrain. Expropriation p. 348 PO1/1912 1912/641 1852 1923-05-05 Session ordinaire. Accident Taris. Demande d'indemnité p. 157 PO1/1923 1923/190 1853 1923-11-27 Session ordinaire. Livre d'or à offrir à l'empire britannique. Acquisition d'exemplaires pour la ville p. 403 PO1/1923 1923/495 1854 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres des cimetières et de l'hygiène. Fourniture des denrées pour l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 492 PO1/1912 1912/1157 1855 1919-01-07 Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal de Toulouse. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire pour 1919. Budget primitif pour 1920. Avis du conseil municipal p. 185 PO1/1919 1919/255 1856 1927-04-29 Procès verbal p. 200 PO1/1927 1927/220 1857 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Victor Fontin sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 70 PO1/1926 1926/640 1858 1929-05-07 Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 389 PO1/1929 1929/362 1859 1929-02-11 Amitié des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 571 PO1/1929 1929/523 1860 1920-11-19 Session ordinaire. Harmonie des anciens combattants. Demande de subvention p. 395 PO1/1920 1920/469 1861 1929-05-07 Service du nettoiement - Acquisition de véhicules automobiles - Construction d'un hangar - Emprunt de 1.186.704 francs au crédit foncier de France p. 383 PO1/1929 1929/342 1862 1930-02-04 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Thomas Raymond Bouville née Marie Eloïse Camboulives veuve d'un ancien planton au bureau des affaires militaires p. 271 PO1/1930 1930/178 1863 1930-02-04 Procès verbal p. 251 PO1/1930 1930/141 1864 1930-05-28 Le service des colis postaux - Voeu de MM Darrouy, Escaich, Hyon et Valats p. 356 PO1/1930 1930/340 1865 1929-05-07 Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 390 PO1/1929 1929/364 1866 1930-01-07 Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) - Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 423 PO1/1930 1930/360 1867 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Andrau née Damouran en qualité de veuve de Paul Andrau ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 429 PO1/1930 1930/379 1868 1927-10-21 Fête du 11 novembre 1927 - Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 597 PO1/1927 1927/550 1869 1927-01-28 Cimetières - Modifications au règlement et au tarif p. 34 PO1/1927 1927/30 1870 1922-03-11 Session ordinaire. Association des officiers de complément de la 17° région. Demande de subvention p. 313 PO1/1922 1922/396 1871 1922-08-11 Session ordinaire. Droits de voirie. Canalisation aérienne. Redevance p. 341 PO1/1922 1922/454 1872 1922-08-12 Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 398 PO1/1922 1922/518 1873 1928-11-16 Alignement rue Saint Jérôme - M. Tournier pétitionnaire p. 599 PO1/1928 1928/578 1874 1928-11-16 Frais d'inhumation à admettre en non valeur - Janvier février et mars 1928 p. 599 PO1/1928 1928/579 1875 1929-11-02 Lotissement société générale foncière - Quartier de la Béarnaise p. 69 PO1/1929 1929/21 1876 1931-09-25 Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 682 PO1/1931 1931/576 1877 1932-12-27 Chambre de métiers de la Haute-Garonne. Etablissement de la liste électorale. Désignation des délégués p. 974 PO1/1932 1932/701 1878 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Mme Riebert ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 192 PO1/1933 1933/131 1879 1932-04-23 Demande de secours annuel formée par Mme Pradié née Frechengues veuve d'un ancien ouvrier tailleur au service des pompes funèbres p. 320 PO1/1932 1932/216 1880 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'université. Subvention p. 212 PO1/1910 1910/400 1881 1918-04-04 Session extraordinaire. Vente municipale de pommes de terre. Question de M. Blanc p. 82 PO1/1918 1918/103 1882 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 328 PO1/1912 1912/492 1883 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 284 PO1/1909 1909/824 1884 1925-02-27 Construction et entretien des trottoirs et dallages. Cahier des charges p. 29 PO1/1925 1925/43 1885 1912-06-08 Soutiens de famille p. 345 PO1/1912 1912/586 1886 1912-06-08 Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 347 PO1/1912 1912/589 1887 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Installation de bascules automatiques dans différents jardins publics p. 318 PO1/1911 1911/681 1888 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Henri Camille Couderc ancien porteur au service des pompes funèbres p. 7 PO1/1919 1919/15 1889 1921-05-14 Session ordinaire. Groupe scolaire Alphonse Peyrat. Création d'emplois p. 157 PO1/1921 1921/217 1890 1927-11-30 Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 667 PO1/1927 1927/643 1891 1926-06-25 Session ordinaire - Vente d'un terrain communal au Moulin du Château - M. Echène pétitionnaire p. 40 PO1/1926 1926/262 1892 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Février 1913 p. 95 PO1/1913 1913/216 1893 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles acquis par la ville p. 387 PO1/1911 1911/852 1894 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 91 PO1/1911 1911/118 1895 1935-06-11 Lotissement Mazère - Quartier de Saint Cyprien p. 419 PO1/1935 1935/546 1896 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 307 PO1/1909 1909/881 1897 1915-01-07 Session extraordinaire. Vente terrain chemin de ronde de la caserne Niel. Affaire société coopérative des travailleurs p. 139 PO1/1915 1915/148 1898 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Dépôt de matériaux. Réclamation Larroque. Admission en non valeur p. 257 PO1/1909 1909/734 1899 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Cahier des clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 137 PO1/1913 1913/326 1900 1924-03-26 Session extraordinaire. Taxe vicinale. Admission en non valeurs p. 78 PO1/1924 1924/107 1901 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 247 PO1/1911 1911/544 1902 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Droits de stationnement de voitures de place. Admissions en non valeur p.168 PO1/1911 1911/334 1903 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Faubourg Bonnefoy. construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo. Chambert et Cie. Décompte définitif p. 213 PO1/1911 1911/462 1904 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjoints p. 236 PO1/1914 1914/544 1905 1925-02-04 Session extraordinaire - Création d'un cours municipal d'hygiène p. 107 PO1/1925 1925/178 1906 1926-11-19 Session extraordinaire - Fourniture des képis au personnel de l'octroi - Demande de majoration Carayon p. 57 PO1/1926 1926/606 1907 1929-12-30 Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 670 PO1/1929 1929/687 1908 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Transport des prévenus de la maison d'arrêt au Palais de Justice et vice versa. Question de M. Dubarry p. 252 PO1/1913 1913/742 1909 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de legs. Admission en non valeur p. 103 PO1/1913 1913/263 1910 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Construction d'une ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 413 PO1/1910 1910/1053 1911 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits supplémentaires p. 336 PO1/1909 1909/954 1912 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demandes de bourses. Avis p. 262 PO1/1909 1909/758 1913 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers e des ouvrières chemisières. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/259 1914 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Traversée et déversement d'égout avenue de Muret p. 130 PO1/1914 1914/290 1915 1917-11-10 Session extraordinaire. Economat du syndicat général des travailleurs et employés municipaux p. 221 PO1/1917 1917/277 1916 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Travaux complémentaires effectués au pont des Amidonniers p. 163 PO1/1911 1911/313 1917 1914-12-14 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 339 PO1/1914 1914/688 1918 1915-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1916 p. 199 PO1/1915 1915/221 1919 1915-12-30 Session extraordinaire. La question du gaz p. 267 PO1/1915 1915/329 1920 1917-02-08 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. III° trimestre 1917 p. 187 PO1/1917 1917/259 1921 1921-01-14 Session extraordinaire. Reconstruction de la faculté de médecine. Règlement Batiste entrepreneur p. 10 PO1/1921 1921/8 1922 1929-12-16 Vieux chemin de Tournefeuille - Déclassement p. 638 PO1/1929 1929/592 1923 1925-07-08 Session extraordinaire - Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1925 p. 206 PO1/1925 1925/339 1924 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Estève (mairie) p. 474 PO1/1912 1912/1056 1925 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Offre Labit p. 476 PO1/1912 1912/1096 1926 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 388 PO1/1911 1911/880 1927 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de privilège p. 178 PO1/1912 1912/146 1928 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'une école à Fontaine Lestang. Réclamation Darnès p. 266 PO1/1912 1912/354 1929 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Guillermine Fournil veuve de Victor Jules Respaud ancien sous chef de poste à l'octroi p. 111 PO1/1919 1919/145 1930 1923-07-19 Session extraordinaire. Institut de puériculture. Subvention p. 269 PO1/1923 1923/363 1931 1928-06-06 Exécution au théâtre du Capitole de Komor oeuvre de Ad Piriou - Demande de subvention p. 348 PO1/1928 1928/336 1932 1926-05-02 Immeuble communal petite rue Sainte Ursule, 4 - Location veuve Célerier p. 43 PO1/1926 1926/44 1933 1928-06-16 Adduction d'eau potable - Traité avec la société Desplats et Lefèvre - Nouvel additif p. 367 PO1/1928 1928/366 1934 1924-03-26 Session extraordinaire. Suppression du travail de nuit dans les boulangeries. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 François Rey pétitionnaire p. 102 PO1/1924 1924/185 1935 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 196 PO1/1910 1910/289 1936 1925-05-20 Session ordinaire - Caisse de chômage des ouvriers maçons. Demande de subvention p. 171 PO1/1925 1925/273 1937 1925-07-08 Session extraordinaire - Pensions de retraite liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924. Réclamation du syndicat du personnel p. 199 PO1/1925 1925/316 1938 1926-06-25 Session ordinaire - Octroi - Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels des effets d'habillement et de képis p. 43 PO1/1926 1926/271 1939 1922-05-29 Séance ordinaire. Remises aux employés d'octroi p. 153 PO1/1922 1922/169 1940 1924-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée partielle d'inscription hypothécaire au profit de M. Durand et de M. et Mme Berdeilh p. 215 PO1/1924 1924/324 1941 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 445 PO1/1912 1912/999 1942 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sentenac veuve de Louis Napoléon Vidal ancien mécanicien de la ville p. 254 PO1/1918 1918/271 1943 1928-11-16 Lotissements - Mise en état de viabilité des rues - Poursuites devant le tribunal de simple police p. 578 PO1/1928 1928/506 1944 1930-11-15 Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux - Traité Gross p. 638 PO1/1930 1930/494 1945 1931-12-01 Société boule sportive de Bonnefoy. Demande de subvention PO1/1931 1931/33 1946 1931-07-30 Frais d'inhumations admis en non valeur - Année 1931 - Premier trimestre : mois de janvier, février, mars 1931 p. 544 PO1/1931 1931/425 1947 1924-11-02 Session ordinaire. Société d'astronomie populaire. Demande de subvention p. 56 PO1/1924 1924/84 1948 1912-06-08 Nomination su secrétaire p. 345 PO1/1912 1912/583 1949 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bonet ancien brigadier chef de police p. 189 PO1/1924 1924/302 1950 1924-08-25 Session ordinaire. Demande Jaubert. Remboursement de frais d'enregistrement p. 287 PO1/1924 1924/450 1951 1924-08-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Pelous ancien cantonnier des chemins communaux p. 337 PO1/1924 1924/497 1952 1932-04-23 Envoi d'un délégué à Paris au congrès des sociétés sportives et gymniques du travail et à l'exposition organisée par l'association toulousaine de Paris au musée Galliéra p. 328 PO1/1932 1932/242 1953 1933-11-17 Procès verbal p. 906 PO1/1933 1933/423 1954 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Vente de terrains provenant de l'immeuble Pouech exproprié pour l'élargissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 336 PO1/1909 1909/955 1955 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Taxes sur les viandes p. 50 PO1/1913 1913/86 1956 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Stand municipal. tarif des munitions. Modification p. 474 PO1/1912 1912/1062 1957 1922-11-12 Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentier du devoir. Demande de subvention p. 417 PO1/1922 1922/552 1958 1931-03-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Depomme née Pellefigues veuve d'un ancien préposé d'octroi p. 199 PO1/1931 1931/201 1959 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Pouvourville. Acquisition de terrain. Construction du mur de clôture p. 166 PO1/1911 1911/326 1960 1930-05-28 Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces de raccord en acier sans soudure - Soumission des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 354 PO1/1930 1930/335 1961 1932-01-08 Lotissement Sans - Quartier des Amidonniers p. 687 PO1/1932 1932/417 1962 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Sociétés syndicats divers. Demandes de subventions p. 177 PO1/1911 1911/364 1963 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 269 PO1/1910 1910/589 1964 1918-02-21 Session ordinaire. Classement du personnel ouvrier. Sélection du personnel existant. Recrutement ultérieur. Modifications à l'échelle des traitements p. 37 PO1/1918 1918/44 1965 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1909-1910 p. 338 PO1/1909 1909/960 1966 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Tockey club toulousain. Demande de subvention annuelle p. 73 PO1/1911 1911/1085 1967 1912-12-04 Session exceptionnelle. Bourse du travail. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 201 PO1/1912 1912/177 1968 1926-07-13 Session ordinaire - Institution des sourds muets - Relèvement du taux des bourses communales p. 38 PO1/1926 1926/308 1969 1926-11-19 Session extraordinaire - Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 63 PO1/1926 1926/620 1970 1931-11-30 Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1931-1932 p. 825 PO1/1931 1931/657 1971 1923-10-07 Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1923 p. 249 PO1/1923 1923/345 1972 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains 1° et 2° période. Enquête d'utilité publique p. 265 PO1/1913 1913/777 1973 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Création d'écoles pratiques de commerce et d'industrie p. 83 PO1/1909 1909/190 1974 1929-12-30 Compagnie la protectrice - Chauffeurs municipaux - Assurance - Loi p. 671 PO1/1929 1929/690 1975 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Observation de M Julien p. 252 PO1/1910 1910/534 1976 1917-01-12 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses communales p. 253 PO1/1917 1917/341 1977 1916-02-17 Session ordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 43 PO1/1916 1916/58 1978 1926-07-08 Session ordinaire - Modification au tarif général du service des pompes funèbres p. 45 PO1/1926 1926/333 1979 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 35 PO1/1909 1909/1200 1980 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Fédération des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 200 PO1/1914 1914/454 1981 1928-05-31 Propriétés communales - Villa Boulevard Montplaisir 21 - Location Desgrez p. 296 PO1/1928 1928/270 1982 1915-01-07 Session extraordinaire. Fourniture d'insignes pour MM les conseillers municipaux p. 144 PO1/1915 1915/165 1983 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Caserne de pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 58 PO1/1911 1911/35 1984 1930-02-24 Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 110 PO1/1930 1930/90 1985 1930-02-04 Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 268 PO1/1930 1930/168 1986 1931-02-27 Ecole centrale des arts et manufactures - Demande de secours Jouanolou (renouvellement) p. 126 PO1/1931 1931/102 1987 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Ajas ex secrétaire adjoint au conservatoire de musique p. 848 PO1/1931 1931/730 1988 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Traité relatif à l'éclairage électrique. Question de M Vigneau p. 449 PO1/1910 1910/1186 1989 1911-12-13 Session extraordinaire. Séance du 13 décembre 1911. Procès verbal p. 44 PO1/1911 1911/971 1990 1926-07-08 Session ordinaire - Exécution du projet d'aménagement d'embellissement et d'extension de la ville - Traité Jaussely p. 44 PO1/1926 1926/328 1991 1925-07-08 Session extraordinaire - Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205 PO1/1925 1925/335 1992 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Augustine Françoise Lahaye veuve de Antoine Flourens ancien sapeur pompier p. 222 PO1/1917 1917/282 1993 1920-11-18 Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particuliers. Rachat p. 380 PO1/1920 1920/422 1994 1923-02-19 Session ordinaire. Aménagement d'un bureau de poste à Croix Daurade p. 61 PO1/1923 1923/77 1995 1922-05-30 Séance ordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 167 PO1/1922 1922/203 1996 1927-03-28 Création de logements salubres à bon marché p. 140 PO1/1927 1927/160 1997 1921-06-29 Session extraordinaire. Direction des travaux. Service des expropriations p. 199 PO1/1921 1921/251 1998 1927-01-06 Chorale mixte toulousaine de la vieille de la vieille chanson - Demande de subvention PO1/1927 1927/309 1999 1922-08-11 Session ordinaire. Création d'un commissaire à la sûreté p. 350 PO1/1922 1922/484 2000 1928-05-31 Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 304 PO1/1928 1928/300 2001 1928-11-12 Pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Année 1928-1929 p. 649 PO1/1928 1928/637 2002 1928-12-28 Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 674 PO1/1928 1928/672 2003 1929-12-30 Budget primitif de 1930 p. 674 PO1/1929 1929/699 2004 1929-02-08 Service des Pompes funèbres - Non valeurs - Année 1926 p. 433 PO1/1929 1929/420 2005 1921-08-11 Session ordinaire. Transformation du pavage dans la portion de la rue Alsace Lorraine faisant partie de la route nationale n° 20. Avant projet p. 343 PO1/1921 1921/443 2006 1931-05-29 Congrès du cercle d'études économiques et sociales. Remboursement des dépenses faites par l'internat municipal de l'école primaire supérieure de garçons p. 346 PO1/1931 1931/285 2007 1931-11-30 Société l'églantine de Saint Martin du Touch. Demande de subvention p. 847 PO1/1931 1931/723 2008 1927-02-28 Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 89 PO1/1927 1927/89 2009 1927-04-29 Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1926, octobre, novembre, décembre) p. 220 PO1/1927 1927/260 2010 1928-01-08 Construction d'un lavoir au quartier de la Côte Pavée - Question de M. Laffage p. 486 PO1/1928 1928/469 2011 1928-11-16 Election du secrétaire p. 564 PO1/1928 1928/476 2012 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Millet ancien sous inspecteur cycliste de la police municipale de Toulouse p. 340 PO1/1925 1925/551 2013 1926-03-26 Session extraordinaire - Fédération des sociétés de pêche du Sud Ouest Midi - Congrès à Perpignan - Demande de subvention p. 71 PO1/1926 1926/142 2014 1925-10-11 Session ordinaire. Institution nationale des jeunes aveugles de Paris. Demande de secours Bouas p. 298 PO1/1925 1925/480 2015 1925-07-12 Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 348 PO1/1925 1925/582 2016 1926-10-05 Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 36 PO1/1926 1926/169 2017 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement des droits d'enregistrement p. 398 PO1/1910 1910/993 2018 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Salle des Illustres. Demande de M.J - P. Laurens p. 161 PO1/1909 1909/390 2019 1909-10-07 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Razous. Location p. 244 PO1/1909 1909/672 2020 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat mai 1912. Traité Saint Frères p. 335 PO1/1912 1912/561 2021 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 330 PO1/1912 1912/540 2022 1922-08-07 Session extraordinaire. Demande de Louis Rivière secrétaire adjoint de police tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la police p. 230 PO1/1922 1922/303 2023 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Dépenses et recettes p. 139 PO1/1911 1911/213 2024 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 162 PO1/1911 1911/279 2025 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 362 PO1/1911 1911/818 2026 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 425 PO1/1910 1910/1093 2027 1924-12-30 Session extraordinaire. Hospices civils. Vente du domaine de Saint James p. 418 PO1/1924 1924/646 2028 1924-11-29 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924 mois de juillet, août, septembre p. 388 PO1/1924 1924/604 2029 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux. Succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, 17 et 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 328 PO1/1912 1912/506 2030 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 120 PO1/1914 1914/244 2031 1930-05-28 Usine d'incinération des gadoues - Compta administratif de l'exercice 1929 - Approbation p. 327 PO1/1930 1930/245 2032 1927-11-30 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 679 PO1/1927 1927/674 2033 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal rue des Récollets, 45. Admission en non valeur p. 132 PO1/1914 1914/298 2034 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. Subvention p. 209 PO1/1913 1913/573 2035 1925-02-27 Demande de mise à la retraite de M. Ruffat receveur municipal. Désignation des candidats à présenter p. 19 PO1/1925 1925/8 2036 1925-04-25 Session extraordinaire - Hôpital suburbain .Mise en adjudication des travaux du premier lot p. 132 PO1/1925 1925/233 2037 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1908 p. 229 PO1/1909 1909/614 2038 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rumeau (pompiers) p. 294 PO1/1910 1910/649 2039 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bonnefont veuve de Laurent Bastia ancien sous brigadier d'octroi p. 178 PO1/1914 1914/400 2040 1916-06-03 Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines (St Cyprien) premier lot (terrassements et maçonnerie) M. Dufaut adjudicataire. Réclamation, règlement p. 53 PO1/1916 1916/77 2041 1918-09-14 Session extraordinaire. Compte administratif de 1917 p. 192 PO1/1918 1918/236 2042 1932-01-08 Conseil de prud'hommes - demande de subvention p. 696 PO1/1932 1932/442 2043 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par mme Mathieu née Philippe veuve d'un ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 858 PO1/1931 1931/758 2044 1933-10-05 Taxe vicinale de l'année 1931 - Admissions en non valeur p. 342 PO1/1933 1933/221 2045 1933-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble aux Ponts Jumeaux - Emprunt de 2.500.000 francs - Avis favorable p. 201 PO1/1933 1933/158 2046 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Crouzillzes née Caussat en qualité de veuve de François Crouzilles ex roulier au service du nettoiement p. 124 PO1/1933 1933/85 2047 1932-11-21 Police - Promotion à la Hors classe - Deuxième échelon des commissariats des 3°,4°,5° et 7° arrondissements p. 866 PO1/1932 1932/564 2048 1933-02-18 Service de l'octroi - Assurance d'une conduite intérieure Citroën - Compagnie la protectrice p. 107 PO1/1933 1933/39 2049 1920-12-29 Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1920. Procès verbal p. 442 PO1/1920 1920/531 2050 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Fitte ancien agent de la sûreté p. 448 PO1/1920 1920/551 2051 1922-03-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1923 p. 315 PO1/1922 1922/406 2052 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Locaux dans divers établissements communaux. Demande de M Rieux p. 185 PO1/1909 1909/518 2053 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clavières ancien sous brigadier de police p. 58 PO1/1915 1915/81 2054 1915-08-23 Session ordinaire. Office de placement à Narbonne p. 166 PO1/1915 1915/199 2055 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 337 PO1/1910 1910/766 2056 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des employés de perception (comité de Toulouse). Demande de subvention p. 448 PO1/1912 1912/1009 2057 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400 PO1/1912 1912/858 2058 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Dunkerque. Subvention p. 400 PO1/1912 1912/856 2059 1920-01-23 Session extraordinaire. Immeuble communal 8 rue de la Boule. Location Cointre p. 15 PO1/1920 1920/18 2060 1911-08-12 Session extraordinaire. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Dragage. Traité Daram p. 16 PO1/1911 1911/951 2061 1926-08-17 Session ordinaire - Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1926 p. 80 PO1/1926 1926/435 2062 1911-02-12 Session extraordinaire. Eclairage électrique p. 413 PO1/1911 1911/945 2063 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Congrès. Subvention p. 213 PO1/1910 1910/401 2064 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement p. 246 PO1/1910 1910/497 2065 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 386 PO1/1912 1912/784 2066 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Service des jardins et promenades. Demande d'inscription sur les fonds d'emprunt des dépenses supplémentaires de 1911 p. 394 PO1/1912 1912/827 2067 1910-07-03 Session extraordinaire. Séance du 7 mars 1910. Procès verbal p. 192 PO1/1910 1910/271 2068 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/385 2069 1922-08-11 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 353 PO1/1922 1922/486 2070 1923-07-02 Session ordinaire. Ecoles d'infirmières laïques. Attribution de bourses communales p. 35 PO1/1923 1923/34 2071 1917-10-05 Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Projet de réparation et de reconstruction de parties du mur de clôture p^. 105 PO1/1917 1917/151 2072 1912-06-08 Introductions. Demande de secours Jacques Azéma p. 348 PO1/1912 1912/624 2073 1924-08-10 Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339 PO1/1924 1924/504 2074 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Règlement général du personnel municipal p. 238 PO1/1914 1914/550 2075 1922-03-11 Session ordinaire. Service du nettoiement. Nourriture de la cavalerie. Règlement Dasque p. 311 PO1/1922 1922/389 2076 1927-02-28 Envoi d'un délégué à Lyon pour la visite des écoles professionnelles p. 79 PO1/1927 1927/67 2077 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose dans l'année 1911. Demande de crédits p. 395 PO1/1912 1912/829 2078 1925-07-08 Session extraordinaire - Congrès international de Bruxelles. Demande de subvention p. 209 PO1/1925 1925/347 2079 1926-06-25 Session ordinaire - Service du nettoiement - Accident Turmo - Demande d'indemnité p. 42 PO1/1926 1926/266 2080 1926-07-08 Session ordinaire - Société chorale de Croix Daurade - Concours musical de Saintes - Demande de subvention p. 47 PO1/1926 1926/341 2081 1928-03-27 Parc toulousain - Société le rowing club toulousain - Bail p. 216 PO1/1928 1928/240 2082 1925-02-04 Session extraordinaire - Etablissements et services municipaux. Fourniture de charbon. Traité Delfau p. 105 PO1/1925 1925/169 2083 1927-10-21 Théâtre du capitole - Cahier des charges - Question de M. Hyon p. 615 PO1/1927 1927/609 2084 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 221 PO1/1910 1910/411 2085 1924-01-28 Société anonyme française des bascules automatiques. Projet de convention p. 9 PO1/1924 1924/15 2086 1935-06-11 Régie municipale du parc des sports - Budget supplémentaire 1935 p. 422 PO1/1935 1935/554 2087 1926-12-28 Session extraordinaire - Tramways - Prorogation de l'avenant n° 4 p. 33 PO1/1926 1926/684 2088 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Rivière née Paule Bert tutrice de deux enfants mineurs de son fils Pierre Rivière ex cantonnier au service des cimetières p. 195 PO1/1933 1933/141 2089 1926-07-04 Session extraordinaire - Poste de transformation - Usine Sirven p. 45 PO1/1926 1926/156 2090 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande p. 179 PO1/1909 1909/491 2091 1920-09-07 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Livre p. 226 PO1/1920 1920/294 2092 1932-02-22 Amélioration de la circulation publique à lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain de M. Saintaguet p. 189 PO1/1932 1932/165 2093 1922-08-11 Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Echelle des traitements des professeurs. p. 334 PO1/1922 1922/437 2094 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 22.500.000 francs - Garantie de la ville p. 703 PO1/1931 1931/640 2095 1923-05-29 Session ordinaire. Fourniture de chaussures et vêtements à la compagnie des sapeurs pompiers p. 199 PO1/1923 1923/278 2096 1932-02-22 Bâtiments communaux p 134 PO1/1932 1932/26 2097 1915-03-12 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Pierre Aroles ancien homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 242 PO1/1915 1915/302 2098 1932-01-08 Régies municipales - Abattoirs - Budget autonome de 1932 p. 702 PO1/1932 1932/463 2099 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne (2me lot) p. 36 PO1/1909 1909/1233 2100 1913-12-22 Session extraordinaire. Questions. Société des pompes funèbres. Question de M Billières p. 413 PO1/1913 1913/1128 2101 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection du dessus du lanterneau p. 179 PO1/1910 1910/264 2102 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Labadie inspecteur de la sûreté p. 18 PO1/1911 1911/958 2103 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Succession Bacquié Fonade. Legs fait à la ville. Réclamation veuve Fresnau p. 182 PO1/1911 1911/387 2104 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Introduction d'affaires. Observations de M le Dr Baylac p. 197 PO1/1910 1910/333 2105 1934-05-02 Fourniture et réparation de chaussures au personnel de la compagnie des sapeurs pompiers pendant l'année 1934 - Traité Jean Vilette p. 133 PO1/1934 1934/48 2106 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Ventre d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 fr p. 131 PO1/1911 1911/180 2107 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Cercle orphéonique toulousain groupe dames. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 358 PO1/1910 1910/862 2108 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Indemnités aux membres du jury et dépenses diverses. Crédit p. 211 PO1/1913 1913/590 2109 1910-02-21 Session de droit. Instance société la nouvelle foncière. canalisation pour vidanges p. 168 PO1/1910 1910/189 2110 1924-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Ittié p. 215 PO1/1924 1924/327 2111 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 386 PO1/1912 1912/767 2112 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition. Inscription. Crédit p. 434 PO1/1912 1912/953 2113 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées des boulevards et des grandes artères p. 244 PO1/1913 1913/710 2114 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Mistou. Démolition p. 392 PO1/1913 1913/1059 2115 1921-01-14 Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 6 PO1/1921 1921/3 2116 1921-02-26 Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 68 PO1/1921 1921/98 2117 1921-05-14 Session ordinaire. Bureau des postes auxiliaire du Pont des Demoiselles, cabine téléphonique. Voeu de M. Salamon p. 161 PO1/1921 1921/223 2118 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 342 PO1/1909 1909/977 2119 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Cayré veuve de Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 141 PO1/1916 1916/159 2120 1922-07-04 Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1922 p. 128 PO1/1922 1922/150 2121 1917-12-22 Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises au personnel pour l'année 1917 p. 268 PO1/1917 1917/364 2122 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 354 PO1/1910 1910/843 2123 1927-07-29 Union syndicale des retraités civils de la guerre - Demande de subvention p. 467 PO1/1927 1927/442 2124 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 81 PO1/1914 1914/99 2125 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guiral (mairie) p. 434 PO1/1912 1912/946 2126 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative la charpente moderne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 479 PO1/1912 1912/1109 2127 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Demande Peffaure. Installation d'un comptoir 38 rue du Languedoc p. 485 PO1/1912 1912/1131 2128 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Paillac. Rétablissement de son secours annuel p. 18 PO1/1913 1913/12 2129 1924-08-25 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Baylac p. 275 PO1/1924 1924/414 2130 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de 1908. Avis p. 140 PO1/1909 1909/356 2131 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Plaque commémorative de la cérémonie du 5 avril 1914. Demande du comité d'organisation p. 139 PO1/1914 1914/319 2132 1914-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Casier sanitaire p. 188 PO1/1914 1914/428 2133 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 fr p. 131 PO1/1911 1911/188 2134 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade question de M. Sabardines p. 230 PO1/1913 1913/656 2135 1915-07-02 Session ordinaire. Frais de casernement de 1914. Paiement du solde p. 23 PO1/1915 1915/9 2136 1915-03-12 Session extraordinaire. Occupation temporaire du vacant communal sis boulevard des Minimes et angle de la dite avenue p. 243 PO1/1915 1915/308 2137 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Reconstruction de la partie incendiée de l'usine Gay et Rachou au Moulin du Château p. 126 PO1/1910 1910/147 2138 1917-01-25 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation de l'adjudication. Demande Mazières p. 17 PO1/1917 1917/24 2139 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 95 PO1/1913 1913/219 2140 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emprunt au crédit foncier p. 240 PO1/1913 1913/696 2141 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 229 PO1/1912 1912/240 2142 1917-11-10 Session extraordinaire. Eclairage des faubourgs. Question de M. Poulard p. 233 PO1/1917 1917/316 2143 1918-09-14 Session extraordinaire. Approvisionnement de la population en charbon et en bois de chauffage. Question de M. Victor p. 197 PO1/1918 1918/241 2144 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 222 PO1/1913 1913/632 2145 1925-07-12 Donation Boulin p. 345 PO1/1925 1925/571 2146 1926-10-05 Session ordinaire - Ecole communales - Fourniture de livres classiques - Soumission Dupuy p. 43 PO1/1926 1926/181 2147 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur les véhicules, chevaux, ânes, mules et mulets affectés exclusivement au commerce, à l'industrie et à l'agriculture p. 266 PO1/1920 1920/314 2148 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 203 PO1/1911 1911/427 2149 1909-11-24 Session de droit. Séance du 24 novembre 1909. Procès verbal p. 21 PO1/1909 1909/1084 2150 1921-02-26 Session ordinaire. Secours aux anciens employés de la ville p. 75 PO1/1921 1921/113 2151 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des Beaux Arts p. 396 PO1/1911 1911/904 2152 1920-01-23 Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi pour l'année 1919 p. 11 PO1/1920 1920/7 2153 1920-04-06 Session extraordinaire. Tarif de l'octroi. Modification de taxes p. 180 PO1/1920 1920/198 2154 1924-03-26 Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 83 PO1/1924 1924/123 2155 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Legs Maurel. Avis p. 336 PO1/1909 1909/937 2156 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Usines communales. Fourniture d'huile et matières diverses p. 220 PO1/1913 1913/622 2157 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier. Avis p. 307 PO1/1920 1920/376 2158 1927-10-21 VII° congrès national d'assistance publique et privée - Envoi de délégués p. 570 PO1/1927 1927/482 2159 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 310 PO1/1910 1910/719 2160 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Demande de construction d'un trottoir en ciment p. 483 PO1/1912 1912/1124 2161 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société le coquelicot. Concours de Carmaux. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/351 2162 1922-03-11 Session ordinaire. Société de charité maternelle de Toulouse. Demande de subvention p. 313 PO1/1922 1922/399 2163 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 75 PO1/1911 1911/1092 2164 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de dix membres du conseil municipal p. 304 PO1/1912 1912/397 2165 1926-03-26 Session extraordinaire - Groupe espérantiste de Toulouse - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 60 PO1/1926 1926/111 2166 1926-03-26 Session extraordinaire - Lotissement Mme Déjean - Quartier Griffoulet p. 72 PO1/1926 1926/146 2167 1922-08-11 Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1923 p. 344 PO1/1922 1922/465 2168 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. 2ème avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 131 PO1/1914 1914/294 2169 1923-07-09 Session extraordinaire. Assurance incendie. Théâtre du Capitole p. 359 PO1/1923 1923/452 2170 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Boulevards de la Marquette et de l'Embouchure. Eclairage pavage p. 67 PO1/1909 1909/119 2171 1923-11-28 Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1924 p. 430 PO1/1923 1923/579 2172 1924-01-28 Session extraordinaire. Fourniture d'articles de rouennerie. Traité Dalet PO1/1924 1924/35 2173 1919-07-28 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 193 PO1/1919 1919/274 2174 1909-12-07 Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Ecoles communales. Distribution des prix. Soumission Saint Frères et Campourcy p. 246 PO1/1909 1909/677 2175 1916-01-21 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Treuvey. Réclamation Félicie Treuvey. Avis p. 22 PO1/1916 1916/36 2176 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 180 PO1/1911 1911/379 2177 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 339 PO1/1910 1910/786 2178 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 342 PO1/1910 1910/795 2179 1916-12-21 Session extraordinaire. Frais d'installation de prise d'eau. Admission en non valeur p. 275 PO1/1916 1916/351 2180 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 128 PO1/1912 1912/29 2181 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Année 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341fr 25 p. 131 PO1/1911 1911/182 2182 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention faite par le syndicat des ouvriers marbriers, pour assister au congrès de Paris (conseils de prud'hommes ouvriers) p. 200 PO1/1910 1910/342 2183 1918-02-21 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Coustens veuve de Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 28 PO1/1918 1918/17 2184 1918-07-30 Session extraordinaire. Paiement d'une provision de 300 francs à Mr Rozès avoué p. 151 PO1/1918 1918/184 2185 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. remaniement des toitures p. 283 PO1/1909 1909/771 2186 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Caujolle en qualité de veuve de Pierre Estaque contrôleur du service des eaux en retraite p. 285 PO1/1924 1924/443 2187 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1180 2188 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Institut national agronomique. Demande de bourse p. 364 PO1/1912 1912/727 2189 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Stand municipal. Tarif des munitions. Modifications p. 70 PO1/1913 1913/164 2190 1921-12-14 Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Gay épouse Lapierre. Avis p. 399 PO1/1921 1921/569 2191 1911-12-10 Session extraordinaire. Achat de matériel d'enseignement nécessaire aux écoles primaires communales. Adjudication p. 357 PO1/1911 1911/750 2192 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. Fourniture de chaises. Traité Sicre p. 49 PO1/1911 1911/1002 2193 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Transformation de loges au marché Victor Hugo p. 140 PO1/1909 1909/361 2194 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Réparation du bassin de la Coquille. Demande des habitants p. 386 PO1/1912 1912/774 2195 1931-11-30 Amélioration de la distribution d'eau potable. Avenant n° 3 p. 825 PO1/1931 1931/659 2196 1930-11-15 Lycée de garçons - Bourses communales 1930-1931 p. 642 PO1/1930 1930/506 2197 1932-02-22 Pompes funèbres - Admission en non valeurs - Troisième trimestre 1931 p. 186 PO1/1932 1932/156 2198 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par Mme veuve Roujas ancienne concierge de l'immeuble communal situé 17 rreu du rempart Saint Etienne p. 857 PO1/1931 1931/755 2199 1933-02-18 Délégation à Paris p. 95 PO1/1933 1933/10 2200 1932-01-08 Voirie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1932 - Adjudication p. 669 PO1/1932 1932/368 2201 1932-01-08 Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1932 p. 671 PO1/1932 1932/376 2202 1932-01-08 Groupe scolaire Fabre - Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle p. 681 PO1/1932 1932/404 2203 1932-11-21 Ecole Buffon Lafourguette garçons - Création d'une troisième classe p. 851 PO1/1932 1932/522 2204 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Clavie née Marty en qualité de veuve de M. Guillaume Clavié ex veilleur de nuit à la drague p. 124 PO1/1933 1933/84 2205 1932-02-22 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 173 PO1/1932 1932/113 2206 1933-03-27 Union des anciens combattants mutilés, réformés et victimes de la guerre, des chemins de fer du Midi - Demande de subvention p. 204 PO1/1933 1933/166 2207 1933-10-05 Octroi - Installation du poste des Sept Deniers - Acquisition de terrain p. 337 PO1/1933 1933/210 2208 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lannes née Coutian en qualité de veuve de Auguste Lannes ex agent de recensement au bureau des contributions directes p. 911 PO1/1933 1933/439 2209 1933-11-17 Justice de paix. Instance Saussol p. 936 PO1/1933 1933/522 2210 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Chabanon ex receveur de cinquième classe à l'octroi de Toulouse p. 895 PO1/1932 1932/645 2211 1928-02-15 Villa des rosiers - Acquisition p. 109 PO1/1928 1928/45 2212 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Delphine Panabiau veuve de Maurice Pradal ancien professeur au conservatoire p. 60 PO1/1926 1926/110 2213 1928-11-16 Bourse du travail et union des syndicats de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 589 PO1/1928 1928/541 2214 1929-11-02 Rallye Saint Hubert toulousain - Demande de subvention p. 95 PO1/1929 1929/102 2215 1929-03-22 Distribution d'énergie électrique - Concession à la société la valentinoise p. 142 PO1/1929 1929/116 2216 1927-07-29 Bureau de poste de Saint Cyprien - Installation du chauffage central - Traité Livre p. 473 PO1/1927 1927/457 2217 1927-04-29 Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Marty et Vilette p. 218 PO1/1927 1927/254 2218 1929-05-07 Société chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 385 PO1/1929 1929/349 2219 1929-12-16 Ecole Fabre (filles) - Cours complémentaire - Création d'un poste d'adjointe p. 660 PO1/1929 1929/664 2220 1929-03-22 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Martin p. 157 PO1/1929 1929/154 2221 1929-02-08 Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Lapeyre née Jeanne Matabiau veuve d'un ancien jardinier concierge de la maison des mères p. 437 PO1/1929 1929/434 2222 1920-11-19 Session ordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 389 PO1/1920 1920/448 2223 1929-12-16 Aménagement des services de la police à l'ancienne faculté des lettres p. 641 PO1/1929 1929/601 2224 1930-02-24 Alignement angle de la rue Saint Sauveur et de la rue de la Charité - M. Laurent pétitionnaire p. 88 PO1/1930 1930/23 2225 1924-08-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traité Sarraut p. 159 PO1/1924 1924/257 2226 1920-03-08 Session ordinaire. Union professionnelle des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 272 PO1/1920 1920/325 2227 1926-09-27 Session extraordinaire - Règlement et tarif concernant les déplacements du matériel et des sapeurs pompiers pour combattre les incendies hors de la commune p. 29 PO1/1926 1926/461 2228 1924-12-30 Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traités Provis et Jeulin p. 426 PO1/1924 1924/666 2229 1920-11-18 Session ordinaire. Cabines téléphoniques suburbaines p. 386 PO1/1920 1920/441 2230 1922-02-20 Session ordinaire. Séance du 20 février 1922. Procès verbal p. 75 PO1/1922 1922/91 2231 1924-07-05 Session ordinaire. Mise en état de viabilité du chemin de Salères p. 143 PO1/1924 1924/211 2232 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Charlas Henri (police) p. 357 PO1/1911 1911/752 2233 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourgon automobile. Traité Laporte p. 60 PO1/1911 1911/1028 2234 1922-02-20 Session ordinaire. Fourniture des cercueils pour le service des pompes funèbres. Cahier des charges. Adjudication p. 78 PO1/1922 1922/96 2235 1922-07-04 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Astruc ancien brigadier paveur p. 122 PO1/1922 1922/141 2236 1923-02-12 Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1923. Procès verbal p. 442 PO1/1923 1923/601 2237 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 197 PO1/1910 1910/320 2238 1924-08-25 Session ordinaire. Rémunération du receveur municipal. Avis p. 287 PO1/1924 1924/449 2239 1925-12-03 Session extraordinaire - Drague à vapeur. Fourniture de charbon. Traité Guesnu p. 58 PO1/1925 1925/70 2240 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Projet d'emprunt. Déclaration de M le Maire p. 273 PO1/1912 1912/372 2241 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la caisse des écoles p. 307 PO1/1912 1912/442 2242 1917-02-08 Session ordinaire. Faculté des sciences. Projet de réparation des laboratoires. Incendie du 24 décembre 1916 p. 177 PO1/1917 1917/238 2243 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montaudran. Pétition p. 50 PO1/1913 1913/83 2244 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. traité Charbonnières p. 177 PO1/1910 1910/255 2245 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Etablissement de conduites d'eau p. 212 PO1/1910 1910/395 2246 1926-11-19 Session extraordinaire - Service des eaux - Tuyaux en fonte - Traité société du Périgord p. 75 PO1/1926 1926/654 2247 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 147 PO1/1913 1913/403 2248 1927-11-30 Fourniture des effets d'habillement - Demande de prorogation Barthe p. 662 PO1/1927 1927/629 2249 1926-05-02 Erection d'un monument à la mémoire du docteur Ferroul ancien maire de Narbonne - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/23 2250 1919-11-26 Session ordinaire. Ecole Lamarck. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 327 PO1/1919 1919/519 2251 1915-03-12 Session extraordinaire. Service vicinal. Budget 1916 p. 244 PO1/1915 1915/312 2252 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Bertrand ancien expéditionnaire au 4° bureau p. 340 PO1/1930 1930/282 2253 1919-11-19 Session ordinaire. Relèvement des taxes d'abattage, de visite et de poinçonnage p. 314 PO1/1919 1919/475 2254 1924-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Demande de mainlevée et radiation d'inscriptions hypothécaires conventionnelles p. 214 PO1/1924 1924/322 2255 1923-10-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Puyfourcat ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 252 PO1/1923 1923/351 2256 1924-03-26 Session extraordinaire. Hospices civils. Autorisation d'ester en justice p. 90 PO1/1924 1924/150 2257 1926-06-25 Session ordinaire - Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 43 PO1/1926 1926/269 2258 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,711 fr 65c p. 336 PO1/1909 1909/939 2259 1917-12-22 Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés par l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 272 PO1/1917 1917/378 2260 1926-12-10 Session extraordinaire - Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 33 PO1/1926 1926/508 2261 1916-08-18 Session ordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 176 PO1/1916 1916/214 2262 1922-07-04 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un internat municipal p. 115 PO1/1922 1922/117 2263 1926-08-17 Session ordinaire - Ecole spéciale militaire - Diverses demandes de bourses (Dedieu, Anglade et Rochas) p. 64 PO1/1926 1926/393 2264 1917-05-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 146 PO1/1917 1917/202 2265 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Allée de Brienne. Affaire Barrau p. 398 PO1/1911 1911/915 2266 1930-02-04 Pavages - Avenue de Lyon - Subvention de l'état p. 263 PO1/1930 1930/151 2267 1930-11-15 Ecole des arts et métiers d'Aix - Bourses p. 621 PO1/1930 1930/439 2268 1929-05-07 Société football club toulousain - Stade de la Poudrerie - Location p. 382 PO1/1929 1929/338 2269 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254 PO1/1911 1911/573 2270 1930-10-15 Virement de crédit p. 583 PO1/1930 1930/401 2271 1926-08-17 Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches (troisième trimestre 1926) p. 95 PO1/1926 1926/453 2272 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers terrassiers manoeuvres et puisatiers. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220 PO1/1912 1912/213 2273 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Delaux ex brigadier chef jardinier paysagiste hors classe au service des jardins et promenades p. 886 PO1/1932 1932/622 2274 1933-10-05 Autorisations spéciales et crédits d'ordre de l'exercice 1932 - Approbation p. 348 PO1/1933 1933/239 2275 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 307 PO1/1920 1920/375 2276 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Refat brigadier chef de la police des moeurs p. 345 PO1/1909 1909/992 2277 1928-01-08 Bureau de bienfaisance - Mainlevée Carrière p. 457 PO1/1928 1928/458 2278 1925-12-24 Bassin du radoub du Pont des Demoiselles. Instance Mousty p. 354 PO1/1925 1925/598 2279 1926-10-05 Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 59 PO1/1926 1926/227 2280 1929-03-22 Usine d'incinération des ordures ménagères - Exercice 1928 - Opérations d'ordre p. 152 PO1/1929 1929/133 2281 1929-11-02 Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 83 PO1/1929 1929/62 2282 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par Louis Thibau, ancien cantonnier au service du nettoiement p 857 PO1/1931 1931/754 2283 1932-02-22 Bureau de bienfaisance - Legs veuve Moras p. 190 PO1/1932 1932/166 2284 1931-12-31 Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Sylvestre Durand pétitionnaire p. 944 PO1/1931 1931/815 2285 1932-02-22 Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur quatrième trimestre 1931 p. 187 PO1/1932 1932/157 2286 1932-05-27 Ecole de Bonnefoy (filles) - Création d'une nuevième classe p. 412 PO1/1932 1932/329 2287 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 252 PO1/1910 1910/532 2288 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Salle supérieure du Donjon. Archives. Construction de tables casiers, etc. Devis estimatif p. 311 PO1/1910 1910/724 2289 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcellin dedieu ex sous chef de poste à l'octroi p. 914 PO1/1933 1933/449 2290 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Roques veuve de Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 222 PO1/1917 1917/283 2291 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours veuve Lagrange p. 245 PO1/1912 1912/294 2292 1915-03-05 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 84 PO1/1915 1915/103 2293 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 101 PO1/1910 1910/49 2294 1916-01-21 Session extraordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne. Subvention p. 18 PO1/1916 1916/22 2295 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mercier ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 32 PO1/1921 1921/34 2296 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. Echelle de traitements p. 27 PO1/1917 1917/43 2297 1917-11-10 Session extraordinaire. Faculté des sciences. Réparations des laboratoires incendiés. traité Barthe p. 215 PO1/1917 1917/263 2298 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1209 2299 1919-04-29 Session extraordinaire. Association ouvrière des mutilés, réformés, veuves, orphelins, ascendants et anciens combattants de la grande guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 114 PO1/1919 1919/159 2300 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur la valeur locative d'habitation et de loyers commerciaux industriels p. 261 PO1/1920 1920/310 2301 1913-10-18 Acquisition d'immeubles situés grand' rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud p. 317 PO1/1913 1913/846 2302 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Blessés soignés à l'hospice. Paiement des frais de pansement. Question p. 456 PO1/1912 1912/1037 2303 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73 PO1/1913 1913/180 2304 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Demande de main levée hypothécaire (inscription) p. 168 PO1/1910 1910/195 2305 1909-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 73 PO1/1909 1909/1272 2306 1918-02-21 Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 24 PO1/1918 1918/6 2307 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 392 PO1/1913 1913/1056 2308 1919-10-31 Session extraordinaire. Tarif des droits de place. Redressement des taxes p. 288 PO1/1919 1919/444 2309 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur des sommes irrécouvrables de l'exercice 1905 p. 525 PO1/1912 1912/1215 2310 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Contret. Administration de l'enregistrement des domaines et du timbre . Demande de paiement d'une somme de 208fr. 16 p. 265 PO1/1912 1912/348 2311 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien aux usines communales p. 102 PO1/1913 1913/258 2312 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Contrasty née Catala en qualité de veuve de Pierre Contrasty ex plombier au service des eaux p. 443 PO1/1928 1928/417 2313 1917-01-12 Session extraordinaire. Terrain Maury. Location d'une écurie p. 248 PO1/1917 1917/326 2314 1929-02-08 Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur, année 1929, mois de janvier, février, mars p. 434 PO1/1929 1929/421 2315 1929-12-30 Emprunt de 1.186.704 francs au crédit foncier de France - Approbation du traité p. 668 PO1/1929 1929/680 2316 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Société chorale les fils d'Isaure. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 199 PO1/1914 1914/446 2317 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1914 p. 222 PO1/1914 1914/510 2318 1921-12-14 Session extraordinaire. Projet de rectification du chemin vicinal n° 41 p. 400 PO1/1921 1921/571 2319 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Cazeneuve p. 234 PO1/1913 1913/660 2320 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Instance. Ville de Toulouse contre la compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 39 PO1/1909 1909/1244 2321 1917-04-20 Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 90 PO1/1917 1917/114 2322 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Fontanilles p. 293 PO1/1910 1910/636 2323 1910-02-02 Session exceptionnelle. Voeux. Reboisement des montagnes. Voeu p. 156 PO1/1910 1910/183 2324 1916-01-21 Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 13 PO1/1916 1916/6 2325 1916-06-03 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à la directrice p. 51 PO1/1916 1916/69 2326 1925-02-04 Session extraordinaire - Union vélocipédique de France. Demande de subvention p. 105 PO1/1925 1925/170 2327 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts. Admission des jeunes filles p. 388 PO1/1911 1911/884 2328 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Dauriac p. 381 PO1/1924 1924/581 2329 1924-12-30 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Compan et société Jupiter p. 423 PO1/1924 1924/656 2330 1924-08-07 Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des appareils de chauffage p. 225 PO1/1924 1924/361 2331 1919-01-27 Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre (approuvée par arrêté ministériel du 13 juin 1918). Versement entre les amins du trésorier de l'oeuvre ds sommes recueillies par le receveur municipal p. 28 PO1/1919 1919/53 2332 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ferrasse veuve de Jean Henri ancien secrétaire de police p. 136 PO1/1911 1911/202 2333 1918-02-21 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Montpellier p. 39 PO1/1918 1918/47 2334 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 275 PO1/1913 1913/798 2335 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Neuve Montplaisir. Dénomination rue Maignac p. 249 PO1/1910 1910/519 2336 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Roux ancien gardien du réservoir de Bonhoure p. 185 PO1/1913 1913/525 2337 1924-11-29 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Royer dont le mari fut ouvrier de la ville p. 384 PO1/1924 1924/591 2338 1924-12-30 Session extraordinaire. Service de l'octroi. fourniture des effets d'habillement. Majoration de prix. Demande Rouède p. 420 PO1/1924 1924/651 2339 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rochefort née Prome en qualité de veuve de M. Rochefort ex receveur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 560 PO1/1931 1931/465 2340 1920-11-18 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1920 p. 374 PO1/1920 1920/409 2341 1928-02-15 Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 111 PO1/1928 1928/54 2342 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'Orléans. Dégâts survenus au groupe Labatut. Transaction p. 18 PO1/1913 1913/25 2343 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Halte Saint Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 293 PO1/1910 1910/623 2344 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par M Barlan chef d'atelier des travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 73 PO1/1909 1909/150 2345 1933-03-27 Fourniture d'effets d'habillements nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant l'année 1933 - Traité Gendron et Cie p. 207 PO1/1933 1933/174 2346 1927-10-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène p. 608 PO1/1927 1927/588 2347 1922-08-12 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Terré dont le mari fut cantonnier aux chemins communaux p. 400 PO1/1922 1922/523 2348 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton centre à la date du 5 avril 1911 p. 163 PO1/1911 1911/308 2349 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Greffelle ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 913 PO1/1933 1933/444 2350 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Courriers auxiliaires, gardiens d'entrepôt et chargeurs auxiliaires des postes (23me groupe). Demande de subvention p. 210 PO1/1911 1911/452 2351 1926-06-25 Session ordinaire - Hospices civils - Rachat de rentes - Moulin de Lignères p. 35 PO1/1926 1926/245 2352 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Bourse communale à l'institut des sourds muets. Demande Valentin Faur p. 106 PO1/1909 1909/230 2353 1932-02-22 Electrification des écoles communales p. 133 PO1/1932 1932/19 2354 1919-06-01 Session extraordinaire. Demande de pension formée par Mme veuve Marty et Eugénie Marty dont le mari fut employé municipal p. 7 PO1/1919 1919/16 2355 1923-10-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1924 p. 237 PO1/1923 1923/313 2356 1932-11-21 Travaux d'entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1933 - Adjudication p. 839 PO1/1932 1932/490 2357 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Nigre veuve de Hubert Emile Mathis ancien receveur d'octroi p. 47 PO1/1917 1917/59 2358 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Busca (octroi) p. 357 PO1/1911 1911/755 2359 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Tramways de Toulouse à Villemur à Revel. Raccordement de la ligne de Revel. Enquête d'utilité publique p. 132 PO1/1911 1911/192 2360 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Marie Camboulive veuve de Louis Adrien Chedeville ancien brigadier d'octroi de 1re classe p. 171 PO1/1911 1911/347 2361 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Concours pour la construction d'un abattoir. Opérations du jury et classement des projets. Approbation p. 269 PO1/1913 1913/797 2362 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Manque d'eau. Question de M. Sabardines p. 229 PO1/1914 1914/532 2363 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. traité Pons p. 293 PO1/1910 1910/626 2364 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un cheval pour le service de l'hygiène et la voiture d'ambulance p. 213 PO1/1909 1909/570 2365 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal p. 306 PO1/1912 1912/408 2366 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 202 PO1/1914 1914/463 2367 1910-08-20 Session de droit. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 334 PO1/1910 1910/746 2368 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Société des artistes méridionaux. III° congrès et exposition de l'union provinciale des arts décoratifs. Demande de subvention p. 350 PO1/1910 1910/835 2369 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Appolinie Gilabert veuve de Antoine Bastié brigadier chef de police en retraite p. 69 PO1/1925 1925/107 2370 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Canalisation d'eau. Demande Tailhade p. 35 PO1/1909 1909/14 2371 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Boulevard de la Gare. Pose de bancs p. 188 PO1/1911 1911/395 2372 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Musée. Achèvement. Entreprise Bergeaut p. 111 PO1/1910 1910/96 2373 1914-08-31 Session ordinaire. Questions diverses. Répartition du travail de l'intendance. Question de M. Pinel p. 287 PO1/1914 1914/611 2374 1911-12-13 Session extraordinaire. Pétitions. Rue de l'Industrie. Changement de dénomination p. 64 PO1/1911 1911/1041 2375 1923-01-08 Session ordinaire. Questions diverses. Protection des jardins publics. Voeu de M. Beluel p. 319 PO1/1923 1923/434 2376 1920-12-29 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Petites soeurs des pauvres. Legs Berliac veuve Monier. Avis p. 457 PO1/1920 1920/579 2377 1921-01-07 Session extraordinaire. Immeuble communal rue des Moulins n° 4. Location veuve Durand p. 223 PO1/1921 1921/308 2378 1915-05-14 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 100 PO1/1915 1915/120 2379 1922-02-15 Session ordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1922 p. 44 PO1/1922 1922/22 2380 1919-03-31 Session extraordinaire. La question des tramways p. 93 PO1/1919 1919/131 2381 1919-07-28 Session extraordinaire. Legs Louis Hesse. Refus p. 196 PO1/1919 1919/284 2382 1931-09-25 Caisse primaire des unions mutualistes départementales de la région toulousaine p. 687 PO1/1931 1931/599 2383 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Impasse Sébastopol p. 411 PO1/1911 1911/937 2384 1931-03-30 Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Rocamir née Angèle Lavane veuve d'un ancien receveur temporaire au service des droits de place p. 198 PO1/1931 1931/198 2385 1919-05-30 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Courtiade veuve de Roger Sylvain ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 147 PO1/1919 1919/219 2386 1932-04-23 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Charles Collongues née Polier en qualité de veuve de Charles Collongues ancien expéditionnaire au service des élections p. 319 PO1/1932 1932/213 2387 1932-04-23 Liquidation de la pension de retraite revenant à MmeCabanié née Gouzi en qualité de veuve de Louis Cabanié ancien brigadier de police hors classe en retraite p. 319 PO1/1932 1932/214 2388 1932-05-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Nouvelle dotation p. 392 PO1/1932 1932/267 2389 1931-07-30 Procès verbal p. 528 PO1/1931 1931/400 2390 1931-07-30 Service des jardins et promenades - Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Granier p. 553 PO1/1931 1931/445 2391 1931-07-30 Décès de Charles Faur conseiller municipal p. 528 PO1/1931 1931/401 2392 1932-01-08 Service des eaux - Fourniture des tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 693 PO1/1932 1932/432 2393 1932-04-23 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Rouquet née Saffon veuve d'un ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 321 PO1/1932 1932/220 2394 1932-11-21 Ecole Lamartine filles (cours complémentaire) - Secours Simonne Montane p. 875 PO1/1932 1932/589 2395 1932-01-08 Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 680 PO1/1932 1932/401 2396 1933-10-05 Fourniture et réparations de bottes pour le personnel de la compagnie des sapeurs pompiers - Traité Vilette p. 336 PO1/1933 1933/208 2397 1923-02-19 Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 69 PO1/1923 1923/89 2398 1928-03-27 Commune de Roquebillière (Alpes Maritime) - Demande de subvention p. 202 PO1/1928 1928/187 2399 1928-11-16 Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 609 PO1/1928 1928/609 2400 1927-02-28 Ligue française de l'enseignement confédération nationale (fédération départementale d la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 89 PO1/1927 1927/91 2401 1929-11-02 Jeunesses socialistes - Fédération de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 95 PO1/1929 1929/101 2402 1928-03-27 Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 215 PO1/1928 1928/236 2403 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Demande de changement de nom p. 177 PO1/1909 1909/468 2404 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Bonnefon. Avis p. 260 PO1/1921 1921/392 2405 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Frayssinet né Marie Raynaud p. 580 PO1/1929 1929/557 2406 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Place du Capitole. Demande de l'entrepreneur p. 197 PO1/1910 1910/306 2407 1926-08-17 Session ordinaire - Institut des sourd muets de Toulouse - Demande de bourse communale Lormant p. 64 PO1/1926 1926/392 2408 1916-09-22 Session extraordinaire. Location d'un rouleau compresseur à la compagnie des chemins de fer du Midi p. 205 PO1/1916 1916/249 2409 1925-02-27 Syndicat des marchands forains étalagistes. Congrès à Saint Etienne. Demande de subvention p. 29 PO1/1925 1925/41 2410 1922-08-22 Session ordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Nomination des délégués du conseil municipal p. 355 PO1/1922 1922/490 2411 1922-08-12 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Machinerie de scène. Traité de gré à gré p. 391 PO1/1922 1922/506 2412 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Erection du monuments Goudouli square Lafayette p. 34 PO1/1909 1909/1157 2413 1927-03-28 Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1927 (désignation d'un délégué) p. 155 PO1/1927 1927/204 2414 1927-10-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buchens mère de André Buchens ancien chef de tableau à l'usine hydroélectrique du ramier du Château p. 607 PO1/1927 1927/585 2415 1928-03-27 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) p. 198 PO1/1928 1928/175 2416 1926-03-26 Session extraordinaire - Installation de voies ferrées industrielles - Augmentation de la redevance p. 70 PO1/1926 1926/141 2417 1926-12-10 Session extraordinaire - Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 29 PO1/1926 1926/495 2418 1923-07-09 Session extraordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 368 PO1/1923 1923/463 2419 1926-11-19 Session extraordinaire - Hôtel d'Assézat et de Clémence Isaure - Demande de subvention p. 61 PO1/1926 1926/614 2420 1924-08-05 Session ordinaire. Relèvement des salaires du personnel de la compagnie du gaz. Question de M. Castex p. 160 PO1/1924 1924/262 2421 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain en vue de la construction d'un groupe scolaire à la Juncasse p. 267 PO1/1912 1912/356 2422 1930-05-28 Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire (syndicat des patrons patissiers de Toulouse) p. 324 PO1/1930 1930/239 2423 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Instance héritiers de Clauzadz. Appel p. 129 PO1/1909 1909/326 2424 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Subvention p. 294 PO1/1910 1910/641 2425 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Travaux divers pour le service du nettoiement. Décompte Badia p. 300 PO1/1910 1910/876 2426 1920-04-06 Session extraordinaire. Revendication du legs Valette par la caisse des écoles p. 186 PO1/1920 1920/219 2427 1930-02-24 La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 93 PO1/1930 1930/32 2428 1928-12-28 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 693 PO1/1928 1928/736 2429 1930-05-28 Allocation d'un secours exceptionnel à Jean Félix Melou et Marguerite Melou enfants mineurs d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 342 PO1/1930 1930/290 2430 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Sidobre née Suzanne Marie Lagarde en qualité de veuve de M. Sidobre ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 631 PO1/1930 1930/474 2431 1930-11-15 Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 634 PO1/1930 1930/486 2432 1928-11-16 Union pour la surveillance et la protection des magasins - Service de police - Paiement d'une redevance - Traité p. 572 PO1/1928 1928/490 2433 1931-12-01 Pavage. Entretien et réfection pou 1931. Adjudication p. 59 PO1/1931 1931/11 2434 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Peintures décoratives, dorures et divers. Traités Bourdillon p. 284 PO1/1923 1923/382 2435 1931-03-30 Service de la police. Location à la chaumière toulousaine d'un garage pour deux voitures automobiles p. 190 PO1/1931 1931/175 2436 1928-05-31 Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 302 PO1/1928 1928/291 2437 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 201 PO1/1910 1910/343 2438 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot. Projet définitif p. 208 PO1/1910 1910/382 2439 1931-02-27 Fourniture d'émulsion de bitume pour l'entretien des chemins vicinaux ruraux et voies urbaines pour l'année 1931 - Adjudication p. 131 PO1/1931 1931/117 2440 1912-12-23 Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Quartier du pont des Demoiselles. Demande de canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 525 PO1/1912 1912/1216 2441 1930-04-25 Déclassement et aliénation d'une section du vieux chemin de Tournefeuille - Enquête p. 290 PO1/1930 1930/229 2442 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 140 PO1/1912 1912/66 2443 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1912 p. 179 PO1/1912 1912/147 2444 1924-08-28 Session ordinaire. Révision des évaluations foncières. Désignation des classificateurs p. 296 PO1/1924 1924/467 2445 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Auguste Cantegril ancien chef du 3ème service à la direction des travaux p. 63 PO1/1913 1913/136 2446 1924-08-05 Session ordinaire. Rue de l'industrie (Amidonniers) changement de dénomination p. 160 PO1/1924 1924/261 2447 1929-02-08 Lignes à 60.000 volts - Convention avec les P.T.T p. 429 PO1/1929 1929/408 2448 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 166 PO1/1913 1913/430 2449 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1913 p. 212 PO1/1913 1913/592 2450 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Thau(octroi) p. 317 PO1/1913 1913/837 2451 1920-05-06 Session extraordinaire. Séance du 5 juin 1920. Procès verbal p. 189 PO1/1920 1920/224 2452 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Rouch expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 124 PO1/1925 1925/206 2453 1927-03-28 Service des eaux - Accident Roc - Règlement d'indemnité p. 150 PO1/1927 1927/187 2454 1922-03-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Rougé. Avis p. 318 PO1/1922 1922/419 2455 1921-08-11 Session ordinaire. Non valeurs Années 1913,1914, 1915 p. 341 PO1/1921 1921/432 2456 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Etienne Jean Dupuy ajusteur mécanicien aux usines communales p. 119 PO1/1925 1925/190 2457 1915-10-20 Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble 28 rue Bernard Mulé. renouvellement de police p. 202 PO1/1915 1915/232 2458 1916-02-17 Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Ventes de rentes p. 40 PO1/1916 1916/51 2459 1926-07-08 Session ordinaire - Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne- Demande de subvention p. 50 PO1/1926 1926/359 2460 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 251 PO1/1910 1910/530 2461 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Société orphéonique l'avenir musical toulousain. Voyage à Saint Girons. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/749 2462 1920-11-19 Session ordinaire. Assurances contre les accidents. Colonie scolaire p. 385 PO1/1920 1920/438 2463 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Tayac veuve de Louis Jean Dirat ancien sapeur pompier p. 47 PO1/1917 1917/60 2464 1924-07-25 Session extraordinaire. Stadium municipal du parc toulousain. Demande de subvention à l'état p. 251 PO1/1924 1924/381 2465 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 117 PO1/1914 1914/238 2466 1918-02-21 Session ordinaire. Oeuvre de la cigarette aux blessés. Gestion de M. Julien adjoint délégué à l'instruction publique p. 35 PO1/1918 1918/42 2467 1918-05-23 Session ordinaire. Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 104 PO1/1918 1918/127 2468 1916-12-05 Session ordinaire. Caisse de chômage. Subventions p. 97 PO1/1916 1916/115 2469 1922-06-11 Session ordinaire. Déclarations de M. le maire et de M. Domergue. Affichage p. 320 PO1/1922 1922/425 2470 1924-03-26 Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. 17 boulevard Monplaisir. Adjudication p. 98 PO1/1924 1924/175 2471 1924-08-05 Session ordinaire. Séance du 8 mai 1924. Procès verbal p. 145 PO1/1924 1924/217 2472 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Monument à la gloire de Toulouse p. 306 PO1/1912 1912/415 2473 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 306 PO1/1912 1912/420 2474 1924-01-02 Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 33 PO1/1924 1924/58 2475 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Huc lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 284 PO1/1924 1924/440 2476 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Fonteilles née Joséphine Batut veuve de Louis Fonteilles retraité ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 166 PO1/1929 1929/192 2477 1909-03-26 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes p. 121 PO1/1909 1909/267 2478 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues du Chapeau Rouge, Villenouvelle, d'Antipoul et de Cugnaux p. 117 PO1/1910 1910/129 2479 1919-10-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chaubau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 283 PO1/1919 1919/427 2480 1922-08-22 Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Années 1917, 1918, 1919 p. 265 PO1/1922 1922/348 2481 1925-12-24 Défense de Toulouse contre les inondations. Service spécial d'études. Part contributive de la ville. p. 355 PO1/1925 1925/602 2482 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 170 PO1/1914 1914/362 2483 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910 p. 346 PO1/1910 1910/821 2484 1926-06-25 Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Soumission Bordes p. 35 PO1/1926 1926/243 2485 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 396 PO1/1910 1910/920 2486 1923-01-08 Session ordinaire. Questions diverses. Protection de la viticulture. Voeux de MM Bertrand et Galibert p. 315 PO1/1923 1923/432 2487 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E p. 434 PO1/1912 1912/949 2488 1920-01-23 Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 14 PO1/1920 1920/17 2489 1927-10-21 Pavillon du restaurant du parc toulousain - Location Dame Lauriau p. 609 PO1/1927 1927/592 2490 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des becs à incandescence dans divers établissements communaux p. 177 PO1/1909 1909/467 2491 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 389 PO1/1912 1912/807 2492 1914-07-22 Session extraordinaire. Annexes. Règlement général du personnel p. 249 PO1/1914 1914/552 2493 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean François Cayrole préposé de 1re classe p. 302 PO1/1910 1910/689 2494 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Vié veuve de Jacques Serny ancien brigadier de 1ère classe à l'octroi p. 56 PO1/1915 1915/75 2495 1927-01-06 Compte administratif de 1926 p. 320 PO1/1927 1927/288 2496 1916-12-21 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs docteur médecin Fageret. Avis p. 276 PO1/1916 1916/355 2497 1921-01-08 Session ordinaire. Secours annuel veuve Jules née Bernarde Izard. Demande d'augmentation p. 248 PO1/1921 1921/366 2498 1917-12-22 Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 266 PO1/1917 1917/356 2499 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Cambe veuve de M Trutat ancien directeur du musée d'histoire naturelle p. 436 PO1/1910 1910/1147 2500 1927-10-21 Travaux d'aménagement des justices de paix des cantons Centre et Nord - Adjudication p. 590 PO1/1927 1927/530 2501 1924-08-25 Session ordinaire. Service du nettoiement. Entretien de batteries d'accumulateurs. Contrat p. 280 PO1/1924 1924/430 2502 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Foires des allées Lafayette. Traité Deville p. 306 PO1/1912 1912/405 2503 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/435 2504 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. Cahier des charges p. 318 PO1/1913 1913/878 2505 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Fourcassié veuve de François Lamarche ancien préposé d'octroi p. 4 PO1/1919 1919/6 2506 1919-07-28 Session extraordinaire. Ouvrières licenciées de l'armement. Délégation à Paris. Subvention p. 193 PO1/1919 1919/271 2507 1925-10-14 Session extraordinaire - Cimetière de Terre-Cabade. Dépositoire. Nouvelle règlementation p. 262 PO1/1925 1925/410 2508 1919-04-29 Session extraordinaire. Legs Chenu née Ferras p. 109 PO1/1919 1919/140 2509 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 306 PO1/1920 1920/369 2510 1930-10-15 Ecole polytechnique - Demande de bourse - Avis p. 585 PO1/1930 1930/407 2511 1929-02-11 Lycée de jeunes filles - Internat, compte d'administration de 1928 p. 569 PO1/1929 1929/515 2512 1921-12-05 Session ordinaire. Loi du 25 juin 1920. Modification. Voeu p. 113 PO1/1921 1921/126 2513 1922-02-20 Session ordinaire. Emprunt de 6.800.000 francs. Traité avec le crédit foncier. Régularisation p. 76 PO1/1922 1922/94 2514 1930-11-15 Pont Saint Pierre - Travaux complémentaires - Traité Arnodin p. 616 PO1/1930 1930/425 2515 1930-11-15 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1930 p. 641 PO1/1930 1930/504 2516 1931-12-01 Patronage des Minimes. Accident Artigue p. 81 PO1/1931 1931/75 2517 1928-11-16 Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 592 PO1/1928 1928/557 2518 1931-05-29 Hospices civils - Mutation d'inscription hypothécaire - Créance Massonié p. 375 PO1/1931 1931/384 2519 1929-02-11 Ecole polytechnique - Demandes de bourses - Avis p. 583 PO1/1929 1929/567 2520 1931-12-01 Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 58 PO1/1931 1931/9 2521 1931-03-30 Hôpital suburbain. Demande de versement des fonds dus par l'état p. 177 PO1/1931 1931/160 2522 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Caumont. Appel de la ville p. 142 PO1/1911 1911/223 2523 1929-11-02 Effondrement du clocher de la Dalbade - Demande d'indemnité Prat statuaire p. 74 PO1/1929 1929/35 2524 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 437 PO1/1912 1912/967 2525 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Union harmonique de Lardenne. Subvention p. 363 PO1/1911 1911/826 2526 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 181 PO1/1912 1912/150 2527 1918-07-30 Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Création d'emplois de professeurs p. 164 PO1/1918 1918/217 2528 1918-11-13 Session ordinaire. Legs Laforgue veuve Pradère p. 264 PO1/1918 1918/299 2529 1919-08-28 Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 226 PO1/1919 1919/348 2530 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Création d'un recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 95 PO1/1913 1913/232 2531 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de chariots métalliques. Traité Ribo p. 34 PO1/1924 1924/61 2532 1928-01-08 Tramways - Exécution du programme des travaux - Question de M. Poulard p. 482 PO1/1928 1928/466 2533 1929-11-02 Institut de puériculture - Demande de subvention p. 85 PO1/1929 1929/70 2534 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain, faubourg Bonnefoy - Avis du conseil municipal p. 71 PO1/1929 1929/26 2535 1927-07-29 Nettoiement et pompes funèbres - Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 462 PO1/1927 1927/421 2536 1927-04-29 Cavalerie municipale - Traités Dasque p. 210 PO1/1927 1927/230 2537 1929-02-11 Tribunal de simple police - Instance Gril p. 563 PO1/1929 1929/500 2538 1929-05-07 Ecole du service de santé de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 388 PO1/1929 1929/358 2539 1928-11-12 Hospices civils - Mise en vente de la maison rue Bellegarde n° 25 à Toulouse p. 649 PO1/1928 1928/636 2540 1924-11-06 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Lenfant et Fos p. 191 PO1/1924 1924/308 2541 1920-03-26 Session extraordinaire. La crise des logements p. 105 PO1/1920 1920/128 2542 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Immeuble rue du Rempart Saint Etienne 17. Mise en adjudication p. 251 PO1/1910 1910/528 2543 1916-02-17 Session ordinaire. Immeuble communal rue des Récollets 45. Admission en non valeur p. 42 PO1/1916 1916/56 2544 1927-03-28 Demande de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 152 PO1/1927 1927/196 2545 1923-04-16 Session extraordinaire. Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 112 PO1/1923 1923/130 2546 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis janvier 1910 p. 168 PO1/1910 1910/208 2547 1926-12-10 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Regagnon ancienne femme de service à l'école maternelle Falguière p. 37 PO1/1926 1926/525 2548 1927-06-25 Ecole Fabre (filles) - Directrice déchargée de classe - Création d'un nouvel emploi d'adjoints p. 370 PO1/1927 1927/397 2549 1925-10-11 Session ordinaire. Alignement à Lalande. M. Sans pétitionnaire p. 300 PO1/1925 1925/486 2550 1927-01-06 Alignement chemin vicinal n°16 M. Barre pétitionnaire p. 337 PO1/1927 1927/307 2551 1922-08-22 Session ordinaire. Secours annuel Pierre Racaud ancien cantonnier fossoyeur. Demande d'augmentation p. 261 PO1/1922 1922/339 2552 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Françoise Pétronille Combes veuve de Jules Armand Assalit ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 237 PO1/1922 1922/315 2553 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Hélène Castaing. demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 336 PO1/1912 1912/568 2554 1912-06-08 Introductions. Acquisition de terrain rue des Blanchers. Affaire Daure p. 348 PO1/1912 1912/629 2555 1920-09-07 Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1921. Désignation des délégués p. 220 PO1/1920 1920/276 2556 1920-03-26 Session extraordinaire. Lycée national de garçons. Bourses communales. Demandes de réintégration p. 103 PO1/1920 1920/123 2557 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets de (exercices 1911 et 1912). Avis p. 451 PO1/1912 1912/1021 2558 1921-01-07 Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 209 PO1/1921 1921/271 2559 1929-02-05 Société vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 252 PO1/1929 1929/258 2560 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/258 2561 1926-12-10 Session extraordinaire - Ecole maternelle des Fontaines Bayonne - Transformation en école mixte - Voeu de M. Pech p. 45 PO1/1926 1926/546 2562 1926-11-19 Session extraordinaire - Augmentation du nombre de voitures de place p. 53 PO1/1926 1926/597 2563 1922-07-07 Session extraordinaire. Compte administratif de 1921 p. 206 PO1/1922 1922/243 2564 1930-05-28 Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 346 PO1/1930 1930/304 2565 1930-05-28 Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 357 PO1/1930 1930/341 2566 1911-03-30 Session extraordinaire. Séance du 30 mars 1911. Procès verbal p. 105 PO1/1911 1911/164 2567 1931-07-30 Contribution personnelle mobilière 1932 - Déduction d'un minimum de loyer p. 546 PO1/1931 1931/429 2568 1915-03-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Montès ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 240 PO1/1915 1915/297 2569 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Lèguevaques ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 197 PO1/1931 1931/195 2570 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pédrou née Deschamps en qualité de veuve de Jean Pédrou ex sergent retraité à la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de toulouse p. 72 PO1/1931 1931/48 2571 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 179 PO1/1910 1910/263 2572 1926-12-10 Session extraordinaire - Amitié des aveugles de France - Demande de subvention p. 33 PO1/1926 1926/507 2573 1920-11-20 Session ordinaire. Ecole du service de santé de la Marine à Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 413 PO1/1920 1920/521 2574 1927-10-21 Cavalerie municipale - Traités Dasque p. 613 PO1/1927 1927/605 2575 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fourniture de cokepour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1910-1911 p. 345 PO1/1910 1910/813 2576 1920-05-05 Session ordinaire. Paiement d'intérêts. Ventes et acquisitions d'immeubles. Affaires diverses p. 157 PO1/1920 1920/176 2577 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Pont des Demoiselles. Couverture d'u fossé mère. Pétition p. 200 PO1/1912 1912/170 2578 1926-06-25 Session ordinaire - Ecole primaire supérieure Berthelot - Internat - Fourniture de pain - Demande Capmartin p. 36 PO1/1926 1926/247 2579 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Bernadet en qualité de veuve de Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 87 PO1/1924 1924/139 2580 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de bourses communales à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 347 PO1/1921 1921/457 2581 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit. Instance contre l'administration des domaines. Appel p. 68 PO1/1913 1913/157 2582 1924-11-02 Session ordinaire. Ecoles et établissements municipaux. Fourniture de coke p. 59 PO1/1924 1924/96 2583 1922-08-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Traité veuve Balondrade, artificier p 214 PO1/1922 1922/248 2584 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Société philanthropique des ouvriers cordonniers. Demande de la salle de Jacobins p. 283 PO1/1909 1909/789 2585 1919-10-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1918 p. 287 PO1/1919 1919/441 2586 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Truau, ancien directeur du service administratif des travaux, des études financières et du contentieux p. 169 PO1/1911 1911/340 2587 1932-12-27 Habitations à bon marché améliorées. Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 2.026.910 fr. garantie de la ville p. 977 PO1/1932 1932/713 2588 1931-12-01 Société Boule Rêvée. Demande de subvention p.66 PO1/1931 1931/31 2589 1930-01-07 Installation d'une porcherie à Saint Simon quartier des Pradelles - Demande Estangoey p. 430 PO1/1930 1930/383 2590 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours formée par Madame veuve Dournes dont le mari fut jardinier aux serres de la ville p. 26 PO1/1915 1915/19 2591 1932-01-08 Installation de MM. Dussol et Hyon conseillers municipaux délégués p. 662 PO1/1932 1932/356 2592 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou pour occupation du domaine communal p. 435 PO1/1910 1910/1139 2593 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de février 1914 p. 283 PO1/1914 1914/595 2594 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Bonzom ex receveur de 2ème classe à l'octroi de Toulouse p. 401 PO1/1932 1932/295 2595 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Roumens. Rétablissement de son secours annuel p. 18 PO1/1913 1913/11 2596 1920-05-06 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 201 PO1/1920 1920/251 2597 1932-05-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Julien née Landet veuve d'un ancien égoutier p. 408 PO1/1932 1932/315 2598 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Bagneris ex préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 894 PO1/1932 1932/642 2599 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Avenue de Muret. Construction de deux égouts transersaux. Crédit p. 107 PO1/1910 1910/74 2600 1933-03-27 Bénéfice des annuités de guerre en faveur des employés communaux anciens combattants p. 185 PO1/1933 1933/113 2601 1930-05-28 T.C.R.T. - Mutilés d'après guerre - Tarif spécial p. 321 PO1/1930 1930/233 2602 1916-11-27 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 251 PO1/1916 1916/315 2603 1911-12-16 Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1911. Procès verbal p. 64 PO1/1911 1911/1043 2604 1929-12-16 Société l'avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 652 PO1/1929 1929/642 2605 1924-08-25 Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 278 PO1/1924 1924/426 2606 1918-11-13 Session ordinaire. Séance du 13 novembre 1918. Procès verbal p. 249 PO1/1918 1918/262 2607 1925-02-27 Règlement de la caisse des retraites des employés de l'octroi. Modifications p. 30 PO1/1925 1925/44 2608 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Statut de la police p. 392 PO1/1913 1913/1078 2609 1925-07-08 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains du Caousou, société immobilière du Sud Ouest pétitionnaire p. 214 PO1/1925 1925/365 2610 1926-06-25 Session ordinaire - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Adjudication p 41 PO1/1926 1926/264 2611 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud (police) p. 98 PO1/1910 1910/15 2612 1920-12-29 Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie La Thémis. Avenant p. 456 PO1/1920 1920/577 2613 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 46 PO1/1914 1914/3 2614 1923-10-07 Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1924 p. 250 PO1/1923 1923/346 2615 1914-02-08 Session extraordinaire. Introduction. Mobilisation générale. Mesures à prendre p. 264 PO1/1914 1914/555 2616 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 318 PO1/1913 1913/876 2617 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Instance Mestre. Accident du travail. Appel de l'auteur responsable p. 337 PO1/1910 1910/769 2618 1929-05-07 Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'accomplissement des mandats spéciaux p. 375 PO1/1929 1929/318 2619 1931-03-30 Fourniture d'une installation Adrema. Soumission p. 189 PO1/1931 1931/174 2620 1926-11-19 Session extraordinaire - Fourniture de charbon nécessaire au chauffage des établissements municipaux - Demande de majoration Delfau p. 47 PO1/1926 1926/584 2621 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 66 PO1/1913 1913/146 2622 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 258 PO1/1909 1909/739 2623 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'un égout dit du bas des quartiers des Minimes MM Bouichou et Séguy entrepreneurs. Règlement de l'entreprise p. 262 PO1/1912 1912/337 2624 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Vente de terrains p. 428 PO1/1910 1910/1111 2625 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Ponts des Amidonniers. Eclairage. Fourniture de candélabres p. 128 PO1/1912 1912/35 2626 1920-11-19 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Réparations p. 392 PO1/1920 1920/460 2627 1925-10-11 Session ordinaire - Election du secrétaire p. 289 PO1/1925 1925/450 2628 1920-06-15 Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de secours p. 216 PO1/1920 1920/268 2629 1923-08-02 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57 PO1/1923 1923/69 2630 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 392 PO1/1913 1913/1058 2631 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux p. 46 PO1/1914 1914/2 2632 1923-11-28 Session ordinaire. Inauguration du Théâtre du Capitole. Lunch et vin d'honneur p. 420 PO1/1923 1923/547 2633 1921-01-14 Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à la cavalerie municipale. Traité Bordes et Dasque p. 11 PO1/1921 1921/9 2634 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des employés des trésoreries générales, groupe de Toulouse. Subvention. Congrès de Paris p. 176 PO1/1909 1909/440 2635 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budgets de 1913 p. 439 PO1/1912 1912/979 2636 1927-03-28 Hospices civils - Construction d'un générateur à vapeur p. 156 PO1/1927 1927/207 2637 1929-02-11 Construction d'urinoirs et de W.C souterrains, allée Jean Jaurès - Adjudication non réalisée - Soumission Mionne p. 568 PO1/1929 1929/513 2638 1929-02-05 Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax p. 258 PO1/1929 1929/279 2639 1929-02-11 Demande de secours annuel formée par mme Jean Marie Cros née Delmas veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire du service du nettoiement p. 580 PO1/1929 1929/556 2640 1921-05-13 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fournitures de livres classiques. Adjudication p. 131 PO1/1921 1921/136 2641 1922-05-30 Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de la banque , du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167 PO1/1922 1922/206 2642 1931-12-01 Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget primitif de l'exercice 1931 p. 83 PO1/1931 1931/82 2643 1931-03-30 Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères. Virement de crédit et autorisation spéciale de recette p. 210 PO1/1931 1931/239 2644 1926-12-10 Session extraordinaire - Société union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/522 2645 1922-11-12 Session extraordinaire. Carrosserie pour châssis Alda de la voiture municipale p. 412 PO1/1922 1922/542 2646 1927-10-21 Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 579 PO1/1927 1927/501 2647 1923-07-02 Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 43 PO1/1923 1923/54 2648 1923-02-19 Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la natalité française. Subvention p. 61 PO1/1923 1923/76 2649 1929-03-22 Comité d'érection d'un monument à la mémoire de Louis Comte - Demande de subvention p. 158 PO1/1929 1929/159 2650 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création d'une nouvelle classe p. 122 PO1/1909 1909/288 2651 1928-12-28 Modification au budget primitif de 1929 p. 666 PO1/1928 1928/655 2652 1932-02-22 Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif de l'exercice 1932 - Avis favorable p. 162 PO1/1932 1932/78 2653 1931-05-29 Ecole Ricardie (filles). Création d'une septième classe (sixième emploi d'adjointe) p. 350 PO1/1931 1931/299 2654 1931-07-30 Immeuble communal du parc marengo - Location Larbey p. 587 PO1/1931 1931/554 2655 1931-07-30 Conseil de préfecture - Instance Audeibert p. 549 PO1/1931 1931/439 2656 1933-03-27 Service de la voirie - Accident d'automobile provoqué par un caniveau éffondré rue Castellane - Demande d'indemnité Bégué p. 206 PO1/1933 1933/172 2657 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une conduite souterraine au rond point de Lardenne. Redevance p. 293 PO1/1910 1910/627 2658 1925-02-27 Projet d'aménagement d'u bureau de poste à Saint Cyprien. Cahier des charges et bordereau des prix p. 31 PO1/1925 1925/45 2659 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Pont sur le canal de fuite de la chaussée de Banlève p. 349 PO1/1912 1912/657 2660 1925-05-06 Session extraordinaire - Lotissement Roques. Quartier Saint Cyprien rue de Cugnaux p. 150 PO1/1925 1925/296 2661 1922-07-04 Session extraordinaire. Editions originales des oeuvres de molière. Donation Lapierre p. 115 PO1/1922 1922/120 2662 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 102 PO1/1911 1911/160 2663 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1912-1913 p. 396 PO1/1912 1912/833 2664 1923-05-25 Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 188 PO1/1923 1923/256 2665 1924-08-10 Session extraordinaire. Travaux d'appropriation et d'aménagement de la maison des mères. Couverture zinguerie : 3° lot. Traité Lafaye p. 328 PO1/1924 1924/477 2666 1924-08-10 Session extraordinaire. Société des aviculteurs du Midi . Demande de subvention p. 344 PO1/1924 1924/521 2667 1916-01-21 Session extraordinaire. Terrain au Ramier du Château. Location à la société l'émulation nautique p. 14 PO1/1916 1916/10 2668 1913-08-22 Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Habitations à bon marché. Création d'un bureau municipal de renseignements p. 283 PO1/1913 1913/826 2669 1917-10-05 Session ordinaire. Incendie de la faculté des sciences 24 décembre 1916. Règlement du sinistre p. 104 PO1/1917 1917/148 2670 1911-05-05 Session de droit. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 181 PO1/1911 1911/382 2671 1914-05-03 Session extraordinaire. Séance du 5 mars 1914. Procès verbal p. 81 PO1/1914 1914/94 2672 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 372 PO1/1913 1913/1024 2673 1917-02-28 Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 42 PO1/1917 1917/46 2674 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement de frais. Acquiescement au jugement p. 254 PO1/1910 1910/548 2675 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères p. 261 PO1/1920 1920/308 2676 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Buchens chef d'équipe plombier zingueur p. 211 PO1/1910 1910/394 2677 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 250 PO1/1910 1910/525 2678 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 74 PO1/1917 1917/97 2679 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Marty veuve de Cyrille Julia sapeur pompier de 1ère classe p. 99 PO1/1927 1927/117 2680 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Soula (police) p. 98 PO1/1910 1910/16 2681 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 353 PO1/1909 1909/1034 2682 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Legs Maignac. Règlement Rozès p. 386 PO1/1912 1912/773 2683 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés de terrain au cimetière de Montaudran p. 103 PO1/1914 1914/214 2684 1927-10-21 Séance du 21 octobre 1927 p. 568 PO1/1927 1927/474 2685 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 126 PO1/1910 1910/146 2686 1922-06-11 Session ordinaire. Location d'un camion automobile p. 321 PO1/1922 1922/429 2687 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Hôtel d'Aussargues. Restauration p. 349 PO1/1912 1912/648 2688 1919-03-31 Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et de l'hygiène. règlement de comptes Bordes p. 86 PO1/1919 1919/118 2689 1926-11-19 Session extraordinaire - Caisse de crédit municipal - Compte administratif de 1925 - Compte de gestion de 1925 - Budget supplémentaire pour 1926 - Budget primitif pour 1927 p. 40 PO1/1926 1926/564 2690 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale Lafon p. 45 PO1/1926 1926/707 2691 1926-12-28 Session extraordinaire - Trottoirs et dallages - Construction et entretien pendant l'année 1927 p. 38 PO1/1926 1926/693 2692 1922-02-17 Session ordinaire. Commission des grands travaux. Chemin dépendant de la Poudrerie Nationale p. 70 PO1/1922 1922/83 2693 1925-02-27 Fédération des sociétés de gymnastique, de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 21 PO1/1925 1925/14 2694 1926-10-05 Session ordinaire - Bac de l'embouchure - Rétablissement p. 47 PO1/1926 1926/193 2695 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Bureau de poste de la place Dupuy. Question p. 363 PO1/1910 1910/887 2696 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Tajan p. 233 PO1/1912 1912/252 2697 1919-05-30 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location J. Comat p. 145 PO1/1919 1919/214 2698 1920-03-26 Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme p. 102 PO1/1920 1920/119 2699 1927-10-21 Création d'une place publique au quartier de Fontaine Lestang - Enquête publique p. 608 PO1/1927 1927/589 2700 1930-04-25 Taxe vicinale 1927 - Admissions en non valeurs p. 288 PO1/1930 1930/221 2701 1930-05-28 Société le réveil toulousain - Demande de subvention p. 349 PO1/1930 1930/317 2702 1930-05-28 Transports communaux - Fourniture de carburant - Adjudication p. 351 PO1/1930 1930/324 2703 1930-11-15 Association des étudiants - Reconnaissance d'utilité publique p. 639 PO1/1930 1930/497 2704 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Rayssé ancien fontainier p. 247 PO1/1910 1910/508 2705 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 335 PO1/1909 1909/918 2706 1912-06-08 Introductions. Concession d'eau. Réclamation Bonsirven p. 347 PO1/1912 1912/597 2707 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 247 PO1/1913 1913/724 2708 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Voyage à Rome. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/752 2709 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Instance Condret ancien employé de la ville. Indemnité p. 305 PO1/1910 1910/702 2710 1918-05-23 Session ordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 108 PO1/1918 1918/139 2711 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Eclairage. entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 174 PO1/1911 1911/354 2712 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 168 PO1/1910 1910/202 2713 1932-01-08 Bureau de bienfaisance - Compta administratif de l'année 1931 - Compte de gestion du receveur 1931 - Chapitres additionnels au budget 1932 - Budget primitif de 1933 p. 703 PO1/1932 1932/466 2714 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre. Paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 478 PO1/1912 1912/1105 2715 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Pavage. Règlement de comptes p. 488 PO1/1912 1912/1148 2716 1921-01-08 Session ordinaire. Construction d'une habitation ouvrière dans la ville de Reims. Subvention p. 239 PO1/1921 1921/332 2717 1921-02-12 Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Fourniture d'une batterie d'accumulateurs p. 392 PO1/1921 1921/555 2718 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Déclaration de M le Maire p. 284 PO1/1912 1912/375 2719 1918-12-23 Session extraordinaire. Les réfugiés p. 288 PO1/1918 1918/321 2720 1923-10-07 Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Barthélémy, Despeyroux et Bourdillon p. 245 PO1/1923 1923/331 2721 1923-08-02 Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Demande de subvention. Demande d'emprunt. Avis du conseil municipal p. 48 PO1/1923 1923/63 2722 1928-11-16 Frais d'inhumation admis en non valeur - Avril mai juin 1928 p. 600 PO1/1928 1928/580 2723 1928-11-12 Hospices civils - Budget pour l'exercice 1929 - Avis du conseil municipal p. 649 PO1/1928 1928/634 2724 1928-12-28 Société les amis coloniaux p. 678 PO1/1928 1928/686 2725 1929-11-02 Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 82 PO1/1929 1929/59 2726 1930-02-24 Acquisition de véhicules automobiles - Réclamation de Dion Bouton p. 81 PO1/1930 1930/4 2727 1909-04-16 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges p. 166 PO1/1909 1909/405 2728 1929-02-08 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Gaubert p. 432 PO1/1929 1929/415 2729 1929-05-14 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (2nd trimestre 1929) p. 269 PO1/1929 1929/307 2730 1924-07-05 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 132 PO1/1924 1924/196 2731 1920-06-15 Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 216 PO1/1920 1920/267 2732 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 101 PO1/1910 1910/46 2733 1925-02-04 Session extraordinaire - Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 1 p. 94 PO1/1925 1925/147 2734 1925-12-03 Session extraordinaire - Magasins généraux. Suppression de voie ferrée p. 65 PO1/1925 1925/96 2735 1925-02-04 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier. Construction d'un magasin en sous sol. Traité Tixeire p. 93 PO1/1925 1925/145 2736 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 34 PO1/1909 1909/1145 2737 1926-11-19 Session extraordinaire - Lotissement Blaja - Quartier Bonnefoy p. 39 PO1/1926 1926/557 2738 1927-01-28 Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 38 PO1/1927 1927/43 2739 1922-08-11 Session ordinaire. Fourniture de livres classiques aux écoles primaires communales pour l'année scolaire 1922-1923 p. 342 PO1/1922 1922/460 2740 1927-01-28 Virements de crédits p. 24 PO1/1927 1927/7 2741 1922-08-11 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 354 PO1/1922 1922/488 2742 1912-06-08 Questions - Pétitions. Vitesse exagérée des automobiles. Question p. 362 PO1/1912 1912/721 2743 1919-03-31 Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 83 PO1/1919 1919/108 2744 1919-01-07 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 182 PO1/1919 1919/246 2745 1924-11-02 Session ordinaire. Vente d'un immeuble 8 allée Marengo p. 57 PO1/1924 1924/86 2746 1924-11-06 Session extraordinaire. Questions diverses. Jardin des plantes. Question de M. le docteur Bezy p. 195 PO1/1924 1924/312 2747 1924-03-26 Session extraordinaire. Cession par l'état de l'Arsenal à la ville en échange du Polygone. Voeu de M. Laporte p. 105 PO1/1924 1924/193 2748 1929-02-05 Union des étudiants républicains de Toulouse - Demande de subvention p. 252 PO1/1929 1929/259 2749 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Marie Zo veuve de Pierre Dutournier ancien inspecteur du service sanitaire et des comestibles p. 125 PO1/1914 1914/270 2750 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Allumeuses automatiques. Question de M. Brustis p. 139 PO1/1914 1914/317 2751 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Veuve Sicard. Liquidation de pension (sapeurs pompiers) p. 237 PO1/1911 1911/523 2752 1926-08-17 Session ordinaire - Hospices civils - Legs Destempes p. 67 PO1/1926 1926/402 2753 1925-07-12 Hôpital Ramel. Demande de subvention complémentaire p. 333 PO1/1925 1925/532 2754 1927-06-25 Beaux arts - Legs Béchu - Renonciation p. 369 PO1/1927 1927/394 2755 1922-07-04 Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à la devanture du magasin de chapellerie de Mme veuve Labat rue Lafayette p. 118 PO1/1922 1922/128 2756 1930-02-04 Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 267 PO1/1930 1930/165 2757 1929-02-11 Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 567 PO1/1929 1929/508 2758 1930-02-24 Crédit municipal - Instance Audiguet p. 114 PO1/1930 1930/104 2759 1925-12-03 Session extraordinaire - Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces en fonte p. 61 PO1/1925 1925/83 2760 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 18 PO1/1913 1913/16 2761 1929-03-22 Demande de secours annuel formée par Mme Claux née Delmas veuve d'un ancien agent de police p. 168 PO1/1929 1929/197 2762 1931-07-30 Mission laïque française. Demande de subvention p. 572 PO1/1931 1931/512 2763 1926-12-10 Session extraordinaire - Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 35 PO1/1926 1926/515 2764 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Cani ancien sapeur pompier p. 405 PO1/1920 1920/497 2765 1919-11-19 Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. (section toulousaine). Congrès à Paris. Demande de subvention p. 313 PO1/1919 1919/471 2766 1928-03-27 Octroi - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p.201 PO1/1928 1928/185 2767 1920-03-26 Session extraordinaire. Demande de Jean Pierre Marie Salran, comptable au service des droits de place, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 93 PO1/1920 1920/86 2768 1930-05-28 Hôpital Ramel - Acquisition de terrain par la ville de Luchon p. 351 PO1/1930 1930/323 2769 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Echange de parcelles de terrains 15 rue des Renforts entre la ville et M Cayron. Enquête p. 226 PO1/1909 1909/603 2770 1923-01-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Cabriforce, veuve de Pierre Payrastre ancien égoutier de 2° classe p. 311 PO1/1923 1923/419 2771 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité de renvoi faite par divers employés p. 303 PO1/1910 1910/692 2772 1918-11-13 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 253 PO1/1918 1918/270 2773 1932-01-08 Accident Dumay - Paiement d'indemnité à la ville p. 676 PO1/1932 1932/386 2774 1919-07-28 Session extraordinaire. Fourniture de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 196 PO1/1919 1919/283 2775 1933-10-05 Félicitations à MM. Berlia et Hyon p. 327 PO1/1933 1933/183 2776 1920-04-06 Monuments aux morts p. 182 PO1/1920 1920/204 2777 1933-11-17 Compagnie l'urbaine et la Seine. Avenant de mutation p. 937 PO1/1933 1933/524 2778 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Demandes Cohade (service des travaux) et Rouchette (service du nettoiement). Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 336 PO1/1909 1909/948 2779 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Blazy sergent de ville hors classe p. 477 PO1/1912 1912/1099 2780 1920-09-07 Session extraordinaire. Entretien de la robinetterie et de la fontainerie. Service des eaux. Soumission Pauly p. 224 PO1/1920 1920/288 2781 1922-08-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rumeau en qualité de veuve de Paul Saint Martin ex brigadier de police p. 261 PO1/1922 1922/341 2782 1931-07-30 Comité de défense laïque de l'école de la Salade - Demande de subvention p. 582 PO1/1931 1931/541 2783 1924-08-25 Session ordinaire. Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 276 PO1/1924 1924/416 2784 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Crédit supplémentaire p. 358 PO1/1909 1909/1062 2785 1920-08-28 Session ordinaire. Demande de Philippe Taurines surveillant au service du pavage relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303 PO1/1920 1920/361 2786 1931-12-31 Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932. Avis du conseil municipal p. 946 PO1/1931 1931/823 2787 1915-08-23 Session ordinaire. Création de voies de circulation autour de la nouvelle partie du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain p. 160 PO1/1915 1915/176 2788 1932-11-21 Admisssion en non valeur des indigences du troisième trimestre 1932 p. 881 PO1/1932 1932/608 2789 1932-01-08 Eaux - Groupes de moto pompes de Périole - Traité Wauquier p. 690 PO1/1932 1932/425 2790 1932-11-21 Lotissement de Froment - Quartier des Amidonniers p. 867 PO1/1932 1932/567 2791 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat municipal et du taux des bourses communales p. 171 PO1/1913 1913/485 2792 1933-11-17 Eglise de la Daurade. Accident Lougarre p. 935 PO1/1933 1933/517 2793 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Morel préposé de 1re classe hors cadre p. 211 PO1/1910 1910/390 2794 1917-01-12 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de subvention p. 254 PO1/1917 1917/346 2795 1911-02-06 Session extraordinaire. Questions Réponses. Sources de Clairfont p. 221 PO1/1911 1911/493 2796 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Expropriation du boulevard Riquet. Indemnité de Boussac p. 413 PO1/1910 1910/1052 2797 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Garderie Fontaine Lestang. Location de l'immeuble sis rue Fontaine Lestang aux époux Lagarrigue p. 411 PO1/1913 1913/1120 2798 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Concession au cimetière de Terre Cabade. Demande Cau p. 52 PO1/1909 1909/73 2799 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, quartier Saint Roch - Avis du conseil municipal p. 70 PO1/1929 1929/25 2800 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Ponts Montaudran, de la Colombette et de la rue de l'Aqueduc p. 176 PO1/1909 1909/452 2801 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonnet p. 386 PO1/1912 1912/786 2802 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Société les amis de la philanthropie. Subvention p. 450 PO1/1912 1912/1016 2803 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Contribution de la ville p. 475 PO1/1912 1912/1089 2804 1912-02-27 Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1912. Procès verbal p. 538 PO1/1912 1912/1226 2805 1918-11-13 Session ordinaire. Visite de la musique des Royal Horse Guards p. 250 PO1/1918 1918/264 2806 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rouch née Alvide Bavard en qualité de veuve de M. Rouch ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 560 PO1/1931 1931/466 2807 1923-10-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jacquette Rouillon veuve de Louis Maupome ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 251 PO1/1923 1923/349 2808 1928-01-08 Avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 439 PO1/1928 1928/406 2809 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1914 p. 98 PO1/1914 1914/198 2810 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Marché de gré à gré p. 203 PO1/1914 1914/466 2811 1927-11-30 Association des concours agricoles de Toulouse - Demande de subvention p. 674 PO1/1927 1927/660 2812 1930-01-07 Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1930 - Mois de janvier, février, mars p. 431 PO1/1930 1930/385 2813 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales 18 rue Saint Remésy. Location p. 33 PO1/1909 1909/1130 2814 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyron (police) p. 98 PO1/1910 1910/18 2815 1924-08-10 Session extraordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 342 PO1/1924 1924/512 2816 1913-08-22 Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Révision des noms des rues de la ville de Toulouse. Question de M. Boyer p. 282 PO1/1913 1913/823 2817 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 100 PO1/1910 1910/44 2818 1925-07-08 Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 7 août 1925 p. 195 PO1/1925 1925/303 2819 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Schmidt ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 95 PO1/1927 1927/105 2820 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Pouches. Avis p. 229 PO1/1922 1922/296 2821 1925-07-12 Pompes funèbres. Admissions en non valeur : avril, mai , juin 1925 p. 331 PO1/1925 1925/525 2822 1926-07-04 Session extraordinaire - Ouverture de voies privées au quartier Bonhoure - Mme Déjean pétitionnaire p. 53 PO1/1926 1926/162 2823 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Location de la villa des Rosiers. Propriété des Hospices civils de Toulouse p. 34 PO1/1909 1909/6 2824 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Traité 1907. Règlement de compte p. 96 PO1/1909 1909/214 2825 1929-11-02 Allocations militaires - Avis - (3e contingent classe 1928 et réservistes classe 1923) p. 78 PO1/1929 1929/46 2826 1927-09-12 Lycée de garçons - Complément de bourse. Georges Demun p. 730 PO1/1927 1927/713 2827 1929-02-11 Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse Paul Berbesson - Avis du conseil municipal p. 568 PO1/1929 1929/510 2828 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Service de l'octroi. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur p. 178 PO1/1909 1909/485 2829 1921-05-13 Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Session d'avril 1921 p. 131 PO1/1921 1921/138 2830 1929-05-07 Ecoles primaires communales - Création d'un poste d'adjoint à l'école du Nord (garçons) p. 380 PO1/1929 1929/334 2831 1929-02-11 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573 PO1/1929 1929/530 2832 1930-02-24 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 83 PO1/1930 1930/13 2833 1919-10-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Couderc ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 282 PO1/1919 1919/426 2834 1920-04-06 Session extraordinaire. Commission des tramways p. 170 PO1/1920 1920/185 2835 1920-05-06 Session extraordinaire. Voeu sur la plus value sociale p. 195 PO1/1920 1920/243 2836 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Société la prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité à Roubaix. Subvention p. 363 PO1/1911 1911/825 2837 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de trois chevaux pour le service des pompes funèbres p. 20 PO1/1911 1911/968 2838 1923-07-09 Session extraordinaire. Secours annuel veuve Tranier. demande d'augmentation p. 359 PO1/1923 1923/450 2839 1923-11-28 Salle des Illustres et salles annexes. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 431 PO1/1923 1923/584 2840 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Route de Castres, construction de trottoirs. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1188 2841 1914-08-31 Session ordinaire. Questions diverses. Abandon des travaux par les entrepreneurs de démolitions. Question de M. Pinel p. 287 PO1/1914 1914/610 2842 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole maternelle de Bonhoure. Installation provisoire 85 rue de la Providence. Proposition Auguste Azéma p. 327 PO1/1914 1914/648 2843 1914-11-22 Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Osmon successeur de A Bousquet et Cie p. 333 PO1/1914 1914/678 2844 1928-03-27 Société colombophile union et progrès - Demande de subvention p. 204 PO1/1928 1928/194 2845 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Aimé Malric secrétaire de police p. 142 PO1/1913 1913/389 2846 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Legs de Clausade. Délivrance du Médailler p. 213 PO1/1909 1909/547 2847 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 357 PO1/1909 1909/1052 2848 1915-05-14 Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la guerre. Addition à la délibération du 31 août 1914 p. 92 PO1/1915 1915/115 2849 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Rue Cany p. 336 PO1/1911 1911/740 2850 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demande Palestrino, Sibra et veuve Balan p. 83 PO1/1911 1911/62 2851 1911-02-02 Session extraordinaire. Questions Réponses. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 221 PO1/1911 1911/492 2852 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 337 PO1/1910 1910/765 2853 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 4 de Croix Bénite. Affaire Rous p. 138 PO1/1913 1913/331 2854 1930-02-04 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Meilhou veuve de M. Anglade ancien maçon de la mairie p. 269 PO1/1930 1930/172 2855 1930-04-25 Procès verbal p. 283 PO1/1930 1930/213 2856 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Auroux ancien ordonnateur général adjoint au service des pompes funèbres p. 67 PO1/1931 1931/38 2857 1931-03-30 Eclairage axial. Accident provoqué par la rupture d'un fil, rue d'Austerlitz. Réclamation Salabert p. 205 PO1/1931 1931/224 2858 1931-03-30 Egouts. Prolongement de canalisation rue des Lois. Traité Otivan p. 204 PO1/1931 1931/223 2859 1930-01-07 Convocation du conseil municipal p. 418 PO1/1930 1930/345 2860 1920-12-29 Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel électrique déposé au Polygone p. 457 PO1/1920 1920/578 2861 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean, Paul Bonnet chef d'équipe au service du nettoiement p. 64 PO1/1926 1926/624 2862 1935-06-11 Régie municipale du parc des sports - Compte administratif de 1934 p. 422 PO1/1935 1935/555 2863 1927-11-30 Ancienne faculté de lettres - Aménagement des justices de paix des cantons nord et centre - Soumission les charpentiers réunis p. 675 PO1/1927 1927/663 2864 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse.demande de bourse. avis p. 346 PO1/1910 1910/818 2865 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 396 PO1/1910 1910/934 2866 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Achat de deux chevaux p. 213 PO1/1909 1909/562 2867 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de Guilluame Camguilhem ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220 PO1/1911 1911/486 2868 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Demeur veuve de Guillaume Forestier ex préposé d'octroi de 1re classe p. 249 PO1/1910 1910/516 2869 1911-12-10 Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Habitants des allées Lafayette. Pétition p. 369 PO1/1911 1911/844 2870 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 place de la Bourse. Location p. 306 PO1/1909 1909/861 2871 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Albouy en qualité de veuve Jean Lanes chauffeur en retraite aux usines communales p. 63 PO1/1925 1925/90 2872 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des objets de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385 PO1/1912 1912/745 2873 1923-10-07 Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1923. Procès verbal p. 231 PO1/1923 1923/293 2874 1920-12-29 Session extraordinaire. Année 1921. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 443 PO1/1920 1920/535 2875 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Gabriel Tore ancien cantonnier. Secours annuel p. 169 PO1/1910 1910/236 2876 1924-08-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget additionnel de 1924 p. 218 PO1/1924 1924/334 2877 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 95 PO1/1914 1914/182 2878 1925-02-27 Fourneaux économiques. Fourniture des denrées. Soumissions diverses p. 32 PO1/1925 1925/50 2879 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Barthe p. 138 PO1/1913 1913/334 2880 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre municipal du Capitole. traité de concession p. 172 PO1/1913 1913/487 2881 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Immeuble provenant de la succession Ozenne. Bail Bolfa p. 68 PO1/1909 1909/128 2882 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/333 2883 1911-06-15 Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1911. Procès verbal p. 223 PO1/1911 1911/496 2884 1932-04-23 Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Granier - Règlement p. 317 PO1/1932 1932/205 2885 1932-02-22 Construction d'un groupe scolaire au quarteir des Trois Cocus - Enquête parcellaire p. 190 PO1/1932 1932/169 2886 1932-01-08 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses troisième trimestre 1932) p. 709 PO1/1932 1932/485 2887 1933-02-18 Lotissement Constantin - Quartier du Pont des Demoiselles p. 118 PO1/1933 1933/68 2888 1933-11-17 Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Secours 1933-1934 p. 946 PO1/1933 1933/551 2889 1933-09-15 Eglise de la Daurade - Accident Gontié p. 710 PO1/1933 1933/401 2890 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 180 PO1/1911 1911/377 2891 1924-01-28 Session extraordinaire. Revêtement de plaques de marbre, transcriptions et frises en céramique du monument aux morts au cimetière de Terre-Cabade p. 15 PO1/1924 1924/36 2892 1924-07-25 Session extraordinaire. Projet de construction d'un groupe scolaire à Croix Daurade p. 251 PO1/1924 1924/382 2893 1922-05-30 Séance ordinaire. Création d'une caisse nationale d'avances aux communes. Voeu p. 165 PO1/1922 1922/196 2894 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues p. 394 PO1/1911 1911/900 2895 1909-05-03 Session de droit. Introductions. Chorale de Bonhoure. Subvention. Concours de Bayonne p. 90 PO1/1909 1909/199 2896 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. Rue de la Colonne. réfection de la chaussée p. 24 PO1/1917 1917/41 2897 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble boulevard Riquet. Location. Demande Vaysse p. 243 PO1/1909 1909/661 2898 1925-02-27 Hospices civils et bureau de bienfaisance de Toulouse. Vente de l'ancien presbytère de Saint Aubin. Cahier des charges p. 32 PO1/1925 1925/49 2899 1930-02-24 Hospices civils - Ecole d'infirmières - Bourses municipales p. 88 PO1/1930 1930/24 2900 1930-02-04 Hygiène - Javellisation - Traité Cotelle et Foucher p. 281 PO1/1930 1930/208 2901 1926-09-27 Session extraordinaire - Sursis d'incorporation p. 30 PO1/1926 1926/462 2902 1929-12-16 Ecole primaire supérieure de garçons - Création d'un emploi d'instituteur adjoint délégué à l'éducation physique p. 660 PO1/1929 1929/667 2903 1909-01-14 Session extraordinaire. Répartition individuelle de la contribution personnelle pour la ville de Toulouse p. 34 PO1/1909 1909/3 2904 1926-12-10 Session extraordinaire - Crédit municipal - Taux de l'emprunt au bureau de bienfaisance p. 42 PO1/1926 1926/539 2905 1931-07-30 Demande de secours annuel formée par Mme Baysset née Serres veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 563 PO1/1931 1931/477 2906 1927-10-21 Instance Baqué - Autorisation de défendre p. 568 PO1/1927 1927/476 2907 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents dirigés par l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement des frais de transport et de nourriture p. 358 PO1/1911 1911/783 2908 1912-01-03 Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Bains douches aux Amidonniers. Proposition p. 166 PO1/1912 1912/132 2909 1919-11-19 Session ordinaire. Mise hors classe du lycée de garçons de Toulouse p. 318 PO1/1919 1919/491 2910 1932-02-22 Service des eaux - Accident provoqué par une excavation rue de la Pomme - Réclamation de la société anonyme des transports économiques départementaux de la Haute-Garonne p. 188 PO1/1932 1932/160 2911 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Etablissement d'un marché au port de la Daurade p. 67 PO1/1909 1909/91 2912 1931-03-30 Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang p. 201 PO1/1931 1931/209 2913 1931-05-29 Demande de secours annuel formée par Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemins vicinaux p. 370 PO1/1931 1931/365 2914 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 211 PO1/1911 1911/457 2915 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 116 PO1/1910 1910/125 2916 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 267 PO1/1913 1913/793 2917 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Création d'une école maternelle dans le quartier de la Daurade p. 88 PO1/1911 1911/111 2918 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 162 PO1/1909 1909/396 2919 1916-02-17 Session ordinaire. La question du gaz p. 42 PO1/1916 1916/57 2920 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217 PO1/1911 1911/484 2921 1932-11-21 Ecole Matabiau (filles) - Création d'une sixième classe p. 875 PO1/1932 1932/586 2922 1932-11-21 Drague à vapeur - Traité Daran p. 880 PO1/1932 1932/605 2923 1919-01-07 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Ramond p. 170 PO1/1919 1919/237 2924 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 452 PO1/1912 1912/1027 2925 1919-05-30 Session ordinaire. Société amicale de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 133 PO1/1919 1919/191 2926 1922-08-12 Session extraordinaire. Construction d'un trottoir aux Minimes p. 399 PO1/1922 1922/521 2927 1919-03-31 Session extraordinaire. Vente d'un immeuble dénommé ancienne poudrerie Sainte Agne. Adjudication p. 84 PO1/1919 1919/111 2928 1920-05-06 Session extraordinaire. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 193 PO1/1920 1920/239 2929 1932-02-22 Bâtiments communaux - Vidange années 1932-1933 - Traité hygiène Madron p. 158 PO1/1932 1932/66 2930 1928-02-15 Société avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 111 PO1/1928 1928/56 2931 1928-03-27 Ecole normale d'instituteurs - Renouvellement de secours Arboucalot p. 208 PO1/1928 1928/212 2932 1929-03-22 Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Faurous p. 169 PO1/1929 1929/203 2933 1928-11-16 Syndicat national des agents des trésoreries et des recettes des finances - Demande de subvention p. 592 PO1/1928 1928/556 2934 1927-09-12 Elargissement du boulevard de la Blanquette - Enquête parcellaire p. 727 PO1/1927 1927/702 2935 1931-09-25 Association des réformés, mutilés d'après guerre et de leurs ayants droit - Demande de subvention p. 689 PO1/1931 1931/602 2936 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Guiraud ex brigadier cycliste hors classe de la police p. 177 PO1/1932 1932/124 2937 1930-11-15 Bourse du travail - Achat de mobilier - Traité Sicre p. 621 PO1/1930 1930/436 2938 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rabouil ex archiviste de la police municipale p. 177 PO1/1932 1932/126 2939 1932-02-22 "Reconstruction du clocher de la Dalbade - Réfection de l""église p. 142" PO1/1932 1932/45 2940 1932-02-22 Service des Pompes funèbres -Pension à Mme veuve Carpin p. 152 PO1/1932 1932/63 2941 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par Antoine Garres veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 901 PO1/1932 1932/664 2942 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boiry ex planton démarcheur au service des pompes funèbres p. 883 PO1/1932 1932/614 2943 1933-02-18 Théâtre du Capitole - Réparation du jeu d'orgue - Règlement des travaux - Soumission Milde p. 102 PO1/1933 1933/27 2944 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Bousquet née Ayral ex aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 343 PO1/1933 1933/224 2945 1917-01-12 Session extraordinaire. Terrain de la rue Gazan. Location à la ville pour la compagnie des chemins de fer du Midi p. 253 PO1/1917 1917/339 2946 1911-03-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1911 p. 289 PO1/1911 1911/618 2947 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Duclos p. 358 PO1/1911 1911/771 2948 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel et de collections p. 358 PO1/1911 1911/794 2949 1935-06-11 Conservatoire de musique - Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 423 PO1/1935 1935/558 2950 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis François Massot ancien chef de bureau de l'état civil p. 409 PO1/1912 1912/887 2951 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 198 PO1/1921 1921/247 2952 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Ligne d'autobus. Question de M. Porterie p. 435 PO1/1923 1923/599 2953 1917-12-22 Session extraordinaire. Association des mutilés de la Haute-Garonne. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 271 PO1/1917 1917/372 2954 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Méras ancien sous inspecteur de la police municipale p. 451 PO1/1920 1920/560 2955 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 345 PO1/1910 1910/816 2956 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Théodore Carrié ancien gardien de la drague p. 376 PO1/1921 1921/526 2957 1921-11-24 Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain à Pouvourville p. 377 PO1/1921 1921/530 2958 1920-12-29 Session extraordinaire. Demande de Joseph Marceillac contrôleur des droits de place, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 447 PO1/1920 1920/547 2959 1928-02-15 Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 117 PO1/1928 1928/73 2960 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Indemnité Rescanières p. 122 PO1/1909 1909/284 2961 1915-11-15 Session ordinaire. Séance du 15 novembre 1915. Procès verbal p. 222 PO1/1915 1915/269 2962 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Faculté de Médecine. Bâtiments de l'ancienne école. Réparations p. 360 PO1/1910 1910/878 2963 1910-12-27 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, compte d'administration de 1909 p. 7 PO1/1910 1910/1192 2964 1917-10-05 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Lafourguette p. 101 PO1/1917 1917/139 2965 1917-10-05 Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat de machines à écrire p. 103 PO1/1917 1917/145 2966 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 279 PO1/1913 1913/815 2967 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 351 PO1/1913 1913/952 2968 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Rue des Ecoles. Vente de terrain p. 331 PO1/1913 1913/919 2969 1925-04-25 Session extraordinaire - Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 120 PO1/1925 1925/193 2970 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Mont de Piété. compte de gestion de M Mallet caissier p. 223 PO1/1909 1909/589 2971 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement des frais. Acquiescement à jugement p. 197 PO1/1910 1910/328 2972 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Rue Nestor Brun. Borne Fontaine p. 246 PO1/1910 1910/496 2973 1921-01-07 Session extraordinaire. Rente viagère Paul Déjean p. 219 PO1/1921 1921/293 2974 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des commis des trésoreries générales et des recettes des finances (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/264 2975 1924-11-06 Session extraordinaire. Société la philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 289 PO1/1924 1924/290 2976 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1913 p. 330 PO1/1912 1912/541 2977 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Installation d'une boîte aux lettres avenue de Bayonne. Pétition des habitants p. 309 PO1/1912 1912/449 2978 1926-10-05 Session ordinaire - Office communal d'habitations - Acquisition de terrain rue Negreneys p. 46 PO1/1926 1926/189 2979 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Lantrès (mairie) p. 72 PO1/1911 1911/1059 2980 1929-03-22 Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 171 PO1/1929 1929/209 2981 1922-05-30 Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Altariba. Avis p. 168 PO1/1922 1922/210 2982 1923-07-09 Session extraordinaire. Assurance incendie. Immeuble rue Sainte Lucie. Maison des mères p. 358 PO1/1923 1923/447 2983 1930-05-28 Association radiophonique Toulouse Pyrénées - Demande de subvention p. 344 PO1/1930 1930/297 2984 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Réclamations au décompte définitif p. 76 PO1/1913 1913/190 2985 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Délivrance du médaillier p. 257 PO1/1909 1909/732 2986 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Boulevard atabiau. Demande Delpech p. 164 PO1/1911 1911/318 2987 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Lagassé (police) p. 357 PO1/1911 1911/753 2988 1913-06-30 Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1913. Procès verbal p. 209 PO1/1913 1913/560 2989 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Jean Emile Ferré sergent de ville p. 264 PO1/1912 1912/264 2990 1909-10-07 Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Installation d'une boîte aux lettres et d'une cabine téléphonique p. 243 PO1/1909 1909/670 2991 1922-02-15 Session ordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 50 PO1/1922 1922/37 2992 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Amans (octroi) p. 284 PO1/1909 1909/815 2993 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Firmin Agert sous brigadier à la police municipale p. 65 PO1/1925 1925/94 2994 1915-10-20 Session extraordinaire. Annulation de sept crédits de l'année 1915 et vote de deux crédits supplémentaires sur le même exercice p. 190 PO1/1915 1915/201 2995 1920-11-18 Session ordinaire. Compte administratif de 1919 p. 363 PO1/1920 1920/392 2996 1926-12-28 Session extraordinaire - Lotissement Dargassies, quartier de Montaudran p. 50 PO1/1926 1926/717 2997 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Location d'un terrain communal rue Bayard. Proposition Buisson et Courtinade p. 72 PO1/1909 1909/149 2998 1929-03-22 Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 155 PO1/1929 1929/148 2999 1929-11-02 Construction de bains douches au quartier Saint Cyprien - Adjudication p. 64 PO1/1929 1929/10 3000 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Léon Macke ex brigadier chef à la police de sûreté p. 282 PO1/1924 1924/436 3001 1924-08-28 Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières de banlieue. Question de M. Delque p. 302 PO1/1924 1924/472 3002 1926-07-08 Session ordinaire - Etoile sportive de Saint Sylve - Demande de subvention p. 50 PO1/1926 1926/358 3003 1926-08-17 Session ordinaire - Agrandissement des cimetières de banlieue - Pourvoi en cassation p. 70 PO1/1926 1926/408 3004 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. Pénurie de combustible. Question de Dominique Rieu p. 23 PO1/1917 1917/39 3005 1925-02-04 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Pétronille Garric veuve de Pierre Fontès ancien ouvrier au service municipal des eaux p. 94 PO1/1925 1925/148 3006 1927-02-28 Société des aviculteurs du Midi - Demande de subvention p. 109 PO1/1927 1927/147 3007 1922-08-11 Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Achard. Demande d'indemnité p. 344 PO1/1922 1922/467 3008 1922-11-12 Session extraordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 422 PO1/1922 1922/567 3009 1912-06-09 Session extraordinaire. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Demande de crédit p. 395 PO1/1912 1912/832 3010 1919-07-28 Session extraordinaire. Economat du syndicat général des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 193 PO1/1919 1919/275 3011 1922-08-11 Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Capital de roulement à porter de 3.800.000 francs à 7.000.000. Avis du Conseil municipal p. 340 PO1/1922 1922/452 3012 1927-06-25 Ecole polytechnique - Demande de secours Soulès p. 369 PO1/1927 1927/396 3013 1926-11-19 Session extraordinaire - Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Emprunt d'un million de francs - Relèvement du taux d'intérêt p. 50 PO1/1926 1926/591 3014 1923-07-02 Session ordinaire. Chauffage et aération du Théâtre du Capitole p. 37 PO1/1923 1923/40 3015 1927-01-06 Démolition d'immeubles acquis par la ville rue Malbec et place de la Daurade p. 346 PO1/1927 1927/335 3016 1927-06-25 Instance Lacombe p. 356 PO1/1927 1927/357 3017 1930-01-07 Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 431 PO1/1930 1930/386 3018 1930-10-15 Décès de M. Rivière, conseiller municipal p. 573 PO1/1930 1930/396 3019 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Allée des Demoiselles. Suppression des fossés p. 243 PO1/1909 1909/660 3020 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Roques (mairie) p. 175 PO1/1909 1909/418 3021 1931-12-01 Institut électrotechnique. Exonération des frais d'études et de laboratoire p. 81 PO1/1931 1931/76 3022 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran (mairie) p. 518 PO1/1912 1912/1200 3023 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de M. Perreu p. 71 PO1/1913 1913/169 3024 1926-12-10 Session extraordinaire - Fourniture de mobilier scolaire - Traité Barthélémy p. 28 PO1/1926 1926/491 3025 1922-02-17 Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 71 PO1/1922 1922/84 3026 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour 1909 p. 294 PO1/1910 1910/646 3027 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Pétition pour le maintien du lavoir de Bonnefoy p. 200 PO1/1912 1912/169 3028 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierrette Marie Foix veuve de Guillaume Fournier ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 437 PO1/1910 1910/1150 3029 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Fontaines, bouches d'arrosage et de lavage, canalisation des prises d'eau particulières, etc. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/672 3030 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 348 PO1/1909 1909/1003 3031 1914-12-30 Session extraordinaire. Association des beaux arts. Demande de subvention p. 352 PO1/1914 1914/703 3032 1915-07-02 Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de crédit p. 29 PO1/1915 1915/33 3033 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Transfert de bail p. 165 PO1/1911 1911/325 3034 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Etablissements militaires de Toulouse. Fourniture de l'eau. Convention p. 412 PO1/1910 1910/1048 3035 1925-02-27 Assistance aux familles nombreuses p. 37 PO1/1925 1925/63 3036 1923-07-02 Session ordinaire. Demande de concession de la société toulousaine du Bazacle. Mise aux enquêtes p. 40 PO1/1923 1923/45 3037 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 201 PO1/1914 1914/459 3038 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel May ancien agent de la sûreté p. 461 PO1/1920 1920/588 3039 1927-10-21 Etablissements classés - Installation d'un atelier de dénaturation d'alcool - Demande Hennebicque p. 594 PO1/1927 1927/540 3040 1925-07-12 Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 335 PO1/1925 1925/537 3041 1932-01-08 Approvisionnements - Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 700 PO1/1932 1932/457 3042 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Syndicats et sociétés divers. Demande de subvention p. 319 PO1/1911 1911/685 3043 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Frais d'entretien. Années 1906, 1907, 1908. Demande d'indemnité Cluzel p. 176 PO1/1909 1909/464 3044 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Peintures décoratives, dorures et divers. Avant mètre et détail estimatif des travaux p. 283 PO1/1923 1923/381 3045 1928-12-28 Demande de secours annuel formée par Pierre Bourgint ancien surveillant au service du nettoiement p. 684 PO1/1928 1928/710 3046 1928-11-16 Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal chemin de Bourrassol p 605 PO1/1928 1928/596 3047 1930-04-25 Ecole vétérinaire - Déplacement - Enquête d'utilité publique p. 286 PO1/1930 1930/216 3048 1931-12-01 Théâtre du Capitole. Saisons théâtrales 1931-1934. Cahier des charges p. 58 PO1/1931 1931/7 3049 1920-03-26 Session extraordinaire. Entrepôt réel des douanes. Bail p. 90 PO1/1920 1920/80 3050 1927-07-29 Ecole principale du service de santé de la marine à Bordeaux - Ecole spéciale militaire - Ecole navale - Demandes bourses - Avis p. 455 PO1/1927 1927/415 3051 1924-07-23 Session extraordinaire. Décès de Melle Laporte et de M. Alexandre fils. Condoléances p. 232 PO1/1924 1924/377 3052 1924-07-25 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255 PO1/1924 1924/397 3053 1929-12-16 Service des pompes - Fourniture de tissus caoutchoutés - Soumission Mirassou p. 658 PO1/1929 1929/657 3054 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/436 3055 1929-11-02 Service des pompes funèbres - Fournitures de poignées - Traité Pech p. 67 PO1/1929 1929/18 3056 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Demande de renouvellement de secours formée par Jeanne Nicol veuve de Bernard Lieurs ancien cantonnier au service du nettoiement p. 227 PO1/1914 1914/525 3057 1928-12-28 Association le livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 678 PO1/1928 1928/687 3058 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures de garçons et de filles. Fournitures de denrées. Traités Cazes, Landelle, Villemur et Carol p. 223 PO1/1924 1924/355 3059 1922-07-07 Session extraordinaire. Allocations militaires, soutiens de famille p. 205 PO1/1922 1922/241 3060 1915-03-26 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Caminade. Réclamation Castagné. Avis p. 55 PO1/1915 1915/71 3061 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Bauchy p. 167 PO1/1913 1913/466 3062 1929-02-08 Déviation de l'égout du Grand Rond au Moulin du Château p. 447 PO1/1929 1929/468 3063 1928-01-08 Société toulousaine pour l'amélioration du cheval demi sang - Demande de subvention p. 449 PO1/1928 1928/433 3064 1929-05-07 Alignement rue des cheminées - Mme veuve Sarda pétitionnaire p. 396 PO1/1929 1929/388 3065 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Déjean p. 630 PO1/1930 1930/470 3066 1931-03-30 Couverture du dépôt de nettoiement des Minimes. Taité Everite p. 191 PO1/1931 1931/179 3067 1931-11-30 Vieux Château d'eau - Réparation de la galerie du canal de fuite p. 827 PO1/1931 1931/663 3068 1932-04-23 T.C.R.T. - Modifications aus voies de tramways - Place intérieure et extérieure Saint Michel p. 323 PO1/1932 1932/224 3069 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Alexandrine Teyrac veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 565 PO1/1931 1931/483 3070 1920-12-29 Session extraordinaire. Instance Juillac veuve Messin p. 461 PO1/1920 1920/590 3071 1921-02-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Caujolle, ancien ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 72 PO1/1921 1921/106 3072 1921-05-13 Session ordinaire. Personnel enseignant des Beaux Arts et du Conservatoire de musique. Participation à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 136 PO1/1921 1921/145 3073 1926-07-08 Session ordinaire - Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'exercice de mandats spéciaux p. 39 PO1/1926 1926/318 3074 1924-08-05 Session ordinaire. Union olympique toulousaine. Demande de subvention p.154 PO1/1924 1924/241 3075 1924-11-29 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bribes veuve Lanes p. 389 PO1/1924 1924/609 3076 1917-11-10 Session extraordinaire. Réouverture du dépotoir de Lafourguette. Protestation. Voeu p. 236 PO1/1917 1917/321 3077 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Fontaneau veuve de Pierre Abeille ancien brigadier cantonnier des chemins communaux p. 74 PO1/1917 1917/98 3078 1922-08-22 Session ordinaire. Cherté de la vie. Allocution de M. Paul Feuga maire p. 252 PO1/1922 1922/323 3079 1927-03-28 Théâtre du Capitole - Détérioration d'un vêtement - Demande d'indemnité Grenier p. 145 PO1/1927 1927/174 3080 1917-02-08 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 188 PO1/1917 1917/260 3081 1921-01-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Corti dont le mari fut cantonnier des chemins vicinaux p. 251 PO1/1921 1921/373 3082 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 62 PO1/1911 1911/49 3083 1927-11-30 Institut des sourds muets de Toulouse - Demande de bourse communale Robert Bonnet p. 661 PO1/1927 1927/627 3084 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217 PO1/1922 1922/261 3085 1927-06-25 Accident côte de Griffoulet - Instance Bouissou - Règlement p. 356 PO1/1927 1927/356 3086 1926-01-02 Projet de convention entre la ville et la société des T.C.R.T. p. 25 PO1/1926 1926/6 3087 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Immeuble rue des Renforts. Proposition Cayron p. 77 PO1/1909 1909/163 3088 1927-01-28 L'assistance aux vieillards - Question de M. Granier p. 47 PO1/1927 1927/62 3089 1929-09-06 Procès verbal p. 325 PO1/1929 1929/313 3090 1932-02-22 Notre action préventive p. 131 PO1/1932 1932/8 3091 1931-12-01 Nouvelle école vétérinaire. Rétrocession de parcelles de terrain à l'état p. 55 PO1/1931 1931/2 3092 1931-09-25 Cercle laïque Pinel Deltour - Demande de subvention p. 694 PO1/1931 1931/621 3093 1931-11-30 Contre le chômage - Programme des travaux p. 820 PO1/1931 1931/651 3094 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Danis ex cantonnier au service du nettoiement p. 428 PO1/1930 1930/375 3095 1931-11-30 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Fressignac p. 830 PO1/1931 1931/671 3096 1932-04-23 Envoi de délégués au 3° congrès international de technique et d'hygiène urbaine à Lyon p. 318 PO1/1932 1932/211 3097 1931-11-30 Ecole militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 866 PO1/1931 1931/783 3098 1932-01-08 Fourniture de lampes nécessaires pour l'éclairage axial - Traité société anonyme Philips p. 690 PO1/1932 1932/426 3099 1932-11-21 Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire - Demande d'autorisation p. 844 PO1/1932 1932/500 3100 1918-07-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Virginie veuve de Eustache Boube ancien préposé d'octroi p. 157 PO1/1918 1918/198 3101 1927-06-25 Eglise Saint Sernin - Restauration p. 374 PO1/1927 1927/411 3102 1926-12-10 Session extraordinaire - Essais d'autobus - Subvention p. 39 PO1/1926 1926/532 3103 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Secours annuel Baylac cantonnier des promenades p. 250 PO1/1909 1909/687 3104 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Gouazé brigadier de police p. 442 PO1/1912 1912/989 3105 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de denrées pour les chevaux. Offre Lasserre p. 153 PO1/1910 1910/174 3106 1916-12-05 Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de M. Bousquet p. 100 PO1/1916 1916/126 3107 1916-09-22 Session extraordinaire. Questions diverses p. 206 PO1/1916 1916/251 3108 1912-06-08 Installation des dix conseillers municipaux élus le 21 juillet 1912 p. 345 PO1/1912 1912/582 3109 1922-08-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Demandes de bourses communales p. 336 PO1/1922 1922/443 3110 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. demandes de bourses p. 393 PO1/1913 1913/1084 3111 1923-05-05 Session ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 166 PO1/1923 1923/216 3112 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pétronille Pontal en qualité de veuve de Julien Louis Esquirol ex préposé à l'octroi de Toulouse p 337 PO1/1925 1925/544 3113 1927-07-25 Contribution personnelle mobilière 1928 - Déduction d'un minimum de loyer p. 371 PO1/1927 1927/401 3114 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 307 PO1/1912 1912/440 3115 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Arrêtés en vigueur au marché Arnaud Bernard et au marché des Carmes. Question de M Taché p. 334 PO1/1913 1913/937 3116 1913-12-12 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes aux incurables privés de ressources p. 390 PO1/1913 1913/1039 3117 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Avenir sportif Marengo. Demande de subvention p. 396 PO1/1913 1913/1094 3118 1924-12-30 Session extraordinaire. Immeuble du calvaire. Incendie. Règlement de sinistre p. 425 PO1/1924 1924/663 3119 1915-03-26 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emprunt p. 48 PO1/1915 1915/48 3120 1916-02-17 Session ordinaire. Droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Perception d'une taxe p. 39 PO1/1916 1916/48 3121 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Dougnac (pompier) p. 307 PO1/1909 1909/884 3122 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines. Indemnité aux gérants p. 445 PO1/1910 1910/1171 3123 1915-10-20 Session extraordinaire. Installation des prisonniers de guerre à la forêt de Bouconne. Location Laballe p. 205 PO1/1915 1915/247 3124 1927-03-28 Hôtel d'Assezat - Restauration de la façade Nord de la cour d'honneur p. 155 PO1/1927 1927/206 3125 1927-01-06 Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé p. 351 PO1/1927 1927/345 3126 1916-12-21 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Réparations. Crédit p. 274 PO1/1916 1916/350 3127 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148 PO1/1918 1918/172 3128 1918-02-21 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32 PO1/1918 1918/33 3129 1927-10-21 Club olympique de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598 PO1/1927 1927/556 3130 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Force motrice nécessaire aux usines élévatoires p. 190 PO1/1912 1912/151 3131 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 235 PO1/1912 1912/261 3132 1919-02-10 Session extraordinaire. Colonie de vacances. Assurances p. 256 PO1/1919 1919/389 3133 1925-07-08 Session extraordinaire - Société d'électricité du Tarn. Réseau de transport d'énergie électrique p. 217 PO1/1925 1925/373 3134 1919-03-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Paris veuve Couret p. 80 PO1/1919 1919/97 3135 1919-08-28 Session ordinaire. Transport communaux. Assurances p. 223 PO1/1919 1919/334 3136 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Aubin, Labarthe et Gosse Gardet p. 234 PO1/1923 1923/304 3137 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ducros en qualité de veuve de Jean Marie Toulouse ancien receveur des droits de place p. 84 PO1/1924 1924/128 3138 1923-01-08 Session ordinaire. Service du nettoiement. Puisage dans les canaux du Midi et Latéral à la Garonne p. 300 PO1/1923 1923/406 3139 1918-04-04 Session extraordinaire. Caserne de pompiers allée Charles de Fitte. Demande d'indemnité du caporal Fontagné p. 81 PO1/1918 1918/100 3140 1930-05-28 Tribunal civil - Instance Costes p. 337 PO1/1930 1930/272 3141 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves des écoles communales en 1913 p. 175 PO1/1913 1913/501 3142 1926-10-05 Session ordinaire - Lotissement Roffast au Port Garaud p. 42 PO1/1926 1926/178 3143 1929-12-30 Construction de la nouvelle école vétérinaire - Acquisition du terrain p. 665 PO1/1929 1929/678 3144 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de taxe de visite de fosse d'aisances. Demande Maurice Henry 5 rue de Verdun p. 262 PO1/1912 1912/338 3145 1926-07-08 Session ordinaire - Société des pêcheurs à la ligne - Demande de subvention p. 45 PO1/1926 1926/332 3146 1922-07-04 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Dardier ancien cantonnier p. 121 PO1/1922 1922/140 3147 1926-07-08 Session ordinaire - Ecole spéciale militaire - Demandes de bourses - Avis p. 41 PO1/1926 1926/322 3148 1924-08-25 Session ordinaire. Projet d'ouverture d'une voie nouvelle entre le square Wilson et le Pont Neuf p. 273 PO1/1924 1924/412 3149 1916-08-18 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Bergès ancien cantonnier paveur p. 171 PO1/1916 1916/204 3150 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M. Capus p. 238 PO1/1911 1911/534 3151 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 166 PO1/1913 1913/455 3152 1931-03-30 Inspection médicale des écoles. Construction d'une salle de gymnastique avec douches p. 186 PO1/1931 1931/166 3153 1915-10-20 Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeuble 6 rue Peyrolières. Affaire Mader. Emprunt p. 207 PO1/1915 1915/254 3154 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Cahier des charges p. 178 PO1/1910 1910/257 3155 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer section du Sud Ouest. Subvention p. 222 PO1/1910 1910/424 3156 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 73 de Périole. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 46 PO1/1909 1909/64 3157 1911-12-29 Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1912 suite p. 98 PO1/1911 1911/1121 3158 1912-04-23 Session exceptionnelle. Tramways p. 227 PO1/1912 1912/232 3159 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Construction d'un aqueduc sur le canal de fuite de l'usine Sirven. Somme due à M Sirven p. 232 PO1/1912 1912/249 3160 1932-05-27 Pavage - Entretien et réfection du 1er avril au 31 décembre 1932 - Adjudication p. 410 PO1/1932 1932/322 3161 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Petit chemin de Raynal. Demande de mise en état de viabilité p. 418 PO1/1910 1910/1066 3162 1932-11-21 Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication p. 864 PO1/1932 1932/558 3163 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Laurence Lanta veuve de Pierre Ouradou ex préposé d'octroi p. 438 PO1/1910 1910/1153 3164 1932-01-08 Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1931-1932 - Avis du conseil municipal p. 671 PO1/1932 1932/374 3165 1923-07-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie p 39 PO1/1923 1923/44 3166 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers charpentiers. Congrès national. Demande de subvention p. 280 PO1/1919 1919/415 3167 1931-11-30 Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 847 PO1/1931 1931/721 3168 1930-01-07 Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 426 PO1/1930 1930/370 3169 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Leselle veuve de Charles balan ancien chef de bureau à la mairie de Toulouse p. 346 PO1/1909 1909/994 3170 1915-08-23 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Antoine Escudier ancien garde promenades p. 161 PO1/1915 1915/178 3171 1923-02-19 Session ordinaire. Questions diverses. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Delque p. 72 PO1/1923 1923/99 3172 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 265 PO1/1910 1910/565 3173 1912-06-08 Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équiperment Bachy p. 347 PO1/1912 1912/592 3174 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 397 PO1/1912 1912/842 3175 1919-05-30 Session ordinaire. Instance au conseil de préfecture Mme Capoul contre la ville de Toulouse p. 136 PO1/1919 1919/195 3176 1924-08-05 Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile d'Orient. Demande de subvention p.154 PO1/1924 1924/240 3177 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Marius Portet sous chef de section au service des eaux p. 104 PO1/1909 1909/222 3178 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Glacière des Sept Deniers. Demande de concession d'eau Roux p. 81 PO1/1909 1909/182 3179 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de la société l'épargne. Etablissement d'un passage sous la rue Raymond IV p. 150 PO1/1916 1916/192 3180 1917-11-10 Session extraordinaire. Amélioration des ressources financières des communes. Voeu p. 236 PO1/1917 1917/320 3181 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Chorale toulousaine. Concours d'Agen. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/365 3182 1926-10-05 Session ordinaire - Catastrophe de la Dalbade - Secours aux sinistrés p. 37 PO1/1926 1926/172 3183 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1151 3184 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue des Trente six Ponts. Location. Demande Forest p. 98 PO1/1910 1910/25 3185 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Subvention p. 209 PO1/1911 1911/444 3186 1919-11-19 Session ordinaire. Demande de Jean Marie Camélis expéditionnaire au service du nettoiement, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 312 PO1/1919 1919/466 3187 1920-03-26 Session extraordinaire. Demande de règlement de comptes. Darnès Jean fils p. 98 PO1/1920 1920/106 3188 1920-03-26 Session extraordinaire. Echelles des traitements du personnel communal p. 107 PO1/1920 1920/136 3189 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Acquisition. Règlement de mitoyenneté. Construction de l'entrepôt du service du nettoiement avenue des Minimes. Affaire Bialar p. 390 PO1/1911 1911/889 3190 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Ecole vétérinaire. Déplacement. Voie d'accès p. 147 PO1/1913 1913/405 3191 1919-04-02 Session extraordinaire. Election du secrétaire p. 37 PO1/1919 1919/57 3192 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Création d'un bureau e tabac à la Barrière de Croix Daurade. Pétition Kraner p. 146 PO1/1913 1913/399 3193 1920-04-08 Session ordinaire. Office public d'habitations à bon marché. Subvention p. 282 PO1/1920 1920/339 3194 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 31 PO1/1923 1923/21 3195 1911-12-01 Session extraordinaire. Introduction. Fourniture des denrées nécessaires au lycée de jeunes filles (internat municipal). 1er lot pain. 4me lot vin p. 45 PO1/1911 1911/2 3196 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers . Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 83 PO1/1911 1911/75 3197 1914-07-22 Session extraordinaire. Séance du 22 juillet 1914. Procès verbal p. 235 PO1/1914 1914/537 3198 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Paul Monfraix (mairie) p. 245 PO1/1910 1910/466 3199 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste situé allée Saint Michel. Renouvellement du bail p. 327 PO1/1912 1912/460 3200 1919-05-30 Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 140 PO1/1919 1919/205 3201 1929-11-02 Fédération des sociétés piscicoles du Sud Ouest Midi - Demande de subvention p. 84 PO1/1929 1929/68 3202 1928-01-08 Allocations militaires - Avis p. 450 PO1/1928 1928/437 3203 1929-11-02 Fourniture de l'essence poids lourd et de tourisme - Traité Poupot p. 75 PO1/1929 1929/37 3204 1929-03-22 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupement de Toulouse) - Demande de subvention p. 171 PO1/1929 1929/211 3205 1928-12-28 Derby club toulousain - Demande de subvention p. 680 PO1/1928 1928/693 3206 1924-08-05 Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (suppression du travail de nuit dans les boulangeries) de Marie Duplé 20 place du Capitole p. 145 PO1/1924 1924/219 3207 1924-08-28 Session ordinaire. Questions diverses. Rectification du chemin des 7 deniers. Question de M. Thomas p. 301 PO1/1924 1924/470 3208 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224 PO1/1922 1922/282 3209 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bernarde Manens en qualité de veuve de Léon Louis Jarousseau ancien inspecteur de la police municipale p. 87 PO1/1924 1924/138 3210 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par diverses sociétés p. 268 PO1/1910 1910/581 3211 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales. Adjudication. Cahier des charges p. 357 PO1/1910 1910/857 3212 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 308 PO1/1909 1909/896 3213 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal sis à Croix Daurade. Location Aussal. Admission en non valeur p. 328 PO1/1912 1912/508 3214 1912-06-08 Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 356 PO1/1912 1912/702 3215 1922-08-22 Session ordinaire. Commission du nettoiement p. 355 PO1/1922 1922/491 3216 1923-07-02 Session ordinaire. Hospices civils. Achats de machines outils p. 28 PO1/1923 1923/11 3217 1919-07-28 Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1919 p. 199 PO1/1919 1919/296 3218 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Alexandre Villespy ancien garde promenade p. 163 PO1/1923 1923/207 3219 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique toulousain. Concours musical de Rodez. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Gourdon. Demandes de subvention p. 309 PO1/1910 1910/716 3220 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/380 3221 1928-02-15 Impasse Ducos - Prolongement et classement p. 108 PO1/1928 1928/43 3222 1917-02-28 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 41 PO1/1917 1917/45 3223 1917-01-12 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement des fournitures p. 251 PO1/1917 1917/334 3224 1920-12-29 Session extraordinaire. Immeuble communal 18 rue Saint Rémesy. Location Layac. Renouvellement du bail p. 446 PO1/1920 1920/544 3225 1927-04-29 Marchés régulateurs - Acquisition d'un châssis p. 204 PO1/1927 1927/227 3226 1921-08-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1920 p. 341 PO1/1921 1921/436 3227 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri martin. Décomptes définitifs p. 58 PO1/1911 1911/31 3228 1926-12-10 Session extraordinaire - Association universelle pour supprimer la guerre - Demande de subvention p. 35 PO1/1926 1926/514 3229 1931-09-25 Beaux arts - Legs Gautray p. 688 PO1/1931 1931/600 3230 1932-01-08 Conservatoire de musique - Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 675 PO1/1932 1932/382 3231 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale aux Amidonniers. Règlement de comptes p. 18 PO1/1913 1913/23 3232 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Dupont en qualité de veuve de Henri Michineau ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 285 PO1/1924 1924/444 3233 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre, tendant à obtenir le paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 434 PO1/1912 1912/945 3234 1924-08-05 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 164 PO1/1924 1924/266 3235 1925-11-03 Session extraordinaire - Séance du 11 mars 1925 - Procès verbal p. 46 PO1/1925 1925/64 3236 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Rue des écoles. Prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture de l'école supérieure de filles et de l'école de garçons Michelet p. 139 PO1/1913 1913/372 3237 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Groupe toulousain du syndicat national des commis des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171 PO1/1913 1913/483 3238 1922-03-11 Session ordinaire. Internat annexé à l'école primaire supérieure de garçons Berthelot. Modification au prix de la pension p. 315 PO1/1922 1922/407 3239 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Raymondis. Paiement d'indemnités p. 177 PO1/1909 1909/472 3240 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Employés remerciés. Demande d'indemnités p. 250 PO1/1909 1909/685 3241 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Congrès de 1908. Budget additionnel de 1909. Budget primitif de 1910. Avis à émettre p. 258 PO1/1909 1909/737 3242 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Aménagement d'une salle pour installer les collections Georges Labit p. 358 PO1/1911 1911/802 3243 1911-08-12 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 10 heures supplémentaires d'enseignement et de dactylographie et concession de 10 machines à écrire. Avis p. 16 PO1/1911 1911/948 3244 1924-03-26 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réfection de la marquise de la cour Gramat p. 97 PO1/1924 1924/171 3245 1921-08-11 Session ordinaire. Conseil de préfecture. demande Félix et Emile Piat architectes p. 344 PO1/1921 1921/446 3246 1923-01-08 Session ordinaire. Echelle des traitements du personnel municipal p. 301 PO1/1923 1923/409 3247 1924-07-25 Session extraordinaire. Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 257 PO1/1924 1924/404 3248 1924-12-15 Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires. Suppression d'emplois d'adjoints p. 405 PO1/1924 1924/627 3249 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Transformation de l'éclairage dans diverses salles de la bourse du travail p. 146 PO1/1913 1913/400 3250 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Syndicat des employés des trésoreries générales et des recettes de finances. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/346 3251 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Petit chemin de Raynal. Elargissement et mise en état de viabilité p. 183 PO1/1909 1909/505 3252 1915-08-23 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Elise Bonnet veuve de Paul Berger ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 161 PO1/1915 1915/179 3253 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Syndicat des dames de l'habillement. Congrès. Subvention p. 337 PO1/1910 1910/778 3254 1910-09-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires résidant dans la commune p. 366 PO1/1910 1910/903 3255 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Voirie. Service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident de travail p. 83 PO1/1911 1911/85 3256 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Oussal veuve de M. Roudière ancien sous chef de bureau p. 47 PO1/1917 1917/58 3257 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Instance Guittard p. 163 PO1/1911 1911/299 3258 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation p. 207 PO1/1910 1910/374 3259 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 318 PO1/1913 1913/856 3260 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Aménagement de deux classes dans l'ancien gymnase de l'école p. 307 PO1/1920 1920/380 3261 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 163 PO1/1914 1914/331 3262 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1913 p. 175 PO1/1914 1914/388 3263 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Taxes de voirie p. 205 PO1/1914 1914/476 3264 1916-03-10 Session extraordinaire. Séance du 3 octobre 1916. Procès verbal p. 210 PO1/1916 1916/252 3265 1924-08-05 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1924 p. 164 PO1/1924 1924/267 3266 1924-12-15 Session extraordinaire. Etablissement d'une porcherie à Saint Simon, banlieue de Toulouse p. 408 PO1/1924 1924/636 3267 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Paul Burgan ancien comptable à la recette municipale p. 221 PO1/1922 1922/267 3268 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant auxiliaire des travaux communaux p. 247 PO1/1910 1910/509 3269 1917-01-25 Session extraordinaire. Secours annuel Pierre Maurel ancien garde cimetières p. 16 PO1/1917 1917/21 3270 1919-03-31 Session extraordinaire. Congrégation des filles de la Croix. Vente d'immeuble. Avis p. 85 PO1/1919 1919/115 3271 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrière. Complément des droits d'enregistrement p. 66 PO1/1914 1914/87 3272 1924-08-05 Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Rouzaud p. 150 PO1/1924 1924/227 3273 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne voûte du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 433 PO1/1912 1912/915 3274 1929-02-08 Cavalerie municipale - Traité Razat et Compagnie p. 429 PO1/1929 1929/411 3275 1929-02-08 Envoi d'un délégué à Orléans et à Paris pour étude sur exploitation de la glace dans les abattoirs p. 442 PO1/1929 1929/453 3276 1927-10-21 Lycée de garçons - Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistante PO1/1927 1927/600 3277 1920-03-26 Session extraordinaire. Acquisition de terrain boulevard de la Marquette. Affaire société pyrénéenne d'énergie électrique p. 95 PO1/1920 1920/95 3278 1928-03-27 Lycée de garçons - Demande de secours p. 197 PO1/1928 1928/172 3279 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers Toulousains. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/647 3280 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire et de dommage et intérêts p. 256 PO1/1911 1911/581 3281 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer. Subvention p. 222 PO1/1910 1910/423 3282 1924-08-25 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Instance Julia p. 276 PO1/1924 1924/415 3283 1917-01-12 Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. Demande de secours annuel pour études p. 252 PO1/1917 1917/338 3284 1927-10-21 Désaffectation de crédit - Paiement des frais de transport de pavés d'échantillon p. 590 PO1/1927 1927/529 3285 1910-09-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires ne résidant pas dans la commune p. 366 PO1/1910 1910/904 3286 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Hospices civils. Rachat de rente Maury p. 168 PO1/1910 1910/206 3287 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest. Demande de subvention p. 197 PO1/1910 1910/297 3288 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages années 1910, 1911 et 1912 p. 208 PO1/1910 1910/379 3289 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Beltramé p. 254 PO1/1910 1910/550 3290 1921-05-14 Session ordinaire. Hospices civils. Demande de crédit pour l'envoi d'indigents à l'hôpital Ramel de Luchon p. 161 PO1/1921 1921/226 3291 1922-11-12 Session extraordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles. devis supplémentaire de travaux p. 412 PO1/1922 1922/541 3292 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 111 PO1/1910 1910/97 3293 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Réparation des calorifères de l'hôtel ville. Règlement Darolles p. 487 PO1/1912 1912/1142 3294 1930-02-24 Ecoles primaires supérieures - Fourniture de lait - Traité Dutaut p. 115 PO1/1930 1930/106 3295 1918-12-23 Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi p. 290 PO1/1918 1918/326 3296 1925-04-09 Session extraordinaire - Grève des employés de banque. Secours p. 237 PO1/1925 1925/390 3297 1915-01-07 Session extraordinaire. Concessions d'eau. Excédents et frais d'installation de prises. Années 1908-1911-1912. Admission en non valeur p. 138 PO1/1915 1915/145 3298 1921-08-11 Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier des Minimes. Emplacement p.345 PO1/1921 1921/447 3299 1922-02-14 Session ordinaire. Séance du 14 février 1922. Procès verbal p. 22 PO1/1922 1922/1 3300 1922-02-15 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 55 PO1/1922 1922/46 3301 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande Lézat. Accident de travail p. 359 PO1/1910 1910/867 3302 1930-01-07 Crédit municipal - Prêts sur valeurs mobilières p. 422 PO1/1930 1930/353 3303 1912-03-30 Session exceptionnelle. Séance du 30 mars 1912. Procès verbal p. 198 PO1/1912 1912/159 3304 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Emprunt de 2.600.000 francs. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès. Décompte Badia p. 91 PO1/1911 1911/120 3305 1920-03-26 Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 102 PO1/1920 1920/121 3306 1918-11-13 Session ordinaire. Eglise Saint Sernin. Eglise du Taur. Réparations p. 261 PO1/1918 1918/294 3307 1921-08-11 Session ordinaire. Fourniture de blouses pour le personnel de l'octroi. Marché de gré à gré. Soumission Arreckx p. 340 PO1/1921 1921/430 3308 1923-07-02 Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 30 PO1/1923 1923/17 3309 1931-01-08 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 bis de la loi susvisée - Avis p. 636 PO1/1931 1931/561 3310 1932-04-23 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 309 PO1/1932 1932/186 3311 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Salon des poètes méridionaux. Organisation de fêtes. Demande de subvention p. 248 PO1/1911 1911/548 3312 1923-11-27 Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains. Demande de subvention p. 405 PO1/1923 1923/499 3313 1932-02-22 Centenaire Falguière - Exposition p. 161 PO1/1932 1932/75 3314 1932-04-23 Fourniture d'habillements nécessaires aux agnets des divers services municipaux du 1er avril au 31 décembre 1932 - Soumisssion Gendron et cie p. 310 PO1/1932 1932/188 3315 1928-11-16 Caisse des écoles - Subvention p. 571 PO1/1928 1928/488 3316 1931-05-29 Fédération bouliste des Pyrénées. Demande de subvention p. 373 PO1/1931 1931/377 3317 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Henri Alphonse Berdié ex sous inspecteur de police p. 71 PO1/1931 1931/46 3318 1928-11-16 Cavalerie municipale - Traité de Boussac p. 611 PO1/1928 1928/613 3319 1932-01-08 Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Deuxième trimestre 1932 p. 675 PO1/1932 1932/383 3320 1933-10-05 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Paul née Fradin veuve d'un ancien planton au service du nettoiement p. 349 PO1/1933 1933/244 3321 1923-11-27 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 400 PO1/1923 1923/488 3322 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Demande de subvention p. 58 PO1/1914 1914/56 3323 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Lasserre p. 305 PO1/1910 1910/703 3324 1918-02-21 Session ordinaire. Risques résultant de maniements de fonds par les régisseurs et autres employés municipaux. Assurances p. 40 PO1/1918 1918/51 3325 1913-03-02 Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Dépôt de pavés place Bayard. Question p. 32 PO1/1913 1913/44 3326 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Cros Antonin ancien préposé d'octroi p. 388 PO1/1911 1911/865 3327 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/332 3328 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 168 PO1/1910 1910/190 3329 1909-11-22 Session de droit. Nomination des répartiteurs p. 334 PO1/1909 1909/904 3330 1916-11-27 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Cazeneuve veuve de M. Larrouy ancien préposé d'octroi p. 251 PO1/1916 1916/312 3331 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Murs de l'ancien archevêché. Question de M. Bourthoumieu p. 208 PO1/1914 1914/479 3332 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1913 p. 235 PO1/1914 1914/540 3333 1922-02-15 Session ordinaire. Groupe scolaire de Croix Daurade. Création d'emplois p. 39 PO1/1922 1922/11 3334 1916-11-27 Session ordinaire. Usine électrique municipale du Ramier du Château. Construction. Programme de concours p. 244 PO1/1916 1916/290 3335 1916-10-20 Session extraordinaire. Atelier école d'apprentissage pour travaux de guerre. Demande de subvention p. 229 PO1/1916 1916/276 3336 1920-12-29 Session extraordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit dans les boulangeries. Demande de Jean Pons boulanger rue des Arcs Saint Cyprien p. 453 PO1/1920 1920/566 3337 1918-04-04 Session extraordinaire. Compte de gestion de l'exercice 1917. Vacants communaux p. 71 PO1/1918 1918/74 3338 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Fabrique de Croix Daurade. attribution d'un immeuble à la ville. congé. Expulsion des locaux p. 163 PO1/1911 1911/310 3339 1915-03-05 Session ordinaire. Séance du 3 mai 1915. Procès verbal p. 81 PO1/1915 1915/91 3340 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Villenouvelle. demande Camille Bosc p. 51 PO1/1911 1911/1008 3341 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 138 PO1/1912 1912/59 3342 1921-01-14 Session extraordinaire. La question du gaz ville de Toulouse. Avenant au cahier des charges du 22 juillet 1854 pour l'éclairage au gaz et à ses avenants des 26 janvier 1876, 29 août 1889, 9 septembre 1899 et 8 juillet 1911 p. 2 PO1/1921 1921/2 3343 1923-11-27 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Charrière ex médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 406 PO1/1923 1923/502 3344 1923-11-27 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409 PO1/1923 1923/511 3345 1916-01-21 Session extraordinaire. Ramier du Moulin du Château. Location Ebrard fils jeune p. 17 PO1/1916 1916/18 3346 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de l'école d'artillerie. Avant projet p. 165 PO1/1912 1912/128 3347 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Armand Assalit ancien employé à la mairie (état civil) p. 6 PO1/1919 1919/14 3348 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Jarnaud. Avis p. 224 PO1/1922 1922/283 3349 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un lot de vieux tuyaux de fonte. traité de gré à gré p. 222 PO1/1913 1913/633 3350 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Subvention accordée à l'occasion d'une épreuve cycliste. Question de M. Lefèvre p. 142 PO1/1913 1913/388 3351 1926-12-02 Achèvement de l'usine du Ramier p. 59 PO1/1926 1926/68 3352 1919-03-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 91 PO1/1919 1919/125 3353 1930-02-24 Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoire à deux étudiants désignés par la ville p. 100 PO1/1930 1930/52 3354 1930-11-15 Assainissement - Honoraires Nave et Candillon p. 637 PO1/1930 1930/492 3355 1931-05-29 Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitenciaire, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359 PO1/1931 1931/334 3356 1931-05-29 Demande de secours exceptionnel formée par Mme Claire Laporte veuve d'un ancien terrassier au service des eaux. p. 371 PO1/1931 1931/370 3357 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de 2,600.000 fr. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès p. 58 PO1/1911 1911/19 3358 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Transfert du bureau de post de la rue Bayard. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1191 3359 1929-03-22 Théâtre du Capitole - Complément de subvention p. 144 PO1/1929 1929/118 3360 1921-05-13 Session ordinaire. Perception des taxes municipales par les percepteurs des contributions directes. Voeu de M. Thomas p. 129 PO1/1921 1921/131 3361 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 255 PO1/1911 1911/579 3362 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Reconstruction d'un mur mitoyen et d'une toiture aux marchés aux cochons. Règlement de mitoyenneté. Affaire Gélibert p. 159 PO1/1912 1912/116 3363 1919-05-30 Session ordinaire. Hospices civils. Vente. Avis p. 148 PO1/1919 1919/222 3364 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande du conseil général de Barcelone p. 225 PO1/1913 1913/647 3365 1928-03-27 Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation de voies d'accès aux abords - Déplacement de l'école vétérinaire - Prolongement des allées Jean Jaurès p. 189 PO1/1928 1928/165 3366 1928-03-27 Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Cucilleron p. 217 PO1/1928 1928/243 3367 1926-06-25 Session ordinaire - Hospices civils - Mainlevée Durand Berdeilh p. 37 PO1/1926 1926/252 3368 1926-12-28 Session extraordinaire - Service des eaux - Révision des tarifs p. 47 PO1/1926 1926/712 3369 1926-05-02 Arrêt à Toulouse des voyageurs par chemin de fer p. 32 PO1/1926 1926/10 3370 1928-11-16 Service de l'économat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 606 PO1/1928 1928/600 3371 1928-11-12 Usine hydroélectrique du Ramier et distribution publique d'énergie électrique - Exploitation en régie demande et cahier des charges p. 645 PO1/1928 1928/627 3372 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Attribution de bourse au lycée de garçons. demande Lassalle Séré p. 106 PO1/1909 1909/231 3373 1927-06-25 Ecole des arts et métiers d'Aix - Ecoles nationales professionnelles de Tarbes et de Vierzon - Demandes de bourses - Avis p. 371 PO1/1927 1927/400 3374 1928-06-16 Ecole nationale professionnelle de Vierzon - Demande de bourse - Avis p. 367 PO1/1928 1928/363 3375 1928-05-31 Dépenses imprévues - Approbation des paiements effectués en 1927 p. 309 PO1/1928 1928/318 3376 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Roudil ancien inspecteur des comestibles hors classe au service de l'abattoir p. 441 PO1/1928 1928/413 3377 1924-08-07 Session extraordinaire. Local de la place extérieure Saint Cyprien. Location p. 218 PO1/1924 1924/336 3378 1926-07-08 Session ordinaire - Amicale sportive du Fer à Cheval - Demande de subvention p. 49 PO1/1926 1926/350 3379 1925-02-27 Assistance aux femmes en couches p. 36 PO1/1925 1925/62 3380 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Deville chef à l'atelier de réparations p. 119 PO1/1925 1925/189 3381 1922-09-10 Session ordinaire. Séance du 9 novembre 1922. Procès verbal p. 355 PO1/1922 1922/489 3382 1926-07-08 Session ordinaire - Société les fraters mandols - Demande de subvention p. 47 PO1/1926 1926/342 3383 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1189 3384 1927-02-28 Eglise Saint Exupère - feu de cheminée - Règlement du sinistre p. 102 PO1/1927 1927/125 3385 1927-02-28 Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 109 PO1/1927 1927/148 3386 1927-03-28 Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 152 PO1/1927 1927/193 3387 1927-07-29 Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 462 PO1/1927 1927/422 3388 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Compte de gestion de 1911 p. 329 PO1/1912 1912/523 3389 1919-06-01 Session extraordinaire. Voirie. Alignement de la voie publique p. 9 PO1/1919 1919/25 3390 1919-01-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1919 et de la victoire p. 176 PO1/1919 1919/235 3391 1920-11-20 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 424 PO1/1920 1920/528 3392 1920-12-29 Session extraordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 447 PO1/1920 1920/548 3393 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Règlement de mitoyenneté. Paiement des droits d'enregistrement p. 351 PO1/1913 1913/965 3394 1924-07-25 Session extraordinaire. Société les virtuose de la chasse. Demande de subvention p. 254 PO1/1924 1924/392 3395 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession gratuite aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formée par Mme veuve Tranier et Mme veuve Bousquet p. 61 PO1/1913 1913/126 3396 1924-08-07 Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Lazaret de Lalande. Cie l'urbaine p. 221 PO1/1924 1924/347 3397 1921-01-07 Session extraordinaire. Fédération des locataires. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 219 PO1/1921 1921/291 3398 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'une caisse de retraites en faveur du personnel du bureau de bienfaisance. Avis p. 92 PO1/1914 1914/172 3399 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Boudet veuve d'un ancien cantonnier de la ville p. 129 PO1/1914 1914/285 3400 1925-02-27 Epandage du gravier sur les routes p. 35 PO1/1925 1925/59 3401 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Acquisition de l'immeuble du bureau de bienfaisance petite rue Sainte Ursule n° 6 p. 404 PO1/1910 1910/1009 3402 1925-02-27 Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 21 PO1/1925 1925/15 3403 1925-02-04 Session extraordinaire - Chambres d'agricultures. Etablissement des listes électorales. Désignation d'un délégué p. 88 PO1/1925 1925/126 3404 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 242 PO1/1909 1909/631 3405 1915-01-07 Session extraordinaire. Demande de Etienne Cazeneuve surveillant des écuries au nettoiement relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 137 PO1/1915 1915/143 3406 1926-12-10 Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres - Legs veuve Armaing p. 30 PO1/1926 1926/498 3407 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Bureau de bienfaisance. Budget primitif de 1913. Subvention p. 541 PO1/1912 1912/1236 3408 1929-02-11 Lycée de jeunes filles, E.P.S de garçons - E.P.S de jeunes filles - Traité de Rieussec p. 573 PO1/1929 1929/532 3409 1929-02-11 Bureau de bienfaisance - Legs Julia p. 559 PO1/1929 1929/484 3410 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Serny (octroi) p. 67 PO1/1909 1909/111 3411 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 18. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Mouysset p. 79 PO1/1909 1909/174 3412 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arts. Alignement Julien p. 128 PO1/1909 1909/321 3413 1927-01-28 Lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de bourse communale Cep p. 23 PO1/1927 1927/5 3414 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme François née Capban veuve de Dominique François ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 121 PO1/1928 1928/87 3415 1925-07-12 Hommage à Jaurès p. 350 PO1/1925 1925/586 3416 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Quartier Lancefoc. Percement d'une rue p. 365 PO1/1910 1910/898 3417 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Roncé sapeur pompier hors classe p. 446 PO1/1910 1910/1176 3418 1925-10-14 Session extraordinaire - Conseil municipal. Procès verbal p. 258 PO1/1925 1925/403 3419 1925-10-14 Session extraordinaire - Aviron toulousain. Demande de subvention p. 275 PO1/1925 1925/444 3420 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Demande de subvention p. 142 PO1/1909 1909/368 3421 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Constantine. Démolition du 2me lot des immeubles expropriés p. 122 PO1/1909 1909/290 3422 1911-03-13 Session extraordinaire. Introduction. Groupe scolaire Concorde - Matabiau. Emprunt p. 102 PO1/1911 1911/140 3423 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1910 p. 203 PO1/1911 1911/404 3424 1923-04-05 Session ordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Augmentation du taux de la redevance p. 143 PO1/1923 1923/167 3425 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1906. Solde des dépenses p. 242 PO1/1909 1909/627 3426 1932-02-22 Sapeurs pompiers - Fourniture des effets d'habillement pour les années 1932,1933,1934 - Adjudication p. 188 PO1/1932 1932/161 3427 1931-07-30 Rétrocession de terrain - M. Gissot pétitionnaire p. 570 PO1/1931 1931/503 3428 1931-11-30 Société wonderland toulousain. Demande de subvention p. 848 PO1/1931 1931/728 3429 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Lafforgue Jean ancien surveillant de travaux p. 237 PO1/1911 1911/513 3430 1932-01-08 Eaux - Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnités p. 689 PO1/1932 1932/422 3431 1921-02-26 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Fauré veuve Bacquié p. 72 PO1/1921 1921/108 3432 1931-11-30 Institut de jeunes aveugles de Paris - Demande de secours p. 861 PO1/1931 1931/768 3433 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Solde des dépenses de 1907 p. 283 PO1/1909 1909/779 3434 1930-05-28 Procès verbal p. 321 PO1/1930 1930/231 3435 1931-02-27 Amélioration de la distribution d'eau potable - Réclamation des entreprises Desplats et Lefèvre p. 122 PO1/1931 1931/97 3436 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de livres de prix. Adjudication p. 221 PO1/1909 1909/580 3437 1913-08-22 Session ordinaire. Séance du 22 août 1913. Procès verbal p. 264 PO1/1913 1913/747 3438 1932-01-08 Budget supplémentaire de 1932 p. 663 PO1/1932 1932/359 3439 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports.Rue Cany. Prise en charge par la ville. Alignement. Acquisition de terrain. Affaire Piquet p. 17 PO1/1911 1911/955 3440 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Délieux ex planton au service de l'économat p. 174 PO1/1932 1932/115 3441 1934-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Portet née Authié veuve de M. Portet, ex retraité de la mairie de Toulouse p. 124 PO1/1934 1934/16 3442 1919-04-29 Session extraordinaire. Manifestation ouvrière du 1er mai. Congé au personnel des services de la mairie p. 120 PO1/1919 1919/180 3443 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 409 PO1/1910 1910/1036 3444 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Société de tir les Francs tireurs toulousains. Subvention p. 336 PO1/1909 1909/951 3445 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Retraites ouvrières. Liquidation des pensions. Question de M. Bessat p. 251 PO1/1913 1913/738 3446 1914-01-31 Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Perception des taxes d'octroi sur l'essence des automobiles. Question de M. Dubarry p. 67 PO1/1914 1914/91 3447 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de tapis, de strapontins et objets d'ameublement. Traité Bourgeat et compagnie p. 33 PO1/1924 1924/59 3448 1920-11-19 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie commercial union. nouveau contrat p. 390 PO1/1920 1920/452 3449 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Donnat (pompiers) p. 284 PO1/1909 1909/811 3450 1923-10-07 Session extraordinaire. Bureau de poste de Croix Daurade. Travaux supplémentaires p. 240 PO1/1923 1923/317 3451 1914-11-22 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Labit. Acceptation. p. 332 PO1/1914 1914/669 3452 1914-11-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite Viros ancien receveur de 5° classe à l'octroi p. 325 PO1/1914 1914/642 3453 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de juillet 1910 p. 396 PO1/1910 1910/932 3454 1924-08-28 Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Arboulat. Avis p. 294 PO1/1924 1924/465 3455 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marcellin Béasse ancien sous bibliothécaire p. 408 PO1/1920 1920/506 3456 1928-02-15 Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Trichet pétitionnaire p. 108 PO1/1928 1928/44 3457 1925-12-03 Session extraordinaire - Projet d'aménagement des services de police à l'ancienne faculté des lettres p. 62 PO1/1925 1925/87 3458 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 487 PO1/1912 1912/1137 3459 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Justice de paix du canton sud. Location verbale p. 58 PO1/1911 1911/33 3460 1919-03-31 Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles et boulevard Riquet p. 84 PO1/1919 1919/110 3461 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 83 PO1/1911 1911/95 3462 1919-04-29 Session extraordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de secours Darbefeuille p. 119 PO1/1919 1919/174 3463 1933-03-27 Convocation du conseil municipal p. 185 PO1/1933 1933/108 3464 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Nègre tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51 PO1/1913 1913/92 3465 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Dussel veuve de Antoine Roques ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 65 PO1/1922 1922/67 3466 1930-11-15 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1931 p. 642 PO1/1930 1930/505 3467 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Couverture du fossé mère de Sang de Serp. Construction d'un égout p. 237 PO1/1912 1912/268 3468 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension veuve Dastarac p. 252 PO1/1912 1912/323 3469 1919-04-29 Session extraordinaire. Société des courses de Toulouse. Demande de subvention p. 118 PO1/1919 1919/169 3470 1931-11-30 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi susvisée. Avis p. 868 PO1/1931 1931/791 3471 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain rue Idrac 13/15. Affaire Alquier p. 137 PO1/1913 1913/328 3472 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Bousquet Antoinette née Séguéla marchande de légumes au marché Victor Hugo p. 150 PO1/1912 1912/89 3473 1917-02-08 Session extraordinaire. Produits de la forêt de Bouconne. Adjudication des travaux. Cahier des charges p. 176 PO1/1917 1917/234 3474 1922-08-07 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de matériel automobile. Soumissions Laporte de Dion Bouton, Delahaye, Renault, Soulé p. 233 PO1/1922 1922/310 3475 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles. Sections spéciales. Suppression et création d'emploi p. 147 PO1/1913 1913/404 3476 1926-05-02 Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture de charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 43 PO1/1926 1926/45 3477 1926-12-02 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants résidant dans la commune p. 63 PO1/1926 1926/73 3478 1920-01-23 Session extraordinaire. Instance Batrios et Bolac. Règlement p. 10 PO1/1920 1920/3 3479 1920-05-06 Session extraordinaire. Ecole nationale d'horticulture de Versailles. Demande de bourse. Avis p. 190 PO1/1920 1920/231 3480 1920-05-06 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Gaulier p. 191 PO1/1920 1920/233 3481 1920-03-08 Session ordinaire. Séance du 3 août 1920. Procès verbal p. 267 PO1/1920 1920/317 3482 1919-11-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Puel veuve de Henri Laurans ancien employé de la mairie p. 312 PO1/1919 1919/468 3483 1922-03-11 Session ordinaire. Personnel municipal. Institution d'une commission paritaire p. 307 PO1/1922 1922/384 3484 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité Lantrès p. 306 PO1/1912 1912/422 3485 1912-06-08 Rapports. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500.000 fr p. 355 PO1/1912 1912/701 3486 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1913 p. 220 PO1/1914 1914/508 3487 1920-03-26 Session extraordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94 PO1/1920 1920/91 3488 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 391 PO1/1912 1912/817 3489 1916-01-21 Session extraordinaire. Location verbale 16 rue Saint Etienne. Demande de Mme Genieys Redon p. 16 PO1/1916 1916/17 3490 1918-11-13 Session ordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259 PO1/1918 1918/286 3491 1927-03-28 Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 153 PO1/1927 1927/199 3492 1926-08-17 Session ordinaire - Lotissement Saint Raymond, quartier Saint Cyprien p. 81 PO1/1926 1926/440 3493 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Mathilde Elisabeth Ferran veuve de Félix Louis Didier Demeur ancien inspecteur de l'éclairage de la ville de Toulouse p. 60 PO1/1921 1921/73 3494 1928-11-16 Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 583 PO1/1928 1928/522 3495 1928-11-16 Pavages - Monument aux combattants p. 579 PO1/1928 1928/509 3496 1928-12-28 Ligue nationale contre l'alcoolisme p. 679 PO1/1928 1928/688 3497 1922-05-30 Séance ordinaire. Ecoles primaires supérieures et école hôtelière. Maintien partiel au compte de la ville, des indemnités de résidence et de logement supprimées en application de la loi du 30 avril 1921 p. 166 PO1/1922 1922/199 3498 1930-11-15 Demande de secours annuel formée par Gaspard Paul veuve d'un ancien agent de police p. 632 PO1/1930 1930/479 3499 1931-09-25 Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 692 PO1/1931 1931/614 3500 1931-05-29 Ecole Cuvier (filles). Création d'une quatrième classe (troisième emploi d'adjointe) p. 348 PO1/1931 1931/291 3501 1927-09-12 Cavalerie municipale - Traité Basque p. 730 PO1/1927 1927/714 3502 1928-01-08 Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1928 p. 434 PO1/1928 1928/389 3503 1928-03-27 Accident de voitures - Paiement d'indemnité p. 207 PO1/1928 1928/209 3504 1928-05-31 Service du nettoiement - Accident Rulland - Demande d'indemnité p. 312 PO1/1928 1928/326 3505 1928-01-08 Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452 PO1/1928 1928/443 3506 1928-11-16 Alignement du chemin vicinal n° 23 d'Aucamville à Croix Bénite - Mathias Huc pétitionnaire p. 608 PO1/1928 1928/606 3507 1928-12-28 Fourniture de pain à l'E.P.S de jeunes filles - Traité Carol p. 689 PO1/1928 1928/724 3508 1929-11-02 Chemin vicinal n° 15 de Blagnac à Tournefeuille - M. Vital Escoube pétitionnaire p. 80 PO1/1929 1929/53 3509 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Tramways ouvriers p. 86 PO1/1909 1909/194 3510 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite revenant à Marie Cazaux veuve de M Paissan (octroi) p. 140 PO1/1909 1909/357 3511 1928-12-28 Conseil d'état - Annulation d'un arrêté nommant M. Bacquier secrétaire bibliothécaire censeur au conservatoire de musique - Traitements perçus régularisation p. 671 PO1/1928 1928/664 3512 1929-11-02 Acquisition de véhicules nécessaires au bon fonctionnement du service du nettoiement p. 65 PO1/1929 1929/12 3513 1932-02-22 Inondations de Tunisie - Demande de subvention p. 169 PO1/1932 1932/99 3514 1931-07-30 Révision de la liste électorale consulaire de 1931 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 537 PO1/1931 1931/414 3515 1930-11-15 Location du Lazaret de Lalande - Instance Cazelle - Paiement des frais p. 618 PO1/1930 1930/428 3516 1930-07-10 Réception de M. l'Alcade de Barcelone par la municipalité p. 572 PO1/1930 1930/393 3517 1931-09-25 Fanfare ouvrières de Frameries - Conserts des EP et 20 septembre 1931 p. 699 PO1/1931 1931/631 3518 1932-01-08 Fédération nationale des mutilés et et réformés d'après guerre et leurs ayant droits - Section régionale de Toulouse p. 697 PO1/1932 1932/445 3519 1932-11-21 Etablissements dangereux insalubres ou incommodes - Installation d'un atelier de chargement de cartouches de chasse de première classe - Demande bancal p. 841 PO1/1932 1932/496 3520 1932-01-08 Groupe scolaire de la Salade - Expropriation des immeubles nécessaires - Tableau des offres p. 694 PO1/1932 1932/436 3521 1933-11-17 Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château. Compte de gestion 1932 PO1/1933 1933/437 3522 1932-05-27 Séance privée - Assistance aux femmes en couchew p. 418 PO1/1932 1932/351 3523 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Massip bibliothécaire de la ville p. 248 PO1/1910 1910/514 3524 1917-11-10 Session extraordinaire. Compte administratif de 1916 p. 217 PO1/1917 1917/269 3525 1918-04-04 Session extraordinaire. Acquisition de terrains (de Gardianne). Quartier Saint Roch p. 76 PO1/1918 1918/84 3526 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 257 PO1/1911 1911/588 3527 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'une deuxième pompe automobile pour la compagnie des sapeurs pompiers p. 306 PO1/1912 1912/432 3528 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 327 PO1/1912 1912/474 3529 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Comboville sapeur pompier p. 397 PO1/1910 1910/965 3530 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 408 PO1/1910 1910/1027 3531 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Bezombes, professeur du cours d'espagnol p. 336 PO1/1909 1909/958 3532 1921-05-13 Session ordinaire. Demande de secours formée par Marie Soulès ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 147 PO1/1921 1921/187 3533 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de février 1911 p. 161 PO1/1911 1911/250 3534 1929-05-07 Procès verbal p. 374 PO1/1929 1929/315 3535 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par M. Auguste Bigou manoeuvre au service des approvisionnements p. 190 PO1/1933 1933/126 3536 1923-10-07 Session extraordinaire. Mariage de M. Carrère fils de M. Carrère conseiller municipal p. 231 PO1/1923 1923/296 3537 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un immeuble petite rue Sainte Ursule n° 6. Dépôt du plan parcellaire p. 95 PO1/1914 1914/183 3538 1923-07-27 Session extraordinaire. Demande de secours formée par Pétronille Fontsorbes, veuve de Emile Abadie, ancien cantonnier des chemins communaux p. 289 PO1/1923 1923/395 3539 1923-05-25 Session ordinaire. Questions diverses. La question du gaz p. 191 PO1/1923 1923/264 3540 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole du service de la santé de la marine à Bordeaux. Demande de bourse p. 328 PO1/1914 1914/654 3541 1927-01-06 Service du nettoiement - Bicyclette mise hors d'usage par un tombereau - Réclamation Fauroux p. 341 PO1/1927 1927/321 3542 1923-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement de la maison des mères. Voeu de M. le docteur Bezy p. 204 PO1/1923 1923/288 3543 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès. Subvention p. 102 PO1/1911 1911/147 3544 1924-01-28 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres Achat de drap noir. Traité Bardalou p. 9 PO1/1924 1924/14 3545 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dauriac ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280 PO1/1924 1924/432 3546 1926-05-02 Bâtiments communaux - Assurances contre l'incendie - Avenant n° 3 p. 40 PO1/1926 1926/35 3547 1926-06-25 Session ordinaire - Entretien des trottoirs et dallages - Prorogation de l'entreprise - Soumission Badia p. 36 PO1/1926 1926/250 3548 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Suppression du service de tramway. Question p. 366 PO1/1911 1911/839 3549 1923-07-09 Session extraordinaire. Conseil de prud'hommes. Congrès à Paris. demande de subvention p. 367 PO1/1923 1923/460 3550 1926-07-13 Tramways urbains - Modifications aux lignes 2, 4, 6 et 20 p. 32 PO1/1926 1926/295 3551 1910-07-03 Session extraordinaire. Instance Mestre. Accident de travail p. 192 PO1/1910 1910/273 3552 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 484 PO1/1912 1912/1128 3553 1909-12-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 32 PO1/1909 1909/1111 3554 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Expropriation. Groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 163 PO1/1911 1911/309 3555 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 444 PO1/1910 1910/1166 3556 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande agence Rives p. 388 PO1/1911 1911/869 3557 1917-06-14 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 129 PO1/1917 1917/184 3558 1928-05-31 Immeuble communal, chemin des Izards, quartier des 3 Cocus - Demande de location Berdalou p. 297 PO1/1928 1928/272 3559 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Crédit supplémentaire p. 358 PO1/1911 1911/781 3560 1910-01-14 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture du vin p. 97 PO1/1910 1910/2 3561 1915-03-12 Session extraordinaire. Recours Lafont. Ancien chef du service des jardins et promenades p. 237 PO1/1915 1915/286 3562 1915-03-12 Immeuble succession Ozenne. Location Saint Antonin. Admission en non valeur p. 244 PO1/1915 1915/314 3563 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Complément des droits d'enregistrement p. 392 PO1/1913 1913/1068 3564 1922-08-11 Hospices civils. Compte administratif de 1921 et budget supplémentaire de 1922 p. 343 PO1/1922 1922/461 3565 1922-11-12 Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Rrépartition pour l'année 1922 p. 404 PO1/1922 1922/532 3566 1926-07-13 Session ordinaire - Groupe scolaire de Croix Daurade - Menuiserie-quincaillerie 5° lot - Traité Anton p. 37 PO1/1926 1926/306 3567 1920-03-26 Session extraordinaire. Service des eaux. Non valeur. Exercices 1914 à 1919 p. 101 PO1/1920 1920/115 3568 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Barthélémy Goulesque ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 411 PO1/1920 1920/512 3569 1921-05-13 Session ordinaire. Séance du 13 mai 1921. Procès verbal p. 123 PO1/1921 1921/128 3570 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Pavage rue du Printemps. Pétition des habitants p. 71 PO1/1909 1909/143 3571 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anastasie Lajous veuve de Louis Campariol ex préposé d'octroi p. 141 PO1/1909 1909/364 3572 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société l'orphéon toulousain. Subvention PO1/1909 1909/1022 3573 1927-10-21 Pavillon du Jardin des Plantes - Location p. 610 PO1/1927 1927/596 3574 1923-05-05 Session ordinaire. Fourniture de matériel électrique aux bâtiments communaux p. 157 PO1/1923 1923/191 3575 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif 1er lot p. 212 PO1/1910 1910/399 3576 1929-12-16 Ecole des Amidonniers (filles) - Création d'un quatrième poste d'adjointe p. 658 PO1/1929 1929/659 3577 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Picard ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 362 PO1/1927 1927/375 3578 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1163 3579 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction du matériel des décors. Traité Girot p. 420 PO1/1923 1923/546 3580 1927-01-28 Musée d'histoire naturelle - Fourniture de viande aux animaux du jardin zoologique - Traité Faure p. 29 PO1/1927 1927/18 3581 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines 2me lot (charpente). Bordereau de prix supplémentaire p. 306 PO1/1912 1912/407 3582 1917-01-25 Session extraordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 13 PO1/1917 1917/13 3583 1928-02-15 Lycée de jeunes filles - Traité Dupiech p. 139 PO1/1928 1928/133 3584 1917-04-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Nicoleau veuve de Pierre Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 95 PO1/1917 1917/125 3585 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute Garonne. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/568 3586 1911-03-07 Session extraordinaire. Enseignement de l'espagnol dans les lycées et collèges. Voeu p. 290 PO1/1911 1911/620 3587 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Employés d'octroi. revendications. Question de M. Fonta p. 231 PO1/1913 1913/658 3588 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble situé 7 rue des Amidonniers. Déclaration d'utilité publique. Affaire Consorts Tivollier p. 56 PO1/1914 1914/46 3589 1930-05-28 Assistance aux femmes en couches - 2° trimestre 1930 p. 357 PO1/1930 1930/343 3590 1914-11-22 Session ordinaire. Soeurs du refuge. Legs Sauzeil veuve Puysségur. Acceptation. Avis p. 332 PO1/1914 1914/668 3591 1931-12-01 Société oulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 67 PO1/1931 1931/37 3592 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Cahier des charges p. 353 PO1/1909 1909/1032 3593 1912-06-08 Introductions. Vente de terrain rue Constantine 1er lot. Journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 348 PO1/1912 1912/625 3594 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Règlement p. 202 PO1/1921 1921/260 3595 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Demande Villaret. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 265 PO1/1913 1913/761 3596 1909-11-22 Session de droit. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 334 PO1/1909 1909/905 3597 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jules Loupiac ancien surveillant auxiliaire au service des travaux p. 352 PO1/1921 1921/478 3598 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de Mme Vve De Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 142 PO1/1916 1916/163 3599 1918-04-04 Session extraordinaire. Achat de denrées pour la cavalerie de nettoiement. Soumission Dasque, Thomas, Lannes, Bordes p. 70 PO1/1918 1918/71 3600 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Instance Olive et Cambot anciens directeurs du théâtre du Capitole. Remboursement de cautionnement p. 405 PO1/1910 1910/1016 3601 1915-03-12 Session extraordinaire. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1915-1916 p. 240 PO1/1915 1915/295 3602 1927-03-28 Architecture - Fourniture de mâts - Traité Barthe 14 mars 1927 p. 150 PO1/1927 1927/185 3603 1927-01-06 Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 338 PO1/1927 1927/311 3604 1930-10-15 Convocation du conseil municipal p. 573 PO1/1930 1930/394 3605 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts. Crédit supplémentaire p. 162 PO1/1911 1911/260 3606 1910-01-14 Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 97 PO1/1910 1910/5 3607 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement rétroactif à la caisse des retraites pour la vieillesse faite par M Lassalle cantonnier au nettoiement p. 98 PO1/1910 1910/19 3608 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de binefaisance. Achat de mobilier scolaire p. 111 PO1/1910 1910/95 3609 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Produit des concessions d'eau. Réclamation Bonsirven p. 449 PO1/1912 1912/1012 3610 1921-01-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Clotilde Régis veuve de Ernest Dominique Stanislas Barrau ancien chef comptable à la mairie de Toulouse p. 245 PO1/1921 1921/357 3611 1921-08-11 Usine hydro électrique. Travaux supplémentaires. Escalier d'accès au tableau, etc... p. 346 PO1/1921 1921/453 3612 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 216 PO1/1911 1911/471 3613 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Règlement d'honoraires dus à Me Soulié avocat p. 157 PO1/1912 1912/109 3614 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Louise Dejeanjean veuve de Antoine Roucolle ancien professeur à l'école des beaux arts p. 258 PO1/1918 1918/283 3615 1919-06-01 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Transformation de bourses d'externat surveillé en bourses d'externat simple et complément de bourse p. 11 PO1/1919 1919/28 3616 1919-04-02 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 49 PO1/1919 1919/82 3617 1919-10-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1919 p. 288 PO1/1919 1919/442 3618 1923-05-25 Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Heuillet et Papi p. 184 PO1/1923 1923/240 3619 1928-02-15 Election du secrétaire p. 104 PO1/1928 1928/34 3620 1929-05-07 Compagnie d'assurances la protectrice - Assurance de deux balayeuses automobiles p. 381 PO1/1929 1929/336 3621 1927-07-29 Alignement du chemin vicinal n° 22 de Fontaine Lestang - Georges Talin pétitionnaire p. 461 PO1/1927 1927/420 3622 1927-04-29 Legs Henriette Labat - Acceptation p. 211 PO1/1927 1927/232 3623 1927-01-06 Lycée de garçons - Hors classe - Relèvement des indemnités p. 337 PO1/1927 1927/308 3624 1929-11-02 Académie de Toulouse - VII° centenaire de l'université - Demande de subvention p. 81 PO1/1929 1929/55 3625 1929-11-02 Révision du terme correctif - Honoraires et frais d'experts p. 96 PO1/1929 1929/104 3626 1929-03-22 Union sportive du Pont des Demoiselles - Demande de subvention p. 163 PO1/1929 1929/181 3627 1929-02-08 Ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 446 PO1/1929 1929/465 3628 1929-03-22 Union chorale toulousaine avenir de Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 155 PO1/1929 1929/147 3629 1929-03-22 Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de Toulouse et du Sud Ouest Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 161 PO1/1929 1929/172 3630 1921-05-14 Session ordinaire. Félicitations à M. le président du conseil et au gouvernement de la république p. 166 PO1/1921 1921/239 3631 1921-11-24 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Justine Mélanie Vayssière veuve de Marie Edmond Marius Sourgnes ancien surveillant au service de la voirie p. 373 PO1/1921 1921/517 3632 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Route départementale. Etablissement de rigoles pavées. Pétition p. 245 PO1/1910 1910/477 3633 1925-07-08 Session extraordinaire - Syndicats des commis titulaires des contributions directes. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205 PO1/1925 1925/333 3634 1926-08-17 Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Révision du taux de l'allocation mensuelle p. 65 PO1/1926 1926/396 3635 1926-12-28 Session extraordinaire - Procès verbal p. 32 PO1/1926 1926/681 3636 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Eugène Jeancet ancien garçon de bureau p. 102 PO1/1918 1918/123 3637 1926-08-17 Session ordinaire - Assistance aux vieillards p. 93 PO1/1926 1926/451 3638 1926-12-10 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Auguste Huc ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 37 PO1/1926 1926/523 3639 1927-07-29 Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 464 PO1/1927 1927/427 3640 1927-11-30 Séance du 30 novembre 1927 p. 650 PO1/1927 1927/615 3641 1912-06-08 Introductions. Agrandissement du cimetière Rapas. Expropriation p. 347 PO1/1912 1912/588 3642 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Augmentation de l'indemnité de fonctions allouée aux conseillers prud'hommes p. 480 PO1/1912 1912/1111 3643 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Terrain au lieu dit la Colombette. Location Caminade p. 49 PO1/1913 1913/49 3644 1929-05-07 Syndicat professionnel de la police municipale - Demande de subvention p. 389 PO1/1929 1929/363 3645 1929-12-16 Cavalerie municipale - Fourrages - Mise en adjudication p. 637 PO1/1929 1929/588 3646 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maylié ancien agent de police hors classe p. 90 PO1/1914 1914/162 3647 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la sûreté p. 90 PO1/1914 1914/164 3648 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 106 PO1/1913 1913/273 3649 1914-11-22 Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte père p. 326 PO1/1914 1914/646 3650 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Instance Beltramé p. 168 PO1/1910 1910/200 3651 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 249 PO1/1910 1910/517 3652 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Abescat sapeur pompier. Liquidation de pension de retraite p. 169 PO1/1910 1910/234 3653 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Vincent Baqué. avis p. 206 PO1/1910 1910/372 3654 1930-05-28 Allocation d'un secours exceptionnel à Germaine Rouganiou veuve d'un ancien cocher auxiliaire au service des pompes funèbres p. 328 PO1/1930 1930/248 3655 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Bail Bolfa p. 111 PO1/1909 1909/255 3656 1926-12-10 Session extraordinaire - Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 40 PO1/1926 1926/533 3657 1927-04-29 Lotissement Marcoz - Cité Jardin des Fontaines p. 225 PO1/1927 1927/270 3658 1912-06-08 Rapports. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 351 PO1/1912 1912/685 3659 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 476 PO1/1912 1912/1095 3660 1927-11-30 Usine d'incinération des gadoues - Construction d'un bâtiment destiné aux services administratifs p. 663 PO1/1927 1927/632 3661 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 222 PO1/1909 1909/582 3662 1925-07-12 Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 344 PO1/1925 1925/565 3663 1920-11-18 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Acquisition de terrains. Construction d'un mur de clôture p. 381 PO1/1920 1920/426 3664 1921-01-25 Session extraordinaire. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Congrès régional p. 25 PO1/1921 1921/16 3665 1920-03-26 Session extraordinaire. Legs Valiech p. 89 PO1/1920 1920/76 3666 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par Dominique Savy ancien aide jardinier au service des jardins et promenades p. 857 PO1/1931 1931/753 3667 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Pinel. Avis p. 354 PO1/1921 1921/488 3668 1923-10-07 Session extraordinaire. Don de M. le docteur Besaucele au musée d'histoire naturelle. remerciements p. 231 PO1/1923 1923/294 3669 1920-09-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 221 PO1/1920 1920/278 3670 1926-07-08 Session ordinaire - Société d'Harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 48 PO1/1926 1926/347 3671 1919-01-07 Session ordinaire. Cession d'un terrain au cimetière de Terre-Cabade à l'armée américaine p. 179 PO1/1919 1919/239 3672 1933-10-05 Création à Toulouse de Matines d'Amour de M. Jules Mazellier, grand prix de Rome p. 338 PO1/1933 1933/213 3673 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Vignal ex brigadier paveur au service des pavages p. 344 PO1/1933 1933/228 3674 1933-07-28 Allocation d'un secours exceptionnel à mme Brousse veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 583 PO1/1933 1933/338 3675 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur d'une somme de 50 fr due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 131 PO1/1911 1911/189 3676 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 236 PO1/1911 1911/503 3677 1933-07-28 Régie municipale des abattoirs - Virement de crédit et autorisation spéciale de dépense p. 559 PO1/1933 1933/274 3678 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours Lafage ancien fontainier p. 252 PO1/1909 1909/711 3679 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation. Le Laip. Droit de voirie année 1911. Admission en non valeur de la somme de 22fr 50 p. 60 PO1/1911 1911/1027 3680 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Restes à recouvrer sur le produit des droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 174 PO1/1911 1911/356 3681 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 34 PO1/1909 1909/1167 3682 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Pompes funèbres. Achat de trois chevaux p. 153 PO1/1910 1910/175 3683 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Comptes et budgets p. 294 PO1/1910 1910/647 3684 1909-05-25 Session extraordinaire. Rapports. Concours d'adjudication pour la fourniture des médailles du certificat d'études p. 191 PO1/1909 1909/521 3685 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de Ville. Salle des mariages et salles annexes. Entresolement de la salle des mariages. Aménagement de divers services p. 367 PO1/1911 1911/840 3686 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Personnel des services municipaux. Echelle des traitements p. 311 PO1/1911 1911/647 3687 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de l'habillement. Cahier des charges p. 243 PO1/1909 1909/665 3688 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Instance Barre. Appel en garantie p. 348 PO1/1910 1910/827 3689 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Royer ancien brigadier chef de police p. 190 PO1/1924 1924/305 3690 1913-12-12 Session extraordinaire. Séance du 12 décembre 1913. Procès verbal p. 390 PO1/1913 1913/1038 3691 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Planque veuve de Jean Louis Ferrasse ancien sous brigadier à l'octroi p. 126 PO1/1914 1914/275 3692 1927-11-30 Société méridionale d'apiculture - Demande de subvention p. 667 PO1/1927 1927/644 3693 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Monument aux victimes du République. Souscription p. 36 PO1/1909 1909/1232 3694 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Saint Simon. Construction d'une partie du mur de clôture p. 40 PO1/1909 1909/1249 3695 1925-07-08 Session extraordinaire - Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 212 PO1/1925 1925/358 3696 1909-05-03 Session de droit. Propositions - Voeux. Privation d'eau potable. Question de M Rieux p. 113 PO1/1909 1909/264 3697 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique NE. Tramways place du Capitole Aucamville Castelginest. Avis p. 18 PO1/1913 1913/30 3698 1926-12-10 Session extraordinaire - Oeuvre Grancher (filiale de Toulouse) - Demande de subvention p. 33 PO1/1926 1926/504 3699 1925-07-12 Secours annuel veuve Cayre née Aureille. Demande d'augmentation p. 341 PO1/1925 1925/557 3700 1922-07-04 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales et colonies scolaires. Fourniture de 150 lits de fer. Traité Cantier p. 115 PO1/1922 1922/118 3701 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Boulevard Armand Duportal. Viabilité. Demande de M Touzanne p. 200 PO1/1912 1912/173 3702 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la construction et l'entretien des trottoirs et dallages p. 397 PO1/1910 1910/987 3703 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 433 PO1/1912 1912/927 3704 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale 1912. Subvention p. 306 PO1/1912 1912/426 3705 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 173 PO1/1913 1913/491 3706 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Octroi de la gare Matabiau. Question de M. Dubarry p. 252 PO1/1913 1913/741 3707 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du Télégraphe et de Castres p. 335 PO1/1909 1909/920 3708 1922-05-29 Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 154 PO1/1922 1922/172 3709 1929-05-07 Fraternelle des Minimes et des communes du canton Nord p. 398 PO1/1929 1929/392 3710 1931-05-29 Ecole de garçons de Bonhoure. Création d'une classe dans un local provisoire. Location Bauguil p. 376 PO1/1931 1931/388 3711 1928-11-16 Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains - Demande de subvention p. 590 PO1/1928 1928/547 3712 1925-07-08 Session extraordinaire - Echange de terrain à l'angle de la rue de la Charité et de la rue Saint Sauveur. M. Pini pétitionnaire p. 219 PO1/1925 1925/380 3713 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative du Mont de Piété p. 307 PO1/1912 1912/439 3714 1920-08-28 Session ordinaire. Société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn. retenue de cautionnement p. 304 PO1/1920 1920/363 3715 1919-02-10 Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention. Congrès à Bordeaux p. 260 PO1/1919 1919/397 3716 1919-10-31 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Surre dont le mari fut directeur du laboratoire municipal p. 290 PO1/1919 1919/449 3717 1920-06-15 Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 213 PO1/1920 1920/259 3718 1928-12-28 Architecture - Bureau de postes Saint Cyprien - Indemnité Ribo p. 690 PO1/1928 1928/727 3719 1924-11-06 Session extraordinaire. Questions diverses. Voitures de place. Question de M. le docteur Bezy p. 195 PO1/1924 1924/313 3720 1924-12-15 Session extraordinaire. Etablissements classés. Installation d'un dépôt d'hydrocarbures p. 409 PO1/1924 1924/637 3721 1928-05-31 Hôtel d'Assezat et de Clémence Isaure - Demande de subvention p. 300 PO1/1928 1928/282 3722 1920-03-26 Session extraordinaire. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 98 PO1/1920 1920/104 3723 1920-04-05 Session ordinaire. Relèvement du prix du gaz p. 135 PO1/1920 1920/144 3724 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 246 PO1/1910 1910/503 3725 1927-02-28 Route départementale n° 3 - Enlèvement de deux bornes p. 86 PO1/1927 1927/83 3726 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Postes et télégraphes. Etablissement de lignes téléphoniques p. 35 PO1/1909 1909/1181 3727 1909-11-24 Session de droit. Rue Constantine. immeuble Chaubet. Indemnité p. 22 PO1/1909 1909/1086 3728 1920-02-08 Election du secrétaire p. 251 PO1/1920 1920/305 3729 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Répartition des intérêts de la masse d'habillement des employés d'octroi p. 388 PO1/1911 1911/875 3730 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Délivrance. Paiement des droits de succession p. 390 PO1/1912 1912/813 3731 1923-05-05 Session ordinaire. Hôtel de l'académie. Remise en état p. 163 PO1/1923 1923/210 3732 1923-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Application du nouveau tarif de l'électricité. Question de M. Bertrand p. 208 PO1/1923 1923/290 3733 1923-01-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Louise Batut Cabriforce, veuve de Antonin Marinière sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 312 PO1/1923 1923/420 3734 1927-10-21 Fédération régionale des anciens prisonniers de guerre du Sud Ouest - Demande de subvention p. 596 PO1/1927 1927/548 3735 1927-09-12 Envoi d'un délégué à Paris pour la visite de l'exposition nationale du travail et des écoles Boulle p. 719 PO1/1927 1927/686 3736 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Location Mougnou p. 478 PO1/1912 1912/1103 3737 1915-12-30 Session extraordinaire. Legs Maignac. Obligations amorties. Vente de 98 obligations spéciales du chemin de fer de Saragosse à Pampelune et à Barcelone. Emploi du produit de cette vente en rentes sur l'état p. 255 PO1/1915 1915/318 3738 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Ecoles vétérinaires. Demande de bourse. Avis p. 330 PO1/1911 1911/723 3739 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Location dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 175 PO1/1911 1911/360 3740 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande au conseil général de Barcelone p. 166 PO1/1913 1913/437 3741 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Boulevards Matabiau des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 189 PO1/1913 1913/538 3742 1930-11-15 Demande de secours annuel formée par Auguste joseph Pistre ancien garde cimetières p. 632 PO1/1930 1930/476 3743 1922-05-29 Séance ordinaire. Dégâts occasionnés aux bureaux de la société générale de Toulouse par les employés de banque en grève. Indemnité p. 152 PO1/1922 1922/167 3744 1928-11-16 Classement des rues Monié et du Congo p. 600 PO1/1928 1928/581 3745 1930-01-07 Assurance temporaire d'ouvriers grévistes p. 421 PO1/1930 1930/349 3746 1929-11-02 Acquisition d'une voiture automobile - Traité Renault p. 91 PO1/1929 1929/88 3747 1929-02-11 Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 574 PO1/1929 1929/535 3748 1931-02-27 Place Esquirol - Construction de W.C et d'urinoirs souterrains - Adjudication p. 125 PO1/1931 1931/98 3749 1931-05-29 Acquisition de l'imeuble 11 rue Alexandre Fourtanier. Création de la maison des mutilés p. 330 PO1/1931 1931/244 3750 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Aimé Caillou ex ouvrier qualifié au service des eaux p. 554 PO1/1931 1931/450 3751 1930-05-28 Syndicat des épiciers détaillants - Demande de subvention p. 345 PO1/1930 1930/301 3752 1931-02-27 Syndicat des marchands forains et étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 135 PO1/1931 1931/133 3753 1931-03-30 Pavages. Transformation des boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 179 PO1/1931 1931/162 3754 1931-05-29 Ecole de La Salade (filles). Création d'un sixième emploi d'adjointe (deuxième enfantine) p. 350 PO1/1931 1931/300 3755 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Cassaigne ex sous bibliothécaire de la bibliothèque publique p. 627 PO1/1930 1930/461 3756 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Subvention de la ville p. 704 PO1/1931 1931/641 3757 1932-02-22 Bains douches p. 134 PO1/1932 1932/22 3758 1931-02-27 Fourniture du mobilier et du matériel scolaire nécessaire aux écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue - Adjudication p. 128 PO1/1931 1931/111 3759 1931-09-25 Envoi d'un délégué au congrès des bureaux de bienfaisance à Lyon p. 685 PO1/1931 1931/592 3760 1931-11-30 Société jeunesse sportive du Busca. Demande de subvention p. 847 PO1/1931 1931/725 3761 1931-05-29 Souscription de la ville de Toulouse en faveur de MME veuve Paul Vidal et hommage à Paul Vdal p. 332 PO1/1931 1931/247 3762 1927-09-12 Société Toulouse Olympique Coquille - Demande de subvention p. 728 PO1/1927 1927/705 3763 1922-07-04 Session extraordinaire. Oeuvre de protection des orphelins de guerre du personnel des P.T.T. Demande de subvention p. 118 PO1/1922 1922/129 3764 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de matelas antiseptiques. Renouvellement du traité Alepée p. 361 PO1/1911 1911/813 3765 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Assurance contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 161 PO1/1912 1912/118 3766 1919-11-26 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1920 p. 323 PO1/1919 1919/506 3767 1925-12-03 Session extraordinaire - Office public d'habitations à bon marché. Question de M. Dulong p. 70 PO1/1925 1925/111 3768 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Congrès de Nice. Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/222 3769 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des Beaux Arts et des Sciences Industrielles. Demande de secours Privat p. 237 PO1/1912 1912/266 3770 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de certaines sommes perçues sur les impôts de 1908 p. 238 PO1/1912 1912/270 3771 1924-07-05 Session ordinaire. Désaffectation et cession à la ville de l'ancien temple protestant p. 142 PO1/1924 1924/207 3772 1924-11-29 Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Guy p. 384 PO1/1924 1924/593 3773 1924-11-29 Session ordinaire. Fourniture des effets d'habillement aux agents des divers services municipaux p. 386 PO1/1924 1924/599 3774 1920-05-06 Session extraordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires et supérieures de la ville. Soumissions Garrigues et Falandry p. 189 PO1/1920 1920/227 3775 1910-08-04 Session extraordinaire. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête . Avis p. 221 PO1/1910 1910/407 3776 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. frais d'exploitation. Usines Sambres et Lermiterie. Crédit p. 101 PO1/1910 1910/50 3777 1925-04-25 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier des Sept Deniers p. 138 PO1/1925 1925/250 3778 1922-03-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de la Tour d'Auvergne. Avis p. 318 PO1/1922 1922/420 3779 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 356 PO1/1909 1909/1046 3780 1918-07-30 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement des tarifs de l'externat p. 163 PO1/1918 1918/216 3781 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bloy veuve de Joseph Lafont ancien sous chef de poste à l'octroi p. 254 PO1/1918 1918/273 3782 1925-07-08 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles. Compte de gestion 1924. Internat municipal p. 207 PO1/1925 1925/342 3783 1916-02-17 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à Jean Clergue p. 40 PO1/1916 1916/49 3784 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Vente des carnets de crédit d'essence pour automobiles p. 245 PO1/1913 1913/715 3785 1921-05-13 Session ordinaire. Hospices civils. Aménagement de deux salles pour les malades tuberculeux p. 138 PO1/1921 1921/147 3786 1916-11-27 Session ordinaire. Automobile de M. Bonnafous. Dépenses diverses p. 247 PO1/1916 1916/300 3787 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses. Avis p. 299 PO1/1910 1910/675 3788 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Adèle Honorine Cavayé veuve de Maurice Armand Marie Massip ancien bibliothécaire en chef de la ville et directeur des archives p. 125 PO1/1914 1914/272 3789 1918-02-21 Session ordinaire. Voeu tendant à ce que l'allocation de 100 francs provenant des retraites ouvrières ne soit pas défalqué du taux plein de l'allocation d'assistance aux vieillards p. 44 PO1/1918 1918/60 3790 1918-05-23 Session ordinaire. Vente de bois d'essences diverses provenant du Ramier du Château p. 114 PO1/1918 1918/151 3791 1920-11-20 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 413 PO1/1920 1920/519 3792 1915-10-20 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1914 p. 195 PO1/1915 1915/206 3793 1927-06-25 Fête nationale du 14 Juillet 1927 p. 355 PO1/1927 1927/354 3794 1917-10-05 Session ordinaire. Questions diverses. Instruction professionnelle des mutilés. Section horticole p. 109 PO1/1917 1917/166 3795 1918-02-21 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47 PO1/1918 1918/66 3796 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 237 PO1/1911 1911/512 3797 1927-06-25 Société sportive gallia universitaire toulousain - Demande de subvention p. 359 PO1/1927 1927/363 3798 1922-11-12 Session extraordinaire. La question des tramways p. 388 PO1/1922 1922/572 3799 1928-02-15 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Durin veuve d'un ancien garde promenades p. 130 PO1/1928 1928/110 3800 1926-01-02 Bulletin municipal - Modifications p. 23 PO1/1926 1926/4 3801 1926-03-26 Session extraordinaire - Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 53 PO1/1926 1926/89 3802 1928-06-16 Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourses p. 366 PO1/1928 1928/361 3803 1924-01-28 Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 17 PO1/1924 1924/41 3804 1928-12-28 Terrain de la rue Gazan - Location à la ville par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 689 PO1/1928 1928/726 3805 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Antoine Dubois (octroi) p. 67 PO1/1909 1909/109 3806 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Concession d'eau. Demande Taillade p. 81 PO1/1909 1909/184 3807 1929-02-05 Conseil d'état - Vente de l'énergie électrique de l'usine du Ramier p. 240 PO1/1929 1929/226 3808 1929-05-07 Association des victimes de guerre des P.T.T. (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 391 PO1/1929 1929/368 3809 1929-11-02 Compagnie des sapeurs pompiers - Bonification des pensions - Augmentation p. 88 PO1/1929 1929/81 3810 1921-08-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif 1922 p. 342 PO1/1921 1921/439 3811 1929-05-07 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Majorel veuve d'un ancien expéditionnaire du service de la voirie p. 395 PO1/1929 1929/381 3812 1932-02-22 Service du nettoiement - Accident Banquet p. 185 PO1/1932 1932/152 3813 1931-11-30 Lycée de garçons - Bourses communales 1931-1932 p. 824 PO1/1931 1931/656 3814 1930-05-28 Syndicat général des employés des P.T.T. (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 346 PO1/1930 1930/303 3815 1932-01-08 Groupe scolaire Fabre - Acquisition de l'immeuble Avignon p. 681 PO1/1932 1932/403 3816 1932-02-22 Fourniture et installation d'une horloge électrique place Esquirol - Traité ateliers Brillie frères p. 170 PO1/1932 1932/102 3817 1927-10-21 Lotissement Bonsirven - Quartier de Griffoulet p. 577 PO1/1927 1927/495 3818 1931-11-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Carpin veuve d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 856 PO1/1931 1931/749 3819 1927-06-25 Société sportive avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 358 PO1/1927 1927/361 3820 1932-12-27 Déplacement des sapeurs pompiers. Admisssion en non valeur p. 983 PO1/1932 1932/730 3821 1923-08-02 Session ordinaire. Monument à la gloire des combattants de la Haute-Garonne. emplacement p. 47 PO1/1923 1923/62 3822 1928-06-06 Service des pompes funèbres - Restes à payer - Frais d'inhumation admis en non valeur p. 363 PO1/1928 1928/349 3823 1928-02-15 Octroi - Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 112 PO1/1928 1928/58 3824 1928-01-08 Fourniture de denrées aux fourneaux économiques, maison municipale des mères, crèches, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités Sicart, Duguy, Labat, Planté p. 438 PO1/1928 1928/402 3825 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433 PO1/1910 1910/1134 3826 1919-11-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cassagne veuve de Louis Soulagnes ancien employé à la mairie p. 312 PO1/1919 1919/469 3827 1919-10-12 Session extraordinaire. Séance du 10 décembre 1919. Procès verbal p. 344 PO1/1919 1919/539 3828 1928-03-27 Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux - Demande de subvention p. 202 PO1/1928 1928/189 3829 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Legs Sage p. 40 PO1/1909 1909/42 3830 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 446 PO1/1910 1910/1177 3831 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le télégramme. Demande de main levée d'inscription d'office p. 328 PO1/1912 1912/521 3832 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Jardin botanique. Demande de crédit complémentaire p. 161 PO1/1909 1909/394 3833 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Rouleau compresseur à vapeur. Réparations urgentes p. 127 PO1/1909 1909/320 3834 1919-06-01 Session extraordinaire. Pourvoi en cassation. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Paiement de taxe p. 14 PO1/1919 1919/37 3835 1919-07-28 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demande Mazières p. 201 PO1/1919 1919/299 3836 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 249 PO1/1911 1911/549 3837 1909-03-26 Foires du Cours Dillon et de la prairie des Filtres. Fixation des droits et du tarif p. 122 PO1/1909 1909/281 3838 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 336 PO1/1909 1909/957 3839 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, rouennerie, mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 327 PO1/1912 1912/469 3840 1916-06-03 Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fournitures des ouvrages de musique. Soumission Delmas p. 54 PO1/1916 1916/79 3841 1917-02-28 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57 PO1/1917 1917/87 3842 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Rues portant la même dénomination. Voeu p. 147 PO1/1911 1911/243 3843 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fourniture de sacs. Paiement des frais. Acquiescement au jugement p. 197 PO1/1910 1910/327 3844 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252 PO1/1910 1910/536 3845 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Pavages. Rue Compans et rue Saint Bertrand p. 185 PO1/1909 1909/515 3846 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cyprien Séglan ancien préposé de 1re classe p. 397 PO1/1911 1911/910 3847 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Ecole militaire de Saint Cyr. Bourses p. 284 PO1/1909 1909/822 3848 1912-06-08 Introductions. Acquisition rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 348 PO1/1912 1912/631 3849 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 389 PO1/1912 1912/809 3850 1922-08-22 Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 265 PO1/1922 1922/350 3851 1912-06-08 Introductions. Union des syndicats ouvriers de Toulouse .Subvention p. 349 PO1/1912 1912/678 3852 1912-06-08 Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 353 PO1/1912 1912/691 3853 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168 PO1/1914 1914/352 3854 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fériol ancien sapeur pompier hors classe p. 178 PO1/1914 1914/402 3855 1923-11-28 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Darnet. Avis p. 415 PO1/1923 1923/533 3856 1921-06-29 Session extraordinaire. Créance Blanc. Paiement p. 205 PO1/1921 1921/266 3857 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 96 PO1/1909 1909/217 3858 1930-05-03 Personnel municipal - Pensions de retraites - Modification des règlements - Dispositions transitoires p. 208 PO1/1930 1930/139 3859 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente d'un terrain dépendant de l'ancien immeuble Gasc. Demande de Puymaurin p. 82 PO1/1909 1909/185 3860 1927-06-25 Nettoiement et transports communaux - Traité Poupot p. 374 PO1/1927 1927/409 3861 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 327 PO1/1912 1912/477 3862 1920-11-18 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 362 PO1/1920 1920/386 3863 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Louis Briol ancien brigadier paveur p. 455 PO1/1920 1920/573 3864 1924-11-06 Session extraordinaire. Vente de deux immeubles communaux situés boulevard Monplaisir N° 17 et 21. Instance p. 190 PO1/1924 1924/307 3865 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbé ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 50 PO1/1913 1913/64 3866 1924-03-26 Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 94 PO1/1924 1924/163 3867 1924-11-06 Session extraordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traités Compan p. 179 PO1/1924 1924/280 3868 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Krumeich en qualité de veuve de Etienne Begue cantonnier des chemins communaux p. 185 PO1/1924 1924/291 3869 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 203 PO1/1914 1914/469 3870 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Douanes. Entrepôt fictif. Avis p. 398 PO1/1910 1910/997 3871 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Instances Batrios et Bolac p. 95 PO1/1913 1913/234 3872 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Charbonnière. Eclairage p. 235 PO1/1913 1913/679 3873 1924-11-29 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 393 PO1/1924 1924/619 3874 1916-12-05 Session ordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 92 PO1/1916 1916/101 3875 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique d'industrie et de commerce de garçons. Crédit p. 197 PO1/1910 1910/304 3876 1920-11-19 Session ordinaire. Employés révoqués. Honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 394 PO1/1920 1920/467 3877 1921-02-25 Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant n° 8 p. 54 PO1/1921 1921/54 3878 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Deuxième lot. Charpente p. 201 PO1/1921 1921/258 3879 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appollinaire veuve de Pierre Antoine Barrère ancien concierge à la mairie p. 89 PO1/1914 1914/158 3880 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry(mairie) p. 81 PO1/1914 1914/114 3881 1917-04-20 Session extraordinaire. Pénuries de fourrages. Question de M. Blanc p. 97 PO1/1917 1917/131 3882 1917-04-20 Session extraordinaire. Séance du 20 avril 1917. Procès verbal p. 89 PO1/1917 1917/112 3883 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 307 PO1/1920 1920/377 3884 1914-11-22 Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble allée Charles de Fitte 34. Avenant p. 333 PO1/1914 1914/679 3885 1915-12-30 Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. fourniture de plaques. Adjudication p. 255 PO1/1915 1915/319 3886 1927-06-25 Service du nettoiement - Accident d'automobile - Réclamation de l'automobile club, représentant l'alimentation Gaspy p. 369 PO1/1927 1927/393 3887 1921-01-25 Session extraordinaire. Fourniture des tableaux muraux cartes géographiques et matériel nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1921 p. 28 PO1/1921 1921/25 3888 1921-01-07 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 221 PO1/1921 1921/301 3889 1921-01-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gélard Vital dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 247 PO1/1921 1921/365 3890 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition des 6° et 7° lots des immeubles expropriés p. 427 PO1/1910 1910/1109 3891 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de mme veuve Marignères (octroi) p. 425 PO1/1910 1910/1075 3892 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 216 PO1/1911 1911/469 3893 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Charlas sergent de ville de 1re classe p. 18 PO1/1911 1911/960 3894 1932-11-21 architecture - Groupe scolaire de la Juncasse - Installation du chauffage central - Adjudication p. 863 PO1/1932 1932/557 3895 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boyes née Azéma en qualité de veuve de M. Boyes ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 896 PO1/1932 1932/649 3896 1932-05-27 Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 409 PO1/1932 1932/318 3897 1931-12-31 Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Ramos pétitionnaire p. 944 PO1/1931 1931/816 3898 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par Mme Aymes née Calmettes veuve d'un ancien expéditionnaire auxiliaire au bureau des élections p. 180 PO1/1932 1932/133 3899 1932-11-21 Service de la voirie - Accident Barba p. 855 PO1/1932 1932/536 3900 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bazert ex cantonnier au service du nettoiement p. 122 PO1/1933 1933/79 3901 1932-12-27 Société amitié des aveugles du Midi. Demande de subvention p. 975 PO1/1932 1932/703 3902 1932-12-27 Fourniture de volailles, lapins, oeufs et beurre à l'internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Escats p. 984 PO1/1932 1932/734 3903 1932-04-23 Fourniture d'un tour - Traité Wallach frères p. 328 PO1/1932 1932/241 3904 1933-09-15 Procès verbal p. 704 PO1/1933 1933/390 3905 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Monnereau ex sous chef de poste à l'octroi p. 915 PO1/1933 1933/450 3906 1932-01-08 Révision de la liste électorale consulaire de 1932 (tribunal eet chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 668 PO1/1932 1932/364 3907 1912-06-08 Introductions. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique p. 347 PO1/1912 1912/590 3908 1912-09-08 Session de droit. Suite. Théâtre du Capitole. Réparations et travaux divers p. 364 PO1/1912 1912/724 3909 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien immeuble Barthez rue Ozenne et rue Montgaillard p. 392 PO1/1912 1912/823 3910 1919-11-19 Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 316 PO1/1919 1919/483 3911 1920-04-08 Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 284 PO1/1920 1920/343 3912 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de M Sabardines p. 336 PO1/1913 1913/939 3913 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires exécutés à l'école primaire supérieure de garçons. Indemnité Sagne p. 63 PO1/1914 1914/75 3914 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Biscons (mairie) p. 81 PO1/1914 1914/112 3915 1924-08-25 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation d'un générateur à vapeur p. 279 PO1/1924 1924/429 3916 1924-08-25 Session ordinaire. Chorale mixte de la vieille chanson. Demande de subvention p. 278 PO1/1924 1924/424 3917 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau (octroi) p. 131 PO1/1911 1911/175 3918 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexes de la crèche municipale 73 rue Saint Michel, 1er lot. Bordereau des prix supplémentaires p. 359 PO1/1911 1911/803 3919 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un terrain situé à l'angle de la rue des Arts et de la rue du Musée p. 39 PO1/1909 1909/35 3920 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Voirie. Rue des Saules. Ecoulement des eaux p. 391 PO1/1911 1911/894 3921 1925-07-12 Erection d'un monument à la gloire de J H Fabre. Demande de subvention p. 331 PO1/1925 1925/526 3922 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Location 9 rue du May. Immeubles communaux p. 413 PO1/1910 1910/1050 3923 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi p. 397 PO1/1910 1910/971 3924 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques ligne UE de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 265 PO1/1913 1913/778 3925 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 230 PO1/1912 1912/241 3926 1918-04-04 Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Instance p. 79 PO1/1918 1918/93 3927 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Alignement des rues Villenouvelle, Cugnaux et d'Antipoul. Démolition d'immeubles par la ville p. 74 PO1/1911 1911/1087 3928 1928-01-08 Pompes funèbres - Assurance d'une voiture automobile p. 451 PO1/1928 1928/440 3929 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 388 PO1/1911 1911/866 3930 1930-05-28 Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture des chevaux du service du nettoiement et des pompes funèbres - Adjudication p. 332 PO1/1930 1930/258 3931 1930-11-15 Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1930-1931 p. 642 PO1/1930 1930/507 3932 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaston Ferrière ex chef du service du plan études et travaux neufs p. 68 PO1/1931 1931/40 3933 1929-02-11 Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Ousteau p. 562 PO1/1929 1929/495 3934 1931-12-01 Incendie à l'école des beaux arts. Règlement du sinistre p. 78 PO1/1931 1931/67 3935 1910-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Institut électronique. Mur de clôture p. 315 PO1/1910 1910/731 3936 1931-07-30 Architecture - Justices de paix Nord et Cebtre - Adjudication Lamarque p. 570 PO1/1931 1931/504 3937 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 414 PO1/1910 1910/1055 3938 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Service des Pompes funèbres. Fourniture de cercueils p. 252 PO1/1910 1910/538 3939 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement de jardins sur les anciens cimetières de Saint Sernin. Réparation de leur clôtures p. 425 PO1/1910 1910/1085 3940 1927-07-29 Eclairage axial - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 458 PO1/1927 1927/418 3941 1922-08-22 Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Musée Labit. Compagnie l'urbaine p. 265 PO1/1922 1922/347 3942 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Demande de subvention p. 203 PO1/1911 1911/409 3943 1930-02-04 Société boule joyeuse - Demande de subvention p. 266 PO1/1930 1930/160 3944 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Chorale toulousaine Croix de Pierre. Subvention p. 265 PO1/1910 1910/561 3945 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Montluçon. Demande de subvention p. 344 PO1/1910 1910/807 3946 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Droits de voirie dus par Mme Pontie. Admission en non valeur p. 358 PO1/1910 1910/863 3947 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Mesure de sécurité p. 438 PO1/1912 1912/974 3948 1925-10-11 Session ordinaire. Les tramways. Question de M. Laffage p. 304 PO1/1925 1925/497 3949 1931-11-30 Travaux d'agrandissement et de transformation du dispensaire de la rue du Canal. Adjudication p. 864 PO1/1931 1931/776 3950 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911 p. 83 PO1/1911 1911/92 3951 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Abadie ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 63 PO1/1922 1922/62 3952 1923-10-07 Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux. Adjudication p. 241 PO1/1923 1923/321 3953 1922-03-11 Session ordinaire. Déclaration de M. le maire p. 303 PO1/1922 1922/381 3954 1922-08-11 Session ordinaire. Lycée de garçons. Demandes de bourses communales p. 337 PO1/1922 1922/444 3955 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Fontaine Lestang. Construction d'une école maternelle p. 197 PO1/1910 1910/321 3956 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18, d'Ortis. Affaire Lafon p. 219 PO1/1911 1911/483 3957 1932-11-21 Conseil départemental antituberculeux - Achat de timbres p. 851 PO1/1932 1932/524 3958 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Secours Cazes p. 213 PO1/1909 1909/554 3959 1933-10-05 Location du Lazaret de Lalande - Refus de paiement - Instance Reyssac p. 331 PO1/1933 1933/191 3960 1933-11-17 Election du secrétaire p. 906 PO1/1933 1933/424 3961 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me veuve Rouquette née Espert veuve de M. Rouquette née Espert veuve de M.Rouquette retraité de la mairie p. 911 PO1/1933 1933/440 3962 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Rue Ozenne. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115 PO1/1910 1910/117 3963 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexe pour la crèche municipale 73 Grand Rue Saint Michel p. 361 PO1/1910 1910/881 3964 1910-12-27 Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1910. Procès verbal p. 6 PO1/1910 1910/1187 3965 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 328 PO1/1912 1912/512 3966 1910-10-05 Session de droit. Quartiers Gramont, Gabardy, Montaudran. Service téléphonique. Pétition p. 244 PO1/1910 1910/445 3967 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Société grenobloise. Demande de remboursement de trop perçu p. 439 PO1/1912 1912/978 3968 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Instance Raynaud accident du travail p. 246 PO1/1910 1910/495 3969 1918-05-23 Session ordinaire. Acquisition de terrain. Alignement. Terrain de la rue de la Verge d'Or. Affaire Caussinus p. 99 PO1/1918 1918/112 3970 1918-07-30 Session extraordinaire. Subvention à diverses écoles p. 160 PO1/1918 1918/206 3971 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Muséum d'histoire naturelle. Installation de deux vitrines p. 390 PO1/1911 1911/890 3972 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de photographies pour l'identification des assistés. Traité Violle p. 386 PO1/1912 1912/763 3973 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 100 PO1/1910 1910/45 3974 1916-10-20 Session extraordinaire. Rue de la Colonne. Question de M. Poulard p. 232 PO1/1916 1916/282 3975 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11, de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 396 PO1/1910 1910/942 3976 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Larroche ancien brigadier cantonnier fossoyeur au service des cimetières p. 103 PO1/1918 1918/124 3977 1916-11-27 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 255 PO1/1916 1916/320 3978 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jacques Lacroix chef de bureau (mairie) p. 58 PO1/1911 1911/11 3979 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble 7 rue des Amidonniers. Avenant de réduction p. 52 PO1/1911 1911/1013 3980 1912-06-08 Ouverture de la troisième session de droit p. 354 PO1/1912 1912/581 3981 1912-09-08 Session de droit. Suite. Rapports. Budget supplémentaire de 1912 p. 365 PO1/1912 1912/735 3982 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Assurances contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 351 PO1/1913 1913/961 3983 1924-11-02 Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 57 PO1/1924 1924/85 3984 1924-08-05 Session ordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Besse Paul p. 156 PO1/1924 1924/249 3985 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Avenant. Immeuble à Croix Daurade p. 72 PO1/1913 1913/172 3986 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serny brigadier de 1re classe à l'octroi de Toulouse p. 109 PO1/1909 1909/244 3987 1925-02-04 Session extraordinaire - Syndicat d'apiculture la ruche du Midi. Demande de subvention p. 92 PO1/1925 1925/141 3988 1925-02-04 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par mme veuve Carrère dont le mari fut cantonnier de la ville p. 95 PO1/1925 1925/150 3989 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par divers employés de la mairie p. 251 PO1/1909 1909/707 3990 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Daydé (police) p. 98 PO1/1910 1910/17 3991 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc etc. Adjudication p. 138 PO1/1913 1913/344 3992 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazalbon(mairie) p. 47 PO1/1914 1914/25 3993 1911-11-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 71 PO1/1911 1911/1050 3994 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. p. 77 PO1/1911 1911/1098 3995 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Cimetière de Terre-Cabade. Mur de clôture p. 157 PO1/1912 1912/111 3996 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Barthélémy. Avis p. 216 PO1/1922 1922/255 3997 1913-02-05 2eme session de droit. Séance du 2 mai 1913. Procès verbal p. 136 PO1/1913 1913/309 3998 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin p. 167 PO1/1913 1913/467 3999 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société de préparation militaire les toulousains. Subvention. p. 137 PO1/1913 1913/324 4000 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats année 1911. Marché de gré à gré p. 162 PO1/1911 1911/258 4001 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages. adjudication. Cahier des charges p. 99 PO1/1910 1910/41 4002 1932-02-22 Chauffage central dans les écoles p. 135 PO1/1932 1932/27 4003 1918-12-23 Session extraordinaire. Adresse aux maréchaux Foch et Joffre p. 287 PO1/1918 1918/320 4004 1919-03-31 Session extraordinaire. Acquisition de terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Terrains Buisson p. 82 PO1/1919 1919/106 4005 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 110 PO1/1913 1913/280 4006 1923-05-25 Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 186 PO1/1923 1923/245 4007 1920-05-05 Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Sistac p. 158 PO1/1920 1920/180 4008 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Affaire Théron Jean. Accident de travail. Paiement d'une indemnité de 80 fr p. 388 PO1/1911 1911/878 4009 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des écoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 92 PO1/1914 1914/173 4010 1923-11-28 Session ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 427 PO1/1923 1923/566 4011 1924-01-28 Session extraordinaire. Institution nationale des sourd muets de Paris. Demande d'augmentation de secours Laurent p. 10 PO1/1924 1924/17 4012 1909-11-24 Session de droit. Chauffage des écoles. Déclaration de M le Maire p. 21 PO1/1909 1909/1085 4013 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 517 PO1/1912 1912/1175 4014 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 266 PO1/1910 1910/573 4015 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention de l'orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies p. 66 PO1/1913 1913/149 4016 1912-12-27 Session extraordinaire. Legs Cauvet p. 527 PO1/1912 1912/1222 4017 1913-01-03 Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Tramway d'Aucamville Castelginest p. 78 PO1/1913 1913/192 4018 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Demande Larrieu agent de désinfection au bureau municipal d'hygiène, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 358 PO1/1913 1913/988 4019 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition terrain chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 318 PO1/1913 1913/857 4020 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité de 1854 p. 128 PO1/1912 1912/34 4021 1919-07-28 Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des tarifs p. 195 PO1/1919 1919/281 4022 1919-08-28 Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 224 PO1/1919 1919/340 4023 1917-12-22 Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse p. 271 PO1/1917 1917/374 4024 1918-04-04 Session extraordinaire. Champ de foire. Allées Jean Jaurès p. 76 PO1/1918 1918/85 4025 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 223 PO1/1913 1913/637 4026 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Usines communales. Fourniture d'huiles et matières diverses p. 165 PO1/1913 1913/417 4027 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Legs veuve Miquel. Acceptation p. 181 PO1/1913 1913/512 4028 1926-07-04 Session extraordinaire - Défense de Toulouse contre les inondations p. 53 PO1/1926 1926/164 4029 1923-04-16 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Mode d'exploitation p. 107 PO1/1923 1923/127 4030 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Collision de voitures. demande de remboursement de frais occasionnés à M. Déjean p. 47 PO1/1914 1914/13 4031 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Troisième lot. Traité de gré à gré p. 172 PO1/1914 1914/371 4032 1909-02-22 Session de droit. Décès de M Rémy Sans. Suspension de la séance p. 65 PO1/1909 1909/77 4033 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Entretien et construction des pavages des chemins vicinaux ordinaires pendant les années 1913,1914, 1915. Cahier des charges p. 492 PO1/1912 1912/1158 4034 1919-04-02 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabrielle Sudres veuve de Marius Arnaud Inard ancien chauffeur aux usines communales p. 41 PO1/1919 1919/60 4035 1916-02-17 Session ordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Suspension des obligations des baux et exécution en régie des fournitures pendant l'année 1916 p. 38 PO1/1916 1916/45 4036 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 71 PO1/1911 1911/1047 4037 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Exposition canine p. 83 PO1/1911 1911/73 4038 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 103 PO1/1910 1910/59 4039 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 358 PO1/1911 1911/800 4040 1911-02-12 Session extraordinaire. Secours divers. Crédits supplémentaires p. 413 PO1/1911 1911/943 4041 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 162 PO1/1911 1911/275 4042 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Cirage et entretien des parquets des musées des Augustins etc... p. 293 PO1/1910 1910/618 4043 1917-02-08 Session ordinaire. La question de l'eau p. 181 PO1/1917 1917/254 4044 1918-07-30 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 172 PO1/1918 1918/232 4045 1918-09-14 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1919 p. 191 PO1/1918 1918/235 4046 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Personnel du théâtre. Question de M Amédée p. 185 PO1/1909 1909/517 4047 1925-12-03 Session extraordinaire - Service des cimetières. Acquisition d'un cheval p. 59 PO1/1925 1925/74 4048 1924-08-10 Session extraordinaire. Société l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 342 PO1/1924 1924/513 4049 1924-11-29 Session ordinaire. Ecoles de filles Fabre. Cours complémentaire. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 366 PO1/1924 1924/532 4050 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Blanc p. 386 PO1/1912 1912/788 4051 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulon (octroi) p. 153 PO1/1910 1910/167 4052 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes. Demande de subvention p. 438 PO1/1912 1912/970 4053 1922-02-14 Session ordinaire. Budget primitif de 1922 p. 23 PO1/1922 1922/5 4054 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1912. Avis p. 323 PO1/1911 1911/696 4055 1911-12-10 Session extraordinaire. Frais de capture des chiens. Crédit p. 356 PO1/1911 1911/748 4056 1922-11-12 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Raymond, veuve Mahenc et veuve Servat p. 415 PO1/1922 1922/550 4057 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Germa ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 31 PO1/1923 1923/23 4058 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Foires de mai 1912. Allées Lafayette. Traité Deville p. 335 PO1/1912 1912/562 4059 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Liste du jury criminel. Désignation des délégués p. 341 PO1/1912 1912/579 4060 1912-06-08 Introductions. Prises d'eau particulières et compteurs d'eau. Frais d'installation et de pose. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/674 4061 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Thau contrôleur des droits de place p. 49 PO1/1926 1926/199 4062 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gilet veuve de Jean Auzeing ancien brigadier d'octroi p. 446 PO1/1920 1920/542 4063 1927-02-28 Demande de secours annuel formée par Germaine Anouilh ancienne femme de service à l'école maternelle de Lafourguette p. 99 PO1/1927 1927/118 4064 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Propriétés communales 51 rue des Filatiers. Bail p. 163 PO1/1909 1909/399 4065 1914-12-14 Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1914. Procès verbal p. 338 PO1/1914 1914/685 4066 1930-02-24 Ecole professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax p. 113 PO1/1930 1930/101 4067 1931-03-30 Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales. Prorogation d'adjudication p. 193 PO1/1931 1931/184 4068 1932-01-08 Envoi d'une délégation à Lyon et à Villeurbanne pour l'étude des oeuvres d'urbanisme accomplies dans ces deux centres et l'application du règlement de février 1930 sur les régies p. 706 PO1/1932 1932/476 4069 1931-09-25 Quartier des fontaines - Aménagement d'une école maternelle à Casselardit p. 695 PO1/1931 1931/623 4070 1932-02-22 Ecoles communales - Chauffage central p. 141 PO1/1932 1932/42 4071 1932-01-08 Envoi d'un délégué à Salis du Béarn au congrès des syndicats d'initiatives des stations climatiques et touristiques les 2 et 3 octobre 1932 p. 676 PO1/1932 1932/388 4072 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gleyses née Pujol en qualité de veuve de M. Gleyses ancien brigadier de police en retraite p. 345 PO1/1933 1933/231 4073 1933-03-27 Congrès des sociétés savantes p. 197 PO1/1933 1933/144 4074 1933-03-27 Bâtiments communaux - Chauffage central - Bureaux de l'hôtel de ville p. 203 PO1/1933 1933/163 4075 1933-09-15 Demande de secours annuel formée par Mme Raynaud née Toujean veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 715 PO1/1933 1933/415 4076 1926-12-02 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses premier trimestre 1926 p. 63 PO1/1926 1926/75 4077 1926-03-26 Session extraordinaire - Le pont suspendu de Saint Pierre - Les tramways - Le palais latin - Question de M. Hyon p. 73 PO1/1926 1926/150 4078 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Barthélémy ancien secrétaire de police p. 445 PO1/1928 1928/425 4079 1928-01-08 Ancien pensionnat Saint Joseph - Avenant à la police d'assurance contre l'incendie p. 453 PO1/1928 1928/445 4080 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (anglais) - Avis p. 45 PO1/1926 1926/705 4081 1926-12-28 Session extraordinaire - Impositions communales - Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1927 p. 61 PO1/1926 1926/728 4082 1927-02-28 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 80 PO1/1927 1927/70 4083 1927-03-28 Rivière de l'Hers - Règlement Amouroux p. 154 PO1/1927 1927/202 4084 1927-07-29 Tramways lignes 14 et 16 - Raccordement de la rue de Castres p. 463 PO1/1927 1927/426 4085 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bousquet née Bonpas en qualité de veuve de Jean Bousquet ancien sous bibliothécaire retraité de la mairie de Toulouse p. 593 PO1/1928 1928/560 4086 1928-11-16 Réseau de haute tension - Pose de câble armé - traité Badia p. 609 PO1/1928 1928/608 4087 1929-11-02 Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1928 p. 93 PO1/1929 1929/93 4088 1928-03-27 Marché des Carmes - Dégâts occasionnés par la chute d'un ornement détaché du fronton d'une des portes d'entrée - Demande d'indemnité Tedau p. 213 PO1/1928 1928/226 4089 1921-05-14 Session ordinaire. Tramway électrique du Capitole à la Colonne. Pétition des habitants p. 162 PO1/1921 1921/228 4090 1920-11-18 Session ordinaire. Ecole nationale des mines. Demande de bourse. Avis p. 384 PO1/1920 1920/432 4091 1929-02-08 Hospices civils - Compte de gestion de receveur pour l'exercice 1929-1929 - Avis du conseil municipal p. 440 PO1/1929 1929/446 4092 1930-02-24 Demandes de sursis d'incorporation formulées par des jeunes gens des classes 1929 et 1930(première fraction) p. 82 PO1/1930 1930/9 4093 1926-08-17 Session ordinaire - Augmentation du nombre de voitures de place p. 79 PO1/1926 1926/433 4094 1925-12-03 Session extraordinaire - Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 62 PO1/1925 1925/86 4095 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 113 PO1/1910 1910/109 4096 1909-11-24 Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Tramways. Questions diverses p. 30 PO1/1909 1909/1105 4097 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Bons de réduction sur le prix du pain remis en espèces. Crédit p. 343 PO1/1910 1910/806 4098 1927-01-28 Police municipale - Accident de bicyclette - Indemnité Bergues p. 34 PO1/1927 1927/31 4099 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Dumas cantonnier de première classe au service des jardins et promenades p. 147 PO1/1921 1921/186 4100 1921-08-11 Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Wlassopoulos p. 353 PO1/1921 1921/483 4101 1921-08-11 Session ordinaire. La question de l'électricité p. 356 PO1/1921 1921/496 4102 1921-02-12 Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1921 p. 392 PO1/1921 1921/556 4103 1923-01-08 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1922. Chapitres additionnels pour 1923. Budget primitif pour 1924 p. 309 PO1/1923 1923/412 4104 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Construction des groupes scolaires de la Croix de Pierre, Saint Martin du Touch, Fontaines et Fontaines Lestang. Révision des devis du 4me lot p. 330 PO1/1911 1911/727 4105 1919-11-19 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320 PO1/1919 1919/499 4106 1917-02-28 Session ordinaire. Fourniture de l'habillement aux agents de la police municipale. Prorogation d'adjudication. Demande Rouède p. 49 PO1/1917 1917/67 4107 1926-07-08 Session ordinaire - Election du secrétaire p. 34 PO1/1926 1926/314 4108 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Guillaumette Douat en qualité de veuve de Sylvain Pierre Montié receveur de première classe en retraite à l'octroi de Toulouse p. 75 PO1/1926 1926/421 4109 1919-10-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gousy ancien sous chef de poste à l'octroi p. 282 PO1/1919 1919/424 4110 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. Traités Saint frères et Campourcy p. 357 PO1/1911 1911/766 4111 1919-07-28 Session extraordinaire. Horloges publiques p. 208 PO1/1919 1919/312 4112 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3° lot. Règlement de comptes Itard p. 265 PO1/1913 1913/770 4113 1917-10-05 Session ordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terrains abandonnés. Achat d'un tracteur. Traité Pilter p. 106 PO1/1917 1917/158 4114 1930-02-24 T.C.R.T. - Transport des agents de la sûreté p. 96 PO1/1930 1930/36 4115 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Estudiantina la palladienne. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 225 PO1/1913 1913/645 4116 1918-09-14 Session extraordinaire. Taxe des pommes de terre. Question de M. Laffage p. 198 PO1/1918 1918/243 4117 1931-03-30 Société la violette. Demande de subvention p. 199 PO1/1931 1931/202 4118 1931-07-30 Fourniture de luzerne et sainfoin - Traité Treich p. 542 PO1/1931 1931/421 4119 1931-05-29 Fourniture de livres classiques aux écoles primaires supérieures et cours complémentaires pour l'année scolaire 1931-1932 et des ouvrages Tout en un et Livre du foyer aux écoles primaires élémentaires. Adjudication p. 344 PO1/1931 1931/280 4120 1925-07-12 Demandes d'allocations militaires. Avis p. 343 PO1/1925 1925/564 4121 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrerie Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 327 PO1/1912 1912/475 4122 1920-09-07 Session extraordinaire. Acquisition. terrain rue Sainte Catherine. Affaire institut de chimie p. 222 PO1/1920 1920/282 4123 1920-09-07 Session extraordinaire. Le lait et la viande. Questions de MM Dulong et Porterie p. 229 PO1/1920 1920/302 4124 1913-02-01 Session extraordinaire. Fourniture de l'énergie électrique pour la force motrice et l'éclairage. Exposé de la question p. 1 PO1/1913 1913/4 4125 1924-12-30 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie municipale. Traités Dasque et Razat p. 424 PO1/1924 1924/660 4126 1920-02-19 Session ordinaire. La sécurité publique p. 43 PO1/1920 1920/56 4127 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 255 PO1/1910 1910/554 4128 1927-01-28 Les toulousains de Toulouse - Reconnaissance d'utilité publique p. 43 PO1/1927 1927/56 4129 1927-03-28 Demande de secours annuel formée par mme veuve Bacquié née Claire Arnal p. 153 PO1/1927 1927/198 4130 1917-06-14 Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 132 PO1/1917 1917/198 4131 1932-04-23 Acquisition de deux conduites intérieures avec reprises - Traité Renault p. 322 PO1/1932 1932/223 4132 1931-12-31 Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipaux pendant l'année 1932. Traité Auriol p. 950 PO1/1931 1931/837 4133 1932-11-21 T.C.R.T - Travaux anticipés - Huitième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 p. 842 PO1/1932 1932/497 4134 1922-03-11 Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention supplémentaire p. 312 PO1/1922 1922/395 4135 1932-01-08 Taxe vicinale 1933 p. 672 PO1/1932 1932/377 4136 1931-09-25 Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 682 PO1/1931 1931/573 4137 1923-05-05 Session ordinaire. Toulouse Lalande olympique. Demande de subvention p. 161 PO1/1923 1923/200 4138 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Acquisition de terrain pour la construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 238 PO1/1912 1912/273 4139 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Théâtre Lafayette. Subvention. Demande de crédit supplémentaire p. 404 PO1/1910 1910/1013 4140 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 429 PO1/1910 1910/1117 4141 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tourraton Lansac p. 58 PO1/1911 1911/22 4142 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Salé ancien garde champêtre p. 83 PO1/1911 1911/63 4143 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Legs Amouroux. Reconnaissance p. 284 PO1/1909 1909/830 4144 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Etablissements de deux voies ferrées traversant le boulevard des Minimes devant les magasins généraux. Demande Falgueyrettes p. 176 PO1/1909 1909/454 4145 1919-08-28 Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes allée des Demoiselles p. 228 PO1/1919 1919/353 4146 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Pomme et rue des Arts. Modification au plan d'alignement de 1842 p. 258 PO1/1911 1911/592 4147 1915-11-15 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231 PO1/1915 1915/281 4148 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des pavages pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395 PO1/1912 1912/830 4149 1909-12-14 Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1909. Procès verbal p. 32 PO1/1909 1909/1110 4150 1920-02-21 Session ordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 70 PO1/1920 1920/67 4151 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 332 PO1/1911 1911/734 4152 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes st budgets p. 360 PO1/1911 1911/809 4153 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 174 PO1/1913 1913/495 4154 1923-11-28 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque et Bordes p. 417 PO1/1923 1923/537 4155 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gouazé. Police p. 385 PO1/1912 1912/749 4156 1925-02-27 Lotissement. Ouverture de voies privées à la Côte Pavée. Demande Raynaud p. 27 PO1/1925 1925/33 4157 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Benoit. Avis p. 177 PO1/1909 1909/476 4158 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Création de bains douches au boulevard des Minimes sur l'emplacement de l'immeuble Mistou et du 2me lot de terrains vacants p. 138 PO1/1913 1913/343 4159 1923-02-19 Session ordinaire. Encouragement national aux familles nombreuses. Voeu p. 61 PO1/1923 1923/75 4160 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Instance Montals p. 47 PO1/1909 1909/66 4161 1921-01-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 217 PO1/1921 1921/288 4162 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Monuments à Danton et à Gambetta. Subvention p. 67 PO1/1909 1909/101 4163 1917-10-05 Session ordinaire. Questions diverses. Expédition des légumes verts p. 109 PO1/1917 1917/167 4164 1919-04-29 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard des Minimes. Demande d'achat de M. Barousse p. 113 PO1/1919 1919/156 4165 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Mallet ex sous brigadier de la police municipale p. 364 PO1/1927 1927/379 4166 1930-05-03 Inondations des 2, 3 et 4 mars 1930 - Secours aux sinistrés p. 201 PO1/1930 1930/130 4167 1926-11-19 Session extraordinaire - Révision de la liste électorale politique de 1927 - Désignation des délégués p. 36 PO1/1926 1926/550 4168 1922-02-17 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Valladier fille de Henri Lacaze ancien professeur du cours municipal d'espagnol p. 69 PO1/1922 1922/79 4169 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Divers employés. Demande d'indemnité de renvoi p. 245 PO1/1910 1910/463 4170 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures de mobilier. Traité Barutel p. 420 PO1/1923 1923/545 4171 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph François Bonzom ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 73 PO1/1926 1926/416 4172 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Marty chef de cabinet de M. le maire de Toulouse p. 66 PO1/1925 1925/98 4173 1921-11-24 Session ordinaire. Séance du 24 novembre 1921. Procès verbal p. 365 PO1/1921 1921/499 4174 1922-05-30 Séance ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 166 PO1/1922 1922/202 4175 1929-12-16 Voirie - Revêtement des chaussées - Traité le bitume liquide p. 651 PO1/1929 1929/636 4176 1929-11-02 Institut électrotechnique - Convention avec l'université p. 92 PO1/1929 1929/90 4177 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Réfection partielle de la chaussée du moulin du Château. Gratifications à divers employés p. 122 PO1/1909 1909/295 4178 1931-05-29 Demande de secours annuel formée par Mme Sauvage née Jeansous veuve d'un ancien visiteur au service d'hygiène p. 371 PO1/1931 1931/369 4179 1931-12-31 Association des mutilés de guerre et réformés d'après guerre - Demande de subvention p. 947 PO1/1931 1931/827 4180 1923-05-25 Session ordinaire. Pourvoi de M. Lapalu en conseil d'état p. 183 PO1/1923 1923/236 4181 1924-03-26 Session extraordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande. Traité Fauré p. 100 PO1/1924 1924/181 4182 1924-08-05 Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location veuve Soulès p. 152 PO1/1924 1924/231 4183 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue d'enseignement. Crédit p. 311 PO1/1911 1911/648 4184 1932-04-23 Fourniture d'extrait de javel et de lampo pour l'année 1932 - Soumission des établissements Cotelle et Foucher p. 323 PO1/1932 1932/226 4185 1923-07-09 Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 356 PO1/1923 1923/444 4186 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles. Admission des élèves étrangers p. 143 PO1/1909 1909/374 4187 1924-11-29 Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1925 p. 387 PO1/1924 1924/601 4188 1931-05-29 Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte. Adjudication p. 376 PO1/1931 1931/386 4189 1931-12-31 Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces d'acier. Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 945 PO1/1931 1931/821 4190 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail. Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 474 PO1/1912 1912/1061 4191 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 50 PO1/1913 1913/70 4192 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble boulevard Armand Duportal. Loyer. Admission en non valeur p. 213 PO1/1909 1909/557 4193 1916-12-05 Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Camions automobiles. Avenant de résiliation p. 97 PO1/1916 1916/116 4194 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande de crédit supplémentaire p. 203 PO1/1911 1911/424 4195 1912-04-07 Pompe automobile p. 331 PO1/1912 1912/544 4196 1913-08-22 Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Mise en état de viabilité de toutes les rues communales ou privées de la ville de Toulouse. Voeu de M. Poulard p. 281 PO1/1913 1913/822 4197 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphe et téléphone à Lalande route de Fronton. Pétition des habitants p. 151 PO1/1912 1912/90 4198 1920-01-23 Session extraordinaire. Association ouvrière la laborieuse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 19 PO1/1920 1920/32 4199 1925-07-12 Fédération des sociétés taurines. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 347 PO1/1925 1925/578 4200 1926-07-08 Session ordinaire - Société sportive avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 49 PO1/1926 1926/353 4201 1930-02-24 Questions diverses - Effondrements - Demande Linières p. 120 PO1/1930 1930/124 4202 1930-10-15 Procès verbal p. 573 PO1/1930 1930/395 4203 1930-11-15 Ecole polytechnique - Demande de bourse - Avis p. 639 PO1/1930 1930/498 4204 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Castelle née Marie Eugénie Siadoux en qualité de veuve de Jean Castelle retraité de la mairie de Toulouse p. 362 PO1/1931 1931/345 4205 1926-07-04 Session extraordinaire - Bureau de poste 48 rue Bayard - Demande Peyreigne propriétaire - Renouvellement de bail p. 53 PO1/1926 1926/161 4206 1925-04-09 Session extraordinaire - Busca club toulousain. Demande de subvention p. 239 PO1/1925 1925/395 4207 1928-11-16 Société Chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 583 PO1/1928 1928/523 4208 1927-07-29 Tramways - Lignes n° 2, 4, 5 et 6 - Modifications p. 475 PO1/1927 1927/464 4209 1921-05-13 Session ordinaire. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 135 PO1/1921 1921/142 4210 1929-03-22 Service des pompes funèbres - Fourniture de cercueils - Traité Mazières p. 153 PO1/1929 1929/135 4211 1931-02-27 Société artistique l'Auror - Demande de subvention p. 133 PO1/1931 1931/123 4212 1932-04-23 Immeuble communal sis 69 rue du taur - Location au foyer du peuple - Demande de locaux supplémentaires - Résiliation du bail en cours et établissement d'un nouveau bail p. 324 PO1/1932 1932/227 4213 1932-01-08 Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1931 - Approbation p. 663 PO1/1932 1932/358 4214 1932-02-22 Fédération nationale des ouvriers de l'état anciens combattants non pensionnés p.169 PO1/1932 1932/98 4215 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Décamps ex sous inspecteur de la ploice municipale p. 176 PO1/1932 1932/121 4216 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Presbytère des Minimes. Transfert de bail. Demande de M Bogos curé p. 246 PO1/1912 1912/299 4217 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Erection à Montréal (Canada) d'un monument au commandant Dollard. Souscription p. 161 PO1/1911 1911/249 4218 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 328 PO1/1911 1911/719 4219 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Parc toulousain. Question de M. Déjean p. 253 PO1/1913 1913/743 4220 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité formée par divers employés de la mairie p. 397 PO1/1910 1910/956 4221 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 179 PO1/1911 1911/373 4222 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Moulin du château. Demande Dussenty p. 105 PO1/1909 1909/226 4223 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Agents de police révoqués. Question p. 335 PO1/1911 1911/738 4224 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 334 PO1/1912 1912/559 4225 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Rau ancien sous chef de poste à l'octroi p. 137 PO1/1916 1916/148 4226 1921-01-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à MArie Sanarens veuve de Joseph Sudre ancien brigadier de police p. 244 PO1/1921 1921/356 4227 1927-11-30 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (40 trimestre 1927) p. 680 PO1/1927 1927/677 4228 1921-08-11 Session ordinaire. Habitations ouvrières p. 356 PO1/1921 1921/495 4229 1917-02-28 Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 43 PO1/1917 1917/47 4230 1913-01-03 Session extraordinaire. Séance du 11 mars 1913. Procès verbal p. 80 PO1/1913 1913/196 4231 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 114 PO1/1913 1913/296 4232 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Joseph Collongues surveillant de travaux communaux p. 179 PO1/1909 1909/489 4233 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 206 PO1/1910 1910/369 4234 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Place du Capitole. travaux de transformation. Bordereau de prix supplémentaires p. 245 PO1/1910 1910/476 4235 1917-03-17 Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Achat d'une machine à écrire p. 76 PO1/1917 1917/107 4236 1917-01-25 Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur p. 18 PO1/1917 1917/29 4237 1916-06-30 Session extraordinaire. La question du sucre p. 151 PO1/1916 1916/197 4238 1920-02-19 Session ordinaire. Le drame du Mont de Piété p. 43 PO1/1920 1920/55 4239 1920-05-05 Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Voeu p. 145 PO1/1920 1920/151 4240 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Auriol expéditionnaire au service des eaux p. 358 PO1/1909 1909/1059 4241 1912-06-08 Introductions. Règlement de la fourniture de pain effectuée en novembre et en décembre 1911 aux fourneaux économiques p. 348 PO1/1912 1912/611 4242 1923-11-28 Session ordinaire. Secours annuel de Jacques Gorsse ancien cantonnier. Demande d'augmentation p. 432 PO1/1923 1923/588 4243 1927-03-28 Service des pompes funèbres - Non valeur (exercice 1923) p. 148 PO1/1927 1927/178 4244 1914-11-22 Session ordinaire. Ateliers de chômage. Sculpteurs p. 319 PO1/1914 1914/624 4245 1918-04-07 Session extraordinaire. Fête nationale des Etats-Unis. Proposition tendant à donner le nom du président Wilson à la place Lafayette p. 141 PO1/1918 1918/161 4246 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés. Congrès de Marseille. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/125 4247 1920-08-28 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 309 PO1/1920 1920/383 4248 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 59 PO1/1914 1914/60 4249 1920-11-18 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de divers tarifs p. 375 PO1/1920 1920/412 4250 1923-11-28 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Deltour dont le mari fut adjoint au maire p. 420 PO1/1923 1923/548 4251 1919-01-07 Session extraordinaire. Allocation pour cherté de vie aux retraités des services municipaux. projet de résolution p. 184 PO1/1919 1919/254 4252 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Instance Tourraton Lansac p. 143 PO1/1911 1911/226 4253 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 326 PO1/1911 1911/713 4254 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Subvention p. 362 PO1/1911 1911/817 4255 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Denis Regagnon ancien expéditionnaire enquêteur au bureau municipal d'hygiène p. 341 PO1/1930 1930/287 4256 1930-11-15 Accident occasionné par le sapeur Sempé - Réclamation Guérimeau p. 622 PO1/1930 1930/440 4257 1915-05-14 Session ordinaire. La question du gaz p. 92 PO1/1915 1915/116 4258 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat de mobilier. Avis p. 241 PO1/1913 1913/699 4259 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Escolo Félibrenco de la Targo. Demande de souscription à un ouvrage intitulé : Flourilège Prouvençau p. 351 PO1/1909 1909/1021 4260 1910-06-24 Session extraordinaire. Salle des illustres. toile de Benjamin Constant p. 293 PO1/1910 1910/608 4261 1915-10-20 Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois de mai 1915 p. 208 PO1/1915 1915/258 4262 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 257 PO1/1911 1911/590 4263 1926-12-28 Session extraordinaire - Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 48 PO1/1926 1926/713 4264 1930-11-15 Théâtre du Capitole - Fourniture de coke - Traité Guesnu p. 638 PO1/1930 1930/495 4265 1928-05-31 Crédit municipal - Règlement des retraites - Modification p. 293 PO1/1928 1928/262 4266 1929-02-08 Fournitures nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques, bains douches, maison municipale des mères, crèches et lavoirs - Cahier des charges p. 439 PO1/1929 1929/439 4267 1920-04-06 Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. article 22 de la loi du 21 mars 1905 modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913 p. 177 PO1/1920 1920/192 4268 1920-09-07 Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228 PO1/1920 1920/299 4269 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 196 PO1/1910 1910/285 4270 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande Lafaurette. Aliénation de rentes p. 245 PO1/1910 1910/483 4271 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Rue Constantine. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115 PO1/1910 1910/119 4272 1925-04-25 Session extraordinaire - Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 125 PO1/1925 1925/210 4273 1916-11-27 Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 242 PO1/1916 1916/284 4274 1925-04-25 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Rangueil. Demande Delmas p. 138 PO1/1925 1925/251 4275 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Favre. Avis p. 224 PO1/1922 1922/287 4276 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308 PO1/1910 1910/711 4277 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Rouchette ancien surveillant au service du nettoiement p. 404 PO1/1920 1920/494 4278 1927-01-06 Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 351 PO1/1927 1927/347 4279 1926-12-10 Session extraordinaire - Service des eaux - Fourniture des pièces nécessaires à l'entretien de la fontainerie et de la robinetterie - Traité Gilard p. 40 PO1/1926 1926/535 4280 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appolonie veuve de Etienne Antipaut ancien agent de police p. 228 PO1/1922 1922/293 4281 1913-03-02 Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Rue des Fontaines. Viabilité. Pétition p. 32 PO1/1913 1913/46 4282 1927-04-29 Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 214 PO1/1927 1927/240 4283 1927-04-29 Fourniture de pavés de basalte - Soumission Gleizes p. 213 PO1/1927 1927/237 4284 1922-08-07 Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 236 PO1/1922 1922/312 4285 1927-06-25 Lotissement veuve Gros - Quartier du Pont des Demoiselles p. 373 PO1/1927 1927/406 4286 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Hortense Valety en qualité de veuve de Jean Gabriel Lajoux ancien sous chef de bureau à la mairie p. 123 PO1/1925 1925/205 4287 1909-05-25 Session extraordinaire. Séance du 25 mai 1909. Procès verbal p. 191 PO1/1909 1909/519 4288 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. Demande Sasainhole. Sous traité p. 179 PO1/1910 1910/266 4289 1927-01-28 Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Traité de gré à gré p. 40 PO1/1927 1927/51 4290 1927-11-30 Hospices civils - Achat d'une sécheuse repasseuse à vapeur p. 678 PO1/1927 1927/670 4291 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse la Tour d'Auvergne. Avis p. 141 PO1/1921 1921/164 4292 1925-07-12 Conseil municipal. Séance du 7 décembre 1925. Procès verbal p. 322 PO1/1925 1925/502 4293 1927-10-21 Demande de secours annuel formée par Mme Fourès veuve d'un ancien cantonnier p. 605 PO1/1927 1927/580 4294 1932-12-27 Fourniture du pain au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Catarina p. 981 PO1/1932 1932/724 4295 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 13. Acquisition de terrain. Proposition de M Astre p. 430 PO1/1910 1910/1122 4296 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Ecole communale Fermat. création d'un 5me emploi d'adjointe p. 67 PO1/1909 1909/92 4297 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Ballans ex porteur au service des pompes funèbres p. 568 PO1/1933 1933/295 4298 1933-11-17 Demande de secours annuel formulée par Mme Benois Gardy née Deguilhem veuve d'un ancien conservateur du matériel du théâtre du Capitole p. 918 PO1/1933 1933/458 4299 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 73 PO1/1911 1911/1084 4300 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne usine Mazelié. demande de M Avinsac p. 311 PO1/1911 1911/652 4301 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Ourmières ancien cantonnier des chemins communaux p. 224 PO1/1914 1914/519 4302 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 329 PO1/1912 1912/522 4303 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Transaction au règlement de comptes du 4° lot. M. Carrère entrepreneur p. 284 PO1/1914 1914/601 4304 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande Guiraud. Indemnité pour renvoi p. 363 PO1/1909 1909/1082 4305 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieilles matières 5me lot. Offres diverses p. 265 PO1/1911 1911/605 4306 1931-05-29 Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse. Demande de subvention p. 354 PO1/1931 1931/314 4307 1914-08-31 Session ordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens. Ouverture. Classement p. 286 PO1/1914 1914/608 4308 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 433 PO1/1912 1912/919 4309 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. acquisitions de terrains p. 168 PO1/1910 1910/205 4310 1924-11-02 Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 57 PO1/1924 1924/87 4311 1919-08-28 Session ordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221 PO1/1919 1919/327 4312 1929-02-11 Pensions de retraites - Dispositions transitoires p. 557 PO1/1929 1929/478 4313 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite dame veuve Sudre Mairie. Pompes funèbres p. 44 PO1/1911 1911/983 4314 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Edouard Frezouls ancien chef de section au service d'architecture p. 89 PO1/1914 1914/159 4315 1923-10-07 Session extraordinaire. Décès de M. Destabeau, fils de M. Destabeau conseiller municipal. Condoléances p. 231 PO1/1923 1923/295 4316 1927-11-30 Grand prix municipal de l'enseignement technique p. 651 PO1/1927 1927/619 4317 1928-03-27 Extension de l'éclairage public - Eclairage axial des boulevards p. 194 PO1/1928 1928/166 4318 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Association syndicale des employés civils de la guerre. Congrès. Subvention p/ 336 PO1/1909 1909/952 4319 1915-12-31 Session extraordinaire. Séance du 31 décembre 1915. Procès verbal p. 267 PO1/1915 1915/330 4320 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble situé rue des Amidonniers 7. Déclaration d'utilité publique. Emprunt p. 392 PO1/1913 1913/1069 4321 1922-02-15 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. legs Marie Léha Font. Avis p. 48 PO1/1922 1922/29 4322 1922-05-29 Séance ordinaire. Galerie des amenées d'eau de Portet à Toulouse. Réclamation Badia entrepreneur. Instance en conseil de préfecture p. 153 PO1/1922 1922/168 4323 1931-12-01 Matériel nécessaire à l'installation du chauffage central à la bourse du travail. Soumission de la société anonyme des hauts fourneaux et fonderies de Brousseval p. 74 PO1/1931 1931/57 4324 1931-03-30 Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 203 PO1/1931 1931/217 4325 1933-07-28 Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Budget supplémentaire de 1933 p. 560 PO1/1933 1933/277 4326 1917-11-10 Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 226 PO1/1917 1917/296 4327 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur. Mois de février 1912 p. 266 PO1/1912 1912/353 4328 1925-12-03 Session extraordinaire - Vente de vieilles matières terrain Maury p. 68 PO1/1925 1925/103 4329 1925-07-08 Session extraordinaire - Avarie de café. Réclamation Puigcercos épicier à Toulouse p. 201 PO1/1925 1925/321 4330 1915-12-31 Session extraordinaire. Taxe de la viande de boucherie p. 273 PO1/1915 1915/334 4331 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Union des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 137 PO1/1913 1913/322 4332 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines 2ème réseau. Projet de convention entre la ville et l'état p. 151 PO1/1912 1912/92 4333 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven instituteur stagiaire p. 111 PO1/1913 1913/282 4334 1926-01-02 "Tramways de Toulouse - Pièce annexé à l""avenant n° 3 de la convention entre la ville et la société des T.C.R.T. - Tarifs spéciaux aux mutilés et aux familles nombreuses p. 31" PO1/1926 1926/7 4335 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. du Moulin du Château. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 131 PO1/1911 1911/187 4336 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant de travaux communaux p. 50 PO1/1913 1913/63 4337 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Nicolas Bertramé ancien garde promenades p. 351 PO1/1921 1921/473 4338 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 198 PO1/1912 1912/160 4339 1920-09-07 Session extraordinaire. Amélioration du service des tramways p. 228 PO1/1920 1920/301 4340 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse . Congrès de Grenoble. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/127 4341 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de la succession Ozenne. Bail Pie. Renouvellement p. 307 PO1/1909 1909/874 4342 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 307 PO1/1909 1909/890 4343 1923-11-27 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Fardou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 410 PO1/1923 1923/514 4344 1928-05-31 Immeubles pris à loyer par la ville - Location Commenge (charges locatives) p. 296 PO1/1928 1928/269 4345 1928-03-27 Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Amoros p. 217 PO1/1928 1928/244 4346 1910-02-02 Session exceptionnelle. Rapports. Sinistrés de Paris. Crédit p. 155 PO1/1910 1910/180 4347 1917-01-12 Session extraordinaire. Séance du 1er décembre 1917. Procès verbal p. 247 PO1/1917 1917/324 4348 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourses. Avis p. 392 PO1/1913 1913/1082 4349 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Frais de capture des chiens. Crédit p. 392 PO1/1913 1913/1085 4350 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois de mars1912 p. 328 PO1/1912 1912/504 4351 1923-10-07 Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Dax, Lafaye, Puech et Barthe p. 245 PO1/1923 1923/330 4352 1920-11-20 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 423 PO1/1920 1920/527 4353 1915-10-20 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Accident de bicyclette. Demande d'indemnité Carrère p. 196 PO1/1915 1915/208 4354 1930-02-24 Election du secrétaire p. 80 PO1/1930 1930/2 4355 1927-04-29 Construction de logements salubres et à bon marché - Emprunt de 45.000.000 de francs p. 202 PO1/1927 1927/224 4356 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Nombrail veuve de Louis Eugène Dupouilh ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 57 PO1/1915 1915/77 4357 1915-01-07 Session extraordinaire. Achat d'un lot de mobilier scolaire. Soumission Rives p. 139 PO1/1915 1915/151 4358 1915-12-30 Bureau d'hygiène. Fourniture de formol. Soumission Lambiotte p. 256 PO1/1915 1915/323 4359 1928-05-31 Assistance aux familles nombreuses p. 314 PO1/1928 1928/330 4360 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 406 PO1/1910 1910/1018 4361 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Henri ancien secrétaire de police p. 83 PO1/1911 1911/66 4362 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Paul Monfauga ancien garde promenade. Secours annuel p. 169 PO1/1910 1910/225 4363 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Demandes de subventions supplémentaires p. 162 PO1/1911 1911/256 4364 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Bourse p. 311 PO1/1911 1911/649 4365 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Proposition d'admission en non valeur des taxes indûment réclamées p. 153 PO1/1912 1912/97 4366 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911 p. 203 PO1/1911 1911/405 4367 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Barrau veuve de Pierre Pravié ancien cantonnier fossoyeur p. 323 PO1/1913 1913/887 4368 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 177 PO1/1912 1912/141 4369 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales rue du May. location. Réclamation de la société la Raison et la Pensée Libre p. 243 PO1/1909 1909/654 4370 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 348 PO1/1912 1912/643 4371 1914-11-22 Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages 2° lot. Canton centre. Marché de gré à gré p. 330 PO1/1914 1914/665 4372 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Poste des pompiers route de Paris. Location p. 140 PO1/1911 1911/220 4373 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Desangles. Location par voie d'adjudication p. 449 PO1/1912 1912/1014 4374 1912-10-30 Session extraordinaire. Vente. Terrain rue d'Alsace. Affaire Boyals p. 432 PO1/1912 1912/901 4375 1918-11-13 Session ordinaire. Application de l'échelle des traitements du personnel municipal. Question de M. Poulard p. 272 PO1/1918 1918/313 4376 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. La chorale toulousaine. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 190 PO1/1913 1913/544 4377 1931-11-30 Comité départemental antituberculeux - Achat de timbres p. 835 PO1/1931 1931/686 4378 1931-05-29 Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359 PO1/1931 1931/333 4379 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baylac née Mounes en qualité de veuve de Alfred Baylac ex agent de ploci en retraite p. 898 PO1/1932 1932/655 4380 1933-11-17 Lotissement Falgueyrettes. Quartier des Sept Deniers p. 927 PO1/1933 1933/490 4381 1933-09-15 Tribunal civil - Instance Loncan p. 710 PO1/1933 1933/402 4382 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julie Adèle Diez en qualité de veuve de Jean Marie Pierre Laguens sergent de ville p. 341 PO1/1925 1925/554 4383 1927-01-06 Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Adjudication p. 347 PO1/1927 1927/339 4384 1929-11-02 Legs Mauries 1928 p. 1928 PO1/1929 1929/94 4385 1929-03-22 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 153 PO1/1929 1929/138 4386 1929-02-11 Mise en adjudication d'un terrain communal rue Paul Bert p. 582 PO1/1929 1929/565 4387 1929-03-22 Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 161 PO1/1929 1929/170 4388 1929-05-07 Harmonie des gymnastes - Demande de subvention p. 385 PO1/1929 1929/346 4389 1924-08-05 Session ordinaire. Création d'un débit de tabac au rond point de Purpan p. 155 PO1/1924 1924/245 4390 1924-08-10 Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble sis place de la Bourse, 19. Baisse de prix p .334 PO1/1924 1924/487 4391 1924-12-30 Session extraordinaire. Institut de puériculture. cession d'un terrain au jardin des plantes p. 418 PO1/1924 1924/645 4392 1923-04-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'un branchement souterrain électrique p. 140 PO1/1923 1923/160 4393 1921-08-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond Boucher et Vincens boulanger p. 347 PO1/1921 1921/455 4394 1924-03-26 Session extraordinaire. Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 94 PO1/1924 1924/162 4395 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 387 PO1/1911 1911/851 4396 1921-12-14 Session extraordinaire. Immeuble communal aux Trois Cocus. Locations p. 399 PO1/1921 1921/568 4397 1927-01-28 Agrandissement des cimetières de banlieue - Désistement du pourvoi en cassation p. 32 PO1/1927 1927/24 4398 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de M. Dominique Martin surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 50 PO1/1913 1913/56 4399 1930-02-24 Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Auriol p. 118 PO1/1930 1930/112 4400 1925-07-12 Orphéon mixte de Lardenne. Demande de subvention p. 327 PO1/1925 1925/515 4401 1929-02-08 Budget supplémentaire de 1929 p. 448 PO1/1929 1929/470 4402 1929-12-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Puyfourcat née Bouche en qualité de veuve de Jean Marie Puyfourcat ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 645 PO1/1929 1929/616 4403 1930-02-04 Société jeunesse sportive de Bonnefoy - Demande de subvention p. 267 PO1/1930 1930/164 4404 1924-01-28 Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Exploitation de la forêt de Saint Bertrand. Prorogation de délai p. 16 PO1/1924 1924/39 4405 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. Application du décret Millerand p. 309 PO1/1912 1912/450 4406 1919-04-29 Session extraordinaire. Soumission Pagès p. 117 PO1/1919 1919/168 4407 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 360 PO1/1913 1913/995 4408 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Rue Gravelotte. Pavage p. 357 PO1/1911 1911/763 4409 1929-12-16 Règlement sur les pensions de retraites des employés de la mairie - Modifications p. 642 PO1/1929 1929/604 4410 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Immeuble rue Riguepels. Produits des démolitions p. 114 PO1/1913 1913/298 4411 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre. Subvention p. 222 PO1/1910 1910/422 4412 1928-02-15 Hospices civils - Vente de la villa des Rosiers à la ville - Avis favorable p. 141 PO1/1928 1928/141 4413 1925-04-09 Session extraordinaire - Hospices civils. Legs Daléas p. 238 PO1/1925 1925/392 4414 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Déplacement du kiosque à journaux de Mme Bérard p. 175 PO1/1913 1913/500 4415 1923-07-27 Session extraordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Bordes p. 291 PO1/1923 1923/399 4416 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 179 PO1/1912 1912/148 4417 1924-08-28 Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Piquemal. Avis p. 294 PO1/1924 1924/464 4418 1917-11-10 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Demoiselle Imbert. Avis p. 220 PO1/1917 1917/274 4419 1922-03-11 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Daynié p. 318 PO1/1922 1922/421 4420 1910-08-20 Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences. Crédit p. 336 PO1/1910 1910/752 4421 1926-11-19 Session extraordinaire - Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 58 PO1/1926 1926/608 4422 1932-11-21 Fourniture des denrées d'alimentation aux fourneaux économiques, à la maison des mères et aux crèches et enlèvement des eaux grasses pendant le premier semestre 1933 - Adjudication p. 860 PO1/1932 1932/544 4423 1933-02-18 Moulin du Château - Location Doumenge p. 109 PO1/1933 1933/44 4424 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Almaide Feraud veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 193 PO1/1933 1933/136 4425 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augustin née Bonnefond en qualité de veuve de François Augustin ancien brigadier cycliste en retraite p. 345 PO1/1933 1933/230 4426 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Création d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 406 PO1/1911 1911/931 4427 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Dellac ancien garde champêtre p. 171 PO1/1911 1911/346 4428 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Echange terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 57 PO1/1914 1914/52 4429 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 58 PO1/1911 1911/27 4430 1918-02-21 Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Ferran. Admission en non valeur p. 30 PO1/1918 1918/24 4431 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218 PO1/1912 1912/198 4432 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Cours professionnels. Subvention. Question de M. Bessat p. 208 PO1/1914 1914/481 4433 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. Remaniement des toitures p. 343 PO1/1910 1910/801 4434 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Affaire Rousset. Voeu p. 411 PO1/1912 1912/894 4435 1923-07-02 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation d'un prix Maury de 500 francs, non attribué comme secours à allouer à une pensionnaire de la ville au conservatoire national p. 35 PO1/1923 1923/33 4436 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 394 PO1/1912 1912/826 4437 1915-03-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Agnès Dencausse veuve de Paul Jean Cassaigne ancien chef de bureau à la mairie p. 241 PO1/1915 1915/298 4438 1916-12-05 Session ordinaire. Nouveaux abattoirs p. 104 PO1/1916 1916/129 4439 1916-11-27 Session ordinaire. Usine électrique municipale du Ramier. Construction p. 243 PO1/1916 1916/289 4440 1916-06-30 Session extraordinaire. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 142 PO1/1916 1916/164 4441 1918-04-04 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 78 PO1/1918 1918/91 4442 1917-11-10 Session extraordinaire. Crépissage d'un mur mitoyen à la ville. Immeuble de presse rue de la Madeleine angle rue des Couteliers p. 230 PO1/1917 1917/309 4443 1917-12-22 Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Fournitures de dix machines à écrire Underwood p. 268 PO1/1917 1917/362 4444 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Droits à percevoir pendant la durée du concours national agricole p. 139 PO1/1911 1911/212 4445 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour renvoi formée par MM Lormand et Larroche. Crédit p. 341 PO1/1910 1910/794 4446 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Percement des rues Cany et de l'équipement militaire p. 449 PO1/1910 1910/1184 4447 1914-11-22 Session ordinaire. Déplacement de l'école vétérinaire p. 318 PO1/1914 1914/622 4448 1927-01-06 Lycée de garçons - Demande des secours Malbert p. 332 PO1/1927 1927/297 4449 1927-10-21 Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 580 PO1/1927 1927/503 4450 1918-02-21 Session ordinaire. Coopérative la cheminote. Demande de subvention p. 42 PO1/1918 1918/55 4451 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Demande de crédit. Acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 162 PO1/1911 1911/254 4452 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Service de la voirie. Pavages. Offre Jules frères p. 93 PO1/1911 1911/130 4453 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500.000 fr p. 249 PO1/1911 1911/552 4454 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 334 PO1/1912 1912/557 4455 1912-06-08 Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets 1911,1912,1913 p. 347 PO1/1912 1912/601 4456 1924-11-02 Session ordinaire. Association générale des étudiants. Demande de subvention p. 58 PO1/1924 1924/91 4457 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Antoine Justin Boyer ancien professeur de musique et de déclamation au conservatoire p. 82 PO1/1924 1924/118 4458 1919-11-28 Session ordinaire. Syndicat de l'éclairage et des forces motrices. Congrès à Toulouse. Subvention p. 336 PO1/1919 1919/533 4459 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Nomination des répartiteurs pour 1914 p. 369 PO1/1913 1913/1014 4460 1924-07-05 Session ordinaire. Fournitures de cartes postales et d'albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 144 PO1/1924 1924/212 4461 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fournitures de livres classiques. Traité Privat p. 369 PO1/1924 1924/542 4462 1935-06-11 Fournitures de tuyaux de plomb - Plomb en saumon et de soudure au service des eaux - Adjudication p. 423 PO1/1935 1935/559 4463 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Ayral ancien employé à la mairie p. 177 PO1/1914 1914/396 4464 1924-07-25 Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses p. 255 PO1/1924 1924/396 4465 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Jannaria Gailhard. Acceptation. Avis p. 175 PO1/1913 1913/499 4466 1925-05-06 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Demande Destabeau p. 149 PO1/1925 1925/295 4467 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique les Enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/643 4468 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Louis Coyne (pompiers) p. 175 PO1/1909 1909/417 4469 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 125 PO1/1909 1909/311 4470 1916-12-05 Session ordinaire. Prohibition de l'absinthe. Remboursement des droits d'octroi sur les quantités existant chez le débitant p. 99 PO1/1916 1916/121 4471 1917-10-05 Session ordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets exposés p. 108 PO1/1917 1917/165 4472 1912-05-03 Session de droit. Suite. Sursis d'incorporation p. 175 PO1/1912 1912/137 4473 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels. Année 1911 p. 198 PO1/1912 1912/161 4474 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Réseau projeté p. 211 PO1/1912 1912/188 4475 1919-04-29 Session extraordinaire. Legs Antoine Labit. Acceptation p. 120 PO1/1919 1919/179 4476 1919-10-31 Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Paris. Subvention p. 281 PO1/1919 1919/422 4477 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62 PO1/1914 1914/73 4478 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Habitations à bon marché. Voeu p. 270 PO1/1912 1912/369 4479 1925-10-14 Session extraordinaire - Hospices civils. Compte administratif de 1924. Budget supplémentaire de 1925. Budget primitif de 1926 p. 275 PO1/1925 1925/442 4480 1925-10-14 Session extraordinaire - Société la boule sportive toulousaine. Demande de subvention p. 275 PO1/1925 1925/445 4481 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Auguste Roger ancien secrétaire général de la mairie p. 112 PO1/1919 1919/149 4482 1925-02-04 Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Cazes et Roiva p. 91 PO1/1925 1925/139 4483 1929-11-02 Alignement vieux chemin de Lasbordes - Gaston Fauré pétitionnaire p. 67 PO1/1929 1929/16 4484 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Mathieu ex secrétaire de police hors classe p. 190 PO1/1933 1933/124 4485 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de secours formée par Philippe Bonnet ancien cantonnier des promenades p. 349 PO1/1921 1921/464 4486 1919-08-28 Session ordinaire. Affaire Daléas. Concession d'eau. Instance devant la cour de cassation p. 226 PO1/1919 1919/349 4487 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roques (Octroi) p. 166 PO1/1913 1913/446 4488 1920-09-07 Session extraordinaire. Usine du Port Garaud. demande de location Bénezech p. 226 PO1/1920 1920/293 4489 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Affichage sur les bâtiments communaux. Question p. 412 PO1/1911 1911/938 4490 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224 PO1/1913 1913/643 4491 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 200 PO1/1914 1914/455 4492 1910-08-04 Session extraordinaire. Séance du 8 avril 1910. Procès verbal p. 221 PO1/1910 1910/406 4493 1915-03-12 Session extraordinaire. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques aux aux écoles communales p. 238 PO1/1915 1915/288 4494 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Comité du souvenir français. Demande de subvention p. 176 PO1/1912 1912/139 4495 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la poudrerie nationale de Toulouse. Démarches au ministère de la guerre. Subvention p. 199 PO1/1912 1912/165 4496 1917-11-10 Session extraordinaire. Vacant communal boulevard des Minimes. Location Maleterre. Admission en non valeur p. 227 PO1/1917 1917/302 4497 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Vente terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 223 PO1/1913 1913/635 4498 1926-03-26 Session extraordinaire - Fourneaux économiques - Traités de gré à gré avec divers fournisseurs - Premier semestre 1926 p. 51 PO1/1926 1926/84 4499 1920-03-26 Session extraordinaire. Demande de location Barousse p. 93 PO1/1920 1920/88 4500 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Construction d'un égout dit du quartier bas des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 349 PO1/1912 1912/644 4501 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 177 PO1/1914 1914/394 4502 1923-05-25 Session ordinaire. Vente d'un terrain boulevard Lascrosses p. 227 PO1/1923 1923/227 4503 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mai 1912 p. 386 PO1/1912 1912/768 4504 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 433 PO1/1912 1912/909 4505 1916-01-21 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour 1913. Crédit supplémentaire p. 13 PO1/1916 1916/8 4506 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules 2me semestre 1911. Demande de Mme veuve Jules p. 237 PO1/1911 1911/516 4507 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 432 PO1/1910 1910/1132 4508 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Réclamation Bastrios et Bolac. Instance. Question de M. Sabardine p. 185 PO1/1913 1913/528 4509 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 34 PO1/1909 1909/1154 4510 1916-03-25 Session extraordinaire. Achats de blés. Soumission Potel p. 61 PO1/1916 1916/90 4511 1916-08-18 Session ordinaire. Secours complémentaire en faveur de Mme Laffite veuve Barbe p. 179 PO1/1916 1916/224 4512 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Usufruit. Autorisation d'ester en justice p. 164 PO1/1914 1914/344 4513 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 306 PO1/1909 1909/856 4514 1920-03-26 Session extraordinaire. Droits de voirie. relèvement de taxes. Incorporation de nouvelles taxes p. 104 PO1/1920 1920/126 4515 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Poutre d'essai en ciment armé. Décompte Besse p. 401 PO1/1912 1912/866 4516 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galy ex sous brigadier jardinier au service des jardins p. 344 PO1/1933 1933/227 4517 1925-07-12 Erection d'un monument à la mémoire de Franz Schrader. Demande de subvention formée par le touring club de France p. 343 PO1/1925 1925/563 4518 1926-12-28 Session extraordinaire - Etablissement de taxes communales p. 39 PO1/1926 1926/695 4519 1928-02-15 Canal du Midi - Dragage - Participation de la ville p. 113 PO1/1928 1928/63 4520 1928-11-16 Ecole polytechnique - Demande de bourse Reyne - Avis p. 582 PO1/1928 1928/516 4521 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain quartier de la Juncasse - Avis favorable p. 691 PO1/1928 1928/730 4522 1926-11-19 Session extraordinaire - Service des jardins et promenades - Fourniture de chaudières - Traité Livre p. 81 PO1/1926 1926/672 4523 1930-02-24 Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 100 PO1/1930 1930/55 4524 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une voie ferrée. Demande Murat frères. Admission en non valeur p. 176 PO1/1909 1909/459 4525 1929-05-14 Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 267 PO1/1929 1929/300 4526 1921-07-11 Session ordinaire. Courses de taureaux p. 324 PO1/1921 1921/415 4527 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant du nettoiement p. 56 PO1/1921 1921/60 4528 1920-05-06 Session extraordinaire. Trottoirs et dallages p. 195 PO1/1920 1920/242 4529 1925-05-20 Session ordinaire - Lazaret de Lalande. Location. Question de M. Desflans p. 174 PO1/1925 1925/278 4530 1926-06-25 Session ordinaire - Lotissement Timbal quartier de Croix Daurade p. 48 PO1/1926 1926/281 4531 1925-04-25 Session extraordinaire - Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 131 PO1/1925 1925/229 4532 1923-02-26 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 73 PO1/1923 1923/102 4533 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société les virtuoses de la chasse. Subvention p. 351 PO1/1909 1909/1020 4534 1928-01-27 Tramways et autobus - 7° avenant du traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la vile et la T.C.R.T - Exploitation des omnibus urbains p. 37 PO1/1928 1928/6 4535 1928-02-15 Bureau du secrétariat général - Règlement de dégâts p. 142 PO1/1928 1928/142 4536 1928-03-27 Fédération internationale des associations d'instituteurs - Syndicat national des instituteurs et des institutrices de France et des colonies (section départementale de la Haute-Garonne du syndicat national) p. 208 PO1/1928 1928/211 4537 1921-08-11 Session ordinaire. Ancien couvent des Augustins. Réparations à la tour p. 344 PO1/1921 1921/445 4538 1922-05-29 Séance ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fourniture. Traités Mahenc et Raymond p. 154 PO1/1922 1922/171 4539 1926-12-10 Session extraordinaire - Groupe des mutilés et anciens combattants des P.T.T de Toulouse - Demande de subvention p. 34 PO1/1926 1926/512 4540 1926-12-10 Session extraordinaire - Lotissement Blaja - Quartier de Bonnefoy p. 43 PO1/1926 1926/543 4541 1935-06-11 Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p. 426 PO1/1935 1935/565 4542 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 41 PO1/1926 1926/565 4543 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Essai de pavages. Propositions Jules p. 197 PO1/1910 1910/307 4544 1929-12-16 Bourse du travail - Demande d'augmentation de la subvention p. 657 PO1/1929 1929/654 4545 1919-08-28 Session ordinaire. Demande de bourse à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 224 PO1/1919 1919/338 4546 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Souscription au monument français de Wissembourg p. 34 PO1/1909 1909/8 4547 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Mise en circulation de fiacres automobiles à taximètre p. 73 PO1/1909 1909/153 4548 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade en caserne de la compagnie des sapeurs pompiers p. 122 PO1/1909 1909/291 4549 1927-10-21 Fédération des sociétés musicales de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 579 PO1/1927 1927/500 4550 1927-11-30 Questions diverses - Le Pont de la Colombette - Question de M. Poulard - Travaux effectués par la compagnie du Midi p. 680 PO1/1927 1927/676 4551 1925-12-24 Etrangers. Droits d'expédition des certificats d'immatriculation. Relèvement du tarif p. 354 PO1/1925 1925/600 4552 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 293 PO1/1910 1910/625 4553 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Mme Costes veuve de M Cazalé ancien préposé d'octroi p. 295 PO1/1910 1910/653 4554 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles p. 355 PO1/1910 1910/847 4555 1910-08-20 Session de droit. Rapports. XI eme congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Demande de subvention p. 344 PO1/1910 1910/810 4556 1919-10-12 Session extraordinaire. Séance du 10 décembre 1919. Procès verbal p. 346 PO1/1919 1919/543 4557 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Vivent Camille employé au secrétariat administratif p. 221 PO1/1909 1909/577 4558 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Cimetière Saint Simon. Construction d'un mur de clôture p. 335 PO1/1909 1909/933 4559 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mathieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 448 PO1/1928 1928/430 4560 1928-01-08 Fête nationale du 14 juillet 1928 - Devis p. 456 PO1/1928 1928/455 4561 1928-12-28 Atelier de distillation de Saint Simon. Changement d'emplacement p. 672 PO1/1928 1928/666 4562 1930-01-07 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 426 PO1/1930 1930/368 4563 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Jean Carles née Jeanne Gajan veuve d'un ancien ouvrier menuisier de la ville p. 580 PO1/1929 1929/555 4564 1929-12-30 Compagnie la protectrice - Assurance d'accidents causés aux tiers - Révisions de polices p. 670 PO1/1929 1929/689 4565 1930-11-15 Oeuvre du trousseau - Demande de subvention p. 624 PO1/1930 1930/447 4566 1930-12-14 Ecole Lafourguette (filles). Création d'une quatrième classe p. 675 PO1/1930 1930/533 4567 1931-12-01 Installation d'un entrepôt destiné à la réception à l'emmagasinage et à la réexpédition d'hydrocarbures de la deuxième catégorie. Demande Pierrot. Société anonyme des pétroles Jupiter p. 73 PO1/1931 1931/55 4568 1931-05-29 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 353 PO1/1931 1931/307 4569 1931-07-30 Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 569 PO1/1931 1931/499 4570 1928-01-08 Atelier de distillation de la banlieue de Lalande - Changement d'emplacement p. 432 PO1/1928 1928/383 4571 1931-05-29 Immeuble communal rue de Rémusat (ancienne faculté des lettres). Locations Iriberry et Gamel p. 345 PO1/1931 1931/282 4572 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Depomme née Barthélémie Jeanne Pellefigues en qualité de veuve de François Depomme ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 559 PO1/1931 1931/464 4573 1912-09-08 Session de droit. Suite. Séance du 9 août 1912. Procès verbal p. 363 PO1/1912 1912/722 4574 1919-06-01 Session extraordinaire. Cession de bois provenant des coupes effectués au ramier du Château. Soumission Tixeire et Balgros p. 16 PO1/1919 1919/47 4575 1919-11-19 Session ordinaire. Achat de fournitures pour l'entretien des camions automobiles du service du nettoiement p. 317 PO1/1919 1919/487 4576 1923-05-25 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Verseille veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 181 PO1/1923 1923/229 4577 1924-08-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Lebreton ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153 PO1/1924 1924/237 4578 1924-08-05 Session ordinaire. Hospices civils. Clinique des maladies mentales. Relèvement du prix de la journée. Prolongation de la période d'observation p. 157 PO1/1924 1924/255 4579 1924-08-28 Session ordinaire. Questions diverses. Poids du pain. Question de M. Castex p. 302 PO1/1924 1924/473 4580 1929-02-05 Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 260 PO1/1929 1929/285 4581 1929-02-08 Taxe vicinale 1930 p. 441 PO1/1929 1929/450 4582 1920-02-21 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 1er trimestre 1920 p. 72 PO1/1920 1920/71 4583 1920-04-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Ajas veuve de Paul Picou ancien mécanicien aux usines communales p. 288 PO1/1920 1920/352 4584 1926-07-08 Session ordinaire - Ligue de défense des droits des chasseurs de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 46 PO1/1926 1926/335 4585 1916-01-21 Session extraordinaire. Services des pompes funèbres et de l'hygiène. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Prorogation d'adjudication. p. 19 PO1/1916 1916/26 4586 1922-03-11 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 303 PO1/1922 1922/379 4587 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 360 PO1/1909 1909/1068 4588 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place. Traité Marius Sicre p. 167 PO1/1914 1914/347 4589 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours musical de Gaillac. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/435 4590 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Bonnefond ancien archiviste des affaires municipales p. 280 PO1/1914 1914/582 4591 1928-05-31 Construction d'un établissement de douches lavoir rue Sainte Isabelle - Adjudication p. 298 PO1/1928 1928/275 4592 1910-02-02 Session exceptionnelle. Voeux. Canal des Deux Mers. Voeu p. 155 PO1/1910 1910/182 4593 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle. Traité J Cazac p. 62 PO1/1911 1911/1035 4594 1921-12-05 Session ordinaire. Budget primitif de 1921 p. 114 PO1/1921 1921/127 4595 1911-01-08 Session de droit. Frais de réception. Achat de médailles. Crédit p. 323 PO1/1911 1911/694 4596 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Banchy p. 220 PO1/1913 1913/620 4597 1924-11-02 Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Fourniture de denrées. Traité Bordes et Dasque p. 59 PO1/1924 1924/94 4598 1916-12-21 Session extraordinaire. Legs Sudre. Déclaration de Caducité p. 272 PO1/1916 1916/341 4599 1916-12-21 Session extraordinaire. Curage de l'égout Boulevard Riquet p. 274 PO1/1916 1916/349 4600 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 95 PO1/1913 1913/209 4601 1919-06-01 Session extraordinaire. Vente des fumiers. Question de M. Blanc p. 20 PO1/1919 1919/50 4602 1919-08-28 Session extraordinaire. Local situé dans les dépendances de l'école des filles Duportal rue Réclusane. Demande de location Rogalle p. 230 PO1/1919 1919/359 4603 1918-07-30 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 170 PO1/1918 1918/230 4604 1926-12-02 Séance privée - Assistance aux femmes en couches premier trimestre 1926 p. 63 PO1/1926 1926/76 4605 1920-04-08 Session ordinaire. Observatoire de Toulouse. Réparations p. 286 PO1/1920 1920/347 4606 1919-10-31 Session extraordinaire. Tramways. Maintien des lignes créées pendant la guerre pour desservir la cartoucherie. Question de M. Poulard p. 295 PO1/1919 1919/452 4607 1928-11-12 Le théâtre du Capitole - Question de M. Hyon p. 661 PO1/1928 1928/649 4608 1929-02-05 Association du concours régional agricole - Hangar contigu à la maison des mères - Location p. 240 PO1/1929 1929/224 4609 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 66 PO1/1909 1909/81 4610 1929-03-22 Cavalerie municipale - Traité Razat p. 173 PO1/1929 1929/216 4611 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien agent de police p. 581 PO1/1929 1929/559 4612 1928-11-16 Demande de secours annuel formée par M. Cazedevant ancien cantonnier au service du nettoiement p. 597 PO1/1928 1928/569 4613 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire p. 272 PO1/1920 1920/326 4614 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Mistou. Adjudication p. 64 PO1/1914 1914/79 4615 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers et A' E' place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 100 PO1/1914 1914/205 4616 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 359 PO1/1909 1909/1064 4617 1915-01-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1915. Quête aux profits des orphelins de la guerre dont les parents habitaient Toulouse p. 135 PO1/1915 1915/135 4618 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Vassal veuve d'un ancien employé du poids public p. 52 PO1/1911 1911/1015 4619 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'août 1910 p. 396 PO1/1910 1910/933 4620 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 235 PO1/1913 1913/670 4621 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traité veuve Tourret p. 392 PO1/1913 1913/1074 4622 1930-05-28 Envoi d'un délégué à Bordeaux pour l'étude du fonctionnement de divers services municipaux p. 328 PO1/1930 1930/247 4623 1922-02-17 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Carrère ancien receveur des fourneaux économiques p. 68 PO1/1922 1922/77 4624 1928-11-16 Justice de paix Nord et Centre - Chauffage central - Traité Peyras p. 580 PO1/1928 1928/510 4625 1929-05-07 Ecoles primaires communales - Suppression du deuxième poste d'adjoint à l'école Marengo (garçons) p. 377 PO1/1929 1929/321 4626 1930-05-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion d 1929 p. 352 PO1/1930 1930/327 4627 1931-02-27 Compagnie la protectrice - Assurance d'une ambulance automobile p. 141 PO1/1931 1931/149 4628 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Cuxac ex sous chef de poste à l'octroi p. 367 PO1/1931 1931/357 4629 1931-05-29 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée p. 380 PO1/1931 1931/397 4630 1929-12-16 Internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles à l'école primaire supérieure de garçons à l'école primaire supérieure de jeunes filles et à l'école d'industrie hôtelière - Fourniture de denrées - Adjudication p. 650 PO1/1929 1929/634 4631 1931-02-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Gilis(renouvellement) p. 127 PO1/1931 1931/105 4632 1932-02-22 Aménagement des abords du pont Saint Pierre p. 132 PO1/1932 1932/14 4633 1932-02-22 Stade toulousain universitaire - Demande de subvention p 173 PO1/1932 1932/111 4634 1932-02-22 Lotissement Morhange quartier des Fontaines p. 165 PO1/1932 1932/85 4635 1918-11-13 Session ordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259 PO1/1918 1918/288 4636 1925-07-12 Demande de secours formée par Bernard Salafa ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 342 PO1/1925 1925/559 4637 1926-11-19 Session extraordinaire - Modifications au tarif général des droits de place du poids public p. 38 PO1/1926 1926/555 4638 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique aux Amidonniers p. 197 PO1/1910 1910/331 4639 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 251 PO1/1912 1912/319 4640 1917-02-08 Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de février 1915. Mois d'octobre, de novembre et décembre 1916. Indigents non reconnus décédés à l'Hôtel Dieu en 1916 p. 176 PO1/1917 1917/235 4641 1924-11-06 Session extraordinaire. Aéro club de France. Demande tendant à faire inscrire la ville comme membre donateur p. 184 PO1/1924 1924/289 4642 1925-02-04 Session extraordinaire - Nettoiement et pompes funèbres - Traité Dasque p. 90 PO1/1925 1925/136 4643 1917-04-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Amiel veuve de Joseph Pack ancien agent de police p. 95 PO1/1917 1917/124 4644 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 112 PO1/1910 1910/110 4645 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument aux victimes de la catastrophe du dirigeable République. Demande de subvention p. 98 PO1/1910 1910/20 4646 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de secours faite par M Baylac ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 358 PO1/1909 1909/1058 4647 1916-11-27 Session ordinaire. Secours à des indigents dirigés par l'institut Pasteur. Insuffisance de crédit p. 245 PO1/1916 1916/291 4648 1927-11-30 Théâtre du Capitole - Exploitation - Cahier des charges p. 679 PO1/1927 1927/675 4649 1928-01-27 Avant projet du lavoir douche rue Sainte Isabelle p. 73 PO1/1928 1928/17 4650 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Cazeneuve surveillant au service des travaux p. 65 PO1/1926 1926/625 4651 1926-12-28 Session extraordinaire - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire - Demande Desfoux p. 52 PO1/1926 1926/721 4652 1922-03-11 Session ordinaire. Election d'un délégué à la commission administrative du bureau de bienfaisance, en remplacement de M. le docteur Parant, démissionnaire p. 303 PO1/1922 1922/380 4653 1922-06-11 Session ordinaire. Assurance accidents automobiles. Compagnie la protectrice p. 320 PO1/1922 1922/426 4654 1922-07-07 Session extraordinaire. Séance du 7 juillet 1922. Procès verbal p. 204 PO1/1922 1922/240 4655 1922-08-12 Session extraordinaire. Equipement Bowder. Demandes d'autorisation d'installation garages Denjean et Boutet p. 397 PO1/1922 1922/516 4656 1922-08-07 Session extraordinaire. Visite des enfants de France aux régions libérées. Envoi de 30 enfants des écoles de Toulouse p. 215 PO1/1922 1922/252 4657 1928-02-15 Assurance des Bâtiments communaux - Avenant n° 5 p. 132 PO1/1928 1928/114 4658 1928-06-06 Fourniture d'énergie complémentaire à l'usine du Ramier p. 350 PO1/1928 1928/343 4659 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Herbaut ex chef de bureau hors classe au bureau militaire p. 441 PO1/1928 1928/411 4660 1926-03-26 Session extraordinaire - Suppression de l'impôt des portes et des fenêtres et répartition du principal fictif de cet impôt - Voeu p. 64 PO1/1926 1926/125 4661 1926-12-28 Session extraordinaire - Virement de crédit p. 53 PO1/1926 1926/726 4662 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 203 PO1/1911 1911/417 4663 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Lapart. Avis p. 177 PO1/1909 1909/473 4664 1928-03-27 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture de 1928 - Désignation d'un délégué p. 186 PO1/1928 1928/158 4665 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Emprunt. Assainissement du quartier du Calvaire p. 136 PO1/1912 1912/52 4666 1912-04-17 Session exceptionnelle. Séance du 17 avril 1912. Procès verbal p. 207 PO1/1912 1912/182 4667 1919-07-28 Session extraordinaire. Association des mutilés de la Haute-Garonne. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 193 PO1/1919 1919/273 4668 1919-02-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Vigroux ancien sous chef de poste à l'octroi p. 259 PO1/1919 1919/395 4669 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 257 PO1/1911 1911/589 4670 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Mur de ronde barrière de Bayonne. Demande Cuq p. 259 PO1/1909 1909/742 4671 1916-08-18 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dame Bidous veuve de Guillaume Combes (octroi) p. 177 PO1/1916 1916/219 4672 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Théron Jean. accident de travail. Paiement d'une indemnité de 50 fr p. 73 PO1/1911 1911/1083 4673 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 361 PO1/1913 1913/996 4674 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dieudonné Peyronnet préposé de 1re classe p. 204 PO1/1910 1910/362 4675 1918-04-04 Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. demande de secours annuel pour études p. 80 PO1/1918 1918/98 4676 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion de M ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 346 PO1/1910 1910/819 4677 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Allée des Demoiselles. Suppression des fossés p. 354 PO1/1909 1909/1036 4678 1912-06-08 Rapports. Immeubles de la succession Ozenne. Locations. Admission en non valeur p. 355 PO1/1912 1912/697 4679 1915-10-20 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1916 p. 194 PO1/1915 1915/204 4680 1922-11-12 Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée entre la route nationale n° 20 avenue des Minimes et le chemin vicinal n° 2 de Toulouse à Fenouillet M. Pilette architecte pétitionnaire p. 418 PO1/1922 1922/555 4681 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde p. 47 PO1/1914 1914/15 4682 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 82 PO1/1914 1914/133 4683 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau. Compteur p. 82 PO1/1914 1914/143 4684 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Employés remerciés. Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 126 PO1/1909 1909/314 4685 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général du 31 décembre 1907 au 31 décembre 1908 p. 140 PO1/1909 1909/350 4686 1926-06-25 Session ordinaire -Tramways - Transport des agents de la sûreté - Faculté de médecine - Subvention p. 45 PO1/1926 1926/274 4687 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396 PO1/1912 1912/835 4688 1915-07-02 Session ordinaire. Ancienne faculté des lettres. Installation d'une prise de courant pour projecteur. Etablissement d'une redevance p. 28 PO1/1915 1915/28 4689 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Léonce Frédéric Gabriel Bourély ancien médecin inspecteur du bureau d'hygiène p. 409 PO1/1920 1920/507 4690 1927-02-28 Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111 PO1/1927 1927/150 4691 1917-06-14 Session extraordinaire. Ecole nationale des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourse p. 128 PO1/1917 1917/181 4692 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 209 PO1/1913 1913/577 4693 1925-07-08 Session extraordinaire - Instance Frégeville. Transaction p. 206 PO1/1925 1925/337 4694 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Ferrier veuve de L Descous ancien sous brigadier de police p. 25 PO1/1915 1915/16 4695 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'éclairage. Dépense de 1908. Crédit p. 118 PO1/1910 1910/133 4696 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Basta ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 410 PO1/1920 1920/511 4697 1921-02-26 Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Salade p. 71 PO1/1921 1921/105 4698 1916-09-22 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de fibres de bambou p. 202 PO1/1916 1916/244 4699 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Construction du matériel scolaire1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1178 4700 1918-02-21 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Estrade ancien brigadier de police p. 29 PO1/1918 1918/20 4701 1918-05-23 Session ordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 112 PO1/1918 1918/146 4702 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dauriac veuve Fontan ancien préposé d'octroi p. 406 PO1/1920 1920/500 4703 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Demande de subvention. Congrès de l'union des sociétés de gymnastique de France PO1/1910 1910/952 4704 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voirie. service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident du travail p. 163 PO1/1911 1911/316 4705 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour l'alimentation de la cavalerie municipale du 1er janvier au 30 juin 1911 p. 397 PO1/1910 1910/986 4706 1918-04-07 Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1918. Procès verbal p. 141 PO1/1918 1918/160 4707 1921-01-07 Session extraordinaire. Immersion des poudres. Question de M. Brustier. Voeu de M. Domergue p. 228 PO1/1921 1921/326 4708 1927-10-21 Envoi de délégués pour la visite des installations d'Ostende, Lille Rouen, Villeneuve Saint Georges, Paris et ses environs, en vue du projet d'assainissement de Toulouse et l'établissement du tout à l'égout p. 571 PO1/1927 1927/483 4709 1926-12-10 Session extraordinaire - Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/519 4710 1925-07-12 Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 325 PO1/1925 1925/506 4711 1928-05-31 Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 311 PO1/1928 1928/321 4712 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à César Siabre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 444 PO1/1928 1928/421 4713 1928-11-16 Fédération des travailleurs de l'état (section de l'aéronautique) - Syndicat de Toulouse p. 587 PO1/1928 1928/535 4714 1928-02-15 Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 111 PO1/1928 1928/53 4715 1926-03-26 Session extraordinaire - Oeuvres des logements insalubres - Demande de subvention p. 61 PO1/1926 1926/115 4716 1928-11-16 Lycée de garçons - Demandes de bourses communales - Année scolaire 1928-29 p. 599 PO1/1928 1928/576 4717 1928-12-28 Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 681 PO1/1928 1928/699 4718 1931-03-30 Cercle d'études économiques et sociales. Demande de subvention p. 202 PO1/1931 1931/215 4719 1930-11-15 Athlétic club du Fer à Cheval - Demande de subvention p. 624 PO1/1930 1930/449 4720 1932-04-23 Fourniture de charbon aux divers services municipaux (2° semestre 1932) - Adjudication p. 313 PO1/1932 1932/198 4721 1931-11-30 Election d'un secrétaire p. 820 PO1/1931 1931/650 4722 1927-04-29 Mission laïque française - Demande de subvention p. 211 PO1/1927 1927/233 4723 1926-08-17 Session ordinaire - Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 66 PO1/1926 1926/400 4724 1926-12-28 Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1914 à 1921 p. 51 PO1/1926 1926/720 4725 1924-03-26 Session extraordinaire. Toulouse Minimes sports. Demande de subvention p. 89 PO1/1924 1924/144 4726 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Construction de l'hôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 176 PO1/1914 1914/393 4727 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Conseil de prud'hommes. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 174 PO1/1913 1913/497 4728 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Tournis ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169 PO1/1910 1910/228 4729 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Gabriel Tore ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 202 PO1/1910 1910/350 4730 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 67 PO1/1909 1909/99 4731 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Demande de crédit supplémentaire p. 149 PO1/1909 1909/384 4732 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation de délégués p. 278 PO1/1914 1914/572 4733 1927-02-28 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 90 PO1/1927 1927/93 4734 1915-03-05 Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85 PO1/1915 1915/106 4735 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Gaston ex sous brigadier de police hors classe p. 176 PO1/1932 1932/123 4736 1931-09-25 Groupe scolaire de Rangueil - Création de postes p. 695 PO1/1931 1931/622 4737 1932-01-08 Régie municipale de l'électricité - Compte de gestion 1932 - Budget supplémentaire 1932 p. 688 PO1/1932 1932/419 4738 1932-11-21 Lycée de garçons - Bourses communales 1932-1933 p. 840 PO1/1932 1932/491 4739 1932-11-21 Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnité Marty p. 866 PO1/1932 1932/562 4740 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 133 PO1/1912 1912/41 4741 1919-10-31 Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Aménagement d'ateliers de démonstration et d'un laboratoire p. 283 PO1/1919 1919/429 4742 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Inauguration de l'institut français à Madrid. Délégation p. 99 PO1/1913 1913/246 4743 1925-07-12 Economat. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 330 PO1/1925 1925/523 4744 1919-07-28 Session extraordinaire. Legs Marthe Castex. Réclamations p. 197 PO1/1919 1919/286 4745 1928-01-08 Atelier de fabrication - Fourniture d'énergie électrique - Avenant au traité du 7 avril 1927 p. 450 PO1/1928 1928/438 4746 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélemy Massé ancien garde champêtre hors classe de la police municipale p. 596 PO1/1928 1928/566 4747 1930-02-24 Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 99 PO1/1930 1930/49 4748 1930-02-04 Egouts - Construction rue Fieux - Traité Olivan p. 275 PO1/1930 1930/192 4749 1921-08-11 Session ordinaire. Commissariat de police du 3° arrondissement. Demande H Laurent propriétaire. Augmentation de location p. 352 PO1/1921 1921/476 4750 1928-06-16 Congrès international de l'habitation et de l'aménagement des villes - Envoi d'un délégué p. 369 PO1/1928 1928/370 4751 1931-12-01 Ecole Abadie (filles). Création d'une quatrième classe 'troisiéme emploi d'adjointe) p. 80 PO1/1931 1931/72 4752 1931-02-27 Création d'une chambre de métiers à Toulouse p. 141 PO1/1931 1931/152 4753 1926-11-19 Session extraordinaire - Pompes funèbres - Acquisition de chevaux p. 81 PO1/1926 1926/670 4754 1922-08-22 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 272 PO1/1922 1922/374 4755 1922-08-22 Session ordinaire. Hospices civils. Travaux de consolidation au dôme de la Grave p. 267 PO1/1922 1922/354 4756 1922-08-07 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Deuxième semestre 1922 p. 22 PO1/1922 1922/288 4757 1923-07-27 Session extraordinaire. Concession d'une distribution électrique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. La société toulousaine du Bazacle concessionnaire. Convention p. 285 PO1/1923 1923/387 4758 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lagarrigue Joseph en qualité de veuve de Michel Joseph Fromence ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 95 PO1/1927 1927/107 4759 1928-03-27 Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 196 PO1/1928 1928/168 4760 1928-06-06 Ecole de garçons Fabre - Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349 PO1/1928 1928/339 4761 1925-10-11 Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 299 PO1/1925 1925/482 4762 1929-11-02 Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 83 PO1/1929 1929/64 4763 1932-11-21 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1932 p. 904 PO1/1932 1932/675 4764 1932-12-27 Sociétés diverses. Subventions p. 980 PO1/1932 1932/720 4765 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel gasc ex ouvrier chauffeur au service des eaux p. 887 PO1/1932 1932/626 4766 1933-10-05 Alignement rue de Cugnaux et rue des Arcs Saint Cyprien - M. Rey pétitionnaire p. 334 PO1/1933 1933/202 4767 1932-05-27 Lotissement Estevenet - Quartier du Pont des Demoiselles p. 395 PO1/1932 1932/277 4768 1933-02-18 Service des approvisionnements et du théâtre municipal - Assurance d'une camionette Renault p. 108 PO1/1933 1933/41 4769 1915-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 201 PO1/1915 1915/230 4770 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1909 p. 229 PO1/1909 1909/615 4771 1912-06-08 Questions - Pétitions. Canalisation d'eau et de gaz. Pétition des habitants de Lalande p. 361 PO1/1912 1912/718 4772 1915-03-26 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Usines du Moulin du Château. Affaire de Boussac p. 54 PO1/1915 1915/68 4773 1932-02-22 Voies privées p. 133 PO1/1932 1932/16 4774 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemin vicinal n° 2 rue des Chalets. Transformation du pavage brut actuel en pavage à l'alsacienne. Partie comprise entre la rue Saint Hilaire et le Canal du Midi p. 267 PO1/1912 1912/357 4775 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Instruments. Traité Hemmer p. 104 PO1/1909 1909/219 4776 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 314 PO1/1911 1911/662 4777 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 306 PO1/1909 1909/870 4778 1924-01-28 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal dépendant de l'ancien cimetière protestant. Adjudication p. 17 PO1/1924 1924//43 4779 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Horaire du tramway de Lalande. Modification. Question de M. Blanc p. 136 PO1/1914 1914/312 4780 1927-02-28 Demande de secours annuel formée par Mme Fau veuve d'un ancien cantonnier du service du nettoiement p. 100 PO1/1927 1927/121 4781 1927-01-06 Assistance aux femmes en couches 2° trimestre 1927 p. 351 PO1/1927 1927/346 4782 1921-02-26 Session ordinaire. Prise en charge par la ville des frais d'entretien de divers enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 62 PO1/1921 1921/77 4783 1921-05-13 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de M. Boissières p. 149 PO1/1921 1921/192 4784 1926-07-04 Session extraordinaire - Hospices civils - Remerciements de la commission administrative p. 56 PO1/1926 1926/167 4785 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 358 PO1/1911 1911/782 4786 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Bibliothèque de la ville. danger d'incendie. Question de M Rieux p. 416 PO1/1910 1910/1061 4787 1916-06-30 Session extraordinaire. Cession à la ville de la collection Raemakers. Crédit p. 136 PO1/1916 1916/144 4788 1921-01-08 Session ordinaire. Personnel des droits de place. Demande tendant à obtenir l'autorisation de verser à la caisse des retraites les retenues réglementaires sur l'indemnité annuelle p. 243 PO1/1921 1921/353 4789 1920-04-06 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 184 PO1/1920 1920/209 4790 1920-09-07 Session extraordinaire. Association des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 221 PO1/1920 1920/279 4791 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Demeur veuve Forestier (octroi) p. 197 PO1/1910 1910/299 4792 1916-12-05 Session ordinaire. Allée Lafayette. Cyclistes p. 105 PO1/1916 1916/131 4793 1918-07-30 Session extraordinaire. Union des syndicats de la Haute-Garonne. Congrès de Versailles. Demande de subvention p. 149 PO1/1918 1918/178 4794 1912-06-08 Rapports. Discussion du budget. Date p. 360 PO1/1912 1912/716 4795 1929-02-11 Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Valette p. 562 PO1/1929 1929/496 4796 1929-02-11 Emulation sportive toulousaine - Demande de subvention p. 574 PO1/1929 1929/534 4797 1929-12-16 Société photo club toulousain - Demande de subvention p. 649 PO1/1929 1929/629 4798 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gaches ex expéditionnaire au service des travaux p. 428 PO1/1930 1930/376 4799 1931-02-27 Legs Mauriès - Intérêts 1930 p. 134 PO1/1931 1931/128 4800 1931-11-30 Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de 1931 p. 826 PO1/1931 1931/661 4801 1932-01-08 Compagnie la protectrice - Assurance d'un auto truc p. 705 PO1/1932 1932/473 4802 1933-02-18 Chemin d'intérêt commun n°50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Laporte pétitionnaire p. 98 PO1/1933 1933/17 4803 1933-07-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1932 p. 562 PO1/1933 1933/282 4804 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Trouve née Lagrave en qualité de veuve de M. Trouve ex receveur de quatrième classe à l'octroi p. 897 PO1/1932 1932/651 4805 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chaubars née jeau en qualité de veuce de Guillaume Chaubard retraité de la mairie de Toulouse p. 891 PO1/1932 1932/634 4806 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers commissionnés des postes et télégraphes. Subvention p. 221 PO1/1910 1910/414 4807 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Réparations. Demande de M Vigneau p. 297 PO1/1910 1910/662 4808 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées, des mines, de l'hydraulique agricole et assimilés p. 221 PO1/1912 1912/219 4809 1911-07-26 Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1911. Procès verbal p. 309 PO1/1911 1911/622 4810 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Erection à Carcassonne d'un monument à Th Marcou. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/641 4811 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 431 PO1/1910 1910/1124 4812 1912-06-08 Introductions. Chauffage des établissements et services municipaux année 1911 p. 348 PO1/1912 1912/615 4813 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école des filles Fourtanier dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme. Solde des travaux p. 434 PO1/1912 1912/954 4814 1914-11-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Machens ancien sous brigadier à l'octroi p. 325 PO1/1914 1914/640 4815 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Salvet ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 29 PO1/1921 1921/29 4816 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rose Laporte veuve de Jean François Bonnemay ancien agent de la sûreté p. 172 PO1/1911 1911/348 4817 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Syndicats d'instituteurs. Suppressions. Voeu p. 410 PO1/1912 1912/889 4818 1923-11-27 Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traité Schwartz p. 411 PO1/1923 1923/516 4819 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sansus ancien brigadier égoutier p. 403 PO1/1920 1920/490 4820 1914-09-16 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 300 PO1/1914 1914/617 4821 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 240 PO1/1911 1911/539 4822 1928-03-27 Agrandissement de l'école primaire supérieure de jeunes filles - Enquête parcellaire p. 199 PO1/1928 1928/177 4823 1921-11-24 Session ordinaire. La question du gaz p. 378 PO1/1921 1921/533 4824 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Jausion et Libes. Admission en non valeur d'une somme de 96 francs p. 226 PO1/1909 1909/599 4825 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 58 PO1/1921 1921/67 4826 1917-03-17 Session extraordinaire. Lignes téléphoniques. Insuffisance de crédit p. 75 PO1/1917 1917/104 4827 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 116 PO1/1910 1910/127 4828 1918-02-21 Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1918 p. 25 PO1/1918 1918/7 4829 1920-05-06 Session extraordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 191 PO1/1920 1920/234 4830 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention pour frais d'impression des statuts p. 308 PO1/1910 1910/710 4831 1912-06-08 Rapports. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale de 1912. Subvention p. 355 PO1/1912 1912/698 4832 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. . Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222 PO1/1914 1914/513 4833 1927-10-21 Société étoile sportive Saint Sylve - Demande de subvention p. 599 PO1/1927 1927/557 4834 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Transformation des privés des élèves p. 82 PO1/1914 1914/138 4835 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Becs et manchons Visseau. traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 396 PO1/1912 1912/834 4836 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 474 PO1/1912 1912/1060 4837 1922-02-15 Session ordinaire. Hospices civils. Réparations p. 42 PO1/1922 1922/16 4838 1924-11-06 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'emplois. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'une classe préparatoire p. 176 PO1/1924 1924/271 4839 1924-08-28 Session ordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles dans la traversée de Toulouse. Question de M. Bouville p. 302 PO1/1924 1924/474 4840 1917-02-08 Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Cardeilhac dont le mari fut cantonnier de la ville p. 175 PO1/1917 1917/233 4841 1912-06-08 Introductions. Fourniture du coke pendant l'hiver 1912-1913 p. 348 PO1/1912 1912/605 4842 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Reprise de la séance. Assistance aux familles nombreuses p. 266 PO1/1913 1913/791 4843 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 298 PO1/1910 1910/672 4844 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Subvention p. 277 PO1/1914 1914/568 4845 1930-11-15 Aménagement du bureau de postes de Saint Cyprien - Réclamation des entrepreneurs de 2°,3°,4°,5° et 7) lots - Règlement p. 634 PO1/1930 1930/487 4846 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 395 PO1/1910 1910/913 4847 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement aux agents municipaux. p. 284 PO1/1909 1909/808 4848 1924-11-06 Session extraordinaire. Questions diverses. Création des services techniques de la pêche. Voeu p. 191 PO1/1924 1924/310 4849 1927-02-28 Alignement chemin vicinal n° 19 de Limayrac - M. Auguste Larquier pétitionnaire p. 85 PO1/1927 1927/80 4850 1917-12-22 Session extraordinaire. Conférence Albert Thomas. Crédit p. 267 PO1/1917 1917/358 4851 1918-05-23 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et des cimetières p. 114 PO1/1918 1918/152 4852 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Location dues par divers concessionnaires pour les années 1908-1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 francs p. 176 PO1/1911 1911/361 4853 1932-02-22 Distribution d'eau potable p. 137 PO1/1932 1932/31 4854 1922-02-15 Session ordinaire. Raccordement du chemin de fer de la vallée de la Durance au chemin de fer de Modane à Turin. Voeu p. 44 PO1/1922 1922/24 4855 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Conférence Léon Daudet. Question p. 167 PO1/1913 1913/474 4856 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Distribution de pain aux indigents par le bureau de bienfaisance. Question de M. Bessat p. 252 PO1/1913 1913/739 4857 1928-11-16 Décès de M. Victor adjoint au maire - Hommage du conseil municipal p. 564 PO1/1928 1928/477 4858 1928-05-31 Bureau de bienfaisance - Délibération de la commission administrative - Avis défavorable p. 292 PO1/1928 1928/260 4859 1928-11-16 Groupe des candidats agents et sous agents militaires à titre civil - Demande de subvention p. 590 PO1/1928 1928/546 4860 1929-12-16 Etablissements classés de 1ère classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Demande compagnie méridionale des pétroles p. 647 PO1/1929 1929/622 4861 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Villa des Rosiers (propriétés des hospices civils de Toulouse). Location p. 176 PO1/1909 1909/457 4862 1928-01-08 Bureau de bienfaisance - Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452 PO1/1928 1928/442 4863 1928-01-08 Beaux Arts - Legs veuve Romestin p. 454 PO1/1928 1928/448 4864 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 34 PO1/1909 1909/1158 4865 1917-11-10 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'une maison. Avis p. 226 PO1/1917 1917/297 4866 1927-03-28 Alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 157 PO1/1927 1927/212 4867 1927-02-28 Fédération des employés et ouvriers de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 89 PO1/1927 1927/88 4868 1918-07-30 Session extraordinaire. Hospices civils. Modification du décret du 10 mars 1918 autorisant l'emprunt de 200.000 francs à la banque de France p. 165 PO1/1918 1918/221 4869 1922-03-11 Session ordinaire. Hospices civils. Location de l'ancienne chapelle Saint Roch. Bail Lefèvre p. 316 PO1/1922 1922/410 4870 1927-04-29 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Helène Veyssière née Leyma veuve d'un ancien cantonnier du balayage p. 216 PO1/1927 1927/248 4871 1922-03-11 Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 314 PO1/1922 1922/401 4872 1927-01-06 Assistance aux vieillards p. 350 PO1/1927 1927/344 4873 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 403 PO1/1912 1912/873 4874 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 197 PO1/1919 1919/287 4875 1924-11-29 Session ordinaire. Commissariat du cinquième arrondissement. Locations Bardy et Picou p. 389 PO1/1924 1924/610 4876 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Employés relevés de leurs fonctions. Paiement d'indemnités p. 474 PO1/1912 1912/1053 4877 1924-03-26 Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. 21 boulevard Monplaisir. Adjudication p. 99 PO1/1924 1924/176 4878 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 264 PO1/1911 1911/603 4879 1927-07-29 Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 467 PO1/1927 1927/439 4880 1926-11-19 Session extraordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Perrière p. 45 PO1/1926 1926/579 4881 1931-12-01 Oeuvre Grancher. demnde de subvention p. 65 PO1/1931 1931/30 4882 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Syndicats ouvriers. congrès. Subvention p. 200 PO1/1910 1910/341 4883 1930-05-28 Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 348 PO1/1930 1930/312 4884 1930-11-15 Eclairage axial - Emprunt de 4.050.000 francs au crédit foncier de France p. 644 PO1/1930 1930/512 4885 1927-10-21 Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation des voies d'accès - Déplacement de l'école vétérinaire p. 571 PO1/1927 1927/484 4886 1931-09-25 Groupe scolaire de la Juncasse - Créations de postes p. 696 PO1/1931 1931/625 4887 1931-12-01 Fourniture de charbon pour les divers services et établissements municipaux du 1er janvier au 30 juin 1931. Adjudication p .78 PO1/1931 1931/66 4888 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Règlement de sinistre p. 246 PO1/1910 1910/488 4889 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 206 PO1/1910 1910/370 4890 1926-06-25 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Balery Marie veuve de Jean Courdy ancien brigadier cantonnier des chemins vicinaux p. 39 PO1/1926 1926/257 4891 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Frais d'installation des prises d'eau. Cotes irrécouvrables. Non valeur p. 197 PO1/1910 1910/310 4892 1933-02-18 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 133 PO1/1933 1933/104 4893 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Quartier des Sept Deniers. Tramways. Pétition des habitants p. 86 PO1/1909 1909/192 4894 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500,000 fr p. 203 PO1/1911 1911/426 4895 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident survenu le 23 décembre 1910 à M Ninet, laitier p. 251 PO1/1911 1911/557 4896 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Grève des chemins de fer. Secours. Proposition de M Moudenc p. 417 PO1/1910 1910/1064 4897 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 163 PO1/1914 1914/334 4898 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Affichage sur les propriétés communales. Propositions diverses p. 284 PO1/1909 1909/829 4899 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 83 PO1/1911 1911/65 4900 1928-03-27 Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 186 PO1/1928 1928/160 4901 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Société de préparation militaire les toulousains. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190 PO1/1913 1913/547 4902 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Ferradou garde champêtre p. 129 PO1/1925 1925/220 4903 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 318 PO1/1913 1913/861 4904 1921-05-13 Session ordinaire. Demande de Victor Fauroux employé du service du nettoiement relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 139 PO1/1921 1921/153 4905 1917-02-08 Session ordinaire. Presbytère de Saint Nicolas. Renouvellement de bail p. 181 PO1/1917 1917/252 4906 1927-10-21 Chemins vicinaux - Traité avec la société pour la construction et l'entretien des routes p. 583 PO1/1927 1927/513 4907 1928-03-27 Ancien pensionnat Saint Joseph - Instance Gossé p. 209 PO1/1928 1928/216 4908 1927-01-06 Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 338 PO1/1927 1927/310 4909 1920-11-18 Session ordinaire. Bureau des postes de Saint Michel. Demande de M. Commenge propriétaire p. 387 PO1/1920 1920/443 4910 1929-02-05 Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 260 PO1/1929 1929/288 4911 1916-11-27 Session ordinaire. Achat d'un cheval pour le service de désinfection p. 245 PO1/1916 1916/293 4912 1918-11-13 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1919 p. 253 PO1/1918 1918/269 4913 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Troy veuve de François Gélis ex brigadier d'octroi p. 142 PO1/1909 1909/365 4914 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles années 1911-1912 p. 140 PO1/1912 1912/65 4915 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 237 PO1/1911 1911/507 4916 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants de la rue du Bon-Voisin. demande d'une borne fontaine p. 459 PO1/1912 1912/1046 4917 1912-06-08 Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition p. 349 PO1/1912 1912/658 4918 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Assainissement de Toulouse p. 165 PO1/1914 1914/346 4919 1919-06-01 Session extraordinaire. Vente de terrain. Ancien chemin de ronde de l'octroi du Pont de Demoiselles. Affaire Latécoère p. 12 PO1/1919 1919/32 4920 1919-07-28 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demandes de bourses . Avis p. 194 PO1/1919 1919/278 4921 1926-07-08 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Marie dit Louis Ariste conservateur adjoint à la bibliothèque de la ville, chargé du cours municipal d'histoire de Toulouse p. 54 PO1/1926 1926/376 4922 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265 PO1/1913 1913/787 4923 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Vieux chemin de Tournefeuille. Acquisition de terrain. Demande Faubec p. 259 PO1/1909 1909/741 4924 1917-02-28 Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Soumission Valès p. 50 PO1/1917 1917/72 4925 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société l'étoile du Nord. Concours de Perpignan. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/367 4926 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 220 PO1/1912 1912/216 4927 1918-10-15 Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure. Demande de subvention p. 212 PO1/1918 1918/256 4928 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Commerçants des boulevards. Question de M. Pinel p. 225 PO1/1913 1913/649 4929 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 372 PO1/1913 1913/1020 4930 1913-12-12 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses. Contrat d'apprentissage. Voeu p. 391 PO1/1913 1913/1042 4931 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Application de la loi sur la répression des fraudes. Question p. 150 PO1/1913 1913/414 4932 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Firmin Paumès ancien médecin du bureau d'hygiène p. 56 PO1/1914 1914/48 4933 1920-06-15 Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de subvention p. 216 PO1/1920 1920/269 4934 1922-08-11 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Dumas ancien cantonnier des promenades p. 336 PO1/1922 1922/442 4935 1922-08-11 Session ordinaire. Epreuve d'endurance pour motocyclettes et cycles car Toulouse. Montauban Cahors. Demande de subvention p. 342 PO1/1922 1922/458 4936 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Belvèze. paiement d'indemnité p. 36 PO1/1909 1909/20 4937 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation du 11 novembre 1923 au profit de l'union des anciens combattants p. 559 PO1/1923 1923/559 4938 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Voeu. Construction d'un pont ou d'un passage souterrain au passage à niveau à la halte Saint Agne p. 459 PO1/1912 1912/1048 4939 1929-05-07 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 399 PO1/1929 1929/395 4940 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Joseph Agar ex agent de police p. 254 PO1/1929 1929/264 4941 1928-11-12 Octroi - Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 652 PO1/1928 1928/645 4942 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Dagou ex mécanicien au service de la drague p. 427 PO1/1930 1930/374 4943 1930-01-07 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pouech Jean Marie née Albigès veuve d'un ancien égoutier p. 429 PO1/1930 1930/381 4944 1930-02-24 Eclairage axial - Emprunt de 4.050.000 francs au crédit foncier de France p. 92 PO1/1930 1930/30 4945 1930-04-25 Mort de M. Félix Lavit, adjoint au maire p. 284 PO1/1930 1930/214 4946 1930-05-28 Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p.347 PO1/1930 1930/308 4947 1929-02-05 Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Delmas veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 256 PO1/1929 1929/272 4948 1929-02-08 Convention du conseil municipal p. 426 PO1/1929 1929/399 4949 1929-11-02 Familles nombreuses - Loi du 14 juillet 1913 - 1er trimestre 1929 p. 98 PO1/1929 1929/109 4950 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Robert veuve d'un ancien garde promenades p. 563 PO1/1931 1931/476 4951 1931-07-30 Société le réveil toulousain. Demande de subvention p. 569 PO1/1931 1931/497 4952 1931-05-29 Société colombophile l'express de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 358 PO1/1931 1931/328 4953 1931-07-30 Amicale des nageurs des Pyrénées. Demande de subvention p. 572 PO1/1931 1931/513 4954 1931-02-27 Office public d'habitations à bon marché - Remise d'un prêt de 150.000 francs p. 140 PO1/1931 1931/148 4955 1931-03-29 Procès verbal p. 330 PO1/1931 1931/242 4956 1926-08-17 Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p.95 PO1/1926 1926/452 4957 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Camille Adolphe Naglies ancien brigadier à la police municipale de Toulouse p. 340 PO1/1925 1925/552 4958 1925-07-12 Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 331 PO1/1925 1925/527 4959 1928-01-27 Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 74 PO1/1928 1928/21 4960 1925-10-14 Session extraordinaire - Secours Delga (Guillaume Honoré Noël), Delga (Noël Guillaume Honoré), Delga (Honoré Guillaume Noël) enfants miniers de Jean Marie Jules Delga ancien surveillant à la drague à vapeur p. 266 PO1/1925 1925/419 4961 1927-04-29 Office municipal d'habitations à bon marché - Emprunt pour construction d'habitations salubres et à bon marché (honoraires) p. 203 PO1/1927 1927/225 4962 1929-11-02 Pompes funèbres - Admission en non valeur - 4° trimestre 1928 p. 80 PO1/1929 1929/52 4963 1931-02-27 Ecole hôtelière - Assurance du personnel des élèves et des tiers p. 130 PO1/1931 1931/114 4964 1931-12-31 Budget de la régie municipale d'électricité pour l'année 1932 p. 936 PO1/1931 1931/801 4965 1931-05-29 Compte administratif 1930. Usine d'incinération des ordures ménagères p. 336 PO1/1931 1931/255 4966 1932-01-08 Sociétés diverses - Subventions 1932 p. 697 PO1/1932 1932/448 4967 1931-12-31 Commision administrative des hospices civils. Demande de subvention p. 942 PO1/1931 1931/808 4968 1932-12-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Cabau fille de Mme veuve Cabau ex femme de service à la mairie p. 975 PO1/1932 1932/704 4969 1932-01-08 Lotissement Redondi et Locatelli - Quartier de la Grand selve p. 686 PO1/1932 1932/416 4970 1932-11-21 Fédération départementale de la Haute-Garonne de la igue de l'enseignement - Demande de subvention p. 873 PO1/1932 1932/580 4971 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Léontine Trouillet ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 192 PO1/1933 1933/132 4972 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Brune ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 127 PO1/1933 1933/91 4973 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Philippine Pous veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 194 PO1/1933 1933/137 4974 1933-11-17 Service des eaux. Sommes à admettre en non valeur. Exercice 1927 à 1933 p. 911 PO1/1933 1933/438 4975 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Aspe ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 567 PO1/1933 1933/294 4976 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Andieu ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 580 PO1/1933 1933/328 4977 1918-07-30 Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse de coupes de bois dans la forêt domaniale de Bouconne. Traité p. 166 PO1/1918 1918/224 4978 1911-06-29 Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1911. Procès verbal p. 263 PO1/1911 1911/595 4979 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 362 PO1/1911 1911/820 4980 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Legs Dufaut p. 317 PO1/1911 1911/673 4981 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch p. 387 PO1/1911 1911/858 4982 1909-10-07 Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1909. Procès verbal p. 242 PO1/1909 1909/618 4983 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Société des aérodromes de France . Subvention p. 284 PO1/1909 1909/793 4984 1912-06-08 Rapports. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 354 PO1/1912 1912/695 4985 1915-03-05 Session ordinaire. Demande de subvention formée par Marius Léger, directeur de la belle chanson p. 82 PO1/1915 1915/95 4986 1921-08-11 Session ordinaire. Chapelle Saint Roch. Demande de classement p. 343 PO1/1921 1921/440 4987 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 92 PO1/1911 1911/122 4988 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Tramways. Ligne électrique de la place Esquirol à Saint Martin du Touch. Question p. 188 PO1/1911 1911/396 4989 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents dirigés sur l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement de frais de nourriture et de logement p. 62 PO1/1911 1911/1033 4990 1921-11-24 Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 375 PO1/1921 1921/521 4991 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 325 PO1/1911 1911/712 4992 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Aragon ancien sous chef de poste à l'octroi p. 6 PO1/1919 1919/13 4993 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble appartenant à la ville rue de Cugnaux. Offre Maigné p. 270 PO1/1912 1912/368 4994 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants du chemin vicinal de Croix Daurade p. 458 PO1/1912 1912/1042 4995 1922-08-07 Session extraordinaire. Secours annuel François Gaubert. Demande d'augmentation p. 229 PO1/1922 1922/295 4996 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Durand p. 284 PO1/1909 1909/798 4997 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Propriété non bâtie. Evaluation. Classificateurs p. 178 PO1/1909 1909/487 4998 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 141 PO1/1911 1911/221 4999 1924-08-07 Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1924 p. 230 PO1/1924 1924/374 5000 1923-03-22 Session extraordinaire. Hôpital suburbain achèvement. Subvention p. 91 PO1/1923 1923/115 5001 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Puntous p. 255 PO1/1909 1909/723 5002 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Raymond Cazes p. 261 PO1/1909 1909/754 5003 1919-11-26 Session ordinaire. Compte des opérations sur blés et farines. Gestion Thomas. Apurement p. 328 PO1/1919 1919/526 5004 1920-03-26 Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 96 PO1/1920 1920/99 5005 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 386 PO1/1912 1912/780 5006 1923-05-25 Session ordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1924. Désignation des délégués p. 176 PO1/1923 1923/225 5007 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 336 PO1/1909 1909/938 5008 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 336 PO1/1909 1909/940 5009 1909-12-27 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de vin et enlèvement des eaux grasses pendant l'année 1910 p. 33 PO1/1909 1909/1115 5010 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services, formée par M Bégué ex chef en seconde des écuries de l'entrepôt des Minimes p. 139 PO1/1911 1911/211 5011 1915-01-07 Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1914. Justification des sommes ordonnancées p. 141 PO1/1915 1915/157 5012 1927-06-25 Adduction d'eau - Traité avec la société Desplats et Lefèvre p. 352 PO1/1927 1927/350 5013 1917-02-08 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 186 PO1/1917 1917/257 5014 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joaquine Vicenta Magdalena veuve de Jean Marie Bonnet ancien employé de la mairie p. 255 PO1/1918 1918/274 5015 1921-02-26 Session ordinaire. Question de l'électricité p. 73 PO1/1921 1921/111 5016 1921-08-11 Session ordinaire. Kiosques vigie p. 338 PO1/1921 1921/422 5017 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Poste des sapeurs pompiers route de Paris. location p. 58 PO1/1911 1911/34 5018 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles p. 83 PO1/1911 1911/96 5019 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 311 PO1/1911 1911/634 5020 1924-01-02 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 32 PO1/1924 1924/55 5021 1921-01-08 Session ordinaire. Secours annuel aux anciens employés atteints par la limite d'âge et pourvus de pensions de retraite insuffisantes. Demande du syndicat du personnel des services publics de la ville p. 245 PO1/1921 1921/360 5022 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de secours Sarrabezolles p. 231 PO1/1912 1912/246 5023 1928-02-15 Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1928 - Cahier des charges p. 133 PO1/1928 1928/116 5024 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dumas ancien brigadier d'octroi de 2me classe p. 64 PO1/1913 1913/138 5025 1909-11-22 Session de droit. Révision des listes consulaires et élections du tribunal de commerce. Crédits p. 334 PO1/1909 1909/906 5026 1909-11-24 Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Kiosque allée Lafayette. Demande de M Deltour p. 30 PO1/1909 1909/1104 5027 1915-10-20 Session extraordinaire. Acquisitions d'immeubles rue Saint Rome. Société Michon. Enquête. Protestation. Avis p. 205 PO1/1915 1915/246 5028 1916-01-21 Session extraordinaire. Réparations aux cages des fauves des la ménagerie Lambert. Paiement des fournitures p. 18 PO1/1916 1916/21 5029 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Ecoles maternelles et de filles de la ville de Toulouse. Fourniture de tissus. Soumission Escat frères p. 396 PO1/1910 1910/939 5030 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166 PO1/1913 1913/460 5031 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un cheval pour le service du bureau d'hygiène p. 411 PO1/1913 1913/1124 5032 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Instance Péné Helot. Violation de sépulture p. 98 PO1/1910 1910/29 5033 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Peyrecave veuve Caparou p. 139 PO1/1916 1916/153 5034 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1914 p. 265 PO1/1913 1913/790 5035 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux. Approbation du plan p. 83 PO1/1914 1914/150 5036 1925-11-03 Session extraordinaire - Décès de M. Andrau conseiller municipal. Condoléances. Suspension de séance p. 46 PO1/1925 1925/65 5037 1915-07-02 Session ordinaire. Casier sanitaire. Pourvoi Amilhau et Deloume. Conseil d'état p. 28 PO1/1915 1915/31 5038 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Uchan sergent de ville hors classe p. 242 PO1/1913 1913/702 5039 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Fourniture de la chaussure à la compagnie des sapeurs pompiers pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 416 PO1/1910 1910/1059 5040 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Dominique Stanislas ancien chef comptable à la mairie p. 88 PO1/1914 1914/156 5041 1921-08-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1921 p. 342 PO1/1921 1921/438 5042 1921-11-24 Immeuble communal. Côte Pavée n° 2. Location Binet p. 370 PO1/1921 1921/506 5043 1921-02-12 Session extraordinaire. Saison théâtrale 1921-1922. Organisation dans la salle de l'Apollo de représentations d'opéra et d'opéra comique p. 388 PO1/1921 1921/547 5044 1920-04-06 Session extraordinaire. Commissions consultatives d'énergie électrique p. 170 PO1/1920 1920/187 5045 1925-07-08 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouch veuve de Alexandre Gabriel Danes ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 204 PO1/1925 1925/330 5046 1922-08-12 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école municipale de danse p. 390 PO1/1922 1922/504 5047 1927-04-29 Syndicat national des garçons de laboratoire des établissements de l'état (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 228 PO1/1927 1927/280 5048 1921-01-14 Session extraordinaire. Construction d'un mur au Moulin du Château. Règlement de mitoyenneté. Affaire Panassié p. 11 PO1/1921 1921/11 5049 1929-02-08 Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 444 PO1/1929 1929/456 5050 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Comité régional de l'amicale des commis de l'enregistrement et hypothèques. Subvention p. 251 PO1/1912 1912/320 5051 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Téléphone. Entrepôt du service du nettoiement p. 348 PO1/1910 1910/829 5052 1930-11-15 Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties - Désignation des classifications p. 638 PO1/1930 1930/496 5053 1929-02-11 Fourniture du charbon à l'E.P.S de jeunes filles et au lycée de jeunes filles - Traité Delfau p. 565 PO1/1929 1929/505 5054 1915-10-20 Session extraordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de Perrodil. demande d'indemnité p. 196 PO1/1915 1915/209 5055 1921-12-05 Session ordinaire. Donation Eugène Lapierre ancien bibliothécaire p. 113 PO1/1921 1921/125 5056 1916-12-21 Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou aux orphelins d'employés et d'ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 266 PO1/1916 1916/323 5057 1917-02-28 Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme Lefèvre veuve d'un ancien conseiller municipal p. 46 PO1/1917 1917/54 5058 1910-08-06 Session extraordinaire. Séance du 8 juin 1910. Procès verbal p. 277 PO1/1910 1910/604 5059 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Tortat. Avis p. 225 PO1/1921 1921/314 5060 1917-01-25 Session extraordinaire. Réparation de dégâts causés par le service de l'hygiène. Demande Gaubain p. 15 PO1/1917 1917/15 5061 1916-08-18 Session ordinaire. Legs Giniès. Acceptation p. 177 PO1/1916 1916/216 5062 1911-04-04 Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1911. Procès verbal p. 130 PO1/1911 1911/168 5063 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/436 5064 1923-07-09 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 369 PO1/1923 1923/464 5065 1928-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 435 PO1/1928 1928/392 5066 1923-01-08 Session ordinaire. Séance du 1er août 1923. Procès verbal p. 299 PO1/1923 1923/403 5067 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Comité de patronage des jeunes apprentis de Toulouse. Subvention p. 177 PO1/1909 1909/480 5068 1924-08-05 Session ordinaire. Société les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 157 PO1/1924 1924/251 5069 1927-11-30 Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Méneny pétitionnaire p. 674 PO1/1927 1927/659 5070 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanes en qualité de veuve de Jean Brunel ancien agent de la police de la sûreté retraité de la mairie de Toulouse p. 603 PO1/1927 1927/574 5071 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Théâtre du Capitole. Paiement d'une somme de 3977 fr 40 due par M Cazettes ancien directeur p. 386 PO1/1912 1912/776 5072 1924-08-07 Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1925 p. 230 PO1/1924 1924/375 5073 1924-08-05 Session ordinaire. Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 157 PO1/1924 1924/252 5074 1918-04-04 Session extraordinaire. Boucherie municipale. Question de M. Blanc p. 83 PO1/1918 1918/104 5075 1926-12-28 Session extraordinaire - Le chômage - Question de M. Linières p. 62 PO1/1926 1926/729 5076 1922-08-07 Session extraordinaire. Terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Expropriation p. 235 PO1/1922 1922/311 5077 1922-05-30 Séance ordinaire. Loi sur l'enseignement obligatoire. Voeu p. 171 PO1/1922 1922/218 5078 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Carrière ex cocher désinfecteur du bureau municipal d'hygiène p. 427 PO1/1930 1930/373 5079 1929-02-08 Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 434 PO1/1929 1929/424 5080 1931-07-30 Adresse de sympathie au citoyen Billières et à sa famille p. 529 PO1/1931 1931/403 5081 1930-02-24 Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Babeau (renouvellement) p. 119 PO1/1930 1930/118 5082 1925-07-12 Office municipal d'habitations à bon marché. Emprunt de 700.000 francs. Garantie de la ville p. 333 PO1/1925 1925/533 5083 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Congrès des coopératives. Demande de subvention p. 386 PO1/1912 1912/797 5084 1920-09-07 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Paraire p. 226 PO1/1920 1920/295 5085 1932-02-22 Nettoiement p. 133 PO1/1932 1932/17 5086 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Marché sur la place Dupuy. Question p. 189 PO1/1911 1911/398 5087 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Henri Larrieu fossoyeur p. 437 PO1/1910 1910/1149 5088 1933-10-05 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Joël Plagaven p. 335 PO1/1933 1933/205 5089 1933-11-17 Ecole primaire supérieure de garçons, école Fabre (cours complémentaire). Secours 1933-1934 p. 922 PO1/1933 1933/476 5090 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Location du matériel Decauville. Traité Murat p. 335 PO1/1909 1909/921 5091 1915-03-05 Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 84 PO1/1915 1915/102 5092 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un pont dur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 245 PO1/1913 1913/717 5093 1916-12-05 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 107 PO1/1916 1916/136 5094 1924-12-30 Session extraordinaire. POnt des Minimes. Chemin de hallage. Question de M. Galinier p. 428 PO1/1924 1924/675 5095 1920-11-20 Session ordinaire. Séance du 20 novembre 1920. Procès verbal p. 399 PO1/1920 1920/477 5096 1927-02-28 Instance Salles - Dommages occasionnés à la barrière de Périole par un tracteur p. 107 PO1/1927 1927/140 5097 1925-07-08 Session extraordinaire - Election du secrétaire p. 196 PO1/1925 1925/306 5098 1919-02-10 Session extraordinaire. Compte administratif de 1918 p. 253 PO1/1919 1919/378 5099 1914-12-30 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Saison 1913-1914. Règlement des dégâts existants au matériel. Cession d'accessoires par le directeur p. 350 PO1/1914 1914/696 5100 1930-11-15 Bureau de bienfaisance - Règlement de la caisse de retraite p. 623 PO1/1930 1930/444 5101 1923-11-27 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409 PO1/1923 1923/512 5102 1924-01-28 Session extraordinaire. Oeuvre Grancher. Demande de subvention p. 12 PO1/1924 1924/28 5103 1929-05-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à à Jacques Asquié ex sous chef de poste à l'octroi p. 393 PO1/1929 1929/377 5104 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard. Affaire caisse d'épargne p. 61 PO1/1913 1913/127 5105 1929-05-07 Société le foyer du peuple - Demande de subvention p. 389 PO1/1929 1929/361 5106 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Naudy. Avis p. 226 PO1/1921 1921/320 5107 1919-12-23 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Année 1920. Désignation des délégués p. 257 PO1/1919 1919/555 5108 1920-05-05 Session ordinaire. Syndicats toulousains adhérents à la confédération française des travailleurs chrétiens. Demande de subvention p. 152 PO1/1920 1920/166 5109 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Lacroix en qualité de veuve de Auguste Izar ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 187 PO1/1924 1924/299 5110 1919-05-30 Session ordinaire. Legs Valette. Attribution des prix pour les années 1911, 1912, 1913, 1914, et 1915. Vote de crédits p. 132 PO1/1919 1919/188 5111 1929-05-07 Fourniture de l'essence poids lourd et de tourisme - Traité Poupot p. 390 PO1/1929 1929/365 5112 1914-02-08 Session extraordinaire. Rapports. Relevé des travaux effectués par le mois de juillet 1914 p. 266 PO1/1914 1914/559 5113 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Affaire Dupiech. Immeuble rue de Cugnaux p. 255 PO1/1911 1911/580 5114 1917-01-25 Session extraordinaire. Cession à la ville de bois de la forêt de Montech. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 18 PO1/1917 1917/27 5115 1924-08-10 Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339 PO1/1924 1924/503 5116 1924-12-30 Session extraordinaire. Compagnie électrique de Nancy. Règlement définitif de ses deux entreprises, 5° à 8° lots et 9° lot p. 424 PO1/1924 1924/661 5117 1920-08-28 Session ordinaire. Colonies scolaires de vacances. marché de fournitures. Traité Fos boucher p. 305 PO1/1920 1920/366 5118 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Caserne Valade. Bail Maigné. Expulsion p. 222 PO1/1910 1910/427 5119 1918-04-04 Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière des Pyrénées. Internat municipal annexé à l'école hôtelière. Règlement p. 79 PO1/1918 1918/95 5120 1925-10-11 Session ordinaire. Nettoiement. Acquisition de chevaux p. 291 PO1/1925 1925/456 5121 1928-11-12 Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Création de deux postes de professeurs p. 644 PO1/1928 1928/624 5122 1927-02-28 Ligne d'autobus B : Capitole Pont de Blagnac - Modification des tarifs p. 103 PO1/1927 1927/129 5123 1920-04-06 Session extraordinaire. Amicale de prévoyance de la police. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 183 PO1/1920 1920/206 5124 1929-02-05 Service du nettoiement - Fourniture d'essence, traité Poupot p. 247 PO1/1929 1929/240 5125 1929-12-16 Service du nettoiement - Accident d'automobile place du Capitole - Réclamation Frachengues p. 640 PO1/1929 1929/600 5126 1929-03-22 Comité des retraités de la gendarmerie de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 158 PO1/1929 1929/160 5127 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Belle chanson et musettes toulousaines. Demande de subvention p. 362 PO1/1911 1911/824 5128 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux services municipaux. Cahier des charges p. 85 PO1/1914 1914/152 5129 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires p. 35 PO1/1924 1924/66 5130 1925-02-27 Demande de secours annuel formée par Marie Anne Ricard veuve de Etienne Manneville ancien cantonnier des jardins et promenades p. 24 PO1/1925 1925/25 5131 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'étalons. Location de mobilier (années 1895 à 1907) p. 33 PO1/1909 1909/1117 5132 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Instance société de désinfection économique p. 35 PO1/1909 1909/1203 5133 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion de 1911 p. 329 PO1/1912 1912/532 5134 1920-04-08 Session ordinaire. Immeuble affecté à une école maternelle aux Trois Cocus. Acquisition. Affaire Fort p. 283 PO1/1920 1920/341 5135 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Election au conseil général. Canton Sud p. 103 PO1/1914 1914/211 5136 1928-05-31 Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 302 PO1/1928 1928/290 5137 1927-09-12 Abattoirs - Modifications des tarifs des droits de place et de leur mode de perception p. 731 PO1/1927 1927/718 5138 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 310 PO1/1910 1910/723 5139 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire p. 329 PO1/1910 1910/739 5140 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 51 PO1/1913 1913/90 5141 1909-06-18 Session extraordinaire. Sinistrés de Provence. Subvention p. 212 PO1/1909 1909/527 5142 1930-11-15 Voirie - Elargissement du pont des Minimes p. 615 PO1/1930 1930/422 5143 1930-02-24 Faculté des sciences - Demande de secours Campan p. 119 PO1/1930 1930/117 5144 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Milhau née Simorre en qualité de veuve de Michel Milhau ex jardinier en chef retraité de la mairie de Toulouse p. 593 PO1/1928 1928/559 5145 1929-02-05 Quartier de la Salade - Avant projet d'un groupe scolaire p. 244 PO1/1929 1929/234 5146 1929-02-05 Pompes funèbres - Accident occasionné par un char - Réclamation Bosc p. 261 PO1/1929 1929/293 5147 1931-05-29 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Troupel veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 373 PO1/1931 1931/376 5148 1930-11-15 Séance privée - Assistance aux vieillards - Postulants ayant conservé le domicile de secours à Toulouse quoique n'y résidant pas p. 649 PO1/1930 1930/523 5149 1931-02-27 Etat civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 131 PO1/1931 1931/118 5150 1929-12-16 Expropriation pour cause d'utilité publique - Remboursement d'honoraires p. 638 PO1/1929 1929/591 5151 1931-11-30 Rugby club Saint Cyprien. Demande de subvention p. 848 PO1/1931 1931/726 5152 1931-12-31 Impositions communales. Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1932 p. 934 PO1/1931 1931/800 5153 1931-09-25 Société all black toulousains - Demande de subvention p. 682 PO1/1931 1931/577 5154 1931-11-30 Cimetières - Exhumation veuve Chiffre p. 826 PO1/1931 1931/660 5155 1918-11-13 Session ordinaire. Nos brancardiers p. 250 PO1/1918 1918/265 5156 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907, des voitures n° 46 et 83 à deux chevaux p. 122 PO1/1909 1909/282 5157 1916-08-18 Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 172 PO1/1916 1916/207 5158 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Syndicat des garçons cochers de fiacres. Congrès de Toulouse. Subvention p. 397 PO1/1910 1910/960 5159 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Paul Bernadet ex sous chef de poste à l'octroi p. 69 PO1/1926 1926/637 5160 1928-02-15 Foyer du théâtre du Capitole - Règlements de dégâts p. 135 PO1/1928 1928/122 5161 1928-05-31 Demande de secours annuel formée par Mme Joseph Balent née Catherine Touge veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 306 PO1/1928 1928/306 5162 1927-07-29 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourses - Avis p. 455 PO1/1927 1927/416 5163 1920-11-19 Session ordinaire. Employés congédiés. Demande de versement de retenues p. 391 PO1/1920 1920/457 5164 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 149 PO1/1918 1918/177 5165 1922-08-11 Session ordinaire. Fixation des vacances scolaires. Avis du conseil municipal p. 331 PO1/1922 1922/433 5166 1927-06-25 Société sportive intime toulousaine - Demande de subvention p. 359 PO1/1927 1927/364 5167 1926-11-19 Session extraordinaire - Aménagement et appropriation de la maison des mères - Règlement des comptes p. 48 PO1/1926 1926/587 5168 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/435 5169 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 213 PO1/1909 1909/571 5170 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Nouvelle foncière toulousaine. Canalisation. Question p. 95 PO1/1911 1911/137 5171 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 213 PO1/1909 1909/567 5172 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Concours national agricole de 1911. Entreprise Lapeyrère. Solde p. 399 PO1/1912 1912/851 5173 1923-05-25 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Livres classiques. Traité Dupuy p. 175 PO1/1923 1923/224 5174 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 58 PO1/1914 1914/59 5175 1924-12-30 Session extraordinaire. Fourniture de képis à la police municipale. traité Prosper fils p. 423 PO1/1924 1924/657 5176 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Taxe du pain. Question p. 371 PO1/1912 1912/736 5177 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Edmond Baudru (octroi) p. 175 PO1/1909 1909/415 5178 1930-02-24 Legs Mauries 1929 p. 98 PO1/1930 1930/44 5179 1919-02-10 Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1919 p. 257 PO1/1919 1919/393 5180 1929-02-08 Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 435 PO1/1929 1929/426 5181 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Personnel. Crédit supplémentaire p. 275 PO1/1914 1914/562 5182 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 140 PO1/1913 1913/381 5183 1925-07-08 Session extraordinaire - Bourse du travail de Toulouse. Demande de subvention p. 212 PO1/1925 1925/356 5184 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par M Espitalier p. 283 PO1/1909 1909/788 5185 1916-12-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Céline Marie Décamps veuve de Pierre Mathe ancien brigadier de police p. 270 PO1/1916 1916/333 5186 1915-03-26 Session ordinaire. Accident de travail. Instance Biscons p. 50 PO1/1915 1915/51 5187 1916-11-27 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location F. Guiraud p. 251 PO1/1916 1916/314 5188 1918-05-23 Session ordinaire. Questions diverses : 1re privation d'eau dans les hauts quartiers 2e mesures à prendre pour enrayer la hausse des denrées. Questions de M. Poulard p. 115 PO1/1918 1918/154 5189 1923-07-09 Session extraordinaire. Etablissement d'un kiosque abri à la station de Saint Agne p. 364 PO1/1923 1923/457 5190 1925-02-27 Fédération des sociétés de pêcheurs à la ligne du Sud Ouest Midi. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 22 PO1/1925 1925/19 5191 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Conseil de prud'hommes. Congrès de Toulouse. Subvention p. 337 PO1/1910 1910/779 5192 1918-02-21 Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 27 PO1/1918 1918/12 5193 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M° Rozès avoué de la ville p. 327 PO1/1912 1912/462 5194 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400 PO1/1912 1912/861 5195 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Souque ancien agent de police p. 451 PO1/1920 1920/561 5196 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot p. 177 PO1/1909 1909/478 5197 1930-02-24 Couverture des cours de l'entrepôt du nettoiement - Adjudication p. 96 PO1/1930 1930/39 5198 1919-05-30 Session ordinaire. Assurance. Paiement de prime p. 148 PO1/1919 1919/221 5199 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder l'excédent de dépenses de l'exercice 1911 p. 451 PO1/1912 1912/1023 5200 1926-11-19 Session extraordinaire - Installation d'avertisseurs d'incendie au théâtre du capitole et au donjon - Société Signum p. 48 PO1/1926 1926/588 5201 1925-12-03 Session extraordinaire - Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 60 PO1/1925 1925/79 5202 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Halte Sainte Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 345 PO1/1910 1910/814 5203 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin, institutrice p. 220 PO1/1913 1913/621 5204 1920-05-05 Session ordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 152 PO1/1920 1920/165 5205 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de l'hôtel p. 46 PO1/1911 1911/997 5206 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe municipale sur les cinémas et autres spectacles publics p. 251 PO1/1920 1920/306 5207 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Chedeville (octroi) p. 102 PO1/1911 1911/149 5208 1928-01-08 Fourneaux économiques - Traité Labat p. 437 PO1/1928 1928/399 5209 1929-02-05 Société basket club toulousain - Demande de subvention p. 252 PO1/1929 1929/256 5210 1931-12-01 Société olympique toulousaine. Demande de subvention PO1/1931 1931/36 5211 1931-07-30 Acquisition d'immeubles - Emprunt de 1.850.000 francs p. 586 PO1/1931 1931/549 5212 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Raubaly en qualité de veuve d'Emile Maurand chef de section en retraite au service des eaux p. 63 PO1/1925 1925/89 5213 1931-12-01 Fourniture du matériel de chauffage pour les bâtiments communaux et les écoles de la ville. Société acièries Longwy p. 62 PO1/1931 1931/19 5214 1919-08-28 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradère. Attribution d'une rente viagère à M. Lacaze. Avis p. 225 PO1/1919 1919/346 5215 1930-11-15 Club bouliste de Maubec - Demande de subvention p. 625 PO1/1930 1930/451 5216 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Baudoing veuve d'un ancien sapeur pompier p. 349 PO1/1910 1910/831 5217 1921-01-07 Session extraordinaire. Immeuble communal ancienne caserne Dupuy. Location Rigail p. 224 PO1/1921 1921/309 5218 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augé née Delapart en qualité de veuve de M. Augé brigadier de la garde municipale en retraite p. 126 PO1/1928 1928/98 5219 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Laporte p. 433 PO1/1912 1912/931 5220 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Avenus d'accès du pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure p. 73 PO1/1909 1909/151 5221 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Tertre sapeur pompier de 2me classe p. 252 PO1/1912 1912/324 5222 1922-08-11 Session ordinaire. Ecole de Fontaine Lestang. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 335 PO1/1922 1922/438 5223 1923-01-08 Session ordinaire. Hôpital suburbain. Adjudication des ouvrages compris dans la première tranche de reprise des travaux. Avis du conseil municipal p. 314 PO1/1923 1923/428 5224 1924-03-26 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 26 mars 1924. Procès verbal p. 76 PO1/1924 1924/101 5225 1932-02-22 Immeuble n° 31 de la rue saint Jérôme et n° 7 de la rue de la Rispe - Vente p. 189 PO1/1932 1932/164 5226 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Ernest Richard ancien concierge de la ville p. 58 PO1/1915 1915/83 5227 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Cavaignol orphelin sous la tutelle de André Fontaine p. 126 PO1/1933 1933/90 5228 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Supplément de bourses au lycée de garçons. Demande Vigneau p. 59 PO1/1911 1911/40 5229 1933-10-05 Voirie - Construction d'une conduite pour l'évacuation des eaux du chemin de Bayard - Fourniture de tuyaux en ciment centrifuges - Traité société Stac Midi p. 339 PO1/1933 1933/216 5230 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la mairie p. 127 PO1/1912 1912/21 5231 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole supérieure de garçons Berthelot. Création du 8° emploi de professeur de lettres p. 228 PO1/1912 1912/233 5232 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine commandant la compagnie des sapeurs pompiers p. 339 PO1/1910 1910/788 5233 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade et Scalibert p. 396 PO1/1910 1910/930 5234 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Presbytère de Croix Daurade. Transfert de bail. demande de location de l'abbé Victor curé de Croix Daurade p. 166 PO1/1913 1913/427 5235 1916-06-30 Session extraordinaire. Erection d'un monument commémoratif au cimetière de Terre-Cabade pour les toulousains morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains p. 151 PO1/1916 1916/196 5236 1925-07-08 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jeanne Thoumazet veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 205 PO1/1925 1925/331 5237 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 386 PO1/1912 1912/775 5238 1921-02-25 Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 50 PO1/1921 1921/48 5239 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Expropriation p. 395 PO1/1913 1913/1091 5240 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Transfert du bureau de postes de la rue Bayard.Crédit p. 112 PO1/1910 1910/101 5241 1927-07-29 Union vélocipédique de France (comité départemental) - Demande de subvention p. 467 PO1/1927 1927/440 5242 1912-06-08 Introductions. Acquisition de terrain rue des Arts. Affaire Marché p. 348 PO1/1912 1912/610 5243 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Delmas (octroi) p. 317 PO1/1913 1913/839 5244 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 50 PO1/1913 1913/55 5245 1924-07-25 Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demandes de bourses p. 255 PO1/1924 1924/399 5246 1929-05-07 Propriétés communales terrain attenant à la barrière des Récollets - Location Gibon Cayrou et Cahuzac p. 397 PO1/1929 1929/389 5247 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès ordinaire à Paris. Demande de subvention p. 173 PO1/1914 1914/376 5248 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Pose de la voie de la ligne électrique du Pont des Amidonniers. Acquisition de pavés en porphyre de Saint Raphaël p. 184 PO1/1914 1914/423 5249 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 198 PO1/1914 1914/437 5250 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1914 p. 227 PO1/1914 1914/527 5251 1935-06-11 Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Compte de gestion exercice 1934 p. 421 PO1/1935 1935/553 5252 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 176 PO1/1913 1913/503 5253 1925-02-27 Jardin zoologique. Fourniture de viande. Traité Fauré p. 20 PO1/1925 1925/12 5254 1915-03-26 Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par le décret du 25 mars 1911 p. 51 PO1/1915 1915/54 5255 1915-03-26 Session ordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de la drague, du rouleau compresseur à vapeur ainsi que le chauffage des établissements communaux. Défalcation du coût du camionnage p. 55 PO1/1915 1915/69 5256 1916-12-05 Session ordinaire. Vente aux boulangers des bois provenant de la forêt de Bouconne p. 90 PO1/1916 1916/94 5257 1916-08-18 Session ordinaire. Crise de la monnaie de billon p. 180 PO1/1916 1916/228 5258 1916-11-27 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Galy Souquet veuve de M. Dupla ancien agent de la Sûreté p. 248 PO1/1916 1916/304 5259 1917-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félicité Aspe veuve de Jean Mathieu ancien agent de police p. 17 PO1/1917 1917/23 5260 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Marchands forains des boulevards. Question de M Bessat p. 335 PO1/1913 1913/938 5261 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 357 PO1/1913 1913/987 5262 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Biscons en qualité de veuve de Jacques Belou secrétaire de police p. 297 PO1/1925 1925/475 5263 1919-03-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baron veuve Sourieux p. 79 PO1/1919 1919/96 5264 1919-11-26 Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Montaudran pour l'érection d'un monument à la mémoire des enfants du quartier morts pour la patrie p. 324 PO1/1919 1919/508 5265 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Instance devant le conseil d'état. Pourvoi du ministre de la guerre contre la ville de Toulouse p. 124 PO1/1910 1910/140 5266 1925-04-25 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Casselardit. Demande Victor Parant p. 133 PO1/1925 1925/236 5267 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourse p. 229 PO1/1912 1912/237 5268 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Gayrard veuve de Antoine Olivié ancien secrétaire de police p. 184 PO1/1913 1913/520 5269 1923-10-07 Session extraordinaire. Recrépissage d'un mur mitoyen. Place des Puits Clos p. 248 PO1/1923 1923/340 5270 1924-07-25 Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Concours régional. Demande de subvention p. 257 PO1/1924 1924/403 5271 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Contributions directes. Côte mobilière p. 277 PO1/1914 1914/570 5272 1927-10-21 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 589 PO1/1927 1927/526 5273 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montagut ex sous conducteur au service du nettoiement p. 129 PO1/1928 1928/106 5274 1910-08-16 Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 329 PO1/1910 1910/741 5275 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 61 PO1/1913 1913/128 5276 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Conservation de la maison de LaFontaine. Subvention p. 95 PO1/1913 1913/204 5277 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Berteaux. Souscription p. 95 PO1/1913 1913/211 5278 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Baure p. 95 PO1/1913 1913/224 5279 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Avéran (Police) p. 166 PO1/1913 1913/441 5280 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Retenues complémentaires en faveur de la caisse des retraites. Demande de M. Roger secrétaire général de la mairie p. 235 PO1/1913 1913/668 5281 1912-05-03 Session de droit. Suite. Pétition - Question. Déplacement des abattoirs p. 190 PO1/1912 1912/155 5282 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Icart (police) p. 391 PO1/1913 1913/1052 5283 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391 PO1/1913 1913/1044 5284 1926-05-02 Terrains inondés au quartier des saules - Demandes d'indemnités p. 41 PO1/1926 1926/38 5285 1922-09-11 Session ordinaire. Questions diverses. Fête du 11 novembre. Remerciements p. 370 PO1/1922 1922/497 5286 1922-11-12 Session extraordinaire. Monument Déodat de Séverac. Demande de subvention p. 404 PO1/1922 1922/531 5287 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Vente de bois à brûler provenant des jardins et promenades p. 101 PO1/1914 1914/206 5288 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Echelle des traitements p. 246 PO1/1914 1914/551 5289 1923-07-19 Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1923 p. 259 PO1/1923 1923/360 5290 1915-07-02 Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie 6° lot. Règlement de comptes. Réclamation Tartua p. 30 PO1/1915 1915/38 5291 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Subra née Marie Louise Domingot en qualité de veuve de Raymond Subra mécanicien chef en second retraité de la mairie de Toulouse p. 104 PO1/1930 1930/71 5292 1930-02-24 Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 113 PO1/1930 1930/99 5293 1927-07-29 Voirie - Exonération Charlionnais & Panassier p. 474 PO1/1927 1927/461 5294 1915-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cathari veuve de L Crèvefosse ancien agent de police p. 24 PO1/1915 1915/14 5295 1916-02-17 Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures aux élèves forains. Admission en non valeur p. 40 PO1/1916 1916/50 5296 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Drague à vapeur. Planchers en bois. Traité Deville p. 265 PO1/1911 1911/607 5297 1918-07-30 Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 172 PO1/1918 1918/233 5298 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/217 5299 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 248 PO1/1912 1912/306 5300 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 358 PO1/1911 1911/774 5301 1924-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Prat. Avis p. 293 PO1/1924 1924/462 5302 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Legs de Clausade. Frais d'installation du médaillier dans le musée p. 349 PO1/1912 1912/651 5303 1914-09-16 Session extraordinaire. Séance du 16 septembre 1914. Procès verbal p. 299 PO1/1914 1914/614 5304 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise lafage. Décompte définitif p. 26 PO1/1909 1909/1091 5305 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs p. 63 PO1/1911 1911/1036 5306 1925-05-20 Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - Legs Ribaut p. 172 PO1/1925 1925/275 5307 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Service des égouts. Demande de M Madale p. 181 PO1/1909 1909/500 5308 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Lycée de filles. Installation des séparations du nouveau dortoir p. 176 PO1/1912 1912/138 5309 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Mélac veuve de Jean Baysse ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 112 PO1/1919 1919/148 5310 1919-03-31 Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Ferras veuve Chenu p. 91 PO1/1919 1919/127 5311 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Jet de prospectus sur la voie publique p. 229 PO1/1913 1913/653 5312 1931-12-31 Accident bazillon, square président Wilson p. 952 PO1/1931 1931/841 5313 1932-01-08 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un fourneau de cuisine à gaz - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 699 PO1/1932 1932/454 5314 1932-02-22 Crédit foncier de France - Emprunt de 200.000 francs p. 148 PO1/1932 1932/52 5315 1931-11-30 Institut électrotechnique - Exonération Polak p. 839 PO1/1931 1931/698 5316 1932-01-08 Syndicat du personnel de l'office national de l'azote - Demande de subvention p. 697 PO1/1932 1932/447 5317 1932-04-23 Syndicat national des personnels civils administratifs des établissements de la guerre (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 326 PO1/1932 1932/235 5318 1932-02-22 Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 172 PO1/1932 1932/108 5319 1932-02-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pradié veuve d'un ancien tailleur temporaire au service des pompes funèbres p. 182 PO1/1932 1932/143 5320 1928-03-27 Chauffage des écoles et des bâtiments communaux - Traité Habiague p. 201 PO1/1928 1928/184 5321 1928-05-31 Syndicat national du personnel civil des E.M.T.C (services et établissements du ministère de la guerre) - Demande de subvention p. 301 PO1/1928 1928/287 5322 1926-03-26 Session extraordinaire - Injonction de la cour des comptes - Régularisation p. 49 PO1/1926 1926/80 5323 1926-10-05 Session ordinaire - Amicale des protes et correcteurs d'imprimerie - Demande de subvention p. 54 PO1/1926 1926/214 5324 1925-07-12 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Cours professionnels. demande de subvention p. 326 PO1/1925 1925/509 5325 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Simon Buchens ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 92 PO1/1927 1927/100 5326 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Antoine Germain sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 296 PO1/1925 1925/472 5327 1929-02-05 Cavalerie municipale - Pompes funèbres - Traité Razat et compagnie p. 246 PO1/1929 1929/236 5328 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Mandatement d'office. Pourvoi. Désistement p. 37 PO1/1909 1909/22 5329 1921-05-14 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 166 PO1/1921 1921/238 5330 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphin Magdaley Marrot ancien sous chef de poste à l'octroi p. 30 PO1/1921 1921/31 5331 1928-11-16 Fédération des compagnies d'experts comptables de France et des colonies (section de Toulouse) p 590 PO1/1928 1928/545 5332 1928-01-08 Assistance aux femmes en couches - 3° trimestre 1928 p. 487 PO1/1928 1928/474 5333 1924-03-26 Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 84 PO1/1924 1924/127 5334 1925-07-08 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 201 PO1/1925 1925/319 5335 1926-07-13 Session ordinaire - Postes - Suppression de la quatrième distribution - Voeu p. 36 PO1/1926 1926/304 5336 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 344 PO1/1910 1910/809 5337 1925-07-12 Secours annuel Adrien Bousigues. Demande d'augmentation p. 342 PO1/1925 1925/560 5338 1925-10-11 Session ordinaire. Société de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 299 PO1/1925 1925/483 5339 1921-11-24 Session ordinaire. Secours annuel veuve Balan née Leselle. Demande d'augmentation p. 374 PO1/1921 1921/519 5340 1922-05-29 Séance ordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles, rue Caraman p. 148 PO1/1922 1922/157 5341 1911-09-11 Session de droit. Lycée de jeunes filles. Achat d'objets de literie p. 387 PO1/1911 1911/849 5342 1921-01-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Miquel ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 251 PO1/1921 1921/375 5343 1922-02-15 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43 PO1/1922 1922/19 5344 1923-11-27 Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire (soutiens de famille). Article 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée p. 394 PO1/1923 1923/470 5345 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Instance Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire p. 293 PO1/1910 1910/624 5346 1924-08-07 Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs veuve Malet p. 213 PO1/1924 1924/320 5347 1912-04-25 Session exceptionnelle. Tramways gare Roguet - Gare Matabiau p. 260 PO1/1912 1912/331 5348 1910-07-03 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 192 PO1/1910 1910/274 5349 1930-05-28 Alignement de la rue Varsovie - Acquisition partielle des immeubles Portet, Barada, et Grandmaison p. 323 PO1/1930 1930/237 5350 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des tailleurs de pierre. Congrès à Tours. Subvention p. 280 PO1/1919 1919/414 5351 1925-10-14 Session extraordinaire - Inspection médicale des écoles p. 259 PO1/1925 1925/407 5352 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Photo club toulousain. Exposition. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/456 5353 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Pavage de la rue Lanternière p. 250 PO1/1910 1910/524 5354 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 34 PO1/1909 1909/5 5355 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 427 PO1/1910 1910/1110 5356 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare de Toulouse Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 215 PO1/1909 1909/576 5357 1929-11-02 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 83 PO1/1929 1929/63 5358 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Salle des Jacobins. Question de M. Salamon p. 435 PO1/1923 1923/597 5359 1931-03-30 Société l'avenir olympien toulousain. Installation d'un terrain de jeu. Indemnité Corbières p. 200 PO1/1931 1931/203 5360 1912-10-30 Séance du 30 octobre 1912. Procès verbal p. 431 PO1/1912 1912/896 5361 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Crèche municipale du Sud p. 104 PO1/1910 1910/60 5362 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Instance Deljougla. Dégâts à l'immeuble rue Nazareth 34 p. 168 PO1/1910 1910/201 5363 1929-11-02 Lotissement société générale foncière - Quartier de la Côte Pavée p. 69 PO1/1929 1929/22 5364 1932-02-22 Cathédrale Saint Etienne - Création d'un jardin public p. 141 PO1/1932 1932/41 5365 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Compte administratif de 1912 p. 265 PO1/1913 1913/785 5366 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913. Pain, viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage p. 488 PO1/1912 1912/1143 5367 1919-06-01 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mathilde Passerieu veuve de Jean Fabre ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 8 PO1/1919 1919/19 5368 1924-08-10 Session extraordinaire. Destruction des ordures ménagères p. 345 PO1/1924 1924/525 5369 1929-03-22 Administration des P.T.T. - Demande de subvention pour le poste radiotéléphonique p. 145 PO1/1929 1929/119 5370 1916-01-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Vivès veuve de Pierre Antoine Henri Aymes ancien préposé à l'octroi p. 21 PO1/1916 1916/32 5371 1924-08-07 Session extraordinaire. Rente viagère Louis Marquié p. 230 PO1/1924 1924/373 5372 1924-12-15 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Nomination du directeur p. 403 PO1/1924 1924/624 5373 1915-03-12 Session extraordinaire. Conférence Hedge au théâtre du Capitole. Frais p. 242 PO1/1915 1915/304 5374 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Demande de secours Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 351 PO1/1913 1913/957 5375 1926-07-08 Session ordinaire - Société sportive white devils toulousains - Demande de subvention p. 53 PO1/1926 1926/372 5376 1916-02-17 Session ordinaire. Locations communales. Admission en non valeur p. 39 PO1/1916 1916/47 5377 1919-06-01 Session extraordinaire. La carte de tabac p. 17 PO1/1919 1919/49 5378 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Balery en qualité de veuve de M. Courdy brigadier de 2° classe des chemins vicinaux p. 128 PO1/1925 1925/219 5379 1917-01-12 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 260 PO1/1917 1917/352 5380 1926-12-02 Usine hydro électrique du Ramier du Château - Utilisation p. 50 PO1/1926 1926/60 5381 1926-12-10 Session extraordinaire - Nettoiement - Traité Dasque p. 25 PO1/1926 1926/483 5382 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Léontine Lacanal veuve de Louis Delmas ancien cantonnier auxiliaire p. 351 PO1/1921 1921/472 5383 1924-12-30 Session extraordinaire. Suppression d'urinoirs. Question de M. Castex p. 428 PO1/1924 1924/671 5384 1921-11-24 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaumette Derréal veuve de François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 371 PO1/1921 1921/510 5385 1925-04-25 Session extraordinaire - Nettoiement et transports. Fourniture d'essence. Traités Compan et Masserand p. 126 PO1/1925 1925/214 5386 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Pierre Lahillonne p. 240 PO1/1921 1921/337 5387 1922-02-20 Session ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Bordeaux et à Paris. demande de subvention p. 78 PO1/1922 1922/97 5388 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel et de logement gratuit faite par Mme Lacaze veuve de l'ancien concierge du théâtre du Capitole p. 179 PO1/1910 1910/265 5389 1919-11-19 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 318 PO1/1919 1919/492 5390 1924-07-25 Session extraordinaire. Maison des orphelins toulousains de la guerre. Aménagement de l'immeuble du calvaire p. 250 PO1/1924 1924/380 5391 1924-11-06 Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Abadie p. 178 PO1/1924 1924/276 5392 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Audouy sous chef à l'atelier de réparations p. 118 PO1/1925 1925/188 5393 1922-12-22 Session extraordinaire. Société des tramways. Proposition de déchéance p. 429 PO1/1922 1922/574 5394 1927-03-28 Association des beaux arts - Demande de subvention p. 145 PO1/1927 1927/172 5395 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Gleyzes Marie (police) p. 153 PO1/1910 1910/176 5396 1917-05-07 Session extraordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1918 p. 146 PO1/1917 1917/203 5397 1920-12-29 Session extraordinaire. Somme due à M. me Espiet, receveuse des fourneaux économiques pour indemnité de vie chère en 1919. Réclamation de l'intéressée p. 451 PO1/1920 1920/558 5398 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Emile Brange ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169 PO1/1910 1910/229 5399 1910-10-05 Session de droit. Déclaration de M Julien p. 244 PO1/1910 1910/444 5400 1926-05-02 Commissaires de police - Augmentation du taux des vacations - Avis p. 41 PO1/1926 1926/37 5401 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Rouquet ex sergent de ville hors classe de la police municipale p. 602 PO1/1927 1927/572 5402 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 358 PO1/1911 1911/789 5403 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Faculté de médecine. Reconstruction des parties incendiées avec les modifications indiquées au projet. Exhaussement de l'aile droite p. 399 PO1/1911 1911/916 5404 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 68 PO1/1909 1909/127 5405 1933-03-27 Demande de subvention formée par la fédération nationale des ouvriers et employés de l'état (anciens combattants non pensionnés) p. 204 PO1/1933 1933/165 5406 1932-01-08 Poudrerie nationale - Chemin de la Cavaletade - Avenant à la convention du 8 octobre 1912 p. 701 PO1/1932 1932/459 5407 1926-03-26 Session extraordinaire - Commissariat de police du premier arrondissement - Majoration du prix du bail p. 50 PO1/1926 1926/83 5408 1922-09-11 Session ordinaire. Revente de blés et farines en 1916 pour le ravitaillement de la population p. 357 PO1/1922 1922/495 5409 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 327 PO1/1912 1912/479 5410 1919-04-29 Session extraordinaire. Syndicat des employés des employés des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113 PO1/1919 1919/154 5411 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ourleau veuve de François Ferrage ancien inspecteur de la police municipale p. 248 PO1/1911 1911/547 5412 1923-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Déplacement de l'hôpital militaire. Voeu présenté par M. Galibert p. 204 PO1/1923 1923/287 5413 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de charpente p. 475 PO1/1912 1912/1083 5414 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture de livres classiques. Cahier des charges p. 161 PO1/1909 1909/393 5415 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. cotes irrécouvrables de 1904. Admission en non valeur p. 140 PO1/1909 1909/337 5416 1931-12-01 Le chômage à Toulouse p. 85 PO1/1931 1931/90 5417 1932-02-22 Procès verbal p. 130 PO1/1932 1932/1 5418 1926-12-10 Session extraordinaire - Théâtre du Capitole - Instance Laffite artiste lyrique p. 23 PO1/1926 1926/480 5419 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Bureau de poste de la gare. Question de M Eydoux p. 94 PO1/1909 1909/210 5420 1909-12-30 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien couvent du Sacré Coeur p. 85 PO1/1909 1909/1275 5421 1922-08-22 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Paiement de fournitures faites en 1915 et 1916 par la maison Sirven p. 256 PO1/1922 1922/330 5422 1932-02-22 Service d'architecture - Accident Viala p. 192 PO1/1932 1932/172 5423 1927-06-25 Lotissement Mamy - Quartier de la Colonne p. 373 PO1/1927 1927/407 5424 1922-08-23 Séance du 23 août 1922. Procès verbal p. 274 PO1/1922 1922/377 5425 1915-10-20 Session extraordinaire. Conférence Vandervelde au Théâtre du Capitole. Frais p. 205 PO1/1915 1915/245 5426 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie faite par M Sourgnes armurier au stand municipal p. 397 PO1/1910 1910/979 5427 1911-03-07 Session extraordinaire. Séance du 3 juillet 1911. Procès verbal p. 289 PO1/1911 1911/617 5428 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un omnibus pour l'hospice Ramel p. 327 PO1/1912 1912/476 5429 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Michel Labor p. 140 PO1/1909 1909/351 5430 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 433 PO1/1912 1912/918 5431 1929-12-30 Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux - Adjudication p. 672 PO1/1929 1929/693 5432 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 446 PO1/1910 1910/1174 5433 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Biny p. 487 PO1/1912 1912/1139 5434 1934-05-02 Service de l voirie - Accident d'automobile provoqué par l'insuffisance d'éclairage du refuge de la place Bayard - Réclamation Chorin p. 134 PO1/1934 1934/50 5435 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Galy ex brigadier chef de la police municipale p. 127 PO1/1928 1928/103 5436 1928-05-31 Election du secrétaire p. 289 PO1/1928 1928/253 5437 1928-05-31 Effondrement du clocher de la Dalbade - Instances Denax et Demoiselle Izard - Intervention de la société mutuelle d'assurances contre les accidents les travailleurs français p. 294 PO1/1928 1928/265 5438 1926-03-26 Session extraordinaire - Fourniture de la houille aux établissements municipaux - Traité Delfau p. 70 PO1/1926 1926/139 5439 1927-03-28 Demande de secours annuel formée par Thimothée Deville ancien ouvrier retrousseur au service du nettoiement p. 153 PO1/1927 1927/197 5440 1928-11-16 Compagnie d'assurance l'urbaine et la Seine - Avenant p. 586 PO1/1928 1928/532 5441 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Commissariat de police du 3me arrondissement. Bail Laurent p. 180 PO1/1909 1909/494 5442 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Cathala née Dupère ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 253 PO1/1929 1929/262 5443 1921-01-14 Session extraordinaire. Echange de terrain, boulevard des Minimes. frais de purge. Affaire Thomas p. 12 PO1/1921 1921/12 5444 1921-01-08 Session ordinaire. Syndicat des commis de perception de la 16° région. Congrès à Paris. Subvention p. 239 PO1/1921 1921/331 5445 1920-04-06 Session extraordinaire. Demande de crédit pour denrées pour alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 185 PO1/1920 1920/216 5446 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 315 PO1/1910 1910/732 5447 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle p. 314 PO1/1911 1911/661 5448 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 409 PO1/1910 1910/1033 5449 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Raynaud. Admission en non valeur p. 176 PO1/1909 1909/458 5450 1920-05-05 Session ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 147 PO1/1920 1920/155 5451 1929-11-02 Acquisition d'une voiture automobile - Traité Renault p. 91 PO1/1929 1929/87 5452 1931-02-27 Aliénation d'un terrain communal rue Paul Bert - Melle Piquemal pétitionnaire p. 137 PO1/1931 1931/140 5453 1919-01-27 Session extraordinaire. Indemnités de chômage p. 28 PO1/1919 1919/55 5454 1919-08-28 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion du receveur exercice 1918. Compte administratif pour l'exercice 1918. Chapitres additionnels de 1919 et budget primitif de 1920. Avis du conseil municipal p. 226 PO1/1919 1919/347 5455 1924-08-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte d'administration de 1923 p. 217 PO1/1924 1924/332 5456 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 220 PO1/1924 1924/342 5457 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 58 PO1/1915 1915/82 5458 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparations. Soumission Raynaud p. 99 PO1/1914 1914/202 5459 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Musée de peinture et de sculpture. Acquisition d'une pierre inscrite p. 95 PO1/1909 1909/213 5460 1926-06-25 Session ordinaire - Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudures - Adjudication p. 42 PO1/1926 1926/267 5461 1929-12-30 Hospices civils - Budget pour l'exercice 1930 - Avis du conseil municipal p. 673 PO1/1929 1929/695 5462 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Ligue du Canal des Deux Mers. Demande de subvention p. 180 PO1/1909 1909/493 5463 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 197 PO1/1910 1910/302 5464 1920-11-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Daubert veuve de Jean Pascal Laborie ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 411 PO1/1920 1920/513 5465 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service de la voirie p. 197 PO1/1921 1921/245 5466 1917-01-25 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Complément de bourses et annulation d'une attribution de bourse p. 12 PO1/1917 1917/8 5467 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section de travaux communaux p. 397 PO1/1910 1910/977 5468 1917-06-14 Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la poudrerie nationale p. 135 PO1/1917 1917/199 5469 1918-02-21 Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 45 PO1/1918 1918/63 5470 1921-02-26 Session ordinaire. Acquisition d'immeuble par mesure d'alignement. Paiement d'intérêts. Affaire Dame Messin p. 62 PO1/1921 1921/78 5471 1921-02-26 Session ordinaire. Voeu en faveur de l'installation d'une cabine téléphonique au bureau auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles p. 64 PO1/1921 1921/82 5472 1927-11-30 Souscription pour les parents de Sacco et Vanzetti - Demande du comité souscripteur p. 671 PO1/1927 1927/653 5473 1928-02-15 Sociétés de secours mutuels - Subventions pour l'année 1927 p. 116 PO1/1928 1928/70 5474 1925-04-09 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Saurine en qualité de veuve de Jean Louis Joseph Coucurou ex brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 240 PO1/1925 1925/399 5475 1928-12-28 Société chorale des minimes - Demande de subvention p. 675 PO1/1928 1928/675 5476 1928-12-28 Association de la région toulousaine pour la lutte contre le cancer - Reconnaissance d'utilité publique p. 677 PO1/1928 1928/681 5477 1927-06-25 Eglise de la Dalbade - Remise en état du grand orgue - Traité Puget p. 357 PO1/1927 1927/358 5478 1920-04-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Angélique Bernarde Basquié veuve de Jean Gayral ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 184 PO1/1920 1920/210 5479 1929-02-08 Hospices civils - Compte administratif 1928 - Budget additionnel 1929 p. 440 PO1/1929 1929/445 5480 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création d'une nouvelle classe p. 140 PO1/1909 1909/360 5481 1929-05-07 Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1929 p. 386 PO1/1929 1929/350 5482 1929-05-07 Crédits d'ordre - Approbation p. 387 PO1/1929 1929/353 5483 1931-11-30 Compagnie la protectrice - Assurance d'une arroseuse balayeuse et de deux camions à ordures ménagères p. 859 PO1/1931 1931/760 5484 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 329 PO1/1912 1912/530 5485 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien du Pont Saint Pierre. Demande de crédits p. 398 PO1/1912 1912/850 5486 1919-03-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos et Moynet p. 91 PO1/1919 1919/126 5487 1919-08-28 Session ordinaire. Union topographique toulousaine. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 222 PO1/1919 1919/331 5488 1924-08-10 Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague. Traité Boujard p. 335 PO1/1924 1924/491 5489 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Immeuble de la chambre de commerce. Voeu de M. Brustis p. 207 PO1/1914 1914/478 5490 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés aux pompes funèbres du 1er mars au 31 décembre 1914 p. 106 PO1/1913 1913/271 5491 1925-05-20 Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des sourds muets p. 168 PO1/1925 1925/262 5492 1925-07-08 Session extraordinaire - Compte administratif de 1924 p. 203 PO1/1925 1925/327 5493 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la coiffure et de l'équipement des employés des divers services municipaux p. 207 PO1/1910 1910/375 5494 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête enfantine de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 58 PO1/1914 1914/58 5495 1920-11-18 Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 379 PO1/1920 1920/420 5496 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Cros veuve de Alphonse Boulet ancien aide tapissier au service des pompes funèbres p. 139 PO1/1916 1916/152 5497 1916-08-18 Session ordinaire. Alimentation de la ville de Toulouse par la municipalité p. 174 PO1/1916 1916/213 5498 1918-04-04 Session extraordinaire. L'allocation militaire et les assistés. Voeu de M. Victor p. 81 PO1/1918 1918/101 5499 1927-02-28 Acquisition de deux bicyclettes - Annulation du remboursement de leur prix p. 105 PO1/1927 1927/135 5500 1927-06-25 Société sportive l'émancipatrice - Demande de subvention p. 358 PO1/1927 1927/362 5501 1932-05-27 Demande de secours annuel formée par Antoine Boine ancien bourrelier au service du nettoiement p. 407 PO1/1932 1932/310 5502 1932-05-27 Ecole de Bonhoure (garçons) - Création d'une septième classe p. 412 PO1/1932 1932/328 5503 1932-11-21 Lotissement Malude - Quartier Saint Cyprien p. 868 PO1/1932 1932/570 5504 1933-03-27 Lotissement Mons, quartier de la Salade p. 199 PO1/1933 1933/151 5505 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Senseby ex agent de la sûreté hors classe p. 899 PO1/1932 1932/658 5506 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie au bureau du secrétaire général. Indemnité du sinistre p. 163 PO1/1911 1911/300 5507 1917-04-20 Session extraordinaire. Foires sur les allées Jean Jaurès. Question de M. Victor p. 97 PO1/1917 1917/133 5508 1917-10-05 Session ordinaire. Protection des ormeaux de la route nationale de Toulouse à Narbonne. Voeu p. 101 PO1/1917 1917/138 5509 1917-02-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école supérieure de garçons p. 175 PO1/1917 1917/230 5510 1918-05-23 Session ordinaire. Versement de la subvention de la ville en faveur des employés qui étant inscrits à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse ont atteint dix ans de services p. 98 PO1/1918 1918/111 5511 1926-12-02 Fourniture de coke nécessaire au chauffage des écoles et établissements municipaux p. 48 PO1/1926 1926/54 5512 1920-02-20 Session ordinaire. Discours de M. l'intendant militaire Souillard adjoint délégué au travail p. 47 PO1/1920 1920/62 5513 1930-01-07 Société le foyer du peuple - Demande de subvention p. 426 PO1/1930 1930/367 5514 1930-11-15 Pavages - Transformation de la place Esquirol - Subvention de l'état p. 636 PO1/1930 1930/490 5515 1928-11-16 Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Laporte avocat p. 598 PO1/1928 1928/574 5516 1930-05-28 Bureau de bienfaisance - retraite Lacaze - Aliénation de rentes p. 330 PO1/1930 1930/253 5517 1929-02-05 Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 251 PO1/1929 1929/253 5518 1929-05-07 Alliance toulousaine des sténos dactylos comptables et assimilés - Demande de subvention p. 389 PO1/1929 1929/359 5519 1931-05-29 Les petits toulousains aux Pyrénées. Reconnaissance d'utilité publique p. 338 PO1/1931 1931/260 5520 1931-05-29 Ecole des beaux arts. Intallation d'un chauffage central. Adjudication p. 340 PO1/1931 1931/266 5521 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deymie veuve de Guillaume Castaing ancien receveur des droits de place p. 601 PO1/1927 1927/567 5522 1922-08-11 Session ordinaire. Terrasse de la Garonne. Terrainde Mme de Gardilanne née Dutour p. 347 PO1/1922 1922/477 5523 1927-10-21 Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 616 PO1/1927 1927/613 5524 1927-11-30 Ligue de défense des droits des chasseurs de la Haute-Garonne - demande de subvention p. 671 PO1/1927 1927/654 5525 1922-08-12 Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 390 PO1/1922 1922/501 5526 1928-02-15 Convocation du conseil municipal p. 103 PO1/1928 1928/32 5527 1928-11-16 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 610 PO1/1928 1928/610 5528 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/488 5529 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la durée de la guerre p. 277 PO1/1914 1914/569 5530 1915-08-18 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 159 PO1/1915 1915/172 5531 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 163 PO1/1914 1914/329 5532 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve de Joseph Arnaud brigadier chef de la sûreté p. 439 PO1/1910 1910/1159 5533 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Commerçants des boulevards. Pétition p. 253 PO1/1913 1913/745 5534 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de prêt d'honneur en faveur de René Loubet p. 247 PO1/1923 1923/338 5535 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Concession de l'éclairage électrique. Mise au point p. 433 PO1/1923 1923/590 5536 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch. Acquisition de terrain p. 215 PO1/1912 1912/190 5537 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de l'inscription hypothécaire grevant la rente sur particuliers n° 98 p. 452 PO1/1912 1912/1025 5538 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Demande des habitants du quartier de la Coquille p. 364 PO1/1912 1912/732 5539 1920-05-06 Session extraordinaire. Société des artistes méridionaux. Demande de subvention p. 189 PO1/1920 1920/225 5540 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Fabre p. 518 PO1/1912 1912/1187 5541 1909-05-25 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole p. 192 PO1/1909 1909/523 5542 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget de 1910. Avis à émettre p. 362 PO1/1909 1909/1079 5543 1915-10-20 Session extraordinaire. Exploitation. Façonnage et transport des bois provenant de la forêt de Bouconne. Traité Mailheau p. 206 PO1/1915 1915/248 5544 1927-07-29 Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 466 PO1/1927 1927/437 5545 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Instance Merlin. Règlement p. 311 PO1/1911 1911/631 5546 1925-07-12 Demande d'augmentation de secours veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal p. 346 PO1/1925 1925/572 5547 1926-05-02 Immeubles communaux - Augmentation des loyers p. 36 PO1/1926 1926/24 5548 1922-02-17 Session ordinaire. Oeuvre des mutilés du Caouzou. Demande de subvention p. 69 PO1/1922 1922/81 5549 1921-11-24 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 381 PO1/1921 1921/541 5550 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un trottoir autour du Grand Rond p. 225 PO1/1910 1910/436 5551 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Armaing ex sous conducteur au service du nettoiement p. 294 PO1/1910 1910/638 5552 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Tramways. Compte général au 31 décembre 1908 p. 225 PO1/1909 1909/596 5553 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Saint Martin (police) p. 283 PO1/1909 1909/786 5554 1915-03-12 Session extraordinaire. Monuments historiques. Réparations à effectuer à l'église du Taur et au musée des Augustins. Paiement de la part contributive de la ville p. 244 PO1/1915 1915/311 5555 1916-01-21 Session extraordinaire. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Massias p. 18 PO1/1916 1916/24 5556 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Succession Bacquié Fonade. Instance veuve Bacquié contre les hospices de Toulouse p. 182 PO1/1911 1911/386 5557 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 234 PO1/1913 1913/665 5558 1917-04-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Marchés de gré à gré. Approbation p. 90 PO1/1917 1917/115 5559 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Petit communal et Trois cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 138 PO1/1911 1911/209 5560 1925-05-06 Session extraordinaire - Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 146 PO1/1925 1925/287 5561 1909-02-22 Session de droit. Séance du 22 février 1909. Procès verbal p. 64 PO1/1909 1909/75 5562 1916-12-05 Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Jean Miquel p. 99 PO1/1916 1916/123 5563 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de trois chevaux p. 225 PO1/1910 1910/435 5564 1920-11-20 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour l'année 1921 p. 399 PO1/1920 1920/478 5565 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Démission de M Eydoux p. 329 PO1/1910 1910/738 5566 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Legs Bories. Acceptation p. 180 PO1/1914 1914/410 5567 1924-03-26 Session extraordinaire. Legs Labit. Instance Boutin contre ville de Toulouse p. 101 PO1/1924 1924/182 5568 1926-07-13 Session ordinaire - Débenzolage du gaz - Avis p. 31 PO1/1926 1926/289 5569 1926-08-17 Session ordinaire - Vente d'arbres - Traité Plaut p. 66 PO1/1926 1926/398 5570 1925-02-04 Session extraordinaire - Toulouse Minimes Sports. Demande de subvention p. 96 PO1/1925 1925/158 5571 1926-11-19 Session extraordinaire - Pensions de retraite - Dispositions transitoires p. 63 PO1/1926 1926/621 5572 1917-12-22 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 272 PO1/1917 1917/376 5573 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 266 PO1/1913 1913/792 5574 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 370 PO1/1913 1913/1015 5575 1913-12-22 Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1913. Procès verbal p. 391 PO1/1913 1913/1043 5576 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65 PO1/1914 1914/82 5577 1920-03-26 Session extraordinaire. Demande de règlement de comptes Mazières p. 94 PO1/1920 1920/93 5578 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330 PO1/1912 1912/543 5579 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Galy. Pompiers p. 385 PO1/1912 1912/750 5580 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlement de comptes p. 51 PO1/1913 1913/104 5581 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquières. Alignement. Affaire Délieux p. 356 PO1/1913 1913/979 5582 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 81 PO1/1914 1914/122 5583 1916-12-05 Session ordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 94 PO1/1916 1916/103 5584 1928-02-15 Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - Premier trimestre 1928 p. 150 PO1/1928 1928/149 5585 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Foire aux fleurs. Maintien place Matabiau p. 92 PO1/1909 1909/207 5586 1925-07-12 Lycée annexe à l'école primaire supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 346 PO1/1925 1925/573 5587 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites. p. 433 PO1/1912 1912/939 5588 1912-06-09 Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1912. Procès verbal p. 385 PO1/1912 1912/744 5589 1922-08-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Mothe caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 261 PO1/1922 1922/340 5590 1920-05-05 Session ordinaire. Installation de lignes téléphoniques destinées à relier les domiciles de M. le maire et de MM les adjoints p. 153 PO1/1920 1920/168 5591 1923-05-25 Session ordinaire. Immeuble communal rue Peyrolières 27. Location Bouas p. 184 PO1/1923 1923/239 5592 1925-07-08 Session extraordinaire - Projet de Lotissement. M. Marcos pétitionnaire. Quartier de Casselardit p. 216 PO1/1925 1925/370 5593 1923-02-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 60 PO1/1923 1923/73 5594 1931-12-01 Lycée de jeunes filles. Fourniture de lait. Soumission Mirouze p. 65 PO1/1931 1931/27 5595 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de filles. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 243 PO1/1909 1909/663 5596 1930-02-24 Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage - Règlement de dégâts p. 112 PO1/1930 1930/96 5597 1930-05-28 Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 333 PO1/1930 1930/260 5598 1921-08-11 Session ordinaire. Réparations à la chapelle du Couvent des Jacobins p. 344 PO1/1921 1921/444 5599 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 136 PO1/1912 1912/53 5600 1933-02-18 Legs Bastide d'Izar - Intérêts 1932 p. 114 PO1/1933 1933/61 5601 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Convocation du conseil municipal. Observation de M Vigneau p. 171 PO1/1910 1910/240 5602 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Bourses. Avis p. 298 PO1/1910 1910/671 5603 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur pour le service de l'octroi. Crédit p. 349 PO1/1909 1909/1011 5604 1914-12-30 Session extraordinaire. Compte administratif de 1913 p. 346 PO1/1914 1914/691 5605 1927-10-21 Société l'école philharmonique - Demande de subvention p. 580 PO1/1927 1927/504 5606 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Police. Nomination d'un chef de la sûreté. Avis p. 174 PO1/1910 1910/249 5607 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Paiement des fournitures Dirion et Brunet p. 348 PO1/1912 1912/632 5608 1910-05-13 Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Budget. Question de M Rieux p. 275 PO1/1910 1910/599 5609 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 298 PO1/1910 1910/670 5610 1915-10-20 Session extraordinaire. Employés et ouvriers municipaux accomplissant leur service militaire. Paiement de leur traitement pendant la durée des hostilités p. 191 PO1/1915 1915/202 5611 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Développement des concessions d'eau p. 276 PO1/1913 1913/801 5612 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Acquisition terrain, chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 357 PO1/1913 1913/984 5613 1921-01-14 Session extraordinaire. Retraités des services municipaux. Majoration de pension. Crédit supplémentaire p. 9 PO1/1921 1921/4 5614 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition du 2° lot des immeubles expropriés p. 163 PO1/1909 1909/397 5615 1923-07-09 Session extraordinaire. Tremblement de terre au Japon. Secours aux victimes. Suspension de séance en signe de deuil p. 356 PO1/1923 1923/443 5616 1928-02-15 Société des aviculteurs du Midi et Caussade club réunis - Demande de subvention p. 118 PO1/1928 1928/77 5617 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie Villaret ancien régisseur comptable au service des bains douches p. 177 PO1/1914 1914/397 5618 1924-01-28 Session extraordinaire. Transformation du pavage de la rue Gambetta p. 16 PO1/1924 1924/38 5619 1919-04-29 Session extraordinaire. Demande Moine. Remboursement de prix de concession d'eau p. 114 PO1/1919 1919/158 5620 1918-02-21 Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, de février, de mars, d'avril de mai et de juin 1917 p. 32 PO1/1918 1918/35 5621 1921-02-26 Session ordinaire. Fourniture de cercueils aux pompes funèbres. Cahier des charges p. 64 PO1/1921 1921/84 5622 1920-11-18 Session ordinaire. Modifications au tarif des voitures automobiles de place p. 370 PO1/1920 1920/398 5623 1926-06-25 Session ordinaire - Règlement du personnel municipal - Modifications p. 30 PO1/1926 1926/241 5624 1915-08-18 Session ordinaire. Séance du 18 août 1915. Procès verbal p. 158 PO1/1915 1915/168 5625 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des anciens locaux du presbytère Saint Jérôme. Rue Duranti p. 393 PO1/1911 1911/896 5626 1921-08-11 Session ordinaire. Séance du 8 novembre 1921. Procès verbal p. 335 PO1/1921 1921/419 5627 1922-07-04 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Marché de gré à gré. Traité Mazières p. 130 PO1/1922 1922/152 5628 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Changement de dénomination de la rue neuve Montplaisir p. 266 PO1/1910 1910/574 5629 1925-11-03 Session extraordinaire - Budget primitif de 1925 p. 46 PO1/1925 1925/66 5630 1925-12-03 Session extraordinaire - Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne location Denax. Question de M. Canguilhem p. 71 PO1/1925 1925/114 5631 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension veuve Prat p. 251 PO1/1912 1912/322 5632 1917-10-05 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture de luzerne et de foin. Soumission Lannes p. 102 PO1/1917 1917/141 5633 1917-01-25 Session extraordinaire. Vente. Terrain rouge de Balma. Affaire Cluzet p. 15 PO1/1917 1917/16 5634 1917-06-14 Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 135 PO1/1917 1917/200 5635 1917-01-12 Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1917 p. 249 PO1/1917 1917/331 5636 1918-02-21 Session ordinaire. Remboursement de sommes versées au trésor par MMmes Larroche et Molinier, veuves d'employés tués à l'ennemi p. 34 PO1/1918 1918/38 5637 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Contributions directes. Exemption de la cote mobilière des loyers n'atteignant pas 160 francs p. 394 PO1/1913 1913/1088 5638 1926-10-05 Session ordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Traités Dupiech, Micouleau et Lenfant p. 44 PO1/1926 1926/184 5639 1919-10-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1918 p. 287 PO1/1919 1919/440 5640 1920-03-26 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes. Désignation des délégués p. 89 PO1/1920 1920/75 5641 1931-12-01 Création d'un débit de tabac 13 rue Griffoulet. Pétition des habitants des quartiers Griffoulet et Assalit p. 62 PO1/1931 1931/20 5642 1921-12-05 Session ordinaire. Lettre de M. Brunel p. 111 PO1/1921 1921/122 5643 1922-02-15 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Expropriation de parcelles de terrain appartenant à M. Ducis. Avis p. 42 PO1/1922 1922/14 5644 1930-12-14 Ecole Monge (filles). Création d'une sixième classe (cinquième emploi d'adjointe) p. 676 PO1/1930 1930/535 5645 1929-05-07 Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1930 - Désignation des délégués p. 379 PO1/1929 1929/328 5646 1929-03-22 Lotissement société méridionale foncière - Quartier de la Cépière p. 151 PO1/1929 1929/131 5647 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ex contrôleur au service des droits de place p. 68 PO1/1931 1931/41 5648 1930-11-15 Société standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 626 PO1/1930 1930/458 5649 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 208 PO1/1911 1911/439 5650 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 168 PO1/1910 1910/203 5651 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Transfert de l'école des filles Alexandre Fourtanier dans les locaux de l'ancien presbytère Saint Jérôme. Demande de crédit pour le solde des travaux p. 479 PO1/1912 1912/1108 5652 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve de Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 49 PO1/1913 1913/52 5653 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt des douanes. Dépréciation de marchandises. Réclamation Rouch frères p. 69 PO1/1913 1913/162 5654 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de retraite revenant à Françoise Lannes veuve de Jean Baptiste Maridat ancien expéditionnaire comptable au service des pompes funèbres p. 142 PO1/1921 1921/168 5655 1921-12-14 Session extraordinaire. Taxe vicinale p. 400 PO1/1921 1921/572 5656 1922-05-30 Séance ordinaire. Voeu relatif à la fabrication de l'ammoniaque synthétique à la poudrerie de Toulouse p. 170 PO1/1922 1922/215 5657 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Fabrique de Croix Daurade. Attribution d'un immeuble à la ville. Congé. Expulsion des locaux p. 220 PO1/1911 1911/489 5658 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des beaux arts p. 358 PO1/1911 1911/801 5659 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Rouby veuve de François Combi ancien agent de la Sûreté p. 359 PO1/1911 1911/807 5660 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Association des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 221 PO1/1913 1913/626 5661 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Section professionnelle de la société des voyageurs de commerce de la ville de Toulouse et du Sud Ouest. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224 PO1/1913 1913/641 5662 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Moncassin p. 224 PO1/1913 1913/642 5663 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Lafage sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447 PO1/1928 1928/429 5664 1925-12-24 Budget primitif de 1926 p. 356 PO1/1925 1925/604 5665 1923-08-02 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 55 PO1/1923 1923/68 5666 1923-02-26 Session extraordinaire. Séance du 26 février 1923. Procès verbal p. 73 PO1/1923 1923/101 5667 1925-07-08 Session extraordinaire - Société d'astronomie populaire. Demande de subvention p. 206 PO1/1925 1925/336 5668 1928-11-16 Service des cimetières - Réclamation Audol p. 601 PO1/1928 1928/583 5669 1929-11-02 Séance privée - Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1929 p. 98 PO1/1929 1929/110 5670 1929-03-22 Société union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 163 PO1/1929 1929/180 5671 1929-02-05 Eclairage axial - Emprunt de 4.786.122 francs au crédit foncier de France - Garantie nouvelle p. 241 PO1/1929 1929/228 5672 1929-02-08 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 429 PO1/1929 1929/410 5673 1925-07-08 Session extraordinaire - Diverses demandes de bourses. Avis p. 199 PO1/1925 1925/315 5674 1926-06-25 Session ordinaire - Vente d'un terrain communal au Moulin du Château - M. Argou pétitionnaire p. 40 PO1/1926 1926/261 5675 1917-01-12 Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Comité des arts appliqués de la région de Toulouse. Demande de subvention p. 253 PO1/1917 1917/340 5676 1922-08-12 Session extraordinaire. Collection Lapierre. Autorisation préfectorale d'entrer en possession p. 389 PO1/1922 1922/499 5677 1926-11-19 Session extraordinaire - Construction d'un groupe scolaire de Croix Daurade - Plâtrerie - Traité Peyras p. 77 PO1/1926 1926/659 5678 1925-07-08 Session extraordinaire - Instance Magne. Transaction p. 218 PO1/1925 1925/379 5679 1922-07-04 Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 123 PO1/1922 1922/145 5680 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Marie Michelle Fetter veuve de Emile Sollier ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 43 PO1/1923 1923/53 5681 1927-01-06 Concession de la distribution d'énergie électrique - Terme correctif p. 322 PO1/1927 1927/293 5682 1920-06-15 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses. Adjudication p. 216 PO1/1920 1920/270 5683 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Hôpital suburbain. Cahier des charges pour travaux divers. Avis p. 276 PO1/1913 1913/804 5684 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914. Cahier des charges. Approbation p. 351 PO1/1913 1913/946 5685 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Exposition de toilettes féminines au théâtre du Capitole. Question de M. Lefèvre p. 137 PO1/1914 1914/314 5686 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Euphrasie Dastarac en qualité de veuve de Bernard Cavaillé ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 75 PO1/1926 1926/422 5687 1930-05-28 Ecole de Saint Martin du Touch (filles) - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 329 PO1/1930 1930/250 5688 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Licau commandant de la compagnie des sapeurs pompiers p. 294 PO1/1910 1910/650 5689 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers lithographes. Congrès. Subvention p. 337 PO1/1910 1910/777 5690 1926-10-05 Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formulée par Mme Pous Eugénie veuve d'un agent de police p. 53 PO1/1926 1926/212 5691 1922-06-11 Session ordinaire. Séance du 6 novembre 1922. Procès verbal p. 319 PO1/1922 1922/424 5692 1919-06-01 Session extraordinaire. Demande de secours annuel veuve Gouzou née Roques. Renouvellement p. 7 PO1/1919 1919/17 5693 1923-05-05 Session ordinaire. Exécution de travaux. Eglise Saint Aubin. Musée Saint Raymond p. 157 PO1/1923 1923/192 5694 1930-02-04 Services de l'économat - Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Adjudication p. 281 PO1/1930 1930/206 5695 1931-09-25 Groupe scolaire de la Salade - Créations de postes p. 697 PO1/1931 1931/626 5696 1931-02-27 Fourniture d'extrait de javel et de lampo - Soumission société anonyme établissements Cotelle et Foulcher p. 134 PO1/1931 1931/129 5697 1918-10-15 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Achat de mobilier. Part de la ville p. 210 PO1/1918 1918/251 5698 1915-03-12 Session extraordinaire. Taxation officieuse des produits maraîchers. Question de M. Poulard p. 245 PO1/1915 1915/315 5699 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente de terrain Saint Roch. Avis p. 317 PO1/1913 1913/850 5700 1918-02-21 Session ordinaire. Caisses de chômage. Subvention p. 43 PO1/1918 1918/59 5701 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande Schmidt. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 95 PO1/1913 1913/207 5702 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'établissement de la future école vétérinaire et ses voies d'accès. Convention p. 48 PO1/1914 1914/36 5703 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 185 PO1/1913 1913/526 5704 1925-07-12 Demande de secours formée par Mme veuve Soum dont le mari fut employé municipal p. 341 PO1/1925 1925/555 5705 1922-11-12 Session extraordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Instance devant la commission supérieure des loyers p. 405 PO1/1922 1922/534 5706 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt p. 329 PO1/1912 1912/534 5707 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande Pugibet. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81 PO1/1914 1914/104 5708 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/132 5709 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juin 1914 p. 284 PO1/1914 1914/599 5710 1914-11-22 Session ordinaire. Taxes irrécouvrables des droits de place. Admission en non valeur. Exercices 1911-1912 p. 321 PO1/1914 1914/629 5711 1920-11-19 Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Modification de la délibération du 28 juillet 1919 p. 394 PO1/1920 1920/465 5712 1921-01-07 Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1922. Désignation des délégués p. 211 PO1/1921 1921/272 5713 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Audouy ancien sous brigadier à la police de sûreté de Toulouse p. 338 PO1/1925 1925/547 5714 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Legs Sage. Académie des jeux floraux. Avis p. 126 PO1/1909 1909/316 5715 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 176 PO1/1909 1909/450 5716 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Subvention p. 451 PO1/1912 1912/1019 5717 1929-02-08 Lazaret de Lalande - Demande de location Estève p. 431 PO1/1929 1929/413 5718 1921-07-11 Session ordinaire. Location des industries privées des bâtiments de la poudrerie militaire p. 323 PO1/1921 1921/413 5719 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Bonnet ancien cantonnier p. 58 PO1/1921 1921/66 5720 1929-05-07 Allocations militaires - Avis - Troisième contingent classe 1928, premier contingent 1929 et réservistes classe 1923 p. 377 PO1/1929 1929/324 5721 1928-01-08 Jonction du chemin d'intérêt commun n° 11 et du chemin vicinal n° 60 - Modification du plan p. 438 PO1/1928 1928/401 5722 1928-11-16 Acquisition partielle de l'immeuble 9 rue de la Fonderie - M.Fabre pétitionnaire p. 587 PO1/1928 1928/536 5723 1930-05-28 Service des égouts - Accident survenu à un taxi rue du Canal - Réclamation Alric - Compagnie d'assurance la foncière p. 337 PO1/1930 1930/273 5724 1930-11-15 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 616 PO1/1930 1930/424 5725 1930-02-04 Hospices civils - Legs Bert p. 275 PO1/1930 1930/193 5726 1930-11-15 Société wonderland toulousain - Demande de subvention p. 627 PO1/1930 1930/460 5727 1929-03-22 Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue française de l'enseignement - Demande de subvention p. 163 PO1/1929 1929/183 5728 1931-07-30 Pavages - Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Peyrat et Boulingrin - Participation de l'état p. 566 PO1/1931 1931/485 5729 1931-02-27 Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 133 PO1/1931 1931/122 5730 1930-11-15 Convocation du conseil municipal p. 613 PO1/1930 1930/415 5731 1926-09-27 Session extraordinaire - Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 31 PO1/1926 1926/465 5732 1923-07-02 Session ordinaire. Règlement de comptes. Société travaux ciment p. 34 PO1/1923 1923/32 5733 1922-11-12 Session extraordinaire. Pont Constantine. travaux de peinture p. 413 PO1/1922 1922/543 5734 1927-09-12 Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 721 PO1/1927 1927/691 5735 1922-08-22 Session ordinaire. Sursis d'incorporation. Deuxième contingent de la classe 1922 p. 254 PO1/1922 1922/325 5736 1926-03-26 Session extraordinaire - Comité national de l'enfance - Demande de subvention p. 69 PO1/1926 1926/137 5737 1931-05-29 Bibliothèque pédagogique. Demande de subvention 1931 p. 344 PO1/1931 1931/279 5738 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Anel ex brigadier chef de la police municipale p. 628 PO1/1930 1930/464 5739 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cogoreux née Peyre veuve d'un ancien fossoyeur au imetière Rapas p. 562 PO1/1931 1931/472 5740 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par Mme Bouission née Gendreu veuve d'un ancien terrassier au service du nettoiement p. 901 PO1/1932 1932/663 5741 1931-12-31 Fossé mère de Maltens. Bétonnage et couverture (troisième partie). Mise en adjudication p. 943 PO1/1931 1931/814 5742 1931-05-29 Chemin vicinal 16 allée Lafayette à Périole. Alignement. M. Monceret pétitionnaire p. 374 PO1/1931 1931/381 5743 1932-05-27 Ecole de la Croix de Pierre 'Abadie filles) - Création d'une cinquième classe p. 413 PO1/1932 1932/333 5744 1932-12-27 Ecole Fabre(garçons). Création d'une quatriéme classe. Cours complémentaire p. 956 PO1/1932 1932/685 5745 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Benjamin Delluc ex receveur hors classe à l'octroi de Toulouse p. 402 PO1/1932 1932/297 5746 1933-02-18 Etat civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fisher p. 105 PO1/1933 1933/33 5747 1932-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1933 p. 667 PO1/1932 1932/362 5748 1933-09-15 Création d'un débit de tabac 44 rue Vestrepain - Pétition Pinault p. 709 PO1/1933 1933/396 5749 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 203 PO1/1910 1910/353 5750 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 294 PO1/1910 1910/651 5751 1917-12-22 Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1917. Procès verbal p. 264 PO1/1917 1917/354 5752 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Téléphones. Abonnement. Voeu p. 242 PO1/1912 1912/283 5753 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Artigue surveillant au service d'architecture p. 338 PO1/1910 1910/783 5754 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Rue Sainte Marthe Pavage. Pétition p. 366 PO1/1910 1910/899 5755 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve Arnaud Joseph brigadier chef de la sûreté p. 397 PO1/1910 1910/961 5756 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Entretien de l'habillement, de l'équipement, de l'armement et de la chaussure des agents de police. Solde des dépenses 1908 p. 339 PO1/1909 1909/966 5757 1924-08-28 Session ordinaire. Séance du 28 août 1924. Procès verbal p. 293 PO1/1924 1924/459 5758 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle p. 364 PO1/1912 1912/726 5759 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Célestin Fournier (sapeurs pompiers) p. 83 PO1/1911 1911/71 5760 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Impression, reliures, ouvrages administratifs, articles de bureau et matériel p. 360 PO1/1909 1909/1070 5761 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Larrieu (octroi) p. 153 PO1/1910 1910/171 5762 1929-11-02 Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue - Traités : charpentiers réunis, charpentiers toulousains, Malrieu frères, Vaillan, Bourdillon et Virton p. 90 PO1/1929 1929/86 5763 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets (année 1911-1912) p. 388 PO1/1911 1911/863 5764 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du Busca. Emprunt. construction de l'école. Affaire Estrade p. 50 PO1/1911 1911/1006 5765 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables de 1909 à 1910 p. 135 PO1/1912 1912/49 5766 1918-10-15 Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 207 PO1/1918 1918/245 5767 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Traité Pons p. 407 PO1/1910 1910/1025 5768 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 179 PO1/1911 1911/374 5769 1927-02-28 Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 109 PO1/1927 1927/146 5770 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Gélis (octroi) p. 122 PO1/1909 1909/276 5771 1921-05-13 Session ordinaire. Etablissement d'une halte aérienne à Toulouse et à Portet p. 135 PO1/1921 1921/143 5772 1924-07-05 Session ordinaire. Secours Eugénie Paule Engremy et Georges Engremy, enfants mineurs de Jean Marius Engremy, ancien mécanicien électricien de deuxième classe aux usines communales p. 141 PO1/1924 1924/205 5773 1920-11-18 Session ordinaire. Réclamation des entrepreneurs de l'usine hydro électrique. Paiement des intérêts moratoires p. 377 PO1/1920 1920/417 5774 1921-05-14 Session ordinaire. Circulation des bicyclettes et automobiles. Question de M. Salamon p. 164 PO1/1921 1921/232 5775 1925-10-11 Session ordinaire. Administration des hospices. Instance devant le conseil de préfecture p. 291 PO1/1925 1925/457 5776 1926-07-04 Session extraordinaire - Séance du 7 avril 1926 - Procès verbal p. 44 PO1/1926 1926/152 5777 1926-12-10 Session extraordinaire - Le prix du pain et des denrées alimentaires - Questions de M. Laffage p. 46 PO1/1926 1926/547 5778 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M Loubet entrepreneur p. 169 PO1/1910 1910/218 5779 1924-12-15 Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1924 p. 404 PO1/1924 1924/625 5780 1928-05-31 Demande de secours en faveur du sapeur Joseph Méric mis à la réforme pour raisons de santé p. 307 PO1/1928 1928/309 5781 1910-02-21 Session de droit. Lycée national de garçons de Toulouse. Subvention pour l'augmentation du traitement du professeur de première supérieure p. 167 PO1/1910 1910/187 5782 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Mestre préposé d'octroi de 2me classe p. 270 PO1/1910 1910/591 5783 1909-11-22 Session de droit. Nomination du secrétaire p. 333 PO1/1909 1909/903 5784 1928-06-06 Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Année scolaire 1928-1929 p. 364 PO1/1928 1928/354 5785 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426 PO1/1910 1910/1103 5786 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulas (sapeurs pompiers) p. 127 PO1/1912 1912/16 5787 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Courouleau ancien régisseur des bains douches p. 209 PO1/1913 1913/584 5788 1925-02-04 Session extraordinaire - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande de M. Costes p. 87 PO1/1925 1925/122 5789 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rivière (police) p. 518 PO1/1912 1912/1183 5790 1923-10-07 Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue du May 9 p. 248 PO1/1923 1923/341 5791 1916-02-17 Session ordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne p. 37 PO1/1916 1916/43 5792 1918-07-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 157 PO1/1918 1918/199 5793 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant au service des eaux p. 220 PO1/1921 1921/296 5794 1918-04-04 Session extraordinaire. Indemnité au personnel pour cherté de vie. Dispositions complémentaires p. 77 PO1/1918 1918/88 5795 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Sporting club toulousain p. 284 PO1/1909 1909/802 5796 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 109 PO1/1910 1910/84 5797 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile les amis toulousains. Demande de subvention p. 202 PO1/1914 1914/462 5798 1926-05-02 Fédération nationale des mutilés du travail - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 39 PO1/1926 1926/32 5799 1924-01-28 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Complément de chauffage central dans les locaux d'administration. Traité Berjeaut p. 11 PO1/1924 1924/23 5800 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 177 PO1/1910 1910/256 5801 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Accident avenue de Muret. Réclamation Commenge p. 247 PO1/1912 1912/302 5802 1926-12-02 Ouverture d'une voie publique au quartier des Amidonniers - Lotissement - Demande Morhange pétitionnaire p. 47 PO1/1926 1926/52 5803 1920-05-05 Session ordinaire. Chemin des Sept Deniers. Etablissement d'une voie ferrée. Demande de MM Desmarais frères p. 147 PO1/1920 1920/153 5804 1918-07-30 Session extraordinaire. Demande Mazières. Paiement de sommes dues par la ville p. 153 PO1/1918 1918/189 5805 1930-05-28 Groupe scolaire Matabiau - traité Fonquernic et Galinier p. 324 PO1/1930 1930/240 5806 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2° semestre. Soumission de Boussac p. 45 PO1/1911 1911/992 5807 1931-07-30 Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 549 PO1/1931 1931/438 5808 1931-03-30 Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1927 p. 186 PO1/1931 1931/167 5809 1931-07-30 Achat de pavés d'échantillon - Emprunt de 2.500.000 fr p. 552 PO1/1931 1931/444 5810 1931-12-01 Pavages. Transformation du carrefour Arnaud Bernard p. 80 PO1/1931 1931/71 5811 1931-05-29 Service du nettoiement. Automobile endommagée par un tombereau. Réclamation Roudet p. 343 PO1/1931 1931/276 5812 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour 1910 p. 336 PO1/1909 1909/953 5813 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concession d'eau (année 1904). Admission en non valeur d'une somme de 2,395 fr 15c p. 352 PO1/1909 1909/1026 5814 1912-06-08 Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 353 PO1/1912 1912/689 5815 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Réparations exécutées au landau N° 98 à la suite d'un accident survenu à Saint Cyprien. Facture Augé p. 281 PO1/1914 1914/587 5816 1915-07-02 Session ordinaire. Recours Bonnefond ex archiviste des affaires municipales. Instance en conseil d'état p. 28 PO1/1915 1915/29 5817 1915-03-12 Session extraordinaire. Avenant à la convention du 9 février 1911pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 243 PO1/1915 1915/309 5818 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Capelle ancien sous brigadier d'octroi p. 400 PO1/1913 1913/1110 5819 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Pons p. 284 PO1/1909 1909/803 5820 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concession d'eau (année 1903). Admission en non valeur d'une somme de 945 fr.61 p. 352 PO1/1909 1909/1027 5821 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Subvention p. 81 PO1/1914 1914/120 5822 1916-08-18 Session ordinaire. Vente de papiers hors d'usage. Adjudication p. 170 PO1/1916 1916/199 5823 1920-08-28 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 308 PO1/1920 1920/381 5824 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Olivier Bertrand. Immeuble de la rue du Chapeau Rouge p. 431 PO1/1910 1910/1126 5825 1930-11-15 Procès verbal p. 613 PO1/1930 1930/416 5826 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 104 PO1/1910 1910/61 5827 1919-09-19 Session extraordinaire. Hospices civils. Restauration du matériel de cuisine p. 243 PO1/1919 1919/372 5828 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Séglan (octroi) p. 311 PO1/1911 1911/630 5829 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Eclairage public. Traité de gré à gré p. 190 PO1/1912 1912/152 5830 1919-03-31 Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1919. Procès verbal p. 74 PO1/1919 1919/85 5831 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pélissier veuve de Jean Bertrand Hippolyte Fabre ancien préposé de 1re classe hors cadre p. 183 PO1/1913 1913/516 5832 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Daumont ancien archiviste au commissariat central de police p. 445 PO1/1928 1928/424 5833 1926-06-25 Session ordinaire - Tramways - Commission de réforme - Nomination d'un représentant de la municipalité p. 30 PO1/1926 1926/238 5834 1925-07-12 Octroi. Perception des droits sur l'essence contenue dans les réservoirs d'automobiles p. 332 PO1/1925 1925/529 5835 1928-01-08 Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 439 PO1/1928 1928/405 5836 1925-07-12 Ecole normale d'instituteurs. Demande de secours Arboucalot p. 346 PO1/1925 1925/574 5837 1930-02-24 Société amicale la violette - Demande de subvention p. 101 PO1/1930 1930/56 5838 1928-03-27 Acquisition de terrain rue Roc p. 209 PO1/1928 1928/213 5839 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer, groupe de Toulouse. Subvention. Congrès de Paris p. 176 PO1/1909 1909/438 5840 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Année 1903. Admission en non valeur p. 176 PO1/1909 1909/466 5841 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux. Exploitation p. 203 PO1/1921 1921/264 5842 1929-02-11 Eaux et égouts - Pièce de fonte - Traité Calvet p. 565 PO1/1929 1929/504 5843 1920-05-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gérard Dufaur ancien cantonnier p. 157 PO1/1920 1920/177 5844 1925-05-06 Session extraordinaire - Hospices civils. Mainlevées de l'hypothèque Demblans p. 146 PO1/1925 1925/289 5845 1926-07-08 Session ordinaire - Demandes d'allocations journalières formées par des réservistes spécialisées de la classe 1920 en faveur de leur familles p. 44 PO1/1926 1926/327 5846 1926-07-08 Session ordinaire - Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 51 PO1/1926 1926/364 5847 1926-08-17 Session ordinaire - Théâtre du Capitole - Promenoir - Toiles Gervais p. 64 PO1/1926 1926/394 5848 1926-12-10 Session extraordinaire - Beaux Arts - Classement du chemin des Etroits p. 26 PO1/1926 1926/485 5849 1926-12-10 Session extraordinaire - Fédération des artisans de Toulouse et de la Région - Demande de subvention p. 34 PO1/1926 1926/513 5850 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. La question de l'eau. p. 22 PO1/1917 1917/38 5851 1927-02-28 Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1926 p. 108 PO1/1927 1927/145 5852 1909-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Achat de matériel scolaire p. 56 PO1/1909 1909/1267 5853 1926-08-17 Session ordinaire - Lotissement Jacob, Faubourg Bonnefoy p. 80 PO1/1926 1926/437 5854 1927-01-28 Entrepôt réel des douanes - Avarie de cafés - Réclamation Rouanet p. 28 PO1/1927 1927/14 5855 1922-02-15 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 55 PO1/1922 1922/45 5856 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cazaubon en qualité de veuve de Pierre Delpech ancien sous chef de bureau p. 31 PO1/1923 1923/22 5857 1923-07-02 Session ordinaire. Assurances accidents aux tiers. Compagnie L'Europe p. 41 PO1/1923 1923/48 5858 1922-08-11 Session ordinaire. Séance du 8 novembre 1922. Procès verbal p. 355 PO1/1922 1922/431 5859 1927-07-29 Groupe scolaire du Busca - Traité Batiste p. 472 PO1/1927 1927/456 5860 1927-10-21 Eglise Saint Sernin - Confection d'une grille en fer aux deux porches latéraux p. 576 PO1/1927 1927/493 5861 1924-08-10 Session extraordinaire. Musée Saint Raymond. Vente de cartes postales p. 339 PO1/1924 1924/502 5862 1929-02-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Séverac né Jeanne Stadal en qualité de veuve de Augustin Séverac ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 436 PO1/1929 1929/429 5863 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Anna Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier et planton de la mairie p. 91 PO1/1914 1914/168 5864 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 163 PO1/1914 1914/328 5865 1935-06-11 R.M.E.T. - Bilan de l'exercice 1934 p. 420 PO1/1935 1935/551 5866 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Perpignan. Demande de subvention p. 190 PO1/1913 1913/546 5867 1924-12-15 Session extraordinaire. Abonnements collectifs. Octroi Traités intéressant diverses corporations p. 405 PO1/1924 1924/628 5868 1925-02-04 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Rangueil. Demande Bedouce et Jalabert p. 102 PO1/1925 1925/161 5869 1915-12-30 Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 p. 258 PO1/1915 1915/328 5870 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 245 PO1/1910 1910/449 5871 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Demande de versement à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Gouzou concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 75 PO1/1909 1909/160 5872 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Clotilde Jeanne marie Gaillard en qualité de veuve de Marie Alexandre Lavaur ancien employé au bureau de l'état civil p. 268 PO1/1925 1925/424 5873 1926-03-26 Session extraordinaire - Octroi de Balma - Branchement électrique - Indemnité Mirepoix p. 70 PO1/1926 1926/138 5874 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 83 PO1/1911 1911/84 5875 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 356 PO1/1910 1910/853 5876 1922-08-11 Session ordinaire. Assurances contre les accidents du travail. Polices. Compagnie la protectrice p. 346 PO1/1922 1922/474 5877 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Achat d'un cheval pour le service des pompes funèbres. Traité p. 404 PO1/1910 1910/1010 5878 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198 PO1/1919 1919/288 5879 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Canalisation d'eau. Prolongement de la canalisation de l'allée Saint Agne p. 250 PO1/1911 1911/555 5880 1930-02-04 Demande de secours annuel formée par Jacques Berjeaud ancien cantonnier au service du nettoiement p. 271 PO1/1930 1930/176 5881 1923-10-07 Session extraordinaire. Entretien, consolidation et aménagement des bâtiments communaux p. 244 PO1/1923 1923/329 5882 1923-07-02 Session ordinaire. Demande de secours fournie par Mme veuve Fabre p. 36 PO1/1923 1923/38 5883 1929-12-16 Lotissement Constantin - Quartier du Pont des Demoiselles p. 656 PO1/1929 1929/652 5884 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Castéra ex brigadier chef hors classe de la police municipale p. 628 PO1/1930 1930/466 5885 1930-10-15 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 584 PO1/1930 1930/405 5886 1930-11-15 Emulation sportive toulousaine - Demande de subvention p. 625 PO1/1930 1930/454 5887 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 225 PO1/1921 1921/318 5888 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 149 PO1/1909 1909/385 5889 1925-07-12 Hospices civils. Transformation des lignes de force motrice et de lumière électrique de l'Hôtel Dieu et de la Grave p. 345 PO1/1925 1925/570 5890 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Règlement d'honoraires dus à Me Pérès avocat p. 157 PO1/1912 1912/110 5891 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 484 PO1/1912 1912/1127 5892 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Pierre Guy ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 420 PO1/1922 1922/561 5893 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Côte Pavée et rue de l'Aqueduc. Construction d'un égout. Demande de la compagnie du Midi p. 80 PO1/1909 1909/178 5894 1933-10-05 Service des eaux - Rupture d'une canalisation - Réclamation Lacroix p. 332 PO1/1933 1933/194 5895 1933-11-17 Régie municipale d'électricité. Extension du réseau à haute tension de 13,500 volts. Postes de transformation et de coupure. Caserne Robert et dispensaire de la rue des Trois Renards p. 945 PO1/1933 1933/547 5896 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Izard sous chef de bureau (mairie) p. 58 PO1/1911 1911/12 5897 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 83 PO1/1911 1911/94 5898 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde p. 98 PO1/1914 1914/197 5899 1911-01-07 Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1911. Procès verbal p. 273 PO1/1911 1911/611 5900 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Pont des Amidonniers. Question de M Caussé p. 184 PO1/1909 1909/512 5901 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 354 PO1/1910 1910/841 5902 1920-03-08 Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. 1° comptes de gestion et administratif de 1919 2° budget supplémentaire pour 1920 3° budget primitif pour l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 270 PO1/1920 1920/321 5903 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par Georges Turines caissier de la recette municipale p. 356 PO1/1909 1909/1050 5904 1924-11-29 Session ordinaire. Traitements des garçons de bureau et plantons. Insuffisance de crédit p. 390 PO1/1924 1924/612 5905 1923-11-27 Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'amélioration à la Grave p. 396 PO1/1923 1923/475 5906 1928-05-31 Lycée de jeunes filles - Traité Micouleau p. 297 PO1/1928 1928/274 5907 1926-07-08 Session ordinaire - Demande de secours annuel Teychené veuve Villote ancien tailleurs de pavés au service des pavages p. 56 PO1/1926 1926/383 5908 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la ville. Sommes dues à l'avoué de la ville et à divers p. 114 PO1/1910 1910/115 5909 1928-12-28 Transport d'énergie électrique. Ligne de Portet à Brive p. 675 PO1/1928 1928/678 5910 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire .Location de pianos. Cahier des charges p. 73 PO1/1913 1913/177 5911 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Académie des jeux floraux. Legs Verdier p. 337 PO1/1910 1910/764 5912 1919-11-19 Session ordinaire. Syndicat des menuisiers en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311 PO1/1919 1919/463 5913 1923-05-05 Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 154 PO1/1923 1923/185 5914 1929-12-16 Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 652 PO1/1929 1929/639 5915 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 166 PO1/1913 1913/454 5916 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 191 PO1/1913 1913/549 5917 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Moussarou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 576 PO1/1929 1929/542 5918 1925-10-11 Session ordinaire. Lycée national de garçons. Bourses communales p. 292 PO1/1925 1925/459 5919 1912-06-08 Rapports. Ancienne poudrière Saint Agne. Location Lagelouze et Cie p. 358 PO1/1912 1912/711 5920 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Publication de l'état du personnel au bulletin municipal p. 373 PO1/1912 1912/743 5921 1929-11-02 Chemin de Griffoulet - Alignement - Mme M.L. Pelfourque pétitionnaire p. 79 PO1/1929 1929/47 5922 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ville(octroi) p. 391 PO1/1913 1913/1048 5923 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Paiement de droite d'enregistrement p. 57 PO1/1914 1914/53 5924 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Peyssies (police) p. 518 PO1/1912 1912/1181 5925 1924-08-05 Session ordinaire. Société la fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 152 PO1/1924 1924/232 5926 1929-02-05 Quartier de la Juncasse - Avant projet d'un groupe scolaire p. 243 PO1/1929 1929/232 5927 1924-08-05 Session ordinaire. Service des droits de place. Fourniture des chaises de fer p. 154 PO1/1924 1924/239 5928 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Eclairage p. 202 PO1/1921 1921/262 5929 1921-11-24 Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Commission arbitrale des loyers p. 372 PO1/1921 1921/513 5930 1929-05-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Ignace Adolphe Prunet ancien directeur du jardin botanique de la ville p. 393 PO1/1929 1929/376 5931 1928-12-28 Service du nettoiement - Acquisition de véhicules automobiles. Emprunt de 936.704 francs au crédit foncier de France p. 669 PO1/1928 1928/659 5932 1922-03-11 Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 312 PO1/1922 1922/393 5933 1919-10-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à JM Tournier ancien 2° commis sous chef de bureau à l'octroi p. 283 PO1/1919 1919/428 5934 1919-11-28 Session ordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des écoles. Demandes de crédits p. 336 PO1/1919 1919/532 5935 1911-09-13 Session extraordinaire. Séance du 13 septembre 1911. Procès verbal p. 343 PO1/1911 1911/742 5936 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (mai 1911) p. 358 PO1/1911 1911/775 5937 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 2 p. 52 PO1/1911 1911/1014 5938 1924-03-26 Session extraordinaire. Hospices civils. Domaine de Guinot. Vente amiable p. 90 PO1/1924 1924/148 5939 1924-08-25 Session ordinaire. Lycée annexe à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 273 PO1/1924 1924/410 5940 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Convention p. 98 PO1/1910 1910/34 5941 1923-05-29 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Traités Landelle, Villemur, Villemur, Bartissol, Cazes, Dutaut et Juzan p. 201 PO1/1923 1923/285 5942 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement rétroactif à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Jacques Lassalle cantonnier au service du balayage p. 211 PO1/1910 1910/393 5943 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs et de réunion des servives de préposé de l'octroi à ceux de receveur des droits de place formée par M Monestier p. 293 PO1/1910 1910/635 5944 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses. Avis p. 60 PO1/1913 1913/123 5945 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/648 5946 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Beyria (police) p. 284 PO1/1909 1909/813 5947 1915-01-07 Session extraordinaire. Nomination des classificateurs p. 140 PO1/1915 1915/155 5948 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Souquet (mairie) p. 392 PO1/1913 1913/1062 5949 1913-08-22 Quartiers de l'avenue de Muret, de la Croix de Pierre et de Lafourguette. Création d'un bureau auxiliaire des postes et télégraphes. Demande des habitants p. 283 PO1/1913 1913/825 5950 1931-12-01 Demande de secours annuel formée par Jeanne Chène veuve d'un ancien ouvrier peintre temporaire au service du nettoiement p. 72 PO1/1931 1931/50 5951 1929-02-08 Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 440 PO1/1929 1929/444 5952 1930-05-28 Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 339 PO1/1930 1930/280 5953 1931-07-30 Lotissement Lafforgue - Quartier des Minimes p. 577 PO1/1931 1931/525 5954 1929-12-16 Droits de voirie - Relèvement p. 642 PO1/1929 1929/603 5955 1931-03-30 Service des droits de place. Fourniture de chaises métalliques. Soumission Rigaud p. 193 PO1/1931 1931/185 5956 1931-01-08 Assistance aux familles nombreuses - Troisième trimestre 1931 p. 636 PO1/1931 1931/563 5957 1931-09-25 Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse - Avis p. 693 PO1/1931 1931/617 5958 1931-09-25 Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 685 PO1/1931 1931/589 5959 1930-10-15 Service de la police - Assurance d'une voiture automobile p. 587 PO1/1930 1930/414 5960 1930-11-15 Fourneau économique de la rue Réclusane - Accident veuve Naudy p. 623 PO1/1930 1930/443 5961 1930-05-28 Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 348 PO1/1930 1930/311 5962 1921-05-13 Session ordinaire. Hospices civils. Travaux de la ferme de Saint Orens p. 138 PO1/1921 1921/149 5963 1928-03-27 Comité des secours en faveur des sinistrés de Puy Saint André - Demande de subvention p. 202 PO1/1928 1928/186 5964 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Pradère chef de bureau (assistance) p. 48 PO1/1926 1926/196 5965 1922-02-17 Session ordinaire. Renouvellement de la convention pour la fourniture de l'eau aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 74 PO1/1922 1922/88 5966 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lantrès. Travaux p. 44 PO1/1911 1911/984 5967 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Construction de deux préaux couverts p. 46 PO1/1911 1911/996 5968 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole maternelle du quartier des Fontaines - Création d'une troisième classe p. 37 PO1/1926 1926/691 5969 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1925 p. 41 PO1/1926 1926/566 5970 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours veuve Vigneau p. 247 PO1/1912 1912/300 5971 1924-08-07 Session extraordinaire. Tour gallo romaine des Hauts Murats. Voeu p. 212 PO1/1924 1924/318 5972 1920-01-23 Session extraordinaire. Protection de la ville contre les inondations. Acquisition de terrains Blaja paiement du solde p. 14 PO1/1920 1920/16 5973 1925-04-25 Session extraordinaire - Accident Alayrac. Rente viagère p. 118 PO1/1925 1925/187 5974 1923-02-19 Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir pour costumes du personnel p. 71 PO1/1923 1923/93 5975 1909-12-07 Session extraordinaire. Reprise de la séance. Séance du 12 Juillet 1909. Procès verbal p. 245 PO1/1909 1909/673 5976 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Caisse de retraites de la police. Subvention p. 41 PO1/1909 1909/45 5977 1920-11-18 Session ordinaire. Séance du 18 novembre 1920. Procès verbal p. 362 PO1/1920 1920/385 5978 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Costes veuve de Jean Maurel ancien surveillant de travaux p. 402 PO1/1920 1920/486 5979 1921-02-26 Session ordinaire. Concessions de jouissance sur le domaine public augmentation du taux de la redevance p. 65 PO1/1921 1921/86 5980 1921-01-07 Session extraordinaire. Monument aux volontaires américains. demande de subvention p. 212 PO1/1921 1921/275 5981 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Acquisition de terrain. Propositions p. 164 PO1/1909 1909/402 5982 1916-08-18 Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1915. Budget supplémentaire de 1916 p. 177 PO1/1916 1916/217 5983 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service de la voirie p. 309 PO1/1910 1910/717 5984 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Souque veuve de Jean Baptiste ancien visseur de fosses d'aisance p. 280 PO1/1914 1914/584 5985 1917-11-10 Session extraordinaire. Droits sur les vins. Voeu p. 232 PO1/1917 1917/314 5986 1917-12-22 Session extraordinaire. Hospices civils. Réparations au dôme de la Grave p. 272 PO1/1917 1917/379 5987 1918-05-23 Session ordinaire. Confection et entretien du matériel scolaire. Demande concernant la redivision du bordereau des prix p. 99 PO1/1918 1918/113 5988 1918-07-30 Session extraordinaire. Acquisition d'une installation de gaz p. 153 PO1/1918 1918/188 5989 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 412 PO1/1910 1910/1046 5990 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cabanié veuve de Vincent Gustave Fauché sous brigadier de police p. 57 PO1/1915 1915/79 5991 1915-10-20 Session extraordinaire. Manufacture parisienne de caoutchouc. Paiement de fournitures. Traité p. 201 PO1/1915 1915/231 5992 1916-11-27 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont et C° p. 251 PO1/1916 1916/313 5993 1916-12-21 Session extraordinaire. Location Avinsac. Moulin du Château. Admission en non valeur p. 275 PO1/1916 1916/352 5994 1921-06-29 Session extraordinaire. Groupes scolaires Alphonse Peyrat, Matabiau, Croix Daurade. Emprunt de 3.000.000 p. 185 PO1/1921 1921/244 5995 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 261 PO1/1921 1921/396 5996 1921-09-08 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants résidant dans la commune p. 264 PO1/1921 1921/402 5997 1926-09-27 Session extraordinaire - Suppression de la quatrième distribution postale p. 34 PO1/1926 1926/475 5998 1926-12-10 Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres - Legs veuve Simon p. 30 PO1/1926 1926/499 5999 1922-08-11 Session ordinaire. Révocation d'un arrêté portant permission de voirie au nom de la société toulousaine du Bazacle. Instance en conseil d'état p. 341 PO1/1922 1922/455 6000 1923-07-02 Session ordinaire. Appropriation des locaux et aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 27 PO1/1923 1923/9 6001 1927-01-06 Hospices civils - Main levée Julien Ittié p. 341 PO1/1927 1927/319 6002 1923-08-02 Session ordinaire. Police municipale. Transformation de cabans en capote. Traités Rouède p. 66 PO1/1923 1923/66 6003 1923-02-19 Session ordinaire. Ancien petit séminaire de l'Esquile. Acquisition partielle pour cause d'utilité publique p. 67 PO1/1923 1923/86 6004 1928-03-27 Extension et transformation des abattoirs - Modification au projet primitif p. 187 PO1/1928 1928/162 6005 1928-05-31 Atlétic club la rose - Demande de subvention p. 302 PO1/1928 1928/292 6006 1928-01-08 Usine du Ramier - Question de M. Poulard p. 483 PO1/1928 1928/467 6007 1928-11-16 Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Dutrieu p. 581 PO1/1928 1928/514 6008 1928-11-16 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Marrou Jean veuve d'un ancien chef du bureau des affaires militaires p. 598 PO1/1928 1928/572 6009 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Bourse du travail. Affectation des crédits votés p. 35 PO1/1909 1909/15 6010 1928-12-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Elié Seguelas ancien chef de la sûreté hors classe p. 683 PO1/1928 1928/707 6011 1929-05-07 Assurance de trois voitures Renault - Compagnie la protectrice p. 382 PO1/1929 1929/339 6012 1931-11-30 Crédit municipal - Buireau de correspondance de Biarritz - Nomination Benoist p. 836 PO1/1931 1931/691 6013 1931-05-29 La république espagnole. Visite à Barcelone p. 333 PO1/1931 1931/248 6014 1931-09-25 Société providence sportive toulousaine - Demande de subvention p. 684 PO1/1931 1931/585 6015 1932-02-22 Déclassement du Port Saint Pierre - Aménagement des abords du Pont Saint Pierre - Enquête p. 160 PO1/1932 1932/72 6016 1932-04-23 Compagnie de sapeurs pompiers - Acquisition d'un châssis automobile - Traité Rochet Schneider p. 322 PO1/1932 1932/221 6017 1927-01-28 Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1926, juillet, août, septembre p. 33 PO1/1927 1927/28 6018 1932-02-22 Parc des sports p. 131 PO1/1932 1932/9 6019 1928-02-15 Ecole d'application de génie militaire - Renouvellement du secours Ravaillé André p. 113 PO1/1928 1928/61 6020 1928-02-15 Boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 119 PO1/1928 1928/80 6021 1925-12-24 Contribution sur les portes et fenêtres. Déclaration de M. le maire p. 367 PO1/1925 1925/606 6022 1928-01-08 Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse Adnes - Avis p. 429 PO1/1928 1928/374 6023 1928-01-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ferrière veuve d'un cantonnier du service des jardins et promenades p. 78 PO1/1928 1928/30 6024 1928-11-16 Union compagnonnique du tour de France - Demande de subvention p. 577 PO1/1928 1928/500 6025 1925-05-20 Session ordinaire - Election des grandes commissions p. 168 PO1/1925 1925/263 6026 1910-05-13 Session de droit. Séance du 13 mai 1910. Procès verbal p. 265 PO1/1910 1910/556 6027 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Personnel administratif de l'enseignement supérieur. Envoi d'un délégué auprès du ministre de l'instruction publique p. 357 PO1/1910 1910/861 6028 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux, rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Adjudication p. 433 PO1/1912 1912/911 6029 1920-01-23 Session extraordinaire. Vols dans les cimetières. Nominations d'agents assermentés. Question de M. Salamon p. 24 PO1/1920 1920/41 6030 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 396 PO1/1910 1910/937 6031 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessairesaux divers services municipaux pendant les année 1911, 1912, et 1913. Cahier des charges p. 410 PO1/1910 1910/1039 6032 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection du lanterneau p. 213 PO1/1909 1909/558 6033 1919-05-30 Session ordinaire. Usine hydro électrique. Réclamation Tixeire et Balgros. Proposition d'arbitrage p. 131 PO1/1919 1919/184 6034 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive des Amidonniers. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/938 6035 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière Terre Cabade. Réclamation Lasserre p. 41 PO1/1909 1909/1251 6036 1909-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910 p. 57 PO1/1909 1909/1270 6037 1910-01-14 Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1910. Procès verbal p. 97 PO1/1910 1910/1 6038 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Société les virtuoses de la chasse. Concours de trompes de chasse. Demande de subvention p. 248 PO1/1910 1910/510 6039 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat. Traité Saint Frères p. 306 PO1/1912 1912/404 6040 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 317 PO1/1911 1911/674 6041 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Fonds Doat. Inscription de l'annuité au budget supplémentaire p. 328 PO1/1912 1912/517 6042 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 396 PO1/1910 1910/926 6043 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 306 PO1/1909 1909/867 6044 1923-08-02 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 57 PO1/1923 1923/71 6045 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 392 PO1/1913 1913/1072 6046 1923-07-25 Session extraordinaire. Séance du 25 juillet 1923. Procès verbal p. 275 PO1/1923 1923/373 6047 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Ecole vétérinaire. Maintien dans le quartier Marengo p. 71 PO1/1909 1909/144 6048 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. fourniture de photographies pour l'identité des assistés. traité Violle p. 439 PO1/1912 1912/977 6049 1915-11-15 Session ordinaire. Question des vins des viandes p. 227 PO1/1915 1915/280 6050 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Angély née Serres en qualité de veuve de Louis Angély ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 341 PO1/1930 1930/286 6051 1924-01-28 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 28 janvier 1924. Procès verbal p. 4 PO1/1924 1924/1 6052 1927-10-21 Remise de la majoration de 10% sur les cotes comprises dans le rôle supplémentaire de la ville de Toulouse du 24 janvier 1927 et recouvrées avant le 1er mai 1927 - Avis du conseil municipal p. 588 PO1/1927 1927/524 6053 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue du Faubourg Bonnefoy. Mauvais état de la chaussée. Question de M Bouthoumieu p. 340 PO1/1912 1912/572 6054 1919-05-30 Session ordinaire. Legs Castex. Domaine et château de la Grand Cour. Acceptation définitive p. 134 PO1/1919 1919/194 6055 1919-05-30 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Louis Renalier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 146 PO1/1919 1919/216 6056 1924-03-26 Session extraordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 85 PO1/1924 1924/131 6057 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 474 PO1/1912 1912/1071 6058 1924-08-25 Session ordinaire. Révision de la liste consulaire. désignation des délégués p. 273 PO1/1924 1924/411 6059 1921-01-07 Session extraordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Lille. Demande de subvention p. 218 PO1/1921 1921/289 6060 1925-02-04 Session extraordinaire - Société de concours hippique. Subvention complémentaire p. 89 PO1/1925 1925/131 6061 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure. Cahier des charges p. 243 PO1/1909 1909/664 6062 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Presbytère Saint Martin du Touch. Mur de Clôture p. 213 PO1/1909 1909/544 6063 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats. Marché de gré à gré p. 176 PO1/1909 1909/448 6064 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 197 PO1/1910 1910/305 6065 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités p. 55 PO1/1914 1914/44 6066 1921-01-25 Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1921 p. 28 PO1/1921 1921/24 6067 1921-05-13 Session ordinaire. Parc toulousain. Chalet du café restaurant. Réparations p. 145 PO1/1921 1921/181 6068 1916-11-27 Session ordinaire. Démolition de l'ancienne usine Mazelié au Ramier du Château Adjudication p. 246 PO1/1916 1916/294 6069 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Compte de gestion des hospices (année 1908, opérations complémentaires du 1er janvier au 31 mars 1908, année 1908). Avis p. 359 PO1/1909 1909/1065 6070 1922-02-17 Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 9 p. 74 PO1/1922 1922/89 6071 1922-05-30 Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 163 PO1/1922 1922/192 6072 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Rachat de vente Maury. Bureau de bienfaisance p. 408 PO1/1910 1910/1030 6073 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Tramways Gravette Saint Michel Busca p. 146 PO1/1911 1911/238 6074 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 357 PO1/1910 1910/859 6075 1915-10-20 Session extraordinaire. Service des eaux. Mémoire Larrieu. Demande de crédit p. 208 PO1/1915 1915/255 6076 1927-04-29 Convocation du conseil municipal p. 200 PO1/1927 1927/219 6077 1927-07-29 Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Traité Dupuy p. 474 PO1/1927 1927/460 6078 1927-07-29 Lycée de jeune filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1926 p. 477 PO1/1927 1927/466 6079 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Jeanne Labat veuve de Jean Pierre Laville ancien garde cimetière p. 141 PO1/1916 1916/162 6080 1921-05-13 Session ordinaire. Demande de secours Mme Saurat veuve Soulages ancien contrôleur des droits de voirie p. 144 PO1/1921 1921/177 6081 1911-02-06 Session extraordinaire. Crédits à reproduire sur l'exercice 1911 2me partie p. 202 PO1/1911 1911/402 6082 1932-11-21 Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers - Premier semestre 1933 - Adjudication p. 844 PO1/1932 1932/501 6083 1933-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif pour l'exercice 1933 - Avis favorable p. 186 PO1/1933 1933/114 6084 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bladviel née Boutines en qualité de veuve de M. Bladviel, ex professeur au conservatoire p. 342 PO1/1933 1933/222 6085 1933-10-05 Service du nettoiement - Accident Laffont p. 335 PO1/1933 1933/204 6086 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Legs Ozenne. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 163 PO1/1911 1911/294 6087 1920-02-21 Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. loi du 21 mars 1905 modifiée par la loi du 7 août 1913 p. 69 PO1/1920 1920/66 6088 1920-01-23 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 17 PO1/1920 1920/27 6089 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Création d'un cours pratique de taille de briques. Subvention p. 392 PO1/1913 1913/1054 6090 1924-03-26 Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Bordereaux des prix supplémentaires des troisième et cinquième lots p. 98 PO1/1924 1924/173 6091 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Thérèse Lucie Bosc veuve de Antoine Licau ancien capitaine de la compagnie des sapeurs pompiers p. 63 PO1/1913 1913/137 6092 1924-07-05 Session ordinaire. Pensions de retraites . Majorations p. 134 PO1/1924 1924/200 6093 1924-11-06 Session extraordinaire. Questions diverses. Oeuvres de protection de l'enfance. Kermesse du Capitole. Remerciements p. 195 PO1/1924 1924/314 6094 1924-08-25 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1923. Chapitres additionnels au budget de 1924. Budget primitif de 1925. Avis du conseil municipal p. 275 PO1/1924 1924/413 6095 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des coupeurs chemisiers. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 81 PO1/1914 1914/115 6096 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léocadie Clémentine Baptistine veuve de Gauderié Estève ancien garçon de bureau à la mairie p. 65 PO1/1913 1913/142 6097 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières manutentionnaires du magasin central d'habillement militaire de Toulouse. Subvention p. 319 PO1/1911 1911/684 6098 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Projet d'aliénation p. 295 PO1/1910 1910/652 6099 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande de secours formée par Mme A. Lantres veuve d'un ancien contrôleur général au service des droits de voirie p. 74 PO1/1926 1926/651 6100 1928-02-15 Eclairage - Ancrages gare Matabiau - Traité chemins de fer du Midi p. 133 PO1/1928 1928/118 6101 1924-12-30 Session extraordinaire. Tramways. Pavillon abri de la gare Saint Agne p. 428 PO1/1924 1924/672 6102 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Saint Félix. Pétition des habitants p. 341 PO1/1912 1912/577 6103 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain à Saint Agne en vue de la construction d'un stand p. 306 PO1/1912 1912/434 6104 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles. Emprunt p. 139 PO1/1912 1912/64 6105 1925-07-08 Session extraordinaire - Goudronnage de la route nationale n° 124. Traité Letinié p. 218 PO1/1925 1925/378 6106 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole Centrale des Arts et manufactures. Demande Castex p. 350 PO1/1921 1921/470 6107 1930-05-28 Sapeur pompiers - Voeu : abrogation de l'article 20 du décret du 20 août 1925 p. 324 PO1/1930 1930/241 6108 1929-02-08 Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 440 PO1/1929 1929/443 6109 1926-10-05 Session ordinaire - Autobus - Modifications p. 44 PO1/1926 1926/183 6110 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Demande de secours Dame Cazalé veuve d'un préposé d'octroi p. 245 PO1/1910 1910/461 6111 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Rue Nestor Brun. Etablissement d'une borne fontaine p. 432 PO1/1910 1910/1128 6112 1927-01-06 Alignement chemin vicinal n°16 M. Barre pétitionnaire p. 337 PO1/1927 1927/306 6113 1927-11-30 Police municipale - Fourniture d'effets d'habilement - Prorogation du marché Rouède p. 662 PO1/1927 1927/630 6114 1926-11-19 Session extraordinaire - Conseil de prud'hommes - Remaniement de la section commerciale p. 75 PO1/1926 1926/656 6115 1912-06-08 Introductions. Syndicat des tailleurs d'habits. Subvention p. 348 PO1/1912 1912/626 6116 1930-11-15 Création d'un débit de tabacs - Pétition des habitants des quartiers Raynal et Négreneys p. 634 PO1/1930 1930/485 6117 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Projet de convention p. 178 PO1/1910 1910/260 6118 1919-08-28 Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. Fermeture des services des P.T.T le dimanche. Avis du conseil municipal p. 223 PO1/1919 1919/336 6119 1925-10-14 Session extraordinaire - Tramways de Toulouse. Doublement de la voie entre le carrefour Saint Etienne et la place Dupuy p. 273 PO1/1925 1925/438 6120 1929-11-02 Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 84 PO1/1929 1929/69 6121 1920-03-26 Session extraordinaire. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux p. 97 PO1/1920 1920/103 6122 1926-05-02 Demande de secours annuel formée par Jacques Vidal ancien cantonnier jardinier au service des promenades p. 38 PO1/1926 1926/28 6123 1931-07-30 Demande de secours annuel formée par Mme Bergès née Peyrat veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 564 PO1/1931 1931/478 6124 1912-05-18 Session de droit. Election du maire et des adjoints p. 300 PO1/1912 1912/378 6125 1932-04-23 Fourniture de képis et de casquettes destinés aux agents de la police municipale et aux gardes champêtres - Traité Prosper p. 312 PO1/1932 1932/196 6126 1909-09-29 Session extraordinaire. Rapports. Session de de droit d'août 1909. Question de M Rieux p. 285 PO1/1909 1909/838 6127 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mascaras brigadier chef à la police de sûreté p. 282 PO1/1924 1924/437 6128 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Prolongation du bail Capus p. 162 PO1/1911 1911/272 6129 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de postes de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 62 PO1/1913 1913/132 6130 1923-07-19 Session extraordinaire. Restauration des façades de l'observatoire. Traité Caujolle p. 272 PO1/1923 1923/368 6131 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande Roux Dominique p. 213 PO1/1909 1909/555 6132 1932-02-22 Hospices civils - Legs Fort p. 189 PO1/1932 1932/163 6133 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par Mme veuve Valès, veuve d'un ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 396 PO1/1910 1910/953 6134 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 317 PO1/1913 1913/845 6135 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1179 6136 1917-10-05 Session ordinaire. Immeuble communal 10 rue Saint Etienne. Dégâts occasionnés à des objets mobiliers appartenant à M. Fauré Dère p. 103 PO1/1917 1917/147 6137 1913-02-03 Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 167 PO1/1913 1913/463 6138 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Lafourguette. Concours de Rochefort. Demande de subvention p. 216 PO1/1913 1913/602 6139 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Subra (mairie) p. 47 PO1/1914 1914/12 6140 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Demande d'acquisition des délaissés Amans et Calmels d'Artensac p. 180 PO1/1909 1909/492 6141 1917-02-08 Session ordinaire. Vente d'un vacant communal situé en bordure du Quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Affaire Marius Sicre p. 180 PO1/1917 1917/251 6142 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 51 PO1/1913 1913/91 6143 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité d'éclairage public p. 127 PO1/1912 1912/7 6144 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Commis de la trésorerie générale de la Haute-Garonne. Subvention p. 250 PO1/1912 1912/316 6145 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Sucession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de legs. Autorisation d'ester en justice p. 314 PO1/1911 1911/663 6146 1920-01-23 Session extraordinaire. Fournitures des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres, des cimetières et de l'hygiène pendant le premier semestre 1920 p. 16 PO1/1920 1920/22 6147 1920-04-06 Session extraordinaire. Construction d'une usine élévatoire électrique à Braqueville p. 178 PO1/1920 1920/193 6148 1912-05-28 Session extraordinaire. Séance du 28 mai 1912. Procès verbal p. 304 PO1/1912 1912/394 6149 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général années 1907 et 1908 p. 34 PO1/1909 1909/1146 6150 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385 PO1/1912 1912/747 6151 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Lafaye (mairie) p. 351 PO1/1913 1913/954 6152 1921-01-14 Session extraordinaire. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents de la police pendant les années 1921, 1922, 1923. Cahier des charges p. 11 PO1/1921 1921/10 6153 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 308 PO1/1909 1909/893 6154 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 86 PO1/1914 1914/154 6155 1916-12-21 Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Réductions de primes. Transfert provisoire d'écoles p. 269 PO1/1916 1916/331 6156 1921-01-07 Session extraordinaire. Association Valentin Haüy pour le bien des aveugles. Demande de subvention p. 223 PO1/1921 1921/307 6157 1917-12-22 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Gleyses ancien sous brigadier de police p. 270 PO1/1917 1917/367 6158 1910-12-27 Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 6 PO1/1910 1910/1188 6159 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. demande d'indemnité de la directrice p. 322 PO1/1914 1914/635 6160 1927-03-28 Lycée de garçons - Bourses communales - Rajustement p. 157 PO1/1927 1927/211 6161 1927-04-29 Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 227 PO1/1927 1927/273 6162 1927-07-29 Société philanthropique le pélican - Demande de subvention p. 466 PO1/1927 1927/436 6163 1918-05-23 Session ordinaire. Reports de crédits. Usine électro technique p. 98 PO1/1918 1918/107 6164 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de retraite revenant à Thérèse Lavayssière veuve de Jean Pierre Faurous ancien cocher au service municipal des pompes funèbres p. 142 PO1/1921 1921/169 6165 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Traitement du professeur p. 53 PO1/1911 1911/1018 6166 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité pour dégâts à la voiture de M Hugounenc p. 474 PO1/1912 1912/1069 6167 1924-03-26 Session extraordinaire. Droits de voirie et locations des propriétés communales. Admission en non valeurs p. 104 PO1/1924 1924/189 6168 1929-03-22 Envoi d'un délégué aux carrières de Bessan p. 169 PO1/1929 1929/201 6169 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 103 PO1/1914 1914/213 6170 1925-02-04 Session extraordinaire - Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1925. Désignation des délégués p. 88 PO1/1925 1925/125 6171 1925-02-04 Session extraordinaire - Lotissement. Terrain en bordure de la rue Gervais. Demande Buffa p. 103 PO1/1925 1925/162 6172 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs et représentants de commerce. Congrès. Subvention p. 139 PO1/1913 1913/371 6173 1915-07-02 Session ordinaire. Inhumations gratuites. Mois d'août, septembre, octobre, novembre et décembre 1914 p. 30 PO1/1915 1915/40 6174 1912-02-29 Session de droit. Soutiens indispensable de famille p. 125 PO1/1912 1912/4 6175 1917-03-17 Session extraordinaire. Location du presbytère de Saint Exupère, Saint Michel p. 75 PO1/1917 1917/101 6176 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 166 PO1/1913 1913/452 6177 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de l'hôpital Ramel de Luchon (année 1914) p. 265 PO1/1913 1913/784 6178 1918-04-04 Session extraordinaire. Ravitaillement de la population civile. Fourniture de pommes de terre p. 71 PO1/1918 1918/73 6179 1918-10-15 Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Labelle p. 209 PO1/1918 1918/250 6180 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324 PO1/1913 1913/895 6181 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 1er juillet au 1er septembre. Traité Dasque p. 209 PO1/1913 1913/572 6182 1925-10-14 Session extraordinaire - Internats municipaux. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain traité t'Enfant p. 265 PO1/1925 1925/417 6183 1926-03-26 Session extraordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 100 000 francs p. 63 PO1/1926 1926/118 6184 1920-05-05 Session ordinaire. Etatisation de la police p. 142 PO1/1920 1920/147 6185 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Legs Fauré. Avis p. 34 PO1/1909 1909/1138 6186 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 72 PO1/1911 1911/1060 6187 1928-12-28 Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. Demandes d'alignement de MM. Legendre Rudel et Ramondou p. 675 PO1/1928 1928/676 6188 1929-11-02 Projet de réorganisation des distributions postales (lettres et paquets) - Voeu p. 96 PO1/1929 1929/105 6189 1932-01-08 Hospices civils - Legs veuve Moras p. 702 PO1/1932 1932/461 6190 1924-07-05 Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille p. 133 PO1/1924 1924/199 6191 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location p. 335 PO1/1909 1909/928 6192 1923-04-05 Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 135 PO1/1923 1923/156 6193 1923-11-28 Session ordinaire. Union motocycliste du Midi. Demande de subvention p. 432 PO1/1923 1923/587 6194 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble Trinquecoste p. 97 PO1/1914 1914/194 6195 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Société chorale les fils d'Izaure. Concours de Gaillac. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/340 6196 1927-09-12 Lazaret de Lalande - Règlement du prix d'occupation par M. Cazelles p. 725 PO1/1927 1927/695 6197 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Compagnie du Sud Ouest. Délégation à Paris. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/366 6198 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné sis 5 rue Varsovie p. 73 PO1/1913 1913/175 6199 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbe ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 101 PO1/1913 1913/253 6200 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/458 6201 1913-02-06 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196 PO1/1913 1913/558 6202 1915-03-12 Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 243 PO1/1915 1915/307 6203 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 326 PO1/1913 1913/901 6204 1918-11-13 Session ordinaire. Ateliers publics de distillation. Demande Bordes distillateur à Lafourguette p. 264 PO1/1918 1918/300 6205 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès à Tours. Subvention p. 280 PO1/1919 1919/416 6206 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue des Blanchers. Affaire Daure. Emprunt p. 238 PO1/1913 1913/687 6207 1926-05-02 Autobus - Essai sur la ligne Capitole Salonique p. 33 PO1/1926 1926/15 6208 1912-06-08 Introductions. Ancien immeuble Barthès. Assurance contre l'incendie p. 347 PO1/1912 1912/595 6209 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lacoste sous brigadier cycliste p. 52 PO1/1926 1926/207 6210 1923-05-25 Session ordinaire. Création de lignes d'autobus p. 177 PO1/1923 1923/228 6211 1909-05-04 Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 138 PO1/1909 1909/334 6212 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Crèches municipales. Fourniture de lait (année 1913). Cahier des charges p. 480 PO1/1912 1912/1112 6213 1930-02-24 Budget primitif de 1930 - Modifications p. 89 PO1/1930 1930/28 6214 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascuale Pascual veuve de Germain Antoine Victor Beautes sapeur pompier hors classe en retraite p. 72 PO1/1926 1926/645 6215 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Immeubles situés grande rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Hospices p. 397 PO1/1913 1913/1099 6216 1916-12-21 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de divers garde promenades p. 271 PO1/1916 1916/339 6217 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justifications des sommes ordonnancées p. 137 PO1/1911 1911/207 6218 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau Admission en non valeur p. 248 PO1/1911 1911/545 6219 1911-08-12 Session extraordinaire. Modifications de taxes d'octroi p. 16 PO1/1911 1911/950 6220 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse de retraites des employés de la mairie faite par M Sirven sténographe du conseil municipal p. 299 PO1/1910 1910/674 6221 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles maternelles. Secours en faveur de Mme Loup, ancienne femme de service p. 266 PO1/1912 1912/352 6222 1914-05-29 Session ordinaire. Séance du 29 mai 1914. Procès verbal p. 163 PO1/1914 1914/321 6223 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes et budget des 1911, 1912, 1913 p. 394 PO1/1912 1912/828 6224 1921-05-14 Session ordinaire. Prolongement du square Armand Duportal p. 155 PO1/1921 1921/211 6225 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Delpech ancien receveur de première classe à l'octroi p. 59 PO1/1921 1921/69 6226 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27 PO1/1909 1909/1095 6227 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade. Location Pagès p. 74 PO1/1913 1913/184 6228 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Tunis. Demande de bourse. Avis p. 215 PO1/1913 1913/598 6229 1923-07-09 Session extraordinaire. Exploitation du foyer. Buvette au théâtre du Capitole. Crédit p. 360 PO1/1923 1923/453 6230 1923-02-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 61 PO1/1923 1923/74 6231 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Etablissement de filtres dans un terrain appartenant à la ville. demande de la compagnie du Midi p. 43 PO1/1909 1909/52 6232 1912-06-08 Rapports. Immeuble communal, sis à Croix Daurade. Location Aussat. Admission en non valeur p. 353 PO1/1912 1912/693 6233 1923-10-07 Session extraordinaire. Fourniture de livres. Traités Sistac p. 235 PO1/1923 1923/309 6234 1920-12-29 Session extraordinaire. Conseil de prud'hommes. Relèvement de l'indemnité annuelle p. 461 PO1/1920 1920/589 6235 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie de gaz. Demande de crédit p. 434 PO1/1912 1912/950 6236 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Florence p. 46 PO1/1926 1926/711 6237 1930-12-14 Procès verbal p. 673 PO1/1930 1930/526 6238 1932-04-23 Association des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 324 PO1/1932 1932/228 6239 1930-02-04 Bureau de bienfaisance - Legs Bert p. 276 PO1/1930 1930/194 6240 1932-04-23 Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Claustres veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 320 PO1/1932 1932/217 6241 1932-01-08 Désignation de deux membres conseillers municipaux à la commission départementale du travail (loi du 16 juillet 1932) p. 668 PO1/1932 1932/365 6242 1932-02-22 Pompes funèbres - Réfection complète des deux chars - Traité Amat p. 152 PO1/1932 1932/62 6243 1932-11-21 Service des approvisionnements - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux - Traité Cross p. 845 PO1/1932 1932/504 6244 1932-12-27 Ecole d'arts et métiers d'Aix. Bourses 1932-1933 p. 976 PO1/1932 1932/707 6245 1933-03-27 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 197 PO1/1933 1933/145 6246 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Jean Dumas ancien cantonnier temporaire au service des voies privées p. 191 PO1/1933 1933/129 6247 1933-07-28 Construction des groupes scolaires des quartiers de Rangueil et Juncasse - Installation des horloges électriques - Traité Brillie frères p. 594 PO1/1933 1933/380 6248 1932-11-21 Caisse des dépôts et consignations - Réduction du taux d'intérêt - Voeu p. 903 PO1/1932 1932/672 6249 1933-02-18 Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 110 PO1/1933 1933/47 6250 1933-11-17 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Décans née Jouans veuve d'un ancien directeur de la bibliothèque populaire p. 919 PO1/1933 1933/462 6251 1927-01-28 Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 22 PO1/1927 1927/3 6252 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des chemins de fer français. Demande de subvention pour l'envoi de délégués au congrès p. 140 PO1/1909 1909/340 6253 1928-12-28 Comité d'organisation du congrès de la confédération internationale des étudiants - Demande de subvention p. 686 PO1/1928 1928/716 6254 1929-12-16 Service des cimetières - Augmentation du tarif des concessions de terrain p. 661 PO1/1929 1929/669 6255 1929-03-22 Société sportive amicale la pâquerette du Sud - Demande de subvention p. 160 PO1/1929 1929/167 6256 1921-11-24 Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 377 PO1/1921 1921/531 6257 1920-11-18 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 384 PO1/1920 1920/433 6258 1920-11-19 Session ordinaire. Mairie de Toulouse. Contrôleurs des contributions directes. Indemnités p. 388 PO1/1920 1920/446 6259 1921-01-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Traité de fournitures. Marché J Raymond p. 224 PO1/1921 1921/310 6260 1929-05-07 Amélioration de la distribution d'eau potable - Paiement d'honoraires p. 388 PO1/1929 1929/355 6261 1929-02-11 Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 574 PO1/1929 1929/536 6262 1928-11-12 Ecole du Faubourg Bonnefoy (garçons) - Création d'une 8° classe (7° emploi d'adjointe) p. 645 PO1/1928 1928/625 6263 1925-05-20 Session ordinaire - Bureau de poste place Dupuy - Réparations p. 170 PO1/1925 1925/270 6264 1925-05-06 Session extraordinaire - Entretien des appareils de chauffage. Mise en adjudication p. 147 PO1/1925 1925/292 6265 1916-02-17 Session ordinaire. La question des eaux p. 43 PO1/1916 1916/59 6266 1927-01-28 Lotissement Soulé quartier des Amidonniers p. 29 PO1/1927 1927/19 6267 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fourcade, régisseur général (service des droits de place) p. 91 PO1/1927 1927/97 6268 1921-05-14 Session ordinaire. Réfection du pavage p. 154 PO1/1921 1921/209 6269 1921-01-07 Session extraordinaire. Oeuvre municipale de la maison des mères. Emploi du produit des dons et subventions p. 209 PO1/1921 1921/270 6270 1926-06-25 Session ordinaire - Syndicat national des agents des trésoreries et redevances des finances - Demande de subvention p. 46 PO1/1926 1926/276 6271 1922-02-20 Session ordinaire. Location des terrains du parc toulousain. Question de M. Porterie p. 87 PO1/1922 1922/112 6272 1923-11-28 Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois d'avril, mai, juin 1923 p. 422 PO1/1923 1923/551 6273 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 358 PO1/1911 1911/797 6274 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'Octobre 1911 p. 72 PO1/1911 1911/1064 6275 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 163 PO1/1914 1914/336 6276 1927-10-21 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615 PO1/1927 1927/610 6277 1926-11-19 Session extraordinaire - Fourneau économique, rue Rousse - Renouvellement de bail p. 54 PO1/1926 1926/598 6278 1917-10-05 Session ordinaire. Immeuble communal 1 rue Villenouvelle. Demande de location Abadie p. 108 PO1/1917 1917/163 6279 1912-12-29 Session extraordinaire. Budget primitif de l'exercice 1913 p. 539 PO1/1912 1912/1230 6280 1929-12-16 Société rugby club Saint Cyprien - Demande de subvention p. 644 PO1/1929 1929/609 6281 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Auzeing brigadier de 2me classe à l'octroi de Toulouse p. 109 PO1/1909 1909/245 6282 1922-02-15 Session ordinaire. Affaire Delas. Dégradation d'une borne fontaine. Réparation du dommage p. 48 PO1/1922 1922/30 6283 1926-10-05 Session ordinaire - Presbytère de Saint Exupère - Location p. 46 PO1/1926 1926/188 6284 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 163 PO1/1912 1912/125 6285 1912-05-18 Session de droit. Election de la commission du travail p. 303 PO1/1912 1912/391 6286 1919-03-31 Session extraordinaire. La fourragère au 14° d'infanterie p. 75 PO1/1919 1919/88 6287 1913-02-06 Session extraordinaire. Séance du 12 juin 1913. p. 196 PO1/1913 1913/557 6288 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque à musique. Paiement d'une partie des droits d'enregistrement. Entreprise Besse p. 225 PO1/1909 1909/597 6289 1928-11-16 Académie tolosa - Demande de subvention p. 582 PO1/1928 1928/518 6290 1930-05-03 Procès verbal p. 201 PO1/1930 1930/129 6291 1928-11-16 Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention municipale pour 1928 p. 602 PO1/1928 1928/586 6292 1930-02-24 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Jean Courdy née Marie Balery veuve d'un ancien brigadier cantonnier ds chemins vicinaux p. 108 PO1/1930 1930/82 6293 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de compte p. 63 PO1/1911 1911/1037 6294 1929-05-07 Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Bastié née Marie Sutra veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 395 PO1/1929 1929/384 6295 1930-05-03 Eclairage axial et régie électrique - Remboursement d'avances et indemnité p. 208 PO1/1930 1930/138 6296 1919-04-29 Session extraordinaire. Projet de réorganisation de la police p. 106 PO1/1919 1919/138 6297 1919-05-30 Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Premier semestre 1918 p. 145 PO1/1919 1919/213 6298 1919-02-10 Session extraordinaire. Compagnie du gaz. Instance en conseil de préfecture p. 257 PO1/1919 1919/391 6299 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe de 2% sur la propriété bâtie p. 266 PO1/1920 1920/315 6300 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Massu née Marie Bouchard en qualité de veuve de Auguste Massu ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 104 PO1/1930 1930/70 6301 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès régional de Toulouse. Demande de subvention p. 62 PO1/1913 1913/129 6302 1930-02-24 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Louis Delmas née Sophie Lakanal veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 109 PO1/1930 1930/87 6303 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Gleyzes Cany et autres. Crédit p. 114 PO1/1910 1910/116 6304 1925-02-27 Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 22 PO1/1925 1925/17 6305 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Gustave Delrieu préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 69 PO1/1926 1926/639 6306 1932-11-21 Plan d'embellissement d'aménagement et d'extension de Toulouse - Enquête d'utilité publique p. 864 PO1/1932 1932/560 6307 1928-02-15 Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 110 PO1/1928 1928/51 6308 1924-01-28 Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Fourniture de denrées. Traité Fos, Coste et Bonnemaison p. 7 PO1/1924 1924/9 6309 1924-03-26 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de l'institut des jeunes aveugles p. 80 PO1/1924 1924/114 6310 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Ecoles Bayard et Matabiau. Question p. 93 PO1/1911 1911/131 6311 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 18 PO1/1913 1913/9 6312 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien hors classe aux usines communales p. 51 PO1/1913 1913/109 6313 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 237 PO1/1911 1911/525 6314 1927-03-28 Virement de crédit p. 150 PO1/1927 1927/184 6315 1924-08-07 Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble 9 rue du May. Baisse de mise à prix p. 228 PO1/1924 1924/369 6316 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Instances Cohade, Rouchette et Chartron. paiement du solde des sommes dues au 31 décembre 1908 p. 105 PO1/1909 1909/225 6317 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule à Lalande p. 330 PO1/1911 1911/722 6318 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Tramways. Ligne Capitole. Pont des Demoiselles p. 418 PO1/1910 1910/1067 6319 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Club amical saladien. Concours de tir à Saint Girons et Castillon. Demande de subvention p. 66 PO1/1914 1914/84 6320 1924-03-26 Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 102 PO1/1924 1924/184 6321 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912 p. 340 PO1/1909 1909/967 6322 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue Adonis à la Salade. Pétition des habitants p. 412 PO1/1911 1911/941 6323 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Etienne Cayre ancien concierge du conservatoire p. 217 PO1/1913 1913/606 6324 1920-03-08 Session ordinaire. Vente de bois de chauffage pour le ravitaillement de la population. demande d'augmentation de tarif p. 277 PO1/1920 1920/336 6325 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Loyers de 1907 et 1908. Achat de matériel scolaire. Solde au 31 décembre 1908 p. 243 PO1/1909 1909/657 6326 1909-02-22 Session de droit. Reprise de la séance. Lettre de M le maire de Barcelone p. 65 PO1/1909 1909/78 6327 1920-11-18 Session ordinaire. Cirque Pinder. Location temporaire du terrain communal situé rue Matabiau p. 382 PO1/1920 1920/430 6328 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un passage souterrain sous le passage à niveau de Lalande. Demande des habitants p. 308 PO1/1912 1912/447 6329 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Fossat (police) p. 34 PO1/1909 1909/10 6330 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Immeuble communal rue Saint Etienne 16. Location de Pins Montbrun p. 171 PO1/1914 1914/366 6331 1923-11-27 Session ordinaire. Hospices civils. Chauffage central à la maternité p. 395 PO1/1923 1923/474 6332 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Jean Teychené Coutet ancien employé au bureau d'hygiène p. 408 PO1/1920 1920/505 6333 1927-02-28 Classement de Toulouse comme station de tourisme p. 87 PO1/1927 1927/85 6334 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Montlaur ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 147 PO1/1921 1921/185 6335 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Hélène Faure née Palaprat p. 176 PO1/1909 1909/427 6336 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Paiement d'une fourniture faite en 1904 par la maison Pillot p. 27 PO1/1909 1909/1099 6337 1926-07-08 Session ordinaire - Distribution d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 38 PO1/1926 1926/317 6338 1921-02-26 Session ordinaire. Charrettes à bœufs du parc toulousain. Offre d'achat de M. Lafont p. 65 PO1/1921 1921/87 6339 1921-02-26 Session ordinaire. Construction de l'égout de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit. Règlement p. 69 PO1/1921 1921/101 6340 1925-10-11 Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 293 PO1/1925 1925/462 6341 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Michelet. Aménagement de nouvelles salles pour deux classes et un atelier du bois. Démolition et construction d'un mur de clôture p. 78 PO1/1911 1911/1101 6342 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 135 PO1/1912 1912/50 6343 1922-05-29 Séance ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué directeur de la société hygiène Madron p. 159 PO1/1922 1922/184 6344 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Quartier Saint Cyprien. Hygiène p. 365 PO1/1910 1910/894 6345 1929-02-05 Chemins vicinaux ordinaires - Pavages pour 1929 et 1930 p. 249 PO1/1929 1929/248 6346 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Côte Pavée. Pétition des habitants p. 184 PO1/1909 1909/511 6347 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutech en qualité de veuve de André Beyria agent de la sûreté en retraite p. 196 PO1/1931 1931/193 6348 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Construction d'écoles et groupes scolaires. Emprunt de 1.008.000 fr p. 246 PO1/1910 1910/493 6349 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel. Autorisation d'ester en justice p. 337 PO1/1910 1910/771 6350 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'immeubles au quartier des Ponts Jumeaux p. 699 PO1/1931 1931/632 6351 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain au quartier du Grand Rond p. 702 PO1/1931 1931/638 6352 1927-09-12 Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1926-1927 - Avis du conseil municipal p. 731 PO1/1927 1927/715 6353 1932-11-21 Ecole spéciale des travaux aéronautiques de Paris - Secours René Auriol p. 875 PO1/1932 1932/587 6354 1931-12-31 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 946 PO1/1931 1931/824 6355 1922-09-11 Session ordinaire. Modifications aux tarifs des voitures de place p. 356 PO1/1922 1922/492 6356 1933-02-18 Compagnie la protectrice - Assurance d'una automobile Renault p. 111 PO1/1933 1933/50 6357 1924-07-25 Session extraordinaire. Modifications à l'arrêté du 15 mars 1909 concernant la circulation et le stationnement sur la voie publique des voitures automobiles de place p. 253 PO1/1924 1924/387 6358 1918-12-23 Session extraordinaire. Question de M. Pinel p. 296 PO1/1918 1918/332 6359 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de cercueils par la semeuse. Année 1906. Injonction de la cour des comptes p. 154 PO1/1912 1912/101 6360 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Subvention p. 306 PO1/1912 1912/416 6361 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140 PO1/1911 1911/216 6362 1933-03-27 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 209 PO1/1933 1933/178 6363 1933-02-18 Institut de piériculture - Demande de subvention p. 110 PO1/1933 1933/49 6364 1933-11-17 Installation d'une horloge électrique place Saint Michel. Traité Brillié frères p. 933 PO1/1933 1933/510 6365 1933-10-05 Création d'un débit de tabac 92 Côte Pavée - Pétition Cajarc p. 332 PO1/1933 1933/195 6366 1913-11-09 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 289 PO1/1913 1913/829 6367 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts . Demande de secours Privat p. 127 PO1/1912 1912/15 6368 1912-03-12 Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1912. Procès verbal p. 473 PO1/1912 1912/1049 6369 1919-03-31 Session extraordinaire. Legs veuve Sentex p. 87 PO1/1919 1919/120 6370 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Forestou (mairie) p. 175 PO1/1909 1909/416 6371 1929-05-07 Société sportive Derby club toulousain - Demande de subvention p. 392 PO1/1929 1929/372 6372 1928-11-16 Oeuvre des logements insalubres - Demande de subvention p. 587 PO1/1928 1928/533 6373 1928-05-31 Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 304 PO1/1928 1928/299 6374 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Michel Louise Marie Joseph en qualité de veuve de Grégoire Bouzigues sous chef de poste en retraite de l'octroi de Toulouse p. 56 PO1/1926 1926/98 6375 1927-07-29 Soeurs de la Présentation - Maison de famille - Autorisation p. 473 PO1/1927 1927/459 6376 1929-03-22 Hôpital suburbain - Subvention de 2.000.000 de francs p. 142 PO1/1929 1929/114 6377 1928-05-31 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 299 PO1/1928 1928/281 6378 1931-09-25 Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 682 PO1/1931 1931/578 6379 1932-12-27 Ecole Calas (filles). Création d'une cinquième classe p. 955 PO1/1932 1932/684 6380 1933-02-18 Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société acièries et usines à tubes de la Sarre p. 113 PO1/1933 1933/57 6381 1918-07-30 Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voie d'accès au pont des Amidonniers. Paiement d'une somme de 5.0000 francs par M. Pujol p. 162 PO1/1918 1918/213 6382 1911-07-26 Session extraordinaire. Soutiens indispensables de famille p. 309 PO1/1911 1911/623 6383 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture des tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 312 PO1/1911 1911/654 6384 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juin 1911) p. 358 PO1/1911 1911/776 6385 1923-04-05 Session ordinaire. Echange de terrains. Alignement. Affaire Pilette p. 141 PO1/1923 1923/164 6386 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Armand Duportal. Ouverture d'une voie p. 449 PO1/1910 1910/1185 6387 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Commissaire central. Paiement du traitement. Question de M Rieux p. 263 PO1/1909 1909/763 6388 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 283 PO1/1909 1909/773 6389 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Saint Martin brigadier de police p. 345 PO1/1909 1909/989 6390 1920-01-23 Session extraordinaire. Séance du 23 janvier 1920. Procès verbal p. 10 PO1/1920 1920/1 6391 1920-11-18 Session ordinaire. Révision de l'évaluation de la propriété bâtie. Voeu de M. Colomiès p. 373 PO1/1920 1920/406 6392 1916-12-05 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 107 PO1/1916 1916/137 6393 1911-02-06 Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1911. Procès verbal p. 202 PO1/1911 1911/401 6394 1921-01-25 Session extraordinaire. Monument à élever au cimetière de Terre-Cabade. Modification au programme du concours p. 35 PO1/1921 1921/42 6395 1928-05-31 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Contrasty née Marguerite Catala veuve d'un ancien plombier du service des eaux p. 308 PO1/1928 1928/311 6396 1922-02-20 Session ordinaire. Suppression de l'emploi de chef de bureau du commissaire central. Question de M. Dulong p. 80 PO1/1922 1922/103 6397 1924-11-02 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 61 PO1/1924 1924/100 6398 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Agrandissement de la poudrerie de Toulouse. Cession de la parie Sud de l'île d'Empalot. Offre de paiement d'une soulte de de 25,000 fr p. 163 PO1/1911 1911/314 6399 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Lycée national de garçons. Complément de bourse p. 89 PO1/1911 1911/112 6400 1925-05-20 Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses p. 176 PO1/1925 1925/282 6401 1915-01-07 Session extraordinaire. Jury criminel. Désigantion des délégués p. 144 PO1/1915 1915/164 6402 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 331 PO1/1913 1913/921 6403 1921-02-26 Session ordinaire. Service du nettoiement. Prélèvement de dépenses d'entretien sur le crédit affecté au personnel p. 61 PO1/1921 1921/75 6404 1917-10-05 Session ordinaire. Achat de bois pour les établissements communaux p. 106 PO1/1917 1917/156 6405 1922-07-04 Session extraordinaire. Acquisition de terrain boulevard d'Artillerie. Alignement affaire Cassé p. 121 PO1/1922 1922/137 6406 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Cazes, Villemur p. 380 PO1/1924 1924/577 6407 1925-07-12 Lycée de jeunes filles. Internats municipaux. Fourniture du pain. Traité Lenfant p. 330 PO1/1925 1925/522 6408 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenant p. 203 PO1/1911 1911/419 6409 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pascal née Cassagne en qualité de veuve de Jean Marie Pascal ex sergent de ville en retraite p. 855 PO1/1931 1931/746 6410 1922-08-11 Session ordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Balat p. 336 PO1/1922 1922/441 6411 1919-10-31 Session extraordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Demande de subvention p. 279 PO1/1919 1919/409 6412 1931-05-29 Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires publiques. Année 1931-1932. Adjudication p. 344 PO1/1931 1931/281 6413 1923-02-19 Session ordinaire. Monument aux morts. Banlieue de Saint Simon. Subvention p. 66 PO1/1923 1923/84 6414 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de main levée d'inscription p. 386 PO1/1912 1912/772 6415 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer sur les droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 131 PO1/1911 1911/190 6416 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail. Règlement p. 264 PO1/1912 1912/346 6417 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès corporatif. Demande de subvention p. 19 PO1/1911 1911/966 6418 1915-07-02 Session ordinaire. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 23 PO1/1915 1915/7 6419 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Victor Marty ancien chef de division à la mairie p. 333 PO1/1912 1912/553 6420 1910-02-21 Session de droit. Séance du 21 févier 1910 p. 166 PO1/1910 1910/184 6421 1923-07-27 Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Baillus p. 288 PO1/1923 1923/391 6422 1927-09-12 Allocation d'un secours exceptionnel à jean Rouquette ancien sous conducteur au service du nettoiement p. 728 PO1/1927 1927/707 6423 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville (années 1913-1914). Cahier des charges p. 492 PO1/1912 1912/1156 6424 1919-11-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Galeppe ancien receveur de première classe à l'octroi p. 311 PO1/1919 1919/464 6425 1921-01-07 Session extraordinaire. Erection d'un monument à Jean Macé fondateur de la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 212 PO1/1921 1921/276 6426 1925-02-27 Société d'histoire naturelle de Toulouse. Demande de subvention p. 21 PO1/1925 1925/16 6427 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barthélémy en qualité de veuve de Paul Caunes cantonnier paveur au service des eaux p. 185 PO1/1924 1924/292 6428 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Joseph Jacques Etienne Chabaud ancien directeur du bureau municipal d'hygiène p. 182 PO1/1913 1913/514 6429 1928-12-28 Vente d'un terrain communal sis avenue du Pont des catalans et rue du Béarnais. cahier des charges p .676 PO1/1928 1928/679 6430 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 40 PO1/1909 1909/40 6431 1930-02-24 Bureau de bienfaisance - Legs Baylac p. 111 PO1/1930 1930/93 6432 1929-12-16 Ecole de Bonhoure (maternelle) - Création d'une quatrième classe p. 659 PO1/1929 1929/662 6433 1928-11-12 Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 652 PO1/1928 1928/644 6434 1928-12-28 Société olympique Toulouse coquille - Demande de subvention p. 681 PO1/1928 1928/700 6435 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Marché aux cochons. Reconstruction d'un mur mitoyen. Instance Gilibert p. 329 PO1/1912 1912/524 6436 1915-05-14 Session ordinaire. La question du pain p. 96 PO1/1915 1915/117 6437 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Modification au plan d'alignement de la rue de la Pomme. Propositions p. 162 PO1/1911 1911/290 6438 1929-02-05 Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 250 PO1/1929 1929/250 6439 1931-03-30 Dépenses imprévues. Approbation des dépenses effectuées en 1930 p. 210 PO1/1931 1931/238 6440 1931-07-30 Voirie - Route nationale n° 20 - Modification du carrefour de la Fourche - Acquisition de terrain p. 547 PO1/1931 1931/431 6441 1931-02-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Massias p. 139 PO1/1931 1931/143 6442 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me Calmels née Catherine Vidal en qualité de veuve de Pierre Calmels ex garde municipal en retraite p. 365 PO1/1931 1931/352 6443 1931-07-30 Ecole Lamartine (filles) - Cours complémentaire - Création p. 536 PO1/1931 1931/412 6444 1926-12-28 Session extraordinaire - Moulin du Château - Location Alayrac p. 36 PO1/1926 1926/689 6445 1927-11-30 Institut électrotechnique p. 677 PO1/1927 1927/665 6446 1928-05-31 Syndicat national du personnel de la banque de France - Demande de subvention p. 301 PO1/1928 1928/286 6447 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 127 PO1/1912 1912/12 6448 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Demande de concession pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 127 PO1/1912 1912/9 6449 1927-01-28 Derby club toulousain - Demande de subvention p. 38 PO1/1927 1927/44 6450 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunts de 6.800.000 francs. Régularisation. Traité avec le crédit foncier p. 180 PO1/1921 1921/243 6451 1919-12-23 Session extraordinaire. Election des grandes commissions p. 257 PO1/1919 1919/553 6452 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société union harmonique la toulousaine. Subvention p. 351 PO1/1909 1909/1017 6453 1925-02-04 Session extraordinaire - Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de subvention p. 88 PO1/1925 1925/128 6454 1922-08-11 Session ordinaire. Représentations d'opéra et d'opéra comique au Théâtre des Variétés pendant la saison 1922-1923. Demande de subvention p. 331 PO1/1922 1922/435 6455 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 109 PO1/1910 1910/86 6456 1916-06-03 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castan ancien brigadier de police p. 56 PO1/1916 1916/85 6457 1927-06-25 Fête des écoles du parc toulousain - Fourniture du goûter aux enfants - Traité Lauriau p. 374 PO1/1927 1927/410 6458 1927-10-21 Envoi d'un délégué à Paris pour étudier les divers systèmes d'adduction d'eau à Paris et aux environs p. 589 PO1/1927 1927/527 6459 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande Font - Réparation de dommages p. 44 PO1/1926 1926/576 6460 1925-10-11 Session ordinaire. Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Minimes. M. Mothe pétitionnaire p. 295 PO1/1925 1925/469 6461 1922-05-29 Séance ordinaire. Frais d'inhumation à admettre en non valeur. Mois de juillet, août, septembre p. 156 PO1/1922 1922/176 6462 1923-04-05 Session ordinaire. Séance du 4 mai 1923. Procès verbal p. 134 PO1/1923 1923/151 6463 1923-02-19 Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Exhaussement du mur de la nef principale p. 62 PO1/1923 1923/78 6464 1926-12-28 Session extraordinaire - Lotissement de la société générale foncière, quartier du Pont des Demoiselles p. 50 PO1/1926 1926/718 6465 1925-07-08 Session extraordinaire - Société de gymnastique l'étoile d'Orient de Toulouse. Demande de subvention p. 202 PO1/1925 1925/323 6466 1930-02-24 Oeuvre de la goutte de lait - Demande de subvention p. 102 PO1/1930 1930/65 6467 1930-02-04 Hospices civils et bureau de bienfaisance - Mainlevée veuve Cabrit p. 265 PO1/1930 1930/155 6468 1929-03-22 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 173 PO1/1929 1929/215 6469 1930-02-04 Recette municipale - Machines à additionner Astra - Traité Neuman p. 279 PO1/1930 1930/201 6470 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Montet née Aspinas veuve de M. Montet ex sergent de ville hors classe p. 562 PO1/1931 1931/470 6471 1932-11-21 Bascules automatiques - Traité avec la société anonyme française p. 850 PO1/1932 1932/520 6472 1931-11-30 Moulin du Château - Compagnie agricole de minoterie - Demande de ristourne sur la fourniture de courant électrique - Admission en non valeur p. 836 PO1/1931 1931/689 6473 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par Mme Lapeyre née Cazabon veuve d'un ancien brigadier cantonnier au service des chemins vicinaux p. 180 PO1/1932 1932/135 6474 1932-12-27 Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Bigeat p. 982 PO1/1932 1932/728 6475 1917-12-22 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Trouvé ancien receveur d'octroi p. 269 PO1/1917 1917/366 6476 1922-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Delmas veuve de Jean Joseph Claux ancien agent de police p. 341 PO1/1922 1922/456 6477 1926-12-10 Session extraordinaire - Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Arboucalot p. 29 PO1/1926 1926/493 6478 1923-12-03 Session extraordinaire. Acquisition. Terrain chemin vicinal N° 52 de Saint Roch à Pouvourville p. 79 PO1/1923 1923/110 6479 1928-02-15 Virements de crédits p. 105 PO1/1928 1928/37 6480 1925-07-08 Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux femmes en couches p. 227 PO1/1925 1925/387 6481 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Monfraix surveillant des chemins vicinaux p. 302 PO1/1910 1910/691 6482 1910-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources è crées pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 315 PO1/1910 1910/728 6483 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Congrès. Fédération nationale des sociétés de secours mutuels à Paris. Subvention p. 396 PO1/1910 1910/918 6484 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Cherté de la vie. Voeu présenté par M Vigneau p. 363 PO1/1910 1910/886 6485 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Compte de gestion de M Malet caissier p. 175 PO1/1909 1909/421 6486 1919-10-12 Session extraordinaire. Election du maire et des sept adjoints p. 344 PO1/1919 1919/541 6487 1920-03-26 Session extraordinaire. Vente de terrain. Alignement de la rue Villenouvelle. Affaire Avinsac p. 98 PO1/1920 1920/105 6488 1926-10-05 Session ordinaire - Fourniture de matériel électrique nécessaires aux bâtiments communaux - 1er, 2° et 3° lots - Solde de fournitures p. 56 PO1/1926 1926/223 6489 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures et ramonage des cheminées des bâtiments communaux du 1er janvier au 31 décembre 1915 p. 488 PO1/1912 1912/1147 6490 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 3 rue de la Pomme, angle de la rue des Arts. Affaire Audiguier. Alignement. Estimation du terrain cédé par la ville p. 446 PO1/1912 1912/1002 6491 1919-03-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Gros ancien préposé d'octroi p. 78 PO1/1919 1919/93 6492 1919-01-07 Session extraordinaire. Echo de la visite de la mission américaine de rapprochement p. 186 PO1/1919 1919/258 6493 1923-04-05 Session ordinaire. Musée d'histoire naturelle. Edition d'albums illustres et de cartes postales p. 166 PO1/1923 1923/166 6494 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Monument au général Lambert. Souscription p. 284 PO1/1909 1909/795 6495 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Cimetière Terre Cabade. Demande de concession p. 306 PO1/1909 1909/857 6496 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1908. Justification des sommes ordonnancées p. 67 PO1/1909 1909/97 6497 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Frais d'exploitation. Usine Sambres et Lermiterie. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1165 6498 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Fédération des travailleurs de l'état et syndicat des ouvriers des potes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention p. 196 PO1/1910 1910/295 6499 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi p. 71 PO1/1911 1911/1056 6500 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Association générale des étudiants de Toulouse. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/455 6501 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques. Tarifs p. 267 PO1/1910 1910/580 6502 1917-01-12 Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts pour l'année 1917 p. 249 PO1/1917 1917/330 6503 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. fourniture de chaises. Proposition de Marius Sicre p. 319 PO1/1911 1911/683 6504 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Suppression du tramway Capitole Amidonniers p. 411 PO1/1911 1911/936 6505 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Pierre Cuxac ancien cantonnier des chemins communaux p. 278 PO1/1914 1914/575 6506 1909-11-22 Session de droit. Réception à l'Hôtel de ville des médecins et journalistes anglais. Crédit p. 334 PO1/1909 1909/908 6507 1922-11-12 Session extraordinaire. Remboursement de retenues sur la caisse des retraites des employés de l'octroi. Demande de Mme veuve Grossac p. 419 PO1/1922 1922/557 6508 1923-02-19 Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Chêne p. 63 PO1/1923 1923/81 6509 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Louis henri Dardignac inspecteur sanitaire et des comestibles p. 50 PO1/1926 1926/202 6510 1920-12-29 Session extraordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Demande de location Goulesque p. 447 PO1/1920 1920/546 6511 1928-01-27 Septième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la ville et la société T.C.R.T p. 42 PO1/1928 1928/7 6512 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation de l'eau et du gaz p. 483 PO1/1912 1912/1125 6513 1915-07-06 Session extraordinaire. Mort de Mr Camille Pelletan p. 115 PO1/1915 1915/129 6514 1926-09-27 Session extraordinaire - Ecole supérieure de garçons - Traité Landelle p. 29 PO1/1926 1926/460 6515 1929-02-11 Union des aveugles de guerre - Section départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573 PO1/1929 1929/531 6516 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Instance Bousquet et Decourt. Transaction p. 50 PO1/1909 1909/72 6517 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 67 PO1/1909 1909/116 6518 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Achat de boîtes de secours p. 122 PO1/1909 1909/299 6519 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lafont Victor ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 121 PO1/1928 1928/88 6520 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/519 6521 1919-07-28 Session extraordinaire. Ecole du service de la santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 199 PO1/1919 1919/294 6522 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 318 PO1/1913 1913/870 6523 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Economat. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux p. 325 PO1/1913 1913/900 6524 1924-08-07 Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p 210 PO1/1924 1924/317 6525 1924-08-25 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration staff du foyer du public. Traité Fourès p. 279 PO1/1924 1924/427 6526 1924-08-10 Session extraordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 342 PO1/1924 1924/511 6527 1929-03-22 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Castex p. 153 PO1/1929 1929/137 6528 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 172 PO1/1914 1914/370 6529 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. Réparations à exécuter à l'église du Taur et au Musée des Augustins p. 223 PO1/1914 1914/516 6530 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Fraudes sur les viandes. Question de M. Brustis p. 227 PO1/1913 1913/651 6531 1925-02-27 Société de médecine de chirurgie et de pharmacie de Toulouse. Demande de subvention p. 34 PO1/1925 1925/56 6532 1916-01-21 Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Melle Dardenne. Avis p. 18 PO1/1916 1916/23 6533 1916-06-03 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 55 PO1/1916 1916/82 6534 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Pascal Monfouga ancien garde promenades p. 203 PO1/1910 1910/352 6535 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 47 PO1/1914 1914/14 6536 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260 PO1/1909 1909/748 6537 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219 PO1/1914 1914/500 6538 1916-02-17 Session ordinaire. La question du pain p. 44 PO1/1916 1916/60 6539 1914-11-22 Session ordinaire. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 330 PO1/1914 1914/663 6540 1932-12-27 Lycée de garçons. Secours Hugues Mac Aleese p. 983 PO1/1932 1932/732 6541 1931-09-25 Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 683 PO1/1931 1931/580 6542 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Delmas es maîtresse surveillante au lycée de jeunes filles p. 886 PO1/1932 1932/623 6543 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Souques ex chauffeur d'auto au service de l'administration p. 123 PO1/1933 1933/80 6544 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 51 PO1/1913 1913/112 6545 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sordieu receveur et balayeur au service des droits de place p. 49 PO1/1926 1926/200 6546 1926-07-08 Session ordinaire - Ecole navale - Demande de bourse faite en faveur de M. Degoy - Avis p. 41 PO1/1926 1926/323 6547 1923-07-19 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 258 PO1/1923 1923/359 6548 1912-05-03 Session de droit. Suite. Pétition - Question. Rue de l'Espérance (Faubourg Bonnefoy). Demande d'une borne fontaine. Pétition p. 190 PO1/1912 1912/154 6549 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Legs Sauzeil, veuve Puysségur. Avis p. 183 PO1/1914 1914/418 6550 1931-07-30 Oeuvre du fichier central - Demande de subvention p. 568 PO1/1931 1931/493 6551 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire la municipale. Concours régional de tir p. 402 PO1/1910 1910/1006 6552 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Raynaud (mairie) p. 139 PO1/1913 1913/369 6553 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un vieux tuyau fonte. Traité de gré à gré p. 167 PO1/1913 1913/465 6554 1929-05-14 Assistance aux femmes en couches (2nd trimestre 1929) p. 270 PO1/1929 1929/309 6555 1929-02-11 Election du secrétaire p. 557 PO1/1929 1929/477 6556 1930-12-14 Ecole des Amidonniers (garçons). Création d'une cinquième classe (quatrième emploi d'adjoint) p. 674 PO1/1930 1930/528 6557 1931-07-30 Institut de puériculture - Demande de subvention p. 568 PO1/1931 1931/492 6558 1928-02-15 Lotissement Bonsirven (quartier du Griffoulet) p. 109 PO1/1928 1928/47 6559 1919-08-28 Session extraordinaire. Capture des chiens. Relèvement de la redevance et des frais de capture p. 228 PO1/1919 1919/354 6560 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Réduction de la taxe d'octroi sur la glace à rafraîchir p. 44 PO1/1909 1909/57 6561 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Montiès. Règlement de mitoyenneté p. 250 PO1/1910 1910/521 6562 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 356 PO1/1910 1910/854 6563 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Indemnité Rescanières p. 142 PO1/1909 1909/370 6564 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Clamens p. 175 PO1/1909 1909/412 6565 1920-05-06 Session extraordinaire. Bureau des postes de la place de la Bourse. Pétition p. 200 PO1/1920 1920/248 6566 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produit des locations des immeubles Ozenne année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 178 PO1/1911 1911/370 6567 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edmond Baudru p. 253 PO1/1909 1909/713 6568 1916-02-17 Session ordinaire. Séance du 17 février 1916. Procès verbal p. 36 PO1/1916 1916/42 6569 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Piquemal (octroi) p. 357 PO1/1911 1911/756 6570 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Réparation des calorifères à l'Hôtel de ville. Règlement Darolles p. 244 PO1/1913 1913/709 6571 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Mainlevée des inscriptions hypothécaires p. 306 PO1/1909 1909/852 6572 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912 p. 340 PO1/1909 1909/969 6573 1914-03-13 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 108 PO1/1914 1914/219 6574 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites juin 1912 p. 386 PO1/1912 1912/777 6575 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 351 PO1/1913 1913/958 6576 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Sébastien Idrac ancien balayeur au service des droits de place p. 279 PO1/1914 1914/579 6577 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Attribution du nom d'Honoré Serres à une rue de Toulouse p. 434 PO1/1910 1910/1138 6578 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 105 PO1/1910 1910/66 6579 1917-03-17 Session extraordinaire. Questions diverses. La question des eaux p. 76 PO1/1917 1917/108 6580 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement pendant le 2me semestre de l'année 1911 p. 254 PO1/1911 1911/572 6581 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Arnaud Madeleine p. 252 PO1/1911 1911/559 6582 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Service des travaux. Achat d'une machine à écrire p. 139 PO1/1912 1912/60 6583 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Institut des sourds muets. Bourses communales p. 284 PO1/1909 1909/834 6584 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218 PO1/1914 1914/494 6585 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 273 PO1/1920 1920/333 6586 1916-06-30 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine aux hospices civils. Avis p. 148 PO1/1916 1916/183 6587 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de pains (novembre et décembre 1911) . Demande de crédit p. 398 PO1/1912 1912/845 6588 1920-03-08 Session ordinaire. Eglise Saint Sernin : réparations. Eglise du Taur : réparations p. 270 PO1/1920 1920/320 6589 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Prosper Rouch ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 91 PO1/1914 1914/167 6590 1926-11-19 Session extraordinaire - Ecole hôtelière - Internat municipal - Fourniture de viande et de pain - Traités Fos et Boyer p. 60 PO1/1926 1926/612 6591 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Rue du Musée. Elargissement. Paiement du solde des indemnités d'expropriation p. 40 PO1/1909 1909/37 6592 1926-03-26 Session extraordinaire - Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1925 p. 70 PO1/1926 1926/140 6593 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Pétition des habitants de la rue Estieu, Faubourg Bonnefoy p. 189 PO1/1911 1911/400 6594 1909-11-22 Session de droit. Séance du 22 novembre 1909. Procès verbal p. 333 PO1/1909 1909/902 6595 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Projet d'un camp d'aviation militaire p. 391 PO1/1912 1912/819 6596 1923-11-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Jean Espert ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 424 PO1/1923 1923/560 6597 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Loupiac (police) p. 222 PO1/1910 1910/425 6598 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Réclamation Racaud jardinier p. 245 PO1/1910 1910/475 6599 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Depomme ancien garde champêtre p. 389 PO1/1912 1912/810 6600 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location. Demande de M Dupuy p. 327 PO1/1912 1912/484 6601 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble Petite rue Sainte Ursule 6. Dépôt du plan parcellaire p. 47 PO1/1914 1914/17 6602 1923-10-07 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de houille p. 249 PO1/1923 1923/343 6603 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 269 PO1/1910 1910/585 6604 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198 PO1/1919 1919/290 6605 1916-02-17 Session ordinaire. Legs Bénard. Acceptation . Délivrance p. 41 PO1/1916 1916/54 6606 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant au nettoiement p. 56 PO1/1921 1921/59 6607 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 358 PO1/1911 1911/784 6608 1923-11-27 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Claveau, Chelle, Rouch et Delfau p. 396 PO1/1923 1923/478 6609 1921-02-26 Session ordinaire. La question des tramways p. 77 PO1/1921 1921/115 6610 1912-12-27 Session extraordinaire. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 527 PO1/1912 1912/1221 6611 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi de 1ère classe p. 133 PO1/1912 1912/42 6612 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'un égout. Entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 102 PO1/1911 1911/152 6613 1911-03-03 Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 81 PO1/1911 1911/57 6614 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Rue Rousse. Demande de location p. 247 PO1/1911 1911/542 6615 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Maîtrise Saint Etienne. Cession au département p. 213 PO1/1909 1909/565 6616 1931-05-29 Société l'émancipatrice. Demande de subvention p. 361 PO1/1931 1931/341 6617 1930-02-04 Assurance des bâtiments communaux (avenant n° 1) p. 282 PO1/1930 1930/210 6618 1922-02-15 Session ordinaire. Statue de Jeanne d'Arc d'Antonin Mercié. Emplacement p. 52 PO1/1922 1922/41 6619 1929-03-22 Société Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 163 PO1/1929 1929/182 6620 1932-02-22 Caisse de crédit aux communes - Demande de bonification d'intérêt p. 147 PO1/1932 1932/51 6621 1928-11-16 Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 591 PO1/1928 1928/553 6622 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'intérêts de retard dus au crédit foncier sur divers trimestres d'annuités d'emprunts, acquittés en principal p. 250 PO1/1909 1909/692 6623 1931-07-30 Accident provoqué par une automobile - Achat d'une bicyclette de remplacement - Règlement Fournier p. 586 PO1/1931 1931/553 6624 1933-02-18 Travaux de soubassements et de revêtements à exécuter à l'école maternelle de Bonhoure - Traité Zryd p. 118 PO1/1933 1933/69 6625 1926-08-17 Session ordinaire - Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Vayssière et Barthe p. 67 PO1/1926 1926/403 6626 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande Rochefort, planton au bureau de l'assistance concernant l'interruption de ses services pour la retraite et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 340 PO1/1910 1910/789 6627 1933-02-18 Ecole de filles Fabre - Agrandissement p. 119 PO1/1933 1933/71 6628 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435 PO1/1910 1910/1141 6629 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 253 PO1/1910 1910/539 6630 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Objets classés de l'église Saint Sernin p. 327 PO1/1912 1912/467 6631 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle de réunion des Minimes. Proposition Gondalma p. 120 PO1/1914 1914/243 6632 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Chemin de grande communication n° 1. Aliénation d'un terrain. Demande Huc p. 77 PO1/1909 1909/164 6633 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Commissariat de police du 3me arrondissement. Bail Laurent p. 122 PO1/1909 1909/298 6634 1926-06-25 Session ordinaire - Pompes funèbres - Admission en non valeur janvier, février, mars 1926 p. 44 PO1/1926 1926/273 6635 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Legs veuve Duffaut. Délivrance p. 164 PO1/1914 1914/343 6636 1927-07-29 Service des pompes funèbres - Avances diverses à admettre en non valeur - Exercices 1913 à 1922 p. 470 PO1/1927 1927/450 6637 1925-10-14 Session extraordinaire - Taxe vicinale 1926 p. 264 PO1/1925 1925/412 6638 1922-05-30 Séance ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine concours fédéral à Marseille. Demande de subvention p. 163 PO1/1922 1922/190 6639 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 132 PO1/1912 1912/39 6640 1921-01-08 Session ordinaire. Tramways. Question de M. Brus p. 253 PO1/1921 1921/380 6641 1924-03-26 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Traité Dupuy p. 81 PO1/1924 1924/116 6642 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Eclairage du pont des Amidonniers. Fourniture de lampes à gaz p. 75 PO1/1913 1913/188 6643 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites décembre 1912 p. 401 PO1/1913 1913/1113 6644 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1913-1914 p. 324 PO1/1913 1913/892 6645 1930-02-04 Académie Tolosa - Demande de subvention p. 273 PO1/1930 1930/184 6646 1930-12-14 Séance privée - Echelle des traitemnts du personnel municipal de la ville de Toulouse p. 695 PO1/1930 1930/551 6647 1930-02-04 Sapeurs pompiers - Achat d'une moto pompe à incendie Drouville p. 279 PO1/1930 1930/202 6648 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à henri Desaigue ancien conducteur technique de l'architecture p. 340 PO1/1930 1930/284 6649 1931-12-01 Demande de secours annuel formée par Louise Miquel veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 73 PO1/1931 1931/52 6650 1930-05-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Hospitalisation des élèves pendant les grandes vacances - Relèvement des tarifs p. 336 PO1/1930 1930/270 6651 1931-05-29 Ecole Fabre (garçons). Création d'une dixième classe (huitième élémentaire) p. 348 PO1/1931 1931/292 6652 1931-05-29 Ecole primaire supérieure de filles. Cours préparatoire. Suppression p. 347 PO1/1931 1931/287 6653 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de1 fr p. 131 PO1/1911 1911/179 6654 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles p. 168 PO1/1910 1910/211 6655 1919-03-31 Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiement de concession p. 85 PO1/1919 1919/116 6656 1919-03-31 Session extraordinaire. Soumission Sicre p. 82 PO1/1919 1919/105 6657 1922-08-12 Session extraordinaire. Transformation de l'avenue Jean Jaurès et place Wilson p. 395 PO1/1922 1922/514 6658 1925-10-14 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au Saouzelong. MM Falba et Maurel pétitionnaires p. 271 PO1/1925 1925/434 6659 1928-02-15 Association symphonique les capitouls - Demande de subvention p. 111 PO1/1928 1928/52 6660 1925-12-24 Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Prorogation de l'adjudication p. 353 PO1/1925 1925/596 6661 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Construction et entretien des dallages année 1908. Décomptes définitifs Badia p. 81 PO1/1909 1909/180 6662 1927-04-29 Modifications au tarif des droits de place p. 226 PO1/1927 1927/271 6663 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Arbois ancien cantonnier aux chemins communaux et vicinaux p. 574 PO1/1929 1929/538 6664 1929-02-11 Alignement 29 rue Lejeune - Désiré Flamand pétitionnaire p. 570 PO1/1929 1929/520 6665 1924-11-06 Session extraordinaire. Demande d'alignement place Perchepinte. M. Curvale architecte pour Melle Bolac, pétitionnaire p. 178 PO1/1924 1924/277 6666 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt de liquidation p. 127 PO1/1910 1910/152 6667 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Etienne Saint Germès préposé d'octroi de 1re . Liquidation de sa pension de retraite p. 36 PO1/1909 1909/1219 6668 1925-07-08 Session extraordinaire - Conseil de préfecture. Société toulousaine du Bazacle contre la ville de Toulouse p. 198 PO1/1925 1925/311 6669 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. La question du sucre. Intervention de M. Laffage p. 56 PO1/1917 1917/84 6670 1927-01-28 Bureau de bienfaisance - Aliénation à Lalande p. 43 PO1/1927 1927/57 6671 1922-08-07 Session extraordinaire. Vente de terrains communaux en bordure de la rue des Ecoles p. 237 PO1/1922 1922/317 6672 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Melet ancien sous chef de bureau de la comptabilité générale p. 30 PO1/1923 1923/19 6673 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Charles Pierre Dorié ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 115 PO1/1923 1923/137 6674 1927-10-21 Service du nettoiement - Accident Terssié - Demande d'indemnité p. 593 PO1/1927 1927/536 6675 1922-07-04 Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Matériel nécessaire aux vannes d'amont de l'usine. Traité société hydromécanique p. 124 PO1/1922 1922/147 6676 1922-08-11 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 352 PO1/1922 1922/485 6677 1924-11-29 Session ordinaire. Patronages du jeudi organisés par la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 367 PO1/1924 1924/536 6678 1924-11-29 Session ordinaire. Ecoles primaires publiques. Fixation de jours de vacances p. 366 PO1/1924 1924/533 6679 1930-04-25 Demande de secours annuel formé par Hortense Bergès veuve d'un ancien professeur au conservatoire de musique p. 288 PO1/1930 1930/223 6680 1930-05-28 Taxe municipale des chiens - Voeu p. 346 PO1/1930 1930/307 6681 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille du 1er avril 1907 au 31 mars 1908. Entreprise Maleterre. Règlement de comptes p. 47 PO1/1909 1909/67 6682 1925-12-24 Fournitures scolaires. Adjudication p. 352 PO1/1925 1925/591 6683 1926-07-04 Session extraordinaire - Lotissement - Ouverture de voies privées au Grand Selve - M. Durand pétitionnaire p. 53 PO1/1926 1926/163 6684 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 60 PO1/1911 1911/45 6685 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1912 p. 72 PO1/1911 1911/1080 6686 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Instance Besse p. 246 PO1/1910 1910/494 6687 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrains rue des Blanchers. Alignement. Affaire Daure p. 329 PO1/1912 1912/527 6688 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/203 6689 1919-07-28 Session extraordinaire. Don d'un tableau au musée de Toulouse par Marie Ménager veuve Flottes. Acceptation p. 229 PO1/1919 1919/356 6690 1923-05-05 Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Magrains. Avis p. 164 PO1/1923 1923/212 6691 1923-11-27 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation p. 396 PO1/1923 1923/476 6692 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble de Capèle 37 rue Nazareth. Modification d'alignement p. 243 PO1/1909 1909/658 6693 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Réparation du logement de la directrice du lycée de jeunes filles p. 284 PO1/1909 1909/817 6694 1931-11-30 Société l'avenir musical de Bonhoure - I Demande de subvention p. 840 PO1/1931 1931/700 6695 1932-02-22 Service du nettoiement - Accident Granger p. 185 PO1/1932 1932/151 6696 1932-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Martin ex surveillant de l'asile de nuit p. 677 PO1/1932 1932/389 6697 1932-11-21 Société des aviculteurs du Midi - Demande de subvention p. 862 PO1/1932 1932/554 6698 1932-04-23 Fourniture du matériel destiné à l'installation du chauffage central au rectorat d'académie - Traité établissements Berjeaut p. 326 PO1/1932 1932/237 6699 1928-02-15 Demande de secours annuel formée par Mme Passabosc veuve d'un ancien agent de recensement du bureau des contributions p. 129 PO1/1928 1928/107 6700 1928-05-31 Installations d'un régiment d'aviation - Subvention p. 292 PO1/1928 1928/259 6701 1932-01-08 Musée des Augustins - Agrandissement p. 684 PO1/1932 1932/410 6702 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Emprunt de 1.008.000 fr. Désaffectation d'une somme de 245.150 fr nécessaire pour l'acquisition d'un immeuble situé petite 6 rue Sainte Ursule, et pour l'acquisition des terrains nécessaires et la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Inscription dans le prochain emprunt d'une somme égale de 245.150 fr destinée à compléter le crédit de 1.008.000 fr p. 392 PO1/1911 1911/895 6703 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 58 PO1/1911 1911/20 6704 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Pargaminières. Affaire veuve Bel p. 237 PO1/1913 1913/683 6705 1926-07-08 Session ordinaire - Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 44 PO1/1926 1926/329 6706 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 43 PO1/1909 1909/1257 6707 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Expropriation. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 163 PO1/1911 1911/301 6708 1924-11-29 Session ordinaire. Monument aux morts du quartier de Lafourguette. Demande de subvention p. 381 PO1/1924 1924/580 6709 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux sapeurs pompiers. Traité Ybre p. 426 PO1/1910 1910/1101 6710 1933-02-18 Agrandissement de l'école de filles de la Patte d'Oie - Acquisition de l'immeuble Bene p. 95 PO1/1933 1933/11 6711 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Manent dont le mari fut fontainier de la ville p. 224 PO1/1917 1917/288 6712 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Foire des allées Lafayette p. 60 PO1/1911 1911/44 6713 1918-05-23 Session ordinaire. Ravitaillement de la population. Boucheries municipales. Envoi d'une commission d'études à Montpellier. Crédit p. 98 PO1/1918 1918/108 6714 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Taxe de visite des fosses d'aisances p. 146 PO1/1909 1909/377 6715 1919-08-28 Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 218 PO1/1919 1919/315 6716 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des fontaines pendant l'année 1911. Crédit p. 398 PO1/1912 1912/848 6717 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demandes Jean Capone 1 rue d'Austerlitz et Santoul 2 rue d'Austerlitz, coiffeurs p. 247 PO1/1913 1913/722 6718 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 394 PO1/1911 1911/898 6719 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Halte Saint Agne. Etablissement d'une boîte aux lettres p. 72 PO1/1909 1909/148 6720 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Veuve Cazalbou dont le mari fut surveillant à l'éclairage p. 390 PO1/1912 1912/812 6721 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bringuier veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 398 PO1/1913 1913/1104 6722 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 118 PO1/1914 1914/241 6723 1914-11-22 Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte Abel p. 327 PO1/1914 1914/650 6724 1923-07-27 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz N°2 p. 290 PO1/1923 1923/397 6725 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers sur métaux. Cours techniques de serrurerie et ferronnerie. Demande de subvention p. 447 PO1/1912 1912/1006 6726 1919-07-28 Session extraordinaire. Les tramways p. 207 PO1/1919 1919/309 6727 1927-01-28 Convocation du conseil municipal p. 22 PO1/1927 1927/1 6728 1918-07-30 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 163 PO1/1918 1918/215 6729 1919-04-02 Session extraordinaire. Legs François Triadou en faveur de l'institut des jeunes aveugles. Avis du conseil municipal p. 44 PO1/1919 1919/68 6730 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maury (police) p. 167 PO1/1913 1913/471 6731 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224 PO1/1913 1913/638 6732 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Elisa Espy ancienne femme de service à l'école maternelle Armand Leygue p. 58 PO1/1926 1926/104 6733 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Lacombe caissier à la recette municipale p. 181 PO1/1909 1909/497 6734 1921-02-26 Session ordinaire. Cabine téléphonique de Saint Martin du Touch. Gérance p. 64 PO1/1921 1921/83 6735 1910-10-05 Session de droit. Achat d'étuis de révolvers pour le service de la police p. 244 PO1/1910 1910/446 6736 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau de Laparre de Saint Sernin. Avis p. 270 PO1/1922 1922/367 6737 1927-09-12 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cailhassou veuve d'un ancien chauffeur au service des eaux p. 728 PO1/1927 1927/706 6738 1928-11-16 Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 582 PO1/1928 1928/520 6739 1928-03-27 Hospices civils - Projet de vente de la métairie de Rabe p. 200 PO1/1928 1928/180 6740 1928-12-28 Société colombe sportive toulousaine - Demande de subvention p. 679 PO1/1928 1928/692 6741 1930-11-15 Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1930 p. 650 PO1/1930 1930/524 6742 1929-12-16 Timbre antituberculeux - Subvention au comité départemental p. 642 PO1/1929 1929/602 6743 1932-02-22 Musée des Augustins - Agrandissement p. 143 PO1/1932 1932/47 6744 1931-11-30 Allocation d'un secours annuel à Mme Mayssonier veuve d'un ancien conseiller municipal p. 860 PO1/1931 1931/763 6745 1931-11-30 Fourniture de tuyaux et pièces de raccord - Soumission de la société des aciéries et usines à tubes de Sarre p. 837 PO1/1931 1931/693 6746 1927-02-28 Lycée de jeunes filles - Traité Papay March p. 82 PO1/1927 1927/74 6747 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercice 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 francs p. 174 PO1/1911 1911/355 6748 1923-07-19 Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Construction de murs de clôture et aménagement. Création de crédits p. 270 PO1/1923 1923/364 6749 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Local pour le service de l'octroi. Location p. 197 PO1/1910 1910/301 6750 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 388 PO1/1911 1911/874 6751 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Gilbert Fitte. Police p. 305 PO1/1912 1912/400 6752 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Fête fédérale de 1912. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/520 6753 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 340 PO1/1910 1910/791 6754 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 426 PO1/1910 1910/1097 6755 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396 PO1/1912 1912/837 6756 1915-03-05 Session ordinaire. Avenant de la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 82 PO1/1915 1915/96 6757 1915-11-15 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 225 PO1/1915 1915/277 6758 1912-06-08 Introductions. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 348 PO1/1912 1912/609 6759 1921-06-29 Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 208 PO1/1921 1921/268 6760 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 68 PO1/1909 1909/130 6761 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907, des voitures n° 12 et 24 à deux chevaux p. 122 PO1/1909 1909/283 6762 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Etablissements communaux. Trottoirs et dallages. Décompte définitif Badia p. 79 PO1/1909 1909/172 6763 1928-03-27 Vente d'énergie électrique provenant de l'usine du Ramier - Instance de la société toulousaine du Bazacle contre la ville de Toulouse p. 188 PO1/1928 1928/164 6764 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 329 PO1/1912 1912/535 6765 1924-08-05 Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Règlement Jalabert p. 154 PO1/1924 1924/238 6766 1916-06-30 Session extraordinaire. Mouturage des blés achetés par la ville et vente des farines p. 136 PO1/1916 1916/142 6767 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Demande de crédits p. 250 PO1/1916 1916/308 6768 1920-11-19 Session ordinaire. Association amicale des clubs de 2°, 3° et 4° séries. demande de subvention p. 388 PO1/1920 1920/445 6769 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Clavier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 406 PO1/1920 1920/499 6770 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Baylac. Avis p. 140 PO1/1921 1921/162 6771 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 88 PO1/1911 1911/110 6772 1931-11-30 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une camionnette par un tombereau. Réclamation Lavergne p. 859 PO1/1931 1931/761 6773 1931-11-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Baudet veuve d'un ancien receveur des droits de place p. 855 PO1/1931 1931/748 6774 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Emile Guitard ex sous chef de poste à l'octroi p. 367 PO1/1931 1931/358 6775 1932-12-27 Lycée de jeunes filles. Secours Gabrielle Mac Aleese p. 983 PO1/1932 1932/731 6776 1933-02-18 Fête de la jeunesse - Demande de subvention p. 94 PO1/1933 1933/8 6777 1933-03-27 Service de la voirie - Accident d'automobile provoqué par la non consignation de réparations à la chaussée place Dupuy - Demande d'indemnité Maffre p. 207 PO1/1933 1933/173 6778 1933-11-17 Hospices civils de Toulouse. Emprunt de 5.000.000 francs. Garantie de la ville p. 934 PO1/1933 1933/514 6779 1933-09-15 Création d'un débit de tabac 34 ter rue des Arcs Saint Cyprien - Pétition Gaubert p. 708 PO1/1933 1933/395 6780 1934-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Délieux ex brigadie chef à la sûreté p. 126 PO1/1934 1934/23 6781 1923-05-25 Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse faite en faveur de M. Barthélémy. Avis p. 187 PO1/1923 1923/248 6782 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Cahier des charges années 1910, 1911, 1912 p. 99 PO1/1910 1910/39 6783 1925-07-08 Session extraordinaire - Conseil d'état. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine p. 206 PO1/1925 1925/338 6784 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Instance Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 356 PO1/1909 1909/1048 6785 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustine Joséphine Germaine Vaysse en qualité de veuve de Dominique Lougarre sous brigadier à la police municipale p. 129 PO1/1925 1925/221 6786 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bertrand Dumont ex concierge de la bibliothèque de la ville p. 103 PO1/1930 1930/68 6787 1927-03-28 Athlétic club la rose - Demande de subvention p. 151 PO1/1927 1927/189 6788 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1913. demande de subvention de l'émulation nautique p. 69 PO1/1913 1913/161 6789 1929-02-08 Service vicinal - Chapitre additionnel au budget de 1929 p. 442 PO1/1929 1929/451 6790 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique aux Amidonniers. Demande de M Caussé p. 399 PO1/1910 1910/1000 6791 1922-02-15 Session ordinaire. Comité du quartier des Sept-Deniers pour l'érection d'un monument aux morts pour la France p. 49 PO1/1922 1922/32 6792 1918-11-13 Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. M Dube, Maison Modèle, rue Alsace n° 45, Lussot, marchand de chaussures, rue Alsace n° 83, Boulogne articles de ménage, rue du Rempart Villeneuve n° 6 p. 260 PO1/1918 1918/292 6793 1918-11-13 Session ordinaire. Legs veuve Conte. Vente de l'immeuble légué à la ville sis 5 rue des Arts. Adjudication aux enchères publiques p. 261 PO1/1918 1918/295 6794 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves des écoles communales p. 208 PO1/1910 1910/381 6795 1918-04-04 Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Taur n° 71. Location Maurice p. 75 PO1/1918 1918/83 6796 1929-03-22 Cavalerie municipale des pompes funèbres - Traité Dasque p. 173 PO1/1929 1929/217 6797 1929-03-22 Amicale des anciens combattants du Sud - Demande de subvention p. 158 PO1/1929 1929/157 6798 1928-01-08 Acquisition d'une pointe de terrain chemin vicinal n° 60 - M. Chancholle vendeur p. 437 PO1/1928 1928/400 6799 1930-11-15 Construction d'un batardeau - Bordereau de prix supplémentaire n° 1 p. 643 PO1/1930 1930/510 6800 1910-07-03 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Instance Vidal p. 192 PO1/1910 1910/272 6801 1919-08-28 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Achat de machines à écrire p. 225 PO1/1919 1919/342 6802 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pouzac née Nougaillou en qualité de veuve de Pierre POuzac ex vérificateur à l'éclairage p. 363 PO1/1931 1931/347 6803 1925-07-12 La politique du blé. Voeu p. 349 PO1/1925 1925/585 6804 1930-11-15 Société renaissance toulousaine - Demande de subvention p. 624 PO1/1930 1930/445 6805 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhom ancien agent de police p. 50 PO1/1913 1913/62 6806 1929-12-30 Service des eaux - Révision des tarifs p. 667 PO1/1929 1929/679 6807 1930-04-25 Convocation du conseil municipal p. 283 PO1/1930 1930/212 6808 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une voie ferrée. Redevance Murat frères. Admission en non valeur p. 253 PO1/1909 1909/714 6809 1933-02-18 Pompes funèbres - Fourniture ouate de cellulose - Traité société Ouatose p. 112 PO1/1933 1933/55 6810 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 357 PO1/1910 1910/855 6811 1933-07-28 Contributions directes - Nomination des répartiteurs p. 563 PO1/1933 1933/285 6812 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Association les défenseurs de l'école laïque. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/644 6813 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er mars au 1913 au 31 décembre 1914 p. 50 PO1/1913 1913/80 6814 1922-05-30 Séance ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 174 PO1/1922 1922/223 6815 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Question de M Rieux p. 182 PO1/1909 1909/504 6816 1919-11-19 Session ordinaire. Ligue de l'enseignement. Demande de subvention pour l'oeuvre du cinéma éducateur p. 318 PO1/1919 1919/489 6817 1919-11-26 Session ordinaire. Immeuble rue de la Charité. Demande de location de la Coopérative La femme au foyer p. 329 PO1/1919 1919/527 6818 1932-11-21 Révision de la liste éléctorale politique de 1933 - Désignation des délégués p. 841 PO1/1932 1932/495 6819 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Télégrammes à adresses incomplètes. Voeu p. 399 PO1/1910 1910/1001 6820 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907 des voitures à 2 chevaux, n° 46 et 83 p. 143 PO1/1909 1909/372 6821 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Commissariat central. Achat d'une machine à écrire p. 283 PO1/1909 1909/775 6822 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Ricoutier veuve de Jean Gaspard ancien brigadier de police p. 47 PO1/1917 1917/57 6823 1916-12-21 Session extraordinaire. Compte administratif de 1915 p. 267 PO1/1916 1916/327 6824 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 269 PO1/1910 1910/587 6825 1922-02-20 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant du service des eaux p. 78 PO1/1922 1922/99 6826 1917-01-25 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 13 PO1/1917 1917/12 6827 1917-01-12 Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 252 PO1/1917 1917/336 6828 1920-11-19 Session ordinaire. Rachat de rente. Demande Maurel p. 393 PO1/1920 1920/462 6829 1915-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à MArie Jeanne Rose Prat veuve de Pierre Henri Chrysogone Saudemont ancien brigadier de 1° classe à l'octroi p. 142 PO1/1915 1915/158 6830 1917-02-08 Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Balat. Augmentation du prix du loyer p. 172 PO1/1917 1917/223 6831 1916-06-30 Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 135 PO1/1916 1916/140 6832 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 203 PO1/1911 1911/415 6833 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Demande Bernon ancien préposé d'octroi. Remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 162 PO1/1911 1911/265 6834 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Chiens. Renouvellement des tickets p. 163 PO1/1911 1911/293 6835 1930-05-28 Allocation d'un secours annuel à Mme Lavit veuve d'un ancien adjoint au maire p. 323 PO1/1930 1930/236 6836 1923-04-16 Session extraordinaire. Décès de M. Escaich conseiller municipal. Condoléances p. 107 PO1/1923 1923/125 6837 1932-04-23 Droits de place - Kiosques édifiés place Dupuy et place Olivier - Fixation du tarif mensuel des droits de place p. 312 PO1/1932 1932/193 6838 1932-02-22 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 1er trimestre 1932 p. 192 PO1/1932 1932/174 6839 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Théâtre de la nature. Demande du docteur Charry p. 95 PO1/1909 1909/212 6840 1932-04-23 Police municipale - Accident Galy - Instance p. 317 PO1/1932 1932/207 6841 1930-05-28 Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 349 PO1/1930 1930/316 6842 1911-03-30 Session extraordinaire. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103 PO1/1911 1911/165 6843 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Voirie. tramways. Rectification du profil de la route nationale n° 20 dans l'avenue de Muret p. 93 PO1/1911 1911/129 6844 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jouannet, ex sous chef de bureau au service du travail et de la prévoyance sociale p. 574 PO1/1933 1933/312 6845 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Pose de la voie des tramways sur le pont des Amidonniers. Question de M Bourthoumieu p. 405 PO1/1913 1913/1117 6846 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Lamoline. Avis p. 222 PO1/1922 1922/275 6847 1925-07-12 Ecole philharmonique. Demande de subvention p. 327 PO1/1925 1925/513 6848 1919-08-28 Session extraordinaire. L'éclairage p. 230 PO1/1919 1919/360 6849 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons rue des Récollets. Travaux divers p. 250 PO1/1909 1909/698 6850 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de tarifs p. 249 PO1/1916 1916/306 6851 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 298 PO1/1910 1910/668 6852 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Construction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Réfection de la chaussée et des pavages de la ligne des tramways électriques sur l'avenue de Muret p. 181 PO1/1914 1914/413 6853 1923-10-07 Session extraordinaire. Lycée annexé à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 237 PO1/1923 1923/314 6854 1921-01-07 Session extraordinaire. Réfection totale de la porte d'écluse de la rue Viguerie p. 211 PO1/1921 1921/274 6855 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 83 PO1/1911 1911/78 6856 1932-04-23 Bureau de bienfaisance - Legs Vve Soulassol p. 330 PO1/1932 1932/246 6857 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dupla née Marquet en qualité de veuve de Armand Dupla ex mécanicien à l'institut électro technique (catégori C) p. 891 PO1/1932 1932/636 6858 1933-02-18 Service des chantiers vicinaux - Fourniture d'un camion point à temps - Traité Citroën p. 113 PO1/1933 1933/56 6859 1933-09-15 Groupe scolaire de Rangueil - Installation électrique - Traité union générale électrique p. 711 PO1/1933 1933/403 6860 1922-08-11 Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 346 PO1/1922 1922/472 6861 1924-01-28 Session extraordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Renouvellement p. 4 PO1/1924 1924/3 6862 1921-02-25 Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Règlement Daroux p. 53 PO1/1921 1921/51 6863 1923-10-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réparations à la chapelle. Traités Deville, Lafage et Servat p. 244 PO1/1923 1923/328 6864 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Aillières veuve de Bernard Durban archiviste à la police municipale p. 77 PO1/1926 1926/428 6865 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Paiement d'un trimestre de pension dû à M Cazeneuve p. 202 PO1/1910 1910/346 6866 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux p. 24 PO1/1917 1917/40 6867 1929-12-30 Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte - Adjudication p. 669 PO1/1929 1929/684 6868 1909-01-14 Session extraordinaire. Catastrophe de Messine. Secours p. 34 PO1/1909 1909/2 6869 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 122 PO1/1909 1909/286 6870 1927-10-21 Société d'études et de documentation municipale - Adhésion de la ville de Toulouse p. 568 PO1/1927 1927/477 6871 1927-10-21 Alignement vieux chemin de Lasbordes -Jacques Espinasse pétitionnaire p. 574 PO1/1927 1927/488 6872 1926-10-05 Session ordinaire - Ecole supérieure de garçons - Fourniture de boucherie - Traité Landelle p. 45 PO1/1926 1926/185 6873 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 427 PO1/1910 1910/1106 6874 1928-12-28 Lycée de jeunes filles - Traité Rouch p. 689 PO1/1928 1928/725 6875 1929-12-16 Eclairage axial - Arsenal et caserne Niel - Redevance d'ancrage p. 655 PO1/1929 1929/648 6876 1928-01-08 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre 1928 p. 486 PO1/1928 1928/471 6877 1919-08-28 Session extraordinaire. Service d'incendie. Acquisition d'une pompe automobile p. 227 PO1/1919 1919/352 6878 1919-08-28 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Troisième trimestre 1919 p. 232 PO1/1919 1919/365 6879 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 67 PO1/1913 1913/154 6880 1929-03-22 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 174 PO1/1929 1929/218 6881 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Construction de l'hôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 117 PO1/1914 1914/226 6882 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétoactives faites par MM Delmas, Rives et Carrière, agents du matériel des fêtes (service de l'architecture) p. 120 PO1/1914 1914/245 6883 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254 PO1/1911 1911/574 6884 1920-03-26 Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traité Marqueste p. 97 PO1/1920 1920/101 6885 1926-09-27 Session extraordinaire - Contribution personnelle mobilière pour 1927 - Déduction d'un minimum de loyer p. 31 PO1/1926 1926/464 6886 1922-03-11 Session ordinaire. Immeuble communal 75 ter Grande Rue Saint Michel. Location Méric p. 317 PO1/1922 1922/413 6887 1922-11-12 Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 fr p. 424 PO1/1922 1922/569 6888 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 34 PO1/1909 1909/1166 6889 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Solde des entreprises de Boussac. Fournitures aux chevaux du service du nettoiement p. 204 PO1/1914 1914/473 6890 1928-05-31 Vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 304 PO1/1928 1928/301 6891 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 52 PO1/1913 1913/117 6892 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes administratifs de 1910. Budgets supplémentaires de 1911. Avis p. 239 PO1/1911 1911/536 6893 1919-01-07 Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1920 p. 178 PO1/1919 1919/236 6894 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 110 PO1/1913 1913/278 6895 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré. Avis p. 140 PO1/1913 1913/382 6896 1923-11-28 Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de la police. Modifications p. 421 PO1/1923 1923/549 6897 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative des producteurs de la violette de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317 PO1/1913 1913/843 6898 1918-07-30 Session extraordinaire. Coopérative de consommation : l'union des travailleurs Demande de subvention p. 150 PO1/1918 1918/179 6899 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1913 p. 265 PO1/1913 1913/782 6900 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Marrats sous chef de poste à l'octroi p. 369 PO1/1913 1913/1012 6901 1925-07-12 Entrepôt réel des douanes. Demande de la maison F. Fraisse et Doat p. 329 PO1/1925 1925/521 6902 1919-11-19 Session ordinaire. Comité du monument Jaurès. Demande de subvention p. 315 PO1/1919 1919/479 6903 1927-01-06 L'augmentation des impôts - Question de M. Poulard p. 349 PO1/1927 1927/343 6904 1929-12-16 Envoi d'un délégué au congrès de l'association des maires de France p. 663 PO1/1929 1929/673 6905 1928-01-08 Fourniture de luzerne paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 431 PO1/1928 1928/379 6906 1929-02-08 Elargissement du chemin d'accès au cimetière de Croix Daurade - Acquisition Calmet p. 443 PO1/1929 1929/455 6907 1929-02-08 Syndicat des employés et agents de maîtrise des établissements de la guerre (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 445 PO1/1929 1929/460 6908 1930-02-24 Entretien des bâtiments communaux, des écoles de la ville et de la banlieue et extension de ces bâtiments - Soumissions Fermet (premier lot, premier secteur) Dutrain (quatrième lot, premier secteur) et Vincent (quatrième lot, deuxième secteur) p. 85 PO1/1930 1930/17 6909 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux sapeurs pompiers. Voeu p. 316 PO1/1911 1911/670 6910 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à la gloire de J.H Fabre. Demande de souscription p. 56 PO1/1914 1914/47 6911 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois d'avril 1914 p. 283 PO1/1914 1914/597 6912 1927-10-21 Chorale mixte toulousaine la vieille chanson - Demande de subvention p. 582 PO1/1927 1927/510 6913 1928-02-15 Chemins vicinaux - Pavages pour 1928 p. 111 PO1/1928 1928/57 6914 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 246 PO1/1910 1910/498 6915 1913-02-01 Session extraordinaire. Séance du 2 janvier 1913. Procès verbal p. 1 PO1/1913 1913/1 6916 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien. Changement de dénomination p. 362 PO1/1909 1909/1080 6917 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Paiement des droits de succession p. 425 PO1/1910 1910/1089 6918 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierre Paul Rivière brigadier de police p. 435 PO1/1910 1910/1143 6919 1930-12-14 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905, demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée p. 693 PO1/1930 1930/550 6920 1929-02-11 Emprunt de 4.786.122 francs contracté au crédit foncier de France pour l'extension de l'installation de l'éclairage axial p. 568 PO1/1929 1929/514 6921 1931-05-29 Association amicale des aviateurs. Demande de subvention p. 354 PO1/1931 1931/313 6922 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Guillaume mathieu ex conducteur technique à la drague p. 556 PO1/1931 1931/454 6923 1931-02-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Fournial p. 139 PO1/1931 1931/145 6924 1929-12-16 Ecole Lespinasse (garçons) - Création d'un dixième emploi d'adjoint p. 660 PO1/1929 1929/665 6925 1932-02-22 Ancienne caserne Robert - Cession d'une parcelle de terrain à la faculté des Lettres p. 150 PO1/1932 1932/57 6926 1932-02-22 Collision de véhicules - Paiement d'indemnité p. 183 PO1/1932 1932/145 6927 1930-11-15 Institut des jeunes aveugles - Demande de bourse Baudet p 634 PO1/1930 1930/484 6928 1931-11-30 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Jean paul Bonnet ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 856 PO1/1931 1931/751 6929 1931-09-25 Office d'habitations - Projet de construction d'un groupe d'habitations collectives à bon marché améliorées p. 703 PO1/1931 1931/639 6930 1927-11-30 Allocations militaires - Avis - Premier contingent de la classe 1928 p. 651 PO1/1927 1927/621 6931 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Loze. Octroi p. 44 PO1/1911 1911/980 6932 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles vétérinaires. bourses p. 311 PO1/1911 1911/651 6933 1919-11-26 Session ordinaire. Réparations à effectuer aux camions automobiles du service des pompes funèbres. Crédits p. 324 PO1/1919 1919/507 6934 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble de la rue des 36 Ponts n° 17. Location. Demande Forest p. 200 PO1/1910 1910/339 6935 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la Mairie p. 248 PO1/1912 1912/304 6936 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Louis Razous ancien secrétaire de police p. 283 PO1/1924 1924/438 6937 1920-09-07 Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Paiement des frais nécessités par l'agrandissement de la fosse d'orchestre p. 220 PO1/1920 1920/277 6938 1920-08-28 Session ordinaire. Séance du 28 août 1920. Procès verbal p. 302 PO1/1920 1920/358 6939 1926-07-13 Session ordinaire - Les petits Toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/303 6940 1925-02-04 Session extraordinaire - Syndicat national des agents des P.T.T. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 106 PO1/1925 1925/174 6941 1925-04-25 Session extraordinaire - Changement de date. Avis p. 125 PO1/1925 1925/212 6942 1927-01-28 Règlementation de la vitesse des automobiles dans la traversée de Saint Martin du Touch - Question de M. Faur p. 46 PO1/1927 1927/61 6943 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 28 PO1/1909 1909/1102 6944 1922-03-11 Session ordinaire. Immeuble communal place Dupuy. Location Bardy p. 317 PO1/1922 1922/415 6945 1926-11-19 Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Adjudication - Augmentation des prix des cercueils p. 46 PO1/1926 1926/583 6946 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ferand veuve de Guillaume Senseby sapeur pompier p. 66 PO1/1922 1922/70 6947 1923-07-02 Session ordinaire. Félicitations à M. Cosserat directeur de l'observatoire p. 24 PO1/1923 1923/3 6948 1922-11-12 Session extraordinaire. Comité du monument en l'honneur des diables bleus. Demande de subvention p. 415 PO1/1922 1922/549 6949 1927-09-12 Cimetière de Terre-Cabade - Galerie monumentale aux morts toulousains p. 724 PO1/1927 1927/693 6950 1922-08-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Morlas ancien sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 262 PO1/1922 1922/343 6951 1923-07-02 Session ordinaire. Pavillon de garde du parc toulousain. Estimation de la valeur locative p. 41 PO1/1923 1923/49 6952 1923-03-22 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges de l'exploitation p. 90 PO1/1923 1923/112 6953 1928-05-31 Syndicat professionnel des voyageurs et des représentants de commerce et d'industrie de Toulouse et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 301 PO1/1928 1928/289 6954 1928-06-06 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère des travaux publics p. 362 PO1/1928 1928/347 6955 1924-01-28 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Traités François et Auriac p. 13 PO1/1924 1924/31 6956 1926-12-28 Session extraordinaire - Hospices civils - Budget primitif pour 1927 - Avis du conseil municipal p. 51 PO1/1926 1926/719 6957 1928-03-27 Moulin du Château - Location Loubet p. 197 PO1/1928 1928/173 6958 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Construction de la dalle en béton armé p. 214 PO1/1909 1909/575 6959 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marignères (octroi) p. 67 PO1/1909 1909/110 6960 1909-12-07 Session extraordinaire. Reprise de la séance. Elections municipales complémentaires. Crédit p. 245 PO1/1909 1909/674 6961 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Achat d'un lion funéraire p. 410 PO1/1910 1910/1042 6962 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426 PO1/1910 1910/1105 6963 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Paul Ferré (octroi) p. 83 PO1/1911 1911/69 6964 1919-03-31 Session extraordinaire. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 85 PO1/1919 1919/114 6965 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Vives et Gorsse. avis p. 233 PO1/1923 1923/301 6966 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Accident du travail. Demande Thoumazet p. 284 PO1/1909 1909/828 6967 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalé (octroi) p. 98 PO1/1910 1910/12 6968 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 104 PO1/1910 1910/62 6969 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat Compte d'administration de 1915 p. 246 PO1/1916 1916/296 6970 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dellac ancien garde champêtre p. 102 PO1/1911 1911/161 6971 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Peyras veuve de Paul Ferré ex préposé d'octroi de 1re classe p. 134 PO1/1911 1911/195 6972 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Distributions des prix aux élèves p. 138 PO1/1911 1911/210 6973 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Canalisation d'eau p. 209 PO1/1911 1911/446 6974 1911-12-10 Session extraordinaire. Catastrophe du cuirassé LA Liberté. Subvention p. 356 PO1/1911 1911/746 6975 1915-08-23 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours Clergue p. 166 PO1/1915 1915/196 6976 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Construction de la voie . Question de M. Bourthoumieu p. 137 PO1/1914 1914/315 6977 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Foix veuve Guillaume Fournier (sapeurs pompiers p. 397 PO1/1910 1910/972 6978 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Monument Guitton à la Rochelle. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/640 6979 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Usine à vapeur de Bourrassol. Réparations aux chaudières p. 341 PO1/1909 1909/975 6980 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Montauriol caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344 PO1/1909 1909/985 6981 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par Raymond Espitalier garde surveillant au Ramier du Château p. 357 PO1/1909 1909/1051 6982 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Caisse des retraites en faveur du personnel. Avis p. 129 PO1/1914 1914/288 6983 1923-05-05 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traités pour diverses fournitures. Avis p. 165 PO1/1923 1923/214 6984 1928-02-15 Oeuvre de la goutte de lait toulousaine - Demande de subvention p. 119 PO1/1928 1928/78 6985 1927-02-28 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Marquerite Joséphine née Gélis veuve d'un ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 100 PO1/1927 1927/122 6986 1918-07-30 Session extraordinaire. Bureau d'octroi de Saint Cyprien. Logement inoccupé p. 164 PO1/1918 1918/219 6987 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges concernant la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Approbation p. 219 PO1/1913 1913/617 6988 1917-02-08 Session ordinaire. Vente des récoltes communales p. 170 PO1/1917 1917/221 6989 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Vente de rente p. 172 PO1/1914 1914/373 6990 1917-11-10 Session extraordinaire. Insuffisance de la police. Question de M. Pinel p. 234 PO1/1917 1917/318 6991 1918-10-15 Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1918 p. 207 PO1/1918 1918/244 6992 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Renaud veuve de Charles Babi ancien concierge du musée d'histoire naturelle p. 140 PO1/1916 1916/156 6993 1928-01-08 Ecole navale - Demande de bourse Varroquier - Avis p. 450 PO1/1928 1928/435 6994 1928-02-15 Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 118 PO1/1928 1928/75 6995 1928-01-08 Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre et de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 439 PO1/1928 1928/404 6996 1925-07-08 Session extraordinaire - Ecole supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. traités Meyer et Roiva p. 213 PO1/1925 1925/361 6997 1926-03-26 Session extraordinaire - Habillement des agents municipaux - Remise en adjudication p. 61 PO1/1926 1926/114 6998 1922-02-15 Session ordinaire. Prise en charge par l'état des indemnités de résidence et de logement du personnel enseignant primaire élémentaire. Voeu p. 39 PO1/1922 1922/10 6999 1931-07-30 Société d'histoire naturelle de Toulous - Demande de subvention p. 583 PO1/1931 1931/545 7000 1932-02-22 Bâtiments communaux - Majoration Fermet p. 163 PO1/1932 1932/81 7001 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dedieu ex agent de la sûreté hors classe p. 176 PO1/1932 1932/122 7002 1931-12-31 Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1932 p. 936 PO1/1931 1931/802 7003 1932-04-23 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Talazac veuve d'un ancien chef du service de l'économat p. 321 PO1/1932 1932/219 7004 1926-11-19 Session extraordinaire - Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 63 PO1/1926 1926/619 7005 1926-12-10 Session extraordinaire - Athlétic club des Sept Deniers - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/521 7006 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux supplémentaires de menuiserie. Traité Baptiste p. 35 PO1/1924 1924/65 7007 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. elle Debat Ponsan ancien professeur de harpe au conservatoire p. 81 PO1/1924 1924/117 7008 1920-03-26 Session extraordinaire. Personnel municipal. Economies p. 105 PO1/1920 1920/130 7009 1920-08-28 Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac par Muret avec embranchement de Seysses à Labastide. enquête d'utilité publique. avis p. 304 PO1/1920 1920/364 7010 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 434 PO1/1912 1912/957 7011 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Paillac tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51 PO1/1913 1913/94 7012 1924-08-10 Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt de 1 million au crédit foncier p. 333 PO1/1924 1924/484 7013 1918-05-23 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Pradère. Avis p. 109 PO1/1918 1918/141 7014 1918-05-23 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Blanche Léguevaques veuve de Etienne Lafite ancien cantonnier au service du nettoiement p. 99 PO1/1918 1918/116 7015 1919-07-28 Session extraordinaire. Hospices civils. Aliénation d'immeuble. Avis p. 194 PO1/1919 1919/277 7016 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Enseignement technique. Commission locale professionnelle. Nomination p. 318 PO1/1913 1913/860 7017 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Création de bains douches p. 393 PO1/1913 1913/1087 7018 1924-08-07 Session extraordinaire. Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de crédit p. 229 PO1/1924 1924/372 7019 1924-11-29 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Fos et Lenfant p. 369 PO1/1924 1924/541 7020 1924-11-29 Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère p. 393 PO1/1924 1924/618 7021 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 433 PO1/1912 1912/930 7022 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Prolongement de la ligne électrique des tramways des Ponts Jumeaux jusqu'au pont de Blagnac. Pétition p. 92 PO1/1909 1909/206 7023 1926-12-10 Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 22 PO1/1926 1926/477 7024 1926-10-05 Session ordinaire - Trottoirs et dallages - Adjudication pour 1926-1927 p. 41 PO1/1926 1926/175 7025 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Achat de deux barques en fer p. 246 PO1/1910 1910/500 7026 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi du 13 juillet sur le repos hebdomadaire. Demande Jean Razat chapelier 36 rue Saint Rome p. 337 PO1/1912 1912/569 7027 1920-02-19 Session ordinaire. Séance du 19 février 1920. Procès verbal p. 35 PO1/1920 1920/43 7028 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Raynaud. Admission en non valeur p. 252 PO1/1909 1909/712 7029 1915-03-05 Session ordinaire. Acquisition d'un immeuble avenus des Minimes. Paiement d'un acompte. Affaire Trinquecoste p. 82 PO1/1915 1915/99 7030 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Moulin d'Autezac. Rupture de la digue. Réclamation de M. de Fregeville. Conseil de préfecture p. 205 PO1/1914 1914/475 7031 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Hôpital et dispensaire français à Londres. demande de souscription p. 133 PO1/1914 1914/305 7032 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail . Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 66 PO1/1913 1913/151 7033 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Paiement des intérêts de retard dus au crédit foncier sur divers semestres d'annuités d'emprunts acquittés en principal p. 283 PO1/1909 1909/776 7034 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux. Cahier des charges p. 284 PO1/1909 1909/805 7035 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Jeanne Cabarrou ancienne cuisinière aux fourneaux économiques p. 140 PO1/1916 1916/157 7036 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Gaillac. Demande de subvention p. 173 PO1/1914 1914/377 7037 1914-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Fourneaux économiques. Question de M. Brustis p. 188 PO1/1914 1914/429 7038 1926-12-28 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture de câble armé - Traité Geoffroy Delore p. 42 PO1/1926 1926/701 7039 1914-11-22 Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture p. 319 PO1/1914 1914/623 7040 1926-12-10 Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance - Legs veuve Armaing p. 30 PO1/1926 1926/497 7041 1915-10-20 Session extraordinaire. Académie des sciences inscriptions et belles lettres de Toulouse. Demande subvention p. 200 PO1/1915 1915/226 7042 1924-11-02 Session ordinaire. Installation d'une porcherie 25 rue de Bourrassol p. 59 PO1/1924 1924/95 7043 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Blanc veuve de Etienne Saint Germes ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 459 PO1/1920 1920/581 7044 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Location d'un appartement. Demande Darrieux p. 260 PO1/1912 1912/332 7045 1922-03-11 Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location dame Deluc p. 316 PO1/1922 1922/412 7046 1919-04-29 Session extraordinaire. Majoration allouée aux imprimeurs adjudicataires p. 119 PO1/1919 1919/173 7047 1927-10-21 Alignement Boulevard e la marquette - M. Salvy pétitionnaire p. 575 PO1/1927 1927/491 7048 1927-10-21 Société d'émulation nautique - Aménagement du terrain du parc toulousain au garage nautique p. 597 PO1/1927 1927/549 7049 1927-03-28 Ecole normale supérieure de jeune filles de Sèvres - Demande de secours Galy p. 156 PO1/1927 1927/210 7050 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécilia Mouynet en qualité de veuve de Benjamin Périé retraité à la mairie de Toulouse p. 361 PO1/1927 1927/373 7051 1929-12-16 Usine électrique de Bourrassol - Acquisition d'un moteur de secours - traité ateliers de constructions électriques de Metz p. 648 PO1/1929 1929/624 7052 1929-03-22 Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 152 PO1/1929 1929/134 7053 1929-02-05 Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 260 PO1/1929 1929/289 7054 1928-11-16 Cercle laïque du canton Ouest - Demande de location p. 607 PO1/1928 1928/603 7055 1920-05-05 Session ordinaire. Assimilation des indigents toulousains aux indigents du département. Voeu de MM le dr Parant et Escaich p. 159 PO1/1920 1920/183 7056 1922-05-30 Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 172 PO1/1922 1922/220 7057 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval. Cahier des charges p. 221 PO1/1910 1910/412 7058 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Cimetières. Modifications avec règlements et tarifs p. 245 PO1/1910 1910/474 7059 1925-04-25 Session extraordinaire - Indemnités pour charges de famille. Demande Arboucalot p. 122 PO1/1925 1925/202 7060 1925-07-08 Session extraordinaire - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1924 p. 203 PO1/1925 1925/328 7061 1927-03-28 Aménagement des services de la police dans l'ancienne faculté des lettres - Résiliation de l'entreprise (sixième lot) - Remboursement des frais d'adjudication de timbre et d'enregistrement p. 149 PO1/1927 1927/183 7062 1926-07-08 Session ordinaire - Dépenses imprévues de 1926 - Justification des sommes ordonnancées p. 40 PO1/1926 1926/320 7063 1927-01-28 Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Douanne François ancien sapeur pompier p. 37 PO1/1927 1927/37 7064 1927-11-30 Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 666 PO1/1927 1927/637 7065 1926-08-17 Session ordinaire - Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Livres classiques 1926-1927 p. 79 PO1/1926 1926/432 7066 1922-08-22 Session ordinaire. Construction des groupes scolaires de Croix Daurade et du Busca. Edification d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Concours financier de l'état p. 254 PO1/1922 1922/327 7067 1927-01-06 Quartier de Bonhoure - Création d'un place ou grandissement du groupe scolaire p. 334 PO1/1927 1927/301 7068 1922-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Consolidation de la maison sise à Lézat p. 215 PO1/1922 1922/251 7069 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ricard en qualité de veuve de M. Toulouse p. 64 PO1/1925 1925/91 7070 1930-04-25 Taxe sur le revenu net des propriétés bâties et non bâties - Année 1927 - Admission en non valeur p. 288 PO1/1930 1930/222 7071 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Ecole centrale des arts et manufactures. Bourse. Avis p. 293 PO1/1910 1910/613 7072 1922-08-11 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'un emploi d'adjointe p. 335 PO1/1922 1922/439 7073 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de réintégration des cheminots révoqués. Voeu p. 447 PO1/1910 1910/1182 7074 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Louis Firmin Dossat ex directeur adjoint au laboratoire municipal p. 236 PO1/1922 1922/313 7075 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254 PO1/1911 1911/575 7076 1921-05-13 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. demande de M. Gazagne p. 149 PO1/1921 1921/193 7077 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Employés des postes révoqués. Subvention p. 252 PO1/1909 1909/762 7078 1926-11-19 Session extraordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 83 PO1/1926 1926/677 7079 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Proudhom ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114 PO1/1923 1923/135 7080 1927-07-29 Demande de secours annuel formé par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 468 PO1/1927 1927/445 7081 1919-06-01 Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1919 p. 3 PO1/1919 1919/4 7082 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation de logements p. 243 PO1/1923 1923/326 7083 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cavagnol née Rieu en qualité de veuve de M. Cavagnol agent de police en retraite p. 596 PO1/1928 1928/567 7084 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Secours Jacques Azèma fils mineur de Jean Azèma ancien garçon jardinier au jardin botanique p. 440 PO1/1912 1912/981 7085 1916-12-05 Session ordinaire. Frais d'installation de prises d'eau en 1910. Admissions en non valeur p. 96 PO1/1916 1916/113 7086 1917-05-07 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 148 PO1/1917 1917/208 7087 1933-09-15 Bains douches et lavoirs, fourneaux économiques - Pavillon d'exposition - Emprunt de 1980.000 francs p. 707 PO1/1933 1933/393 7088 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Percement de l'impasse des Lilas. Pétition des habitants p. 387 PO1/1912 1912/799 7089 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Legs Ferdinand Fauré. Répartition p. 329 PO1/1912 1912/536 7090 1919-08-28 Session ordinaire. Syndicat des ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221 PO1/1919 1919/326 7091 1925-12-03 Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Question de M. Dulong p. 70 PO1/1925 1925/112 7092 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de Bordeaux. Bourses p. 242 PO1/1909 1909/623 7093 1924-01-28 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Landelle, Villemur, Cazes, Delfau Capmartin et Juzan p. 7 PO1/1924 1924/11 7094 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par M Baron aide surveillant des écuries du Parc toulousain p. 346 PO1/1909 1909/996 7095 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 33 PO1/1909 1909/1123 7096 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 98 PO1/1910 1910/27 7097 1912-03-12 Session extraordinaire. Questions diverses. Question de M Bourthoumieu relative à la distribution tardive du projet de budget pour 1913 p. 502 PO1/1912 1912/1169 7098 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires aux chevaux du service du nettoiement. Cahier des charges p. 139 PO1/1913 1913/377 7099 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Leges Sauzeil veuve Puysségur. Avis p. 357 PO1/1913 1913/983 7100 1923-04-16 Session extraordinaire. Année 1923. Fourniture de feuilles de ouate p. 117 PO1/1923 1923/143 7101 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Amicale photographique. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/903 7102 1921-01-25 Session extraordinaire. Transports communaux. Automobiles. Assurances accidents p. 28 PO1/1921 1921/22 7103 1930-11-15 Création d'un bureau de tabac quartier de Soupetard route de Balma p. 620 PO1/1930 1930/433 7104 1929-02-11 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 558 PO1/1929 1929/480 7105 1930-02-04 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Georges Monfraix ex receveur de 2° classe de l'octroi de Toulouse p. 270 PO1/1930 1930/173 7106 1922-02-17 Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel de Théodore Alphonse Mauriès. Avis p. 60 PO1/1922 1922/51 7107 1927-11-30 Vente de vieilles matières au terrain Maury p. 671 PO1/1927 1927/652 7108 1929-12-30 Octroi - Personnel - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 669 PO1/1929 1929/683 7109 1931-07-30 Hospices civils - Compte administratif (Toulouse et Ramel) - Budget additionnel de 1931 (hospicesToulouse et Ramel) - Extrait des délibérations (comptes administratifs de 1930) - Budget additionnel p. 550 PO1/1931 1931/441 7110 1931-07-30 Construction de cinq groupes scolaires - Nouvelle approbation p. 530 PO1/1931 1931/405 7111 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bret née Icart en qualité de veuve de M. Icart ex receveur de 4ème classe à l'octroi de Toulouse p. 405 PO1/1932 1932/306 7112 1932-04-23 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir de liberté - Demande de subvention p. 309 PO1/1932 1932/185 7113 1932-01-08 Service des eaux - Fourniture de tuyaux en plomb - Plomb en lingots et soudure de plombier - Adjudication p. 689 PO1/1932 1932/423 7114 1918-05-23 Session ordinaire. Tramways de la cartoucherie. Question de M. Pinel p. 117 PO1/1918 1918/155 7115 1911-02-06 Session extraordinaire.Rapports. Couverture du fossé mère des Sept Chambres (Pont des Demoiselles). Construction d'un égout 2me partie p. 207 PO1/1911 1911/437 7116 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 83 PO1/1911 1911/76 7117 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demandes Palestrino et veuve Balan p. 264 PO1/1911 1911/602 7118 1923-11-28 Session ordinaire. Gallia club toulousain. Demande de subvention p. 427 PO1/1923 1923/567 7119 1914-11-22 Session ordinaire. Legs Emile Belloc. Acceptation p. 321 PO1/1914 1914/633 7120 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Secours à divers employés ou veuves d'employés p. 128 PO1/1910 1910/159 7121 1912-12-29 Session extraordinaire. Hospice civils. Biens cultuels. Créance Fabre p. 539 PO1/1912 1912/1229 7122 1915-10-20 Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1916 p. 204 PO1/1915 1915/240 7123 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Ginestous, Petit Communal et Trois Cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone p. 83 PO1/1911 1911/88 7124 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Eclairage complémentaire place Lafayette p. 197 PO1/1910 1910/330 7125 1921-05-13 Session ordinaire. Nomination au concours des maîtres auxiliaires de travaux manuels dans les écoles primaires élémentaires et supérieures de Toulouse. Voeu p. 130 PO1/1921 1921/134 7126 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Ramier du Château. Location Espy p. 171 PO1/1914 1914/365 7127 1920-11-19 Session ordinaire. Bureau d'hygiène. Réfection d'une étuve à désinfection p. 391 PO1/1920 1920/456 7128 1923-02-19 Session ordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang (6° lot : ferronnerie et serrurerie). Réclamation de M. Saint Paul entrepreneur p. 70 PO1/1923 1923/91 7129 1920-11-20 Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Rennes. Demande de bourse. Avis p. 414 PO1/1920 1920/522 7130 1928-02-15 Conseil de préfecture - Demande d'indemnité Gimat Sylvestre - Autorisation d'ester p. 140 PO1/1928 1928/136 7131 1923-01-08 Session ordinaire. Acquisition des sources de Clairfont p. 300 PO1/1923 1923/408 7132 1926-12-02 Demande de secours annuel formée par Marie Louise Ayribie veuve de Jean Déjean ancien préposé d'octroi p.49 PO1/1926 1926/57 7133 1928-11-12 Convocation du conseil municipal p. 643 PO1/1928 1928/620 7134 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de Croix Daurade - Avis favorable p. 690 PO1/1928 1928/729 7135 1927-06-25 Ecole primaire communale (garçons) - Minimes - Création d'un 10° emploi d'adjoint p. 368 PO1/1927 1927/390 7136 1927-04-29 Secours annuel à la mère d'un sous brigadier de police p. 216 PO1/1927 1927/249 7137 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Joseph Delmas conducteur de travaux communaux p. 179 PO1/1909 1909/488 7138 1920-11-18 Session ordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1921 p. 382 PO1/1920 1920/428 7139 1920-12-29 Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. répartitions de la subvention de 1919 p. 457 PO1/1920 1920/580 7140 1931-12-01 Bureau de poste de Saint Michel. Location Commenge. Renouvellement de bail p. 83 PO1/1931 1931/83 7141 1930-10-15 Envoi d'un délégué à Blois pour représenter la ville au congrès des bureaux de bienfaisance p. 584 PO1/1930 1930/404 7142 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1931 p. 705 PO1/1931 1931/642 7143 1931-09-25 Fourneuax économiques et internats municipaux - Relèvement du prix du vin - Traité Carrière p. 679 PO1/1931 1931/566 7144 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Transfer de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph dans les anciens locaux de l'école primaire supérieure de garçons, rue des Trente six Ponts p. 409 PO1/1910 1910/1032 7145 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abri dans les cimetières p. 309 PO1/1912 1912/452 7146 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Installation d'un office de placement à Narbonne. Frais de transport des vendangeurs p. 282 PO1/1914 1914/590 7147 1930-02-24 Classement dans le réseau urbain des rues privées p. 84 PO1/1930 1930/14 7148 1926-11-19 Session extraordinaire - Ancien couvent des Jacobins - Réparations à la chapelle Saint Antonin p. 45 PO1/1926 1926/577 7149 1909-02-22 Session de droit. Nomination d'un secrétaire. p. 64 PO1/1909 1909/76 7150 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réfection de deux planchers à l'usine Sambres et Lermiterie. Règlement de comptes. Approbation de décomptes définitifs p. 350 PO1/1910 1910/836 7151 1917-02-08 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 179 PO1/1917 1917/246 7152 1917-01-25 Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1917 p. 12 PO1/1917 1917/6 7153 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Izard ancien sous chef de bureau (instruction publique et beaux arts) p. 170 PO1/1911 1911/341 7154 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Aman ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 127 PO1/1914 1914/277 7155 1930-02-24 Frais d'inhumation à admettre en non valeur : juillet, août, septembre 1929 p. 86 PO1/1930 1930/18 7156 1918-05-23 Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1918 p. 99 PO1/1918 1918/114 7157 1929-05-07 Demande de secours annuel formée par Mme Jean Marie Pujol née Marie Desbiaux veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 396 PO1/1929 1929/386 7158 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du vin. Traité Andrieu p. 405 PO1/1911 1911/926 7159 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chabans née Rochefort en qualité de veuve de Joseph Chabanas retraité de la mairie de Toulouse p. 557 PO1/1931 1931/458 7160 1915-03-05 Session ordinaire. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 82 PO1/1915 1915/97 7161 1925-02-27 Association générale des étudiantes. Demande de subvention p. 33 PO1/1925 1925/53 7162 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre. Intervention. Appel p. 197 PO1/1910 1910/317 7163 1931-02-27 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Gante p. 126 PO1/1931 1931/100 7164 1926-01-02 Alimentation de la cavalerie municipale - Soumissions Dasque Bordes et Viguie p. 24 PO1/1926 1926/5 7165 1921-05-13 Session ordinaire. Maintien des tarifs fixés par les articles 82 et 87 de la loi du 25 juin 1920. Voeu de M. Thomas p. 129 PO1/1921 1921/132 7166 1926-06-25 Session ordinaire - Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/249 7167 1912-06-08 Rapports. Immeuble communal. rue Espinasse n° 10. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 354 PO1/1912 1912/696 7168 1932-12-27 Poudrerie nationale. Défense des berges de la Garonne. Enquête p. 955 PO1/1932 1932/682 7169 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Bouteiller agent de la sûreté hors classe p. 252 PO1/1912 1912/326 7170 1922-08-11 Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile. Demande de subvention p. 346 PO1/1922 1922/473 7171 1923-07-02 Session ordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tire et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 30 PO1/1923 1923/18 7172 1919-11-19 Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 309 PO1/1919 1919/458 7173 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 60 PO1/1911 1911/1029 7174 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Confection transports et réparations du mobilier scolaire pour les écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue p. 400 PO1/1913 1913/1108 7175 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Vidal ex sous inspecteur de la police municipale p. 913 PO1/1933 1933/445 7176 1910-02-21 Session de droit. Nomination du secrétaire p. 166 PO1/1910 1910/185 7177 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Chauffage des établissements communaux. Solde des dépenses de 1908 p. 242 PO1/1909 1909/624 7178 1909-11-22 Session de droit. Legs Ferdinand Faure. Proposition de M le Dr Baylac p. 335 PO1/1909 1909/909 7179 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition d'un moteur électrique destiné à la boulangerie de l'établissement p. 177 PO1/1912 1912/142 7180 1915-08-23 Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1915 p. 162 PO1/1915 1915/185 7181 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Boyer ancien régisseur des fourneaux économiques p. 255 PO1/1909 1909/724 7182 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 335 PO1/1909 1909/932 7183 1913-08-22 Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Réparations à exécuter dans les écoles de Bonhoure, Cote Pavée, Centre, Patte d'Oie, Monge. Traités p. 280 PO1/1913 1913/821 7184 1921-05-13 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 144 PO1/1921 1921/178 7185 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la Poudrerie nationale de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 97 PO1/1914 1914/190 7186 1926-07-08 Session ordinaire - Tramways - Révision des tarifs p. 37 PO1/1926 1926/316 7187 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour les chevaux du service de la voirie. Cahier des charges p. 265 PO1/1910 1910/568 7188 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Messin veuve de Marie Jean Pigny sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 602 PO1/1927 1927/570 7189 1922-05-30 Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 161 PO1/1922 1922/188 7190 1923-01-08 Session ordinaire. Mutilés du travail groupe de la Haute-Garonne. Congrès à Limoges. Demande de subvention p. 315 PO1/1923 1923/431 7191 1926-07-13 Session ordinaire - Service des eaux - Pièces de fonte pour les égouts - Traité Mathieu p. 35 PO1/1926 1926/300 7192 1924-07-25 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 256 PO1/1924 1924/400 7193 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Statut des fonctionnaires municipaux p. 440 PO1/1910 1910/1164 7194 1922-08-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Jacques Lassus ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 262 PO1/1922 1922/342 7195 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Déjean née Bégué en qualité de veuve de Jean Déjean ex brigadier jardinier paysagiste p. 891 PO1/1932 1932/635 7196 1933-10-05 Somme mise à la disposition de M. Billières, délégué par l'administration municipale pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 330 PO1/1933 1933/188 7197 1919-11-26 Session ordinaire. Colonies scolaires. Règlement des dépenses p. 326 PO1/1919 1919/517 7198 1920-04-08 Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1920 p. 287 PO1/1920 1920/348 7199 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de JEan BAptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 329 PO1/1912 1912/529 7200 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 386 PO1/1912 1912/758 7201 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73 PO1/1913 1913/178 7202 1931-07-30 Société les amis coloniaux. Demande de subvention p. 569 PO1/1931 1931/498 7203 1919-01-07 Session extraordinaire. Acquisition des terrains Estrade place du Busca. Droits d'enregistrement p. 176 PO1/1919 1919/234 7204 1919-07-28 Session extraordinaire. Chauffage p. 206 PO1/1919 1919/307 7205 1926-11-19 Session extraordinaire - Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Projet définitif - Traité Arnodin p. 51 PO1/1926 1926/592 7206 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 306 PO1/1909 1909/858 7207 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usines Desangles. Location p. 306 PO1/1909 1909/869 7208 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 359 PO1/1910 1910/871 7209 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913. Cahier des charges. Bordereau des pièces p. 58 PO1/1911 1911/23 7210 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 83 PO1/1911 1911/86 7211 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de l'expansion coloniale française. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/755 7212 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Rue des écoles. Vente de terrains p. 265 PO1/1913 1913/772 7213 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 359 PO1/1911 1911/806 7214 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Oeuvres de bienfaisance. Demandes de subventions supplémentaires pour 1911 p. 208 PO1/1911 1911/440 7215 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Jacquette Bordes veuve de Isidore Ferriol ancien garçon de bureau au service des pompes funèbres p. 323 PO1/1913 1913/888 7216 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lebeau p. 303 PO1/1910 1910/694 7217 1918-05-23 Session ordinaire. Projet de création d'une école municipale d'horticulture p. 113 PO1/1918 1918/150 7218 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Association républicaine les défenseurs de l'école laïque. Demande de subvention p. 357 PO1/1910 1910/858 7219 1925-12-03 Session extraordinaire - Service des pompes funèbres. Fourniture de tissu caoutchouté. Traité Mirassou p. 62 PO1/1925 1925/84 7220 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Adjudications non reéalisées en 1907 et 1908. crédit p. 113 PO1/1910 1910/107 7221 1929-11-02 Election du secrétaire p. 61 PO1/1929 1929/2 7222 1931-07-30 Ecole vétérinaire - Etyablissement des voies d'accès - Adjudication p. 578 PO1/1931 1931/529 7223 1931-12-01 Lazaret de Lalande. Bail Estève. Cession à M. Reyssac. Autorisation p. 61 PO1/1931 1931/16 7224 1930-02-04 Bureau de bienfaisance - Instance p. 276 PO1/1930 1930/196 7225 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à François Costes contrôleur de 1re classe à l'octroi p. 233 PO1/1912 1912/253 7226 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Calvet née Sentenac en qualité de veuve de Jean Marie Odon Calvet retraité de la police municipale p. 900 PO1/1932 1932/659 7227 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Exécution de la reliure et de la couverture du mémento Larousse à distribuer en prix aux lauréats du certificat d'études des écoles primaires communales (années 1913-1916) p. 180 PO1/1913 1913/510 7228 1932-02-22 Election du secrétaire du conseil municipal p. 130 PO1/1932 1932/2 7229 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er septembre au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 235 PO1/1913 1913/667 7230 1932-01-08 Plateau de Périole - Construction d'un réservoir d'eau - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 692 PO1/1932 1932/431 7231 1928-05-31 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 312 PO1/1928 1928/324 7232 1925-10-14 Session extraordinaire - Ordre des chevaliers sauveteurs de France. demande de subvention p. 271 PO1/1925 1925/432 7233 1927-01-28 Lotissement Gontié, route de Cugnaux p. 27 PO1/1927 1927/13 7234 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gramont veuve de François Jussan sergent de ville en retraite p. 98 PO1/1927 1927/114 7235 1926-10-05 Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches (deuxième trimestre 1926) p. 60 PO1/1926 1926/230 7236 1926-07-04 Session extraordinaire - Fonds commun des alcools et boissons hygiéniques - Fonds commun du chiffre d'affaires - Répartition p. 50 PO1/1926 1926/158 7237 1928-11-16 Economat - Fourniture du coke métallurgique (année 1928-1929) - Traité Versepuy p. 601 PO1/1928 1928/585 7238 1929-05-07 Bureau de bienfaisance - Vente d'un moteur p. 396 PO1/1929 1929/387 7239 1920-03-26 Session extraordinaire. Réseau télégraphique. Maintien de l'installation chez MM Billières et Vigneau p. 96 PO1/1920 1920/100 7240 1920-03-26 Session extraordinaire. Création de taxes diverses p. 106 PO1/1920 1920/134 7241 1920-05-05 Session ordinaire. Employés révoqués p. 154 PO1/1920 1920/170 7242 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Maneville ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 57 PO1/1921 1921/62 7243 1923-04-16 Session extraordinaire. Demande de Bernard Dirles planton, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 119 PO1/1923 1923/148 7244 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de l'armée territoriale en retraite. Demande de subvention p. 363 PO1/1911 1911/829 7245 1921-11-24 Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1921 p. 370 PO1/1921 1921/507 7246 1926-12-10 Session extraordinaire - Habitations à bon marché - Edification de deux immeubles à habitation collective, rue des Récollets p. 38 PO1/1926 1926/527 7247 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 177 PO1/1910 1910/254 7248 1929-12-16 Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 652 PO1/1929 1929/638 7249 1919-09-19 Session extraordinaire. Union des syndicats ouvriers. Congrès confédéral de Lyon. Demande de subvention p. 243 PO1/1919 1919/371 7250 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Elargissement chemin vicinal n° 3. Pétition des habitants p. 70 PO1/1909 1909/142 7251 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Calas p. 104 PO1/1909 1909/220 7252 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 104 PO1/1909 1909/221 7253 1925-07-08 Session extraordinaire - Société amicale sportive du fer à Cheval. Demande de subvention p. 218 PO1/1925 1925/376 7254 1910-08-20 Session de droit. Société chorale l'orphéon de Lardenne. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 336 PO1/1910 1910/750 7255 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 365 PO1/1910 1910/895 7256 1919-10-31 Session extraordinaire. Concession de jouissance sur le domaine public. Augmentation du taux de la redevance p. 289 PO1/1919 1919/447 7257 1927-10-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène p. 607 PO1/1927 1927/587 7258 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Défense provisoire p. 39 PO1/1909 1909/34 7259 1931-12-01 Frais d'inhumations à admettre en non valeur. Année 1930. mois de juillet août septembre p. 61 PO1/1931 1931/17 7260 1931-05-29 Comité départemental de la Haute-Garonne de l'union des sociétés d'éducation physique. Demande de subvnetion p. 340 PO1/1931 1931/267 7261 1930-12-14 Ecole Cuvier (garçons). Création d'une cinquième classe p. 675 PO1/1930 1930/531 7262 1931-02-27 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 de la loi précitée p. 143 PO1/1931 1931/156 7263 1931-05-29 Ecole Paul Bert (filles). Création d'une troisième classe (deuxième emploi d'adjointe) p. 347 PO1/1931 1931/289 7264 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Naudy en qualité de veuve de Marius Naudy ex secrétaire de police p. 627 PO1/1930 1930/463 7265 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 393 PO1/1912 1912/824 7266 1919-03-31 Session extraordinaire. Eclairage de la voie publique p. 94 PO1/1919 1919/132 7267 1919-11-19 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1919 p. 321 PO1/1919 1919/501 7268 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 277 PO1/1913 1913/807 7269 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Besset ancien surveillant à l'école des beaux arts p. 443 PO1/1912 1912/992 7270 1924-07-25 Session extraordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 8. Classement au rang des voies d'intérêt commun p. 252 PO1/1924 1924/385 7271 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Jalabert née Pescay en qualité de veuve de Adrien Jalabert ex conservateur des décors retraité de la mairie de Toulouse p. 165 PO1/1929 1929/188 7272 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Election complémentaire au tribunal de commerce p. 103 PO1/1914 1914/212 7273 1925-02-04 Session extraordinaire - Comité de patronage de l'école Fabre. Congrès à Saint Etienne. Demande de subvention p. 106 PO1/1925 1925/173 7274 1910-03-25 Session extraordinaire. Voeu. Entretien des pavages p. 213 PO1/1910 1910/402 7275 1910-10-05 Session de droit. Séance du 10 mai 1910. Procès verbal p. 243 PO1/1910 1910/442 7276 1925-02-04 Session extraordinaire - Congrès de la Société des amis coloniaux. Demande de subvention p. 90 PO1/1925 1925/134 7277 1917-11-10 Session extraordinaire. Fournitures des denrées. Service des pompes funèbres p. 230 PO1/1917 1917/310 7278 1928-05-31 Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Privat p. 295 PO1/1928 1928/267 7279 1913-01-03 Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Route de Castres. Ouverture d'un cul de sac. Pétition des habitants p. 80 PO1/1913 1913/195 7280 1929-11-02 Association souvenir français - Demande de subvention p. 82 PO1/1929 1929/61 7281 1921-01-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Cazavant ancien surveillant du service du nettoiement p. 246 PO1/1921 1921/361 7282 1921-11-24 Session ordinaire. Location d'un terrain et de bâtiments militaires en bordure de la caserne Pérignon p. 375 PO1/1921 1921/523 7283 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254 PO1/1911 1911/576 7284 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles (année 1911-1912) p. 387 PO1/1911 1911/859 7285 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Aménagement de la bibliothèque de la ville dans les locaux du petit séminaire de L'Esquile p. 242 PO1/1912 1912/284 7286 1919-04-02 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Création d'emploi p. 45 PO1/1919 1919/72 7287 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/357 7288 1916-09-22 Session extraordinaire. Emission de tickets municipaux p. 198 PO1/1916 1916/233 7289 1912-04-17 Session exceptionnelle. Traité J. Cazac. Construction d'une voiture pour la capture des chiens et réparation à l'ancienne voiture p. 208 PO1/1912 1912/185 7290 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Demande Buche. Installation d'un baraquement au Port Garaud p. 261 PO1/1912 1912/335 7291 1918-09-14 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1917 p. 193 PO1/1918 1918/237 7292 1925-07-12 Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture de la viande à l'internat municipal. Traité Fos p. 333 PO1/1925 1925/531 7293 1926-12-02 Industrialisation et régie autonome p. 61 PO1/1926 1926/71 7294 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Guillaume Massif ancien employé à la bibliothèque populaire p. 59 PO1/1926 1926/107 7295 1929-02-05 Monuments historiques - Hôtel de Bernuy - Restauration d'une tourelle p. 259 PO1/1929 1929/283 7296 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Instance Beyt p. 75 PO1/1909 1909/159 7297 1929-02-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Sévérac veuve d'un ancien expéditionnaire du bureau du travail p. 438 PO1/1929 1929/436 7298 1929-12-16 Egouts - Assainissement de l'impasse Mistou et de la rue Suau quartier des Minimes p. 653 PO1/1929 1929/643 7299 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 459 PO1/1920 1920/583 7300 1929-12-16 Traitement des fonctionnaires - Demande de réduction p. 634 PO1/1929 1929/583 7301 1928-11-16 Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention pour l'attribution de pécules aux pupilles p. 576 PO1/1928 1928/498 7302 1928-01-08 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre p. 486 PO1/1928 1928/472 7303 1920-04-06 Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 176 PO1/1920 1920/191 7304 1920-09-07 Session extraordinaire. Cultures communales. Vente d'un tracteur agricole et d'une charrue à quatre socs p. 223 PO1/1920 1920/284 7305 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Concours de prime à la race bovine gasconne. Crédit p. 320 PO1/1911 1911/686 7306 1924-08-05 Session ordinaire. Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Renouvellement de traité p. 155 PO1/1924 1924/246 7307 1923-11-27 Session ordinaire. Hospices civils. Achat d'un matériel de literie p. 395 PO1/1923 1923/472 7308 1923-11-27 Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures des effets d'habillement. Cahier des charges p. 399 PO1/1923 1923/486 7309 1923-11-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Jeanne Bigot en qualité de veuve de Jacques Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville de Toulouse p. 424 PO1/1923 1923/557 7310 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Subvention p. 117 PO1/1914 1914/232 7311 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Mme Arnal en qualité de veuve de M. Sudric ancien sergent fourrier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 605 PO1/1927 1927/579 7312 1928-03-27 Société la violette - Demande de subvention p. 204 PO1/1928 1928/195 7313 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/498 7314 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Azéma conducteur de travaux communaux p. 307 PO1/1909 1909/882 7315 1915-10-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marius Martres ancien sapeur pompier hors classe p. 202 PO1/1915 1915/235 7316 1916-02-17 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47 PO1/1916 1916/66 7317 1928-05-31 Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 313 PO1/1928 1928/328 7318 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 337 PO1/1910 1910/768 7319 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande de M. Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 114 PO1/1913 1913/299 7320 1930-02-04 Lotissement Constantin - Quartier de Croix Daurade p. 282 PO1/1930 1930/209 7321 1930-05-28 Création d'un préventorium - Subvention p. 330 PO1/1930 1930/254 7322 1929-02-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Majorel né Lecusssan en qualité de veuve de Martin Majorel ancien expéditionnaire p. 435 PO1/1929 1929/428 7323 1929-03-22 Société sportive les aiglons toulousains - Demande de subvention p. 160 PO1/1929 1929/166 7324 1930-05-28 La grève des postiers - Voeu de MM Darrouy, Escaich, Hyon et Valats p. 356 PO1/1930 1930/339 7325 1930-12-14 Octroi. Ouverture d'un crédit supplémentaire pour le paiement des remises du personnel p. 677 PO1/1930 1930/540 7326 1931-07-30 Armée du salut - Demande de subvention p. 567 PO1/1931 1931/488 7327 1931-05-29 Syndicat du personnel de l'O.N.IA. Demande de subvention p. 341 PO1/1931 1931/269 7328 1931-11-30 Théâtre du Capitole. Fourniture de coke. Traité Guesnu p. 864 PO1/1931 1931/775 7329 1921-01-25 Session extraordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Traité Sagné p. 27 PO1/1921 1921/19 7330 1927-11-30 Assistance aux familles nombreuses (4° trimestre 1927) p. 681 PO1/1927 1927/679 7331 1928-03-27 Coopérative agricole des maraîchers toulousains - Demande de subvention p. 214 PO1/1928 1928/228 7332 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 371 PO1/1921 1921/511 7333 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Baux. Mairie p. 127 PO1/1912 1912/24 7334 1922-02-17 Session ordinaire. Aménagement d'une place publique à Croix Daurade. Crédits p. 67 PO1/1922 1922/73 7335 1923-10-07 Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Dussenty p. 240 PO1/1923 1923/319 7336 1923-07-19 Session extraordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures p. 271 PO1/1923 1923/367 7337 1926-07-08 Session ordinaire - Budget supplémentaire de 1926 p. 34 PO1/1926 1926/315 7338 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Exécution du plan d'alignement nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 176 PO1/1910 1910/250 7339 1924-08-07 Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès de Toulon . Demande de subvention p. 222 PO1/1924 1924/351 7340 1924-07-25 Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt p. 257 PO1/1924 1924/405 7341 1920-01-23 Session extraordinaire. Demande de Jean Evrard cantonnier au service des jardins et promenades, tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 12 PO1/1920 1920/10 7342 1920-04-06 Session extraordinaire. Hospices civils. Propriétés rurales. Achat d'un petit immeuble p. 180 PO1/1920 1920/199 7343 1922-05-30 Séance ordinaire. Application de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu p. 171 PO1/1922 1922/217 7344 1927-10-21 Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 598 PO1/1927 1927/555 7345 1927-09-12 Adduction d'eau - Traité avec la société Desplats & Lefèvre p. 722 PO1/1927 1927/692 7346 1923-12-03 Session extraordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 78 PO1/1923 1923/109 7347 1928-01-08 La chaumière toulousaine - Souscription d'actions p. 457 PO1/1928 1928/457 7348 1909-09-29 Session extraordinaire. Création d'un train rapide entre Toulouse et Vichy. Voeu p. 283 PO1/1909 1909/770 7349 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Théâtre de la nature. Paiement des dépenses effectuées en 1911 p. 349 PO1/1912 1912/671 7350 1919-06-01 Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs. Demande de subvention p. 16 PO1/1919 1919/44 7351 1909-05-03 Session de droit. Propositions - Voeux. Création à Toulouse d'un institut hydrologique. Voeu p. 112 PO1/1909 1909/260 7352 1924-11-06 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gagat dont le mari fut professeur au conservatoire de musique p. 181 PO1/1924 1924/285 7353 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Défaut de lait p. 340 PO1/1912 1912/571 7354 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Demande Seube. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 475 PO1/1912 1912/1087 7355 1924-12-30 Session extraordinaire. Installation d'une porcherie. Demande Raymondis p. 421 PO1/1924 1924/653 7356 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Riquet. Pavage entre le pont de la Colombette et la rue de l'Egout. Question de M. Sabardine p. 245 PO1/1913 1913/713 7357 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May p. 60 PO1/1914 1914/63 7358 1927-01-06 Location d'une bande de terrain à la poudrerie nationale - Création de jardins potagers p. 348 PO1/1927 1927/340 7359 1923-12-03 Session extraordinaire. Conseil de discipline. Désignation des délégués du conseil municipal p. 77 PO1/1923 1923/105 7360 1922-08-12 Session extraordinaire. Vente de terrain 79 rue Alsace p. 401 PO1/1922 1922/525 7361 1929-02-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauline Jean née Raynard en qualité de veuve de M. Jean ancien secrétaire de police en retraite p. 437 PO1/1929 1929/432 7362 1931-11-30 Révision de la liste électorale politique de 1932 - Désignation des délégués p. 825 PO1/1931 1931/658 7363 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Pradère ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 855 PO1/1931 1931/747 7364 1932-05-27 Ecole des Amidonniers (filles) - Création d'une sixième classe p. 411 PO1/1932 1932/326 7365 1927-04-29 Syndicat des concierges garçons de bureau et veilleurs de nuit des manufactures de l'état (section de la manufacture des tabacs de Toulouse) - Demande de subvention p. 228 PO1/1927 1927/279 7366 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Rousseau (octroi) p. 222 PO1/1910 1910/418 7367 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 104 PO1/1909 1909/223 7368 1927-07-29 Convocation du conseil municipal p. 454 PO1/1927 1927/412 7369 1919-11-26 Session ordinaire. Usines du Ramier du Moulin du Château. Bail Sirven p. 323 PO1/1919 1919/505 7370 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture au cimetière de Terre-Cabade. Désaffectation de crédit p. 280 PO1/1913 1913/819 7371 1929-03-22 Société la boule amicale - Demande de subvention p. 160 PO1/1929 1929/169 7372 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 176 PO1/1914 1914/391 7373 1925-02-04 Session extraordinaire - Hospices civils et bureau de bienfaisance de Toulouse. Vente des immeubles de la succession Bacquié Fonade p. 93 PO1/1925 1925/146 7374 1925-02-04 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Pauline Bergans veuve de André Jourda ancien cantonnier p 94 PO1/1925 1925/149 7375 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 174 PO1/1913 1913/496 7376 1925-12-03 Session extraordinaire - La question du pain p. 72 PO1/1925 1925/116 7377 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Isaac (sapeurs pompiers) p. 213 PO1/1909 1909/533 7378 1914-08-31 Session ordinaire. Questions diverses. Chantiers communaux. Question de M. Laffage p. 286 PO1/1914 1914/609 7379 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252 PO1/1910 1910/537 7380 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 318 PO1/1913 1913/871 7381 1921-02-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Landet ancien égoutier p. 68 PO1/1921 1921/95 7382 1916-10-20 Session extraordinaire. Erection à Saint Béat d'un monument en l'honneur du général Galliéni. Subvention p. 225 PO1/1916 1916/263 7383 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Achat de mobilier scolaire p. 33 PO1/1909 1909/1132 7384 1914-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété bâtie. Question de M. Lefèvre p. 188 PO1/1914 1914/430 7385 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Roux veuve de Louis Jules Bauzou ex brigadier de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 65 PO1/1922 1922/68 7386 1915-11-15 Session ordinaire. Produits maraîchers. Taxe officieuse p. 226 PO1/1915 1915/279 7387 1927-04-29 Amicale sportive du fer à cheval - Demande de subvention p. 215 PO1/1927 1927/242 7388 1927-10-21 Société de gymnastique la municipale - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 569 PO1/1927 1927/480 7389 1917-11-10 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1916 p. 218 PO1/1917 1917/270 7390 1921-12-05 Session ordinaire. Séance du 12 mai 1921. Procès verbal p. 111 PO1/1921 1921/120 7391 1932-05-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Angèle Souville veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 409 PO1/1932 1932/317 7392 1933-02-18 Procès verbal p. 91 PO1/1933 1933/1 7393 1933-03-27 Fournitured' huile pour moteurs Purfina - Traité société des pétroles du Languedoc p. 204 PO1/1933 1933/164 7394 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Pagès ex professeur de clarinette au conservatoire de musique p. 174 PO1/1932 1932/116 7395 1933-03-27 Lotissement qsociété immobilière toulousaine, quartier de Mitchoun p. 200 PO1/1933 1933/153 7396 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Clément David ancien terrassier temporaire au service des eaux p. 191 PO1/1933 1933/128 7397 1932-12-27 Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Demande de secours Couderc Deloncle p. 985 PO1/1932 1932/739 7398 1934-02-24 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Augé née Nody veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 149 PO1/1934 1934/93 7399 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 91 PO1/1911 1911/119 7400 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Voitures de place. droits de stationnement. Admission en non valeur pour cause de transformation p. 93 PO1/1911 1911/128 7401 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 208 PO1/1911 1911/438 7402 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 361 PO1/1909 1909/1075 7403 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265 PO1/1913 1913/788 7404 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. B) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265 PO1/1913 1913/775 7405 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. demande de subvention p. 277 PO1/1913 1913/808 7406 1926-03-26 Session extraordinaire - Mission laïque française - Demande se subvention p. 67 PO1/1926 1926/132 7407 1919-11-28 Session ordinaire. Séance du 28 novembre 1919. Procès verbal p. 335 PO1/1919 1919/531 7408 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332 PO1/1912 1912/548 7409 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Elargissement du chemin vicinal N° 52 p. 164 PO1/1914 1914/342 7410 1923-05-29 Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 201 PO1/1923 1923/282 7411 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Bordereau de prix supplémentaire pour le premier lot p. 106 PO1/1909 1909/232 7412 1915-01-07 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 143 PO1/1915 1915/162 7413 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours annuel veuve Cabaré dont le fils fut garde cimetière p. 25 PO1/1915 1915/17 7414 1919-04-02 Session extraordinaire. Vente de vieux métaux. Adjudication aux enchères publiques p. 48 PO1/1919 1919/79 7415 1927-04-29 Etablissements classés - Installation d'un dépôt de première classe p. 217 PO1/1927 1927/251 7416 1926-08-17 Session ordinaire - Pavillon de l'allée des soupirs - Location Laurenties p. 66 PO1/1926 1926/399 7417 1929-02-08 Révision de la liste électorale consulaire de 1929 (tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 428 PO1/1929 1929/405 7418 1921-06-29 Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1921. Procès verbal p. 208 PO1/1921 1921/267 7419 1922-02-15 Session ordinaire. Séance du 15 février 1922 p. 34 PO1/1922 1922/6 7420 1929-11-02 Société Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 86 PO1/1929 1929/75 7421 1930-02-04 Société la boule amicale - Demande de subvention p. 266 PO1/1930 1930/159 7422 1930-05-28 Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 346 PO1/1930 1930/305 7423 1929-03-22 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture - Désignation d'un délégué p. 145 PO1/1929 1929/121 7424 1931-05-29 Hospices civils. Cession d'une parcelle de terrain pour l'installation d'un régiment d'aviation. Propriété de Francazal p. 341 PO1/1931 1931/271 7425 1931-07-30 Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothque de la ville. Soumission Cazer, Privat et Vives p. 581 PO1/1931 1931/535 7426 1927-07-29 Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 466 PO1/1927 1927/434 7427 1928-02-15 Syndicat d'initiative de Saint Gaudens et du Comminges - Demande de subvention p. 115 PO1/1928 1928/69 7428 1928-05-31 Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Guitard p. 295 PO1/1928 1928/266 7429 1926-07-04 Session extraordinaire - Contribution personnelle et mobilière pour 1926 - Déduction p. 52 PO1/1926 1926/160 7430 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Instance Cohade, Rouchette et Chartron. Paiement du solde des indemnités p. 68 PO1/1909 1909/131 7431 1928-11-12 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Duviau veuve d'un ancien conservateur adjoint de la bibliothèque de la ville p. 650 PO1/1928 1928/639 7432 1929-03-22 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Auberjon p. 170 PO1/1929 1929/207 7433 1931-11-30 Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, lavoirs, WC souterrains, colonies scolaires - Fourniture de denrées - Adjudication p. 840 PO1/1931 1931/701 7434 1931-11-30 Crédit municipal - Bureau de Clermont Ferrand - Nomination Chevalier p. 831 PO1/1931 1931/676 7435 1932-04-23 Ecole pratique de commerce et d'industrie de Gourdan Polignan - Demande de secours Blancan p. 330 PO1/1932 1932/249 7436 1931-02-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jean Bordes veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 136 PO1/1931 1931/136 7437 1932-02-22 Fédération départmentale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 159 PO1/1932 1932/71 7438 1931-12-31 Fourniture du pain à l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Année 1932. Traité Catarina p. 944 PO1/1931 1931/817 7439 1931-07-30 Assurance des bâtiments communaux - Avenant n° 3 p. 584 PO1/1931 1931/548 7440 1931-07-30 Construction de cinq groupes scolaires - Emprunt de 14.885.330 francs p. 535 PO1/1931 1931/411 7441 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 678 PO1/1932 1932/393 7442 1933-10-05 Service de l'état civil - Acquisition d'une machine à écrire - Traité Elliott Fisher p. 331 PO1/1933 1933/192 7443 1932-02-22 Service de l'octroi - Camionnette Peugeot - Exonération d'impôt p. 186 PO1/1932 1932/154 7444 1933-02-18 Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture d'une machine à éplucher les légumes et d'une machine à laver la vaisselle - Traité veuve Bonnet et fils p. 98 PO1/1933 1933/18 7445 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Création d'un bureau auxiliaire des postes p. 214 PO1/1909 1909/574 7446 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois d'avril 1912 p. 328 PO1/1912 1912/503 7447 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 203 PO1/1914 1914/467 7448 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 34 PO1/1909 1909/1134 7449 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Biens cultuels. Créance Fabre. avis p. 475 PO1/1912 1912/1077 7450 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Règlement de travaux et fournitures exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 157 PO1/1912 1912/107 7451 1919-06-01 Session extraordinaire. Mont de Piété. Concours financier de l'état et de la ville p. 9 PO1/1919 1919/23 7452 1919-04-29 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression de la classe de perfectionnement annexée à l'école du Centre p. 115 PO1/1919 1919/160 7453 1923-11-28 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 417 PO1/1923 1923/538 7454 1919-07-28 Session extraordinaire. Eclairage de la Halle aux Grains p. 208 PO1/1919 1919/311 7455 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 257 PO1/1911 1911/586 7456 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de diverses boiseries hors d'usage p. 391 PO1/1912 1912/818 7457 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 222 PO1/1909 1909/583 7458 1923-10-07 Session extraordinaire. Affaire Lavaud. Paiement des frais d'appel à M° de Bernard avoué p. 240 PO1/1923 1923/318 7459 1918-07-30 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formeé par Michel Sperte, neveu de Jean Sperte ancien ordonnateur des pompes funèbres p. 155 PO1/1918 1918/193 7460 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 236 PO1/1911 1911/501 7461 1923-10-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborde ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 251 PO1/1923 1923/350 7462 1927-10-21 Usine d'incinération des gadoues - Règlement des travaux supplémentaires p. 573 PO1/1927 1927/486 7463 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Brousse ancien garde champêtre p. 83 PO1/1911 1911/64 7464 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 168 PO1/1910 1910/210 7465 1917-04-20 Session extraordinaire. Fourniture de couvertures pour les chevaux du service du nettoiement. Traité Bousquet p. 93 PO1/1917 1917/119 7466 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 210 PO1/1911 1911/453 7467 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Demande de secours Roux ancien gardien du réservoir de Périole p. 138 PO1/1913 1913/340 7468 1925-02-27 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 35 PO1/1925 1925/60 7469 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs demoiselle Dupuy. Avis p. 251 PO1/1909 1909/705 7470 1916-12-21 Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables. Exercice 1912 p. 276 PO1/1916 1916/356 7471 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140 PO1/1911 1911/217 7472 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'inrtérêts de retard formulée par M Cléder, entrepreneur p. 214 PO1/1911 1911/467 7473 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Emilie Laurens. Redevance pour concession d'eau (1905). Opposition à commandement p. 358 PO1/1911 1911/772 7474 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville. Emprunt p. 181 PO1/1914 1914/412 7475 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1910-1911 p. 345 PO1/1910 1910/812 7476 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Installation des deux marbres de Falguière donnés par M Weld de Boston p. 327 PO1/1912 1912/470 7477 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 167 PO1/1914 1914/348 7478 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1913 p. 236 PO1/1914 1914/541 7479 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Clamens ancien chef de garçons des bureaux p. 405 PO1/1920 1920/498 7480 1918-02-21 Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 27 PO1/1918 1918/14 7481 1918-04-04 Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices civils. Question de M. Poulard p. 82 PO1/1918 1918/102 7482 1928-06-06 Indemnités allouées aux contrôleurs des contributions directes de la ville de Toulouse p. 361 PO1/1928 1928/345 7483 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi de 1re classe p. 438 PO1/1910 1910/1154 7484 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 271 PO1/1910 1910/595 7485 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 425 PO1/1910 1910/1082 7486 1927-04-29 Boulevard de la Marquette - Acquisition d'une bande de terrain p. 212 PO1/1927 1927/235 7487 1918-07-30 Session extraordinaire. Installation d'un camp sénégalais à Vernet d'Ariège. Question de M. Poulard p. 167 PO1/1918 1918/226 7488 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Crouzil en qualité de veuve de jean Pithorre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 70 PO1/1926 1926/641 7489 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par François Lacourt surveillant de travaux communaux p. 177 PO1/1909 1909/481 7490 1931-09-25 Société Eldorado skating club - Demande de subvention p. 683 PO1/1931 1931/582 7491 1919-05-30 Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie. Incorporation partielle dans les traitements. Mesures en faveur des vieux serviteurs p. 149 PO1/1919 1919/224 7492 1930-01-07 Avenant au traité de concession de distribution d'énergie électrique du 31 juillet 1923 p. 418 PO1/1930 1930/348 7493 1932-01-08 Marché Victor Hugo - Dégâts occasionnés par une gouttière - Réclamation Rolland p. 699 PO1/1932 1932/455 7494 1932-11-21 Service du nettoiement - Fourniture de chevaux de trait - Traité Viguié p. 863 PO1/1932 1932/556 7495 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 340 PO1/1909 1909/970 7496 1932-05-27 Lotissement Lacomme - Quartier du Pont des Demoiselles p. 396 PO1/1932 1932/278 7497 1927-11-30 Office public communal d'habitations à bon marché - Paiement de loyers p. 664 PO1/1927 1927/633 7498 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeubles relevant de l'état p. 212 PO1/1911 1911/460 7499 1926-12-02 Utilisation de l'usine du Ramier p. 58 PO1/1926 1926/64 7500 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons année scolaire 1910/1911 p. 406 PO1/1910 1910/1020 7501 1922-07-04 Session extraordinaire. Société la violette. Amicale des originaires de la Haute-Garonne à Paris. Demande de subvention p. 117 PO1/1922 1922/124 7502 1914-12-30 Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux. Renouvellement de la police p. 350 PO1/1914 1914/697 7503 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de six barques en fer et d'un matériel Decauville. Crédit p. 116 PO1/1910 1910/124 7504 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et d'hypothèques. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171 PO1/1913 1913/484 7505 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours musical de Saint Gaudens. Demande de subvention p. 362 PO1/1911 1911/819 7506 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir les enfants de Saint Cyprien. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308 PO1/1910 1910/712 7507 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 163 PO1/1912 1912/124 7508 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 16. Embranchement vers l'Observatoire. Mur écroulé. Demande de M de Lagarrigue p. 331 PO1/1911 1911/728 7509 1924-01-28 Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Traité relatif à l'enseignement des élèves conducteurs p. 5 PO1/1924 1924/4 7510 1915-03-05 Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de fournitures diverses. Demande de crédit p. 84 PO1/1915 1915/104 7511 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Faure. Avis Pustienne née Duprieu veuve d'un ancien charpentier au service de l'architecture p. 417 PO1/1935 1924/548 7512 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Noël en qualité de veuve de Justin Dardignac ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 64 PO1/1925 1925/92 7513 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Marie Thérèse Lapenne en qualité de veuve de François Granier ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 113 PO1/1923 1923/133 7514 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 348 PO1/1912 1912/638 7515 1921-01-07 Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 219 PO1/1921 1921/292 7516 1925-04-25 Session extraordinaire - Sapeurs pompiers. Habillement et chaussures. Traités Barthe et Peyresblanques p. 130 PO1/1925 1925/226 7517 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Instance Délix. Accident de travail p. 310 PO1/1910 1910/721 7518 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Instance Labatut Guitard p. 402 PO1/1912 1912/870 7519 1915-10-20 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 204 PO1/1915 1915/242 7520 1927-07-29 Budget supplémentaire de 1927 p. 455 PO1/1927 1927/417 7521 1918-07-30 Session extraordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville et de la banlieue p. 160 PO1/1918 1918/208 7522 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Immeuble Guilhot de Lagarde. Démolition p. 372 PO1/1913 1913/1023 7523 1919-02-10 Session extraordinaire. Projet de révision des tarifs des cimetières p. 255 PO1/1919 1919/384 7524 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marrats (octroi) p. 317 PO1/1913 1913/835 7525 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire N° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 105 PO1/1913 1913/267 7526 1930-11-15 Société boule cotoise toulousaine - Demande de subvention p. 625 PO1/1930 1930/450 7527 1930-02-24 Demande de secours annuel formée par Françoise Delaux née Jeanne Guilhem veuve d'un ancien expéditionnaire du bureau administratif p. 108 PO1/1930 1930/83 7528 1930-02-04 Convocation du conseil municipal p. 251 PO1/1930 1930/140 7529 1928-11-16 Demande de secours annuel formée par Joseph Sales ancien planton à la mairie p. 597 PO1/1928 1928/570 7530 1930-04-25 Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de subvention p. 289 PO1/1930 1930/226 7531 1930-11-15 Ecole hôtelière - Fourniture du pain - Traité Ondry p. 645 PO1/1930 1930/515 7532 1929-05-14 Election de deux délégués à la commission administrative des hospices civils p. 267 PO1/1929 1929/299 7533 1930-12-14 Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne). Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1930 p. 678 PO1/1930 1930/542 7534 1928-01-08 Election du secrétaire p. 429 PO1/1928 1928/373 7535 1931-07-30 Syndicat d'initiatives de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 569 PO1/1931 1931/500 7536 1931-05-29 Service des jardins et promenades. Accident mortel causé par la chute d'un arbre. Instance Rougé p. 342 PO1/1931 1931/273 7537 1930-11-15 Ecoles primaires supérieures - Fourniture du lait - Soumission Dutaut p. 620 PO1/1930 1930/435 7538 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1908 et budget supplémentaire de 1909. Avis à émettre p. 102 PO1/1910 1910/55 7539 1929-11-02 Oeuvre de la goutte de lait - Demande de subvention p. 89 PO1/1929 1929/83 7540 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E de la place Dupuy au pont des Minimes. Mise en état de viabilité de certaines parties des boulevards extérieurs p. 475 PO1/1912 1912/1088 7541 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Entreprise de Boussac. Règlements d'intérêts p. 51 PO1/1913 1913/108 7542 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Pénurie d'eau. Question p. 334 PO1/1911 1911/737 7543 1918-07-30 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Catherine Balent veuve de Pierre Laforie ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 163 PO1/1918 1918/214 7544 1919-06-01 Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Madeleine. Tarif p. 3 PO1/1919 1919/3 7545 1928-02-15 Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 134 PO1/1928 1928/119 7546 1928-02-15 Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 2.820.786 fr 60 p. 142 PO1/1928 1928/143 7547 1928-01-08 Bureau de bienfaisance - Mainlevée Sicard p. 437 PO1/1928 1928/398 7548 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Baptistine Charrière en qualité de veuve de Pierre Bouteiller agent de ville en retraite p. 269 PO1/1925 1925/426 7549 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Rafit ex sous chef de poste à l'octroi p. 444 PO1/1928 1928/419 7550 1925-12-24 Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 354 PO1/1925 1925/599 7551 1925-12-24 Police. Mesure de sécurité contre les chiens. Relèvement de la prime allouée au capteur p. 352 PO1/1925 1925/592 7552 1926-03-26 Session extraordinaire - Société canine du Sud Ouest - Organisation d'une exposition - Demande de subvention p. 55 PO1/1926 1926/94 7553 1929-11-02 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 83 PO1/1929 1929/65 7554 1929-05-14 Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 267 PO1/1929 1929/301 7555 1928-11-12 Chemin de Bourrassol - Alignement - M. Loubières pétitionnaire p. 647 PO1/1928 1928/630 7556 1909-05-03 Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 113 PO1/1909 1909/265 7557 1928-06-06 Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 364 PO1/1928 1928/353 7558 1929-05-15 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (2nd trimestre 1929) p. 270 PO1/1929 1929/308 7559 1929-12-16 Demande de secours annuel formée par Mme Dominique Malet née Madeleine Delmas veuve d'un ancien aide serrurier au service des eaux p. 644 PO1/1929 1929/612 7560 1928-01-08 Legs Castex - Procuration p. 453 PO1/1928 1928/446 7561 1925-05-20 Session ordinaire - Hôpital suburbain - Mise en adjudication du premier lot p. 170 PO1/1925 1925/269 7562 1925-07-08 Session extraordinaire - Exposition de 1924. Acquisition de matériel. Traité Carde et fils p. 197 PO1/1925 1925/310 7563 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Baurens ancien mécanicien aux usines communales p. 410 PO1/1920 1920/510 7564 1918-04-04 Session extraordinaire. Syndicat général des ouvriers sur métaux. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 74 PO1/1918 1918/79 7565 1926-08-17 Session ordinaire - Instance Badia - Transaction p. 82 PO1/1926 1926/444 7566 1927-11-30 Société toulousaine du Bazacle - Révision du tarif des compteurs p. 666 PO1/1927 1927/638 7567 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Rivière en qualité de veuve de Jean Baptiste Rivière ancien professeur à l'école des beaux arts de la ville de Toulouse p. 113 PO1/1923 1923/132 7568 1913-11-11 Session de droit. Séance du 11 novembre 1913. Procès verbal p. 3251 PO1/1913 1913/944 7569 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Demande de subvention p. 450 PO1/1912 1912/1017 7570 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Rives ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 281 PO1/1924 1924/434 7571 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Mongou veuve de Jacques Gros ancien préposé d'octroi p. 92 PO1/1914 1914/169 7572 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Crois Daurade. Règlement de comptes p. 168 PO1/1914 1914/355 7573 1925-02-04 Session extraordinaire - Rallye Saint Hubert. Demande de subvention p. 96 PO1/1925 1925/157 7574 1925-04-25 Session extraordinaire - Parc Marengo. Promesse de vente p. 135 PO1/1925 1925/240 7575 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1910 p. 229 PO1/1909 1909/616 7576 1909-07-06 Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1909. Procès verbal p. 212 PO1/1909 1909/524 7577 1915-10-20 Session extraordinaire. Location provisoire. Ecole maternelle de Bonhoure. Location Azéma. Augmentation du prix du loyer p. 210 PO1/1915 1915/265 7578 1915-03-12 Session extraordinaire. Drague municipale. Vente du sable en excédent p. 242 PO1/1915 1915/303 7579 1916-01-21 Session extraordinaire. Séance du 21 janvier 1916. Procès verbal p. 11 PO1/1916 1916/1 7580 1910-03-25 Session extraordinaire. Procès verbal. Police. Observation de M Chaumonot p. 193 PO1/1910 1910/276 7581 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît, Saint Criq, Capelle, Lacroix, Laurens, Manelphe? Groc p. 110 PO1/1910 1910/89 7582 1926-12-10 Session extraordinaire - Société la violette - Demande de subvention p. 35 PO1/1926 1926/516 7583 1927-01-28 Conseil d'état - Instance Alaux p. 30 PO1/1927 1927/22 7584 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Loubet et Guiraud anciens rouliers service du nettoiement. Indemnité pour cessation de service p. 169 PO1/1910 1910/237 7585 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Marinière ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 221 PO1/1919 1919/325 7586 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Déodat d'Aligny. Demande de paiement et de fournitures de fourrages p. 249 PO1/1910 1910/520 7587 1926-07-08 Session ordinaire - Intime sportive toulousaine - Demande de subvention p. 51 PO1/1926 1926/362 7588 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Picou contrôleur de 1re classe p. 205 PO1/1910 1910/365 7589 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon la chorale de Lafourguette. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260 PO1/1909 1909/750 7590 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 148 PO1/1912 1912/82 7591 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'octroi. Indemnité due pour passage des employés sur des propriétés privées. Redevance Mercier p. 269 PO1/1912 1912/365 7592 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes ancien sous brigadier de garde promenades p. 247 PO1/1910 1910/506 7593 1922-08-22 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 271 PO1/1922 1922/373 7594 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument national à la frontière des Alpes Maritimes. Subvention. p. 176 PO1/1909 1909/441 7595 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Goudoulin (pompier) p. 307 PO1/1909 1909/883 7596 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 306 PO1/1909 1909/868 7597 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de mars 1911 p. 161 PO1/1911 1911/251 7598 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219 PO1/1911 1911/481 7599 1917-06-14 Session extraordinaire. Transports communaux. Assurances p. 127 PO1/1917 1917/180 7600 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 283 PO1/1909 1909/778 7601 1925-10-11 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p 307 PO1/1925 1925/501 7602 1923-12-03 Session extraordinaire. Séance du 12 mars 1923. Procès verbal p. 76 PO1/1923 1923/103 7603 1929-12-16 Etablissements dangereux et insalubres - Installation d'un atelier de chargement de cartouches de chasse dit douillerie française - Avis du conseil municipal p. 661 PO1/1929 1929/668 7604 1909-12-07 Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909. Traité Balondrade p. 246 PO1/1909 1909/676 7605 1932-01-08 Groupe scolaire Fabre - Création de postes p 683 PO1/1932 1932/406 7606 1914-12-30 Session extraordinaire. Régies municipales. Réquisitions d'un camion automobile de la maison Lapersonne. Règlement p. 353 PO1/1914 1914/707 7607 1932-05-27 Ecole de Lafourguette (filles) - Crétion d'une cinquième classe p. 414 PO1/1932 1932/337 7608 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées aux hospices p. 336 PO1/1910 1910/758 7609 1932-01-08 Fonds de chômage - Prorogation de durée des secours p. 684 PO1/1932 1932/409 7610 1923-07-19 Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Adjudication p. 271 PO1/1923 1923/366 7611 1923-07-09 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole - Locaux des artistes. Plomberie et zinguerie complément de chauffage et ventilation p. 367 PO1/1923 1923/461 7612 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M Capus p. 212 PO1/1911 1911/459 7613 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 58 PO1/1911 1911/17 7614 1916-06-30 Session extraordinaire. Vente des papiers peints hors d'usage p. 135 PO1/1916 1916/141 7615 1932-11-21 Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Création de postes p. 871 PO1/1932 1932/576 7616 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Larrey. Affaire Galimel p. 141 PO1/1912 1912/71 7617 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406 PO1/1911 1911/930 7618 1933-03-27 Fourniture de volaille, lapin et oeufs aux internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles à l'école primaire supérieure de garçons et à l'école hôtelière - Traité Dedieu p. 209 PO1/1933 1933/179 7619 1933-07-28 Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 585 PO1/1933 1933/345 7620 1933-09-15 Parc municipal des sports - Reprise par la ville - Emprunt de 13.016. fr 14 p. 707 PO1/1933 1933/392 7621 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 96 PO1/1914 1914/189 7622 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location p. 203 PO1/1910 1910/354 7623 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Alida Boubila veuve de Marius Valès ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 437 PO1/1910 1910/1148 7624 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 88 PO1/1911 1911/109 7625 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une école de natation p. 309 PO1/1912 1912/448 7626 1918-10-15 Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 208 PO1/1918 1918/246 7627 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Locations verbales p. 213 PO1/1909 1909/566 7628 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt rue des 36 Ponts. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut. Partie comprise entre la rue Sainte Catherine et la place du Busca p. 243 PO1/1912 1912/287 7629 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Ligne électrique UE de la place Dupuy au Pont des Minimes. Projet d'avenant et de cahier des charges p. 220 PO1/1914 1914/507 7630 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers ferblantiers, plombiers, zingueurs, couvreurs. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 280 PO1/1919 1919/418 7631 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Employés du bureau de bienfaisance. Participation à la caisse des retraites du personnel des hospices p. 337 PO1/1910 1910/780 7632 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Règlement de l'indemnité pour occupation temporaire de terrains appartenant à la société civile du Bazacle p. 68 PO1/1909 1909/134 7633 1914-08-31 Session ordinaire. Séance du 31 août 1914. Procès verbal p. 274 PO1/1914 1914/560 7634 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 349 PO1/1912 1912/655 7635 1912-06-08 Rapports. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 354 PO1/1912 1912/707 7636 1929-12-30 Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget supplémentaire de l'exercice 1929 p. 671 PO1/1929 1929/691 7637 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Les retraités municipaux. Question de M. Porterie PO1/1923 1923/591 7638 1928-12-28 Voirie - Entretien des voiries macadamisées p. 686 PO1/1928 1928/715 7639 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915 p. 488 PO1/1912 1912/1146 7640 1932-11-21 Eclairage axial - Caserne Clauzel - Redevance d'ancrage p. 846 PO1/1932 1932/506 7641 1931-05-29 Fourniture de lapin volaille et oeufs aux divers internats municipaux, pour mai, juin et juillet 1931. Traité Dedieu p. 375 PO1/1931 1931/382 7642 1933-07-28 Demande de secours annuel formulée par Mme Bouyal née Laverty veuve d'un ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 582 PO1/1933 1933/335 7643 1933-12-23 Fourniture de deux chevaux nécessaires au service du nettoiement - Soumission Fustram p. 1006 PO1/1933 1933/572 7644 1933-12-23 Ecole supérieure de garçons - Peinture et plâtrerie - Décompte Gardery Peyras p. 1016 PO1/1933 1933/606 7645 1927-02-28 Institut des jeunes aveugles - Demande de bourse communale Liliane Joinier p. 102 PO1/1927 1927/126 7646 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation année 1911 p. 328 PO1/1912 1912/502 7647 1923-01-08 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1923 p. 320 PO1/1923 1923/440 7648 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Marché de gré à gré pour la fourniture du vin, du 20 septembre 1910 au 31 décembre 1910. Crédit supplémentaire de 2,500 fr p. 402 PO1/1910 1910/1008 7649 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Mestre (octroi) p. 221 PO1/1910 1910/417 7650 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de filles. Promenade des élèves. Traité Pons p. 213 PO1/1909 1909/546 7651 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Luraud ancien chef de section (mairie) p. 102 PO1/1911 1911/146 7652 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des usines communales pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398 PO1/1912 1912/849 7653 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Réclamation Murat frères p. 18 PO1/1913 1913/14 7654 1923-05-25 Session ordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 188 PO1/1923 1923/254 7655 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 112 PO1/1910 1910/104 7656 1916-12-05 Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Demande d'indemnité p. 95 PO1/1916 1916/106 7657 1916-08-18 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Georges Bouniol ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 179 PO1/1916 1916/225 7658 1917-10-05 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission de Boussac p. 101 PO1/1917 1917/140 7659 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Camboville. Avis p. 362 PO1/1910 1910/883 7660 1915-03-26 Session ordinaire. Acquisition immeuble Petite rue Sainte Ursule. Paiements d'intérêts p. 52 PO1/1915 1915/57 7661 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des jardins. Affaire Vaissade p. 328 PO1/1912 1912/514 7662 1912-06-08 Introductions. La belle chanson. Subvention p. 348 PO1/1912 1912/639 7663 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Tramway de Saint Martin du Touch. Colomiers . Question de M. Dominique Rieu p. 139 PO1/1914 1914/316 7664 1927-03-28 Usine hydro électrique du Ramier du Château - Nouvelle assurance contre l'incendie p 148 PO1/1927 1927/181 7665 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire de Croix Daurade. Demande Seilhan p. 475 PO1/1912 1912/1085 7666 1926-11-19 Session extraordinaire - Ecole galiniste toulousaine- Demande de subvention p. 62 PO1/1926 1926/616 7667 1919-06-01 Session extraordinaire. Droits d'enregistrment. Crédit p. 13 PO1/1919 1919/35 7668 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Jean veuve de Antoine Eugène Jancet ancien garçon de bureau p. 219 PO1/1919 1919/320 7669 1919-11-19 Session ordinaire. Nouveau régime du personnel municipal. Dispositions complémentaires p. 320 PO1/1919 1919/497 7670 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Jules Monfraix préposé d'octroi de 1ère classe p. 369 PO1/1913 1913/1011 7671 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole supérieure de filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Landelle, Cazes, Villemur p. 380 PO1/1924 1924/578 7672 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau année 1904. Admission en non valeur p. 176 PO1/1909 1909/460 7673 1914-09-16 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 300 PO1/1914 1914/616 7674 1909-09-29 Session extraordinaire. Demande de MM les directeurs du théâtre du Capitole. Traité Campagnola p. 282 PO1/1909 1909/768 7675 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Mois de novembre 1913 p. 99 PO1/1914 1914/200 7676 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fauré p. 34 PO1/1909 1909/1136 7677 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Nadot brigadier garde au cimetière de Terre-Cabade relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179 PO1/1914 1914/405 7678 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 198 PO1/1914 1914/440 7679 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un emploi de professeur de sciences p. 237 PO1/1914 1914/545 7680 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Valles p. 361 PO1/1910 1910/880 7681 1910-12-27 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, budget primitif de 1911 p. 7 PO1/1910 1910/1194 7682 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition et commandement p. 58 PO1/1911 1911/37 7683 1932-05-27 Demande de secours annuel formée par Mme Lafforgue née Casties veuve d'un ancien balayeur au service du nettoiement p. 408 PO1/1932 1932/312 7684 1932-12-27 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demnde de secours Issus, Aribaut, Founaud, Delbreil, Grillou p. 977 PO1/1932 1932/710 7685 1933-02-18 Extension de l'éclairage public - Chemin de l'embouchure - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 111 PO1/1933 1933/52 7686 1933-11-17 Lotissement Sirven. Quartier de Griffoulet p. 929 PO1/1933 1933/496 7687 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Service de la vaccination. Paiement des frais de fonctionnement par le département p. 360 PO1/1910 1910/875 7688 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes télégraphes et téléphones . Congrès de Paris. demande de subvention p. 62 PO1/1913 1913/131 7689 1927-03-28 Fourniture de pavés dits carillottes - Traité Thorel p. 158 PO1/1927 1927/214 7690 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Galant. Avis p. 225 PO1/1921 1921/315 7691 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (décembre 1912) p. 50 PO1/1913 1913/88 7692 1929-02-05 White devils toulousains - Demande de subvention p. 257 PO1/1929 1929/275 7693 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 400 PO1/1910 1910/1003 7694 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Marius Portet sous chef de section au service des eaux p. 67 PO1/1909 1909/100 7695 1926-11-19 Session extraordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement p. 81 PO1/1926 1926/671 7696 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemins et vacants communaux. Sommes dues à divers fournisseurs p. 278 PO1/1913 1913/814 7697 1918-05-23 Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux écoles primaires communales élémentaires p. 105 PO1/1918 1918/130 7698 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif Marengo. Subvention p. 209 PO1/1913 1913/575 7699 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 250 PO1/1913 1913/735 7700 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue de Languedoc. Location dames Grand p. 265 PO1/1913 1913/766 7701 1920-11-18 Session ordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1920 p. 372 PO1/1920 1920/403 7702 1929-12-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Collongues née Gilda Toulze en qualité de veuve de Louis Joseph Collongues ex surveillant au service du plan retraité de la mairie de Toulouse p. 645 PO1/1929 1929/613 7703 1928-11-12 Comité pour l'érection d'un monument à Emile Basty p. 648 PO1/1928 1928/631 7704 1929-02-05 Acquisition de trois transformateurs - Traité - Ateliers de constructions électriques de Metz p. 259 PO1/1929 1929/282 7705 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Clément Larrieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 596 PO1/1928 1928/568 7706 1928-11-16 Comité du monument international contre la guerre - Demande de subvention p. 589 PO1/1928 1928/543 7707 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 239 PO1/1912 1912/276 7708 1927-10-21 Demande de secours annuel formée par Mme Simonetti née Germaine Morère veuve d'un ancien inspecteur du service des eaux p. 606 PO1/1927 1927/583 7709 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Colonie scolaire des vacances. Maison de campagne à Croix Daurade p. 144 PO1/1911 1911/229 7710 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Immeuble communal rue Saint Rémésy 18. Location Layac. Bail p. 353 PO1/1913 1913/973 7711 1925-02-04 Session extraordinaire - Fourneaux économiques. Fourniture de charbon. Traité Audigué p. 104 PO1/1925 1925/165 7712 1917-04-20 Session extraordinaire. Manque éventuel de bois de combustible. Question de M. Blanc p. 97 PO1/1917 1917/132 7713 1928-05-31 Création de recette auxiliaire des postes au quartier de Bonhoure p. 294 PO1/1928 1928/264 7714 1924-03-26 Session extraordinaire. Accident de camion au boulevard de la Gare. demande d'indemnité p. 93 PO1/1924 1924/158 7715 1922-02-20 Session ordinaire. Etatisation de la police. Question de M. Carrère. Réponse de M. Orsini p. 80 PO1/1922 1922/105 7716 1924-03-26 Session extraordinaire. Economat. Fourniture de houille. Traité Delfau p. 92 PO1/1924 1924/157 7717 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 542 PO1/1912 1912/1238 7718 1924-08-07 Session extraordinaire. Dépôt des Minimes. Incendie. Règlement de sinistre p. 220 PO1/1924 1924/344 7719 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Etablissement d'une voie ferrée. Demande Nègre p. 80 PO1/1909 1909/179 7720 1926-07-04 Session extraordinaire - Essais d'autobus électriques par les établissements de Dion Bouton p. 55 PO1/1926 1926/165 7721 1910-11-29 Session de droit. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 395 PO1/1910 1910/908 7722 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines de l'hydraulique agricole et assimilés. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224 PO1/1913 1913/639 7723 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. me lot. Règlement de comptes M Itard entrepreneur p. 329 PO1/1913 1913/911 7724 1926-07-04 Session extraordinaire - Marché aux fourrages - Changement de l'heure de l'ouverture p. 56 PO1/1926 1926/168 7725 1919-11-19 Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Demande de location Dufraisse p. 314 PO1/1919 1919/477 7726 1930-04-25 Etablissements classés de première classe - Installation d'un dépôt de liquides inflammables - Demande de M. Lacombe industriel p. 289 PO1/1930 1930/225 7727 1930-05-28 Office public d'habitations - Cité du Nord - Installation d'une école maternelle - Location p. 354 PO1/1930 1930/334 7728 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 227 PO1/1909 1909/608 7729 1912-09-08 Session de droit. Suite. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission des élèves forains p. 364 PO1/1912 1912/734 7730 1915-02-13 Session ordinaire. Séance du 13 février 1915. Procès verbal p. 36 PO1/1915 1915/41 7731 1920-11-19 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité de Fos p. 393 PO1/1920 1920/464 7732 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Commissariat de police du 6me arrondissement. Transfert dans l'immeuble Maury 73 grande rue Saint Michel p. 73 PO1/1909 1909/152 7733 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1174 7734 1917-01-12 Session extraordinaire. Cimetière d'animaux de Croix Daurade p. 252 PO1/1917 1917/335 7735 1918-10-15 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1919 p. 211 PO1/1918 1918/255 7736 1915-10-20 Session extraordinaire. Donation Flick au musée de Toulouse. Acceptation p. 208 PO1/1915 1915/256 7737 1927-01-06 Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse communale Jean Vermot p. 343 PO1/1927 1927/327 7738 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Société musicale l'union harmonique de Lardenne. Demande de subvention p. 447 PO1/1910 1910/1180 7739 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de peinture p. 475 PO1/1912 1912/1084 7740 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Pelfort. Avis p. 225 PO1/1921 1921/317 7741 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 139 PO1/1913 1913/378 7742 1927-02-28 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1927 p. 111 PO1/1927 1927/149 7743 1927-01-06 Congrès national des oeuvres de sauvetage de l'enfance - Envoi de délégués p. 340 PO1/1927 1927/317 7744 1928-11-16 Demande de subvention du syndicat des ouvriers maçons - Caisse de chômage p. 608 PO1/1928 1928/605 7745 1929-02-11 Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi à la Côte Pavée p. 583 PO1/1929 1929/566 7746 1912-06-08 Rapports. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 358 PO1/1912 1912/710 7747 1919-03-31 Session extraordinaire. Commerçants démobilisés. Exonération des droits de voirie p. 96 PO1/1919 1919/135 7748 1919-12-23 Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 256 PO1/1919 1919/549 7749 1919-12-23 Session extraordinaire. La question des marchés p. 258 PO1/1919 1919/557 7750 1924-07-23 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 23 juillet 1924. Procès verbal p. 231 PO1/1924 1924/376 7751 1925-10-14 Session extraordinaire - Service des pompes funèbres (frais d'inhumation admis en non valeur) p. 268 PO1/1925 1925/422 7752 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant des travaux communaux p. 196 PO1/1910 1910/294 7753 1926-05-02 Ecole hôtelière - Incendie règlement du sinistre p. 35 PO1/1926 1926/19 7754 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Canis. Avis p. 222 PO1/1922 1922/274 7755 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade de Scalibert p. 429 PO1/1910 1910/1118 7756 1912-12-23 Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1912. Procès verbal p. 517 PO1/1912 1912/1172 7757 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de service. Versements à la caisse des retraites p. 18 PO1/1913 1913/8 7758 1919-07-28 Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession de fournitures scolaires aux élèves forains. Abaissement du taux de la redevance p. 195 PO1/1919 1919/282 7759 1924-07-25 Session extraordinaire. Goudronnage de la route nationale N° 88 à Croix Daurade. Traité Letinie p. 254 PO1/1924 1924/393 7760 1931-07-30 Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 572 PO1/1931 1931/510 7761 1932-02-22 Parc des Sports p. 135 PO1/1932 1932/29 7762 1926-08-17 Session ordinaire - Elargissement de la rue Tivoli - Acquisition de terrain p. 83 PO1/1926 1926/446 7763 1931-05-29 Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne). Demande de subvention p. 357 PO1/1931 1931/325 7764 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Legs Fauré. Acceptation p. 118 PO1/1910 1910/137 7765 1934-02-24 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Souyri née Renard veuve d'un ancien inspecteur des concessions d'eau p. 150 PO1/1934 1934/95 7766 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Directeur du conservatoire. Engagement à Luchon. Question de M Julien p. 186 PO1/1911 1911/393 7767 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166 PO1/1913 1913/459 7768 1931-05-29 Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. Demande de subvention p. 355 PO1/1931 1931/316 7769 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite du docteur Paumès (mairie) p. 351 PO1/1913 1913/955 7770 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83 PO1/1914 1914/145 7771 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Conversations téléphoniques. Voeu p. 242 PO1/1912 1912/282 7772 1919-08-28 Session extraordinaire. Vitesse des automobiles p. 231 PO1/1919 1919/361 7773 1922-05-31 Séance ordinaire. Jardins publics. Concerts payants. Surveillance. Questions de M. Porterie p. 181 PO1/1922 1922/238 7774 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 392 PO1/1913 1913/1070 7775 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 61 PO1/1914 1914/68 7776 1929-09-06 Convocation du conseil municipal p. 325 PO1/1929 1929/312 7777 1928-12-28 Electrification et synchronisation des horloges de la ville - Traité Brillié frères p. 685 PO1/1928 1928/714 7778 1929-02-05 Ecole hôtelière - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 248 PO1/1929 1929/242 7779 1921-01-14 Session extraordinaire. Accident de travail. Instance Paul Déjean p. 10 PO1/1921 1921/6 7780 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Demande Raynaud. Versement de retenues rétroactives p. 337 PO1/1910 1910/775 7781 1930-02-24 Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumission Pégouret p. 87 PO1/1930 1930/22 7782 1931-05-29 Fédération des unions mutualistes départementales de la région toulousaine. Demande de subvention p. 357 PO1/1931 1931/324 7783 1930-02-24 Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Gilis p. 119 PO1/1930 1930/120 7784 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 372 PO1/1913 1913/1021 7785 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 66 PO1/1913 1913/150 7786 1925-02-27 Etablissement et entretien des pavages pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 29 PO1/1925 1925/42 7787 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Transport des détenus. Voitures cellulaires p. 144 PO1/1913 1913/397 7788 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Vente terrain, boulevard des Récollets. Affaire Cazaneuve p. 356 PO1/1913 1913/981 7789 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 95 PO1/1914 1914/181 7790 1917-02-28 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 58 PO1/1917 1917/89 7791 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de la maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1192 7792 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. réparations aux water closets p. 103 PO1/1910 1910/58 7793 1921-09-08 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif 1920. Chapitres additionnels de 1921. Budget primitif pour 1922. Avis du Conseil municipal p. 260 PO1/1921 1921/389 7794 1921-09-08 Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1920. Budget supplémentaire de 1921. Avis p. 260 PO1/1921 1921/390 7795 1917-10-05 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 100 PO1/1917 1917/136 7796 1927-03-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Traiés Dupiech et Micouleau p. 149 PO1/1927 1927/182 7797 1916-06-18 Session ordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'un poste d'adjointe à l'école de filles Duranti p. 170 PO1/1916 1916/200 7798 1921-01-25 Session extraordinaire. Acquisition. Immeuble rue des feuillants. Affaire Boyer p. 27 PO1/1921 1921/20 7799 1932-05-27 T.C.R.T - Modification aux voies Pont Bayard et boulevard Bonrepos p. 394 PO1/1932 1932/273 7800 1931-12-31 Oeuvre du trousseau. Demande de subvention p. 947 PO1/1931 1931/828 7801 1932-04-23 Groupe scolaire de Bonhoure - Construction d'une école matrenelle p. 333 PO1/1932 1932/257 7802 1932-11-21 Kiosques à fleur et W.C. souterrains - Travaux complémentaires - Traité Bailleau p. 867 PO1/1932 1932/565 7803 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rouzaud née Dominiquette Antoinette Fourcade en qualité de veuve de M. Rouzaud ex brigadier chef de la sûreté de la police municipale p. 365 PO1/1931 1931/353 7804 1933-10-05 Comité régional du Midi - Subvention p. 330 PO1/1933 1933/187 7805 1932-04-23 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Déjean veuve d'un ancien brigadier jardinier au service des jardins et promenades p. 321 PO1/1932 1932/218 7806 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutour née Roche en qualité de veuve de M. Albert Dutour ex préposé de 3ème classe à l'octroi de Toulouse p. 406 PO1/1932 1932/308 7807 1933-07-28 Associations laïques de Toulouse - Demandes de subventions p. 584 PO1/1933 1933/342 7808 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1914 p. 236 PO1/1914 1914/542 7809 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Guizard p. 33 PO1/1909 1909/1127 7810 1927-03-28 Société la violette de Paris - Demande de subvention p. 144 PO1/1927 1927/168 7811 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 169 PO1/1910 1910/220 7812 1922-11-12 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Darles dont le mari fut conseiller municipal p. 421 PO1/1922 1922/562 7813 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Demande Pugibet, expéditionnaire au service municipal des eaux, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 201 PO1/1914 1914/456 7814 1923-01-08 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Savène p. 313 PO1/1923 1923/426 7815 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains 1re et 2me périodes. Enquête d'utilité publique p. 402 PO1/1913 1913/1116 7816 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 411 PO1/1913 1913/1122 7817 1924-11-29 Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières p. 392 PO1/1924 1924/617 7818 1923-01-08 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Fondation du comité central des oeuvres de guerre p. 309 PO1/1923 1923/411 7819 1927-01-28 Demande de secours annuel formée par Mme Danizan veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 36 PO1/1927 1927/35 7820 1916-06-30 Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1916. Procès verbal p. 135 PO1/1916 1916/139 7821 1917-10-05 Session ordinaire. Service de la Sûreté. Appropriation des locaux p. 105 PO1/1917 1917/155 7822 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 72 PO1/1911 1911/1061 7823 1919-05-30 Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Réparations p. 132 PO1/1919 1919/187 7824 1917-11-10 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Augmentation du prix de la portion p. 217 PO1/1917 1917/268 7825 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Pavage de la rue de la Concorde. Pétition des habitants p. 253 PO1/1913 1913/744 7826 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237 PO1/1911 1911/515 7827 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean A Messaut ancien sous brigadier hors classe de la police municipale p. 254 PO1/1929 1929/266 7828 1929-03-22 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Barthe p. 154 PO1/1929 1929/139 7829 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande Pradié. Liquidation de pension de retraite p. 221 PO1/1910 1910/416 7830 1931-12-01 Amélioration de la distribution d'eau. Augmentation du diamètre d'une conduite. Bordereau de prix supplémentaire n°2 p. 74 PO1/1931 1931/58 7831 1919-10-31 Session extraordinaire. Transfert des services téléphoniques privés de la police p. 284 PO1/1919 1919/430 7832 1931-07-30 Lotissement Demoiselle Constantin - Quartier du Chapitre p. 576 PO1/1931 1931/523 7833 1930-12-14 Ecole de Montaudran (filles). Création d'une troisième classe p. 676 PO1/1930 1930/536 7834 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Restauration de la façade de l'église des Minimes p. 51 PO1/1913 1913/95 7835 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location verbale p. 307 PO1/1909 1909/871 7836 1919-04-02 Session extraordinaire. La carte de tabac p. 48 PO1/1919 1919/80 7837 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande de location Perrou. Caserne Dupuy p. 306 PO1/1912 1912/421 7838 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs formée par divers employés de la mairie p. 408 PO1/1910 1910/1026 7839 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 307 PO1/1909 1909/888 7840 1924-11-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture d'appareils pour la machinerie de scène. Traité Viel p. 56 PO1/1924 1924/83 7841 1932-02-22 TC.R.T. - Aubette Place Esquirol p. 170 PO1/1932 1932/103 7842 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Avenue de Lyon. Mauvais état de la chaussée p. 146 PO1/1911 1911/239 7843 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Vente de terrain. Chemin vicinal N° 15 de Blagnac à Tournefeuille. Affaire Gélis p. 170 PO1/1914 1914/363 7844 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise Lafage. Décompte définitif p. 306 PO1/1909 1909/862 7845 1917-10-05 Session ordinaire. Rapports. Usine hydroélectrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 100 PO1/1917 1917/137 7846 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Dourthe veuve de Ferdinand Tourniaire ancien inspecteur de police p. 222 PO1/1917 1917/284 7847 1917-02-08 Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs presseurs et ouvrières de la confection militaire. Congrès de Paris. Subvention p. 177 PO1/1917 1917/241 7848 1921-05-14 Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 151 PO1/1921 1921/203 7849 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Cambolives veuve de Louis Busca reveveur de 2me classe p.18 PO1/1911 1911/962 7850 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 221 PO1/1920 1920/280 7851 1920-05-06 Session extraordinaire. Vente de terrain boulevard des Récollets. Affaire Jalabert p. 193 PO1/1920 1920/240 7852 1920-04-06 Session extraordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 181 PO1/1920 1920/201 7853 1923-05-05 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Traités pour diverses fournitures p. 165 PO1/1923 1923/215 7854 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite André Lajous (Octroi) p. 166 PO1/1913 1913/447 7855 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 209 PO1/1913 1913/579 7856 1925-02-27 Demande de secours annuel formée par Pierre Balzac ancien ouvrier au service du nettoiement p. 23 PO1/1925 1925/23 7857 1915-10-20 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Réduction d'allocations et radiation de divers assistés p. 211 PO1/1915 1915/268 7858 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 226 PO1/1910 1910/438 7859 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 72 PO1/1911 1911/1074 7860 1920-02-19 Session ordinaire. Création d'un bureau de poste de plein exercice allée des Demoiselles. Voeu p. 37 PO1/1920 1920/49 7861 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/450 7862 1920-06-15 Session extraordinaire. Modification au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 212 PO1/1920 1920/256 7863 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Portet ancien chef de section au service des travaux p. 171 PO1/1911 1911/345 7864 1932-01-08 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 698 PO1/1932 1932/449 7865 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Bataille, veuve d'un ancien cantonnier p. 474 PO1/1912 1912/1063 7866 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Acquisition de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 540 PO1/1912 1912/1235 7867 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 51 PO1/1913 1913/114 7868 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole et des salles annexes. Transformation de la place. Règlement de l'entreprise p. 312 PO1/1911 1911/655 7869 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant des travaux communaux p. 101 PO1/1913 1913/252 7870 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement de sursis p. 97 PO1/1913 1913/241 7871 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 15 mai au 30 juin 1913. Traité Dasque p. 249 PO1/1913 1913/730 7872 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à J.M Sicard ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 35 PO1/1923 1923/36 7873 1919-01-07 Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la mairie. Modification des articles 8 et 21 p. 181 PO1/1919 1919/244 7874 1926-09-27 Session extraordinaire - Electricité - Modification du terme correctif p. 24 PO1/1926 1926/458 7875 1916-01-21 Session extraordinaire. Produits de la vente des bois provenant de la forêt de Bouconne. Recettes de l'exercice 1916 p. 12 PO1/1916 1916/2 7876 1917-01-25 Session extraordinaire. Démolition de l'ancien immeuble Mistou situé boulevard des Minimes. Adjudication p. 18 PO1/1917 1917/28 7877 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 357 PO1/1913 1913/985 7878 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette p. 209 PO1/1910 1910/383 7879 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de territoriale et en retraite. Demande de subvention p. 299 PO1/1910 1910/677 7880 1917-11-10 Session extraordinaire. Achat d'une machine à écrire Underwood pour le service du contentieux p. 230 PO1/1917 1917/311 7881 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Héliès. Octroi p. 388 PO1/1911 1911/867 7882 1925-10-11 Session ordinaire. Classement des garages pour automobiles. Voeu p. 299 PO1/1925 1925/484 7883 1931-07-30 Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Subvention extraordinaire pour l'exercice 1931 p. 541 PO1/1931 1931/417 7884 1931-03-30 Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Pétitionnaire : Marcel Boucher directeur de la société anonyme les consommateurs de pétrole p. 204 PO1/1931 1931/222 7885 1931-09-25 Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 683 PO1/1931 1931/579 7886 1931-11-30 Gallia club toulousain - Demande de subvention exceptionnelle p. 846 PO1/1931 1931/719 7887 1932-01-08 Crédit municipal - Bureau de Béziers - Nomination F. Guilhem p. 702 PO1/1932 1932/464 7888 1928-01-08 Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 458 PO1/1928 1928/460 7889 1926-03-26 Session extraordinaire - Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Congrès de Strasbourg - Demande de subvention p. 63 PO1/1926 1926/119 7890 1928-01-08 Petites soeurs des pauvres - Legs Dreuilhe p. 430 PO1/1928 1928/378 7891 1926-11-19 Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles - Relèvement des tarifs p. 79 PO1/1926 1926/667 7892 1921-02-12 Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école supérieure de garçons Berthelot. Modification au tarif de la demi pension p. 391 PO1/1921 1921/550 7893 1917-11-10 Session extraordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets assurés p. 225 PO1/1917 1917/294 7894 1916-06-03 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son. Traité Audemar Luxeuil p. 52 PO1/1916 1916/72 7895 1925-04-25 Session extraordinaire - Service de l'octroi. Prorogation du marché Rouède p. 123 PO1/1925 1925/203 7896 1926-12-28 Session extraordinaire - Moulin du Château - Location Daumain p. 36 PO1/1926 1926/690 7897 1928-03-27 Demande de secours annuel formée par Mme Granadel Michel née Victorine Daydé veuve d'un ancien inspecteur des viandes des abattoirs p. 206 PO1/1928 1928/203 7898 1911-12-10 Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole des beaux arts. Admission de jeunes filles p. 368 PO1/1911 1911/842 7899 1924-08-25 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale. Traités Dasque Razat et Rouzaud p. 287 PO1/1924 1924/452 7900 1917-10-05 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 105 PO1/1917 1917/152 7901 1917-10-05 Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 108 PO1/1917 1917/164 7902 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Blaise Bret ex contrôleur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 73 PO1/1926 1926/417 7903 1926-12-10 Session extraordinaire - Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 33 PO1/1926 1926/506 7904 1930-02-24 Séance privée - Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1930 p. 121 PO1/1930 1930/126 7905 1930-02-04 Ecole normale d'instituteurs - Demande de subvention p. 265 PO1/1930 1930/153 7906 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de sept tonneaux et de douze balayeuses mécaniques. Traité Durey Sohy p. 123 PO1/1909 1909/309 7907 1927-10-21 La vitesse des automobiles - Question de M. Hyon p. 614 PO1/1927 1927/608 7908 1920-04-06 Session extraordinaire. Donation Flick au musée d'histoire naturelle de Toulouse p. 187 PO1/1920 1920/220 7909 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Demande d'attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade p. 37 PO1/1909 1909/25 7910 1929-02-11 Comité de secours aux sinistrés de Saint Pierre de Tinnée (Alpes Maritimes) - Demande de subvention p. 571 PO1/1929 1929/524 7911 1928-11-16 Ancien couvent des Jacobins - Restauration des vitraux de l'ancienne chapelle - Part contributive de la ville p. 606 PO1/1928 1928/599 7912 1930-05-28 Chemins vicinaux - Classement du chemin n° 34 dit de Tucaut et de Candie p. 334 PO1/1930 1930/265 7913 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Rue Montcabrier. PAaage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1186 7914 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Insuffisance de crédits p. 60 PO1/1913 1913/122 7915 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 265 PO1/1913 1913/765 7916 1923-04-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Peinture et vitrerie. Traité Virton p. 140 PO1/1923 1923/161 7917 1916-12-21 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs docteur Fageret. Avis p. 272 PO1/1916 1916/343 7918 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 172 PO1/1913 1913/486 7919 1918-11-13 Session ordinaire. Eclairage de la voie publique. Question de M. Poulard p. 273 PO1/1918 1918/314 7920 1924-03-26 Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Fournès p. 78 PO1/1924 1924/104 7921 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 39 PO1/1909 1909/1242 7922 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Conseil de prud'hommes de Toulouse. Création de deux prix municipaux en faveur des ouvriers et ouvrières les plus méritants p. 265 PO1/1912 1912/351 7923 1924-12-30 Session extraordinaire. Entretien de bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue. Adjudication p. 419 PO1/1924 1924/647 7924 1920-01-23 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Règlement des fournitures Dasque p. 13 PO1/1920 1920/14 7925 1925-02-27 Fédération nationale des mutilés du travail. Groupement de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 27 PO1/1925 1925/34 7926 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Razou. Avis p. 269 PO1/1922 1922/361 7927 1922-09-11 Session ordinaire. Edification de l'Arc de Triomphe de la Voie Sacrée. Demande de subvention p. 357 PO1/1922 1922/494 7928 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Birbet ancien cantonnier de première classe chemins vicinaux p. 33 PO1/1921 1921/38 7929 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Tramways Lafourguette p. 59 PO1/1911 1911/39 7930 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Règlement de comptes p. 169 PO1/1910 1910/216 7931 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rouanne veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 679 PO1/1932 1932/397 7932 1932-01-08 Lotissement Micas - Quartier de Bonhoure p. 686 PO1/1932 1932/415 7933 1928-02-15 Questions diverses p. 143 PO1/1928 1928/144 7934 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Dépense imprévues de l'exercice 1908. Justification de sommes ordonnancées p. 183 PO1/1909 1909/508 7935 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphin Marrot ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 851 PO1/1931 1931/737 7936 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur p. 307 PO1/1909 1909/885 7937 1931-01-08 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Troisième trimestre 1931 p. 636 PO1/1931 1931/560 7938 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 222 PO1/1920 1920/281 7939 1923-07-09 Session extraordinaire. Rectification du chemin des Sept Deniers p. 367 PO1/1923 1923/459 7940 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Traité d'abonnement avec les miroitiers p. 311 PO1/1911 1911/627 7941 1926-08-17 Session ordinaire - Accident Testas - Indemnité p. 79 PO1/1926 1926/434 7942 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité Sarrabezolles p. 242 PO1/1909 1909/621 7943 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 262 PO1/1909 1909/757 7944 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Compagnie du gaz. Placement et réparations des canalisations. Pavage p. 340 PO1/1912 1912/575 7945 1923-05-25 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Coquillat p. 188 PO1/1923 1923/252 7946 1922-08-12 Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de Rapas et de banlieue. Acquisitions de terrains. Expropriations pour cause d'utilité publique p. 391 PO1/1922 1922/505 7947 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Broutin p. 45 PO1/1926 1926/706 7948 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Jausion et Libes. Admission en non valeur d'une somme de 96 fr p. 176 PO1/1909 1909/463 7949 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 176 PO1/1909 1909/447 7950 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Soulès ex secrétaire de police hors classe p. 854 PO1/1931 1931/743 7951 1929-12-30 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de lait p. 673 PO1/1929 1929/697 7952 1931-11-30 Pose de conduite d'amenée de l'eau filtrée. traversée de la voie ferrée de Toulouse Bayonne. Autorisation p. 862 PO1/1931 1931/770 7953 1932-01-08 Service des approvisionnements - Fourniture d'essence - Traité Poupot p. 700 PO1/1932 1932/456 7954 1931-07-30 Internat municipal du lycée de jeunes filles - Achat d'un chauffe plats - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 570 PO1/1931 1931/502 7955 1933-03-27 Lotissement Pandele-Sesquière, quartier de Negreneys p. 199 PO1/1933 1933/152 7956 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubila veuve Valès (mairie) p. 397 PO1/1910 1910/975 7957 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires et écoles maternelles. Isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 432 PO1/1910 1910/1129 7958 1917-04-20 Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 94 PO1/1917 1917/120 7959 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Virtuoses de la chasse. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/639 7960 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 203 PO1/1911 1911/431 7961 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Modifications au règlement et au tarif des cimetières p. 85 PO1/1914 1914/153 7962 1917-11-10 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Bories p. 219 PO1/1917 1917/272 7963 1917-12-22 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers de Toulouse. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 270 PO1/1917 1917/369 7964 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 230 PO1/1912 1912/243 7965 1923-03-22 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Projet de vente du domaine de Saint Orens. avis p. 93 PO1/1923 1923/121 7966 1925-07-08 Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Affaire Marmont. Admission en non valeur p. 202 PO1/1925 1925/322 7967 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jarousseau p. 386 PO1/1912 1912/791 7968 1919-06-01 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Calmettes veuve de Baptiste Forgues ancien roulier du service municipal des jardins et promenades p. 8 PO1/1919 1919/18 7969 1931-09-25 Société ccopérative des producteurs maraîchers - Demande de subvention p. 690 PO1/1931 1931/606 7970 1931-05-29 Conseil d'état. Nouveau pourvoi Pugibet p. 339 PO1/1931 1931/263 7971 1932-05-27 Taxe vicinale de l'année 1930 - Admissions en non valeur p. 394 PO1/1932 1932/272 7972 1919-03-31 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles, legs Chenu p. 87 PO1/1919 1919/121 7973 1932-05-27 Ecole de la Daurade (Lakanal filles) - Création d'une cinquième classe p. 414 PO1/1932 1932/335 7974 1932-11-21 Comité départemental des murtilés et réformés de la guerre - Demande de subvention p. 861 PO1/1932 1932/550 7975 1931-07-30 Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 571 PO1/1931 1931/508 7976 1932-11-21 Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Création de postes p. 859 PO1/1932 1932/542 7977 1933-02-18 Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 113 PO1/1933 1933/60 7978 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Barthe ex contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 121 PO1/1933 1933/77 7979 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boubée ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 399 PO1/1932 1932/290 7980 1932-11-21 Création d'un débit de tabac, 50 allée St Agne - Pétition Rey p. 873 PO1/1932 1932/581 7981 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Conte ex directeur des comptabilités municipales p. 187 PO1/1933 1933/117 7982 1929-02-05 Procès verbal p. 239 PO1/1929 1929/221 7983 1929-02-08 Procès verbal p. 426 PO1/1929 1929/400 7984 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 88 PO1/1924 1924/142 7985 1920-01-23 Session extraordinaire. Fourneaux économiques p. 24 PO1/1920 1920/42 7986 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Fauré Dère p. 389 PO1/1911 1911/887 7987 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 415 PO1/1910 1910/1057 7988 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Usine de Bourrassol. Installation d'un nouveau groupe hydraulique p. 349 PO1/1912 1912/656 7989 1915-08-23 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Création de l'enseignement de la harpe chromatique p. 166 PO1/1915 1915/197 7990 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures de livres de prix. Adjudication p. 98 PO1/1910 1910/9 7991 1918-07-30 Session extraordinaire. Legs Jean Subra p. 158 PO1/1918 1918/201 7992 1927-06-25 Chute d'un arbre - Indemnité Massif p. 372 PO1/1927 1927/403 7993 1927-10-21 Succession Castex - Remploi des valeurs en rentes sur l'état p. 585 PO1/1927 1927/517 7994 1926-12-28 Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 32 PO1/1926 1926/680 7995 1927-01-06 Rachat des stations de pompage de Bourrassol et de Portet p. 342 PO1/1927 1927/323 7996 1925-07-12 Usine du ramier du Château. Réclamation Sirven p. 345 PO1/1925 1925/569 7997 1925-07-08 Session extraordinaire - Alignement vieux chemin de Lasbordes Mlle Pouzols pétitionnaire p. 219 PO1/1925 1925/381 7998 1928-11-16 Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal au quartier Saint Roch p. 606 PO1/1928 1928/598 7999 1930-02-04 Plan d'aménagement d'embellissement et d'extension de la ville de Toulouse p. 257 PO1/1930 1930/146 8000 1929-05-07 Comité de patronage laïque du docteur Bach - Demande de subvention p. 380 PO1/1929 1929/333 8001 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Villar. Avis p. 339 PO1/1921 1921/425 8002 1930-11-15 Mairie - Exhaussement d'un étage de l'aile située rue Lafayette p. 615 PO1/1930 1930/421 8003 1932-02-22 Voirie - Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière d'ophite de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 167 PO1/1932 1932/90 8004 1932-11-21 Cercle Duployen des sténodactylographes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 861 PO1/1932 1932/548 8005 1926-08-17 Session ordinaire - Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 65 PO1/1926 1926/395 8006 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Vaucouleur p. 46 PO1/1926 1926/709 8007 1930-02-04 Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 266 PO1/1930 1930/158 8008 1926-11-19 Session extraordinaire - Voeu pour la grâce de Sacco et Vanzetti p. 79 PO1/1926 1926/666 8009 1927-11-30 Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Avis à émettre pour constitution d'une chambre de métiers à Toulouse p. 679 PO1/1927 1927/672 8010 1923-05-05 Session ordinaire. Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 163 PO1/1923 1923/209 8011 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Emprunt à la loterie Saint Etienne p. 274 PO1/1914 1914/561 8012 1925-02-04 Session extraordinaire - Association amicale des anciens du 8° génie. Demande de subvention p. 95 PO1/1925 1925/152 8013 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement aux Minimes. Indemnité Lafont entrepreneur du 5me lot p. 256 PO1/1911 1911/584 8014 1915-11-15 Session ordinaire. Capture des chiens. Crédit supplémentaire p. 225 PO1/1915 1915/276 8015 1921-01-25 Session extraordinaire. Annexe. Programme modifié du concours ouvert pour l'édification au cimetière Terre-Cabade d'un monument commémoratif p. 36 PO1/1921 1921/44 8016 1916-12-21 Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs et électricité. Demande de subvention p. 272 PO1/1916 1916/342 8017 1916-11-27 Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1917 p. 248 PO1/1916 1916/303 8018 1918-04-04 Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne n° 17. Mutation Donsimoni p. 75 PO1/1918 1918/81 8019 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Instance Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 144 PO1/1911 1911/231 8020 1927-10-21 Hospices civils - Modification de l'emplacement de la station d'épuration de l'hôpital suburbain p. 583 PO1/1927 1927/514 8021 1932-04-23 Lotissement Gontaut Biron quartier du Boulingrin p. 327 PO1/1932 1932/239 8022 1932-11-21 Accident du travail - Appel Seris contre le jugement contradictoire rendu par le tribunal civil p. 881 PO1/1932 1932/607 8023 1933-02-18 Régie municipale des abattoirs - Modification des bureaux et de la salle du conseil d'exploitation p. 103 PO1/1933 1933/29 8024 1933-02-18 Pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Traité établissements Hutchinson p. 112 PO1/1933 1933/54 8025 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Chauffage des établissements et services municipaux. Solde des dépenses de 1908 p. 362 PO1/1909 1909/1077 8026 1916-12-05 Session ordinaire. Vidanges des fosses d'aisance p. 105 PO1/1916 1916/132 8027 1916-10-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chaubard veuve de M. Mestré ancien préposé de 2° classe p. 226 PO1/1916 1916/267 8028 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Sociétés la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 95 PO1/1913 1913/213 8029 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Jubély (police) p. 137 PO1/1913 1913/320 8030 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Expropriation des immeubles pour la construction d'une école de filles et maternelle rue Matabiau. Déclaration de M. Julien p. 231 PO1/1913 1913/657 8031 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Second ancien sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 228 PO1/1922 1922/294 8032 1923-12-03 Session extraordinaire. Etablissement et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1923-1924 p. 78 PO1/1923 1923/108 8033 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Accident automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 186 PO1/1914 1914/424 8034 1923-11-27 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Gaillardie p. 410 PO1/1923 1923/515 8035 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Maupomé ancien préposé de première classe à l'octroi p. 448 PO1/1920 1920/549 8036 1923-11-28 Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 427 PO1/1923 1923/569 8037 1918-11-13 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 275 PO1/1918 1918/316 8038 1926-08-17 Session ordinaire - Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités : Decamps, Astruc, Louboutin, Boujard, Sicard et Mercadier p. 78 PO1/1926 1926/431 8039 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bouilhères en qualité de veuve de Gabriel Marty ex brigadier de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74 PO1/1926 1926/420 8040 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 161 PO1/1909 1909/395 8041 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Pène ex agent de police p. 255 PO1/1929 1929/267 8042 1931-05-29 Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'un emploi de professeur de dessin. Avis p. 347 PO1/1931 1931/288 8043 1930-05-28 Amélioration de la distribution d'eau - Installation filtrante - Avenant n°1 p. 329 PO1/1930 1930/252 8044 1926-11-19 Session extraordinaire - Ecoles primaires élémentaires - Avis sur les dates des six jours de congé mobiles p. 45 PO1/1926 1926/578 8045 1928-01-08 Société chorale et instrumentale mixte les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 456 PO1/1928 1928/454 8046 1929-02-05 Demande de secours annuel formée par François Landet ancien égoutier p. 256 PO1/1929 1929/271 8047 1928-12-28 Vœux de nouvel an p. 694 PO1/1928 1928/738 8048 1931-09-25 Syndicat du livre de Toulouse - Demande de subvention p. 691 PO1/1931 1931/610 8049 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deville née Méric en qualité de veuve de M. Henri Deville retraité de la ville de Toulouse p. 174 PO1/1932 1932/118 8050 1931-03-30 Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Demande de subvention PO1/1931 1931/213 8051 1931-07-30 Amicale laïque de Saint Agne - Demande de subvention p. 582 PO1/1931 1931/538 8052 1931-05-20 Maison des mutilés de la guerre et du travail. Location avec promesse de vents de l'immeuble sis 11 rue Alexandre Fourtanier p. 331 PO1/1931 1931/245 8053 1932-05-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourcellie veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 409 PO1/1932 1932/316 8054 1932-01-08 Monuments historiques - Ancien couvent des Jacobins - Restauration des toitures p. 703 PO1/1932 1932/465 8055 1932-11-21 Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnité Parayre p. 866 PO1/1932 1932/563 8056 1932-11-21 Distribution d'eau potable - Quartier de Moscou - Acquisition Barrière, Capet et Boyer p. 880 PO1/1932 1932/606 8057 1933-07-28 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourville née Cathala veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 583 PO1/1933 1933/337 8058 1932-11-21 Service des eaux - Fourniture de robinetterie et de fontainerie - Soumission Gilard p. 848 PO1/1932 1932/512 8059 1933-10-05 Service de la drague à vapeur - Fourniture d'un groupe moteur diesel marin Deutz - Traité Valcke frères S.A. p. 333 PO1/1933 1933/198 8060 1934-05-02 Trottoirs et pavages - Essais allée des Demoiselles. Traité Gordia p. 133 PO1/1934 1934/45 8061 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. voie d'accès. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Murs de soutènement. Escaliers. Adjudication p. 255 PO1/1910 1910/553 8062 1918-11-13 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 250 PO1/1918 1918/263 8063 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Ecole Lakanal garçons. Aménagement d'une nouvelle salle de classe. p. 360 PO1/1911 1911/808 8064 1919-02-10 Session extraordinaire. Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures communales. Traité Privat p. 252 PO1/1919 1919/376 8065 1923-11-28 Session ordinaire. Société sportive rugby club toulousain. Demande de subvention p. 427 PO1/1923 1923/570 8066 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 96 PO1/1911 1911/1114 8067 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Servat ancien surveillant de travaux p. 51 PO1/1913 1913/113 8068 1922-08-12 Session extraordinaire. Terrains communaux situés rue Ozenne. Vente par adjudication aux enchères publiques p. 394 PO1/1922 1922/509 8069 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Vente aux enchères du matériel de l'usine Razous. Cahier des charges p. 285 PO1/1909 1909/835 8070 1909-07-06 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 212 PO1/1909 1909/525 8071 1919-01-07 Session extraordinaire. Loi concernant la résiliation des baux ruraux. Nomination de la commission arbitrale pour le canton centre p. 185 PO1/1919 1919/256 8072 1923-07-02 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bouas p. 35 PO1/1923 1923/35 8073 1917-11-10 Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs p. 217 PO1/1917 1917/267 8074 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne. Location avec prise à bail p. 216 PO1/1911 1911/472 8075 1921-05-14 Session ordinaire. Confection du matériel scolaire. Barthélémy soumissionnaire p. 155 PO1/1921 1921/213 8076 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Protection de la santé publique p. 201 PO1/1921 1921/256 8077 1927-11-30 Octroi - Tarif général de relèvement p. 653 PO1/1927 1927/626 8078 1926-05-02 Service des pompes funèbres - Accident Boiry p. 32 PO1/1926 1926/12 8079 1923-05-25 Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'électricité p. 189 PO1/1923 1923/261 8080 1924-08-07 Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mouneau p. 223 PO1/1924 1924/354 8081 1928-01-27 Syndicat des commis de l'enregistrement - Demande de subvention p. 74 PO1/1928 1928/18 8082 1909-06-09 Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1909. Procès verbal p./274 PO1/1909 1909/764 8083 1924-12-30 Session extraordinaire. Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains de Grand Selve. Demande Durand p. 427 PO1/1924 1924/669 8084 1925-02-04 Session extraordinaire - Société l'étoile sportive Saint Sylve. Demande de subvention p. 105 PO1/1925 1925/168 8085 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Massip (archives) p. 392 PO1/1913 1913/1063 8086 1916-03-10 Session extraordinaire. Décès de Mme Anglade. Condoléances p. 210 PO1/1916 1916/253 8087 1924-11-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vil Leneuve ancien brigadier de la sûreté p. 383 PO1/1924 1924/588 8088 1926-08-17 Session ordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Réseau de distribution électrique des usagers du Moulin p. 84 PO1/1926 1926/449 8089 1917-11-10 Session extraordinaire. Organisation de la production intensive dans les domaines nationaux communaux et particuliers. Voeu p. 232 PO1/1917 1917/315 8090 1925-02-27 Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919. Louis Lalanne boulanger 30 rue Denfert Rochereau p. 20 PO1/1925 1925/9 8091 1925-02-27 Service des eaux. Fontainerie et robinetterie. Marché de gré à gré. Traité Gilard p. 26 PO1/1925 1925/31 8092 1925-04-25 Session extraordinaire - Tockey club toulousain. Demande de subvention p. 121 PO1/1925 1925/196 8093 1927-03-28 Société du souvenir français - Comité de Toulouse - Demande de subvention p. 144 PO1/1927 1927/167 8094 1922-11-12 Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fourniture d'un piano p. 424 PO1/1922 1922/570 8095 1923-12-03 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1923. Désignation des délégués p. 78 PO1/1923 1923/107 8096 1926-12-28 Session extraordinaire - Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 42 PO1/1926 1926/700 8097 1916-12-21 Session extraordinaire. Compte de gestion de 1915 p. 268 PO1/1916 1916/328 8098 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 407 PO1/1912 1912/886 8099 1924-03-26 Session extraordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Admissions en non valeurs p. 102 PO1/1924 1924/186 8100 1924-12-30 Session extraordinaire. Avarie de café. Réclamation Puigcercos p. 423 PO1/1924 1924/658 8101 1929-12-16 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Vié née Boy veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 647 PO1/1929 1929/620 8102 1919-02-10 Session extraordinaire. Donation des époux Guilhem. Hospices civils p. 255 PO1/1919 1919/383 8103 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives, faites par divers employés de la mairie p. 175 PO1/1909 1909/423 8104 1917-10-05 Session ordinaire. Séance du 10 mai 1917 p. 100 PO1/1917 1917/135 8105 1911-05-05 Session de droit. Séance du 5 mai 1911. Procès verbal p. 161 PO1/1911 1911/245 8106 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produit des locations des propriétés communales année en 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341 fr 25 p. 182 PO1/1911 1911/385 8107 1924-08-10 Session extraordinaire. Goudronnage d la route nationale N° 113 à Saint Agne. Traité Letinie p. 334 PO1/1924 1924/486 8108 1935-06-11 Alignement rue des Arts Saint Cyprien n° 9 et 11 - Cohéritiers Izar propriétaires p. 427 PO1/1935 1935/569 8109 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ex ouvrier de l'atelier de réparations p. 102 PO1/1913 1913/259 8110 1914-01-31 Session extraordinaire. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 66 PO1/1914 1914/86 8111 1921-01-08 Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion 1920. Budget supplémentaire de 1921. Budget primitif de 1922 p. 241 PO1/1921 1921/346 8112 1916-06-30 Session extraordinaire. Projet de modification des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142 PO1/1916 1916/167 8113 1927-03-28 Convocation du conseil municipal p. 138 PO1/1927 1927/153 8114 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 325 PO1/1911 1911/708 8115 1926-06-25 Session ordinaire - Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Relèvement de la subvention municipale p. 48 PO1/1926 1926/282 8116 1920-02-20 Session ordinaire. Déclaration de M. Amilhau p. 47 PO1/1920 1920/61 8117 1928-03-27 Usine hydroélectrique - Ligne du Ramier à Braqueville - Enquête d'utilité publique p. 187 PO1/1928 1928/163 8118 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Autorisation d'acceptation p. 248 PO1/1912 1912/307 8119 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion de 1910, chapitres additionnels de 1911, budget de 1912. Avis p. 240 PO1/1911 1911/537 8120 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Taxe militaire p. 123 PO1/1909 1909/305 8121 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Mendaille née Laffargue en qualité de veuve de M. Mendaille sous chef de poste retraité de l'octroi de Toulouse p. 853 PO1/1931 1931/741 8122 1930-04-25 Ecole Fabre (garçons) - Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 286 PO1/1930 1930/217 8123 1933-12-23 Vente de matériel à la ville de Foix p. 1010 PO1/1933 1933/584 8124 1934-05-02 Eclairage axial (6°tranche). Décompte définitif Cie provençale d'entreprises p. 132 PO1/1934 1934/42 8125 1919-11-19 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Rigaud p. 316 PO1/1919 1919/482 8126 1920-02-19 Session ordinaire. Fêtes du centenaire p. 38 PO1/1920 1920/52 8127 1924-01-28 Session extraordinaire. Redevance pour l'établissement d'une voie ferrée. Admission en non valeur p. 12 PO1/1924 1924/26 8128 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers et des cuisiniers de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 348 PO1/1910 1910/826 8129 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue des Blanchers et alignement. Affaire Daure p. 402 PO1/1912 1912/869 8130 1914-11-22 Session ordinaire. Internat municipal annexe du lycée de jeunes filles. Subvention complémentaire p. 321 PO1/1914 1914/631 8131 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Suppression de crédits au budget primitif de 1912 pour cause de suppressions d'emplois p. 328 PO1/1912 1912/513 8132 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Instance Deljougla. Dégâts causés à l'immeuble 34 rue Nazareth. Acquiescement à jugement. Règlement p. 70 PO1/1913 1913/167 8133 1922-08-12 Session extraordinaire. Service des eaux. règlement des concessions d'eau. Modifications p. 402 PO1/1922 1922/527 8134 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 163 PO1/1914 1914/327 8135 1914-08-31 Session ordinaire. Questions diverses. Statistiques diverses p. 288 PO1/1914 1914/613 8136 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 247 PO1/1923 1923/335 8137 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Demande de subvention p. 450 PO1/1912 1912/1018 8138 1920-12-29 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Gauthier veuve de Jean Marie Fourès ancien cantonnier au service du nettoiement p. 456 PO1/1920 1920/574 8139 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Ecole des Beaux arts. Demande de secours Sarabezolles p. 128 PO1/1912 1912/33 8140 1911-01-08 Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Aménagement provisoire de l'école vétérinaire p. 321 PO1/1911 1911/692 8141 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Jeanne Germaine Dupont veuve de Claude Dreuilhe préposé d'octroi en retraite p. 140 PO1/1916 1916/155 8142 1925-04-09 Session extraordinaire - Clinique des maladies mentales de la Grave. Relèvement du prix de journée. Rejet p. 239 PO1/1925 1925/397 8143 1920-04-08 Session ordinaire. Legs Rous veuve Marty. Frais et honoraires dus à Me Fabre p. 285 PO1/1920 1920/345 8144 1929-02-11 Demande de secours annuel formée par Baptiste Carrière ancien cantonnier des chemins communaux p. 579 PO1/1929 1929/550 8145 1931-07-30 Quartier de Fontaine Bayonne - Transformation de l'école maternelle en école mixte et transfert de l'école maternelle à Casselardit p. 534 PO1/1931 1931/410 8146 1930-11-15 Service des pompes funèbres - Assurance d'un fourgon funéraire p. 622 PO1/1930 1930/442 8147 1931-03-30 Service des eaux. Fourniture des bouches à clé. Tampons de regard et plaques de bouches d'égouts. Traité de la société anonyme des ferronneries du Midi p. 188 PO1/1931 1931/172 8148 1931-05-29 Ecoles des fontaines (mixte à trois classes). Créations p. 349 PO1/1931 1931/295 8149 1925-05-20 Session ordinaire - Les tramways p. 172 PO1/1925 1925/277 8150 1921-05-13 Session ordinaire. Société de gymnastique. Demande de subvention p. 138 PO1/1921 1921/152 8151 1919-03-30 Session extraordinaire. Achat de deux automobiles pour les service des pompes funèbres p. 77 PO1/1919 1919/91 8152 1922-08-12 Session extraordinaire. Locations Durbach et veuve Marqué 17 et 18 boulevard Montplaisir p. 399 PO1/1922 1922/520 8153 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Berty. Avis p. 222 PO1/1922 1922/272 8154 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Teulet sapeur pompier hors classe p. 368 PO1/1913 1913/1008 8155 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 122 PO1/1914 1914/251 8156 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1912 p. 79 PO1/1911 1911/1104 8157 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Abescat sapeur pompier p. 205 PO1/1910 1910/367 8158 1929-02-11 Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Larroque p. 582 PO1/1929 1929/563 8159 1929-12-16 Eclairage axial - Hôtel Duranti - Redevances d'arrérages p. 654 PO1/1929 1929/647 8160 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande Sigaudès employé au service des travaux et Baux, électricien au service des châteaux d'eau. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites de la mairie p. 356 PO1/1910 1910/852 8161 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Création d'un fourneau économique faubourg Bonnefoy. Demande de crédit p. 406 PO1/1910 1910/1019 8162 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Instance Broca frères. appel p. 408 PO1/1910 1910/1031 8163 1916-11-27 Session ordinaire. Exposition Raemackers. Solde de dépenses p. 250 PO1/1916 1916/309 8164 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Réclamation Sagné p. 237 PO1/1913 1913/685 8165 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Répartition des intérêts de la masse d'habillement des employés d'octroi p. 63 PO1/1911 1911/1039 8166 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Demande de remboursement des retenues effectuées sur le traitement de Jean Marie Sans moniteur de gymnastique p. 229 PO1/1912 1912/239 8167 1919-04-02 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Simon Emile Dedieu ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 41 PO1/1919 1919/61 8168 1919-08-28 Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 224 PO1/1919 1919/337 8169 1918-05-23 Session ordinaire. Fédération toulousaine de préparation militaire. Demande de subvention p. 110 PO1/1918 1918/144 8170 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat de Toulouse Sud Ouest. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148 PO1/1918 1918/174 8171 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement. Allocation annuelle (année 1912). Protection de la santé publique p. 248 PO1/1913 1913/725 8172 1919-10-12 Session extraordinaire. Le salut de la municipalité aux députés d'Alsace Lorraine p. 346 PO1/1919 1919/545 8173 1922-08-22 Session ordinaire. Construction d'un réseau d'égouts. moyens financiers p. 258 PO1/1922 1922/335 8174 1922-03-11 Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 309 PO1/1922 1922/385 8175 1914-01-31 Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Chemins de fer de Castres à Toulouse. Terminus. Protestation p. 67 PO1/1914 1914/90 8176 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Bégué p. 121 PO1/1914 1914/247 8177 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 198 PO1/1914 1914/445 8178 1923-04-05 Session ordinaire. Musée Saint Raymond. Travaux p. 147 PO1/1923 1923/172 8179 1923-05-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Marie Anne Jacquette Lauzero en qualité de veuve de Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 196 PO1/1923 1923/272 8180 1928-01-27 Syndicat national des agents des trésoreries générales et recettes des finances de France et des colonies (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 74 PO1/1928 1928/20 8181 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Impressions, reliures, ouvrages administratifs, articles et matériels de bureau (année 1911) p. 403 PO1/1912 1912/874 8182 1915-01-07 Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 135 PO1/1915 1915/134 8183 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Monument aux gloires de Toulouse. Interruption des travaux. Question de M. Salamon p. 435 PO1/1923 1923/596 8184 1929-03-22 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Delmas (auto club du Midi) p. 170 PO1/1929 1929/208 8185 1929-05-14 Election de deux délégués au conseil d'administration de l'institut des sourd muets p. 267 PO1/1929 1929/303 8186 1921-02-12 Session extraordinaire. Bureau de postes de Lalande. Augmentation du prix de la location p. 391 PO1/1921 1921/553 8187 1928-11-16 Hygiène - Indemnité de Verduzan p. 577 PO1/1928 1928/501 8188 1929-11-02 Fédération des ouvriers et employés de l'Etat anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 84 PO1/1929 1929/67 8189 1930-10-15 Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 585 PO1/1930 1930/408 8190 1929-02-11 Conseil de discipline - Désignation des délégués du conseil municipal p. 558 PO1/1929 1929/479 8191 1929-12-16 Maison municipale des mères - Legs veuve Dresseyre - Acceptation p. 662 PO1/1929 1929/672 8192 1929-12-30 Electricité - Arsena let polygone - Deuxième avenant au traité du 7 avril 1927 p. 669 PO1/1929 1929/686 8193 1930-02-04 Crédit foncier de France - Emprunt de 3 millions de francs p. 262 PO1/1930 1930/149 8194 1929-03-22 Virements de crédits p. 147 PO1/1929 1929/126 8195 1931-07-30 Pont Saint Pierre - Travaux complémentaires - Traité Arnodin p. 573 PO1/1931 1931/514 8196 1930-12-14 Budget de la régie électrique p. 692 PO1/1930 1930/548 8197 1929-12-16 Fourniture du pain - Ecole primaire supérieure de garçons - Traité Bor p. 655 PO1/1929 1929/649 8198 1926-12-28 Session extraordinaire - Drague à vapeur - Réparations de barques - Traité Laffue p. 42 PO1/1926 1926/699 8199 1923-03-22 Session extraordinaire. Société d'horticulture de la Haute-Garonne. Exposition florale. Demande de subvention p. 92 PO1/1923 1923/116 8200 1927-10-21 Société harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 580 PO1/1927 1927/506 8201 1928-11-16 Grouoes scolaires de la Juncasse de la Salade des Trois Cocus et de Rangueil - Transformation en école mixte de l'école maternelle Fontaine Bayonne p. 568 PO1/1928 1928/485 8202 1925-05-20 Session ordinaire - Election du secrétaire p. 167 PO1/1925 1925/257 8203 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Ursule Marty en qualité de veuve de M. Labadie inspecteur de la police de la sûreté p. 53 PO1/1926 1926/210 8204 1927-06-25 Association des anciens gymnastes de Toulouse - Demande de subvention p. 358 PO1/1927 1927/360 8205 1920-04-06 Session extraordinaire. Acquisition terrain rue du Canard. Affaire caisse d'épargne p. 183 PO1/1920 1920/205 8206 1932-02-22 Extension de l'éclairage public - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 191 PO1/1932 1932/171 8207 1931-07-30 Etablissement d'une colonie scolaire de vacances au quartier des Sept Deniers - Enquête parcellaire p. 549 PO1/1931 1931/437 8208 1931-09-25 Crédit municipal - Bureau de correspondance de Pau - Nomination Taupiac p. 680 PO1/1931 1931/569 8209 1931-01-08 Assistance aux femmes en couches - Troisième trimestre 1931 p. 636 PO1/1931 1931/562 8210 1930-11-15 Fourniture des effets d'habillement aux agents de la police municipale pendant les années 1931,1932,1933 - Adjudication p. 620 PO1/1930 1930/434 8211 1930-02-04 Hospices civils - Aliénation d'immeubles : 16 rue de l'Orient et 40 rue de la Pomme p. 278 PO1/1930 1930/200 8212 1931-11-30 Fourniture d'un tour parallèle d'un étau limeur et d'une rectifieuse électrique - Soumission Wallach frères p. 832 PO1/1931 1931/680 8213 1932-01-08 Faculté mixte de médecine et de pharmacie - Institut d'hygiène - Subvention p. 695 PO1/1932 1932/438 8214 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par M. Marcel Triadou ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 900 PO1/1932 1932/661 8215 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barat née Ajas en qualité de veuve de Jean Barat retraité de la police municipale p. 899 PO1/1932 1932/656 8216 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par Mme Souville veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 902 PO1/1932 1932/667 8217 1931-12-31 Comité de patronage de l'école Fabre. Demande de subvention p. 951 PO1/1931 1931/839 8218 1932-12-27 Oeuvre Granger. Demande de subvention p. 979 PO1/1932 1932/716 8219 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Roudière née Oussal ex aide cuisinière aux fourneuax économiques p. 126 PO1/1933 1933/88 8220 1933-10-05 Défense de Toulouse contre les inondations - Avant projet N° 5 p. 328 PO1/1933 1933/184 8221 1933-03-27 Régie municipale des Abattoirs - Livraison de glace - Remboursement à la ville de la contribution des patentes pour l'exercice 1932 p. 207 PO1/1933 1933/175 8222 1933-10-05 Ecoles professionnelles - Demandes de bourses - Avis p. 334 PO1/1933 1933/201 8223 1932-11-21 Cercle laïque de Croix Daurade - Demande de subvention p. 877 PO1/1932 1932/597 8224 1933-02-18 Pont Saint Michel - Elargissement du pont p. 132 PO1/1933 1933/102 8225 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Agrandissement p. 387 PO1/1911 1911/854 8226 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 328 PO1/1912 1912/495 8227 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 329 PO1/1912 1912/537 8228 1915-03-26 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Legs Noémie Pujol. Avis p. 54 PO1/1915 1915/65 8229 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 71 PO1/1911 1911/1052 8230 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des arts p. 138 PO1/1912 1912/58 8231 1912-05-18 Session de droit. Election du cinquième adjoint p. 302 PO1/1912 1912/385 8232 1918-07-30 Session extraordinaire. Crise de la pomme de terre. Question de M. Bessat p. 169 PO1/1918 1918/229 8233 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles rue Matabiau. Démolition des immeubles expropriés. Cahier des charges p. 144 PO1/1913 1913/396 8234 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vincent Fontagne ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 151 PO1/1923 1923/178 8235 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Demande de subvention p. 71 PO1/1911 1911/1054 8236 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de Saint André de Cubzac. Demande de subvention p. 403 PO1/1912 1912/876 8237 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines de l'abattoir et autres établissements communaux pendant l'année 1913 p. 489 PO1/1912 1912/1151 8238 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 56 PO1/1921 1921/61 8239 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Modification dans la tenue des foires de Fourquevaux. Avis p. 262 PO1/1909 1909/761 8240 1924-01-28 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 19 PO1/1924 1924/45 8241 1924-07-05 Session ordinaire. Union des chefs d'atelier de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 145 PO1/1924 1924/216 8242 1924-11-02 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 60 PO1/1924 1924/97 8243 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures diverses. Traité Groussard p. 419 PO1/1923 1923/543 8244 1923-11-28 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse communale Charlionnais p. 423 PO1/1923 1923/553 8245 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 202 PO1/1910 1910/348 8246 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Objets classés de l'église Saint Sernin. Acquisition et pose d'un coffre fort p. 406 PO1/1912 1912/885 8247 1913-02-01 Session extraordinaire. Décès du père de M. de Verbizier conseiller municipal p. 1 PO1/1913 1913/2 8248 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Demande Léon Cazes employé au bureau des élections.Services auxiliaires Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 14 PO1/1913 1913/393 8249 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 347 PO1/1909 1909/997 8250 1915-03-12 Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1915. Traité Badia p. 244 PO1/1915 1915/313 8251 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Deuxième fête fédérale à Toulouse. Demande de subvention p. 171 PO1/1913 1913/481 8252 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité veuve Castagné p. 166 PO1/1913 1913/462 8253 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal, angle du boulevard et de l'avenue des Minimes. Adjudication p. 65 PO1/1914 1914/80 8254 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 269 PO1/1913 1913/796 8255 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des jardins et promenades pendant l'année 1912 p. 325 PO1/1913 1913/897 8256 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses. Bâtiments communaux p. 94 PO1/1914 1914/180 8257 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente d'un vacant p. 255 PO1/1909 1909/728 8258 1923-11-27 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier des jardins promenades p. 404 PO1/1923 1923/497 8259 1928-05-31 Providence sportive toulousaine - Demande de subvention p. 303 PO1/1928 1928/295 8260 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Enlèvement supplémentaire de boues, terres, herbes, feuilles, etc p. 374 PO1/1913 1913/1031 8261 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Clinique d'observation des maladies mentales à l'Hôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 309 PO1/1910 1910/718 8262 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maximilien Fédas ancien chef de bureau (contributions) p. 412 PO1/1920 1920/515 8263 1909-12-29 Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1909. Procès verbal p. 73 PO1/1909 1909/1271 8264 1921-05-14 Session ordinaire. Rectification p. 150 PO1/1921 1921/199 8265 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain situé rue Constantine. Offre Labit p. 433 PO1/1912 1912/933 8266 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 335 PO1/1909 1909/911 8267 1926-03-26 Session extraordinaire - Lotissement - Ouverture de voies privées au quartier de Bonhoure - M. Lieux pétitionnaire p. 72 PO1/1926 1926/147 8268 1926-07-08 Session ordinaire - Comité national de l'enfance - Demande de subvention p. 49 PO1/1926 1926/349 8269 1924-03-26 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Lenfant, Fos, Dupiech et Micouleau p. 81 PO1/1924 1924/115 8270 1921-08-11 Session ordinaire. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 351 PO1/1921 1921/474 8271 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 245 PO1/1910 1910/451 8272 1925-04-09 Session extraordinaire - Demande des secours annuel par Mme veuve Bacquié professeur en retraite au conservatoire de musique p. 239 PO1/1925 1925/393 8273 1926-07-08 Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Augmentation des loyers p. 57 PO1/1926 1926/385 8274 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 255 PO1/1910 1910/552 8275 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1909 p. 350 PO1/1910 1910/837 8276 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Hôtel de ville. Couronnement de la façade principale. Réparations p. 335 PO1/1909 1909/926 8277 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 318 PO1/1913 1913/872 8278 1918-07-30 Session extraordinaire. Demande Pierre Maurel ancien garde cimetière tendant à obtenir l'augmentation de son secours annuel p. 155 PO1/1918 1918/195 8279 1925-07-12 Demande de secours formée par Lucie Izaac veuve de Jean Soula ancien concierge à l'école primaire de jeunes filles p. 341 PO1/1925 1925/556 8280 1926-07-04 Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 44 PO1/1926 1926/151 8281 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1908. Réclamation Lapeyrère p. 312 PO1/1911 1911/653 8282 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande de prolongement de la ligne électrique Capitole Saint Cyprien jusqu'à la Barrière de Lombez. Pétition p. 306 PO1/1912 1912/436 8283 1931-12-01 Fourniture du pain à l'E.P.S. de garçons. Soumission Viguier p. 63 PO1/1931 1931/23 8284 1931-02-27 Place Esquirol - Construction de treize kiosques en ciment armé destinés à la vente de fleurs, journaux et confiserie - Adjudication p. 132 PO1/1931 1931/120 8285 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Hibos (octroi) p. 284 PO1/1909 1909/814 8286 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Usine Razous. Vente du matériel p. 340 PO1/1909 1909/971 8287 1925-02-27 Service des eaux. Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égout. Traité Calvet p. 26 PO1/1925 1925/32 8288 1912-10-30 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. demande de crédit supplémentaire p. 431 PO1/1912 1912/899 8289 1921-05-13 Session ordinaire. Taxe vicinale p. 149 PO1/1921 1921/196 8290 1921-09-08 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 265 PO1/1921 1921/405 8291 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Augustin Brustier ancien surveillant à l'école des arts p. 372 PO1/1913 1913/1019 8292 1916-12-05 Session ordinaire. Démolition d'une baraque en planches devant l'entrée de l'Hôtel Dieu p. 104 PO1/1916 1916/130 8293 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Réparations aux water closets p. 34 PO1/1909 1909/1170 8294 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de secours formée par Benoîst Delbosc ancien cantonnier égoutier p. 349 PO1/1921 1921/463 8295 1917-01-12 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse p. 254 PO1/1917 1917/345 8296 1918-07-30 Session extraordinaire. Aménagement du terrain nécessaire à la délivrance de la concession à perpétuité pour construction de caveaux au cimetière de Terre-Cabade p. 151 PO1/1918 1918/185 8297 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Brousse veuve de Louis Bélinguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 409 PO1/1920 1920/508 8298 1915-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Joseph Rognon ancien professeur de travaux manuels à l'école supérieure p. 24 PO1/1915 1915/13 8299 1915-10-20 Session extraordinaire. Droits de magasinage à l'entrepôt municipal des douanes. Demande Andrieu p. 209 PO1/1915 1915/262 8300 1927-10-21 Service vicinal - Budget de 1928 p. 583 PO1/1927 1927/512 8301 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Bureau de poste. Place Dupuy. Question p. 95 PO1/1911 1911/134 8302 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 131 PO1/1911 1911/173 8303 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service militaire de santé de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 203 PO1/1911 1911/416 8304 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Assemblée extraordinaire des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 486 PO1/1912 1912/1135 8305 1921-01-07 Session extraordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 223 PO1/1921 1921/306 8306 1911-09-11 Session de droit. Rapports. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 393 PO1/1911 1911/897 8307 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Tardos sous brigadier à l'octroi p. 19 PO1/1911 1911/963 8308 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Association des rédacteurs des postes et télégraphes. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/224 8309 1912-04-23 Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards p. 227 PO1/1912 1912/231 8310 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Joséphine Balan veuve de Ernest Jean Laffont ancien cantonnier fossoyeur p. 5 PO1/1919 1919/9 8311 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Approbation p. 187 PO1/1913 1913/532 8312 1928-06-06 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de deux postes de professeurs p. 349 PO1/1928 1928/337 8313 1923-04-05 Session ordinaire. Décès de Mme la marquise Arconati Visconti. Allocation de M. le maire p. 134 PO1/1923 1923/153 8314 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Landelle en qualité de veuve de Antoine Salvet contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 269 PO1/1925 1925/428 8315 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Agnès Loze en qualité de veuve de Fernand Jean Baptiste Leazor receveur des droits de place p. 69 PO1/1926 1926/638 8316 1928-06-16 Convocation du conseil municipal p. 366 PO1/1928 1928/359 8317 1928-01-08 Procès verbal p. 429 PO1/1928 1928/372 8318 1925-05-20 Session ordinaire - Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal (Mont de Piété) p. 168 PO1/1925 1925/260 8319 1929-02-05 Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 260 PO1/1929 1929/287 8320 1909-05-03 Session de droit. Propositions - Voeux. Ouverture des foires. Fixation de la date p. 112 PO1/1909 1909/261 8321 1927-03-28 Service du nettoiement - Règlement Dasque p. 159 PO1/1927 1927/216 8322 1929-05-07 Acquisition de l'immeuble n° 5 de la rue Lakanal p. 397 PO1/1929 1929/390 8323 1929-12-16 Police municipale - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p. 638 PO1/1929 1929/590 8324 1924-08-05 Session ordinaire. Hospices civils . Vente amiable d'une partie du presbytère de la Daurade p. 156 PO1/1924 1924/247 8325 1924-11-06 Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. legs Besombes p. 178 PO1/1924 1924/275 8326 1920-02-19 Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000 de francs p. 42 PO1/1920 1920/54 8327 1920-04-06 Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. demande de relèvement d'indemnités p. 184 PO1/1920 1920/212 8328 1922-05-31 Séance ordinaire. Octroi. Améliorations diverses. Voeu de MM Laporte, Salamon, etc... p. 180 PO1/1922 1922/234 8329 1926-12-10 Session extraordinaire - Hospices civils - Compte administratif de 1925 - Budget supplémentaire de 1926 p. 27 PO1/1926 1926/488 8330 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Espitalier veuve de Raymon Azam ancien cantonnier de 1ère classe, chemins vicinaux p. 228 PO1/1922 1922/292 8331 1926-07-08 Session ordinaire - Octroi - Révision du tarif général p. 42 PO1/1926 1926/326 8332 1927-04-29 Service de l'octroi - Déplacement de la Barrière de Croix Daurade - Modification du règlement p. 222 PO1/1927 1927/267 8333 1927-11-30 Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 666 PO1/1927 1927/640 8334 1926-09-27 Session extraordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des transports communaux p. 33 PO1/1926 1926/472 8335 1923-07-02 Session ordinaire. Automobile club de Toulouse et des Pyrénées. Demande de subvention p. 42 PO1/1923 1923/51 8336 1928-01-27 Usine d'incinération d'ordures ménagères - Avenant du contrat primitif p. 37 PO1/1928 1928/5 8337 1922-05-29 Séance ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Marseille. demande de subvention p. 152 PO1/1922 1922/166 8338 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/489 8339 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Création de sections spéciales préparant aux écoles normales primaires p. 220 PO1/1920 1920/274 8340 1920-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joffres veuve de Pierre Pons ancien receveur des droits de place p. 102 PO1/1920 1920/120 8341 1920-03-26 Session extraordinaire. Acquisitions de terrains pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Relèvement du taux d'intérêts p. 93 PO1/1920 1920/87 8342 1920-03-26 Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses. Avis p. 100 PO1/1920 1920/111 8343 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement p. 332 PO1/1913 1913/927 8344 1924-07-05 Session ordinaire. Nettoiement et transport. Acquisition de matériel automobile. Traités de Dion Bouton et Edouard Soulé p. 142 PO1/1924 1924/208 8345 1929-02-05 Fourniture de viande - Traité Plante - Relèvement de prix p. 247 PO1/1929 1929/239 8346 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 134 PO1/1914 1914/307 8347 1925-12-03 Session extraordinaire - Maison des mères. Chauffage central. Marché sur concours p. 67 PO1/1925 1925/101 8348 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 17 PO1/1911 1911/956 8349 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Percement de la rue des écoles en prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture : 1° de l'école primaire supérieure de filles 2° de l'école de garçons Michelet p. 186 PO1/1913 1913/529 8350 1924-12-30 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de luzerne, paille et avoines p. 424 PO1/1924 1924/659 8351 1925-07-08 Session extraordinaire - Bourse du travail. Bail p. 212 PO1/1925 1925/357 8352 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Location de l'immeuble Razous p. 213 PO1/1909 1909/568 8353 1909-05-25 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. bourses communales p. 192 PO1/1909 1909/522 8354 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Syndicats des terrassiers manoeuvres. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169 PO1/1910 1910/232 8355 1910-03-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Célestine Claverie veuve de Pierre Auguste Monlon préposé de 1re classe p. 204 PO1/1910 1910/363 8356 1926-12-10 Session extraordinaire - Service de l'octroi - Habillement - Demande de majoration Rouède p. 38 PO1/1926 1926/529 8357 1925-12-24 Remise en état du Capitole. Restauration du motif central. Part contributive de la ville p. 353 PO1/1925 1925/595 8358 1927-04-29 Bétonnage des chaussées - Essai Fabre p. 217 PO1/1927 1927/250 8359 1927-01-06 Taxes communales p. 340 PO1/1927 1927/316 8360 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Serres de la ville. Création d'une nouvelle voie d'accès p. 216 PO1/1912 1912/192 8361 1927-11-30 Compagnie Helvetia - Ratification d'avenants p. 675 PO1/1927 1927/662 8362 1925-10-14 Session extraordinaire - Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires. Comités de patronage p. 258 PO1/1925 1925/404 8363 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Isidore Blanc ancien expéditionnaire au service du contentieux p. 440 PO1/1912 1912/983 8364 1927-07-29 Taxe vicinale 1928 p. 470 PO1/1927 1927/452 8365 1922-08-22 Session ordinaire. Vitesse des automobiles et escalier Palais de Justice. Voeux de M. Porterie p. 271 PO1/1922 1922/372 8366 1923-03-22 Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1923 p. 92 PO1/1923 1923/118 8367 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Locaux de l'institut électrotechnique p. 284 PO1/1909 1909/799 8368 1909-05-19 Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Quartiers Marengo, Compans, Colonne, Cimetière. Création d'un poste de police p. 185 PO1/1909 1909/516 8369 1930-11-15 Catastrophe de Lyon - Allocation de secours p. 614 PO1/1930 1930/420 8370 1923-05-05 Session ordinaire. Oeuvre de l'ossuaire de Douaumont. Demande de subvention p. 161 PO1/1923 1923/199 8371 1929-05-07 Questions diverses p. 400 PO1/1929 1929/398 8372 1927-01-28 Orchestre du Théâtre du Capitole - Allocation aux Musiciens p. 23 PO1/1927 1927/4 8373 1926-09-27 Session extraordinaire - Régularisation du prix du pain - Traité avec la société meunière - Question de Desflans p. 35 PO1/1926 1926/476 8374 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/454 8375 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Delix. Instance d'appel. Règlement p. 72 PO1/1911 1911/1081 8376 1924-11-02 Session ordinaire. Office départemental des pupilles de la nation. Demande de subvention pour la mise en état du local p. 55 PO1/1924 1924/77 8377 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218 PO1/1912 1912/197 8378 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 92 PO1/1911 1911/121 8379 1921-02-12 Session extraordinaire. Ecole des Arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Blanc p. 391 PO1/1921 1921/551 8380 1923-11-27 Session ordinaire. Association amicale des ingénieurs anciens élèves de l'institut électrotechnique de Toulouse. Demande de Subvention p. 400 PO1/1923 1923/489 8381 1919-11-19 Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débardage dans la forêt de Bouconne. Réclamation Puntous p. 315 PO1/1919 1919/480 8382 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Alexandre Tournier. Police p. 306 PO1/1912 1912/401 8383 1919-04-02 Session extraordinaire. Projet de vente Messal p. 46 PO1/1919 1919/74 8384 1932-12-27 Conseil d'état. Pourvoi Coutenceau p. 977 PO1/1932 1932/712 8385 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ville née Cot en qualité de veuve de M. Ville ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 127 PO1/1933 1933/92 8386 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Martial Pelet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 345 PO1/1933 1933/232 8387 1915-10-20 Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1915. Procès verbal p. 190 PO1/1915 1915/200 8388 1916-01-21 Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Recette d'une somme de 16.716 fr 15 p. 12 PO1/1916 1916/4 8389 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 102 PO1/1911 1911/153 8390 1933-03-27 Congrès de la fédération des municipalités socialistes - Délégation p. 185 PO1/1933 1933/110 8391 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 396 PO1/1910 1910/941 8392 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Rue Saint Léon. Mise en état de viabilité p. 417 PO1/1910 1910/1062 8393 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Disrtribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon. Devis p. 209 PO1/1913 1913/569 8394 1914-07-22 Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe du Pont d'Empalot p. 235 PO1/1914 1914/538 8395 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bordes veuve de Pierre ancien préposé d'octroi p. 6 PO1/1919 1919/12 8396 1923-11-27 Session ordinaire. Achat d'une ambulance automobile. Traité Citroën p. 393 PO1/1923 1923/468 8397 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Attribution de bourse au lycée de garçons p. 67 PO1/1909 1909/94 8398 1920-02-21 Session ordinaire. Budget primitif de 1920. Suite de la discussion générale p. 62 PO1/1920 1920/64 8399 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Viadieu veuve de Antoine Gayraud ex sergentà la compagnie des sapeurs pompiers p. 437 PO1/1910 1910/1151 8400 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 353 PO1/1909 1909/1029 8401 1923-05-05 Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modification des articles 6 et 7 p. 155 PO1/1923 1923/189 8402 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Demande de subvention p. 168 PO1/1914 1914/353 8403 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Faure en qualité de veuve de M. Bourrely ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène retraité de la mairie de Toulouse p. 602 PO1/1927 1927/569 8404 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Réparations diverses p. 293 PO1/1910 1910/610 8405 1929-03-22 Acquisition de l'immeuble 3 rue de Metz - Création de la maison de la mutualité p. 139 PO1/1929 1929/112 8406 1933-02-18 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - Premier trimestre 1933 PO1/1933 1933/106 8407 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de médailles p. 129 PO1/1909 1909/324 8408 1918-10-15 Session extraordinaire. Ligne de l'octroi. Terrains appartenant à la société des gisements dolomitiques de la Haute-Ariège. Bail p. 212 PO1/1918 1918/258 8409 1928-06-06 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 362 PO1/1928 1928/346 8410 1930-11-15 Régies municipales - Usine d'incinération des gadoues p. 645 PO1/1930 1930/514 8411 1930-11-15 Caisse de crédit municipal - Modifications au règlement de retraites p. 646 PO1/1930 1930/516 8412 1917-05-07 Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste p. 147 PO1/1917 1917/204 8413 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble situé 6 rue petite rue Saint Ursule p. 113 PO1/1913 1913/294 8414 1921-08-11 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Paris p. 353 PO1/1921 1921/481 8415 1928-11-16 Dépôt d'os verts avec extraction des graisses - Demande Arnaud - Avis sur les résultats de l'enquête p. 580 PO1/1928 1928/512 8416 1931-12-01 Ploice. Modification au règlement des retraites p. 65 PO1/1931 1931/28 8417 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'une école à Fontaine Lestang. Réclamation Darnès p. 218 PO1/1912 1912/200 8418 1931-02-27 Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 135 PO1/1931 1931/134 8419 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'un chariot transplanteur. Avis p. 279 PO1/1913 1913/816 8420 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par M Lafage ancien fontainier p. 140 PO1/1909 1909/346 8421 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Carrière ancien cantonnier du nettoiement p. 162 PO1/1923 1923/204 8422 1924-11-29 Session ordinaire. Traitements des concierges des bâtiments communaux et autres. Insuffisance de crédit p. 390 PO1/1924 1924/611 8423 1928-05-31 Demande de secours annuel formée par Mme Jules Couzinet veuve d'un ancien receveur des fourneaux économiques p. 306 PO1/1928 1928/307 8424 1924-12-30 Session extraordinaire. Hospices civils. Budget pour 1925. Avis du conseil municipal p. 422 PO1/1924 1924/655 8425 1917-02-28 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 57 PO1/1917 1917/88 8426 1916-10-20 Session extraordinaire. Coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 228 PO1/1916 1916/271 8427 1916-08-18 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 181 PO1/1916 1916/231 8428 1925-07-08 Session extraordinaire - Société des raids hippiques toulousains. Demande de subvention p. 210 PO1/1925 1925/349 8429 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vignes en qualité de veuve de Jean Germain Sau ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 96 PO1/1927 1927/109 8430 1922-03-11 Session ordinaire. Syndicat national des commis de perception. Congrès à Paris. Subvention p. 313 PO1/1922 1922/397 8431 1922-11-12 Session extraordinaire. Société des Sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 414 PO1/1922 1922/548 8432 1920-09-04 Session extraordinaire. Séance du 9 avril 1920. Procès verbal p. 109 PO1/1920 1920/137 8433 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demandes de bourses. Avis p. 220 PO1/1920 1920/275 8434 1920-03-08 Session ordinaire. Vente de terrain rue Constantine. Alignement. Affaire Hébrard p. 273 PO1/1920 1920/335 8435 1924-03-26 Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Monument Ozenne p. 94 PO1/1924 1924/165 8436 1924-07-05 Session ordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 144 PO1/1924 1924/215 8437 1925-02-27 Agrandissement de six cimetières de banlieue. Enquête parcellaire p. 20 PO1/1925 1925/11 8438 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Demande de bourse à l'école supérieure de commerce p. 308 PO1/1909 1909/894 8439 1912-06-08 Rapports. Ecole polytechnique. demande de première mise d'équipement. Avis p. 355 PO1/1912 1912/700 8440 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 117 PO1/1910 1910/130 8441 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 50 PO1/1913 1913/87 8442 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Location d'un terrain pour le dépôt des gadoues. Résiliation du bail Mayrague p. 355 PO1/1909 1909/1040 8443 1915-03-26 Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 56 PO1/1915 1915/74 8444 1930-05-28 Union chorale toulousaine avenir de Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 349 PO1/1930 1930/319 8445 1930-10-15 Envoi d'un délégué à Barcelone pour inviter diverses personnalité de cette ville à l'inauguration de la foire de Toulouse p. 583 PO1/1930 1930/402 8446 1929-02-11 Théâtre du Capitole - Fourniture de charbon - Traité Guesnu p. 564 PO1/1929 1929/503 8447 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Armand Rey p. 240 PO1/1921 1921/335 8448 1922-05-31 Séance ordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme centre de tourisme. Question de M. Porterie p. 181 PO1/1922 1922/237 8449 1930-11-15 Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothèque - Soumissions Cazer et Privat p. 643 PO1/1930 1930/508 8450 1931-12-01 Compagnie la protectrice. Assurance d'un fourgon funéraire p. 84 PO1/1931 1931/88 8451 1929-02-11 Fourniture du vin au Lycée de jeunes filles, à l' E.P.S de garçons à l' E.P.S de jeunes filles et à l'école hôtelière - Traité Carrière p. 573 PO1/1929 1929/533 8452 1929-02-05 Fédération départementale de la Haute-Garonne des associations de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 251 PO1/1929 1929/252 8453 1929-02-08 Secours annuel à M. Aché ancien conseiller municipal p. 427 PO1/1929 1929/403 8454 1931-02-27 Photo club toulousain - Demande de subvention p. 135 PO1/1931 1931/132 8455 1931-03-30 Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne). Demande de subvention p. 202 PO1/1931 1931/214 8456 1930-01-07 Cercle laïque de Lalande - Demande de subvention p. 424 PO1/1930 1930/362 8457 1931-12-01 Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gauré. Demnde d'alignement de M. Serres p. 63 PO1/1931 1931/21 8458 1931-05-29 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Deuxième trimestre 1931 p. 379 PO1/1931 1931/395 8459 1931-05-29 Eclairage axial . Achat d'une camionnette Unic. TYraité Nicole et de Noé p. 342 PO1/1931 1931/272 8460 1931-03-30 Incendie à l'école de filles de Bonhoure. Règlement des dégâts p. 194 PO1/1931 1931/187 8461 1931-05-29 Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public. Soumissions Lamouroux et Fayard Aucouturier p. 378 PO1/1931 1931/392 8462 1931-09-25 Sociétéle foyer du peuple - Demande de subvention p. 690 PO1/1931 1931/609 8463 1931-03-30 Attribution de reliquats du legs Suau. Quote part de l'école des Beaux Arts. M. Barthès lauréat du prix Suau p. 206 PO1/1931 1931/227 8464 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cazals née Catherine Bru en qualité de veuve de Jean Cazals ancien brigadier de police en retraite p. 854 PO1/1931 1931/745 8465 1931-12-31 Ecole d'arts et métiers d'Aix. Renouvellement de bourse Guillaume Baque p. 951 PO1/1931 1931/838 8466 1932-04-23 Bureau de bienfaisance - Création d'un centre de stomatologie p. 315 PO1/1932 1932/201 8467 1932-05-27 Hospices civils - Rachat de vente PO1/1932 1932/270 8468 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Chantrelle. Avis p. 141 PO1/1921 1921/163 8469 1923-04-05 Session ordinaire. Instance Aragnon p. 143 PO1/1923 1923/168 8470 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 361 PO1/1911 1911/814 8471 1921-08-11 Session ordinaire. Demande de secours formée par François Miailles ancien brigadier paveur p. 341 PO1/1921 1921/435 8472 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Maria Gardes veuve de Gastion Enjalbal ancien cantonnier paveur p. 376 PO1/1921 1921/524 8473 1919-11-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Benoît ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 311 PO1/1919 1919/465 8474 1927-04-29 Demande de secours annuel formée par Mme Durand veuve d'un ancien porteur de barre au Service des droits de pesage p. 215 PO1/1927 1927/246 8475 1926-11-19 Session extraordinaire - Service du nettoiement - Achat de trois châssis et de trois landaulets p. 49 PO1/1926 1926/590 8476 1924-07-25 Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 juillet 1924. Procès verbal p. 250 PO1/1924 1924/379 8477 1925-02-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Gabriel Razou ex préposé en chef à l'octroi de Toulouse p. 31 PO1/1925 1925/47 8478 1920-03-26 Session extraordinaire. Acquisitions. Frais de purge. Affaires diverses p. 93 PO1/1920 1920/89 8479 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère Saint Jérôme p. 115 PO1/1910 1910/121 8480 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Armenté en qualité de veuve de Jean Marie Condret jardinier au service des jardins et promenades p. 71 PO1/1926 1926/413 8481 1916-06-03 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Chaubet ancien agent de police p. 55 PO1/1916 1916/83 8482 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Barthe en qualité de veuve de Bernard Descaillaux sous brigadier en retraite à l'octroi de Toulouse p. 64 PO1/1925 1925/93 8483 1922-08-11 Session ordinaire. Police municipale. Dépenses diverses pour le fonctionnement des services p. 349 PO1/1922 1922/483 8484 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat usinier au Ramier du Château p. 215 PO1/1913 1913/599 8485 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Vivent (mairie) p. 122 PO1/1909 1909/277 8486 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de l'Académie. Réparations à effectuer au logement du recteur p. 45 PO1/1909 1909/60 8487 1915-08-23 Session ordinaire. Bureau des postes Saint Michel. Location p. 165 PO1/1915 1915/193 8488 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Etablissement, entretien et réfection des pavages. Années 1910, 1911, 1912 p. 169 PO1/1910 1910/215 8489 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 318 PO1/1913 1913/873 8490 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914 p. 411 PO1/1913 1913/1123 8491 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Fabre (mairie) p. 81 PO1/1914 1914/105 8492 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme Couderc dont le mari fut garde champêtre p. 140 PO1/1916 1916/158 8493 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Emprunts de liquidation. Observations du conseil d'état p. 271 PO1/1910 1910/596 8494 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Ecole dentaire de Bordeaux. Demande de bourse p. 82 PO1/1914 1914/141 8495 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/433 8496 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Gleyses ancien cantonnier paveur p. 225 PO1/1917 1917/293 8497 1917-01-12 Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. cession des entreprises Baudet et Dono à MM Tixeire et Balgros p. 248 PO1/1917 1917/325 8498 1920-12-29 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Firmin Pons. Avis p. 446 PO1/1920 1920/543 8499 1915-07-06 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912. Demande de paiement d'un acompte p. 106 PO1/1915 1915/124 8500 1918-04-04 Session extraordinaire. Hospices civils. Legs veuve Pagès, née Momin. Avis p. 79 PO1/1918 1918/94 8501 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 83 PO1/1911 1911/87 8502 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latapie en qualité de veuve de Gilbert Fitte ex sous inspecteur de la sûreté en retraite p. 365 PO1/1927 1927/383 8503 1928-01-27 Cahier des charges relatifs à l'explication d'un réseau urbain d'omnibus p. 69 PO1/1928 1928/12 8504 1923-02-19 Session ordinaire. Masse d'habillement du personnel de l'octroi. Répartition des intérêts produits par l'actif de la masse p. 69 PO1/1923 1923/90 8505 1928-03-27 Convocation du conseil municipal p. 183 PO1/1928 1928/151 8506 1928-11-16 Entretien des bâtiments communaux et des écoles communales de la ville et de la banlieue - Adjudication p. 572 PO1/1928 1928/492 8507 1928-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pujos née Légobaques Rose Joséphine veuve d'un ancien garde du cimetière de Terre-Cabade p. 207 PO1/1928 1928/208 8508 1925-05-06 Session extraordinaire - Questions diverses. Prix du pain. Taxation. Refus p. 152 PO1/1925 1925/301 8509 1926-12-02 Service du nettoiement et des transports - Fourniture de l'essence des huiles et des graisses - Traité de Caunes et Schroeder p. 49 PO1/1926 1926/59 8510 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jérôme Pons sapeur pompier p. 46 PO1/1909 1909/63 8511 1920-05-06 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. achat de 6 machines à écrire p. 192 PO1/1920 1920/236 8512 1929-03-22 Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 161 PO1/1929 1929/171 8513 1930-02-24 Etablissements classés de première classe - Installation d'u dépôt d'hydrocarbures et de carburant national - Demande Desmarais frères p. 116 PO1/1930 1930/108 8514 1929-03-22 Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Valette p. 169 PO1/1929 1929/205 8515 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Fontvielle. Avis p. 141 PO1/1921 1921/165 8516 1921-01-25 Session extraordinaire. Transports communaux. Automobiles. Assurance accidents. Service des pompes funèbres p. 27 PO1/1921 1921/21 8517 1921-01-14 Session extraordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 10 PO1/1921 1921/7 8518 1931-11-30 Ecole de la Salade - Changement de dénomination p. 830 PO1/1931 1931/668 8519 1931-05-29 Service des eaux. Fourniture de robinetterie et de fontainerie. Soumission Gilard p. 338 PO1/1931 1931/259 8520 1931-12-31 Procès verbal p. 926 PO1/1931 1931/796 8521 1932-04-23 Route de Seysses - Etablissement d'une voie de tramway de garage - Acquisition de deux parcelles de terrain p. 316 PO1/1932 1932/203 8522 1932-04-23 Compagnie la protectrice - Assurance d'une automobile Renault p. 318 PO1/1932 1932/210 8523 1932-01-08 Contribution mobilière personnelle 1933 - Déduction d'un minimum de loyer p. 671 PO1/1932 1932/375 8524 1932-01-08 Comité de secours aux sinistrés de Caluire Saint Clair p. 696 PO1/1932 1932/441 8525 1932-01-08 Ateliers de Bourrassol - Fourniture d'une poinçonneuse - Traité établissement Wallach frères p. 705 PO1/1932 1932/475 8526 1932-11-21 Lotissement Jalabert - Quartier de Rangueil p. 868 PO1/1932 1932/569 8527 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Carlou ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 851 PO1/1931 1931/736 8528 1927-01-28 Procès verbal p. 22 PO1/1927 1927/2 8529 1932-02-22 Société toulousaine de crédit immobilier - Garantie de la ville p. 163 PO1/1932 1932/80 8530 1918-04-04 Session extraordinaire. Paiement des honoraires dus à M. Imbeaux p. 80 PO1/1918 1918/97 8531 1928-01-27 Fourniture de luzerne, paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 72 PO1/1928 1928/14 8532 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Salvayre ex contrôleur hors classe à l'octroi de Toulouse p. 404 PO1/1932 1932/303 8533 1926-12-28 Session extraordinaire - Pavages - Entretien et réfection du 1er février au 31 décembre 1927 - Approbation du dossier d'adjudication p. 38 PO1/1926 1926/694 8534 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dassieu née Gouzy en qualité de veuve de M. Dassieu ex préposé d 2ème classe à 'octroi de Toulouse p. 406 PO1/1932 1932/307 8535 1927-06-25 Procès verbal p. 352 PO1/1927 1927/349 8536 1932-12-27 Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneuax économiques, nettoiement, pompes funèbres et WC souterrains p. 981 PO1/1932 1932/722 8537 1928-01-08 Convocation du conseil municipal p. 429 PO1/1928 1928/371 8538 1928-01-27 Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités de France et d'Algérie sous section de Toulouse - Demande de subvention p. 75 PO1/1928 1928/22 8539 1928-03-27 Souvenir français (comité de Toulouse) - Demande de subvention p. 214 PO1/1928 1928/229 8540 1928-01-08 Hospices civils - Acceptation du legs veuve Cancel p. 454 PO1/1928 1928/449 8541 1925-07-08 Session extraordinaire - Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Demande de M. Malhau p. 209 PO1/1925 1925/346 8542 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la municipale. Concours régional de tir p. 265 PO1/1910 1910/566 8543 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses. Avis p. 354 PO1/1910 1910/840 8544 1922-08-22 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marthe Rivals dont le mari fut cantonnier des chemins vicinaux p. 257 PO1/1922 1922/333 8545 1922-11-12 Session extraordinaire. Pourvoi Marsan devant le conseil d'état. Refus de concession de pension p. 418 PO1/1922 1922/556 8546 1923-07-02 Session ordinaire. Délimitation de l'institut électrotechnique p. 24 PO1/1923 1923/4 8547 1918-11-13 Session ordinaire. Syndicat du magasin central. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259 PO1/1918 1918/287 8548 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Bredin veuve de Charles Alphonse Antonin Boyer ancien agent de recensement p. 219 PO1/1919 1919/319 8549 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 281 PO1/1919 1919/419 8550 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 162 PO1/1911 1911/261 8551 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Cazelles. Remboursement du cautionnement p. 203 PO1/1911 1911/406 8552 1924-08-07 Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 229 PO1/1924 1924/371 8553 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès. Subvention p. 122 PO1/1909 1909/271 8554 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 138 PO1/1912 1912/57 8555 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 277 PO1/1913 1913/806 8556 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Révision du nom des rues p. 84 PO1/1914 1914/151 8557 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Comité de la plaquette Sabatier. Demande de subvention p. 62 PO1/1914 1914/71 8558 1917-12-22 Session extraordinaire. Jour de l'An. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires p. 268 PO1/1917 1917/361 8559 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Vente de terrains. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 396 PO1/1911 1911/906 8560 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Association des préposés des manufactures de l'état. Congrès de Paris. Subvention p. 200 PO1/1912 1912/168 8561 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jean Founeau (octroi) p. 250 PO1/1909 1909/684 8562 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument au cimetière de Terre Cabade p. 307 PO1/1909 1909/875 8563 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Faillite Broca. Instance. Cautionnement p. 356 PO1/1909 1909/1047 8564 1924-08-28 Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès (suite de la discussion) p. 294 PO1/1924 1924/466 8565 1935-06-11 Régie municipale du parc des sports - Virements de crédits. Exercice 1934 p. 423 PO1/1935 1935/557 8566 1915-02-13 Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 36 PO1/1915 1915/43 8567 1921-05-14 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Suberville. Avis p. 153 PO1/1921 1921/206 8568 1923-07-02 Session ordinaire. Société de trompes de chasse rallye Saint Hubert toulousain. Concours de musique. Demande de subvention p. 34 PO1/1923 1923/30 8569 1923-05-25 Session ordinaire. Fournitures électriques aux bâtiments communaux p. 181 PO1/1923 1923/231 8570 1923-01-08 Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 311 PO1/1923 1923/418 8571 1920-03-26 Session extraordinaire. Exonération des droits de voirie aux démobilisés, veuves, orphelins, etc... p. 103 PO1/1920 1920/122 8572 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dega dactylographe au commissariat central p. 339 PO1/1925 1925/550 8573 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Lamarche ex receveur de 4° classe à l'octroi de Toulouse p. 94 PO1/1927 1927/103 8574 1915-03-26 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Dommages. Règlement p. 53 PO1/1915 1915/63 8575 1914-11-22 Session ordinaire. Propriétés communales. Immeuble rue Espinasse 10. Location Babeu p. 334 PO1/1914 1914/680 8576 1926-11-19 Session extraordinaire - Fourniture du vin aux fourneaux économiques aux internats municipaux, à la maison des mères et à l'école hôtelière p. 52 PO1/1926 1926/595 8577 1926-06-25 Session ordinaire - Syndicat professionnel de la police municipale - Demande de subvention p. 46 PO1/1926 1926/275 8578 1926-07-08 Session ordinaire - Union sportive des cheminots du Midi - Demande de subvention p. 53 PO1/1926 1926/371 8579 1926-12-10 Session extraordinaire - Lotissement Mirepoix - Quartier du Griffoulet p. 44 PO1/1926 1926/544 8580 1930-05-28 Institution des sourdes muettes - Demande de bourse Tisseyre p. 338 PO1/1930 1930/277 8581 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes sur les propriétés communales. Cahier des charges p. 44 PO1/1909 1909/56 8582 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 59 PO1/1911 1911/1024 8583 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Subvention p. 386 PO1/1912 1912/756 8584 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Itier. Demande de secours p. 386 PO1/1912 1912/764 8585 1919-03-31 Session extraordinaire. Immeuble légué à la ville. Adjudication non réalisée. vente de gré à gré p. 80 PO1/1919 1919/100 8586 1919-02-10 Session extraordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse p. 256 PO1/1919 1919/386 8587 1929-03-22 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 164 PO1/1929 1929/185 8588 1929-02-08 Commission départementale du travail - Demande de subvention p. 439 PO1/1929 1929/441 8589 1925-12-03 Session extraordinaire - Immeuble communal à Lalande. Location Espinasse p. 59 PO1/1925 1925/73 8590 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 136 PO1/1911 1911/204 8591 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue de l'Industrie p. 410 PO1/1911 1911/934 8592 1925-04-25 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134 PO1/1925 1925/237 8593 1909-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse, pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 56 PO1/1909 1909/1268 8594 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Avenant à la convention avec les établissements militaires p. 47 PO1/1914 1914/7 8595 1921-05-13 Session ordinaire. Horloges du Capitole. Voeu de M. Maraval p. 150 PO1/1921 1921/197 8596 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 73 PO1/1917 1917/94 8597 1917-04-20 Session extraordinaire. Fourniture gratuite d'eau. Immeuble Dazam p. 96 PO1/1917 1917/128 8598 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à Edouard Peyrille sapeur pompier p. 301 PO1/1910 1910/686 8599 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83 PO1/1914 1914/146 8600 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 117 PO1/1914 1914/239 8601 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Schmidt veuve de Joseph Chaumar ancien brigadier de 2° classe à l'octroi p. 126 PO1/1914 1914/276 8602 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Infirmiers des hôpitaux. Question de M. Poulard p. 207 PO1/1914 1914/477 8603 1921-08-11 Session ordinaire. Acquisition terrain boulevard d'Artillerie. Affaire Issanchou p. 345 PO1/1921 1921/448 8604 1921-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Boé veuve de Joseph Marie Gaëtan Stanislas Doumers ancien sous chef de bureau à la mairie de Toulouse p. 351 PO1/1921 1921/471 8605 1921-11-24 Session ordinaire. Accident mortel à la gare Raynal. Demande de mise en liberté du prévenu Donat. Insuffisance des passages à niveau du chemin de fer p. 378 PO1/1921 1921/534 8606 1922-05-29 Séance ordinaire. Office départemental et municipal de placement (demande d'une subvention de 8000 fr) p. 159 PO1/1922 1922/183 8607 1917-01-25 Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont p. 17 PO1/1917 1917/25 8608 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de renouvellement de bourse. Avis p. 354 PO1/1910 1910/845 8609 1927-02-28 Service des eaux - Accident Libéros - Demande d'indemnité p. 104 PO1/1927 1927/133 8610 1916-08-18 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacquette Aureille veuve de Etienne Gayré concierge du conservatoire p. 179 PO1/1916 1916/226 8611 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Azam ancien cantonnier de première classe (CV) p. 217 PO1/1921 1921/287 8612 1921-01-08 Session ordinaire. Société ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 241 PO1/1921 1921/344 8613 1932-05-27 Décès de M. Albert Thomas directeur du bureau international du travail - Hommage de la ville de Toulouse p. 391 PO1/1932 1932/265 8614 1931-09-25 Service du nettoiement - Fourniture d'une arroseuse balayeuse et de deux bennes à ordures ménagères - Traité Laffly p. 679 PO1/1931 1931/565 8615 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean larroche ex agent comptable à l'école des Beaux Arts p. 888 PO1/1932 1932/628 8616 1933-02-18 Service du nettoiement - Fourniture de deux bennes à ordures ménagères Ford - Traité S.A.T.A. p. 110 PO1/1933 1933/46 8617 1933-02-18 Service de l'éclairage axial - Acquisition d'un chassis Unic - Traité Nicole et de Noé p. 109 PO1/1933 1933/45 8618 1932-01-08 Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1932 p. 6700 PO1/1932 1932/372 8619 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique de la rue des Amidonniers. Immeuble Tivollier. Location ou acquisition par la ville p. 59 PO1/1911 1911/42 8620 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Demande de Armandine Carrière veuve Montès ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 169 PO1/1911 1911/338 8621 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 306 PO1/1912 1912/425 8622 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 162 PO1/1923 1923/206 8623 1924-03-26 Session extraordinaire. Ecole supérieure de filles. Demande d'indemnité Melle Cazanove p. 103 PO1/1924 1924/187 8624 1924-07-05 Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie électrique p. 140 PO1/1924 1924/204 8625 1924-08-07 Session extraordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Etablissement et entretien des pavages. Cahier des charges et bordereau des prix p. 225 PO1/1924 1924/362 8626 1924-07-25 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255 PO1/1924 1924/398 8627 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 518 PO1/1912 1912/1201 8628 1924-12-30 Session extraordinaire. Usine électrique. Question de M. Thomas p. 429 PO1/1924 1924/677 8629 1921-01-08 Session ordinaire. Guidon Saint Cyprien. Organisation de la course Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 241 PO1/1921 1921/343 8630 1922-02-17 Session ordinaire. Location d'un local sis place Mage, 34 pour le commissariat de police du quatrième arrondissement. Renouvellement de bail p. 69 PO1/1922 1922/80 8631 1926-11-19 Session extraordinaire - Crédit Foncier - Emprunt d'un million de francs - Année 1926 p. 47 PO1/1926 1926/586 8632 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Répression des fraudes. Emploi de l'allocation pour 1908. Traité Hemmer p. 108 PO1/1909 1909/239 8633 1923-11-28 Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Cartier p. 431 PO1/1923 1923/583 8634 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 294 PO1/1910 1910/642 8635 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Appolinie Cécile Astruc en qualité de veuve de Henry Emmanuel Pélégry brigadier jardinier en retraite p. 65 PO1/1925 1925/95 8636 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Institution nationale des jeunes aveugles de Paris. Demande de secours Bergès p. 402 PO1/1910 1910/1007 8637 1924-11-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 382 PO1/1924 1924/587 8638 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jeanne Marie Viadère veuve de Jean Raynaud ancien cantonnier de la ville p. 185 PO1/1913 1913/524 8639 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 219 PO1/1913 1913/614 8640 1917-10-05 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 102 PO1/1917 1917/143 8641 1919-01-27 Session extraordinaire. Kiosques de journaux ou de fleurs. Concessionnaires p. 28 PO1/1919 1919/54 8642 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 311 PO1/1911 1911/636 8643 1918-07-30 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion et compte administratif de 1917. Chapitres additionnels de 1918. Budget primitif de 1919. Avis du conseil municipal p. 166 PO1/1918 1918/222 8644 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales année 1911. Marché de gré à gré p. 207 PO1/1911 1911/436 8645 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Albin Jules Guiraud agent des mœurs p. 210 PO1/1910 1910/387 8646 1918-07-30 Session extraordinaire. Poste de pompiers de la rue Saint Laurent. Augmentation du prix du loyer p. 161 PO1/1918 1918/209 8647 1930-01-07 Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 427 PO1/1930 1930/372 8648 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Blaye de Marie Gervais Victor François secrétaire de police en retraite p. 177 PO1/1914 1914/398 8649 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 338 PO1/1910 1910/782 8650 1931-03-30 Application du cinquième paragraphe de l'article 111 de la loi du 16 avril 1930 à M. razou ex préposé en chef de l'octroi de Toulouse p. 187 PO1/1931 1931/169 8651 1909-10-20 Session extraordinaire. Ferrer. Monument. Souscription p. 306 PO1/1909 1909/849 8652 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Adjudication p. 267 PO1/1910 1910/579 8653 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté Sarrère p. 306 PO1/1912 1912/411 8654 1926-11-19 Session extraordinaire - Presbytère de la cathédrale Saint Etienne - Location - Renouvellement - Projet de bail p. 57 PO1/1926 1926/605 8655 1927-01-28 Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1927 - Adjudication p. 29 PO1/1927 1927/16 8656 1922-08-11 Session ordinaire. Vente d' immeuble par adjudication publique 28 rue Bernard Mulé p. 348 PO1/1922 1922/481 8657 1927-06-25 Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 359 PO1/1927 1927/367 8658 1909-05-04 Session extraordinaire. Concession gratuite et à perpétuité au cimetière de terre Cabade en faveur de M Roschach p. 139 PO1/1909 1909/336 8659 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Huitième congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 145 PO1/1911 1911/234 8660 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Armand Lalaurette (octroi) p. 162 PO1/1911 1911/268 8661 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Toulouse (octroi) p. 311 PO1/1911 1911/628 8662 1929-03-22 Inauguration de l'éclairage axial aux quartiers Marengo et de la Colonne - Gratification p. 151 PO1/1929 1929/129 8663 1928-11-16 Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 592 PO1/1928 1928/555 8664 1927-11-30 Pompes funèbres - Acquisition de voitures p. 651 PO1/1927 1927/620 8665 1911-12-10 Session extraordinaire. Personnel des droits de place et du poids public. Crédit p. 357 PO1/1911 1911/749 8666 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la nouvelle salle des mariages au Capitole p. 425 PO1/1910 1910/1087 8667 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laugé veuve de Pierre Bonnefont ancien chef de bureau p. 425 PO1/1910 1910/1094 8668 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Demande Martin Dominique, surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18 PO1/1913 1913/7 8669 1923-07-02 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Hélène Blanc veuve de Joseph Rigaud ancien cantonnier des promenades p. 33 PO1/1923 1923/27 8670 1933-10-05 Fourniture d'une machine comptable pour le service des eaux - Traité Burroughs p. 341 PO1/1933 1933/219 8671 1932-11-21 Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Demande d'autorisation p. 873 PO1/1932 1932/579 8672 1925-02-27 Oeuvre de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 32 PO1/1925 1925/48 8673 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Assurances. Incendie à l'église Saint Sernin. Indemnité du sinistre p. 139 PO1/1911 1911/214 8674 1917-06-14 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marei Pérèe veuve de Jean Manent ancien préposé d'octroi p. 127 PO1/1917 1917/177 8675 1933-03-27 Cercle d'études économiques et sociales - Demande de subvention p. 205 PO1/1933 1933/168 8676 1916-01-21 Session extraordinaire. Propriétés communales. Locations diverses. Admission en non valeur p. 15 PO1/1916 1916/12 8677 1932-01-08 Emprunt de 1.850.000 francs au crédit foncier de France - Approbation du contrat p. 673 PO1/1932 1932/379 8678 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonhoure née Chapot en qualité de veuve de Germain Bonhoure ex retraité de la mairie de Toulouse p. 342 PO1/1933 1933/223 8679 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Souscription p. 284 PO1/1909 1909/796 8680 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Allocation des communes voisines pour la fréquentation des écoles primaires supérieures par leurs enfants. Admission en non valeur des allocations dues par les communes de Longages, Castelnau d'Estrefonds et Villefranche p. 217 PO1/1911 1911/476 8681 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente des immeubles p. 317 PO1/1913 1913/851 8682 1912-06-08 Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 2me lot p. 354 PO1/1912 1912/694 8683 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande d'une première mise d'équipement. Avis p. 487 PO1/1912 1912/1141 8684 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des bâtiments communaux années 1907-1908. Crédit p. 107 PO1/1910 1910/73 8685 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Usine de Bourrassol. Réparations à la chaudière n° 1 p. 249 PO1/1910 1910/518 8686 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 162 PO1/1911 1911/285 8687 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 19 PO1/1911 1911/967 8688 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 426 PO1/1910 1910/1099 8689 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1910. Avis p. 250 PO1/1909 1909/690 8690 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Immeuble succession Ozenne 9 rue du May. Location p. 335 PO1/1909 1909/927 8691 1924-08-28 Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 297 PO1/1924 1924/468 8692 1924-11-29 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage. Traités Imbert et Lacaze Treil p. 388 PO1/1924 1924/605 8693 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396 PO1/1912 1912/836 8694 1916-01-21 Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Modification du périmètre de l'octroi p. 15 PO1/1916 1916/11 8695 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Marquier ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 31 PO1/1921 1921/33 8696 1921-12-05 Session ordinaire. Hommage à MM Jean Paul Laurens et Déodat de Séverac p. 112 PO1/1921 1921/124 8697 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daubert ancien mécanicien des usines communales p. 48 PO1/1917 1917/61 8698 1918-04-07 Session extraordinaire. Création d'un consulat des Etats-Unis à Toulouse p. 142 PO1/1918 1918/163 8699 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Constructions de groupes scolaires et écoles maternelles, isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire, en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 395 PO1/1910 1910/911 8700 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 162 PO1/1911 1911/287 8701 1916-12-05 Session ordinaire. Entretien des toitures et ramonages des cheminées des bâtiments communaux p. 98 PO1/1916 1916/118 8702 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Sommes dues à divers. Règlement p. 162 PO1/1911 1911/259 8703 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourse. Avis p. 219 PO1/1924 1924/341 8704 1912-03-12 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 474 PO1/1912 1912/1052 8705 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Résiliation du bail Palma. Location Douat p. 518 PO1/1912 1912/1177 8706 1935-06-11 Moulin du château - Location d'un immeuble communal situé au Port garaud - Pétition Armand Galy p. 424 PO1/1935 1935/560 8707 1929-02-08 Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Bouffil née Marie Maris veuve d'un ancien préposé d'octroi p. 438 PO1/1929 1929/437 8708 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 138 PO1/1911 1911/208 8709 1911-02-12 Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1911. Procès verbal p. 413 PO1/1911 1911/942 8710 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Gauzy ancien sous bibliothécaire de la ville p. 217 PO1/1913 1913/608 8711 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Lavaur garçon de bureau p. 119 PO1/1925 1925/191 8712 1925-04-25 Session extraordinaire - Transformation du pavage de la rue Gambetta. Approbation du décompte définitif p. 133 PO1/1925 1925/235 8713 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Monument à Frédéric Mistral. Demande de subvention p. 125 PO1/1909 1909/313 8714 1915-12-30 Session extraordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux. Crédit p. 256 PO1/1915 1915/322 8715 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Fourgon automobile p. 79 PO1/1911 1911/1103 8716 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine. Passage sous la voie du chemin de fer. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi p. 180 PO1/1910 1910/269 8717 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Remplacement de deux chevaux p. 41 PO1/1909 1909/1250 8718 1916-12-21 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Mirouze veuve de Hugues Daran ancien cantonnier p. 271 PO1/1916 1916/337 8719 1915-12-30 Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenants N° 1 et 2 p. 257 PO1/1915 1915/325 8720 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Fourniture de plomb et d'étain. Cahier des charges p. 317 PO1/1913 1913/849 8721 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Remésy. aménagement de la justice de paix du canton Sud p. 234 PO1/1912 1912/256 8722 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 1er juillet au 1er septembre 1913. Traité Dasque p. 249 PO1/1913 1913/731 8723 1926-12-02 Convocation du conseil municipal p. 47 PO1/1926 1926/49 8724 1920-06-15 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pauline Izard veuve de Bertrand Tardos ancien sous brigadier à l'octroi p. 215 PO1/1920 1920/264 8725 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 359 PO1/1909 1909/1063 8726 1925-04-25 Session extraordinaire - Service de l'octroi. Prorogation du marché Carayon p. 120 PO1/1925 1925/195 8727 1921-02-26 Session ordinaire. Secours annuel veuve Godin. Demande d'augmentation p. 66 PO1/1921 1921/90 8728 1918-11-13 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 253 PO1/1918 1918/267 8729 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Distribution et jets de prospectus sur la voie publique p. 149 PO1/1913 1913/410 8730 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Piquemal préposé de 1re classe hors cadres p. 19 PO1/1911 1911/964 8731 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Association générale des sous agents des postes et télégraphes . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122 PO1/1914 1914/253 8732 1928-02-15 Société guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 118 PO1/1928 1928/74 8733 1928-02-15 Construction d'une bourse du travail - Rapport p. 116 PO1/1928 1928/71 8734 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services par deux employés auxiliaires à l'atelier de menuiserie et de deux rouliers à l'écurie du parc toulousain p. 211 PO1/1910 1910/392 8735 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location V Douat p. 216 PO1/1913 1913/600 8736 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Demande de location veuve Rieumailhol p. 265 PO1/1913 1913/768 8737 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abattage et de visite. Déduction faite de la moyenne des années 1910-1911-1912 p. 397 PO1/1913 1913/1097 8738 1911-12-29 Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Subvention p. 110 PO1/1911 1911/1123 8739 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 141 PO1/1912 1912/73 8740 1919-04-02 Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition de la subvention de 1918 p. 45 PO1/1919 1919/71 8741 1922-05-31 Construction d'urinoirs sur la place Saint Sernin et la place Esquirol. Question de M. Brus p. 181 PO1/1922 1922/236 8742 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 235 PO1/1913 1913/666 8743 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Conté (police) p. 391 PO1/1913 1913/1046 8744 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 188 PO1/1913 1913/537 8745 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location Dupuy p. 74 PO1/1913 1913/185 8746 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis p. 110 PO1/1913 1913/277 8747 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Achat de six bicyclettes (service de la police) p. 269 PO1/1912 1912/363 8748 1920-05-05 Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy, renouvellement du bail Etcheparre et Arrascles p. 144 PO1/1920 1920/148 8749 1923-08-02 Session ordinaire. Monument aux morts du quartier Saint-Aubin p. 47 PO1/1923 1923/60 8750 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 392 PO1/1913 1913/1075 8751 1923-05-05 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier semestre 1923 p 159 PO1/1923 1923/195 8752 1923-11-27 Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1923. Procès verbal p. 393 PO1/1923 1923/466 8753 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Société chorale la violette de Lalande. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/430 8754 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade ancienne propriété du Petit Séminaire. Indemnité pour droit de passage. Redevance Manset p. 449 PO1/1912 1912/1013 8755 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Malric (police) p. 518 PO1/1912 1912/1198 8756 1915-03-05 Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention de 1914 p. 83 PO1/1915 1915/101 8757 1919-07-28 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymons Arjean ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 192 PO1/1919 1919/270 8758 1915-10-20 Session extraordinaire. Vente. Mitoyenneté. Affaire Roques p. 207 PO1/1915 1915/253 8759 1915-03-12 Session extraordinaire. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année1916 p. 239 PO1/1915 1915/294 8760 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. XII fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 131 PO1/1911 1911/171 8761 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fournitures des livres de prix. Adjudication p. 112 PO1/1913 1913/289 8762 1916-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Attribution de bourses p. 229 PO1/1916 1916/274 8763 1917-05-07 Session extraordinaire. Outillage nécessaire au service du nettoiement. Soumission Marius Sicre p. 147 PO1/1917 1917/205 8764 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 97 PO1/1914 1914/191 8765 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 132 PO1/1914 1914/300 8766 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 4, à la police générale p. 248 PO1/1912 1912/305 8767 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Droits d'octroi. Remboursement de droits indûment perçus. Demande de la compagnie du gaz p. 265 PO1/1912 1912/349 8768 1915-03-12 Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Acquisitions de terrains. Affaires Buc, de Monsabert Capoul et Pech p. 238 PO1/1915 1915/291 8769 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Eclairage et entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 102 PO1/1911 1911/158 8770 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours. Affaire Lapart p. 444 PO1/1912 1912/996 8771 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Congrès d'Albi. Subvention p. 474 PO1/1912 1912/1070 8772 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble des lits militaires. Réparations p. 51 PO1/1913 1913/96 8773 1922-02-20 Session ordinaire. Bruit de suppression du 17° corps d'armée. Question de M. Bertrand p. 79 PO1/1922 1922/102 8774 1922-02-20 Session ordinaire. Révision de la propriété foncière bâtie. Voeu de M. Brustier p. 87 PO1/1922 1922/113 8775 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 221 PO1/1911 1911/490 8776 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Toulouse Charles, ancien inspecteur à l'octroi p. 396 PO1/1911 1911/908 8777 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Servat (mairie) p. 137 PO1/1913 1913/319 8778 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété : a) compte administratif et de gestion de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913 c) : budget primitif. Avis p. 209 PO1/1913 1913/568 8779 1923-05-25 Session ordinaire. Syndicat des personnels civils des magasins administratifs et services de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 189 PO1/1923 1923/259 8780 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Assemblée générale de la fédération nationale de la mutualité française. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/497 8781 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 171 PO1/1914 1914/367 8782 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Bernard sous directeur du bureau d'hygiène p. 94 PO1/1909 1909/211 8783 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Dufaud. cession p. 164 PO1/1909 1909/400 8784 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 433 PO1/1912 1912/914 8785 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Congrès international du froid. Subvention à l'association française du froid pour son organisation p. 447 PO1/1912 1912/1004 8786 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Demandes de remboursement de retenues formée par M Larroque chef du 2me service des travaux p. 474 PO1/1912 1912/1059 8787 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Demandes de concessions gratuites aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formées par Mmes veuve Tranier et veuve Bousquet p. 518 PO1/1912 1912/1178 8788 1919-04-29 Session extraordinaire. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès à Reims. Demande de subvention p. 119 PO1/1919 1919/176 8789 1926-11-19 Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Marcelle Izard p. 44 PO1/1926 1926/573 8790 1931-11-30 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Secours p. 831 PO1/1931 1931/673 8791 1931-09-25 Eclairage axial - Ancien arsenal - Convention p. 680 PO1/1931 1931/567 8792 1931-09-25 Section toulousaine du secours fraternel des P.T.T. - Emprunt de 1.000.000 de francs - Garantie de la ville p. 688 PO1/1931 1931/601 8793 1932-02-22 Police municipale - Accident galy p. 164 PO1/1932 1932/82 8794 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges André ex préposé hors classe à l'octoi de Toulouse p. 197 PO1/1931 1931/194 8795 1931-11-30 Etablissements insalubres. Installation d'une boyauderie. Marché coopératif des cuirs p. 865 PO1/1931 1931/778 8796 1931-11-30 Service de l'économat. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 863 PO1/1931 1931/772 8797 1932-02-22 Extension de l'éclairage axial p. 133 PO1/1932 1932/20 8798 1932-05-27 Syndicat des employés d'hôtel, café, restaurant de toulouse et de la région - Demande de subvention p. 397 PO1/1932 1932/284 8799 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jeanne Ragnès ancienne cuisinière au service des fourneaux économiques p. 900 PO1/1932 1932/662 8800 1932-12-27 Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de garçons pendant l'année 1933. Traité Viguier p. 982 PO1/1932 1932/727 8801 1932-04-23 Syndicat des cheminots confédérés de Toulouse Midi - Demande de subvention p. 325 PO1/1932 1932/234 8802 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Troy ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 405 PO1/1932 1932/305 8803 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Costes ancien contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 571 PO1/1933 1933/304 8804 1928-02-15 Legs Mauriès - Attribution pour l'année 1927 p. 110 PO1/1928 1928/50 8805 1928-06-06 Acquisition d'immeubles dépendant de l'arsenal - Enquête p. 365 PO1/1928 1928/357 8806 1928-02-15 Pompes funèbres municipales - Accident causé par un fourgon rue Saint Rome n°15 - Réclamation Caubon p. 140 PO1/1928 1928/137 8807 1925-10-11 Session ordinaire. Lazaret de Lalande. Location p. 291 PO1/1925 1925/455 8808 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, allée Charles de Fitte - Avis favorable p. 76 PO1/1929 1929/40 8809 1929-02-05 Sapeurs pompiers - Traité Gendron et Vilette p. 261 PO1/1929 1929/290 8810 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'union métallurgiste. Congrès. Subvention p. 122 PO1/1909 1909/272 8811 1927-04-29 Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 218 PO1/1927 1927/252 8812 1927-01-06 Concession de la distribution d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 326 PO1/1927 1927/294 8813 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de la Juncasse - Avis favorable p. 691 PO1/1928 1928/731 8814 1930-02-24 Alignement - Chemin vicinal n° 22 - Enquête p. 97 PO1/1930 1930/42 8815 1929-02-08 Contribution mobilière personnelle 1930 - Déduction d'un minimum de loyer p. 441 PO1/1929 1929/449 8816 1929-12-16 Comité d'action des régions libérées - Demande de subvention p. 648 PO1/1929 1929/626 8817 1920-05-06 Session extraordinaire. Vente alignement terrain boulevard des Récollets. Affaire Tesseyre p. 192 PO1/1920 1920/237 8818 1920-02-08 Session ordinaire. Décès de M. Marrot 1er adjoint au maire p. 251 PO1/1920 1920/304 8819 1926-12-10 Session extraordinaire - Contributions directes de 1926 - Déclarations de M. le maire p. 44 PO1/1926 1926/545 8820 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jeanne Garot veuve d'un ancien jardinier du service des jardins et promenades p. 73 PO1/1926 1926/649 8821 1923-05-05 Session ordinaire. Relèvement des tarifs concernant les bacs et les passages d'eau administrés par l'état et le département de la Haute-Garonne p. 160 PO1/1923 1923/196 8822 1925-07-08 Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 225 PO1/1925 1925/384 8823 1926-10-05 Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain communal p. 46 PO1/1926 1926/191 8824 1922-07-04 Session extraordinaire. Hospices civils p. 116 PO1/1922 1922/121 8825 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Locaux des artistes. Plomberie chauffage p. 282 PO1/1923 1923/377 8826 1928-06-06 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Caunes sous chef de bureau hors classe au secrétariat général p. 365 PO1/1928 1928/356 8827 1924-08-05 Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Dégrèvement de frais de trousseau Sirven p. 160 PO1/1924 1924/258 8828 1925-12-03 Session extraordinaire - Avenir olympien toulousain. Demande de subvention p. 60 PO1/1925 1925/77 8829 1912-05-18 Session de droit. Election de la commission des grands travaux p. 303 PO1/1912 1912/389 8830 1917-02-08 Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles. demande Fite p. 176 PO1/1917 1917/237 8831 1926-08-17 Session ordinaire - Instance Cueilleron p. 82 PO1/1926 1926/443 8832 1929-12-30 Remerciements à Léon Blum député de Narbonne p. 665 PO1/1929 1929/677 8833 1930-05-28 Crédit d'ordre de l'exercice 1929 - Approbation p. 327 PO1/1930 1930/244 8834 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 129 PO1/1909 1909/325 8835 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Boiry tapissier au service des pompes funèbres p. 295 PO1/1925 1925/471 8836 1922-02-15 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier trimestre 1922 p. 52 PO1/1922 1922/39 8837 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 141 PO1/1912 1912/72 8838 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 396 PO1/1910 1910/944 8839 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Ligue de l'enseignement cercle toulousain. VI me fête des écoles. Demande de subvention p. 250 PO1/1909 1909/701 8840 1924-01-28 Session extraordinaire. Amélioration de la distribution d'eau p. 18 PO1/1924 1924/44 8841 1928-11-16 Questions diverses - Le clocher de la cathédrale de Saint Etienne - Question de M. Jean Rieux p. 611 PO1/1928 1928/614 8842 1929-02-08 Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 452 PO1/1929 1929/472 8843 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Secours aux indigents de passage. Solde des dépenses de l'exercice 1912 p. 248 PO1/1913 1913/728 8844 1930-11-15 Institut des jeunes aveugles - Demande de subvention exceptionnelle p. 643 PO1/1930 1930/509 8845 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Evacuation des eaux du réservoir de Périole p. 238 PO1/1912 1912/271 8846 1931-02-27 Procès verbal p. 120 PO1/1931 1931/93 8847 1931-03-30 Beaux Arts. Panneau décoratif. Les violettes de Toulouse. Traité Pont p. 207 PO1/1931 1931/231 8848 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 60 PO1/1914 1914/66 8849 1930-02-24 Confédération générale pour la défense du consommateur - Demande de subvention p. 99 PO1/1930 1930/48 8850 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de loyers. Admission en non valeur p. 50 PO1/1913 1913/68 8851 1930-02-24 Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Lasserre (renouvellement) p. 119 PO1/1930 1930/121 8852 1921-08-11 Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 335 PO1/1921 1921/420 8853 1929-11-02 Envoi d'un délégué à Paris pour représenter la ville à la réunion annuelle de la fédération des municipalités socialistes, effectuer diverses démarches et étudier le fonctionnement des piscines p. 63 PO1/1929 1929/6 8854 1926-07-13 Session ordinaire - Procès verbal p. 24 PO1/1926 1926/284 8855 1926-12-10 Session extraordinaire - Société les virtuoses de la chasse - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/520 8856 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Coudane. Avis p. 222 PO1/1922 1922/270 8857 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. MichelFRanceries ex inspecteur du service des eaux p. 362 PO1/1931 1931/343 8858 1913-03-04 Session extraordinaire. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 95 PO1/1913 1913/218 8859 1914-11-22 Session ordinaire. Construction d'un pont sur la Garonne aux Amidonniers 7° lot. Approbation du décompte définitif général, bordereau des prix supplémentaires et décompte supplémentaire au décompta définitif général p. 330 PO1/1914 1914/666 8860 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Usine électrique de Portet. rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 386 PO1/1912 1912/771 8861 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Constans (mairie) p. 474 PO1/1912 1912/1054 8862 1922-05-30 Séance ordinaire. Création d'une halte aérienne à Toulouse. Demande de subvention p. 168 PO1/1922 1922/212 8863 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande Berjeaut. Enseignes lumineuses p. 140 PO1/1909 1909/349 8864 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pauline Berdouch veuve de Paul Peyrous ancien surveillant au service du nettoiement p. 258 PO1/1918 1918/282 8865 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Ecole normale d'institutrices. demande de secours pour trousseau p. 404 PO1/1912 1912/878 8866 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Antoine Labit p. 50 PO1/1913 1913/73 8867 1923-10-07 Session extraordinaire. Réception de S.A Le Bey de Tunis. Crédit p. 234 PO1/1923 1923/306 8868 1916-12-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cau ancien agent de la Sûreté p. 270 PO1/1916 1916/335 8869 1909-10-07 Session extraordinaire. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1910 p. 242 PO1/1909 1909/619 8870 1921-02-26 Session ordinaire. Location des terrains de culture du Ramier du Château. Bail Sérièges p. 70 PO1/1921 1921/103 8871 1921-01-08 Session ordinaire. Hospices civils. legs veuve Delpech née Bohy. Acceptation p. 242 PO1/1921 1921/351 8872 1920-01-23 Session extraordinaire. Allocation temporaire de vie chère aux retraités des services municipaux. Demande de l'association p. 19 PO1/1920 1920/31 8873 1919-10-31 Session extraordinaire. Immeuble sis rue Espinasse n°10. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 289 PO1/1919 1919/446 8874 1919-11-19 Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 313 PO1/1919 1919/474 8875 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 366 PO1/1911 1911/837 8876 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laurans, veuve de Joseph Rocamir ancien chef de bureau à la Mairie p. 360 PO1/1911 1911/810 8877 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Règlement de mitoyenneté. Avis p. 355 PO1/1909 1909/1045 8878 1913-03-02 Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Chemin de Limayrac. Canalisation d'eau. Pétition des habitants p. 31 PO1/1913 1913/42 8879 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 518 PO1/1912 1912/1179 8880 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Alignement des chemins vicinaux et communaux de Brousse de Tournier et de Cadène à Lalande p. 136 PO1/1914 1914/313 8881 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 203 PO1/1910 1910/356 8882 1928-03-27 Construction d'un mur - Paiement d'indemnité à M. Souque p. 209 PO1/1928 1928/214 8883 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Adjudication. Question p. 173 PO1/1910 1910/246 8884 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Détérioration de marchandises à l'entrepôt des douanes p. 518 PO1/1912 1912/1196 8885 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Secours à deux anciens professeurs du conservatoire de musique p. 40 PO1/1909 1909/38 8886 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Demande Simon Rabouil agent de police. Admission interruption de services pour la retraite p. 47 PO1/1914 1914/8 8887 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Interdiction aux femmes des employés municipaux d'entretenir des tombes dans les cimetières p. 310 PO1/1912 1912/453 8888 1914-11-22 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Convention entre le maire et la commission administrative concernant la réglementation du pain pour le compte de la ville. Avis p. 329 PO1/1914 1914/661 8889 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 58 PO1/1911 1911/13 8890 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Subvention p. 474 PO1/1912 1912/1055 8891 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Licau (pompiers) p. 518 PO1/1912 1912/1189 8892 1930-02-24 Compagnie la protectrice - Assurance d'un véhicule automobile p. 86 PO1/1930 1930/20 8893 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Admission de l'interruption des services pour la retraite. Demande de M Bonnefond archiviste des affaires municipales p. 354 PO1/1909 1909/1039 8894 1930-02-24 Eglise de Plaisance du touch - Règlement des dégâts p. 87 PO1/1930 1930/21 8895 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Avis p. 280 PO1/1914 1914/580 8896 1919-01-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Autorisation d'ester en justice p. 184 PO1/1919 1919/253 8897 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198 PO1/1919 1919/291 8898 1921-02-26 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 79 PO1/1921 1921/116 8899 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Monfraix veuve de Jean Baptiste Bart ancien chef dragueur p. 220 PO1/1921 1921/297 8900 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er juillet 1914 au 31 décembre 1915. Deuxième lot (canton centre) p. 180 PO1/1914 1914/409 8901 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Quartiers des Mi,imes, de la Salade, de l'avenue de Launaguet, de Negreneys et des Cocus. Recette auxiliaire des Postes. Pétition des habitants. Avis p. 68 PO1/1909 1909/133 8902 1910-03-31 Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1910. Procès verbal p. 219 PO1/1910 1910/403 8903 1926-12-10 Session extraordinaire - Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux - Demande de subvention p. 34 PO1/1926 1926/509 8904 1927-01-28 Conseil d'état - Instance Sylvestre p. 31 PO1/1927 1927/23 8905 1926-07-13 Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie municipale - Achat de denrées p. 38 PO1/1926 1926/310 8906 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Alice Joséphine Antoinette en qualité de veuve de Jean Joseph Duro sous chef du bureau administratif des travaux p. 336 PO1/1925 1925/541 8907 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Installation de deux marbres de Falguière p. 406 PO1/1912 1912/884 8908 1930-10-15 Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 586 PO1/1930 1930/411 8909 1931-09-25 Attentat contre le commissaire de police Delord - Paiement des frais d'hospitalisation p. 706 PO1/1931 1931/647 8910 1932-02-22 Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Nadal - Règlement d'un deuxième acompte p. 163 PO1/1932 1932/79 8911 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Agert née Magdeleine Echène en qualité de veuve de M. Firmin François ex sous brigadier de police en retraite p. 561 PO1/1931 1931/468 8912 1931-09-25 Société étoile olympique toulousaine - Demande de subvention p. 683 PO1/1931 1931/583 8913 1931-03-30 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. Désignation d'un délégué p. 188 PO1/1931 1931/170 8914 1927-10-21 Service des fourrages - Avenant à la convention du 5 août 1872 p. 609 PO1/1927 1927/591 8915 1931-05-29 Union des cheminots révoqués, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359 PO1/1931 1931/332 8916 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Gary ex conducteur technique hors classe au service des travaux p. 555 PO1/1931 1931/453 8917 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage. Sommes dues par M Cazelles. Délibération du conseil municipal du 1er août 1911 p. 358 PO1/1911 1911/769 8918 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourse. Avis p. 330 PO1/1911 1911/726 8919 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 77 PO1/1911 1911/1097 8920 1932-12-27 Procès verbal p. 954 PO1/1932 1932/680 8921 1932-11-21 Ecole de Saint Cyr - Demandes de bourses - Avis p. 874 PO1/1932 1932/583 8922 1933-02-18 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Clavié née Marty veuve d'un ancien employé au service de la drague p. 129 PO1/1933 1933/97 8923 1917-02-08 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1916 p. 178 PO1/1917 1917/243 8924 1931-07-30 Hospices civils - Vente immeuble 16 rue de l'Orient - Mainlevée Vayssière p. 548 PO1/1931 1931/436 8925 1911-06-29 Session extraordinaire. Introductions. Capture des chiens. Achat d'une voiture neuve et réparations à la voiture actuelle p. 263 PO1/1911 1911/598 8926 1932-12-27 Ecole Abadie, Croix de Pierre (garçons). Création d'une cinquième classe p. 955 PO1/1932 1932/683 8927 1933-02-18 T.C.R.T. Ligne ns 12 - Voie de garage à la Pointe p. 104 PO1/1933 1933/31 8928 1932-12-27 Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bru p. 976 PO1/1932 1932/708 8929 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bernié ex ouvrier tapissier au service des pompes funèbres p. 568 PO1/1933 1933/297 8930 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Institut national agronomique. Bourse p. 311 PO1/1911 1911/650 8931 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 49 PO1/1911 1911/1001 8932 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 265 PO1/1913 1913/779 8933 1918-05-23 Session ordinaire. Séance du 23 mai 1918. Procès verbal p. 97 PO1/1918 1918/105 8934 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Reynaud. Avis p. 225 PO1/1921 1921/316 8935 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Somme dues à M Rozès avoué de la ville p. 85 PO1/1911 1911/102 8936 1932-01-08 Fourniture de vin aux fourneaux économiques et à la maison municipale des mères du 1er novembre 1932 au 30 avril 1933 - Adjudication p. 694 PO1/1932 1932/434 8937 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Usine Désangles. Location p. 355 PO1/1909 1909/1042 8938 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359 PO1/1910 1910/868 8939 1912-06-08 Introductions. Lyre de Saint Cyprien. Subvention p. 348 PO1/1912 1912/613 8940 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Tirs de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 208 PO1/1914 1914/480 8941 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Alexandre en qualité de veuve de Bruno Alexandre ex mécanicien aux usines communales retraité de la mairie de Toulouse p. 124 PO1/1928 1928/93 8942 1928-02-15 Classement de l'avenue Pierre Molette prolongée - Acquisition de terrain p. 139 PO1/1928 1928/135 8943 1910-12-27 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, budget supplémentaire de 1910 p. 7 PO1/1910 1910/1193 8944 1915-03-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Rouquet dont le mari fut ouvrier maçon au service des eaux p. 58 PO1/1915 1915/84 8945 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1912) p. 402 PO1/1912 1912/871 8946 1919-02-10 Session extraordinaire. Union toulousaine des oeuvres protectrices de l'enfance. Demande de subvention p. 256 PO1/1919 1919/387 8947 1924-07-05 Session ordinaire. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Roubichou p. 143 PO1/1924 1924/209 8948 1924-08-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Laborie veuve de Ferdinand Pastre ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 337 PO1/1924 1924/496 8949 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par M Lacourt ancien surveillant au service des travaux p. 140 PO1/1909 1909/348 8950 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de janvier 1914 p. 283 PO1/1914 1914/594 8951 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Sommes dues à la compagnie du Midi pour redevances, frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 330 PO1/1913 1913/913 8952 1912-02-29 Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Amélioration des voies d'accès aux abords. Enquête d'utilité publique p. 126 PO1/1912 1912/5 8953 1919-04-02 Session extraordinaire. Séance du 4 février 1919. Procès verbal p. 37 PO1/1919 1919/56 8954 1919-08-28 Session ordinaire. Demande de Joseph Peyrille aide marin au Moulin du Château tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 222 PO1/1919 1919/333 8955 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Indigents décédés à l'Hôtel Dieu et à l'Hospice de la grave année 1909 p. 162 PO1/1911 1911/252 8956 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Immeuble Tivollier 7 rue des Amidonniers (acquisition) p. 173 PO1/1911 1911/353 8957 1925-07-08 Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Budget additionnel de 1925 p. 208 PO1/1925 1925/343 8958 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions imposées au directeur du théâtre du Ramier pour l'exploitation théâtrale du 15 avril 1913 au 1er novembre 1915. Approbation p. 60 PO1/1913 1913/121 8959 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamations Mazières p. 72 PO1/1913 1913/173 8960 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Farel (mairie) p. 95 PO1/1913 1913/205 8961 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Instance Guittard p. 220 PO1/1911 1911/488 8962 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Révision de la liquidation de la pension de retraite Guillaume Laffon (mairie) p. 265 PO1/1913 1913/760 8963 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement du quatrième trimestre 1913 p. 93 PO1/1914 1914/176 8964 1924-08-05 Session ordinaire. Société Des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 152 PO1/1924 1924/233 8965 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bâtiments communaux, années 1907 1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1176 8966 1912-06-08 Rapports. Cimetière de Saint Martin du Touch. Mur de clôture. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 358 PO1/1912 1912/713 8967 1923-05-25 Session ordinaire. Erection d'une galerie monumentale au cimetière de Terre-Cabade p. 176 PO1/1923 1923/226 8968 1928-02-15 Amicale des mutilés - Demande de subvention p. 119 PO1/1928 1928/81 8969 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Matabiau. Surtaxes. Lettre de la chambre de commerce p. 196 PO1/1910 1910/282 8970 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve. Subvention p. 222 PO1/1910 1910/419 8971 1920-01-23 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture Bordes p. 15 PO1/1920 1920/19 8972 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198 PO1/1919 1919/289 8973 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maylié (police) p. 391 PO1/1913 1913/1047 8974 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 209 PO1/1913 1913/578 8975 1912-06-08 Introductions. Emprunt drague à vapeur. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/665 8976 1912-06-08 Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 356 PO1/1912 1912/706 8977 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/383 8978 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Vincileoni sergent de ville p. 98 PO1/1927 1927/113 8979 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Remplacement du cheval Caporal p. 68 PO1/1909 1909/132 8980 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique. Traité p. 112 PO1/1909 1909/257 8981 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Résiliation du bail Duffaud locataire au Moulin du Château p. 140 PO1/1909 1909/359 8982 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Estradié veuve de l'ancien secrétaire de police p. 390 PO1/1912 1912/811 8983 1914-11-22 Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 333 PO1/1914 1914/675 8984 1915-11-15 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 232 PO1/1915 1915/282 8985 1919-07-28 Session extraordinaire. Délégation scolaire toulousaine à la 41° fête fédérale de gymnastique de Nancy. Demande de subvention p. 195 PO1/1919 1919/280 8986 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel et d'indemnité pour cessation de services faite par M Jourdain (droits de place) p. 243 PO1/1909 1909/651 8987 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes sous brigadier des gardes promenades p. 196 PO1/1910 1910/293 8988 1916-11-27 Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 243 PO1/1916 1916/288 8989 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercices 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 fr p. 131 PO1/1911 1911/181 8990 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Fourniture de denrées et enlèvement des fumiers. Adjudication p. 145 PO1/1911 1911/232 8991 1910-05-13 Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Eclairage électrique. Question p. 276 PO1/1910 1910/601 8992 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Instance Augé. Demande d'indemnité pour dommages à un immeuble à suite de travaux publics p. 60 PO1/1911 1911/1026 8993 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Larroque ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 179 PO1/1914 1914/404 8994 1915-08-23 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Treuvey. Avis p. 164 PO1/1915 1915/192 8995 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Gendre veuve de M. Servat ancien employé au bureau d'hygiène p. 26 PO1/1915 1915/21 8996 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Mornet veuve Calmès (sapeur pompier) p. 337 PO1/1910 1910/773 8997 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Traité Sirven p. 357 PO1/1910 1910/856 8998 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 429 PO1/1910 1910/1119 8999 1925-07-08 Session extraordinaire - Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce. Désignation des délégués p. 198 PO1/1925 1925/312 9000 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pétronille Barrau veuve de Arnaud Delbosc ancien sous brigadier d'octroi p. 178 PO1/1914 1914/399 9001 1929-03-22 Agrandissement de la gare Matabiau - Déplacement de l'école vétérinaire - Prolongement des allées Jean Jaurès p. 140 PO1/1929 1929/113 9002 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres. Ecole supérieure de filles et école maternelle Bonnefoy p. 482 PO1/1912 1912/1120 9003 1919-04-29 Session extraordinaire. Admission en non valeur des restes à recouvrer sur les frais d'inhumation se rapportant aux années 1906, 1907, 1908, 1909, 1910 et 1911 p. 115 PO1/1919 1919/162 9004 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Lombez ex surveillant au conservatoire de musique p. 556 PO1/1931 1931/455 9005 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Manent née Saint Blancat en qualité de veuve de M. Manent ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 853 PO1/1931 1931/740 9006 1932-02-22 Déclarations de M. Berlia adjoint au maire président du conseil d'administration de l'office d'habitations à bon marché p. 153 PO1/1932 1932/65 9007 1931-03-30 Société immobilière toulousaine. Lotissements de la Roseraie et du Parc p. 207 PO1/1931 1931/230 9008 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Troupel née Marie martin veuve de M. Troupel ex professeur de trombone au conservatoire p. 850 PO1/1931 1931/735 9009 1932-04-23 Etablissements dangereux insalubres et incommodes - Dépôt d'hydrocarbures - Chemin de Chaussas - Enquête p. 326 PO1/1932 1932/236 9010 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Soubrier ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 405 PO1/1932 1932/304 9011 1932-01-08 Plateau de Périole - Construction d'un réservoir d'eau - Soumission des charpentiers toulousains p. 692 PO1/1932 1932/430 9012 1932-11-21 Institut de jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Cassade p. 848 PO1/1932 1932/514 9013 1932-12-27 Circulation et stationnement des voitures de place. Modification au règlement et aux tarifs p. 980 PO1/1932 1932/721 9014 1933-10-05 Extension du périmètre de l'octroi - Installation des nouveaux postes - Soumission Dutilleux p. 334 PO1/1933 1933/203 9015 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Milloz ex architecte conseil de la ville p. 889 PO1/1932 1932/629 9016 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Calac ex sous brigadier à l'octroi p. 894 PO1/1932 1932/644 9017 1932-11-21 Union des cheminots révoqués - Demande de subvention p. 848 PO1/1932 1932/515 9018 1933-02-18 Office d'habitations à bon marché - Projet de construction d'immeuble - Cession par la ville d'une partie de l'allée des soupirs - Cession par l'office d'une bande de terrain destinée à l'élargissement de la rue de Tivoli p. 93 PO1/1933 1933/6 9019 1933-07-28 Questions diverses - La distribution postale - Voeu de MM. Hyon, Darrouy, Escaich et Valats p. 598 PO1/1933 1933/389 9020 1933-11-17 Fourniture du vin nécessaire au fonctionnement des fourneaux économiques à la maison des mères du 1er novembre 1933 au 30 avril 1934 p. 932 PO1/1933 1933/508 9021 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Auriolle ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114 PO1/1923 1923/136 9022 1928-05-31 Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 302 PO1/1928 1928/293 9023 1925-07-12 Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 343 PO1/1925 1925/562 9024 1926-03-26 Session extraordinaire - Société des pompes funèbres Internats municipaux annexés aux écoles primaires supérieures de garçons et de filles de Toulouse - Relèvement du prix de la pension p. 67 PO1/1926 1926/131 9025 1928-12-28 Société étoile sportive Saint Sylve - Demande de subvention p. 680 PO1/1928 1928/694 9026 1929-11-02 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 71 PO1/1929 1929/27 9027 1929-02-05 Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 251 PO1/1929 1929/254 9028 1929-11-02 Installation d'une porcherie à Saint Simon - Demande Joseph Delhom p. 73 PO1/1929 1929/32 9029 1930-11-15 Fourneaux économiques, maison des mères, bains douches et lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 645 PO1/1930 1930/513 9030 1927-09-12 Envoi de délégués à Bordeaux pour la visite du marché aux bestiaux p. 720 PO1/1927 1927/687 9031 1929-02-08 Société Toulouse olympique coquille - Demande de subvention p. 435 PO1/1929 1929/427 9032 1929-05-07 Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 385 PO1/1929 1929/347 9033 1930-02-24 Locaux vacants - Réquisition p. 82 PO1/1930 1930/6 9034 1930-02-24 Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 102 PO1/1930 1930/61 9035 1928-12-28 Achat d'un poste de T.S.F offert au sanatorium d'Aspet p. 675 PO1/1928 1928/677 9036 1924-07-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Cécile Baral veuve de PIerre Sembel p. 144 PO1/1924 1924/213 9037 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Photo club toulousain. Exposition internationale de photographie. Demande de subvention p. 299 PO1/1910 1910/679 9038 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Police. Achat d'une machine à écrire p. 265 PO1/1910 1910/567 9039 1926-08-17 Session ordinaire - Ecole primaire de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (espagnol) - Avis p. 67 PO1/1926 1926/404 9040 1917-02-08 Session ordinaire. Emplois à réserver aux mutilés de la guerre. Voeu p. 186 PO1/1917 1917/256 9041 1916-06-30 Session extraordinaire. Immeuble communal rue de Cugnaux angle de la rue des Pins. Location Dame Canton p. 147 PO1/1916 1916/182 9042 1916-12-05 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 106 PO1/1916 1916/135 9043 1925-02-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Hyon ex inspecteur de la sûreté p. 24 PO1/1925 1925/27 9044 1927-03-28 Société méridionale d'apiculture - Demande de subvention p. 152 PO1/1927 1927/195 9045 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Adjudications non réalisées en 1907 et 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1153 9046 1927-01-28 Société union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 37 PO1/1927 1927/40 9047 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Benoît sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 98 PO1/1927 1927/115 9048 1921-05-14 Session ordinaire. Enquête d'utilité publique. Demande d'outillage public. Affaire Hoursolle p. 157 PO1/1921 1921/218 9049 1928-05-31 Demande de secours annuel formée par Mme Léonce Justin Cathala née Emilie Fages ancienne femme de service à l'école maternelle des Amidonniers p. 306 PO1/1928 1928/305 9050 1921-11-24 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Marie Ferdinand Rouy ex receveur de cinquième classe à l'octroi p. 374 PO1/1921 1921/518 9051 1922-02-17 Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Dame Feuga. Augmentation du prix du loyer p. 68 PO1/1922 1922/76 9052 1926-07-13 Session ordinaire - Demandes d'allocation militaire - Art. 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée - Classe 1926 (deuxième contingent et classes antérieures) p. 34 PO1/1926 1926/298 9053 1926-07-13 Session ordinaire - Ecole du service de santé de la marine - Demande de bourse Albouze - Avis p. 32 PO1/1926 1926/292 9054 1926-11-19 Session extraordinaire - Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 38 PO1/1926 1926/556 9055 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Armaing agent cycliste hors classe p. 76 PO1/1926 1926/424 9056 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Emilie Maurel en qualité de veuve de Julien Jean Pierre Miquel cantonnier en retraite p. 284 PO1/1924 1924/441 9057 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Valette p. 262 PO1/1912 1912/339 9058 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bosc ancien surveillant du service du nettoiement p. 48 PO1/1917 1917/62 9059 1926-11-19 Session extraordinaire - Personnel municipal - Indemnités pour charge de famille - Conditions d'attribution aux apprentis p. 64 PO1/1926 1926/622 9060 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Commissariat de police du 6me arrondissement. Transfert dans l'immeuble Maury 73 Grande Rue Saint Michel p. 39 PO1/1909 1909/33 9061 1927-07-29 Economat - Fournitures de ligots - Traité Powey p. 462 PO1/1927 1927/424 9062 1927-01-06 Office public communal d'habitations à bon marché. Acquisition de terrain, rue du Quatre Septembre p. 339 PO1/1927 1927/315 9063 1927-01-06 Théâtre du Capitole - Règlement de procès p. 343 PO1/1927 1927/326 9064 1926-03-26 Session extraordinaire - Défense de Toulouse contre les inondations - Part contributive de la ville p. 72 PO1/1926 1926/149 9065 1929-12-30 Octroi - Ouverture d'un crédit supplémentaire pour le paiement des remises au personnel p. 668 PO1/1929 1929/682 9066 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bourrel en qualité de veuve de Léonce Cabeau, surveillant général au Moulin du Château p. 601 PO1/1927 1927/568 9067 1928-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Cession du bâtiment de la Chapelle et du parc du Calvaire p. 210 PO1/1928 1928/217 9068 1931-03-30 Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1931 p. 188 PO1/1931 1931/171 9069 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Maer veuve de Jean Peyssies ancien sous inspecteur de police p. 64 PO1/1913 1913/141 9070 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jeanne Berdeil, veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 562 PO1/1931 1931/471 9071 1919-04-02 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Noélie Marguerite Calvet veuve de Jean Amédée Brus ancien contrôleur chef des droits de place p. 40 PO1/1919 1919/59 9072 1919-01-07 Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1919 p. 172 PO1/1919 1919/232 9073 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dirles ex planton au service des bureaux de l'hôtel de ville p. 188 PO1/1933 1933/119 9074 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise Bouichou et Séguy p. 487 PO1/1912 1912/1138 9075 1921-12-14 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1922. Désignation des délégués p. 395 PO1/1921 1921/563 9076 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/564 9077 1924-08-05 Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Monuments aux morts. Travaux complémentaires p. 150 PO1/1924 1924/225 9078 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Avis donné par la commune de Toulouse sur le projet de déclassement des routes départementales p. 241 PO1/1913 1913/698 9079 1923-11-28 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwartz p. 429 PO1/1923 1923/577 9080 1925-02-27 Pompes funèbres. Adjudication de cercueils. Années 1925, 1926, 1927 p. 27 PO1/1925 1925/36 9081 1925-12-03 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château. Approbation du traité d'affermage. Voeu p. 69 PO1/1925 1925/108 9082 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur les pianos, orgues, harmoniums, aérophones, orchestrions et phonographes p. 263 PO1/1920 1920/311 9083 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches (loi des 17 juin et 30 juillet 1913) p. 267 PO1/1913 1913/794 9084 1910-10-05 Session de droit. Nomination du secrétaire p. 243 PO1/1910 1910/443 9085 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Théâtre du Capitole. Eclairage de sûreté. Traité d'Hers Boyer p. 160 PO1/1912 1912/117 9086 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Restes à payer. Crédit p. 218 PO1/1912 1912/199 9087 1916-12-05 Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois d'octobre, novembre et décembre 1915 p. 96 PO1/1916 1916/109 9088 1917-12-22 Session extraordinaire. Bains douches. Tarifs p. 266 PO1/1917 1917/357 9089 1918-07-30 Session extraordinaire. Remboursement d'une somme versée au Trésor par Mme Balant veuve d'un ancien employé du service des cimetières p. 164 PO1/1918 1918/218 9090 1926-11-19 Session extraordinaire - Legs Bacquié Fonade - Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 57 PO1/1926 1926/604 9091 1927-10-21 Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph - Achat d'utilité publique p. 610 PO1/1927 1927/594 9092 1927-01-28 Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires d' l'état victimes de la guerre - Demande de subvention p. 35 PO1/1927 1927/33 9093 1925-04-09 Session extraordinaire - Chemin de grande communication n° 16. Exploitation des Mûriers p. 204 PO1/1925 1925/398 9094 1924-01-02 Session ordinaire. Installation des services financiers à l'ancien séminaire de l'Esquile. Vœu p. 31 PO1/1924 1924/52 9095 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 222 PO1/1910 1910/428 9096 1924-07-25 Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion de 1923. Budget supplémentaire de 1924. Budget primitif de 1925 p. 251 PO1/1924 1924/383 9097 1913-11-11 Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Conditions d'admission des malades dans les hôpitaux. Question de M Dubarry p. 375 PO1/1913 1913/1034 9098 1917-02-28 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Fourniture des ouvrages de musique p. 50 PO1/1917 1917/71 9099 1917-02-08 Session ordinaire. Immeuble place de la Bourse 19. Location Camps p. 172 PO1/1917 1917/222 9100 1916-10-20 Session extraordinaire. Lycée de garçons. Attribution de bourses p. 228 PO1/1916 1916/273 9101 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. demande Bonfils p. 269 PO1/1910 1910/586 9102 1920-04-06 Session extraordinaire. Taxe sur les balcons p. 187 PO1/1920 1920/221 9103 1927-02-28 Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 80 PO1/1927 1927/68 9104 1917-01-25 Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1917. Procès verbal p. 9 PO1/1917 1917/1 9105 1916-09-22 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 202 PO1/1916 1916/242 9106 1918-07-30 Session extraordinaire. Legs Laforgue, veuve Pradère p. 152 PO1/1918 1918/187 9107 1922-08-11 Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Lamme Donnadieu épouse Vaissières. Règlement d'indemnité p. 345 PO1/1922 1922/468 9108 1923-05-25 Session ordinaire. Questions diverses. Amendement de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu de M. Porterie p. 190 PO1/1923 1923/263 9109 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Trottoir boulevard de Strasbourg. Frais d'établissement. Question p. 150 PO1/1913 1913/413 9110 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Acquisition de casiers pour la direction de l'octroi p. 149 PO1/1912 1912/84 9111 1930-02-24 Octroi - Emploi d'une motocyclette - Exonération d'impôt p. 97 PO1/1930 1930/41 9112 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 22 PO1/1909 1909/1087 9113 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 321 PO1/1913 1913/885 9114 1912-06-08 Questions - Pétitions. Cours des blés et des farines. Question p. 360 PO1/1912 1912/717 9115 1919-05-30 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Monteil ancien cantonnier à la ville p. 146 PO1/1919 1919/217 9116 1926-08-17 Session ordinaire - Procès verbal p. 64 PO1/1926 1926/390 9117 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 237 PO1/1911 1911/519 9118 1911-08-12 Session extraordinaire. Installation de cabines téléphoniques suburbaines 2me réseau p. 16 PO1/1911 1911/949 9119 1931-11-30 Moulin du Château - Location à la société l'idéal du deuxième étage de l'immeuble précédemment occupé par la sociét&é meunière du Midi p. 860 PO1/1931 1931/765 9120 1932-01-08 Compte administratif de 1931 p. 662 PO1/1932 1932/357 9121 1932-11-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gheuzi veuve d'un ancien sous chef de bureau au service des élections p. 903 PO1/1932 1932/671 9122 1928-11-16 Association des coloniaux de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 588 PO1/1928 1928/538 9123 1928-03-27 Hospices civils - Legs Pagès - Vente d'actions de la nationale et de l'urbaine. p. 199 PO1/1928 1928/179 9124 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Mise à la réforme du sapeur de 2me classe Goudoulin p. 140 PO1/1909 1909/358 9125 1929-02-11 Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Salabert p. 582 PO1/1929 1929/564 9126 1925-12-03 Session extraordinaire - Dépenses imprévues de l'exercice 1924. Justification des sommes ordonnancées p. 57 PO1/1925 1925/69 9127 1925-12-03 Session extraordinaire - Sporting club hôtelier. Demande de subvention p. 60 PO1/1925 1925/76 9128 1926-11-19 Session extraordinaire - Monument à la gloire de Clément Ader à Muret - Demande de souscription p. 62 PO1/1926 1926/615 9129 1924-11-02 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 61 PO1/1924 1924/99 9130 1924-03-26 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie. Traité Saunière p. 78 PO1/1924 1924/108 9131 1920-12-29 Session extraordinaire. Terrain contigu à l'école de la Juncasse. Demande de location Carayon p. 444 PO1/1920 1920/538 9132 1923-05-05 Session ordinaire. Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 167 PO1/1923 1923/219 9133 1925-12-24 Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication p. 353 PO1/1925 1925/593 9134 1926-03-26 Session extraordinaire - Chemin de ronde de la Néboude - Evacuation des eaux - Demande de crédit p. 68 PO1/1926 1926/134 9135 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Chambre syndicale des menuisiers en fauteuils de Toulouse. Subvention p. 362 PO1/1911 1911/822 9136 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Hospices de Toulouse. Ecole d'infirmières. Bourses p. 148 PO1/1912 1912/80 9137 1924-08-07 Session extraordinaire. Immeuble allée Marengo N° 8. Vente par voie d'adjudication publique sur baisse de mise à prix p. 219 PO1/1924 1924/338 9138 1924-11-29 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1924 p. 395 PO1/1924 1924/622 9139 1917-11-10 Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 221 PO1/1917 1917/279 9140 1912-12-27 Session extraordinaire. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Impasse. Demande de location. Desangles frères p. 527 PO1/1912 1912/1220 9141 1930-05-28 Chemins vicinaux - Classement d'une partie du chemin vicinal n° 66 p. 335 PO1/1930 1930/266 9142 1925-04-09 Session extraordinaire - Monument au sport. Participation de la ville p. 241 PO1/1925 1925/401 9143 1919-11-19 Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 313 PO1/1919 1919/473 9144 1929-12-16 Envoi d'une délégation aux obsèques de M. Redonnet ancien conseiller municipal p. 636 PO1/1929 1929/586 9145 1929-02-11 Service des fourneaux économiques - Maison municipale des mères et internats municipaux - Boucherie et triperie - Traité Plante p. 560 PO1/1929 1929/488 9146 1931-05-29 Ecole Fermat (filles). Création d'une huitième classe (septième emploi d'adjointe) p. 348 PO1/1931 1931/293 9147 1931-03-30 Société philarmonique Clémence Isaure. Demande de subvention p. 204 PO1/1931 1931/220 9148 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lucien Danès ex chef de section prinicipal au service des eaux p. 555 PO1/1931 1931/451 9149 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle du quartier des Fontaines. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 386 PO1/1912 1912/760 9150 1920-04-06 Session extraordinaire. Nettoiement des chaussées des routes nationales traversant Toulouse p. 179 PO1/1920 1920/196 9151 1924-11-06 Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile. Traité Izar p. 179 PO1/1924 1924/282 9152 1929-05-07 Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 391 PO1/1929 1929/369 9153 1911-02-12 Session extraordinaire. Fêtes d'aviation. Subvention p. 413 PO1/1911 1911/944 9154 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine p. 98 PO1/1910 1910/33 9155 1917-11-10 Session extraordinaire. Question du Théâtre p. 231 PO1/1917 1917/313 9156 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon et Belou p. 102 PO1/1914 1914/209 9157 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix et de couronnes. Adjudication p. 132 PO1/1914 1914/301 9158 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Escalon et Viatge. Avis p. 204 PO1/1914 1914/474 9159 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 328 PO1/1914 1914/655 9160 1927-09-12 Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 729 PO1/1927 1927/709 9161 1928-01-27 Emprunt de 2.500.000 francs à la société la capitalisation p. 77 PO1/1928 1928/29 9162 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. La belle chanson des Pays de France et des Pays d'Oc. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/932 9163 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à l'Hôtel Dieu p. 138 PO1/1913 1913/353 9164 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 68 PO1/1913 1913/158 9165 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Fort veuve de Joseph Tournier ancien secrétaire de police à Toulouse p. 221 PO1/1921 1921/299 9166 1921-05-13 Session ordinaire. Hospices civils. Legs Touzanne. Acceptation p. 138 PO1/1921 1921/150 9167 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 314 PO1/1911 1911/660 9168 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/205 9169 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Carmaux. demande de subvention p. 219 PO1/1913 1913/615 9170 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Conférence à Paris . Demande de subvention p. 225 PO1/1913 1913/646 9171 1916-06-30 Session extraordinaire. Création d'un express de nuit assurant les relations rapides entre Paris et Toulouse p. 149 PO1/1916 1916/191 9172 1920-11-18 Session ordinaire. La plus grande famille. Demande de subvention p. 382 PO1/1920 1920/429 9173 1918-11-13 Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de l'alliance d'hygiène sociale p. 263 PO1/1918 1918/298 9174 1917-12-22 Session extraordinaire. Société de secours mutuels des militaires et blessés de terre et de mer de Toulouse. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 270 PO1/1917 1917/371 9175 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/751 9176 1912-05-18 Session de droit. Election du troisième adjoint p. 302 PO1/1912 1912/383 9177 1925-07-12 Ecole des arts et métiers d' Aix. Demande de bourse communale Delmas p. 346 PO1/1925 1925/575 9178 1920-05-05 Session ordinaire. Relèvements des tarifs de l'eau p. 146 PO1/1920 1920/152 9179 1928-12-28 Entrepôt des douanes - Avarie de café - Indemnité Larrieu p. 688 PO1/1928 1928/722 9180 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Gare Matabiau. Construction du bureau de poste p. 131 PO1/1909 1909/330 9181 1927-07-29 Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux - Demande de subvention p. 465 PO1/1927 1927/431 9182 1920-04-06 Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale. demande de subvention p. 183 PO1/1920 1920/207 9183 1928-12-28 Terrain communal situé en bordure du quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Location Marius Sicre p. 694 PO1/1928 1928/737 9184 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Godin née Marcelle Espes veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 581 PO1/1929 1929/558 9185 1930-02-24 Personnel municipal - Commission paritaire p. 82 PO1/1930 1930/7 9186 1929-03-22 Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 160 PO1/1929 1929/165 9187 1929-05-07 Mission laïque française - Demande de subvention p. 380 PO1/1929 1929/332 9188 1929-12-16 Transformation du pavage de la rue de Metz entre la place Esquirol et le Pont neuf - Route nationale n° 20 - Demande de subvention p. 653 PO1/1929 1929/645 9189 1920-02-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Boyes ancien sous inspecteur de police p. 37 PO1/1920 1920/47 9190 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire . Demande de bourse. Avis p. 272 PO1/1920 1920/332 9191 1925-02-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurence Bonneric en qualité de veuve de Nemorin Elysée Chéry Routière brigadier de police en retraite p. 25 PO1/1925 1925/28 9192 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement par la compagnie du Midi d'un hôtel terminus à la gare Matabiau. Protestation p. 386 PO1/1912 1912/762 9193 1923-05-05 Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 153 PO1/1923 1923/183 9194 1927-11-30 Caisse de chômage des ouvriers maçons - Demande de subvention p. 664 PO1/1927 1927/634 9195 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 197 PO1/1910 1910/323 9196 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Avant projet du chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Enquête p. 18 PO1/1913 1913/20 9197 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Roques préposé de 1re classe p. 344 PO1/1909 1909/986 9198 1915-07-06 Session extraordinaire. La question du pain p. 115 PO1/1915 1915/128 9199 1915-01-07 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Réclamation veuve Baron. Avis p. 139 PO1/1915 1915/150 9200 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 164 PO1/1911 1911/320 9201 1929-12-30 Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales - Adjudication p. 672 PO1/1929 1929/694 9202 1930-12-14 Ecole de Bonhoure (garçons). Création d'une sixième classe p. 674 PO1/1930 1930/530 9203 1931-02-27 La chaumière toulousaine - Souscription d'actions p. 135 PO1/1931 1931/135 9204 1931-05-29 Oeuvre des pupilles de l'école publique. Demande de subvention p. 345 PO1/1931 1931/283 9205 1931-02-27 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Beneteau (renouvellement) p. 127 PO1/1931 1931/104 9206 1931-07-30 Acquisition de l'immeuble Louboutin - Nouvelle imputation du prix p. 574 PO1/1931 1931/517 9207 1931-05-29 Voeu du conseil municipal de la ville de Troyes, concernant les études surveillées dans les écoles primaires p. 346 PO1/1931 1931/284 9208 1931-05-29 Conversion de l'emprunt contracté le 31 décembre 1926 auprès de la caisse régionale mutualiste p. 351 PO1/1931 1931/303 9209 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Baptiste Marius Familier ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 368 PO1/1931 1931/361 9210 1931-07-30 Approvisionnements - Fourniture d'appareils de chauffage pour les écoles - Soumission habiague frères p 586 PO1/1931 1931/552 9211 1931-09-25 Eclairage axial - Emprunt de 4.049.820 francs au crédit foncier de France p. 692 PO1/1931 1931/616 9212 1932-02-22 Félicitations à M. Fons conseiller municipal p. 130 PO1/1932 1932/4 9213 1931-05-29 Ecole Bonnefoy (maternelle). Création d'une cinquième classe (quatrième emploi d'adjointe) p. 347 PO1/1931 1931/290 9214 1932-02-22 Hommage à Mmes Corrège et Pailhès p. 130 PO1/1932 1932/3 9215 1931-05-29 Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1933. Approbation p. 335 PO1/1931 1931/253 9216 1921-02-25 Session ordinaire. Taxe d'abatage. Frais de visite et de poinçonnage des viandes foraines p. 55 PO1/1921 1921/55 9217 1924-11-02 Session ordinaire. Société des courses de Toulouse. Création d'un grand prix de Toulouse. Demande de subvention p. 58 PO1/1924 1924/90 9218 1924-03-26 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Aménagement d'un atelier de réparation. Traité Lavit p. 86 PO1/1924 1924/136 9219 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Grat. Avis p. 261 PO1/1921 1921/394 9220 1923-11-27 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Baradat ancien inspecteur de police p. 407 PO1/1923 1923/504 9221 1923-11-27 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Muratet ancien brigadier de police p. 407 PO1/1923 1923/505 9222 1919-11-26 Session ordinaire. Séance du 26 novembre 1919. Procès verbal p. 322 PO1/1919 1919/502 9223 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Durand docteur directeur adjoint du bureau municipal d'hygiène p. 66 PO1/1926 1926/631 9224 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Bureau de potes de la place Dupuy. Demande de M Julien p. 171 PO1/1910 1910/241 9225 1935-06-11 Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Comptes administratifs et de gestion 1934 p. 421 PO1/1935 1935/552 9226 1920-09-07 Session extraordinaire. Location des vacants communaux situés à la cité du cimetière de Terre-Cabade. Demande Angla p. 224 PO1/1920 1920/287 9227 1927-02-28 Legs Mauriès - Attribution pour l'année 1926 p. 83 PO1/1927 1927/76 9228 1927-01-28 Chute du clocher de la Dalbade - Instance Bonneval Antonin Jules p. 33 PO1/1927 1927/26 9229 1918-07-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Augustine Ernestine Ursule Robertine veuve de Jean Bertrand Victor ancien employé à la mairie p. 156 PO1/1918 1918/197 9230 1922-03-11 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure. Fourniture des livres classiques p. 312 PO1/1922 1922/392 9231 1927-10-21 Chorale l'avenir de Bonhoure - Demande de subvention p. 580 PO1/1927 1927/502 9232 1926-11-19 Session extraordinaire - Bâtiments communaux - Entretien - Cahier des charges p. 54 PO1/1926 1926/599 9233 1922-08-22 Session ordinaire. Majorations aux retraités municipaux p. 265 PO1/1922 1922/351 9234 1923-07-02 Session ordinaire. Terrain Suau place de la Daurade. Transfert de bail. Demande Durand p. 40 PO1/1923 1923/46 9235 1928-02-15 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 136 PO1/1928 1928/125 9236 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Arsène Noël Sylvestre ancien brigadier cycliste de la police municipale p. 447 PO1/1928 1928/427 9237 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Laffontas ancien receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 594 PO1/1928 1928/563 9238 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Toussaint Julien Eychenne ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 93 PO1/1927 1927/101 9239 1928-02-15 Demande de secours annuel formée par Mme veuve Buchens mère d'un ancien ouvrier de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château p. 130 PO1/1928 1928/109 9240 1926-12-02 Installation d'une porcherie à Saint Simon - Avis p. 48 PO1/1926 1926/56 9241 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination. Demande des habitants p. 245 PO1/1910 1910/478 9242 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Prolongement de la ligne électrique Capitole / Pont des Demoiselles jusqu'à Montaudran p. 95 PO1/1911 1911/133 9243 1923-07-02 Session ordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Enquête d'utilité publique p. 27 PO1/1923 1923/7 9244 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 131 PO1/1911 1911/170 9245 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 108 PO1/1910 1910/79 9246 1917-10-05 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 110 PO1/1917 1917/168 9247 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Frais d'annonces p. 360 PO1/1910 1910/874 9248 1924-08-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Feu de cheminée. Règlement de sinistre p. 220 PO1/1924 1924/346 9249 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Chauderon p. 268 PO1/1922 1922/356 9250 1926-11-19 Session extraordinaire - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1926 p. 83 PO1/1926 1926/676 9251 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Legs veuve Myquel p. 137 PO1/1913 1913/325 9252 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'effets d'habillement au personnel de la police p. 216 PO1/1913 1913/603 9253 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification d'alignement p. 352 PO1/1913 1913/971 9254 1921-02-12 Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1921. Procès verbal p. 387 PO1/1921 1921/545 9255 1917-01-12 Session extraordinaire. Halles Victor Hugo. Nouvelle affectation de loges p. 248 PO1/1917 1917/328 9256 1928-11-16 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bonnecarrère veuve d'un ancien garde promenades p. 598 PO1/1928 1928/573 9257 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Demande Charry p. 35 PO1/1909 1909/13 9258 1929-02-08 Nettoiement et pompes funèbres - Mise en adjudication de denrées p. 430 PO1/1929 1929/412 9259 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Eugène Jean Lannes fils mineur de Jean Lannes ancien préposé de première classe à l'octroi p. 33 PO1/1921 1921/37 9260 1932-04-23 Procès verbal p. 307 PO1/1932 1932/180 9261 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Larroche ex porteur au service des pompes funèbres p. 400 PO1/1932 1932/292 9262 1927-04-29 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux - Demande de subvention p. 227 PO1/1927 1927/275 9263 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1927 p. 42 PO1/1926 1926/568 9264 1919-05-30 Session ordinaire. Achat de denrées pour le service du nettoiement p. 132 PO1/1919 1919/189 9265 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 219 PO1/1913 1913/619 9266 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Union harmonique la toulousaine. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/433 9267 1915-10-20 Session extraordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 191 PO1/1915 1915/203 9268 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Edouard Peyrille (pompiers) p. 245 PO1/1910 1910/470 9269 1920-12-29 Session extraordinaire. Cession d'un local communal au lycée de garçons p. 444 PO1/1920 1920/539 9270 1916-12-21 Session extraordinaire. Enfouissement des animaux saisis à l'abattoir p. 275 PO1/1916 1916/354 9271 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 200 PO1/1914 1914/453 9272 1922-02-15 Session ordinaire. Allocations militaires p. 39 PO1/1922 1922/12 9273 1922-02-17 Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bouffil ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 63 PO1/1922 1922/61 9274 1917-01-12 Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 261 PO1/1917 1917/353 9275 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Carrié ancien gardien de la drague à vapeur p. 405 PO1/1920 1920/496 9276 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18 d'Ortis. Affaire Lafon p. 162 PO1/1911 1911/280 9277 1927-04-29 Union chorale avenir Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 221 PO1/1927 1927/264 9278 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat des cheminots de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148 PO1/1918 1918/176 9279 1921-05-13 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Aubinel gendre Darrieux p. 145 PO1/1921 1921/180 9280 1921-05-14 Session ordinaire. Fête de Jeanne d'Arc. Kermesse de l'Hôtel de ville p. 162 PO1/1921 1921/227 9281 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Affaire Lussan. Immeuble 11 rue Villenouvelle p. 58 PO1/1911 1911/9 9282 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage public. Question p. 183 PO1/1911 1911/391 9283 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Quartier des Fontaines. construction d'un égout. entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 214 PO1/1911 1911/466 9284 1931-12-31 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Blanc veuve d'un ancien garde promenades p. 942 PO1/1931 1931/809 9285 1932-02-22 Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er mai 1932 au 30 avril 1932 - Adjudication p. 183 PO1/1932 1932/146 9286 1933-02-18 Compagnie la protectrice - Assurance de deux camions Ford p. 106 PO1/1933 1933/36 9287 1932-11-21 Fourniture d'un standard téléphonique à 2 opérateurs - Traité société industrielle des téléphones p. 864 PO1/1932 1932/559 9288 1932-04-23 Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 331 PO1/1932 1932/252 9289 1933-11-17 Compagnie la protectrice. Assurance d'une asphalteuse p. 909 PO1/1933 1933/432 9290 1916-06-30 Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1917 p. 136 PO1/1916 1916/145 9291 1916-08-18 Session ordinaire. Legs Miquel. Délivrance p. 176 PO1/1916 1916/215 9292 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi de Toulouse p. 72 PO1/1917 1917/92 9293 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Enseignement technique. Commission locale professionnelle de Toulouse. Nomination de six membres du conseil municipal p. 374 PO1/1913 1913/1030 9294 1919-04-02 Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et des cimetières p. 43 PO1/1919 1919/65 9295 1918-05-23 Session ordinaire. Demande de François Douanne ancien sapeur pompier tendant à obtenir la liquidation de sa pension de retraite p. 101 PO1/1918 1918/118 9296 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Subvention. p. 137 PO1/1913 1913/323 9297 1925-10-11 Session ordinaire. Fêtes du 11 novembre 1925. Subvention au comité d'organisation p. 290 PO1/1925 1925/453 9298 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre François Capayrou sergent de ville p. 297 PO1/1925 1925/476 9299 1919-11-19 Session ordinaire. Fournitures de bureau aux divers services de la ville. Demande veuve Landelle p. 314 PO1/1919 1919/478 9300 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement des médecins spécialistes dans les écoles primaires p. 308 PO1/1912 1912/445 9301 1926-10-05 Session ordinaire - Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget de l'exercice 1926 p. 45 PO1/1926 1926/186 9302 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 475 PO1/1912 1912/1075 9303 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à l'école primaire supérieure de garçons. Réclamation Séguy p. 475 PO1/1912 1912/1079 9304 1919-04-29 Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines Saint Cyprien, 1er lot terrassement et maçonnerie M. Duffaut adjudicataire. Réclamation. Règlement p. 114 PO1/1919 1919/157 9305 1919-07-28 Lycée de jeunes filles. Demande de secours en faveur de Mme Mary lingère à l'internat municipal p. 191 PO1/1919 1919/266 9306 1930-02-24 Vieux château d'eau - Réparation de la galerie du canal de fuite p. 117 PO1/1930 1930/111 9307 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Faillite Broca. Secours en faveur du petit personnel p. 179 PO1/1909 1909/490 9308 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Sans. Avis p. 226 PO1/1921 1921/322 9309 1929-02-11 Demande de secours annuel formée par André Rivière ancien cantonnier au service des voies privées p. 579 PO1/1929 1929/553 9310 1928-11-16 Acquisition pour l'état de l'immeuble la béarnaise - Subvention de la ville p. 566 PO1/1928 1928/481 9311 1929-02-11 Lycée de jeunes filles - Bourses communales p. 561 PO1/1929 1929/491 9312 1930-02-24 Demande de secours annuel formée par Mme Laffon née Vialette veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 109 PO1/1930 1930/85 9313 1922-05-30 Séance ordinaire. Usage du pare boue pour les voitures automobiles. Voeu p. 172 PO1/1922 1922/219 9314 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Corneil née Laffont veuve de Lucien Corneil brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 445 PO1/1928 1928/423 9315 1930-02-04 Hospice Ramel - Bail p. 278 PO1/1930 1930/199 9316 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Clarac ex chef de section principal au service des jardins et promenades p. 67 PO1/1931 1931/39 9317 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Cabanié ex brigadier de la police municipale p. 363 PO1/1931 1931/348 9318 1931-07-30 Bureau de bienfaisance - Legs Baylac p. 553 PO1/1931 1931/446 9319 1927-09-12 Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 728 PO1/1927 1927/704 9320 1922-07-04 Session extraordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Fête fédérale à Saumur. Demande de subvention p. 122 PO1/1922 1922/144 9321 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Baptiste Builles ex brigadier chef à la sûreté p. 362 PO1/1927 1927/376 9322 1928-01-08 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 432 PO1/1928 1928/381 9323 1928-05-31 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300 PO1/1928 1928/283 9324 1925-07-08 Session extraordinaire - Elections cantonales félicitations aux nouveaux élus p. 196 PO1/1925 1925/305 9325 1926-10-05 Session ordinaire - Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 45 PO1/1926 1926/187 9326 1928-11-16 Demande de secours annuel formée par Mme Bessières née Marguerite Myers veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 597 PO1/1928 1928/571 9327 1929-02-05 Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothèque - Soumission Guitard et Privat p. 248 PO1/1929 1929/243 9328 1929-11-02 "Achat d'un poste de T.S.F. offert à l""amicale laïque du Busca p. 81" PO1/1929 1929/54 9329 1930-02-24 Procès verbal p. 79 PO1/1930 1930/1 9330 1931-11-30 Fédération nationale des mutilés et invalides du travail. Groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention exceptionnelle p. 860 PO1/1931 1931/764 9331 1932-05-27 Construction de quatre classes au petit lycée - Approbation de traités p. 410 PO1/1932 1932/320 9332 1932-12-27 Assainissement de la ville. Mission à M. Matheu p. 957 PO1/1932 1932/690 9333 1931-09-25 Allocation d'un secours annuel à M. Dandieu, Raymond ex préposé de l'octroi p. 686 PO1/1931 1931/596 9334 1918-07-30 Session extraordinaire. Secours annuel Guillaume Daydé. Demande d'augmentation p. 155 PO1/1918 1918/194 9335 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 270 PO1/1912 1912/367 9336 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 328 PO1/1912 1912/509 9337 1915-10-20 Session extraordinaire. Remboursement de retenues. Demande Pierre Bosc p. 204 PO1/1915 1915/241 9338 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Ecoles pratiques de commerce et d'industrie p. 127 PO1/1910 1910/155 9339 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Budget primitif de l'exercice 1913 (suite) p. 542 PO1/1912 1912/1239 9340 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Octroi. traité d'abonnement avec les miroitiers p. 323 PO1/1911 1911/702 9341 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 265 PO1/1913 1913/773 9342 1923-10-07 Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin vicinal 75 p. 252 PO1/1923 1923/353 9343 1923-05-25 Session ordinaire. Société lévrier sports. Demande de subvention p. 186 PO1/1923 1923/246 9344 1926-10-05 Session ordinaire - Installation d'une porcherie à Lalande, route de Paris p. 57 PO1/1926 1926/225 9345 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Eglise Lafourguette. Réparations p. 73 PO1/1911 1911/1086 9346 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 96 PO1/1911 1911/1113 9347 1911-12-29 Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1911. Procès verbal p. 110 PO1/1911 1911/1122 9348 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476 PO1/1912 1912/1093 9349 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles appartenant à la ville p. 50 PO1/1911 1911/1005 9350 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Fourniture des chevaux pour le transport des malades ou des victimes d'accidents. Proposition Monna et Cie p. 335 PO1/1909 1909/914 9351 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1159 9352 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Joséphine Marguerite Puysségur veuve de François Izar ancien sous chef de bureau à la retraite p. 102 PO1/1918 1918/121 9353 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Pont de l'école vétérinaire et rues adjacentes. Mauvais état d'entretien p. 419 PO1/1910 1910/1069 9354 1928-03-27 Cimetière de Terre-Cabade - Création de fosses maçonnées dites fosses parisiennes p. 185 PO1/1928 1928/157 9355 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Larrieu en qualité de veuve de François Rémi sergent de ville hors classe en retraite p. 296 PO1/1925 1925/473 9356 1921-12-14 Session extraordinaire. Distribution d'énergie électrique. Augmentation des redevances pour les canalisations établies antérieurement à la loi du 15 juin 1906 p. 401 PO1/1921 1921/575 9357 1917-01-25 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Location de pianos. Traité Delmas, société Martin p. 15 PO1/1917 1917/17 9358 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de l'armée territoriale et en retraite. Demande de subvention annuelle p. 49 PO1/1911 1911/1004 9359 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 265 PO1/1913 1913/789 9360 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 216 PO1/1913 1913/601 9361 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Soutiens de famille. Avis p. 176 PO1/1909 1909/442 9362 1927-02-28 Allocations militaires - Avis p. 86 PO1/1927 1927/84 9363 1916-11-27 Session ordinaire. Mont de Piété. Concours financier de la banque de France. Voeu p. 250 PO1/1916 1916/311 9364 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 348 PO1/1912 1912/642 9365 1919-11-19 Session ordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains p. 317 PO1/1919 1919/485 9366 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Tarif d'octroi. Modification de la taxe sur les poissons de mer p. 351 PO1/1913 1913/948 9367 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 65 PO1/1913 1913/144 9368 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 226 PO1/1910 1910/439 9369 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de garçons - Bourses communales pour l'année scolaire 1926-1927 p. 80 PO1/1926 1926/669 9370 1925-07-12 Lycée de jeunes filles. Appartement meublé pour la sous économe p. 344 PO1/1925 1925/566 9371 1920-01-23 Session extraordinaire. Bureau des élections. Demande d'un crédit supplémentaire p. 16 PO1/1920 1920/23 9372 1920-01-23 Session extraordinaire. Chemins vicinaux. Mauvais état de viabilité. Question de M. Delqué p. 23 PO1/1920 1920/39 9373 1920-02-21 Session ordinaire. Monument aux combattants de la grande guerre p. 69 PO1/1920 1920/65 9374 1917-02-08 Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique. Neuvième lot (fourniture du tableau) p. 170 PO1/1917 1917/219 9375 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Rue des Saules. Buses en ciment pour l'écoulement des eaux p. 358 PO1/1911 1911/778 9376 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lafforgue ancien surveillant de travaux p. 315 PO1/1911 1911/666 9377 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 117 PO1/1914 1914/229 9378 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 261 PO1/1909 1909/753 9379 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'une salle de conférences et d'une cour au devant du préau couvert p. 351 PO1/1913 1913/966 9380 1925-07-08 Session extraordinaire - Syndicats unitaires (1°colleurs de papiers peints,2° du bâtiment, 3° des peintres en bâtiment). . Demande de subvention supplémentaire p. 214 PO1/1925 1925/364 9381 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier de police p. 51 PO1/1926 1926/206 9382 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux. Réclamation p. 74 PO1/1917 1917/99 9383 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Cazeneuve veuve de Michel Gaches ancien chaîneur portemire p. 453 PO1/1920 1920/567 9384 1927-10-21 Réclamation de Mme Scribe - Indemnité p. 595 PO1/1927 1927/543 9385 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Petit lycée de garçons. Transformation des bâtiments p. 72 PO1/1911 1911/1069 9386 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Déviation du chemin vicinal n° 73 dit de Périole. Communication de la décision de la commission départementale p. 296 PO1/1910 1910/659 9387 1909-06-18 Session extraordinaire. Annexe. Rapport présenté par M Vergnes adjoint au maire sur les dépenses de l'enseignement primaire, les grandes villes et le droit commun p. 230 PO1/1909 1909/617 9388 1918-10-15 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1917 p. 210 PO1/1918 1918/253 9389 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Jules Carrière agent de la sûreté p. 339 PO1/1925 1925/549 9390 1928-03-27 Estudiantina les fraters mandols - Demande de subvention p. 215 PO1/1928 1928/234 9391 1931-11-30 Travaux d'entretien des bâtiments communaux, des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1932 - Adjudication p. 833 PO1/1931 1931/681 9392 1931-07-30 Quartier des Trois Cocus - Projet d'un groupe scolaire p. 532 PO1/1931 1931/407 9393 1931-11-30 Presbytère de la cathédrale Saint Etienne. Location. Renouvellement p. 866 PO1/1931 1931/780 9394 1932-11-21 Amicale laïque de Saint Agne - Demande de subvention p. 877 PO1/1932 1932/595 9395 1932-01-08 Envoi d'un délégué à Bordeaux pour y érudier le fonctionnement des droits de place p. 668 PO1/1932 1932/363 9396 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Réparation des toitures et des charpentes du muséum d'histoire naturelle et de l'ancienne école de médecine transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 430 PO1/1910 1910/1121 9397 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Montplaisir. Dénomination de rue Magnac p. 335 PO1/1909 1909/930 9398 1924-11-29 Session ordinaire. Règlement sur la caisse des retraites des employés d'octroi. Modifications p. 385 PO1/1924 1924/595 9399 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. transaction p. 386 PO1/1912 1912/761 9400 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Boé veuve de Jean Isaël Grenier Claux ancien sous chef de bureau au secrétariat p. 389 PO1/1912 1912/808 9401 1925-04-25 Session extraordinaire - Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille. Avis p. 116 PO1/1925 1925/184 9402 1921-05-11 Session ordinaire. Félicitations à M. Carrère p. 322 PO1/1921 1921/410 9403 1925-10-11 Session ordinaire. Fédération littéraire artistique et économique du Midi. Demande de subvention p. 294 PO1/1925 1925/465 9404 1926-12-10 Session extraordinaire - Construction d'un égout en buses pour l'assainissement des chemins d'Assalit - Adjudication p. 28 PO1/1926 1926/490 9405 1924-01-02 Session ordinaire. Octroi. Augmentation du traitement de M. Razou,préposé en chef p. 31 PO1/1924 1924/51 9406 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 439 PO1/1912 1912/976 9407 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur les domestiques p. 264 PO1/1920 1920/312 9408 1915-03-26 Session ordinaire. Alimentation. Taxes municipales p. 48 PO1/1915 1915/47 9409 1919-02-10 Session extraordinaire. Syndicat des employés de commerce de l'industrie de la banque etc. Demande de subvention p. 259 PO1/1919 1919/396 9410 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 167 PO1/1911 1911/330 9411 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1911. crédit p. 426 PO1/1910 1910/1102 9412 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Syndicats des ouvriers marbriers. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169 PO1/1910 1910/231 9413 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Expropriations. Indemnités éventuelles accordées aux locataires. Règlement p. 86 PO1/1911 1911/105 9414 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Demande Angely contrôleur à l'abattoir. Versements rétroactifs à la caisse des retraites p. 250 PO1/1909 1909/681 9415 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole vétérinaire. Demande de bourse. Avis p. 273 PO1/1920 1920/334 9416 1915-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1914 p. 198 PO1/1915 1915/218 9417 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier de première classe p. 91 PO1/1914 1914/166 9418 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Marie Sigaudès ancien expéditionnaire au service des travaux p. 459 PO1/1920 1920/582 9419 1923-05-25 Session ordinaire. Demande de Guillaume Pezou receveur à l'entrepôt des douanes tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 185 PO1/1923 1923/243 9420 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un fourgon coupé automobile pour le service des pompes funèbres. Emprunt p. 214 PO1/1914 1914/491 9421 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Rues Arnaud Vidal et Bachelier. Immeuble insolide. Démolition. Traité Dellac p. 245 PO1/1910 1910/486 9422 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Camille Peyrille ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37 PO1/1923 1923/37 9423 1923-10-07 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat de la collection Deffes p. 234 PO1/1923 1923/307 9424 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 442 PO1/1912 1912/991 9425 1928-05-31 Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1927 p. 291 PO1/1928 1928/257 9426 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptistine Claire Bacquié née Arnal en qualité de veuve ancien professeur de chant au conservatoire p. 86 PO1/1924 1924/137 9427 1923-07-09 Session extraordinaire. Exposition de 1924. Congrès, réceptions, manifestations etc... pendant la durée de l'exposition. Crédit p. 363 PO1/1923 1923/456 9428 1926-12-10 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture d'énergie à l'atelier de fabrication p. 24 PO1/1926 1926/481 9429 1920-05-05 Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 148 PO1/1920 1920/157 9430 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Réclamation de M Darnès entrepreneur 1er lot p. 72 PO1/1911 1911/1066 9431 1919-04-29 Session extraordinaire. Rétribution due aux secrétaires des commissions arbitrales p. 118 PO1/1919 1919/172 9432 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Planton du bureau d'hygiène. Indemnité d'habillement p. 252 PO1/1911 1911/560 9433 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de l'hôpital Ramel de Luchon. Année 1914 p. 332 PO1/1913 1913/928 9434 1930-02-24 Accident Corbières - Paiement des dégâts p. 110 PO1/1930 1930/91 9435 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Côte Pavée. Création d'une place et des voies d'accès p. 335 PO1/1909 1909/934 9436 1930-01-07 "Concession de distribution d""énergie électrique - Avenant du traité du 31 juillet 1923 p. 418" PO1/1930 1930/347 9437 1921-05-14 Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1921 p. 158 PO1/1921 1921/219 9438 1921-02-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par François Gaubert ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 67 PO1/1921 1921/94 9439 1931-07-30 Lotissement Gouzi - Quartier de Negreneys p. 576 PO1/1931 1931/524 9440 1921-02-26 Session ordinaire. Demande de secours formée par Joseph Rigaud ancien cantonnier au service des promenades p. 67 PO1/1921 1921/93 9441 1916-08-18 Session ordinaire. Suppression du centre de la prothèse orthopédique de Toulouse. Voeu p. 172 PO1/1916 1916/209 9442 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Bertrand Peyron secrétaire de police. Liquidation de sa pension de retraite p. 36 PO1/1909 1909/1218 9443 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Bals donnés au théâtre du Capitole. Règlement de comptes p. 203 PO1/1914 1914/468 9444 1916-06-30 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Soulé ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 148 PO1/1916 1916/187 9445 1918-04-04 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Modifications au tarif et règlement p. 77 PO1/1918 1918/89 9446 1914-11-22 Session ordinaire. Octroi. Habillement. Prorogation des marchés aux fournisseurs actuels p. 320 PO1/1914 1914/628 9447 1915-03-26 Session ordinaire. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modifications à l'alignement p. 52 PO1/1915 1915/56 9448 1915-10-20 Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, février et de mars 1915 p. 207 PO1/1915 1915/252 9449 1927-03-28 Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph p. 139 PO1/1927 1927/156 9450 1927-06-25 Cercle des sténos dactylographes duployens de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 372 PO1/1927 1927/405 9451 1927-07-29 Pavage de la route nationale n° 20 (rue d'Alsace Lorraine) p. 476 PO1/1927 1927/465 9452 1916-12-21 Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes 11 et 15 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 273 PO1/1916 1916/345 9453 1918-07-30 Session extraordinaire. Achat de véhicules automobiles p. 154 PO1/1918 1918/192 9454 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de Gaston Gélis receveur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 257 PO1/1918 1918/279 9455 1931-12-01 Orphelinat national des P.T.T. (Comité de Toulouse). Demande de subvention p. 79 PO1/1931 1931/69 9456 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 483 PO1/1912 1912/1126 9457 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Création d'un bureau de tabac barrière de Croix Daurade p. 95 PO1/1913 1913/202 9458 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Idrac p. 240 PO1/1921 1921/336 9459 1923-11-28 Session ordinaire. Demande de secours annuel formé par Jeanne Lafaille veuve de Gaston Chêne ancien planton des bureaux de la mairie p. 426 PO1/1923 1923/565 9460 1923-11-28 Session ordinaire. Ecoles primaires élémentaires publiques. Fixation des vacances p. 414 PO1/1923 1923/527 9461 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Mme Barus tutrice des mineurs Guillaume, Honoré, et Noël Delga p. 58 PO1/1926 1926/103 9462 1928-01-08 Bac de l'embouchure - Exploitation en régie p. 439 PO1/1928 1928/403 9463 1928-11-16 Service de la voirie - Dégâts occasionnés par le feu chemin de la Cabarette à Croix Daurade - Demande d'indemnité Séguelas p. 584 PO1/1928 1928/528 9464 1929-03-22 Association du livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 158 PO1/1929 1929/158 9465 1929-02-08 Assistance aux femmes en couches - Troisième trimestre 1929 p. 452 PO1/1929 1929/473 9466 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Carreau. avis p. 346 PO1/1921 1921/451 9467 1929-02-08 Assurance d'une torpédo Renault Compagnie la protectrice p. 432 PO1/1929 1929/417 9468 1924-08-25 Session ordinaire. Chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 278 PO1/1924 1924/425 9469 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 223 PO1/1920 1920/286 9470 1922-05-31 Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 176 PO1/1922 1922/226 9471 1922-05-31 Séance ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Voeu de M. Laporte p. 180 PO1/1922 1922/233 9472 1926-07-08 Session ordinaire - Sport olympien Marengo - Demande de subvention p. 52 PO1/1926 1926/366 9473 1916-06-03 Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges. Indemnités p. 52 PO1/1916 1916/71 9474 1917-06-14 Session extraordinaire. Mise en culture des vacants et des terres abandonnées. Assurance pour le personnel de l'exploitation p. 131 PO1/1917 1917/194 9475 1927-01-28 Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 39 PO1/1927 1927/46 9476 1927-04-29 Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 200 PO1/1927 1927/221 9477 1922-03-11 Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 309 PO1/1922 1922/386 9478 1922-08-11 Session ordinaire. Mise en étét de viabilité des boulevards Michelet, Riquet, Bonrepos et Matabiau p. 347 PO1/1922 1922/476 9479 1918-02-21 Session ordinaire. Acquisition de terrains sur la rive droite de la Garonne. Frais de passation d'acte p. 23 PO1/1918 1918/4 9480 1918-05-23 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 98 PO1/1918 1918/109 9481 1925-07-12 Ecole des arts et métiers d'Aix. demande de secours Broutin p. 326 PO1/1925 1925/511 9482 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Mascaras en qualité de veuve de François Trémoulet ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 413 PO1/1922 1922/546 9483 1927-10-21 Ligue régionale d'athlétisme des Pyrénées - Demande de subvention p. 599 PO1/1927 1927/559 9484 1922-07-04 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pelous cantonnier de première classe aux chemins communaux p. 121 PO1/1922 1922/139 9485 1919-02-10 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Demande de subvention. Congrès à Strasbourg p. 261 PO1/1919 1919/398 9486 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts des plafonds vitrés de la salle de peinture p. 58 PO1/1911 1911/36 9487 1927-06-25 Syndicat national des agents des P.T.T - Reprise du service direct des colis postaux par l'administration des postes - Voeu p. 357 PO1/1927 1927/359 9488 1927-10-21 Construction d'un pont sur le bras de Banlève - Résultat du concours - Traité Barthe p. 574 PO1/1927 1927/490 9489 1928-01-27 Fourniture de la viande de boucherie au lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 72 PO1/1928 1928/15 9490 1922-05-29 Séance ordinaire. Echange de terrains. Chemin vicinal n° 6. Affaire consorts Blaja p. 150 PO1/1922 1922/162 9491 1922-05-30 Séance ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux. Traité Rouède. Prorogation p. 165 PO1/1922 1922/197 9492 1928-11-16 Théâtre du Capitole - Demande Carriè - Modification du cahier des charges p. 586 PO1/1928 1928/531 9493 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Bonnefond née Louise Barrère ancienne maîtresse cuisinière Y. A. aux fourneaux économiques p. 253 PO1/1929 1929/261 9494 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Avant projet de chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Tracé général. Enquête p. 98 PO1/1913 1913/244 9495 1915-01-07 Session extraordinaire. Moulin du château. Bail Alayrac p. 142 PO1/1915 1915/159 9496 1931-07-30 Compte administratif de la régie municipale d'électricité. Crédit d'ordre, compte de gestion de M. le receveur municipal, caissier de la régie, pour l'exercice 1931 - Approbation p. 541 PO1/1931 1931/416 9497 1927-01-28 Ravitaillement civil - Compte des blés - Réclamation de l'état p. 42 PO1/1927 1927/54 9498 1926-12-02 Achèvement de l'usine du Ramier p. 59 PO1/1926 1926/67 9499 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Location de terrain. Bail. Autorité militaire p. 342 PO1/1910 1910/798 9500 1930-05-28 Symphonie la chanterelle - Demande de subvention p. 349 PO1/1930 1930/318 9501 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Rouja veuve du sieur Bonnefoy ex préposé à l'octroi p. 254 PO1/1909 1909/720 9502 1926-12-10 Session extraordinaire - Demande complément de bourse en faveur de Mlle Albert Klapper Marguerite élève au lycée Fénelon à Paris p. 27 PO1/1926 1926/487 9503 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Réparation. Achat de matériel p. 243 PO1/1912 1912/289 9504 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Sidonie Marianne Anglade en qualité de veuve de Baptiste Dupin ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 268 PO1/1925 1925/425 9505 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Expropriation de la rue Constantine. Affaire Huron, Laval et Bonnemaison p. 405 PO1/1910 1910/1014 9506 1912-06-08 Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 352 PO1/1912 1912/688 9507 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Demande de donner le nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 140 PO1/1909 1909/355 9508 1919-04-02 Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Indemnité aux chefs d'ateliers industriels p. 43 PO1/1919 1919/66 9509 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de la façade de la boulangerie. Avis p. 347 PO1/1909 1909/999 9510 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du plomb nécessaire au service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 140 PO1/1911 1911/218 9511 1931-11-30 Fourniture du chauffage électrique au Muséum des allées Saint Michel - Traité société mécano française p. 838 PO1/1931 1931/694 9512 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Noël Brustier expéditionnaire aux beaux arts p. 433 PO1/1912 1912/910 9513 1931-11-30 Ecole d'arts et métiers d'Aix - Bourses p. 831 PO1/1931 1931/674 9514 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Jean Laforie cantonnier au service des chemins vicinaux p. 177 PO1/1911 1911/365 9515 1923-04-16 Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 112 PO1/1923 1923/128 9516 1932-05-27 Ecole du Sud (garçons) - Création d'une onzièmz classe p. 416 PO1/1932 1932/344 9517 1915-03-12 Session extraordinaire. Affaire Dorliac. Caminade. Règlement p. 240 PO1/1915 1915/296 9518 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 30 PO1/1909 1909/1103 9519 1932-05-27 Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 5.000.000 de francs p. 392 PO1/1932 1932/266 9520 1932-12-27 Ecole primaire supérieure de jeuns filles. Demande de secours Couderc Rhodes p. 985 PO1/1932 1932/738 9521 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Monument à J - J Rousseau. Souscription p. 265 PO1/1910 1910/557 9522 1933-11-17 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jarlier née Figeac veuve d'un ancien maçon au sevice des égouts p. 919 PO1/1933 1933/464 9523 1918-04-04 Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne n° 17. Location veuve Rogalie p. 75 PO1/1918 1918/82 9524 1915-08-18 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 159 PO1/1915 1915/171 9525 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains voie d'accès du pont des Amidonniers. Offre Maleterre p. 306 PO1/1912 1912/429 9526 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/442 9527 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Congrès des employés de perception. Demande de subvention p. 342 PO1/1910 1910/797 9528 1911-01-26 Session extraordinaire. Séance du 26 janvier 1911. Procès verbal p. 58 PO1/1911 1911/6 9529 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles communales. fournitures de livres classiques. Adjudication p. 228 PO1/1912 1912/234 9530 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Immeuble Pradés p. 179 PO1/1910 1910/267 9531 1925-04-25 Session extraordinaire - Nettoiement. Alimentation de la cavalerie. Traités Bordes, Rouzaud et Raymondis p. 125 PO1/1925 1925/213 9532 1931-07-30 Pompes funèbres - Construction d'un bâtiment pour abriter les chars - Soumission Laffite directeur de l'émancipation p. 543 PO1/1931 1931/423 9533 1929-11-02 Société Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 86 PO1/1929 1929/76 9534 1931-05-29 Service du nettoiement. Fourniture de bambou et de piassava pour confection de balais. Traité Vaquin p. 377 PO1/1931 1931/390 9535 1929-02-11 Institut des sourdes muettes - Secours Batigne p. 584 PO1/1929 1929/570 9536 1918-02-21 Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Estève. Admission en non valeur p. 30 PO1/1918 1918/23 9537 1916-06-03 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 55 PO1/1916 1916/84 9538 1925-07-08 Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel veuve Soulages p. 211 PO1/1925 1925/354 9539 1927-02-28 Académie Tolosa - Demande de subvention p. 88 PO1/1927 1927/86 9540 1926-07-13 Session ordinaire - Institution des sourdes muettes - Demande de bourse communale Rulhe p. 38 PO1/1926 1926/309 9541 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Enquête d'utilité publique. Avis p. 95 PO1/1913 1913/233 9542 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Peyrat ancien brigadier cantonnier au service des cimetières p. 124 PO1/1914 1914/266 9543 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 132 PO1/1914 1914/299 9544 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 328 PO1/1912 1912/507 9545 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leaute p. 189 PO1/1913 1913/539 9546 1921-02-26 Session ordinaire. Groupe scolaire de la Patte d'Oie. Classes supplémentaires. Traité Barthe p. 69 PO1/1921 1921/100 9547 1929-03-22 Voirie - Avenant au traité Saboulard p. 150 PO1/1929 1929/127 9548 1928-12-28 Instance veuve Sentis p. 665 PO1/1928 1928/654 9549 1928-11-12 Procès verbal p. 643 PO1/1928 1928/621 9550 1929-12-16 Projet d'alignement du chemin vicinal ordinaire n° 22 de Fontaine Lestang p. 637 PO1/1929 1929/589 9551 1930-02-04 Fourneaux économiques, maison des mères, crèches et bains douches, lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 272 PO1/1930 1930/182 9552 1930-04-25 Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 287 PO1/1930 1930/220 9553 1931-09-25 Service des Pompes funèbres - Admission en non valeur - 2° trimestre 1931 p. 706 PO1/1931 1931/646 9554 1931-11-30 Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Puget p. 866 PO1/1931 1931/781 9555 1926-06-25 Session ordinaire - Service des eaux - Non valeur - Exercice 1923 à 1925 inclus p. 36 PO1/1926 1926/248 9556 1926-11-19 Session extraordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Alphonse Saintagne p. 44 PO1/1926 1926/574 9557 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 209 PO1/1913 1913/583 9558 1922-08-12 Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1922. Procès verbal p. 389 PO1/1922 1922/498 9559 1916-12-05 Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 91 PO1/1916 1916/96 9560 1927-01-06 Acquisition d'immeubles place de la Daurade p. 346 PO1/1927 1927/334 9561 1928-06-06 Ecole de filles Monge - Création d'une école maternelle p. 349 PO1/1928 1928/341 9562 1926-12-28 Session extraordinaire - Entrepôt des douanes - Cession à la chambre de commerce p. 32 PO1/1926 1926/682 9563 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'immeubles p. 693 PO1/1928 1928/735 9564 1928-11-16 Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal au Lazaret de Lalande p. 605 PO1/1928 1928/597 9565 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paulin Cousteaux ex agent de la sûreté hors classe p. 363 PO1/1927 1927/377 9566 1928-12-28 Classement des rues Clémence, Raymond Laporte, Saint Bernard Lapujade, Saint Antoine de Padoue, Crémon de la pépinière, Louis Barbe, des trois pigeons, de la Paix et de la Jalousie p. 672 PO1/1928 1928/667 9567 1929-11-02 Usine d'incinération des gadoues - Accident fauré p. 62 PO1/1929 1929/4 9568 1929-11-02 Service des pompes funèbres - Fourniture de tissus caoutchouté - Année 1929-1930 p. 94 PO1/1929 1929/96 9569 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Manaud ancien sous conducteur de travaux p. 401 PO1/1920 1920/483 9570 1931-09-25 Bureau de bienfaisance - Vente d'appareils de chauffage inutilisés p. 707 PO1/1931 1931/648 9571 1932-02-22 Service du nettoiement - Accident Mitukoff p. 184 PO1/1932 1932/149 9572 1932-01-08 Secours aux victimes du cyclone de la réunion - Demande de subvention p. 697 PO1/1932 1932/446 9573 1922-08-11 Session ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 343 PO1/1922 1922/462 9574 1925-10-11 Session ordinaire. Circulation automobile. Plaques de signalisation. Question de M. Faur p. 304 PO1/1925 1925/496 9575 1922-08-11 Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 342 PO1/1922 1922/459 9576 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville p. 30 PO1/1923 1923/20 9577 1928-05-30 Compte administratif de 1928 p. 289 PO1/1928 1928/255 9578 1925-10-14 Session extraordinaire - Dépose et repose du pavillon de l'allée Frédéric Mistral. Traité Barthe p. 272 PO1/1925 1925/436 9579 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jules Gaubert (police) p. 245 PO1/1910 1910/465 9580 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Règlement de l'indemnité pour occupation temporaire de terrains appartenant à la société civile anonyme du Moulin du Bazacle p. 149 PO1/1909 1909/383 9581 1909-10-07 Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 243 PO1/1909 1909/669 9582 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Transformation de l'école maternelle de Fontaine Lestang en école mixte avec annexion de clase enfantine p. 228 PO1/1912 1912/235 9583 1912-06-08 Introductions. Pavages. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/669 9584 1909-05-10 Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Acquisition d'un moteur à courant alternatif et cession d'un ancien moteur. Traité p. 294 PO1/1909 1909/841 9585 1910-03-25 Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage de MM Fons sur les ouvrages locaux p. 195 PO1/1910 1910/280 9586 1916-06-30 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1917 p. 136 PO1/1916 1916/143 9587 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 358 PO1/1911 1911/795 9588 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Service télégraphique et téléphonique. Voeu p. 134 PO1/1912 1912/44 9589 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 356 PO1/1913 1913/978 9590 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvoi p. 246 PO1/1910 1910/499 9591 1918-11-11 Session ordinaire. Séance du 11 novembre 1918. Procès verbal p. 248 PO1/1918 1918/260 9592 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Location immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 395 PO1/1910 1910/914 9593 1924-08-10 Session extraordinaire. Avant projet de pavage en pavés d'échantillon du boulevard des Minimes p. 332 PO1/1924 1924/483 9594 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement des comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 54 PO1/1914 1914/39 9595 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole maternelle de la Patte d'Oie. Installation provisoire de ladite école. Proposition Lajaunie p. 326 PO1/1914 1914/644 9596 1919-01-07 Session extraordinaire. Legs Cottini p. 183 PO1/1919 1919/250 9597 1926-07-13 Session ordinaire - Modification au tarif des voitures de place à traction automobile p. 34 PO1/1926 1926/299 9598 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victoire Beringuil veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 65 PO1/1913 1913/143 9599 1930-02-04 Dégagement de l'abside de l'église des Jacobins - Enquête parcellaire p. 265 PO1/1930 1930/154 9600 1927-01-28 Alignement vieux chemin de Labordes - Guillaume Fabre pétitionnaire p. 40 PO1/1927 1927/50 9601 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain. Chemin d'Assalit. Offre Garros p. 386 PO1/1912 1912/796 9602 1920-03-26 Session extraordinaire. Vente de terrain rue Matabiau. Affaire Argelès p. 103 PO1/1920 1920/124 9603 1914-05-03 Session extraordinaire. Question. Société coopérative d'habitations à bon marché. Demande d'acquisitions de terrains. Question de M. Berlia p. 104 PO1/1914 1914/216 9604 1914-11-22 Session ordinaire. Terrain communal place de la Daurade. Transfert de location Bordes. Demande Laborde p. 329 PO1/1914 1914/659 9605 1915-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal subvention complémentaire p. 199 PO1/1915 1915/222 9606 1917-02-28 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs veuve Conte. Avis p. 49 PO1/1917 1917/68 9607 1920-11-18 Session ordinaire. Félicitations à M. Destabeau conseiller municipal p. 362 PO1/1920 1920/388 9608 1927-03-28 Fourniture de livres à la bibliothèque - Traités Guitard et Privat p. 144 PO1/1927 1927/169 9609 1921-05-13 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Marie Lapenne ancien gardien des filtres à Portet p. 139 PO1/1921 1921/154 9610 1911-08-12 Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1911. Procès verbal p. 16 PO1/1911 1911/946 9611 1928-02-15 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Montagne p. 137 PO1/1928 1928/127 9612 1926-03-26 Session extraordinaire - Compte relatif à la gestion de M.Delorme ex receveur des hospices civils pour la période comprise entre : 1° entre le 1er janvier 1924 et le 8 mars 1924 (exercice 1924) 2° entre le 1er janvier 1925 et le 8 mars 1925 (exercice 1925) - Avis du conseil municipal p. 68 PO1/1926 1926/133 9613 1924-11-02 Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 56 PO1/1924 1924/81 9614 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Touring club de France. Demande de subvention pour l'organisation d'une semaine d'hiver dans les pyrénées p. 396 PO1/1910 1910/950 9615 1923-11-27 Session ordinaire. Affaire Escourbiac. Indemnité p. 411 PO1/1923 1923/517 9616 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Gaillardie ex sous directeur du bureau municipal d'hygiène et ex médecin chef du service de l'inspection médicale scolaire p. 573 PO1/1933 1933/309 9617 1921-02-12 Session extraordinaire. Hommage à Emile Cartailhac p. 387 PO1/1921 1921/546 9618 1921-12-14 Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 395 PO1/1921 1921/562 9619 1921-12-14 Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 393 PO1/1921 1921/559 9620 1932-01-08 Colonies scolaires de vacances - Accidents La Llana et Riera - Paiement d'honoraires au docteur Bertrand p. 707 PO1/1932 1932/480 9621 1931-11-30 Société jeunesse sportive de Bonnefoy. Demande de subvention p. 847 PO1/1931 1931/724 9622 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 396 PO1/1910 1910/936 9623 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Riu veuve de M Dougnac ancien sapeur pompier p. 343 PO1/1909 1909/981 9624 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Construction du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch. Propositions de M Dupiech entrepreneur p. 164 PO1/1911 1911/319 9625 1910-01-17 Session exceptionnelle. Séance du 17 janvier 1910. Procès verbal p. 123 PO1/1910 1910/138 9626 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/640 9627 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Desangles p. 146 PO1/1913 1913/398 9628 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roquefort Pierre (octroi) p. 83 PO1/1911 1911/67 9629 1923-02-19 Session ordinaire. Séance du 19 février 1923. Procès verbal p. 60 PO1/1923 1923/72 9630 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par M le docteur Clavelier médecin oculiste des écoles privées communales p. 349 PO1/1909 1909/1010 9631 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeubles provenant d la succession Ozenne 19 place de la Bourse. Location p. 348 PO1/1909 1909/1004 9632 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p.445 PO1/1912 1912/1000 9633 1920-01-23 Session extraordinaire. Secours annuel veuve Durand. Demande d'augmentation p. 21 PO1/1920 1920/35 9634 1923-11-28 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'une harpe et de trois timbales p. 415 PO1/1923 1923/534 9635 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Françoise Gorsse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 163 PO1/1923 1923/208 9636 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rose Riverain en qualité de veuve de Baptiste Vigé ancien sergent fourrier de la compagnie des sapeurs pompiers p. 88 PO1/1924 1924/141 9637 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Brun. Avis p. 347 PO1/1921 1921/456 9638 1923-11-27 Session ordinaire. Demande de subvention en faveur des caisses de chômage (syndicat des maçons) p. 412 PO1/1923 1923/520 9639 1926-07-08 Session ordinaire - Procès verbal p. 33 PO1/1926 1926/313 9640 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Produits des concessions d'eau de 1906. Réclamation Salabert. Admission en non valeur p. 152 PO1/1912 1912/95 9641 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Décès de Marius Cléder adjudicataire des 1er et 2° lots. Continuation du marché par son fils p. 524 PO1/1912 1912/1211 9642 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 433 PO1/1912 1912/924 9643 1911-02-06 Session extraordinaire. Questions Réponses. Quartier des Blancs. Alignement. Pétition p. 223 PO1/1911 1911/495 9644 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 197 PO1/1910 1910/312 9645 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Tribunal de commerce. Révision des listes. Crédit p. 242 PO1/1909 1909/635 9646 1920-11-19 Session ordinaire. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bataille par un roulier de la ville p. 385 PO1/1920 1920/437 9647 1917-10-05 Session ordinaire. Observatoire. Mesures à prendre contre l'incendie p. 107 PO1/1917 1917/160 9648 1920-01-23 Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 12 PO1/1920 1920/9 9649 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin de Luppé etc. Traité p. 138 PO1/1913 1913/332 9650 1926-12-10 Session extraordinaire - Fourniture de coke - Traité Versepuy p. 26 PO1/1926 1926/484 9651 1909-04-16 Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1909. Procès verbal p. 166 PO1/1909 1909/404 9652 1916-12-21 Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'emprunt de 200.000 francs à la banque de France. Avis p. 271 PO1/1916 1916/340 9653 1920-05-05 Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 158 PO1/1920 1920/181 9654 1916-06-30 Session extraordinaire. Pavillon restaurant du Ramier du Château. Location Roges. Admission en non valeur p. 149 PO1/1916 1916/188 9655 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Pierre Lassus ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 104 PO1/1918 1918/126 9656 1917-11-10 Session extraordinaire. Encombrement de la voie publique. Question de M. Pinel p. 234 PO1/1917 1917/317 9657 1918-05-23 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 120 PO1/1918 1918/159 9658 1927-04-29 Octroi - Habillement - Prorogation du marché Rouède p. 210 PO1/1927 1927/231 9659 1927-10-21 Pensions de retraites - Gratification spéciale p. 596 PO1/1927 1927/545 9660 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 41 PO1/1909 1909/1252 9661 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Usine Désangles. Location p. 353 PO1/1909 1909/1030 9662 1927-11-30 Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 665 PO1/1927 1927/636 9663 1928-11-16 Classement des rues Marie, traversière Griffoulet, Saint Jean , de la Coquille, Monié, Griffoulet et Frayssinet p. 573 PO1/1928 1928/493 9664 1927-03-28 Crédit foncier de France - Emprunt de 159.220 fr p. 146 PO1/1927 1927/176 9665 1925-12-24 Usine hydro électrique du Ramier du Château. Assurance p. 353 PO1/1925 1925/594 9666 1929-11-02 Lycée de jeunes filles - Aménagement de salles de sciences et installation du bâtiment des Bénédictines p. 63 PO1/1929 1929/7 9667 1929-11-02 Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud ouest - Demande de subvention p. 88 PO1/1929 1929/82 9668 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, quartier Saint Cyprien rue de la Laque - Avis favorable p. 77 PO1/1929 1929/42 9669 1927-03-28 Hospices civils - Legs veuve Simon p. 156 PO1/1927 1927/209 9670 1927-04-29 Formation administrative du personnel municipal - Cours professionnels p. 201 PO1/1927 1927/222 9671 1929-05-07 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 399 PO1/1929 1929/396 9672 1929-02-08 Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention pour l'attribution de pécules p. 446 PO1/1929 1929/464 9673 1921-07-11 Session ordinaire. VII° Centenaire de la faculté de Montpellier p. 323 PO1/1921 1921/412 9674 1921-06-29 Session extraordinaire. Adresse de sympathie à M. le maire p. 177 PO1/1921 1921/241 9675 1922-08-22 Session ordinaire. Demande de la société des anciens établissements Laporte d'installer un équipement Bowder p. 259 PO1/1922 1922/337 9676 1922-08-11 Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur (mai, juin, juillet, août 1922) p. 345 PO1/1922 1922/471 9677 1926-10-05 Session ordinaire - Pavillon du restaurant du Parc toulousain - Location dame Lauriau p. 41 PO1/1926 1926/174 9678 1926-06-25 Session ordinaire - Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour 1927 - Désignation des délégués p. 29 PO1/1926 1926/237 9679 1928-11-16 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 572 PO1/1928 1928/491 9680 1923-07-27 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 285 PO1/1923 1923/386 9681 1925-07-08 Session extraordinaire - Lotissement Bonsirven. Quartier de Griffoulet ouverture de voies p. 215 PO1/1925 1925/369 9682 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Vente de terrains p. 398 PO1/1910 1910/994 9683 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. renouvellement des draperies et confection de costumes pour le personnel p. 140 PO1/1909 1909/353 9684 1923-05-25 Session ordinaire. Société l'harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 189 PO1/1923 1923/257 9685 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du mur de clôture du cimetière de Saint Simon p. 250 PO1/1909 1909/691 9686 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Attribution d'une partie des bénéfices annuels aux hospices et au bureau de bienfaisance p. 250 PO1/1911 1911/553 9687 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses p. 162 PO1/1911 1911/281 9688 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 210 PO1/1911 1911/450 9689 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Cours de français à l'usage des étudiants étrangers. Demande de subvention p. 198 PO1/1910 1910/334 9690 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Voirie. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 158 PO1/1912 1912/113 9691 1912-04-17 Session exceptionnelle. Projet de reconstruction du pont de l'école vétérinaire p. 208 PO1/1912 1912/184 9692 1911-07-26 Session extraordinaire. Compagnie des chemins de fer du Midi. Création d'un hôtel terminus. Protestations p. 310 PO1/1911 1911/625 9693 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Valès Travaux p. 44 PO1/1911 1911/975 9694 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327 PO1/1912 1912/471 9695 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ligue maritime française. Subvention p. 253 PO1/1909 1909/717 9696 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fonctionnement des fourneaux économiques. Cahier des charges p. 339 PO1/1909 1909/963 9697 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 327 PO1/1912 1912/466 9698 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 474 PO1/1912 1912/1057 9699 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Souilla veuve du sieur Abel Loubes sous brigadier d'octroi p. 82 PO1/1909 1909/186 9700 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Transfert du tribunal de commerce à l'ancien archevêché. Voeu p. 91 PO1/1909 1909/205 9701 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Trottoirs neufs. Part à la charge de la ville. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/668 9702 1920-01-23 Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Fabre p. 20 PO1/1920 1920/33 9703 1924-11-02 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Gailhac p. 55 PO1/1924 1924/78 9704 1924-11-29 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Lacoste p. 389 PO1/1924 1924/608 9705 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation. Régularisation p. 518 PO1/1912 1912/1186 9706 1929-02-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marius Bonnefoi ancien agent de police p. 436 PO1/1929 1929/430 9707 1914-11-22 Session ordinaire. Lycée de jeune filles. Bourses municipales p. 324 PO1/1914 1914/637 9708 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 96 PO1/1911 1911/1108 9709 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 98 PO1/1914 1914/195 9710 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fajal chef de section principal service d'architecture p. 91 PO1/1927 1927/96 9711 1918-05-23 Session ordinaire. Hospices civils. Mainlevées d'inscription hypothécaire. Créance Augé et Bouissel p. 107 PO1/1918 1918/135 9712 1917-12-22 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pitorre ancien sous chef de poste à l'octroi p. 269 PO1/1917 1917/365 9713 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Baqué. Avis p. 360 PO1/1910 1910/873 9714 1916-12-05 Session ordinaire. Echelle des traitements p. 100 PO1/1916 1916/127 9715 1916-08-18 Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. demande de bourse Favarel. Avis p. 171 PO1/1916 1916/202 9716 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Salles ex chef poseur de canalisations au service des eaux p. 890 PO1/1932 1932/632 9717 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clermont ex receveur hors clase à l'octroi de Toulouse p. 401 PO1/1932 1932/296 9718 1919-06-01 Session extraordinaire. Installation d'une usine de pompage électrique à Guilheméry p. 10 PO1/1919 1919/26 9719 1922-02-20 Session ordinaire. Secours annuel Jean Bergès ancien professeur au conservatoire de musique. Demande d'augmentation p. 78 PO1/1922 1922/98 9720 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Peyronnet veuve de Bertrand Pagès ancien brigadier d'octroi p. 364 PO1/1911 1911/831 9721 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Gaudin (police) p. 245 PO1/1910 1910/464 9722 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Crédit supplémentaire p. 278 PO1/1913 1913/811 9723 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours Paul Basset ancien gardien du cimetière p. 245 PO1/1912 1912/295 9724 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Redevance pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Regraffé p. 142 PO1/1912 1912/77 9725 1930-01-07 Voirie - Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 432 PO1/1930 1930/387 9726 1930-02-24 Institut des sourds muets - Demande de Bourse Ginestet p. 114 PO1/1930 1930/103 9727 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pendaries veuve de Jean Baptiste Mirabail ancien chef de bureau à la mairie p. 315 PO1/1911 1911/667 9728 1930-11-15 Election du secrétaire p. 613 PO1/1930 1930/417 9729 1913-07-17 Session extraordinaire. Séance du 17 juillet 1913. Procès verbal p. 234 PO1/1913 1913/659 9730 1930-05-28 Association Amicale des aviateurs- Demande de subvention p. 343 PO1/1930 1930/294 9731 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Eclairage du pont des Amidonniers. fournitures de lampes à gaz p. 518 PO1/1912 1912/1202 9732 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Hibos née Madeleine Dreuilhe en qualité de veuve de Jean Baptiste Hibos ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse en retraite p. 70 PO1/1931 1931/45 9733 1925-10-14 Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 277 PO1/1925 1925/448 9734 1920-11-18 Session ordinaire. Acquisition. Terrain 5 rue Cujette. Alignement. Affaire Claria p. 381 PO1/1920 1920/427 9735 1930-01-07 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un grilloir à gaz p. 426 PO1/1930 1930/371 9736 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Projet de création à Toulouse d'une société de concerts populaires présenté par M. R Laporte p. 140 PO1/1909 1909/347 9737 1931-11-30 Lotissement Lines - Quartier du Saouzélong p. 834 PO1/1931 1931/684 9738 1932-02-22 Section athlétique toulousaine - Demande de subvention p. 172 PO1/1932 1932/107 9739 1932-11-21 Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire - Création de postes p. 843 PO1/1932 1932/499 9740 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concession gratuite au cimetière de Terre Cabade. Demande Carthery p. 358 PO1/1909 1909/1057 9741 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Ducos ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 402 PO1/1932 1932/298 9742 1915-08-23 Session ordinaire. Immeuble 28 rue Bernard Mule. Location Julien. Bail p. 164 PO1/1915 1915/190 9743 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Voirie. Pavage rue Montcabrier. Règlement de comptes p. 361 PO1/1910 1910/879 9744 1911-03-03 Session de droit. Prix d'aviation de la ville de Toulouse. Crédit p. 80 PO1/1911 1911/56 9745 1933-11-17 Lotissement Galarin. Quartier Guilheméry p. 927 PO1/1933 1933/491 9746 1912-06-08 Questions - Pétitions. Achat d'un omnibus pour l'hospice Ramel p. 361 PO1/1912 1912/719 9747 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs faits en 1912-1913 p. 268 PO1/1913 1913/795 9748 1922-05-30 Séance ordinaire. Jury criminel (confection de la liste préparatoire pour l'année 1923. Désignation des délégués) p. 161 PO1/1922 1922/187 9749 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre Cabade p. 398 PO1/1910 1910/996 9750 1914-11-22 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Transfert d'écoles p. 329 PO1/1914 1914/660 9751 1914-11-22 Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. 1919-1910 p. 332 PO1/1914 1914/672 9752 1915-03-26 Session ordinaire. Quêtes organisées en faveur des blessés par diverses sociétés et institutions. Question de M. Fonta p. 59 PO1/1915 1915/89 9753 1927-07-29 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 478 PO1/1927 1927/471 9754 1926-11-19 Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Adrien Baudru p. 43 PO1/1926 1926/570 9755 1912-06-08 Rapports. Compte administratif de 1911 p. 359 PO1/1912 1912/714 9756 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Demande de prolongement de la ligne Capitole Saint Cyprien jusqu'à la barrière de Lombez. Pétition des habitants p. 330 PO1/1912 1912/538 9757 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 175 PO1/1909 1909/410 9758 1931-05-29 Association le livre de l'aveugle. Demande de subvention p. 355 PO1/1931 1931/315 9759 1931-11-30 Société amicale la pâquerette du Sud - Demande de subvention p. 847 PO1/1931 1931/720 9760 1930-01-07 Ecole du Pont des Demoiselles (filles) - Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 424 PO1/1930 1930/361 9761 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/645 9762 1932-11-21 Amicle laïque du groupe Jean jaurès - Demande de subvention p. 876 PO1/1932 1932/593 9763 1922-05-29 Séance ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Sirven p. 155 PO1/1922 1922/174 9764 1909-09-29 Session extraordinaire. Canal des Deux Mers. Voeu p. 282 PO1/1909 1909/769 9765 1929-05-07 Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage - Société toulousaine du Bazacle - Statut du personnel p. 375 PO1/1929 1929/316 9766 1932-11-21 Ecole polytechnique - Demandes de bourses p. 874 PO1/1932 1932/584 9767 1932-11-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dupla veuve d'un ancien aide mécanicien à l'institut électrotechnique p. 903 PO1/1932 1932/670 9768 1914-12-30 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à un ancien professeur p. 352 PO1/1914 1914/702 9769 1932-11-21 Eaux - Nouveau règlement - Approbation p. 856 PO1/1932 1932/540 9770 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Couverture du fossé mère des sept chambres, Pont des Demoiselles. Construction d'un égout 2ème partie p. 163 PO1/1911 1911/307 9771 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 128 PO1/1912 1912/31 9772 1921-02-12 Session extraordinaire. Renouvellement du bail de l'Annexe de Remonte de Freycinet à Plaisance du Touch. Voeu p. 390 PO1/1921 1921/548 9773 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubée née Delmas veuve de M. Boubée retraité de la Mairie p. 577 PO1/1933 1933/320 9774 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 98 PO1/1910 1910/31 9775 1933-02-18 Legs Mauries - Intérêts 1932 p. 113 PO1/1933 1933/58 9776 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bataille veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des Arts p. 71 PO1/1911 1911/1051 9777 1933-02-18 Internat municipal école primaire supérieure de jeunes filles - Fourniture d'une machine à laver la vaisselle - Traité compagnie internationale Hobart p. 102 PO1/1933 1933/28 9778 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Quartiers Sainte Barbe, Saint Roch et des Saules. Pétition des habitants p. 412 PO1/1911 1911/940 9779 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Comité Pasteur. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/565 9780 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une conduite souterraine vieux chemin de Tournefeuille. Redevance p. 226 PO1/1910 1910/437 9781 1917-11-10 Session extraordinaire. Hospices civils. Action en justice. Instance Manhès et Teissier du Cros. Avis p. 220 PO1/1917 1917/275 9782 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 349 PO1/1912 1912/646 9783 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/337 9784 1911-06-15 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 223 PO1/1911 1911/497 9785 1909-02-22 Session de droit. Reprise de la séance. Ecole primaire supérieure Berthelot. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 65 PO1/1909 1909/79 9786 1921-01-25 Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1921 p. 28 PO1/1921 1921/23 9787 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Martin veuve de Antoine Sicard ancien sapeur pompier p. 315 PO1/1911 1911/668 9788 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation des voies d'accès aux abords. Déplacement de l'école vétérinaire p. 49 PO1/1914 1914/38 9789 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 35 PO1/1909 1909/1205 9790 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Monument à Armand Raynaud compositeur de musique. Subvention p. 67 PO1/1909 1909/103 9791 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 82 PO1/1914 1914/130 9792 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue, années 1907 - 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1160 9793 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Question de M. Déjean p. 204 PO1/1914 1914/470 9794 1917-12-22 Session extraordinaire. Lycée de garçons. Demande de transformation de bourse p. 268 PO1/1917 1917/363 9795 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande de bourse à l'école vétérinaire de Toulouse. Avis p. 354 PO1/1910 1910/844 9796 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Personnel du service de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 169 PO1/1911 1911/339 9797 1914-11-22 Session ordinaire. Octroi. Renouvellement du traité d'abonnement avec les miroitiers p. 320 PO1/1914 1914/627 9798 1914-11-22 Session ordinaire. Hospices civils. Construction d'une vacherie laiterie à Seilh. Avis p. 329 PO1/1914 1914/658 9799 1915-10-20 Session extraordinaire. Ecole des filles de Bonhoure. Installation provisoire. Salle Tricoire p. 210 PO1/1915 1915/264 9800 1915-03-12 Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1915. Procès verbal p. 237 PO1/1915 1915/285 9801 1927-01-06 La traversée de l'Atlantique en avion p. 320 PO1/1927 1927/287 9802 1917-02-08 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Roques veuve Bourg ancien préposé d'octroi p. 175 PO1/1917 1917/231 9803 1921-01-08 Session ordinaire. Copie de la statue de Vestrepain. Traité Parayre p. 245 PO1/1921 1921/358 9804 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Installation et fonctionnement de la crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Demande de crédit p. 247 PO1/1911 1911/543 9805 1919-05-30 Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle. Prorogation d'adjudication p. 139 PO1/1919 1919/200 9806 1924-07-25 Session extraordinaire. Ecole navale. Demandes de bourses Hérisson et Saint Raymond p. 255 PO1/1924 1924/395 9807 1924-08-07 Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 210 PO1/1924 1924/316 9808 1935-06-11 Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1935, 3° trimestre p. 425 PO1/1935 1935/563 9809 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Aménagements. Crédits p. 122 PO1/1909 1909/268 9810 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles et maternelle du quartier Matabiau. Création de nouveau emplois d'adjointes p. 130 PO1/1909 1909/329 9811 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 276 PO1/1914 1914/565 9812 1925-02-27 Demande de secours annuel formée par Joséphine Bessou veuve de François Piquemal ancien cantonnier à l'abattoir p. 23 PO1/1925 1925/24 9813 1925-02-04 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée allée Saint Agne. Demande Jany p. 90 PO1/1925 1925/135 9814 1924-11-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serres ancien brigadier de police p. 390 PO1/1924 1924/614 9815 1925-12-03 Session extraordinaire - Syndicat des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 62 PO1/1925 1925/85 9816 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Voie ferrée provisoire établie par la compagnie du Sud Ouest. Redevance. Admission en non valeur p. 213 PO1/1909 1909/563 9817 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal Côte Pavée N° 2. Transfert de bail. demande Julien Canguilhem Allemant p. 75 PO1/1913 1913/187 9818 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 100 PO1/1913 1913/248 9819 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Loubet veuve de Pierre Lasgourgues ancien concierge du service des pompes funèbres p. 255 PO1/1918 1918/275 9820 1919-10-31 Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1920 p. 285 PO1/1919 1919/433 9821 1918-02-21 Session ordinaire. Ravitaillement de la population en bois de chauffage. Utilisation des scies installées au terrain Maury p. 39 PO1/1918 1918/49 9822 1918-07-30 Session extraordinaire. Loi du 2 mai 1918. Installation des réfugiés et rapatriés. Nomination de deux répartiteurs p. 161 PO1/1918 1918/210 9823 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Ancienne usine Biny au Moulin du Château. Expertise de matériel p. 141 PO1/1913 1913/384 9824 1925-10-14 Session extraordinaire - Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906) par M. Costes fabricant de couronnes rue de Rémusat p. 267 PO1/1925 1925/420 9825 1925-10-11 Session ordinaire. Fêtes du 11 novembre 1925. Matinée offerte aux Pupilles de la Nation p. 290 PO1/1925 1925/454 9826 1926-03-26 Session extraordinaire - Société des pompes funèbres générales - Pourvoi en cassation p. 66 PO1/1926 1926/127 9827 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Carretier (octroi) p. 83 PO1/1911 1911/68 9828 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles et maternelle Matabiau. Question p. 127 PO1/1910 1910/153 9829 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Imprimerie ouvrière (association coopérative). Subvention p. 454 PO1/1912 1912/1032 9830 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 162 PO1/1912 1912/122 9831 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs. Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/220 9832 1919-10-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 284 PO1/1919 1919/432 9833 1919-04-29 Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 116 PO1/1919 1919/164 9834 1913-02-05 2eme session de droit. Nourriture de la cavalerie municipale du nettoiement. Traité Dasque p. 137 PO1/1913 1913/311 9835 1923-10-07 Session extraordinaire. Musée d'histoire naturelle. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 237 PO1/1923 1923/315 9836 1919-10-31 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de la société coopérative U.D.O. Construction d'un escalier p. 286 PO1/1919 1919/437 9837 1923-11-28 Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 432 PO1/1923 1923/586 9838 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 335 PO1/1909 1909/915 9839 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 199 PO1/1914 1914/448 9840 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Réfection des façades des immeubles. Question p. 411 PO1/1912 1912/890 9841 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Attribution de deux prix annuels de 75 f en faveur d'employés méritants à distribuer par le conseil de prud'hommes (section du commerce) p. 173 PO1/1913 1913/492 9842 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets année 1913-1914 p. 399 PO1/1913 1913/1106 9843 1919-06-01 Session extraordinaire. Terrain communal situé à Montauban. Vente par adjudication publique p. 16 PO1/1919 1919/46 9844 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Changement du nom des rues p. 392 PO1/1913 1913/1057 9845 1914-11-22 Session ordinaire. Séance du 22 novembre 1914. Procès verbal p. 318 PO1/1914 1914/619 9846 1927-02-28 Service des eaux - Station de pompage de Bourrassol - Fourniture de matériel électrique p. 81 PO1/1927 1927/72 9847 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1912-1913 p. 397 PO1/1912 1912/844 9848 1930-02-24 Hospices civils - Legs Dreuille p. 100 PO1/1930 1930/53 9849 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes de 1908. Budget supplémentaire de 1909. Budget primitif de 1910. Avis à émettre p. 257 PO1/1909 1909/735 9850 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont p. 342 PO1/1909 1909/976 9851 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Caisse de chômage. Répartition p. 445 PO1/1910 1910/1170 9852 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Emploi de l'emprunt de 400.000 fr. Paiement de cinq chevaux p. 98 PO1/1910 1910/26 9853 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 101 PO1/1910 1910/47 9854 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. avis p. 248 PO1/1910 1910/511 9855 1918-05-23 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Echange de machines à écrire p. 106 PO1/1918 1918/133 9856 1911-01-08 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 343 PO1/1911 1911/743 9857 1915-08-23 Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de Mme Linot veuve Lascombes ancien sous brigadier égoutier p. 162 PO1/1915 1915/182 9858 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Subvention p. 386 PO1/1912 1912/779 9859 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de la sole p. 116 PO1/1910 1910/126 9860 1922-02-17 Session ordinaire. Demande de Victor Baudet moniteur de gymnastique, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 62 PO1/1922 1922/58 9861 1932-05-27 Chauffage de bâtiments communaux - Traité Moignard p. 410 PO1/1932 1932/321 9862 1932-11-21 Service des eaux - Dégâts occasionnés à un immeuble par une borne fontaine - Demande d'indemnité Pourquié p. 845 PO1/1932 1932/502 9863 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeannet Augé conseille ex agent de la sûreté hors classe p. 189 PO1/1933 1933/123 9864 1933-09-15 Octroi - Poste de Muret - Bail avec la Poudrerie nationale p. 709 PO1/1933 1933/399 9865 1928-05-31 Institut de puériculture à Toulouse - Demande de subvention p. 299 PO1/1928 1928/277 9866 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Roche ex receveur de 4° classe de l'octroi p. 595 PO1/1928 1928/564 9867 1929-11-02 Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 85 PO1/1929 1929/72 9868 1930-02-24 Service des eaux - Entretien - Accident rue Antonin Mercié - Instance Gella p. 111 PO1/1930 1930/94 9869 1928-12-28 Société jeunesse sportive de Bonnefoy - Demande de subvention p. 680 PO1/1928 1928/696 9870 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 299 PO1/1910 1910/678 9871 1925-07-08 Session extraordinaire - Syndicat des commis de l'enregistrement et des hypothèques. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205 PO1/1925 1925/334 9872 1921-05-14 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 165 PO1/1921 1921/236 9873 1925-07-08 Session extraordinaire - Union des cheminots révoqués. congrès à Paris. Demande de subvention p. 218 PO1/1925 1925/375 9874 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Sudre Edouard ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 72 PO1/1911 1911/1058 9875 1921-11-24 Session ordinaire. La question des tramways p. 379 PO1/1921 1921/535 9876 1922-02-17 Session ordinaire. Fourniture de pèlerines pour les contrôleurs et receveurs des droits de place. Soumission Osmont p 61 PO1/1922 1922/57 9877 1924-11-02 Session ordinaire. Le coin de terre toulousain. Association de jardins ouvriers. Demande de subvention p. 58 PO1/1924 1924/92 9878 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Subvention p. 294 PO1/1910 1910/643 9879 1925-02-27 Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoîst p. 25 PO1/1925 1925/29 9880 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220 PO1/1912 1912/214 9881 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 198 PO1/1912 1912/162 9882 1926-12-10 Session extraordinaire - Lotissement Mamy - Quartier de la Colonne p. 42 PO1/1926 1926/541 9883 1926-11-19 Session extraordinaire - Tramways - Transport des agents de la sûreté p. 47 PO1/1926 1926/585 9884 1929-02-11 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Massu veuve d'un ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 582 PO1/1929 1929/562 9885 1919-08-28 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231 PO1/1919 1919/363 9886 1926-05-02 Animaux du jardin zoologique - Fourniture de la viande de cheval - Traité Faure p. 40 PO1/1926 1926/34 9887 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Honoré marie Ruffat receveur municipal honoraire de la ville de Toulouse p. 47 PO1/1926 1926/194 9888 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Meeting d'aviation. Demande de l'association de la presse quotidienne toulousaine p. 267 PO1/1910 1910/577 9889 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble insolide rues Arnaud Vidal et Bachelier. Démolition. Traité Dellac p. 300 PO1/1910 1910/680 9890 1920-03-26 Session extraordinaire. Halle Victor Hugo. Désaffectation de loges p. 92 PO1/1920 1920/85 9891 1927-10-21 Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 611 PO1/1927 1927/598 9892 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Rue de la Balance. Alignement Lalubie p. 75 PO1/1909 1909/155 9893 1929-11-02 Chemins vicinaux - Société anonyme pour la construction et l'entretien des routes - Traité p. 66 PO1/1929 1929/14 9894 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier p. 241 PO1/1921 1921/345 9895 1928-11-16 Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 601 PO1/1928 1928/584 9896 1930-05-28 Bureau de bienfaisance - Compte administratif - Compte de gestion de 1929 - Chapitres additionnels 1930 - Budget primitif 1931 p. 336 PO1/1930 1930/269 9897 1931-03-30 Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1929-1930. Avis du conseil municipal p. 190 PO1/1931 1931/176 9898 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Paiement du prix. Affaire Rogalle p. 50 PO1/1911 1911/1007 9899 1920-02-19 Session ordinaire. Caisse des écoles. Nomination des délégués des souscripteurs. Modification aux articles 4 et 5 des statuts p. 36 PO1/1920 1920/45 9900 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur les automobiles, billards, voitures et chevaux, non affectés au commerce et à l'industrie p. 265 PO1/1920 1920/313 9901 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Thau contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 368 PO1/1913 1913/1010 9902 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Legs Bacquié Fonade. Acceptation p. 58 PO1/1914 1914/55 9903 1924-03-26 Session extraordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement de traité p. 93 PO1/1924 1924/159 9904 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Magdelaine Bessau veuve de Jean Paul Carrère ancien surveillant de travaux communaux p. 64 PO1/1913 1913/140 9905 1924-08-05 Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p.155 PO1/1924 1924/243 9906 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Envahissement de la voie publique par certains limonadiers. Question de M. Laffage p. 209 PO1/1914 1914/486 9907 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Tramways départementaux. Raccordement p. 196 PO1/1910 1910/283 9908 1916-03-25 Session extraordinaire. Achats de blés p. 60 PO1/1916 1916/89 9909 1925-05-06 Session extraordinaire - Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 151 PO1/1925 1925/299 9910 1927-01-28 Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 42 PO1/1927 1927/55 9911 1909-12-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole galiniste de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 85 PO1/1909 1909/1274 9912 1919-03-31 Session extraordinaire. Amélioration du débit des filtres de Portet p. 76 PO1/1919 1919/90 9913 1919-02-10 Session extraordinaire. Syndicat des cuisiniers. Congrès de Lyon. Subvention p. 261 PO1/1919 1919/399 9914 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 214 PO1/1913 1913/596 9915 1919-07-28 Session extraordinaire. Etablissement d'une vespasienne sur la place de Lardenne p. 208 PO1/1919 1919/310 9916 1919-08-28 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 232 PO1/1919 1919/364 9917 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 332 PO1/1913 1913/924 9918 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Emploi du solde du cautionnement du théâtre de la nature au remboursement des créanciers Serveille p. 117 PO1/1914 1914/237 9919 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cormier charcutier 31 rue Lafayette p. 268 PO1/1912 1912/361 9920 1928-11-16 Police municipale - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation du marché Rouède p. 598 PO1/1928 1928/575 9921 1927-07-29 Union des syndicats du réseau du Midi - Bibliothèque - Subvention p. 462 PO1/1927 1927/423 9922 1928-11-16 Séance privée - Assistance aux vieillards infirmes et incurables - Postulants non résidants dans la commune p. 613 PO1/1928 1928/619 9923 1929-02-05 Création d'un terrain de sports à Croix daurade - Echange de terrain p. 250 PO1/1929 1929/249 9924 1929-02-11 Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 571 PO1/1929 1929/522 9925 1921-11-24 Session ordinaire. Retraite proportionnelle. Décision de la commission des finances p. 380 PO1/1921 1921/537 9926 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Déblaiement de terres et couverture de fossés p. 45 PO1/1911 1911/988 9927 1923-11-27 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Vaquin p. 409 PO1/1923 1923/510 9928 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Rabouil sergent de ville hors classe p. 78 PO1/1926 1926/429 9929 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 338 PO1/1909 1909/961 9930 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Azéma conducteur au service des travaux communaux p. 343 PO1/1909 1909/980 9931 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Bureau des postes et télégraphes 23 rue Bayard. Loyer de 1908. Crédits p. 356 PO1/1909 1909/1049 9932 1923-11-27 Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 393 PO1/1923 1923/467 9933 1928-02-15 Orphéon école galiniste de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 111 PO1/1928 1928/55 9934 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine. Location Fenneteaux p. 147 PO1/1913 1913/401 9935 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme p. 323 PO1/1911 1911/699 9936 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Instance Perié Helot. Violation de sépulture. Appel p. 358 PO1/1910 1910/865 9937 1910-12-16 Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1910. Procès verbal p. 425 PO1/1910 1910/1071 9938 1931-03-30 Installation d'un dépôt d'hydrocarbures. Pétitionnaire société des raffineries de pétrole de la Gironde p. 200 PO1/1931 1931/204 9939 1931-03-30 Bourse du travail de Toulouse. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 208 PO1/1931 1931/233 9940 1930-11-15 Taxe vicinale de l'année 1928 - Admissions en non valeurs p. 643 PO1/1930 1930/511 9941 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Zoé en qualité de veuve de Joseph Andrieu sous inspecteur en retraite de la police municipale p. 296 PO1/1925 1925/474 9942 1923-10-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 234 PO1/1923 1923/305 9943 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Thérèse Dumas veuve du sieur Julen Lartigue ex préposé d'octroi p. 38 PO1/1909 1909/1238 9944 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande Etienne Monestier receveur aux droits de place, concernant des versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 341 PO1/1910 1910/792 9945 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Casse ex brigadier chef de la police municipale p. 602 PO1/1927 1927/571 9946 1925-10-14 Session extraordinaire - Tramways urbains. Modifications des lignes 2, 4 et 6 et établissement d'une double voie dans la rue Lapeyrouse p. 272 PO1/1925 1925/437 9947 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Deloncle p. 386 PO1/1912 1912/785 9948 1919-05-30 Session ordinaire. Bourse à l'école d'arts et métiers d'Aix. Demande de crédit p. 143 PO1/1919 1919/210 9949 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 233 PO1/1923 1923/303 9950 1916-10-20 Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Atelier des arts du bois. Paiement trimestriel de la prime attribuée aux apprentis p. 229 PO1/1916 1916/275 9951 1914-12-30 Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1915 p. 351 PO1/1914 1914/700 9952 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Hélène Castaing. Demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 306 PO1/1912 1912/409 9953 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Darnaud ancien ouvrier peintre au service du nettoiement p. 65 PO1/1926 1926/627 9954 1918-02-21 Session ordinaire. Résultats de l'exposition de guerre. Déclaration relative aux orphelins toulousains de la guerre p. 35 PO1/1918 1918/43 9955 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Vente de l'immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Proposition Selfa p. 96 PO1/1911 1911/1109 9956 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Pont Constantine. Solde de l'entreprise p. 114 PO1/1910 1910/113 9957 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/434 9958 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 431 PO1/1910 1910/1127 9959 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Sentenac ancien inspecteur à l'octroi p. 30 PO1/1921 1921/30 9960 1921-05-14 Session ordinaire. Ordures ménagères. Questions de M. Salamon p. 163 PO1/1921 1921/231 9961 1927-10-21 M. Rouch - Règlement de sinistre p. 611 PO1/1927 1927/597 9962 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 64 PO1/1922 1922/64 9963 1923-07-02 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Boyer p. 29 PO1/1923 1923/14 9964 1928-02-15 Etude d'une ligne à 60.000 volts avec poste de coupure et poste de transformation 60.000/13.500 volts - Soumission Giraudon p. 107 PO1/1928 1928/42 9965 1925-12-24 Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux. Adjudication p. 352 PO1/1925 1925/590 9966 1928-03-27 Egouts - Remboursement de Valon p. 198 PO1/1928 1928/176 9967 1925-07-08 Session extraordinaire - Club bouliste toulousain. Demande de subvention p. 210 PO1/1925 1925/348 9968 1928-12-28 Chorale de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 679 PO1/1928 1928/689 9969 1930-02-24 Ecole des Arts et métiers d'Aix - Demande de secours Bourdel p. 89 PO1/1930 1930/27 9970 1929-05-07 Ecoles primaires communales - Création d'une septième classe à l'école des Minimes (filles) p. 377 PO1/1929 1929/322 9971 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Laurent Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 376 PO1/1921 1921/525 9972 1931-09-25 Convocation du conseil municipal p. 679 PO1/1931 1931/564 9973 1932-04-23 Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Peugeot p. 322 PO1/1932 1932/222 9974 1932-05-27 Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour 1933 - Désignation des délégués p. 393 PO1/1932 1932/268 9975 1932-01-08 Fête nationale du 14 juillet 1932 - Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 685 PO1/1932 1932/412 9976 1932-01-08 Chemin dit de la Cavaletade - Entretien - Convention entre la ville et les usagers p. 701 PO1/1932 1932/460 9977 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Cruzel chef du service des droits de place et poids public p. 65 PO1/1926 1926/626 9978 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Sennou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 577 PO1/1929 1929/544 9979 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 35 PO1/1909 1909/16 9980 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Curage du canalet du Bazacle. Traité Marcet p. 127 PO1/1909 1909/318 9981 1919-01-07 Session extraordinaire. Reconstitution des cités dévastées. Projet de résolution p. 186 PO1/1919 1919/257 9982 1924-03-26 Session extraordinaire. Hôtel de Pierre. Restauration p. 100 PO1/1924 1924/179 9983 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 433 PO1/1912 1912/922 9984 1929-02-08 Service vicinal - Budget de 1930 p. 442 PO1/1929 1929/452 9985 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 15 juin 1914 au 30 septembre 1914. Cahier des charges. Adjudication p. 172 PO1/1914 1914/369 9986 1914-07-22 Session extraordinaire. Annexes. Institution d'une échelle des traitements p. 246 PO1/1914 1914/553 9987 1911-06-29 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 264 PO1/1911 1911/600 9988 1928-12-28 Ecole des arts et métier d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 677 PO1/1928 1928/682 9989 1928-05-30 Décès de M. Pinel adjoint au maire - Eloge funèbre p. 289 PO1/1928 1928/254 9990 1930-02-04 Immeuble 1 rue de l'Hirondelle - Acquisition p. 277 PO1/1930 1930/197 9991 1932-02-22 Ecoles communales - Eclairage électrique p. 138 PO1/1932 1932/33 9992 1932-04-23 Chemins vicinaux ordinaires - Avenant société anonyme pour la construction et l'entretien des routes p. 310 PO1/1932 1932/187 9993 1932-02-22 Voies d'accès du Pont Saint Pierre p. 135 PO1/1932 1932/28 9994 1933-10-05 Service des eaux et égouts - Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égouts - Traité Jean Calvet p. 333 PO1/1933 1933/199 9995 1909-05-10 Session extraordinaire. Rapports. Heures de réunion du conseil municipal. Demande de M Rieux p. 296 PO1/1909 1909/845 9996 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de subvention sur les fonds de l'état p. 308 PO1/1909 1909/897 9997 1915-07-02 Session ordinaire. Liquidation de pension recours Peyrat ex brigadier cantonnier au service des cimetières. Instance en conseil d'état p. 30 PO1/1915 1915/39 9998 1921-02-25 Session ordinaire. La question du chômage p. 46 PO1/1921 1921/47 9999 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Adrien Dumartin sous brigadier à l'octroi p. 437 PO1/1910 1910/1152 10000 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Legs Deloume. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 204 PO1/1911 1911/432 10001 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 72 PO1/1911 1911/1065 10002 1929-11-02 Accident survenu à un cantonnier de la ville - Règlement des honoraires dus au docteur Seran p. 75 PO1/1929 1929/36 10003 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Legs de Clausade. Installation du médailler dans le musée p. 448 PO1/1912 1912/1010 10004 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier à l'atelier municipal de menuiserie p. 445 PO1/1910 1910/1173 10005 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rocolle receveur de première classe à l'octroi p. 61 PO1/1911 1911/46 10006 1912-06-08 Introductions. Liquidation de pension veuve Trilles. Mairie p. 348 PO1/1912 1912/627 10007 1920-06-15 Session extraordinaire. Terrain communal boulevard Lascrosses. Demande de location Sérignac p. 214 PO1/1920 1920/262 10008 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues. Traité p. 518 PO1/1912 1912/1193 10009 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demandes Turines. Versement de retenues rétroactives p. 284 PO1/1909 1909/820 10010 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Ecole maternelle de la Salade. Transformation en école mixte avec annexion de classe enfantine p. 67 PO1/1909 1909/87 10011 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Société l'Hygiène toulousaine. Admission en non valeur d'une somme de 1.100 fr afférente à des taxes de stationnement pour l'année 1909 p. 453 PO1/1912 1912/1029 10012 1919-11-19 Session ordinaire. Aménagement au local de la justice de paix du canton Sud, 18 rue Saint Rémesy p. 318 PO1/1919 1919/493 10013 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de crésyl Jeyes en 1914 bureau d'hygiène. Traité p. 55 PO1/1914 1914/42 10014 1920-04-08 Session ordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région p. 286 PO1/1920 1920/346 10015 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219 PO1/1914 1914/503 10016 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanta veuve Ouradou (octroi) p. 397 PO1/1910 1910/973 10017 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 francs concernant le Moulin du Château p. 179 PO1/1911 1911/372 10018 1927-04-29 Instance Piat frères - Pourvoi devant le conseil d'état p. 220 PO1/1927 1927/259 10019 1927-10-21 Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 597 PO1/1927 1927/551 10020 1928-02-15 Acquisition d'immeubles rue des Couteliers p. 137 PO1/1928 1928/128 10021 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires de la ville. Fourniture des livres classiques. Traité Dupuy p. 223 PO1/1924 1924/356 10022 1928-02-15 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1928 p. 150 PO1/1928 1928/147 10023 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Théodore Massat sergent de ville de 1re classe p. 184 PO1/1913 1913/522 10024 1916-12-05 Session ordinaire. Société la belle chanson. Demande de subvention p. 91 PO1/1916 1916/98 10025 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 358 PO1/1911 1911/770 10026 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Etienne n° 16. Renouvellement du bail Sistac p. 102 PO1/1911 1911/157 10027 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Location des terrains de la Tournelle. Bail. Renouvellement p. 81 PO1/1914 1914/96 10028 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Bouscatel mécanicien aux usines communales p. 128 PO1/1925 1925/218 10029 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Montpellier. Demandes de bourses. Avis p. 328 PO1/1914 1914/657 10030 1914-11-22 Session ordinaire. Questions diverses. Ateliers de chômage p. 334 PO1/1914 1914/682 10031 1914-12-30 Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Laporte et fils et Cie p. 353 PO1/1914 1914/708 10032 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Moulin du Château. rectification du chemin d'accès au Parc toulousain p. 245 PO1/1910 1910/473 10033 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. Demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 392 PO1/1913 1913/1061 10034 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Chaumar p. 81 PO1/1914 1914/98 10035 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels du 18me d'artillerie. fourniture d'imprimés p. 283 PO1/1909 1909/783 10036 1916-12-21 Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 273 PO1/1916 1916/346 10037 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique les Toulousains. Concours de Brive. Demande de subvention p. 299 PO1/1910 1910/676 10038 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Hospices de Toulouse. Demande de subvention p. 307 PO1/1910 1910/707 10039 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Suppression de l aligne d'omnibus du Capitole à Saint Michel par les rues Saint Rome et des Changes. Pétition des habitants p. 95 PO1/1914 1914/184 10040 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Pascal Bergès ancien sapeur pompier hors classe p. 178 PO1/1914 1914/401 10041 1921-07-11 Session ordinaire. Compte administratif de 1920 p. 325 PO1/1921 1921/416 10042 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1917 p. 247 PO1/1916 1916/299 10043 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Marguerite Cointre veuve de Jules Roux ancien cantonnier des cimetières p. 224 PO1/1917 1917/291 10044 1920-01-23 Session extraordinaire. Relèvement des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 11 PO1/1920 1920/5 10045 1920-05-06 Session extraordinaire. Plan d'extension et d'aménagement p. 195 PO1/1920 1920/244 10046 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Cany en qualité de veuve de Antoine Cesses chauffeur aux usines communales p. 121 PO1/1925 1925/198 10047 1925-07-08 Session extraordinaire - Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 205 PO1/1925 1925/332 10048 1927-04-29 Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 212 PO1/1927 1927/236 10049 1918-04-04 Session extraordinaire. Service de l'hygiène. Projet de relèvement du tarif de désinfection p. 78 PO1/1918 1918/90 10050 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 51 PO1/1911 1911/1009 10051 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de l'alimentation à Paris. Demande de subvention p. 399 PO1/1912 1912/854 10052 1920-04-06 Session extraordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 181 PO1/1920 1920/202 10053 1913-11-09 Session extraordinaire. Séance du 11 septembre 1913. Procès verbal p. 289 PO1/1913 1913/828 10054 1924-11-02 Session ordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 57 PO1/1924 1924/88 10055 1924-03-26 Session extraordinaire. Pont Saint Pierre. Transformation p. 104 PO1/1924 1924/192 10056 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Cadenat p. 370 PO1/1924 1924/546 10057 1924-11-29 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 368 PO1/1924 1924/539 10058 1912-12-23 Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Monopole de la fabrication des poudres. Voeu p. 525 PO1/1912 1912/1217 10059 1929-12-16 Institut des sourds muets - Demande de bourse Malrieu p. 639 PO1/1929 1929/594 10060 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Attributions de bourses (année scolaire 1911-1912) p. 400 PO1/1911 1911/918 10061 1926-07-08 Session ordinaire - Société sportive Toulouse Minimes sports - Demande de subvention p. 45 PO1/1926 1926/331 10062 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Séance du 31 décembre 1912. Procès verbal p. 539 PO1/1912 1912/1231 10063 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de novembre 1912) p. 18 PO1/1913 1913/19 10064 1929-02-11 Société d'électricité du Tarn - Concession d'un réseau à haute tension - Avenant p. 567 PO1/1929 1929/509 10065 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Magnas ex sous inspecteur de la sûreté p. 126 PO1/1928 1928/99 10066 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 396 PO1/1910 1910/945 10067 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Fontès (octroi) p. 242 PO1/1909 1909/639 10068 1917-03-17 Session extraordinaire. Construction et entretien de trottoirs et dallages. Traité Badia p. 75 PO1/1917 1917/102 10069 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produit du Moulin du Château année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 francs p. 178 PO1/1911 1911/368 10070 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture du mobilier. Traités Baptiste et Barthélémy p. 35 PO1/1924 1924/64 10071 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue Colbert prolongée p. 349 PO1/1912 1912/662 10072 1923-01-08 Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 313 PO1/1923 1923/424 10073 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Agents révoqués. Admission à la retraite ou remboursement des retenues opérées sur leur traitement au profit de la caisse des retraites p. 411 PO1/1911 1911/935 10074 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ex directeur du terrain Maury retraité de la mairie de Toulouse p. 122 PO1/1928 1928/89 10075 1928-02-15 Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 117 PO1/1928 1928/72 10076 1915-03-26 Session ordinaire. Réparation d'une turbine à l'usine élévatoire hydraulique de Bourrassol. Soumission Fromassol p. 50 PO1/1915 1915/50 10077 1921-05-13 Session ordinaire. Terrain Suau. Place de la Daurade. Location dame Laborde. Augmentation du prix du loyer p. 145 PO1/1921 1921/182 10078 1917-04-20 Session extraordinaire. Création du Muséum des Pyrénées p. 90 PO1/1917 1917/116 10079 1909-12-27 Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1909. Procès verbal p. 33 PO1/1909 1909/1112 10080 1909-09-19 Session de droit. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 67 PO1/1909 1909/84 10081 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 94 PO1/1914 1914/178 10082 1915-08-23 Session ordinaire. Ateliers municipaux. Recettes et dépenses p. 166 PO1/1915 1915/198 10083 1916-01-21 Session extraordinaire. Fabrication de sabots. Paiement de la façon à M. Espy p. 16 PO1/1916 1916/15 10084 1922-07-04 Session extraordinaire. Hospices civils. Projet de donation Meslier Magre p. 116 PO1/1922 1922/122 10085 1927-06-25 Essai d'autobus - Subventions à la T.C.R.T p. 368 PO1/1927 1927/392 10086 1917-11-10 Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes N° 12 et 13 de la forêt de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 228 PO1/1917 1917/306 10087 1918-02-21 Session ordinaire. Incendie au Moulin du Château. Usine Lagarde fabricant d'essieux p. 33 PO1/1918 1918/36 10088 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Loubet veuve de Jean Pierre Piquemal ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 146 PO1/1921 1921/183 10089 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Astruc ancien brigadier paveur p. 449 PO1/1920 1920/553 10090 1921-08-11 Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Batigne p. 353 PO1/1921 1921/484 10091 1916-12-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gransac veuve de Jacques Raynaud ancien sapeur pompier p. 269 PO1/1916 1916/332 10092 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Oeuvre de la Goutte de Lait. Demande de subvention p. 356 PO1/1910 1910/851 10093 1920-03-26 Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Duprez p. 92 PO1/1920 1920/81 10094 1930-05-28 Société chorale les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 349 PO1/1930 1930/315 10095 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 250 PO1/1909 1909/689 10096 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Règlements d'honoraires dus à M° Soulié avocat p. 96 PO1/1911 1911/1111 10097 1925-10-14 Session extraordinaire - Secours Joseph Basset ancien professeur au conservatoire. Demande d'autorisation p. 264 PO1/1925 1925/414 10098 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition à un commandement p. 86 PO1/1911 1911/106 10099 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de logement. Demande faite par le commissaire central p. 150 PO1/1909 1909/386 10100 1928-03-27 Fédération des sociétés postales de France et des colonies - Demande de subvention p. 203 PO1/1928 1928/191 10101 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Autipout sergent de ville de 1re classe p. 42 PO1/1909 1909/49 10102 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Voirie. Nettoiement. Demande d'achat de gadoues p. 162 PO1/1911 1911/277 10103 1924-08-07 Session extraordinaire. Acquisition d'une maison sise 16 place de la Daurade p. 226 PO1/1924 1924/363 10104 1909-05-03 Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par le Dr Clavelier p. 90 PO1/1909 1909/198 10105 1923-04-16 Session extraordinaire. Demande de Jean Marie Bonnet sous chef de bureau, chargé de la direction du terrain Maury, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 118 PO1/1923 1923/147 10106 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Albert ex garde magasin archivisre à l'octroi p. 365 PO1/1931 1931/354 10107 1931-12-01 Service de la voirie. Prolongement de l'égout de la caserne Niel. adjudication des travaux p. 60 PO1/1931 1931/13 10108 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 278 PO1/1914 1914/573 10109 1923-04-05 Session ordinaire. Décès de M. Louis Léger p. 135 PO1/1923 1923/154 10110 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Compte d'administration de 1911 p. 329 PO1/1912 1912/531 10111 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Renvoi de divers employés de la mairie. Demande d'indemnités p. 200 PO1/1910 1910/340 10112 1915-10-20 Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois de juin 1915 p. 209 PO1/1915 1915/259 10113 1914-07-22 Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal N° 52. Décision de la commission départementale p. 235 PO1/1914 1914/539 10114 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Gardès veuve de Gaston Enjalbal ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 455 PO1/1920 1920/571 10115 1916-02-17 Session ordinaire. Nom de Jean Jaurès à une voie de Toulouse p. 44 PO1/1916 1916/61 10116 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chenevrier Charles ancien fondé de pouvoirs à la recette municipale p. 600 PO1/1927 1927/564 10117 1917-06-14 Session extraordinaire. Recrutement professionnel. Crédit p. 126 PO1/1917 1917/175 10118 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Kiosque à journaux. Réclamation Laffont. Instance devant le conseil de préfecture p. 138 PO1/1913 1913/336 10119 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 221 PO1/1913 1913/627 10120 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Vente de bois à brûler provenant des jardins et des promenades p. 47 PO1/1914 1914/11 10121 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Tramways électriques. Ligne de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 212 PO1/1912 1912/189 10122 1920-01-23 Session extraordinaire. Frais d'expertise dus à M. de Volontat ingénieur en chef expert de la ville p. 13 PO1/1920 1920/13 10123 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrère. Complément des droits d'enregistrement p. 352 PO1/1913 1913/968 10124 1919-03-31 Session extraordinaire. Relèvement du tarif des droits d'entrée aux musées p. 81 PO1/1919 1919/102 10125 1930-12-14 Personnel municipal. Echelle des traitements p. 674 PO1/1930 1930/527 10126 1928-11-16 Contributions indirectes - Taxe sur les garnis p. 577 PO1/1928 1928/502 10127 1930-12-14 Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 693 PO1/1930 1930/549 10128 1921-05-11 Session ordinaire. Emprunt de 6.800.000. Précision p. 308 PO1/1921 1921/409 10129 1924-11-06 Session extraordinaire. Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906). M. Donnadieu coiffeur 25 rue Lafayette p. 177 PO1/1924 1924/272 10130 1924-08-10 Session extraordinaire. Taxe vicinale 1925 p. 335 PO1/1924 1924/490 10131 1920-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Josèphe Léonce Noélie Frie veuve de Firmin Séverin Molinart ancien brigadier de police p. 92 PO1/1920 1920/84 10132 1925-07-08 Session extraordinaire - Comité du monument Robespierre. Demande de subvention p. 212 PO1/1925 1925/355 10133 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat Compte de gestion de 1915 p. 246 PO1/1916 1916/297 10134 1922-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Maurel veuve de Mathieu Esparbié ex sous chef du service des cimetières p. 338 PO1/1922 1922/447 10135 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marc Soulié brigadier de la police municipale p. 365 PO1/1927 1927/382 10136 1925-07-12 Ecoles primaires communales de filles. Fourniture d'articles de mercerie p. 329 PO1/1925 1925/520 10137 1922-11-12 Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartitions 1922 p. 415 PO1/1922 1922/551 10138 1923-04-16 Session extraordinaire. Lyre philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 112 PO1/1923 1923/129 10139 1922-08-07 Session extraordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Modification de l'heure d'ouverture. Voeu du conseil municipal de Blagnac p. 224 PO1/1922 1922/281 10140 1919-05-30 Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession dans la forêt de Saint Bertrand de Comminges p. 140 PO1/1919 1919/203 10141 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 276 PO1/1913 1913/800 10142 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain avenue du général Verdier. Affaire Riquet. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65 PO1/1914 1914/81 10143 1929-12-16 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Julien Anglade veuve d'un ancien ouvrier maçon au service du nettoiement p. 646 PO1/1929 1929/618 10144 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs. Demande faite par M Calvet directeur de la société de gymnastique la municipale p. 255 PO1/1909 1909/726 10145 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Curage du Canalet du Bazacle. Traité Marcet p 67 PO1/1909 1909/123 10146 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à Mes Lascazes, notaire, et Pérès, avocat de la ville p. 155 PO1/1912 1912/103 10147 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Chalets de commodité. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 1 franc p. 425 PO1/1910 1910/1077 10148 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Stadoceste toulousain. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/940 10149 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Rose Buffalan veuve de Jean Pierre Lasserre ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 220 PO1/1922 1922/265 10150 1931-11-30 Service des eaux - Fourniture des bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égouts pendant le quatrième trimestre 1931 et le premier trimestre 1932 - Traité Calvet p. 836 PO1/1931 1931/690 10151 1930-05-28 Demande de secours annuel formée par Jules Brunel ancien conseiller municipal p. 339 PO1/1930 1930/281 10152 1932-12-27 Budget de la régie municipale de l'électricité pour l'année 1933 p. 972 PO1/1932 1932/696 10153 1932-02-22 Plan d'outillage communal p. 131 PO1/1932 1932/5 10154 1933-03-27 Entretien des bâtiments communaux et scolaires - Fourniture et pose de papies peints - Traité Redon p. 198 PO1/1933 1933/148 10155 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Gauzy (mairie) p. 138 PO1/1913 1913/364 10156 1909-05-10 Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif à un réseau électrique de chemins de fer départementaux p 294 PO1/1909 1909/842 10157 1926-07-08 Session ordinaire - Clinique des maladies mentales (relèvement du prix de la journée) p. 45 PO1/1926 1926/334 10158 1932-02-22 Crédit foncier - Taux de l'intérêt des emprunts - Voeu p. 149 PO1/1932 1932/54 10159 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Cahier des charges pour la fourniture des tuyaux en plomb, de plomb et d'étain en saumons, et de soudure de plombier p. 366 PO1/1913 1913/1002 10160 1912-06-08 Introductions. Instance Labatut Guitard p. 348 PO1/1912 1912/617 10161 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Demande de subvention p. 343 PO1/1910 1910/803 10162 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Sicard veuve du sieur Lucien Alexis Cazavet ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 43 PO1/1923 1923/52 10163 1926-09-27 Session extraordinaire - Taxe vicinale 1927 p. 31 PO1/1926 1926/463 10164 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 327 PO1/1912 1912/478 10165 1923-04-05 Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 142 PO1/1923 1923/169 10166 1924-12-30 Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420 PO1/1924 1924/648 10167 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Taxe militaire p. 146 PO1/1909 1909/375 10168 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Redevances pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Frizat p. 392 PO1/1912 1912/822 10169 1921-02-26 Session ordinaire. Fourniture de bicyclettes à la police municipale. Traité Brémond p. 63 PO1/1921 1921/80 10170 1930-02-24 Hospices civils - Vente de trois immeubles p. 94 PO1/1930 1930/33 10171 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Lacroix ancien chef de bureau (assistance et statistique) p. 170 PO1/1911 1911/343 10172 1926-07-08 Session ordinaire - Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 51 PO1/1926 1926/360 10173 1931-07-30 Pompes funèbres - Frais d'inhumations admis en non valeur - Exercice 1928 - Restes à payer p. 543 PO1/1931 1931/424 10174 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 154 PO1/1912 1912/102 10175 1922-05-31 Séance ordinaire. Projet d'agrandissement des cimetières p. 177 PO1/1922 1922/230 10176 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Curage d'un puits à Pouvourville p. 235 PO1/1913 1913/680 10177 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne de la place Esquirol à Colomiers. Enquête d'utilité publique p. 77 PO1/1913 1913/191 10178 1926-03-26 Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance - Taux du prêt au crédit municipal p. 64 PO1/1926 1926/123 10179 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 176 PO1/1909 1909/446 10180 1929-12-16 Virement de crédit p. 636 PO1/1929 1929/587 10181 1931-09-25 Groupe scolaire des Trois Cocus - Créations de postes p. 697 PO1/1931 1931/627 10182 1931-03-30 Symphonie la chanterelle. Demande de subvention p. 204 PO1/1931 1931/221 10183 1927-11-30 Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 666 PO1/1927 1927/639 10184 1927-10-21 Hospices civils (comptes administratifs de 1926) - Budget supplémentaire de 1927 p. 584 PO1/1927 1927/515 10185 1928-03-27 Hospices civils - Vente de la maison 2 Quai de la Daurade p. 218 PO1/1928 1928/246 10186 1929-11-02 Règlement sur les pensions de retraite des employés de la mairie - Modifications p. 87 PO1/1929 1929/79 10187 1929-02-08 Cercle duployen des sténo dactylographes - Demande de subvention p. 445 PO1/1929 1929/459 10188 1931-07-30 Société immobilière toulousaine - Lotissements de la Roseraie et du Parc - Modifications p. 578 PO1/1931 1931/528 10189 1932-12-27 Caisse vieillesse et invalidité de la région toulousaine. Emprunt de 3.783.194 fr 20 p. 974 PO1/1932 1932/702 10190 1933-03-27 Service des jardins et promenades - Dégats occasionnés à une automobile par un camion transportant des plantes - Réclamation Nicolas p. 205 PO1/1933 1933/170 10191 1918-02-21 Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Augmentation. Voeu de M. Bourthoumieu p. 45 PO1/1918 1918/62 10192 1928-12-28 Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 682 PO1/1928 1928/704 10193 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de1912. Avis p. 261 PO1/1912 1912/336 10194 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 257 PO1/1911 1911/587 10195 1911-09-11 Session de droit. Secours à des indigents de passage. Demande de crédit p. 387 PO1/1911 1911/850 10196 1912-06-08 Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de vieilles boiseries p. 347 PO1/1912 1912/598 10197 1927-03-28 Construction et aménagement d'une piscine - Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches en vue d'obtenir une subvention p. 142 PO1/1927 1927/163 10198 1917-05-07 Session extraordinaire. Vente des récoltes communales p. 151 PO1/1917 1917/212 10199 1910-06-24 Session extraordinaire. Séance du 24 juin 1910. Procès verbal p. 292 PO1/1910 1910/606 10200 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble Suquet. Règlement des frais d'expertise p. 162 PO1/1912 1912/123 10201 1927-11-30 Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 667 PO1/1927 1927/642 10202 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Bartet p. 83 PO1/1911 1911/70 10203 1916-10-20 Session extraordinaire. Visite officielle des académiciens espagnols. Crédits p. 224 PO1/1916 1916/259 10204 1917-06-14 Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Modification au traité du 11 avril p. 125 PO1/1917 1917/173 10205 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Vitesse des automobiles p. 114 PO1/1913 1913/300 10206 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Lefèvre p. 230 PO1/1914 1914/534 10207 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Pavage de rues privées. Crédit p. 112 PO1/1910 1910/100 10208 1917-04-20 Session extraordinaire. Association nationale des Maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1917 p. 94 PO1/1917 1917/122 10209 1924-03-26 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 104 PO1/1924 1924/190 10210 1923-10-07 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé avenue d'accès du Pont des catalans. Adjudication p. 242 PO1/1923 1923/324 10211 1925-05-06 Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes et Villemur p. 146 PO1/1925 1925/291 10212 1927-10-21 Service du nettoiement - Traité Bordes p. 612 PO1/1927 1927/603 10213 1923-02-19 Session ordinaire. Concession de l'exploitation des chalets de nécessité et urinoirs p. 66 PO1/1923 1923/85 10214 1928-06-06 Ecole de filles Fabre - Création de deux classes élémentaires p. 349 PO1/1928 1928/338 10215 1923-04-16 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Servat, Micouleau, Devanelle et Mahenc p. 118 PO1/1923 1923/145 10216 1926-12-28 Session extraordinaire - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Dérogation à l'article 34 du cahier des charges - Adjudication p. 37 PO1/1926 1926/692 10217 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Lussan. Immeuble rue Villenouvelle p. 144 PO1/1911 1911/230 10218 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 318 PO1/1910 1910/736 10219 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes et budgets p. 257 PO1/1909 1909/736 10220 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Reconstruction des murs de clôture des cimetières de Lardenne et de Lafourguette p. 349 PO1/1912 1912/660 10221 1922-11-12 Session extraordinaire. Nécessité de la culture des plantes médicinales en France. Cours du professeur Maurin. Subvention p. 414 PO1/1922 1922/547 10222 1920-11-18 Session ordinaire. Modifications au tarif des droits de place votée le 9 juillet 1920 p. 375 PO1/1920 1920/413 10223 1927-10-21 Lycée de garçons - Agrandissement de locaux - Part contributive de la ville p. 591 PO1/1927 1927/531 10224 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Société les gavroches toulousains. Subvention p. 351 PO1/1913 1913/960 10225 1924-08-07 Session extraordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 218 PO1/1924 1924/337 10226 1924-12-30 Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard et Privat p. 426 PO1/1924 1924/667 10227 1915-10-20 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Hippolyte Cazaux ancien cantonnier des chemins communaux p. 203 PO1/1915 1915/237 10228 1920-11-18 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir supplémentaire p. 373 PO1/1920 1920/404 10229 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes et télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 396 PO1/1910 1910/951 10230 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Téléphone à Croix Daurade p. 365 PO1/1910 1910/897 10231 1913-03-02 Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Circulation des automobiles p. 31 PO1/1913 1913/43 10232 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de l'exercice 1911 p. 328 PO1/1912 1912/485 10233 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers p. 393 PO1/1913 1913/1086 10234 1923-07-19 Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation et aménagement des locaux p. 270 PO1/1923 1923/365 10235 1928-02-15 Vente d'un terrain communal - Enquête de commodo et incommodo p. 138 PO1/1928 1928/131 10236 1924-03-26 Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis et casquettes. Traité Sarroste p. 92 PO1/1924 1924/156 10237 1929-02-11 Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 572 PO1/1929 1929/527 10238 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement de la rue du Canon d'Arcole p. 245 PO1/1912 1912/292 10239 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Union des femmes françaises. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 209 PO1/1911 1911/443 10240 1911-07-26 Session extraordinaire. Tramway. Ligne Esquirol Lafourguette p. 310 PO1/1911 1911/626 10241 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 170 PO1/1914 1914/360 10242 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Guiral (mairie) p. 138 PO1/1913 1913/368 10243 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 166 PO1/1913 1913/423 10244 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Explications de M l'adjoint aux finances p. 169 PO1/1910 1910/239 10245 1929-12-16 Questions diverses - Le prix du pain p. 663 PO1/1929 1929/674 10246 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antonin Chenne ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 368 PO1/1931 1931/360 10247 1920-05-05 Session ordinaire. Course de taureaux p. 158 PO1/1920 1920/182 10248 1930-05-28 Inscription hypothécaire - Mainlevée p. 355 PO1/1930 1930/338 10249 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture à la bibliothèque municipale des ouvrages neufs. Cahier des charges p. 152 PO1/1912 1912/94 10250 1922-08-22 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 273 PO1/1922 1922/376 10251 1933-11-17 Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours 1933-1934 p. 923 PO1/1933 1933/477 10252 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Bézac ouvrier qualifié mécanicien au service des eaux p. 554 PO1/1931 1931/449 10253 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 242 PO1/1909 1909/637 10254 1931-03-30 Acquisition d'un cinéphone et de deux haut parleurs. Soumission de la société Alsthom p. 208 PO1/1931 1931/234 10255 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau p. 444 PO1/1912 1912/997 10256 1932-01-08 Bibliothèque pédagogique - demande de subvention p. 704 PO1/1932 1932/471 10257 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 330 PO1/1911 1911/724 10258 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Teychenne ex vérificatuer au service de l'éclairage p. 123 PO1/1933 1933/82 10259 1932-11-21 Lotissement Veuve Routy - Quartier Arnaud Bernard p. 869 PO1/1932 1932/573 10260 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 165 PO1/1913 1913/421 10261 1916-12-05 Session ordinaire. Immeuble succession Ozenne, rue Saint Etienne 16 p. 99 PO1/1916 1916/120 10262 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 71 PO1/1911 1911/1049 10263 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Legs Campech. Acceptation p. 248 PO1/1910 1910/512 10264 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 112 PO1/1913 1913/286 10265 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 220 PO1/1914 1914/505 10266 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de Denis Simonetti surveillant des concessions d'eau. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 185 PO1/1913 1913/527 10267 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Instance Périé Héliot. Violation de sépulture. Acquiescement à jugement p. 432 PO1/1910 1910/1130 10268 1916-09-22 Session extraordinaire. Achat de son pour le service du nettoiement p. 201 PO1/1916 1916/239 10269 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Pouvourville. Location p. 299 PO1/1910 1910/673 10270 1916-06-30 Session extraordinaire. Instance ville contre Laporte p. 145 PO1/1916 1916/173 10271 1918-02-21 Session ordinaire. Pompes funèbres. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 43 PO1/1918 1918/58 10272 1915-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Penaud veuve de Benoît Victor Doumeng sapeur pompier de première classe en retraite p. 136 PO1/1915 1915/139 10273 1915-11-15 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 232 PO1/1915 1915/283 10274 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules. Réversibilité p. 237 PO1/1911 1911/517 10275 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Réception des reines de Paris. Subvention p. 213 PO1/1911 1911/463 10276 1926-09-27 Session extraordinaire - Procès verbal p. 23 PO1/1926 1926/456 10277 1926-12-28 Session extraordinaire - Personnel municipal - Création de l'échelle mobile - Question de M. Hyon p. 63 PO1/1926 1926/730 10278 1919-10-31 Session extraordinaire. Non emploi des bâtiments de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 298 PO1/1919 1919/454 10279 1919-11-26 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. demande de réintégration p. 327 PO1/1919 1919/521 10280 1928-05-31 Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 303 PO1/1928 1928/297 10281 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Demande Dussenty p. 67 PO1/1909 1909/121 10282 1933-03-27 Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1933 - Désignation des délégués p. 185 PO1/1933 1933/111 10283 1933-02-18 Agrandissement de l'école de filles Fabre - Demande d'approbation p. 120 PO1/1933 1933/73 10284 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 200 PO1/1912 1912/171 10285 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'arts et métiers d'Aix. transformation de bourse p. 30 PO1/1913 1913/37 10286 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 518 PO1/1912 1912/1185 10287 1922-08-11 Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1921. Budget supplémentaire de 1922. Budget primitif de 1923. Avis du conseil municipal p. 340 PO1/1922 1922/453 10288 1931-12-31 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Delbus née Laché veuve d'un ancien aide maçon au service des cimetières p. 942 PO1/1931 1931/810 10289 1932-02-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Icart née Bruguières veuve d'un ancien égoutier p. 181 PO1/1932 1932/139 10290 1931-07-30 Quartier de Rangueil - Projet d'un groupe scolaire p. 531 PO1/1931 1931/406 10291 1922-08-22 Session ordinaire. Etablissement d'un drain pour captation d'eaux souterraines à la cité ouvrière p. 267 PO1/1922 1922/353 10292 1922-05-30 Séance ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 166 PO1/1922 1922/201 10293 1932-12-27 Octroi. Réforme p. 957 PO1/1932 1932/692 10294 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Bail Sirven. Renouvellement p. 108 PO1/1909 1909/238 10295 1932-01-08 Régie municipale des abattoirs - Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 706 PO1/1932 1932/478 10296 1931-05-29 Groupe espérantiste de Toulouse. Demande de subvention p. 358 PO1/1931 1931/327 10297 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif p. 250 PO1/1913 1913/734 10298 1931-07-30 Association générale des institutrices de écoles maternelles de France et des colonies - Demande de subvention p. 547 PO1/1931 1931/432 10299 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 35 PO1/1909 1909/1211 10300 1932-11-21 Fourniture de carburant premier semestre 1933 - Adjudication p. 859 PO1/1932 1932/543 10301 1933-10-05 Election du secrétaire p. 327 PO1/1933 1933/182 10302 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 252 PO1/1911 1911/561 10303 1933-02-18 Voirie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Premier semestre 1933 p. 113 PO1/1933 1933/59 10304 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Fossé mère de la Baraquette. Question p. 417 PO1/1910 1910/1063 10305 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Roussel veuve de Joseph Izard ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 478 PO1/1912 1912/1101 10306 1919-04-29 Session extraordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 120 PO1/1919 1919/178 10307 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Réparation des essieux des tombereaux du service du nettoiement. Soumission Bégué p. 133 PO1/1914 1914/306 10308 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Autorisation pour percement d'ouvertures. Immeuble Servat 36 rue Pargaminières p. 346 PO1/1910 1910/817 10309 1925-12-03 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Salles en qualité de veuve de Guy Alexis ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 67 PO1/1925 1925/100 10310 1921-01-08 Session ordinaire. Ancienne maison de charité rue Sainte Ursule. Règlement Suzos p. 250 PO1/1921 1921/372 10311 1919-11-19 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1919 p. 321 PO1/1919 1919/500 10312 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Encombrement de la voie publique par les mendiants. Question de M. Bessat p. 251 PO1/1913 1913/737 10313 1920-11-19 Session ordinaire. Erection d'un monument au cimetière de Terre-Cabade pour perpétuer la mémoire des toulousains morts pour le France pendant la guerre 1914-1918 p. 396 PO1/1920 1920/473 10314 1913-11-11 Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Personnel des services municipaux. Projet de règlement général p. 375 PO1/1913 1913/1033 10315 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Rue de Strasbourg. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage en cailloux bruts p. 335 PO1/1909 1909/935 10316 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1915 p. 222 PO1/1914 1914/511 10317 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Instance Besse p. 308 PO1/1910 1910/709 10318 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir la vaillante toulousaine. Subvention p. 265 PO1/1910 1910/562 10319 1917-01-25 Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 14 PO1/1917 1917/14 10320 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51 PO1/1913 1913/93 10321 1924-11-06 Session extraordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Budget de 1924 p. 181 PO1/1924 1924/286 10322 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 190 PO1/1913 1913/543 10323 1915-07-02 Session ordinaire. Pompes funèbres. Affaire Dario. Demande de dommages. Appel p. 29 PO1/1915 1915/32 10324 1917-06-14 Session extraordinaire. Stand du Bazacle. Renouvellement de bail p. 131 PO1/1917 1917/192 10325 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190 PO1/1913 1913/548 10326 1925-07-08 Session extraordinaire - Projet de Lotissement de terrain. M. Lieux pétitionnaire quartier de Bonhoure p. 215 PO1/1925 1925/366 10327 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande Martin Dominique. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100 PO1/1913 1913/250 10328 1923-11-28 Session ordinaire. Musée d'histoire naturelle. Modifications au tarif des prix de vente des albums aux libraires et revendeurs p. 414 PO1/1923 1923/529 10329 1923-11-28 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1924 p. 422 PO1/1923 1923/550 10330 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Promenades des élèves. Traité Pons p. 339 PO1/1909 1909/964 10331 1912-06-08 Introductions. Musée d'histoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 349 PO1/1912 1912/647 10332 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Camille Séguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 127 PO1/1914 1914/278 10333 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif. 1er lot p. 168 PO1/1910 1910/198 10334 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Demande Jacques Cohade, conducteur de travaux communaux et Rouchette, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177 PO1/1910 1910/253 10335 1922-03-11 Session ordinaire. Immeuble communal petite rue Sainte Ursule. Location Terssié p. 317 PO1/1922 1922/414 10336 1922-11-12 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue p. 406 PO1/1922 1922/536 10337 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Association fraternelle des ouvriers et des employés des chemins de fer français p. 372 PO1/1912 1912/737 10338 1923-05-25 Session ordinaire. Séance privée. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 193 PO1/1923 1923/267 10339 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Secours aux familles des grévistes de Mazamet p. 123 PO1/1909 1909/307 10340 1924-08-28 Session ordinaire. Questions diverses. Commission paritaire p. 302 PO1/1924 1924/471 10341 1919-03-31 Session extraordinaire. Instance Vacher p. 92 PO1/1919 1919/129 10342 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre, allées Lafayette p. 492 PO1/1912 1912/1161 10343 1932-04-23 Service des eaux - Accident Mathieu p. 317 PO1/1932 1932/208 10344 1932-11-21 Lotissement de Boyer - Quartier de la Côte Pavée p. 867 PO1/1932 1932/566 10345 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Talazac née Pons en qualité de veuve de M. Talazac ex chef de service de l'économat p. 175 PO1/1932 1932/119 10346 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Autofage veuve d'un ancien surveillant au service de la voirie p. 678 PO1/1932 1932/392 10347 1926-10-05 Session ordinaire - Chemin d'intérêt communal n° 50 - Aliénation de terrains - MM. Brajon et Dufayet pétitionnaires p. 54 PO1/1926 1926/213 10348 1929-05-07 Classement des rues privées : Bousquet, de la Tranquillité, impasse de la Pélude, Garres, impasse de Lavaur, Henri de Sahuque, avenue des Coteaux, rue Caubère, rue de Ponset p. 379 PO1/1929 1929/329 10349 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Avenant p. 293 PO1/1910 1910/631 10350 1925-04-25 Session extraordinaire - Modifications à la tarification des eaux p. 139 PO1/1925 1925/253 10351 1917-02-08 Session ordinaire. Installation d'une scierie au terrain Maury p. 180 PO1/1917 1917/250 10352 1925-05-20 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par René Chambert fils mineur de Guillaume Chambert ancien égoutier au service de la ville p. 171 PO1/1925 1925/272 10353 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Emprunt de liquidation p. 129 PO1/1910 1910/162 10354 1919-11-19 Session ordinaire. Réparation du canal de fuite du vieux Château d'eau. Demande de crédit p. 319 PO1/1919 1919/495 10355 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Subvention p. 199 PO1/1912 1912/166 10356 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Construction du mur de clôture du cimetière Saint Martin du Touch. Proposition de M Dupiech entrepreneur p. 83 PO1/1911 1911/77 10357 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Taxe sur les chiens. Fourniture des plaques p. 248 PO1/1911 1911/546 10358 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Demande Villaret régisseur comptable des bains douches relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 323 PO1/1913 1913/891 10359 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Paul Birbes. Versement rétroactif à la caisse des retraites p. 221 PO1/1910 1910/415 10360 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Ecole Michelet. Transformation et aménagement de deux salles de classe p. 387 PO1/1911 1911/856 10361 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Orphéon le cercle amical toulousain. Concours musical d'Alger. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/204 10362 1912-06-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires ne résidant pas dans la commune p. 311 PO1/1912 1912/456 10363 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines et de l'hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/379 10364 1912-06-08 Séance du 6 août 1912. Procès verbal p. 345 PO1/1912 1912/580 10365 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 385 PO1/1912 1912/754 10366 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien sergent de ville p. 25 PO1/1915 1915/18 10367 1927-03-28 Tramways - Prorogation de l'avenant n° 5 - 28 mars 1927 p. 133 PO1/1927 1927/155 10368 1917-02-08 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 187 PO1/1917 1917/258 10369 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 311 PO1/1911 1911/632 10370 1922-03-11 Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 310 PO1/1922 1922/387 10371 1927-10-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buc veuve d'un ancien roulier du service du nettoiement p. 606 PO1/1927 1927/584 10372 1928-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Subvention annuelle de 500.000 francs p. 183 PO1/1928 1928/153 10373 1926-01-02 Election du secrétaire p. 23 PO1/1926 1926/3 10374 1927-02-28 Alignement 3 rue des 3 Renards - Les soeurs de charité pétitionnaires p. 103 PO1/1927 1927/131 10375 1928-11-12 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 4.900.000 francs - Garantie de la ville p. 648 PO1/1928 1928/632 10376 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste marie Second ancien cantonnier de première classe p. 57 PO1/1921 1921/64 10377 1932-11-21 Cinquantenaire de la première municipalité socialiste de France - Demande de subvention p. 861 PO1/1932 1932/549 10378 1931-12-31 Octroi. Abonnements corporatifs p. 941 PO1/1931 1931/807 10379 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Poggi ex ouvrier mécanicien au service des eaux p. 889 PO1/1932 1932/630 10380 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 50 PO1/1913 1913/82 10381 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 222 PO1/1910 1910/431 10382 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'école de filles Alexandre Fourtanier dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 35 PO1/1909 1909/18 10383 1919-02-10 Session extraordinaire. Erection d'un monument aux morts pour la patrie. Comité de Lalande. Demande de subvention p. 257 PO1/1919 1919/392 10384 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Réclamation de M Lafont entrepreneur du 5me lot menuiserie p. 107 PO1/1909 1909/235 10385 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1907 et budget supplémentaire de 1908 p. 111 PO1/1909 1909/253 10386 1920-04-05 Session ordinaire. Séance du 4 mai 1920. Procès verbal p. 128 PO1/1920 1920/141 10387 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Travaux de réfection des pompes à vapeur de Bourrassol. Marché de gré à gré. Traité Mazars p. 371 PO1/1913 1913/1018 10388 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Stade olympien de Bernuy. Subvention p. 47 PO1/1914 1914/23 10389 1924-08-28 Session ordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit du 28 mars 1919 p. 293 PO1/1924 1924/460 10390 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations p. 105 PO1/1913 1913/268 10391 1920-02-19 Session ordinaire. Congrès. Concours international de musique et d'orphéons p. 38 PO1/1920 1920/51 10392 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240 PO1/1913 1913/693 10393 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des Beaux Arts. Paiement de frais de transport et d'emballage de moulages attribués en dépôt p. 95 PO1/1913 1913/228 10394 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie du Midi p. 95 PO1/1913 1913/227 10395 1925-07-12 Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture du pain à l'internat municipal. Traité Franciel p. 333 PO1/1925 1925/530 10396 1926-03-26 Session extraordinaire - Hospices civils - Legs Plantade p. 71 PO1/1926 1926/143 10397 1926-10-05 Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Cassaigne p. 40 PO1/1926 1926/173 10398 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de l'équipement militaire section de la chaussure . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332 PO1/1912 1912/549 10399 1912-06-08 Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 347 PO1/1912 1912/603 10400 1912-06-08 Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1913 p. 349 PO1/1912 1912/675 10401 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admissions en non valeur. Exercice 1913 p. 163 PO1/1914 1914/322 10402 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 184 PO1/1914 1914/421 10403 1914-11-22 Session ordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou orphelins d'employés et ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 326 PO1/1914 1914/643 10404 1926-06-25 Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Vidal p. 29 PO1/1926 1926/236 10405 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Installation de six cabines de bains douches, 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 475 PO1/1912 1912/1078 10406 1930-02-24 Conservatoire demusique - Fourniture des ouvrages demusique et location de pianos - Soulission Martin Gautié p. 85 PO1/1930 1930/16 10407 1927-04-29 Galerie filtrante de Braqueville - Amélioration du débit p. 218 PO1/1927 1927/253 10408 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Basile Clément Roudière ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 166 PO1/1929 1929/191 10409 1921-11-24 Session ordinaire. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 371 PO1/1921 1921/509 10410 1921-08-11 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Voeu p. 355 PO1/1921 1921/492 10411 1922-02-20 Session ordinaire. Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 79 PO1/1922 1922/100 10412 1930-11-15 Eclairage public - Fourniture de lampes électriques - Soumissions Guéraud et Fayard Aucouturier p. 617 PO1/1930 1930/426 10413 1931-05-29 Société sportive et artistique l'oeillet rouge. Demande de subvention p. 361 PO1/1931 1931/340 10414 1930-05-28 Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne, subventions pour l'envoi de délégués au congrès de la mutualité française à Lille p. 333 PO1/1930 1930/262 10415 1931-12-01 Compagnie le phénix. Assurance d'une camionnette Berliet p. 82 PO1/1931 1931/80 10416 1931-02-27 Lotissement de la société générale foncière - Quartier de la Salade p. 129 PO1/1931 1931/112 10417 1927-09-12 Pompes funèbres - Acquisition de trois chars p. 721 PO1/1927 1927/689 10418 1927-01-28 Drague à vapeur - Traité Daran p. 27 PO1/1927 1927/12 10419 1927-10-21 Eclairage axial électrique - Poste de transformation du Capitole - Fourniture du tableau basse tension - Soumission Robert p. 578 PO1/1927 1927/498 10420 1928-11-16 Ecole primaire communale de la Patte d'Oie (filles) - Création d'une 5° classe (4° emploi d'adjointe) p. 571 PO1/1928 1928/487 10421 1928-06-06 Procès verbal p. 340 PO1/1928 1928/332 10422 1928-01-08 Conversion en pension définitive de la pension temporaire accordée à l'ex préposé Marsan p. 445 PO1/1928 1928/422 10423 1929-11-02 Rue Traversière Saint Georges - Alignement - La société immobilière pour l'industrie électrique, pétitionnaire p. 95 PO1/1929 1929/98 10424 1929-02-05 Personnel municipal - Révision du règlement - Echelle des traitements p. 240 PO1/1929 1929/225 10425 1927-10-21 Classement de la rue Paul Bert - Acquisition de terrain p. 595 PO1/1927 1927/542 10426 1932-01-08 Régie municipale de l'électricité - Compte administratif de l'exercice 1931 p. 687 PO1/1932 1932/418 10427 1933-03-27 Congrès des sociétés savantes de Paris et des départements p. 196 PO1/1933 1933/143 10428 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Amouroux ex maîtresse surveillante à l'internat municipal du lycée de jeunes filles p. 882 PO1/1932 1932/612 10429 1933-07-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1934 p. 563 PO1/1933 1933/284 10430 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199 PO1/1910 1910/338 10431 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 212 PO1/1910 1910/397 10432 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 327 PO1/1912 1912/459 10433 1924-08-07 Session extraordinaire. Bâtiments communaux et écoles primaires communales. Fourniture, confection et entretien de rideaux en coutil et de stores en jonc p. 219 PO1/1924 1924/339 10434 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Réparation des calorifères de l'hôtel de ville. Règlement Darolles p. 433 PO1/1912 1912/928 10435 1921-05-14 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal p. 156 PO1/1921 1921/215 10436 1913-11-11 Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Question de M Bessat p. 376 PO1/1913 1913/1036 10437 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Mobilier scolaire. Demande Rives, adjudicataire. Révision du bordereau des prix p. 518 PO1/1912 1912/1194 10438 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 199 PO1/1914 1914/449 10439 1918-04-04 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Simon Loupiac ancien cantonnier p. 74 PO1/1918 1918/78 10440 1927-06-25 Société Toulouse Amidonniers sports - Demande de subvention p. 359 PO1/1927 1927/365 10441 1920-12-29 Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 442 PO1/1920 1920/532 10442 1919-01-07 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 182 PO1/1919 1919/247 10443 1925-10-11 Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie à la société toulousaine du Bazacle p. 293 PO1/1925 1925/464 10444 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Subvention à la société chorale la violette de Lalande pour 1907 p. 33 PO1/1909 1909/1118 10445 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 396 PO1/1910 1910/943 10446 1919-10-12 Session extraordinaire. Installation du conseil municipal p. 344 PO1/1919 1919/540 10447 1916-03-10 Session extraordinaire. Ecole hôtelière p. 214 PO1/1916 1916/255 10448 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemins de fer pour l'année 1912 p. 94 PO1/1914 1914/179 10449 1915-10-20 Session extraordinaire. Attribution de bourses communales au lycée de jeunes filles p. 196 PO1/1915 1915/211 10450 1920-02-19 Session ordinaire. Ecole de garçons de Lafourguette. Acquisition de l'installation du gaz dans l'appartement du directeur p. 37 PO1/1920 1920/48 10451 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de la Rochelle. demande de subvention p. 403 PO1/1912 1912/875 10452 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose p. 276 PO1/1913 1913/802 10453 1921-08-11 Session ordinaire. Réception d'une mission médicale catalane p. 347 PO1/1921 1921/458 10454 1924-11-06 Session extraordinaire. Augmentation du nombre de voitures de place p. 178 PO1/1924 1924/278 10455 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Jardin botanique. Projet de chauffage à eau chaude des serres. Aménagement d'une orangerie p. 396 PO1/1910 1910/927 10456 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux. Terrains incultes dans les banlieues. Question de M. Blanc p. 55 PO1/1917 1917/82 10457 1918-05-23 Session ordinaire. Demande d'augmentation de secours annuel Isidore Marfaing ancien agent de police p. 100 PO1/1918 1918/117 10458 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Instance Itier. Règlement p. 96 PO1/1911 1911/1115 10459 1914-12-30 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 352 PO1/1914 1914/704 10460 1929-12-16 Sociétés de secours mutuels - Répartition 1929 p. 649 PO1/1929 1929/630 10461 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble place de la Bourse. Location p. 243 PO1/1909 1909/659 10462 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Authier veuve de M Fontès receveur à l'octroi p. 254 PO1/1909 1909/721 10463 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 68 PO1/1909 1909/129 10464 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy pour y installer la compagnie p. 45 PO1/1911 1911/995 10465 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Nomination dans le personnel de la police. Question p. 115 PO1/1913 1913/302 10466 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Moge p. 95 PO1/1914 1914/185 10467 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Demande de secours Thomas Cancel ancien garde promenades p. 245 PO1/1910 1910/460 10468 1921-05-13 Session ordinaire. Fourniture des effets d'habillement et de la coiffure aux employés de l'octroi. Adjudication p. 142 PO1/1921 1921/171 10469 1910-11-29 Session de droit. Nomination des répartiteurs p. 395 PO1/1910 1910/910 10470 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Indemnité veuve Castagné p. 218 PO1/1913 1913/611 10471 1929-12-16 Service des pompes funèbres - Fourniture de poignées - traité Pech p. 662 PO1/1929 1929/671 10472 1930-05-28 Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 344 PO1/1930 1930/296 10473 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Mazières ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 105 PO1/1930 1930/73 10474 1919-07-28 Session extraordinaire. Réception des troupes de la garnison p. 202 PO1/1919 1919/303 10475 1931-02-27 Groupe scolaire de Croix Daurade - Décompts définitifs des travaux et dépassements (1er et 5° lots) p. 141 PO1/1931 1931/151 10476 1920-05-05 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Affaire Timbal p. 150 PO1/1920 1920/161 10477 1930-10-15 Déclarations de M. Berlia au conseil municipal sur le scandale du Calvaire - Les dessous de la campagne - Ses promoteurs - Son but p. 574 PO1/1930 1930/398 10478 1929-03-22 Syndicat national des agents des contributions indirectes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 159 PO1/1929 1929/164 10479 1927-07-29 Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Fourniture des livres classiques - Cahier des charges p. 470 PO1/1927 1927/453 10480 1928-11-12 Construction d'un groupe scolaire au quartier Matabiau - Menuiserie quincaillerie (5°lot) - Traité Berthlémy p. 651 PO1/1928 1928/641 10481 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Fontaines, bouches d'arrosage, etc. Entretien p. 330 PO1/1913 1913/914 10482 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Cabau en qualité de veuve de Elie bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 103 PO1/1924 1924/188 10483 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Projet de restauration de l'hôtel de Loubens p. 434 PO1/1912 1912/948 10484 1929-12-16 Transports communaux - Fourniture de carburant - Mise en adjudication p. 653 PO1/1929 1929/644 10485 1925-02-04 Session extraordinaire - Harmonie la lyre philharmonique. Demande de subvention p. 96 PO1/1925 1925/154 10486 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 fr p. 131 PO1/1911 1911/183 10487 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 203 PO1/1910 1910/355 10488 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Renvoi de divers employés de la mairie. Demandes d'indemnités p. 36 PO1/1909 1909/1215 10489 1926-07-08 Session ordinaire - Association sportive de la Côte Pavée - Demande de subvention p. 49 PO1/1926 1926/352 10490 1920-03-26 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Direction Broca frères. demande de remboursement de cautionnement p. 100 PO1/1920 1920/113 10491 1911-12-10 Session extraordinaire. Séance du 12 octobre 1911. Procès verbal p. 356 PO1/1911 1911/745 10492 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faites par Guillaume Laffon p. 265 PO1/1910 1910/564 10493 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Comice agricole de Toulouse. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/642 10494 1915-10-20 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197 PO1/1915 1915/215 10495 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 102 PO1/1911 1911/156 10496 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 83 PO1/1911 1911/79 10497 1930-10-15 Invitation à la municipalité toulousaine pour visiter Barcelone p. 574 PO1/1930 1930/397 10498 1930-05-03 Virements de crédits - Exercice 1929 p. 206 PO1/1930 1930/135 10499 1921-02-26 Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 68 PO1/1921 1921/97 10500 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Joseph Delmas ex chef de section principal au service de l'architecture p. 555 PO1/1931 1931/452 10501 1931-05-29 Ecole supérieure de garçons. Fourniture d'un tour standard, d'un jeu de griffes à pompe et d'un mandrin. Soumission établissements Wallach p. 360 PO1/1931 1931/337 10502 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Traité p. 138 PO1/1913 1913/333 10503 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 83. Puits d'Embarade à Pouvourville p. 80 PO1/1909 1909/177 10504 1916-01-21 Session extraordinaire. Tramways. Lignes place Esquirol Saint Agne. Question de M. Bessat p. 24 PO1/1916 1916/40 10505 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Nomination d'un inspecteur de la police de sûreté. Ordre du jour présenté par M Chaumonot p. 173 PO1/1910 1910/247 10506 1914-01-31 Session extraordinaire. Séance du 31 janvier 1914. Procès verbal p. 46 PO1/1914 1914/1 10507 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'aldéhyde formique en 1914 bureau d'hygiène. Traité. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55 PO1/1914 1914/41 10508 1916-09-22 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 201 PO1/1916 1916/238 10509 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Fourniture des ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1914 -1915 p. 282 PO1/1914 1914/592 10510 1926-07-13 Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 24 PO1/1926 1926/283 10511 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Tramways. Compte général années 1907-1908. Crédit p. 108 PO1/1910 1910/78 10512 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jean Hippolyte Larrouy receveur d'octroi de 2° classe p. 438 PO1/1910 1910/1156 10513 1915-08-23 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratifs de 1914, établissements de Toulouse et de Luchon. Compte de gestion 1914, 2° partie, 1915 1° partie, idem. Budget supplémentaire pour 1915, idem. Avis du conseil municipal p. 165 PO1/1915 1915/194 10514 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Indigents décédés à l'Hôtel Dieu et à l'Hospice de la Grave année 1909 p. 162 PO1/1911 1911/253 10515 1922-05-31 Séance ordinaire. Empierrement de la route de Seysses p. 177 PO1/1922 1922/228 10516 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Blaise Laporte ancien terrassier au service municipal des eaux p. 59 PO1/1926 1926/105 10517 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry (mairie) p. 67 PO1/1909 1909/105 10518 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Attané née Jeanne Sans en qualité de veuve de Victoir Attané ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 198 PO1/1931 1931/196 10519 1931-05-29 Internat municipal du lycée de jeunes filles. Fourniture d'une machine à laver la vaisselle. Marché compagnie Hobart Navarre p. 354 PO1/1931 1931/312 10520 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Ibry ex garde champêtre p. 364 PO1/1931 1931/350 10521 1931-09-25 Société amitié des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 690 PO1/1931 1931/605 10522 1930-02-04 Services de l'économat - Fourniture de la houille nécessaire au chauffage des établissements et services municipaux - Soumission Delfau p. 281 PO1/1930 1930/207 10523 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 678 PO1/1932 1932/394 10524 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vincens née Martre veuve de M. Vincens ex retraité de al mairie p. 893 PO1/1932 1932/641 10525 1927-11-30 Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Ramière Guillaume p. 653 PO1/1927 1927/625 10526 1928-01-27 Virements de crédits p. 36 PO1/1928 1928/3 10527 1926-10-05 Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Construction de maisons individuelles à Lalande p. 47 PO1/1926 1926/192 10528 1911-12-29 Session extraordinaire. Maintien des musiques des écoles d'artillerie. Voeu p. 95 PO1/1911 1911/1107 10529 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Larrouy receveur d'octroi p. 397 PO1/1910 1910/969 10530 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Mme Lonné veuve de Jean Manent ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 220 PO1/1922 1922/266 10531 1916-12-05 Session ordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure de garçons. Demande de subvention p. 96 PO1/1916 1916/110 10532 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Espiaube ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 128 PO1/1914 1914/284 10533 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fournitures de sacs. Paiement de frais. Acquiescement à jugement p. 254 PO1/1910 1910/549 10534 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Décoration du grand escalier du Capitole p. 249 PO1/1912 1912/309 10535 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Compagnie du gaz. Question de M. Poulard p. 209 PO1/1914 1914/485 10536 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 199 PO1/1914 1914/447 10537 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains p. 434 PO1/1912 1912/961 10538 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Admission en non valeur p. 81 PO1/1914 1914/97 10539 1923-05-29 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs veuve Arnal née Paul p. 201 PO1/1923 1923/283 10540 1919-07-28 Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 204 PO1/1919 1919/304 10541 1924-03-26 Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 83 PO1/1924 1924/125 10542 1924-08-10 Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Indemnités accordées à MM Rigaud et Dufraisse, locataires p. 341 PO1/1924 1924/507 10543 1929-02-05 Cavalerie municipale - Traité Dasque et de Boussac p. 246 PO1/1929 1929/237 10544 1929-02-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Guiraud Jean Gondalma ancien agent de police p. 436 PO1/1929 1929/431 10545 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Achèvement du musée. Troisième lot. Couverture et zinguerie. M. Berjeaut entrepreneur. Règlement de compte p. 169 PO1/1914 1914/359 10546 1914-11-22 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses p. 324 PO1/1914 1914/636 10547 1914-11-22 Session ordinaire. Direction du théâtre du Capitole. Enregistrement du traité. Demande de remboursement du cautionnement Boyer. Instance devant le tribunal civil p. 332 PO1/1914 1914/670 10548 1911-12-29 Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1911. Procès verbal p. 95 PO1/1911 1911/1105 10549 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours arpin p. 208 PO1/1910 1910/378 10550 1920-12-29 Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 456 PO1/1920 1920/575 10551 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Association toulousaine de la presse. Fêtes de l'aviation. Demande de M Vigneau p. 285 PO1/1909 1909/836 10552 1917-02-28 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 56 PO1/1917 1917/86 10553 1917-02-08 Session ordinaire. Tramways. Service spécial place Dupuy. Nouvelle cartoucherie. Question de M. Pinel p. 186 PO1/1917 1917/255 10554 1922-02-17 Session ordinaire. Collection ornithologique. Donation Besaucèle p. 58 PO1/1922 1922/49 10555 1916-10-20 Session extraordinaire. Exploitation de coupes de bois dans la forêt de Bouconne p. 227 PO1/1916 1916/270 10556 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 166 PO1/1911 1911/327 10557 1915-03-26 Session ordinaire. Terrain communal situé angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente p. 54 PO1/1915 1915/66 10558 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Moniès ancien agent de police p. 460 PO1/1920 1920/586 10559 1921-05-14 Session ordinaire. Recrépissage d'immeubles en bordure de la voie publique p. 163 PO1/1921 1921/229 10560 1921-01-08 Session ordinaire. Viandes de boucherie. Question de M. Porterie p. 252 PO1/1921 1921/377 10561 1910-12-16 Session extraordinaire. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 425 PO1/1910 1910/1072 10562 1932-11-21 Compagnie des chefs de comptabilité de la région toulousaine - Demande de subvention p. 862 PO1/1932 1932/551 10563 1932-02-22 Technique snitaire et hygiène urbaine - III° exposition internationale de Lyon p. 150 PO1/1932 1932/58 10564 1932-05-27 Demande de secours du syndicat des ouvrières et ouvriers en chaussures en grève de Fougères p. 395 PO1/1932 1932/276 10565 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par Louis Bouygues ancien cantonnier auxiliaire au cimetière de Terre-Cabade p. 857 PO1/1931 1931/752 10566 1933-02-18 Elargissement du chemin de grande communication n°1 - Acquisition Quoilhac p. 97 PO1/1933 1933/15 10567 1932-01-08 Conservatoire de musique - Fourniture d'un piano - Traité société anonyme Pleyel p 693 PO1/1932 1932/433 10568 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gheusi née Brocard en qualié de veuve de M. Gheusi ex sous chef de bureau au service des élections p. 125 PO1/1933 1933/86 10569 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latrilhe née Fauré en qualité de veuve de Emile Latrilhe ex chef de division retraité de la mairie de Toulouse p. 125 PO1/1933 1933/87 10570 1933-10-05 Dénomination de rue - Rue des Arènes : rue Emile Duployé p. 330 PO1/1933 1933/214 10571 1933-11-17 Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée. Quatrième trimestre 1933 p. 947 PO1/1933 1933/556 10572 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 francs p. 181 PO1/1911 1911/384 10573 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Services de la police. Question de M Galibert p. 183 PO1/1911 1911/392 10574 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 203 PO1/1911 1911/428 10575 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Gorse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 125 PO1/1914 1914/271 10576 1925-04-25 Session extraordinaire - Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 137 PO1/1925 1925/246 10577 1915-01-07 Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures communales. Fourniture de livres classiques pendant l'année scolaire 1915-1916. Soumission Privat p. 140 PO1/1915 1915/154 10578 1915-03-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Norma Oliva veuve de Jean Baptiste Nadal ancien employé au service des pompes funèbres p. 241 PO1/1915 1915/299 10579 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Faubourg Bonnefoy. Construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo, Chambert et Cie. Décompte définitif p. 162 PO1/1911 1911/270 10580 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 128 PO1/1912 1912/26 10581 1924-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. de Boussac p. 214 PO1/1924 1924/323 10582 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecoles communales de filles de Toulouse (Annexes) p. 242 PO1/1922 1922/320 10583 1922-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Méras ancien brigadier chef des jardins et promenades p. 338 PO1/1922 1922/449 10584 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1910 p. 317 PO1/1910 1910/735 10585 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Fourniture de ligots et de sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1911-1912 p. 163 PO1/1911 1911/291 10586 1923-10-07 Session extraordinaire. Conseil de préfecture de la Haute-Garonne. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine (ancienne société des tramways et omnibus F Pons) p. 231 PO1/1923 1923/298 10587 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 92 PO1/1911 1911/123 10588 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Vente aux enchères de six chevaux réformés p. 331 PO1/1911 1911/730 10589 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Instance Condret ancien employé de la ville. indemnité p. 168 PO1/1910 1910/191 10590 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Rouquette dont le mari fut employé à la police p. 331 PO1/1911 1911/729 10591 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Rémi sergent de ville hos classe p. 18 PO1/1911 1911/961 10592 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 98 PO1/1910 1910/35 10593 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 225 PO1/1913 1913/648 10594 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réclamation Sambres et Lermiterie p. 349 PO1/1909 1909/1008 10595 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Ecole Lespinasse à Saint Cyprien. Demande d'agrandissement de l'école p. 309 PO1/1912 1912/451 10596 1922-08-11 Session ordinaire. Vente. Terrain chemin de l'Observatoire. Affaire Abadie p. 348 PO1/1922 1922/479 10597 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 47 PO1/1914 1914/19 10598 1924-07-23 Session extraordinaire. Projet de traité d'affermage de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château entre la ville de Toulouse et la société toulousaine du Bazacle p. 232 PO1/1924 1924/378 10599 1926-06-25 Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Achat de denrées p. 34 PO1/1926 1926/242 10600 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie p. 222 PO1/1910 1910/433 10601 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Campariol (octroi) p. 122 PO1/1909 1909/278 10602 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 488 PO1/1912 1912/1145 10603 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud chef de section (mairie) p. 153 PO1/1910 1910/173 10604 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations. Question p. 448 PO1/1910 1910/1183 10605 1918-07-30 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 165 PO1/1918 1918/220 10606 1925-02-04 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Guilheméry Bonhoure. Demande Fargeon p. 103 PO1/1925 1925/163 10607 1925-07-12 Théâtre du Capitole. Chauffage. Traité Imbert p. 326 PO1/1925 1925/508 10608 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Viandes saisies. Remboursement des droits d'octroi. Crédit p. 359 PO1/1911 1911/805 10609 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Angèle Clémence Marie Duedra veuve de Pierre Paul Rivière ancien brigadier de police p. 65 PO1/1913 1913/145 10610 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Barthélémy ancien brigadier paveur p. 579 PO1/1929 1929/552 10611 1926-07-08 Session ordinaire - Société l'harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 47 PO1/1926 1926/343 10612 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des gardes promenades et cimetières. Subvention p. 34 PO1/1909 1909/7 10613 1930-01-07 Ecole normale d'institutrices - Demande de subvention p. 423 PO1/1930 1930/359 10614 1927-10-21 Nettoiement et pompes funèbres - Fourniture de paille et de fourrage - Traités Dasque p. 612 PO1/1927 1927/604 10615 1910-05-13 Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Ecoles de filles et maternelle quartier Matabiau. Question p. 276 PO1/1910 1910/602 10616 1932-11-21 Fourniture du mobilier et du matériel scolaire nécessaire aux écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue en 1933 - Adjudication p. 874 PO1/1932 1932/585 10617 1932-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Noël Gouzy orphelin sous la tutelle de Baptiste Gustave Gouzy son oncle p. 677 PO1/1932 1932/390 10618 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Patte d'Oie p. 81 PO1/1909 1909/183 10619 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du mobilier scolaire. Adjudication p. 102 PO1/1911 1911/154 10620 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 163 PO1/1911 1911/315 10621 1923-05-05 Session ordinaire. Conseil de prud'hommes. demande de relèvement de l'indemnité p. 154 PO1/1923 1923/187 10622 1933-07-28 Lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de secours Coutanceau p. 593 PO1/1933 1933/376 10623 1933-11-17 Approvisionnement. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 938 PO1/1933 1933/528 10624 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons(année scolaire 1912-1913) p. 436 PO1/1912 1912/966 10625 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jules Cantegril (mairie) p. 474 PO1/1912 1912/1066 10626 1922-09-11 Session ordinaire. Vente de terrain rue d'Alsace Lorraine 79. Affaire Darnis p. 356 PO1/1922 1922/493 10627 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claudine Denis veuve Cabié ex sapeur pompier p. 141 PO1/1909 1909/363 10628 1931-09-25 Congrès national des services de santé de France et des colonies - Demande de subvention p. 689 PO1/1931 1931/604 10629 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Ozenne. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 131 PO1/1911 1911/186 10630 1924-07-25 Session extraordinaire. Fédération française de natation et de sauvetage. Demande de subvention p. 254 PO1/1924 1924/390 10631 1930-02-04 Caserne Valade - Demande de location Bompart et Cauvet p. 283 PO1/1930 1930/211 10632 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure aux agents municipaux. p. 284 PO1/1909 1909/809 10633 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 329 PO1/1912 1912/525 10634 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Entretien de l'équipement, de l'armement et de la chaussure des agents de police. Solde des dépenses de 1908 p. 242 PO1/1909 1909/625 10635 1932-02-22 Société de sauvetage l'hélice club - Construction d'un garage p. 160 PO1/1932 1932/73 10636 1915-11-15 Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts année 1915 p. 225 PO1/1915 1915/278 10637 1932-02-22 Institut de puériculture - Pavillon d'exposition p. 136 PO1/1932 1932/30 10638 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de Mme veuve Cazalé. Octroi p. 36 PO1/1909 1909/1228 10639 1917-01-25 Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1917 p.12 PO1/1917 1917/7 10640 1933-02-18 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 134 PO1/1933 1933/105 10641 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demandes de bourses p. 328 PO1/1914 1914/656 10642 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 200 PO1/1914 1914/452 10643 1920-12-29 Session extraordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi Alzieu p. 450 PO1/1920 1920/557 10644 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Incendie. Règlement de sinistre p. 297 PO1/1910 1910/661 10645 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Dargent p. 182 PO1/1914 1914/415 10646 1921-08-11 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Mathieu, Bruguière, Augé et Demoiselle Clastres p. 349 PO1/1921 1921/466 10647 1917-12-22 Session extraordinaire. Lycée de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat à compter du 1er octobre 1917 p. 267 PO1/1917 1917/359 10648 1918-05-23 Session ordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition de l'immeuble Izar p. 106 PO1/1918 1918/132 10649 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Congrès pour l'avancement des sciences. Question p. 364 PO1/1910 1910/892 10650 1927-10-21 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 590 PO1/1927 1927/528 10651 1912-06-08 Introductions. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 348 PO1/1912 1912/606 10652 1919-01-07 Session extraordinaire. Cession de 320 stères de bois de chauffage pour le ravitaillement. Convention p. 183 PO1/1919 1919/249 10653 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chibary née Rougé en qualité de veuve de François Chibary ex chauffeur aux usines communales p. 164 PO1/1929 1929/187 10654 1917-01-25 Session extraordinaire. Dîner offert par la ville au sous secrétaire d'état aux munitions. Soumission Arnaud p. 20 PO1/1917 1917/35 10655 1925-07-12 Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 327 PO1/1925 1925/514 10656 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des Ecoles entre la rue Riquet et le boulevard Riquet p. 520 PO1/1912 1912/1206 10657 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/223 10658 1924-08-10 Session extraordinaire. Chemin dit de la poudrerie. Convention p. 338 PO1/1924 1924/500 10659 1924-11-29 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 363 PO1/1924 1924/528 10660 1923-10-07 Session extraordinaire. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse et de Castres à Revel. Section de Verfeil à Toulouse p. 241 PO1/1923 1923/320 10661 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 34 PO1/1909 1909/1171 10662 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Legs Sage. Construction d'une fontaine monumentale p. 99 PO1/1910 1910/38 10663 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Comité du monument Alexandre Falguière. Subvention p. 129 PO1/1914 1914/286 10664 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Tap veuve de François Raynaud ancien cantonnier des jardins et promenades p. 141 PO1/1916 1916/161 10665 1916-08-18 Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 171 PO1/1916 1916/203 10666 1917-02-28 Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Traité entre la ville et le conservateur p. 51 PO1/1917 1917/73 10667 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1907. Admission en non valeur p. 247 PO1/1913 1913/723 10668 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains (3ème période). Enquête d'utilité publique p. 375 PO1/1913 1913/1032 10669 1920-11-18 Session ordinaire. Bureau des postes de Lalande. Demande de majoration des frais de régie p. 387 PO1/1920 1920/442 10670 1918-05-23 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 119 PO1/1918 1918/158 10671 1922-05-31 Séance ordinaire. Visite de banquiers américains p. 175 PO1/1922 1922/225 10672 1925-10-14 Session extraordinaire - Drague à vapeur. Fourniture de charbon (traité Boujard) p. 266 PO1/1925 1925/418 10673 1919-11-19 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 320 PO1/1919 1919/498 10674 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des chemins de fer du Midi. Etablissement d'un hôtel terminus. Protestation p. 443 PO1/1912 1912/994 10675 1912-03-12 Session extraordinaire. Questions diverses. Procès verbal de la séance du 6 septembre 1912. Demande de rectification faite par M Poulard porté comme excusé bien qu'étant présent p. 502 PO1/1912 1912/1170 10676 1919-01-07 Session extraordinaire. Voiries. Chemins communaux et et voies urbaines macadamisées p. 183 PO1/1919 1919/251 10677 1927-03-28 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 155 PO1/1927 1927/203 10678 1915-03-26 Session ordinaire. Hospices civils. MAin levée d'inscription hypothécaires. Creance Toulza p. 55 PO1/1915 1915/70 10679 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Remblais. Ecoulement des eaux. Proposition Darnès p. 58 PO1/1911 1911/1023 10680 1910-08-20 Session de droit. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 336 PO1/1910 1910/754 10681 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rocolle (octroi) p. 425 PO1/1910 1910/1074 10682 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 114 PO1/1913 1913/297 10683 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Costes (police) p. 209 PO1/1913 1913/561 10684 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des bâtiments communaux p. 249 PO1/1911 1911/551 10685 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Accident à la barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 237 PO1/1911 1911/527 10686 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine p. 355 PO1/1913 1913/976 10687 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Transfert de location. Demande Dame Dougnac née Bezac p. 60 PO1/1914 1914/64 10688 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Instance Castelnau. Saisie arrêt p. 197 PO1/1910 1910/329 10689 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Décompte définitif. Entreprise Bastrios et Bolac p. 235 PO1/1912 1912/262 10690 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Chemin vicinal dit de Caillibens. Déplacement. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 167 PO1/1914 1914/349 10691 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 228 PO1/1909 1909/610 10692 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique. Inscription à l'emprunt d'un crédit de 30.000 fr p. 434 PO1/1912 1912/955 10693 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 166 PO1/1911 1911/328 10694 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés d'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/904 10695 1912-04-17 Session exceptionnelle. Habitations à bon marché p. 208 PO1/1912 1912/186 10696 1931-03-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cazeaux veuve d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 199 PO1/1931 1931/199 10697 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard (affaire caisse d'épargne) p. 248 PO1/1913 1913/726 10698 1932-02-22 Construction d'un groupe scolaire à la Salade - Enquête parcellaire p. 168 PO1/1932 1932/94 10699 1932-05-27 Centre municipal anticancéreux - Subvention p. 398 PO1/1932 1932/288 10700 1932-11-21 Institut électrotechnique - Exonération Claria p. 847 PO1/1932 1932/511 10701 1933-03-27 Admission en non valeur de produits irrécouvrables des exercices 1929, 1930, 1931 p. 195 PO1/1933 1933/142 10702 1928-02-15 l'Electricité p. 143 PO1/1928 1928/146 10703 1928-06-06 Construction d'une bourse du travail - Nouvel emplacement p. 365 PO1/1928 1928/355 10704 1925-07-12 Derby club toulousain. Demande de subvention p. 342 PO1/1925 1925/561 10705 1926-05-02 Ligue des Pyrénées d'athlétisme - Demande de subvention p. 37 PO1/1926 1926/25 10706 1926-10-05 Session ordinaire - Lotissement Marcoz - Quartier de Casselardit p. 42 PO1/1926 1926/177 10707 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vallé ancien professeur p. 122 PO1/1909 1909/269 10708 1928-11-16 Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 592 PO1/1928 1928/554 10709 1927-09-12 Hospices civils - Budget pour 1928 - Avis du conseil municipal p. 731 PO1/1927 1927/716 10710 1928-03-27 Lotissement Bonneau (quartier de Montaudran) p. 219 PO1/1928 1928/249 10711 1921-05-14 Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Barthélémy. Avis p. 153 PO1/1921 1921/207 10712 1920-11-18 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Piquemal née Marguerite Germaine Dominiquette Parreau ancienne inspectrice des travaux manuels dans les écoles p. 373 PO1/1920 1920/405 10713 1930-02-24 Acquqisition de terrain - M. et Melle Sarding pétitionnaire p. 97 PO1/1930 1930/40 10714 1928-11-16 "Décoration de l""amphithéâtre du muséum d'histoire naturelle - Part contributive de la ville p. 571" PO1/1928 1928/489 10715 1924-08-10 Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre au cimetière de Terre-Cabade. Frise décorative et motifs décoratifs en céramique. Traité Virebent père et fils p. 344 PO1/1924 1924/523 10716 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Rue Moncabrier. Pavage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 115 PO1/1910 1910/120 10717 1927-01-28 Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 38 PO1/1927 1927/41 10718 1923-03-22 Session extraordinaire. Achat d'une camionnette. Traité Soulet p. 94 PO1/1923 1923/122 10719 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyronnet (octroi) p. 153 PO1/1910 1910/169 10720 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rigade veuve de Jean Bertrand Larrue ancien directeur des établissements du terrain Maury p. 213 PO1/1921 1921/280 10721 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauy née Jeanne Ecudié en qualité de veuve de M. Pauy ex ouvrier plombier au service des eaux p. 124 PO1/1928 1928/94 10722 1928-03-27 Chemin d'intérêt communal n° 11 - Aliénation de terrain communal - MM Faur et David pétitionnaires p. 198 PO1/1928 1928/174 10723 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Marguerite Trivalle en qualité de veuve de Bernard Carrié sous brigadier de police p. 152 PO1/1923 1923/179 10724 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Vente d'un terrain communal boulevard Lascrosses p. 142 PO1/1912 1912/76 10725 1924-03-26 Session extraordinaire. L'illustration économique et financière. Edition d'une monographie du département. Demande de subvention p 83 PO1/1924 1924/124 10726 1919-11-19 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Marie Campario veuve de Adrien Périé ancien chef de bureau à la Mairie p. 312 PO1/1919 1919/467 10727 1919-11-19 Session ordinaire. Association des anciens gymnastes. Demande de subvention annuelle p. 318 PO1/1919 1919/490 10728 1926-12-28 Session extraordinaire - Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier l'organisation et le fonctionnement des abattoirs p. 53 PO1/1926 1926/724 10729 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de M. Sirié p. 71 PO1/1913 1913/168 10730 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Guiraud. Police p. 36 PO1/1909 1909/1227 10731 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Hospitalisation d'indigents p. 311 PO1/1910 1910/726 10732 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Bureau d'hygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 396 PO1/1910 1910/919 10733 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 388 PO1/1911 1911/868 10734 1923-11-27 Session ordinaire. Société la défense automobile. Règlement des dommages occasionnés à la camionnette de M. Fos p. 412 PO1/1923 1923/519 10735 1929-12-16 Service des eaux - Fourniture de pièces nécessaires à l'entretien de la fontainerie et de la robinetterie - Traité Gilard p. 658 PO1/1929 1929/658 10736 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Bourret p. 240 PO1/1921 1921/339 10737 1919-06-01 Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à un immeuble de la ville par un auto camion américain p. 15 PO1/1919 1919/43 10738 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Tortat. Avis p. 216 PO1/1922 1922/254 10739 1931-09-25 Crise des théâtres de province - Voeu p. 694 PO1/1931 1931/620 10740 1931-03-30 Traitement du préposé en chef de l'octroi p. 187 PO1/1931 1931/168 10741 1920-05-05 Session ordinaire. Ancienne caserne Pelet. Réclamation Fages. Indemnité p. 153 PO1/1920 1920/167 10742 1928-12-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Duviau née Vergnaud en qualité de veuve de Eugène Duviau ancien conservateur adjoint à la bibliothèque de la ville p. 682 PO1/1928 1928/705 10743 1924-08-07 Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 222 PO1/1924 1924/349 10744 1929-02-05 Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux de la rue Fieux p. 246 PO1/1929 1929/238 10745 1921-07-11 Session ordinaire. Statistiques annuelles agricoles. Commissions communales p. 323 PO1/1921 1921/414 10746 1921-12-14 Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1921. Procès verbal p. 393 PO1/1921 1921/557 10747 1929-02-08 Hospices civils - Mainlevée d'inscription hypothécaire pour la créance Depomme p. 439 PO1/1929 1929/440 10748 1928-11-16 Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure - Demandes d'alignement de Mme veuve Nadau et de M. Cluzet p. 603 PO1/1928 1928/591 10749 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières nécessaires aux usines de la ville pendant les années 1913-1914. Cahier des charges p. 106 PO1/1913 1913/269 10750 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Andrieu p. 183 PO1/1909 1909/506 10751 1910-08-04 Session extraordinaire. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 221 PO1/1910 1910/408 10752 1917-01-25 Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire au personnel de la police. Traité Cabrol p. 11 PO1/1917 1917/4 10753 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Société les dames galinistes toulousaines. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 173 PO1/1914 1914/378 10754 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven. Instituteur stagiaire p. 50 PO1/1913 1913/67 10755 1925-02-04 Session extraordinaire - Acquisition d'un immeuble pour la maison de la mutualité. Crédit p. 88 PO1/1925 1925/127 10756 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnités de divers entrepreneurs de travaux communaux p. 218 PO1/1912 1912/201 10757 1917-11-10 Session extraordinaire. Immeuble communal rue Villenouvelle N°1. Location Maleterre. Admission en non valeur p. 227 PO1/1917 1917/303 10758 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean François Cayrole (octroi) p. 245 PO1/1910 1910/467 10759 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture des chaises. Traité Sicre p. 388 PO1/1911 1911/876 10760 1930-02-04 Cercle d'études sociales et économiques - Demande de subvention p. 272 PO1/1930 1930/181 10761 1921-08-11 Session ordinaire. La question du gaz p. 357 PO1/1921 1921/497 10762 1909-09-29 Session extraordinaire. Nomination du secrétaire p. 282 PO1/1909 1909/767 10763 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Société grenobloise. Remboursement trop perçu p. 386 PO1/1912 1912/794 10764 1931-05-29 Société chorale le réveil de Bonnefoy. Demande de subvention p. 354 PO1/1931 1931/311 10765 1926-07-13 Session ordinaire - Moulin du Château - Fourniture de câbles électriques - Traité Geoffroy Delore p. 30 PO1/1926 1926/288 10766 1927-11-30 Demande de secours annuel formée par Mme Jules Buc née Lucie Latapie veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 668 PO1/1927 1927/646 10767 1926-07-08 Session ordinaire - Lycée de jeunes filles - Fourniture de viande - Traité Fos p. 57 PO1/1926 1926/387 10768 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Demande de secours veuve Bezombes p. 174 PO1/1910 1910/248 10769 1925-07-12 Révision de la liste électorale politique de 1926. Désignation des délégués p. 323 PO1/1925 1925/504 10770 1920-06-15 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brézet veuve de Gabriel Courthieu ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215 PO1/1920 1920/265 10771 1922-08-07 Session extraordinaire. Aménagement d'un bureau de poste de 5° classe à Croix Daurade p. 217 PO1/1922 1922/264 10772 1919-08-28 Session extraordinaire. Achat de chaises en fer et bois. Traité p. 229 PO1/1919 1919/357 10773 1932-11-21 Usine élévatoire de Pech David - Assurance p. 850 PO1/1932 1932/521 10774 1932-12-27 S.T.C.R.T. Ligne n°1. Voie de garage au terminus Saint Michel p. 973 PO1/1932 1932/698 10775 1920-05-06 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 201 PO1/1920 1920/249 10776 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise. Honoraires des experts. Frais de timbre et d'enregistrement p. 44 PO1/1910 1910/1168 10777 1916-06-30 Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dansimoni p. 149 PO1/1916 1916/190 10778 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers du Bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 386 PO1/1912 1912/795 10779 1912-01-03 Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Pétition des habitants de la rue Marancin p. 166 PO1/1912 1912/131 10780 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Paloudier p. 233 PO1/1912 1912/255 10781 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Reconstruction de la toiture du dépositoire p. 46 PO1/1909 1909/61 10782 1912-06-08 Introductions. Legs Chanterane. Paiement des droits de succession p. 349 PO1/1912 1912/676 10783 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Travaux de consolidation des planchers à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 63 PO1/1914 1914/76 10784 1928-12-28 Fourneaux économiques. Traités Duguy, Labat, Carrère, Galant, Planté, Trouvat p. 673 PO1/1928 1928/669 10785 1930-05-28 Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 345 PO1/1930 1930/302 10786 1931-12-01 Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1930 p. 82 PO1/1931 1931/81 10787 1929-12-16 Fourneaux économiques - Crèches - Maison des mères - Bains douches et lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 650 PO1/1929 1929/633 10788 1922-07-04 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1922. Désignation des délégués p. 115 PO1/1922 1922/119 10789 1927-10-21 Société générale foncière - Acquisition de terrains p. 576 PO1/1927 1927/494 10790 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Andrau contrôleur au service de l'abattoir p. 440 PO1/1928 1928/410 10791 1928-05-31 Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300 PO1/1928 1928/285 10792 1932-04-23 Autorisations spéciales et crédits d'ordre de l'exercice 1931 - Approbation p. 334 PO1/1932 1932/260 10793 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Rapport de la commission d'enquête p. 227 PO1/1910 1910/441 10794 1923-08-02 Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Extension des attributions p. 49 PO1/1923 1923/65 10795 1928-03-27 Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 214 PO1/1928 1928/230 10796 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Demande Léon Raynaud employé au service des eaux. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 410 PO1/1910 1910/1041 10797 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Réintégration Lozes. Versement à la caisse des retraites p. 175 PO1/1909 1909/420 10798 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Galy sapeur pompier hors classe p. 251 PO1/1912 1912/321 10799 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bertrand Bessouillet. Avis p. 230 PO1/1922 1922/300 10800 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Chauffage des établissements et services municipaux (année 1911) p. 391 PO1/1912 1912/816 10801 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 441 PO1/1912 1912/986 10802 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 9 rue du May. Demande de location Mme veuve Bastié p. 314 PO1/1911 1911/664 10803 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillé p. 433 PO1/1912 1912/913 10804 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions générales (modifications) p. 359 PO1/1911 1911/804 10805 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Croix Daurade. Règlement de comptes Saint Aguet (5° lot) p. 81 PO1/1914 1914/107 10806 1923-07-09 Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de l'exercice 1922 et budget supplémentaire de 1923. Avis du conseil municipal p. 357 PO1/1923 1923/445 10807 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Construction du matériel scolaire année 1908. Crédit p. 112 PO1/1910 1910/102 10808 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Société canine du Sud Ouest. Exposition de 1910. Demande de subvention p. 358 PO1/1909 1909/1061 10809 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Suppression d'emploi. Demande Bertrand. Instance en conseil d'état p. 130 PO1/1914 1914/291 10810 1918-10-15 Session extraordinaire. Voies nouvelles. Impasse Mistou et rue Suau. Vente de terrains. Affaire Thomas p. 212 PO1/1918 1918/257 10811 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 100 PO1/1913 1913/251 10812 1919-02-10 Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Reprise d'instance. Avis p. 255 PO1/1919 1919/382 10813 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Manent (octroi) p. 81 PO1/1914 1914/110 10814 1929-02-08 Octroi - Assurance d'une motocyclette Compagnie la protectrice p. 433 PO1/1929 1929/418 10815 1922-05-29 Séance ordinaire. Ecole primaire de garçons et de filles Fabre. création de cours complémentaires p. 149 PO1/1922 1922/158 10816 1929-02-08 Kiosques de l'allée Jean Jaurès - Modifications au tarif des droits de place p. 441 PO1/1929 1929/448 10817 1927-01-28 Compte relatif à la gestion, de M. Lacaze ex receveur du bureau de bienfaisance, pour la période comprise entre le 1er janvier 1926 et le 30 juin 1926 (exercice 1926) p. 30 PO1/1927 1927/21 10818 1912-01-03 Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Remplacement des pylônes des tramways place du Capitole. Question p. 166 PO1/1912 1912/133 10819 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Construction de trottoirs du 1er janvier 1901 au 31 décembre 1907. Règlement de comptes p. 243 PO1/1912 1912/286 10820 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Demande Lavail cocher au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242 PO1/1913 1913/705 10821 1920-03-26 Session extraordinaire. Création d'un office municipal public d'habitations à bon marché p. 88 PO1/1920 1920/74 10822 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 234 PO1/1913 1913/663 10823 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 138 PO1/1913 1913/361 10824 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1913. Fonctionnement des services jusqu'à la fin de l'année p. 320 PO1/1913 1913/884 10825 1928-01-08 Pavages - Transport de pavés d'échantillon p. 430 PO1/1928 1928/377 10826 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Observation de M Rieux p. 250 PO1/1910 1910/523 10827 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Aurele ex préposé de première classe à l'octroi p. 366 PO1/1931 1931/355 10828 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards infirmes ou incurables (loi du 14 juillet 1905). Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 96 PO1/1911 1911/1110 10829 1932-11-21 Fourniture des denrées nécessaires aux divers internants municipaux en 1933 - Adjudication p 849 PO1/1932 1932/518 10830 1932-11-21 Port Saint Pierre - Déclassement p. 881 PO1/1932 1932/609 10831 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Location. Offre Rouzil p. 177 PO1/1909 1909/469 10832 1928-02-15 Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1926 - Cahier des charges p. 139 PO1/1928 1928/134 10833 1931-11-30 Création d'un parc municipal des sports. Demande complémentaire de subvention p. 845 PO1/1931 1931/713 10834 1932-02-22 Quartier des Minimes du Pont des Demoiselles et de Guilleméry Dupuy - Fourneau économique bains douches et lavoirs p. 144 PO1/1932 1932/48 10835 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400 PO1/1912 1912/859 10836 1931-11-30 Service vicinal - Budget de 1932 p 827 PO1/1931 1931/662 10837 1916-11-27 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 255 PO1/1916 1916/321 10838 1915-03-26 Session ordinaire. Hôpital suburbain. Acquisition de terrain pour la construction d'un égout collecteur. Dépôt du plan parcellaire p. 56 PO1/1915 1915/72 10839 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location de M Roumens p. 236 PO1/1911 1911/505 10840 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 117 PO1/1910 1910/128 10841 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Attribution de bourses communales (année scolaire 1913-1914) p. 392 PO1/1913 1913/1083 10842 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Construction du groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Premier lot. Terrassement et maçonnerie p. 201 PO1/1921 1921/259 10843 1916-10-20 Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 230 PO1/1916 1916/278 10844 1917-02-28 Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention de 1916 p. 48 PO1/1917 1917/64 10845 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Payrare ancien cantonnier égoutier de deuxième classe p. 34 PO1/1921 1921/39 10846 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthurralt. Appel du jugement de première instance redu le 20 octobre 1910 p. 58 PO1/1911 1911/32 10847 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 237 PO1/1911 1911/528 10848 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Autorisation de poursuites. Avis p. 311 PO1/1911 1911/633 10849 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de mains levées d'inscriptions hypothécaires. Avis p. 306 PO1/1912 1912/431 10850 1927-07-29 Fourneaux économiques - Fourniture de denrées - Traités Augé, Bellegarde etc.. p. 475 PO1/1927 1927/463 10851 1926-03-26 Session extraordinaire - Immeuble communal situé au Port Garaud - Location Idrac successeur de Mailhos p. 64 PO1/1926 1926/122 10852 1925-10-11 Session ordinaire. Demande de secours formée par Marie Miquel veuve de Baptiste Laubiès ancien gardien au musée des Augustins p. 298 PO1/1925 1925/479 10853 1919-11-19 Session ordinaire. Emploi de la somme de 726.266 fr 30 représentant l'indemnité versée par les compagnies d'assurances à la suite de l'incendie du Théâtre du Capitole p. 309 PO1/1919 1919/457 10854 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Ligne Gravette Busca. Question p. 188 PO1/1911 1911/397 10855 1923-05-05 Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine du Pujol. Avis p. 164 PO1/1923 1923/211 10856 1910-02-02 Session exceptionnelle. Séance du 2 février 1910. Procès verbal p. 153 PO1/1910 1910/164 10857 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 237 PO1/1911 1911/529 10858 1911-06-29 Session extraordinaire. Introductions. Bains douches du canton Sud p. 263 PO1/1911 1911/599 10859 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Service des eaux. Combustible et force motrice p. 276 PO1/1913 1913/803 10860 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements. Maçonneries. M Dufaut Jean entrepreneur. Règlement de comptes p. 328 PO1/1913 1913/908 10861 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ancien couvent des jacobins. Restauration de la tour. Réparations complémentaires p. 359 PO1/1910 1910/870 10862 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Concours agricole de 1910. Question p. 364 PO1/1910 1910/890 10863 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Proposition de vente et location d'un immeuble allée Charles de Fitte destiné à l'installation d'un commissariat de police et d'un poste de sapeurs pompiers p. 170 PO1/1914 1914/364 10864 1925-04-25 Session extraordinaire - Chemin de Negreneys. Changement de dénomination p. 121 PO1/1925 1925/197 10865 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Toulouse à Castres par Verfeil. Avant projet p. 386 PO1/1912 1912/759 10866 1917-12-22 Session extraordinaire. Société amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 270 PO1/1917 1917/370 10867 1918-05-23 Session ordinaire. Impressions. Demande de relèvement du prix des fournitures livrées en 1917 p. 112 PO1/1918 1918/147 10868 1924-12-30 Session extraordinaire. Immeuble communal. Terrain Garibaldi. Location Teste et Loubet p. 425 PO1/1924 1924/664 10869 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Pelissier veuve de Joseph Roques ancien employé de la mairie p. 261 PO1/1909 1909/756 10870 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 26 PO1/1909 1909/1093 10871 1921-01-08 Session ordinaire. Entrepôt des douanes. Convention avec la société des magasins généraux p. 249 PO1/1921 1921/370 10872 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Cahier des charges p. 58 PO1/1911 1911/29 10873 1927-11-30 Parc toulousain - Bail de la société l'émulation nautique p. 672 PO1/1927 1927/656 10874 1928-01-27 Note technique A - Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 49 PO1/1928 1928/8 10875 1925-07-12 Union des mutilés employés auxiliaires de l'état. Demande de subvention p. 345 PO1/1925 1925/568 10876 1927-01-06 Approbation de crédits d'ordre p. 322 PO1/1927 1927/292 10877 1929-03-22 Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 159 PO1/1929 1929/161 10878 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Paiement des bourses et de la location des livres classiques (année 1908) p. 147 PO1/1909 1909/378 10879 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 176 PO1/1909 1909/445 10880 1920-11-18 Session ordinaire. Septième lot des travaux du Pont des Amidonniers. Entreprise Pin. Réclamation des entrepreneurs p. 372 PO1/1920 1920/402 10881 1917-02-28 Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage : location de wagons p. 45 PO1/1917 1917/50 10882 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé au bureau de l'état civil p. 183 PO1/1913 1913/517 10883 1919-04-02 Session extraordinaire. Legs Castex p. 46 PO1/1919 1919/76 10884 1917-11-10 Session extraordinaire. Hospices civils. Instance en justice. Affaire Pagès Vacher Blanc. Avis p. 226 PO1/1917 1917/298 10885 1922-08-12 Session extraordinaire. Monument aux gloires de Toulouse. Emplacement p. 395 PO1/1922 1922/512 10886 1923-07-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration p. 37 PO1/1923 1923/41 10887 1923-12-03 Office public communal d'habitations à bon marché. Cession gratuite d'un terrain par M. Faubec. Avis du conseil municipal p. 77 PO1/1923 1923/106 10888 1912-06-08 Introductions. Liquidation de pension veuve Estradié police p. 348 PO1/1912 1912/633 10889 1923-05-25 Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'eau p. 190 PO1/1923 1923/262 10890 1929-12-16 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Vilotte née Elisabeth Teychené veuve d'un ancien tailleur de pavés p. 644 PO1/1929 1929/611 10891 1929-11-02 Chemin vicinal 16 allée Lafayette à Périole - Alignement - M. Abadie propriétaire p. 94 PO1/1929 1929/97 10892 1929-03-22 Ancienne manutention militaire - Immeubles dépendant de l'arsenal - Expertises - Paiement d'honoraires p. 147 PO1/1929 1929/125 10893 1930-05-28 Prolongement jusqu'à la rue de l'Esquile de la galerie d'égout de la rue des Lois - Adjudication p. 336 PO1/1930 1930/271 10894 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Noël Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 576 PO1/1929 1929/543 10895 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Barthas née Marie Louise Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 580 PO1/1929 1929/554 10896 1930-02-24 Société des aviculteurs du Midi (club de l'oie de Toulouse et de Caussade. Club réunis). - Demande de subvention p. 99 PO1/1930 1930/50 10897 1931-12-01 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lenormand veuve d'un ancien tapissier au servie des pompes funèbres p. 73 PO1/1931 1931/54 10898 1929-02-05 Compagnie des chefs de comptabilité de la région toulousaine - Demande de subvention p. 250 PO1/1929 1929/251 10899 1931-05-29 Eclairage axial. Instance S.T.B. p. 351 PO1/1931 1931/302 10900 1931-05-29 Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 373 PO1/1931 1931/378 10901 1931-07-30 Cercle Art et théâtre - Demande de subvention p. 571 PO1/1931 1931/506 10902 1931-02-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Lasserre(renouvellement) p. 127 PO1/1931 1931/106 10903 1931-07-30 Lotissement Campadieu - Quartier des Minimes p. 575 PO1/1931 1931/522 10904 1928-01-27 Fourneaux économiques - Traités Dupuy, Labat, Carrière, Bazerque p. 75 PO1/1928 1928/24 10905 1922-11-12 Session extraordinaire. Acquisition. Alignement. Affaire Bialar p. 421 PO1/1922 1922/565 10906 1927-01-06 Augmentation du traitement du personnel municipal prévue à l'échelle p. 344 PO1/1927 1927/330 10907 1925-12-24 Impositions communales. Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1926 p. 356 PO1/1925 1925/605 10908 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Datas en qualité de veuve de M. Sabardan inspecteur en retraite de la police de la sûreté p. 51 PO1/1926 1926/204 10909 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Théophile Bedouch sous brigadier de police p. 51 PO1/1926 1926/205 10910 1928-11-16 Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 590 PO1/1928 1928/549 10911 1928-11-16 Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 602 PO1/1928 1928/588 10912 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Auzeing (octroi) p. 67 PO1/1909 1909/112 10913 1928-12-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Grenier née Géraud Morle en qualité de veuve de Pierre grenier ancien inspecteur en retraite de la police municipale p. 684 PO1/1928 1928/709 10914 1931-12-01 Bureau de poste de llande. Renouvellement du bail Bouzigue p. 60 PO1/1931 1931/15 10915 1932-11-21 Fourniture du charbon aux divers services municipaux - Premier semestre 1933 - Adjudication p. 847 PO1/1932 1932/510 10916 1932-02-22 Legs Mauries - Intérêts 1931 p. 168 PO1/1932 1932/93 10917 1932-12-27 Fourniture du lait à l'école hôtelière et aux écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Murel p. 982 PO1/1932 1932/726 10918 1933-10-05 Fourniture de denrées et de litière pour chevaux et animaux divers pendant le deuxième semestre 1933 - Adjudication p. 330 PO1/1933 1933/189 10919 1933-03-27 Demande d'augmentation de secours annuel formulée par Mme Lieure née Nicol veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 193 PO1/1933 1933/134 10920 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cros ex ouvrier forgeron au service du nettoiement p. 571 PO1/1933 1933/305 10921 1933-11-17 Institut électrotechnique. Exonération des droits d'inscription à deux étudiants désignés par la ville p. 930 PO1/1933 1933/498 10922 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 265 PO1/1910 1910/571 10923 1918-04-04 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Cazimir veuve de Jean Cazimir ancien cantonnier des chemins communaux p. 74 PO1/1918 1918/77 10924 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148 PO1/1918 1918/171 10925 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville. Descente du Port Garaud. transaction p. 199 PO1/1912 1912/163 10926 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Abattoirs et nettoiement p. 282 PO1/1912 1912/374 10927 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer p. 198 PO1/1914 1914/444 10928 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357 PO1/1909 1909/1054 10929 1924-08-10 Session extraordinaire. Société anonyme des magasins généraux de Toulouse. Autorisation d'outillage public p. 340 PO1/1924 1924/505 10930 1924-11-29 Session ordinaire. Vente d'un terrain communal, rue Saint Charles enquête p. 382 PO1/1924 1924/584 10931 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien de la drague. Demande de crédit p. 398 PO1/1912 1912/847 10932 1915-10-20 Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 206 PO1/1915 1915/250 10933 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des divers systèmes de chauffage des bâtiments communaux. Traité Cames Jean p. 455 PO1/1912 1912/1036 10934 1921-01-08 Session ordinaire. Hospices civils. Comptes de gestion du receveur pour les exercices 1918 et 1919 p. 239 PO1/1921 1921/334 10935 1922-02-20 Session ordinaire. Application de la taxe municipale sur les spectacles. Question de M. Dulong p. 83 PO1/1922 1922/106 10936 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 172 PO1/1913 1913/488 10937 1919-04-02 Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres . Legs François Césaire Auguste Triadou. Avis du conseil municipal p. 44 PO1/1919 1919/69 10938 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 242 PO1/1909 1909/636 10939 1919-10-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent Gélis veuve de Alexandre Léopold Gourg ancien contrôleur à l'octroi p. 282 PO1/1919 1919/425 10940 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie à l'église. Indemnité du sinistre p. 83 PO1/1911 1911/90 10941 1911-03-03 Session de droit. Séance du 3 mars 1911. Procès verbal p. 80 PO1/1911 1911/55 10942 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Boyer p. 165 PO1/1913 1913/419 10943 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges du théâtre du Capitole. Modifications p. 406 PO1/1913 1913/1118 10944 1910-02-02 Session exceptionnelle. Rapports. Défense du faubourg Saint Cyprien contre les inondations p. 155 PO1/1910 1910/181 10945 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Alignement rue des Récollets. Vente de terrain. Affaire Ducos p. 358 PO1/1911 1911/773 10946 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pezou. Octroi p. 44 PO1/1911 1911/981 10947 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Idrac 13 et 15. Affaire Alquier p. 189 PO1/1913 1913/542 10948 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/645 10949 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Clamens (pompiers) p. 243 PO1/1909 1909/649 10950 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Joubert. avis p. 345 PO1/1921 1921/450 10951 1920-11-20 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 4° trimestre 1920 p. 425 PO1/1920 1920/530 10952 1922-05-30 Séance ordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès à Lille. Demande de subvention p. 164 PO1/1922 1922/194 10953 1916-06-30 Session extraordinaire. Secours en nature aux sinistrés de la rue de la Rispe. Règlement de la dépense. Crédit p. 144 PO1/1916 1916/171 10954 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Michaud née Jacob en qualité de veuve de Eugène Michaud ex expéditionnaire au service des eaux p. 558 PO1/1931 1931/462 10955 1931-07-30 Allocation d'un secours annuel formée par Mme Landet née Catala veuve d'un ancien égoutier p. 563 PO1/1931 1931/474 10956 1927-11-30 Acquisition d'une œuvre intitulée Hercule enfant - Soumission Sylvestre Clerc p. 670 PO1/1927 1927/651 10957 1923-01-08 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 404 PO1/1923 1923/404 10958 1923-11-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maybon ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425 PO1/1923 1923/562 10959 1912-05-28 Session extraordinaire. Election du secrétaire p. 304 PO1/1912 1912/395 10960 1915-03-12 Session extraordinaire. Indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 243 PO1/1915 1915/306 10961 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produits des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 164 PO1/1911 1911/317 10962 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Magasin de décors. Construction d'un bureau p. 45 PO1/1909 1909/59 10963 1918-07-30 Session extraordinaire. Acquisition d'un immeuble avenue des Minimes. Paiement des frais et honoraires à l'avoué de la ville p. 159 PO1/1918 1918/204 10964 1933-10-05 "Fourniture pour l'année scolaire 1933-1934 de : 1° livres classiques aux écoles primaires élémentaires 2° livres classiques aux écoles primaires supérieures et des cours complémentaires 3° livres de prix "" Tout en un "" et "" Le livre du foyer "", aux lauréats du certificat d'études primaires de 1933 - Adjudication p. 336" PO1/1933 1933/207 10965 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Noël Mazel ancien receveur de première classe à l'octroi p. 168 PO1/1914 1914/357 10966 1931-11-30 Institut des sourdes muettes de Toulouse - Demande de bourse Blanc p. 861 PO1/1931 1931/769 10967 1931-09-25 Assurance des bâtiments communaux - Avenant n° 3 p. 705 PO1/1931 1931/643 10968 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Michaud. Avis p. 217 PO1/1922 1922/263 10969 1922-08-11 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie l'urbaine p. 337 PO1/1922 1922/445 10970 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83 PO1/1914 1914/148 10971 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 452 PO1/1920 1920/564 10972 1909-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 56 PO1/1909 1909/1266 10973 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 109 PO1/1910 1910/85 10974 1925-04-25 Session extraordinaire - Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 118 PO1/1925 1925/186 10975 1929-11-02 Association sportive de la Côte Pavée - Demande de subvention p. 82 PO1/1929 1929/60 10976 1913-01-03 Session extraordinaire. Séance du 1er mars 1913. Procès verbal p. 49 PO1/1913 1913/48 10977 1930-05-28 Mission laïque française - Demande de subvention p. 344 PO1/1930 1930/298 10978 1919-05-30 Session ordinaire. Fourniture des ouvrages de musique destinés au conservatoire. Soumission Delmas p. 131 PO1/1919 1919/186 10979 1932-05-27 Séance privée - Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 419 PO1/1932 1932/353 10980 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Pitorre ancien agent de police hors classe p. 342 PO1/1930 1930/288 10981 1931-03-30 Chemins vicinaux. Pavages pour 1931 et 1932 p. 180 PO1/1931 1931/163 10982 1931-09-25 Fanfare ouvrière de Frameries - Frais de nourriture p. 692 PO1/1931 1931/615 10983 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 483 PO1/1912 1912/1123 10984 1931-05-29 Estaudiantina les fraters mandol's. Demande de subvention p. 353 PO1/1931 1931/309 10985 1931-03-30 Nouvelle école vétérinaire. Etablissement des voies d'accès. Contrat avec la société immobilière toulousaine pour les travaux de terrassement p. 178 PO1/1931 1931/161 10986 1929-11-02 Le prix du lait - Question de M. Rivière p. 97 PO1/1929 1929/106 10987 1932-02-22 Travaux à exécuter e 1932 sur les fonds d'emprunt p. 132 PO1/1932 1932/15 10988 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 336 PO1/1912 1912/567 10989 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Perreux p. 475 PO1/1912 1912/1082 10990 1919-10-31 Session extraordinaire. Séance du 31 octobre 1919. Procès verbal p. 279 PO1/1919 1919/408 10991 1924-11-02 Session ordinaire. Demande de M.F Blanc correspondant des chemins de fer, tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 55 PO1/1924 1924/79 10992 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de triperie. Traité de gré à gré p. 75 PO1/1913 1913/186 10993 1922-02-15 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Vigé, ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 50 PO1/1922 1922/36 10994 1921-02-12 Session extraordinaire. Ecole des Arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Dauriac p. 391 PO1/1921 1921/552 10995 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 388 PO1/1911 1911/873 10996 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers charpentiers. Congrès de Bordeaux. Subvention p. 220 PO1/1912 1912/210 10997 1918-11-13 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 275 PO1/1918 1918/318 10998 1924-11-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Mathilde Monfraix veuve de François Razat, sergent de ville en retraite p. 390 PO1/1924 1924/613 10999 1926-07-08 Session ordinaire - Subvention aux sociétés sportives - Question de M. Pinel p. 53 PO1/1926 1926/373 11000 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Noélie Comère veuve de Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 227 PO1/1922 1922/291 11001 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Créance Tibes. Main levée d'hypothèques p. 94 PO1/1913 1913/201 11002 1926-07-13 Session ordinaire - Régularisation du prix du pain - Traité avec la société meunière p. 24 PO1/1926 1926/285 11003 1928-05-31 Fourneaux économiques - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 310 PO1/1928 1928/320 11004 1930-02-24 Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Boyes (renouvellement) p. 119 PO1/1930 1930/119 11005 1929-05-14 Election du maire et des huit adjoints p. 264 PO1/1929 1929/298 11006 1919-11-26 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 326 PO1/1919 1919/518 11007 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Crédit supplémentaire p. 358 PO1/1911 1911/788 11008 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société p. 398 PO1/1911 1911/914 11009 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ferran (mairie) p. 82 PO1/1914 1914/134 11010 1923-01-08 Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais. Convention entre la ville et la société anonyme du Béarnais p. 312 PO1/1923 1923/422 11011 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Fêtes nationale du 14 juillet p. 332 PO1/1912 1912/550 11012 1923-05-25 Session ordinaire. Union olympique de la Croix de Pierre. Demande de subvention p. 182 PO1/1923 1923/234 11013 1923-10-07 Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités divers p. 246 PO1/1923 1923/332 11014 1923-07-19 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 273 PO1/1923 1923/372 11015 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile l'hirondelle de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/262 11016 1914-11-22 Session ordinaire. Questions diverses. Allocations militaires p. 335 PO1/1914 1914/684 11017 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Meynard veuve de Jacques Labeille ex directeur des jardins et promenades p. 600 PO1/1927 1927/565 11018 1927-11-30 Ecole hôtelière - Fourniture de pain - Traité Boyer p. 671 PO1/1927 1927/655 11019 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Musée des Augustins. Droit de photographies p. 138 PO1/1913 1913/356 11020 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Congrès de Toulouse. Subvention p. 433 PO1/1910 1910/1135 11021 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Maurel ex receveur au service des droits de place p. 428 PO1/1930 1930/377 11022 1929-02-05 Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 260 PO1/1929 1929/286 11023 1929-03-22 Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 159 PO1/1929 1929/162 11024 1930-05-28 Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 339 PO1/1930 1930/279 11025 1931-05-29 Ecole de Fontaine Lestang. Création d'une septième classe (deuxième enfantine) p. 349 PO1/1931 1931/296 11026 1931-11-30 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Dupin p. 830 PO1/1931 1931/670 11027 1930-01-07 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de trois postes de professeur p. 423 PO1/1930 1930/355 11028 1930-01-07 Questions diverses - Le Gaz p. 432 PO1/1930 1930/388 11029 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formulée par Jeanne Lieures veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 217 PO1/1913 1913/607 11030 1926-11-19 Session extraordinaire - Procès verbal p. 36 PO1/1926 1926/549 11031 1909-10-20 Session extraordinaire. Ferrer. Adoption d'un voeu p. 306 PO1/1909 1909/847 11032 1921-11-24 Session ordinaire. Projet de résolution. Solution amiable de tous différends p. 381 PO1/1921 1921/540 11033 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. Boucherie municipale p. 21 PO1/1917 1917/37 11034 1916-10-20 Session extraordinaire. Vente de fumiers produits par la cavalerie municipale p. 225 PO1/1916 1916/261 11035 1917-01-12 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 259 PO1/1917 1917/350 11036 1927-01-28 Budgets des grandes villes - Etat comparatif p. 44 PO1/1927 1927/59 11037 1915-05-14 Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 99 PO1/1915 1915/118 11038 1915-01-07 Session extraordinaire. Congrégation des soeurs de Note Dame de charité du refuge. Legs Mme Sauzeil veuve Puysségur p. 138 PO1/1915 1915/146 11039 1915-03-12 Session extraordinaire. Passage de Kabyles à Toulouse. Question de M. Poulard p. 245 PO1/1915 1915/316 11040 1920-11-18 Session ordinaire. Conseil des consommateurs. Désignation d'un délégué du conseil municipal p. 363 PO1/1920 1920/391 11041 1927-06-25 Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 359 PO1/1927 1927/366 11042 1927-07-29 Procès verbal p. 454 PO1/1927 1927/413 11043 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Pech veuve de Raymond Espitalié ancien surveillant des jardins et promenades p. 101 PO1/1918 1918/120 11044 1918-05-23 Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 98 PO1/1918 1918/110 11045 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er févier 1912 au 31 janvier 1915. Cahier des charges p. 20 PO1/1911 1911/969 11046 1927-01-06 Terrains communaux situés à côté du cimetière e Terre-Cabade - réduction du prix du loyer - Demande Angla p. 342 PO1/1927 1927/324 11047 1927-10-21 Convocation du conseil municipal p. 568 PO1/1927 1927/473 11048 1926-08-17 Session extraordinaire - Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82 PO1/1926 1926/442 11049 1926-11-19 Session extraordinaire - Orchestre démontable pour la place du Capitole - Traité Barthe p. 77 PO1/1926 1926/662 11050 1922-08-07 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Cariven p. 223 PO1/1922 1922/277 11051 1927-10-21 Eclairage axial - Rues Constantine, Canal, place Dupuy, Saint Cyprien p. 572 PO1/1927 1927/485 11052 1922-05-29 Séance ordinaire. Association amicale des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de l'hydraulique agricole. Demande de subvention p. 151 PO1/1922 1922/164 11053 1922-05-30 Séance ordinaire. Médaille d'honneur de la police et des sapeurs pompiers. Rétribution p. 164 PO1/1922 1922/193 11054 1922-08-07 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Paris. Demande de bourse Loupiac p. 216 PO1/1922 1922/259 11055 1928-01-08 Service vicinal - Budget de 1929 p. 434 PO1/1928 1928/390 11056 1928-06-16 Procès verbal p. 366 PO1/1928 1928/360 11057 1924-01-28 Commission arbitrale des loyers. Frais de fonctionnement. Liquidation p. 12 PO1/1924 1924/25 11058 1929-02-05 Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 242 PO1/1929 1929/229 11059 1929-02-05 Voitures automobiles municipales - Garage - Location Périès p. 257 PO1/1929 1929/277 11060 1928-11-16 Lycée de jeunes filles - Bourses communales - Année scolaire 1928-29 p. 599 PO1/1928 1928/577 11061 1929-11-02 Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 86 PO1/1929 1929/77 11062 1928-01-08 Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1929 - Désignation des délégués p. 430 PO1/1928 1928/376 11063 1929-02-11 Envoi d'un délégué à Paris pour l'étude de l'exploitation de la glace dans les abattoirs p. 558 PO1/1929 1929/481 11064 1920-11-19 Session ordinaire. Pavages. Paiement de la retenue de garantie. Réclamation Esparbié entrepreneur p. 385 PO1/1920 1920/436 11065 1929-05-07 Ecoles primaires communales - Suppression d'un septième emploi d'adjointe à l'école du Nord (filles) p. 377 PO1/1929 1929/323 11066 1932-02-22 Voirie vicinale rurale et urbaine - Programme de travaux p. 139 PO1/1932 1932/38 11067 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred richard ex menuisier des jardins et promenades p. 174 PO1/1932 1932/117 11068 1932-02-22 Modification de délégations p. 192 PO1/1932 1932/173 11069 1918-02-21 Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices et du mont de piété. Voeu de M. Poulard p. 44 PO1/1918 1918/61 11070 1922-02-17 Session ordinaire. Immeuble communal situé au terrain Garibaldi. Demande de location Teste et Loubet p. 67 PO1/1922 1922/72 11071 1925-07-08 Session extraordinaire - Procès verbal p. 195 PO1/1925 1925/304 11072 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Alignement rue d'Antipoul. Demande Sablayrolles p. 337 PO1/1910 1910/763 11073 1910-11-29 Session de droit. Séance du 29 novembre 1910. Procès verbal p. 394 PO1/1910 1910/906 11074 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourd muets année 1911-1912 p. 77 PO1/1911 1911/1096 11075 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés, à leurs veuves, orphelins. Demande veuve Lagrange p. 127 PO1/1912 1912/25 11076 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/208 11077 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Lasserre p. 306 PO1/1909 1909/863 11078 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Vieux chemin de Tournefeuille. Acquisition de terrain. Demande Faubec p. 177 PO1/1909 1909/471 11079 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Marty ancien brigadier d'octroi p. 112 PO1/1919 1919/147 11080 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de 860 fr p. 131 PO1/1911 1911/178 11081 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Voie ferrée provisoire établie par la compagnie des chemins de fer du Sud Ouest. Redevance admise en non valeur p. 253 PO1/1909 1909/716 11082 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 445 PO1/1912 1912/1001 11083 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels. demande. Fournitures ou allocation p. 178 PO1/1910 1910/259 11084 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Erection à Montmorency d'un monument au musicien Grétry. Souscription p. 161 PO1/1911 1911/248 11085 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 162 PO1/1911 1911/262 11086 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Suppression des emplois de moniteurs et création de deux emplois de professeurs titulaires p. 169 PO1/1911 1911/337 11087 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Remplacement de la chaudière du remorqueur l'Yvonne p. 65 PO1/1914 1914/83 11088 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 317 PO1/1911 1911/677 11089 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 306 PO1/1912 1912/402 11090 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Bacquié, Fonade. Acceptation. Avis p. 177 PO1/1914 1914/395 11091 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Location. Demande Ponsolle p. 353 PO1/1909 1909/1033 11092 1916-01-21 Session extraordinaire. Droits de voirie. Demande Escalon. Admission en non valeur p. 15 PO1/1916 1916/13 11093 1922-08-11 Session ordinaire. Assurances accidents. Compagnie la protectrice p. 337 PO1/1922 1922/446 11094 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de sel dénaturé. Traité Deltel p. 121 PO1/1914 1914/246 11095 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Recours de Perrodil. Instance en conseil d'état p. 221 PO1/1914 1914/509 11096 1923-07-25 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 284 PO1/1923 1923/384 11097 1923-07-27 Session extraordinaire. Fournitures à l'école hôtelière. Traité Fos et Bonnemaison p. 288 PO1/1923 1923/389 11098 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guillaume Cazalot (police) p. 67 PO1/1909 1909/108 11099 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Paiement du passif. Acquit de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières dues par l'ancienne société p. 77 PO1/1909 1909/165 11100 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Ramier d'Empalot. Occupation temporaire Chaumeil p. 108 PO1/1909 1909/242 11101 1915-10-20 Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse Fin du bail des époux Izar. Location verbale p. 201 PO1/1915 1915/228 11102 1915-07-02 Session ordinaire. Caserne Dupuy. Frais incidents dus à l'administration des domaines p. 28 PO1/1915 1915/27 11103 1926-08-17 Session ordinaire - Cimetière de Lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 83 PO1/1926 1926/445 11104 1926-12-28 Session extraordinaire - Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 33 PO1/1926 1926/683 11105 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire à Croix Daurade. Demande de M Seilhan secrétaire général de la société de gymnastique le coquelicot p. 524 PO1/1912 1912/1213 11106 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 63 PO1/1913 1913/134 11107 1930-05-28 Entretien des décors du théâtre du Capitole - Traité Amable p. 350 PO1/1930 1930/321 11108 1919-08-28 Session ordinaire. Rentrée des troupes du XVII° corps. Distribution de vin aux hommes de la garnison p. 227 PO1/1919 1919/350 11109 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Tougnes veuve de M. Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 601 PO1/1927 1927/566 11110 1927-09-12 Convocation du conseil municipal p. 718 PO1/1927 1927/680 11111 1920-03-26 Session extraordinaire. Lycée international de garçons. Demande de bourse p. 92 PO1/1920 1920/82 11112 1920-03-26 Session extraordinaire. Procès verbal p. 88 PO1/1920 1920/73 11113 1920-08-28 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 309 PO1/1920 1920/384 11114 1924-08-07 Session extraordinaire. Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 228 PO1/1924 1924/368 11115 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 18 PO1/1913 1913/26 11116 1929-03-22 Cabine téléphonique - Quartier de la Juncasse - Subvention p. 171 PO1/1929 1929/212 11117 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Délié Honoré Cours ex agent de police p. 254 PO1/1929 1929/265 11118 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Affaires de l'électricité. Question de M. Brustis p. 139 PO1/1914 1914/318 11119 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhon ancien agent de police p. 102 PO1/1913 1913/256 11120 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Durègne. Avis p. 177 PO1/1909 1909/477 11121 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/431 11122 1909-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 56 PO1/1909 1909/1269 11123 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Conduites de refoulement de Braqueville et usine à vapeur de secours p. 318 PO1/1913 1913/875 11124 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Clinique d'observations des maladies mentales à l'Hôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 335 PO1/1909 1909/916 11125 1916-09-22 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lamasson veuve de M. Galinier ancien architecte en chef de la ville p. 202 PO1/1916 1916/245 11126 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année 1908. Crédit p. 114 PO1/1910 1910/112 11127 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 275 PO1/1914 1914/563 11128 1918-02-21 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 47 PO1/1918 1918/65 11129 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Crédit complémentaire p. 141 PO1/1911 1911/222 11130 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Delhom veuve de Jean Bières préposé de 1re classe hors cadre p. 439 PO1/1910 1910/1158 11131 1916-09-22 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 200 PO1/1916 1916/236 11132 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 237 PO1/1911 1911/506 11133 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Dreuilhe (octroi) p. 311 PO1/1911 1911/629 11134 1932-01-08 Société Toulouse Vélo club - Demande de subvention p. 669 PO1/1932 1932/369 11135 1931-01-08 Election du secrétaire p. 635 PO1/1931 1931/558 11136 1931-05-29 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Aymes veuve d'un ancien employé au bureau des élections p. 372 PO1/1931 1931/371 11137 1933-02-18 Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 110 PO1/1933 1933/48 11138 1932-02-22 Création d'un débit de tabac route de Paris à Lalande - Pétition Pauthal p. 168 PO1/1932 1932/95 11139 1932-11-21 Ecole primaire supérieure de garçons - Secours 1932-1933 p. 876 PO1/1932 1932/591 11140 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Mauco ex commandant de la compagnie des sapeurs pompiers de Toulouse p. 916 PO1/1933 1933/453 11141 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Musée ds Augustins. Demande de crédit supplémentaire p. 67 PO1/1909 1909/89 11142 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Choix d'un emplacement pour les foires de mai et novembre p. 107 PO1/1909 1909/236 11143 1927-10-21 Vente d'un vacant communal avenue du Pont des Catalans et rue du Béarnais p. 592 PO1/1927 1927/534 11144 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Julien Vintrou ancien chef de bureau militaire p. 55 PO1/1921 1921/57 11145 1926-11-19 Session extraordinaire - Hôtel de ville - Réparation d'une balustrade p. 82 PO1/1926 1926/673 11146 1925-04-09 Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports communaux. Acquisition de chevaux p. 240 PO1/1925 1925/400 11147 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Usines communales. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/673 11148 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 401 PO1/1912 1912/863 11149 1919-04-29 Session extraordinaire. Voeu en faveur des familles des disparus p. 119 PO1/1919 1919/175 11150 1915-07-02 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. demande Guitard p. 27 PO1/1915 1915/24 11151 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 197 PO1/1910 1910/324 11152 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Bureau du travail. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes p. 237 PO1/1911 1911/531 11153 1932-12-27 Habitations à bon marché . Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 4.855.430 fr. Garantie de la ville p. 978 PO1/1932 1932/714 11154 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Attribution du nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 303 PO1/1910 1910/695 11155 1933-03-27 Tramways urbains - Prolongement des lignes numéros 15 et 16 quartier de Guilheméry p. 208 PO1/1933 1933/177 11156 1933-07-28 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation société toulousaine du Bazacle p. 592 PO1/1933 1933/370 11157 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. congrès de Paris. Demande de subvention p. 331 PO1/1912 1912/547 11158 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Touring club de France. Inscription de la ville de Toulouse en qualité de membre fondateur p. 453 PO1/1912 1912/1030 11159 1931-07-30 Interdits de séjour - Voeu p. 536 PO1/1931 1931/413 11160 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Castex p. 141 PO1/1921 1921/166 11161 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Matabiau. Achat de terrain p. 284 PO1/1909 1909/818 11162 1911-07-26 Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 310 PO1/1911 1911/624 11163 1917-06-14 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Guibert ancien sous brigadier de police p. 132 PO1/1917 1917/197 11164 1933-11-17 Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux et animaux divers pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 941 PO1/1933 1933/539 11165 1920-11-18 Session ordinaire. Hospices civils. Budget p. 380 PO1/1920 1920/423 11166 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Règlement de mitoyenneté. Avis p. 243 PO1/1909 1909/655 11167 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Brousse ancien garde champêtre p. 135 PO1/1911 1911/200 11168 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 34 PO1/1909 1909/1172 11169 1909-12-30 Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1909. Procès verbal p. 85 PO1/1909 1909/1273 11170 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique p. 491 PO1/1912 1912/1154 11171 1915-07-02 Session ordinaire. Jardin botanique. Décompte définitif p. 27 PO1/1915 1915/23 11172 1915-10-20 Session extraordinaire. Office de placement à Narbonne. Reversement frais de voyage remboursés par divers intéressés p. 210 PO1/1915 1915/266 11173 1927-06-25 Société sportive vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 360 PO1/1927 1927/368 11174 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Delque veuve de Paul Vidal ancien cantonnier au jardin zoologique p. 257 PO1/1918 1918/281 11175 1921-05-14 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal. Aménagement des locaux p. 156 PO1/1921 1921/216 11176 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 211 PO1/1911 1911/458 11177 1912-06-08 Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers. Subvention p. 349 PO1/1912 1912/677 11178 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Siman. Avis p. 306 PO1/1920 1920/372 11179 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Comité de la plaquette Sabatier. Subvention p. 318 PO1/1913 1913/879 11180 1924-12-15 Session extraordinaire. Pavés en basalte. Traité Sarroque p. 407 PO1/1924 1924/634 11181 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole hôtelière. Traités Franciel, Fos et Coste p. 370 PO1/1924 1924/544 11182 1921-01-07 Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 215 PO1/1921 1921/283 11183 1925-02-27 Immeuble de l'Esquile. Règlement du coût du mur mitoyen p. 29 PO1/1925 1925/40 11184 1924-12-30 Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. demande de secours Baylac p. 417 PO1/1924 1924/643 11185 1925-12-03 Session extraordinaire - Affichage du discours de M. Thomas p. 70 PO1/1925 1925/109 11186 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont p. 213 PO1/1909 1909/560 11187 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 115 PO1/1913 1913/301 11188 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/355 11189 1917-11-10 Session extraordinaire. Transport de bois de la forêt domaniale de Bouconne. traité entre la ville et l'administration des forêts p. 228 PO1/1917 1917/307 11190 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Janaud. Avis p. 224 PO1/1922 1922/285 11191 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Faillite Peybernard ancien locataire de la ville. Perception de sommes dues p. 265 PO1/1913 1913/764 11192 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 57 PO1/1914 1914/51 11193 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 89 PO1/1911 1911/113 11194 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Location des propriétés communales en 1908. Admission en non valeur de la somme de 860 francs p. 174 PO1/1911 1911/359 11195 1929-11-02 Déplacement de l'école vétérinaire - Expertise et paiement d'honoraires p. 61 PO1/1929 1929/3 11196 1932-02-22 Parc toulousain - Abri pour chaises p. 138 PO1/1932 1932/36 11197 1932-01-08 Association syndicale des employés de la police de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 698 PO1/1932 1932/450 11198 1912-12-27 Session extraordinaire. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 528 PO1/1912 1912/1223 11199 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Fourneaux économiques. Fourniture des denrées d'épicerie. Traité de gré à gré p. 540 PO1/1912 1912/1232 11200 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat et du taux des bourses communales p. 50 PO1/1913 1913/66 11201 1921-08-11 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Hébrard p. 353 PO1/1921 1921/479 11202 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole Centrale des Arts et manufactures. Demande de secours Calvet p. 354 PO1/1921 1921/485 11203 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Bacou ancien cantonnier paveur p. 373 PO1/1921 1921/515 11204 1919-01-31 Session extraordinaire. Exposition d'automobiles réformées au cours Dillon p. 301 PO1/1919 1919/455 11205 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1913). Marché de gré à gré p. 179 PO1/1913 1913/507 11206 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Secours des indigents de passage. Solde des dépenses faites en 1908 p. 28 PO1/1909 1909/1100 11207 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 40 PO1/1909 1909/1247 11208 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue années 1907 et 1908. Crédit p. 100 PO1/1910 1910/43 11209 1923-01-08 Fournitures à l'école hôtelière. Traités Fos Bonnemaison et Coste p. 310 PO1/1923 1923/414 11210 1927-10-21 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615 PO1/1927 1927/611 11211 1927-11-30 Agrandissement du cimetière de Lardenne - Dégâts occasionnés à une propriété voisine - Réclamation Abadie p. 675 PO1/1927 1927/661 11212 1928-03-27 Le prix du lait - Question de M. Hyon p. 220 PO1/1928 1928/251 11213 1912-06-14 Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1912. Procès verbal p. 310 PO1/1912 1912/454 11214 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de bourse p. 270 PO1/1922 1922/371 11215 1916-11-27 Session ordinaire. Usine Mazelié p. 246 PO1/1916 1916/295 11216 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fauroux (octroi) p. 137 PO1/1913 1913/316 11217 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Marie Capelle (Octroi) p. 166 PO1/1913 1913/445 11218 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juin 1913) p. 351 PO1/1913 1913/950 11219 1920-11-19 Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine électrique p. 390 PO1/1920 1920/453 11220 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Serverolles veuve de Jean Paul Escribe ancien employé au service des droits de place p. 4 PO1/1919 1919/7 11221 1918-02-21 Session ordinaire. Fourniture de l'habillement aux agents de la police municipale. Demande Rouède. Modification. Marché p. 34 PO1/1918 1918/39 11222 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location Maymou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 166 PO1/1913 1913/428 11223 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimerie. Prorogation pour trois mois de l'entreprise Cléder p. 110 PO1/1913 1913/279 11224 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Secours en faveur de Marius Léger professeur de solfège p. 336 PO1/1912 1912/565 11225 1914-11-22 Session ordinaire. Vente de bicyclettes réformées provenant de la police et des divers services municipaux p. 328 PO1/1914 1914/653 11226 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture d'une glace. Traité Rémusat p. 284 PO1/1923 1923/383 11227 1927-02-28 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 89 PO1/1927 1927/90 11228 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Sirié p. 475 PO1/1912 1912/1081 11229 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie municipale pendant le 2me semestre de l'année 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 206 PO1/1911 1911/433 11230 1915-01-07 Session extraordinaire. Allocations militaires p. 144 PO1/1915 1915/166 11231 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites faite par M Gajal dessinateur au service d'architecture p. 336 PO1/1909 1909/950 11232 1933-03-27 Modifications au règlement municipal du chômage (art 7 et 8) - Circulaire ministérielle du 14 janvier 1933) p. 187 PO1/1933 1933/116 11233 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Quinquiry (accident). Crédit p. 176 PO1/1909 1909/428 11234 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dreuilles agent cycliste p. 363 PO1/1927 1927/378 11235 1931-07-30 Section syndicale du personnel civil de la police municipale - Demande de subvention p. 568 PO1/1931 1931/494 11236 1919-03-31 Session extraordinaire. Société de gymnastique la municipale. Participation à la 41° fête fédérale de l'union des sociétés de gymnastique de France. demande de crédit p. 81 PO1/1919 1919/103 11237 1932-02-22 Eclairage public - Fournitures de lampes électriques - Soumission Montousse p. 167 PO1/1932 1932/91 11238 1932-02-22 Société nautique Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 172 PO1/1932 1932/109 11239 1932-11-21 Ecole des beaux arts - Complément d'installation du chauffage central - Traité établissements Cousineux et Bergeron p. 846 PO1/1932 1932/507 11240 1932-01-08 Lotissement Charlas - Quartier de la Salade p. 686 PO1/1932 1932/414 11241 1931-11-30 Athlétic club du Fer à Cheval. Demande de subvention p. 847 PO1/1931 1931/722 11242 1933-02-18 Entretien du théâtre du capitole - Acquisition d'un châssis automobile Renault - Traité Richet p. 96 PO1/1933 1933/12 11243 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Idrac ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 407 PO1/1932 1932/309 11244 1933-02-18 Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemeins vicinaux p. 128 PO1/1933 1933/96 11245 1933-03-27 Lotissement Mennini, quartier de Bonhoure p. 200 PO1/1933 1933/154 11246 1933-10-05 Dépenses imprévues - Approbation des dépense effectuées en 1932 p. 347 PO1/1933 1933/238 11247 1933-11-17 Lotissement cohéritiers Pagès. Quartier du Busca p. 927 PO1/1933 1933/489 11248 1933-10-05 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Demande d'indemnité Rouquet p. 336 PO1/1933 1933/206 11249 1926-12-02 Régime administratif de l'usine du Ramier p. 60 PO1/1926 1926/70 11250 1926-12-28 Session extraordinaire - Construction d'une maison de garde et d'un mur de clôture au réservoir Saint Sylve p. 49 PO1/1926 1926/715 11251 1928-03-27 Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 216 PO1/1928 1928/238 11252 1928-12-28 Secours Roger Second fils mineur de Edouard Second, ancien sapeur pompier retraité de la ville de Toulouse, sous la tutelle de Jean Gabach domicilié a Saint Martial, commune de Montauban (Tarn Et Garonne) p. 684 PO1/1928 1928/711 11253 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Service de l'octroi. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur p. 67 PO1/1909 1909/95 11254 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Monument Armand Raynaud. Subvention p. 110 PO1/1909 1909/249 11255 1927-06-25 Convocation du conseil municipal p. 352 PO1/1927 1927/348 11256 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de Charles Clarac chef de section relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 372 PO1/1921 1921/514 11257 1930-02-24 Union des étudiants républicains - Demande de subvention p. 99 PO1/1930 1930/51 11258 1919-11-26 Session ordinaire. Création d'un abattoir industriel moderne p. 329 PO1/1919 1919/529 11259 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Exposition industrielle de Toulouse de 1908. Règlement Vigé p. 36 PO1/1909 1909/1214 11260 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Demande de mise en non valeur de droits de voirie p. 36 PO1/1909 1909/1222 11261 1927-03-28 Lotissement veuve Criq - Quartier de Bonhoure p. 145 PO1/1927 1927/173 11262 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Dufau ancien sous inspecteur de la sûreté p. 413 PO1/1922 1922/544 11263 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Côte Pavée, construction de trottoirs. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1187 11264 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Tripière et de la place de la Bourse. Immeuble Bégué p. 58 PO1/1911 1911/7 11265 1920-11-18 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Adjudication p. 381 PO1/1920 1920/425 11266 1920-12-29 Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12. francs p. 443 PO1/1920 1920/534 11267 1922-02-17 Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Nougué ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 62 PO1/1922 1922/59 11268 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Arnaud Lalaurette contrôleur de 1ère classe p. 365 PO1/1911 1911/833 11269 1919-11-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Sicard ex dépensière du lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 324 PO1/1919 1919/509 11270 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Cazals veuve de Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier en retraite de la police municipale p. 77 PO1/1926 1926/427 11271 1924-08-28 Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 294 PO1/1924 1924/463 11272 1929-02-11 Institution des sourds muets - Reconnaissance d'utilité publique p. 583 PO1/1929 1929/569 11273 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Demande Barlan. Versement de retenues rétroactives p. 34 PO1/1909 1909/9 11274 1920-05-05 Session ordinaire. Accident d'automobile Barrière de Castres. Indemnité p. 151 PO1/1920 1920/164 11275 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles rue des Fleurs. paiement du loyer p. 223 PO1/1909 1909/587 11276 1929-12-30 Impositions communales - Centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1930 p. 688 PO1/1929 1929/700 11277 1928-12-28 Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 678 PO1/1928 1928/684 11278 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Honoré Jeantil ex sapeur hors classe p. 629 PO1/1930 1930/468 11279 1931-12-01 Association toulousain des anciens gymnases. Demande de subvention p. 66 PO1/1931 1931/35 11280 1921-02-26 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Valette p. 72 PO1/1921 1921/109 11281 1929-02-11 Demande de secours annuel formée par Félix Baudes ancien égoutier auxiliaire p. 578 PO1/1929 1929/549 11282 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Réparation des chars des pompes funèbres. Soumission Amat p. 163 PO1/1914 1914/324 11283 1931-03-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rey née Laffon veuve d'un ancien garde titulaire au cimetière de Terre-Cabade p. 199 PO1/1931 1931/200 11284 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnité de M le directeur de l'école primaire supérieure de garçons p. 126 PO1/1910 1910/150 11285 1928-01-08 Révision de la liste électorale consulaire de 1928 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 430 PO1/1928 1928/375 11286 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 197 PO1/1910 1910/303 11287 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Décompte définitif p. 251 PO1/1910 1910/531 11288 1926-05-02 Convocation du conseil municipal p. 32 PO1/1926 1926/8 11289 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 412 PO1/1910 1910/1047 11290 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 92 PO1/1911 1911/124 11291 1916-09-22 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 201 PO1/1916 1916/237 11292 1917-01-25 Session extraordinaire. Secours annuel Suzanne Veiller veuve Frayssé p. 16 PO1/1917 1917/19 11293 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Courthieu contrôleur de 1ère classe p. 365 PO1/1911 1911/834 11294 1933-07-28 Ecole de métiers de Gourdan Polignan - Demande de secours p. 585 PO1/1933 1933/344 11295 1932-11-21 Envoi de délégués au congrés de l'association des maires de France à Paris p. 841 PO1/1932 1932/494 11296 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphes et téléphones à Lalande. Immeuble Bouzigue p. 405 PO1/1912 1912/882 11297 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux boulevard Matabiau. Adjudication p. 433 PO1/1912 1912/921 11298 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Mur de séparation entre l'école supérieure de filles et l'institut électrotechnique. Paiement du solde des travaux. Emprunt p. 434 PO1/1912 1912/959 11299 1919-07-28 Session extraordinaire. Nouveau régime des retraites du personnel municipal subalterne. Abrogation de a délibération du 29 décembre 1899. Propositions transitoires p. 196 PO1/1919 1919/285 11300 1923-07-02 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 24 PO1/1923 1923/2 11301 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Exposition de Toulouse. Réclamation Vigé p. 283 PO1/1909 1909/791 11302 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Legs Amouroux p. 243 PO1/1909 1909/667 11303 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident. Réclamation de Thubert p. 360 PO1/1911 1911/811 11304 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du pain de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 45 PO1/1911 1911/993 11305 1924-08-05 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Elise Cagné p. 156 PO1/1924 1924/248 11306 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 33 PO1/1909 1909/1122 11307 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Entretien années 1906-1907-1908. Indemnité Cruzel p. 35 PO1/1909 1909/1206 11308 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Ouverture de nouvelles voies reliant la future école vétérinaire. Etablissement d'un parc public p. 349 PO1/1912 1912/652 11309 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bourgarel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 409 PO1/1920 1920/509 11310 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire p. 444 PO1/1910 1910/1165 11311 1914-11-22 Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 330 PO1/1914 1914/664 11312 1921-05-14 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Michel Jean Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 161 PO1/1921 1921/224 11313 1911-03-03 Session de droit. Traité Hemmer p. 82 PO1/1911 1911/59 11314 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mlle Pradines p. 203 PO1/1911 1911/413 11315 1921-05-13 Session ordinaire. Société de félibres l'escolo moundino. Demande de subvention p. 143 PO1/1921 1921/173 11316 1925-10-11 Session ordinaire. Frais d'inhumation. Année 1921. Non valeurs p. 300 PO1/1925 1925/487 11317 1926-10-05 Session ordinaire - Election du secrétaire p. 37 PO1/1926 1926/171 11318 1922-07-04 Session extraordinaire. Comice agricole de l'arrondissement de Béziers. Concours du carburant national. Demande de subvention p. 117 PO1/1922 1922/123 11319 1926-11-19 Session extraordinaire - Office national industriel de l'azote - Agrandissement d'installations p. 37 PO1/1926 1926/552 11320 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 261 PO1/1912 1912/334 11321 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Instance P Ramel contre les hospices p. 72 PO1/1913 1913/174 11322 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 140 PO1/1913 1913/383 11323 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 335 PO1/1909 1909/931 11324 1915-10-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Galy Souquet veuve de Joseph Clément Dupla ancien agent de la sûreté p. 202 PO1/1915 1915/234 11325 1928-06-06 Convocation du conseil municipal p. 340 PO1/1928 1928/331 11326 1910-12-27 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 6 PO1/1910 1910/1189 11327 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Delaux veuve de Antoine Marc Rigaud ancien mécanicien du rouleau compresseur p. 241 PO1/1913 1913/701 11328 1911-03-30 Session extraordinaire. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels pour l'année 1910 p. 107 PO1/1911 1911/166 11329 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 168 PO1/1910 1910/192 11330 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Cherbe agent de la sûreté hors classe p. 373 PO1/1913 1913/1025 11331 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. demande de crédit p. 397 PO1/1913 1913/1098 11332 1909-11-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Alexandrine Ourmières veuve de M François Goudoulin sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 343 PO1/1909 1909/982 11333 1917-03-17 Session extraordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission du journal La Dépêche p. 76 PO1/1917 1917/106 11334 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1910. Modifications. Questions de M Rieux p. 308 PO1/1910 1910/708 11335 1921-12-14 Session extraordinaire. Monument commémoratif du quartier Saint Aubin. Emplacement p. 394 PO1/1921 1921/560 11336 1921-12-14 Session extraordinaire. Terrain de culture du Ramier du Château. Résiliation de la location p. 399 PO1/1921 1921/570 11337 1924-12-15 Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 411 PO1/1924 1924/639 11338 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 245 PO1/1910 1910/481 11339 1911-12-10 Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique. Retour du dossier. Question p. 368 PO1/1911 1911/843 11340 1926-12-28 Session extraordinaire - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 46 PO1/1926 1926/710 11341 1916-12-21 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement. Traités p. 266 PO1/1916 1916/324 11342 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument dans le cimetière de Terre Cabade p. 347 PO1/1909 1909/1000 11343 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, location verbale p. 348 PO1/1909 1909/1005 11344 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Ecole des Trois Cocus p. 373 PO1/1912 1912/741 11345 1919-02-10 Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1919 p. 254 PO1/1919 1919/380 11346 1923-05-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Rose Cailhau en qualité de veuve de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 196 PO1/1923 1923/271 11347 1929-02-05 Ligne de transport d'énergie électrique de Braqueville au Ramier - Instance Viviès p. 241 PO1/1929 1929/227 11348 1914-11-22 Session ordinaire. Pompes funèbres. Admission en non valeur de taxes irrécouvrables 1910-1911 p. 322 PO1/1914 1914/634 11349 1928-03-27 Union chorale avenir Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 216 PO1/1928 1928/237 11350 1910-03-25 Session extraordinaire. Séance du 25 mars 1910. Procès verbal p. 193 PO1/1910 1910/275 11351 1923-02-19 Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Saint James. avis p. 62 PO1/1923 1923/80 11352 1923-04-16 Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 113 PO1/1923 1923/131 11353 1925-04-25 Session extraordinaire - Théâtre du capitole Décoration picturale du foyer p. 127 PO1/1925 1925/216 11354 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture de prix. Adjudication p. 176 PO1/1909 1909/449 11355 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de Toulouse. Congrès confédéral du Havre. Demande de subvention p. 400 PO1/1912 1912/857 11356 1915-11-15 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrains. Affaire Consorts Blaja p. 225 PO1/1915 1915/275 11357 1915-03-05 Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 85 PO1/1915 1915/105 11358 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Rivière brigadier de police p. 397 PO1/1910 1910/962 11359 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Admission à la retraite proportionnelle du sapeur Clamens Narcis. Avis p. 227 PO1/1909 1909/604 11360 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Serres, jardins, promenades. Ramier du Château. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/670 11361 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Interruption de services Guillaume Laffon employé au bureau des élections. Versements à la caisse des retraites p. 308 PO1/1910 1910/713 11362 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 365 PO1/1911 1911/835 11363 1927-01-06 Service du nettoiement - Demande d'indemnité de la société du gaz p. 341 PO1/1927 1927/320 11364 1930-02-24 Hospices civils - Mainlevée Dupeyron p. 86 PO1/1930 1930/19 11365 1931-05-29 Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de deux postes de professeurs p. 374 PO1/1931 1931/379 11366 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit de champ de tir. Enquête. Avis p. 197 PO1/1910 1910/316 11367 1926-11-19 Session extraordinaire - Transformation des abattoirs - Proposition Montariol p. 36 PO1/1926 1926/551 11368 1921-12-05 Session ordinaire. Félicitations à M. Audubert p. 112 PO1/1921 1921/123 11369 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Syndicat agricole des producteurs de la région toulousaine. Subvention p. 265 PO1/1910 1910/559 11370 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chaumar brigadier de 2me classe à l'octroi p. 227 PO1/1909 1909/606 11371 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Comité de patronage des apprentis de Toulouse. Subvention p. 213 PO1/1909 1909/540 11372 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 140 PO1/1909 1909/338 11373 1931-11-30 P.T.T. Postes téléphoniques à encaissement automatique p. 838 PO1/1931 1931/695 11374 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours du sieur Quinquiry victime d'un accident. Crédit p. 226 PO1/1909 1909/601 11375 1924-11-29 Session ordinaire. Accident Bricard indemnité p. 382 PO1/1924 1924/585 11376 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pons née Combes veuve de M. Combes ex roulier municipal p. 343 PO1/1933 1933/225 11377 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Briol ancien brigadier paveur p. 372 PO1/1921 1921/512 11378 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Remboursement des dépenses extraordinaires faites en 1907 pour le traitement des varioleux p. 111 PO1/1909 1909/252 11379 1915-03-05 Session ordinaire. Vacant communal rue Poudepé. Location Baylion p. 85 PO1/1915 1915/109 11380 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pour tout l'hiver 1913-1914 p. 209 PO1/1913 1913/563 11381 1920-11-18 Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la voiture de place n° 15 appartenant à Jean Vidal p. 377 PO1/1920 1920/416 11382 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Personnel du laboratoire municipal. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième de traitement. Demandes Meyer et Decaudin p. 357 PO1/1911 1911/759 11383 1930-05-28 Allocation d'un secours exceptionnel à Euphrasie Proudhom veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 343 PO1/1930 1930/291 11384 1915-10-20 Session extraordinaire. Comité France Italie. Souscription en vue d'offrir un hôpital militaire à l'Italie p. 200 PO1/1915 1915/227 11385 1927-01-06 Approbation des dépenses imprévues p. 321 PO1/1927 1927/290 11386 1926-07-08 Session ordinaire - Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'exercice de mandats spéciaux p. 40 PO1/1926 1926/319 11387 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancien couvent du Sacré Coeur p. 335 PO1/1909 1909/923 11388 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles. Attribution de bourses p. 349 PO1/1909 1909/1013 11389 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Remplacement de poteau supportant le câble du bac de l'octroi de Bourrassol p. 324 PO1/1911 1911/707 11390 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Legs Valette p. 326 PO1/1911 1911/715 11391 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Dalet veuve de Jean Bartet ex chef de bureau à la mairie p. 135 PO1/1911 1911/196 11392 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Frais de casernement du quatrième trimestre 1912. Paiement du solde p. 318 PO1/1913 1913/862 11393 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie de 1905. Admission en non valeur p. 98 PO1/1910 1910/28 11394 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 3me lot p. 153 PO1/1910 1910/172 11395 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Caserne des pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 140 PO1/1911 1911/219 11396 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Réclamation Larroque. Admission en non valeur p. 213 PO1/1909 1909/556 11397 1911-09-11 Session de droit. Séance du 9 novembre 1911. Procès verbal p. 386 PO1/1911 1911/845 11398 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Prorogation de bail. Demande Dussenty p. 249 PO1/1912 1912/311 11399 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Fourniture de cercueils par la Semeuse (année 1906). Injonction de la cour des comptes p. 883 PO1/1911 1911/883 11400 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 342 PO1/1910 1910/799 11401 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande Albinet - Indemnité pour dégâts p. 44 PO1/1926 1926/575 11402 1919-05-30 Session ordinaire. Moulin du Château. Prorogation du bail Dussenty par application des prescriptions de la loi du 9 mars sur les loyers p. 148 PO1/1919 1919/223 11403 1926-07-08 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Grimaud veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 55 PO1/1926 1926/381 11404 1926-12-10 Session extraordinaire - Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier le fonctionnement de divers services municipaux p. 25 PO1/1926 1926/482 11405 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Demande Gouzou. Versement à la caisse des retraites p. 35 PO1/1909 1909/12 11406 1926-10-05 Session ordinaire - Procès verbal p. 36 PO1/1926 1926/170 11407 1929-12-16 Ecole de Bonhoure (filles) - Création d'une cinquième classe p. 659 PO1/1929 1929/661 11408 1922-05-29 Séance ordinaire. Elévation sur place à la classe exceptionnelle de MM Orteu et Moreau, commissaires de police à Toulouse p. 159 PO1/1922 1922/182 11409 1931-12-01 Société rugby club Saint Cyprien. Demande de subvention p. 66 PO1/1931 1931/34 11410 1929-11-02 Caisse de secours et de pensions de retraite pour les sapeurs pompiers - Modifications p. 87 PO1/1929 1929/80 11411 1931-12-01 Les établissements insalubres p. 85 PO1/1931 1931/91 11412 1928-01-08 Eglise Saint Sernin - Achèvement de la restauration de la façade principale p. 434 PO1/1928 1928/391 11413 1929-12-16 Transformation du pavage - Route nationale n° 20 - Demande de subvention p. 654 PO1/1929 1929/646 11414 1919-04-02 Session extraordinaire. Indemnité de chômage. Mesures financières p. 37 PO1/1919 1919/58 11415 1919-04-29 Session extraordinaire. Acquisition du terrain Estrade place du Busca p. 118 PO1/1919 1919/170 11416 1919-07-28 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noëlle Germaine veuve de Pierre Cristophe Barthès ancien aide plombier à l'atelier de réparations p. 190 PO1/1919 1919/264 11417 1913-03-04 Session extraordinaire. Séance du 3 avril 1913. Procès verbal p. 94 PO1/1913 1913/198 11418 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Secrétaires de police. Créations de classes p. 335 PO1/1911 1911/739 11419 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Victor Bessières ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 161 PO1/1923 1923/203 11420 1918-11-13 Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Augustine Averseng veuve de Albert Marty ancien cantonnier paveur p. 256 PO1/1918 1918/278 11421 1929-02-05 Octroi - Fourniture de la coiffure aux employés d'octroi - Prorogation Carayon p. 248 PO1/1929 1929/245 11422 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pouchayret ancien égoutier p. 286 PO1/1924 1924/447 11423 1924-03-26 Session extraordinaire. Union amicale sportive de Croix daurade. Demande de subvention p. 94 PO1/1924 1924/164 11424 1923-10-07 Session extraordinaire. Service de l'instruction publique et des beaux arts. Fourniture de cartes postales, planches et albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 235 PO1/1923 1923/308 11425 1923-07-25 Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique. Société toulousaine du Bazacle concessionnaire p. 275 PO1/1923 1923/374 11426 1917-06-14 Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1917 p. 125 PO1/1917 1917/172 11427 1922-05-31 Séance ordinaire. Concours de musique p. 177 PO1/1922 1922/229 11428 1922-02-20 Session ordinaire. Acquisition d'une voiture automobile pour la police .Question de M. Faubec p. 85 PO1/1922 1922/108 11429 1916-09-22 Session extraordinaire. Académie des sciences. Inscriptions et belles lettres de Toulouse. Demande de subvention p. 202 PO1/1916 1916/243 11430 1925-05-20 Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 167 PO1/1925 1925/259 11431 1922-08-11 Session ordinaire. Personnel du service du nettoiement. Demande de crédit supplémentaire p. 348 PO1/1922 1922/482 11432 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 349 PO1/1909 1909/1012 11433 1918-04-04 Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Approbation de l'adjudication du 10° lot (charpente, couverture etc..) p. 70 PO1/1918 1918/69 11434 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de la commission scolaire p. 308 PO1/1912 1912/443 11435 1919-11-26 Session ordinaire. Immeuble 4 Petite rue Sainte Ursule . Demande de location Estrade président de la coopérative l'union de l'aiguille toulousaine p. 329 PO1/1919 1919/528 11436 1912-06-08 Introductions. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement de la place publique p. 347 PO1/1912 1912/594 11437 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Loisy. Avis p. 306 PO1/1920 1920/371 11438 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mendaille ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 150 PO1/1923 1923/174 11439 1923-10-07 Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 20 dit du Midi. Projet de reconstruction d'un fossé bétonné p. 248 PO1/1923 1923/339 11440 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal n° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 51 PO1/1913 1913/100 11441 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219 PO1/1914 1914/499 11442 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 169 PO1/1910 1910/221 11443 1911-03-29 Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Etablissement de la liste des assujettis. Crédit p. 102 PO1/1911 1911/162 11444 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Lebeau p. 245 PO1/1910 1910/480 11445 1926-09-27 Session extraordinaire - Nomination des répartiteurs des contributions directes - Année 1927 p. 29 PO1/1926 1926/459 11446 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Adjudication des travaux de démolition p. 69 PO1/1913 1913/160 11447 1927-10-21 Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 598 PO1/1927 1927/552 11448 1923-11-27 Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de bureau. Cahier des charges p. 399 PO1/1923 1923/484 11449 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Pétition des habitants de la Côte Pavée. Déviation d'un fossé privé p. 213 PO1/1909 1909/564 11450 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Examen de la situation financière de la ville. demande de M Poumard p. 308 PO1/1912 1912/444 11451 1930-02-24 Lotissement Destabeau - Instance p. 95 PO1/1930 1930/34 11452 1924-08-28 Session ordinaire. Questions diverses. Commandes de charbon pour les services municipaux. Centralisation. Voeu de M. Colomies p. 302 PO1/1924 1924/475 11453 1926-07-08 Session ordinaire - Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 50 PO1/1926 1926/355 11454 1917-04-20 Session extraordinaire. Construction d'un hôpital suburbain. Echange de terrains. Affaire Ducis et Hospices civils p. 96 PO1/1917 1917/129 11455 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Mercadier veuve de Edouard Sudre ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 133 PO1/1912 1912/40 11456 1920-11-20 Session ordinaire. Construction d'une salle de spectacles p. 414 PO1/1920 1920/525 11457 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adolphe Ferdinand Jules Alexandre Jean Azéma ancien directeur des travaux p. 445 PO1/1920 1920/541 11458 1915-01-07 Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Candau. Avis p. 139 PO1/1915 1915/147 11459 1920-08-28 Session ordinaire. Course Toulouse Luchon Demande de subvention p. 307 PO1/1920 1920/379 11460 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Loupiac sergent de ville de 1re classe p. 270 PO1/1910 1910/593 11461 1921-01-25 Session extraordinaire. Service des tramways. Modification p. 26 PO1/1921 1921/18 11462 1921-01-25 Session extraordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 29 PO1/1921 1921/26 11463 1924-12-30 Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420 PO1/1924 1924/649 11464 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain rue de Belfort. Affaire Rochefort p. 215 PO1/1912 1912/191 11465 1916-12-05 Session ordinaire. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 96 PO1/1916 1916/112 11466 1917-05-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1917 p. 148 PO1/1917 1917/210 11467 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 318 PO1/1913 1913/868 11468 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Rous veuve de Victor Viros ancien receveur à l'octroi p. 5 PO1/1919 1919/11 11469 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation p. 280 PO1/1913 1913/820 11470 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Faillite Peybernard. Ancien locataire de la ville. Perception des sommes dues p. 334 PO1/1913 1913/934 11471 1912-05-18 Session de droit. Election de la commission des marchés p. 303 PO1/1912 1912/393 11472 1919-11-26 Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 32 PO1/1919 1919/523 11473 1920-04-06 Session extraordinaire. Taxe d'entretien des cimetières p. 180 PO1/1920 1920/197 11474 1921-01-08 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction p. 252 PO1/1921 1921/378 11475 1928-11-16 Association de mutilés, réformés, et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1928 p. 576 PO1/1928 1928/499 11476 1930-12-14 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rocamir veuve d'un ancien receveur temporaire au service des droits de place p. 679 PO1/1930 1930/546 11477 1929-02-05 Demande de secours Rapaud - Institut électrotechnique p. 259 PO1/1929 1929/281 11478 1929-03-22 Octroi - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p. 169 PO1/1929 1929/202 11479 1929-05-07 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Louis Vert née Galinié veuve d'un ancien tailleur de pierre au service des eaux p. 395 PO1/1929 1929/382 11480 1930-05-28 Estudaintina les Fraters Mandol's - Demande de subvention p. 347 PO1/1930 1930/309 11481 1930-05-28 Dérasement et couverture du clocher de la Dalbade p. 353 PO1/1930 1930/330 11482 1930-11-15 Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1930 p. 650 PO1/1930 1930/525 11483 1931-05-29 Création d'un débit de tabac 67 avenue de Lombez. Pétition Dupuy p. 351 PO1/1931 1931/301 11484 1911-12-01 Session extraordinaire. Rapports. Direction du théâtre du Capitole. Résiliation de M Cazelles. Vacance de la direction du Théâtre p. 46 PO1/1911 1911/3 11485 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 83 PO1/1911 1911/82 11486 1922-02-15 Session ordinaire. Demande de subvention par la société les compagnons passants des charpentiers du devoir p. 46 PO1/1922 1922/27 11487 1922-05-31 Séance ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur de la police p. 177 PO1/1922 1922/227 11488 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de bourse. Avis p. 330 PO1/1911 1911/725 11489 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Affaire Daléas. Concession d'eau .appel p. 264 PO1/1912 1912/345 11490 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Instance Bastrios et Boluc. Construction du pont des Amidonniers p. 138 PO1/1913 1913/348 11491 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Claude Calvet ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 143 PO1/1913 1913/390 11492 1923-07-27 Session extraordinaire. Séance du 27 juillet 1923. Procès verbal p. 285 PO1/1923 1923/385 11493 1923-01-08 Session ordinaire. Distribution d'énergie électrique. Polices d'abonnement p. 299 PO1/1923 1923/405 11494 1923-04-05 Session ordinaire. Taxe des miradors. Pétition de M. Pilette pour M. Maurice p. 147 PO1/1923 1923/173 11495 1928-01-08 Désignation des répartiteurs p. 455 PO1/1928 1928/451 11496 1925-07-12 Ecoles primaires publiques. Fixation des jours de vacances p. 329 PO1/1925 1925/519 11497 1928-12-28 Foyer du peuple - Demande de location p. 674 PO1/1928 1928/671 11498 1928-12-28 Convocation du conseil municipal p. 663 PO1/1928 1928/650 11499 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 366 PO1/1927 1927/384 11500 1929-11-02 Cavalerie municipale - Fournitures de Caroube - Traité de Boussac p. 71 PO1/1929 1929/28 11501 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 4.900.000 francs - Garantie de la ville p. 77 PO1/1929 1929/43 11502 1930-11-15 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Marcelin Bonnis née Angèle Déjean veuve d'un ancien employé de la police p. 633 PO1/1930 1930/481 11503 1929-02-08 Patronage laïque de l'école des garçons des Minimes - Demande de subvention p. 446 PO1/1929 1929/466 11504 1929-05-07 Ecoles primaires communales - Création d'un poste d'adjoint à l'école de Bonnefoy (garçons) p. 381 PO1/1929 1929/335 11505 1919-11-26 Session ordinaire. Alimentation d'eau. Ouverture de crédit p. 326 PO1/1919 1919/516 11506 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Jougla ancien fontainier de la ville p. 297 PO1/1910 1910/664 11507 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Ramier de Pouvourville. Location p. 245 PO1/1910 1910/482 11508 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bories sous brigadier de police p. 131 PO1/1925 1925/230 11509 1916-06-30 Session extraordinaire. Personnel du service du nettoiement. Relèvement des salaires p. 144 PO1/1916 1916/169 11510 1917-06-14 Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 129 PO1/1917 1917/186 11511 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. 7me lot peinture et vitrerie. Demande Desflans p. 168 PO1/1910 1910/196 11512 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Part de la commune dans la dépense des aliénés indigents. Solde de 1908 p. 362 PO1/1909 1909/1078 11513 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 58 PO1/1911 1911/18 11514 1926-08-17 Session ordinaire - Installation d'une porcherie dans le quartier de Bourrassol impasse Barutel (H.B) - Demande de M. Séry p. 68 PO1/1926 1926/405 11515 1925-10-14 Session extraordinaire - Maison des étudiants. Subvention p. 265 PO1/1925 1925/415 11516 1923-02-19 Session ordinaire. Questions diverses. Exécution des groupes Busca, Matabiau et Croix Daurade. Voeu de M. Salamon p. 71 PO1/1923 1923/96 11517 1922-08-07 Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 236 PO1/1922 1922/314 11518 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224 PO1/1922 1922/284 11519 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 rue petite rue Sainte Ursule. Règlement de compte p. 329 PO1/1912 1912/528 11520 1919-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse à l'institut avec trousseau. Avis p. 224 PO1/1919 1919/339 11521 1924-03-26 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de la goutte de lait p. 78 PO1/1924 1924/106 11522 1924-03-26 Session extraordinaire. Rues Saint Rome et des Changes. Amélioration de la circulation p. 104 PO1/1924 1924/191 11523 1927-04-29 Théâtre du Capitole - Traité de peinture pour entretien des décors p. 221 PO1/1927 1927/262 11524 1927-10-21 Crédit foncier de France - Emprunt de deux millions de francs p. 587 PO1/1927 1927/522 11525 1925-07-12 Nomination des répartiteurs des contributions directes. Année 1926 p. 322 PO1/1925 1925/503 11526 1922-08-07 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921. Mois de janvier, février, mars, avril p. 221 PO1/1922 1922/269 11527 1927-01-06 Clocher et église de la Dalbade - Reconstruction de principe p. 332 PO1/1927 1927/298 11528 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Colonges surveillant au service du plan p. 360 PO1/1927 1927/369 11529 1922-07-04 Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1921 p. 123 PO1/1922 1922/146 11530 1922-08-07 Session extraordinaire. Séance du 8 juillet 1922. Procès verbal p. 214 PO1/1922 1922/246 11531 1930-02-04 Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 267 PO1/1930 1930/162 11532 1930-05-28 Service municipal des pompes funèbres - Acquisition d'une voiture automobile - Soumission Nicole et de Noé p. 334 PO1/1930 1930/264 11533 1931-12-01 Personnel municipal. Conseil de discipline (loi du 12 mars 1930). Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant p. 57 PO1/1931 1931/6 11534 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Baux ex chef de l'atelier de menuiserie p. 554 PO1/1931 1931/448 11535 1926-11-19 Session extraordinaire - Expulsion d'un proscrit - Voeu p. 58 PO1/1926 1926/610 11536 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Proudhom née Euphrasie Rives en qualité de veuve de M. Proudhom ex roulier au service du nettoiement p. 630 PO1/1930 1930/471 11537 1926-03-26 Session extraordinaire - Règlement des pensions de retraite des employés de l'octroi - Modification des articles 9 et 11 p. 51 PO1/1926 1926/85 11538 1925-10-11 Session ordinaire. Conseil municipal. Procès verbal p. 289 PO1/1925 1925/449 11539 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'une course cycliste Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 362 PO1/1911 1911/821 11540 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Rue Rousse. Demande de location p. 203 PO1/1911 1911/421 11541 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 50 PO1/1913 1913/84 11542 1931-07-30 Félicitaions à M. Fons p. 529 PO1/1931 1931/402 11543 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Dénomination d'une rue de Toulouse Honoré Serres p. 169 PO1/1910 1910/223 11544 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 318 PO1/1913 1913/869 11545 1931-05-29 Crédits d'ordre de l'exercice 1930. Approbation p. 336 PO1/1931 1931/254 11546 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Saint Martin du Touch. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 327 PO1/1912 1912/461 11547 1933-07-28 Comité pour l'érection d'un monument à Adrien Pressemane, ancien député p. 590 PO1/1933 1933/364 11548 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 396 PO1/1910 1910/940 11549 1931-05-29 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Deuxième trimestre 1931 p. 380 PO1/1931 1931/396 11550 1922-07-07 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1921 p. 207 PO1/1922 1922/244 11551 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 122 PO1/1909 1909/289 11552 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1177 11553 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique située au devant du groupe p. 402 PO1/1912 1912/868 11554 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Miailles ancien brigadier paveur p. 403 PO1/1920 1920/489 11555 1919-12-23 Session extraordinaire. Introduction p. 257 PO1/1919 1919/554 11556 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Loses. Paiement des frais p. 358 PO1/1911 1911/790 11557 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Eclairage électrique. Proposition de M Gatimel p. 128 PO1/1910 1910/161 11558 1926-12-10 Session extraordinaire - Chauffage de l'ancienne maison municipale des mères - Traité Livre p. 41 PO1/1926 1926/538 11559 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Roussel veuve Joseph Izar ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 433 PO1/1912 1912/920 11560 1919-06-01 Session extraordinaire. Modification au règlement des retraites des employé du Mont de Piété. Avis p. 9 PO1/1919 1919/22 11561 1927-02-28 Services du nettoiement et des pompes funèbres - Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 84 PO1/1927 1927/78 11562 1924-08-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par François Castille ancien gardien au musée Saint Raymond p. 336 PO1/1924 1924/494 11563 1926-11-19 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Achat d'un pendule de rechange - Traité Demolein p. 49 PO1/1926 1926/589 11564 1921-05-14 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Vital ancien agent de la sûreté p. 159 PO1/1921 1921/222 11565 1924-11-06 Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 182 PO1/1924 1924/287 11566 1929-02-05 Assurance de trois voitures Renault - Compagnie la protectrice p. 258 PO1/1929 1929/278 11567 1922-05-30 Séance ordinaire. Bibliothèque de l'internat en médecine des hôpitaux de Toulouse. Demande de crédit p. 167 PO1/1922 1922/207 11568 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Grève des P.T.T. Voeu p. 131 PO1/1909 1909/331 11569 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Syndicat des artistes musiciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174 PO1/1914 1914/381 11570 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Réparation de deux calorifères de la cave de l'hôtel de ville. Traité Darolles p. 395 PO1/1911 1911/902 11571 1921-01-08 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 238 PO1/1921 1921/330 11572 1918-12-23 Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif de l'exercice 1919. Avis du conseil municipal p. 290 PO1/1918 1918/327 11573 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des employés de la banque, du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 281 PO1/1919 1919/420 11574 1919-10-31 Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 279 PO1/1919 1919/411 11575 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de J-H Fabre. Souscription p. 318 PO1/1913 1913/880 11576 1919-10-31 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de la société coopérative de confections U.D.O p. 286 PO1/1919 1919/438 11577 1930-05-28 Immeuble 3 rue de Metz - Règlement des loyers p. 355 PO1/1930 1930/336 11578 1930-11-15 Pompes funèbres - Achat et vente de chars - Traité ville de Salies du Salat p. 640 PO1/1930 1930/499 11579 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Dominique Poux ex expéditionnaire au service des travaux p. 556 PO1/1931 1931/456 11580 1914-06-17 Session extraordinaire. Séance du 17 juin 1914. Procès verbal p. 198 PO1/1914 1914/431 11581 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 308 PO1/1909 1909/899 11582 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Subvention p. 352 PO1/1909 1909/1023 11583 1924-11-06 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Salvy ancien cantonnier au nettoiement p. 190 PO1/1924 1924/306 11584 1914-11-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Larrouy ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 325 PO1/1914 1914/641 11585 1928-06-06 Service des pompes funèbres - Restes à payer - Avances diverses à admettre en non valeur p. 363 PO1/1928 1928/350 11586 1924-01-28 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de bois. Traité Laguens p. 14 PO1/1924 1924/33 11587 1928-01-27 Achat d'un poste de T.S.F pour l'hôpital militaire p. 77 PO1/1928 1928/28 11588 1925-04-25 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Sept Deniers. Demande de M. le baron de Pins p. 137 PO1/1925 1925/249 11589 1928-11-16 Questions diverses - L'état des routes nationales dans la traversée de Toulouse p. 611 PO1/1928 1928/615 11590 1927-10-21 Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 592 PO1/1927 1927/533 11591 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lartet née Lafage veuve de François Lartet ancien conducteur technique retraité de la mairie p. 165 PO1/1929 1929/189 11592 1924-08-05 Session ordinaire. Installation d'une porcherie rue Saint Antoine de Padoue p. 155 PO1/1924 1924/242 11593 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Instance Delix accident du travail p. 246 PO1/1910 1910/490 11594 1925-05-20 Session ordinaire - Conseil municipal - Séance du 20 mai 1925 p. 167 PO1/1925 1925/255 11595 1916-09-22 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Flottard veuve de Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 203 PO1/1916 1916/246 11596 1916-01-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosa Delrieu veuve de Joseph Maury brigadier de police en retraite p. 21 PO1/1916 1916/30 11597 1922-03-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Barrière p. 318 PO1/1922 1922/418 11598 1926-12-28 Session extraordinaire - Lotissement Isidore, route de Cugnaux (H.B) p. 49 PO1/1926 1926/716 11599 1927-02-28 Taxe vicinale 1924 - Admissions en non valeur p. 106 PO1/1927 1927/139 11600 1925-10-14 Session extraordinaire - Secours annuel veuve Frayssinet. Demande d'augmentation p. 270 PO1/1925 1925/431 11601 1927-11-30 Demande de secours annuel formée par M. Bertrand Guilhot ancien professeur de solfège du conservatoire p. 668 PO1/1927 1927/648 11602 1920-03-08 Session ordinaire. Ligue maritime française. Demande de subvention p. 271 PO1/1920 1920/324 11603 1922-08-22 Session ordinaire. Succession de Mme Charlet veuve Duffaut. Compte de M. Crabère séquestre p. 255 PO1/1922 1922/328 11604 1927-01-06 Personnel municipal - Substitution d'une gratification spéciale variable suivant les traitements à l'indemnité actuelle de vie chère p. 344 PO1/1927 1927/328 11605 1927-11-30 Etablissement de taxes communales p. 672 PO1/1927 1927/657 11606 1924-08-10 Session extraordinaire. Taxe vicinale 1922. Admissions en non valeurs p. 335 PO1/1924 1924/489 11607 1933-03-27 Nouvelle ligne de l'octroi - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. et Mme Vézian p. 205 PO1/1933 1933/169 11608 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre delmas ex surveillant au service de matériel des fêtes de théâtre p. 188 PO1/1933 1933/118 11609 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Magné ex sergent de ville p. 177 PO1/1932 1932/125 11610 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion de 1910, compte administratif de 1910, budget supplémentaire de 1911, budget primitif de 1912. Avis p. 239 PO1/1911 1911/535 11611 1932-04-23 Compagnie des sapeurs pompiers fourniture d'une auto pompe Drouville - Traité société d'incendie Drouville p. 310 PO1/1932 1932/189 11612 1932-05-27 Projet de construction d'un établissement municipal de douches et lavoir au quartier des Minimes - Adjudication p. 417 PO1/1932 1932/346 11613 1933-07-28 Châlets de nécessité - Avenant société européenne de publicité p. 589 PO1/1933 1933/360 11614 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat d'une machine à écrire Adler p. 183 PO1/1909 1909/507 11615 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet. Décompte définitif p. 181 PO1/1914 1914/414 11616 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Galerie filtrante de Braqueville. Question de M. Fonta p. 227 PO1/1913 1913/650 11617 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 433 PO1/1910 1910/1136 11618 1912-10-30 Session extraordinaire. Secours aux familles des réservistes et territoriaux. Crédit supplémentaire p. 431 PO1/1912 1912/897 11619 1923-05-25 Session ordinaire. Entrepôt des douanes p. 185 PO1/1923 1923/244 11620 1919-09-19 Session extraordinaire. Achat d'un camion automobile p. 242 PO1/1919 1919/368 11621 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Demande Albert Célestin receveur contrôleur des fourneaux économiques. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 475 PO1/1912 1912/1086 11622 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. années 1906, 1907, 1908, 1909. Réclamation Bonsirven p. 72 PO1/1911 1911/1082 11623 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs pour l'année 1913 p. 494 PO1/1912 1912/1166 11624 1927-03-28 Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 143 PO1/1927 1927/166 11625 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Dessort. Avis p. 354 PO1/1921 1921/489 11626 1924-01-28 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Rouzaud p. 11 PO1/1924 1924/21 11627 1917-02-08 Session ordinaire. Rue du Musée. Changement de dénomination. Hommage à Antonin Mercié p. 170 PO1/1917 1917/220 11628 1922-02-15 Session ordinaire. Prise en charge par la ville, des frais d'entretien à la maison d'arrêt du jeune Alexandre Dabat, détenu par mesure de correction paternelle p. 49 PO1/1922 1922/33 11629 1927-07-29 Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs p. 469 PO1/1927 1927/448 11630 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée et de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 34 PO1/1909 1909/1168 11631 1928-01-27 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 71 PO1/1928 1928/13 11632 1931-12-31 Voies ferrées du Midi. Lignes de Castres à Toulouse et à Revel. Modification aux tarifs p. 947 PO1/1931 1931/826 11633 1932-02-22 Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (section de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 170 PO1/1932 1932/101 11634 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par Mme Vieusse née Lambic veuve d'un ancien commis au service des eaux p. 859 PO1/1931 1931/759 11635 1931-11-30 Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande subvention p. 842 PO1/1931 1931/709 11636 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Léonce Baron paveur au service des travaux p. 64 PO1/1926 1926/623 11637 1922-08-22 Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 260 PO1/1922 1922/338 11638 1926-07-04 Impôt foncier bâti et centimes comunaux et départementaux p. 51 PO1/1926 1926/159 11639 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Instance Mestre. Accident de travail. Appel de l'auteur responsable p. 410 PO1/1910 1910/1037 11640 1909-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Foires du Cours Dillon et de la Prairie des Filtres. Fixation des droits et du tarif p. 163 PO1/1909 1909/398 11641 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition immeuble 2 rue Laviguerie et rue des Coffres. Alignement p. 318 PO1/1911 1911/678 11642 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur le bitume 2me lot p. 402 PO1/1911 1911/921 11643 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cornu p. 455 PO1/1912 1912/1035 11644 1919-04-29 Session extraordinaire. Réparations à effectuer à des camions automobiles p. 117 PO1/1919 1919/165 11645 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaus arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 215 PO1/1911 1911/468 11646 1923-01-08 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 321 PO1/1923 1923/441 11647 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 95 PO1/1913 1913/210 11648 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Fourniture du plomb nécessaire à la confection des cercueils. Résiliation Cazampoure. Achat par voie de régie p. 278 PO1/1914 1914/571 11649 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise honoraires des experts. frais de timbre et d'enregistrement p. 397 PO1/1910 1910/989 11650 1927-10-21 Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 581 PO1/1927 1927/507 11651 1917-02-08 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes administratifs et de gestion de 1916. Chapitres additionnels de 1917. Budget primitif de 1918 p. 180 PO1/1917 1917/249 11652 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Placide Cayrel ancien mécanicien au service des travaux p. 221 PO1/1921 1921/300 11653 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Kiosque à journaux. Réclamation Lafont p. 173 PO1/1913 1913/493 11654 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Affaire Carbonne et Gommard. demande de dommages intérêts relative au transport d'un corps p. 84 PO1/1911 1911/100 11655 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 49 PO1/1914 1914/37 11656 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 122 PO1/1914 1914/255 11657 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rigaud (Mairie) p. 166 PO1/1913 1913/443 11658 1925-02-04 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles. Blanchissage et fourniture de denrées. Traités Micouleau, Lenfant, Fos et Dupiech p. 91 PO1/1925 1925/137 11659 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Benoît. Avis p. 251 PO1/1909 1909/704 11660 1915-10-20 Session extraordinaire. Fourniture de ligots pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1915-1916 p. 196 PO1/1915 1915/210 11661 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourses p. 332 PO1/1913 1913/925 11662 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de septembre 1913) p. 351 PO1/1913 1913/953 11663 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 359 PO1/1909 1909/1067 11664 1922-02-15 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture de tableaux muraux et de cartes de géographie. Soumission Landelle p. 43 PO1/1922 1922/21 11665 1916-06-30 Session extraordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne (location Melle Lallemand). Admission en non valeur p. 146 PO1/1916 1916/176 11666 1920-04-06 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. Acaht de denrées p. 185 PO1/1920 1920/217 11667 1924-11-06 Session extraordinaire. Construction d'un grand amphithéâtre p. 191 PO1/1924 1924/309 11668 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à P-J Proudhom. Subvention p. 67 PO1/1909 1909/102 11669 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Auguste Tailhades ancien sergent de ville hors classe p. 57 PO1/1914 1914/50 11670 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Costes veuve du sieur François Cazalé préposé de 1re classe p. 210 PO1/1910 1910/391 11671 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1912. Pourvoi en conseil d'état p. 492 PO1/1912 1912/1162 11672 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Emile Mauret brigadier de la sûreté p. 252 PO1/1912 1912/325 11673 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Toulouse Olympique Employés club. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/937 11674 1930-05-28 Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 357 PO1/1930 1930/342 11675 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement de frais p. 252 PO1/1910 1910/535 11676 1919-08-28 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Combes ancien cantonnier des cimetières p. 218 PO1/1919 1919/317 11677 1925-10-11 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 306 PO1/1925 1925/500 11678 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Sabatté ancien directeur de l'abattoir p. 48 PO1/1926 1926/195 11679 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 430 PO1/1910 1910/1123 11680 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Ecoles primaires supérieures. Elèves forains. Subvention du conseil général p. 419 PO1/1910 1910/1068 11681 1926-05-02 Manifestation fasciste à la cathédrale Saint Etienne - Déclaration de M. le maire p. 45 PO1/1926 1926/48 11682 1919-10-31 Session extraordinaire. Terrain situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 287 PO1/1919 1919/439 11683 1928-03-27 Union des étudiants républicains - Demande de subvention p. 204 PO1/1928 1928/197 11684 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine André veuve de Célestin Fournes ex sapeur pompier p. 135 PO1/1911 1911/197 11685 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 177 PO1/1912 1912/143 11686 1924-11-02 Session ordinaire. Société des compagnons. Charpentiers du devoir de liberté. Demande de subvention p. 57 PO1/1924 1924/89 11687 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Réparations aux toitures des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 485 PO1/1912 1912/1130 11688 1920-06-15 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pascal Monfouga ancien garde promenade p. 214 PO1/1920 1920/260 11689 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ligue de protection sociale. Subvention p. 251 PO1/1912 1912/318 11690 1923-04-05 Session ordinaire. Acquisition du Lazaret de Lalande. Réparation des dommages causés à la propriété p. 135 PO1/1923 1923/155 11691 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Combe ex brigadier de la police municipale hors classe p. 189 PO1/1933 1933/122 11692 1931-09-25 Société les cygnes de Toulouse - Demande de subvention p. 684 PO1/1931 1931/584 11693 1931-12-31 Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 943 PO1/1931 1931/812 11694 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Ancienne caserne Valade. Location veuve Maigné. Expulsion p. 269 PO1/1910 1910/588 11695 1932-02-22 Restes à recouvrer de 1928 - Bordereau récapitulatif des propositions en non valeurs p. 151 PO1/1932 1932/60 11696 1917-02-08 Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestié. Admission en non valeur p. 177 PO1/1917 1917/239 11697 1933-09-15 Somme mise à la disposition de M. Billières délégué par l'administration municipale pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 708 PO1/1933 1933/394 11698 1931-11-30 Patronage laïque du docteur Bach - Demande de subvention p. 832 PO1/1931 1931/679 11699 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/438 11700 1933-12-23 Service des pompes funèbres - Avances diverse à admettre en non valeur p. 1022 PO1/1933 1933/622 11701 1926-10-05 Session ordinaire - Lotissement Sans - Ouverture d'une voir privée à Casselardit 23 février 1926 p. 42 PO1/1926 1926/179 11702 1911-12-01 Session extraordinaire. Rapports. Voeu. Théâtres de province. Subvention de l'état. Voeu p. 52 PO1/1911 1911/5 11703 1927-01-28 Alignement vieux chemin de Labordes - M. Calviac pétitionnaire p. 39 PO1/1927 1927/49 11704 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Terret sapeur pompier hors classe p. 184 PO1/1913 1913/521 11705 1926-08-17 Session ordinaire - Oeuvre des toulousains orphelins de la guerre - Renouvellement partiel du comité p. 64 PO1/1926 1926/391 11706 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Panchaud ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 281 PO1/1924 1924/433 11707 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement des traités de l'éclairage électrique p. 20 PO1/1911 1911/970 11708 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139 PO1/1912 1912/63 11709 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Succession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de ce legs. Autorisation d'ester en justice p. 236 PO1/1911 1911/504 11710 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Tramways ouvriers. Question de M Sabardines p. 336 PO1/1913 1913/940 11711 1918-02-21 Session ordinaire. Ecole municipale de réfugiés belges. Indemnités p. 33 PO1/1918 1918/37 11712 1918-05-23 Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux écoles primaires communales supérieures p. 105 PO1/1918 1918/131 11713 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat de la ville près le conseil d'état p. 153 PO1/1912 1912/96 11714 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 366 PO1/1911 1911/836 11715 1915-07-02 Session ordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 27 PO1/1915 1915/25 11716 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 435 PO1/1910 1910/1140 11717 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Alausy en qualité de veuve de Bertrand Lacroix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 187 PO1/1924 1924/298 11718 1924-11-29 Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Rivière p. 384 PO1/1924 1924/594 11719 1925-02-04 Session extraordinaire - Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 89 PO1/1925 1925/130 11720 1912-06-08 Décoration du Capitole Groupe avarié Labatut. Paiement des frais de transport et d'emballage p. 347 PO1/1912 1912/587 11721 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Pont Saint Pierre. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/666 11722 1921-05-14 Session ordinaire. Immeuble communal allée Marengo n° 8. Locations p. 158 PO1/1921 1921/220 11723 1925-07-08 Session extraordinaire - Fourneaux économiques. Traité de gré à gré p. 200 PO1/1925 1925/318 11724 1925-05-20 Session ordinaire - Compagnie des chemins de fer du Midi - Réseau de transport d'énergie électrique p. 168 PO1/1925 1925/264 11725 1930-02-24 Etablissements classés de première classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures et de carburant national - Demande de la société française des produits du naphte p. 117 PO1/1930 1930/109 11726 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 257 PO1/1911 1911/591 11727 1931-11-30 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 20.000.000 francs - Garantie de la ville p. 844 PO1/1931 1931/712 11728 1932-02-22 Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 172 PO1/1932 1932/110 11729 1932-02-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Collongues veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau des élections p. 192 PO1/1932 1932/140 11730 1931-05-29 Service des eaux - Fourniture de tuyaux en plomb. Plomb en lingots et soudure de plombier. Adjudication p. 376 PO1/1931 1931/387 11731 1930-05-28 Fossé mère de Maltens - Bétonnage et couverture p. 333 PO1/1930 1930/263 11732 1932-01-08 Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de l'exercice 1932 p. 688 PO1/1932 1932/420 11733 1932-04-23 Commission départementale du travail de la Haute-Garonne p. 325 PO1/1932 1932/230 11734 1932-01-08 Association des ascendants de Toulouse et de la Hauta Garonne - Demande de subvention p. 699 PO1/1932 1932/452 11735 1933-02-18 Octroi - Abonnement corporatif - Renouvellement p. 111 PO1/1933 1933/51 11736 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Marguerite Ouerta fille d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 194 PO1/1933 1933/138 11737 1932-11-21 Compagnie l'Urbaine et la Seine - Renouvellement d'assurance p. 853 PO1/1932 1932/529 11738 1933-11-17 Révision de la liste électorale politique de 1934. Désignation des délégués p. 909 PO1/1933 1933/431 11739 1932-11-21 Société l'avenir olympien toulousain - Location d'un terrain de sport p. 845 PO1/1932 1932/503 11740 1933-11-17 Théâtre du Capitole. Fourniture de coke pour le chauffage central pendant la saison 1933-1934 p. 940 PO1/1933 1933/535 11741 1933-12-23 Lotissement Froisse et Doat - Quartier du Busca p. 1018 PO1/1933 1933/610 11742 1924-01-28 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Morel p. 10 PO1/1924 1924/19 11743 1926-03-26 Session extraordinaire - Immeubles communaux situés dans le canton Sud - Augmentation des loyers p. 63 PO1/1926 1926/120 11744 1928-11-16 Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 607 PO1/1928 1928/602 11745 1928-11-12 Entretien par la ville du franc bord rive droite du canal du Midi entre le Pont des Demoiselles et la première cale des Auques - Convention p. 649 PO1/1928 1928/635 11746 1928-12-28 Eclairage axial - Emprunt de 4.786.122 francs au crédit foncier de France p. 668 PO1/1928 1928/658 11747 1929-03-22 Amélioration de la distribution d'eau potable - Tableau des offres p. 152 PO1/1929 1929/132 11748 1929-11-02 Immeuble communal 16 rue Saint Etienne - Location Viviès p. 72 PO1/1929 1929/31 11749 1929-02-05 Football club toulousain - Demande de subvention p. 252 PO1/1929 1929/257 11750 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un groupe de quatre immeubles à habitation collective, faubourg Bonnefoy - Avis du conseil municipal p. 70 PO1/1929 1929/24 11751 1929-12-16 Régies municipales - Règlement des abattoirs p. 636 PO1/1929 1929/585 11752 1929-12-16 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jules François Delaux née Jeanne Guilhem veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de la police administrative p. 646 PO1/1929 1929/619 11753 1929-11-02 Société colombophile l'express de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 85 PO1/1929 1929/71 11754 1929-11-02 Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 84 PO1/1929 1929/66 11755 1928-12-28 Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 688 PO1/1928 1928/723 11756 1924-03-26 Session extraordinaire. Box du terrain Maury. Revêtement du sol p. 99 PO1/1924 1924/177 11757 1924-11-29 Session ordinaire. Achat d'un moto pompe portatif p. 600 PO1/1924 1924/600 11758 1920-05-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Buscail ancien préposé d'octroi p. 148 PO1/1920 1920/158 11759 1922-08-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Programme de la fête p. 214 PO1/1922 1922/247 11760 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Brousse chef de service honoraire des cimetières p. 70 PO1/1926 1926/410 11761 1926-06-25 Session ordinaire - Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 43 PO1/1926 1926/268 11762 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dardignac (octroi) p. 98 PO1/1910 1910/13 11763 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Déclarations de MM Galibert et Vigneau p. 337 PO1/1910 1910/781 11764 1927-01-28 Société boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 38 PO1/1927 1927/42 11765 1927-02-28 Chambre de commerce de Toulouse - Modification aux tarifs de l'entrepôt des douanes p. 101 PO1/1927 1927/124 11766 1928-03-27 Ligue française de l'enseignement - Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne p. 197 PO1/1928 1928/171 11767 1928-05-31 Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 297 PO1/1928 1928/273 11768 1926-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Louis Marie Albouy ancien employé à l'état civil p. 38 PO1/1926 1926/30 11769 1921-12-14 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dussol ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 395 PO1/1921 1921/564 11770 1924-08-05 Session ordinaire. Usine hydro électrique . Enduits et ragréments des murs, cloisons et hourdis du tableau. Réclamation Tixeire entrepreneur p. 149 PO1/1924 1924/223 11771 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils chaises etc...Traité Bourgeat p. 283 PO1/1923 1923/378 11772 1923-11-27 Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1923 p. 402 PO1/1923 1923/494 11773 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Archives du Donjon. Tables, pupitres et casiers. Devis estimatif p. 265 PO1/1910 1910/569 11774 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Ecole des beaux arts. Création d'un comité des arts du bois. Question de M. Dominique Rieu p. 55 PO1/1917 1917/83 11775 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Service des douanes. Construction d'une marquise à l'entrepôt p. 222 PO1/1910 1910/432 11776 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Albert Charles Délieux ancien contrôleur au service de l'éclairage p. 220 PO1/1919 1919/322 11777 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux, pendant les années 1909 et 1910 p. 43 PO1/1909 1909/55 11778 1926-11-19 Session extraordinaire - Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 39 PO1/1926 1926/558 11779 1927-11-30 Nettoiement et transports - Traité Peugeot p. 652 PO1/1927 1927/623 11780 1925-10-11 Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Fourniture de denrées. Traités Bordes et Rouzaud p. 303 PO1/1925 1925/493 11781 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Location. Local pour le service de l'octroi p. 248 PO1/1910 1910/513 11782 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Gilis veuve de M Lacaze ancien chef de division à la mairie p. 302 PO1/1910 1910/687 11783 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Mouret veuve de M Calmes ancien sapeur pompier p. 446 PO1/1910 1910/1175 11784 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Traité Chaumeil. Question p. 363 PO1/1910 1910/889 11785 1920-03-26 Session extraordinaire. Etat des dettes contractées par la ville p. 106 PO1/1920 1920/131 11786 1920-04-05 Session ordinaire. Echelle des traitements p. 129 PO1/1920 1920/143 11787 1929-11-02 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 63 PO1/1929 1929/8 11788 1929-12-16 Ecoles primaires élémentaires - Avis sur les dates des six jours de congés mobiles p. 638 PO1/1929 1929/593 11789 1930-02-24 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères et pour étudier le fonctionnement des abattoirs et leur exploitation p. 83 PO1/1930 1930/11 11790 1922-02-20 Session ordinaire. Petite séminaire de l'Esquile. Cession partielle à l'état p. 75 PO1/1922 1922/93 11791 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Vente à la ville d'un immeubles sis 75 grande rue Saint Michel p. 131 PO1/1914 1914/295 11792 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Bail à loyer de l'immeuble Marty. avis p. 285 PO1/1914 1914/606 11793 1931-12-01 Envoi d'un délégué à Bordeaux pour étudier le fonctionnement de la régie du Grand Théâtre p. 65 PO1/1931 1931/29 11794 1910-06-30 Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1910. Procès verbal p. 315 PO1/1910 1910/727 11795 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Demande du syndicat des ouvriers minotiers. Avis p. 33 PO1/1909 1909/1124 11796 1929-11-02 Fournitures de bureau - Fournitures scolaires - Prorogation Dupuy p. 79 PO1/1929 1929/48 11797 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 492 PO1/1912 1912/1160 11798 1919-10-31 Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région. Congrès à Marseille. Demande de subvention p. 279 PO1/1919 1919/410 11799 1914-01-31 Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Bains douches. Subvention sur les fonds du pari mutuel p. 67 PO1/1914 1914/89 11800 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Rémesy. Location p. 394 PO1/1911 1911/899 11801 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Lespiau. Remboursement de droits de voirie p. 149 PO1/1912 1912/87 11802 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Conté ancien brigadier de police p. 90 PO1/1914 1914/163 11803 1916-01-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Troubat veuve de Bernard Jubély sous inspecteur de police en retraite p. 21 PO1/1916 1916/31 11804 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Manent ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 127 PO1/1914 1914/279 11805 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Action en justice. Instance Soulès. Avis p. 73 PO1/1917 1917/96 11806 1924-03-26 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Bernard Oulié ancien cantonnier des jardins et promenades p. 94 PO1/1924 1924/161 11807 1919-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Marius Pélabon ancien sapeur pompier p. 179 PO1/1919 1919/241 11808 1919-06-01 Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 8 PO1/1919 1919/21 11809 1925-05-20 Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 168 PO1/1925 1925/261 11810 1917-11-10 Session extraordinaire. Annulation de neuf crédits de l'exercice 1917 et vote de quatre crédits supplémentaires p. 214 PO1/1917 1917/262 11811 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 35 PO1/1909 1909/1199 11812 1922-05-29 Séance ordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 150 PO1/1922 1922/160 11813 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 209 PO1/1913 1913/570 11814 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Plana p. 219 PO1/1924 1924/340 11815 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Intervention de la police dans une grève. Question p. 364 PO1/1910 1910/893 11816 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 162 PO1/1911 1911/286 11817 1927-02-28 Compagnie d'assurances la protectrice - Avenant d'extension de garantie p. 83 PO1/1927 1927/75 11818 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Autorisation de poursuites contre les communes de Longages, Salerm et Malvezie p. 324 PO1/1911 1911/706 11819 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1913 p. 72 PO1/1913 1913/171 11820 1911-06-29 Session extraordinaire. Introductions. Concession de médaille d'argent aux préposés d'octroi p. 263 PO1/1911 1911/596 11821 1918-11-13 Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 266 PO1/1918 1918/305 11822 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Legs Chanterane. Paiement des frais d'acte notarié p. 103 PO1/1913 1913/262 11823 1923-11-27 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Villemur, Cazes, Delfau et Juzan p. 397 PO1/1923 1923/479 11824 1926-12-10 Session extraordinaire - Hospices civils - Moulin Lignères - Mainlevée et transfert de créance p. 28 PO1/1926 1926/492 11825 1923-03-22 Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente à l'administration des postes, télégraphes et téléphones p. 92 PO1/1923 1923/120 11826 1926-11-19 Session extraordinaire - Ligue nationale contre l'alcoolisme - Demande de subvention p. 58 PO1/1926 1926/609 11827 1926-12-28 Session extraordinaire - Instance Piat frères - Règlement p. 40 PO1/1926 1926/697 11828 1927-07-29 Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire du Sud Ouest - Demande de subvention p. 465 PO1/1927 1927/432 11829 1922-03-11 Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 313 PO1/1922 1922/398 11830 1927-06-25 Eclairage axial - Déclaration d'utilité publique p. 368 PO1/1927 1927/391 11831 1920-04-08 Session ordinaire. Maintien après le 10 octobre du train expresse n° 103 de Bordeaux à Toulouse p. 283 PO1/1920 1920/342 11832 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balarac (mairie) p. 95 PO1/1913 1913/206 11833 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets (exercices 1912-1913-1914) p. 331 PO1/1913 1913/917 11834 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Employés de la trésorerie générale. Demande de subvention p. 222 PO1/1912 1912/227 11835 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Projet de création d'une école d'arts et métiers à Toulouse. Voeu p. 253 PO1/1912 1912/328 11836 1919-06-01 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu p. 12 PO1/1919 1919/29 11837 1918-07-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Balaran ancien contrôleur à l'octroi p. 157 PO1/1918 1918/200 11838 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal, sis au lieu dit la Colombette. Location veuve Robert et Joseph Jean p. 181 PO1/1913 1913/511 11839 1912-06-08 Introductions. Syndicat des ouvriers du bâtiment. Subvention p. 348 PO1/1912 1912/607 11840 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Combustible et force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/664 11841 1923-11-28 Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Demande de location Birles p. 415 PO1/1923 1923/530 11842 1930-02-24 Lotissement Isidore - Pièce de Jacques - Route de Cugnaux p. 95 PO1/1930 1930/35 11843 1931-05-29 Demande de secours annuel formée par Géraud Amiel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 369 PO1/1931 1931/363 11844 1922-08-11 Session ordinaire. Syndicat du personnel de la caisse de crédit municipal. Congrès à Marseille. Demande de subvention p. 345 PO1/1922 1922/470 11845 1927-10-21 White devils toulousains - Demande de subvention p. 599 PO1/1927 1927/560 11846 1927-10-21 Syndicat du personnel des services publics de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 599 PO1/1927 1927/561 11847 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Subra ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 603 PO1/1927 1927/575 11848 1926-12-02 Critique du traité d'affermage p. 53 PO1/1926 1926/62 11849 1928-01-27 Capitole - Dangers d'incendie - Question de M. Hyon p. 78 PO1/1928 1928/31 11850 1928-11-12 Budget primitif de 1929 p. 652 PO1/1928 1928/646 11851 1927-01-28 Le prix de la viande - Question de M. Poulard p. 45 PO1/1927 1927/60 11852 1927-07-29 Demandes de sursis d'incorporation - Avis p. 478 PO1/1927 1927/469 11853 1928-06-16 Ecole du service de la santé de la marine - Demande de bourses - Avis p. 367 PO1/1928 1928/364 11854 1931-09-25 Société des sauveteurs de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 690 PO1/1931 1931/608 11855 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Garantie de la ville p. 700 PO1/1931 1931/635 11856 1931-05-29 Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 346 PO1/1931 1931/286 11857 1931-05-29 Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention p. 352 PO1/1931 1931/304 11858 1931-09-25 Société la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 683 PO1/1931 1931/581 11859 1931-09-25 Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 691 PO1/1931 1931/613 11860 1931-11-30 Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de garçons pour l'année 1932 - Traité Viguier p. 841 PO1/1931 1931/703 11861 1931-09-25 Déviation du fossé mère de Boulayrou - Acquisition et échange de terrains p. 698 PO1/1931 1931/630 11862 1930-05-28 Institution des sourdes muettes - Relèvement du taux des bourses communales p. 338 PO1/1930 1930/276 11863 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrouzet née Dandieu veuve de Jean Peyrouzet ex chauffeur d'auto première catégorie p. 850 PO1/1931 1931/734 11864 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Marti ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 127 PO1/1933 1933/93 11865 1933-02-18 Compagnie la protectrice - La municipale - Assurance p. 107 PO1/1933 1933/37 11866 1933-02-18 Election au conseil d'arrondissement - Félicitations à M. Linières conseiller municipal p. 91 PO1/1933 1933/3 11867 1933-12-23 Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1933) p. 1026 PO1/1933 1933/637 11868 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Salle Henri Martin. Modifications p. 293 PO1/1910 1910/619 11869 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenants p. 256 PO1/1911 1911/582 11870 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 428 PO1/1910 1910/1113 11871 1924-12-15 Session extraordinaire. Office des habitations à bon marché de Toulouse. Projet d'emprunt p. 407 PO1/1924 1924/635 11872 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 221 PO1/1913 1913/629 11873 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux p. 300 PO1/1910 1910/681 11874 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Cours techniques. Développement. Répartition de la subvention p. 220 PO1/1914 1914/504 11875 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Société de tir les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Demande de subvention p. 204 PO1/1910 1910/359 11876 1912-12-04 Session exceptionnelle. Répartition de la subvention municipale allouée pour 1912 aux sociétés de secours mutuels p. 201 PO1/1912 1912/178 11877 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 168 PO1/1910 1910/197 11878 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Réclamation Gay et Rachou locataires de la ville. Descente du Port Garaud. Transaction p. 200 PO1/1912 1912/174 11879 1923-11-28 Session ordinaire. Fourniture de vin aux fourneaux économiques. Résiliation Bruguière p. 424 PO1/1923 1923/558 11880 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand François Jules Guilhot ancien professeur de solfège au conservatoire de musique p. 82 PO1/1924 1924/119 11881 1926-05-02 Accident Meche - Règlement d'indemnité p. 34 PO1/1926 1926/16 11882 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Philomène Brus en qualité de veuve de Antoine Benoit préposé en retraite de l'octroi de Toulouse p. 337 PO1/1925 1925/543 11883 1928-05-31 Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 299 PO1/1928 1928/278 11884 1929-11-02 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Audran veuve de Jean Marie Audran ancien mécanicien à la drague à vapeur p. 81 PO1/1929 1929/57 11885 1928-11-16 Séance privée - Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1928 p. 612 PO1/1928 1928/616 11886 1929-03-22 Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 160 PO1/1929 1929/168 11887 1930-11-15 Subventions aux associations d'anciens élèves et comités de patronage p. 641 PO1/1930 1930/503 11888 1930-11-15 Questions diverses - Le clocher de la Dalbade p. 649 PO1/1930 1930/521 11889 1927-09-12 Impositions communales, centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1928 p. 739 PO1/1927 1927/721 11890 1928-11-16 Félicitations à MM. Jean Rieux, Dominique Rieu, Julien et Vigneau p. 565 PO1/1928 1928/478 11891 1916-09-22 Session extraordinaire. Paiement des dépenses publiques au moyen de virements de banques et de mandats cartes postaux. Voeu p. 205 PO1/1916 1916/250 11892 1927-03-28 Quartier de la Dalbade - Acquisition d'immeubles - Paiement des intérêts p. 139 PO1/1927 1927/157 11893 1926-07-08 Session ordinaire - Institut de puériculture de Toulouse p. 48 PO1/1926 1926/348 11894 1926-11-19 Session extraordinaire - Pompes funèbres - Modifications aux règlements et taris p. 46 PO1/1926 1926/582 11895 1919-04-02 Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 50 PO1/1919 1919/83 11896 1924-08-05 Session ordinaire. Syndicat des agents de trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157 PO1/1924 1924/254 11897 1927-04-29 Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison des mères aux internats municipaux et à l'école hôtelière p. 224 PO1/1927 1927/268 11898 1927-06-25 Lotissement Roffas - Quartier du Port Garaud p. 373 PO1/1927 1927/408 11899 1927-10-21 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton au service du nettoiement p. 606 PO1/1927 1927/581 11900 1927-11-30 Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Lafont p. 677 PO1/1927 1927/667 11901 1922-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lannes ex chauffeur aux usines communales p. 338 PO1/1922 1922/448 11902 1927-09-12 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès p. 727 PO1/1927 1927/700 11903 1922-05-31 Séance ordinaire. Avenue du Pont des Catalans. Pose de bancs. Demande de M. Guy p. 182 PO1/1922 1922/239 11904 1928-11-16 Amélioration de la distribution d'eau potable - Enquête parcellaire p. 579 PO1/1928 1928/508 11905 1930-02-04 Déviation du fossé mère de Boulayrou - Echange de terrains p. 264 PO1/1930 1930/152 11906 1930-02-04 Demande de secours annuel formée par Aimé Peyronnet ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 270 PO1/1930 1930/174 11907 1931-02-27 Election du secrétaire p. 120 PO1/1931 1931/94 11908 1931-02-27 Chemin vicinal n° 22 de Fontaine Lestang - Demande d'alignement de la société immobilière de l'industrie p. 128 PO1/1931 1931/110 11909 1931-05-29 Election du secrétaire p. 330 PO1/1931 1931/243 11910 1931-07-30 Quartier des Fontaines - Acquisition d'un terrain à M. Aversenq p. 579 PO1/1931 1931/530 11911 1931-07-30 Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement - Fédération des oeuvres laïques - Demande de subvention p. 583 PO1/1931 1931/542 11912 1926-12-10 Session extraordinaire - Office municipal d'habitations à bon marché - Emprunt de 147.000 francs - Garantie de la ville p. 37 PO1/1926 1926/526 11913 1928-01-27 Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 74 PO1/1928 1928/19 11914 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Délégation de M Chabou en qualité de chargé de cours (2me année) p. 38 PO1/1909 1909/29 11915 1913-03-02 Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Quartiers Bourrassol et des Fontaines. Pétition p. 32 PO1/1913 1913/45 11916 1923-11-28 Session ordinaire. Voirie. Ecoulement des eaux du bassin du Radoub du canal du Midi p. 429 PO1/1923 1923/578 11917 1920-02-19 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 35 PO1/1920 1920/44 11918 1926-07-13 Session ordinaire - Pensions de retraite - Dispositions transitoires p. 34 PO1/1926 1926/297 11919 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Quartier Pouvourville. Eclairage au gaz p. 262 PO1/1909 1909/759 11920 1932-11-21 Service des pompes funèbres - Dégâts causés par une voiture de ce service à une automobile - Réclamation Bosc p. 855 PO1/1932 1932/535 11921 1932-12-27 Fédération départementale de la Haute-Garonne des associations de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre p 979 PO1/1932 1932/717 11922 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 142 PO1/1909 1909/366 11923 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Extension de l'éclairage à l'électricité et au gaz. Fourniture d'électricité. Force motrice pour les machines élévatoires de l'eau. Amélioration de la distribution diverses p. 243 PO1/1909 1909/652 11924 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés non bâties. Evaluation. Nomination de classificateurs p. 123 PO1/1909 1909/304 11925 1909-09-29 Session extraordinaire. Séance du 5 octobre 1909. Procès verbal p. 294 PO1/1909 1909/840 11926 1909-10-20 Session extraordinaire. Ferrer. Proposition de donner un nom à une des voies de la ville p. 306 PO1/1909 1909/848 11927 1909-03-26 Session extraordinaire. Séance du 26 mars 1909. Procès verbal p. 121 PO1/1909 1909/266 11928 1922-11-12 Session extraordinaire. Groupe de Toulouse des mutilés du travail. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 421 PO1/1922 1922/563 11929 1911-04-04 Session extraordinaire. 4ème congrès international de tourisme de Lisbonne. Délégation du conseil municipal. Crédit p. 130 PO1/1911 1911/169 11930 1909-05-03 Session de droit. Propositions - Voeux. Musiques militaires. Question de M Domergue p. 113 PO1/1909 1909/262 11931 1931-12-31 Pavages. Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Pyrat et Boulingrin. Participation de l'état p. 951 PO1/1931 1931/840 11932 1932-11-21 Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 862 PO1/1932 1932/552 11933 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 337 PO1/1910 1910/762 11934 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et d'industrie. Demande de subvention p. 361 PO1/1909 1909/1074 11935 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 192 PO1/1913 1913/551 11936 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Bureau d'hygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 87 PO1/1911 1911/108 11937 1933-10-05 Fédération nationale des amputés de France - Demande de suvbvention p. 337 PO1/1933 1933/209 11938 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par Mme Commeville née Sorbet ancienne femme de service à l'école primaire communale Sermet p. 180 PO1/1932 1932/134 11939 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau et plantons de la mairie p. 125 PO1/1914 1914/269 11940 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Nomination de membres de la commission des finances p. 307 PO1/1909 1909/892 11941 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Dépôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Transaction. Affaire Serres p. 159 PO1/1912 1912/115 11942 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Union de l'ameublement de Toulouse. Subvention p. 363 PO1/1911 1911/827 11943 1912-02-29 Session de droit. Omnibus et tramways. Durée de la circulation. Voeu p. 125 PO1/1912 1912/3 11944 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré p. 204 PO1/1914 1914/471 11945 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sallé ancien garde champêtre p. 135 PO1/1911 1911/199 11946 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 402 PO1/1910 1910/1004 11947 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme p. 34 PO1/1909 1909/1155 11948 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers. Bourses p. 284 PO1/1909 1909/821 11949 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Moret. Octroi p. 36 PO1/1909 1909/1231 11950 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Legs Cauvet p. 474 PO1/1912 1912/1064 11951 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Carrère surveillant de travaux communaux p. 96 PO1/1909 1909/216 11952 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique au devant du groupe p. 156 PO1/1912 1912/106 11953 1931-07-30 Société chorale les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 548 PO1/1931 1931/433 11954 1923-01-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses Favatier, Rendu, Couaillac, Marcajous, Lacroix, Cathoulic, Marrot. Avis p. 311 PO1/1923 1923/417 11955 1910-03-25 Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 194 PO1/1910 1910/277 11956 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Versement de retenues rétroactives. Demande Auriol p. 243 PO1/1909 1909/650 11957 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Réparation des toitures et des charpentes du muséum d'histoire naturelle et de l'ancienne école de médecine, transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 396 PO1/1910 1910/917 11958 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de Grignon. Demandes de bourses. Avis p. 167 PO1/1913 1913/469 11959 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 237 PO1/1913 1913/684 11960 1930-05-28 Office public d'habitations - Cité du Nord - Installation d'une école maternelle - Location p. 353 PO1/1930 1930/333 11961 1911-12-01 Session extraordinaire. Séance du 12 janvier 1911. Procès verbal p. 45 PO1/1911 1911/1 11962 1927-10-21 Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1927 p. 582 PO1/1927 1927/511 11963 1920-04-08 Session ordinaire. Question des tramways p. 290 PO1/1920 1920/357 11964 1922-08-22 Session ordinaire. Distribution de prix aux gymnastes de la municipale. Question de M. Bertrand p. 253 PO1/1922 1922/324 11965 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Cazalot sergent de ville p. 148 PO1/1909 1909/380 11966 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/437 11967 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 162 PO1/1911 1911/269 11968 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Nourriture des animaux. Crédit supplémentaire p. 255 PO1/1909 1909/727 11969 1915-10-20 Session extraordinaire. Concession amiable à la ville de Toulouse des produits des coupes 12, 13 et 14 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 206 PO1/1915 1915/249 11970 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Ecole galiniste Saint Cyprien. Demande de subvention p. 250 PO1/1909 1909/688 11971 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Rentes sur particuliers n° 26, n° 6 et 7, n° 5. Demande de main levée d'inscriptions hypothécaires p. 331 PO1/1912 1912/546 11972 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327 PO1/1912 1912/472 11973 1925-02-27 Ecoles primaires communales. Création d'un poste d'adjoint à l'école Monge p. 18 PO1/1925 1925/4 11974 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Hospices de Toulouse. Entretien des becs Auer. Traité. Avis p. 75 PO1/1909 1909/157 11975 1915-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Ursule Schlesc veuve de Pierre Pianet ancien surveillant au jardin zoologique p. 137 PO1/1915 1915/140 11976 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 436 PO1/1910 1910/1144 11977 1921-06-29 Session extraordinaire. Honoraires dus à MM Lacassin et Lacoste architectes p. 200 PO1/1921 1921/252 11978 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 203 PO1/1911 1911/422 11979 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 214 PO1/1911 1911/465 11980 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Adolphe Boyer ex surveillant au service de l'éclairage p. 884 PO1/1932 1932/618 11981 1932-05-27 Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 415 PO1/1932 1932/342 11982 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Morlas en qualité de veuve de marcel Morlas ex sergent major retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 369 PO1/1931 1931/362 11983 1933-10-05 Ecole mixte de Fontaine Lestang - Création d'une neuvième et dixième classe p. 329 PO1/1933 1933/185 11984 1932-05-27 Ecole Cuvier (Croix Daurade garçons) - Création d'une sixième classe p. 413 PO1/1932 1932/334 11985 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gassette née Boyer en qualité de veuve de Eugène gassette ex directeur adjoint aux abattoirs p. 892 PO1/1932 1932/637 11986 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Demandes Fajal, dessinateur, et Servat, surveillant de travaux au servis d'architecture, relatives à l'admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 264 PO1/1911 1911/601 11987 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Matériel des foires p. 107 PO1/1913 1913/274 11988 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de l'avenir de Marengo. Concours de Paris. Subvention p. 306 PO1/1912 1912/427 11989 1916-06-03 Session extraordinaire. La question du gaz p. 56 PO1/1916 1916/87 11990 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Réorganisation de la police. Question de M Julien p. 340 PO1/1909 1909/968 11991 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 101 PO1/1914 1914/207 11992 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Défaut d'éclairage de certains quartiers de la ville. Question de M. Poulard p. 54 PO1/1917 1917/78 11993 1921-01-07 Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 222 PO1/1921 1921/304 11994 1922-02-17 Session ordinaire. Installation par le bureau de bienfaisance d'un dispensaire rue Saint Jean. Participation de la ville aux frais d'aménagement p. 68 PO1/1922 1922/74 11995 1917-04-20 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradères née Laforgue. Avis p. 95 PO1/1917 1917/127 11996 1920-11-19 Session ordinaire. Acquisition. Immeubles rue du Conservatoire. Affaire Aloy et Nevias p. 397 PO1/1920 1920/474 11997 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Prat ancien agent de la sûreté p. 449 PO1/1920 1920/552 11998 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Marché aux légumes place Dupuy p. 293 PO1/1910 1910/611 11999 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Demande de participation du bureau de bienfaisance pour des employés à la caisse des retraites du personnel des hospices. Avis à émettre p. 410 PO1/1910 1910/1040 12000 1933-02-18 Association du personnel des cours complémentaires de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 118 PO1/1933 1933/70 12001 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Abadie ex surveillant général des écuries du service du nettoiement p. 121 PO1/1933 1933/75 12002 1932-11-21 Allaince toulousaine des sténos dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 861 PO1/1932 1932/547 12003 1932-12-27 Ecole primaire supérieure de garçons. Demande de secours Rémion p. 977 PO1/1932 1932/711 12004 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. affaire Cau Abrial. Admission en non valeur d'une somme de 45 fr 50 p. 481 PO1/1912 1912/1119 12005 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Escalier du musée des Augustins. Sculpture décorative p. 180 PO1/1911 1911/380 12006 1932-11-21 Comité d'action et de défense des hauts quartiers - Question de M. Desflans p. 903 PO1/1932 1932/673 12007 1916-06-03 Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 51 PO1/1916 1916/68 12008 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (1000 fr) p. 328 PO1/1912 1912/511 12009 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Miquel p. 175 PO1/1914 1914/389 12010 1911-03-30 Session extraordinaire. Voeu en faveur de l'augmentation du personnel des sous agents des postes p. 108 PO1/1911 1911/167 12011 1910-08-20 Session de droit. Divers syndicats. demandes de subventions. Crédit p. 335 PO1/1910 1910/749 12012 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 242 PO1/1909 1909/629 12013 1924-11-29 Session ordinaire. Entrepôt réel des douanes. Renouvellement de bail p. 381 PO1/1924 1924/583 12014 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien de la voie publique sur le passage des tramways p. 245 PO1/1913 1913/712 12015 1921-01-25 Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1921. Procès p. 20 PO1/1921 1921/14 12016 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Lozes veuve Duffaut ancien directeur du service sanitaire de l'abattoir et de l'inspection des comestibles p. 346 PO1/1909 1909/995 12017 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 335 PO1/1909 1909/925 12018 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Gaubert sergent de ville de 1re classe p. 302 PO1/1910 1910/690 12019 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/432 12020 1916-10-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Antoine Ramadou ancien sous chef de poste à l'octroi p. 227 PO1/1916 1916/268 12021 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraites revenant à Mme veuve Bonnefont (mairie) p. 397 PO1/1910 1910/985 12022 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget primitif des hospices et de l'hôpital Ramel de Luchon pour l'année 1915. Avis du conseil municipal p. 285 PO1/1914 1914/603 12023 1920-11-18 Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1919 p. 364 PO1/1920 1920/393 12024 1918-05-23 Session ordinaire. Suspension de la réquisition des chevaux dans la Haute-Garonne. Voeu p. 115 PO1/1918 1918/153 12025 1919-07-28 Session extraordinaire. Souvenir français. Supplément de subvention p. 190 PO1/1919 1919/263 12026 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Réception des membres du congrès du froid. Traité Renart p. 446 PO1/1912 1912/1003 12027 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Construction des abattoirs et marchés aux bestiaux. Taxes d'abatage p. 52 PO1/1913 1913/119 12028 1925-04-25 Session extraordinaire - Hospices civils. Achat d'un terrain dépendant de la route nationale n° 124 (Côte de Purpan). Avis p. 139 PO1/1925 1925/252 12029 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de supplément de secours faite par Etienne Pon ancien cantonnier de la ville p. 255 PO1/1909 1909/725 12030 1909-10-07 Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909. Pavoisements et bals. Traités p. 244 PO1/1909 1909/671 12031 1916-10-20 Session extraordinaire. Création d'une boucherie municipale p. 224 PO1/1916 1916/260 12032 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Mazelier p. 113 PO1/1913 1913/291 12033 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'orléans. Dégâts survenus en cours de route au groupe la Garonne, du sculpteur Labatut. Règlement p. 175 PO1/1913 1913/502 12034 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pour tout l'hiver 1913 -1914 p. 209 PO1/1913 1913/562 12035 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Police municipale. Cahier des charges. Habillement. Chaussure. Coiffure p. 324 PO1/1913 1913/894 12036 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Rentes sur particuliers. Demande en main levée d'inscription hypothécaire p. 263 PO1/1912 1912/341 12037 1919-04-29 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Créations d'emplois. Transformation de l'école mixte des Trois Cocus p. 115 PO1/1919 1919/161 12038 1918-02-21 Session ordinaire. Statistiques diverses p. 48 PO1/1918 1918/67 12039 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 234 PO1/1913 1913/661 12040 1919-06-01 Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débitage des bûches. Paiement d'intérêts p. 3 PO1/1919 1919/2 12041 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue des Arcs Saint Cyprien. Affaire Parant p. 188 PO1/1913 1913/536 12042 1923-05-05 Session ordinaire. Séance du 5 mai 1923. Procès verbal p. 153 PO1/1923 1923/181 12043 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 363 PO1/1911 1911/828 12044 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Vente de deux sapines et d'une vieille drague hors de service. Proposition Lanes p. 397 PO1/1911 1911/911 12045 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 81 PO1/1914 1914/116 12046 1923-04-16 Session extraordinaire. Ecole primaire de jeunes filles. Achat de dix machines à écrire p. 118 PO1/1923 1923/146 12047 1923-07-09 Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 358 PO1/1923 1923/448 12048 1914-11-22 Session ordinaire. Commissariat de police du 4° arrondissement. Location Argelès et Sarrans p. 328 PO1/1914 1914/652 12049 1927-10-21 Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 574 PO1/1927 1927/489 12050 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 188 PO1/1913 1913/533 12051 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 140 PO1/1912 1912/70 12052 1913-07-17 Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 235 PO1/1913 1913/669 12053 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat d'une machine à écrire Adler p. 67 PO1/1909 1909/85 12054 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Augmentation de salaire des conducteurs de balayeuses du service de nuit p. 252 PO1/1909 1909/710 12055 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Chemins communaux. Baux d'entretien années 1906, 1907, 1908. Demande d'indemnité Jean Cluzel p. 254 PO1/1909 1909/722 12056 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux. Cahier des charges p. 284 PO1/1909 1909/806 12057 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 328 PO1/1911 1911/721 12058 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Acceptation p. 196 PO1/1910 1910/286 12059 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faites par M Massip bibliothécaire de la ville p. 197 PO1/1910 1910/300 12060 1916-11-27 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 255 PO1/1916 1916/319 12061 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bourges ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 90 PO1/1914 1914/165 12062 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Attribution à une des rues de Toulouse du nom de Henry Russel p. 304 PO1/1910 1910/697 12063 1917-02-08 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1918 p. 178 PO1/1917 1917/245 12064 1924-12-30 Session extraordinaire. La question des tramways. Demande de M. Guy p. 428 PO1/1924 1924/673 12065 1925-02-04 Session extraordinaire - Habitations à bon marché. Voeu de M. Faubec p. 96 PO1/1925 1925/159 12066 1923-04-05 Session ordinaire. Reconstruction du Théâtre du Capitole. Service de distribution d'eau à haute pression contre l'incendie p. 139 PO1/1923 1923/159 12067 1920-12-29 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 450 PO1/1920 1920/555 12068 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Canaux du Midi. Pont des Minimes. Voeu p. 91 PO1/1909 1909/204 12069 1915-03-26 Session ordinaire. Locations d'immeubles et portions d'immeubles pris à loyer par la ville. Demande de crédit p. 53 PO1/1915 1915/62 12070 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Rectification du profil de la chaussée de la route nationale n° 20 avenue de Muret. Traité Pons. Règlement de comptes p. 268 PO1/1912 1912/362 12071 1931-05-29 Association des ingénieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse p. 343 PO1/1931 1931/277 12072 1931-03-30 Inondation du 4 mars 1930. Maison démontable en bois avec hangar offerte par le conseil municipal de Toulouse à la ville de Montauban p. 206 PO1/1931 1931/229 12073 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Trucheur ex ouvrier serrurier au service des eaux p. 890 PO1/1932 1932/633 12074 1932-05-27 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 2nd trimestre 1932 p. 418 PO1/1932 1932/349 12075 1931-12-31 Pompes funèbres. Convention entre les villes de Toulouse et de Tournefeuille p. 945 PO1/1931 1931/820 12076 1931-11-30 Subvention à la piscine du T.O.E.C. p. 846 PO1/1931 1931/717 12077 1926-03-26 Session extraordinaire - Taxe municipale sur les chiens - Années 1912 à 1916 p. 50 PO1/1926 1926/82 12078 1925-07-08 Session extraordinaire - Commission départementale du travail. Congrès à Montluçon. Demande de subvention supplémentaire p. 214 PO1/1925 1925/363 12079 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration de bail. Remise en état des locaux p. 47 PO1/1909 1909/65 12080 1927-01-28 Règlementation de la circulation aux abords de l'usine de l'office national de l'azote - Question de M. Laberty p. 48 PO1/1927 1927/63 12081 1927-03-28 Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux - Adjudication p. 158 PO1/1927 1927/213 12082 1928-03-27 Chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 216 PO1/1928 1928/239 12083 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Y. A. Dardignac née Julie Pétronille Celos veuve de M. Dardignac ancien inspecteur des comestibles en retraite p. 253 PO1/1929 1929/263 12084 1929-12-30 Transport d'énergie - Embranchements de Pech David et Portet p. 673 PO1/1929 1929/698 12085 1925-02-27 Receveur municipal. Maintien du traitement fixé par le décret du 5 février 1925 p. 19 PO1/1925 1925/7 12086 1923-07-27 Session extraordinaire. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Bayonne. Demande de subvention p. 288 PO1/1923 1923/390 12087 1917-10-05 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 111 PO1/1917 1917/170 12088 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 165 PO1/1913 1913/420 12089 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Cep ex sous chef de poste à l'octroi p. 366 PO1/1931 1931/356 12090 1931-07-30 Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 568 PO1/1931 1931/495 12091 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122 PO1/1914 1914/256 12092 1928-12-28 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 670 PO1/1928 1928/663 12093 1922-05-29 Séance ordinaire. Timbre des cartes d'identité. Responsabilité des communes. Projet de résolution p. 148 PO1/1922 1922/156 12094 1927-01-28 Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 35 PO1/1927 1927/32 12095 1922-03-11 Session ordinaire. Séance du 3 novembre 1922. Procès verbal p. 303 PO1/1922 1922/378 12096 1925-04-25 Session extraordinaire - Lazaret de Lalande. Bail Colliou p. 117 PO1/1925 1925/185 12097 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 177 PO1/1909 1909/482 12098 1917-02-28 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 46 PO1/1917 1917/56 12099 1915-08-18 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 159 PO1/1915 1915/170 12100 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 168 PO1/1910 1910/199 12101 1922-08-07 Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Loupiac p. 216 PO1/1922 1922/258 12102 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 326 PO1/1913 1913/903 12103 1920-11-18 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1921 p. 374 PO1/1920 1920/410 12104 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Foires Lafayette. Mode d'exploitation p. 293 PO1/1910 1910/617 12105 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Roncé (sapeur pompier) p. 337 PO1/1910 1910/774 12106 1930-02-04 Chemins vicinaux - Société pour la construction et l'entretien des routes p. 263 PO1/1930 1930/150 12107 1917-10-05 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 104 PO1/1917 1917/149 12108 1916-01-21 Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Ouverture de crédit p. 12 PO1/1916 1916/3 12109 1920-03-26 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. traité Fos et Micouleau p. 100 PO1/1920 1920/112 12110 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'une parcelle de terrain p. 346 PO1/1910 1910/822 12111 1929-12-16 Nouveau traitement du receveur municipal p. 634 PO1/1929 1929/582 12112 1931-05-29 Collision d'automobiles. Paiement d'indemnités à la ville p. 352 PO1/1931 1931/306 12113 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cancel née Fontès veuve d'un ancien maçon au service des cimetières p. 564 PO1/1931 1931/480 12114 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse Laquièze p. 343 PO1/1921 1921/441 12115 1935-06-11 Institut des sourds muets de Paris - Demande de secours : Bonnet p. 419 PO1/1935 1935/549 12116 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Rond Point de Lardenne. demande d'un arrêt fixe p. 86 PO1/1909 1909/193 12117 1926-12-28 Session extraordinaire - Demande d'alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 41 PO1/1926 1926/698 12118 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Accident à la Barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 318 PO1/1911 1911/679 12119 1923-01-08 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Despeyroux p. 314 PO1/1923 1923/427 12120 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Usine hydro électrique du Ramier. Question de M. Colomiés p. 435 PO1/1923 1923/598 12121 1920-03-26 Session extraordinaire. Suppression du service de la culture maraîchère p. 106 PO1/1920 1920/132 12122 1930-02-24 Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Beneteau p. 118 PO1/1930 1930/115 12123 1924-08-25 Session ordinaire. Instance Mousty. Transaction p. 290 PO1/1924 1924/453 12124 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 335 PO1/1909 1909/910 12125 1924-08-10 Session extraordinaire. Hospices civils. Vente amiable du presbytère Saint Aubin p. 341 PO1/1924 1924/508 12126 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Gonin. Avis p. 269 PO1/1922 1922/363 12127 1928-01-27 Cahier des charges pour la concession du réseau urbain de tramways électriques annexé à l'avenant entre la ville de Toulouse et la société de transports en commun de la région toulousaine p. 51 PO1/1928 1928/10 12128 1928-02-15 Assurance de neuf véhicules automobiles p. 114 PO1/1928 1928/66 12129 1929-03-22 Société nautique rowing club toulousain - Demande de subvention p. 162 PO1/1929 1929/175 12130 1931-05-29 Ecole de Lalande (maternelle). Création d'une deuxième classe p. 350 PO1/1931 1931/298 12131 1931-05-29 Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1931 p. 380 PO1/1931 1931/398 12132 1930-01-07 Ecole du service de santé de Lyon - Demandes de bourses p. 423 PO1/1930 1930/357 12133 1912-03-15 Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Admission de six indigents domiciliés dans d'autres communes p. 197 PO1/1912 1912/158 12134 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Concours de primes à la race bovine gasconne. crédit p. 305 PO1/1912 1912/399 12135 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 228 PO1/1914 1914/528 12136 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 218 PO1/1914 1914/497 12137 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Delmas conducteur du service des travaux p. 122 PO1/1909 1909/274 12138 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des enfants assistés. Solde 1907-1908 p. 250 PO1/1909 1909/696 12139 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pétition des revendeuses du marché Arnaud Bernard p. 176 PO1/1909 1909/443 12140 1914-11-22 Session ordinaire. Reversabilité de la pension de retraite veuve Nouyrit au profit de son fils mineur François Guillaume Arnaud Nouyrit p. 324 PO1/1914 1914/638 12141 1915-03-05 Session ordinaire. Oeuvres des mutilés. Subvention p. 81 PO1/1915 1915/92 12142 1915-10-20 Session extraordinaire. Prix Fabre. Réclamation Laurentie. instance en conseil de préfecture p. 199 PO1/1915 1915/223 12143 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bartet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280 PO1/1924 1924/431 12144 1923-11-27 Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1924. Désignation des délégués p. 395 PO1/1923 1923/471 12145 1922-08-11 Session ordinaire. Pavage de la rue Bayard. traité p. 346 PO1/1922 1922/475 12146 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de pain, de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait, et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 388 PO1/1911 1911/872 12147 1921-01-07 Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1921. Adjudication p. 215 PO1/1921 1921/282 12148 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 47 heures supplémentaires d'enseignement pour la section industrielle p. 133 PO1/1914 1914/303 12149 1935-06-11 Lotissement Constantin - Quartier de la Côte Pavée p. 418 PO1/1935 1935/543 12150 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 70 PO1/1913 1913/165 12151 1930-02-04 Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 266 PO1/1930 1930/161 12152 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Goutte de lait toulousaine. Demande de reconnaissance d'utilité publique de cette oeuvre. Avis du conseil municipal p. 210 PO1/1913 1913/588 12153 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 58 PO1/1911 1911/14 12154 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Continuation d'entreprise p. 524 PO1/1912 1912/1212 12155 1926-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Coudié expéditionnaire à l'etat civil p. 39 PO1/1926 1926/31 12156 1929-05-14 Echelle des traitements du personnel municipal de la ville de Toulouse (annexe au procès verbal de la séance du 2 mai 1929) p. 271 PO1/1929 1929/311 12157 1924-08-25 Session ordinaire. Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 276 PO1/1924 1924/418 12158 1920-04-06 Session extraordinaire. Bassin de radoub du Pont des Demoiselles. réclamation Mousty. Instance en conseil de préfecture p. 188 PO1/1920 1920/222 12159 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse p. 127 PO1/1910 1910/156 12160 1922-08-11 Session ordinaire. Bourse des lycées. Désaffectation de crédits p. 331 PO1/1922 1922/434 12161 1927-06-25 Allocations militaires - Deuxième contingent - Avis - Classe 1927 p. 354 PO1/1927 1927/351 12162 1926-08-17 Session ordinaire - Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82 PO1/1926 1926/441 12163 1924-08-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte de gestion de 1923 p. 217 PO1/1924 1924/333 12164 1918-04-04 Session extraordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement d'Auguste Lafforgue préposé d'octroi p. 74 PO1/1918 1918/80 12165 1929-02-11 Service de l'économat - Fourniture de ligots - Soumission Powey trésorier de la société : l'assistance par le travail p. 565 PO1/1929 1929/506 12166 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Conseil de prud'hommes. Congrès de Toulouse en 1911. Subvention p. 405 PO1/1910 1910/1015 12167 1919-11-26 Session ordinaire. Tramways électriques. Lignes soudées. Modification des arrêts p. 323 PO1/1919 1919/504 12168 1922-03-11 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1921 p. 314 PO1/1922 1922/404 12169 1922-03-11 Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particulier. Rachat p. 316 PO1/1922 1922/409 12170 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Pascal (police) p. 283 PO1/1909 1909/787 12171 1912-05-18 Session de droit. Election du maire p. 301 PO1/1912 1912/380 12172 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de secours Jean Jacques p. 55 PO1/1911 1911/1020 12173 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913 p. 433 PO1/1912 1912/934 12174 1915-08-23 Session ordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de M. Perrodil. Indemnité p. 163 PO1/1915 1915/187 12175 1919-03-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Pédoussaut. Octroi p. 78 PO1/1919 1919/94 12176 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de la petite communication. Approbation p. 209 PO1/1913 1913/581 12177 1923-11-27 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Joseph Germain Estienny ex médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 406 PO1/1923 1923/503 12178 1924-01-28 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 10 PO1/1924 1924/20 12179 1930-05-28 Société canine du Sud Ouest - Demande de subvention p. 345 PO1/1930 1930/300 12180 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année l' année 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1162 12181 1921-01-08 Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du nord. Demande de subvention p. 242 PO1/1921 1921/350 12182 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1905. Admission en non valeur p. 396 PO1/1910 1910/922 12183 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 358 PO1/1910 1910/866 12184 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Usine à vapeur de Bourrassol. Réparation aux chaudières p. 250 PO1/1909 1909/699 12185 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Groussac veuve de Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 110 PO1/1919 1919/143 12186 1929-02-11 Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 572 PO1/1929 1929/528 12187 1930-01-07 Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1931 - Désignation des délégués p. 422 PO1/1930 1930/352 12188 1930-11-15 Création d'un bureau de tabac Faubourg Bonnefoy - Lettre de Mme veuve Salivat p. 637 PO1/1930 1930/491 12189 1911-12-29 Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reporter sur l'exercice 1912 p. 95 PO1/1911 1911/1106 12190 1920-11-18 Session ordinaire. Taxe sur les spectacles p. 380 PO1/1920 1920/424 12191 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Auguste Sève ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 364 PO1/1931 1931/351 12192 1922-08-22 Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 254 PO1/1922 1922/326 12193 1931-05-29 Service du nettoiement. Dégâts occasionnés à une camionnette par un tombereau. Réclamation Salles p. 343 PO1/1931 1931/275 12194 1931-05-29 Assistance aux familles nombreuses. Deuxième trimestre 1931 p. 380 PO1/1931 1931/399 12195 1926-03-26 Session extraordinaire - Immeuble communal 16 rue Saint Etienne - Location Lagarrigue p. 63 PO1/1926 1926/121 12196 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225 PO1/1920 1920/290 12197 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Bordereau de prix supplémentaire pour le 1er lot p. 68 PO1/1909 1909/126 12198 1929-02-08 Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Nadal p. 444 PO1/1929 1929/458 12199 1929-12-16 Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 643 PO1/1929 1929/607 12200 1930-02-04 Conseil d'état - Instance Marty p. 251 PO1/1930 1930/143 12201 1929-03-22 Legs Marthe Castex - Remploi du produit p. 145 PO1/1929 1929/123 12202 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Location Bourgarel. Admission en non valeur p. 117 PO1/1914 1914/224 12203 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers tailleurs d'habits. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 117 PO1/1914 1914/234 12204 1928-11-16 Moulin du Château - Bail Huggins p. 587 PO1/1928 1928/537 12205 1924-12-30 Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis. Traité Sarroste. Résiliation de marché p. 420 PO1/1924 1924/650 12206 1925-02-04 Session extraordinaire - Alimentation en eau potable p. 107 PO1/1925 1925/179 12207 1924-03-26 Session extraordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 89 PO1/1924 1924/143 12208 1910-03-31 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 219 PO1/1910 1910/404 12209 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Modification au tracé de la ligne Q E Capitole Gravette Busca p. 331 PO1/1911 1911/731 12210 1926-09-27 Session extraordinaire - Recette principale des douanes - Maintien à Toulouse - Voeu p. 34 PO1/1926 1926/474 12211 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 35 PO1/1909 1909/1197 12212 1923-10-07 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres, rue Pargaminières. Restauration de la façade p. 243 PO1/1923 1923/327 12213 1914-11-22 Session ordinaire. Compagnie française du Centre et du Midi pour l'éclairage au gaz. Fusion avec la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Demande d'autorisation p. 319 PO1/1914 1914/625 12214 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Espinasse née Roques en qualité de veuve de Antonin Espinasse ex cantonnier de 1ère classe aux chemins communaux p. 123 PO1/1928 1928/91 12215 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Ancien couvent des bénédictines. Paiement du loyer p. 16 PO1/1910 1910/204 12216 1915-07-06 Session extraordinaire. Fourniture de bois et fagots à la boulangerie toulousaine. Crédit d'ordre et de prévision p. 106 PO1/1915 1915/123 12217 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Justice de paix du canton Sud. Location verbale p. 92 PO1/1911 1911/127 12218 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 407 PO1/1910 1910/1022 12219 1913-07-17 "Session extraordinaire. Introductions. Création d""un suboffice postal rue d'Austerlitz p. 235" PO1/1913 1913/673 12220 1931-03-30 Blanchissage du linge internat municipal du lucée de jeunes filles. Année 1931. Soumission veuve Micouleau p. 209 PO1/1931 1931/235 12221 1928-12-28 Conseil d'état - Annulation d'un arrêté nommant M. laurent sous chef de bureau au service des contributions - Traitements perçus régularisation p. 671 PO1/1928 1928/665 12222 1932-02-22 Parc des sports - Création - Traité avec la société les charpentiers toulousains p. 145 PO1/1932 1932/49 12223 1931-07-30 Usine d'incinération des ordures ménagères - Acquisition d'un concasseur - Traité David p. 569 PO1/1931 1931/501 12224 1925-10-14 Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Tableau des offres p. 258 PO1/1925 1925/405 12225 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Melle Fontan Raymonde Lucie Mathilde Laure, professeur de piano au conservatoire de musique p. 56 PO1/1926 1926/97 12226 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Apollonie Doussein veuve de Casimir Dedieu ex brigadier de la police municipale p. 65 PO1/1922 1922/66 12227 1924-11-02 Session ordinaire. Fonds communaux déposés au Trésor. Voeu p. 54 PO1/1924 1924/75 12228 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Laffont agent qu service des moeurs p. 236 PO1/1912 1912/263 12229 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Arrêté préfectoral concernant la boulangerie. Question de M. Victor. La question du pain p. 55 PO1/1917 1917/80 12230 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Rue Héliot Prolongée. changement de nom. Pétition des habitants p. 122 PO1/1909 1909/292 12231 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval. Cahier des charges p. 303 PO1/1910 1910/693 12232 1925-02-04 Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un poste de professeur de dessin p. 87 PO1/1925 1925/121 12233 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Verdier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 116 PO1/1923 1923/141 12234 1916-06-30 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1916. Crédit p. 148 PO1/1916 1916/185 12235 1910-08-20 Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences p. 333 PO1/1910 1910/745 12236 1916-06-30 Session extraordinaire. Avis. Fermeture de bureaux de poste p. 137 PO1/1916 1916/147 12237 1916-12-21 Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jean Jaurès p. 269 PO1/1916 1916/329 12238 1921-01-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Guillaule ancien cantonnier p. 247 PO1/1921 1921/363 12239 1926-11-19 Session extraordinaire - Voirie - Société des magasins généraux - Demande de transformation en outillage privé avec obligation de service public des installations effectuées le long du canal p. 37 PO1/1926 1926/553 12240 1925-07-12 Installation d'une porcherie chemin des Sables à Croix Daurade banlieue de Toulouse p. 327 PO1/1925 1925/516 12241 1922-08-12 Session extraordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 403 PO1/1922 1922/529 12242 1927-07-29 Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 465 PO1/1927 1927/430 12243 1922-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 223 PO1/1922 1922/279 12244 1928-11-16 Harmonie école philharmonique - Demande de subvention p. 583 PO1/1928 1928/525 12245 1928-11-16 Patronage laïque du docteur Bach (Bonhoure) - Demande de subvention p. 590 PO1/1928 1928/548 12246 1926-03-26 Session extraordinaire - Marché aux cochons des Minimes - Demande de location de la société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse p. 64 PO1/1926 1926/124 12247 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dufor veuve de Jean Bertrand Dufor ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 121 PO1/1928 1928/86 12248 1928-02-15 Bâtiments communaux - Vidange des fosses d'aisances - Traité Boué p. 131 PO1/1928 1928/113 12249 1928-06-16 Envoi de délégués à Paris et à Reims pour l'étude des diverses bibliothèques p. 368 PO1/1928 1928/369 12250 1928-01-08 Routes nationales et départementales - Entretien p. 482 PO1/1928 1928/465 12251 1926-05-02 Legs Mauries - Attribution pour l'année 1925 p. 35 PO1/1926 1926/20 12252 1929-02-08 Office public communal d'habitation à bon marché - Projet de budget primitif pour l'exercice 1929 - Avis favorable p. 446 PO1/1929 1929/467 12253 1928-03-27 Usine hydro électrique - Groupe convertisseur - Traité société alsacienne de constructions mécaniques p. 211 PO1/1928 1928/220 12254 1929-12-16 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Bégué p. 639 PO1/1929 1929/596 12255 1929-03-22 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Boyé p. 154 PO1/1929 1929/140 12256 1929-02-05 Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 249 PO1/1929 1929/246 12257 1931-11-30 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de boursse Bru p. 830 PO1/1931 1931/669 12258 1932-04-23 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture de 1932 - Désignation d'un delegué p. 309 PO1/1932 1932/183 12259 1931-09-25 Société Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 684 PO1/1931 1931/588 12260 1931-02-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Chamayou née Rivière veuve d'un ancien garde fossoyeur au cimetière de Lardenne p. 136 PO1/1931 1931/138 12261 1931-05-29 Syndicat du personnel de la police municipale. Demande de subvention p. 358 PO1/1931 1931/330 12262 1932-02-23 Commission des sites allée des soupirs - Ouverture - Instance de classement p. 307 PO1/1932 1932/181 12263 1932-11-21 Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles en 1933 - Traité Carol p. 849 PO1/1932 1932/517 12264 1932-12-27 Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1933 p. 972 PO1/1932 1932/697 12265 1927-02-28 Fournitures de bureau et fournitures classiques aux écoles communales de la ville - Demande de majoration Dupuy, libraire p. 84 PO1/1927 1927/79 12266 1927-04-29 Hospices civils - Compte de gestion du receveur - Avis du conseil municipal p. 219 PO1/1927 1927/257 12267 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Soucarre ex agent de la sûreté p. 365 PO1/1927 1927/381 12268 1922-05-29 Séance ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un concours de pêche. Demande de subvention p. 155 PO1/1922 1922/175 12269 1928-05-31 Demande de secours formulée par Mme Sainte Romane veuve d'un sapeur pompier p. 307 PO1/1928 1928/310 12270 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Lafont brigadier chef jardinier hors classe (serres) p. 50 PO1/1926 1926/201 12271 1926-03-26 Session extraordinaire - Société des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1925, mois d'octobre novembre et décembre p. 67 PO1/1926 1926/130 12272 1926-05-02 Majoration des pensions de retraite des cheminots - Voeu p. 42 PO1/1926 1926/41 12273 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par M Fromassol ancien fontainier p. 359 PO1/1910 1910/872 12274 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Ancienne église des Jacobins. Restauration des parties extérieures de l'abside p. 396 PO1/1910 1910/929 12275 1912-06-08 Pompes funèbres. Réorganisation du service. Suppression d'emploi p. 345 PO1/1912 1912/585 12276 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Périé veuve d'employé aux droits de place p. 434 PO1/1912 1912/947 12277 1920-05-05 Session ordinaire. Relèvement de la taxe sur les porcs sacrifiés à l'abattoir p. 147 PO1/1920 1920/154 12278 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture des jouets p. 40 PO1/1909 1909/39 12279 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Adolphe Maurin veuve d'un ancien garde cimetière p. 219 PO1/1912 1912/209 12280 1912-06-08 Rapports. Syndicat des employés du commerce, de l'industrie et de la banque. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350 PO1/1912 1912/682 12281 1912-06-08 Introductions. Ecole des beaux arts. Modifications au règlement p. 348 PO1/1912 1912/634 12282 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville p. 520 PO1/1912 1912/1207 12283 1918-11-13 Session ordinaire. Economat des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 259 PO1/1918 1918/285 12284 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. demande de bourse. Avis p. 399 PO1/1912 1912/853 12285 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Instance époux Cazalas p. 223 PO1/1909 1909/590 12286 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Taxes d'octroi. Réductions imposées par le conseil d'état p. 44 PO1/1909 1909/58 12287 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 106 PO1/1910 1910/72 12288 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 323 PO1/1913 1913/889 12289 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 124 PO1/1914 1914/265 12290 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel en faveur de Jean Baptiste Fabre ancien cantonnier fleuriste au cimetière de Terre-Cabade p. 128 PO1/1914 1914/282 12291 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Tourinel (octroi) p. 294 PO1/1910 1910/648 12292 1918-04-04 Session extraordinaire. Vente de l'immeuble sis 57 boulevard Armand Duportal. Adjudication p. 78 PO1/1918 1918/92 12293 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture de livres classiques. Cahier des charges p. 182 PO1/1909 1909/502 12294 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/500 12295 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Audoubert ex préposé d'octroi p. 227 PO1/1909 1909/607 12296 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques, nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1910, 1911 et 1912. Cahier des charges p. 354 PO1/1909 1909/1038 12297 1925-12-03 Session extraordinaire - Plan d'aménagement , d'extension et d'embellissement de la ville. Levés aériens. Traité Balleyguier p. 69 PO1/1925 1925/106 12298 1915-03-12 Session extraordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 239 PO1/1915 1915/292 12299 1921-01-25 Session extraordinaire. Demandes de bourses à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 25 PO1/1921 1921/17 12300 1922-08-12 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1923. Désignation des délégués p. 390 PO1/1922 1922/502 12301 1923-07-02 Session ordinaire. Services postaux entre la France et l'Algérie par le port de POrt Vendres p. 29 PO1/1923 1923/13 12302 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frézouls(mairie) p. 47 PO1/1914 1914/24 12303 1912-06-08 Rapports. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 357 PO1/1912 1912/708 12304 1923-05-05 Session ordinaire. Journée Pasteur p 159 PO1/1923 1923/194 12305 1923-05-29 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôtel Mazères. Bail Gieusse et Décamps. Avis p. 201 PO1/1923 1923/284 12306 1923-07-09 Session extraordinaire. Hospices civils. Demande d'une subvention en faveur de l'hôpital Ramel de Luchon p. 357 PO1/1923 1923/446 12307 1923-07-09 Session extraordinaire. Automobiles. Assurances accidents aux tiers compagnie la protectrice p. 359 PO1/1923 1923/451 12308 1920-11-18 Session ordinaire. Marchés de gré à gré. Projet de résolution p. 369 PO1/1920 1920/395 12309 1925-04-25 Session extraordinaire - Remerciements à la presse p. 116 PO1/1925 1925/183 12310 1927-02-28 Emprunt de 840.780 francs au crédit foncier p. 105 PO1/1927 1927/136 12311 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Lacroux p. 79 PO1/1909 1909/175 12312 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Location de la villa des Rosiers. Propriété des hospices civils de Toulouse p. 105 PO1/1909 1909/228 12313 1929-12-30 Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif de l'exercice 1930 p. 672 PO1/1929 1929/692 12314 1924-01-28 Session extraordinaire. Académie des jeux floraux. Célébration du sixième centenaire de sa fondation. Subvention p. 8 PO1/1924 1924/13 12315 1910-03-25 Session extraordinaire. Aménagement de la place du Capitole. Modifications p. 195 PO1/1910 1910/279 12316 1930-05-28 Lycée de jeunes filles - Blanchissage du linge - Traité Micouleau p. 352 PO1/1930 1930/328 12317 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion 1907 (2me partie) p. 37 PO1/1909 1909/24 12318 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Pensions sur le Trésor Public. Certificats de vie p. 306 PO1/1912 1912/418 12319 1912-06-08 Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1911 p. 352 PO1/1912 1912/687 12320 1924-08-07 Session extraordinaire. Police générale d'assurances des bâtiments communaux contre l'incendie. Renouvellement p. 221 PO1/1924 1924/348 12321 1912-12-23 Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emploi d'adjointes p. 517 PO1/1912 1912/1173 12322 1924-08-05 Session ordinaire. Service de l'octroi. Fourniture des coiffures et des effets d'habillement. demandes Carayon et Rouède p. 150 PO1/1924 1924/226 12323 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Izar sapeur pompier p. 111 PO1/1909 1909/251 12324 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des droits de voirie. Modification de tarifs p. 130 PO1/1909 1909/328 12325 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt de 4.725.000 francs. Régularisation p. 214 PO1/1914 1914/492 12326 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Hugues Daran ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 279 PO1/1914 1914/576 12327 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. 1913. Chapitres additionnels 1914 et budget primitif de 1915. Avis du conseil municipal p. 281 PO1/1914 1914/588 12328 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de préparation militaire de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/569 12329 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Léopoldine Scholastique Cologne veuve Fonta. Acceptation. Avis p. 285 PO1/1914 1914/607 12330 1915-10-20 Session extraordinaire. Fourniture des cercueils. Demande Mazières p. 195 PO1/1915 1915/207 12331 1915-11-15 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232 PO1/1915 1915/284 12332 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un terrain communal p. 98 PO1/1910 1910/23 12333 1920-11-18 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1919 p. 373 PO1/1920 1920/407 12334 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Rue André Délieux. Pavage p. 335 PO1/1909 1909/936 12335 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Elisabeth Jeanne Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier plombier au service des travaux p. 89 PO1/1914 1914/161 12336 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Marché aux violettees. occupation temporaire de la chapelle de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 276 PO1/1914 1914/566 12337 1921-09-08 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction. Travaux de grosses réparations à exécuter aux parties incendiées p. 255 PO1/1921 1921/388 12338 1915-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Baron ancien sous brigadier de police p. 137 PO1/1915 1915/141 12339 1915-10-20 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Pierre Lozes ancien cantonnier égoutier p. 203 PO1/1915 1915/238 12340 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louis Paul Madeline ancien chef de bureau à la mairie. Contentieux p. 138 PO1/1916 1916/150 12341 1916-12-05 Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 95 PO1/1916 1916/107 12342 1916-06-03 Session extraordinaire. Legs Jean Georges Paul Peyrat. Acceptation p. 56 PO1/1916 1916/86 12343 1918-07-30 Session extraordinaire. Jury criminel, confection de la liste pour l'année 1919 p. 147 PO1/1918 1918/169 12344 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d' immeubles expropriés. Demande Daujam, Sigalloux et Denjean p. 425 PO1/1910 1910/1084 12345 1932-11-21 Comité de défense laïque de l'école de la Salade- Demande de subvention p. 879 PO1/1932 1932/602 12346 1932-01-08 Fourniture de lampes nécessaires à l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité compagnie des lampes Mazda p. 691 PO1/1932 1932/427 12347 1931-05-29 Demande de secours annuel formée par Mme Rose Lormand veuve d'un ancien tapissier au service des pompes funèbres p. 371 PO1/1931 1931/368 12348 1932-02-22 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 1er trimestre 1932 p. 193 PO1/1932 1932/179 12349 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Berthe Viala veuve d'un ancien menuisier au service d'architecture p. 679 PO1/1932 1932/398 12350 1932-01-08 Attribution d'une allocation à Jacques Derey originaire de Toulouse logiste à Paris pour le grand prix de Rome p. 684 PO1/1932 1932/408 12351 1932-11-21 Cercle laïque de Lalande- Demande de subvention p. 878 PO1/1932 1932/598 12352 1932-11-21 Fédération des travailleurs de l'état - Demande de subvention p. 862 PO1/1932 1932/553 12353 1933-10-05 Conseil de préfecture - Instance Petit p. 334 PO1/1933 1933/200 12354 1933-07-28 Service du nettoiement - Candélabre brisé par un tombereau - Demande d'indemnité de la compagnie du gaz p. 592 PO1/1933 1933/369 12355 1933-11-17 La maison de la jeunesse à Fonsorbes. Demande de subvention p. 942 PO1/1933 1933/542 12356 1932-01-08 Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rouillon pétitionnaire p. 704 PO1/1932 1932/468 12357 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Création d'un débit de tabac, barrière Negreneys, pétition des habitants p. 184 PO1/1914 1914/422 12358 1929-05-14 Ecole des arts et métiers - Demande de bourses - Avis p. 269 PO1/1929 1929/306 12359 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Demandes d'indemnité. Crédit p. 362 PO1/1910 1910/884 12360 1924-08-10 Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne . Demande de subvention p. 343 PO1/1924 1924/517 12361 1911-01-08 Session de droit. Séance du 1er Août 1911. Procès verbal p. 320 PO1/1911 1911/687 12362 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M .Salgues p. 239 PO1/1912 1912/275 12363 1918-10-15 Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1919 p. 208 PO1/1918 1918/247 12364 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pelata ancien brigadier de police p. 451 PO1/1920 1920/559 12365 1919-02-10 Session extraordinaire. Projet de budget supplémentaire pour 1919 p. 262 PO1/1919 1919/402 12366 1924-03-26 Session extraordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 82 PO1/1924 1924/120 12367 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139 PO1/1912 1912/62 12368 1923-11-27 Session ordinaire. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 398 PO1/1923 1923/482 12369 1926-12-10 Session extraordinaire - Les amis coloniaux - Demande de subvention p. 35 PO1/1926 1926/517 12370 1912-06-08 Rapports. Syndicat des tailleurs d'habits. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350 PO1/1912 1912/681 12371 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Mur de séparation entre l'école primaire supérieure de filles et l'institut élrctrotechnique. Paiement p. 488 PO1/1912 1912/1144 12372 1917-11-10 Session extraordinaire. Honoraires dus à M° Tétreau avocat pour frais d'instances dans l'intérêt de la commune p. 227 PO1/1917 1917/301 12373 1928-01-27 Ecole galiniste toulousaine p. 75 PO1/1928 1928/23 12374 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Chauffage des écoles. Question p. 59 PO1/1911 1911/43 12375 1931-03-30 Internat municipal du lycée de jeunes filles. Fourniture de pain pour l'année 1931. Mutation Catarina p. 194 PO1/1931 1931/186 12376 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants de la rue de l'Avenir. demande d'une borne fontaine et empierrement de la rue p. 457 PO1/1912 1912/1039 12377 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Claverie née Lafitte, veuve d'un ancien électricien de la ville p. 193 PO1/1933 1933/135 12378 1917-01-12 Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. demande de subvention p. 252 PO1/1917 1917/337 12379 1918-07-30 Session extraordinaire. Acquisition d'un immeuble sis rue des Amidonniers. Paiement des frais et honoraires à l'avoué de la ville p. 153 PO1/1918 1918/190 12380 1925-02-04 Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de l'institution des jeunes aveugles p. 87 PO1/1925 1925/124 12381 1922-02-17 Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gourdou ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 62 PO1/1922 1922/60 12382 1918-02-21 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 20 PO1/1918 1918/2 12383 1918-02-21 Session ordinaire. La question du pain p. 20 PO1/1918 1918/3 12384 1918-02-21 Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 35 PO1/1918 1918/41 12385 1927-01-06 Acquisition d'immeubles - Quartier de la Dalbade p. 345 PO1/1927 1927/332 12386 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Produit des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 84 PO1/1911 1911/97 12387 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Sommation Marquié. Avis p. 265 PO1/1911 1911/609 12388 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Dommages occasionnés à la voiture de M. Déjean maréchal ferrant à Muret par le fourgon du service communal de désinfection p. 134 PO1/1914 1914/309 12389 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Clément Gardelle ancien garde promenades p. 173 PO1/1914 1914/375 12390 1913-01-03 Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Musique de l'école d'artillerie. Maintien. Voeu p. 79 PO1/1913 1913/194 12391 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 180 PO1/1910 1910/268 12392 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Fourniture d'articles pour machines à écrire. Adjudication p. 245 PO1/1910 1910/501 12393 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 72 PO1/1911 1911/1057 12394 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 319 PO1/1913 1913/883 12395 1919-10-31 Session extraordinaire. Réception d'une mission américaine p. 286 PO1/1919 1919/436 12396 1919-10-31 Session extraordinaire. Personnel municipal. Echelle de traitements p. 291 PO1/1919 1919/451 12397 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Redevances annuelles dues par divers concessionnaires pour les années 1908 et 1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 fr p. 131 PO1/1911 1911/177 12398 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Fourneau économique et crèche des Amidonniers p. 147 PO1/1911 1911/242 12399 1925-07-08 Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance . Compte de gestion de 1924. Compte administratif de 1924. Chapitres additionnels pour 1925. Budget primitif de 1926 p. 208 PO1/1925 1925/345 12400 1921-11-24 Session ordinaire. La question de l'électricité p. 380 PO1/1921 1921/539 12401 1919-06-01 Session extraordinaire. Assurance contre les risques résultant de maniement de fonds par les régisseurs et employés communaux. paiement de la prime p. 14 PO1/1919 1919/38 12402 1920-02-19 Session ordinaire. Concession de jouissance sur le domaine public. Augmentation du taux de la redevance p. 38 PO1/1920 1920/50 12403 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et aménagement d'un marché aux bestiaux. Choix du terrain p. 494 PO1/1912 1912/1168 12404 1923-10-07 Session extraordinaire. Postes de T.S.F. Taxe de voirie p. 237 PO1/1923 1923/316 12405 1923-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Mahenc et Fos p. 396 PO1/1923 1923/477 12406 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Répression des fraudes alimentaires p. 117 PO1/1913 1913/304 12407 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adorise Florence Mongou veuve de Jean Marie Groc ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 401 PO1/1913 1913/1112 12408 1920-11-19 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Paiements d'intérêts et frais p. 393 PO1/1920 1920/463 12409 1910-03-25 Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 194 PO1/1910 1910/278 12410 1916-11-27 Session ordinaire. Monument aux morts de la grande guerre p. 252 PO1/1916 1916/316 12411 1916-12-21 Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1917 p. 267 PO1/1916 1916/326 12412 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets 1913-1914 p. 332 PO1/1913 1913/923 12413 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement de la chaudière des bains du quartier Saint André à l'hospice de la Grave. Soumission Estève. Avis p. 238 PO1/1914 1914/549 12414 1917-11-10 Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Rouzaud. Admission en non valeur p. 227 PO1/1917 1917/305 12415 1918-07-30 Session extraordinaire. Séance du 30 juillet 1918. Procès verbal p. 146 PO1/1918 1918/165 12416 1914-02-08 Session extraordinaire. Rapports. Dépenses extraordinaires occasionnées par la mobilisation. Désaffection de crédits p. 266 PO1/1914 1914/558 12417 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Paiement de diverses somme dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 34 PO1/1909 1909/1147 12418 1925-05-20 Session ordinaire - Ecole nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses Baradat, Cervello, Caralp, Marion, Niollet et Piette. Avis p. 172 PO1/1925 1925/276 12419 1932-02-22 Service du nettoiement - Construction de tombereaux métalliques p. 138 PO1/1932 1932/34 12420 1930-05-28 Vente d'un vacant communal 16 rue Bayard - M. Rouzaud pétitionnaire p. 351 PO1/1930 1930/325 12421 1932-05-27 Ecole Sarrat (filles) rue de la Charité - Création d'une cinquième classe p. 416 PO1/1932 1932/343 12422 1933-10-05 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Portes née Libra veuve d'un ancien fossoyeru au service des cimetières p. 349 PO1/1933 1933/242 12423 1932-01-08 Service de la police - Assurance d'une camionnette marque Unic p. 705 PO1/1932 1932/474 12424 1927-03-28 Ligne aérienne Paris Toulouse - Voeu p. 140 PO1/1927 1927/159 12425 1929-05-07 Association des anciens élèves du lycée - Reconnaissance d'utilité publique p. 376 PO1/1929 1929/319 12426 1927-02-28 Acquisition par la ville d'une ligne électrique p. 82 PO1/1927 1927/73 12427 1926-12-02 Conclusion p. 62 PO1/1926 1926/72 12428 1920-11-19 Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d'un enfant détenu à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392 PO1/1920 1920/458 12429 1929-02-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cros veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 438 PO1/1929 1929/438 12430 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Emploi de l'emprunt de 400,000 fr. paiement de cinq chevaux p. 178 PO1/1910 1910/258 12431 1917-01-12 Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse p. 254 PO1/1917 1917/344 12432 1922-05-29 Séance ordinaire. Election du secrétaire p. 147 PO1/1922 1922/155 12433 1921-01-07 Session extraordinaire. Le gaz. Question de M. Brustier p. 226 PO1/1921 1921/324 12434 1922-07-04 Session extraordinaire. Société d'horticulture de la Haute-Garonne. Organisation de deux expositions. Demande de subvention p. 119 PO1/1922 1922/131 12435 1916-02-17 Session ordinaire. Octroi. création d'un bureau de recettes à la gare Raynal p. 41 PO1/1916 1916/53 12436 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Laporte. Mairie p. 318 PO1/1913 1913/865 12437 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 61 PO1/1911 1911/1030 12438 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Elargissement du Pont des Demoiselles. Question p. 200 PO1/1912 1912/175 12439 1918-04-07 Session extraordinaire. Le président Wilson, citoyen de Toulouse. Proposition M. Ellen Prevot p. 142 PO1/1918 1918/162 12440 1918-07-30 Session extraordinaire. Le service de santé militaire et les établissements d'instruction. Question de M. Poulard p. 168 PO1/1918 1918/227 12441 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 265 PO1/1913 1913/781 12442 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Terret (pompiers) p. 138 PO1/1913 1913/363 12443 1919-11-28 Session ordinaire. Création d'un abattoir industriel moderne et d'un marché à bestiaux p. 337 PO1/1919 1919/537 12444 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sabathe ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 113 PO1/1923 1923/134 12445 1912-06-08 Rapports. Service de l'octroi. Matériel. Vente d'un bateau hors d'usage p. 356 PO1/1912 1912/703 12446 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Budget primitif p. 112 PO1/1909 1909/258 12447 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 177 PO1/1909 1909/483 12448 1919-07-28 Session extraordinaire. L'éclairage public p. 205 PO1/1919 1919/305 12449 1926-11-19 Session extraordinaire - Société de secours mutuels - Répartition de la subvention p. 55 PO1/1926 1926/601 12450 1929-03-22 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Virements de crédits exercice 1928 p. 145 PO1/1929 1929/120 12451 1929-02-11 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588 PO1/1929 1929/577 12452 1930-02-04 Octroi - Fondoirs de suif - Abonnements corporatifs p. 276 PO1/1930 1930/195 12453 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Riva née Marie Thérèse Augustine Bertonnière en qualité de veuve de Victor Rival ex receveur des fourneaux économiques retraité de la mairie de Toulouse p. 630 PO1/1930 1930/472 12454 1929-02-11 Cavalerie municipale - Traité Idrac p. 585 PO1/1929 1929/573 12455 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Caralp née Hélène Cassé en qualité de veuve de M. Blaise Caralp ex sergent de ville en retraite p. 561 PO1/1931 1931/469 12456 1930-01-07 Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre p. 426 PO1/1930 1930/369 12457 1931-03-30 Terrain Maury. Vente d'une balayeuse p. 191 PO1/1931 1931/178 12458 1929-12-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mallet née Ducassé en qualité de veuve de Théophile Antonin Mallet ex sous brigadier de police en retraite p. 645 PO1/1929 1929/615 12459 1931-12-01 Office public d'habitations à bon marché. Désignation de deux administrateurs p. 58 PO1/1931 1931/8 12460 1930-05-28 Institution des sourd muets - Autorisation des soeurs des filles de la sagesse p. 338 PO1/1930 1930/278 12461 1927-10-21 Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 613 PO1/1927 1927/607 12462 1926-11-19 Session extraordinaire - Groupe scolaire de Croix Daurade - Installation du chauffage central - Traité Berjeaut p. 38 PO1/1926 1926/554 12463 1922-02-15 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 53 PO1/1922 1922/43 12464 1922-11-12 Session extraordinaire. Séance du 11 décembre 1922. Procès verbal p. 404 PO1/1922 1922/530 12465 1927-10-21 Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (deuxième trimestre 1927) p. 586 PO1/1927 1927/520 12466 1928-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1928 p. 436 PO1/1928 1928/394 12467 1926-03-26 Session extraordinaire - Immeuble communal allée Marengo 8 - Demande de location Montagnac p. 53 PO1/1926 1926/90 12468 1928-05-31 Procès verbal p. 288 PO1/1928 1928/252 12469 1931-11-30 Compagnie la protectrice - Avenant de mutation de voiture p. 828 PO1/1931 1931/665 12470 1932-11-21 Ecole de santé de la marine - Demande de bourse Peyron - Avis p. 856 PO1/1932 1932/538 12471 1931-12-31 Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de jeunes filles. Année 1932. Traité Carol p. 944 PO1/1931 1931/818 12472 1932-01-08 Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 699 PO1/1932 1932/453 12473 1932-11-21 Lotissement Pourailly - Quartier de Purpan p. 869 PO1/1932 1932/572 12474 1932-04-23 Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1931 p. 334 PO1/1932 1932/259 12475 1933-02-18 Demande de secours annuel formulée par Mme Latroche veuve d'un ancien brigadier chef de la police municipale p. 129 PO1/1933 1933/99 12476 1933-10-05 Eau potable - Alimentation du quartier de Moscou - Traité Wauquier et Cie p. 350 PO1/1933 1933/245 12477 1933-12-23 Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'exercice 1934 p. 1020 PO1/1933 1933/618 12478 1934-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Razous née Saboury en qualité de veuve de Jacques Razous, ancien secrétaire de police en retraite p. 125 PO1/1934 1934/22 12479 1912-04-23 Session exceptionnelle. Séance du 23 avril 1912. Procès verbal p. 227 PO1/1912 1912/228 12480 1922-08-11 Session ordinaire. Vente d'un immeuble communal sis 2 Côte Pavée Montaudran. Adjudication publique. Cahier des charges. Plan et état indicatif p. 348 PO1/1922 1922/480 12481 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Ferrage (police) p. 203 PO1/1911 1911/411 12482 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dupeyron ex brigadier de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 116 PO1/1923 1923/140 12483 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Expropriations. Immeuble rue Riguepels. Produit des démolitions p. 50 PO1/1913 1913/75 12484 1924-03-26 Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Demande de subvention p. 83 PO1/1924 1924/121 12485 1921-01-07 Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin p. 208 PO1/1921 1921/269 12486 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Adolphe Emmanuel Ribet ancien brigadier chef de police p. 460 PO1/1920 1920/585 12487 1923-05-25 Session ordinaire. Ecole nationale de Vierzon. Demande Paul Calmy. Dégrèvement de frais de trousseau p. 188 PO1/1923 1923/253 12488 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses p. 387 PO1/1911 1911/861 12489 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Michel Larroche sous brigadier fossoyeur et Lormand employé aux pompes funèbres p. 294 PO1/1910 1910/639 12490 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Difficulté de la circulation autour du Grand Rond. Réclamation de M Julien p. 171 PO1/1910 1910/242 12491 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'année 1909 p. 346 PO1/1910 1910/820 12492 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1911-1912 p. 163 PO1/1911 1911/292 12493 1925-07-08 Session extraordinaire - Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1926. Désignation des délégués p. 199 PO1/1925 1925/313 12494 1915-07-06 Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1915. Procès verbal p. 105 PO1/1915 1915/122 12495 1921-01-07 Session extraordinaire. Associations des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées et de l'hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 212 PO1/1921 1921/277 12496 1916-03-10 Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs p. 216 PO1/1916 1916/256 12497 1920-04-06 Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à la marchandise de M. Borrel boucher au marché Victor Hugo. Indemnité p. 179 PO1/1920 1920/195 12498 1920-06-15 Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 206 PO1/1920 1920/255 12499 1925-07-08 Session extraordinaire - Droit de voirie. Déclassement d'une partie du boulevard de Strasbourg p. 202 PO1/1925 1925/326 12500 1925-07-08 Session extraordinaire - Drague à vapeur. Acquisition de matériel. Traité Mazel p. 213 PO1/1925 1925/360 12501 1924-01-02 Session ordinaire. Ecole de métiers de Gourdan Polignan. Demande Roche. Dégrèvement de frais d'études p. 30 PO1/1924 1924/49 12502 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Sylvain Roger (octroi) p. 336 PO1/1909 1909/946 12503 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au Jardin des Plantes p. 349 PO1/1912 1912/645 12504 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 335 PO1/1912 1912/563 12505 1923-11-27 Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de papeterie. Cahier des charges p. 399 PO1/1923 1923/485 12506 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Cazals brigadier de police p. 477 PO1/1912 1912/1098 12507 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juillet 1911) p. 358 PO1/1911 1911/777 12508 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Attribution à la ville du Petit Séminaire de l'Esquile pour l'installation de la bibliothèque. Voeu p. 419 PO1/1910 1910/1070 12509 1919-04-02 Session extraordinaire. Constitution d'une commission de réquisition chargée d'acheter les denrées nécessaires à la cavalerie du nettoiement p. 42 PO1/1919 1919/64 12510 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Rocamir. Mairie p. 44 PO1/1911 1911/974 12511 1930-02-24 Société Racing club toulousain - Demande de subvention p. 101 PO1/1930 1930/59 12512 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Michel p. 391 PO1/1911 1911/893 12513 1917-02-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste Marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 48 PO1/1917 1917/63 12514 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Auriol ex employé à la mairie p. 294 PO1/1910 1910/640 12515 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/123 12516 1922-05-29 Séance ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires du Sud Ouest. Demande de subvention p. 154 PO1/1922 1922/173 12517 1922-05-30 Séance ordinaire. Séance du 30 mai 1922. Procès verbal p. 161 PO1/1922 1922/185 12518 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie ancien régisseur des bains douches p. 225 PO1/1917 1917/292 12519 1920-11-19 Session ordinaire. Association amicale antiméthodiste des sténo dactylographes de Toulouse. demande de subvention p. 390 PO1/1920 1920/454 12520 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Bonaure veuve de Jean Gasc ex receveur d'octroi p. 349 PO1/1910 1910/834 12521 1927-02-28 Demande de secours annuel formée par François Branet ancien paveur au service des travaux p. 100 PO1/1927 1927/119 12522 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 89 PO1/1911 1911/114 12523 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Enlèvement . Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1150 12524 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît. Saint Criq, Capelle, Lacroix, LAurens, Manelphe, Groc p. 35 PO1/1909 1909/1208 12525 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 140 PO1/1912 1912/67 12526 1918-12-23 Session extraordinaire. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux à l'occasion du 1er janvier. Traité Seuve p. 289 PO1/1918 1918/324 12527 1923-07-19 Session extraordinaire. Règlementation nouvelle préconisée par l'administration municipale et ayant pour objet l'établissement de la remise des cartes grises des véhicules automobiles aux intéressés par les soins du maire, en attendant que l'autorité compétente ait décidé la création d'un livret à mutations qui remplacerait la carte grise p. 257 PO1/1923 1923/357 12528 1927-02-28 Assistance aux familles nombreuses (loi du 4 juillet 1913) p. 112 PO1/1927 1927/152 12529 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chancholle en qualité de veuve de Auguste Victor Olivier sergent de ville p. 132 PO1/1925 1925/232 12530 1928-05-31 Alignement du chemin vicinal n° 16 - M. Lapart pétitionnaire p. 309 PO1/1928 1928/316 12531 1928-11-16 Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 584 PO1/1928 1928/527 12532 1924-11-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Manric en qualité de veuve de Bernard François Laffont ancien receveur des droits de place p. 383 PO1/1924 1924/590 12533 1920-04-06 Session extraordinaire. Hospices civils. Rentes sur particuliers. Rachat p. 181 PO1/1920 1920/200 12534 1922-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Firmin Pons. Avis p. 215 PO1/1922 1922/250 12535 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Marquié préposé d'octroi de 1re classe p. 38 PO1/1909 1909/1241 12536 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des serres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1149 12537 1926-07-08 Session ordinaire - Fédération régionale des sociétés de tir et de préparation militaire du Sud Ouest - Demande de subvention p. 51 PO1/1926 1926/361 12538 1926-08-17 Session ordinaire - Elargissement du vieux chemin de Lasbordes - Acquisition de terrain p. 67 PO1/1926 1926/401 12539 1925-05-06 Session extraordinaire - Demande de mise à la retraite de M. Ruffat. Désignation des candidats à présenter p. 151 PO1/1925 1925/300 12540 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Attribution de bourses aux lycées de garçons et de jeunes filles p. 24 PO1/1909 1909/1088 12541 1927-02-28 Voitures de place automobiles et à traction animale - Modification au règlement p. 103 PO1/1927 1927/130 12542 1922-08-12 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école de choeurs p. 390 PO1/1922 1922/503 12543 1927-01-06 Echange de terrain rue Velane. Mme Fontan pétitionnaire p. 347 PO1/1927 1927/338 12544 1922-07-04 Session extraordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 119 PO1/1922 1922/132 12545 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sylvain Montié receveur de 1ère classe à l'octroi p. 115 PO1/1923 1923/138 12546 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 50 PO1/1913 1913/71 12547 1924-08-25 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton du service du nettoiement p. 277 PO1/1924 1924/421 12548 1924-08-25 Session ordinaire. Halte aérienne de Toulouse. Voeu p. 272 PO1/1924 1924/408 12549 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d'un immeuble exproprié. Demande Daujam p. 425 PO1/1910 1910/1083 12550 1922-08-12 Session extraordinaire. Fournitures et travaux de peinture des différents genres de décors et de styles divers du Théâtre du Capitole p. 402 PO1/1922 1922/528 12551 1930-01-07 Classement de la rue des Roses dans le réseau urbain p. 422 PO1/1930 1930/351 12552 1930-11-15 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Lapeyre p. 622 PO1/1930 1930/441 12553 1929-02-11 Patronage laïque de l'école de garçons Fabre - Demande de subvention p. 563 PO1/1929 1929/499 12554 1917-06-14 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacquette Portech veuve de Barthélémy Miailhes ancien garde cimetière p. 126 PO1/1917 1917/176 12555 1932-12-27 Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneaux économiques, nettoiement, pompes funèbres et W.Csouterrains p. 962 PO1/1932 1932/693 12556 1933-09-23 Protestation du conseil municipal de Toulouse contre le déplacement de la tête de ligne Toulouse Afrique Amérique du Sud p. 717 PO1/1933 1933/422 12557 1922-03-11 Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1923 p. 319 PO1/1922 1922/423 12558 1923-10-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte de gestion de 1922 p. 236 PO1/1923 1923/311 12559 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 458 PO1/1912 1912/1041 12560 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Jean Claude ancien sergent de ville hors classe p. 135 PO1/1911 1911/198 12561 1926-09-27 Session extraordinaire - Décès du général Pont, commandant le 17° corps d'armée - Condoléances p. 23 PO1/1926 1926/457 12562 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Founau préposé de 1re classe hors cadre p. 344 PO1/1909 1909/987 12563 1909-12-27 Session extraordinaire. Demande de retraite proportionnelle François Abescat p. 33 PO1/1909 1909/1113 12564 1915-03-12 Session extraordinaire. Réversibilité de la pension de retraite veuve Peyssies au profit de son fils mineur Marceau Peyssies p. 241 PO1/1915 1915/301 12565 1932-11-21 Création d'un débit de tabac route Côte Pavée Montaudran - Pétition Bégué p. 853 PO1/1932 1932/528 12566 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal rue Saint Rémesy 18. Location Layac. Bail p. 317 PO1/1913 1913/833 12567 1917-10-05 Session ordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Avis p. 105 PO1/1917 1917/154 12568 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Lermiterie p. 360 PO1/1910 1910/877 12569 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1913 p. 175 PO1/1913 1913/498 12570 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur année1911 p. 386 PO1/1912 1912/769 12571 1932-11-21 Cercle laïque de Lalande - Subvention ecseptionnelle p. 879 PO1/1932 1932/604 12572 1922-06-11 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Sérié. Avis p. 320 PO1/1922 1922/428 12573 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 293 PO1/1910 1910/622 12574 1918-02-21 Session ordinaire. Legs Conte. Acceptation p. 41 PO1/1918 1918/52 12575 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240 PO1/1913 1913/694 12576 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Pensions sur le trésor public. Certificats de vie p. 332 PO1/1912 1912/551 12577 1921-02-26 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un ancien professeur p. 72 PO1/1921 1921/107 12578 1917-04-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Birbès ancien brigadier jardinier p. 95 PO1/1917 1917/126 12579 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Distribution de secours p. 366 PO1/1910 1910/900 12580 1914-08-31 Session ordinaire. Questions diverses. Création d'un livre d'or de la guerre. Proposition de M. Bedouce p. 288 PO1/1914 1914/612 12581 1927-10-21 Démolition d'immeubles sis place de la Daurade et rue Malbec - Traité société des charpentiers toulousains p. 593 PO1/1927 1927/537 12582 1919-07-28 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Polonie Latger veuve de Bernard Loze ancien agent de ville p. 191 PO1/1919 1919/268 12583 1919-12-23 Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 257 PO1/1919 1919/551 12584 1924-08-07 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration du foyer public p. 224 PO1/1924 1924/360 12585 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets de 1911, 1912, 1913. Avis p. 451 PO1/1912 1912/1020 12586 1929-02-05 Hommage au maréchal Foch, au général Sarrail, à M. Lafourcade, ancien directeur de l'école primaire supérieure de Toulouse et à Mme Magne ancienne directrice d'école p. 239 PO1/1929 1929/222 12587 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Pompage électrique. Prorogation du traité du 27 mai 1910. Approbation p. 97 PO1/1913 1913/242 12588 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlements de comptes p. 104 PO1/1913 1913/265 12589 1925-02-27 Société de gymnastique et de tir la municipale. Nomination d'un membre du conseil d'administration p. 19 PO1/1925 1925/5 12590 1925-02-04 Session extraordinaire - Semaine du combattant. Demande de subvention p. 105 PO1/1925 1925/167 12591 1925-04-25 Session extraordinaire - Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 137 PO1/1925 1925/248 12592 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Vente de vacants communaux p. 75 PO1/1909 1909/156 12593 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 117 PO1/1910 1910/132 12594 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Saint Germès préposé de 1re classe hors cadre p. 210 PO1/1910 1910/388 12595 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Fournitures de livres classiques. Cahier des charges p. 98 PO1/1910 1910/8 12596 1917-10-05 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Demande de remboursement Colombe p. 105 PO1/1917 1917/153 12597 1913-02-06 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Interdiction de permanences destinées à recueillir des signatures contre la loi de trois ans p. 193 PO1/1913 1913/554 12598 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Revue du 14 juillet. Question de M. Lefèvre p. 251 PO1/1913 1913/736 12599 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'ancien pensionnat Saint Joseph. Complément des droits d'enregistrement p. 410 PO1/1913 1913/1119 12600 1917-11-10 Session extraordinaire. Taxe de guerre sur les spectacles. Question de Mr Victor p. 237 PO1/1917 1917/322 12601 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 15 mai au 30 juin. Traité Dasque p. 209 PO1/1913 1913/571 12602 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Lieures p. 95 PO1/1913 1913/203 12603 1919-11-26 Session ordinaire. Comité des quartiers de la Providence et du Cimetière pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325 PO1/1919 1919/512 12604 1919-11-26 Session ordinaire. Tramways électriques p. 334 PO1/1919 1919/530 12605 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Sirié p. 162 PO1/1911 1911/278 12606 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27 PO1/1909 1909/1097 12607 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamation Mazières p. 18 PO1/1913 1913/17 12608 1922-02-15 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43 PO1/1922 1922/18 12609 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demandes de secours Ouvrier et Privat p. 112 PO1/1913 1913/287 12610 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. Chemins vicinaux. Question de M. Delque p. 434 PO1/1923 1923/594 12611 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret,. Construction de deux égouts transversaux. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1194 12612 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 372 PO1/1913 1913/1022 12613 1924-01-28 Session extraordinaire. Contribution personnel mobilière p. 12 PO1/1924 1924/27 12614 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance aliénation d'un titre de rente 3%. Avis p. 227 PO1/1914 1914/524 12615 1927-11-30 Nettoiement et transports - Cavalerie municipale - Traité Razat & Cie p. 652 PO1/1927 1927/624 12616 1917-02-28 Session ordinaire. Séance du 28 févier 1917. Procès verbal p.41 PO1/1917 1917/44 12617 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Testament Labit p. 106 PO1/1913 1913/270 12618 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. traité Dasque p. 412 PO1/1913 1913/1126 12619 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Révision du tarif de l'octroi pour 1912. Modifications à certains articles p. 63 PO1/1911 1911/1038 12620 1917-12-22 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Gleyses ancien sous brigadier de police p. 270 PO1/1917 1917/368 12621 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Délégation à Bordeaux. Demande de subvention p. 225 PO1/1913 1913/644 12622 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 235 PO1/1913 1913/676 12623 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Carol (police) p. 392 PO1/1913 1913/1064 12624 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209 PO1/1913 1913/564 12625 1926-03-26 Session extraordinaire - Relèvement du taux des retraites des cheminots (suite au voeu du conseil municipal du 5 février 1926) p. 52 PO1/1926 1926/86 12626 1920-08-28 Session ordinaire. Atelier de distillation à Saint Simon p. 303 PO1/1920 1920/362 12627 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports.Bureau de bienfaisance. Legs veuve Collongues née Bordes. Avis p. 43 PO1/1909 1909/53 12628 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Modifications à apporter au tarif général des droits de place et du poids public p. 392 PO1/1913 1913/1080 12629 1912-09-08 Session de droit. Suite. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité du 2me lot p. 364 PO1/1912 1912/733 12630 1926-06-25 Session ordinaire - Ecole de garçons du Busca - Majoration du prix du bail p. 39 PO1/1926 1926/260 12631 1923-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Les gazes de la guerre et la tuberculose. Voeu de M. Escaich p. 208 PO1/1923 1923/292 12632 1920-11-19 Session ordinaire. Vente de deux ouvrages d'E Roschach édités par la ville. Traité Edouard Privat p. 395 PO1/1920 1920/470 12633 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Cazavant ancien surveillant au service du nettoiement p. 454 PO1/1920 1920/569 12634 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Pépinières du ramier du Château. Vente de jeunes arbres p. 72 PO1/1909 1909/147 12635 1926-07-08 Session ordinaire - Société de gymnastique et sport l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 50 PO1/1926 1926/357 12636 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Oulié sous chef du bureau de l'état civil p. 251 PO1/1909 1909/706 12637 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Personnel de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 102 PO1/1911 1911/151 12638 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages année 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1152 12639 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Droits de stationnement. Voitures de place. Admission en non valeur p. 42 PO1/1909 1909/1254 12640 1917-05-07 Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Echelle des soldes p. 149 PO1/1917 1917/211 12641 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente de vieilles boiseries et ustensiles de pharmacie hors d'usage. Demande d'autorisation p. 137 PO1/1912 1912/54 12642 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 177 PO1/1911 1911/366 12643 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Demande de crédit p. 244 PO1/1912 1912/290 12644 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur à gaz n° 2 p. 390 PO1/1911 1911/888 12645 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 218 PO1/1914 1914/493 12646 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Question de M Rieux p. 355 PO1/1909 1909/1041 12647 1912-06-08 Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 348 PO1/1912 1912/630 12648 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Viguié vérificateur au service de l'éclairage p. 49 PO1/1926 1926/198 12649 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 67 PO1/1909 1909/120 12650 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Terrain pour le dépôt des gadoues. Résiliation du bail Mayrague p. 176 PO1/1909 1909/455 12651 1921-11-24 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 383 PO1/1921 1921/542 12652 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Rocamir p. 323 PO1/1911 1911/697 12653 1926-11-19 Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1926 p. 42 PO1/1926 1926/567 12654 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Montage de la peau d'un orang. Marché de gré à gré p. 221 PO1/1913 1913/625 12655 1931-07-30 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Préneron - Avis p. 584 PO1/1931 1931/546 12656 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dargent née Zumbilh veuve de M. Dargent retraité de la mairie p. 558 PO1/1931 1931/460 12657 1932-11-21 Comité de patronage de l'école Fabre (garçons) - Demande de subvention p. 878 PO1/1932 1932/601 12658 1932-12-27 Convocation du conseil municipal p. 954 PO1/1932 1932/679 12659 1932-02-22 Service du nettoiement - Accident Louge p. 184 PO1/1932 1932/148 12660 1932-04-23 Virments de crédits - Exercice 1931 p. 334 PO1/1932 1932/261 12661 1931-12-31 Ordre des chevaliers sauveeurs de France - Demande de subvention p. 948 PO1/1931 1931/829 12662 1931-11-30 Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - - Demande de subvention p. 845 PO1/1931 1931/715 12663 1932-01-08 Procès verbal p. 661 PO1/1932 1932/354 12664 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sesquière ex garçon de bureau au service des bureaux de l'hôtel de ville p. 188 PO1/1933 1933/120 12665 1933-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 900.000 francs, de 1 million 900.000 francs et de 2.500.000 francs - Avis favorable p. 202 PO1/1933 1933/161 12666 1933-10-05 Création d'un débit de tabac 16 route de Narbonne - Pétition Foucaud p. 332 PO1/1933 1933/196 12667 1933-12-23 Déversement d'ordures matériaux gravats etc.. dans le lit de la Garonnette p. 1005 PO1/1933 1933/570 12668 1926-10-05 Session ordinaire - Matériel scolaire - Mise en adjudication p. 56 PO1/1926 1926/220 12669 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Marguerite Cabrifosse veuve de Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 60 PO1/1926 1926/109 12670 1929-03-22 Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 162 PO1/1929 1929/179 12671 1929-12-30 Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1930 p. 689 PO1/1929 1929/701 12672 1929-03-22 Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 163 PO1/1929 1929/184 12673 1929-03-22 Service des eaux - Borne fontaine brisée - Paiement des dommages p.171 PO1/1929 1929/210 12674 1921-01-08 Session ordinaire. Séance du 1er août 1921. Procès verbal p. 238 PO1/1921 1921/329 12675 1929-12-16 Société Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 644 PO1/1929 1929/610 12676 1924-08-10 Session extraordinaire. Demande des secours annuel formée par Mme veuve Testory dont le mari fut professeur au conservatoire p. 344 PO1/1924 1924/522 12677 1919-11-28 Session ordinaire. Fin de gestion. Remerciements de M. le maire p. 341 PO1/1919 1919/538 12678 1922-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Mathaly veuve de Bernard Manaud ancien sous conducteur au service des travaux p. 341 PO1/1922 1922/457 12679 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Verseille en qualité de veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 419 PO1/1922 1922/558 12680 1927-09-12 Lotissement du Pech - Société immobilière de l'industrie p. 725 PO1/1927 1927/694 12681 1928-02-15 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 138 PO1/1928 1928/130 12682 1925-07-08 Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 226 PO1/1925 1925/385 12683 1926-10-05 Etablissement d'une voie ferrée - Boulevard au Fourrage et chemin de Sang de Serp p. 54 PO1/1926 1926/216 12684 1922-02-17 Session ordinaire. Fourniture des articles de papeterie et de autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1922. Adjudication p. 60 PO1/1922 1922/52 12685 1921-01-08 Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 248 PO1/1921 1921/369 12686 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 169 PO1/1910 1910/217 12687 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Sambres ancien conducteur des travaux communaux. Liquidation de pension de retraite p. 169 PO1/1910 1910/235 12688 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Dargent surveillant au service du nettoiement p. 66 PO1/1926 1926/628 12689 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Instance Montals. Exécution des condamnations p. 77 PO1/1909 1909/167 12690 1925-10-11 Session ordinaire. Ouverture d'une voie privée au quartier Bonhoure. Lotissement M. Mazas pétitionnaire p. 294 PO1/1925 1925/467 12691 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Vitry (mairie) p. 245 PO1/1910 1910/469 12692 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 301 PO1/1910 1910/684 12693 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 395 PO1/1910 1910/912 12694 1920-01-23 Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la couture. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bouteillé p. 12 PO1/1920 1920/8 12695 1930-02-24 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 83 PO1/1930 1930/12 12696 1930-02-24 Demande de secours annuel formée par Paul Castaing ancien receveur des fourneaux économiques p. 107 PO1/1930 1930/80 12697 1930-12-14 Assurance dune automobile Renault p. 678 PO1/1930 1930/543 12698 1929-12-16 Société chorale des Minimes - Demande de subvention p. 652 PO1/1929 1929/641 12699 1930-02-24 Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 101 PO1/1930 1930/57 12700 1930-05-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1929 p. 351 PO1/1930 1930/326 12701 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre (9ème congrès). Demande de subvention p. 204 PO1/1910 1910/360 12702 1931-07-30 Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 582 PO1/1931 1931/539 12703 1931-03-30 Pompes funèbres. Four niture d'un fourgon funéraire. SOumission Berliet p. 205 PO1/1931 1931/225 12704 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dans la rue Colbert prolongée. Demande de crédit p. 479 PO1/1912 1912/1110 12705 1919-07-28 Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Bourses communales. Demande d'augmentation p. 199 PO1/1919 1919/295 12706 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 199 PO1/1919 1919/293 12707 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dominique Ségouffin ancien sous brigadier cycliste à la police municipale p. 63 PO1/1922 1922/63 12708 1921-12-14 Session extraordinaire. Etablissements classés. Exploitation de deux boyauderies rue Bourrassol n° 15 et 15 bis. Demande Barlangue p. 396 PO1/1921 1921/566 12709 1924-11-02 Session ordinaire. Toulouse Amidonniers cité sports. Demande de subvention p. 55 PO1/1924 1924/80 12710 1924-03-26 Session extraordinaire. Fournitures neuves pour l'entretien des bâtiments communaux et des écoles. Cahier des charges p. 97 PO1/1924 1924/172 12711 1924-11-06 Session extraordinaire. Oeuvre du retour aux champs languedociens. Demande de subvention p. 177 PO1/1924 1924/274 12712 1912-02-29 Session de droit. Introductions. 19me grand concours national de tir et matches internationaux Bayonne Biarritz, 16 juillet, 5 août 1912. Demande de prix p. 127 PO1/1912 1912/14 12713 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Janvier 1913 p. 95 PO1/1913 1913/215 12714 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Royer (mairie) p. 82 PO1/1914 1914/135 12715 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Couverture d'une partie du fossé de Miègesolle et mise en état de viabilité du boulevard des Récollets p. 164 PO1/1912 1912/126 12716 1916-12-21 Session extraordinaire. Immeuble communal rues Saint Rome 13 et du May P. Location veuve Calmettes p. 275 PO1/1916 1916/353 12717 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 166 PO1/1913 1913/426 12718 1924-03-26 Session extraordinaire. Hommage à M. Capoul p. 77 PO1/1924 1924/102 12719 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Demande Baron surveillant aux écuries du parc toulousain. Indemnité pour brusque renvoi p. 250 PO1/1909 1909/686 12720 1921-09-08 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Trouvat, Carrière, Augé et Demoiselle Clastres p. 255 PO1/1921 1921/387 12721 1915-08-23 Session ordinaire. Fourniture d'huiles et matières diverses pour les usines, 2e semestre 1915. Traités Cambon et Loubières p. 162 PO1/1915 1915/186 12722 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juillet 1913) p. 351 PO1/1913 1913/951 12723 1924-11-29 Session ordinaire. Conseil municipal séance du 29 novembre 1924. Procès verbal p. 363 PO1/1924 1924/527 12724 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la poudrerie. Convention avec l'état p. 304 PO1/1912 1912/398 12725 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Fournier p. 284 PO1/1909 1909/794 12726 1917-02-08 Session ordinaire. Demande Laxcroix, artificier. Paiement de fournitures p. 177 PO1/1917 1917/240 12727 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Carrière. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 117 PO1/1914 1914/230 12728 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 298 PO1/1910 1910/669 12729 1921-11-24 Session ordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 365 PO1/1921 1921/500 12730 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Instance Loses. Règlement définitif p. 35 PO1/1909 1909/1202 12731 1927-02-28 Procès verbal p. 79 PO1/1927 1927/65 12732 1918-02-21 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Remboursement à la ville de la ristourne sur la quantité de farine panifiée pour la fabrication du pain destiné aux fourneaux économiques p. 25 PO1/1918 1918/8 12733 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité pour la fourniture de l'énergie électrique pour les usines communales p. 127 PO1/1912 1912/8 12734 1918-11-13 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 273 PO1/1918 1918/315 12735 1923-05-05 Session ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès de Limoges. Demande de subvention p. 154 PO1/1923 1923/186 12736 1931-03-30 Virements de crédits. Exercice 1930 p. 209 PO1/1931 1931/237 12737 1931-07-30 Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1931 p. 541 PO1/1931 1931/418 12738 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses. p. 221 PO1/1911 1911/491 12739 1924-01-28 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Dufis, Rouch, Claveau et Delfau p. 7 PO1/1924 1924/10 12740 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire pour les dimanches 24 et 31 décembre 1911. Demande de l'association amicale des commerçants p. 56 PO1/1911 1911/1022 12741 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent en qualité de veuve de Paul Bourret ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 277 PO1/1924 1924/420 12742 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Création d'une place publique à Croix Daurade. Offres de M. Montagné entrepreneur p. 222 PO1/1913 1913/631 12743 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Bertrand Noyes ancien garde promenades p. 279 PO1/1914 1914/577 12744 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Marius Lacaze (mairie) p. 245 PO1/1910 1910/468 12745 1916-06-30 Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1916 p. 146 PO1/1916 1916/177 12746 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 95 PO1/1913 1913/220 12747 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fêtes d'inauguration à Belfort du monument commémoratif des Trois Sièges. Demande des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 331 PO1/1913 1913/920 12748 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du lycée de jeunes filles. Bâtiments à exécuter pendant la première campagne. Emprunt p. 74 PO1/1911 1911/1089 12749 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente du terrain Saint Roch. Avis p. 367 PO1/1913 1913/1005 12750 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Esquirol p. 60 PO1/1914 1914/62 12751 1925-07-12 Secours aux enfants indigents des écoles. répartition du crédit de 12.000 francs p. 326 PO1/1925 1925/510 12752 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Demande veuve Cazaux p. 47 PO1/1909 1909/68 12753 1915-10-20 Session extraordinaire. Troupes de passage p. 211 PO1/1915 1915/267 12754 1927-01-06 Poste de transformation du Capitole - Traités Cère et Schies p. 333 PO1/1927 1927/299 12755 1909-09-29 Session extraordinaire. Rapports. Nomination d'une commission d'enquête p. 294 PO1/1909 1909/839 12756 1915-03-05 Session ordinaire. Vente des fumiers provenant de la cavalerie municipale. Soumission Grabié p. 82 PO1/1915 1915/94 12757 1910-11-29 Session de droit. Questions - propositions - voeux. Service médical de nuit. Question p. 417 PO1/1910 1910/1065 12758 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue des Ecoles. Projet définitif (1er et 2me lots) p. 246 PO1/1913 1913/718 12759 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Faure. Avis p.118 PO1/1910 1910/135 12760 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 332 PO1/1913 1913/922 12761 1917-11-10 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 227 PO1/1917 1917/304 12762 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Boyer p. 213 PO1/1909 1909/537 12763 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 45 PO1/1911 1911/991 12764 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laurent. Octroi p. 117 PO1/1914 1914/235 12765 1925-02-04 Procès verbal p. 86 PO1/1925 1925/118 12766 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915. Cahier des charges p. 492 PO1/1912 1912/1159 12767 1932-02-22 Pont suspendu Saint Pierre - Aménagement des abords - Complément de crédits p. 138 PO1/1932 1932/35 12768 1923-07-09 Session extraordinaire. Service de l'architecture. Désaffection de crédits p. 358 PO1/1923 1923/449 12769 1933-03-27 Service du nettoiement - Accident Corbarieu p. 206 PO1/1933 1933/171 12770 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Bonis ex commis conservateur hors classe au service d'architecture p. 883 PO1/1932 1932/615 12771 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Maurel ex chef du service d'assistance p. 576 PO1/1933 1933/316 12772 1928-02-15 Accident Buchens - Allocation de rente p. 129 PO1/1928 1928/108 12773 1928-05-31 Fédération des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 299 PO1/1928 1928/280 12774 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales rue des Filatiers 51. Bail p. 122 PO1/1909 1909/293 12775 1921-09-08 Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 255 PO1/1921 1921/386 12776 1921-09-08 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 265 PO1/1921 1921/404 12777 1919-11-26 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de transformation de bourse p. 327 PO1/1919 1919/520 12778 1920-05-06 Session extraordinaire. Alignement terrain boulevard des Récollets. Affaire Espinasse p. 193 PO1/1920 1920/238 12779 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Enlèvement des vases de canaux. crédit p. 124 PO1/1910 1910/142 12780 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue. Avis p. 229 PO1/1922 1922/298 12781 1909-09-29 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Délégation Chabou p. 285 PO1/1909 1909/837 12782 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Bourses p. 407 PO1/1910 1910/1023 12783 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Jeanne Vila en qualité de veuve de Henri Anglade ex chef de bureau à l'économat retraité de la mairie de Toulouse p. 557 PO1/1931 1931/457 12784 1931-12-31 Service des approvisionnements. Fourniture de trois chevaux de trait pour le service du nettoiement et de deux chevaux de trait pour le service des pompes funèbres. Traité Viguié p. 948 PO1/1931 1931/830 12785 1931-03-30 Inondation du 4 mars 1930. Maison démontable en bois avec hangar offerte par le conseil municipal de Toulouse à la ville de Villemur p. 206 PO1/1931 1931/228 12786 1927-11-30 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Pierre Benoît Pastre ancien cantonnier des jardins et promenades p. 669 PO1/1927 1927/649 12787 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 306 PO1/1912 1912/410 12788 1917-05-07 Session extraordinaire. Manque d'essence. Question de M. Laffage p. 157 PO1/1917 1917/214 12789 1919-11-26 Session ordinaire. Comité du quartier de Croix Daurade pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325 PO1/1919 1919/511 12790 1918-09-14 Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 195 PO1/1918 1918/239 12791 1922-08-07 Session extraordinaire. Nouvelle majoration des retraites des employés communaux p. 225 PO1/1922 1922/289 12792 1926-06-25 Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 26 PO1/1926 1926/231 12793 1924-01-28 Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Règlement Jalabert p. 15 PO1/1924 1924/37 12794 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Nourriture des animaux. Crédit p. 213 PO1/1909 1909/553 12795 1918-11-13 Session ordinaire. Incendie du Théâtre du Capitole. Règlement du sinistre p. 262 PO1/1918 1918/296 12796 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à charge des expropriés. Non valeur p. 163 PO1/1911 1911/305 12797 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Quartier Saint Martin du Touch. Construction d'un groupe scolaire p. 197 PO1/1910 1910/322 12798 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 213 PO1/1909 1909/551 12799 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste rue Bayard. Location de 1908 p. 243 PO1/1909 1909/656 12800 1924-08-10 Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes année 1925 p. 336 PO1/1924 1924/493 12801 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition du marché au détail place Arnaud Bernard. Pétition des habitants p. 341 PO1/1912 1912/578 12802 1916-10-20 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 230 PO1/1916 1916/277 12803 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine à la compagnie des sapeurs pompiers p. 362 PO1/1910 1910/885 12804 1916-08-18 Session ordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 177 PO1/1916 1916/218 12805 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 84 PO1/1911 1911/101 12806 1922-03-11 Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. instance contre la ville p. 305 PO1/1922 1922/382 12807 1927-03-28 Toulouse Minimes sports - Demande de subvention p. 152 PO1/1927 1927/194 12808 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1907. Chapitres additionnels de 1908 et budget primitif de 1909 p. 37 PO1/1909 1909/23 12809 1929-02-05 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Beauville p. 259 PO1/1929 1929/284 12810 1931-11-30 Institut électrotechnique - Demande de secours Turroc p. 839 PO1/1931 1931/696 12811 1932-12-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demandes de secours Combes, Castela, Galtier p. 985 PO1/1932 1932/737 12812 1926-11-19 Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1926, avril, mai, juin p. 46 PO1/1926 1926/581 12813 1929-02-11 Demande de secours formée par Jean Marie Cazeneuve ancien surveillant au service des travaux p. 579 PO1/1929 1929/551 12814 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur du théâtre des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912 p. 214 PO1/1913 1913/595 12815 1925-02-04 Session extraordinaire - Accident Icot. Rente viagère p. 92 PO1/1925 1925/140 12816 1914-12-30 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 352 PO1/1914 1914/705 12817 1915-07-02 Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1914 p. 22 PO1/1915 1915/5 12818 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute Garonne. Subvention p. 222 PO1/1910 1910/421 12819 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquière. Alignement. Affaire Délieux p. 265 PO1/1913 1913/771 12820 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monfraix (octroi) p. 317 PO1/1913 1913/836 12821 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunts p. 177 PO1/1921 1921/242 12822 1916-10-20 Session extraordinaire. Droit à pension pour les ascendants des militaires tués à l'ennemi. Assimilation de la mère à la veuve. Voeu p. 231 PO1/1916 1916/280 12823 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Eugène Martin ancien ouvrier aide plombier aux usines communales p. 173 PO1/1914 1914/374 12824 1921-08-11 Session ordinaire. Bureau auxiliaire des postes du quartier des Ponts des Demoiselles. Etablissement d'une cabine téléphonique. Voeu p. 355 PO1/1921 1921/493 12825 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 337 PO1/1910 1910/772 12826 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 211 PO1/1911 1911/456 12827 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 679 PO1/1932 1932/395 12828 1932-11-21 Comité de patronage laïque docteur Bach - Demande de subvention p. 878 PO1/1932 1932/600 12829 1931-11-30 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de secours Starozwisky p. 861 PO1/1931 1931/767 12830 1932-11-21 Dégâts occasionnés au poste d'octroi de la barrière de Muret par un chargement de pylônes conduit par M. Bonnaventure - Demande d'indemnité - Autorisation d'exercer des poursuites p. 853 PO1/1932 1932/530 12831 1933-10-05 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud née Toujan veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 349 PO1/1933 1933/241 12832 1932-01-08 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 707 PO1/1932 1932/481 12833 1933-02-18 Service des pompes funèbres - Fourniture de cercueils de luxe - Traité Mazières p. 101 PO1/1933 1933/25 12834 1933-03-27 Régie municipale des Abattoirs - Relevé provisoire des résultats d'exploitation - Exercice 1932 p. 208 PO1/1933 1933/176 12835 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vignes née Mader en qualité de veuve de Jean Vignes ex ouvrier forgeron du service des eaux p. 912 PO1/1933 1933/442 12836 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 136 PO1/1911 1911/201 12837 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Eclairage de l'avenue Camille Pujol p. 146 PO1/1911 1911/240 12838 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du télégraphe et de Castres p. 27 PO1/1909 1909/1098 12839 1916-10-20 Session extraordinaire. Ateliers publics de distillation p. 225 PO1/1916 1916/264 12840 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Rue des Récollets. Réclamation Sagné p. 76 PO1/1913 1913/189 12841 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant p. 113 PO1/1913 1913/293 12842 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 318 PO1/1913 1913/858 12843 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Acquisitions. Immeubles situés au lieu dit la Colombette et rue des Récollets ancien établissement du Calvaire. Paiement de frais d'adjudication p. 234 PO1/1913 1913/662 12844 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Averan (police) p. 138 PO1/1913 1913/362 12845 1925-10-11 Session ordinaire. Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de la Salade. M. Victor Parant pétitionnaire p. 295 PO1/1925 1925/470 12846 1926-07-04 Session extraordinaire - Achat de transformateurs - Usine Sirven et Moulin du Château p. 45 PO1/1926 1926/155 12847 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Employés remerciés. Indemnités p. 41 PO1/1909 1909/46 12848 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un cheval pour le cimetière de Terre-Cabade p. 134 PO1/1914 1914/308 12849 1926-06-25 Session ordinaire - Compte administratif de 1925 p. 27 PO1/1926 1926/233 12850 1923-05-25 Session ordinaire. Exposition des pays latins et de leurs colonies. Mai 1924 p. 175 PO1/1923 1923/223 12851 1927-02-28 Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1927 p. 111 PO1/1927 1927/151 12852 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin d'Assalit. Affaire Garros p. 438 PO1/1912 1912/973 12853 1915-03-05 Session ordinaire. Amélioration de la distribution d'eau dans le bas quartier de la Providence. Voirie des rues de Luppé, Saint Bertrand et chemin de la Gloire. Questions de MM Julien et Poulard p. 87 PO1/1915 1915/112 12854 1915-10-20 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1915 p. 199 PO1/1915 1915/220 12855 1919-06-01 Session extraordinaire. Séance du 6 janvier 1919 p. 2 PO1/1919 1919/1 12856 1919-01-27 Session extraordinaire. Séance du 27 janvier 1919 p. 28 PO1/1919 1919/52 12857 1926-12-28 Session extraordinaire - Budget primitif de 1927 p. 54 PO1/1926 1926/727 12858 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Instance époux Cazalas p. 176 PO1/1909 1909/456 12859 1922-02-14 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 22 PO1/1922 1922/2 12860 1929-02-11 Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 572 PO1/1929 1929/529 12861 1930-05-28 Ecole de la Juncasse (maternelle) - Création d'une 2° classe p. 350 PO1/1930 1930/320 12862 1930-02-24 Allocation d'un secours exceptionnel à Germaine Besset veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 109 PO1/1930 1930/88 12863 1922-02-17 Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 74 PO1/1922 1922/90 12864 1928-11-12 Usine hydroélectrique du Ramier - Demande de concession p. 646 PO1/1928 1928/628 12865 1931-07-30 Demande de secours annuel formée par Mme Chamayou née Rivière veuve d'un ancien garde au cimetière de Lardenne p. 565 PO1/1931 1931/481 12866 1931-05-29 Cinquantenaire de l'école laïque. Assurance des enfants et des maîtres p. 333 PO1/1931 1931/249 12867 1927-01-06 Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication cahier des charges p. 331 PO1/1927 1927/296 12868 1927-10-21 Cavalerie municipale - Traités Dasque et Bordes p. 613 PO1/1927 1927/606 12869 1927-07-29 Agrandissement du dépôt d'essences de la compagnie générale des pétroles à Toulouse - Quartier du Pont des Demoiselles p. 469 PO1/1927 1927/447 12870 1923-07-02 Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 27 PO1/1923 1923/8 12871 1928-01-27 Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Abonnement électrique du poste de la rue Ozenne - Prise en charge par la ville p. 76 PO1/1928 1928/25 12872 1928-02-15 Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours p. 136 PO1/1928 1928/123 12873 1926-10-05 Session ordinaire - Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges 24 mars 1926 p. 56 PO1/1926 1926/222 12874 1926-10-05 Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Demande de location Montagnac p. 55 PO1/1926 1926/217 12875 1929-02-05 Nettoiement - Achat de camions mobiles - Question de M. Hyon p. 262 PO1/1929 1929/295 12876 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Prolongement. Expropriation. Paiement des frais du référé Pelissier p. 38 PO1/1909 1909/30 12877 1928-12-28 Kiosque avenue Jean Jaurès - Construction - Adjudication p. 669 PO1/1928 1928/660 12878 1929-03-22 Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1925 p. 146 PO1/1929 1929/124 12879 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bousquet veuve de Jean Pierre Bousquet ex sapeur hors classe retraité p. 167 PO1/1929 1929/195 12880 1931-11-30 Institut électrotechnique - Exonération Lamothe p. 839 PO1/1931 1931/697 12881 1931-07-30 Conseil d'état - Pourvoi de MM Desplax et Fauroux p. 529 PO1/1931 1931/404 12882 1932-02-22 Hôpital de la Grave - Réorganisation de la clinique neuro psychiatrique p. 171 PO1/1932 1932/104 12883 1932-11-21 Accident provoqué par l'agent cycliste Jougla - Demande d'indemnité dame Dhuons en religion soeur Louise p. 852 PO1/1932 1932/527 12884 1933-02-18 Election du secrétaire p. 91 PO1/1933 1933/2 12885 1932-11-21 Personnel municipal - Relèvement des pensions de retraite p. 839 PO1/1932 1932/489 12886 1933-11-17 Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 922 PO1/1933 1933/473 12887 1911-01-07 Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 273 PO1/1911 1911/612 12888 1915-02-13 Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 36 PO1/1915 1915/42 12889 1915-11-15 Session ordinaire. Fourniture de houille p. 223 PO1/1915 1915/271 12890 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 petite rue Sainte Ursule p. 176 PO1/1911 1911/362 12891 1921-11-24 Session ordinaire. Subvention à la bourse nationale du travail p. 380 PO1/1921 1921/536 12892 1919-04-29 Session extraordinaire. Séance du 29 avril 1919. Procès verbal p. 106 PO1/1919 1919/136 12893 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 222 PO1/1913 1913/630 12894 1920-04-08 Session ordinaire. Immeuble place du Busca. Affaire Estrade p. 288 PO1/1920 1920/353 12895 1919-11-28 Session ordinaire. Cabine téléphonique Sainte Agne p. 336 PO1/1919 1919/535 12896 1923-04-05 Session ordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval aux animaux p. 142 PO1/1923 1923/165 12897 1921-02-26 Session ordinaire. Question du gaz p. 74 PO1/1921 1921/112 12898 1927-09-12 Lycée de garçons - Complément de bourse. Pierre Duriez p. 730 PO1/1927 1927/712 12899 1921-08-11 Session ordinaire. Ecoles des hautes études commerciales. Demande de bourse Cazalens. Avis p. 349 PO1/1921 1921/465 12900 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 197 PO1/1910 1910/315 12901 1912-05-18 Session de droit. Election du premier adjoint p. 301 PO1/1912 1912/381 12902 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marius Roger ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 128 PO1/1928 1928/105 12903 1928-02-15 Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 113 PO1/1928 1928/64 12904 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 482 PO1/1912 1912/1121 12905 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1909 p. 46 PO1/1909 1909/1264 12906 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 118 PO1/1914 1914/242 12907 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 104 PO1/1913 1913/266 12908 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1912 p. 142 PO1/1913 1913/386 12909 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bor ex surveillant général au service des jardins et promenades p. 569 PO1/1933 1933/299 12910 1932-11-21 Incidents du 23 juin 1932 - Indemnité Giraud p. 852 PO1/1932 1932/526 12911 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule sur la petite place de la descente du Port Garaud p. 391 PO1/1911 1911/892 12912 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Comité de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 171 PO1/1913 1913/482 12913 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 98 PO1/1910 1910/10 12914 1933-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble au Grand Rond - Emprunt de 1.900.000 francs - Avis favorable p. 201 PO1/1933 1933/159 12915 1916-06-30 Session extraordinaire. Acquisition de terrains pour le service de l'octroi. Affaire de Gardilanne p. 145 PO1/1916 1916/174 12916 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marthe Jeancet veuve de Pierre Jean Buchens ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 179 PO1/1914 1914/403 12917 1927-10-21 Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse Dedieu Laglande - Avis p. 612 PO1/1927 1927/602 12918 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Instance ville de Toulouse contre compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 336 PO1/1909 1909/956 12919 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au Conservatoire. Cahier des charges p. 245 PO1/1910 1910/450 12920 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 61 PO1/1914 1914/70 12921 1923-11-28 Session ordinaire. Office départemental et municipal de placement gratuit. Demande de subvention p. 423 PO1/1923 1923/554 12922 1926-11-19 Session extraordinaire - Chauffage du théâtre du Capitole - Saison lyrique 1926-1927 - Traité compagnie générale industrielle de Carmaux p. 54 PO1/1926 1926/600 12923 1925-10-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Verge en qualité de veuve de Théodore Massat ancien sergent de ville 1re classe en retraite p. 297 PO1/1925 1925/477 12924 1924-08-07 Session extraordinaire. Association des anciens élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 216 PO1/1924 1924/328 12925 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Privat p. 72 PO1/1917 1917/93 12926 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Désignation de six membres du conseil municipal p. 211 PO1/1913 1913/591 12927 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Chemins Lignères. Pétitions des habitants p. 336 PO1/1913 1913/941 12928 1919-06-01 Session extraordinaire. Secours annuel Galtier ancien employé auxiliaire à la mairie. Demande d'augmentation p. 8 PO1/1919 1919/20 12929 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cherbé (police) p. 265 PO1/1913 1913/759 12930 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Variante dite de Saint Marcel. Enquête p. 99 PO1/1913 1913/245 12931 1922-05-29 Séance ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal de Toulouse p. 156 PO1/1922 1922/177 12932 1930-02-04 Sapeurs pompiers - Fourniture des effets d'habillement - Traité Rouède p. 279 PO1/1930 1930/203 12933 1930-11-15 Transports communaux - Fourniture de carburant - Adjudication p. 619 PO1/1930 1930/430 12934 1929-02-11 Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Kaffmann p. 562 PO1/1929 1929/493 12935 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Sylvestre ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 198 PO1/1931 1931/197 12936 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Wagner ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 71 PO1/1931 1931/47 12937 1931-05-29 Demande de secours annuel formée par Denis Bacquié cantonnier au service des chemins vicinaux p. 370 PO1/1931 1931/364 12938 1931-07-30 Cercle laïque de Lalande - Demande de subvention p. 582 PO1/1931 1931/540 12939 1930-10-15 Police municipale - Acquisition d'une voiture automobile. Traité Soulet p. 584 PO1/1930 1930/406 12940 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 71 PO1/1911 1911/1053 12941 1925-07-08 Session extraordinaire - Union des syndicats du réseau du Midi. Subvention en nature p. 212 PO1/1925 1925/359 12942 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité l'arbre de Noël. Subvention p. 474 PO1/1912 1912/1073 12943 1921-02-26 Session ordinaire. Séance du 26 février 1921. Procès verbal p. 60 PO1/1921 1921/74 12944 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 rue du May. demande de location de Mme veuve Bastié p. 237 PO1/1911 1911/524 12945 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 326 PO1/1911 1911/714 12946 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Affaire Danjou Noël. Accident. Demande d'Indemnité p. 135 PO1/1912 1912/47 12947 1923-05-25 Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Escola p. 187 PO1/1923 1923/251 12948 1928-02-15 Pensions de retraites liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924 - Majoration exceptionnelle allouée à Jean Louis Chausson ancien sapeur pompier hors classe p. 120 PO1/1928 1928/85 12949 1928-03-27 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 196 PO1/1928 1928/170 12950 1926-05-02 Demande d'augmentation de secours annuel formée par veuve Gaget dont le mari fut professeur au conservatoire p. 38 PO1/1926 1926/29 12951 1926-03-26 Session extraordinaire - Ligue pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (section de Toulouse) - Congrès à la Rochelle - Demande de subvention p. 61 PO1/1926 1926/112 12952 1923-07-27 Session extraordinaire. Musée d'histoire naturelle. Cession des locaux p. 288 PO1/1923 1923/392 12953 1925-10-14 Session extraordinaire - Questions diverses. Epidémie de variole. Explications complémentaires p. 276 PO1/1925 1925/447 12954 1928-03-27 Hospices civils - Vente de l'ancien presbytère de Saint Simon p. 218 PO1/1928 1928/247 12955 1928-06-16 Adduction d'eau potable - Traité avec la société Desplats et Lefèvre - Additif p. 367 PO1/1928 1928/365 12956 1925-07-08 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cabaud veuve de Jean Coulon brigadier garde promenades en retraite p. 211 PO1/1925 1925/352 12957 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Déjean mécanicien à la drague à vapeur p. 55 PO1/1926 1926/95 12958 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Legs Maury. Délivrance des legs particuliers p. 35 PO1/1909 1909/19 12959 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore François Montariol sous inspecteur de la police municipale p. 71 PO1/1926 1926/644 12960 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Sudrié ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 146 PO1/1921 1921/184 12961 1929-03-22 Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Ousteau p. 169 PO1/1929 1929/204 12962 1928-03-27 Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 214 PO1/1928 1928/232 12963 1929-02-08 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Aménagement d'un nouveau dortoir de lavabos et de nouvelles classes p. 445 PO1/1929 1929/463 12964 1929-02-08 Assistance aux familles nombreuses - Troisième trimestre 1929 p. 453 PO1/1929 1929/474 12965 1930-02-24 Legs Bastide d'Izar p. 97 PO1/1930 1930/43 12966 1928-11-16 Séance privée - Assistance aux vieillards infirmes et incurables - Postulants résidants dans la commune p. 613 PO1/1928 1928/618 12967 1919-11-28 Session ordinaire. Comité des quartiers de la Colonne, Marengo,, Arago, Chaumière, la Juncasse pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 336 PO1/1919 1919/534 12968 1916-06-30 Session extraordinaire. Immeuble communal 13 rue Saint Rome p. 146 PO1/1916 1916/175 12969 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Andrieu. Avis p. 224 PO1/1922 1922/286 12970 1920-12-29 Session extraordinaire. Immeuble communal 4 petite rue Sainte Ursule. Demande de location Chayla p. 447 PO1/1920 1920/545 12971 1924-08-05 Session ordinaire. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Brustier p. 160 PO1/1924 1924/260 12972 1924-11-06 Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 182 PO1/1924 1924/288 12973 1924-08-07 Session extraordinaire. Projet de construction d'une cité jardin par l'office public d'habitations à bon marché. Avis p. 216 PO1/1924 1924/331 12974 1925-07-08 Session extraordinaire - Commission locale professionnelle. Désignation des délégués du conseil municipal p. 199 PO1/1925 1925/314 12975 1916-01-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine veuve de Pierre Paul Germa ancien surveillant des travaux p. 21 PO1/1916 1916/33 12976 1926-07-08 Session ordinaire - Service des pompes funèbres - Alimentation de la cavalerie - Soumission Dasque p. 58 PO1/1926 1926/388 12977 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Subvention p. 18 PO1/1913 1913/34 12978 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique et de tir les Toulousains. Subvention p. 222 PO1/1910 1910/420 12979 1930-02-04 Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1930 - Désignation des délégués p. 262 PO1/1930 1930/147 12980 1926-12-10 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Touya ancien porteur auxiliaire au service des pompes funèbres p. 37 PO1/1926 1926/524 12981 1926-11-19 Session extraordinaire - Hospices civils - Compte de gestion M. Ruffat receveur intérimaire - 1925 première partie p. 78 PO1/1926 1926/663 12982 1925-10-11 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 305 PO1/1925 1925/498 12983 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 434 PO1/1910 1910/1137 12984 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carles née Debezy en qualité de veuve de M. Carles secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577 PO1/1929 1929/546 12985 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Inhumations gratuites juillet 1912. Avis p. 385 PO1/1912 1912/751 12986 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 433 PO1/1912 1912/925 12987 1922-08-11 Session ordinaire. Immeuble communal rue Gambetta 14. Location p. 336 PO1/1922 1922/440 12988 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des aliénés indigents. Solde de 1908 p. 250 PO1/1909 1909/697 12989 1932-05-27 Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourses - Avie p. 395 PO1/1932 1932/275 12990 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Location des usines du Moulin du Château p. 213 PO1/1909 1909/541 12991 1922-05-30 Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 168 PO1/1922 1922/211 12992 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 122 PO1/1909 1909/280 12993 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 108 PO1/1909 1909/241 12994 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès du Havre. Demande de subvention p. 399 PO1/1912 1912/855 12995 1931-05-29 Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers. Deuxième semestre 1931. Adjudication p. 377 PO1/1931 1931/391 12996 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Dépense de combustible et de force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur, pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 399 PO1/1912 1912/852 12997 1919-05-30 Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Deuxième semestre 1917 p. 144 PO1/1919 1919/212 12998 1921-08-11 Session ordinaire. Suppression des octrois. Voeu p. 358 PO1/1921 1921/498 12999 1931-12-31 Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes p. 952 PO1/1931 1931/842 13000 1932-04-23 Allocation d'un secours annuel à Bernard dargein ancien préposé hors classe de l'octroi p. 320 PO1/1932 1932/215 13001 1923-11-27 Session ordinaire. Nettoiement et Pompes funèbres. Traités Dasque p. 401 PO1/1923 1923/491 13002 1917-10-05 Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 106 PO1/1917 1917/159 13003 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles Duportal. Aménagements intérieurs et constructions de privés p. 230 PO1/1912 1912/242 13004 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Gissot veuve de Joseph Malèze ancien receveur à l'octroi p. 4 PO1/1919 1919/8 13005 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location de deux salles ancienne casernes Dupuy p. 112 PO1/1913 1913/290 13006 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une place publique à Croix daurade. Offre Montagné p. 166 PO1/1913 1913/453 13007 1925-10-14 Session extraordinaire - Sursis d'incorporation. 1° ajournés des classes 1923,1924, 1925. 2° appelés de la classe 1926. 3° renouvellement de sursis p. 262 PO1/1925 1925/411 13008 1922-03-11 Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse Nespoulous p. 318 PO1/1922 1922/416 13009 1923-02-19 Session ordinaire. Questions diverses. Le prix du pain. Voeu de M. Porterie p. 72 PO1/1923 1923/97 13010 1923-03-22 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Couloirs et escaliers de la salle, locaux de l'administration et des artistes. Eclairage électrique p. 91 PO1/1923 1923/114 13011 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 306 PO1/1912 1912/424 13012 1920-11-20 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 414 PO1/1920 1920/523 13013 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 436 PO1/1912 1912/964 13014 1927-07-29 Hospices civils - Dispensaire antivénérien p. 475 PO1/1927 1927/462 13015 1930-02-04 Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords - Déplacement de l'école vétérinaire - Convention avec la compagnie des chemins de fer du Midi et surtaxes locales temporaires p. 253 PO1/1930 1930/145 13016 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur des droits de stationnement des voitures de place à 2 chevaux, n° 12 et 24 p. 143 PO1/1909 1909/371 13017 1920-11-18 Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 379 PO1/1920 1920/421 13018 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Augustin Gabriel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 399 PO1/1920 1920/479 13019 1929-12-16 Ecole Armand Leygues (garçons) - Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 659 PO1/1929 1929/660 13020 1928-11-16 Revêtement spécial rue des Teinturiers - Marché Fabre p. 609 PO1/1928 1928/607 13021 1930-02-24 Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 113 PO1/1930 1930/98 13022 1928-12-28 Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 680 PO1/1928 1928/695 13023 1929-05-07 Expulsion de M. Ortega y Gasset - Voeu p. 375 PO1/1929 1929/317 13024 1931-02-27 Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 133 PO1/1931 1931/121 13025 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers D'Aix. Demande de bourse Raynaud . Avis p. 223 PO1/1922 1922/276 13026 1923-04-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Exploitation. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1923-1921 p. 136 PO1/1923 1923/157 13027 1928-02-15 Modification et extension de l'éclairage public p. 106 PO1/1928 1928/39 13028 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Abel Bessou sergent de ville p. 96 PO1/1927 1927/110 13029 1926-05-02 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de pain p. 33 PO1/1926 1926/14 13030 1929-11-02 Réclamation Massip p. 73 PO1/1929 1929/33 13031 1929-11-02 Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 95 PO1/1929 1929/99 13032 1929-11-02 Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 73 PO1/1929 1929/34 13033 1927-03-28 Taxe municipale sur les chiens - Années 1917 à 1921. Admission en non valeur p. 155 PO1/1927 1927/205 13034 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Galant ancien contrôleur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 594 PO1/1928 1928/562 13035 1928-12-28 Football club toulousain - Demande de subvention p. 680 PO1/1928 1928/697 13036 1929-11-02 Lotissement ateliers Saint Eloi - Quartier de la Cité Ouvrière p. 68 PO1/1929 1929/20 13037 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Sabathié ex sous brigadier de police hors classe p. 854 PO1/1931 1931/742 13038 1931-05-29 Voiture automobile Renault. Garage. Location Huthurralt p. 379 PO1/1931 1931/394 13039 1931-11-30 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1931 p. 824 PO1/1931 1931/654 13040 1930-01-07 Allocation d'un secours exceptionnel à Jeanne Marie Ducos fille mineure d'un ancien receveur des droits de place p. 429 PO1/1930 1930/380 13041 1932-05-27 Service du nettoiement - Dégâts occasionnés par un tombereau - Réclamation Saint Picq p. 409 PO1/1932 1932/319 13042 1932-11-21 Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1932 p. 905 PO1/1932 1932/677 13043 1931-12-31 Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse Jucoff p. 947 PO1/1931 1931/825 13044 1931-12-31 Nomination d'un adjoint p. 926 PO1/1931 1931/797 13045 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Amans Pelissier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 403 PO1/1932 1932/300 13046 1933-11-17 Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison d'hiver 1933-1934. Traité Pouey p. 940 PO1/1933 1933/533 13047 1918-04-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1918 p. 143 PO1/1918 1918/164 13048 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre Martin. Accident du travail. Abandon des demi salaires payés à M Mestre p. 265 PO1/1911 1911/608 13049 1915-08-23 Session ordinaire. Petit lycée de garçons. Construction de gaines de fumée. Demande de crédit p. 163 PO1/1915 1915/189 13050 1915-10-20 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197 PO1/1915 1915/216 13051 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne de la Mission. Transfert de location Mirepoix. Demande Henri Boué p. 202 PO1/1914 1914/460 13052 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marceillac p. 386 PO1/1912 1912/787 13053 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets (1912-1913) p. 444 PO1/1912 1912/998 13054 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 50 PO1/1913 1913/74 13055 1911-02-06 Session extraordinaire. Questions Réponses. Tramway Capitole Amidonniers p. 222 PO1/1911 1911/494 13056 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Moulas p. 233 PO1/1912 1912/254 13057 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paul Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 143 PO1/1913 1913/391 13058 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Voies privées p. 230 PO1/1914 1914/535 13059 1914-12-30 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1913 p. 347 PO1/1914 1914/692 13060 1915-03-26 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Dominique Léon Lalbarède ancien garde promenades p. 59 PO1/1915 1915/86 13061 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Géraud veuve de Barthélemy Louis ancien inspecteur de la sûreté p. 64 PO1/1913 1913/139 13062 1918-02-21 Session ordinaire. Propriété communale. Bureau d'octroi de la barrière de Bayonne. Admission en non valeur p. 42 PO1/1918 1918/54 13063 1923-02-19 Session ordinaire. Etablissement d'un pan coupe cylindrique à l'intersection du Boulingrin et de l'allée Alphonse Peyrat p. 68 PO1/1923 1923/88 13064 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 58 PO1/1911 1911/30 13065 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 388 PO1/1911 1911/882 13066 1921-01-25 Session extraordinaire. Fédération régionale du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 29 PO1/1921 1921/28 13067 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables p. 98 PO1/1910 1910/22 13068 1928-02-15 Assistance aux vieillards - Premier trimestre 1928 - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 150 PO1/1928 1928/148 13069 1928-03-27 Installation du chauffage central à eau chaude dans les bureaux de l'Hôtel de ville - Soumission Peyras p. 200 PO1/1928 1928/183 13070 1925-07-08 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. M. Delfour pétitionnaire p. 215 PO1/1925 1925/368 13071 1921-12-14 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Morère veuve de Denis Simonetti ancien inspecteur du service des eaux p. 396 PO1/1921 1921/565 13072 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Terrain Suau place de la Daurade. demande Curvale adjudicataire p. 388 PO1/1911 1911/879 13073 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 72 PO1/1911 1911/1062 13074 1922-07-04 Session extraordinaire. Demande de secours formée par Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Rouy ancien receveur d'octroi p. 118 PO1/1922 1922/130 13075 1923-07-09 Session extraordinaire. Exposition de 1924 p. 360 PO1/1923 1923/454 13076 1924-08-07 Session extraordinaire. Projet d'amélioration du raccordement du chemin de grande communication N° 16 avec la route départementale N° 2 p. 229 PO1/1924 1924/370 13077 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 125 PO1/1910 1910/145 13078 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Rectification du chemin d'accès du parc toulousain p. 296 PO1/1910 1910/655 13079 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 107 PO1/1913 1913/275 13080 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eulalie Flouret veuve de Jean Delcol ancien agent de police p. 57 PO1/1915 1915/78 13081 1915-10-20 Session extraordinaire. Service de l'octroi. Fourniture de l'habillement. Dérogation au cahier des charges. Demande Rouède p. 209 PO1/1915 1915/260 13082 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 396 PO1/1910 1910/924 13083 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Renouvellement de bail. Ecole maternelle Renan. Quartier des Trois Cocus p. 425 PO1/1910 1910/1076 13084 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 112 PO1/1913 1913/288 13085 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Gardy p. 34 PO1/1924 1924/63 13086 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location de Pins Montbrun p. 81 PO1/1914 1914/108 13087 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Pagès ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 151 PO1/1923 1923/177 13088 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Etat rectificatif des concessions d'eau 1906. Admission en non valeur p. 245 PO1/1910 1910/472 13089 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133 PO1/1914 1914/302 13090 1914-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Marché des Carmes p. 186 PO1/1914 1914/427 13091 1927-01-28 Association amicale des employés civils (guerre) - Section de Toulouse - Demande de subvention p. 39 PO1/1927 1927/48 13092 1921-01-14 Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 9 PO1/1921 1921/5 13093 1921-01-07 Session extraordinaire. Monument Henry Bazin à Dijon. Demande de souscription p. 218 PO1/1921 1921/290 13094 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Création d'un institut de chimie, d'un institut de médecine légale, d'un institut d'hygiène, d'un institut d'hydrologie, d'un institut d'études méridionales. Travaux d'agrandissement à la faculté des sciences, à la faculté des lettres et à l'institut électrotechnique. Demande par l'université dune subvention de 200,000 fr p. 494 PO1/1912 1912/1167 13095 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Anna Delpech veuve de M. Pascal ancien employé au service du nettoiement p. 26 PO1/1915 1915/20 13096 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Jalabert conducteur conservateur des décors p. 361 PO1/1927 1927/371 13097 1928-02-15 Propriétés communales - Location d'un terrain communal situé dans l'île d'Empalot - Société Richou et Laroyenne pétitionnaire p. 137 PO1/1928 1928/129 13098 1924-01-02 Session ordinaire. Cour complémentaire de législation à la faculté de droit. Demande de crédit p. 30 PO1/1924 1924/50 13099 1926-07-08 Session ordinaire - Société sportive standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 52 PO1/1926 1926/365 13100 1926-11-19 Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Georges Denax p. 43 PO1/1926 1926/572 13101 1926-08-17 Session ordinaire - Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 69 PO1/1926 1926/407 13102 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Réclamation de M Lafont entrepreneur du 5ùe lot de menuiserie p. 67 PO1/1909 1909/118 13103 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Protection de la ville et de la poudrerie contre les inondations. Achat de terrain sur la terrasse submersible de la rive droite. Quartier Calvaire Saint Roch p. 71 PO1/1917 1917/91 13104 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1914 p. 333 PO1/1913 1913/931 13105 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Fourniture de vestes en cuir à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 169 PO1/1911 1911/336 13106 1926-10-05 Session ordinaire - Fourniture de tissu caoutchouté pendant les années 1926 et 1927 p. 43 PO1/1926 1926/182 13107 1920-09-07 Session extraordinaire. Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 227 PO1/1920 1920/298 13108 1930-01-07 Conseil des prud'hommes - Donation Marius Dulong p. 421 PO1/1930 1930/350 13109 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 113 rue Saint Rome. Location p. 306 PO1/1909 1909/855 13110 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emploi d'un reliquat de 15,000 fr en achat de rente. Avis p. 347 PO1/1909 1909/1001 13111 1912-06-08 Introductions. Union compagnonnique. Demande de subvention p. 347 PO1/1912 1912/602 13112 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lardenne p. 401 PO1/1912 1912/867 13113 1917-02-08 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1916 p. 178 PO1/1917 1917/244 13114 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 99 PO1/1914 1914/201 13115 1916-02-17 Session ordinaire. La vie chère p. 45 PO1/1916 1916/62 13116 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthuralt. Appel p. 143 PO1/1911 1911/224 13117 1914-12-30 Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon p. 352 PO1/1914 1914/706 13118 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Millet née Rançon veuve de Jean Marie Millet sous brigadier de police en retraite p. 107 PO1/1930 1930/78 13119 1910-12-27 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 6 PO1/1910 1910/1191 13120 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Vente d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 francs p. 174 PO1/1911 1911/357 13121 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Raymond Belou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 128 PO1/1925 1925/217 13122 1925-02-04 Session extraordinaire - Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande d'augmentation de la subvention annuelle p. 104 PO1/1925 1925/166 13123 1919-09-19 Session extraordinaire. Séance du 19 septembre 1919. Procès verbal p. 242 PO1/1919 1919/367 13124 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Limoux. Subvention p. 438 PO1/1912 1912/971 13125 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50 PO1/1913 1913/58 13126 1921-02-12 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1922 p. 391 PO1/1921 1921/549 13127 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Acquisition d'une machine à écrire pour le service de la 3me division. Crédit p. 332 PO1/1911 1911/733 13128 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre. Soumission de Boussac p. 75 PO1/1911 1911/1091 13129 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/218 13130 1919-05-30 Session ordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes. Désignation des délégués p. 146 PO1/1919 1919/215 13131 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré p. 95 PO1/1913 1913/222 13132 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Dossier d'adjudication p. 235 PO1/1913 1913/675 13133 1928-01-08 Accident occasionné par un camion automobile - Appel en cause Déjean autorisation d'ester p. 451 PO1/1928 1928/441 13134 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 441 PO1/1928 1928/412 13135 1925-04-09 Session extraordinaire - Conseil municipal. Procès verbal p. 236 PO1/1925 1925/389 13136 1928-11-16 Groupe scolaire de Croix Daurade - Réclamation Foulcher p. 580 PO1/1928 1928/511 13137 1928-11-12 Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 - Travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 652 PO1/1928 1928/643 13138 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Question de M Moudenc p. 71 PO1/1909 1909/145 13139 1926-11-19 Session extraordinaire - Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 77 PO1/1926 1926/661 13140 1927-04-29 Demande de secours annuel formée par Mme Rosalie Galy veuve d'un ancien porteur auxiliaire du service des pompes funèbres p. 216 PO1/1927 1927/247 13141 1929-11-02 Voirie - Revêtement bitumeux de la rue Constantine p. 75 PO1/1929 1929/38 13142 1927-09-12 Budget primitif de 1928 p. 732 PO1/1927 1927/720 13143 1929-02-08 Construction de bains douches dans le quartier de Saint Cyprien p. 432 PO1/1929 1929/416 13144 1930-02-24 Société sporting club hôtelier - Demande de subvention p. 102 PO1/1930 1930/60 13145 1920-11-19 Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 396 PO1/1920 1920/472 13146 1928-01-08 Voirie - Mise en état des rues des faubourgs p. 484 PO1/1928 1928/468 13147 1928-11-16 Fourniture de luzerne paille et essence - Traités Dasque et Poupot p. 610 PO1/1928 1928/612 13148 1924-03-26 Session extraordinaire. Monument à la gloire de Toulouse. Travaux supplémentaires p. 96 PO1/1924 1924/169 13149 1924-07-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Brunel ancien agent de la police de sûreté p. 141 PO1/1924 1924/206 13150 1920-05-05 Session ordinaire. Frais d'inhumations admis en non valeur. Deuxième semestre 1919 p. 150 PO1/1920 1920/163 13151 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch p. 196 PO1/1910 1910/290 13152 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 101 PO1/1910 1910/48 13153 1916-10-20 Session extraordinaire. Secours Edmond Pierre Rous fils mineur de Joseph Rous ancien porteur aux pompes funèbres p. 227 PO1/1916 1916/269 13154 1916-01-21 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Joseph Ajau ancien garde cimetières p. 22 PO1/1916 1916/35 13155 1918-10-15 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'emplois p. 209 PO1/1918 1918/248 13156 1927-01-06 Acquisition de terrains pour une place publique quartier de Griffoulet p. 346 PO1/1927 1927/336 13157 1925-07-08 Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux familles nombreuses p. 227 PO1/1925 1925/386 13158 1925-10-11 Session ordinaire. Lotissement Gril. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Enquête de commodo et incommodo p. 294 PO1/1925 1925/468 13159 1923-08-02 Session ordinaire. Séance du 8 février 1923. Procès verbal p. 44 PO1/1923 1923/56 13160 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Hermengilda Carmen Francisca Marti en qualité de veuve de Jean Baptisté Mothe caporal en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 268 PO1/1925 1925/423 13161 1919-05-30 Session ordinaire. Service de l'éclairage. Reprise de l'éclairage électrique p. 141 PO1/1919 1919/209 13162 1919-11-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Blanc veuve de Léon Gensac ancien garde promenades p. 327 PO1/1919 1919/522 13163 1920-04-08 Session ordinaire. Séance du 4 août 1920. Procès verbal p. 280 PO1/1920 1920/337 13164 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites janvier 1913 p. 401 PO1/1913 1913/1114 13165 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes à l'avenue de Lyon. Pétition p. 475 PO1/1912 1912/1076 13166 1929-03-22 Société chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 156 PO1/1929 1929/149 13167 1929-05-14 Pavages - Transport de pavés d'échantillon : traité Roc p. 261 PO1/1929 1929/291 13168 1925-02-04 Session extraordinaire - Caisse régionale mutualiste des retraités du Midi. Demande de subvention p. 106 PO1/1925 1925/175 13169 1925-02-27 Alliance toulousaine des sténos dactylos comptables et assimilés. Demande de subvention p. 27 PO1/1925 1925/35 13170 1926-07-08 Session ordinaire - Gallia universitaire toulousain - Demande de subvention p. 44 PO1/1926 1926/330 13171 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Dalby Jean préposé de 1re classe p. 41 PO1/1909 1909/44 13172 1925-07-12 Ecole primaire supérieure de garçons. Internat. Marché de fournitures p. 348 PO1/1925 1925/581 13173 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Dispans p. 57 PO1/1926 1926/100 13174 1911-01-07 Session extraordinaire. Introductions. Proposition. Personnel municipal assujetti à la loi sur les retraites paysannes et ouvrières. Augmentation du traitement p. 273 PO1/1911 1911/614 13175 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909 p. 175 PO1/1909 1909/411 13176 1922-06-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Hélène Marie Séris veuve de Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 320 PO1/1922 1922/427 13177 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220 PO1/1912 1912/215 13178 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Henri Larrieu, fossoyeur p. 396 PO1/1910 1910/946 13179 1926-12-28 Session extraordinaire - Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées p. 35 PO1/1926 1926/687 13180 1926-12-10 Session extraordinaire - Electricité - Révision du terme correctif - Avenant n° 1 p. 22 PO1/1926 1926/478 13181 1930-05-28 Demande de dérogation du syndicat des patrons bouchers de la ville de Toulouse (repos hebdomadaire. Loi du 13 juillet 1906 et arrêté préfectoral du 10 octobre 1924) p. 335 PO1/1930 1930/267 13182 1931-05-29 Caisse d'assutrés spontanés de la Haute-Garonne le travail. Demande de subvention p. 355 PO1/1931 1931/318 13183 1931-11-30 Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 839 PO1/1931 1931/699 13184 1931-11-30 Ecole poytechnique. Demande de bourse. Avis p. 867 PO1/1931 1931/785 13185 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Armand ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161 PO1/1923 1923/201 13186 1925-07-12 Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoist p. 325 PO1/1925 1925/507 13187 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise p. 325 PO1/1911 1911/710 13188 1912-04-23 Session exceptionnelle. Bail et agrandissement de la caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 239 PO1/1912 1912/274 13189 1932-05-27 Ecole du Nord (filles) - Crétin d'une huitième classe p. 415 PO1/1932 1932/340 13190 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Académie des jeux floraux. Legs de Mlle Verdier p. 409 PO1/1910 1910/1034 13191 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Record ex receveur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 852 PO1/1931 1931/739 13192 1921-11-24 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 383 PO1/1921 1921/543 13193 1933-03-27 Chemin de Bourrassol - Alignement - M. Ducournau, pétitionnaire p. 197 PO1/1933 1933/146 13194 1924-08-10 Session extraordinaire. Renouvellement des actes constitutifs de l'octroi. Modifications au tarif p. 340 PO1/1924 1924/506 13195 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Galy née Duprat en qualité de veuve de M. Joseph Galy retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 128 PO1/1933 1933/94 13196 1933-10-05 Virements de crédits - Exercice 1932 p. 348 PO1/1933 1933/240 13197 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de papeterie pour les écoles primaires. Cahier des charges p. 284 PO1/1909 1909/807 13198 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à André Bon ex sergent de ville p. 175 PO1/1932 1932/120 13199 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Arribaut ex chef de dervice à la police administrative p. 121 PO1/1933 1933/76 13200 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 268 PO1/1910 1910/584 13201 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Ecoles communales maternelles et primaires de Toulouse et de la banlieue. Entretien et construction du mobilier scolaire. Adjudication p. 167 PO1/1911 1911/329 13202 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société toulousaine du Bazacle p. 438 PO1/1912 1912/972 13203 1920-01-23 Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Lozes 8allée Marengo p. 18 PO1/1920 1920/29 13204 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1913 p. 386 PO1/1912 1912/778 13205 1922-02-15 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1922 p. 49 PO1/1922 1922/31 13206 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 112 PO1/1910 1910/99 13207 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénations de titres de rente p. 451 PO1/1912 1912/1022 13208 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre. intervention. Appel p. 310 PO1/1910 1910/720 13209 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 396 PO1/1910 1910/947 13210 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 50. Aliénation de terrain Picou p. 78 PO1/1909 1909/169 13211 1923-11-28 Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets d'habillement. Cahier des charges p. 428 PO1/1923 1923/571 13212 1928-01-08 Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 456 PO1/1928 1928/453 13213 1922-05-30 Séance ordinaire. Anciens gymnastes de la municipale. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 163 PO1/1922 1922/191 13214 1918-02-21 Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47 PO1/1918 1918/64 13215 1913-02-06 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Route de Toulouse à Lacroix Falgarde. Eclairage. Eclairage au gaz. Pétition des habitants p. 193 PO1/1913 1913/553 13216 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'effets d'habillement au personnel de la police p. 166 PO1/1913 1913/451 13217 1919-03-31 Session extraordinaire. Citations à l'ordre de l'armée du 14° régiment d'infanterie p. 74 PO1/1919 1919/87 13218 1919-03-31 Session extraordinaire. Indemnités de chômage. Mesures p. 75 PO1/1919 1919/89 13219 1918-12-23 Budget primitif de 1919 p. 292 PO1/1918 1918/331 13220 1919-07-28 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 199 PO1/1919 1919/292 13221 1928-11-16 Côte Pavée - Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi - Acquisition d'un terrain, de la compagnie des chemins de fer du Midi p.600 PO1/1928 1928/582 13222 1929-05-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lajous née Marie Carrosse en qualité de veuve de André Lajous ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 394 PO1/1929 1929/379 13223 1929-02-05 Société coopérative des producteurs maraîchers - Demande de subvention p. 251 PO1/1929 1929/255 13224 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Part de la commune dans la dépense des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 124 PO1/1910 1910/141 13225 1917-01-12 Session extraordinaire. Achat de formol pour le service de l'hygiène p. 251 PO1/1917 1917/333 13226 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 353 PO1/1909 1909/1031 13227 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle. Plans 639, 640, 641, 642, 722 p. 387 PO1/1912 1912/798 13228 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur au service des pompes funèbres p. 477 PO1/1912 1912/1100 13229 1915-08-23 Session ordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 160 PO1/1915 1915/174 13230 1911-03-13 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 101 PO1/1911 1911/139 13231 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137 PO1/1913 1913/327 13232 1930-02-04 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Espy ancienne femme de service à l'école Armand Leygue p. 270 PO1/1930 1930/175 13233 1931-12-01 Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain. Traité Gontier. Fourniture de charbon. Soumission Guesnu p. 62 PO1/1931 1931/18 13234 1929-02-08 Pompes funèbres - Modifications au règlement et au tarif p. 447 PO1/1929 1929/469 13235 1928-01-08 Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 440 PO1/1928 1928/408 13236 1929-05-07 Cavalerie municipale - Pompes funèbres - Traité Dasque p. 398 PO1/1929 1929/394 13237 1931-12-01 Incendie à l'école de filles Cals. Règlement du sinistre. Instance Terry p. 76 PO1/1931 1931/64 13238 1931-03-30 Instalation d'une porcherie de première classe. Pétitionnaire M. Blanc propriétaire à Toulouse 230 avenue de Bayonne p. 192 PO1/1931 1931/181 13239 1931-07-30 Académie Tolosa - Demande de subvention p. 582 PO1/1931 1931/537 13240 1929-12-16 Liquidation d'une pension de retraite revenant à Mme Bonnelasbals veuve d'un ex sergent de ville p. 645 PO1/1929 1929/614 13241 1931-02-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Delbreilh p. 139 PO1/1931 1931/144 13242 1931-05-29 Oeuvre de la goutte de lait. Demande de subvention p. 340 PO1/1931 1931/268 13243 1930-02-04 Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France - Demande de subvention p. 274 PO1/1930 1930/188 13244 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Rancio née Caubère veuve de M. Rancio ex agent de police p. 127 PO1/1928 1928/101 13245 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 72 PO1/1911 1911/1078 13246 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 270 PO1/1912 1912/366 13247 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Commission administrative du bureau de bienfaisance. Election de deux délégués p. 307 PO1/1912 1912/438 13248 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Demande de secours Jean Amat ancien cantonnier p. 245 PO1/1910 1910/471 13249 1917-11-10 Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place. Admission en non valeur p. 221 PO1/1917 1917/278 13250 1916-12-05 Session ordinaire. Condoléances p. 106 PO1/1916 1916/134 13251 1926-06-25 Session ordinaire - Cabines téléphoniques suburbaines - Indemnités annuelles aux gérants - Augmentations p. 44 PO1/1926 1926/272 13252 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Morel (octroi) p. 98 PO1/1910 1910/14 13253 1922-03-11 Session ordinaire. Convention du 8 octobre 1912 entre le département de la guerre et la ville de Toulouse. Refus de la poudrerie nationale de satisfaire aux obligations de cette convention p. 307 PO1/1922 1922/383 13254 1924-12-15 Session extraordinaire. Séance du 15 décembre 1924. Procès verbal p. 403 PO1/1924 1924/623 13255 1925-07-08 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Marie Cabaud veuve de Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 211 PO1/1925 1925/353 13256 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Les virtuoses de la chasse. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/432 13257 1909-11-24 Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Immeuble Rames Langlade. Question de M Rieux p. 32 PO1/1909 1909/1109 13258 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Daydé. Police p. 36 PO1/1909 1909/1229 13259 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des ouvriers des postes, télégraphes, téléphones et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/261 13260 1922-02-15 Session ordinaire. Rectification au procès verbal de la dernière séance p. 34 PO1/1922 1922/7 13261 1916-10-20 Session extraordinaire. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Demande de subvention p. 230 PO1/1916 1916/279 13262 1918-02-21 Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Genieys Redon. Admission en non valeur p. 30 PO1/1918 1918/25 13263 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Jules Ferdinand Mury ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 103 PO1/1918 1918/125 13264 1916-08-18 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Avenant n° 3 p. 171 PO1/1916 1916/205 13265 1927-06-25 Ecole Paul Bert (filles) à Saint Simon - Création d'une classe enfantine p. 371 PO1/1927 1927/398 13266 1927-06-25 Ecole de service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 371 PO1/1927 1927/399 13267 1928-11-16 Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique - Renouvellement du traité p. 573 PO1/1928 1928/495 13268 1928-06-06 Services des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1927) - Mois d'octobre novembre et décembre p. 364 PO1/1928 1928/351 13269 1928-01-08 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 431 PO1/1928 1928/380 13270 1928-01-08 Ecole principale du service de la santé de la marine de Bordeaux - Demande de bourse Dupuy Maurice - Avis p. 433 PO1/1928 1928/386 13271 1926-03-26 Session extraordinaire - Admission en non valeur. (Restes à recouvrer des exeercices 1906 à 1916 et d'une partie des exercices 1917 et 1918) p. 49 PO1/1926 1926/81 13272 1927-03-28 Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Arnaud pétitionnaire p. 153 PO1/1927 1927/200 13273 1928-12-28 Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Lafont - Renouvellement p. 677 PO1/1928 1928/683 13274 1926-06-25 Session ordinaire - Lotissement de Larroque et Roca boulevard Armand Leygue p. 47 PO1/1926 1926/280 13275 1929-05-07 Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 388 PO1/1929 1929/357 13276 1929-05-07 Société boule joyeuse toulousaine - Demande de subvention p. 391 PO1/1929 1929/370 13277 1929-05-07 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1928 p. 384 PO1/1929 1929/345 13278 1929-02-08 Election du secrétaire p. 426 PO1/1929 1929/401 13279 1931-12-31 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dutour veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 942 PO1/1931 1931/811 13280 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lagleyse née Duplan veuve de François Lagleyse retraité de la mairie p. 850 PO1/1931 1931/733 13281 1931-09-25 Taxe vicinale de l'année 1929 - Admission en non valeurs p. 680 PO1/1931 1931/568 13282 1931-11-30 Fourniture des lapins, vollailles et oeufs à l'internat annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pour l'année 1932 - Traité Chauvois p. 863 PO1/1931 1931/774 13283 1932-04-23 Groupe scolaire de Bonnefoy - Construction de classes supplémentaires et d'une salle d'exercice p. 314 PO1/1932 1932/200 13284 1932-05-27 Ecole de Bonhoure (filles) - Création d'une sixième classe p. 412 PO1/1932 1932/327 13285 1928-02-15 Avant projet d'assainissement de l'école Sarrat et déplacement du fourneau économique p. 134 PO1/1928 1928/120 13286 1928-11-16 Assainissement de la rue Monié - Etablissement d'une canalisation en buses pour l'évacuation des eaux pluviales - Adjudication p. 573 PO1/1928 1928/494 13287 1926-11-19 Session extraordinaire - Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1926 p. 84 PO1/1926 1926/679 13288 1925-05-20 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Bernadette Barbouat veuve de Jean Lezat ancien cantonnier au service du nettoiement p. 170 PO1/1925 1925/268 13289 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des artistes musiciens. Subvention. Congrès de Paris p. 176 PO1/1909 1909/439 13290 1928-03-27 Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes 1928 - Désignation des délégués p. 186 PO1/1928 1928/159 13291 1928-03-27 Exécution d'un panneau décoratif pour la salle du conseil municipal - Soumission Lupiac p. 184 PO1/1928 1928/155 13292 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Les gavroches toulousains. Subvention p. 128 PO1/1912 1912/28 13293 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Achats de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 149 PO1/1912 1912/85 13294 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité de renvoi formée par M Bonnefond sous archiviste p. 397 PO1/1910 1910/955 13295 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Enlèvement des ordures dans le quartier du Dix Avril p. 188 PO1/1911 1911/394 13296 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montauban. Pétition p. 18 PO1/1913 1913/24 13297 1923-11-27 Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 408 PO1/1923 1923/508 13298 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Paiement de blocs de marbre à la société des carrières de Saint Béat p. 242 PO1/1909 1909/633 13299 1910-01-14 Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition p. 98 PO1/1910 1910/7 13300 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. LOyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 115 PO1/1910 1910/118 13301 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Sources de Clairfont. Instance de Caumon p. 123 PO1/1910 1910/139 13302 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Gare Saint Cyprien. Voeu p. 172 PO1/1910 1910/245 13303 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 364 PO1/1913 1913/998 13304 1918-07-30 Session extraordinaire. Foyer du soldat toulousain. Demande de subvention p. 147 PO1/1918 1918/168 13305 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 260 PO1/1912 1912/333 13306 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Dumaux ancien garde promenades p. 311 PO1/1911 1911/643 13307 1911-01-08 Session de droit. Compagnie des chemins de fer du Midi. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 322 PO1/1911 1911/693 13308 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Passerelle de Banlève. Réparations. Décompte Ducos p. 425 PO1/1910 1910/1081 13309 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Delboy ancien inspecteur de police municipale p. 189 PO1/1924 1924/303 13310 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Dégagement des ponts des Minimes et Matabiau. Tramways p. 411 PO1/1912 1912/893 13311 1923-05-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Guillaume Pezou ancien receveur de la ville à l'entrepôt des douanes p. 196 PO1/1923 1923/273 13312 1923-07-09 Session extraordinaire. Maison des mères. Aménagement et appropriation p. 370 PO1/1923 1923/465 13313 1920-11-18 Session ordinaire. Commémoration du cinquantenaire de la République et du II° anniversaire de l'Armistice. Hommage aux morts : 2, 7 et 11 novembre 1920 p. 363 PO1/1920 1920/390 13314 1928-02-15 Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture du pain - Traité Bor p. 115 PO1/1928 1928/67 13315 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Transformation de loges au marché Victor Hugo p. 123 PO1/1909 1909/303 13316 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. . Hospices. Alimentation. Question p. 457 PO1/1912 1912/1038 13317 1915-03-26 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Traité Razat p. 50 PO1/1915 1915/52 13318 1926-08-17 Session ordinaire - Tramways - Modifications au tarif des transports p. 85 PO1/1926 1926/450 13319 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 50 PO1/1913 1913/72 13320 1929-12-16 Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 643 PO1/1929 1929/606 13321 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Musée de peinture et de sculpture. Acquisition d'une pierre inscrite p. 38 PO1/1909 1909/26 13322 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage des bâtiments communaux. Solde des dépenses de 1912 p. 278 PO1/1913 1913/813 13323 1924-08-07 Session extraordinaire. Association française aérienne. Epreuve du tour de France des avionnettes. Demande de subvention p. 216 PO1/1924 1924/330 13324 1912-12-23 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de nouveaux emplois de professeurs de lettres et de sciences p. 517 PO1/1912 1912/1174 13325 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle des réunions des Minimes. Restauration de la toiture du marché p. 520 PO1/1912 1912/1208 13326 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 52 PO1/1913 1913/118 13327 1924-08-10 Session extraordinaire. Tramways urbains et suburbains. Désignation d'une commission p. 330 PO1/1924 1924/479 13328 1929-02-05 Hospices civils - Rachat de vente p. 248 PO1/1929 1929/244 13329 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Service du plan d'extension. Achat d'un tachéomètre p. 224 PO1/1914 1914/520 13330 1914-02-08 Session extraordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé pendant le mois d'août 1914 p. 266 PO1/1914 1914/557 13331 1925-02-04 Session extraordinaire - Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 106 PO1/1925 1925/171 13332 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai, allées Alphonse Peyrat et allées Lafayette. Traité Saint frères p. 186 PO1/1913 1913/530 13333 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Choix d'un emplacement pour les foires de mai et de novembre p. 67 PO1/1909 1909/93 13334 1915-03-05 Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance de Gardilane. Demande d'indemnité p. 85 PO1/1915 1915/108 13335 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Vacance de la direction. Modification du cahier des charges p. 180 PO1/1910 1910/270 13336 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 246 PO1/1913 1913/719 13337 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. Dérogation Cornus. Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222 PO1/1914 1914/512 13338 1916-08-18 Session ordinaire. Séance du 18 août 1916. Procès verbal p. 170 PO1/1916 1916/198 13339 1916-03-10 Session extraordinaire. Usine électrique municipale p. 210 PO1/1916 1916/254 13340 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester en justice p. 293 PO1/1910 1910/630 13341 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Vente de fumier à M Blanc p. 298 PO1/1910 1910/667 13342 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers . Congrès de Grenoble. Subvention p. 81 PO1/1914 1914/121 13343 1914-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Personnel municipal. Règlement p. 186 PO1/1914 1914/426 13344 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 261 PO1/1921 1921/395 13345 1922-02-20 Session ordinaire. Les prix de la viande. Question de M. Thomas p. 86 PO1/1922 1922/111 13346 1914-12-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 339 PO1/1914 1914/686 13347 1920-11-18 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1919 p. 374 PO1/1920 1920/408 13348 1927-01-06 Immeuble communal du parc Marengo - Location Baudy p. 345 PO1/1927 1927/331 13349 1932-05-27 Ecole des Minimes filles - Création d'une neuvième classe p. 415 PO1/1932 1932/339 13350 1931-11-30 Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention p. 846 PO1/1931 1931/716 13351 1932-02-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Richard veuve d'un ancien garde temporaire au service des jardins et promenades p. 183 PO1/1932 1932/144 13352 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Petit exinspecteur au service des eaux p. 122 PO1/1933 1933/78 13353 1933-02-18 Régie municipale des abattoirs - Livraison de glace - Ristourne aux syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 103 PO1/1933 1933/30 13354 1932-01-08 Octroi - Modification du périmètre p. 694 PO1/1932 1932/435 13355 1932-11-21 Lotissement Galarin - Quartier Guilheméry p. 867 PO1/1932 1932/568 13356 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Pijol ex ouvrier charpentier (catégorie A) au Moulin du Château p. 889 PO1/1932 1932/631 13357 1933-12-23 Legs Gauzi - Acceptation de la ville p. 1021 PO1/1933 1933/621 13358 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Exposition canine. Installation. Question p. 189 PO1/1911 1911/399 13359 1918-05-23 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 97 PO1/1918 1918/106 13360 1918-07-30 Session extraordinaire. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1917. Budget primitif de 1919. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 166 PO1/1918 1918/223 13361 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Cale de décantation de Matabiau p. 318 PO1/1913 1913/859 13362 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 325 PO1/1913 1913/899 13363 1923-05-05 Session ordinaire. Appropriation des locaux d'aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 167 PO1/1923 1923/218 13364 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Nadal ancien recouvreur au service des pompes funèbres p. 280 PO1/1914 1914/581 13365 1935-06-11 Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 419 PO1/1935 1935/548 13366 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Mas p. 245 PO1/1910 1910/479 13367 1923-05-25 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 191 PO1/1923 1923/265 13368 1925-07-08 Session extraordinaire - Union des syndicats d'initiative de la Haute-Garonne. Semaine automobile du Comminges. Demande de subvention p. 197 PO1/1925 1925/309 13369 1917-10-05 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires pour la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 103 PO1/1917 1917/146 13370 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 209 PO1/1913 1913/582 13371 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Achèvement des boulevards extérieurs. Sommes dues à divers entrepreneurs p. 245 PO1/1913 1913/714 13372 1918-05-23 Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs, presseurs et ouvrières de la confection militaire. Demande de subvention p. 109 PO1/1918 1918/143 13373 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Police administrative. Prorogation de la durée des foires Lafayette p. 140 PO1/1912 1912/68 13374 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Martin. Avis p. 229 PO1/1922 1922/299 13375 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel dessinateur au bureau d'hygiène relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 132 PO1/1914 1914/297 13376 1929-12-16 Exploitation du monopole des pompes funèbres de la commune de Cugnaux - Traité et tarif p. 657 PO1/1929 1929/656 13377 1912-03-15 Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards infirmes et incurables domiciliés à Toulouse p. 197 PO1/1912 1912/157 13378 1928-11-16 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain entre le canal du Midi et le chemin de Lespinet p. 604 PO1/1928 1928/594 13379 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé. Demande de bourse Benoist. Avis p. 226 PO1/1921 1921/321 13380 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 252 PO1/1910 1910/533 13381 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un matériel automobile d'incendie p. 309 PO1/1910 1910/714 13382 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Affectation de l'hôtel de Loubens au musée des Toulousains de Toulouse p. 94 PO1/1911 1911/132 13383 1918-02-21 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Escribe ancien employé de la mairie p. 29 PO1/1918 1918/19 13384 1918-04-04 Session extraordinaire. Remboursement d'une balle de morue p. 80 PO1/1918 1918/96 13385 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Hôtel de Gounon Loubens 2 rue d'Aussargues. Démolition de la partie retranchable p. 76 PO1/1909 1909/162 13386 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 156 PO1/1912 1912/105 13387 1927-11-30 Assistance aux femmes en couches (4° trimestre 1927) p. 681 PO1/1927 1927/678 13388 1922-08-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Célestine Ferran veuve de Noël Lacroix ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 230 PO1/1922 1922/301 13389 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raphaël ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 51 PO1/1913 1913/111 13390 1922-08-22 Session ordinaire. Instance Linas devant le conseil d'état p. 263 PO1/1922 1922/345 13391 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 307 PO1/1909 1909/877 13392 1930-05-28 Achat d'une machine à imprimer - Traité Gestetner p. 333 PO1/1930 1930/261 13393 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal Côte Pavée 2. Transfert de bail. Demande Allemant p. 517 PO1/1912 1912/1176 13394 1926-12-10 Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Fourgon automobile - Assurance p. 41 PO1/1926 1926/537 13395 1927-07-29 Association générale des étudiants - Demande de subvention p. 464 PO1/1927 1927/429 13396 1931-02-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Louis Capelle née Céline Dajan veuve d'un ancien garde auxiliaire au cimetière de Terre-Cabade p. 136 PO1/1931 1931/137 13397 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de M Ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 294 PO1/1910 1910/644 13398 1920-03-26 Session extraordinaire. Incendie. Ancienne caserne Dupuy rue Valade. Règlement de sinistre p. 99 PO1/1920 1920/109 13399 1926-12-10 Session extraordinaire - Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 33 PO1/1926 1926/505 13400 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Rémesy n° 18. Aménagement des locaux du premier étage p. 328 PO1/1912 1912/490 13401 1931-11-30 Ecole primaire supérieure de garçons - Secours p. 830 PO1/1931 1931/672 13402 1932-01-08 Groupe scolaire Fabre - Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle - Demande d'approbation p. 682 PO1/1932 1932/405 13403 1924-11-29 Session ordinaire. Accident Despiau. Indemnité p. 384 PO1/1924 1924/592 13404 1919-10-15 Session extraordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains. Rattachement à l'arrêté général organisant le contrôle départemental p. 276 PO1/1919 1919/407 13405 1933-02-18 Lotissement Delmas - Quartier du Griffoulet p. 117 PO1/1933 1933/65 13406 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Emprunt au crédit foncier p. 250 PO1/1911 1911/554 13407 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Méras née Lavergne en qualité de veuve de Pierre Méras retraité de la mairie de Toulouse p. 892 PO1/1932 1932/638 13408 1932-02-22 Lotissement veuve mader et Bertrand quartier Saint Agne p. 164 PO1/1932 1932/83 13409 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Demande Bégué ex chef en second des écuries de l'entrepôt des Minimes. Indemnité pour renvoi p. 425 PO1/1910 1910/1073 13410 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 58 PO1/1911 1911/25 13411 1911-03-03 Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Rue Cuny. Prolongement. Pétition p. 95 PO1/1911 1911/136 13412 1918-07-30 Session extraordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. premier lot. Terrassements. Maçonneries p. 153 PO1/1918 1918/191 13413 1909-10-07 Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales p. 242 PO1/1909 1909/620 13414 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Roguet. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 276 PO1/1914 1914/564 13415 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Matériel des fêtes. Achat de mâts pour le pavoisement p. 323 PO1/1911 1911/695 13416 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1175 13417 1925-07-08 Session extraordinaire - Réseau téléphonique. Maitien d'installation chez MM Amilhau, Beluel, Galibert, Orsini et Tribillac p. 202 PO1/1925 1925/325 13418 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Léon Lafon ancien chef du service des jardins et promenades p. 57 PO1/1915 1915/80 13419 1921-02-25 Session ordinaire. Séance du 25 février 1921. Procès verbal p. 46 PO1/1921 1921/45 13420 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Vente, immeubles rue des Chalets N° 94 et 98 boulevard Matabiau. Affaire Maurin p. 58 PO1/1914 1914/54 13421 1925-07-08 Session extraordinaire - Office départemental et municipal de placement. Subvention p. 213 PO1/1925 1925/362 13422 1909-05-10 Session extraordinaire. Rapports. Association professionnelle et mutuelle de la presse quotidienne toulousaine. Fêtes de bienfaisance p. 295 PO1/1909 1909/843 13423 1916-12-21 Session extraordinaire. Groupe scolaire Abadie. Solde de l'entreprise p. 273 PO1/1916 1916/347 13424 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 99 PO1/1910 1910/40 13425 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1915 p. 236 PO1/1914 1914/543 13426 1917-01-25 Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile pour le service de la municipalité p. 20 PO1/1917 1917/33 13427 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 397 PO1/1910 1910/958 13428 1915-11-15 Session ordinaire. Décès de M. Auguste fils de M. Auguste conseiller municipal. Condoléances p. 223 PO1/1915 1915/270 13429 1927-06-25 Demande de secours annuel formée par Baptiste Chamayou ancien employé au service des jardins et promenades p. 367 PO1/1927 1927/387 13430 1918-07-30 Session extraordinaire. Achat de quatre chevaux pour les cultures municipales p. 148 PO1/1918 1918/170 13431 1921-02-26 Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires aux fourneaux économiques. Marché de gré à gré. Traité p. 67 PO1/1921 1921/91 13432 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Cazalbou p. 364 PO1/1912 1912/729 13433 1914-01-31 Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Centenaire de la bataille de Toulouse. Fêtes commémoratives. Demande de M. Sabardine p. 68 PO1/1914 1914/92 13434 1924-03-26 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 80 PO1/1924 1924/112 13435 1924-08-10 Session extraordinaire. Secours René Chambert, fils mineur de Guillaume Elie Chambert ancien égoutier de la ville de Toulouse p. 337 PO1/1924 1924/495 13436 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Huron p. 68 PO1/1913 1913/155 13437 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Broutin p. 370 PO1/1924 1924/545 13438 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 102 PO1/1914 1914/210 13439 1925-04-25 Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 25 avril 1925. Procès verbal p. 116 PO1/1925 1925/182 13440 1925-02-04 Session extraordinaire - Conseil municipal - Séance du 2 avril 1925 p. 86 PO1/1925 1925/117 13441 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Coyne Louis sapeur pompier de 2me classe p. 225 PO1/1909 1909/598 13442 1915-10-20 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaumette Piquemil veuve de Arnolt Mont ancien cantonnier p. 203 PO1/1915 1915/236 13443 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 196 PO1/1910 1910/291 13444 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur d'allocations à diverses communes p. 230 PO1/1912 1912/244 13445 1920-01-23 Session extraordinaire. Secours annuel veuve De Laeger. Demande d'augmentation p. 21 PO1/1920 1920/34 13446 1921-01-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Pierre Lahillonne p. 240 PO1/1921 1921/338 13447 1922-02-15 Session ordinaire. Hospices civils. Legs Jeanne Pascale Barbe p. 42 PO1/1922 1922/17 13448 1924-08-10 Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse . Demande de subvention p. 343 PO1/1924 1924/515 13449 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Affaire Tourraton Lansac. Acquiescement à jugement p. 402 PO1/1911 1911/922 13450 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Acquisition. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch p. 348 PO1/1912 1912/636 13451 1914-02-08 Session extraordinaire. Séance du 2 août 1914. Procès verbal p. 264 PO1/1914 1914/554 13452 1927-10-21 Lycée de jeunes filles - Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistante PO1/1927 1927/601 13453 1917-02-28 Session ordinaire. Location de terrain Latécoère boulevard Armand Leygue p. 51 PO1/1917 1917/75 13454 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Concession d'eau. Réclamation Timbal p. 247 PO1/1912 1912/301 13455 1918-12-23 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Relèvement de l'indemnité mensuelle de surveillance des instituteurs et des institutrices p. 289 PO1/1918 1918/325 13456 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalens (police) p. 391 PO1/1913 1913/1051 13457 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Conférence de Paris p. 166 PO1/1913 1913/456 13458 1925-10-14 Session extraordinaire - Ecole polytechnique. Demande de bourses, Aragou, Baraton, Bonnefous Martial, Roumegoux, Ruth, Tranié, Loup, Saltes p. 258 PO1/1925 1925/406 13459 1925-07-12 Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Pons née Faure p. 344 PO1/1925 1925/567 13460 1923-07-02 Session ordinaire. Restauration de l'ancien couvent des Jacobins p. 36 PO1/1923 1923/39 13461 1912-06-08 Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville p. 349 PO1/1912 1912/659 13462 1923-01-08 Session ordinaire. Secours annuel veuve Laffont. Demande d'augmentation p. 312 PO1/1923 1923/421 13463 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ferdinand Canal ancien sous brigadier à l'octroi p. 460 PO1/1920 1920/584 13464 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Joseph Pellefigue ancien sous inspecteur à la police de sûreté de Toulouse p. 340 PO1/1925 1925/553 13465 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mariette Cazaux veuve de Alexis Payssan ex préposé à l'octroi p. 180 PO1/1909 1909/495 13466 1919-03-31 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu. Avis p. 87 PO1/1919 1919/122 13467 1927-04-29 Personnel municipal - Projet d'échelle mobile p. 229 PO1/1927 1927/281 13468 1926-07-08 Session ordinaire - Vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 52 PO1/1926 1926/369 13469 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Dégagement et achèvement de la cathédrale Saint Etienne. Modification du plan d'alignement. Expropriation p. 217 PO1/1911 1911/478 13470 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 167 PO1/1913 1913/461 13471 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Chemins comunaux. Entretien années 1906, 1907, 1908. Indemnité Cluzel p. 112 PO1/1910 1910/103 13472 1916-06-30 Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1915. Justification des sommes ordonnancées p. 143 PO1/1916 1916/168 13473 1916-09-22 Session extraordinaire. Mont de piété de Toulouse. 1° compte administratif de 1915 2° compte de gestion de 1915 3° budget supplémentaire de 1916 4° budget primitif de 1917. Avis p. 201 PO1/1916 1916/240 13474 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 361 PO1/1911 1911/812 13475 1917-11-10 Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes. Demande de bourse p. 230 PO1/1917 1917/312 13476 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Marché de gré à gré p. 315 PO1/1911 1911/665 13477 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Foncière toulousaine. taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 325 PO1/1911 1911/709 13478 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 398 PO1/1910 1910/999 13479 1912-05-18 Session de droit. Election de la commission de l'enseignement p. 303 PO1/1912 1912/390 13480 1914-11-22 Session ordinaire. Octroi. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts. Année 1914 p. 321 PO1/1914 1914/630 13481 1921-01-25 Session extraordinaire. Réception des corps des soldats transportés du front. Crédit p. 34 PO1/1921 1921/40 13482 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 59 PO1/1911 1911/38 13483 1910-02-21 Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 167 PO1/1910 1910/186 13484 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 448 PO1/1912 1912/1008 13485 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Marie Laporte p. 66 PO1/1913 1913/147 13486 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 395 PO1/1911 1911/903 13487 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole vétérinaire. voeu p. 407 PO1/1911 1911/932 13488 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Assurances contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 72 PO1/1911 1911/1070 13489 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137 PO1/1913 1913/329 13490 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Police. Rétablissement des points de réunion. Question p. 149 PO1/1913 1913/409 13491 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224 PO1/1913 1913/640 13492 1923-07-09 Session extraordinaire. Séance du 7 septembre 1923. Procès verbal p. 356 PO1/1923 1923/442 13493 1923-08-02 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. loi du 14 juillet 1913 p. 57 PO1/1923 1923/70 13494 1926-10-05 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Barthe Eloi veuve d'un receveur du service des droits de place p. 53 PO1/1926 1926/211 13495 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de service formée par M. Casemajou ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 175 PO1/1909 1909/426 13496 1919-05-30 Session ordinaire. Séance du 30 mai 1919. Procès verbal p. 130 PO1/1919 1919/181 13497 1919-08-28 Session ordinaire. Séance du 28 août 1919. Procès verbal p. 218 PO1/1919 1919/313 13498 1926-07-13 Session ordinaire - Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourse - Avis p. 32 PO1/1926 1926/293 13499 1931-11-30 Ecole du sud (garçons) - Création d'une dixième classe p. 829 PO1/1931 1931/667 13500 1931-11-30 Projet remanié de création du parc des sports p. 842 PO1/1931 1931/711 13501 1930-11-15 Catastrophe minière d'Alsdorf - Allocation de secours p. 614 PO1/1930 1930/419 13502 1931-11-30 Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande subvention p. 841 PO1/1931 1931/705 13503 1932-02-22 jardin zoologique - Accident Teulle p. 183 PO1/1932 1932/147 13504 1932-11-21 Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux de la commune de Toulouse - Adjudications et marchés de gré à gré - Admission de petits artisans - Dispense de cautionnement p. 849 PO1/1932 1932/516 13505 1931-09-25 Pompes funèbres - Admission en non valeur des avances non recouvrables faiters par la caisse d'avances du 4 juin 1927 au 31 juillet 1931 p. 706 PO1/1931 1931/645 13506 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Pradines es sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 404 PO1/1932 1932/302 13507 1932-01-08 Election d'un secrétaire p. 662 PO1/1932 1932/355 13508 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Bonhoure ex sous chef de bureau hors classe de la police administrative p. 884 PO1/1932 1932/617 13509 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Jeansous ex secrétare de police p. 898 PO1/1932 1932/654 13510 1932-12-27 Ecole Monge (garçons). Création d'une sixième classe p. 956 PO1/1932 1932/687 13511 1931-11-30 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi susvisée. Avis p. 868 PO1/1931 1931/790 13512 1933-02-18 Lotissement Bergé Andreu - Quartier de Négreneys p. 116 PO1/1933 1933/63 13513 1933-02-18 Groupe scolaire de Rangueil - Isolation thermique des terrasses - Traité Chollet Lefèvre p. 100 PO1/1933 1933/23 13514 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lagarde ex chef des services administratifs de l'école des beaux arts p. 574 PO1/1933 1933/313 13515 1932-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Galy ex sous brigadier de la police p. 678 PO1/1932 1932/391 13516 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Abadie ex agent cycliste hors classe p. 897 PO1/1932 1932/652 13517 1933-07-28 Adduction d'eau - Construction de deux réservoirs plateau de Pouvourville p. 565 PO1/1933 1933/290 13518 1928-03-27 Octroi - Fourniture de la coiffure aux employés d'octroi - Prorogation Carayon p. 200 PO1/1928 1928/182 13519 1926-10-05 Session ordinaire - Lotissement Bringuier - Quartier de Périole p. 41 PO1/1926 1926/176 13520 1928-06-06 Transformation de l'ancienne manutention Mili en bibliothèque communale - Plans et devis - Ouverture de crédit p. 348 PO1/1928 1928/335 13521 1922-08-11 Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 348 PO1/1922 1922/478 13522 1929-11-02 Service des eaux - Non valeur - Exercice 1925 à 1926 p. 93 PO1/1929 1929/91 13523 1928-12-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Montauriol ex sous chef de poste à l'octroi p. 682 PO1/1928 1928/706 13524 1927-02-28 Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen - Demande de subvention p. 88 PO1/1927 1927/87 13525 1927-02-28 Admissions en non valeur des restes à recouvrer des exercices 1920 et 1921 p. 107 PO1/1927 1927/141 13526 1927-06-25 Traitement de M. le receveur municipal - Demande d'augmentation p. 372 PO1/1927 1927/402 13527 1927-06-25 Bureau de bienfaisance - Comptes administratifs p. 369 PO1/1927 1927/395 13528 1927-07-29 Approbation des crédits d'ordre des exercices 1922, 1925 et 1924 p. 471 PO1/1927 1927/454 13529 1926-05-02 Locaux d'habitation - Voeu p. 44 PO1/1926 1926/46 13530 1929-12-16 Ecole de la Patte d'Oie (garçons) - Création d'un sixième emploi d'adjoint p. 660 PO1/1929 1929/666 13531 1930-02-24 Accident Tarbouriech - Paiement des dégâts p. 113 PO1/1930 1930/100 13532 1929-05-07 Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 385 PO1/1929 1929/348 13533 1929-02-08 Association catholique des oeuvres de protection de la jeune fille - Reconnaissance d'utilité publique p. 429 PO1/1929 1929/409 13534 1929-02-11 Bétonnage du fossé mère de Maltens (1ère partie) - Décompte définitif - Approbation et règlement p. 584 PO1/1929 1929/571 13535 1919-11-26 Session ordinaire. Eglise Saint Pierre. Réparations p. 328 PO1/1919 1919/525 13536 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 32 PO1/1923 1923/24 13537 1926-07-08 Session ordinaire - Demande de secours annuel veuve Barthas ancien employé du nettoiement p. 55 PO1/1926 1926/380 13538 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Loyer de 1907 et 1908. Achat d'un matériel scolaire. Solde dû au 31 décembre 1908 p. 28 PO1/1909 1909/1101 13539 1921-05-13 Session ordinaire. Fête nationale de Jeanne D'Arc 8 mai 1921 p. 130 PO1/1921 1921/133 13540 1927-11-30 Allée des demoiselles - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin de radoub - Approbation du décompte définitif p. 661 PO1/1927 1927/628 13541 1926-05-02 Société des transports en commun de la région toulousaine - Agents de la sûreté - Convention p. 35 PO1/1926 1926/18 13542 1924-01-28 Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'imprimés. Cahier des charges p. 11 PO1/1924 1924/22 13543 1926-07-13 Session ordinaire - Ecoles nationales d'arts et métiers - Demandes de bourses - Avis p. 32 PO1/1926 1926/291 13544 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Téléphones. Ecoles supérieures de filles et de garçons p. 169 PO1/1910 1910/219 13545 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Thoumazet en qualité de veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 186 PO1/1924 1924/295 13546 1912-05-18 Session de droit. Election du septième adjoint p. 302 PO1/1912 1912/387 13547 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Artigues p. 72 PO1/1926 1926/415 13548 1919-09-19 Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.386 fr 96 au crédit foncier p. 242 PO1/1919 1919/369 13549 1927-11-30 Lazaret de Lalande - Location Cazelle - Instance en validité de congé p. 650 PO1/1927 1927/618 13550 1925-07-12 Taxe vicinale 1923. Admissions en non valeurs p. 348 PO1/1925 1925/579 13551 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau. Voie d'accès. Legs Dufaut p. 316 PO1/1911 1911/672 13552 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis (mois de septembre 1910) p. 396 PO1/1910 1910/923 13553 1918-12-23 Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1918 p. 287 PO1/1918 1918/319 13554 1919-10-31 Session extraordinaire. Syndicat des colleurs de papiers peints. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 280 PO1/1919 1919/417 13555 1928-11-16 Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 583 PO1/1928 1928/524 13556 1929-11-02 Séance privée - Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 97 PO1/1929 1929/107 13557 1930-11-15 Demande de secours annuel formée par Irma Rougagniou veuve d'un ancien cocher auxiliaire au service des pompes funèbres p. 632 PO1/1930 1930/478 13558 1912-06-08 Introductions. Liquidation de pension veuve Grenier Claux. Mairie p. 348 PO1/1912 1912/622 13559 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 387 PO1/1912 1912/801 13560 1920-05-06 Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement de tarifs p. 189 PO1/1920 1920/226 13561 1928-12-28 Bureau de bienfaisance - Legs Bommale p. 686 PO1/1928 1928/717 13562 1927-04-29 Demande d'alignement chemin vicinal n° 73 - Cohéritiers Blaja, pétitionnaires p. 221 PO1/1927 1927/261 13563 1924-03-26 Session extraordinaire. Drague à vapeur. Fourniture de charbon. Traité Boujard p. 92 PO1/1924 1924/155 13564 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Demande Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18 PO1/1913 1913/13 13565 1928-01-08 Voiture automobile Alda - Garage - Location Serin p. 451 PO1/1928 1928/439 13566 1925-05-20 Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches p. 176 PO1/1925 1925/283 13567 1922-05-30 Séance ordinaire. Syndicat national des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167 PO1/1922 1922/205 13568 1918-07-30 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demandes de bourse. Avis p. 151 PO1/1918 1918/183 13569 1927-07-29 Pompes funèbres - Admissions en non valeur janvier, février, mars 1927 p. 470 PO1/1927 1927/451 13570 1927-10-21 Lavoir du Faubourg Bonnefoy - Assurance contre l'incendie p. 579 PO1/1927 1927/499 13571 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Gilisen qualité de veuve de Pierre Rumeau sergent major en retraite de la Cie des sapeurs pompiers p. 338 PO1/1925 1925/546 13572 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p/. 396 PO1/1910 1910/928 13573 1923-11-27 Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie l'Europe p. 411 PO1/1923 1923/518 13574 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Sesquières surveillant. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 58 PO1/1911 1911/8 13575 1912-12-29 Session extraordinaire. Usine du ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 539 PO1/1912 1912/1228 13576 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Banquarel ancien surveillant de l'école des beaux arts et du musée p. 161 PO1/1909 1909/389 13577 1919-03-31 Session extraordinaire. La question de la police p. 94 PO1/1919 1919/133 13578 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 179 PO1/1911 1911/376 13579 1911-06-26 Session extraordinaire. Séance du 26 juin 1911. Procès verbal p. 236 PO1/1911 1911/499 13580 1927-07-29 Sapeurs pompiers - Masse d'habillement p. 463 PO1/1927 1927/425 13581 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 435 PO1/1912 1912/962 13582 1920-01-23 Session extraordinaire. Budget de la police. Article 121. Insuffisance de crédit p. 21 PO1/1920 1920/36 13583 1920-02-19 Session ordinaire. Règlement des taxes d'octroi p. 39 PO1/1920 1920/53 13584 1920-11-19 Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. demande de subvention p. 394 PO1/1920 1920/466 13585 1923-05-05 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fournitures et réparations p. 158 PO1/1923 1923/193 13586 1924-01-02 Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 33 PO1/1924 1924/57 13587 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 162 PO1/1911 1911/255 13588 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Angély contrôleur à l'abattoir p. 361 PO1/1909 1909/1071 13589 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Saint frères p. 138 PO1/1913 1913/335 13590 1923-05-25 Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la protection de l'enfance. Subvention p. 189 PO1/1923 1923/260 13591 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Assainissement du quartier Raynal. Travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 37, partie comprise entre le pont Raynal et le fossé mère de Lapujade p. 126 PO1/1909 1909/315 13592 1916-06-03 Session extraordinaire. Sommes restant à recouvrer sur les produits éventuels de l'exercice 1908. Admission en non valeur p. 52 PO1/1916 1916/74 13593 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Balent née Tougne en qualité de veuve de M. Balent ex cantonnier de 2° classe aux usines communales p. 120 PO1/1928 1928/84 13594 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lestieu. Mairie p. 18 PO1/1913 1913/32 13595 1922-08-11 Session ordinaire. Instance de Frégeville. Pourvoi en conseil d'état p. 330 PO1/1922 1922/432 13596 1922-08-12 Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente. Réclamation Maurice p. 398 PO1/1922 1922/519 13597 1922-08-22 Session ordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi Guitard p. 263 PO1/1922 1922/344 13598 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Fédérations des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/323 13599 1922-08-11 Session ordinaire. Assistance aux fammiles nombreuses. Loi du 14 juillet 1921 p. 354 PO1/1922 1922/487 13600 1926-06-25 Session ordinaire - Hospices civils - Aliénation d'immeuble rue de l'Orient n° 4 p. 37 PO1/1926 1926/251 13601 1921-01-14 Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1921. Procès verbal p. 2 PO1/1921 1921/1 13602 1921-05-14 Session ordinaire. Vaccination antivariolique. Intervention de M. le docteur Bézy p. 164 PO1/1921 1921/234 13603 1918-07-30 Session extraordinaire. Echo de la fête de l'indépendance américaine p. 146 PO1/1918 1918/166 13604 1915-03-26 Session ordinaire. Acquisition de farine pour l'alimentation de la population civile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Avances consenties par la ville p. 50 PO1/1915 1915/53 13605 1927-04-29 Le prix de la viande - Question de M. Hyon p. 233 PO1/1927 1927/283 13606 1926-12-28 Session extraordinaire - Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Albressac p. 46 PO1/1926 1926/708 13607 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Claverie veuve de Jean Fournil ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 412 PO1/1920 1920/516 13608 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Secours annuels en faveur de divers anciens employés du service du nettoiement p. 98 PO1/1914 1914/199 13609 1928-02-15 Construction de cabinets souterrains avenue Jean Jaurès - Avant projet p. 120 PO1/1928 1928/83 13610 1922-02-15 Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 40 PO1/1922 1922/13 13611 1922-02-14 Session ordinaire. Eloge funèbre de M. Maraval conseiller municipal p. 23 PO1/1922 1922/3 13612 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Taxes de voirie. Réclamation des limonadiers. Question de M Aché p. 94 PO1/1909 1909/209 13613 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux pendant l'année 1908. Crédit p. 106 PO1/1910 1910/70 13614 1917-11-10 Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Soulé veuve Cavaré. Avis p. 226 PO1/1917 1917/299 13615 1931-03-30 Procès verbal p.177 PO1/1931 1931/159 13616 1931-12-01 Cercleart et théâtre. Demande des subvention p. 74 PO1/1931 1931/56 13617 1929-12-16 Convocation du conseil municipal p. 633 PO1/1929 1929/580 13618 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention supplémentaire p. 356 PO1/1910 1910/850 13619 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Madeleine Arnaud p. 203 PO1/1911 1911/423 13620 1921-05-13 Session ordinaire. Service du nettoiement. Achat de vêtements imperméables p. 136 PO1/1921 1921/144 13621 1919-12-23 Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1919. Procès verbal p. 256 PO1/1919 1919/547 13622 1928-03-27 Retraités municipaux - Indemnités pour charge de famille p. 185 PO1/1928 1928/156 13623 1930-05-28 Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Bourses - Avis p. 353 PO1/1930 1930/331 13624 1931-05-29 Envoi de delégués dans diverse villes de France et d'Allemagne pour la visite des installations d'épuration ds eaux usées p. 339 PO1/1931 1931/262 13625 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 72 PO1/1911 1911/1063 13626 1932-02-22 Lotissement Buchens quartier des Minimes p. 166 PO1/1932 1932/87 13627 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations p. 274 PO1/1910 1910/597 13628 1931-07-30 Alignement 42 rue Nazareth - Société civile immobilière pétitionnaire p. 542 PO1/1931 1931/419 13629 1933-03-27 Lotissement Bezy, quartier de Croix Daurade p. 198 PO1/1933 1933/149 13630 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Achat d'un moteur. Avis p. 257 PO1/1909 1909/731 13631 1932-01-08 Entraide mutuelle des cheminots - Demande de subvention p. 696 PO1/1932 1932/443 13632 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. La ruche mutualiste. Envoi d'un délégué à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels. Subvention p. 307 PO1/1909 1909/889 13633 1933-03-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Dedieu née Gars vuve de M. Dedieu ex sergent de la compagnie des sapeurs pompiers p. 190 PO1/1933 1933/125 13634 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par M Costes ex agent de police p. 396 PO1/1910 1910/954 13635 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 265 PO1/1913 1913/763 13636 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Allées Charles de Fitte. Asphaltage des contre allées. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1133 13637 1928-06-06 Service des eaux - Accident Vignard - Demande d'indemnité p. 366 PO1/1928 1928/358 13638 1928-01-08 Commissariat de police du 4° arrondissement - Majoration du prix du bail p. 459 PO1/1928 1928/462 13639 1932-01-08 Fête nationale du 14 juillet 1932 - Devis du programme p. 685 PO1/1932 1932/411 13640 1932-02-22 Délibération du 31 décembre 1931 portant relèvement des maxima des allocations versées par les fonds de chômage p 150 PO1/1932 1932/59 13641 1932-12-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Caboue veuve d'un ancien porteur au service des pompes funèbres p. 975 PO1/1932 1932/705 13642 1932-05-27 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la l'article 20 bis de la loi susvisée - 2nd trimestre 1932 p. 418 PO1/1932 1932/350 13643 1924-08-10 Session extraordinaire. Acquisition de boîtes aux lettres. Proposition du directeur des Postes p. 338 PO1/1924 1924/499 13644 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise rue Sainte Ursule, 6. Règlement de comptes p. 393 PO1/1912 1912/825 13645 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50 PO1/1913 1913/59 13646 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 117 PO1/1914 1914/225 13647 1925-07-08 Session extraordinaire - Parc toulousain - Société nautique le rowing club. Bail p. 210 PO1/1925 1925/350 13648 1921-01-07 Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222 PO1/1921 1921/305 13649 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville dans l'application de la loi sur les retraites ouvrières p. 358 PO1/1911 1911/779 13650 1921-02-26 Session ordinaire. Pompes funèbres. Voiture automobile. Traité Rogalle p. 66 PO1/1921 1921/89 13651 1928-02-15 Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1928 p. 151 PO1/1928 1928/150 13652 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Izard veuve de Jean Nadot ancien sous chef au cimetière de Terre-Cabade p. 111 PO1/1919 1919/144 13653 1921-08-11 Session ordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur. Janvier à juin 1921 p. 341 PO1/1921 1921/433 13654 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 58 PO1/1911 1911/24 13655 1926-07-13 Session ordinaire - Construction d'un pont bascule et prolongement de la canalisation d'eau à Montaudran p. 37 PO1/1926 1926/305 13656 1915-03-05 Session ordinaire. Legs veuve Myquel. Paiement de frais p. 86 PO1/1915 1915/110 13657 1920-08-04 Session extraordinaire. Emprunt de 8.000.000. Imposition extraordinaire éventuelle p. 110 PO1/1920 1920/140 13658 1920-05-06 Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 202 PO1/1920 1920/252 13659 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Narcis Clamens sapeur pompier de 1re classe p. 343 PO1/1909 1909/984 13660 1912-06-08 Rapports. Syndicat des ouvrières chemisières de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 349 PO1/1912 1912/679 13661 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 387 PO1/1912 1912/803 13662 1916-12-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux p. 270 PO1/1916 1916/334 13663 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Carrière cocher tapissier au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179 PO1/1914 1914/406 13664 1912-03-12 Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Modification au règlement p. 485 PO1/1912 1912/1132 13665 1922-02-15 Session ordinaire. Dégâts occasionnés à une borne fontaine par la charrette de M. Compayrot p. 50 PO1/1922 1922/35 13666 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique G4 E. Raccordement de la gare Roguet avec la gare Matabiau p. 392 PO1/1913 1913/1066 13667 1924-08-28 Session ordinaire. Convocation du conseil municipal p. 293 PO1/1924 1924/458 13668 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ader (mairie) p. 81 PO1/1914 1914/119 13669 1914-11-22 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 331 PO1/1914 1914/667 13670 1926-07-13 Fête nationale du 14 juillet 1926 - Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 30 PO1/1926 1926/287 13671 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 327 PO1/1912 1912/482 13672 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Syndicat des travailleurs municipaux. Subvention p. 364 PO1/1912 1912/728 13673 1924-08-05 Session ordinaire. Lycée de garçons. Travaux d'aménagement. Demande de crédit p. 149 PO1/1924 1924/224 13674 1912-04-23 Session exceptionnelle. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 227 PO1/1912 1912/230 13675 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Club alpin français. Demande de subvention p. 74 PO1/1909 1909/154 13676 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 203 PO1/1911 1911/420 13677 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages de la ville 3ème lot. Traité Lacourt. Administration de l'enregistrement des domaines et du timbre. Demande de paiement de droits d'enregistrement complémentaires p. 231 PO1/1912 1912/248 13678 1918-11-13 Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Remboursement des réparations p. 268 PO1/1918 1918/310 13679 1919-10-31 Session extraordinaire. Demande de secours Marie Crouzil veuve Salafa ancien cantonnier p. 281 PO1/1919 1919/423 13680 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Location Espy p. 81 PO1/1914 1914/101 13681 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs faite par M Sirven sténographe p. 245 PO1/1910 1910/462 13682 1930-12-14 Révison de la liste électorale politique de 1931. Désignation des délégués p. 677 PO1/1930 1930/541 13683 1930-04-25 Ancienne faculté des lettres - Aménagement des services de la police p. 287 PO1/1930 1930/219 13684 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecole Monge. Incendie aux bâtiments. Règlement des dégâts p. 220 PO1/1924 1924/345 13685 1928-12-28 Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 673 PO1/1928 1928/670 13686 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne de la mission. Transfert de la location MIrepoix. Demande Boué p. 392 PO1/1913 1913/1060 13687 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Admission en non valeur p. 142 PO1/1909 1909/369 13688 1917-02-28 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 51 PO1/1917 1917/76 13689 1916-09-22 Session extraordinaire. Remboursement de droits d'octroi. Demande Lasserre p. 201 PO1/1916 1916/241 13690 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Buchens chef d'équipe de l'atelier de réparations. Demande de remboursement du premier douzième p. 36 PO1/1909 1909/1216 13691 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions pour faute de service. Instance en conseil d'état p. 83 PO1/1914 1914/149 13692 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Fort secrétaire de police p. 97 PO1/1927 1927/111 13693 1917-01-25 Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voeu p. 13 PO1/1917 1917/11 13694 1918-02-21 Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Fauré Dère. Admission en non valeur p. 29 PO1/1918 1918/21 13695 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section des travaux communaux p. 436 PO1/1910 1910/1146 13696 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. vente de terrain en bordure de la voie d'accès p. 163 PO1/1911 1911/297 13697 1927-03-28 Envoi d'un délégué à Amsterdam en vue de la négociation d'un emprunt destiné à la construction d'immeubles p. 142 PO1/1927 1927/161 13698 1927-01-06 Convocation du conseil municipal p. 319 PO1/1927 1927/285 13699 1927-10-21 Transformation du Pont Saint Pierre - Modifications au projet approuvé p. 585 PO1/1927 1927/518 13700 1918-02-21 Session ordinaire. Caisse des écoles. Subvention complémentaire p. 39 PO1/1918 1918/46 13701 1921-02-26 Session ordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement du traité p. 63 PO1/1921 1921/79 13702 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Oulé née Marie Pauline Lanusse veuve de M. Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 631 PO1/1930 1930/473 13703 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 131 PO1/1911 1911/172 13704 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de secours formée par Mlle Gélard p. 180 PO1/1911 1911/378 13705 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Concours pour la construction du monument Ozenne p. 35 PO1/1909 1909/1183 13706 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Piquemal. Avis p. 140 PO1/1921 1921/159 13707 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 358 PO1/1911 1911/792 13708 1919-09-19 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Crédit p. 243 PO1/1919 1919/370 13709 1918-10-15 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1918 p. 211 PO1/1918 1918/254 13710 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 167 PO1/1913 1913/472 13711 1928-12-28 Immeubles pris à loyer par la ville - Location veuve Peyreigne - Charges locatives p. 672 PO1/1928 1928/668 13712 1929-02-08 Construction de W.C souterrains sur l'avenue Jean Jaurès p. 443 PO1/1929 1929/454 13713 1928-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bretenou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 448 PO1/1928 1928/431 13714 1928-11-16 Union syndicaliste des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 587 PO1/1928 1928/534 13715 1928-11-16 Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales - Cahier des charges p. 581 PO1/1928 1928/513 13716 1917-06-14 Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Paiement d'intérêts p. 128 PO1/1917 1917/182 13717 1927-01-28 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 42 PO1/1927 1927/53 13718 1922-03-11 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1923 p. 310 PO1/1922 1922/388 13719 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Dépense imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 361 PO1/1909 1909/1072 13720 1927-10-21 Société orphéon de Lardenne - Demande de subvention p. 582 PO1/1927 1927/508 13721 1922-11-11 Session extraordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Demande de subvention p. 417 PO1/1922 1922/554 13722 1919-04-29 Session extraordinaire. Association générale des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113 PO1/1919 1919/153 13723 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Demande de subvention p. 58 PO1/1914 1914/57 13724 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 68 PO1/1913 1913/156 13725 1917-06-14 Session extraordinaire. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie. Subvention p. 130 PO1/1917 1917/190 13726 1918-10-15 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1917 p. 210 PO1/1918 1918/252 13727 1926-11-19 Session extraordinaire - Assistance aux femmes en couches - Quatrième trimestre 1926 p. 84 PO1/1926 1926/678 13728 1929-02-11 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ernest Coulom veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 581 PO1/1929 1929/561 13729 1929-12-30 Convocation du conseil municipal p. 665 PO1/1929 1929/675 13730 1925-02-04 Session extraordinaire - Maison des mères. Chauffage central. Traité Ramadier p. 107 PO1/1925 1925/177 13731 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gourdou née Rose Pauline Revel veuve de François Gourdou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 70 PO1/1931 1931/44 13732 1925-12-03 Session extraordinaire - Secours annuel veuve Kune dont le mari fut professeur au conservatoire. Demande d'augmentation p. 58 PO1/1925 1925/72 13733 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cogoreux née Peyre en qualité de veuve de Pierre Gogoreux ex cantonnier fossoyeur p 557 PO1/1931 1931/459 13734 1926-08-17 Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses (troisième trimestre 1926) - Loi du 14 juillet 1913 p. 95 PO1/1926 1926/454 13735 1909-05-04 Session extraordinaire. Séance du 5 avril 1909. Procès verbal p. 138 PO1/1909 1909/332 13736 1927-09-12 Retraités municipaux - Majoration des pensions p. 718 PO1/1927 1927/684 13737 1925-10-14 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Isabelle Espinasse veuve de Antonin Cross ancien préposé d'octroi p. 270 PO1/1925 1925/430 13738 1909-05-03 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 90 PO1/1909 1909/200 13739 1917-02-28 Session ordinaire. Association des mutilés de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 46 PO1/1917 1917/55 13740 1932-04-23 Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers (2° semestre1932 - Adludication p. 311 PO1/1932 1932/191 13741 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Lamarque (octroi) p. 336 PO1/1909 1909/943 13742 1911-03-29 Session extraordinaire. Séance du 29 mars 1911. Procès verbal p. 102 PO1/1911 1911/142 13743 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès. Subvention p. 518 PO1/1912 1912/1199 13744 1923-07-19 Session extraordinaire. Budget voeu de M. le docteur Bezy p. 266 PO1/1923 1923/361 13745 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tournier sergent de ville hors classe p. 334 PO1/1912 1912/556 13746 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal N° 51 de la Maure. Affaire Lafforgue p. 189 PO1/1913 1913/541 13747 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 113 PO1/1910 1910/111 13748 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Séguier(octroi) p. 81 PO1/1914 1914/111 13749 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Victor Manville ex receveur de première classe à l'octroi p. 896 PO1/1932 1932/647 13750 1923-10-07 Session extraordinaire. Drague et rouleau compresseur à vapeur. Traités Mazars et Collet p. 242 PO1/1923 1923/323 13751 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès national des retraites ouvrières. Demande de subvention p. 19 PO1/1911 1911/965 13752 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 162 PO1/1911 1911/274 13753 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 93 PO1/1914 1914/174 13754 1933-11-17 Octroi. Prorogation des actes constitutifs p. 933 PO1/1933 1933/512 13755 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippine Dutour veuve de M Dupont ancien brigadier de police p. 248 PO1/1910 1910/515 13756 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Desflans veuve de Emmanuel Bertrand Carrelle ancien contrôleur d'octroi p. 223 PO1/1917 1917/285 13757 1934-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ibry née Deguilhem en qualité de veuve de M. François Ibry, ancien garde champêtre en retraite p. 125 PO1/1934 1934/21 13758 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Portet ancien chef de section (mairie) p. 102 PO1/1911 1911/145 13759 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations au logement de la directrice p. 126 PO1/1910 1910/148 13760 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de cercueils p. 168 PO1/1910 1910/212 13761 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Postes et télégraphes. Installation de lignes téléphoniques p. 109 PO1/1910 1910/83 13762 1914-11-22 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur de décors neufs. Saison 1913-1914 p. 321 PO1/1914 1914/632 13763 1929-05-14 Election de deux délégués au conseil d'administration de l'institut des jeunes aveugles p. 267 PO1/1929 1929/302 13764 1929-05-07 Compte administratif de 1928 p. 386 PO1/1929 1929/351 13765 1932-01-08 Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du P.I. au C 10 p. 706 PO1/1932 1932/477 13766 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Demande Jacques Deloncle surveillent du service des pavages, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177 PO1/1910 1910/252 13767 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Demande de subvention faite par la corporation des ouvriers marbriers pour assister au congrès de Paris. conseils de prud'hommes p. 169 PO1/1910 1910/230 13768 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation p. 35 PO1/1909 1909/1213 13769 1910-08-20 Session de droit. Orphéon toulousain. Voyage à Barcelone. Demande de subvention p. 336 PO1/1910 1910/751 13770 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bertrand en qualité de veuve de Barthélémy Bastié ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 95 PO1/1927 1927/106 13771 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Canalet du Bazacle. Curage p. 106 PO1/1910 1910/69 13772 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de jeunes filles (année scolaire 1912-1913) p. 436 PO1/1912 1912/965 13773 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Entretien du matériel des droits des place années 1907-1908. Crédit p. 108 PO1/1910 1910/80 13774 1914-12-30 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fournitures des cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 351 PO1/1914 1914/701 13775 1916-12-21 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Eugénie Dupont veuve de Claude Dreuilhe ancien préposé d'octroi p. 271 PO1/1916 1916/338 13776 1916-12-21 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dupuy veuve de Philippe Taillade ancien cantonnier p. 270 PO1/1916 1916/336 13777 1924-01-28 Session extraordinaire. Félicitations à Paul Feuga maire élu sénateur p. 4 PO1/1924 1924/2 13778 1919-05-30 Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Demande de location Rizet p. 138 PO1/1919 1919/198 13779 1926-09-27 Session extraordinaire - Congrès triennal des Conseil de prud'hommes de France et d'Algérie p. 33 PO1/1926 1926/471 13780 1928-05-31 Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 298 PO1/1928 1928/276 13781 1919-04-29 Session extraordinaire. Incendie du théâtre du Capitole. Règlement des dommages occasionnés à des tiers p. 109 PO1/1919 1919/139 13782 1921-11-24 Session ordinaire. Réception des corps venant du front p. 380 PO1/1921 1921/538 13783 1928-02-15 Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 133 PO1/1928 1928/117 13784 1924-08-05 Commission de réforme des agents du réseau des tramways de Toulouse. Désignation d'un délégué p. 145 PO1/1924 1924/218 13785 1926-12-02 Traité d'affermage du 30 juillet 1924 p. 51 PO1/1926 1926/61 13786 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Rue des Rosiers. Pavage p. 387 PO1/1911 1911/857 13787 1930-02-04 Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 267 PO1/1930 1930/166 13788 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecole Michelet. Création d'un dixième emploi d'instituteur adjoint p. 242 PO1/1909 1909/622 13789 1919-08-28 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Anglade ancien chef de bureau de l'économat p. 219 PO1/1919 1919/321 13790 1924-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Boyer p. 215 PO1/1924 1924/326 13791 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 427 PO1/1910 1910/1107 13792 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cathala née Marquié en qualité de veuve de M. Cathala ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 346 PO1/1933 1933/234 13793 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Bernard Sudre sous inspecteur à la police municipale p. 236 PO1/1912 1912/265 13794 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Théâtre Lafayette. Demande du directeur p. 110 PO1/1909 1909/250 13795 1932-02-22 Legs Bastide d'Izar - Intérêts 1931 p. 168 PO1/1932 1932/92 13796 1932-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1932 p. 667 PO1/1932 1932/361 13797 1931-09-25 Etablissements dangereux - Dépôt d'hydrocarbures chemin des chaussa - Société des pétroles du languedoc p. 687 PO1/1931 1931/598 13798 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/434 13799 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 3 rue du Chapeau Rouge. Demande Azimon p. 386 PO1/1912 1912/770 13800 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande Maurel. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81 PO1/1914 1914/118 13801 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 137 PO1/1911 1911/205 13802 1915-08-23 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Madelaine veuve de Jean Vernhes ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 161 PO1/1915 1915/180 13803 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Exécution du plan d'alignement de la rue Varsovie. Cession Raymond p. 425 PO1/1910 1910/1090 13804 1909-09-29 Session extraordinaire. Séance du 29 septembre 1909. Procès verbal p. 282 PO1/1909 1909/766 13805 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif de 1912 p. 319 PO1/1913 1913/882 13806 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Razat ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 404 PO1/1920 1920/493 13807 1920-04-06 Session extraordinaire. Enseignement technique industriel et commercial. Commission locale professionnelle. Désignation de quatre délégués p. 170 PO1/1920 1920/186 13808 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Souscription Berthelot. Crédit p. 350 PO1/1909 1909/1015 13809 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/667 13810 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Pierre Favre. Avis p. 247 PO1/1923 1923/337 13811 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Touring club de France. Demande de membre fondateur de l'association p. 385 PO1/1912 1912/755 13812 1915-03-26 Session ordinaire. Nom deJaurès à une voie publique de Toulouse. Question de M. Laffage p. 60 PO1/1915 1915/90 13813 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 111 PO1/1910 1910/93 13814 1925-05-06 Session extraordinaire - Question diverses. Les tramways p.154 PO1/1925 1925/302 13815 1929-12-16 Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Murat - Renouvellement p. 639 PO1/1929 1929/595 13816 1929-12-16 Colonie scolaire des 7 Deniers - Création - Acquisition d'immeubles p. 647 PO1/1929 1929/621 13817 1924-08-25 Session ordinaire. Busca club toulousain. Demande de subvention p. 278 PO1/1924 1924/423 13818 1928-05-31 Entrepôt des douanes - Instance Lespinasse p. 295 PO1/1928 1928/268 13819 1923-04-05 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bergougne ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 150 PO1/1923 1923/175 13820 1925-10-11 Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 303 PO1/1925 1925/494 13821 1922-02-17 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Exposition à l'école des beaux arts. Remboursement de surprime p. 61 PO1/1922 1922/54 13822 1926-07-08 Session ordinaire - Demande de secours annuel veuve Paeldink née Baert veuve d'un ancien employé du service des pompes funèbres p. 56 PO1/1926 1926/382 13823 1910-05-13 Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Pavage de la rue Compans et de la rue du Dix Avril. Demande de M Delaud p. 276 PO1/1910 1910/603 13824 1924-08-07 Session extraordinaire. Union vélocipédique de France. Comité départemental Demande de subvention p. 222 PO1/1924 1924/353 13825 1924-12-15 Session extraordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Nouvelle question de M. Dulong p. 411 PO1/1924 1924/640 13826 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Caisse de chômage. Répartition de la subvention p. 157 PO1/1912 1912/108 13827 1926-12-10 Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports - Fourniture de carburant - Traité de Caunes p. 41 PO1/1926 1926/536 13828 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Massé. Mairie p. 163 PO1/1914 1914/335 13829 1930-07-10 Procès verbal p. 571 PO1/1930 1930/392 13830 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Augustin brigadier cycliste de la police municipale p. 128 PO1/1928 1928/104 13831 1925-04-25 Session extraordinaire - Ligue de défense des droits de chasseurs de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 120 PO1/1925 1925/194 13832 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Main levée d'inscription hypothécaire p. 253 PO1/1910 1910/541 13833 1919-11-26 Session ordinaire. Comité du quartier de Saint Martin du Touch pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325 PO1/1919 1919/513 13834 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 158 PO1/1912 1912/112 13835 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Création d'un poste de police sur l'allée des Soupirs p. 283 PO1/1909 1909/774 13836 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Segouffin p. 223 PO1/1913 1913/636 13837 1928-11-12 Ecoles primaires publiques - Fixation des jours de vacances p. 644 PO1/1928 1928/623 13838 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs de commerce. Congrès. Subvention p. 139 PO1/1913 1913/370 13839 1911-12-29 Session extraordinaire. Rapports. Subvention à diverses sociétés sportives p. 97 PO1/1911 1911/1118 13840 1930-11-15 Travaux d'entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1931 - Adjudication p. 640 PO1/1930 1930/500 13841 1931-12-01 Ecole nationale des eaux et forêts de Nancy. Demande de bourse. Avis p. 81 PO1/1931 1931/77 13842 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Demande de crédit p. 317 PO1/1913 1913/852 13843 1931-12-01 Approvisionnements. Acquisition d'une conduite intérueure. Traité Renault p. 75 PO1/1931 1931/60 13844 1926-03-26 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Jeanne Georgette Laborde en qualité de veuve de Jean Antoine Alexandre Cuq expéditionnaire au service de l'instruction publique p. 56 PO1/1926 1926/99 13845 1931-05-29 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Forgues née Calmette veuve d'un ancien roulier au service des jardins et promenades p. 370 PO1/1931 1931/367 13846 1919-06-01 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hortense Ségala veuve de Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau de la mairie p. 3 PO1/1919 1919/5 13847 1919-07-28 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vié veuve de Jean Entremiège ancien brigadier de 3° classe à l'octroi p. 190 PO1/1919 1919/265 13848 1928-12-28 Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 678 PO1/1928 1928/685 13849 1929-12-30 Bibliothèque pédagogique - Demande de subvention E 929 p. 670 PO1/1929 1929/688 13850 1924-07-25 Session extraordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Saladin p. 255 PO1/1924 1924/394 13851 1929-02-11 Ecole hôtelière - Fourniture du pain - Traité Frauciel p. 571 PO1/1929 1929/521 13852 1929-05-07 Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 391 PO1/1929 1929/371 13853 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Ecole maternelle de la Salade. Transformation en école mixte avec annexion de la classe enfantine p. 112 PO1/1909 1909/259 13854 1929-02-11 Ligue française de l'enseignement - Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 563 PO1/1929 1929/497 13855 1928-12-28 Pont des Amidonniers. Instance Murat. Acquiescement à l(arrêté du conseil de préfecture. Règlement p. 667 PO1/1928 1928/657 13856 1924-08-25 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 272 PO1/1924 1924/407 13857 1928-12-28 Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 681 PO1/1928 1928/702 13858 1922-05-29 Séance ordinaire. Tramways. Modifications aux arrêts fixes et facultatifs p. 158 PO1/1922 1922/180 13859 1924-03-26 Session extraordinaire. Fédération des pères et mères des morts pour la France. congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 83 PO1/1924 1924/122 13860 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'une marquise métallique. Avant mètre et détail estimatif des travaux p. 283 PO1/1923 1923/379 13861 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures d'articles de blanc. Traité p. 242 PO1/1909 1909/632 13862 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Rue Constantine. Démolition d'immeubles expropriés. Marché de gré à gré. Dellac p. 77 PO1/1909 1909/166 13863 1915-02-13 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 36 PO1/1915 1915/44 13864 1920-01-23 Session extraordinaire. Agrandissement de l'hôtel des postes p. 24 PO1/1920 1920/40 13865 1909-12-30 Session extraordinaire. Rapports. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1910 p. 85 PO1/1909 1909/1276 13866 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 34 PO1/1909 1909/1140 13867 1916-06-30 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine à M. Thomas p. 148 PO1/1916 1916/184 13868 1925-02-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Caroline Mirande en qualité de veuve de Albin Jules Guiraud agent en retraite de la police des moeurs p. 24 PO1/1925 1925/26 13869 1922-11-12 Session extraordinaire. Prise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 404 PO1/1922 1922/533 13870 1916-06-30 Session extraordinaire. Perception des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142 PO1/1916 1916/166 13871 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eloi Hubert Cavagnol sergent de ville p. 776 PO1/1926 1926/426 13872 1926-08-17 Session ordinaire - Service vicinal - Budget de 1927 p. 80 PO1/1926 1926/436 13873 1923-04-05 Session ordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures. Réparations aux toitures p. 146 PO1/1923 1923/171 13874 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Pétition des habitants du quartier de Soupetard. Tramways p. 411 PO1/1912 1912/891 13875 1924-07-05 Session ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué p. 143 PO1/1924 1924/210 13876 1924-08-25 Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux familles nombreuses p. 292 PO1/1924 1924/456 13877 1926-06-25 Session ordinaire - Lotissement Delpy Fauroux chemin de la Pujade p. 47 PO1/1926 1926/279 13878 1925-07-08 Session extraordinaire - Hospices civils. Succession Détienne. Acceptation de legs p. 216 PO1/1925 1925/371 13879 1916-06-30 Session extraordinaire. Fourniture d'effets d'habillement aux sapeur pompiers. Exonération de rabais p. 144 PO1/1916 1916/170 13880 1912-06-08 Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 347 PO1/1912 1912/596 13881 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Villa des Rosiers. Location p. 222 PO1/1909 1909/586 13882 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 306 PO1/1909 1909/854 13883 1929-03-22 Société sportive olympique de Toulouse - Demande de subvention p. 161 PO1/1929 1929/174 13884 1924-12-15 Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Magne p. 409 PO1/1924 1924/638 13885 1925-02-27 Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne à Paris. Demande de subvention p. 34 PO1/1925 1925/57 13886 1928-01-27 Théâtre du Capitole - Fourniture de coke (saison 1927-1928) - Traité Imbert et Neveu p. 73 PO1/1928 1928/16 13887 1928-02-15 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère de la guerre p. 106 PO1/1928 1928/38 13888 1911-01-08 Séance du 1er août 1911. Erratum. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 356 PO1/1911 1911/744 13889 1925-02-27 Conseil municipal - Séance du 27 févier 1925 - Procès verbal p. 18 PO1/1925 1925/1 13890 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Comice agricole de l'arrondissement de Toulouse. Demande de subvention p. 40 PO1/1909 1909/1246 13891 1915-03-12 Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Hélène Ladrille p. 242 PO1/1915 1915/305 13892 1924-03-26 Session extraordinaire. Location d'un terrain communal. M. Vimenet pétitionnaire p. 86 PO1/1924 1924/135 13893 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. Loyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 35 PO1/1909 1909/1201 13894 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété non bâtie. Question de M. Dubarry p. 208 PO1/1914 1914/482 13895 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Bayard. Transformation des privés des élèves p. 129 PO1/1914 1914/287 13896 1922-08-22 Session ordinaire. Transformation du pavage de la rue Bayard p. 257 PO1/1922 1922/334 13897 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sembel cantonnier au service du nettoiement p. 25 PO1/1923 1923/25 13898 1920-11-19 Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 53 de Notre dame au canl latéral. Affaire Lacroix p. 389 PO1/1920 1920/451 13899 1912-06-08 Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Demande Laffon p. 347 PO1/1912 1912/591 13900 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Accident occasionné par un tombereau de la ville. Demande Barada p. 264 PO1/1912 1912/344 13901 1912-06-08 Introductions. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 347 PO1/1912 1912/600 13902 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219 PO1/1911 1911/482 13903 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Desplax brigadier de police p. 132 PO1/1912 1912/38 13904 1911-12-29 Session extraordinaire. Introductions. Règlements d'honoraires dus à M° Pérès avocat p. 96 PO1/1911 1911/1112 13905 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 237 PO1/1911 1911/509 13906 1931-11-30 Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande subvention pour les fêtes du 11 novembre 1931 p. 841 PO1/1931 1931/704 13907 1932-01-08 Congrès des étudiants - Fourniture de literie p. 669 PO1/1932 1932/367 13908 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viguier, née Bollaert en qualité de veuve de Léopold Viguier ex secrétaire de police hors classe p. 899 PO1/1932 1932/657 13909 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Imbert née Datia veuve de M. Imbert ex sous chef de poste à l'octroi p. 347 PO1/1933 1933/236 13910 1933-02-18 Fourniture du pain à l'école d'industrie hôtelière en 1933 - Traité Ondry p. 99 PO1/1933 1933/21 13911 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 121 PO1/1914 1914/250 13912 1932-11-21 Elections du secrétaire p. 839 PO1/1932 1932/488 13913 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Angot. Avis p. 339 PO1/1921 1921/426 13914 1917-03-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Infractions au règlement sur l'hygiène publique p. 78 PO1/1917 1917/110 13915 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 201 PO1/1914 1914/458 13916 1924-08-07 Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demande de bourse Sourzac. Avis p. 220 PO1/1924 1924/343 13917 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel p. 518 PO1/1912 1912/1188 13918 1929-05-07 Chambre syndicale des fabricants de sabots et galoches du Sud Ouest - Demande de subvention p. 398 PO1/1929 1929/391 13919 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification à l'alignement p. 163 PO1/1914 1914/326 13920 1924-12-15 Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par Jean Thomas mécanicien p. 405 PO1/1924 1924/629 13921 1915-07-06 Session extraordinaire. La question du gaz p. 107 PO1/1915 1915/127 13922 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 141 PO1/1913 1913/385 13923 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne UE Place Dupuy - pont des Minimes p. 169 PO1/1913 1913/477 13924 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Frais de casernement du 4ème trimestre 1912. Paiement du solde p. 353 PO1/1913 1913/974 13925 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Legs Duffaut p. 110 PO1/1913 1913/276 13926 1920-05-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marguerite Caujolle dont le mari fut cantonnier égoutier de la ville p. 155 PO1/1920 1920/172 13927 1910-12-27 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 6 PO1/1910 1910/1190 13928 1921-01-08 Session ordinaire. Traitement des secrétaires de police p. 243 PO1/1921 1921/354 13929 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Occupation par la ville d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de Clairfont. Redevance annuelle. Paiement des arrérages p. 237 PO1/1912 1912/269 13930 1928-03-27 Syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs - Congrès de Toulouse - Demande de subvention p. 208 PO1/1928 1928/210 13931 1927-09-12 Monument Jean Jaurès - Soumission Parayre et Vivent p. 721 PO1/1927 1927/690 13932 1928-02-15 Exploitation en régie de l'usine hydroélectrique municipale du moulin du château - Règlement et cahier des charges p. 106 PO1/1928 1928/40 13933 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot. Pétition des commerçants p. 433 PO1/1912 1912/905 13934 1922-03-11 Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Travaux de restauration de divers services à l'Hôtel Dieu p. 316 PO1/1922 1922/411 13935 1916-11-27 Session ordinaire. La question du lait p. 253 PO1/1916 1916/317 13936 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Ségouffin p. 165 PO1/1913 1913/422 13937 1919-02-10 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 255 PO1/1919 1919/385 13938 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un caniveau pavé route nationale N° 124 p. 317 PO1/1913 1913/854 13939 1925-10-14 Session extraordinaire - Service médical de nuit et service du théâtre municipal p. 259 PO1/1925 1925/408 13940 1920-05-06 Session extraordinaire. Questions diverses p. 198 PO1/1920 1920/247 13941 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Cautionnement Serveilles ancien directeur du théâtre de la nature. Paiement des artistes du droit des pauvres etc... p. 180 PO1/1914 1914/408 13942 1923-05-05 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de caroubes et d'avoine p. 166 PO1/1923 1923/217 13943 1923-11-28 Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 418 PO1/1923 1923/540 13944 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laporte (mairie) p. 518 PO1/1912 1912/1180 13945 1915-08-18 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 158 PO1/1915 1915/169 13946 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Demande de subvention p. 213 PO1/1909 1909/538 13947 1916-01-21 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazagnes veuve de Pierre Bessières ancien préposé de l'octroi p. 20 PO1/1916 1916/29 13948 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 162 PO1/1911 1911/282 13949 1910-01-19 Session exceptionnelle. Séance du 19 janvier 1910 p. 127 PO1/1910 1910/154 13950 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Admission en non valeur d'une somme de 50 francs due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 178 PO1/1911 1911/367 13951 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit pour l'acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 210 PO1/1911 1911/448 13952 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrebezolles p. 201 PO1/1910 1910/345 13953 1918-02-21 Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse en faveur de Mlle Montiés p. 39 PO1/1918 1918/48 13954 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Enfants arriérés. Création de deux classes de perfectionnement à annexer aux primaires élémentaires p. 229 PO1/1912 1912/238 13955 1910-08-20 Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards. Demandes d'hospitalisation d'urgence. Avis p. 366 PO1/1910 1910/901 13956 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Décoration du grand escalier du Capitole p. 260 PO1/1909 1909/752 13957 1930-02-24 Lycée de jeunes filles - Fourniture du pain - Traité Gontier p. 115 PO1/1930 1930/107 13958 1919-01-07 Session extraordinaire. Demande de Louis Delphin expéditionnaire à la mairie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 181 PO1/1919 1919/243 13959 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Pavage des rues Merly et de l'Esquile. Pylône à l'intersection de la rue Constantine et du boulevard Carnot. Questions p. 150 PO1/1913 1913/412 13960 1931-05-29 Acquisition de l'immeuble 31 rue Saint Jérôme. Melle Bringué propriétaire p. 339 PO1/1931 1931/264 13961 1931-05-29 Harmonie Lyre de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 353 PO1/1931 1931/310 13962 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ex surveillant hors classe au service des travaux p. 123 PO1/1933 1933/81 13963 1933-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Aménagements de Cités Jardins - Emprunt de 900.000 francs - Avis favorable p. 202 PO1/1933 1933/160 13964 1932-11-21 Convocation du conseil municipal p. 839 PO1/1932 1932/486 13965 1929-11-02 Lycée de jeunes filles - Fourniture de pain - Traité Dangla p. 80 PO1/1929 1929/50 13966 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Delpy p. 79 PO1/1909 1909/173 13967 1927-02-28 Demande de secours annuel formée par Mme Sicre Catherine née Denjean veuve d'un ancien cantonnier du service du nettoiement p. 101 PO1/1927 1927/123 13968 1921-08-11 Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 341 PO1/1921 1921/434 13969 1924-08-25 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Barthélémy veuve de Paul Caunes ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 278 PO1/1924 1924/422 13970 1920-01-23 Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme veuve Laffont dont le mari fut employé au service du nettoiement p. 12 PO1/1920 1920/11 13971 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Lozes. Règlement définitif p. 113 PO1/1910 1910/108 13972 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Troy ancien contrôleur à l'octroi p. 406 PO1/1920 1920/501 13973 1928-02-15 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Renouvellement du secours Lakanal p. 136 PO1/1928 1928/126 13974 1923-05-25 Session ordinaire. Union générale des agents des trésoreries générales et recettes des finances. Congrès à Paris Demande de subvention p. 187 PO1/1923 1923/247 13975 1925-07-12 Office public municipal d'habitations à bon marché. Cession d'immeubles et de terrains. dotation. Garantie d'emprunts p. 323 PO1/1925 1925/505 13976 1922-02-15 Session ordinaire. Construction d'un pont à bascule à la gare Raynal. Traités Boreis et Fourbil p. 46 PO1/1922 1922/26 13977 1921-09-08 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 254 PO1/1921 1921/385 13978 1922-02-20 Session ordinaire. Tramways .Question de M. Porterie p. 84 PO1/1922 1922/107 13979 1923-11-28 Session ordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de douze mille francs p. 414 PO1/1923 1923/528 13980 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale du 8 septembre au 31 décembre 1911. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 250 PO1/1912 1912/313 13981 1912-12-27 Session extraordinaire. Ecole maternelle du quartier des Fontaines (Saint Cyprien). Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 526 PO1/1912 1912/1219 13982 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Marius Dardignac préposé de 1re classe p. 210 PO1/1910 1910/389 13983 1926-12-10 Session extraordinaire - Fédération des oeuvres laïques scolaires, post scolaires et d'éducation sociale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 23 PO1/1926 1926/479 13984 1926-12-10 Session extraordinaire - Syndicat régional des commis d'enregistrement - Demande de subvention p. 36 PO1/1926 1926/518 13985 1919-05-30 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 153 PO1/1919 1919/227 13986 1929-02-08 Economat - Habillement des agents de services municipaux - Traité Barthe p. 434 PO1/1929 1929/423 13987 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73 PO1/1913 1913/179 13988 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Assurance contre l'incendie p. 350 PO1/1921 1921/469 13989 1931-05-29 Ecole primaire supérieure de garçons. Secours Piquemal p. 361 PO1/1931 1931/339 13990 1920-05-05 Session ordinaire. Fourneux économiques. Enlèvement des eaux grasses. Soumission Guietté p. 155 PO1/1920 1920/171 13991 1929-11-02 Assainissement de la rue Marancin, de la petite rue Bataille et de la rue Toulouse Lautrec construction d'un fossé bétonné et d'une canalisation en buses p. 67 PO1/1929 1929/15 13992 1928-06-06 Amélioration de la distribution d'eau potable - Avis du conseil départemental d'hygiène et du service de navigation p. 362 PO1/1928 1928/348 13993 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ancien sous chef de bureau de l'économat p. 441 PO1/1912 1912/987 13994 1924-03-26 Session extraordinaire. Société amicale de l'école Saint Simon. Demande de subvention p. 91 PO1/1924 1924/151 13995 1930-05-03 Taxe municipale sur les chiens - Année 1926 - Admissions en non valeurs p. 206 PO1/1930 1930/134 13996 1924-12-30 Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement du lycée de jeunes filles, des écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes files et de l'école hôtelière. cahier des charges p. 417 PO1/1924 1924/644 13997 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 47 PO1/1914 1914/16 13998 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 97 PO1/1914 1914/192 13999 1925-07-08 Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Budget primitif de 1926 p. 208 PO1/1925 1925/344 14000 1925-07-08 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Barbe veuve de Joseph Ruffie sous brigadier en retraite à l'octroi de Toulouse p. 210 PO1/1925 1925/351 14001 1915-03-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Nicol veuve de M. Lieur ancien cantonnier au service du nettoiement p. 59 PO1/1915 1915/85 14002 1927-02-28 Envoi de délégués à Montpellier, Saint Thibéry, Bessan et Florensac, pour la visite des carrières de basalte en vue de l'entretien des pavages p. 81 PO1/1927 1927/71 14003 1915-07-02 Session ordinaire. La question du pain p. 20 PO1/1915 1915/2 14004 1919-04-29 Session extraordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Section de la Haute-Garonne. Rapport sur l'organisation du service de la distribution postale à Toulouse. Avis du conseil municipal p. 112 PO1/1919 1919/150 14005 1924-03-26 Session extraordinaire. Hospices civils. Domaine de Guinot vente amiable p. 90 PO1/1924 1924/149 14006 1921-01-07 Session extraordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1920. Premier semestre p. 219 PO1/1921 1921/294 14007 1929-02-05 Autobus - Ligne du Capitole à Bruguières - Voeu p. 247 PO1/1929 1929/241 14008 1910-06-24 Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 293 PO1/1910 1910/609 14009 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 74 PO1/1913 1913/182 14010 1916-10-20 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laporte veuve de Jean Lagrange ancien concierge à l'école des beaux arts p. 226 PO1/1916 1916/266 14011 1913-02-05 2eme session de droit. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Paiement des frais de port et d'emballage de moulages attribués en dépôt par l'état p. 137 PO1/1913 1913/312 14012 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Demande Gleyses (police). Versement à la caisse des retraites p. 95 PO1/1913 1913/214 14013 1919-10-12 Session extraordinaire. Résolution présentée par le Dr Parant p. 346 PO1/1919 1919/542 14014 1930-02-24 Demande de secours annuel formée par Mme Estève née Esquirol veuve d'un ancien garçon de bureau p 108 PO1/1930 1930/84 14015 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Clavelier née Gaillard en qualité de veuve de Charles Clavelier ancien expéditionnaire retraité de la mairie de Toulouse p. 442 PO1/1928 1928/416 14016 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Laurent née Louise Marie Caillaud en qualité de veuve de M. Laudet ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 368 PO1/1931 1931/359 14017 1924-12-30 Session extraordinaire. Office public d'habitations à bon marché. Budget primitif pour l'exercice 1925. Avis du conseil municipal p. 421 PO1/1924 1924/652 14018 1931-12-01 Fédération départementale des associations de mutilés féformés et anciens combattants p. 75 PO1/1931 1931/63 14019 1915-05-14 Session ordinaire. Séance du 14 mai 1915. Procès verbal p. 92 PO1/1915 1915/113 14020 1929-02-11 Classement dans le réseau urbain des rues privées : Béziat, Petite Rue Barrau, Villaudric, Ferrando, de la Briqueterie p. 560 PO1/1929 1929/487 14021 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Salle Henry Martin. Modifications p. 343 PO1/1910 1910/802 14022 1930-05-28 Institution des sourd muets - Relèvement du taux des bourses communales p. 338 PO1/1930 1930/275 14023 1926-05-02 Service de la voirie - Admission en non valeur p. 43 PO1/1926 1926/43 14024 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Tramways de Toulouse à Villemur p. 147 PO1/1909 1909/379 14025 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains communaux situés rue de Cugnaux et rue Villenouvelle. Adjudication p. 70 PO1/1913 1913/166 14026 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Esclarmonde de Foix. Souscription p. 237 PO1/1911 1911/518 14027 1919-11-26 Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 323 PO1/1919 1919/503 14028 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Proposition Alepée. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques pour cercueils p. 33 PO1/1909 1909/1116 14029 1931-05-29 Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Ducos en faveur de Melle Jeanne Ducos orpheline d'un ancien receveur des droits de place p. 370 PO1/1931 1931/366 14030 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 137 PO1/1913 1913/313 14031 1920-11-18 Session ordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des frais d'internat p. 375 PO1/1920 1920/411 14032 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Ecole principale du service de santé de la marine. Demande complémentaire de demi trousseau. Avis p. 392 PO1/1912 1912/820 14033 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 486 PO1/1912 1912/1136 14034 1922-02-15 Session ordinaire. Association française pour la société des nations. Demande de subvention p. 51 PO1/1922 1922/38 14035 1929-05-14 Election des grandes commissions p. 268 PO1/1929 1929/304 14036 1929-05-07 Terrain Suau - Location société le véloce club toulousain p. 390 PO1/1929 1929/366 14037 1931-03-30 Service du nettoiement. Fourniture d'huile. Soumission huilerie centrale p. 190 PO1/1931 1931/177 14038 1929-02-11 Aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Réclamation Badia adjudicataire du premier lot p. 585 PO1/1929 1929/572 14039 1927-10-21 Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. (Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 596 PO1/1927 1927/547 14040 1923-07-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cariatides p. 38 PO1/1923 1923/42 14041 1923-04-16 Session extraordinaire. Demande de Léon Goudas inspecteur au service des eaux à la mairie de Toulouse, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 119 PO1/1923 1923/149 14042 1928-11-16 Ecole polytechnique - Demande de bourse Bonnecarrère - Avis p. 581 PO1/1928 1928/515 14043 1928-02-15 Fourniture de pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 115 PO1/1928 1928/68 14044 1926-10-05 Session ordinaire - Entretien des bâtiments communaux - Réclamation Barthe p. 54 PO1/1926 1926/215 14045 1927-01-06 Lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 349 PO1/1927 1927/342 14046 1929-12-16 Virements de crédits - Cimetières p. 662 PO1/1929 1929/670 14047 1930-11-15 Questions diverses - Le monument aux combattants de la guerre de 1914-1918 p. 647 PO1/1930 1930/519 14048 1932-05-27 Rue de Bourrassol - Alignement - M. Loubières, pétitionnaire p. 411 PO1/1932 1932/325 14049 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boré ex brigadier fossoyeur au service des cimetières p. 883 PO1/1932 1932/616 14050 1933-10-05 Monuments historiques - Restauration de l'hotel de Bernuy p. 332 PO1/1933 1933/193 14051 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Tarride ex chef de bureau au service de l'inspection médicale scolaire p. 344 PO1/1933 1933/229 14052 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses p. 245 PO1/1910 1910/448 14053 1911-12-10 Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Pont des Amidonniers. Question p. 368 PO1/1911 1911/841 14054 1915-07-02 Session ordinaire. Service des trains de voyageurs de la compagnie d'Orléans circulant entre Toulouse Albi et Capdenac. Voeu p. 23 PO1/1915 1915/8 14055 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Cantegrel veuve de Baptiste Sirven ancien préposé d'octroi p. 349 PO1/1910 1910/833 14056 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 397 PO1/1910 1910/966 14057 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves (marché de gré à gré) p. 83 PO1/1911 1911/80 14058 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 73 PO1/1913 1913/176 14059 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 128 PO1/1912 1912/32 14060 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Acquisition de terrain p. 486 PO1/1912 1912/1133 14061 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Installation d'un four incinérateur p. 253 PO1/1909 1909/718 14062 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Adjudication p. 47 PO1/1909 1909/69 14063 1920-01-23 Session extraordinaire. Conseil de discipline p. 10 PO1/1920 1920/2 14064 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/129 14065 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Programme de concours pour la construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux p. 18 PO1/1913 1913/35 14066 1926-05-02 Demande de secours annuel formée par Adrien Azéma ancien cantonnier des chemins communaux p. 38 PO1/1926 1926/26 14067 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Instance. Société de désinfection économique p. 105 PO1/1910 1910/64 14068 1916-06-03 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 55 PO1/1916 1916/81 14069 1915-10-20 Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la foule le 4 août 1914. Demande d'indemnité Gonon p. 210 PO1/1915 1915/263 14070 1916-06-03 Session extraordinaire. Séance du 6 mars 1916. Procès verbal p. 51 PO1/1916 1916/67 14071 1920-11-19 Session ordinaire. Demande de subvention par l'union nationale des combattants p. 398 PO1/1920 1920/447 14072 1927-01-28 Demande de secours annuel formée par Mme Vilotte née Elisabeth Teychène veuve d'un ancien tailleur de pavés du service des pavages p. 36 PO1/1927 1927/36 14073 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de la houille. Entreprise Malaterre. Règlement de comptes. Crédit p. 116 PO1/1910 1910/122 14074 1925-04-25 Session extraordinaire - Société colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 125 PO1/1925 1925/209 14075 1925-02-04 Session extraordinaire - Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 96 PO1/1925 1925/156 14076 1920-04-05 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 128 PO1/1920 1920/142 14077 1925-02-27 Fixation du traitement du préposé en chef de l'octroi p. 19 PO1/1925 1925/6 14078 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 40 PO1/1909 1909/1245 14079 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Rouleau compresseur à vapeur. Réparations urgentes p. 68 PO1/1909 1909/136 14080 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemin de fer année 1912 p. 47 PO1/1914 1914/22 14081 1919-03-31 Session extraordinaire. Musée. Salle des Illustres et annexes. Relèvement des droits d'entrée p. 81 PO1/1919 1919/101 14082 1921-02-26 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 80 PO1/1921 1921/118 14083 1922-02-17 Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 58 PO1/1922 1922/48 14084 1924-08-25 Session ordinaire. Fourniture de bois de charbon. Traité Laguens p. 286 PO1/1924 1924/448 14085 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbre. Inhumations gratuites. Avis p. 49 PO1/1911 1911/1003 14086 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres. Dégagement de l'amphithéâtre p. 139 PO1/1912 1912/61 14087 1924-11-02 Session ordinaire. Procès verbal p. 46 PO1/1924 1924/72 14088 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ligne de Toulouse à Revel. Déviation par la vallée de l'Hers p. 191 PO1/1913 1913/550 14089 1916-08-18 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 180 PO1/1916 1916/229 14090 1913-08-22 Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Rue de la Providence Prolongée. Etablissement d'une bouche d'arrosage. Demande des habitants p. 282 PO1/1913 1913/824 14091 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Révision du tarif et règlement des voitures de placxe p. 135 PO1/1912 1912/51 14092 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 197 PO1/1910 1910/326 14093 1928-11-16 Extension et transformation de l'éclairage public - Eclairage axial - Traité avec la compagnie provençale d'entreprises p. 574 PO1/1928 1928/496 14094 1914-11-22 Session ordinaire. Vente des fumiers provenant des écuries municipales. Adjudication p. 333 PO1/1914 1914/677 14095 1931-02-27 Ecole nationale de navigation maritime de Bordeaux - Demande de secours Balara p. 127 PO1/1931 1931/108 14096 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Service des eaux. Fourniture des appareils de fontainerie et des pièces accessoires pour la distribution de l'eau pendant les années 1914-1915-1916 p. 398 PO1/1913 1913/1105 14097 1920-12-29 Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie Helvétia. Avenant p. 456 PO1/1920 1920/576 14098 1916-06-30 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à Mme Sicard p. 150 PO1/1916 1916/193 14099 1918-02-21 Session ordinaire. Mise en réforme de quatre chevaux du service des pompes funèbres p. 26 PO1/1918 1918/10 14100 1920-11-19 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles. Avis p. 386 PO1/1920 1920/439 14101 1931-12-01 Laboratoire municipal. Relèvement du tarif des analyses quantitatives effectuées p. 60 PO1/1931 1931/14 14102 1931-02-27 Cabines téléphoniques suburbaines - Indemnités aux gérants p. 130 PO1/1931 1931/115 14103 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Paiement de sommes dues à la ville p. 51 PO1/1913 1913/103 14104 1922-02-17 Session ordinaire. Bail à loyer au bureau de bienfaisance de l'immeuble de la rue Saint Jean N°4. Création d'un dispensaire médical p. 73 PO1/1922 1922/86 14105 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux p. 387 PO1/1911 1911/862 14106 1919-06-01 Session extraordinaire. Vente de gré à gré. Terrain communal situé rue Laviguerie. Offre Serville p. 12 PO1/1919 1919/31 14107 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Société centrale d'agriculture. Demande d'un local à l'hôtel d'Aussargues p. 68 PO1/1909 1909/125 14108 1920-04-06 Session extraordinaire. Conseil des prud'hommes. Prix Ozenne. Prix municipaux p. 185 PO1/1920 1920/214 14109 1929-02-08 Foire de Toulouse - Demande de subvention p. 444 PO1/1929 1929/457 14110 1929-02-11 Convocation du conseil municipal p. 557 PO1/1929 1929/475 14111 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Réfection partielle de la chaussée du Moulin du Château. Gratification à divers employés et ouvriers p. 143 PO1/1909 1909/373 14112 1927-11-30 Convocation du conseil municipal p. 650 PO1/1927 1927/614 14113 1919-03-31 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Eugénie Pons dont le mari fut agent de police p. 80 PO1/1919 1919/99 14114 1919-04-29 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 110 PO1/1919 1919/141 14115 1924-03-26 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Berseille en qualité de veuve de Thomas ancien cantonnier p. 88 PO1/1924 1924/140 14116 1914-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Réparations à la façade du Capitole p. 186 PO1/1914 1914/425 14117 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1912 p. 237 PO1/1911 1911/533 14118 1930-01-07 Pavages - Rues d'Alsace Lorraine, Bayard et boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 424 PO1/1930 1930/363 14119 1926-12-10 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Cours professionnels - Demande de subvention p. 42 PO1/1926 1926/540 14120 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Usine Mazelier. Immeuble petite rue Sainte Ursule. Immeuble situé au lieu dit la Colombette. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 51 PO1/1913 1913/102 14121 1931-07-30 Vorie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1931 - Adjudication p. 573 PO1/1931 1931/515 14122 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Rachat par la société civile du Moulin du Bazacle d'une rente de 355 fr 57 p. 40 PO1/1909 1909/43 14123 1925-10-11 Session ordinaire. Toulouse Bonhoure olympique. Demande de subvention p. 301 PO1/1925 1925/489 14124 1926-12-02 Prévisions financières p. 60 PO1/1926 1926/69 14125 1910-11-29 Session de droit. Election du secrétaire p. 395 PO1/1910 1910/907 14126 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Frézières née Poujade en qualité de veuve de M. Frézières médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène p. 125 PO1/1928 1928/96 14127 1930-05-28 Instance veuve Puech épouse Broie p. 331 PO1/1930 1930/256 14128 1921-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Parayé veuve de Laurent Auguste Decreux ancien sapeur pompier p. 348 PO1/1921 1921/461 14129 1921-11-24 Session ordinaire. Société des artistes méridionaux. Subvention annuelle p. 369 PO1/1921 1921/502 14130 1919-08-28 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Réclamation relative au legs Couderc. Instance. Avis p. 230 PO1/1919 1919/358 14131 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Caserne Niel. Résiliation de l'entreprise Maga p. 38 PO1/1909 1909/31 14132 1927-01-28 Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1927 - Adjudication p. 29 PO1/1927 1927/17 14133 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Concessions d'eau. demande Cailhassou et Hustel p. 339 PO1/1910 1910/785 14134 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Bertrand Dumont ex concierge à la bibliothèque de la ville p. 192 PO1/1933 1933/130 14135 1933-03-27 Approvisionnements - Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 203 PO1/1933 1933/162 14136 1934-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Castex ex professeur à l'école des beaux arts p. 147 PO1/1934 1934/87 14137 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Construction d'une usine électrique à Braqueville p. 349 PO1/1912 1912/661 14138 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par M Petit chef de dépôt (service du nettoiement) p. 439 PO1/1910 1910/1160 14139 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre p. 284 PO1/1909 1909/825 14140 1919-04-02 Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 46 PO1/1919 1919/75 14141 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre-Cabade p. 144 PO1/1911 1911/228 14142 1932-05-27 Exposition de la rénovation des métiers - Assurance p. 398 PO1/1932 1932/286 14143 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Installation d'un pont à bascule. traité Fourbil Eugène p. 216 PO1/1911 1911/475 14144 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cambe veuve Trutat ancien directeur du musée d'histoire naturelle p. 397 PO1/1910 1910/976 14145 1915-10-20 Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois d'avril 1915 p. 208 PO1/1915 1915/257 14146 1914-11-22 Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de la Patte d'Oie dans une partie de l'immeuble sis avenue de Bayonne 31. Proposition Faubec p. 327 PO1/1914 1914/649 14147 1915-05-14 Session ordinaire. Projet de surtaxe sur les vins en Angleterre. Voeu p. 92 PO1/1915 1915/114 14148 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385 PO1/1912 1912/746 14149 1921-05-13 Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Renouvellement du bail Etchepare p. 145 PO1/1921 1921/179 14150 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Dardignac. Octroi p. 36 PO1/1909 1909/1225 14151 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 110 PO1/1910 1910/91 14152 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Orchestre du Capitole. Demande des musiciens p. 161 PO1/1909 1909/391 14153 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne 16. Renouvellement du bail Sistac p. 216 PO1/1911 1911/473 14154 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Subvention p. 44 PO1/1911 1911/979 14155 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de Toulouse. Subvention p. 128 PO1/1912 1912/30 14156 1919-04-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Sempé ancien sapeur pompier p. 111 PO1/1919 1919/146 14157 1931-09-25 Société Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 684 PO1/1931 1931/586 14158 1923-01-08 Session ordinaire. Questions diverses. Train de messageries N° 187 de Toulouse à Cette. Rétablissement. Voeu de M. Brustier p. 319 PO1/1923 1923/435 14159 1923-11-28 Session ordinaire. Temple de la rue Deville. Convention p. 413 PO1/1923 1923/525 14160 1923-01-08 Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré p. 312 PO1/1923 1923/423 14161 1931-05-29 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bergès veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 372 PO1/1931 1931/372 14162 1931-07-30 Copagnie la protectrice - Assurance d'une camionnette Unic p. 542 PO1/1931 1931/420 14163 1930-05-28 Ecole Monge (maternelle) - Création d'une troisième classe p. 335 PO1/1930 1930/268 14164 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Chemin de la Baraquette. fossé mère p. 268 PO1/1910 1910/583 14165 1918-12-23 Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1917. Budget supplémentaire de 1918. Avis du conseil municipal p. 292 PO1/1918 1918/330 14166 1919-03-31 Session extraordinaire. Contrat entre la ville de Toulouse et M. Audoui directeur du théâtre des Variétés p. 88 PO1/1919 1919/124 14167 1919-05-30 Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 133 PO1/1919 1919/190 14168 1924-11-02 Session ordinaire. Election de Paul Feuga, sénateur de la Haute-Garonne. (Remerciements pour l'adresse de félicitations) p. 46 PO1/1924 1924/73 14169 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913-1914-1915 p. 30 PO1/1913 1913/38 14170 1922-02-20 Session ordinaire. Entretien des chemins aux abords de Toulouse. Question de M. Destabeau p. 87 PO1/1922 1922/115 14171 1924-03-26 Session extraordinaire. Fourniture de six coquilles en bronze. Traité Ducuing p. 97 PO1/1924 1924/170 14172 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Faillite Broca frères. Paiement du petit personnel p. 266 PO1/1912 1912/355 14173 1929-03-22 Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoires à deux étudiants désignés par la ville p. 156 PO1/1929 1929/152 14174 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240 PO1/1913 1913/692 14175 1923-10-07 Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague à vapeur. Traité Bruguière p. 249 PO1/1923 1923/344 14176 1916-12-05 Session ordinaire. Frais d'hospitalisation d'indigents traités à l'institut antirabique p. 91 PO1/1916 1916/95 14177 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon) p. 139 PO1/1913 1913/375 14178 1926-08-17 Session ordinaire - Théâtre du Capitole - Réparations - Reconstruction de décors - Traité Amable Benoîst p. 84 PO1/1926 1926/447 14179 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225 PO1/1920 1920/289 14180 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un immeuble situé 10 rue Espinasse. Cahier des charges p. 38 PO1/1909 1909/32 14181 1929-11-02 Instance Duffaud p. 62 PO1/1929 1929/5 14182 1929-02-11 Séance privée - Assistance femmes en couches - Quatrième trimestre 1929 p. 588 PO1/1929 1929/578 14183 1930-02-24 Service du nettoiement - Accident d'automobile occasionné par un tombereau - Réclamation Géli (auto club du Midi) p. 112 PO1/1930 1930/95 14184 1929-02-11 Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 562 PO1/1929 1929/492 14185 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant 0 Anna Antoinette Garric veuve de Paul Lafaye ancien gardien chef du cimetière de Terre-Cabade p. 56 PO1/1914 1914/49 14186 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 à la police générale p. 94 PO1/1914 1914/177 14187 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux année 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1161 14188 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles. Question de M. Bourthoumieu p. 209 PO1/1914 1914/484 14189 1927-10-21 Derby club toulousain - Demande de subvention p. 598 PO1/1927 1927/553 14190 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/453 14191 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. La belle chanson. Voyages à Biarritz et à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 403 PO1/1912 1912/872 14192 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Instance Quinquiry p. 226 PO1/1909 1909/600 14193 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de secours faite par Mme Cabié veuve d'un ancien sapeur pompier p. 347 PO1/1909 1909/998 14194 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Instance Merlin. Règlement p. 327 PO1/1911 1911/716 14195 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeuble dépendant de l'état p. 163 PO1/1911 1911/298 14196 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 444 PO1/1910 1910/1169 14197 1930-05-28 Institution des jeunes aveugles - Relèvement de la subvention ateliers garçons et jeunes filles p. 337 PO1/1930 1930/274 14198 1930-02-24 Société club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 100 PO1/1930 1930/54 14199 1929-05-07 Voiture automobile municipale - Garage - Location Portet route de Fronton p. 380 PO1/1929 1929/331 14200 1930-11-15 Création d'un débit de tabac - Pétition des habitants des allées Charles de Fitte p. 619 PO1/1930 1930/431 14201 1930-02-24 Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Fourty p. 118 PO1/1930 1930/113 14202 1931-05-29 Régie municipale de l'Usine d'incinération des ordures ménagères. Subvention de la ville pour participation aux dépenses d'achat de matériel en 1930 p. 337 PO1/1931 1931/257 14203 1931-09-25 Derby club toulousain - Demande de subvention p. 682 PO1/1931 1931/574 14204 1931-02-27 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de secours Starozinski p. 127 PO1/1931 1931/107 14205 1931-09-25 Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 690 PO1/1931 1931/607 14206 1931-09-25 Société white devils toulousains - Demande de subvention p. 685 PO1/1931 1931/590 14207 1930-02-04 Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1929 (mois d'octobre, novembre, décembre) p. 274 PO1/1930 1930/190 14208 1931-05-29 Envoi d'un délégué à Tours pour représenter la ville à la conférence des municipalités p. 353 PO1/1931 1931/308 14209 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Prosper Coussit ancien agent de la sûreté p. 452 PO1/1920 1920/562 14210 1924-12-30 Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix, cantons centre et nord du tribunal de simple police de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile. Cahier des charges p. 422 PO1/1924 1924/654 14211 1921-11-24 Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier Montaudran. Emplacement p. 370 PO1/1921 1921/504 14212 1925-02-04 Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Modification au cahier des charges p. 87 PO1/1925 1925/123 14213 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Labat veuve de Jean Teulet ancien sapeur pompier p. 66 PO1/1922 1922/69 14214 1915-01-07 Session extraordinaire. Interruption de services Bonnafous. Versement des retenues règlementaires en faveur de la caisse des retraites p. 138 PO1/1915 1915/144 14215 1923-07-19 Session extraordinaire. Comité national de l'enfance. Subvention p. 269 PO1/1923 1923/362 14216 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'écoulement des eaux pluviales et ménagères. Admission en non valeur p. 82 PO1/1914 1914/144 14217 1924-08-25 Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 290 PO1/1924 1924/454 14218 1924-11-29 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses p. 395 PO1/1924 1924/621 14219 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 82 PO1/1914 1914/137 14220 1922-05-31 Séance ordinaire. Tarif des voitures de place à traction animale p. 178 PO1/1922 1922/231 14221 1918-02-21 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32 PO1/1918 1918/34 14222 1916-02-17 Session ordinaire. Assistance aux Familles nombreuses p. 47 PO1/1916 1916/65 14223 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Observatoire de Toulouse. Reconstruction de la toiture p. 362 PO1/1910 1910/882 14224 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Contingent d'assistance au département p. 200 PO1/1921 1921/255 14225 1927-10-21 Acquisition d'un parafoudre pour la ligne ramier Azote - Soumission Lambert p. 578 PO1/1927 1927/497 14226 1927-03-28 Location d'un terrain contigu au cimetière Rapas - Demande Esplas p. 148 PO1/1927 1927/179 14227 1929-03-22 Société les gais boulistes - Demande de subvention p. 161 PO1/1929 1929/173 14228 1931-03-30 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 192 PO1/1931 1931/182 14229 1930-11-15 Octroi - Remboursement de droits à la S.E.P.I.A. p. 633 PO1/1930 1930/483 14230 1931-03-30 Entrepôt réel des douanes. Remboursement à la maison Biedermann et C° des taxes de magasinage perçues en trop p. 203 PO1/1931 1931/216 14231 1931-11-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dalgues veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 856 PO1/1931 1931/750 14232 1932-11-21 Association amicale des anciens élèves de l'école du Nord - Demande de subvention p. 876 PO1/1932 1932/594 14233 1932-05-27 Ecole du Pont des Demoiselles (filles) - Création d'une sixième classe p. 415 PO1/1932 1932/341 14234 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Honorine Adelaïde Duffau veuve de Prosper Lanusse ex brigadier de la Sûreté p. 71 PO1/1926 1926/643 14235 1926-09-27 Session extraordinaire - Institut national de jeunes aveugles de Paris - Demande de secours Pitic p. 32 PO1/1926 1926/467 14236 1922-07-04 Session extraordinaire. Vérification des poids et mesures p. 125 PO1/1922 1922/148 14237 1927-06-25 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 366 PO1/1927 1927/386 14238 1925-10-14 Session extraordinaire - Nettoiement et pompes funèbres. Fournitures de denrées. Traités : Dasque, Bordes, Rouzaud et de Caunes p. 276 PO1/1925 1925/446 14239 1925-10-11 Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 302 PO1/1925 1925/491 14240 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Etat rectificatif des concessions d'eau portées sur les rôles de recouvrement année 1906. Admission en non valeur p. 342 PO1/1910 1910/796 14241 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 426 PO1/1910 1910/1098 14242 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Lacroux p.80 PO1/1909 1909/176 14243 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcelin Goudoulin sapeur pompier p. 180 PO1/1909 1909/496 14244 1919-07-28 Session extraordinaire. Syndicat des agents des P.T.T. Congrès à Valence. Demande de subvention p. 190 PO1/1919 1919/262 14245 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Bataille concierge à l'école des beaux arts p. 44 PO1/1911 1911/976 14246 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Modifications au règlement p. 168 PO1/1914 1914/354 14247 1925-07-08 Session extraordinaire - Fédération nationale de l'éclairage et forces motrices. Congrès motrices. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 200 PO1/1925 1925/317 14248 1912-10-30 Session extraordinaire. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 432 PO1/1912 1912/900 14249 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Immeubles succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart-Saint-Etienne p. 81 PO1/1914 1914/109 14250 1925-04-25 Session extraordinaire - Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants. Congrès inter départemental. Demande de subvention p. 124 PO1/1925 1925/208 14251 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Carrère (mairie) p. 67 PO1/1909 1909/104 14252 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Marignères préposé de 1re classe p. 110 PO1/1909 1909/247 14253 1915-08-23 Session ordinaire. Séance du 23 août 1915. Procès verbal p. 160 PO1/1915 1915/173 14254 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Seilhan née Bertrande Pauline Caroline en qualité de veuve de M. Seilhan préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 106 PO1/1930 1930/76 14255 1926-07-08 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par François Vilotte ancien cantonnier des chemins vicinaux et communaux p. 55 PO1/1926 1926/379 14256 1912-12-27 Session extraordinaire. Fourniture des effets d'habillement destinés aux sapeurs pompiers. Entreprise Rouède. Prorogation d'adjudication p. 528 PO1/1912 1912/1224 14257 1928-02-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Guiraud ex brigadier de la police municipale p. 127 PO1/1928 1928/102 14258 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 479 PO1/1912 1912/1106 14259 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 140 PO1/1909 1909/352 14260 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer électrique d'intérêt local de Castres à Toulouse par Revel p. 93 PO1/1914 1914/175 14261 1914-11-22 Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de Bonhoure dans l'atelier d'ébénisterie de M. Galaup fils situé 82 avenue Camille Pujol. Proposition Auguste Galaup fils p. 327 PO1/1914 1914/647 14262 1913-11-11 Session de droit. Nomination du secrétaire p. 351 PO1/1913 1913/945 14263 1920-11-18 Session ordinaire. Ecoles maternelles. Paiement des indemnité de surveillance p. 369 PO1/1920 1920/396 14264 1916-11-27 Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1916. Procès verbal p. 242 PO1/1916 1916/283 14265 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 59 PO1/1921 1921/70 14266 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 428 PO1/1910 1910/1115 14267 1932-02-22 Chemins de fer du Sud Ouest - Raccordement des voies de la rive droite à la rive gauche de la Garonne p. 160 PO1/1932 1932/74 14268 1932-04-23 Bâtiments communaux - Locations Bacou, Dupuy, Guizard p. 329 PO1/1932 1932/245 14269 1932-11-21 Cercle laïque Pinel Deltour- Demande de subvention p. 878 PO1/1932 1932/599 14270 1933-12-23 Impositions communales - Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1934 p. 1001 PO1/1933 1933/562 14271 1933-07-28 Rapport sur le budget supplémentaire de 1933 présenté par M. Bord, rapporteur général du budget p. 557 PO1/1933 1933/271 14272 1928-05-31 Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Delmas ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 304 PO1/1928 1928/302 14273 1920-06-15 Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1920. Procès verbal p. 205 PO1/1920 1920/253 14274 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 33 PO1/1909 1909/1119 14275 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Malet veuve de Jean Amans préposé de 1re classe p. 346 PO1/1909 1909/993 14276 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Instance Broca frères. Appel p. 336 PO1/1910 1910/757 14277 1920-11-20 Session ordinaire. Hospices civils. Comptes administratif de 1919 et budget supplémentaire de l'exercice 1920. Avis du conseil municipal p. 412 PO1/1920 1920/517 14278 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Grasseties veuve de Marius Henri Delmas inspecteur sanitaire et des comestibles p. 66 PO1/1926 1926/630 14279 1927-04-29 Syndicat des percepteurs, agents des trésoreries générales et commis de perception - Demande de subvention p. 219 PO1/1927 1927/255 14280 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Echange de parcelles de terrains, rue des Renforts, 15, entre la ville et M Cayron. Enquête p. 176 PO1/1909 1909/465 14281 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Hospices civils. Distribution du vin. Question p. 410 PO1/1912 1912/888 14282 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cazavet Lucien Alexis receveur d'octroi de 1re classe p. 204 PO1/1910 1910/361 14283 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaudens Rochefort ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 282 PO1/1924 1924/435 14284 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abatage et de visite, déduction faite de la recette moyenne, calculée sur les années 1910, 1911, 1912 p. 318 PO1/1913 1913/855 14285 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Durel née Sidonie Marguerite Béziat en qualité de veuve de Marius Baptiste Durel ex surveillant général au dépôt des Minimes p. 69 PO1/1931 1931/43 14286 1931-02-27 Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumission Commenge p. 132 PO1/1931 1931/119 14287 1931-02-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Phalippou veuve d'un ancien inspecteur au bureau municipal d'hygiène. p. 137 PO1/1931 1931/139 14288 1919-12-23 Session extraordinaire. Tramways p. 258 PO1/1919 1919/556 14289 1923-11-27 Session ordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 408 PO1/1923 1923/509 14290 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 51 PO1/1913 1913/106 14291 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Nomination d'un membre de la commission du travail p. 307 PO1/1909 1909/891 14292 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476 PO1/1912 1912/1094 14293 1924-08-05 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 163 PO1/1924 1924/265 14294 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourniture en deux lots, des articles de ferblanterie, brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912. Cahier des charges p. 339 PO1/1909 1909/965 14295 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Soula. Police p. 36 PO1/1909 1909/1226 14296 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ramier du Château. Ancienne usine Hébrard p. 52 PO1/1911 1911/1012 14297 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par Jules Loupiac surveillant p. 307 PO1/1909 1909/879 14298 1912-06-08 Immeuble 18 rue Saint Remésy. Aménagement des locaux du 1er étage p. 350 PO1/1912 1912/683 14299 1921-02-25 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 46 PO1/1921 1921/46 14300 1916-12-05 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 107 PO1/1916 1916/138 14301 1931-05-29 Compagnie la protectrice. Assurance d'un camion Delaugère p. 339 PO1/1931 1931/265 14302 1932-01-08 Poudrerie nationale - Création de jardins potagers - Location pour une durée de neuf années d'une bande de terrain p. 680 PO1/1932 1932/400 14303 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Dewachter p. 407 PO1/1910 1910/1021 14304 1931-12-31 Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au statut du personnel p. 937 PO1/1931 1931/803 14305 1919-01-07 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Delga p. 179 PO1/1919 1919/238 14306 1923-07-02 Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Lazare Marius Comte. Ancien préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33 PO1/1923 1923/29 14307 1931-11-30 Fédération des artisans de Toulouse et de la Région - Foire de Toulouse - Demande subvention p. 842 PO1/1931 1931/710 14308 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 35 PO1/1909 1909/1182 14309 1932-11-21 Procès verbal p. 839 PO1/1932 1932/487 14310 1930-10-15 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rougagnou veuve d'un ancien mécanicien à la drague à vapeur p. 586 PO1/1930 1930/412 14311 1931-03-30 Chemin d'I.C. ns 50. Demande d'alignement p. 189 PO1/1931 1931/173 14312 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Peyrouzet veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 563 PO1/1931 1931/475 14313 1930-05-28 Société la chorale de Bonhoure - Demande de subvention p. 348 PO1/1930 1930/313 14314 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de régie. Fourniture de chaux p. 319 PO1/1911 1911/682 14315 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Lasserre directeur de l'agence Rives p. 55 PO1/1911 1911/1021 14316 1919-11-28 Session ordinaire. Accident Aussal. Avenue de Muret. Règlement p. 337 PO1/1919 1919/536 14317 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1190 14318 1923-07-02 Session ordinaire. Octroi. Taxe sur les escargots. Suppression p. 41 PO1/1923 1923/50 14319 1922-11-12 Session extraordinaire. Office public municipal d'habitations à bon marché p. 406 PO1/1922 1922/537 14320 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 35 PO1/1909 1909/17 14321 1917-01-25 Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique (deuxième lot). Fourniture de turbines et accessoires p. 9 PO1/1917 1917/2 14322 1917-03-17 Session extraordinaire. Séance du 17 mars 1917. Procès verbal p. 69 PO1/1917 1917/90 14323 1911-01-07 Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget primitif de 1912 p. 273 PO1/1911 1911/613 14324 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires primaires supérieures communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133 PO1/1914 1914/304 14325 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogations p. 309 PO1/1909 1909/900 14326 1915-12-30 Session extraordinaire. Bibliothèque publique de la ville. Fournitures d'ouvrages neufs. Traité Richard p. 256 PO1/1915 1915/321 14327 1915-12-31 Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 270 PO1/1915 1915/333 14328 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Chabanon. Avis p. 270 PO1/1922 1922/370 14329 1915-07-02 Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Ancienne chapelle du petit séminaire de l'Esquile p. 21 PO1/1915 1915/3 14330 1919-05-30 Session ordinaire. Déplacement de l'alimentation de la conduite d'eau de l'avenue de Muret p. 137 PO1/1919 1919/196 14331 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Locations verbales p. 256 PO1/1909 1909/730 14332 1921-05-14 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 165 PO1/1921 1921/235 14333 1916-10-20 Session extraordinaire. Achat d'un pétrin mécanique. Offre Estrade p. 225 PO1/1916 1916/262 14334 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426 PO1/1910 1910/1104 14335 1925-07-08 Session extraordinaire - Secours annuel veuve Roger. Demande d'augmentation p. 218 PO1/1925 1925/377 14336 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jean Latrilhe chef de division à la mairie de Toulouse p. 335 PO1/1925 1925/538 14337 1927-02-28 Comité départemental des mutilés et réformés - Demande de subvention p. 102 PO1/1927 1927/128 14338 1929-02-11 Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 563 PO1/1929 1929/498 14339 1927-10-21 Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudure - Adjudication p. 594 PO1/1927 1927/541 14340 1919-11-19 Session ordinaire. Fourniture des articles nécessaires aux élèves des écoles communales. Demande de Mme veuve Landelle p. 316 PO1/1919 1919/484 14341 1920-02-21 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 70 PO1/1920 1920/68 14342 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 167 PO1/1913 1913/468 14343 1916-06-03 Session extraordinaire. Produits éventuels de l'exercice 1910. Admission en non valeur p. 53 PO1/1916 1916/75 14344 1924-11-29 Session ordinaire. Fourniture de chaises en fer. Traité Carde et fils p. 379 PO1/1924 1924/576 14345 1933-02-18 Pavage - Entretien ety réfection du 1er février au 31 décembre 1933 - Adjudication p. 112 PO1/1933 1933/53 14346 1933-03-27 Voitures de place - Modification au tarif p. 204 PO1/1933 1933/167 14347 1933-10-05 Ecoles maternelles - Fourniture fauteuils et tables Stella - Traité Ruisseau p. 350 PO1/1933 1933/246 14348 1932-01-08 Cercle d'études sociales et économiques - Demande de subvention p. 695 PO1/1932 1932/440 14349 1932-12-27 Fourniture du lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Mirouze p. 982 PO1/1932 1932/725 14350 1933-02-18 Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1932) p. 120 PO1/1933 1933/74 14351 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Fête fédérale à Tunis. Demande de subvention p. 244 PO1/1912 1912/291 14352 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 251 PO1/1910 1910/529 14353 1932-11-21 Service vicinal - Budget de 1933 p. 881 PO1/1932 1932/610 14354 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 72 PO1/1911 1911/1073 14355 1923-10-07 Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Achat d'un camion automobile p. 241 PO1/1923 1923/322 14356 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente des immeubles appartenant à la ville p. 127 PO1/1912 1912/11 14357 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435 PO1/1910 1910/1142 14358 1922-05-31 Séance ordinaire. Plantation d'arbres sur la place Saint Michel. Etablissement de bornes fontaines dans le canton Sud. Dépôts d'ordures rue du Saoulezong p. 179 PO1/1922 1922/232 14359 1919-05-30 Session ordinaire. Bureaux de postes de Lalande. Question de M. Blanc p. 153 PO1/1919 1919/226 14360 1919-01-07 Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 184 PO1/1919 1919/252 14361 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique les Toulousains. Subvention p. 243 PO1/1909 1909/641 14362 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette. Demande de suppression p. 48 PO1/1909 1909/70 14363 1924-11-06 Session extraordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Strasbourg. Demande de subvention p. 179 PO1/1924 1924/279 14364 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 348 PO1/1912 1912/635 14365 1912-06-08 Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 352 PO1/1912 1912/686 14366 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale du petit personnel de l'Université de Toulouse. Congrès d'Alger. Demande de subvention p. 96 PO1/1914 1914/186 14367 1918-02-21 Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location veuve Dalet. Admission en non valeur p. 30 PO1/1918 1918/22 14368 1918-02-21 Session ordinaire. Souscription pour l'érection à Compiègne d'une statue au capitaine Georges Guynemer p. 40 PO1/1918 1918/50 14369 1918-07-30 Session extraordinaire. Distribution du pétrole. Question de L Blanc p. 168 PO1/1918 1918/228 14370 1920-12-29 Session extraordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit dans les pâtisseries. Demande du syndicat des patrons pâtissiers de Toulouse et du Sud Ouest p. 453 PO1/1920 1920/565 14371 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 396 PO1/1910 1910/948 14372 1921-05-14 Session ordinaire. Traitements des secrétaires de police. Augmentation p. 163 PO1/1921 1921/230 14373 1925-10-11 Session ordinaire. Instance Bellecourt. Transaction p. 300 PO1/1925 1925/485 14374 1924-08-10 Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal situé rue Côte Pavée Montaudran N° 2. Baisse de mise à prix p. 335 PO1/1924 1924/488 14375 1927-10-21 Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1922-1924) p. 586 PO1/1927 1927/519 14376 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazave veuve de M Gleizes ancien sergent de ville de 1re classe p. 205 PO1/1910 1910/364 14377 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Construction d'une parie du mur de clôture au cimetière de Saint Martin du Touch p. 266 PO1/1910 1910/575 14378 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 250 PO1/1909 1909/694 14379 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Gaillard p. 165 PO1/1913 1913/418 14380 1910-01-17 Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 124 PO1/1910 1910/144 14381 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Taxes d'abatage. Question de M. Déjean p. 47 PO1/1914 1914/34 14382 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des serres pendant l'année 1912 p. 325 PO1/1913 1913/898 14383 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets p. 212 PO1/1909 1909/528 14384 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Ancien immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome vente. Cahier des charges p. 179 PO1/1910 1910/262 14385 1920-12-29 Session extraordinaire. Comité des mères de famille nombreuses. Prix municipaux p. 444 PO1/1920 1920/537 14386 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Réparations à la bascule du marché aux Minimes p. 33 PO1/1909 1909/1126 14387 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Modification à apporter au règlement et au tarif du service des cimetières p. 305 PO1/1910 1910/701 14388 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. vente d'une parcelle de terrain. Avis p. 293 PO1/1910 1910/628 14389 1921-12-14 Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Approbation des plans p. 393 PO1/1921 1921/558 14390 1920-03-26 Session extraordinaire. Demande de location dame Julin née Jazolle p. 90 PO1/1920 1920/79 14391 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Maysonnave veuve du sieur Joseph Lamarque ex brigadier d'octroi de 1re classe p. 38 PO1/1909 1909/1237 14392 1916-11-27 Session ordinaire. Félicitations à M. Vigneau p. 243 PO1/1916 1916/287 14393 1923-12-03 Session extraordinaire. Constitution du conseil supérieur de la pêche fluviale p. 76 PO1/1923 1923/104 14394 1924-08-05 Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Fourniture de chaussures et vêtements. Traités Peyreblanques et Rouède p. 151 PO1/1924 1924/229 14395 1918-05-23 Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains. Relèvement du taux de la redevance annuelle p. 105 PO1/1918 1918/129 14396 1927-10-21 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1926 p. 588 PO1/1927 1927/523 14397 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Création d'une place publique à Croix Daurade. Crédit p. 138 PO1/1913 1913/360 14398 1925-07-12 Demande de secours formée par Jacques Lassalle ancien cantonnier au service du nettoiement p. 342 PO1/1925 1925/558 14399 1923-07-27 Session extraordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Concours de pêche. Demande de subvention p. 288 PO1/1923 1923/393 14400 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Paiement d'une partie du personnel p. 213 PO1/1909 1909/569 14401 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 222 PO1/1910 1910/430 14402 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Chorale toulousaine quartier Croix de Pierre. concours musical de Gourdon (Lot). Demande de subvention p. 317 PO1/1910 1910/734 14403 1935-06-11 Lotissement Daure B - Quartier de la Côte Pavée p. 418 PO1/1935 1935/545 14404 1926-12-28 Session extraordinaire - Marché municipal régulateur - Etablissement au budget supplémentaire de 1926 d'un article recette et d'un article dépense p. 33 PO1/1926 1926/685 14405 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Chemin vicinal N° 40. Projet de déviation p. 230 PO1/1914 1914/536 14406 1920-11-19 Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 392 PO1/1920 1920/461 14407 1918-04-04 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Contenot veuve d'un ancien ouvrier du service du nettoiement p. 73 PO1/1918 1918/76 14408 1914-12-30 Session extraordinaire. Atelier de chômage de couture. Fonctionnement. Crédit p. 350 PO1/1914 1914/695 14409 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville, pour dépenses de première installation du matériel et des collections de la bibliothèque p. 72 PO1/1911 1911/1079 14410 1930-02-04 Fourniture des effets d'habillement et de coiffure aux employés de l'octroi - Adjudication p. 280 PO1/1930 1930/205 14411 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Demande de subvention p. 167 PO1/1913 1913/470 14412 1931-12-01 Service du nettoiement. Acquisition d'une camionnette. Soumission Berliet p. 75 PO1/1931 1931/61 14413 1931-03-30 Parc municipal des sports p. 180 PO1/1931 1931/164 14414 1930-11-15 Aménagement de l'immeuble n° 49 de la rue du canal - Enquête parcellaire p. 619 PO1/1930 1930/432 14415 1927-09-12 Ecole primaire communale mixte de Fontaine Lestang - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726 PO1/1927 1927/699 14416 1928-05-31 Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1925 p. 290 PO1/1928 1928/256 14417 1920-09-04 Session extraordinaire. Hommage à M. Jaussely p. 110 PO1/1920 1920/139 14418 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Croix Daurade. Demande de subvention p. 140 PO1/1909 1909/344 14419 1924-03-26 Session extraordinaire. Salle des Illustres. Mise en place du tableau de Benjamin Constant p. 95 PO1/1924 1924/166 14420 1919-07-28 Session extraordinaire. L'éclairage électrique p. 206 PO1/1919 1919/306 14421 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Exposition canine p. 145 PO1/1911 1911/233 14422 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Location temporaire p. 454 PO1/1912 1912/1034 14423 1915-07-02 Session ordinaire. Acquisition des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques p. 23 PO1/1915 1915/10 14424 1928-05-31 Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 312 PO1/1928 1928/325 14425 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours formée par François Bernon ancien préposé d'octroi p. 222 PO1/1912 1912/226 14426 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/754 14427 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 397 PO1/1912 1912/843 14428 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Achat de bateaux p. 213 PO1/1909 1909/543 14429 1933-11-17 Allocation d'un secours exceptionnel aux héritiers de M. Lourtet ancien receveur des droits de place p. 920 PO1/1933 1933/466 14430 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean locataire de la ville. Privation de jouissance p. 447 PO1/1910 1910/1178 14431 1921-01-25 Session extraordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tir et préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 29 PO1/1921 1921/27 14432 1920-08-28 Session ordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Désignation des membres de l'association p. 304 PO1/1920 1920/365 14433 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julia Laffont veuve de Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la Sûreté p. 226 PO1/1914 1914/523 14434 1921-08-11 Session ordinaire. Fourniture des ouvrages de musique destinés au Conservatoire. Soumission Delmas p. 352 PO1/1921 1921/475 14435 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Demande de secours Fourcade élève à l'école nationale des beaux arts p. 337 PO1/1910 1910/761 14436 1920-05-06 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Daubert p. 190 PO1/1920 1920/232 14437 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Association générale des commis de trésoreries. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/131 14438 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Demande de subvention p. 203 PO1/1911 1911/412 14439 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1915. Désignation des délégués p. 237 PO1/1914 1914/547 14440 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Curage du canalet du Bazacle p. 128 PO1/1910 1910/158 14441 1923-05-05 Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel d'Angèle Plassan. Avis p. 164 PO1/1923 1923/213 14442 1922-02-17 Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Réclamation des entrepreneurs p. 59 PO1/1922 1922/50 14443 1930-02-24 Construction de la nouvelle école vétérinaire - Acquisition du terrain p. 80 PO1/1930 1930/3 14444 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910. Observations de M Maffre p. 78 PO1/1911 1911/1102 14445 1931-02-27 Service des eaux - Accident d'auto rue Antonin Mercié - Instance Gella - Règlement p. 137 PO1/1931 1931/141 14446 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/207 14447 1932-11-21 Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 882 PO1/1932 1932/611 14448 1931-11-30 Séance privée - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Quatrième trimestre 1931 p. 869 PO1/1931 1931/792 14449 1931-05-29 Cercle laïque du canton Ouest. >Demande d'un local supplémentaire. Location p. 374 PO1/1931 1931/380 14450 1928-06-16 Envoi de M. Montariol architecte de la ville à Paris et à Reims p. 368 PO1/1928 1928/368 14451 1911-12-13 Session extraordinaire. Pétitions. Pétition des habitants du quartier du Petit Périole. Demande d'une borne fontaine p. 63 PO1/1911 1911/1040 14452 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des omnibus et tramways. Demande de la faculté d'entrepôt pour les charbons et huiles minérales p. 518 PO1/1912 1912/1192 14453 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 326 PO1/1913 1913/904 14454 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Marc Lagasse sous inspecteur de la police municipale p. 18 PO1/1911 1911/959 14455 1911-08-12 Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 16 PO1/1911 1911/953 14456 1924-08-07 Session extraordinaire. Football club toulousain. Demande de subvention p. 222 PO1/1924 1924/352 14457 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Accident du quai de la Daurade. Instance Debat Ponsan p. 412 PO1/1913 1913/1125 14458 1925-04-25 Session extraordinaire - Société philharmonique la toulousaine et chorale la Clémence Isaure. Demandes de subventions p. 137 PO1/1925 1925/247 14459 1917-12-22 Session extraordinaire. Lycée de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat à compter du 1er octobre 1917 p. 267 PO1/1917 1917/360 14460 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 356 PO1/1913 1913/982 14461 1926-12-02 Séance du 12 février 1926 - Procès verbal p. 47 PO1/1926 1926/50 14462 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272 PO1/1920 1920/327 14463 1928-11-16 Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 602 PO1/1928 1928/587 14464 1928-12-28 Conseil de préfecture. Révision du terme correctif p. 664 PO1/1928 1928/653 14465 1928-12-28 Union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 681 PO1/1928 1928/701 14466 1929-11-02 Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 95 PO1/1929 1929/100 14467 1927-04-29 Amitié des aveugles de France - Demande de subvention p. 226 PO1/1927 1927/272 14468 1930-11-15 Service de l'économat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 636 PO1/1930 1930/489 14469 1929-03-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jeanne Lapeyre veuve de M. Lapeyre jardinier concierge à la maison des mères p. 168 PO1/1929 1929/200 14470 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande Laffite. Avis p. 345 PO1/1921 1921/449 14471 1921-01-25 Session extraordinaire. Distribution postale du dimanche matin. Voeu p. 20 PO1/1921 1921/15 14472 1928-11-16 Ecole hôtelière - Fourniture de pain - Traité Kéary p. 578 PO1/1928 1928/504 14473 1919-11-19 Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie. Demande Tartua. Instance en conseil de préfecture p. 319 PO1/1919 1919/494 14474 1911-09-11 Session de droit. Election d'un secrétaire p. 386 PO1/1911 1911/846 14475 1923-11-27 Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'améliorations à la Grave p. 405 PO1/1923 1923/500 14476 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faites par Jean Paul Birbes brigadier chef cantonnier au service des promenades p. 270 PO1/1910 1910/594 14477 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 524 PO1/1912 1912/1214 14478 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Exposition internationale de photographie. Demande de prix p. 33 PO1/1909 1909/1121 14479 1928-05-31 Union des syndicats du réseau du Midi - Demande de subvention p. 311 PO1/1928 1928/322 14480 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Eclairage électrique. Adjudication. Question p. 332 PO1/1911 1911/735 14481 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilie Vert veuve de Jean Carretier ex brigadier d'octroi de 2me classe p. 134 PO1/1911 1911/194 14482 1930-05-28 Parc Marengo - Changement de dénomination p. 322 PO1/1930 1930/235 14483 1930-01-07 Régie électrique - Conseil d'administration - Indemnité p. 425 PO1/1930 1930/366 14484 1930-05-28 Ecole du Nord (garçons) - Création d'un 9° emploi d'adjoint p. 353 PO1/1930 1930/332 14485 1930-12-14 Impositions communales. Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1931 p. 679 PO1/1930 1930/547 14486 1931-12-01 Pont Saint Pierre. Transformation des abords p. 59 PO1/1931 1931/10 14487 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrat née Eugénie Naudin en qualité de veuve de Joseph Peyrat ancien cantonnier retraité de la mairie de Toulouse p. 575 PO1/1929 1929/541 14488 1929-05-07 Demande de secours annuel formée par Mme Adèle Fournié en faveur des orphelins de Ferdinand Fournié ancien tombelier au service du nettoiement p. 396 PO1/1929 1929/385 14489 1931-07-30 Service des approvisionnements - Fourniture d'un monte charge émlectrique - Soumission établissements Guyard p. 571 PO1/1931 1931/505 14490 1932-02-22 Inondations - Dérasement du barrage Vivent p. 191 PO1/1932 1932/170 14491 1930-05-28 Compte de gestion du receveur municipal pour l'exerice 1929 - Approbation p. 327 PO1/1930 1930/243 14492 1931-03-30 Association des ascendants de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 202 PO1/1931 1931/211 14493 1921-02-26 Session ordinaire. Location de la crèche de l'arsenal p. 61 PO1/1921 1921/76 14494 1921-05-13 Session ordinaire. Acquisition de terrains boulevard d'Artillerie. Affaire Cassé p. 140 PO1/1921 1921/157 14495 1921-01-07 Session extraordinaire. Accident du travail. Instance Bernié employé des pompes funèbres p. 220 PO1/1921 1921/295 14496 1925-12-24 Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919. Travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 353 PO1/1925 1925/597 14497 1918-02-21 Session ordinaire. Fournitures pour les écoles communales. Demande Landelle p. 26 PO1/1918 1918/11 14498 1916-11-27 Session ordinaire. Acquisition de terrain. Alignement. Terrain rue Verge d'Or. Affaire veuve Coussinus p. 247 PO1/1916 1916/301 14499 1926-07-13 Session ordinaire - Lotissement Mercadal chemin de la Juncasse p. 31 PO1/1926 1926/290 14500 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Vente de fumiers. Demande Blanc p. 245 PO1/1910 1910/484 14501 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 411 PO1/1913 1913/1121 14502 1920-11-19 Session ordinaire. Secours annuel veuve Louise Laporte. demande d'augmentation p. 391 PO1/1920 1920/455 14503 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Treil ancien sous chef de poste à l'octroi p. 138 PO1/1916 1916/149 14504 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Pavage de la rue Lanternière p. 197 PO1/1910 1910/309 14505 1918-02-21 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 31 PO1/1918 1918/30 14506 1916-06-30 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Alfred Marguerite ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 146 PO1/1916 1916/178 14507 1917-01-12 Session extraordinaire. Achat d'un immeuble situé allée Charles de Fitte N°34. Réalisation de promesse de vente p. 251 PO1/1917 1917/332 14508 1925-02-04 Session extraordinaire - Association des anciens gymnaste de Toulouse. Demande de subvention p. 95 PO1/1925 1925/153 14509 1921-05-13 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Carivenc p. 141 PO1/1921 1921/167 14510 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 58 PO1/1911 1911/15 14511 1927-10-21 Pensions de retraites - Dispositions transitoires p. 595 PO1/1927 1927/544 14512 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Coenon chef de section principal au service d'architecture p. 71 PO1/1926 1926/412 14513 1927-09-12 Envoi de délégués à Marseille, Toulon , Nice et Juan les Pins pour la visite des installations d'assainissement en vue de la préparation des projets d'assainissement de la ville de Toulouse p. 719 PO1/1927 1927/685 14514 1928-05-31 Fédération républicaine des sociétés de tir et de culture physique du Sud Ouest - Demande de subvention p. 303 PO1/1928 1928/294 14515 1928-05-31 Fondoirs du suif - Enquête veuve Maurette et autres p. 310 PO1/1928 1928/319 14516 1925-07-12 Théâtre du Capitole. Avenant n° 2 à la police générale p. 346 PO1/1925 1925/576 14517 1928-01-08 Demande de secours annuel formée par M. Marius Auguste Sylvestre ancien employé à la mairie p. 449 PO1/1928 1928/434 14518 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Testou ancien receveur de 5° classe à l'octroi de Toulouse p. 595 PO1/1928 1928/565 14519 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Chaubard (cimetières) p. 34 PO1/1909 1909/11 14520 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Désinfections p. 122 PO1/1909 1909/300 14521 1926-06-25 Session ordinaire - Lotissement Bedouce, quartier de Limayrac p. 46 PO1/1926 1926/277 14522 1929-02-08 Voies d'intérêt commun - Classement des chemins vicinaux 18, 23, 87, 3 et 24 p. 431 PO1/1929 1929/414 14523 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Delapart née Georgette Saintis ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 103 PO1/1930 1930/67 14524 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Philippe Oulié ancien chef de bureau à la mairie p. 402 PO1/1920 1920/487 14525 1932-02-22 Service des eaux - Accident d'automobile provoqué par l'ouverture d'une tranchée boulevard d'Arcole - Réclamation Bergès (défense civile) p. 187 PO1/1932 1932/158 14526 1931-07-30 Egouts - Prolongement de canalisation de la caserne Niel à la Garonne - Modifications p. 550 PO1/1931 1931/440 14527 1931-11-30 Ecole militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 867 PO1/1931 1931/784 14528 1931-09-25 Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 682 PO1/1931 1931/575 14529 1926-12-10 Session extraordinaire - Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Durin p. 29 PO1/1926 1926/494 14530 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Fages. Avis p. 216 PO1/1922 1922/257 14531 1926-06-25 Session ordinaire - Chemin du Sang du Serp - Installation d'une voie ferrée p. 35 PO1/1926 1926/246 14532 1925-10-14 Session extraordinaire - Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 429 PO1/1925 1925/429 14533 1926-03-26 Session extraordinaire - Semaine du combattant - Subvention p. 62 PO1/1926 1926/116 14534 1926-03-26 Session extraordinaire - Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 69 PO1/1926 1926/136 14535 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 246 PO1/1910 1910/489 14536 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. internat. Compte d'administration de 1909. Compte de gestion de 1909. Budget supplémentaire de 1910. Budget primitif de 1911 p. 293 PO1/1910 1910/632 14537 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 429 PO1/1910 1910/1116 14538 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Ponts des Minimes de Matabiau. Changement des arrêts des tramways p. 340 PO1/1912 1912/573 14539 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Claude (police) p. 83 PO1/1911 1911/72 14540 1920-09-07 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Section commerciale. Création d'un emploi d'institutrice p. 219 PO1/1920 1920/273 14541 1922-11-12 Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 422 PO1/1922 1922/566 14542 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecole Supérieure de filles. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 122 PO1/1909 1909/297 14543 1919-05-30 Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Crédit p. 153 PO1/1919 1919/225 14544 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Vente de vieilles matières 5me lot. Offres diverses p. 163 PO1/1911 1911/311 14545 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Intérêts moratoires à payer au crédit foncier sur le 2me semestre d'annuité de l'emprunt de 23,921,000 fr échu le 10 juillet 1908 p. 250 PO1/1909 1909/693 14546 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Secours Eymès. Réversibilité p. 237 PO1/1911 1911/521 14547 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Rue Cany. prise en charge par la ville. Alignement. Affaire Piquet p. 403 PO1/1911 1911/925 14548 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 237 PO1/1911 1911/508 14549 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Dufaud p. 122 PO1/1914 1914/254 14550 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot p. 306 PO1/1912 1912/419 14551 1914-11-22 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Daroles veuve de Jean Alexandre Auguste Dieudonné ancien préposé de 1re classe à l'octroi p. 324 PO1/1914 1914/639 14552 1912-06-08 Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 345 PO1/1912 1912/584 14553 1921-06-29 Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1921. Procès verbal p. 177 PO1/1921 1921/240 14554 1912-06-08 Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350 PO1/1912 1912/680 14555 1923-11-27 Session ordinaire. Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 405 PO1/1923 1923/498 14556 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Taxes p. 122 PO1/1909 1909/296 14557 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 397 PO1/1912 1912/840 14558 1923-11-28 Session ordinaire. Société jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 427 PO1/1923 1923/568 14559 1919-05-30 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 154 PO1/1919 1919/229 14560 1927-04-29 Usine hydro électrique du Ramier du Château - Convention avec l'office national industriel de l'azote p. 209 PO1/1927 1927/229 14561 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Jean Marie Refat agent cycliste p. 78 PO1/1926 1926/430 14562 1926-12-28 Session extraordinaire - Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents de la police municipale - Prorogation Rouède p. 40 PO1/1926 1926/696 14563 1930-05-28 Virement de crédit p. 343 PO1/1930 1930/292 14564 1930-05-28 Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 346 PO1/1930 1930/306 14565 1930-01-07 Boulevard de la Marquette - Etablissement de garde fou p. 434 PO1/1930 1930/389 14566 1928-03-27 Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre - Demande de subvention p. 205 PO1/1928 1928/198 14567 1919-07-28 Session extraordinaire. Tarif des prises d'eau. Modifications p. 201 PO1/1919 1919/301 14568 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62 PO1/1914 1914/72 14569 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 454 PO1/1912 1912/1031 14570 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 482 PO1/1912 1912/1122 14571 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie bâtiments communaux. Avenant p. 202 PO1/1914 1914/461 14572 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Embarras de la voie publique. Question de M. Sabardines p. 229 PO1/1914 1914/531 14573 1925-07-08 Session extraordinaire - Service vicinal. Budget de 1925 p. 207 PO1/1925 1925/340 14574 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Assainissement de la ville de Toulouse p. 123 PO1/1909 1909/306 14575 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 253 PO1/1910 1910/543 14576 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 116 PO1/1910 1910/123 14577 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Révision de la liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de l'état civil p. 373 PO1/1913 1913/1026 14578 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bourges(pompiers) p. 392 PO1/1913 1913/1065 14579 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Déplacement de l'école vétérinaire. Question de M Espy p. 69 PO1/1909 1909/141 14580 1909-05-10 Session extraordinaire. Rapports. Inauguration du monument des combattants de 1870-71 p. 295 PO1/1909 1909/844 14581 1917-02-28 Session ordinaire. Budget de 1917. Modifications p. 52 PO1/1917 1917/77 14582 1917-10-05 Session ordinaire .Lycée national de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat p. 106 PO1/1917 1917/157 14583 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte de sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218 PO1/1914 1914/495 14584 1916-10-20 Session extraordinaire. Musique de la garde royale serbe. Adieux p. 223 PO1/1916 1916/258 14585 1920-11-18 Session ordinaire. Achat d'une drague à vapeur p. 371 PO1/1920 1920/400 14586 1920-11-20 Session ordinaire. Question des tramways et de l'électricité p. 420 PO1/1920 1920/526 14587 1927-03-28 Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 151 PO1/1927 1927/188 14588 1927-01-06 Commune de Launaguet - Suppression de la foire du 15 novembre p. 343 PO1/1927 1927/325 14589 1917-02-08 Session ordinaire. Fourniture des imprimés. Demande d'indemnité p. 173 PO1/1917 1917/226 14590 1916-09-22 Session extraordinaire. Annulation de 28 crédits de l'exercice 1916 et vote de 4 crédits supplémentaires p. 199 PO1/1916 1916/235 14591 1932-05-27 Place Marius Pinel - Kiosque à musique - Traité Rigatti p. 411 PO1/1932 1932/323 14592 1932-05-27 Lotissement Marquès - Quartier de Bonnefoy p. 396 PO1/1932 1932/279 14593 1931-07-30 Abattoirs - Installation électrique isolante - Traité Siémens France p. 579 PO1/1931 1931/532 14594 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Daram née Bavre en qualité de veuve de Louis Daram ex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 897 PO1/1932 1932/650 14595 1932-02-22 Règlement général de voirie p. 159 PO1/1932 1932/69 14596 1933-02-18 Manifestation d'étudiants p. 130 PO1/1933 1933/100 14597 1933-09-15 Bureau de bienfaisance à Toulouse - Achat d'un terrain sis à Montaudran p. 714 PO1/1933 1933/413 14598 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Radegon ex sous chef de poste à l'octroi p. 896 PO1/1932 1932/648 14599 1933-10-05 Monuments historiques - Musée des Augustins - Restauration p. 329 PO1/1933 1933/186 14600 1933-12-23 Demande de secours annuel formulée par M. Almairac Jean Baptiste ancien planton à la mairie p. 1024 PO1/1933 1933/628 14601 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Ecoles primaires de Toulouse. Création de nouveaux emplois d'adjoints p. 89 PO1/1911 1911/115 14602 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Achat de revolvers et d'étuis de revolvers pour l'armement des agents de police p. 201 PO1/1910 1910/344 14603 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Soula agent de police p. 209 PO1/1910 1910/384 14604 1930-01-07 Procès verbal p. 418 PO1/1930 1930/346 14605 1926-11-19 Session extraordinaire - Economat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 75 PO1/1926 1926/655 14606 1927-11-30 Voirie - Franc bord rive droite du canal du Midi entre le Pont des Demoiselles et la première cale des Auques - Convention p. 679 PO1/1927 1927/673 14607 1927-11-30 Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de renouvellement de secours Delmas Marceau p. 677 PO1/1927 1927/666 14608 1923-04-05 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 134 PO1/1923 1923/152 14609 1926-03-26 Session extraordinaire - Exposition d'art décoratif et industriel - Travaux d'apprentis p. 54 PO1/1926 1926/91 14610 1912-09-08 Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Lapart p. 364 PO1/1912 1912/730 14611 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Beyria agent de la Sûreté hors classe p. 345 PO1/1909 1909/991 14612 1919-06-01 Session extraordinaire. Questions diverses. Office départemental des pupilles de la nation p. 17 PO1/1919 1919/48 14613 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 336 PO1/1910 1910/756 14614 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Instances Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 306 PO1/1909 1909/851 14615 1911-03-07 Session extraordinaire. Tramways. Ligne électrique place Dupuy - pont des Minimes p. 289 PO1/1911 1911/619 14616 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle des peintures p. 329 PO1/1912 1912/526 14617 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 96 PO1/1914 1914/187 14618 1932-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1931 p. 667 PO1/1932 1932/360 14619 1932-11-21 Immeuble communal sis Côte Pavée N°2 - Refus de renouvellement de bail - Instance Cambot p. 854 PO1/1932 1932/531 14620 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Subvention à diverses sociétés sportives p. 388 PO1/1911 1911/870 14621 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un terrain 6 rue du Chairedon p. 306 PO1/1912 1912/428 14622 1910-08-20 Session de droit. Séance du samedi 20 août 1910. Procès verbal p. 333 PO1/1910 1910/742 14623 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Budget primitif de 1911 p. 397 PO1/1910 1910/984 14624 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Acquisition de terrain. Expropriation p. 404 PO1/1912 1912/880 14625 1932-02-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gassette née Boyer veuve d'un ancien vétérinaire adjoint aux abattoirs p. 182 PO1/1932 1932/142 14626 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Lafforgue exsous chef de poste à l'octroi p. 895 PO1/1932 1932/646 14627 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Immeubles situés au lieu dit La Colombette. Paiement des frais de procédure p. 519 PO1/1912 1912/1205 14628 1932-01-08 Envoi de délégués pour accompagner la chorale Clémence Isaure à Barcelone, du 13 au 15 août 1932 p. 676 PO1/1932 1932/387 14629 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Antonin Pascal agent de 1re classe au service des moeurs p. 345 PO1/1909 1909/990 14630 1933-07-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Saffon ex mécanicien au servicedes eaux p. 577 PO1/1933 1933/319 14631 1918-04-04 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 76 PO1/1918 1918/86 14632 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Ecole Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 337 PO1/1910 1910/770 14633 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Puymaurin. Pétition des habitants p. 306 PO1/1909 1909/865 14634 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Instance Mestre p. 355 PO1/1909 1909/1044 14635 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jacques Marie Groc préposé de 1re classe p. 438 PO1/1910 1910/1155 14636 1917-05-07 Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 157 PO1/1917 1917/213 14637 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Danis ancien agent de police p. 461 PO1/1920 1920/587 14638 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats. Assemblée de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 432 PO1/1912 1912/902 14639 1919-04-29 Session extraordinaire. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 117 PO1/1919 1919/167 14640 1920-04-08 Session ordinaire. Journée nationale des mères de famille nombreuses. Subvention p. 289 PO1/1920 1920/355 14641 1920-08-28 Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 305 PO1/1920 1920/368 14642 1924-08-10 Session extraordinaire. Pont des Catalans. Règlement d'accident p. 336 PO1/1924 1924/492 14643 1929-12-16 Procès verbal p. 633 PO1/1929 1929/581 14644 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Tramways du Faubourg Bonnefoy. demande de M Lajus p. 92 PO1/1909 1909/208 14645 1924-11-29 Session ordinaire. Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 381 PO1/1924 1924/582 14646 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Redevances dues par la société du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 131 PO1/1911 1911/191 14647 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. L'augmentation des impôts. Question de M. Bessat p. 209 PO1/1913 1913/587 14648 1925-05-20 Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 167 PO1/1925 1925/258 14649 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Instance Tranier. Ouverture de crédit p. 79 PO1/1909 1909/171 14650 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Saint Germès (octroi) p. 98 PO1/1910 1910/11 14651 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin de Bourrassol. Affaire veuve Dansaut p. 243 PO1/1912 1912/288 14652 1922-05-31 Séance ordinaire. Etablissement de bornes fontaines p. 181 PO1/1922 1922/235 14653 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Instances Pelous et Azéma. autorisation de plaider p. 139 PO1/1913 1913/373 14654 1925-04-09 Session extraordinaire - Etablissement du plan de Toulouse par levers aériens. traité Moreau p. 238 PO1/1925 1925/391 14655 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Truau p. 203 PO1/1911 1911/408 14656 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Jacques Lassalle, cantonnier au service du balayage. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale pour la vieillesse p. 36 PO1/1909 1909/1217 14657 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Local de l'ancien commissariat de la rue des 36 Ponts. Demande Forest p. 36 PO1/1909 1909/1224 14658 1929-05-07 Fête nationale du 14 juillet 1929 - Feu d'artifice - Traité Lacroix p. 383 PO1/1929 1929/341 14659 1932-01-08 Architecture - Bureaux de l'Hôtel de ville - Chauffage central p. 703 PO1/1932 1932/467 14660 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis. Avis p. 51 PO1/1913 1913/99 14661 1922-07-04 Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1922. Procès verbal p. 114 PO1/1922 1922/116 14662 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Révision du tarif et règlement des voitures de place p. 44 PO1/1911 1911/972 14663 1912-05-03 Session de droit. Suite. Séance du 5 mars 1912. Procès verbal p. 175 PO1/1912 1912/135 14664 1919-02-10 Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 256 PO1/1919 1919/388 14665 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209 PO1/1913 1913/566 14666 1923-11-28 Session ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur des octrois p. 416 PO1/1923 1923/535 14667 1919-11-19 Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1919. Procès verbal p. 309 PO1/1919 1919/456 14668 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Bail Pic. Renouvellement p. 348 PO1/1909 1909/1007 14669 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles rue Matabiau. Démolition d'immeubles. Cahier des charges p. 95 PO1/1913 1913/225 14670 1914-09-16 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 300 PO1/1914 1914/618 14671 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Société de concours hippique. Subvention p. 265 PO1/1910 1910/563 14672 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Immeuble lieu dit la Colombette. Locations veuve Robert et Joseph Jean p. 138 PO1/1913 1913/354 14673 1916-12-21 Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 267 PO1/1916 1916/325 14674 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/431 14675 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 153 PO1/1912 1912/99 14676 1922-07-07 Session extraordinaire. Acquisition de la propriété du Lazaret de Lalande p. 205 PO1/1922 1922/242 14677 1913-02-05 2eme session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 136 PO1/1913 1913/310 14678 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Souquet (mairie) p. 47 PO1/1914 1914/30 14679 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Pension de retraite de l'état à Mme Buchens veuve d'un sapeur pompier. Avis p. 183 PO1/1914 1914/417 14680 1923-05-25 Session ordinaire. Union amicale et fraternelle des employés de l'université de Toulouse. Congrès à Dijon. Demande de subvention p. 189 PO1/1923 1923/258 14681 1927-03-28 Tramways - Raccordement des lignes 14 et 16 rue de Castres p. 143 PO1/1927 1927/164 14682 1915-01-07 Session extraordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Boulogne sur Gesse. Déviation de la ligne entre les points kilométriques 1457 et 394 aux abords du passage à niveau de la ligne d'Auch à Saint Cyprien. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 134 PO1/1915 1915/131 14683 1915-07-02 Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1910. Admission en non valeur p. 30 PO1/1915 1915/37 14684 1914-11-22 Session ordinaire. Concessions d'eau. Restes à recouvrer. Non valeur p. 332 PO1/1914 1914/673 14685 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vié née Pauline Marinette Boy en qualité de Veuve de Jules Vié ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 105 PO1/1930 1930/72 14686 1919-03-31 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Justine Lafont veuve Joseph Monna p. 78 PO1/1919 1919/95 14687 1926-11-19 Session extraordinaire - Immeubles communaux - Bureaux d'octroi - Augmentation des loyers p. 53 PO1/1926 1926/596 14688 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Camions automobiles. Question de M. Taché p. 229 PO1/1913 1913/652 14689 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 209 PO1/1913 1913/565 14690 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne immeubles rue Riguepels expropriés. Occupation temporaire p. 214 PO1/1913 1913/593 14691 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Subvention p. 265 PO1/1913 1913/756 14692 1916-06-30 Session extraordinaire. Institut national des jeunes aveugles de Paris. Secours annuel Bergès p. 148 PO1/1916 1916/186 14693 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Aménagement des squares de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 358 PO1/1913 1913/989 14694 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Carminat veuve de Jean Lafforgue ancien surveillant des travaux p. 280 PO1/1914 1914/583 14695 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Congrès des employés de perception. Subvention p. 265 PO1/1910 1910/558 14696 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte administratif de 1909 et budget supplémentaire de 1910. Avis p. 294 PO1/1910 1910/645 14697 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Juliette veuve de Louis Gaudin secrétaire de police p. 301 PO1/1910 1910/685 14698 1911-01-08 Session de droit. Crédit supplémentaire de 3000 fr à allouer aux sociétés de secours mutuels de Toulouse p. 320 PO1/1911 1911/689 14699 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé mère de la Baraquette. Proposition Bories p. 44 PO1/1911 1911/986 14700 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Bourses communales p. 284 PO1/1909 1909/831 14701 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 307 PO1/1909 1909/886 14702 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vayssière mairie p. 386 PO1/1912 1912/781 14703 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine. Projet définitif 2° lot p. 176 PO1/1911 1911/363 14704 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/124 14705 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Pont de Constantine. Solde de l'entreprise p. 35 PO1/1909 1909/1212 14706 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Couaillac secrétaire de police p. 50 PO1/1926 1926/203 14707 1920-03-26 Session extraordinaire. Terrain place du Busca. Location Favard p. 103 PO1/1920 1920/125 14708 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Victorine Mas veuve de Armand Gabriel Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 50 PO1/1913 1913/65 14709 1909-05-03 Session de droit. Pétitions - Voeux. Canaux du Midi. Réfection des écluses. Voeu p. 90 PO1/1909 1909/203 14710 1921-01-08 Session ordinaire. Secours annuel veuve Pons. Demande d'augmentation p. 248 PO1/1921 1921/367 14711 1924-11-29 Session ordinaire. Démission de M. Audubert. Adjoint au maire. Question de M. Castex p. 363 PO1/1924 1924/529 14712 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Syndicat de l'équipement militaire section chaussures. Délégation à Paris. Subvention p. 141 PO1/1912 1912/74 14713 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de dragages. Marché de gré à gré p. 155 PO1/1912 1912/104 14714 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenus de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit p. 95 PO1/1913 1913/231 14715 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par M. mme Mauries veuve d'un ancien peintre au service des pompes funèbres p. 902 PO1/1932 1932/666 14716 1923-01-08 Session ordinaire. Questions diverses. Marché couvert d'Arnaud Bernard. Questions de MM Porterie, Delque, Bezard p. 318 PO1/1923 1923/433 14717 1932-02-22 Lotissement Laclau quartier e la Côte Pavée p. 165 PO1/1932 1932/86 14718 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par Mme Bénac née Herrera veuve d'un ancien lieutenant de sapeurs pompiers p. 181 PO1/1932 1932/138 14719 1931-12-31 Budget primitif de 1932 p. 928 PO1/1931 1931/799 14720 1932-04-23 Fourniture d'une vanne métallique et d'un appareil de manoeuvre destinés au remplacement du matériel de la prise d'eau du Cours Dillon - Traité établissements David p. 313 PO1/1932 1932/197 14721 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Fouichac ex sergent de ville p. 898 PO1/1932 1932/653 14722 1932-11-21 Lotissement Scwab - Quartier de Lalande p. 869 PO1/1932 1932/574 14723 1933-02-18 Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang - Demande de subvention p. 109 PO1/1933 1933/43 14724 1932-05-27 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 2nd trimestre 1932 p. 419 PO1/1932 1932/352 14725 1932-01-08 Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 696 PO1/1932 1932/444 14726 1932-12-27 Ecole pratique de Gourdan Polignan. Demande de secours Blancan. Renouvellement p. 984 PO1/1932 1932/736 14727 1932-12-27 Institut des sourdes muettes. Demande de bourse Briol p. 983 PO1/1932 1932/729 14728 1933-10-05 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses- Deuxième trimestre 1933 p. 355 PO1/1933 1933/259 14729 1933-11-17 Service du nettoiement. Acquisition d'une arroseuse balayeuse et de deux balayeuses. Traité établissements Laffly p. 920 PO1/1933 1933/469 14730 1933-12-23 Demande de secours annuel formulée par Jean Castaing ancien employé au service des approvisionnements p. 1024 PO1/1933 1933/629 14731 1934-02-24 Orphelins toulousains de la guerre - Affectation d'une somme de 230.000 francs au bureau de bienfaisance pour la création d'une maison de l'enfance à Salies du Salat - Déclaration de M. Julien adjoint au maire président de l'oeuvre des orphelins toulousains de la guerre p. 143 PO1/1934 1934/75 14732 1928-05-31 Hospices civils - Refus du legs Rives p. 311 PO1/1928 1928/323 14733 1928-01-08 Hospices civils - Compte administratif 1927 - Budget additionnel de 1928 p. 452 PO1/1928 1928/444 14734 1923-07-27 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 289 PO1/1923 1923/396 14735 1927-03-28 Procès verbal p. 138 PO1/1927 1927/154 14736 1928-03-27 Fédération ouvrière et paysanne des associations de mutilés, veuves orphelins de la guerre et anciens combattants - Demande de subvention p. 203 PO1/1928 1928/190 14737 1928-11-12 Impositions communales (centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus) à inscrire au budget de 1929 p. 660 PO1/1928 1928/647 14738 1929-03-22 Association du concours régional agricole de Toulouse - Demande de subvention p. 144 PO1/1929 1929/117 14739 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire communale de filles Fermat. Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 123 PO1/1909 1909/308 14740 1920-05-06 Session extraordinaire. Solde des fournitures de la maison Piller p. 190 PO1/1920 1920/228 14741 1928-12-28 Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture du pain - Traité Bor p. 688 PO1/1928 1928/721 14742 1929-11-02 Société avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 96 PO1/1929 1929/103 14743 1927-09-12 Ecole primaire communale des Amidonniers filles- Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 726 PO1/1927 1927/698 14744 1928-03-27 Pompes funèbres - Assurance d'un fourgon funéraire p. 211 PO1/1928 1928/221 14745 1928-03-27 Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Amoros - Intervention de la compagnie d'assurance l'abeille p. 218 PO1/1928 1928/245 14746 1929-02-11 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588 PO1/1929 1929/576 14747 1929-12-30 Institut des sourds muets - Relèvement de subvention p. 673 PO1/1929 1929/696 14748 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective - Quartier de Saint Cyprien p. 693 PO1/1928 1928/734 14749 1924-07-05 Session ordinaire. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 137 PO1/1924 1924/202 14750 1920-03-08 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demandes de secours en faveur de Mmes Lhoest et Miquel veuves de professeur p. 267 PO1/1920 1920/318 14751 1925-12-03 Session extraordinaire - Atelier de menuiserie 75 rue Réclusane. Location Carrère p. 58 PO1/1925 1925/71 14752 1927-02-28 Virements de crédits p. 80 PO1/1927 1927/69 14753 1928-02-15 Procès verbal p. 103 PO1/1928 1928/33 14754 1926-07-08 Session ordinaire - Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 46 PO1/1926 1926/336 14755 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Décoration du vestibule du musée des Augustins p. 306 PO1/1912 1912/406 14756 1926-11-19 Office public communal d'habitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1926 - Avis du conseil municipal p. 56 PO1/1926 1926/602 14757 1930-05-28 Convocation du conseil municipal p. 321 PO1/1930 1930/230 14758 1927-01-28 Demande de secours exceptionnel formée par M. Baylac ancien agent de police p. 36 PO1/1927 1927/34 14759 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs formées par employés de la mairie p. 293 PO1/1910 1910/634 14760 1910-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Eclairage électrique. Interpellation de M Galibert p. 318 PO1/1910 1910/737 14761 1920-01-23 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Virginie Amélie Marguerite Carrel veuve de Henri Jean Marie Cassan ancien dessinateur au service des travaux de la ville p. 11 PO1/1920 1920/6 14762 1929-02-11 Fourniture de la charcuterie - Lycée de jeunes filles - E.P.S. de garçons - E.P.S. de jeunes filles - Traité Cavé p. 561 PO1/1929 1929/489 14763 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bergès née Rosa Jeanne Boubes en qualité de veuve de Adrien Pascal Boubes retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 578 PO1/1929 1929/548 14764 1923-10-07 Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue Gambetta 14 p. 342 PO1/1923 1923/342 14765 1931-05-29 Comité du monument Joseph Anglade. Demande de subvention p. 356 PO1/1931 1931/320 14766 1931-05-29 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mathieu née Philippe veuve d'un ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 372 PO1/1931 1931/373 14767 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500,000 fr p. 327 PO1/1912 1912/480 14768 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Sollier (octroi) p. 317 PO1/1913 1913/840 14769 1919-05-30 Session ordinaire. Fédération régionale d'éducation physique et d'hygiène sociale. Demande de subvention p. 138 PO1/1919 1919/197 14770 1911-12-28 Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'augmentation du nombre de membres de la commission administrative des hospices p. 71 PO1/1911 1911/1046 14771 1918-02-21 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Valette veuve de Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 28 PO1/1918 1918/16 14772 1924-03-26 Session extraordinaire. Ecole municipale de musique. traité Gautié frères p. 80 PO1/1924 1924/113 14773 1925-12-03 Session extraordinaire - Service de l'octroi. Question de M. Dulong p. 70 PO1/1925 1925/110 14774 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Intérêts de cautionnement. Réclamation Razous et Rerolle p. 34 PO1/1909 1909/1137 14775 1927-01-28 Moulin du Château - Location Dussenty p. 25 PO1/1927 1927/9 14776 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 373 PO1/1913 1913/1027 14777 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 475 PO1/1912 1912/1074 14778 1924-08-07 Session extraordinaire. Rowing club toulousain. Demande de subvention p. 224 PO1/1924 1924/359 14779 1924-08-07 Session extraordinaire. Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 228 PO1/1924 1924/367 14780 1926-08-17 Session ordinaire - La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 65 PO1/1926 1926/397 14781 1928-11-16 Pavages - Transformation rue de la République - Subvention de l'état p. 565 PO1/1928 1928/479 14782 1931-05-29 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Célina Rols veuve d'un ancien chef atelier au service du nettoiement p. 373 PO1/1931 1931/375 14783 1926-07-08 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Ferdinand Pauy Julien plombier au service des eaux p. 54 PO1/1926 1926/377 14784 1919-11-26 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 328 PO1/1919 1919/524 14785 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 58 PO1/1911 1911/16 14786 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Demande Desangle p. 386 PO1/1912 1912/782 14787 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue du Chapeau rouge n° 3. Demande Azimon p. 453 PO1/1912 1912/1028 14788 1919-05-30 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 155 PO1/1919 1919/230 14789 1932-02-22 Chemins ruraux p. 134 PO1/1932 1932/24 14790 1911-01-08 Session de droit. Désignation d'un conseiller municipal pour faire partie de la commission municipale scolaire p. 321 PO1/1911 1911/691 14791 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Legs Maury. Sommes dues pour l'année 1908 p. 152 PO1/1912 1912/93 14792 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juillet 1913 p. 398 PO1/1913 1913/1101 14793 1933-02-18 Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Béteille ex agent cycliste hors classe de la police municipale p. 128 PO1/1933 1933/89 14794 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 30 PO1/1913 1913/36 14795 1923-11-27 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 393 PO1/1923 1923/469 14796 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Transformation du matériel de buanderie p. 408 PO1/1910 1910/1029 14797 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Service des jardins et promenades. Instruments. Traité Hemmer p. 68 PO1/1909 1909/124 14798 1917-01-25 Session extraordinaire. Vente d'une cuve. Affaire Cluzet p. 19 PO1/1917 1917/32 14799 1917-02-28 Session ordinaire. Concession de terrain à Terre-Cabade. Demande de Mme Aucouturier p. 45 PO1/1917 1917/49 14800 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 209 PO1/1913 1913/585 14801 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture du pain, viande de boucherie, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. cahier des charges p. 366 PO1/1913 1913/1000 14802 1918-05-23 Session ordinaire. Incendie de l'ancien immeuble des sœurs de la Croix à Croix Daurade p. 112 PO1/1918 1918/148 14803 1918-07-30 Session extraordinaire. Coopérative de consommation. Demande de subvention p. 150 PO1/1918 1918/180 14804 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 265 PO1/1913 1913/786 14805 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 111 PO1/1913 1913/284 14806 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Crabifosse en qualité de veuve de François Vidal sous chef à l'atelier de réparations p. 336 PO1/1925 1925/542 14807 1926-03-26 Session extraordinaire - Séance du 26 mars 1926 - Procès verbal p. 49 PO1/1926 1926/78 14808 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. Transaction p. 306 PO1/1912 1912/414 14809 1912-04-07 Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327 PO1/1912 1912/458 14810 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Kruger. Cité ouvrière p. 340 PO1/1912 1912/576 14811 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Véhicules automobiles. Mesures à prendre pour réglementer la circulation p. 372 PO1/1912 1912/738 14812 1914-11-22 Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à un professeur atteint par la limite d'âge p. 330 PO1/1914 1914/662 14813 1928-02-15 Virement de crédit p. 104 PO1/1928 1928/36 14814 1909-05-04 Session extraordinaire. Ramier du Château. théâtre de la nature. Demande Charry p. 138 PO1/1909 1909/333 14815 1930-02-24 Ecole supérieure d'électricité de Paris - Demande de secours Lafon p. 120 PO1/1930 1930/123 14816 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Chaumard (octroi) p. 175 PO1/1909 1909/414 14817 1929-03-22 Procès verbal p. 139 PO1/1929 1929/111 14818 1921-08-11 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 339 PO1/1921 1921/428 14819 1928-01-08 Hôpital civil de Cannes - Remboursement de frais d'hospitalisation p. 454 PO1/1928 1928/450 14820 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Attané ex sous inspecteur de la police municipale p. 628 PO1/1930 1930/465 14821 1930-02-24 La chaumière toulousaine - Remploi des dividendes p. 93 PO1/1930 1930/31 14822 1930-02-24 Institut des jeunes aveugles - Demande de Bourse Castella p. 114 PO1/1930 1930/102 14823 1931-02-27 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1931 p. 142 PO1/1931 1931/154 14824 1931-05-29 Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1932. Désignation des délégués p. 334 PO1/1931 1931/251 14825 1930-01-07 Ecole de Fontaine Lestang - Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 430 PO1/1930 1930/382 14826 1930-11-15 Allocation d'un secours exceptionnel à mme sauvage veuve d'un ancien expéditionnaire enquêteur au bureau d'hygiène p. 633 PO1/1930 1930/482 14827 1931-02-27 Caisse de crédit municipal - Bureau de correspondance de Clermont Ferrand p. 141 PO1/1931 1931/150 14828 1931-07-30 Hospices civils - Vente immeubles 4 place Esquirol - Mainlevée Mazières et Passaret p. 551 PO1/1931 1931/442 14829 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Masquère née Marie Masquère en qualité de veuve de Jean Marie Masquère ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 105 PO1/1930 1930/74 14830 1927-04-29 Voirie - Fourniture de gravier - Traité Voisin p. 222 PO1/1927 1927/266 14831 1927-10-21 Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 582 PO1/1927 1927/509 14832 1925-07-08 Session extraordinaire - Questions diverses. Grève des employés de banque p. 225 PO1/1925 1925/383 14833 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Plazolles. Avis p. 216 PO1/1922 1922/256 14834 1926-03-26 Session extraordinaire - Pompes funèbres municipales - Fourniture des cercueils - Adjudication p. 67 PO1/1926 1926/129 14835 1929-11-02 Sursis d'incorporation - Demandes p. 78 PO1/1929 1929/45 14836 1928-12-28 Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1928 - Juillet août et septembre p. 688 PO1/1928 1928/720 14837 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Bonhenry préparateur au musée d'histoire naturelle p. 129 PO1/1909 1909/327 14838 1928-12-28 Demande de secours annuel formée par Mme Victor veuve d'un ancien adjoint au maire p. 670 PO1/1928 1928/662 14839 1928-05-31 Lotissement Deloupy - Quartier du Pont des Demoiselles p. 297 PO1/1928 1928/271 14840 1932-02-22 Service du nettoiement - Dégats occasionnés à un taxi par un tombereau - Réclamation Champavert p. 185 PO1/1932 1932/150 14841 1932-02-22 La caisse de crédit aux communes p. 131 PO1/1932 1932/7 14842 1931-11-30 Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse - Avis p. 831 PO1/1931 1931/675 14843 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lapontérique née Laffitte en qualité de Elie Lapontérique ex sergent de ville hors classe en retraite p. 178 PO1/1932 1932/127 14844 1931-11-30 Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 848 PO1/1931 1931/729 14845 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Chamayou ex chauffeur au service des eaux p. 885 PO1/1932 1932/621 14846 1933-03-27 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Imbert veuve d'un ancien sous chef de poste de l'octroi p. 195 PO1/1933 1933/140 14847 1933-02-18 Foire de Toulouse - Remise en état du Cours Dillon p. 133 PO1/1933 1933/103 14848 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Paul Larrieu préposé de 1re classe p. 205 PO1/1910 1910/366 14849 1917-02-08 Session ordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville de Toulouse p. 173 PO1/1917 1917/227 14850 1911-01-07 Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Société les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Concours de Muret. demande de subvention p. 273 PO1/1911 1911/615 14851 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Place Armand Leygue. Mise en état de viabilité p. 238 PO1/1912 1912/272 14852 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Demande en concession de la société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn p. 190 PO1/1912 1912/153 14853 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Fédération des sociétés taurines de France et d'Algérie. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 219 PO1/1912 1912/202 14854 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un laboratoire de bactériologie au deuxième étage du bureau d'hygiène p. 328 PO1/1912 1912/491 14855 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 183 PO1/1914 1914/419 14856 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 425 PO1/1910 1910/1091 14857 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédit supplémentaire p. 250 PO1/1909 1909/680 14858 1909-11-22 Session de droit. Théâtre du Capitole. Paiement des frais de service de la police et des pompiers p. 334 PO1/1909 1909/907 14859 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Chausson sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 188 PO1/1924 1924/300 14860 1925-02-27 Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 31 PO1/1925 1925/46 14861 1921-09-08 Session ordinaire. Conseil de prud'hommes de Toulouse. Congrès à Tours p. 262 PO1/1921 1921/400 14862 1910-01-14 Session extraordinaire. Chemin d'intérêt commun n° 11. Décision de la commission départementale p. 97 PO1/1910 1910/3 14863 1929-11-02 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain, quartier Saint Cyprien rue de la laque - Avis favorable p. 77 PO1/1929 1929/41 14864 1929-11-02 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de lait p. 80 PO1/1929 1929/51 14865 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 72 PO1/1911 1911/1071 14866 1919-02-10 Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1918 p. 254 PO1/1919 1919/379 14867 1911-06-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas antiseptiques. Proposition Alepée. renouvellement du traité p. 263 PO1/1911 1911/597 14868 1920-03-26 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. demande d'augmentation de la subvention de l'état p. 96 PO1/1920 1920/98 14869 1921-02-26 Session ordinaire. Demande de M. Etienne Monestier contrôleur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 69 PO1/1921 1921/99 14870 1925-10-11 Session ordinaire. Association la brindille d'or. Demande en reconnaissance d'utilité publique p. 292 PO1/1925 1925/458 14871 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur n° 2 p. 358 PO1/1911 1911/799 14872 1926-11-19 Session extraordinaire - Magasin central d'habillement - Part contributive de la commune dans la location des locaux occupés par cet établissement p. 52 PO1/1926 1926/593 14873 1928-02-15 Le pont du chemin de fer de la Colombette p. 143 PO1/1928 1928/145 14874 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Conseil de préfecture. Instance Pelous et Azéma p. 239 PO1/1913 1913/690 14875 1925-07-08 Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Compte administratif de 1924 p. 207 PO1/1925 1925/341 14876 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par divers employés de la mairie p. 67 PO1/1909 1909/98 14877 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Construction de deux réservoirs. Solde des travaux p. 104 PO1/1910 1910/63 14878 1924-07-25 Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 253 PO1/1924 1924/389 14879 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Barbaste en qualité de veuve de Antoine Pitorre sous chef de poste en retraite p. 75 PO1/1926 1926/423 14880 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réclamations Sambres et Lermiterie p. 140 PO1/1909 1909/339 14881 1925-10-11 Session ordinaire. Parc toulousain. Bail à l'émulation nautique p. 302 PO1/1925 1925/492 14882 1914-09-16 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 299 PO1/1914 1914/615 14883 1915-03-26 Session ordinaire. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allées Charles de Fitte n° 34. Demande de crédit p. 54 PO1/1915 1915/64 14884 1918-05-23 Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des sourdes muettes 1918 p. 109 PO1/1918 1918/142 14885 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 141 PO1/1912 1912/75 14886 1920-11-18 Session ordinaire. Hommage à M. Lefèvre ancien conseiller municipal et aux employés et ouvriers communaux morts pour la France p. 362 PO1/1920 1920/387 14887 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Frais susceptibles d'être pris en charge par la ville à l'occasion des bals donnés dans la salle du théâtre par les différentes associations ou corporations p. 178 PO1/1912 1912/144 14888 1932-11-21 Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Goutoule p. 855 PO1/1932 1932/534 14889 1933-02-18 Etablissements dangereux. Installation société des pétroles l'Economique p. 130 PO1/1933 1933/101 14890 1932-04-23 Bureau de bienfaisance - Aliénation de titres nominatifs provenant de la succession Baylac p. 332 PO1/1932 1932/254 14891 1915-02-13 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 36 PO1/1915 1915/45 14892 1915-01-07 Session extraordinaire. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations. Demande d'un crédit supplémentaire pour l'entretien des toitures des bâtiments communaux p. 143 PO1/1915 1915/161 14893 1923-10-07 Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement partiel du comité p. 233 PO1/1923 1923/300 14894 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Laffite. Avis p. 262 PO1/1921 1921/399 14895 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Affaire Raynaud épouse Morlan. Admission en non valeur d'une somme de 30 fr p. 327 PO1/1912 1912/464 14896 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Moulin du Château. Location Gay et Rachou. Admission en non-valeur p. 176 PO1/1914 1914/392 14897 1911-12-28 Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1911. Procès verbal p. 71 PO1/1911 1911/1045 14898 1915-08-23 Session ordinaire. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 165 PO1/1915 1915/195 14899 1931-11-30 Création d'une colonie scolaire de vacances. Domaine du Petit Capitole, à Lardenne. Location Antoine p. 865 PO1/1931 1931/777 14900 1932-05-27 Questions diverses - Le chômage à Toulouse p. 417 PO1/1932 1932/347 14901 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Union des sous agents de la poudrerie. Congrès. Subvention p. 137 PO1/1913 1913/321 14902 1929-03-22 Union bouliste Colonne Marengo - Demande de subvention p. 162 PO1/1929 1929/178 14903 1928-11-12 Ecole de la Salade (filles) - Création d'une 6° classe (5° emploi d'adjointe) p. 645 PO1/1928 1928/626 14904 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35 PO1/1909 1909/1196 14905 1921-01-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Marie Second ancien cantonnier paveur p. 247 PO1/1921 1921/364 14906 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de filles. Décompte définitif p. 366 PO1/1913 1913/1003 14907 1919-05-30 Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession dans la forêt de Saint Bertrand de Comminges p. 140 PO1/1919 1919/199 14908 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Association des manufactures de l'état. Congrès. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/341 14909 1929-02-05 Demande d'augmentation de secours annuel formée par mme Jean Paul Pous née Eugénie Bégué veuve d'un ancien agent de police p. 257 PO1/1929 1929/273 14910 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Locaux de la maîtrise Saint Etienne. Projet de convention p. 128 PO1/1909 1909/323 14911 1916-11-27 Session ordinaire. Décès de M. Lefèvre. Condoléances p. 242 PO1/1916 1916/285 14912 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'honoraires dus à M° Soulié avocat p. 111 PO1/1913 1913/283 14913 1919-02-10 Session extraordinaire. Souscription nationale pour l'érection d'un monument commémoratif de l'intervention américaine. Participation de la ville de de Toulouse p. 261 PO1/1919 1919/401 14914 1917-01-25 Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des produits de la forêt domaniale de Montech. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 18 PO1/1917 1917/26 14915 1919-02-10 Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région coopérative. Demande de subvention p. 252 PO1/1919 1919/375 14916 1926-07-13 Session ordinaire - Pièces annexes à la convention ville de Toulouse - Société Meunière p. 39 PO1/1926 1926/311 14917 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier des Fontaines et de Bayonne p. 95 PO1/1913 1913/236 14918 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Fauroux préposé d'octroi hors cadre p. 183 PO1/1913 1913/515 14919 1920-03-08 Session ordinaire. Protection de l'enfant toulousain p. 268 PO1/1920 1920/319 14920 1928-12-28 Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traité Rouch p. 685 PO1/1928 1928/712 14921 1927-02-28 Convocation du conseil municipal p. 79 PO1/1927 1927/64 14922 1929-02-11 Classement dans le réseau urbain des rues privées : Lignières, des Acacias, du Soleil d'Or, Paul Bernies, des Artistes et Bellevue p. 560 PO1/1929 1929/486 14923 1921-01-07 Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 222 PO1/1921 1921/303 14924 1928-11-16 Convocation du conseil municipal p. 564 PO1/1928 1928/475 14925 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Guichereau (pompiers) p. 336 PO1/1909 1909/942 14926 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ancen couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. De mande Sasainhole de sous traiter p. 34 PO1/1909 1909/1143 14927 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Modifications au bains douches de la Daurade p. 349 PO1/1912 1912/650 14928 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Promotions à la hors classe p. 82 PO1/1914 1914/140 14929 1923-05-25 Session ordinaire. Séance du 25 mai 1923. Procès verbal p. 175 PO1/1923 1923/222 14930 1923-11-28 Session ordinaire. Séance du 29 novembre 1923. Procès verbal p. 413 PO1/1923 1923/524 14931 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 197 PO1/1910 1910/313 14932 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Caroline Joffroy veuve de Louis Rousseau préposé d'octroi de 1re classe p. 270 PO1/1910 1910/592 14933 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Régie du poids public. Acquisition de deux bascules et occupation de deux kiosques p. 184 PO1/1909 1909/509 14934 1911-03-03 Session de droit. Introductions. 16 chemin Vicinal. Embranchement vers l'observatoire. Mur écroulé. Demande M Lagarrigue p. 83 PO1/1911 1911/93 14935 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Fédération nationale des tabacs (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237 PO1/1911 1911/514 14936 1930-05-28 Cavalerie municipale - Traité Dasque et Idrac p. 331 PO1/1930 1930/257 14937 1930-11-15 Questions diverses - Le groupe scolaire de Casselardit p. 646 PO1/1930 1930/517 14938 1921-02-26 Session ordinaire. Taxe équivalente à deux journées de prestations pour chemins vicinaux p. 69 PO1/1921 1921/102 14939 1930-10-15 Création d'un débit de tabac - Pétition des habitants du quartier Constantine p. 582 PO1/1930 1930/399 14940 1929-05-07 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 387 PO1/1929 1929/354 14941 1929-05-07 Entrepôt du nettoiement avenue des Minimes - Construction d'un hangar p. 378 PO1/1929 1929/327 14942 1929-02-05 Quartier de Rangueil - Avant projet d'un groupe scolaire p. 243 PO1/1929 1929/233 14943 1929-05-07 Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 389 PO1/1929 1929/360 14944 1931-12-01 Service des eaux. Fourniture de tubes acier pour canalisations. Soumission des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 85 PO1/1931 1931/89 14945 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jules Do ex agent de police p. 561 PO1/1931 1931/467 14946 1930-11-15 Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 624 PO1/1930 1930/448 14947 1931-03-30 Fourniture des articles de bureau nécessaies aux divers services municipaux. Prorogation d'adjudication p. 192 PO1/1931 1931/183 14948 1932-02-22 Service des eaux p. 133 PO1/1932 1932/18 14949 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Larrieu ex brigadier fossoyeur p. 362 PO1/1931 1931/344 14950 1931-07-30 Usine hydraulique de Bourrassol - Transformation p. 546 PO1/1931 1931/430 14951 1931-12-01 Compagnie la protectrice. Assurance d'une ambulance automobile p. 84 PO1/1931 1931/87 14952 1931-11-30 Approvisionnements - Cession de tuyaux aux charpentiers toulousains p. 833 PO1/1931 1931/682 14953 1930-02-04 Bâtiments communaux - Vidange - Traité Madron p. 277 PO1/1930 1930/198 14954 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sai,tagne ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 196 PO1/1931 1931/191 14955 1921-02-26 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 80 PO1/1921 1921/119 14956 1928-02-15 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 136 PO1/1928 1928/124 14957 1921-01-08 Session ordinaire. Académie de législation p. 242 PO1/1921 1921/347 14958 1923-05-29 Session ordinaire. Hôpital suburbain. Subvention p. 202 PO1/1923 1923/286 14959 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Renvoi du Dr Gaillardie. Question p. 52 PO1/1909 1909/74 14960 1923-10-07 Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin de Rangueil p. 253 PO1/1923 1923/354 14961 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés au cimetière de Montaudran p. 317 PO1/1913 1913/834 14962 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 40 du Raisin. Affaire société des Magasins Généraux p. 246 PO1/1912 1912/297 14963 1924-03-26 Session extraordinaire. Echange de terrains rue des Pins. Alignement. Affaire Laurens p. 91 PO1/1924 1924/154 14964 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/139 14965 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rouquette sous conducteur au service du nettoiement p. 122 PO1/1925 1925/200 14966 1918-11-13 Session extraordinaire. Rapport de M. Billières, adjoint au maire sur la défense de Toulouse contre les inondations p. 213 PO1/1918 1918/259 14967 1910-08-20 Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées au Bureau de bienfaisance p. 336 PO1/1910 1910/759 14968 1927-10-21 Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 587 PO1/1927 1927/521 14969 1918-07-30 Session extraordinaire. Entreprise Antic. Admission en non valeur p. 161 PO1/1918 1918/212 14970 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 83 PO1/1911 1911/89 14971 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. . Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 240 PO1/1911 1911/538 14972 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau Delort. Avis p. 268 PO1/1922 1922/355 14973 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Falguière. Avis p. 215 PO1/1922 1922/253 14974 1922-08-22 Session ordinaire. Succession de Mme Charlet veuve Duffaut. Paiement des droits de mutation p. 255 PO1/1922 1922/329 14975 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chelle ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 115 PO1/1923 1923/139 14976 1928-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 1.250.000 francs - Garantie de la ville p. 211 PO1/1928 1928/219 14977 1926-03-26 Session extraordinaire - Successions Bacquié Fouade - Legs de 20.000 francs p. 54 PO1/1926 1926/92 14978 1928-03-27 Voitures automobiles municipales - Garage - Location p. 212 PO1/1928 1928/223 14979 1929-11-02 Foyer familial toulousain - Garantie de la ville p. 67 PO1/1929 1929/17 14980 1920-04-06 Session extraordinaire. Cavalerie du service du nettoiement. Fournitures Bordes et Basque p. 185 PO1/1920 1920/215 14981 1928-12-28 Amicale sportive de Croix daurade - Demande de subvention p. 679 PO1/1928 1928/691 14982 1929-11-02 Alliance toulousaine des sténos dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 81 PO1/1929 1929/56 14983 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Brousse née Jeanne Marie Cazabat veuve de M. Brousse ancien garde champêtre retraité p. 167 PO1/1929 1929/194 14984 1929-05-14 Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919(travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 269 PO1/1929 1929/305 14985 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par Mme Soubayrolles née Dupuy veuve d'un ancien sous chef de poste de l'octroi p. 181 PO1/1932 1932/137 14986 1932-05-27 Fournitures des articles de papeterie et de bureau nécessaires aux services municipaux et aux écoles primaires communales du 1er juillet 1932 au 1er juillet 1933 p. 393 PO1/1932 1932/269 14987 1932-05-27 Demande de secours annuel formée par Mme Nadot veuve d'un menuisier temporaire au service d'architecture p. 408 PO1/1932 1932/313 14988 1932-01-08 Groupe espérantiste de Toulouse - Voeu p. 683 PO1/1932 1932/407 14989 1933-02-18 Service des pompes funèbres - Acquisition de quatre chevaux de trait - Traité Fustram p. 97 PO1/1933 1933/16 14990 1933-02-18 Groupe scolaire Fabre - Acquisition Avignon - Enquête p. 100 PO1/1933 1933/22 14991 1931-11-30 Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 845 PO1/1931 1931/714 14992 1931-09-25 Union sportive les amis de Raynal - Demande de subvention p. 685 PO1/1931 1931/591 14993 1918-05-23 Session ordinaire. Société des auteurs éditeurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 108 PO1/1918 1918/138 14994 1926-11-19 Session extraordinaire - Allocations militaires - Avis p. 57 PO1/1926 1926/603 14995 1925-10-14 Session extraordinaire - Gare Raynal. Construction d'un pavillon pour les receveurs d'octroi p. 275 PO1/1925 1925/443 14996 1927-06-25 Fête nationale du 14 Juillet 1927 - Feu d'artifice , traité Lacroix p. 356 PO1/1927 1927/355 14997 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Pechou secrétaire de police p. 364 PO1/1927 1927/380 14998 1928-01-27 Allées Jean Jaurès - Kiosques de fleurs et de journaux p. 36 PO1/1928 1928/4 14999 1922-05-29 Séance ordinaire. Construction d'un dalot à l'intersection du boulevard du parc à fourrage avec le chemin du Sang du Serp p. 151 PO1/1922 1922/163 15000 1928-03-27 Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 215 PO1/1928 1928/233 15001 1928-11-16 Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 591 PO1/1928 1928/550 15002 1928-01-27 Conseil de préfecture - Instance Dufaud p. 76 PO1/1928 1928/26 15003 1928-02-15 Trottoirs et dallages - Construction et entretien pour 1928 p. 141 PO1/1928 1928/138 15004 1928-03-27 Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 214 PO1/1928 1928/231 15005 1928-11-16 Société pyrénéenne d'énergie électrique - Concession de distribution aux services publics - Enquête d'utilité publique p 567 PO1/1928 1928/483 15006 1925-12-24 Accident Massé. Mise en cause de la ville p. 356 PO1/1925 1925/603 15007 1926-03-26 Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 49 PO1/1926 1926/77 15008 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Changement de dénomination p. 304 PO1/1910 1910/696 15009 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Subvention aux sociétés de secours mutuels. Répartition du crédit inscrit au budget de 1910 p. 426 PO1/1910 1910/1100 15010 1920-03-26 Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville. Affaire Dazun p. 99 PO1/1920 1920/108 15011 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Antoine Roques (octroi) p. 250 PO1/1909 1909/683 15012 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 127 PO1/1912 1912/6 15013 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de la ville de Toulouse. Demande de subvention p. 222 PO1/1912 1912/225 15014 1912-04-25 Session exceptionnelle. Séance du 25 avril 1912. Procès verbal p. 260 PO1/1912 1912/329 15015 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Droits de stationnement de voitures pour l'exerice 1910. Admission en non valeur p. 265 PO1/1912 1912/350 15016 1919-03-31 Session extraordinaire. Modification du tarif des pompes funèbres p. 77 PO1/1919 1919/92 15017 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Incendie de la faculté de médecine le 27 octobre. Règlement du sinistre p. 218 PO1/1911 1911/480 15018 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 31 PO1/1913 1913/40 15019 1923-08-02 Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 44 PO1/1923 1923/57 15020 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Bonnefoy (octroi) p. 213 PO1/1909 1909/532 15021 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Legs Maury. Sommes pour l'année 1908 p. 72 PO1/1911 1911/1075 15022 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Moulin du Château année 1904. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 178 PO1/1911 1911/369 15023 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer sur les produits du concours national agricole de 1908 p. 209 PO1/1911 1911/447 15024 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 47 PO1/1914 1914/33 15025 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Marie Bouës ancien brigadier au service des chemins vicinaux p. 202 PO1/1910 1910/351 15026 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal de Bordelongue. Affaire Condret p. 318 PO1/1911 1911/680 15027 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Institut électrotechnique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 328 PO1/1912 1912/515 15028 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 396 PO1/1910 1910/921 15029 1924-11-06 Session extraordinaire. Service des eaux - Entretien de la fontainerie et de la robinetterie. Traité Pauly p. 180 PO1/1924 1924/283 15030 1912-06-08 Introductions. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Réclamation Frizac p. 348 PO1/1912 1912/616 15031 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Côtes irrécouvrables de 1909. Admission en non valeur p. 278 PO1/1914 1914/574 15032 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Bataille. Affaire de Maublanc p. 202 PO1/1914 1914/464 15033 1909-05-03 Session de droit. Introductions. Assainissement du quartier Raynal. Travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 37, partie comprise entre le pont Raynal et le fossé mère de Lapujade p. 90 PO1/1909 1909/201 15034 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475 PO1/1912 1912/1092 15035 1915-01-07 Session extraordinaire. Hôpital et dispensaire français à Londres. Demande de subvention p. 140 PO1/1915 1915/153 15036 1918-11-13 Session ordinaire. Bourses municipales. Lycée de jeunes filles p. 265 PO1/1918 1918/304 15037 1926-08-17 Session ordinaire - Lotissement Roffast, quartier du Port Garaud p. 81 PO1/1926 1926/438 15038 1920-04-06 Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine hydro électrique p. 178 PO1/1920 1920/194 15039 1920-05-05 Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 144 PO1/1920 1920/149 15040 1920-11-18 Session ordinaire. Eglise des Augustins. Réparations p. 372 PO1/1920 1920/401 15041 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Delpech ancien sous chef de bureau (travail) p. 449 PO1/1920 1920/554 15042 1913-10-18 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de Dominique Rieu p. 337 PO1/1913 1913/943 15043 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de1913. Budget primitif de 1914. Avis du conseil municipal p. 412 PO1/1913 1913/1127 15044 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Bains douches de la Daurade. Restauration p. 434 PO1/1912 1912/951 15045 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Legs Chanterane. Paiement de frais d'acte notarié p. 51 PO1/1913 1913/116 15046 1924-08-05 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Astrié p. 156 PO1/1924 1924/250 15047 1929-02-05 Quartier des Fontaines Bayonne - Agrandissement de l'école maternelle p. 242 PO1/1929 1929/231 15048 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Assurance de responsabilité civile. Surveillance du jeudi. Société de gymnastique la municipale p. 404 PO1/1910 1910/1012 15049 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 221 PO1/1913 1913/624 15050 1925-05-20 Session ordinaire - Procès verbal p. 167 PO1/1925 1925/256 15051 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Achèvement du musée (troisième lot). Couverture et zinguerie M. Berjeaud entrepreneur. Règlement de comptes p. 318 PO1/1913 1913/877 15052 1913-12-22 Session extraordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 398 PO1/1913 1913/1103 15053 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Guittard (mairie) p. 47 PO1/1914 1914/29 15054 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Ponts Montaudran, de la Colombette et de la rue de L'Aqueduc p. 258 PO1/1909 1909/738 15055 1916-08-18 Session ordinaire. Voie ferrée de Toulouse à Auch. Substitution d'un passage supérieur au passage à niveau de Lardenne p. 173 PO1/1916 1916/212 15056 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Caserne Niel, quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 107 PO1/1910 1910/75 15057 1910-05-13 Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Pavage du quartier Belfort. Pétition des habitants p. 275 PO1/1910 1910/598 15058 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May. Demande de location Demoiselle Viger p. 220 PO1/1914 1914/506 15059 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Desclaux. Avis p. 261 PO1/1921 1921/398 15060 1921-08-11 Session ordinaire. Réfection totale du dallage en asphalte de l'avenue de la Patte d'Oie p. 347 PO1/1921 1921/454 15061 1921-02-12 Session extraordinaire. Ecole des Beaux Arts et des Sciences Industrielles. Prolongation de subvention p. 392 PO1/1921 1921/554 15062 1920-08-28 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 308 PO1/1920 1920/382 15063 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madelaine Dupouy veuve de Raymond Emmanuel Auguste Guilhem ancien médecin au rapport de la ville de Toulouse p. 454 PO1/1920 1920/570 15064 1921-05-13 Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Entreprise Marius Saffon. Règlement de comptes p. 144 PO1/1921 1921/176 15065 1921-09-08 Session ordinaire. Séance du 9 août 1921. Procès verbal p. 254 PO1/1921 1921/384 15066 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Lasserre ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 403 PO1/1932 1932/299 15067 1932-12-27 Sapeurs pompiers. Promotion Blanc p. 957 PO1/1932 1932/691 15068 1931-12-31 Effondrement du clocher de la Dalbade - INstance nadal. Règlement p. 940 PO1/1931 1931/805 15069 1932-02-22 régies municipales - Usine d'incinértion des ordures ménagères - Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 171 PO1/1932 1932/105 15070 1933-02-18 Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipauxpendant l'année 1933 - Traité Auriol p. 99 PO1/1933 1933/20 15071 1932-01-08 Caiise autonome de retraites des ouvriers mineurs - Emprunt de 13.946.253 francs p. 673 PO1/1932 1932/380 15072 1933-03-27 Lotissement Baron, quartier de Negreneys p. 201 PO1/1933 1933/156 15073 1932-01-08 Envoi à Paris et à Strasbourg d'une délégation composée de MM. Rogalle, Pech, et Roucolle chargée d'érudier le fonctionnement des pompes funèbres de la ville de Paris, et de représenter la ville de Toulouse au congrès de Strasbourg, les 12 et 13 juin 1932 p. 675 PO1/1932 1932/385 15074 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Peyron secrétaire de police p. 210 PO1/1910 1910/386 15075 1926-12-02 Usine hydro électrique du Ramier p. 59 PO1/1926 1926/66 15076 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gabriel Cazeille sergent de ville p. 53 PO1/1926 1926/209 15077 1923-04-05 Session ordinaire. Pavage de la rue Gambetta p. 146 PO1/1923 1923/170 15078 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Congrès de la fédération des sociétés colombophiles de l'Ouest, Sud Ouest. Subvention p. 149 PO1/1912 1912/86 15079 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement, des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 411 PO1/1910 1910/1044 15080 1921-01-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Coulon ancien garde promenades p. 246 PO1/1921 1921/362 15081 1923-10-07 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1922 p. 236 PO1/1923 1923/310 15082 1923-11-27 Session ordinaire. Règlement de la caisse de retraites des sapeurs pompiers. Emission d'un décret en autorisant le maintien p. 405 PO1/1923 1923/501 15083 1912-05-18 Session de droit. Election de la commission des fêtes p. 303 PO1/1912 1912/392 15084 1926-07-13 Session ordinaire - Pont suspendu de Blagnac - Eclairage p. 33 PO1/1926 1926/296 15085 1932-04-23 Service du nettoiement - Accident Desbertrand p. 318 PO1/1932 1932/209 15086 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 222 PO1/1910 1910/426 15087 1931-09-25 Service de la voirie - Réception des pavés d'échantillons - Location d'un terrain à l'union des coopérateurs du Languedoc p. 691 PO1/1931 1931/611 15088 1931-02-27 Société l'avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 133 PO1/1931 1931/126 15089 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 425 PO1/1910 1910/1092 15090 1932-01-08 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée (troisième trimestre 1932) p. 708 PO1/1932 1932/483 15091 1935-06-11 Comité régional du Midi de la fédérationsportive gymnique du travail - Demande de subvention p. 419 PO1/1935 1935/547 15092 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Attribution du nom d'Honoré Serres à une rue de Toulouse p. 414 PO1/1910 1910/1054 15093 1921-01-14 Session extraordinaire. Achat de chaises en bois et en fer pour le service des droits de place p. 12 PO1/1921 1921/13 15094 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 18 PO1/1913 1913/6 15095 1909-10-20 Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1909. Procès verbal p. 306 PO1/1909 1909/846 15096 1922-08-12 Session extraordinaire. Instance Badia p. 395 PO1/1922 1922/513 15097 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Protection des abords des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35 PO1/1909 1909/1195 15098 1932-02-22 Fourniture des effets d'habillement aux hommes de la compagnie des sapeurs pompiers pendant les années 1932,1933,1934 p. Adjudication p. 172 PO1/1932 1932/106 15099 1932-11-21 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Barthas née Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 902 PO1/1932 1932/668 15100 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement p. 261 PO1/1909 1909/755 15101 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Absence de M Chaumonot conseiller municipal. Question p. 146 PO1/1911 1911/241 15102 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Demande de crédit supplémentaire p. 419 PO1/1923 1923/542 15103 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Bourse. Avis p. 354 PO1/1910 1910/842 15104 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale, du service des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 386 PO1/1912 1912/766 15105 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 394 PO1/1913 1913/1089 15106 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par décret du 25 mars 1911 p. 374 PO1/1913 1913/1029 15107 1923-05-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Jean Marie Mesples ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197 PO1/1923 1923/274 15108 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon Belou p. 46 PO1/1914 1914/4 15109 1916-12-05 Session ordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 94 PO1/1916 1916/104 15110 1927-10-21 Office public communal d'habitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1927 p. 594 PO1/1927 1927/539 15111 1916-12-05 Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Crédit p. 92 PO1/1916 1916/99 15112 1918-02-21 Session ordinaire. Syndicat l'avenir de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 34 PO1/1918 1918/40 15113 1921-02-26 Session ordinaire. Oeuvre Grancher (préservation de la tuberculose). Demande de subvention p. 71 PO1/1921 1921/104 15114 1921-01-07 Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin. Question de M. Salamon p. 228 PO1/1921 1921/328 15115 1921-01-08 Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1921. Feu d'artifice. Traité Lacroix artificier p. 239 PO1/1921 1921/333 15116 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Semon. Avis p. 261 PO1/1921 1921/397 15117 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Voirie. droits de voirie. Opposition Bérard p. 58 PO1/1911 1911/21 15118 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau Frédéric (octroi) p. 162 PO1/1911 1911/263 15119 1920-05-05 Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 141 PO1/1920 1920/146 15120 1923-05-05 Session ordinaire. Association syndicale des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 160 PO1/1923 1923/197 15121 1923-05-05 Session ordinaire. Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 167 PO1/1923 1923/220 15122 1924-08-10 Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix cantons nord et centre, du tribunal de simple police, de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 332 PO1/1924 1924/482 15123 1924-11-29 Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie et rouennerie. traités Daran et Henry p. 388 PO1/1924 1924/606 15124 1913-06-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Assainissement de la rue Suau et de l'impasse Troy aux Minimes. Pétition des habitants p. 230 PO1/1913 1913/655 15125 1925-02-04 Session extraordinaire - Société l'association des coloniaux. Demande de subvention p. 90 PO1/1925 1925/133 15126 1916-03-25 Session extraordinaire. Séance du 25 mars1916. Procès verbal p. 60 PO1/1916 1916/88 15127 1916-12-05 Session ordinaire. Lycée de garçons. Transformation de bourse d'externat simple en bourse d'externat surveillé p. 96 PO1/1916 1916/111 15128 1913-01-03 Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Représentation proportionnelle scolaire. demande de crédit au profit des écoles libres p. 79 PO1/1913 1913/193 15129 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 330 PO1/1913 1913/912 15130 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1914 p. 235 PO1/1913 1913/681 15131 1920-11-18 Session ordinaire. Service des eaux. Révision du règlement et des tarifs p. 383 PO1/1920 1920/431 15132 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Soula dont le mari fut roulier au service du nettoiement p. 224 PO1/1917 1917/290 15133 1918-05-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Bessières veuve de Dominique Rançon ancien surveillant des travaux p. 101 PO1/1918 1918/119 15134 1918-09-14 Session extraordinaire. Séance du 14 septembre 1918. Procès verbal p. 191 PO1/1918 1918/234 15135 1922-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Aménagement et réfection des bâtiments des vénériennes de la Grave p. 223 PO1/1922 1922/280 15136 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Boudet (mairie) p. 47 PO1/1914 1914/32 15137 1912-05-18 Session de droit. Allocution de M Vigneau p. 300 PO1/1912 1912/379 15138 1919-11-19 Session ordinaire. Installation d'un baraquement au Port Garaud. Demande Audibert p. 313 PO1/1919 1919/472 15139 1925-02-04 Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes, Villemur et Capmartin p. 91 PO1/1925 1925/138 15140 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Demande du docteur Lalande médecin inspecteur des écoles, etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50 PO1/1913 1913/57 15141 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 50 PO1/1913 1913/77 15142 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues p. 70 PO1/1913 1913/163 15143 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Avis p. 332 PO1/1911 1911/732 15144 1918-11-13 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 275 PO1/1918 1918/317 15145 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Modifications à l'arrêt des tramways rue de Rémusat angle de la rue Lafayette p. 120 PO1/1913 1913/308 15146 1913-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Club amical saladien. Concours de Saint Girons et de Castillon. Subvention p. 209 PO1/1913 1913/574 15147 1923-10-07 Session extraordinaire. Institut anti cancéreux. désignation d'un délégué du conseil municipal p. 231 PO1/1923 1923/297 15148 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Paiement du mémoire supplémentaire de Mme veuve Balondrade artificier p. 55 PO1/1914 1914/45 15149 1923-11-28 Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traités Dasque p. 417 PO1/1923 1923/539 15150 1924-08-05 Session ordinaire. Ramier du Château. Etablissement de bancs pour les promeneurs p. 160 PO1/1924 1924/259 15151 1923-05-29 Session ordinaire. Dégâts occasionnés à un lot de café appartenant à M. Cols entreposé dans les locaux de la douane de Toulouse p. 198 PO1/1923 1923/276 15152 1923-11-28 Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de juillet, août, septembre 1923 p. 423 PO1/1923 1923/552 15153 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Legs Labit p. 95 PO1/1913 1913/212 15154 1919-04-02 Session extraordinaire. Remboursement par les malades non indigents des frais de leur transport avec la voiture d'ambulance p. 42 PO1/1919 1919/63 15155 1919-07-28 Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 193 PO1/1919 1919/272 15156 1919-02-10 Session extraordinaire. Moulin du Château. Ancienne usine Hébrard. Location Ernest Hébrard p. 256 PO1/1919 1919/390 15157 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Ligne de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 103 PO1/1913 1913/261 15158 1923-03-22 Session extraordinaire. Séance du 22 mars 1923. Procès verbal p. 89 PO1/1923 1923/111 15159 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Acquisition de terrain dépendant de la propriété Ducis. Expropriation p. 130 PO1/1914 1914/292 15160 1923-05-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Pierre Massip ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197 PO1/1923 1923/275 15161 1923-07-19 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance d'Aspet. Domaine de Lalande. Réparations des dommages occasionnés à la propriété p. 272 PO1/1923 1923/371 15162 1925-04-25 Session extraordinaire - Demande de subvention pour caisse de chômage du syndicat des ouvriers maçons p. 129 PO1/1925 1925/222 15163 1925-04-25 Session extraordinaire - Hospices civils. Main levée Durand Berdeilh p. 131 PO1/1925 1925/228 15164 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation eau et gaz p. 433 PO1/1912 1912/908 15165 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 474 PO1/1912 1912/1058 15166 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Emma Martin en qualité de veuve de Jean Marie Camille Mallet ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74 PO1/1926 1926/419 15167 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Bonnefond (mairie) p. 284 PO1/1909 1909/792 15168 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 336 PO1/1909 1909/959 15169 1916-01-21 Session extraordinaire. La question du pain p. 24 PO1/1916 1916/41 15170 1910-09-14 Session extraordinaire. Séance du 14 septembre 1910. Procès verbal p. 366 PO1/1910 1910/902 15171 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 34 PO1/1909 1909/1173 15172 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 98 PO1/1910 1910/30 15173 1916-11-27 Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 248 PO1/1916 1916/302 15174 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires au lycée de jeunes filles 3ème lot. Charcuterie. Traité Michon p. 153 PO1/1912 1912/98 15175 1915-03-26 Session ordinaire. Location au bureau de bienfaisance d'Aspet de l'ancienne propriété du séminaire sise à Lalande. Aménagement. Indemnités aux locataires actuels p. 49 PO1/1915 1915/49 15176 1924-01-28 Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard, Privat et Soubiron p. 8 PO1/1924 1924/12 15177 1926-08-17 Session ordinaire - Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81 PO1/1926 1926/425 15178 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Etablissement de conduites d'eau dans le pont des Amidonniers p. 169 PO1/1910 1910/222 15179 1935-06-11 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Tournier née Costes veuve d'un ancien roulier temporaire au service du nettoiement p. 417 PO1/1935 1935/542 15180 1915-03-26 Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestier p. 52 PO1/1915 1915/58 15181 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliancin Tanfliou Séguélas ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 407 PO1/1920 1920/503 15182 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Caserne Niel. Quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1193 15183 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Hébrard p. 357 PO1/1911 1911/760 15184 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 113 PO1/1910 1910/106 15185 1923-01-08 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 319 PO1/1923 1923/438 15186 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Contival Grateloup, fille d'un ancien membre de la commission municipale p. 433 PO1/1912 1912/935 15187 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements et maçonneries. Règlement de comptes p. 51 PO1/1913 1913/98 15188 1923-11-28 Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1923 p. 414 PO1/1923 1923/526 15189 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes, téléphones (section de la Haute-Garonne). Congrès de Lyon. demande de subvention p. 98 PO1/1914 1914/196 15190 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade en qualité de veuve de Laurent Feuillerat ancien préposé d'octroi de 1ère classe retraité de la mairie de Toulouse p. 604 PO1/1927 1927/577 15191 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Voie des tramways. Question de M. Bessat p. 230 PO1/1914 1914/533 15192 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Frégeville. Ventes de meules. Admission en non valeur p. 51 PO1/1913 1913/101 15193 1925-10-11 Session ordinaire. Secours annuel veuve Fraysse. Demande d'augmentation p. 298 PO1/1925 1925/478 15194 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Fiacres automobiles. Réclamation Granjean p. 62 PO1/1914 1914/74 15195 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Louis Naudy secrétaire de police p. 97 PO1/1927 1927/112 15196 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation d'un café restaurant. Cahier des charges p. 243 PO1/1909 1909/668 15197 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 404 PO1/1912 1912/879 15198 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des commerçants des boulevards contre les marchands forains p. 458 PO1/1912 1912/1044 15199 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Truau ancien directeur du service administratif des travaux des études financières et du contentieux p. 267 PO1/1911 1911/610 15200 1915-08-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Charlotte Duffaut veuve de Bernard Marny Darias ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 162 PO1/1915 1915/184 15201 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Bourses p. 387 PO1/1911 1911/860 15202 1915-11-15 Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1916 p. 225 PO1/1915 1915/274 15203 1915-10-20 Session extraordinaire. Legs Myquel. Assignation en délivrance p. 203 PO1/1915 1915/239 15204 1916-01-21 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Barthélémy Mialhes ancien garde cimetières p. 22 PO1/1916 1916/34 15205 1935-06-11 Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Fournitures faites à la ville, mise en non valeur p. 427 PO1/1935 1935/568 15206 1919-08-28 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Combres veuve de François Néra ancien cantonnier p. 218 PO1/1919 1919/316 15207 1927-03-28 Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 156 PO1/1927 1927/208 15208 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Construction et entretien de dallage année 1908. Crédit p. 110 PO1/1910 1910/90 15209 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Françoise veuve de Jean Marie Paul ancien inspecteur de la police de sûreté p. 60 PO1/1921 1921/72 15210 1922-07-04 Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 119 PO1/1922 1922/133 15211 1926-03-26 Session extraordinaire - Cabine téléphonique de Saint Simon - Augmentation du traitement du gérant p. 53 PO1/1926 1926/88 15212 1918-02-21 Session ordinaire. Acquisition d'une installation électrique p. 27 PO1/1918 1918/13 15213 1921-08-11 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Loupiac ancien sous brigadier de police p. 248 PO1/1921 1921/462 15214 1922-05-30 Séance ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 163 PO1/1922 1922/189 15215 1923-01-08 Session ordinaire. Modifications au tarif des pompes funèbres p. 415 PO1/1923 1923/415 15216 1916-06-03 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité de nourriture aux maîtresses de l'internat p. 51 PO1/1916 1916/70 15217 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Subvention p. 166 PO1/1913 1913/449 15218 1913-11-11 Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Rue Garipuy. Demande d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 376 PO1/1913 1913/1035 15219 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel Paul Besset ancien gardien des cimetières p. 127 PO1/1912 1912/23 15220 1918-12-23 Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux p. 288 PO1/1918 1918/322 15221 1917-02-08 Session ordinaire. Presbytère de Saint Pierre. Renouvellement de bail p. 181 PO1/1917 1917/253 15222 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles situés au lieu dit de la Colombette et rue des Récollets. Paiement des frais d'adjudication p. 329 PO1/1913 1913/909 15223 1930-10-15 Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des syndicats d'initiative à Lourdes p. 584 PO1/1930 1930/403 15224 1930-11-15 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1930 p. 649 PO1/1930 1930/522 15225 1929-12-16 Ligne du Ramier à Braqueville - Etablissement de servitude p. 647 PO1/1929 1929/623 15226 1930-02-24 Société amicale sportive guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 101 PO1/1930 1930/58 15227 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Escudier ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 342 PO1/1930 1930/289 15228 1930-11-15 Envoi d'un délégué à Madrid au congrès international des sciences administratives p. 616 PO1/1930 1930/423 15229 1929-09-06 Allocution de M. Gaston Doumergue p. 326 PO1/1929 1929/314 15230 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Laffont née Rougenet en qualité de veuve de Henri Laffont ex inspecteur des viandes p. 558 PO1/1931 1931/461 15231 1931-12-01 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Meilhou veuve de M. Anglade ancien maçon de la mairie p. 69 PO1/1931 1931/42 15232 1931-09-25 Ecole maternelle de Casselardit - Demande d'autorisation p. 698 PO1/1931 1931/628 15233 1931-05-29 Cimetière de Terre-Cabade. Indemnité Vintrou p. 337 PO1/1931 1931/258 15234 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture de chaises. Proposition Sicre p. 161 PO1/1911 1911/247 15235 1909-12-27 Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Crédit p. 33 PO1/1909 1909/1114 15236 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Nègre. Rétablissement de son secours annuel p. 18 PO1/1913 1913/10 15237 1919-02-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Decaudin ancien chimiste au laboratoire municipal p. 259 PO1/1919 1919/394 15238 1923-10-07 Bibliothèque publique de la rue Lakanal. travaux de menuiserie. Traités Pendaries p. 242 PO1/1923 1923/325 15239 1928-03-27 Elargissement du chemin vicinal n° 16 - Acquisition Guy p. 212 PO1/1928 1928/224 15240 1926-06-25 Session ordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Traité Barthe p. 30 PO1/1926 1926/239 15241 1928-05-31 Contribution personnelle mobilière 1929 - Déduction d'un minimum de loyer p. 292 PO1/1928 1928/258 15242 1928-11-16 Ecole maternelle Falguière - Création d'un emploi d'adjointe p. 570 PO1/1928 1928/486 15243 1928-11-16 Comité français de propagande aéronautique p. 582 PO1/1928 1928/519 15244 1929-03-22 Lycée de jeunes filles - Internat Municipal - Traité veuve Micouleau, blanchisseuse p. 170 PO1/1929 1929/206 15245 1909-05-03 Session de droit. Introductions. Employés remerciés. Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 90 PO1/1909 1909/202 15246 1928-11-16 Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande de subvention p. 588 PO1/1928 1928/540 15247 1930-02-24 Immeubles pris à loyer par la ville - Location Commenge. Charges locatives p. 88 PO1/1930 1930/25 15248 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Propositions de MM Miclout et Bohon p. 196 PO1/1910 1910/284 15249 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèques scolaires. Achat de livres. Adjudication p. 36 PO1/1909 1909/1221 15250 1917-03-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Expériences de panification. Utilisation du maïs. Vote du conseil général p. 77 PO1/1917 1917/109 15251 1925-02-27 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 36 PO1/1925 1925/61 15252 1926-07-08 Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 33 PO1/1926 1926/312 15253 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Surveillants au pair de l'internat municipal. Demande d'indemnité de vacances p. 223 PO1/1922 1922/278 15254 1922-08-07 Session extraordinaire. Toulouse Amidonniers Cité sports. Demande de subvention p. 230 PO1/1922 1922/302 15255 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 333 PO1/1913 1913/929 15256 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jules François ancien garde promenade p. 434 PO1/1912 1912/943 15257 1912-12-29 Session extraordinaire (suite). Indemnité pour dégâts occasionnés à la voiture de M Hugounenc par un tombelier du service du nettoiement p. 540 PO1/1912 1912/1233 15258 1924-11-06 Session extraordinaire. Questions diverses. La vie chère. Question de M. Thomas p. 192 PO1/1924 1924/311 15259 1914-02-08 Session extraordinaire. Rapports. Fonctionnement des services d'assistance pendant la durée des hostilités. Traités de gré à gré p. 266 PO1/1914 1914/556 15260 1921-05-14 Session ordinaire. Séance du 14 mai 1921. Procès verbal p. 150 PO1/1921 1921/198 15261 1921-05-14 Session ordinaire. Vente de terrains communaux rue des Ecoles. Projet de résolution de M. Brustier p. 161 PO1/1921 1921/225 15262 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Acquisition de l'ancien couvent du sacré coeur. Solde du prix p. 162 PO1/1911 1911/273 15263 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton Centre à la date du 5 avril 1911 p. 220 PO1/1911 1911/487 15264 1917-06-14 Session extraordinaire. Caisse des écoles. Création d'une caisse de retraites p. 129 PO1/1917 1917/187 15265 1927-09-12 Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées - Majoration de crédit p. 729 PO1/1927 1927/710 15266 1925-10-14 Session extraordinaire - Cimetières communaux. Création de concessions centenaires p. 260 PO1/1925 1925/409 15267 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Suberville veuve de Joseph Cazeau ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 67 PO1/1922 1922/71 15268 1922-12-22 Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1922. Procès verbal p. 429 PO1/1922 1922/573 15269 1922-09-11 Session ordinaire. Concession de la distribution publique de l'énergie électrique dans la commune p. 358 PO1/1922 1922/496 15270 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Négrier. Avis p. 268 PO1/1922 1922/359 15271 1922-08-07 Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne. Concours musical à Auch. Demande de subvention p. 217 PO1/1922 1922/260 15272 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Carrère ex chef du bureau militaire p. 340 PO1/1930 1930/283 15273 1925-09-05 Session ordinaire - Séance du 9 mai 1925. Procès verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de huit adjoints p. 149 PO1/1925 1925/254 15274 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest.Demande de subvention p. 253 PO1/1910 1910/544 15275 1931-07-30 Demande de secours annuel formée par Mme Robert née Cassagne veuve d'un ancien garde promenades p. 565 PO1/1931 1931/482 15276 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 30 PO1/1913 1913/39 15277 1926-11-19 Session extraordinaire - Catastrophe de la Dalbade - Secours aux sinistrés - Subventions de l'état et du département p. 78 PO1/1926 1926/664 15278 1926-05-02 Accidents Alayrac et Boiry - Paiement d'une surtaxe p. 39 PO1/1926 1926/33 15279 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Pierre Cazals (police) p. 434 PO1/1912 1912/944 15280 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 333 PO1/1912 1912/552 15281 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 105 PO1/1909 1909/227 15282 1923-11-28 Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir. Traité Mathet p. 428 PO1/1923 1923/574 15283 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 434 PO1/1912 1912/952 15284 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Révision des noms des rues p. 434 PO1/1912 1912/960 15285 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Isaac caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 254 PO1/1909 1909/719 15286 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ancienne Voute du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 71 PO1/1913 1913/170 15287 1923-05-25 Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 193 PO1/1923 1923/266 15288 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Simon p. 358 PO1/1911 1911/768 15289 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure. Acquisition d'un moteur p. 350 PO1/1909 1909/1014 15290 1932-04-23 Hospices civils - Aliénations de valeurs mobilières dont le produit est destiné à la construction de l'Hôpital suburbain p. 332 PO1/1932 1932/255 15291 1932-04-23 Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Demande de secours Rivière p. 331 PO1/1932 1932/250 15292 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1909 p. 351 PO1/1910 1910/838 15293 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Groc préposé d'octroi p. 397 PO1/1910 1910/970 15294 1932-05-27 Moulin du Château - Ancien local Bénézech - Locations : 1° laborie Cougoule et C°, 2° Cabau p. 394 PO1/1932 1932/274 15295 1917-03-17 Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 75 PO1/1917 1917/103 15296 1932-01-08 Caisse de crédit municipal - Compte et budgets p. 671 PO1/1932 1932/373 15297 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Solde des dépenses de l'instruction primaire 1885 à 1889 p. 35 PO1/1909 1909/1204 15298 1914-07-04 Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1914. Procès verbal p. 117 PO1/1914 1914/223 15299 1933-07-28 Comité de patronage des étudiants (maison des étudiants) - Demande de subvention p. 590 PO1/1933 1933/363 15300 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dubois préposé de 1re classe p. 109 PO1/1909 1909/246 15301 1916-12-21 Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. 2° lot. Charpente. Règlement de comptes p. 274 PO1/1916 1916/348 15302 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Arrivée du paquebot l'Orléans p. 55 PO1/1917 1917/81 15303 1912-12-04 Session exceptionnelle. Tramways électriques départementaux suburbains. Réseau projeté p. 201 PO1/1912 1912/179 15304 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons et salle des Jacobins. Construction de water closets et d'urinoirs, d'un vestiaire, d'un mur de clôture et d'une cuisine avec dépendances p. 267 PO1/1912 1912/358 15305 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Egout du Faubourg Bonnefoy. Cale de décantation prés le pont Matabiau p. 148 PO1/1913 1913/406 15306 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 330 PO1/1912 1912/539 15307 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 176 PO1/1914 1914/390 15308 1923-10-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis jean Marie Alfred Abadie, brigadier au service de la police municipale p. 250 PO1/1923 1923/347 15309 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Legs Sage. Académie des jeux floraux. Avis p. 67 PO1/1909 1909/115 15310 1915-03-26 Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1911. Admission en non valeur p. 53 PO1/1915 1915/61 15311 1914-12-30 Session extraordinaire. Budget primitif de 1915 p. 347 PO1/1914 1914/693 15312 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Raynaud née Marie Coste en qualité de veuve de Jean Raynaud ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 106 PO1/1930 1930/75 15313 1930-02-24 Association souvenir de France - Demande de subvention p. 98 PO1/1930 1930/46 15314 1919-08-28 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 218 PO1/1919 1919/314 15315 1929-02-11 Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 571 PO1/1929 1929/525 15316 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service du nettoiement p. 198 PO1/1921 1921/248 15317 1921-08-11 Session ordinaire. Presbytère de Lardenne. Location Corraze. Admission en non valeur p. 350 PO1/1921 1921/468 15318 1929-05-07 Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 381 PO1/1929 1929/337 15319 1929-02-08 Désignation des répartiteurs p. 445 PO1/1929 1929/461 15320 1929-02-11 Maison de la mutualité - Enquête parcellaire p. 559 PO1/1929 1929/483 15321 1931-05-29 Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 358 PO1/1931 1931/329 15322 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Dumas ex sous brigadier de la police municipale p. 629 PO1/1930 1930/467 15323 1930-12-14 Ecole de Montaudran (garçons). Création d'une deuxième classe p. 676 PO1/1930 1930/537 15324 1931-02-27 Legd Bastide d'Izar - Intérêts 1930 p. 134 PO1/1931 1931/127 15325 1927-01-28 Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Internat municipal - Fourniture de pain p. 28 PO1/1927 1927/15 15326 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Marty ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 603 PO1/1927 1927/573 15327 1922-02-17 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Debrusse ancien garçon de bureau au laboratoire municipal p. 64 PO1/1922 1922/65 15328 1918-11-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale p. 268 PO1/1918 1918/308 15329 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Casalas Marie veuve de Marius Barthélémy ancien secrétaire de police p. 218 PO1/1913 1913/610 15330 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Escala veuve de Jean Villadieu ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 282 PO1/1914 1914/589 15331 1930-01-07 Fête nationale du 14 juillet 1930 p. 425 PO1/1930 1930/364 15332 1927-11-30 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Françoise Laffont née Papi veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 668 PO1/1927 1927/647 15333 1910-06-24 Session extraordinaire. Jury criminel. lista préparatoire pour l'année 1911 p. 292 PO1/1910 1910/607 15334 1919-03-31 Session extraordinaire. Retour de M. Billières adjoint au maire. Paroles de bienvenue p. 74 PO1/1919 1919/86 15335 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Désignation des délégués p. 98 PO1/1913 1913/243 15336 1929-02-05 Quartier des Trois Cocus - Avant projet d'un groupe scolaire p. 245 PO1/1929 1929/235 15337 1931-07-30 Fête nationale du 14 Juillet 1931 p. 575 PO1/1931 1931/520 15338 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Bail Sirven. Renouvellement p. 68 PO1/1909 1909/135 15339 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de deux pistons pour la pompe du scaphandrier p. 323 PO1/1913 1913/890 15340 1924-01-02 Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure. Adjudication p. 38 PO1/1924 1924/70 15341 1924-03-26 Session extraordinaire. Vente d'un terrain boulevard Carnot 7 p. 100 PO1/1924 1924/180 15342 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Escolo Felibrenco de la Fargo. Demande de subvention à un ouvrage p. 176 PO1/1909 1909/436 15343 1929-02-08 Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs p. 441 PO1/1929 1929/447 15344 1929-02-08 Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Costes née Patrisse veuve d'un ancien porteur temporaire du service des popes funèbres p. 437 PO1/1929 1929/433 15345 1935-06-11 Budget supplémentaire de la Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues pour l'exercice 1934 p. 426 PO1/1935 1935/566 15346 1925-04-25 Session extraordinaire - Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 123 PO1/1925 1925/204 15347 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406 PO1/1911 1911/929 15348 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours. Affaire Lapart p. 386 PO1/1912 1912/765 15349 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Secours aux sinistrés des mines de Clarence p. 387 PO1/1912 1912/800 15350 1928-02-15 Acquisition de l'ancienne manutention militaire p. 104 PO1/1928 1928/35 15351 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique au Faubourg Bonnefoy p. 197 PO1/1910 1910/332 15352 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Frais d'installation des prise d'eau. Cotes irrécouvrables. Admission en non valeur p. 251 PO1/1910 1910/527 15353 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius François Raphaël ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 444 PO1/1928 1928/420 15354 1931-12-01 Association générale des étudiants. Demande de subvention p. 80 PO1/1931 1931/73 15355 1928-12-28 Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 681 PO1/1928 1928/698 15356 1929-03-22 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 155 PO1/1929 1929/145 15357 1931-05-29 Ecole Fermat (garçons). Création d'une douzième classe (douzième emploi d'adjointe) p. 349 PO1/1931 1931/294 15358 1929-02-11 Questions diverses - La retraite des anciens combattants - Voeu de M. Bord p. 587 PO1/1929 1929/575 15359 1930-02-04 Association des externes et anciens externes des hôpitaux de Toulouse - Demande de subvention p. 272 PO1/1930 1930/180 15360 1932-04-23 Création d'une colonie scolaire de vacances dans le domaine du Petit Capitole - Acquisition du matériel et remboursement d'impôts p. 331 PO1/1932 1932/253 15361 1931-03-30 Orphéon école galiniste de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 203 PO1/1931 1931/218 15362 1928-02-15 Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 119 PO1/1928 1928/82 15363 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 326 PO1/1913 1913/902 15364 1926-07-08 Session ordinaire - Sporting club hôtelier - Demande de subvention p. 51 PO1/1926 1926/363 15365 1921-01-25 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Jacques Gabriel Henry ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 32 PO1/1921 1921/36 15366 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Goulesques ancien garde promenades p. 279 PO1/1914 1914/578 15367 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou, pour occupation du domaine communal p. 395 PO1/1910 1910/915 15368 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Trantoul. Avis p. 181 PO1/1911 1911/383 15369 1915-08-23 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Zoé Simorre veuve de Ambroise Séguéla ancien préposé de première classe à l'octroi p. 162 PO1/1915 1915/183 15370 1927-01-06 Caisse des dépôts et consignations. Emprunt de 2.054.502 fr 31 p. 338 PO1/1927 1927/314 15371 1922-02-17 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 61 PO1/1922 1922/56 15372 1927-10-21 Lotissement Rivière - Quartier de la Croix de Pierre p. 577 PO1/1927 1927/496 15373 1928-02-15 Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1927 p. 110 PO1/1928 1928/49 15374 1926-12-02 Conclusions p. 57 PO1/1926 1926/63 15375 1927-03-28 Ecole d'application du génie maritime de Paris - Demande de secours Ravaille p. 146 PO1/1927 1927/175 15376 1929-02-08 Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi p. 427 PO1/1929 1929/404 15377 1930-10-15 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Saumard veuve d'un ancien menuisier au service du théâtre et des fêtes publiques p. 587 PO1/1930 1930/413 15378 1930-05-28 Etat civil - Machines planodactyles - Traité Elliott Fisher Sundsrtand p. 325 PO1/1930 1930/242 15379 1931-05-29 Union sportive toulousaine.Demande de subvention p. 361 PO1/1931 1931/342 15380 1927-03-28 Terrain contigu à l'école de la Juncasse - Société Toulouse Juncasse sportif - Admission en non valeur p. 148 PO1/1927 1927/180 15381 1927-09-12 Bureau de poste de Toulouse Saint Cyprien - Location p. 729 PO1/1927 1927/708 15382 1923-02-19 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 63 PO1/1923 1923/82 15383 1928-01-08 Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 450 PO1/1928 1928/436 15384 1910-05-13 Session de droit. Rapports. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 269 PO1/1910 1910/590 15385 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Mise en adjudication p. 256 PO1/1909 1909/729 15386 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique et de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. demande de subvention. Congrès de Rome p. 385 PO1/1912 1912/752 15387 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande des habitants et propriétaires du quartier de la Coquille. réparation du bassin p. 447 PO1/1912 1912/1005 15388 1922-11-12 Session extraordinaire. Fêtes de l'Armistice, 11 novembre 1922 p. 424 PO1/1922 1922/568 15389 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. . Règlement de compte p. 96 PO1/1909 1909/215 15390 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Fontès (octroi) p. 213 PO1/1909 1909/531 15391 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Demande Camguilhem ancien préposé d'octroi. Remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 162 PO1/1911 1911/264 15392 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 265 PO1/1911 1911/606 15393 1914-01-31 Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Tramways de Lalande Aucamville. Départ. Question de M. Blanc p. 68 PO1/1914 1914/93 15394 1914-03-13 Session extraordinaire. Séance du 13 mars 1914. Procès verbal p. 108 PO1/1914 1914/217 15395 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Demande de Georges Comboul concierge au conservatoire de musique relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179 PO1/1914 1914/407 15396 1924-08-07 Session extraordinaire. Mission laïque française. Demande de subvention p. 216 PO1/1924 1924/329 15397 1923-04-16 Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1923. Procès verbal p. 106 PO1/1923 1923/124 15398 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 182 PO1/1914 1914/416 15399 1923-07-19 Session extraordinaire. Compte administratif de 1922 p. 257 PO1/1923 1923/358 15400 1920-03-26 Session extraordinaire. Création d'une taxe municipale sur les spectacles p. 104 PO1/1920 1920/127 15401 1923-11-28 Session ordinaire. Fédération féminine sportive de France. Comité du Sud Ouest. Demande de subvention p. 432 PO1/1923 1923/585 15402 1919-05-30 Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Prorogation p. 139 PO1/1919 1919/201 15403 1926-12-10 Session extraordinaire - Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 34 PO1/1926 1926/510 15404 1926-12-28 Session extraordinaire - Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la banlieue - Adjudication p. 48 PO1/1926 1926/714 15405 1929-12-30 Procès verbal p. 665 PO1/1929 1929/676 15406 1927-11-30 Procès verbal p. 650 PO1/1927 1927/616 15407 1920-05-05 Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la succursale de Toulouse du comptoir national d'escompte de Paris par les employés de banque en grève p. 156 PO1/1920 1920/174 15408 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites p. 433 PO1/1912 1912/912 15409 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bacs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 433 PO1/1912 1912/926 15410 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219 PO1/1914 1914/498 15411 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret, entreprise Combes. Paiement p. 138 PO1/1913 1913/338 15412 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Renouvellement des polices p. 43 PO1/1909 1909/1258 15413 1917-06-14 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Prix des places. Modifications p. 126 PO1/1917 1917/174 15414 1917-04-20 Session extraordinaire. Surveillance de la farine. Question de M. Blanc p. 96 PO1/1917 1917/130 15415 1917-01-12 Session extraordinaire. La cherté de vie. Indemnités et majorations au personnel municipal p. 255 PO1/1917 1917/348 15416 1914-11-22 Session ordinaire. Installation provisoire de l'école maternelle et de jeunes filles de la rue des 36 ponts dans une partie des locaux de l'ancienne caserne Pelet. Proposition Fage p. 334 PO1/1914 1914/681 15417 1927-04-29 Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Elargissement p. 202 PO1/1927 1927/223 15418 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par Mme Contrasty née Cathala veuve d'un ancien plombier au service des eaux p. 858 PO1/1931 1931/757 15419 1932-02-22 Office public communal d'habitations à bon marché - Vente d'une parcelle de terrain - Avis favorable p. 162 PO1/1932 1932/77 15420 1932-02-22 Poudrerie nationale - Création de jardins potagers - Location d'une bande de terrain p. 158 PO1/1932 1932/67 15421 1931-07-30 Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 572 PO1/1931 1931/511 15422 1932-12-27 Ecole de perfectionnement des pupilles anormaux de l'assistance publique. Transfert à Toulouse. Avis p. 984 PO1/1932 1932/735 15423 1933-02-18 Tribunal de simple police - Lotissement cité jardin des Fontaines - Instance p. 101 PO1/1933 1933/26 15424 1932-02-22 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 1er trimestre 1932 p. 192 PO1/1932 1932/175 15425 1933-02-18 Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 5 millions de francs p. 104 PO1/1933 1933/32 15426 1933-11-17 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lannes née Couteau veuve d'un ancien agent de recensement au service des contributions p. 918 PO1/1933 1933/461 15427 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité formée par M Truau pour mise à la retraite anticipée p. 172 PO1/1911 1911/351 15428 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 182 PO1/1911 1911/390 15429 1915-03-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Falcou veuve de François Rochefort ancien planton des bureaux de la mairie p. 241 PO1/1915 1915/300 15430 1916-12-05 Session ordinaire. Concessions d'eau 1914 -1915. Admission en non valeur p. 97 PO1/1916 1916/114 15431 1919-05-30 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 155 PO1/1919 1919/231 15432 1922-02-15 Session ordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 44 PO1/1922 1922/23 15433 1920-04-08 Session ordinaire. Liquidation des pensions de retraite des employés communaux. Dispositions transitoires p. 289 PO1/1920 1920/356 15434 1910-01-19 Session exceptionnelle. Introductions. Régularisation de la ville à l'égard du crédit foncier p. 137 PO1/1910 1910/163 15435 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Vente de graines de luzerne p. 81 PO1/1909 1909/181 15436 1918-02-21 Session ordinaire. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 28 PO1/1918 1918/15 15437 1924-11-06 Session extraordinaire. Election d'un délégué au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 176 PO1/1924 1924/269 15438 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Acquisition par voie d'expropriation. Inscription d'un crédit de 130,00 fr sur les fonds d'emprunt p. 490 PO1/1912 1912/1153 15439 1919-01-07 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 182 PO1/1919 1919/245 15440 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Janeton Galy en qualité de veuve de Léon Hippolyte Tallieu garçon d'écurie au service du nettoiement p. 124 PO1/1925 1925/207 15441 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Legs Duffaut p. 50 PO1/1913 1913/78 15442 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 484 PO1/1912 1912/1129 15443 1920-04-06 Session extraordinaire. Gage de l'emprunt de 8.000.000. Décision du conseil d'état p. 171 PO1/1920 1920/190 15444 1933-07-28 Impositions extraordinaires - Affectation des plus values p. 564 PO1/1933 1933/288 15445 1933-11-17 Lycée de garçons. Bourses 1933-1934 p. 908 PO1/1933 1933/429 15446 1933-03-27 Lotissement Boyer, quartier de Bonhoure p. 201 PO1/1933 1933/157 15447 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Création d'un marché au jardinage place Dupuy p. 250 PO1/1912 1912/315 15448 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ancien marin dragueur (service du Moulin du Château) p. 441 PO1/1912 1912/984 15449 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Bourses communales p. 284 PO1/1909 1909/833 15450 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeubles appartenant à la ville 57 boulevard Armand Duportal. Location p. 347 PO1/1909 1909/1002 15451 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Achat d'un moteur. Avis p. 213 PO1/1909 1909/561 15452 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Legs Amouroux p. 349 PO1/1909 1909/1009 15453 1931-07-30 Le vote des femmes - Voeu p. 587 PO1/1931 1931/555 15454 1932-04-23 Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Rougé - Règlement p. 317 PO1/1932 1932/206 15455 1932-11-21 Ecole du service de santé militaire - Demande de bourse Chopis - Avis p. 856 PO1/1932 1932/537 15456 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et d'hypothèques (comité de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/567 15457 1933-11-17 Nouveaux kiosques allée Jean Jaurés. Droits de place p. 933 PO1/1933 1933/511 15458 1917-01-12 Session extraordinaire. Mont de piété. Compte administratif de 1916. Compte de gestion du même exercice. Budget supplémentaire pour 1917. Budget primitif pour 1918. Avis du conseil municipal p. 254 PO1/1917 1917/342 15459 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement de la rue Tripière. Affaire Bégué p. 403 PO1/1911 1911/924 15460 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/505 15461 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Congrès international de tourisme. Réception des congressistes. Subventions p. 398 PO1/1910 1910/998 15462 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1909. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433 PO1/1910 1910/1133 15463 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er novembre 1909 au 30 avril 1910 p. 335 PO1/1909 1909/912 15464 1916-08-18 Entretien des appareils de chauffage. Réclamation de l'entrepreneur p. 173 PO1/1916 1916/211 15465 1921-09-08 Session ordinaire. Ecole spéciale de Saint Cyr. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 261 PO1/1921 1921//393 15466 1921-05-11 Session ordinaire. VII° Centenaire de la faculté de Montpellier p. 308 PO1/1921 1921/408 15467 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de diverses sommes dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 108 PO1/1910 1910/77 15468 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 200 PO1/1914 1914/451 15469 1917-12-22 Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière. Achat de lits métalliques métalliques p. 271 PO1/1917 1917/375 15470 1927-01-06 Personnel municipal - Indemnité annuelle de cherté de vie - Suppression p. 344 PO1/1927 1927/329 15471 1916-12-05 Session ordinaire. Séance du 12 mai 1916. Procès verbal p. 89 PO1/1916 1916/92 15472 1921-05-13 Session ordinaire. Sport athlétique toulousain . Demande de subvention p. 143 PO1/1921 1921/175 15473 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Prix d'entrée p. 209 PO1/1911 1911/445 15474 1924-11-02 Session ordinaire. Budget primitif de 1924. Suite de la discussion p. 47 PO1/1924 1924/74 15475 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 18 PO1/1913 1913/15 15476 1913-03-02 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Rouzaud p. 31 PO1/1913 1913/41 15477 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Bal des étudiants. Pose du plancher des bals et étaiements de la scène. Paiement des frais p. 181 PO1/1913 1913/513 15478 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. création d'emplois d'adjointes p. 214 PO1/1913 1913/594 15479 1915-01-07 Session extraordinaire. Acquisition de terrain rue de l'Aqueduc. Affaire Basque p. 143 PO1/1915 1915/163 15480 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Travaux départementaux. Voies de raccordement. Question p. 172 PO1/1910 1910/243 15481 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Palaudier (octroi) p. 127 PO1/1912 1912/17 15482 1919-01-07 Session extraordinaire. Grève des employés du gaz. Augmentation du prix du gaz p. 172 PO1/1919 1919/233 15483 1919-02-10 Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1920 p. 254 PO1/1919 1919/381 15484 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Agence nationale d'affichage. Chalets de nécessité p. 238 PO1/1913 1913/688 15485 1925-10-14 Session extraordinaire - Union des villes et communes de France. Adhésion de la ville de Toulouse p. 265 PO1/1925 1925/416 15486 1920-03-26 Session extraordinaire. Recouvrement des centimes départementaux et communaux. Proposition de M. Maraval p. 106 PO1/1920 1920/135 15487 1919-07-28 Session extraordinaire. Utilisation de la poudrerie p. 206 PO1/1919 1919/308 15488 1924-01-28 Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1922. Avis du conseil municipal p. 6 PO1/1924 1924/7 15489 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Bernadette Delpech veuve de Antoine Massé ancien surveillant au service du nettoiement p. 228 PO1/1914 1914/529 15490 1927-11-30 Révision de la liste électorale de 1928 - Désignation des délégués p. 652 PO1/1927 1927/622 15491 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montels ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 94 PO1/1927 1927/104 15492 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 175 PO1/1909 1909/409 15493 1918-11-13 Session ordinaire. Prorogation du tarif et règlement de l'octroi p. 253 PO1/1918 1918/268 15494 1927-07-29 Chauffage des écoles et bâtiments communaux - Traité Livre p. 473 PO1/1927 1927/458 15495 1916-06-30 Session extraordinaire. Chemin du Béarnais. Echange de terrains. Affaire société anonyme du Béarnais p. 137 PO1/1916 1916/146 15496 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise et de l'instance en conseil de préfecture p. 237 PO1/1911 1911/526 15497 1912-05-18 Session de droit. Séance du 18 mai 1912. Procès verbal p. 300 PO1/1912 1912/377 15498 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406 PO1/1911 1911/927 15499 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif de Marengo. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/923 15500 1921-05-14 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Blanc. Avis p. 153 PO1/1921 1921/205 15501 1909-01-14 Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1909. Procès verbal p. 34 PO1/1909 1909/1 15502 1909-12-28 Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1909. Procès verbal p. 56 PO1/1909 1909/1265 15503 1926-06-25 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Rougé ancien aide sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 38 PO1/1926 1926/256 15504 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création de bains douches p. 459 PO1/1912 1912/1045 15505 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 140 PO1/1912 1912/69 15506 1931-07-30 Fourniture du charbon nécessaire au fonctionnement des divers services et établissements municipaux du 1er juillet au 31 décembre 1931 - Adjudication p. 575 PO1/1931 1931/519 15507 1932-01-08 Comité de patronage de l'E.P.S de Berthelot - Demande de subvention p. 681 PO1/1932 1932/402 15508 1932-04-23 Modifications au règlement sur le chômage (décret du 5 avril 1932) p. 328 PO1/1932 1932/243 15509 1932-01-08 Association générale des agents du service de surveilance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 698 PO1/1932 1932/451 15510 1932-11-21 Théâtre du Capitole - Fourniture de coke - Traité Guesnu p. 848 PO1/1932 1932/513 15511 1932-12-27 Décès de M. Poulard, adjoint au maire p. 954 PO1/1932 1932/681 15512 1931-11-30 Séance privée - Assistance familles nombreuses. Quatrième trimestre 1931 p. 869 PO1/1931 1931/795 15513 1928-01-08 Fourneaux économiques - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 457 PO1/1928 1928/459 15514 1923-02-19 Session ordinaire. Questions diverses. Expulsion de locataires. Voeu de M. Porterie p. 72 PO1/1923 1923/98 15515 1928-02-15 Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 134 PO1/1928 1928/121 15516 1927-02-28 Accident côte de Griffoulet - Instance Bouisson p. 107 PO1/1927 1927/142 15517 1927-10-21 Fourniture d'énergie électrique au laboratoire d'hydraulique de l'université de Toulouse p. 593 PO1/1927 1927/538 15518 1925-04-25 Session extraordinaire - Pensions de retraite des employés municipaux. Améliorations p. 126 PO1/1925 1925/215 15519 1925-04-25 Session extraordinaire - Kiosques vigies - Règlement de compte p. 135 PO1/1925 1925/239 15520 1922-08-07 Session extraordinaire. Hôtel de Tournoër. Vente. Affaire caisse régionale du crédit agricole p. 231 PO1/1922 1922/304 15521 1922-05-30 Séance ordinaire. Société instrumentale l'harmonie de Lardenne. Concours international de Montpellier. Demande de subvention p. 166 PO1/1922 1922/200 15522 1923-11-27 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Rougé ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 409 PO1/1923 1923/513 15523 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Orense Célina Auguste Charbonnières veuve de Guillaume Gustave Vielle ancien sténographe du conseil municipal p. 221 PO1/1917 1917/281 15524 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Icart en qualité de veuve de jean Burret ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74 PO1/1926 1926/418 15525 1929-02-11 Questions diverses - Les Tramways p. 587 PO1/1929 1929/574 15526 1930-01-07 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourse - Avis p. 423 PO1/1930 1930/358 15527 1919-02-10 Session extraordinaire. Séance du 2 octobre 1919 p. 252 PO1/1919 1919/374 15528 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noélie Anne Razat veuve de Frédéric Barrau ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 364 PO1/1911 1911/830 15529 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Busquet ancien receveur au service des droits de place p. 592 PO1/1928 1928/558 15530 1929-03-22 Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1929 - Désignation des délégués p. 145 PO1/1929 1929/122 15531 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers sur métaux. Congrès de Paris. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/748 15532 1920-02-19 Session ordinaire. Annexe au rapport de M. Colomiès rapporteur de la commission des finances p. 44 PO1/1920 1920/57 15533 1930-02-04 Oeuvre de la protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 265 PO1/1930 1930/157 15534 1931-05-29 Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse. Demande de subvention p. 344 PO1/1931 1931/278 15535 1919-08-28 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Bernard. Acceptation. Avis p. 225 PO1/1919 1919/344 15536 1924-07-05 Session ordinaire. Sixième centenaire des jeux floraux. Dénomination de noms de rues p. 133 PO1/1924 1924/198 15537 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives, Oulié p. 175 PO1/1909 1909/422 15538 1929-12-30 Questions diverses - Les tramways p. 690 PO1/1929 1929/702 15539 1925-02-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ducos veuve de M. Villeneuve ancien employé à la mairie p. 23 PO1/1925 1925/22 15540 1912-05-18 Session de droit. Election du deuxième adjoint p. 301 PO1/1912 1912/382 15541 1920-12-29 Session extraordinaire. Entrepôt réel des douanes. Relèvement des droits d'entrepôt p. 445 PO1/1920 1920/540 15542 1926-07-08 Session ordinaire - Ecole navale - Demande de bourses faites en faveur de MM Bayoux, Goutines, Caminati - Avis p. 41 PO1/1926 1926/324 15543 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel. Indem,nité pour renvoi p. 311 PO1/1910 1910/725 15544 1919-10-12 Session extraordinaire. Nomination des délégués et suppléants en vue de l'élection de quatre sénateurs p. 346 PO1/1919 1919/544 15545 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de secours Cuvrier et Privat p. 49 PO1/1913 1913/50 15546 1921-09-08 Session ordinaire. Question de l'eau p. 262 PO1/1921 1921/401 15547 1929-02-08 Eclairage axial - Quartiers Raymond IV, Denfert Rochereau de la Colombette et Riquet - Convention avec les P.T.T p. 428 PO1/1929 1929/407 15548 1923-07-09 Session extraordinaire. Exposition de 1924. Avant projet p. 361 PO1/1923 1923/455 15549 1929-12-16 Erection d'un monument Jean Jaurès à Cazères - Subvention p. 649 PO1/1929 1929/627 15550 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199 PO1/1910 1910/337 15551 1912-05-18 Session de droit. Election de la commission des finances p. 302 PO1/1912 1912/388 15552 1920-04-06 Session extraordinaire. Acquisition terrain rue Caraman et boulevard Riquet. Affaire institut des frères p. 188 PO1/1920 1920/223 15553 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société estudiantina la palladienne. Subvention p. 351 PO1/1909 1909/1018 15554 1930-05-28 Election du secrétaire p. 321 PO1/1930 1930/232 15555 1929-12-16 Révision de la liste électorale politique de 1930 - Désignation des délégués p. 636 PO1/1929 1929/584 15556 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Boulevards Matabiau, des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 95 PO1/1913 1913/230 15557 1925-05-06 Session extraordinaire - Lotissement. Quartier Bonnefoy. Consorts Angla p. 149 PO1/1925 1925/294 15558 1909-05-19 Concours adjudication pour la fourniture des médailles du certificat d'études p. 175 PO1/1909 1909/408 15559 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Création d'une place à la Côte Pavée. Voie d'accès p. 245 PO1/1910 1910/487 15560 1930-02-04 Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Carayon sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 269 PO1/1930 1930/171 15561 1927-06-25 Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement (confédération nationale des oeuvres laïques, postscolaires, d'éducation et solidarité sociales) p. 355 PO1/1927 1927/353 15562 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Réintégration Lozes. Versement à la caisse des retraites p. 67 PO1/1909 1909/114 15563 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Erection à Brest d'un monument au Dr Mesny. Subvention p. 311 PO1/1911 1911/642 15564 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218 PO1/1912 1912/196 15565 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Legs Maignac. Règlement des sommes dues à Me Rozès. Paiement du reliquat à la caisse des écoles p. 451 PO1/1912 1912/1024 15566 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant n° 5 p. 50 PO1/1913 1913/81 15567 1922-03-11 Session ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux p. 311 PO1/1922 1922/391 15568 1931-12-31 Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi, de la police, des sapeurs pompiers p. 940 PO1/1931 1931/804 15569 1919-05-30 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Ribatet ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 147 PO1/1919 1919/220 15570 1931-05-29 Confédération générale du travail. Comité d'action pour la paix. Demande de subvention p. 356 PO1/1931 1931/322 15571 1923-11-27 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons et de filles. Traités Falandry et Privat p. 397 PO1/1923 1923/480 15572 1909-05-25 Session extraordinaire. Soutiens de famille p. 191 PO1/1909 1909/520 15573 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 335 PO1/1909 1909/913 15574 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Union des femmes de France. Demande de subvention p. 351 PO1/1909 1909/1019 15575 1927-04-29 Hygiène - Application des règlements de police - Question de M. Escaich p. 234 PO1/1927 1927/284 15576 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par Mme Julien Léopold veuve d'un ancien égoutier au service des eaux et égouts p. 901 PO1/1932 1932/665 15577 1933-11-17 Eclairage axialnstance ville de Toulouse contre S.T.B. p. 946 PO1/1933 1933/552 15578 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 33 PO1/1909 1909/1125 15579 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viala née Bladanet veuve de M.Viala ex ouvrier menuisier p. 893 PO1/1932 1932/640 15580 1932-11-21 Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Secours 1932-1933 p. 875 PO1/1932 1932/590 15581 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords. Surtaxes locales temporaires à percevoir pour le compte de la commune de Toulouse, en conformité de la loi du 26 octobre 1897, modifiée par l'article 64 de la loi des finances du 17 août 1906 p. 63 PO1/1911 1911/54 15582 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. Redressement. Enquête p. 213 PO1/1909 1909/545 15583 1914-11-22 Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 1er janvier 1915 au 30 avril suivant. Adjudication p. 333 PO1/1914 1914/676 15584 1919-05-30 Session ordinaire. Retour de M. le docteur Dubarry. Souhaits de bienvenue p. 130 PO1/1919 1919/182 15585 1914-06-17 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Soupetard. Affaire Angla p. 202 PO1/1914 1914/465 15586 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Nettoiement. Question p. 146 PO1/1911 1911/237 15587 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillava p. 387 PO1/1912 1912/802 15588 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Garderie de Fontaine Lestang. Location de l'immeuble appartenant aux époux Lagarrigue p. 317 PO1/1913 1913/853 15589 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de la Patte d'Oie (2me partie). Entreprise Pascal Petit p. 327 PO1/1913 1913/905 15590 1926-08-17 Session ordinaire - Fourniture du vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères - Adjudication p. 84 PO1/1926 1926/448 15591 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Déplacement du chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens nécessité par l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 223 PO1/1914 1914/514 15592 1914-06-17 Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 210 PO1/1914 1914/487 15593 1922-02-15 Session ordinaire. Budget primitif de 1922. Suite de la discussion p. 34 PO1/1922 1922/8 15594 1922-02-15 Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 38 PO1/1922 1922/9 15595 1917-12-22 Session extraordinaire. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 272 PO1/1917 1917/380 15596 1920-11-18 Session ordinaire. Statistique de mortalité et de morbidité au point de vue des maladies épidémiques et endémiques de 1910 à 1919 p. 376 PO1/1920 1920/415 15597 1927-04-29 Société d'encouragement à l'art et à l'industrie - Demande de subvention p. 228 PO1/1927 1927/277 15598 1921-05-13 Session ordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1921. Désignation des délégués p. 135 PO1/1921 1921/140 15599 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Bordes. Avis p. 140 PO1/1921 1921/161 15600 1921-05-14 Session ordinaire. Taxes sur les spectacles p. 150 PO1/1921 1921/200 15601 1919-03-31 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses p. 84 PO1/1919 1919/112 15602 1924-11-29 Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Demande de secours Desclaux p. 368 PO1/1924 1924/538 15603 1935-06-11 Lotissement Constantin - Quartier des Minimes p. 418 PO1/1935 1935/544 15604 1924-11-29 Session ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur communale p. 386 PO1/1924 1924/597 15605 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Subvention p. 117 PO1/1914 1914/233 15606 1925-02-04 Session extraordinaire -Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 106 PO1/1925 1925/172 15607 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilien Honoré Savoye chef de service au secrétariat général de la mairie de Toulouse p. 135 PO1/1925 1925/241 15608 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Terrain Maury. Achat des étalons. Construction de cinquante boxes p. 197 PO1/1910 1910/308 15609 1917-01-25 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Augmentation des tarifs p. 11 PO1/1917 1917/5 15610 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à l'Hôtel Dieu. Avis p. 179 PO1/1913 1913/505 15611 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Jubély sous inspecteur à la police des moeurs p. 184 PO1/1913 1913/519 15612 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 62 PO1/1911 1911/1034 15613 1919-06-01 Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Demande de modification p. 15 PO1/1919 1919/39 15614 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 95 PO1/1913 1913/221 15615 1919-10-31 Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Paul André Rocaché p. 286 PO1/1919 1919/435 15616 1920-05-05 Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. Demandes Bordes et Dasque p. 156 PO1/1920 1920/175 15617 1920-05-06 Session extraordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 190 PO1/1920 1920/230 15618 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Emprunt de 2,600, 000 fr. Construction de deux égouts transversaux avenue de Muret. Décomptes Birmes p. 83 PO1/1911 1911/83 15619 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Prorogation des règlement et tarifs de l'octroi p. 49 PO1/1913 1913/54 15620 1921-05-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Eychenne ancien brigadier chef de la sûreté p. 135 PO1/1921 1921/141 15621 1921-01-08 Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 242 PO1/1921 1921/349 15622 1921-12-14 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Albouy ancien employé de la mairie p. 401 PO1/1921 1921/574 15623 1924-08-10 Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Ecole professionnelle. Demande de subvention p. 342 PO1/1924 1924/514 15624 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fournitures de tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 237 PO1/1911 1911/530 15625 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande d'un crédit supplémentaire p. 247 PO1/1911 1911/541 15626 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Costes(octroi) p. 127 PO1/1912 1912/19 15627 1919-03-31 Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 82 PO1/1919 1919/104 15628 1913-03-04 Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Inspection des comestibles. Question p. 118 PO1/1913 1913/307 15629 1923-01-08 Session ordinaire. Hospices civils. Remise en état de plusieurs services de l'Hôtel Dieu p. 315 PO1/1923 1923/430 15630 1923-10-07 Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé. Marché de gré à gré p. 246 PO1/1923 1923/333 15631 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Fournitures pour le service des eaux. Soumissions p. 197 PO1/1910 1910/325 15632 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique Demande de bourses. Avis p. 265 PO1/1910 1910/572 15633 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de plomb pour les cercueils 31 mars 1913 au 31 décembre 1914 p. 18 PO1/1913 1913/21 15634 1917-02-08 Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1917 p. 174 PO1/1917 1917/228 15635 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Traité p. 359 PO1/1913 1913/990 15636 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Bail Saunière 19 place de la Bourse. Renouvellement p. 239 PO1/1913 1913/691 15637 1911-12-29 Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 97 PO1/1911 1911/1119 15638 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Instance Pendariès. Arrêt du Conseil d'Etat. Règlement du solde de l'indemnité allouée à M Pendariès p. 263 PO1/1912 1912/343 15639 1920-11-18 Session ordinaire. Acquisitions de terrains par mesure d'alignement. Rattachement de crédits p. 378 PO1/1920 1920/418 15640 1920-11-19 Session ordinaire. Vacant communal sis rue Poudepé. Vente par adjudication publique p. 389 PO1/1920 1920/449 15641 1919-08-28 Session ordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222 PO1/1919 1919/330 15642 1917-11-10 Session extraordinaire. Réclamation Triadou. Indemnité p. 226 PO1/1917 1917/300 15643 1924-01-28 Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 49 dit de Bonneval. Classement au rang des voies d'intérêts commun p. 16 PO1/1924 1924/40 15644 1919-06-01 Session extraordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 13 PO1/1919 1919/34 15645 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Solde des dépenses de l'instruction primaire de 1885 à 1889 p. 110 PO1/1910 1910/87 15646 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un cheval pour le service des cimetières p. 81 PO1/1914 1914/102 15647 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Ventes de terrains. Demande Boufils p. 222 PO1/1910 1910/429 15648 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 293 PO1/1910 1910/633 15649 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de retenues. Demande Antonin Cros ancien préposé d'octroi p. 241 PO1/1912 1912/278 15650 1927-07-29 Demande d'augmentation de secours annuel formé par mme Serres née Laval veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 468 PO1/1927 1927/444 15651 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Gustave Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 50 PO1/1913 1913/61 15652 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Fonta ex porteur au service des pompes funèbres p. 399 PO1/1932 1932/291 15653 1932-01-08 Création d'un débit de tabac 2 rue d'Alsace Lorraine - Pétition de Mme Reding p. 675 PO1/1932 1932/384 15654 1919-04-29 Session extraordinaire. Syndicat des Magasins administratifs de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 119 PO1/1919 1919/177 15655 1931-12-31 Fourniture du lait aux écoles supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Dutaut p. 950 PO1/1931 1931/836 15656 1932-05-27 Assassinat de M. Doumer président de la République - Condoléances p. 391 PO1/1932 1932/264 15657 1932-01-08 Association des ingènieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse - Demande de subvention p. 695 PO1/1932 1932/439 15658 1931-12-31 Bibliothèque. Mise en adjudication des travaux p. 941 PO1/1931 1931/806 15659 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Fontès ex aide marin au Moulin du Château p. 887 PO1/1932 1932/625 15660 1932-11-21 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Grouzilles veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 902 PO1/1932 1932/669 15661 1933-02-18 Assistance aux familles nombreuses - Premier trimestre 1933 p. 134 PO1/1933 1933/107 15662 1934-02-24 Lotissement veuve Payry - Quartier Saint Cyprien p. 151 PO1/1934 1934/100 15663 1928-11-16 Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 591 PO1/1928 1928/552 15664 1928-12-28 Société des transports en commun de la région toulousaine - Septième avenant - Modifications demandées par le ministère des travaux publics p. 663 PO1/1928 1928/652 15665 1921-05-13 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de M. Pueyo p. 149 PO1/1921 1921/195 15666 1930-02-24 Création d'une colonie de vacances villa Béthanie - Location Tournié p. 82 PO1/1930 1930/5 15667 1929-03-22 Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la cité du Nord - Garantie municipale d'un emprunt de 1.650.000 francs p. 172 PO1/1929 1929/214 15668 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'agriculture de Villembits (Hautes Pyrénées). Demande de secours. Avis p. 121 PO1/1914 1914/249 15669 1917-01-12 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dirles veuve de Jean Gleyses ancien palefrenier au nettoiement p. 254 PO1/1917 1917/343 15670 1921-02-26 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaume Samson ancien cantonnier au service des promenades p. 67 PO1/1921 1921/92 15671 1921-05-14 Session ordinaire. Admission à l'entrepôt d'articles nouvellement imposés p. 151 PO1/1921 1921/201 15672 1932-02-22 Voirie - Fourniture - Emulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - premier semestre 1932 - Adhjudication p. 166 PO1/1932 1932/89 15673 1932-04-23 Abattoirs - Appareils électriques - Traité Siémens France p. 331 PO1/1932 1932/251 15674 1931-11-30 Fourniture de carburant - Première semestre EPAL - Adjudication p. 840 PO1/1931 1931/702 15675 1932-01-08 Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte de gestion 1931 p. 670 PO1/1932 1932/371 15676 1920-11-19 Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 394 PO1/1920 1920/468 15677 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Louis Jarousseau inspecteur de la police municipale p. 441 PO1/1912 1912/985 15678 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Pauly veuve de Jean Galy ancien sapeur pompier de 1re classe p. 442 PO1/1912 1912/988 15679 1915-03-26 Session ordinaire. Ramier du Château. Renouvellement de la location Monestier p. 52 PO1/1915 1915/59 15680 1924-01-28 Session extraordinaire. Service de la voirie. Remise en état des chemins vicinaux et ruraux. Projet de convention p. 11 PO1/1924 1924/24 15681 1924-01-28 Session extraordinaire. Demande de M. Blanc, correspondant des chemins de fer tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 14 PO1/1924 1924/34 15682 1919-06-01 Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jaurès p. 12 PO1/1919 1919/30 15683 1926-09-27 Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Pierre Balzac ancien ouvrier du service du nettoiement p. 32 PO1/1926 1926/468 15684 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Duclos an qualité de veuve de Jean Armaing ancien agent cycliste p. 71 PO1/1926 1926/642 15685 1929-12-16 Fourniture du pain - Ecole primaire supérieure de jeunes filles- Traité Carol p. 656 PO1/1929 1929/650 15686 1920-11-19 Session ordinaire. Institution d'une police privée p. 397 PO1/1920 1920/475 15687 1921-01-07 Session extraordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. Exercices 1913 à 1920 inclus p. 225 PO1/1921 1921/312 15688 1922-05-29 Séance ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. Art 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913 p. 149 PO1/1922 1922/159 15689 1931-11-30 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1932 p. 824 PO1/1931 1931/655 15690 1931-03-30 Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse Bouzigues p. 200 PO1/1931 1931/205 15691 1930-11-15 Demande de secours annuel formée par Aîné Peyronnet née Mourlan veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 632 PO1/1930 1930/477 15692 1932-02-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dauriac veuve d'un ancien jardinier temporaire au service des jardins et promenades p. 182 PO1/1932 1932/141 15693 1932-04-23 Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 325 PO1/1932 1932/232 15694 1932-02-22 Groupes scolaires de Croix Daurade du quartier Matabiau et du Busca - Décomptes définitifs p. 162 PO1/1932 1932/76 15695 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pellefigues ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 403 PO1/1932 1932/301 15696 1931-05-29 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Landet née Jeanne Cathala en qualité de veuve de François Landet retraité de la mairie de Toulouse p. 363 PO1/1931 1931/346 15697 1933-02-18 Service de l'éclairage axial - Assurance d'une camionette Unic p. 108 PO1/1933 1933/42 15698 1933-10-05 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bouissaguet née Adolphine veuve d'un homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 349 PO1/1933 1933/243 15699 1933-07-28 Demande de secours annuel formulée par Cécile delpech veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 582 PO1/1933 1933/336 15700 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Emmanuel Pélegry ancien brigadier jardinier multiplicateur p. 281 PO1/1914 1914/586 15701 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Réparations. Location p. 354 PO1/1909 1909/1035 15702 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 62 PO1/1911 1911/51 15703 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Produit des locations des propriétés communales exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188 fr 75 p. 179 PO1/1911 1911/371 15704 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Station de pisciculture. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 360 PO1/1909 1909/1069 15705 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 36 PO1/1909 1909/1235 15706 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Instance Bonaventure, marchand de chevaux p. 168 PO1/1910 1910/207 15707 1912-02-29 Session de droit. Ouverture de la 1re session de droit de l'année 1912. Election du secrétaire p. 125 PO1/1912 1912/2 15708 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Accident Brocas. Compagnie d'assurances l'Urbaine et la Seine. Demande de remboursement d'indemnité p. 263 PO1/1912 1912/342 15709 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Ferdinand Germain Lajous sous chef de poste à l'octroi p. 242 PO1/1913 1913/703 15710 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 62 PO1/1911 1911/52 15711 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chines. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 102 PO1/1911 1911/144 15712 1920-01-23 Session extraordinaire. Fourniture des cercueils nécessaires au service des pompes funèbres p. 15 PO1/1920 1920/20 15713 1924-01-02 Session ordinaire. Budget primitif de 1924 p. 39 PO1/1924 1924/71 15714 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Euphrasie Faure en qualité de veuve de Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau de la ville de Toulouse p. 277 PO1/1924 1924/419 15715 1917-10-05 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Lang née Manuel. Avis p. 108 PO1/1917 1917/162 15716 1921-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Maysonnade veuve de Louis Marrats ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 220 PO1/1921 1921/298 15717 1921-01-07 Session extraordinaire. Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Cahier des charges p. 216 PO1/1921 1921/285 15718 1923-05-25 Session ordinaire. Comité fédéral régional des commis d'enregistrement. Congrès à Paris. Subvention p. 188 PO1/1923 1923/255 15719 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 396 PO1/1911 1911/907 15720 1926-07-08 Session ordinaire - Société la carpe de Purpan - Demande de subvention p. 50 PO1/1926 1926/354 15721 1916-12-05 Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Léon Miquel p. 100 PO1/1916 1916/125 15722 1917-02-28 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49 PO1/1917 1917/66 15723 1917-06-14 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 131 PO1/1917 1917/193 15724 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue du Languedoc. Location dame Grand p. 334 PO1/1913 1913/936 15725 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Crèches municipales. Cahier des charges (année 1914) p. 366 PO1/1913 1913/1001 15726 1919-04-29 Session extraordinaire. Concession gratuite de terrain au cimetière de Terre-Cabade. Demande de Mme veuve Buchens p. 118 PO1/1919 1919/171 15727 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Echange. Terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 351 PO1/1913 1913/964 15728 1922-08-22 Session ordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi d'employés de l'octroi p. 264 PO1/1922 1922/346 15729 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Paiement de la subvention p. 237 PO1/1914 1914/546 15730 1915-07-02 Session ordinaire. Séance du 7 février 1915. Procès verbal p. 20 PO1/1915 1915/1 15731 1919-06-01 Session extraordinaire. Achat de 12 chevaux pour le service du nettoiement p. 16 PO1/1919 1919/45 15732 1919-05-30 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 130 PO1/1919 1919/183 15733 1929-02-08 Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 452 PO1/1929 1929/471 15734 1929-03-22 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Chibary veuve d'un ancien chauffeur du service des eaux p. 167 PO1/1929 1929/196 15735 1921-01-07 Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Calvet. Avis p. 226 PO1/1921 1921/323 15736 1929-02-11 Etablissements classés première classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Demande société des produits chimiques de Berre p. 570 PO1/1929 1929/519 15737 1930-02-24 Alliance toulousaine des sténo dactylos comptables et assimilés - Demande de subvention p. 98 PO1/1930 1930/45 15738 1930-02-24 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Benoit née Servole en qualité de veuve de Louis benoit sapeur hors classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 107 PO1/1930 1930/79 15739 1929-02-11 Alignement - Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville - M. Audibert pétitionnaire p. 559 PO1/1929 1929/485 15740 1930-02-24 Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Vasseur née Mélanie Repaux veuve d'un ancien concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 109 PO1/1930 1930/86 15741 1922-02-20 Session ordinaire. Hommage à Marius Léger p. 79 PO1/1922 1922/101 15742 1929-05-07 Usine d'incinération des gadoues - Fourniture d'un treuil électrique soumission Valette et Rouanet p. 378 PO1/1929 1929/326 15743 1931-07-30 Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 567 PO1/1931 1931/491 15744 1930-05-28 Amicale des anciens combattants du Sud - Demande de subvention p. 343 PO1/1930 1930/293 15745 1931-12-01 Instance Piat frères. Réglement p. 79 PO1/1931 1931/70 15746 1931-02-27 Comité des retraités de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 134 PO1/1931 1931/130 15747 1931-02-27 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Granger p. 140 PO1/1931 1931/146 15748 1931-07-30 Caisse de crédit municipal p. 567 PO1/1931 1931/487 15749 1930-02-24 Construction de bains douches au quartier Saint Cyprien - Soumission Mione p. 114 PO1/1930 1930/105 15750 1931-12-01 Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 75 PO1/1931 1931/59 15751 1925-07-08 Session extraordinaire - Alignement chemin vicinal n° 16 M. Carayon pétitionnaire p. 216 PO1/1925 1925/372 15752 1927-01-06 Démolition d'immeubles du quartier de la Dalbade - Adjudication p. 345 PO1/1927 1927/333 15753 1928-03-27 Demande de secours annuel formée par Mme Leazor Agnès veuve de Fernand Jean Baptiste Leazor ancien receveur des droits de place p. 206 PO1/1928 1928/205 15754 1926-07-04 Session extraordinaire - Création d'un modèle réduit du canal d'Alsace - Cession d'une bande de terrain de l'université p. 44 PO1/1926 1926/153 15755 1928-01-08 Taxe vicinale 1929 p. 455 PO1/1928 1928/452 15756 1926-03-26 Session extraordinaire - Révision de la liste électorale du Conseil des prud'hommes en 1926 - Désignation des délégués p. 62 PO1/1926 1926/117 15757 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Vielmas ancien garde champêtre p. 166 PO1/1929 1929/193 15758 1929-02-05 Acquisition de la maison de la mutualité p. 239 PO1/1929 1929/223 15759 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par Mme Poumarède née Bonneric veuve d'un ancien planton p. 181 PO1/1932 1932/136 15760 1931-03-30 Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères. Budget additionnel de 1930. Approbation p. 210 PO1/1931 1931/240 15761 1932-02-22 Programme d'outillage communal - Emprunt de 44 millions 046.300 frans au crédit foncier de France p. 146 PO1/1932 1932/50 15762 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rozier en qualité de veuve de Jean Rozier ancien chef de bureau en retraite du commissariat central de police p. 178 PO1/1932 1932/128 15763 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par M. Lagrange ancien bibliothécaire au théâtre du Capitole p. 179 PO1/1932 1932/132 15764 1931-07-30 Domaine du Petit Capitole - Acquisition p. 584 PO1/1931 1931/547 15765 1932-02-22 Assainissement du faubourg Saint Cyprien - Avant projet de construction d'un grand collecteur p. 140 PO1/1932 1932/40 15766 1932-02-22 Ecole centrale d'arts et manufactures - Demande de secours Jouanou (renouvellement) p. 159 PO1/1932 1932/70 15767 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anouilh née Saint Jean en qualité de veuve de M. Anouilh ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 346 PO1/1933 1933/233 15768 1933-02-18 Demande de secours annuel formée par M. Marty ancien planton des bureaux de l'hôtel de ville p. 128 PO1/1933 1933/95 15769 1932-02-22 Demande de secours annuel formée par bernard Julia ancien cantonnier au service du nettoiement p. 179 PO1/1932 1932/131 15770 1932-05-27 Association des externes et anciens externes des hôpitaux de Toulouse - Demande de subvention p. 396 PO1/1932 1932/281 15771 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Icart ex professeur à l'école des Beaux Arts p. 888 PO1/1932 1932/627 15772 1933-07-28 Lotissement Rey - Quartier de Fontaine Lestang p. 588 PO1/1933 1933/356 15773 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition du groupe Griffoul Dorval. Paiement du prix p. 295 PO1/1910 1910/654 15774 1918-05-23 Session ordinaire. Maison de garde au Ramier du Château. Location Montagut p.105 PO1/1918 1918/128 15775 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claude Honoré Dreuilhe ancien préposé de 1re classe p. 397 PO1/1911 1911/909 15776 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'intérêts de retard formulée par M Cléder imprimeur p. 397 PO1/1910 1910/982 15777 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Expropriation du boulevard Riquet. Indemnité Bacalerie et Roucaud p. 413 PO1/1910 1910/1051 15778 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Ecole galiniste Saint Cyprien. Subvention p. 284 PO1/1909 1909/804 15779 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Pecot ancien maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 187 PO1/1924 1924/297 15780 1924-12-15 Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 406 PO1/1924 1924/630 15781 1921-06-29 Session extraordinaire. Tramways. Extension du service de nuit sur trois des lignes existantes p. 203 PO1/1921 1921/265 15782 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Pithorre ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 58 PO1/1921 1921/68 15783 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports Droits de voirie. Demande de remboursement Michon p. 206 PO1/1911 1911/434 15784 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,744 fr, 65 p. 42 PO1/1909 1909/1253 15785 1933-03-27 Modifications au règlement municipal du chômage (art 7 et 8 du 12 janvier 1933 et circulaire ministérielle du 14 janvier 1933) p. 187 PO1/1933 1933/115 15786 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475 PO1/1912 1912/1091 15787 1911-12-29 Session extraordinaire. Rapports. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 96 PO1/1911 1911/1116 15788 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Question de M Rieux p. 217 PO1/1912 1912/195 15789 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue Krüger. Réparations de voirie p. 457 PO1/1912 1912/1040 15790 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Faillite Broca. Cautionnement p. 284 PO1/1909 1909/827 15791 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 fr p. 131 PO1/1911 1911/185 15792 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Boulevard des Minimes. Solde d'indemnité p. 358 PO1/1911 1911/787 15793 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 25 PO1/1909 1909/1089 15794 1923-04-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils et banquettes. Traité Bourgeat p. 140 PO1/1923 1923/162 15795 1914-06-07 Session extraordinaire. Questions diverses. Contribution mobilière. Question de M. Poulard p. 228 PO1/1914 1914/530 15796 1915-03-26 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Barrau veuve de M. Cazalot ancien chauffeur aux usines communales p. 56 PO1/1915 1915/76 15797 1916-12-05 Session ordinaire. Questions diverses p. 104 PO1/1916 1916/128 15798 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Martin. Avis p. 142 PO1/1921 1921/172 15799 1923-11-27 Session ordinaire. Athénée choral toulousain. concours de Saint Gaudens. Demande de Subvention p. 401 PO1/1923 1923/490 15800 1923-11-27 Session ordinaire. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 401 PO1/1923 1923/493 15801 1935-06-11 Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de l'exercice 1934 p. 425 PO1/1935 1935/564 15802 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de l'avenue de l'école vétérinaire et création d'un parc public sur le plateau de l'observatoire et travaux annexes p. 523 PO1/1912 1912/1210 15803 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357 PO1/1909 1909/1055 15804 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Claris veuve de Jean Gabriel Roques ancien brigadier d'octroi p. 400 PO1/1913 1913/1109 15805 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Groc (octroi) p. 47 PO1/1914 1914/28 15806 1924-12-15 Session extraordinaire. Pont suspendu Saint Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 407 PO1/1924 1924/633 15807 1915-10-20 Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Transfert provisoire d'écoles p. 202 PO1/1915 1915/233 15808 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier p. 99 PO1/1910 1910/37 15809 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pressec ancien plombier zingueur à l'atelier de réparations p. 403 PO1/1920 1920/491 15810 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Demande Guillaume Rouquet p. 259 PO1/1909 1909/745 15811 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Moulin Dautezac. Rupture de la digue. Réclamation de Frègeville. Conseil de préfecture p. 163 PO1/1914 1914/330 15812 1935-06-11 Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de l'électricité 1935 p. 420 PO1/1935 1935/550 15813 1926-09-27 Session extraordinaire - Etablissements classés - Transformation et agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures existant aux Ponts Jumeaux - Demande Desmarais frères p. 32 PO1/1926 1926/466 15814 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Pavage des rues privées. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1185 15815 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente par adjudication publique p. 352 PO1/1913 1913/970 15816 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux en régie. Fourniture de chaux p. 493 PO1/1912 1912/1165 15817 1924-08-05 Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de gerçons Berthelot. Fourniture de machines à écrire. Traité Ferrer p. 152 PO1/1924 1924/230 15818 1914-03-13 Session extraordinaire. Rapports. Interdiction d'ouvrir des débits de boisson autour de l'hôpital suburbain p. 109 PO1/1914 1914/222 15819 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Convention avec l'université pour l'agrandissement de l'institut électro technique et la création de la station d'essais de machines agricoles p. 117 PO1/1914 1914/236 15820 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 183 PO1/1914 1914/420 15821 1924-12-30 Session extraordinaire. Quartier des Amidonniers. Manque d'éclairage. Question de M. Guy p. 428 PO1/1924 1924/674 15822 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Constructiond d'écoles. demande de dépôt des rapports. Explications de M Deltour p. 255 PO1/1910 1910/555 15823 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur la ligne du chemin de fer du Midi p. 355 PO1/1910 1910/848 15824 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Droits de stationnement de voitures de place. Demandes de remboursement de Saint Julien et Gally p. 396 PO1/1910 1910/931 15825 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Assainissement du jardin. Construction d'un escalier. Construction d'un préau couvert et divers p. 45 PO1/1911 1911/994 15826 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention pour le concours de Brive p. 176 PO1/1909 1909/429 15827 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des colleurs de papiers peints de la ville de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220 PO1/1912 1912/212 15828 1915-01-07 Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Olympe Bonhomme garde promenades p. 137 PO1/1915 1915/142 15829 1918-11-13 Session ordinaire. Institution des sourds muets. Demande de bourse p. 267 PO1/1918 1918/307 15830 1912-06-08 Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie. Réclamation Lamarque p. 356 PO1/1912 1912/705 15831 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société la violette de Lalande. Subvention p. 352 PO1/1909 1909/1024 15832 1916-06-03 Session extraordinaire. Démolition des parapets du ponceau situé sur le chemin vicinal N° 43. Indemnité due par M. Audemar Luxeuil p. 52 PO1/1916 1916/73 15833 1922-02-15 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 52 PO1/1922 1922/40 15834 1930-02-24 Séance privée - Assistance aux vieillards p. 121 PO1/1930 1930/125 15835 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Participation des ouvriers municipaux p. 67 PO1/1909 1909/96 15836 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis décembre 1909 p. 168 PO1/1910 1910/209 15837 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lestieu ancien expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 50 PO1/1913 1913/60 15838 1931-03-30 Compagnie la protectrice. Camionnette Berliet. Avenant p. 191 PO1/1931 1931/180 15839 1920-11-20 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 425 PO1/1920 1920/529 15840 1928-05-31 Assistance aux femmes en couches p. 313 PO1/1928 1928/329 15841 1922-02-14 Session ordinaire. Félicitations à MM Amilhau, Domergue Galibert, adjoints p. 23 PO1/1922 1922/4 15842 1922-07-04 Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Sergent p. 117 PO1/1922 1922/125 15843 1924-07-05 Session ordinaire. Conseil municipal séance du 7 mai 1924. Procès verbal p. 132 PO1/1924 1924/195 15844 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Marché de gré à gré , pour fournitures de bois, de chaux et de matériel p. 203 PO1/1911 1911/414 15845 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 221 PO1/1909 1909/581 15846 1914-12-30 Session extraordinaire. Octroi. Indemnité d'exercice à payer à la régie des contributions indirectes pour 1914. Crédit p. 351 PO1/1914 1914/699 15847 1932-05-27 Ecole de Lalande (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 414 PO1/1932 1932/338 15848 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 426 PO1/1910 1910/1095 15849 1925-12-03 Session extraordinaire - Société sportive les whites devils toulousains. Demande de subvention p. 60 PO1/1925 1925/78 15850 1911-03-03 Session de droit. Sursis d'incorporation p. 81 PO1/1911 1911/58 15851 1917-01-25 Session extraordinaire. Questions diverses. Statut du personnel de l'octroi p. 25 PO1/1917 1917/42 15852 1932-05-27 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 2nd trimestre 1932 p. 418 PO1/1932 1932/348 15853 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Syndicat des artistes musiciens. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 351 PO1/1909 1909/1016 15854 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. . Mise en état de viabilité des rues Colbert et Capus. Pose d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 459 PO1/1912 1912/1047 15855 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Machines élévatoires pour l'eau. Question p. 365 PO1/1910 1910/896 15856 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 444 PO1/1910 1910/1167 15857 1911-12-10 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie 5me lot. Couverture et zinguerie. Bordereau des prix supplémentaires p. 361 PO1/1911 1911/816 15858 1929-05-07 Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1928 chapitres additionnels de 1929 budget primitif de 1930 p. 388 PO1/1929 1929/356 15859 1929-05-07 Association sportive de l'école primaire supérieure professionnelle de garçons Berthelot p. 392 PO1/1929 1929/373 15860 1929-12-16 Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 649 PO1/1929 1929/628 15861 1929-02-11 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1930 p. 570 PO1/1929 1929/517 15862 1920-03-26 Session extraordinaire. Droits de voirie pour les écrans destinés à la publicité lumineuse p. 102 PO1/1920 1920/118 15863 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Amat ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 298 PO1/1910 1910/666 15864 1926-08-17 Session ordinaire - Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81 PO1/1926 1926/439 15865 1921-05-13 Session ordinaire. Budget primitif de 1921 (suite de la discussion) p. 123 PO1/1921 1921/130 15866 1924-01-28 Session extraordinaire. Foyer buvette du Théâtre du Capitole. Cession de licence p. 6 PO1/1924 1924/6 15867 1924-08-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Charles Roux ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153 PO1/1924 1924/236 15868 1926-07-08 Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Claire Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 56 PO1/1926 1926/384 15869 1926-11-19 Session extraordinaire - Nouveau tarif des droits de voirie p. 60 PO1/1926 1926/613 15870 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique DE. Tramways place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers. Avis p. 18 PO1/1913 1913/31 15871 1927-01-28 Football club saladien - Demande de subvention p. 37 PO1/1927 1927/39 15872 1925-10-11 Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine . Demande de subvention p. 303 PO1/1925 1925/495 15873 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Place du Capitole. Travaux de transformation. Bordereaux des prix supplémentaires p. 300 PO1/1910 1910/683 15874 1920-05-05 Session ordinaire. Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 150 PO1/1920 1920/160 15875 1928-11-16 Sociétés de secours mutuels - Subventions - Répartitions 1928 p. 584 PO1/1928 1928/529 15876 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Sales ancien planton au service du contentieux p. 442 PO1/1928 1928/414 15877 1927-11-30 Acquisition de terrain, rue Fieux p. 674 PO1/1927 1927/658 15878 1931-07-30 Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. François Douane ancien sapeur pompier p. 565 PO1/1931 1931/484 15879 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 324 PO1/1911 1911/703 15880 1919-01-07 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Mathieu ancien receveur de 3° classe à l'octroi p. 180 PO1/1919 1919/242 15881 1924-11-29 Session ordinaire. Internat municipal annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement du traitement de maîtresses surveillantes p. 368 PO1/1924 1924/540 15882 1922-05-30 Séance ordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Voeu de M. Thomas p. 170 PO1/1922 1922/214 15883 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Alignement de la rue des Récollets. Affaire Ducos Henri p. 391 PO1/1911 1911/891 15884 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Calixte Louis Placide chef de division à la mairie p. 88 PO1/1914 1914/155 15885 1926-06-25 Session ordinaire -Occupation de logements dans des immeubles communaux par MM Léry, Decans et Bonnet, chefs de service - Versement annuel p. 40 PO1/1926 1926/263 15886 1916-06-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fonteilles ancien préposé d'octroi p. 150 PO1/1916 1916/194 15887 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 397 PO1/1910 1910/983 15888 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Instance société grenobloise toulousaine. Crédit p. 107 PO1/1910 1910/76 15889 1915-05-14 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 100 PO1/1915 1915/119 15890 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ligue française maritime. Demande de subvention p. 341 PO1/1910 1910/793 15891 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Mazel(octroi) p. 391 PO1/1913 1913/1050 15892 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Avis p. 285 PO1/1914 1914/605 15893 1923-03-22 Session extraordinaire. Aéro club des Pyrénées. Organisation d'un grand meeting d'aviation. Demande de subvention p. 94 PO1/1923 1923/123 15894 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite annuelle et viagère revenant à Clotilde Mauras veuve de M Loses, ancien sous chef de section au service des travaux communaux p. 347 PO1/1910 1910/824 15895 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359 PO1/1910 1910/869 15896 1920-03-26 Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville. Affaire Jany p. 98 PO1/1920 1920/107 15897 1920-11-18 Session ordinaire. Classement de la commune de Toulouse comme station de tourisme. Création d'une chambre d'industrie touristique. Autorisation de percevoir une taxe de séjour p. 376 PO1/1920 1920/414 15898 1925-04-25 Session extraordinaire -Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Vichy. Demande de subvention p. 130 PO1/1925 1925/224 15899 1920-01-23 Session extraordinaire. Modifications aux règlements du service des pompes funèbres p. 15 PO1/1920 1920/21 15900 1916-11-27 Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1916) p. 245 PO1/1916 1916/292 15901 1917-02-28 Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé (sous officiers) p. 46 PO1/1917 1917/53 15902 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Bail Miclos. demande de résiliation p. 110 PO1/1909 1909/248 15903 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 46 PO1/1911 1911/998 15904 1917-01-12 Session extraordinaire. Location du Ramier du Château. Adjudication p. 254 PO1/1917 1917/347 15905 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne U E. Variante entre le pont Bayard et le pont Matabiau p. 481 PO1/1912 1912/1117 15906 1930-02-24 Demande de secours annuel formée par Dominique Séguéla ancien garde du cimetière de Lalande p. 108 PO1/1930 1930/81 15907 1919-04-02 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 49 PO1/1919 1919/81 15908 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traité de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 60 PO1/1914 1914/67 15909 1927-06-25 Ligue nationale contre l'alcoolisme - Demande de subvention p. 372 PO1/1927 1927/404 15910 1909-11-24 Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 27 PO1/1909 1909/1096 15911 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Canal du Midi. Passerelle en face l'allée des Soupirs. Crédit p. 102 PO1/1910 1910/53 15912 1925-10-11 Session ordinaire. Election d'un adjoint p. 290 PO1/1925 1925/452 15913 1925-02-27 Election du secrétaire p. 18 PO1/1925 1925/2 15914 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Ourgaud p. 230 PO1/1912 1912/245 15915 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 100 PO1/1913 1913/247 15916 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 166 PO1/1913 1913/439 15917 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai sur les allées Alphonse Peyrat et sur les allées Lafayette. Traité Barthe p. 187 PO1/1913 1913/531 15918 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Penavayre, directeur du comptoir agricole du Midi p. 268 PO1/1912 1912/360 15919 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 364 PO1/1913 1913/997 15920 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau p. 95 PO1/1913 1913/235 15921 1926-01-02 Séance du 1er février 1926 - Procès verbal p. 23 PO1/1926 1926/1 15922 1919-10-31 Session extraordinaire. Union électrique du Moulin du Château. Augmentation des avantages consenties par l'état p. 288 PO1/1919 1919/445 15923 1930-12-14 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 678 PO1/1930 1930/545 15924 1928-11-16 Comité départemental de vente du timbre antituberculeux - Demande de subvention p. 566 PO1/1928 1928/480 15925 1928-11-16 Société chorale l'avenir de Toulouse - Demande de subvention p. 582 PO1/1928 1928/521 15926 1930-05-28 Association des anciens élèves de l'école Bayard - Demande de subvention p. 353 PO1/1930 1930/329 15927 1931-07-30 Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 573 PO1/1931 1931/516 15928 1931-07-30 Taxe vicinale 1932 p. 581 PO1/1931 1931/536 15929 1931-02-27 Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1931 p. 143 PO1/1931 1931/157 15930 1929-03-22 Société d'histoire naturelle - Demande de subvention p. 159 PO1/1929 1929/163 15931 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 35 PO1/1909 1909/1184 15932 1925-05-20 Session ordinaire - Assistance aux viellards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 175 PO1/1925 1925/280 15933 1928-12-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Vilotte ex agent de la sûreté hors classe p. 683 PO1/1928 1928/708 15934 1932-02-22 Reconstruction du clocher de la Dalbade p. 133 PO1/1932 1932/21 15935 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Périé veuve d'un ancien employé des droits de place p. 66 PO1/1913 1913/148 15936 1924-08-10 Session extraordinaire. L'aviron toulousain . Demande de subvention p. 343 PO1/1924 1924/519 15937 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 358 PO1/1911 1911/785 15938 1919-06-01 Session extraordinaire. Ecoles de filles Saint Agne. Acquisition d' installation de gaz p. 11 PO1/1919 1919/27 15939 1924-11-02 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 61 PO1/1924 1924/98 15940 1926-01-02 Retard apporté à l'ouverture de la séance p. 23 PO1/1926 1926/2 15941 1923-01-08 Session ordinaire. Mise à la retraite d'employés. Vœu p. 309 PO1/1923 1923/410 15942 1921-05-13 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de MM. Ricurt et Gardinal p. 149 PO1/1921 1921/194 15943 1929-03-22 Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 162 PO1/1929 1929/177 15944 1929-02-11 Frais d'inhumation admis en non valeur, avril, mai et juin 1929 p. 570 PO1/1929 1929/518 15945 1928-01-08 Bureau de bienfaisance - Mainlevée Laurent Duclos et Maraygue p. 436 PO1/1928 1928/397 15946 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande Lasserre p. 306 PO1/1910 1910/705 15947 1926-12-10 Session extraordinaire - Chemins de fer du Midi - Ligue de Portet à Pinet - Convention de servitude p. 31 PO1/1926 1926/501 15948 1922-08-07 Session extraordinaire. Construction de 50 box au terrain Maury p. 232 PO1/1922 1922/309 15949 1926-12-10 Session extraordinaire - Groupe scolaire Matabiau - Acquisition d'un réduit p. 40 PO1/1926 1926/534 15950 1922-03-11 Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de la fourniture du matériel automobile p. 311 PO1/1922 1922/390 15951 1927-04-29 Chambre de commerce de Toulouse - Neuvième congrès de la natalité - Demande de subvention p. 227 PO1/1927 1927/274 15952 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à René Gary employé au bureau de l'état civil p. 360 PO1/1927 1927/370 15953 1927-10-21 Demande de majoration temporaire de rente, au titre de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents de travail p. 596 PO1/1927 1927/546 15954 1927-01-06 Procès verbal p. 319 PO1/1927 1927/286 15955 1922-08-12 Session extraordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Julia dont le mari fut cantonnier au nettoiement p. 400 PO1/1922 1922/522 15956 1920-03-26 Session extraordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94 PO1/1920 1920/92 15957 1924-08-25 Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 291 PO1/1924 1924/455 15958 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Chaubard cantonnier fossyeur de la ville p. 127 PO1/1909 1909/319 15959 1925-07-12 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Paule Joséphine Broustet en qualité de veuve de Jean Paul Dupuy expéditionnaire en retraite au bureau de l'état civil p. 336 PO1/1925 1925/540 15960 1922-02-17 Session ordinaire. Séance du 17 février 1922. Procès verbal p. 58 PO1/1922 1922/47 15961 1927-10-21 Institut de puériculture - Demande de subvention p. 591 PO1/1927 1927/532 15962 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bénac veuve de M. Ruffat ancien receveur municipal p. 600 PO1/1927 1927/563 15963 1927-11-30 Droits de voirie - Modifications aux taxes pour 1928 p. 665 PO1/1927 1927/635 15964 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Vié. Avis p. 268 PO1/1922 1922/360 15965 1929-02-11 Exploitation en régie d'une distribution publique d'énergie électrique de la ligne de transport Braqueville Ramier et de l'usine hydrolectrique du Ramier p. 565 PO1/1929 1929/507 15966 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Raoul Charles Yarz chef de bureau (état civil) p. 122 PO1/1925 1925/201 15967 1909-05-03 Session de droit. Séance du 5 mars 1909. Procès verbal p. 90 PO1/1909 1909/195 15968 1930-05-28 Ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 329 PO1/1930 1930/251 15969 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Sambres ancien conducteur des travaux communaux p. 307 PO1/1910 1910/706 15970 1920-09-04 Session extraordinaire. Mort du sculpteur toulousain Marqueste. Grand prix de Rome membre de l'institut p. 109 PO1/1920 1920/138 15971 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 130 PO1/1912 1912/36 15972 1922-02-15 Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Renouvellement du bail Saunière p. 53 PO1/1922 1922/42 15973 1923-07-19 Session extraordinaire. Eglise Saint Nicolas. Restauration de vitraux. demande de subvention p. 272 PO1/1923 1923/369 15974 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs dame veuve Durègne. Avis p. 251 PO1/1909 1909/703 15975 1910-05-13 Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Quartier Croix Daurade. Distribution d'eau p. 276 PO1/1910 1910/600 15976 1931-09-25 Construction de cinq groupes scolaires - Demande d'autorisation p. 693 PO1/1931 1931/619 15977 1931-09-25 Conseil d'administration de l'hôtel d'Assézat et de Clémence Isaure - Palais des académies - Demande de subvention p. 689 PO1/1931 1931/603 15978 1934-05-02 Régie municipale des abattoirs - Traitement du personnel en 1933 p. 139 PO1/1934 1934/63 15979 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Installation d'une cabine téléphonique dans l'agglomération de Gramont aux limites des communes de Balma, l'Union et Toulouse. Voeu p. 211 PO1/1912 1912/187 15980 1912-06-08 Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillaza p. 348 PO1/1912 1912/619 15981 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 47 PO1/1914 1914/10 15982 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Couverture du fossé mère de la Baraquette p. 163 PO1/1911 1911/312 15983 1928-02-15 Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 133 PO1/1928 1928/115 15984 1928-05-31 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Ribet mère de l'ancien chef du service municipal des contributions p. 308 PO1/1928 1928/313 15985 1926-05-02 Syndicat du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités) - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 40 PO1/1926 1926/36 15986 1926-07-04 Session extraordinaire - Alimentation de cavalerie municipale - Soumissions Dasque et Viguié p. 56 PO1/1926 1926/166 15987 1926-06-25 Session ordinaire - Institution des sourdes muettes - Relèvement du taux des bourses communales p. 39 PO1/1926 1926/259 15988 1928-03-27 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Laffont née Françoise Papi veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 206 PO1/1928 1928/204 15989 1928-11-16 Vente d'un terrain communal - M. Moncousy pétitionnaire p. 578 PO1/1928 1928/503 15990 1926-06-25 Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - 1° compte de gestion du receveur, exercice 1925 2° compte administratif du même exercice 3° chapitres additionnels pour 1926 4° budget primitif pour l'année 1927 - Avis du conseil municipal p. 37 PO1/1926 1926/253 15991 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 58 PO1/1926 1926/102 15992 1926-05-02 Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 43 PO1/1926 1926/42 15993 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Réfection partielle de la chaussée du moulin du Château p. 42 PO1/1909 1909/51 15994 1931-11-30 T.C.R.T. Modifications aux voies. Carrefour allées Jean Jaurès et Pont Riquet p. 867 PO1/1931 1931/788 15995 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Dotation de la ville p. 701 PO1/1931 1931/636 15996 1930-11-15 Questions diverses - Assurances sociales - Augmentation du plafond p. 647 PO1/1930 1930/518 15997 1931-01-08 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Troisième trimestre 1931 p. 635 PO1/1931 1931/559 15998 1930-01-07 Entretien des bâtiments communaux (cinquième lot du deuxième secteur) - Demande de continuation d'entreprise p. 422 PO1/1930 1930/354 15999 1932-04-23 Groupes scolaires de Bonhoure et de Bonnefoy et d'école mixte de Fontaine Lestang - Demande d'autorisation p. 313 PO1/1932 1932/199 16000 1932-02-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bosc ancien receveur au service des fourneaux économiques p. 173 PO1/1932 1932/114 16001 1932-12-27 Service du nettoiement. Fourniture d'un benne à ordures ménagères Ford. Traité S.A.T.A. p. 979 PO1/1932 1932/718 16002 1932-11-21 Service du nettoiement - Accident Puntous p. 854 PO1/1932 1932/532 16003 1932-11-21 Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Acquisition de terrain p. 870 PO1/1932 1932/575 16004 1932-11-21 Service du nettoiement - Atelier de réparations - Fourniture de pièces détachées - Traité établissement De Dion p. 861 PO1/1932 1932/546 16005 1932-11-21 Ecole Fabre garçons (cours complémentaire) - Création d'une troisième classe p. 851 PO1/1932 1932/523 16006 1932-05-27 Service du nettoiement - Fourniture d'un chariot auto truck - Traité H.C Slingsby p. 396 PO1/1932 1932/280 16007 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Faillères ex inspecteur au service ds pompes funèbres p. 887 PO1/1932 1932/624 16008 1933-07-28 Demande de secours annuel formulée par Jean Marie Lasserre ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 581 PO1/1933 1933/333 16009 1932-01-08 Pont Saint Pierre - Traité Arnodin, Leinekugel et le Coq - Décompte définitif p. 674 PO1/1932 1932/381 16010 1933-07-28 Lotissement Laurens - Quartier de Montaudran p. 587 PO1/1933 1933/352 16011 1933-11-17 Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1933 p. 948 PO1/1933 1933/558 16012 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 246 PO1/1910 1910/491 16013 1918-07-30 Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Traité Auguste Guy p. 152 PO1/1918 1918/186 16014 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 75 PO1/1911 1911/1093 16015 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur des créances Rouuet et Pujol p. 313 PO1/1911 1911/658 16016 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire p. 45 PO1/1911 1911/989 16017 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie formée par divers employés p. 397 PO1/1910 1910/981 16018 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 306 PO1/1909 1909/864 16019 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillié p. 493 PO1/1912 1912/1164 16020 1921-11-24 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 383 PO1/1921 1921/544 16021 1920-11-18 Session ordinaire. Retraités des services municipaux. demande de majoration de pension p. 369 PO1/1920 1920/397 16022 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Tajan (octroi) p. 127 PO1/1912 1912/18 16023 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers sur la Garonne. Additions aux travaux du 2me lot. Entreprise Considère, Pelnard, Lossier et Mural Ambroise p. 250 PO1/1911 1911/556 16024 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Plan d'extension p. 177 PO1/1913 1913/504 16025 1923-10-07 Session extraordinaire. Société avenir sportif Saint Roch. Demande de subvention p. 252 PO1/1923 1923/352 16026 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé de la Baraquette. Proposition Bories p. 78 PO1/1911 1911/1100 16027 1923-07-27 Session extraordinaire. Ecole principale du service de santé de marine. Demande de bourse Bourret p. 292 PO1/1923 1923/401 16028 1925-12-03 Session extraordinaire - Institut de puériculture. Subvention p. 61 PO1/1925 1925/80 16029 1925-12-03 Session extraordinaire - Electricité. Tarif dégressif. Question de M. Dulong p. 71 PO1/1925 1925/113 16030 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien et construction des trottoirs du 1er janvier 1908 au 31 décembre 1910. Règlement de comptes p. 246 PO1/1912 1912/298 16031 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pierre Dumas (octroi) p. 518 PO1/1912 1912/1197 16032 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lestieu ancien expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 102 PO1/1913 1913/257 16033 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des égouts pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398 PO1/1912 1912/846 16034 1913-02-06 Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 170 PO1/1913 1913/480 16035 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 318 PO1/1913 1913/863 16036 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité Schmidt. Question de M Deltour p. 363 PO1/1909 1909/1083 16037 1916-12-05 Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emploi des prisonniers de guerre. Augmentation du prix de la journée de travail p. 92 PO1/1916 1916/102 16038 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Questions. Ouvriers maçons. Demande de subvention p. 336 PO1/1911 1911/741 16039 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Etienne Jourdan (Octroi) p. 166 PO1/1913 1913/444 16040 1920-05-06 Session extraordinaire. Fourniture de l'énergie électrique pour force motrice et éclairage des bâtiments communaux p. 193 PO1/1920 1920/241 16041 1911-08-12 Session extraordinaire. Emprunt de 1.000.000 fr pour la construction de l'hôpital suburbain. Modification de convention p. 16 PO1/1911 1911/952 16042 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Location p. 306 PO1/1909 1909/860 16043 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rouch(octroi) p. 391 PO1/1913 1913/1049 16044 1917-04-20 Session extraordinaire. Mort de M. Louis Braud rédacteur en chef de la Dépêche p. 97 PO1/1917 1917/134 16045 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1164 16046 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran. Mairie p. 18 PO1/1913 1913/33 16047 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 36 PO1/1909 1909/21 16048 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Portes expéditionnaire au service des travaux p. 91 PO1/1927 1927/98 16049 1922-11-12 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Latronche ancien brigadier chef à la police municipale p. 413 PO1/1922 1922/545 16050 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 151 PO1/1912 1912/91 16051 1924-11-29 Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 366 PO1/1924 1924/534 16052 1926-12-10 Session extraordinaire - Associations de mutilés, réformés et anciens combattants - Demande de subvention p. 39 PO1/1926 1926/530 16053 1925-12-03 Session extraordinaire - Service des eaux. Non valeurs exercices 1914 à 1924 p. 61 PO1/1925 1925/81 16054 1924-12-30 Session extraordinaire. Achat et confection de mobilier scolaire. Traité Barthélemy p. 427 PO1/1924 1924/670 16055 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406 PO1/1911 1911/928 16056 1925-02-04 Session extraordinaire - Cours complémentaire annexé à l'école primaire publique Fabre. Création d'une 2° classe p. 86 PO1/1925 1925/120 16057 1926-09-27 Session extraordinaire - Commission départementale du travail - Subvention p. 32 PO1/1926 1926/469 16058 1926-11-19 Session extraordinaire - Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 77 PO1/1926 1926/660 16059 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Société les virtuoses de la chasse. Concours. Demande de subvention p. 197 PO1/1910 1910/296 16060 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Vente de terrains communaux situés boulevard des Minimes et Matabiau p. 240 PO1/1912 1912/277 16061 1926-11-19 Session extraordinaire - Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 39 PO1/1926 1926/559 16062 1917-05-07 Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Traité Hygiène Madron p. 147 PO1/1917 1917/207 16063 1916-02-17 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47 PO1/1916 1916/64 16064 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un entrepôt. Service du nettoiement. Indemnité Lafont, entrepreneur du 5° lot p. 203 PO1/1911 1911/418 16065 1912-05-28 Théâtre du Capitole. Achat d'un générateur à vapeur. Offre Fort mécanicien p. 306 PO1/1912 1912/412 16066 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction des trottoirs neufs pendant l'année 1912 p. 331 PO1/1913 1913/916 16067 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Bonnemay (police) p. 102 PO1/1911 1911/148 16068 1917-11-10 Session extraordinaire. Libération des locaux de l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 327 PO1/1917 1917/323 16069 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 328 PO1/1913 1913/907 16070 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Cartes d'électeurs. Question de M. Poulard p. 275 PO1/1913 1913/799 16071 1913-12-12 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes aux incurables privés de ressources p. 390 PO1/1913 1913/1040 16072 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Demande Simonetti. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 138 PO1/1913 1913/350 16073 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Affaire Touraffon Lansac. Acquiescement à jugement p. 358 PO1/1911 1911/793 16074 1919-04-02 Session extraordinaire. Bail d'un local situé 1 rue des Potiers p. 48 PO1/1919 1919/78 16075 1920-08-28 Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. désignation des délégués p. 305 PO1/1920 1920/367 16076 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Dumartin sous brigadier d'octroi p. 397 PO1/1910 1910/974 16077 1929-02-11 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1929 p. 588 PO1/1929 1929/579 16078 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de ferblanterie, brosserie etc...pour les services municipaux p. 284 PO1/1909 1909/810 16079 1931-02-27 Construction de la bibliothèque communale - Avant projet p. 120 PO1/1931 1931/95 16080 1931-03-30 Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Thomas p. 201 PO1/1931 1931/207 16081 1909-07-04 Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1909. Procès verbal p. 388 PO1/1909 1909/388 16082 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Tour de France de l'aviation p. 283 PO1/1909 1909/772 16083 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Demande de Placide Cayrel mécanicien au rouleau compresseur, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 224 PO1/1914 1914/518 16084 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 219 PO1/1914 1914/502 16085 1917-11-10 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Relèvement du tarif des frais de pension et de demi pension p. 225 PO1/1917 1917/295 16086 1918-02-21 Session ordinaire. Ravitaillement en bois des boulangers de Toulouse. Réclamation Mailheau entrepreneur p. 24 PO1/1918 1918/5 16087 1925-05-20 Session ordinaire - Syndicat du parc d'artillerie de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 171 PO1/1925 1925/274 16088 1933-03-27 Procès verbal p. 185 PO1/1933 1933/109 16089 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Ecole Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 57 PO1/1913 1913/120 16090 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Tardos (octroi) p. 357 PO1/1911 1911/757 16091 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain communal rue de Metz. Affaire Boyer p. 45 PO1/1911 1911/987 16092 1918-12-23 Session extraordinaire. Création d'un abattoir et d'un marché à bestiaux au quartier Fontaine Lestang p. 290 PO1/1918 1918/328 16093 1919-05-30 Session ordinaire. Legs Chomat p. 140 PO1/1919 1919/206 16094 1926-03-26 Session extraordinaire - Chambre d'agriculture - Etablissement de la liste électorale - Désignation d'un délégué p. 49 PO1/1926 1926/79 16095 1925-10-11 Session ordinaire. Lycée national de jeunes filles. Bourses communales p. 292 PO1/1925 1925/460 16096 1925-05-06 Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 5 juin 1925 p. 145 PO1/1925 1925/284 16097 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Fonta veuve de Jean Vergnes lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 72 PO1/1926 1926/647 16098 1927-07-29 Groupe des mutilés des P.T.T. et anciens combattants - Demande de subvention p. 464 PO1/1927 1927/428 16099 1926-07-13 Session ordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Transformation de l'excitation des alternateurs - Traité avec les ateliers de constructions électriques de Metz p. 30 PO1/1926 1926/286 16100 1928-05-31 Aéronautique - Ligne de Toulouse à Paris p. 309 PO1/1928 1928/314 16101 1930-02-24 Ancien pensionnat Saint Joseph - Paiement de loyers p. 111 PO1/1930 1930/92 16102 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Modification dans la tenue des foires de Fourquevaux. Avis p. 176 PO1/1909 1909/444 16103 1929-11-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Loubet ancien agent de police p. 89 PO1/1929 1929/84 16104 1929-02-08 Etudiants socialistes - Demande de subvention p. 439 PO1/1929 1929/442 16105 1921-05-14 Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 154 PO1/1921 1921/210 16106 1929-02-11 Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des municipalités socialistes de Mulhouse p. 558 PO1/1929 1929/482 16107 1920-03-26 Session extraordinaire. Secours annuel Antonin Cros ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 95 PO1/1920 1920/94 16108 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis février 1910 p. 196 PO1/1910 1910/287 16109 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Essai de pavage. Proposition JUles p. 300 PO1/1910 1910/682 16110 1916-08-18 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 171 PO1/1916 1916/201 16111 1925-07-08 Session extraordinaire - Pont suspendu St Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 204 PO1/1925 1925/329 16112 1922-03-11 Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 314 PO1/1922 1922/402 16113 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de crédit supplémentaire p. 355 PO1/1909 1909/1043 16114 1926-11-19 Session extraordinaire - Société de clique et fanfare toulousaine la languedocienne - Demande de subvention p. 40 PO1/1926 1926/562 16115 1927-04-29 Société de gymnastique et de sports l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 215 PO1/1927 1927/244 16116 1927-10-21 Oeuvre des logements insalubres p. 599 PO1/1927 1927/562 16117 1927-10-21 Vente d'une partie du Ramier e Pouvourville - M. Castéla pétitionnaire p. 610 PO1/1927 1927/595 16118 1922-07-04 Session extraordinaire. Création d'une foire à Launaguet p. 117 PO1/1922 1922/127 16119 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 327 PO1/1912 1912/463 16120 1924-01-02 Session ordinaire. Ecole hôtelière. Relèvement du prix de la pension p. 30 PO1/1924 1924/48 16121 1924-01-02 Session ordinaire. Acquisition. Terrain au chemin communal de Soupetard. Alignement. Affaire Lamare p. 31 PO1/1924 1924/53 16122 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre-Cabade. Concession Lacan. Instance devant le tribunal civil p. 396 PO1/1913 1913/1095 16123 1924-08-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Sylvain Bouissou ancien garde cimetières p. 153 PO1/1924 1924/234 16124 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Carrère Jean Paul (mairie) p. 474 PO1/1912 1912/1067 16125 1924-08-07 Session extraordinaire. Couverture de la place Arnaud Bernard p. 226 PO1/1924 1924/364 16126 1929-03-22 Glacière des Abattoirs - Traité syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 172 PO1/1929 1929/213 16127 1914-07-04 Session extraordinaire. Questions. Distribution de l'eau. Question de M. Fonta p. 135 PO1/1914 1914/311 16128 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Nîmes. Demande de subvention p. 208 PO1/1911 1911/441 16129 1927-11-30 Usine d'incinération des gadoues - Construction d'un bâtiment destiné aux services administratifs - Approbation du traité passé avec la Sépia p. 663 PO1/1927 1927/631 16130 1922-08-07 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921 p. 221 PO1/1922 1922/268 16131 1927-10-21 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Peyrous née Pauline Cazes veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 606 PO1/1927 1927/582 16132 1922-05-30 Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 174 PO1/1922 1922/221 16133 1930-02-04 Liquidation de la pension de retraite revenant à Denis Toussaint Sicre ex sous inspecteur de police hors classe p. 268 PO1/1930 1930/170 16134 1931-12-01 Comité départemental antituberculeux. Achat de timbres p. 55 PO1/1931 1931/3 16135 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Emiland Bourdiau ex secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577 PO1/1929 1929/545 16136 1929-05-07 Fourniture de l'essence de tourisme - Traité Poupot p. 399 PO1/1929 1929/397 16137 1931-02-27 Convocation du conseil municipal p. 120 PO1/1931 1931/92 16138 1925-05-06 Session extraordinaire - Application de la loi de 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p 150 PO1/1925 1925/297 16139 1930-04-25 Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Traité Prosper p. 289 PO1/1930 1930/227 16140 1928-01-08 Logement de familles nombreuses - Approbation des secours alloués en 1927 p. 436 PO1/1928 1928/396 16141 1915-01-07 Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1915. Procès verbal p. 134 PO1/1915 1915/130 16142 1915-01-07 Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1915. Programme. Crédit p. 136 PO1/1915 1915/136 16143 1916-01-21 Session extraordinaire. Réclamation de la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Mémoire. Instance p. 13 PO1/1916 1916/7 16144 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Roger receveur d'octroi de 1re classe p. 38 PO1/1909 1909/1240 16145 1926-07-08 Session ordinaire - Tolosa-concerts - Demande de subvention p. 48 PO1/1926 1926/346 16146 1930-02-24 Ecole centrale des arts et manufactures - Demande de secours. Jouanolou p. 118 PO1/1930 1930/114 16147 1921-02-25 Session ordinaire. Modifications du règlement et tarifs du service des pompes funèbres p. 53 PO1/1921 1921/50 16148 1926-05-02 Comité de la caisse des écoles - Remplacement d'un membre délégué du conseil municipal p. 32 PO1/1926 1926/11 16149 1919-02-10 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1920 p. 253 PO1/1919 1919/377 16150 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains. Alignement chemin des Récollets. Affaire Pardes p. 358 PO1/1911 1911/798 16151 1921-11-24 Session ordinaire. Hospices civils. Aliénation de terrain p. 377 PO1/1921 1921/529 16152 1910-08-20 Conseil municipal. Erratum. Fourniture de tuyaux pour les canalisations d'eau p. 387 PO1/1910 1910/905 16153 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville année 1909-1910. Cahier des charges p. 43 PO1/1909 1909/54 16154 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 335 PO1/1909 1909/919 16155 1927-01-28 Théâtre des Variétés - Subvention - Règlement p. 30 PO1/1927 1927/20 16156 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Hugounenc veuve d'un ancien professeur du conservatoire de musique p. 74 PO1/1926 1926/650 16157 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Demande Lormand employé aux pompes funèbres. Versements rétroactifs à la caisse des retraites p. 250 PO1/1909 1909/682 16158 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 426 PO1/1910 1910/1096 16159 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Lemaistre. Avis p. 222 PO1/1922 1922/273 16160 1932-02-22 Service du nettoiement - Fourniture d'un cheval de trait - Traité Viguier p. 190 PO1/1932 1932/167 16161 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Terrain rue des Quêteurs. Affaire Vercher Beltran p. 68 PO1/1913 1913/159 16162 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Pechalrieux ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 852 PO1/1931 1931/738 16163 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Lapart. Avis p. 260 PO1/1909 1909/746 16164 1932-05-27 Ecole de la Côte Pavée (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 413 PO1/1932 1932/332 16165 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Mirabail veuve Forestou ancien employé de la mairie p. 221 PO1/1909 1909/579 16166 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1909-1910 p. 339 PO1/1909 1909/962 16167 1915-01-07 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et compte administratif de 1914. Chapitres additionnels de 1915. Budget primitif de 1916 p. 139 PO1/1915 1915/149 16168 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Subvention p. 81 PO1/1914 1914/113 16169 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juin 1913 p. 397 PO1/1913 1913/1100 16170 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Vente d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau et à Saint Cyprien p. 279 PO1/1913 1913/818 16171 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83 PO1/1914 1914/147 16172 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 216 PO1/1911 1911/470 16173 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 318 PO1/1913 1913/866 16174 1933-10-05 Kiosque à musique - Place Marius Pinel - Traité Lasvignes p. 333 PO1/1933 1933/197 16175 1933-12-23 Groupe scolaire Jules Julien - Fourniture d'appareils sanitaires pour l'installation de fosses diluantes - Traité Zryd p. 1017 PO1/1933 1933/607 16176 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Instances pour déversement direct des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Poursuites contre les débiteurs p. 400 PO1/1911 1911/919 16177 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Lycée de garçons. Restauration des façades de la cour Lakanal p. 413 PO1/1910 1910/1049 16178 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 34 PO1/1909 1909/1144 16179 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de pain pendant la grève des patrons boulangers. Règlement p. 328 PO1/1912 1912/518 16180 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel par M Cros ex préposé d'octroi p. 62 PO1/1911 1911/1032 16181 1923-04-05 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie. (deuxième lot). Traité Edmond Rives p. 138 PO1/1923 1923/158 16182 1919-08-28 Session extraordinaire. Service des pompiers. Achat d'une moto pompe à l'autorité militaire p. 229 PO1/1919 1919/355 16183 1921-11-24 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Gorsse ancien cantonnier des promenades p. 374 PO1/1921 1921/520 16184 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Versements rétroactifs à la caisse des retraites. Demande Collongues p. 123 PO1/1909 1909/302 16185 1931-11-30 Cercle laïque de Croix Daurade - Demande de subvention p. 832 PO1/1931 1931/678 16186 1930-05-03 Fourniture d'émulsion de bitume pour 1930 - Adjudication p. 207 PO1/1930 1930/137 16187 1914-11-22 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 318 PO1/1914 1914/620 16188 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Prorogation des règlement et tarif de l'octroi p. 111 PO1/1913 1913/281 16189 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 111 PO1/1910 1910/94 16190 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 412 PO1/1911 1911/939 16191 1928-12-28 Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 687 PO1/1928 1928/719 16192 1916-10-20 Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 231 PO1/1916 1916/281 16193 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Augmentation du personnel de la police p. 180 PO1/1912 1912/149 16194 1922-05-30 Séance ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 174 PO1/1922 1922/222 16195 1931-12-01 Demande de secours annuel formée par Mme Lafont veuve d'un ancien gardien du musée des Augustins p. 72 PO1/1931 1931/51 16196 1919-10-31 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1920 p. 288 PO1/1919 1919/443 16197 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble exproprié 3 rue du Chapeau Rouge. Location bail Azimon p. 60 PO1/1911 1911/1025 16198 1924-08-07 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Demblans p. 215 PO1/1924 1924/325 16199 1914-06-17 Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways des Amidonniers. Question de M. Bourthoumieu p. 208 PO1/1914 1914/483 16200 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Affaire veuve Lozes. Règlement des frais p. 402 PO1/1911 1911/920 16201 1925-05-06 Session extraordinaire - Lotissement Boulay quartier de Bonhoure p. 148 PO1/1925 1925/293 16202 1925-04-25 Session extraordinaire - Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson. Demande de subvention p. 137 PO1/1925 1925/245 16203 1927-01-28 Oeuvre de la Goutte de lait - Demande de subvention p. 39 PO1/1927 1927/47 16204 1922-08-12 Session extraordinaire. Salle des Illustres. Toile de Benjamin Constant p. 394 PO1/1922 1922/511 16205 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de leur traitement formée par divers employés du service des eaux p. 307 PO1/1909 1909/880 16206 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Cabié sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 343 PO1/1909 1909/983 16207 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service du nettoiement. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218 PO1/1913 1913/612 16208 1928-05-31 Eclairage axial - Acquisition d'un câble armé - Soumission société alsacienne de constructions mécaniques p. 294 PO1/1928 1928/263 16209 1930-05-28 Association le livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 344 PO1/1930 1930/295 16210 1928-11-16 Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 591 PO1/1928 1928/551 16211 1928-06-16 Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de bourse - Avis p. 366 PO1/1928 1928/362 16212 1931-12-01 Accident d'automobile. Instance Frachengues. Transaction p. 64 PO1/1931 1931/25 16213 1931-05-29 Compte administratif de 1930 p. 335 PO1/1931 1931/252 16214 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Ecole de filles et maternelle Abadie. Croix de Pierre p. 198 PO1/1921 1921/246 16215 1926-03-26 Session extraordinaire - Extension du réseau électrique - Modification au plan annexé au traité de concession p. 69 PO1/1926 1926/135 16216 1922-07-04 Session extraordinaire. Dérasement de la chaussée de la Cavaletade. Protection du Port Garaud. Etablissement d'une estacade p. 127 PO1/1922 1922/149 16217 1924-03-26 Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Bellecourt p. 85 PO1/1924 1924/134 16218 1923-11-28 Session ordinaire. Incendie de vigne. Paiement des dégâts p. 430 PO1/1923 1923/581 16219 1912-05-14 Séance du 14 mai 1912. Procès verbal de l'installation du conseil municipal élu le 12 mai 1912 p. 293 PO1/1912 1912/376 16220 1924-07-05 Session ordinaire. Salle des mariages du Capitole. Mise en place du lambris de marbre p. 140 PO1/1924 1924/203 16221 1920-02-20 Session ordinaire. Budget primitif de 1920 p. 46 PO1/1920 1920/59 16222 1920-04-08 Session ordinaire. Article 47 de la loi du 25 juin 1920. Voeux de M. Thomas p. 280 PO1/1920 1920/338 16223 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Instance veuve Désiré Bonnet. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1210 16224 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Mise en régie. Complément des droits d'enregistrement p. 97 PO1/1914 1914/193 16225 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Maurand ancien chef de section au service des eaux p. 400 PO1/1920 1920/482 16226 1927-04-29 Syndicat professionnel de la police municipale - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 214 PO1/1927 1927/241 16227 1927-06-25 Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Montégut en qualité de veuve de Joseph Barrère retraité de la mairie de Toulouse p. 361 PO1/1927 1927/372 16228 1922-07-04 Session extraordinaire. Immeuble rue des Couteliers n° 5. Servitude de passage. Vente p. 129 PO1/1922 1922/151 16229 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecoles communales de garçons de Toulouse (Annexes) p. 241 PO1/1922 1922/319 16230 1923-08-02 Session ordinaire. Erection d'un monument aux sports et à Mayssonié p. 46 PO1/1923 1923/59 16231 1929-11-02 Société la violette (amicale des originaires de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 86 PO1/1929 1929/74 16232 1930-11-15 Demande de secours annuel formée par André Aubert veuve d'un ancien agent de police p. 633 PO1/1930 1930/480 16233 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Savy ex agent cycliste p. 196 PO1/1931 1931/192 16234 1931-05-29 Cercle Duployen des sténo dactylographes de Toulouse et de la région. Demande de subvention p. 355 PO1/1931 1931/319 16235 1931-07-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rols née Marie Massat en qualité de vueve de Paul Rols ex chef d'atelier au service du nettoiement p. 559 PO1/1931 1931/463 16236 1932-02-22 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la loi susvisée - Avis p. 193 PO1/1932 1932/177 16237 1932-02-22 L'école vétérinaire p. 132 PO1/1932 1932/10 16238 1932-02-22 Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 152 PO1/1932 1932/61 16239 1932-02-22 Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 173 PO1/1932 1932/112 16240 1926-11-19 Session extraordinaire - Amicale des poilus du front de la 17° région - Demande de subvention p. 76 PO1/1926 1926/657 16241 1927-09-12 Séance du 9 décembre 1927 p. 718 PO1/1927 1927/681 16242 1926-12-10 Session extraordinaire - Alliance toulousaine des sténo dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 30 PO1/1926 1926/496 16243 1928-03-27 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Laubies Baptiste née Miquel Marie veuve d'un ancien gardien du musée des Augustins p. 207 PO1/1928 1928/206 16244 1925-07-12 Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Emprunt d'un million de francs p. 328 PO1/1925 1925/518 16245 1928-02-15 Exploitation en régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 107 PO1/1928 1928/41 16246 1928-06-16 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 368 PO1/1928 1928/367 16247 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 357 PO1/1910 1910/860 16248 1919-11-19 Session ordinaire. Cession gratuite d'une bande de terrain situé à Croix Daurade p. 314 PO1/1919 1919/476 16249 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Envoi de 2 délégués auprès du ministre de la guerre. Demande de subvention p. 447 PO1/1910 1910/1181 16250 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 272 PO1/1920 1920/330 16251 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'octroi sur la viande de veau. Voeu p. 128 PO1/1909 1909/322 16252 1919-10-31 Session extraordinaire. Union compagnonnique du tour de France. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 280 PO1/1919 1919/413 16253 1923-02-19 Session ordinaire. Université de Toulouse. Demande de subvention p. 67 PO1/1923 1923/87 16254 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 109 PO1/1910 1910/82 16255 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Stand de tir municipal. Réparations p. 255 PO1/1911 1911/578 16256 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Association amicale du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 47 PO1/1914 1914/31 16257 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Parlan maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 186 PO1/1924 1924/296 16258 1921-01-08 Session ordinaire. Hôtel des postes. Projet d'agrandissement. Voeu de MM Laporte, Bertrand, Brus, Brustier p. 252 PO1/1921 1921/379 16259 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 122 PO1/1914 1914/252 16260 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Pétition des habitants de la rue Bellevue p. 172 PO1/1910 1910/244 16261 1919-08-28 Session extraordinaire. Terrain angle de la place Saint Sernin et de la rue Gatien Arnoult p. 231 PO1/1919 1919/362 16262 1912-06-09 Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Tramways de Lardenne. Prolongement p. 411 PO1/1912 1912/892 16263 1929-05-07 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 398 PO1/1929 1929/393 16264 1916-06-30 Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la pompe auto au magasin de M. Labat p. 145 PO1/1916 1916/172 16265 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 106 PO1/1910 1910/71 16266 1916-09-22 Session extraordinaire. Emission de tickets municipaux. Traité Mayer. Paiement des dépenses diverses. Crédit p. 199 PO1/1916 1916/234 16267 1932-02-22 La loi d'outillage national p. 131 PO1/1932 1932/6 16268 1932-02-22 Lotissement Cathala - Quarteir de la Cépière p. 165 PO1/1932 1932/84 16269 1932-05-27 Etablissments dangereux insalubres et incommodes - Société anonyme de pétroles Jupiter boulevard de l'Embouchure p. 398 PO1/1932 1932/287 16270 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mercier née Bourrel veuve de M. Mercier ex sous chef de poste à l'octroi p. 347 PO1/1933 1933/237 16271 1911-05-05 Session de droit. Election d'un secrétaire p. 161 PO1/1911 1911/246 16272 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Marius Milhau ancien jardinier chef du jardin botanique p. 402 PO1/1920 1920/488 16273 1921-11-24 Session ordinaire. Classement des chemins vicinaux n° 13 et 78 au rang des voies d'intérêt commun p. 370 PO1/1921 1921/505 16274 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons. transformation des bâtiments p. 489 PO1/1912 1912/1149 16275 1913-02-06 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Cale de décantation des eaux du fossé de la gare Raynal au pont Matabiau. Question p. 193 PO1/1913 1913/552 16276 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. A) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265 PO1/1913 1913/774 16277 1917-02-08 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Rives ancien garde cimetière p. 175 PO1/1917 1917/232 16278 1918-07-30 Session extraordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Robert p. 161 PO1/1918 1918/211 16279 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Subvention p. 265 PO1/1913 1913/757 16280 1920-04-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Saint Germier veuve de Pierre Fériol ancien sapeur pompier p. 183 PO1/1920 1920/208 16281 1923-07-02 Session ordinaire. Club alpin français. Concours international de ski p. 29 PO1/1923 1923/16 16282 1912-06-08 Introductions. Rue Constantine. Vente d'un terrain communal. Affaire Labit p. 348 PO1/1912 1912/637 16283 1923-10-07 Session extraordinaire. Maison des mères. Achat de l'immeuble Campaigno p. 232 PO1/1923 1923/299 16284 1925-04-25 Session extraordinaire - Union nationale des combattants. Demande de subvention p. 125 PO1/1925 1925/211 16285 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barelly née Marie Mauran ancienne couturière au service d'architecture p. 575 PO1/1929 1929/539 16286 1929-12-16 Serres de la ville - Réfection de deux pavillons - Soumission Gazagne et Laurent p. 650 PO1/1929 1929/632 16287 1929-12-16 Bourse du travail - Subvention exceptionnelle p. 657 PO1/1929 1929/653 16288 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de jeunes filles, rue des Fleurs. Paiement du loyer p. 177 PO1/1909 1909/479 16289 1929-02-05 Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 252 PO1/1929 1929/260 16290 1921-01-07 Session extraordinaire. Immeuble Bialar 17 place de la Daurade. Appel en garantie de la ville. Instance p. 221 PO1/1921 1921/302 16291 1930-02-24 Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 96 PO1/1930 1930/37 16292 1928-11-16 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marrou née Aillières en qualité de veuve de Jean Marrou ancien chef du bureau militaire p. 593 PO1/1928 1928/561 16293 1928-11-16 Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la cité du Nord - Garantie municipale d'un emprunt de 1.550.000 fr p. 603 PO1/1928 1928/593 16294 1930-05-28 Société d'astronomie populaire - Demande de subvention p. 345 PO1/1930 1930/299 16295 1928-01-08 Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 440 PO1/1928 1928/409 16296 1930-12-14 Ecole de la Patte d'Oie. Création d'une huitième classe (septième emploi d'adjoint) p. 677 PO1/1930 1930/538 16297 1929-02-11 Hospices civils - Mainlevée Garat p. 564 PO1/1929 1929/502 16298 1929-05-07 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Antonin Corbarieu née Augustine Terrail veuve d'un ancien garde du cimetière de Terre-Cabade p. 394 PO1/1929 1929/380 16299 1931-05-29 Hospices civils - Vente immeuble rue de la pomme. Quittance définitive Barthe p. 376 PO1/1931 1931/385 16300 1931-12-01 "Ouvrage "" Clémence Isaure et ses Marchands "". Demande de subvention p. 81" PO1/1931 1931/74 16301 1931-05-29 Ecole primaire supérieure Berthelot. Achat d'un fourneau de cuisine à gaz. Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 341 PO1/1931 1931/270 16302 1927-09-12 Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1927 (mois de juillet, août et septembre) p. 731 PO1/1927 1927/717 16303 1926-12-10 Session extraordinaire - Legs Cabrolier veuve Sentex - Règlement p. 32 PO1/1926 1926/502 16304 1922-08-22 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 272 PO1/1922 1922/375 16305 1922-05-30 Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Ribillard. Avis p. 168 PO1/1922 1922/208 16306 1928-03-27 Sapeurs pompiers - Traités Gendron et Vilette p. 209 PO1/1928 1928/215 16307 1928-06-06 Ecole maternelle Sarrat - Création d'un nouvel emploi d'adjointe p. 350 PO1/1928 1928/342 16308 1928-01-08 Ecole de Saint Cyr - Demande de bourses - Avis p. 433 PO1/1928 1928/385 16309 1926-12-02 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 63 PO1/1926 1926/74 16310 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Lascoursen qualité de veuve de Charles Louis Etienne Renalier ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 96 PO1/1927 1927/108 16311 1927-02-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Castaing receveur au service des droits de place p. 90 PO1/1927 1927/95 16312 1928-02-15 Ecole normale supérieure de Sèvres - Demande de secours Galy p. 114 PO1/1928 1928/65 16313 1925-05-20 Session ordinaire - Eclairage électrique. Construction de nouvelles lignes. Question de M. Faur p. 174 PO1/1925 1925/279 16314 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Ramier d'Empalot. Occupation temporaire Chaumeil p. 67 PO1/1909 1909/113 16315 1929-11-02 Pompes funèbres - Fourniture de cercueils - Adjudication p. 76 PO1/1929 1929/39 16316 1929-11-02 Acquisitions d'immeubles - Enquête parcellaire p. 68 PO1/1929 1929/19 16317 1931-01-08 Procès verbal p. 635 PO1/1931 1931/557 16318 1931-05-29 Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 357 PO1/1931 1931/323 16319 1931-09-25 Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1930-1931 - Avis du conseil municipal p. 681 PO1/1931 1931/571 16320 1931-11-30 Procès verbal p. 820 PO1/1931 1931/649 16321 1932-05-27 Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 397 PO1/1932 1932/283 16322 1932-01-08 Groupe scolaire des Trois Cocus - Expropriation des immeubles nécesssaires - Tableau des offres p. 707 PO1/1932 1932/479 16323 1931-11-30 Ecole pratique de commerce et d'industrie de Gourdan polignan - Secours p 861 PO1/1931 1931/766 16324 1932-11-21 Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1932-1933 p. 840 PO1/1932 1932/492 16325 1932-11-21 Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Capdeville p. 854 PO1/1932 1932/533 16326 1932-12-27 Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932 p. 973 PO1/1932 1932/699 16327 1933-02-18 Compagnie la protectrice - Assurance contre les détournements et le vol p. 108 PO1/1933 1933/40 16328 1932-02-22 Chemins vicinaux ordinaires p. 134 PO1/1932 1932/23 16329 1931-07-30 Grève du textile - Allocation et secours p 551 PO1/1931 1931/443 16330 1932-12-27 Ecole Fabre (filles). Création d'une cinquième classe au cours complémentaire p. 956 PO1/1932 1932/689 16331 1933-10-05 Emprunt de 13.946.253 francs - Demande de bonification d'intérêts p. 340 PO1/1933 1933/218 16332 1933-07-28 Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de 1932 p. 561 PO1/1933 1933/278 16333 1933-09-15 Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 712 PO1/1933 1933/406 16334 1918-05-23 Session ordinaire. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 99 PO1/1918 1918/115 16335 1915-03-05 Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Marre p. 83 PO1/1915 1915/100 16336 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Demandes de bourses aux écoles nationales d'agriculture. Avis p. 308 PO1/1909 1909/898 16337 1912-06-08 Introductions. Egouts. Entretien. Soldes des dépenses de 1911 p. 349 PO1/1912 1912/663 16338 1921-07-11 Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1920 p. 325 PO1/1921 1921/417 16339 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913 aux services municipaux p. 92 PO1/1911 1911/125 16340 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Immeuble de Capèle rue Nazareth n° 37. Modification d'alignement. Demande d'Welles, architecte p. 361 PO1/1909 1909/1073 16341 1929-11-02 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 72 PO1/1929 1929/29 16342 1929-05-14 Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) (2nd trimestre 1929) p. 270 PO1/1929 1929/310 16343 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Usine du Ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 474 PO1/1912 1912/1065 16344 1922-02-20 Session ordinaire. Tramways. Prix des places. Question de M. Dulong p. 85 PO1/1922 1922/110 16345 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier et 1 rue Arnaud Vidal p. 216 PO1/1911 1911/474 16346 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 44 PO1/1911 1911/978 16347 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Cayre Etienne ancien concierge du conservatoire p. 217 PO1/1913 1913/609 16348 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Lizon chapelier rue de la Pomme 42 p. 247 PO1/1913 1913/721 16349 1920-06-15 Session extraordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé p. 217 PO1/1920 1920/271 16350 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Instance Quinquiry. Autorisation d'ester en justice p. 177 PO1/1909 1909/474 16351 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Cep (octroi) p. 175 PO1/1909 1909/419 16352 1919-08-28 Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232 PO1/1919 1919/366 16353 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale des services des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 452 PO1/1912 1912/1026 16354 1911-01-08 Session de droit. Election d'un secrétaire p. 320 PO1/1911 1911/688 16355 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Fage p. 53 PO1/1911 1911/1017 16356 1924-08-05 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924, mois de janvier, février et mars p. 151 PO1/1924 1924/228 16357 1924-11-06 Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1925. Désignation des délégués p. 177 PO1/1924 1924/273 16358 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 97 PO1/1913 1913/240 16359 1918-02-21 Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demandes de bourses p. 31 PO1/1918 1918/29 16360 1918-05-23 Session ordinaire. Mise en culture des vacants communaux. traité Pilter p. 113 PO1/1918 1918/149 16361 1915-08-23 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de M. Loubes Sébastien ancien garde promenades p. 161 PO1/1915 1915/177 16362 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Sicard (pompiers) p. 203 PO1/1911 1911/410 16363 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'ancien couvent du Sacré Coeur. Solde du prix p. 210 PO1/1911 1911/449 16364 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 45 PO1/1911 1911/990 16365 1920-11-19 Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d' enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392 PO1/1920 1920/459 16366 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 44 PO1/1911 1911/977 16367 1927-11-30 Oeuvre Granger (filiale de Toulouse) - Demande de subvention p. 667 PO1/1927 1927/641 16368 1912-12-12 Session extraordinaire. Séance privée. Séance du 12 décembre 1912. Procès verbal p. 502 PO1/1912 1912/1171 16369 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Dépassement de crédit p. 18 PO1/1913 1913/29 16370 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'octobre 1912) p. 18 PO1/1913 1913/18 16371 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Usine de Bourrassol. Vente de 4 paires de meules à M. de Frégeville. Admission en non valeur p. 106 PO1/1913 1913/272 16372 1915-10-20 Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat de 20 machines à écrire pour l'enseignement de la dactylographie à la section postale et commerciale p. 204 PO1/1915 1915/244 16373 1915-12-30 Session extraordinaire. La question du lait p. 257 PO1/1915 1915/327 16374 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Transformation de la place du Capitole. Changement des lampes électriques p. 83 PO1/1911 1911/91 16375 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 167 PO1/1911 1911/331 16376 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (août 1913) p. 392 PO1/1913 1913/1077 16377 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi p. 71 PO1/1911 1911/1055 16378 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frédéric Sidobre (octroi) p. 127 PO1/1912 1912/20 16379 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 162 PO1/1911 1911/283 16380 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès de Marseille. Demande de subvention p. 237 PO1/1911 1911/511 16381 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Vente aux enchères publiques de deux sapines et de la carcasse du bateau dragueur. Cahier des charges p. 254 PO1/1911 1911/577 16382 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 318 PO1/1913 1913/874 16383 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation. Alimentation d'eau p. 130 PO1/1914 1914/293 16384 1920-11-20 Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'année 1921 des hospices et de l'hôpital Ramel de Luchon. Avis du conseil municipal p. 413 PO1/1920 1920/518 16385 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 68 PO1/1909 1909/137 16386 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Caisse de prévoyance en faveur des victimes d'accidents du travail. Crédit p. 284 PO1/1909 1909/801 16387 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Véhicules non éclairés. Question de M. Auguste p. 54 PO1/1917 1917/79 16388 1916-06-30 Session extraordinaire. Location des presbytères de Croix Daurade, Pouvourville, Lafourguette, Montaudran, Lardenne p. 149 PO1/1916 1916/189 16389 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Egout d'évacuation des eaux du réservoir de Périole. Projet définitif p. 36 PO1/1909 1909/1223 16390 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Beral en qualité de veuve de Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 186 PO1/1924 1924/294 16391 1920-05-05 Session ordinaire. Frais d'inhumations admis en non valeur. Année 1919 p. 150 PO1/1920 1920/162 16392 1920-09-07 Session extraordinaire. Fédération des retraités du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228 PO1/1920 1920/300 16393 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 103 PO1/1910 1910/56 16394 1925-04-25 Session extraordinaire -Règlement de mitoyenneté. Demande de M. Pelous p. 130 PO1/1925 1925/225 16395 1925-07-08 Session extraordinaire - Société des pécheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 202 PO1/1925 1925/324 16396 1916-08-18 Session ordinaire. Admission en non valeurs. Concession d'eau. Excédents au compteur pendant les exercices 1913-1914-1915 p. 172 PO1/1916 1916/208 16397 1920-05-05 Session ordinaire. Office public municipal d'habitations à bon marché. Subvention p. 145 PO1/1920 1920/150 16398 1922-08-07 Session extraordinaire. Clocher des cordeliers. Voeu de M. Laporte relatif à sa conservation p. 232 PO1/1922 1922/308 16399 1919-10-31 Session extraordinaire. Edification d'u cénotaphe p. 285 PO1/1919 1919/434 16400 1924-11-29 Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets d'habillement. Révision des prix du cahier des charges p. 386 PO1/1924 1924/598 16401 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Marty et Molhès Bonhoure Louis. Infiltration d'eau p. 199 PO1/1910 1910/336 16402 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Demande Schmidt rédacteur au bureau du travail et prévoyance sociale. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 143 PO1/1913 1913/392 16403 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cabié (pompiers) p. 122 PO1/1909 1909/275 16404 1926-12-10 Session extraordinaire - Lotissement Daste - Quartier de Bonnefoy p. 43 PO1/1926 1926/542 16405 1923-05-29 Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Maurice Marius Pierre Salva préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 200 PO1/1923 1923/279 16406 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative de l'institut des sourds muets p. 307 PO1/1912 1912/441 16407 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Morère veuve de M Fossat ex agent de la sûreté p. 72 PO1/1909 1909/146 16408 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188fr 75 p. 131 PO1/1911 1911/184 16409 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 221 PO1/1910 1910/413 16410 1912-05-03 Session de droit. Suite. Révision de la liste électorale au conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 175 PO1/1912 1912/136 16411 1915-10-20 Session extraordinaire. Honoraires dus à Monsieur Soulié avocat de la ville p. 200 PO1/1915 1915/225 16412 1916-01-21 Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 19 PO1/1916 1916/25 16413 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Demande de subvention supplémentaire PO1/1910 1910/949 16414 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Propriétés communales 9 rue du May. Location. Réclamation de la société la raison et la pensée libre p. 354 PO1/1909 1909/1037 16415 1923-11-28 Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Lemoine. Avis p. 429 PO1/1923 1923/576 16416 1926-08-17 Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 64 PO1/1926 1926/389 16417 1920-11-18 Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens p. 378 PO1/1920 1920/419 16418 1921-05-14 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Briol veuve de Jean Dalby ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 158 PO1/1921 1921/221 16419 1923-04-16 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pechberty sous brigadier de police p. 117 PO1/1923 1923/142 16420 1926-10-05 Session ordinaire - Apostille postale - Acquisition d'une machine postale p. 43 PO1/1926 1926/180 16421 1917-10-05 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111 PO1/1917 1917/169 16422 1915-10-20 Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture du son nécessaire à l'alimentation de la cavalerie. Traité Audemar. Luxeuil p. 204 PO1/1915 1915/243 16423 1927-03-28 Société nautique Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 151 PO1/1927 1927/191 16424 1910-03-25 Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 197 PO1/1910 1910/311 16425 1935-06-11 Alignement rue de Calais n° 3 - M. Sentenac propriétaire ubvention p. 379 PO1/1924 1935/570 16426 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Vidal veuve de Pierre Roquefort ex sous brigadier d'octroi p. 134 PO1/1911 1911/193 16427 1922-02-17 Session ordinaire. Service des eaux. Non-valeur. Exercices 1916 à 1921 inclus p. 68 PO1/1922 1922/75 16428 1931-05-29 Ecole de Lalande (filles). Création d'une quatrième classe (troisième emploi d'adjointe) p. 349 PO1/1931 1931/297 16429 1910-02-21 Session de droit. Cabines téléphoniques suburbaines. Exécution partielle du réseau. Projet de convention p. 167 PO1/1910 1910/188 16430 1931-05-29 Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication p. 375 PO1/1931 1931/383 16431 1929-12-16 Hospices civils et bureau de bienfaisance - Mainlevée Saint Aguet p. 648 PO1/1929 1929/625 16432 1926-12-10 Session extraordinaire - Elargissement des ponts de la Colombette et de Montaudran - Paiement de la part contributive de la ville p. 31 PO1/1926 1926/500 16433 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de la caserne Niel. Résiliation de l'entreprise Maga p. 109 PO1/1909 1909/243 16434 1928-03-27 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Cassaet née Lassalle Françoise veuve d'un ancien employé de l'octroi p. 205 PO1/1928 1928/202 16435 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Pont des Minimes sur le canal du Midi. Elargissement p. 269 PO1/1912 1912/364 16436 1927-10-21 Acquisition d'immeubles - Piaement d'acompte p. 609 PO1/1927 1927/593 16437 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites de la mairie formée par divers employés p. 83 PO1/1911 1911/61 16438 1922-03-11 Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Legueux p. 318 PO1/1922 1922/417 16439 1926-11-19 Session extraordinaire - Fourniture de képis au personnel de la police - Demande de majoration Prosper p. 58 PO1/1926 1926/607 16440 1916-01-21 Session extraordinaire. Redevances dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1911 à 1915 inclusivement p. 16 PO1/1916 1916/14 16441 1923-07-09 Session extraordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 368 PO1/1923 1923/462 16442 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain provenant de l'immeuble Poech exproprié pour l'agrandissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 39 PO1/1909 1909/1243 16443 1932-12-27 Distribution d'eau potable au quartier de Moscou. Construction de deux réservoirs. Soumission de MM. Pin frères p. 975 PO1/1932 1932/706 16444 1932-11-21 T.C.R.T - Raccordement des lignes 2, 6 et 8 p. 859 PO1/1932 1932/541 16445 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 246 PO1/1910 1910/504 16446 1931-02-27 Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Aribat p. 126 PO1/1931 1931/103 16447 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Vente d'un terrain communal situé place de la Daurade. Annulation de l'adjudication. Remboursement des frais exposés par l'adjudicataire p. 158 PO1/1912 1912/114 16448 1932-11-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à henri Chamaillard ex receveur au service des droits de place p. 885 PO1/1932 1932/620 16449 1912-06-08 Introductions. Liquidation de pension Depomme garde champêtre p. 348 PO1/1912 1912/623 16450 1932-05-27 Cercle Art et Théâtre - Demande de subvention p. 397 PO1/1932 1932/282 16451 1915-03-26 Session ordinaire. Séance du 26 mars 1915. Procès verbal p. 48 PO1/1915 1915/46 16452 1932-01-08 Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - Georges Tauriac pétitionnaire p. 704 PO1/1932 1932/470 16453 1932-11-21 Demande de secours annuel formée par M. Berty ancien expéditionnaire au service des eaux p. 900 PO1/1932 1932/660 16454 1932-11-21 Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1932 p. 904 PO1/1932 1932/674 16455 1917-06-14 Session extraordinaire. Modification des plaques indicatrices des tramways faisant le trajet Lafayette, Saint Michel, Lafayette Amidonniers. Avenant à la convention du 12 août 1902 p. 132 PO1/1917 1917/195 16456 1917-11-10 Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 219 PO1/1917 1917/273 16457 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 176 PO1/1909 1909/453 16458 1933-02-18 Indemnités de licenciement allouées à des expéditionnaires temporaires p. 94 PO1/1933 1933/7 16459 1919-07-28 Session extraordinaire. Traité entre l'administration de ma guerre et la ville de Toulouse pour la fourniture d'énergie électrique et l'aménagement de la chute du Moulin du Château p. 189 PO1/1919 1919/261 16460 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation du congrès de Toulouse. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/338 16461 1918-05-23 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 119 PO1/1918 1918/157 16462 1918-07-30 Session extraordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 159 PO1/1918 1918/205 16463 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers Lalande, Ginestous, Petit Communal, Trois Cocus. Création de bureaux de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 358 PO1/1911 1911/796 16464 1915-07-02 Session ordinaire. Demande de Fernand Bonnafous conducteur au service des travaux relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 29 PO1/1915 1915/36 16465 1915-01-07 Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 141 PO1/1915 1915/156 16466 1915-12-31 Session extraordinaire. Souhaits de nouvel an p. 274 PO1/1915 1915/335 16467 1916-01-21 Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Noël Cadaux. Avis p. 22 PO1/1916 1916/37 16468 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 307 PO1/1909 1909/873 16469 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Congrès de la fédération des syndicats d'initiative franco espagnol. Subvention p. 342 PO1/1910 1910/800 16470 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Ruffié sous brigadier d'octroi p. 397 PO1/1910 1910/968 16471 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Question p. 99 PO1/1910 1910/42 16472 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré. Année 1913 p. 219 PO1/1913 1913/616 16473 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxe communale. Admission en non valeur p. 219 PO1/1913 1913/618 16474 1913-02-06 Session extraordinaire. Annexe. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications. Tableau indiquant les salaires à payer aux ouvriers du bâtiment p. 195 PO1/1913 1913/556 16475 1925-07-12 Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Approbation du projet p. 328 PO1/1925 1925/517 16476 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Extension au personnel des réseaux secondaires du projet de loi Rabier Berteaux Jaurès. Voeu p. 69 PO1/1909 1909/140 16477 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Chabaud ancien directeur du bureau d'hygiène p. 51 PO1/1913 1913/110 16478 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 373 PO1/1912 1912/742 16479 1931-12-31 Taxe sur les chiens. Modification de l'assiette p. 949 PO1/1931 1931/833 16480 1919-08-28 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Dominique Fonvielle ancien cantonnier p. 219 PO1/1919 1919/318 16481 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière Rapas. Protestation des habitants p. 104 PO1/1914 1914/215 16482 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses laïques p. 203 PO1/1910 1910/357 16483 1910-05-13 Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Peinture de l'intérieur du marché p. 265 PO1/1910 1910/570 16484 1931-02-27 Service de la voirie - Dégâts causés à l'immeubles sis rue de l'Ecluse Matabiau n° 11 par l'obstruction d'un caniveau - Réclamation Faure p. 125 PO1/1931 1931/99 16485 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Congrès espérantiste à Toulouse. Demande de subvention p. 147 PO1/1913 1913/402 16486 1929-12-16 Entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments - Adjudication p. 656 PO1/1929 1929/651 16487 1912-06-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires résidant dans la commune p. 310 PO1/1912 1912/455 16488 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Dubié. Avis p. 307 PO1/1920 1920/374 16489 1923-05-05 Session ordinaire. Union des chefs d'ateliers de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167 PO1/1923 1923/221 16490 1924-07-25 Session extraordinaire. Internats municipaux. Fourniture de houille. traité Delfau p. 253 PO1/1924 1924/388 16491 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Vacant communal rue de la Madeleine. Mise en vente p. 265 PO1/1913 1913/767 16492 1923-11-27 Session ordinaire. Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 408 PO1/1923 1923/507 16493 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Apurement des restes à recouvrer sur les concessions d'eau p. 100 PO1/1914 1914/204 16494 1924-08-28 Session ordinaire. Ecole polytechnique (promotion de 1918). Demande de bourse avec trousseau p. 293 PO1/1924 1924/461 16495 1925-07-08 Session extraordinaire - Bureau des postes de Saint Michel. Majoration du prix du bail p 196 PO1/1925 1925/308 16496 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Dupouy. Avis p. 222 PO1/1922 1922/271 16497 1925-12-24 Séance du 24 décembre 1925. Convocation du conseil municipal p. 351 PO1/1925 1925/587 16498 1920-04-06 Session extraordinaire. Vente de terrain. chemin vicinal n° 37 des Minimes à Croix Daurade. Affaire Roucaud p. 184 PO1/1920 1920/213 16499 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Félix Ressayre sous chef de bureau à la mairie (instruction publique) p. 68 PO1/1926 1926/634 16500 1927-07-29 Agrandissement de l'école primaire supérieure de jeunes filles - Ouverture de crédit p. 472 PO1/1927 1927/455 16501 1929-03-22 Harmonie école philharmonique - Demande de subvention p. 156 PO1/1929 1929/150 16502 1921-12-14 Session extraordinaire. Déplacement de l'urinoir situé sur le terre plein de l'écluse Matabiau p. 398 PO1/1921 1921/567 16503 1921-02-26 Session ordinaire. Erection de la ville de Toulouse en station de tourisme p. 64 PO1/1921 1921/85 16504 1921-01-25 Session extraordinaire. Monuments de quartier p. 34 PO1/1921 1921/41 16505 1929-05-07 Pavages, entreprise de l'entretien - Adjudication p. 379 PO1/1929 1929/330 16506 1928-11-12 Entrepôt réel des douanes - Relèvement des tarifs p. 644 PO1/1928 1928/622 16507 1928-12-28 Classement dans la voirie urbaine du prolongement de l'avenue des Docks - Acquisitions Catier et Lafitte p. 687 PO1/1928 1928/718 16508 1919-10-31 Session extraordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 284 PO1/1919 1919/431 16509 1920-09-07 Session extraordinaire. Indemnité Marty. Décision du conseil d'état p. 225 PO1/1920 1920/291 16510 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 358 PO1/1911 1911/791 16511 1911-08-12 Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place p. 17 PO1/1911 1911/954 16512 1924-03-26 Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égout. Traité Mathieu p. 99 PO1/1924 1924/178 16513 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Concours agricole de 1911. Solde des dépenses p. 349 PO1/1912 1912/653 16514 1928-03-27 Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 217 PO1/1928 1928/242 16515 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Taxe militaire. Avis p. 250 PO1/1910 1910/526 16516 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Subvention p. 487 PO1/1912 1912/1140 16517 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location. Ancienne caserne Valade p. 18 PO1/1913 1913/27 16518 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Impressions, reliures, frais de bureau et matériel p. 242 PO1/1909 1909/626 16519 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson ancien chef de section au service des travaux. Révision p. 172 PO1/1911 1911/349 16520 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 395 PO1/1913 1913/1092 16521 1929-12-16 Création d'une classe élémentaire et de deux classes maternelles à la cité jardins du Nord p. 659 PO1/1929 1929/663 16522 1928-11-16 Patronage de l'école Fabre - Demande de subvention p. 608 PO1/1928 1928/604 16523 1928-01-08 Société l'émancipation - Demande de subvention p. 439 PO1/1928 1928/407 16524 1929-03-22 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Taulet née Delor en qualité de veuve de Joseph Teulet ex receveur aux droits de place p. 165 PO1/1929 1929/190 16525 1929-03-22 Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 154 PO1/1929 1929/141 16526 1931-02-27 Lotissement de la société générale foncière - Quartier de la Croix de Pierre p. 129 PO1/1931 1931/113 16527 1931-12-01 Société la boule rouge. Demande de subvention p. 66 PO1/1931 1931/32 16528 1931-12-01 Acquisition d'une voiture Unic. Traité Nicole et de Noë p. 83 PO1/1931 1931/85 16529 1931-12-01 Service du nettoiement . Dégâts occasionnés à un taxi par un tombereau. réclamation Champaver. Société défense civile p. 64 PO1/1931 1931/26 16530 1931-02-27 Office national industriel de l'azote - Licenciement du personnel p. 138 PO1/1931 1931/142 16531 1931-07-30 Budget de 1931 - Rapport p. 537 PO1/1931 1931/415 16532 1932-04-23 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Artigue née Ragot en qualité de veuve de Raymond Arigue ancien surveillant retraité de la Mairie de Toulouse p. 319 PO1/1932 1932/212 16533 1920-11-19 Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1920. Procès verbal p. 384 PO1/1920 1920/434 16534 1921-05-13 Session ordinaire. Prise en charge par l'état des dépenses de l'enseignement primaire et des traitements des professeurs et chefs d'atelier des écoles d'enseignement pratique dans les villes de plus de 150.000 habitants. Voeu p. 130 PO1/1921 1921/135 16535 1928-05-31 Société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse et des communes environnantes - Demande de subvention p. 300 PO1/1928 1928/284 16536 1926-03-26 Session extraordinaire - Lotissement Beneteau - Croix de Pierre p. 71 PO1/1926 1926/145 16537 1926-06-25 Session ordinaire - Ecole pratique hôtelière des Pyrénées - Internat communal - Relèvement du prix de la pension p. 43 PO1/1926 1926/270 16538 1926-11-19 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Bonnet ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 73 PO1/1926 1926/648 16539 1918-07-30 Session extraordinaire. Approvisionnement en bois de four de la boulangerie toulousaine p. 166 PO1/1918 1918/225 16540 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 72 PO1/1911 1911/1068 16541 1923-01-08 Session ordinaire. Concessions de terrains dans les cimetières. Elèvement du tarif p. 311 PO1/1923 1923/416 16542 1915-11-15 Session ordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 224 PO1/1915 1915/273 16543 1917-02-28 Session ordinaire. Service des pompes funèbres et de l'hygiène. Fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 49 PO1/1917 1917/69 16544 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 430 PO1/1910 1910/1120 16545 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 179 PO1/1911 1911/375 16546 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Concours musical de Cette Société chorale toulousaine. Subvention p. 352 PO1/1909 1909/1025 16547 1927-02-28 Lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 106 PO1/1927 1927/138 16548 1927-07-29 Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre (section toulousaine) - Subvention p. 466 PO1/1927 1927/438 16549 1916-12-05 Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois de juillet, août et septembre 1915 p. 95 PO1/1916 1916/108 16550 1921-05-13 Session ordinaire. Fonds de la commission du conseil général. Coopératives de l'habillement p. 132 PO1/1921 1921/139 16551 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Demande de subvention p. 211 PO1/1911 1911/454 16552 1922-08-07 Session extraordinaire. Location d'une drague à vapeur à Louis Daran entrepreneur à Toulouse p. 232 PO1/1922 1922/307 16553 1922-08-22 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 252 PO1/1922 1922/322 16554 1927-10-21 Dommages causés par une camionnette de la ville - Réclamation Cohn p. 592 PO1/1927 1927/535 16555 1928-02-15 Acquisition d'immeubles dépendant de l'administration de la guerre p. 113 PO1/1928 1928/112 16556 1923-04-16 Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste à Croix Daurade. Convention avec l'administration des P.T.T. p. 117 PO1/1923 1923/144 16557 1928-01-08 Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 453 PO1/1928 1928/447 16558 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Ecoles pratiques de commerce et d'industrie p. 96 PO1/1909 1909/218 16559 1927-02-28 Service du nettoiement - Accident d'automobile - Demande d'indemnité p. 105 PO1/1927 1927/134 16560 1920-05-06 Session extraordinaire. Legs Delpech. don d'un tableau de peinture le Vengeur p. 192 PO1/1920 1920/235 16561 1929-11-02 Drague à vapeur - Traité Guesnu p. 89 PO1/1929 1929/85 16562 1929-12-30 Octroi - Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 668 PO1/1929 1929/681 16563 1929-03-22 Inauguration des abattoirs - Allocation d'une gratification aux ouvriers p. 151 PO1/1929 1929/128 16564 1921-12-14 Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 402 PO1/1921 1921/576 16565 1931-12-31 Pont Saint Michel. Elargissement. Question de M. Valats p. 952 PO1/1931 1931/843 16566 1931-03-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Lacroux ex sous inspecteur de la police municipale p. 196 PO1/1931 1931/190 16567 1931-07-30 Matériel de literie - Prêt p. 544 PO1/1931 1931/427 16568 1931-01-08 Convocation du conseil municipal p. 635 PO1/1931 1931/556 16569 1932-02-22 Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la loi susvisée - Avis p. 193 PO1/1932 1932/176 16570 1932-04-23 Monuments historiques - Classement de l'Hôtel du Barry p. 328 PO1/1932 1932/244 16571 1932-05-27 Ecole des Fontaines Bayonne (mixte) - Création d'une sixième classe p. 414 PO1/1932 1932/336 16572 1931-09-25 Contributions directes - Nomination des répartiteurs 1931-1932 p. 698 PO1/1931 1931/629 16573 1932-11-21 Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison d'hiver 1932-1933 - Traité assistance par le travail p. 847 PO1/1932 1932/509 16574 1932-12-27 Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'année 1933 p. 972 PO1/1932 1932/695 16575 1931-11-30 Fédération des médaillés d'honneur du travail du Sud Ouest - Demande subvention p. 841 PO1/1931 1931/706 16576 1932-02-22 Bains douches des Minimes p. 132 PO1/1932 1932/12 16577 1918-07-30 Session extraordinaire. Construction de l'usine hydroélectrique. 2° lot. Demande de MM Gros et Ponsonnet concernant le montant du paiement du 3° terme du montant de la fourniture p. 150 PO1/1918 1918/182 16578 1927-11-30 Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 668 PO1/1927 1927/645 16579 1922-08-07 Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bacquet. Avis p. 229 PO1/1922 1922/297 16580 1925-10-14 Session extraordinaire - Caisse de crédit municipal. Compte de gestion de 1924. Budget supplémentaire de 1925. Budget primitif de 1926 p. 274 PO1/1925 1925/441 16581 1925-05-06 Session extraordinaire - Assurance contre les accidents. Compagnie la protectrice p. 151 PO1/1925 1925/298 16582 1926-03-26 Session extraordinaire - Assistance médicale gratuite - Exercice 1925 - Remplacement au bureau de bienfaisance p. 66 PO1/1926 1926/126 16583 1925-04-09 Session extraordinaire - Ecole des beaux arts de Paris. Demande des secours Fournié p. 239 PO1/1925 1925/394 16584 1926-10-05 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Cazaux sergent de ville p. 52 PO1/1926 1926/208 16585 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Fournitures et travaux divers aux usines communales. Décompte Frommassol p. 425 PO1/1910 1910/1080 16586 1919-11-19 Session ordinaire. Vente de vieux métaux du Théâtre du Capitole. Cession Pouloubart Barlangue p. 310 PO1/1919 1919/460 16587 1928-03-27 Procès verbal p. 183 PO1/1928 1928/152 16588 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création de deux nouvelles classes p. 76 PO1/1909 1909/161 16589 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Ancien immeuble Vivès, angle boulevard des Minimes et avenue de Lyon. Démolition p. 307 PO1/1909 1909/878 16590 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement de 1842 p. 415 PO1/1910 1910/1056 16591 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Création d'emplois d'adjoints dans les écoles communales p. 59 PO1/1911 1911/41 16592 1912-10-30 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création d'une crèche municipale place Dupuy. Pétition des habitants des quartiers Guilheméry et Côte Pavée p. 458 PO1/1912 1912/1043 16593 1922-08-22 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon . Demande de bourse Cabantous. Avis p. 269 PO1/1922 1922/365 16594 1919-10-31 Session extraordinaire. Coopérative de l'Amicale des poilus du front de la 17° région. Subvention p. 279 PO1/1919 1919/412 16595 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Droits de voirie. demande de remboursement Michon p. 163 PO1/1911 1911/303 16596 1909-06-09 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 274 PO1/1909 1909/765 16597 1917-02-28 Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain rue Malaret. Affaire Rogalle p. 50 PO1/1917 1917/70 16598 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Fourniture de pétrole, huile et essences nécessaires à l'éclairage des postes de l'octroi p. 162 PO1/1911 1911/288 16599 1911-06-29 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Renouvellement du bail de M Navarre p. 264 PO1/1911 1911/604 16600 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Location. immeuble communal rue des Moulins. Demande Duran p. 78 PO1/1911 1911/1099 16601 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907, et 1908 par M Cléder. Paiement d'indemnité p. 306 PO1/1912 1912/433 16602 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 340 PO1/1910 1910/790 16603 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Règlement sanitaire p.431 PO1/1910 1910/1125 16604 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans divers bâtiments communaux p. 224 PO1/1909 1909/594 16605 1921-05-14 Session ordinaire. Terrain de Banlève. Cession à l'université. Traité p. 152 PO1/1921 1921/204 16606 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Concours de prix à la race bovine gasconne. Subvention p. 331 PO1/1912 1912/545 16607 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Création d'une école primaire élémentaire de garçons et d'une école primaire de filles dans le quartier de la Juncasse p. 121 PO1/1914 1914/248 16608 1920-12-29 Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1920. Modification de la balance p. 443 PO1/1920 1920/536 16609 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Musée de peinture et de sculpture. Achat d'une pierre inscrite p. 67 PO1/1909 1909/86 16610 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Emprunt de 1,008,000 fr. Réalisation. Traité avec les prévoyants de l'avenir p. 106 PO1/1909 1909/233 16611 1909-05-03 Session de droit. Rapports. Employés municipaux. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 112 PO1/1909 1909/256 16612 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 397 PO1/1912 1912/841 16613 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 403 PO1/1912 1912/877 16614 1915-01-07 Session extraordinaire. Raccordement des lignes de la rive droite et de la rive gauche de la Garonne des voies ferrées d'intérêt local de la compagnie du Sud Ouest. Enquête d'utilité publique. Avis p. 134 PO1/1915 1915/132 16615 1916-01-21 Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 14 PO1/1916 1916/9 16616 1919-04-29 Session extraordinaire. Modifications au cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de la commune de Toulouse p. 116 PO1/1919 1919/163 16617 1930-02-04 Service de l'économat - Habillement nécessaire aux agents des services municipaux - Soumission Barthe p. 274 PO1/1930 1930/191 16618 1927-01-06 Bassin de radoub - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux - Approbation d'un prix supplémentaire p. 342 PO1/1927 1927/322 16619 1918-12-23 Session extraordinaire. Dénomination de caisse de crédit municipal de Toulouse substituée au titre de mont de piété. Avis du conseil municipal p. 291 PO1/1918 1918/329 16620 1919-03-31 Session extraordinaire. Boulevard de la Marquette. Mauvais état de la voirie p. 92 PO1/1919 1919/130 16621 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 272 PO1/1920 1920/331 16622 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Schumacker. Avis p. 306 PO1/1920 1920/373 16623 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Laflorentie ancien agent de la sûreté p. 452 PO1/1920 1920/563 16624 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 277 PO1/1913 1913/809 16625 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites février 1913 p. 402 PO1/1913 1913/1115 16626 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 66 PO1/1914 1914/85 16627 1924-03-26 Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de l'ancien presbytère de l'église Sainte Germaine p. 79 PO1/1924 1924/109 16628 1924-01-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traités Rabany et Séguela p. 34 PO1/1924 1924/62 16629 1924-08-07 Session extraordinaire. Foyer du soldat . Demande de subvention p. 222 PO1/1924 1924/350 16630 1925-02-27 Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Fauré p. 33 PO1/1925 1925/52 16631 1925-12-03 Session extraordinaire - Assistance et prévoyance. Voeu de M. le docteur Bézy p. 72 PO1/1925 1925/115 16632 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Tramways. Compte général au 31 décembre 1907 p. 224 PO1/1909 1909/595 16633 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Usine hydraulique de Bourrassol. Installation d'un troisième groupe hydraulique p. 122 PO1/1909 1909/294 16634 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Tribunal civil. Instance Dario. Demande de dommages p. 54 PO1/1914 1914/40 16635 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bacou ancien cantonnier paveur de première classe p. 57 PO1/1921 1921/63 16636 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Gorsse ancien cantonnier hors classe jardins et promenades p. 57 PO1/1921 1921/65 16637 1921-01-07 Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles. adjudication. Projet de résolution présenté par M. Brustier p. 213 PO1/1921 1921/281 16638 1917-02-28 Session ordinaire. Questions diverses. Réduction du nombre de tramways de banlieues. Question de M. Blanc p. 56 PO1/1917 1917/85 16639 1917-04-20 Session extraordinaire. Hospices civils. Action en justice. Instance Bergès. Avis p. 94 PO1/1917 1917/121 16640 1917-11-10 Session extraordinaire. Lycée de garçons. Bourses municipales p. 215 PO1/1917 1917/264 16641 1910-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Subvention p. 315 PO1/1910 1910/729 16642 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 198 PO1/1914 1914/439 16643 1921-01-08 Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 240 PO1/1921 1921/341 16644 1922-05-29 Séance ordinaire. Cession de l'usine électro thermique des tramways à la société du Bazacle. Instance devant le conseil de préfecture p. 156 PO1/1922 1922/178 16645 1917-12-22 Session extraordinaire. Etablissement de la carte de pain. Avis du conseil municipal p. 264 PO1/1917 1917/355 16646 1927-10-21 Procès verbal p. 568 PO1/1927 1927/475 16647 1921-05-14 Session ordinaire. Fête régionale de l'association des sociétés de gymnastique du Midi. Demande de crédit p. 153 PO1/1921 1921/208 16648 1921-08-11 Session ordinaire. Acquisition de matériel pour les services de police. Crédit p. 336 PO1/1921 1921/421 16649 1911-03-03 Session de droit. Introductions. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 83 PO1/1911 1911/81 16650 1932-01-08 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mauries veuve d'un ancien peintre auxiliaire au service des pompes funèbres p. 679 PO1/1932 1932/396 16651 1932-12-27 Ecole Lakanal, la Daurade (garçons). Suppression d'une huitième classe p. 956 PO1/1932 1932/686 16652 1932-05-27 Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - 1er trimestre 1930 p. 394 PO1/1932 1932/271 16653 1932-01-08 Service du nettoiement - Accident Bourse p. 700 PO1/1932 1932/458 16654 1933-02-18 Quartier de Guilhemèry Dupuy - Construction d'un fourneau économique et de bains douches - Acquisition Aslangul p. 92 PO1/1933 1933/5 16655 1933-10-05 Séance du 10 mai 1933 - Procès verbal p. 327 PO1/1933 1933/181 16656 1932-05-27 Cercle d'études économiques et sociales - Demande de subvention p. 399 PO1/1932 1932/289 16657 1933-07-28 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1933 p. 563 PO1/1933 1933/283 16658 1933-11-17 Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours p. 924 PO1/1933 1933/481 16659 1933-02-18 Agrandissement de l'école de filles Fabre - Création de poste p. 120 PO1/1933 1933/72 16660 1933-10-05 Convocation du conseil municipal p. 327 PO1/1933 1933/180 16661 1910-12-27 Session extraordinaire. Budget primitif de 1911 p. 7 PO1/1910 1910/1196 16662 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Montès ancien préposé d'octroi tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 102 PO1/1911 1911/150 16663 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/486 16664 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Vaysse p. 149 PO1/1909 1909/382 16665 1926-12-10 Session extraordinaire - Ecole polytechnique - Demande de bourse Peyron - Avis p. 27 PO1/1926 1926/489 16666 1922-08-12 Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Règlement du sixième lot p. 397 PO1/1922 1922/517 16667 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 308 PO1/1909 1909/895 16668 1912-05-18 Session de droit. Election du quatrième adjoint p. 302 PO1/1912 1912/384 16669 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. demande de location de M Roumens p. 313 PO1/1911 1911/656 16670 1923-05-29 Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Secours à l'ex surveillant Courthieu p. 199 PO1/1923 1923/277 16671 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Ligue de l'enseignement 6° fête des écoles. Subvention p. 213 PO1/1909 1909/539 16672 1912-03-12 Session extraordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. transformation du matériel élévatoire. Emprunt p. 473 PO1/1912 1912/1050 16673 1919-07-28 Session extraordinaire. Séance du 28 juillet 1919. Procès verbal p. 188 PO1/1919 1919/259 16674 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Société chorale toulousaine. Subvention p. 254 PO1/1911 1911/571 16675 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Demande d'un crédit supplémentaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. traité Saint Frères et Campourcy p. 61 PO1/1911 1911/1031 16676 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Affaire Souque p. 51 PO1/1911 1911/1011 16677 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 398 PO1/1910 1910/995 16678 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Perte d'un bateau. Réclamation Dame Navarre p. 34 PO1/1909 1909/1148 16679 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 218 PO1/1911 1911/479 16680 1931-11-30 Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 831 PO1/1931 1931/677 16681 1932-01-08 Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rougenet pétitionnaire p. 704 PO1/1932 1932/469 16682 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Affaire Beltramé. Instance d'appel. Règlement p. 162 PO1/1912 1912/121 16683 1933-07-28 Conseil d'état - Fabrication de la glaceaux abattoirs - Instance société des glacières toulousaines p. 593 PO1/1933 1933/373 16684 1911-12-13 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Théâtre du Capitole. Réparations p. 47 PO1/1911 1911/999 16685 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Loubeau veuve d'un ancien employé du service de l'éclairage p. 349 PO1/1910 1910/830 16686 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la vilee pour dépznses de première installation de matériel et des collections de la bibliothèque p. 137 PO1/1912 1912/55 16687 1932-11-21 Ecole hôtelière - Indemnité Sistac p. 856 PO1/1932 1932/539 16688 1931-09-25 Compagnie la protectrice - Avenant de mutation de voiture p. 706 PO1/1931 1931/644 16689 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 33 PO1/1909 1909/1128 16690 1919-06-01 Session extraordinaire. Conseil d'état. Instance Courtois de Maleville contre ville de Toulouse p. 14 PO1/1919 1919/36 16691 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Réintégration Loses. Versement à la caisse des retraites p. 227 PO1/1909 1909/605 16692 1920-02-08 Session ordinaire. Taxe sur les cercles p. 261 PO1/1920 1920/309 16693 1924-03-26 Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. Place de la Bourse au 19. Adjudication p. 98 PO1/1924 1924/174 16694 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Fournitures scolaires 3me lot p. 112 PO1/1913 1913/285 16695 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Bernadet veuve de Jean Guichereau ex sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37 PO1/1909 1909/1236 16696 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 113 PO1/1910 1910/105 16697 1927-04-29 Lotissement Bonsirven - Quartier du Griffoulet p. 224 PO1/1927 1927/269 16698 1927-07-29 Lycée de jeune filles - Internat municipal - Budget primitif de 1928 p. 477 PO1/1927 1927/468 16699 1921-05-13 Session ordinaire. Hommage à MM Jean Paul Laurens et Déodat de Séverac. Remerciements p. 123 PO1/1921 1921/129 16700 1919-04-02 Session extraordinaire. Immeuble insolide sis chemin de la Colonne n° 31 bis. Démolition et vente des matériaux. Adjudication p. 42 PO1/1919 1919/62 16701 1924-03-26 Session extraordinaire. Fédération nationale des mutilés du travail p. 85 PO1/1924 1924/130 16702 1920-03-26 Session extraordinaire. Immeuble communal 12 rue Rousse. location Tomaso p. 101 PO1/1920 1920/116 16703 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Demande Larrieu. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 318 PO1/1913 1913/864 16704 1913-12-22 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement de comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 399 PO1/1913 1913/1107 16705 1924-03-26 Session extraordinaire. Entrée du palais des beaux arts et aménagements divers p. 96 PO1/1924 1924/168 16706 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Mont de piété de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Budget primitif 1915. Avis du conseil municipal p. 285 PO1/1914 1914/602 16707 1916-01-21 Session extraordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 17 PO1/1916 1916/20 16708 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur. Secours annuel p. 169 PO1/1910 1910/226 16709 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Congrès des commissions départementales du travail. Subvention p. 212 PO1/1910 1910/396 16710 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses p. 244 PO1/1910 1910/447 16711 1912-03-30 Session exceptionnelle. Séance du 12 avril 1912. Procès verbal p. 201 PO1/1912 1912/176 16712 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues Saint Rome des Filatiers et Pharaon p. 272 PO1/1912 1912/371 16713 1925-10-14 Session extraordinaire - Pavillon du jardin des plantes. Location p. 264 PO1/1925 1925/413 16714 1920-02-20 Session ordinaire. Déclaration de Paul Feuga Maire p. 46 PO1/1920 1920/60 16715 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Sourgues armurier au stand municipal p. 439 PO1/1910 1910/1161 16716 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 42 PO1/1909 1909/1255 16717 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Vente et acquisition de terrain. Alignement. Affaire société des mines de Carmaux p. 148 PO1/1912 1912/83 16718 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Instance contre la société des pompes funèbres générales p. 242 PO1/1912 1912/285 16719 1919-05-30 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 144 PO1/1919 1919/211 16720 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une crèche municipale rue des Amidonniers 7. Règlement de comptes p. 238 PO1/1913 1913/686 16721 1923-10-07 Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau chemin, Firmin Favre, Pierre Favre, Freyche, Igert, Ravel et Syrmen. Avis p. 233 PO1/1923 1923/302 16722 1910-01-14 Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière. Matrice du rôle. Approbation p. 97 PO1/1910 1910/4 16723 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Erection du monument de Goudouli au square Lafayette p. 105 PO1/1910 1910/67 16724 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 388 PO1/1912 1912/806 16725 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er Janvier 1913 au 31 décembre 1914. Cahier des charges p. 491 PO1/1912 1912/1155 16726 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Tombeau Ozenne. Traité avec M. Delfau architecte de M. Laffont statutaire p. 223 PO1/1914 1914/515 16727 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement du personnel enseignant p. 297 PO1/1910 1910/663 16728 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Ancienne usine Biny. Expertise du matériel p. 95 PO1/1913 1913/226 16729 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Aménagement des square de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 317 PO1/1913 1913/847 16730 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 47 PO1/1914 1914/18 16731 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 236 PO1/1913 1913/682 16732 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 371 PO1/1913 1913/1017 16733 1920-05-06 Session extraordinaire. Succession Castex. Approbation des comptes de l'administrateur provisoire p. 197 PO1/1920 1920/246 16734 1922-08-12 Session extraordinaire. Aménagement d'un internat municipal à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 401 PO1/1922 1922/526 16735 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 392 PO1/1913 1913/1071 16736 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122 PO1/1914 1914/257 16737 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Berthe Bauré veuve d'un ancien surveillant des travaux p.128 PO1/1914 1914/280 16738 1923-05-05 Session ordinaire. Demande de secours formée par Arnaud Castera ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 162 PO1/1923 1923/205 16739 1923-01-08 Session ordinaire. Questions diverses. Bouches d'eau. Question de M. Delque p. 319 PO1/1923 1923/437 16740 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives faite par M Vivent ex employé de la mairie p. 122 PO1/1909 1909/270 16741 1926-08-17 Session ordinaire - Groupe toulousain de la jeune république - Demande de subvention p. 70 PO1/1926 1926/409 16742 1926-07-08 Session ordinaire - Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 52 PO1/1926 1926/368 16743 1926-11-19 Session extraordinaire - Hôpital de Purpan - Construction d'un pavillon antituberculeux p. 59 PO1/1926 1926/611 16744 1915-12-30 Session extraordinaire. La question du pain p. 257 PO1/1915 1915/326 16745 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fabre(octroi) p. 137 PO1/1913 1913/317 16746 1916-12-05 Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place de MM Bonna et Boutet p. 99 PO1/1916 1916/124 16747 1911-09-11 Session de droit. Service des retraites ouvrières. Crédit supplémentaire p. 386 PO1/1911 1911/847 16748 1915-11-15 Session ordinaire. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Cahier des charges. Adjudication p. 224 PO1/1915 1915/272 16749 1925-07-12 Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire de M. Biedermann négociant place du Capitole, 21 E.V p. 349 PO1/1925 1925/583 16750 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 154 PO1/1910 1910/179 16751 1916-02-17 Session ordinaire. Dépôt au terrain de Maury de bois provenant de la forêt de Bouconne p. 38 PO1/1916 1916/46 16752 1927-01-28 Demande de secours exceptionnel formée par M. Bernon ancien gardien du réservoir de saint Sylve p. 37 PO1/1927 1927/38 16753 1918-02-21 Session ordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission Privat p. 38 PO1/1918 1918/45 16754 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Instance D'Aligny p. 335 PO1/1909 1909/929 16755 1912-06-08 Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 348 PO1/1912 1912/628 16756 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Congrès de Paris. Subvention p. 81 PO1/1914 1914/103 16757 1923-07-27 Session extraordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Coetlegon Rennes. Demande de bourse Leygue p. 291 PO1/1923 1923/400 16758 1929-02-05 Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Cahier des charges p. 249 PO1/1929 1929/247 16759 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Herminie Ancelin veuve de Paul Vitry ancien chef de division à la mairie p. 302 PO1/1910 1910/688 16760 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer. Congrès de Paris. Subvention p. 82 PO1/1914 1914/126 16761 1909-05-04 Session extraordinaire. Introductions. Service d'hygiène. hangar pour les voitures p. 140 PO1/1909 1909/342 16762 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140 PO1/1911 1911/215 16763 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Bordes p. 480 PO1/1912 1912/1113 16764 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260 PO1/1909 1909/749 16765 1918-02-21 Session ordinaire. Séance du 21 févier 1918. Procès verbal p. 20 PO1/1918 1918/1 16766 1911-08-12 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 16 PO1/1911 1911/947 16767 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Dégâts survenus au groupe la Garonne du sculpteur Labatut. Transaction p. 138 PO1/1913 1913/347 16768 1909-07-23 Session extraordinaire. Soutiens de famille. Allocation de secours p. 248 PO1/1909 1909/679 16769 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Rue du Dépôt de Mendicité. Changement de dénomination p. 213 PO1/1909 1909/542 16770 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Ramier du Château. Résiliation de bail et location p. 207 PO1/1910 1910/373 16771 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Mazelier. Assurance contre l'incendie p. 208 PO1/1910 1910/380 16772 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande d'indemnité veuve Landelle p. 147 PO1/1916 1916/180 16773 1911-08-12 Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 17 PO1/1911 1911/957 16774 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 162 PO1/1911 1911/276 16775 1931-07-30 Demande de secours annuel formée par Mme Bordes née Cazeneuve veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 564 PO1/1931 1931/479 16776 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357 PO1/1909 1909/1053 16777 1924-11-29 Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier. Suite à l'enquête prescrite par M. le préfet p. 364 PO1/1924 1924/530 16778 1921-01-08 Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac p. 245 PO1/1921 1921/359 16779 1922-07-04 Session extraordinaire. Hospices civils. Travaux de réparations au chalet de l'hospice Ramel à Luchon p. 119 PO1/1922 1922/134 16780 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1913. Justification des sommes ordonnancées p. 172 PO1/1914 1914/372 16781 1931-11-30 Service du nettoiement - Automobile endommagée par un tombereau. Réclamation Roudet (compagnie la cité) p. 860 PO1/1931 1931/762 16782 1929-12-16 Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, de leurs orphelins et ascendants - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1929 p. 650 PO1/1929 1929/631 16783 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Viabilité p. 138 PO1/1913 1913/337 16784 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Propositions concernant la visite des fosses d'aisances p. 122 PO1/1909 1909/301 16785 1915-12-31 Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 (suite de la discussion) p. 267 PO1/1915 1915/331 16786 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Institution des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Fauré. Avis p. 118 PO1/1910 1910/136 16787 1926-07-08 Session ordinaire - Union olympique de la Croix de Pierre - Demande de subvention p. 46 PO1/1926 1926/337 16788 1921-02-25 Session ordinaire. Pompes funèbres. Inhumations admissions en non valeur. Mois de mai, juin, juillet et août 1920 p. 54 PO1/1921 1921/52 16789 1921-02-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Amédée Molinié ancien agent de police cycliste p. 59 PO1/1921 1921/71 16790 1926-05-02 Service des pompes funèbres - Acquisition d'un fourgon automobile - Traités Grateloup p. 42 PO1/1926 1926/40 16791 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers p. 173 PO1/1911 1911/352 16792 1922-02-20 Session ordinaire. Félicitations à M. Delqué p. 75 PO1/1922 1922/92 16793 1926-11-19 Session extraordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Georges Brieux p. 43 PO1/1926 1926/571 16794 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Entretien du pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 243 PO1/1909 1909/666 16795 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lafourguette p. 401 PO1/1912 1912/865 16796 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention p. 249 PO1/1912 1912/310 16797 1932-02-22 Voies urbaines macadamisées p. 134 PO1/1932 1932/25 16798 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure de filles. Création de deux nouveaux emplois de professeur p. 474 PO1/1912 1912/1072 16799 1911-09-11 Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique p. 409 PO1/1911 1911/933 16800 1933-09-15 Bureau de bienfaisance - Legs Rescagnères p. 714 PO1/1933 1933/411 16801 1931-02-27 Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 135 PO1/1931 1931/131 16802 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400 PO1/1912 1912/860 16803 1912-03-12 Session extraordinaire. Emprunt. Inscription d'une somme de 75.850 fr, désaffectée pour l'achèvement du pont des Amidonniers et destinée à compléter le crédit nécessaire pour l'achat des immeubles du bureau de bienfaisance. (Emprunt de 1008.000 fr) p. 474 PO1/1912 1912/1051 16804 1933-02-18 Lotissement Castillon - Quartier Saint Agne p. 117 PO1/1933 1933/67 16805 1933-02-18 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Christine Copart compagne d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 129 PO1/1933 1933/98 16806 1909-07-23 Session extraordinaire. Séance du 23 juillet 1909. Procès verbal p. 248 PO1/1909 1909/678 16807 1916-02-17 Session ordinaire. Ligne électrique M. E place Esquirol gare Saint Agne p. 38 PO1/1916 1916/44 16808 1917-05-07 Session extraordinaire. Société des auteurs, éditeurs, et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 148 PO1/1917 1917/209 16809 1911-12-28 Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 75 PO1/1911 1911/1090 16810 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Andrieu sous inspecteur à la police municipale p. 130 PO1/1912 1912/37 16811 1918-11-13 Session ordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 260 PO1/1918 1918/289 16812 1919-02-10 Session extraordinaire. La question des tramways p. 262 PO1/1919 1919/403 16813 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Immeuble communal 10 rue Espinasse. demande de location. Veuve Rieu Mailhol p. 356 PO1/1913 1913/980 16814 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Création d'un sub-office postal à la rue d'Austerlitz p. 360 PO1/1913 1913/994 16815 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 367 PO1/1913 1913/1007 16816 1920-04-06 Session extraordinaire. Usine du Ramier du Château. Fourniture de deux trémies de défeuillage. Marché de gré à gré p. 171 PO1/1920 1920/188 16817 1920-04-08 Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1921 p. 287 PO1/1920 1920/349 16818 1922-08-11 Session ordinaire. Conservatoire de musique. Echelle des traitements des professeurs. Modifications p. 334 PO1/1922 1922/436 16819 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse et communes environnantes. Congrès de Paris. Subvention p. 47 PO1/1914 1914/9 16820 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Subvention p. 306 PO1/1912 1912/417 16821 1923-05-25 Session ordinaire. Concours international de musique. Juin 1924 p. 182 PO1/1923 1923/235 16822 1920-08-28 Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Tajan. Avis p. 307 PO1/1920 1920/378 16823 1912-09-08 Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Elargissement du pont des Demoiselles p. 372 PO1/1912 1912/740 16824 1914-12-14 Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 339 PO1/1914 1914/689 16825 1924-01-28 Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 13 PO1/1924 1924/30 16826 1927-01-06 Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 335 PO1/1927 1927/302 16827 1926-07-08 Session ordinaire - Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 48 PO1/1926 1926/344 16828 1929-03-22 Hôpital suburbain - Pavillons spéciaux pour les tuberculeux - Subvention de 1.000.000 de francs p. 142 PO1/1929 1929/115 16829 1930-02-04 Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 262 PO1/1930 1930/148 16830 1930-04-25 Election d'un adjoint p. 285 PO1/1930 1930/215 16831 1931-12-01 Demande de secours annuel formée par Marius Gaston ancien surveillant de nuit au service du nettoiement p. 72 PO1/1931 1931/49 16832 1931-12-01 Emprunt de 3.800.000 francs au crédit foncier de France. Fourniture de pavés d'échantillons. Subvention pour le camp d'aviation. Indemnités au sinistrés de la Dalbade p. 76 PO1/1931 1931/65 16833 1931-05-29 Association le souvenir français. Demande de subvention p. 355 PO1/1931 1931/317 16834 1931-07-30 Quartier de la Salade - Projet d'un groupe scolaire p. 533 PO1/1931 1931/409 16835 1930-05-28 Assistance aux familles nombreuses - 2° trimestre 1930 p. 357 PO1/1930 1930/344 16836 1931-12-01 Hospices civils. Budget pour l'exercice 1931. Avis du conseil municipal p. 63 PO1/1931 1931/22 16837 1931-02-27 Chorale de Minimes - Demande de subvention p. 133 PO1/1931 1931/125 16838 1931-03-30 Architecture. FOurniture de vitrines. Traité Froment p. 205 PO1/1931 1931/226 16839 1930-02-24 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - Premier trimestre 1930 p. 121 PO1/1930 1930/127 16840 1927-10-21 Alignement chemin vicinal n° 13 - M. Gayraud pétitionnaire p. 574 PO1/1927 1927/487 16841 1923-03-22 Session extraordinaire. Association sportive de la Côte pavée Demande de subvention p. 92 PO1/1923 1923/117 16842 1926-10-05 Session ordinaire - Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Demande de subvention p. 56 PO1/1926 1926/221 16843 1928-11-16 Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 583 PO1/1928 1928/526 16844 1929-03-22 Demande de secours annuel formée par Mme Marie Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 168 PO1/1929 1929/198 16845 1931-11-30 Lotissement Barthère - Quartier Rangueil p. 834 PO1/1931 1931/683 16846 1932-01-08 Acquisition du Petit Capitole - Remboursement d'impôts p. 680 PO1/1932 1932/399 16847 1917-02-08 Session ordinaire. Fourniture d'huile et matières premières. Ouverture de crédit p. 179 PO1/1917 1917/247 16848 1925-07-08 Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles 21 rue Bouquières p. 201 PO1/1925 1925/320 16849 1929-05-07 Ecoles primaires communales - Création d'une quatrième classe à l'école de Lalande (garçons) p. 377 PO1/1929 1929/320 16850 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 85 PO1/1911 1911/104 16851 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Couverture du fossé de la Baraquette. Demande des riverains. vote d'un crédit complémentaire p. 216 PO1/1912 1912/194 16852 1912-03-30 Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Retraites ouvrières. Question de M Rieux p. 200 PO1/1912 1912/172 16853 1928-02-15 Octroi - Abonnements corporatifs - Fondeurs de suif p. 112 PO1/1928 1928/59 16854 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Sociétés de secours mutuels. Demande de fourniture ou d'allocations p. 335 PO1/1909 1909/917 16855 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Saint Michel. Acquisition p. 355 PO1/1910 1910/846 16856 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Jean Bouës ancien brigadier cantonnier chemins vicinaux. Secours annuel p. 169 PO1/1910 1910/227 16857 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Sourdouyre dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 128 PO1/1914 1914/283 16858 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Chabaud (mairie) p. 137 PO1/1913 1913/314 16859 1924-11-29 Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Coursières p. 389 PO1/1924 1924/607 16860 1909-07-23 Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 250 PO1/1909 1909/702 16861 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Berges en qualité de veuve de Antoine Larrieu ex cantonnier fossoyeur p. 185 PO1/1924 1924/293 16862 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Admission en non valeur des indemnités dues par divers exposants p. 82 PO1/1909 1909/187 16863 1919-07-28 Session extraordinaire. Fédération départementale des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 194 PO1/1919 1919/276 16864 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Construction d'égouts p. 284 PO1/1909 1909/819 16865 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Eglise consistoriale protestante. Affectation de l'immeuble à la fédération des sociétés de secours mutuels p. 169 PO1/1913 1913/476 16866 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Gilbert Fitte sous inspecteur de la police de sûreté p. 333 PO1/1912 1912/555 16867 1919-10-31 Session extraordinaire. Concession de l'affichage municipal. Approbation du cahier des charges p. 290 PO1/1919 1919/450 16868 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 4 de Toulouse à Croix bénite. Affaire Rous p. 189 PO1/1913 1913/540 16869 1919-10-31 Session extraordinaire. La crise du tabac p. 296 PO1/1919 1919/453 16870 1921-01-07 Session extraordinaire. Immeubles. Casernes de sapeurs pompiers. Assurances. Impôts p. 212 PO1/1921 1921/278 16871 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rivière veuve de Pierre Cazaoulou brigadier chef de la police de sûreté p. 149 PO1/1909 1909/381 16872 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Subvention p. 198 PO1/1914 1914/443 16873 1928-01-27 Tableau des emplois réservés aux mutilés par la loi du 30 janvier 1923 et aux engagés et rengagés par la loi du 18 juillet 1924 - Conditions générales d'aptitudes p. 68 PO1/1928 1928/11 16874 1909-10-20 Session extraordinaire. Rapports. Affaires de publicité. Rapport de la commission p. 309 PO1/1909 1909/901 16875 1921-05-14 Session ordinaire. Pont à bascule de la gare Raynal p. 155 PO1/1921 1921/212 16876 1914-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Subvention p. 117 PO1/1914 1914/231 16877 1921-01-07 Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de transformation de bourse Sendral p. 225 PO1/1921 1921/313 16878 1915-07-02 Session ordinaire. Acquisition terrain rue Caraman boulevard Riquet. Affaire institut des frères p. 29 PO1/1915 1915/34 16879 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Auguste Laffage ex receveur de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 604 PO1/1927 1927/576 16880 1918-07-30 Session extraordinaire. Syndicat national des sous agents des P.T.T. (section de la Haute-Garonne). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 149 PO1/1918 1918/175 16881 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Constantine. me lot p. 306 PO1/1912 1912/413 16882 1919-04-02 Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 50 PO1/1919 1919/84 16883 1919-10-15 Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.386 fr 96. Modification de la délibération du 19 septembre 1919 p. 276 PO1/1919 1919/406 16884 1920-11-20 Session extraordinaire. Modification du profil transversal des allées de Brienne et de Barcelone. Travaux exécutés par la société des omnibus et tramways p. 442 PO1/1920 1920/533 16885 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Acquisition ancien établissement du Calvaire. Frais d'adjudication p. 351 PO1/1913 1913/962 16886 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victorine Mas veuve de Gabriel Armand Auguste Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 101 PO1/1913 1913/254 16887 1915-10-20 Session extraordinaire. Compte administratif de 1914 p. 194 PO1/1915 1915/205 16888 1916-12-05 Session ordinaire. Location de machines outils à M. Cabirol. Fixation du prix p. 90 PO1/1916 1916/93 16889 1918-11-13 Session ordinaire. Lycée de Toulouse p. 266 PO1/1918 1918/306 16890 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Enfants assistés. Solde du contingent de la commune pour 1912 p. 248 PO1/1913 1913/727 16891 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Théron veuve de M. Lafage ancien fontainier p. 278 PO1/1913 1913/810 16892 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Mazéré p. 170 PO1/1913 1913/478 16893 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique avenue de Muret. Redevance Desangles p. 95 PO1/1913 1913/223 16894 1920-04-08 Session ordinaire. La chaumière toulousaine. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 284 PO1/1920 1920/344 16895 1924-08-10 Session extraordinaire. La lyre philharmonique harmonie . Demande de subvention p. 343 PO1/1924 1924/518 16896 1912-04-25 Session exceptionnelle. Rapports. Association de la presse quotidienne de Toulouse. Congrès des rédacteurs des grands journaux quotidiens de France et de l'Etranger. Demande de subvention p. 271 PO1/1912 1912/370 16897 1913-07-17 Session extraordinaire. Introductions. Maison de charité de Montaudran. Prolongement de la canalisation d'eau p. 235 PO1/1913 1913/677 16898 1913-07-17 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240 PO1/1913 1913/695 16899 1923-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère. Demande de M. Carrère p. 208 PO1/1923 1923/291 16900 1919-12-23 Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 256 PO1/1919 1919/548 16901 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Lignes de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 50 PO1/1913 1913/69 16902 1923-01-08 Session ordinaire. Justice de paix. Instance Andrieu p. 300 PO1/1923 1923/407 16903 1914-05-29 Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Subvention p. 163 PO1/1914 1914/325 16904 1928-02-15 Lycée de jeunes filles - Fourniture du pain - Traité Dangla p. 138 PO1/1928 1928/132 16905 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Emprunt de liquidation p. 246 PO1/1910 1910/502 16906 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 247 PO1/1910 1910/507 16907 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 327 PO1/1912 1912/481 16908 1916-08-18 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Jourdan veuve de Alfred Victron ancien inspecteur de police municipale p. 178 PO1/1916 1916/220 16909 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges (année 1914) p. 359 PO1/1913 1913/991 16910 1912-05-03 Session de droit. Suite. Rapports. Pont des amidonniers. Achèvement. Désaffectation de crédits p. 176 PO1/1912 1912/140 16911 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat national des employés de perception. Subvention p. 251 PO1/1912 1912/317 16912 1920-01-23 Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Liquidation de la fourniture Razat p. 10 PO1/1920 1920/4 16913 1914-01-31 Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 21 mars 1905) p. 63 PO1/1914 1914/77 16914 1927-01-06 Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1926 p. 321 PO1/1927 1927/289 16915 1926-08-17 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Germaine Escaffre en qualité de veuve de Stanislas Elisabeth Pierre Chelle sous chef de bureau au service du contentieux p. 71 PO1/1926 1926/411 16916 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Mort du cheval Caporal p. 182 PO1/1909 1909/503 16917 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 182 PO1/1911 1911/388 16918 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 144 PO1/1911 1911/227 16919 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 89 PO1/1911 1911/116 16920 1921-06-29 Session extraordinaire. Emprunt. Fourneaux économiques. Année 1912 p. 200 PO1/1921 1921/254 16921 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du pétrole, de l'essence et de l'huile pour l'éclairage des postes de l'octroi et des divers bâtiments communaux p. 203 PO1/1911 1911/430 16922 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fauré ancien receveur des droits de place p. 411 PO1/1920 1920/514 16923 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 161 PO1/1912 1912/119 16924 1927-03-28 Pont des Amidonniers - Instance Murat frères - Paiement des experts p. 154 PO1/1927 1927/201 16925 1919-04-02 Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. personnel de l'internat municipal. Indemnité de vie chère p. 44 PO1/1919 1919/70 16926 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Massat (police) p. 138 PO1/1913 1913/349 16927 1930-11-15 Eclairage - Indemnité Bailly p. 618 PO1/1930 1930/427 16928 1931-11-30 Collision de véhicules - Paiement d'indemnité p. 828 PO1/1931 1931/664 16929 1932-04-23 Comité Gaston Salvayre - Demande de subvention p. 325 PO1/1932 1932/231 16930 1932-05-27 Election du secrétaire p. 391 PO1/1932 1932/263 16931 1932-11-21 Sapeurs pompiers - Assurance d'une nouvelle pompe p. 850 PO1/1932 1932/519 16932 1932-05-27 Ecole de Bonnefoy (garçons) - Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 412 PO1/1932 1932/330 16933 1933-10-05 Bâtiments communaux et écoles - Fourniture de lampes - Traité société anonyme Philips p. 338 PO1/1933 1933/212 16934 1933-09-15 Sociétés et associations diverses - Subventions p. 712 PO1/1933 1933/407 16935 1932-11-21 Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire p. 843 PO1/1932 1932/498 16936 1932-12-27 Service des pompiers. Achat d'un camion Rochet Schneider p. 978 PO1/1932 1932/715 16937 1926-06-25 Session ordinaire - Fête nationale du 14 juillet 1926 - Devis p. 30 PO1/1926 1926/240 16938 1925-02-27 Centralisation des justices de paix de Toulouse dans les dépendances de la cour d'assises p. 25 PO1/1925 1925/30 16939 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de deux mandats délivrés le 26 janvier 1897. Demande de M Azèma ancien surveillant de travaux p. 247 PO1/1912 1912/303 16940 1927-01-06 Quartier de Fontaine Lestang - Création d'une place p. 347 PO1/1927 1927/337 16941 1920-05-05 Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château. Traités : 1° compagnie générale électrique de Nancy 2° société Aster à Saint Denis 3° société de constructions électriques de Nancy p. 154 PO1/1920 1920/169 16942 1919-02-10 Session extraordinaire. Expérience d'exploitation du réseau des tramways pendant trois mois. Projet de traité. Approbation p. 267 PO1/1919 1919/404 16943 1919-06-01 Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 15 PO1/1919 1919/41 16944 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 86 PO1/1911 1911/107 16945 1918-02-21 Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32 PO1/1918 1918/31 16946 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrie pour la 3° division. Crédit p. 311 PO1/1911 1911/635 16947 1915-10-20 Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197 PO1/1915 1915/213 16948 1929-02-11 Oeuvres de mutualité, d'assistance et de prévoyance sociale du personnel des P.T.T de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 572 PO1/1929 1929/526 16949 1924-08-25 Session ordinaire. Fourniture de l'essence nécessaire au fonctionnement des véhicules automobiles affectés au service du nettoiement et des transports communaux. Traité Desmarais frères p. 287 PO1/1924 1924/451 16950 1931-02-27 Construction de la bibliothèque communale - Emprunt de 8 millions de francs p. 121 PO1/1931 1931/96 16951 1913-10-18 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités p. 317 PO1/1913 1913/848 16952 1925-02-27 Pompes funèbres. Admissions en non valeur. Octobre, novembre et décembre 1924 p. 22 PO1/1925 1925/20 16953 1931-02-27 Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 133 PO1/1931 1931/124 16954 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 223 PO1/1909 1909/588 16955 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Instance Machicot p. 223 PO1/1909 1909/591 16956 1931-07-30 Entrepôt réel des douanes - Règlement à M. Lespinasse de frais d'instance, intérêts et réparation d'un linteau du portail p. 574 PO1/1931 1931/518 16957 1931-12-01 Demande de secours annuel formée par Zélie Morizard veuve d'un ancien garde promenades temporaire p 73 PO1/1931 1931/53 16958 1929-12-16 Service des jardins et promenades - Dégâts occasionnés par un tombereau à une voiture automobile - Réclamation Marcel Pujos p. 640 PO1/1929 1929/599 16959 1930-02-04 Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 265 PO1/1930 1930/156 16960 1926-09-27 Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 23 PO1/1926 1926/455 16961 1929-02-11 Lycée de garçons - Bourses communales p. 561 PO1/1929 1929/490 16962 1930-05-28 Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitentiaire - Section de Toulouse - Demande de subvention p. 355 PO1/1930 1930/337 16963 1926-06-25 Session ordinaire - Service municipal du nettoiement et des transports - Fourniture de l'essence - Traités de Caunes p. 41 PO1/1926 1926/265 16964 1921-08-11 Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Dumas p. 353 PO1/1921 1921/482 16965 1913-03-02 Session extraordinaire. Introductions. Expropriation groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement au jugement. Règlement des frais exposés p. 18 PO1/1913 1913/28 16966 1922-02-20 Session ordinaire. Impôt sur le revenu des valeurs mobilières. Voeu de M. Brustier p. 87 PO1/1922 1922/114 16967 1919-11-19 Session ordinaire. Versements rétroactifs sur l'indemnité de 900 francs incorporés au traitement : police, sapeurs pompiers p. 319 PO1/1919 1919/496 16968 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 334 PO1/1912 1912/560 16969 1933-02-18 Amélioration de la distribution d'eau - Entreprise Desplats et Lefèvre - Application de l'article 33 du C.C.C.G. et réclamations diverses p. 114 PO1/1933 1933/62 16970 1933-02-18 Service de l'octroi - Acquisition d'une voiture automobile - Traité établissements Citroën p. 96 PO1/1933 1933/13 16971 1919-04-29 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Papi veuve de François Laffont ancien professeur à l'école des beaux arts p. 113 PO1/1919 1919/155 16972 1933-12-23 Eau potable - Conduite de refoulement de Pouvourville - Traité S.T.A.C Midi p. 1009 PO1/1933 1933/582 16973 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit. Règlement de compte adjudication 1908. Paiement d'intérêts de retard p. 447 PO1/1910 1910/1179 16974 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble d'habitations au quartier du Grand Rond p. 702 PO1/1931 1931/637 16975 1931-05-29 Régie municipale de l'Usine d'incinération des ordures ménagères. Compte de gestion du caissier de la régie. Approbation p. 336 PO1/1931 1931/256 16976 1931-09-25 Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 9.900.000 francs - Garantie de la ville p. 700 PO1/1931 1931/634 16977 1930-12-14 Ecole de Bonhoure (filles). Création d'une cinquième classe p. 674 PO1/1930 1930/529 16978 1923-08-02 Session ordinaire. Restauration du grand portail d'entrée de la basilique Saint Sernin p. 47 PO1/1923 1923/61 16979 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble 19 place de la Bourse p. 335 PO1/1909 1909/922 16980 1931-09-25 Quartier de Fontaine Bayonne - Transformation de l'école maternelle en école mixte - Créations de postes p. 696 PO1/1931 1931/624 16981 1912-04-07 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Mise en état de viabilité des boulevards Matabiau et des Minimes. Question de M Lefèvre p. 340 PO1/1912 1912/574 16982 1932-02-22 Eclairage axial - Septième tranche p. 139 PO1/1932 1932/37 16983 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Service de trois ans. Voeu p. 96 PO1/1913 1913/238 16984 1933-02-18 Lotissement Jalabert - Quartier Saint Agne p. 117 PO1/1933 1933/66 16985 1916-08-18 Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes. Avis du conseil municipal p. 172 PO1/1916 1916/206 16986 1917-06-14 Session extraordinaire. Société coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 130 PO1/1917 1917/188 16987 1913-02-05 2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Camions automobiles. Circulation. Question p. 150 PO1/1913 1913/415 16988 1913-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 174 PO1/1913 1913/494 16989 1912-04-17 Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central (habillement et campement). Demande de subvention p. 221 PO1/1912 1912/221 16990 1912-04-23 Session exceptionnelle. Bibliothèque publique de la ville. Acquisition des registres contenant la copie de la collection Doat p. 227 PO1/1912 1912/229 16991 1917-01-12 Session extraordinaire. Projet de budget pour l'exercice 1918 p. 256 PO1/1917 1917/349 16992 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Etablissement d'un caniveau pavé, route nationale N° 124 p. 367 PO1/1913 1913/1006 16993 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Olivié (police) p. 137 PO1/1913 1913/315 16994 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrère (mairie) p. 47 PO1/1914 1914/27 16995 1926-03-26 Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Catherine Galinier veuve de Pierre Dardier ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 59 PO1/1926 1926/106 16996 1919-03-31 Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiements p. 83 PO1/1919 1919/107 16997 1920-04-08 Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Demande d'augmentation de secours en faveur de Mme Laborde veuve d'un ancien professeur p. 288 PO1/1920 1920/351 16998 1909-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cuénin Louis brigadier de police p. 41 PO1/1909 1909/47 16999 1923-04-16 Session extraordinaire. Hospices civils. Cession d'un terrain à l'institut anti cancéreux. Avis p. 119 PO1/1923 1923/150 17000 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 474 PO1/1912 1912/1068 17001 1915-01-07 Session extraordinaire. Bris d'une borne fontaine allée Charles de Fitte angle de la rue du Martinet. Indemnité due par M. Audemar Luxeul p. 140 PO1/1915 1915/152 17002 1915-07-02 Session ordinaire. Assistance médicale de jour p. 23 PO1/1915 1915/11 17003 1916-01-21 Session extraordinaire. Moulin du Château. Location verbale. Demande de M. Lagarde p. 17 PO1/1916 1916/19 17004 1924-01-28 Session extraordinaire. Ecole primaire communale Fermat (Minimes). Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 5 PO1/1924 1924/5 17005 1929-12-16 Droits de place et de pesage - Modification aux tarifs p. 651 PO1/1929 1929/635 17006 1930-05-03 Caisse des écoles - Subvention complémentaire p. 205 PO1/1930 1930/132 17007 1929-05-07 Taxes des nouveaux abattoirs p. 378 PO1/1929 1929/325 17008 1921-05-14 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 166 PO1/1921 1921/237 17009 1929-02-08 Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 435 PO1/1929 1929/425 17010 1928-01-08 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chausson ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447 PO1/1928 1928/428 17011 1928-11-16 Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1928 p. 613 PO1/1928 1928/617 17012 1928-12-28 Droits de voirie. Distributeurs automatiques d'essence p. 676 PO1/1928 1928/680 17013 1930-01-07 Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Rival ex receveur au service des fourneaux économiques p. 428 PO1/1930 1930/378 17014 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Beasse p. 629 PO1/1930 1930/469 17015 1930-11-15 Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoire à deux étudiants désignés par la ville p. 636 PO1/1930 1930/488 17016 1929-02-11 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Louis Cayre veuve d'un ancien agent de police p. 581 PO1/1929 1929/560 17017 1930-02-04 Association des escrimeurs toulousains - Demande de subvention p. 273 PO1/1930 1930/185 17018 1921-08-11 Session ordinaire. Hommage au Général Galliéni p. 355 PO1/1921 1921/494 17019 1930-02-04 Demande de secours annuel formée par M. Duclos ancien garde champêtre p. 271 PO1/1930 1930/177 17020 1930-07-10 Convocation du conseil municipal p. 571 PO1/1930 1930/391 17021 1931-03-30 Bureau de poste de Saint Michel. Location Commenge. Charges locatives p. 201 PO1/1931 1931/208 17022 1931-07-30 Monuments historiques - Hôtel de Bernuy - Restauration p. 543 PO1/1931 1931/422 17023 1930-10-15 Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 586 PO1/1930 1930/410 17024 1930-11-15 Subvention de la ligue française de l'enseignement. Fédération départementale des oeuvres laïques de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 640 PO1/1930 1930/502 17025 1931-07-30 Assainissement - Lotissements de la société immobilière toulousaine p. 577 PO1/1931 1931/527 17026 1931-05-29 Monuments historiques. Restauration de la toiture de l'église du taur p. 352 PO1/1931 1931/305 17027 1931-07-30 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Laffont veuve d'un ancien inspecteur au service de l'abattoir p. 562 PO1/1931 1931/473 17028 1929-12-16 Quartier de la Coquille - Acquisition de la villa Béthanie p. 639 PO1/1929 1929/598 17029 1930-11-15 Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers appartenant à la commune - Adjudication p. 619 PO1/1930 1930/429 17030 1926-12-28 Session extraordinaire - Office public municipal d'habitations à bon marché - Emprunt de 1.400.000 francs - Garantie de la ville p. 52 PO1/1926 1926/722 17031 1923-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lagleyze ancien cantonnier au service du nettoiement p. 33 PO1/1923 1923/26 17032 1923-02-19 Session ordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Colomies p. 72 PO1/1923 1923/100 17033 1928-05-31 Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 303 PO1/1928 1928/298 17034 1928-01-08 Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - 3° trimestre 1928 p. 487 PO1/1928 1928/473 17035 1926-12-28 Session extraordinaire - Electrification des minoteries du Ramier du Château - Fourniture de moteurs - Traité avec les ateliers de construction électriques de Metz p. 43 PO1/1926 1926/702 17036 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Elina Augustine Marie Joulia maîtresse surveillante au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 67 PO1/1926 1926/632 17037 1928-03-27 Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1919 à 1924 p. 219 PO1/1928 1928/248 17038 1928-11-16 Etablissements municipaux - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 579 PO1/1928 1928/507 17039 1926-07-04 Session extraordinaire - Edification d'un poste de transformation Moulin du Château p. 45 PO1/1926 1926/154 17040 1929-03-22 Taxe municipale sur les chiens, années 1923, 1924, et 1925 - Admissions en non valeurs p. 174 PO1/1929 1929/220 17041 1909-03-26 Session extraordinaire. Rapports. Location des anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance p. 124 PO1/1909 1909/310 17042 1931-11-30 Moulin du Château - Location à laociété coopérative ouvrière l'Union d'une partie de l'ancien local industriel occupé par la société meunière du Midi p. 834 PO1/1931 1931/685 17043 1931-07-30 Raccordement des lignes du réseau du Sud Ouest p. 544 PO1/1931 1931/428 17044 1931-12-01 Procès verbal p. 55 PO1/1931 1931/1 17045 1931-11-30 Société standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 848 PO1/1931 1931/727 17046 1933-02-18 Service de l'octroi - Automobile Citroën - Exonération d'impôt p. 107 PO1/1933 1933/38 17047 1933-03-27 Lotissement veuve Francazal, quartier de la Côte Pavée p. 199 PO1/1933 1933/150 17048 1932-11-21 Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Demande d'approbation p. 871 PO1/1932 1932/577 17049 1932-02-22 Banque de France - Extension de l'escompte - Voeu p. 148 PO1/1932 1932/53 17050 1933-03-27 Lotissement consorts Ourliac, quartier Saint Cyprien p. 200 PO1/1933 1933/155 17051 1933-11-17 Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Cabanié ex brigadier cycliste hors classe p. 912 PO1/1933 1933/443 17052 1934-05-02 Ouverture de crédit d'ordre au budget de l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles p. 121 PO1/1934 1934/10 17053 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Union du Midi des syndicats agricoles. Subvention p. 245 PO1/1910 1910/457 17054 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Place du Capitole. demande de l'entrepreneur p. 253 PO1/1910 1910/545 17055 1918-02-21 Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance d'un cuisinier et d'une femme de ménage p. 42 PO1/1918 1918/56 17056 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure. Travaux d'aménagement p. 387 PO1/1911 1911/855 17057 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910. Budget primitif pour 1911. Avis à emettre p. 345 PO1/1910 1910/815 17058 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Solde des dépenses en 1908 p. 242 PO1/1909 1909/628 17059 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 307 PO1/1909 1909/887 17060 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Chemin du Lapin et route de Paris. Canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 385 PO1/1912 1912/748 17061 1921-01-08 Session ordinaire. Bouches d'égouts. Question de M. Salamon p. 254 PO1/1921 1921/383 17062 1921-08-11 Session ordinaire. Construction d'un dallot à l'intersection du boulevard du parc à fourrage avec le chemin du Sang du Serp p. 340 PO1/1921 1921/431 17063 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Immeuble 9 rue du May. Société la Raison et la Pensée Libre. Bail p. 34 PO1/1909 1909/1142 17064 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Matériel des foires p. 51 PO1/1913 1913/107 17065 1922-02-15 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond, Mahanc, Servat, et Micouleau p. 43 PO1/1922 1922/20 17066 1911-06-26 Session extraordinaire. Introductions. Veuve Mirabail. Liquidation de pension (mairie) p. 237 PO1/1911 1911/522 17067 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Canguilhem(octroi) p. 357 PO1/1911 1911/758 17068 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Attributions de bourses au lycée de garçons (année scolaire 1911-1912) p. 400 PO1/1911 1911/917 17069 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Elargissement du pont des Demoiselles p. 165 PO1/1912 1912/127 17070 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1913 p. 306 PO1/1912 1912/403 17071 1918-11-13 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chaubart veuve de Pierre Delcous ancien chef de bureau à la mairie p. 254 PO1/1918 1918/272 17072 1923-07-19 Session extraordinaire. Fête nationale. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 272 PO1/1923 1923/370 17073 1923-11-28 Session ordinaire. Fourniture de vin. Traité Pouey p. 416 PO1/1923 1923/536 17074 1926-10-05 Session ordinaire - Maison des étudiants - Réparation de dégâts p. 55 PO1/1926 1926/219 17075 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 84 PO1/1911 1911/99 17076 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de Bayonne. Pavages. Demande Cuq p. 176 PO1/1909 1909/451 17077 1919-01-07 Session extraordinaire. Vente de gré à gré à Raymond Servile d'un terrain communal sis rue Laviguerie p. 182 PO1/1919 1919/248 17078 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat professionnel des employés et ouvriers du dépôt de matériel d'artillerie. Délégation au ministère de la guerre. Demande de subvention p. 253 PO1/1911 1911/570 17079 1924-07-25 Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 256 PO1/1924 1924/402 17080 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Lacombe caissier de la recette municipale p. 228 PO1/1909 1909/609 17081 1920-04-06 Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 181 PO1/1920 1920/203 17082 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 316 PO1/1911 1911/671 17083 1911-01-08 Session de droit. Introductions. Installation de six cabines de bains douches et annexes. Bordereau de prix supplémentaires p. 323 PO1/1911 1911/701 17084 1924-01-28 Session extraordinaire. Institut de chimie. Demande de secours Decans p. 9 PO1/1924 1924/16 17085 1924-08-05 Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gervais Bosc ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153 PO1/1924 1924/235 17086 1914-06-17 Session extraordinaire. Introductions. Tombeau Ozenne. demande Laffont et Delfau p. 198 PO1/1914 1914/441 17087 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Service des élections. Crédit supplémentaire p. 227 PO1/1914 1914/526 17088 1918-05-23 Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat d'une machine à écrire p. 107 PO1/1918 1918/134 17089 1920-12-29 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Chancholle ancien contrôleur de l'abattoir p. 454 PO1/1920 1920/568 17090 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 395 PO1/1910 1910/916 17091 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Dauriac. Avis p. 140 PO1/1921 1921/160 17092 1927-09-12 Taxe vicinale 1925 - Admission en non valeurs p. 732 PO1/1927 1927/719 17093 1928-03-27 Fédération nationale des mutilés du travail - Groupement départemental de la Haute-Garonne p. 203 PO1/1928 1928/192 17094 1926-12-02 Lotissement - Ouverture de voies ferrées au quartier Barrière de Croix Daurade - M. Daste pétitionnaire p. 47 PO1/1926 1926/51 17095 1924-03-26 Session extraordinaire. Sociétés lévriers sports. Demande de subvention p. 84 PO1/1924 1924/126 17096 1924-03-26 Session extraordinaire. Société de trompes de chasse Rallye Saint Hubert toulousain. Demande de subvention p. 85 PO1/1924 1924/133 17097 1924-03-26 Session extraordinaire. Accident de camion automobile. Paiement des dommages p. 102 PO1/1924 1924/183 17098 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 127 PO1/1912 1912/13 17099 1921-05-11 Session ordinaire. Election du secrétaire p. 308 PO1/1921 1921/407 17100 1926-07-08 Session ordinaire - Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 47 PO1/1926 1926/339 17101 1912-05-28 Session extraordinaire. Introductions. Demande Marty. Liquidation de retraite et indemnité p. 306 PO1/1912 1912/423 17102 1917-11-10 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Verdier ancien agent de police p. 223 PO1/1917 1917/286 17103 1910-06-30 Session extraordinaire. Introductions. Comité des Pyrénées. Organisation d'une fête sportive. Subvention p. 315 PO1/1910 1910/730 17104 1913-01-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 74 PO1/1913 1913/181 17105 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean Sau (octroi) p. 336 PO1/1909 1909/945 17106 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 342 PO1/1909 1909/978 17107 1911-12-01 Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Modifications p. 46 PO1/1911 1911/4 17108 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Immeubles expropriés, rue Riguepels. Occupation temporaire p. 167 PO1/1913 1913/464 17109 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Installation du groupe Le Soir de la Vie p. 147 PO1/1911 1911/244 17110 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Chauffage au coke des établissements municipaux p. 249 PO1/1911 1911/550 17111 1911-12-10 Session extraordinaire. Election d'un membre du conseil général (canton Nord) p. 356 PO1/1911 1911/747 17112 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 358 PO1/1911 1911/780 17113 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente de terrain appartenant à la ville p. 127 PO1/1912 1912/10 17114 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gabriel Courthieu (octroi) p. 162 PO1/1911 1911/267 17115 1914-07-22 Session extraordinaire. Rapports. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Envoi d'une commission d'études à Cette. Nomination des délégués du conseil municipal p. 237 PO1/1914 1914/548 17116 1909-12-07 Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909 p. 245 PO1/1909 1909/675 17117 1915-07-06 Session extraordinaire. Cession de terrain à l'état pour l'établissement d'un nouveau pont à la poudrerie p. 106 PO1/1915 1915/125 17118 1920-11-18 Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1920 p. 364 PO1/1920 1920/394 17119 1921-02-26 Session ordinaire. Office économique. Reports de crédits p. 63 PO1/1921 1921/81 17120 1909-07-04 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. bourses communales p. 161 PO1/1909 1909/392 17121 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de deux barques en fer p. 305 PO1/1910 1910/700 17122 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Legs Maury junior. Rachat des rentes léguées au bureau de bienfaisance et aux hospices civils p. 407 PO1/1910 1910/1024 17123 1921-01-08 Session ordinaire. Gare Toulouse Matabiau P.V. Heure de fermeture des portes. Voeu de M. Dulong p. 254 PO1/1921 1921/382 17124 1916-11-27 Session ordinaire. Maladie de M. Julien. Accident survenu à M. Bessat. Veoux de prompt rétablissement p. 242 PO1/1916 1916/286 17125 1924-11-29 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Rosalie Bes en qualité de veuve de Casimir Alayrac ancien garçon de service au nettoiement p. 383 PO1/1924 1924/589 17126 1920-06-15 Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Lasserre p. 213 PO1/1920 1920/257 17127 1925-04-25 Session extraordinaire - Usine hydro électrique du ramier du Moulin du Château. Remboursement Tixeire p. 133 PO1/1925 1925/234 17128 1925-05-06 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Saouzelong. Demande veuve Monnier p. 146 PO1/1925 1925/288 17129 1917-11-10 Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place. Admission en non valeur p. 221 PO1/1917 1917/280 17130 1919-11-19 Session ordinaire. Terrain communal rue Saint Charles. Offre d'achat Chiardet p. 310 PO1/1919 1919/459 17131 1920-03-26 Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94 PO1/1920 1920/90 17132 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 328 PO1/1911 1911/720 17133 1923-11-28 Session ordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 423 PO1/1923 1923/556 17134 1912-06-08 Introductions. Syndicat des ouvriers travaillant le bois mécaniquement. Congrès du Havre. Subvention PO1/1912 1912/599 17135 1919-06-01 Session extraordinaire. Tramway de Lalande. Question de M. Blanc p. 20 PO1/1919 1919/51 17136 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. Traité Charbonnières p. 34 PO1/1909 1909/1141 17137 1924-11-02 Session ordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 58 PO1/1924 1924/93 17138 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Droits d'entrée p. 165 PO1/1914 1914/345 17139 1914-05-29 Session ordinaire. Rapports. Construction d'un école maternelle au quartier des Fontaines. Solde dû aux entrepreneurs. Emprunt p. 180 PO1/1914 1914/411 17140 1925-02-04 Session extraordinaire - Avenue de Paris. Changement de dénomination p. 86 PO1/1925 1925/119 17141 1927-07-29 Contributions directes - Nomination des répartiteurs p. 454 PO1/1927 1927/414 17142 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 328 PO1/1912 1912/494 17143 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Laforie p. 293 PO1/1910 1910/637 17144 1911-01-26 Session extraordinaire. Rapports. Cirage et entretien des parquets du musée des Augustins, du musée d'Histoire Naturelle et de l'école des Beaux Arts. Cahier des charges p. 61 PO1/1911 1911/47 17145 1927-03-28 Envoi d'un délégué à Paris Arras et Tourcoing pour étude sur la construction, l'aménagement et le fonctionnement des piscines p. 140 PO1/1927 1927/158 17146 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 352 PO1/1913 1913/969 17147 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Cimentage de la contre allée du boulevard d'Arcole p. 207 PO1/1910 1910/377 17148 1912-03-12 Session extraordinaire. Introductions. Instance Deljougla. Acquiescement à jugement. Règlement p. 475 PO1/1912 1912/1080 17149 1909-10-07 Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'une fourniture faite en 1904 pour la maison Pillot p. 242 PO1/1909 1909/634 17150 1924-11-29 Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 365 PO1/1924 1924/531 17151 1927-04-29 Ancien chemin d'IC n° 11 - Aliénation Canet et Roncé p. 211 PO1/1927 1927/234 17152 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 264 PO1/1913 1913/753 17153 1909-05-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'union métallurgiste. Demande de subvention p. 142 PO1/1909 1909/367 17154 1928-03-27 Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles p. 205 PO1/1928 1928/199 17155 1921-11-24 Session ordinaire. Ecole hôtelière. Voies et moyens financiers de réalisation p. 368 PO1/1921 1921/501 17156 1918-05-23 Session ordinaire. Incendie de la caserne de la mission 12 septembre 1917. Règlement du sinistre p. 109 PO1/1918 1918/140 17157 1918-05-23 Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif de 1918. Avis p. 110 PO1/1918 1918/145 17158 1926-11-19 Session extraordinaire - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1922 p. 1926 PO1/1926 1926/580 17159 1918-07-30 Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de parcelles de terrain à Valentine. Avis du conseil municipal p. 158 PO1/1918 1918/202 17160 1929-02-11 Ecole navale - Demande de bourse Rottier p. 568 PO1/1929 1929/512 17161 1928-01-08 Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Samson née Marie Bernou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 449 PO1/1928 1928/432 17162 1925-04-25 Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134 PO1/1925 1925/238 17163 1931-02-27 Assistance aux familles nombreuses p. 143 PO1/1931 1931/158 17164 1931-03-30 Confédération générale pour la défense du consommateur. Demande de subvention p. 202 PO1/1931 1931/212 17165 1931-03-30 Hospices civils. Mainlevée Buches p. 208 PO1/1931 1931/232 17166 1929-12-16 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Géniés veuve d'un ancien électricien au service des eaux p. 646 PO1/1929 1929/617 17167 1930-02-04 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme jean Baptiste Soules née Marie maltel veuve d'un ancien garde auxiliaire au cimetière de rapas p. 271 PO1/1930 1930/179 17168 1926-07-08 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Henry Delmas inspecteur sanitaire et des comestibles p. 54 PO1/1926 1926/375 17169 1930-11-15 Tempête de Bretagne - Allocation de secours p. 613 PO1/1930 1930/418 17170 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Pompes funèbres. Modifications aux tarifs et règlement p. 541 PO1/1912 1912/1237 17171 1910-02-21 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Loses veuve d'un ancien sous chef de section du service des travaux communaux p. 169 PO1/1910 1910/238 17172 1910-08-04 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 226 PO1/1910 1910/440 17173 1927-01-06 Classement de la rue Sainte Cécile - Acquisition d'immeubles p. 348 PO1/1927 1927/341 17174 1927-07-29 Révision de la liste électorale consulaire de 1927 (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 478 PO1/1927 1927/470 17175 1927-06-25 Jury criminel - Confection de la liste - Confection de la liste préparatoire pour 1926 - Désignation des délégués p. 354 PO1/1927 1927/352 17176 1909-11-22 Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 335 PO1/1909 1909/924 17177 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité et de pension complémentaire viagère formée par M Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 336 PO1/1912 1912/566 17178 1926-05-02 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Guillaume Samson p. 38 PO1/1926 1926/27 17179 1911-02-06 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 211 PO1/1911 1911/455 17180 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ancien contrôleur au service des droits de place p. 440 PO1/1912 1912/982 17181 1919-03-31 Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modifications p. 91 PO1/1919 1919/128 17182 1915-07-02 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raphaël ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 24 PO1/1915 1915/12 17183 1923-07-19 Session extraordinaire. Séance du 19 juillet 1923. Procès verbal p. 256 PO1/1923 1923/355 17184 1932-04-23 Société des compagnons charpentiers du devoir de liberté - Demande de subvention p. 309 PO1/1932 1932/184 17185 1917-05-07 Session extraordinaire. Hangar au Moulin du château. Location Espy. Admission en non valeur p. 147 PO1/1917 1917/206 17186 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Alba veuve de François Maurice Cazalens brigadier chef de police p. 126 PO1/1914 1914/274 17187 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daydé agent de police p. 209 PO1/1910 1910/385 17188 1931-11-30 Association toulousaine de Paris. Demande de subvention p. 866 PO1/1931 1931/782 17189 1918-07-30 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Anne Pétronille veuve du docteur Léon Jules Bernard ancien sous directeur du bureau municipale l'hygiène p. 156 PO1/1918 1918/196 17190 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/501 17191 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 265 PO1/1913 1913/780 17192 1912-06-08 Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 30fr due par Mme Raynaud épouse Morlan p. 356 PO1/1912 1912/704 17193 1932-02-22 Voies privées classées dans le réseau urbain - Mise en état de viabilité p. 140 PO1/1932 1932/39 17194 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure. Cahier des charges p. 341 PO1/1909 1909/973 17195 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 306 PO1/1909 1909/853 17196 1912-06-09 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Arts. Affaire Mazelié p. 390 PO1/1912 1912/814 17197 1933-12-23 Association des retraités des services municipaux de Toulouse - demande de subvention p. 1013 PO1/1933 1933/595 17198 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Vente des fumiers p. 306 PO1/1909 1909/866 17199 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Installation sur le rond point de la Grande Allée du groupe décoratif Le Soir De La Vie, du sculpteur toulousain Seysses donné par l'état à la ville de Toulouse p. 347 PO1/1910 1910/823 17200 1913-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 166 PO1/1913 1913/424 17201 1926-10-05 Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Acquisition de la partie non bâtie de l'immeuble du Calvaire p. 46 PO1/1926 1926/190 17202 1909-03-26 Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Paiement des bourses et de la location des livres classiques pour l'année 1909 p. 122 PO1/1909 1909/285 17203 1921-05-13 Session ordinaire. Hospices civils. Vente publique du domaine de Frias p. 138 PO1/1921 1921/148 17204 1922-02-17 Session ordinaire. Terrains inondés rues des Récollets et des Saules. demande d'indemnité de MM Duzert, Miquel et Parde, propriétaires p. 73 PO1/1922 1922/87 17205 1922-02-20 Session ordinaire. Fermeture des établissements publics à minuit et demi. Intervention de M. Andrau p. 85 PO1/1922 1922/109 17206 1923-11-28 Session ordinaire. Fourniture de vin. Cahier des Charges p. 432 PO1/1923 1923/589 17207 1923-11-27 Session ordinaire. Hospices civils. Bail Privat p. 395 PO1/1923 1923/473 17208 1931-12-01 Bureaux de perception. Heures d'ouvertures p. 83 PO1/1931 1931/84 17209 1927-11-30 Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue - Adjudication p 676 PO1/1927 1927/664 17210 1928-03-27 Office public communal d'habitations à bon marché - Projet d'agrandissement de la cité du Nord p. 210 PO1/1928 1928/218 17211 1909-11-24 Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Education physique. Voeu p. 32 PO1/1909 1909/1108 17212 1924-03-26 Session extraordinaire. Syndicat des employés et travailleurs des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 91 PO1/1924 1924/152 17213 1912-12-31 Session extraordinaire (suite). Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 540 PO1/1912 1912/1234 17214 1918-09-14 Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 194 PO1/1918 1918/238 17215 1929-02-08 Loi du 28 juillet 1928 - Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage, société toulousaine du Bazacle - Statut du personnel p. 428 PO1/1929 1929/406 17216 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Beyris p. 214 PO1/1913 1913/597 17217 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Amélioration des conditions d'abonnement au téléphone. Voeu p. 134 PO1/1912 1912/45 17218 1912-01-03 Session de droit. Suite. Rapports. Terrain situé 9 rue des Changes angle de la rue de Metz. Vacant communal. Vente. Affaire Boyer p. 150 PO1/1912 1912/88 17219 1925-02-04 Session extraordinaire - Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès à Angoulême. Demande de subvention p. 96 PO1/1925 1925/155 17220 1918-07-30 Session extraordinaire. Demande d'avance de fonds formée par les entrepreneurs Tixeire et Balgros p. 147 PO1/1918 1918/167 17221 1913-12-22 Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif de l'exercice 1914 p. 392 PO1/1913 1913/1081 17222 1925-10-11 Session ordinaire. Création d'un 9° poste d'adjoint p. 289 PO1/1925 1925/451 17223 1925-07-12 Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 327 PO1/1925 1925/512 17224 1925-12-24 Chiens capturés rendus à leur propriétaire. Relèvement de la taxe p. 355 PO1/1925 1925/601 17225 1926-05-02 Chauffage du conseil municipal et de la salle Gervais - Traité Livre p. 34 PO1/1926 1926/17 17226 1909-02-22 Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Chaudières des serres p. 82 PO1/1909 1909/188 17227 1927-01-06 Catastrophe de la Dalbade - Approbation de crédits d'ordre p. 321 PO1/1927 1927/291 17228 1929-11-02 Acquisition d'une automobile Renault - Traité Richet p. 92 PO1/1929 1929/89 17229 1928-03-27 Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 213 PO1/1928 1928/227 17230 1929-02-11 Procès verbal p. 557 PO1/1929 1929/476 17231 1929-02-11 Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Huron p. 562 PO1/1929 1929/494 17232 1929-02-08 Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Emile Rabaute née Jourda veuve d'un ancien sapeur pompier p. 438 PO1/1929 1929/435 17233 1924-11-06 Session extraordinaire. Service des pompes funèbres - Traité Laporte - Imputation de crédit p. 179 PO1/1924 1924/281 17234 1923-11-28 Session ordinaire. Questions diverses. La question des loyers. Voeu de M. Porterie p. 433 PO1/1923 1923/592 17235 1914-03-13 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 108 PO1/1914 1914/220 17236 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pauline Bereyter veuve de Victor Michel Bonhenry ancien préparateur au musée d'histoire naturelle p. 124 PO1/1914 1914/267 17237 1912-12-23 Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 518 PO1/1912 1912/1184 17238 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Création d'un camp d'aviation. Dommages au domaine de Francazal. Indemnité p. 138 PO1/1913 1913/352 17239 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Demande veuve Raymondis. Paiement des intérêts p. 224 PO1/1909 1909/593 17240 1915-03-12 Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 237 PO1/1915 1915/287 17241 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Simon Camboville sapeur pompier p. 136 PO1/1911 1911/203 17242 1911-04-04 Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers p. 131 PO1/1911 1911/176 17243 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Mur insolide 10 rue Espinasse. Réclamation Ratio locataire de la ville p. 163 PO1/1911 1911/304 17244 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Service de la voirie. fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 165 PO1/1911 1911/324 17245 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 410 PO1/1910 1910/1038 17246 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 265 PO1/1913 1913/769 17247 1931-12-01 Fourniture du pain à l'E.P.S. de jeunes filles. Soumission Viguier p. 63 PO1/1931 1931/24 17248 1921-01-08 Session ordinaire. Demande Baptiste Monestier marin au Moulin du Château, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 244 PO1/1921 1921/355 17249 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Canilhac. Avis p. 354 PO1/1921 1921/490 17250 1930-02-04 Conseil d'état - Instance Latrille p. 251 PO1/1930 1930/142 17251 1930-05-28 Liquidation de la pension de retraite revenant à Georgette Garès en qualité de veuve de Jérôme Louis Maximin Garès ancien garçon de bureau au secrétariat général p. 341 PO1/1930 1930/285 17252 1930-12-14 Octroi. Remises allouées au préposé en chef sur la plus value des recettes p. 677 PO1/1930 1930/539 17253 1929-02-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lamolinerie veuve de M. Lamolinerie ancien lieutenant à Y.A. la compagnie des sapeurs pompiers p. 255 PO1/1929 1929/269 17254 1931-12-01 Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile. Demande de subvention p. 75 PO1/1931 1931/62 17255 1931-07-30 Pensions de retraites - Disppositions transitoires p. 553 PO1/1931 1931/447 17256 1931-07-30 Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 567 PO1/1931 1931/489 17257 1928-11-12 Acquisition de véhicules automobiles pour le service du nettoiement p. 646 PO1/1928 1928/629 17258 1928-11-16 Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 610 PO1/1928 1928/611 17259 1930-04-25 Fourniture des livres classiques aux écoles primaires élémentaires publiques - Années 1930-1931 - Adjudication p. 287 PO1/1930 1930/218 17260 1931-05-29 Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication 1931 p. 338 PO1/1931 1931/261 17261 1931-05-29 Comité national pour la réhabilitation des victimes des conseils de guerre. Demande de subvention p. 356 PO1/1931 1931/321 17262 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baudet née Castéras en qualité de veuve de Adrien Baudet ex receveur aux droits de place p. 849 PO1/1931 1931/732 17263 1931-12-01 Tramways. Transformation des voies place Esquirol p. 59 PO1/1931 1931/12 17264 1923-05-25 Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Indigences mois de janvier, févier, mars 1923 p. 185 PO1/1923 1923/242 17265 1915-03-05 Session ordinaire. Fournitures des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85 PO1/1915 1915/107 17266 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 207 PO1/1910 1910/376 17267 1926-11-19 Session extraordinaire - Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 62 PO1/1926 1926/618 17268 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 11. Acquisition de terrains p. 202 PO1/1910 1910/347 17269 1917-02-28 Session ordinaire. Aménagement d'un poste de pompiers et d'un commissariat de police 34 allée Charles de Fitte. Règlement définitif des travaux p. 51 PO1/1917 1917/74 17270 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvois contre les arrêtés préfectoraux du 24 février et du 5 avril 1910 p. 310 PO1/1910 1910/722 17271 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Réfection de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet. Installation d'une nouvelle conduite de gaz. Réfection des trottoirs p. 102 PO1/1914 1914/208 17272 1921-11-24 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucie Baudou veuve de Antoine Guillaume Sempé ancien sapeur pompier p. 378 PO1/1921 1921/532 17273 1925-02-27 Association des élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 20 PO1/1925 1925/10 17274 1911-05-05 Session de droit. Introductions. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 162 PO1/1911 1911/284 17275 1926-07-13 Session ordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Création d'emplois d'instituteurs adjoint délégués p. 36 PO1/1926 1926/302 17276 1910-12-16 Session extraordinaire. Introductions. Boulevard matabiau. Demande Delpech p. 425 PO1/1910 1910/1079 17277 1926-12-28 Session extraordinaire - Chemins vicinaux - Etablissement et entretien des pavages - Adjudication p. 35 PO1/1926 1926/688 17278 1922-07-04 Session extraordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique, de tir, et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 122 PO1/1922 1922/143 17279 1922-08-07 Session extraordinaire. Service des travaux. Droits de voirie. Non valeur p. 227 PO1/1922 1922/290 17280 1928-02-15 Théâtre du Capitole - Représentation du gala Coriolan p. 141 PO1/1928 1928/140 17281 1928-01-08 Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Marty - Avis p. 433 PO1/1928 1928/384 17282 1926-07-04 Session extraordinaire - Incinération des gadoues - Traité avec la Sépia p. 46 PO1/1926 1926/157 17283 1925-10-14 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Lavolte en qualité de veuve de Paul Monfraix employé en retraite de la mairie de Toulouse p. 269 PO1/1925 1925/427 17284 1928-01-08 Fête nationale du 14 juillet 1928 - Traité veuve Balondrade p. 456 PO1/1928 1928/456 17285 1926-06-25 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Georges Turines ancien caissier à la recette municipale p. 38 PO1/1926 1926/255 17286 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de Limayrac - Avis favorable p. 692 PO1/1928 1928/733 17287 1930-02-24 Eclairage axial - Compagnie provençale d'entreprises - Traité p. 90 PO1/1930 1930/29 17288 1920-11-19 Session ordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles. Demande Graule p. 384 PO1/1920 1920/435 17289 1931-11-30 Suffrage des femmes. Voeu p. 868 PO1/1931 1931/789 17290 1932-04-23 Fourniture d'une conduite intérieure - Traité Renault p. 311 PO1/1932 1932/190 17291 1932-02-22 Réservoirs de Périole Pouvourville et Moscou p. 132 PO1/1932 1932/13 17292 1932-01-08 Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du 3 au C.11 p. 688 PO1/1932 1932/421 17293 1927-02-28 Photo club toulousain - Demande de subvention p. 90 PO1/1927 1927/92 17294 1927-02-28 Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture à Charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 104 PO1/1927 1927/132 17295 1927-07-29 Demande d'augmentation de secours annuel formé par mme Comboul née Jeanne Thomazet veuve d'un ancien concierge du conservatoire de musique p. 468 PO1/1927 1927/446 17296 1927-01-06 Société les fraters mandols - Demande de subvention p. 338 PO1/1927 1927/313 17297 1928-01-08 Fourniture des livres classiques aux élèves écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 433 PO1/1928 1928/388 17298 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Bieu ajusteur mécanicien aux usines communales p. 136 PO1/1925 1925/242 17299 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 202 PO1/1911 1911/403 17300 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours international de Genève. Demande de subvention p. 260 PO1/1909 1909/751 17301 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Refat (police) p. 283 PO1/1909 1909/785 17302 1919-06-01 Session extraordinaire. Immeubles communaux situés à Saint Cyprien. Vente de gré à gré p. 13 PO1/1919 1919/33 17303 1919-02-10 Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 261 PO1/1919 1919/400 17304 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Truau ancien directeur de services (mairie) p. 102 PO1/1911 1911/155 17305 1909-05-03 Session de droit. Propositions - Voeux. Construction d'un abattoir. Nomination d'une commission p. 113 PO1/1909 1909/263 17306 1910-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Bachens chef d'èquipe (Mairie) p. 98 PO1/1910 1910/21 17307 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 105 PO1/1910 1910/65 17308 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Achèvement des boulevards extérieurs p. 108 PO1/1910 1910/81 17309 1910-03-25 Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 195 PO1/1910 1910/281 17310 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M Salgues p. 72 PO1/1911 1911/1076 17311 1911-02-06 Session extraordinaire. Introductions. Service d'hygiène. Indemnité pour habillement à Mme Galy (planton) p. 203 PO1/1911 1911/429 17312 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Cale de décantation de Matabiau p. 355 PO1/1913 1913/977 17313 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. demandes de bourses. avis p. 296 PO1/1910 1910/657 17314 1911-01-08 Session de droit. Rapports. Hospices civils. Immeuble Francazal. Résiliation du bail Lafage. Projet de bail avec la ville p. 324 PO1/1911 1911/704 17315 1910-11-29 Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911. Crédit p. 396 PO1/1910 1910/938 17316 1909-10-20 Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de façade de la boulangerie. Avis p. 307 PO1/1909 1909/876 17317 1924-08-10 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles (Traité Rabany) p. 341 PO1/1924 1924/510 17318 1912-04-07 Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de gymnastique de Toulouse. Demandes de subvention. Grève des patrons boulangers p. 337 PO1/1912 1912/570 17319 1921-08-11 Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Laffont p. 343 PO1/1921 1921/442 17320 1922-03-11 Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 313 PO1/1922 1922/400 17321 1922-08-12 Session extraordinaire. Chemin vicinal n° 6 de Toulouse à Balma. Affaire Carles p. 394 PO1/1922 1922/510 17322 1923-07-02 Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 26 PO1/1923 1923/6 17323 1923-11-28 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation de diverses sonnerie. Traité Milde p. 419 PO1/1923 1923/544 17324 1909-02-22 Session de droit. Reprise de la séance. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 66 PO1/1909 1909/80 17325 1909-05-19 Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 176 PO1/1909 1909/434 17326 1915-12-31 Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1916 p. 270 PO1/1915 1915/332 17327 1926-12-28 Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports communaux - Traités Dasque, Société meunière du Midi et société anonyme des pétroles Jupiter - Service des pmopes funèbres - Traité Dasque p. 34 PO1/1926 1926/686 17328 1926-06-25 Session ordinaire - Lotissement Brocard, plaine de la Béarnaise, Côte Pavée p. 47 PO1/1926 1926/278 17329 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite J-P Izar (pompiers) p. 67 PO1/1909 1909/106 17330 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 328 PO1/1912 1912/493 17331 1920-08-28 Session ordinaire. Demande de Victor Marty chef de division relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303 PO1/1920 1920/360 17332 1924-03-26 Session extraordinaire. Quartier de la Cité Ouvrière. Abaissement de la nappe souterraine p. 95 PO1/1924 1924/167 17333 1924-11-06 Session extraordinaire. Centre régional anticancéreux de Toulouse. Subvention p. 176 PO1/1924 1924/270 17334 1924-08-10 Session extraordinaire. Ancienne faculté des lettres. Aménagement des services de police p. 331 PO1/1924 1924/480 17335 1929-02-05 Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 242 PO1/1929 1929/230 17336 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 82 PO1/1914 1914/136 17337 1914-08-31 Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juillet 1914 p. 284 PO1/1914 1914/600 17338 1910-11-29 Session de droit. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de deux chevaux p. 404 PO1/1910 1910/1011 17339 1913-02-06 Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1913. Procès verbal p. 165 PO1/1913 1913/416 17340 1925-02-04 Session extraordinaire - Ravitaillement en bois de chauffage de la population. demande de M. Mailhau entrepreneur p. 102 PO1/1925 1925/160 17341 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Tailhades (police) p. 351 PO1/1913 1913/956 17342 1914-05-03 Session extraordinaire. Introductions. Petites sœurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 81 PO1/1914 1914/100 17343 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lacoste ancien sapeur pompier hors classe p. 400 PO1/1920 1920/481 17344 1916-08-18 Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 181 PO1/1916 1916/230 17345 1918-04-04 Session extraordinaire. Constitution des commissions arbitrales chargées de l'application de la loi sur les loyers p. 71 PO1/1918 1918/72 17346 1910-08-20 Session de droit. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement des frais p. 336 PO1/1910 1910/755 17347 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Charles ancien chef de section au service des travaux p. 170 PO1/1911 1911/344 17348 1927-07-29 Société canine du Sud Ouest - Demande de subvention p. 465 PO1/1927 1927/433 17349 1917-02-08 Session ordinaire. Fourniture d'objets de papeterie aux élèves des écoles communales. Indemnité veuve Landelle p. 173 PO1/1917 1917/225 17350 1911-06-15 Session extraordinaire. Incendie à Lalande. Secours aux sinistrés p. 223 PO1/1911 1911/498 17351 1911-03-07 Session extraordinaire. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 290 PO1/1911 1911/621 17352 1932-11-21 Cercle laïque du canton ouest - Demande de subvention p. 877 PO1/1932 1932/596 17353 1931-11-30 Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Blazy née Blazy lapassion veuve de Jules Blazy es sergent de ville en retraite p. 854 PO1/1931 1931/744 17354 1932-05-27 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dgou née Abadie en qualité de veuve de Germain Dagou ex retraité de la mairie de Toulouse p. 400 PO1/1932 1932/293 17355 1932-12-27 Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Dupin p. 976 PO1/1932 1932/709 17356 1933-02-18 Eclairage axial - Fourniture de lampes - Traité société de lampes Fotos p. 98 PO1/1933 1933/19 17357 1933-03-27 Création d'un dispensaire à Casselardit - Avis favorable p. 147 PO1/1933 1933/147 17358 1910-03-25 Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. 3me lot p. 212 PO1/1910 1910/398 17359 1919-08-28 Session ordinaire. Acquisition de terrain Place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 225 PO1/1919 1919/343 17360 1928-03-27 Fédération nationale des travailleurs de l'état de France et des colonies (groupe de Toulouse, Arsenal, magasins administratifs de la guerre) - Demande de subvention p. 203 PO1/1928 1928/193 17361 1910-06-24 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux p. 293 PO1/1910 1910/615 17362 1910-12-16 Session extraordinaire. Rapports. Location. Immeuble de la rue du Rempart Saint Etienne, 17 p. 428 PO1/1910 1910/1112 17363 1918-12-23 Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Année 1919. Désignation des délégués p. 289 PO1/1918 1918/323 17364 1919-10-15 Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1919. Procès verbal p. 275 PO1/1919 1919/405 17365 1911-03-13 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 102 PO1/1911 1911/141 17366 1924-07-25 Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 256 PO1/1924 1924/401 17367 1923-04-05 Session ordinaire. Entretien et confection du mobilier scolaire. Avis du rapporteur p. 141 PO1/1923 1923/163 17368 1923-05-05 Session ordinaire. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Demande de subvention p. 160 PO1/1923 1923/198 17369 1909-05-19 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par M Lafage fontainier p. 184 PO1/1909 1909/510 17370 1909-06-18 Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1908 p. 228 PO1/1909 1909/613 17371 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Rue Héliot Prolongée. Changement de dénomination. Pétition des habitants p. 259 PO1/1909 1909/743 17372 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout rue Colbert. Demande de crédit p. 434 PO1/1912 1912/956 17373 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du rempart Saint Etienne. Adjudication p. 213 PO1/1909 1909/548 17374 1927-01-28 Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'accomplissement de mandats spéciaux p. 43 PO1/1927 1927/58 17375 1924-08-10 Session extraordinaire. Questions diverses. Publicité sur les monuments publics. Voeu p. 346 PO1/1924 1924/526 17376 1909-06-18 Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses p. 213 PO1/1909 1909/550 17377 1932-05-27 Compagnie la protectrice - Assurance d'une camionnette des ateliers de Bourrassol p. 411 PO1/1932 1932/324 17378 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 284 PO1/1909 1909/826 17379 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 165 PO1/1911 1911/323 17380 1910-10-05 Session de droit. Introductions. Demande de secours Michel Jougla ancien cantonnier p. 245 PO1/1910 1910/459 17381 1931-12-31 Fourniture de lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Mirouze p. 950 PO1/1931 1931/835 17382 1932-11-21 Lotissement Massol - Quartier de Minimes p. 868 PO1/1932 1932/571 17383 1933-11-17 Inondations en 1933 dans les départements du Gard et de l'Hérault. Subventions p. 907 PO1/1933 1933/427 17384 1932-04-23 Association nationale des poudriers de la grande guerre (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 324 PO1/1932 1932/229 17385 1934-05-02 Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laffont ex brigadier hors classe à la sûreté p. 126 PO1/1934 1934/24 17386 1924-12-15 Session extraordinaire. Legs Mauriés Répartition pour l'année 1924 p. 40 PO1/1924 1924/626 17387 1931-11-30 Demande de secours annuel formée par mme Boyer née Morlhou veuve d'un ancien régisseur des fourneaux économiques p. 858 PO1/1931 1931/756 17388 1913-08-22 Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage du théâtre du Capitole. Solde des dépenses de 1912 p. 278 PO1/1913 1913/812 17389 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Acquisition d'une machine à écrire. Avis p. 450 PO1/1912 1912/1015 17390 1921-05-13 Session ordinaire. Secours annuel veuve Bataille. Demande d'augmentation p. 148 PO1/1921 1921/191 17391 1914-06-07 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul ancien brigadier de police p. 224 PO1/1914 1914/517 17392 1932-11-21 Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1932 p. 905 PO1/1932 1932/678 17393 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Montauriol (sapeurs pompiers) p. 283 PO1/1909 1909/782 17394 1933-10-05 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Vigneau née Massif ex aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 343 PO1/1933 1933/226 17395 1911-06-26 Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles. Vente d'excédent de terrain. affaire Gardès, Messin et Audiguier p. 258 PO1/1911 1911/593 17396 1923-05-29 Session ordinaire. Séance du 29 mai 1923. Procès verbal p. 195 PO1/1923 1923/270 17397 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Lafont veuve de Jean Cep ex préposé à l'octroi p. 251 PO1/1909 1909/709 17398 1920-02-08 Session ordinaire. Séance du 2 août 1920. Procès verbal p. 250 PO1/1920 1920/303 17399 1920-03-08 Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272 PO1/1920 1920/328 17400 1911-09-11 Session de droit. Rapports. Congrégation autorisée des petites soeurs des pauvres. Autorisation d'acceptation de legs p. 403 PO1/1911 1911/923 17401 1924-08-25 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Batignes en qualité de veuve de Jean Darles ancien porteur aux pompes funèbres p. 284 PO1/1924 1924/442 17402 1910-01-14 Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Désiré Bonnet. crédit p. 114 PO1/1910 1910/114 17403 1916-03-25 Session extraordinaire. La question de la viande p. 62 PO1/1916 1916/91 17404 1916-06-30 Session extraordinaire. Demande de Jean Baptiste Soulages contrôleur des droits de voirie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 142 PO1/1916 1916/165 17405 1916-09-22 Session extraordinaire. Séance du 22 septembre 1916. Procès verbal p. 198 PO1/1916 1916/232 17406 1920-01-23 Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste allée des Demoiselles. Voeu p. 19 PO1/1920 1920/30 17407 1913-12-12 Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 390 PO1/1913 1913/1041 17408 1924-08-05 Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château du Moulin. Réclamation Tixeire relative au troisième lot p. 148 PO1/1924 1924/222 17409 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433 PO1/1912 1912/936 17410 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création de deux écoles pratiques de commerce et d'industrie. Paiement d'honoraires dus à M Delmas architecte, auteur des projets p. 518 PO1/1912 1912/1203 17411 1913-03-02 Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Répression de la mendicité. Création d'une société de bienfaisance p. 35 PO1/1913 1913/47 17412 1924-07-05 Session ordinaire. Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 144 PO1/1924 1924/214 17413 1925-12-03 Session extraordinaire - Séance du 12 mars 1925 - Procès verbal p. 56 PO1/1925 1925/67 17414 1925-02-04 Session extraordinaire - Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 92 PO1/1925 1925/143 17415 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Ecole des infirmières laïques. Bourses communales pour l'année scolaire 1916-1917 p. 73 PO1/1917 1917/95 17416 1917-06-14 Session extraordinaire. Rupture de la conduite principale au Faubourg Bonnefoy. Règlement des indemnités p. 127 PO1/1917 1917/179 17417 1912-02-29 Session de droit. Séance du 29 février 1912. Procès verbal p. 125 PO1/1912 1912/1 17418 1918-02-21 Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de l'hygiène p. 25 PO1/1918 1918/9 17419 1911-03-03 Session de droit. Rapports. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel des collections p. 85 PO1/1911 1911/103 17420 1911-03-13 Session extraordinaire. Séance du 13 mars 1911. Procès verbal p. 101 PO1/1911 1911/138 17421 1912-03-12 Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Braqueville. Occupation temporaire. Traité Chaumeil p. 489 PO1/1912 1912/1150 17422 1921-02-26 Session ordinaire. Service du nettoiement p. 75 PO1/1921 1921/114 17423 1912-02-29 Session de droit. Rapports. Vente de terrain situé boulevard des Récollets. Affaire Sartou p. 135 PO1/1912 1912/48 17424 1918-11-13 Session ordinaire. Vente de l'immeuble sis rue Espinasse n° 10. adjudication p. 260 PO1/1918 1918/293 17425 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Accident occasionné par une voiture de nettoiement. Affaire Ségouffin p. 139 PO1/1913 1913/374 17426 1913-06-30 Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 223 PO1/1913 1913/634 17427 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole reconstruction p. 281 PO1/1923 1923/375 17428 1923-11-27 Session ordinaire. Fourniture d'ouvrages de musique et location de pianos. Traité Gautié p. 398 PO1/1923 1923/483 17429 1919-10-31 Session extraordinaire. Terrain situé angle des rues des Pins et de Cugnaux. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 290 PO1/1919 1919/448 17430 1911-07-26 Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieux matériel p. 313 PO1/1911 1911/659 17431 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Julie Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier de la ville p. 92 PO1/1914 1914/170 17432 1924-11-02 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux complémentaires de décoration. Staff. Traité Fourès p. 56 PO1/1924 1924/82 17433 1924-08-05 Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157 PO1/1924 1924/253 17434 1928-02-15 Moulin du Château et Port Garaud - Avant projet d'assainissement du Port Garaud et de déviation de l'égoût du Grand Rond au Moulin du Château p. 130 PO1/1928 1928/111 17435 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Lazaret de Lalande. Location d'un cheval p. 153 PO1/1910 1910/165 17436 1912-12-27 Session extraordinaire. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande de M Seuve marchand de volailles avenue de Lombez p. 529 PO1/1912 1912/1225 17437 1913-01-03 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 80 PO1/1913 1913/197 17438 1913-03-04 Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 95 PO1/1913 1913/229 17439 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 103 PO1/1913 1913/260 17440 1913-11-11 Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Création d'une salle de conférences. Installation de l'éclairage électrique p. 351 PO1/1913 1913/967 17441 1913-07-17 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Dépôt des matériaux avenue de Muret. Pétition p. 253 PO1/1913 1913/746 17442 1913-10-18 Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes à Lyon. Subvention p. 334 PO1/1913 1913/935 17443 1912-03-30 Session exceptionnelle. Rapports. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 199 PO1/1912 1912/167 17444 1919-08-28 Session extraordinaire. Octroi de Toulouse. Habillement des employés. Indemnité supplémentaire p. 227 PO1/1919 1919/351 17445 1920-02-21 Session ordinaire. Annexe au rapport de M. Thomas président de la commission des finances p. 73 PO1/1920 1920/72 17446 1923-07-02 Session ordinaire. Hospices civils. Ventes aux enchères publiques du domaine de Guinot p. 28 PO1/1923 1923/12 17447 1923-07-25 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Lustre plafonnier p. 282 PO1/1923 1923/376 17448 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Locaux de la maîtrise Saint Etienne. Projet de convention p. 67 PO1/1909 1909/117 17449 1918-11-13 Session ordinaire. Assurance des propriétés communales contre l'incendie p. 264 PO1/1918 1918/301 17450 1919-07-28 Session extraordinaire. Erection d'un monument aux instituteurs de la Haute-Garonne morts pour la patrie. Remerciements du comité d'érection p. 189 PO1/1919 1919/260 17451 1927-06-25 Demande de secours annuel formée par Mme Taurines née Marie naudy veuve d'un ancien balayeur du nettoiement p. 367 PO1/1927 1927/389 17452 1916-06-03 Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Camoins automobiles. Transport de bois de la forêt de Bouconne p. 53 PO1/1916 1916/76 17453 1916-06-03 Session extraordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 54 PO1/1916 1916/78 17454 1911-01-26 Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 58 PO1/1911 1911/26 17455 1914-01-31 Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE, place Esquirol, Saint Martin du Touch Colomiers, et A' E', place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 46 PO1/1914 1914/6 17456 1910-02-21 Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la grande salle de peinture. Bris de verre p. 178 PO1/1910 1910/261 17457 1917-04-20 Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 93 PO1/1917 1917/118 17458 1911-12-28 Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Transformation du pavage des rues Pouvourville, Merly et Saint Charles. Pétition des habitants p. 72 PO1/1911 1911/1072 17459 1911-12-13 Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Fournier. Mairie p. 44 PO1/1911 1911/973 17460 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Guiraud ancien chef de section au service des travaux. Révision p. 172 PO1/1911 1911/350 17461 1917-11-10 Session extraordinaire. Séance du 11 octobre 1917. Procès verbal p. 214 PO1/1917 1917/261 17462 1911-01-08 Session de droit. Caisse des écoles. Désignation d'un membre du conseil municipal en qualité d'administrateur de la caisse des écoles p. 321 PO1/1911 1911/690 17463 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1912 p. 329 PO1/1912 1912/533 17464 1915-05-15 Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 100 PO1/1915 1915/121 17465 1909-07-23 Session extraordinaire. Rapports. Concours national agricole e 1908. Entreprise Lapeyrère. Réclamation de l'entrepreneur p. 260 PO1/1909 1909/747 17466 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Prosper Donat sapeur pompier p. 342 PO1/1909 1909/979 17467 1909-01-14 Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 34 PO1/1909 1909/4 17468 1911-05-05 Session de droit. Rapports. Alignement de la rue Varsovie. Acquisition d'un terrain p. 165 PO1/1911 1911/321 17469 1923-05-25 Session ordinaire. Ecole pratique de Toulouse. Demande Potiron et Dou. Avis p. 187 PO1/1923 1923/250 17470 1909-02-22 Session de droit. Introductions. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Calas p. 67 PO1/1909 1909/122 17471 1914-02-14 Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 339 PO1/1914 1914/687 17472 1919-06-01 Session extraordinaire. Assurance. Immeuble sis à Croix Daurade. Paiement de prime p. 15 PO1/1919 1919/42 17473 1932-02-22 Etablissements dangereux insalubres et incommodes - pétition job p. 169 PO1/1932 1932/97 17474 1931-03-30 Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Fournes p. 200 PO1/1931 1931/206 17475 1931-11-30 Créations et suppressions de classes p. 828 PO1/1931 1931/666 17476 1931-11-30 Fraternelle des Minimes et des communes environnantes - Demande subvention p. 842 PO1/1931 1931/707 17477 1919-03-31 Session extraordinaire. Le chômage p. 94 PO1/1919 1919/134 17478 1931-11-19 Séance privée - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Quatrième trimestre 1931 p. 869 PO1/1931 1931/793 17479 1933-10-05 Frais d'inhumations admis en non valeur - Quatrième trimestre 1932 - Mois d'octobre, novembre et décembre 1932 p. 341 PO1/1933 1933/220 17480 1932-05-27 Procès verbal p. 391 PO1/1932 1932/262 17481 1928-01-08 Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1929 p. 436 PO1/1928 1928/395 17482 1927-03-28 Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 150 PO1/1927 1927/186 17483 1925-04-09 Session extraordinaire - Questions diverses. Les tramways p. 241 PO1/1925 1925/402 17484 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Bonni en qualité de veuve de Guillaume Fouroux ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 132 PO1/1925 1925/231 17485 1925-07-12 Fourniture de vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères. Cahier des charges. Adjudication p. 347 PO1/1925 1925/577 17486 1926-12-02 Ligne de transport d'énergie électrique de Portet à Braqueville - Société pyrénéenne d'énergie électrique p. 48 PO1/1926 1926/55 17487 1928-11-16 Association générale des victimes de la guerre des P.T.T (groupement de Toulouse) - Demande de subvention p. 588 PO1/1928 1928/539 17488 1928-12-28 Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain impasse Bousquet - Quartier de Croix Daurade - Avis favorable p. 690 PO1/1928 1928/728 17489 1929-11-02 Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domiciles de secours p. 97 PO1/1929 1929/108 17490 1929-02-05 Syndicat du livre de Toulouse - Demande de subvention p. 262 PO1/1929 1929/294 17491 1927-02-28 Hospices civils - Compte de gestion de M. Ruffat receveur intérimaire du 9 mars au 30 avril 1925 p. 106 PO1/1927 1927/137 17492 1928-05-31 Construction d'égout (maison des mères, rues Campaigno et Sainte Lucie) p. 293 PO1/1928 1928/261 17493 1929-12-16 Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 643 PO1/1929 1929/608 17494 1930-02-24 Frigorifique des abattoirs - Assurance p. 117 PO1/1930 1930/110 17495 1920-01-23 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Monjuif veuve de Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 13 PO1/1920 1920/15 17496 1920-04-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Combes veuve de Victor Sauné ancien préposé d'octroi p. 184 PO1/1920 1920/211 17497 1910-08-04 Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques p. 221 PO1/1910 1910/410 17498 1925-04-25 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mlle Françoise Mandement agent spécial au lycée de jeunes filles p. 121 PO1/1925 1925/199 17499 1917-03-17 Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Règlement de fournitures p. 74 PO1/1917 1917/100 17500 1916-12-05 Session ordinaire. Coopérative l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 91 PO1/1916 1916/97 17501 1925-12-03 Session extraordinaire - Accident Augé. indemnité p. 66 PO1/1925 1925/97 17502 1922-03-11 Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1922 p. 319 PO1/1922 1922/422 17503 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Emile Sultra sous chef de bureau des contributions p. 68 PO1/1926 1926/636 17504 1927-01-28 Modification au tarif des services d'incendie dans les établissements publics p. 23 PO1/1927 1927/6 17505 1927-03-28 Cavalerie municipale - Traités Bordes p. 158 PO1/1927 1927/215 17506 1921-05-13 Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Bordes. Avis p. 140 PO1/1921 1921/158 17507 1921-05-13 Session ordinaire. Société méridionale d'apiculture. Demande de subvention p. 148 PO1/1921 1921/190 17508 1921-08-11 Session ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. demande de subvention p. 352 PO1/1921 1921/477 17509 1911-09-11 Session de droit. Introductions. Capture de chiens. Achat d'une voiture. Traité J Cazac p. 388 PO1/1911 1911/877 17510 1923-11-27 Session ordinaire. Assurances incendie. Théâtre du Capitole p. 400 PO1/1923 1923/487 17511 1924-01-28 Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bordes p. 6 PO1/1924 1924/8 17512 1917-10-05 Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 111 PO1/1917 1917/171 17513 1917-02-08 Session ordinaire. Incendie de l'usine à vapeur de Bourrassol. Paiement de l'indemnité. Exécution des travaux de reconstruction p. 176 PO1/1917 1917/236 17514 1930-05-28 Fourniture des livres classiques aux écoles primaires supérieures et cours complémentaires pour l'année scolaire 1930-1931 et de l'ouvrage Tout en un aux écoles primaires élémentaires - Adjudication p. 350 PO1/1930 1930/322 17515 1927-09-12 Personnel municipal - Augmentation des indemnités pour charges de famille p. 718 PO1/1927 1927/683 17516 1927-01-28 Alignement boulevard de Strasbourg et rues Pouzonville et Saint Bernard, M. d'Aussonne pétitionnaire p. 32 PO1/1927 1927/25 17517 1926-03-26 Session extraordinaire - Syndicat d'initiative de la Haute-Garonne - Demande d'augmentation de la subvention p. 71 PO1/1926 1926/144 17518 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Rue du dépôt de mendicité. Changement de dénomination p. 304 PO1/1910 1910/698 17519 1910-08-20 Session de droit. Rapports. Instance société de désinfection économique. Acquiescement à jugement p. 355 PO1/1910 1910/849 17520 1920-03-26 Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 101 PO1/1920 1920/114 17521 1928-11-16 Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Murat p.602 PO1/1928 1928/589 17522 1928-11-16 Eclairage axial - Ancrages quartier Compans et Caffarelli p. 576 PO1/1928 1928/497 17523 1929-11-02 Bétonnage et couverture du fossé de Maltens dans la traversée des trois cocus - Adjudication p. 65 PO1/1929 1929/11 17524 1930-05-28 Usine d'incinération des gadoues - Traité avec la compagnie générale des transporteurs p. 332 PO1/1930 1930/259 17525 1930-11-15 Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castelle ancien receveur au service des droits de place p. 627 PO1/1930 1930/462 17526 1929-12-16 Orphéon Saint Cyprien école galiniste - Demande de subvention p. 652 PO1/1929 1929/640 17527 1922-05-29 Séance ordinaire. Suppression des octrois. Taxes de remplacement. Demande de la commission des finances et de la chambre des députés p. 153 PO1/1922 1922/170 17528 1929-05-14 Procès verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de huit adjoints p. 263 PO1/1929 1929/297 17529 1929-02-11 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Adolphe née Madeleine Grellety en qualité de veuve de Clément Adolphe ancien journalier aux jardins et promenades p. 575 PO1/1929 1929/540 17530 1928-01-08 Ecole du service de santé militaire de Lyon - Bourse - Avis p. 433 PO1/1928 1928/387 17531 1910-10-05 Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Izar ancien garde promenades p. 247 PO1/1910 1910/505 17532 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Entretien du matériel des droits de place. Années 1907-1908. Crédit p. 35 PO1/1909 1909/1198 17533 1932-01-08 Ecole nationale vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourses - Avis p. 705 PO1/1932 1932/472 17534 1913-01-03 Session extraordinaire. Introductions. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 50 PO1/1913 1913/76 17535 1909-05-03 Session de droit. Conservatoire de musique. Travaux d'assainissement aux water closets par voie de régie économique. Approbation p. 90 PO1/1909 1909/196 17536 1923-05-29 Session ordinaire. Questions diverses. Augmentation du prix du gaz. Question de M. Castex p. 206 PO1/1923 1923/289 17537 1913-03-04 Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble à Croix Daurade p. 113 PO1/1913 1913/295 17538 1920-01-23 Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Frais de fonctionnement. Crédit supplémentaire p. 16 PO1/1920 1920/24 17539 1910-06-24 Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Vente p. 306 PO1/1910 1910/704 17540 1923-03-22 Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture et mise en place d'un monte charge p. 90 PO1/1923 1923/113 17541 1926-06-25 Session ordinaire - Procès verbal p. 26 PO1/1926 1926/232 17542 1921-12-14 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 401 PO1/1921 1921/573 17543 1913-11-11 Session de droit. Rapports. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 352 PO1/1913 1913/972 17544 1924-12-30 Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mougneau p. 427 PO1/1924 1924/668 17545 1916-08-18 Session ordinaire. Secours annuel en faveur de François Bréfel ancien cantonnier des chemins communaux p. 173 PO1/1916 1916/210 17546 1917-10-05 Session ordinaire. Fourniture de bois de four pour le bureau de bienfaisance. Modification à la convention du 22 décembre 1915 passée avec la ville p. 104 PO1/1917 1917/150 17547 1924-08-05 Session ordinaire. Jardin des plantes. Démontage et remontage de la serre Besaucèle p. 146 PO1/1924 1924/220 17548 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 33 PO1/1909 1909/1120 17549 1917-01-25 Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 13 PO1/1917 1917/9 17550 1918-05-23 Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Matériel électrique. Avenant n° 5 p. 107 PO1/1918 1918/136 17551 1909-11-22 Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Lormand employé au service des pompes funèbres p. 358 PO1/1909 1909/1060 17552 1909-12-27 Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1910 p. 33 PO1/1909 1909/1129 17553 1910-01-14 Session extraordinaire. Rapports. Passerelle sur la ligne de Toulouse à Cette. Solde des travaux p. 102 PO1/1910 1910/54 17554 1920-09-07 Session extraordinaire. Séance du 9 juillet 1920. Procès verbal p. 219 PO1/1920 1920/272 17555 1935-06-11 Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Autorisation spéciale de dépenses p. 426 PO1/1935 1935/567 17556 1929-12-16 Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Rouch p. 639 PO1/1929 1929/597 17557 1930-02-04 Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Achille Derlus ex sous inspecteur de police p. 268 PO1/1930 1930/169 17558 1919-08-28 Session ordinaire. Syndicat des menuisiers et ébénistes. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221 PO1/1919 1919/328 17559 1926-12-10 Session extraordinaire - Entretien par la ville de la rue du Port Saint Etienne p. 39 PO1/1926 1926/531 17560 1927-11-30 Election du secrétaire p. 650 PO1/1927 1927/617 17561 1925-10-11 Session ordinaire. Arlequins club toulousain. Demande de subvention p. 301 PO1/1925 1925/488 17562 1920-03-26 Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Chaffort p. 101 PO1/1920 1920/117 17563 1911-07-26 Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la salle des mariages. Travaux de dorure. Traité p. 311 PO1/1911 1911/637 17564 1912-02-29 Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement . Congrès de Lyon. Subvention p. 128 PO1/1912 1912/27 17565 1911-09-11 Session de droit. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir p. 387 PO1/1911 1911/848 17566 1912-10-30 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jules Blazy (police) p. 434 PO1/1912 1912/942 17567 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dominique Cazalbon ancien contrôleur des concessions d'eau p. 89 PO1/1914 1914/160 17568 1909-12-27 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Suau 1er commis de direction de l'octroi, contrôleur de 1re classe p. 38 PO1/1909 1909/1239 17569 1914-07-04 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123 PO1/1914 1914/260 17570 1926-10-05 Session ordinaire - Ancienne caserne Valade - Demande de location de la coopérative ouvrière l'émancipation p. 55 PO1/1926 1926/218 17571 1911-04-04 Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Quartiers Dutemps, conservatoire. Bureau auxiliaire des postes. Pétition p. 146 PO1/1911 1911/236 17572 1917-11-10 Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Françoise Rouquet dont le mari fut ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 224 PO1/1917 1917/289 17573 1924-11-29 Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage. Traité Sarraut p. 387 PO1/1924 1924/602 17574 1924-11-29 Session ordinaire. Avarie de café. Réclamations Larrieu, Barousse et Lacroux Fourtanier Miral p. 603 PO1/1924 1924/603 17575 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Sidobre p. 232 PO1/1912 1912/251 17576 1916-12-05 Session ordinaire. Legs Cottini. Renonciation p. 98 PO1/1916 1916/119 17577 1916-11-27 Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Demande d'approbation de divers marchés p. 249 PO1/1916 1916/307 17578 1917-02-28 Session ordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires. Crédit p. 46 PO1/1917 1917/52 17579 1913-02-03 Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Boulevard de Strasbourg. Encombrement des trottoirs et des contre allées. Question p. 193 PO1/1913 1913/555 17580 1920-01-23 Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1919 p. 16 PO1/1920 1920/25 17581 1917-01-12 Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de l'hygiène p. 248 PO1/1917 1917/327 17582 1913-08-22 Session ordinaire. Introductions. Sommes diverses dues à la compagnie du Midi pour redevances et frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 265 PO1/1913 1913/762 17583 1930-02-24 Commissarait de police du quatrième arrondissement - Demande de majoration du prix du loyer p. 85 PO1/1930 1930/15 17584 1930-02-24 Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Montagne (renouvellement) p. 119 PO1/1930 1930/122 17585 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de janvier 1911 p. 102 PO1/1911 1911/159 17586 1909-12-30 Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 85 PO1/1909 1909/1277 17587 1910-02-02 Session exceptionnelle. Introductions. Achat de bretelles et d'étuis de revolver pour la police p. 153 PO1/1910 1910/166 17588 1933-03-27 Demande de secours annuel formulée par Marie Chastel ancienne préposée aux bains douches p. 191 PO1/1933 1933/127 17589 1911-12-10 Session extraordinaire. Introductions. Rue Merly. Pavage p. 357 PO1/1911 1911/764 17590 1919-06-01 Session extraordinaire. Reconstitution de la faculté de médecine p. 9 PO1/1919 1919/24 17591 1926-05-02 Séance du 5 février 1926 - Procès verbal p. 32 PO1/1926 1926/9 17592 1926-05-02 Vidange des fosses d'aisance des immeubles communaux - Traité Boué p. 41 PO1/1926 1926/39 17593 1926-03-26 Session extraordinaire - Hôtel d'Assezat - Restauration p. 52 PO1/1926 1926/87 17594 1928-11-16 Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Ramière - Renouvellement p. 602 PO1/1928 1928/590 17595 1929-11-02 Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Taulet veuve d'un ancien receveur des droits de place p. 82 PO1/1929 1929/58 17596 1926-11-19 Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Candalot en qualité de veuve de Pierre Couste sapeur pompier de la ville de Toulouse p. 72 PO1/1926 1926/646 17597 1927-03-28 Eclairage électrique - Question de M. Brustis p. 159 PO1/1927 1927/218 17598 1929-11-02 Réunion en seul crédit des divers articles de dépenses relatives aux travaux d'entretien des bâtiments communaux (exercice 1929) p. 66 PO1/1929 1929/13 17599 1927-09-12 Association d'escrimeurs toulousains - Demande de subvention p. 727 PO1/1927 1927/703 17600 1928-03-27 Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 215 PO1/1928 1928/235 17601 1928-06-06 Protection toulousaine de l'enfance - Reconnaissance d'utilité publique p. 364 PO1/1928 1928/352 17602 1928-05-31 Société colombophile la colombe - Demande de subvention p. 303 PO1/1928 1928/296 17603 1921-08-11 Ecole supérieure de garçons Berthelot. Ahat de literie. Traité Rouzaud p. 348 PO1/1921 1921/459 17604 1921-12-14 Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 francs p. 394 PO1/1921 1921/561 17605 1921-02-26 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 79 PO1/1921 1921/117 17606 1928-01-08 Voirie - Trottoirs rue Saint Laurent p. 486 PO1/1928 1928/470 17607 1928-11-12 Création d'une piscine municipale p. 661 PO1/1928 1928/648 17608 1935-06-11 Moulin du château - Majoration de loyers p. 424 PO1/1935 1935/561 17609 1917-11-10 Session extraordinaire. Transport de bois de la forêt de la forêt de Montech. Réclamation Valès entrepreneur p. 229 PO1/1917 1917/308 17610 1917-06-14 Session extraordinaire. Transport des bois destinés aux boulangers de la ville. Traité Mailheau p. 130 PO1/1917 1917/191 17611 1923-08-02 Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès jusqu'au Pont Neuf. Avant projet p. 45 PO1/1923 1923/58 17612 1926-07-08 Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Jacques Séguy ancien garde promenades p. 55 PO1/1926 1926/378 17613 1922-02-15 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 55 PO1/1922 1922/44 17614 1927-03-28 Ecole normale d'institutrices de Cahors - Demande de secours Jehin p. 144 PO1/1927 1927/170 17615 1928-01-27 Procès verbal p. 36 PO1/1928 1928/2 17616 1922-05-30 Séance ordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167 PO1/1922 1922/204 17617 1912-04-07 Session extraordinaire. Introductions. Société des amis de la philanthropie. Fête mutualiste à Paris. Demande de subvention p. 328 PO1/1912 1912/499 17618 1919-03-31 Session extraordinaire. Personnel mobilisé. Retenues réglementaires pour la retraite p. 80 PO1/1919 1919/98 17619 1920-02-21 Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 71 PO1/1920 1920/69 17620 1912-10-30 Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général ds ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 438 PO1/1912 1912/975 17621 1912-12-23 Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Inscription d'un crédit de 85.000 francs. Réparation de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Acquisition du matériel nécessaire à l'exécution des travaux p. 520 PO1/1912 1912/1209 17622 1924-11-06 Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Henri Barat ancien secrétaire de police p. 188 PO1/1924 1924/301 17623 1924-08-10 Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès de Chambéry . Demande de subvention p. 343 PO1/1924 1924/516 17624 1929-03-22 Ecole normale supérieure de Sèvres - Demande de secours Galy - Renouvellement p. 157 PO1/1929 1929/155 17625 1924-11-29 Session ordinaire. Terrain vague en contrebas du cimetière de Terre-Cabade. Demande de location Conte, Decuns et cie p. 382 PO1/1924 1924/586 17626 1921-05-14 Session ordinaire. Fosses d'aisances vidange étanchéité. Question de M. Salamon p. 164 PO1/1921 1921/233 17627 1921-01-08 Session ordinaire. Legs veuve Conte. Droits de succession p. 242 PO1/1921 1921/352 17628 1911-03-29 Session extraordinaire. Introductions. Incendie de la faculté de médecine du 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 102 PO1/1911 1911/143 17629 1918-11-11 Session ordinaire. L'armistice p. 248 PO1/1918 1918/261 17630 1926-08-17 Session ordinaire - Conseil de prud'hommes de Toulouse p. 68 PO1/1926 1926/406 17631 1927-10-21 Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598 PO1/1927 1927/554 17632 1927-10-21 Beaux Arts - Legs Marc Lafargue p. 611 PO1/1927 1927/599 17633 1923-08-02 Session ordinaire. Service de la police. Achat d'un side car. Traité Goode et Denizet p. 54 PO1/1923 1923/67 17634 1930-04-25 Groupement départemental de la fédération nationale des mutilés du travail - Relèvement de subvention p.289 PO1/1930 1930/228 17635 1930-05-28 Ecole de Lardenne (filles) - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 329 PO1/1930 1930/249 17636 1925-02-27 Acquisition de l'immeuble de l'Esquile. Frais d'expertise p. 28 PO1/1925 1925/39 17637 1922-02-20 Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 80 PO1/1922 1922/104 17638 1913-02-05 2eme session de droit. Introductions. Conseil de prudhommes. Congrès de Nantes. Subvention p. 138 PO1/1913 1913/358 17639 1930-05-28 Assurances sociales - Loi du 5 avril 1928, modifiée par la loi du 30 avril 1930 (article premier, paragraphe 2, avis de la municipalité) p. 323 PO1/1930 1930/238 17640 1926-07-08 Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Hyacinthe Edouard Beaumel directeur honoraire des comptabilités municipales p. 53 PO1/1926 1926/374 17641 1927-01-28 Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer les démarches dans divers ministères p. 24 PO1/1927 1927/8 17642 1920-11-20 Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Aline Joséphine Forestier veuve de Calixte Louis Placide Andral ancien chef de division à la mairie p. 400 PO1/1920 1920/480 17643 1925-10-14 Session extraordinaire - Accident Patacq (paiement d'indemnités) p. 267 PO1/1925 1925/421 17644 1912-04-23 Session exceptionnelle. Rapports. Assurances. Incendies survenus dans l'établissement des bains douches de la Mission et dans la Mairie. Règlement d'indemnités p. 234 PO1/1912 1912/258 17645 1927-10-21 Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Falba en qualité de veuve de Louis Coyne sapeur de 2° classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 604 PO1/1927 1927/578 17646 1924-08-10 Session extraordinaire. Hospices civils. Installation d'une chaudière à la Grave p. 341 PO1/1924 1924/509 17647 1909-09-29 Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balan (mairie) p. 284 PO1/1909 1909/816 17648 1932-04-23 Ecole mixte de Fontaine Lestang - Construction de deux classes supplémentaires p. 315 PO1/1932 1932/202 17649 1933-02-18 Service du nettoiement - Accident Dreuil p. 105 PO1/1933 1933/34 17650 1932-11-21 Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau électrique souterrrain à haute tension - Création d'un poste au Port Garaud p. 865 PO1/1932 1932/561 17651 1912-06-09 Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monestier p. 386 PO1/1912 1912/792 17652 1914-05-03 Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Jean Subra ancien mécanicien chef en second aux usines de la ville p. 88 PO1/1914 1914/157 17653 1918-04-04 Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé angle de la rue des Amidonniers et de l'avenue d'accès au Pont des Catalans. Offre société des établissements Manuel frères p. 80 PO1/1918 1918/99 17654 1923-10-07 Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles. Augmentation du prix de la pension p. 247 PO1/1923 1923/334 17655 1910-08-20 Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Retraite des divers employés. Question p. 363 PO1/1910 1910/888