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Augmentation du prix du bail p. 67","PO1/1914","1914/88"], [5,"1929-02-11","Lotissement - Association foncière et immobilière - Quartier de Croix Daurade p. 564","PO1/1929","1929/501"], [6,"1930-02-04","Société vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 267","PO1/1930","1930/167"], [7,"1931-02-27","Assistance aux vieillards p. 142","PO1/1931","1931/153"], [8,"1931-07-30","Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 568","PO1/1931","1931/496"], [9,"1930-11-15","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Fressignac p. 621","PO1/1930","1930/438"], [10,"1922-08-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Galeppe veuve de Georges Monfraix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 256","PO1/1922","1922/332"], [11,"1929-11-02","Convocation du conseil municipal p. 61","PO1/1929","1929/1"], [12,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Gustave Pouverreau ex surveillant hors lasse au service de la drague p. 849","PO1/1931","1931/731"], [13,"1932-05-27","Demande de secours annuel formée par Mme Dauriac née Daurade veuve d'un ancien jardinier temporaire aux serres de la ville p. 407","PO1/1932","1932/311"], [14,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 398","PO1/1910","1910/991"], [15,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Allées Lafayette. Question de M. Dubarry p. 252","PO1/1913","1913/740"], [16,"1916-02-17","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 46","PO1/1916","1916/63"], [17,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Marie Costes veuve d'un ancien agent de police p. 242","PO1/1913","1913/706"], [18,"1914-03-13","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 108","PO1/1914","1914/218"], [19,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leauté p. 138","PO1/1913","1913/330"], [20,"1915-03-26","Session ordinaire. Postes de garde des voies de communications. Restes à payer à divers fournisseurs p. 53","PO1/1915","1915/60"], [21,"1921-06-29","Session extraordinaire. Usine électrique du Ramier du Château. Vote de crédits p. 199","PO1/1921","1921/250"], [22,"1917-06-14","Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage intitulé Les Leys d'Amors p. 128","PO1/1917","1917/183"], [23,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Entretien du Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 363","PO1/1909","1909/1081"], [24,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'un secours annuel et dune indemnité pour cessation de services, faite par M Jourdain, ancien régisseur du service des droits de place p. 126","PO1/1910","1910/149"], [25,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Suzelie Fournier en qualité de veuve de Antoine Buchens appareilleur (éclairage) p. 136","PO1/1925","1925/243"], [26,"1917-01-12","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1918 p. 249","PO1/1917","1917/329"], [27,"1916-02-17","Session ordinaire. Aménagement des terrains nécessaires à l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade (crédit) p. 41","PO1/1916","1916/52"], [28,"1925-02-27","Maison des mères. Acquisition de l'immeuble Wallon p. 28","PO1/1925","1925/38"], [29,"1920-03-26","Session extraordinaire. Location Bénézech. Passage p. 89","PO1/1920","1920/77"], [30,"1910-08-20","Session de droit. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 335","PO1/1910","1910/748"], [31,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Legs Fauré. Acceptation p. 33","PO1/1909","1909/1131"], [32,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Route de Castres. construction de trottoirs. Crédit p. 103","PO1/1910","1910/57"], [33,"1923-10-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1923 p. 236","PO1/1923","1923/312"], [34,"1914-12-30","Session extraordinaire. Emission de bons municipaux pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 349","PO1/1914","1914/694"], [35,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites 1913 p. 47","PO1/1914","1914/20"], [36,"1920-11-20","Session ordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des écoles. Adjudications aux enchères publiques p. 414","PO1/1920","1920/524"], [37,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville, descente du Port Garaud. Transaction p. 425","PO1/1912","1912/963"], [38,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise Petite rue Saint Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle Lakanal. Bordereau de prix supplémentaire p. 388","PO1/1911","1911/871"], [39,"1926-12-28","Session extraordinaire - Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 52","PO1/1926","1926/723"], [40,"1929-02-11","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1929 p. 569","PO1/1929","1929/516"], [41,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Bergé en qualité de veuve de Jacques Bombail sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 286","PO1/1924","1924/446"], [42,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Thomas Cancel ancien garde promenades p. 297","PO1/1910","1910/665"], [43,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p. 63","PO1/1911","1911/53"], [44,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324","PO1/1913","1913/896"], [45,"1930-02-24","Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 112","PO1/1930","1930/97"], [46,"1930-04-25","Hospices civils - Hôtel Boysson - Enquête de commodo et incommodo p. 288","PO1/1930","1930/224"], [47,"1930-05-28","Travaux d'aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Premier lot, terrassements, maçonneries - Etat comparatif p. 331","PO1/1930","1930/255"], [48,"1910-08-20","Session de droit. Sursis d'incorporation p. 334","PO1/1910","1910/747"], [49,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 334","PO1/1912","1912/558"], [50,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 60","PO1/1914","1914/65"], [51,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 81","PO1/1914","1914/95"], [52,"1921-01-07","Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Saison théâtrale 1920-1921. Convention p. 211","PO1/1921","1921/273"], [53,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 283","PO1/1909","1909/780"], [54,"1917-01-25","Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de avril mai et juin 1916. Admission en non valeur p. 19","PO1/1917","1917/31"], [55,"1927-01-28","Société sportive Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 38","PO1/1927","1927/45"], [56,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Joseph Masquère ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 31","PO1/1921","1921/32"], [57,"1932-02-22","Marché des Carmes - Remise en état p. 137","PO1/1932","1932/32"], [58,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914, et 1915 p. 481","PO1/1912","1912/1115"], [59,"1922-05-30","Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bonzom. Avis p. 168","PO1/1922","1922/209"], [60,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Demande Derlus sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242","PO1/1913","1913/704"], [61,"1923-05-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laborie en qualité de veuve de Ferdinand Hippolyte Pastre ancien cantonnier de première classe des chemins vicinaux p. 184","PO1/1923","1923/184"], [62,"1926-12-02","Etablissement et entretien des pavages sur les chemins vicinaux - Adjudication p. 47","PO1/1926","1926/53"], [63,"1925-10-14","Session extraordinaire - Parc Marengo. Acquisition p. 271","PO1/1925","1925/433"], [64,"1929-03-22","Eclairage axial - Bâtiments départementaux p. 151","PO1/1929","1929/130"], [65,"1928-03-27","Voirie - Fourniture d'ophite - Traité Saboulard p. 217","PO1/1928","1928/241"], [66,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions de classes p. 137","PO1/1921","1921/146"], [67,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Martin. Avis p. 226","PO1/1921","1921/319"], [68,"1928-11-16","Octroi - Renouvellement des actes constitutifs p. 567","PO1/1928","1928/482"], [69,"1924-08-10","Session extraordinaire. Architecture d'un bureau de poste à Saint Cyprien p. 332","PO1/1924","1924/481"], [70,"1926-07-08","Session ordinaire - Rallye Saint Hubert toulousain - Demande de subvention p. 48","PO1/1926","1926/345"], [71,"1910-08-16","Session de droit. Séance du 16 août 1910. Procès verbal p. 329","PO1/1910","1910/740"], [72,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chabana ancien huissier de cabinet p. 405","PO1/1920","1920/495"], [73,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marianne Piquepé veuve de Gabriel Huc lieutenant de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse en retraite p. 366","PO1/1927","1927/385"], [74,"1924-03-26","Session extraordinaire. Relèvement du tarif des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 89","PO1/1924","1924/147"], [75,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Tramways électriques. LIgne u, e de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 354","PO1/1913","1913/975"], [76,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 478","PO1/1912","1912/1104"], [77,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allée Charles de Fitte 34 p. 204","PO1/1914","1914/472"], [78,"1921-01-08","Session ordinaire. Comité de patronage des étudiants de l\"université de Toulouse. Demande de subvention p. 240","PO1/1921","1921/340"], [79,"1922-08-11","Session ordinaire. Comité du monument Bourseul inventeur français du téléphone. Demande de subvention p. 343","PO1/1922","1922/463"], [80,"1928-01-27","Note technique AB - Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 50","PO1/1928","1928/9"], [81,"1922-07-04","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Manneville ancien cantonnier au service du nettoiement p. 122","PO1/1922","1922/142"], [82,"1923-08-02","Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Demande de subvention et d'emprunt p. 48","PO1/1923","1923/64"], [83,"1930-12-14","Internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles, à l'école supérieure de garçons, à l'école primaire supérieure de jeunes filles et à l'école d'industrie hôtelière. Fournitures de denrées. Adjudication p. 678","PO1/1930","1930/544"], [84,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 142","PO1/1913","1913/387"], [85,"1914-11-22","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Fournitures des denrées nécessaires du jour de l'approbation de l'adjudication par le préfet au 30 avril 1915 p. 333","PO1/1914","1914/674"], [86,"1910-03-31","Session extraordinaire. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 220","PO1/1910","1910/405"], [87,"1926-09-27","Session extraordinaire - Nettoiement - Traités : Dasque, Viguié et Bordes p. 33","PO1/1926","1926/473"], [88,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ramier du Château - Bail Sirven - Avenant p. 43","PO1/1926","1926/703"], [89,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt 7me lot : peinturerie et vitrerie. demande Desflans p. 206","PO1/1910","1910/368"], [90,"1926-12-10","Session extraordinaire - Musée des Augustins - Attribution d'oeuvres offertes par le ministère à titre de dépôt p. 27","PO1/1926","1926/486"], [91,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cathala veuve d'un ancien sous brigadier d'octroi p. 194","PO1/1933","1933/139"], [92,"1923-04-16","Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire. (article 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913) p. 107","PO1/1923","1923/126"], [93,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie formée par M petit chef de dépôt, service du nettoiement p. 397","PO1/1910","1910/957"], [94,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Ruffie sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 439","PO1/1910","1910/1157"], [95,"1922-05-30","Séance ordinaire. Tramways. Question de M. Guy p. 171","PO1/1922","1922/216"], [96,"1923-07-02","Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 25","PO1/1923","1923/5"], [97,"1920-02-19","Session ordinaire. Demande de subvention pour l'érection d'un monument aux morts pour la patrie. Comité du quartier Saint Aubin p. 36","PO1/1920","1920/46"], [98,"1932-11-21","Service du nettoiement - Assurance d'un camion Ford - Compagnie la protectrice p. 860","PO1/1932","1932/545"], [99,"1911-12-16","Session extraordinaire. Dérogation au repos hebdomadaire pour les dimanches 24 et 30 décembre 1911. Demande de l'association amicale des commerçants p. 64","PO1/1911","1911/1044"], [100,"1933-02-18","Service des jardins et promenades - Fourniture d'une échelle aérienne - Traité Gay p. 101","PO1/1933","1933/24"], [101,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Destarac née Combes en qualité de veuve de M. Destarac ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 346","PO1/1933","1933/235"], [102,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Bernon ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220","PO1/1911","1911/485"], [103,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Acquisition de terrain. Souque p. 349","PO1/1912","1912/649"], [104,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Réfection du ponceau sur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 141","PO1/1909","1909/362"], [105,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 213","PO1/1911","1911/461"], [106,"1919-04-29","Session extraordinaire. Souhaits de bienvenue à M. Berlia p. 106","PO1/1919","1919/137"], [107,"1927-04-29","Hospices civils - Budget primitif de 1927 p. 219","PO1/1927","1927/258"], [108,"1931-09-25","Allocation d'un secours exceptionnel à Bernadette Abadie veuve d'un ancien chaumeur au service du nettoiement p. 686","PO1/1931","1931/594"], [109,"1932-02-22","Séance privée - Assistance aux femmes en couches - 1er trimestre 1932 p. 193","PO1/1932","1932/178"], [110,"1931-12-01","Police municipale. Acquisition d'un fourgon. Traité Renault p. 82","PO1/1931","1931/79"], [111,"1930-02-24","Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Gales p. 118","PO1/1930","1930/116"], [112,"1931-12-01","Caserne Valade. LocationEtchepare. Renouvellement de bail p. 78","PO1/1931","1931/68"], [113,"1931-05-29","Service du nettoiement. Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau. Réclamation Chiquerille p. 342","PO1/1931","1931/274"], [114,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrière Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 306","PO1/1912","1912/435"], [115,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 392","PO1/1912","1912/821"], [116,"1932-01-08","Legs veuve Manen - Acceptation p. 702","PO1/1932","1932/462"], [117,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 313","PO1/1911","1911/657"], [118,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité 1854 p. 277","PO1/1912","1912/373"], [119,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Travaux de reconstruction du marché aux cochons (ancienne salle des fêtes des Minimes) p. 244","PO1/1913","1913/711"], [120,"1909-05-03","Session de droit. Introductions. Monument à Mistral. Subvention p. 90","PO1/1909","1909/197"], [121,"1923-05-25","Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Laporte fils et compagnie p. 184","PO1/1923","1923/238"], [122,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des cantonniers et chefs cantonniers des ponts et chaussées de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219","PO1/1914","1914/501"], [123,"1924-01-02","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 30","PO1/1924","1924/47"], [124,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 252","PO1/1911","1911/562"], [125,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Saint Sernin ancien brigadier de police p. 283","PO1/1924","1924/439"], [126,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 179","PO1/1913","1913/506"], [127,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 333","PO1/1913","1913/930"], [128,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Fournier veuve d'un ancien employé des pompes funèbres p. 71","PO1/1911","1911/1048"], [129,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Mort de Henri Brisson président de la chambre des députés p. 207","PO1/1912","1912/183"], [130,"1916-01-21","Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1915 p. 19","PO1/1916","1916/27"], [131,"1917-06-14","Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 132","PO1/1917","1917/196"], [132,"1923-02-19","Session ordinaire. Location d'un immeuble sis rue du Canal, 49. Renouvellement du bail Marty p. 70","PO1/1923","1923/92"], [133,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 352","PO1/1909","1909/1028"], [134,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317","PO1/1913","1913/841"], [135,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/433"], [136,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande inspecteur des écoles etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 180","PO1/1913","1913/508"], [137,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Laffon (mairie) p. 137","PO1/1913","1913/318"], [138,"1925-07-08","Session extraordinaire - Budget supplémentaire de 1925 p. 225","PO1/1925","1925/382"], [139,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Audran née Barrieu en qualité de veuve de Jean Marie Audran, chauffeur mécanicien à la drague p. 164","PO1/1929","1929/186"], [140,"1929-02-05","Abattoirs - Inauguration - Allocation d'une gratification aux ouvriers p. 261","PO1/1929","1929/292"], [141,"1930-02-24","Union bouliste colonne Marengo - Demande de subvention p. 102","PO1/1930","1930/63"], [142,"1927-09-12","Désignation de l'école de filles de la Croix de Pierre pour servir l'école d'application aux élèves de l'école normale d'institutrices p. 730","PO1/1927","1927/711"], [143,"1930-05-03","Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1929 p. 207","PO1/1930","1930/136"], [144,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 203","PO1/1921","1921/263"], [145,"1921-02-25","Session ordinaire. Théâtre des variétés. Prorogation de traité p. 54","PO1/1921","1921/53"], [146,"1929-02-05","Fin de mandat. Allocation de M. le maire p. 263","PO1/1929","1929/296"], [147,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castex ex brigadier de la sûreté p. 578","PO1/1929","1929/547"], [148,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Nettoiement. fournitures de Boussac p. 323","PO1/1911","1911/700"], [149,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominiquette Audirac veuve de Guillaume Hélies ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 51","PO1/1911","1911/1010"], [150,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 44","PO1/1909","1909/1260"], [151,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Personnel du théâtre du Capitole et du matériel des fêtes. Suppression d'emploi p. 364","PO1/1912","1912/725"], [152,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Montané (police) p. 518","PO1/1912","1912/1195"], [153,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Salafa ancien chef d'équipe au balayage mécanique de nuit p. 152","PO1/1923","1923/180"], [154,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Dégrèvement des frais d'études. Demande Ramounic. Avis p. 13","PO1/1924","1924/29"], [155,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Groupes scolaires. Crédits p. 316","PO1/1910","1910/733"], [156,"1912-12-27","Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1912. Procès verbal p. 526","PO1/1912","1912/1218"], [157,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. M Sesquières surveillant à l'ancienne faculté des lettres. demande de reversements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 168","PO1/1911","1911/335"], [158,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 165","PO1/1911","1911/322"], [159,"1930-11-15","Union sportive du Pont des Demoiselles - Demande de subvention p. 626","PO1/1930","1930/459"], [160,"1931-12-01","Création d'un fonds de chômage p. 56","PO1/1931","1931/4"], [161,"1930-02-04","Hôpital suburbain de Baladier - Emprunt de 3 millions de francs p. 252","PO1/1930","1930/144"], [162,"1921-01-08","Session ordinaire. Immeuble du calvaire. Familles nombreuses sans logement p. 251","PO1/1921","1921/376"], [163,"1929-05-07","Fête nationale du 14 juillet 1929 - Devis p. 382","PO1/1929","1929/340"], [164,"1930-05-28","Aviation - Traversée Toulouse Santiago p. 322","PO1/1930","1930/234"], [165,"1928-12-28","Augmentation de secours annuel alloué aux veuves d'anciens conseillers municipaux p. 670","PO1/1928","1928/661"], [166,"1931-07-30","Fête nationale du 14 Juillet 1931 - Feu d'artifice - Traité Lacroix p. 575","PO1/1931","1931/521"], [167,"1931-12-31","Pavages. Transformation boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 949","PO1/1931","1931/834"], [168,"1931-07-30","Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 567","PO1/1931","1931/490"], [169,"1931-07-30","Harmonie école philarmonique. Demande de subvention p. 572","PO1/1931","1931/509"], [170,"1931-09-25","Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse - Demande de subvention p. 693","PO1/1931","1931/618"], [171,"1931-11-30","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1930 p. 823","PO1/1931","1931/652"], [172,"1932-02-22","Jardin des plantes - Construction de water closets p. 142","PO1/1932","1932/43"], [173,"1932-02-22","Office public d'habitations - Déclassement d'une partie de l'allée des Soupirs - Elargissement de la rue Tivoli p. 153","PO1/1932","1932/64"], [174,"1932-04-23","Cavalerie municipale et animaux divers - Fourniture de fourrage p. 311","PO1/1932","1932/192"], [175,"1930-05-28","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 347","PO1/1930","1930/310"], [176,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Créances diverses. service de l'économat p. 199","PO1/1921","1921/249"], [177,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Couzinet née Dedieu en qualité de veuve de Jules Couzinet ex receveur aux fourneaux économiques p. 124","PO1/1928","1928/95"], [178,"1924-03-26","Session extraordinaire. Construction de groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 2.256.553 francs p. 77","PO1/1924","1924/103"], [179,"1922-05-30","Séance ordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. Internat municipal. Réduction du prix de l'internat p. 165","PO1/1922","1922/198"], [180,"1926-06-25","Session ordinaire - Habillement de la police municipale - Augmentation des prix - Demande Rouède p. 38","PO1/1926","1926/254"], [181,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 351","PO1/1913","1913/963"], [182,"1935-06-11","Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers pendant le 1er semestre 1936 p. 424","PO1/1935","1935/562"], [183,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Sauzeil veuve Puyssègur. Avis p. 81","PO1/1914","1914/106"], [184,"1916-10-20","Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1916. Procès verbal p. 223","PO1/1916","1916/257"], [185,"1925-02-04","Session extraordinaire - Ancien couvent des Jacobins. Réparations p. 93","PO1/1925","1925/144"], [186,"1921-09-08","Session ordinaire. Pise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt p. 260","PO1/1921","1921/391"], [187,"1928-11-16","Révision de la liste électorale politique de 1929 - Désignation des délégués p. 567","PO1/1928","1928/484"], [188,"1928-02-15","Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 118","PO1/1928","1928/76"], [189,"1931-12-31","Fourniture du pain à l'internat municipal de l'école d'industrie hôtelière pour la période du 1er octobre 1931 au 30 juin 1932. Traité Ondry p. 945","PO1/1931","1931/819"], [190,"1931-11-30","Séance privée - Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1931 p. 869","PO1/1931","1931/794"], [191,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Richard née Pons en qualité de veuve de Alfred Richard ex menuisier des jardins et promenades retraité de la mairie de Toulouse p. 491","PO1/1932","1932/294"], [192,"1927-03-28","Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Lacanal p. 145","PO1/1927","1927/171"], [193,"1923-07-02","Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 10 p. 41","PO1/1923","1923/47"], [194,"1926-06-25","Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Fontes Pierre née Pétronille Garric p. 39","PO1/1926","1926/258"], [195,"1912-06-09","Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 412","PO1/1912","1912/895"], [196,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Picou (octroi) p. 153","PO1/1910","1910/170"], [197,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Canalisation d'eau p. 163","PO1/1911","1911/306"], [198,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 388","PO1/1911","1911/881"], [199,"1910-11-29","Session de droit. Ligne de Toulouse à Villemur. Emplacement de la station des voyageurs à Toulouse p. 395","PO1/1910","1910/909"], [200,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Solde des travaux p. 349","PO1/1912","1912/654"], [201,"1922-08-11","Session ordinaire. Fourniture de compteurs d'eau p. 339","PO1/1922","1922/451"], [202,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par Jean Louis Fajal dessinateur au service d'architecture p. 177","PO1/1910","1910/251"], [203,"1919-11-26","Session ordinaire. Comités des quartiers Guilheméry, Bonhoure, Griffoulet et Côte de l'Hers pour l'érection d'une plaque commémorative à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325","PO1/1919","1919/515"], [204,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 367","PO1/1913","1913/1004"], [205,"1912-12-29","Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 538","PO1/1912","1912/1227"], [206,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Augmentation des conducteurs des balayeuses du service de nuit p. 140","PO1/1909","1909/345"], [207,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Legs Labit et acceptation. Avis p. 140","PO1/1913","1913/380"], [208,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dupuy ancien employé à la mairie p. 138","PO1/1916","1916/151"], [209,"1914-03-13","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 108","PO1/1914","1914/221"], [210,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société l'union harmonique de Lardenne. Concours de Périgueux. Demande de subvention p. 170","PO1/1914","1914/361"], [211,"1921-07-11","Session ordinaire. Séance du 7 novembre 1921. Procès verbal p. 323","PO1/1921","1921/411"], [212,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Michel Caminade. Avis p. 285","PO1/1914","1914/604"], [213,"1918-04-04","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Fauroux cocher au service des pompes funèbres p. 73","PO1/1918","1918/75"], [214,"1921-06-29","Session extraordinaire. Paiement des fournitures faites par MM Dirion et Marqueste p. 200","PO1/1921","1921/253"], [215,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur. Concession d'eau pour 1909 et 1910. p. 252","PO1/1911","1911/558"], [216,"1932-12-27","Création d'un débit de tabac 22 rue Constantine. Pétition Le Bas p. 981","PO1/1932","1932/723"], [217,"1932-11-21","Fourniture de la viande nécessaire aux fourneaux économiques et maison des mères pendant le premier trimestre 1933 - Adjudication p. 847","PO1/1932","1932/508"], [218,"1933-02-18","Voirie - Accident occasionné par un poteau indicateur - Demande d'indemnité Marsan p. 106","PO1/1933","1933/35"], [219,"1933-07-28","Lycée de juenes filles - Internat municipal - Achat d'un fourneau de cuisine - Soumission société lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 595","PO1/1933","1933/381"], [220,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri Martin. Décomptes définitifs p. 137","PO1/1911","1911/206"], [221,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Départ du 18e régiment d'artillerie p. 139","PO1/1914","1914/320"], [222,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Paul ancien inspecteur de la sûreté p. 401","PO1/1920","1920/485"], [223,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fourniture des tuyaux pour les canalisations d'eau p. 348","PO1/1910","1910/828"], [224,"1920-06-15","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur des restes à recouvrer sur frais d'inhumation. Années 1912 à 1916 p. 214","PO1/1920","1920/261"], [225,"1927-01-28","Lycée de jeunes filles - Fourniture de boucherie - Traité Fos p. 41","PO1/1927","1927/52"], [226,"1924-12-15","Session extraordinaire. Questions diverses. L'augmentation du prix du pain. Question de M. Brustier p. 411","PO1/1924","1924/641"], [227,"1927-01-06","Association des mutilés - Demande de subvention p. 334","PO1/1927","1927/300"], [228,"1923-05-25","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1922. Mois de septembre, octobre, novembre, décembre p. 185","PO1/1923","1923/241"], [229,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Henriette Laffont veuve de Guillaume Icart ancien agent de 1ère classe de la police p. 126","PO1/1914","1914/273"], [230,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de médailles artistiques p. 50","PO1/1909","1909/71"], [231,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Estève (mairie) p. 138","PO1/1913","1913/345"], [232,"1920-01-23","Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.385 fr 96 : approbation de traité p. 17","PO1/1920","1920/26"], [233,"1919-11-19","Session ordinaire. Syndicat des employés d'octroi. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 310","PO1/1919","1919/461"], [234,"1921-01-07","Session extraordinaire. Electricité. Question de M. Ganguilhem p. 227","PO1/1921","1921/325"], [235,"1921-08-11","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Labordère p. 353","PO1/1921","1921/480"], [236,"1917-04-20","Session extraordinaire. Entrée des Etats Unis dans la guerre p. 89","PO1/1917","1917/113"], [237,"1927-04-29","Société l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 215","PO1/1927","1927/243"], [238,"1927-10-21","Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains p. 580","PO1/1927","1927/505"], [239,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 404","PO1/1912","1912/881"], [240,"1919-04-02","Session extraordinaire. Legs Castex. Acceptation provisoire p. 47","PO1/1919","1919/77"], [241,"1919-03-31","Session extraordinaire. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables des exercices 1913, 1914, 1915, 1916, 1917, et 1918 p. 84","PO1/1919","1919/109"], [242,"1919-03-31","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Réclamation Mazières p. 87","PO1/1919","1919/119"], [243,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne G' E' de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 48","PO1/1914","1914/35"], [244,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de décembre 1913 p. 283","PO1/1914","1914/593"], [245,"1925-02-04","Session extraordinaire - Usine d'incinération des gadoues. Société S.E.P.I.A. p. 110","PO1/1925","1925/180"], [246,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service de l'éclairage. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218","PO1/1913","1913/613"], [247,"1916-12-05","Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Indemnité à M. Francazal p. 99","PO1/1916","1916/122"], [248,"1911-12-29","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 97","PO1/1911","1911/1117"], [249,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 253","PO1/1910","1910/540"], [250,"1916-01-21","Session extraordinaire. Droits de stationnement de la voiture de place à un cheval. Admission en non valeur p. 22","PO1/1916","1916/38"], [251,"1913-11-11","Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Perte de temps à la recette municipale. Demande de création d'un deuxième guichet par M Berlia p. 376","PO1/1913","1913/1037"], [252,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 235","PO1/1913","1913/674"], [253,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Izar ancien receveur d'octroi p. 223","PO1/1917","1917/287"], [254,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Drague à vapeur. Sommes dues à divers fournisseurs p. 330","PO1/1913","1913/915"], [255,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 332","PO1/1913","1913/926"], [256,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Fourniture des coiffures et équipements nécessaires aux agents de la police et autres employés municipaux. Prorogation du traité. Demande veuve Sarroste p. 154","PO1/1910","1910/178"], [257,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Avenue Général Verdier. Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la ville p. 327","PO1/1911","1911/717"], [258,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 72","PO1/1911","1911/1067"], [259,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Instance Cazalas. Dégâts suite d'exhaussement de chaussée. Transaction p. 232","PO1/1912","1912/250"], [260,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole supérieure de filles. Projet de consolidation des planchers des classes p. 235","PO1/1912","1912/260"], [261,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 117","PO1/1913","1913/306"], [262,"1923-05-29","Session ordinaire. Secours annuel veuve Marie Cazimir. Demande d'augmentation p. 200","PO1/1923","1923/281"], [263,"1923-11-27","Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de Subvention p. 413","PO1/1923","1923/523"], [264,"1923-05-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Communication de M. le maire p. 153","PO1/1923","1923/182"], [265,"1920-03-26","Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à l'office économique. Traité Marqueste p. 97","PO1/1920","1920/102"], [266,"1920-04-06","Session extraordinaire. Séance du 4 juin 1920. Procès verbal p. 170","PO1/1920","1920/184"], [267,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise petite rue Sainte Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle LAkanal. Bordereau de prix supplémentaires p. 52","PO1/1911","1911/1016"], [268,"1924-07-05","Session ordinaire. Décès de M. le docteur Besaucèle ancien conseiller municipal. Condoléances p. 132","PO1/1924","1924/197"], [269,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourse. Avis p. 293","PO1/1910","1910/614"], [270,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux p. 293","PO1/1910","1910/616"], [271,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Catastrophe de Cerbère. Secours en faveur des victimes p. 318","PO1/1913","1913/881"], [272,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 234","PO1/1913","1913/664"], [273,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Chemin de la Rivière ou de la Sausse, prolongement, entretien. Pétition des habitants p. 241","PO1/1912","1912/281"], [274,"1913-10-18","Session extraordinaire. Séance du 18 octobre 1913. Procès verbal p. 830","PO1/1913","1913/830"], [275,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Teulet(pompier) p. 317","PO1/1913","1913/838"], [276,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 166","PO1/1913","1913/438"], [277,"1926-03-26","Session extraordinaire - Société des retraités militaires proportionnels et de leurs veuves - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 61","PO1/1926","1926/113"], [278,"1920-06-15","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sagné veuve de Jean Picou ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215","PO1/1920","1920/263"], [279,"1919-11-19","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Racaud ancien cantonnier des cimetières p. 313","PO1/1919","1919/470"], [280,"1922-03-11","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif. Exercice 1921. Chapitres additionnels de 1922. budget primitif pour 1923. Avis du conseil municipal p. 316","PO1/1922","1922/408"], [281,"1922-11-12","Session extraordinaire. Raccordement du Port Saint Sauveur aux chemins de fer du Midi p. 408","PO1/1922","1922/538"], [282,"1923-02-19","Session ordinaire. Fédération régionale des retraites. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 71","PO1/1923","1923/95"], [283,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Accident d'automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 81","PO1/1914","1914/117"], [284,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 7 p. 163","PO1/1914","1914/339"], [285,"1923-07-09","Session extraordinaire. Création de lignes d'autobus p. 364","PO1/1923","1923/458"], [286,"1927-04-29","Enlèvement des viande saisies, détritus provenant des abattoirs et des bêtes mortes sur la voie publique - Soumission Granier p. 204","PO1/1927","1927/226"], [287,"1915-03-26","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Bertrand Rouleau ancien cantonnier des chemins communaux p. 59","PO1/1915","1915/88"], [288,"1915-08-23","Session ordinaire. Ramier du Château. Pavillon restaurant. Location Rogès p. 164","PO1/1915","1915/191"], [289,"1927-04-29","Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 221","PO1/1927","1927/263"], [290,"1926-07-08","Session ordinaire - Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 47","PO1/1926","1926/340"], [291,"1914-12-30","Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel. Neutralisation des années de guerre p. 351","PO1/1914","1914/698"], [292,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention formée par M Larrue délégué de la fédération de la Haute Garonne à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels p. 427","PO1/1910","1910/1108"], [293,"1910-12-27","Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demandes Fernand Soulié et Mourembles p. 7","PO1/1910","1910/1195"], [294,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place p. 188","PO1/1913","1913/534"], [295,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 169","PO1/1910","1910/233"], [296,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guittard (mairie) p. 47","PO1/1914","1914/26"], [297,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55","PO1/1914","1914/43"], [298,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de garçons. Conseil de perfectionnement p. 197","PO1/1910","1910/319"], [299,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Construction d4écoles et d'un groupe scolaire dans divers quartiers. Adjudication p. 266","PO1/1910","1910/576"], [300,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Location de terrain. Bail avec l'autorité militaire p. 293","PO1/1910","1910/629"], [301,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux employés d'octroi p. 315","PO1/1911","1911/669"], [302,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330","PO1/1912","1912/542"], [303,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 201","PO1/1914","1914/457"], [304,"1915-07-02","Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages. Traité Badia p. 22","PO1/1915","1915/4"], [305,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Bousquet sapeur pompier hors classe p. 349","PO1/1910","1910/832"], [306,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 396","PO1/1910","1910/935"], [307,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 222","PO1/1909","1909/584"], [308,"1925-12-03","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Moulin du Château. Paiement d'honoraires à M. l'ingénieur en chef p. 57","PO1/1925","1925/68"], [309,"1925-02-27","Vestiges de l'exposition. Remise en état des terrains p. 34","PO1/1925","1925/58"], [310,"1924-11-29","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 394","PO1/1924","1924/620"], [311,"1923-02-19","Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1923 p. 65","PO1/1923","1923/83"], [312,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Construction de trottoirs neufs pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395","PO1/1912","1912/831"], [313,"1914-11-22","Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 332","PO1/1914","1914/671"], [314,"1923-01-08","Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de 1922. Budget supplémentaire de 1923. Budget primitif de 1924 p. 310","PO1/1923","1923/413"], [315,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Route départementale n° 2. Etablissement de rigoles pavées p. 62","PO1/1911","1911/50"], [316,"1927-02-28","Fourneaux économiques, crèches, maison municipale des mères, bains douches, internats municipaux - Traités p. 85","PO1/1927","1927/81"], [317,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Immeubles du bureau de bienfaisance. Bail à long terme p. 150","PO1/1909","1909/387"], [318,"1909-05-19","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Agrandissement. Subvention p. 175","PO1/1909","1909/407"], [319,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400","PO1/1912","1912/862"], [320,"1914-11-22","Session ordinaire. Questions diverses. Droits de voirie p. 334","PO1/1914","1914/683"], [321,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Marseille. Demande de subvention p. 252","PO1/1911","1911/563"], [322,"1931-07-30","Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 586","PO1/1931","1931/550"], [323,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de l'hôtel p. 75","PO1/1911","1911/1094"], [324,"1932-02-22","Service des eaux - Accident provoqué par une excavation dans la chaussée du faubourg Bonnefoy - Réclamation Henry p. 187","PO1/1932","1932/159"], [325,"1931-03-30","Fourneaux économiques, maison des mères, crèches et garderies, bains douches, W.C. souterrains et divers services municipaux. Fourniture de lingerie et trousseaux pour l'exercice 1931. Soumission Delfort et C° p. 201","PO1/1931","1931/210"], [326,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Construction du premier tronçon de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 167","PO1/1913","1913/475"], [327,"1931-03-30","Société l'avenir choral de Bonhour. Demande de subvention p. 203","PO1/1931","1931/219"], [328,"1923-11-27","Session ordinaire. Demande de Martin Majorel, expéditionnaire à la voirie urbaine, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p 412","PO1/1923","1923/521"], [329,"1930-11-15","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Bourse Bégué p. 621","PO1/1930","1930/437"], [330,"1931-07-30","Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 583","PO1/1931","1931/543"], [331,"1932-02-22","Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - demande de subvention p 170","PO1/1932","1932/100"], [332,"1932-01-08","Service de l'éclairage - Accident Balsa p. 692","PO1/1932","1932/429"], [333,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Berdalou ex brigadier chef jardinier multiplicateur hors classe au service des jardins et promenades p. 882","PO1/1932","1932/613"], [334,"1932-02-22","Eglise de la Dalbade - Acquisition de l'immeuble Gayraud p. 142","PO1/1932","1932/44"], [335,"1932-04-23","Fourniture de carburant (2° semestre 1932) - Adjudication p. 323","PO1/1932","1932/225"], [336,"1932-01-08","Moulin du Château - Location d'un garage à la société coopérative ouvrière l'Union p. 695","PO1/1932","1932/437"], [337,"1932-05-27","Ecole Calvinhac, rue des Potiers (garçons) - Création d'une quatrième classe p. 413","PO1/1932","1932/331"], [338,"1932-02-22","Adresse de sympathie à M. le maire et à sa famille p. 149","PO1/1932","1932/55"], [339,"1932-11-21","Voirie - Prolongement jusqu'à la Garonne de l'égout de la caserne Nie - Décompte Segrette et fils p. 874","PO1/1932","1932/582"], [340,"1933-07-28","Lotissement veuve Petit - Quartier de la Côte Pavée p. 588","PO1/1933","1933/357"], [341,"1933-10-05","Femmes de service des écoles maternelles - Relèvement de l'indemnité de blanchissage p. 353","PO1/1933","1933/254"], [342,"1928-02-15","Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax André p. 113","PO1/1928","1928/62"], [343,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cailhassou née Beautes en qualité de veuve de Pierre Cailhassou ex chauffeur aux usines communales p. 123","PO1/1928","1928/92"], [344,"1928-03-27","Service des eaux - Admission en non valeur - Exercices 1922 à 1927 p. 213","PO1/1928","1928/225"], [345,"1926-03-26","Session extraordinaire - Ecole maternelle Lamartine - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 72","PO1/1926","1926/148"], [346,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Baylac agent de police p 339","PO1/1925","1925/548"], [347,"1928-12-28","Immeubles communaux. Assurance au premier feu p. 667","PO1/1928","1928/656"], [348,"1928-11-16","Fourneau économique de la rue Réclusane - Règlement de dégâts p. 607","PO1/1928","1928/601"], [349,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour le service des pompes funèbres pendant les années 1909/1910 p. 38","PO1/1909","1909/28"], [350,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. Cahier des charges p. 39","PO1/1909","1909/36"], [351,"1926-11-19","Session extraordinaire - Cour Henri IV du Capitole - Restauration p. 76","PO1/1926","1926/658"], [352,"1930-02-24","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gustave Regagnon veuve d'un ancien expéditionnaire enquêteur au bureau d'hygiène p. 110","PO1/1930","1930/89"], [353,"1921-02-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Guilhaumès ancien cantonnier des jardins et promenades p. 68","PO1/1921","1921/96"], [354,"1928-01-08","Groupe scolaire du quartier Matabiau - Quatrième lot plâtrerie - Approbation d'un bordereau de prix supplémentaire - Adjudication p. 458","PO1/1928","1928/461"], [355,"1928-12-28","Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudure. Adjudication p. 685","PO1/1928","1928/713"], [356,"1925-05-20","Session ordinaire - Ecole navale. Demandes de bourses : Bayoux, Cabanier, Caminati p. 169","PO1/1925","1925/266"], [357,"1917-04-20","Session extraordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terres abandonnées p. 91","PO1/1917","1917/117"], [358,"1916-12-05","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 98","PO1/1916","1916/117"], [359,"1916-12-05","Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Traité avec l'entrepreneur p. 92","PO1/1916","1916/100"], [360,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Décoration du Capitole et des salles annexes p. 201","PO1/1921","1921/257"], [361,"1924-01-02","Session ordinaire. Gare de Toulouse Raynal. Convention p. 32","PO1/1924","1924/54"], [362,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Combi (police) p. 323","PO1/1911","1911/698"], [363,"1922-05-30","Séance ordinaire. Service des pompes funèbres. Achat d'un char porte couronnes p. 164","PO1/1922","1922/195"], [364,"1923-01-08","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Laguens p. 313","PO1/1923","1923/425"], [365,"1919-11-19","Session ordinaire. Achat de fournitures nécessaires au fonctionnement des ateliers du service du nettoiement p. 317","PO1/1919","1919/486"], [366,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Traité March p. 42","PO1/1926","1926/569"], [367,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 296","PO1/1910","1910/658"], [368,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin de Bourrassol. Affaire société Baïssas et compagnie p. 241","PO1/1912","1912/280"], [369,"1926-07-08","Session ordinaire - Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 50","PO1/1926","1926/356"], [370,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires aux usines de la ville , pendant les années 1913 et1914. Cahier des charges p. 49","PO1/1913","1913/53"], [371,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 50","PO1/1913","1913/85"], [372,"1930-05-03","Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1926 p. 205","PO1/1930","1930/133"], [373,"1928-02-15","Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 119","PO1/1928","1928/79"], [374,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marsan ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 337","PO1/1925","1925/545"], [375,"1919-11-19","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 317","PO1/1919","1919/488"], [376,"1919-11-26","Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Saint Martin du Touch pour l'érection d'un monument aux enfants du quartier morts au champ d'honneur p. 325","PO1/1919","1919/510"], [377,"1920-03-26","Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 105","PO1/1920","1920/129"], [378,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 242","PO1/1909","1909/630"], [379,"1928-11-16","Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 586","PO1/1928","1928/530"], [380,"1928-11-16","Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal allées Charles de Fitte p. 604","PO1/1928","1928/595"], [381,"1930-11-15","Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 640","PO1/1930","1930/501"], [382,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Gaz d'éclairage. Question de M. Fonta p. 135","PO1/1914","1914/310"], [383,"1914-06-07","Session extraordinaire. Introductions. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Nomination d'une commission d'études p. 213","PO1/1914","1914/490"], [384,"1931-07-30","Quartier de La Juncasse - Projet d'un groupe scolaire p. 533","PO1/1931","1931/408"], [385,"1930-01-07","Fête nationale du 14 juillet - Feu d'artifice - Soumission Balondrade p. 425","PO1/1930","1930/365"], [386,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dellac née Marie Ursuline Vié en qualité de veuve de Jean Baptiste Dellac garde champêtre en retraite p. 106","PO1/1930","1930/77"], [387,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles p. 328","PO1/1912","1912/516"], [388,"1921-05-13","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Marché de fournitures et de blanchissage p. 139","PO1/1921","1921/155"], [389,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Neltner. Avis p. 354","PO1/1921","1921/487"], [390,"1921-11-24","Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1922 p. 371","PO1/1921","1921/508"], [391,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive Saint Pierre. demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/929"], [392,"1919-05-30","Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 140","PO1/1919","1919/204"], [393,"1929-03-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bernard Delmas veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 168","PO1/1929","1929/199"], [394,"1923-05-25","Session ordinaire. Société de prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité. Demande de subvention p. 182","PO1/1923","1923/232"], [395,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168","PO1/1914","1914/356"], [396,"1916-11-27","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 254","PO1/1916","1916/318"], [397,"1924-08-05","Session ordinaire. Construction de groupes scolaires. question de M. Salamon p. 162","PO1/1924","1924/263"], [398,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Ferriol (Mairie) p. 166","PO1/1913","1913/442"], [399,"1911-12-13","Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 64","PO1/1911","1911/1042"], [400,"1918-02-21","Session ordinaire. Admission en non valeur. Concession d'eau. Excédent à compteur pendant les exercices 1914, 1915, 1916, et 1917 p. 30","PO1/1918","1918/26"], [401,"1922-08-07","Session extraordinaire. Libéralités faites à certains agents communaux. Question de M. Borderie p. 240","PO1/1922","1922/318"], [402,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Allocation des communes voisines pour la fréquentation de ces écoles par leurs enfants. Admission en non valeur p. 58","PO1/1911","1911/10"], [403,"1927-02-28","Institut des sourds muets - Demande de bourse communale Germain Campan p. 102","PO1/1927","1927/127"], [404,"1927-04-29","Groupe scolaire Matabiau - Agrandissement de la cour de l'école maternelle - Enquête parcellaire p. 219","PO1/1927","1927/256"], [405,"1925-04-25","Session extraordinaire - Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 130","PO1/1925","1925/223"], [406,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Marché Arnaud Bernard. Règlement p. 126","PO1/1909","1909/317"], [407,"1915-07-02","Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne. Location Colin p. 22","PO1/1915","1915/6"], [408,"1915-01-07","Session extraordinaire. Moulin du château. Location Dussenty. Instance p. 142","PO1/1915","1915/160"], [409,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 141","PO1/1916","1916/160"], [410,"1924-11-29","Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 391","PO1/1924","1924/615"], [411,"1926-07-08","Session ordinaire - Chorale mixte de l\"amicale de Saint Simon - Demande de subvention p. 46","PO1/1926","1926/338"], [412,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Castex épouse Fages p. 408","PO1/1910","1910/1028"], [413,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fournitures de jouets aux écoles maternelles p. 339","PO1/1910","1910/784"], [414,"1927-10-21","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourse Florence Avis p. 569","PO1/1927","1927/479"], [415,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 401","PO1/1912","1912/864"], [416,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Puntous p. 213","PO1/1909","1909/536"], [417,"1925-07-12","Exposition de 1924. Reversement du reliquat des subventions p. 334","PO1/1925","1925/535"], [418,"1931-07-30","Bureau de bienfaisance - Compte de gestion et administratif 1930 - Chapitres additionnels de l'exercice 1931 - Budget primitif de 1932","PO1/1931","1931/486"], [419,"1929-12-16","Association symphonie les Capitouls - Demande de subvention p. 651","PO1/1929","1929/637"], [420,"1931-05-29","Bureau de bienfaisance. Interruption de la péremption d'instance p. 360","PO1/1931","1931/338"], [421,"1930-11-15","Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 626","PO1/1930","1930/457"], [422,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Création de l'institut de chimie. Subvention de la ville p. 434","PO1/1912","1912/958"], [423,"1933-10-05","Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 337","PO1/1933","1933/211"], [424,"1923-07-27","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traités Clausade François et Marty p. 290","PO1/1923","1923/398"], [425,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Lartigue (octroi) p. 336","PO1/1909","1909/944"], [426,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 40","PO1/1909","1909/1248"], [427,"1932-04-23","Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1932 - Désignation des delegués p. 309","PO1/1932","1932/182"], [428,"1916-12-05","Session ordinaire. Tramway de Saint Marin du Touch p. 105","PO1/1916","1916/133"], [429,"1917-06-14","Session extraordinaire. Société coopérative L' union des travailleurs. Subvention p. 130","PO1/1917","1917/189"], [430,"1933-09-15","Somme mise à la disposition de M. Donnez délégué de l'administration municipale au congrès international d'orientation professionnelle à Saint Sébastien p. 709","PO1/1933","1933/398"], [431,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 61","PO1/1914","1914/69"], [432,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Tramways de Lardenne. Prolongation jusqu'au pont du Touch. Pétition p. 165","PO1/1912","1912/129"], [433,"1918-07-30","Session extraordinaire. Commissions arbitrales. Indemnité au greffier pour frais de bureau p. 158","PO1/1918","1918/203"], [434,"1912-06-08","Questions - Pétitions. Eclairage de la rue Valade. Pétition des habitants p. 362","PO1/1912","1912/720"], [435,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Dlle Dupuy. Avis p. 177","PO1/1909","1909/475"], [436,"1919-07-28","Session extraordinaire. Ecole des Beaux Arts. Evaluation des dégâts imputables au service de santé p. 191","PO1/1919","1919/267"], [437,"1915-03-05","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son et d'avoine. Soumission Lermiterie p. 81","PO1/1915","1915/93"], [438,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Demande Deloncle (surveillant des pavages). Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 336","PO1/1909","1909/949"], [439,"1923-11-28","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 435","PO1/1923","1923/600"], [440,"1921-12-05","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 111","PO1/1921","1921/121"], [441,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble boulevard Armand Duportal. Loyer. Admission en non valeur p. 257","PO1/1909","1909/733"], [442,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Côte Pavée. Construction de trottoirs. crédit p. 111","PO1/1910","1910/98"], [443,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Imprimerie ouvrière association coopérative. Demande de Subvention p. 386","PO1/1912","1912/757"], [444,"1916-11-27","Session ordinaire. Mont de Piété. Demande d'autorisation de prêter sur nantissements de valeurs mobilières jusqu'à concurrence de 3000 francs. Avis p. 250","PO1/1916","1916/310"], [445,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Employés du service des eaux. Remboursement du premier douzième de leur traitement p. 361","PO1/1909","1909/1076"], [446,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction du mausolée Ozenne p. 102","PO1/1910","1910/51"], [447,"1921-07-11","Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1921 p. 325","PO1/1921","1921/418"], [448,"1916-06-03","Session extraordinaire. Exploitation de la forêt de Bouconne. Demande d'indemnité. Ousteau p. 54","PO1/1916","1916/80"], [449,"1918-04-04","Session extraordinaire. Réalisation de l'emprunt de 2 millions 20.000 francs p. 70","PO1/1918","1918/70"], [450,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. adjudication p. 411","PO1/1910","1910/1043"], [451,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 339","PO1/1910","1910/787"], [452,"1915-01-07","Session extraordinaire. Mise en état de viabilité de la rue Denis Papin. Question de M. Laffage p. 146","PO1/1915","1915/167"], [453,"1927-10-21","Responsabilité civile de M. le maire - Assurance p. 584","PO1/1927","1927/516"], [454,"1918-07-30","Session extraordinaire. Société la fourmi coopérative de consommation des cheminots du Sud Ouest. Demande de subvention p. 150","PO1/1918","1918/181"], [455,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Antoine Lacanal ancien secrétaire de police p. 256","PO1/1918","1918/277"], [456,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école mixte à Fontaine Lestang. Règlement p. 202","PO1/1921","1921/261"], [457,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Place Armand Leygue. Voies d'accès. Mise en état de viabilité p. 61","PO1/1911","1911/48"], [458,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Concours d'ouvriers monteurs des postes, télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de voyage p. 328","PO1/1912","1912/496"], [459,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines. demande de construction d'un trottoir en ciment p. 433","PO1/1912","1912/907"], [460,"1924-01-02","Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages. Cahier des charges p. 37","PO1/1924","1924/69"], [461,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Cahier des charges p. 481","PO1/1912","1912/1116"], [462,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Bonnefoi en qualité de veuve de Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 285","PO1/1924","1924/445"], [463,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 175","PO1/1914","1914/386"], [464,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Société les virtuoses de la chasse de la Haute Garonne. Concours de Saint Denis. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/566"], [465,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Echange de terrains situés 16 chemin vicinal de l'allée Lafayette à Périole (affaire Beyris) p. 166","PO1/1913","1913/429"], [466,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/646"], [467,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Comptes et budgets p. 212","PO1/1909","1909/530"], [468,"1916-08-18","Session ordinaire. Usine électrique municipale p. 179","PO1/1916","1916/227"], [469,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Congés pour le personnel de la police. Question p. 117","PO1/1913","1913/303"], [470,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue Pagès. demande de borne fontaine. Pétition des habitants p. 229","PO1/1913","1913/654"], [471,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Préparation de l'assainissement de Toulouse. Nivellement général de la ville p. 210","PO1/1913","1913/589"], [472,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 72","PO1/1911","1911/1077"], [473,"1925-07-12","Office municipal d'habitations à bon marché. Emprunt de 500.000 francs. Garantie de la ville p. 334","PO1/1925","1925/534"], [474,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 26","PO1/1909","1909/1092"], [475,"1921-02-25","Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Demande de location Vieu p. 55","PO1/1921","1921/56"], [476,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Expérience du pendule de Foucault. Demande de subvention p. 260","PO1/1912","1912/330"], [477,"1918-11-13","Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de la Haute-Garonne de l'alliance d'hygiène sociale p. 262","PO1/1918","1918/297"], [478,"1919-08-28","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Couderc. Acceptation. Avis p. 225","PO1/1919","1919/345"], [479,"1923-11-28","Session ordinaire. Elévation sur place à la troisième hors classe de M. Chérion, commissaire central à Toulouse, et à la classe exceptionnelle de MM Fillaudeau, Lacroix et Marie, commissaires de police à Toulouse p. 415","PO1/1923","1923/531"], [480,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Toulouse employés club. Demande de subvention p. 362","PO1/1911","1911/823"], [481,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Achat de quatre chevaux pour le service des pompes funèbres p. 371","PO1/1913","1913/1016"], [482,"1914-06-07","Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1914. Procès verbal p. 213","PO1/1914","1914/489"], [483,"1927-09-12","Procès verbal p. 718","PO1/1927","1927/682"], [484,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 138","PO1/1913","1913/342"], [485,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 188","PO1/1913","1913/535"], [486,"1913-12-06","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196","PO1/1913","1913/559"], [487,"1915-12-30","Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédits p. 256","PO1/1915","1915/320"], [488,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers marbriers de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220","PO1/1912","1912/211"], [489,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gouzy veuve de Louis Candoulives ancien sergent de ville p. 5","PO1/1919","1919/10"], [490,"1922-08-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Mesplé veuve de Alexis Abadie ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 256","PO1/1922","1922/331"], [491,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'instruments et appareils agricoles p. 240","PO1/1913","1913/697"], [492,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Question de M. Dubarry p. 243","PO1/1913","1913/708"], [493,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Union amicale du personnel enseignant primaire de la Haute-Garonne . Subvention p. 317","PO1/1913","1913/842"], [494,"1920-03-08","Session ordinaire. Presbytère de l'église Saint Nicolas. Réparations p. 271","PO1/1920","1920/323"], [495,"1922-11-12","Session extraordinaire. Personnel enseignant des écoles primaires élémentaires et maternelles. Fixation de l'indemnité communale représentative du logement p. 405","PO1/1922","1922/535"], [496,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mathilde Joséphine Elisabeth Bavard en qualité de veuve de Jean Caux agent de la sûreté en retraite p. 420","PO1/1922","1922/560"], [497,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galinier architecte en chef de la ville p. 333","PO1/1912","1912/554"], [498,"1925-10-11","Session ordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Assemblée générale des grands groupements de tourisme. Demande de subvention p. 301","PO1/1925","1925/490"], [499,"1927-02-28","Conservatoire de musique - Fourniture d'ouvrages et location de piano - Traité Gautié p. 108","PO1/1927","1927/143"], [500,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Marché Arnaud Bernard. Nomination d'une commission p. 68","PO1/1909","1909/138"], [501,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noël Brustier ancien surveillant expéditionnaire à l'école des beaux arts p. 478","PO1/1912","1912/1102"], [502,"1915-03-26","Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place p. 56","PO1/1915","1915/73"], [503,"1915-07-02","Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1914 p. 28","PO1/1915","1915/30"], [504,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Revendications des anciens prisonniers de guerre. Voeu de M. Guy p. 434","PO1/1923","1923/593"], [505,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 124","PO1/1914","1914/268"], [506,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets. Exercices 1911 et 1912. Avis p. 327","PO1/1912","1912/483"], [507,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Cahier des charges de l'électricité. Question p. 95","PO1/1911","1911/135"], [508,"1932-01-08","Séance privée - Assistance aux femmes en couches troisième trimestre 1932) p. 708","PO1/1932","1932/484"], [509,"1933-10-05","Société chorale Le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 340","PO1/1933","1933/217"], [510,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin. avis p. 253","PO1/1910","1910/542"], [511,"1917-01-25","Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de janvier février et mars 1916. Admission en non valeur p. 19","PO1/1917","1917/30"], [512,"1922-08-22","Session ordinaire. Institut des sourds muets. Restauration de la façade. Subvention p. 259","PO1/1922","1922/336"], [513,"1922-11-12","Session extraordinaire. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 421","PO1/1922","1922/564"], [514,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Projet de règlement sanitaire de la ville de Toulouse p. 168","PO1/1910","1910/214"], [515,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 343","PO1/1910","1910/805"], [516,"1927-07-29","Projet d'assainissement de la ville de Toulouse p. 459","PO1/1927","1927/419"], [517,"1925-12-24","Etablissement et entretien des pavages sur les chemins vicinaux p. 351","PO1/1925","1925/588"], [518,"1926-05-02","Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1925 - Mois de juillet août et septembre p. 36","PO1/1926","1926/21"], [519,"1912-06-08","Introductions. Chorale de Saint Simon. Subvention p. 348","PO1/1912","1912/612"], [520,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 237","PO1/1911","1911/532"], [521,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section des travaux communaux p. 436","PO1/1910","1910/1145"], [522,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de l'habillement. Cahier des charges p. 341","PO1/1909","1909/974"], [523,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 392","PO1/1913","1913/1067"], [524,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Travaux d'entretien. Cahier des charges. Avis p. 100","PO1/1914","1914/203"], [525,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Labor cantonnier au service des chemins vicinaux p. 181","PO1/1909","1909/499"], [526,"1918-11-13","Session ordinaire. Personnel de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 260","PO1/1918","1918/290"], [527,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Caisses de chômage. Répartition de la subvention pour 1912 p. 95","PO1/1913","1913/217"], [528,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 166","PO1/1913","1913/425"], [529,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborie ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 66","PO1/1925","1925/99"], [530,"1925-05-20","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Marie Ducos veuve de Emile Villeneuve ancien expéditionnaire à la mairie p 170","PO1/1925","1925/271"], [531,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1908. Justification des sommes ordonnancées p. 178","PO1/1909","1909/484"], [532,"1918-02-21","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Emile Henri Lamouroux ancien employé rédacteur au contentieux p. 28","PO1/1918","1918/18"], [533,"1918-04-04","Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1918. Procès verbal p. 69","PO1/1918","1918/68"], [534,"1922-11-12","Session extraordinaire. Application de la journée de huit heures dans le commerce de détail. Voeu de M. Alexandre p. 425","PO1/1922","1922/571"], [535,"1928-05-31","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Passena ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 305","PO1/1928","1928/303"], [536,"1928-05-31","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Dutrey née Marguerite Chifre veuve d'un ancien employé au bureau administratif de police p. 308","PO1/1928","1928/312"], [537,"1927-09-12","Ecole primaire communale de Bonhoure garçons - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726","PO1/1927","1927/696"], [538,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carrière née Richou en qualité de veuve de Jean Carière retraité de la mairie de Toulouse p. 194","PO1/1931","1931/188"], [539,"1931-11-30","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de secours p. 867","PO1/1931","1931/787"], [540,"1932-02-22","Blanchissage du linge - Internat municipal du lycée de jeunes filles - Année 1932 - Traité veuve Micouleau p. 188","PO1/1932","1932/162"], [541,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rougagnou née Anne Anaïs Castérès en qualité de veuve de M. Rougagnou ex mécanicien à la drague à vapeur p. 195","PO1/1931","1931/189"], [542,"1931-11-30","Droits de place - Kiosques édifiés place Esquirol - Fixation du tarif mensuel des droits de place p. 835","PO1/1931","1931/687"], [543,"1931-11-30","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion de 1930 p. 823","PO1/1931","1931/653"], [544,"1932-11-21","Oeuvre des pupilles de l'école publique de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 876","PO1/1932","1932/592"], [545,"1931-11-30","Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers. Premier semestre 1932. Adjudication p. 865","PO1/1931","1931/779"], [546,"1931-12-31","Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948","PO1/1931","1931/831"], [547,"1932-02-22","Eglise de la Dalbade - Création d'un jardin public p. 143","PO1/1932","1932/46"], [548,"1931-11-30","Fourniture de lampes électriques ^pour l'éclairage public - Soumissions Lamouroux et Rouly p. 837","PO1/1931","1931/692"], [549,"1933-02-18","Syndicat du livre - Subvention p. 95","PO1/1933","1933/9"], [550,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 374","PO1/1913","1913/1028"], [551,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Acquisition pour cause d'utilité publique d'immeubles situés Grande Rue Saint Michel appartenant aux hospices p. 218","PO1/1914","1914/496"], [552,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 144","PO1/1913","1913/395"], [553,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 335","PO1/1912","1912/564"], [554,"1919-03-31","Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Courchinoux. Acceptation p. 88","PO1/1919","1919/123"], [555,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Cabié (pompiers) p. 284","PO1/1909","1909/812"], [556,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 284","PO1/1909","1909/797"], [557,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Station de pisciculture. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 176","PO1/1909","1909/462"], [558,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 396","PO1/1912","1912/838"], [559,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fonctionnement p. 85","PO1/1909","1909/191"], [560,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 7 août 1913) p. 64","PO1/1914","1914/78"], [561,"1923-01-08","Session ordinaire. Questions diverses. Halte Saint Agne. Voeu relatif à l'arrêt des trains omnibus p. 319","PO1/1923","1923/436"], [562,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Foncière toulousaine. Taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 236","PO1/1911","1911/502"], [563,"1928-03-27","Fédération littéraire artistique et économique du Midi - Demande de subvention p. 202","PO1/1928","1928/188"], [564,"1922-02-20","Session ordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 76","PO1/1922","1922/95"], [565,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite dame veuve Gautié. Travaux p. 44","PO1/1911","1911/982"], [566,"1921-01-08","Session ordinaire. Union des anciens combattants des chemins de fer du Midi. Demande de subvention p. 241","PO1/1921","1921/342"], [567,"1921-08-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion -de 1920 p. 342","PO1/1921","1921/437"], [568,"1921-11-24","Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'un terrain de Francazal à M. Ernoul p. 377","PO1/1921","1921/528"], [569,"1923-11-27","Session ordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 401","PO1/1923","1923/492"], [570,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Grèves de Graulhet, Espéraza etc. Secours. Demande de M Deltour p. 128","PO1/1910","1910/160"], [571,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Philippine Dutour veuve Dupont (police) p. 197","PO1/1910","1910/298"], [572,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Immeuble Ghuilho de Lagarde. Démolitions p. 235","PO1/1913","1913/672"], [573,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Emploi d'un reliquat de 15,000 fr en achat de rentes. Avis p. 243","PO1/1909","1909/662"], [574,"1915-01-07","Session extraordinaire. Avenant à la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de Toulouse p. 135","PO1/1915","1915/133"], [575,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 202","PO1/1910","1910/349"], [576,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Marty, Milhès et Bonhoure. Infiltration d'eau p. 98","PO1/1910","1910/36"], [577,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bouffartigues p. 250","PO1/1921","1921/371"], [578,"1921-05-11","Session ordinaire. Séance du 5 novembre 1921. Procès verbal p. 308","PO1/1921","1921/406"], [579,"1921-11-24","Session ordinaire. Immeuble rue Malaret. Acquisition. Affaire Rogalle p. 369","PO1/1921","1921/503"], [580,"1922-05-29","Séance ordinaire. Séance du 29 mai 1922. Procès verbal p. 147","PO1/1922","1922/154"], [581,"1917-01-25","Session extraordinaire. Exposition de tapisseries et de meubles du mobilier national. Crédit supplémentaire p. 20","PO1/1917","1917/36"], [582,"1924-07-25","Session extraordinaire. Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 254","PO1/1924","1924/391"], [583,"1918-02-21","Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 31","PO1/1918","1918/27"], [584,"1925-05-06","Session extraordinaire - Fédération nationale des mutilés du travail. Congrès au Havre. Demande de subvention p. 146","PO1/1925","1925/290"], [585,"1922-08-22","Session ordinaire. Elévation sur place à la classe exceptionnelle de MM Orteu et Moreau, commissaires de police à Toulouse p. 265","PO1/1922","1922/349"], [586,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Marcajous. Avis p. 268","PO1/1922","1922/358"], [587,"1922-08-11","Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Lafage. Demande d'indemnité p. 345","PO1/1922","1922/469"], [588,"1917-01-12","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 260","PO1/1917","1917/351"], [589,"1922-03-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1921 p. 314","PO1/1922","1922/403"], [590,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 363","PO1/1912","1912/723"], [591,"1920-06-15","Session extraordinaire. Don de Mme la marquise Arconati Visconti p. 206","PO1/1920","1920/254"], [592,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion 1912. Budget primitif de 1914. Avis p. 317","PO1/1913","1913/832"], [593,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain de Valentine. Avis p. 318","PO1/1913","1913/867"], [594,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Alignement de la rue Villenouvelle. Rectification d'un mur mitoyen p. 328","PO1/1913","1913/906"], [595,"1924-11-29","Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1925. Désignation des délégués p. 366","PO1/1924","1924/535"], [596,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles pendant l'année 1913 p. 51","PO1/1913","1913/115"], [597,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 171","PO1/1914","1914/368"], [598,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 256","PO1/1911","1911/585"], [599,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Syndicat des infirmiers et infirmières des hospices. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/452"], [600,"1925-07-12","Lycée de jeunes filles. Fourniture de boucherie : traité M. Fos p. 348","PO1/1925","1925/580"], [601,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Sylvain Uchan employé du travail p. 48","PO1/1926","1926/197"], [602,"1920-05-05","Session ordinaire. Séance du 5 mai 1920. Procès verbal p. 141","PO1/1920","1920/145"], [603,"1917-05-07","Session extraordinaire. Séance du 5 juillet 1917 p. 146 Session extraordinaire. Séance du 5 juillet 1917 p. 146","PO1/1917","1917/201"], [604,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/646"], [605,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Affaire Olive et Cambot. Acquiescement au jugement. Paiement des frais p. 91","PO1/1911","1911/117"], [606,"1925-02-27","Ecoles et établissements municipaux. Fourniture de coke. Traité Versepuy p. 23","PO1/1925","1925/21"], [607,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 181","PO1/1909","1909/501"], [608,"1915-10-20","Session extraordinaire. Attribution de bourses communales au lycée de garçons p. 197","PO1/1915","1915/212"], [609,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 396","PO1/1913","1913/1096"], [610,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Désignation des délégués p. 118","PO1/1914","1914/240"], [611,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazaoulou (police) p. 67","PO1/1909","1909/107"], [612,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'une deuxième pompe automobile d'une échelle aérienne et d'un moto pompe. crédit. Emprunt p. 437","PO1/1912","1912/968"], [613,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 258","PO1/1918","1918/284"], [614,"1915-10-20","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Lacoste veuve Pontié. Avis p. 207","PO1/1915","1915/251"], [615,"1920-02-20","Session ordinaire. Séance du 20 février 1920. Procès verbal p. 46","PO1/1920","1920/58"], [616,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Quartier de la place des Carmes. création d'un bureau de poste auxiliaire p. 416","PO1/1910","1910/1060"], [617,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475","PO1/1912","1912/1090"], [618,"1921-05-13","Session ordinaire. Demandes de bourses à l'institut des sourds muets p. 142","PO1/1921","1921/170"], [619,"1923-07-02","Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 34","PO1/1923","1923/31"], [620,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 397","PO1/1912","1912/839"], [621,"1927-01-06","Envoi de délégués à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 340","PO1/1927","1927/318"], [622,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Paiement des droits de service. Instance Bérard p. 143","PO1/1911","1911/225"], [623,"1932-05-27","Police municipale - Acquisition d'une camionnette Unic - Traité Nicole et de Noé p. 416","PO1/1932","1932/345"], [624,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Rouan ex brigadier à l'octroi p. 178","PO1/1932","1932/129"], [625,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers. Fonctionnement p. 203","PO1/1911","1911/407"], [626,"1912-10-30","Session extraordinaire. Situation dans laquelle se trouve certaines familles de jeunes gens appelés récemment sous les drapeaux p. 431","PO1/1912","1912/898"], [627,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 398","PO1/1910","1910/990"], [628,"1925-12-03","Session extraordinaire - Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure p. 61","PO1/1925","1925/82"], [629,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Marfaing p. 242","PO1/1909","1909/638"], [630,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Maîtrise de Saint Etienne. Cession au département p. 258","PO1/1909","1909/740"], [631,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Admissions en non valeur p. 105","PO1/1909","1909/224"], [632,"1921-05-14","Session ordinaire. Transformation de l'office économique de la ville en agence régionale de l'office national du commerce extérieur. Subvention p. 151","PO1/1921","1921/202"], [633,"1921-08-11","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'instruments p. 338","PO1/1921","1921/423"], [634,"1920-05-05","Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 157","PO1/1920","1920/179"], [635,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole de filles Fabre (Dalbade). Reconstruction du mur de soutènement. Agrandissement de la cour de récréation des élèves p. 55","PO1/1911","1911/1019"], [636,"1924-03-26","Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces en fonte. Adjudication p. 89","PO1/1924","1924/146"], [637,"1920-12-29","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 450","PO1/1920","1920/556"], [638,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes rue Compans p. 163","PO1/1914","1914/341"], [639,"1931-05-29","Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés . Demande de subvention p. 357","PO1/1931","1931/326"], [640,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école de filles Fermat. Règlement de mitoyenneté p. 317","PO1/1911","1911/676"], [641,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Projet de réfection du plancher de deux salles au rez de chaussée du musée Saint Raymond p. 216","PO1/1912","1912/193"], [642,"1932-02-22","Terrain de la Cavaletade - Location Faur p. 166","PO1/1932","1932/88"], [643,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de postes de police dans les faubourgs p. 149","PO1/1913","1913/408"], [644,"1918-09-14","Session extraordinaire. Projet de budget supplémentaire pour 1918 p. 195","PO1/1918","1918/240"], [645,"1922-07-07","Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1922 p. 208","PO1/1922","1922/245"], [646,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien et rue de Cugnaux. Démolition de l'immeuble Suquet p. 250","PO1/1913","1913/732"], [647,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils : a) compte administratif de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913. Avis p. 209","PO1/1913","1913/567"], [648,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Sursis d'incorporation p. 304","PO1/1912","1912/396"], [649,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers tailleurs d'habits. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/382"], [650,"1920-03-26","Session extraordinaire. Tarif des concessions dans les cimetières p. 99","PO1/1920","1920/110"], [651,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Ecole vétérinaire. Proposition de M Chaumonot p. 68","PO1/1909","1909/139"], [652,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de logement. Demande faite par le commissaire central p. 164","PO1/1909","1909/403"], [653,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 493","PO1/1912","1912/1163"], [654,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laville (mairie) p. 518","PO1/1912","1912/1182"], [655,"1930-02-24","Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 102","PO1/1930","1930/64"], [656,"1920-11-18","Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés à l'institut antirabique de Montpellier. Insuffisance de crédit p. 386","PO1/1920","1920/440"], [657,"1921-02-25","Session ordinaire. Installation de kiosques vigie. Traités Taupiac p. 51","PO1/1921","1921/49"], [658,"1930-02-24","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 103","PO1/1930","1930/66"], [659,"1928-01-08","Budget supplémentaire de 1928 p. 460","PO1/1928","1928/464"], [660,"1928-12-28","Société guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 682","PO1/1928","1928/703"], [661,"1921-01-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier de première classe jardins et promenades p. 248","PO1/1921","1921/368"], [662,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Labor ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 255","PO1/1929","1929/268"], [663,"1931-05-29","Tramways. Transformation des voies. Carrefour Saint Etienne allée Alphonse Peyrat et Boulingrin p. 334","PO1/1931","1931/250"], [664,"1931-07-30","Envoi d'un délégué au congrès international de l'habitation à Berlin p. 544","PO1/1931","1931/426"], [665,"1927-11-30","Groupe scolaire Michelet - Règlement de dégâts p. 678","PO1/1927","1927/671"], [666,"1926-11-19","Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 36","PO1/1926","1926/548"], [667,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Joseph Léon Dayet chef de section au service des eaux p. 66","PO1/1926","1926/629"], [668,"1925-10-14","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Enquête de commodo et incommodo p. 271","PO1/1925","1925/435"], [669,"1927-10-21","Assistance aux femmes en couches (3° trimestre 1927) p. 615","PO1/1927","1927/612"], [670,"1922-05-29","Séance ordinaire. Stockage des poudres. Décret d'utilité publique du 21 octobre 1921. Nullité. Instance en conseil d'état p. 158","PO1/1922","1922/181"], [671,"1925-10-14","Session extraordinaire - Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 274","PO1/1925","1925/439"], [672,"1925-04-09","Session extraordinaire - Vote de centimes additionnels pour insuffisance de revenus p. 239","PO1/1925","1925/396"], [673,"1929-02-05","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Costes veuve d'un ancien porteur temporaire au service des Y.A. pompes funèbres p. 256","PO1/1929","1929/270"], [674,"1929-02-05","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Montsarrat p. 257","PO1/1929","1929/276"], [675,"1929-05-07","Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication p. 384","PO1/1929","1929/343"], [676,"1929-11-02","Construction d'une nouvelle bourse du travail place Saint Sernin et rue Merly - Adjudication p. 64","PO1/1929","1929/9"], [677,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Régie du poids public. acquisition de deux bascules et occupation des deux kiosques p. 66","PO1/1909","1909/82"], [678,"1929-03-22","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Castellvi p. 153","PO1/1929","1929/136"], [679,"1928-03-27","Demande de secours annuel formée par Jean Bouchet ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 205","PO1/1928","1928/201"], [680,"1931-07-30","Envoi de délégués à Barcelone p. 580","PO1/1931","1931/533"], [681,"1931-09-25","Etablissements dangereux - Dépôt d'hydrocarbures Port de l'Embouchure - Société l'économique p. 686","PO1/1931","1931/597"], [682,"1931-11-30","Société colombophile les messagers toulousains. Demande subvention p. 842","PO1/1931","1931/708"], [683,"1932-05-27","Fourniture de carburant pour le 1er semestre 1932 - Modification au cahier des charges p. 397","PO1/1932","1932/285"], [684,"1932-11-21","Trottoirs et pavages - Accident denjean - Indemnité p. 852","PO1/1932","1932/525"], [685,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Cassaet ex surveillant au service du nettoiement p. 885","PO1/1932","1932/619"], [686,"1932-12-27","Architecture. Adjudication Abadie. Mutation avec la société la laborieuse p. 984","PO1/1932","1932/733"], [687,"1932-11-21","Ecole pratique de Gourdan polignan - Secours Barthez p. 875","PO1/1932","1932/588"], [688,"1932-12-27","Ecole Paul Bert, Saint Simon (garçons). Création d'une deuxième classe p. 956","PO1/1932","1932/688"], [689,"1918-07-30","Session extraordinaire. Théâtres subventionnés. Trafic sur les billets. Projet de loi. Voeu du conseil municipal de Paris p. 160","PO1/1918","1918/207"], [690,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Fourniture. Traité Stoedel p. 245","PO1/1912","1912/293"], [691,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Rose Moulis p. 263","PO1/1912","1912/340"], [692,"1915-08-23","Session ordinaire. Mont de piété de Toulouse. Compte administratif et compte de gestion de 1915. Budget supplémentaire pour 1915. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 160","PO1/1915","1915/175"], [693,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours formée par Louise Pagès veuve de François Pistre ancien roulier du service du nettoiement p. 25","PO1/1915","1915/15"], [694,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viadieu veuve Gayraud ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 397","PO1/1910","1910/964"], [695,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Projet de mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments des hospices civils de Toulouse p. 425","PO1/1910","1910/1088"], [696,"1925-12-03","Session extraordinaire - Commission départementale du travail. Congrès à Montluçon. Demande de subvention p. 63","PO1/1925","1925/88"], [697,"1912-06-08","Introductions. Agrandissement de la caserne Roussy. Projet de bail p. 347","PO1/1912","1912/593"], [698,"1912-06-08","Introductions. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 348","PO1/1912","1912/621"], [699,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal de Croix Daurade. Indemnité pour droit de passage. Redevance Mauset p. 385","PO1/1912","1912/753"], [700,"1915-12-30","Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Indemnités aux fermiers de propriétés acquises par la ville p. 256","PO1/1915","1915/324"], [701,"1921-05-13","Session ordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Congrès à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 148","PO1/1921","1921/188"], [702,"1921-05-13","Session ordinaire. Société colombophile les amis. Demande de subvention p. 143","PO1/1921","1921/174"], [703,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Assurances. Incendie à l'école de la Patte d'Oie. Règlement de sinistre p. 92","PO1/1911","1911/126"], [704,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Restes à recouvrer sur les produits du concours agricole de 1908 p. 163","PO1/1911","1911/295"], [705,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Achat de matériel scolaire. Crédit p. 36","PO1/1909","1909/1230"], [706,"1921-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Metch ancien chauffeur des usines communales p. 346","PO1/1921","1921/452"], [707,"1921-08-11","Session ordinaire. Monument de Jeanne d'Arc. Subvention p. 350","PO1/1921","1921/467"], [708,"1921-08-11","Session ordinaire. Bureau de poste de Lalande. Substitution d'un bureau complet au bureau actuel. Voeu p. 355","PO1/1921","1921/491"], [709,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Solier ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 369","PO1/1913","1913/1013"], [710,"1923-05-25","Session ordinaire. La mutualité familiale. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 181","PO1/1923","1923/230"], [711,"1915-10-20","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197","PO1/1915","1915/214"], [712,"1927-10-21","Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison municipale des mères et aux internats municipaux p. 608","PO1/1927","1927/590"], [713,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161","PO1/1923","1923/202"], [714,"1925-10-11","Session ordinaire. Fédération des artisans de Toulouse et de la région. Demande de subvention p. 294","PO1/1925","1925/466"], [715,"1922-02-17","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Nerbouze veuve de Henri Bonis ancien professeur à l'école des beaux arts p. 68","PO1/1922","1922/78"], [716,"1922-07-04","Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Courtois de Malleville et Reynès contre ville de Toulouse p. 130","PO1/1922","1922/153"], [717,"1923-11-28","Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 429","PO1/1923","1923/575"], [718,"1926-07-13","Session ordinaire - Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Bardez - Avis p. 32","PO1/1926","1926/294"], [719,"1924-08-07","Session extraordinaire. Etablissement d'un poste vigie place Saint Sernin p. 228","PO1/1924","1924/366"], [720,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 61","PO1/1913","1913/124"], [721,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Crédit p. 213","PO1/1909","1909/559"], [722,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Vivent Camille employé au secrétariat administratif p. 221","PO1/1909","1909/578"], [723,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Hibos préposé de 1re classe p. 344","PO1/1909","1909/988"], [724,"1915-03-26","Session ordinaire. Acquisition immeubles rue Saint Rome. Alignement. Affaire société des établissements Michon p. 51","PO1/1915","1915/55"], [725,"1915-03-12","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors confectionnés pendant la saison 1911-1912. Paiement du solde p. 239","PO1/1915","1915/293"], [726,"1916-01-21","Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel p. 12","PO1/1916","1916/5"], [727,"1916-01-21","Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. Maison 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Petit adjudant maître d'armes au 23° régiment d'artillerie p. 16","PO1/1916","1916/16"], [728,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Etudes du projet. participation de la ville p. 84","PO1/1911","1911/98"], [729,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Doumerc ancien sous chef de bureau (contentieux) p. 170","PO1/1911","1911/342"], [730,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Pradié sous chef du service du nettoiement p. 400","PO1/1910","1910/1002"], [731,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Subvention à la société chorale de Lalande pour 1907 p. 118","PO1/1910","1910/134"], [732,"1924-03-26","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1924. Désignation des délégués p. 78","PO1/1924","1924/105"], [733,"1912-06-08","Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 359","PO1/1912","1912/715"], [734,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Suppression d'une charge d'agent de change. Avis p. 78","PO1/1909","1909/168"], [735,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation du traité. Demande Rouède p. 153","PO1/1910","1910/177"], [736,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 203","PO1/1910","1910/358"], [737,"1927-10-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Espinasse veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 607","PO1/1927","1927/586"], [738,"1912-06-08","Rapports. Immeuble communal, rue Espinasse n° 10. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 353","PO1/1912","1912/692"], [739,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire. Question de M Delaud p. 45","PO1/1909","1909/1263"], [740,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 359","PO1/1909","1909/1066"], [741,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Jardin botanique. Demande de crédit supplémentaire p. 178","PO1/1909","1909/486"], [742,"1925-02-27","Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 21","PO1/1925","1925/13"], [743,"1921-01-07","Session extraordinaire. Réfection des façades. Question de M. Carrère p. 228","PO1/1921","1921/327"], [744,"1922-02-15","Session ordinaire. Création de nouvelles taxes d'octroi sur les savons et articles similaires p. 45","PO1/1922","1922/25"], [745,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Acquisition d'un cheval pour le service de désinfection p. 61","PO1/1913","1913/125"], [746,"1916-10-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cazeneuve veuve de M. Larrouy ancien préposé d'octroi p. 226","PO1/1916","1916/265"], [747,"1924-11-29","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 367","PO1/1924","1924/537"], [748,"1922-07-04","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 120","PO1/1922","1922/136"], [749,"1911-02-06","Session extraordinaire.Rapports. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 207","PO1/1911","1911/435"], [750,"1925-02-27","Comité français de secours aux enfants. Demande de subvention p. 33","PO1/1925","1925/54"], [751,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues. Traité Capdeville p. 245","PO1/1912","1912/296"], [752,"1917-01-25","Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges p. 15","PO1/1917","1917/18"], [753,"1917-12-22","Session extraordinaire. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente par adjudication publique p. 271","PO1/1917","1917/373"], [754,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/644"], [755,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Séance du 1er mars 1912. Procès verbal p. 148","PO1/1912","1912/79"], [756,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Jean André Servat ancien surveillant au service d'architecture p. 183","PO1/1913","1913/518"], [757,"1911-01-07","Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Avenant au traité avec la compagnie du gaz p. 273","PO1/1911","1911/616"], [758,"1930-02-04","Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 273","PO1/1930","1930/186"], [759,"1930-05-03","Convocation du conseil municipal p. 201","PO1/1930","1930/128"], [760,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Dèzes. Avis p. 354","PO1/1921","1921/486"], [761,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Le Laip. Droits de voirie 1911. non valeur p. 357","PO1/1911","1911/765"], [762,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 175","PO1/1914","1914/387"], [763,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Rumeau sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344","PO1/1910","1910/808"], [764,"1931-02-27","Pont Saint Michel - Elargissement p. 127","PO1/1931","1931/109"], [765,"1909-10-20","Session extraordinaire. Ferrer. Ecole supérieure de filles. Dénomination p. 306","PO1/1909","1909/850"], [766,"1912-06-08","Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 357","PO1/1912","1912/709"], [767,"1915-03-12","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de bourse p. 238","PO1/1915","1915/290"], [768,"1915-03-12","Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. 16 rue Saint Etienne. Demande de location veuve Dallet p. 243","PO1/1915","1915/310"], [769,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Xéme fêtes publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 366","PO1/1913","1913/999"], [770,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale de 1908. Crédit p. 110","PO1/1910","1910/88"], [771,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif des hospices pour 1910. Avis p. 36","PO1/1909","1909/1220"], [772,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande Rabouil agent de police relative à l'admission de l'interruption de ses services par la retraite p. 92","PO1/1914","1914/171"], [773,"1914-06-17","Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 210","PO1/1914","1914/488"], [774,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1914 -1915 p. 282","PO1/1914","1914/591"], [775,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Distribution des prix aux élèves p. 396","PO1/1910","1910/925"], [776,"1910-08-20","Session de droit. Question de M Ournac p. 336","PO1/1910","1910/753"], [777,"1927-03-28","Droits de voirie - Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 142","PO1/1927","1927/162"], [778,"1917-11-10","Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1916. Justification des sommes ordonnancées p. 216","PO1/1917","1917/266"], [779,"1921-05-13","Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p. 131","PO1/1921","1921/137"], [780,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 50","PO1/1913","1913/89"], [781,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 209","PO1/1911","1911/442"], [782,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par divers syndicats. Crédit p. 327","PO1/1911","1911/718"], [783,"1919-04-02","Session extraordinaire. Fourniture de livres pour la bibliothèque de la ville. Rabais consenti par M. Marsat p. 45","PO1/1919","1919/73"], [784,"1919-03-31","Session extraordinaire. Immeuble communal Côte Pavée n° 2. Transfert de bail. demande Péna p. 86","PO1/1919","1919/117"], [785,"1923-07-19","Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions p. 256","PO1/1923","1923/356"], [786,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de lustres nécessaires pour mises en scène. Traité Mildé p. 33","PO1/1924","1924/60"], [787,"1928-03-27","Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 200","PO1/1928","1928/181"], [788,"1928-03-27","Hospices civils - Legs Fortassin p. 212","PO1/1928","1928/222"], [789,"1928-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1927 p. 435","PO1/1928","1928/393"], [790,"1925-07-12","Service du nettoiement et des transports communaux. Fourniture de l'essence. Traités de Caunes p. 334","PO1/1925","1925/536"], [791,"1928-02-15","Société d'histoire naturelle - Demande de subvention p. 141","PO1/1928","1928/139"], [792,"1928-03-27","Police municipale - Acquisition d'une camionnette Peugeot - Soumission Jean Auban p. 199","PO1/1928","1928/178"], [793,"1926-05-02","Ecole primaire supérieure de garçons - Internat municipal - Fourniture du pain et de la viande - Traités Capmartin et Landelle p. 33","PO1/1926","1926/13"], [794,"1925-05-20","Session ordinaire - Concours agricole départemental. Subvention p. 169","PO1/1925","1925/267"], [795,"1928-11-16","Cercle Duployen des sténo dactylographes - Demande de subvention p. 589","PO1/1928","1928/542"], [796,"1928-11-12","Egouts - Fourniture de fonte - Traité Calvet p. 651","PO1/1928","1928/642"], [797,"1929-03-22","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Moine p. 174","PO1/1929","1929/219"], [798,"1930-02-24","Comité de défense des sinistrés Olonzagais - Demande de subvention p. 98","PO1/1930","1930/47"], [799,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes, entre le chemin du Raisin et le pont des Minimes p. 164","PO1/1909","1909/401"], [800,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutrey née Chiffre en qualité de veuve de Pierre Dutrey ex expéditionnaire au bureau administratif p. 443","PO1/1928","1928/418"], [801,"1916-10-20","Session extraordinaire. Attribution de bourses p. 228","PO1/1916","1916/272"], [802,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Jean Hugues Gibert inspecteur des cimetières p. 136","PO1/1925","1925/244"], [803,"1922-03-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1922 p. 315","PO1/1922","1922/405"], [804,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par François Dumaux ex garde promenades p. 343","PO1/1910","1910/804"], [805,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Sau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 408","PO1/1920","1920/504"], [806,"1927-02-28","Demande de secours annuel formée par Bertrand Dargent ancien surveillant au service du nettoiement p. 100","PO1/1927","1927/120"], [807,"1927-02-28","Office national de l'azote - transport d'électricité de Portet à Braqueville p. 108","PO1/1927","1927/144"], [808,"1927-04-29","Octroi - Prorogation du marché Carayon p. 213","PO1/1927","1927/238"], [809,"1918-04-04","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Joseph Delmas ancien sergent de ville p. 76","PO1/1918","1918/87"], [810,"1927-01-06","Chambre de commerce de Toulouse - Relèvement des tarifs de magasinage et de manutention de l'entrepôt des douanes p. 336","PO1/1927","1927/304"], [811,"1927-07-29","Drague à vapeur - Traités mines de Carmaux p. 469","PO1/1927","1927/449"], [812,"1923-02-19","Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 62","PO1/1923","1923/79"], [813,"1920-05-05","Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain chemin de Bataille. Affaire Maublanc p. 156","PO1/1920","1920/173"], [814,"1924-08-25","Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 août 1924. Procès verbal p. 272","PO1/1924","1924/406"], [815,"1929-03-22","Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de subvention p. 155","PO1/1929","1929/146"], [816,"1929-02-05","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès (renouvellement) p. 258","PO1/1929","1929/280"], [817,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 402","PO1/1910","1910/1005"], [818,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 94","PO1/1913","1913/199"], [819,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe de Cransac. Secours aux familles des victimes p. 235","PO1/1913","1913/678"], [820,"1925-12-03","Session extraordinaire - Taxe de déversement aux égouts des eaux pluviales et ménagères. Frais de poursuites p. 67","PO1/1925","1925/102"], [821,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Souscription au monument Berthelot. Crédit p. 176","PO1/1909","1909/461"], [822,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses de l'instruction publique. Voeu p. 214","PO1/1909","1909/573"], [823,"1915-10-20","Session extraordinaire. Immeuble rue Peyrolières 27. Paiement des impôts p. 209","PO1/1915","1915/261"], [824,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de jeunes filles. Conseil de perfectionnement p. 197","PO1/1910","1910/318"], [825,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Pugibet expéditionnaire au bureau des contributions p. 67","PO1/1926","1926/633"], [826,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 222","PO1/1910","1910/434"], [827,"1929-02-11","Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 568","PO1/1929","1929/511"], [828,"1909-05-04","Session extraordinaire. Réorganisation des postes de secours aux blessés. crédit p. 139","PO1/1909","1909/335"], [829,"1925-10-11","Session ordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 292","PO1/1925","1925/461"], [830,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217","PO1/1911","1911/477"], [831,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. avis p. 412","PO1/1910","1910/1045"], [832,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Audoubert (octroi) p. 175","PO1/1909","1909/413"], [833,"1926-06-25","Session ordinaire - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1925 p. 27","PO1/1926","1926/234"], [834,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Roques surveillant au service du nettoiement p 68","PO1/1926","1926/635"], [835,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 428","PO1/1910","1910/1114"], [836,"1912-06-08","Introductions. Paiement des fournitures de bureau année 1911 p. 348","PO1/1912","1912/614"], [837,"1922-11-12","Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 417","PO1/1922","1922/553"], [838,"1927-01-06","Acquisition d'immeuble - Faubourg Bonnefoy p. 336","PO1/1927","1927/305"], [839,"1920-05-06","Session extraordinaire. Accident au Pont Matabiau. Instance Vaissière p. 190","PO1/1920","1920/229"], [840,"1922-05-29","Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Compans veuve de Jean Marie Paulin Sabathé ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 151","PO1/1922","1922/165"], [841,"1922-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1922 p. 215","PO1/1922","1922/249"], [842,"1930-02-04","Presbytère de Saint Pierre - Location p. 273","PO1/1930","1930/183"], [843,"1930-02-04","Fourniture de la chaussure réglementaire pour le corps des Sapeurs pompiers - Traité Vaissière p. 280","PO1/1930","1930/204"], [844,"1930-11-15","Société nautique rowing club toulousain - Demande de subvention p. 626","PO1/1930","1930/456"], [845,"1931-03-30","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 de la loi précitée p. 211","PO1/1931","1931/241"], [846,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jacques Caizergues ex agent de la sûreté hors classe de la police municipale p. 364","PO1/1931","1931/349"], [847,"1928-03-27","Virement de crédit p. 186","PO1/1928","1928/161"], [848,"1932-02-22","Demande de secours formée par Aimé Couloume ancien menuisier temporaire au théâtre du Capitole p. 179","PO1/1932","1932/130"], [849,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pension de retraite François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 336","PO1/1909","1909/941"], [850,"1931-05-29","Création d'un parc municipal des sports. Demande de subvention p. 332","PO1/1931","1931/246"], [851,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Affaire Marie Estrade. Opposition à commandement p. 325","PO1/1911","1911/711"], [852,"1920-09-07","Session extraordinaire. Acquisition. immeuble rue des Feuillants. Affaire Boyer p. 225","PO1/1920","1920/292"], [853,"1932-04-23","Envoi d'un délégué à Lyon à l'occasio de l'exposition et du congès international d'Hygiène p. 333","PO1/1932","1932/258"], [854,"1933-12-23","Budget primitif de 1934 p. 995","PO1/1933","1933/561"], [855,"1933-12-23","Assurance des biens communaux - Avenant n° 5 p. 1006","PO1/1933","1933/574"], [856,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1910 p. 351","PO1/1910","1910/839"], [857,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 397","PO1/1910","1910/959"], [858,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Demande de location Ribet p. 486","PO1/1912","1912/1134"], [859,"1912-06-08","Rapports. Immeuble communal sis 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 358","PO1/1912","1912/712"], [860,"1919-09-19","Session extraordinaire. La question des tramways p. 243","PO1/1919","1919/373"], [861,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Solde des dépenses en 1908 p. 25","PO1/1909","1909/1090"], [862,"1924-08-10","Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale . Demande de subvention p. 344","PO1/1924","1924/520"], [863,"1923-05-29","Session ordinaire. Secours Solange Eugénie Henriette Françoise Petit et Henri François Eugène Petit, enfants mineurs de Hélène Séris veuve de Etienne Marius petit, ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 200","PO1/1923","1923/280"], [864,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Paiement de deux mandants délivrés le 26 janvier 1907. Demande e Paul Azéma ancien surveillant de travaux p. 127","PO1/1912","1912/22"], [865,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 96","PO1/1914","1914/188"], [866,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de la métairie de Bourse à M. Seigneurie et à M. Daspet p. 79","PO1/1924","1924/110"], [867,"1923-11-28","Session ordinaire. Pompes distributrices à essence. Règlementation p. 430","PO1/1923","1923/580"], [868,"1928-05-31","Demande de secours annuel formée par M. Antoine Sala ancien roulier au service du nettoiement p. 307","PO1/1928","1928/308"], [869,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Legs Valette p. 139","PO1/1913","1913/379"], [870,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 127","PO1/1910","1910/151"], [871,"1920-02-21","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses 1er trimestre 1920 p. 72","PO1/1920","1920/70"], [872,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faites par divers employés de la mairie p. 40","PO1/1909","1909/41"], [873,"1916-08-18","Session ordinaire. Réclamation Barthe. Solde de son entreprise pour le montage des foires de mai 1914 p. 178","PO1/1916","1916/222"], [874,"1917-02-28","Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 44","PO1/1917","1917/48"], [875,"1928-11-12","Pompes funèbres - Fourniture de cercueils en chêne forme parisienne p. 650","PO1/1928","1928/638"], [876,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 360","PO1/1913","1913/993"], [877,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 241","PO1/1913","1913/700"], [878,"1931-05-29","Service des eaux. Dégâts occasionnés âr la rupture d'une bride de raccordement d'un compteur. Réclamation Lannes p. 379","PO1/1931","1931/393"], [879,"1930-12-14","Ecole Lespinasse (garçons). Création d'une onzième classe (onzième emploi d'adjoint) p. 675","PO1/1930","1930/534"], [880,"1931-05-29","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Michaud veuve d'un ancien expéditionnaire au service des eaux p. 372","PO1/1931","1931/374"], [881,"1930-12-14","Ecole Fabre (filles). Création d'un onzième emploi d'adjointe p. 675","PO1/1930","1930/532"], [882,"1926-05-02","Bibliothèque de la ville - Fourniture des ouvrages neufs - Soumissions Guitard et Privat p. 36","PO1/1926","1926/22"], [883,"1920-04-08","Session ordinaire. Comité central des mères de familles nombreuses. Prix municipaux p. 287","PO1/1920","1920/350"], [884,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des porteurs de contraintes. Congrès à Montpellier. Subvention p. 281","PO1/1919","1919/421"], [885,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. admissions en non valeur p. 66","PO1/1909","1909/83"], [886,"1924-08-28","Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1924 p. 297","PO1/1924","1924/469"], [887,"1929-05-07","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Victor Trinque veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 395","PO1/1929","1929/383"], [888,"1929-02-08","Institut des sourds muets de Toulouse - Demande de bourse communale : Avellan p. 445","PO1/1929","1929/462"], [889,"1923-07-02","Session ordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 29","PO1/1923","1923/15"], [890,"1926-07-08","Session ordinaire - Musées, salle des Illustres et annexes - Relèvement des droits d'entrée p. 40","PO1/1926","1926/321"], [891,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Concours national de 1906. Solde des dépenses p. 27","PO1/1909","1909/1094"], [892,"1920-05-05","Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1920 p. 148","PO1/1920","1920/156"], [893,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers p. 357","PO1/1911","1911/761"], [894,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service de l'instruction publique p. 340","PO1/1909","1909/972"], [895,"1912-06-08","Rapports. Méthode de travail. Observation de M Taché p. 351","PO1/1912","1912/684"], [896,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Rue Lafon. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut p. 168","PO1/1910","1910/193"], [897,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Chemin de grande communication n) 23 de Toulouse à Aurignac et chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Augmentation des contingents p. 259","PO1/1909","1909/744"], [898,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de construction d'un institut de médecine légale sur un terrain adjacent aux pavillons annexes de la faculté de médecine p. 283","PO1/1909","1909/784"], [899,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Cabié (pompiers) p. 283","PO1/1909","1909/790"], [900,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 237","PO1/1911","1911/510"], [901,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 167","PO1/1911","1911/332"], [902,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Remboursement de frais de pension. Demande Jammes p. 358","PO1/1910","1910/864"], [903,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 432","PO1/1910","1910/1131"], [904,"1930-11-15","Questions diverses - La commission consultative de taxation des farines p. 648","PO1/1930","1930/520"], [905,"1930-05-28","Usine d'incinération des ordures ménagères p. 328","PO1/1930","1930/246"], [906,"1929-05-07","Usine hydroélectrique - Traité compagnie générale de Nancy p. 384","PO1/1929","1929/344"], [907,"1931-02-27","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 de la loi susvisée - Avis p. 142","PO1/1931","1931/155"], [908,"1930-11-15","Demande de secours annuel formée par Clémentine germa ancienne monitrice de couture aux écoles privées communales p. 631","PO1/1930","1930/475"], [909,"1931-09-25","Ecoles communales - Fournitures de ligots - Traité Assistance par le travail p. 681","PO1/1931","1931/570"], [910,"1931-09-25","Ramier du château - Location Sirven p. 681","PO1/1931","1931/572"], [911,"1931-11-30","Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 846","PO1/1931","1931/718"], [912,"1924-01-02","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Coquillat p. 32","PO1/1924","1924/56"], [913,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rémi François (police) p. 357","PO1/1911","1911/751"], [914,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Personnel du laboratoire municipal. Allocation en faveur de MM Meyer et Decaudin d'une indemnité égale au premier douzième de traitement p. 396","PO1/1911","1911/905"], [915,"1927-01-28","Chute du clocher de la Dalbade - Instance Cazalas épouse Bonneval p. 33","PO1/1927","1927/27"], [916,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Règlement du 2me semestre 1910 p. 250","PO1/1912","1912/314"], [917,"1924-08-05","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse et hôpital Ramel de Luchon. Budgets primitifs de 1924 et subventions diverses p. 158","PO1/1924","1924/256"], [918,"1924-08-07","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. 41 et 43 rue Saint Charles p. 224","PO1/1924","1924/357"], [919,"1919-12-23","Session extraordinaire. Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal (mont de piété) p. 257","PO1/1919","1919/550"], [920,"1920-02-08","Session ordinaire. Propriétés non bâties p. 267","PO1/1920","1920/316"], [921,"1925-02-04","Session extraordinaire - Union sociale du Midi. Demande de subvention p. 89","PO1/1925","1925/132"], [922,"1916-01-21","Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 23","PO1/1916","1916/39"], [923,"1917-11-10","Session extraordinaire. Les commissions d'allocation. Voeu à M. le préfet p. 235","PO1/1917","1917/319"], [924,"1924-12-30","Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traité Hachette p. 426","PO1/1924","1924/665"], [925,"1925-02-04","Session extraordinaire - Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 92","PO1/1925","1925/142"], [926,"1925-05-20","Session ordinaire - Conseil d'état. Pourvoi Pugibet p. 169","PO1/1925","1925/265"], [927,"1926-12-10","Session extraordinaire - Office public communal d'habitations à bon marché - Gestion d'immeubles communaux p. 38","PO1/1926","1926/528"], [928,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Demande Gleyses sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 144","PO1/1913","1913/394"], [929,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Ecole de filles allée Saint Agne. Affaire Dasquès p. 246","PO1/1913","1913/720"], [930,"1913-08-22","Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Extension du périmètre de l'octroi. Question de M. Bessat p. 285","PO1/1913","1913/827"], [931,"1917-05-07","Session extraordinaire. Fourniture de bois de chauffage. Question de M. Pinel p. 157","PO1/1917","1917/215"], [932,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lucien Mas p. 304","PO1/1910","1910/699"], [933,"1920-11-19","Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de janvier, février, mars et avril 1920 p. 389","PO1/1920","1920/450"], [934,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Démission de M Eydoux. Question p. 364","PO1/1910","1910/891"], [935,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Admission en non valeur. Concessions d'eau pour 1909 et 1910 p. 163","PO1/1911","1911/296"], [936,"1915-08-23","Session ordinaire. Création d'une section d'industrie hôtelière à l'école primaire supérieure de garçons p. 163","PO1/1915","1915/188"], [937,"1920-11-18","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et du nettoiement p. 371","PO1/1920","1920/399"], [938,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Huc en qualité de veuve de Narcis Clamens sapeur pompier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville p. 99","PO1/1927","1927/116"], [939,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Incendie de la faculté de médecine 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 162","PO1/1911","1911/257"], [940,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Pagès Bertrand (octroi) p. 162","PO1/1911","1911/266"], [941,"1927-07-29","Comité Afrique du Nord Midi - Demande de subvention p. 467","PO1/1927","1927/441"], [942,"1927-07-29","Hôpital suburbain - Achèvement - Question de M. Faur p. 478","PO1/1927","1927/472"], [943,"1927-11-30","La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 678","PO1/1927","1927/669"], [944,"1925-10-11","Session ordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de secours Fournié p. 298","PO1/1925","1925/481"], [945,"1922-08-12","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Grand orgue à deux claviers et pédalier. Traité Puget p. 393","PO1/1922","1922/507"], [946,"1927-07-29","Lycée de jeune filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1927 p. 477","PO1/1927","1927/467"], [947,"1922-08-22","Session ordinaire. Etablissements insalubres. Dépôt d'hydrocarbures. Boulevard de l'embouchure p. 266","PO1/1922","1922/352"], [948,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birebent agent de la sûreté p. 126","PO1/1928","1928/100"], [949,"1926-11-19","Session extraordinaire - Théâtre du Capitole - Ballets aériens p. 82","PO1/1926","1926/675"], [950,"1927-01-28","Entretien des écoles et bâtiments communaux - Couverture et zinguerie - Traité Dax p. 25","PO1/1927","1927/10"], [951,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à André Fauroux ex receveur de 4° classe à l'octroi de Toulouse p. 93","PO1/1927","1927/102"], [952,"1928-02-15","Lotissement Soulé (quartier des Amidonniers) p. 109","PO1/1928","1928/46"], [953,"1928-01-08","Halle aux grains - Marchandises détériorées par la pluie - Réclamation Jeanne Cazampourre p. 459","PO1/1928","1928/463"], [954,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Bourse communale à l'institut des sourds muets p. 67","PO1/1909","1909/88"], [955,"1927-01-06","Transformation et extension de l'abattoir de Toulouse p. 326","PO1/1927","1927/295"], [956,"1929-11-02","Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 93","PO1/1929","1929/92"], [957,"1926-12-02","Usagers privilégiés p. 58","PO1/1926","1926/65"], [958,"1930-02-24","Amélioration de la distribution d'eau potable - Demande de la société Chabal et Cie - Avis favorable p. 96","PO1/1930","1930/38"], [959,"1928-03-27","Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Oulié Bernard ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 207","PO1/1928","1928/207"], [960,"1928-05-31","Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 301","PO1/1928","1928/288"], [961,"1930-05-03","Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire et des jours fériés (syndicat des patrons pâtissiers de Toulouse) p. 204","PO1/1930","1930/131"], [962,"1921-05-13","Session ordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 138","PO1/1921","1921/151"], [963,"1929-02-08","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse - Avis p. 434","PO1/1929","1929/422"], [964,"1931-09-25","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Vieusse née Lambic veuve d'un ancien commis au service des eaux p. 686","PO1/1931","1931/595"], [965,"1931-09-25","Société Toulouse hockey club - Demande de subvention p. 684","PO1/1931","1931/587"], [966,"1932-04-23","Création d'un débit de tabac quartier Moscou côté de l'Hers. Pétition des habitants du quartier p. 312","PO1/1932","1932/194"], [967,"1932-04-23","Cimetières - Concession Tranier p. 332","PO1/1932","1932/256"], [968,"1932-04-23","Ecole de métiers de Gourdan Polignan - Demande de secours Cazelles p. 330","PO1/1932","1932/248"], [969,"1932-11-21","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - 4° trimestre 1932 p. 904","PO1/1932","1932/676"], [970,"1922-03-11","Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 312","PO1/1922","1922/394"], [971,"1932-11-21","Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 879","PO1/1932","1932/603"], [972,"1922-11-12","Session extraordinaire. Voies ferrées d'intérêt local. Répartition des frais de contrôle. Tramways urbains de Toulouse p. 411","PO1/1922","1922/540"], [973,"1924-01-28","Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 sur la suppression du travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 13","PO1/1924","1924/32"], [974,"1926-03-26","Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Modifications apportées au règlement et au tarif p. 66","PO1/1926","1926/128"], [975,"1925-10-11","Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la population française. Demande de subvention p. 293","PO1/1925","1925/463"], [976,"1925-07-12","Police municipale en tenue. Suppression de la masse d'habillement p. 330","PO1/1925","1925/524"], [977,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de phoyographies pour l'identité des assistés. Traité Violle p. 306","PO1/1912","1912/430"], [978,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'écoles. Expropriation pour une cause d'utilité publique. Enquête parcellaire. Avis p. 224","PO1/1909","1909/592"], [979,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Direction Olive et Cambot. Demande Cambot p. 250","PO1/1909","1909/700"], [980,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 142","PO1/1912","1912/78"], [981,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 454","PO1/1912","1912/1033"], [982,"1922-08-22","Session ordinaire. Séance du 22 août 1922. Procès verbal p. 252","PO1/1922","1922/321"], [983,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Monts de piété. Comptes et budgets p. 212","PO1/1909","1909/529"], [984,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Congrès de Bordeaux. demande de subvention p. 49","PO1/1913","1913/51"], [985,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Déviation du chemin vicinal n° 73 de Périole. Décision de la commission départementale. Communication p. 243","PO1/1909","1909/653"], [986,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Demande de subvention. Concours musical de Brives p. 253","PO1/1909","1909/715"], [987,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 45","PO1/1909","1909/1261"], [988,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Labadie (police) p. 357","PO1/1911","1911/754"], [989,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Assurances. Incendie au bureau de M le secrétaire général. Indemnité de sinistre p. 214","PO1/1911","1911/464"], [990,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Syndicat professionnel des ouvriers de l'atelier de fabrication d'artillerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 351","PO1/1913","1913/959"], [991,"1918-02-21","Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1916. Budget supplémentaire de 1917. Avis du conseil municipal p. 41","PO1/1918","1918/53"], [992,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage de sécurité p. 387","PO1/1911","1911/853"], [993,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 199","PO1/1914","1914/450"], [994,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 425","PO1/1910","1910/1078"], [995,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 348","PO1/1909","1909/1006"], [996,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Issalis en qualité de veuve de Germain Pradines ancien agent de police hors classe p. 189","PO1/1924","1924/304"], [997,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fournitures de livres classiques. Traité Falandry p. 369","PO1/1924","1924/543"], [998,"1921-05-14","Session ordinaire. Projet de construction d'un atelier et d'un préau à l'école primaire supérieure de garçons p. 155","PO1/1921","1921/214"], [999,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 268","PO1/1922","1922/357"], [1000,"1912-04-07","Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1912. Procès verbal p. 327","PO1/1912","1912/457"], [1001,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raynaud p. 386","PO1/1912","1912/793"], [1002,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rosalie Fabre, veuve de Jules Trille ancien porteur au service des pompes funèbres p. 440","PO1/1912","1912/980"], [1003,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie du gaz. Règlement de comptes. Demande de crédit complémentaire de 359fr. 39 p. 479","PO1/1912","1912/1107"], [1004,"1930-02-24","Allocations militaires - Avis - Deuxième contingent de la classe 1929 et réservistes classe 1924 p. 82","PO1/1930","1930/8"], [1005,"1918-11-13","Session ordinaire. Acquisition de terrain place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 265","PO1/1918","1918/302"], [1006,"1927-04-29","Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 228","PO1/1927","1927/278"], [1007,"1927-04-29","Immeuble communal du parc Marengo - Locations p. 213","PO1/1927","1927/239"], [1008,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Paiement des frais de procédure p. 519","PO1/1912","1912/1204"], [1009,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3ème lot. Règlement de comptes M. Itard entrepreneur p. 51","PO1/1913","1913/97"], [1010,"1930-02-04","Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 267","PO1/1930","1930/163"], [1011,"1927-02-28","Bâtiments communaux - Assurance contre l'incendie - Avenant n° 4 p. 79","PO1/1927","1927/66"], [1012,"1924-03-26","Session extraordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 85","PO1/1924","1924/129"], [1013,"1919-07-28","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Bouzigue ancien chef de poste à l'octroi p. 192","PO1/1919","1919/269"], [1014,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 333","PO1/1913","1913/933"], [1015,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Frais de capture des chiens. Crédit p. 351","PO1/1913","1913/949"], [1016,"1924-08-07","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 juillet 1924. Procès verbal p. 210","PO1/1924","1924/315"], [1017,"1924-08-10","Session extraordinaire. Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Prolongement de canalisations d'eau potable. Assèchement de puits. Acquisition de deux immeubles p. 334","PO1/1924","1924/485"], [1018,"1924-08-07","Session extraordinaire. Revêtement en macadam asphaltique de la rue de la Balance. Propositions de la société l'asphalte p. 227","PO1/1924","1924/365"], [1019,"1921-01-07","Session extraordinaire. Demande de M. Jules Lormand inspecteur aux pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 217","PO1/1921","1921/286"], [1020,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Lettre de M Belloc demandant à la ville de donner le nom de Henry Russel à une rue ou avenue de Toulouse p. 140","PO1/1909","1909/343"], [1021,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mars 1914 p. 283","PO1/1914","1914/596"], [1022,"1924-12-30","Session extraordinaire. Ordures ménagères. Question de M. Destabeau p. 429","PO1/1924","1924/676"], [1023,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de gymnastique à Perpignan. Demande de subvention p. 190","PO1/1913","1913/545"], [1024,"1925-02-04","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Alphonse Gaubert secrétaire général de la mairie p. 89","PO1/1925","1925/129"], [1025,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Prolongement jusqu'à la place du Capitole de la ligne tramways cimetière - square Lafayette p. 184","PO1/1909","1909/513"], [1026,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Chambre de commerce de Toulouse. legs Maury. Attribution d'un prix de 1,000 fr p. 46","PO1/1909","1909/62"], [1027,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1913-1914 p. 324","PO1/1913","1913/893"], [1028,"1920-11-19","Session ordinaire. Pavages p. 398","PO1/1920","1920/476"], [1029,"1921-01-25","Session extraordinaire. La reconstruction du théâtre p. 35","PO1/1921","1921/43"], [1030,"1916-06-30","Session extraordinaire. Location du pavillon du Ramier du Château. Adjudication p. 147","PO1/1916","1916/181"], [1031,"1916-11-27","Session ordinaire. Installation du commissariat de police du premier arrondissement p. 249","PO1/1916","1916/305"], [1032,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Subvention à divers syndicats p. 309","PO1/1910","1910/715"], [1033,"1921-01-08","Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. Voeu de M. Audubert p. 253","PO1/1921","1921/381"], [1034,"1916-02-17","Session ordinaire. Location d'un terrain communal rue Saint Charles. Demande Douzau Chiardet p. 42","PO1/1916","1916/55"], [1035,"1917-10-05","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement de diverses augmentations consenties à M. Sourcis pendant le cours de son marché p. 108","PO1/1917","1917/161"], [1036,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Valette ancien mécanicien aux usines communales p. 407","PO1/1920","1920/502"], [1037,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Déviation du chemin vicinal n° 32 dit de Négreneys. Déviation du chemin vicinal n° 24, dit chemin coupé des Cocus. Passage pour piétons. Projets présentés par la compagnie des chemins de fer du Midi, en vue de l'agrandissement de la gare Raynal. Pétition des habitants p. 145","PO1/1911","1911/235"], [1038,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Fontanilles ancien garde promenades p. 344","PO1/1910","1910/811"], [1039,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Commissariat de police du 2me arrondissement. Bail p. 337","PO1/1910","1910/767"], [1040,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Baux d'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication pendant les années 1911, 1912, 1913 p. 397","PO1/1910","1910/988"], [1041,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Location des propriétés communales en 1907. Admission en non valeur de la somme de 1 franc p. 174","PO1/1911","1911/358"], [1042,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Lapenne ancien surveillant du service des eaux p. 56","PO1/1921","1921/58"], [1043,"1921-01-07","Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Demande d'augmentation Mazières p. 213","PO1/1921","1921/279"], [1044,"1931-11-30","Fourniture de denrées aux divers internats municipaux pendant 1932 - Adjudication p. 863","PO1/1931","1931/773"], [1045,"1931-05-29","Service du nettoiement. Accident du travail Pierre Serris. Instance p. 377","PO1/1931","1931/389"], [1046,"1932-04-23","Fourniture pour l'année scolaire 1932-1933 de : 1° livres classiques aux écoles primaires supérieures et aux cours complémentaires, 2° livres classiques aux écoles primaires élémentaires, livres de prix : tout en un et le livrre du foyer aux lauréats du certificat d'études primaires de 1932 - Adjudication p. 330","PO1/1932","1932/247"], [1047,"1933-10-05","Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison des mères et aux colonies scolaires du 1er Mai au 31 octobre 1933 - Adjudication p. 331","PO1/1933","1933/190"], [1048,"1933-11-17","Fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 932","PO1/1933","1933/505"], [1049,"1933-11-17","Syndicat pénitenciaire (section de Toulouse). Demande de subvention p. 932","PO1/1933","1933/506"], [1050,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fonta ex brigadier hors classe de la police municipale p. 578","PO1/1933","1933/324"], [1051,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M Izar p. 327","PO1/1912","1912/468"], [1052,"1912-06-08","Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts 1000 fr p. 353","PO1/1912","1912/690"], [1053,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Philippe Taurine p. 386","PO1/1912","1912/789"], [1054,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers p. 59","PO1/1914","1914/61"], [1055,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Affaire veuve Itier. Demande de secours. Allocation d'une indemnité de 2.500 fr p. 443","PO1/1912","1912/993"], [1056,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme veuve Veyssière dont le mari fut cantonnier du balayage p. 444","PO1/1912","1912/995"], [1057,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. ouvriers monteurs des postes télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de délégation à Paris p. 448","PO1/1912","1912/1007"], [1058,"1924-11-06","Session extraordinaire. Société de crédit immobilier de Toulouse. Garantie de la ville p. 180","PO1/1924","1924/284"], [1059,"1929-05-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Berny née Paule Marthe Mascar en qualité de veuve de Joseph Berny ancien professeur de conservatoire p. 392","PO1/1929","1929/375"], [1060,"1919-05-30","Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Groussac Anne veuve de Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 133","PO1/1919","1919/193"], [1061,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes. Avenue de Muret p. 117","PO1/1914","1914/228"], [1062,"1925-02-04","Session extraordinaire - Travaux de couvertures dans les bâtiments communaux. Réclamation de Mme veuve Pons p. 104","PO1/1925","1925/164"], [1063,"1926-07-13","Session ordinaire - Etablissements classés - Extension d'un dépôt d'essence existant route de Blagnac - Demande de la société la pétroléenne p. 35","PO1/1926","1926/301"], [1064,"1921-11-24","Session ordinaire. Legs Mauriès. Acceptation p. 377","PO1/1921","1921/527"], [1065,"1926-11-19","Session extraordinaire - Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 78","PO1/1926","1926/665"], [1066,"1917-01-25","Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique. Transports. Traités p. 10","PO1/1917","1917/3"], [1067,"1924-07-25","Session extraordinaire. Règlement de la caisse des retraites des sapeurs pompiers. Modifications p. 252","PO1/1924","1924/386"], [1068,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Demande Caillasson et Hustel p. 293","PO1/1910","1910/620"], [1069,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Pétition des habitants de la rue Saint Charles. Changement du nom de la rue p. 14","PO1/1909","1909/341"], [1070,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 173","PO1/1913","1913/490"], [1071,"1917-03-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Félicitations à M. Berlia conseiller municipal mobilisé p. 78","PO1/1917","1917/111"], [1072,"1919-06-01","Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 15","PO1/1919","1919/40"], [1073,"1918-05-23","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marguerite Cassagne veuve d'un ancien garde promenades p. 102","PO1/1918","1918/122"], [1074,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Usine de Guilheméry. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement provisoire d'un moteur de secours. Soumission présentée par la société toulousaine du Bazacle p. 153","PO1/1912","1912/100"], [1075,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie immeuble situé au lieu dit la Colombette p. 113","PO1/1913","1913/292"], [1076,"1920-06-15","Session extraordinaire. Assurances. Règlement de sinistre p. 216","PO1/1920","1920/266"], [1077,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Licenciement du personnel municipal et des machinistes du théâtre du Capitole. Indemnités p. 214","PO1/1909","1909/572"], [1078,"1930-10-15","Réunion de crédits de l'exercice 1930 p. 583","PO1/1930","1930/400"], [1079,"1915-03-05","Session ordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Demande de crédit p. 86","PO1/1915","1915/111"], [1080,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 246","PO1/1910","1910/492"], [1081,"1928-03-27","Direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre - Instance p. 184","PO1/1928","1928/154"], [1082,"1928-06-06","Assainissement de la ville de Toulouse p. 340","PO1/1928","1928/334"], [1083,"1927-10-21","Aménagement des hâlettes de Saint Cyprien p. 589","PO1/1927","1927/525"], [1084,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre des nouveautés. Demande Casties. Concession d'eau année 1905. Admission en non valeur p. 241","PO1/1912","1912/279"], [1085,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. entreprise de Boussac. Règlement de compte p. 398","PO1/1910","1910/992"], [1086,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. fourniture des denrées pour les chevaux p. 425","PO1/1910","1910/1086"], [1087,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun de Toulouse à Lacroix Falgarde. Redressement au droit du champ de tir. Incorporation à la voie publique d'un terrain appartenant à l'état p. 445","PO1/1910","1910/1172"], [1088,"1922-07-04","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Sabathé ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 121","PO1/1922","1922/138"], [1089,"1912-06-08","Rapports. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M. Izar p. 355","PO1/1912","1912/699"], [1090,"1927-10-21","Ateliers de construction Latécoère - Vente d'un terrain communal p. 576","PO1/1927","1927/492"], [1091,"1922-05-30","Séance ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 169","PO1/1922","1922/213"], [1092,"1927-11-30","Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale René Delmas p. 677","PO1/1927","1927/668"], [1093,"1922-08-11","Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1923 p. 343","PO1/1922","1922/464"], [1094,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des ponts et chaussées. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217","PO1/1922","1922/262"], [1095,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Subvention p. 140","PO1/1909","1909/354"], [1096,"1929-12-30","Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb, plomb en saumon et soudure de plombier - Adjudication p. 669","PO1/1929","1929/685"], [1097,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Quartiers des Minimes, de la Salade, de l'avenue de Launaguet, de Negreneys et des Cocus. Recette auxiliaire des postes. Pétition des habitants. Avis p. 105","PO1/1909","1909/229"], [1098,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Aménagement de l'école primaire supérieure de garçons dans les locaux du Sacré Coeur et aménagement de l'école primaire supérieure de filles dans les locaux de la rue Caraman p. 122","PO1/1909","1909/287"], [1099,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formulée par veuve Gelard née Elisabeth Gare p. 59","PO1/1926","1926/108"], [1100,"1932-04-23","Création d'un débit de tabac quartier Arago 9 rue de Périole - Pétition Vve Sanoi p. 312","PO1/1932","1932/195"], [1101,"1931-11-30","Congrégation des soeurs de la présentation de Tours - Demande d'autorisation p. 835","PO1/1931","1931/688"], [1102,"1930-11-15","Société l'églantine de Saint Martin du Touch - Demande de subvention p. 625","PO1/1930","1930/453"], [1103,"1931-11-30","Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demande de secours p. 867","PO1/1931","1931/786"], [1104,"1930-01-07","Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 423","PO1/1930","1930/356"], [1105,"1922-07-04","Session extraordinaire. Vente de terrain route de Revel. Affaire Sans p. 120","PO1/1922","1922/135"], [1106,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines. Prorogation de bail, pour une année, sous forme de location verbale avec augmentation de 40 fr par an p. 178","PO1/1912","1912/145"], [1107,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Raucoules p. 249","PO1/1912","1912/308"], [1108,"1912-06-08","Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 348","PO1/1912","1912/608"], [1109,"1932-01-08","Lotissement Bergès - Quartier des Sept Deniers p. 685","PO1/1932","1932/413"], [1110,"1933-02-18","Catastrophe de Neunkirchen (Sarre) - Condoléances - Crédit de 5.000 francs pour les victimes p. 92","PO1/1933","1933/4"], [1111,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Pellefigues p. 175","PO1/1909","1909/424"], [1112,"1918-11-13","Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 268","PO1/1918","1918/311"], [1113,"1932-12-27","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 980","PO1/1932","1932/719"], [1114,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Projet de restauration de l'hôtel de Loubens ou de Roquette Tournoër, rue d'Aussargues p. 490","PO1/1912","1912/1152"], [1115,"1932-12-27","Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'année 1932. Avis favorable p. 973","PO1/1932","1932/700"], [1116,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mérairie née Delmas en qualité de veuve de Antoine Métairie ex visiteur au service des pompes funèbres p. 893","PO1/1932","1932/639"], [1117,"1933-07-28","Régie municipale des abattoirs - Budget supplémentaire de 1933 p. 559","PO1/1933","1933/275"], [1118,"1933-09-15","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Averseng née Raynaud veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 715","PO1/1933","1933/418"], [1119,"1933-11-17","Faculté de médecine de Toulouse. Demande de secours Ratier p. 923","PO1/1933","1933/478"], [1120,"1932-01-08","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 708","PO1/1932","1932/482"], [1121,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Instance Itier. Règlement p. 161","PO1/1912","1912/120"], [1122,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 397","PO1/1910","1910/963"], [1123,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 293","PO1/1910","1910/612"], [1124,"1918-11-13","Session ordinaire. Legs Pichon. Ouvrages légués à la bibliothèque de la ville p. 268","PO1/1918","1918/309"], [1125,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers. Avenant p. 256","PO1/1911","1911/583"], [1126,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Crédit p. 102","PO1/1910","1910/52"], [1127,"1924-08-07","Session extraordinaire. Compagnie générale électrique de Nancy. règlement définitif p. 224","PO1/1924","1924/358"], [1128,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Offre de location Mougnou p. 433","PO1/1912","1912/916"], [1129,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raynaud ancien sous chef de poste à l'octroi p. 455","PO1/1920","1920/572"], [1130,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Léon Royer ancien ouvrier de la ville p. 128","PO1/1914","1914/281"], [1131,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments scolaires. Réparations urgentes p. 225","PO1/1914","1914/521"], [1132,"1921-01-07","Session extraordinaire. Notice sur la ville et l'université de Toulouse. Demande de subvention p. 224","PO1/1921","1921/311"], [1133,"1921-09-08","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 264","PO1/1921","1921/403"], [1134,"1917-12-22","Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière. Acquisition d'une installation de lumière électrique p. 272","PO1/1917","1917/377"], [1135,"1915-07-02","Session ordinaire. Moulin du Château. Location de Boussac, Palaysi et Cie p. 26","PO1/1915","1915/22"], [1136,"1915-07-06","Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 107","PO1/1915","1915/126"], [1137,"1927-07-29","Demande de secours annuel formé par Elisabeth lassus ancienne femme de service à l'école maternelle de la Croix de Pierre p. 468","PO1/1927","1927/443"], [1138,"1927-10-21","Ecole polytechnique - Demandes de bourses. Avis p. 569","PO1/1927","1927/478"], [1139,"1917-06-14","Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 127","PO1/1917","1917/178"], [1140,"1917-06-14","Session extraordinaire. Exposition de tapisseries. Crédit p. 129","PO1/1917","1917/185"], [1141,"1916-12-21","Session extraordinaire. Séance du 21 décembre 1916. Procès verbal p. 266","PO1/1916","1916/322"], [1142,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Service de l'octroi. Vente d'un bateau hors d'usage p. 327","PO1/1912","1912/465"], [1143,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété de Toulouse. Comptes et budgets années 1911, 1912, 1913 p. 328","PO1/1912","1912/510"], [1144,"1920-01-23","Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme. Voeu de M. Galinier p. 18","PO1/1920","1920/28"], [1145,"1924-03-26","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1923. Quatrième trimestre p. 93","PO1/1924","1924/160"], [1146,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils, techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. demande de subvention p. 62","PO1/1913","1913/130"], [1147,"1924-08-05","Session ordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p.155","PO1/1924","1924/244"], [1148,"1924-08-10","Session extraordinaire. Ecole supérieure de garçons. Etablissement d'une porcherie p. 338","PO1/1924","1924/501"], [1149,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Combaux p. 370","PO1/1924","1924/547"], [1150,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1904. Admission en non valeur p. 181","PO1/1909","1909/498"], [1151,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire Remington pour le service de l'instruction publique p. 213","PO1/1909","1909/552"], [1152,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Rétrocession d'un immeuble et échange de terrains. Demande Roques p. 42","PO1/1909","1909/48"], [1153,"1916-12-05","Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures communales p. 94","PO1/1916","1916/105"], [1154,"1916-09-22","Session extraordinaire. Ancienne école maternelle des Fontaines. Immeuble Faubec. Indemnité p. 203","PO1/1916","1916/247"], [1155,"1917-02-28","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49","PO1/1917","1917/65"], [1156,"1915-12-30","Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1915. Procès verbal p. 255","PO1/1915","1915/317"], [1157,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture des articles de robinetterie et autres nécessaires au service des eaux. Approbation p. 351","PO1/1913","1913/947"], [1158,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restauration du plafond de la loggia de l'Hôtel d'Assézat. Solde des travaux de M. Duffaut p. 242","PO1/1913","1913/707"], [1159,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables loi du 14 juillet 1905. Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 137","PO1/1912","1912/56"], [1160,"1912-12-04","Tramways suburbains. Avis p. 203","PO1/1912","1912/180"], [1161,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Expropriation. Dépôt du plan parcellaire p. 253","PO1/1912","1912/327"], [1162,"1919-05-30","Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 139","PO1/1919","1919/202"], [1163,"1918-10-15","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Echange de machines à écrire p. 209","PO1/1918","1918/249"], [1164,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Fêtes à Belfort. Inauguration du monument des trois sièges. Demande de l'association amicale des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 265","PO1/1913","1913/758"], [1165,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 277","PO1/1913","1913/805"], [1166,"1913-11-11","Session de droit. Cahier des charges pour l'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication. Approbation p. 360","PO1/1913","1913/992"], [1167,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272","PO1/1920","1920/329"], [1168,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazavet (octroi) p. 153","PO1/1910","1910/168"], [1169,"1925-07-08","Session extraordinaire - Inondations à Bagnères de Luchon. Secours de 10.000 fr p. 196","PO1/1925","1925/307"], [1170,"1922-02-17","Session ordinaire. Lignes électriques de Castres à Toulouse et de Castres à Revel p. 61","PO1/1922","1922/55"], [1171,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 148","PO1/1912","1912/81"], [1172,"1918-11-13","Session ordinaire. Chemin du Préfet. Acquisition de terrain par mesure d'alignement p. 265","PO1/1918","1918/303"], [1173,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paredé ancien préposé d'octroi p. 220","PO1/1919","1919/324"], [1174,"1919-11-19","Session ordinaire. Comité à Montaudran pour l'érection d'un monument aux morts pour la France. Demande de subvention p. 315","PO1/1919","1919/481"], [1175,"1920-09-07","Session extraordinaire. Association française pour la société des nations. Cotisation de la ville p. 227","PO1/1920","1920/297"], [1176,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un pont bascule sur la petite place du Port Garaud p. 358","PO1/1911","1911/767"], [1177,"1924-11-06","Session extraordinaire. Conseil municipal séance du 11 juin 1924, procès verbal p. 176","PO1/1924","1924/268"], [1178,"1920-04-08","Session ordinaire. Ecole maternelle au quartier des Trois Cocus. Location. Affaire Fort p. 283","PO1/1920","1920/340"], [1179,"1923-11-27","Session ordinaire. Secours annuel Jacques Rives ancien garde cimetières. Demande d'augmentation p. 403","PO1/1923","1923/496"], [1180,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 131","PO1/1914","1914/296"], [1181,"1914-11-22","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1915 p. 320","PO1/1914","1914/626"], [1182,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Perte d'un bateau. Réclamation dame Navarre p. 117","PO1/1910","1910/131"], [1183,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1910 p. 296","PO1/1910","1910/656"], [1184,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Favatier. Avis p. 269","PO1/1922","1922/364"], [1185,"1922-08-11","Session ordinaire. Assurances accidents p. 339","PO1/1922","1922/450"], [1186,"1917-01-25","Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Promotion de la 3° à la 2° classe de M. Camichel p. 13","PO1/1917","1917/10"], [1187,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 19 place de la bourse. Location Maynou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 221","PO1/1913","1913/628"], [1188,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur bitume p. 74","PO1/1911","1911/1088"], [1189,"1920-11-19","Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de Muret. Régie Combes. Pétition de M. Deville p. 388","PO1/1920","1920/444"], [1190,"1918-11-13","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement p. 272","PO1/1918","1918/312"], [1191,"1922-05-31","Séance ordinaire. Séance du 31 mai 1922. Procès verbal p. 175","PO1/1922","1922/224"], [1192,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Legs Baquié Fonade. Acceptation p. 392","PO1/1913","1913/1055"], [1193,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Erection d'un monument à Brisson. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/359"], [1194,"1925-07-08","Session extraordinaire - Lotissement. M. Déjean pétitionnaire quartier de Bonhoure p. 215","PO1/1925","1925/367"], [1195,"1925-12-24","Immeuble communal à la Coquille quartier de Soupetard. Demande de location Joseph Jean p. 351","PO1/1925","1925/589"], [1196,"1922-08-11","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Instance Charrière et Gaillardie devant le conseil de préfecture de la Haute-Garonne p. 344","PO1/1922","1922/466"], [1197,"1923-07-02","Session ordinaire. Séance du 7 février 1923. Procès verbal p. 24","PO1/1923","1923/1"], [1198,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Daramex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 151","PO1/1923","1923/176"], [1199,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Hospices de Toulouse. Aménagement des chambres d'isolement à la clinique obstétricale. Avis p. 75","PO1/1909","1909/158"], [1200,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Bertrand Galy ancien agent de la police de sûreté p. 256","PO1/1918","1918/276"], [1201,"1919-05-30","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Fos p. 140","PO1/1919","1919/207"], [1202,"1927-03-28","Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 152","PO1/1927","1927/192"], [1203,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 237","PO1/1911","1911/520"], [1204,"1910-01-14","Session extraordinaire. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 97","PO1/1910","1910/6"], [1205,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages année 1908 p. 124","PO1/1910","1910/143"], [1206,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Construction d'un pont sur le canal de Brienne. Terrassements. Murs de soutènement. escaliers. 7me lot p. 169","PO1/1910","1910/224"], [1207,"1916-06-30","Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou enfants d'employés et ouvriers municipaux disparus au cours des opérations de guerre p. 146","PO1/1916","1916/179"], [1208,"1916-09-22","Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1915 p. 203","PO1/1916","1916/248"], [1209,"1911-03-29","Session extraordinaire. Rapports. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103","PO1/1911","1911/163"], [1210,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1911 p. 241","PO1/1911","1911/540"], [1211,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Ancien couvent des Bénédictines. Paiement du loyer p. 267","PO1/1910","1910/578"], [1212,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un vacant p. 213","PO1/1909","1909/549"], [1213,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. VIIIme fête publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 324","PO1/1911","1911/705"], [1214,"1915-03-05","Session ordinaire. Atelier de chômage. Sculpteurs. Subvention p. 82","PO1/1915","1915/98"], [1215,"1924-08-25","Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux femmes en couches p. 292","PO1/1924","1924/457"], [1216,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Hospices civils. Main levée d'hypothèque. Avis p. 364","PO1/1912","1912/731"], [1217,"1915-03-26","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Cyprien Aubert ancien garde promenades p. 59","PO1/1915","1915/87"], [1218,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliacinthe Leutard mécanicien aux usines communales p. 131","PO1/1925","1925/227"], [1219,"1921-05-13","Démolition d'immeubles rue de la Dalbade et des Polinaires. Adjudication p. 139","PO1/1921","1921/156"], [1220,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Expropriation. Boulevard des Minimes (2me partie). Solde d'indemnité. Emprunt p. 389","PO1/1911","1911/886"], [1221,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 138","PO1/1913","1913/339"], [1222,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Stationnement des tramways sur l'allée Lafayette p. 308","PO1/1912","1912/446"], [1223,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Maie Lavaur ancien employé à l'état civil p. 401","PO1/1920","1920/484"], [1224,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Union orphéonique chorale de Bonhoure. Demande de subvention p. 125","PO1/1909","1909/312"], [1225,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 449","PO1/1912","1912/1011"], [1226,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné 5 rue Varsovie p. 518","PO1/1912","1912/1191"], [1227,"1931-07-30","Lotissement de Vialar - Quartier Saint Agne p. 577","PO1/1931","1931/526"], [1228,"1931-07-30","Echanges internationaux d'écoliers en vacances - Adhésion p. 548","PO1/1931","1931/434"], [1229,"1932-02-22","Remplacement de trois automobiles Renault - Avenants de mutation de voitures p. 190","PO1/1932","1932/168"], [1230,"1932-01-08","Pavages - Transformation boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 689","PO1/1932","1932/424"], [1231,"1932-11-21","Hospices civils - Legs Mme veuve Roudière p. 862","PO1/1932","1932/555"], [1232,"1931-12-31","Election d'un délégué à la commission administrative des hospices p. 927","PO1/1931","1931/798"], [1233,"1931-07-30","Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 583","PO1/1931","1931/544"], [1234,"1931-12-31","Envoi de delégués à Limoges pour étudier le fonctionnement des caisse de chômage er la réglementation du cours desviandes p. 943","PO1/1931","1931/813"], [1235,"1933-02-18","Lotissement Bories - Quartier Saint Agne p. 116","PO1/1933","1933/64"], [1236,"1933-03-27","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture en 1933 - Désignation d'un délégué p. 185","PO1/1933","1933/112"], [1237,"1932-01-08","Hospices de Toulouse p. 691","PO1/1932","1932/428"], [1238,"1932-02-22","Création d'un débit de tabac avneu Honoré Serres 48 - pétition pélofi p. 168","PO1/1932","1932/96"], [1239,"1933-10-05","Place du Capitole - Construction de W.C et urinoirs souterrains - Adjudication p. 339","PO1/1933","1933/215"], [1240,"1932-11-21","Commission locale professionnelle - Désignation des délégués du conseil municipal p. 841","PO1/1932","1932/493"], [1241,"1928-02-15","Octroi - Masse d'habillement p. 110","PO1/1928","1928/48"], [1242,"1928-03-27","Cavalerie municipale - Traité de Boussac p. 196","PO1/1928","1928/169"], [1243,"1928-06-06","Ecole de garçons Fermat - Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349","PO1/1928","1928/340"], [1244,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Laponterique ancien sergent de ville hors classe p. 446","PO1/1928","1928/426"], [1245,"1923-07-27","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 287","PO1/1923","1923/388"], [1246,"1925-05-06","Session extraordinaire - Procès verbal p. 145","PO1/1925","1925/285"], [1247,"1929-11-02","Lotissement Carles et Pujol - Quartier de la Côte Pavée p. 69","PO1/1929","1929/23"], [1248,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Fourniture de chaux. Soumission Foigne. Régie Combes p. 42","PO1/1909","1909/50"], [1249,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Rouzés Antoine. Avis p. 78","PO1/1909","1909/170"], [1250,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Caisse des victimes du devoir. Subvention p. 122","PO1/1909","1909/273"], [1251,"1929-03-22","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Lasserre p. 154","PO1/1929","1929/143"], [1252,"1909-05-19","Session extraordinaire. Séance du 19 mai 1909. Procès verbal p. 175","PO1/1909","1909/406"], [1253,"1929-05-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Casimir Privat ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 394","PO1/1929","1929/378"], [1254,"1924-07-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1924-1925 p. 135","PO1/1924","1924/201"], [1255,"1920-04-06","Session extraordinaire. Impôt sur le chiffre d'affaires. Voeu p. 171","PO1/1920","1920/189"], [1256,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Périé Hélot. Violation de sépulture p. 250","PO1/1910","1910/522"], [1257,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Bonaventure p. 255","PO1/1910","1910/551"], [1258,"1925-02-04","Session extraordinaire - Fédération colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 95","PO1/1925","1925/151"], [1259,"1918-02-21","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32","PO1/1918","1918/32"], [1260,"1917-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Papon veuve de Jean Mithau ancien préposé d'octroi p. 16","PO1/1917","1917/22"], [1261,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Bacqué Vincent. Avis p. 168","PO1/1910","1910/194"], [1262,"1926-11-19","Session extraordinaire - Accident d'automobile rue des Trente Six Ponts - Réclamation Lacoste p. 82","PO1/1926","1926/674"], [1263,"1926-10-05","Session ordinaire - Déclaration de MM. Victor et Lavit à propos d'un article de presse p. 58","PO1/1926","1926/226"], [1264,"1921-11-24","Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Locations Dames Lalande, Morlan et sieur Lanave p. 375","PO1/1921","1921/522"], [1265,"1922-02-15","Session ordinaire. Fourniture des ouvrages neufs pour la bibliothèque de la ville pendant les années 1922 et 1923. Soumission Guitard p. 49","PO1/1922","1922/34"], [1266,"1924-01-02","Session ordinaire. Contribution personnelle et mobilière p 35","PO1/1924","1924/67"], [1267,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 8 p. 276","PO1/1914","1914/567"], [1268,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à la Côte Pavée. Voies d'accès p. 268","PO1/1910","1910/582"], [1269,"1910-08-06","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 277","PO1/1910","1910/605"], [1270,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 199","PO1/1912","1912/164"], [1271,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Marie Louise Françoise Soum veuve de Jean Rouy ancien receveur d'octroi p. 74","PO1/1926","1926/653"], [1272,"1919-08-28","Session ordinaire. Association des employés des universités. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 222","PO1/1919","1919/332"], [1273,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Emprunt de 500,000 fr. Réalisation. Traité avec l'association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français p. 106","PO1/1909","1909/234"], [1274,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles. Legs demoiselle Dardenne p. 111","PO1/1909","1909/254"], [1275,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 62","PO1/1913","1913/133"], [1276,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Raymond Laporte secrétaire général au conservatoire de musique p. 274","PO1/1925","1925/440"], [1277,"1918-11-13","Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. Casimir papetier et M. Mathieu chapelier p. 260","PO1/1918","1918/291"], [1278,"1928-06-06","Construction d'une ligne de transport d'énergie électrique à 60.000 volts et d'un poste de transformation 60.000/13.500 volts - Traité Giraudon p. 361","PO1/1928","1928/344"], [1279,"1930-02-24","Ecole des Arts et métiers d'Aix - Demande de secours Bernard p. 88","PO1/1930","1930/26"], [1280,"1929-11-02","Société des aviculteurs du Midi (club de l'oie de Toulouse et Causse club réunis) - Demande de subvention p. 86","PO1/1929","1929/73"], [1281,"1917-01-25","Session extraordinaire. Secours annuel Louis Gissot ancien receveur des fourneaux économiques p. 16","PO1/1917","1917/20"], [1282,"1917-04-20","Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 4 p. 94","PO1/1917","1917/123"], [1283,"1929-02-11","Société sportive l'émancipatrice - Demande de subvention p. 574","PO1/1929","1929/537"], [1284,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande Albert Célestin. Versements à la caisse des retraites pendant l'interruption de ses services p. 74","PO1/1913","1913/183"], [1285,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Délégation à Bordeaux p. 166","PO1/1913","1913/457"], [1286,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Créance Tibes. demande de mainlevée partielle d'inscription hypothécaire p. 170","PO1/1913","1913/479"], [1287,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 250","PO1/1913","1913/733"], [1288,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Création d'une musique municipale p. 139","PO1/1913","1913/376"], [1289,"1931-02-27","Fourniture d'un pont bascule de dix tonnes pour le pesage des denrées nécessaires à la nourriture des chevaux - Soumission Fourbil aîné p. 140","PO1/1931","1931/147"], [1290,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Retraites ouvrières et paysannes. Liquidation des pensions p. 96","PO1/1913","1913/239"], [1291,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 306","PO1/1920","1920/370"], [1292,"1919-07-28","Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 201","PO1/1919","1919/300"], [1293,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxes nouvelles p. 252","PO1/1920","1920/307"], [1294,"1927-02-28","Syndicat national du personne civil des E.M.T.G. (services et établissements du ministère de la guerre) p. 90","PO1/1927","1927/94"], [1295,"1928-12-28","Orphéon Saint Cyprien (école galiniste) - Demande de subvention p. 674","PO1/1928","1928/674"], [1296,"1929-11-02","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 72","PO1/1929","1929/30"], [1297,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Julien Jean Pierre Miquel ancien cantonnier p. 373","PO1/1921","1921/516"], [1298,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Collongues p. 206","PO1/1910","1910/371"], [1299,"1929-05-07","Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1928 p. 387","PO1/1929","1929/352"], [1300,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société école philharmonique - Demande de subvention p. 40","PO1/1926","1926/563"], [1301,"1922-02-17","Session ordinaire. Théâtre des variétés. Matinées littéraires. Demande de subvention p. 60","PO1/1922","1922/53"], [1302,"1918-05-23","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 117","PO1/1918","1918/156"], [1303,"1932-04-23","Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France - Demande de subvention p. 325","PO1/1932","1932/233"], [1304,"1932-04-23","Abattoirs municipaux - Assurance contre les accidents p. 316","PO1/1932","1932/204"], [1305,"1923-07-02","Session ordinaire. Passages à niveau. Voeu de la chambre de commerce p. 28","PO1/1923","1923/10"], [1306,"1927-06-25","Demande de secours formée par Mme veuve Fournier p. 367","PO1/1927","1927/388"], [1307,"1927-11-30","Concessions d'eau - Modification à apporter au mode de souscription annuel p. 669","PO1/1927","1927/650"], [1308,"1919-08-28","Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 224","PO1/1919","1919/341"], [1309,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Paiement de fournitures et travaux faits par MM Dirion libraire, et Brunet père et fils camionneurs p. 388","PO1/1912","1912/805"], [1310,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jenny Nicol veuve de Paul Farel ancien employé de la mairie (contentieux) p. 185","PO1/1913","1913/523"], [1311,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 225","PO1/1914","1914/522"], [1312,"1923-01-08","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320","PO1/1923","1923/439"], [1313,"1918-05-23","Session ordinaire. Terrain rive droite de la Garonne en face les Moines. Location Laval. Admisssion en non valeur p. 108","PO1/1918","1918/137"], [1314,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecola pratique de Gourdan Polignan. dégrèvement de frais d'études. Demandes Laurens, Bécanne, Célaniré, Sacan et Sans. Avis p. 187","PO1/1923","1923/249"], [1315,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section de travaux communaux p. 397","PO1/1910","1910/978"], [1316,"1920-06-15","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Blanc p. 213","PO1/1920","1920/258"], [1317,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Retenues rétroactives. Versement. Demande Calvet p. 213","PO1/1909","1909/535"], [1318,"1919-05-30","Session ordinaire. Acquisition d'une ambulance automobile p. 131","PO1/1919","1919/185"], [1319,"1919-07-28","Session extraordinaire. Retour à la ville du matériel d'éclairage public. Somme due par la société toulousaine du Bazacle p. 200","PO1/1919","1919/298"], [1320,"1915-01-07","Session extraordinaire. Chemin d'Assalit. Débordement du fossé. Dégâts occasionnés à la propriété Capoul. Instance p. 136","PO1/1915","1915/138"], [1321,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par Mme veuve Delhom veuve de M Bières ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 361","PO1/1911","1911/815"], [1322,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 388","PO1/1911","1911/864"], [1323,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Erection du groupe le soir de la vie à l'extrémité de la Grande Allée. Traité p. 311","PO1/1911","1911/638"], [1324,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Baux d'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication p. 182","PO1/1911","1911/389"], [1325,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours de Limoux. Subvention p. 386","PO1/1912","1912/783"], [1326,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaire de la Poudrerie. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/128"], [1327,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 117","PO1/1914","1914/227"], [1328,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 167","PO1/1914","1914/350"], [1329,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Legs Campech. Nom à donner à une école de la ville p. 45","PO1/1909","1909/1262"], [1330,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Labelle. Avis p. 269","PO1/1922","1922/366"], [1331,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Transfert des écoles primaires supérieures de filles et de garçons p. 34","PO1/1909","1909/1156"], [1332,"1920-11-20","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 413","PO1/1920","1920/520"], [1333,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité formée par le directeur de l'école supérieure p. 284","PO1/1909","1909/800"], [1334,"1926-07-08","Session ordinaire - Inspection médicale scolaire - Envoi d'enfants débiles ou prétuberculeux au sanatorium de Salies du Salat et au préventorium de Jurançon p. 41","PO1/1926","1926/325"], [1335,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Cavaillé ancien sous brigadier à l'octroi p. 32","PO1/1921","1921/35"], [1336,"1926-10-05","Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 59","PO1/1926","1926/228"], [1337,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de Vals. Avis p. 339","PO1/1921","1921/427"], [1338,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble situé petite rue Saint Ursule et acquisition d'immeubles nécessaires à la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Emprunt de 1008.000 fr. Désaffectation p. 358","PO1/1911","1911/786"], [1339,"1924-08-25","Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Fourniture d'un feu d'artifice. Traité Balondrade p. 276","PO1/1924","1924/417"], [1340,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux p. 357","PO1/1911","1911/762"], [1341,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination p. 297","PO1/1910","1910/660"], [1342,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Projet de dégagement de la cathédrale. Modification au plan d'alignement de la rue de la Pomme. Propositions p. 162","PO1/1911","1911/289"], [1343,"1928-11-16","Usine d'incinération des ordures ménagères et pont de Banlève - Inauguration p. 603","PO1/1928","1928/592"], [1344,"1930-11-15","Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 625","PO1/1930","1930/452"], [1345,"1923-11-27","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Légumes secs. Traité de gré à gré p. 398","PO1/1923","1923/481"], [1346,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 226","PO1/1909","1909/602"], [1347,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Intérêts moratoires à payer au crédit foncier sur le 2me semestre de l'annuité de l'emprunt de 23,921,000 fr échue le 10 juillet 1908 p. 283","PO1/1909","1909/777"], [1348,"1931-07-30","Pompes funèbres - Relèvement du prix des cercueils - Pétition Mazières p. 579","PO1/1931","1931/531"], [1349,"1929-12-16","Conseil de prud'hommes - Demande de subvention p. 657","PO1/1929","1929/655"], [1350,"1930-11-15","Société gais boulistes toulousains - Demande de subvention p. 626","PO1/1930","1930/455"], [1351,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi de 2me classe p. 133","PO1/1912","1912/43"], [1352,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un groupe d'immeubles à habitations collectives et individuelles p. 700","PO1/1931","1931/633"], [1353,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 34","PO1/1926","1926/511"], [1354,"1932-01-08","Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte administratif de 1931 p. 669","PO1/1932","1932/370"], [1355,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Bret ex préposé sous chef de poste à l'octroi p. 894","PO1/1932","1932/643"], [1356,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Gabriel Danès ancien préposé d'octroi p. 220","PO1/1919","1919/323"], [1357,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à Me Rozès avoué de la ville p. 387","PO1/1912","1912/804"], [1358,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville pendant les années 1913-1914 p. 18","PO1/1913","1913/22"], [1359,"1923-05-25","Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux femmes en couches p. 194","PO1/1923","1923/269"], [1360,"1932-04-23","Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau souterrain à haute tension - Installation du poste de transformation de périole p. 327","PO1/1932","1932/238"], [1361,"1932-02-22","Service des pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Soumission société industrielle des téléphones p 186","PO1/1932","1932/155"], [1362,"1915-10-20","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 200","PO1/1915","1915/224"], [1363,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Arbois née Baptiste veuve de M. Arbois ex retraité de la ville p. 189","PO1/1933","1933/121"], [1364,"1911-03-03","Session de droit. Projet d'organisation à Paris d'une nouvelle exposition internationale aux environs de 1920 p. 82","PO1/1911","1911/60"], [1365,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 181","PO1/1911","1911/381"], [1366,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Application de la loi du 5 avril 1910 aux ouvriers et employés municipaux p. 76","PO1/1911","1911/1095"], [1367,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparation à l'immeuble de Croix Daurade p. 134","PO1/1912","1912/46"], [1368,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 58","PO1/1911","1911/28"], [1369,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande d'augmentation d'indemnité veuve Landelle p. 220","PO1/1917","1917/276"], [1370,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. demande de bourse Pujo. Avis p. 220","PO1/1913","1913/623"], [1371,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Ville ancien brigadier de première classe à l'octroi p. 169","PO1/1914","1914/358"], [1372,"1923-11-28","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Coutaud. Avis p. 415","PO1/1923","1923/532"], [1373,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur aux pompes funèbres p. 433","PO1/1912","1912/941"], [1374,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau. Adjudication p. 481","PO1/1912","1912/1118"], [1375,"1923-11-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Célestin Bernard ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426","PO1/1923","1923/564"], [1376,"1928-11-16","Commission départementale du travail - Demande de subvention p. 589","PO1/1928","1928/544"], [1377,"1930-02-04","Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 274","PO1/1930","1930/189"], [1378,"1931-05-29","Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 359","PO1/1931","1931/331"], [1379,"1926-11-19","Session extraordinaire - Orphéon de Saint Martin du Touch - Demande de subvention p. 40","PO1/1926","1926/561"], [1380,"1927-09-12","Lycée Fénelon de Paris - Demande de secours Mlle Klapper p. 727","PO1/1927","1927/701"], [1381,"1923-02-19","Session ordinaire. Fourniture de tissu caoutchouté pour l'année 1923 p. 71","PO1/1923","1923/94"], [1382,"1922-08-07","Session extraordinaire. Réclamation Badia entrepreneur. Instance p. 231","PO1/1922","1922/306"], [1383,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ferrière née Galeppe veuve de Joseph Ferrière ex cantonnier de 1ère classe aux jardins et promenades p. 122","PO1/1928","1928/90"], [1384,"1926-10-05","Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses (deuxième trimestre 1926) p. 60","PO1/1926","1926/229"], [1385,"1928-03-27","Union sportive Negreneys - Demande de subvention p. 205","PO1/1928","1928/200"], [1386,"1927-04-29","Union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 215","PO1/1927","1927/245"], [1387,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 366","PO1/1911","1911/838"], [1388,"1924-12-15","Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par M. Pasturel, négociant p. 406","PO1/1924","1924/631"], [1389,"1912-06-08","Introductions. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise petite rue Sainte Ursule n° 6. Règlement de comptes p. 348","PO1/1912","1912/640"], [1390,"1921-08-11","Session ordinaire. Terrains de culture du Ramier du Château. Instance Sériège p. 339","PO1/1921","1921/424"], [1391,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Hôtel de ville. Salle des mariages et salles annexes. Aménagement de divers services. Entresolement de la salle des mariages p. 162","PO1/1911","1911/271"], [1392,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Caussade veuve de Martin Delmas ancien brigadier de 2ème classe à l'octroi p. 368","PO1/1913","1913/1009"], [1393,"1920-08-28","Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000. Approbation du traité p. 302","PO1/1920","1920/359"], [1394,"1928-12-28","Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 679","PO1/1928","1928/690"], [1395,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain situé rue du Canard prés de la caisse d'épargne p. 518","PO1/1912","1912/1190"], [1396,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier p. 337","PO1/1910","1910/776"], [1397,"1911-06-26","Session extraordinaire. Erratum. Tramway Capitole Amidonniers p. 258","PO1/1911","1911/594"], [1398,"1917-02-08","Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1918 p. 174","PO1/1917","1917/229"], [1399,"1921-02-26","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistre p. 66","PO1/1921","1921/88"], [1400,"1919-04-29","Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 110","PO1/1919","1919/142"], [1401,"1922-02-15","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Instance Ducis. Avis p. 42","PO1/1922","1922/15"], [1402,"1926-07-08","Session ordinaire - Union amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 53","PO1/1926","1926/370"], [1403,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. prise en charge par la ville d'une somme de 3.977 fr 40 due par M Cazelles ancien directeur p. 442","PO1/1912","1912/990"], [1404,"1924-12-30","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 30 décembre 1924 p. 417","PO1/1924","1924/642"], [1405,"1925-02-27","Promotions des divers commissaires de police. Crédit p. 33","PO1/1925","1925/51"], [1406,"1922-08-07","Session extraordinaire. Vente de vieux métaux provenant de la démolition des parties ruinées du Théâtre du Capitole p. 237","PO1/1922","1922/316"], [1407,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des aliénés indigents pendant l'année 1908 p. 283","PO1/1909","1909/781"], [1408,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Bains douches de la Daurade. Restauration. Emprunt p. 480","PO1/1912","1912/1114"], [1409,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100","PO1/1913","1913/249"], [1410,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 284","PO1/1909","1909/832"], [1411,"1915-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1914 p. 198","PO1/1915","1915/219"], [1412,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 210","PO1/1911","1911/451"], [1413,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Vergnes. droits de voirie. Suppression d'un kiosque à Journaux boulevard de Strasbourg. Remboursement d'une somme de 27 fr 55 p. 437","PO1/1912","1912/969"], [1414,"1920-05-06","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 201","PO1/1920","1920/250"], [1415,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 34","PO1/1909","1909/1169"], [1416,"1916-06-30","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 151","PO1/1916","1916/195"], [1417,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 236","PO1/1911","1911/500"], [1418,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Guustave Albert Colin Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 101","PO1/1913","1913/255"], [1419,"1925-02-04","Session extraordinaire - L'oeuvre municipale (1919-1925) p. 111","PO1/1925","1925/181"], [1420,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux du 15 février au 31 décembre 1909 p. 83","PO1/1909","1909/189"], [1421,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maury brigadier de police p. 322","PO1/1913","1913/886"], [1422,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage central. traité Imbert p. 428","PO1/1923","1923/573"], [1423,"1917-02-08","Session ordinaire. Bâtiments universitaires. Installation d'électricité, gaz et eau. Crédit p. 179","PO1/1917","1917/248"], [1424,"1928-03-27","La rage - Création d'un institut antirabique à Toulouse - Question de M. Linières p. 220","PO1/1928","1928/250"], [1425,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/263"], [1426,"1921-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Malbert veuve de Honoré Ortet ancien porteur au service des pompes funèbres p. 348","PO1/1921","1921/460"], [1427,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 221","PO1/1910","1910/409"], [1428,"1926-07-13","Session ordinaire - Ecole des Arts et Métiers D'Aix - Demande de secours communal Delmas p. 37","PO1/1926","1926/307"], [1429,"1919-04-29","Session extraordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113","PO1/1919","1919/152"], [1430,"1921-08-11","Session ordinaire. Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Landelle p. 340","PO1/1921","1921/429"], [1431,"1929-05-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cadenes née Marie Charlemagne ancien professeur de piano au conservatoire p. 392","PO1/1929","1929/374"], [1432,"1924-11-29","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Traité Mathieu p. 385","PO1/1924","1924/596"], [1433,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Bourses communales pour l'année scolaire 1926-1927 p. 80","PO1/1926","1926/668"], [1434,"1917-01-25","Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Commission de perfectionnement p. 20","PO1/1917","1917/34"], [1435,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 48","PO1/1911","1911/1000"], [1436,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Acquisition. terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 265","PO1/1913","1913/776"], [1437,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 199","PO1/1910","1910/335"], [1438,"1918-07-30","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 171","PO1/1918","1918/231"], [1439,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/384"], [1440,"1920-05-05","Session ordinaire. Demande de subvention pour permettre à la société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien de prendre part à la 42° fête fédérale de gymnastique de Nice p. 157","PO1/1920","1920/178"], [1441,"1930-01-07","Canal de fuite du vieux château d'eau - Soumission Olivan p. 430","PO1/1930","1930/384"], [1442,"1912-05-18","Session de droit. Election du sixième adjoint p. 302","PO1/1912","1912/386"], [1443,"1929-03-22","Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 156","PO1/1929","1929/151"], [1444,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. demande de location Ribet p. 433","PO1/1912","1912/917"], [1445,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Assainissement du plateau de Saint Simon. Construction d'un puits absorbant sur le chemin vicinal n° 62 de Cébet p.262","PO1/1909","1909/760"], [1446,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1916 p. 247","PO1/1916","1916/298"], [1447,"1909-11-24","Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Demande d'une borne fontaine rue du Télégraphe. Pétition des habitants p. 32","PO1/1909","1909/1107"], [1448,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Charles ancien agent de police p. 281","PO1/1914","1914/585"], [1449,"1922-07-04","Session extraordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 117","PO1/1922","1922/126"], [1450,"1922-05-29","Séance ordinaire. Chemin vicinal n° 41. Redressement. Décision de la commission départementale p. 150","PO1/1922","1922/161"], [1451,"1922-05-30","Séance ordinaire. Dérogation à la loi du 28 mars 1919. Demande Berseille boulanger p. 161","PO1/1922","1922/186"], [1452,"1917-10-05","Session ordinaire. Testament Trinquié. Instance devant le tribunal civil p. 102","PO1/1917","1917/142"], [1453,"1918-02-21","Session ordinaire. Fourneau économique de la rue Rousse. Renouvellement de bail p. 31","PO1/1918","1918/28"], [1454,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par divers employés p. 440","PO1/1910","1910/1163"], [1455,"1931-12-01","Assurance d'une voiture à conduite intérieure Unic p. 84","PO1/1931","1931/86"], [1456,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 203","PO1/1911","1911/425"], [1457,"1909-11-24","Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Demande d'extension de la canalisation d'eau potable à Croix Daurade. Pétition des habitants p. 31","PO1/1909","1909/1106"], [1458,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 34","PO1/1909","1909/1139"], [1459,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 44","PO1/1909","1909/1259"], [1460,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. demande de location. Ancienne caserne Dupuy p. 50","PO1/1913","1913/79"], [1461,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Congrès espérantiste de Toulouse. subvention p. 95","PO1/1913","1913/208"], [1462,"1912-03-15","Session exceptionnelle. Séance du 15 mars 1912. Procès verbal p. 197","PO1/1912","1912/156"], [1463,"1919-04-02","Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Augmentation de la taxe sur les chiens de deuxième catégorie p. 44","PO1/1919","1919/67"], [1464,"1923-11-28","Session ordinaire. Fourniture de mobilier scolaire. Traité Barthélémy p. 428","PO1/1923","1923/572"], [1465,"1928-03-27","Chemin de G. C N° 16 - Vente d'arbres - Traité Bories p. 195","PO1/1928","1928/167"], [1466,"1920-04-08","Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 288","PO1/1920","1920/354"], [1467,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Augustine Martin veuve de Hippolyte Terrié ancien préposé d'octroi p. 139","PO1/1916","1916/154"], [1468,"1927-02-28","Transports communaux - Traité Dasque, Poupot et Bordes (22 février 1927) p. 84","PO1/1927","1927/77"], [1469,"1927-03-28","Colombe sportive toulousaine - Demande de subvention p. 151","PO1/1927","1927/190"], [1470,"1916-12-21","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Créance Linas p. 272","PO1/1916","1916/344"], [1471,"1919-07-28","Session extraordinaire. Livre d'or de l'association des anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot. Demande de subvention p. 200","PO1/1919","1919/297"], [1472,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 391","PO1/1913","1913/1053"], [1473,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jourdan ancien préposé d'octroi de 1ère classe hors cadre p. 401","PO1/1913","1913/1111"], [1474,"1924-03-26","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires n° 1 et 2 p. 91","PO1/1924","1924/153"], [1475,"1929-02-08","Draperies et tentures destinées au service municipal des Pompes funèbres - Confection de broderies p. 433","PO1/1929","1929/419"], [1476,"1921-05-13","Session ordinaire. Touring club de France. Concours du village coquet. Demande de subvention p. 148","PO1/1921","1921/189"], [1477,"1916-08-18","Session ordinaire. Clos d'équarissage de Monblanc p. 178","PO1/1916","1916/221"], [1478,"1923-11-28","Session ordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 423","PO1/1923","1923/555"], [1479,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vivent (mairie) p. 175","PO1/1909","1909/425"], [1480,"1923-10-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Cuvelier ancien brigadier de police p. 251","PO1/1923","1923/348"], [1481,"1923-11-28","Session ordinaire. Chemin vicinal N° 20 dit rue du Midi. Construction d'un fossé bétonné. Traité Massip p. 431","PO1/1923","1923/582"], [1482,"1928-01-27","Conseil de préfecture - Instance Bonnal p. 76","PO1/1928","1928/27"], [1483,"1928-03-27","Syndicat des marchands forains, étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 204","PO1/1928","1928/196"], [1484,"1927-07-29","Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 466","PO1/1927","1927/435"], [1485,"1929-11-02","Service des pompes funèbres - Fourniture de drap - Année 1929 p. 93","PO1/1929","1929/95"], [1486,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain avenue du général Verdier. Affaire Pierre Cuxac p. 67","PO1/1913","1913/152"], [1487,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 44","PO1/1911","1911/985"], [1488,"1928-05-31","Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 313","PO1/1928","1928/327"], [1489,"1915-03-12","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 238","PO1/1915","1915/289"], [1490,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Cairol p. 242","PO1/1921","1921/348"], [1491,"1913-12-22","Session extraordinaire. Questions. Création d'un dépôt d'essence de térébenthine au quartier des Minimes. Question de M Craste p. 413","PO1/1913","1913/1129"], [1492,"1911-12-29","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire p. 97","PO1/1911","1911/1120"], [1493,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 257","PO1/1918","1918/280"], [1494,"1929-03-22","Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte p. 156","PO1/1929","1929/153"], [1495,"1917-11-10","Session extraordinaire. Poste d'octroi de Bourrassol. Réparation du câble métallique p. 219","PO1/1917","1917/271"], [1496,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 331","PO1/1913","1913/918"], [1497,"1925-10-11","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 306","PO1/1925","1925/499"], [1498,"1931-05-29","Maison de repos de la jeunesse. Demande de subvention p. 359","PO1/1931","1931/335"], [1499,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain - Quartier de Limayrac - Avis favorable p. 692","PO1/1928","1928/732"], [1500,"1919-04-29","Session extraordinaire. Syndicat des employés de commerce de l'industrie et de la banque. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113","PO1/1919","1919/151"], [1501,"1919-08-28","Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222","PO1/1919","1919/329"], [1502,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de bronzes préhistoriques et de poteries antiques p. 38","PO1/1909","1909/27"], [1503,"1927-03-28","Envoi d'un délégué à Lyon pour représenter la ville au congrès des municipalités socialistes p. 159","PO1/1927","1927/217"], [1504,"1927-01-06","Ramier de Braqueville - Installation de deux voies Decauville - Demande d'autorisation p. 335","PO1/1927","1927/303"], [1505,"1920-01-23","Session extraordinaire. La question des tramways p. 22","PO1/1920","1920/38"], [1506,"1920-09-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Instance Manhès et Tessier du Cros p. 223","PO1/1920","1920/285"], [1507,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Génies née Pauline Lacroix en qualité de veuve de Jean Geniés ancien électricien qualifié au service des eaux p. 103","PO1/1930","1930/69"], [1508,"1924-08-10","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 octobre 1924. Procès verbal p. 328","PO1/1924","1924/476"], [1509,"1924-11-29","Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 380","PO1/1924","1924/579"], [1510,"1928-11-12","Fédération départementale des sociétés de chasse de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 650","PO1/1928","1928/640"], [1511,"1925-02-27","Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement du comité p. 18","PO1/1925","1925/3"], [1512,"1924-08-05","Session ordinaire. Usine hydro électrique. Décompte des intérêts moratoires dus à M. Tixeire p. 146","PO1/1924","1924/221"], [1513,"1924-08-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Crédit p. 212","PO1/1924","1924/319"], [1514,"1920-03-26","Session extraordinaire. Demande de location Gissot p. 89","PO1/1920","1920/78"], [1515,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Union amicale des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/458"], [1516,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Peytou sergent de ville p. 120","PO1/1925","1925/192"], [1517,"1916-01-21","Session extraordinaire. Pensions de retraite aux employés communaux mobilisés. Droit d'option entre la la pension civile et la pension militaire p. 20","PO1/1916","1916/28"], [1518,"1927-03-28","Service du nettoient et transports - Achet de trois châssis et de trois landaulets - Traités Berliet et Renault p. 147","PO1/1927","1927/177"], [1519,"1923-07-02","Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Gaston Emmanuel Ferran. Préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33","PO1/1923","1923/28"], [1520,"1926-07-08","Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Location Montagnac année 1925 - Régularisation p. 57","PO1/1926","1926/386"], [1521,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des seres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 110","PO1/1910","1910/92"], [1522,"1923-11-27","Session ordinaire. Club bouliste toulousain. Demande de Subvention p. 412","PO1/1923","1923/522"], [1523,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Besset p. 386","PO1/1912","1912/790"], [1524,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Balarac. Question p. 95","PO1/1913","1913/237"], [1525,"1923-07-27","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. fourniture de viandes et de denrées diverses. Traités Angèle Claveau et Antonin Rouch p. 292","PO1/1923","1923/402"], [1526,"1923-11-28","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Savène Moignard p. 418","PO1/1923","1923/541"], [1527,"1928-05-31","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 305","PO1/1928","1928/304"], [1528,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. VI me congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Subvention p. 265","PO1/1910","1910/560"], [1529,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 63","PO1/1913","1913/135"], [1530,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Reconstruction de la toiture du dépositoire du cimetière de Terre Cabade. Règlement de compte p. 405","PO1/1910","1910/1017"], [1531,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Congrès cycliste de Paris. Subvention p. 317","PO1/1913","1913/844"], [1532,"1922-02-15","Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de l'année 1920 p. 46","PO1/1922","1922/28"], [1533,"1922-02-17","Achat de terrain rue des écoles. Offre Maurice p. 73","PO1/1922","1922/85"], [1534,"1931-02-27","Collison d'automobiles - Paiement des dégâts p. 126","PO1/1931","1931/101"], [1535,"1931-07-30","Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumissions Lamouroux et Rouly p. 580","PO1/1931","1931/534"], [1536,"1931-12-01","Nouvelle école vétérinaire. Acquisition des voies d'accès et places publiques p. 56","PO1/1931","1931/5"], [1537,"1931-11-30","Fourniture du charbon aux divers services municipaux pendant le premier semestre 1932. Adjudication p. 862","PO1/1931","1931/771"], [1538,"1931-09-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 685","PO1/1931","1931/593"], [1539,"1931-03-30","Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1930 mois d'octobre novembre et décembre p. 209","PO1/1931","1931/236"], [1540,"1920-11-19","Session ordinaire. Rente viagère Marie Gorse veuve Biscons p. 396","PO1/1920","1920/471"], [1541,"1921-02-26","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation de crédits disponibles p. 73","PO1/1921","1921/110"], [1542,"1927-09-12","Comité départemental du timbre antituberculeux p. 720","PO1/1927","1927/688"], [1543,"1928-01-27","Convocation du conseil municipal p. 36","PO1/1928","1928/1"], [1544,"1928-05-31","Amicale des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 299","PO1/1928","1928/279"], [1545,"1926-05-02","Etablissement d'une bascule à Saint Martin du Touch p. 44","PO1/1926","1926/47"], [1546,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine François Auguste Louis Charles Maxime Andrau ancien expéditionnaire au service de l'architecture p. 70","PO1/1922","1922/82"], [1547,"1926-11-19","Session extraordinaire - Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 39","PO1/1926","1926/560"], [1548,"1924-03-26","Session extraordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 85","PO1/1924","1924/132"], [1549,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Arrêt de tramways à Montaudran. Pétition p. 104","PO1/1913","1913/264"], [1550,"1924-08-10","Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Andrau p. 338","PO1/1924","1924/498"], [1551,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1910 emploi du reliquat de 1908 p. 222","PO1/1909","1909/585"], [1552,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 228","PO1/1909","1909/612"], [1553,"1915-10-20","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 198","PO1/1915","1915/217"], [1554,"1919-12-23","Session extraordinaire. La grève de la chaussure p. 258","PO1/1919","1919/558"], [1555,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Autorisation pour percement d'ouverture. Immeuble Serval p. 245","PO1/1910","1910/485"], [1556,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Observatoire de Toulouse. Réparations à la toiture p. 293","PO1/1910","1910/621"], [1557,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Arrêté concernant la circulation des automobiles. Demande de M Cazaux p. 337","PO1/1913","1913/942"], [1558,"1925-02-04","Session extraordinaire - Société des courses de Toulouse. Prix de la ville de Toulouse. Demande de subvention p. 106","PO1/1925","1925/176"], [1559,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 254","PO1/1910","1910/546"], [1560,"1914-11-22","Session ordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Saunière et Laporte p. 326","PO1/1914","1914/645"], [1561,"1915-01-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 136","PO1/1915","1915/137"], [1562,"1927-04-29","Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la Cité Jardin du Nord A p. 222","PO1/1927","1927/265"], [1563,"1917-02-08","Session ordinaire. Société coopérative de consommation : la laborieuse des tabacs. Subvention p. 177","PO1/1917","1917/242"], [1564,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Lacoste en qualité de veuve de Pierre Agard agent de police en retraite p. 420","PO1/1922","1922/559"], [1565,"1927-01-06","Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 338","PO1/1927","1927/312"], [1566,"1926-06-25","Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Cuvilliez p. 28","PO1/1926","1926/235"], [1567,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonnefond née Soumet en qualité de veuve de Dominique Bonnefond ancien archiviste retraité de la mairie de Toulouse p. 442","PO1/1928","1928/415"], [1568,"1928-11-16","Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 582","PO1/1928","1928/517"], [1569,"1928-12-28","Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 674","PO1/1928","1928/673"], [1570,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 32.462..000 francs - Garantie de la ville p. 78","PO1/1929","1929/44"], [1571,"1928-11-12","Hospices civils - Compte de gestion pour l'exercice 1927-1928 p. 648","PO1/1928","1928/633"], [1572,"1929-03-22","Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de location p. 157","PO1/1929","1929/156"], [1573,"1929-11-02","Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 79","PO1/1929","1929/49"], [1574,"1929-03-22","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Galinot p. 154","PO1/1929","1929/142"], [1575,"1929-03-22","Estudiantina les fraters mandol's - Demande de subvention p. 155","PO1/1929","1929/144"], [1576,"1931-05-29","Fourniture de carburant deuxième trimestre 1931. Adjudication p. 360","PO1/1931","1931/336"], [1577,"1931-12-01","Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 82","PO1/1931","1931/78"], [1578,"1930-10-15","P.T.T. - Canalisations téléphoniques souterraines p. 585","PO1/1930","1930/409"], [1579,"1931-07-30","Comité Gabriel Faure - Demande de subvention p. 571","PO1/1931","1931/507"], [1580,"1931-12-31","Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948","PO1/1931","1931/832"], [1581,"1932-02-22","Les voies d'accès de l'école vétérinaire p. 132","PO1/1932","1932/11"], [1582,"1932-04-23","Electricité - Utilisation des postes de coupure du Polygone - Convention p. 327","PO1/1932","1932/240"], [1583,"1932-02-22","Acquisition d'immeuble - M. Loncan propriétaire p. 159","PO1/1932","1932/68"], [1584,"1932-05-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Garrès veuve d'un ancien cantonnier des chemins et vacants communaux p. 408","PO1/1932","1932/314"], [1585,"1931-07-30","Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Danos p. 586","PO1/1931","1931/551"], [1586,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Rieusset chef de service de l'instruction publique p. 92","PO1/1927","1927/99"], [1587,"1918-08-14","Session extraordinaire. Tramways. Question de M. Bourthoumieu p. 198","PO1/1918","1918/242"], [1588,"1927-04-29","Fédération des sociétés piscicoles du Sud Ouest Midi - Demande de subvention p. 227","PO1/1927","1927/276"], [1589,"1927-01-28","Société d'astronomie populaire - demande de subvention p. 33","PO1/1927","1927/29"], [1590,"1922-08-12","Session extraordinaire. Union Latine. Exposition p. 389","PO1/1922","1922/500"], [1591,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau Grat. Avis p. 269","PO1/1922","1922/362"], [1592,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Laffite ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 125","PO1/1928","1928/97"], [1593,"1925-07-12","Transpyrénéen. Voeu p. 349","PO1/1925","1925/584"], [1594,"1927-01-28","Chômage - Création d'une caisse municipale de secours p. 26","PO1/1927","1927/11"], [1595,"1927-03-28","Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention p. 143","PO1/1927","1927/165"], [1596,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Rose Pezet en qualité de veuve de Jules François Marius Morère, chef de bureau au service des cimetières p. 57","PO1/1926","1926/101"], [1597,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Montaut veuve de Jean Tourinel ex brigadier d'octroi p. 348","PO1/1910","1910/825"], [1598,"1919-11-26","Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Croix Daurade pour l'érection d'un monument aux enfants du quartier morts pour la France p. 325","PO1/1919","1919/514"], [1599,"1920-01-23","Session extraordinaire. Tramways. Améliorations, modifications et augmentation du prix des places p. 21","PO1/1920","1920/37"], [1600,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Demandes formulées par divers agents de police révoqués, tendant à obtenir une indemnité égale au montant des retenues opérées sur le traitement au profit de la caisse des retraites p. 268","PO1/1912","1912/359"], [1601,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Tramway de Toulouse. Tronçon de la ligne QE de la Grande Allée à la place Gravette du Busca p. 415","PO1/1910","1910/1058"], [1602,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 440","PO1/1910","1910/1162"], [1603,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Tramway de Lardenne. Prolongement jusqu'au pont du Touch p. 372","PO1/1912","1912/739"], [1604,"1913-03-02","Session extraordinaire. Séance du 3 février 1913. Procès verbal p. 17","PO1/1913","1913/5"], [1605,"1922-08-07","Session extraordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon). Entreprise Gaudrille. Règlement de comptes p. 231","PO1/1922","1922/305"], [1606,"1924-07-25","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Jouret ancien garde promenades p. 252","PO1/1924","1924/384"], [1607,"1917-02-08","Session ordinaire. Séance du 2 août 1917. Procès verbal p. 170","PO1/1917","1917/217"], [1608,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin p. 197","PO1/1910","1910/314"], [1609,"1912-06-08","Introductions. Frais d'instances et de poursuites. Sommes dues à M° Rozès avoué p. 348","PO1/1912","1912/620"], [1610,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Marty p. 10","PO1/1924","1924/18"], [1611,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un local pour le service de la désinfection p. 392","PO1/1913","1913/1076"], [1612,"1924-08-07","Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Séguéla p. 214","PO1/1924","1924/321"], [1613,"1927-10-21","Pompes funèbres municipales - Exploitation du service dans les banlieues de la commune p. 569","PO1/1927","1927/481"], [1614,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 34","PO1/1909","1909/1135"], [1615,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascal Roudil ancien employé au bureau militaire p. 403","PO1/1920","1920/492"], [1616,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357","PO1/1909","1909/1056"], [1617,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Côte Pavée. Création d'une place et des voies d'accès p. 128","PO1/1910","1910/157"], [1618,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Montage des foires de Mai Allée Lafayette p. 167","PO1/1914","1914/351"], [1619,"1920-04-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Teychené veuve Cabau ancien sous inspecteur de police p. 186","PO1/1920","1920/218"], [1620,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Achat d'étalons. Location du mobilier années 1895 à 1907 p. 106","PO1/1910","1910/68"], [1621,"1920-03-26","Session extraordinaire. Ecole des beaux Arts et des Sciences Industrielles. Demande d'augmentation de la subvention accordée par l'état p. 95","PO1/1920","1920/96"], [1622,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain avenue du général Verdier. Affaire veuve Cuxac p. 67","PO1/1913","1913/153"], [1623,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Répartition des sommes provenant des analyses supplémentaires faites au laboratoire municipal p. 122","PO1/1909","1909/279"], [1624,"1925-12-03","Session extraordinaire - Secours annuel Bergès ancien professeur au conservatoire. Demande d'augmentation p. 68","PO1/1925","1925/105"], [1625,"1912-12-04","Session exceptionnelle. Augmentation du prix des blés. Question p. 206","PO1/1912","1912/181"], [1626,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 228","PO1/1909","1909/611"], [1627,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant Louis François Massot ancien chef de bureau à l'état civil p. 327","PO1/1912","1912/473"], [1628,"1919-07-28","Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses . Avis p. 194","PO1/1919","1919/279"], [1629,"1931-07-30","Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité Pégouret p. 548","PO1/1931","1931/435"], [1630,"1919-07-28","Session extraordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 202","PO1/1919","1919/302"], [1631,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Règlement d'honoraires dus à M° Soulié, avocat p. 51","PO1/1913","1913/105"], [1632,"1931-12-31","Etet civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 946","PO1/1931","1931/822"], [1633,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Aubin. Avis p. 247","PO1/1923","1923/336"], [1634,"1910-08-20","Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 333","PO1/1910","1910/743"], [1635,"1916-12-21","Session extraordinaire. Huiles et matières diverses nécessaires aux usines. Crédit supplémentaire p. 269","PO1/1916","1916/330"], [1636,"1917-05-07","Session extraordinaire. Arrivée des troupes américaines en France. Salut de la ville de Toulouse p. 158","PO1/1917","1917/216"], [1637,"1920-11-18","Session ordinaire. Félicitations à M. Guy et et à M. Dulong conseillers municipaux p. 363","PO1/1920","1920/389"], [1638,"1916-08-18","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 178","PO1/1916","1916/223"], [1639,"1917-03-17","Session extraordinaire. Frais d'installation et de location d'écoles de fortune. Traité avec l'administration militaire p. 76","PO1/1917","1917/105"], [1640,"1917-02-08","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 170","PO1/1917","1917/218"], [1641,"1927-10-21","Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 599","PO1/1927","1927/558"], [1642,"1917-11-10","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 215","PO1/1917","1917/265"], [1643,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148","PO1/1918","1918/173"], [1644,"1919-05-30","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Gabriel Decaux ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 146","PO1/1919","1919/218"], [1645,"1920-01-23","Session extraordinaire. Usine hydroélectrique au Ramier du Moulin du Château. Intérêts des avances faites par l'état. Crédit supplémentaire p. 13","PO1/1920","1920/12"], [1646,"1913-10-18","Session extraordinaire. Demande de M. Lefèvre relative à la prise en considération du projet de réglementation des pensions de retraite à accorder aux professeurs du conservatoire p. 317","PO1/1913","1913/831"], [1647,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391","PO1/1913","1913/1045"], [1648,"1929-02-08","Compagnie d'assurances la protectrice Assurance de quatorze véhicules automobiles p. 427","PO1/1929","1929/402"], [1649,"1929-03-22","Société Toulouse Amidonniers sports- Demande de subvention p. 162","PO1/1929","1929/176"], [1650,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau à Pouvourville p. 82","PO1/1914","1914/142"], [1651,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mai 1914 p. 284","PO1/1914","1914/598"], [1652,"1925-02-27","Extension du réseau électrique. Modification du tracé p. 28","PO1/1925","1925/37"], [1653,"1924-11-29","Session ordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Question de M. Dulong p. 391","PO1/1924","1924/616"], [1654,"1925-12-03","Session extraordinaire - Pompes funèbres. Fourniture d'ouate. Traité Mulsant p. 60","PO1/1925","1925/75"], [1655,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 43","PO1/1909","1909/1256"], [1656,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Immeuble Prades p. 98","PO1/1910","1910/24"], [1657,"1917-10-05","Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admissions en non valeurs, juillet, août et septembre 1916 p. 103","PO1/1917","1917/144"], [1658,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instances Mazéré p. 94","PO1/1913","1913/200"], [1659,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 216","PO1/1913","1913/604"], [1660,"1919-08-28","Session ordinaire. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité de vie chère aux lauréats des grands prix municipaux et prix Suau. Elèves à l'ecole nationale p. 223","PO1/1919","1919/335"], [1661,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1914 p. 265","PO1/1913","1913/783"], [1662,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 396","PO1/1913","1913/1093"], [1663,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Foires sur l'allée Lafayette. proposition p. 168","PO1/1910","1910/213"], [1664,"1919-11-19","Session ordinaire. Syndicat des ouvriers plâtriers. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311","PO1/1919","1919/462"], [1665,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers p. 167","PO1/1913","1913/473"], [1666,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif p. 209","PO1/1913","1913/586"], [1667,"1923-05-29","Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 194","PO1/1923","1923/268"], [1668,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Pétition des habitants du quartier des Trois Cocus p. 435","PO1/1923","1923/595"], [1669,"1924-03-26","Session extraordinaire. Bureau central de bienfaisance. Vente de deux parcelles de terrain p. 79","PO1/1924","1924/111"], [1670,"1925-02-27","Centre de préparation aux armes à cheval. Demande de subvention p. 22","PO1/1925","1925/18"], [1671,"1923-01-08","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation des voitures automobiles. Traité Savène p. 315","PO1/1923","1923/429"], [1672,"1918-02-21","Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance p. 42","PO1/1918","1918/57"], [1673,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Vieu ancien ouvrier du nettoiement p. 166","PO1/1913","1913/440"], [1674,"1920-03-26","Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Admission en non valeur p. 92","PO1/1920","1920/83"], [1675,"1920-02-21","Session ordinaire. Séance du 21 février 1920. Procès verbal p. 61","PO1/1920","1920/63"], [1676,"1923-11-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Collongues ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426","PO1/1923","1923/563"], [1677,"1919-03-31","Session extraordinaire. Acquisition d'un terrain sur la rive droite de la Garonne. Remboursement des impositions aux vendeurs p. 85","PO1/1919","1919/113"], [1678,"1919-05-30","Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Marguerite Joséphine dont le mari fut tailleur au service des pompes funèbres p. 133","PO1/1919","1919/192"], [1679,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ouverture de la ligne Capitole - Pont - des - Demoiselles. Moule d'exploitation provisoire de la ligne Capitole Gravette du Busca p. 251","PO1/1909","1909/708"], [1680,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 163","PO1/1911","1911/302"], [1681,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Bourses communales infirmières laïques année 1914 p. 47","PO1/1914","1914/21"], [1682,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Prolongement de la rue Taupin p. 185","PO1/1909","1909/514"], [1683,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 394","PO1/1911","1911/901"], [1684,"1915-08-23","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Martin Anna dont le mari fut ouvrier plombier des usines communales p. 161","PO1/1915","1915/181"], [1685,"1924-12-15","Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée quartier Lapujade. Demande Lagaillarde p. 406","PO1/1924","1924/632"], [1686,"1915-07-02","Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture. Achat de machines. Traité Chainel p. 27","PO1/1915","1915/26"], [1687,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 168","PO1/1911","1911/333"], [1688,"1912-06-08","Introductions. Fourniture de ligots et sarments pendant l'hiver 1912-1913 p. 348","PO1/1912","1912/604"], [1689,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1912 p. 317","PO1/1911","1911/675"], [1690,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Dupin ancien préposé de 1ère classe p. 365","PO1/1911","1911/832"], [1691,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faites par divers employés de la mairie p. 108","PO1/1909","1909/237"], [1692,"1930-11-15","Régies municipales - Abattoirs p. 637","PO1/1930","1930/493"], [1693,"1932-01-08","Usine à gaz - Modification au statut de retraites p. 668","PO1/1932","1932/366"], [1694,"1932-11-21","Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Lotissement de Courrèges p. 872","PO1/1932","1932/578"], [1695,"1933-11-17","Société d'harmonie la toulousaine. Concours de solistes. demande de subvention p. 930","PO1/1933","1933/499"], [1696,"1933-11-17","Fourniture du charbon nécessaire aux services municipaux pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 939","PO1/1933","1933/532"], [1697,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation d'automobiles. Traité Laporte p. 17","PO1/1924","1924/42"], [1698,"1925-07-12","Allée des Demoiselles. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin du radoub. Adjudication p. 331","PO1/1925","1925/528"], [1699,"1925-05-20","Session ordinaire - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 176","PO1/1925","1925/281"], [1700,"1926-10-05","Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - Aliénation de terrain à Lalande p. 57","PO1/1926","1926/224"], [1701,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Huc jardinier de première classe au service des jardins et promenades p. 55","PO1/1926","1926/96"], [1702,"1929-11-02","Union nationale des aveugles civils - Cotisation p. 87","PO1/1929","1929/78"], [1703,"1930-02-24","Taxe vicinale 1926 p. 83","PO1/1930","1930/10"], [1704,"1930-02-24","Société Toulouse vélo club - Demande de subvention p. 102","PO1/1930","1930/62"], [1705,"1928-01-08","Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 432","PO1/1928","1928/382"], [1706,"1924-08-10","Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre. Modèles de sculpture. Traité Rigal frères p. 345","PO1/1924","1924/524"], [1707,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 35","PO1/1909","1909/1207"], [1708,"1926-12-10","Session extraordinaire - Accident Antoine Danizan - Paiement d'une rente à sa veuve p. 32","PO1/1926","1926/503"], [1709,"1926-11-19","Session extraordinaire - Congrès touristique de Pau - Envoi d'un délégué p. 52","PO1/1926","1926/594"], [1710,"1928-02-15","Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état - Demande de subvention p. 113","PO1/1928","1928/60"], [1711,"1926-03-26","Session extraordinaire - Fourniture d'imprimés - Majoration des prix p. 55","PO1/1926","1926/93"], [1712,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Musée Saint Raymond. Salle Labit. Travaux d'appropriation p. 389","PO1/1911","1911/885"], [1713,"1924-08-25","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Couaillac. Avis p. 273","PO1/1924","1924/409"], [1714,"1924-08-25","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Augmentation du chauffage de la scène. Traité Berjeaut p. 279","PO1/1924","1924/428"], [1715,"1924-12-30","Session extraordinaire. Société de gymnastique alliance toulousaine. Demande de subvention p. 425","PO1/1924","1924/662"], [1716,"1925-12-03","Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié p. 68","PO1/1925","1925/104"], [1717,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Stand municipal du Bazacle. Addition d'une nouvelle munition au tarif du stand p. 238","PO1/1912","1912/236"], [1718,"1926-07-08","Session ordinaire - Association des anciens gymnastes toulousains - Demande de subvention p. 49","PO1/1926","1926/351"], [1719,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande de secours exceptionnel formée par Mme Marcel veuve d'un ancien agent de police p. 74","PO1/1926","1926/652"], [1720,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 196","PO1/1910","1910/292"], [1721,"1930-05-28","Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 348","PO1/1930","1930/314"], [1722,"1914-12-30","Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1914. Procès verbal p. 346","PO1/1914","1914/690"], [1723,"1926-09-27","Session extraordinaire - Conseil de prud'hommes de Toulouse - Demande de subvention p. 33","PO1/1926","1926/470"], [1724,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Aucouturier en qualité de veuve de Emilien Honoré Savoye chef de service en retraite de la mairie de Toulouse p. 335","PO1/1925","1925/539"], [1725,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Suspension infligée à un secrétaire de police. Question p. 333","PO1/1911","1911/736"], [1726,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Pétition des habitants de la route de Fronton, des quartiers de Lalande, Ginestous, les Sables, Petit Communal, Trois Cocus et la Salade. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone à Lande, route de Fronton p. 398","PO1/1911","1911/912"], [1727,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 180","PO1/1913","1913/509"], [1728,"1929-02-11","Ecole nationale vétérinaire - Demande de bourse - Avis p. 583","PO1/1929","1929/568"], [1729,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/206"], [1730,"1925-07-08","Session extraordinaire - Compagnie des chemins de fer du Midi réseau de transport d'énergie électrique p. 217","PO1/1925","1925/374"], [1731,"1920-09-07","Session extraordinaire. Société d'éducation physique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 226","PO1/1920","1920/296"], [1732,"1927-04-29","Moulin du Château - Location Danmain - Admission en non valeur partielle p. 233","PO1/1927","1927/282"], [1733,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Tramways de la rue de la Concorde. Question p. 166","PO1/1912","1912/134"], [1734,"1935-06-11","Régie municipale du parc des sports - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p.422","PO1/1935","1935/556"], [1735,"1920-05-05","Session ordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 149","PO1/1920","1920/159"], [1736,"1925-05-06","Session extraordinaire - Maladie de M. Boyer p. 145","PO1/1925","1925/286"], [1737,"1926-12-02","Cimetière de Terre-Cabade - Monument aux morts - Demande Virebent p. 49","PO1/1926","1926/58"], [1738,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Projet de construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 395","PO1/1913","1913/1090"], [1739,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse par Revel p. 46","PO1/1914","1914/5"], [1740,"1924-11-02","Session ordinaire. Hospices civils. Expropriation terrain Ducis p. 54","PO1/1924","1924/76"], [1741,"1924-03-26","Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières. Question de M. Guy p. 106","PO1/1924","1924/194"], [1742,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Réintégration Loses. Versement à la caisse des retraites p. 108","PO1/1909","1909/240"], [1743,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terre de Valentine. Avis p. 357","PO1/1913","1913/986"], [1744,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de septembre 1913 p. 398","PO1/1913","1913/1102"], [1745,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budget supplémentaires (exercices 1912 et 1913). Avis du conseil municipal p. 279","PO1/1913","1913/817"], [1746,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes à Lyon. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/750"], [1747,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des mécaniciens et chauffeurs du Midi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 333","PO1/1913","1913/932"], [1748,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble communal 12 rue Bernard Mulé. Transfert de bail. Demande Bolfa Allemant p. 234","PO1/1912","1912/259"], [1749,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de denrées pendant l'année 1911. adjudication. Cahier des charges p. 409","PO1/1910","1910/1035"], [1750,"1931-02-27","Inondations de 1930 - Récompense aux sauveteurs - Voeu p. 131","PO1/1931","1931/116"], [1751,"1931-03-30","Office public communal d'habitations à bon marché. Emprunt de 11.000.000 de francs. Garantie de la ville p. 158","PO1/1931","1931/165"], [1752,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 196","PO1/1910","1910/288"], [1753,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor François Lartet conducteur technique au service d'architecture p. 72","PO1/1926","1926/414"], [1754,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 250","PO1/1912","1912/312"], [1755,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 254","PO1/1910","1910/547"], [1756,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. 8eme congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 83","PO1/1911","1911/74"], [1757,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'une partie des droit d'enregistrement. Entreprise Besse p. 177","PO1/1909","1909/470"], [1758,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Solde des dépense de 1907 p. 250","PO1/1909","1909/695"], [1759,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Personnel de la police. Augmentation. Question de M Moudenc p. 166","PO1/1912","1912/130"], [1760,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Delhom veuve Jean Bières (octroi) p. 397","PO1/1910","1910/967"], [1761,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Pou ancien cantonnier p. 213","PO1/1909","1909/534"], [1762,"1932-02-22","Application au personnel municipal des assurances sociales - Modification apportées au règlement des pensions de retraite des employés de l'octroi de la mairie de la police et des sapeurs pompiers p. 149","PO1/1932","1932/56"], [1763,"1919-12-23","Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des sourds muets p. 257","PO1/1919","1919/552"], [1764,"1920-05-06","Session extraordinaire. Ancien local du poste de police et des pompiers de Saint Cyprien. Location Traissac p. 196","PO1/1920","1920/245"], [1765,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Eglise Saint Sernin. Réparations p. 398","PO1/1911","1911/913"], [1766,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 131","PO1/1911","1911/174"], [1767,"1923-11-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Nestor Godard ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425","PO1/1923","1923/561"], [1768,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Achat de machines à écrire. Adjudication p. 36","PO1/1909","1909/1234"], [1769,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mmz Caboue née Mories en qualité de veuve de M. antonin Caboue ex porteur au service des pompes funèbres p. 124","PO1/1933","1933/83"], [1770,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Mme veuve Achille Raynaud née Juliette Vivies p. 192","PO1/1933","1933/133"], [1771,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 209","PO1/1913","1913/580"], [1772,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Instance en conseil de préfecture p. 239","PO1/1913","1913/689"], [1773,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 172","PO1/1913","1913/489"], [1774,"1933-09-15","Acquisition à l'administration des domaines de deux baraquements sis à Villemur p. 709","PO1/1933","1933/397"], [1775,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 336","PO1/1910","1910/760"], [1776,"1924-08-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget primitif de 1925 p. 218","PO1/1924","1924/335"], [1777,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 391","PO1/1912","1912/815"], [1778,"1915-03-26","Session ordinaire. Bibliothèque de la ville. Fourniture d'ouvrages d'occasion, anciens et modernes. Traité Marqueste p. 54","PO1/1915","1915/67"], [1779,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Literie militaire. Immeuble 63 rue des Chalets. Réparations p. 98","PO1/1910","1910/32"], [1780,"1923-05-25","Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture des tuyaux de plomb et soudures. Marché de gré à gré p. 183","PO1/1923","1923/237"], [1781,"1923-05-05","Session ordinaire. Congrès national des secrétaires et secrétaires adjoints des conseils de prud'hommes de France et d'Algérie. Demande de subvention p. 155","PO1/1923","1923/188"], [1782,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Baquier p. 264","PO1/1912","1912/347"], [1783,"1913-02-01","Session extraordinaire. Ligne de chemins de fer électriques de Toulouse à Castres p. 1","PO1/1913","1913/3"], [1784,"1920-03-08","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1919.Chapitres additionnels de l'exercice 1920. Budget primitif de l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 27","PO1/1920","1920/322"], [1785,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des arts et manufactures. Subvention sur les fonds d'état p. 284","PO1/1909","1909/823"], [1786,"1924-08-05","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 162","PO1/1924","1924/264"], [1787,"1927-04-29","Eclairage public - Amélioration et extension p. 205","PO1/1927","1927/228"], [1788,"1921-01-07","Session extraordinaire. Propositions de la société d'études pour l'embellissement de Toulouse p. 216","PO1/1921","1921/284"], [1789,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Arnauchans ancien sous inspecteur de la sûreté p. 448","PO1/1920","1920/550"], [1790,"1918-11-13","Session ordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 251","PO1/1918","1918/266"], [1791,"1924-01-02","Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 1er février 1924. Procès verbal p. 30","PO1/1924","1924/46"], [1792,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 433","PO1/1912","1912/906"], [1793,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 307","PO1/1909","1909/872"], [1794,"1915-10-20","Session extraordinaire. Association des élèves de l'école des beaux arts de Toulouse. Demande de subvention p. 201","PO1/1915","1915/229"], [1795,"1917-02-08","Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Huggins. Prorogation p. 172","PO1/1917","1917/224"], [1796,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cayré concierge au conservatoire p. 166","PO1/1913","1913/448"], [1797,"1922-05-29","Séance ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Dépense supplémentaires p. 157","PO1/1922","1922/179"], [1798,"1922-06-11","Session ordinaire. Budget primitif de 1923 p. 321","PO1/1922","1922/430"], [1799,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses avec trousseau. Avis p. 328","PO1/1914","1914/651"], [1800,"1917-02-28","Session ordinaire. Mise en culture des terres abandonnées. Relevé des terres non cultivées de la commune p. 45","PO1/1917","1917/51"], [1801,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole principale de la marine. Demande de bourse Bourret. Avis p. 270","PO1/1922","1922/369"], [1802,"1927-09-12","Ecoles primaires communales - Création d'emplois d'adjoints et adjointes p. 726","PO1/1927","1927/697"], [1803,"1923-07-27","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Germain Fau, ancien cantonnier au service du nettoiement p. 289","PO1/1923","1923/394"], [1804,"1926-12-28","Session extraordinaire - Fourniture de machines à écrire aux écoles primaires supérieures de filles et de garçons - Traité Remington Typewriter et C° p. 44","PO1/1926","1926/704"], [1805,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Fonctionnement du service de désinfection p. 146","PO1/1909","1909/376"], [1806,"1929-02-05","Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 257","PO1/1929","1929/274"], [1807,"1930-02-04","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe e Toulouse) - Demande de subvention p. 274","PO1/1930","1930/187"], [1808,"1932-01-08","T.C.R.T. - Modification des voies rue de Languedoc et place Rouais et Saint Michel p. 672","PO1/1932","1932/378"], [1809,"1932-02-22","Octroi - Assurance d'une camionette par la compagnie la protectrice p. 186","PO1/1932","1932/153"], [1810,"1932-12-27","Impositions communales, centimes ordinaires et spéciaux, extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1933 p. 970","PO1/1932","1932/694"], [1811,"1931-09-25","Chorale mixte de l'école laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 691","PO1/1931","1931/612"], [1812,"1926-12-28","Session extraordinaire - Caisse régionale mutualiste de retraites du Midi - Subvention p. 53","PO1/1926","1926/725"], [1813,"1923-03-22","Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1923 p. 92","PO1/1923","1923/119"], [1814,"1922-08-12","Session extraordinaire. Secours annuel Joseph Pons ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 400","PO1/1922","1922/524"], [1815,"1928-05-31","Halles Saint Cyprien - Dégâts occasionnés par la pluie - Demande d'indemnité Pugibet p. 309","PO1/1928","1928/315"], [1816,"1926-06-25","Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Soumission Dasque p. 35","PO1/1926","1926/244"], [1817,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 397","PO1/1910","1910/980"], [1818,"1922-08-12","Session extraordinaire. Anciens établissements Laporte et fils. Demande d'autorisation d'installation d'un équipement Bowder p. 397","PO1/1922","1922/515"], [1819,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 329","PO1/1913","1913/910"], [1820,"1909-06-18","Session extraordinaire. Séance du 18 juin 1909. Procès verbal p. 212","PO1/1909","1909/526"], [1821,"1911-12-30","Session extraordinaire. Budget de l'exercice 1912 suite p. 110","PO1/1911","1911/1124"], [1822,"1910-08-20","Session de droit. Suppression des fosses fixes. Voeu p. 333","PO1/1910","1910/744"], [1823,"1922-11-12","Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Canal d'amenée de l'usine. Etablissement d'ouvrages protecteurs contre les accidents p. 411","PO1/1922","1922/539"], [1824,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traite de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 392","PO1/1913","1913/1073"], [1825,"1912-06-08","Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Lacroix p. 348","PO1/1912","1912/618"], [1826,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société sportive guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 62","PO1/1926","1926/617"], [1827,"1926-07-08","Session ordinaire - Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 52","PO1/1926","1926/367"], [1828,"1930-01-07","Tout à l'égout - Désignation d'un ingénieur conseil p. 434","PO1/1930","1930/390"], [1829,"1924-01-02","Session ordinaire. Service des eaux. Sommes des exercices 1921 et 1922 à admettre en non valeur p. 37","PO1/1924","1924/68"], [1830,"1920-03-26","Session extraordinaire. Legs Conte. Recouvrement de créances p. 95","PO1/1920","1920/97"], [1831,"1924-03-26","Session extraordinaire. Union sportive toulousaine. Demande de subvention p. 89","PO1/1924","1924/145"], [1832,"1924-08-10","Session extraordinaire. Commémoration de la défense de Belfort (1870-71). Envoi d'une délégation d'anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 328","PO1/1924","1924/478"], [1833,"1929-12-16","Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande de subvention p. 643","PO1/1929","1929/605"], [1834,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Location du terrain de Tournelle. Bail. Renouvellement p. 130","PO1/1914","1914/289"], [1835,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Tournant e de Luppé. Mauvais état de la voirie p. 117","PO1/1913","1913/305"], [1836,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de fourneaux économiques pour les indigents p. 148","PO1/1913","1913/407"], [1837,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Répression des fraudes. Emploi de l'allocation de l'état pour 1908. Traité Hemmer p. 67","PO1/1909","1909/90"], [1838,"1914-11-22","Session ordinaire. Ouvriers sans travail. Chantiers à ouvrir pour les occuper. Demandes de crédits p. 318","PO1/1914","1914/621"], [1839,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Raymond Délieux. Passage des voitures d'artillerie. Réclamation des habitants p. 149","PO1/1913","1913/411"], [1840,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 209","PO1/1913","1913/576"], [1841,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Solde du contingent de la commune pour l'année 1912 p. 249","PO1/1913","1913/729"], [1842,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 245","PO1/1913","1913/716"], [1843,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalet situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 237","PO1/1912","1912/267"], [1844,"1919-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Berthoumieu veuve de François Rougé ancien palefrenier au service du nettoiement p. 179","PO1/1919","1919/240"], [1845,"1919-05-30","Session ordinaire. Erection d'un monument aux instituteurs de la Haute-Garonne morts pour la patrie. Demande de subvention p. 141","PO1/1919","1919/208"], [1846,"1920-03-26","Session extraordinaire. Suppression des régies municipales p. 106","PO1/1920","1920/133"], [1847,"1920-09-07","Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeubles petite rue de la Dalbade. Affaires Gayral, Orliac et Peyre p. 222","PO1/1920","1920/283"], [1848,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Révision de droits de voirie p. 292","PO1/1913","1913/1079"], [1849,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 306","PO1/1912","1912/437"], [1850,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/487"], [1851,"1912-06-08","Introductions. Camp d'aviation. Acquisition de terrain. Expropriation p. 348","PO1/1912","1912/641"], [1852,"1923-05-05","Session ordinaire. Accident Taris. Demande d'indemnité p. 157","PO1/1923","1923/190"], [1853,"1923-11-27","Session ordinaire. Livre d'or à offrir à l'empire britannique. Acquisition d'exemplaires pour la ville p. 403","PO1/1923","1923/495"], [1854,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres des cimetières et de l'hygiène. Fourniture des denrées pour l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 492","PO1/1912","1912/1157"], [1855,"1919-01-07","Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal de Toulouse. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire pour 1919. Budget primitif pour 1920. Avis du conseil municipal p. 185","PO1/1919","1919/255"], [1856,"1927-04-29","Procès verbal p. 200","PO1/1927","1927/220"], [1857,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Victor Fontin sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 70","PO1/1926","1926/640"], [1858,"1929-05-07","Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 389","PO1/1929","1929/362"], [1859,"1929-02-11","Amitié des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 571","PO1/1929","1929/523"], [1860,"1920-11-19","Session ordinaire. Harmonie des anciens combattants. Demande de subvention p. 395","PO1/1920","1920/469"], [1861,"1929-05-07","Service du nettoiement - Acquisition de véhicules automobiles - Construction d'un hangar - Emprunt de 1.186.704 francs au crédit foncier de France p. 383","PO1/1929","1929/342"], [1862,"1930-02-04","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Thomas Raymond Bouville née Marie Eloïse Camboulives veuve d'un ancien planton au bureau des affaires militaires p. 271","PO1/1930","1930/178"], [1863,"1930-02-04","Procès verbal p. 251","PO1/1930","1930/141"], [1864,"1930-05-28","Le service des colis postaux - Voeu de MM Darrouy, Escaich, Hyon et Valats p. 356","PO1/1930","1930/340"], [1865,"1929-05-07","Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 390","PO1/1929","1929/364"], [1866,"1930-01-07","Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) - Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 423","PO1/1930","1930/360"], [1867,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Andrau née Damouran en qualité de veuve de Paul Andrau ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 429","PO1/1930","1930/379"], [1868,"1927-10-21","Fête du 11 novembre 1927 - Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 597","PO1/1927","1927/550"], [1869,"1927-01-28","Cimetières - Modifications au règlement et au tarif p. 34","PO1/1927","1927/30"], [1870,"1922-03-11","Session ordinaire. Association des officiers de complément de la 17° région. Demande de subvention p. 313","PO1/1922","1922/396"], [1871,"1922-08-11","Session ordinaire. Droits de voirie. Canalisation aérienne. Redevance p. 341","PO1/1922","1922/454"], [1872,"1922-08-12","Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 398","PO1/1922","1922/518"], [1873,"1928-11-16","Alignement rue Saint Jérôme - M. Tournier pétitionnaire p. 599","PO1/1928","1928/578"], [1874,"1928-11-16","Frais d'inhumation à admettre en non valeur - Janvier février et mars 1928 p. 599","PO1/1928","1928/579"], [1875,"1929-11-02","Lotissement société générale foncière - Quartier de la Béarnaise p. 69","PO1/1929","1929/21"], [1876,"1931-09-25","Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 682","PO1/1931","1931/576"], [1877,"1932-12-27","Chambre de métiers de la Haute-Garonne. Etablissement de la liste électorale. Désignation des délégués p. 974","PO1/1932","1932/701"], [1878,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Mme Riebert ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 192","PO1/1933","1933/131"], [1879,"1932-04-23","Demande de secours annuel formée par Mme Pradié née Frechengues veuve d'un ancien ouvrier tailleur au service des pompes funèbres p. 320","PO1/1932","1932/216"], [1880,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'université. Subvention p. 212","PO1/1910","1910/400"], [1881,"1918-04-04","Session extraordinaire. Vente municipale de pommes de terre. Question de M. Blanc p. 82","PO1/1918","1918/103"], [1882,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 328","PO1/1912","1912/492"], [1883,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 284","PO1/1909","1909/824"], [1884,"1925-02-27","Construction et entretien des trottoirs et dallages. Cahier des charges p. 29","PO1/1925","1925/43"], [1885,"1912-06-08","Soutiens de famille p. 345","PO1/1912","1912/586"], [1886,"1912-06-08","Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 347","PO1/1912","1912/589"], [1887,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Installation de bascules automatiques dans différents jardins publics p. 318","PO1/1911","1911/681"], [1888,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Henri Camille Couderc ancien porteur au service des pompes funèbres p. 7","PO1/1919","1919/15"], [1889,"1921-05-14","Session ordinaire. Groupe scolaire Alphonse Peyrat. Création d'emplois p. 157","PO1/1921","1921/217"], [1890,"1927-11-30","Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 667","PO1/1927","1927/643"], [1891,"1926-06-25","Session ordinaire - Vente d'un terrain communal au Moulin du Château - M. Echène pétitionnaire p. 40","PO1/1926","1926/262"], [1892,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Février 1913 p. 95","PO1/1913","1913/216"], [1893,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles acquis par la ville p. 387","PO1/1911","1911/852"], [1894,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 91","PO1/1911","1911/118"], [1895,"1935-06-11","Lotissement Mazère - Quartier de Saint Cyprien p. 419","PO1/1935","1935/546"], [1896,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 307","PO1/1909","1909/881"], [1897,"1915-01-07","Session extraordinaire. Vente terrain chemin de ronde de la caserne Niel. Affaire société coopérative des travailleurs p. 139","PO1/1915","1915/148"], [1898,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Dépôt de matériaux. Réclamation Larroque. Admission en non valeur p. 257","PO1/1909","1909/734"], [1899,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Cahier des clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 137","PO1/1913","1913/326"], [1900,"1924-03-26","Session extraordinaire. Taxe vicinale. Admission en non valeurs p. 78","PO1/1924","1924/107"], [1901,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 247","PO1/1911","1911/544"], [1902,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Droits de stationnement de voitures de place. Admissions en non valeur p.168","PO1/1911","1911/334"], [1903,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Faubourg Bonnefoy. construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo. Chambert et Cie. Décompte définitif p. 213","PO1/1911","1911/462"], [1904,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjoints p. 236","PO1/1914","1914/544"], [1905,"1925-02-04","Session extraordinaire - Création d'un cours municipal d'hygiène p. 107","PO1/1925","1925/178"], [1906,"1926-11-19","Session extraordinaire - Fourniture des képis au personnel de l'octroi - Demande de majoration Carayon p. 57","PO1/1926","1926/606"], [1907,"1929-12-30","Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 670","PO1/1929","1929/687"], [1908,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Transport des prévenus de la maison d'arrêt au Palais de Justice et vice versa. Question de M. Dubarry p. 252","PO1/1913","1913/742"], [1909,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de legs. Admission en non valeur p. 103","PO1/1913","1913/263"], [1910,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Construction d'une ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 413","PO1/1910","1910/1053"], [1911,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits supplémentaires p. 336","PO1/1909","1909/954"], [1912,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demandes de bourses. Avis p. 262","PO1/1909","1909/758"], [1913,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers e des ouvrières chemisières. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/259"], [1914,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Traversée et déversement d'égout avenue de Muret p. 130","PO1/1914","1914/290"], [1915,"1917-11-10","Session extraordinaire. Economat du syndicat général des travailleurs et employés municipaux p. 221","PO1/1917","1917/277"], [1916,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Travaux complémentaires effectués au pont des Amidonniers p. 163","PO1/1911","1911/313"], [1917,"1914-12-14","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 339","PO1/1914","1914/688"], [1918,"1915-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1916 p. 199","PO1/1915","1915/221"], [1919,"1915-12-30","Session extraordinaire. La question du gaz p. 267","PO1/1915","1915/329"], [1920,"1917-02-08","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. III° trimestre 1917 p. 187","PO1/1917","1917/259"], [1921,"1921-01-14","Session extraordinaire. Reconstruction de la faculté de médecine. Règlement Batiste entrepreneur p. 10","PO1/1921","1921/8"], [1922,"1929-12-16","Vieux chemin de Tournefeuille - Déclassement p. 638","PO1/1929","1929/592"], [1923,"1925-07-08","Session extraordinaire - Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1925 p. 206","PO1/1925","1925/339"], [1924,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Estève (mairie) p. 474","PO1/1912","1912/1056"], [1925,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Offre Labit p. 476","PO1/1912","1912/1096"], [1926,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 388","PO1/1911","1911/880"], [1927,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de privilège p. 178","PO1/1912","1912/146"], [1928,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'une école à Fontaine Lestang. Réclamation Darnès p. 266","PO1/1912","1912/354"], [1929,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Guillermine Fournil veuve de Victor Jules Respaud ancien sous chef de poste à l'octroi p. 111","PO1/1919","1919/145"], [1930,"1923-07-19","Session extraordinaire. Institut de puériculture. Subvention p. 269","PO1/1923","1923/363"], [1931,"1928-06-06","Exécution au théâtre du Capitole de Komor oeuvre de Ad Piriou - Demande de subvention p. 348","PO1/1928","1928/336"], [1932,"1926-05-02","Immeuble communal petite rue Sainte Ursule, 4 - Location veuve Célerier p. 43","PO1/1926","1926/44"], [1933,"1928-06-16","Adduction d'eau potable - Traité avec la société Desplats et Lefèvre - Nouvel additif p. 367","PO1/1928","1928/366"], [1934,"1924-03-26","Session extraordinaire. Suppression du travail de nuit dans les boulangeries. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 François Rey pétitionnaire p. 102","PO1/1924","1924/185"], [1935,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 196","PO1/1910","1910/289"], [1936,"1925-05-20","Session ordinaire - Caisse de chômage des ouvriers maçons. Demande de subvention p. 171","PO1/1925","1925/273"], [1937,"1925-07-08","Session extraordinaire - Pensions de retraite liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924. Réclamation du syndicat du personnel p. 199","PO1/1925","1925/316"], [1938,"1926-06-25","Session ordinaire - Octroi - Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels des effets d'habillement et de képis p. 43","PO1/1926","1926/271"], [1939,"1922-05-29","Séance ordinaire. Remises aux employés d'octroi p. 153","PO1/1922","1922/169"], [1940,"1924-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée partielle d'inscription hypothécaire au profit de M. Durand et de M. et Mme Berdeilh p. 215","PO1/1924","1924/324"], [1941,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 445","PO1/1912","1912/999"], [1942,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sentenac veuve de Louis Napoléon Vidal ancien mécanicien de la ville p. 254","PO1/1918","1918/271"], [1943,"1928-11-16","Lotissements - Mise en état de viabilité des rues - Poursuites devant le tribunal de simple police p. 578","PO1/1928","1928/506"], [1944,"1930-11-15","Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux - Traité Gross p. 638","PO1/1930","1930/494"], [1945,"1931-12-01","Société boule sportive de Bonnefoy. Demande de subvention","PO1/1931","1931/33"], [1946,"1931-07-30","Frais d'inhumations admis en non valeur - Année 1931 - Premier trimestre : mois de janvier, février, mars 1931 p. 544","PO1/1931","1931/425"], [1947,"1924-11-02","Session ordinaire. Société d'astronomie populaire. Demande de subvention p. 56","PO1/1924","1924/84"], [1948,"1912-06-08","Nomination su secrétaire p. 345","PO1/1912","1912/583"], [1949,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bonet ancien brigadier chef de police p. 189","PO1/1924","1924/302"], [1950,"1924-08-25","Session ordinaire. Demande Jaubert. Remboursement de frais d'enregistrement p. 287","PO1/1924","1924/450"], [1951,"1924-08-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Pelous ancien cantonnier des chemins communaux p. 337","PO1/1924","1924/497"], [1952,"1932-04-23","Envoi d'un délégué à Paris au congrès des sociétés sportives et gymniques du travail et à l'exposition organisée par l'association toulousaine de Paris au musée Galliéra p. 328","PO1/1932","1932/242"], [1953,"1933-11-17","Procès verbal p. 906","PO1/1933","1933/423"], [1954,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Vente de terrains provenant de l'immeuble Pouech exproprié pour l'élargissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 336","PO1/1909","1909/955"], [1955,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Taxes sur les viandes p. 50","PO1/1913","1913/86"], [1956,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Stand municipal. tarif des munitions. Modification p. 474","PO1/1912","1912/1062"], [1957,"1922-11-12","Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentier du devoir. Demande de subvention p. 417","PO1/1922","1922/552"], [1958,"1931-03-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Depomme née Pellefigues veuve d'un ancien préposé d'octroi p. 199","PO1/1931","1931/201"], [1959,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Pouvourville. Acquisition de terrain. Construction du mur de clôture p. 166","PO1/1911","1911/326"], [1960,"1930-05-28","Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces de raccord en acier sans soudure - Soumission des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 354","PO1/1930","1930/335"], [1961,"1932-01-08","Lotissement Sans - Quartier des Amidonniers p. 687","PO1/1932","1932/417"], [1962,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Sociétés syndicats divers. Demandes de subventions p. 177","PO1/1911","1911/364"], [1963,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 269","PO1/1910","1910/589"], [1964,"1918-02-21","Session ordinaire. Classement du personnel ouvrier. Sélection du personnel existant. Recrutement ultérieur. Modifications à l'échelle des traitements p. 37","PO1/1918","1918/44"], [1965,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1909-1910 p. 338","PO1/1909","1909/960"], [1966,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Tockey club toulousain. Demande de subvention annuelle p. 73","PO1/1911","1911/1085"], [1967,"1912-12-04","Session exceptionnelle. Bourse du travail. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 201","PO1/1912","1912/177"], [1968,"1926-07-13","Session ordinaire - Institution des sourds muets - Relèvement du taux des bourses communales p. 38","PO1/1926","1926/308"], [1969,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 63","PO1/1926","1926/620"], [1970,"1931-11-30","Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1931-1932 p. 825","PO1/1931","1931/657"], [1971,"1923-10-07","Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1923 p. 249","PO1/1923","1923/345"], [1972,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains 1° et 2° période. Enquête d'utilité publique p. 265","PO1/1913","1913/777"], [1973,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Création d'écoles pratiques de commerce et d'industrie p. 83","PO1/1909","1909/190"], [1974,"1929-12-30","Compagnie la protectrice - Chauffeurs municipaux - Assurance - Loi p. 671","PO1/1929","1929/690"], [1975,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Observation de M Julien p. 252","PO1/1910","1910/534"], [1976,"1917-01-12","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses communales p. 253","PO1/1917","1917/341"], [1977,"1916-02-17","Session ordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 43","PO1/1916","1916/58"], [1978,"1926-07-08","Session ordinaire - Modification au tarif général du service des pompes funèbres p. 45","PO1/1926","1926/333"], [1979,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 35","PO1/1909","1909/1200"], [1980,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Fédération des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 200","PO1/1914","1914/454"], [1981,"1928-05-31","Propriétés communales - Villa Boulevard Montplaisir 21 - Location Desgrez p. 296","PO1/1928","1928/270"], [1982,"1915-01-07","Session extraordinaire. Fourniture d'insignes pour MM les conseillers municipaux p. 144","PO1/1915","1915/165"], [1983,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Caserne de pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 58","PO1/1911","1911/35"], [1984,"1930-02-24","Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 110","PO1/1930","1930/90"], [1985,"1930-02-04","Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 268","PO1/1930","1930/168"], [1986,"1931-02-27","Ecole centrale des arts et manufactures - Demande de secours Jouanolou (renouvellement) p. 126","PO1/1931","1931/102"], [1987,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Ajas ex secrétaire adjoint au conservatoire de musique p. 848","PO1/1931","1931/730"], [1988,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Traité relatif à l'éclairage électrique. Question de M Vigneau p. 449","PO1/1910","1910/1186"], [1989,"1911-12-13","Session extraordinaire. Séance du 13 décembre 1911. Procès verbal p. 44","PO1/1911","1911/971"], [1990,"1926-07-08","Session ordinaire - Exécution du projet d'aménagement d'embellissement et d'extension de la ville - Traité Jaussely p. 44","PO1/1926","1926/328"], [1991,"1925-07-08","Session extraordinaire - Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205","PO1/1925","1925/335"], [1992,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Augustine Françoise Lahaye veuve de Antoine Flourens ancien sapeur pompier p. 222","PO1/1917","1917/282"], [1993,"1920-11-18","Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particuliers. Rachat p. 380","PO1/1920","1920/422"], [1994,"1923-02-19","Session ordinaire. Aménagement d'un bureau de poste à Croix Daurade p. 61","PO1/1923","1923/77"], [1995,"1922-05-30","Séance ordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 167","PO1/1922","1922/203"], [1996,"1927-03-28","Création de logements salubres à bon marché p. 140","PO1/1927","1927/160"], [1997,"1921-06-29","Session extraordinaire. Direction des travaux. Service des expropriations p. 199","PO1/1921","1921/251"], [1998,"1927-01-06","Chorale mixte toulousaine de la vieille de la vieille chanson - Demande de subvention","PO1/1927","1927/309"], [1999,"1922-08-11","Session ordinaire. Création d'un commissaire à la sûreté p. 350","PO1/1922","1922/484"], [2000,"1928-05-31","Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 304","PO1/1928","1928/300"], [2001,"1928-11-12","Pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Année 1928-1929 p. 649","PO1/1928","1928/637"], [2002,"1928-12-28","Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 674","PO1/1928","1928/672"], [2003,"1929-12-30","Budget primitif de 1930 p. 674","PO1/1929","1929/699"], [2004,"1929-02-08","Service des Pompes funèbres - Non valeurs - Année 1926 p. 433","PO1/1929","1929/420"], [2005,"1921-08-11","Session ordinaire. Transformation du pavage dans la portion de la rue Alsace Lorraine faisant partie de la route nationale n° 20. Avant projet p. 343","PO1/1921","1921/443"], [2006,"1931-05-29","Congrès du cercle d'études économiques et sociales. Remboursement des dépenses faites par l'internat municipal de l'école primaire supérieure de garçons p. 346","PO1/1931","1931/285"], [2007,"1931-11-30","Société l'églantine de Saint Martin du Touch. Demande de subvention p. 847","PO1/1931","1931/723"], [2008,"1927-02-28","Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 89","PO1/1927","1927/89"], [2009,"1927-04-29","Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1926, octobre, novembre, décembre) p. 220","PO1/1927","1927/260"], [2010,"1928-01-08","Construction d'un lavoir au quartier de la Côte Pavée - Question de M. Laffage p. 486","PO1/1928","1928/469"], [2011,"1928-11-16","Election du secrétaire p. 564","PO1/1928","1928/476"], [2012,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Millet ancien sous inspecteur cycliste de la police municipale de Toulouse p. 340","PO1/1925","1925/551"], [2013,"1926-03-26","Session extraordinaire - Fédération des sociétés de pêche du Sud Ouest Midi - Congrès à Perpignan - Demande de subvention p. 71","PO1/1926","1926/142"], [2014,"1925-10-11","Session ordinaire. Institution nationale des jeunes aveugles de Paris. Demande de secours Bouas p. 298","PO1/1925","1925/480"], [2015,"1925-07-12","Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 348","PO1/1925","1925/582"], [2016,"1926-10-05","Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 36","PO1/1926","1926/169"], [2017,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement des droits d'enregistrement p. 398","PO1/1910","1910/993"], [2018,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Salle des Illustres. Demande de M.J - P. Laurens p. 161","PO1/1909","1909/390"], [2019,"1909-10-07","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Razous. Location p. 244","PO1/1909","1909/672"], [2020,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat mai 1912. Traité Saint Frères p. 335","PO1/1912","1912/561"], [2021,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 330","PO1/1912","1912/540"], [2022,"1922-08-07","Session extraordinaire. Demande de Louis Rivière secrétaire adjoint de police tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la police p. 230","PO1/1922","1922/303"], [2023,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Dépenses et recettes p. 139","PO1/1911","1911/213"], [2024,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 162","PO1/1911","1911/279"], [2025,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 362","PO1/1911","1911/818"], [2026,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 425","PO1/1910","1910/1093"], [2027,"1924-12-30","Session extraordinaire. Hospices civils. Vente du domaine de Saint James p. 418","PO1/1924","1924/646"], [2028,"1924-11-29","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924 mois de juillet, août, septembre p. 388","PO1/1924","1924/604"], [2029,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux. Succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, 17 et 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 328","PO1/1912","1912/506"], [2030,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 120","PO1/1914","1914/244"], [2031,"1930-05-28","Usine d'incinération des gadoues - Compta administratif de l'exercice 1929 - Approbation p. 327","PO1/1930","1930/245"], [2032,"1927-11-30","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 679","PO1/1927","1927/674"], [2033,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal rue des Récollets, 45. Admission en non valeur p. 132","PO1/1914","1914/298"], [2034,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. Subvention p. 209","PO1/1913","1913/573"], [2035,"1925-02-27","Demande de mise à la retraite de M. Ruffat receveur municipal. Désignation des candidats à présenter p. 19","PO1/1925","1925/8"], [2036,"1925-04-25","Session extraordinaire - Hôpital suburbain .Mise en adjudication des travaux du premier lot p. 132","PO1/1925","1925/233"], [2037,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1908 p. 229","PO1/1909","1909/614"], [2038,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rumeau (pompiers) p. 294","PO1/1910","1910/649"], [2039,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bonnefont veuve de Laurent Bastia ancien sous brigadier d'octroi p. 178","PO1/1914","1914/400"], [2040,"1916-06-03","Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines (St Cyprien) premier lot (terrassements et maçonnerie) M. Dufaut adjudicataire. Réclamation, règlement p. 53","PO1/1916","1916/77"], [2041,"1918-09-14","Session extraordinaire. Compte administratif de 1917 p. 192","PO1/1918","1918/236"], [2042,"1932-01-08","Conseil de prud'hommes - demande de subvention p. 696","PO1/1932","1932/442"], [2043,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par mme Mathieu née Philippe veuve d'un ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 858","PO1/1931","1931/758"], [2044,"1933-10-05","Taxe vicinale de l'année 1931 - Admissions en non valeur p. 342","PO1/1933","1933/221"], [2045,"1933-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble aux Ponts Jumeaux - Emprunt de 2.500.000 francs - Avis favorable p. 201","PO1/1933","1933/158"], [2046,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Crouzillzes née Caussat en qualité de veuve de François Crouzilles ex roulier au service du nettoiement p. 124","PO1/1933","1933/85"], [2047,"1932-11-21","Police - Promotion à la Hors classe - Deuxième échelon des commissariats des 3°,4°,5° et 7° arrondissements p. 866","PO1/1932","1932/564"], [2048,"1933-02-18","Service de l'octroi - Assurance d'une conduite intérieure Citroën - Compagnie la protectrice p. 107","PO1/1933","1933/39"], [2049,"1920-12-29","Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1920. Procès verbal p. 442","PO1/1920","1920/531"], [2050,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Fitte ancien agent de la sûreté p. 448","PO1/1920","1920/551"], [2051,"1922-03-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1923 p. 315","PO1/1922","1922/406"], [2052,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Locaux dans divers établissements communaux. Demande de M Rieux p. 185","PO1/1909","1909/518"], [2053,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clavières ancien sous brigadier de police p. 58","PO1/1915","1915/81"], [2054,"1915-08-23","Session ordinaire. Office de placement à Narbonne p. 166","PO1/1915","1915/199"], [2055,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 337","PO1/1910","1910/766"], [2056,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des employés de perception (comité de Toulouse). Demande de subvention p. 448","PO1/1912","1912/1009"], [2057,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400","PO1/1912","1912/858"], [2058,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Dunkerque. Subvention p. 400","PO1/1912","1912/856"], [2059,"1920-01-23","Session extraordinaire. Immeuble communal 8 rue de la Boule. Location Cointre p. 15","PO1/1920","1920/18"], [2060,"1911-08-12","Session extraordinaire. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Dragage. Traité Daram p. 16","PO1/1911","1911/951"], [2061,"1926-08-17","Session ordinaire - Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1926 p. 80","PO1/1926","1926/435"], [2062,"1911-02-12","Session extraordinaire. Eclairage électrique p. 413","PO1/1911","1911/945"], [2063,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Congrès. Subvention p. 213","PO1/1910","1910/401"], [2064,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement p. 246","PO1/1910","1910/497"], [2065,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 386","PO1/1912","1912/784"], [2066,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Service des jardins et promenades. Demande d'inscription sur les fonds d'emprunt des dépenses supplémentaires de 1911 p. 394","PO1/1912","1912/827"], [2067,"1910-07-03","Session extraordinaire. Séance du 7 mars 1910. Procès verbal p. 192","PO1/1910","1910/271"], [2068,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/385"], [2069,"1922-08-11","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 353","PO1/1922","1922/486"], [2070,"1923-07-02","Session ordinaire. Ecoles d'infirmières laïques. Attribution de bourses communales p. 35","PO1/1923","1923/34"], [2071,"1917-10-05","Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Projet de réparation et de reconstruction de parties du mur de clôture p^. 105","PO1/1917","1917/151"], [2072,"1912-06-08","Introductions. Demande de secours Jacques Azéma p. 348","PO1/1912","1912/624"], [2073,"1924-08-10","Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339","PO1/1924","1924/504"], [2074,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Règlement général du personnel municipal p. 238","PO1/1914","1914/550"], [2075,"1922-03-11","Session ordinaire. Service du nettoiement. Nourriture de la cavalerie. Règlement Dasque p. 311","PO1/1922","1922/389"], [2076,"1927-02-28","Envoi d'un délégué à Lyon pour la visite des écoles professionnelles p. 79","PO1/1927","1927/67"], [2077,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose dans l'année 1911. Demande de crédits p. 395","PO1/1912","1912/829"], [2078,"1925-07-08","Session extraordinaire - Congrès international de Bruxelles. Demande de subvention p. 209","PO1/1925","1925/347"], [2079,"1926-06-25","Session ordinaire - Service du nettoiement - Accident Turmo - Demande d'indemnité p. 42","PO1/1926","1926/266"], [2080,"1926-07-08","Session ordinaire - Société chorale de Croix Daurade - Concours musical de Saintes - Demande de subvention p. 47","PO1/1926","1926/341"], [2081,"1928-03-27","Parc toulousain - Société le rowing club toulousain - Bail p. 216","PO1/1928","1928/240"], [2082,"1925-02-04","Session extraordinaire - Etablissements et services municipaux. Fourniture de charbon. Traité Delfau p. 105","PO1/1925","1925/169"], [2083,"1927-10-21","Théâtre du capitole - Cahier des charges - Question de M. Hyon p. 615","PO1/1927","1927/609"], [2084,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 221","PO1/1910","1910/411"], [2085,"1924-01-28","Société anonyme française des bascules automatiques. Projet de convention p. 9","PO1/1924","1924/15"], [2086,"1935-06-11","Régie municipale du parc des sports - Budget supplémentaire 1935 p. 422","PO1/1935","1935/554"], [2087,"1926-12-28","Session extraordinaire - Tramways - Prorogation de l'avenant n° 4 p. 33","PO1/1926","1926/684"], [2088,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Rivière née Paule Bert tutrice de deux enfants mineurs de son fils Pierre Rivière ex cantonnier au service des cimetières p. 195","PO1/1933","1933/141"], [2089,"1926-07-04","Session extraordinaire - Poste de transformation - Usine Sirven p. 45","PO1/1926","1926/156"], [2090,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande p. 179","PO1/1909","1909/491"], [2091,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Livre p. 226","PO1/1920","1920/294"], [2092,"1932-02-22","Amélioration de la circulation publique à lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain de M. Saintaguet p. 189","PO1/1932","1932/165"], [2093,"1922-08-11","Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Echelle des traitements des professeurs. p. 334","PO1/1922","1922/437"], [2094,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 22.500.000 francs - Garantie de la ville p. 703","PO1/1931","1931/640"], [2095,"1923-05-29","Session ordinaire. Fourniture de chaussures et vêtements à la compagnie des sapeurs pompiers p. 199","PO1/1923","1923/278"], [2096,"1932-02-22","Bâtiments communaux p 134","PO1/1932","1932/26"], [2097,"1915-03-12","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Pierre Aroles ancien homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 242","PO1/1915","1915/302"], [2098,"1932-01-08","Régies municipales - Abattoirs - Budget autonome de 1932 p. 702","PO1/1932","1932/463"], [2099,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne (2me lot) p. 36","PO1/1909","1909/1233"], [2100,"1913-12-22","Session extraordinaire. Questions. Société des pompes funèbres. Question de M Billières p. 413","PO1/1913","1913/1128"], [2101,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection du dessus du lanterneau p. 179","PO1/1910","1910/264"], [2102,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Labadie inspecteur de la sûreté p. 18","PO1/1911","1911/958"], [2103,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Succession Bacquié Fonade. Legs fait à la ville. Réclamation veuve Fresnau p. 182","PO1/1911","1911/387"], [2104,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Introduction d'affaires. Observations de M le Dr Baylac p. 197","PO1/1910","1910/333"], [2105,"1934-05-02","Fourniture et réparation de chaussures au personnel de la compagnie des sapeurs pompiers pendant l'année 1934 - Traité Jean Vilette p. 133","PO1/1934","1934/48"], [2106,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Ventre d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 fr p. 131","PO1/1911","1911/180"], [2107,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Cercle orphéonique toulousain groupe dames. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 358","PO1/1910","1910/862"], [2108,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Indemnités aux membres du jury et dépenses diverses. Crédit p. 211","PO1/1913","1913/590"], [2109,"1910-02-21","Session de droit. Instance société la nouvelle foncière. canalisation pour vidanges p. 168","PO1/1910","1910/189"], [2110,"1924-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Ittié p. 215","PO1/1924","1924/327"], [2111,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 386","PO1/1912","1912/767"], [2112,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition. Inscription. Crédit p. 434","PO1/1912","1912/953"], [2113,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées des boulevards et des grandes artères p. 244","PO1/1913","1913/710"], [2114,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Mistou. Démolition p. 392","PO1/1913","1913/1059"], [2115,"1921-01-14","Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 6","PO1/1921","1921/3"], [2116,"1921-02-26","Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 68","PO1/1921","1921/98"], [2117,"1921-05-14","Session ordinaire. Bureau des postes auxiliaire du Pont des Demoiselles, cabine téléphonique. Voeu de M. Salamon p. 161","PO1/1921","1921/223"], [2118,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 342","PO1/1909","1909/977"], [2119,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Cayré veuve de Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 141","PO1/1916","1916/159"], [2120,"1922-07-04","Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1922 p. 128","PO1/1922","1922/150"], [2121,"1917-12-22","Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises au personnel pour l'année 1917 p. 268","PO1/1917","1917/364"], [2122,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 354","PO1/1910","1910/843"], [2123,"1927-07-29","Union syndicale des retraités civils de la guerre - Demande de subvention p. 467","PO1/1927","1927/442"], [2124,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 81","PO1/1914","1914/99"], [2125,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guiral (mairie) p. 434","PO1/1912","1912/946"], [2126,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative la charpente moderne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 479","PO1/1912","1912/1109"], [2127,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Demande Peffaure. Installation d'un comptoir 38 rue du Languedoc p. 485","PO1/1912","1912/1131"], [2128,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Paillac. Rétablissement de son secours annuel p. 18","PO1/1913","1913/12"], [2129,"1924-08-25","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Baylac p. 275","PO1/1924","1924/414"], [2130,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de 1908. Avis p. 140","PO1/1909","1909/356"], [2131,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Plaque commémorative de la cérémonie du 5 avril 1914. Demande du comité d'organisation p. 139","PO1/1914","1914/319"], [2132,"1914-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Casier sanitaire p. 188","PO1/1914","1914/428"], [2133,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 fr p. 131","PO1/1911","1911/188"], [2134,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade question de M. Sabardines p. 230","PO1/1913","1913/656"], [2135,"1915-07-02","Session ordinaire. Frais de casernement de 1914. Paiement du solde p. 23","PO1/1915","1915/9"], [2136,"1915-03-12","Session extraordinaire. Occupation temporaire du vacant communal sis boulevard des Minimes et angle de la dite avenue p. 243","PO1/1915","1915/308"], [2137,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Reconstruction de la partie incendiée de l'usine Gay et Rachou au Moulin du Château p. 126","PO1/1910","1910/147"], [2138,"1917-01-25","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation de l'adjudication. Demande Mazières p. 17","PO1/1917","1917/24"], [2139,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 95","PO1/1913","1913/219"], [2140,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emprunt au crédit foncier p. 240","PO1/1913","1913/696"], [2141,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 229","PO1/1912","1912/240"], [2142,"1917-11-10","Session extraordinaire. Eclairage des faubourgs. Question de M. Poulard p. 233","PO1/1917","1917/316"], [2143,"1918-09-14","Session extraordinaire. Approvisionnement de la population en charbon et en bois de chauffage. Question de M. Victor p. 197","PO1/1918","1918/241"], [2144,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 222","PO1/1913","1913/632"], [2145,"1925-07-12","Donation Boulin p. 345","PO1/1925","1925/571"], [2146,"1926-10-05","Session ordinaire - Ecole communales - Fourniture de livres classiques - Soumission Dupuy p. 43","PO1/1926","1926/181"], [2147,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur les véhicules, chevaux, ânes, mules et mulets affectés exclusivement au commerce, à l'industrie et à l'agriculture p. 266","PO1/1920","1920/314"], [2148,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 203","PO1/1911","1911/427"], [2149,"1909-11-24","Session de droit. Séance du 24 novembre 1909. Procès verbal p. 21","PO1/1909","1909/1084"], [2150,"1921-02-26","Session ordinaire. Secours aux anciens employés de la ville p. 75","PO1/1921","1921/113"], [2151,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des Beaux Arts p. 396","PO1/1911","1911/904"], [2152,"1920-01-23","Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi pour l'année 1919 p. 11","PO1/1920","1920/7"], [2153,"1920-04-06","Session extraordinaire. Tarif de l'octroi. Modification de taxes p. 180","PO1/1920","1920/198"], [2154,"1924-03-26","Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 83","PO1/1924","1924/123"], [2155,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Legs Maurel. Avis p. 336","PO1/1909","1909/937"], [2156,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Usines communales. Fourniture d'huile et matières diverses p. 220","PO1/1913","1913/622"], [2157,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier. Avis p. 307","PO1/1920","1920/376"], [2158,"1927-10-21","VII° congrès national d'assistance publique et privée - Envoi de délégués p. 570","PO1/1927","1927/482"], [2159,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 310","PO1/1910","1910/719"], [2160,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Demande de construction d'un trottoir en ciment p. 483","PO1/1912","1912/1124"], [2161,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société le coquelicot. Concours de Carmaux. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/351"], [2162,"1922-03-11","Session ordinaire. Société de charité maternelle de Toulouse. Demande de subvention p. 313","PO1/1922","1922/399"], [2163,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 75","PO1/1911","1911/1092"], [2164,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de dix membres du conseil municipal p. 304","PO1/1912","1912/397"], [2165,"1926-03-26","Session extraordinaire - Groupe espérantiste de Toulouse - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 60","PO1/1926","1926/111"], [2166,"1926-03-26","Session extraordinaire - Lotissement Mme Déjean - Quartier Griffoulet p. 72","PO1/1926","1926/146"], [2167,"1922-08-11","Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1923 p. 344","PO1/1922","1922/465"], [2168,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. 2ème avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 131","PO1/1914","1914/294"], [2169,"1923-07-09","Session extraordinaire. Assurance incendie. Théâtre du Capitole p. 359","PO1/1923","1923/452"], [2170,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Boulevards de la Marquette et de l'Embouchure. Eclairage pavage p. 67","PO1/1909","1909/119"], [2171,"1923-11-28","Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1924 p. 430","PO1/1923","1923/579"], [2172,"1924-01-28","Session extraordinaire. Fourniture d'articles de rouennerie. Traité Dalet","PO1/1924","1924/35"], [2173,"1919-07-28","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 193","PO1/1919","1919/274"], [2174,"1909-12-07","Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Ecoles communales. Distribution des prix. Soumission Saint Frères et Campourcy p. 246","PO1/1909","1909/677"], [2175,"1916-01-21","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Treuvey. Réclamation Félicie Treuvey. Avis p. 22","PO1/1916","1916/36"], [2176,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 180","PO1/1911","1911/379"], [2177,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 339","PO1/1910","1910/786"], [2178,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 342","PO1/1910","1910/795"], [2179,"1916-12-21","Session extraordinaire. Frais d'installation de prise d'eau. Admission en non valeur p. 275","PO1/1916","1916/351"], [2180,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 128","PO1/1912","1912/29"], [2181,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Année 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341fr 25 p. 131","PO1/1911","1911/182"], [2182,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention faite par le syndicat des ouvriers marbriers, pour assister au congrès de Paris (conseils de prud'hommes ouvriers) p. 200","PO1/1910","1910/342"], [2183,"1918-02-21","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Coustens veuve de Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 28","PO1/1918","1918/17"], [2184,"1918-07-30","Session extraordinaire. Paiement d'une provision de 300 francs à Mr Rozès avoué p. 151","PO1/1918","1918/184"], [2185,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. remaniement des toitures p. 283","PO1/1909","1909/771"], [2186,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Caujolle en qualité de veuve de Pierre Estaque contrôleur du service des eaux en retraite p. 285","PO1/1924","1924/443"], [2187,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1180"], [2188,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Institut national agronomique. Demande de bourse p. 364","PO1/1912","1912/727"], [2189,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Stand municipal. Tarif des munitions. Modifications p. 70","PO1/1913","1913/164"], [2190,"1921-12-14","Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Gay épouse Lapierre. Avis p. 399","PO1/1921","1921/569"], [2191,"1911-12-10","Session extraordinaire. Achat de matériel d'enseignement nécessaire aux écoles primaires communales. Adjudication p. 357","PO1/1911","1911/750"], [2192,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. Fourniture de chaises. Traité Sicre p. 49","PO1/1911","1911/1002"], [2193,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Transformation de loges au marché Victor Hugo p. 140","PO1/1909","1909/361"], [2194,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Réparation du bassin de la Coquille. Demande des habitants p. 386","PO1/1912","1912/774"], [2195,"1931-11-30","Amélioration de la distribution d'eau potable. Avenant n° 3 p. 825","PO1/1931","1931/659"], [2196,"1930-11-15","Lycée de garçons - Bourses communales 1930-1931 p. 642","PO1/1930","1930/506"], [2197,"1932-02-22","Pompes funèbres - Admission en non valeurs - Troisième trimestre 1931 p. 186","PO1/1932","1932/156"], [2198,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par Mme veuve Roujas ancienne concierge de l'immeuble communal situé 17 rreu du rempart Saint Etienne p. 857","PO1/1931","1931/755"], [2199,"1933-02-18","Délégation à Paris p. 95","PO1/1933","1933/10"], [2200,"1932-01-08","Voirie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1932 - Adjudication p. 669","PO1/1932","1932/368"], [2201,"1932-01-08","Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1932 p. 671","PO1/1932","1932/376"], [2202,"1932-01-08","Groupe scolaire Fabre - Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle p. 681","PO1/1932","1932/404"], [2203,"1932-11-21","Ecole Buffon Lafourguette garçons - Création d'une troisième classe p. 851","PO1/1932","1932/522"], [2204,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Clavie née Marty en qualité de veuve de M. Guillaume Clavié ex veilleur de nuit à la drague p. 124","PO1/1933","1933/84"], [2205,"1932-02-22","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 173","PO1/1932","1932/113"], [2206,"1933-03-27","Union des anciens combattants mutilés, réformés et victimes de la guerre, des chemins de fer du Midi - Demande de subvention p. 204","PO1/1933","1933/166"], [2207,"1933-10-05","Octroi - Installation du poste des Sept Deniers - Acquisition de terrain p. 337","PO1/1933","1933/210"], [2208,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lannes née Coutian en qualité de veuve de Auguste Lannes ex agent de recensement au bureau des contributions directes p. 911","PO1/1933","1933/439"], [2209,"1933-11-17","Justice de paix. Instance Saussol p. 936","PO1/1933","1933/522"], [2210,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Chabanon ex receveur de cinquième classe à l'octroi de Toulouse p. 895","PO1/1932","1932/645"], [2211,"1928-02-15","Villa des rosiers - Acquisition p. 109","PO1/1928","1928/45"], [2212,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Delphine Panabiau veuve de Maurice Pradal ancien professeur au conservatoire p. 60","PO1/1926","1926/110"], [2213,"1928-11-16","Bourse du travail et union des syndicats de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 589","PO1/1928","1928/541"], [2214,"1929-11-02","Rallye Saint Hubert toulousain - Demande de subvention p. 95","PO1/1929","1929/102"], [2215,"1929-03-22","Distribution d'énergie électrique - Concession à la société la valentinoise p. 142","PO1/1929","1929/116"], [2216,"1927-07-29","Bureau de poste de Saint Cyprien - Installation du chauffage central - Traité Livre p. 473","PO1/1927","1927/457"], [2217,"1927-04-29","Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Marty et Vilette p. 218","PO1/1927","1927/254"], [2218,"1929-05-07","Société chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 385","PO1/1929","1929/349"], [2219,"1929-12-16","Ecole Fabre (filles) - Cours complémentaire - Création d'un poste d'adjointe p. 660","PO1/1929","1929/664"], [2220,"1929-03-22","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Martin p. 157","PO1/1929","1929/154"], [2221,"1929-02-08","Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Lapeyre née Jeanne Matabiau veuve d'un ancien jardinier concierge de la maison des mères p. 437","PO1/1929","1929/434"], [2222,"1920-11-19","Session ordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 389","PO1/1920","1920/448"], [2223,"1929-12-16","Aménagement des services de la police à l'ancienne faculté des lettres p. 641","PO1/1929","1929/601"], [2224,"1930-02-24","Alignement angle de la rue Saint Sauveur et de la rue de la Charité - M. Laurent pétitionnaire p. 88","PO1/1930","1930/23"], [2225,"1924-08-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traité Sarraut p. 159","PO1/1924","1924/257"], [2226,"1920-03-08","Session ordinaire. Union professionnelle des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 272","PO1/1920","1920/325"], [2227,"1926-09-27","Session extraordinaire - Règlement et tarif concernant les déplacements du matériel et des sapeurs pompiers pour combattre les incendies hors de la commune p. 29","PO1/1926","1926/461"], [2228,"1924-12-30","Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traités Provis et Jeulin p. 426","PO1/1924","1924/666"], [2229,"1920-11-18","Session ordinaire. Cabines téléphoniques suburbaines p. 386","PO1/1920","1920/441"], [2230,"1922-02-20","Session ordinaire. Séance du 20 février 1922. Procès verbal p. 75","PO1/1922","1922/91"], [2231,"1924-07-05","Session ordinaire. Mise en état de viabilité du chemin de Salères p. 143","PO1/1924","1924/211"], [2232,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Charlas Henri (police) p. 357","PO1/1911","1911/752"], [2233,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourgon automobile. Traité Laporte p. 60","PO1/1911","1911/1028"], [2234,"1922-02-20","Session ordinaire. Fourniture des cercueils pour le service des pompes funèbres. Cahier des charges. Adjudication p. 78","PO1/1922","1922/96"], [2235,"1922-07-04","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Astruc ancien brigadier paveur p. 122","PO1/1922","1922/141"], [2236,"1923-02-12","Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1923. Procès verbal p. 442","PO1/1923","1923/601"], [2237,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 197","PO1/1910","1910/320"], [2238,"1924-08-25","Session ordinaire. Rémunération du receveur municipal. Avis p. 287","PO1/1924","1924/449"], [2239,"1925-12-03","Session extraordinaire - Drague à vapeur. Fourniture de charbon. Traité Guesnu p. 58","PO1/1925","1925/70"], [2240,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Projet d'emprunt. Déclaration de M le Maire p. 273","PO1/1912","1912/372"], [2241,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la caisse des écoles p. 307","PO1/1912","1912/442"], [2242,"1917-02-08","Session ordinaire. Faculté des sciences. Projet de réparation des laboratoires. Incendie du 24 décembre 1916 p. 177","PO1/1917","1917/238"], [2243,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montaudran. Pétition p. 50","PO1/1913","1913/83"], [2244,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. traité Charbonnières p. 177","PO1/1910","1910/255"], [2245,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Etablissement de conduites d'eau p. 212","PO1/1910","1910/395"], [2246,"1926-11-19","Session extraordinaire - Service des eaux - Tuyaux en fonte - Traité société du Périgord p. 75","PO1/1926","1926/654"], [2247,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 147","PO1/1913","1913/403"], [2248,"1927-11-30","Fourniture des effets d'habillement - Demande de prorogation Barthe p. 662","PO1/1927","1927/629"], [2249,"1926-05-02","Erection d'un monument à la mémoire du docteur Ferroul ancien maire de Narbonne - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/23"], [2250,"1919-11-26","Session ordinaire. Ecole Lamarck. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 327","PO1/1919","1919/519"], [2251,"1915-03-12","Session extraordinaire. Service vicinal. Budget 1916 p. 244","PO1/1915","1915/312"], [2252,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Bertrand ancien expéditionnaire au 4° bureau p. 340","PO1/1930","1930/282"], [2253,"1919-11-19","Session ordinaire. Relèvement des taxes d'abattage, de visite et de poinçonnage p. 314","PO1/1919","1919/475"], [2254,"1924-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Demande de mainlevée et radiation d'inscriptions hypothécaires conventionnelles p. 214","PO1/1924","1924/322"], [2255,"1923-10-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Puyfourcat ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 252","PO1/1923","1923/351"], [2256,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hospices civils. Autorisation d'ester en justice p. 90","PO1/1924","1924/150"], [2257,"1926-06-25","Session ordinaire - Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 43","PO1/1926","1926/269"], [2258,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,711 fr 65c p. 336","PO1/1909","1909/939"], [2259,"1917-12-22","Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés par l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 272","PO1/1917","1917/378"], [2260,"1926-12-10","Session extraordinaire - Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 33","PO1/1926","1926/508"], [2261,"1916-08-18","Session ordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 176","PO1/1916","1916/214"], [2262,"1922-07-04","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un internat municipal p. 115","PO1/1922","1922/117"], [2263,"1926-08-17","Session ordinaire - Ecole spéciale militaire - Diverses demandes de bourses (Dedieu, Anglade et Rochas) p. 64","PO1/1926","1926/393"], [2264,"1917-05-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 146","PO1/1917","1917/202"], [2265,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Allée de Brienne. Affaire Barrau p. 398","PO1/1911","1911/915"], [2266,"1930-02-04","Pavages - Avenue de Lyon - Subvention de l'état p. 263","PO1/1930","1930/151"], [2267,"1930-11-15","Ecole des arts et métiers d'Aix - Bourses p. 621","PO1/1930","1930/439"], [2268,"1929-05-07","Société football club toulousain - Stade de la Poudrerie - Location p. 382","PO1/1929","1929/338"], [2269,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254","PO1/1911","1911/573"], [2270,"1930-10-15","Virement de crédit p. 583","PO1/1930","1930/401"], [2271,"1926-08-17","Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches (troisième trimestre 1926) p. 95","PO1/1926","1926/453"], [2272,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers terrassiers manoeuvres et puisatiers. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220","PO1/1912","1912/213"], [2273,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Delaux ex brigadier chef jardinier paysagiste hors classe au service des jardins et promenades p. 886","PO1/1932","1932/622"], [2274,"1933-10-05","Autorisations spéciales et crédits d'ordre de l'exercice 1932 - Approbation p. 348","PO1/1933","1933/239"], [2275,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 307","PO1/1920","1920/375"], [2276,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Refat brigadier chef de la police des moeurs p. 345","PO1/1909","1909/992"], [2277,"1928-01-08","Bureau de bienfaisance - Mainlevée Carrière p. 457","PO1/1928","1928/458"], [2278,"1925-12-24","Bassin du radoub du Pont des Demoiselles. Instance Mousty p. 354","PO1/1925","1925/598"], [2279,"1926-10-05","Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 59","PO1/1926","1926/227"], [2280,"1929-03-22","Usine d'incinération des ordures ménagères - Exercice 1928 - Opérations d'ordre p. 152","PO1/1929","1929/133"], [2281,"1929-11-02","Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 83","PO1/1929","1929/62"], [2282,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par Louis Thibau, ancien cantonnier au service du nettoiement p 857","PO1/1931","1931/754"], [2283,"1932-02-22","Bureau de bienfaisance - Legs veuve Moras p. 190","PO1/1932","1932/166"], [2284,"1931-12-31","Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Sylvestre Durand pétitionnaire p. 944","PO1/1931","1931/815"], [2285,"1932-02-22","Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur quatrième trimestre 1931 p. 187","PO1/1932","1932/157"], [2286,"1932-05-27","Ecole de Bonnefoy (filles) - Création d'une nuevième classe p. 412","PO1/1932","1932/329"], [2287,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 252","PO1/1910","1910/532"], [2288,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Salle supérieure du Donjon. Archives. Construction de tables casiers, etc. Devis estimatif p. 311","PO1/1910","1910/724"], [2289,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcellin dedieu ex sous chef de poste à l'octroi p. 914","PO1/1933","1933/449"], [2290,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Roques veuve de Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 222","PO1/1917","1917/283"], [2291,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours veuve Lagrange p. 245","PO1/1912","1912/294"], [2292,"1915-03-05","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 84","PO1/1915","1915/103"], [2293,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 101","PO1/1910","1910/49"], [2294,"1916-01-21","Session extraordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne. Subvention p. 18","PO1/1916","1916/22"], [2295,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mercier ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 32","PO1/1921","1921/34"], [2296,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. Echelle de traitements p. 27","PO1/1917","1917/43"], [2297,"1917-11-10","Session extraordinaire. Faculté des sciences. Réparations des laboratoires incendiés. traité Barthe p. 215","PO1/1917","1917/263"], [2298,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1209"], [2299,"1919-04-29","Session extraordinaire. Association ouvrière des mutilés, réformés, veuves, orphelins, ascendants et anciens combattants de la grande guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 114","PO1/1919","1919/159"], [2300,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur la valeur locative d'habitation et de loyers commerciaux industriels p. 261","PO1/1920","1920/310"], [2301,"1913-10-18","Acquisition d'immeubles situés grand' rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud p. 317","PO1/1913","1913/846"], [2302,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Blessés soignés à l'hospice. Paiement des frais de pansement. Question p. 456","PO1/1912","1912/1037"], [2303,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73","PO1/1913","1913/180"], [2304,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Demande de main levée hypothécaire (inscription) p. 168","PO1/1910","1910/195"], [2305,"1909-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 73","PO1/1909","1909/1272"], [2306,"1918-02-21","Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 24","PO1/1918","1918/6"], [2307,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 392","PO1/1913","1913/1056"], [2308,"1919-10-31","Session extraordinaire. Tarif des droits de place. Redressement des taxes p. 288","PO1/1919","1919/444"], [2309,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur des sommes irrécouvrables de l'exercice 1905 p. 525","PO1/1912","1912/1215"], [2310,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Instance Contret. Administration de l'enregistrement des domaines et du timbre . Demande de paiement d'une somme de 208fr. 16 p. 265","PO1/1912","1912/348"], [2311,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien aux usines communales p. 102","PO1/1913","1913/258"], [2312,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Contrasty née Catala en qualité de veuve de Pierre Contrasty ex plombier au service des eaux p. 443","PO1/1928","1928/417"], [2313,"1917-01-12","Session extraordinaire. Terrain Maury. Location d'une écurie p. 248","PO1/1917","1917/326"], [2314,"1929-02-08","Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur, année 1929, mois de janvier, février, mars p. 434","PO1/1929","1929/421"], [2315,"1929-12-30","Emprunt de 1.186.704 francs au crédit foncier de France - Approbation du traité p. 668","PO1/1929","1929/680"], [2316,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Société chorale les fils d'Isaure. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 199","PO1/1914","1914/446"], [2317,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1914 p. 222","PO1/1914","1914/510"], [2318,"1921-12-14","Session extraordinaire. Projet de rectification du chemin vicinal n° 41 p. 400","PO1/1921","1921/571"], [2319,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Cazeneuve p. 234","PO1/1913","1913/660"], [2320,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Instance. Ville de Toulouse contre la compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 39","PO1/1909","1909/1244"], [2321,"1917-04-20","Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 90","PO1/1917","1917/114"], [2322,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Fontanilles p. 293","PO1/1910","1910/636"], [2323,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Voeux. Reboisement des montagnes. Voeu p. 156","PO1/1910","1910/183"], [2324,"1916-01-21","Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 13","PO1/1916","1916/6"], [2325,"1916-06-03","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à la directrice p. 51","PO1/1916","1916/69"], [2326,"1925-02-04","Session extraordinaire - Union vélocipédique de France. Demande de subvention p. 105","PO1/1925","1925/170"], [2327,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts. Admission des jeunes filles p. 388","PO1/1911","1911/884"], [2328,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Dauriac p. 381","PO1/1924","1924/581"], [2329,"1924-12-30","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Compan et société Jupiter p. 423","PO1/1924","1924/656"], [2330,"1924-08-07","Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des appareils de chauffage p. 225","PO1/1924","1924/361"], [2331,"1919-01-27","Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre (approuvée par arrêté ministériel du 13 juin 1918). Versement entre les amins du trésorier de l'oeuvre ds sommes recueillies par le receveur municipal p. 28","PO1/1919","1919/53"], [2332,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ferrasse veuve de Jean Henri ancien secrétaire de police p. 136","PO1/1911","1911/202"], [2333,"1918-02-21","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Montpellier p. 39","PO1/1918","1918/47"], [2334,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 275","PO1/1913","1913/798"], [2335,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Neuve Montplaisir. Dénomination rue Maignac p. 249","PO1/1910","1910/519"], [2336,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Roux ancien gardien du réservoir de Bonhoure p. 185","PO1/1913","1913/525"], [2337,"1924-11-29","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Royer dont le mari fut ouvrier de la ville p. 384","PO1/1924","1924/591"], [2338,"1924-12-30","Session extraordinaire. Service de l'octroi. fourniture des effets d'habillement. Majoration de prix. Demande Rouède p. 420","PO1/1924","1924/651"], [2339,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rochefort née Prome en qualité de veuve de M. Rochefort ex receveur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 560","PO1/1931","1931/465"], [2340,"1920-11-18","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1920 p. 374","PO1/1920","1920/409"], [2341,"1928-02-15","Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 111","PO1/1928","1928/54"], [2342,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'Orléans. Dégâts survenus au groupe Labatut. Transaction p. 18","PO1/1913","1913/25"], [2343,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Halte Saint Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 293","PO1/1910","1910/623"], [2344,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par M Barlan chef d'atelier des travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 73","PO1/1909","1909/150"], [2345,"1933-03-27","Fourniture d'effets d'habillements nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant l'année 1933 - Traité Gendron et Cie p. 207","PO1/1933","1933/174"], [2346,"1927-10-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène p. 608","PO1/1927","1927/588"], [2347,"1922-08-12","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Terré dont le mari fut cantonnier aux chemins communaux p. 400","PO1/1922","1922/523"], [2348,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton centre à la date du 5 avril 1911 p. 163","PO1/1911","1911/308"], [2349,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Greffelle ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 913","PO1/1933","1933/444"], [2350,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Courriers auxiliaires, gardiens d'entrepôt et chargeurs auxiliaires des postes (23me groupe). Demande de subvention p. 210","PO1/1911","1911/452"], [2351,"1926-06-25","Session ordinaire - Hospices civils - Rachat de rentes - Moulin de Lignères p. 35","PO1/1926","1926/245"], [2352,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Bourse communale à l'institut des sourds muets. Demande Valentin Faur p. 106","PO1/1909","1909/230"], [2353,"1932-02-22","Electrification des écoles communales p. 133","PO1/1932","1932/19"], [2354,"1919-06-01","Session extraordinaire. Demande de pension formée par Mme veuve Marty et Eugénie Marty dont le mari fut employé municipal p. 7","PO1/1919","1919/16"], [2355,"1923-10-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1924 p. 237","PO1/1923","1923/313"], [2356,"1932-11-21","Travaux d'entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1933 - Adjudication p. 839","PO1/1932","1932/490"], [2357,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Nigre veuve de Hubert Emile Mathis ancien receveur d'octroi p. 47","PO1/1917","1917/59"], [2358,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Busca (octroi) p. 357","PO1/1911","1911/755"], [2359,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Tramways de Toulouse à Villemur à Revel. Raccordement de la ligne de Revel. Enquête d'utilité publique p. 132","PO1/1911","1911/192"], [2360,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Marie Camboulive veuve de Louis Adrien Chedeville ancien brigadier d'octroi de 1re classe p. 171","PO1/1911","1911/347"], [2361,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Concours pour la construction d'un abattoir. Opérations du jury et classement des projets. Approbation p. 269","PO1/1913","1913/797"], [2362,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Manque d'eau. Question de M. Sabardines p. 229","PO1/1914","1914/532"], [2363,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. traité Pons p. 293","PO1/1910","1910/626"], [2364,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un cheval pour le service de l'hygiène et la voiture d'ambulance p. 213","PO1/1909","1909/570"], [2365,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal p. 306","PO1/1912","1912/408"], [2366,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 202","PO1/1914","1914/463"], [2367,"1910-08-20","Session de droit. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 334","PO1/1910","1910/746"], [2368,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Société des artistes méridionaux. III° congrès et exposition de l'union provinciale des arts décoratifs. Demande de subvention p. 350","PO1/1910","1910/835"], [2369,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Appolinie Gilabert veuve de Antoine Bastié brigadier chef de police en retraite p. 69","PO1/1925","1925/107"], [2370,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Canalisation d'eau. Demande Tailhade p. 35","PO1/1909","1909/14"], [2371,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Boulevard de la Gare. Pose de bancs p. 188","PO1/1911","1911/395"], [2372,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Musée. Achèvement. Entreprise Bergeaut p. 111","PO1/1910","1910/96"], [2373,"1914-08-31","Session ordinaire. Questions diverses. Répartition du travail de l'intendance. Question de M. Pinel p. 287","PO1/1914","1914/611"], [2374,"1911-12-13","Session extraordinaire. Pétitions. Rue de l'Industrie. Changement de dénomination p. 64","PO1/1911","1911/1041"], [2375,"1923-01-08","Session ordinaire. Questions diverses. Protection des jardins publics. Voeu de M. Beluel p. 319","PO1/1923","1923/434"], [2376,"1920-12-29","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Petites soeurs des pauvres. Legs Berliac veuve Monier. Avis p. 457","PO1/1920","1920/579"], [2377,"1921-01-07","Session extraordinaire. Immeuble communal rue des Moulins n° 4. Location veuve Durand p. 223","PO1/1921","1921/308"], [2378,"1915-05-14","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 100","PO1/1915","1915/120"], [2379,"1922-02-15","Session ordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1922 p. 44","PO1/1922","1922/22"], [2380,"1919-03-31","Session extraordinaire. La question des tramways p. 93","PO1/1919","1919/131"], [2381,"1919-07-28","Session extraordinaire. Legs Louis Hesse. Refus p. 196","PO1/1919","1919/284"], [2382,"1931-09-25","Caisse primaire des unions mutualistes départementales de la région toulousaine p. 687","PO1/1931","1931/599"], [2383,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Impasse Sébastopol p. 411","PO1/1911","1911/937"], [2384,"1931-03-30","Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Rocamir née Angèle Lavane veuve d'un ancien receveur temporaire au service des droits de place p. 198","PO1/1931","1931/198"], [2385,"1919-05-30","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Courtiade veuve de Roger Sylvain ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 147","PO1/1919","1919/219"], [2386,"1932-04-23","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Charles Collongues née Polier en qualité de veuve de Charles Collongues ancien expéditionnaire au service des élections p. 319","PO1/1932","1932/213"], [2387,"1932-04-23","Liquidation de la pension de retraite revenant à MmeCabanié née Gouzi en qualité de veuve de Louis Cabanié ancien brigadier de police hors classe en retraite p. 319","PO1/1932","1932/214"], [2388,"1932-05-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Nouvelle dotation p. 392","PO1/1932","1932/267"], [2389,"1931-07-30","Procès verbal p. 528","PO1/1931","1931/400"], [2390,"1931-07-30","Service des jardins et promenades - Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Granier p. 553","PO1/1931","1931/445"], [2391,"1931-07-30","Décès de Charles Faur conseiller municipal p. 528","PO1/1931","1931/401"], [2392,"1932-01-08","Service des eaux - Fourniture des tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 693","PO1/1932","1932/432"], [2393,"1932-04-23","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Rouquet née Saffon veuve d'un ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 321","PO1/1932","1932/220"], [2394,"1932-11-21","Ecole Lamartine filles (cours complémentaire) - Secours Simonne Montane p. 875","PO1/1932","1932/589"], [2395,"1932-01-08","Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 680","PO1/1932","1932/401"], [2396,"1933-10-05","Fourniture et réparations de bottes pour le personnel de la compagnie des sapeurs pompiers - Traité Vilette p. 336","PO1/1933","1933/208"], [2397,"1923-02-19","Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 69","PO1/1923","1923/89"], [2398,"1928-03-27","Commune de Roquebillière (Alpes Maritime) - Demande de subvention p. 202","PO1/1928","1928/187"], [2399,"1928-11-16","Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 609","PO1/1928","1928/609"], [2400,"1927-02-28","Ligue française de l'enseignement confédération nationale (fédération départementale d la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 89","PO1/1927","1927/91"], [2401,"1929-11-02","Jeunesses socialistes - Fédération de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 95","PO1/1929","1929/101"], [2402,"1928-03-27","Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 215","PO1/1928","1928/236"], [2403,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Demande de changement de nom p. 177","PO1/1909","1909/468"], [2404,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Bonnefon. Avis p. 260","PO1/1921","1921/392"], [2405,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Frayssinet né Marie Raynaud p. 580","PO1/1929","1929/557"], [2406,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Place du Capitole. Demande de l'entrepreneur p. 197","PO1/1910","1910/306"], [2407,"1926-08-17","Session ordinaire - Institut des sourd muets de Toulouse - Demande de bourse communale Lormant p. 64","PO1/1926","1926/392"], [2408,"1916-09-22","Session extraordinaire. Location d'un rouleau compresseur à la compagnie des chemins de fer du Midi p. 205","PO1/1916","1916/249"], [2409,"1925-02-27","Syndicat des marchands forains étalagistes. Congrès à Saint Etienne. Demande de subvention p. 29","PO1/1925","1925/41"], [2410,"1922-08-22","Session ordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Nomination des délégués du conseil municipal p. 355","PO1/1922","1922/490"], [2411,"1922-08-12","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Machinerie de scène. Traité de gré à gré p. 391","PO1/1922","1922/506"], [2412,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Erection du monuments Goudouli square Lafayette p. 34","PO1/1909","1909/1157"], [2413,"1927-03-28","Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1927 (désignation d'un délégué) p. 155","PO1/1927","1927/204"], [2414,"1927-10-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buchens mère de André Buchens ancien chef de tableau à l'usine hydroélectrique du ramier du Château p. 607","PO1/1927","1927/585"], [2415,"1928-03-27","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) p. 198","PO1/1928","1928/175"], [2416,"1926-03-26","Session extraordinaire - Installation de voies ferrées industrielles - Augmentation de la redevance p. 70","PO1/1926","1926/141"], [2417,"1926-12-10","Session extraordinaire - Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 29","PO1/1926","1926/495"], [2418,"1923-07-09","Session extraordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 368","PO1/1923","1923/463"], [2419,"1926-11-19","Session extraordinaire - Hôtel d'Assézat et de Clémence Isaure - Demande de subvention p. 61","PO1/1926","1926/614"], [2420,"1924-08-05","Session ordinaire. Relèvement des salaires du personnel de la compagnie du gaz. Question de M. Castex p. 160","PO1/1924","1924/262"], [2421,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain en vue de la construction d'un groupe scolaire à la Juncasse p. 267","PO1/1912","1912/356"], [2422,"1930-05-28","Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire (syndicat des patrons patissiers de Toulouse) p. 324","PO1/1930","1930/239"], [2423,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Instance héritiers de Clauzadz. Appel p. 129","PO1/1909","1909/326"], [2424,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Subvention p. 294","PO1/1910","1910/641"], [2425,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Travaux divers pour le service du nettoiement. Décompte Badia p. 300","PO1/1910","1910/876"], [2426,"1920-04-06","Session extraordinaire. Revendication du legs Valette par la caisse des écoles p. 186","PO1/1920","1920/219"], [2427,"1930-02-24","La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 93","PO1/1930","1930/32"], [2428,"1928-12-28","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 693","PO1/1928","1928/736"], [2429,"1930-05-28","Allocation d'un secours exceptionnel à Jean Félix Melou et Marguerite Melou enfants mineurs d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 342","PO1/1930","1930/290"], [2430,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Sidobre née Suzanne Marie Lagarde en qualité de veuve de M. Sidobre ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 631","PO1/1930","1930/474"], [2431,"1930-11-15","Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 634","PO1/1930","1930/486"], [2432,"1928-11-16","Union pour la surveillance et la protection des magasins - Service de police - Paiement d'une redevance - Traité p. 572","PO1/1928","1928/490"], [2433,"1931-12-01","Pavage. Entretien et réfection pou 1931. Adjudication p. 59","PO1/1931","1931/11"], [2434,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Peintures décoratives, dorures et divers. Traités Bourdillon p. 284","PO1/1923","1923/382"], [2435,"1931-03-30","Service de la police. Location à la chaumière toulousaine d'un garage pour deux voitures automobiles p. 190","PO1/1931","1931/175"], [2436,"1928-05-31","Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 302","PO1/1928","1928/291"], [2437,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 201","PO1/1910","1910/343"], [2438,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot. Projet définitif p. 208","PO1/1910","1910/382"], [2439,"1931-02-27","Fourniture d'émulsion de bitume pour l'entretien des chemins vicinaux ruraux et voies urbaines pour l'année 1931 - Adjudication p. 131","PO1/1931","1931/117"], [2440,"1912-12-23","Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Quartier du pont des Demoiselles. Demande de canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 525","PO1/1912","1912/1216"], [2441,"1930-04-25","Déclassement et aliénation d'une section du vieux chemin de Tournefeuille - Enquête p. 290","PO1/1930","1930/229"], [2442,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 140","PO1/1912","1912/66"], [2443,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1912 p. 179","PO1/1912","1912/147"], [2444,"1924-08-28","Session ordinaire. Révision des évaluations foncières. Désignation des classificateurs p. 296","PO1/1924","1924/467"], [2445,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Auguste Cantegril ancien chef du 3ème service à la direction des travaux p. 63","PO1/1913","1913/136"], [2446,"1924-08-05","Session ordinaire. Rue de l'industrie (Amidonniers) changement de dénomination p. 160","PO1/1924","1924/261"], [2447,"1929-02-08","Lignes à 60.000 volts - Convention avec les P.T.T p. 429","PO1/1929","1929/408"], [2448,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 166","PO1/1913","1913/430"], [2449,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1913 p. 212","PO1/1913","1913/592"], [2450,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Thau(octroi) p. 317","PO1/1913","1913/837"], [2451,"1920-05-06","Session extraordinaire. Séance du 5 juin 1920. Procès verbal p. 189","PO1/1920","1920/224"], [2452,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Rouch expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 124","PO1/1925","1925/206"], [2453,"1927-03-28","Service des eaux - Accident Roc - Règlement d'indemnité p. 150","PO1/1927","1927/187"], [2454,"1922-03-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Rougé. Avis p. 318","PO1/1922","1922/419"], [2455,"1921-08-11","Session ordinaire. Non valeurs Années 1913,1914, 1915 p. 341","PO1/1921","1921/432"], [2456,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Etienne Jean Dupuy ajusteur mécanicien aux usines communales p. 119","PO1/1925","1925/190"], [2457,"1915-10-20","Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble 28 rue Bernard Mulé. renouvellement de police p. 202","PO1/1915","1915/232"], [2458,"1916-02-17","Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Ventes de rentes p. 40","PO1/1916","1916/51"], [2459,"1926-07-08","Session ordinaire - Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne- Demande de subvention p. 50","PO1/1926","1926/359"], [2460,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 251","PO1/1910","1910/530"], [2461,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Société orphéonique l'avenir musical toulousain. Voyage à Saint Girons. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/749"], [2462,"1920-11-19","Session ordinaire. Assurances contre les accidents. Colonie scolaire p. 385","PO1/1920","1920/438"], [2463,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Tayac veuve de Louis Jean Dirat ancien sapeur pompier p. 47","PO1/1917","1917/60"], [2464,"1924-07-25","Session extraordinaire. Stadium municipal du parc toulousain. Demande de subvention à l'état p. 251","PO1/1924","1924/381"], [2465,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 117","PO1/1914","1914/238"], [2466,"1918-02-21","Session ordinaire. Oeuvre de la cigarette aux blessés. Gestion de M. Julien adjoint délégué à l'instruction publique p. 35","PO1/1918","1918/42"], [2467,"1918-05-23","Session ordinaire. Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 104","PO1/1918","1918/127"], [2468,"1916-12-05","Session ordinaire. Caisse de chômage. Subventions p. 97","PO1/1916","1916/115"], [2469,"1922-06-11","Session ordinaire. Déclarations de M. le maire et de M. Domergue. Affichage p. 320","PO1/1922","1922/425"], [2470,"1924-03-26","Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. 17 boulevard Monplaisir. Adjudication p. 98","PO1/1924","1924/175"], [2471,"1924-08-05","Session ordinaire. Séance du 8 mai 1924. Procès verbal p. 145","PO1/1924","1924/217"], [2472,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Monument à la gloire de Toulouse p. 306","PO1/1912","1912/415"], [2473,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 306","PO1/1912","1912/420"], [2474,"1924-01-02","Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 33","PO1/1924","1924/58"], [2475,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Huc lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 284","PO1/1924","1924/440"], [2476,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Fonteilles née Joséphine Batut veuve de Louis Fonteilles retraité ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 166","PO1/1929","1929/192"], [2477,"1909-03-26","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes p. 121","PO1/1909","1909/267"], [2478,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues du Chapeau Rouge, Villenouvelle, d'Antipoul et de Cugnaux p. 117","PO1/1910","1910/129"], [2479,"1919-10-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chaubau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 283","PO1/1919","1919/427"], [2480,"1922-08-22","Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Années 1917, 1918, 1919 p. 265","PO1/1922","1922/348"], [2481,"1925-12-24","Défense de Toulouse contre les inondations. Service spécial d'études. Part contributive de la ville. p. 355","PO1/1925","1925/602"], [2482,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 170","PO1/1914","1914/362"], [2483,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910 p. 346","PO1/1910","1910/821"], [2484,"1926-06-25","Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Soumission Bordes p. 35","PO1/1926","1926/243"], [2485,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 396","PO1/1910","1910/920"], [2486,"1923-01-08","Session ordinaire. Questions diverses. Protection de la viticulture. Voeux de MM Bertrand et Galibert p. 315","PO1/1923","1923/432"], [2487,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E p. 434","PO1/1912","1912/949"], [2488,"1920-01-23","Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 14","PO1/1920","1920/17"], [2489,"1927-10-21","Pavillon du restaurant du parc toulousain - Location Dame Lauriau p. 609","PO1/1927","1927/592"], [2490,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des becs à incandescence dans divers établissements communaux p. 177","PO1/1909","1909/467"], [2491,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 389","PO1/1912","1912/807"], [2492,"1914-07-22","Session extraordinaire. Annexes. Règlement général du personnel p. 249","PO1/1914","1914/552"], [2493,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean François Cayrole préposé de 1re classe p. 302","PO1/1910","1910/689"], [2494,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Vié veuve de Jacques Serny ancien brigadier de 1ère classe à l'octroi p. 56","PO1/1915","1915/75"], [2495,"1927-01-06","Compte administratif de 1926 p. 320","PO1/1927","1927/288"], [2496,"1916-12-21","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs docteur médecin Fageret. Avis p. 276","PO1/1916","1916/355"], [2497,"1921-01-08","Session ordinaire. Secours annuel veuve Jules née Bernarde Izard. Demande d'augmentation p. 248","PO1/1921","1921/366"], [2498,"1917-12-22","Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 266","PO1/1917","1917/356"], [2499,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Cambe veuve de M Trutat ancien directeur du musée d'histoire naturelle p. 436","PO1/1910","1910/1147"], [2500,"1927-10-21","Travaux d'aménagement des justices de paix des cantons Centre et Nord - Adjudication p. 590","PO1/1927","1927/530"], [2501,"1924-08-25","Session ordinaire. Service du nettoiement. Entretien de batteries d'accumulateurs. Contrat p. 280","PO1/1924","1924/430"], [2502,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Foires des allées Lafayette. Traité Deville p. 306","PO1/1912","1912/405"], [2503,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/435"], [2504,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. Cahier des charges p. 318","PO1/1913","1913/878"], [2505,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Fourcassié veuve de François Lamarche ancien préposé d'octroi p. 4","PO1/1919","1919/6"], [2506,"1919-07-28","Session extraordinaire. Ouvrières licenciées de l'armement. Délégation à Paris. Subvention p. 193","PO1/1919","1919/271"], [2507,"1925-10-14","Session extraordinaire - Cimetière de Terre-Cabade. Dépositoire. Nouvelle règlementation p. 262","PO1/1925","1925/410"], [2508,"1919-04-29","Session extraordinaire. Legs Chenu née Ferras p. 109","PO1/1919","1919/140"], [2509,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 306","PO1/1920","1920/369"], [2510,"1930-10-15","Ecole polytechnique - Demande de bourse - Avis p. 585","PO1/1930","1930/407"], [2511,"1929-02-11","Lycée de jeunes filles - Internat, compte d'administration de 1928 p. 569","PO1/1929","1929/515"], [2512,"1921-12-05","Session ordinaire. Loi du 25 juin 1920. Modification. Voeu p. 113","PO1/1921","1921/126"], [2513,"1922-02-20","Session ordinaire. Emprunt de 6.800.000 francs. Traité avec le crédit foncier. Régularisation p. 76","PO1/1922","1922/94"], [2514,"1930-11-15","Pont Saint Pierre - Travaux complémentaires - Traité Arnodin p. 616","PO1/1930","1930/425"], [2515,"1930-11-15","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1930 p. 641","PO1/1930","1930/504"], [2516,"1931-12-01","Patronage des Minimes. Accident Artigue p. 81","PO1/1931","1931/75"], [2517,"1928-11-16","Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 592","PO1/1928","1928/557"], [2518,"1931-05-29","Hospices civils - Mutation d'inscription hypothécaire - Créance Massonié p. 375","PO1/1931","1931/384"], [2519,"1929-02-11","Ecole polytechnique - Demandes de bourses - Avis p. 583","PO1/1929","1929/567"], [2520,"1931-12-01","Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 58","PO1/1931","1931/9"], [2521,"1931-03-30","Hôpital suburbain. Demande de versement des fonds dus par l'état p. 177","PO1/1931","1931/160"], [2522,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Caumont. Appel de la ville p. 142","PO1/1911","1911/223"], [2523,"1929-11-02","Effondrement du clocher de la Dalbade - Demande d'indemnité Prat statuaire p. 74","PO1/1929","1929/35"], [2524,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 437","PO1/1912","1912/967"], [2525,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Union harmonique de Lardenne. Subvention p. 363","PO1/1911","1911/826"], [2526,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 181","PO1/1912","1912/150"], [2527,"1918-07-30","Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Création d'emplois de professeurs p. 164","PO1/1918","1918/217"], [2528,"1918-11-13","Session ordinaire. Legs Laforgue veuve Pradère p. 264","PO1/1918","1918/299"], [2529,"1919-08-28","Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 226","PO1/1919","1919/348"], [2530,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Création d'un recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 95","PO1/1913","1913/232"], [2531,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de chariots métalliques. Traité Ribo p. 34","PO1/1924","1924/61"], [2532,"1928-01-08","Tramways - Exécution du programme des travaux - Question de M. Poulard p. 482","PO1/1928","1928/466"], [2533,"1929-11-02","Institut de puériculture - Demande de subvention p. 85","PO1/1929","1929/70"], [2534,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain, faubourg Bonnefoy - Avis du conseil municipal p. 71","PO1/1929","1929/26"], [2535,"1927-07-29","Nettoiement et pompes funèbres - Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 462","PO1/1927","1927/421"], [2536,"1927-04-29","Cavalerie municipale - Traités Dasque p. 210","PO1/1927","1927/230"], [2537,"1929-02-11","Tribunal de simple police - Instance Gril p. 563","PO1/1929","1929/500"], [2538,"1929-05-07","Ecole du service de santé de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 388","PO1/1929","1929/358"], [2539,"1928-11-12","Hospices civils - Mise en vente de la maison rue Bellegarde n° 25 à Toulouse p. 649","PO1/1928","1928/636"], [2540,"1924-11-06","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Lenfant et Fos p. 191","PO1/1924","1924/308"], [2541,"1920-03-26","Session extraordinaire. La crise des logements p. 105","PO1/1920","1920/128"], [2542,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Immeuble rue du Rempart Saint Etienne 17. Mise en adjudication p. 251","PO1/1910","1910/528"], [2543,"1916-02-17","Session ordinaire. Immeuble communal rue des Récollets 45. Admission en non valeur p. 42","PO1/1916","1916/56"], [2544,"1927-03-28","Demande de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 152","PO1/1927","1927/196"], [2545,"1923-04-16","Session extraordinaire. Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 112","PO1/1923","1923/130"], [2546,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis janvier 1910 p. 168","PO1/1910","1910/208"], [2547,"1926-12-10","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Regagnon ancienne femme de service à l'école maternelle Falguière p. 37","PO1/1926","1926/525"], [2548,"1927-06-25","Ecole Fabre (filles) - Directrice déchargée de classe - Création d'un nouvel emploi d'adjoints p. 370","PO1/1927","1927/397"], [2549,"1925-10-11","Session ordinaire. Alignement à Lalande. M. Sans pétitionnaire p. 300","PO1/1925","1925/486"], [2550,"1927-01-06","Alignement chemin vicinal n°16 M. Barre pétitionnaire p. 337","PO1/1927","1927/307"], [2551,"1922-08-22","Session ordinaire. Secours annuel Pierre Racaud ancien cantonnier fossoyeur. Demande d'augmentation p. 261","PO1/1922","1922/339"], [2552,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Françoise Pétronille Combes veuve de Jules Armand Assalit ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 237","PO1/1922","1922/315"], [2553,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Hélène Castaing. demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 336","PO1/1912","1912/568"], [2554,"1912-06-08","Introductions. Acquisition de terrain rue des Blanchers. Affaire Daure p. 348","PO1/1912","1912/629"], [2555,"1920-09-07","Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1921. Désignation des délégués p. 220","PO1/1920","1920/276"], [2556,"1920-03-26","Session extraordinaire. Lycée national de garçons. Bourses communales. Demandes de réintégration p. 103","PO1/1920","1920/123"], [2557,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets de (exercices 1911 et 1912). Avis p. 451","PO1/1912","1912/1021"], [2558,"1921-01-07","Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 209","PO1/1921","1921/271"], [2559,"1929-02-05","Société vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 252","PO1/1929","1929/258"], [2560,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/258"], [2561,"1926-12-10","Session extraordinaire - Ecole maternelle des Fontaines Bayonne - Transformation en école mixte - Voeu de M. Pech p. 45","PO1/1926","1926/546"], [2562,"1926-11-19","Session extraordinaire - Augmentation du nombre de voitures de place p. 53","PO1/1926","1926/597"], [2563,"1922-07-07","Session extraordinaire. Compte administratif de 1921 p. 206","PO1/1922","1922/243"], [2564,"1930-05-28","Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 346","PO1/1930","1930/304"], [2565,"1930-05-28","Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 357","PO1/1930","1930/341"], [2566,"1911-03-30","Session extraordinaire. Séance du 30 mars 1911. Procès verbal p. 105","PO1/1911","1911/164"], [2567,"1931-07-30","Contribution personnelle mobilière 1932 - Déduction d'un minimum de loyer p. 546","PO1/1931","1931/429"], [2568,"1915-03-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Montès ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 240","PO1/1915","1915/297"], [2569,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Lèguevaques ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 197","PO1/1931","1931/195"], [2570,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pédrou née Deschamps en qualité de veuve de Jean Pédrou ex sergent retraité à la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de toulouse p. 72","PO1/1931","1931/48"], [2571,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 179","PO1/1910","1910/263"], [2572,"1926-12-10","Session extraordinaire - Amitié des aveugles de France - Demande de subvention p. 33","PO1/1926","1926/507"], [2573,"1920-11-20","Session ordinaire. Ecole du service de santé de la Marine à Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 413","PO1/1920","1920/521"], [2574,"1927-10-21","Cavalerie municipale - Traités Dasque p. 613","PO1/1927","1927/605"], [2575,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fourniture de cokepour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1910-1911 p. 345","PO1/1910","1910/813"], [2576,"1920-05-05","Session ordinaire. Paiement d'intérêts. Ventes et acquisitions d'immeubles. Affaires diverses p. 157","PO1/1920","1920/176"], [2577,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Pont des Demoiselles. Couverture d'u fossé mère. Pétition p. 200","PO1/1912","1912/170"], [2578,"1926-06-25","Session ordinaire - Ecole primaire supérieure Berthelot - Internat - Fourniture de pain - Demande Capmartin p. 36","PO1/1926","1926/247"], [2579,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Bernadet en qualité de veuve de Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 87","PO1/1924","1924/139"], [2580,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de bourses communales à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 347","PO1/1921","1921/457"], [2581,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit. Instance contre l'administration des domaines. Appel p. 68","PO1/1913","1913/157"], [2582,"1924-11-02","Session ordinaire. Ecoles et établissements municipaux. Fourniture de coke p. 59","PO1/1924","1924/96"], [2583,"1922-08-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Traité veuve Balondrade, artificier p 214","PO1/1922","1922/248"], [2584,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Société philanthropique des ouvriers cordonniers. Demande de la salle de Jacobins p. 283","PO1/1909","1909/789"], [2585,"1919-10-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1918 p. 287","PO1/1919","1919/441"], [2586,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Truau, ancien directeur du service administratif des travaux, des études financières et du contentieux p. 169","PO1/1911","1911/340"], [2587,"1932-12-27","Habitations à bon marché améliorées. Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 2.026.910 fr. garantie de la ville p. 977","PO1/1932","1932/713"], [2588,"1931-12-01","Société Boule Rêvée. Demande de subvention p.66","PO1/1931","1931/31"], [2589,"1930-01-07","Installation d'une porcherie à Saint Simon quartier des Pradelles - Demande Estangoey p. 430","PO1/1930","1930/383"], [2590,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours formée par Madame veuve Dournes dont le mari fut jardinier aux serres de la ville p. 26","PO1/1915","1915/19"], [2591,"1932-01-08","Installation de MM. Dussol et Hyon conseillers municipaux délégués p. 662","PO1/1932","1932/356"], [2592,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou pour occupation du domaine communal p. 435","PO1/1910","1910/1139"], [2593,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de février 1914 p. 283","PO1/1914","1914/595"], [2594,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Bonzom ex receveur de 2ème classe à l'octroi de Toulouse p. 401","PO1/1932","1932/295"], [2595,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Roumens. Rétablissement de son secours annuel p. 18","PO1/1913","1913/11"], [2596,"1920-05-06","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 201","PO1/1920","1920/251"], [2597,"1932-05-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Julien née Landet veuve d'un ancien égoutier p. 408","PO1/1932","1932/315"], [2598,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Bagneris ex préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 894","PO1/1932","1932/642"], [2599,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Avenue de Muret. Construction de deux égouts transersaux. Crédit p. 107","PO1/1910","1910/74"], [2600,"1933-03-27","Bénéfice des annuités de guerre en faveur des employés communaux anciens combattants p. 185","PO1/1933","1933/113"], [2601,"1930-05-28","T.C.R.T. - Mutilés d'après guerre - Tarif spécial p. 321","PO1/1930","1930/233"], [2602,"1916-11-27","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 251","PO1/1916","1916/315"], [2603,"1911-12-16","Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1911. Procès verbal p. 64","PO1/1911","1911/1043"], [2604,"1929-12-16","Société l'avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 652","PO1/1929","1929/642"], [2605,"1924-08-25","Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 278","PO1/1924","1924/426"], [2606,"1918-11-13","Session ordinaire. Séance du 13 novembre 1918. Procès verbal p. 249","PO1/1918","1918/262"], [2607,"1925-02-27","Règlement de la caisse des retraites des employés de l'octroi. Modifications p. 30","PO1/1925","1925/44"], [2608,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Statut de la police p. 392","PO1/1913","1913/1078"], [2609,"1925-07-08","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains du Caousou, société immobilière du Sud Ouest pétitionnaire p. 214","PO1/1925","1925/365"], [2610,"1926-06-25","Session ordinaire - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Adjudication p 41","PO1/1926","1926/264"], [2611,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud (police) p. 98","PO1/1910","1910/15"], [2612,"1920-12-29","Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie La Thémis. Avenant p. 456","PO1/1920","1920/577"], [2613,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 46","PO1/1914","1914/3"], [2614,"1923-10-07","Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1924 p. 250","PO1/1923","1923/346"], [2615,"1914-02-08","Session extraordinaire. Introduction. Mobilisation générale. Mesures à prendre p. 264","PO1/1914","1914/555"], [2616,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 318","PO1/1913","1913/876"], [2617,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Instance Mestre. Accident du travail. Appel de l'auteur responsable p. 337","PO1/1910","1910/769"], [2618,"1929-05-07","Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'accomplissement des mandats spéciaux p. 375","PO1/1929","1929/318"], [2619,"1931-03-30","Fourniture d'une installation Adrema. Soumission p. 189","PO1/1931","1931/174"], [2620,"1926-11-19","Session extraordinaire - Fourniture de charbon nécessaire au chauffage des établissements municipaux - Demande de majoration Delfau p. 47","PO1/1926","1926/584"], [2621,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 66","PO1/1913","1913/146"], [2622,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 258","PO1/1909","1909/739"], [2623,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'un égout dit du bas des quartiers des Minimes MM Bouichou et Séguy entrepreneurs. Règlement de l'entreprise p. 262","PO1/1912","1912/337"], [2624,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Vente de terrains p. 428","PO1/1910","1910/1111"], [2625,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Ponts des Amidonniers. Eclairage. Fourniture de candélabres p. 128","PO1/1912","1912/35"], [2626,"1920-11-19","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Réparations p. 392","PO1/1920","1920/460"], [2627,"1925-10-11","Session ordinaire - Election du secrétaire p. 289","PO1/1925","1925/450"], [2628,"1920-06-15","Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de secours p. 216","PO1/1920","1920/268"], [2629,"1923-08-02","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57","PO1/1923","1923/69"], [2630,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 392","PO1/1913","1913/1058"], [2631,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux p. 46","PO1/1914","1914/2"], [2632,"1923-11-28","Session ordinaire. Inauguration du Théâtre du Capitole. Lunch et vin d'honneur p. 420","PO1/1923","1923/547"], [2633,"1921-01-14","Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à la cavalerie municipale. Traité Bordes et Dasque p. 11","PO1/1921","1921/9"], [2634,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des employés des trésoreries générales, groupe de Toulouse. Subvention. Congrès de Paris p. 176","PO1/1909","1909/440"], [2635,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budgets de 1913 p. 439","PO1/1912","1912/979"], [2636,"1927-03-28","Hospices civils - Construction d'un générateur à vapeur p. 156","PO1/1927","1927/207"], [2637,"1929-02-11","Construction d'urinoirs et de W.C souterrains, allée Jean Jaurès - Adjudication non réalisée - Soumission Mionne p. 568","PO1/1929","1929/513"], [2638,"1929-02-05","Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax p. 258","PO1/1929","1929/279"], [2639,"1929-02-11","Demande de secours annuel formée par mme Jean Marie Cros née Delmas veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire du service du nettoiement p. 580","PO1/1929","1929/556"], [2640,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fournitures de livres classiques. Adjudication p. 131","PO1/1921","1921/136"], [2641,"1922-05-30","Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de la banque , du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167","PO1/1922","1922/206"], [2642,"1931-12-01","Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget primitif de l'exercice 1931 p. 83","PO1/1931","1931/82"], [2643,"1931-03-30","Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères. Virement de crédit et autorisation spéciale de recette p. 210","PO1/1931","1931/239"], [2644,"1926-12-10","Session extraordinaire - Société union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/522"], [2645,"1922-11-12","Session extraordinaire. Carrosserie pour châssis Alda de la voiture municipale p. 412","PO1/1922","1922/542"], [2646,"1927-10-21","Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 579","PO1/1927","1927/501"], [2647,"1923-07-02","Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 43","PO1/1923","1923/54"], [2648,"1923-02-19","Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la natalité française. Subvention p. 61","PO1/1923","1923/76"], [2649,"1929-03-22","Comité d'érection d'un monument à la mémoire de Louis Comte - Demande de subvention p. 158","PO1/1929","1929/159"], [2650,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création d'une nouvelle classe p. 122","PO1/1909","1909/288"], [2651,"1928-12-28","Modification au budget primitif de 1929 p. 666","PO1/1928","1928/655"], [2652,"1932-02-22","Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif de l'exercice 1932 - Avis favorable p. 162","PO1/1932","1932/78"], [2653,"1931-05-29","Ecole Ricardie (filles). Création d'une septième classe (sixième emploi d'adjointe) p. 350","PO1/1931","1931/299"], [2654,"1931-07-30","Immeuble communal du parc marengo - Location Larbey p. 587","PO1/1931","1931/554"], [2655,"1931-07-30","Conseil de préfecture - Instance Audeibert p. 549","PO1/1931","1931/439"], [2656,"1933-03-27","Service de la voirie - Accident d'automobile provoqué par un caniveau éffondré rue Castellane - Demande d'indemnité Bégué p. 206","PO1/1933","1933/172"], [2657,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une conduite souterraine au rond point de Lardenne. Redevance p. 293","PO1/1910","1910/627"], [2658,"1925-02-27","Projet d'aménagement d'u bureau de poste à Saint Cyprien. Cahier des charges et bordereau des prix p. 31","PO1/1925","1925/45"], [2659,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Pont sur le canal de fuite de la chaussée de Banlève p. 349","PO1/1912","1912/657"], [2660,"1925-05-06","Session extraordinaire - Lotissement Roques. Quartier Saint Cyprien rue de Cugnaux p. 150","PO1/1925","1925/296"], [2661,"1922-07-04","Session extraordinaire. Editions originales des oeuvres de molière. Donation Lapierre p. 115","PO1/1922","1922/120"], [2662,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 102","PO1/1911","1911/160"], [2663,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1912-1913 p. 396","PO1/1912","1912/833"], [2664,"1923-05-25","Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 188","PO1/1923","1923/256"], [2665,"1924-08-10","Session extraordinaire. Travaux d'appropriation et d'aménagement de la maison des mères. Couverture zinguerie : 3° lot. Traité Lafaye p. 328","PO1/1924","1924/477"], [2666,"1924-08-10","Session extraordinaire. Société des aviculteurs du Midi . Demande de subvention p. 344","PO1/1924","1924/521"], [2667,"1916-01-21","Session extraordinaire. Terrain au Ramier du Château. Location à la société l'émulation nautique p. 14","PO1/1916","1916/10"], [2668,"1913-08-22","Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Habitations à bon marché. Création d'un bureau municipal de renseignements p. 283","PO1/1913","1913/826"], [2669,"1917-10-05","Session ordinaire. Incendie de la faculté des sciences 24 décembre 1916. Règlement du sinistre p. 104","PO1/1917","1917/148"], [2670,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 181","PO1/1911","1911/382"], [2671,"1914-05-03","Session extraordinaire. Séance du 5 mars 1914. Procès verbal p. 81","PO1/1914","1914/94"], [2672,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 372","PO1/1913","1913/1024"], [2673,"1917-02-28","Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 42","PO1/1917","1917/46"], [2674,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement de frais. Acquiescement au jugement p. 254","PO1/1910","1910/548"], [2675,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères p. 261","PO1/1920","1920/308"], [2676,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Buchens chef d'équipe plombier zingueur p. 211","PO1/1910","1910/394"], [2677,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 250","PO1/1910","1910/525"], [2678,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 74","PO1/1917","1917/97"], [2679,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Marty veuve de Cyrille Julia sapeur pompier de 1ère classe p. 99","PO1/1927","1927/117"], [2680,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Soula (police) p. 98","PO1/1910","1910/16"], [2681,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 353","PO1/1909","1909/1034"], [2682,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Legs Maignac. Règlement Rozès p. 386","PO1/1912","1912/773"], [2683,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés de terrain au cimetière de Montaudran p. 103","PO1/1914","1914/214"], [2684,"1927-10-21","Séance du 21 octobre 1927 p. 568","PO1/1927","1927/474"], [2685,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 126","PO1/1910","1910/146"], [2686,"1922-06-11","Session ordinaire. Location d'un camion automobile p. 321","PO1/1922","1922/429"], [2687,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Hôtel d'Aussargues. Restauration p. 349","PO1/1912","1912/648"], [2688,"1919-03-31","Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et de l'hygiène. règlement de comptes Bordes p. 86","PO1/1919","1919/118"], [2689,"1926-11-19","Session extraordinaire - Caisse de crédit municipal - Compte administratif de 1925 - Compte de gestion de 1925 - Budget supplémentaire pour 1926 - Budget primitif pour 1927 p. 40","PO1/1926","1926/564"], [2690,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale Lafon p. 45","PO1/1926","1926/707"], [2691,"1926-12-28","Session extraordinaire - Trottoirs et dallages - Construction et entretien pendant l'année 1927 p. 38","PO1/1926","1926/693"], [2692,"1922-02-17","Session ordinaire. Commission des grands travaux. Chemin dépendant de la Poudrerie Nationale p. 70","PO1/1922","1922/83"], [2693,"1925-02-27","Fédération des sociétés de gymnastique, de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 21","PO1/1925","1925/14"], [2694,"1926-10-05","Session ordinaire - Bac de l'embouchure - Rétablissement p. 47","PO1/1926","1926/193"], [2695,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Bureau de poste de la place Dupuy. Question p. 363","PO1/1910","1910/887"], [2696,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Tajan p. 233","PO1/1912","1912/252"], [2697,"1919-05-30","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location J. Comat p. 145","PO1/1919","1919/214"], [2698,"1920-03-26","Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme p. 102","PO1/1920","1920/119"], [2699,"1927-10-21","Création d'une place publique au quartier de Fontaine Lestang - Enquête publique p. 608","PO1/1927","1927/589"], [2700,"1930-04-25","Taxe vicinale 1927 - Admissions en non valeurs p. 288","PO1/1930","1930/221"], [2701,"1930-05-28","Société le réveil toulousain - Demande de subvention p. 349","PO1/1930","1930/317"], [2702,"1930-05-28","Transports communaux - Fourniture de carburant - Adjudication p. 351","PO1/1930","1930/324"], [2703,"1930-11-15","Association des étudiants - Reconnaissance d'utilité publique p. 639","PO1/1930","1930/497"], [2704,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Rayssé ancien fontainier p. 247","PO1/1910","1910/508"], [2705,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 335","PO1/1909","1909/918"], [2706,"1912-06-08","Introductions. Concession d'eau. Réclamation Bonsirven p. 347","PO1/1912","1912/597"], [2707,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 247","PO1/1913","1913/724"], [2708,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Voyage à Rome. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/752"], [2709,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Instance Condret ancien employé de la ville. Indemnité p. 305","PO1/1910","1910/702"], [2710,"1918-05-23","Session ordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 108","PO1/1918","1918/139"], [2711,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Eclairage. entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 174","PO1/1911","1911/354"], [2712,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 168","PO1/1910","1910/202"], [2713,"1932-01-08","Bureau de bienfaisance - Compta administratif de l'année 1931 - Compte de gestion du receveur 1931 - Chapitres additionnels au budget 1932 - Budget primitif de 1933 p. 703","PO1/1932","1932/466"], [2714,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre. Paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 478","PO1/1912","1912/1105"], [2715,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Pavage. Règlement de comptes p. 488","PO1/1912","1912/1148"], [2716,"1921-01-08","Session ordinaire. Construction d'une habitation ouvrière dans la ville de Reims. Subvention p. 239","PO1/1921","1921/332"], [2717,"1921-02-12","Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Fourniture d'une batterie d'accumulateurs p. 392","PO1/1921","1921/555"], [2718,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Déclaration de M le Maire p. 284","PO1/1912","1912/375"], [2719,"1918-12-23","Session extraordinaire. Les réfugiés p. 288","PO1/1918","1918/321"], [2720,"1923-10-07","Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Barthélémy, Despeyroux et Bourdillon p. 245","PO1/1923","1923/331"], [2721,"1923-08-02","Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Demande de subvention. Demande d'emprunt. Avis du conseil municipal p. 48","PO1/1923","1923/63"], [2722,"1928-11-16","Frais d'inhumation admis en non valeur - Avril mai juin 1928 p. 600","PO1/1928","1928/580"], [2723,"1928-11-12","Hospices civils - Budget pour l'exercice 1929 - Avis du conseil municipal p. 649","PO1/1928","1928/634"], [2724,"1928-12-28","Société les amis coloniaux p. 678","PO1/1928","1928/686"], [2725,"1929-11-02","Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 82","PO1/1929","1929/59"], [2726,"1930-02-24","Acquisition de véhicules automobiles - Réclamation de Dion Bouton p. 81","PO1/1930","1930/4"], [2727,"1909-04-16","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges p. 166","PO1/1909","1909/405"], [2728,"1929-02-08","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Gaubert p. 432","PO1/1929","1929/415"], [2729,"1929-05-14","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (2nd trimestre 1929) p. 269","PO1/1929","1929/307"], [2730,"1924-07-05","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 132","PO1/1924","1924/196"], [2731,"1920-06-15","Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 216","PO1/1920","1920/267"], [2732,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 101","PO1/1910","1910/46"], [2733,"1925-02-04","Session extraordinaire - Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 1 p. 94","PO1/1925","1925/147"], [2734,"1925-12-03","Session extraordinaire - Magasins généraux. Suppression de voie ferrée p. 65","PO1/1925","1925/96"], [2735,"1925-02-04","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier. Construction d'un magasin en sous sol. Traité Tixeire p. 93","PO1/1925","1925/145"], [2736,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 34","PO1/1909","1909/1145"], [2737,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lotissement Blaja - Quartier Bonnefoy p. 39","PO1/1926","1926/557"], [2738,"1927-01-28","Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 38","PO1/1927","1927/43"], [2739,"1922-08-11","Session ordinaire. Fourniture de livres classiques aux écoles primaires communales pour l'année scolaire 1922-1923 p. 342","PO1/1922","1922/460"], [2740,"1927-01-28","Virements de crédits p. 24","PO1/1927","1927/7"], [2741,"1922-08-11","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 354","PO1/1922","1922/488"], [2742,"1912-06-08","Questions - Pétitions. Vitesse exagérée des automobiles. Question p. 362","PO1/1912","1912/721"], [2743,"1919-03-31","Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 83","PO1/1919","1919/108"], [2744,"1919-01-07","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 182","PO1/1919","1919/246"], [2745,"1924-11-02","Session ordinaire. Vente d'un immeuble 8 allée Marengo p. 57","PO1/1924","1924/86"], [2746,"1924-11-06","Session extraordinaire. Questions diverses. Jardin des plantes. Question de M. le docteur Bezy p. 195","PO1/1924","1924/312"], [2747,"1924-03-26","Session extraordinaire. Cession par l'état de l'Arsenal à la ville en échange du Polygone. Voeu de M. Laporte p. 105","PO1/1924","1924/193"], [2748,"1929-02-05","Union des étudiants républicains de Toulouse - Demande de subvention p. 252","PO1/1929","1929/259"], [2749,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Marie Zo veuve de Pierre Dutournier ancien inspecteur du service sanitaire et des comestibles p. 125","PO1/1914","1914/270"], [2750,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Allumeuses automatiques. Question de M. Brustis p. 139","PO1/1914","1914/317"], [2751,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Veuve Sicard. Liquidation de pension (sapeurs pompiers) p. 237","PO1/1911","1911/523"], [2752,"1926-08-17","Session ordinaire - Hospices civils - Legs Destempes p. 67","PO1/1926","1926/402"], [2753,"1925-07-12","Hôpital Ramel. Demande de subvention complémentaire p. 333","PO1/1925","1925/532"], [2754,"1927-06-25","Beaux arts - Legs Béchu - Renonciation p. 369","PO1/1927","1927/394"], [2755,"1922-07-04","Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à la devanture du magasin de chapellerie de Mme veuve Labat rue Lafayette p. 118","PO1/1922","1922/128"], [2756,"1930-02-04","Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 267","PO1/1930","1930/165"], [2757,"1929-02-11","Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 567","PO1/1929","1929/508"], [2758,"1930-02-24","Crédit municipal - Instance Audiguet p. 114","PO1/1930","1930/104"], [2759,"1925-12-03","Session extraordinaire - Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces en fonte p. 61","PO1/1925","1925/83"], [2760,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 18","PO1/1913","1913/16"], [2761,"1929-03-22","Demande de secours annuel formée par Mme Claux née Delmas veuve d'un ancien agent de police p. 168","PO1/1929","1929/197"], [2762,"1931-07-30","Mission laïque française. Demande de subvention p. 572","PO1/1931","1931/512"], [2763,"1926-12-10","Session extraordinaire - Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 35","PO1/1926","1926/515"], [2764,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Cani ancien sapeur pompier p. 405","PO1/1920","1920/497"], [2765,"1919-11-19","Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. (section toulousaine). Congrès à Paris. Demande de subvention p. 313","PO1/1919","1919/471"], [2766,"1928-03-27","Octroi - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p.201","PO1/1928","1928/185"], [2767,"1920-03-26","Session extraordinaire. Demande de Jean Pierre Marie Salran, comptable au service des droits de place, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 93","PO1/1920","1920/86"], [2768,"1930-05-28","Hôpital Ramel - Acquisition de terrain par la ville de Luchon p. 351","PO1/1930","1930/323"], [2769,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Echange de parcelles de terrains 15 rue des Renforts entre la ville et M Cayron. Enquête p. 226","PO1/1909","1909/603"], [2770,"1923-01-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Cabriforce, veuve de Pierre Payrastre ancien égoutier de 2° classe p. 311","PO1/1923","1923/419"], [2771,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité de renvoi faite par divers employés p. 303","PO1/1910","1910/692"], [2772,"1918-11-13","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 253","PO1/1918","1918/270"], [2773,"1932-01-08","Accident Dumay - Paiement d'indemnité à la ville p. 676","PO1/1932","1932/386"], [2774,"1919-07-28","Session extraordinaire. Fourniture de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 196","PO1/1919","1919/283"], [2775,"1933-10-05","Félicitations à MM. Berlia et Hyon p. 327","PO1/1933","1933/183"], [2776,"1920-04-06","Monuments aux morts p. 182","PO1/1920","1920/204"], [2777,"1933-11-17","Compagnie l'urbaine et la Seine. Avenant de mutation p. 937","PO1/1933","1933/524"], [2778,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Demandes Cohade (service des travaux) et Rouchette (service du nettoiement). Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 336","PO1/1909","1909/948"], [2779,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Blazy sergent de ville hors classe p. 477","PO1/1912","1912/1099"], [2780,"1920-09-07","Session extraordinaire. Entretien de la robinetterie et de la fontainerie. Service des eaux. Soumission Pauly p. 224","PO1/1920","1920/288"], [2781,"1922-08-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rumeau en qualité de veuve de Paul Saint Martin ex brigadier de police p. 261","PO1/1922","1922/341"], [2782,"1931-07-30","Comité de défense laïque de l'école de la Salade - Demande de subvention p. 582","PO1/1931","1931/541"], [2783,"1924-08-25","Session ordinaire. Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 276","PO1/1924","1924/416"], [2784,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Crédit supplémentaire p. 358","PO1/1909","1909/1062"], [2785,"1920-08-28","Session ordinaire. Demande de Philippe Taurines surveillant au service du pavage relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303","PO1/1920","1920/361"], [2786,"1931-12-31","Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932. Avis du conseil municipal p. 946","PO1/1931","1931/823"], [2787,"1915-08-23","Session ordinaire. Création de voies de circulation autour de la nouvelle partie du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain p. 160","PO1/1915","1915/176"], [2788,"1932-11-21","Admisssion en non valeur des indigences du troisième trimestre 1932 p. 881","PO1/1932","1932/608"], [2789,"1932-01-08","Eaux - Groupes de moto pompes de Périole - Traité Wauquier p. 690","PO1/1932","1932/425"], [2790,"1932-11-21","Lotissement de Froment - Quartier des Amidonniers p. 867","PO1/1932","1932/567"], [2791,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat municipal et du taux des bourses communales p. 171","PO1/1913","1913/485"], [2792,"1933-11-17","Eglise de la Daurade. Accident Lougarre p. 935","PO1/1933","1933/517"], [2793,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Morel préposé de 1re classe hors cadre p. 211","PO1/1910","1910/390"], [2794,"1917-01-12","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de subvention p. 254","PO1/1917","1917/346"], [2795,"1911-02-06","Session extraordinaire. Questions Réponses. Sources de Clairfont p. 221","PO1/1911","1911/493"], [2796,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Expropriation du boulevard Riquet. Indemnité de Boussac p. 413","PO1/1910","1910/1052"], [2797,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Garderie Fontaine Lestang. Location de l'immeuble sis rue Fontaine Lestang aux époux Lagarrigue p. 411","PO1/1913","1913/1120"], [2798,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Concession au cimetière de Terre Cabade. Demande Cau p. 52","PO1/1909","1909/73"], [2799,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, quartier Saint Roch - Avis du conseil municipal p. 70","PO1/1929","1929/25"], [2800,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Ponts Montaudran, de la Colombette et de la rue de l'Aqueduc p. 176","PO1/1909","1909/452"], [2801,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonnet p. 386","PO1/1912","1912/786"], [2802,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Société les amis de la philanthropie. Subvention p. 450","PO1/1912","1912/1016"], [2803,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Contribution de la ville p. 475","PO1/1912","1912/1089"], [2804,"1912-02-27","Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1912. Procès verbal p. 538","PO1/1912","1912/1226"], [2805,"1918-11-13","Session ordinaire. Visite de la musique des Royal Horse Guards p. 250","PO1/1918","1918/264"], [2806,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rouch née Alvide Bavard en qualité de veuve de M. Rouch ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 560","PO1/1931","1931/466"], [2807,"1923-10-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jacquette Rouillon veuve de Louis Maupome ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 251","PO1/1923","1923/349"], [2808,"1928-01-08","Avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 439","PO1/1928","1928/406"], [2809,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1914 p. 98","PO1/1914","1914/198"], [2810,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Marché de gré à gré p. 203","PO1/1914","1914/466"], [2811,"1927-11-30","Association des concours agricoles de Toulouse - Demande de subvention p. 674","PO1/1927","1927/660"], [2812,"1930-01-07","Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1930 - Mois de janvier, février, mars p. 431","PO1/1930","1930/385"], [2813,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales 18 rue Saint Remésy. Location p. 33","PO1/1909","1909/1130"], [2814,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyron (police) p. 98","PO1/1910","1910/18"], [2815,"1924-08-10","Session extraordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 342","PO1/1924","1924/512"], [2816,"1913-08-22","Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Révision des noms des rues de la ville de Toulouse. Question de M. Boyer p. 282","PO1/1913","1913/823"], [2817,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 100","PO1/1910","1910/44"], [2818,"1925-07-08","Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 7 août 1925 p. 195","PO1/1925","1925/303"], [2819,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Schmidt ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 95","PO1/1927","1927/105"], [2820,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Pouches. Avis p. 229","PO1/1922","1922/296"], [2821,"1925-07-12","Pompes funèbres. Admissions en non valeur : avril, mai , juin 1925 p. 331","PO1/1925","1925/525"], [2822,"1926-07-04","Session extraordinaire - Ouverture de voies privées au quartier Bonhoure - Mme Déjean pétitionnaire p. 53","PO1/1926","1926/162"], [2823,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Location de la villa des Rosiers. Propriété des Hospices civils de Toulouse p. 34","PO1/1909","1909/6"], [2824,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Traité 1907. Règlement de compte p. 96","PO1/1909","1909/214"], [2825,"1929-11-02","Allocations militaires - Avis - (3e contingent classe 1928 et réservistes classe 1923) p. 78","PO1/1929","1929/46"], [2826,"1927-09-12","Lycée de garçons - Complément de bourse. Georges Demun p. 730","PO1/1927","1927/713"], [2827,"1929-02-11","Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse Paul Berbesson - Avis du conseil municipal p. 568","PO1/1929","1929/510"], [2828,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Service de l'octroi. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur p. 178","PO1/1909","1909/485"], [2829,"1921-05-13","Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Session d'avril 1921 p. 131","PO1/1921","1921/138"], [2830,"1929-05-07","Ecoles primaires communales - Création d'un poste d'adjoint à l'école du Nord (garçons) p. 380","PO1/1929","1929/334"], [2831,"1929-02-11","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573","PO1/1929","1929/530"], [2832,"1930-02-24","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 83","PO1/1930","1930/13"], [2833,"1919-10-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Couderc ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 282","PO1/1919","1919/426"], [2834,"1920-04-06","Session extraordinaire. Commission des tramways p. 170","PO1/1920","1920/185"], [2835,"1920-05-06","Session extraordinaire. Voeu sur la plus value sociale p. 195","PO1/1920","1920/243"], [2836,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Société la prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité à Roubaix. Subvention p. 363","PO1/1911","1911/825"], [2837,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de trois chevaux pour le service des pompes funèbres p. 20","PO1/1911","1911/968"], [2838,"1923-07-09","Session extraordinaire. Secours annuel veuve Tranier. demande d'augmentation p. 359","PO1/1923","1923/450"], [2839,"1923-11-28","Salle des Illustres et salles annexes. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 431","PO1/1923","1923/584"], [2840,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Route de Castres, construction de trottoirs. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1188"], [2841,"1914-08-31","Session ordinaire. Questions diverses. Abandon des travaux par les entrepreneurs de démolitions. Question de M. Pinel p. 287","PO1/1914","1914/610"], [2842,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole maternelle de Bonhoure. Installation provisoire 85 rue de la Providence. Proposition Auguste Azéma p. 327","PO1/1914","1914/648"], [2843,"1914-11-22","Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Osmon successeur de A Bousquet et Cie p. 333","PO1/1914","1914/678"], [2844,"1928-03-27","Société colombophile union et progrès - Demande de subvention p. 204","PO1/1928","1928/194"], [2845,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Aimé Malric secrétaire de police p. 142","PO1/1913","1913/389"], [2846,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Legs de Clausade. Délivrance du Médailler p. 213","PO1/1909","1909/547"], [2847,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 357","PO1/1909","1909/1052"], [2848,"1915-05-14","Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la guerre. Addition à la délibération du 31 août 1914 p. 92","PO1/1915","1915/115"], [2849,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Rue Cany p. 336","PO1/1911","1911/740"], [2850,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demande Palestrino, Sibra et veuve Balan p. 83","PO1/1911","1911/62"], [2851,"1911-02-02","Session extraordinaire. Questions Réponses. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 221","PO1/1911","1911/492"], [2852,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 337","PO1/1910","1910/765"], [2853,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 4 de Croix Bénite. Affaire Rous p. 138","PO1/1913","1913/331"], [2854,"1930-02-04","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Meilhou veuve de M. Anglade ancien maçon de la mairie p. 269","PO1/1930","1930/172"], [2855,"1930-04-25","Procès verbal p. 283","PO1/1930","1930/213"], [2856,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Auroux ancien ordonnateur général adjoint au service des pompes funèbres p. 67","PO1/1931","1931/38"], [2857,"1931-03-30","Eclairage axial. Accident provoqué par la rupture d'un fil, rue d'Austerlitz. Réclamation Salabert p. 205","PO1/1931","1931/224"], [2858,"1931-03-30","Egouts. Prolongement de canalisation rue des Lois. Traité Otivan p. 204","PO1/1931","1931/223"], [2859,"1930-01-07","Convocation du conseil municipal p. 418","PO1/1930","1930/345"], [2860,"1920-12-29","Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel électrique déposé au Polygone p. 457","PO1/1920","1920/578"], [2861,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean, Paul Bonnet chef d'équipe au service du nettoiement p. 64","PO1/1926","1926/624"], [2862,"1935-06-11","Régie municipale du parc des sports - Compte administratif de 1934 p. 422","PO1/1935","1935/555"], [2863,"1927-11-30","Ancienne faculté de lettres - Aménagement des justices de paix des cantons nord et centre - Soumission les charpentiers réunis p. 675","PO1/1927","1927/663"], [2864,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse.demande de bourse. avis p. 346","PO1/1910","1910/818"], [2865,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 396","PO1/1910","1910/934"], [2866,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Achat de deux chevaux p. 213","PO1/1909","1909/562"], [2867,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de Guilluame Camguilhem ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220","PO1/1911","1911/486"], [2868,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Demeur veuve de Guillaume Forestier ex préposé d'octroi de 1re classe p. 249","PO1/1910","1910/516"], [2869,"1911-12-10","Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Habitants des allées Lafayette. Pétition p. 369","PO1/1911","1911/844"], [2870,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 place de la Bourse. Location p. 306","PO1/1909","1909/861"], [2871,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Albouy en qualité de veuve Jean Lanes chauffeur en retraite aux usines communales p. 63","PO1/1925","1925/90"], [2872,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des objets de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385","PO1/1912","1912/745"], [2873,"1923-10-07","Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1923. Procès verbal p. 231","PO1/1923","1923/293"], [2874,"1920-12-29","Session extraordinaire. Année 1921. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 443","PO1/1920","1920/535"], [2875,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Gabriel Tore ancien cantonnier. Secours annuel p. 169","PO1/1910","1910/236"], [2876,"1924-08-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget additionnel de 1924 p. 218","PO1/1924","1924/334"], [2877,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 95","PO1/1914","1914/182"], [2878,"1925-02-27","Fourneaux économiques. Fourniture des denrées. Soumissions diverses p. 32","PO1/1925","1925/50"], [2879,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Barthe p. 138","PO1/1913","1913/334"], [2880,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre municipal du Capitole. traité de concession p. 172","PO1/1913","1913/487"], [2881,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Immeuble provenant de la succession Ozenne. Bail Bolfa p. 68","PO1/1909","1909/128"], [2882,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/333"], [2883,"1911-06-15","Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1911. Procès verbal p. 223","PO1/1911","1911/496"], [2884,"1932-04-23","Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Granier - Règlement p. 317","PO1/1932","1932/205"], [2885,"1932-02-22","Construction d'un groupe scolaire au quarteir des Trois Cocus - Enquête parcellaire p. 190","PO1/1932","1932/169"], [2886,"1932-01-08","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses troisième trimestre 1932) p. 709","PO1/1932","1932/485"], [2887,"1933-02-18","Lotissement Constantin - Quartier du Pont des Demoiselles p. 118","PO1/1933","1933/68"], [2888,"1933-11-17","Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Secours 1933-1934 p. 946","PO1/1933","1933/551"], [2889,"1933-09-15","Eglise de la Daurade - Accident Gontié p. 710","PO1/1933","1933/401"], [2890,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 180","PO1/1911","1911/377"], [2891,"1924-01-28","Session extraordinaire. Revêtement de plaques de marbre, transcriptions et frises en céramique du monument aux morts au cimetière de Terre-Cabade p. 15","PO1/1924","1924/36"], [2892,"1924-07-25","Session extraordinaire. Projet de construction d'un groupe scolaire à Croix Daurade p. 251","PO1/1924","1924/382"], [2893,"1922-05-30","Séance ordinaire. Création d'une caisse nationale d'avances aux communes. Voeu p. 165","PO1/1922","1922/196"], [2894,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues p. 394","PO1/1911","1911/900"], [2895,"1909-05-03","Session de droit. Introductions. Chorale de Bonhoure. Subvention. Concours de Bayonne p. 90","PO1/1909","1909/199"], [2896,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. Rue de la Colonne. réfection de la chaussée p. 24","PO1/1917","1917/41"], [2897,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble boulevard Riquet. Location. Demande Vaysse p. 243","PO1/1909","1909/661"], [2898,"1925-02-27","Hospices civils et bureau de bienfaisance de Toulouse. Vente de l'ancien presbytère de Saint Aubin. Cahier des charges p. 32","PO1/1925","1925/49"], [2899,"1930-02-24","Hospices civils - Ecole d'infirmières - Bourses municipales p. 88","PO1/1930","1930/24"], [2900,"1930-02-04","Hygiène - Javellisation - Traité Cotelle et Foucher p. 281","PO1/1930","1930/208"], [2901,"1926-09-27","Session extraordinaire - Sursis d'incorporation p. 30","PO1/1926","1926/462"], [2902,"1929-12-16","Ecole primaire supérieure de garçons - Création d'un emploi d'instituteur adjoint délégué à l'éducation physique p. 660","PO1/1929","1929/667"], [2903,"1909-01-14","Session extraordinaire. Répartition individuelle de la contribution personnelle pour la ville de Toulouse p. 34","PO1/1909","1909/3"], [2904,"1926-12-10","Session extraordinaire - Crédit municipal - Taux de l'emprunt au bureau de bienfaisance p. 42","PO1/1926","1926/539"], [2905,"1931-07-30","Demande de secours annuel formée par Mme Baysset née Serres veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 563","PO1/1931","1931/477"], [2906,"1927-10-21","Instance Baqué - Autorisation de défendre p. 568","PO1/1927","1927/476"], [2907,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents dirigés par l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement des frais de transport et de nourriture p. 358","PO1/1911","1911/783"], [2908,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Bains douches aux Amidonniers. Proposition p. 166","PO1/1912","1912/132"], [2909,"1919-11-19","Session ordinaire. Mise hors classe du lycée de garçons de Toulouse p. 318","PO1/1919","1919/491"], [2910,"1932-02-22","Service des eaux - Accident provoqué par une excavation rue de la Pomme - Réclamation de la société anonyme des transports économiques départementaux de la Haute-Garonne p. 188","PO1/1932","1932/160"], [2911,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Etablissement d'un marché au port de la Daurade p. 67","PO1/1909","1909/91"], [2912,"1931-03-30","Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang p. 201","PO1/1931","1931/209"], [2913,"1931-05-29","Demande de secours annuel formée par Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemins vicinaux p. 370","PO1/1931","1931/365"], [2914,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 211","PO1/1911","1911/457"], [2915,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 116","PO1/1910","1910/125"], [2916,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 267","PO1/1913","1913/793"], [2917,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Création d'une école maternelle dans le quartier de la Daurade p. 88","PO1/1911","1911/111"], [2918,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 162","PO1/1909","1909/396"], [2919,"1916-02-17","Session ordinaire. La question du gaz p. 42","PO1/1916","1916/57"], [2920,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217","PO1/1911","1911/484"], [2921,"1932-11-21","Ecole Matabiau (filles) - Création d'une sixième classe p. 875","PO1/1932","1932/586"], [2922,"1932-11-21","Drague à vapeur - Traité Daran p. 880","PO1/1932","1932/605"], [2923,"1919-01-07","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Ramond p. 170","PO1/1919","1919/237"], [2924,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 452","PO1/1912","1912/1027"], [2925,"1919-05-30","Session ordinaire. Société amicale de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 133","PO1/1919","1919/191"], [2926,"1922-08-12","Session extraordinaire. Construction d'un trottoir aux Minimes p. 399","PO1/1922","1922/521"], [2927,"1919-03-31","Session extraordinaire. Vente d'un immeuble dénommé ancienne poudrerie Sainte Agne. Adjudication p. 84","PO1/1919","1919/111"], [2928,"1920-05-06","Session extraordinaire. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 193","PO1/1920","1920/239"], [2929,"1932-02-22","Bâtiments communaux - Vidange années 1932-1933 - Traité hygiène Madron p. 158","PO1/1932","1932/66"], [2930,"1928-02-15","Société avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 111","PO1/1928","1928/56"], [2931,"1928-03-27","Ecole normale d'instituteurs - Renouvellement de secours Arboucalot p. 208","PO1/1928","1928/212"], [2932,"1929-03-22","Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Faurous p. 169","PO1/1929","1929/203"], [2933,"1928-11-16","Syndicat national des agents des trésoreries et des recettes des finances - Demande de subvention p. 592","PO1/1928","1928/556"], [2934,"1927-09-12","Elargissement du boulevard de la Blanquette - Enquête parcellaire p. 727","PO1/1927","1927/702"], [2935,"1931-09-25","Association des réformés, mutilés d'après guerre et de leurs ayants droit - Demande de subvention p. 689","PO1/1931","1931/602"], [2936,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Guiraud ex brigadier cycliste hors classe de la police p. 177","PO1/1932","1932/124"], [2937,"1930-11-15","Bourse du travail - Achat de mobilier - Traité Sicre p. 621","PO1/1930","1930/436"], [2938,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rabouil ex archiviste de la police municipale p. 177","PO1/1932","1932/126"], [2939,"1932-02-22","Reconstruction du clocher de la Dalbade - Réfection de l\"église p. 142","PO1/1932","1932/45"], [2940,"1932-02-22","Service des Pompes funèbres -Pension à Mme veuve Carpin p. 152","PO1/1932","1932/63"], [2941,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par Antoine Garres veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 901","PO1/1932","1932/664"], [2942,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boiry ex planton démarcheur au service des pompes funèbres p. 883","PO1/1932","1932/614"], [2943,"1933-02-18","Théâtre du Capitole - Réparation du jeu d'orgue - Règlement des travaux - Soumission Milde p. 102","PO1/1933","1933/27"], [2944,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Bousquet née Ayral ex aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 343","PO1/1933","1933/224"], [2945,"1917-01-12","Session extraordinaire. Terrain de la rue Gazan. Location à la ville pour la compagnie des chemins de fer du Midi p. 253","PO1/1917","1917/339"], [2946,"1911-03-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1911 p. 289","PO1/1911","1911/618"], [2947,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Duclos p. 358","PO1/1911","1911/771"], [2948,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel et de collections p. 358","PO1/1911","1911/794"], [2949,"1935-06-11","Conservatoire de musique - Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 423","PO1/1935","1935/558"], [2950,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis François Massot ancien chef de bureau de l'état civil p. 409","PO1/1912","1912/887"], [2951,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 198","PO1/1921","1921/247"], [2952,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Ligne d'autobus. Question de M. Porterie p. 435","PO1/1923","1923/599"], [2953,"1917-12-22","Session extraordinaire. Association des mutilés de la Haute-Garonne. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 271","PO1/1917","1917/372"], [2954,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Méras ancien sous inspecteur de la police municipale p. 451","PO1/1920","1920/560"], [2955,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 345","PO1/1910","1910/816"], [2956,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Théodore Carrié ancien gardien de la drague p. 376","PO1/1921","1921/526"], [2957,"1921-11-24","Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain à Pouvourville p. 377","PO1/1921","1921/530"], [2958,"1920-12-29","Session extraordinaire. Demande de Joseph Marceillac contrôleur des droits de place, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 447","PO1/1920","1920/547"], [2959,"1928-02-15","Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 117","PO1/1928","1928/73"], [2960,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Indemnité Rescanières p. 122","PO1/1909","1909/284"], [2961,"1915-11-15","Session ordinaire. Séance du 15 novembre 1915. Procès verbal p. 222","PO1/1915","1915/269"], [2962,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Faculté de Médecine. Bâtiments de l'ancienne école. Réparations p. 360","PO1/1910","1910/878"], [2963,"1910-12-27","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, compte d'administration de 1909 p. 7","PO1/1910","1910/1192"], [2964,"1917-10-05","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Lafourguette p. 101","PO1/1917","1917/139"], [2965,"1917-10-05","Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat de machines à écrire p. 103","PO1/1917","1917/145"], [2966,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 279","PO1/1913","1913/815"], [2967,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 351","PO1/1913","1913/952"], [2968,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Rue des Ecoles. Vente de terrain p. 331","PO1/1913","1913/919"], [2969,"1925-04-25","Session extraordinaire - Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 120","PO1/1925","1925/193"], [2970,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Mont de Piété. compte de gestion de M Mallet caissier p. 223","PO1/1909","1909/589"], [2971,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement des frais. Acquiescement à jugement p. 197","PO1/1910","1910/328"], [2972,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Rue Nestor Brun. Borne Fontaine p. 246","PO1/1910","1910/496"], [2973,"1921-01-07","Session extraordinaire. Rente viagère Paul Déjean p. 219","PO1/1921","1921/293"], [2974,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des commis des trésoreries générales et des recettes des finances (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/264"], [2975,"1924-11-06","Session extraordinaire. Société la philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 289","PO1/1924","1924/290"], [2976,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1913 p. 330","PO1/1912","1912/541"], [2977,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Installation d'une boîte aux lettres avenue de Bayonne. Pétition des habitants p. 309","PO1/1912","1912/449"], [2978,"1926-10-05","Session ordinaire - Office communal d'habitations - Acquisition de terrain rue Negreneys p. 46","PO1/1926","1926/189"], [2979,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Lantrès (mairie) p. 72","PO1/1911","1911/1059"], [2980,"1929-03-22","Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 171","PO1/1929","1929/209"], [2981,"1922-05-30","Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Altariba. Avis p. 168","PO1/1922","1922/210"], [2982,"1923-07-09","Session extraordinaire. Assurance incendie. Immeuble rue Sainte Lucie. Maison des mères p. 358","PO1/1923","1923/447"], [2983,"1930-05-28","Association radiophonique Toulouse Pyrénées - Demande de subvention p. 344","PO1/1930","1930/297"], [2984,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Réclamations au décompte définitif p. 76","PO1/1913","1913/190"], [2985,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Délivrance du médaillier p. 257","PO1/1909","1909/732"], [2986,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Boulevard atabiau. Demande Delpech p. 164","PO1/1911","1911/318"], [2987,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Lagassé (police) p. 357","PO1/1911","1911/753"], [2988,"1913-06-30","Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1913. Procès verbal p. 209","PO1/1913","1913/560"], [2989,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Jean Emile Ferré sergent de ville p. 264","PO1/1912","1912/264"], [2990,"1909-10-07","Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Installation d'une boîte aux lettres et d'une cabine téléphonique p. 243","PO1/1909","1909/670"], [2991,"1922-02-15","Session ordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 50","PO1/1922","1922/37"], [2992,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Amans (octroi) p. 284","PO1/1909","1909/815"], [2993,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Firmin Agert sous brigadier à la police municipale p. 65","PO1/1925","1925/94"], [2994,"1915-10-20","Session extraordinaire. Annulation de sept crédits de l'année 1915 et vote de deux crédits supplémentaires sur le même exercice p. 190","PO1/1915","1915/201"], [2995,"1920-11-18","Session ordinaire. Compte administratif de 1919 p. 363","PO1/1920","1920/392"], [2996,"1926-12-28","Session extraordinaire - Lotissement Dargassies, quartier de Montaudran p. 50","PO1/1926","1926/717"], [2997,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Location d'un terrain communal rue Bayard. Proposition Buisson et Courtinade p. 72","PO1/1909","1909/149"], [2998,"1929-03-22","Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 155","PO1/1929","1929/148"], [2999,"1929-11-02","Construction de bains douches au quartier Saint Cyprien - Adjudication p. 64","PO1/1929","1929/10"], [3000,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Léon Macke ex brigadier chef à la police de sûreté p. 282","PO1/1924","1924/436"], [3001,"1924-08-28","Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières de banlieue. Question de M. Delque p. 302","PO1/1924","1924/472"], [3002,"1926-07-08","Session ordinaire - Etoile sportive de Saint Sylve - Demande de subvention p. 50","PO1/1926","1926/358"], [3003,"1926-08-17","Session ordinaire - Agrandissement des cimetières de banlieue - Pourvoi en cassation p. 70","PO1/1926","1926/408"], [3004,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. Pénurie de combustible. Question de Dominique Rieu p. 23","PO1/1917","1917/39"], [3005,"1925-02-04","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Pétronille Garric veuve de Pierre Fontès ancien ouvrier au service municipal des eaux p. 94","PO1/1925","1925/148"], [3006,"1927-02-28","Société des aviculteurs du Midi - Demande de subvention p. 109","PO1/1927","1927/147"], [3007,"1922-08-11","Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Achard. Demande d'indemnité p. 344","PO1/1922","1922/467"], [3008,"1922-11-12","Session extraordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 422","PO1/1922","1922/567"], [3009,"1912-06-09","Session extraordinaire. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Demande de crédit p. 395","PO1/1912","1912/832"], [3010,"1919-07-28","Session extraordinaire. Economat du syndicat général des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 193","PO1/1919","1919/275"], [3011,"1922-08-11","Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Capital de roulement à porter de 3.800.000 francs à 7.000.000. Avis du Conseil municipal p. 340","PO1/1922","1922/452"], [3012,"1927-06-25","Ecole polytechnique - Demande de secours Soulès p. 369","PO1/1927","1927/396"], [3013,"1926-11-19","Session extraordinaire - Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Emprunt d'un million de francs - Relèvement du taux d'intérêt p. 50","PO1/1926","1926/591"], [3014,"1923-07-02","Session ordinaire. Chauffage et aération du Théâtre du Capitole p. 37","PO1/1923","1923/40"], [3015,"1927-01-06","Démolition d'immeubles acquis par la ville rue Malbec et place de la Daurade p. 346","PO1/1927","1927/335"], [3016,"1927-06-25","Instance Lacombe p. 356","PO1/1927","1927/357"], [3017,"1930-01-07","Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 431","PO1/1930","1930/386"], [3018,"1930-10-15","Décès de M. Rivière, conseiller municipal p. 573","PO1/1930","1930/396"], [3019,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Allée des Demoiselles. Suppression des fossés p. 243","PO1/1909","1909/660"], [3020,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Roques (mairie) p. 175","PO1/1909","1909/418"], [3021,"1931-12-01","Institut électrotechnique. Exonération des frais d'études et de laboratoire p. 81","PO1/1931","1931/76"], [3022,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran (mairie) p. 518","PO1/1912","1912/1200"], [3023,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de M. Perreu p. 71","PO1/1913","1913/169"], [3024,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fourniture de mobilier scolaire - Traité Barthélémy p. 28","PO1/1926","1926/491"], [3025,"1922-02-17","Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 71","PO1/1922","1922/84"], [3026,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour 1909 p. 294","PO1/1910","1910/646"], [3027,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Pétition pour le maintien du lavoir de Bonnefoy p. 200","PO1/1912","1912/169"], [3028,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierrette Marie Foix veuve de Guillaume Fournier ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 437","PO1/1910","1910/1150"], [3029,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Fontaines, bouches d'arrosage et de lavage, canalisation des prises d'eau particulières, etc. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/672"], [3030,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 348","PO1/1909","1909/1003"], [3031,"1914-12-30","Session extraordinaire. Association des beaux arts. Demande de subvention p. 352","PO1/1914","1914/703"], [3032,"1915-07-02","Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de crédit p. 29","PO1/1915","1915/33"], [3033,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Transfert de bail p. 165","PO1/1911","1911/325"], [3034,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Etablissements militaires de Toulouse. Fourniture de l'eau. Convention p. 412","PO1/1910","1910/1048"], [3035,"1925-02-27","Assistance aux familles nombreuses p. 37","PO1/1925","1925/63"], [3036,"1923-07-02","Session ordinaire. Demande de concession de la société toulousaine du Bazacle. Mise aux enquêtes p. 40","PO1/1923","1923/45"], [3037,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 201","PO1/1914","1914/459"], [3038,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel May ancien agent de la sûreté p. 461","PO1/1920","1920/588"], [3039,"1927-10-21","Etablissements classés - Installation d'un atelier de dénaturation d'alcool - Demande Hennebicque p. 594","PO1/1927","1927/540"], [3040,"1925-07-12","Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 335","PO1/1925","1925/537"], [3041,"1932-01-08","Approvisionnements - Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 700","PO1/1932","1932/457"], [3042,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Syndicats et sociétés divers. Demande de subvention p. 319","PO1/1911","1911/685"], [3043,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Frais d'entretien. Années 1906, 1907, 1908. Demande d'indemnité Cluzel p. 176","PO1/1909","1909/464"], [3044,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Peintures décoratives, dorures et divers. Avant mètre et détail estimatif des travaux p. 283","PO1/1923","1923/381"], [3045,"1928-12-28","Demande de secours annuel formée par Pierre Bourgint ancien surveillant au service du nettoiement p. 684","PO1/1928","1928/710"], [3046,"1928-11-16","Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal chemin de Bourrassol p 605","PO1/1928","1928/596"], [3047,"1930-04-25","Ecole vétérinaire - Déplacement - Enquête d'utilité publique p. 286","PO1/1930","1930/216"], [3048,"1931-12-01","Théâtre du Capitole. Saisons théâtrales 1931-1934. Cahier des charges p. 58","PO1/1931","1931/7"], [3049,"1920-03-26","Session extraordinaire. Entrepôt réel des douanes. Bail p. 90","PO1/1920","1920/80"], [3050,"1927-07-29","Ecole principale du service de santé de la marine à Bordeaux - Ecole spéciale militaire - Ecole navale - Demandes bourses - Avis p. 455","PO1/1927","1927/415"], [3051,"1924-07-23","Session extraordinaire. Décès de Melle Laporte et de M. Alexandre fils. Condoléances p. 232","PO1/1924","1924/377"], [3052,"1924-07-25","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255","PO1/1924","1924/397"], [3053,"1929-12-16","Service des pompes - Fourniture de tissus caoutchoutés - Soumission Mirassou p. 658","PO1/1929","1929/657"], [3054,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/436"], [3055,"1929-11-02","Service des pompes funèbres - Fournitures de poignées - Traité Pech p. 67","PO1/1929","1929/18"], [3056,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Demande de renouvellement de secours formée par Jeanne Nicol veuve de Bernard Lieurs ancien cantonnier au service du nettoiement p. 227","PO1/1914","1914/525"], [3057,"1928-12-28","Association le livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 678","PO1/1928","1928/687"], [3058,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures de garçons et de filles. Fournitures de denrées. Traités Cazes, Landelle, Villemur et Carol p. 223","PO1/1924","1924/355"], [3059,"1922-07-07","Session extraordinaire. Allocations militaires, soutiens de famille p. 205","PO1/1922","1922/241"], [3060,"1915-03-26","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Caminade. Réclamation Castagné. Avis p. 55","PO1/1915","1915/71"], [3061,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Bauchy p. 167","PO1/1913","1913/466"], [3062,"1929-02-08","Déviation de l'égout du Grand Rond au Moulin du Château p. 447","PO1/1929","1929/468"], [3063,"1928-01-08","Société toulousaine pour l'amélioration du cheval demi sang - Demande de subvention p. 449","PO1/1928","1928/433"], [3064,"1929-05-07","Alignement rue des cheminées - Mme veuve Sarda pétitionnaire p. 396","PO1/1929","1929/388"], [3065,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Déjean p. 630","PO1/1930","1930/470"], [3066,"1931-03-30","Couverture du dépôt de nettoiement des Minimes. Taité Everite p. 191","PO1/1931","1931/179"], [3067,"1931-11-30","Vieux Château d'eau - Réparation de la galerie du canal de fuite p. 827","PO1/1931","1931/663"], [3068,"1932-04-23","T.C.R.T. - Modifications aus voies de tramways - Place intérieure et extérieure Saint Michel p. 323","PO1/1932","1932/224"], [3069,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Alexandrine Teyrac veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 565","PO1/1931","1931/483"], [3070,"1920-12-29","Session extraordinaire. Instance Juillac veuve Messin p. 461","PO1/1920","1920/590"], [3071,"1921-02-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Caujolle, ancien ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 72","PO1/1921","1921/106"], [3072,"1921-05-13","Session ordinaire. Personnel enseignant des Beaux Arts et du Conservatoire de musique. Participation à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 136","PO1/1921","1921/145"], [3073,"1926-07-08","Session ordinaire - Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'exercice de mandats spéciaux p. 39","PO1/1926","1926/318"], [3074,"1924-08-05","Session ordinaire. Union olympique toulousaine. Demande de subvention p.154","PO1/1924","1924/241"], [3075,"1924-11-29","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bribes veuve Lanes p. 389","PO1/1924","1924/609"], [3076,"1917-11-10","Session extraordinaire. Réouverture du dépotoir de Lafourguette. Protestation. Voeu p. 236","PO1/1917","1917/321"], [3077,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Fontaneau veuve de Pierre Abeille ancien brigadier cantonnier des chemins communaux p. 74","PO1/1917","1917/98"], [3078,"1922-08-22","Session ordinaire. Cherté de la vie. Allocution de M. Paul Feuga maire p. 252","PO1/1922","1922/323"], [3079,"1927-03-28","Théâtre du Capitole - Détérioration d'un vêtement - Demande d'indemnité Grenier p. 145","PO1/1927","1927/174"], [3080,"1917-02-08","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 188","PO1/1917","1917/260"], [3081,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Corti dont le mari fut cantonnier des chemins vicinaux p. 251","PO1/1921","1921/373"], [3082,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 62","PO1/1911","1911/49"], [3083,"1927-11-30","Institut des sourds muets de Toulouse - Demande de bourse communale Robert Bonnet p. 661","PO1/1927","1927/627"], [3084,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217","PO1/1922","1922/261"], [3085,"1927-06-25","Accident côte de Griffoulet - Instance Bouissou - Règlement p. 356","PO1/1927","1927/356"], [3086,"1926-01-02","Projet de convention entre la ville et la société des T.C.R.T. p. 25","PO1/1926","1926/6"], [3087,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Immeuble rue des Renforts. Proposition Cayron p. 77","PO1/1909","1909/163"], [3088,"1927-01-28","L'assistance aux vieillards - Question de M. Granier p. 47","PO1/1927","1927/62"], [3089,"1929-09-06","Procès verbal p. 325","PO1/1929","1929/313"], [3090,"1932-02-22","Notre action préventive p. 131","PO1/1932","1932/8"], [3091,"1931-12-01","Nouvelle école vétérinaire. Rétrocession de parcelles de terrain à l'état p. 55","PO1/1931","1931/2"], [3092,"1931-09-25","Cercle laïque Pinel Deltour - Demande de subvention p. 694","PO1/1931","1931/621"], [3093,"1931-11-30","Contre le chômage - Programme des travaux p. 820","PO1/1931","1931/651"], [3094,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Danis ex cantonnier au service du nettoiement p. 428","PO1/1930","1930/375"], [3095,"1931-11-30","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Fressignac p. 830","PO1/1931","1931/671"], [3096,"1932-04-23","Envoi de délégués au 3° congrès international de technique et d'hygiène urbaine à Lyon p. 318","PO1/1932","1932/211"], [3097,"1931-11-30","Ecole militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 866","PO1/1931","1931/783"], [3098,"1932-01-08","Fourniture de lampes nécessaires pour l'éclairage axial - Traité société anonyme Philips p. 690","PO1/1932","1932/426"], [3099,"1932-11-21","Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire - Demande d'autorisation p. 844","PO1/1932","1932/500"], [3100,"1918-07-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Virginie veuve de Eustache Boube ancien préposé d'octroi p. 157","PO1/1918","1918/198"], [3101,"1927-06-25","Eglise Saint Sernin - Restauration p. 374","PO1/1927","1927/411"], [3102,"1926-12-10","Session extraordinaire - Essais d'autobus - Subvention p. 39","PO1/1926","1926/532"], [3103,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Secours annuel Baylac cantonnier des promenades p. 250","PO1/1909","1909/687"], [3104,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Gouazé brigadier de police p. 442","PO1/1912","1912/989"], [3105,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de denrées pour les chevaux. Offre Lasserre p. 153","PO1/1910","1910/174"], [3106,"1916-12-05","Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de M. Bousquet p. 100","PO1/1916","1916/126"], [3107,"1916-09-22","Session extraordinaire. Questions diverses p. 206","PO1/1916","1916/251"], [3108,"1912-06-08","Installation des dix conseillers municipaux élus le 21 juillet 1912 p. 345","PO1/1912","1912/582"], [3109,"1922-08-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Demandes de bourses communales p. 336","PO1/1922","1922/443"], [3110,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. demandes de bourses p. 393","PO1/1913","1913/1084"], [3111,"1923-05-05","Session ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 166","PO1/1923","1923/216"], [3112,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pétronille Pontal en qualité de veuve de Julien Louis Esquirol ex préposé à l'octroi de Toulouse p 337","PO1/1925","1925/544"], [3113,"1927-07-25","Contribution personnelle mobilière 1928 - Déduction d'un minimum de loyer p. 371","PO1/1927","1927/401"], [3114,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 307","PO1/1912","1912/440"], [3115,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Arrêtés en vigueur au marché Arnaud Bernard et au marché des Carmes. Question de M Taché p. 334","PO1/1913","1913/937"], [3116,"1913-12-12","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes aux incurables privés de ressources p. 390","PO1/1913","1913/1039"], [3117,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Avenir sportif Marengo. Demande de subvention p. 396","PO1/1913","1913/1094"], [3118,"1924-12-30","Session extraordinaire. Immeuble du calvaire. Incendie. Règlement de sinistre p. 425","PO1/1924","1924/663"], [3119,"1915-03-26","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emprunt p. 48","PO1/1915","1915/48"], [3120,"1916-02-17","Session ordinaire. Droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Perception d'une taxe p. 39","PO1/1916","1916/48"], [3121,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Dougnac (pompier) p. 307","PO1/1909","1909/884"], [3122,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines. Indemnité aux gérants p. 445","PO1/1910","1910/1171"], [3123,"1915-10-20","Session extraordinaire. Installation des prisonniers de guerre à la forêt de Bouconne. Location Laballe p. 205","PO1/1915","1915/247"], [3124,"1927-03-28","Hôtel d'Assezat - Restauration de la façade Nord de la cour d'honneur p. 155","PO1/1927","1927/206"], [3125,"1927-01-06","Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé p. 351","PO1/1927","1927/345"], [3126,"1916-12-21","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Réparations. Crédit p. 274","PO1/1916","1916/350"], [3127,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148","PO1/1918","1918/172"], [3128,"1918-02-21","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32","PO1/1918","1918/33"], [3129,"1927-10-21","Club olympique de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598","PO1/1927","1927/556"], [3130,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Force motrice nécessaire aux usines élévatoires p. 190","PO1/1912","1912/151"], [3131,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 235","PO1/1912","1912/261"], [3132,"1919-02-10","Session extraordinaire. Colonie de vacances. Assurances p. 256","PO1/1919","1919/389"], [3133,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société d'électricité du Tarn. Réseau de transport d'énergie électrique p. 217","PO1/1925","1925/373"], [3134,"1919-03-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Paris veuve Couret p. 80","PO1/1919","1919/97"], [3135,"1919-08-28","Session ordinaire. Transport communaux. Assurances p. 223","PO1/1919","1919/334"], [3136,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Aubin, Labarthe et Gosse Gardet p. 234","PO1/1923","1923/304"], [3137,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ducros en qualité de veuve de Jean Marie Toulouse ancien receveur des droits de place p. 84","PO1/1924","1924/128"], [3138,"1923-01-08","Session ordinaire. Service du nettoiement. Puisage dans les canaux du Midi et Latéral à la Garonne p. 300","PO1/1923","1923/406"], [3139,"1918-04-04","Session extraordinaire. Caserne de pompiers allée Charles de Fitte. Demande d'indemnité du caporal Fontagné p. 81","PO1/1918","1918/100"], [3140,"1930-05-28","Tribunal civil - Instance Costes p. 337","PO1/1930","1930/272"], [3141,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves des écoles communales en 1913 p. 175","PO1/1913","1913/501"], [3142,"1926-10-05","Session ordinaire - Lotissement Roffast au Port Garaud p. 42","PO1/1926","1926/178"], [3143,"1929-12-30","Construction de la nouvelle école vétérinaire - Acquisition du terrain p. 665","PO1/1929","1929/678"], [3144,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de taxe de visite de fosse d'aisances. Demande Maurice Henry 5 rue de Verdun p. 262","PO1/1912","1912/338"], [3145,"1926-07-08","Session ordinaire - Société des pêcheurs à la ligne - Demande de subvention p. 45","PO1/1926","1926/332"], [3146,"1922-07-04","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Dardier ancien cantonnier p. 121","PO1/1922","1922/140"], [3147,"1926-07-08","Session ordinaire - Ecole spéciale militaire - Demandes de bourses - Avis p. 41","PO1/1926","1926/322"], [3148,"1924-08-25","Session ordinaire. Projet d'ouverture d'une voie nouvelle entre le square Wilson et le Pont Neuf p. 273","PO1/1924","1924/412"], [3149,"1916-08-18","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Bergès ancien cantonnier paveur p. 171","PO1/1916","1916/204"], [3150,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M. Capus p. 238","PO1/1911","1911/534"], [3151,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 166","PO1/1913","1913/455"], [3152,"1931-03-30","Inspection médicale des écoles. Construction d'une salle de gymnastique avec douches p. 186","PO1/1931","1931/166"], [3153,"1915-10-20","Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeuble 6 rue Peyrolières. Affaire Mader. Emprunt p. 207","PO1/1915","1915/254"], [3154,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Cahier des charges p. 178","PO1/1910","1910/257"], [3155,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer section du Sud Ouest. Subvention p. 222","PO1/1910","1910/424"], [3156,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 73 de Périole. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 46","PO1/1909","1909/64"], [3157,"1911-12-29","Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1912 suite p. 98","PO1/1911","1911/1121"], [3158,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Tramways p. 227","PO1/1912","1912/232"], [3159,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Construction d'un aqueduc sur le canal de fuite de l'usine Sirven. Somme due à M Sirven p. 232","PO1/1912","1912/249"], [3160,"1932-05-27","Pavage - Entretien et réfection du 1er avril au 31 décembre 1932 - Adjudication p. 410","PO1/1932","1932/322"], [3161,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Petit chemin de Raynal. Demande de mise en état de viabilité p. 418","PO1/1910","1910/1066"], [3162,"1932-11-21","Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication p. 864","PO1/1932","1932/558"], [3163,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Laurence Lanta veuve de Pierre Ouradou ex préposé d'octroi p. 438","PO1/1910","1910/1153"], [3164,"1932-01-08","Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1931-1932 - Avis du conseil municipal p. 671","PO1/1932","1932/374"], [3165,"1923-07-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie p 39","PO1/1923","1923/44"], [3166,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers charpentiers. Congrès national. Demande de subvention p. 280","PO1/1919","1919/415"], [3167,"1931-11-30","Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 847","PO1/1931","1931/721"], [3168,"1930-01-07","Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 426","PO1/1930","1930/370"], [3169,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Leselle veuve de Charles balan ancien chef de bureau à la mairie de Toulouse p. 346","PO1/1909","1909/994"], [3170,"1915-08-23","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Antoine Escudier ancien garde promenades p. 161","PO1/1915","1915/178"], [3171,"1923-02-19","Session ordinaire. Questions diverses. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Delque p. 72","PO1/1923","1923/99"], [3172,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 265","PO1/1910","1910/565"], [3173,"1912-06-08","Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équiperment Bachy p. 347","PO1/1912","1912/592"], [3174,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 397","PO1/1912","1912/842"], [3175,"1919-05-30","Session ordinaire. Instance au conseil de préfecture Mme Capoul contre la ville de Toulouse p. 136","PO1/1919","1919/195"], [3176,"1924-08-05","Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile d'Orient. Demande de subvention p.154","PO1/1924","1924/240"], [3177,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Marius Portet sous chef de section au service des eaux p. 104","PO1/1909","1909/222"], [3178,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Glacière des Sept Deniers. Demande de concession d'eau Roux p. 81","PO1/1909","1909/182"], [3179,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de la société l'épargne. Etablissement d'un passage sous la rue Raymond IV p. 150","PO1/1916","1916/192"], [3180,"1917-11-10","Session extraordinaire. Amélioration des ressources financières des communes. Voeu p. 236","PO1/1917","1917/320"], [3181,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Chorale toulousaine. Concours d'Agen. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/365"], [3182,"1926-10-05","Session ordinaire - Catastrophe de la Dalbade - Secours aux sinistrés p. 37","PO1/1926","1926/172"], [3183,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1151"], [3184,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue des Trente six Ponts. Location. Demande Forest p. 98","PO1/1910","1910/25"], [3185,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Subvention p. 209","PO1/1911","1911/444"], [3186,"1919-11-19","Session ordinaire. Demande de Jean Marie Camélis expéditionnaire au service du nettoiement, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 312","PO1/1919","1919/466"], [3187,"1920-03-26","Session extraordinaire. Demande de règlement de comptes. Darnès Jean fils p. 98","PO1/1920","1920/106"], [3188,"1920-03-26","Session extraordinaire. Echelles des traitements du personnel communal p. 107","PO1/1920","1920/136"], [3189,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Acquisition. Règlement de mitoyenneté. Construction de l'entrepôt du service du nettoiement avenue des Minimes. Affaire Bialar p. 390","PO1/1911","1911/889"], [3190,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Ecole vétérinaire. Déplacement. Voie d'accès p. 147","PO1/1913","1913/405"], [3191,"1919-04-02","Session extraordinaire. Election du secrétaire p. 37","PO1/1919","1919/57"], [3192,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Création d'un bureau e tabac à la Barrière de Croix Daurade. Pétition Kraner p. 146","PO1/1913","1913/399"], [3193,"1920-04-08","Session ordinaire. Office public d'habitations à bon marché. Subvention p. 282","PO1/1920","1920/339"], [3194,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 31","PO1/1923","1923/21"], [3195,"1911-12-01","Session extraordinaire. Introduction. Fourniture des denrées nécessaires au lycée de jeunes filles (internat municipal). 1er lot pain. 4me lot vin p. 45","PO1/1911","1911/2"], [3196,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers . Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 83","PO1/1911","1911/75"], [3197,"1914-07-22","Session extraordinaire. Séance du 22 juillet 1914. Procès verbal p. 235","PO1/1914","1914/537"], [3198,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Paul Monfraix (mairie) p. 245","PO1/1910","1910/466"], [3199,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste situé allée Saint Michel. Renouvellement du bail p. 327","PO1/1912","1912/460"], [3200,"1919-05-30","Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 140","PO1/1919","1919/205"], [3201,"1929-11-02","Fédération des sociétés piscicoles du Sud Ouest Midi - Demande de subvention p. 84","PO1/1929","1929/68"], [3202,"1928-01-08","Allocations militaires - Avis p. 450","PO1/1928","1928/437"], [3203,"1929-11-02","Fourniture de l'essence poids lourd et de tourisme - Traité Poupot p. 75","PO1/1929","1929/37"], [3204,"1929-03-22","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupement de Toulouse) - Demande de subvention p. 171","PO1/1929","1929/211"], [3205,"1928-12-28","Derby club toulousain - Demande de subvention p. 680","PO1/1928","1928/693"], [3206,"1924-08-05","Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (suppression du travail de nuit dans les boulangeries) de Marie Duplé 20 place du Capitole p. 145","PO1/1924","1924/219"], [3207,"1924-08-28","Session ordinaire. Questions diverses. Rectification du chemin des 7 deniers. Question de M. Thomas p. 301","PO1/1924","1924/470"], [3208,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224","PO1/1922","1922/282"], [3209,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bernarde Manens en qualité de veuve de Léon Louis Jarousseau ancien inspecteur de la police municipale p. 87","PO1/1924","1924/138"], [3210,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par diverses sociétés p. 268","PO1/1910","1910/581"], [3211,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales. Adjudication. Cahier des charges p. 357","PO1/1910","1910/857"], [3212,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 308","PO1/1909","1909/896"], [3213,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal sis à Croix Daurade. Location Aussal. Admission en non valeur p. 328","PO1/1912","1912/508"], [3214,"1912-06-08","Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 356","PO1/1912","1912/702"], [3215,"1922-08-22","Session ordinaire. Commission du nettoiement p. 355","PO1/1922","1922/491"], [3216,"1923-07-02","Session ordinaire. Hospices civils. Achats de machines outils p. 28","PO1/1923","1923/11"], [3217,"1919-07-28","Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1919 p. 199","PO1/1919","1919/296"], [3218,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Alexandre Villespy ancien garde promenade p. 163","PO1/1923","1923/207"], [3219,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique toulousain. Concours musical de Rodez. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Gourdon. Demandes de subvention p. 309","PO1/1910","1910/716"], [3220,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/380"], [3221,"1928-02-15","Impasse Ducos - Prolongement et classement p. 108","PO1/1928","1928/43"], [3222,"1917-02-28","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 41","PO1/1917","1917/45"], [3223,"1917-01-12","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement des fournitures p. 251","PO1/1917","1917/334"], [3224,"1920-12-29","Session extraordinaire. Immeuble communal 18 rue Saint Rémesy. Location Layac. Renouvellement du bail p. 446","PO1/1920","1920/544"], [3225,"1927-04-29","Marchés régulateurs - Acquisition d'un châssis p. 204","PO1/1927","1927/227"], [3226,"1921-08-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1920 p. 341","PO1/1921","1921/436"], [3227,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri martin. Décomptes définitifs p. 58","PO1/1911","1911/31"], [3228,"1926-12-10","Session extraordinaire - Association universelle pour supprimer la guerre - Demande de subvention p. 35","PO1/1926","1926/514"], [3229,"1931-09-25","Beaux arts - Legs Gautray p. 688","PO1/1931","1931/600"], [3230,"1932-01-08","Conservatoire de musique - Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 675","PO1/1932","1932/382"], [3231,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale aux Amidonniers. Règlement de comptes p. 18","PO1/1913","1913/23"], [3232,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Dupont en qualité de veuve de Henri Michineau ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 285","PO1/1924","1924/444"], [3233,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre, tendant à obtenir le paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 434","PO1/1912","1912/945"], [3234,"1924-08-05","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 164","PO1/1924","1924/266"], [3235,"1925-11-03","Session extraordinaire - Séance du 11 mars 1925 - Procès verbal p. 46","PO1/1925","1925/64"], [3236,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Rue des écoles. Prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture de l'école supérieure de filles et de l'école de garçons Michelet p. 139","PO1/1913","1913/372"], [3237,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Groupe toulousain du syndicat national des commis des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171","PO1/1913","1913/483"], [3238,"1922-03-11","Session ordinaire. Internat annexé à l'école primaire supérieure de garçons Berthelot. Modification au prix de la pension p. 315","PO1/1922","1922/407"], [3239,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Raymondis. Paiement d'indemnités p. 177","PO1/1909","1909/472"], [3240,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Employés remerciés. Demande d'indemnités p. 250","PO1/1909","1909/685"], [3241,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Congrès de 1908. Budget additionnel de 1909. Budget primitif de 1910. Avis à émettre p. 258","PO1/1909","1909/737"], [3242,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Aménagement d'une salle pour installer les collections Georges Labit p. 358","PO1/1911","1911/802"], [3243,"1911-08-12","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 10 heures supplémentaires d'enseignement et de dactylographie et concession de 10 machines à écrire. Avis p. 16","PO1/1911","1911/948"], [3244,"1924-03-26","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réfection de la marquise de la cour Gramat p. 97","PO1/1924","1924/171"], [3245,"1921-08-11","Session ordinaire. Conseil de préfecture. demande Félix et Emile Piat architectes p. 344","PO1/1921","1921/446"], [3246,"1923-01-08","Session ordinaire. Echelle des traitements du personnel municipal p. 301","PO1/1923","1923/409"], [3247,"1924-07-25","Session extraordinaire. Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 257","PO1/1924","1924/404"], [3248,"1924-12-15","Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires. Suppression d'emplois d'adjoints p. 405","PO1/1924","1924/627"], [3249,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Transformation de l'éclairage dans diverses salles de la bourse du travail p. 146","PO1/1913","1913/400"], [3250,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Syndicat des employés des trésoreries générales et des recettes de finances. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/346"], [3251,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Petit chemin de Raynal. Elargissement et mise en état de viabilité p. 183","PO1/1909","1909/505"], [3252,"1915-08-23","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Elise Bonnet veuve de Paul Berger ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 161","PO1/1915","1915/179"], [3253,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Syndicat des dames de l'habillement. Congrès. Subvention p. 337","PO1/1910","1910/778"], [3254,"1910-09-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires résidant dans la commune p. 366","PO1/1910","1910/903"], [3255,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Voirie. Service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident de travail p. 83","PO1/1911","1911/85"], [3256,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Oussal veuve de M. Roudière ancien sous chef de bureau p. 47","PO1/1917","1917/58"], [3257,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Instance Guittard p. 163","PO1/1911","1911/299"], [3258,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation p. 207","PO1/1910","1910/374"], [3259,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 318","PO1/1913","1913/856"], [3260,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Aménagement de deux classes dans l'ancien gymnase de l'école p. 307","PO1/1920","1920/380"], [3261,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 163","PO1/1914","1914/331"], [3262,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1913 p. 175","PO1/1914","1914/388"], [3263,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Taxes de voirie p. 205","PO1/1914","1914/476"], [3264,"1916-03-10","Session extraordinaire. Séance du 3 octobre 1916. Procès verbal p. 210","PO1/1916","1916/252"], [3265,"1924-08-05","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1924 p. 164","PO1/1924","1924/267"], [3266,"1924-12-15","Session extraordinaire. Etablissement d'une porcherie à Saint Simon, banlieue de Toulouse p. 408","PO1/1924","1924/636"], [3267,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Paul Burgan ancien comptable à la recette municipale p. 221","PO1/1922","1922/267"], [3268,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant auxiliaire des travaux communaux p. 247","PO1/1910","1910/509"], [3269,"1917-01-25","Session extraordinaire. Secours annuel Pierre Maurel ancien garde cimetières p. 16","PO1/1917","1917/21"], [3270,"1919-03-31","Session extraordinaire. Congrégation des filles de la Croix. Vente d'immeuble. Avis p. 85","PO1/1919","1919/115"], [3271,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrière. Complément des droits d'enregistrement p. 66","PO1/1914","1914/87"], [3272,"1924-08-05","Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Rouzaud p. 150","PO1/1924","1924/227"], [3273,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne voûte du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 433","PO1/1912","1912/915"], [3274,"1929-02-08","Cavalerie municipale - Traité Razat et Compagnie p. 429","PO1/1929","1929/411"], [3275,"1929-02-08","Envoi d'un délégué à Orléans et à Paris pour étude sur exploitation de la glace dans les abattoirs p. 442","PO1/1929","1929/453"], [3276,"1927-10-21","Lycée de garçons - Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistante","PO1/1927","1927/600"], [3277,"1920-03-26","Session extraordinaire. Acquisition de terrain boulevard de la Marquette. Affaire société pyrénéenne d'énergie électrique p. 95","PO1/1920","1920/95"], [3278,"1928-03-27","Lycée de garçons - Demande de secours p. 197","PO1/1928","1928/172"], [3279,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers Toulousains. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/647"], [3280,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire et de dommage et intérêts p. 256","PO1/1911","1911/581"], [3281,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer. Subvention p. 222","PO1/1910","1910/423"], [3282,"1924-08-25","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Instance Julia p. 276","PO1/1924","1924/415"], [3283,"1917-01-12","Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. Demande de secours annuel pour études p. 252","PO1/1917","1917/338"], [3284,"1927-10-21","Désaffectation de crédit - Paiement des frais de transport de pavés d'échantillon p. 590","PO1/1927","1927/529"], [3285,"1910-09-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires ne résidant pas dans la commune p. 366","PO1/1910","1910/904"], [3286,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Hospices civils. Rachat de rente Maury p. 168","PO1/1910","1910/206"], [3287,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest. Demande de subvention p. 197","PO1/1910","1910/297"], [3288,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages années 1910, 1911 et 1912 p. 208","PO1/1910","1910/379"], [3289,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Beltramé p. 254","PO1/1910","1910/550"], [3290,"1921-05-14","Session ordinaire. Hospices civils. Demande de crédit pour l'envoi d'indigents à l'hôpital Ramel de Luchon p. 161","PO1/1921","1921/226"], [3291,"1922-11-12","Session extraordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles. devis supplémentaire de travaux p. 412","PO1/1922","1922/541"], [3292,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 111","PO1/1910","1910/97"], [3293,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Réparation des calorifères de l'hôtel ville. Règlement Darolles p. 487","PO1/1912","1912/1142"], [3294,"1930-02-24","Ecoles primaires supérieures - Fourniture de lait - Traité Dutaut p. 115","PO1/1930","1930/106"], [3295,"1918-12-23","Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi p. 290","PO1/1918","1918/326"], [3296,"1925-04-09","Session extraordinaire - Grève des employés de banque. Secours p. 237","PO1/1925","1925/390"], [3297,"1915-01-07","Session extraordinaire. Concessions d'eau. Excédents et frais d'installation de prises. Années 1908-1911-1912. Admission en non valeur p. 138","PO1/1915","1915/145"], [3298,"1921-08-11","Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier des Minimes. Emplacement p.345","PO1/1921","1921/447"], [3299,"1922-02-14","Session ordinaire. Séance du 14 février 1922. Procès verbal p. 22","PO1/1922","1922/1"], [3300,"1922-02-15","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 55","PO1/1922","1922/46"], [3301,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande Lézat. Accident de travail p. 359","PO1/1910","1910/867"], [3302,"1930-01-07","Crédit municipal - Prêts sur valeurs mobilières p. 422","PO1/1930","1930/353"], [3303,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Séance du 30 mars 1912. Procès verbal p. 198","PO1/1912","1912/159"], [3304,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Emprunt de 2.600.000 francs. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès. Décompte Badia p. 91","PO1/1911","1911/120"], [3305,"1920-03-26","Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 102","PO1/1920","1920/121"], [3306,"1918-11-13","Session ordinaire. Eglise Saint Sernin. Eglise du Taur. Réparations p. 261","PO1/1918","1918/294"], [3307,"1921-08-11","Session ordinaire. Fourniture de blouses pour le personnel de l'octroi. Marché de gré à gré. Soumission Arreckx p. 340","PO1/1921","1921/430"], [3308,"1923-07-02","Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 30","PO1/1923","1923/17"], [3309,"1931-01-08","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 bis de la loi susvisée - Avis p. 636","PO1/1931","1931/561"], [3310,"1932-04-23","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 309","PO1/1932","1932/186"], [3311,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Salon des poètes méridionaux. Organisation de fêtes. Demande de subvention p. 248","PO1/1911","1911/548"], [3312,"1923-11-27","Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains. Demande de subvention p. 405","PO1/1923","1923/499"], [3313,"1932-02-22","Centenaire Falguière - Exposition p. 161","PO1/1932","1932/75"], [3314,"1932-04-23","Fourniture d'habillements nécessaires aux agnets des divers services municipaux du 1er avril au 31 décembre 1932 - Soumisssion Gendron et cie p. 310","PO1/1932","1932/188"], [3315,"1928-11-16","Caisse des écoles - Subvention p. 571","PO1/1928","1928/488"], [3316,"1931-05-29","Fédération bouliste des Pyrénées. Demande de subvention p. 373","PO1/1931","1931/377"], [3317,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Henri Alphonse Berdié ex sous inspecteur de police p. 71","PO1/1931","1931/46"], [3318,"1928-11-16","Cavalerie municipale - Traité de Boussac p. 611","PO1/1928","1928/613"], [3319,"1932-01-08","Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Deuxième trimestre 1932 p. 675","PO1/1932","1932/383"], [3320,"1933-10-05","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Paul née Fradin veuve d'un ancien planton au service du nettoiement p. 349","PO1/1933","1933/244"], [3321,"1923-11-27","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 400","PO1/1923","1923/488"], [3322,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Demande de subvention p. 58","PO1/1914","1914/56"], [3323,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Lasserre p. 305","PO1/1910","1910/703"], [3324,"1918-02-21","Session ordinaire. Risques résultant de maniements de fonds par les régisseurs et autres employés municipaux. Assurances p. 40","PO1/1918","1918/51"], [3325,"1913-03-02","Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Dépôt de pavés place Bayard. Question p. 32","PO1/1913","1913/44"], [3326,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Cros Antonin ancien préposé d'octroi p. 388","PO1/1911","1911/865"], [3327,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/332"], [3328,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 168","PO1/1910","1910/190"], [3329,"1909-11-22","Session de droit. Nomination des répartiteurs p. 334","PO1/1909","1909/904"], [3330,"1916-11-27","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Cazeneuve veuve de M. Larrouy ancien préposé d'octroi p. 251","PO1/1916","1916/312"], [3331,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Murs de l'ancien archevêché. Question de M. Bourthoumieu p. 208","PO1/1914","1914/479"], [3332,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1913 p. 235","PO1/1914","1914/540"], [3333,"1922-02-15","Session ordinaire. Groupe scolaire de Croix Daurade. Création d'emplois p. 39","PO1/1922","1922/11"], [3334,"1916-11-27","Session ordinaire. Usine électrique municipale du Ramier du Château. Construction. Programme de concours p. 244","PO1/1916","1916/290"], [3335,"1916-10-20","Session extraordinaire. Atelier école d'apprentissage pour travaux de guerre. Demande de subvention p. 229","PO1/1916","1916/276"], [3336,"1920-12-29","Session extraordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit dans les boulangeries. Demande de Jean Pons boulanger rue des Arcs Saint Cyprien p. 453","PO1/1920","1920/566"], [3337,"1918-04-04","Session extraordinaire. Compte de gestion de l'exercice 1917. Vacants communaux p. 71","PO1/1918","1918/74"], [3338,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Fabrique de Croix Daurade. attribution d'un immeuble à la ville. congé. Expulsion des locaux p. 163","PO1/1911","1911/310"], [3339,"1915-03-05","Session ordinaire. Séance du 3 mai 1915. Procès verbal p. 81","PO1/1915","1915/91"], [3340,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Villenouvelle. demande Camille Bosc p. 51","PO1/1911","1911/1008"], [3341,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 138","PO1/1912","1912/59"], [3342,"1921-01-14","Session extraordinaire. La question du gaz ville de Toulouse. Avenant au cahier des charges du 22 juillet 1854 pour l'éclairage au gaz et à ses avenants des 26 janvier 1876, 29 août 1889, 9 septembre 1899 et 8 juillet 1911 p. 2","PO1/1921","1921/2"], [3343,"1923-11-27","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Charrière ex médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 406","PO1/1923","1923/502"], [3344,"1923-11-27","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409","PO1/1923","1923/511"], [3345,"1916-01-21","Session extraordinaire. Ramier du Moulin du Château. Location Ebrard fils jeune p. 17","PO1/1916","1916/18"], [3346,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de l'école d'artillerie. Avant projet p. 165","PO1/1912","1912/128"], [3347,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Armand Assalit ancien employé à la mairie (état civil) p. 6","PO1/1919","1919/14"], [3348,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Jarnaud. Avis p. 224","PO1/1922","1922/283"], [3349,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un lot de vieux tuyaux de fonte. traité de gré à gré p. 222","PO1/1913","1913/633"], [3350,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Subvention accordée à l'occasion d'une épreuve cycliste. Question de M. Lefèvre p. 142","PO1/1913","1913/388"], [3351,"1926-12-02","Achèvement de l'usine du Ramier p. 59","PO1/1926","1926/68"], [3352,"1919-03-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 91","PO1/1919","1919/125"], [3353,"1930-02-24","Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoire à deux étudiants désignés par la ville p. 100","PO1/1930","1930/52"], [3354,"1930-11-15","Assainissement - Honoraires Nave et Candillon p. 637","PO1/1930","1930/492"], [3355,"1931-05-29","Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitenciaire, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359","PO1/1931","1931/334"], [3356,"1931-05-29","Demande de secours exceptionnel formée par Mme Claire Laporte veuve d'un ancien terrassier au service des eaux. p. 371","PO1/1931","1931/370"], [3357,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de 2,600.000 fr. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès p. 58","PO1/1911","1911/19"], [3358,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Transfert du bureau de post de la rue Bayard. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1191"], [3359,"1929-03-22","Théâtre du Capitole - Complément de subvention p. 144","PO1/1929","1929/118"], [3360,"1921-05-13","Session ordinaire. Perception des taxes municipales par les percepteurs des contributions directes. Voeu de M. Thomas p. 129","PO1/1921","1921/131"], [3361,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 255","PO1/1911","1911/579"], [3362,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Reconstruction d'un mur mitoyen et d'une toiture aux marchés aux cochons. Règlement de mitoyenneté. Affaire Gélibert p. 159","PO1/1912","1912/116"], [3363,"1919-05-30","Session ordinaire. Hospices civils. Vente. Avis p. 148","PO1/1919","1919/222"], [3364,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande du conseil général de Barcelone p. 225","PO1/1913","1913/647"], [3365,"1928-03-27","Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation de voies d'accès aux abords - Déplacement de l'école vétérinaire - Prolongement des allées Jean Jaurès p. 189","PO1/1928","1928/165"], [3366,"1928-03-27","Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Cucilleron p. 217","PO1/1928","1928/243"], [3367,"1926-06-25","Session ordinaire - Hospices civils - Mainlevée Durand Berdeilh p. 37","PO1/1926","1926/252"], [3368,"1926-12-28","Session extraordinaire - Service des eaux - Révision des tarifs p. 47","PO1/1926","1926/712"], [3369,"1926-05-02","Arrêt à Toulouse des voyageurs par chemin de fer p. 32","PO1/1926","1926/10"], [3370,"1928-11-16","Service de l'économat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 606","PO1/1928","1928/600"], [3371,"1928-11-12","Usine hydroélectrique du Ramier et distribution publique d'énergie électrique - Exploitation en régie demande et cahier des charges p. 645","PO1/1928","1928/627"], [3372,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Attribution de bourse au lycée de garçons. demande Lassalle Séré p. 106","PO1/1909","1909/231"], [3373,"1927-06-25","Ecole des arts et métiers d'Aix - Ecoles nationales professionnelles de Tarbes et de Vierzon - Demandes de bourses - Avis p. 371","PO1/1927","1927/400"], [3374,"1928-06-16","Ecole nationale professionnelle de Vierzon - Demande de bourse - Avis p. 367","PO1/1928","1928/363"], [3375,"1928-05-31","Dépenses imprévues - Approbation des paiements effectués en 1927 p. 309","PO1/1928","1928/318"], [3376,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Roudil ancien inspecteur des comestibles hors classe au service de l'abattoir p. 441","PO1/1928","1928/413"], [3377,"1924-08-07","Session extraordinaire. Local de la place extérieure Saint Cyprien. Location p. 218","PO1/1924","1924/336"], [3378,"1926-07-08","Session ordinaire - Amicale sportive du Fer à Cheval - Demande de subvention p. 49","PO1/1926","1926/350"], [3379,"1925-02-27","Assistance aux femmes en couches p. 36","PO1/1925","1925/62"], [3380,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Deville chef à l'atelier de réparations p. 119","PO1/1925","1925/189"], [3381,"1922-09-10","Session ordinaire. Séance du 9 novembre 1922. Procès verbal p. 355","PO1/1922","1922/489"], [3382,"1926-07-08","Session ordinaire - Société les fraters mandols - Demande de subvention p. 47","PO1/1926","1926/342"], [3383,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1189"], [3384,"1927-02-28","Eglise Saint Exupère - feu de cheminée - Règlement du sinistre p. 102","PO1/1927","1927/125"], [3385,"1927-02-28","Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 109","PO1/1927","1927/148"], [3386,"1927-03-28","Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 152","PO1/1927","1927/193"], [3387,"1927-07-29","Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 462","PO1/1927","1927/422"], [3388,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Compte de gestion de 1911 p. 329","PO1/1912","1912/523"], [3389,"1919-06-01","Session extraordinaire. Voirie. Alignement de la voie publique p. 9","PO1/1919","1919/25"], [3390,"1919-01-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1919 et de la victoire p. 176","PO1/1919","1919/235"], [3391,"1920-11-20","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 424","PO1/1920","1920/528"], [3392,"1920-12-29","Session extraordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 447","PO1/1920","1920/548"], [3393,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Règlement de mitoyenneté. Paiement des droits d'enregistrement p. 351","PO1/1913","1913/965"], [3394,"1924-07-25","Session extraordinaire. Société les virtuose de la chasse. Demande de subvention p. 254","PO1/1924","1924/392"], [3395,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession gratuite aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formée par Mme veuve Tranier et Mme veuve Bousquet p. 61","PO1/1913","1913/126"], [3396,"1924-08-07","Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Lazaret de Lalande. Cie l'urbaine p. 221","PO1/1924","1924/347"], [3397,"1921-01-07","Session extraordinaire. Fédération des locataires. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 219","PO1/1921","1921/291"], [3398,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'une caisse de retraites en faveur du personnel du bureau de bienfaisance. Avis p. 92","PO1/1914","1914/172"], [3399,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Boudet veuve d'un ancien cantonnier de la ville p. 129","PO1/1914","1914/285"], [3400,"1925-02-27","Epandage du gravier sur les routes p. 35","PO1/1925","1925/59"], [3401,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Acquisition de l'immeuble du bureau de bienfaisance petite rue Sainte Ursule n° 6 p. 404","PO1/1910","1910/1009"], [3402,"1925-02-27","Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 21","PO1/1925","1925/15"], [3403,"1925-02-04","Session extraordinaire - Chambres d'agricultures. Etablissement des listes électorales. Désignation d'un délégué p. 88","PO1/1925","1925/126"], [3404,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 242","PO1/1909","1909/631"], [3405,"1915-01-07","Session extraordinaire. Demande de Etienne Cazeneuve surveillant des écuries au nettoiement relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 137","PO1/1915","1915/143"], [3406,"1926-12-10","Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres - Legs veuve Armaing p. 30","PO1/1926","1926/498"], [3407,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Bureau de bienfaisance. Budget primitif de 1913. Subvention p. 541","PO1/1912","1912/1236"], [3408,"1929-02-11","Lycée de jeunes filles, E.P.S de garçons - E.P.S de jeunes filles - Traité de Rieussec p. 573","PO1/1929","1929/532"], [3409,"1929-02-11","Bureau de bienfaisance - Legs Julia p. 559","PO1/1929","1929/484"], [3410,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Serny (octroi) p. 67","PO1/1909","1909/111"], [3411,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 18. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Mouysset p. 79","PO1/1909","1909/174"], [3412,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arts. Alignement Julien p. 128","PO1/1909","1909/321"], [3413,"1927-01-28","Lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de bourse communale Cep p. 23","PO1/1927","1927/5"], [3414,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme François née Capban veuve de Dominique François ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 121","PO1/1928","1928/87"], [3415,"1925-07-12","Hommage à Jaurès p. 350","PO1/1925","1925/586"], [3416,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Quartier Lancefoc. Percement d'une rue p. 365","PO1/1910","1910/898"], [3417,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Roncé sapeur pompier hors classe p. 446","PO1/1910","1910/1176"], [3418,"1925-10-14","Session extraordinaire - Conseil municipal. Procès verbal p. 258","PO1/1925","1925/403"], [3419,"1925-10-14","Session extraordinaire - Aviron toulousain. Demande de subvention p. 275","PO1/1925","1925/444"], [3420,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Demande de subvention p. 142","PO1/1909","1909/368"], [3421,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Constantine. Démolition du 2me lot des immeubles expropriés p. 122","PO1/1909","1909/290"], [3422,"1911-03-13","Session extraordinaire. Introduction. Groupe scolaire Concorde - Matabiau. Emprunt p. 102","PO1/1911","1911/140"], [3423,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1910 p. 203","PO1/1911","1911/404"], [3424,"1923-04-05","Session ordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Augmentation du taux de la redevance p. 143","PO1/1923","1923/167"], [3425,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1906. Solde des dépenses p. 242","PO1/1909","1909/627"], [3426,"1932-02-22","Sapeurs pompiers - Fourniture des effets d'habillement pour les années 1932,1933,1934 - Adjudication p. 188","PO1/1932","1932/161"], [3427,"1931-07-30","Rétrocession de terrain - M. Gissot pétitionnaire p. 570","PO1/1931","1931/503"], [3428,"1931-11-30","Société wonderland toulousain. Demande de subvention p. 848","PO1/1931","1931/728"], [3429,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Lafforgue Jean ancien surveillant de travaux p. 237","PO1/1911","1911/513"], [3430,"1932-01-08","Eaux - Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnités p. 689","PO1/1932","1932/422"], [3431,"1921-02-26","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Fauré veuve Bacquié p. 72","PO1/1921","1921/108"], [3432,"1931-11-30","Institut de jeunes aveugles de Paris - Demande de secours p. 861","PO1/1931","1931/768"], [3433,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Solde des dépenses de 1907 p. 283","PO1/1909","1909/779"], [3434,"1930-05-28","Procès verbal p. 321","PO1/1930","1930/231"], [3435,"1931-02-27","Amélioration de la distribution d'eau potable - Réclamation des entreprises Desplats et Lefèvre p. 122","PO1/1931","1931/97"], [3436,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de livres de prix. Adjudication p. 221","PO1/1909","1909/580"], [3437,"1913-08-22","Session ordinaire. Séance du 22 août 1913. Procès verbal p. 264","PO1/1913","1913/747"], [3438,"1932-01-08","Budget supplémentaire de 1932 p. 663","PO1/1932","1932/359"], [3439,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports.Rue Cany. Prise en charge par la ville. Alignement. Acquisition de terrain. Affaire Piquet p. 17","PO1/1911","1911/955"], [3440,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Délieux ex planton au service de l'économat p. 174","PO1/1932","1932/115"], [3441,"1934-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Portet née Authié veuve de M. Portet, ex retraité de la mairie de Toulouse p. 124","PO1/1934","1934/16"], [3442,"1919-04-29","Session extraordinaire. Manifestation ouvrière du 1er mai. Congé au personnel des services de la mairie p. 120","PO1/1919","1919/180"], [3443,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 409","PO1/1910","1910/1036"], [3444,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Société de tir les Francs tireurs toulousains. Subvention p. 336","PO1/1909","1909/951"], [3445,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Retraites ouvrières. Liquidation des pensions. Question de M. Bessat p. 251","PO1/1913","1913/738"], [3446,"1914-01-31","Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Perception des taxes d'octroi sur l'essence des automobiles. Question de M. Dubarry p. 67","PO1/1914","1914/91"], [3447,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de tapis, de strapontins et objets d'ameublement. Traité Bourgeat et compagnie p. 33","PO1/1924","1924/59"], [3448,"1920-11-19","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie commercial union. nouveau contrat p. 390","PO1/1920","1920/452"], [3449,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Donnat (pompiers) p. 284","PO1/1909","1909/811"], [3450,"1923-10-07","Session extraordinaire. Bureau de poste de Croix Daurade. Travaux supplémentaires p. 240","PO1/1923","1923/317"], [3451,"1914-11-22","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Labit. Acceptation. p. 332","PO1/1914","1914/669"], [3452,"1914-11-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite Viros ancien receveur de 5° classe à l'octroi p. 325","PO1/1914","1914/642"], [3453,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de juillet 1910 p. 396","PO1/1910","1910/932"], [3454,"1924-08-28","Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Arboulat. Avis p. 294","PO1/1924","1924/465"], [3455,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marcellin Béasse ancien sous bibliothécaire p. 408","PO1/1920","1920/506"], [3456,"1928-02-15","Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Trichet pétitionnaire p. 108","PO1/1928","1928/44"], [3457,"1925-12-03","Session extraordinaire - Projet d'aménagement des services de police à l'ancienne faculté des lettres p. 62","PO1/1925","1925/87"], [3458,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 487","PO1/1912","1912/1137"], [3459,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Justice de paix du canton sud. Location verbale p. 58","PO1/1911","1911/33"], [3460,"1919-03-31","Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles et boulevard Riquet p. 84","PO1/1919","1919/110"], [3461,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 83","PO1/1911","1911/95"], [3462,"1919-04-29","Session extraordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de secours Darbefeuille p. 119","PO1/1919","1919/174"], [3463,"1933-03-27","Convocation du conseil municipal p. 185","PO1/1933","1933/108"], [3464,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Nègre tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51","PO1/1913","1913/92"], [3465,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Dussel veuve de Antoine Roques ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 65","PO1/1922","1922/67"], [3466,"1930-11-15","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1931 p. 642","PO1/1930","1930/505"], [3467,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Couverture du fossé mère de Sang de Serp. Construction d'un égout p. 237","PO1/1912","1912/268"], [3468,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension veuve Dastarac p. 252","PO1/1912","1912/323"], [3469,"1919-04-29","Session extraordinaire. Société des courses de Toulouse. Demande de subvention p. 118","PO1/1919","1919/169"], [3470,"1931-11-30","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi susvisée. Avis p. 868","PO1/1931","1931/791"], [3471,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain rue Idrac 13/15. Affaire Alquier p. 137","PO1/1913","1913/328"], [3472,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Bousquet Antoinette née Séguéla marchande de légumes au marché Victor Hugo p. 150","PO1/1912","1912/89"], [3473,"1917-02-08","Session extraordinaire. Produits de la forêt de Bouconne. Adjudication des travaux. Cahier des charges p. 176","PO1/1917","1917/234"], [3474,"1922-08-07","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de matériel automobile. Soumissions Laporte de Dion Bouton, Delahaye, Renault, Soulé p. 233","PO1/1922","1922/310"], [3475,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles. Sections spéciales. Suppression et création d'emploi p. 147","PO1/1913","1913/404"], [3476,"1926-05-02","Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture de charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 43","PO1/1926","1926/45"], [3477,"1926-12-02","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants résidant dans la commune p. 63","PO1/1926","1926/73"], [3478,"1920-01-23","Session extraordinaire. Instance Batrios et Bolac. Règlement p. 10","PO1/1920","1920/3"], [3479,"1920-05-06","Session extraordinaire. Ecole nationale d'horticulture de Versailles. Demande de bourse. Avis p. 190","PO1/1920","1920/231"], [3480,"1920-05-06","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Gaulier p. 191","PO1/1920","1920/233"], [3481,"1920-03-08","Session ordinaire. Séance du 3 août 1920. Procès verbal p. 267","PO1/1920","1920/317"], [3482,"1919-11-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Puel veuve de Henri Laurans ancien employé de la mairie p. 312","PO1/1919","1919/468"], [3483,"1922-03-11","Session ordinaire. Personnel municipal. Institution d'une commission paritaire p. 307","PO1/1922","1922/384"], [3484,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité Lantrès p. 306","PO1/1912","1912/422"], [3485,"1912-06-08","Rapports. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500.000 fr p. 355","PO1/1912","1912/701"], [3486,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1913 p. 220","PO1/1914","1914/508"], [3487,"1920-03-26","Session extraordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94","PO1/1920","1920/91"], [3488,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 391","PO1/1912","1912/817"], [3489,"1916-01-21","Session extraordinaire. Location verbale 16 rue Saint Etienne. Demande de Mme Genieys Redon p. 16","PO1/1916","1916/17"], [3490,"1918-11-13","Session ordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259","PO1/1918","1918/286"], [3491,"1927-03-28","Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 153","PO1/1927","1927/199"], [3492,"1926-08-17","Session ordinaire - Lotissement Saint Raymond, quartier Saint Cyprien p. 81","PO1/1926","1926/440"], [3493,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Mathilde Elisabeth Ferran veuve de Félix Louis Didier Demeur ancien inspecteur de l'éclairage de la ville de Toulouse p. 60","PO1/1921","1921/73"], [3494,"1928-11-16","Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 583","PO1/1928","1928/522"], [3495,"1928-11-16","Pavages - Monument aux combattants p. 579","PO1/1928","1928/509"], [3496,"1928-12-28","Ligue nationale contre l'alcoolisme p. 679","PO1/1928","1928/688"], [3497,"1922-05-30","Séance ordinaire. Ecoles primaires supérieures et école hôtelière. Maintien partiel au compte de la ville, des indemnités de résidence et de logement supprimées en application de la loi du 30 avril 1921 p. 166","PO1/1922","1922/199"], [3498,"1930-11-15","Demande de secours annuel formée par Gaspard Paul veuve d'un ancien agent de police p. 632","PO1/1930","1930/479"], [3499,"1931-09-25","Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 692","PO1/1931","1931/614"], [3500,"1931-05-29","Ecole Cuvier (filles). Création d'une quatrième classe (troisième emploi d'adjointe) p. 348","PO1/1931","1931/291"], [3501,"1927-09-12","Cavalerie municipale - Traité Basque p. 730","PO1/1927","1927/714"], [3502,"1928-01-08","Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1928 p. 434","PO1/1928","1928/389"], [3503,"1928-03-27","Accident de voitures - Paiement d'indemnité p. 207","PO1/1928","1928/209"], [3504,"1928-05-31","Service du nettoiement - Accident Rulland - Demande d'indemnité p. 312","PO1/1928","1928/326"], [3505,"1928-01-08","Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452","PO1/1928","1928/443"], [3506,"1928-11-16","Alignement du chemin vicinal n° 23 d'Aucamville à Croix Bénite - Mathias Huc pétitionnaire p. 608","PO1/1928","1928/606"], [3507,"1928-12-28","Fourniture de pain à l'E.P.S de jeunes filles - Traité Carol p. 689","PO1/1928","1928/724"], [3508,"1929-11-02","Chemin vicinal n° 15 de Blagnac à Tournefeuille - M. Vital Escoube pétitionnaire p. 80","PO1/1929","1929/53"], [3509,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Tramways ouvriers p. 86","PO1/1909","1909/194"], [3510,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite revenant à Marie Cazaux veuve de M Paissan (octroi) p. 140","PO1/1909","1909/357"], [3511,"1928-12-28","Conseil d'état - Annulation d'un arrêté nommant M. Bacquier secrétaire bibliothécaire censeur au conservatoire de musique - Traitements perçus régularisation p. 671","PO1/1928","1928/664"], [3512,"1929-11-02","Acquisition de véhicules nécessaires au bon fonctionnement du service du nettoiement p. 65","PO1/1929","1929/12"], [3513,"1932-02-22","Inondations de Tunisie - Demande de subvention p. 169","PO1/1932","1932/99"], [3514,"1931-07-30","Révision de la liste électorale consulaire de 1931 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 537","PO1/1931","1931/414"], [3515,"1930-11-15","Location du Lazaret de Lalande - Instance Cazelle - Paiement des frais p. 618","PO1/1930","1930/428"], [3516,"1930-07-10","Réception de M. l'Alcade de Barcelone par la municipalité p. 572","PO1/1930","1930/393"], [3517,"1931-09-25","Fanfare ouvrières de Frameries - Conserts des EP et 20 septembre 1931 p. 699","PO1/1931","1931/631"], [3518,"1932-01-08","Fédération nationale des mutilés et et réformés d'après guerre et leurs ayant droits - Section régionale de Toulouse p. 697","PO1/1932","1932/445"], [3519,"1932-11-21","Etablissements dangereux insalubres ou incommodes - Installation d'un atelier de chargement de cartouches de chasse de première classe - Demande bancal p. 841","PO1/1932","1932/496"], [3520,"1932-01-08","Groupe scolaire de la Salade - Expropriation des immeubles nécessaires - Tableau des offres p. 694","PO1/1932","1932/436"], [3521,"1933-11-17","Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château. Compte de gestion 1932","PO1/1933","1933/437"], [3522,"1932-05-27","Séance privée - Assistance aux femmes en couchew p. 418","PO1/1932","1932/351"], [3523,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Massip bibliothécaire de la ville p. 248","PO1/1910","1910/514"], [3524,"1917-11-10","Session extraordinaire. Compte administratif de 1916 p. 217","PO1/1917","1917/269"], [3525,"1918-04-04","Session extraordinaire. Acquisition de terrains (de Gardianne). Quartier Saint Roch p. 76","PO1/1918","1918/84"], [3526,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 257","PO1/1911","1911/588"], [3527,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'une deuxième pompe automobile pour la compagnie des sapeurs pompiers p. 306","PO1/1912","1912/432"], [3528,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 327","PO1/1912","1912/474"], [3529,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Comboville sapeur pompier p. 397","PO1/1910","1910/965"], [3530,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 408","PO1/1910","1910/1027"], [3531,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Bezombes, professeur du cours d'espagnol p. 336","PO1/1909","1909/958"], [3532,"1921-05-13","Session ordinaire. Demande de secours formée par Marie Soulès ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 147","PO1/1921","1921/187"], [3533,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de février 1911 p. 161","PO1/1911","1911/250"], [3534,"1929-05-07","Procès verbal p. 374","PO1/1929","1929/315"], [3535,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par M. Auguste Bigou manoeuvre au service des approvisionnements p. 190","PO1/1933","1933/126"], [3536,"1923-10-07","Session extraordinaire. Mariage de M. Carrère fils de M. Carrère conseiller municipal p. 231","PO1/1923","1923/296"], [3537,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un immeuble petite rue Sainte Ursule n° 6. Dépôt du plan parcellaire p. 95","PO1/1914","1914/183"], [3538,"1923-07-27","Session extraordinaire. Demande de secours formée par Pétronille Fontsorbes, veuve de Emile Abadie, ancien cantonnier des chemins communaux p. 289","PO1/1923","1923/395"], [3539,"1923-05-25","Session ordinaire. Questions diverses. La question du gaz p. 191","PO1/1923","1923/264"], [3540,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole du service de la santé de la marine à Bordeaux. Demande de bourse p. 328","PO1/1914","1914/654"], [3541,"1927-01-06","Service du nettoiement - Bicyclette mise hors d'usage par un tombereau - Réclamation Fauroux p. 341","PO1/1927","1927/321"], [3542,"1923-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement de la maison des mères. Voeu de M. le docteur Bezy p. 204","PO1/1923","1923/288"], [3543,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès. Subvention p. 102","PO1/1911","1911/147"], [3544,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres Achat de drap noir. Traité Bardalou p. 9","PO1/1924","1924/14"], [3545,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dauriac ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280","PO1/1924","1924/432"], [3546,"1926-05-02","Bâtiments communaux - Assurances contre l'incendie - Avenant n° 3 p. 40","PO1/1926","1926/35"], [3547,"1926-06-25","Session ordinaire - Entretien des trottoirs et dallages - Prorogation de l'entreprise - Soumission Badia p. 36","PO1/1926","1926/250"], [3548,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Suppression du service de tramway. Question p. 366","PO1/1911","1911/839"], [3549,"1923-07-09","Session extraordinaire. Conseil de prud'hommes. Congrès à Paris. demande de subvention p. 367","PO1/1923","1923/460"], [3550,"1926-07-13","Tramways urbains - Modifications aux lignes 2, 4, 6 et 20 p. 32","PO1/1926","1926/295"], [3551,"1910-07-03","Session extraordinaire. Instance Mestre. Accident de travail p. 192","PO1/1910","1910/273"], [3552,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 484","PO1/1912","1912/1128"], [3553,"1909-12-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 32","PO1/1909","1909/1111"], [3554,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Expropriation. Groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 163","PO1/1911","1911/309"], [3555,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 444","PO1/1910","1910/1166"], [3556,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande agence Rives p. 388","PO1/1911","1911/869"], [3557,"1917-06-14","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 129","PO1/1917","1917/184"], [3558,"1928-05-31","Immeuble communal, chemin des Izards, quartier des 3 Cocus - Demande de location Berdalou p. 297","PO1/1928","1928/272"], [3559,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Crédit supplémentaire p. 358","PO1/1911","1911/781"], [3560,"1910-01-14","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture du vin p. 97","PO1/1910","1910/2"], [3561,"1915-03-12","Session extraordinaire. Recours Lafont. Ancien chef du service des jardins et promenades p. 237","PO1/1915","1915/286"], [3562,"1915-03-12","Immeuble succession Ozenne. Location Saint Antonin. Admission en non valeur p. 244","PO1/1915","1915/314"], [3563,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Complément des droits d'enregistrement p. 392","PO1/1913","1913/1068"], [3564,"1922-08-11","Hospices civils. Compte administratif de 1921 et budget supplémentaire de 1922 p. 343","PO1/1922","1922/461"], [3565,"1922-11-12","Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Rrépartition pour l'année 1922 p. 404","PO1/1922","1922/532"], [3566,"1926-07-13","Session ordinaire - Groupe scolaire de Croix Daurade - Menuiserie-quincaillerie 5° lot - Traité Anton p. 37","PO1/1926","1926/306"], [3567,"1920-03-26","Session extraordinaire. Service des eaux. Non valeur. Exercices 1914 à 1919 p. 101","PO1/1920","1920/115"], [3568,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Barthélémy Goulesque ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 411","PO1/1920","1920/512"], [3569,"1921-05-13","Session ordinaire. Séance du 13 mai 1921. Procès verbal p. 123","PO1/1921","1921/128"], [3570,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Pavage rue du Printemps. Pétition des habitants p. 71","PO1/1909","1909/143"], [3571,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anastasie Lajous veuve de Louis Campariol ex préposé d'octroi p. 141","PO1/1909","1909/364"], [3572,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société l'orphéon toulousain. Subvention","PO1/1909","1909/1022"], [3573,"1927-10-21","Pavillon du Jardin des Plantes - Location p. 610","PO1/1927","1927/596"], [3574,"1923-05-05","Session ordinaire. Fourniture de matériel électrique aux bâtiments communaux p. 157","PO1/1923","1923/191"], [3575,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif 1er lot p. 212","PO1/1910","1910/399"], [3576,"1929-12-16","Ecole des Amidonniers (filles) - Création d'un quatrième poste d'adjointe p. 658","PO1/1929","1929/659"], [3577,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Picard ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 362","PO1/1927","1927/375"], [3578,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1163"], [3579,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction du matériel des décors. Traité Girot p. 420","PO1/1923","1923/546"], [3580,"1927-01-28","Musée d'histoire naturelle - Fourniture de viande aux animaux du jardin zoologique - Traité Faure p. 29","PO1/1927","1927/18"], [3581,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines 2me lot (charpente). Bordereau de prix supplémentaire p. 306","PO1/1912","1912/407"], [3582,"1917-01-25","Session extraordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 13","PO1/1917","1917/13"], [3583,"1928-02-15","Lycée de jeunes filles - Traité Dupiech p. 139","PO1/1928","1928/133"], [3584,"1917-04-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Nicoleau veuve de Pierre Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 95","PO1/1917","1917/125"], [3585,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute Garonne. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/568"], [3586,"1911-03-07","Session extraordinaire. Enseignement de l'espagnol dans les lycées et collèges. Voeu p. 290","PO1/1911","1911/620"], [3587,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Employés d'octroi. revendications. Question de M. Fonta p. 231","PO1/1913","1913/658"], [3588,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble situé 7 rue des Amidonniers. Déclaration d'utilité publique. Affaire Consorts Tivollier p. 56","PO1/1914","1914/46"], [3589,"1930-05-28","Assistance aux femmes en couches - 2° trimestre 1930 p. 357","PO1/1930","1930/343"], [3590,"1914-11-22","Session ordinaire. Soeurs du refuge. Legs Sauzeil veuve Puysségur. Acceptation. Avis p. 332","PO1/1914","1914/668"], [3591,"1931-12-01","Société oulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 67","PO1/1931","1931/37"], [3592,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Cahier des charges p. 353","PO1/1909","1909/1032"], [3593,"1912-06-08","Introductions. Vente de terrain rue Constantine 1er lot. Journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 348","PO1/1912","1912/625"], [3594,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Règlement p. 202","PO1/1921","1921/260"], [3595,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Demande Villaret. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 265","PO1/1913","1913/761"], [3596,"1909-11-22","Session de droit. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 334","PO1/1909","1909/905"], [3597,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jules Loupiac ancien surveillant auxiliaire au service des travaux p. 352","PO1/1921","1921/478"], [3598,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de Mme Vve De Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 142","PO1/1916","1916/163"], [3599,"1918-04-04","Session extraordinaire. Achat de denrées pour la cavalerie de nettoiement. Soumission Dasque, Thomas, Lannes, Bordes p. 70","PO1/1918","1918/71"], [3600,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Instance Olive et Cambot anciens directeurs du théâtre du Capitole. Remboursement de cautionnement p. 405","PO1/1910","1910/1016"], [3601,"1915-03-12","Session extraordinaire. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1915-1916 p. 240","PO1/1915","1915/295"], [3602,"1927-03-28","Architecture - Fourniture de mâts - Traité Barthe 14 mars 1927 p. 150","PO1/1927","1927/185"], [3603,"1927-01-06","Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 338","PO1/1927","1927/311"], [3604,"1930-10-15","Convocation du conseil municipal p. 573","PO1/1930","1930/394"], [3605,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts. Crédit supplémentaire p. 162","PO1/1911","1911/260"], [3606,"1910-01-14","Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 97","PO1/1910","1910/5"], [3607,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement rétroactif à la caisse des retraites pour la vieillesse faite par M Lassalle cantonnier au nettoiement p. 98","PO1/1910","1910/19"], [3608,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de binefaisance. Achat de mobilier scolaire p. 111","PO1/1910","1910/95"], [3609,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Produit des concessions d'eau. Réclamation Bonsirven p. 449","PO1/1912","1912/1012"], [3610,"1921-01-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Clotilde Régis veuve de Ernest Dominique Stanislas Barrau ancien chef comptable à la mairie de Toulouse p. 245","PO1/1921","1921/357"], [3611,"1921-08-11","Usine hydro électrique. Travaux supplémentaires. Escalier d'accès au tableau, etc... p. 346","PO1/1921","1921/453"], [3612,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 216","PO1/1911","1911/471"], [3613,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Règlement d'honoraires dus à Me Soulié avocat p. 157","PO1/1912","1912/109"], [3614,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Louise Dejeanjean veuve de Antoine Roucolle ancien professeur à l'école des beaux arts p. 258","PO1/1918","1918/283"], [3615,"1919-06-01","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Transformation de bourses d'externat surveillé en bourses d'externat simple et complément de bourse p. 11","PO1/1919","1919/28"], [3616,"1919-04-02","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 49","PO1/1919","1919/82"], [3617,"1919-10-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1919 p. 288","PO1/1919","1919/442"], [3618,"1923-05-25","Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Heuillet et Papi p. 184","PO1/1923","1923/240"], [3619,"1928-02-15","Election du secrétaire p. 104","PO1/1928","1928/34"], [3620,"1929-05-07","Compagnie d'assurances la protectrice - Assurance de deux balayeuses automobiles p. 381","PO1/1929","1929/336"], [3621,"1927-07-29","Alignement du chemin vicinal n° 22 de Fontaine Lestang - Georges Talin pétitionnaire p. 461","PO1/1927","1927/420"], [3622,"1927-04-29","Legs Henriette Labat - Acceptation p. 211","PO1/1927","1927/232"], [3623,"1927-01-06","Lycée de garçons - Hors classe - Relèvement des indemnités p. 337","PO1/1927","1927/308"], [3624,"1929-11-02","Académie de Toulouse - VII° centenaire de l'université - Demande de subvention p. 81","PO1/1929","1929/55"], [3625,"1929-11-02","Révision du terme correctif - Honoraires et frais d'experts p. 96","PO1/1929","1929/104"], [3626,"1929-03-22","Union sportive du Pont des Demoiselles - Demande de subvention p. 163","PO1/1929","1929/181"], [3627,"1929-02-08","Ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 446","PO1/1929","1929/465"], [3628,"1929-03-22","Union chorale toulousaine avenir de Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 155","PO1/1929","1929/147"], [3629,"1929-03-22","Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de Toulouse et du Sud Ouest Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 161","PO1/1929","1929/172"], [3630,"1921-05-14","Session ordinaire. Félicitations à M. le président du conseil et au gouvernement de la république p. 166","PO1/1921","1921/239"], [3631,"1921-11-24","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Justine Mélanie Vayssière veuve de Marie Edmond Marius Sourgnes ancien surveillant au service de la voirie p. 373","PO1/1921","1921/517"], [3632,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Route départementale. Etablissement de rigoles pavées. Pétition p. 245","PO1/1910","1910/477"], [3633,"1925-07-08","Session extraordinaire - Syndicats des commis titulaires des contributions directes. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205","PO1/1925","1925/333"], [3634,"1926-08-17","Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Révision du taux de l'allocation mensuelle p. 65","PO1/1926","1926/396"], [3635,"1926-12-28","Session extraordinaire - Procès verbal p. 32","PO1/1926","1926/681"], [3636,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Eugène Jeancet ancien garçon de bureau p. 102","PO1/1918","1918/123"], [3637,"1926-08-17","Session ordinaire - Assistance aux vieillards p. 93","PO1/1926","1926/451"], [3638,"1926-12-10","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Auguste Huc ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 37","PO1/1926","1926/523"], [3639,"1927-07-29","Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 464","PO1/1927","1927/427"], [3640,"1927-11-30","Séance du 30 novembre 1927 p. 650","PO1/1927","1927/615"], [3641,"1912-06-08","Introductions. Agrandissement du cimetière Rapas. Expropriation p. 347","PO1/1912","1912/588"], [3642,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Augmentation de l'indemnité de fonctions allouée aux conseillers prud'hommes p. 480","PO1/1912","1912/1111"], [3643,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Terrain au lieu dit la Colombette. Location Caminade p. 49","PO1/1913","1913/49"], [3644,"1929-05-07","Syndicat professionnel de la police municipale - Demande de subvention p. 389","PO1/1929","1929/363"], [3645,"1929-12-16","Cavalerie municipale - Fourrages - Mise en adjudication p. 637","PO1/1929","1929/588"], [3646,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maylié ancien agent de police hors classe p. 90","PO1/1914","1914/162"], [3647,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la sûreté p. 90","PO1/1914","1914/164"], [3648,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 106","PO1/1913","1913/273"], [3649,"1914-11-22","Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte père p. 326","PO1/1914","1914/646"], [3650,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Instance Beltramé p. 168","PO1/1910","1910/200"], [3651,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 249","PO1/1910","1910/517"], [3652,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Abescat sapeur pompier. Liquidation de pension de retraite p. 169","PO1/1910","1910/234"], [3653,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Vincent Baqué. avis p. 206","PO1/1910","1910/372"], [3654,"1930-05-28","Allocation d'un secours exceptionnel à Germaine Rouganiou veuve d'un ancien cocher auxiliaire au service des pompes funèbres p. 328","PO1/1930","1930/248"], [3655,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Bail Bolfa p. 111","PO1/1909","1909/255"], [3656,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 40","PO1/1926","1926/533"], [3657,"1927-04-29","Lotissement Marcoz - Cité Jardin des Fontaines p. 225","PO1/1927","1927/270"], [3658,"1912-06-08","Rapports. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 351","PO1/1912","1912/685"], [3659,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 476","PO1/1912","1912/1095"], [3660,"1927-11-30","Usine d'incinération des gadoues - Construction d'un bâtiment destiné aux services administratifs p. 663","PO1/1927","1927/632"], [3661,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 222","PO1/1909","1909/582"], [3662,"1925-07-12","Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 344","PO1/1925","1925/565"], [3663,"1920-11-18","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Acquisition de terrains. Construction d'un mur de clôture p. 381","PO1/1920","1920/426"], [3664,"1921-01-25","Session extraordinaire. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Congrès régional p. 25","PO1/1921","1921/16"], [3665,"1920-03-26","Session extraordinaire. Legs Valiech p. 89","PO1/1920","1920/76"], [3666,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par Dominique Savy ancien aide jardinier au service des jardins et promenades p. 857","PO1/1931","1931/753"], [3667,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Pinel. Avis p. 354","PO1/1921","1921/488"], [3668,"1923-10-07","Session extraordinaire. Don de M. le docteur Besaucele au musée d'histoire naturelle. remerciements p. 231","PO1/1923","1923/294"], [3669,"1920-09-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 221","PO1/1920","1920/278"], [3670,"1926-07-08","Session ordinaire - Société d'Harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 48","PO1/1926","1926/347"], [3671,"1919-01-07","Session ordinaire. Cession d'un terrain au cimetière de Terre-Cabade à l'armée américaine p. 179","PO1/1919","1919/239"], [3672,"1933-10-05","Création à Toulouse de Matines d'Amour de M. Jules Mazellier, grand prix de Rome p. 338","PO1/1933","1933/213"], [3673,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Vignal ex brigadier paveur au service des pavages p. 344","PO1/1933","1933/228"], [3674,"1933-07-28","Allocation d'un secours exceptionnel à mme Brousse veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 583","PO1/1933","1933/338"], [3675,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur d'une somme de 50 fr due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 131","PO1/1911","1911/189"], [3676,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 236","PO1/1911","1911/503"], [3677,"1933-07-28","Régie municipale des abattoirs - Virement de crédit et autorisation spéciale de dépense p. 559","PO1/1933","1933/274"], [3678,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours Lafage ancien fontainier p. 252","PO1/1909","1909/711"], [3679,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation. Le Laip. Droit de voirie année 1911. Admission en non valeur de la somme de 22fr 50 p. 60","PO1/1911","1911/1027"], [3680,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Restes à recouvrer sur le produit des droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 174","PO1/1911","1911/356"], [3681,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 34","PO1/1909","1909/1167"], [3682,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Pompes funèbres. Achat de trois chevaux p. 153","PO1/1910","1910/175"], [3683,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Comptes et budgets p. 294","PO1/1910","1910/647"], [3684,"1909-05-25","Session extraordinaire. Rapports. Concours d'adjudication pour la fourniture des médailles du certificat d'études p. 191","PO1/1909","1909/521"], [3685,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de Ville. Salle des mariages et salles annexes. Entresolement de la salle des mariages. Aménagement de divers services p. 367","PO1/1911","1911/840"], [3686,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Personnel des services municipaux. Echelle des traitements p. 311","PO1/1911","1911/647"], [3687,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de l'habillement. Cahier des charges p. 243","PO1/1909","1909/665"], [3688,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Instance Barre. Appel en garantie p. 348","PO1/1910","1910/827"], [3689,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Royer ancien brigadier chef de police p. 190","PO1/1924","1924/305"], [3690,"1913-12-12","Session extraordinaire. Séance du 12 décembre 1913. Procès verbal p. 390","PO1/1913","1913/1038"], [3691,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Planque veuve de Jean Louis Ferrasse ancien sous brigadier à l'octroi p. 126","PO1/1914","1914/275"], [3692,"1927-11-30","Société méridionale d'apiculture - Demande de subvention p. 667","PO1/1927","1927/644"], [3693,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Monument aux victimes du République. Souscription p. 36","PO1/1909","1909/1232"], [3694,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Saint Simon. Construction d'une partie du mur de clôture p. 40","PO1/1909","1909/1249"], [3695,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 212","PO1/1925","1925/358"], [3696,"1909-05-03","Session de droit. Propositions - Voeux. Privation d'eau potable. Question de M Rieux p. 113","PO1/1909","1909/264"], [3697,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique NE. Tramways place du Capitole Aucamville Castelginest. Avis p. 18","PO1/1913","1913/30"], [3698,"1926-12-10","Session extraordinaire - Oeuvre Grancher (filiale de Toulouse) - Demande de subvention p. 33","PO1/1926","1926/504"], [3699,"1925-07-12","Secours annuel veuve Cayre née Aureille. Demande d'augmentation p. 341","PO1/1925","1925/557"], [3700,"1922-07-04","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales et colonies scolaires. Fourniture de 150 lits de fer. Traité Cantier p. 115","PO1/1922","1922/118"], [3701,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Boulevard Armand Duportal. Viabilité. Demande de M Touzanne p. 200","PO1/1912","1912/173"], [3702,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la construction et l'entretien des trottoirs et dallages p. 397","PO1/1910","1910/987"], [3703,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 433","PO1/1912","1912/927"], [3704,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale 1912. Subvention p. 306","PO1/1912","1912/426"], [3705,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 173","PO1/1913","1913/491"], [3706,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Octroi de la gare Matabiau. Question de M. Dubarry p. 252","PO1/1913","1913/741"], [3707,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du Télégraphe et de Castres p. 335","PO1/1909","1909/920"], [3708,"1922-05-29","Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 154","PO1/1922","1922/172"], [3709,"1929-05-07","Fraternelle des Minimes et des communes du canton Nord p. 398","PO1/1929","1929/392"], [3710,"1931-05-29","Ecole de garçons de Bonhoure. Création d'une classe dans un local provisoire. Location Bauguil p. 376","PO1/1931","1931/388"], [3711,"1928-11-16","Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains - Demande de subvention p. 590","PO1/1928","1928/547"], [3712,"1925-07-08","Session extraordinaire - Echange de terrain à l'angle de la rue de la Charité et de la rue Saint Sauveur. M. Pini pétitionnaire p. 219","PO1/1925","1925/380"], [3713,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative du Mont de Piété p. 307","PO1/1912","1912/439"], [3714,"1920-08-28","Session ordinaire. Société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn. retenue de cautionnement p. 304","PO1/1920","1920/363"], [3715,"1919-02-10","Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention. Congrès à Bordeaux p. 260","PO1/1919","1919/397"], [3716,"1919-10-31","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Surre dont le mari fut directeur du laboratoire municipal p. 290","PO1/1919","1919/449"], [3717,"1920-06-15","Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 213","PO1/1920","1920/259"], [3718,"1928-12-28","Architecture - Bureau de postes Saint Cyprien - Indemnité Ribo p. 690","PO1/1928","1928/727"], [3719,"1924-11-06","Session extraordinaire. Questions diverses. Voitures de place. Question de M. le docteur Bezy p. 195","PO1/1924","1924/313"], [3720,"1924-12-15","Session extraordinaire. Etablissements classés. Installation d'un dépôt d'hydrocarbures p. 409","PO1/1924","1924/637"], [3721,"1928-05-31","Hôtel d'Assezat et de Clémence Isaure - Demande de subvention p. 300","PO1/1928","1928/282"], [3722,"1920-03-26","Session extraordinaire. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 98","PO1/1920","1920/104"], [3723,"1920-04-05","Session ordinaire. Relèvement du prix du gaz p. 135","PO1/1920","1920/144"], [3724,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 246","PO1/1910","1910/503"], [3725,"1927-02-28","Route départementale n° 3 - Enlèvement de deux bornes p. 86","PO1/1927","1927/83"], [3726,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Postes et télégraphes. Etablissement de lignes téléphoniques p. 35","PO1/1909","1909/1181"], [3727,"1909-11-24","Session de droit. Rue Constantine. immeuble Chaubet. Indemnité p. 22","PO1/1909","1909/1086"], [3728,"1920-02-08","Election du secrétaire p. 251","PO1/1920","1920/305"], [3729,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Répartition des intérêts de la masse d'habillement des employés d'octroi p. 388","PO1/1911","1911/875"], [3730,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Délivrance. Paiement des droits de succession p. 390","PO1/1912","1912/813"], [3731,"1923-05-05","Session ordinaire. Hôtel de l'académie. Remise en état p. 163","PO1/1923","1923/210"], [3732,"1923-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Application du nouveau tarif de l'électricité. Question de M. Bertrand p. 208","PO1/1923","1923/290"], [3733,"1923-01-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Louise Batut Cabriforce, veuve de Antonin Marinière sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 312","PO1/1923","1923/420"], [3734,"1927-10-21","Fédération régionale des anciens prisonniers de guerre du Sud Ouest - Demande de subvention p. 596","PO1/1927","1927/548"], [3735,"1927-09-12","Envoi d'un délégué à Paris pour la visite de l'exposition nationale du travail et des écoles Boulle p. 719","PO1/1927","1927/686"], [3736,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Location Mougnou p. 478","PO1/1912","1912/1103"], [3737,"1915-12-30","Session extraordinaire. Legs Maignac. Obligations amorties. Vente de 98 obligations spéciales du chemin de fer de Saragosse à Pampelune et à Barcelone. Emploi du produit de cette vente en rentes sur l'état p. 255","PO1/1915","1915/318"], [3738,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Ecoles vétérinaires. Demande de bourse. Avis p. 330","PO1/1911","1911/723"], [3739,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Location dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 175","PO1/1911","1911/360"], [3740,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande au conseil général de Barcelone p. 166","PO1/1913","1913/437"], [3741,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Boulevards Matabiau des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 189","PO1/1913","1913/538"], [3742,"1930-11-15","Demande de secours annuel formée par Auguste joseph Pistre ancien garde cimetières p. 632","PO1/1930","1930/476"], [3743,"1922-05-29","Séance ordinaire. Dégâts occasionnés aux bureaux de la société générale de Toulouse par les employés de banque en grève. Indemnité p. 152","PO1/1922","1922/167"], [3744,"1928-11-16","Classement des rues Monié et du Congo p. 600","PO1/1928","1928/581"], [3745,"1930-01-07","Assurance temporaire d'ouvriers grévistes p. 421","PO1/1930","1930/349"], [3746,"1929-11-02","Acquisition d'une voiture automobile - Traité Renault p. 91","PO1/1929","1929/88"], [3747,"1929-02-11","Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 574","PO1/1929","1929/535"], [3748,"1931-02-27","Place Esquirol - Construction de W.C et d'urinoirs souterrains - Adjudication p. 125","PO1/1931","1931/98"], [3749,"1931-05-29","Acquisition de l'imeuble 11 rue Alexandre Fourtanier. Création de la maison des mutilés p. 330","PO1/1931","1931/244"], [3750,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Aimé Caillou ex ouvrier qualifié au service des eaux p. 554","PO1/1931","1931/450"], [3751,"1930-05-28","Syndicat des épiciers détaillants - Demande de subvention p. 345","PO1/1930","1930/301"], [3752,"1931-02-27","Syndicat des marchands forains et étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 135","PO1/1931","1931/133"], [3753,"1931-03-30","Pavages. Transformation des boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 179","PO1/1931","1931/162"], [3754,"1931-05-29","Ecole de La Salade (filles). Création d'un sixième emploi d'adjointe (deuxième enfantine) p. 350","PO1/1931","1931/300"], [3755,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Cassaigne ex sous bibliothécaire de la bibliothèque publique p. 627","PO1/1930","1930/461"], [3756,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Subvention de la ville p. 704","PO1/1931","1931/641"], [3757,"1932-02-22","Bains douches p. 134","PO1/1932","1932/22"], [3758,"1931-02-27","Fourniture du mobilier et du matériel scolaire nécessaire aux écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue - Adjudication p. 128","PO1/1931","1931/111"], [3759,"1931-09-25","Envoi d'un délégué au congrès des bureaux de bienfaisance à Lyon p. 685","PO1/1931","1931/592"], [3760,"1931-11-30","Société jeunesse sportive du Busca. Demande de subvention p. 847","PO1/1931","1931/725"], [3761,"1931-05-29","Souscription de la ville de Toulouse en faveur de MME veuve Paul Vidal et hommage à Paul Vdal p. 332","PO1/1931","1931/247"], [3762,"1927-09-12","Société Toulouse Olympique Coquille - Demande de subvention p. 728","PO1/1927","1927/705"], [3763,"1922-07-04","Session extraordinaire. Oeuvre de protection des orphelins de guerre du personnel des P.T.T. Demande de subvention p. 118","PO1/1922","1922/129"], [3764,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de matelas antiseptiques. Renouvellement du traité Alepée p. 361","PO1/1911","1911/813"], [3765,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Assurance contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 161","PO1/1912","1912/118"], [3766,"1919-11-26","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1920 p. 323","PO1/1919","1919/506"], [3767,"1925-12-03","Session extraordinaire - Office public d'habitations à bon marché. Question de M. Dulong p. 70","PO1/1925","1925/111"], [3768,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Congrès de Nice. Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/222"], [3769,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des Beaux Arts et des Sciences Industrielles. Demande de secours Privat p. 237","PO1/1912","1912/266"], [3770,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de certaines sommes perçues sur les impôts de 1908 p. 238","PO1/1912","1912/270"], [3771,"1924-07-05","Session ordinaire. Désaffectation et cession à la ville de l'ancien temple protestant p. 142","PO1/1924","1924/207"], [3772,"1924-11-29","Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Guy p. 384","PO1/1924","1924/593"], [3773,"1924-11-29","Session ordinaire. Fourniture des effets d'habillement aux agents des divers services municipaux p. 386","PO1/1924","1924/599"], [3774,"1920-05-06","Session extraordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires et supérieures de la ville. Soumissions Garrigues et Falandry p. 189","PO1/1920","1920/227"], [3775,"1910-08-04","Session extraordinaire. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête . Avis p. 221","PO1/1910","1910/407"], [3776,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. frais d'exploitation. Usines Sambres et Lermiterie. Crédit p. 101","PO1/1910","1910/50"], [3777,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier des Sept Deniers p. 138","PO1/1925","1925/250"], [3778,"1922-03-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de la Tour d'Auvergne. Avis p. 318","PO1/1922","1922/420"], [3779,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 356","PO1/1909","1909/1046"], [3780,"1918-07-30","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement des tarifs de l'externat p. 163","PO1/1918","1918/216"], [3781,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bloy veuve de Joseph Lafont ancien sous chef de poste à l'octroi p. 254","PO1/1918","1918/273"], [3782,"1925-07-08","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles. Compte de gestion 1924. Internat municipal p. 207","PO1/1925","1925/342"], [3783,"1916-02-17","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à Jean Clergue p. 40","PO1/1916","1916/49"], [3784,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Vente des carnets de crédit d'essence pour automobiles p. 245","PO1/1913","1913/715"], [3785,"1921-05-13","Session ordinaire. Hospices civils. Aménagement de deux salles pour les malades tuberculeux p. 138","PO1/1921","1921/147"], [3786,"1916-11-27","Session ordinaire. Automobile de M. Bonnafous. Dépenses diverses p. 247","PO1/1916","1916/300"], [3787,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses. Avis p. 299","PO1/1910","1910/675"], [3788,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Adèle Honorine Cavayé veuve de Maurice Armand Marie Massip ancien bibliothécaire en chef de la ville et directeur des archives p. 125","PO1/1914","1914/272"], [3789,"1918-02-21","Session ordinaire. Voeu tendant à ce que l'allocation de 100 francs provenant des retraites ouvrières ne soit pas défalqué du taux plein de l'allocation d'assistance aux vieillards p. 44","PO1/1918","1918/60"], [3790,"1918-05-23","Session ordinaire. Vente de bois d'essences diverses provenant du Ramier du Château p. 114","PO1/1918","1918/151"], [3791,"1920-11-20","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 413","PO1/1920","1920/519"], [3792,"1915-10-20","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1914 p. 195","PO1/1915","1915/206"], [3793,"1927-06-25","Fête nationale du 14 Juillet 1927 p. 355","PO1/1927","1927/354"], [3794,"1917-10-05","Session ordinaire. Questions diverses. Instruction professionnelle des mutilés. Section horticole p. 109","PO1/1917","1917/166"], [3795,"1918-02-21","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47","PO1/1918","1918/66"], [3796,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 237","PO1/1911","1911/512"], [3797,"1927-06-25","Société sportive gallia universitaire toulousain - Demande de subvention p. 359","PO1/1927","1927/363"], [3798,"1922-11-12","Session extraordinaire. La question des tramways p. 388","PO1/1922","1922/572"], [3799,"1928-02-15","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Durin veuve d'un ancien garde promenades p. 130","PO1/1928","1928/110"], [3800,"1926-01-02","Bulletin municipal - Modifications p. 23","PO1/1926","1926/4"], [3801,"1926-03-26","Session extraordinaire - Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 53","PO1/1926","1926/89"], [3802,"1928-06-16","Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourses p. 366","PO1/1928","1928/361"], [3803,"1924-01-28","Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 17","PO1/1924","1924/41"], [3804,"1928-12-28","Terrain de la rue Gazan - Location à la ville par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 689","PO1/1928","1928/726"], [3805,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Antoine Dubois (octroi) p. 67","PO1/1909","1909/109"], [3806,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Concession d'eau. Demande Taillade p. 81","PO1/1909","1909/184"], [3807,"1929-02-05","Conseil d'état - Vente de l'énergie électrique de l'usine du Ramier p. 240","PO1/1929","1929/226"], [3808,"1929-05-07","Association des victimes de guerre des P.T.T. (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 391","PO1/1929","1929/368"], [3809,"1929-11-02","Compagnie des sapeurs pompiers - Bonification des pensions - Augmentation p. 88","PO1/1929","1929/81"], [3810,"1921-08-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif 1922 p. 342","PO1/1921","1921/439"], [3811,"1929-05-07","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Majorel veuve d'un ancien expéditionnaire du service de la voirie p. 395","PO1/1929","1929/381"], [3812,"1932-02-22","Service du nettoiement - Accident Banquet p. 185","PO1/1932","1932/152"], [3813,"1931-11-30","Lycée de garçons - Bourses communales 1931-1932 p. 824","PO1/1931","1931/656"], [3814,"1930-05-28","Syndicat général des employés des P.T.T. (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 346","PO1/1930","1930/303"], [3815,"1932-01-08","Groupe scolaire Fabre - Acquisition de l'immeuble Avignon p. 681","PO1/1932","1932/403"], [3816,"1932-02-22","Fourniture et installation d'une horloge électrique place Esquirol - Traité ateliers Brillie frères p. 170","PO1/1932","1932/102"], [3817,"1927-10-21","Lotissement Bonsirven - Quartier de Griffoulet p. 577","PO1/1927","1927/495"], [3818,"1931-11-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Carpin veuve d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 856","PO1/1931","1931/749"], [3819,"1927-06-25","Société sportive avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 358","PO1/1927","1927/361"], [3820,"1932-12-27","Déplacement des sapeurs pompiers. Admisssion en non valeur p. 983","PO1/1932","1932/730"], [3821,"1923-08-02","Session ordinaire. Monument à la gloire des combattants de la Haute-Garonne. emplacement p. 47","PO1/1923","1923/62"], [3822,"1928-06-06","Service des pompes funèbres - Restes à payer - Frais d'inhumation admis en non valeur p. 363","PO1/1928","1928/349"], [3823,"1928-02-15","Octroi - Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 112","PO1/1928","1928/58"], [3824,"1928-01-08","Fourniture de denrées aux fourneaux économiques, maison municipale des mères, crèches, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités Sicart, Duguy, Labat, Planté p. 438","PO1/1928","1928/402"], [3825,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433","PO1/1910","1910/1134"], [3826,"1919-11-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cassagne veuve de Louis Soulagnes ancien employé à la mairie p. 312","PO1/1919","1919/469"], [3827,"1919-10-12","Session extraordinaire. Séance du 10 décembre 1919. Procès verbal p. 344","PO1/1919","1919/539"], [3828,"1928-03-27","Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux - Demande de subvention p. 202","PO1/1928","1928/189"], [3829,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Legs Sage p. 40","PO1/1909","1909/42"], [3830,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 446","PO1/1910","1910/1177"], [3831,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le télégramme. Demande de main levée d'inscription d'office p. 328","PO1/1912","1912/521"], [3832,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Jardin botanique. Demande de crédit complémentaire p. 161","PO1/1909","1909/394"], [3833,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Rouleau compresseur à vapeur. Réparations urgentes p. 127","PO1/1909","1909/320"], [3834,"1919-06-01","Session extraordinaire. Pourvoi en cassation. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Paiement de taxe p. 14","PO1/1919","1919/37"], [3835,"1919-07-28","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demande Mazières p. 201","PO1/1919","1919/299"], [3836,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 249","PO1/1911","1911/549"], [3837,"1909-03-26","Foires du Cours Dillon et de la prairie des Filtres. Fixation des droits et du tarif p. 122","PO1/1909","1909/281"], [3838,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 336","PO1/1909","1909/957"], [3839,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, rouennerie, mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 327","PO1/1912","1912/469"], [3840,"1916-06-03","Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fournitures des ouvrages de musique. Soumission Delmas p. 54","PO1/1916","1916/79"], [3841,"1917-02-28","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57","PO1/1917","1917/87"], [3842,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Rues portant la même dénomination. Voeu p. 147","PO1/1911","1911/243"], [3843,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fourniture de sacs. Paiement des frais. Acquiescement au jugement p. 197","PO1/1910","1910/327"], [3844,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252","PO1/1910","1910/536"], [3845,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Pavages. Rue Compans et rue Saint Bertrand p. 185","PO1/1909","1909/515"], [3846,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cyprien Séglan ancien préposé de 1re classe p. 397","PO1/1911","1911/910"], [3847,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Ecole militaire de Saint Cyr. Bourses p. 284","PO1/1909","1909/822"], [3848,"1912-06-08","Introductions. Acquisition rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 348","PO1/1912","1912/631"], [3849,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 389","PO1/1912","1912/809"], [3850,"1922-08-22","Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 265","PO1/1922","1922/350"], [3851,"1912-06-08","Introductions. Union des syndicats ouvriers de Toulouse .Subvention p. 349","PO1/1912","1912/678"], [3852,"1912-06-08","Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 353","PO1/1912","1912/691"], [3853,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168","PO1/1914","1914/352"], [3854,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fériol ancien sapeur pompier hors classe p. 178","PO1/1914","1914/402"], [3855,"1923-11-28","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Darnet. Avis p. 415","PO1/1923","1923/533"], [3856,"1921-06-29","Session extraordinaire. Créance Blanc. Paiement p. 205","PO1/1921","1921/266"], [3857,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 96","PO1/1909","1909/217"], [3858,"1930-05-03","Personnel municipal - Pensions de retraites - Modification des règlements - Dispositions transitoires p. 208","PO1/1930","1930/139"], [3859,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente d'un terrain dépendant de l'ancien immeuble Gasc. Demande de Puymaurin p. 82","PO1/1909","1909/185"], [3860,"1927-06-25","Nettoiement et transports communaux - Traité Poupot p. 374","PO1/1927","1927/409"], [3861,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 327","PO1/1912","1912/477"], [3862,"1920-11-18","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 362","PO1/1920","1920/386"], [3863,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Louis Briol ancien brigadier paveur p. 455","PO1/1920","1920/573"], [3864,"1924-11-06","Session extraordinaire. Vente de deux immeubles communaux situés boulevard Monplaisir N° 17 et 21. Instance p. 190","PO1/1924","1924/307"], [3865,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbé ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 50","PO1/1913","1913/64"], [3866,"1924-03-26","Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 94","PO1/1924","1924/163"], [3867,"1924-11-06","Session extraordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traités Compan p. 179","PO1/1924","1924/280"], [3868,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Krumeich en qualité de veuve de Etienne Begue cantonnier des chemins communaux p. 185","PO1/1924","1924/291"], [3869,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 203","PO1/1914","1914/469"], [3870,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Douanes. Entrepôt fictif. Avis p. 398","PO1/1910","1910/997"], [3871,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Instances Batrios et Bolac p. 95","PO1/1913","1913/234"], [3872,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Charbonnière. Eclairage p. 235","PO1/1913","1913/679"], [3873,"1924-11-29","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 393","PO1/1924","1924/619"], [3874,"1916-12-05","Session ordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 92","PO1/1916","1916/101"], [3875,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique d'industrie et de commerce de garçons. Crédit p. 197","PO1/1910","1910/304"], [3876,"1920-11-19","Session ordinaire. Employés révoqués. Honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 394","PO1/1920","1920/467"], [3877,"1921-02-25","Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant n° 8 p. 54","PO1/1921","1921/54"], [3878,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Deuxième lot. Charpente p. 201","PO1/1921","1921/258"], [3879,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appollinaire veuve de Pierre Antoine Barrère ancien concierge à la mairie p. 89","PO1/1914","1914/158"], [3880,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry(mairie) p. 81","PO1/1914","1914/114"], [3881,"1917-04-20","Session extraordinaire. Pénuries de fourrages. Question de M. Blanc p. 97","PO1/1917","1917/131"], [3882,"1917-04-20","Session extraordinaire. Séance du 20 avril 1917. Procès verbal p. 89","PO1/1917","1917/112"], [3883,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 307","PO1/1920","1920/377"], [3884,"1914-11-22","Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble allée Charles de Fitte 34. Avenant p. 333","PO1/1914","1914/679"], [3885,"1915-12-30","Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. fourniture de plaques. Adjudication p. 255","PO1/1915","1915/319"], [3886,"1927-06-25","Service du nettoiement - Accident d'automobile - Réclamation de l'automobile club, représentant l'alimentation Gaspy p. 369","PO1/1927","1927/393"], [3887,"1921-01-25","Session extraordinaire. Fourniture des tableaux muraux cartes géographiques et matériel nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1921 p. 28","PO1/1921","1921/25"], [3888,"1921-01-07","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 221","PO1/1921","1921/301"], [3889,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gélard Vital dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 247","PO1/1921","1921/365"], [3890,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition des 6° et 7° lots des immeubles expropriés p. 427","PO1/1910","1910/1109"], [3891,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de mme veuve Marignères (octroi) p. 425","PO1/1910","1910/1075"], [3892,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 216","PO1/1911","1911/469"], [3893,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Charlas sergent de ville de 1re classe p. 18","PO1/1911","1911/960"], [3894,"1932-11-21","architecture - Groupe scolaire de la Juncasse - Installation du chauffage central - Adjudication p. 863","PO1/1932","1932/557"], [3895,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boyes née Azéma en qualité de veuve de M. Boyes ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 896","PO1/1932","1932/649"], [3896,"1932-05-27","Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 409","PO1/1932","1932/318"], [3897,"1931-12-31","Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Ramos pétitionnaire p. 944","PO1/1931","1931/816"], [3898,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par Mme Aymes née Calmettes veuve d'un ancien expéditionnaire auxiliaire au bureau des élections p. 180","PO1/1932","1932/133"], [3899,"1932-11-21","Service de la voirie - Accident Barba p. 855","PO1/1932","1932/536"], [3900,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bazert ex cantonnier au service du nettoiement p. 122","PO1/1933","1933/79"], [3901,"1932-12-27","Société amitié des aveugles du Midi. Demande de subvention p. 975","PO1/1932","1932/703"], [3902,"1932-12-27","Fourniture de volailles, lapins, oeufs et beurre à l'internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Escats p. 984","PO1/1932","1932/734"], [3903,"1932-04-23","Fourniture d'un tour - Traité Wallach frères p. 328","PO1/1932","1932/241"], [3904,"1933-09-15","Procès verbal p. 704","PO1/1933","1933/390"], [3905,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Monnereau ex sous chef de poste à l'octroi p. 915","PO1/1933","1933/450"], [3906,"1932-01-08","Révision de la liste électorale consulaire de 1932 (tribunal eet chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 668","PO1/1932","1932/364"], [3907,"1912-06-08","Introductions. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique p. 347","PO1/1912","1912/590"], [3908,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Théâtre du Capitole. Réparations et travaux divers p. 364","PO1/1912","1912/724"], [3909,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien immeuble Barthez rue Ozenne et rue Montgaillard p. 392","PO1/1912","1912/823"], [3910,"1919-11-19","Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 316","PO1/1919","1919/483"], [3911,"1920-04-08","Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 284","PO1/1920","1920/343"], [3912,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de M Sabardines p. 336","PO1/1913","1913/939"], [3913,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires exécutés à l'école primaire supérieure de garçons. Indemnité Sagne p. 63","PO1/1914","1914/75"], [3914,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Biscons (mairie) p. 81","PO1/1914","1914/112"], [3915,"1924-08-25","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation d'un générateur à vapeur p. 279","PO1/1924","1924/429"], [3916,"1924-08-25","Session ordinaire. Chorale mixte de la vieille chanson. Demande de subvention p. 278","PO1/1924","1924/424"], [3917,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau (octroi) p. 131","PO1/1911","1911/175"], [3918,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexes de la crèche municipale 73 rue Saint Michel, 1er lot. Bordereau des prix supplémentaires p. 359","PO1/1911","1911/803"], [3919,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un terrain situé à l'angle de la rue des Arts et de la rue du Musée p. 39","PO1/1909","1909/35"], [3920,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Voirie. Rue des Saules. Ecoulement des eaux p. 391","PO1/1911","1911/894"], [3921,"1925-07-12","Erection d'un monument à la gloire de J H Fabre. Demande de subvention p. 331","PO1/1925","1925/526"], [3922,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Location 9 rue du May. Immeubles communaux p. 413","PO1/1910","1910/1050"], [3923,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi p. 397","PO1/1910","1910/971"], [3924,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques ligne UE de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 265","PO1/1913","1913/778"], [3925,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 230","PO1/1912","1912/241"], [3926,"1918-04-04","Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Instance p. 79","PO1/1918","1918/93"], [3927,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Alignement des rues Villenouvelle, Cugnaux et d'Antipoul. Démolition d'immeubles par la ville p. 74","PO1/1911","1911/1087"], [3928,"1928-01-08","Pompes funèbres - Assurance d'une voiture automobile p. 451","PO1/1928","1928/440"], [3929,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 388","PO1/1911","1911/866"], [3930,"1930-05-28","Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture des chevaux du service du nettoiement et des pompes funèbres - Adjudication p. 332","PO1/1930","1930/258"], [3931,"1930-11-15","Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1930-1931 p. 642","PO1/1930","1930/507"], [3932,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaston Ferrière ex chef du service du plan études et travaux neufs p. 68","PO1/1931","1931/40"], [3933,"1929-02-11","Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Ousteau p. 562","PO1/1929","1929/495"], [3934,"1931-12-01","Incendie à l'école des beaux arts. Règlement du sinistre p. 78","PO1/1931","1931/67"], [3935,"1910-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Institut électronique. Mur de clôture p. 315","PO1/1910","1910/731"], [3936,"1931-07-30","Architecture - Justices de paix Nord et Cebtre - Adjudication Lamarque p. 570","PO1/1931","1931/504"], [3937,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 414","PO1/1910","1910/1055"], [3938,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Service des Pompes funèbres. Fourniture de cercueils p. 252","PO1/1910","1910/538"], [3939,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement de jardins sur les anciens cimetières de Saint Sernin. Réparation de leur clôtures p. 425","PO1/1910","1910/1085"], [3940,"1927-07-29","Eclairage axial - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 458","PO1/1927","1927/418"], [3941,"1922-08-22","Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Musée Labit. Compagnie l'urbaine p. 265","PO1/1922","1922/347"], [3942,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Demande de subvention p. 203","PO1/1911","1911/409"], [3943,"1930-02-04","Société boule joyeuse - Demande de subvention p. 266","PO1/1930","1930/160"], [3944,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Chorale toulousaine Croix de Pierre. Subvention p. 265","PO1/1910","1910/561"], [3945,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Montluçon. Demande de subvention p. 344","PO1/1910","1910/807"], [3946,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Droits de voirie dus par Mme Pontie. Admission en non valeur p. 358","PO1/1910","1910/863"], [3947,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Mesure de sécurité p. 438","PO1/1912","1912/974"], [3948,"1925-10-11","Session ordinaire. Les tramways. Question de M. Laffage p. 304","PO1/1925","1925/497"], [3949,"1931-11-30","Travaux d'agrandissement et de transformation du dispensaire de la rue du Canal. Adjudication p. 864","PO1/1931","1931/776"], [3950,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911 p. 83","PO1/1911","1911/92"], [3951,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Abadie ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 63","PO1/1922","1922/62"], [3952,"1923-10-07","Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux. Adjudication p. 241","PO1/1923","1923/321"], [3953,"1922-03-11","Session ordinaire. Déclaration de M. le maire p. 303","PO1/1922","1922/381"], [3954,"1922-08-11","Session ordinaire. Lycée de garçons. Demandes de bourses communales p. 337","PO1/1922","1922/444"], [3955,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Fontaine Lestang. Construction d'une école maternelle p. 197","PO1/1910","1910/321"], [3956,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18, d'Ortis. Affaire Lafon p. 219","PO1/1911","1911/483"], [3957,"1932-11-21","Conseil départemental antituberculeux - Achat de timbres p. 851","PO1/1932","1932/524"], [3958,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Secours Cazes p. 213","PO1/1909","1909/554"], [3959,"1933-10-05","Location du Lazaret de Lalande - Refus de paiement - Instance Reyssac p. 331","PO1/1933","1933/191"], [3960,"1933-11-17","Election du secrétaire p. 906","PO1/1933","1933/424"], [3961,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me veuve Rouquette née Espert veuve de M. Rouquette née Espert veuve de M.Rouquette retraité de la mairie p. 911","PO1/1933","1933/440"], [3962,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Rue Ozenne. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115","PO1/1910","1910/117"], [3963,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexe pour la crèche municipale 73 Grand Rue Saint Michel p. 361","PO1/1910","1910/881"], [3964,"1910-12-27","Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1910. Procès verbal p. 6","PO1/1910","1910/1187"], [3965,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 328","PO1/1912","1912/512"], [3966,"1910-10-05","Session de droit. Quartiers Gramont, Gabardy, Montaudran. Service téléphonique. Pétition p. 244","PO1/1910","1910/445"], [3967,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Société grenobloise. Demande de remboursement de trop perçu p. 439","PO1/1912","1912/978"], [3968,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Instance Raynaud accident du travail p. 246","PO1/1910","1910/495"], [3969,"1918-05-23","Session ordinaire. Acquisition de terrain. Alignement. Terrain de la rue de la Verge d'Or. Affaire Caussinus p. 99","PO1/1918","1918/112"], [3970,"1918-07-30","Session extraordinaire. Subvention à diverses écoles p. 160","PO1/1918","1918/206"], [3971,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Muséum d'histoire naturelle. Installation de deux vitrines p. 390","PO1/1911","1911/890"], [3972,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de photographies pour l'identification des assistés. Traité Violle p. 386","PO1/1912","1912/763"], [3973,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 100","PO1/1910","1910/45"], [3974,"1916-10-20","Session extraordinaire. Rue de la Colonne. Question de M. Poulard p. 232","PO1/1916","1916/282"], [3975,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11, de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 396","PO1/1910","1910/942"], [3976,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Larroche ancien brigadier cantonnier fossoyeur au service des cimetières p. 103","PO1/1918","1918/124"], [3977,"1916-11-27","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 255","PO1/1916","1916/320"], [3978,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jacques Lacroix chef de bureau (mairie) p. 58","PO1/1911","1911/11"], [3979,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble 7 rue des Amidonniers. Avenant de réduction p. 52","PO1/1911","1911/1013"], [3980,"1912-06-08","Ouverture de la troisième session de droit p. 354","PO1/1912","1912/581"], [3981,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Rapports. Budget supplémentaire de 1912 p. 365","PO1/1912","1912/735"], [3982,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Assurances contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 351","PO1/1913","1913/961"], [3983,"1924-11-02","Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 57","PO1/1924","1924/85"], [3984,"1924-08-05","Session ordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Besse Paul p. 156","PO1/1924","1924/249"], [3985,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Avenant. Immeuble à Croix Daurade p. 72","PO1/1913","1913/172"], [3986,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serny brigadier de 1re classe à l'octroi de Toulouse p. 109","PO1/1909","1909/244"], [3987,"1925-02-04","Session extraordinaire - Syndicat d'apiculture la ruche du Midi. Demande de subvention p. 92","PO1/1925","1925/141"], [3988,"1925-02-04","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par mme veuve Carrère dont le mari fut cantonnier de la ville p. 95","PO1/1925","1925/150"], [3989,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par divers employés de la mairie p. 251","PO1/1909","1909/707"], [3990,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Daydé (police) p. 98","PO1/1910","1910/17"], [3991,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc etc. Adjudication p. 138","PO1/1913","1913/344"], [3992,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazalbon(mairie) p. 47","PO1/1914","1914/25"], [3993,"1911-11-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 71","PO1/1911","1911/1050"], [3994,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. p. 77","PO1/1911","1911/1098"], [3995,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Cimetière de Terre-Cabade. Mur de clôture p. 157","PO1/1912","1912/111"], [3996,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Barthélémy. Avis p. 216","PO1/1922","1922/255"], [3997,"1913-02-05","2eme session de droit. Séance du 2 mai 1913. Procès verbal p. 136","PO1/1913","1913/309"], [3998,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin p. 167","PO1/1913","1913/467"], [3999,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société de préparation militaire les toulousains. Subvention. p. 137","PO1/1913","1913/324"], [4000,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats année 1911. Marché de gré à gré p. 162","PO1/1911","1911/258"], [4001,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages. adjudication. Cahier des charges p. 99","PO1/1910","1910/41"], [4002,"1932-02-22","Chauffage central dans les écoles p. 135","PO1/1932","1932/27"], [4003,"1918-12-23","Session extraordinaire. Adresse aux maréchaux Foch et Joffre p. 287","PO1/1918","1918/320"], [4004,"1919-03-31","Session extraordinaire. Acquisition de terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Terrains Buisson p. 82","PO1/1919","1919/106"], [4005,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 110","PO1/1913","1913/280"], [4006,"1923-05-25","Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 186","PO1/1923","1923/245"], [4007,"1920-05-05","Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Sistac p. 158","PO1/1920","1920/180"], [4008,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Affaire Théron Jean. Accident de travail. Paiement d'une indemnité de 80 fr p. 388","PO1/1911","1911/878"], [4009,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des écoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 92","PO1/1914","1914/173"], [4010,"1923-11-28","Session ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 427","PO1/1923","1923/566"], [4011,"1924-01-28","Session extraordinaire. Institution nationale des sourd muets de Paris. Demande d'augmentation de secours Laurent p. 10","PO1/1924","1924/17"], [4012,"1909-11-24","Session de droit. Chauffage des écoles. Déclaration de M le Maire p. 21","PO1/1909","1909/1085"], [4013,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 517","PO1/1912","1912/1175"], [4014,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 266","PO1/1910","1910/573"], [4015,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention de l'orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies p. 66","PO1/1913","1913/149"], [4016,"1912-12-27","Session extraordinaire. Legs Cauvet p. 527","PO1/1912","1912/1222"], [4017,"1913-01-03","Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Tramway d'Aucamville Castelginest p. 78","PO1/1913","1913/192"], [4018,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Demande Larrieu agent de désinfection au bureau municipal d'hygiène, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 358","PO1/1913","1913/988"], [4019,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition terrain chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 318","PO1/1913","1913/857"], [4020,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité de 1854 p. 128","PO1/1912","1912/34"], [4021,"1919-07-28","Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des tarifs p. 195","PO1/1919","1919/281"], [4022,"1919-08-28","Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 224","PO1/1919","1919/340"], [4023,"1917-12-22","Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse p. 271","PO1/1917","1917/374"], [4024,"1918-04-04","Session extraordinaire. Champ de foire. Allées Jean Jaurès p. 76","PO1/1918","1918/85"], [4025,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 223","PO1/1913","1913/637"], [4026,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Usines communales. Fourniture d'huiles et matières diverses p. 165","PO1/1913","1913/417"], [4027,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Legs veuve Miquel. Acceptation p. 181","PO1/1913","1913/512"], [4028,"1926-07-04","Session extraordinaire - Défense de Toulouse contre les inondations p. 53","PO1/1926","1926/164"], [4029,"1923-04-16","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Mode d'exploitation p. 107","PO1/1923","1923/127"], [4030,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Collision de voitures. demande de remboursement de frais occasionnés à M. Déjean p. 47","PO1/1914","1914/13"], [4031,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Troisième lot. Traité de gré à gré p. 172","PO1/1914","1914/371"], [4032,"1909-02-22","Session de droit. Décès de M Rémy Sans. Suspension de la séance p. 65","PO1/1909","1909/77"], [4033,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Entretien et construction des pavages des chemins vicinaux ordinaires pendant les années 1913,1914, 1915. Cahier des charges p. 492","PO1/1912","1912/1158"], [4034,"1919-04-02","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabrielle Sudres veuve de Marius Arnaud Inard ancien chauffeur aux usines communales p. 41","PO1/1919","1919/60"], [4035,"1916-02-17","Session ordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Suspension des obligations des baux et exécution en régie des fournitures pendant l'année 1916 p. 38","PO1/1916","1916/45"], [4036,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 71","PO1/1911","1911/1047"], [4037,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Exposition canine p. 83","PO1/1911","1911/73"], [4038,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 103","PO1/1910","1910/59"], [4039,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 358","PO1/1911","1911/800"], [4040,"1911-02-12","Session extraordinaire. Secours divers. Crédits supplémentaires p. 413","PO1/1911","1911/943"], [4041,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 162","PO1/1911","1911/275"], [4042,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Cirage et entretien des parquets des musées des Augustins etc... p. 293","PO1/1910","1910/618"], [4043,"1917-02-08","Session ordinaire. La question de l'eau p. 181","PO1/1917","1917/254"], [4044,"1918-07-30","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 172","PO1/1918","1918/232"], [4045,"1918-09-14","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1919 p. 191","PO1/1918","1918/235"], [4046,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Personnel du théâtre. Question de M Amédée p. 185","PO1/1909","1909/517"], [4047,"1925-12-03","Session extraordinaire - Service des cimetières. Acquisition d'un cheval p. 59","PO1/1925","1925/74"], [4048,"1924-08-10","Session extraordinaire. Société l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 342","PO1/1924","1924/513"], [4049,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecoles de filles Fabre. Cours complémentaire. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 366","PO1/1924","1924/532"], [4050,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Blanc p. 386","PO1/1912","1912/788"], [4051,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulon (octroi) p. 153","PO1/1910","1910/167"], [4052,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes. Demande de subvention p. 438","PO1/1912","1912/970"], [4053,"1922-02-14","Session ordinaire. Budget primitif de 1922 p. 23","PO1/1922","1922/5"], [4054,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1912. Avis p. 323","PO1/1911","1911/696"], [4055,"1911-12-10","Session extraordinaire. Frais de capture des chiens. Crédit p. 356","PO1/1911","1911/748"], [4056,"1922-11-12","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Raymond, veuve Mahenc et veuve Servat p. 415","PO1/1922","1922/550"], [4057,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Germa ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 31","PO1/1923","1923/23"], [4058,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Foires de mai 1912. Allées Lafayette. Traité Deville p. 335","PO1/1912","1912/562"], [4059,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Liste du jury criminel. Désignation des délégués p. 341","PO1/1912","1912/579"], [4060,"1912-06-08","Introductions. Prises d'eau particulières et compteurs d'eau. Frais d'installation et de pose. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/674"], [4061,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Thau contrôleur des droits de place p. 49","PO1/1926","1926/199"], [4062,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gilet veuve de Jean Auzeing ancien brigadier d'octroi p. 446","PO1/1920","1920/542"], [4063,"1927-02-28","Demande de secours annuel formée par Germaine Anouilh ancienne femme de service à l'école maternelle de Lafourguette p. 99","PO1/1927","1927/118"], [4064,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Propriétés communales 51 rue des Filatiers. Bail p. 163","PO1/1909","1909/399"], [4065,"1914-12-14","Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1914. Procès verbal p. 338","PO1/1914","1914/685"], [4066,"1930-02-24","Ecole professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax p. 113","PO1/1930","1930/101"], [4067,"1931-03-30","Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales. Prorogation d'adjudication p. 193","PO1/1931","1931/184"], [4068,"1932-01-08","Envoi d'une délégation à Lyon et à Villeurbanne pour l'étude des oeuvres d'urbanisme accomplies dans ces deux centres et l'application du règlement de février 1930 sur les régies p. 706","PO1/1932","1932/476"], [4069,"1931-09-25","Quartier des fontaines - Aménagement d'une école maternelle à Casselardit p. 695","PO1/1931","1931/623"], [4070,"1932-02-22","Ecoles communales - Chauffage central p. 141","PO1/1932","1932/42"], [4071,"1932-01-08","Envoi d'un délégué à Salis du Béarn au congrès des syndicats d'initiatives des stations climatiques et touristiques les 2 et 3 octobre 1932 p. 676","PO1/1932","1932/388"], [4072,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gleyses née Pujol en qualité de veuve de M. Gleyses ancien brigadier de police en retraite p. 345","PO1/1933","1933/231"], [4073,"1933-03-27","Congrès des sociétés savantes p. 197","PO1/1933","1933/144"], [4074,"1933-03-27","Bâtiments communaux - Chauffage central - Bureaux de l'hôtel de ville p. 203","PO1/1933","1933/163"], [4075,"1933-09-15","Demande de secours annuel formée par Mme Raynaud née Toujean veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 715","PO1/1933","1933/415"], [4076,"1926-12-02","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses premier trimestre 1926 p. 63","PO1/1926","1926/75"], [4077,"1926-03-26","Session extraordinaire - Le pont suspendu de Saint Pierre - Les tramways - Le palais latin - Question de M. Hyon p. 73","PO1/1926","1926/150"], [4078,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Barthélémy ancien secrétaire de police p. 445","PO1/1928","1928/425"], [4079,"1928-01-08","Ancien pensionnat Saint Joseph - Avenant à la police d'assurance contre l'incendie p. 453","PO1/1928","1928/445"], [4080,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (anglais) - Avis p. 45","PO1/1926","1926/705"], [4081,"1926-12-28","Session extraordinaire - Impositions communales - Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1927 p. 61","PO1/1926","1926/728"], [4082,"1927-02-28","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 80","PO1/1927","1927/70"], [4083,"1927-03-28","Rivière de l'Hers - Règlement Amouroux p. 154","PO1/1927","1927/202"], [4084,"1927-07-29","Tramways lignes 14 et 16 - Raccordement de la rue de Castres p. 463","PO1/1927","1927/426"], [4085,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bousquet née Bonpas en qualité de veuve de Jean Bousquet ancien sous bibliothécaire retraité de la mairie de Toulouse p. 593","PO1/1928","1928/560"], [4086,"1928-11-16","Réseau de haute tension - Pose de câble armé - traité Badia p. 609","PO1/1928","1928/608"], [4087,"1929-11-02","Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1928 p. 93","PO1/1929","1929/93"], [4088,"1928-03-27","Marché des Carmes - Dégâts occasionnés par la chute d'un ornement détaché du fronton d'une des portes d'entrée - Demande d'indemnité Tedau p. 213","PO1/1928","1928/226"], [4089,"1921-05-14","Session ordinaire. Tramway électrique du Capitole à la Colonne. Pétition des habitants p. 162","PO1/1921","1921/228"], [4090,"1920-11-18","Session ordinaire. Ecole nationale des mines. Demande de bourse. Avis p. 384","PO1/1920","1920/432"], [4091,"1929-02-08","Hospices civils - Compte de gestion de receveur pour l'exercice 1929-1929 - Avis du conseil municipal p. 440","PO1/1929","1929/446"], [4092,"1930-02-24","Demandes de sursis d'incorporation formulées par des jeunes gens des classes 1929 et 1930(première fraction) p. 82","PO1/1930","1930/9"], [4093,"1926-08-17","Session ordinaire - Augmentation du nombre de voitures de place p. 79","PO1/1926","1926/433"], [4094,"1925-12-03","Session extraordinaire - Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 62","PO1/1925","1925/86"], [4095,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 113","PO1/1910","1910/109"], [4096,"1909-11-24","Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Tramways. Questions diverses p. 30","PO1/1909","1909/1105"], [4097,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Bons de réduction sur le prix du pain remis en espèces. Crédit p. 343","PO1/1910","1910/806"], [4098,"1927-01-28","Police municipale - Accident de bicyclette - Indemnité Bergues p. 34","PO1/1927","1927/31"], [4099,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Dumas cantonnier de première classe au service des jardins et promenades p. 147","PO1/1921","1921/186"], [4100,"1921-08-11","Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Wlassopoulos p. 353","PO1/1921","1921/483"], [4101,"1921-08-11","Session ordinaire. La question de l'électricité p. 356","PO1/1921","1921/496"], [4102,"1921-02-12","Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1921 p. 392","PO1/1921","1921/556"], [4103,"1923-01-08","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1922. Chapitres additionnels pour 1923. Budget primitif pour 1924 p. 309","PO1/1923","1923/412"], [4104,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Construction des groupes scolaires de la Croix de Pierre, Saint Martin du Touch, Fontaines et Fontaines Lestang. Révision des devis du 4me lot p. 330","PO1/1911","1911/727"], [4105,"1919-11-19","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320","PO1/1919","1919/499"], [4106,"1917-02-28","Session ordinaire. Fourniture de l'habillement aux agents de la police municipale. Prorogation d'adjudication. Demande Rouède p. 49","PO1/1917","1917/67"], [4107,"1926-07-08","Session ordinaire - Election du secrétaire p. 34","PO1/1926","1926/314"], [4108,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Guillaumette Douat en qualité de veuve de Sylvain Pierre Montié receveur de première classe en retraite à l'octroi de Toulouse p. 75","PO1/1926","1926/421"], [4109,"1919-10-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gousy ancien sous chef de poste à l'octroi p. 282","PO1/1919","1919/424"], [4110,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. Traités Saint frères et Campourcy p. 357","PO1/1911","1911/766"], [4111,"1919-07-28","Session extraordinaire. Horloges publiques p. 208","PO1/1919","1919/312"], [4112,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3° lot. Règlement de comptes Itard p. 265","PO1/1913","1913/770"], [4113,"1917-10-05","Session ordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terrains abandonnés. Achat d'un tracteur. Traité Pilter p. 106","PO1/1917","1917/158"], [4114,"1930-02-24","T.C.R.T. - Transport des agents de la sûreté p. 96","PO1/1930","1930/36"], [4115,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Estudiantina la palladienne. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 225","PO1/1913","1913/645"], [4116,"1918-09-14","Session extraordinaire. Taxe des pommes de terre. Question de M. Laffage p. 198","PO1/1918","1918/243"], [4117,"1931-03-30","Société la violette. Demande de subvention p. 199","PO1/1931","1931/202"], [4118,"1931-07-30","Fourniture de luzerne et sainfoin - Traité Treich p. 542","PO1/1931","1931/421"], [4119,"1931-05-29","Fourniture de livres classiques aux écoles primaires supérieures et cours complémentaires pour l'année scolaire 1931-1932 et des ouvrages Tout en un et Livre du foyer aux écoles primaires élémentaires. Adjudication p. 344","PO1/1931","1931/280"], [4120,"1925-07-12","Demandes d'allocations militaires. Avis p. 343","PO1/1925","1925/564"], [4121,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrerie Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 327","PO1/1912","1912/475"], [4122,"1920-09-07","Session extraordinaire. Acquisition. terrain rue Sainte Catherine. Affaire institut de chimie p. 222","PO1/1920","1920/282"], [4123,"1920-09-07","Session extraordinaire. Le lait et la viande. Questions de MM Dulong et Porterie p. 229","PO1/1920","1920/302"], [4124,"1913-02-01","Session extraordinaire. Fourniture de l'énergie électrique pour la force motrice et l'éclairage. Exposé de la question p. 1","PO1/1913","1913/4"], [4125,"1924-12-30","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie municipale. Traités Dasque et Razat p. 424","PO1/1924","1924/660"], [4126,"1920-02-19","Session ordinaire. La sécurité publique p. 43","PO1/1920","1920/56"], [4127,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 255","PO1/1910","1910/554"], [4128,"1927-01-28","Les toulousains de Toulouse - Reconnaissance d'utilité publique p. 43","PO1/1927","1927/56"], [4129,"1927-03-28","Demande de secours annuel formée par mme veuve Bacquié née Claire Arnal p. 153","PO1/1927","1927/198"], [4130,"1917-06-14","Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 132","PO1/1917","1917/198"], [4131,"1932-04-23","Acquisition de deux conduites intérieures avec reprises - Traité Renault p. 322","PO1/1932","1932/223"], [4132,"1931-12-31","Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipaux pendant l'année 1932. Traité Auriol p. 950","PO1/1931","1931/837"], [4133,"1932-11-21","T.C.R.T - Travaux anticipés - Huitième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 p. 842","PO1/1932","1932/497"], [4134,"1922-03-11","Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention supplémentaire p. 312","PO1/1922","1922/395"], [4135,"1932-01-08","Taxe vicinale 1933 p. 672","PO1/1932","1932/377"], [4136,"1931-09-25","Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 682","PO1/1931","1931/573"], [4137,"1923-05-05","Session ordinaire. Toulouse Lalande olympique. Demande de subvention p. 161","PO1/1923","1923/200"], [4138,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Acquisition de terrain pour la construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 238","PO1/1912","1912/273"], [4139,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Théâtre Lafayette. Subvention. Demande de crédit supplémentaire p. 404","PO1/1910","1910/1013"], [4140,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 429","PO1/1910","1910/1117"], [4141,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tourraton Lansac p. 58","PO1/1911","1911/22"], [4142,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Salé ancien garde champêtre p. 83","PO1/1911","1911/63"], [4143,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Legs Amouroux. Reconnaissance p. 284","PO1/1909","1909/830"], [4144,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Etablissements de deux voies ferrées traversant le boulevard des Minimes devant les magasins généraux. Demande Falgueyrettes p. 176","PO1/1909","1909/454"], [4145,"1919-08-28","Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes allée des Demoiselles p. 228","PO1/1919","1919/353"], [4146,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Pomme et rue des Arts. Modification au plan d'alignement de 1842 p. 258","PO1/1911","1911/592"], [4147,"1915-11-15","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231","PO1/1915","1915/281"], [4148,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des pavages pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395","PO1/1912","1912/830"], [4149,"1909-12-14","Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1909. Procès verbal p. 32","PO1/1909","1909/1110"], [4150,"1920-02-21","Session ordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 70","PO1/1920","1920/67"], [4151,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 332","PO1/1911","1911/734"], [4152,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes st budgets p. 360","PO1/1911","1911/809"], [4153,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 174","PO1/1913","1913/495"], [4154,"1923-11-28","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque et Bordes p. 417","PO1/1923","1923/537"], [4155,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gouazé. Police p. 385","PO1/1912","1912/749"], [4156,"1925-02-27","Lotissement. Ouverture de voies privées à la Côte Pavée. Demande Raynaud p. 27","PO1/1925","1925/33"], [4157,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Benoit. Avis p. 177","PO1/1909","1909/476"], [4158,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Création de bains douches au boulevard des Minimes sur l'emplacement de l'immeuble Mistou et du 2me lot de terrains vacants p. 138","PO1/1913","1913/343"], [4159,"1923-02-19","Session ordinaire. Encouragement national aux familles nombreuses. Voeu p. 61","PO1/1923","1923/75"], [4160,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Instance Montals p. 47","PO1/1909","1909/66"], [4161,"1921-01-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 217","PO1/1921","1921/288"], [4162,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Monuments à Danton et à Gambetta. Subvention p. 67","PO1/1909","1909/101"], [4163,"1917-10-05","Session ordinaire. Questions diverses. Expédition des légumes verts p. 109","PO1/1917","1917/167"], [4164,"1919-04-29","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard des Minimes. Demande d'achat de M. Barousse p. 113","PO1/1919","1919/156"], [4165,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Mallet ex sous brigadier de la police municipale p. 364","PO1/1927","1927/379"], [4166,"1930-05-03","Inondations des 2, 3 et 4 mars 1930 - Secours aux sinistrés p. 201","PO1/1930","1930/130"], [4167,"1926-11-19","Session extraordinaire - Révision de la liste électorale politique de 1927 - Désignation des délégués p. 36","PO1/1926","1926/550"], [4168,"1922-02-17","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Valladier fille de Henri Lacaze ancien professeur du cours municipal d'espagnol p. 69","PO1/1922","1922/79"], [4169,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Divers employés. Demande d'indemnité de renvoi p. 245","PO1/1910","1910/463"], [4170,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures de mobilier. Traité Barutel p. 420","PO1/1923","1923/545"], [4171,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph François Bonzom ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 73","PO1/1926","1926/416"], [4172,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Marty chef de cabinet de M. le maire de Toulouse p. 66","PO1/1925","1925/98"], [4173,"1921-11-24","Session ordinaire. Séance du 24 novembre 1921. Procès verbal p. 365","PO1/1921","1921/499"], [4174,"1922-05-30","Séance ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 166","PO1/1922","1922/202"], [4175,"1929-12-16","Voirie - Revêtement des chaussées - Traité le bitume liquide p. 651","PO1/1929","1929/636"], [4176,"1929-11-02","Institut électrotechnique - Convention avec l'université p. 92","PO1/1929","1929/90"], [4177,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Réfection partielle de la chaussée du moulin du Château. Gratifications à divers employés p. 122","PO1/1909","1909/295"], [4178,"1931-05-29","Demande de secours annuel formée par Mme Sauvage née Jeansous veuve d'un ancien visiteur au service d'hygiène p. 371","PO1/1931","1931/369"], [4179,"1931-12-31","Association des mutilés de guerre et réformés d'après guerre - Demande de subvention p. 947","PO1/1931","1931/827"], [4180,"1923-05-25","Session ordinaire. Pourvoi de M. Lapalu en conseil d'état p. 183","PO1/1923","1923/236"], [4181,"1924-03-26","Session extraordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande. Traité Fauré p. 100","PO1/1924","1924/181"], [4182,"1924-08-05","Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location veuve Soulès p. 152","PO1/1924","1924/231"], [4183,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue d'enseignement. Crédit p. 311","PO1/1911","1911/648"], [4184,"1932-04-23","Fourniture d'extrait de javel et de lampo pour l'année 1932 - Soumission des établissements Cotelle et Foucher p. 323","PO1/1932","1932/226"], [4185,"1923-07-09","Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 356","PO1/1923","1923/444"], [4186,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles. Admission des élèves étrangers p. 143","PO1/1909","1909/374"], [4187,"1924-11-29","Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1925 p. 387","PO1/1924","1924/601"], [4188,"1931-05-29","Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte. Adjudication p. 376","PO1/1931","1931/386"], [4189,"1931-12-31","Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces d'acier. Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 945","PO1/1931","1931/821"], [4190,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail. Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 474","PO1/1912","1912/1061"], [4191,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 50","PO1/1913","1913/70"], [4192,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble boulevard Armand Duportal. Loyer. Admission en non valeur p. 213","PO1/1909","1909/557"], [4193,"1916-12-05","Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Camions automobiles. Avenant de résiliation p. 97","PO1/1916","1916/116"], [4194,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande de crédit supplémentaire p. 203","PO1/1911","1911/424"], [4195,"1912-04-07","Pompe automobile p. 331","PO1/1912","1912/544"], [4196,"1913-08-22","Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Mise en état de viabilité de toutes les rues communales ou privées de la ville de Toulouse. Voeu de M. Poulard p. 281","PO1/1913","1913/822"], [4197,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphe et téléphone à Lalande route de Fronton. Pétition des habitants p. 151","PO1/1912","1912/90"], [4198,"1920-01-23","Session extraordinaire. Association ouvrière la laborieuse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 19","PO1/1920","1920/32"], [4199,"1925-07-12","Fédération des sociétés taurines. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 347","PO1/1925","1925/578"], [4200,"1926-07-08","Session ordinaire - Société sportive avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 49","PO1/1926","1926/353"], [4201,"1930-02-24","Questions diverses - Effondrements - Demande Linières p. 120","PO1/1930","1930/124"], [4202,"1930-10-15","Procès verbal p. 573","PO1/1930","1930/395"], [4203,"1930-11-15","Ecole polytechnique - Demande de bourse - Avis p. 639","PO1/1930","1930/498"], [4204,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Castelle née Marie Eugénie Siadoux en qualité de veuve de Jean Castelle retraité de la mairie de Toulouse p. 362","PO1/1931","1931/345"], [4205,"1926-07-04","Session extraordinaire - Bureau de poste 48 rue Bayard - Demande Peyreigne propriétaire - Renouvellement de bail p. 53","PO1/1926","1926/161"], [4206,"1925-04-09","Session extraordinaire - Busca club toulousain. Demande de subvention p. 239","PO1/1925","1925/395"], [4207,"1928-11-16","Société Chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 583","PO1/1928","1928/523"], [4208,"1927-07-29","Tramways - Lignes n° 2, 4, 5 et 6 - Modifications p. 475","PO1/1927","1927/464"], [4209,"1921-05-13","Session ordinaire. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 135","PO1/1921","1921/142"], [4210,"1929-03-22","Service des pompes funèbres - Fourniture de cercueils - Traité Mazières p. 153","PO1/1929","1929/135"], [4211,"1931-02-27","Société artistique l'Auror - Demande de subvention p. 133","PO1/1931","1931/123"], [4212,"1932-04-23","Immeuble communal sis 69 rue du taur - Location au foyer du peuple - Demande de locaux supplémentaires - Résiliation du bail en cours et établissement d'un nouveau bail p. 324","PO1/1932","1932/227"], [4213,"1932-01-08","Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1931 - Approbation p. 663","PO1/1932","1932/358"], [4214,"1932-02-22","Fédération nationale des ouvriers de l'état anciens combattants non pensionnés p.169","PO1/1932","1932/98"], [4215,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Décamps ex sous inspecteur de la ploice municipale p. 176","PO1/1932","1932/121"], [4216,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Presbytère des Minimes. Transfert de bail. Demande de M Bogos curé p. 246","PO1/1912","1912/299"], [4217,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Erection à Montréal (Canada) d'un monument au commandant Dollard. Souscription p. 161","PO1/1911","1911/249"], [4218,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 328","PO1/1911","1911/719"], [4219,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Parc toulousain. Question de M. Déjean p. 253","PO1/1913","1913/743"], [4220,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité formée par divers employés de la mairie p. 397","PO1/1910","1910/956"], [4221,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 179","PO1/1911","1911/373"], [4222,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Moulin du château. Demande Dussenty p. 105","PO1/1909","1909/226"], [4223,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Agents de police révoqués. Question p. 335","PO1/1911","1911/738"], [4224,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 334","PO1/1912","1912/559"], [4225,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Rau ancien sous chef de poste à l'octroi p. 137","PO1/1916","1916/148"], [4226,"1921-01-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à MArie Sanarens veuve de Joseph Sudre ancien brigadier de police p. 244","PO1/1921","1921/356"], [4227,"1927-11-30","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (40 trimestre 1927) p. 680","PO1/1927","1927/677"], [4228,"1921-08-11","Session ordinaire. Habitations ouvrières p. 356","PO1/1921","1921/495"], [4229,"1917-02-28","Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 43","PO1/1917","1917/47"], [4230,"1913-01-03","Session extraordinaire. Séance du 11 mars 1913. Procès verbal p. 80","PO1/1913","1913/196"], [4231,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 114","PO1/1913","1913/296"], [4232,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Joseph Collongues surveillant de travaux communaux p. 179","PO1/1909","1909/489"], [4233,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 206","PO1/1910","1910/369"], [4234,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Place du Capitole. travaux de transformation. Bordereau de prix supplémentaires p. 245","PO1/1910","1910/476"], [4235,"1917-03-17","Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Achat d'une machine à écrire p. 76","PO1/1917","1917/107"], [4236,"1917-01-25","Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur p. 18","PO1/1917","1917/29"], [4237,"1916-06-30","Session extraordinaire. La question du sucre p. 151","PO1/1916","1916/197"], [4238,"1920-02-19","Session ordinaire. Le drame du Mont de Piété p. 43","PO1/1920","1920/55"], [4239,"1920-05-05","Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Voeu p. 145","PO1/1920","1920/151"], [4240,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Auriol expéditionnaire au service des eaux p. 358","PO1/1909","1909/1059"], [4241,"1912-06-08","Introductions. Règlement de la fourniture de pain effectuée en novembre et en décembre 1911 aux fourneaux économiques p. 348","PO1/1912","1912/611"], [4242,"1923-11-28","Session ordinaire. Secours annuel de Jacques Gorsse ancien cantonnier. Demande d'augmentation p. 432","PO1/1923","1923/588"], [4243,"1927-03-28","Service des pompes funèbres - Non valeur (exercice 1923) p. 148","PO1/1927","1927/178"], [4244,"1914-11-22","Session ordinaire. Ateliers de chômage. Sculpteurs p. 319","PO1/1914","1914/624"], [4245,"1918-04-07","Session extraordinaire. Fête nationale des Etats-Unis. Proposition tendant à donner le nom du président Wilson à la place Lafayette p. 141","PO1/1918","1918/161"], [4246,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés. Congrès de Marseille. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/125"], [4247,"1920-08-28","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 309","PO1/1920","1920/383"], [4248,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 59","PO1/1914","1914/60"], [4249,"1920-11-18","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de divers tarifs p. 375","PO1/1920","1920/412"], [4250,"1923-11-28","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Deltour dont le mari fut adjoint au maire p. 420","PO1/1923","1923/548"], [4251,"1919-01-07","Session extraordinaire. Allocation pour cherté de vie aux retraités des services municipaux. projet de résolution p. 184","PO1/1919","1919/254"], [4252,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Instance Tourraton Lansac p. 143","PO1/1911","1911/226"], [4253,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 326","PO1/1911","1911/713"], [4254,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Subvention p. 362","PO1/1911","1911/817"], [4255,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Denis Regagnon ancien expéditionnaire enquêteur au bureau municipal d'hygiène p. 341","PO1/1930","1930/287"], [4256,"1930-11-15","Accident occasionné par le sapeur Sempé - Réclamation Guérimeau p. 622","PO1/1930","1930/440"], [4257,"1915-05-14","Session ordinaire. La question du gaz p. 92","PO1/1915","1915/116"], [4258,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat de mobilier. Avis p. 241","PO1/1913","1913/699"], [4259,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Escolo Félibrenco de la Targo. Demande de souscription à un ouvrage intitulé : Flourilège Prouvençau p. 351","PO1/1909","1909/1021"], [4260,"1910-06-24","Session extraordinaire. Salle des illustres. toile de Benjamin Constant p. 293","PO1/1910","1910/608"], [4261,"1915-10-20","Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois de mai 1915 p. 208","PO1/1915","1915/258"], [4262,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 257","PO1/1911","1911/590"], [4263,"1926-12-28","Session extraordinaire - Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 48","PO1/1926","1926/713"], [4264,"1930-11-15","Théâtre du Capitole - Fourniture de coke - Traité Guesnu p. 638","PO1/1930","1930/495"], [4265,"1928-05-31","Crédit municipal - Règlement des retraites - Modification p. 293","PO1/1928","1928/262"], [4266,"1929-02-08","Fournitures nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques, bains douches, maison municipale des mères, crèches et lavoirs - Cahier des charges p. 439","PO1/1929","1929/439"], [4267,"1920-04-06","Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. article 22 de la loi du 21 mars 1905 modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913 p. 177","PO1/1920","1920/192"], [4268,"1920-09-07","Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228","PO1/1920","1920/299"], [4269,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 196","PO1/1910","1910/285"], [4270,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande Lafaurette. Aliénation de rentes p. 245","PO1/1910","1910/483"], [4271,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Rue Constantine. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115","PO1/1910","1910/119"], [4272,"1925-04-25","Session extraordinaire - Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 125","PO1/1925","1925/210"], [4273,"1916-11-27","Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 242","PO1/1916","1916/284"], [4274,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Rangueil. Demande Delmas p. 138","PO1/1925","1925/251"], [4275,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Favre. Avis p. 224","PO1/1922","1922/287"], [4276,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308","PO1/1910","1910/711"], [4277,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Rouchette ancien surveillant au service du nettoiement p. 404","PO1/1920","1920/494"], [4278,"1927-01-06","Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 351","PO1/1927","1927/347"], [4279,"1926-12-10","Session extraordinaire - Service des eaux - Fourniture des pièces nécessaires à l'entretien de la fontainerie et de la robinetterie - Traité Gilard p. 40","PO1/1926","1926/535"], [4280,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appolonie veuve de Etienne Antipaut ancien agent de police p. 228","PO1/1922","1922/293"], [4281,"1913-03-02","Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Rue des Fontaines. Viabilité. Pétition p. 32","PO1/1913","1913/46"], [4282,"1927-04-29","Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 214","PO1/1927","1927/240"], [4283,"1927-04-29","Fourniture de pavés de basalte - Soumission Gleizes p. 213","PO1/1927","1927/237"], [4284,"1922-08-07","Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 236","PO1/1922","1922/312"], [4285,"1927-06-25","Lotissement veuve Gros - Quartier du Pont des Demoiselles p. 373","PO1/1927","1927/406"], [4286,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Hortense Valety en qualité de veuve de Jean Gabriel Lajoux ancien sous chef de bureau à la mairie p. 123","PO1/1925","1925/205"], [4287,"1909-05-25","Session extraordinaire. Séance du 25 mai 1909. Procès verbal p. 191","PO1/1909","1909/519"], [4288,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. Demande Sasainhole. Sous traité p. 179","PO1/1910","1910/266"], [4289,"1927-01-28","Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Traité de gré à gré p. 40","PO1/1927","1927/51"], [4290,"1927-11-30","Hospices civils - Achat d'une sécheuse repasseuse à vapeur p. 678","PO1/1927","1927/670"], [4291,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse la Tour d'Auvergne. Avis p. 141","PO1/1921","1921/164"], [4292,"1925-07-12","Conseil municipal. Séance du 7 décembre 1925. Procès verbal p. 322","PO1/1925","1925/502"], [4293,"1927-10-21","Demande de secours annuel formée par Mme Fourès veuve d'un ancien cantonnier p. 605","PO1/1927","1927/580"], [4294,"1932-12-27","Fourniture du pain au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Catarina p. 981","PO1/1932","1932/724"], [4295,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 13. Acquisition de terrain. Proposition de M Astre p. 430","PO1/1910","1910/1122"], [4296,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Ecole communale Fermat. création d'un 5me emploi d'adjointe p. 67","PO1/1909","1909/92"], [4297,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Ballans ex porteur au service des pompes funèbres p. 568","PO1/1933","1933/295"], [4298,"1933-11-17","Demande de secours annuel formulée par Mme Benois Gardy née Deguilhem veuve d'un ancien conservateur du matériel du théâtre du Capitole p. 918","PO1/1933","1933/458"], [4299,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 73","PO1/1911","1911/1084"], [4300,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne usine Mazelié. demande de M Avinsac p. 311","PO1/1911","1911/652"], [4301,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Ourmières ancien cantonnier des chemins communaux p. 224","PO1/1914","1914/519"], [4302,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 329","PO1/1912","1912/522"], [4303,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Transaction au règlement de comptes du 4° lot. M. Carrère entrepreneur p. 284","PO1/1914","1914/601"], [4304,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande Guiraud. Indemnité pour renvoi p. 363","PO1/1909","1909/1082"], [4305,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieilles matières 5me lot. Offres diverses p. 265","PO1/1911","1911/605"], [4306,"1931-05-29","Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse. Demande de subvention p. 354","PO1/1931","1931/314"], [4307,"1914-08-31","Session ordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens. Ouverture. Classement p. 286","PO1/1914","1914/608"], [4308,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 433","PO1/1912","1912/919"], [4309,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. acquisitions de terrains p. 168","PO1/1910","1910/205"], [4310,"1924-11-02","Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 57","PO1/1924","1924/87"], [4311,"1919-08-28","Session ordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221","PO1/1919","1919/327"], [4312,"1929-02-11","Pensions de retraites - Dispositions transitoires p. 557","PO1/1929","1929/478"], [4313,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite dame veuve Sudre Mairie. Pompes funèbres p. 44","PO1/1911","1911/983"], [4314,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Edouard Frezouls ancien chef de section au service d'architecture p. 89","PO1/1914","1914/159"], [4315,"1923-10-07","Session extraordinaire. Décès de M. Destabeau, fils de M. Destabeau conseiller municipal. Condoléances p. 231","PO1/1923","1923/295"], [4316,"1927-11-30","Grand prix municipal de l'enseignement technique p. 651","PO1/1927","1927/619"], [4317,"1928-03-27","Extension de l'éclairage public - Eclairage axial des boulevards p. 194","PO1/1928","1928/166"], [4318,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Association syndicale des employés civils de la guerre. Congrès. Subvention p/ 336","PO1/1909","1909/952"], [4319,"1915-12-31","Session extraordinaire. Séance du 31 décembre 1915. Procès verbal p. 267","PO1/1915","1915/330"], [4320,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble situé rue des Amidonniers 7. Déclaration d'utilité publique. Emprunt p. 392","PO1/1913","1913/1069"], [4321,"1922-02-15","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. legs Marie Léha Font. Avis p. 48","PO1/1922","1922/29"], [4322,"1922-05-29","Séance ordinaire. Galerie des amenées d'eau de Portet à Toulouse. Réclamation Badia entrepreneur. Instance en conseil de préfecture p. 153","PO1/1922","1922/168"], [4323,"1931-12-01","Matériel nécessaire à l'installation du chauffage central à la bourse du travail. Soumission de la société anonyme des hauts fourneaux et fonderies de Brousseval p. 74","PO1/1931","1931/57"], [4324,"1931-03-30","Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 203","PO1/1931","1931/217"], [4325,"1933-07-28","Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Budget supplémentaire de 1933 p. 560","PO1/1933","1933/277"], [4326,"1917-11-10","Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 226","PO1/1917","1917/296"], [4327,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur. Mois de février 1912 p. 266","PO1/1912","1912/353"], [4328,"1925-12-03","Session extraordinaire - Vente de vieilles matières terrain Maury p. 68","PO1/1925","1925/103"], [4329,"1925-07-08","Session extraordinaire - Avarie de café. Réclamation Puigcercos épicier à Toulouse p. 201","PO1/1925","1925/321"], [4330,"1915-12-31","Session extraordinaire. Taxe de la viande de boucherie p. 273","PO1/1915","1915/334"], [4331,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Union des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 137","PO1/1913","1913/322"], [4332,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines 2ème réseau. Projet de convention entre la ville et l'état p. 151","PO1/1912","1912/92"], [4333,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven instituteur stagiaire p. 111","PO1/1913","1913/282"], [4334,"1926-01-02","Tramways de Toulouse - Pièce annexé à l\"avenant n° 3 de la convention entre la ville et la société des T.C.R.T. - Tarifs spéciaux aux mutilés et aux familles nombreuses p. 31","PO1/1926","1926/7"], [4335,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. du Moulin du Château. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 131","PO1/1911","1911/187"], [4336,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant de travaux communaux p. 50","PO1/1913","1913/63"], [4337,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Nicolas Bertramé ancien garde promenades p. 351","PO1/1921","1921/473"], [4338,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 198","PO1/1912","1912/160"], [4339,"1920-09-07","Session extraordinaire. Amélioration du service des tramways p. 228","PO1/1920","1920/301"], [4340,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse . Congrès de Grenoble. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/127"], [4341,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de la succession Ozenne. Bail Pie. Renouvellement p. 307","PO1/1909","1909/874"], [4342,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 307","PO1/1909","1909/890"], [4343,"1923-11-27","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Fardou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 410","PO1/1923","1923/514"], [4344,"1928-05-31","Immeubles pris à loyer par la ville - Location Commenge (charges locatives) p. 296","PO1/1928","1928/269"], [4345,"1928-03-27","Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Amoros p. 217","PO1/1928","1928/244"], [4346,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Rapports. Sinistrés de Paris. Crédit p. 155","PO1/1910","1910/180"], [4347,"1917-01-12","Session extraordinaire. Séance du 1er décembre 1917. Procès verbal p. 247","PO1/1917","1917/324"], [4348,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourses. Avis p. 392","PO1/1913","1913/1082"], [4349,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Frais de capture des chiens. Crédit p. 392","PO1/1913","1913/1085"], [4350,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois de mars1912 p. 328","PO1/1912","1912/504"], [4351,"1923-10-07","Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Dax, Lafaye, Puech et Barthe p. 245","PO1/1923","1923/330"], [4352,"1920-11-20","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 423","PO1/1920","1920/527"], [4353,"1915-10-20","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Accident de bicyclette. Demande d'indemnité Carrère p. 196","PO1/1915","1915/208"], [4354,"1930-02-24","Election du secrétaire p. 80","PO1/1930","1930/2"], [4355,"1927-04-29","Construction de logements salubres et à bon marché - Emprunt de 45.000.000 de francs p. 202","PO1/1927","1927/224"], [4356,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Nombrail veuve de Louis Eugène Dupouilh ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 57","PO1/1915","1915/77"], [4357,"1915-01-07","Session extraordinaire. Achat d'un lot de mobilier scolaire. Soumission Rives p. 139","PO1/1915","1915/151"], [4358,"1915-12-30","Bureau d'hygiène. Fourniture de formol. Soumission Lambiotte p. 256","PO1/1915","1915/323"], [4359,"1928-05-31","Assistance aux familles nombreuses p. 314","PO1/1928","1928/330"], [4360,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 406","PO1/1910","1910/1018"], [4361,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Henri ancien secrétaire de police p. 83","PO1/1911","1911/66"], [4362,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Paul Monfauga ancien garde promenade. Secours annuel p. 169","PO1/1910","1910/225"], [4363,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Demandes de subventions supplémentaires p. 162","PO1/1911","1911/256"], [4364,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Bourse p. 311","PO1/1911","1911/649"], [4365,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Proposition d'admission en non valeur des taxes indûment réclamées p. 153","PO1/1912","1912/97"], [4366,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911 p. 203","PO1/1911","1911/405"], [4367,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Barrau veuve de Pierre Pravié ancien cantonnier fossoyeur p. 323","PO1/1913","1913/887"], [4368,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 177","PO1/1912","1912/141"], [4369,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales rue du May. location. Réclamation de la société la Raison et la Pensée Libre p. 243","PO1/1909","1909/654"], [4370,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 348","PO1/1912","1912/643"], [4371,"1914-11-22","Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages 2° lot. Canton centre. Marché de gré à gré p. 330","PO1/1914","1914/665"], [4372,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Poste des pompiers route de Paris. Location p. 140","PO1/1911","1911/220"], [4373,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Desangles. Location par voie d'adjudication p. 449","PO1/1912","1912/1014"], [4374,"1912-10-30","Session extraordinaire. Vente. Terrain rue d'Alsace. Affaire Boyals p. 432","PO1/1912","1912/901"], [4375,"1918-11-13","Session ordinaire. Application de l'échelle des traitements du personnel municipal. Question de M. Poulard p. 272","PO1/1918","1918/313"], [4376,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. La chorale toulousaine. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 190","PO1/1913","1913/544"], [4377,"1931-11-30","Comité départemental antituberculeux - Achat de timbres p. 835","PO1/1931","1931/686"], [4378,"1931-05-29","Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359","PO1/1931","1931/333"], [4379,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baylac née Mounes en qualité de veuve de Alfred Baylac ex agent de ploci en retraite p. 898","PO1/1932","1932/655"], [4380,"1933-11-17","Lotissement Falgueyrettes. Quartier des Sept Deniers p. 927","PO1/1933","1933/490"], [4381,"1933-09-15","Tribunal civil - Instance Loncan p. 710","PO1/1933","1933/402"], [4382,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julie Adèle Diez en qualité de veuve de Jean Marie Pierre Laguens sergent de ville p. 341","PO1/1925","1925/554"], [4383,"1927-01-06","Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Adjudication p. 347","PO1/1927","1927/339"], [4384,"1929-11-02","Legs Mauries 1928 p. 1928","PO1/1929","1929/94"], [4385,"1929-03-22","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 153","PO1/1929","1929/138"], [4386,"1929-02-11","Mise en adjudication d'un terrain communal rue Paul Bert p. 582","PO1/1929","1929/565"], [4387,"1929-03-22","Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 161","PO1/1929","1929/170"], [4388,"1929-05-07","Harmonie des gymnastes - Demande de subvention p. 385","PO1/1929","1929/346"], [4389,"1924-08-05","Session ordinaire. Création d'un débit de tabac au rond point de Purpan p. 155","PO1/1924","1924/245"], [4390,"1924-08-10","Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble sis place de la Bourse, 19. Baisse de prix p .334","PO1/1924","1924/487"], [4391,"1924-12-30","Session extraordinaire. Institut de puériculture. cession d'un terrain au jardin des plantes p. 418","PO1/1924","1924/645"], [4392,"1923-04-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'un branchement souterrain électrique p. 140","PO1/1923","1923/160"], [4393,"1921-08-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond Boucher et Vincens boulanger p. 347","PO1/1921","1921/455"], [4394,"1924-03-26","Session extraordinaire. Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 94","PO1/1924","1924/162"], [4395,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 387","PO1/1911","1911/851"], [4396,"1921-12-14","Session extraordinaire. Immeuble communal aux Trois Cocus. Locations p. 399","PO1/1921","1921/568"], [4397,"1927-01-28","Agrandissement des cimetières de banlieue - Désistement du pourvoi en cassation p. 32","PO1/1927","1927/24"], [4398,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de M. Dominique Martin surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 50","PO1/1913","1913/56"], [4399,"1930-02-24","Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Auriol p. 118","PO1/1930","1930/112"], [4400,"1925-07-12","Orphéon mixte de Lardenne. Demande de subvention p. 327","PO1/1925","1925/515"], [4401,"1929-02-08","Budget supplémentaire de 1929 p. 448","PO1/1929","1929/470"], [4402,"1929-12-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Puyfourcat née Bouche en qualité de veuve de Jean Marie Puyfourcat ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 645","PO1/1929","1929/616"], [4403,"1930-02-04","Société jeunesse sportive de Bonnefoy - Demande de subvention p. 267","PO1/1930","1930/164"], [4404,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Exploitation de la forêt de Saint Bertrand. Prorogation de délai p. 16","PO1/1924","1924/39"], [4405,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. Application du décret Millerand p. 309","PO1/1912","1912/450"], [4406,"1919-04-29","Session extraordinaire. Soumission Pagès p. 117","PO1/1919","1919/168"], [4407,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 360","PO1/1913","1913/995"], [4408,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Rue Gravelotte. Pavage p. 357","PO1/1911","1911/763"], [4409,"1929-12-16","Règlement sur les pensions de retraites des employés de la mairie - Modifications p. 642","PO1/1929","1929/604"], [4410,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Immeuble rue Riguepels. Produits des démolitions p. 114","PO1/1913","1913/298"], [4411,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre. Subvention p. 222","PO1/1910","1910/422"], [4412,"1928-02-15","Hospices civils - Vente de la villa des Rosiers à la ville - Avis favorable p. 141","PO1/1928","1928/141"], [4413,"1925-04-09","Session extraordinaire - Hospices civils. Legs Daléas p. 238","PO1/1925","1925/392"], [4414,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Déplacement du kiosque à journaux de Mme Bérard p. 175","PO1/1913","1913/500"], [4415,"1923-07-27","Session extraordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Bordes p. 291","PO1/1923","1923/399"], [4416,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 179","PO1/1912","1912/148"], [4417,"1924-08-28","Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Piquemal. Avis p. 294","PO1/1924","1924/464"], [4418,"1917-11-10","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Demoiselle Imbert. Avis p. 220","PO1/1917","1917/274"], [4419,"1922-03-11","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Daynié p. 318","PO1/1922","1922/421"], [4420,"1910-08-20","Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences. Crédit p. 336","PO1/1910","1910/752"], [4421,"1926-11-19","Session extraordinaire - Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 58","PO1/1926","1926/608"], [4422,"1932-11-21","Fourniture des denrées d'alimentation aux fourneaux économiques, à la maison des mères et aux crèches et enlèvement des eaux grasses pendant le premier semestre 1933 - Adjudication p. 860","PO1/1932","1932/544"], [4423,"1933-02-18","Moulin du Château - Location Doumenge p. 109","PO1/1933","1933/44"], [4424,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Almaide Feraud veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 193","PO1/1933","1933/136"], [4425,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augustin née Bonnefond en qualité de veuve de François Augustin ancien brigadier cycliste en retraite p. 345","PO1/1933","1933/230"], [4426,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Création d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 406","PO1/1911","1911/931"], [4427,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Dellac ancien garde champêtre p. 171","PO1/1911","1911/346"], [4428,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Echange terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 57","PO1/1914","1914/52"], [4429,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 58","PO1/1911","1911/27"], [4430,"1918-02-21","Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Ferran. Admission en non valeur p. 30","PO1/1918","1918/24"], [4431,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218","PO1/1912","1912/198"], [4432,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Cours professionnels. Subvention. Question de M. Bessat p. 208","PO1/1914","1914/481"], [4433,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. Remaniement des toitures p. 343","PO1/1910","1910/801"], [4434,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Affaire Rousset. Voeu p. 411","PO1/1912","1912/894"], [4435,"1923-07-02","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation d'un prix Maury de 500 francs, non attribué comme secours à allouer à une pensionnaire de la ville au conservatoire national p. 35","PO1/1923","1923/33"], [4436,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 394","PO1/1912","1912/826"], [4437,"1915-03-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Agnès Dencausse veuve de Paul Jean Cassaigne ancien chef de bureau à la mairie p. 241","PO1/1915","1915/298"], [4438,"1916-12-05","Session ordinaire. Nouveaux abattoirs p. 104","PO1/1916","1916/129"], [4439,"1916-11-27","Session ordinaire. Usine électrique municipale du Ramier. Construction p. 243","PO1/1916","1916/289"], [4440,"1916-06-30","Session extraordinaire. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 142","PO1/1916","1916/164"], [4441,"1918-04-04","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 78","PO1/1918","1918/91"], [4442,"1917-11-10","Session extraordinaire. Crépissage d'un mur mitoyen à la ville. Immeuble de presse rue de la Madeleine angle rue des Couteliers p. 230","PO1/1917","1917/309"], [4443,"1917-12-22","Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Fournitures de dix machines à écrire Underwood p. 268","PO1/1917","1917/362"], [4444,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Droits à percevoir pendant la durée du concours national agricole p. 139","PO1/1911","1911/212"], [4445,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour renvoi formée par MM Lormand et Larroche. Crédit p. 341","PO1/1910","1910/794"], [4446,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Percement des rues Cany et de l'équipement militaire p. 449","PO1/1910","1910/1184"], [4447,"1914-11-22","Session ordinaire. Déplacement de l'école vétérinaire p. 318","PO1/1914","1914/622"], [4448,"1927-01-06","Lycée de garçons - Demande des secours Malbert p. 332","PO1/1927","1927/297"], [4449,"1927-10-21","Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 580","PO1/1927","1927/503"], [4450,"1918-02-21","Session ordinaire. Coopérative la cheminote. Demande de subvention p. 42","PO1/1918","1918/55"], [4451,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Demande de crédit. Acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 162","PO1/1911","1911/254"], [4452,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Service de la voirie. Pavages. Offre Jules frères p. 93","PO1/1911","1911/130"], [4453,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500.000 fr p. 249","PO1/1911","1911/552"], [4454,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 334","PO1/1912","1912/557"], [4455,"1912-06-08","Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets 1911,1912,1913 p. 347","PO1/1912","1912/601"], [4456,"1924-11-02","Session ordinaire. Association générale des étudiants. Demande de subvention p. 58","PO1/1924","1924/91"], [4457,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Antoine Justin Boyer ancien professeur de musique et de déclamation au conservatoire p. 82","PO1/1924","1924/118"], [4458,"1919-11-28","Session ordinaire. Syndicat de l'éclairage et des forces motrices. Congrès à Toulouse. Subvention p. 336","PO1/1919","1919/533"], [4459,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Nomination des répartiteurs pour 1914 p. 369","PO1/1913","1913/1014"], [4460,"1924-07-05","Session ordinaire. Fournitures de cartes postales et d'albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 144","PO1/1924","1924/212"], [4461,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fournitures de livres classiques. Traité Privat p. 369","PO1/1924","1924/542"], [4462,"1935-06-11","Fournitures de tuyaux de plomb - Plomb en saumon et de soudure au service des eaux - Adjudication p. 423","PO1/1935","1935/559"], [4463,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Ayral ancien employé à la mairie p. 177","PO1/1914","1914/396"], [4464,"1924-07-25","Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses p. 255","PO1/1924","1924/396"], [4465,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Jannaria Gailhard. Acceptation. Avis p. 175","PO1/1913","1913/499"], [4466,"1925-05-06","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Demande Destabeau p. 149","PO1/1925","1925/295"], [4467,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique les Enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/643"], [4468,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Louis Coyne (pompiers) p. 175","PO1/1909","1909/417"], [4469,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 125","PO1/1909","1909/311"], [4470,"1916-12-05","Session ordinaire. Prohibition de l'absinthe. Remboursement des droits d'octroi sur les quantités existant chez le débitant p. 99","PO1/1916","1916/121"], [4471,"1917-10-05","Session ordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets exposés p. 108","PO1/1917","1917/165"], [4472,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Sursis d'incorporation p. 175","PO1/1912","1912/137"], [4473,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels. Année 1911 p. 198","PO1/1912","1912/161"], [4474,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Réseau projeté p. 211","PO1/1912","1912/188"], [4475,"1919-04-29","Session extraordinaire. Legs Antoine Labit. Acceptation p. 120","PO1/1919","1919/179"], [4476,"1919-10-31","Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Paris. Subvention p. 281","PO1/1919","1919/422"], [4477,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62","PO1/1914","1914/73"], [4478,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Habitations à bon marché. Voeu p. 270","PO1/1912","1912/369"], [4479,"1925-10-14","Session extraordinaire - Hospices civils. Compte administratif de 1924. Budget supplémentaire de 1925. Budget primitif de 1926 p. 275","PO1/1925","1925/442"], [4480,"1925-10-14","Session extraordinaire - Société la boule sportive toulousaine. Demande de subvention p. 275","PO1/1925","1925/445"], [4481,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Auguste Roger ancien secrétaire général de la mairie p. 112","PO1/1919","1919/149"], [4482,"1925-02-04","Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Cazes et Roiva p. 91","PO1/1925","1925/139"], [4483,"1929-11-02","Alignement vieux chemin de Lasbordes - Gaston Fauré pétitionnaire p. 67","PO1/1929","1929/16"], [4484,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Mathieu ex secrétaire de police hors classe p. 190","PO1/1933","1933/124"], [4485,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de secours formée par Philippe Bonnet ancien cantonnier des promenades p. 349","PO1/1921","1921/464"], [4486,"1919-08-28","Session ordinaire. Affaire Daléas. Concession d'eau. Instance devant la cour de cassation p. 226","PO1/1919","1919/349"], [4487,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roques (Octroi) p. 166","PO1/1913","1913/446"], [4488,"1920-09-07","Session extraordinaire. Usine du Port Garaud. demande de location Bénezech p. 226","PO1/1920","1920/293"], [4489,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Affichage sur les bâtiments communaux. Question p. 412","PO1/1911","1911/938"], [4490,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224","PO1/1913","1913/643"], [4491,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 200","PO1/1914","1914/455"], [4492,"1910-08-04","Session extraordinaire. Séance du 8 avril 1910. Procès verbal p. 221","PO1/1910","1910/406"], [4493,"1915-03-12","Session extraordinaire. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques aux aux écoles communales p. 238","PO1/1915","1915/288"], [4494,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Comité du souvenir français. Demande de subvention p. 176","PO1/1912","1912/139"], [4495,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la poudrerie nationale de Toulouse. Démarches au ministère de la guerre. Subvention p. 199","PO1/1912","1912/165"], [4496,"1917-11-10","Session extraordinaire. Vacant communal boulevard des Minimes. Location Maleterre. Admission en non valeur p. 227","PO1/1917","1917/302"], [4497,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Vente terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 223","PO1/1913","1913/635"], [4498,"1926-03-26","Session extraordinaire - Fourneaux économiques - Traités de gré à gré avec divers fournisseurs - Premier semestre 1926 p. 51","PO1/1926","1926/84"], [4499,"1920-03-26","Session extraordinaire. Demande de location Barousse p. 93","PO1/1920","1920/88"], [4500,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Construction d'un égout dit du quartier bas des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 349","PO1/1912","1912/644"], [4501,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 177","PO1/1914","1914/394"], [4502,"1923-05-25","Session ordinaire. Vente d'un terrain boulevard Lascrosses p. 227","PO1/1923","1923/227"], [4503,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mai 1912 p. 386","PO1/1912","1912/768"], [4504,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 433","PO1/1912","1912/909"], [4505,"1916-01-21","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour 1913. Crédit supplémentaire p. 13","PO1/1916","1916/8"], [4506,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules 2me semestre 1911. Demande de Mme veuve Jules p. 237","PO1/1911","1911/516"], [4507,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 432","PO1/1910","1910/1132"], [4508,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Réclamation Bastrios et Bolac. Instance. Question de M. Sabardine p. 185","PO1/1913","1913/528"], [4509,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 34","PO1/1909","1909/1154"], [4510,"1916-03-25","Session extraordinaire. Achats de blés. Soumission Potel p. 61","PO1/1916","1916/90"], [4511,"1916-08-18","Session ordinaire. Secours complémentaire en faveur de Mme Laffite veuve Barbe p. 179","PO1/1916","1916/224"], [4512,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Usufruit. Autorisation d'ester en justice p. 164","PO1/1914","1914/344"], [4513,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 306","PO1/1909","1909/856"], [4514,"1920-03-26","Session extraordinaire. Droits de voirie. relèvement de taxes. Incorporation de nouvelles taxes p. 104","PO1/1920","1920/126"], [4515,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Poutre d'essai en ciment armé. Décompte Besse p. 401","PO1/1912","1912/866"], [4516,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galy ex sous brigadier jardinier au service des jardins p. 344","PO1/1933","1933/227"], [4517,"1925-07-12","Erection d'un monument à la mémoire de Franz Schrader. Demande de subvention formée par le touring club de France p. 343","PO1/1925","1925/563"], [4518,"1926-12-28","Session extraordinaire - Etablissement de taxes communales p. 39","PO1/1926","1926/695"], [4519,"1928-02-15","Canal du Midi - Dragage - Participation de la ville p. 113","PO1/1928","1928/63"], [4520,"1928-11-16","Ecole polytechnique - Demande de bourse Reyne - Avis p. 582","PO1/1928","1928/516"], [4521,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain quartier de la Juncasse - Avis favorable p. 691","PO1/1928","1928/730"], [4522,"1926-11-19","Session extraordinaire - Service des jardins et promenades - Fourniture de chaudières - Traité Livre p. 81","PO1/1926","1926/672"], [4523,"1930-02-24","Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 100","PO1/1930","1930/55"], [4524,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une voie ferrée. Demande Murat frères. Admission en non valeur p. 176","PO1/1909","1909/459"], [4525,"1929-05-14","Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 267","PO1/1929","1929/300"], [4526,"1921-07-11","Session ordinaire. Courses de taureaux p. 324","PO1/1921","1921/415"], [4527,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant du nettoiement p. 56","PO1/1921","1921/60"], [4528,"1920-05-06","Session extraordinaire. Trottoirs et dallages p. 195","PO1/1920","1920/242"], [4529,"1925-05-20","Session ordinaire - Lazaret de Lalande. Location. Question de M. Desflans p. 174","PO1/1925","1925/278"], [4530,"1926-06-25","Session ordinaire - Lotissement Timbal quartier de Croix Daurade p. 48","PO1/1926","1926/281"], [4531,"1925-04-25","Session extraordinaire - Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 131","PO1/1925","1925/229"], [4532,"1923-02-26","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 73","PO1/1923","1923/102"], [4533,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société les virtuoses de la chasse. Subvention p. 351","PO1/1909","1909/1020"], [4534,"1928-01-27","Tramways et autobus - 7° avenant du traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la vile et la T.C.R.T - Exploitation des omnibus urbains p. 37","PO1/1928","1928/6"], [4535,"1928-02-15","Bureau du secrétariat général - Règlement de dégâts p. 142","PO1/1928","1928/142"], [4536,"1928-03-27","Fédération internationale des associations d'instituteurs - Syndicat national des instituteurs et des institutrices de France et des colonies (section départementale de la Haute-Garonne du syndicat national) p. 208","PO1/1928","1928/211"], [4537,"1921-08-11","Session ordinaire. Ancien couvent des Augustins. Réparations à la tour p. 344","PO1/1921","1921/445"], [4538,"1922-05-29","Séance ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fourniture. Traités Mahenc et Raymond p. 154","PO1/1922","1922/171"], [4539,"1926-12-10","Session extraordinaire - Groupe des mutilés et anciens combattants des P.T.T de Toulouse - Demande de subvention p. 34","PO1/1926","1926/512"], [4540,"1926-12-10","Session extraordinaire - Lotissement Blaja - Quartier de Bonnefoy p. 43","PO1/1926","1926/543"], [4541,"1935-06-11","Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p. 426","PO1/1935","1935/565"], [4542,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 41","PO1/1926","1926/565"], [4543,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Essai de pavages. Propositions Jules p. 197","PO1/1910","1910/307"], [4544,"1929-12-16","Bourse du travail - Demande d'augmentation de la subvention p. 657","PO1/1929","1929/654"], [4545,"1919-08-28","Session ordinaire. Demande de bourse à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 224","PO1/1919","1919/338"], [4546,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Souscription au monument français de Wissembourg p. 34","PO1/1909","1909/8"], [4547,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Mise en circulation de fiacres automobiles à taximètre p. 73","PO1/1909","1909/153"], [4548,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade en caserne de la compagnie des sapeurs pompiers p. 122","PO1/1909","1909/291"], [4549,"1927-10-21","Fédération des sociétés musicales de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 579","PO1/1927","1927/500"], [4550,"1927-11-30","Questions diverses - Le Pont de la Colombette - Question de M. Poulard - Travaux effectués par la compagnie du Midi p. 680","PO1/1927","1927/676"], [4551,"1925-12-24","Etrangers. Droits d'expédition des certificats d'immatriculation. Relèvement du tarif p. 354","PO1/1925","1925/600"], [4552,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 293","PO1/1910","1910/625"], [4553,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Mme Costes veuve de M Cazalé ancien préposé d'octroi p. 295","PO1/1910","1910/653"], [4554,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles p. 355","PO1/1910","1910/847"], [4555,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. XI eme congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Demande de subvention p. 344","PO1/1910","1910/810"], [4556,"1919-10-12","Session extraordinaire. Séance du 10 décembre 1919. Procès verbal p. 346","PO1/1919","1919/543"], [4557,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Vivent Camille employé au secrétariat administratif p. 221","PO1/1909","1909/577"], [4558,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Cimetière Saint Simon. Construction d'un mur de clôture p. 335","PO1/1909","1909/933"], [4559,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mathieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 448","PO1/1928","1928/430"], [4560,"1928-01-08","Fête nationale du 14 juillet 1928 - Devis p. 456","PO1/1928","1928/455"], [4561,"1928-12-28","Atelier de distillation de Saint Simon. Changement d'emplacement p. 672","PO1/1928","1928/666"], [4562,"1930-01-07","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 426","PO1/1930","1930/368"], [4563,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Jean Carles née Jeanne Gajan veuve d'un ancien ouvrier menuisier de la ville p. 580","PO1/1929","1929/555"], [4564,"1929-12-30","Compagnie la protectrice - Assurance d'accidents causés aux tiers - Révisions de polices p. 670","PO1/1929","1929/689"], [4565,"1930-11-15","Oeuvre du trousseau - Demande de subvention p. 624","PO1/1930","1930/447"], [4566,"1930-12-14","Ecole Lafourguette (filles). Création d'une quatrième classe p. 675","PO1/1930","1930/533"], [4567,"1931-12-01","Installation d'un entrepôt destiné à la réception à l'emmagasinage et à la réexpédition d'hydrocarbures de la deuxième catégorie. Demande Pierrot. Société anonyme des pétroles Jupiter p. 73","PO1/1931","1931/55"], [4568,"1931-05-29","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 353","PO1/1931","1931/307"], [4569,"1931-07-30","Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 569","PO1/1931","1931/499"], [4570,"1928-01-08","Atelier de distillation de la banlieue de Lalande - Changement d'emplacement p. 432","PO1/1928","1928/383"], [4571,"1931-05-29","Immeuble communal rue de Rémusat (ancienne faculté des lettres). Locations Iriberry et Gamel p. 345","PO1/1931","1931/282"], [4572,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Depomme née Barthélémie Jeanne Pellefigues en qualité de veuve de François Depomme ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 559","PO1/1931","1931/464"], [4573,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Séance du 9 août 1912. Procès verbal p. 363","PO1/1912","1912/722"], [4574,"1919-06-01","Session extraordinaire. Cession de bois provenant des coupes effectués au ramier du Château. Soumission Tixeire et Balgros p. 16","PO1/1919","1919/47"], [4575,"1919-11-19","Session ordinaire. Achat de fournitures pour l'entretien des camions automobiles du service du nettoiement p. 317","PO1/1919","1919/487"], [4576,"1923-05-25","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Verseille veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 181","PO1/1923","1923/229"], [4577,"1924-08-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Lebreton ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153","PO1/1924","1924/237"], [4578,"1924-08-05","Session ordinaire. Hospices civils. Clinique des maladies mentales. Relèvement du prix de la journée. Prolongation de la période d'observation p. 157","PO1/1924","1924/255"], [4579,"1924-08-28","Session ordinaire. Questions diverses. Poids du pain. Question de M. Castex p. 302","PO1/1924","1924/473"], [4580,"1929-02-05","Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 260","PO1/1929","1929/285"], [4581,"1929-02-08","Taxe vicinale 1930 p. 441","PO1/1929","1929/450"], [4582,"1920-02-21","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 1er trimestre 1920 p. 72","PO1/1920","1920/71"], [4583,"1920-04-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Ajas veuve de Paul Picou ancien mécanicien aux usines communales p. 288","PO1/1920","1920/352"], [4584,"1926-07-08","Session ordinaire - Ligue de défense des droits des chasseurs de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 46","PO1/1926","1926/335"], [4585,"1916-01-21","Session extraordinaire. Services des pompes funèbres et de l'hygiène. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Prorogation d'adjudication. p. 19","PO1/1916","1916/26"], [4586,"1922-03-11","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 303","PO1/1922","1922/379"], [4587,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 360","PO1/1909","1909/1068"], [4588,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place. Traité Marius Sicre p. 167","PO1/1914","1914/347"], [4589,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours musical de Gaillac. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/435"], [4590,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Bonnefond ancien archiviste des affaires municipales p. 280","PO1/1914","1914/582"], [4591,"1928-05-31","Construction d'un établissement de douches lavoir rue Sainte Isabelle - Adjudication p. 298","PO1/1928","1928/275"], [4592,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Voeux. Canal des Deux Mers. Voeu p. 155","PO1/1910","1910/182"], [4593,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle. Traité J Cazac p. 62","PO1/1911","1911/1035"], [4594,"1921-12-05","Session ordinaire. Budget primitif de 1921 p. 114","PO1/1921","1921/127"], [4595,"1911-01-08","Session de droit. Frais de réception. Achat de médailles. Crédit p. 323","PO1/1911","1911/694"], [4596,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Banchy p. 220","PO1/1913","1913/620"], [4597,"1924-11-02","Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Fourniture de denrées. Traité Bordes et Dasque p. 59","PO1/1924","1924/94"], [4598,"1916-12-21","Session extraordinaire. Legs Sudre. Déclaration de Caducité p. 272","PO1/1916","1916/341"], [4599,"1916-12-21","Session extraordinaire. Curage de l'égout Boulevard Riquet p. 274","PO1/1916","1916/349"], [4600,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 95","PO1/1913","1913/209"], [4601,"1919-06-01","Session extraordinaire. Vente des fumiers. Question de M. Blanc p. 20","PO1/1919","1919/50"], [4602,"1919-08-28","Session extraordinaire. Local situé dans les dépendances de l'école des filles Duportal rue Réclusane. Demande de location Rogalle p. 230","PO1/1919","1919/359"], [4603,"1918-07-30","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 170","PO1/1918","1918/230"], [4604,"1926-12-02","Séance privée - Assistance aux femmes en couches premier trimestre 1926 p. 63","PO1/1926","1926/76"], [4605,"1920-04-08","Session ordinaire. Observatoire de Toulouse. Réparations p. 286","PO1/1920","1920/347"], [4606,"1919-10-31","Session extraordinaire. Tramways. Maintien des lignes créées pendant la guerre pour desservir la cartoucherie. Question de M. Poulard p. 295","PO1/1919","1919/452"], [4607,"1928-11-12","Le théâtre du Capitole - Question de M. Hyon p. 661","PO1/1928","1928/649"], [4608,"1929-02-05","Association du concours régional agricole - Hangar contigu à la maison des mères - Location p. 240","PO1/1929","1929/224"], [4609,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 66","PO1/1909","1909/81"], [4610,"1929-03-22","Cavalerie municipale - Traité Razat p. 173","PO1/1929","1929/216"], [4611,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien agent de police p. 581","PO1/1929","1929/559"], [4612,"1928-11-16","Demande de secours annuel formée par M. Cazedevant ancien cantonnier au service du nettoiement p. 597","PO1/1928","1928/569"], [4613,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire p. 272","PO1/1920","1920/326"], [4614,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Mistou. Adjudication p. 64","PO1/1914","1914/79"], [4615,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers et A' E' place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 100","PO1/1914","1914/205"], [4616,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 359","PO1/1909","1909/1064"], [4617,"1915-01-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1915. Quête aux profits des orphelins de la guerre dont les parents habitaient Toulouse p. 135","PO1/1915","1915/135"], [4618,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Vassal veuve d'un ancien employé du poids public p. 52","PO1/1911","1911/1015"], [4619,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'août 1910 p. 396","PO1/1910","1910/933"], [4620,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 235","PO1/1913","1913/670"], [4621,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traité veuve Tourret p. 392","PO1/1913","1913/1074"], [4622,"1930-05-28","Envoi d'un délégué à Bordeaux pour l'étude du fonctionnement de divers services municipaux p. 328","PO1/1930","1930/247"], [4623,"1922-02-17","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Carrère ancien receveur des fourneaux économiques p. 68","PO1/1922","1922/77"], [4624,"1928-11-16","Justice de paix Nord et Centre - Chauffage central - Traité Peyras p. 580","PO1/1928","1928/510"], [4625,"1929-05-07","Ecoles primaires communales - Suppression du deuxième poste d'adjoint à l'école Marengo (garçons) p. 377","PO1/1929","1929/321"], [4626,"1930-05-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion d 1929 p. 352","PO1/1930","1930/327"], [4627,"1931-02-27","Compagnie la protectrice - Assurance d'une ambulance automobile p. 141","PO1/1931","1931/149"], [4628,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Cuxac ex sous chef de poste à l'octroi p. 367","PO1/1931","1931/357"], [4629,"1931-05-29","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée p. 380","PO1/1931","1931/397"], [4630,"1929-12-16","Internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles à l'école primaire supérieure de garçons à l'école primaire supérieure de jeunes filles et à l'école d'industrie hôtelière - Fourniture de denrées - Adjudication p. 650","PO1/1929","1929/634"], [4631,"1931-02-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Gilis(renouvellement) p. 127","PO1/1931","1931/105"], [4632,"1932-02-22","Aménagement des abords du pont Saint Pierre p. 132","PO1/1932","1932/14"], [4633,"1932-02-22","Stade toulousain universitaire - Demande de subvention p 173","PO1/1932","1932/111"], [4634,"1932-02-22","Lotissement Morhange quartier des Fontaines p. 165","PO1/1932","1932/85"], [4635,"1918-11-13","Session ordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259","PO1/1918","1918/288"], [4636,"1925-07-12","Demande de secours formée par Bernard Salafa ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 342","PO1/1925","1925/559"], [4637,"1926-11-19","Session extraordinaire - Modifications au tarif général des droits de place du poids public p. 38","PO1/1926","1926/555"], [4638,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique aux Amidonniers p. 197","PO1/1910","1910/331"], [4639,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 251","PO1/1912","1912/319"], [4640,"1917-02-08","Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de février 1915. Mois d'octobre, de novembre et décembre 1916. Indigents non reconnus décédés à l'Hôtel Dieu en 1916 p. 176","PO1/1917","1917/235"], [4641,"1924-11-06","Session extraordinaire. Aéro club de France. Demande tendant à faire inscrire la ville comme membre donateur p. 184","PO1/1924","1924/289"], [4642,"1925-02-04","Session extraordinaire - Nettoiement et pompes funèbres - Traité Dasque p. 90","PO1/1925","1925/136"], [4643,"1917-04-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Amiel veuve de Joseph Pack ancien agent de police p. 95","PO1/1917","1917/124"], [4644,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 112","PO1/1910","1910/110"], [4645,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument aux victimes de la catastrophe du dirigeable République. Demande de subvention p. 98","PO1/1910","1910/20"], [4646,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de secours faite par M Baylac ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 358","PO1/1909","1909/1058"], [4647,"1916-11-27","Session ordinaire. Secours à des indigents dirigés par l'institut Pasteur. Insuffisance de crédit p. 245","PO1/1916","1916/291"], [4648,"1927-11-30","Théâtre du Capitole - Exploitation - Cahier des charges p. 679","PO1/1927","1927/675"], [4649,"1928-01-27","Avant projet du lavoir douche rue Sainte Isabelle p. 73","PO1/1928","1928/17"], [4650,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Cazeneuve surveillant au service des travaux p. 65","PO1/1926","1926/625"], [4651,"1926-12-28","Session extraordinaire - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire - Demande Desfoux p. 52","PO1/1926","1926/721"], [4652,"1922-03-11","Session ordinaire. Election d'un délégué à la commission administrative du bureau de bienfaisance, en remplacement de M. le docteur Parant, démissionnaire p. 303","PO1/1922","1922/380"], [4653,"1922-06-11","Session ordinaire. Assurance accidents automobiles. Compagnie la protectrice p. 320","PO1/1922","1922/426"], [4654,"1922-07-07","Session extraordinaire. Séance du 7 juillet 1922. Procès verbal p. 204","PO1/1922","1922/240"], [4655,"1922-08-12","Session extraordinaire. Equipement Bowder. Demandes d'autorisation d'installation garages Denjean et Boutet p. 397","PO1/1922","1922/516"], [4656,"1922-08-07","Session extraordinaire. Visite des enfants de France aux régions libérées. Envoi de 30 enfants des écoles de Toulouse p. 215","PO1/1922","1922/252"], [4657,"1928-02-15","Assurance des Bâtiments communaux - Avenant n° 5 p. 132","PO1/1928","1928/114"], [4658,"1928-06-06","Fourniture d'énergie complémentaire à l'usine du Ramier p. 350","PO1/1928","1928/343"], [4659,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Herbaut ex chef de bureau hors classe au bureau militaire p. 441","PO1/1928","1928/411"], [4660,"1926-03-26","Session extraordinaire - Suppression de l'impôt des portes et des fenêtres et répartition du principal fictif de cet impôt - Voeu p. 64","PO1/1926","1926/125"], [4661,"1926-12-28","Session extraordinaire - Virement de crédit p. 53","PO1/1926","1926/726"], [4662,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 203","PO1/1911","1911/417"], [4663,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Lapart. Avis p. 177","PO1/1909","1909/473"], [4664,"1928-03-27","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture de 1928 - Désignation d'un délégué p. 186","PO1/1928","1928/158"], [4665,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Emprunt. Assainissement du quartier du Calvaire p. 136","PO1/1912","1912/52"], [4666,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Séance du 17 avril 1912. Procès verbal p. 207","PO1/1912","1912/182"], [4667,"1919-07-28","Session extraordinaire. Association des mutilés de la Haute-Garonne. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 193","PO1/1919","1919/273"], [4668,"1919-02-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Vigroux ancien sous chef de poste à l'octroi p. 259","PO1/1919","1919/395"], [4669,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 257","PO1/1911","1911/589"], [4670,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Mur de ronde barrière de Bayonne. Demande Cuq p. 259","PO1/1909","1909/742"], [4671,"1916-08-18","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dame Bidous veuve de Guillaume Combes (octroi) p. 177","PO1/1916","1916/219"], [4672,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Théron Jean. accident de travail. Paiement d'une indemnité de 50 fr p. 73","PO1/1911","1911/1083"], [4673,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 361","PO1/1913","1913/996"], [4674,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dieudonné Peyronnet préposé de 1re classe p. 204","PO1/1910","1910/362"], [4675,"1918-04-04","Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. demande de secours annuel pour études p. 80","PO1/1918","1918/98"], [4676,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion de M ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 346","PO1/1910","1910/819"], [4677,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Allée des Demoiselles. Suppression des fossés p. 354","PO1/1909","1909/1036"], [4678,"1912-06-08","Rapports. Immeubles de la succession Ozenne. Locations. Admission en non valeur p. 355","PO1/1912","1912/697"], [4679,"1915-10-20","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1916 p. 194","PO1/1915","1915/204"], [4680,"1922-11-12","Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée entre la route nationale n° 20 avenue des Minimes et le chemin vicinal n° 2 de Toulouse à Fenouillet M. Pilette architecte pétitionnaire p. 418","PO1/1922","1922/555"], [4681,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde p. 47","PO1/1914","1914/15"], [4682,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 82","PO1/1914","1914/133"], [4683,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau. Compteur p. 82","PO1/1914","1914/143"], [4684,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Employés remerciés. Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 126","PO1/1909","1909/314"], [4685,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général du 31 décembre 1907 au 31 décembre 1908 p. 140","PO1/1909","1909/350"], [4686,"1926-06-25","Session ordinaire -Tramways - Transport des agents de la sûreté - Faculté de médecine - Subvention p. 45","PO1/1926","1926/274"], [4687,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396","PO1/1912","1912/835"], [4688,"1915-07-02","Session ordinaire. Ancienne faculté des lettres. Installation d'une prise de courant pour projecteur. Etablissement d'une redevance p. 28","PO1/1915","1915/28"], [4689,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Léonce Frédéric Gabriel Bourély ancien médecin inspecteur du bureau d'hygiène p. 409","PO1/1920","1920/507"], [4690,"1927-02-28","Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111","PO1/1927","1927/150"], [4691,"1917-06-14","Session extraordinaire. Ecole nationale des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourse p. 128","PO1/1917","1917/181"], [4692,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 209","PO1/1913","1913/577"], [4693,"1925-07-08","Session extraordinaire - Instance Frégeville. Transaction p. 206","PO1/1925","1925/337"], [4694,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Ferrier veuve de L Descous ancien sous brigadier de police p. 25","PO1/1915","1915/16"], [4695,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'éclairage. Dépense de 1908. Crédit p. 118","PO1/1910","1910/133"], [4696,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Basta ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 410","PO1/1920","1920/511"], [4697,"1921-02-26","Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Salade p. 71","PO1/1921","1921/105"], [4698,"1916-09-22","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de fibres de bambou p. 202","PO1/1916","1916/244"], [4699,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Construction du matériel scolaire1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1178"], [4700,"1918-02-21","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Estrade ancien brigadier de police p. 29","PO1/1918","1918/20"], [4701,"1918-05-23","Session ordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 112","PO1/1918","1918/146"], [4702,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dauriac veuve Fontan ancien préposé d'octroi p. 406","PO1/1920","1920/500"], [4703,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Demande de subvention. Congrès de l'union des sociétés de gymnastique de France","PO1/1910","1910/952"], [4704,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voirie. service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident du travail p. 163","PO1/1911","1911/316"], [4705,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour l'alimentation de la cavalerie municipale du 1er janvier au 30 juin 1911 p. 397","PO1/1910","1910/986"], [4706,"1918-04-07","Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1918. Procès verbal p. 141","PO1/1918","1918/160"], [4707,"1921-01-07","Session extraordinaire. Immersion des poudres. Question de M. Brustier. Voeu de M. Domergue p. 228","PO1/1921","1921/326"], [4708,"1927-10-21","Envoi de délégués pour la visite des installations d'Ostende, Lille Rouen, Villeneuve Saint Georges, Paris et ses environs, en vue du projet d'assainissement de Toulouse et l'établissement du tout à l'égout p. 571","PO1/1927","1927/483"], [4709,"1926-12-10","Session extraordinaire - Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/519"], [4710,"1925-07-12","Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 325","PO1/1925","1925/506"], [4711,"1928-05-31","Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 311","PO1/1928","1928/321"], [4712,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à César Siabre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 444","PO1/1928","1928/421"], [4713,"1928-11-16","Fédération des travailleurs de l'état (section de l'aéronautique) - Syndicat de Toulouse p. 587","PO1/1928","1928/535"], [4714,"1928-02-15","Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 111","PO1/1928","1928/53"], [4715,"1926-03-26","Session extraordinaire - Oeuvres des logements insalubres - Demande de subvention p. 61","PO1/1926","1926/115"], [4716,"1928-11-16","Lycée de garçons - Demandes de bourses communales - Année scolaire 1928-29 p. 599","PO1/1928","1928/576"], [4717,"1928-12-28","Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 681","PO1/1928","1928/699"], [4718,"1931-03-30","Cercle d'études économiques et sociales. Demande de subvention p. 202","PO1/1931","1931/215"], [4719,"1930-11-15","Athlétic club du Fer à Cheval - Demande de subvention p. 624","PO1/1930","1930/449"], [4720,"1932-04-23","Fourniture de charbon aux divers services municipaux (2° semestre 1932) - Adjudication p. 313","PO1/1932","1932/198"], [4721,"1931-11-30","Election d'un secrétaire p. 820","PO1/1931","1931/650"], [4722,"1927-04-29","Mission laïque française - Demande de subvention p. 211","PO1/1927","1927/233"], [4723,"1926-08-17","Session ordinaire - Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 66","PO1/1926","1926/400"], [4724,"1926-12-28","Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1914 à 1921 p. 51","PO1/1926","1926/720"], [4725,"1924-03-26","Session extraordinaire. Toulouse Minimes sports. Demande de subvention p. 89","PO1/1924","1924/144"], [4726,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Construction de l'hôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 176","PO1/1914","1914/393"], [4727,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Conseil de prud'hommes. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 174","PO1/1913","1913/497"], [4728,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Tournis ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169","PO1/1910","1910/228"], [4729,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Gabriel Tore ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 202","PO1/1910","1910/350"], [4730,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 67","PO1/1909","1909/99"], [4731,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Demande de crédit supplémentaire p. 149","PO1/1909","1909/384"], [4732,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation de délégués p. 278","PO1/1914","1914/572"], [4733,"1927-02-28","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 90","PO1/1927","1927/93"], [4734,"1915-03-05","Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85","PO1/1915","1915/106"], [4735,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Gaston ex sous brigadier de police hors classe p. 176","PO1/1932","1932/123"], [4736,"1931-09-25","Groupe scolaire de Rangueil - Création de postes p. 695","PO1/1931","1931/622"], [4737,"1932-01-08","Régie municipale de l'électricité - Compte de gestion 1932 - Budget supplémentaire 1932 p. 688","PO1/1932","1932/419"], [4738,"1932-11-21","Lycée de garçons - Bourses communales 1932-1933 p. 840","PO1/1932","1932/491"], [4739,"1932-11-21","Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnité Marty p. 866","PO1/1932","1932/562"], [4740,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 133","PO1/1912","1912/41"], [4741,"1919-10-31","Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Aménagement d'ateliers de démonstration et d'un laboratoire p. 283","PO1/1919","1919/429"], [4742,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Inauguration de l'institut français à Madrid. Délégation p. 99","PO1/1913","1913/246"], [4743,"1925-07-12","Economat. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 330","PO1/1925","1925/523"], [4744,"1919-07-28","Session extraordinaire. Legs Marthe Castex. Réclamations p. 197","PO1/1919","1919/286"], [4745,"1928-01-08","Atelier de fabrication - Fourniture d'énergie électrique - Avenant au traité du 7 avril 1927 p. 450","PO1/1928","1928/438"], [4746,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélemy Massé ancien garde champêtre hors classe de la police municipale p. 596","PO1/1928","1928/566"], [4747,"1930-02-24","Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 99","PO1/1930","1930/49"], [4748,"1930-02-04","Egouts - Construction rue Fieux - Traité Olivan p. 275","PO1/1930","1930/192"], [4749,"1921-08-11","Session ordinaire. Commissariat de police du 3° arrondissement. Demande H Laurent propriétaire. Augmentation de location p. 352","PO1/1921","1921/476"], [4750,"1928-06-16","Congrès international de l'habitation et de l'aménagement des villes - Envoi d'un délégué p. 369","PO1/1928","1928/370"], [4751,"1931-12-01","Ecole Abadie (filles). Création d'une quatrième classe 'troisiéme emploi d'adjointe) p. 80","PO1/1931","1931/72"], [4752,"1931-02-27","Création d'une chambre de métiers à Toulouse p. 141","PO1/1931","1931/152"], [4753,"1926-11-19","Session extraordinaire - Pompes funèbres - Acquisition de chevaux p. 81","PO1/1926","1926/670"], [4754,"1922-08-22","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 272","PO1/1922","1922/374"], [4755,"1922-08-22","Session ordinaire. Hospices civils. Travaux de consolidation au dôme de la Grave p. 267","PO1/1922","1922/354"], [4756,"1922-08-07","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Deuxième semestre 1922 p. 22","PO1/1922","1922/288"], [4757,"1923-07-27","Session extraordinaire. Concession d'une distribution électrique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. La société toulousaine du Bazacle concessionnaire. Convention p. 285","PO1/1923","1923/387"], [4758,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lagarrigue Joseph en qualité de veuve de Michel Joseph Fromence ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 95","PO1/1927","1927/107"], [4759,"1928-03-27","Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 196","PO1/1928","1928/168"], [4760,"1928-06-06","Ecole de garçons Fabre - Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349","PO1/1928","1928/339"], [4761,"1925-10-11","Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 299","PO1/1925","1925/482"], [4762,"1929-11-02","Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 83","PO1/1929","1929/64"], [4763,"1932-11-21","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1932 p. 904","PO1/1932","1932/675"], [4764,"1932-12-27","Sociétés diverses. Subventions p. 980","PO1/1932","1932/720"], [4765,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel gasc ex ouvrier chauffeur au service des eaux p. 887","PO1/1932","1932/626"], [4766,"1933-10-05","Alignement rue de Cugnaux et rue des Arcs Saint Cyprien - M. Rey pétitionnaire p. 334","PO1/1933","1933/202"], [4767,"1932-05-27","Lotissement Estevenet - Quartier du Pont des Demoiselles p. 395","PO1/1932","1932/277"], [4768,"1933-02-18","Service des approvisionnements et du théâtre municipal - Assurance d'une camionette Renault p. 108","PO1/1933","1933/41"], [4769,"1915-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 201","PO1/1915","1915/230"], [4770,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1909 p. 229","PO1/1909","1909/615"], [4771,"1912-06-08","Questions - Pétitions. Canalisation d'eau et de gaz. Pétition des habitants de Lalande p. 361","PO1/1912","1912/718"], [4772,"1915-03-26","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Usines du Moulin du Château. Affaire de Boussac p. 54","PO1/1915","1915/68"], [4773,"1932-02-22","Voies privées p. 133","PO1/1932","1932/16"], [4774,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemin vicinal n° 2 rue des Chalets. Transformation du pavage brut actuel en pavage à l'alsacienne. Partie comprise entre la rue Saint Hilaire et le Canal du Midi p. 267","PO1/1912","1912/357"], [4775,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Instruments. Traité Hemmer p. 104","PO1/1909","1909/219"], [4776,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 314","PO1/1911","1911/662"], [4777,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 306","PO1/1909","1909/870"], [4778,"1924-01-28","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal dépendant de l'ancien cimetière protestant. Adjudication p. 17","PO1/1924","1924//43"], [4779,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Horaire du tramway de Lalande. Modification. Question de M. Blanc p. 136","PO1/1914","1914/312"], [4780,"1927-02-28","Demande de secours annuel formée par Mme Fau veuve d'un ancien cantonnier du service du nettoiement p. 100","PO1/1927","1927/121"], [4781,"1927-01-06","Assistance aux femmes en couches 2° trimestre 1927 p. 351","PO1/1927","1927/346"], [4782,"1921-02-26","Session ordinaire. Prise en charge par la ville des frais d'entretien de divers enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 62","PO1/1921","1921/77"], [4783,"1921-05-13","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de M. Boissières p. 149","PO1/1921","1921/192"], [4784,"1926-07-04","Session extraordinaire - Hospices civils - Remerciements de la commission administrative p. 56","PO1/1926","1926/167"], [4785,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 358","PO1/1911","1911/782"], [4786,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Bibliothèque de la ville. danger d'incendie. Question de M Rieux p. 416","PO1/1910","1910/1061"], [4787,"1916-06-30","Session extraordinaire. Cession à la ville de la collection Raemakers. Crédit p. 136","PO1/1916","1916/144"], [4788,"1921-01-08","Session ordinaire. Personnel des droits de place. Demande tendant à obtenir l'autorisation de verser à la caisse des retraites les retenues réglementaires sur l'indemnité annuelle p. 243","PO1/1921","1921/353"], [4789,"1920-04-06","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 184","PO1/1920","1920/209"], [4790,"1920-09-07","Session extraordinaire. Association des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 221","PO1/1920","1920/279"], [4791,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Demeur veuve Forestier (octroi) p. 197","PO1/1910","1910/299"], [4792,"1916-12-05","Session ordinaire. Allée Lafayette. Cyclistes p. 105","PO1/1916","1916/131"], [4793,"1918-07-30","Session extraordinaire. Union des syndicats de la Haute-Garonne. Congrès de Versailles. Demande de subvention p. 149","PO1/1918","1918/178"], [4794,"1912-06-08","Rapports. Discussion du budget. Date p. 360","PO1/1912","1912/716"], [4795,"1929-02-11","Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Valette p. 562","PO1/1929","1929/496"], [4796,"1929-02-11","Emulation sportive toulousaine - Demande de subvention p. 574","PO1/1929","1929/534"], [4797,"1929-12-16","Société photo club toulousain - Demande de subvention p. 649","PO1/1929","1929/629"], [4798,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gaches ex expéditionnaire au service des travaux p. 428","PO1/1930","1930/376"], [4799,"1931-02-27","Legs Mauriès - Intérêts 1930 p. 134","PO1/1931","1931/128"], [4800,"1931-11-30","Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de 1931 p. 826","PO1/1931","1931/661"], [4801,"1932-01-08","Compagnie la protectrice - Assurance d'un auto truc p. 705","PO1/1932","1932/473"], [4802,"1933-02-18","Chemin d'intérêt commun n°50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Laporte pétitionnaire p. 98","PO1/1933","1933/17"], [4803,"1933-07-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1932 p. 562","PO1/1933","1933/282"], [4804,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Trouve née Lagrave en qualité de veuve de M. Trouve ex receveur de quatrième classe à l'octroi p. 897","PO1/1932","1932/651"], [4805,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chaubars née jeau en qualité de veuce de Guillaume Chaubard retraité de la mairie de Toulouse p. 891","PO1/1932","1932/634"], [4806,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers commissionnés des postes et télégraphes. Subvention p. 221","PO1/1910","1910/414"], [4807,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Réparations. Demande de M Vigneau p. 297","PO1/1910","1910/662"], [4808,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées, des mines, de l'hydraulique agricole et assimilés p. 221","PO1/1912","1912/219"], [4809,"1911-07-26","Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1911. Procès verbal p. 309","PO1/1911","1911/622"], [4810,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Erection à Carcassonne d'un monument à Th Marcou. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/641"], [4811,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 431","PO1/1910","1910/1124"], [4812,"1912-06-08","Introductions. Chauffage des établissements et services municipaux année 1911 p. 348","PO1/1912","1912/615"], [4813,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école des filles Fourtanier dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme. Solde des travaux p. 434","PO1/1912","1912/954"], [4814,"1914-11-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Machens ancien sous brigadier à l'octroi p. 325","PO1/1914","1914/640"], [4815,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Salvet ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 29","PO1/1921","1921/29"], [4816,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rose Laporte veuve de Jean François Bonnemay ancien agent de la sûreté p. 172","PO1/1911","1911/348"], [4817,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Syndicats d'instituteurs. Suppressions. Voeu p. 410","PO1/1912","1912/889"], [4818,"1923-11-27","Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traité Schwartz p. 411","PO1/1923","1923/516"], [4819,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sansus ancien brigadier égoutier p. 403","PO1/1920","1920/490"], [4820,"1914-09-16","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 300","PO1/1914","1914/617"], [4821,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 240","PO1/1911","1911/539"], [4822,"1928-03-27","Agrandissement de l'école primaire supérieure de jeunes filles - Enquête parcellaire p. 199","PO1/1928","1928/177"], [4823,"1921-11-24","Session ordinaire. La question du gaz p. 378","PO1/1921","1921/533"], [4824,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Jausion et Libes. Admission en non valeur d'une somme de 96 francs p. 226","PO1/1909","1909/599"], [4825,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 58","PO1/1921","1921/67"], [4826,"1917-03-17","Session extraordinaire. Lignes téléphoniques. Insuffisance de crédit p. 75","PO1/1917","1917/104"], [4827,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 116","PO1/1910","1910/127"], [4828,"1918-02-21","Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1918 p. 25","PO1/1918","1918/7"], [4829,"1920-05-06","Session extraordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 191","PO1/1920","1920/234"], [4830,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention pour frais d'impression des statuts p. 308","PO1/1910","1910/710"], [4831,"1912-06-08","Rapports. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale de 1912. Subvention p. 355","PO1/1912","1912/698"], [4832,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. . Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222","PO1/1914","1914/513"], [4833,"1927-10-21","Société étoile sportive Saint Sylve - Demande de subvention p. 599","PO1/1927","1927/557"], [4834,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Transformation des privés des élèves p. 82","PO1/1914","1914/138"], [4835,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Becs et manchons Visseau. traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 396","PO1/1912","1912/834"], [4836,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 474","PO1/1912","1912/1060"], [4837,"1922-02-15","Session ordinaire. Hospices civils. Réparations p. 42","PO1/1922","1922/16"], [4838,"1924-11-06","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'emplois. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'une classe préparatoire p. 176","PO1/1924","1924/271"], [4839,"1924-08-28","Session ordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles dans la traversée de Toulouse. Question de M. Bouville p. 302","PO1/1924","1924/474"], [4840,"1917-02-08","Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Cardeilhac dont le mari fut cantonnier de la ville p. 175","PO1/1917","1917/233"], [4841,"1912-06-08","Introductions. Fourniture du coke pendant l'hiver 1912-1913 p. 348","PO1/1912","1912/605"], [4842,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Reprise de la séance. Assistance aux familles nombreuses p. 266","PO1/1913","1913/791"], [4843,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 298","PO1/1910","1910/672"], [4844,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Subvention p. 277","PO1/1914","1914/568"], [4845,"1930-11-15","Aménagement du bureau de postes de Saint Cyprien - Réclamation des entrepreneurs de 2°,3°,4°,5° et 7) lots - Règlement p. 634","PO1/1930","1930/487"], [4846,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 395","PO1/1910","1910/913"], [4847,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement aux agents municipaux. p. 284","PO1/1909","1909/808"], [4848,"1924-11-06","Session extraordinaire. Questions diverses. Création des services techniques de la pêche. Voeu p. 191","PO1/1924","1924/310"], [4849,"1927-02-28","Alignement chemin vicinal n° 19 de Limayrac - M. Auguste Larquier pétitionnaire p. 85","PO1/1927","1927/80"], [4850,"1917-12-22","Session extraordinaire. Conférence Albert Thomas. Crédit p. 267","PO1/1917","1917/358"], [4851,"1918-05-23","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et des cimetières p. 114","PO1/1918","1918/152"], [4852,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Location dues par divers concessionnaires pour les années 1908-1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 francs p. 176","PO1/1911","1911/361"], [4853,"1932-02-22","Distribution d'eau potable p. 137","PO1/1932","1932/31"], [4854,"1922-02-15","Session ordinaire. Raccordement du chemin de fer de la vallée de la Durance au chemin de fer de Modane à Turin. Voeu p. 44","PO1/1922","1922/24"], [4855,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Conférence Léon Daudet. Question p. 167","PO1/1913","1913/474"], [4856,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Distribution de pain aux indigents par le bureau de bienfaisance. Question de M. Bessat p. 252","PO1/1913","1913/739"], [4857,"1928-11-16","Décès de M. Victor adjoint au maire - Hommage du conseil municipal p. 564","PO1/1928","1928/477"], [4858,"1928-05-31","Bureau de bienfaisance - Délibération de la commission administrative - Avis défavorable p. 292","PO1/1928","1928/260"], [4859,"1928-11-16","Groupe des candidats agents et sous agents militaires à titre civil - Demande de subvention p. 590","PO1/1928","1928/546"], [4860,"1929-12-16","Etablissements classés de 1ère classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Demande compagnie méridionale des pétroles p. 647","PO1/1929","1929/622"], [4861,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Villa des Rosiers (propriétés des hospices civils de Toulouse). Location p. 176","PO1/1909","1909/457"], [4862,"1928-01-08","Bureau de bienfaisance - Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452","PO1/1928","1928/442"], [4863,"1928-01-08","Beaux Arts - Legs veuve Romestin p. 454","PO1/1928","1928/448"], [4864,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 34","PO1/1909","1909/1158"], [4865,"1917-11-10","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'une maison. Avis p. 226","PO1/1917","1917/297"], [4866,"1927-03-28","Alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 157","PO1/1927","1927/212"], [4867,"1927-02-28","Fédération des employés et ouvriers de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 89","PO1/1927","1927/88"], [4868,"1918-07-30","Session extraordinaire. Hospices civils. Modification du décret du 10 mars 1918 autorisant l'emprunt de 200.000 francs à la banque de France p. 165","PO1/1918","1918/221"], [4869,"1922-03-11","Session ordinaire. Hospices civils. Location de l'ancienne chapelle Saint Roch. Bail Lefèvre p. 316","PO1/1922","1922/410"], [4870,"1927-04-29","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Helène Veyssière née Leyma veuve d'un ancien cantonnier du balayage p. 216","PO1/1927","1927/248"], [4871,"1922-03-11","Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 314","PO1/1922","1922/401"], [4872,"1927-01-06","Assistance aux vieillards p. 350","PO1/1927","1927/344"], [4873,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 403","PO1/1912","1912/873"], [4874,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 197","PO1/1919","1919/287"], [4875,"1924-11-29","Session ordinaire. Commissariat du cinquième arrondissement. Locations Bardy et Picou p. 389","PO1/1924","1924/610"], [4876,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Employés relevés de leurs fonctions. Paiement d'indemnités p. 474","PO1/1912","1912/1053"], [4877,"1924-03-26","Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. 21 boulevard Monplaisir. Adjudication p. 99","PO1/1924","1924/176"], [4878,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 264","PO1/1911","1911/603"], [4879,"1927-07-29","Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 467","PO1/1927","1927/439"], [4880,"1926-11-19","Session extraordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Perrière p. 45","PO1/1926","1926/579"], [4881,"1931-12-01","Oeuvre Grancher. demnde de subvention p. 65","PO1/1931","1931/30"], [4882,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Syndicats ouvriers. congrès. Subvention p. 200","PO1/1910","1910/341"], [4883,"1930-05-28","Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 348","PO1/1930","1930/312"], [4884,"1930-11-15","Eclairage axial - Emprunt de 4.050.000 francs au crédit foncier de France p. 644","PO1/1930","1930/512"], [4885,"1927-10-21","Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation des voies d'accès - Déplacement de l'école vétérinaire p. 571","PO1/1927","1927/484"], [4886,"1931-09-25","Groupe scolaire de la Juncasse - Créations de postes p. 696","PO1/1931","1931/625"], [4887,"1931-12-01","Fourniture de charbon pour les divers services et établissements municipaux du 1er janvier au 30 juin 1931. Adjudication p .78","PO1/1931","1931/66"], [4888,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Règlement de sinistre p. 246","PO1/1910","1910/488"], [4889,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 206","PO1/1910","1910/370"], [4890,"1926-06-25","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Balery Marie veuve de Jean Courdy ancien brigadier cantonnier des chemins vicinaux p. 39","PO1/1926","1926/257"], [4891,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Frais d'installation des prises d'eau. Cotes irrécouvrables. Non valeur p. 197","PO1/1910","1910/310"], [4892,"1933-02-18","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 133","PO1/1933","1933/104"], [4893,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Quartier des Sept Deniers. Tramways. Pétition des habitants p. 86","PO1/1909","1909/192"], [4894,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500,000 fr p. 203","PO1/1911","1911/426"], [4895,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident survenu le 23 décembre 1910 à M Ninet, laitier p. 251","PO1/1911","1911/557"], [4896,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Grève des chemins de fer. Secours. Proposition de M Moudenc p. 417","PO1/1910","1910/1064"], [4897,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 163","PO1/1914","1914/334"], [4898,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Affichage sur les propriétés communales. Propositions diverses p. 284","PO1/1909","1909/829"], [4899,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 83","PO1/1911","1911/65"], [4900,"1928-03-27","Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 186","PO1/1928","1928/160"], [4901,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Société de préparation militaire les toulousains. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190","PO1/1913","1913/547"], [4902,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Ferradou garde champêtre p. 129","PO1/1925","1925/220"], [4903,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 318","PO1/1913","1913/861"], [4904,"1921-05-13","Session ordinaire. Demande de Victor Fauroux employé du service du nettoiement relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 139","PO1/1921","1921/153"], [4905,"1917-02-08","Session ordinaire. Presbytère de Saint Nicolas. Renouvellement de bail p. 181","PO1/1917","1917/252"], [4906,"1927-10-21","Chemins vicinaux - Traité avec la société pour la construction et l'entretien des routes p. 583","PO1/1927","1927/513"], [4907,"1928-03-27","Ancien pensionnat Saint Joseph - Instance Gossé p. 209","PO1/1928","1928/216"], [4908,"1927-01-06","Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 338","PO1/1927","1927/310"], [4909,"1920-11-18","Session ordinaire. Bureau des postes de Saint Michel. Demande de M. Commenge propriétaire p. 387","PO1/1920","1920/443"], [4910,"1929-02-05","Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 260","PO1/1929","1929/288"], [4911,"1916-11-27","Session ordinaire. Achat d'un cheval pour le service de désinfection p. 245","PO1/1916","1916/293"], [4912,"1918-11-13","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1919 p. 253","PO1/1918","1918/269"], [4913,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Troy veuve de François Gélis ex brigadier d'octroi p. 142","PO1/1909","1909/365"], [4914,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles années 1911-1912 p. 140","PO1/1912","1912/65"], [4915,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 237","PO1/1911","1911/507"], [4916,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants de la rue du Bon-Voisin. demande d'une borne fontaine p. 459","PO1/1912","1912/1046"], [4917,"1912-06-08","Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition p. 349","PO1/1912","1912/658"], [4918,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Assainissement de Toulouse p. 165","PO1/1914","1914/346"], [4919,"1919-06-01","Session extraordinaire. Vente de terrain. Ancien chemin de ronde de l'octroi du Pont de Demoiselles. Affaire Latécoère p. 12","PO1/1919","1919/32"], [4920,"1919-07-28","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demandes de bourses . Avis p. 194","PO1/1919","1919/278"], [4921,"1926-07-08","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Marie dit Louis Ariste conservateur adjoint à la bibliothèque de la ville, chargé du cours municipal d'histoire de Toulouse p. 54","PO1/1926","1926/376"], [4922,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265","PO1/1913","1913/787"], [4923,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Vieux chemin de Tournefeuille. Acquisition de terrain. Demande Faubec p. 259","PO1/1909","1909/741"], [4924,"1917-02-28","Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Soumission Valès p. 50","PO1/1917","1917/72"], [4925,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société l'étoile du Nord. Concours de Perpignan. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/367"], [4926,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 220","PO1/1912","1912/216"], [4927,"1918-10-15","Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure. Demande de subvention p. 212","PO1/1918","1918/256"], [4928,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Commerçants des boulevards. Question de M. Pinel p. 225","PO1/1913","1913/649"], [4929,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 372","PO1/1913","1913/1020"], [4930,"1913-12-12","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses. Contrat d'apprentissage. Voeu p. 391","PO1/1913","1913/1042"], [4931,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Application de la loi sur la répression des fraudes. Question p. 150","PO1/1913","1913/414"], [4932,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Firmin Paumès ancien médecin du bureau d'hygiène p. 56","PO1/1914","1914/48"], [4933,"1920-06-15","Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de subvention p. 216","PO1/1920","1920/269"], [4934,"1922-08-11","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Dumas ancien cantonnier des promenades p. 336","PO1/1922","1922/442"], [4935,"1922-08-11","Session ordinaire. Epreuve d'endurance pour motocyclettes et cycles car Toulouse. Montauban Cahors. Demande de subvention p. 342","PO1/1922","1922/458"], [4936,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Belvèze. paiement d'indemnité p. 36","PO1/1909","1909/20"], [4937,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation du 11 novembre 1923 au profit de l'union des anciens combattants p. 559","PO1/1923","1923/559"], [4938,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Voeu. Construction d'un pont ou d'un passage souterrain au passage à niveau à la halte Saint Agne p. 459","PO1/1912","1912/1048"], [4939,"1929-05-07","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 399","PO1/1929","1929/395"], [4940,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Joseph Agar ex agent de police p. 254","PO1/1929","1929/264"], [4941,"1928-11-12","Octroi - Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 652","PO1/1928","1928/645"], [4942,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Dagou ex mécanicien au service de la drague p. 427","PO1/1930","1930/374"], [4943,"1930-01-07","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pouech Jean Marie née Albigès veuve d'un ancien égoutier p. 429","PO1/1930","1930/381"], [4944,"1930-02-24","Eclairage axial - Emprunt de 4.050.000 francs au crédit foncier de France p. 92","PO1/1930","1930/30"], [4945,"1930-04-25","Mort de M. Félix Lavit, adjoint au maire p. 284","PO1/1930","1930/214"], [4946,"1930-05-28","Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p.347","PO1/1930","1930/308"], [4947,"1929-02-05","Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Delmas veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 256","PO1/1929","1929/272"], [4948,"1929-02-08","Convention du conseil municipal p. 426","PO1/1929","1929/399"], [4949,"1929-11-02","Familles nombreuses - Loi du 14 juillet 1913 - 1er trimestre 1929 p. 98","PO1/1929","1929/109"], [4950,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Robert veuve d'un ancien garde promenades p. 563","PO1/1931","1931/476"], [4951,"1931-07-30","Société le réveil toulousain. Demande de subvention p. 569","PO1/1931","1931/497"], [4952,"1931-05-29","Société colombophile l'express de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 358","PO1/1931","1931/328"], [4953,"1931-07-30","Amicale des nageurs des Pyrénées. Demande de subvention p. 572","PO1/1931","1931/513"], [4954,"1931-02-27","Office public d'habitations à bon marché - Remise d'un prêt de 150.000 francs p. 140","PO1/1931","1931/148"], [4955,"1931-03-29","Procès verbal p. 330","PO1/1931","1931/242"], [4956,"1926-08-17","Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p.95","PO1/1926","1926/452"], [4957,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Camille Adolphe Naglies ancien brigadier à la police municipale de Toulouse p. 340","PO1/1925","1925/552"], [4958,"1925-07-12","Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 331","PO1/1925","1925/527"], [4959,"1928-01-27","Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 74","PO1/1928","1928/21"], [4960,"1925-10-14","Session extraordinaire - Secours Delga (Guillaume Honoré Noël), Delga (Noël Guillaume Honoré), Delga (Honoré Guillaume Noël) enfants miniers de Jean Marie Jules Delga ancien surveillant à la drague à vapeur p. 266","PO1/1925","1925/419"], [4961,"1927-04-29","Office municipal d'habitations à bon marché - Emprunt pour construction d'habitations salubres et à bon marché (honoraires) p. 203","PO1/1927","1927/225"], [4962,"1929-11-02","Pompes funèbres - Admission en non valeur - 4° trimestre 1928 p. 80","PO1/1929","1929/52"], [4963,"1931-02-27","Ecole hôtelière - Assurance du personnel des élèves et des tiers p. 130","PO1/1931","1931/114"], [4964,"1931-12-31","Budget de la régie municipale d'électricité pour l'année 1932 p. 936","PO1/1931","1931/801"], [4965,"1931-05-29","Compte administratif 1930. Usine d'incinération des ordures ménagères p. 336","PO1/1931","1931/255"], [4966,"1932-01-08","Sociétés diverses - Subventions 1932 p. 697","PO1/1932","1932/448"], [4967,"1931-12-31","Commision administrative des hospices civils. Demande de subvention p. 942","PO1/1931","1931/808"], [4968,"1932-12-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Cabau fille de Mme veuve Cabau ex femme de service à la mairie p. 975","PO1/1932","1932/704"], [4969,"1932-01-08","Lotissement Redondi et Locatelli - Quartier de la Grand selve p. 686","PO1/1932","1932/416"], [4970,"1932-11-21","Fédération départementale de la Haute-Garonne de la igue de l'enseignement - Demande de subvention p. 873","PO1/1932","1932/580"], [4971,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Léontine Trouillet ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 192","PO1/1933","1933/132"], [4972,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Brune ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 127","PO1/1933","1933/91"], [4973,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Philippine Pous veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 194","PO1/1933","1933/137"], [4974,"1933-11-17","Service des eaux. Sommes à admettre en non valeur. Exercice 1927 à 1933 p. 911","PO1/1933","1933/438"], [4975,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Aspe ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 567","PO1/1933","1933/294"], [4976,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Andieu ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 580","PO1/1933","1933/328"], [4977,"1918-07-30","Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse de coupes de bois dans la forêt domaniale de Bouconne. Traité p. 166","PO1/1918","1918/224"], [4978,"1911-06-29","Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1911. Procès verbal p. 263","PO1/1911","1911/595"], [4979,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 362","PO1/1911","1911/820"], [4980,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Legs Dufaut p. 317","PO1/1911","1911/673"], [4981,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch p. 387","PO1/1911","1911/858"], [4982,"1909-10-07","Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1909. Procès verbal p. 242","PO1/1909","1909/618"], [4983,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Société des aérodromes de France . Subvention p. 284","PO1/1909","1909/793"], [4984,"1912-06-08","Rapports. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 354","PO1/1912","1912/695"], [4985,"1915-03-05","Session ordinaire. Demande de subvention formée par Marius Léger, directeur de la belle chanson p. 82","PO1/1915","1915/95"], [4986,"1921-08-11","Session ordinaire. Chapelle Saint Roch. Demande de classement p. 343","PO1/1921","1921/440"], [4987,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 92","PO1/1911","1911/122"], [4988,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Tramways. Ligne électrique de la place Esquirol à Saint Martin du Touch. Question p. 188","PO1/1911","1911/396"], [4989,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents dirigés sur l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement de frais de nourriture et de logement p. 62","PO1/1911","1911/1033"], [4990,"1921-11-24","Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 375","PO1/1921","1921/521"], [4991,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 325","PO1/1911","1911/712"], [4992,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Aragon ancien sous chef de poste à l'octroi p. 6","PO1/1919","1919/13"], [4993,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble appartenant à la ville rue de Cugnaux. Offre Maigné p. 270","PO1/1912","1912/368"], [4994,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants du chemin vicinal de Croix Daurade p. 458","PO1/1912","1912/1042"], [4995,"1922-08-07","Session extraordinaire. Secours annuel François Gaubert. Demande d'augmentation p. 229","PO1/1922","1922/295"], [4996,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Durand p. 284","PO1/1909","1909/798"], [4997,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Propriété non bâtie. Evaluation. Classificateurs p. 178","PO1/1909","1909/487"], [4998,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 141","PO1/1911","1911/221"], [4999,"1924-08-07","Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1924 p. 230","PO1/1924","1924/374"], [5000,"1923-03-22","Session extraordinaire. Hôpital suburbain achèvement. Subvention p. 91","PO1/1923","1923/115"], [5001,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Puntous p. 255","PO1/1909","1909/723"], [5002,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Raymond Cazes p. 261","PO1/1909","1909/754"], [5003,"1919-11-26","Session ordinaire. Compte des opérations sur blés et farines. Gestion Thomas. Apurement p. 328","PO1/1919","1919/526"], [5004,"1920-03-26","Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 96","PO1/1920","1920/99"], [5005,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 386","PO1/1912","1912/780"], [5006,"1923-05-25","Session ordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1924. Désignation des délégués p. 176","PO1/1923","1923/225"], [5007,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 336","PO1/1909","1909/938"], [5008,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 336","PO1/1909","1909/940"], [5009,"1909-12-27","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de vin et enlèvement des eaux grasses pendant l'année 1910 p. 33","PO1/1909","1909/1115"], [5010,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services, formée par M Bégué ex chef en seconde des écuries de l'entrepôt des Minimes p. 139","PO1/1911","1911/211"], [5011,"1915-01-07","Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1914. Justification des sommes ordonnancées p. 141","PO1/1915","1915/157"], [5012,"1927-06-25","Adduction d'eau - Traité avec la société Desplats et Lefèvre p. 352","PO1/1927","1927/350"], [5013,"1917-02-08","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 186","PO1/1917","1917/257"], [5014,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joaquine Vicenta Magdalena veuve de Jean Marie Bonnet ancien employé de la mairie p. 255","PO1/1918","1918/274"], [5015,"1921-02-26","Session ordinaire. Question de l'électricité p. 73","PO1/1921","1921/111"], [5016,"1921-08-11","Session ordinaire. Kiosques vigie p. 338","PO1/1921","1921/422"], [5017,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Poste des sapeurs pompiers route de Paris. location p. 58","PO1/1911","1911/34"], [5018,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles p. 83","PO1/1911","1911/96"], [5019,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 311","PO1/1911","1911/634"], [5020,"1924-01-02","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 32","PO1/1924","1924/55"], [5021,"1921-01-08","Session ordinaire. Secours annuel aux anciens employés atteints par la limite d'âge et pourvus de pensions de retraite insuffisantes. Demande du syndicat du personnel des services publics de la ville p. 245","PO1/1921","1921/360"], [5022,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de secours Sarrabezolles p. 231","PO1/1912","1912/246"], [5023,"1928-02-15","Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1928 - Cahier des charges p. 133","PO1/1928","1928/116"], [5024,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dumas ancien brigadier d'octroi de 2me classe p. 64","PO1/1913","1913/138"], [5025,"1909-11-22","Session de droit. Révision des listes consulaires et élections du tribunal de commerce. Crédits p. 334","PO1/1909","1909/906"], [5026,"1909-11-24","Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Kiosque allée Lafayette. Demande de M Deltour p. 30","PO1/1909","1909/1104"], [5027,"1915-10-20","Session extraordinaire. Acquisitions d'immeubles rue Saint Rome. Société Michon. Enquête. Protestation. Avis p. 205","PO1/1915","1915/246"], [5028,"1916-01-21","Session extraordinaire. Réparations aux cages des fauves des la ménagerie Lambert. Paiement des fournitures p. 18","PO1/1916","1916/21"], [5029,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Ecoles maternelles et de filles de la ville de Toulouse. Fourniture de tissus. Soumission Escat frères p. 396","PO1/1910","1910/939"], [5030,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166","PO1/1913","1913/460"], [5031,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un cheval pour le service du bureau d'hygiène p. 411","PO1/1913","1913/1124"], [5032,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Instance Péné Helot. Violation de sépulture p. 98","PO1/1910","1910/29"], [5033,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Peyrecave veuve Caparou p. 139","PO1/1916","1916/153"], [5034,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1914 p. 265","PO1/1913","1913/790"], [5035,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux. Approbation du plan p. 83","PO1/1914","1914/150"], [5036,"1925-11-03","Session extraordinaire - Décès de M. Andrau conseiller municipal. Condoléances. Suspension de séance p. 46","PO1/1925","1925/65"], [5037,"1915-07-02","Session ordinaire. Casier sanitaire. Pourvoi Amilhau et Deloume. Conseil d'état p. 28","PO1/1915","1915/31"], [5038,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Uchan sergent de ville hors classe p. 242","PO1/1913","1913/702"], [5039,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Fourniture de la chaussure à la compagnie des sapeurs pompiers pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 416","PO1/1910","1910/1059"], [5040,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Dominique Stanislas ancien chef comptable à la mairie p. 88","PO1/1914","1914/156"], [5041,"1921-08-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1921 p. 342","PO1/1921","1921/438"], [5042,"1921-11-24","Immeuble communal. Côte Pavée n° 2. Location Binet p. 370","PO1/1921","1921/506"], [5043,"1921-02-12","Session extraordinaire. Saison théâtrale 1921-1922. Organisation dans la salle de l'Apollo de représentations d'opéra et d'opéra comique p. 388","PO1/1921","1921/547"], [5044,"1920-04-06","Session extraordinaire. Commissions consultatives d'énergie électrique p. 170","PO1/1920","1920/187"], [5045,"1925-07-08","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouch veuve de Alexandre Gabriel Danes ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 204","PO1/1925","1925/330"], [5046,"1922-08-12","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école municipale de danse p. 390","PO1/1922","1922/504"], [5047,"1927-04-29","Syndicat national des garçons de laboratoire des établissements de l'état (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 228","PO1/1927","1927/280"], [5048,"1921-01-14","Session extraordinaire. Construction d'un mur au Moulin du Château. Règlement de mitoyenneté. Affaire Panassié p. 11","PO1/1921","1921/11"], [5049,"1929-02-08","Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 444","PO1/1929","1929/456"], [5050,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Comité régional de l'amicale des commis de l'enregistrement et hypothèques. Subvention p. 251","PO1/1912","1912/320"], [5051,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Téléphone. Entrepôt du service du nettoiement p. 348","PO1/1910","1910/829"], [5052,"1930-11-15","Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties - Désignation des classifications p. 638","PO1/1930","1930/496"], [5053,"1929-02-11","Fourniture du charbon à l'E.P.S de jeunes filles et au lycée de jeunes filles - Traité Delfau p. 565","PO1/1929","1929/505"], [5054,"1915-10-20","Session extraordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de Perrodil. demande d'indemnité p. 196","PO1/1915","1915/209"], [5055,"1921-12-05","Session ordinaire. Donation Eugène Lapierre ancien bibliothécaire p. 113","PO1/1921","1921/125"], [5056,"1916-12-21","Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou aux orphelins d'employés et d'ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 266","PO1/1916","1916/323"], [5057,"1917-02-28","Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme Lefèvre veuve d'un ancien conseiller municipal p. 46","PO1/1917","1917/54"], [5058,"1910-08-06","Session extraordinaire. Séance du 8 juin 1910. Procès verbal p. 277","PO1/1910","1910/604"], [5059,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Tortat. Avis p. 225","PO1/1921","1921/314"], [5060,"1917-01-25","Session extraordinaire. Réparation de dégâts causés par le service de l'hygiène. Demande Gaubain p. 15","PO1/1917","1917/15"], [5061,"1916-08-18","Session ordinaire. Legs Giniès. Acceptation p. 177","PO1/1916","1916/216"], [5062,"1911-04-04","Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1911. Procès verbal p. 130","PO1/1911","1911/168"], [5063,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/436"], [5064,"1923-07-09","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 369","PO1/1923","1923/464"], [5065,"1928-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 435","PO1/1928","1928/392"], [5066,"1923-01-08","Session ordinaire. Séance du 1er août 1923. Procès verbal p. 299","PO1/1923","1923/403"], [5067,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Comité de patronage des jeunes apprentis de Toulouse. Subvention p. 177","PO1/1909","1909/480"], [5068,"1924-08-05","Session ordinaire. Société les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 157","PO1/1924","1924/251"], [5069,"1927-11-30","Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Méneny pétitionnaire p. 674","PO1/1927","1927/659"], [5070,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanes en qualité de veuve de Jean Brunel ancien agent de la police de la sûreté retraité de la mairie de Toulouse p. 603","PO1/1927","1927/574"], [5071,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Théâtre du Capitole. Paiement d'une somme de 3977 fr 40 due par M Cazettes ancien directeur p. 386","PO1/1912","1912/776"], [5072,"1924-08-07","Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1925 p. 230","PO1/1924","1924/375"], [5073,"1924-08-05","Session ordinaire. Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 157","PO1/1924","1924/252"], [5074,"1918-04-04","Session extraordinaire. Boucherie municipale. Question de M. Blanc p. 83","PO1/1918","1918/104"], [5075,"1926-12-28","Session extraordinaire - Le chômage - Question de M. Linières p. 62","PO1/1926","1926/729"], [5076,"1922-08-07","Session extraordinaire. Terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Expropriation p. 235","PO1/1922","1922/311"], [5077,"1922-05-30","Séance ordinaire. Loi sur l'enseignement obligatoire. Voeu p. 171","PO1/1922","1922/218"], [5078,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Carrière ex cocher désinfecteur du bureau municipal d'hygiène p. 427","PO1/1930","1930/373"], [5079,"1929-02-08","Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 434","PO1/1929","1929/424"], [5080,"1931-07-30","Adresse de sympathie au citoyen Billières et à sa famille p. 529","PO1/1931","1931/403"], [5081,"1930-02-24","Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Babeau (renouvellement) p. 119","PO1/1930","1930/118"], [5082,"1925-07-12","Office municipal d'habitations à bon marché. Emprunt de 700.000 francs. Garantie de la ville p. 333","PO1/1925","1925/533"], [5083,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Congrès des coopératives. Demande de subvention p. 386","PO1/1912","1912/797"], [5084,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Paraire p. 226","PO1/1920","1920/295"], [5085,"1932-02-22","Nettoiement p. 133","PO1/1932","1932/17"], [5086,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Marché sur la place Dupuy. Question p. 189","PO1/1911","1911/398"], [5087,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Henri Larrieu fossoyeur p. 437","PO1/1910","1910/1149"], [5088,"1933-10-05","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Joël Plagaven p. 335","PO1/1933","1933/205"], [5089,"1933-11-17","Ecole primaire supérieure de garçons, école Fabre (cours complémentaire). Secours 1933-1934 p. 922","PO1/1933","1933/476"], [5090,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Location du matériel Decauville. Traité Murat p. 335","PO1/1909","1909/921"], [5091,"1915-03-05","Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 84","PO1/1915","1915/102"], [5092,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un pont dur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 245","PO1/1913","1913/717"], [5093,"1916-12-05","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 107","PO1/1916","1916/136"], [5094,"1924-12-30","Session extraordinaire. POnt des Minimes. Chemin de hallage. Question de M. Galinier p. 428","PO1/1924","1924/675"], [5095,"1920-11-20","Session ordinaire. Séance du 20 novembre 1920. Procès verbal p. 399","PO1/1920","1920/477"], [5096,"1927-02-28","Instance Salles - Dommages occasionnés à la barrière de Périole par un tracteur p. 107","PO1/1927","1927/140"], [5097,"1925-07-08","Session extraordinaire - Election du secrétaire p. 196","PO1/1925","1925/306"], [5098,"1919-02-10","Session extraordinaire. Compte administratif de 1918 p. 253","PO1/1919","1919/378"], [5099,"1914-12-30","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Saison 1913-1914. Règlement des dégâts existants au matériel. Cession d'accessoires par le directeur p. 350","PO1/1914","1914/696"], [5100,"1930-11-15","Bureau de bienfaisance - Règlement de la caisse de retraite p. 623","PO1/1930","1930/444"], [5101,"1923-11-27","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409","PO1/1923","1923/512"], [5102,"1924-01-28","Session extraordinaire. Oeuvre Grancher. Demande de subvention p. 12","PO1/1924","1924/28"], [5103,"1929-05-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à à Jacques Asquié ex sous chef de poste à l'octroi p. 393","PO1/1929","1929/377"], [5104,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard. Affaire caisse d'épargne p. 61","PO1/1913","1913/127"], [5105,"1929-05-07","Société le foyer du peuple - Demande de subvention p. 389","PO1/1929","1929/361"], [5106,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Naudy. Avis p. 226","PO1/1921","1921/320"], [5107,"1919-12-23","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Année 1920. Désignation des délégués p. 257","PO1/1919","1919/555"], [5108,"1920-05-05","Session ordinaire. Syndicats toulousains adhérents à la confédération française des travailleurs chrétiens. Demande de subvention p. 152","PO1/1920","1920/166"], [5109,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Lacroix en qualité de veuve de Auguste Izar ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 187","PO1/1924","1924/299"], [5110,"1919-05-30","Session ordinaire. Legs Valette. Attribution des prix pour les années 1911, 1912, 1913, 1914, et 1915. Vote de crédits p. 132","PO1/1919","1919/188"], [5111,"1929-05-07","Fourniture de l'essence poids lourd et de tourisme - Traité Poupot p. 390","PO1/1929","1929/365"], [5112,"1914-02-08","Session extraordinaire. Rapports. Relevé des travaux effectués par le mois de juillet 1914 p. 266","PO1/1914","1914/559"], [5113,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Affaire Dupiech. Immeuble rue de Cugnaux p. 255","PO1/1911","1911/580"], [5114,"1917-01-25","Session extraordinaire. Cession à la ville de bois de la forêt de Montech. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 18","PO1/1917","1917/27"], [5115,"1924-08-10","Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339","PO1/1924","1924/503"], [5116,"1924-12-30","Session extraordinaire. Compagnie électrique de Nancy. Règlement définitif de ses deux entreprises, 5° à 8° lots et 9° lot p. 424","PO1/1924","1924/661"], [5117,"1920-08-28","Session ordinaire. Colonies scolaires de vacances. marché de fournitures. Traité Fos boucher p. 305","PO1/1920","1920/366"], [5118,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Caserne Valade. Bail Maigné. Expulsion p. 222","PO1/1910","1910/427"], [5119,"1918-04-04","Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière des Pyrénées. Internat municipal annexé à l'école hôtelière. Règlement p. 79","PO1/1918","1918/95"], [5120,"1925-10-11","Session ordinaire. Nettoiement. Acquisition de chevaux p. 291","PO1/1925","1925/456"], [5121,"1928-11-12","Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Création de deux postes de professeurs p. 644","PO1/1928","1928/624"], [5122,"1927-02-28","Ligne d'autobus B : Capitole Pont de Blagnac - Modification des tarifs p. 103","PO1/1927","1927/129"], [5123,"1920-04-06","Session extraordinaire. Amicale de prévoyance de la police. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 183","PO1/1920","1920/206"], [5124,"1929-02-05","Service du nettoiement - Fourniture d'essence, traité Poupot p. 247","PO1/1929","1929/240"], [5125,"1929-12-16","Service du nettoiement - Accident d'automobile place du Capitole - Réclamation Frachengues p. 640","PO1/1929","1929/600"], [5126,"1929-03-22","Comité des retraités de la gendarmerie de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 158","PO1/1929","1929/160"], [5127,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Belle chanson et musettes toulousaines. Demande de subvention p. 362","PO1/1911","1911/824"], [5128,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux services municipaux. Cahier des charges p. 85","PO1/1914","1914/152"], [5129,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires p. 35","PO1/1924","1924/66"], [5130,"1925-02-27","Demande de secours annuel formée par Marie Anne Ricard veuve de Etienne Manneville ancien cantonnier des jardins et promenades p. 24","PO1/1925","1925/25"], [5131,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'étalons. Location de mobilier (années 1895 à 1907) p. 33","PO1/1909","1909/1117"], [5132,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Instance société de désinfection économique p. 35","PO1/1909","1909/1203"], [5133,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion de 1911 p. 329","PO1/1912","1912/532"], [5134,"1920-04-08","Session ordinaire. Immeuble affecté à une école maternelle aux Trois Cocus. Acquisition. Affaire Fort p. 283","PO1/1920","1920/341"], [5135,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Election au conseil général. Canton Sud p. 103","PO1/1914","1914/211"], [5136,"1928-05-31","Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 302","PO1/1928","1928/290"], [5137,"1927-09-12","Abattoirs - Modifications des tarifs des droits de place et de leur mode de perception p. 731","PO1/1927","1927/718"], [5138,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 310","PO1/1910","1910/723"], [5139,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire p. 329","PO1/1910","1910/739"], [5140,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 51","PO1/1913","1913/90"], [5141,"1909-06-18","Session extraordinaire. Sinistrés de Provence. Subvention p. 212","PO1/1909","1909/527"], [5142,"1930-11-15","Voirie - Elargissement du pont des Minimes p. 615","PO1/1930","1930/422"], [5143,"1930-02-24","Faculté des sciences - Demande de secours Campan p. 119","PO1/1930","1930/117"], [5144,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Milhau née Simorre en qualité de veuve de Michel Milhau ex jardinier en chef retraité de la mairie de Toulouse p. 593","PO1/1928","1928/559"], [5145,"1929-02-05","Quartier de la Salade - Avant projet d'un groupe scolaire p. 244","PO1/1929","1929/234"], [5146,"1929-02-05","Pompes funèbres - Accident occasionné par un char - Réclamation Bosc p. 261","PO1/1929","1929/293"], [5147,"1931-05-29","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Troupel veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 373","PO1/1931","1931/376"], [5148,"1930-11-15","Séance privée - Assistance aux vieillards - Postulants ayant conservé le domicile de secours à Toulouse quoique n'y résidant pas p. 649","PO1/1930","1930/523"], [5149,"1931-02-27","Etat civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 131","PO1/1931","1931/118"], [5150,"1929-12-16","Expropriation pour cause d'utilité publique - Remboursement d'honoraires p. 638","PO1/1929","1929/591"], [5151,"1931-11-30","Rugby club Saint Cyprien. Demande de subvention p. 848","PO1/1931","1931/726"], [5152,"1931-12-31","Impositions communales. Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1932 p. 934","PO1/1931","1931/800"], [5153,"1931-09-25","Société all black toulousains - Demande de subvention p. 682","PO1/1931","1931/577"], [5154,"1931-11-30","Cimetières - Exhumation veuve Chiffre p. 826","PO1/1931","1931/660"], [5155,"1918-11-13","Session ordinaire. Nos brancardiers p. 250","PO1/1918","1918/265"], [5156,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907, des voitures n° 46 et 83 à deux chevaux p. 122","PO1/1909","1909/282"], [5157,"1916-08-18","Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 172","PO1/1916","1916/207"], [5158,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Syndicat des garçons cochers de fiacres. Congrès de Toulouse. Subvention p. 397","PO1/1910","1910/960"], [5159,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Paul Bernadet ex sous chef de poste à l'octroi p. 69","PO1/1926","1926/637"], [5160,"1928-02-15","Foyer du théâtre du Capitole - Règlements de dégâts p. 135","PO1/1928","1928/122"], [5161,"1928-05-31","Demande de secours annuel formée par Mme Joseph Balent née Catherine Touge veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 306","PO1/1928","1928/306"], [5162,"1927-07-29","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourses - Avis p. 455","PO1/1927","1927/416"], [5163,"1920-11-19","Session ordinaire. Employés congédiés. Demande de versement de retenues p. 391","PO1/1920","1920/457"], [5164,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 149","PO1/1918","1918/177"], [5165,"1922-08-11","Session ordinaire. Fixation des vacances scolaires. Avis du conseil municipal p. 331","PO1/1922","1922/433"], [5166,"1927-06-25","Société sportive intime toulousaine - Demande de subvention p. 359","PO1/1927","1927/364"], [5167,"1926-11-19","Session extraordinaire - Aménagement et appropriation de la maison des mères - Règlement des comptes p. 48","PO1/1926","1926/587"], [5168,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/435"], [5169,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 213","PO1/1909","1909/571"], [5170,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Nouvelle foncière toulousaine. Canalisation. Question p. 95","PO1/1911","1911/137"], [5171,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 213","PO1/1909","1909/567"], [5172,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Concours national agricole de 1911. Entreprise Lapeyrère. Solde p. 399","PO1/1912","1912/851"], [5173,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Livres classiques. Traité Dupuy p. 175","PO1/1923","1923/224"], [5174,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 58","PO1/1914","1914/59"], [5175,"1924-12-30","Session extraordinaire. Fourniture de képis à la police municipale. traité Prosper fils p. 423","PO1/1924","1924/657"], [5176,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Taxe du pain. Question p. 371","PO1/1912","1912/736"], [5177,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Edmond Baudru (octroi) p. 175","PO1/1909","1909/415"], [5178,"1930-02-24","Legs Mauries 1929 p. 98","PO1/1930","1930/44"], [5179,"1919-02-10","Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1919 p. 257","PO1/1919","1919/393"], [5180,"1929-02-08","Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 435","PO1/1929","1929/426"], [5181,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Personnel. Crédit supplémentaire p. 275","PO1/1914","1914/562"], [5182,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 140","PO1/1913","1913/381"], [5183,"1925-07-08","Session extraordinaire - Bourse du travail de Toulouse. Demande de subvention p. 212","PO1/1925","1925/356"], [5184,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par M Espitalier p. 283","PO1/1909","1909/788"], [5185,"1916-12-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Céline Marie Décamps veuve de Pierre Mathe ancien brigadier de police p. 270","PO1/1916","1916/333"], [5186,"1915-03-26","Session ordinaire. Accident de travail. Instance Biscons p. 50","PO1/1915","1915/51"], [5187,"1916-11-27","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location F. Guiraud p. 251","PO1/1916","1916/314"], [5188,"1918-05-23","Session ordinaire. Questions diverses : 1re privation d'eau dans les hauts quartiers 2e mesures à prendre pour enrayer la hausse des denrées. Questions de M. Poulard p. 115","PO1/1918","1918/154"], [5189,"1923-07-09","Session extraordinaire. Etablissement d'un kiosque abri à la station de Saint Agne p. 364","PO1/1923","1923/457"], [5190,"1925-02-27","Fédération des sociétés de pêcheurs à la ligne du Sud Ouest Midi. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 22","PO1/1925","1925/19"], [5191,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Conseil de prud'hommes. Congrès de Toulouse. Subvention p. 337","PO1/1910","1910/779"], [5192,"1918-02-21","Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 27","PO1/1918","1918/12"], [5193,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M° Rozès avoué de la ville p. 327","PO1/1912","1912/462"], [5194,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400","PO1/1912","1912/861"], [5195,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Souque ancien agent de police p. 451","PO1/1920","1920/561"], [5196,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot p. 177","PO1/1909","1909/478"], [5197,"1930-02-24","Couverture des cours de l'entrepôt du nettoiement - Adjudication p. 96","PO1/1930","1930/39"], [5198,"1919-05-30","Session ordinaire. Assurance. Paiement de prime p. 148","PO1/1919","1919/221"], [5199,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder l'excédent de dépenses de l'exercice 1911 p. 451","PO1/1912","1912/1023"], [5200,"1926-11-19","Session extraordinaire - Installation d'avertisseurs d'incendie au théâtre du capitole et au donjon - Société Signum p. 48","PO1/1926","1926/588"], [5201,"1925-12-03","Session extraordinaire - Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 60","PO1/1925","1925/79"], [5202,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Halte Sainte Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 345","PO1/1910","1910/814"], [5203,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin, institutrice p. 220","PO1/1913","1913/621"], [5204,"1920-05-05","Session ordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 152","PO1/1920","1920/165"], [5205,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de l'hôtel p. 46","PO1/1911","1911/997"], [5206,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe municipale sur les cinémas et autres spectacles publics p. 251","PO1/1920","1920/306"], [5207,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Chedeville (octroi) p. 102","PO1/1911","1911/149"], [5208,"1928-01-08","Fourneaux économiques - Traité Labat p. 437","PO1/1928","1928/399"], [5209,"1929-02-05","Société basket club toulousain - Demande de subvention p. 252","PO1/1929","1929/256"], [5210,"1931-12-01","Société olympique toulousaine. Demande de subvention","PO1/1931","1931/36"], [5211,"1931-07-30","Acquisition d'immeubles - Emprunt de 1.850.000 francs p. 586","PO1/1931","1931/549"], [5212,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Raubaly en qualité de veuve d'Emile Maurand chef de section en retraite au service des eaux p. 63","PO1/1925","1925/89"], [5213,"1931-12-01","Fourniture du matériel de chauffage pour les bâtiments communaux et les écoles de la ville. Société acièries Longwy p. 62","PO1/1931","1931/19"], [5214,"1919-08-28","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradère. Attribution d'une rente viagère à M. Lacaze. Avis p. 225","PO1/1919","1919/346"], [5215,"1930-11-15","Club bouliste de Maubec - Demande de subvention p. 625","PO1/1930","1930/451"], [5216,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Baudoing veuve d'un ancien sapeur pompier p. 349","PO1/1910","1910/831"], [5217,"1921-01-07","Session extraordinaire. Immeuble communal ancienne caserne Dupuy. Location Rigail p. 224","PO1/1921","1921/309"], [5218,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augé née Delapart en qualité de veuve de M. Augé brigadier de la garde municipale en retraite p. 126","PO1/1928","1928/98"], [5219,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Laporte p. 433","PO1/1912","1912/931"], [5220,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Avenus d'accès du pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure p. 73","PO1/1909","1909/151"], [5221,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Tertre sapeur pompier de 2me classe p. 252","PO1/1912","1912/324"], [5222,"1922-08-11","Session ordinaire. Ecole de Fontaine Lestang. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 335","PO1/1922","1922/438"], [5223,"1923-01-08","Session ordinaire. Hôpital suburbain. Adjudication des ouvrages compris dans la première tranche de reprise des travaux. Avis du conseil municipal p. 314","PO1/1923","1923/428"], [5224,"1924-03-26","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 26 mars 1924. Procès verbal p. 76","PO1/1924","1924/101"], [5225,"1932-02-22","Immeuble n° 31 de la rue saint Jérôme et n° 7 de la rue de la Rispe - Vente p. 189","PO1/1932","1932/164"], [5226,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Ernest Richard ancien concierge de la ville p. 58","PO1/1915","1915/83"], [5227,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Cavaignol orphelin sous la tutelle de André Fontaine p. 126","PO1/1933","1933/90"], [5228,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Supplément de bourses au lycée de garçons. Demande Vigneau p. 59","PO1/1911","1911/40"], [5229,"1933-10-05","Voirie - Construction d'une conduite pour l'évacuation des eaux du chemin de Bayard - Fourniture de tuyaux en ciment centrifuges - Traité société Stac Midi p. 339","PO1/1933","1933/216"], [5230,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la mairie p. 127","PO1/1912","1912/21"], [5231,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole supérieure de garçons Berthelot. Création du 8° emploi de professeur de lettres p. 228","PO1/1912","1912/233"], [5232,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine commandant la compagnie des sapeurs pompiers p. 339","PO1/1910","1910/788"], [5233,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade et Scalibert p. 396","PO1/1910","1910/930"], [5234,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Presbytère de Croix Daurade. Transfert de bail. demande de location de l'abbé Victor curé de Croix Daurade p. 166","PO1/1913","1913/427"], [5235,"1916-06-30","Session extraordinaire. Erection d'un monument commémoratif au cimetière de Terre-Cabade pour les toulousains morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains p. 151","PO1/1916","1916/196"], [5236,"1925-07-08","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jeanne Thoumazet veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 205","PO1/1925","1925/331"], [5237,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 386","PO1/1912","1912/775"], [5238,"1921-02-25","Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 50","PO1/1921","1921/48"], [5239,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Expropriation p. 395","PO1/1913","1913/1091"], [5240,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Transfert du bureau de postes de la rue Bayard.Crédit p. 112","PO1/1910","1910/101"], [5241,"1927-07-29","Union vélocipédique de France (comité départemental) - Demande de subvention p. 467","PO1/1927","1927/440"], [5242,"1912-06-08","Introductions. Acquisition de terrain rue des Arts. Affaire Marché p. 348","PO1/1912","1912/610"], [5243,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Delmas (octroi) p. 317","PO1/1913","1913/839"], [5244,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 50","PO1/1913","1913/55"], [5245,"1924-07-25","Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demandes de bourses p. 255","PO1/1924","1924/399"], [5246,"1929-05-07","Propriétés communales terrain attenant à la barrière des Récollets - Location Gibon Cayrou et Cahuzac p. 397","PO1/1929","1929/389"], [5247,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès ordinaire à Paris. Demande de subvention p. 173","PO1/1914","1914/376"], [5248,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Pose de la voie de la ligne électrique du Pont des Amidonniers. Acquisition de pavés en porphyre de Saint Raphaël p. 184","PO1/1914","1914/423"], [5249,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 198","PO1/1914","1914/437"], [5250,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1914 p. 227","PO1/1914","1914/527"], [5251,"1935-06-11","Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Compte de gestion exercice 1934 p. 421","PO1/1935","1935/553"], [5252,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 176","PO1/1913","1913/503"], [5253,"1925-02-27","Jardin zoologique. Fourniture de viande. Traité Fauré p. 20","PO1/1925","1925/12"], [5254,"1915-03-26","Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par le décret du 25 mars 1911 p. 51","PO1/1915","1915/54"], [5255,"1915-03-26","Session ordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de la drague, du rouleau compresseur à vapeur ainsi que le chauffage des établissements communaux. Défalcation du coût du camionnage p. 55","PO1/1915","1915/69"], [5256,"1916-12-05","Session ordinaire. Vente aux boulangers des bois provenant de la forêt de Bouconne p. 90","PO1/1916","1916/94"], [5257,"1916-08-18","Session ordinaire. Crise de la monnaie de billon p. 180","PO1/1916","1916/228"], [5258,"1916-11-27","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Galy Souquet veuve de M. Dupla ancien agent de la Sûreté p. 248","PO1/1916","1916/304"], [5259,"1917-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félicité Aspe veuve de Jean Mathieu ancien agent de police p. 17","PO1/1917","1917/23"], [5260,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Marchands forains des boulevards. Question de M Bessat p. 335","PO1/1913","1913/938"], [5261,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 357","PO1/1913","1913/987"], [5262,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Biscons en qualité de veuve de Jacques Belou secrétaire de police p. 297","PO1/1925","1925/475"], [5263,"1919-03-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baron veuve Sourieux p. 79","PO1/1919","1919/96"], [5264,"1919-11-26","Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Montaudran pour l'érection d'un monument à la mémoire des enfants du quartier morts pour la patrie p. 324","PO1/1919","1919/508"], [5265,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Instance devant le conseil d'état. Pourvoi du ministre de la guerre contre la ville de Toulouse p. 124","PO1/1910","1910/140"], [5266,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Casselardit. Demande Victor Parant p. 133","PO1/1925","1925/236"], [5267,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourse p. 229","PO1/1912","1912/237"], [5268,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Gayrard veuve de Antoine Olivié ancien secrétaire de police p. 184","PO1/1913","1913/520"], [5269,"1923-10-07","Session extraordinaire. Recrépissage d'un mur mitoyen. Place des Puits Clos p. 248","PO1/1923","1923/340"], [5270,"1924-07-25","Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Concours régional. Demande de subvention p. 257","PO1/1924","1924/403"], [5271,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Contributions directes. Côte mobilière p. 277","PO1/1914","1914/570"], [5272,"1927-10-21","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 589","PO1/1927","1927/526"], [5273,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montagut ex sous conducteur au service du nettoiement p. 129","PO1/1928","1928/106"], [5274,"1910-08-16","Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 329","PO1/1910","1910/741"], [5275,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 61","PO1/1913","1913/128"], [5276,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Conservation de la maison de LaFontaine. Subvention p. 95","PO1/1913","1913/204"], [5277,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Berteaux. Souscription p. 95","PO1/1913","1913/211"], [5278,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Baure p. 95","PO1/1913","1913/224"], [5279,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Avéran (Police) p. 166","PO1/1913","1913/441"], [5280,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Retenues complémentaires en faveur de la caisse des retraites. Demande de M. Roger secrétaire général de la mairie p. 235","PO1/1913","1913/668"], [5281,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Pétition - Question. Déplacement des abattoirs p. 190","PO1/1912","1912/155"], [5282,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Icart (police) p. 391","PO1/1913","1913/1052"], [5283,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391","PO1/1913","1913/1044"], [5284,"1926-05-02","Terrains inondés au quartier des saules - Demandes d'indemnités p. 41","PO1/1926","1926/38"], [5285,"1922-09-11","Session ordinaire. Questions diverses. Fête du 11 novembre. Remerciements p. 370","PO1/1922","1922/497"], [5286,"1922-11-12","Session extraordinaire. Monument Déodat de Séverac. Demande de subvention p. 404","PO1/1922","1922/531"], [5287,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Vente de bois à brûler provenant des jardins et promenades p. 101","PO1/1914","1914/206"], [5288,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Echelle des traitements p. 246","PO1/1914","1914/551"], [5289,"1923-07-19","Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1923 p. 259","PO1/1923","1923/360"], [5290,"1915-07-02","Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie 6° lot. Règlement de comptes. Réclamation Tartua p. 30","PO1/1915","1915/38"], [5291,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Subra née Marie Louise Domingot en qualité de veuve de Raymond Subra mécanicien chef en second retraité de la mairie de Toulouse p. 104","PO1/1930","1930/71"], [5292,"1930-02-24","Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 113","PO1/1930","1930/99"], [5293,"1927-07-29","Voirie - Exonération Charlionnais & Panassier p. 474","PO1/1927","1927/461"], [5294,"1915-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cathari veuve de L Crèvefosse ancien agent de police p. 24","PO1/1915","1915/14"], [5295,"1916-02-17","Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures aux élèves forains. Admission en non valeur p. 40","PO1/1916","1916/50"], [5296,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Drague à vapeur. Planchers en bois. Traité Deville p. 265","PO1/1911","1911/607"], [5297,"1918-07-30","Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 172","PO1/1918","1918/233"], [5298,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/217"], [5299,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 248","PO1/1912","1912/306"], [5300,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 358","PO1/1911","1911/774"], [5301,"1924-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Prat. Avis p. 293","PO1/1924","1924/462"], [5302,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Legs de Clausade. Frais d'installation du médaillier dans le musée p. 349","PO1/1912","1912/651"], [5303,"1914-09-16","Session extraordinaire. Séance du 16 septembre 1914. Procès verbal p. 299","PO1/1914","1914/614"], [5304,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise lafage. Décompte définitif p. 26","PO1/1909","1909/1091"], [5305,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs p. 63","PO1/1911","1911/1036"], [5306,"1925-05-20","Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - Legs Ribaut p. 172","PO1/1925","1925/275"], [5307,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Service des égouts. Demande de M Madale p. 181","PO1/1909","1909/500"], [5308,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Lycée de filles. Installation des séparations du nouveau dortoir p. 176","PO1/1912","1912/138"], [5309,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Mélac veuve de Jean Baysse ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 112","PO1/1919","1919/148"], [5310,"1919-03-31","Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Ferras veuve Chenu p. 91","PO1/1919","1919/127"], [5311,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Jet de prospectus sur la voie publique p. 229","PO1/1913","1913/653"], [5312,"1931-12-31","Accident bazillon, square président Wilson p. 952","PO1/1931","1931/841"], [5313,"1932-01-08","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un fourneau de cuisine à gaz - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 699","PO1/1932","1932/454"], [5314,"1932-02-22","Crédit foncier de France - Emprunt de 200.000 francs p. 148","PO1/1932","1932/52"], [5315,"1931-11-30","Institut électrotechnique - Exonération Polak p. 839","PO1/1931","1931/698"], [5316,"1932-01-08","Syndicat du personnel de l'office national de l'azote - Demande de subvention p. 697","PO1/1932","1932/447"], [5317,"1932-04-23","Syndicat national des personnels civils administratifs des établissements de la guerre (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 326","PO1/1932","1932/235"], [5318,"1932-02-22","Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 172","PO1/1932","1932/108"], [5319,"1932-02-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pradié veuve d'un ancien tailleur temporaire au service des pompes funèbres p. 182","PO1/1932","1932/143"], [5320,"1928-03-27","Chauffage des écoles et des bâtiments communaux - Traité Habiague p. 201","PO1/1928","1928/184"], [5321,"1928-05-31","Syndicat national du personnel civil des E.M.T.C (services et établissements du ministère de la guerre) - Demande de subvention p. 301","PO1/1928","1928/287"], [5322,"1926-03-26","Session extraordinaire - Injonction de la cour des comptes - Régularisation p. 49","PO1/1926","1926/80"], [5323,"1926-10-05","Session ordinaire - Amicale des protes et correcteurs d'imprimerie - Demande de subvention p. 54","PO1/1926","1926/214"], [5324,"1925-07-12","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Cours professionnels. demande de subvention p. 326","PO1/1925","1925/509"], [5325,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Simon Buchens ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 92","PO1/1927","1927/100"], [5326,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Antoine Germain sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 296","PO1/1925","1925/472"], [5327,"1929-02-05","Cavalerie municipale - Pompes funèbres - Traité Razat et compagnie p. 246","PO1/1929","1929/236"], [5328,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Mandatement d'office. Pourvoi. Désistement p. 37","PO1/1909","1909/22"], [5329,"1921-05-14","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 166","PO1/1921","1921/238"], [5330,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphin Magdaley Marrot ancien sous chef de poste à l'octroi p. 30","PO1/1921","1921/31"], [5331,"1928-11-16","Fédération des compagnies d'experts comptables de France et des colonies (section de Toulouse) p 590","PO1/1928","1928/545"], [5332,"1928-01-08","Assistance aux femmes en couches - 3° trimestre 1928 p. 487","PO1/1928","1928/474"], [5333,"1924-03-26","Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 84","PO1/1924","1924/127"], [5334,"1925-07-08","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 201","PO1/1925","1925/319"], [5335,"1926-07-13","Session ordinaire - Postes - Suppression de la quatrième distribution - Voeu p. 36","PO1/1926","1926/304"], [5336,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 344","PO1/1910","1910/809"], [5337,"1925-07-12","Secours annuel Adrien Bousigues. Demande d'augmentation p. 342","PO1/1925","1925/560"], [5338,"1925-10-11","Session ordinaire. Société de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 299","PO1/1925","1925/483"], [5339,"1921-11-24","Session ordinaire. Secours annuel veuve Balan née Leselle. Demande d'augmentation p. 374","PO1/1921","1921/519"], [5340,"1922-05-29","Séance ordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles, rue Caraman p. 148","PO1/1922","1922/157"], [5341,"1911-09-11","Session de droit. Lycée de jeunes filles. Achat d'objets de literie p. 387","PO1/1911","1911/849"], [5342,"1921-01-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Miquel ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 251","PO1/1921","1921/375"], [5343,"1922-02-15","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43","PO1/1922","1922/19"], [5344,"1923-11-27","Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire (soutiens de famille). Article 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée p. 394","PO1/1923","1923/470"], [5345,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Instance Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire p. 293","PO1/1910","1910/624"], [5346,"1924-08-07","Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs veuve Malet p. 213","PO1/1924","1924/320"], [5347,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Tramways gare Roguet - Gare Matabiau p. 260","PO1/1912","1912/331"], [5348,"1910-07-03","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 192","PO1/1910","1910/274"], [5349,"1930-05-28","Alignement de la rue Varsovie - Acquisition partielle des immeubles Portet, Barada, et Grandmaison p. 323","PO1/1930","1930/237"], [5350,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des tailleurs de pierre. Congrès à Tours. Subvention p. 280","PO1/1919","1919/414"], [5351,"1925-10-14","Session extraordinaire - Inspection médicale des écoles p. 259","PO1/1925","1925/407"], [5352,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Photo club toulousain. Exposition. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/456"], [5353,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Pavage de la rue Lanternière p. 250","PO1/1910","1910/524"], [5354,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 34","PO1/1909","1909/5"], [5355,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 427","PO1/1910","1910/1110"], [5356,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare de Toulouse Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 215","PO1/1909","1909/576"], [5357,"1929-11-02","Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 83","PO1/1929","1929/63"], [5358,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Salle des Jacobins. Question de M. Salamon p. 435","PO1/1923","1923/597"], [5359,"1931-03-30","Société l'avenir olympien toulousain. Installation d'un terrain de jeu. Indemnité Corbières p. 200","PO1/1931","1931/203"], [5360,"1912-10-30","Séance du 30 octobre 1912. Procès verbal p. 431","PO1/1912","1912/896"], [5361,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Crèche municipale du Sud p. 104","PO1/1910","1910/60"], [5362,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Instance Deljougla. Dégâts à l'immeuble rue Nazareth 34 p. 168","PO1/1910","1910/201"], [5363,"1929-11-02","Lotissement société générale foncière - Quartier de la Côte Pavée p. 69","PO1/1929","1929/22"], [5364,"1932-02-22","Cathédrale Saint Etienne - Création d'un jardin public p. 141","PO1/1932","1932/41"], [5365,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Compte administratif de 1912 p. 265","PO1/1913","1913/785"], [5366,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913. Pain, viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage p. 488","PO1/1912","1912/1143"], [5367,"1919-06-01","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mathilde Passerieu veuve de Jean Fabre ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 8","PO1/1919","1919/19"], [5368,"1924-08-10","Session extraordinaire. Destruction des ordures ménagères p. 345","PO1/1924","1924/525"], [5369,"1929-03-22","Administration des P.T.T. - Demande de subvention pour le poste radiotéléphonique p. 145","PO1/1929","1929/119"], [5370,"1916-01-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Vivès veuve de Pierre Antoine Henri Aymes ancien préposé à l'octroi p. 21","PO1/1916","1916/32"], [5371,"1924-08-07","Session extraordinaire. Rente viagère Louis Marquié p. 230","PO1/1924","1924/373"], [5372,"1924-12-15","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Nomination du directeur p. 403","PO1/1924","1924/624"], [5373,"1915-03-12","Session extraordinaire. Conférence Hedge au théâtre du Capitole. Frais p. 242","PO1/1915","1915/304"], [5374,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Demande de secours Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 351","PO1/1913","1913/957"], [5375,"1926-07-08","Session ordinaire - Société sportive white devils toulousains - Demande de subvention p. 53","PO1/1926","1926/372"], [5376,"1916-02-17","Session ordinaire. Locations communales. Admission en non valeur p. 39","PO1/1916","1916/47"], [5377,"1919-06-01","Session extraordinaire. La carte de tabac p. 17","PO1/1919","1919/49"], [5378,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Balery en qualité de veuve de M. Courdy brigadier de 2° classe des chemins vicinaux p. 128","PO1/1925","1925/219"], [5379,"1917-01-12","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 260","PO1/1917","1917/352"], [5380,"1926-12-02","Usine hydro électrique du Ramier du Château - Utilisation p. 50","PO1/1926","1926/60"], [5381,"1926-12-10","Session extraordinaire - Nettoiement - Traité Dasque p. 25","PO1/1926","1926/483"], [5382,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Léontine Lacanal veuve de Louis Delmas ancien cantonnier auxiliaire p. 351","PO1/1921","1921/472"], [5383,"1924-12-30","Session extraordinaire. Suppression d'urinoirs. Question de M. Castex p. 428","PO1/1924","1924/671"], [5384,"1921-11-24","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaumette Derréal veuve de François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 371","PO1/1921","1921/510"], [5385,"1925-04-25","Session extraordinaire - Nettoiement et transports. Fourniture d'essence. Traités Compan et Masserand p. 126","PO1/1925","1925/214"], [5386,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Pierre Lahillonne p. 240","PO1/1921","1921/337"], [5387,"1922-02-20","Session ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Bordeaux et à Paris. demande de subvention p. 78","PO1/1922","1922/97"], [5388,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel et de logement gratuit faite par Mme Lacaze veuve de l'ancien concierge du théâtre du Capitole p. 179","PO1/1910","1910/265"], [5389,"1919-11-19","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 318","PO1/1919","1919/492"], [5390,"1924-07-25","Session extraordinaire. Maison des orphelins toulousains de la guerre. Aménagement de l'immeuble du calvaire p. 250","PO1/1924","1924/380"], [5391,"1924-11-06","Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Abadie p. 178","PO1/1924","1924/276"], [5392,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Audouy sous chef à l'atelier de réparations p. 118","PO1/1925","1925/188"], [5393,"1922-12-22","Session extraordinaire. Société des tramways. Proposition de déchéance p. 429","PO1/1922","1922/574"], [5394,"1927-03-28","Association des beaux arts - Demande de subvention p. 145","PO1/1927","1927/172"], [5395,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Gleyzes Marie (police) p. 153","PO1/1910","1910/176"], [5396,"1917-05-07","Session extraordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1918 p. 146","PO1/1917","1917/203"], [5397,"1920-12-29","Session extraordinaire. Somme due à M. me Espiet, receveuse des fourneaux économiques pour indemnité de vie chère en 1919. Réclamation de l'intéressée p. 451","PO1/1920","1920/558"], [5398,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Emile Brange ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169","PO1/1910","1910/229"], [5399,"1910-10-05","Session de droit. Déclaration de M Julien p. 244","PO1/1910","1910/444"], [5400,"1926-05-02","Commissaires de police - Augmentation du taux des vacations - Avis p. 41","PO1/1926","1926/37"], [5401,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Rouquet ex sergent de ville hors classe de la police municipale p. 602","PO1/1927","1927/572"], [5402,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 358","PO1/1911","1911/789"], [5403,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Faculté de médecine. Reconstruction des parties incendiées avec les modifications indiquées au projet. Exhaussement de l'aile droite p. 399","PO1/1911","1911/916"], [5404,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 68","PO1/1909","1909/127"], [5405,"1933-03-27","Demande de subvention formée par la fédération nationale des ouvriers et employés de l'état (anciens combattants non pensionnés) p. 204","PO1/1933","1933/165"], [5406,"1932-01-08","Poudrerie nationale - Chemin de la Cavaletade - Avenant à la convention du 8 octobre 1912 p. 701","PO1/1932","1932/459"], [5407,"1926-03-26","Session extraordinaire - Commissariat de police du premier arrondissement - Majoration du prix du bail p. 50","PO1/1926","1926/83"], [5408,"1922-09-11","Session ordinaire. Revente de blés et farines en 1916 pour le ravitaillement de la population p. 357","PO1/1922","1922/495"], [5409,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 327","PO1/1912","1912/479"], [5410,"1919-04-29","Session extraordinaire. Syndicat des employés des employés des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113","PO1/1919","1919/154"], [5411,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ourleau veuve de François Ferrage ancien inspecteur de la police municipale p. 248","PO1/1911","1911/547"], [5412,"1923-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Déplacement de l'hôpital militaire. Voeu présenté par M. Galibert p. 204","PO1/1923","1923/287"], [5413,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de charpente p. 475","PO1/1912","1912/1083"], [5414,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture de livres classiques. Cahier des charges p. 161","PO1/1909","1909/393"], [5415,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. cotes irrécouvrables de 1904. Admission en non valeur p. 140","PO1/1909","1909/337"], [5416,"1931-12-01","Le chômage à Toulouse p. 85","PO1/1931","1931/90"], [5417,"1932-02-22","Procès verbal p. 130","PO1/1932","1932/1"], [5418,"1926-12-10","Session extraordinaire - Théâtre du Capitole - Instance Laffite artiste lyrique p. 23","PO1/1926","1926/480"], [5419,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Bureau de poste de la gare. Question de M Eydoux p. 94","PO1/1909","1909/210"], [5420,"1909-12-30","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien couvent du Sacré Coeur p. 85","PO1/1909","1909/1275"], [5421,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Paiement de fournitures faites en 1915 et 1916 par la maison Sirven p. 256","PO1/1922","1922/330"], [5422,"1932-02-22","Service d'architecture - Accident Viala p. 192","PO1/1932","1932/172"], [5423,"1927-06-25","Lotissement Mamy - Quartier de la Colonne p. 373","PO1/1927","1927/407"], [5424,"1922-08-23","Séance du 23 août 1922. Procès verbal p. 274","PO1/1922","1922/377"], [5425,"1915-10-20","Session extraordinaire. Conférence Vandervelde au Théâtre du Capitole. Frais p. 205","PO1/1915","1915/245"], [5426,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie faite par M Sourgnes armurier au stand municipal p. 397","PO1/1910","1910/979"], [5427,"1911-03-07","Session extraordinaire. Séance du 3 juillet 1911. Procès verbal p. 289","PO1/1911","1911/617"], [5428,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un omnibus pour l'hospice Ramel p. 327","PO1/1912","1912/476"], [5429,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Michel Labor p. 140","PO1/1909","1909/351"], [5430,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 433","PO1/1912","1912/918"], [5431,"1929-12-30","Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux - Adjudication p. 672","PO1/1929","1929/693"], [5432,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 446","PO1/1910","1910/1174"], [5433,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Biny p. 487","PO1/1912","1912/1139"], [5434,"1934-05-02","Service de l voirie - Accident d'automobile provoqué par l'insuffisance d'éclairage du refuge de la place Bayard - Réclamation Chorin p. 134","PO1/1934","1934/50"], [5435,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Galy ex brigadier chef de la police municipale p. 127","PO1/1928","1928/103"], [5436,"1928-05-31","Election du secrétaire p. 289","PO1/1928","1928/253"], [5437,"1928-05-31","Effondrement du clocher de la Dalbade - Instances Denax et Demoiselle Izard - Intervention de la société mutuelle d'assurances contre les accidents les travailleurs français p. 294","PO1/1928","1928/265"], [5438,"1926-03-26","Session extraordinaire - Fourniture de la houille aux établissements municipaux - Traité Delfau p. 70","PO1/1926","1926/139"], [5439,"1927-03-28","Demande de secours annuel formée par Thimothée Deville ancien ouvrier retrousseur au service du nettoiement p. 153","PO1/1927","1927/197"], [5440,"1928-11-16","Compagnie d'assurance l'urbaine et la Seine - Avenant p. 586","PO1/1928","1928/532"], [5441,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Commissariat de police du 3me arrondissement. Bail Laurent p. 180","PO1/1909","1909/494"], [5442,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Cathala née Dupère ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 253","PO1/1929","1929/262"], [5443,"1921-01-14","Session extraordinaire. Echange de terrain, boulevard des Minimes. frais de purge. Affaire Thomas p. 12","PO1/1921","1921/12"], [5444,"1921-01-08","Session ordinaire. Syndicat des commis de perception de la 16° région. Congrès à Paris. Subvention p. 239","PO1/1921","1921/331"], [5445,"1920-04-06","Session extraordinaire. Demande de crédit pour denrées pour alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 185","PO1/1920","1920/216"], [5446,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 315","PO1/1910","1910/732"], [5447,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle p. 314","PO1/1911","1911/661"], [5448,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 409","PO1/1910","1910/1033"], [5449,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Raynaud. Admission en non valeur p. 176","PO1/1909","1909/458"], [5450,"1920-05-05","Session ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 147","PO1/1920","1920/155"], [5451,"1929-11-02","Acquisition d'une voiture automobile - Traité Renault p. 91","PO1/1929","1929/87"], [5452,"1931-02-27","Aliénation d'un terrain communal rue Paul Bert - Melle Piquemal pétitionnaire p. 137","PO1/1931","1931/140"], [5453,"1919-01-27","Session extraordinaire. Indemnités de chômage p. 28","PO1/1919","1919/55"], [5454,"1919-08-28","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion du receveur exercice 1918. Compte administratif pour l'exercice 1918. Chapitres additionnels de 1919 et budget primitif de 1920. Avis du conseil municipal p. 226","PO1/1919","1919/347"], [5455,"1924-08-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte d'administration de 1923 p. 217","PO1/1924","1924/332"], [5456,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 220","PO1/1924","1924/342"], [5457,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 58","PO1/1915","1915/82"], [5458,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparations. Soumission Raynaud p. 99","PO1/1914","1914/202"], [5459,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Musée de peinture et de sculpture. Acquisition d'une pierre inscrite p. 95","PO1/1909","1909/213"], [5460,"1926-06-25","Session ordinaire - Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudures - Adjudication p. 42","PO1/1926","1926/267"], [5461,"1929-12-30","Hospices civils - Budget pour l'exercice 1930 - Avis du conseil municipal p. 673","PO1/1929","1929/695"], [5462,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Ligue du Canal des Deux Mers. Demande de subvention p. 180","PO1/1909","1909/493"], [5463,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 197","PO1/1910","1910/302"], [5464,"1920-11-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Daubert veuve de Jean Pascal Laborie ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 411","PO1/1920","1920/513"], [5465,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service de la voirie p. 197","PO1/1921","1921/245"], [5466,"1917-01-25","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Complément de bourses et annulation d'une attribution de bourse p. 12","PO1/1917","1917/8"], [5467,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section de travaux communaux p. 397","PO1/1910","1910/977"], [5468,"1917-06-14","Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la poudrerie nationale p. 135","PO1/1917","1917/199"], [5469,"1918-02-21","Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 45","PO1/1918","1918/63"], [5470,"1921-02-26","Session ordinaire. Acquisition d'immeuble par mesure d'alignement. Paiement d'intérêts. Affaire Dame Messin p. 62","PO1/1921","1921/78"], [5471,"1921-02-26","Session ordinaire. Voeu en faveur de l'installation d'une cabine téléphonique au bureau auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles p. 64","PO1/1921","1921/82"], [5472,"1927-11-30","Souscription pour les parents de Sacco et Vanzetti - Demande du comité souscripteur p. 671","PO1/1927","1927/653"], [5473,"1928-02-15","Sociétés de secours mutuels - Subventions pour l'année 1927 p. 116","PO1/1928","1928/70"], [5474,"1925-04-09","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Saurine en qualité de veuve de Jean Louis Joseph Coucurou ex brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 240","PO1/1925","1925/399"], [5475,"1928-12-28","Société chorale des minimes - Demande de subvention p. 675","PO1/1928","1928/675"], [5476,"1928-12-28","Association de la région toulousaine pour la lutte contre le cancer - Reconnaissance d'utilité publique p. 677","PO1/1928","1928/681"], [5477,"1927-06-25","Eglise de la Dalbade - Remise en état du grand orgue - Traité Puget p. 357","PO1/1927","1927/358"], [5478,"1920-04-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Angélique Bernarde Basquié veuve de Jean Gayral ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 184","PO1/1920","1920/210"], [5479,"1929-02-08","Hospices civils - Compte administratif 1928 - Budget additionnel 1929 p. 440","PO1/1929","1929/445"], [5480,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création d'une nouvelle classe p. 140","PO1/1909","1909/360"], [5481,"1929-05-07","Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1929 p. 386","PO1/1929","1929/350"], [5482,"1929-05-07","Crédits d'ordre - Approbation p. 387","PO1/1929","1929/353"], [5483,"1931-11-30","Compagnie la protectrice - Assurance d'une arroseuse balayeuse et de deux camions à ordures ménagères p. 859","PO1/1931","1931/760"], [5484,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 329","PO1/1912","1912/530"], [5485,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien du Pont Saint Pierre. Demande de crédits p. 398","PO1/1912","1912/850"], [5486,"1919-03-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos et Moynet p. 91","PO1/1919","1919/126"], [5487,"1919-08-28","Session ordinaire. Union topographique toulousaine. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 222","PO1/1919","1919/331"], [5488,"1924-08-10","Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague. Traité Boujard p. 335","PO1/1924","1924/491"], [5489,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Immeuble de la chambre de commerce. Voeu de M. Brustis p. 207","PO1/1914","1914/478"], [5490,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés aux pompes funèbres du 1er mars au 31 décembre 1914 p. 106","PO1/1913","1913/271"], [5491,"1925-05-20","Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des sourds muets p. 168","PO1/1925","1925/262"], [5492,"1925-07-08","Session extraordinaire - Compte administratif de 1924 p. 203","PO1/1925","1925/327"], [5493,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la coiffure et de l'équipement des employés des divers services municipaux p. 207","PO1/1910","1910/375"], [5494,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête enfantine de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 58","PO1/1914","1914/58"], [5495,"1920-11-18","Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 379","PO1/1920","1920/420"], [5496,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Cros veuve de Alphonse Boulet ancien aide tapissier au service des pompes funèbres p. 139","PO1/1916","1916/152"], [5497,"1916-08-18","Session ordinaire. Alimentation de la ville de Toulouse par la municipalité p. 174","PO1/1916","1916/213"], [5498,"1918-04-04","Session extraordinaire. L'allocation militaire et les assistés. Voeu de M. Victor p. 81","PO1/1918","1918/101"], [5499,"1927-02-28","Acquisition de deux bicyclettes - Annulation du remboursement de leur prix p. 105","PO1/1927","1927/135"], [5500,"1927-06-25","Société sportive l'émancipatrice - Demande de subvention p. 358","PO1/1927","1927/362"], [5501,"1932-05-27","Demande de secours annuel formée par Antoine Boine ancien bourrelier au service du nettoiement p. 407","PO1/1932","1932/310"], [5502,"1932-05-27","Ecole de Bonhoure (garçons) - Création d'une septième classe p. 412","PO1/1932","1932/328"], [5503,"1932-11-21","Lotissement Malude - Quartier Saint Cyprien p. 868","PO1/1932","1932/570"], [5504,"1933-03-27","Lotissement Mons, quartier de la Salade p. 199","PO1/1933","1933/151"], [5505,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Senseby ex agent de la sûreté hors classe p. 899","PO1/1932","1932/658"], [5506,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie au bureau du secrétaire général. Indemnité du sinistre p. 163","PO1/1911","1911/300"], [5507,"1917-04-20","Session extraordinaire. Foires sur les allées Jean Jaurès. Question de M. Victor p. 97","PO1/1917","1917/133"], [5508,"1917-10-05","Session ordinaire. Protection des ormeaux de la route nationale de Toulouse à Narbonne. Voeu p. 101","PO1/1917","1917/138"], [5509,"1917-02-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école supérieure de garçons p. 175","PO1/1917","1917/230"], [5510,"1918-05-23","Session ordinaire. Versement de la subvention de la ville en faveur des employés qui étant inscrits à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse ont atteint dix ans de services p. 98","PO1/1918","1918/111"], [5511,"1926-12-02","Fourniture de coke nécessaire au chauffage des écoles et établissements municipaux p. 48","PO1/1926","1926/54"], [5512,"1920-02-20","Session ordinaire. Discours de M. l'intendant militaire Souillard adjoint délégué au travail p. 47","PO1/1920","1920/62"], [5513,"1930-01-07","Société le foyer du peuple - Demande de subvention p. 426","PO1/1930","1930/367"], [5514,"1930-11-15","Pavages - Transformation de la place Esquirol - Subvention de l'état p. 636","PO1/1930","1930/490"], [5515,"1928-11-16","Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Laporte avocat p. 598","PO1/1928","1928/574"], [5516,"1930-05-28","Bureau de bienfaisance - retraite Lacaze - Aliénation de rentes p. 330","PO1/1930","1930/253"], [5517,"1929-02-05","Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 251","PO1/1929","1929/253"], [5518,"1929-05-07","Alliance toulousaine des sténos dactylos comptables et assimilés - Demande de subvention p. 389","PO1/1929","1929/359"], [5519,"1931-05-29","Les petits toulousains aux Pyrénées. Reconnaissance d'utilité publique p. 338","PO1/1931","1931/260"], [5520,"1931-05-29","Ecole des beaux arts. Intallation d'un chauffage central. Adjudication p. 340","PO1/1931","1931/266"], [5521,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deymie veuve de Guillaume Castaing ancien receveur des droits de place p. 601","PO1/1927","1927/567"], [5522,"1922-08-11","Session ordinaire. Terrasse de la Garonne. Terrainde Mme de Gardilanne née Dutour p. 347","PO1/1922","1922/477"], [5523,"1927-10-21","Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 616","PO1/1927","1927/613"], [5524,"1927-11-30","Ligue de défense des droits des chasseurs de la Haute-Garonne - demande de subvention p. 671","PO1/1927","1927/654"], [5525,"1922-08-12","Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 390","PO1/1922","1922/501"], [5526,"1928-02-15","Convocation du conseil municipal p. 103","PO1/1928","1928/32"], [5527,"1928-11-16","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 610","PO1/1928","1928/610"], [5528,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/488"], [5529,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la durée de la guerre p. 277","PO1/1914","1914/569"], [5530,"1915-08-18","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 159","PO1/1915","1915/172"], [5531,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 163","PO1/1914","1914/329"], [5532,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve de Joseph Arnaud brigadier chef de la sûreté p. 439","PO1/1910","1910/1159"], [5533,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Commerçants des boulevards. Pétition p. 253","PO1/1913","1913/745"], [5534,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de prêt d'honneur en faveur de René Loubet p. 247","PO1/1923","1923/338"], [5535,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Concession de l'éclairage électrique. Mise au point p. 433","PO1/1923","1923/590"], [5536,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch. Acquisition de terrain p. 215","PO1/1912","1912/190"], [5537,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de l'inscription hypothécaire grevant la rente sur particuliers n° 98 p. 452","PO1/1912","1912/1025"], [5538,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Demande des habitants du quartier de la Coquille p. 364","PO1/1912","1912/732"], [5539,"1920-05-06","Session extraordinaire. Société des artistes méridionaux. Demande de subvention p. 189","PO1/1920","1920/225"], [5540,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Fabre p. 518","PO1/1912","1912/1187"], [5541,"1909-05-25","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole p. 192","PO1/1909","1909/523"], [5542,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget de 1910. Avis à émettre p. 362","PO1/1909","1909/1079"], [5543,"1915-10-20","Session extraordinaire. Exploitation. Façonnage et transport des bois provenant de la forêt de Bouconne. Traité Mailheau p. 206","PO1/1915","1915/248"], [5544,"1927-07-29","Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 466","PO1/1927","1927/437"], [5545,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Instance Merlin. Règlement p. 311","PO1/1911","1911/631"], [5546,"1925-07-12","Demande d'augmentation de secours veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal p. 346","PO1/1925","1925/572"], [5547,"1926-05-02","Immeubles communaux - Augmentation des loyers p. 36","PO1/1926","1926/24"], [5548,"1922-02-17","Session ordinaire. Oeuvre des mutilés du Caouzou. Demande de subvention p. 69","PO1/1922","1922/81"], [5549,"1921-11-24","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 381","PO1/1921","1921/541"], [5550,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un trottoir autour du Grand Rond p. 225","PO1/1910","1910/436"], [5551,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Armaing ex sous conducteur au service du nettoiement p. 294","PO1/1910","1910/638"], [5552,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Tramways. Compte général au 31 décembre 1908 p. 225","PO1/1909","1909/596"], [5553,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Saint Martin (police) p. 283","PO1/1909","1909/786"], [5554,"1915-03-12","Session extraordinaire. Monuments historiques. Réparations à effectuer à l'église du Taur et au musée des Augustins. Paiement de la part contributive de la ville p. 244","PO1/1915","1915/311"], [5555,"1916-01-21","Session extraordinaire. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Massias p. 18","PO1/1916","1916/24"], [5556,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Succession Bacquié Fonade. Instance veuve Bacquié contre les hospices de Toulouse p. 182","PO1/1911","1911/386"], [5557,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 234","PO1/1913","1913/665"], [5558,"1917-04-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Marchés de gré à gré. Approbation p. 90","PO1/1917","1917/115"], [5559,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Petit communal et Trois cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 138","PO1/1911","1911/209"], [5560,"1925-05-06","Session extraordinaire - Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 146","PO1/1925","1925/287"], [5561,"1909-02-22","Session de droit. Séance du 22 février 1909. Procès verbal p. 64","PO1/1909","1909/75"], [5562,"1916-12-05","Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Jean Miquel p. 99","PO1/1916","1916/123"], [5563,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de trois chevaux p. 225","PO1/1910","1910/435"], [5564,"1920-11-20","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour l'année 1921 p. 399","PO1/1920","1920/478"], [5565,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Démission de M Eydoux p. 329","PO1/1910","1910/738"], [5566,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Legs Bories. Acceptation p. 180","PO1/1914","1914/410"], [5567,"1924-03-26","Session extraordinaire. Legs Labit. Instance Boutin contre ville de Toulouse p. 101","PO1/1924","1924/182"], [5568,"1926-07-13","Session ordinaire - Débenzolage du gaz - Avis p. 31","PO1/1926","1926/289"], [5569,"1926-08-17","Session ordinaire - Vente d'arbres - Traité Plaut p. 66","PO1/1926","1926/398"], [5570,"1925-02-04","Session extraordinaire - Toulouse Minimes Sports. Demande de subvention p. 96","PO1/1925","1925/158"], [5571,"1926-11-19","Session extraordinaire - Pensions de retraite - Dispositions transitoires p. 63","PO1/1926","1926/621"], [5572,"1917-12-22","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 272","PO1/1917","1917/376"], [5573,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 266","PO1/1913","1913/792"], [5574,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 370","PO1/1913","1913/1015"], [5575,"1913-12-22","Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1913. Procès verbal p. 391","PO1/1913","1913/1043"], [5576,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65","PO1/1914","1914/82"], [5577,"1920-03-26","Session extraordinaire. Demande de règlement de comptes Mazières p. 94","PO1/1920","1920/93"], [5578,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330","PO1/1912","1912/543"], [5579,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Galy. Pompiers p. 385","PO1/1912","1912/750"], [5580,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlement de comptes p. 51","PO1/1913","1913/104"], [5581,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquières. Alignement. Affaire Délieux p. 356","PO1/1913","1913/979"], [5582,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 81","PO1/1914","1914/122"], [5583,"1916-12-05","Session ordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 94","PO1/1916","1916/103"], [5584,"1928-02-15","Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - Premier trimestre 1928 p. 150","PO1/1928","1928/149"], [5585,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Foire aux fleurs. Maintien place Matabiau p. 92","PO1/1909","1909/207"], [5586,"1925-07-12","Lycée annexe à l'école primaire supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 346","PO1/1925","1925/573"], [5587,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites. p. 433","PO1/1912","1912/939"], [5588,"1912-06-09","Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1912. Procès verbal p. 385","PO1/1912","1912/744"], [5589,"1922-08-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Mothe caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 261","PO1/1922","1922/340"], [5590,"1920-05-05","Session ordinaire. Installation de lignes téléphoniques destinées à relier les domiciles de M. le maire et de MM les adjoints p. 153","PO1/1920","1920/168"], [5591,"1923-05-25","Session ordinaire. Immeuble communal rue Peyrolières 27. Location Bouas p. 184","PO1/1923","1923/239"], [5592,"1925-07-08","Session extraordinaire - Projet de Lotissement. M. Marcos pétitionnaire. Quartier de Casselardit p. 216","PO1/1925","1925/370"], [5593,"1923-02-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 60","PO1/1923","1923/73"], [5594,"1931-12-01","Lycée de jeunes filles. Fourniture de lait. Soumission Mirouze p. 65","PO1/1931","1931/27"], [5595,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de filles. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 243","PO1/1909","1909/663"], [5596,"1930-02-24","Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage - Règlement de dégâts p. 112","PO1/1930","1930/96"], [5597,"1930-05-28","Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 333","PO1/1930","1930/260"], [5598,"1921-08-11","Session ordinaire. Réparations à la chapelle du Couvent des Jacobins p. 344","PO1/1921","1921/444"], [5599,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 136","PO1/1912","1912/53"], [5600,"1933-02-18","Legs Bastide d'Izar - Intérêts 1932 p. 114","PO1/1933","1933/61"], [5601,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Convocation du conseil municipal. Observation de M Vigneau p. 171","PO1/1910","1910/240"], [5602,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Bourses. Avis p. 298","PO1/1910","1910/671"], [5603,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur pour le service de l'octroi. Crédit p. 349","PO1/1909","1909/1011"], [5604,"1914-12-30","Session extraordinaire. Compte administratif de 1913 p. 346","PO1/1914","1914/691"], [5605,"1927-10-21","Société l'école philharmonique - Demande de subvention p. 580","PO1/1927","1927/504"], [5606,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Police. Nomination d'un chef de la sûreté. Avis p. 174","PO1/1910","1910/249"], [5607,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Paiement des fournitures Dirion et Brunet p. 348","PO1/1912","1912/632"], [5608,"1910-05-13","Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Budget. Question de M Rieux p. 275","PO1/1910","1910/599"], [5609,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 298","PO1/1910","1910/670"], [5610,"1915-10-20","Session extraordinaire. Employés et ouvriers municipaux accomplissant leur service militaire. Paiement de leur traitement pendant la durée des hostilités p. 191","PO1/1915","1915/202"], [5611,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Développement des concessions d'eau p. 276","PO1/1913","1913/801"], [5612,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Acquisition terrain, chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 357","PO1/1913","1913/984"], [5613,"1921-01-14","Session extraordinaire. Retraités des services municipaux. Majoration de pension. Crédit supplémentaire p. 9","PO1/1921","1921/4"], [5614,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition du 2° lot des immeubles expropriés p. 163","PO1/1909","1909/397"], [5615,"1923-07-09","Session extraordinaire. Tremblement de terre au Japon. Secours aux victimes. Suspension de séance en signe de deuil p. 356","PO1/1923","1923/443"], [5616,"1928-02-15","Société des aviculteurs du Midi et Caussade club réunis - Demande de subvention p. 118","PO1/1928","1928/77"], [5617,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie Villaret ancien régisseur comptable au service des bains douches p. 177","PO1/1914","1914/397"], [5618,"1924-01-28","Session extraordinaire. Transformation du pavage de la rue Gambetta p. 16","PO1/1924","1924/38"], [5619,"1919-04-29","Session extraordinaire. Demande Moine. Remboursement de prix de concession d'eau p. 114","PO1/1919","1919/158"], [5620,"1918-02-21","Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, de février, de mars, d'avril de mai et de juin 1917 p. 32","PO1/1918","1918/35"], [5621,"1921-02-26","Session ordinaire. Fourniture de cercueils aux pompes funèbres. Cahier des charges p. 64","PO1/1921","1921/84"], [5622,"1920-11-18","Session ordinaire. Modifications au tarif des voitures automobiles de place p. 370","PO1/1920","1920/398"], [5623,"1926-06-25","Session ordinaire - Règlement du personnel municipal - Modifications p. 30","PO1/1926","1926/241"], [5624,"1915-08-18","Session ordinaire. Séance du 18 août 1915. Procès verbal p. 158","PO1/1915","1915/168"], [5625,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des anciens locaux du presbytère Saint Jérôme. Rue Duranti p. 393","PO1/1911","1911/896"], [5626,"1921-08-11","Session ordinaire. Séance du 8 novembre 1921. Procès verbal p. 335","PO1/1921","1921/419"], [5627,"1922-07-04","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Marché de gré à gré. Traité Mazières p. 130","PO1/1922","1922/152"], [5628,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Changement de dénomination de la rue neuve Montplaisir p. 266","PO1/1910","1910/574"], [5629,"1925-11-03","Session extraordinaire - Budget primitif de 1925 p. 46","PO1/1925","1925/66"], [5630,"1925-12-03","Session extraordinaire - Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne location Denax. Question de M. Canguilhem p. 71","PO1/1925","1925/114"], [5631,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension veuve Prat p. 251","PO1/1912","1912/322"], [5632,"1917-10-05","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture de luzerne et de foin. Soumission Lannes p. 102","PO1/1917","1917/141"], [5633,"1917-01-25","Session extraordinaire. Vente. Terrain rouge de Balma. Affaire Cluzet p. 15","PO1/1917","1917/16"], [5634,"1917-06-14","Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 135","PO1/1917","1917/200"], [5635,"1917-01-12","Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1917 p. 249","PO1/1917","1917/331"], [5636,"1918-02-21","Session ordinaire. Remboursement de sommes versées au trésor par MMmes Larroche et Molinier, veuves d'employés tués à l'ennemi p. 34","PO1/1918","1918/38"], [5637,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Contributions directes. Exemption de la cote mobilière des loyers n'atteignant pas 160 francs p. 394","PO1/1913","1913/1088"], [5638,"1926-10-05","Session ordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Traités Dupiech, Micouleau et Lenfant p. 44","PO1/1926","1926/184"], [5639,"1919-10-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1918 p. 287","PO1/1919","1919/440"], [5640,"1920-03-26","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes. Désignation des délégués p. 89","PO1/1920","1920/75"], [5641,"1931-12-01","Création d'un débit de tabac 13 rue Griffoulet. Pétition des habitants des quartiers Griffoulet et Assalit p. 62","PO1/1931","1931/20"], [5642,"1921-12-05","Session ordinaire. Lettre de M. Brunel p. 111","PO1/1921","1921/122"], [5643,"1922-02-15","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Expropriation de parcelles de terrain appartenant à M. Ducis. Avis p. 42","PO1/1922","1922/14"], [5644,"1930-12-14","Ecole Monge (filles). Création d'une sixième classe (cinquième emploi d'adjointe) p. 676","PO1/1930","1930/535"], [5645,"1929-05-07","Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1930 - Désignation des délégués p. 379","PO1/1929","1929/328"], [5646,"1929-03-22","Lotissement société méridionale foncière - Quartier de la Cépière p. 151","PO1/1929","1929/131"], [5647,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ex contrôleur au service des droits de place p. 68","PO1/1931","1931/41"], [5648,"1930-11-15","Société standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 626","PO1/1930","1930/458"], [5649,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 208","PO1/1911","1911/439"], [5650,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 168","PO1/1910","1910/203"], [5651,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Transfert de l'école des filles Alexandre Fourtanier dans les locaux de l'ancien presbytère Saint Jérôme. Demande de crédit pour le solde des travaux p. 479","PO1/1912","1912/1108"], [5652,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve de Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 49","PO1/1913","1913/52"], [5653,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt des douanes. Dépréciation de marchandises. Réclamation Rouch frères p. 69","PO1/1913","1913/162"], [5654,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de retraite revenant à Françoise Lannes veuve de Jean Baptiste Maridat ancien expéditionnaire comptable au service des pompes funèbres p. 142","PO1/1921","1921/168"], [5655,"1921-12-14","Session extraordinaire. Taxe vicinale p. 400","PO1/1921","1921/572"], [5656,"1922-05-30","Séance ordinaire. Voeu relatif à la fabrication de l'ammoniaque synthétique à la poudrerie de Toulouse p. 170","PO1/1922","1922/215"], [5657,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Fabrique de Croix Daurade. Attribution d'un immeuble à la ville. Congé. Expulsion des locaux p. 220","PO1/1911","1911/489"], [5658,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des beaux arts p. 358","PO1/1911","1911/801"], [5659,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Rouby veuve de François Combi ancien agent de la Sûreté p. 359","PO1/1911","1911/807"], [5660,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Association des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 221","PO1/1913","1913/626"], [5661,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Section professionnelle de la société des voyageurs de commerce de la ville de Toulouse et du Sud Ouest. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224","PO1/1913","1913/641"], [5662,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Moncassin p. 224","PO1/1913","1913/642"], [5663,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Lafage sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447","PO1/1928","1928/429"], [5664,"1925-12-24","Budget primitif de 1926 p. 356","PO1/1925","1925/604"], [5665,"1923-08-02","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 55","PO1/1923","1923/68"], [5666,"1923-02-26","Session extraordinaire. Séance du 26 février 1923. Procès verbal p. 73","PO1/1923","1923/101"], [5667,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société d'astronomie populaire. Demande de subvention p. 206","PO1/1925","1925/336"], [5668,"1928-11-16","Service des cimetières - Réclamation Audol p. 601","PO1/1928","1928/583"], [5669,"1929-11-02","Séance privée - Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1929 p. 98","PO1/1929","1929/110"], [5670,"1929-03-22","Société union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 163","PO1/1929","1929/180"], [5671,"1929-02-05","Eclairage axial - Emprunt de 4.786.122 francs au crédit foncier de France - Garantie nouvelle p. 241","PO1/1929","1929/228"], [5672,"1929-02-08","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 429","PO1/1929","1929/410"], [5673,"1925-07-08","Session extraordinaire - Diverses demandes de bourses. Avis p. 199","PO1/1925","1925/315"], [5674,"1926-06-25","Session ordinaire - Vente d'un terrain communal au Moulin du Château - M. Argou pétitionnaire p. 40","PO1/1926","1926/261"], [5675,"1917-01-12","Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Comité des arts appliqués de la région de Toulouse. Demande de subvention p. 253","PO1/1917","1917/340"], [5676,"1922-08-12","Session extraordinaire. Collection Lapierre. Autorisation préfectorale d'entrer en possession p. 389","PO1/1922","1922/499"], [5677,"1926-11-19","Session extraordinaire - Construction d'un groupe scolaire de Croix Daurade - Plâtrerie - Traité Peyras p. 77","PO1/1926","1926/659"], [5678,"1925-07-08","Session extraordinaire - Instance Magne. Transaction p. 218","PO1/1925","1925/379"], [5679,"1922-07-04","Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 123","PO1/1922","1922/145"], [5680,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Marie Michelle Fetter veuve de Emile Sollier ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 43","PO1/1923","1923/53"], [5681,"1927-01-06","Concession de la distribution d'énergie électrique - Terme correctif p. 322","PO1/1927","1927/293"], [5682,"1920-06-15","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses. Adjudication p. 216","PO1/1920","1920/270"], [5683,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Hôpital suburbain. Cahier des charges pour travaux divers. Avis p. 276","PO1/1913","1913/804"], [5684,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914. Cahier des charges. Approbation p. 351","PO1/1913","1913/946"], [5685,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Exposition de toilettes féminines au théâtre du Capitole. Question de M. Lefèvre p. 137","PO1/1914","1914/314"], [5686,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Euphrasie Dastarac en qualité de veuve de Bernard Cavaillé ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 75","PO1/1926","1926/422"], [5687,"1930-05-28","Ecole de Saint Martin du Touch (filles) - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 329","PO1/1930","1930/250"], [5688,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Licau commandant de la compagnie des sapeurs pompiers p. 294","PO1/1910","1910/650"], [5689,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers lithographes. Congrès. Subvention p. 337","PO1/1910","1910/777"], [5690,"1926-10-05","Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formulée par Mme Pous Eugénie veuve d'un agent de police p. 53","PO1/1926","1926/212"], [5691,"1922-06-11","Session ordinaire. Séance du 6 novembre 1922. Procès verbal p. 319","PO1/1922","1922/424"], [5692,"1919-06-01","Session extraordinaire. Demande de secours annuel veuve Gouzou née Roques. Renouvellement p. 7","PO1/1919","1919/17"], [5693,"1923-05-05","Session ordinaire. Exécution de travaux. Eglise Saint Aubin. Musée Saint Raymond p. 157","PO1/1923","1923/192"], [5694,"1930-02-04","Services de l'économat - Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Adjudication p. 281","PO1/1930","1930/206"], [5695,"1931-09-25","Groupe scolaire de la Salade - Créations de postes p. 697","PO1/1931","1931/626"], [5696,"1931-02-27","Fourniture d'extrait de javel et de lampo - Soumission société anonyme établissements Cotelle et Foulcher p. 134","PO1/1931","1931/129"], [5697,"1918-10-15","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Achat de mobilier. Part de la ville p. 210","PO1/1918","1918/251"], [5698,"1915-03-12","Session extraordinaire. Taxation officieuse des produits maraîchers. Question de M. Poulard p. 245","PO1/1915","1915/315"], [5699,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente de terrain Saint Roch. Avis p. 317","PO1/1913","1913/850"], [5700,"1918-02-21","Session ordinaire. Caisses de chômage. Subvention p. 43","PO1/1918","1918/59"], [5701,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande Schmidt. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 95","PO1/1913","1913/207"], [5702,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'établissement de la future école vétérinaire et ses voies d'accès. Convention p. 48","PO1/1914","1914/36"], [5703,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 185","PO1/1913","1913/526"], [5704,"1925-07-12","Demande de secours formée par Mme veuve Soum dont le mari fut employé municipal p. 341","PO1/1925","1925/555"], [5705,"1922-11-12","Session extraordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Instance devant la commission supérieure des loyers p. 405","PO1/1922","1922/534"], [5706,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt p. 329","PO1/1912","1912/534"], [5707,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande Pugibet. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81","PO1/1914","1914/104"], [5708,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/132"], [5709,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juin 1914 p. 284","PO1/1914","1914/599"], [5710,"1914-11-22","Session ordinaire. Taxes irrécouvrables des droits de place. Admission en non valeur. Exercices 1911-1912 p. 321","PO1/1914","1914/629"], [5711,"1920-11-19","Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Modification de la délibération du 28 juillet 1919 p. 394","PO1/1920","1920/465"], [5712,"1921-01-07","Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1922. Désignation des délégués p. 211","PO1/1921","1921/272"], [5713,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Audouy ancien sous brigadier à la police de sûreté de Toulouse p. 338","PO1/1925","1925/547"], [5714,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Legs Sage. Académie des jeux floraux. Avis p. 126","PO1/1909","1909/316"], [5715,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 176","PO1/1909","1909/450"], [5716,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Subvention p. 451","PO1/1912","1912/1019"], [5717,"1929-02-08","Lazaret de Lalande - Demande de location Estève p. 431","PO1/1929","1929/413"], [5718,"1921-07-11","Session ordinaire. Location des industries privées des bâtiments de la poudrerie militaire p. 323","PO1/1921","1921/413"], [5719,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Bonnet ancien cantonnier p. 58","PO1/1921","1921/66"], [5720,"1929-05-07","Allocations militaires - Avis - Troisième contingent classe 1928, premier contingent 1929 et réservistes classe 1923 p. 377","PO1/1929","1929/324"], [5721,"1928-01-08","Jonction du chemin d'intérêt commun n° 11 et du chemin vicinal n° 60 - Modification du plan p. 438","PO1/1928","1928/401"], [5722,"1928-11-16","Acquisition partielle de l'immeuble 9 rue de la Fonderie - M.Fabre pétitionnaire p. 587","PO1/1928","1928/536"], [5723,"1930-05-28","Service des égouts - Accident survenu à un taxi rue du Canal - Réclamation Alric - Compagnie d'assurance la foncière p. 337","PO1/1930","1930/273"], [5724,"1930-11-15","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 616","PO1/1930","1930/424"], [5725,"1930-02-04","Hospices civils - Legs Bert p. 275","PO1/1930","1930/193"], [5726,"1930-11-15","Société wonderland toulousain - Demande de subvention p. 627","PO1/1930","1930/460"], [5727,"1929-03-22","Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue française de l'enseignement - Demande de subvention p. 163","PO1/1929","1929/183"], [5728,"1931-07-30","Pavages - Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Peyrat et Boulingrin - Participation de l'état p. 566","PO1/1931","1931/485"], [5729,"1931-02-27","Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 133","PO1/1931","1931/122"], [5730,"1930-11-15","Convocation du conseil municipal p. 613","PO1/1930","1930/415"], [5731,"1926-09-27","Session extraordinaire - Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 31","PO1/1926","1926/465"], [5732,"1923-07-02","Session ordinaire. Règlement de comptes. Société travaux ciment p. 34","PO1/1923","1923/32"], [5733,"1922-11-12","Session extraordinaire. Pont Constantine. travaux de peinture p. 413","PO1/1922","1922/543"], [5734,"1927-09-12","Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 721","PO1/1927","1927/691"], [5735,"1922-08-22","Session ordinaire. Sursis d'incorporation. Deuxième contingent de la classe 1922 p. 254","PO1/1922","1922/325"], [5736,"1926-03-26","Session extraordinaire - Comité national de l'enfance - Demande de subvention p. 69","PO1/1926","1926/137"], [5737,"1931-05-29","Bibliothèque pédagogique. Demande de subvention 1931 p. 344","PO1/1931","1931/279"], [5738,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Anel ex brigadier chef de la police municipale p. 628","PO1/1930","1930/464"], [5739,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cogoreux née Peyre veuve d'un ancien fossoyeur au imetière Rapas p. 562","PO1/1931","1931/472"], [5740,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par Mme Bouission née Gendreu veuve d'un ancien terrassier au service du nettoiement p. 901","PO1/1932","1932/663"], [5741,"1931-12-31","Fossé mère de Maltens. Bétonnage et couverture (troisième partie). Mise en adjudication p. 943","PO1/1931","1931/814"], [5742,"1931-05-29","Chemin vicinal 16 allée Lafayette à Périole. Alignement. M. Monceret pétitionnaire p. 374","PO1/1931","1931/381"], [5743,"1932-05-27","Ecole de la Croix de Pierre 'Abadie filles) - Création d'une cinquième classe p. 413","PO1/1932","1932/333"], [5744,"1932-12-27","Ecole Fabre(garçons). Création d'une quatriéme classe. Cours complémentaire p. 956","PO1/1932","1932/685"], [5745,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Benjamin Delluc ex receveur hors classe à l'octroi de Toulouse p. 402","PO1/1932","1932/297"], [5746,"1933-02-18","Etat civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fisher p. 105","PO1/1933","1933/33"], [5747,"1932-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1933 p. 667","PO1/1932","1932/362"], [5748,"1933-09-15","Création d'un débit de tabac 44 rue Vestrepain - Pétition Pinault p. 709","PO1/1933","1933/396"], [5749,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 203","PO1/1910","1910/353"], [5750,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 294","PO1/1910","1910/651"], [5751,"1917-12-22","Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1917. Procès verbal p. 264","PO1/1917","1917/354"], [5752,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Téléphones. Abonnement. Voeu p. 242","PO1/1912","1912/283"], [5753,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Artigue surveillant au service d'architecture p. 338","PO1/1910","1910/783"], [5754,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Rue Sainte Marthe Pavage. Pétition p. 366","PO1/1910","1910/899"], [5755,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve Arnaud Joseph brigadier chef de la sûreté p. 397","PO1/1910","1910/961"], [5756,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Entretien de l'habillement, de l'équipement, de l'armement et de la chaussure des agents de police. Solde des dépenses 1908 p. 339","PO1/1909","1909/966"], [5757,"1924-08-28","Session ordinaire. Séance du 28 août 1924. Procès verbal p. 293","PO1/1924","1924/459"], [5758,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle p. 364","PO1/1912","1912/726"], [5759,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Célestin Fournier (sapeurs pompiers) p. 83","PO1/1911","1911/71"], [5760,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Impression, reliures, ouvrages administratifs, articles de bureau et matériel p. 360","PO1/1909","1909/1070"], [5761,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Larrieu (octroi) p. 153","PO1/1910","1910/171"], [5762,"1929-11-02","Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue - Traités : charpentiers réunis, charpentiers toulousains, Malrieu frères, Vaillan, Bourdillon et Virton p. 90","PO1/1929","1929/86"], [5763,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets (année 1911-1912) p. 388","PO1/1911","1911/863"], [5764,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du Busca. Emprunt. construction de l'école. Affaire Estrade p. 50","PO1/1911","1911/1006"], [5765,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables de 1909 à 1910 p. 135","PO1/1912","1912/49"], [5766,"1918-10-15","Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 207","PO1/1918","1918/245"], [5767,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Traité Pons p. 407","PO1/1910","1910/1025"], [5768,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 179","PO1/1911","1911/374"], [5769,"1927-02-28","Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 109","PO1/1927","1927/146"], [5770,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Gélis (octroi) p. 122","PO1/1909","1909/276"], [5771,"1921-05-13","Session ordinaire. Etablissement d'une halte aérienne à Toulouse et à Portet p. 135","PO1/1921","1921/143"], [5772,"1924-07-05","Session ordinaire. Secours Eugénie Paule Engremy et Georges Engremy, enfants mineurs de Jean Marius Engremy, ancien mécanicien électricien de deuxième classe aux usines communales p. 141","PO1/1924","1924/205"], [5773,"1920-11-18","Session ordinaire. Réclamation des entrepreneurs de l'usine hydro électrique. Paiement des intérêts moratoires p. 377","PO1/1920","1920/417"], [5774,"1921-05-14","Session ordinaire. Circulation des bicyclettes et automobiles. Question de M. Salamon p. 164","PO1/1921","1921/232"], [5775,"1925-10-11","Session ordinaire. Administration des hospices. Instance devant le conseil de préfecture p. 291","PO1/1925","1925/457"], [5776,"1926-07-04","Session extraordinaire - Séance du 7 avril 1926 - Procès verbal p. 44","PO1/1926","1926/152"], [5777,"1926-12-10","Session extraordinaire - Le prix du pain et des denrées alimentaires - Questions de M. Laffage p. 46","PO1/1926","1926/547"], [5778,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M Loubet entrepreneur p. 169","PO1/1910","1910/218"], [5779,"1924-12-15","Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1924 p. 404","PO1/1924","1924/625"], [5780,"1928-05-31","Demande de secours en faveur du sapeur Joseph Méric mis à la réforme pour raisons de santé p. 307","PO1/1928","1928/309"], [5781,"1910-02-21","Session de droit. Lycée national de garçons de Toulouse. Subvention pour l'augmentation du traitement du professeur de première supérieure p. 167","PO1/1910","1910/187"], [5782,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Mestre préposé d'octroi de 2me classe p. 270","PO1/1910","1910/591"], [5783,"1909-11-22","Session de droit. Nomination du secrétaire p. 333","PO1/1909","1909/903"], [5784,"1928-06-06","Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Année scolaire 1928-1929 p. 364","PO1/1928","1928/354"], [5785,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426","PO1/1910","1910/1103"], [5786,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulas (sapeurs pompiers) p. 127","PO1/1912","1912/16"], [5787,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Courouleau ancien régisseur des bains douches p. 209","PO1/1913","1913/584"], [5788,"1925-02-04","Session extraordinaire - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande de M. Costes p. 87","PO1/1925","1925/122"], [5789,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rivière (police) p. 518","PO1/1912","1912/1183"], [5790,"1923-10-07","Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue du May 9 p. 248","PO1/1923","1923/341"], [5791,"1916-02-17","Session ordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne p. 37","PO1/1916","1916/43"], [5792,"1918-07-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 157","PO1/1918","1918/199"], [5793,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant au service des eaux p. 220","PO1/1921","1921/296"], [5794,"1918-04-04","Session extraordinaire. Indemnité au personnel pour cherté de vie. Dispositions complémentaires p. 77","PO1/1918","1918/88"], [5795,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Sporting club toulousain p. 284","PO1/1909","1909/802"], [5796,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 109","PO1/1910","1910/84"], [5797,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile les amis toulousains. Demande de subvention p. 202","PO1/1914","1914/462"], [5798,"1926-05-02","Fédération nationale des mutilés du travail - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 39","PO1/1926","1926/32"], [5799,"1924-01-28","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Complément de chauffage central dans les locaux d'administration. Traité Berjeaut p. 11","PO1/1924","1924/23"], [5800,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 177","PO1/1910","1910/256"], [5801,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Accident avenue de Muret. Réclamation Commenge p. 247","PO1/1912","1912/302"], [5802,"1926-12-02","Ouverture d'une voie publique au quartier des Amidonniers - Lotissement - Demande Morhange pétitionnaire p. 47","PO1/1926","1926/52"], [5803,"1920-05-05","Session ordinaire. Chemin des Sept Deniers. Etablissement d'une voie ferrée. Demande de MM Desmarais frères p. 147","PO1/1920","1920/153"], [5804,"1918-07-30","Session extraordinaire. Demande Mazières. Paiement de sommes dues par la ville p. 153","PO1/1918","1918/189"], [5805,"1930-05-28","Groupe scolaire Matabiau - traité Fonquernic et Galinier p. 324","PO1/1930","1930/240"], [5806,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2° semestre. Soumission de Boussac p. 45","PO1/1911","1911/992"], [5807,"1931-07-30","Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 549","PO1/1931","1931/438"], [5808,"1931-03-30","Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1927 p. 186","PO1/1931","1931/167"], [5809,"1931-07-30","Achat de pavés d'échantillon - Emprunt de 2.500.000 fr p. 552","PO1/1931","1931/444"], [5810,"1931-12-01","Pavages. Transformation du carrefour Arnaud Bernard p. 80","PO1/1931","1931/71"], [5811,"1931-05-29","Service du nettoiement. Automobile endommagée par un tombereau. Réclamation Roudet p. 343","PO1/1931","1931/276"], [5812,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour 1910 p. 336","PO1/1909","1909/953"], [5813,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concession d'eau (année 1904). Admission en non valeur d'une somme de 2,395 fr 15c p. 352","PO1/1909","1909/1026"], [5814,"1912-06-08","Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 353","PO1/1912","1912/689"], [5815,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Réparations exécutées au landau N° 98 à la suite d'un accident survenu à Saint Cyprien. Facture Augé p. 281","PO1/1914","1914/587"], [5816,"1915-07-02","Session ordinaire. Recours Bonnefond ex archiviste des affaires municipales. Instance en conseil d'état p. 28","PO1/1915","1915/29"], [5817,"1915-03-12","Session extraordinaire. Avenant à la convention du 9 février 1911pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 243","PO1/1915","1915/309"], [5818,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Capelle ancien sous brigadier d'octroi p. 400","PO1/1913","1913/1110"], [5819,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Pons p. 284","PO1/1909","1909/803"], [5820,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concession d'eau (année 1903). Admission en non valeur d'une somme de 945 fr.61 p. 352","PO1/1909","1909/1027"], [5821,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Subvention p. 81","PO1/1914","1914/120"], [5822,"1916-08-18","Session ordinaire. Vente de papiers hors d'usage. Adjudication p. 170","PO1/1916","1916/199"], [5823,"1920-08-28","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 308","PO1/1920","1920/381"], [5824,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Olivier Bertrand. Immeuble de la rue du Chapeau Rouge p. 431","PO1/1910","1910/1126"], [5825,"1930-11-15","Procès verbal p. 613","PO1/1930","1930/416"], [5826,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 104","PO1/1910","1910/61"], [5827,"1919-09-19","Session extraordinaire. Hospices civils. Restauration du matériel de cuisine p. 243","PO1/1919","1919/372"], [5828,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Séglan (octroi) p. 311","PO1/1911","1911/630"], [5829,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Eclairage public. Traité de gré à gré p. 190","PO1/1912","1912/152"], [5830,"1919-03-31","Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1919. Procès verbal p. 74","PO1/1919","1919/85"], [5831,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pélissier veuve de Jean Bertrand Hippolyte Fabre ancien préposé de 1re classe hors cadre p. 183","PO1/1913","1913/516"], [5832,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Daumont ancien archiviste au commissariat central de police p. 445","PO1/1928","1928/424"], [5833,"1926-06-25","Session ordinaire - Tramways - Commission de réforme - Nomination d'un représentant de la municipalité p. 30","PO1/1926","1926/238"], [5834,"1925-07-12","Octroi. Perception des droits sur l'essence contenue dans les réservoirs d'automobiles p. 332","PO1/1925","1925/529"], [5835,"1928-01-08","Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 439","PO1/1928","1928/405"], [5836,"1925-07-12","Ecole normale d'instituteurs. Demande de secours Arboucalot p. 346","PO1/1925","1925/574"], [5837,"1930-02-24","Société amicale la violette - Demande de subvention p. 101","PO1/1930","1930/56"], [5838,"1928-03-27","Acquisition de terrain rue Roc p. 209","PO1/1928","1928/213"], [5839,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer, groupe de Toulouse. Subvention. Congrès de Paris p. 176","PO1/1909","1909/438"], [5840,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Année 1903. Admission en non valeur p. 176","PO1/1909","1909/466"], [5841,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux. Exploitation p. 203","PO1/1921","1921/264"], [5842,"1929-02-11","Eaux et égouts - Pièce de fonte - Traité Calvet p. 565","PO1/1929","1929/504"], [5843,"1920-05-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gérard Dufaur ancien cantonnier p. 157","PO1/1920","1920/177"], [5844,"1925-05-06","Session extraordinaire - Hospices civils. Mainlevées de l'hypothèque Demblans p. 146","PO1/1925","1925/289"], [5845,"1926-07-08","Session ordinaire - Demandes d'allocations journalières formées par des réservistes spécialisées de la classe 1920 en faveur de leur familles p. 44","PO1/1926","1926/327"], [5846,"1926-07-08","Session ordinaire - Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 51","PO1/1926","1926/364"], [5847,"1926-08-17","Session ordinaire - Théâtre du Capitole - Promenoir - Toiles Gervais p. 64","PO1/1926","1926/394"], [5848,"1926-12-10","Session extraordinaire - Beaux Arts - Classement du chemin des Etroits p. 26","PO1/1926","1926/485"], [5849,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fédération des artisans de Toulouse et de la Région - Demande de subvention p. 34","PO1/1926","1926/513"], [5850,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. La question de l'eau. p. 22","PO1/1917","1917/38"], [5851,"1927-02-28","Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1926 p. 108","PO1/1927","1927/145"], [5852,"1909-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Achat de matériel scolaire p. 56","PO1/1909","1909/1267"], [5853,"1926-08-17","Session ordinaire - Lotissement Jacob, Faubourg Bonnefoy p. 80","PO1/1926","1926/437"], [5854,"1927-01-28","Entrepôt réel des douanes - Avarie de cafés - Réclamation Rouanet p. 28","PO1/1927","1927/14"], [5855,"1922-02-15","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 55","PO1/1922","1922/45"], [5856,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cazaubon en qualité de veuve de Pierre Delpech ancien sous chef de bureau p. 31","PO1/1923","1923/22"], [5857,"1923-07-02","Session ordinaire. Assurances accidents aux tiers. Compagnie L'Europe p. 41","PO1/1923","1923/48"], [5858,"1922-08-11","Session ordinaire. Séance du 8 novembre 1922. Procès verbal p. 355","PO1/1922","1922/431"], [5859,"1927-07-29","Groupe scolaire du Busca - Traité Batiste p. 472","PO1/1927","1927/456"], [5860,"1927-10-21","Eglise Saint Sernin - Confection d'une grille en fer aux deux porches latéraux p. 576","PO1/1927","1927/493"], [5861,"1924-08-10","Session extraordinaire. Musée Saint Raymond. Vente de cartes postales p. 339","PO1/1924","1924/502"], [5862,"1929-02-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Séverac né Jeanne Stadal en qualité de veuve de Augustin Séverac ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 436","PO1/1929","1929/429"], [5863,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Anna Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier et planton de la mairie p. 91","PO1/1914","1914/168"], [5864,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 163","PO1/1914","1914/328"], [5865,"1935-06-11","R.M.E.T. - Bilan de l'exercice 1934 p. 420","PO1/1935","1935/551"], [5866,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Perpignan. Demande de subvention p. 190","PO1/1913","1913/546"], [5867,"1924-12-15","Session extraordinaire. Abonnements collectifs. Octroi Traités intéressant diverses corporations p. 405","PO1/1924","1924/628"], [5868,"1925-02-04","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Rangueil. Demande Bedouce et Jalabert p. 102","PO1/1925","1925/161"], [5869,"1915-12-30","Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 p. 258","PO1/1915","1915/328"], [5870,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 245","PO1/1910","1910/449"], [5871,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Demande de versement à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Gouzou concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 75","PO1/1909","1909/160"], [5872,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Clotilde Jeanne marie Gaillard en qualité de veuve de Marie Alexandre Lavaur ancien employé au bureau de l'état civil p. 268","PO1/1925","1925/424"], [5873,"1926-03-26","Session extraordinaire - Octroi de Balma - Branchement électrique - Indemnité Mirepoix p. 70","PO1/1926","1926/138"], [5874,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 83","PO1/1911","1911/84"], [5875,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 356","PO1/1910","1910/853"], [5876,"1922-08-11","Session ordinaire. Assurances contre les accidents du travail. Polices. Compagnie la protectrice p. 346","PO1/1922","1922/474"], [5877,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Achat d'un cheval pour le service des pompes funèbres. Traité p. 404","PO1/1910","1910/1010"], [5878,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198","PO1/1919","1919/288"], [5879,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Canalisation d'eau. Prolongement de la canalisation de l'allée Saint Agne p. 250","PO1/1911","1911/555"], [5880,"1930-02-04","Demande de secours annuel formée par Jacques Berjeaud ancien cantonnier au service du nettoiement p. 271","PO1/1930","1930/176"], [5881,"1923-10-07","Session extraordinaire. Entretien, consolidation et aménagement des bâtiments communaux p. 244","PO1/1923","1923/329"], [5882,"1923-07-02","Session ordinaire. Demande de secours fournie par Mme veuve Fabre p. 36","PO1/1923","1923/38"], [5883,"1929-12-16","Lotissement Constantin - Quartier du Pont des Demoiselles p. 656","PO1/1929","1929/652"], [5884,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Castéra ex brigadier chef hors classe de la police municipale p. 628","PO1/1930","1930/466"], [5885,"1930-10-15","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 584","PO1/1930","1930/405"], [5886,"1930-11-15","Emulation sportive toulousaine - Demande de subvention p. 625","PO1/1930","1930/454"], [5887,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 225","PO1/1921","1921/318"], [5888,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 149","PO1/1909","1909/385"], [5889,"1925-07-12","Hospices civils. Transformation des lignes de force motrice et de lumière électrique de l'Hôtel Dieu et de la Grave p. 345","PO1/1925","1925/570"], [5890,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Règlement d'honoraires dus à Me Pérès avocat p. 157","PO1/1912","1912/110"], [5891,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 484","PO1/1912","1912/1127"], [5892,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Pierre Guy ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 420","PO1/1922","1922/561"], [5893,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Côte Pavée et rue de l'Aqueduc. Construction d'un égout. Demande de la compagnie du Midi p. 80","PO1/1909","1909/178"], [5894,"1933-10-05","Service des eaux - Rupture d'une canalisation - Réclamation Lacroix p. 332","PO1/1933","1933/194"], [5895,"1933-11-17","Régie municipale d'électricité. Extension du réseau à haute tension de 13,500 volts. Postes de transformation et de coupure. Caserne Robert et dispensaire de la rue des Trois Renards p. 945","PO1/1933","1933/547"], [5896,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Izard sous chef de bureau (mairie) p. 58","PO1/1911","1911/12"], [5897,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 83","PO1/1911","1911/94"], [5898,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde p. 98","PO1/1914","1914/197"], [5899,"1911-01-07","Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1911. Procès verbal p. 273","PO1/1911","1911/611"], [5900,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Pont des Amidonniers. Question de M Caussé p. 184","PO1/1909","1909/512"], [5901,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 354","PO1/1910","1910/841"], [5902,"1920-03-08","Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. 1° comptes de gestion et administratif de 1919 2° budget supplémentaire pour 1920 3° budget primitif pour l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 270","PO1/1920","1920/321"], [5903,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par Georges Turines caissier de la recette municipale p. 356","PO1/1909","1909/1050"], [5904,"1924-11-29","Session ordinaire. Traitements des garçons de bureau et plantons. Insuffisance de crédit p. 390","PO1/1924","1924/612"], [5905,"1923-11-27","Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'amélioration à la Grave p. 396","PO1/1923","1923/475"], [5906,"1928-05-31","Lycée de jeunes filles - Traité Micouleau p. 297","PO1/1928","1928/274"], [5907,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande de secours annuel Teychené veuve Villote ancien tailleurs de pavés au service des pavages p. 56","PO1/1926","1926/383"], [5908,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la ville. Sommes dues à l'avoué de la ville et à divers p. 114","PO1/1910","1910/115"], [5909,"1928-12-28","Transport d'énergie électrique. Ligne de Portet à Brive p. 675","PO1/1928","1928/678"], [5910,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire .Location de pianos. Cahier des charges p. 73","PO1/1913","1913/177"], [5911,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Académie des jeux floraux. Legs Verdier p. 337","PO1/1910","1910/764"], [5912,"1919-11-19","Session ordinaire. Syndicat des menuisiers en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311","PO1/1919","1919/463"], [5913,"1923-05-05","Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 154","PO1/1923","1923/185"], [5914,"1929-12-16","Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 652","PO1/1929","1929/639"], [5915,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 166","PO1/1913","1913/454"], [5916,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 191","PO1/1913","1913/549"], [5917,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Moussarou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 576","PO1/1929","1929/542"], [5918,"1925-10-11","Session ordinaire. Lycée national de garçons. Bourses communales p. 292","PO1/1925","1925/459"], [5919,"1912-06-08","Rapports. Ancienne poudrière Saint Agne. Location Lagelouze et Cie p. 358","PO1/1912","1912/711"], [5920,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Publication de l'état du personnel au bulletin municipal p. 373","PO1/1912","1912/743"], [5921,"1929-11-02","Chemin de Griffoulet - Alignement - Mme M.L. Pelfourque pétitionnaire p. 79","PO1/1929","1929/47"], [5922,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ville(octroi) p. 391","PO1/1913","1913/1048"], [5923,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Paiement de droite d'enregistrement p. 57","PO1/1914","1914/53"], [5924,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Peyssies (police) p. 518","PO1/1912","1912/1181"], [5925,"1924-08-05","Session ordinaire. Société la fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 152","PO1/1924","1924/232"], [5926,"1929-02-05","Quartier de la Juncasse - Avant projet d'un groupe scolaire p. 243","PO1/1929","1929/232"], [5927,"1924-08-05","Session ordinaire. Service des droits de place. Fourniture des chaises de fer p. 154","PO1/1924","1924/239"], [5928,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Eclairage p. 202","PO1/1921","1921/262"], [5929,"1921-11-24","Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Commission arbitrale des loyers p. 372","PO1/1921","1921/513"], [5930,"1929-05-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Ignace Adolphe Prunet ancien directeur du jardin botanique de la ville p. 393","PO1/1929","1929/376"], [5931,"1928-12-28","Service du nettoiement - Acquisition de véhicules automobiles. Emprunt de 936.704 francs au crédit foncier de France p. 669","PO1/1928","1928/659"], [5932,"1922-03-11","Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 312","PO1/1922","1922/393"], [5933,"1919-10-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à JM Tournier ancien 2° commis sous chef de bureau à l'octroi p. 283","PO1/1919","1919/428"], [5934,"1919-11-28","Session ordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des écoles. Demandes de crédits p. 336","PO1/1919","1919/532"], [5935,"1911-09-13","Session extraordinaire. Séance du 13 septembre 1911. Procès verbal p. 343","PO1/1911","1911/742"], [5936,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (mai 1911) p. 358","PO1/1911","1911/775"], [5937,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 2 p. 52","PO1/1911","1911/1014"], [5938,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hospices civils. Domaine de Guinot. Vente amiable p. 90","PO1/1924","1924/148"], [5939,"1924-08-25","Session ordinaire. Lycée annexe à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 273","PO1/1924","1924/410"], [5940,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Convention p. 98","PO1/1910","1910/34"], [5941,"1923-05-29","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Traités Landelle, Villemur, Villemur, Bartissol, Cazes, Dutaut et Juzan p. 201","PO1/1923","1923/285"], [5942,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement rétroactif à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Jacques Lassalle cantonnier au service du balayage p. 211","PO1/1910","1910/393"], [5943,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs et de réunion des servives de préposé de l'octroi à ceux de receveur des droits de place formée par M Monestier p. 293","PO1/1910","1910/635"], [5944,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses. Avis p. 60","PO1/1913","1913/123"], [5945,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/648"], [5946,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Beyria (police) p. 284","PO1/1909","1909/813"], [5947,"1915-01-07","Session extraordinaire. Nomination des classificateurs p. 140","PO1/1915","1915/155"], [5948,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Souquet (mairie) p. 392","PO1/1913","1913/1062"], [5949,"1913-08-22","Quartiers de l'avenue de Muret, de la Croix de Pierre et de Lafourguette. Création d'un bureau auxiliaire des postes et télégraphes. Demande des habitants p. 283","PO1/1913","1913/825"], [5950,"1931-12-01","Demande de secours annuel formée par Jeanne Chène veuve d'un ancien ouvrier peintre temporaire au service du nettoiement p. 72","PO1/1931","1931/50"], [5951,"1929-02-08","Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 440","PO1/1929","1929/444"], [5952,"1930-05-28","Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 339","PO1/1930","1930/280"], [5953,"1931-07-30","Lotissement Lafforgue - Quartier des Minimes p. 577","PO1/1931","1931/525"], [5954,"1929-12-16","Droits de voirie - Relèvement p. 642","PO1/1929","1929/603"], [5955,"1931-03-30","Service des droits de place. Fourniture de chaises métalliques. Soumission Rigaud p. 193","PO1/1931","1931/185"], [5956,"1931-01-08","Assistance aux familles nombreuses - Troisième trimestre 1931 p. 636","PO1/1931","1931/563"], [5957,"1931-09-25","Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse - Avis p. 693","PO1/1931","1931/617"], [5958,"1931-09-25","Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 685","PO1/1931","1931/589"], [5959,"1930-10-15","Service de la police - Assurance d'une voiture automobile p. 587","PO1/1930","1930/414"], [5960,"1930-11-15","Fourneau économique de la rue Réclusane - Accident veuve Naudy p. 623","PO1/1930","1930/443"], [5961,"1930-05-28","Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 348","PO1/1930","1930/311"], [5962,"1921-05-13","Session ordinaire. Hospices civils. Travaux de la ferme de Saint Orens p. 138","PO1/1921","1921/149"], [5963,"1928-03-27","Comité des secours en faveur des sinistrés de Puy Saint André - Demande de subvention p. 202","PO1/1928","1928/186"], [5964,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Pradère chef de bureau (assistance) p. 48","PO1/1926","1926/196"], [5965,"1922-02-17","Session ordinaire. Renouvellement de la convention pour la fourniture de l'eau aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 74","PO1/1922","1922/88"], [5966,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lantrès. Travaux p. 44","PO1/1911","1911/984"], [5967,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Construction de deux préaux couverts p. 46","PO1/1911","1911/996"], [5968,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole maternelle du quartier des Fontaines - Création d'une troisième classe p. 37","PO1/1926","1926/691"], [5969,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1925 p. 41","PO1/1926","1926/566"], [5970,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours veuve Vigneau p. 247","PO1/1912","1912/300"], [5971,"1924-08-07","Session extraordinaire. Tour gallo romaine des Hauts Murats. Voeu p. 212","PO1/1924","1924/318"], [5972,"1920-01-23","Session extraordinaire. Protection de la ville contre les inondations. Acquisition de terrains Blaja paiement du solde p. 14","PO1/1920","1920/16"], [5973,"1925-04-25","Session extraordinaire - Accident Alayrac. Rente viagère p. 118","PO1/1925","1925/187"], [5974,"1923-02-19","Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir pour costumes du personnel p. 71","PO1/1923","1923/93"], [5975,"1909-12-07","Session extraordinaire. Reprise de la séance. Séance du 12 Juillet 1909. Procès verbal p. 245","PO1/1909","1909/673"], [5976,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Caisse de retraites de la police. Subvention p. 41","PO1/1909","1909/45"], [5977,"1920-11-18","Session ordinaire. Séance du 18 novembre 1920. Procès verbal p. 362","PO1/1920","1920/385"], [5978,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Costes veuve de Jean Maurel ancien surveillant de travaux p. 402","PO1/1920","1920/486"], [5979,"1921-02-26","Session ordinaire. Concessions de jouissance sur le domaine public augmentation du taux de la redevance p. 65","PO1/1921","1921/86"], [5980,"1921-01-07","Session extraordinaire. Monument aux volontaires américains. demande de subvention p. 212","PO1/1921","1921/275"], [5981,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Acquisition de terrain. Propositions p. 164","PO1/1909","1909/402"], [5982,"1916-08-18","Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1915. Budget supplémentaire de 1916 p. 177","PO1/1916","1916/217"], [5983,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service de la voirie p. 309","PO1/1910","1910/717"], [5984,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Souque veuve de Jean Baptiste ancien visseur de fosses d'aisance p. 280","PO1/1914","1914/584"], [5985,"1917-11-10","Session extraordinaire. Droits sur les vins. Voeu p. 232","PO1/1917","1917/314"], [5986,"1917-12-22","Session extraordinaire. Hospices civils. Réparations au dôme de la Grave p. 272","PO1/1917","1917/379"], [5987,"1918-05-23","Session ordinaire. Confection et entretien du matériel scolaire. Demande concernant la redivision du bordereau des prix p. 99","PO1/1918","1918/113"], [5988,"1918-07-30","Session extraordinaire. Acquisition d'une installation de gaz p. 153","PO1/1918","1918/188"], [5989,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 412","PO1/1910","1910/1046"], [5990,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cabanié veuve de Vincent Gustave Fauché sous brigadier de police p. 57","PO1/1915","1915/79"], [5991,"1915-10-20","Session extraordinaire. Manufacture parisienne de caoutchouc. Paiement de fournitures. Traité p. 201","PO1/1915","1915/231"], [5992,"1916-11-27","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont et C° p. 251","PO1/1916","1916/313"], [5993,"1916-12-21","Session extraordinaire. Location Avinsac. Moulin du Château. Admission en non valeur p. 275","PO1/1916","1916/352"], [5994,"1921-06-29","Session extraordinaire. Groupes scolaires Alphonse Peyrat, Matabiau, Croix Daurade. Emprunt de 3.000.000 p. 185","PO1/1921","1921/244"], [5995,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 261","PO1/1921","1921/396"], [5996,"1921-09-08","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants résidant dans la commune p. 264","PO1/1921","1921/402"], [5997,"1926-09-27","Session extraordinaire - Suppression de la quatrième distribution postale p. 34","PO1/1926","1926/475"], [5998,"1926-12-10","Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres - Legs veuve Simon p. 30","PO1/1926","1926/499"], [5999,"1922-08-11","Session ordinaire. Révocation d'un arrêté portant permission de voirie au nom de la société toulousaine du Bazacle. Instance en conseil d'état p. 341","PO1/1922","1922/455"], [6000,"1923-07-02","Session ordinaire. Appropriation des locaux et aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 27","PO1/1923","1923/9"], [6001,"1927-01-06","Hospices civils - Main levée Julien Ittié p. 341","PO1/1927","1927/319"], [6002,"1923-08-02","Session ordinaire. Police municipale. Transformation de cabans en capote. Traités Rouède p. 66","PO1/1923","1923/66"], [6003,"1923-02-19","Session ordinaire. Ancien petit séminaire de l'Esquile. Acquisition partielle pour cause d'utilité publique p. 67","PO1/1923","1923/86"], [6004,"1928-03-27","Extension et transformation des abattoirs - Modification au projet primitif p. 187","PO1/1928","1928/162"], [6005,"1928-05-31","Atlétic club la rose - Demande de subvention p. 302","PO1/1928","1928/292"], [6006,"1928-01-08","Usine du Ramier - Question de M. Poulard p. 483","PO1/1928","1928/467"], [6007,"1928-11-16","Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Dutrieu p. 581","PO1/1928","1928/514"], [6008,"1928-11-16","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Marrou Jean veuve d'un ancien chef du bureau des affaires militaires p. 598","PO1/1928","1928/572"], [6009,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Bourse du travail. Affectation des crédits votés p. 35","PO1/1909","1909/15"], [6010,"1928-12-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Elié Seguelas ancien chef de la sûreté hors classe p. 683","PO1/1928","1928/707"], [6011,"1929-05-07","Assurance de trois voitures Renault - Compagnie la protectrice p. 382","PO1/1929","1929/339"], [6012,"1931-11-30","Crédit municipal - Buireau de correspondance de Biarritz - Nomination Benoist p. 836","PO1/1931","1931/691"], [6013,"1931-05-29","La république espagnole. Visite à Barcelone p. 333","PO1/1931","1931/248"], [6014,"1931-09-25","Société providence sportive toulousaine - Demande de subvention p. 684","PO1/1931","1931/585"], [6015,"1932-02-22","Déclassement du Port Saint Pierre - Aménagement des abords du Pont Saint Pierre - Enquête p. 160","PO1/1932","1932/72"], [6016,"1932-04-23","Compagnie de sapeurs pompiers - Acquisition d'un châssis automobile - Traité Rochet Schneider p. 322","PO1/1932","1932/221"], [6017,"1927-01-28","Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1926, juillet, août, septembre p. 33","PO1/1927","1927/28"], [6018,"1932-02-22","Parc des sports p. 131","PO1/1932","1932/9"], [6019,"1928-02-15","Ecole d'application de génie militaire - Renouvellement du secours Ravaillé André p. 113","PO1/1928","1928/61"], [6020,"1928-02-15","Boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 119","PO1/1928","1928/80"], [6021,"1925-12-24","Contribution sur les portes et fenêtres. Déclaration de M. le maire p. 367","PO1/1925","1925/606"], [6022,"1928-01-08","Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse Adnes - Avis p. 429","PO1/1928","1928/374"], [6023,"1928-01-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ferrière veuve d'un cantonnier du service des jardins et promenades p. 78","PO1/1928","1928/30"], [6024,"1928-11-16","Union compagnonnique du tour de France - Demande de subvention p. 577","PO1/1928","1928/500"], [6025,"1925-05-20","Session ordinaire - Election des grandes commissions p. 168","PO1/1925","1925/263"], [6026,"1910-05-13","Session de droit. Séance du 13 mai 1910. Procès verbal p. 265","PO1/1910","1910/556"], [6027,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Personnel administratif de l'enseignement supérieur. Envoi d'un délégué auprès du ministre de l'instruction publique p. 357","PO1/1910","1910/861"], [6028,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux, rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Adjudication p. 433","PO1/1912","1912/911"], [6029,"1920-01-23","Session extraordinaire. Vols dans les cimetières. Nominations d'agents assermentés. Question de M. Salamon p. 24","PO1/1920","1920/41"], [6030,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 396","PO1/1910","1910/937"], [6031,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessairesaux divers services municipaux pendant les année 1911, 1912, et 1913. Cahier des charges p. 410","PO1/1910","1910/1039"], [6032,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection du lanterneau p. 213","PO1/1909","1909/558"], [6033,"1919-05-30","Session ordinaire. Usine hydro électrique. Réclamation Tixeire et Balgros. Proposition d'arbitrage p. 131","PO1/1919","1919/184"], [6034,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive des Amidonniers. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/938"], [6035,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière Terre Cabade. Réclamation Lasserre p. 41","PO1/1909","1909/1251"], [6036,"1909-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910 p. 57","PO1/1909","1909/1270"], [6037,"1910-01-14","Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1910. Procès verbal p. 97","PO1/1910","1910/1"], [6038,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Société les virtuoses de la chasse. Concours de trompes de chasse. Demande de subvention p. 248","PO1/1910","1910/510"], [6039,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat. Traité Saint Frères p. 306","PO1/1912","1912/404"], [6040,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 317","PO1/1911","1911/674"], [6041,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Fonds Doat. Inscription de l'annuité au budget supplémentaire p. 328","PO1/1912","1912/517"], [6042,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 396","PO1/1910","1910/926"], [6043,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 306","PO1/1909","1909/867"], [6044,"1923-08-02","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 57","PO1/1923","1923/71"], [6045,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 392","PO1/1913","1913/1072"], [6046,"1923-07-25","Session extraordinaire. Séance du 25 juillet 1923. Procès verbal p. 275","PO1/1923","1923/373"], [6047,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Ecole vétérinaire. Maintien dans le quartier Marengo p. 71","PO1/1909","1909/144"], [6048,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. fourniture de photographies pour l'identité des assistés. traité Violle p. 439","PO1/1912","1912/977"], [6049,"1915-11-15","Session ordinaire. Question des vins des viandes p. 227","PO1/1915","1915/280"], [6050,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Angély née Serres en qualité de veuve de Louis Angély ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 341","PO1/1930","1930/286"], [6051,"1924-01-28","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 28 janvier 1924. Procès verbal p. 4","PO1/1924","1924/1"], [6052,"1927-10-21","Remise de la majoration de 10% sur les cotes comprises dans le rôle supplémentaire de la ville de Toulouse du 24 janvier 1927 et recouvrées avant le 1er mai 1927 - Avis du conseil municipal p. 588","PO1/1927","1927/524"], [6053,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue du Faubourg Bonnefoy. Mauvais état de la chaussée. Question de M Bouthoumieu p. 340","PO1/1912","1912/572"], [6054,"1919-05-30","Session ordinaire. Legs Castex. Domaine et château de la Grand Cour. Acceptation définitive p. 134","PO1/1919","1919/194"], [6055,"1919-05-30","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Louis Renalier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 146","PO1/1919","1919/216"], [6056,"1924-03-26","Session extraordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 85","PO1/1924","1924/131"], [6057,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 474","PO1/1912","1912/1071"], [6058,"1924-08-25","Session ordinaire. Révision de la liste consulaire. désignation des délégués p. 273","PO1/1924","1924/411"], [6059,"1921-01-07","Session extraordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Lille. Demande de subvention p. 218","PO1/1921","1921/289"], [6060,"1925-02-04","Session extraordinaire - Société de concours hippique. Subvention complémentaire p. 89","PO1/1925","1925/131"], [6061,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure. Cahier des charges p. 243","PO1/1909","1909/664"], [6062,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Presbytère Saint Martin du Touch. Mur de Clôture p. 213","PO1/1909","1909/544"], [6063,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats. Marché de gré à gré p. 176","PO1/1909","1909/448"], [6064,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 197","PO1/1910","1910/305"], [6065,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités p. 55","PO1/1914","1914/44"], [6066,"1921-01-25","Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1921 p. 28","PO1/1921","1921/24"], [6067,"1921-05-13","Session ordinaire. Parc toulousain. Chalet du café restaurant. Réparations p. 145","PO1/1921","1921/181"], [6068,"1916-11-27","Session ordinaire. Démolition de l'ancienne usine Mazelié au Ramier du Château Adjudication p. 246","PO1/1916","1916/294"], [6069,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Compte de gestion des hospices (année 1908, opérations complémentaires du 1er janvier au 31 mars 1908, année 1908). Avis p. 359","PO1/1909","1909/1065"], [6070,"1922-02-17","Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 9 p. 74","PO1/1922","1922/89"], [6071,"1922-05-30","Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 163","PO1/1922","1922/192"], [6072,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Rachat de vente Maury. Bureau de bienfaisance p. 408","PO1/1910","1910/1030"], [6073,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Tramways Gravette Saint Michel Busca p. 146","PO1/1911","1911/238"], [6074,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 357","PO1/1910","1910/859"], [6075,"1915-10-20","Session extraordinaire. Service des eaux. Mémoire Larrieu. Demande de crédit p. 208","PO1/1915","1915/255"], [6076,"1927-04-29","Convocation du conseil municipal p. 200","PO1/1927","1927/219"], [6077,"1927-07-29","Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Traité Dupuy p. 474","PO1/1927","1927/460"], [6078,"1927-07-29","Lycée de jeune filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1926 p. 477","PO1/1927","1927/466"], [6079,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Jeanne Labat veuve de Jean Pierre Laville ancien garde cimetière p. 141","PO1/1916","1916/162"], [6080,"1921-05-13","Session ordinaire. Demande de secours Mme Saurat veuve Soulages ancien contrôleur des droits de voirie p. 144","PO1/1921","1921/177"], [6081,"1911-02-06","Session extraordinaire. Crédits à reproduire sur l'exercice 1911 2me partie p. 202","PO1/1911","1911/402"], [6082,"1932-11-21","Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers - Premier semestre 1933 - Adjudication p. 844","PO1/1932","1932/501"], [6083,"1933-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif pour l'exercice 1933 - Avis favorable p. 186","PO1/1933","1933/114"], [6084,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bladviel née Boutines en qualité de veuve de M. Bladviel, ex professeur au conservatoire p. 342","PO1/1933","1933/222"], [6085,"1933-10-05","Service du nettoiement - Accident Laffont p. 335","PO1/1933","1933/204"], [6086,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Legs Ozenne. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 163","PO1/1911","1911/294"], [6087,"1920-02-21","Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. loi du 21 mars 1905 modifiée par la loi du 7 août 1913 p. 69","PO1/1920","1920/66"], [6088,"1920-01-23","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 17","PO1/1920","1920/27"], [6089,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Création d'un cours pratique de taille de briques. Subvention p. 392","PO1/1913","1913/1054"], [6090,"1924-03-26","Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Bordereaux des prix supplémentaires des troisième et cinquième lots p. 98","PO1/1924","1924/173"], [6091,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Thérèse Lucie Bosc veuve de Antoine Licau ancien capitaine de la compagnie des sapeurs pompiers p. 63","PO1/1913","1913/137"], [6092,"1924-07-05","Session ordinaire. Pensions de retraites . Majorations p. 134","PO1/1924","1924/200"], [6093,"1924-11-06","Session extraordinaire. Questions diverses. Oeuvres de protection de l'enfance. Kermesse du Capitole. Remerciements p. 195","PO1/1924","1924/314"], [6094,"1924-08-25","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1923. Chapitres additionnels au budget de 1924. Budget primitif de 1925. Avis du conseil municipal p. 275","PO1/1924","1924/413"], [6095,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des coupeurs chemisiers. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 81","PO1/1914","1914/115"], [6096,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léocadie Clémentine Baptistine veuve de Gauderié Estève ancien garçon de bureau à la mairie p. 65","PO1/1913","1913/142"], [6097,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières manutentionnaires du magasin central d'habillement militaire de Toulouse. Subvention p. 319","PO1/1911","1911/684"], [6098,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Projet d'aliénation p. 295","PO1/1910","1910/652"], [6099,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande de secours formée par Mme A. Lantres veuve d'un ancien contrôleur général au service des droits de voirie p. 74","PO1/1926","1926/651"], [6100,"1928-02-15","Eclairage - Ancrages gare Matabiau - Traité chemins de fer du Midi p. 133","PO1/1928","1928/118"], [6101,"1924-12-30","Session extraordinaire. Tramways. Pavillon abri de la gare Saint Agne p. 428","PO1/1924","1924/672"], [6102,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Saint Félix. Pétition des habitants p. 341","PO1/1912","1912/577"], [6103,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain à Saint Agne en vue de la construction d'un stand p. 306","PO1/1912","1912/434"], [6104,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles. Emprunt p. 139","PO1/1912","1912/64"], [6105,"1925-07-08","Session extraordinaire - Goudronnage de la route nationale n° 124. Traité Letinié p. 218","PO1/1925","1925/378"], [6106,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole Centrale des Arts et manufactures. Demande Castex p. 350","PO1/1921","1921/470"], [6107,"1930-05-28","Sapeur pompiers - Voeu : abrogation de l'article 20 du décret du 20 août 1925 p. 324","PO1/1930","1930/241"], [6108,"1929-02-08","Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 440","PO1/1929","1929/443"], [6109,"1926-10-05","Session ordinaire - Autobus - Modifications p. 44","PO1/1926","1926/183"], [6110,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Demande de secours Dame Cazalé veuve d'un préposé d'octroi p. 245","PO1/1910","1910/461"], [6111,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Rue Nestor Brun. Etablissement d'une borne fontaine p. 432","PO1/1910","1910/1128"], [6112,"1927-01-06","Alignement chemin vicinal n°16 M. Barre pétitionnaire p. 337","PO1/1927","1927/306"], [6113,"1927-11-30","Police municipale - Fourniture d'effets d'habilement - Prorogation du marché Rouède p. 662","PO1/1927","1927/630"], [6114,"1926-11-19","Session extraordinaire - Conseil de prud'hommes - Remaniement de la section commerciale p. 75","PO1/1926","1926/656"], [6115,"1912-06-08","Introductions. Syndicat des tailleurs d'habits. Subvention p. 348","PO1/1912","1912/626"], [6116,"1930-11-15","Création d'un débit de tabacs - Pétition des habitants des quartiers Raynal et Négreneys p. 634","PO1/1930","1930/485"], [6117,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Projet de convention p. 178","PO1/1910","1910/260"], [6118,"1919-08-28","Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. Fermeture des services des P.T.T le dimanche. Avis du conseil municipal p. 223","PO1/1919","1919/336"], [6119,"1925-10-14","Session extraordinaire - Tramways de Toulouse. Doublement de la voie entre le carrefour Saint Etienne et la place Dupuy p. 273","PO1/1925","1925/438"], [6120,"1929-11-02","Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 84","PO1/1929","1929/69"], [6121,"1920-03-26","Session extraordinaire. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux p. 97","PO1/1920","1920/103"], [6122,"1926-05-02","Demande de secours annuel formée par Jacques Vidal ancien cantonnier jardinier au service des promenades p. 38","PO1/1926","1926/28"], [6123,"1931-07-30","Demande de secours annuel formée par Mme Bergès née Peyrat veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 564","PO1/1931","1931/478"], [6124,"1912-05-18","Session de droit. Election du maire et des adjoints p. 300","PO1/1912","1912/378"], [6125,"1932-04-23","Fourniture de képis et de casquettes destinés aux agents de la police municipale et aux gardes champêtres - Traité Prosper p. 312","PO1/1932","1932/196"], [6126,"1909-09-29","Session extraordinaire. Rapports. Session de de droit d'août 1909. Question de M Rieux p. 285","PO1/1909","1909/838"], [6127,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mascaras brigadier chef à la police de sûreté p. 282","PO1/1924","1924/437"], [6128,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Prolongation du bail Capus p. 162","PO1/1911","1911/272"], [6129,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de postes de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 62","PO1/1913","1913/132"], [6130,"1923-07-19","Session extraordinaire. Restauration des façades de l'observatoire. Traité Caujolle p. 272","PO1/1923","1923/368"], [6131,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande Roux Dominique p. 213","PO1/1909","1909/555"], [6132,"1932-02-22","Hospices civils - Legs Fort p. 189","PO1/1932","1932/163"], [6133,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par Mme veuve Valès, veuve d'un ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 396","PO1/1910","1910/953"], [6134,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 317","PO1/1913","1913/845"], [6135,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1179"], [6136,"1917-10-05","Session ordinaire. Immeuble communal 10 rue Saint Etienne. Dégâts occasionnés à des objets mobiliers appartenant à M. Fauré Dère p. 103","PO1/1917","1917/147"], [6137,"1913-02-03","Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 167","PO1/1913","1913/463"], [6138,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Lafourguette. Concours de Rochefort. Demande de subvention p. 216","PO1/1913","1913/602"], [6139,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Subra (mairie) p. 47","PO1/1914","1914/12"], [6140,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Demande d'acquisition des délaissés Amans et Calmels d'Artensac p. 180","PO1/1909","1909/492"], [6141,"1917-02-08","Session ordinaire. Vente d'un vacant communal situé en bordure du Quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Affaire Marius Sicre p. 180","PO1/1917","1917/251"], [6142,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 51","PO1/1913","1913/91"], [6143,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité d'éclairage public p. 127","PO1/1912","1912/7"], [6144,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Commis de la trésorerie générale de la Haute-Garonne. Subvention p. 250","PO1/1912","1912/316"], [6145,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Sucession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de legs. Autorisation d'ester en justice p. 314","PO1/1911","1911/663"], [6146,"1920-01-23","Session extraordinaire. Fournitures des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres, des cimetières et de l'hygiène pendant le premier semestre 1920 p. 16","PO1/1920","1920/22"], [6147,"1920-04-06","Session extraordinaire. Construction d'une usine élévatoire électrique à Braqueville p. 178","PO1/1920","1920/193"], [6148,"1912-05-28","Session extraordinaire. Séance du 28 mai 1912. Procès verbal p. 304","PO1/1912","1912/394"], [6149,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général années 1907 et 1908 p. 34","PO1/1909","1909/1146"], [6150,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385","PO1/1912","1912/747"], [6151,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Lafaye (mairie) p. 351","PO1/1913","1913/954"], [6152,"1921-01-14","Session extraordinaire. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents de la police pendant les années 1921, 1922, 1923. Cahier des charges p. 11","PO1/1921","1921/10"], [6153,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 308","PO1/1909","1909/893"], [6154,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 86","PO1/1914","1914/154"], [6155,"1916-12-21","Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Réductions de primes. Transfert provisoire d'écoles p. 269","PO1/1916","1916/331"], [6156,"1921-01-07","Session extraordinaire. Association Valentin Haüy pour le bien des aveugles. Demande de subvention p. 223","PO1/1921","1921/307"], [6157,"1917-12-22","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Gleyses ancien sous brigadier de police p. 270","PO1/1917","1917/367"], [6158,"1910-12-27","Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 6","PO1/1910","1910/1188"], [6159,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. demande d'indemnité de la directrice p. 322","PO1/1914","1914/635"], [6160,"1927-03-28","Lycée de garçons - Bourses communales - Rajustement p. 157","PO1/1927","1927/211"], [6161,"1927-04-29","Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 227","PO1/1927","1927/273"], [6162,"1927-07-29","Société philanthropique le pélican - Demande de subvention p. 466","PO1/1927","1927/436"], [6163,"1918-05-23","Session ordinaire. Reports de crédits. Usine électro technique p. 98","PO1/1918","1918/107"], [6164,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de retraite revenant à Thérèse Lavayssière veuve de Jean Pierre Faurous ancien cocher au service municipal des pompes funèbres p. 142","PO1/1921","1921/169"], [6165,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Traitement du professeur p. 53","PO1/1911","1911/1018"], [6166,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité pour dégâts à la voiture de M Hugounenc p. 474","PO1/1912","1912/1069"], [6167,"1924-03-26","Session extraordinaire. Droits de voirie et locations des propriétés communales. Admission en non valeurs p. 104","PO1/1924","1924/189"], [6168,"1929-03-22","Envoi d'un délégué aux carrières de Bessan p. 169","PO1/1929","1929/201"], [6169,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 103","PO1/1914","1914/213"], [6170,"1925-02-04","Session extraordinaire - Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1925. Désignation des délégués p. 88","PO1/1925","1925/125"], [6171,"1925-02-04","Session extraordinaire - Lotissement. Terrain en bordure de la rue Gervais. Demande Buffa p. 103","PO1/1925","1925/162"], [6172,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs et représentants de commerce. Congrès. Subvention p. 139","PO1/1913","1913/371"], [6173,"1915-07-02","Session ordinaire. Inhumations gratuites. Mois d'août, septembre, octobre, novembre et décembre 1914 p. 30","PO1/1915","1915/40"], [6174,"1912-02-29","Session de droit. Soutiens indispensable de famille p. 125","PO1/1912","1912/4"], [6175,"1917-03-17","Session extraordinaire. Location du presbytère de Saint Exupère, Saint Michel p. 75","PO1/1917","1917/101"], [6176,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 166","PO1/1913","1913/452"], [6177,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de l'hôpital Ramel de Luchon (année 1914) p. 265","PO1/1913","1913/784"], [6178,"1918-04-04","Session extraordinaire. Ravitaillement de la population civile. Fourniture de pommes de terre p. 71","PO1/1918","1918/73"], [6179,"1918-10-15","Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Labelle p. 209","PO1/1918","1918/250"], [6180,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324","PO1/1913","1913/895"], [6181,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 1er juillet au 1er septembre. Traité Dasque p. 209","PO1/1913","1913/572"], [6182,"1925-10-14","Session extraordinaire - Internats municipaux. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain traité t'Enfant p. 265","PO1/1925","1925/417"], [6183,"1926-03-26","Session extraordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 100 000 francs p. 63","PO1/1926","1926/118"], [6184,"1920-05-05","Session ordinaire. Etatisation de la police p. 142","PO1/1920","1920/147"], [6185,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Legs Fauré. Avis p. 34","PO1/1909","1909/1138"], [6186,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 72","PO1/1911","1911/1060"], [6187,"1928-12-28","Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. Demandes d'alignement de MM. Legendre Rudel et Ramondou p. 675","PO1/1928","1928/676"], [6188,"1929-11-02","Projet de réorganisation des distributions postales (lettres et paquets) - Voeu p. 96","PO1/1929","1929/105"], [6189,"1932-01-08","Hospices civils - Legs veuve Moras p. 702","PO1/1932","1932/461"], [6190,"1924-07-05","Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille p. 133","PO1/1924","1924/199"], [6191,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location p. 335","PO1/1909","1909/928"], [6192,"1923-04-05","Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 135","PO1/1923","1923/156"], [6193,"1923-11-28","Session ordinaire. Union motocycliste du Midi. Demande de subvention p. 432","PO1/1923","1923/587"], [6194,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble Trinquecoste p. 97","PO1/1914","1914/194"], [6195,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Société chorale les fils d'Izaure. Concours de Gaillac. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/340"], [6196,"1927-09-12","Lazaret de Lalande - Règlement du prix d'occupation par M. Cazelles p. 725","PO1/1927","1927/695"], [6197,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Compagnie du Sud Ouest. Délégation à Paris. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/366"], [6198,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné sis 5 rue Varsovie p. 73","PO1/1913","1913/175"], [6199,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbe ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 101","PO1/1913","1913/253"], [6200,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/458"], [6201,"1913-02-06","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196","PO1/1913","1913/558"], [6202,"1915-03-12","Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 243","PO1/1915","1915/307"], [6203,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 326","PO1/1913","1913/901"], [6204,"1918-11-13","Session ordinaire. Ateliers publics de distillation. Demande Bordes distillateur à Lafourguette p. 264","PO1/1918","1918/300"], [6205,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès à Tours. Subvention p. 280","PO1/1919","1919/416"], [6206,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue des Blanchers. Affaire Daure. Emprunt p. 238","PO1/1913","1913/687"], [6207,"1926-05-02","Autobus - Essai sur la ligne Capitole Salonique p. 33","PO1/1926","1926/15"], [6208,"1912-06-08","Introductions. Ancien immeuble Barthès. Assurance contre l'incendie p. 347","PO1/1912","1912/595"], [6209,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lacoste sous brigadier cycliste p. 52","PO1/1926","1926/207"], [6210,"1923-05-25","Session ordinaire. Création de lignes d'autobus p. 177","PO1/1923","1923/228"], [6211,"1909-05-04","Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 138","PO1/1909","1909/334"], [6212,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Crèches municipales. Fourniture de lait (année 1913). Cahier des charges p. 480","PO1/1912","1912/1112"], [6213,"1930-02-24","Budget primitif de 1930 - Modifications p. 89","PO1/1930","1930/28"], [6214,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascuale Pascual veuve de Germain Antoine Victor Beautes sapeur pompier hors classe en retraite p. 72","PO1/1926","1926/645"], [6215,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Immeubles situés grande rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Hospices p. 397","PO1/1913","1913/1099"], [6216,"1916-12-21","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de divers garde promenades p. 271","PO1/1916","1916/339"], [6217,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justifications des sommes ordonnancées p. 137","PO1/1911","1911/207"], [6218,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau Admission en non valeur p. 248","PO1/1911","1911/545"], [6219,"1911-08-12","Session extraordinaire. Modifications de taxes d'octroi p. 16","PO1/1911","1911/950"], [6220,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse de retraites des employés de la mairie faite par M Sirven sténographe du conseil municipal p. 299","PO1/1910","1910/674"], [6221,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles maternelles. Secours en faveur de Mme Loup, ancienne femme de service p. 266","PO1/1912","1912/352"], [6222,"1914-05-29","Session ordinaire. Séance du 29 mai 1914. Procès verbal p. 163","PO1/1914","1914/321"], [6223,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes et budget des 1911, 1912, 1913 p. 394","PO1/1912","1912/828"], [6224,"1921-05-14","Session ordinaire. Prolongement du square Armand Duportal p. 155","PO1/1921","1921/211"], [6225,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Delpech ancien receveur de première classe à l'octroi p. 59","PO1/1921","1921/69"], [6226,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27","PO1/1909","1909/1095"], [6227,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade. Location Pagès p. 74","PO1/1913","1913/184"], [6228,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Tunis. Demande de bourse. Avis p. 215","PO1/1913","1913/598"], [6229,"1923-07-09","Session extraordinaire. Exploitation du foyer. Buvette au théâtre du Capitole. Crédit p. 360","PO1/1923","1923/453"], [6230,"1923-02-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 61","PO1/1923","1923/74"], [6231,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Etablissement de filtres dans un terrain appartenant à la ville. demande de la compagnie du Midi p. 43","PO1/1909","1909/52"], [6232,"1912-06-08","Rapports. Immeuble communal, sis à Croix Daurade. Location Aussat. Admission en non valeur p. 353","PO1/1912","1912/693"], [6233,"1923-10-07","Session extraordinaire. Fourniture de livres. Traités Sistac p. 235","PO1/1923","1923/309"], [6234,"1920-12-29","Session extraordinaire. Conseil de prud'hommes. Relèvement de l'indemnité annuelle p. 461","PO1/1920","1920/589"], [6235,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie de gaz. Demande de crédit p. 434","PO1/1912","1912/950"], [6236,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Florence p. 46","PO1/1926","1926/711"], [6237,"1930-12-14","Procès verbal p. 673","PO1/1930","1930/526"], [6238,"1932-04-23","Association des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 324","PO1/1932","1932/228"], [6239,"1930-02-04","Bureau de bienfaisance - Legs Bert p. 276","PO1/1930","1930/194"], [6240,"1932-04-23","Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Claustres veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 320","PO1/1932","1932/217"], [6241,"1932-01-08","Désignation de deux membres conseillers municipaux à la commission départementale du travail (loi du 16 juillet 1932) p. 668","PO1/1932","1932/365"], [6242,"1932-02-22","Pompes funèbres - Réfection complète des deux chars - Traité Amat p. 152","PO1/1932","1932/62"], [6243,"1932-11-21","Service des approvisionnements - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux - Traité Cross p. 845","PO1/1932","1932/504"], [6244,"1932-12-27","Ecole d'arts et métiers d'Aix. Bourses 1932-1933 p. 976","PO1/1932","1932/707"], [6245,"1933-03-27","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 197","PO1/1933","1933/145"], [6246,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Jean Dumas ancien cantonnier temporaire au service des voies privées p. 191","PO1/1933","1933/129"], [6247,"1933-07-28","Construction des groupes scolaires des quartiers de Rangueil et Juncasse - Installation des horloges électriques - Traité Brillie frères p. 594","PO1/1933","1933/380"], [6248,"1932-11-21","Caisse des dépôts et consignations - Réduction du taux d'intérêt - Voeu p. 903","PO1/1932","1932/672"], [6249,"1933-02-18","Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 110","PO1/1933","1933/47"], [6250,"1933-11-17","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Décans née Jouans veuve d'un ancien directeur de la bibliothèque populaire p. 919","PO1/1933","1933/462"], [6251,"1927-01-28","Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 22","PO1/1927","1927/3"], [6252,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des chemins de fer français. Demande de subvention pour l'envoi de délégués au congrès p. 140","PO1/1909","1909/340"], [6253,"1928-12-28","Comité d'organisation du congrès de la confédération internationale des étudiants - Demande de subvention p. 686","PO1/1928","1928/716"], [6254,"1929-12-16","Service des cimetières - Augmentation du tarif des concessions de terrain p. 661","PO1/1929","1929/669"], [6255,"1929-03-22","Société sportive amicale la pâquerette du Sud - Demande de subvention p. 160","PO1/1929","1929/167"], [6256,"1921-11-24","Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 377","PO1/1921","1921/531"], [6257,"1920-11-18","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 384","PO1/1920","1920/433"], [6258,"1920-11-19","Session ordinaire. Mairie de Toulouse. Contrôleurs des contributions directes. Indemnités p. 388","PO1/1920","1920/446"], [6259,"1921-01-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Traité de fournitures. Marché J Raymond p. 224","PO1/1921","1921/310"], [6260,"1929-05-07","Amélioration de la distribution d'eau potable - Paiement d'honoraires p. 388","PO1/1929","1929/355"], [6261,"1929-02-11","Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 574","PO1/1929","1929/536"], [6262,"1928-11-12","Ecole du Faubourg Bonnefoy (garçons) - Création d'une 8° classe (7° emploi d'adjointe) p. 645","PO1/1928","1928/625"], [6263,"1925-05-20","Session ordinaire - Bureau de poste place Dupuy - Réparations p. 170","PO1/1925","1925/270"], [6264,"1925-05-06","Session extraordinaire - Entretien des appareils de chauffage. Mise en adjudication p. 147","PO1/1925","1925/292"], [6265,"1916-02-17","Session ordinaire. La question des eaux p. 43","PO1/1916","1916/59"], [6266,"1927-01-28","Lotissement Soulé quartier des Amidonniers p. 29","PO1/1927","1927/19"], [6267,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fourcade, régisseur général (service des droits de place) p. 91","PO1/1927","1927/97"], [6268,"1921-05-14","Session ordinaire. Réfection du pavage p. 154","PO1/1921","1921/209"], [6269,"1921-01-07","Session extraordinaire. Oeuvre municipale de la maison des mères. Emploi du produit des dons et subventions p. 209","PO1/1921","1921/270"], [6270,"1926-06-25","Session ordinaire - Syndicat national des agents des trésoreries et redevances des finances - Demande de subvention p. 46","PO1/1926","1926/276"], [6271,"1922-02-20","Session ordinaire. Location des terrains du parc toulousain. Question de M. Porterie p. 87","PO1/1922","1922/112"], [6272,"1923-11-28","Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois d'avril, mai, juin 1923 p. 422","PO1/1923","1923/551"], [6273,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 358","PO1/1911","1911/797"], [6274,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'Octobre 1911 p. 72","PO1/1911","1911/1064"], [6275,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 163","PO1/1914","1914/336"], [6276,"1927-10-21","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615","PO1/1927","1927/610"], [6277,"1926-11-19","Session extraordinaire - Fourneau économique, rue Rousse - Renouvellement de bail p. 54","PO1/1926","1926/598"], [6278,"1917-10-05","Session ordinaire. Immeuble communal 1 rue Villenouvelle. Demande de location Abadie p. 108","PO1/1917","1917/163"], [6279,"1912-12-29","Session extraordinaire. Budget primitif de l'exercice 1913 p. 539","PO1/1912","1912/1230"], [6280,"1929-12-16","Société rugby club Saint Cyprien - Demande de subvention p. 644","PO1/1929","1929/609"], [6281,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Auzeing brigadier de 2me classe à l'octroi de Toulouse p. 109","PO1/1909","1909/245"], [6282,"1922-02-15","Session ordinaire. Affaire Delas. Dégradation d'une borne fontaine. Réparation du dommage p. 48","PO1/1922","1922/30"], [6283,"1926-10-05","Session ordinaire - Presbytère de Saint Exupère - Location p. 46","PO1/1926","1926/188"], [6284,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 163","PO1/1912","1912/125"], [6285,"1912-05-18","Session de droit. Election de la commission du travail p. 303","PO1/1912","1912/391"], [6286,"1919-03-31","Session extraordinaire. La fourragère au 14° d'infanterie p. 75","PO1/1919","1919/88"], [6287,"1913-02-06","Session extraordinaire. Séance du 12 juin 1913. p. 196","PO1/1913","1913/557"], [6288,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque à musique. Paiement d'une partie des droits d'enregistrement. Entreprise Besse p. 225","PO1/1909","1909/597"], [6289,"1928-11-16","Académie tolosa - Demande de subvention p. 582","PO1/1928","1928/518"], [6290,"1930-05-03","Procès verbal p. 201","PO1/1930","1930/129"], [6291,"1928-11-16","Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention municipale pour 1928 p. 602","PO1/1928","1928/586"], [6292,"1930-02-24","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Jean Courdy née Marie Balery veuve d'un ancien brigadier cantonnier ds chemins vicinaux p. 108","PO1/1930","1930/82"], [6293,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de compte p. 63","PO1/1911","1911/1037"], [6294,"1929-05-07","Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Bastié née Marie Sutra veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 395","PO1/1929","1929/384"], [6295,"1930-05-03","Eclairage axial et régie électrique - Remboursement d'avances et indemnité p. 208","PO1/1930","1930/138"], [6296,"1919-04-29","Session extraordinaire. Projet de réorganisation de la police p. 106","PO1/1919","1919/138"], [6297,"1919-05-30","Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Premier semestre 1918 p. 145","PO1/1919","1919/213"], [6298,"1919-02-10","Session extraordinaire. Compagnie du gaz. Instance en conseil de préfecture p. 257","PO1/1919","1919/391"], [6299,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe de 2% sur la propriété bâtie p. 266","PO1/1920","1920/315"], [6300,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Massu née Marie Bouchard en qualité de veuve de Auguste Massu ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 104","PO1/1930","1930/70"], [6301,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès régional de Toulouse. Demande de subvention p. 62","PO1/1913","1913/129"], [6302,"1930-02-24","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Louis Delmas née Sophie Lakanal veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 109","PO1/1930","1930/87"], [6303,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Instance Gleyzes Cany et autres. Crédit p. 114","PO1/1910","1910/116"], [6304,"1925-02-27","Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 22","PO1/1925","1925/17"], [6305,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Gustave Delrieu préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 69","PO1/1926","1926/639"], [6306,"1932-11-21","Plan d'embellissement d'aménagement et d'extension de Toulouse - Enquête d'utilité publique p. 864","PO1/1932","1932/560"], [6307,"1928-02-15","Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 110","PO1/1928","1928/51"], [6308,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Fourniture de denrées. Traité Fos, Coste et Bonnemaison p. 7","PO1/1924","1924/9"], [6309,"1924-03-26","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de l'institut des jeunes aveugles p. 80","PO1/1924","1924/114"], [6310,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Ecoles Bayard et Matabiau. Question p. 93","PO1/1911","1911/131"], [6311,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 18","PO1/1913","1913/9"], [6312,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien hors classe aux usines communales p. 51","PO1/1913","1913/109"], [6313,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 237","PO1/1911","1911/525"], [6314,"1927-03-28","Virement de crédit p. 150","PO1/1927","1927/184"], [6315,"1924-08-07","Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble 9 rue du May. Baisse de mise à prix p. 228","PO1/1924","1924/369"], [6316,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Instances Cohade, Rouchette et Chartron. paiement du solde des sommes dues au 31 décembre 1908 p. 105","PO1/1909","1909/225"], [6317,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule à Lalande p. 330","PO1/1911","1911/722"], [6318,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Tramways. Ligne Capitole. Pont des Demoiselles p. 418","PO1/1910","1910/1067"], [6319,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Club amical saladien. Concours de tir à Saint Girons et Castillon. Demande de subvention p. 66","PO1/1914","1914/84"], [6320,"1924-03-26","Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 102","PO1/1924","1924/184"], [6321,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912 p. 340","PO1/1909","1909/967"], [6322,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue Adonis à la Salade. Pétition des habitants p. 412","PO1/1911","1911/941"], [6323,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Etienne Cayre ancien concierge du conservatoire p. 217","PO1/1913","1913/606"], [6324,"1920-03-08","Session ordinaire. Vente de bois de chauffage pour le ravitaillement de la population. demande d'augmentation de tarif p. 277","PO1/1920","1920/336"], [6325,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Loyers de 1907 et 1908. Achat de matériel scolaire. Solde au 31 décembre 1908 p. 243","PO1/1909","1909/657"], [6326,"1909-02-22","Session de droit. Reprise de la séance. Lettre de M le maire de Barcelone p. 65","PO1/1909","1909/78"], [6327,"1920-11-18","Session ordinaire. Cirque Pinder. Location temporaire du terrain communal situé rue Matabiau p. 382","PO1/1920","1920/430"], [6328,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un passage souterrain sous le passage à niveau de Lalande. Demande des habitants p. 308","PO1/1912","1912/447"], [6329,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Fossat (police) p. 34","PO1/1909","1909/10"], [6330,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Immeuble communal rue Saint Etienne 16. Location de Pins Montbrun p. 171","PO1/1914","1914/366"], [6331,"1923-11-27","Session ordinaire. Hospices civils. Chauffage central à la maternité p. 395","PO1/1923","1923/474"], [6332,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Jean Teychené Coutet ancien employé au bureau d'hygiène p. 408","PO1/1920","1920/505"], [6333,"1927-02-28","Classement de Toulouse comme station de tourisme p. 87","PO1/1927","1927/85"], [6334,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Montlaur ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 147","PO1/1921","1921/185"], [6335,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Hélène Faure née Palaprat p. 176","PO1/1909","1909/427"], [6336,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Paiement d'une fourniture faite en 1904 par la maison Pillot p. 27","PO1/1909","1909/1099"], [6337,"1926-07-08","Session ordinaire - Distribution d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 38","PO1/1926","1926/317"], [6338,"1921-02-26","Session ordinaire. Charrettes à bœufs du parc toulousain. Offre d'achat de M. Lafont p. 65","PO1/1921","1921/87"], [6339,"1921-02-26","Session ordinaire. Construction de l'égout de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit. Règlement p. 69","PO1/1921","1921/101"], [6340,"1925-10-11","Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 293","PO1/1925","1925/462"], [6341,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Michelet. Aménagement de nouvelles salles pour deux classes et un atelier du bois. Démolition et construction d'un mur de clôture p. 78","PO1/1911","1911/1101"], [6342,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 135","PO1/1912","1912/50"], [6343,"1922-05-29","Séance ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué directeur de la société hygiène Madron p. 159","PO1/1922","1922/184"], [6344,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Quartier Saint Cyprien. Hygiène p. 365","PO1/1910","1910/894"], [6345,"1929-02-05","Chemins vicinaux ordinaires - Pavages pour 1929 et 1930 p. 249","PO1/1929","1929/248"], [6346,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Côte Pavée. Pétition des habitants p. 184","PO1/1909","1909/511"], [6347,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutech en qualité de veuve de André Beyria agent de la sûreté en retraite p. 196","PO1/1931","1931/193"], [6348,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Construction d'écoles et groupes scolaires. Emprunt de 1.008.000 fr p. 246","PO1/1910","1910/493"], [6349,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel. Autorisation d'ester en justice p. 337","PO1/1910","1910/771"], [6350,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'immeubles au quartier des Ponts Jumeaux p. 699","PO1/1931","1931/632"], [6351,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain au quartier du Grand Rond p. 702","PO1/1931","1931/638"], [6352,"1927-09-12","Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1926-1927 - Avis du conseil municipal p. 731","PO1/1927","1927/715"], [6353,"1932-11-21","Ecole spéciale des travaux aéronautiques de Paris - Secours René Auriol p. 875","PO1/1932","1932/587"], [6354,"1931-12-31","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 946","PO1/1931","1931/824"], [6355,"1922-09-11","Session ordinaire. Modifications aux tarifs des voitures de place p. 356","PO1/1922","1922/492"], [6356,"1933-02-18","Compagnie la protectrice - Assurance d'una automobile Renault p. 111","PO1/1933","1933/50"], [6357,"1924-07-25","Session extraordinaire. Modifications à l'arrêté du 15 mars 1909 concernant la circulation et le stationnement sur la voie publique des voitures automobiles de place p. 253","PO1/1924","1924/387"], [6358,"1918-12-23","Session extraordinaire. Question de M. Pinel p. 296","PO1/1918","1918/332"], [6359,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de cercueils par la semeuse. Année 1906. Injonction de la cour des comptes p. 154","PO1/1912","1912/101"], [6360,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Subvention p. 306","PO1/1912","1912/416"], [6361,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140","PO1/1911","1911/216"], [6362,"1933-03-27","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 209","PO1/1933","1933/178"], [6363,"1933-02-18","Institut de piériculture - Demande de subvention p. 110","PO1/1933","1933/49"], [6364,"1933-11-17","Installation d'une horloge électrique place Saint Michel. Traité Brillié frères p. 933","PO1/1933","1933/510"], [6365,"1933-10-05","Création d'un débit de tabac 92 Côte Pavée - Pétition Cajarc p. 332","PO1/1933","1933/195"], [6366,"1913-11-09","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 289","PO1/1913","1913/829"], [6367,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts . Demande de secours Privat p. 127","PO1/1912","1912/15"], [6368,"1912-03-12","Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1912. Procès verbal p. 473","PO1/1912","1912/1049"], [6369,"1919-03-31","Session extraordinaire. Legs veuve Sentex p. 87","PO1/1919","1919/120"], [6370,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Forestou (mairie) p. 175","PO1/1909","1909/416"], [6371,"1929-05-07","Société sportive Derby club toulousain - Demande de subvention p. 392","PO1/1929","1929/372"], [6372,"1928-11-16","Oeuvre des logements insalubres - Demande de subvention p. 587","PO1/1928","1928/533"], [6373,"1928-05-31","Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 304","PO1/1928","1928/299"], [6374,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Michel Louise Marie Joseph en qualité de veuve de Grégoire Bouzigues sous chef de poste en retraite de l'octroi de Toulouse p. 56","PO1/1926","1926/98"], [6375,"1927-07-29","Soeurs de la Présentation - Maison de famille - Autorisation p. 473","PO1/1927","1927/459"], [6376,"1929-03-22","Hôpital suburbain - Subvention de 2.000.000 de francs p. 142","PO1/1929","1929/114"], [6377,"1928-05-31","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 299","PO1/1928","1928/281"], [6378,"1931-09-25","Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 682","PO1/1931","1931/578"], [6379,"1932-12-27","Ecole Calas (filles). Création d'une cinquième classe p. 955","PO1/1932","1932/684"], [6380,"1933-02-18","Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société acièries et usines à tubes de la Sarre p. 113","PO1/1933","1933/57"], [6381,"1918-07-30","Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voie d'accès au pont des Amidonniers. Paiement d'une somme de 5.0000 francs par M. Pujol p. 162","PO1/1918","1918/213"], [6382,"1911-07-26","Session extraordinaire. Soutiens indispensables de famille p. 309","PO1/1911","1911/623"], [6383,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture des tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 312","PO1/1911","1911/654"], [6384,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juin 1911) p. 358","PO1/1911","1911/776"], [6385,"1923-04-05","Session ordinaire. Echange de terrains. Alignement. Affaire Pilette p. 141","PO1/1923","1923/164"], [6386,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Armand Duportal. Ouverture d'une voie p. 449","PO1/1910","1910/1185"], [6387,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Commissaire central. Paiement du traitement. Question de M Rieux p. 263","PO1/1909","1909/763"], [6388,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 283","PO1/1909","1909/773"], [6389,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Saint Martin brigadier de police p. 345","PO1/1909","1909/989"], [6390,"1920-01-23","Session extraordinaire. Séance du 23 janvier 1920. Procès verbal p. 10","PO1/1920","1920/1"], [6391,"1920-11-18","Session ordinaire. Révision de l'évaluation de la propriété bâtie. Voeu de M. Colomiès p. 373","PO1/1920","1920/406"], [6392,"1916-12-05","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 107","PO1/1916","1916/137"], [6393,"1911-02-06","Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1911. Procès verbal p. 202","PO1/1911","1911/401"], [6394,"1921-01-25","Session extraordinaire. Monument à élever au cimetière de Terre-Cabade. Modification au programme du concours p. 35","PO1/1921","1921/42"], [6395,"1928-05-31","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Contrasty née Marguerite Catala veuve d'un ancien plombier du service des eaux p. 308","PO1/1928","1928/311"], [6396,"1922-02-20","Session ordinaire. Suppression de l'emploi de chef de bureau du commissaire central. Question de M. Dulong p. 80","PO1/1922","1922/103"], [6397,"1924-11-02","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 61","PO1/1924","1924/100"], [6398,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Agrandissement de la poudrerie de Toulouse. Cession de la parie Sud de l'île d'Empalot. Offre de paiement d'une soulte de de 25,000 fr p. 163","PO1/1911","1911/314"], [6399,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Lycée national de garçons. Complément de bourse p. 89","PO1/1911","1911/112"], [6400,"1925-05-20","Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses p. 176","PO1/1925","1925/282"], [6401,"1915-01-07","Session extraordinaire. Jury criminel. Désigantion des délégués p. 144","PO1/1915","1915/164"], [6402,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 331","PO1/1913","1913/921"], [6403,"1921-02-26","Session ordinaire. Service du nettoiement. Prélèvement de dépenses d'entretien sur le crédit affecté au personnel p. 61","PO1/1921","1921/75"], [6404,"1917-10-05","Session ordinaire. Achat de bois pour les établissements communaux p. 106","PO1/1917","1917/156"], [6405,"1922-07-04","Session extraordinaire. Acquisition de terrain boulevard d'Artillerie. Alignement affaire Cassé p. 121","PO1/1922","1922/137"], [6406,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Cazes, Villemur p. 380","PO1/1924","1924/577"], [6407,"1925-07-12","Lycée de jeunes filles. Internats municipaux. Fourniture du pain. Traité Lenfant p. 330","PO1/1925","1925/522"], [6408,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenant p. 203","PO1/1911","1911/419"], [6409,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pascal née Cassagne en qualité de veuve de Jean Marie Pascal ex sergent de ville en retraite p. 855","PO1/1931","1931/746"], [6410,"1922-08-11","Session ordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Balat p. 336","PO1/1922","1922/441"], [6411,"1919-10-31","Session extraordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Demande de subvention p. 279","PO1/1919","1919/409"], [6412,"1931-05-29","Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires publiques. Année 1931-1932. Adjudication p. 344","PO1/1931","1931/281"], [6413,"1923-02-19","Session ordinaire. Monument aux morts. Banlieue de Saint Simon. Subvention p. 66","PO1/1923","1923/84"], [6414,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de main levée d'inscription p. 386","PO1/1912","1912/772"], [6415,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer sur les droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 131","PO1/1911","1911/190"], [6416,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail. Règlement p. 264","PO1/1912","1912/346"], [6417,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès corporatif. Demande de subvention p. 19","PO1/1911","1911/966"], [6418,"1915-07-02","Session ordinaire. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 23","PO1/1915","1915/7"], [6419,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Victor Marty ancien chef de division à la mairie p. 333","PO1/1912","1912/553"], [6420,"1910-02-21","Session de droit. Séance du 21 févier 1910 p. 166","PO1/1910","1910/184"], [6421,"1923-07-27","Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Baillus p. 288","PO1/1923","1923/391"], [6422,"1927-09-12","Allocation d'un secours exceptionnel à jean Rouquette ancien sous conducteur au service du nettoiement p. 728","PO1/1927","1927/707"], [6423,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville (années 1913-1914). Cahier des charges p. 492","PO1/1912","1912/1156"], [6424,"1919-11-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Galeppe ancien receveur de première classe à l'octroi p. 311","PO1/1919","1919/464"], [6425,"1921-01-07","Session extraordinaire. Erection d'un monument à Jean Macé fondateur de la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 212","PO1/1921","1921/276"], [6426,"1925-02-27","Société d'histoire naturelle de Toulouse. Demande de subvention p. 21","PO1/1925","1925/16"], [6427,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barthélémy en qualité de veuve de Paul Caunes cantonnier paveur au service des eaux p. 185","PO1/1924","1924/292"], [6428,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Joseph Jacques Etienne Chabaud ancien directeur du bureau municipal d'hygiène p. 182","PO1/1913","1913/514"], [6429,"1928-12-28","Vente d'un terrain communal sis avenue du Pont des catalans et rue du Béarnais. cahier des charges p .676","PO1/1928","1928/679"], [6430,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 40","PO1/1909","1909/40"], [6431,"1930-02-24","Bureau de bienfaisance - Legs Baylac p. 111","PO1/1930","1930/93"], [6432,"1929-12-16","Ecole de Bonhoure (maternelle) - Création d'une quatrième classe p. 659","PO1/1929","1929/662"], [6433,"1928-11-12","Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 652","PO1/1928","1928/644"], [6434,"1928-12-28","Société olympique Toulouse coquille - Demande de subvention p. 681","PO1/1928","1928/700"], [6435,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Marché aux cochons. Reconstruction d'un mur mitoyen. Instance Gilibert p. 329","PO1/1912","1912/524"], [6436,"1915-05-14","Session ordinaire. La question du pain p. 96","PO1/1915","1915/117"], [6437,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Modification au plan d'alignement de la rue de la Pomme. Propositions p. 162","PO1/1911","1911/290"], [6438,"1929-02-05","Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 250","PO1/1929","1929/250"], [6439,"1931-03-30","Dépenses imprévues. Approbation des dépenses effectuées en 1930 p. 210","PO1/1931","1931/238"], [6440,"1931-07-30","Voirie - Route nationale n° 20 - Modification du carrefour de la Fourche - Acquisition de terrain p. 547","PO1/1931","1931/431"], [6441,"1931-02-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Massias p. 139","PO1/1931","1931/143"], [6442,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me Calmels née Catherine Vidal en qualité de veuve de Pierre Calmels ex garde municipal en retraite p. 365","PO1/1931","1931/352"], [6443,"1931-07-30","Ecole Lamartine (filles) - Cours complémentaire - Création p. 536","PO1/1931","1931/412"], [6444,"1926-12-28","Session extraordinaire - Moulin du Château - Location Alayrac p. 36","PO1/1926","1926/689"], [6445,"1927-11-30","Institut électrotechnique p. 677","PO1/1927","1927/665"], [6446,"1928-05-31","Syndicat national du personnel de la banque de France - Demande de subvention p. 301","PO1/1928","1928/286"], [6447,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 127","PO1/1912","1912/12"], [6448,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Demande de concession pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 127","PO1/1912","1912/9"], [6449,"1927-01-28","Derby club toulousain - Demande de subvention p. 38","PO1/1927","1927/44"], [6450,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunts de 6.800.000 francs. Régularisation. Traité avec le crédit foncier p. 180","PO1/1921","1921/243"], [6451,"1919-12-23","Session extraordinaire. Election des grandes commissions p. 257","PO1/1919","1919/553"], [6452,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société union harmonique la toulousaine. Subvention p. 351","PO1/1909","1909/1017"], [6453,"1925-02-04","Session extraordinaire - Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de subvention p. 88","PO1/1925","1925/128"], [6454,"1922-08-11","Session ordinaire. Représentations d'opéra et d'opéra comique au Théâtre des Variétés pendant la saison 1922-1923. Demande de subvention p. 331","PO1/1922","1922/435"], [6455,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 109","PO1/1910","1910/86"], [6456,"1916-06-03","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castan ancien brigadier de police p. 56","PO1/1916","1916/85"], [6457,"1927-06-25","Fête des écoles du parc toulousain - Fourniture du goûter aux enfants - Traité Lauriau p. 374","PO1/1927","1927/410"], [6458,"1927-10-21","Envoi d'un délégué à Paris pour étudier les divers systèmes d'adduction d'eau à Paris et aux environs p. 589","PO1/1927","1927/527"], [6459,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande Font - Réparation de dommages p. 44","PO1/1926","1926/576"], [6460,"1925-10-11","Session ordinaire. Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Minimes. M. Mothe pétitionnaire p. 295","PO1/1925","1925/469"], [6461,"1922-05-29","Séance ordinaire. Frais d'inhumation à admettre en non valeur. Mois de juillet, août, septembre p. 156","PO1/1922","1922/176"], [6462,"1923-04-05","Session ordinaire. Séance du 4 mai 1923. Procès verbal p. 134","PO1/1923","1923/151"], [6463,"1923-02-19","Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Exhaussement du mur de la nef principale p. 62","PO1/1923","1923/78"], [6464,"1926-12-28","Session extraordinaire - Lotissement de la société générale foncière, quartier du Pont des Demoiselles p. 50","PO1/1926","1926/718"], [6465,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société de gymnastique l'étoile d'Orient de Toulouse. Demande de subvention p. 202","PO1/1925","1925/323"], [6466,"1930-02-24","Oeuvre de la goutte de lait - Demande de subvention p. 102","PO1/1930","1930/65"], [6467,"1930-02-04","Hospices civils et bureau de bienfaisance - Mainlevée veuve Cabrit p. 265","PO1/1930","1930/155"], [6468,"1929-03-22","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 173","PO1/1929","1929/215"], [6469,"1930-02-04","Recette municipale - Machines à additionner Astra - Traité Neuman p. 279","PO1/1930","1930/201"], [6470,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Montet née Aspinas veuve de M. Montet ex sergent de ville hors classe p. 562","PO1/1931","1931/470"], [6471,"1932-11-21","Bascules automatiques - Traité avec la société anonyme française p. 850","PO1/1932","1932/520"], [6472,"1931-11-30","Moulin du Château - Compagnie agricole de minoterie - Demande de ristourne sur la fourniture de courant électrique - Admission en non valeur p. 836","PO1/1931","1931/689"], [6473,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par Mme Lapeyre née Cazabon veuve d'un ancien brigadier cantonnier au service des chemins vicinaux p. 180","PO1/1932","1932/135"], [6474,"1932-12-27","Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Bigeat p. 982","PO1/1932","1932/728"], [6475,"1917-12-22","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Trouvé ancien receveur d'octroi p. 269","PO1/1917","1917/366"], [6476,"1922-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Delmas veuve de Jean Joseph Claux ancien agent de police p. 341","PO1/1922","1922/456"], [6477,"1926-12-10","Session extraordinaire - Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Arboucalot p. 29","PO1/1926","1926/493"], [6478,"1923-12-03","Session extraordinaire. Acquisition. Terrain chemin vicinal N° 52 de Saint Roch à Pouvourville p. 79","PO1/1923","1923/110"], [6479,"1928-02-15","Virements de crédits p. 105","PO1/1928","1928/37"], [6480,"1925-07-08","Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux femmes en couches p. 227","PO1/1925","1925/387"], [6481,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Monfraix surveillant des chemins vicinaux p. 302","PO1/1910","1910/691"], [6482,"1910-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources è crées pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 315","PO1/1910","1910/728"], [6483,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Congrès. Fédération nationale des sociétés de secours mutuels à Paris. Subvention p. 396","PO1/1910","1910/918"], [6484,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Cherté de la vie. Voeu présenté par M Vigneau p. 363","PO1/1910","1910/886"], [6485,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Compte de gestion de M Malet caissier p. 175","PO1/1909","1909/421"], [6486,"1919-10-12","Session extraordinaire. Election du maire et des sept adjoints p. 344","PO1/1919","1919/541"], [6487,"1920-03-26","Session extraordinaire. Vente de terrain. Alignement de la rue Villenouvelle. Affaire Avinsac p. 98","PO1/1920","1920/105"], [6488,"1926-10-05","Session ordinaire - Fourniture de matériel électrique nécessaires aux bâtiments communaux - 1er, 2° et 3° lots - Solde de fournitures p. 56","PO1/1926","1926/223"], [6489,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures et ramonage des cheminées des bâtiments communaux du 1er janvier au 31 décembre 1915 p. 488","PO1/1912","1912/1147"], [6490,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 3 rue de la Pomme, angle de la rue des Arts. Affaire Audiguier. Alignement. Estimation du terrain cédé par la ville p. 446","PO1/1912","1912/1002"], [6491,"1919-03-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Gros ancien préposé d'octroi p. 78","PO1/1919","1919/93"], [6492,"1919-01-07","Session extraordinaire. Echo de la visite de la mission américaine de rapprochement p. 186","PO1/1919","1919/258"], [6493,"1923-04-05","Session ordinaire. Musée d'histoire naturelle. Edition d'albums illustres et de cartes postales p. 166","PO1/1923","1923/166"], [6494,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Monument au général Lambert. Souscription p. 284","PO1/1909","1909/795"], [6495,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Cimetière Terre Cabade. Demande de concession p. 306","PO1/1909","1909/857"], [6496,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1908. Justification des sommes ordonnancées p. 67","PO1/1909","1909/97"], [6497,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Frais d'exploitation. Usine Sambres et Lermiterie. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1165"], [6498,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Fédération des travailleurs de l'état et syndicat des ouvriers des potes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention p. 196","PO1/1910","1910/295"], [6499,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi p. 71","PO1/1911","1911/1056"], [6500,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Association générale des étudiants de Toulouse. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/455"], [6501,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques. Tarifs p. 267","PO1/1910","1910/580"], [6502,"1917-01-12","Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts pour l'année 1917 p. 249","PO1/1917","1917/330"], [6503,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. fourniture de chaises. Proposition de Marius Sicre p. 319","PO1/1911","1911/683"], [6504,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Suppression du tramway Capitole Amidonniers p. 411","PO1/1911","1911/936"], [6505,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Pierre Cuxac ancien cantonnier des chemins communaux p. 278","PO1/1914","1914/575"], [6506,"1909-11-22","Session de droit. Réception à l'Hôtel de ville des médecins et journalistes anglais. Crédit p. 334","PO1/1909","1909/908"], [6507,"1922-11-12","Session extraordinaire. Remboursement de retenues sur la caisse des retraites des employés de l'octroi. Demande de Mme veuve Grossac p. 419","PO1/1922","1922/557"], [6508,"1923-02-19","Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Chêne p. 63","PO1/1923","1923/81"], [6509,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Louis henri Dardignac inspecteur sanitaire et des comestibles p. 50","PO1/1926","1926/202"], [6510,"1920-12-29","Session extraordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Demande de location Goulesque p. 447","PO1/1920","1920/546"], [6511,"1928-01-27","Septième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la ville et la société T.C.R.T p. 42","PO1/1928","1928/7"], [6512,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation de l'eau et du gaz p. 483","PO1/1912","1912/1125"], [6513,"1915-07-06","Session extraordinaire. Mort de Mr Camille Pelletan p. 115","PO1/1915","1915/129"], [6514,"1926-09-27","Session extraordinaire - Ecole supérieure de garçons - Traité Landelle p. 29","PO1/1926","1926/460"], [6515,"1929-02-11","Union des aveugles de guerre - Section départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573","PO1/1929","1929/531"], [6516,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Instance Bousquet et Decourt. Transaction p. 50","PO1/1909","1909/72"], [6517,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 67","PO1/1909","1909/116"], [6518,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Achat de boîtes de secours p. 122","PO1/1909","1909/299"], [6519,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lafont Victor ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 121","PO1/1928","1928/88"], [6520,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/519"], [6521,"1919-07-28","Session extraordinaire. Ecole du service de la santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 199","PO1/1919","1919/294"], [6522,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 318","PO1/1913","1913/870"], [6523,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Economat. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux p. 325","PO1/1913","1913/900"], [6524,"1924-08-07","Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p 210","PO1/1924","1924/317"], [6525,"1924-08-25","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration staff du foyer du public. Traité Fourès p. 279","PO1/1924","1924/427"], [6526,"1924-08-10","Session extraordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 342","PO1/1924","1924/511"], [6527,"1929-03-22","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Castex p. 153","PO1/1929","1929/137"], [6528,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 172","PO1/1914","1914/370"], [6529,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. Réparations à exécuter à l'église du Taur et au Musée des Augustins p. 223","PO1/1914","1914/516"], [6530,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Fraudes sur les viandes. Question de M. Brustis p. 227","PO1/1913","1913/651"], [6531,"1925-02-27","Société de médecine de chirurgie et de pharmacie de Toulouse. Demande de subvention p. 34","PO1/1925","1925/56"], [6532,"1916-01-21","Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Melle Dardenne. Avis p. 18","PO1/1916","1916/23"], [6533,"1916-06-03","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 55","PO1/1916","1916/82"], [6534,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Pascal Monfouga ancien garde promenades p. 203","PO1/1910","1910/352"], [6535,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 47","PO1/1914","1914/14"], [6536,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260","PO1/1909","1909/748"], [6537,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219","PO1/1914","1914/500"], [6538,"1916-02-17","Session ordinaire. La question du pain p. 44","PO1/1916","1916/60"], [6539,"1914-11-22","Session ordinaire. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 330","PO1/1914","1914/663"], [6540,"1932-12-27","Lycée de garçons. Secours Hugues Mac Aleese p. 983","PO1/1932","1932/732"], [6541,"1931-09-25","Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 683","PO1/1931","1931/580"], [6542,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Delmas es maîtresse surveillante au lycée de jeunes filles p. 886","PO1/1932","1932/623"], [6543,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Souques ex chauffeur d'auto au service de l'administration p. 123","PO1/1933","1933/80"], [6544,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 51","PO1/1913","1913/112"], [6545,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sordieu receveur et balayeur au service des droits de place p. 49","PO1/1926","1926/200"], [6546,"1926-07-08","Session ordinaire - Ecole navale - Demande de bourse faite en faveur de M. Degoy - Avis p. 41","PO1/1926","1926/323"], [6547,"1923-07-19","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 258","PO1/1923","1923/359"], [6548,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Pétition - Question. Rue de l'Espérance (Faubourg Bonnefoy). Demande d'une borne fontaine. Pétition p. 190","PO1/1912","1912/154"], [6549,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Legs Sauzeil, veuve Puysségur. Avis p. 183","PO1/1914","1914/418"], [6550,"1931-07-30","Oeuvre du fichier central - Demande de subvention p. 568","PO1/1931","1931/493"], [6551,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire la municipale. Concours régional de tir p. 402","PO1/1910","1910/1006"], [6552,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Raynaud (mairie) p. 139","PO1/1913","1913/369"], [6553,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un vieux tuyau fonte. Traité de gré à gré p. 167","PO1/1913","1913/465"], [6554,"1929-05-14","Assistance aux femmes en couches (2nd trimestre 1929) p. 270","PO1/1929","1929/309"], [6555,"1929-02-11","Election du secrétaire p. 557","PO1/1929","1929/477"], [6556,"1930-12-14","Ecole des Amidonniers (garçons). Création d'une cinquième classe (quatrième emploi d'adjoint) p. 674","PO1/1930","1930/528"], [6557,"1931-07-30","Institut de puériculture - Demande de subvention p. 568","PO1/1931","1931/492"], [6558,"1928-02-15","Lotissement Bonsirven (quartier du Griffoulet) p. 109","PO1/1928","1928/47"], [6559,"1919-08-28","Session extraordinaire. Capture des chiens. Relèvement de la redevance et des frais de capture p. 228","PO1/1919","1919/354"], [6560,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Réduction de la taxe d'octroi sur la glace à rafraîchir p. 44","PO1/1909","1909/57"], [6561,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Montiès. Règlement de mitoyenneté p. 250","PO1/1910","1910/521"], [6562,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 356","PO1/1910","1910/854"], [6563,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Indemnité Rescanières p. 142","PO1/1909","1909/370"], [6564,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Clamens p. 175","PO1/1909","1909/412"], [6565,"1920-05-06","Session extraordinaire. Bureau des postes de la place de la Bourse. Pétition p. 200","PO1/1920","1920/248"], [6566,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produit des locations des immeubles Ozenne année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 178","PO1/1911","1911/370"], [6567,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edmond Baudru p. 253","PO1/1909","1909/713"], [6568,"1916-02-17","Session ordinaire. Séance du 17 février 1916. Procès verbal p. 36","PO1/1916","1916/42"], [6569,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Piquemal (octroi) p. 357","PO1/1911","1911/756"], [6570,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Réparation des calorifères à l'Hôtel de ville. Règlement Darolles p. 244","PO1/1913","1913/709"], [6571,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Mainlevée des inscriptions hypothécaires p. 306","PO1/1909","1909/852"], [6572,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912 p. 340","PO1/1909","1909/969"], [6573,"1914-03-13","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 108","PO1/1914","1914/219"], [6574,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites juin 1912 p. 386","PO1/1912","1912/777"], [6575,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 351","PO1/1913","1913/958"], [6576,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Sébastien Idrac ancien balayeur au service des droits de place p. 279","PO1/1914","1914/579"], [6577,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Attribution du nom d'Honoré Serres à une rue de Toulouse p. 434","PO1/1910","1910/1138"], [6578,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 105","PO1/1910","1910/66"], [6579,"1917-03-17","Session extraordinaire. Questions diverses. La question des eaux p. 76","PO1/1917","1917/108"], [6580,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement pendant le 2me semestre de l'année 1911 p. 254","PO1/1911","1911/572"], [6581,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Arnaud Madeleine p. 252","PO1/1911","1911/559"], [6582,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Service des travaux. Achat d'une machine à écrire p. 139","PO1/1912","1912/60"], [6583,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Institut des sourds muets. Bourses communales p. 284","PO1/1909","1909/834"], [6584,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218","PO1/1914","1914/494"], [6585,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 273","PO1/1920","1920/333"], [6586,"1916-06-30","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine aux hospices civils. Avis p. 148","PO1/1916","1916/183"], [6587,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de pains (novembre et décembre 1911) . Demande de crédit p. 398","PO1/1912","1912/845"], [6588,"1920-03-08","Session ordinaire. Eglise Saint Sernin : réparations. Eglise du Taur : réparations p. 270","PO1/1920","1920/320"], [6589,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Prosper Rouch ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 91","PO1/1914","1914/167"], [6590,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ecole hôtelière - Internat municipal - Fourniture de viande et de pain - Traités Fos et Boyer p. 60","PO1/1926","1926/612"], [6591,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Rue du Musée. Elargissement. Paiement du solde des indemnités d'expropriation p. 40","PO1/1909","1909/37"], [6592,"1926-03-26","Session extraordinaire - Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1925 p. 70","PO1/1926","1926/140"], [6593,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Pétition des habitants de la rue Estieu, Faubourg Bonnefoy p. 189","PO1/1911","1911/400"], [6594,"1909-11-22","Session de droit. Séance du 22 novembre 1909. Procès verbal p. 333","PO1/1909","1909/902"], [6595,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Projet d'un camp d'aviation militaire p. 391","PO1/1912","1912/819"], [6596,"1923-11-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Jean Espert ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 424","PO1/1923","1923/560"], [6597,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Loupiac (police) p. 222","PO1/1910","1910/425"], [6598,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Réclamation Racaud jardinier p. 245","PO1/1910","1910/475"], [6599,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Depomme ancien garde champêtre p. 389","PO1/1912","1912/810"], [6600,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location. Demande de M Dupuy p. 327","PO1/1912","1912/484"], [6601,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble Petite rue Sainte Ursule 6. Dépôt du plan parcellaire p. 47","PO1/1914","1914/17"], [6602,"1923-10-07","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de houille p. 249","PO1/1923","1923/343"], [6603,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 269","PO1/1910","1910/585"], [6604,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198","PO1/1919","1919/290"], [6605,"1916-02-17","Session ordinaire. Legs Bénard. Acceptation . Délivrance p. 41","PO1/1916","1916/54"], [6606,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant au nettoiement p. 56","PO1/1921","1921/59"], [6607,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 358","PO1/1911","1911/784"], [6608,"1923-11-27","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Claveau, Chelle, Rouch et Delfau p. 396","PO1/1923","1923/478"], [6609,"1921-02-26","Session ordinaire. La question des tramways p. 77","PO1/1921","1921/115"], [6610,"1912-12-27","Session extraordinaire. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 527","PO1/1912","1912/1221"], [6611,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi de 1ère classe p. 133","PO1/1912","1912/42"], [6612,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'un égout. Entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 102","PO1/1911","1911/152"], [6613,"1911-03-03","Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 81","PO1/1911","1911/57"], [6614,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Rue Rousse. Demande de location p. 247","PO1/1911","1911/542"], [6615,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Maîtrise Saint Etienne. Cession au département p. 213","PO1/1909","1909/565"], [6616,"1931-05-29","Société l'émancipatrice. Demande de subvention p. 361","PO1/1931","1931/341"], [6617,"1930-02-04","Assurance des bâtiments communaux (avenant n° 1) p. 282","PO1/1930","1930/210"], [6618,"1922-02-15","Session ordinaire. Statue de Jeanne d'Arc d'Antonin Mercié. Emplacement p. 52","PO1/1922","1922/41"], [6619,"1929-03-22","Société Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 163","PO1/1929","1929/182"], [6620,"1932-02-22","Caisse de crédit aux communes - Demande de bonification d'intérêt p. 147","PO1/1932","1932/51"], [6621,"1928-11-16","Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 591","PO1/1928","1928/553"], [6622,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'intérêts de retard dus au crédit foncier sur divers trimestres d'annuités d'emprunts, acquittés en principal p. 250","PO1/1909","1909/692"], [6623,"1931-07-30","Accident provoqué par une automobile - Achat d'une bicyclette de remplacement - Règlement Fournier p. 586","PO1/1931","1931/553"], [6624,"1933-02-18","Travaux de soubassements et de revêtements à exécuter à l'école maternelle de Bonhoure - Traité Zryd p. 118","PO1/1933","1933/69"], [6625,"1926-08-17","Session ordinaire - Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Vayssière et Barthe p. 67","PO1/1926","1926/403"], [6626,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande Rochefort, planton au bureau de l'assistance concernant l'interruption de ses services pour la retraite et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 340","PO1/1910","1910/789"], [6627,"1933-02-18","Ecole de filles Fabre - Agrandissement p. 119","PO1/1933","1933/71"], [6628,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435","PO1/1910","1910/1141"], [6629,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 253","PO1/1910","1910/539"], [6630,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Objets classés de l'église Saint Sernin p. 327","PO1/1912","1912/467"], [6631,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle de réunion des Minimes. Proposition Gondalma p. 120","PO1/1914","1914/243"], [6632,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Chemin de grande communication n° 1. Aliénation d'un terrain. Demande Huc p. 77","PO1/1909","1909/164"], [6633,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Commissariat de police du 3me arrondissement. Bail Laurent p. 122","PO1/1909","1909/298"], [6634,"1926-06-25","Session ordinaire - Pompes funèbres - Admission en non valeur janvier, février, mars 1926 p. 44","PO1/1926","1926/273"], [6635,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Legs veuve Duffaut. Délivrance p. 164","PO1/1914","1914/343"], [6636,"1927-07-29","Service des pompes funèbres - Avances diverses à admettre en non valeur - Exercices 1913 à 1922 p. 470","PO1/1927","1927/450"], [6637,"1925-10-14","Session extraordinaire - Taxe vicinale 1926 p. 264","PO1/1925","1925/412"], [6638,"1922-05-30","Séance ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine concours fédéral à Marseille. Demande de subvention p. 163","PO1/1922","1922/190"], [6639,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 132","PO1/1912","1912/39"], [6640,"1921-01-08","Session ordinaire. Tramways. Question de M. Brus p. 253","PO1/1921","1921/380"], [6641,"1924-03-26","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Traité Dupuy p. 81","PO1/1924","1924/116"], [6642,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Eclairage du pont des Amidonniers. Fourniture de lampes à gaz p. 75","PO1/1913","1913/188"], [6643,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites décembre 1912 p. 401","PO1/1913","1913/1113"], [6644,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1913-1914 p. 324","PO1/1913","1913/892"], [6645,"1930-02-04","Académie Tolosa - Demande de subvention p. 273","PO1/1930","1930/184"], [6646,"1930-12-14","Séance privée - Echelle des traitemnts du personnel municipal de la ville de Toulouse p. 695","PO1/1930","1930/551"], [6647,"1930-02-04","Sapeurs pompiers - Achat d'une moto pompe à incendie Drouville p. 279","PO1/1930","1930/202"], [6648,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à henri Desaigue ancien conducteur technique de l'architecture p. 340","PO1/1930","1930/284"], [6649,"1931-12-01","Demande de secours annuel formée par Louise Miquel veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 73","PO1/1931","1931/52"], [6650,"1930-05-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Hospitalisation des élèves pendant les grandes vacances - Relèvement des tarifs p. 336","PO1/1930","1930/270"], [6651,"1931-05-29","Ecole Fabre (garçons). Création d'une dixième classe (huitième élémentaire) p. 348","PO1/1931","1931/292"], [6652,"1931-05-29","Ecole primaire supérieure de filles. Cours préparatoire. Suppression p. 347","PO1/1931","1931/287"], [6653,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de1 fr p. 131","PO1/1911","1911/179"], [6654,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles p. 168","PO1/1910","1910/211"], [6655,"1919-03-31","Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiement de concession p. 85","PO1/1919","1919/116"], [6656,"1919-03-31","Session extraordinaire. Soumission Sicre p. 82","PO1/1919","1919/105"], [6657,"1922-08-12","Session extraordinaire. Transformation de l'avenue Jean Jaurès et place Wilson p. 395","PO1/1922","1922/514"], [6658,"1925-10-14","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au Saouzelong. MM Falba et Maurel pétitionnaires p. 271","PO1/1925","1925/434"], [6659,"1928-02-15","Association symphonique les capitouls - Demande de subvention p. 111","PO1/1928","1928/52"], [6660,"1925-12-24","Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Prorogation de l'adjudication p. 353","PO1/1925","1925/596"], [6661,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Construction et entretien des dallages année 1908. Décomptes définitifs Badia p. 81","PO1/1909","1909/180"], [6662,"1927-04-29","Modifications au tarif des droits de place p. 226","PO1/1927","1927/271"], [6663,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Arbois ancien cantonnier aux chemins communaux et vicinaux p. 574","PO1/1929","1929/538"], [6664,"1929-02-11","Alignement 29 rue Lejeune - Désiré Flamand pétitionnaire p. 570","PO1/1929","1929/520"], [6665,"1924-11-06","Session extraordinaire. Demande d'alignement place Perchepinte. M. Curvale architecte pour Melle Bolac, pétitionnaire p. 178","PO1/1924","1924/277"], [6666,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt de liquidation p. 127","PO1/1910","1910/152"], [6667,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Etienne Saint Germès préposé d'octroi de 1re . Liquidation de sa pension de retraite p. 36","PO1/1909","1909/1219"], [6668,"1925-07-08","Session extraordinaire - Conseil de préfecture. Société toulousaine du Bazacle contre la ville de Toulouse p. 198","PO1/1925","1925/311"], [6669,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. La question du sucre. Intervention de M. Laffage p. 56","PO1/1917","1917/84"], [6670,"1927-01-28","Bureau de bienfaisance - Aliénation à Lalande p. 43","PO1/1927","1927/57"], [6671,"1922-08-07","Session extraordinaire. Vente de terrains communaux en bordure de la rue des Ecoles p. 237","PO1/1922","1922/317"], [6672,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Melet ancien sous chef de bureau de la comptabilité générale p. 30","PO1/1923","1923/19"], [6673,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Charles Pierre Dorié ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 115","PO1/1923","1923/137"], [6674,"1927-10-21","Service du nettoiement - Accident Terssié - Demande d'indemnité p. 593","PO1/1927","1927/536"], [6675,"1922-07-04","Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Matériel nécessaire aux vannes d'amont de l'usine. Traité société hydromécanique p. 124","PO1/1922","1922/147"], [6676,"1922-08-11","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 352","PO1/1922","1922/485"], [6677,"1924-11-29","Session ordinaire. Patronages du jeudi organisés par la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 367","PO1/1924","1924/536"], [6678,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecoles primaires publiques. Fixation de jours de vacances p. 366","PO1/1924","1924/533"], [6679,"1930-04-25","Demande de secours annuel formé par Hortense Bergès veuve d'un ancien professeur au conservatoire de musique p. 288","PO1/1930","1930/223"], [6680,"1930-05-28","Taxe municipale des chiens - Voeu p. 346","PO1/1930","1930/307"], [6681,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille du 1er avril 1907 au 31 mars 1908. Entreprise Maleterre. Règlement de comptes p. 47","PO1/1909","1909/67"], [6682,"1925-12-24","Fournitures scolaires. Adjudication p. 352","PO1/1925","1925/591"], [6683,"1926-07-04","Session extraordinaire - Lotissement - Ouverture de voies privées au Grand Selve - M. Durand pétitionnaire p. 53","PO1/1926","1926/163"], [6684,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 60","PO1/1911","1911/45"], [6685,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1912 p. 72","PO1/1911","1911/1080"], [6686,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Instance Besse p. 246","PO1/1910","1910/494"], [6687,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrains rue des Blanchers. Alignement. Affaire Daure p. 329","PO1/1912","1912/527"], [6688,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/203"], [6689,"1919-07-28","Session extraordinaire. Don d'un tableau au musée de Toulouse par Marie Ménager veuve Flottes. Acceptation p. 229","PO1/1919","1919/356"], [6690,"1923-05-05","Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Magrains. Avis p. 164","PO1/1923","1923/212"], [6691,"1923-11-27","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation p. 396","PO1/1923","1923/476"], [6692,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble de Capèle 37 rue Nazareth. Modification d'alignement p. 243","PO1/1909","1909/658"], [6693,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Réparation du logement de la directrice du lycée de jeunes filles p. 284","PO1/1909","1909/817"], [6694,"1931-11-30","Société l'avenir musical de Bonhoure - I Demande de subvention p. 840","PO1/1931","1931/700"], [6695,"1932-02-22","Service du nettoiement - Accident Granger p. 185","PO1/1932","1932/151"], [6696,"1932-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Martin ex surveillant de l'asile de nuit p. 677","PO1/1932","1932/389"], [6697,"1932-11-21","Société des aviculteurs du Midi - Demande de subvention p. 862","PO1/1932","1932/554"], [6698,"1932-04-23","Fourniture du matériel destiné à l'installation du chauffage central au rectorat d'académie - Traité établissements Berjeaut p. 326","PO1/1932","1932/237"], [6699,"1928-02-15","Demande de secours annuel formée par Mme Passabosc veuve d'un ancien agent de recensement du bureau des contributions p. 129","PO1/1928","1928/107"], [6700,"1928-05-31","Installations d'un régiment d'aviation - Subvention p. 292","PO1/1928","1928/259"], [6701,"1932-01-08","Musée des Augustins - Agrandissement p. 684","PO1/1932","1932/410"], [6702,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Emprunt de 1.008.000 fr. Désaffectation d'une somme de 245.150 fr nécessaire pour l'acquisition d'un immeuble situé petite 6 rue Sainte Ursule, et pour l'acquisition des terrains nécessaires et la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Inscription dans le prochain emprunt d'une somme égale de 245.150 fr destinée à compléter le crédit de 1.008.000 fr p. 392","PO1/1911","1911/895"], [6703,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 58","PO1/1911","1911/20"], [6704,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Pargaminières. Affaire veuve Bel p. 237","PO1/1913","1913/683"], [6705,"1926-07-08","Session ordinaire - Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 44","PO1/1926","1926/329"], [6706,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 43","PO1/1909","1909/1257"], [6707,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Expropriation. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 163","PO1/1911","1911/301"], [6708,"1924-11-29","Session ordinaire. Monument aux morts du quartier de Lafourguette. Demande de subvention p. 381","PO1/1924","1924/580"], [6709,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux sapeurs pompiers. Traité Ybre p. 426","PO1/1910","1910/1101"], [6710,"1933-02-18","Agrandissement de l'école de filles de la Patte d'Oie - Acquisition de l'immeuble Bene p. 95","PO1/1933","1933/11"], [6711,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Manent dont le mari fut fontainier de la ville p. 224","PO1/1917","1917/288"], [6712,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Foire des allées Lafayette p. 60","PO1/1911","1911/44"], [6713,"1918-05-23","Session ordinaire. Ravitaillement de la population. Boucheries municipales. Envoi d'une commission d'études à Montpellier. Crédit p. 98","PO1/1918","1918/108"], [6714,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Taxe de visite des fosses d'aisances p. 146","PO1/1909","1909/377"], [6715,"1919-08-28","Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 218","PO1/1919","1919/315"], [6716,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des fontaines pendant l'année 1911. Crédit p. 398","PO1/1912","1912/848"], [6717,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demandes Jean Capone 1 rue d'Austerlitz et Santoul 2 rue d'Austerlitz, coiffeurs p. 247","PO1/1913","1913/722"], [6718,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 394","PO1/1911","1911/898"], [6719,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Halte Saint Agne. Etablissement d'une boîte aux lettres p. 72","PO1/1909","1909/148"], [6720,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Veuve Cazalbou dont le mari fut surveillant à l'éclairage p. 390","PO1/1912","1912/812"], [6721,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bringuier veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 398","PO1/1913","1913/1104"], [6722,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 118","PO1/1914","1914/241"], [6723,"1914-11-22","Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte Abel p. 327","PO1/1914","1914/650"], [6724,"1923-07-27","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz N°2 p. 290","PO1/1923","1923/397"], [6725,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers sur métaux. Cours techniques de serrurerie et ferronnerie. Demande de subvention p. 447","PO1/1912","1912/1006"], [6726,"1919-07-28","Session extraordinaire. Les tramways p. 207","PO1/1919","1919/309"], [6727,"1927-01-28","Convocation du conseil municipal p. 22","PO1/1927","1927/1"], [6728,"1918-07-30","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 163","PO1/1918","1918/215"], [6729,"1919-04-02","Session extraordinaire. Legs François Triadou en faveur de l'institut des jeunes aveugles. Avis du conseil municipal p. 44","PO1/1919","1919/68"], [6730,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maury (police) p. 167","PO1/1913","1913/471"], [6731,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224","PO1/1913","1913/638"], [6732,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Elisa Espy ancienne femme de service à l'école maternelle Armand Leygue p. 58","PO1/1926","1926/104"], [6733,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Lacombe caissier à la recette municipale p. 181","PO1/1909","1909/497"], [6734,"1921-02-26","Session ordinaire. Cabine téléphonique de Saint Martin du Touch. Gérance p. 64","PO1/1921","1921/83"], [6735,"1910-10-05","Session de droit. Achat d'étuis de révolvers pour le service de la police p. 244","PO1/1910","1910/446"], [6736,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau de Laparre de Saint Sernin. Avis p. 270","PO1/1922","1922/367"], [6737,"1927-09-12","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cailhassou veuve d'un ancien chauffeur au service des eaux p. 728","PO1/1927","1927/706"], [6738,"1928-11-16","Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 582","PO1/1928","1928/520"], [6739,"1928-03-27","Hospices civils - Projet de vente de la métairie de Rabe p. 200","PO1/1928","1928/180"], [6740,"1928-12-28","Société colombe sportive toulousaine - Demande de subvention p. 679","PO1/1928","1928/692"], [6741,"1930-11-15","Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1930 p. 650","PO1/1930","1930/524"], [6742,"1929-12-16","Timbre antituberculeux - Subvention au comité départemental p. 642","PO1/1929","1929/602"], [6743,"1932-02-22","Musée des Augustins - Agrandissement p. 143","PO1/1932","1932/47"], [6744,"1931-11-30","Allocation d'un secours annuel à Mme Mayssonier veuve d'un ancien conseiller municipal p. 860","PO1/1931","1931/763"], [6745,"1931-11-30","Fourniture de tuyaux et pièces de raccord - Soumission de la société des aciéries et usines à tubes de Sarre p. 837","PO1/1931","1931/693"], [6746,"1927-02-28","Lycée de jeunes filles - Traité Papay March p. 82","PO1/1927","1927/74"], [6747,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercice 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 francs p. 174","PO1/1911","1911/355"], [6748,"1923-07-19","Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Construction de murs de clôture et aménagement. Création de crédits p. 270","PO1/1923","1923/364"], [6749,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Local pour le service de l'octroi. Location p. 197","PO1/1910","1910/301"], [6750,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 388","PO1/1911","1911/874"], [6751,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Gilbert Fitte. Police p. 305","PO1/1912","1912/400"], [6752,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Fête fédérale de 1912. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/520"], [6753,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 340","PO1/1910","1910/791"], [6754,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 426","PO1/1910","1910/1097"], [6755,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396","PO1/1912","1912/837"], [6756,"1915-03-05","Session ordinaire. Avenant de la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 82","PO1/1915","1915/96"], [6757,"1915-11-15","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 225","PO1/1915","1915/277"], [6758,"1912-06-08","Introductions. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 348","PO1/1912","1912/609"], [6759,"1921-06-29","Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 208","PO1/1921","1921/268"], [6760,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 68","PO1/1909","1909/130"], [6761,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907, des voitures n° 12 et 24 à deux chevaux p. 122","PO1/1909","1909/283"], [6762,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Etablissements communaux. Trottoirs et dallages. Décompte définitif Badia p. 79","PO1/1909","1909/172"], [6763,"1928-03-27","Vente d'énergie électrique provenant de l'usine du Ramier - Instance de la société toulousaine du Bazacle contre la ville de Toulouse p. 188","PO1/1928","1928/164"], [6764,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 329","PO1/1912","1912/535"], [6765,"1924-08-05","Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Règlement Jalabert p. 154","PO1/1924","1924/238"], [6766,"1916-06-30","Session extraordinaire. Mouturage des blés achetés par la ville et vente des farines p. 136","PO1/1916","1916/142"], [6767,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Demande de crédits p. 250","PO1/1916","1916/308"], [6768,"1920-11-19","Session ordinaire. Association amicale des clubs de 2°, 3° et 4° séries. demande de subvention p. 388","PO1/1920","1920/445"], [6769,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Clavier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 406","PO1/1920","1920/499"], [6770,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Baylac. Avis p. 140","PO1/1921","1921/162"], [6771,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 88","PO1/1911","1911/110"], [6772,"1931-11-30","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une camionnette par un tombereau. Réclamation Lavergne p. 859","PO1/1931","1931/761"], [6773,"1931-11-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Baudet veuve d'un ancien receveur des droits de place p. 855","PO1/1931","1931/748"], [6774,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Emile Guitard ex sous chef de poste à l'octroi p. 367","PO1/1931","1931/358"], [6775,"1932-12-27","Lycée de jeunes filles. Secours Gabrielle Mac Aleese p. 983","PO1/1932","1932/731"], [6776,"1933-02-18","Fête de la jeunesse - Demande de subvention p. 94","PO1/1933","1933/8"], [6777,"1933-03-27","Service de la voirie - Accident d'automobile provoqué par la non consignation de réparations à la chaussée place Dupuy - Demande d'indemnité Maffre p. 207","PO1/1933","1933/173"], [6778,"1933-11-17","Hospices civils de Toulouse. Emprunt de 5.000.000 francs. Garantie de la ville p. 934","PO1/1933","1933/514"], [6779,"1933-09-15","Création d'un débit de tabac 34 ter rue des Arcs Saint Cyprien - Pétition Gaubert p. 708","PO1/1933","1933/395"], [6780,"1934-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Délieux ex brigadie chef à la sûreté p. 126","PO1/1934","1934/23"], [6781,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse faite en faveur de M. Barthélémy. Avis p. 187","PO1/1923","1923/248"], [6782,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Cahier des charges années 1910, 1911, 1912 p. 99","PO1/1910","1910/39"], [6783,"1925-07-08","Session extraordinaire - Conseil d'état. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine p. 206","PO1/1925","1925/338"], [6784,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Instance Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 356","PO1/1909","1909/1048"], [6785,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustine Joséphine Germaine Vaysse en qualité de veuve de Dominique Lougarre sous brigadier à la police municipale p. 129","PO1/1925","1925/221"], [6786,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bertrand Dumont ex concierge de la bibliothèque de la ville p. 103","PO1/1930","1930/68"], [6787,"1927-03-28","Athlétic club la rose - Demande de subvention p. 151","PO1/1927","1927/189"], [6788,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1913. demande de subvention de l'émulation nautique p. 69","PO1/1913","1913/161"], [6789,"1929-02-08","Service vicinal - Chapitre additionnel au budget de 1929 p. 442","PO1/1929","1929/451"], [6790,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique aux Amidonniers. Demande de M Caussé p. 399","PO1/1910","1910/1000"], [6791,"1922-02-15","Session ordinaire. Comité du quartier des Sept-Deniers pour l'érection d'un monument aux morts pour la France p. 49","PO1/1922","1922/32"], [6792,"1918-11-13","Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. M Dube, Maison Modèle, rue Alsace n° 45, Lussot, marchand de chaussures, rue Alsace n° 83, Boulogne articles de ménage, rue du Rempart Villeneuve n° 6 p. 260","PO1/1918","1918/292"], [6793,"1918-11-13","Session ordinaire. Legs veuve Conte. Vente de l'immeuble légué à la ville sis 5 rue des Arts. Adjudication aux enchères publiques p. 261","PO1/1918","1918/295"], [6794,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves des écoles communales p. 208","PO1/1910","1910/381"], [6795,"1918-04-04","Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Taur n° 71. Location Maurice p. 75","PO1/1918","1918/83"], [6796,"1929-03-22","Cavalerie municipale des pompes funèbres - Traité Dasque p. 173","PO1/1929","1929/217"], [6797,"1929-03-22","Amicale des anciens combattants du Sud - Demande de subvention p. 158","PO1/1929","1929/157"], [6798,"1928-01-08","Acquisition d'une pointe de terrain chemin vicinal n° 60 - M. Chancholle vendeur p. 437","PO1/1928","1928/400"], [6799,"1930-11-15","Construction d'un batardeau - Bordereau de prix supplémentaire n° 1 p. 643","PO1/1930","1930/510"], [6800,"1910-07-03","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Instance Vidal p. 192","PO1/1910","1910/272"], [6801,"1919-08-28","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Achat de machines à écrire p. 225","PO1/1919","1919/342"], [6802,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pouzac née Nougaillou en qualité de veuve de Pierre POuzac ex vérificateur à l'éclairage p. 363","PO1/1931","1931/347"], [6803,"1925-07-12","La politique du blé. Voeu p. 349","PO1/1925","1925/585"], [6804,"1930-11-15","Société renaissance toulousaine - Demande de subvention p. 624","PO1/1930","1930/445"], [6805,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhom ancien agent de police p. 50","PO1/1913","1913/62"], [6806,"1929-12-30","Service des eaux - Révision des tarifs p. 667","PO1/1929","1929/679"], [6807,"1930-04-25","Convocation du conseil municipal p. 283","PO1/1930","1930/212"], [6808,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une voie ferrée. Redevance Murat frères. Admission en non valeur p. 253","PO1/1909","1909/714"], [6809,"1933-02-18","Pompes funèbres - Fourniture ouate de cellulose - Traité société Ouatose p. 112","PO1/1933","1933/55"], [6810,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 357","PO1/1910","1910/855"], [6811,"1933-07-28","Contributions directes - Nomination des répartiteurs p. 563","PO1/1933","1933/285"], [6812,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Association les défenseurs de l'école laïque. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/644"], [6813,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er mars au 1913 au 31 décembre 1914 p. 50","PO1/1913","1913/80"], [6814,"1922-05-30","Séance ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 174","PO1/1922","1922/223"], [6815,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Question de M Rieux p. 182","PO1/1909","1909/504"], [6816,"1919-11-19","Session ordinaire. Ligue de l'enseignement. Demande de subvention pour l'oeuvre du cinéma éducateur p. 318","PO1/1919","1919/489"], [6817,"1919-11-26","Session ordinaire. Immeuble rue de la Charité. Demande de location de la Coopérative La femme au foyer p. 329","PO1/1919","1919/527"], [6818,"1932-11-21","Révision de la liste éléctorale politique de 1933 - Désignation des délégués p. 841","PO1/1932","1932/495"], [6819,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Télégrammes à adresses incomplètes. Voeu p. 399","PO1/1910","1910/1001"], [6820,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907 des voitures à 2 chevaux, n° 46 et 83 p. 143","PO1/1909","1909/372"], [6821,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Commissariat central. Achat d'une machine à écrire p. 283","PO1/1909","1909/775"], [6822,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Ricoutier veuve de Jean Gaspard ancien brigadier de police p. 47","PO1/1917","1917/57"], [6823,"1916-12-21","Session extraordinaire. Compte administratif de 1915 p. 267","PO1/1916","1916/327"], [6824,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 269","PO1/1910","1910/587"], [6825,"1922-02-20","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant du service des eaux p. 78","PO1/1922","1922/99"], [6826,"1917-01-25","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 13","PO1/1917","1917/12"], [6827,"1917-01-12","Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 252","PO1/1917","1917/336"], [6828,"1920-11-19","Session ordinaire. Rachat de rente. Demande Maurel p. 393","PO1/1920","1920/462"], [6829,"1915-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à MArie Jeanne Rose Prat veuve de Pierre Henri Chrysogone Saudemont ancien brigadier de 1° classe à l'octroi p. 142","PO1/1915","1915/158"], [6830,"1917-02-08","Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Balat. Augmentation du prix du loyer p. 172","PO1/1917","1917/223"], [6831,"1916-06-30","Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 135","PO1/1916","1916/140"], [6832,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 203","PO1/1911","1911/415"], [6833,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Demande Bernon ancien préposé d'octroi. Remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 162","PO1/1911","1911/265"], [6834,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Chiens. Renouvellement des tickets p. 163","PO1/1911","1911/293"], [6835,"1930-05-28","Allocation d'un secours annuel à Mme Lavit veuve d'un ancien adjoint au maire p. 323","PO1/1930","1930/236"], [6836,"1923-04-16","Session extraordinaire. Décès de M. Escaich conseiller municipal. Condoléances p. 107","PO1/1923","1923/125"], [6837,"1932-04-23","Droits de place - Kiosques édifiés place Dupuy et place Olivier - Fixation du tarif mensuel des droits de place p. 312","PO1/1932","1932/193"], [6838,"1932-02-22","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 1er trimestre 1932 p. 192","PO1/1932","1932/174"], [6839,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Théâtre de la nature. Demande du docteur Charry p. 95","PO1/1909","1909/212"], [6840,"1932-04-23","Police municipale - Accident Galy - Instance p. 317","PO1/1932","1932/207"], [6841,"1930-05-28","Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 349","PO1/1930","1930/316"], [6842,"1911-03-30","Session extraordinaire. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103","PO1/1911","1911/165"], [6843,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Voirie. tramways. Rectification du profil de la route nationale n° 20 dans l'avenue de Muret p. 93","PO1/1911","1911/129"], [6844,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jouannet, ex sous chef de bureau au service du travail et de la prévoyance sociale p. 574","PO1/1933","1933/312"], [6845,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Pose de la voie des tramways sur le pont des Amidonniers. Question de M Bourthoumieu p. 405","PO1/1913","1913/1117"], [6846,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Lamoline. Avis p. 222","PO1/1922","1922/275"], [6847,"1925-07-12","Ecole philharmonique. Demande de subvention p. 327","PO1/1925","1925/513"], [6848,"1919-08-28","Session extraordinaire. L'éclairage p. 230","PO1/1919","1919/360"], [6849,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons rue des Récollets. Travaux divers p. 250","PO1/1909","1909/698"], [6850,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de tarifs p. 249","PO1/1916","1916/306"], [6851,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 298","PO1/1910","1910/668"], [6852,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Construction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Réfection de la chaussée et des pavages de la ligne des tramways électriques sur l'avenue de Muret p. 181","PO1/1914","1914/413"], [6853,"1923-10-07","Session extraordinaire. Lycée annexé à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 237","PO1/1923","1923/314"], [6854,"1921-01-07","Session extraordinaire. Réfection totale de la porte d'écluse de la rue Viguerie p. 211","PO1/1921","1921/274"], [6855,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 83","PO1/1911","1911/78"], [6856,"1932-04-23","Bureau de bienfaisance - Legs Vve Soulassol p. 330","PO1/1932","1932/246"], [6857,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dupla née Marquet en qualité de veuve de Armand Dupla ex mécanicien à l'institut électro technique (catégori C) p. 891","PO1/1932","1932/636"], [6858,"1933-02-18","Service des chantiers vicinaux - Fourniture d'un camion point à temps - Traité Citroën p. 113","PO1/1933","1933/56"], [6859,"1933-09-15","Groupe scolaire de Rangueil - Installation électrique - Traité union générale électrique p. 711","PO1/1933","1933/403"], [6860,"1922-08-11","Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 346","PO1/1922","1922/472"], [6861,"1924-01-28","Session extraordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Renouvellement p. 4","PO1/1924","1924/3"], [6862,"1921-02-25","Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Règlement Daroux p. 53","PO1/1921","1921/51"], [6863,"1923-10-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réparations à la chapelle. Traités Deville, Lafage et Servat p. 244","PO1/1923","1923/328"], [6864,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Aillières veuve de Bernard Durban archiviste à la police municipale p. 77","PO1/1926","1926/428"], [6865,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Paiement d'un trimestre de pension dû à M Cazeneuve p. 202","PO1/1910","1910/346"], [6866,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux p. 24","PO1/1917","1917/40"], [6867,"1929-12-30","Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte - Adjudication p. 669","PO1/1929","1929/684"], [6868,"1909-01-14","Session extraordinaire. Catastrophe de Messine. Secours p. 34","PO1/1909","1909/2"], [6869,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 122","PO1/1909","1909/286"], [6870,"1927-10-21","Société d'études et de documentation municipale - Adhésion de la ville de Toulouse p. 568","PO1/1927","1927/477"], [6871,"1927-10-21","Alignement vieux chemin de Lasbordes -Jacques Espinasse pétitionnaire p. 574","PO1/1927","1927/488"], [6872,"1926-10-05","Session ordinaire - Ecole supérieure de garçons - Fourniture de boucherie - Traité Landelle p. 45","PO1/1926","1926/185"], [6873,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 427","PO1/1910","1910/1106"], [6874,"1928-12-28","Lycée de jeunes filles - Traité Rouch p. 689","PO1/1928","1928/725"], [6875,"1929-12-16","Eclairage axial - Arsenal et caserne Niel - Redevance d'ancrage p. 655","PO1/1929","1929/648"], [6876,"1928-01-08","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre 1928 p. 486","PO1/1928","1928/471"], [6877,"1919-08-28","Session extraordinaire. Service d'incendie. Acquisition d'une pompe automobile p. 227","PO1/1919","1919/352"], [6878,"1919-08-28","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Troisième trimestre 1919 p. 232","PO1/1919","1919/365"], [6879,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 67","PO1/1913","1913/154"], [6880,"1929-03-22","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 174","PO1/1929","1929/218"], [6881,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Construction de l'hôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 117","PO1/1914","1914/226"], [6882,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétoactives faites par MM Delmas, Rives et Carrière, agents du matériel des fêtes (service de l'architecture) p. 120","PO1/1914","1914/245"], [6883,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254","PO1/1911","1911/574"], [6884,"1920-03-26","Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traité Marqueste p. 97","PO1/1920","1920/101"], [6885,"1926-09-27","Session extraordinaire - Contribution personnelle mobilière pour 1927 - Déduction d'un minimum de loyer p. 31","PO1/1926","1926/464"], [6886,"1922-03-11","Session ordinaire. Immeuble communal 75 ter Grande Rue Saint Michel. Location Méric p. 317","PO1/1922","1922/413"], [6887,"1922-11-12","Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 fr p. 424","PO1/1922","1922/569"], [6888,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 34","PO1/1909","1909/1166"], [6889,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Solde des entreprises de Boussac. Fournitures aux chevaux du service du nettoiement p. 204","PO1/1914","1914/473"], [6890,"1928-05-31","Vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 304","PO1/1928","1928/301"], [6891,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 52","PO1/1913","1913/117"], [6892,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes administratifs de 1910. Budgets supplémentaires de 1911. Avis p. 239","PO1/1911","1911/536"], [6893,"1919-01-07","Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1920 p. 178","PO1/1919","1919/236"], [6894,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 110","PO1/1913","1913/278"], [6895,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré. Avis p. 140","PO1/1913","1913/382"], [6896,"1923-11-28","Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de la police. Modifications p. 421","PO1/1923","1923/549"], [6897,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative des producteurs de la violette de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317","PO1/1913","1913/843"], [6898,"1918-07-30","Session extraordinaire. Coopérative de consommation : l'union des travailleurs Demande de subvention p. 150","PO1/1918","1918/179"], [6899,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1913 p. 265","PO1/1913","1913/782"], [6900,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Marrats sous chef de poste à l'octroi p. 369","PO1/1913","1913/1012"], [6901,"1925-07-12","Entrepôt réel des douanes. Demande de la maison F. Fraisse et Doat p. 329","PO1/1925","1925/521"], [6902,"1919-11-19","Session ordinaire. Comité du monument Jaurès. Demande de subvention p. 315","PO1/1919","1919/479"], [6903,"1927-01-06","L'augmentation des impôts - Question de M. Poulard p. 349","PO1/1927","1927/343"], [6904,"1929-12-16","Envoi d'un délégué au congrès de l'association des maires de France p. 663","PO1/1929","1929/673"], [6905,"1928-01-08","Fourniture de luzerne paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 431","PO1/1928","1928/379"], [6906,"1929-02-08","Elargissement du chemin d'accès au cimetière de Croix Daurade - Acquisition Calmet p. 443","PO1/1929","1929/455"], [6907,"1929-02-08","Syndicat des employés et agents de maîtrise des établissements de la guerre (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 445","PO1/1929","1929/460"], [6908,"1930-02-24","Entretien des bâtiments communaux, des écoles de la ville et de la banlieue et extension de ces bâtiments - Soumissions Fermet (premier lot, premier secteur) Dutrain (quatrième lot, premier secteur) et Vincent (quatrième lot, deuxième secteur) p. 85","PO1/1930","1930/17"], [6909,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux sapeurs pompiers. Voeu p. 316","PO1/1911","1911/670"], [6910,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à la gloire de J.H Fabre. Demande de souscription p. 56","PO1/1914","1914/47"], [6911,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois d'avril 1914 p. 283","PO1/1914","1914/597"], [6912,"1927-10-21","Chorale mixte toulousaine la vieille chanson - Demande de subvention p. 582","PO1/1927","1927/510"], [6913,"1928-02-15","Chemins vicinaux - Pavages pour 1928 p. 111","PO1/1928","1928/57"], [6914,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 246","PO1/1910","1910/498"], [6915,"1913-02-01","Session extraordinaire. Séance du 2 janvier 1913. Procès verbal p. 1","PO1/1913","1913/1"], [6916,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien. Changement de dénomination p. 362","PO1/1909","1909/1080"], [6917,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Paiement des droits de succession p. 425","PO1/1910","1910/1089"], [6918,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierre Paul Rivière brigadier de police p. 435","PO1/1910","1910/1143"], [6919,"1930-12-14","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905, demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée p. 693","PO1/1930","1930/550"], [6920,"1929-02-11","Emprunt de 4.786.122 francs contracté au crédit foncier de France pour l'extension de l'installation de l'éclairage axial p. 568","PO1/1929","1929/514"], [6921,"1931-05-29","Association amicale des aviateurs. Demande de subvention p. 354","PO1/1931","1931/313"], [6922,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Guillaume mathieu ex conducteur technique à la drague p. 556","PO1/1931","1931/454"], [6923,"1931-02-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Fournial p. 139","PO1/1931","1931/145"], [6924,"1929-12-16","Ecole Lespinasse (garçons) - Création d'un dixième emploi d'adjoint p. 660","PO1/1929","1929/665"], [6925,"1932-02-22","Ancienne caserne Robert - Cession d'une parcelle de terrain à la faculté des Lettres p. 150","PO1/1932","1932/57"], [6926,"1932-02-22","Collision de véhicules - Paiement d'indemnité p. 183","PO1/1932","1932/145"], [6927,"1930-11-15","Institut des jeunes aveugles - Demande de bourse Baudet p 634","PO1/1930","1930/484"], [6928,"1931-11-30","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Jean paul Bonnet ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 856","PO1/1931","1931/751"], [6929,"1931-09-25","Office d'habitations - Projet de construction d'un groupe d'habitations collectives à bon marché améliorées p. 703","PO1/1931","1931/639"], [6930,"1927-11-30","Allocations militaires - Avis - Premier contingent de la classe 1928 p. 651","PO1/1927","1927/621"], [6931,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Loze. Octroi p. 44","PO1/1911","1911/980"], [6932,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles vétérinaires. bourses p. 311","PO1/1911","1911/651"], [6933,"1919-11-26","Session ordinaire. Réparations à effectuer aux camions automobiles du service des pompes funèbres. Crédits p. 324","PO1/1919","1919/507"], [6934,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble de la rue des 36 Ponts n° 17. Location. Demande Forest p. 200","PO1/1910","1910/339"], [6935,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la Mairie p. 248","PO1/1912","1912/304"], [6936,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Louis Razous ancien secrétaire de police p. 283","PO1/1924","1924/438"], [6937,"1920-09-07","Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Paiement des frais nécessités par l'agrandissement de la fosse d'orchestre p. 220","PO1/1920","1920/277"], [6938,"1920-08-28","Session ordinaire. Séance du 28 août 1920. Procès verbal p. 302","PO1/1920","1920/358"], [6939,"1926-07-13","Session ordinaire - Les petits Toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/303"], [6940,"1925-02-04","Session extraordinaire - Syndicat national des agents des P.T.T. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 106","PO1/1925","1925/174"], [6941,"1925-04-25","Session extraordinaire - Changement de date. Avis p. 125","PO1/1925","1925/212"], [6942,"1927-01-28","Règlementation de la vitesse des automobiles dans la traversée de Saint Martin du Touch - Question de M. Faur p. 46","PO1/1927","1927/61"], [6943,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 28","PO1/1909","1909/1102"], [6944,"1922-03-11","Session ordinaire. Immeuble communal place Dupuy. Location Bardy p. 317","PO1/1922","1922/415"], [6945,"1926-11-19","Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Adjudication - Augmentation des prix des cercueils p. 46","PO1/1926","1926/583"], [6946,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ferand veuve de Guillaume Senseby sapeur pompier p. 66","PO1/1922","1922/70"], [6947,"1923-07-02","Session ordinaire. Félicitations à M. Cosserat directeur de l'observatoire p. 24","PO1/1923","1923/3"], [6948,"1922-11-12","Session extraordinaire. Comité du monument en l'honneur des diables bleus. Demande de subvention p. 415","PO1/1922","1922/549"], [6949,"1927-09-12","Cimetière de Terre-Cabade - Galerie monumentale aux morts toulousains p. 724","PO1/1927","1927/693"], [6950,"1922-08-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Morlas ancien sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 262","PO1/1922","1922/343"], [6951,"1923-07-02","Session ordinaire. Pavillon de garde du parc toulousain. Estimation de la valeur locative p. 41","PO1/1923","1923/49"], [6952,"1923-03-22","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges de l'exploitation p. 90","PO1/1923","1923/112"], [6953,"1928-05-31","Syndicat professionnel des voyageurs et des représentants de commerce et d'industrie de Toulouse et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 301","PO1/1928","1928/289"], [6954,"1928-06-06","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère des travaux publics p. 362","PO1/1928","1928/347"], [6955,"1924-01-28","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Traités François et Auriac p. 13","PO1/1924","1924/31"], [6956,"1926-12-28","Session extraordinaire - Hospices civils - Budget primitif pour 1927 - Avis du conseil municipal p. 51","PO1/1926","1926/719"], [6957,"1928-03-27","Moulin du Château - Location Loubet p. 197","PO1/1928","1928/173"], [6958,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Construction de la dalle en béton armé p. 214","PO1/1909","1909/575"], [6959,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marignères (octroi) p. 67","PO1/1909","1909/110"], [6960,"1909-12-07","Session extraordinaire. Reprise de la séance. Elections municipales complémentaires. Crédit p. 245","PO1/1909","1909/674"], [6961,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Achat d'un lion funéraire p. 410","PO1/1910","1910/1042"], [6962,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426","PO1/1910","1910/1105"], [6963,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Paul Ferré (octroi) p. 83","PO1/1911","1911/69"], [6964,"1919-03-31","Session extraordinaire. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 85","PO1/1919","1919/114"], [6965,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Vives et Gorsse. avis p. 233","PO1/1923","1923/301"], [6966,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Accident du travail. Demande Thoumazet p. 284","PO1/1909","1909/828"], [6967,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalé (octroi) p. 98","PO1/1910","1910/12"], [6968,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 104","PO1/1910","1910/62"], [6969,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat Compte d'administration de 1915 p. 246","PO1/1916","1916/296"], [6970,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dellac ancien garde champêtre p. 102","PO1/1911","1911/161"], [6971,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Peyras veuve de Paul Ferré ex préposé d'octroi de 1re classe p. 134","PO1/1911","1911/195"], [6972,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Distributions des prix aux élèves p. 138","PO1/1911","1911/210"], [6973,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Canalisation d'eau p. 209","PO1/1911","1911/446"], [6974,"1911-12-10","Session extraordinaire. Catastrophe du cuirassé LA Liberté. Subvention p. 356","PO1/1911","1911/746"], [6975,"1915-08-23","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours Clergue p. 166","PO1/1915","1915/196"], [6976,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Construction de la voie . Question de M. Bourthoumieu p. 137","PO1/1914","1914/315"], [6977,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Foix veuve Guillaume Fournier (sapeurs pompiers p. 397","PO1/1910","1910/972"], [6978,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Monument Guitton à la Rochelle. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/640"], [6979,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Usine à vapeur de Bourrassol. Réparations aux chaudières p. 341","PO1/1909","1909/975"], [6980,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Montauriol caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344","PO1/1909","1909/985"], [6981,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par Raymond Espitalier garde surveillant au Ramier du Château p. 357","PO1/1909","1909/1051"], [6982,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Caisse des retraites en faveur du personnel. Avis p. 129","PO1/1914","1914/288"], [6983,"1923-05-05","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traités pour diverses fournitures. Avis p. 165","PO1/1923","1923/214"], [6984,"1928-02-15","Oeuvre de la goutte de lait toulousaine - Demande de subvention p. 119","PO1/1928","1928/78"], [6985,"1927-02-28","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Marquerite Joséphine née Gélis veuve d'un ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 100","PO1/1927","1927/122"], [6986,"1918-07-30","Session extraordinaire. Bureau d'octroi de Saint Cyprien. Logement inoccupé p. 164","PO1/1918","1918/219"], [6987,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges concernant la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Approbation p. 219","PO1/1913","1913/617"], [6988,"1917-02-08","Session ordinaire. Vente des récoltes communales p. 170","PO1/1917","1917/221"], [6989,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Vente de rente p. 172","PO1/1914","1914/373"], [6990,"1917-11-10","Session extraordinaire. Insuffisance de la police. Question de M. Pinel p. 234","PO1/1917","1917/318"], [6991,"1918-10-15","Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1918 p. 207","PO1/1918","1918/244"], [6992,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Renaud veuve de Charles Babi ancien concierge du musée d'histoire naturelle p. 140","PO1/1916","1916/156"], [6993,"1928-01-08","Ecole navale - Demande de bourse Varroquier - Avis p. 450","PO1/1928","1928/435"], [6994,"1928-02-15","Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 118","PO1/1928","1928/75"], [6995,"1928-01-08","Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre et de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 439","PO1/1928","1928/404"], [6996,"1925-07-08","Session extraordinaire - Ecole supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. traités Meyer et Roiva p. 213","PO1/1925","1925/361"], [6997,"1926-03-26","Session extraordinaire - Habillement des agents municipaux - Remise en adjudication p. 61","PO1/1926","1926/114"], [6998,"1922-02-15","Session ordinaire. Prise en charge par l'état des indemnités de résidence et de logement du personnel enseignant primaire élémentaire. Voeu p. 39","PO1/1922","1922/10"], [6999,"1931-07-30","Société d'histoire naturelle de Toulous - Demande de subvention p. 583","PO1/1931","1931/545"], [7000,"1932-02-22","Bâtiments communaux - Majoration Fermet p. 163","PO1/1932","1932/81"], [7001,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dedieu ex agent de la sûreté hors classe p. 176","PO1/1932","1932/122"], [7002,"1931-12-31","Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1932 p. 936","PO1/1931","1931/802"], [7003,"1932-04-23","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Talazac veuve d'un ancien chef du service de l'économat p. 321","PO1/1932","1932/219"], [7004,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 63","PO1/1926","1926/619"], [7005,"1926-12-10","Session extraordinaire - Athlétic club des Sept Deniers - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/521"], [7006,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux supplémentaires de menuiserie. Traité Baptiste p. 35","PO1/1924","1924/65"], [7007,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. elle Debat Ponsan ancien professeur de harpe au conservatoire p. 81","PO1/1924","1924/117"], [7008,"1920-03-26","Session extraordinaire. Personnel municipal. Economies p. 105","PO1/1920","1920/130"], [7009,"1920-08-28","Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac par Muret avec embranchement de Seysses à Labastide. enquête d'utilité publique. avis p. 304","PO1/1920","1920/364"], [7010,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 434","PO1/1912","1912/957"], [7011,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Paillac tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51","PO1/1913","1913/94"], [7012,"1924-08-10","Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt de 1 million au crédit foncier p. 333","PO1/1924","1924/484"], [7013,"1918-05-23","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Pradère. Avis p. 109","PO1/1918","1918/141"], [7014,"1918-05-23","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Blanche Léguevaques veuve de Etienne Lafite ancien cantonnier au service du nettoiement p. 99","PO1/1918","1918/116"], [7015,"1919-07-28","Session extraordinaire. Hospices civils. Aliénation d'immeuble. Avis p. 194","PO1/1919","1919/277"], [7016,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Enseignement technique. Commission locale professionnelle. Nomination p. 318","PO1/1913","1913/860"], [7017,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Création de bains douches p. 393","PO1/1913","1913/1087"], [7018,"1924-08-07","Session extraordinaire. Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de crédit p. 229","PO1/1924","1924/372"], [7019,"1924-11-29","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Fos et Lenfant p. 369","PO1/1924","1924/541"], [7020,"1924-11-29","Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère p. 393","PO1/1924","1924/618"], [7021,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 433","PO1/1912","1912/930"], [7022,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Prolongement de la ligne électrique des tramways des Ponts Jumeaux jusqu'au pont de Blagnac. Pétition p. 92","PO1/1909","1909/206"], [7023,"1926-12-10","Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 22","PO1/1926","1926/477"], [7024,"1926-10-05","Session ordinaire - Trottoirs et dallages - Adjudication pour 1926-1927 p. 41","PO1/1926","1926/175"], [7025,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Achat de deux barques en fer p. 246","PO1/1910","1910/500"], [7026,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi du 13 juillet sur le repos hebdomadaire. Demande Jean Razat chapelier 36 rue Saint Rome p. 337","PO1/1912","1912/569"], [7027,"1920-02-19","Session ordinaire. Séance du 19 février 1920. Procès verbal p. 35","PO1/1920","1920/43"], [7028,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Raynaud. Admission en non valeur p. 252","PO1/1909","1909/712"], [7029,"1915-03-05","Session ordinaire. Acquisition d'un immeuble avenus des Minimes. Paiement d'un acompte. Affaire Trinquecoste p. 82","PO1/1915","1915/99"], [7030,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Moulin d'Autezac. Rupture de la digue. Réclamation de M. de Fregeville. Conseil de préfecture p. 205","PO1/1914","1914/475"], [7031,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Hôpital et dispensaire français à Londres. demande de souscription p. 133","PO1/1914","1914/305"], [7032,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail . Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 66","PO1/1913","1913/151"], [7033,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Paiement des intérêts de retard dus au crédit foncier sur divers semestres d'annuités d'emprunts acquittés en principal p. 283","PO1/1909","1909/776"], [7034,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux. Cahier des charges p. 284","PO1/1909","1909/805"], [7035,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Jeanne Cabarrou ancienne cuisinière aux fourneaux économiques p. 140","PO1/1916","1916/157"], [7036,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Gaillac. Demande de subvention p. 173","PO1/1914","1914/377"], [7037,"1914-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Fourneaux économiques. Question de M. Brustis p. 188","PO1/1914","1914/429"], [7038,"1926-12-28","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture de câble armé - Traité Geoffroy Delore p. 42","PO1/1926","1926/701"], [7039,"1914-11-22","Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture p. 319","PO1/1914","1914/623"], [7040,"1926-12-10","Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance - Legs veuve Armaing p. 30","PO1/1926","1926/497"], [7041,"1915-10-20","Session extraordinaire. Académie des sciences inscriptions et belles lettres de Toulouse. Demande subvention p. 200","PO1/1915","1915/226"], [7042,"1924-11-02","Session ordinaire. Installation d'une porcherie 25 rue de Bourrassol p. 59","PO1/1924","1924/95"], [7043,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Blanc veuve de Etienne Saint Germes ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 459","PO1/1920","1920/581"], [7044,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Location d'un appartement. Demande Darrieux p. 260","PO1/1912","1912/332"], [7045,"1922-03-11","Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location dame Deluc p. 316","PO1/1922","1922/412"], [7046,"1919-04-29","Session extraordinaire. Majoration allouée aux imprimeurs adjudicataires p. 119","PO1/1919","1919/173"], [7047,"1927-10-21","Alignement Boulevard e la marquette - M. Salvy pétitionnaire p. 575","PO1/1927","1927/491"], [7048,"1927-10-21","Société d'émulation nautique - Aménagement du terrain du parc toulousain au garage nautique p. 597","PO1/1927","1927/549"], [7049,"1927-03-28","Ecole normale supérieure de jeune filles de Sèvres - Demande de secours Galy p. 156","PO1/1927","1927/210"], [7050,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécilia Mouynet en qualité de veuve de Benjamin Périé retraité à la mairie de Toulouse p. 361","PO1/1927","1927/373"], [7051,"1929-12-16","Usine électrique de Bourrassol - Acquisition d'un moteur de secours - traité ateliers de constructions électriques de Metz p. 648","PO1/1929","1929/624"], [7052,"1929-03-22","Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 152","PO1/1929","1929/134"], [7053,"1929-02-05","Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 260","PO1/1929","1929/289"], [7054,"1928-11-16","Cercle laïque du canton Ouest - Demande de location p. 607","PO1/1928","1928/603"], [7055,"1920-05-05","Session ordinaire. Assimilation des indigents toulousains aux indigents du département. Voeu de MM le dr Parant et Escaich p. 159","PO1/1920","1920/183"], [7056,"1922-05-30","Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 172","PO1/1922","1922/220"], [7057,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval. Cahier des charges p. 221","PO1/1910","1910/412"], [7058,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Cimetières. Modifications avec règlements et tarifs p. 245","PO1/1910","1910/474"], [7059,"1925-04-25","Session extraordinaire - Indemnités pour charges de famille. Demande Arboucalot p. 122","PO1/1925","1925/202"], [7060,"1925-07-08","Session extraordinaire - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1924 p. 203","PO1/1925","1925/328"], [7061,"1927-03-28","Aménagement des services de la police dans l'ancienne faculté des lettres - Résiliation de l'entreprise (sixième lot) - Remboursement des frais d'adjudication de timbre et d'enregistrement p. 149","PO1/1927","1927/183"], [7062,"1926-07-08","Session ordinaire - Dépenses imprévues de 1926 - Justification des sommes ordonnancées p. 40","PO1/1926","1926/320"], [7063,"1927-01-28","Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Douanne François ancien sapeur pompier p. 37","PO1/1927","1927/37"], [7064,"1927-11-30","Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 666","PO1/1927","1927/637"], [7065,"1926-08-17","Session ordinaire - Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Livres classiques 1926-1927 p. 79","PO1/1926","1926/432"], [7066,"1922-08-22","Session ordinaire. Construction des groupes scolaires de Croix Daurade et du Busca. Edification d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Concours financier de l'état p. 254","PO1/1922","1922/327"], [7067,"1927-01-06","Quartier de Bonhoure - Création d'un place ou grandissement du groupe scolaire p. 334","PO1/1927","1927/301"], [7068,"1922-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Consolidation de la maison sise à Lézat p. 215","PO1/1922","1922/251"], [7069,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ricard en qualité de veuve de M. Toulouse p. 64","PO1/1925","1925/91"], [7070,"1930-04-25","Taxe sur le revenu net des propriétés bâties et non bâties - Année 1927 - Admission en non valeur p. 288","PO1/1930","1930/222"], [7071,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Ecole centrale des arts et manufactures. Bourse. Avis p. 293","PO1/1910","1910/613"], [7072,"1922-08-11","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'un emploi d'adjointe p. 335","PO1/1922","1922/439"], [7073,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de réintégration des cheminots révoqués. Voeu p. 447","PO1/1910","1910/1182"], [7074,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Louis Firmin Dossat ex directeur adjoint au laboratoire municipal p. 236","PO1/1922","1922/313"], [7075,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254","PO1/1911","1911/575"], [7076,"1921-05-13","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. demande de M. Gazagne p. 149","PO1/1921","1921/193"], [7077,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Employés des postes révoqués. Subvention p. 252","PO1/1909","1909/762"], [7078,"1926-11-19","Session extraordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 83","PO1/1926","1926/677"], [7079,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Proudhom ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114","PO1/1923","1923/135"], [7080,"1927-07-29","Demande de secours annuel formé par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 468","PO1/1927","1927/445"], [7081,"1919-06-01","Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1919 p. 3","PO1/1919","1919/4"], [7082,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation de logements p. 243","PO1/1923","1923/326"], [7083,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cavagnol née Rieu en qualité de veuve de M. Cavagnol agent de police en retraite p. 596","PO1/1928","1928/567"], [7084,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Secours Jacques Azèma fils mineur de Jean Azèma ancien garçon jardinier au jardin botanique p. 440","PO1/1912","1912/981"], [7085,"1916-12-05","Session ordinaire. Frais d'installation de prises d'eau en 1910. Admissions en non valeur p. 96","PO1/1916","1916/113"], [7086,"1917-05-07","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 148","PO1/1917","1917/208"], [7087,"1933-09-15","Bains douches et lavoirs, fourneaux économiques - Pavillon d'exposition - Emprunt de 1980.000 francs p. 707","PO1/1933","1933/393"], [7088,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Percement de l'impasse des Lilas. Pétition des habitants p. 387","PO1/1912","1912/799"], [7089,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Legs Ferdinand Fauré. Répartition p. 329","PO1/1912","1912/536"], [7090,"1919-08-28","Session ordinaire. Syndicat des ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221","PO1/1919","1919/326"], [7091,"1925-12-03","Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Question de M. Dulong p. 70","PO1/1925","1925/112"], [7092,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de Bordeaux. Bourses p. 242","PO1/1909","1909/623"], [7093,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Landelle, Villemur, Cazes, Delfau Capmartin et Juzan p. 7","PO1/1924","1924/11"], [7094,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par M Baron aide surveillant des écuries du Parc toulousain p. 346","PO1/1909","1909/996"], [7095,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 33","PO1/1909","1909/1123"], [7096,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 98","PO1/1910","1910/27"], [7097,"1912-03-12","Session extraordinaire. Questions diverses. Question de M Bourthoumieu relative à la distribution tardive du projet de budget pour 1913 p. 502","PO1/1912","1912/1169"], [7098,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires aux chevaux du service du nettoiement. Cahier des charges p. 139","PO1/1913","1913/377"], [7099,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Leges Sauzeil veuve Puysségur. Avis p. 357","PO1/1913","1913/983"], [7100,"1923-04-16","Session extraordinaire. Année 1923. Fourniture de feuilles de ouate p. 117","PO1/1923","1923/143"], [7101,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Amicale photographique. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/903"], [7102,"1921-01-25","Session extraordinaire. Transports communaux. Automobiles. Assurances accidents p. 28","PO1/1921","1921/22"], [7103,"1930-11-15","Création d'un bureau de tabac quartier de Soupetard route de Balma p. 620","PO1/1930","1930/433"], [7104,"1929-02-11","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 558","PO1/1929","1929/480"], [7105,"1930-02-04","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Georges Monfraix ex receveur de 2° classe de l'octroi de Toulouse p. 270","PO1/1930","1930/173"], [7106,"1922-02-17","Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel de Théodore Alphonse Mauriès. Avis p. 60","PO1/1922","1922/51"], [7107,"1927-11-30","Vente de vieilles matières au terrain Maury p. 671","PO1/1927","1927/652"], [7108,"1929-12-30","Octroi - Personnel - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 669","PO1/1929","1929/683"], [7109,"1931-07-30","Hospices civils - Compte administratif (Toulouse et Ramel) - Budget additionnel de 1931 (hospicesToulouse et Ramel) - Extrait des délibérations (comptes administratifs de 1930) - Budget additionnel p. 550","PO1/1931","1931/441"], [7110,"1931-07-30","Construction de cinq groupes scolaires - Nouvelle approbation p. 530","PO1/1931","1931/405"], [7111,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bret née Icart en qualité de veuve de M. Icart ex receveur de 4ème classe à l'octroi de Toulouse p. 405","PO1/1932","1932/306"], [7112,"1932-04-23","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir de liberté - Demande de subvention p. 309","PO1/1932","1932/185"], [7113,"1932-01-08","Service des eaux - Fourniture de tuyaux en plomb - Plomb en lingots et soudure de plombier - Adjudication p. 689","PO1/1932","1932/423"], [7114,"1918-05-23","Session ordinaire. Tramways de la cartoucherie. Question de M. Pinel p. 117","PO1/1918","1918/155"], [7115,"1911-02-06","Session extraordinaire.Rapports. Couverture du fossé mère des Sept Chambres (Pont des Demoiselles). Construction d'un égout 2me partie p. 207","PO1/1911","1911/437"], [7116,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 83","PO1/1911","1911/76"], [7117,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demandes Palestrino et veuve Balan p. 264","PO1/1911","1911/602"], [7118,"1923-11-28","Session ordinaire. Gallia club toulousain. Demande de subvention p. 427","PO1/1923","1923/567"], [7119,"1914-11-22","Session ordinaire. Legs Emile Belloc. Acceptation p. 321","PO1/1914","1914/633"], [7120,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Secours à divers employés ou veuves d'employés p. 128","PO1/1910","1910/159"], [7121,"1912-12-29","Session extraordinaire. Hospice civils. Biens cultuels. Créance Fabre p. 539","PO1/1912","1912/1229"], [7122,"1915-10-20","Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1916 p. 204","PO1/1915","1915/240"], [7123,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Ginestous, Petit Communal et Trois Cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone p. 83","PO1/1911","1911/88"], [7124,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Eclairage complémentaire place Lafayette p. 197","PO1/1910","1910/330"], [7125,"1921-05-13","Session ordinaire. Nomination au concours des maîtres auxiliaires de travaux manuels dans les écoles primaires élémentaires et supérieures de Toulouse. Voeu p. 130","PO1/1921","1921/134"], [7126,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Ramier du Château. Location Espy p. 171","PO1/1914","1914/365"], [7127,"1920-11-19","Session ordinaire. Bureau d'hygiène. Réfection d'une étuve à désinfection p. 391","PO1/1920","1920/456"], [7128,"1923-02-19","Session ordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang (6° lot : ferronnerie et serrurerie). Réclamation de M. Saint Paul entrepreneur p. 70","PO1/1923","1923/91"], [7129,"1920-11-20","Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Rennes. Demande de bourse. Avis p. 414","PO1/1920","1920/522"], [7130,"1928-02-15","Conseil de préfecture - Demande d'indemnité Gimat Sylvestre - Autorisation d'ester p. 140","PO1/1928","1928/136"], [7131,"1923-01-08","Session ordinaire. Acquisition des sources de Clairfont p. 300","PO1/1923","1923/408"], [7132,"1926-12-02","Demande de secours annuel formée par Marie Louise Ayribie veuve de Jean Déjean ancien préposé d'octroi p.49","PO1/1926","1926/57"], [7133,"1928-11-12","Convocation du conseil municipal p. 643","PO1/1928","1928/620"], [7134,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de Croix Daurade - Avis favorable p. 690","PO1/1928","1928/729"], [7135,"1927-06-25","Ecole primaire communale (garçons) - Minimes - Création d'un 10° emploi d'adjoint p. 368","PO1/1927","1927/390"], [7136,"1927-04-29","Secours annuel à la mère d'un sous brigadier de police p. 216","PO1/1927","1927/249"], [7137,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Joseph Delmas conducteur de travaux communaux p. 179","PO1/1909","1909/488"], [7138,"1920-11-18","Session ordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1921 p. 382","PO1/1920","1920/428"], [7139,"1920-12-29","Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. répartitions de la subvention de 1919 p. 457","PO1/1920","1920/580"], [7140,"1931-12-01","Bureau de poste de Saint Michel. Location Commenge. Renouvellement de bail p. 83","PO1/1931","1931/83"], [7141,"1930-10-15","Envoi d'un délégué à Blois pour représenter la ville au congrès des bureaux de bienfaisance p. 584","PO1/1930","1930/404"], [7142,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1931 p. 705","PO1/1931","1931/642"], [7143,"1931-09-25","Fourneuax économiques et internats municipaux - Relèvement du prix du vin - Traité Carrière p. 679","PO1/1931","1931/566"], [7144,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Transfer de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph dans les anciens locaux de l'école primaire supérieure de garçons, rue des Trente six Ponts p. 409","PO1/1910","1910/1032"], [7145,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abri dans les cimetières p. 309","PO1/1912","1912/452"], [7146,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Installation d'un office de placement à Narbonne. Frais de transport des vendangeurs p. 282","PO1/1914","1914/590"], [7147,"1930-02-24","Classement dans le réseau urbain des rues privées p. 84","PO1/1930","1930/14"], [7148,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ancien couvent des Jacobins - Réparations à la chapelle Saint Antonin p. 45","PO1/1926","1926/577"], [7149,"1909-02-22","Session de droit. Nomination d'un secrétaire. p. 64","PO1/1909","1909/76"], [7150,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réfection de deux planchers à l'usine Sambres et Lermiterie. Règlement de comptes. Approbation de décomptes définitifs p. 350","PO1/1910","1910/836"], [7151,"1917-02-08","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 179","PO1/1917","1917/246"], [7152,"1917-01-25","Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1917 p. 12","PO1/1917","1917/6"], [7153,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Izard ancien sous chef de bureau (instruction publique et beaux arts) p. 170","PO1/1911","1911/341"], [7154,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Aman ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 127","PO1/1914","1914/277"], [7155,"1930-02-24","Frais d'inhumation à admettre en non valeur : juillet, août, septembre 1929 p. 86","PO1/1930","1930/18"], [7156,"1918-05-23","Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1918 p. 99","PO1/1918","1918/114"], [7157,"1929-05-07","Demande de secours annuel formée par Mme Jean Marie Pujol née Marie Desbiaux veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 396","PO1/1929","1929/386"], [7158,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du vin. Traité Andrieu p. 405","PO1/1911","1911/926"], [7159,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chabans née Rochefort en qualité de veuve de Joseph Chabanas retraité de la mairie de Toulouse p. 557","PO1/1931","1931/458"], [7160,"1915-03-05","Session ordinaire. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 82","PO1/1915","1915/97"], [7161,"1925-02-27","Association générale des étudiantes. Demande de subvention p. 33","PO1/1925","1925/53"], [7162,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre. Intervention. Appel p. 197","PO1/1910","1910/317"], [7163,"1931-02-27","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Gante p. 126","PO1/1931","1931/100"], [7164,"1926-01-02","Alimentation de la cavalerie municipale - Soumissions Dasque Bordes et Viguie p. 24","PO1/1926","1926/5"], [7165,"1921-05-13","Session ordinaire. Maintien des tarifs fixés par les articles 82 et 87 de la loi du 25 juin 1920. Voeu de M. Thomas p. 129","PO1/1921","1921/132"], [7166,"1926-06-25","Session ordinaire - Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/249"], [7167,"1912-06-08","Rapports. Immeuble communal. rue Espinasse n° 10. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 354","PO1/1912","1912/696"], [7168,"1932-12-27","Poudrerie nationale. Défense des berges de la Garonne. Enquête p. 955","PO1/1932","1932/682"], [7169,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Bouteiller agent de la sûreté hors classe p. 252","PO1/1912","1912/326"], [7170,"1922-08-11","Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile. Demande de subvention p. 346","PO1/1922","1922/473"], [7171,"1923-07-02","Session ordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tire et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 30","PO1/1923","1923/18"], [7172,"1919-11-19","Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 309","PO1/1919","1919/458"], [7173,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 60","PO1/1911","1911/1029"], [7174,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Confection transports et réparations du mobilier scolaire pour les écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue p. 400","PO1/1913","1913/1108"], [7175,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Vidal ex sous inspecteur de la police municipale p. 913","PO1/1933","1933/445"], [7176,"1910-02-21","Session de droit. Nomination du secrétaire p. 166","PO1/1910","1910/185"], [7177,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Chauffage des établissements communaux. Solde des dépenses de 1908 p. 242","PO1/1909","1909/624"], [7178,"1909-11-22","Session de droit. Legs Ferdinand Faure. Proposition de M le Dr Baylac p. 335","PO1/1909","1909/909"], [7179,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition d'un moteur électrique destiné à la boulangerie de l'établissement p. 177","PO1/1912","1912/142"], [7180,"1915-08-23","Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1915 p. 162","PO1/1915","1915/185"], [7181,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Boyer ancien régisseur des fourneaux économiques p. 255","PO1/1909","1909/724"], [7182,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 335","PO1/1909","1909/932"], [7183,"1913-08-22","Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Réparations à exécuter dans les écoles de Bonhoure, Cote Pavée, Centre, Patte d'Oie, Monge. Traités p. 280","PO1/1913","1913/821"], [7184,"1921-05-13","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 144","PO1/1921","1921/178"], [7185,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la Poudrerie nationale de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 97","PO1/1914","1914/190"], [7186,"1926-07-08","Session ordinaire - Tramways - Révision des tarifs p. 37","PO1/1926","1926/316"], [7187,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour les chevaux du service de la voirie. Cahier des charges p. 265","PO1/1910","1910/568"], [7188,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Messin veuve de Marie Jean Pigny sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 602","PO1/1927","1927/570"], [7189,"1922-05-30","Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 161","PO1/1922","1922/188"], [7190,"1923-01-08","Session ordinaire. Mutilés du travail groupe de la Haute-Garonne. Congrès à Limoges. Demande de subvention p. 315","PO1/1923","1923/431"], [7191,"1926-07-13","Session ordinaire - Service des eaux - Pièces de fonte pour les égouts - Traité Mathieu p. 35","PO1/1926","1926/300"], [7192,"1924-07-25","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 256","PO1/1924","1924/400"], [7193,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Statut des fonctionnaires municipaux p. 440","PO1/1910","1910/1164"], [7194,"1922-08-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Jacques Lassus ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 262","PO1/1922","1922/342"], [7195,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Déjean née Bégué en qualité de veuve de Jean Déjean ex brigadier jardinier paysagiste p. 891","PO1/1932","1932/635"], [7196,"1933-10-05","Somme mise à la disposition de M. Billières, délégué par l'administration municipale pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 330","PO1/1933","1933/188"], [7197,"1919-11-26","Session ordinaire. Colonies scolaires. Règlement des dépenses p. 326","PO1/1919","1919/517"], [7198,"1920-04-08","Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1920 p. 287","PO1/1920","1920/348"], [7199,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de JEan BAptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 329","PO1/1912","1912/529"], [7200,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 386","PO1/1912","1912/758"], [7201,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73","PO1/1913","1913/178"], [7202,"1931-07-30","Société les amis coloniaux. Demande de subvention p. 569","PO1/1931","1931/498"], [7203,"1919-01-07","Session extraordinaire. Acquisition des terrains Estrade place du Busca. Droits d'enregistrement p. 176","PO1/1919","1919/234"], [7204,"1919-07-28","Session extraordinaire. Chauffage p. 206","PO1/1919","1919/307"], [7205,"1926-11-19","Session extraordinaire - Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Projet définitif - Traité Arnodin p. 51","PO1/1926","1926/592"], [7206,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 306","PO1/1909","1909/858"], [7207,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usines Desangles. Location p. 306","PO1/1909","1909/869"], [7208,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 359","PO1/1910","1910/871"], [7209,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913. Cahier des charges. Bordereau des pièces p. 58","PO1/1911","1911/23"], [7210,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 83","PO1/1911","1911/86"], [7211,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de l'expansion coloniale française. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/755"], [7212,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Rue des écoles. Vente de terrains p. 265","PO1/1913","1913/772"], [7213,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 359","PO1/1911","1911/806"], [7214,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Oeuvres de bienfaisance. Demandes de subventions supplémentaires pour 1911 p. 208","PO1/1911","1911/440"], [7215,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Jacquette Bordes veuve de Isidore Ferriol ancien garçon de bureau au service des pompes funèbres p. 323","PO1/1913","1913/888"], [7216,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lebeau p. 303","PO1/1910","1910/694"], [7217,"1918-05-23","Session ordinaire. Projet de création d'une école municipale d'horticulture p. 113","PO1/1918","1918/150"], [7218,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Association républicaine les défenseurs de l'école laïque. Demande de subvention p. 357","PO1/1910","1910/858"], [7219,"1925-12-03","Session extraordinaire - Service des pompes funèbres. Fourniture de tissu caoutchouté. Traité Mirassou p. 62","PO1/1925","1925/84"], [7220,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Adjudications non reéalisées en 1907 et 1908. crédit p. 113","PO1/1910","1910/107"], [7221,"1929-11-02","Election du secrétaire p. 61","PO1/1929","1929/2"], [7222,"1931-07-30","Ecole vétérinaire - Etyablissement des voies d'accès - Adjudication p. 578","PO1/1931","1931/529"], [7223,"1931-12-01","Lazaret de Lalande. Bail Estève. Cession à M. Reyssac. Autorisation p. 61","PO1/1931","1931/16"], [7224,"1930-02-04","Bureau de bienfaisance - Instance p. 276","PO1/1930","1930/196"], [7225,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à François Costes contrôleur de 1re classe à l'octroi p. 233","PO1/1912","1912/253"], [7226,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Calvet née Sentenac en qualité de veuve de Jean Marie Odon Calvet retraité de la police municipale p. 900","PO1/1932","1932/659"], [7227,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Exécution de la reliure et de la couverture du mémento Larousse à distribuer en prix aux lauréats du certificat d'études des écoles primaires communales (années 1913-1916) p. 180","PO1/1913","1913/510"], [7228,"1932-02-22","Election du secrétaire du conseil municipal p. 130","PO1/1932","1932/2"], [7229,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er septembre au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 235","PO1/1913","1913/667"], [7230,"1932-01-08","Plateau de Périole - Construction d'un réservoir d'eau - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 692","PO1/1932","1932/431"], [7231,"1928-05-31","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 312","PO1/1928","1928/324"], [7232,"1925-10-14","Session extraordinaire - Ordre des chevaliers sauveteurs de France. demande de subvention p. 271","PO1/1925","1925/432"], [7233,"1927-01-28","Lotissement Gontié, route de Cugnaux p. 27","PO1/1927","1927/13"], [7234,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gramont veuve de François Jussan sergent de ville en retraite p. 98","PO1/1927","1927/114"], [7235,"1926-10-05","Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches (deuxième trimestre 1926) p. 60","PO1/1926","1926/230"], [7236,"1926-07-04","Session extraordinaire - Fonds commun des alcools et boissons hygiéniques - Fonds commun du chiffre d'affaires - Répartition p. 50","PO1/1926","1926/158"], [7237,"1928-11-16","Economat - Fourniture du coke métallurgique (année 1928-1929) - Traité Versepuy p. 601","PO1/1928","1928/585"], [7238,"1929-05-07","Bureau de bienfaisance - Vente d'un moteur p. 396","PO1/1929","1929/387"], [7239,"1920-03-26","Session extraordinaire. Réseau télégraphique. Maintien de l'installation chez MM Billières et Vigneau p. 96","PO1/1920","1920/100"], [7240,"1920-03-26","Session extraordinaire. Création de taxes diverses p. 106","PO1/1920","1920/134"], [7241,"1920-05-05","Session ordinaire. Employés révoqués p. 154","PO1/1920","1920/170"], [7242,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Maneville ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 57","PO1/1921","1921/62"], [7243,"1923-04-16","Session extraordinaire. Demande de Bernard Dirles planton, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 119","PO1/1923","1923/148"], [7244,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de l'armée territoriale en retraite. Demande de subvention p. 363","PO1/1911","1911/829"], [7245,"1921-11-24","Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1921 p. 370","PO1/1921","1921/507"], [7246,"1926-12-10","Session extraordinaire - Habitations à bon marché - Edification de deux immeubles à habitation collective, rue des Récollets p. 38","PO1/1926","1926/527"], [7247,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 177","PO1/1910","1910/254"], [7248,"1929-12-16","Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 652","PO1/1929","1929/638"], [7249,"1919-09-19","Session extraordinaire. Union des syndicats ouvriers. Congrès confédéral de Lyon. Demande de subvention p. 243","PO1/1919","1919/371"], [7250,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Elargissement chemin vicinal n° 3. Pétition des habitants p. 70","PO1/1909","1909/142"], [7251,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Calas p. 104","PO1/1909","1909/220"], [7252,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 104","PO1/1909","1909/221"], [7253,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société amicale sportive du fer à Cheval. Demande de subvention p. 218","PO1/1925","1925/376"], [7254,"1910-08-20","Session de droit. Société chorale l'orphéon de Lardenne. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 336","PO1/1910","1910/750"], [7255,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 365","PO1/1910","1910/895"], [7256,"1919-10-31","Session extraordinaire. Concession de jouissance sur le domaine public. Augmentation du taux de la redevance p. 289","PO1/1919","1919/447"], [7257,"1927-10-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène p. 607","PO1/1927","1927/587"], [7258,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Défense provisoire p. 39","PO1/1909","1909/34"], [7259,"1931-12-01","Frais d'inhumations à admettre en non valeur. Année 1930. mois de juillet août septembre p. 61","PO1/1931","1931/17"], [7260,"1931-05-29","Comité départemental de la Haute-Garonne de l'union des sociétés d'éducation physique. Demande de subvnetion p. 340","PO1/1931","1931/267"], [7261,"1930-12-14","Ecole Cuvier (garçons). Création d'une cinquième classe p. 675","PO1/1930","1930/531"], [7262,"1931-02-27","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 de la loi précitée p. 143","PO1/1931","1931/156"], [7263,"1931-05-29","Ecole Paul Bert (filles). Création d'une troisième classe (deuxième emploi d'adjointe) p. 347","PO1/1931","1931/289"], [7264,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Naudy en qualité de veuve de Marius Naudy ex secrétaire de police p. 627","PO1/1930","1930/463"], [7265,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 393","PO1/1912","1912/824"], [7266,"1919-03-31","Session extraordinaire. Eclairage de la voie publique p. 94","PO1/1919","1919/132"], [7267,"1919-11-19","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1919 p. 321","PO1/1919","1919/501"], [7268,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 277","PO1/1913","1913/807"], [7269,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Besset ancien surveillant à l'école des beaux arts p. 443","PO1/1912","1912/992"], [7270,"1924-07-25","Session extraordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 8. Classement au rang des voies d'intérêt commun p. 252","PO1/1924","1924/385"], [7271,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Jalabert née Pescay en qualité de veuve de Adrien Jalabert ex conservateur des décors retraité de la mairie de Toulouse p. 165","PO1/1929","1929/188"], [7272,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Election complémentaire au tribunal de commerce p. 103","PO1/1914","1914/212"], [7273,"1925-02-04","Session extraordinaire - Comité de patronage de l'école Fabre. Congrès à Saint Etienne. Demande de subvention p. 106","PO1/1925","1925/173"], [7274,"1910-03-25","Session extraordinaire. Voeu. Entretien des pavages p. 213","PO1/1910","1910/402"], [7275,"1910-10-05","Session de droit. Séance du 10 mai 1910. Procès verbal p. 243","PO1/1910","1910/442"], [7276,"1925-02-04","Session extraordinaire - Congrès de la Société des amis coloniaux. Demande de subvention p. 90","PO1/1925","1925/134"], [7277,"1917-11-10","Session extraordinaire. Fournitures des denrées. Service des pompes funèbres p. 230","PO1/1917","1917/310"], [7278,"1928-05-31","Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Privat p. 295","PO1/1928","1928/267"], [7279,"1913-01-03","Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Route de Castres. Ouverture d'un cul de sac. Pétition des habitants p. 80","PO1/1913","1913/195"], [7280,"1929-11-02","Association souvenir français - Demande de subvention p. 82","PO1/1929","1929/61"], [7281,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Cazavant ancien surveillant du service du nettoiement p. 246","PO1/1921","1921/361"], [7282,"1921-11-24","Session ordinaire. Location d'un terrain et de bâtiments militaires en bordure de la caserne Pérignon p. 375","PO1/1921","1921/523"], [7283,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254","PO1/1911","1911/576"], [7284,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles (année 1911-1912) p. 387","PO1/1911","1911/859"], [7285,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Aménagement de la bibliothèque de la ville dans les locaux du petit séminaire de L'Esquile p. 242","PO1/1912","1912/284"], [7286,"1919-04-02","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Création d'emploi p. 45","PO1/1919","1919/72"], [7287,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/357"], [7288,"1916-09-22","Session extraordinaire. Emission de tickets municipaux p. 198","PO1/1916","1916/233"], [7289,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Traité J. Cazac. Construction d'une voiture pour la capture des chiens et réparation à l'ancienne voiture p. 208","PO1/1912","1912/185"], [7290,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Demande Buche. Installation d'un baraquement au Port Garaud p. 261","PO1/1912","1912/335"], [7291,"1918-09-14","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1917 p. 193","PO1/1918","1918/237"], [7292,"1925-07-12","Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture de la viande à l'internat municipal. Traité Fos p. 333","PO1/1925","1925/531"], [7293,"1926-12-02","Industrialisation et régie autonome p. 61","PO1/1926","1926/71"], [7294,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Guillaume Massif ancien employé à la bibliothèque populaire p. 59","PO1/1926","1926/107"], [7295,"1929-02-05","Monuments historiques - Hôtel de Bernuy - Restauration d'une tourelle p. 259","PO1/1929","1929/283"], [7296,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Instance Beyt p. 75","PO1/1909","1909/159"], [7297,"1929-02-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Sévérac veuve d'un ancien expéditionnaire du bureau du travail p. 438","PO1/1929","1929/436"], [7298,"1929-12-16","Egouts - Assainissement de l'impasse Mistou et de la rue Suau quartier des Minimes p. 653","PO1/1929","1929/643"], [7299,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 459","PO1/1920","1920/583"], [7300,"1929-12-16","Traitement des fonctionnaires - Demande de réduction p. 634","PO1/1929","1929/583"], [7301,"1928-11-16","Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention pour l'attribution de pécules aux pupilles p. 576","PO1/1928","1928/498"], [7302,"1928-01-08","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre p. 486","PO1/1928","1928/472"], [7303,"1920-04-06","Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 176","PO1/1920","1920/191"], [7304,"1920-09-07","Session extraordinaire. Cultures communales. Vente d'un tracteur agricole et d'une charrue à quatre socs p. 223","PO1/1920","1920/284"], [7305,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Concours de prime à la race bovine gasconne. Crédit p. 320","PO1/1911","1911/686"], [7306,"1924-08-05","Session ordinaire. Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Renouvellement de traité p. 155","PO1/1924","1924/246"], [7307,"1923-11-27","Session ordinaire. Hospices civils. Achat d'un matériel de literie p. 395","PO1/1923","1923/472"], [7308,"1923-11-27","Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures des effets d'habillement. Cahier des charges p. 399","PO1/1923","1923/486"], [7309,"1923-11-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Jeanne Bigot en qualité de veuve de Jacques Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville de Toulouse p. 424","PO1/1923","1923/557"], [7310,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Subvention p. 117","PO1/1914","1914/232"], [7311,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Mme Arnal en qualité de veuve de M. Sudric ancien sergent fourrier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 605","PO1/1927","1927/579"], [7312,"1928-03-27","Société la violette - Demande de subvention p. 204","PO1/1928","1928/195"], [7313,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/498"], [7314,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Azéma conducteur de travaux communaux p. 307","PO1/1909","1909/882"], [7315,"1915-10-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marius Martres ancien sapeur pompier hors classe p. 202","PO1/1915","1915/235"], [7316,"1916-02-17","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47","PO1/1916","1916/66"], [7317,"1928-05-31","Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 313","PO1/1928","1928/328"], [7318,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 337","PO1/1910","1910/768"], [7319,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande de M. Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 114","PO1/1913","1913/299"], [7320,"1930-02-04","Lotissement Constantin - Quartier de Croix Daurade p. 282","PO1/1930","1930/209"], [7321,"1930-05-28","Création d'un préventorium - Subvention p. 330","PO1/1930","1930/254"], [7322,"1929-02-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Majorel né Lecusssan en qualité de veuve de Martin Majorel ancien expéditionnaire p. 435","PO1/1929","1929/428"], [7323,"1929-03-22","Société sportive les aiglons toulousains - Demande de subvention p. 160","PO1/1929","1929/166"], [7324,"1930-05-28","La grève des postiers - Voeu de MM Darrouy, Escaich, Hyon et Valats p. 356","PO1/1930","1930/339"], [7325,"1930-12-14","Octroi. Ouverture d'un crédit supplémentaire pour le paiement des remises du personnel p. 677","PO1/1930","1930/540"], [7326,"1931-07-30","Armée du salut - Demande de subvention p. 567","PO1/1931","1931/488"], [7327,"1931-05-29","Syndicat du personnel de l'O.N.IA. Demande de subvention p. 341","PO1/1931","1931/269"], [7328,"1931-11-30","Théâtre du Capitole. Fourniture de coke. Traité Guesnu p. 864","PO1/1931","1931/775"], [7329,"1921-01-25","Session extraordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Traité Sagné p. 27","PO1/1921","1921/19"], [7330,"1927-11-30","Assistance aux familles nombreuses (4° trimestre 1927) p. 681","PO1/1927","1927/679"], [7331,"1928-03-27","Coopérative agricole des maraîchers toulousains - Demande de subvention p. 214","PO1/1928","1928/228"], [7332,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 371","PO1/1921","1921/511"], [7333,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Baux. Mairie p. 127","PO1/1912","1912/24"], [7334,"1922-02-17","Session ordinaire. Aménagement d'une place publique à Croix Daurade. Crédits p. 67","PO1/1922","1922/73"], [7335,"1923-10-07","Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Dussenty p. 240","PO1/1923","1923/319"], [7336,"1923-07-19","Session extraordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures p. 271","PO1/1923","1923/367"], [7337,"1926-07-08","Session ordinaire - Budget supplémentaire de 1926 p. 34","PO1/1926","1926/315"], [7338,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Exécution du plan d'alignement nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 176","PO1/1910","1910/250"], [7339,"1924-08-07","Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès de Toulon . Demande de subvention p. 222","PO1/1924","1924/351"], [7340,"1924-07-25","Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt p. 257","PO1/1924","1924/405"], [7341,"1920-01-23","Session extraordinaire. Demande de Jean Evrard cantonnier au service des jardins et promenades, tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 12","PO1/1920","1920/10"], [7342,"1920-04-06","Session extraordinaire. Hospices civils. Propriétés rurales. Achat d'un petit immeuble p. 180","PO1/1920","1920/199"], [7343,"1922-05-30","Séance ordinaire. Application de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu p. 171","PO1/1922","1922/217"], [7344,"1927-10-21","Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 598","PO1/1927","1927/555"], [7345,"1927-09-12","Adduction d'eau - Traité avec la société Desplats & Lefèvre p. 722","PO1/1927","1927/692"], [7346,"1923-12-03","Session extraordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 78","PO1/1923","1923/109"], [7347,"1928-01-08","La chaumière toulousaine - Souscription d'actions p. 457","PO1/1928","1928/457"], [7348,"1909-09-29","Session extraordinaire. Création d'un train rapide entre Toulouse et Vichy. Voeu p. 283","PO1/1909","1909/770"], [7349,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Théâtre de la nature. Paiement des dépenses effectuées en 1911 p. 349","PO1/1912","1912/671"], [7350,"1919-06-01","Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs. Demande de subvention p. 16","PO1/1919","1919/44"], [7351,"1909-05-03","Session de droit. Propositions - Voeux. Création à Toulouse d'un institut hydrologique. Voeu p. 112","PO1/1909","1909/260"], [7352,"1924-11-06","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gagat dont le mari fut professeur au conservatoire de musique p. 181","PO1/1924","1924/285"], [7353,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Défaut de lait p. 340","PO1/1912","1912/571"], [7354,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Demande Seube. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 475","PO1/1912","1912/1087"], [7355,"1924-12-30","Session extraordinaire. Installation d'une porcherie. Demande Raymondis p. 421","PO1/1924","1924/653"], [7356,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Riquet. Pavage entre le pont de la Colombette et la rue de l'Egout. Question de M. Sabardine p. 245","PO1/1913","1913/713"], [7357,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May p. 60","PO1/1914","1914/63"], [7358,"1927-01-06","Location d'une bande de terrain à la poudrerie nationale - Création de jardins potagers p. 348","PO1/1927","1927/340"], [7359,"1923-12-03","Session extraordinaire. Conseil de discipline. Désignation des délégués du conseil municipal p. 77","PO1/1923","1923/105"], [7360,"1922-08-12","Session extraordinaire. Vente de terrain 79 rue Alsace p. 401","PO1/1922","1922/525"], [7361,"1929-02-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauline Jean née Raynard en qualité de veuve de M. Jean ancien secrétaire de police en retraite p. 437","PO1/1929","1929/432"], [7362,"1931-11-30","Révision de la liste électorale politique de 1932 - Désignation des délégués p. 825","PO1/1931","1931/658"], [7363,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Pradère ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 855","PO1/1931","1931/747"], [7364,"1932-05-27","Ecole des Amidonniers (filles) - Création d'une sixième classe p. 411","PO1/1932","1932/326"], [7365,"1927-04-29","Syndicat des concierges garçons de bureau et veilleurs de nuit des manufactures de l'état (section de la manufacture des tabacs de Toulouse) - Demande de subvention p. 228","PO1/1927","1927/279"], [7366,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Rousseau (octroi) p. 222","PO1/1910","1910/418"], [7367,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 104","PO1/1909","1909/223"], [7368,"1927-07-29","Convocation du conseil municipal p. 454","PO1/1927","1927/412"], [7369,"1919-11-26","Session ordinaire. Usines du Ramier du Moulin du Château. Bail Sirven p. 323","PO1/1919","1919/505"], [7370,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture au cimetière de Terre-Cabade. Désaffectation de crédit p. 280","PO1/1913","1913/819"], [7371,"1929-03-22","Société la boule amicale - Demande de subvention p. 160","PO1/1929","1929/169"], [7372,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 176","PO1/1914","1914/391"], [7373,"1925-02-04","Session extraordinaire - Hospices civils et bureau de bienfaisance de Toulouse. Vente des immeubles de la succession Bacquié Fonade p. 93","PO1/1925","1925/146"], [7374,"1925-02-04","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Pauline Bergans veuve de André Jourda ancien cantonnier p 94","PO1/1925","1925/149"], [7375,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 174","PO1/1913","1913/496"], [7376,"1925-12-03","Session extraordinaire - La question du pain p. 72","PO1/1925","1925/116"], [7377,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Isaac (sapeurs pompiers) p. 213","PO1/1909","1909/533"], [7378,"1914-08-31","Session ordinaire. Questions diverses. Chantiers communaux. Question de M. Laffage p. 286","PO1/1914","1914/609"], [7379,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252","PO1/1910","1910/537"], [7380,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 318","PO1/1913","1913/871"], [7381,"1921-02-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Landet ancien égoutier p. 68","PO1/1921","1921/95"], [7382,"1916-10-20","Session extraordinaire. Erection à Saint Béat d'un monument en l'honneur du général Galliéni. Subvention p. 225","PO1/1916","1916/263"], [7383,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Achat de mobilier scolaire p. 33","PO1/1909","1909/1132"], [7384,"1914-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété bâtie. Question de M. Lefèvre p. 188","PO1/1914","1914/430"], [7385,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Roux veuve de Louis Jules Bauzou ex brigadier de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 65","PO1/1922","1922/68"], [7386,"1915-11-15","Session ordinaire. Produits maraîchers. Taxe officieuse p. 226","PO1/1915","1915/279"], [7387,"1927-04-29","Amicale sportive du fer à cheval - Demande de subvention p. 215","PO1/1927","1927/242"], [7388,"1927-10-21","Société de gymnastique la municipale - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 569","PO1/1927","1927/480"], [7389,"1917-11-10","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1916 p. 218","PO1/1917","1917/270"], [7390,"1921-12-05","Session ordinaire. Séance du 12 mai 1921. Procès verbal p. 111","PO1/1921","1921/120"], [7391,"1932-05-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Angèle Souville veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 409","PO1/1932","1932/317"], [7392,"1933-02-18","Procès verbal p. 91","PO1/1933","1933/1"], [7393,"1933-03-27","Fournitured' huile pour moteurs Purfina - Traité société des pétroles du Languedoc p. 204","PO1/1933","1933/164"], [7394,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Pagès ex professeur de clarinette au conservatoire de musique p. 174","PO1/1932","1932/116"], [7395,"1933-03-27","Lotissement qsociété immobilière toulousaine, quartier de Mitchoun p. 200","PO1/1933","1933/153"], [7396,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Clément David ancien terrassier temporaire au service des eaux p. 191","PO1/1933","1933/128"], [7397,"1932-12-27","Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Demande de secours Couderc Deloncle p. 985","PO1/1932","1932/739"], [7398,"1934-02-24","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Augé née Nody veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 149","PO1/1934","1934/93"], [7399,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 91","PO1/1911","1911/119"], [7400,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Voitures de place. droits de stationnement. Admission en non valeur pour cause de transformation p. 93","PO1/1911","1911/128"], [7401,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 208","PO1/1911","1911/438"], [7402,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 361","PO1/1909","1909/1075"], [7403,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265","PO1/1913","1913/788"], [7404,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. B) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265","PO1/1913","1913/775"], [7405,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. demande de subvention p. 277","PO1/1913","1913/808"], [7406,"1926-03-26","Session extraordinaire - Mission laïque française - Demande se subvention p. 67","PO1/1926","1926/132"], [7407,"1919-11-28","Session ordinaire. Séance du 28 novembre 1919. Procès verbal p. 335","PO1/1919","1919/531"], [7408,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332","PO1/1912","1912/548"], [7409,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Elargissement du chemin vicinal N° 52 p. 164","PO1/1914","1914/342"], [7410,"1923-05-29","Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 201","PO1/1923","1923/282"], [7411,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Bordereau de prix supplémentaire pour le premier lot p. 106","PO1/1909","1909/232"], [7412,"1915-01-07","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 143","PO1/1915","1915/162"], [7413,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours annuel veuve Cabaré dont le fils fut garde cimetière p. 25","PO1/1915","1915/17"], [7414,"1919-04-02","Session extraordinaire. Vente de vieux métaux. Adjudication aux enchères publiques p. 48","PO1/1919","1919/79"], [7415,"1927-04-29","Etablissements classés - Installation d'un dépôt de première classe p. 217","PO1/1927","1927/251"], [7416,"1926-08-17","Session ordinaire - Pavillon de l'allée des soupirs - Location Laurenties p. 66","PO1/1926","1926/399"], [7417,"1929-02-08","Révision de la liste électorale consulaire de 1929 (tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 428","PO1/1929","1929/405"], [7418,"1921-06-29","Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1921. Procès verbal p. 208","PO1/1921","1921/267"], [7419,"1922-02-15","Session ordinaire. Séance du 15 février 1922 p. 34","PO1/1922","1922/6"], [7420,"1929-11-02","Société Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 86","PO1/1929","1929/75"], [7421,"1930-02-04","Société la boule amicale - Demande de subvention p. 266","PO1/1930","1930/159"], [7422,"1930-05-28","Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 346","PO1/1930","1930/305"], [7423,"1929-03-22","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture - Désignation d'un délégué p. 145","PO1/1929","1929/121"], [7424,"1931-05-29","Hospices civils. Cession d'une parcelle de terrain pour l'installation d'un régiment d'aviation. Propriété de Francazal p. 341","PO1/1931","1931/271"], [7425,"1931-07-30","Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothque de la ville. Soumission Cazer, Privat et Vives p. 581","PO1/1931","1931/535"], [7426,"1927-07-29","Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 466","PO1/1927","1927/434"], [7427,"1928-02-15","Syndicat d'initiative de Saint Gaudens et du Comminges - Demande de subvention p. 115","PO1/1928","1928/69"], [7428,"1928-05-31","Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Guitard p. 295","PO1/1928","1928/266"], [7429,"1926-07-04","Session extraordinaire - Contribution personnelle et mobilière pour 1926 - Déduction p. 52","PO1/1926","1926/160"], [7430,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Instance Cohade, Rouchette et Chartron. Paiement du solde des indemnités p. 68","PO1/1909","1909/131"], [7431,"1928-11-12","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Duviau veuve d'un ancien conservateur adjoint de la bibliothèque de la ville p. 650","PO1/1928","1928/639"], [7432,"1929-03-22","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Auberjon p. 170","PO1/1929","1929/207"], [7433,"1931-11-30","Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, lavoirs, WC souterrains, colonies scolaires - Fourniture de denrées - Adjudication p. 840","PO1/1931","1931/701"], [7434,"1931-11-30","Crédit municipal - Bureau de Clermont Ferrand - Nomination Chevalier p. 831","PO1/1931","1931/676"], [7435,"1932-04-23","Ecole pratique de commerce et d'industrie de Gourdan Polignan - Demande de secours Blancan p. 330","PO1/1932","1932/249"], [7436,"1931-02-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jean Bordes veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 136","PO1/1931","1931/136"], [7437,"1932-02-22","Fédération départmentale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 159","PO1/1932","1932/71"], [7438,"1931-12-31","Fourniture du pain à l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Année 1932. Traité Catarina p. 944","PO1/1931","1931/817"], [7439,"1931-07-30","Assurance des bâtiments communaux - Avenant n° 3 p. 584","PO1/1931","1931/548"], [7440,"1931-07-30","Construction de cinq groupes scolaires - Emprunt de 14.885.330 francs p. 535","PO1/1931","1931/411"], [7441,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 678","PO1/1932","1932/393"], [7442,"1933-10-05","Service de l'état civil - Acquisition d'une machine à écrire - Traité Elliott Fisher p. 331","PO1/1933","1933/192"], [7443,"1932-02-22","Service de l'octroi - Camionnette Peugeot - Exonération d'impôt p. 186","PO1/1932","1932/154"], [7444,"1933-02-18","Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture d'une machine à éplucher les légumes et d'une machine à laver la vaisselle - Traité veuve Bonnet et fils p. 98","PO1/1933","1933/18"], [7445,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Création d'un bureau auxiliaire des postes p. 214","PO1/1909","1909/574"], [7446,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois d'avril 1912 p. 328","PO1/1912","1912/503"], [7447,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 203","PO1/1914","1914/467"], [7448,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 34","PO1/1909","1909/1134"], [7449,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Biens cultuels. Créance Fabre. avis p. 475","PO1/1912","1912/1077"], [7450,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Règlement de travaux et fournitures exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 157","PO1/1912","1912/107"], [7451,"1919-06-01","Session extraordinaire. Mont de Piété. Concours financier de l'état et de la ville p. 9","PO1/1919","1919/23"], [7452,"1919-04-29","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression de la classe de perfectionnement annexée à l'école du Centre p. 115","PO1/1919","1919/160"], [7453,"1923-11-28","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 417","PO1/1923","1923/538"], [7454,"1919-07-28","Session extraordinaire. Eclairage de la Halle aux Grains p. 208","PO1/1919","1919/311"], [7455,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 257","PO1/1911","1911/586"], [7456,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de diverses boiseries hors d'usage p. 391","PO1/1912","1912/818"], [7457,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 222","PO1/1909","1909/583"], [7458,"1923-10-07","Session extraordinaire. Affaire Lavaud. Paiement des frais d'appel à M° de Bernard avoué p. 240","PO1/1923","1923/318"], [7459,"1918-07-30","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formeé par Michel Sperte, neveu de Jean Sperte ancien ordonnateur des pompes funèbres p. 155","PO1/1918","1918/193"], [7460,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 236","PO1/1911","1911/501"], [7461,"1923-10-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborde ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 251","PO1/1923","1923/350"], [7462,"1927-10-21","Usine d'incinération des gadoues - Règlement des travaux supplémentaires p. 573","PO1/1927","1927/486"], [7463,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Brousse ancien garde champêtre p. 83","PO1/1911","1911/64"], [7464,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 168","PO1/1910","1910/210"], [7465,"1917-04-20","Session extraordinaire. Fourniture de couvertures pour les chevaux du service du nettoiement. Traité Bousquet p. 93","PO1/1917","1917/119"], [7466,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 210","PO1/1911","1911/453"], [7467,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Demande de secours Roux ancien gardien du réservoir de Périole p. 138","PO1/1913","1913/340"], [7468,"1925-02-27","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 35","PO1/1925","1925/60"], [7469,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs demoiselle Dupuy. Avis p. 251","PO1/1909","1909/705"], [7470,"1916-12-21","Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables. Exercice 1912 p. 276","PO1/1916","1916/356"], [7471,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140","PO1/1911","1911/217"], [7472,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'inrtérêts de retard formulée par M Cléder, entrepreneur p. 214","PO1/1911","1911/467"], [7473,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Emilie Laurens. Redevance pour concession d'eau (1905). Opposition à commandement p. 358","PO1/1911","1911/772"], [7474,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville. Emprunt p. 181","PO1/1914","1914/412"], [7475,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1910-1911 p. 345","PO1/1910","1910/812"], [7476,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Installation des deux marbres de Falguière donnés par M Weld de Boston p. 327","PO1/1912","1912/470"], [7477,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 167","PO1/1914","1914/348"], [7478,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1913 p. 236","PO1/1914","1914/541"], [7479,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Clamens ancien chef de garçons des bureaux p. 405","PO1/1920","1920/498"], [7480,"1918-02-21","Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 27","PO1/1918","1918/14"], [7481,"1918-04-04","Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices civils. Question de M. Poulard p. 82","PO1/1918","1918/102"], [7482,"1928-06-06","Indemnités allouées aux contrôleurs des contributions directes de la ville de Toulouse p. 361","PO1/1928","1928/345"], [7483,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi de 1re classe p. 438","PO1/1910","1910/1154"], [7484,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 271","PO1/1910","1910/595"], [7485,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 425","PO1/1910","1910/1082"], [7486,"1927-04-29","Boulevard de la Marquette - Acquisition d'une bande de terrain p. 212","PO1/1927","1927/235"], [7487,"1918-07-30","Session extraordinaire. Installation d'un camp sénégalais à Vernet d'Ariège. Question de M. Poulard p. 167","PO1/1918","1918/226"], [7488,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Crouzil en qualité de veuve de jean Pithorre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 70","PO1/1926","1926/641"], [7489,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par François Lacourt surveillant de travaux communaux p. 177","PO1/1909","1909/481"], [7490,"1931-09-25","Société Eldorado skating club - Demande de subvention p. 683","PO1/1931","1931/582"], [7491,"1919-05-30","Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie. Incorporation partielle dans les traitements. Mesures en faveur des vieux serviteurs p. 149","PO1/1919","1919/224"], [7492,"1930-01-07","Avenant au traité de concession de distribution d'énergie électrique du 31 juillet 1923 p. 418","PO1/1930","1930/348"], [7493,"1932-01-08","Marché Victor Hugo - Dégâts occasionnés par une gouttière - Réclamation Rolland p. 699","PO1/1932","1932/455"], [7494,"1932-11-21","Service du nettoiement - Fourniture de chevaux de trait - Traité Viguié p. 863","PO1/1932","1932/556"], [7495,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 340","PO1/1909","1909/970"], [7496,"1932-05-27","Lotissement Lacomme - Quartier du Pont des Demoiselles p. 396","PO1/1932","1932/278"], [7497,"1927-11-30","Office public communal d'habitations à bon marché - Paiement de loyers p. 664","PO1/1927","1927/633"], [7498,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeubles relevant de l'état p. 212","PO1/1911","1911/460"], [7499,"1926-12-02","Utilisation de l'usine du Ramier p. 58","PO1/1926","1926/64"], [7500,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons année scolaire 1910/1911 p. 406","PO1/1910","1910/1020"], [7501,"1922-07-04","Session extraordinaire. Société la violette. Amicale des originaires de la Haute-Garonne à Paris. Demande de subvention p. 117","PO1/1922","1922/124"], [7502,"1914-12-30","Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux. Renouvellement de la police p. 350","PO1/1914","1914/697"], [7503,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de six barques en fer et d'un matériel Decauville. Crédit p. 116","PO1/1910","1910/124"], [7504,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et d'hypothèques. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171","PO1/1913","1913/484"], [7505,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours musical de Saint Gaudens. Demande de subvention p. 362","PO1/1911","1911/819"], [7506,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir les enfants de Saint Cyprien. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308","PO1/1910","1910/712"], [7507,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 163","PO1/1912","1912/124"], [7508,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 16. Embranchement vers l'Observatoire. Mur écroulé. Demande de M de Lagarrigue p. 331","PO1/1911","1911/728"], [7509,"1924-01-28","Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Traité relatif à l'enseignement des élèves conducteurs p. 5","PO1/1924","1924/4"], [7510,"1915-03-05","Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de fournitures diverses. Demande de crédit p. 84","PO1/1915","1915/104"], [7511,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Faure. Avis Pustienne née Duprieu veuve d'un ancien charpentier au service de l'architecture p. 417","PO1/1935","1924/548"], [7512,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Noël en qualité de veuve de Justin Dardignac ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 64","PO1/1925","1925/92"], [7513,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Marie Thérèse Lapenne en qualité de veuve de François Granier ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 113","PO1/1923","1923/133"], [7514,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 348","PO1/1912","1912/638"], [7515,"1921-01-07","Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 219","PO1/1921","1921/292"], [7516,"1925-04-25","Session extraordinaire - Sapeurs pompiers. Habillement et chaussures. Traités Barthe et Peyresblanques p. 130","PO1/1925","1925/226"], [7517,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Instance Délix. Accident de travail p. 310","PO1/1910","1910/721"], [7518,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Instance Labatut Guitard p. 402","PO1/1912","1912/870"], [7519,"1915-10-20","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 204","PO1/1915","1915/242"], [7520,"1927-07-29","Budget supplémentaire de 1927 p. 455","PO1/1927","1927/417"], [7521,"1918-07-30","Session extraordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville et de la banlieue p. 160","PO1/1918","1918/208"], [7522,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Immeuble Guilhot de Lagarde. Démolition p. 372","PO1/1913","1913/1023"], [7523,"1919-02-10","Session extraordinaire. Projet de révision des tarifs des cimetières p. 255","PO1/1919","1919/384"], [7524,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marrats (octroi) p. 317","PO1/1913","1913/835"], [7525,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire N° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 105","PO1/1913","1913/267"], [7526,"1930-11-15","Société boule cotoise toulousaine - Demande de subvention p. 625","PO1/1930","1930/450"], [7527,"1930-02-24","Demande de secours annuel formée par Françoise Delaux née Jeanne Guilhem veuve d'un ancien expéditionnaire du bureau administratif p. 108","PO1/1930","1930/83"], [7528,"1930-02-04","Convocation du conseil municipal p. 251","PO1/1930","1930/140"], [7529,"1928-11-16","Demande de secours annuel formée par Joseph Sales ancien planton à la mairie p. 597","PO1/1928","1928/570"], [7530,"1930-04-25","Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de subvention p. 289","PO1/1930","1930/226"], [7531,"1930-11-15","Ecole hôtelière - Fourniture du pain - Traité Ondry p. 645","PO1/1930","1930/515"], [7532,"1929-05-14","Election de deux délégués à la commission administrative des hospices civils p. 267","PO1/1929","1929/299"], [7533,"1930-12-14","Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne). Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1930 p. 678","PO1/1930","1930/542"], [7534,"1928-01-08","Election du secrétaire p. 429","PO1/1928","1928/373"], [7535,"1931-07-30","Syndicat d'initiatives de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 569","PO1/1931","1931/500"], [7536,"1931-05-29","Service des jardins et promenades. Accident mortel causé par la chute d'un arbre. Instance Rougé p. 342","PO1/1931","1931/273"], [7537,"1930-11-15","Ecoles primaires supérieures - Fourniture du lait - Soumission Dutaut p. 620","PO1/1930","1930/435"], [7538,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1908 et budget supplémentaire de 1909. Avis à émettre p. 102","PO1/1910","1910/55"], [7539,"1929-11-02","Oeuvre de la goutte de lait - Demande de subvention p. 89","PO1/1929","1929/83"], [7540,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E de la place Dupuy au pont des Minimes. Mise en état de viabilité de certaines parties des boulevards extérieurs p. 475","PO1/1912","1912/1088"], [7541,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Entreprise de Boussac. Règlements d'intérêts p. 51","PO1/1913","1913/108"], [7542,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Pénurie d'eau. Question p. 334","PO1/1911","1911/737"], [7543,"1918-07-30","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Catherine Balent veuve de Pierre Laforie ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 163","PO1/1918","1918/214"], [7544,"1919-06-01","Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Madeleine. Tarif p. 3","PO1/1919","1919/3"], [7545,"1928-02-15","Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 134","PO1/1928","1928/119"], [7546,"1928-02-15","Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 2.820.786 fr 60 p. 142","PO1/1928","1928/143"], [7547,"1928-01-08","Bureau de bienfaisance - Mainlevée Sicard p. 437","PO1/1928","1928/398"], [7548,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Baptistine Charrière en qualité de veuve de Pierre Bouteiller agent de ville en retraite p. 269","PO1/1925","1925/426"], [7549,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Rafit ex sous chef de poste à l'octroi p. 444","PO1/1928","1928/419"], [7550,"1925-12-24","Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 354","PO1/1925","1925/599"], [7551,"1925-12-24","Police. Mesure de sécurité contre les chiens. Relèvement de la prime allouée au capteur p. 352","PO1/1925","1925/592"], [7552,"1926-03-26","Session extraordinaire - Société canine du Sud Ouest - Organisation d'une exposition - Demande de subvention p. 55","PO1/1926","1926/94"], [7553,"1929-11-02","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 83","PO1/1929","1929/65"], [7554,"1929-05-14","Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 267","PO1/1929","1929/301"], [7555,"1928-11-12","Chemin de Bourrassol - Alignement - M. Loubières pétitionnaire p. 647","PO1/1928","1928/630"], [7556,"1909-05-03","Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 113","PO1/1909","1909/265"], [7557,"1928-06-06","Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 364","PO1/1928","1928/353"], [7558,"1929-05-15","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (2nd trimestre 1929) p. 270","PO1/1929","1929/308"], [7559,"1929-12-16","Demande de secours annuel formée par Mme Dominique Malet née Madeleine Delmas veuve d'un ancien aide serrurier au service des eaux p. 644","PO1/1929","1929/612"], [7560,"1928-01-08","Legs Castex - Procuration p. 453","PO1/1928","1928/446"], [7561,"1925-05-20","Session ordinaire - Hôpital suburbain - Mise en adjudication du premier lot p. 170","PO1/1925","1925/269"], [7562,"1925-07-08","Session extraordinaire - Exposition de 1924. Acquisition de matériel. Traité Carde et fils p. 197","PO1/1925","1925/310"], [7563,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Baurens ancien mécanicien aux usines communales p. 410","PO1/1920","1920/510"], [7564,"1918-04-04","Session extraordinaire. Syndicat général des ouvriers sur métaux. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 74","PO1/1918","1918/79"], [7565,"1926-08-17","Session ordinaire - Instance Badia - Transaction p. 82","PO1/1926","1926/444"], [7566,"1927-11-30","Société toulousaine du Bazacle - Révision du tarif des compteurs p. 666","PO1/1927","1927/638"], [7567,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Rivière en qualité de veuve de Jean Baptiste Rivière ancien professeur à l'école des beaux arts de la ville de Toulouse p. 113","PO1/1923","1923/132"], [7568,"1913-11-11","Session de droit. Séance du 11 novembre 1913. Procès verbal p. 3251","PO1/1913","1913/944"], [7569,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Demande de subvention p. 450","PO1/1912","1912/1017"], [7570,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Rives ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 281","PO1/1924","1924/434"], [7571,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Mongou veuve de Jacques Gros ancien préposé d'octroi p. 92","PO1/1914","1914/169"], [7572,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Crois Daurade. Règlement de comptes p. 168","PO1/1914","1914/355"], [7573,"1925-02-04","Session extraordinaire - Rallye Saint Hubert. Demande de subvention p. 96","PO1/1925","1925/157"], [7574,"1925-04-25","Session extraordinaire - Parc Marengo. Promesse de vente p. 135","PO1/1925","1925/240"], [7575,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1910 p. 229","PO1/1909","1909/616"], [7576,"1909-07-06","Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1909. Procès verbal p. 212","PO1/1909","1909/524"], [7577,"1915-10-20","Session extraordinaire. Location provisoire. Ecole maternelle de Bonhoure. Location Azéma. Augmentation du prix du loyer p. 210","PO1/1915","1915/265"], [7578,"1915-03-12","Session extraordinaire. Drague municipale. Vente du sable en excédent p. 242","PO1/1915","1915/303"], [7579,"1916-01-21","Session extraordinaire. Séance du 21 janvier 1916. Procès verbal p. 11","PO1/1916","1916/1"], [7580,"1910-03-25","Session extraordinaire. Procès verbal. Police. Observation de M Chaumonot p. 193","PO1/1910","1910/276"], [7581,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît, Saint Criq, Capelle, Lacroix, Laurens, Manelphe? Groc p. 110","PO1/1910","1910/89"], [7582,"1926-12-10","Session extraordinaire - Société la violette - Demande de subvention p. 35","PO1/1926","1926/516"], [7583,"1927-01-28","Conseil d'état - Instance Alaux p. 30","PO1/1927","1927/22"], [7584,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Loubet et Guiraud anciens rouliers service du nettoiement. Indemnité pour cessation de service p. 169","PO1/1910","1910/237"], [7585,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Marinière ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 221","PO1/1919","1919/325"], [7586,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Déodat d'Aligny. Demande de paiement et de fournitures de fourrages p. 249","PO1/1910","1910/520"], [7587,"1926-07-08","Session ordinaire - Intime sportive toulousaine - Demande de subvention p. 51","PO1/1926","1926/362"], [7588,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Picou contrôleur de 1re classe p. 205","PO1/1910","1910/365"], [7589,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon la chorale de Lafourguette. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260","PO1/1909","1909/750"], [7590,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 148","PO1/1912","1912/82"], [7591,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'octroi. Indemnité due pour passage des employés sur des propriétés privées. Redevance Mercier p. 269","PO1/1912","1912/365"], [7592,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes ancien sous brigadier de garde promenades p. 247","PO1/1910","1910/506"], [7593,"1922-08-22","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 271","PO1/1922","1922/373"], [7594,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument national à la frontière des Alpes Maritimes. Subvention. p. 176","PO1/1909","1909/441"], [7595,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Goudoulin (pompier) p. 307","PO1/1909","1909/883"], [7596,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 306","PO1/1909","1909/868"], [7597,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de mars 1911 p. 161","PO1/1911","1911/251"], [7598,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219","PO1/1911","1911/481"], [7599,"1917-06-14","Session extraordinaire. Transports communaux. Assurances p. 127","PO1/1917","1917/180"], [7600,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 283","PO1/1909","1909/778"], [7601,"1925-10-11","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p 307","PO1/1925","1925/501"], [7602,"1923-12-03","Session extraordinaire. Séance du 12 mars 1923. Procès verbal p. 76","PO1/1923","1923/103"], [7603,"1929-12-16","Etablissements dangereux et insalubres - Installation d'un atelier de chargement de cartouches de chasse dit douillerie française - Avis du conseil municipal p. 661","PO1/1929","1929/668"], [7604,"1909-12-07","Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909. Traité Balondrade p. 246","PO1/1909","1909/676"], [7605,"1932-01-08","Groupe scolaire Fabre - Création de postes p 683","PO1/1932","1932/406"], [7606,"1914-12-30","Session extraordinaire. Régies municipales. Réquisitions d'un camion automobile de la maison Lapersonne. Règlement p. 353","PO1/1914","1914/707"], [7607,"1932-05-27","Ecole de Lafourguette (filles) - Crétion d'une cinquième classe p. 414","PO1/1932","1932/337"], [7608,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées aux hospices p. 336","PO1/1910","1910/758"], [7609,"1932-01-08","Fonds de chômage - Prorogation de durée des secours p. 684","PO1/1932","1932/409"], [7610,"1923-07-19","Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Adjudication p. 271","PO1/1923","1923/366"], [7611,"1923-07-09","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole - Locaux des artistes. Plomberie et zinguerie complément de chauffage et ventilation p. 367","PO1/1923","1923/461"], [7612,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M Capus p. 212","PO1/1911","1911/459"], [7613,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 58","PO1/1911","1911/17"], [7614,"1916-06-30","Session extraordinaire. Vente des papiers peints hors d'usage p. 135","PO1/1916","1916/141"], [7615,"1932-11-21","Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Création de postes p. 871","PO1/1932","1932/576"], [7616,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Larrey. Affaire Galimel p. 141","PO1/1912","1912/71"], [7617,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406","PO1/1911","1911/930"], [7618,"1933-03-27","Fourniture de volaille, lapin et oeufs aux internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles à l'école primaire supérieure de garçons et à l'école hôtelière - Traité Dedieu p. 209","PO1/1933","1933/179"], [7619,"1933-07-28","Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 585","PO1/1933","1933/345"], [7620,"1933-09-15","Parc municipal des sports - Reprise par la ville - Emprunt de 13.016. fr 14 p. 707","PO1/1933","1933/392"], [7621,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 96","PO1/1914","1914/189"], [7622,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location p. 203","PO1/1910","1910/354"], [7623,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Alida Boubila veuve de Marius Valès ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 437","PO1/1910","1910/1148"], [7624,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 88","PO1/1911","1911/109"], [7625,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une école de natation p. 309","PO1/1912","1912/448"], [7626,"1918-10-15","Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 208","PO1/1918","1918/246"], [7627,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Locations verbales p. 213","PO1/1909","1909/566"], [7628,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt rue des 36 Ponts. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut. Partie comprise entre la rue Sainte Catherine et la place du Busca p. 243","PO1/1912","1912/287"], [7629,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Ligne électrique UE de la place Dupuy au Pont des Minimes. Projet d'avenant et de cahier des charges p. 220","PO1/1914","1914/507"], [7630,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers ferblantiers, plombiers, zingueurs, couvreurs. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 280","PO1/1919","1919/418"], [7631,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Employés du bureau de bienfaisance. Participation à la caisse des retraites du personnel des hospices p. 337","PO1/1910","1910/780"], [7632,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Règlement de l'indemnité pour occupation temporaire de terrains appartenant à la société civile du Bazacle p. 68","PO1/1909","1909/134"], [7633,"1914-08-31","Session ordinaire. Séance du 31 août 1914. Procès verbal p. 274","PO1/1914","1914/560"], [7634,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 349","PO1/1912","1912/655"], [7635,"1912-06-08","Rapports. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 354","PO1/1912","1912/707"], [7636,"1929-12-30","Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget supplémentaire de l'exercice 1929 p. 671","PO1/1929","1929/691"], [7637,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Les retraités municipaux. Question de M. Porterie","PO1/1923","1923/591"], [7638,"1928-12-28","Voirie - Entretien des voiries macadamisées p. 686","PO1/1928","1928/715"], [7639,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915 p. 488","PO1/1912","1912/1146"], [7640,"1932-11-21","Eclairage axial - Caserne Clauzel - Redevance d'ancrage p. 846","PO1/1932","1932/506"], [7641,"1931-05-29","Fourniture de lapin volaille et oeufs aux divers internats municipaux, pour mai, juin et juillet 1931. Traité Dedieu p. 375","PO1/1931","1931/382"], [7642,"1933-07-28","Demande de secours annuel formulée par Mme Bouyal née Laverty veuve d'un ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 582","PO1/1933","1933/335"], [7643,"1933-12-23","Fourniture de deux chevaux nécessaires au service du nettoiement - Soumission Fustram p. 1006","PO1/1933","1933/572"], [7644,"1933-12-23","Ecole supérieure de garçons - Peinture et plâtrerie - Décompte Gardery Peyras p. 1016","PO1/1933","1933/606"], [7645,"1927-02-28","Institut des jeunes aveugles - Demande de bourse communale Liliane Joinier p. 102","PO1/1927","1927/126"], [7646,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation année 1911 p. 328","PO1/1912","1912/502"], [7647,"1923-01-08","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1923 p. 320","PO1/1923","1923/440"], [7648,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Marché de gré à gré pour la fourniture du vin, du 20 septembre 1910 au 31 décembre 1910. Crédit supplémentaire de 2,500 fr p. 402","PO1/1910","1910/1008"], [7649,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Mestre (octroi) p. 221","PO1/1910","1910/417"], [7650,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de filles. Promenade des élèves. Traité Pons p. 213","PO1/1909","1909/546"], [7651,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Luraud ancien chef de section (mairie) p. 102","PO1/1911","1911/146"], [7652,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des usines communales pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398","PO1/1912","1912/849"], [7653,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Réclamation Murat frères p. 18","PO1/1913","1913/14"], [7654,"1923-05-25","Session ordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 188","PO1/1923","1923/254"], [7655,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 112","PO1/1910","1910/104"], [7656,"1916-12-05","Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Demande d'indemnité p. 95","PO1/1916","1916/106"], [7657,"1916-08-18","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Georges Bouniol ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 179","PO1/1916","1916/225"], [7658,"1917-10-05","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission de Boussac p. 101","PO1/1917","1917/140"], [7659,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Camboville. Avis p. 362","PO1/1910","1910/883"], [7660,"1915-03-26","Session ordinaire. Acquisition immeuble Petite rue Sainte Ursule. Paiements d'intérêts p. 52","PO1/1915","1915/57"], [7661,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des jardins. Affaire Vaissade p. 328","PO1/1912","1912/514"], [7662,"1912-06-08","Introductions. La belle chanson. Subvention p. 348","PO1/1912","1912/639"], [7663,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Tramway de Saint Martin du Touch. Colomiers . Question de M. Dominique Rieu p. 139","PO1/1914","1914/316"], [7664,"1927-03-28","Usine hydro électrique du Ramier du Château - Nouvelle assurance contre l'incendie p 148","PO1/1927","1927/181"], [7665,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire de Croix Daurade. Demande Seilhan p. 475","PO1/1912","1912/1085"], [7666,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ecole galiniste toulousaine- Demande de subvention p. 62","PO1/1926","1926/616"], [7667,"1919-06-01","Session extraordinaire. Droits d'enregistrment. Crédit p. 13","PO1/1919","1919/35"], [7668,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Jean veuve de Antoine Eugène Jancet ancien garçon de bureau p. 219","PO1/1919","1919/320"], [7669,"1919-11-19","Session ordinaire. Nouveau régime du personnel municipal. Dispositions complémentaires p. 320","PO1/1919","1919/497"], [7670,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Jules Monfraix préposé d'octroi de 1ère classe p. 369","PO1/1913","1913/1011"], [7671,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole supérieure de filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Landelle, Cazes, Villemur p. 380","PO1/1924","1924/578"], [7672,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau année 1904. Admission en non valeur p. 176","PO1/1909","1909/460"], [7673,"1914-09-16","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 300","PO1/1914","1914/616"], [7674,"1909-09-29","Session extraordinaire. Demande de MM les directeurs du théâtre du Capitole. Traité Campagnola p. 282","PO1/1909","1909/768"], [7675,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Mois de novembre 1913 p. 99","PO1/1914","1914/200"], [7676,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fauré p. 34","PO1/1909","1909/1136"], [7677,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Nadot brigadier garde au cimetière de Terre-Cabade relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179","PO1/1914","1914/405"], [7678,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 198","PO1/1914","1914/440"], [7679,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un emploi de professeur de sciences p. 237","PO1/1914","1914/545"], [7680,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Valles p. 361","PO1/1910","1910/880"], [7681,"1910-12-27","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, budget primitif de 1911 p. 7","PO1/1910","1910/1194"], [7682,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition et commandement p. 58","PO1/1911","1911/37"], [7683,"1932-05-27","Demande de secours annuel formée par Mme Lafforgue née Casties veuve d'un ancien balayeur au service du nettoiement p. 408","PO1/1932","1932/312"], [7684,"1932-12-27","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demnde de secours Issus, Aribaut, Founaud, Delbreil, Grillou p. 977","PO1/1932","1932/710"], [7685,"1933-02-18","Extension de l'éclairage public - Chemin de l'embouchure - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 111","PO1/1933","1933/52"], [7686,"1933-11-17","Lotissement Sirven. Quartier de Griffoulet p. 929","PO1/1933","1933/496"], [7687,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Service de la vaccination. Paiement des frais de fonctionnement par le département p. 360","PO1/1910","1910/875"], [7688,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes télégraphes et téléphones . Congrès de Paris. demande de subvention p. 62","PO1/1913","1913/131"], [7689,"1927-03-28","Fourniture de pavés dits carillottes - Traité Thorel p. 158","PO1/1927","1927/214"], [7690,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Galant. Avis p. 225","PO1/1921","1921/315"], [7691,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (décembre 1912) p. 50","PO1/1913","1913/88"], [7692,"1929-02-05","White devils toulousains - Demande de subvention p. 257","PO1/1929","1929/275"], [7693,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 400","PO1/1910","1910/1003"], [7694,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Marius Portet sous chef de section au service des eaux p. 67","PO1/1909","1909/100"], [7695,"1926-11-19","Session extraordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement p. 81","PO1/1926","1926/671"], [7696,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemins et vacants communaux. Sommes dues à divers fournisseurs p. 278","PO1/1913","1913/814"], [7697,"1918-05-23","Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux écoles primaires communales élémentaires p. 105","PO1/1918","1918/130"], [7698,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif Marengo. Subvention p. 209","PO1/1913","1913/575"], [7699,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 250","PO1/1913","1913/735"], [7700,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue de Languedoc. Location dames Grand p. 265","PO1/1913","1913/766"], [7701,"1920-11-18","Session ordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1920 p. 372","PO1/1920","1920/403"], [7702,"1929-12-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Collongues née Gilda Toulze en qualité de veuve de Louis Joseph Collongues ex surveillant au service du plan retraité de la mairie de Toulouse p. 645","PO1/1929","1929/613"], [7703,"1928-11-12","Comité pour l'érection d'un monument à Emile Basty p. 648","PO1/1928","1928/631"], [7704,"1929-02-05","Acquisition de trois transformateurs - Traité - Ateliers de constructions électriques de Metz p. 259","PO1/1929","1929/282"], [7705,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Clément Larrieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 596","PO1/1928","1928/568"], [7706,"1928-11-16","Comité du monument international contre la guerre - Demande de subvention p. 589","PO1/1928","1928/543"], [7707,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 239","PO1/1912","1912/276"], [7708,"1927-10-21","Demande de secours annuel formée par Mme Simonetti née Germaine Morère veuve d'un ancien inspecteur du service des eaux p. 606","PO1/1927","1927/583"], [7709,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Colonie scolaire des vacances. Maison de campagne à Croix Daurade p. 144","PO1/1911","1911/229"], [7710,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Immeuble communal rue Saint Rémésy 18. Location Layac. Bail p. 353","PO1/1913","1913/973"], [7711,"1925-02-04","Session extraordinaire - Fourneaux économiques. Fourniture de charbon. Traité Audigué p. 104","PO1/1925","1925/165"], [7712,"1917-04-20","Session extraordinaire. Manque éventuel de bois de combustible. Question de M. Blanc p. 97","PO1/1917","1917/132"], [7713,"1928-05-31","Création de recette auxiliaire des postes au quartier de Bonhoure p. 294","PO1/1928","1928/264"], [7714,"1924-03-26","Session extraordinaire. Accident de camion au boulevard de la Gare. demande d'indemnité p. 93","PO1/1924","1924/158"], [7715,"1922-02-20","Session ordinaire. Etatisation de la police. Question de M. Carrère. Réponse de M. Orsini p. 80","PO1/1922","1922/105"], [7716,"1924-03-26","Session extraordinaire. Economat. Fourniture de houille. Traité Delfau p. 92","PO1/1924","1924/157"], [7717,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 542","PO1/1912","1912/1238"], [7718,"1924-08-07","Session extraordinaire. Dépôt des Minimes. Incendie. Règlement de sinistre p. 220","PO1/1924","1924/344"], [7719,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Etablissement d'une voie ferrée. Demande Nègre p. 80","PO1/1909","1909/179"], [7720,"1926-07-04","Session extraordinaire - Essais d'autobus électriques par les établissements de Dion Bouton p. 55","PO1/1926","1926/165"], [7721,"1910-11-29","Session de droit. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 395","PO1/1910","1910/908"], [7722,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines de l'hydraulique agricole et assimilés. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224","PO1/1913","1913/639"], [7723,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. me lot. Règlement de comptes M Itard entrepreneur p. 329","PO1/1913","1913/911"], [7724,"1926-07-04","Session extraordinaire - Marché aux fourrages - Changement de l'heure de l'ouverture p. 56","PO1/1926","1926/168"], [7725,"1919-11-19","Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Demande de location Dufraisse p. 314","PO1/1919","1919/477"], [7726,"1930-04-25","Etablissements classés de première classe - Installation d'un dépôt de liquides inflammables - Demande de M. Lacombe industriel p. 289","PO1/1930","1930/225"], [7727,"1930-05-28","Office public d'habitations - Cité du Nord - Installation d'une école maternelle - Location p. 354","PO1/1930","1930/334"], [7728,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 227","PO1/1909","1909/608"], [7729,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission des élèves forains p. 364","PO1/1912","1912/734"], [7730,"1915-02-13","Session ordinaire. Séance du 13 février 1915. Procès verbal p. 36","PO1/1915","1915/41"], [7731,"1920-11-19","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité de Fos p. 393","PO1/1920","1920/464"], [7732,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Commissariat de police du 6me arrondissement. Transfert dans l'immeuble Maury 73 grande rue Saint Michel p. 73","PO1/1909","1909/152"], [7733,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1174"], [7734,"1917-01-12","Session extraordinaire. Cimetière d'animaux de Croix Daurade p. 252","PO1/1917","1917/335"], [7735,"1918-10-15","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1919 p. 211","PO1/1918","1918/255"], [7736,"1915-10-20","Session extraordinaire. Donation Flick au musée de Toulouse. Acceptation p. 208","PO1/1915","1915/256"], [7737,"1927-01-06","Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse communale Jean Vermot p. 343","PO1/1927","1927/327"], [7738,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Société musicale l'union harmonique de Lardenne. Demande de subvention p. 447","PO1/1910","1910/1180"], [7739,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de peinture p. 475","PO1/1912","1912/1084"], [7740,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Pelfort. Avis p. 225","PO1/1921","1921/317"], [7741,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 139","PO1/1913","1913/378"], [7742,"1927-02-28","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1927 p. 111","PO1/1927","1927/149"], [7743,"1927-01-06","Congrès national des oeuvres de sauvetage de l'enfance - Envoi de délégués p. 340","PO1/1927","1927/317"], [7744,"1928-11-16","Demande de subvention du syndicat des ouvriers maçons - Caisse de chômage p. 608","PO1/1928","1928/605"], [7745,"1929-02-11","Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi à la Côte Pavée p. 583","PO1/1929","1929/566"], [7746,"1912-06-08","Rapports. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 358","PO1/1912","1912/710"], [7747,"1919-03-31","Session extraordinaire. Commerçants démobilisés. Exonération des droits de voirie p. 96","PO1/1919","1919/135"], [7748,"1919-12-23","Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 256","PO1/1919","1919/549"], [7749,"1919-12-23","Session extraordinaire. La question des marchés p. 258","PO1/1919","1919/557"], [7750,"1924-07-23","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 23 juillet 1924. Procès verbal p. 231","PO1/1924","1924/376"], [7751,"1925-10-14","Session extraordinaire - Service des pompes funèbres (frais d'inhumation admis en non valeur) p. 268","PO1/1925","1925/422"], [7752,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant des travaux communaux p. 196","PO1/1910","1910/294"], [7753,"1926-05-02","Ecole hôtelière - Incendie règlement du sinistre p. 35","PO1/1926","1926/19"], [7754,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Canis. Avis p. 222","PO1/1922","1922/274"], [7755,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade de Scalibert p. 429","PO1/1910","1910/1118"], [7756,"1912-12-23","Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1912. Procès verbal p. 517","PO1/1912","1912/1172"], [7757,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de service. Versements à la caisse des retraites p. 18","PO1/1913","1913/8"], [7758,"1919-07-28","Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession de fournitures scolaires aux élèves forains. Abaissement du taux de la redevance p. 195","PO1/1919","1919/282"], [7759,"1924-07-25","Session extraordinaire. Goudronnage de la route nationale N° 88 à Croix Daurade. Traité Letinie p. 254","PO1/1924","1924/393"], [7760,"1931-07-30","Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 572","PO1/1931","1931/510"], [7761,"1932-02-22","Parc des Sports p. 135","PO1/1932","1932/29"], [7762,"1926-08-17","Session ordinaire - Elargissement de la rue Tivoli - Acquisition de terrain p. 83","PO1/1926","1926/446"], [7763,"1931-05-29","Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne). Demande de subvention p. 357","PO1/1931","1931/325"], [7764,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Legs Fauré. Acceptation p. 118","PO1/1910","1910/137"], [7765,"1934-02-24","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Souyri née Renard veuve d'un ancien inspecteur des concessions d'eau p. 150","PO1/1934","1934/95"], [7766,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Directeur du conservatoire. Engagement à Luchon. Question de M Julien p. 186","PO1/1911","1911/393"], [7767,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166","PO1/1913","1913/459"], [7768,"1931-05-29","Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. Demande de subvention p. 355","PO1/1931","1931/316"], [7769,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite du docteur Paumès (mairie) p. 351","PO1/1913","1913/955"], [7770,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83","PO1/1914","1914/145"], [7771,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Conversations téléphoniques. Voeu p. 242","PO1/1912","1912/282"], [7772,"1919-08-28","Session extraordinaire. Vitesse des automobiles p. 231","PO1/1919","1919/361"], [7773,"1922-05-31","Séance ordinaire. Jardins publics. Concerts payants. Surveillance. Questions de M. Porterie p. 181","PO1/1922","1922/238"], [7774,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 392","PO1/1913","1913/1070"], [7775,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 61","PO1/1914","1914/68"], [7776,"1929-09-06","Convocation du conseil municipal p. 325","PO1/1929","1929/312"], [7777,"1928-12-28","Electrification et synchronisation des horloges de la ville - Traité Brillié frères p. 685","PO1/1928","1928/714"], [7778,"1929-02-05","Ecole hôtelière - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 248","PO1/1929","1929/242"], [7779,"1921-01-14","Session extraordinaire. Accident de travail. Instance Paul Déjean p. 10","PO1/1921","1921/6"], [7780,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Demande Raynaud. Versement de retenues rétroactives p. 337","PO1/1910","1910/775"], [7781,"1930-02-24","Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumission Pégouret p. 87","PO1/1930","1930/22"], [7782,"1931-05-29","Fédération des unions mutualistes départementales de la région toulousaine. Demande de subvention p. 357","PO1/1931","1931/324"], [7783,"1930-02-24","Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Gilis p. 119","PO1/1930","1930/120"], [7784,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 372","PO1/1913","1913/1021"], [7785,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 66","PO1/1913","1913/150"], [7786,"1925-02-27","Etablissement et entretien des pavages pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 29","PO1/1925","1925/42"], [7787,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Transport des détenus. Voitures cellulaires p. 144","PO1/1913","1913/397"], [7788,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Vente terrain, boulevard des Récollets. Affaire Cazaneuve p. 356","PO1/1913","1913/981"], [7789,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 95","PO1/1914","1914/181"], [7790,"1917-02-28","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 58","PO1/1917","1917/89"], [7791,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de la maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1192"], [7792,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. réparations aux water closets p. 103","PO1/1910","1910/58"], [7793,"1921-09-08","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif 1920. Chapitres additionnels de 1921. Budget primitif pour 1922. Avis du Conseil municipal p. 260","PO1/1921","1921/389"], [7794,"1921-09-08","Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1920. Budget supplémentaire de 1921. Avis p. 260","PO1/1921","1921/390"], [7795,"1917-10-05","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 100","PO1/1917","1917/136"], [7796,"1927-03-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Traiés Dupiech et Micouleau p. 149","PO1/1927","1927/182"], [7797,"1916-06-18","Session ordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'un poste d'adjointe à l'école de filles Duranti p. 170","PO1/1916","1916/200"], [7798,"1921-01-25","Session extraordinaire. Acquisition. Immeuble rue des feuillants. Affaire Boyer p. 27","PO1/1921","1921/20"], [7799,"1932-05-27","T.C.R.T - Modification aux voies Pont Bayard et boulevard Bonrepos p. 394","PO1/1932","1932/273"], [7800,"1931-12-31","Oeuvre du trousseau. Demande de subvention p. 947","PO1/1931","1931/828"], [7801,"1932-04-23","Groupe scolaire de Bonhoure - Construction d'une école matrenelle p. 333","PO1/1932","1932/257"], [7802,"1932-11-21","Kiosques à fleur et W.C. souterrains - Travaux complémentaires - Traité Bailleau p. 867","PO1/1932","1932/565"], [7803,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rouzaud née Dominiquette Antoinette Fourcade en qualité de veuve de M. Rouzaud ex brigadier chef de la sûreté de la police municipale p. 365","PO1/1931","1931/353"], [7804,"1933-10-05","Comité régional du Midi - Subvention p. 330","PO1/1933","1933/187"], [7805,"1932-04-23","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Déjean veuve d'un ancien brigadier jardinier au service des jardins et promenades p. 321","PO1/1932","1932/218"], [7806,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutour née Roche en qualité de veuve de M. Albert Dutour ex préposé de 3ème classe à l'octroi de Toulouse p. 406","PO1/1932","1932/308"], [7807,"1933-07-28","Associations laïques de Toulouse - Demandes de subventions p. 584","PO1/1933","1933/342"], [7808,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1914 p. 236","PO1/1914","1914/542"], [7809,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Guizard p. 33","PO1/1909","1909/1127"], [7810,"1927-03-28","Société la violette de Paris - Demande de subvention p. 144","PO1/1927","1927/168"], [7811,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 169","PO1/1910","1910/220"], [7812,"1922-11-12","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Darles dont le mari fut conseiller municipal p. 421","PO1/1922","1922/562"], [7813,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Demande Pugibet, expéditionnaire au service municipal des eaux, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 201","PO1/1914","1914/456"], [7814,"1923-01-08","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Savène p. 313","PO1/1923","1923/426"], [7815,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains 1re et 2me périodes. Enquête d'utilité publique p. 402","PO1/1913","1913/1116"], [7816,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 411","PO1/1913","1913/1122"], [7817,"1924-11-29","Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières p. 392","PO1/1924","1924/617"], [7818,"1923-01-08","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Fondation du comité central des oeuvres de guerre p. 309","PO1/1923","1923/411"], [7819,"1927-01-28","Demande de secours annuel formée par Mme Danizan veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 36","PO1/1927","1927/35"], [7820,"1916-06-30","Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1916. Procès verbal p. 135","PO1/1916","1916/139"], [7821,"1917-10-05","Session ordinaire. Service de la Sûreté. Appropriation des locaux p. 105","PO1/1917","1917/155"], [7822,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 72","PO1/1911","1911/1061"], [7823,"1919-05-30","Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Réparations p. 132","PO1/1919","1919/187"], [7824,"1917-11-10","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Augmentation du prix de la portion p. 217","PO1/1917","1917/268"], [7825,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Pavage de la rue de la Concorde. Pétition des habitants p. 253","PO1/1913","1913/744"], [7826,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237","PO1/1911","1911/515"], [7827,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean A Messaut ancien sous brigadier hors classe de la police municipale p. 254","PO1/1929","1929/266"], [7828,"1929-03-22","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Barthe p. 154","PO1/1929","1929/139"], [7829,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande Pradié. Liquidation de pension de retraite p. 221","PO1/1910","1910/416"], [7830,"1931-12-01","Amélioration de la distribution d'eau. Augmentation du diamètre d'une conduite. Bordereau de prix supplémentaire n°2 p. 74","PO1/1931","1931/58"], [7831,"1919-10-31","Session extraordinaire. Transfert des services téléphoniques privés de la police p. 284","PO1/1919","1919/430"], [7832,"1931-07-30","Lotissement Demoiselle Constantin - Quartier du Chapitre p. 576","PO1/1931","1931/523"], [7833,"1930-12-14","Ecole de Montaudran (filles). Création d'une troisième classe p. 676","PO1/1930","1930/536"], [7834,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Restauration de la façade de l'église des Minimes p. 51","PO1/1913","1913/95"], [7835,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location verbale p. 307","PO1/1909","1909/871"], [7836,"1919-04-02","Session extraordinaire. La carte de tabac p. 48","PO1/1919","1919/80"], [7837,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande de location Perrou. Caserne Dupuy p. 306","PO1/1912","1912/421"], [7838,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs formée par divers employés de la mairie p. 408","PO1/1910","1910/1026"], [7839,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 307","PO1/1909","1909/888"], [7840,"1924-11-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture d'appareils pour la machinerie de scène. Traité Viel p. 56","PO1/1924","1924/83"], [7841,"1932-02-22","TC.R.T. - Aubette Place Esquirol p. 170","PO1/1932","1932/103"], [7842,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Avenue de Lyon. Mauvais état de la chaussée p. 146","PO1/1911","1911/239"], [7843,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Vente de terrain. Chemin vicinal N° 15 de Blagnac à Tournefeuille. Affaire Gélis p. 170","PO1/1914","1914/363"], [7844,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise Lafage. Décompte définitif p. 306","PO1/1909","1909/862"], [7845,"1917-10-05","Session ordinaire. Rapports. Usine hydroélectrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 100","PO1/1917","1917/137"], [7846,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Dourthe veuve de Ferdinand Tourniaire ancien inspecteur de police p. 222","PO1/1917","1917/284"], [7847,"1917-02-08","Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs presseurs et ouvrières de la confection militaire. Congrès de Paris. Subvention p. 177","PO1/1917","1917/241"], [7848,"1921-05-14","Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 151","PO1/1921","1921/203"], [7849,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Cambolives veuve de Louis Busca reveveur de 2me classe p.18","PO1/1911","1911/962"], [7850,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 221","PO1/1920","1920/280"], [7851,"1920-05-06","Session extraordinaire. Vente de terrain boulevard des Récollets. Affaire Jalabert p. 193","PO1/1920","1920/240"], [7852,"1920-04-06","Session extraordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 181","PO1/1920","1920/201"], [7853,"1923-05-05","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Traités pour diverses fournitures p. 165","PO1/1923","1923/215"], [7854,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite André Lajous (Octroi) p. 166","PO1/1913","1913/447"], [7855,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 209","PO1/1913","1913/579"], [7856,"1925-02-27","Demande de secours annuel formée par Pierre Balzac ancien ouvrier au service du nettoiement p. 23","PO1/1925","1925/23"], [7857,"1915-10-20","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Réduction d'allocations et radiation de divers assistés p. 211","PO1/1915","1915/268"], [7858,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 226","PO1/1910","1910/438"], [7859,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 72","PO1/1911","1911/1074"], [7860,"1920-02-19","Session ordinaire. Création d'un bureau de poste de plein exercice allée des Demoiselles. Voeu p. 37","PO1/1920","1920/49"], [7861,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/450"], [7862,"1920-06-15","Session extraordinaire. Modification au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 212","PO1/1920","1920/256"], [7863,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Portet ancien chef de section au service des travaux p. 171","PO1/1911","1911/345"], [7864,"1932-01-08","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 698","PO1/1932","1932/449"], [7865,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Bataille, veuve d'un ancien cantonnier p. 474","PO1/1912","1912/1063"], [7866,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Acquisition de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 540","PO1/1912","1912/1235"], [7867,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 51","PO1/1913","1913/114"], [7868,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole et des salles annexes. Transformation de la place. Règlement de l'entreprise p. 312","PO1/1911","1911/655"], [7869,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant des travaux communaux p. 101","PO1/1913","1913/252"], [7870,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement de sursis p. 97","PO1/1913","1913/241"], [7871,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 15 mai au 30 juin 1913. Traité Dasque p. 249","PO1/1913","1913/730"], [7872,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à J.M Sicard ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 35","PO1/1923","1923/36"], [7873,"1919-01-07","Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la mairie. Modification des articles 8 et 21 p. 181","PO1/1919","1919/244"], [7874,"1926-09-27","Session extraordinaire - Electricité - Modification du terme correctif p. 24","PO1/1926","1926/458"], [7875,"1916-01-21","Session extraordinaire. Produits de la vente des bois provenant de la forêt de Bouconne. Recettes de l'exercice 1916 p. 12","PO1/1916","1916/2"], [7876,"1917-01-25","Session extraordinaire. Démolition de l'ancien immeuble Mistou situé boulevard des Minimes. Adjudication p. 18","PO1/1917","1917/28"], [7877,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 357","PO1/1913","1913/985"], [7878,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette p. 209","PO1/1910","1910/383"], [7879,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de territoriale et en retraite. Demande de subvention p. 299","PO1/1910","1910/677"], [7880,"1917-11-10","Session extraordinaire. Achat d'une machine à écrire Underwood pour le service du contentieux p. 230","PO1/1917","1917/311"], [7881,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Héliès. Octroi p. 388","PO1/1911","1911/867"], [7882,"1925-10-11","Session ordinaire. Classement des garages pour automobiles. Voeu p. 299","PO1/1925","1925/484"], [7883,"1931-07-30","Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Subvention extraordinaire pour l'exercice 1931 p. 541","PO1/1931","1931/417"], [7884,"1931-03-30","Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Pétitionnaire : Marcel Boucher directeur de la société anonyme les consommateurs de pétrole p. 204","PO1/1931","1931/222"], [7885,"1931-09-25","Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 683","PO1/1931","1931/579"], [7886,"1931-11-30","Gallia club toulousain - Demande de subvention exceptionnelle p. 846","PO1/1931","1931/719"], [7887,"1932-01-08","Crédit municipal - Bureau de Béziers - Nomination F. Guilhem p. 702","PO1/1932","1932/464"], [7888,"1928-01-08","Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 458","PO1/1928","1928/460"], [7889,"1926-03-26","Session extraordinaire - Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Congrès de Strasbourg - Demande de subvention p. 63","PO1/1926","1926/119"], [7890,"1928-01-08","Petites soeurs des pauvres - Legs Dreuilhe p. 430","PO1/1928","1928/378"], [7891,"1926-11-19","Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles - Relèvement des tarifs p. 79","PO1/1926","1926/667"], [7892,"1921-02-12","Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école supérieure de garçons Berthelot. Modification au tarif de la demi pension p. 391","PO1/1921","1921/550"], [7893,"1917-11-10","Session extraordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets assurés p. 225","PO1/1917","1917/294"], [7894,"1916-06-03","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son. Traité Audemar Luxeuil p. 52","PO1/1916","1916/72"], [7895,"1925-04-25","Session extraordinaire - Service de l'octroi. Prorogation du marché Rouède p. 123","PO1/1925","1925/203"], [7896,"1926-12-28","Session extraordinaire - Moulin du Château - Location Daumain p. 36","PO1/1926","1926/690"], [7897,"1928-03-27","Demande de secours annuel formée par Mme Granadel Michel née Victorine Daydé veuve d'un ancien inspecteur des viandes des abattoirs p. 206","PO1/1928","1928/203"], [7898,"1911-12-10","Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole des beaux arts. Admission de jeunes filles p. 368","PO1/1911","1911/842"], [7899,"1924-08-25","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale. Traités Dasque Razat et Rouzaud p. 287","PO1/1924","1924/452"], [7900,"1917-10-05","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 105","PO1/1917","1917/152"], [7901,"1917-10-05","Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 108","PO1/1917","1917/164"], [7902,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Blaise Bret ex contrôleur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 73","PO1/1926","1926/417"], [7903,"1926-12-10","Session extraordinaire - Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 33","PO1/1926","1926/506"], [7904,"1930-02-24","Séance privée - Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1930 p. 121","PO1/1930","1930/126"], [7905,"1930-02-04","Ecole normale d'instituteurs - Demande de subvention p. 265","PO1/1930","1930/153"], [7906,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de sept tonneaux et de douze balayeuses mécaniques. Traité Durey Sohy p. 123","PO1/1909","1909/309"], [7907,"1927-10-21","La vitesse des automobiles - Question de M. Hyon p. 614","PO1/1927","1927/608"], [7908,"1920-04-06","Session extraordinaire. Donation Flick au musée d'histoire naturelle de Toulouse p. 187","PO1/1920","1920/220"], [7909,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Demande d'attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade p. 37","PO1/1909","1909/25"], [7910,"1929-02-11","Comité de secours aux sinistrés de Saint Pierre de Tinnée (Alpes Maritimes) - Demande de subvention p. 571","PO1/1929","1929/524"], [7911,"1928-11-16","Ancien couvent des Jacobins - Restauration des vitraux de l'ancienne chapelle - Part contributive de la ville p. 606","PO1/1928","1928/599"], [7912,"1930-05-28","Chemins vicinaux - Classement du chemin n° 34 dit de Tucaut et de Candie p. 334","PO1/1930","1930/265"], [7913,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Rue Montcabrier. PAaage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1186"], [7914,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Insuffisance de crédits p. 60","PO1/1913","1913/122"], [7915,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 265","PO1/1913","1913/765"], [7916,"1923-04-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Peinture et vitrerie. Traité Virton p. 140","PO1/1923","1923/161"], [7917,"1916-12-21","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs docteur Fageret. Avis p. 272","PO1/1916","1916/343"], [7918,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 172","PO1/1913","1913/486"], [7919,"1918-11-13","Session ordinaire. Eclairage de la voie publique. Question de M. Poulard p. 273","PO1/1918","1918/314"], [7920,"1924-03-26","Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Fournès p. 78","PO1/1924","1924/104"], [7921,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 39","PO1/1909","1909/1242"], [7922,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Conseil de prud'hommes de Toulouse. Création de deux prix municipaux en faveur des ouvriers et ouvrières les plus méritants p. 265","PO1/1912","1912/351"], [7923,"1924-12-30","Session extraordinaire. Entretien de bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue. Adjudication p. 419","PO1/1924","1924/647"], [7924,"1920-01-23","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Règlement des fournitures Dasque p. 13","PO1/1920","1920/14"], [7925,"1925-02-27","Fédération nationale des mutilés du travail. Groupement de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 27","PO1/1925","1925/34"], [7926,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Razou. Avis p. 269","PO1/1922","1922/361"], [7927,"1922-09-11","Session ordinaire. Edification de l'Arc de Triomphe de la Voie Sacrée. Demande de subvention p. 357","PO1/1922","1922/494"], [7928,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Birbet ancien cantonnier de première classe chemins vicinaux p. 33","PO1/1921","1921/38"], [7929,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Tramways Lafourguette p. 59","PO1/1911","1911/39"], [7930,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Règlement de comptes p. 169","PO1/1910","1910/216"], [7931,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rouanne veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 679","PO1/1932","1932/397"], [7932,"1932-01-08","Lotissement Micas - Quartier de Bonhoure p. 686","PO1/1932","1932/415"], [7933,"1928-02-15","Questions diverses p. 143","PO1/1928","1928/144"], [7934,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Dépense imprévues de l'exercice 1908. Justification de sommes ordonnancées p. 183","PO1/1909","1909/508"], [7935,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphin Marrot ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 851","PO1/1931","1931/737"], [7936,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur p. 307","PO1/1909","1909/885"], [7937,"1931-01-08","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Troisième trimestre 1931 p. 636","PO1/1931","1931/560"], [7938,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 222","PO1/1920","1920/281"], [7939,"1923-07-09","Session extraordinaire. Rectification du chemin des Sept Deniers p. 367","PO1/1923","1923/459"], [7940,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Traité d'abonnement avec les miroitiers p. 311","PO1/1911","1911/627"], [7941,"1926-08-17","Session ordinaire - Accident Testas - Indemnité p. 79","PO1/1926","1926/434"], [7942,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité Sarrabezolles p. 242","PO1/1909","1909/621"], [7943,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 262","PO1/1909","1909/757"], [7944,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Compagnie du gaz. Placement et réparations des canalisations. Pavage p. 340","PO1/1912","1912/575"], [7945,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Coquillat p. 188","PO1/1923","1923/252"], [7946,"1922-08-12","Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de Rapas et de banlieue. Acquisitions de terrains. Expropriations pour cause d'utilité publique p. 391","PO1/1922","1922/505"], [7947,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Broutin p. 45","PO1/1926","1926/706"], [7948,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Jausion et Libes. Admission en non valeur d'une somme de 96 fr p. 176","PO1/1909","1909/463"], [7949,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 176","PO1/1909","1909/447"], [7950,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Soulès ex secrétaire de police hors classe p. 854","PO1/1931","1931/743"], [7951,"1929-12-30","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de lait p. 673","PO1/1929","1929/697"], [7952,"1931-11-30","Pose de conduite d'amenée de l'eau filtrée. traversée de la voie ferrée de Toulouse Bayonne. Autorisation p. 862","PO1/1931","1931/770"], [7953,"1932-01-08","Service des approvisionnements - Fourniture d'essence - Traité Poupot p. 700","PO1/1932","1932/456"], [7954,"1931-07-30","Internat municipal du lycée de jeunes filles - Achat d'un chauffe plats - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 570","PO1/1931","1931/502"], [7955,"1933-03-27","Lotissement Pandele-Sesquière, quartier de Negreneys p. 199","PO1/1933","1933/152"], [7956,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubila veuve Valès (mairie) p. 397","PO1/1910","1910/975"], [7957,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires et écoles maternelles. Isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 432","PO1/1910","1910/1129"], [7958,"1917-04-20","Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 94","PO1/1917","1917/120"], [7959,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Virtuoses de la chasse. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/639"], [7960,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 203","PO1/1911","1911/431"], [7961,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Modifications au règlement et au tarif des cimetières p. 85","PO1/1914","1914/153"], [7962,"1917-11-10","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Bories p. 219","PO1/1917","1917/272"], [7963,"1917-12-22","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers de Toulouse. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 270","PO1/1917","1917/369"], [7964,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 230","PO1/1912","1912/243"], [7965,"1923-03-22","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Projet de vente du domaine de Saint Orens. avis p. 93","PO1/1923","1923/121"], [7966,"1925-07-08","Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Affaire Marmont. Admission en non valeur p. 202","PO1/1925","1925/322"], [7967,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jarousseau p. 386","PO1/1912","1912/791"], [7968,"1919-06-01","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Calmettes veuve de Baptiste Forgues ancien roulier du service municipal des jardins et promenades p. 8","PO1/1919","1919/18"], [7969,"1931-09-25","Société ccopérative des producteurs maraîchers - Demande de subvention p. 690","PO1/1931","1931/606"], [7970,"1931-05-29","Conseil d'état. Nouveau pourvoi Pugibet p. 339","PO1/1931","1931/263"], [7971,"1932-05-27","Taxe vicinale de l'année 1930 - Admissions en non valeur p. 394","PO1/1932","1932/272"], [7972,"1919-03-31","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles, legs Chenu p. 87","PO1/1919","1919/121"], [7973,"1932-05-27","Ecole de la Daurade (Lakanal filles) - Création d'une cinquième classe p. 414","PO1/1932","1932/335"], [7974,"1932-11-21","Comité départemental des murtilés et réformés de la guerre - Demande de subvention p. 861","PO1/1932","1932/550"], [7975,"1931-07-30","Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 571","PO1/1931","1931/508"], [7976,"1932-11-21","Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Création de postes p. 859","PO1/1932","1932/542"], [7977,"1933-02-18","Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 113","PO1/1933","1933/60"], [7978,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Barthe ex contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 121","PO1/1933","1933/77"], [7979,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boubée ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 399","PO1/1932","1932/290"], [7980,"1932-11-21","Création d'un débit de tabac, 50 allée St Agne - Pétition Rey p. 873","PO1/1932","1932/581"], [7981,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Conte ex directeur des comptabilités municipales p. 187","PO1/1933","1933/117"], [7982,"1929-02-05","Procès verbal p. 239","PO1/1929","1929/221"], [7983,"1929-02-08","Procès verbal p. 426","PO1/1929","1929/400"], [7984,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 88","PO1/1924","1924/142"], [7985,"1920-01-23","Session extraordinaire. Fourneaux économiques p. 24","PO1/1920","1920/42"], [7986,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Fauré Dère p. 389","PO1/1911","1911/887"], [7987,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 415","PO1/1910","1910/1057"], [7988,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Usine de Bourrassol. Installation d'un nouveau groupe hydraulique p. 349","PO1/1912","1912/656"], [7989,"1915-08-23","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Création de l'enseignement de la harpe chromatique p. 166","PO1/1915","1915/197"], [7990,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures de livres de prix. Adjudication p. 98","PO1/1910","1910/9"], [7991,"1918-07-30","Session extraordinaire. Legs Jean Subra p. 158","PO1/1918","1918/201"], [7992,"1927-06-25","Chute d'un arbre - Indemnité Massif p. 372","PO1/1927","1927/403"], [7993,"1927-10-21","Succession Castex - Remploi des valeurs en rentes sur l'état p. 585","PO1/1927","1927/517"], [7994,"1926-12-28","Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 32","PO1/1926","1926/680"], [7995,"1927-01-06","Rachat des stations de pompage de Bourrassol et de Portet p. 342","PO1/1927","1927/323"], [7996,"1925-07-12","Usine du ramier du Château. Réclamation Sirven p. 345","PO1/1925","1925/569"], [7997,"1925-07-08","Session extraordinaire - Alignement vieux chemin de Lasbordes Mlle Pouzols pétitionnaire p. 219","PO1/1925","1925/381"], [7998,"1928-11-16","Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal au quartier Saint Roch p. 606","PO1/1928","1928/598"], [7999,"1930-02-04","Plan d'aménagement d'embellissement et d'extension de la ville de Toulouse p. 257","PO1/1930","1930/146"], [8000,"1929-05-07","Comité de patronage laïque du docteur Bach - Demande de subvention p. 380","PO1/1929","1929/333"], [8001,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Villar. Avis p. 339","PO1/1921","1921/425"], [8002,"1930-11-15","Mairie - Exhaussement d'un étage de l'aile située rue Lafayette p. 615","PO1/1930","1930/421"], [8003,"1932-02-22","Voirie - Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière d'ophite de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 167","PO1/1932","1932/90"], [8004,"1932-11-21","Cercle Duployen des sténodactylographes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 861","PO1/1932","1932/548"], [8005,"1926-08-17","Session ordinaire - Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 65","PO1/1926","1926/395"], [8006,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Vaucouleur p. 46","PO1/1926","1926/709"], [8007,"1930-02-04","Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 266","PO1/1930","1930/158"], [8008,"1926-11-19","Session extraordinaire - Voeu pour la grâce de Sacco et Vanzetti p. 79","PO1/1926","1926/666"], [8009,"1927-11-30","Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Avis à émettre pour constitution d'une chambre de métiers à Toulouse p. 679","PO1/1927","1927/672"], [8010,"1923-05-05","Session ordinaire. Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 163","PO1/1923","1923/209"], [8011,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Emprunt à la loterie Saint Etienne p. 274","PO1/1914","1914/561"], [8012,"1925-02-04","Session extraordinaire - Association amicale des anciens du 8° génie. Demande de subvention p. 95","PO1/1925","1925/152"], [8013,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement aux Minimes. Indemnité Lafont entrepreneur du 5me lot p. 256","PO1/1911","1911/584"], [8014,"1915-11-15","Session ordinaire. Capture des chiens. Crédit supplémentaire p. 225","PO1/1915","1915/276"], [8015,"1921-01-25","Session extraordinaire. Annexe. Programme modifié du concours ouvert pour l'édification au cimetière Terre-Cabade d'un monument commémoratif p. 36","PO1/1921","1921/44"], [8016,"1916-12-21","Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs et électricité. Demande de subvention p. 272","PO1/1916","1916/342"], [8017,"1916-11-27","Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1917 p. 248","PO1/1916","1916/303"], [8018,"1918-04-04","Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne n° 17. Mutation Donsimoni p. 75","PO1/1918","1918/81"], [8019,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Instance Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 144","PO1/1911","1911/231"], [8020,"1927-10-21","Hospices civils - Modification de l'emplacement de la station d'épuration de l'hôpital suburbain p. 583","PO1/1927","1927/514"], [8021,"1932-04-23","Lotissement Gontaut Biron quartier du Boulingrin p. 327","PO1/1932","1932/239"], [8022,"1932-11-21","Accident du travail - Appel Seris contre le jugement contradictoire rendu par le tribunal civil p. 881","PO1/1932","1932/607"], [8023,"1933-02-18","Régie municipale des abattoirs - Modification des bureaux et de la salle du conseil d'exploitation p. 103","PO1/1933","1933/29"], [8024,"1933-02-18","Pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Traité établissements Hutchinson p. 112","PO1/1933","1933/54"], [8025,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Chauffage des établissements et services municipaux. Solde des dépenses de 1908 p. 362","PO1/1909","1909/1077"], [8026,"1916-12-05","Session ordinaire. Vidanges des fosses d'aisance p. 105","PO1/1916","1916/132"], [8027,"1916-10-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chaubard veuve de M. Mestré ancien préposé de 2° classe p. 226","PO1/1916","1916/267"], [8028,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Sociétés la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 95","PO1/1913","1913/213"], [8029,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Jubély (police) p. 137","PO1/1913","1913/320"], [8030,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Expropriation des immeubles pour la construction d'une école de filles et maternelle rue Matabiau. Déclaration de M. Julien p. 231","PO1/1913","1913/657"], [8031,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Second ancien sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 228","PO1/1922","1922/294"], [8032,"1923-12-03","Session extraordinaire. Etablissement et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1923-1924 p. 78","PO1/1923","1923/108"], [8033,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Accident automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 186","PO1/1914","1914/424"], [8034,"1923-11-27","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Gaillardie p. 410","PO1/1923","1923/515"], [8035,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Maupomé ancien préposé de première classe à l'octroi p. 448","PO1/1920","1920/549"], [8036,"1923-11-28","Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 427","PO1/1923","1923/569"], [8037,"1918-11-13","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 275","PO1/1918","1918/316"], [8038,"1926-08-17","Session ordinaire - Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités : Decamps, Astruc, Louboutin, Boujard, Sicard et Mercadier p. 78","PO1/1926","1926/431"], [8039,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bouilhères en qualité de veuve de Gabriel Marty ex brigadier de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74","PO1/1926","1926/420"], [8040,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 161","PO1/1909","1909/395"], [8041,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Pène ex agent de police p. 255","PO1/1929","1929/267"], [8042,"1931-05-29","Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'un emploi de professeur de dessin. Avis p. 347","PO1/1931","1931/288"], [8043,"1930-05-28","Amélioration de la distribution d'eau - Installation filtrante - Avenant n°1 p. 329","PO1/1930","1930/252"], [8044,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ecoles primaires élémentaires - Avis sur les dates des six jours de congé mobiles p. 45","PO1/1926","1926/578"], [8045,"1928-01-08","Société chorale et instrumentale mixte les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 456","PO1/1928","1928/454"], [8046,"1929-02-05","Demande de secours annuel formée par François Landet ancien égoutier p. 256","PO1/1929","1929/271"], [8047,"1928-12-28","Vœux de nouvel an p. 694","PO1/1928","1928/738"], [8048,"1931-09-25","Syndicat du livre de Toulouse - Demande de subvention p. 691","PO1/1931","1931/610"], [8049,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deville née Méric en qualité de veuve de M. Henri Deville retraité de la ville de Toulouse p. 174","PO1/1932","1932/118"], [8050,"1931-03-30","Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Demande de subvention","PO1/1931","1931/213"], [8051,"1931-07-30","Amicale laïque de Saint Agne - Demande de subvention p. 582","PO1/1931","1931/538"], [8052,"1931-05-20","Maison des mutilés de la guerre et du travail. Location avec promesse de vents de l'immeuble sis 11 rue Alexandre Fourtanier p. 331","PO1/1931","1931/245"], [8053,"1932-05-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourcellie veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 409","PO1/1932","1932/316"], [8054,"1932-01-08","Monuments historiques - Ancien couvent des Jacobins - Restauration des toitures p. 703","PO1/1932","1932/465"], [8055,"1932-11-21","Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnité Parayre p. 866","PO1/1932","1932/563"], [8056,"1932-11-21","Distribution d'eau potable - Quartier de Moscou - Acquisition Barrière, Capet et Boyer p. 880","PO1/1932","1932/606"], [8057,"1933-07-28","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourville née Cathala veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 583","PO1/1933","1933/337"], [8058,"1932-11-21","Service des eaux - Fourniture de robinetterie et de fontainerie - Soumission Gilard p. 848","PO1/1932","1932/512"], [8059,"1933-10-05","Service de la drague à vapeur - Fourniture d'un groupe moteur diesel marin Deutz - Traité Valcke frères S.A. p. 333","PO1/1933","1933/198"], [8060,"1934-05-02","Trottoirs et pavages - Essais allée des Demoiselles. Traité Gordia p. 133","PO1/1934","1934/45"], [8061,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. voie d'accès. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Murs de soutènement. Escaliers. Adjudication p. 255","PO1/1910","1910/553"], [8062,"1918-11-13","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 250","PO1/1918","1918/263"], [8063,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Ecole Lakanal garçons. Aménagement d'une nouvelle salle de classe. p. 360","PO1/1911","1911/808"], [8064,"1919-02-10","Session extraordinaire. Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures communales. Traité Privat p. 252","PO1/1919","1919/376"], [8065,"1923-11-28","Session ordinaire. Société sportive rugby club toulousain. Demande de subvention p. 427","PO1/1923","1923/570"], [8066,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 96","PO1/1911","1911/1114"], [8067,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Servat ancien surveillant de travaux p. 51","PO1/1913","1913/113"], [8068,"1922-08-12","Session extraordinaire. Terrains communaux situés rue Ozenne. Vente par adjudication aux enchères publiques p. 394","PO1/1922","1922/509"], [8069,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Vente aux enchères du matériel de l'usine Razous. Cahier des charges p. 285","PO1/1909","1909/835"], [8070,"1909-07-06","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 212","PO1/1909","1909/525"], [8071,"1919-01-07","Session extraordinaire. Loi concernant la résiliation des baux ruraux. Nomination de la commission arbitrale pour le canton centre p. 185","PO1/1919","1919/256"], [8072,"1923-07-02","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bouas p. 35","PO1/1923","1923/35"], [8073,"1917-11-10","Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs p. 217","PO1/1917","1917/267"], [8074,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne. Location avec prise à bail p. 216","PO1/1911","1911/472"], [8075,"1921-05-14","Session ordinaire. Confection du matériel scolaire. Barthélémy soumissionnaire p. 155","PO1/1921","1921/213"], [8076,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Protection de la santé publique p. 201","PO1/1921","1921/256"], [8077,"1927-11-30","Octroi - Tarif général de relèvement p. 653","PO1/1927","1927/626"], [8078,"1926-05-02","Service des pompes funèbres - Accident Boiry p. 32","PO1/1926","1926/12"], [8079,"1923-05-25","Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'électricité p. 189","PO1/1923","1923/261"], [8080,"1924-08-07","Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mouneau p. 223","PO1/1924","1924/354"], [8081,"1928-01-27","Syndicat des commis de l'enregistrement - Demande de subvention p. 74","PO1/1928","1928/18"], [8082,"1909-06-09","Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1909. Procès verbal p./274","PO1/1909","1909/764"], [8083,"1924-12-30","Session extraordinaire. Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains de Grand Selve. Demande Durand p. 427","PO1/1924","1924/669"], [8084,"1925-02-04","Session extraordinaire - Société l'étoile sportive Saint Sylve. Demande de subvention p. 105","PO1/1925","1925/168"], [8085,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Massip (archives) p. 392","PO1/1913","1913/1063"], [8086,"1916-03-10","Session extraordinaire. Décès de Mme Anglade. Condoléances p. 210","PO1/1916","1916/253"], [8087,"1924-11-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vil Leneuve ancien brigadier de la sûreté p. 383","PO1/1924","1924/588"], [8088,"1926-08-17","Session ordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Réseau de distribution électrique des usagers du Moulin p. 84","PO1/1926","1926/449"], [8089,"1917-11-10","Session extraordinaire. Organisation de la production intensive dans les domaines nationaux communaux et particuliers. Voeu p. 232","PO1/1917","1917/315"], [8090,"1925-02-27","Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919. Louis Lalanne boulanger 30 rue Denfert Rochereau p. 20","PO1/1925","1925/9"], [8091,"1925-02-27","Service des eaux. Fontainerie et robinetterie. Marché de gré à gré. Traité Gilard p. 26","PO1/1925","1925/31"], [8092,"1925-04-25","Session extraordinaire - Tockey club toulousain. Demande de subvention p. 121","PO1/1925","1925/196"], [8093,"1927-03-28","Société du souvenir français - Comité de Toulouse - Demande de subvention p. 144","PO1/1927","1927/167"], [8094,"1922-11-12","Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fourniture d'un piano p. 424","PO1/1922","1922/570"], [8095,"1923-12-03","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1923. Désignation des délégués p. 78","PO1/1923","1923/107"], [8096,"1926-12-28","Session extraordinaire - Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 42","PO1/1926","1926/700"], [8097,"1916-12-21","Session extraordinaire. Compte de gestion de 1915 p. 268","PO1/1916","1916/328"], [8098,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 407","PO1/1912","1912/886"], [8099,"1924-03-26","Session extraordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Admissions en non valeurs p. 102","PO1/1924","1924/186"], [8100,"1924-12-30","Session extraordinaire. Avarie de café. Réclamation Puigcercos p. 423","PO1/1924","1924/658"], [8101,"1929-12-16","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Vié née Boy veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 647","PO1/1929","1929/620"], [8102,"1919-02-10","Session extraordinaire. Donation des époux Guilhem. Hospices civils p. 255","PO1/1919","1919/383"], [8103,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives, faites par divers employés de la mairie p. 175","PO1/1909","1909/423"], [8104,"1917-10-05","Session ordinaire. Séance du 10 mai 1917 p. 100","PO1/1917","1917/135"], [8105,"1911-05-05","Session de droit. Séance du 5 mai 1911. Procès verbal p. 161","PO1/1911","1911/245"], [8106,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produit des locations des propriétés communales année en 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341 fr 25 p. 182","PO1/1911","1911/385"], [8107,"1924-08-10","Session extraordinaire. Goudronnage d la route nationale N° 113 à Saint Agne. Traité Letinie p. 334","PO1/1924","1924/486"], [8108,"1935-06-11","Alignement rue des Arts Saint Cyprien n° 9 et 11 - Cohéritiers Izar propriétaires p. 427","PO1/1935","1935/569"], [8109,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ex ouvrier de l'atelier de réparations p. 102","PO1/1913","1913/259"], [8110,"1914-01-31","Session extraordinaire. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 66","PO1/1914","1914/86"], [8111,"1921-01-08","Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion 1920. Budget supplémentaire de 1921. Budget primitif de 1922 p. 241","PO1/1921","1921/346"], [8112,"1916-06-30","Session extraordinaire. Projet de modification des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142","PO1/1916","1916/167"], [8113,"1927-03-28","Convocation du conseil municipal p. 138","PO1/1927","1927/153"], [8114,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 325","PO1/1911","1911/708"], [8115,"1926-06-25","Session ordinaire - Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Relèvement de la subvention municipale p. 48","PO1/1926","1926/282"], [8116,"1920-02-20","Session ordinaire. Déclaration de M. Amilhau p. 47","PO1/1920","1920/61"], [8117,"1928-03-27","Usine hydroélectrique - Ligne du Ramier à Braqueville - Enquête d'utilité publique p. 187","PO1/1928","1928/163"], [8118,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Autorisation d'acceptation p. 248","PO1/1912","1912/307"], [8119,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion de 1910, chapitres additionnels de 1911, budget de 1912. Avis p. 240","PO1/1911","1911/537"], [8120,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Taxe militaire p. 123","PO1/1909","1909/305"], [8121,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Mendaille née Laffargue en qualité de veuve de M. Mendaille sous chef de poste retraité de l'octroi de Toulouse p. 853","PO1/1931","1931/741"], [8122,"1930-04-25","Ecole Fabre (garçons) - Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 286","PO1/1930","1930/217"], [8123,"1933-12-23","Vente de matériel à la ville de Foix p. 1010","PO1/1933","1933/584"], [8124,"1934-05-02","Eclairage axial (6°tranche). Décompte définitif Cie provençale d'entreprises p. 132","PO1/1934","1934/42"], [8125,"1919-11-19","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Rigaud p. 316","PO1/1919","1919/482"], [8126,"1920-02-19","Session ordinaire. Fêtes du centenaire p. 38","PO1/1920","1920/52"], [8127,"1924-01-28","Session extraordinaire. Redevance pour l'établissement d'une voie ferrée. Admission en non valeur p. 12","PO1/1924","1924/26"], [8128,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers et des cuisiniers de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 348","PO1/1910","1910/826"], [8129,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue des Blanchers et alignement. Affaire Daure p. 402","PO1/1912","1912/869"], [8130,"1914-11-22","Session ordinaire. Internat municipal annexe du lycée de jeunes filles. Subvention complémentaire p. 321","PO1/1914","1914/631"], [8131,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Suppression de crédits au budget primitif de 1912 pour cause de suppressions d'emplois p. 328","PO1/1912","1912/513"], [8132,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Instance Deljougla. Dégâts causés à l'immeuble 34 rue Nazareth. Acquiescement à jugement. Règlement p. 70","PO1/1913","1913/167"], [8133,"1922-08-12","Session extraordinaire. Service des eaux. règlement des concessions d'eau. Modifications p. 402","PO1/1922","1922/527"], [8134,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 163","PO1/1914","1914/327"], [8135,"1914-08-31","Session ordinaire. Questions diverses. Statistiques diverses p. 288","PO1/1914","1914/613"], [8136,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 247","PO1/1923","1923/335"], [8137,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Demande de subvention p. 450","PO1/1912","1912/1018"], [8138,"1920-12-29","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Gauthier veuve de Jean Marie Fourès ancien cantonnier au service du nettoiement p. 456","PO1/1920","1920/574"], [8139,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Ecole des Beaux arts. Demande de secours Sarabezolles p. 128","PO1/1912","1912/33"], [8140,"1911-01-08","Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Aménagement provisoire de l'école vétérinaire p. 321","PO1/1911","1911/692"], [8141,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Jeanne Germaine Dupont veuve de Claude Dreuilhe préposé d'octroi en retraite p. 140","PO1/1916","1916/155"], [8142,"1925-04-09","Session extraordinaire - Clinique des maladies mentales de la Grave. Relèvement du prix de journée. Rejet p. 239","PO1/1925","1925/397"], [8143,"1920-04-08","Session ordinaire. Legs Rous veuve Marty. Frais et honoraires dus à Me Fabre p. 285","PO1/1920","1920/345"], [8144,"1929-02-11","Demande de secours annuel formée par Baptiste Carrière ancien cantonnier des chemins communaux p. 579","PO1/1929","1929/550"], [8145,"1931-07-30","Quartier de Fontaine Bayonne - Transformation de l'école maternelle en école mixte et transfert de l'école maternelle à Casselardit p. 534","PO1/1931","1931/410"], [8146,"1930-11-15","Service des pompes funèbres - Assurance d'un fourgon funéraire p. 622","PO1/1930","1930/442"], [8147,"1931-03-30","Service des eaux. Fourniture des bouches à clé. Tampons de regard et plaques de bouches d'égouts. Traité de la société anonyme des ferronneries du Midi p. 188","PO1/1931","1931/172"], [8148,"1931-05-29","Ecoles des fontaines (mixte à trois classes). Créations p. 349","PO1/1931","1931/295"], [8149,"1925-05-20","Session ordinaire - Les tramways p. 172","PO1/1925","1925/277"], [8150,"1921-05-13","Session ordinaire. Société de gymnastique. Demande de subvention p. 138","PO1/1921","1921/152"], [8151,"1919-03-30","Session extraordinaire. Achat de deux automobiles pour les service des pompes funèbres p. 77","PO1/1919","1919/91"], [8152,"1922-08-12","Session extraordinaire. Locations Durbach et veuve Marqué 17 et 18 boulevard Montplaisir p. 399","PO1/1922","1922/520"], [8153,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Berty. Avis p. 222","PO1/1922","1922/272"], [8154,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Teulet sapeur pompier hors classe p. 368","PO1/1913","1913/1008"], [8155,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 122","PO1/1914","1914/251"], [8156,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1912 p. 79","PO1/1911","1911/1104"], [8157,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Abescat sapeur pompier p. 205","PO1/1910","1910/367"], [8158,"1929-02-11","Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Larroque p. 582","PO1/1929","1929/563"], [8159,"1929-12-16","Eclairage axial - Hôtel Duranti - Redevances d'arrérages p. 654","PO1/1929","1929/647"], [8160,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande Sigaudès employé au service des travaux et Baux, électricien au service des châteaux d'eau. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites de la mairie p. 356","PO1/1910","1910/852"], [8161,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Création d'un fourneau économique faubourg Bonnefoy. Demande de crédit p. 406","PO1/1910","1910/1019"], [8162,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Instance Broca frères. appel p. 408","PO1/1910","1910/1031"], [8163,"1916-11-27","Session ordinaire. Exposition Raemackers. Solde de dépenses p. 250","PO1/1916","1916/309"], [8164,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Réclamation Sagné p. 237","PO1/1913","1913/685"], [8165,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Répartition des intérêts de la masse d'habillement des employés d'octroi p. 63","PO1/1911","1911/1039"], [8166,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Demande de remboursement des retenues effectuées sur le traitement de Jean Marie Sans moniteur de gymnastique p. 229","PO1/1912","1912/239"], [8167,"1919-04-02","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Simon Emile Dedieu ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 41","PO1/1919","1919/61"], [8168,"1919-08-28","Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 224","PO1/1919","1919/337"], [8169,"1918-05-23","Session ordinaire. Fédération toulousaine de préparation militaire. Demande de subvention p. 110","PO1/1918","1918/144"], [8170,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat de Toulouse Sud Ouest. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148","PO1/1918","1918/174"], [8171,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement. Allocation annuelle (année 1912). Protection de la santé publique p. 248","PO1/1913","1913/725"], [8172,"1919-10-12","Session extraordinaire. Le salut de la municipalité aux députés d'Alsace Lorraine p. 346","PO1/1919","1919/545"], [8173,"1922-08-22","Session ordinaire. Construction d'un réseau d'égouts. moyens financiers p. 258","PO1/1922","1922/335"], [8174,"1922-03-11","Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 309","PO1/1922","1922/385"], [8175,"1914-01-31","Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Chemins de fer de Castres à Toulouse. Terminus. Protestation p. 67","PO1/1914","1914/90"], [8176,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Bégué p. 121","PO1/1914","1914/247"], [8177,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 198","PO1/1914","1914/445"], [8178,"1923-04-05","Session ordinaire. Musée Saint Raymond. Travaux p. 147","PO1/1923","1923/172"], [8179,"1923-05-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Marie Anne Jacquette Lauzero en qualité de veuve de Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 196","PO1/1923","1923/272"], [8180,"1928-01-27","Syndicat national des agents des trésoreries générales et recettes des finances de France et des colonies (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 74","PO1/1928","1928/20"], [8181,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Impressions, reliures, ouvrages administratifs, articles et matériels de bureau (année 1911) p. 403","PO1/1912","1912/874"], [8182,"1915-01-07","Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 135","PO1/1915","1915/134"], [8183,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Monument aux gloires de Toulouse. Interruption des travaux. Question de M. Salamon p. 435","PO1/1923","1923/596"], [8184,"1929-03-22","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Delmas (auto club du Midi) p. 170","PO1/1929","1929/208"], [8185,"1929-05-14","Election de deux délégués au conseil d'administration de l'institut des sourd muets p. 267","PO1/1929","1929/303"], [8186,"1921-02-12","Session extraordinaire. Bureau de postes de Lalande. Augmentation du prix de la location p. 391","PO1/1921","1921/553"], [8187,"1928-11-16","Hygiène - Indemnité de Verduzan p. 577","PO1/1928","1928/501"], [8188,"1929-11-02","Fédération des ouvriers et employés de l'Etat anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 84","PO1/1929","1929/67"], [8189,"1930-10-15","Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 585","PO1/1930","1930/408"], [8190,"1929-02-11","Conseil de discipline - Désignation des délégués du conseil municipal p. 558","PO1/1929","1929/479"], [8191,"1929-12-16","Maison municipale des mères - Legs veuve Dresseyre - Acceptation p. 662","PO1/1929","1929/672"], [8192,"1929-12-30","Electricité - Arsena let polygone - Deuxième avenant au traité du 7 avril 1927 p. 669","PO1/1929","1929/686"], [8193,"1930-02-04","Crédit foncier de France - Emprunt de 3 millions de francs p. 262","PO1/1930","1930/149"], [8194,"1929-03-22","Virements de crédits p. 147","PO1/1929","1929/126"], [8195,"1931-07-30","Pont Saint Pierre - Travaux complémentaires - Traité Arnodin p. 573","PO1/1931","1931/514"], [8196,"1930-12-14","Budget de la régie électrique p. 692","PO1/1930","1930/548"], [8197,"1929-12-16","Fourniture du pain - Ecole primaire supérieure de garçons - Traité Bor p. 655","PO1/1929","1929/649"], [8198,"1926-12-28","Session extraordinaire - Drague à vapeur - Réparations de barques - Traité Laffue p. 42","PO1/1926","1926/699"], [8199,"1923-03-22","Session extraordinaire. Société d'horticulture de la Haute-Garonne. Exposition florale. Demande de subvention p. 92","PO1/1923","1923/116"], [8200,"1927-10-21","Société harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 580","PO1/1927","1927/506"], [8201,"1928-11-16","Grouoes scolaires de la Juncasse de la Salade des Trois Cocus et de Rangueil - Transformation en école mixte de l'école maternelle Fontaine Bayonne p. 568","PO1/1928","1928/485"], [8202,"1925-05-20","Session ordinaire - Election du secrétaire p. 167","PO1/1925","1925/257"], [8203,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Ursule Marty en qualité de veuve de M. Labadie inspecteur de la police de la sûreté p. 53","PO1/1926","1926/210"], [8204,"1927-06-25","Association des anciens gymnastes de Toulouse - Demande de subvention p. 358","PO1/1927","1927/360"], [8205,"1920-04-06","Session extraordinaire. Acquisition terrain rue du Canard. Affaire caisse d'épargne p. 183","PO1/1920","1920/205"], [8206,"1932-02-22","Extension de l'éclairage public - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 191","PO1/1932","1932/171"], [8207,"1931-07-30","Etablissement d'une colonie scolaire de vacances au quartier des Sept Deniers - Enquête parcellaire p. 549","PO1/1931","1931/437"], [8208,"1931-09-25","Crédit municipal - Bureau de correspondance de Pau - Nomination Taupiac p. 680","PO1/1931","1931/569"], [8209,"1931-01-08","Assistance aux femmes en couches - Troisième trimestre 1931 p. 636","PO1/1931","1931/562"], [8210,"1930-11-15","Fourniture des effets d'habillement aux agents de la police municipale pendant les années 1931,1932,1933 - Adjudication p. 620","PO1/1930","1930/434"], [8211,"1930-02-04","Hospices civils - Aliénation d'immeubles : 16 rue de l'Orient et 40 rue de la Pomme p. 278","PO1/1930","1930/200"], [8212,"1931-11-30","Fourniture d'un tour parallèle d'un étau limeur et d'une rectifieuse électrique - Soumission Wallach frères p. 832","PO1/1931","1931/680"], [8213,"1932-01-08","Faculté mixte de médecine et de pharmacie - Institut d'hygiène - Subvention p. 695","PO1/1932","1932/438"], [8214,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par M. Marcel Triadou ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 900","PO1/1932","1932/661"], [8215,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barat née Ajas en qualité de veuve de Jean Barat retraité de la police municipale p. 899","PO1/1932","1932/656"], [8216,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par Mme Souville veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 902","PO1/1932","1932/667"], [8217,"1931-12-31","Comité de patronage de l'école Fabre. Demande de subvention p. 951","PO1/1931","1931/839"], [8218,"1932-12-27","Oeuvre Granger. Demande de subvention p. 979","PO1/1932","1932/716"], [8219,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Roudière née Oussal ex aide cuisinière aux fourneuax économiques p. 126","PO1/1933","1933/88"], [8220,"1933-10-05","Défense de Toulouse contre les inondations - Avant projet N° 5 p. 328","PO1/1933","1933/184"], [8221,"1933-03-27","Régie municipale des Abattoirs - Livraison de glace - Remboursement à la ville de la contribution des patentes pour l'exercice 1932 p. 207","PO1/1933","1933/175"], [8222,"1933-10-05","Ecoles professionnelles - Demandes de bourses - Avis p. 334","PO1/1933","1933/201"], [8223,"1932-11-21","Cercle laïque de Croix Daurade - Demande de subvention p. 877","PO1/1932","1932/597"], [8224,"1933-02-18","Pont Saint Michel - Elargissement du pont p. 132","PO1/1933","1933/102"], [8225,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Agrandissement p. 387","PO1/1911","1911/854"], [8226,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 328","PO1/1912","1912/495"], [8227,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 329","PO1/1912","1912/537"], [8228,"1915-03-26","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Legs Noémie Pujol. Avis p. 54","PO1/1915","1915/65"], [8229,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 71","PO1/1911","1911/1052"], [8230,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des arts p. 138","PO1/1912","1912/58"], [8231,"1912-05-18","Session de droit. Election du cinquième adjoint p. 302","PO1/1912","1912/385"], [8232,"1918-07-30","Session extraordinaire. Crise de la pomme de terre. Question de M. Bessat p. 169","PO1/1918","1918/229"], [8233,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles rue Matabiau. Démolition des immeubles expropriés. Cahier des charges p. 144","PO1/1913","1913/396"], [8234,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vincent Fontagne ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 151","PO1/1923","1923/178"], [8235,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Demande de subvention p. 71","PO1/1911","1911/1054"], [8236,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de Saint André de Cubzac. Demande de subvention p. 403","PO1/1912","1912/876"], [8237,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines de l'abattoir et autres établissements communaux pendant l'année 1913 p. 489","PO1/1912","1912/1151"], [8238,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 56","PO1/1921","1921/61"], [8239,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Modification dans la tenue des foires de Fourquevaux. Avis p. 262","PO1/1909","1909/761"], [8240,"1924-01-28","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 19","PO1/1924","1924/45"], [8241,"1924-07-05","Session ordinaire. Union des chefs d'atelier de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 145","PO1/1924","1924/216"], [8242,"1924-11-02","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 60","PO1/1924","1924/97"], [8243,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures diverses. Traité Groussard p. 419","PO1/1923","1923/543"], [8244,"1923-11-28","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse communale Charlionnais p. 423","PO1/1923","1923/553"], [8245,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 202","PO1/1910","1910/348"], [8246,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Objets classés de l'église Saint Sernin. Acquisition et pose d'un coffre fort p. 406","PO1/1912","1912/885"], [8247,"1913-02-01","Session extraordinaire. Décès du père de M. de Verbizier conseiller municipal p. 1","PO1/1913","1913/2"], [8248,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Demande Léon Cazes employé au bureau des élections.Services auxiliaires Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 14","PO1/1913","1913/393"], [8249,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 347","PO1/1909","1909/997"], [8250,"1915-03-12","Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1915. Traité Badia p. 244","PO1/1915","1915/313"], [8251,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Deuxième fête fédérale à Toulouse. Demande de subvention p. 171","PO1/1913","1913/481"], [8252,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité veuve Castagné p. 166","PO1/1913","1913/462"], [8253,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal, angle du boulevard et de l'avenue des Minimes. Adjudication p. 65","PO1/1914","1914/80"], [8254,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 269","PO1/1913","1913/796"], [8255,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des jardins et promenades pendant l'année 1912 p. 325","PO1/1913","1913/897"], [8256,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses. Bâtiments communaux p. 94","PO1/1914","1914/180"], [8257,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente d'un vacant p. 255","PO1/1909","1909/728"], [8258,"1923-11-27","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier des jardins promenades p. 404","PO1/1923","1923/497"], [8259,"1928-05-31","Providence sportive toulousaine - Demande de subvention p. 303","PO1/1928","1928/295"], [8260,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Enlèvement supplémentaire de boues, terres, herbes, feuilles, etc p. 374","PO1/1913","1913/1031"], [8261,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Clinique d'observation des maladies mentales à l'Hôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 309","PO1/1910","1910/718"], [8262,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maximilien Fédas ancien chef de bureau (contributions) p. 412","PO1/1920","1920/515"], [8263,"1909-12-29","Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1909. Procès verbal p. 73","PO1/1909","1909/1271"], [8264,"1921-05-14","Session ordinaire. Rectification p. 150","PO1/1921","1921/199"], [8265,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain situé rue Constantine. Offre Labit p. 433","PO1/1912","1912/933"], [8266,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 335","PO1/1909","1909/911"], [8267,"1926-03-26","Session extraordinaire - Lotissement - Ouverture de voies privées au quartier de Bonhoure - M. Lieux pétitionnaire p. 72","PO1/1926","1926/147"], [8268,"1926-07-08","Session ordinaire - Comité national de l'enfance - Demande de subvention p. 49","PO1/1926","1926/349"], [8269,"1924-03-26","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Lenfant, Fos, Dupiech et Micouleau p. 81","PO1/1924","1924/115"], [8270,"1921-08-11","Session ordinaire. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 351","PO1/1921","1921/474"], [8271,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 245","PO1/1910","1910/451"], [8272,"1925-04-09","Session extraordinaire - Demande des secours annuel par Mme veuve Bacquié professeur en retraite au conservatoire de musique p. 239","PO1/1925","1925/393"], [8273,"1926-07-08","Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Augmentation des loyers p. 57","PO1/1926","1926/385"], [8274,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 255","PO1/1910","1910/552"], [8275,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1909 p. 350","PO1/1910","1910/837"], [8276,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Hôtel de ville. Couronnement de la façade principale. Réparations p. 335","PO1/1909","1909/926"], [8277,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 318","PO1/1913","1913/872"], [8278,"1918-07-30","Session extraordinaire. Demande Pierre Maurel ancien garde cimetière tendant à obtenir l'augmentation de son secours annuel p. 155","PO1/1918","1918/195"], [8279,"1925-07-12","Demande de secours formée par Lucie Izaac veuve de Jean Soula ancien concierge à l'école primaire de jeunes filles p. 341","PO1/1925","1925/556"], [8280,"1926-07-04","Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 44","PO1/1926","1926/151"], [8281,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1908. Réclamation Lapeyrère p. 312","PO1/1911","1911/653"], [8282,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande de prolongement de la ligne électrique Capitole Saint Cyprien jusqu'à la Barrière de Lombez. Pétition p. 306","PO1/1912","1912/436"], [8283,"1931-12-01","Fourniture du pain à l'E.P.S. de garçons. Soumission Viguier p. 63","PO1/1931","1931/23"], [8284,"1931-02-27","Place Esquirol - Construction de treize kiosques en ciment armé destinés à la vente de fleurs, journaux et confiserie - Adjudication p. 132","PO1/1931","1931/120"], [8285,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Hibos (octroi) p. 284","PO1/1909","1909/814"], [8286,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Usine Razous. Vente du matériel p. 340","PO1/1909","1909/971"], [8287,"1925-02-27","Service des eaux. Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égout. Traité Calvet p. 26","PO1/1925","1925/32"], [8288,"1912-10-30","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. demande de crédit supplémentaire p. 431","PO1/1912","1912/899"], [8289,"1921-05-13","Session ordinaire. Taxe vicinale p. 149","PO1/1921","1921/196"], [8290,"1921-09-08","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 265","PO1/1921","1921/405"], [8291,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Augustin Brustier ancien surveillant à l'école des arts p. 372","PO1/1913","1913/1019"], [8292,"1916-12-05","Session ordinaire. Démolition d'une baraque en planches devant l'entrée de l'Hôtel Dieu p. 104","PO1/1916","1916/130"], [8293,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Réparations aux water closets p. 34","PO1/1909","1909/1170"], [8294,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de secours formée par Benoîst Delbosc ancien cantonnier égoutier p. 349","PO1/1921","1921/463"], [8295,"1917-01-12","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse p. 254","PO1/1917","1917/345"], [8296,"1918-07-30","Session extraordinaire. Aménagement du terrain nécessaire à la délivrance de la concession à perpétuité pour construction de caveaux au cimetière de Terre-Cabade p. 151","PO1/1918","1918/185"], [8297,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Brousse veuve de Louis Bélinguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 409","PO1/1920","1920/508"], [8298,"1915-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Joseph Rognon ancien professeur de travaux manuels à l'école supérieure p. 24","PO1/1915","1915/13"], [8299,"1915-10-20","Session extraordinaire. Droits de magasinage à l'entrepôt municipal des douanes. Demande Andrieu p. 209","PO1/1915","1915/262"], [8300,"1927-10-21","Service vicinal - Budget de 1928 p. 583","PO1/1927","1927/512"], [8301,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Bureau de poste. Place Dupuy. Question p. 95","PO1/1911","1911/134"], [8302,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 131","PO1/1911","1911/173"], [8303,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service militaire de santé de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 203","PO1/1911","1911/416"], [8304,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Assemblée extraordinaire des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 486","PO1/1912","1912/1135"], [8305,"1921-01-07","Session extraordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 223","PO1/1921","1921/306"], [8306,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 393","PO1/1911","1911/897"], [8307,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Tardos sous brigadier à l'octroi p. 19","PO1/1911","1911/963"], [8308,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Association des rédacteurs des postes et télégraphes. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/224"], [8309,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards p. 227","PO1/1912","1912/231"], [8310,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Joséphine Balan veuve de Ernest Jean Laffont ancien cantonnier fossoyeur p. 5","PO1/1919","1919/9"], [8311,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Approbation p. 187","PO1/1913","1913/532"], [8312,"1928-06-06","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de deux postes de professeurs p. 349","PO1/1928","1928/337"], [8313,"1923-04-05","Session ordinaire. Décès de Mme la marquise Arconati Visconti. Allocation de M. le maire p. 134","PO1/1923","1923/153"], [8314,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Landelle en qualité de veuve de Antoine Salvet contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 269","PO1/1925","1925/428"], [8315,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Agnès Loze en qualité de veuve de Fernand Jean Baptiste Leazor receveur des droits de place p. 69","PO1/1926","1926/638"], [8316,"1928-06-16","Convocation du conseil municipal p. 366","PO1/1928","1928/359"], [8317,"1928-01-08","Procès verbal p. 429","PO1/1928","1928/372"], [8318,"1925-05-20","Session ordinaire - Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal (Mont de Piété) p. 168","PO1/1925","1925/260"], [8319,"1929-02-05","Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 260","PO1/1929","1929/287"], [8320,"1909-05-03","Session de droit. Propositions - Voeux. Ouverture des foires. Fixation de la date p. 112","PO1/1909","1909/261"], [8321,"1927-03-28","Service du nettoiement - Règlement Dasque p. 159","PO1/1927","1927/216"], [8322,"1929-05-07","Acquisition de l'immeuble n° 5 de la rue Lakanal p. 397","PO1/1929","1929/390"], [8323,"1929-12-16","Police municipale - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p. 638","PO1/1929","1929/590"], [8324,"1924-08-05","Session ordinaire. Hospices civils . Vente amiable d'une partie du presbytère de la Daurade p. 156","PO1/1924","1924/247"], [8325,"1924-11-06","Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. legs Besombes p. 178","PO1/1924","1924/275"], [8326,"1920-02-19","Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000 de francs p. 42","PO1/1920","1920/54"], [8327,"1920-04-06","Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. demande de relèvement d'indemnités p. 184","PO1/1920","1920/212"], [8328,"1922-05-31","Séance ordinaire. Octroi. Améliorations diverses. Voeu de MM Laporte, Salamon, etc... p. 180","PO1/1922","1922/234"], [8329,"1926-12-10","Session extraordinaire - Hospices civils - Compte administratif de 1925 - Budget supplémentaire de 1926 p. 27","PO1/1926","1926/488"], [8330,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Espitalier veuve de Raymon Azam ancien cantonnier de 1ère classe, chemins vicinaux p. 228","PO1/1922","1922/292"], [8331,"1926-07-08","Session ordinaire - Octroi - Révision du tarif général p. 42","PO1/1926","1926/326"], [8332,"1927-04-29","Service de l'octroi - Déplacement de la Barrière de Croix Daurade - Modification du règlement p. 222","PO1/1927","1927/267"], [8333,"1927-11-30","Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 666","PO1/1927","1927/640"], [8334,"1926-09-27","Session extraordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des transports communaux p. 33","PO1/1926","1926/472"], [8335,"1923-07-02","Session ordinaire. Automobile club de Toulouse et des Pyrénées. Demande de subvention p. 42","PO1/1923","1923/51"], [8336,"1928-01-27","Usine d'incinération d'ordures ménagères - Avenant du contrat primitif p. 37","PO1/1928","1928/5"], [8337,"1922-05-29","Séance ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Marseille. demande de subvention p. 152","PO1/1922","1922/166"], [8338,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/489"], [8339,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Création de sections spéciales préparant aux écoles normales primaires p. 220","PO1/1920","1920/274"], [8340,"1920-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joffres veuve de Pierre Pons ancien receveur des droits de place p. 102","PO1/1920","1920/120"], [8341,"1920-03-26","Session extraordinaire. Acquisitions de terrains pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Relèvement du taux d'intérêts p. 93","PO1/1920","1920/87"], [8342,"1920-03-26","Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses. Avis p. 100","PO1/1920","1920/111"], [8343,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement p. 332","PO1/1913","1913/927"], [8344,"1924-07-05","Session ordinaire. Nettoiement et transport. Acquisition de matériel automobile. Traités de Dion Bouton et Edouard Soulé p. 142","PO1/1924","1924/208"], [8345,"1929-02-05","Fourniture de viande - Traité Plante - Relèvement de prix p. 247","PO1/1929","1929/239"], [8346,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 134","PO1/1914","1914/307"], [8347,"1925-12-03","Session extraordinaire - Maison des mères. Chauffage central. Marché sur concours p. 67","PO1/1925","1925/101"], [8348,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 17","PO1/1911","1911/956"], [8349,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Percement de la rue des écoles en prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture : 1° de l'école primaire supérieure de filles 2° de l'école de garçons Michelet p. 186","PO1/1913","1913/529"], [8350,"1924-12-30","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de luzerne, paille et avoines p. 424","PO1/1924","1924/659"], [8351,"1925-07-08","Session extraordinaire - Bourse du travail. Bail p. 212","PO1/1925","1925/357"], [8352,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Location de l'immeuble Razous p. 213","PO1/1909","1909/568"], [8353,"1909-05-25","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. bourses communales p. 192","PO1/1909","1909/522"], [8354,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Syndicats des terrassiers manoeuvres. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169","PO1/1910","1910/232"], [8355,"1910-03-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Célestine Claverie veuve de Pierre Auguste Monlon préposé de 1re classe p. 204","PO1/1910","1910/363"], [8356,"1926-12-10","Session extraordinaire - Service de l'octroi - Habillement - Demande de majoration Rouède p. 38","PO1/1926","1926/529"], [8357,"1925-12-24","Remise en état du Capitole. Restauration du motif central. Part contributive de la ville p. 353","PO1/1925","1925/595"], [8358,"1927-04-29","Bétonnage des chaussées - Essai Fabre p. 217","PO1/1927","1927/250"], [8359,"1927-01-06","Taxes communales p. 340","PO1/1927","1927/316"], [8360,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Serres de la ville. Création d'une nouvelle voie d'accès p. 216","PO1/1912","1912/192"], [8361,"1927-11-30","Compagnie Helvetia - Ratification d'avenants p. 675","PO1/1927","1927/662"], [8362,"1925-10-14","Session extraordinaire - Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires. Comités de patronage p. 258","PO1/1925","1925/404"], [8363,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Isidore Blanc ancien expéditionnaire au service du contentieux p. 440","PO1/1912","1912/983"], [8364,"1927-07-29","Taxe vicinale 1928 p. 470","PO1/1927","1927/452"], [8365,"1922-08-22","Session ordinaire. Vitesse des automobiles et escalier Palais de Justice. Voeux de M. Porterie p. 271","PO1/1922","1922/372"], [8366,"1923-03-22","Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1923 p. 92","PO1/1923","1923/118"], [8367,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Locaux de l'institut électrotechnique p. 284","PO1/1909","1909/799"], [8368,"1909-05-19","Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Quartiers Marengo, Compans, Colonne, Cimetière. Création d'un poste de police p. 185","PO1/1909","1909/516"], [8369,"1930-11-15","Catastrophe de Lyon - Allocation de secours p. 614","PO1/1930","1930/420"], [8370,"1923-05-05","Session ordinaire. Oeuvre de l'ossuaire de Douaumont. Demande de subvention p. 161","PO1/1923","1923/199"], [8371,"1929-05-07","Questions diverses p. 400","PO1/1929","1929/398"], [8372,"1927-01-28","Orchestre du Théâtre du Capitole - Allocation aux Musiciens p. 23","PO1/1927","1927/4"], [8373,"1926-09-27","Session extraordinaire - Régularisation du prix du pain - Traité avec la société meunière - Question de Desflans p. 35","PO1/1926","1926/476"], [8374,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/454"], [8375,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Delix. Instance d'appel. Règlement p. 72","PO1/1911","1911/1081"], [8376,"1924-11-02","Session ordinaire. Office départemental des pupilles de la nation. Demande de subvention pour la mise en état du local p. 55","PO1/1924","1924/77"], [8377,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218","PO1/1912","1912/197"], [8378,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 92","PO1/1911","1911/121"], [8379,"1921-02-12","Session extraordinaire. Ecole des Arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Blanc p. 391","PO1/1921","1921/551"], [8380,"1923-11-27","Session ordinaire. Association amicale des ingénieurs anciens élèves de l'institut électrotechnique de Toulouse. Demande de Subvention p. 400","PO1/1923","1923/489"], [8381,"1919-11-19","Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débardage dans la forêt de Bouconne. Réclamation Puntous p. 315","PO1/1919","1919/480"], [8382,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Alexandre Tournier. Police p. 306","PO1/1912","1912/401"], [8383,"1919-04-02","Session extraordinaire. Projet de vente Messal p. 46","PO1/1919","1919/74"], [8384,"1932-12-27","Conseil d'état. Pourvoi Coutenceau p. 977","PO1/1932","1932/712"], [8385,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ville née Cot en qualité de veuve de M. Ville ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 127","PO1/1933","1933/92"], [8386,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Martial Pelet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 345","PO1/1933","1933/232"], [8387,"1915-10-20","Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1915. Procès verbal p. 190","PO1/1915","1915/200"], [8388,"1916-01-21","Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Recette d'une somme de 16.716 fr 15 p. 12","PO1/1916","1916/4"], [8389,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 102","PO1/1911","1911/153"], [8390,"1933-03-27","Congrès de la fédération des municipalités socialistes - Délégation p. 185","PO1/1933","1933/110"], [8391,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 396","PO1/1910","1910/941"], [8392,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Rue Saint Léon. Mise en état de viabilité p. 417","PO1/1910","1910/1062"], [8393,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Disrtribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon. Devis p. 209","PO1/1913","1913/569"], [8394,"1914-07-22","Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe du Pont d'Empalot p. 235","PO1/1914","1914/538"], [8395,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bordes veuve de Pierre ancien préposé d'octroi p. 6","PO1/1919","1919/12"], [8396,"1923-11-27","Session ordinaire. Achat d'une ambulance automobile. Traité Citroën p. 393","PO1/1923","1923/468"], [8397,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Attribution de bourse au lycée de garçons p. 67","PO1/1909","1909/94"], [8398,"1920-02-21","Session ordinaire. Budget primitif de 1920. Suite de la discussion générale p. 62","PO1/1920","1920/64"], [8399,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Viadieu veuve de Antoine Gayraud ex sergentà la compagnie des sapeurs pompiers p. 437","PO1/1910","1910/1151"], [8400,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 353","PO1/1909","1909/1029"], [8401,"1923-05-05","Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modification des articles 6 et 7 p. 155","PO1/1923","1923/189"], [8402,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Demande de subvention p. 168","PO1/1914","1914/353"], [8403,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Faure en qualité de veuve de M. Bourrely ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène retraité de la mairie de Toulouse p. 602","PO1/1927","1927/569"], [8404,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Réparations diverses p. 293","PO1/1910","1910/610"], [8405,"1929-03-22","Acquisition de l'immeuble 3 rue de Metz - Création de la maison de la mutualité p. 139","PO1/1929","1929/112"], [8406,"1933-02-18","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - Premier trimestre 1933","PO1/1933","1933/106"], [8407,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de médailles p. 129","PO1/1909","1909/324"], [8408,"1918-10-15","Session extraordinaire. Ligne de l'octroi. Terrains appartenant à la société des gisements dolomitiques de la Haute-Ariège. Bail p. 212","PO1/1918","1918/258"], [8409,"1928-06-06","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 362","PO1/1928","1928/346"], [8410,"1930-11-15","Régies municipales - Usine d'incinération des gadoues p. 645","PO1/1930","1930/514"], [8411,"1930-11-15","Caisse de crédit municipal - Modifications au règlement de retraites p. 646","PO1/1930","1930/516"], [8412,"1917-05-07","Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste p. 147","PO1/1917","1917/204"], [8413,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble situé 6 rue petite rue Saint Ursule p. 113","PO1/1913","1913/294"], [8414,"1921-08-11","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Paris p. 353","PO1/1921","1921/481"], [8415,"1928-11-16","Dépôt d'os verts avec extraction des graisses - Demande Arnaud - Avis sur les résultats de l'enquête p. 580","PO1/1928","1928/512"], [8416,"1931-12-01","Ploice. Modification au règlement des retraites p. 65","PO1/1931","1931/28"], [8417,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'une école à Fontaine Lestang. Réclamation Darnès p. 218","PO1/1912","1912/200"], [8418,"1931-02-27","Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 135","PO1/1931","1931/134"], [8419,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'un chariot transplanteur. Avis p. 279","PO1/1913","1913/816"], [8420,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par M Lafage ancien fontainier p. 140","PO1/1909","1909/346"], [8421,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Carrière ancien cantonnier du nettoiement p. 162","PO1/1923","1923/204"], [8422,"1924-11-29","Session ordinaire. Traitements des concierges des bâtiments communaux et autres. Insuffisance de crédit p. 390","PO1/1924","1924/611"], [8423,"1928-05-31","Demande de secours annuel formée par Mme Jules Couzinet veuve d'un ancien receveur des fourneaux économiques p. 306","PO1/1928","1928/307"], [8424,"1924-12-30","Session extraordinaire. Hospices civils. Budget pour 1925. Avis du conseil municipal p. 422","PO1/1924","1924/655"], [8425,"1917-02-28","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 57","PO1/1917","1917/88"], [8426,"1916-10-20","Session extraordinaire. Coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 228","PO1/1916","1916/271"], [8427,"1916-08-18","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 181","PO1/1916","1916/231"], [8428,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société des raids hippiques toulousains. Demande de subvention p. 210","PO1/1925","1925/349"], [8429,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vignes en qualité de veuve de Jean Germain Sau ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 96","PO1/1927","1927/109"], [8430,"1922-03-11","Session ordinaire. Syndicat national des commis de perception. Congrès à Paris. Subvention p. 313","PO1/1922","1922/397"], [8431,"1922-11-12","Session extraordinaire. Société des Sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 414","PO1/1922","1922/548"], [8432,"1920-09-04","Session extraordinaire. Séance du 9 avril 1920. Procès verbal p. 109","PO1/1920","1920/137"], [8433,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demandes de bourses. Avis p. 220","PO1/1920","1920/275"], [8434,"1920-03-08","Session ordinaire. Vente de terrain rue Constantine. Alignement. Affaire Hébrard p. 273","PO1/1920","1920/335"], [8435,"1924-03-26","Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Monument Ozenne p. 94","PO1/1924","1924/165"], [8436,"1924-07-05","Session ordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 144","PO1/1924","1924/215"], [8437,"1925-02-27","Agrandissement de six cimetières de banlieue. Enquête parcellaire p. 20","PO1/1925","1925/11"], [8438,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Demande de bourse à l'école supérieure de commerce p. 308","PO1/1909","1909/894"], [8439,"1912-06-08","Rapports. Ecole polytechnique. demande de première mise d'équipement. Avis p. 355","PO1/1912","1912/700"], [8440,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 117","PO1/1910","1910/130"], [8441,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 50","PO1/1913","1913/87"], [8442,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Location d'un terrain pour le dépôt des gadoues. Résiliation du bail Mayrague p. 355","PO1/1909","1909/1040"], [8443,"1915-03-26","Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 56","PO1/1915","1915/74"], [8444,"1930-05-28","Union chorale toulousaine avenir de Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 349","PO1/1930","1930/319"], [8445,"1930-10-15","Envoi d'un délégué à Barcelone pour inviter diverses personnalité de cette ville à l'inauguration de la foire de Toulouse p. 583","PO1/1930","1930/402"], [8446,"1929-02-11","Théâtre du Capitole - Fourniture de charbon - Traité Guesnu p. 564","PO1/1929","1929/503"], [8447,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Armand Rey p. 240","PO1/1921","1921/335"], [8448,"1922-05-31","Séance ordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme centre de tourisme. Question de M. Porterie p. 181","PO1/1922","1922/237"], [8449,"1930-11-15","Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothèque - Soumissions Cazer et Privat p. 643","PO1/1930","1930/508"], [8450,"1931-12-01","Compagnie la protectrice. Assurance d'un fourgon funéraire p. 84","PO1/1931","1931/88"], [8451,"1929-02-11","Fourniture du vin au Lycée de jeunes filles, à l' E.P.S de garçons à l' E.P.S de jeunes filles et à l'école hôtelière - Traité Carrière p. 573","PO1/1929","1929/533"], [8452,"1929-02-05","Fédération départementale de la Haute-Garonne des associations de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 251","PO1/1929","1929/252"], [8453,"1929-02-08","Secours annuel à M. Aché ancien conseiller municipal p. 427","PO1/1929","1929/403"], [8454,"1931-02-27","Photo club toulousain - Demande de subvention p. 135","PO1/1931","1931/132"], [8455,"1931-03-30","Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne). Demande de subvention p. 202","PO1/1931","1931/214"], [8456,"1930-01-07","Cercle laïque de Lalande - Demande de subvention p. 424","PO1/1930","1930/362"], [8457,"1931-12-01","Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gauré. Demnde d'alignement de M. Serres p. 63","PO1/1931","1931/21"], [8458,"1931-05-29","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Deuxième trimestre 1931 p. 379","PO1/1931","1931/395"], [8459,"1931-05-29","Eclairage axial . Achat d'une camionnette Unic. TYraité Nicole et de Noé p. 342","PO1/1931","1931/272"], [8460,"1931-03-30","Incendie à l'école de filles de Bonhoure. Règlement des dégâts p. 194","PO1/1931","1931/187"], [8461,"1931-05-29","Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public. Soumissions Lamouroux et Fayard Aucouturier p. 378","PO1/1931","1931/392"], [8462,"1931-09-25","Sociétéle foyer du peuple - Demande de subvention p. 690","PO1/1931","1931/609"], [8463,"1931-03-30","Attribution de reliquats du legs Suau. Quote part de l'école des Beaux Arts. M. Barthès lauréat du prix Suau p. 206","PO1/1931","1931/227"], [8464,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cazals née Catherine Bru en qualité de veuve de Jean Cazals ancien brigadier de police en retraite p. 854","PO1/1931","1931/745"], [8465,"1931-12-31","Ecole d'arts et métiers d'Aix. Renouvellement de bourse Guillaume Baque p. 951","PO1/1931","1931/838"], [8466,"1932-04-23","Bureau de bienfaisance - Création d'un centre de stomatologie p. 315","PO1/1932","1932/201"], [8467,"1932-05-27","Hospices civils - Rachat de vente","PO1/1932","1932/270"], [8468,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Chantrelle. Avis p. 141","PO1/1921","1921/163"], [8469,"1923-04-05","Session ordinaire. Instance Aragnon p. 143","PO1/1923","1923/168"], [8470,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 361","PO1/1911","1911/814"], [8471,"1921-08-11","Session ordinaire. Demande de secours formée par François Miailles ancien brigadier paveur p. 341","PO1/1921","1921/435"], [8472,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Maria Gardes veuve de Gastion Enjalbal ancien cantonnier paveur p. 376","PO1/1921","1921/524"], [8473,"1919-11-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Benoît ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 311","PO1/1919","1919/465"], [8474,"1927-04-29","Demande de secours annuel formée par Mme Durand veuve d'un ancien porteur de barre au Service des droits de pesage p. 215","PO1/1927","1927/246"], [8475,"1926-11-19","Session extraordinaire - Service du nettoiement - Achat de trois châssis et de trois landaulets p. 49","PO1/1926","1926/590"], [8476,"1924-07-25","Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 juillet 1924. Procès verbal p. 250","PO1/1924","1924/379"], [8477,"1925-02-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Gabriel Razou ex préposé en chef à l'octroi de Toulouse p. 31","PO1/1925","1925/47"], [8478,"1920-03-26","Session extraordinaire. Acquisitions. Frais de purge. Affaires diverses p. 93","PO1/1920","1920/89"], [8479,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère Saint Jérôme p. 115","PO1/1910","1910/121"], [8480,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Armenté en qualité de veuve de Jean Marie Condret jardinier au service des jardins et promenades p. 71","PO1/1926","1926/413"], [8481,"1916-06-03","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Chaubet ancien agent de police p. 55","PO1/1916","1916/83"], [8482,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Barthe en qualité de veuve de Bernard Descaillaux sous brigadier en retraite à l'octroi de Toulouse p. 64","PO1/1925","1925/93"], [8483,"1922-08-11","Session ordinaire. Police municipale. Dépenses diverses pour le fonctionnement des services p. 349","PO1/1922","1922/483"], [8484,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat usinier au Ramier du Château p. 215","PO1/1913","1913/599"], [8485,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Vivent (mairie) p. 122","PO1/1909","1909/277"], [8486,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de l'Académie. Réparations à effectuer au logement du recteur p. 45","PO1/1909","1909/60"], [8487,"1915-08-23","Session ordinaire. Bureau des postes Saint Michel. Location p. 165","PO1/1915","1915/193"], [8488,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Etablissement, entretien et réfection des pavages. Années 1910, 1911, 1912 p. 169","PO1/1910","1910/215"], [8489,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 318","PO1/1913","1913/873"], [8490,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914 p. 411","PO1/1913","1913/1123"], [8491,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Fabre (mairie) p. 81","PO1/1914","1914/105"], [8492,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme Couderc dont le mari fut garde champêtre p. 140","PO1/1916","1916/158"], [8493,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Emprunts de liquidation. Observations du conseil d'état p. 271","PO1/1910","1910/596"], [8494,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Ecole dentaire de Bordeaux. Demande de bourse p. 82","PO1/1914","1914/141"], [8495,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/433"], [8496,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Gleyses ancien cantonnier paveur p. 225","PO1/1917","1917/293"], [8497,"1917-01-12","Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. cession des entreprises Baudet et Dono à MM Tixeire et Balgros p. 248","PO1/1917","1917/325"], [8498,"1920-12-29","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Firmin Pons. Avis p. 446","PO1/1920","1920/543"], [8499,"1915-07-06","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912. Demande de paiement d'un acompte p. 106","PO1/1915","1915/124"], [8500,"1918-04-04","Session extraordinaire. Hospices civils. Legs veuve Pagès, née Momin. Avis p. 79","PO1/1918","1918/94"], [8501,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 83","PO1/1911","1911/87"], [8502,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latapie en qualité de veuve de Gilbert Fitte ex sous inspecteur de la sûreté en retraite p. 365","PO1/1927","1927/383"], [8503,"1928-01-27","Cahier des charges relatifs à l'explication d'un réseau urbain d'omnibus p. 69","PO1/1928","1928/12"], [8504,"1923-02-19","Session ordinaire. Masse d'habillement du personnel de l'octroi. Répartition des intérêts produits par l'actif de la masse p. 69","PO1/1923","1923/90"], [8505,"1928-03-27","Convocation du conseil municipal p. 183","PO1/1928","1928/151"], [8506,"1928-11-16","Entretien des bâtiments communaux et des écoles communales de la ville et de la banlieue - Adjudication p. 572","PO1/1928","1928/492"], [8507,"1928-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pujos née Légobaques Rose Joséphine veuve d'un ancien garde du cimetière de Terre-Cabade p. 207","PO1/1928","1928/208"], [8508,"1925-05-06","Session extraordinaire - Questions diverses. Prix du pain. Taxation. Refus p. 152","PO1/1925","1925/301"], [8509,"1926-12-02","Service du nettoiement et des transports - Fourniture de l'essence des huiles et des graisses - Traité de Caunes et Schroeder p. 49","PO1/1926","1926/59"], [8510,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jérôme Pons sapeur pompier p. 46","PO1/1909","1909/63"], [8511,"1920-05-06","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. achat de 6 machines à écrire p. 192","PO1/1920","1920/236"], [8512,"1929-03-22","Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 161","PO1/1929","1929/171"], [8513,"1930-02-24","Etablissements classés de première classe - Installation d'u dépôt d'hydrocarbures et de carburant national - Demande Desmarais frères p. 116","PO1/1930","1930/108"], [8514,"1929-03-22","Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Valette p. 169","PO1/1929","1929/205"], [8515,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Fontvielle. Avis p. 141","PO1/1921","1921/165"], [8516,"1921-01-25","Session extraordinaire. Transports communaux. Automobiles. Assurance accidents. Service des pompes funèbres p. 27","PO1/1921","1921/21"], [8517,"1921-01-14","Session extraordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 10","PO1/1921","1921/7"], [8518,"1931-11-30","Ecole de la Salade - Changement de dénomination p. 830","PO1/1931","1931/668"], [8519,"1931-05-29","Service des eaux. Fourniture de robinetterie et de fontainerie. Soumission Gilard p. 338","PO1/1931","1931/259"], [8520,"1931-12-31","Procès verbal p. 926","PO1/1931","1931/796"], [8521,"1932-04-23","Route de Seysses - Etablissement d'une voie de tramway de garage - Acquisition de deux parcelles de terrain p. 316","PO1/1932","1932/203"], [8522,"1932-04-23","Compagnie la protectrice - Assurance d'une automobile Renault p. 318","PO1/1932","1932/210"], [8523,"1932-01-08","Contribution mobilière personnelle 1933 - Déduction d'un minimum de loyer p. 671","PO1/1932","1932/375"], [8524,"1932-01-08","Comité de secours aux sinistrés de Caluire Saint Clair p. 696","PO1/1932","1932/441"], [8525,"1932-01-08","Ateliers de Bourrassol - Fourniture d'une poinçonneuse - Traité établissement Wallach frères p. 705","PO1/1932","1932/475"], [8526,"1932-11-21","Lotissement Jalabert - Quartier de Rangueil p. 868","PO1/1932","1932/569"], [8527,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Carlou ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 851","PO1/1931","1931/736"], [8528,"1927-01-28","Procès verbal p. 22","PO1/1927","1927/2"], [8529,"1932-02-22","Société toulousaine de crédit immobilier - Garantie de la ville p. 163","PO1/1932","1932/80"], [8530,"1918-04-04","Session extraordinaire. Paiement des honoraires dus à M. Imbeaux p. 80","PO1/1918","1918/97"], [8531,"1928-01-27","Fourniture de luzerne, paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 72","PO1/1928","1928/14"], [8532,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Salvayre ex contrôleur hors classe à l'octroi de Toulouse p. 404","PO1/1932","1932/303"], [8533,"1926-12-28","Session extraordinaire - Pavages - Entretien et réfection du 1er février au 31 décembre 1927 - Approbation du dossier d'adjudication p. 38","PO1/1926","1926/694"], [8534,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dassieu née Gouzy en qualité de veuve de M. Dassieu ex préposé d 2ème classe à 'octroi de Toulouse p. 406","PO1/1932","1932/307"], [8535,"1927-06-25","Procès verbal p. 352","PO1/1927","1927/349"], [8536,"1932-12-27","Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneuax économiques, nettoiement, pompes funèbres et WC souterrains p. 981","PO1/1932","1932/722"], [8537,"1928-01-08","Convocation du conseil municipal p. 429","PO1/1928","1928/371"], [8538,"1928-01-27","Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités de France et d'Algérie sous section de Toulouse - Demande de subvention p. 75","PO1/1928","1928/22"], [8539,"1928-03-27","Souvenir français (comité de Toulouse) - Demande de subvention p. 214","PO1/1928","1928/229"], [8540,"1928-01-08","Hospices civils - Acceptation du legs veuve Cancel p. 454","PO1/1928","1928/449"], [8541,"1925-07-08","Session extraordinaire - Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Demande de M. Malhau p. 209","PO1/1925","1925/346"], [8542,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la municipale. Concours régional de tir p. 265","PO1/1910","1910/566"], [8543,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses. Avis p. 354","PO1/1910","1910/840"], [8544,"1922-08-22","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marthe Rivals dont le mari fut cantonnier des chemins vicinaux p. 257","PO1/1922","1922/333"], [8545,"1922-11-12","Session extraordinaire. Pourvoi Marsan devant le conseil d'état. Refus de concession de pension p. 418","PO1/1922","1922/556"], [8546,"1923-07-02","Session ordinaire. Délimitation de l'institut électrotechnique p. 24","PO1/1923","1923/4"], [8547,"1918-11-13","Session ordinaire. Syndicat du magasin central. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259","PO1/1918","1918/287"], [8548,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Bredin veuve de Charles Alphonse Antonin Boyer ancien agent de recensement p. 219","PO1/1919","1919/319"], [8549,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 281","PO1/1919","1919/419"], [8550,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 162","PO1/1911","1911/261"], [8551,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Cazelles. Remboursement du cautionnement p. 203","PO1/1911","1911/406"], [8552,"1924-08-07","Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 229","PO1/1924","1924/371"], [8553,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès. Subvention p. 122","PO1/1909","1909/271"], [8554,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 138","PO1/1912","1912/57"], [8555,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 277","PO1/1913","1913/806"], [8556,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Révision du nom des rues p. 84","PO1/1914","1914/151"], [8557,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Comité de la plaquette Sabatier. Demande de subvention p. 62","PO1/1914","1914/71"], [8558,"1917-12-22","Session extraordinaire. Jour de l'An. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires p. 268","PO1/1917","1917/361"], [8559,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Vente de terrains. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 396","PO1/1911","1911/906"], [8560,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Association des préposés des manufactures de l'état. Congrès de Paris. Subvention p. 200","PO1/1912","1912/168"], [8561,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jean Founeau (octroi) p. 250","PO1/1909","1909/684"], [8562,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument au cimetière de Terre Cabade p. 307","PO1/1909","1909/875"], [8563,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Faillite Broca. Instance. Cautionnement p. 356","PO1/1909","1909/1047"], [8564,"1924-08-28","Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès (suite de la discussion) p. 294","PO1/1924","1924/466"], [8565,"1935-06-11","Régie municipale du parc des sports - Virements de crédits. Exercice 1934 p. 423","PO1/1935","1935/557"], [8566,"1915-02-13","Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 36","PO1/1915","1915/43"], [8567,"1921-05-14","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Suberville. Avis p. 153","PO1/1921","1921/206"], [8568,"1923-07-02","Session ordinaire. Société de trompes de chasse rallye Saint Hubert toulousain. Concours de musique. Demande de subvention p. 34","PO1/1923","1923/30"], [8569,"1923-05-25","Session ordinaire. Fournitures électriques aux bâtiments communaux p. 181","PO1/1923","1923/231"], [8570,"1923-01-08","Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 311","PO1/1923","1923/418"], [8571,"1920-03-26","Session extraordinaire. Exonération des droits de voirie aux démobilisés, veuves, orphelins, etc... p. 103","PO1/1920","1920/122"], [8572,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dega dactylographe au commissariat central p. 339","PO1/1925","1925/550"], [8573,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Lamarche ex receveur de 4° classe à l'octroi de Toulouse p. 94","PO1/1927","1927/103"], [8574,"1915-03-26","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Dommages. Règlement p. 53","PO1/1915","1915/63"], [8575,"1914-11-22","Session ordinaire. Propriétés communales. Immeuble rue Espinasse 10. Location Babeu p. 334","PO1/1914","1914/680"], [8576,"1926-11-19","Session extraordinaire - Fourniture du vin aux fourneaux économiques aux internats municipaux, à la maison des mères et à l'école hôtelière p. 52","PO1/1926","1926/595"], [8577,"1926-06-25","Session ordinaire - Syndicat professionnel de la police municipale - Demande de subvention p. 46","PO1/1926","1926/275"], [8578,"1926-07-08","Session ordinaire - Union sportive des cheminots du Midi - Demande de subvention p. 53","PO1/1926","1926/371"], [8579,"1926-12-10","Session extraordinaire - Lotissement Mirepoix - Quartier du Griffoulet p. 44","PO1/1926","1926/544"], [8580,"1930-05-28","Institution des sourdes muettes - Demande de bourse Tisseyre p. 338","PO1/1930","1930/277"], [8581,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes sur les propriétés communales. Cahier des charges p. 44","PO1/1909","1909/56"], [8582,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 59","PO1/1911","1911/1024"], [8583,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Subvention p. 386","PO1/1912","1912/756"], [8584,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Itier. Demande de secours p. 386","PO1/1912","1912/764"], [8585,"1919-03-31","Session extraordinaire. Immeuble légué à la ville. Adjudication non réalisée. vente de gré à gré p. 80","PO1/1919","1919/100"], [8586,"1919-02-10","Session extraordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse p. 256","PO1/1919","1919/386"], [8587,"1929-03-22","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 164","PO1/1929","1929/185"], [8588,"1929-02-08","Commission départementale du travail - Demande de subvention p. 439","PO1/1929","1929/441"], [8589,"1925-12-03","Session extraordinaire - Immeuble communal à Lalande. Location Espinasse p. 59","PO1/1925","1925/73"], [8590,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 136","PO1/1911","1911/204"], [8591,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue de l'Industrie p. 410","PO1/1911","1911/934"], [8592,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134","PO1/1925","1925/237"], [8593,"1909-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse, pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 56","PO1/1909","1909/1268"], [8594,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Avenant à la convention avec les établissements militaires p. 47","PO1/1914","1914/7"], [8595,"1921-05-13","Session ordinaire. Horloges du Capitole. Voeu de M. Maraval p. 150","PO1/1921","1921/197"], [8596,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 73","PO1/1917","1917/94"], [8597,"1917-04-20","Session extraordinaire. Fourniture gratuite d'eau. Immeuble Dazam p. 96","PO1/1917","1917/128"], [8598,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à Edouard Peyrille sapeur pompier p. 301","PO1/1910","1910/686"], [8599,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83","PO1/1914","1914/146"], [8600,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 117","PO1/1914","1914/239"], [8601,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Schmidt veuve de Joseph Chaumar ancien brigadier de 2° classe à l'octroi p. 126","PO1/1914","1914/276"], [8602,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Infirmiers des hôpitaux. Question de M. Poulard p. 207","PO1/1914","1914/477"], [8603,"1921-08-11","Session ordinaire. Acquisition terrain boulevard d'Artillerie. Affaire Issanchou p. 345","PO1/1921","1921/448"], [8604,"1921-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Boé veuve de Joseph Marie Gaëtan Stanislas Doumers ancien sous chef de bureau à la mairie de Toulouse p. 351","PO1/1921","1921/471"], [8605,"1921-11-24","Session ordinaire. Accident mortel à la gare Raynal. Demande de mise en liberté du prévenu Donat. Insuffisance des passages à niveau du chemin de fer p. 378","PO1/1921","1921/534"], [8606,"1922-05-29","Séance ordinaire. Office départemental et municipal de placement (demande d'une subvention de 8000 fr) p. 159","PO1/1922","1922/183"], [8607,"1917-01-25","Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont p. 17","PO1/1917","1917/25"], [8608,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de renouvellement de bourse. Avis p. 354","PO1/1910","1910/845"], [8609,"1927-02-28","Service des eaux - Accident Libéros - Demande d'indemnité p. 104","PO1/1927","1927/133"], [8610,"1916-08-18","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacquette Aureille veuve de Etienne Gayré concierge du conservatoire p. 179","PO1/1916","1916/226"], [8611,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Azam ancien cantonnier de première classe (CV) p. 217","PO1/1921","1921/287"], [8612,"1921-01-08","Session ordinaire. Société ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 241","PO1/1921","1921/344"], [8613,"1932-05-27","Décès de M. Albert Thomas directeur du bureau international du travail - Hommage de la ville de Toulouse p. 391","PO1/1932","1932/265"], [8614,"1931-09-25","Service du nettoiement - Fourniture d'une arroseuse balayeuse et de deux bennes à ordures ménagères - Traité Laffly p. 679","PO1/1931","1931/565"], [8615,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean larroche ex agent comptable à l'école des Beaux Arts p. 888","PO1/1932","1932/628"], [8616,"1933-02-18","Service du nettoiement - Fourniture de deux bennes à ordures ménagères Ford - Traité S.A.T.A. p. 110","PO1/1933","1933/46"], [8617,"1933-02-18","Service de l'éclairage axial - Acquisition d'un chassis Unic - Traité Nicole et de Noé p. 109","PO1/1933","1933/45"], [8618,"1932-01-08","Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1932 p. 6700","PO1/1932","1932/372"], [8619,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique de la rue des Amidonniers. Immeuble Tivollier. Location ou acquisition par la ville p. 59","PO1/1911","1911/42"], [8620,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Demande de Armandine Carrière veuve Montès ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 169","PO1/1911","1911/338"], [8621,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 306","PO1/1912","1912/425"], [8622,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 162","PO1/1923","1923/206"], [8623,"1924-03-26","Session extraordinaire. Ecole supérieure de filles. Demande d'indemnité Melle Cazanove p. 103","PO1/1924","1924/187"], [8624,"1924-07-05","Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie électrique p. 140","PO1/1924","1924/204"], [8625,"1924-08-07","Session extraordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Etablissement et entretien des pavages. Cahier des charges et bordereau des prix p. 225","PO1/1924","1924/362"], [8626,"1924-07-25","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255","PO1/1924","1924/398"], [8627,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 518","PO1/1912","1912/1201"], [8628,"1924-12-30","Session extraordinaire. Usine électrique. Question de M. Thomas p. 429","PO1/1924","1924/677"], [8629,"1921-01-08","Session ordinaire. Guidon Saint Cyprien. Organisation de la course Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 241","PO1/1921","1921/343"], [8630,"1922-02-17","Session ordinaire. Location d'un local sis place Mage, 34 pour le commissariat de police du quatrième arrondissement. Renouvellement de bail p. 69","PO1/1922","1922/80"], [8631,"1926-11-19","Session extraordinaire - Crédit Foncier - Emprunt d'un million de francs - Année 1926 p. 47","PO1/1926","1926/586"], [8632,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Répression des fraudes. Emploi de l'allocation pour 1908. Traité Hemmer p. 108","PO1/1909","1909/239"], [8633,"1923-11-28","Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Cartier p. 431","PO1/1923","1923/583"], [8634,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 294","PO1/1910","1910/642"], [8635,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Appolinie Cécile Astruc en qualité de veuve de Henry Emmanuel Pélégry brigadier jardinier en retraite p. 65","PO1/1925","1925/95"], [8636,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Institution nationale des jeunes aveugles de Paris. Demande de secours Bergès p. 402","PO1/1910","1910/1007"], [8637,"1924-11-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 382","PO1/1924","1924/587"], [8638,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jeanne Marie Viadère veuve de Jean Raynaud ancien cantonnier de la ville p. 185","PO1/1913","1913/524"], [8639,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 219","PO1/1913","1913/614"], [8640,"1917-10-05","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 102","PO1/1917","1917/143"], [8641,"1919-01-27","Session extraordinaire. Kiosques de journaux ou de fleurs. Concessionnaires p. 28","PO1/1919","1919/54"], [8642,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 311","PO1/1911","1911/636"], [8643,"1918-07-30","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion et compte administratif de 1917. Chapitres additionnels de 1918. Budget primitif de 1919. Avis du conseil municipal p. 166","PO1/1918","1918/222"], [8644,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales année 1911. Marché de gré à gré p. 207","PO1/1911","1911/436"], [8645,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Albin Jules Guiraud agent des mœurs p. 210","PO1/1910","1910/387"], [8646,"1918-07-30","Session extraordinaire. Poste de pompiers de la rue Saint Laurent. Augmentation du prix du loyer p. 161","PO1/1918","1918/209"], [8647,"1930-01-07","Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 427","PO1/1930","1930/372"], [8648,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Blaye de Marie Gervais Victor François secrétaire de police en retraite p. 177","PO1/1914","1914/398"], [8649,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 338","PO1/1910","1910/782"], [8650,"1931-03-30","Application du cinquième paragraphe de l'article 111 de la loi du 16 avril 1930 à M. razou ex préposé en chef de l'octroi de Toulouse p. 187","PO1/1931","1931/169"], [8651,"1909-10-20","Session extraordinaire. Ferrer. Monument. Souscription p. 306","PO1/1909","1909/849"], [8652,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Adjudication p. 267","PO1/1910","1910/579"], [8653,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté Sarrère p. 306","PO1/1912","1912/411"], [8654,"1926-11-19","Session extraordinaire - Presbytère de la cathédrale Saint Etienne - Location - Renouvellement - Projet de bail p. 57","PO1/1926","1926/605"], [8655,"1927-01-28","Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1927 - Adjudication p. 29","PO1/1927","1927/16"], [8656,"1922-08-11","Session ordinaire. Vente d' immeuble par adjudication publique 28 rue Bernard Mulé p. 348","PO1/1922","1922/481"], [8657,"1927-06-25","Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 359","PO1/1927","1927/367"], [8658,"1909-05-04","Session extraordinaire. Concession gratuite et à perpétuité au cimetière de terre Cabade en faveur de M Roschach p. 139","PO1/1909","1909/336"], [8659,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Huitième congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 145","PO1/1911","1911/234"], [8660,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Armand Lalaurette (octroi) p. 162","PO1/1911","1911/268"], [8661,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Toulouse (octroi) p. 311","PO1/1911","1911/628"], [8662,"1929-03-22","Inauguration de l'éclairage axial aux quartiers Marengo et de la Colonne - Gratification p. 151","PO1/1929","1929/129"], [8663,"1928-11-16","Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 592","PO1/1928","1928/555"], [8664,"1927-11-30","Pompes funèbres - Acquisition de voitures p. 651","PO1/1927","1927/620"], [8665,"1911-12-10","Session extraordinaire. Personnel des droits de place et du poids public. Crédit p. 357","PO1/1911","1911/749"], [8666,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la nouvelle salle des mariages au Capitole p. 425","PO1/1910","1910/1087"], [8667,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laugé veuve de Pierre Bonnefont ancien chef de bureau p. 425","PO1/1910","1910/1094"], [8668,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Demande Martin Dominique, surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18","PO1/1913","1913/7"], [8669,"1923-07-02","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Hélène Blanc veuve de Joseph Rigaud ancien cantonnier des promenades p. 33","PO1/1923","1923/27"], [8670,"1933-10-05","Fourniture d'une machine comptable pour le service des eaux - Traité Burroughs p. 341","PO1/1933","1933/219"], [8671,"1932-11-21","Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Demande d'autorisation p. 873","PO1/1932","1932/579"], [8672,"1925-02-27","Oeuvre de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 32","PO1/1925","1925/48"], [8673,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Assurances. Incendie à l'église Saint Sernin. Indemnité du sinistre p. 139","PO1/1911","1911/214"], [8674,"1917-06-14","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marei Pérèe veuve de Jean Manent ancien préposé d'octroi p. 127","PO1/1917","1917/177"], [8675,"1933-03-27","Cercle d'études économiques et sociales - Demande de subvention p. 205","PO1/1933","1933/168"], [8676,"1916-01-21","Session extraordinaire. Propriétés communales. Locations diverses. Admission en non valeur p. 15","PO1/1916","1916/12"], [8677,"1932-01-08","Emprunt de 1.850.000 francs au crédit foncier de France - Approbation du contrat p. 673","PO1/1932","1932/379"], [8678,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonhoure née Chapot en qualité de veuve de Germain Bonhoure ex retraité de la mairie de Toulouse p. 342","PO1/1933","1933/223"], [8679,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Souscription p. 284","PO1/1909","1909/796"], [8680,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Allocation des communes voisines pour la fréquentation des écoles primaires supérieures par leurs enfants. Admission en non valeur des allocations dues par les communes de Longages, Castelnau d'Estrefonds et Villefranche p. 217","PO1/1911","1911/476"], [8681,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente des immeubles p. 317","PO1/1913","1913/851"], [8682,"1912-06-08","Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 2me lot p. 354","PO1/1912","1912/694"], [8683,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande d'une première mise d'équipement. Avis p. 487","PO1/1912","1912/1141"], [8684,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des bâtiments communaux années 1907-1908. Crédit p. 107","PO1/1910","1910/73"], [8685,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Usine de Bourrassol. Réparations à la chaudière n° 1 p. 249","PO1/1910","1910/518"], [8686,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 162","PO1/1911","1911/285"], [8687,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 19","PO1/1911","1911/967"], [8688,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 426","PO1/1910","1910/1099"], [8689,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1910. Avis p. 250","PO1/1909","1909/690"], [8690,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Immeuble succession Ozenne 9 rue du May. Location p. 335","PO1/1909","1909/927"], [8691,"1924-08-28","Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 297","PO1/1924","1924/468"], [8692,"1924-11-29","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage. Traités Imbert et Lacaze Treil p. 388","PO1/1924","1924/605"], [8693,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396","PO1/1912","1912/836"], [8694,"1916-01-21","Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Modification du périmètre de l'octroi p. 15","PO1/1916","1916/11"], [8695,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Marquier ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 31","PO1/1921","1921/33"], [8696,"1921-12-05","Session ordinaire. Hommage à MM Jean Paul Laurens et Déodat de Séverac p. 112","PO1/1921","1921/124"], [8697,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daubert ancien mécanicien des usines communales p. 48","PO1/1917","1917/61"], [8698,"1918-04-07","Session extraordinaire. Création d'un consulat des Etats-Unis à Toulouse p. 142","PO1/1918","1918/163"], [8699,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Constructions de groupes scolaires et écoles maternelles, isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire, en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 395","PO1/1910","1910/911"], [8700,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 162","PO1/1911","1911/287"], [8701,"1916-12-05","Session ordinaire. Entretien des toitures et ramonages des cheminées des bâtiments communaux p. 98","PO1/1916","1916/118"], [8702,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Sommes dues à divers. Règlement p. 162","PO1/1911","1911/259"], [8703,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourse. Avis p. 219","PO1/1924","1924/341"], [8704,"1912-03-12","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 474","PO1/1912","1912/1052"], [8705,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Résiliation du bail Palma. Location Douat p. 518","PO1/1912","1912/1177"], [8706,"1935-06-11","Moulin du château - Location d'un immeuble communal situé au Port garaud - Pétition Armand Galy p. 424","PO1/1935","1935/560"], [8707,"1929-02-08","Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Bouffil née Marie Maris veuve d'un ancien préposé d'octroi p. 438","PO1/1929","1929/437"], [8708,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 138","PO1/1911","1911/208"], [8709,"1911-02-12","Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1911. Procès verbal p. 413","PO1/1911","1911/942"], [8710,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Gauzy ancien sous bibliothécaire de la ville p. 217","PO1/1913","1913/608"], [8711,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Lavaur garçon de bureau p. 119","PO1/1925","1925/191"], [8712,"1925-04-25","Session extraordinaire - Transformation du pavage de la rue Gambetta. Approbation du décompte définitif p. 133","PO1/1925","1925/235"], [8713,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Monument à Frédéric Mistral. Demande de subvention p. 125","PO1/1909","1909/313"], [8714,"1915-12-30","Session extraordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux. Crédit p. 256","PO1/1915","1915/322"], [8715,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Fourgon automobile p. 79","PO1/1911","1911/1103"], [8716,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine. Passage sous la voie du chemin de fer. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi p. 180","PO1/1910","1910/269"], [8717,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Remplacement de deux chevaux p. 41","PO1/1909","1909/1250"], [8718,"1916-12-21","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Mirouze veuve de Hugues Daran ancien cantonnier p. 271","PO1/1916","1916/337"], [8719,"1915-12-30","Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenants N° 1 et 2 p. 257","PO1/1915","1915/325"], [8720,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Fourniture de plomb et d'étain. Cahier des charges p. 317","PO1/1913","1913/849"], [8721,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Remésy. aménagement de la justice de paix du canton Sud p. 234","PO1/1912","1912/256"], [8722,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 1er juillet au 1er septembre 1913. Traité Dasque p. 249","PO1/1913","1913/731"], [8723,"1926-12-02","Convocation du conseil municipal p. 47","PO1/1926","1926/49"], [8724,"1920-06-15","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pauline Izard veuve de Bertrand Tardos ancien sous brigadier à l'octroi p. 215","PO1/1920","1920/264"], [8725,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 359","PO1/1909","1909/1063"], [8726,"1925-04-25","Session extraordinaire - Service de l'octroi. Prorogation du marché Carayon p. 120","PO1/1925","1925/195"], [8727,"1921-02-26","Session ordinaire. Secours annuel veuve Godin. Demande d'augmentation p. 66","PO1/1921","1921/90"], [8728,"1918-11-13","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 253","PO1/1918","1918/267"], [8729,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Distribution et jets de prospectus sur la voie publique p. 149","PO1/1913","1913/410"], [8730,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Piquemal préposé de 1re classe hors cadres p. 19","PO1/1911","1911/964"], [8731,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Association générale des sous agents des postes et télégraphes . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122","PO1/1914","1914/253"], [8732,"1928-02-15","Société guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 118","PO1/1928","1928/74"], [8733,"1928-02-15","Construction d'une bourse du travail - Rapport p. 116","PO1/1928","1928/71"], [8734,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services par deux employés auxiliaires à l'atelier de menuiserie et de deux rouliers à l'écurie du parc toulousain p. 211","PO1/1910","1910/392"], [8735,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location V Douat p. 216","PO1/1913","1913/600"], [8736,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Demande de location veuve Rieumailhol p. 265","PO1/1913","1913/768"], [8737,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abattage et de visite. Déduction faite de la moyenne des années 1910-1911-1912 p. 397","PO1/1913","1913/1097"], [8738,"1911-12-29","Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Subvention p. 110","PO1/1911","1911/1123"], [8739,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 141","PO1/1912","1912/73"], [8740,"1919-04-02","Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition de la subvention de 1918 p. 45","PO1/1919","1919/71"], [8741,"1922-05-31","Construction d'urinoirs sur la place Saint Sernin et la place Esquirol. Question de M. Brus p. 181","PO1/1922","1922/236"], [8742,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 235","PO1/1913","1913/666"], [8743,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Conté (police) p. 391","PO1/1913","1913/1046"], [8744,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 188","PO1/1913","1913/537"], [8745,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location Dupuy p. 74","PO1/1913","1913/185"], [8746,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis p. 110","PO1/1913","1913/277"], [8747,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Achat de six bicyclettes (service de la police) p. 269","PO1/1912","1912/363"], [8748,"1920-05-05","Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy, renouvellement du bail Etcheparre et Arrascles p. 144","PO1/1920","1920/148"], [8749,"1923-08-02","Session ordinaire. Monument aux morts du quartier Saint-Aubin p. 47","PO1/1923","1923/60"], [8750,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 392","PO1/1913","1913/1075"], [8751,"1923-05-05","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier semestre 1923 p 159","PO1/1923","1923/195"], [8752,"1923-11-27","Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1923. Procès verbal p. 393","PO1/1923","1923/466"], [8753,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Société chorale la violette de Lalande. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/430"], [8754,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade ancienne propriété du Petit Séminaire. Indemnité pour droit de passage. Redevance Manset p. 449","PO1/1912","1912/1013"], [8755,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Malric (police) p. 518","PO1/1912","1912/1198"], [8756,"1915-03-05","Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention de 1914 p. 83","PO1/1915","1915/101"], [8757,"1919-07-28","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymons Arjean ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 192","PO1/1919","1919/270"], [8758,"1915-10-20","Session extraordinaire. Vente. Mitoyenneté. Affaire Roques p. 207","PO1/1915","1915/253"], [8759,"1915-03-12","Session extraordinaire. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année1916 p. 239","PO1/1915","1915/294"], [8760,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. XII fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 131","PO1/1911","1911/171"], [8761,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fournitures des livres de prix. Adjudication p. 112","PO1/1913","1913/289"], [8762,"1916-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Attribution de bourses p. 229","PO1/1916","1916/274"], [8763,"1917-05-07","Session extraordinaire. Outillage nécessaire au service du nettoiement. Soumission Marius Sicre p. 147","PO1/1917","1917/205"], [8764,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 97","PO1/1914","1914/191"], [8765,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 132","PO1/1914","1914/300"], [8766,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 4, à la police générale p. 248","PO1/1912","1912/305"], [8767,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Droits d'octroi. Remboursement de droits indûment perçus. Demande de la compagnie du gaz p. 265","PO1/1912","1912/349"], [8768,"1915-03-12","Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Acquisitions de terrains. Affaires Buc, de Monsabert Capoul et Pech p. 238","PO1/1915","1915/291"], [8769,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Eclairage et entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 102","PO1/1911","1911/158"], [8770,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours. Affaire Lapart p. 444","PO1/1912","1912/996"], [8771,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Congrès d'Albi. Subvention p. 474","PO1/1912","1912/1070"], [8772,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble des lits militaires. Réparations p. 51","PO1/1913","1913/96"], [8773,"1922-02-20","Session ordinaire. Bruit de suppression du 17° corps d'armée. Question de M. Bertrand p. 79","PO1/1922","1922/102"], [8774,"1922-02-20","Session ordinaire. Révision de la propriété foncière bâtie. Voeu de M. Brustier p. 87","PO1/1922","1922/113"], [8775,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 221","PO1/1911","1911/490"], [8776,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Toulouse Charles, ancien inspecteur à l'octroi p. 396","PO1/1911","1911/908"], [8777,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Servat (mairie) p. 137","PO1/1913","1913/319"], [8778,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété : a) compte administratif et de gestion de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913 c) : budget primitif. Avis p. 209","PO1/1913","1913/568"], [8779,"1923-05-25","Session ordinaire. Syndicat des personnels civils des magasins administratifs et services de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 189","PO1/1923","1923/259"], [8780,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Assemblée générale de la fédération nationale de la mutualité française. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/497"], [8781,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 171","PO1/1914","1914/367"], [8782,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Bernard sous directeur du bureau d'hygiène p. 94","PO1/1909","1909/211"], [8783,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Dufaud. cession p. 164","PO1/1909","1909/400"], [8784,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 433","PO1/1912","1912/914"], [8785,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Congrès international du froid. Subvention à l'association française du froid pour son organisation p. 447","PO1/1912","1912/1004"], [8786,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Demandes de remboursement de retenues formée par M Larroque chef du 2me service des travaux p. 474","PO1/1912","1912/1059"], [8787,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Demandes de concessions gratuites aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formées par Mmes veuve Tranier et veuve Bousquet p. 518","PO1/1912","1912/1178"], [8788,"1919-04-29","Session extraordinaire. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès à Reims. Demande de subvention p. 119","PO1/1919","1919/176"], [8789,"1926-11-19","Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Marcelle Izard p. 44","PO1/1926","1926/573"], [8790,"1931-11-30","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Secours p. 831","PO1/1931","1931/673"], [8791,"1931-09-25","Eclairage axial - Ancien arsenal - Convention p. 680","PO1/1931","1931/567"], [8792,"1931-09-25","Section toulousaine du secours fraternel des P.T.T. - Emprunt de 1.000.000 de francs - Garantie de la ville p. 688","PO1/1931","1931/601"], [8793,"1932-02-22","Police municipale - Accident galy p. 164","PO1/1932","1932/82"], [8794,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges André ex préposé hors classe à l'octoi de Toulouse p. 197","PO1/1931","1931/194"], [8795,"1931-11-30","Etablissements insalubres. Installation d'une boyauderie. Marché coopératif des cuirs p. 865","PO1/1931","1931/778"], [8796,"1931-11-30","Service de l'économat. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 863","PO1/1931","1931/772"], [8797,"1932-02-22","Extension de l'éclairage axial p. 133","PO1/1932","1932/20"], [8798,"1932-05-27","Syndicat des employés d'hôtel, café, restaurant de toulouse et de la région - Demande de subvention p. 397","PO1/1932","1932/284"], [8799,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jeanne Ragnès ancienne cuisinière au service des fourneaux économiques p. 900","PO1/1932","1932/662"], [8800,"1932-12-27","Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de garçons pendant l'année 1933. Traité Viguier p. 982","PO1/1932","1932/727"], [8801,"1932-04-23","Syndicat des cheminots confédérés de Toulouse Midi - Demande de subvention p. 325","PO1/1932","1932/234"], [8802,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Troy ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 405","PO1/1932","1932/305"], [8803,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Costes ancien contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 571","PO1/1933","1933/304"], [8804,"1928-02-15","Legs Mauriès - Attribution pour l'année 1927 p. 110","PO1/1928","1928/50"], [8805,"1928-06-06","Acquisition d'immeubles dépendant de l'arsenal - Enquête p. 365","PO1/1928","1928/357"], [8806,"1928-02-15","Pompes funèbres municipales - Accident causé par un fourgon rue Saint Rome n°15 - Réclamation Caubon p. 140","PO1/1928","1928/137"], [8807,"1925-10-11","Session ordinaire. Lazaret de Lalande. Location p. 291","PO1/1925","1925/455"], [8808,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, allée Charles de Fitte - Avis favorable p. 76","PO1/1929","1929/40"], [8809,"1929-02-05","Sapeurs pompiers - Traité Gendron et Vilette p. 261","PO1/1929","1929/290"], [8810,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'union métallurgiste. Congrès. Subvention p. 122","PO1/1909","1909/272"], [8811,"1927-04-29","Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 218","PO1/1927","1927/252"], [8812,"1927-01-06","Concession de la distribution d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 326","PO1/1927","1927/294"], [8813,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de la Juncasse - Avis favorable p. 691","PO1/1928","1928/731"], [8814,"1930-02-24","Alignement - Chemin vicinal n° 22 - Enquête p. 97","PO1/1930","1930/42"], [8815,"1929-02-08","Contribution mobilière personnelle 1930 - Déduction d'un minimum de loyer p. 441","PO1/1929","1929/449"], [8816,"1929-12-16","Comité d'action des régions libérées - Demande de subvention p. 648","PO1/1929","1929/626"], [8817,"1920-05-06","Session extraordinaire. Vente alignement terrain boulevard des Récollets. Affaire Tesseyre p. 192","PO1/1920","1920/237"], [8818,"1920-02-08","Session ordinaire. Décès de M. Marrot 1er adjoint au maire p. 251","PO1/1920","1920/304"], [8819,"1926-12-10","Session extraordinaire - Contributions directes de 1926 - Déclarations de M. le maire p. 44","PO1/1926","1926/545"], [8820,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jeanne Garot veuve d'un ancien jardinier du service des jardins et promenades p. 73","PO1/1926","1926/649"], [8821,"1923-05-05","Session ordinaire. Relèvement des tarifs concernant les bacs et les passages d'eau administrés par l'état et le département de la Haute-Garonne p. 160","PO1/1923","1923/196"], [8822,"1925-07-08","Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 225","PO1/1925","1925/384"], [8823,"1926-10-05","Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain communal p. 46","PO1/1926","1926/191"], [8824,"1922-07-04","Session extraordinaire. Hospices civils p. 116","PO1/1922","1922/121"], [8825,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Locaux des artistes. Plomberie chauffage p. 282","PO1/1923","1923/377"], [8826,"1928-06-06","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Caunes sous chef de bureau hors classe au secrétariat général p. 365","PO1/1928","1928/356"], [8827,"1924-08-05","Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Dégrèvement de frais de trousseau Sirven p. 160","PO1/1924","1924/258"], [8828,"1925-12-03","Session extraordinaire - Avenir olympien toulousain. Demande de subvention p. 60","PO1/1925","1925/77"], [8829,"1912-05-18","Session de droit. Election de la commission des grands travaux p. 303","PO1/1912","1912/389"], [8830,"1917-02-08","Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles. demande Fite p. 176","PO1/1917","1917/237"], [8831,"1926-08-17","Session ordinaire - Instance Cueilleron p. 82","PO1/1926","1926/443"], [8832,"1929-12-30","Remerciements à Léon Blum député de Narbonne p. 665","PO1/1929","1929/677"], [8833,"1930-05-28","Crédit d'ordre de l'exercice 1929 - Approbation p. 327","PO1/1930","1930/244"], [8834,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 129","PO1/1909","1909/325"], [8835,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Boiry tapissier au service des pompes funèbres p. 295","PO1/1925","1925/471"], [8836,"1922-02-15","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier trimestre 1922 p. 52","PO1/1922","1922/39"], [8837,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 141","PO1/1912","1912/72"], [8838,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 396","PO1/1910","1910/944"], [8839,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Ligue de l'enseignement cercle toulousain. VI me fête des écoles. Demande de subvention p. 250","PO1/1909","1909/701"], [8840,"1924-01-28","Session extraordinaire. Amélioration de la distribution d'eau p. 18","PO1/1924","1924/44"], [8841,"1928-11-16","Questions diverses - Le clocher de la cathédrale de Saint Etienne - Question de M. Jean Rieux p. 611","PO1/1928","1928/614"], [8842,"1929-02-08","Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 452","PO1/1929","1929/472"], [8843,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Secours aux indigents de passage. Solde des dépenses de l'exercice 1912 p. 248","PO1/1913","1913/728"], [8844,"1930-11-15","Institut des jeunes aveugles - Demande de subvention exceptionnelle p. 643","PO1/1930","1930/509"], [8845,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Evacuation des eaux du réservoir de Périole p. 238","PO1/1912","1912/271"], [8846,"1931-02-27","Procès verbal p. 120","PO1/1931","1931/93"], [8847,"1931-03-30","Beaux Arts. Panneau décoratif. Les violettes de Toulouse. Traité Pont p. 207","PO1/1931","1931/231"], [8848,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 60","PO1/1914","1914/66"], [8849,"1930-02-24","Confédération générale pour la défense du consommateur - Demande de subvention p. 99","PO1/1930","1930/48"], [8850,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de loyers. Admission en non valeur p. 50","PO1/1913","1913/68"], [8851,"1930-02-24","Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Lasserre (renouvellement) p. 119","PO1/1930","1930/121"], [8852,"1921-08-11","Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 335","PO1/1921","1921/420"], [8853,"1929-11-02","Envoi d'un délégué à Paris pour représenter la ville à la réunion annuelle de la fédération des municipalités socialistes, effectuer diverses démarches et étudier le fonctionnement des piscines p. 63","PO1/1929","1929/6"], [8854,"1926-07-13","Session ordinaire - Procès verbal p. 24","PO1/1926","1926/284"], [8855,"1926-12-10","Session extraordinaire - Société les virtuoses de la chasse - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/520"], [8856,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Coudane. Avis p. 222","PO1/1922","1922/270"], [8857,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. MichelFRanceries ex inspecteur du service des eaux p. 362","PO1/1931","1931/343"], [8858,"1913-03-04","Session extraordinaire. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 95","PO1/1913","1913/218"], [8859,"1914-11-22","Session ordinaire. Construction d'un pont sur la Garonne aux Amidonniers 7° lot. Approbation du décompte définitif général, bordereau des prix supplémentaires et décompte supplémentaire au décompta définitif général p. 330","PO1/1914","1914/666"], [8860,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Usine électrique de Portet. rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 386","PO1/1912","1912/771"], [8861,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Constans (mairie) p. 474","PO1/1912","1912/1054"], [8862,"1922-05-30","Séance ordinaire. Création d'une halte aérienne à Toulouse. Demande de subvention p. 168","PO1/1922","1922/212"], [8863,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande Berjeaut. Enseignes lumineuses p. 140","PO1/1909","1909/349"], [8864,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pauline Berdouch veuve de Paul Peyrous ancien surveillant au service du nettoiement p. 258","PO1/1918","1918/282"], [8865,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Ecole normale d'institutrices. demande de secours pour trousseau p. 404","PO1/1912","1912/878"], [8866,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Antoine Labit p. 50","PO1/1913","1913/73"], [8867,"1923-10-07","Session extraordinaire. Réception de S.A Le Bey de Tunis. Crédit p. 234","PO1/1923","1923/306"], [8868,"1916-12-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cau ancien agent de la Sûreté p. 270","PO1/1916","1916/335"], [8869,"1909-10-07","Session extraordinaire. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1910 p. 242","PO1/1909","1909/619"], [8870,"1921-02-26","Session ordinaire. Location des terrains de culture du Ramier du Château. Bail Sérièges p. 70","PO1/1921","1921/103"], [8871,"1921-01-08","Session ordinaire. Hospices civils. legs veuve Delpech née Bohy. Acceptation p. 242","PO1/1921","1921/351"], [8872,"1920-01-23","Session extraordinaire. Allocation temporaire de vie chère aux retraités des services municipaux. Demande de l'association p. 19","PO1/1920","1920/31"], [8873,"1919-10-31","Session extraordinaire. Immeuble sis rue Espinasse n°10. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 289","PO1/1919","1919/446"], [8874,"1919-11-19","Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 313","PO1/1919","1919/474"], [8875,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 366","PO1/1911","1911/837"], [8876,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laurans, veuve de Joseph Rocamir ancien chef de bureau à la Mairie p. 360","PO1/1911","1911/810"], [8877,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Règlement de mitoyenneté. Avis p. 355","PO1/1909","1909/1045"], [8878,"1913-03-02","Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Chemin de Limayrac. Canalisation d'eau. Pétition des habitants p. 31","PO1/1913","1913/42"], [8879,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 518","PO1/1912","1912/1179"], [8880,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Alignement des chemins vicinaux et communaux de Brousse de Tournier et de Cadène à Lalande p. 136","PO1/1914","1914/313"], [8881,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 203","PO1/1910","1910/356"], [8882,"1928-03-27","Construction d'un mur - Paiement d'indemnité à M. Souque p. 209","PO1/1928","1928/214"], [8883,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Adjudication. Question p. 173","PO1/1910","1910/246"], [8884,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Détérioration de marchandises à l'entrepôt des douanes p. 518","PO1/1912","1912/1196"], [8885,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Secours à deux anciens professeurs du conservatoire de musique p. 40","PO1/1909","1909/38"], [8886,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Demande Simon Rabouil agent de police. Admission interruption de services pour la retraite p. 47","PO1/1914","1914/8"], [8887,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Interdiction aux femmes des employés municipaux d'entretenir des tombes dans les cimetières p. 310","PO1/1912","1912/453"], [8888,"1914-11-22","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Convention entre le maire et la commission administrative concernant la réglementation du pain pour le compte de la ville. Avis p. 329","PO1/1914","1914/661"], [8889,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 58","PO1/1911","1911/13"], [8890,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Subvention p. 474","PO1/1912","1912/1055"], [8891,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Licau (pompiers) p. 518","PO1/1912","1912/1189"], [8892,"1930-02-24","Compagnie la protectrice - Assurance d'un véhicule automobile p. 86","PO1/1930","1930/20"], [8893,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Admission de l'interruption des services pour la retraite. Demande de M Bonnefond archiviste des affaires municipales p. 354","PO1/1909","1909/1039"], [8894,"1930-02-24","Eglise de Plaisance du touch - Règlement des dégâts p. 87","PO1/1930","1930/21"], [8895,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Avis p. 280","PO1/1914","1914/580"], [8896,"1919-01-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Autorisation d'ester en justice p. 184","PO1/1919","1919/253"], [8897,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198","PO1/1919","1919/291"], [8898,"1921-02-26","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 79","PO1/1921","1921/116"], [8899,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Monfraix veuve de Jean Baptiste Bart ancien chef dragueur p. 220","PO1/1921","1921/297"], [8900,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er juillet 1914 au 31 décembre 1915. Deuxième lot (canton centre) p. 180","PO1/1914","1914/409"], [8901,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Quartiers des Mi,imes, de la Salade, de l'avenue de Launaguet, de Negreneys et des Cocus. Recette auxiliaire des Postes. Pétition des habitants. Avis p. 68","PO1/1909","1909/133"], [8902,"1910-03-31","Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1910. Procès verbal p. 219","PO1/1910","1910/403"], [8903,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux - Demande de subvention p. 34","PO1/1926","1926/509"], [8904,"1927-01-28","Conseil d'état - Instance Sylvestre p. 31","PO1/1927","1927/23"], [8905,"1926-07-13","Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie municipale - Achat de denrées p. 38","PO1/1926","1926/310"], [8906,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Alice Joséphine Antoinette en qualité de veuve de Jean Joseph Duro sous chef du bureau administratif des travaux p. 336","PO1/1925","1925/541"], [8907,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Installation de deux marbres de Falguière p. 406","PO1/1912","1912/884"], [8908,"1930-10-15","Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 586","PO1/1930","1930/411"], [8909,"1931-09-25","Attentat contre le commissaire de police Delord - Paiement des frais d'hospitalisation p. 706","PO1/1931","1931/647"], [8910,"1932-02-22","Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Nadal - Règlement d'un deuxième acompte p. 163","PO1/1932","1932/79"], [8911,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Agert née Magdeleine Echène en qualité de veuve de M. Firmin François ex sous brigadier de police en retraite p. 561","PO1/1931","1931/468"], [8912,"1931-09-25","Société étoile olympique toulousaine - Demande de subvention p. 683","PO1/1931","1931/583"], [8913,"1931-03-30","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. Désignation d'un délégué p. 188","PO1/1931","1931/170"], [8914,"1927-10-21","Service des fourrages - Avenant à la convention du 5 août 1872 p. 609","PO1/1927","1927/591"], [8915,"1931-05-29","Union des cheminots révoqués, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359","PO1/1931","1931/332"], [8916,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Gary ex conducteur technique hors classe au service des travaux p. 555","PO1/1931","1931/453"], [8917,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage. Sommes dues par M Cazelles. Délibération du conseil municipal du 1er août 1911 p. 358","PO1/1911","1911/769"], [8918,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourse. Avis p. 330","PO1/1911","1911/726"], [8919,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 77","PO1/1911","1911/1097"], [8920,"1932-12-27","Procès verbal p. 954","PO1/1932","1932/680"], [8921,"1932-11-21","Ecole de Saint Cyr - Demandes de bourses - Avis p. 874","PO1/1932","1932/583"], [8922,"1933-02-18","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Clavié née Marty veuve d'un ancien employé au service de la drague p. 129","PO1/1933","1933/97"], [8923,"1917-02-08","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1916 p. 178","PO1/1917","1917/243"], [8924,"1931-07-30","Hospices civils - Vente immeuble 16 rue de l'Orient - Mainlevée Vayssière p. 548","PO1/1931","1931/436"], [8925,"1911-06-29","Session extraordinaire. Introductions. Capture des chiens. Achat d'une voiture neuve et réparations à la voiture actuelle p. 263","PO1/1911","1911/598"], [8926,"1932-12-27","Ecole Abadie, Croix de Pierre (garçons). Création d'une cinquième classe p. 955","PO1/1932","1932/683"], [8927,"1933-02-18","T.C.R.T. Ligne ns 12 - Voie de garage à la Pointe p. 104","PO1/1933","1933/31"], [8928,"1932-12-27","Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bru p. 976","PO1/1932","1932/708"], [8929,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bernié ex ouvrier tapissier au service des pompes funèbres p. 568","PO1/1933","1933/297"], [8930,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Institut national agronomique. Bourse p. 311","PO1/1911","1911/650"], [8931,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 49","PO1/1911","1911/1001"], [8932,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 265","PO1/1913","1913/779"], [8933,"1918-05-23","Session ordinaire. Séance du 23 mai 1918. Procès verbal p. 97","PO1/1918","1918/105"], [8934,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Reynaud. Avis p. 225","PO1/1921","1921/316"], [8935,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Somme dues à M Rozès avoué de la ville p. 85","PO1/1911","1911/102"], [8936,"1932-01-08","Fourniture de vin aux fourneaux économiques et à la maison municipale des mères du 1er novembre 1932 au 30 avril 1933 - Adjudication p. 694","PO1/1932","1932/434"], [8937,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Usine Désangles. Location p. 355","PO1/1909","1909/1042"], [8938,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359","PO1/1910","1910/868"], [8939,"1912-06-08","Introductions. Lyre de Saint Cyprien. Subvention p. 348","PO1/1912","1912/613"], [8940,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Tirs de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 208","PO1/1914","1914/480"], [8941,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Alexandre en qualité de veuve de Bruno Alexandre ex mécanicien aux usines communales retraité de la mairie de Toulouse p. 124","PO1/1928","1928/93"], [8942,"1928-02-15","Classement de l'avenue Pierre Molette prolongée - Acquisition de terrain p. 139","PO1/1928","1928/135"], [8943,"1910-12-27","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, budget supplémentaire de 1910 p. 7","PO1/1910","1910/1193"], [8944,"1915-03-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Rouquet dont le mari fut ouvrier maçon au service des eaux p. 58","PO1/1915","1915/84"], [8945,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1912) p. 402","PO1/1912","1912/871"], [8946,"1919-02-10","Session extraordinaire. Union toulousaine des oeuvres protectrices de l'enfance. Demande de subvention p. 256","PO1/1919","1919/387"], [8947,"1924-07-05","Session ordinaire. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Roubichou p. 143","PO1/1924","1924/209"], [8948,"1924-08-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Laborie veuve de Ferdinand Pastre ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 337","PO1/1924","1924/496"], [8949,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par M Lacourt ancien surveillant au service des travaux p. 140","PO1/1909","1909/348"], [8950,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de janvier 1914 p. 283","PO1/1914","1914/594"], [8951,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Sommes dues à la compagnie du Midi pour redevances, frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 330","PO1/1913","1913/913"], [8952,"1912-02-29","Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Amélioration des voies d'accès aux abords. Enquête d'utilité publique p. 126","PO1/1912","1912/5"], [8953,"1919-04-02","Session extraordinaire. Séance du 4 février 1919. Procès verbal p. 37","PO1/1919","1919/56"], [8954,"1919-08-28","Session ordinaire. Demande de Joseph Peyrille aide marin au Moulin du Château tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 222","PO1/1919","1919/333"], [8955,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Indigents décédés à l'Hôtel Dieu et à l'Hospice de la grave année 1909 p. 162","PO1/1911","1911/252"], [8956,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Immeuble Tivollier 7 rue des Amidonniers (acquisition) p. 173","PO1/1911","1911/353"], [8957,"1925-07-08","Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Budget additionnel de 1925 p. 208","PO1/1925","1925/343"], [8958,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions imposées au directeur du théâtre du Ramier pour l'exploitation théâtrale du 15 avril 1913 au 1er novembre 1915. Approbation p. 60","PO1/1913","1913/121"], [8959,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamations Mazières p. 72","PO1/1913","1913/173"], [8960,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Farel (mairie) p. 95","PO1/1913","1913/205"], [8961,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Instance Guittard p. 220","PO1/1911","1911/488"], [8962,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Révision de la liquidation de la pension de retraite Guillaume Laffon (mairie) p. 265","PO1/1913","1913/760"], [8963,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement du quatrième trimestre 1913 p. 93","PO1/1914","1914/176"], [8964,"1924-08-05","Session ordinaire. Société Des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 152","PO1/1924","1924/233"], [8965,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bâtiments communaux, années 1907 1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1176"], [8966,"1912-06-08","Rapports. Cimetière de Saint Martin du Touch. Mur de clôture. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 358","PO1/1912","1912/713"], [8967,"1923-05-25","Session ordinaire. Erection d'une galerie monumentale au cimetière de Terre-Cabade p. 176","PO1/1923","1923/226"], [8968,"1928-02-15","Amicale des mutilés - Demande de subvention p. 119","PO1/1928","1928/81"], [8969,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Matabiau. Surtaxes. Lettre de la chambre de commerce p. 196","PO1/1910","1910/282"], [8970,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve. Subvention p. 222","PO1/1910","1910/419"], [8971,"1920-01-23","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture Bordes p. 15","PO1/1920","1920/19"], [8972,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198","PO1/1919","1919/289"], [8973,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maylié (police) p. 391","PO1/1913","1913/1047"], [8974,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 209","PO1/1913","1913/578"], [8975,"1912-06-08","Introductions. Emprunt drague à vapeur. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/665"], [8976,"1912-06-08","Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 356","PO1/1912","1912/706"], [8977,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/383"], [8978,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Vincileoni sergent de ville p. 98","PO1/1927","1927/113"], [8979,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Remplacement du cheval Caporal p. 68","PO1/1909","1909/132"], [8980,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique. Traité p. 112","PO1/1909","1909/257"], [8981,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Résiliation du bail Duffaud locataire au Moulin du Château p. 140","PO1/1909","1909/359"], [8982,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Estradié veuve de l'ancien secrétaire de police p. 390","PO1/1912","1912/811"], [8983,"1914-11-22","Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 333","PO1/1914","1914/675"], [8984,"1915-11-15","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 232","PO1/1915","1915/282"], [8985,"1919-07-28","Session extraordinaire. Délégation scolaire toulousaine à la 41° fête fédérale de gymnastique de Nancy. Demande de subvention p. 195","PO1/1919","1919/280"], [8986,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel et d'indemnité pour cessation de services faite par M Jourdain (droits de place) p. 243","PO1/1909","1909/651"], [8987,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes sous brigadier des gardes promenades p. 196","PO1/1910","1910/293"], [8988,"1916-11-27","Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 243","PO1/1916","1916/288"], [8989,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercices 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 fr p. 131","PO1/1911","1911/181"], [8990,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Fourniture de denrées et enlèvement des fumiers. Adjudication p. 145","PO1/1911","1911/232"], [8991,"1910-05-13","Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Eclairage électrique. Question p. 276","PO1/1910","1910/601"], [8992,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Instance Augé. Demande d'indemnité pour dommages à un immeuble à suite de travaux publics p. 60","PO1/1911","1911/1026"], [8993,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Larroque ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 179","PO1/1914","1914/404"], [8994,"1915-08-23","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Treuvey. Avis p. 164","PO1/1915","1915/192"], [8995,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Gendre veuve de M. Servat ancien employé au bureau d'hygiène p. 26","PO1/1915","1915/21"], [8996,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Mornet veuve Calmès (sapeur pompier) p. 337","PO1/1910","1910/773"], [8997,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Traité Sirven p. 357","PO1/1910","1910/856"], [8998,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 429","PO1/1910","1910/1119"], [8999,"1925-07-08","Session extraordinaire - Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce. Désignation des délégués p. 198","PO1/1925","1925/312"], [9000,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pétronille Barrau veuve de Arnaud Delbosc ancien sous brigadier d'octroi p. 178","PO1/1914","1914/399"], [9001,"1929-03-22","Agrandissement de la gare Matabiau - Déplacement de l'école vétérinaire - Prolongement des allées Jean Jaurès p. 140","PO1/1929","1929/113"], [9002,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres. Ecole supérieure de filles et école maternelle Bonnefoy p. 482","PO1/1912","1912/1120"], [9003,"1919-04-29","Session extraordinaire. Admission en non valeur des restes à recouvrer sur les frais d'inhumation se rapportant aux années 1906, 1907, 1908, 1909, 1910 et 1911 p. 115","PO1/1919","1919/162"], [9004,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Lombez ex surveillant au conservatoire de musique p. 556","PO1/1931","1931/455"], [9005,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Manent née Saint Blancat en qualité de veuve de M. Manent ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 853","PO1/1931","1931/740"], [9006,"1932-02-22","Déclarations de M. Berlia adjoint au maire président du conseil d'administration de l'office d'habitations à bon marché p. 153","PO1/1932","1932/65"], [9007,"1931-03-30","Société immobilière toulousaine. Lotissements de la Roseraie et du Parc p. 207","PO1/1931","1931/230"], [9008,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Troupel née Marie martin veuve de M. Troupel ex professeur de trombone au conservatoire p. 850","PO1/1931","1931/735"], [9009,"1932-04-23","Etablissements dangereux insalubres et incommodes - Dépôt d'hydrocarbures - Chemin de Chaussas - Enquête p. 326","PO1/1932","1932/236"], [9010,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Soubrier ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 405","PO1/1932","1932/304"], [9011,"1932-01-08","Plateau de Périole - Construction d'un réservoir d'eau - Soumission des charpentiers toulousains p. 692","PO1/1932","1932/430"], [9012,"1932-11-21","Institut de jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Cassade p. 848","PO1/1932","1932/514"], [9013,"1932-12-27","Circulation et stationnement des voitures de place. Modification au règlement et aux tarifs p. 980","PO1/1932","1932/721"], [9014,"1933-10-05","Extension du périmètre de l'octroi - Installation des nouveaux postes - Soumission Dutilleux p. 334","PO1/1933","1933/203"], [9015,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Milloz ex architecte conseil de la ville p. 889","PO1/1932","1932/629"], [9016,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Calac ex sous brigadier à l'octroi p. 894","PO1/1932","1932/644"], [9017,"1932-11-21","Union des cheminots révoqués - Demande de subvention p. 848","PO1/1932","1932/515"], [9018,"1933-02-18","Office d'habitations à bon marché - Projet de construction d'immeuble - Cession par la ville d'une partie de l'allée des soupirs - Cession par l'office d'une bande de terrain destinée à l'élargissement de la rue de Tivoli p. 93","PO1/1933","1933/6"], [9019,"1933-07-28","Questions diverses - La distribution postale - Voeu de MM. Hyon, Darrouy, Escaich et Valats p. 598","PO1/1933","1933/389"], [9020,"1933-11-17","Fourniture du vin nécessaire au fonctionnement des fourneaux économiques à la maison des mères du 1er novembre 1933 au 30 avril 1934 p. 932","PO1/1933","1933/508"], [9021,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Auriolle ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114","PO1/1923","1923/136"], [9022,"1928-05-31","Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 302","PO1/1928","1928/293"], [9023,"1925-07-12","Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 343","PO1/1925","1925/562"], [9024,"1926-03-26","Session extraordinaire - Société des pompes funèbres Internats municipaux annexés aux écoles primaires supérieures de garçons et de filles de Toulouse - Relèvement du prix de la pension p. 67","PO1/1926","1926/131"], [9025,"1928-12-28","Société étoile sportive Saint Sylve - Demande de subvention p. 680","PO1/1928","1928/694"], [9026,"1929-11-02","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 71","PO1/1929","1929/27"], [9027,"1929-02-05","Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 251","PO1/1929","1929/254"], [9028,"1929-11-02","Installation d'une porcherie à Saint Simon - Demande Joseph Delhom p. 73","PO1/1929","1929/32"], [9029,"1930-11-15","Fourneaux économiques, maison des mères, bains douches et lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 645","PO1/1930","1930/513"], [9030,"1927-09-12","Envoi de délégués à Bordeaux pour la visite du marché aux bestiaux p. 720","PO1/1927","1927/687"], [9031,"1929-02-08","Société Toulouse olympique coquille - Demande de subvention p. 435","PO1/1929","1929/427"], [9032,"1929-05-07","Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 385","PO1/1929","1929/347"], [9033,"1930-02-24","Locaux vacants - Réquisition p. 82","PO1/1930","1930/6"], [9034,"1930-02-24","Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 102","PO1/1930","1930/61"], [9035,"1928-12-28","Achat d'un poste de T.S.F offert au sanatorium d'Aspet p. 675","PO1/1928","1928/677"], [9036,"1924-07-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Cécile Baral veuve de PIerre Sembel p. 144","PO1/1924","1924/213"], [9037,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Photo club toulousain. Exposition internationale de photographie. Demande de subvention p. 299","PO1/1910","1910/679"], [9038,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Police. Achat d'une machine à écrire p. 265","PO1/1910","1910/567"], [9039,"1926-08-17","Session ordinaire - Ecole primaire de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (espagnol) - Avis p. 67","PO1/1926","1926/404"], [9040,"1917-02-08","Session ordinaire. Emplois à réserver aux mutilés de la guerre. Voeu p. 186","PO1/1917","1917/256"], [9041,"1916-06-30","Session extraordinaire. Immeuble communal rue de Cugnaux angle de la rue des Pins. Location Dame Canton p. 147","PO1/1916","1916/182"], [9042,"1916-12-05","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 106","PO1/1916","1916/135"], [9043,"1925-02-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Hyon ex inspecteur de la sûreté p. 24","PO1/1925","1925/27"], [9044,"1927-03-28","Société méridionale d'apiculture - Demande de subvention p. 152","PO1/1927","1927/195"], [9045,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Adjudications non réalisées en 1907 et 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1153"], [9046,"1927-01-28","Société union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 37","PO1/1927","1927/40"], [9047,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Benoît sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 98","PO1/1927","1927/115"], [9048,"1921-05-14","Session ordinaire. Enquête d'utilité publique. Demande d'outillage public. Affaire Hoursolle p. 157","PO1/1921","1921/218"], [9049,"1928-05-31","Demande de secours annuel formée par Mme Léonce Justin Cathala née Emilie Fages ancienne femme de service à l'école maternelle des Amidonniers p. 306","PO1/1928","1928/305"], [9050,"1921-11-24","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Marie Ferdinand Rouy ex receveur de cinquième classe à l'octroi p. 374","PO1/1921","1921/518"], [9051,"1922-02-17","Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Dame Feuga. Augmentation du prix du loyer p. 68","PO1/1922","1922/76"], [9052,"1926-07-13","Session ordinaire - Demandes d'allocation militaire - Art. 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée - Classe 1926 (deuxième contingent et classes antérieures) p. 34","PO1/1926","1926/298"], [9053,"1926-07-13","Session ordinaire - Ecole du service de santé de la marine - Demande de bourse Albouze - Avis p. 32","PO1/1926","1926/292"], [9054,"1926-11-19","Session extraordinaire - Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 38","PO1/1926","1926/556"], [9055,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Armaing agent cycliste hors classe p. 76","PO1/1926","1926/424"], [9056,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Emilie Maurel en qualité de veuve de Julien Jean Pierre Miquel cantonnier en retraite p. 284","PO1/1924","1924/441"], [9057,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Valette p. 262","PO1/1912","1912/339"], [9058,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bosc ancien surveillant du service du nettoiement p. 48","PO1/1917","1917/62"], [9059,"1926-11-19","Session extraordinaire - Personnel municipal - Indemnités pour charge de famille - Conditions d'attribution aux apprentis p. 64","PO1/1926","1926/622"], [9060,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Commissariat de police du 6me arrondissement. Transfert dans l'immeuble Maury 73 Grande Rue Saint Michel p. 39","PO1/1909","1909/33"], [9061,"1927-07-29","Economat - Fournitures de ligots - Traité Powey p. 462","PO1/1927","1927/424"], [9062,"1927-01-06","Office public communal d'habitations à bon marché. Acquisition de terrain, rue du Quatre Septembre p. 339","PO1/1927","1927/315"], [9063,"1927-01-06","Théâtre du Capitole - Règlement de procès p. 343","PO1/1927","1927/326"], [9064,"1926-03-26","Session extraordinaire - Défense de Toulouse contre les inondations - Part contributive de la ville p. 72","PO1/1926","1926/149"], [9065,"1929-12-30","Octroi - Ouverture d'un crédit supplémentaire pour le paiement des remises au personnel p. 668","PO1/1929","1929/682"], [9066,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bourrel en qualité de veuve de Léonce Cabeau, surveillant général au Moulin du Château p. 601","PO1/1927","1927/568"], [9067,"1928-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Cession du bâtiment de la Chapelle et du parc du Calvaire p. 210","PO1/1928","1928/217"], [9068,"1931-03-30","Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1931 p. 188","PO1/1931","1931/171"], [9069,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Maer veuve de Jean Peyssies ancien sous inspecteur de police p. 64","PO1/1913","1913/141"], [9070,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jeanne Berdeil, veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 562","PO1/1931","1931/471"], [9071,"1919-04-02","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Noélie Marguerite Calvet veuve de Jean Amédée Brus ancien contrôleur chef des droits de place p. 40","PO1/1919","1919/59"], [9072,"1919-01-07","Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1919 p. 172","PO1/1919","1919/232"], [9073,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dirles ex planton au service des bureaux de l'hôtel de ville p. 188","PO1/1933","1933/119"], [9074,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise Bouichou et Séguy p. 487","PO1/1912","1912/1138"], [9075,"1921-12-14","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1922. Désignation des délégués p. 395","PO1/1921","1921/563"], [9076,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/564"], [9077,"1924-08-05","Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Monuments aux morts. Travaux complémentaires p. 150","PO1/1924","1924/225"], [9078,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Avis donné par la commune de Toulouse sur le projet de déclassement des routes départementales p. 241","PO1/1913","1913/698"], [9079,"1923-11-28","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwartz p. 429","PO1/1923","1923/577"], [9080,"1925-02-27","Pompes funèbres. Adjudication de cercueils. Années 1925, 1926, 1927 p. 27","PO1/1925","1925/36"], [9081,"1925-12-03","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château. Approbation du traité d'affermage. Voeu p. 69","PO1/1925","1925/108"], [9082,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur les pianos, orgues, harmoniums, aérophones, orchestrions et phonographes p. 263","PO1/1920","1920/311"], [9083,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches (loi des 17 juin et 30 juillet 1913) p. 267","PO1/1913","1913/794"], [9084,"1910-10-05","Session de droit. Nomination du secrétaire p. 243","PO1/1910","1910/443"], [9085,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Théâtre du Capitole. Eclairage de sûreté. Traité d'Hers Boyer p. 160","PO1/1912","1912/117"], [9086,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Restes à payer. Crédit p. 218","PO1/1912","1912/199"], [9087,"1916-12-05","Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois d'octobre, novembre et décembre 1915 p. 96","PO1/1916","1916/109"], [9088,"1917-12-22","Session extraordinaire. Bains douches. Tarifs p. 266","PO1/1917","1917/357"], [9089,"1918-07-30","Session extraordinaire. Remboursement d'une somme versée au Trésor par Mme Balant veuve d'un ancien employé du service des cimetières p. 164","PO1/1918","1918/218"], [9090,"1926-11-19","Session extraordinaire - Legs Bacquié Fonade - Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 57","PO1/1926","1926/604"], [9091,"1927-10-21","Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph - Achat d'utilité publique p. 610","PO1/1927","1927/594"], [9092,"1927-01-28","Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires d' l'état victimes de la guerre - Demande de subvention p. 35","PO1/1927","1927/33"], [9093,"1925-04-09","Session extraordinaire - Chemin de grande communication n° 16. Exploitation des Mûriers p. 204","PO1/1925","1925/398"], [9094,"1924-01-02","Session ordinaire. Installation des services financiers à l'ancien séminaire de l'Esquile. Vœu p. 31","PO1/1924","1924/52"], [9095,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 222","PO1/1910","1910/428"], [9096,"1924-07-25","Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion de 1923. Budget supplémentaire de 1924. Budget primitif de 1925 p. 251","PO1/1924","1924/383"], [9097,"1913-11-11","Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Conditions d'admission des malades dans les hôpitaux. Question de M Dubarry p. 375","PO1/1913","1913/1034"], [9098,"1917-02-28","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Fourniture des ouvrages de musique p. 50","PO1/1917","1917/71"], [9099,"1917-02-08","Session ordinaire. Immeuble place de la Bourse 19. Location Camps p. 172","PO1/1917","1917/222"], [9100,"1916-10-20","Session extraordinaire. Lycée de garçons. Attribution de bourses p. 228","PO1/1916","1916/273"], [9101,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. demande Bonfils p. 269","PO1/1910","1910/586"], [9102,"1920-04-06","Session extraordinaire. Taxe sur les balcons p. 187","PO1/1920","1920/221"], [9103,"1927-02-28","Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 80","PO1/1927","1927/68"], [9104,"1917-01-25","Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1917. Procès verbal p. 9","PO1/1917","1917/1"], [9105,"1916-09-22","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 202","PO1/1916","1916/242"], [9106,"1918-07-30","Session extraordinaire. Legs Laforgue, veuve Pradère p. 152","PO1/1918","1918/187"], [9107,"1922-08-11","Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Lamme Donnadieu épouse Vaissières. Règlement d'indemnité p. 345","PO1/1922","1922/468"], [9108,"1923-05-25","Session ordinaire. Questions diverses. Amendement de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu de M. Porterie p. 190","PO1/1923","1923/263"], [9109,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Trottoir boulevard de Strasbourg. Frais d'établissement. Question p. 150","PO1/1913","1913/413"], [9110,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Acquisition de casiers pour la direction de l'octroi p. 149","PO1/1912","1912/84"], [9111,"1930-02-24","Octroi - Emploi d'une motocyclette - Exonération d'impôt p. 97","PO1/1930","1930/41"], [9112,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 22","PO1/1909","1909/1087"], [9113,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 321","PO1/1913","1913/885"], [9114,"1912-06-08","Questions - Pétitions. Cours des blés et des farines. Question p. 360","PO1/1912","1912/717"], [9115,"1919-05-30","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Monteil ancien cantonnier à la ville p. 146","PO1/1919","1919/217"], [9116,"1926-08-17","Session ordinaire - Procès verbal p. 64","PO1/1926","1926/390"], [9117,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 237","PO1/1911","1911/519"], [9118,"1911-08-12","Session extraordinaire. Installation de cabines téléphoniques suburbaines 2me réseau p. 16","PO1/1911","1911/949"], [9119,"1931-11-30","Moulin du Château - Location à la société l'idéal du deuxième étage de l'immeuble précédemment occupé par la sociét&é meunière du Midi p. 860","PO1/1931","1931/765"], [9120,"1932-01-08","Compte administratif de 1931 p. 662","PO1/1932","1932/357"], [9121,"1932-11-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gheuzi veuve d'un ancien sous chef de bureau au service des élections p. 903","PO1/1932","1932/671"], [9122,"1928-11-16","Association des coloniaux de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 588","PO1/1928","1928/538"], [9123,"1928-03-27","Hospices civils - Legs Pagès - Vente d'actions de la nationale et de l'urbaine. p. 199","PO1/1928","1928/179"], [9124,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Mise à la réforme du sapeur de 2me classe Goudoulin p. 140","PO1/1909","1909/358"], [9125,"1929-02-11","Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Salabert p. 582","PO1/1929","1929/564"], [9126,"1925-12-03","Session extraordinaire - Dépenses imprévues de l'exercice 1924. Justification des sommes ordonnancées p. 57","PO1/1925","1925/69"], [9127,"1925-12-03","Session extraordinaire - Sporting club hôtelier. Demande de subvention p. 60","PO1/1925","1925/76"], [9128,"1926-11-19","Session extraordinaire - Monument à la gloire de Clément Ader à Muret - Demande de souscription p. 62","PO1/1926","1926/615"], [9129,"1924-11-02","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 61","PO1/1924","1924/99"], [9130,"1924-03-26","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie. Traité Saunière p. 78","PO1/1924","1924/108"], [9131,"1920-12-29","Session extraordinaire. Terrain contigu à l'école de la Juncasse. Demande de location Carayon p. 444","PO1/1920","1920/538"], [9132,"1923-05-05","Session ordinaire. Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 167","PO1/1923","1923/219"], [9133,"1925-12-24","Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication p. 353","PO1/1925","1925/593"], [9134,"1926-03-26","Session extraordinaire - Chemin de ronde de la Néboude - Evacuation des eaux - Demande de crédit p. 68","PO1/1926","1926/134"], [9135,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Chambre syndicale des menuisiers en fauteuils de Toulouse. Subvention p. 362","PO1/1911","1911/822"], [9136,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Hospices de Toulouse. Ecole d'infirmières. Bourses p. 148","PO1/1912","1912/80"], [9137,"1924-08-07","Session extraordinaire. Immeuble allée Marengo N° 8. Vente par voie d'adjudication publique sur baisse de mise à prix p. 219","PO1/1924","1924/338"], [9138,"1924-11-29","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1924 p. 395","PO1/1924","1924/622"], [9139,"1917-11-10","Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 221","PO1/1917","1917/279"], [9140,"1912-12-27","Session extraordinaire. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Impasse. Demande de location. Desangles frères p. 527","PO1/1912","1912/1220"], [9141,"1930-05-28","Chemins vicinaux - Classement d'une partie du chemin vicinal n° 66 p. 335","PO1/1930","1930/266"], [9142,"1925-04-09","Session extraordinaire - Monument au sport. Participation de la ville p. 241","PO1/1925","1925/401"], [9143,"1919-11-19","Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 313","PO1/1919","1919/473"], [9144,"1929-12-16","Envoi d'une délégation aux obsèques de M. Redonnet ancien conseiller municipal p. 636","PO1/1929","1929/586"], [9145,"1929-02-11","Service des fourneaux économiques - Maison municipale des mères et internats municipaux - Boucherie et triperie - Traité Plante p. 560","PO1/1929","1929/488"], [9146,"1931-05-29","Ecole Fermat (filles). Création d'une huitième classe (septième emploi d'adjointe) p. 348","PO1/1931","1931/293"], [9147,"1931-03-30","Société philarmonique Clémence Isaure. Demande de subvention p. 204","PO1/1931","1931/220"], [9148,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lucien Danès ex chef de section prinicipal au service des eaux p. 555","PO1/1931","1931/451"], [9149,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle du quartier des Fontaines. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 386","PO1/1912","1912/760"], [9150,"1920-04-06","Session extraordinaire. Nettoiement des chaussées des routes nationales traversant Toulouse p. 179","PO1/1920","1920/196"], [9151,"1924-11-06","Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile. Traité Izar p. 179","PO1/1924","1924/282"], [9152,"1929-05-07","Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 391","PO1/1929","1929/369"], [9153,"1911-02-12","Session extraordinaire. Fêtes d'aviation. Subvention p. 413","PO1/1911","1911/944"], [9154,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine p. 98","PO1/1910","1910/33"], [9155,"1917-11-10","Session extraordinaire. Question du Théâtre p. 231","PO1/1917","1917/313"], [9156,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon et Belou p. 102","PO1/1914","1914/209"], [9157,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix et de couronnes. Adjudication p. 132","PO1/1914","1914/301"], [9158,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Escalon et Viatge. Avis p. 204","PO1/1914","1914/474"], [9159,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 328","PO1/1914","1914/655"], [9160,"1927-09-12","Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 729","PO1/1927","1927/709"], [9161,"1928-01-27","Emprunt de 2.500.000 francs à la société la capitalisation p. 77","PO1/1928","1928/29"], [9162,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. La belle chanson des Pays de France et des Pays d'Oc. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/932"], [9163,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à l'Hôtel Dieu p. 138","PO1/1913","1913/353"], [9164,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 68","PO1/1913","1913/158"], [9165,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Fort veuve de Joseph Tournier ancien secrétaire de police à Toulouse p. 221","PO1/1921","1921/299"], [9166,"1921-05-13","Session ordinaire. Hospices civils. Legs Touzanne. Acceptation p. 138","PO1/1921","1921/150"], [9167,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 314","PO1/1911","1911/660"], [9168,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/205"], [9169,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Carmaux. demande de subvention p. 219","PO1/1913","1913/615"], [9170,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Conférence à Paris . Demande de subvention p. 225","PO1/1913","1913/646"], [9171,"1916-06-30","Session extraordinaire. Création d'un express de nuit assurant les relations rapides entre Paris et Toulouse p. 149","PO1/1916","1916/191"], [9172,"1920-11-18","Session ordinaire. La plus grande famille. Demande de subvention p. 382","PO1/1920","1920/429"], [9173,"1918-11-13","Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de l'alliance d'hygiène sociale p. 263","PO1/1918","1918/298"], [9174,"1917-12-22","Session extraordinaire. Société de secours mutuels des militaires et blessés de terre et de mer de Toulouse. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 270","PO1/1917","1917/371"], [9175,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/751"], [9176,"1912-05-18","Session de droit. Election du troisième adjoint p. 302","PO1/1912","1912/383"], [9177,"1925-07-12","Ecole des arts et métiers d' Aix. Demande de bourse communale Delmas p. 346","PO1/1925","1925/575"], [9178,"1920-05-05","Session ordinaire. Relèvements des tarifs de l'eau p. 146","PO1/1920","1920/152"], [9179,"1928-12-28","Entrepôt des douanes - Avarie de café - Indemnité Larrieu p. 688","PO1/1928","1928/722"], [9180,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Gare Matabiau. Construction du bureau de poste p. 131","PO1/1909","1909/330"], [9181,"1927-07-29","Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux - Demande de subvention p. 465","PO1/1927","1927/431"], [9182,"1920-04-06","Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale. demande de subvention p. 183","PO1/1920","1920/207"], [9183,"1928-12-28","Terrain communal situé en bordure du quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Location Marius Sicre p. 694","PO1/1928","1928/737"], [9184,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Godin née Marcelle Espes veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 581","PO1/1929","1929/558"], [9185,"1930-02-24","Personnel municipal - Commission paritaire p. 82","PO1/1930","1930/7"], [9186,"1929-03-22","Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 160","PO1/1929","1929/165"], [9187,"1929-05-07","Mission laïque française - Demande de subvention p. 380","PO1/1929","1929/332"], [9188,"1929-12-16","Transformation du pavage de la rue de Metz entre la place Esquirol et le Pont neuf - Route nationale n° 20 - Demande de subvention p. 653","PO1/1929","1929/645"], [9189,"1920-02-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Boyes ancien sous inspecteur de police p. 37","PO1/1920","1920/47"], [9190,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire . Demande de bourse. Avis p. 272","PO1/1920","1920/332"], [9191,"1925-02-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurence Bonneric en qualité de veuve de Nemorin Elysée Chéry Routière brigadier de police en retraite p. 25","PO1/1925","1925/28"], [9192,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement par la compagnie du Midi d'un hôtel terminus à la gare Matabiau. Protestation p. 386","PO1/1912","1912/762"], [9193,"1923-05-05","Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 153","PO1/1923","1923/183"], [9194,"1927-11-30","Caisse de chômage des ouvriers maçons - Demande de subvention p. 664","PO1/1927","1927/634"], [9195,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 197","PO1/1910","1910/323"], [9196,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Avant projet du chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Enquête p. 18","PO1/1913","1913/20"], [9197,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Roques préposé de 1re classe p. 344","PO1/1909","1909/986"], [9198,"1915-07-06","Session extraordinaire. La question du pain p. 115","PO1/1915","1915/128"], [9199,"1915-01-07","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Réclamation veuve Baron. Avis p. 139","PO1/1915","1915/150"], [9200,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 164","PO1/1911","1911/320"], [9201,"1929-12-30","Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales - Adjudication p. 672","PO1/1929","1929/694"], [9202,"1930-12-14","Ecole de Bonhoure (garçons). Création d'une sixième classe p. 674","PO1/1930","1930/530"], [9203,"1931-02-27","La chaumière toulousaine - Souscription d'actions p. 135","PO1/1931","1931/135"], [9204,"1931-05-29","Oeuvre des pupilles de l'école publique. Demande de subvention p. 345","PO1/1931","1931/283"], [9205,"1931-02-27","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Beneteau (renouvellement) p. 127","PO1/1931","1931/104"], [9206,"1931-07-30","Acquisition de l'immeuble Louboutin - Nouvelle imputation du prix p. 574","PO1/1931","1931/517"], [9207,"1931-05-29","Voeu du conseil municipal de la ville de Troyes, concernant les études surveillées dans les écoles primaires p. 346","PO1/1931","1931/284"], [9208,"1931-05-29","Conversion de l'emprunt contracté le 31 décembre 1926 auprès de la caisse régionale mutualiste p. 351","PO1/1931","1931/303"], [9209,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Baptiste Marius Familier ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 368","PO1/1931","1931/361"], [9210,"1931-07-30","Approvisionnements - Fourniture d'appareils de chauffage pour les écoles - Soumission habiague frères p 586","PO1/1931","1931/552"], [9211,"1931-09-25","Eclairage axial - Emprunt de 4.049.820 francs au crédit foncier de France p. 692","PO1/1931","1931/616"], [9212,"1932-02-22","Félicitations à M. Fons conseiller municipal p. 130","PO1/1932","1932/4"], [9213,"1931-05-29","Ecole Bonnefoy (maternelle). Création d'une cinquième classe (quatrième emploi d'adjointe) p. 347","PO1/1931","1931/290"], [9214,"1932-02-22","Hommage à Mmes Corrège et Pailhès p. 130","PO1/1932","1932/3"], [9215,"1931-05-29","Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1933. Approbation p. 335","PO1/1931","1931/253"], [9216,"1921-02-25","Session ordinaire. Taxe d'abatage. Frais de visite et de poinçonnage des viandes foraines p. 55","PO1/1921","1921/55"], [9217,"1924-11-02","Session ordinaire. Société des courses de Toulouse. Création d'un grand prix de Toulouse. Demande de subvention p. 58","PO1/1924","1924/90"], [9218,"1924-03-26","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Aménagement d'un atelier de réparation. Traité Lavit p. 86","PO1/1924","1924/136"], [9219,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Grat. Avis p. 261","PO1/1921","1921/394"], [9220,"1923-11-27","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Baradat ancien inspecteur de police p. 407","PO1/1923","1923/504"], [9221,"1923-11-27","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Muratet ancien brigadier de police p. 407","PO1/1923","1923/505"], [9222,"1919-11-26","Session ordinaire. Séance du 26 novembre 1919. Procès verbal p. 322","PO1/1919","1919/502"], [9223,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Durand docteur directeur adjoint du bureau municipal d'hygiène p. 66","PO1/1926","1926/631"], [9224,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Bureau de potes de la place Dupuy. Demande de M Julien p. 171","PO1/1910","1910/241"], [9225,"1935-06-11","Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Comptes administratifs et de gestion 1934 p. 421","PO1/1935","1935/552"], [9226,"1920-09-07","Session extraordinaire. Location des vacants communaux situés à la cité du cimetière de Terre-Cabade. Demande Angla p. 224","PO1/1920","1920/287"], [9227,"1927-02-28","Legs Mauriès - Attribution pour l'année 1926 p. 83","PO1/1927","1927/76"], [9228,"1927-01-28","Chute du clocher de la Dalbade - Instance Bonneval Antonin Jules p. 33","PO1/1927","1927/26"], [9229,"1918-07-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Augustine Ernestine Ursule Robertine veuve de Jean Bertrand Victor ancien employé à la mairie p. 156","PO1/1918","1918/197"], [9230,"1922-03-11","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure. Fourniture des livres classiques p. 312","PO1/1922","1922/392"], [9231,"1927-10-21","Chorale l'avenir de Bonhoure - Demande de subvention p. 580","PO1/1927","1927/502"], [9232,"1926-11-19","Session extraordinaire - Bâtiments communaux - Entretien - Cahier des charges p. 54","PO1/1926","1926/599"], [9233,"1922-08-22","Session ordinaire. Majorations aux retraités municipaux p. 265","PO1/1922","1922/351"], [9234,"1923-07-02","Session ordinaire. Terrain Suau place de la Daurade. Transfert de bail. Demande Durand p. 40","PO1/1923","1923/46"], [9235,"1928-02-15","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 136","PO1/1928","1928/125"], [9236,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Arsène Noël Sylvestre ancien brigadier cycliste de la police municipale p. 447","PO1/1928","1928/427"], [9237,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Laffontas ancien receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 594","PO1/1928","1928/563"], [9238,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Toussaint Julien Eychenne ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 93","PO1/1927","1927/101"], [9239,"1928-02-15","Demande de secours annuel formée par Mme veuve Buchens mère d'un ancien ouvrier de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château p. 130","PO1/1928","1928/109"], [9240,"1926-12-02","Installation d'une porcherie à Saint Simon - Avis p. 48","PO1/1926","1926/56"], [9241,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination. Demande des habitants p. 245","PO1/1910","1910/478"], [9242,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Prolongement de la ligne électrique Capitole / Pont des Demoiselles jusqu'à Montaudran p. 95","PO1/1911","1911/133"], [9243,"1923-07-02","Session ordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Enquête d'utilité publique p. 27","PO1/1923","1923/7"], [9244,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 131","PO1/1911","1911/170"], [9245,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 108","PO1/1910","1910/79"], [9246,"1917-10-05","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 110","PO1/1917","1917/168"], [9247,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Frais d'annonces p. 360","PO1/1910","1910/874"], [9248,"1924-08-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Feu de cheminée. Règlement de sinistre p. 220","PO1/1924","1924/346"], [9249,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Chauderon p. 268","PO1/1922","1922/356"], [9250,"1926-11-19","Session extraordinaire - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1926 p. 83","PO1/1926","1926/676"], [9251,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Legs veuve Myquel p. 137","PO1/1913","1913/325"], [9252,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'effets d'habillement au personnel de la police p. 216","PO1/1913","1913/603"], [9253,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification d'alignement p. 352","PO1/1913","1913/971"], [9254,"1921-02-12","Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1921. Procès verbal p. 387","PO1/1921","1921/545"], [9255,"1917-01-12","Session extraordinaire. Halles Victor Hugo. Nouvelle affectation de loges p. 248","PO1/1917","1917/328"], [9256,"1928-11-16","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bonnecarrère veuve d'un ancien garde promenades p. 598","PO1/1928","1928/573"], [9257,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Demande Charry p. 35","PO1/1909","1909/13"], [9258,"1929-02-08","Nettoiement et pompes funèbres - Mise en adjudication de denrées p. 430","PO1/1929","1929/412"], [9259,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Eugène Jean Lannes fils mineur de Jean Lannes ancien préposé de première classe à l'octroi p. 33","PO1/1921","1921/37"], [9260,"1932-04-23","Procès verbal p. 307","PO1/1932","1932/180"], [9261,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Larroche ex porteur au service des pompes funèbres p. 400","PO1/1932","1932/292"], [9262,"1927-04-29","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux - Demande de subvention p. 227","PO1/1927","1927/275"], [9263,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1927 p. 42","PO1/1926","1926/568"], [9264,"1919-05-30","Session ordinaire. Achat de denrées pour le service du nettoiement p. 132","PO1/1919","1919/189"], [9265,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 219","PO1/1913","1913/619"], [9266,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Union harmonique la toulousaine. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/433"], [9267,"1915-10-20","Session extraordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 191","PO1/1915","1915/203"], [9268,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Edouard Peyrille (pompiers) p. 245","PO1/1910","1910/470"], [9269,"1920-12-29","Session extraordinaire. Cession d'un local communal au lycée de garçons p. 444","PO1/1920","1920/539"], [9270,"1916-12-21","Session extraordinaire. Enfouissement des animaux saisis à l'abattoir p. 275","PO1/1916","1916/354"], [9271,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 200","PO1/1914","1914/453"], [9272,"1922-02-15","Session ordinaire. Allocations militaires p. 39","PO1/1922","1922/12"], [9273,"1922-02-17","Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bouffil ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 63","PO1/1922","1922/61"], [9274,"1917-01-12","Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 261","PO1/1917","1917/353"], [9275,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Carrié ancien gardien de la drague à vapeur p. 405","PO1/1920","1920/496"], [9276,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18 d'Ortis. Affaire Lafon p. 162","PO1/1911","1911/280"], [9277,"1927-04-29","Union chorale avenir Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 221","PO1/1927","1927/264"], [9278,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat des cheminots de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148","PO1/1918","1918/176"], [9279,"1921-05-13","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Aubinel gendre Darrieux p. 145","PO1/1921","1921/180"], [9280,"1921-05-14","Session ordinaire. Fête de Jeanne d'Arc. Kermesse de l'Hôtel de ville p. 162","PO1/1921","1921/227"], [9281,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Affaire Lussan. Immeuble 11 rue Villenouvelle p. 58","PO1/1911","1911/9"], [9282,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage public. Question p. 183","PO1/1911","1911/391"], [9283,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Quartier des Fontaines. construction d'un égout. entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 214","PO1/1911","1911/466"], [9284,"1931-12-31","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Blanc veuve d'un ancien garde promenades p. 942","PO1/1931","1931/809"], [9285,"1932-02-22","Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er mai 1932 au 30 avril 1932 - Adjudication p. 183","PO1/1932","1932/146"], [9286,"1933-02-18","Compagnie la protectrice - Assurance de deux camions Ford p. 106","PO1/1933","1933/36"], [9287,"1932-11-21","Fourniture d'un standard téléphonique à 2 opérateurs - Traité société industrielle des téléphones p. 864","PO1/1932","1932/559"], [9288,"1932-04-23","Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 331","PO1/1932","1932/252"], [9289,"1933-11-17","Compagnie la protectrice. Assurance d'une asphalteuse p. 909","PO1/1933","1933/432"], [9290,"1916-06-30","Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1917 p. 136","PO1/1916","1916/145"], [9291,"1916-08-18","Session ordinaire. Legs Miquel. Délivrance p. 176","PO1/1916","1916/215"], [9292,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi de Toulouse p. 72","PO1/1917","1917/92"], [9293,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Enseignement technique. Commission locale professionnelle de Toulouse. Nomination de six membres du conseil municipal p. 374","PO1/1913","1913/1030"], [9294,"1919-04-02","Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et des cimetières p. 43","PO1/1919","1919/65"], [9295,"1918-05-23","Session ordinaire. Demande de François Douanne ancien sapeur pompier tendant à obtenir la liquidation de sa pension de retraite p. 101","PO1/1918","1918/118"], [9296,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Subvention. p. 137","PO1/1913","1913/323"], [9297,"1925-10-11","Session ordinaire. Fêtes du 11 novembre 1925. Subvention au comité d'organisation p. 290","PO1/1925","1925/453"], [9298,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre François Capayrou sergent de ville p. 297","PO1/1925","1925/476"], [9299,"1919-11-19","Session ordinaire. Fournitures de bureau aux divers services de la ville. Demande veuve Landelle p. 314","PO1/1919","1919/478"], [9300,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement des médecins spécialistes dans les écoles primaires p. 308","PO1/1912","1912/445"], [9301,"1926-10-05","Session ordinaire - Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget de l'exercice 1926 p. 45","PO1/1926","1926/186"], [9302,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 475","PO1/1912","1912/1075"], [9303,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à l'école primaire supérieure de garçons. Réclamation Séguy p. 475","PO1/1912","1912/1079"], [9304,"1919-04-29","Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines Saint Cyprien, 1er lot terrassement et maçonnerie M. Duffaut adjudicataire. Réclamation. Règlement p. 114","PO1/1919","1919/157"], [9305,"1919-07-28","Lycée de jeunes filles. Demande de secours en faveur de Mme Mary lingère à l'internat municipal p. 191","PO1/1919","1919/266"], [9306,"1930-02-24","Vieux château d'eau - Réparation de la galerie du canal de fuite p. 117","PO1/1930","1930/111"], [9307,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Faillite Broca. Secours en faveur du petit personnel p. 179","PO1/1909","1909/490"], [9308,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Sans. Avis p. 226","PO1/1921","1921/322"], [9309,"1929-02-11","Demande de secours annuel formée par André Rivière ancien cantonnier au service des voies privées p. 579","PO1/1929","1929/553"], [9310,"1928-11-16","Acquisition pour l'état de l'immeuble la béarnaise - Subvention de la ville p. 566","PO1/1928","1928/481"], [9311,"1929-02-11","Lycée de jeunes filles - Bourses communales p. 561","PO1/1929","1929/491"], [9312,"1930-02-24","Demande de secours annuel formée par Mme Laffon née Vialette veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 109","PO1/1930","1930/85"], [9313,"1922-05-30","Séance ordinaire. Usage du pare boue pour les voitures automobiles. Voeu p. 172","PO1/1922","1922/219"], [9314,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Corneil née Laffont veuve de Lucien Corneil brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 445","PO1/1928","1928/423"], [9315,"1930-02-04","Hospice Ramel - Bail p. 278","PO1/1930","1930/199"], [9316,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Clarac ex chef de section principal au service des jardins et promenades p. 67","PO1/1931","1931/39"], [9317,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Cabanié ex brigadier de la police municipale p. 363","PO1/1931","1931/348"], [9318,"1931-07-30","Bureau de bienfaisance - Legs Baylac p. 553","PO1/1931","1931/446"], [9319,"1927-09-12","Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 728","PO1/1927","1927/704"], [9320,"1922-07-04","Session extraordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Fête fédérale à Saumur. Demande de subvention p. 122","PO1/1922","1922/144"], [9321,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Baptiste Builles ex brigadier chef à la sûreté p. 362","PO1/1927","1927/376"], [9322,"1928-01-08","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 432","PO1/1928","1928/381"], [9323,"1928-05-31","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300","PO1/1928","1928/283"], [9324,"1925-07-08","Session extraordinaire - Elections cantonales félicitations aux nouveaux élus p. 196","PO1/1925","1925/305"], [9325,"1926-10-05","Session ordinaire - Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 45","PO1/1926","1926/187"], [9326,"1928-11-16","Demande de secours annuel formée par Mme Bessières née Marguerite Myers veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 597","PO1/1928","1928/571"], [9327,"1929-02-05","Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothèque - Soumission Guitard et Privat p. 248","PO1/1929","1929/243"], [9328,"1929-11-02","Achat d'un poste de T.S.F. offert à l\"amicale laïque du Busca p. 81","PO1/1929","1929/54"], [9329,"1930-02-24","Procès verbal p. 79","PO1/1930","1930/1"], [9330,"1931-11-30","Fédération nationale des mutilés et invalides du travail. Groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention exceptionnelle p. 860","PO1/1931","1931/764"], [9331,"1932-05-27","Construction de quatre classes au petit lycée - Approbation de traités p. 410","PO1/1932","1932/320"], [9332,"1932-12-27","Assainissement de la ville. Mission à M. Matheu p. 957","PO1/1932","1932/690"], [9333,"1931-09-25","Allocation d'un secours annuel à M. Dandieu, Raymond ex préposé de l'octroi p. 686","PO1/1931","1931/596"], [9334,"1918-07-30","Session extraordinaire. Secours annuel Guillaume Daydé. Demande d'augmentation p. 155","PO1/1918","1918/194"], [9335,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 270","PO1/1912","1912/367"], [9336,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 328","PO1/1912","1912/509"], [9337,"1915-10-20","Session extraordinaire. Remboursement de retenues. Demande Pierre Bosc p. 204","PO1/1915","1915/241"], [9338,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Ecoles pratiques de commerce et d'industrie p. 127","PO1/1910","1910/155"], [9339,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Budget primitif de l'exercice 1913 (suite) p. 542","PO1/1912","1912/1239"], [9340,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Octroi. traité d'abonnement avec les miroitiers p. 323","PO1/1911","1911/702"], [9341,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 265","PO1/1913","1913/773"], [9342,"1923-10-07","Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin vicinal 75 p. 252","PO1/1923","1923/353"], [9343,"1923-05-25","Session ordinaire. Société lévrier sports. Demande de subvention p. 186","PO1/1923","1923/246"], [9344,"1926-10-05","Session ordinaire - Installation d'une porcherie à Lalande, route de Paris p. 57","PO1/1926","1926/225"], [9345,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Eglise Lafourguette. Réparations p. 73","PO1/1911","1911/1086"], [9346,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 96","PO1/1911","1911/1113"], [9347,"1911-12-29","Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1911. Procès verbal p. 110","PO1/1911","1911/1122"], [9348,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476","PO1/1912","1912/1093"], [9349,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles appartenant à la ville p. 50","PO1/1911","1911/1005"], [9350,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Fourniture des chevaux pour le transport des malades ou des victimes d'accidents. Proposition Monna et Cie p. 335","PO1/1909","1909/914"], [9351,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1159"], [9352,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Joséphine Marguerite Puysségur veuve de François Izar ancien sous chef de bureau à la retraite p. 102","PO1/1918","1918/121"], [9353,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Pont de l'école vétérinaire et rues adjacentes. Mauvais état d'entretien p. 419","PO1/1910","1910/1069"], [9354,"1928-03-27","Cimetière de Terre-Cabade - Création de fosses maçonnées dites fosses parisiennes p. 185","PO1/1928","1928/157"], [9355,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Larrieu en qualité de veuve de François Rémi sergent de ville hors classe en retraite p. 296","PO1/1925","1925/473"], [9356,"1921-12-14","Session extraordinaire. Distribution d'énergie électrique. Augmentation des redevances pour les canalisations établies antérieurement à la loi du 15 juin 1906 p. 401","PO1/1921","1921/575"], [9357,"1917-01-25","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Location de pianos. Traité Delmas, société Martin p. 15","PO1/1917","1917/17"], [9358,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de l'armée territoriale et en retraite. Demande de subvention annuelle p. 49","PO1/1911","1911/1004"], [9359,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 265","PO1/1913","1913/789"], [9360,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 216","PO1/1913","1913/601"], [9361,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Soutiens de famille. Avis p. 176","PO1/1909","1909/442"], [9362,"1927-02-28","Allocations militaires - Avis p. 86","PO1/1927","1927/84"], [9363,"1916-11-27","Session ordinaire. Mont de Piété. Concours financier de la banque de France. Voeu p. 250","PO1/1916","1916/311"], [9364,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 348","PO1/1912","1912/642"], [9365,"1919-11-19","Session ordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains p. 317","PO1/1919","1919/485"], [9366,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Tarif d'octroi. Modification de la taxe sur les poissons de mer p. 351","PO1/1913","1913/948"], [9367,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 65","PO1/1913","1913/144"], [9368,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 226","PO1/1910","1910/439"], [9369,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de garçons - Bourses communales pour l'année scolaire 1926-1927 p. 80","PO1/1926","1926/669"], [9370,"1925-07-12","Lycée de jeunes filles. Appartement meublé pour la sous économe p. 344","PO1/1925","1925/566"], [9371,"1920-01-23","Session extraordinaire. Bureau des élections. Demande d'un crédit supplémentaire p. 16","PO1/1920","1920/23"], [9372,"1920-01-23","Session extraordinaire. Chemins vicinaux. Mauvais état de viabilité. Question de M. Delqué p. 23","PO1/1920","1920/39"], [9373,"1920-02-21","Session ordinaire. Monument aux combattants de la grande guerre p. 69","PO1/1920","1920/65"], [9374,"1917-02-08","Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique. Neuvième lot (fourniture du tableau) p. 170","PO1/1917","1917/219"], [9375,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Rue des Saules. Buses en ciment pour l'écoulement des eaux p. 358","PO1/1911","1911/778"], [9376,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lafforgue ancien surveillant de travaux p. 315","PO1/1911","1911/666"], [9377,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 117","PO1/1914","1914/229"], [9378,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 261","PO1/1909","1909/753"], [9379,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'une salle de conférences et d'une cour au devant du préau couvert p. 351","PO1/1913","1913/966"], [9380,"1925-07-08","Session extraordinaire - Syndicats unitaires (1°colleurs de papiers peints,2° du bâtiment, 3° des peintres en bâtiment). . Demande de subvention supplémentaire p. 214","PO1/1925","1925/364"], [9381,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier de police p. 51","PO1/1926","1926/206"], [9382,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux. Réclamation p. 74","PO1/1917","1917/99"], [9383,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Cazeneuve veuve de Michel Gaches ancien chaîneur portemire p. 453","PO1/1920","1920/567"], [9384,"1927-10-21","Réclamation de Mme Scribe - Indemnité p. 595","PO1/1927","1927/543"], [9385,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Petit lycée de garçons. Transformation des bâtiments p. 72","PO1/1911","1911/1069"], [9386,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Déviation du chemin vicinal n° 73 dit de Périole. Communication de la décision de la commission départementale p. 296","PO1/1910","1910/659"], [9387,"1909-06-18","Session extraordinaire. Annexe. Rapport présenté par M Vergnes adjoint au maire sur les dépenses de l'enseignement primaire, les grandes villes et le droit commun p. 230","PO1/1909","1909/617"], [9388,"1918-10-15","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1917 p. 210","PO1/1918","1918/253"], [9389,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Jules Carrière agent de la sûreté p. 339","PO1/1925","1925/549"], [9390,"1928-03-27","Estudiantina les fraters mandols - Demande de subvention p. 215","PO1/1928","1928/234"], [9391,"1931-11-30","Travaux d'entretien des bâtiments communaux, des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1932 - Adjudication p. 833","PO1/1931","1931/681"], [9392,"1931-07-30","Quartier des Trois Cocus - Projet d'un groupe scolaire p. 532","PO1/1931","1931/407"], [9393,"1931-11-30","Presbytère de la cathédrale Saint Etienne. Location. Renouvellement p. 866","PO1/1931","1931/780"], [9394,"1932-11-21","Amicale laïque de Saint Agne - Demande de subvention p. 877","PO1/1932","1932/595"], [9395,"1932-01-08","Envoi d'un délégué à Bordeaux pour y érudier le fonctionnement des droits de place p. 668","PO1/1932","1932/363"], [9396,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Réparation des toitures et des charpentes du muséum d'histoire naturelle et de l'ancienne école de médecine transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 430","PO1/1910","1910/1121"], [9397,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Montplaisir. Dénomination de rue Magnac p. 335","PO1/1909","1909/930"], [9398,"1924-11-29","Session ordinaire. Règlement sur la caisse des retraites des employés d'octroi. Modifications p. 385","PO1/1924","1924/595"], [9399,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. transaction p. 386","PO1/1912","1912/761"], [9400,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Boé veuve de Jean Isaël Grenier Claux ancien sous chef de bureau au secrétariat p. 389","PO1/1912","1912/808"], [9401,"1925-04-25","Session extraordinaire - Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille. Avis p. 116","PO1/1925","1925/184"], [9402,"1921-05-11","Session ordinaire. Félicitations à M. Carrère p. 322","PO1/1921","1921/410"], [9403,"1925-10-11","Session ordinaire. Fédération littéraire artistique et économique du Midi. Demande de subvention p. 294","PO1/1925","1925/465"], [9404,"1926-12-10","Session extraordinaire - Construction d'un égout en buses pour l'assainissement des chemins d'Assalit - Adjudication p. 28","PO1/1926","1926/490"], [9405,"1924-01-02","Session ordinaire. Octroi. Augmentation du traitement de M. Razou,préposé en chef p. 31","PO1/1924","1924/51"], [9406,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 439","PO1/1912","1912/976"], [9407,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur les domestiques p. 264","PO1/1920","1920/312"], [9408,"1915-03-26","Session ordinaire. Alimentation. Taxes municipales p. 48","PO1/1915","1915/47"], [9409,"1919-02-10","Session extraordinaire. Syndicat des employés de commerce de l'industrie de la banque etc. Demande de subvention p. 259","PO1/1919","1919/396"], [9410,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 167","PO1/1911","1911/330"], [9411,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1911. crédit p. 426","PO1/1910","1910/1102"], [9412,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Syndicats des ouvriers marbriers. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169","PO1/1910","1910/231"], [9413,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Expropriations. Indemnités éventuelles accordées aux locataires. Règlement p. 86","PO1/1911","1911/105"], [9414,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Demande Angely contrôleur à l'abattoir. Versements rétroactifs à la caisse des retraites p. 250","PO1/1909","1909/681"], [9415,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole vétérinaire. Demande de bourse. Avis p. 273","PO1/1920","1920/334"], [9416,"1915-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1914 p. 198","PO1/1915","1915/218"], [9417,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier de première classe p. 91","PO1/1914","1914/166"], [9418,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Marie Sigaudès ancien expéditionnaire au service des travaux p. 459","PO1/1920","1920/582"], [9419,"1923-05-25","Session ordinaire. Demande de Guillaume Pezou receveur à l'entrepôt des douanes tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 185","PO1/1923","1923/243"], [9420,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un fourgon coupé automobile pour le service des pompes funèbres. Emprunt p. 214","PO1/1914","1914/491"], [9421,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Rues Arnaud Vidal et Bachelier. Immeuble insolide. Démolition. Traité Dellac p. 245","PO1/1910","1910/486"], [9422,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Camille Peyrille ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37","PO1/1923","1923/37"], [9423,"1923-10-07","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat de la collection Deffes p. 234","PO1/1923","1923/307"], [9424,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 442","PO1/1912","1912/991"], [9425,"1928-05-31","Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1927 p. 291","PO1/1928","1928/257"], [9426,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptistine Claire Bacquié née Arnal en qualité de veuve ancien professeur de chant au conservatoire p. 86","PO1/1924","1924/137"], [9427,"1923-07-09","Session extraordinaire. Exposition de 1924. Congrès, réceptions, manifestations etc... pendant la durée de l'exposition. Crédit p. 363","PO1/1923","1923/456"], [9428,"1926-12-10","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture d'énergie à l'atelier de fabrication p. 24","PO1/1926","1926/481"], [9429,"1920-05-05","Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 148","PO1/1920","1920/157"], [9430,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Réclamation de M Darnès entrepreneur 1er lot p. 72","PO1/1911","1911/1066"], [9431,"1919-04-29","Session extraordinaire. Rétribution due aux secrétaires des commissions arbitrales p. 118","PO1/1919","1919/172"], [9432,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Planton du bureau d'hygiène. Indemnité d'habillement p. 252","PO1/1911","1911/560"], [9433,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de l'hôpital Ramel de Luchon. Année 1914 p. 332","PO1/1913","1913/928"], [9434,"1930-02-24","Accident Corbières - Paiement des dégâts p. 110","PO1/1930","1930/91"], [9435,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Côte Pavée. Création d'une place et des voies d'accès p. 335","PO1/1909","1909/934"], [9436,"1930-01-07","Concession de distribution d\"énergie électrique - Avenant du traité du 31 juillet 1923 p. 418","PO1/1930","1930/347"], [9437,"1921-05-14","Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1921 p. 158","PO1/1921","1921/219"], [9438,"1921-02-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par François Gaubert ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 67","PO1/1921","1921/94"], [9439,"1931-07-30","Lotissement Gouzi - Quartier de Negreneys p. 576","PO1/1931","1931/524"], [9440,"1921-02-26","Session ordinaire. Demande de secours formée par Joseph Rigaud ancien cantonnier au service des promenades p. 67","PO1/1921","1921/93"], [9441,"1916-08-18","Session ordinaire. Suppression du centre de la prothèse orthopédique de Toulouse. Voeu p. 172","PO1/1916","1916/209"], [9442,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Bertrand Peyron secrétaire de police. Liquidation de sa pension de retraite p. 36","PO1/1909","1909/1218"], [9443,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Bals donnés au théâtre du Capitole. Règlement de comptes p. 203","PO1/1914","1914/468"], [9444,"1916-06-30","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Soulé ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 148","PO1/1916","1916/187"], [9445,"1918-04-04","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Modifications au tarif et règlement p. 77","PO1/1918","1918/89"], [9446,"1914-11-22","Session ordinaire. Octroi. Habillement. Prorogation des marchés aux fournisseurs actuels p. 320","PO1/1914","1914/628"], [9447,"1915-03-26","Session ordinaire. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modifications à l'alignement p. 52","PO1/1915","1915/56"], [9448,"1915-10-20","Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, février et de mars 1915 p. 207","PO1/1915","1915/252"], [9449,"1927-03-28","Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph p. 139","PO1/1927","1927/156"], [9450,"1927-06-25","Cercle des sténos dactylographes duployens de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 372","PO1/1927","1927/405"], [9451,"1927-07-29","Pavage de la route nationale n° 20 (rue d'Alsace Lorraine) p. 476","PO1/1927","1927/465"], [9452,"1916-12-21","Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes 11 et 15 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 273","PO1/1916","1916/345"], [9453,"1918-07-30","Session extraordinaire. Achat de véhicules automobiles p. 154","PO1/1918","1918/192"], [9454,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de Gaston Gélis receveur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 257","PO1/1918","1918/279"], [9455,"1931-12-01","Orphelinat national des P.T.T. (Comité de Toulouse). Demande de subvention p. 79","PO1/1931","1931/69"], [9456,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 483","PO1/1912","1912/1126"], [9457,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Création d'un bureau de tabac barrière de Croix Daurade p. 95","PO1/1913","1913/202"], [9458,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Idrac p. 240","PO1/1921","1921/336"], [9459,"1923-11-28","Session ordinaire. Demande de secours annuel formé par Jeanne Lafaille veuve de Gaston Chêne ancien planton des bureaux de la mairie p. 426","PO1/1923","1923/565"], [9460,"1923-11-28","Session ordinaire. Ecoles primaires élémentaires publiques. Fixation des vacances p. 414","PO1/1923","1923/527"], [9461,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Mme Barus tutrice des mineurs Guillaume, Honoré, et Noël Delga p. 58","PO1/1926","1926/103"], [9462,"1928-01-08","Bac de l'embouchure - Exploitation en régie p. 439","PO1/1928","1928/403"], [9463,"1928-11-16","Service de la voirie - Dégâts occasionnés par le feu chemin de la Cabarette à Croix Daurade - Demande d'indemnité Séguelas p. 584","PO1/1928","1928/528"], [9464,"1929-03-22","Association du livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 158","PO1/1929","1929/158"], [9465,"1929-02-08","Assistance aux femmes en couches - Troisième trimestre 1929 p. 452","PO1/1929","1929/473"], [9466,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Carreau. avis p. 346","PO1/1921","1921/451"], [9467,"1929-02-08","Assurance d'une torpédo Renault Compagnie la protectrice p. 432","PO1/1929","1929/417"], [9468,"1924-08-25","Session ordinaire. Chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 278","PO1/1924","1924/425"], [9469,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 223","PO1/1920","1920/286"], [9470,"1922-05-31","Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 176","PO1/1922","1922/226"], [9471,"1922-05-31","Séance ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Voeu de M. Laporte p. 180","PO1/1922","1922/233"], [9472,"1926-07-08","Session ordinaire - Sport olympien Marengo - Demande de subvention p. 52","PO1/1926","1926/366"], [9473,"1916-06-03","Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges. Indemnités p. 52","PO1/1916","1916/71"], [9474,"1917-06-14","Session extraordinaire. Mise en culture des vacants et des terres abandonnées. Assurance pour le personnel de l'exploitation p. 131","PO1/1917","1917/194"], [9475,"1927-01-28","Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 39","PO1/1927","1927/46"], [9476,"1927-04-29","Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 200","PO1/1927","1927/221"], [9477,"1922-03-11","Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 309","PO1/1922","1922/386"], [9478,"1922-08-11","Session ordinaire. Mise en étét de viabilité des boulevards Michelet, Riquet, Bonrepos et Matabiau p. 347","PO1/1922","1922/476"], [9479,"1918-02-21","Session ordinaire. Acquisition de terrains sur la rive droite de la Garonne. Frais de passation d'acte p. 23","PO1/1918","1918/4"], [9480,"1918-05-23","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 98","PO1/1918","1918/109"], [9481,"1925-07-12","Ecole des arts et métiers d'Aix. demande de secours Broutin p. 326","PO1/1925","1925/511"], [9482,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Mascaras en qualité de veuve de François Trémoulet ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 413","PO1/1922","1922/546"], [9483,"1927-10-21","Ligue régionale d'athlétisme des Pyrénées - Demande de subvention p. 599","PO1/1927","1927/559"], [9484,"1922-07-04","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pelous cantonnier de première classe aux chemins communaux p. 121","PO1/1922","1922/139"], [9485,"1919-02-10","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Demande de subvention. Congrès à Strasbourg p. 261","PO1/1919","1919/398"], [9486,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts des plafonds vitrés de la salle de peinture p. 58","PO1/1911","1911/36"], [9487,"1927-06-25","Syndicat national des agents des P.T.T - Reprise du service direct des colis postaux par l'administration des postes - Voeu p. 357","PO1/1927","1927/359"], [9488,"1927-10-21","Construction d'un pont sur le bras de Banlève - Résultat du concours - Traité Barthe p. 574","PO1/1927","1927/490"], [9489,"1928-01-27","Fourniture de la viande de boucherie au lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 72","PO1/1928","1928/15"], [9490,"1922-05-29","Séance ordinaire. Echange de terrains. Chemin vicinal n° 6. Affaire consorts Blaja p. 150","PO1/1922","1922/162"], [9491,"1922-05-30","Séance ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux. Traité Rouède. Prorogation p. 165","PO1/1922","1922/197"], [9492,"1928-11-16","Théâtre du Capitole - Demande Carriè - Modification du cahier des charges p. 586","PO1/1928","1928/531"], [9493,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Bonnefond née Louise Barrère ancienne maîtresse cuisinière Y. A. aux fourneaux économiques p. 253","PO1/1929","1929/261"], [9494,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Avant projet de chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Tracé général. Enquête p. 98","PO1/1913","1913/244"], [9495,"1915-01-07","Session extraordinaire. Moulin du château. Bail Alayrac p. 142","PO1/1915","1915/159"], [9496,"1931-07-30","Compte administratif de la régie municipale d'électricité. Crédit d'ordre, compte de gestion de M. le receveur municipal, caissier de la régie, pour l'exercice 1931 - Approbation p. 541","PO1/1931","1931/416"], [9497,"1927-01-28","Ravitaillement civil - Compte des blés - Réclamation de l'état p. 42","PO1/1927","1927/54"], [9498,"1926-12-02","Achèvement de l'usine du Ramier p. 59","PO1/1926","1926/67"], [9499,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Location de terrain. Bail. Autorité militaire p. 342","PO1/1910","1910/798"], [9500,"1930-05-28","Symphonie la chanterelle - Demande de subvention p. 349","PO1/1930","1930/318"], [9501,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Rouja veuve du sieur Bonnefoy ex préposé à l'octroi p. 254","PO1/1909","1909/720"], [9502,"1926-12-10","Session extraordinaire - Demande complément de bourse en faveur de Mlle Albert Klapper Marguerite élève au lycée Fénelon à Paris p. 27","PO1/1926","1926/487"], [9503,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Réparation. Achat de matériel p. 243","PO1/1912","1912/289"], [9504,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Sidonie Marianne Anglade en qualité de veuve de Baptiste Dupin ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 268","PO1/1925","1925/425"], [9505,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Expropriation de la rue Constantine. Affaire Huron, Laval et Bonnemaison p. 405","PO1/1910","1910/1014"], [9506,"1912-06-08","Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 352","PO1/1912","1912/688"], [9507,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Demande de donner le nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 140","PO1/1909","1909/355"], [9508,"1919-04-02","Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Indemnité aux chefs d'ateliers industriels p. 43","PO1/1919","1919/66"], [9509,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de la façade de la boulangerie. Avis p. 347","PO1/1909","1909/999"], [9510,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du plomb nécessaire au service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 140","PO1/1911","1911/218"], [9511,"1931-11-30","Fourniture du chauffage électrique au Muséum des allées Saint Michel - Traité société mécano française p. 838","PO1/1931","1931/694"], [9512,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Noël Brustier expéditionnaire aux beaux arts p. 433","PO1/1912","1912/910"], [9513,"1931-11-30","Ecole d'arts et métiers d'Aix - Bourses p. 831","PO1/1931","1931/674"], [9514,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Jean Laforie cantonnier au service des chemins vicinaux p. 177","PO1/1911","1911/365"], [9515,"1923-04-16","Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 112","PO1/1923","1923/128"], [9516,"1932-05-27","Ecole du Sud (garçons) - Création d'une onzièmz classe p. 416","PO1/1932","1932/344"], [9517,"1915-03-12","Session extraordinaire. Affaire Dorliac. Caminade. Règlement p. 240","PO1/1915","1915/296"], [9518,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 30","PO1/1909","1909/1103"], [9519,"1932-05-27","Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 5.000.000 de francs p. 392","PO1/1932","1932/266"], [9520,"1932-12-27","Ecole primaire supérieure de jeuns filles. Demande de secours Couderc Rhodes p. 985","PO1/1932","1932/738"], [9521,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Monument à J - J Rousseau. Souscription p. 265","PO1/1910","1910/557"], [9522,"1933-11-17","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jarlier née Figeac veuve d'un ancien maçon au sevice des égouts p. 919","PO1/1933","1933/464"], [9523,"1918-04-04","Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne n° 17. Location veuve Rogalie p. 75","PO1/1918","1918/82"], [9524,"1915-08-18","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 159","PO1/1915","1915/171"], [9525,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains voie d'accès du pont des Amidonniers. Offre Maleterre p. 306","PO1/1912","1912/429"], [9526,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/442"], [9527,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Congrès des employés de perception. Demande de subvention p. 342","PO1/1910","1910/797"], [9528,"1911-01-26","Session extraordinaire. Séance du 26 janvier 1911. Procès verbal p. 58","PO1/1911","1911/6"], [9529,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles communales. fournitures de livres classiques. Adjudication p. 228","PO1/1912","1912/234"], [9530,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Immeuble Pradés p. 179","PO1/1910","1910/267"], [9531,"1925-04-25","Session extraordinaire - Nettoiement. Alimentation de la cavalerie. Traités Bordes, Rouzaud et Raymondis p. 125","PO1/1925","1925/213"], [9532,"1931-07-30","Pompes funèbres - Construction d'un bâtiment pour abriter les chars - Soumission Laffite directeur de l'émancipation p. 543","PO1/1931","1931/423"], [9533,"1929-11-02","Société Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 86","PO1/1929","1929/76"], [9534,"1931-05-29","Service du nettoiement. Fourniture de bambou et de piassava pour confection de balais. Traité Vaquin p. 377","PO1/1931","1931/390"], [9535,"1929-02-11","Institut des sourdes muettes - Secours Batigne p. 584","PO1/1929","1929/570"], [9536,"1918-02-21","Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Estève. Admission en non valeur p. 30","PO1/1918","1918/23"], [9537,"1916-06-03","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 55","PO1/1916","1916/84"], [9538,"1925-07-08","Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel veuve Soulages p. 211","PO1/1925","1925/354"], [9539,"1927-02-28","Académie Tolosa - Demande de subvention p. 88","PO1/1927","1927/86"], [9540,"1926-07-13","Session ordinaire - Institution des sourdes muettes - Demande de bourse communale Rulhe p. 38","PO1/1926","1926/309"], [9541,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Enquête d'utilité publique. Avis p. 95","PO1/1913","1913/233"], [9542,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Peyrat ancien brigadier cantonnier au service des cimetières p. 124","PO1/1914","1914/266"], [9543,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 132","PO1/1914","1914/299"], [9544,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 328","PO1/1912","1912/507"], [9545,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leaute p. 189","PO1/1913","1913/539"], [9546,"1921-02-26","Session ordinaire. Groupe scolaire de la Patte d'Oie. Classes supplémentaires. Traité Barthe p. 69","PO1/1921","1921/100"], [9547,"1929-03-22","Voirie - Avenant au traité Saboulard p. 150","PO1/1929","1929/127"], [9548,"1928-12-28","Instance veuve Sentis p. 665","PO1/1928","1928/654"], [9549,"1928-11-12","Procès verbal p. 643","PO1/1928","1928/621"], [9550,"1929-12-16","Projet d'alignement du chemin vicinal ordinaire n° 22 de Fontaine Lestang p. 637","PO1/1929","1929/589"], [9551,"1930-02-04","Fourneaux économiques, maison des mères, crèches et bains douches, lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 272","PO1/1930","1930/182"], [9552,"1930-04-25","Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 287","PO1/1930","1930/220"], [9553,"1931-09-25","Service des Pompes funèbres - Admission en non valeur - 2° trimestre 1931 p. 706","PO1/1931","1931/646"], [9554,"1931-11-30","Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Puget p. 866","PO1/1931","1931/781"], [9555,"1926-06-25","Session ordinaire - Service des eaux - Non valeur - Exercice 1923 à 1925 inclus p. 36","PO1/1926","1926/248"], [9556,"1926-11-19","Session extraordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Alphonse Saintagne p. 44","PO1/1926","1926/574"], [9557,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 209","PO1/1913","1913/583"], [9558,"1922-08-12","Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1922. Procès verbal p. 389","PO1/1922","1922/498"], [9559,"1916-12-05","Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 91","PO1/1916","1916/96"], [9560,"1927-01-06","Acquisition d'immeubles place de la Daurade p. 346","PO1/1927","1927/334"], [9561,"1928-06-06","Ecole de filles Monge - Création d'une école maternelle p. 349","PO1/1928","1928/341"], [9562,"1926-12-28","Session extraordinaire - Entrepôt des douanes - Cession à la chambre de commerce p. 32","PO1/1926","1926/682"], [9563,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'immeubles p. 693","PO1/1928","1928/735"], [9564,"1928-11-16","Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal au Lazaret de Lalande p. 605","PO1/1928","1928/597"], [9565,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paulin Cousteaux ex agent de la sûreté hors classe p. 363","PO1/1927","1927/377"], [9566,"1928-12-28","Classement des rues Clémence, Raymond Laporte, Saint Bernard Lapujade, Saint Antoine de Padoue, Crémon de la pépinière, Louis Barbe, des trois pigeons, de la Paix et de la Jalousie p. 672","PO1/1928","1928/667"], [9567,"1929-11-02","Usine d'incinération des gadoues - Accident fauré p. 62","PO1/1929","1929/4"], [9568,"1929-11-02","Service des pompes funèbres - Fourniture de tissus caoutchouté - Année 1929-1930 p. 94","PO1/1929","1929/96"], [9569,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Manaud ancien sous conducteur de travaux p. 401","PO1/1920","1920/483"], [9570,"1931-09-25","Bureau de bienfaisance - Vente d'appareils de chauffage inutilisés p. 707","PO1/1931","1931/648"], [9571,"1932-02-22","Service du nettoiement - Accident Mitukoff p. 184","PO1/1932","1932/149"], [9572,"1932-01-08","Secours aux victimes du cyclone de la réunion - Demande de subvention p. 697","PO1/1932","1932/446"], [9573,"1922-08-11","Session ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 343","PO1/1922","1922/462"], [9574,"1925-10-11","Session ordinaire. Circulation automobile. Plaques de signalisation. Question de M. Faur p. 304","PO1/1925","1925/496"], [9575,"1922-08-11","Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 342","PO1/1922","1922/459"], [9576,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville p. 30","PO1/1923","1923/20"], [9577,"1928-05-30","Compte administratif de 1928 p. 289","PO1/1928","1928/255"], [9578,"1925-10-14","Session extraordinaire - Dépose et repose du pavillon de l'allée Frédéric Mistral. Traité Barthe p. 272","PO1/1925","1925/436"], [9579,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jules Gaubert (police) p. 245","PO1/1910","1910/465"], [9580,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Règlement de l'indemnité pour occupation temporaire de terrains appartenant à la société civile anonyme du Moulin du Bazacle p. 149","PO1/1909","1909/383"], [9581,"1909-10-07","Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 243","PO1/1909","1909/669"], [9582,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Transformation de l'école maternelle de Fontaine Lestang en école mixte avec annexion de clase enfantine p. 228","PO1/1912","1912/235"], [9583,"1912-06-08","Introductions. Pavages. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/669"], [9584,"1909-05-10","Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Acquisition d'un moteur à courant alternatif et cession d'un ancien moteur. Traité p. 294","PO1/1909","1909/841"], [9585,"1910-03-25","Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage de MM Fons sur les ouvrages locaux p. 195","PO1/1910","1910/280"], [9586,"1916-06-30","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1917 p. 136","PO1/1916","1916/143"], [9587,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 358","PO1/1911","1911/795"], [9588,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Service télégraphique et téléphonique. Voeu p. 134","PO1/1912","1912/44"], [9589,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 356","PO1/1913","1913/978"], [9590,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvoi p. 246","PO1/1910","1910/499"], [9591,"1918-11-11","Session ordinaire. Séance du 11 novembre 1918. Procès verbal p. 248","PO1/1918","1918/260"], [9592,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Location immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 395","PO1/1910","1910/914"], [9593,"1924-08-10","Session extraordinaire. Avant projet de pavage en pavés d'échantillon du boulevard des Minimes p. 332","PO1/1924","1924/483"], [9594,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement des comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 54","PO1/1914","1914/39"], [9595,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole maternelle de la Patte d'Oie. Installation provisoire de ladite école. Proposition Lajaunie p. 326","PO1/1914","1914/644"], [9596,"1919-01-07","Session extraordinaire. Legs Cottini p. 183","PO1/1919","1919/250"], [9597,"1926-07-13","Session ordinaire - Modification au tarif des voitures de place à traction automobile p. 34","PO1/1926","1926/299"], [9598,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victoire Beringuil veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 65","PO1/1913","1913/143"], [9599,"1930-02-04","Dégagement de l'abside de l'église des Jacobins - Enquête parcellaire p. 265","PO1/1930","1930/154"], [9600,"1927-01-28","Alignement vieux chemin de Labordes - Guillaume Fabre pétitionnaire p. 40","PO1/1927","1927/50"], [9601,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain. Chemin d'Assalit. Offre Garros p. 386","PO1/1912","1912/796"], [9602,"1920-03-26","Session extraordinaire. Vente de terrain rue Matabiau. Affaire Argelès p. 103","PO1/1920","1920/124"], [9603,"1914-05-03","Session extraordinaire. Question. Société coopérative d'habitations à bon marché. Demande d'acquisitions de terrains. Question de M. Berlia p. 104","PO1/1914","1914/216"], [9604,"1914-11-22","Session ordinaire. Terrain communal place de la Daurade. Transfert de location Bordes. Demande Laborde p. 329","PO1/1914","1914/659"], [9605,"1915-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal subvention complémentaire p. 199","PO1/1915","1915/222"], [9606,"1917-02-28","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs veuve Conte. Avis p. 49","PO1/1917","1917/68"], [9607,"1920-11-18","Session ordinaire. Félicitations à M. Destabeau conseiller municipal p. 362","PO1/1920","1920/388"], [9608,"1927-03-28","Fourniture de livres à la bibliothèque - Traités Guitard et Privat p. 144","PO1/1927","1927/169"], [9609,"1921-05-13","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Marie Lapenne ancien gardien des filtres à Portet p. 139","PO1/1921","1921/154"], [9610,"1911-08-12","Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1911. Procès verbal p. 16","PO1/1911","1911/946"], [9611,"1928-02-15","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Montagne p. 137","PO1/1928","1928/127"], [9612,"1926-03-26","Session extraordinaire - Compte relatif à la gestion de M.Delorme ex receveur des hospices civils pour la période comprise entre : 1° entre le 1er janvier 1924 et le 8 mars 1924 (exercice 1924) 2° entre le 1er janvier 1925 et le 8 mars 1925 (exercice 1925) - Avis du conseil municipal p. 68","PO1/1926","1926/133"], [9613,"1924-11-02","Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 56","PO1/1924","1924/81"], [9614,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Touring club de France. Demande de subvention pour l'organisation d'une semaine d'hiver dans les pyrénées p. 396","PO1/1910","1910/950"], [9615,"1923-11-27","Session ordinaire. Affaire Escourbiac. Indemnité p. 411","PO1/1923","1923/517"], [9616,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Gaillardie ex sous directeur du bureau municipal d'hygiène et ex médecin chef du service de l'inspection médicale scolaire p. 573","PO1/1933","1933/309"], [9617,"1921-02-12","Session extraordinaire. Hommage à Emile Cartailhac p. 387","PO1/1921","1921/546"], [9618,"1921-12-14","Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 395","PO1/1921","1921/562"], [9619,"1921-12-14","Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 393","PO1/1921","1921/559"], [9620,"1932-01-08","Colonies scolaires de vacances - Accidents La Llana et Riera - Paiement d'honoraires au docteur Bertrand p. 707","PO1/1932","1932/480"], [9621,"1931-11-30","Société jeunesse sportive de Bonnefoy. Demande de subvention p. 847","PO1/1931","1931/724"], [9622,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 396","PO1/1910","1910/936"], [9623,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Riu veuve de M Dougnac ancien sapeur pompier p. 343","PO1/1909","1909/981"], [9624,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Construction du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch. Propositions de M Dupiech entrepreneur p. 164","PO1/1911","1911/319"], [9625,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Séance du 17 janvier 1910. Procès verbal p. 123","PO1/1910","1910/138"], [9626,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/640"], [9627,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Desangles p. 146","PO1/1913","1913/398"], [9628,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roquefort Pierre (octroi) p. 83","PO1/1911","1911/67"], [9629,"1923-02-19","Session ordinaire. Séance du 19 février 1923. Procès verbal p. 60","PO1/1923","1923/72"], [9630,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par M le docteur Clavelier médecin oculiste des écoles privées communales p. 349","PO1/1909","1909/1010"], [9631,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeubles provenant d la succession Ozenne 19 place de la Bourse. Location p. 348","PO1/1909","1909/1004"], [9632,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p.445","PO1/1912","1912/1000"], [9633,"1920-01-23","Session extraordinaire. Secours annuel veuve Durand. Demande d'augmentation p. 21","PO1/1920","1920/35"], [9634,"1923-11-28","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'une harpe et de trois timbales p. 415","PO1/1923","1923/534"], [9635,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Françoise Gorsse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 163","PO1/1923","1923/208"], [9636,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rose Riverain en qualité de veuve de Baptiste Vigé ancien sergent fourrier de la compagnie des sapeurs pompiers p. 88","PO1/1924","1924/141"], [9637,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Brun. Avis p. 347","PO1/1921","1921/456"], [9638,"1923-11-27","Session ordinaire. Demande de subvention en faveur des caisses de chômage (syndicat des maçons) p. 412","PO1/1923","1923/520"], [9639,"1926-07-08","Session ordinaire - Procès verbal p. 33","PO1/1926","1926/313"], [9640,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Produits des concessions d'eau de 1906. Réclamation Salabert. Admission en non valeur p. 152","PO1/1912","1912/95"], [9641,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Décès de Marius Cléder adjudicataire des 1er et 2° lots. Continuation du marché par son fils p. 524","PO1/1912","1912/1211"], [9642,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 433","PO1/1912","1912/924"], [9643,"1911-02-06","Session extraordinaire. Questions Réponses. Quartier des Blancs. Alignement. Pétition p. 223","PO1/1911","1911/495"], [9644,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 197","PO1/1910","1910/312"], [9645,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Tribunal de commerce. Révision des listes. Crédit p. 242","PO1/1909","1909/635"], [9646,"1920-11-19","Session ordinaire. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bataille par un roulier de la ville p. 385","PO1/1920","1920/437"], [9647,"1917-10-05","Session ordinaire. Observatoire. Mesures à prendre contre l'incendie p. 107","PO1/1917","1917/160"], [9648,"1920-01-23","Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 12","PO1/1920","1920/9"], [9649,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin de Luppé etc. Traité p. 138","PO1/1913","1913/332"], [9650,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fourniture de coke - Traité Versepuy p. 26","PO1/1926","1926/484"], [9651,"1909-04-16","Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1909. Procès verbal p. 166","PO1/1909","1909/404"], [9652,"1916-12-21","Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'emprunt de 200.000 francs à la banque de France. Avis p. 271","PO1/1916","1916/340"], [9653,"1920-05-05","Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 158","PO1/1920","1920/181"], [9654,"1916-06-30","Session extraordinaire. Pavillon restaurant du Ramier du Château. Location Roges. Admission en non valeur p. 149","PO1/1916","1916/188"], [9655,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Pierre Lassus ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 104","PO1/1918","1918/126"], [9656,"1917-11-10","Session extraordinaire. Encombrement de la voie publique. Question de M. Pinel p. 234","PO1/1917","1917/317"], [9657,"1918-05-23","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 120","PO1/1918","1918/159"], [9658,"1927-04-29","Octroi - Habillement - Prorogation du marché Rouède p. 210","PO1/1927","1927/231"], [9659,"1927-10-21","Pensions de retraites - Gratification spéciale p. 596","PO1/1927","1927/545"], [9660,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 41","PO1/1909","1909/1252"], [9661,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Usine Désangles. Location p. 353","PO1/1909","1909/1030"], [9662,"1927-11-30","Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 665","PO1/1927","1927/636"], [9663,"1928-11-16","Classement des rues Marie, traversière Griffoulet, Saint Jean , de la Coquille, Monié, Griffoulet et Frayssinet p. 573","PO1/1928","1928/493"], [9664,"1927-03-28","Crédit foncier de France - Emprunt de 159.220 fr p. 146","PO1/1927","1927/176"], [9665,"1925-12-24","Usine hydro électrique du Ramier du Château. Assurance p. 353","PO1/1925","1925/594"], [9666,"1929-11-02","Lycée de jeunes filles - Aménagement de salles de sciences et installation du bâtiment des Bénédictines p. 63","PO1/1929","1929/7"], [9667,"1929-11-02","Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud ouest - Demande de subvention p. 88","PO1/1929","1929/82"], [9668,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, quartier Saint Cyprien rue de la Laque - Avis favorable p. 77","PO1/1929","1929/42"], [9669,"1927-03-28","Hospices civils - Legs veuve Simon p. 156","PO1/1927","1927/209"], [9670,"1927-04-29","Formation administrative du personnel municipal - Cours professionnels p. 201","PO1/1927","1927/222"], [9671,"1929-05-07","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 399","PO1/1929","1929/396"], [9672,"1929-02-08","Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention pour l'attribution de pécules p. 446","PO1/1929","1929/464"], [9673,"1921-07-11","Session ordinaire. VII° Centenaire de la faculté de Montpellier p. 323","PO1/1921","1921/412"], [9674,"1921-06-29","Session extraordinaire. Adresse de sympathie à M. le maire p. 177","PO1/1921","1921/241"], [9675,"1922-08-22","Session ordinaire. Demande de la société des anciens établissements Laporte d'installer un équipement Bowder p. 259","PO1/1922","1922/337"], [9676,"1922-08-11","Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur (mai, juin, juillet, août 1922) p. 345","PO1/1922","1922/471"], [9677,"1926-10-05","Session ordinaire - Pavillon du restaurant du Parc toulousain - Location dame Lauriau p. 41","PO1/1926","1926/174"], [9678,"1926-06-25","Session ordinaire - Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour 1927 - Désignation des délégués p. 29","PO1/1926","1926/237"], [9679,"1928-11-16","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 572","PO1/1928","1928/491"], [9680,"1923-07-27","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 285","PO1/1923","1923/386"], [9681,"1925-07-08","Session extraordinaire - Lotissement Bonsirven. Quartier de Griffoulet ouverture de voies p. 215","PO1/1925","1925/369"], [9682,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Vente de terrains p. 398","PO1/1910","1910/994"], [9683,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. renouvellement des draperies et confection de costumes pour le personnel p. 140","PO1/1909","1909/353"], [9684,"1923-05-25","Session ordinaire. Société l'harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 189","PO1/1923","1923/257"], [9685,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du mur de clôture du cimetière de Saint Simon p. 250","PO1/1909","1909/691"], [9686,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Attribution d'une partie des bénéfices annuels aux hospices et au bureau de bienfaisance p. 250","PO1/1911","1911/553"], [9687,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses p. 162","PO1/1911","1911/281"], [9688,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 210","PO1/1911","1911/450"], [9689,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Cours de français à l'usage des étudiants étrangers. Demande de subvention p. 198","PO1/1910","1910/334"], [9690,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Voirie. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 158","PO1/1912","1912/113"], [9691,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Projet de reconstruction du pont de l'école vétérinaire p. 208","PO1/1912","1912/184"], [9692,"1911-07-26","Session extraordinaire. Compagnie des chemins de fer du Midi. Création d'un hôtel terminus. Protestations p. 310","PO1/1911","1911/625"], [9693,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Valès Travaux p. 44","PO1/1911","1911/975"], [9694,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327","PO1/1912","1912/471"], [9695,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ligue maritime française. Subvention p. 253","PO1/1909","1909/717"], [9696,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fonctionnement des fourneaux économiques. Cahier des charges p. 339","PO1/1909","1909/963"], [9697,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 327","PO1/1912","1912/466"], [9698,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 474","PO1/1912","1912/1057"], [9699,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Souilla veuve du sieur Abel Loubes sous brigadier d'octroi p. 82","PO1/1909","1909/186"], [9700,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Transfert du tribunal de commerce à l'ancien archevêché. Voeu p. 91","PO1/1909","1909/205"], [9701,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Trottoirs neufs. Part à la charge de la ville. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/668"], [9702,"1920-01-23","Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Fabre p. 20","PO1/1920","1920/33"], [9703,"1924-11-02","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Gailhac p. 55","PO1/1924","1924/78"], [9704,"1924-11-29","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Lacoste p. 389","PO1/1924","1924/608"], [9705,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation. Régularisation p. 518","PO1/1912","1912/1186"], [9706,"1929-02-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marius Bonnefoi ancien agent de police p. 436","PO1/1929","1929/430"], [9707,"1914-11-22","Session ordinaire. Lycée de jeune filles. Bourses municipales p. 324","PO1/1914","1914/637"], [9708,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 96","PO1/1911","1911/1108"], [9709,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 98","PO1/1914","1914/195"], [9710,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fajal chef de section principal service d'architecture p. 91","PO1/1927","1927/96"], [9711,"1918-05-23","Session ordinaire. Hospices civils. Mainlevées d'inscription hypothécaire. Créance Augé et Bouissel p. 107","PO1/1918","1918/135"], [9712,"1917-12-22","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pitorre ancien sous chef de poste à l'octroi p. 269","PO1/1917","1917/365"], [9713,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Baqué. Avis p. 360","PO1/1910","1910/873"], [9714,"1916-12-05","Session ordinaire. Echelle des traitements p. 100","PO1/1916","1916/127"], [9715,"1916-08-18","Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. demande de bourse Favarel. Avis p. 171","PO1/1916","1916/202"], [9716,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Salles ex chef poseur de canalisations au service des eaux p. 890","PO1/1932","1932/632"], [9717,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clermont ex receveur hors clase à l'octroi de Toulouse p. 401","PO1/1932","1932/296"], [9718,"1919-06-01","Session extraordinaire. Installation d'une usine de pompage électrique à Guilheméry p. 10","PO1/1919","1919/26"], [9719,"1922-02-20","Session ordinaire. Secours annuel Jean Bergès ancien professeur au conservatoire de musique. Demande d'augmentation p. 78","PO1/1922","1922/98"], [9720,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Peyronnet veuve de Bertrand Pagès ancien brigadier d'octroi p. 364","PO1/1911","1911/831"], [9721,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Gaudin (police) p. 245","PO1/1910","1910/464"], [9722,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Crédit supplémentaire p. 278","PO1/1913","1913/811"], [9723,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours Paul Basset ancien gardien du cimetière p. 245","PO1/1912","1912/295"], [9724,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Redevance pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Regraffé p. 142","PO1/1912","1912/77"], [9725,"1930-01-07","Voirie - Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 432","PO1/1930","1930/387"], [9726,"1930-02-24","Institut des sourds muets - Demande de Bourse Ginestet p. 114","PO1/1930","1930/103"], [9727,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pendaries veuve de Jean Baptiste Mirabail ancien chef de bureau à la mairie p. 315","PO1/1911","1911/667"], [9728,"1930-11-15","Election du secrétaire p. 613","PO1/1930","1930/417"], [9729,"1913-07-17","Session extraordinaire. Séance du 17 juillet 1913. Procès verbal p. 234","PO1/1913","1913/659"], [9730,"1930-05-28","Association Amicale des aviateurs- Demande de subvention p. 343","PO1/1930","1930/294"], [9731,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Eclairage du pont des Amidonniers. fournitures de lampes à gaz p. 518","PO1/1912","1912/1202"], [9732,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Hibos née Madeleine Dreuilhe en qualité de veuve de Jean Baptiste Hibos ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse en retraite p. 70","PO1/1931","1931/45"], [9733,"1925-10-14","Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 277","PO1/1925","1925/448"], [9734,"1920-11-18","Session ordinaire. Acquisition. Terrain 5 rue Cujette. Alignement. Affaire Claria p. 381","PO1/1920","1920/427"], [9735,"1930-01-07","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un grilloir à gaz p. 426","PO1/1930","1930/371"], [9736,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Projet de création à Toulouse d'une société de concerts populaires présenté par M. R Laporte p. 140","PO1/1909","1909/347"], [9737,"1931-11-30","Lotissement Lines - Quartier du Saouzélong p. 834","PO1/1931","1931/684"], [9738,"1932-02-22","Section athlétique toulousaine - Demande de subvention p. 172","PO1/1932","1932/107"], [9739,"1932-11-21","Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire - Création de postes p. 843","PO1/1932","1932/499"], [9740,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concession gratuite au cimetière de Terre Cabade. Demande Carthery p. 358","PO1/1909","1909/1057"], [9741,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Ducos ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 402","PO1/1932","1932/298"], [9742,"1915-08-23","Session ordinaire. Immeuble 28 rue Bernard Mule. Location Julien. Bail p. 164","PO1/1915","1915/190"], [9743,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Voirie. Pavage rue Montcabrier. Règlement de comptes p. 361","PO1/1910","1910/879"], [9744,"1911-03-03","Session de droit. Prix d'aviation de la ville de Toulouse. Crédit p. 80","PO1/1911","1911/56"], [9745,"1933-11-17","Lotissement Galarin. Quartier Guilheméry p. 927","PO1/1933","1933/491"], [9746,"1912-06-08","Questions - Pétitions. Achat d'un omnibus pour l'hospice Ramel p. 361","PO1/1912","1912/719"], [9747,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs faits en 1912-1913 p. 268","PO1/1913","1913/795"], [9748,"1922-05-30","Séance ordinaire. Jury criminel (confection de la liste préparatoire pour l'année 1923. Désignation des délégués) p. 161","PO1/1922","1922/187"], [9749,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre Cabade p. 398","PO1/1910","1910/996"], [9750,"1914-11-22","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Transfert d'écoles p. 329","PO1/1914","1914/660"], [9751,"1914-11-22","Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. 1919-1910 p. 332","PO1/1914","1914/672"], [9752,"1915-03-26","Session ordinaire. Quêtes organisées en faveur des blessés par diverses sociétés et institutions. Question de M. Fonta p. 59","PO1/1915","1915/89"], [9753,"1927-07-29","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 478","PO1/1927","1927/471"], [9754,"1926-11-19","Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Adrien Baudru p. 43","PO1/1926","1926/570"], [9755,"1912-06-08","Rapports. Compte administratif de 1911 p. 359","PO1/1912","1912/714"], [9756,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Demande de prolongement de la ligne Capitole Saint Cyprien jusqu'à la barrière de Lombez. Pétition des habitants p. 330","PO1/1912","1912/538"], [9757,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 175","PO1/1909","1909/410"], [9758,"1931-05-29","Association le livre de l'aveugle. Demande de subvention p. 355","PO1/1931","1931/315"], [9759,"1931-11-30","Société amicale la pâquerette du Sud - Demande de subvention p. 847","PO1/1931","1931/720"], [9760,"1930-01-07","Ecole du Pont des Demoiselles (filles) - Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 424","PO1/1930","1930/361"], [9761,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/645"], [9762,"1932-11-21","Amicle laïque du groupe Jean jaurès - Demande de subvention p. 876","PO1/1932","1932/593"], [9763,"1922-05-29","Séance ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Sirven p. 155","PO1/1922","1922/174"], [9764,"1909-09-29","Session extraordinaire. Canal des Deux Mers. Voeu p. 282","PO1/1909","1909/769"], [9765,"1929-05-07","Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage - Société toulousaine du Bazacle - Statut du personnel p. 375","PO1/1929","1929/316"], [9766,"1932-11-21","Ecole polytechnique - Demandes de bourses p. 874","PO1/1932","1932/584"], [9767,"1932-11-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dupla veuve d'un ancien aide mécanicien à l'institut électrotechnique p. 903","PO1/1932","1932/670"], [9768,"1914-12-30","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à un ancien professeur p. 352","PO1/1914","1914/702"], [9769,"1932-11-21","Eaux - Nouveau règlement - Approbation p. 856","PO1/1932","1932/540"], [9770,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Couverture du fossé mère des sept chambres, Pont des Demoiselles. Construction d'un égout 2ème partie p. 163","PO1/1911","1911/307"], [9771,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 128","PO1/1912","1912/31"], [9772,"1921-02-12","Session extraordinaire. Renouvellement du bail de l'Annexe de Remonte de Freycinet à Plaisance du Touch. Voeu p. 390","PO1/1921","1921/548"], [9773,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubée née Delmas veuve de M. Boubée retraité de la Mairie p. 577","PO1/1933","1933/320"], [9774,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 98","PO1/1910","1910/31"], [9775,"1933-02-18","Legs Mauries - Intérêts 1932 p. 113","PO1/1933","1933/58"], [9776,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bataille veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des Arts p. 71","PO1/1911","1911/1051"], [9777,"1933-02-18","Internat municipal école primaire supérieure de jeunes filles - Fourniture d'une machine à laver la vaisselle - Traité compagnie internationale Hobart p. 102","PO1/1933","1933/28"], [9778,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Quartiers Sainte Barbe, Saint Roch et des Saules. Pétition des habitants p. 412","PO1/1911","1911/940"], [9779,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Comité Pasteur. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/565"], [9780,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une conduite souterraine vieux chemin de Tournefeuille. Redevance p. 226","PO1/1910","1910/437"], [9781,"1917-11-10","Session extraordinaire. Hospices civils. Action en justice. Instance Manhès et Teissier du Cros. Avis p. 220","PO1/1917","1917/275"], [9782,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 349","PO1/1912","1912/646"], [9783,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/337"], [9784,"1911-06-15","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 223","PO1/1911","1911/497"], [9785,"1909-02-22","Session de droit. Reprise de la séance. Ecole primaire supérieure Berthelot. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 65","PO1/1909","1909/79"], [9786,"1921-01-25","Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1921 p. 28","PO1/1921","1921/23"], [9787,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Martin veuve de Antoine Sicard ancien sapeur pompier p. 315","PO1/1911","1911/668"], [9788,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation des voies d'accès aux abords. Déplacement de l'école vétérinaire p. 49","PO1/1914","1914/38"], [9789,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 35","PO1/1909","1909/1205"], [9790,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Monument à Armand Raynaud compositeur de musique. Subvention p. 67","PO1/1909","1909/103"], [9791,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 82","PO1/1914","1914/130"], [9792,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue, années 1907 - 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1160"], [9793,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Question de M. Déjean p. 204","PO1/1914","1914/470"], [9794,"1917-12-22","Session extraordinaire. Lycée de garçons. Demande de transformation de bourse p. 268","PO1/1917","1917/363"], [9795,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande de bourse à l'école vétérinaire de Toulouse. Avis p. 354","PO1/1910","1910/844"], [9796,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Personnel du service de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 169","PO1/1911","1911/339"], [9797,"1914-11-22","Session ordinaire. Octroi. Renouvellement du traité d'abonnement avec les miroitiers p. 320","PO1/1914","1914/627"], [9798,"1914-11-22","Session ordinaire. Hospices civils. Construction d'une vacherie laiterie à Seilh. Avis p. 329","PO1/1914","1914/658"], [9799,"1915-10-20","Session extraordinaire. Ecole des filles de Bonhoure. Installation provisoire. Salle Tricoire p. 210","PO1/1915","1915/264"], [9800,"1915-03-12","Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1915. Procès verbal p. 237","PO1/1915","1915/285"], [9801,"1927-01-06","La traversée de l'Atlantique en avion p. 320","PO1/1927","1927/287"], [9802,"1917-02-08","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Roques veuve Bourg ancien préposé d'octroi p. 175","PO1/1917","1917/231"], [9803,"1921-01-08","Session ordinaire. Copie de la statue de Vestrepain. Traité Parayre p. 245","PO1/1921","1921/358"], [9804,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Installation et fonctionnement de la crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Demande de crédit p. 247","PO1/1911","1911/543"], [9805,"1919-05-30","Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle. Prorogation d'adjudication p. 139","PO1/1919","1919/200"], [9806,"1924-07-25","Session extraordinaire. Ecole navale. Demandes de bourses Hérisson et Saint Raymond p. 255","PO1/1924","1924/395"], [9807,"1924-08-07","Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 210","PO1/1924","1924/316"], [9808,"1935-06-11","Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1935, 3° trimestre p. 425","PO1/1935","1935/563"], [9809,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Aménagements. Crédits p. 122","PO1/1909","1909/268"], [9810,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles et maternelle du quartier Matabiau. Création de nouveau emplois d'adjointes p. 130","PO1/1909","1909/329"], [9811,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 276","PO1/1914","1914/565"], [9812,"1925-02-27","Demande de secours annuel formée par Joséphine Bessou veuve de François Piquemal ancien cantonnier à l'abattoir p. 23","PO1/1925","1925/24"], [9813,"1925-02-04","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée allée Saint Agne. Demande Jany p. 90","PO1/1925","1925/135"], [9814,"1924-11-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serres ancien brigadier de police p. 390","PO1/1924","1924/614"], [9815,"1925-12-03","Session extraordinaire - Syndicat des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 62","PO1/1925","1925/85"], [9816,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Voie ferrée provisoire établie par la compagnie du Sud Ouest. Redevance. Admission en non valeur p. 213","PO1/1909","1909/563"], [9817,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal Côte Pavée N° 2. Transfert de bail. demande Julien Canguilhem Allemant p. 75","PO1/1913","1913/187"], [9818,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 100","PO1/1913","1913/248"], [9819,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Loubet veuve de Pierre Lasgourgues ancien concierge du service des pompes funèbres p. 255","PO1/1918","1918/275"], [9820,"1919-10-31","Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1920 p. 285","PO1/1919","1919/433"], [9821,"1918-02-21","Session ordinaire. Ravitaillement de la population en bois de chauffage. Utilisation des scies installées au terrain Maury p. 39","PO1/1918","1918/49"], [9822,"1918-07-30","Session extraordinaire. Loi du 2 mai 1918. Installation des réfugiés et rapatriés. Nomination de deux répartiteurs p. 161","PO1/1918","1918/210"], [9823,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Ancienne usine Biny au Moulin du Château. Expertise de matériel p. 141","PO1/1913","1913/384"], [9824,"1925-10-14","Session extraordinaire - Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906) par M. Costes fabricant de couronnes rue de Rémusat p. 267","PO1/1925","1925/420"], [9825,"1925-10-11","Session ordinaire. Fêtes du 11 novembre 1925. Matinée offerte aux Pupilles de la Nation p. 290","PO1/1925","1925/454"], [9826,"1926-03-26","Session extraordinaire - Société des pompes funèbres générales - Pourvoi en cassation p. 66","PO1/1926","1926/127"], [9827,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Carretier (octroi) p. 83","PO1/1911","1911/68"], [9828,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles et maternelle Matabiau. Question p. 127","PO1/1910","1910/153"], [9829,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Imprimerie ouvrière (association coopérative). Subvention p. 454","PO1/1912","1912/1032"], [9830,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 162","PO1/1912","1912/122"], [9831,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs. Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/220"], [9832,"1919-10-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 284","PO1/1919","1919/432"], [9833,"1919-04-29","Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 116","PO1/1919","1919/164"], [9834,"1913-02-05","2eme session de droit. Nourriture de la cavalerie municipale du nettoiement. Traité Dasque p. 137","PO1/1913","1913/311"], [9835,"1923-10-07","Session extraordinaire. Musée d'histoire naturelle. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 237","PO1/1923","1923/315"], [9836,"1919-10-31","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de la société coopérative U.D.O. Construction d'un escalier p. 286","PO1/1919","1919/437"], [9837,"1923-11-28","Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 432","PO1/1923","1923/586"], [9838,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 335","PO1/1909","1909/915"], [9839,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 199","PO1/1914","1914/448"], [9840,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Réfection des façades des immeubles. Question p. 411","PO1/1912","1912/890"], [9841,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Attribution de deux prix annuels de 75 f en faveur d'employés méritants à distribuer par le conseil de prud'hommes (section du commerce) p. 173","PO1/1913","1913/492"], [9842,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets année 1913-1914 p. 399","PO1/1913","1913/1106"], [9843,"1919-06-01","Session extraordinaire. Terrain communal situé à Montauban. Vente par adjudication publique p. 16","PO1/1919","1919/46"], [9844,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Changement du nom des rues p. 392","PO1/1913","1913/1057"], [9845,"1914-11-22","Session ordinaire. Séance du 22 novembre 1914. Procès verbal p. 318","PO1/1914","1914/619"], [9846,"1927-02-28","Service des eaux - Station de pompage de Bourrassol - Fourniture de matériel électrique p. 81","PO1/1927","1927/72"], [9847,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1912-1913 p. 397","PO1/1912","1912/844"], [9848,"1930-02-24","Hospices civils - Legs Dreuille p. 100","PO1/1930","1930/53"], [9849,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes de 1908. Budget supplémentaire de 1909. Budget primitif de 1910. Avis à émettre p. 257","PO1/1909","1909/735"], [9850,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont p. 342","PO1/1909","1909/976"], [9851,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Caisse de chômage. Répartition p. 445","PO1/1910","1910/1170"], [9852,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Emploi de l'emprunt de 400.000 fr. Paiement de cinq chevaux p. 98","PO1/1910","1910/26"], [9853,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 101","PO1/1910","1910/47"], [9854,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. avis p. 248","PO1/1910","1910/511"], [9855,"1918-05-23","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Echange de machines à écrire p. 106","PO1/1918","1918/133"], [9856,"1911-01-08","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 343","PO1/1911","1911/743"], [9857,"1915-08-23","Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de Mme Linot veuve Lascombes ancien sous brigadier égoutier p. 162","PO1/1915","1915/182"], [9858,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Subvention p. 386","PO1/1912","1912/779"], [9859,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de la sole p. 116","PO1/1910","1910/126"], [9860,"1922-02-17","Session ordinaire. Demande de Victor Baudet moniteur de gymnastique, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 62","PO1/1922","1922/58"], [9861,"1932-05-27","Chauffage de bâtiments communaux - Traité Moignard p. 410","PO1/1932","1932/321"], [9862,"1932-11-21","Service des eaux - Dégâts occasionnés à un immeuble par une borne fontaine - Demande d'indemnité Pourquié p. 845","PO1/1932","1932/502"], [9863,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeannet Augé conseille ex agent de la sûreté hors classe p. 189","PO1/1933","1933/123"], [9864,"1933-09-15","Octroi - Poste de Muret - Bail avec la Poudrerie nationale p. 709","PO1/1933","1933/399"], [9865,"1928-05-31","Institut de puériculture à Toulouse - Demande de subvention p. 299","PO1/1928","1928/277"], [9866,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Roche ex receveur de 4° classe de l'octroi p. 595","PO1/1928","1928/564"], [9867,"1929-11-02","Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 85","PO1/1929","1929/72"], [9868,"1930-02-24","Service des eaux - Entretien - Accident rue Antonin Mercié - Instance Gella p. 111","PO1/1930","1930/94"], [9869,"1928-12-28","Société jeunesse sportive de Bonnefoy - Demande de subvention p. 680","PO1/1928","1928/696"], [9870,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 299","PO1/1910","1910/678"], [9871,"1925-07-08","Session extraordinaire - Syndicat des commis de l'enregistrement et des hypothèques. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205","PO1/1925","1925/334"], [9872,"1921-05-14","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 165","PO1/1921","1921/236"], [9873,"1925-07-08","Session extraordinaire - Union des cheminots révoqués. congrès à Paris. Demande de subvention p. 218","PO1/1925","1925/375"], [9874,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Sudre Edouard ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 72","PO1/1911","1911/1058"], [9875,"1921-11-24","Session ordinaire. La question des tramways p. 379","PO1/1921","1921/535"], [9876,"1922-02-17","Session ordinaire. Fourniture de pèlerines pour les contrôleurs et receveurs des droits de place. Soumission Osmont p 61","PO1/1922","1922/57"], [9877,"1924-11-02","Session ordinaire. Le coin de terre toulousain. Association de jardins ouvriers. Demande de subvention p. 58","PO1/1924","1924/92"], [9878,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Subvention p. 294","PO1/1910","1910/643"], [9879,"1925-02-27","Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoîst p. 25","PO1/1925","1925/29"], [9880,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220","PO1/1912","1912/214"], [9881,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 198","PO1/1912","1912/162"], [9882,"1926-12-10","Session extraordinaire - Lotissement Mamy - Quartier de la Colonne p. 42","PO1/1926","1926/541"], [9883,"1926-11-19","Session extraordinaire - Tramways - Transport des agents de la sûreté p. 47","PO1/1926","1926/585"], [9884,"1929-02-11","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Massu veuve d'un ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 582","PO1/1929","1929/562"], [9885,"1919-08-28","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231","PO1/1919","1919/363"], [9886,"1926-05-02","Animaux du jardin zoologique - Fourniture de la viande de cheval - Traité Faure p. 40","PO1/1926","1926/34"], [9887,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Honoré marie Ruffat receveur municipal honoraire de la ville de Toulouse p. 47","PO1/1926","1926/194"], [9888,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Meeting d'aviation. Demande de l'association de la presse quotidienne toulousaine p. 267","PO1/1910","1910/577"], [9889,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble insolide rues Arnaud Vidal et Bachelier. Démolition. Traité Dellac p. 300","PO1/1910","1910/680"], [9890,"1920-03-26","Session extraordinaire. Halle Victor Hugo. Désaffectation de loges p. 92","PO1/1920","1920/85"], [9891,"1927-10-21","Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 611","PO1/1927","1927/598"], [9892,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Rue de la Balance. Alignement Lalubie p. 75","PO1/1909","1909/155"], [9893,"1929-11-02","Chemins vicinaux - Société anonyme pour la construction et l'entretien des routes - Traité p. 66","PO1/1929","1929/14"], [9894,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier p. 241","PO1/1921","1921/345"], [9895,"1928-11-16","Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 601","PO1/1928","1928/584"], [9896,"1930-05-28","Bureau de bienfaisance - Compte administratif - Compte de gestion de 1929 - Chapitres additionnels 1930 - Budget primitif 1931 p. 336","PO1/1930","1930/269"], [9897,"1931-03-30","Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1929-1930. Avis du conseil municipal p. 190","PO1/1931","1931/176"], [9898,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Paiement du prix. Affaire Rogalle p. 50","PO1/1911","1911/1007"], [9899,"1920-02-19","Session ordinaire. Caisse des écoles. Nomination des délégués des souscripteurs. Modification aux articles 4 et 5 des statuts p. 36","PO1/1920","1920/45"], [9900,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur les automobiles, billards, voitures et chevaux, non affectés au commerce et à l'industrie p. 265","PO1/1920","1920/313"], [9901,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Thau contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 368","PO1/1913","1913/1010"], [9902,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Legs Bacquié Fonade. Acceptation p. 58","PO1/1914","1914/55"], [9903,"1924-03-26","Session extraordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement de traité p. 93","PO1/1924","1924/159"], [9904,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Magdelaine Bessau veuve de Jean Paul Carrère ancien surveillant de travaux communaux p. 64","PO1/1913","1913/140"], [9905,"1924-08-05","Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p.155","PO1/1924","1924/243"], [9906,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Envahissement de la voie publique par certains limonadiers. Question de M. Laffage p. 209","PO1/1914","1914/486"], [9907,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Tramways départementaux. Raccordement p. 196","PO1/1910","1910/283"], [9908,"1916-03-25","Session extraordinaire. Achats de blés p. 60","PO1/1916","1916/89"], [9909,"1925-05-06","Session extraordinaire - Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 151","PO1/1925","1925/299"], [9910,"1927-01-28","Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 42","PO1/1927","1927/55"], [9911,"1909-12-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole galiniste de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 85","PO1/1909","1909/1274"], [9912,"1919-03-31","Session extraordinaire. Amélioration du débit des filtres de Portet p. 76","PO1/1919","1919/90"], [9913,"1919-02-10","Session extraordinaire. Syndicat des cuisiniers. Congrès de Lyon. Subvention p. 261","PO1/1919","1919/399"], [9914,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 214","PO1/1913","1913/596"], [9915,"1919-07-28","Session extraordinaire. Etablissement d'une vespasienne sur la place de Lardenne p. 208","PO1/1919","1919/310"], [9916,"1919-08-28","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 232","PO1/1919","1919/364"], [9917,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 332","PO1/1913","1913/924"], [9918,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Emploi du solde du cautionnement du théâtre de la nature au remboursement des créanciers Serveille p. 117","PO1/1914","1914/237"], [9919,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cormier charcutier 31 rue Lafayette p. 268","PO1/1912","1912/361"], [9920,"1928-11-16","Police municipale - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation du marché Rouède p. 598","PO1/1928","1928/575"], [9921,"1927-07-29","Union des syndicats du réseau du Midi - Bibliothèque - Subvention p. 462","PO1/1927","1927/423"], [9922,"1928-11-16","Séance privée - Assistance aux vieillards infirmes et incurables - Postulants non résidants dans la commune p. 613","PO1/1928","1928/619"], [9923,"1929-02-05","Création d'un terrain de sports à Croix daurade - Echange de terrain p. 250","PO1/1929","1929/249"], [9924,"1929-02-11","Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 571","PO1/1929","1929/522"], [9925,"1921-11-24","Session ordinaire. Retraite proportionnelle. Décision de la commission des finances p. 380","PO1/1921","1921/537"], [9926,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Déblaiement de terres et couverture de fossés p. 45","PO1/1911","1911/988"], [9927,"1923-11-27","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Vaquin p. 409","PO1/1923","1923/510"], [9928,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Rabouil sergent de ville hors classe p. 78","PO1/1926","1926/429"], [9929,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 338","PO1/1909","1909/961"], [9930,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Azéma conducteur au service des travaux communaux p. 343","PO1/1909","1909/980"], [9931,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Bureau des postes et télégraphes 23 rue Bayard. Loyer de 1908. Crédits p. 356","PO1/1909","1909/1049"], [9932,"1923-11-27","Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 393","PO1/1923","1923/467"], [9933,"1928-02-15","Orphéon école galiniste de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 111","PO1/1928","1928/55"], [9934,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine. Location Fenneteaux p. 147","PO1/1913","1913/401"], [9935,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme p. 323","PO1/1911","1911/699"], [9936,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Instance Perié Helot. Violation de sépulture. Appel p. 358","PO1/1910","1910/865"], [9937,"1910-12-16","Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1910. Procès verbal p. 425","PO1/1910","1910/1071"], [9938,"1931-03-30","Installation d'un dépôt d'hydrocarbures. Pétitionnaire société des raffineries de pétrole de la Gironde p. 200","PO1/1931","1931/204"], [9939,"1931-03-30","Bourse du travail de Toulouse. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 208","PO1/1931","1931/233"], [9940,"1930-11-15","Taxe vicinale de l'année 1928 - Admissions en non valeurs p. 643","PO1/1930","1930/511"], [9941,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Zoé en qualité de veuve de Joseph Andrieu sous inspecteur en retraite de la police municipale p. 296","PO1/1925","1925/474"], [9942,"1923-10-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 234","PO1/1923","1923/305"], [9943,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Thérèse Dumas veuve du sieur Julen Lartigue ex préposé d'octroi p. 38","PO1/1909","1909/1238"], [9944,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande Etienne Monestier receveur aux droits de place, concernant des versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 341","PO1/1910","1910/792"], [9945,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Casse ex brigadier chef de la police municipale p. 602","PO1/1927","1927/571"], [9946,"1925-10-14","Session extraordinaire - Tramways urbains. Modifications des lignes 2, 4 et 6 et établissement d'une double voie dans la rue Lapeyrouse p. 272","PO1/1925","1925/437"], [9947,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Deloncle p. 386","PO1/1912","1912/785"], [9948,"1919-05-30","Session ordinaire. Bourse à l'école d'arts et métiers d'Aix. Demande de crédit p. 143","PO1/1919","1919/210"], [9949,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 233","PO1/1923","1923/303"], [9950,"1916-10-20","Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Atelier des arts du bois. Paiement trimestriel de la prime attribuée aux apprentis p. 229","PO1/1916","1916/275"], [9951,"1914-12-30","Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1915 p. 351","PO1/1914","1914/700"], [9952,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Hélène Castaing. Demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 306","PO1/1912","1912/409"], [9953,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Darnaud ancien ouvrier peintre au service du nettoiement p. 65","PO1/1926","1926/627"], [9954,"1918-02-21","Session ordinaire. Résultats de l'exposition de guerre. Déclaration relative aux orphelins toulousains de la guerre p. 35","PO1/1918","1918/43"], [9955,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Vente de l'immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Proposition Selfa p. 96","PO1/1911","1911/1109"], [9956,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Pont Constantine. Solde de l'entreprise p. 114","PO1/1910","1910/113"], [9957,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/434"], [9958,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 431","PO1/1910","1910/1127"], [9959,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Sentenac ancien inspecteur à l'octroi p. 30","PO1/1921","1921/30"], [9960,"1921-05-14","Session ordinaire. Ordures ménagères. Questions de M. Salamon p. 163","PO1/1921","1921/231"], [9961,"1927-10-21","M. Rouch - Règlement de sinistre p. 611","PO1/1927","1927/597"], [9962,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 64","PO1/1922","1922/64"], [9963,"1923-07-02","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Boyer p. 29","PO1/1923","1923/14"], [9964,"1928-02-15","Etude d'une ligne à 60.000 volts avec poste de coupure et poste de transformation 60.000/13.500 volts - Soumission Giraudon p. 107","PO1/1928","1928/42"], [9965,"1925-12-24","Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux. Adjudication p. 352","PO1/1925","1925/590"], [9966,"1928-03-27","Egouts - Remboursement de Valon p. 198","PO1/1928","1928/176"], [9967,"1925-07-08","Session extraordinaire - Club bouliste toulousain. Demande de subvention p. 210","PO1/1925","1925/348"], [9968,"1928-12-28","Chorale de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 679","PO1/1928","1928/689"], [9969,"1930-02-24","Ecole des Arts et métiers d'Aix - Demande de secours Bourdel p. 89","PO1/1930","1930/27"], [9970,"1929-05-07","Ecoles primaires communales - Création d'une septième classe à l'école des Minimes (filles) p. 377","PO1/1929","1929/322"], [9971,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Laurent Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 376","PO1/1921","1921/525"], [9972,"1931-09-25","Convocation du conseil municipal p. 679","PO1/1931","1931/564"], [9973,"1932-04-23","Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Peugeot p. 322","PO1/1932","1932/222"], [9974,"1932-05-27","Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour 1933 - Désignation des délégués p. 393","PO1/1932","1932/268"], [9975,"1932-01-08","Fête nationale du 14 juillet 1932 - Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 685","PO1/1932","1932/412"], [9976,"1932-01-08","Chemin dit de la Cavaletade - Entretien - Convention entre la ville et les usagers p. 701","PO1/1932","1932/460"], [9977,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Cruzel chef du service des droits de place et poids public p. 65","PO1/1926","1926/626"], [9978,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Sennou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 577","PO1/1929","1929/544"], [9979,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 35","PO1/1909","1909/16"], [9980,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Curage du canalet du Bazacle. Traité Marcet p. 127","PO1/1909","1909/318"], [9981,"1919-01-07","Session extraordinaire. Reconstitution des cités dévastées. Projet de résolution p. 186","PO1/1919","1919/257"], [9982,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hôtel de Pierre. Restauration p. 100","PO1/1924","1924/179"], [9983,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 433","PO1/1912","1912/922"], [9984,"1929-02-08","Service vicinal - Budget de 1930 p. 442","PO1/1929","1929/452"], [9985,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 15 juin 1914 au 30 septembre 1914. Cahier des charges. Adjudication p. 172","PO1/1914","1914/369"], [9986,"1914-07-22","Session extraordinaire. Annexes. Institution d'une échelle des traitements p. 246","PO1/1914","1914/553"], [9987,"1911-06-29","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 264","PO1/1911","1911/600"], [9988,"1928-12-28","Ecole des arts et métier d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 677","PO1/1928","1928/682"], [9989,"1928-05-30","Décès de M. Pinel adjoint au maire - Eloge funèbre p. 289","PO1/1928","1928/254"], [9990,"1930-02-04","Immeuble 1 rue de l'Hirondelle - Acquisition p. 277","PO1/1930","1930/197"], [9991,"1932-02-22","Ecoles communales - Eclairage électrique p. 138","PO1/1932","1932/33"], [9992,"1932-04-23","Chemins vicinaux ordinaires - Avenant société anonyme pour la construction et l'entretien des routes p. 310","PO1/1932","1932/187"], [9993,"1932-02-22","Voies d'accès du Pont Saint Pierre p. 135","PO1/1932","1932/28"], [9994,"1933-10-05","Service des eaux et égouts - Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égouts - Traité Jean Calvet p. 333","PO1/1933","1933/199"], [9995,"1909-05-10","Session extraordinaire. Rapports. Heures de réunion du conseil municipal. Demande de M Rieux p. 296","PO1/1909","1909/845"], [9996,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de subvention sur les fonds de l'état p. 308","PO1/1909","1909/897"], [9997,"1915-07-02","Session ordinaire. Liquidation de pension recours Peyrat ex brigadier cantonnier au service des cimetières. Instance en conseil d'état p. 30","PO1/1915","1915/39"], [9998,"1921-02-25","Session ordinaire. La question du chômage p. 46","PO1/1921","1921/47"], [9999,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Adrien Dumartin sous brigadier à l'octroi p. 437","PO1/1910","1910/1152"], [10000,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Legs Deloume. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 204","PO1/1911","1911/432"], [10001,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 72","PO1/1911","1911/1065"], [10002,"1929-11-02","Accident survenu à un cantonnier de la ville - Règlement des honoraires dus au docteur Seran p. 75","PO1/1929","1929/36"], [10003,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Legs de Clausade. Installation du médailler dans le musée p. 448","PO1/1912","1912/1010"], [10004,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier à l'atelier municipal de menuiserie p. 445","PO1/1910","1910/1173"], [10005,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rocolle receveur de première classe à l'octroi p. 61","PO1/1911","1911/46"], [10006,"1912-06-08","Introductions. Liquidation de pension veuve Trilles. Mairie p. 348","PO1/1912","1912/627"], [10007,"1920-06-15","Session extraordinaire. Terrain communal boulevard Lascrosses. Demande de location Sérignac p. 214","PO1/1920","1920/262"], [10008,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues. Traité p. 518","PO1/1912","1912/1193"], [10009,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demandes Turines. Versement de retenues rétroactives p. 284","PO1/1909","1909/820"], [10010,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Ecole maternelle de la Salade. Transformation en école mixte avec annexion de classe enfantine p. 67","PO1/1909","1909/87"], [10011,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Société l'Hygiène toulousaine. Admission en non valeur d'une somme de 1.100 fr afférente à des taxes de stationnement pour l'année 1909 p. 453","PO1/1912","1912/1029"], [10012,"1919-11-19","Session ordinaire. Aménagement au local de la justice de paix du canton Sud, 18 rue Saint Rémesy p. 318","PO1/1919","1919/493"], [10013,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de crésyl Jeyes en 1914 bureau d'hygiène. Traité p. 55","PO1/1914","1914/42"], [10014,"1920-04-08","Session ordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région p. 286","PO1/1920","1920/346"], [10015,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219","PO1/1914","1914/503"], [10016,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanta veuve Ouradou (octroi) p. 397","PO1/1910","1910/973"], [10017,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 francs concernant le Moulin du Château p. 179","PO1/1911","1911/372"], [10018,"1927-04-29","Instance Piat frères - Pourvoi devant le conseil d'état p. 220","PO1/1927","1927/259"], [10019,"1927-10-21","Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 597","PO1/1927","1927/551"], [10020,"1928-02-15","Acquisition d'immeubles rue des Couteliers p. 137","PO1/1928","1928/128"], [10021,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires de la ville. Fourniture des livres classiques. Traité Dupuy p. 223","PO1/1924","1924/356"], [10022,"1928-02-15","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1928 p. 150","PO1/1928","1928/147"], [10023,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Théodore Massat sergent de ville de 1re classe p. 184","PO1/1913","1913/522"], [10024,"1916-12-05","Session ordinaire. Société la belle chanson. Demande de subvention p. 91","PO1/1916","1916/98"], [10025,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 358","PO1/1911","1911/770"], [10026,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Etienne n° 16. Renouvellement du bail Sistac p. 102","PO1/1911","1911/157"], [10027,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Location des terrains de la Tournelle. Bail. Renouvellement p. 81","PO1/1914","1914/96"], [10028,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Bouscatel mécanicien aux usines communales p. 128","PO1/1925","1925/218"], [10029,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Montpellier. Demandes de bourses. Avis p. 328","PO1/1914","1914/657"], [10030,"1914-11-22","Session ordinaire. Questions diverses. Ateliers de chômage p. 334","PO1/1914","1914/682"], [10031,"1914-12-30","Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Laporte et fils et Cie p. 353","PO1/1914","1914/708"], [10032,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Moulin du Château. rectification du chemin d'accès au Parc toulousain p. 245","PO1/1910","1910/473"], [10033,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. Demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 392","PO1/1913","1913/1061"], [10034,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Chaumar p. 81","PO1/1914","1914/98"], [10035,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels du 18me d'artillerie. fourniture d'imprimés p. 283","PO1/1909","1909/783"], [10036,"1916-12-21","Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 273","PO1/1916","1916/346"], [10037,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique les Toulousains. Concours de Brive. Demande de subvention p. 299","PO1/1910","1910/676"], [10038,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Hospices de Toulouse. Demande de subvention p. 307","PO1/1910","1910/707"], [10039,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Suppression de l aligne d'omnibus du Capitole à Saint Michel par les rues Saint Rome et des Changes. Pétition des habitants p. 95","PO1/1914","1914/184"], [10040,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Pascal Bergès ancien sapeur pompier hors classe p. 178","PO1/1914","1914/401"], [10041,"1921-07-11","Session ordinaire. Compte administratif de 1920 p. 325","PO1/1921","1921/416"], [10042,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1917 p. 247","PO1/1916","1916/299"], [10043,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Marguerite Cointre veuve de Jules Roux ancien cantonnier des cimetières p. 224","PO1/1917","1917/291"], [10044,"1920-01-23","Session extraordinaire. Relèvement des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 11","PO1/1920","1920/5"], [10045,"1920-05-06","Session extraordinaire. Plan d'extension et d'aménagement p. 195","PO1/1920","1920/244"], [10046,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Cany en qualité de veuve de Antoine Cesses chauffeur aux usines communales p. 121","PO1/1925","1925/198"], [10047,"1925-07-08","Session extraordinaire - Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 205","PO1/1925","1925/332"], [10048,"1927-04-29","Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 212","PO1/1927","1927/236"], [10049,"1918-04-04","Session extraordinaire. Service de l'hygiène. Projet de relèvement du tarif de désinfection p. 78","PO1/1918","1918/90"], [10050,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 51","PO1/1911","1911/1009"], [10051,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de l'alimentation à Paris. Demande de subvention p. 399","PO1/1912","1912/854"], [10052,"1920-04-06","Session extraordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 181","PO1/1920","1920/202"], [10053,"1913-11-09","Session extraordinaire. Séance du 11 septembre 1913. Procès verbal p. 289","PO1/1913","1913/828"], [10054,"1924-11-02","Session ordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 57","PO1/1924","1924/88"], [10055,"1924-03-26","Session extraordinaire. Pont Saint Pierre. Transformation p. 104","PO1/1924","1924/192"], [10056,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Cadenat p. 370","PO1/1924","1924/546"], [10057,"1924-11-29","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 368","PO1/1924","1924/539"], [10058,"1912-12-23","Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Monopole de la fabrication des poudres. Voeu p. 525","PO1/1912","1912/1217"], [10059,"1929-12-16","Institut des sourds muets - Demande de bourse Malrieu p. 639","PO1/1929","1929/594"], [10060,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Attributions de bourses (année scolaire 1911-1912) p. 400","PO1/1911","1911/918"], [10061,"1926-07-08","Session ordinaire - Société sportive Toulouse Minimes sports - Demande de subvention p. 45","PO1/1926","1926/331"], [10062,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Séance du 31 décembre 1912. Procès verbal p. 539","PO1/1912","1912/1231"], [10063,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de novembre 1912) p. 18","PO1/1913","1913/19"], [10064,"1929-02-11","Société d'électricité du Tarn - Concession d'un réseau à haute tension - Avenant p. 567","PO1/1929","1929/509"], [10065,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Magnas ex sous inspecteur de la sûreté p. 126","PO1/1928","1928/99"], [10066,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 396","PO1/1910","1910/945"], [10067,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Fontès (octroi) p. 242","PO1/1909","1909/639"], [10068,"1917-03-17","Session extraordinaire. Construction et entretien de trottoirs et dallages. Traité Badia p. 75","PO1/1917","1917/102"], [10069,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produit du Moulin du Château année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 francs p. 178","PO1/1911","1911/368"], [10070,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture du mobilier. Traités Baptiste et Barthélémy p. 35","PO1/1924","1924/64"], [10071,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue Colbert prolongée p. 349","PO1/1912","1912/662"], [10072,"1923-01-08","Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 313","PO1/1923","1923/424"], [10073,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Agents révoqués. Admission à la retraite ou remboursement des retenues opérées sur leur traitement au profit de la caisse des retraites p. 411","PO1/1911","1911/935"], [10074,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ex directeur du terrain Maury retraité de la mairie de Toulouse p. 122","PO1/1928","1928/89"], [10075,"1928-02-15","Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 117","PO1/1928","1928/72"], [10076,"1915-03-26","Session ordinaire. Réparation d'une turbine à l'usine élévatoire hydraulique de Bourrassol. Soumission Fromassol p. 50","PO1/1915","1915/50"], [10077,"1921-05-13","Session ordinaire. Terrain Suau. Place de la Daurade. Location dame Laborde. Augmentation du prix du loyer p. 145","PO1/1921","1921/182"], [10078,"1917-04-20","Session extraordinaire. Création du Muséum des Pyrénées p. 90","PO1/1917","1917/116"], [10079,"1909-12-27","Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1909. Procès verbal p. 33","PO1/1909","1909/1112"], [10080,"1909-09-19","Session de droit. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 67","PO1/1909","1909/84"], [10081,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 94","PO1/1914","1914/178"], [10082,"1915-08-23","Session ordinaire. Ateliers municipaux. Recettes et dépenses p. 166","PO1/1915","1915/198"], [10083,"1916-01-21","Session extraordinaire. Fabrication de sabots. Paiement de la façon à M. Espy p. 16","PO1/1916","1916/15"], [10084,"1922-07-04","Session extraordinaire. Hospices civils. Projet de donation Meslier Magre p. 116","PO1/1922","1922/122"], [10085,"1927-06-25","Essai d'autobus - Subventions à la T.C.R.T p. 368","PO1/1927","1927/392"], [10086,"1917-11-10","Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes N° 12 et 13 de la forêt de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 228","PO1/1917","1917/306"], [10087,"1918-02-21","Session ordinaire. Incendie au Moulin du Château. Usine Lagarde fabricant d'essieux p. 33","PO1/1918","1918/36"], [10088,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Loubet veuve de Jean Pierre Piquemal ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 146","PO1/1921","1921/183"], [10089,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Astruc ancien brigadier paveur p. 449","PO1/1920","1920/553"], [10090,"1921-08-11","Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Batigne p. 353","PO1/1921","1921/484"], [10091,"1916-12-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gransac veuve de Jacques Raynaud ancien sapeur pompier p. 269","PO1/1916","1916/332"], [10092,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Oeuvre de la Goutte de Lait. Demande de subvention p. 356","PO1/1910","1910/851"], [10093,"1920-03-26","Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Duprez p. 92","PO1/1920","1920/81"], [10094,"1930-05-28","Société chorale les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 349","PO1/1930","1930/315"], [10095,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 250","PO1/1909","1909/689"], [10096,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Règlements d'honoraires dus à M° Soulié avocat p. 96","PO1/1911","1911/1111"], [10097,"1925-10-14","Session extraordinaire - Secours Joseph Basset ancien professeur au conservatoire. Demande d'autorisation p. 264","PO1/1925","1925/414"], [10098,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition à un commandement p. 86","PO1/1911","1911/106"], [10099,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de logement. Demande faite par le commissaire central p. 150","PO1/1909","1909/386"], [10100,"1928-03-27","Fédération des sociétés postales de France et des colonies - Demande de subvention p. 203","PO1/1928","1928/191"], [10101,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Autipout sergent de ville de 1re classe p. 42","PO1/1909","1909/49"], [10102,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Voirie. Nettoiement. Demande d'achat de gadoues p. 162","PO1/1911","1911/277"], [10103,"1924-08-07","Session extraordinaire. Acquisition d'une maison sise 16 place de la Daurade p. 226","PO1/1924","1924/363"], [10104,"1909-05-03","Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par le Dr Clavelier p. 90","PO1/1909","1909/198"], [10105,"1923-04-16","Session extraordinaire. Demande de Jean Marie Bonnet sous chef de bureau, chargé de la direction du terrain Maury, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 118","PO1/1923","1923/147"], [10106,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Albert ex garde magasin archivisre à l'octroi p. 365","PO1/1931","1931/354"], [10107,"1931-12-01","Service de la voirie. Prolongement de l'égout de la caserne Niel. adjudication des travaux p. 60","PO1/1931","1931/13"], [10108,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 278","PO1/1914","1914/573"], [10109,"1923-04-05","Session ordinaire. Décès de M. Louis Léger p. 135","PO1/1923","1923/154"], [10110,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Compte d'administration de 1911 p. 329","PO1/1912","1912/531"], [10111,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Renvoi de divers employés de la mairie. Demande d'indemnités p. 200","PO1/1910","1910/340"], [10112,"1915-10-20","Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois de juin 1915 p. 209","PO1/1915","1915/259"], [10113,"1914-07-22","Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal N° 52. Décision de la commission départementale p. 235","PO1/1914","1914/539"], [10114,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Gardès veuve de Gaston Enjalbal ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 455","PO1/1920","1920/571"], [10115,"1916-02-17","Session ordinaire. Nom de Jean Jaurès à une voie de Toulouse p. 44","PO1/1916","1916/61"], [10116,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chenevrier Charles ancien fondé de pouvoirs à la recette municipale p. 600","PO1/1927","1927/564"], [10117,"1917-06-14","Session extraordinaire. Recrutement professionnel. Crédit p. 126","PO1/1917","1917/175"], [10118,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Kiosque à journaux. Réclamation Laffont. Instance devant le conseil de préfecture p. 138","PO1/1913","1913/336"], [10119,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 221","PO1/1913","1913/627"], [10120,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Vente de bois à brûler provenant des jardins et des promenades p. 47","PO1/1914","1914/11"], [10121,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Tramways électriques. Ligne de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 212","PO1/1912","1912/189"], [10122,"1920-01-23","Session extraordinaire. Frais d'expertise dus à M. de Volontat ingénieur en chef expert de la ville p. 13","PO1/1920","1920/13"], [10123,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrère. Complément des droits d'enregistrement p. 352","PO1/1913","1913/968"], [10124,"1919-03-31","Session extraordinaire. Relèvement du tarif des droits d'entrée aux musées p. 81","PO1/1919","1919/102"], [10125,"1930-12-14","Personnel municipal. Echelle des traitements p. 674","PO1/1930","1930/527"], [10126,"1928-11-16","Contributions indirectes - Taxe sur les garnis p. 577","PO1/1928","1928/502"], [10127,"1930-12-14","Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 693","PO1/1930","1930/549"], [10128,"1921-05-11","Session ordinaire. Emprunt de 6.800.000. Précision p. 308","PO1/1921","1921/409"], [10129,"1924-11-06","Session extraordinaire. Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906). M. Donnadieu coiffeur 25 rue Lafayette p. 177","PO1/1924","1924/272"], [10130,"1924-08-10","Session extraordinaire. Taxe vicinale 1925 p. 335","PO1/1924","1924/490"], [10131,"1920-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Josèphe Léonce Noélie Frie veuve de Firmin Séverin Molinart ancien brigadier de police p. 92","PO1/1920","1920/84"], [10132,"1925-07-08","Session extraordinaire - Comité du monument Robespierre. Demande de subvention p. 212","PO1/1925","1925/355"], [10133,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat Compte de gestion de 1915 p. 246","PO1/1916","1916/297"], [10134,"1922-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Maurel veuve de Mathieu Esparbié ex sous chef du service des cimetières p. 338","PO1/1922","1922/447"], [10135,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marc Soulié brigadier de la police municipale p. 365","PO1/1927","1927/382"], [10136,"1925-07-12","Ecoles primaires communales de filles. Fourniture d'articles de mercerie p. 329","PO1/1925","1925/520"], [10137,"1922-11-12","Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartitions 1922 p. 415","PO1/1922","1922/551"], [10138,"1923-04-16","Session extraordinaire. Lyre philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 112","PO1/1923","1923/129"], [10139,"1922-08-07","Session extraordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Modification de l'heure d'ouverture. Voeu du conseil municipal de Blagnac p. 224","PO1/1922","1922/281"], [10140,"1919-05-30","Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession dans la forêt de Saint Bertrand de Comminges p. 140","PO1/1919","1919/203"], [10141,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 276","PO1/1913","1913/800"], [10142,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain avenue du général Verdier. Affaire Riquet. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65","PO1/1914","1914/81"], [10143,"1929-12-16","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Julien Anglade veuve d'un ancien ouvrier maçon au service du nettoiement p. 646","PO1/1929","1929/618"], [10144,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs. Demande faite par M Calvet directeur de la société de gymnastique la municipale p. 255","PO1/1909","1909/726"], [10145,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Curage du Canalet du Bazacle. Traité Marcet p 67","PO1/1909","1909/123"], [10146,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à Mes Lascazes, notaire, et Pérès, avocat de la ville p. 155","PO1/1912","1912/103"], [10147,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Chalets de commodité. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 1 franc p. 425","PO1/1910","1910/1077"], [10148,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Stadoceste toulousain. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/940"], [10149,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Rose Buffalan veuve de Jean Pierre Lasserre ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 220","PO1/1922","1922/265"], [10150,"1931-11-30","Service des eaux - Fourniture des bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égouts pendant le quatrième trimestre 1931 et le premier trimestre 1932 - Traité Calvet p. 836","PO1/1931","1931/690"], [10151,"1930-05-28","Demande de secours annuel formée par Jules Brunel ancien conseiller municipal p. 339","PO1/1930","1930/281"], [10152,"1932-12-27","Budget de la régie municipale de l'électricité pour l'année 1933 p. 972","PO1/1932","1932/696"], [10153,"1932-02-22","Plan d'outillage communal p. 131","PO1/1932","1932/5"], [10154,"1933-03-27","Entretien des bâtiments communaux et scolaires - Fourniture et pose de papies peints - Traité Redon p. 198","PO1/1933","1933/148"], [10155,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Gauzy (mairie) p. 138","PO1/1913","1913/364"], [10156,"1909-05-10","Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif à un réseau électrique de chemins de fer départementaux p 294","PO1/1909","1909/842"], [10157,"1926-07-08","Session ordinaire - Clinique des maladies mentales (relèvement du prix de la journée) p. 45","PO1/1926","1926/334"], [10158,"1932-02-22","Crédit foncier - Taux de l'intérêt des emprunts - Voeu p. 149","PO1/1932","1932/54"], [10159,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Cahier des charges pour la fourniture des tuyaux en plomb, de plomb et d'étain en saumons, et de soudure de plombier p. 366","PO1/1913","1913/1002"], [10160,"1912-06-08","Introductions. Instance Labatut Guitard p. 348","PO1/1912","1912/617"], [10161,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Demande de subvention p. 343","PO1/1910","1910/803"], [10162,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Sicard veuve du sieur Lucien Alexis Cazavet ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 43","PO1/1923","1923/52"], [10163,"1926-09-27","Session extraordinaire - Taxe vicinale 1927 p. 31","PO1/1926","1926/463"], [10164,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 327","PO1/1912","1912/478"], [10165,"1923-04-05","Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 142","PO1/1923","1923/169"], [10166,"1924-12-30","Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420","PO1/1924","1924/648"], [10167,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Taxe militaire p. 146","PO1/1909","1909/375"], [10168,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Redevances pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Frizat p. 392","PO1/1912","1912/822"], [10169,"1921-02-26","Session ordinaire. Fourniture de bicyclettes à la police municipale. Traité Brémond p. 63","PO1/1921","1921/80"], [10170,"1930-02-24","Hospices civils - Vente de trois immeubles p. 94","PO1/1930","1930/33"], [10171,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Lacroix ancien chef de bureau (assistance et statistique) p. 170","PO1/1911","1911/343"], [10172,"1926-07-08","Session ordinaire - Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 51","PO1/1926","1926/360"], [10173,"1931-07-30","Pompes funèbres - Frais d'inhumations admis en non valeur - Exercice 1928 - Restes à payer p. 543","PO1/1931","1931/424"], [10174,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 154","PO1/1912","1912/102"], [10175,"1922-05-31","Séance ordinaire. Projet d'agrandissement des cimetières p. 177","PO1/1922","1922/230"], [10176,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Curage d'un puits à Pouvourville p. 235","PO1/1913","1913/680"], [10177,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne de la place Esquirol à Colomiers. Enquête d'utilité publique p. 77","PO1/1913","1913/191"], [10178,"1926-03-26","Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance - Taux du prêt au crédit municipal p. 64","PO1/1926","1926/123"], [10179,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 176","PO1/1909","1909/446"], [10180,"1929-12-16","Virement de crédit p. 636","PO1/1929","1929/587"], [10181,"1931-09-25","Groupe scolaire des Trois Cocus - Créations de postes p. 697","PO1/1931","1931/627"], [10182,"1931-03-30","Symphonie la chanterelle. Demande de subvention p. 204","PO1/1931","1931/221"], [10183,"1927-11-30","Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 666","PO1/1927","1927/639"], [10184,"1927-10-21","Hospices civils (comptes administratifs de 1926) - Budget supplémentaire de 1927 p. 584","PO1/1927","1927/515"], [10185,"1928-03-27","Hospices civils - Vente de la maison 2 Quai de la Daurade p. 218","PO1/1928","1928/246"], [10186,"1929-11-02","Règlement sur les pensions de retraite des employés de la mairie - Modifications p. 87","PO1/1929","1929/79"], [10187,"1929-02-08","Cercle duployen des sténo dactylographes - Demande de subvention p. 445","PO1/1929","1929/459"], [10188,"1931-07-30","Société immobilière toulousaine - Lotissements de la Roseraie et du Parc - Modifications p. 578","PO1/1931","1931/528"], [10189,"1932-12-27","Caisse vieillesse et invalidité de la région toulousaine. Emprunt de 3.783.194 fr 20 p. 974","PO1/1932","1932/702"], [10190,"1933-03-27","Service des jardins et promenades - Dégats occasionnés à une automobile par un camion transportant des plantes - Réclamation Nicolas p. 205","PO1/1933","1933/170"], [10191,"1918-02-21","Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Augmentation. Voeu de M. Bourthoumieu p. 45","PO1/1918","1918/62"], [10192,"1928-12-28","Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 682","PO1/1928","1928/704"], [10193,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de1912. Avis p. 261","PO1/1912","1912/336"], [10194,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 257","PO1/1911","1911/587"], [10195,"1911-09-11","Session de droit. Secours à des indigents de passage. Demande de crédit p. 387","PO1/1911","1911/850"], [10196,"1912-06-08","Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de vieilles boiseries p. 347","PO1/1912","1912/598"], [10197,"1927-03-28","Construction et aménagement d'une piscine - Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches en vue d'obtenir une subvention p. 142","PO1/1927","1927/163"], [10198,"1917-05-07","Session extraordinaire. Vente des récoltes communales p. 151","PO1/1917","1917/212"], [10199,"1910-06-24","Session extraordinaire. Séance du 24 juin 1910. Procès verbal p. 292","PO1/1910","1910/606"], [10200,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble Suquet. Règlement des frais d'expertise p. 162","PO1/1912","1912/123"], [10201,"1927-11-30","Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 667","PO1/1927","1927/642"], [10202,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Bartet p. 83","PO1/1911","1911/70"], [10203,"1916-10-20","Session extraordinaire. Visite officielle des académiciens espagnols. Crédits p. 224","PO1/1916","1916/259"], [10204,"1917-06-14","Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Modification au traité du 11 avril p. 125","PO1/1917","1917/173"], [10205,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Vitesse des automobiles p. 114","PO1/1913","1913/300"], [10206,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Lefèvre p. 230","PO1/1914","1914/534"], [10207,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Pavage de rues privées. Crédit p. 112","PO1/1910","1910/100"], [10208,"1917-04-20","Session extraordinaire. Association nationale des Maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1917 p. 94","PO1/1917","1917/122"], [10209,"1924-03-26","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 104","PO1/1924","1924/190"], [10210,"1923-10-07","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé avenue d'accès du Pont des catalans. Adjudication p. 242","PO1/1923","1923/324"], [10211,"1925-05-06","Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes et Villemur p. 146","PO1/1925","1925/291"], [10212,"1927-10-21","Service du nettoiement - Traité Bordes p. 612","PO1/1927","1927/603"], [10213,"1923-02-19","Session ordinaire. Concession de l'exploitation des chalets de nécessité et urinoirs p. 66","PO1/1923","1923/85"], [10214,"1928-06-06","Ecole de filles Fabre - Création de deux classes élémentaires p. 349","PO1/1928","1928/338"], [10215,"1923-04-16","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Servat, Micouleau, Devanelle et Mahenc p. 118","PO1/1923","1923/145"], [10216,"1926-12-28","Session extraordinaire - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Dérogation à l'article 34 du cahier des charges - Adjudication p. 37","PO1/1926","1926/692"], [10217,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Lussan. Immeuble rue Villenouvelle p. 144","PO1/1911","1911/230"], [10218,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 318","PO1/1910","1910/736"], [10219,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes et budgets p. 257","PO1/1909","1909/736"], [10220,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Reconstruction des murs de clôture des cimetières de Lardenne et de Lafourguette p. 349","PO1/1912","1912/660"], [10221,"1922-11-12","Session extraordinaire. Nécessité de la culture des plantes médicinales en France. Cours du professeur Maurin. Subvention p. 414","PO1/1922","1922/547"], [10222,"1920-11-18","Session ordinaire. Modifications au tarif des droits de place votée le 9 juillet 1920 p. 375","PO1/1920","1920/413"], [10223,"1927-10-21","Lycée de garçons - Agrandissement de locaux - Part contributive de la ville p. 591","PO1/1927","1927/531"], [10224,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Société les gavroches toulousains. Subvention p. 351","PO1/1913","1913/960"], [10225,"1924-08-07","Session extraordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 218","PO1/1924","1924/337"], [10226,"1924-12-30","Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard et Privat p. 426","PO1/1924","1924/667"], [10227,"1915-10-20","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Hippolyte Cazaux ancien cantonnier des chemins communaux p. 203","PO1/1915","1915/237"], [10228,"1920-11-18","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir supplémentaire p. 373","PO1/1920","1920/404"], [10229,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes et télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 396","PO1/1910","1910/951"], [10230,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Téléphone à Croix Daurade p. 365","PO1/1910","1910/897"], [10231,"1913-03-02","Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Circulation des automobiles p. 31","PO1/1913","1913/43"], [10232,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de l'exercice 1911 p. 328","PO1/1912","1912/485"], [10233,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers p. 393","PO1/1913","1913/1086"], [10234,"1923-07-19","Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation et aménagement des locaux p. 270","PO1/1923","1923/365"], [10235,"1928-02-15","Vente d'un terrain communal - Enquête de commodo et incommodo p. 138","PO1/1928","1928/131"], [10236,"1924-03-26","Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis et casquettes. Traité Sarroste p. 92","PO1/1924","1924/156"], [10237,"1929-02-11","Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 572","PO1/1929","1929/527"], [10238,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement de la rue du Canon d'Arcole p. 245","PO1/1912","1912/292"], [10239,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Union des femmes françaises. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 209","PO1/1911","1911/443"], [10240,"1911-07-26","Session extraordinaire. Tramway. Ligne Esquirol Lafourguette p. 310","PO1/1911","1911/626"], [10241,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 170","PO1/1914","1914/360"], [10242,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Guiral (mairie) p. 138","PO1/1913","1913/368"], [10243,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 166","PO1/1913","1913/423"], [10244,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Explications de M l'adjoint aux finances p. 169","PO1/1910","1910/239"], [10245,"1929-12-16","Questions diverses - Le prix du pain p. 663","PO1/1929","1929/674"], [10246,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antonin Chenne ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 368","PO1/1931","1931/360"], [10247,"1920-05-05","Session ordinaire. Course de taureaux p. 158","PO1/1920","1920/182"], [10248,"1930-05-28","Inscription hypothécaire - Mainlevée p. 355","PO1/1930","1930/338"], [10249,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture à la bibliothèque municipale des ouvrages neufs. Cahier des charges p. 152","PO1/1912","1912/94"], [10250,"1922-08-22","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 273","PO1/1922","1922/376"], [10251,"1933-11-17","Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours 1933-1934 p. 923","PO1/1933","1933/477"], [10252,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Bézac ouvrier qualifié mécanicien au service des eaux p. 554","PO1/1931","1931/449"], [10253,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 242","PO1/1909","1909/637"], [10254,"1931-03-30","Acquisition d'un cinéphone et de deux haut parleurs. Soumission de la société Alsthom p. 208","PO1/1931","1931/234"], [10255,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau p. 444","PO1/1912","1912/997"], [10256,"1932-01-08","Bibliothèque pédagogique - demande de subvention p. 704","PO1/1932","1932/471"], [10257,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 330","PO1/1911","1911/724"], [10258,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Teychenne ex vérificatuer au service de l'éclairage p. 123","PO1/1933","1933/82"], [10259,"1932-11-21","Lotissement Veuve Routy - Quartier Arnaud Bernard p. 869","PO1/1932","1932/573"], [10260,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 165","PO1/1913","1913/421"], [10261,"1916-12-05","Session ordinaire. Immeuble succession Ozenne, rue Saint Etienne 16 p. 99","PO1/1916","1916/120"], [10262,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 71","PO1/1911","1911/1049"], [10263,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Legs Campech. Acceptation p. 248","PO1/1910","1910/512"], [10264,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 112","PO1/1913","1913/286"], [10265,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 220","PO1/1914","1914/505"], [10266,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de Denis Simonetti surveillant des concessions d'eau. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 185","PO1/1913","1913/527"], [10267,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Instance Périé Héliot. Violation de sépulture. Acquiescement à jugement p. 432","PO1/1910","1910/1130"], [10268,"1916-09-22","Session extraordinaire. Achat de son pour le service du nettoiement p. 201","PO1/1916","1916/239"], [10269,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Pouvourville. Location p. 299","PO1/1910","1910/673"], [10270,"1916-06-30","Session extraordinaire. Instance ville contre Laporte p. 145","PO1/1916","1916/173"], [10271,"1918-02-21","Session ordinaire. Pompes funèbres. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 43","PO1/1918","1918/58"], [10272,"1915-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Penaud veuve de Benoît Victor Doumeng sapeur pompier de première classe en retraite p. 136","PO1/1915","1915/139"], [10273,"1915-11-15","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 232","PO1/1915","1915/283"], [10274,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules. Réversibilité p. 237","PO1/1911","1911/517"], [10275,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Réception des reines de Paris. Subvention p. 213","PO1/1911","1911/463"], [10276,"1926-09-27","Session extraordinaire - Procès verbal p. 23","PO1/1926","1926/456"], [10277,"1926-12-28","Session extraordinaire - Personnel municipal - Création de l'échelle mobile - Question de M. Hyon p. 63","PO1/1926","1926/730"], [10278,"1919-10-31","Session extraordinaire. Non emploi des bâtiments de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 298","PO1/1919","1919/454"], [10279,"1919-11-26","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. demande de réintégration p. 327","PO1/1919","1919/521"], [10280,"1928-05-31","Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 303","PO1/1928","1928/297"], [10281,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Demande Dussenty p. 67","PO1/1909","1909/121"], [10282,"1933-03-27","Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1933 - Désignation des délégués p. 185","PO1/1933","1933/111"], [10283,"1933-02-18","Agrandissement de l'école de filles Fabre - Demande d'approbation p. 120","PO1/1933","1933/73"], [10284,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 200","PO1/1912","1912/171"], [10285,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'arts et métiers d'Aix. transformation de bourse p. 30","PO1/1913","1913/37"], [10286,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 518","PO1/1912","1912/1185"], [10287,"1922-08-11","Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1921. Budget supplémentaire de 1922. Budget primitif de 1923. Avis du conseil municipal p. 340","PO1/1922","1922/453"], [10288,"1931-12-31","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Delbus née Laché veuve d'un ancien aide maçon au service des cimetières p. 942","PO1/1931","1931/810"], [10289,"1932-02-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Icart née Bruguières veuve d'un ancien égoutier p. 181","PO1/1932","1932/139"], [10290,"1931-07-30","Quartier de Rangueil - Projet d'un groupe scolaire p. 531","PO1/1931","1931/406"], [10291,"1922-08-22","Session ordinaire. Etablissement d'un drain pour captation d'eaux souterraines à la cité ouvrière p. 267","PO1/1922","1922/353"], [10292,"1922-05-30","Séance ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 166","PO1/1922","1922/201"], [10293,"1932-12-27","Octroi. Réforme p. 957","PO1/1932","1932/692"], [10294,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Bail Sirven. Renouvellement p. 108","PO1/1909","1909/238"], [10295,"1932-01-08","Régie municipale des abattoirs - Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 706","PO1/1932","1932/478"], [10296,"1931-05-29","Groupe espérantiste de Toulouse. Demande de subvention p. 358","PO1/1931","1931/327"], [10297,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif p. 250","PO1/1913","1913/734"], [10298,"1931-07-30","Association générale des institutrices de écoles maternelles de France et des colonies - Demande de subvention p. 547","PO1/1931","1931/432"], [10299,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 35","PO1/1909","1909/1211"], [10300,"1932-11-21","Fourniture de carburant premier semestre 1933 - Adjudication p. 859","PO1/1932","1932/543"], [10301,"1933-10-05","Election du secrétaire p. 327","PO1/1933","1933/182"], [10302,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 252","PO1/1911","1911/561"], [10303,"1933-02-18","Voirie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Premier semestre 1933 p. 113","PO1/1933","1933/59"], [10304,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Fossé mère de la Baraquette. Question p. 417","PO1/1910","1910/1063"], [10305,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Roussel veuve de Joseph Izard ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 478","PO1/1912","1912/1101"], [10306,"1919-04-29","Session extraordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 120","PO1/1919","1919/178"], [10307,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Réparation des essieux des tombereaux du service du nettoiement. Soumission Bégué p. 133","PO1/1914","1914/306"], [10308,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Autorisation pour percement d'ouvertures. Immeuble Servat 36 rue Pargaminières p. 346","PO1/1910","1910/817"], [10309,"1925-12-03","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Salles en qualité de veuve de Guy Alexis ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 67","PO1/1925","1925/100"], [10310,"1921-01-08","Session ordinaire. Ancienne maison de charité rue Sainte Ursule. Règlement Suzos p. 250","PO1/1921","1921/372"], [10311,"1919-11-19","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1919 p. 321","PO1/1919","1919/500"], [10312,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Encombrement de la voie publique par les mendiants. Question de M. Bessat p. 251","PO1/1913","1913/737"], [10313,"1920-11-19","Session ordinaire. Erection d'un monument au cimetière de Terre-Cabade pour perpétuer la mémoire des toulousains morts pour le France pendant la guerre 1914-1918 p. 396","PO1/1920","1920/473"], [10314,"1913-11-11","Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Personnel des services municipaux. Projet de règlement général p. 375","PO1/1913","1913/1033"], [10315,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Rue de Strasbourg. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage en cailloux bruts p. 335","PO1/1909","1909/935"], [10316,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1915 p. 222","PO1/1914","1914/511"], [10317,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Instance Besse p. 308","PO1/1910","1910/709"], [10318,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir la vaillante toulousaine. Subvention p. 265","PO1/1910","1910/562"], [10319,"1917-01-25","Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 14","PO1/1917","1917/14"], [10320,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51","PO1/1913","1913/93"], [10321,"1924-11-06","Session extraordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Budget de 1924 p. 181","PO1/1924","1924/286"], [10322,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 190","PO1/1913","1913/543"], [10323,"1915-07-02","Session ordinaire. Pompes funèbres. Affaire Dario. Demande de dommages. Appel p. 29","PO1/1915","1915/32"], [10324,"1917-06-14","Session extraordinaire. Stand du Bazacle. Renouvellement de bail p. 131","PO1/1917","1917/192"], [10325,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190","PO1/1913","1913/548"], [10326,"1925-07-08","Session extraordinaire - Projet de Lotissement de terrain. M. Lieux pétitionnaire quartier de Bonhoure p. 215","PO1/1925","1925/366"], [10327,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande Martin Dominique. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100","PO1/1913","1913/250"], [10328,"1923-11-28","Session ordinaire. Musée d'histoire naturelle. Modifications au tarif des prix de vente des albums aux libraires et revendeurs p. 414","PO1/1923","1923/529"], [10329,"1923-11-28","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1924 p. 422","PO1/1923","1923/550"], [10330,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Promenades des élèves. Traité Pons p. 339","PO1/1909","1909/964"], [10331,"1912-06-08","Introductions. Musée d'histoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 349","PO1/1912","1912/647"], [10332,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Camille Séguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 127","PO1/1914","1914/278"], [10333,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif. 1er lot p. 168","PO1/1910","1910/198"], [10334,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Demande Jacques Cohade, conducteur de travaux communaux et Rouchette, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177","PO1/1910","1910/253"], [10335,"1922-03-11","Session ordinaire. Immeuble communal petite rue Sainte Ursule. Location Terssié p. 317","PO1/1922","1922/414"], [10336,"1922-11-12","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue p. 406","PO1/1922","1922/536"], [10337,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Association fraternelle des ouvriers et des employés des chemins de fer français p. 372","PO1/1912","1912/737"], [10338,"1923-05-25","Session ordinaire. Séance privée. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 193","PO1/1923","1923/267"], [10339,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Secours aux familles des grévistes de Mazamet p. 123","PO1/1909","1909/307"], [10340,"1924-08-28","Session ordinaire. Questions diverses. Commission paritaire p. 302","PO1/1924","1924/471"], [10341,"1919-03-31","Session extraordinaire. Instance Vacher p. 92","PO1/1919","1919/129"], [10342,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre, allées Lafayette p. 492","PO1/1912","1912/1161"], [10343,"1932-04-23","Service des eaux - Accident Mathieu p. 317","PO1/1932","1932/208"], [10344,"1932-11-21","Lotissement de Boyer - Quartier de la Côte Pavée p. 867","PO1/1932","1932/566"], [10345,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Talazac née Pons en qualité de veuve de M. Talazac ex chef de service de l'économat p. 175","PO1/1932","1932/119"], [10346,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Autofage veuve d'un ancien surveillant au service de la voirie p. 678","PO1/1932","1932/392"], [10347,"1926-10-05","Session ordinaire - Chemin d'intérêt communal n° 50 - Aliénation de terrains - MM. Brajon et Dufayet pétitionnaires p. 54","PO1/1926","1926/213"], [10348,"1929-05-07","Classement des rues privées : Bousquet, de la Tranquillité, impasse de la Pélude, Garres, impasse de Lavaur, Henri de Sahuque, avenue des Coteaux, rue Caubère, rue de Ponset p. 379","PO1/1929","1929/329"], [10349,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Avenant p. 293","PO1/1910","1910/631"], [10350,"1925-04-25","Session extraordinaire - Modifications à la tarification des eaux p. 139","PO1/1925","1925/253"], [10351,"1917-02-08","Session ordinaire. Installation d'une scierie au terrain Maury p. 180","PO1/1917","1917/250"], [10352,"1925-05-20","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par René Chambert fils mineur de Guillaume Chambert ancien égoutier au service de la ville p. 171","PO1/1925","1925/272"], [10353,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Emprunt de liquidation p. 129","PO1/1910","1910/162"], [10354,"1919-11-19","Session ordinaire. Réparation du canal de fuite du vieux Château d'eau. Demande de crédit p. 319","PO1/1919","1919/495"], [10355,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Subvention p. 199","PO1/1912","1912/166"], [10356,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Construction du mur de clôture du cimetière Saint Martin du Touch. Proposition de M Dupiech entrepreneur p. 83","PO1/1911","1911/77"], [10357,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Taxe sur les chiens. Fourniture des plaques p. 248","PO1/1911","1911/546"], [10358,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Demande Villaret régisseur comptable des bains douches relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 323","PO1/1913","1913/891"], [10359,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Paul Birbes. Versement rétroactif à la caisse des retraites p. 221","PO1/1910","1910/415"], [10360,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Ecole Michelet. Transformation et aménagement de deux salles de classe p. 387","PO1/1911","1911/856"], [10361,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Orphéon le cercle amical toulousain. Concours musical d'Alger. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/204"], [10362,"1912-06-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires ne résidant pas dans la commune p. 311","PO1/1912","1912/456"], [10363,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines et de l'hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/379"], [10364,"1912-06-08","Séance du 6 août 1912. Procès verbal p. 345","PO1/1912","1912/580"], [10365,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 385","PO1/1912","1912/754"], [10366,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien sergent de ville p. 25","PO1/1915","1915/18"], [10367,"1927-03-28","Tramways - Prorogation de l'avenant n° 5 - 28 mars 1927 p. 133","PO1/1927","1927/155"], [10368,"1917-02-08","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 187","PO1/1917","1917/258"], [10369,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 311","PO1/1911","1911/632"], [10370,"1922-03-11","Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 310","PO1/1922","1922/387"], [10371,"1927-10-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buc veuve d'un ancien roulier du service du nettoiement p. 606","PO1/1927","1927/584"], [10372,"1928-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Subvention annuelle de 500.000 francs p. 183","PO1/1928","1928/153"], [10373,"1926-01-02","Election du secrétaire p. 23","PO1/1926","1926/3"], [10374,"1927-02-28","Alignement 3 rue des 3 Renards - Les soeurs de charité pétitionnaires p. 103","PO1/1927","1927/131"], [10375,"1928-11-12","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 4.900.000 francs - Garantie de la ville p. 648","PO1/1928","1928/632"], [10376,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste marie Second ancien cantonnier de première classe p. 57","PO1/1921","1921/64"], [10377,"1932-11-21","Cinquantenaire de la première municipalité socialiste de France - Demande de subvention p. 861","PO1/1932","1932/549"], [10378,"1931-12-31","Octroi. Abonnements corporatifs p. 941","PO1/1931","1931/807"], [10379,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Poggi ex ouvrier mécanicien au service des eaux p. 889","PO1/1932","1932/630"], [10380,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 50","PO1/1913","1913/82"], [10381,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 222","PO1/1910","1910/431"], [10382,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'école de filles Alexandre Fourtanier dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 35","PO1/1909","1909/18"], [10383,"1919-02-10","Session extraordinaire. Erection d'un monument aux morts pour la patrie. Comité de Lalande. Demande de subvention p. 257","PO1/1919","1919/392"], [10384,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Réclamation de M Lafont entrepreneur du 5me lot menuiserie p. 107","PO1/1909","1909/235"], [10385,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1907 et budget supplémentaire de 1908 p. 111","PO1/1909","1909/253"], [10386,"1920-04-05","Session ordinaire. Séance du 4 mai 1920. Procès verbal p. 128","PO1/1920","1920/141"], [10387,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Travaux de réfection des pompes à vapeur de Bourrassol. Marché de gré à gré. Traité Mazars p. 371","PO1/1913","1913/1018"], [10388,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Stade olympien de Bernuy. Subvention p. 47","PO1/1914","1914/23"], [10389,"1924-08-28","Session ordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit du 28 mars 1919 p. 293","PO1/1924","1924/460"], [10390,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations p. 105","PO1/1913","1913/268"], [10391,"1920-02-19","Session ordinaire. Congrès. Concours international de musique et d'orphéons p. 38","PO1/1920","1920/51"], [10392,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240","PO1/1913","1913/693"], [10393,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des Beaux Arts. Paiement de frais de transport et d'emballage de moulages attribués en dépôt p. 95","PO1/1913","1913/228"], [10394,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie du Midi p. 95","PO1/1913","1913/227"], [10395,"1925-07-12","Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture du pain à l'internat municipal. Traité Franciel p. 333","PO1/1925","1925/530"], [10396,"1926-03-26","Session extraordinaire - Hospices civils - Legs Plantade p. 71","PO1/1926","1926/143"], [10397,"1926-10-05","Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Cassaigne p. 40","PO1/1926","1926/173"], [10398,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de l'équipement militaire section de la chaussure . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332","PO1/1912","1912/549"], [10399,"1912-06-08","Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 347","PO1/1912","1912/603"], [10400,"1912-06-08","Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1913 p. 349","PO1/1912","1912/675"], [10401,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admissions en non valeur. Exercice 1913 p. 163","PO1/1914","1914/322"], [10402,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 184","PO1/1914","1914/421"], [10403,"1914-11-22","Session ordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou orphelins d'employés et ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 326","PO1/1914","1914/643"], [10404,"1926-06-25","Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Vidal p. 29","PO1/1926","1926/236"], [10405,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Installation de six cabines de bains douches, 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 475","PO1/1912","1912/1078"], [10406,"1930-02-24","Conservatoire demusique - Fourniture des ouvrages demusique et location de pianos - Soulission Martin Gautié p. 85","PO1/1930","1930/16"], [10407,"1927-04-29","Galerie filtrante de Braqueville - Amélioration du débit p. 218","PO1/1927","1927/253"], [10408,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Basile Clément Roudière ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 166","PO1/1929","1929/191"], [10409,"1921-11-24","Session ordinaire. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 371","PO1/1921","1921/509"], [10410,"1921-08-11","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Voeu p. 355","PO1/1921","1921/492"], [10411,"1922-02-20","Session ordinaire. Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 79","PO1/1922","1922/100"], [10412,"1930-11-15","Eclairage public - Fourniture de lampes électriques - Soumissions Guéraud et Fayard Aucouturier p. 617","PO1/1930","1930/426"], [10413,"1931-05-29","Société sportive et artistique l'oeillet rouge. Demande de subvention p. 361","PO1/1931","1931/340"], [10414,"1930-05-28","Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne, subventions pour l'envoi de délégués au congrès de la mutualité française à Lille p. 333","PO1/1930","1930/262"], [10415,"1931-12-01","Compagnie le phénix. Assurance d'une camionnette Berliet p. 82","PO1/1931","1931/80"], [10416,"1931-02-27","Lotissement de la société générale foncière - Quartier de la Salade p. 129","PO1/1931","1931/112"], [10417,"1927-09-12","Pompes funèbres - Acquisition de trois chars p. 721","PO1/1927","1927/689"], [10418,"1927-01-28","Drague à vapeur - Traité Daran p. 27","PO1/1927","1927/12"], [10419,"1927-10-21","Eclairage axial électrique - Poste de transformation du Capitole - Fourniture du tableau basse tension - Soumission Robert p. 578","PO1/1927","1927/498"], [10420,"1928-11-16","Ecole primaire communale de la Patte d'Oie (filles) - Création d'une 5° classe (4° emploi d'adjointe) p. 571","PO1/1928","1928/487"], [10421,"1928-06-06","Procès verbal p. 340","PO1/1928","1928/332"], [10422,"1928-01-08","Conversion en pension définitive de la pension temporaire accordée à l'ex préposé Marsan p. 445","PO1/1928","1928/422"], [10423,"1929-11-02","Rue Traversière Saint Georges - Alignement - La société immobilière pour l'industrie électrique, pétitionnaire p. 95","PO1/1929","1929/98"], [10424,"1929-02-05","Personnel municipal - Révision du règlement - Echelle des traitements p. 240","PO1/1929","1929/225"], [10425,"1927-10-21","Classement de la rue Paul Bert - Acquisition de terrain p. 595","PO1/1927","1927/542"], [10426,"1932-01-08","Régie municipale de l'électricité - Compte administratif de l'exercice 1931 p. 687","PO1/1932","1932/418"], [10427,"1933-03-27","Congrès des sociétés savantes de Paris et des départements p. 196","PO1/1933","1933/143"], [10428,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Amouroux ex maîtresse surveillante à l'internat municipal du lycée de jeunes filles p. 882","PO1/1932","1932/612"], [10429,"1933-07-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1934 p. 563","PO1/1933","1933/284"], [10430,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199","PO1/1910","1910/338"], [10431,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 212","PO1/1910","1910/397"], [10432,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 327","PO1/1912","1912/459"], [10433,"1924-08-07","Session extraordinaire. Bâtiments communaux et écoles primaires communales. Fourniture, confection et entretien de rideaux en coutil et de stores en jonc p. 219","PO1/1924","1924/339"], [10434,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Réparation des calorifères de l'hôtel de ville. Règlement Darolles p. 433","PO1/1912","1912/928"], [10435,"1921-05-14","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal p. 156","PO1/1921","1921/215"], [10436,"1913-11-11","Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Question de M Bessat p. 376","PO1/1913","1913/1036"], [10437,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Mobilier scolaire. Demande Rives, adjudicataire. Révision du bordereau des prix p. 518","PO1/1912","1912/1194"], [10438,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 199","PO1/1914","1914/449"], [10439,"1918-04-04","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Simon Loupiac ancien cantonnier p. 74","PO1/1918","1918/78"], [10440,"1927-06-25","Société Toulouse Amidonniers sports - Demande de subvention p. 359","PO1/1927","1927/365"], [10441,"1920-12-29","Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 442","PO1/1920","1920/532"], [10442,"1919-01-07","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 182","PO1/1919","1919/247"], [10443,"1925-10-11","Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie à la société toulousaine du Bazacle p. 293","PO1/1925","1925/464"], [10444,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Subvention à la société chorale la violette de Lalande pour 1907 p. 33","PO1/1909","1909/1118"], [10445,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 396","PO1/1910","1910/943"], [10446,"1919-10-12","Session extraordinaire. Installation du conseil municipal p. 344","PO1/1919","1919/540"], [10447,"1916-03-10","Session extraordinaire. Ecole hôtelière p. 214","PO1/1916","1916/255"], [10448,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemins de fer pour l'année 1912 p. 94","PO1/1914","1914/179"], [10449,"1915-10-20","Session extraordinaire. Attribution de bourses communales au lycée de jeunes filles p. 196","PO1/1915","1915/211"], [10450,"1920-02-19","Session ordinaire. Ecole de garçons de Lafourguette. Acquisition de l'installation du gaz dans l'appartement du directeur p. 37","PO1/1920","1920/48"], [10451,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de la Rochelle. demande de subvention p. 403","PO1/1912","1912/875"], [10452,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose p. 276","PO1/1913","1913/802"], [10453,"1921-08-11","Session ordinaire. Réception d'une mission médicale catalane p. 347","PO1/1921","1921/458"], [10454,"1924-11-06","Session extraordinaire. Augmentation du nombre de voitures de place p. 178","PO1/1924","1924/278"], [10455,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Jardin botanique. Projet de chauffage à eau chaude des serres. Aménagement d'une orangerie p. 396","PO1/1910","1910/927"], [10456,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux. Terrains incultes dans les banlieues. Question de M. Blanc p. 55","PO1/1917","1917/82"], [10457,"1918-05-23","Session ordinaire. Demande d'augmentation de secours annuel Isidore Marfaing ancien agent de police p. 100","PO1/1918","1918/117"], [10458,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Instance Itier. Règlement p. 96","PO1/1911","1911/1115"], [10459,"1914-12-30","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 352","PO1/1914","1914/704"], [10460,"1929-12-16","Sociétés de secours mutuels - Répartition 1929 p. 649","PO1/1929","1929/630"], [10461,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble place de la Bourse. Location p. 243","PO1/1909","1909/659"], [10462,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Authier veuve de M Fontès receveur à l'octroi p. 254","PO1/1909","1909/721"], [10463,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 68","PO1/1909","1909/129"], [10464,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy pour y installer la compagnie p. 45","PO1/1911","1911/995"], [10465,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Nomination dans le personnel de la police. Question p. 115","PO1/1913","1913/302"], [10466,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Moge p. 95","PO1/1914","1914/185"], [10467,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Demande de secours Thomas Cancel ancien garde promenades p. 245","PO1/1910","1910/460"], [10468,"1921-05-13","Session ordinaire. Fourniture des effets d'habillement et de la coiffure aux employés de l'octroi. Adjudication p. 142","PO1/1921","1921/171"], [10469,"1910-11-29","Session de droit. Nomination des répartiteurs p. 395","PO1/1910","1910/910"], [10470,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Indemnité veuve Castagné p. 218","PO1/1913","1913/611"], [10471,"1929-12-16","Service des pompes funèbres - Fourniture de poignées - traité Pech p. 662","PO1/1929","1929/671"], [10472,"1930-05-28","Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 344","PO1/1930","1930/296"], [10473,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Mazières ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 105","PO1/1930","1930/73"], [10474,"1919-07-28","Session extraordinaire. Réception des troupes de la garnison p. 202","PO1/1919","1919/303"], [10475,"1931-02-27","Groupe scolaire de Croix Daurade - Décompts définitifs des travaux et dépassements (1er et 5° lots) p. 141","PO1/1931","1931/151"], [10476,"1920-05-05","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Affaire Timbal p. 150","PO1/1920","1920/161"], [10477,"1930-10-15","Déclarations de M. Berlia au conseil municipal sur le scandale du Calvaire - Les dessous de la campagne - Ses promoteurs - Son but p. 574","PO1/1930","1930/398"], [10478,"1929-03-22","Syndicat national des agents des contributions indirectes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 159","PO1/1929","1929/164"], [10479,"1927-07-29","Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Fourniture des livres classiques - Cahier des charges p. 470","PO1/1927","1927/453"], [10480,"1928-11-12","Construction d'un groupe scolaire au quartier Matabiau - Menuiserie quincaillerie (5°lot) - Traité Berthlémy p. 651","PO1/1928","1928/641"], [10481,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Fontaines, bouches d'arrosage, etc. Entretien p. 330","PO1/1913","1913/914"], [10482,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Cabau en qualité de veuve de Elie bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 103","PO1/1924","1924/188"], [10483,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Projet de restauration de l'hôtel de Loubens p. 434","PO1/1912","1912/948"], [10484,"1929-12-16","Transports communaux - Fourniture de carburant - Mise en adjudication p. 653","PO1/1929","1929/644"], [10485,"1925-02-04","Session extraordinaire - Harmonie la lyre philharmonique. Demande de subvention p. 96","PO1/1925","1925/154"], [10486,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 fr p. 131","PO1/1911","1911/183"], [10487,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 203","PO1/1910","1910/355"], [10488,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Renvoi de divers employés de la mairie. Demandes d'indemnités p. 36","PO1/1909","1909/1215"], [10489,"1926-07-08","Session ordinaire - Association sportive de la Côte Pavée - Demande de subvention p. 49","PO1/1926","1926/352"], [10490,"1920-03-26","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Direction Broca frères. demande de remboursement de cautionnement p. 100","PO1/1920","1920/113"], [10491,"1911-12-10","Session extraordinaire. Séance du 12 octobre 1911. Procès verbal p. 356","PO1/1911","1911/745"], [10492,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faites par Guillaume Laffon p. 265","PO1/1910","1910/564"], [10493,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Comice agricole de Toulouse. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/642"], [10494,"1915-10-20","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197","PO1/1915","1915/215"], [10495,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 102","PO1/1911","1911/156"], [10496,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 83","PO1/1911","1911/79"], [10497,"1930-10-15","Invitation à la municipalité toulousaine pour visiter Barcelone p. 574","PO1/1930","1930/397"], [10498,"1930-05-03","Virements de crédits - Exercice 1929 p. 206","PO1/1930","1930/135"], [10499,"1921-02-26","Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 68","PO1/1921","1921/97"], [10500,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Joseph Delmas ex chef de section principal au service de l'architecture p. 555","PO1/1931","1931/452"], [10501,"1931-05-29","Ecole supérieure de garçons. Fourniture d'un tour standard, d'un jeu de griffes à pompe et d'un mandrin. Soumission établissements Wallach p. 360","PO1/1931","1931/337"], [10502,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Traité p. 138","PO1/1913","1913/333"], [10503,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 83. Puits d'Embarade à Pouvourville p. 80","PO1/1909","1909/177"], [10504,"1916-01-21","Session extraordinaire. Tramways. Lignes place Esquirol Saint Agne. Question de M. Bessat p. 24","PO1/1916","1916/40"], [10505,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Nomination d'un inspecteur de la police de sûreté. Ordre du jour présenté par M Chaumonot p. 173","PO1/1910","1910/247"], [10506,"1914-01-31","Session extraordinaire. Séance du 31 janvier 1914. Procès verbal p. 46","PO1/1914","1914/1"], [10507,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'aldéhyde formique en 1914 bureau d'hygiène. Traité. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55","PO1/1914","1914/41"], [10508,"1916-09-22","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 201","PO1/1916","1916/238"], [10509,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Fourniture des ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1914 -1915 p. 282","PO1/1914","1914/592"], [10510,"1926-07-13","Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 24","PO1/1926","1926/283"], [10511,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Tramways. Compte général années 1907-1908. Crédit p. 108","PO1/1910","1910/78"], [10512,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jean Hippolyte Larrouy receveur d'octroi de 2° classe p. 438","PO1/1910","1910/1156"], [10513,"1915-08-23","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratifs de 1914, établissements de Toulouse et de Luchon. Compte de gestion 1914, 2° partie, 1915 1° partie, idem. Budget supplémentaire pour 1915, idem. Avis du conseil municipal p. 165","PO1/1915","1915/194"], [10514,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Indigents décédés à l'Hôtel Dieu et à l'Hospice de la Grave année 1909 p. 162","PO1/1911","1911/253"], [10515,"1922-05-31","Séance ordinaire. Empierrement de la route de Seysses p. 177","PO1/1922","1922/228"], [10516,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Blaise Laporte ancien terrassier au service municipal des eaux p. 59","PO1/1926","1926/105"], [10517,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry (mairie) p. 67","PO1/1909","1909/105"], [10518,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Attané née Jeanne Sans en qualité de veuve de Victoir Attané ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 198","PO1/1931","1931/196"], [10519,"1931-05-29","Internat municipal du lycée de jeunes filles. Fourniture d'une machine à laver la vaisselle. Marché compagnie Hobart Navarre p. 354","PO1/1931","1931/312"], [10520,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Ibry ex garde champêtre p. 364","PO1/1931","1931/350"], [10521,"1931-09-25","Société amitié des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 690","PO1/1931","1931/605"], [10522,"1930-02-04","Services de l'économat - Fourniture de la houille nécessaire au chauffage des établissements et services municipaux - Soumission Delfau p. 281","PO1/1930","1930/207"], [10523,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 678","PO1/1932","1932/394"], [10524,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vincens née Martre veuve de M. Vincens ex retraité de al mairie p. 893","PO1/1932","1932/641"], [10525,"1927-11-30","Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Ramière Guillaume p. 653","PO1/1927","1927/625"], [10526,"1928-01-27","Virements de crédits p. 36","PO1/1928","1928/3"], [10527,"1926-10-05","Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Construction de maisons individuelles à Lalande p. 47","PO1/1926","1926/192"], [10528,"1911-12-29","Session extraordinaire. Maintien des musiques des écoles d'artillerie. Voeu p. 95","PO1/1911","1911/1107"], [10529,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Larrouy receveur d'octroi p. 397","PO1/1910","1910/969"], [10530,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Mme Lonné veuve de Jean Manent ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 220","PO1/1922","1922/266"], [10531,"1916-12-05","Session ordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure de garçons. Demande de subvention p. 96","PO1/1916","1916/110"], [10532,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Espiaube ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 128","PO1/1914","1914/284"], [10533,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fournitures de sacs. Paiement de frais. Acquiescement à jugement p. 254","PO1/1910","1910/549"], [10534,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Décoration du grand escalier du Capitole p. 249","PO1/1912","1912/309"], [10535,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Compagnie du gaz. Question de M. Poulard p. 209","PO1/1914","1914/485"], [10536,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 199","PO1/1914","1914/447"], [10537,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains p. 434","PO1/1912","1912/961"], [10538,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Admission en non valeur p. 81","PO1/1914","1914/97"], [10539,"1923-05-29","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs veuve Arnal née Paul p. 201","PO1/1923","1923/283"], [10540,"1919-07-28","Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 204","PO1/1919","1919/304"], [10541,"1924-03-26","Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 83","PO1/1924","1924/125"], [10542,"1924-08-10","Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Indemnités accordées à MM Rigaud et Dufraisse, locataires p. 341","PO1/1924","1924/507"], [10543,"1929-02-05","Cavalerie municipale - Traité Dasque et de Boussac p. 246","PO1/1929","1929/237"], [10544,"1929-02-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Guiraud Jean Gondalma ancien agent de police p. 436","PO1/1929","1929/431"], [10545,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Achèvement du musée. Troisième lot. Couverture et zinguerie. M. Berjeaut entrepreneur. Règlement de compte p. 169","PO1/1914","1914/359"], [10546,"1914-11-22","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses p. 324","PO1/1914","1914/636"], [10547,"1914-11-22","Session ordinaire. Direction du théâtre du Capitole. Enregistrement du traité. Demande de remboursement du cautionnement Boyer. Instance devant le tribunal civil p. 332","PO1/1914","1914/670"], [10548,"1911-12-29","Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1911. Procès verbal p. 95","PO1/1911","1911/1105"], [10549,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours arpin p. 208","PO1/1910","1910/378"], [10550,"1920-12-29","Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 456","PO1/1920","1920/575"], [10551,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Association toulousaine de la presse. Fêtes de l'aviation. Demande de M Vigneau p. 285","PO1/1909","1909/836"], [10552,"1917-02-28","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 56","PO1/1917","1917/86"], [10553,"1917-02-08","Session ordinaire. Tramways. Service spécial place Dupuy. Nouvelle cartoucherie. Question de M. Pinel p. 186","PO1/1917","1917/255"], [10554,"1922-02-17","Session ordinaire. Collection ornithologique. Donation Besaucèle p. 58","PO1/1922","1922/49"], [10555,"1916-10-20","Session extraordinaire. Exploitation de coupes de bois dans la forêt de Bouconne p. 227","PO1/1916","1916/270"], [10556,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 166","PO1/1911","1911/327"], [10557,"1915-03-26","Session ordinaire. Terrain communal situé angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente p. 54","PO1/1915","1915/66"], [10558,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Moniès ancien agent de police p. 460","PO1/1920","1920/586"], [10559,"1921-05-14","Session ordinaire. Recrépissage d'immeubles en bordure de la voie publique p. 163","PO1/1921","1921/229"], [10560,"1921-01-08","Session ordinaire. Viandes de boucherie. Question de M. Porterie p. 252","PO1/1921","1921/377"], [10561,"1910-12-16","Session extraordinaire. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 425","PO1/1910","1910/1072"], [10562,"1932-11-21","Compagnie des chefs de comptabilité de la région toulousaine - Demande de subvention p. 862","PO1/1932","1932/551"], [10563,"1932-02-22","Technique snitaire et hygiène urbaine - III° exposition internationale de Lyon p. 150","PO1/1932","1932/58"], [10564,"1932-05-27","Demande de secours du syndicat des ouvrières et ouvriers en chaussures en grève de Fougères p. 395","PO1/1932","1932/276"], [10565,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par Louis Bouygues ancien cantonnier auxiliaire au cimetière de Terre-Cabade p. 857","PO1/1931","1931/752"], [10566,"1933-02-18","Elargissement du chemin de grande communication n°1 - Acquisition Quoilhac p. 97","PO1/1933","1933/15"], [10567,"1932-01-08","Conservatoire de musique - Fourniture d'un piano - Traité société anonyme Pleyel p 693","PO1/1932","1932/433"], [10568,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gheusi née Brocard en qualié de veuve de M. Gheusi ex sous chef de bureau au service des élections p. 125","PO1/1933","1933/86"], [10569,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latrilhe née Fauré en qualité de veuve de Emile Latrilhe ex chef de division retraité de la mairie de Toulouse p. 125","PO1/1933","1933/87"], [10570,"1933-10-05","Dénomination de rue - Rue des Arènes : rue Emile Duployé p. 330","PO1/1933","1933/214"], [10571,"1933-11-17","Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée. Quatrième trimestre 1933 p. 947","PO1/1933","1933/556"], [10572,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 francs p. 181","PO1/1911","1911/384"], [10573,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Services de la police. Question de M Galibert p. 183","PO1/1911","1911/392"], [10574,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 203","PO1/1911","1911/428"], [10575,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Gorse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 125","PO1/1914","1914/271"], [10576,"1925-04-25","Session extraordinaire - Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 137","PO1/1925","1925/246"], [10577,"1915-01-07","Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures communales. Fourniture de livres classiques pendant l'année scolaire 1915-1916. Soumission Privat p. 140","PO1/1915","1915/154"], [10578,"1915-03-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Norma Oliva veuve de Jean Baptiste Nadal ancien employé au service des pompes funèbres p. 241","PO1/1915","1915/299"], [10579,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Faubourg Bonnefoy. Construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo, Chambert et Cie. Décompte définitif p. 162","PO1/1911","1911/270"], [10580,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 128","PO1/1912","1912/26"], [10581,"1924-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. de Boussac p. 214","PO1/1924","1924/323"], [10582,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecoles communales de filles de Toulouse (Annexes) p. 242","PO1/1922","1922/320"], [10583,"1922-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Méras ancien brigadier chef des jardins et promenades p. 338","PO1/1922","1922/449"], [10584,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1910 p. 317","PO1/1910","1910/735"], [10585,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Fourniture de ligots et de sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1911-1912 p. 163","PO1/1911","1911/291"], [10586,"1923-10-07","Session extraordinaire. Conseil de préfecture de la Haute-Garonne. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine (ancienne société des tramways et omnibus F Pons) p. 231","PO1/1923","1923/298"], [10587,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 92","PO1/1911","1911/123"], [10588,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Vente aux enchères de six chevaux réformés p. 331","PO1/1911","1911/730"], [10589,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Instance Condret ancien employé de la ville. indemnité p. 168","PO1/1910","1910/191"], [10590,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Rouquette dont le mari fut employé à la police p. 331","PO1/1911","1911/729"], [10591,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Rémi sergent de ville hos classe p. 18","PO1/1911","1911/961"], [10592,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 98","PO1/1910","1910/35"], [10593,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 225","PO1/1913","1913/648"], [10594,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réclamation Sambres et Lermiterie p. 349","PO1/1909","1909/1008"], [10595,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Ecole Lespinasse à Saint Cyprien. Demande d'agrandissement de l'école p. 309","PO1/1912","1912/451"], [10596,"1922-08-11","Session ordinaire. Vente. Terrain chemin de l'Observatoire. Affaire Abadie p. 348","PO1/1922","1922/479"], [10597,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 47","PO1/1914","1914/19"], [10598,"1924-07-23","Session extraordinaire. Projet de traité d'affermage de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château entre la ville de Toulouse et la société toulousaine du Bazacle p. 232","PO1/1924","1924/378"], [10599,"1926-06-25","Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Achat de denrées p. 34","PO1/1926","1926/242"], [10600,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie p. 222","PO1/1910","1910/433"], [10601,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Campariol (octroi) p. 122","PO1/1909","1909/278"], [10602,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 488","PO1/1912","1912/1145"], [10603,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud chef de section (mairie) p. 153","PO1/1910","1910/173"], [10604,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations. Question p. 448","PO1/1910","1910/1183"], [10605,"1918-07-30","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 165","PO1/1918","1918/220"], [10606,"1925-02-04","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Guilheméry Bonhoure. Demande Fargeon p. 103","PO1/1925","1925/163"], [10607,"1925-07-12","Théâtre du Capitole. Chauffage. Traité Imbert p. 326","PO1/1925","1925/508"], [10608,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Viandes saisies. Remboursement des droits d'octroi. Crédit p. 359","PO1/1911","1911/805"], [10609,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Angèle Clémence Marie Duedra veuve de Pierre Paul Rivière ancien brigadier de police p. 65","PO1/1913","1913/145"], [10610,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Barthélémy ancien brigadier paveur p. 579","PO1/1929","1929/552"], [10611,"1926-07-08","Session ordinaire - Société l'harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 47","PO1/1926","1926/343"], [10612,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des gardes promenades et cimetières. Subvention p. 34","PO1/1909","1909/7"], [10613,"1930-01-07","Ecole normale d'institutrices - Demande de subvention p. 423","PO1/1930","1930/359"], [10614,"1927-10-21","Nettoiement et pompes funèbres - Fourniture de paille et de fourrage - Traités Dasque p. 612","PO1/1927","1927/604"], [10615,"1910-05-13","Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Ecoles de filles et maternelle quartier Matabiau. Question p. 276","PO1/1910","1910/602"], [10616,"1932-11-21","Fourniture du mobilier et du matériel scolaire nécessaire aux écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue en 1933 - Adjudication p. 874","PO1/1932","1932/585"], [10617,"1932-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Noël Gouzy orphelin sous la tutelle de Baptiste Gustave Gouzy son oncle p. 677","PO1/1932","1932/390"], [10618,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Patte d'Oie p. 81","PO1/1909","1909/183"], [10619,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du mobilier scolaire. Adjudication p. 102","PO1/1911","1911/154"], [10620,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 163","PO1/1911","1911/315"], [10621,"1923-05-05","Session ordinaire. Conseil de prud'hommes. demande de relèvement de l'indemnité p. 154","PO1/1923","1923/187"], [10622,"1933-07-28","Lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de secours Coutanceau p. 593","PO1/1933","1933/376"], [10623,"1933-11-17","Approvisionnement. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 938","PO1/1933","1933/528"], [10624,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons(année scolaire 1912-1913) p. 436","PO1/1912","1912/966"], [10625,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jules Cantegril (mairie) p. 474","PO1/1912","1912/1066"], [10626,"1922-09-11","Session ordinaire. Vente de terrain rue d'Alsace Lorraine 79. Affaire Darnis p. 356","PO1/1922","1922/493"], [10627,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claudine Denis veuve Cabié ex sapeur pompier p. 141","PO1/1909","1909/363"], [10628,"1931-09-25","Congrès national des services de santé de France et des colonies - Demande de subvention p. 689","PO1/1931","1931/604"], [10629,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Ozenne. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 131","PO1/1911","1911/186"], [10630,"1924-07-25","Session extraordinaire. Fédération française de natation et de sauvetage. Demande de subvention p. 254","PO1/1924","1924/390"], [10631,"1930-02-04","Caserne Valade - Demande de location Bompart et Cauvet p. 283","PO1/1930","1930/211"], [10632,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure aux agents municipaux. p. 284","PO1/1909","1909/809"], [10633,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 329","PO1/1912","1912/525"], [10634,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Entretien de l'équipement, de l'armement et de la chaussure des agents de police. Solde des dépenses de 1908 p. 242","PO1/1909","1909/625"], [10635,"1932-02-22","Société de sauvetage l'hélice club - Construction d'un garage p. 160","PO1/1932","1932/73"], [10636,"1915-11-15","Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts année 1915 p. 225","PO1/1915","1915/278"], [10637,"1932-02-22","Institut de puériculture - Pavillon d'exposition p. 136","PO1/1932","1932/30"], [10638,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de Mme veuve Cazalé. Octroi p. 36","PO1/1909","1909/1228"], [10639,"1917-01-25","Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1917 p.12","PO1/1917","1917/7"], [10640,"1933-02-18","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 134","PO1/1933","1933/105"], [10641,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demandes de bourses p. 328","PO1/1914","1914/656"], [10642,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 200","PO1/1914","1914/452"], [10643,"1920-12-29","Session extraordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi Alzieu p. 450","PO1/1920","1920/557"], [10644,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Incendie. Règlement de sinistre p. 297","PO1/1910","1910/661"], [10645,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Dargent p. 182","PO1/1914","1914/415"], [10646,"1921-08-11","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Mathieu, Bruguière, Augé et Demoiselle Clastres p. 349","PO1/1921","1921/466"], [10647,"1917-12-22","Session extraordinaire. Lycée de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat à compter du 1er octobre 1917 p. 267","PO1/1917","1917/359"], [10648,"1918-05-23","Session ordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition de l'immeuble Izar p. 106","PO1/1918","1918/132"], [10649,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Congrès pour l'avancement des sciences. Question p. 364","PO1/1910","1910/892"], [10650,"1927-10-21","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 590","PO1/1927","1927/528"], [10651,"1912-06-08","Introductions. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 348","PO1/1912","1912/606"], [10652,"1919-01-07","Session extraordinaire. Cession de 320 stères de bois de chauffage pour le ravitaillement. Convention p. 183","PO1/1919","1919/249"], [10653,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chibary née Rougé en qualité de veuve de François Chibary ex chauffeur aux usines communales p. 164","PO1/1929","1929/187"], [10654,"1917-01-25","Session extraordinaire. Dîner offert par la ville au sous secrétaire d'état aux munitions. Soumission Arnaud p. 20","PO1/1917","1917/35"], [10655,"1925-07-12","Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 327","PO1/1925","1925/514"], [10656,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des Ecoles entre la rue Riquet et le boulevard Riquet p. 520","PO1/1912","1912/1206"], [10657,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/223"], [10658,"1924-08-10","Session extraordinaire. Chemin dit de la poudrerie. Convention p. 338","PO1/1924","1924/500"], [10659,"1924-11-29","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 363","PO1/1924","1924/528"], [10660,"1923-10-07","Session extraordinaire. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse et de Castres à Revel. Section de Verfeil à Toulouse p. 241","PO1/1923","1923/320"], [10661,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 34","PO1/1909","1909/1171"], [10662,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Legs Sage. Construction d'une fontaine monumentale p. 99","PO1/1910","1910/38"], [10663,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Comité du monument Alexandre Falguière. Subvention p. 129","PO1/1914","1914/286"], [10664,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Tap veuve de François Raynaud ancien cantonnier des jardins et promenades p. 141","PO1/1916","1916/161"], [10665,"1916-08-18","Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 171","PO1/1916","1916/203"], [10666,"1917-02-28","Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Traité entre la ville et le conservateur p. 51","PO1/1917","1917/73"], [10667,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1907. Admission en non valeur p. 247","PO1/1913","1913/723"], [10668,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains (3ème période). Enquête d'utilité publique p. 375","PO1/1913","1913/1032"], [10669,"1920-11-18","Session ordinaire. Bureau des postes de Lalande. Demande de majoration des frais de régie p. 387","PO1/1920","1920/442"], [10670,"1918-05-23","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 119","PO1/1918","1918/158"], [10671,"1922-05-31","Séance ordinaire. Visite de banquiers américains p. 175","PO1/1922","1922/225"], [10672,"1925-10-14","Session extraordinaire - Drague à vapeur. Fourniture de charbon (traité Boujard) p. 266","PO1/1925","1925/418"], [10673,"1919-11-19","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 320","PO1/1919","1919/498"], [10674,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des chemins de fer du Midi. Etablissement d'un hôtel terminus. Protestation p. 443","PO1/1912","1912/994"], [10675,"1912-03-12","Session extraordinaire. Questions diverses. Procès verbal de la séance du 6 septembre 1912. Demande de rectification faite par M Poulard porté comme excusé bien qu'étant présent p. 502","PO1/1912","1912/1170"], [10676,"1919-01-07","Session extraordinaire. Voiries. Chemins communaux et et voies urbaines macadamisées p. 183","PO1/1919","1919/251"], [10677,"1927-03-28","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 155","PO1/1927","1927/203"], [10678,"1915-03-26","Session ordinaire. Hospices civils. MAin levée d'inscription hypothécaires. Creance Toulza p. 55","PO1/1915","1915/70"], [10679,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Remblais. Ecoulement des eaux. Proposition Darnès p. 58","PO1/1911","1911/1023"], [10680,"1910-08-20","Session de droit. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 336","PO1/1910","1910/754"], [10681,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rocolle (octroi) p. 425","PO1/1910","1910/1074"], [10682,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 114","PO1/1913","1913/297"], [10683,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Costes (police) p. 209","PO1/1913","1913/561"], [10684,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des bâtiments communaux p. 249","PO1/1911","1911/551"], [10685,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Accident à la barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 237","PO1/1911","1911/527"], [10686,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine p. 355","PO1/1913","1913/976"], [10687,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Transfert de location. Demande Dame Dougnac née Bezac p. 60","PO1/1914","1914/64"], [10688,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Instance Castelnau. Saisie arrêt p. 197","PO1/1910","1910/329"], [10689,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Décompte définitif. Entreprise Bastrios et Bolac p. 235","PO1/1912","1912/262"], [10690,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Chemin vicinal dit de Caillibens. Déplacement. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 167","PO1/1914","1914/349"], [10691,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 228","PO1/1909","1909/610"], [10692,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique. Inscription à l'emprunt d'un crédit de 30.000 fr p. 434","PO1/1912","1912/955"], [10693,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 166","PO1/1911","1911/328"], [10694,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés d'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/904"], [10695,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Habitations à bon marché p. 208","PO1/1912","1912/186"], [10696,"1931-03-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cazeaux veuve d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 199","PO1/1931","1931/199"], [10697,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard (affaire caisse d'épargne) p. 248","PO1/1913","1913/726"], [10698,"1932-02-22","Construction d'un groupe scolaire à la Salade - Enquête parcellaire p. 168","PO1/1932","1932/94"], [10699,"1932-05-27","Centre municipal anticancéreux - Subvention p. 398","PO1/1932","1932/288"], [10700,"1932-11-21","Institut électrotechnique - Exonération Claria p. 847","PO1/1932","1932/511"], [10701,"1933-03-27","Admission en non valeur de produits irrécouvrables des exercices 1929, 1930, 1931 p. 195","PO1/1933","1933/142"], [10702,"1928-02-15","l'Electricité p. 143","PO1/1928","1928/146"], [10703,"1928-06-06","Construction d'une bourse du travail - Nouvel emplacement p. 365","PO1/1928","1928/355"], [10704,"1925-07-12","Derby club toulousain. Demande de subvention p. 342","PO1/1925","1925/561"], [10705,"1926-05-02","Ligue des Pyrénées d'athlétisme - Demande de subvention p. 37","PO1/1926","1926/25"], [10706,"1926-10-05","Session ordinaire - Lotissement Marcoz - Quartier de Casselardit p. 42","PO1/1926","1926/177"], [10707,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vallé ancien professeur p. 122","PO1/1909","1909/269"], [10708,"1928-11-16","Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 592","PO1/1928","1928/554"], [10709,"1927-09-12","Hospices civils - Budget pour 1928 - Avis du conseil municipal p. 731","PO1/1927","1927/716"], [10710,"1928-03-27","Lotissement Bonneau (quartier de Montaudran) p. 219","PO1/1928","1928/249"], [10711,"1921-05-14","Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Barthélémy. Avis p. 153","PO1/1921","1921/207"], [10712,"1920-11-18","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Piquemal née Marguerite Germaine Dominiquette Parreau ancienne inspectrice des travaux manuels dans les écoles p. 373","PO1/1920","1920/405"], [10713,"1930-02-24","Acquqisition de terrain - M. et Melle Sarding pétitionnaire p. 97","PO1/1930","1930/40"], [10714,"1928-11-16","Décoration de l\"amphithéâtre du muséum d'histoire naturelle - Part contributive de la ville p. 571","PO1/1928","1928/489"], [10715,"1924-08-10","Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre au cimetière de Terre-Cabade. Frise décorative et motifs décoratifs en céramique. Traité Virebent père et fils p. 344","PO1/1924","1924/523"], [10716,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Rue Moncabrier. Pavage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 115","PO1/1910","1910/120"], [10717,"1927-01-28","Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 38","PO1/1927","1927/41"], [10718,"1923-03-22","Session extraordinaire. Achat d'une camionnette. Traité Soulet p. 94","PO1/1923","1923/122"], [10719,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyronnet (octroi) p. 153","PO1/1910","1910/169"], [10720,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rigade veuve de Jean Bertrand Larrue ancien directeur des établissements du terrain Maury p. 213","PO1/1921","1921/280"], [10721,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauy née Jeanne Ecudié en qualité de veuve de M. Pauy ex ouvrier plombier au service des eaux p. 124","PO1/1928","1928/94"], [10722,"1928-03-27","Chemin d'intérêt communal n° 11 - Aliénation de terrain communal - MM Faur et David pétitionnaires p. 198","PO1/1928","1928/174"], [10723,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Marguerite Trivalle en qualité de veuve de Bernard Carrié sous brigadier de police p. 152","PO1/1923","1923/179"], [10724,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Vente d'un terrain communal boulevard Lascrosses p. 142","PO1/1912","1912/76"], [10725,"1924-03-26","Session extraordinaire. L'illustration économique et financière. Edition d'une monographie du département. Demande de subvention p 83","PO1/1924","1924/124"], [10726,"1919-11-19","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Marie Campario veuve de Adrien Périé ancien chef de bureau à la Mairie p. 312","PO1/1919","1919/467"], [10727,"1919-11-19","Session ordinaire. Association des anciens gymnastes. Demande de subvention annuelle p. 318","PO1/1919","1919/490"], [10728,"1926-12-28","Session extraordinaire - Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier l'organisation et le fonctionnement des abattoirs p. 53","PO1/1926","1926/724"], [10729,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de M. Sirié p. 71","PO1/1913","1913/168"], [10730,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Guiraud. Police p. 36","PO1/1909","1909/1227"], [10731,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Hospitalisation d'indigents p. 311","PO1/1910","1910/726"], [10732,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Bureau d'hygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 396","PO1/1910","1910/919"], [10733,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 388","PO1/1911","1911/868"], [10734,"1923-11-27","Session ordinaire. Société la défense automobile. Règlement des dommages occasionnés à la camionnette de M. Fos p. 412","PO1/1923","1923/519"], [10735,"1929-12-16","Service des eaux - Fourniture de pièces nécessaires à l'entretien de la fontainerie et de la robinetterie - Traité Gilard p. 658","PO1/1929","1929/658"], [10736,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Bourret p. 240","PO1/1921","1921/339"], [10737,"1919-06-01","Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à un immeuble de la ville par un auto camion américain p. 15","PO1/1919","1919/43"], [10738,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Tortat. Avis p. 216","PO1/1922","1922/254"], [10739,"1931-09-25","Crise des théâtres de province - Voeu p. 694","PO1/1931","1931/620"], [10740,"1931-03-30","Traitement du préposé en chef de l'octroi p. 187","PO1/1931","1931/168"], [10741,"1920-05-05","Session ordinaire. Ancienne caserne Pelet. Réclamation Fages. Indemnité p. 153","PO1/1920","1920/167"], [10742,"1928-12-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Duviau née Vergnaud en qualité de veuve de Eugène Duviau ancien conservateur adjoint à la bibliothèque de la ville p. 682","PO1/1928","1928/705"], [10743,"1924-08-07","Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 222","PO1/1924","1924/349"], [10744,"1929-02-05","Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux de la rue Fieux p. 246","PO1/1929","1929/238"], [10745,"1921-07-11","Session ordinaire. Statistiques annuelles agricoles. Commissions communales p. 323","PO1/1921","1921/414"], [10746,"1921-12-14","Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1921. Procès verbal p. 393","PO1/1921","1921/557"], [10747,"1929-02-08","Hospices civils - Mainlevée d'inscription hypothécaire pour la créance Depomme p. 439","PO1/1929","1929/440"], [10748,"1928-11-16","Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure - Demandes d'alignement de Mme veuve Nadau et de M. Cluzet p. 603","PO1/1928","1928/591"], [10749,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières nécessaires aux usines de la ville pendant les années 1913-1914. Cahier des charges p. 106","PO1/1913","1913/269"], [10750,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Andrieu p. 183","PO1/1909","1909/506"], [10751,"1910-08-04","Session extraordinaire. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 221","PO1/1910","1910/408"], [10752,"1917-01-25","Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire au personnel de la police. Traité Cabrol p. 11","PO1/1917","1917/4"], [10753,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Société les dames galinistes toulousaines. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 173","PO1/1914","1914/378"], [10754,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven. Instituteur stagiaire p. 50","PO1/1913","1913/67"], [10755,"1925-02-04","Session extraordinaire - Acquisition d'un immeuble pour la maison de la mutualité. Crédit p. 88","PO1/1925","1925/127"], [10756,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnités de divers entrepreneurs de travaux communaux p. 218","PO1/1912","1912/201"], [10757,"1917-11-10","Session extraordinaire. Immeuble communal rue Villenouvelle N°1. Location Maleterre. Admission en non valeur p. 227","PO1/1917","1917/303"], [10758,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean François Cayrole (octroi) p. 245","PO1/1910","1910/467"], [10759,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture des chaises. Traité Sicre p. 388","PO1/1911","1911/876"], [10760,"1930-02-04","Cercle d'études sociales et économiques - Demande de subvention p. 272","PO1/1930","1930/181"], [10761,"1921-08-11","Session ordinaire. La question du gaz p. 357","PO1/1921","1921/497"], [10762,"1909-09-29","Session extraordinaire. Nomination du secrétaire p. 282","PO1/1909","1909/767"], [10763,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Société grenobloise. Remboursement trop perçu p. 386","PO1/1912","1912/794"], [10764,"1931-05-29","Société chorale le réveil de Bonnefoy. Demande de subvention p. 354","PO1/1931","1931/311"], [10765,"1926-07-13","Session ordinaire - Moulin du Château - Fourniture de câbles électriques - Traité Geoffroy Delore p. 30","PO1/1926","1926/288"], [10766,"1927-11-30","Demande de secours annuel formée par Mme Jules Buc née Lucie Latapie veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 668","PO1/1927","1927/646"], [10767,"1926-07-08","Session ordinaire - Lycée de jeunes filles - Fourniture de viande - Traité Fos p. 57","PO1/1926","1926/387"], [10768,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Demande de secours veuve Bezombes p. 174","PO1/1910","1910/248"], [10769,"1925-07-12","Révision de la liste électorale politique de 1926. Désignation des délégués p. 323","PO1/1925","1925/504"], [10770,"1920-06-15","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brézet veuve de Gabriel Courthieu ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215","PO1/1920","1920/265"], [10771,"1922-08-07","Session extraordinaire. Aménagement d'un bureau de poste de 5° classe à Croix Daurade p. 217","PO1/1922","1922/264"], [10772,"1919-08-28","Session extraordinaire. Achat de chaises en fer et bois. Traité p. 229","PO1/1919","1919/357"], [10773,"1932-11-21","Usine élévatoire de Pech David - Assurance p. 850","PO1/1932","1932/521"], [10774,"1932-12-27","S.T.C.R.T. Ligne n°1. Voie de garage au terminus Saint Michel p. 973","PO1/1932","1932/698"], [10775,"1920-05-06","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 201","PO1/1920","1920/249"], [10776,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise. Honoraires des experts. Frais de timbre et d'enregistrement p. 44","PO1/1910","1910/1168"], [10777,"1916-06-30","Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dansimoni p. 149","PO1/1916","1916/190"], [10778,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers du Bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 386","PO1/1912","1912/795"], [10779,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Pétition des habitants de la rue Marancin p. 166","PO1/1912","1912/131"], [10780,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Paloudier p. 233","PO1/1912","1912/255"], [10781,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Reconstruction de la toiture du dépositoire p. 46","PO1/1909","1909/61"], [10782,"1912-06-08","Introductions. Legs Chanterane. Paiement des droits de succession p. 349","PO1/1912","1912/676"], [10783,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Travaux de consolidation des planchers à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 63","PO1/1914","1914/76"], [10784,"1928-12-28","Fourneaux économiques. Traités Duguy, Labat, Carrère, Galant, Planté, Trouvat p. 673","PO1/1928","1928/669"], [10785,"1930-05-28","Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 345","PO1/1930","1930/302"], [10786,"1931-12-01","Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1930 p. 82","PO1/1931","1931/81"], [10787,"1929-12-16","Fourneaux économiques - Crèches - Maison des mères - Bains douches et lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 650","PO1/1929","1929/633"], [10788,"1922-07-04","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1922. Désignation des délégués p. 115","PO1/1922","1922/119"], [10789,"1927-10-21","Société générale foncière - Acquisition de terrains p. 576","PO1/1927","1927/494"], [10790,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Andrau contrôleur au service de l'abattoir p. 440","PO1/1928","1928/410"], [10791,"1928-05-31","Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300","PO1/1928","1928/285"], [10792,"1932-04-23","Autorisations spéciales et crédits d'ordre de l'exercice 1931 - Approbation p. 334","PO1/1932","1932/260"], [10793,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Rapport de la commission d'enquête p. 227","PO1/1910","1910/441"], [10794,"1923-08-02","Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Extension des attributions p. 49","PO1/1923","1923/65"], [10795,"1928-03-27","Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 214","PO1/1928","1928/230"], [10796,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Demande Léon Raynaud employé au service des eaux. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 410","PO1/1910","1910/1041"], [10797,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Réintégration Lozes. Versement à la caisse des retraites p. 175","PO1/1909","1909/420"], [10798,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Galy sapeur pompier hors classe p. 251","PO1/1912","1912/321"], [10799,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bertrand Bessouillet. Avis p. 230","PO1/1922","1922/300"], [10800,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Chauffage des établissements et services municipaux (année 1911) p. 391","PO1/1912","1912/816"], [10801,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 441","PO1/1912","1912/986"], [10802,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 9 rue du May. Demande de location Mme veuve Bastié p. 314","PO1/1911","1911/664"], [10803,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillé p. 433","PO1/1912","1912/913"], [10804,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions générales (modifications) p. 359","PO1/1911","1911/804"], [10805,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Croix Daurade. Règlement de comptes Saint Aguet (5° lot) p. 81","PO1/1914","1914/107"], [10806,"1923-07-09","Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de l'exercice 1922 et budget supplémentaire de 1923. Avis du conseil municipal p. 357","PO1/1923","1923/445"], [10807,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Construction du matériel scolaire année 1908. Crédit p. 112","PO1/1910","1910/102"], [10808,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Société canine du Sud Ouest. Exposition de 1910. Demande de subvention p. 358","PO1/1909","1909/1061"], [10809,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Suppression d'emploi. Demande Bertrand. Instance en conseil d'état p. 130","PO1/1914","1914/291"], [10810,"1918-10-15","Session extraordinaire. Voies nouvelles. Impasse Mistou et rue Suau. Vente de terrains. Affaire Thomas p. 212","PO1/1918","1918/257"], [10811,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 100","PO1/1913","1913/251"], [10812,"1919-02-10","Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Reprise d'instance. Avis p. 255","PO1/1919","1919/382"], [10813,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Manent (octroi) p. 81","PO1/1914","1914/110"], [10814,"1929-02-08","Octroi - Assurance d'une motocyclette Compagnie la protectrice p. 433","PO1/1929","1929/418"], [10815,"1922-05-29","Séance ordinaire. Ecole primaire de garçons et de filles Fabre. création de cours complémentaires p. 149","PO1/1922","1922/158"], [10816,"1929-02-08","Kiosques de l'allée Jean Jaurès - Modifications au tarif des droits de place p. 441","PO1/1929","1929/448"], [10817,"1927-01-28","Compte relatif à la gestion, de M. Lacaze ex receveur du bureau de bienfaisance, pour la période comprise entre le 1er janvier 1926 et le 30 juin 1926 (exercice 1926) p. 30","PO1/1927","1927/21"], [10818,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Remplacement des pylônes des tramways place du Capitole. Question p. 166","PO1/1912","1912/133"], [10819,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Construction de trottoirs du 1er janvier 1901 au 31 décembre 1907. Règlement de comptes p. 243","PO1/1912","1912/286"], [10820,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Demande Lavail cocher au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242","PO1/1913","1913/705"], [10821,"1920-03-26","Session extraordinaire. Création d'un office municipal public d'habitations à bon marché p. 88","PO1/1920","1920/74"], [10822,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 234","PO1/1913","1913/663"], [10823,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 138","PO1/1913","1913/361"], [10824,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1913. Fonctionnement des services jusqu'à la fin de l'année p. 320","PO1/1913","1913/884"], [10825,"1928-01-08","Pavages - Transport de pavés d'échantillon p. 430","PO1/1928","1928/377"], [10826,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Observation de M Rieux p. 250","PO1/1910","1910/523"], [10827,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Aurele ex préposé de première classe à l'octroi p. 366","PO1/1931","1931/355"], [10828,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards infirmes ou incurables (loi du 14 juillet 1905). Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 96","PO1/1911","1911/1110"], [10829,"1932-11-21","Fourniture des denrées nécessaires aux divers internants municipaux en 1933 - Adjudication p 849","PO1/1932","1932/518"], [10830,"1932-11-21","Port Saint Pierre - Déclassement p. 881","PO1/1932","1932/609"], [10831,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Location. Offre Rouzil p. 177","PO1/1909","1909/469"], [10832,"1928-02-15","Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1926 - Cahier des charges p. 139","PO1/1928","1928/134"], [10833,"1931-11-30","Création d'un parc municipal des sports. Demande complémentaire de subvention p. 845","PO1/1931","1931/713"], [10834,"1932-02-22","Quartier des Minimes du Pont des Demoiselles et de Guilleméry Dupuy - Fourneau économique bains douches et lavoirs p. 144","PO1/1932","1932/48"], [10835,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400","PO1/1912","1912/859"], [10836,"1931-11-30","Service vicinal - Budget de 1932 p 827","PO1/1931","1931/662"], [10837,"1916-11-27","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 255","PO1/1916","1916/321"], [10838,"1915-03-26","Session ordinaire. Hôpital suburbain. Acquisition de terrain pour la construction d'un égout collecteur. Dépôt du plan parcellaire p. 56","PO1/1915","1915/72"], [10839,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location de M Roumens p. 236","PO1/1911","1911/505"], [10840,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 117","PO1/1910","1910/128"], [10841,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Attribution de bourses communales (année scolaire 1913-1914) p. 392","PO1/1913","1913/1083"], [10842,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Construction du groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Premier lot. Terrassement et maçonnerie p. 201","PO1/1921","1921/259"], [10843,"1916-10-20","Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 230","PO1/1916","1916/278"], [10844,"1917-02-28","Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention de 1916 p. 48","PO1/1917","1917/64"], [10845,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Payrare ancien cantonnier égoutier de deuxième classe p. 34","PO1/1921","1921/39"], [10846,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthurralt. Appel du jugement de première instance redu le 20 octobre 1910 p. 58","PO1/1911","1911/32"], [10847,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 237","PO1/1911","1911/528"], [10848,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Autorisation de poursuites. Avis p. 311","PO1/1911","1911/633"], [10849,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de mains levées d'inscriptions hypothécaires. Avis p. 306","PO1/1912","1912/431"], [10850,"1927-07-29","Fourneaux économiques - Fourniture de denrées - Traités Augé, Bellegarde etc.. p. 475","PO1/1927","1927/463"], [10851,"1926-03-26","Session extraordinaire - Immeuble communal situé au Port Garaud - Location Idrac successeur de Mailhos p. 64","PO1/1926","1926/122"], [10852,"1925-10-11","Session ordinaire. Demande de secours formée par Marie Miquel veuve de Baptiste Laubiès ancien gardien au musée des Augustins p. 298","PO1/1925","1925/479"], [10853,"1919-11-19","Session ordinaire. Emploi de la somme de 726.266 fr 30 représentant l'indemnité versée par les compagnies d'assurances à la suite de l'incendie du Théâtre du Capitole p. 309","PO1/1919","1919/457"], [10854,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Ligne Gravette Busca. Question p. 188","PO1/1911","1911/397"], [10855,"1923-05-05","Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine du Pujol. Avis p. 164","PO1/1923","1923/211"], [10856,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Séance du 2 février 1910. Procès verbal p. 153","PO1/1910","1910/164"], [10857,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 237","PO1/1911","1911/529"], [10858,"1911-06-29","Session extraordinaire. Introductions. Bains douches du canton Sud p. 263","PO1/1911","1911/599"], [10859,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Service des eaux. Combustible et force motrice p. 276","PO1/1913","1913/803"], [10860,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements. Maçonneries. M Dufaut Jean entrepreneur. Règlement de comptes p. 328","PO1/1913","1913/908"], [10861,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ancien couvent des jacobins. Restauration de la tour. Réparations complémentaires p. 359","PO1/1910","1910/870"], [10862,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Concours agricole de 1910. Question p. 364","PO1/1910","1910/890"], [10863,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Proposition de vente et location d'un immeuble allée Charles de Fitte destiné à l'installation d'un commissariat de police et d'un poste de sapeurs pompiers p. 170","PO1/1914","1914/364"], [10864,"1925-04-25","Session extraordinaire - Chemin de Negreneys. Changement de dénomination p. 121","PO1/1925","1925/197"], [10865,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Toulouse à Castres par Verfeil. Avant projet p. 386","PO1/1912","1912/759"], [10866,"1917-12-22","Session extraordinaire. Société amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 270","PO1/1917","1917/370"], [10867,"1918-05-23","Session ordinaire. Impressions. Demande de relèvement du prix des fournitures livrées en 1917 p. 112","PO1/1918","1918/147"], [10868,"1924-12-30","Session extraordinaire. Immeuble communal. Terrain Garibaldi. Location Teste et Loubet p. 425","PO1/1924","1924/664"], [10869,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Pelissier veuve de Joseph Roques ancien employé de la mairie p. 261","PO1/1909","1909/756"], [10870,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 26","PO1/1909","1909/1093"], [10871,"1921-01-08","Session ordinaire. Entrepôt des douanes. Convention avec la société des magasins généraux p. 249","PO1/1921","1921/370"], [10872,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Cahier des charges p. 58","PO1/1911","1911/29"], [10873,"1927-11-30","Parc toulousain - Bail de la société l'émulation nautique p. 672","PO1/1927","1927/656"], [10874,"1928-01-27","Note technique A - Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 49","PO1/1928","1928/8"], [10875,"1925-07-12","Union des mutilés employés auxiliaires de l'état. Demande de subvention p. 345","PO1/1925","1925/568"], [10876,"1927-01-06","Approbation de crédits d'ordre p. 322","PO1/1927","1927/292"], [10877,"1929-03-22","Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 159","PO1/1929","1929/161"], [10878,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Paiement des bourses et de la location des livres classiques (année 1908) p. 147","PO1/1909","1909/378"], [10879,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 176","PO1/1909","1909/445"], [10880,"1920-11-18","Session ordinaire. Septième lot des travaux du Pont des Amidonniers. Entreprise Pin. Réclamation des entrepreneurs p. 372","PO1/1920","1920/402"], [10881,"1917-02-28","Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage : location de wagons p. 45","PO1/1917","1917/50"], [10882,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé au bureau de l'état civil p. 183","PO1/1913","1913/517"], [10883,"1919-04-02","Session extraordinaire. Legs Castex p. 46","PO1/1919","1919/76"], [10884,"1917-11-10","Session extraordinaire. Hospices civils. Instance en justice. Affaire Pagès Vacher Blanc. Avis p. 226","PO1/1917","1917/298"], [10885,"1922-08-12","Session extraordinaire. Monument aux gloires de Toulouse. Emplacement p. 395","PO1/1922","1922/512"], [10886,"1923-07-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration p. 37","PO1/1923","1923/41"], [10887,"1923-12-03","Office public communal d'habitations à bon marché. Cession gratuite d'un terrain par M. Faubec. Avis du conseil municipal p. 77","PO1/1923","1923/106"], [10888,"1912-06-08","Introductions. Liquidation de pension veuve Estradié police p. 348","PO1/1912","1912/633"], [10889,"1923-05-25","Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'eau p. 190","PO1/1923","1923/262"], [10890,"1929-12-16","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Vilotte née Elisabeth Teychené veuve d'un ancien tailleur de pavés p. 644","PO1/1929","1929/611"], [10891,"1929-11-02","Chemin vicinal 16 allée Lafayette à Périole - Alignement - M. Abadie propriétaire p. 94","PO1/1929","1929/97"], [10892,"1929-03-22","Ancienne manutention militaire - Immeubles dépendant de l'arsenal - Expertises - Paiement d'honoraires p. 147","PO1/1929","1929/125"], [10893,"1930-05-28","Prolongement jusqu'à la rue de l'Esquile de la galerie d'égout de la rue des Lois - Adjudication p. 336","PO1/1930","1930/271"], [10894,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Noël Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 576","PO1/1929","1929/543"], [10895,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Barthas née Marie Louise Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 580","PO1/1929","1929/554"], [10896,"1930-02-24","Société des aviculteurs du Midi (club de l'oie de Toulouse et de Caussade. Club réunis). - Demande de subvention p. 99","PO1/1930","1930/50"], [10897,"1931-12-01","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lenormand veuve d'un ancien tapissier au servie des pompes funèbres p. 73","PO1/1931","1931/54"], [10898,"1929-02-05","Compagnie des chefs de comptabilité de la région toulousaine - Demande de subvention p. 250","PO1/1929","1929/251"], [10899,"1931-05-29","Eclairage axial. Instance S.T.B. p. 351","PO1/1931","1931/302"], [10900,"1931-05-29","Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 373","PO1/1931","1931/378"], [10901,"1931-07-30","Cercle Art et théâtre - Demande de subvention p. 571","PO1/1931","1931/506"], [10902,"1931-02-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Lasserre(renouvellement) p. 127","PO1/1931","1931/106"], [10903,"1931-07-30","Lotissement Campadieu - Quartier des Minimes p. 575","PO1/1931","1931/522"], [10904,"1928-01-27","Fourneaux économiques - Traités Dupuy, Labat, Carrière, Bazerque p. 75","PO1/1928","1928/24"], [10905,"1922-11-12","Session extraordinaire. Acquisition. Alignement. Affaire Bialar p. 421","PO1/1922","1922/565"], [10906,"1927-01-06","Augmentation du traitement du personnel municipal prévue à l'échelle p. 344","PO1/1927","1927/330"], [10907,"1925-12-24","Impositions communales. Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1926 p. 356","PO1/1925","1925/605"], [10908,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Datas en qualité de veuve de M. Sabardan inspecteur en retraite de la police de la sûreté p. 51","PO1/1926","1926/204"], [10909,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Théophile Bedouch sous brigadier de police p. 51","PO1/1926","1926/205"], [10910,"1928-11-16","Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 590","PO1/1928","1928/549"], [10911,"1928-11-16","Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 602","PO1/1928","1928/588"], [10912,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Auzeing (octroi) p. 67","PO1/1909","1909/112"], [10913,"1928-12-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Grenier née Géraud Morle en qualité de veuve de Pierre grenier ancien inspecteur en retraite de la police municipale p. 684","PO1/1928","1928/709"], [10914,"1931-12-01","Bureau de poste de llande. Renouvellement du bail Bouzigue p. 60","PO1/1931","1931/15"], [10915,"1932-11-21","Fourniture du charbon aux divers services municipaux - Premier semestre 1933 - Adjudication p. 847","PO1/1932","1932/510"], [10916,"1932-02-22","Legs Mauries - Intérêts 1931 p. 168","PO1/1932","1932/93"], [10917,"1932-12-27","Fourniture du lait à l'école hôtelière et aux écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Murel p. 982","PO1/1932","1932/726"], [10918,"1933-10-05","Fourniture de denrées et de litière pour chevaux et animaux divers pendant le deuxième semestre 1933 - Adjudication p. 330","PO1/1933","1933/189"], [10919,"1933-03-27","Demande d'augmentation de secours annuel formulée par Mme Lieure née Nicol veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 193","PO1/1933","1933/134"], [10920,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cros ex ouvrier forgeron au service du nettoiement p. 571","PO1/1933","1933/305"], [10921,"1933-11-17","Institut électrotechnique. Exonération des droits d'inscription à deux étudiants désignés par la ville p. 930","PO1/1933","1933/498"], [10922,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 265","PO1/1910","1910/571"], [10923,"1918-04-04","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Cazimir veuve de Jean Cazimir ancien cantonnier des chemins communaux p. 74","PO1/1918","1918/77"], [10924,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148","PO1/1918","1918/171"], [10925,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville. Descente du Port Garaud. transaction p. 199","PO1/1912","1912/163"], [10926,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Abattoirs et nettoiement p. 282","PO1/1912","1912/374"], [10927,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer p. 198","PO1/1914","1914/444"], [10928,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357","PO1/1909","1909/1054"], [10929,"1924-08-10","Session extraordinaire. Société anonyme des magasins généraux de Toulouse. Autorisation d'outillage public p. 340","PO1/1924","1924/505"], [10930,"1924-11-29","Session ordinaire. Vente d'un terrain communal, rue Saint Charles enquête p. 382","PO1/1924","1924/584"], [10931,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien de la drague. Demande de crédit p. 398","PO1/1912","1912/847"], [10932,"1915-10-20","Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 206","PO1/1915","1915/250"], [10933,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des divers systèmes de chauffage des bâtiments communaux. Traité Cames Jean p. 455","PO1/1912","1912/1036"], [10934,"1921-01-08","Session ordinaire. Hospices civils. Comptes de gestion du receveur pour les exercices 1918 et 1919 p. 239","PO1/1921","1921/334"], [10935,"1922-02-20","Session ordinaire. Application de la taxe municipale sur les spectacles. Question de M. Dulong p. 83","PO1/1922","1922/106"], [10936,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 172","PO1/1913","1913/488"], [10937,"1919-04-02","Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres . Legs François Césaire Auguste Triadou. Avis du conseil municipal p. 44","PO1/1919","1919/69"], [10938,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 242","PO1/1909","1909/636"], [10939,"1919-10-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent Gélis veuve de Alexandre Léopold Gourg ancien contrôleur à l'octroi p. 282","PO1/1919","1919/425"], [10940,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie à l'église. Indemnité du sinistre p. 83","PO1/1911","1911/90"], [10941,"1911-03-03","Session de droit. Séance du 3 mars 1911. Procès verbal p. 80","PO1/1911","1911/55"], [10942,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Boyer p. 165","PO1/1913","1913/419"], [10943,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges du théâtre du Capitole. Modifications p. 406","PO1/1913","1913/1118"], [10944,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Rapports. Défense du faubourg Saint Cyprien contre les inondations p. 155","PO1/1910","1910/181"], [10945,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Alignement rue des Récollets. Vente de terrain. Affaire Ducos p. 358","PO1/1911","1911/773"], [10946,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pezou. Octroi p. 44","PO1/1911","1911/981"], [10947,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Idrac 13 et 15. Affaire Alquier p. 189","PO1/1913","1913/542"], [10948,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/645"], [10949,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Clamens (pompiers) p. 243","PO1/1909","1909/649"], [10950,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Joubert. avis p. 345","PO1/1921","1921/450"], [10951,"1920-11-20","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 4° trimestre 1920 p. 425","PO1/1920","1920/530"], [10952,"1922-05-30","Séance ordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès à Lille. Demande de subvention p. 164","PO1/1922","1922/194"], [10953,"1916-06-30","Session extraordinaire. Secours en nature aux sinistrés de la rue de la Rispe. Règlement de la dépense. Crédit p. 144","PO1/1916","1916/171"], [10954,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Michaud née Jacob en qualité de veuve de Eugène Michaud ex expéditionnaire au service des eaux p. 558","PO1/1931","1931/462"], [10955,"1931-07-30","Allocation d'un secours annuel formée par Mme Landet née Catala veuve d'un ancien égoutier p. 563","PO1/1931","1931/474"], [10956,"1927-11-30","Acquisition d'une œuvre intitulée Hercule enfant - Soumission Sylvestre Clerc p. 670","PO1/1927","1927/651"], [10957,"1923-01-08","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 404","PO1/1923","1923/404"], [10958,"1923-11-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maybon ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425","PO1/1923","1923/562"], [10959,"1912-05-28","Session extraordinaire. Election du secrétaire p. 304","PO1/1912","1912/395"], [10960,"1915-03-12","Session extraordinaire. Indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 243","PO1/1915","1915/306"], [10961,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produits des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 164","PO1/1911","1911/317"], [10962,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Magasin de décors. Construction d'un bureau p. 45","PO1/1909","1909/59"], [10963,"1918-07-30","Session extraordinaire. Acquisition d'un immeuble avenue des Minimes. Paiement des frais et honoraires à l'avoué de la ville p. 159","PO1/1918","1918/204"], [10964,"1933-10-05","Fourniture pour l'année scolaire 1933-1934 de : 1° livres classiques aux écoles primaires élémentaires 2° livres classiques aux écoles primaires supérieures et des cours complémentaires 3° livres de prix \" Tout en un \" et \" Le livre du foyer \", aux lauréats du certificat d'études primaires de 1933 - Adjudication p. 336","PO1/1933","1933/207"], [10965,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Noël Mazel ancien receveur de première classe à l'octroi p. 168","PO1/1914","1914/357"], [10966,"1931-11-30","Institut des sourdes muettes de Toulouse - Demande de bourse Blanc p. 861","PO1/1931","1931/769"], [10967,"1931-09-25","Assurance des bâtiments communaux - Avenant n° 3 p. 705","PO1/1931","1931/643"], [10968,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Michaud. Avis p. 217","PO1/1922","1922/263"], [10969,"1922-08-11","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie l'urbaine p. 337","PO1/1922","1922/445"], [10970,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83","PO1/1914","1914/148"], [10971,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 452","PO1/1920","1920/564"], [10972,"1909-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 56","PO1/1909","1909/1266"], [10973,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 109","PO1/1910","1910/85"], [10974,"1925-04-25","Session extraordinaire - Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 118","PO1/1925","1925/186"], [10975,"1929-11-02","Association sportive de la Côte Pavée - Demande de subvention p. 82","PO1/1929","1929/60"], [10976,"1913-01-03","Session extraordinaire. Séance du 1er mars 1913. Procès verbal p. 49","PO1/1913","1913/48"], [10977,"1930-05-28","Mission laïque française - Demande de subvention p. 344","PO1/1930","1930/298"], [10978,"1919-05-30","Session ordinaire. Fourniture des ouvrages de musique destinés au conservatoire. Soumission Delmas p. 131","PO1/1919","1919/186"], [10979,"1932-05-27","Séance privée - Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 419","PO1/1932","1932/353"], [10980,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Pitorre ancien agent de police hors classe p. 342","PO1/1930","1930/288"], [10981,"1931-03-30","Chemins vicinaux. Pavages pour 1931 et 1932 p. 180","PO1/1931","1931/163"], [10982,"1931-09-25","Fanfare ouvrière de Frameries - Frais de nourriture p. 692","PO1/1931","1931/615"], [10983,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 483","PO1/1912","1912/1123"], [10984,"1931-05-29","Estaudiantina les fraters mandol's. Demande de subvention p. 353","PO1/1931","1931/309"], [10985,"1931-03-30","Nouvelle école vétérinaire. Etablissement des voies d'accès. Contrat avec la société immobilière toulousaine pour les travaux de terrassement p. 178","PO1/1931","1931/161"], [10986,"1929-11-02","Le prix du lait - Question de M. Rivière p. 97","PO1/1929","1929/106"], [10987,"1932-02-22","Travaux à exécuter e 1932 sur les fonds d'emprunt p. 132","PO1/1932","1932/15"], [10988,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 336","PO1/1912","1912/567"], [10989,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Perreux p. 475","PO1/1912","1912/1082"], [10990,"1919-10-31","Session extraordinaire. Séance du 31 octobre 1919. Procès verbal p. 279","PO1/1919","1919/408"], [10991,"1924-11-02","Session ordinaire. Demande de M.F Blanc correspondant des chemins de fer, tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 55","PO1/1924","1924/79"], [10992,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de triperie. Traité de gré à gré p. 75","PO1/1913","1913/186"], [10993,"1922-02-15","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Vigé, ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 50","PO1/1922","1922/36"], [10994,"1921-02-12","Session extraordinaire. Ecole des Arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Dauriac p. 391","PO1/1921","1921/552"], [10995,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 388","PO1/1911","1911/873"], [10996,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers charpentiers. Congrès de Bordeaux. Subvention p. 220","PO1/1912","1912/210"], [10997,"1918-11-13","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 275","PO1/1918","1918/318"], [10998,"1924-11-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Mathilde Monfraix veuve de François Razat, sergent de ville en retraite p. 390","PO1/1924","1924/613"], [10999,"1926-07-08","Session ordinaire - Subvention aux sociétés sportives - Question de M. Pinel p. 53","PO1/1926","1926/373"], [11000,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Noélie Comère veuve de Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 227","PO1/1922","1922/291"], [11001,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Créance Tibes. Main levée d'hypothèques p. 94","PO1/1913","1913/201"], [11002,"1926-07-13","Session ordinaire - Régularisation du prix du pain - Traité avec la société meunière p. 24","PO1/1926","1926/285"], [11003,"1928-05-31","Fourneaux économiques - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 310","PO1/1928","1928/320"], [11004,"1930-02-24","Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Boyes (renouvellement) p. 119","PO1/1930","1930/119"], [11005,"1929-05-14","Election du maire et des huit adjoints p. 264","PO1/1929","1929/298"], [11006,"1919-11-26","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 326","PO1/1919","1919/518"], [11007,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Crédit supplémentaire p. 358","PO1/1911","1911/788"], [11008,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société p. 398","PO1/1911","1911/914"], [11009,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ferran (mairie) p. 82","PO1/1914","1914/134"], [11010,"1923-01-08","Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais. Convention entre la ville et la société anonyme du Béarnais p. 312","PO1/1923","1923/422"], [11011,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Fêtes nationale du 14 juillet p. 332","PO1/1912","1912/550"], [11012,"1923-05-25","Session ordinaire. Union olympique de la Croix de Pierre. Demande de subvention p. 182","PO1/1923","1923/234"], [11013,"1923-10-07","Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités divers p. 246","PO1/1923","1923/332"], [11014,"1923-07-19","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 273","PO1/1923","1923/372"], [11015,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile l'hirondelle de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/262"], [11016,"1914-11-22","Session ordinaire. Questions diverses. Allocations militaires p. 335","PO1/1914","1914/684"], [11017,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Meynard veuve de Jacques Labeille ex directeur des jardins et promenades p. 600","PO1/1927","1927/565"], [11018,"1927-11-30","Ecole hôtelière - Fourniture de pain - Traité Boyer p. 671","PO1/1927","1927/655"], [11019,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Musée des Augustins. Droit de photographies p. 138","PO1/1913","1913/356"], [11020,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Congrès de Toulouse. Subvention p. 433","PO1/1910","1910/1135"], [11021,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Maurel ex receveur au service des droits de place p. 428","PO1/1930","1930/377"], [11022,"1929-02-05","Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 260","PO1/1929","1929/286"], [11023,"1929-03-22","Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 159","PO1/1929","1929/162"], [11024,"1930-05-28","Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 339","PO1/1930","1930/279"], [11025,"1931-05-29","Ecole de Fontaine Lestang. Création d'une septième classe (deuxième enfantine) p. 349","PO1/1931","1931/296"], [11026,"1931-11-30","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Dupin p. 830","PO1/1931","1931/670"], [11027,"1930-01-07","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de trois postes de professeur p. 423","PO1/1930","1930/355"], [11028,"1930-01-07","Questions diverses - Le Gaz p. 432","PO1/1930","1930/388"], [11029,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formulée par Jeanne Lieures veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 217","PO1/1913","1913/607"], [11030,"1926-11-19","Session extraordinaire - Procès verbal p. 36","PO1/1926","1926/549"], [11031,"1909-10-20","Session extraordinaire. Ferrer. Adoption d'un voeu p. 306","PO1/1909","1909/847"], [11032,"1921-11-24","Session ordinaire. Projet de résolution. Solution amiable de tous différends p. 381","PO1/1921","1921/540"], [11033,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. Boucherie municipale p. 21","PO1/1917","1917/37"], [11034,"1916-10-20","Session extraordinaire. Vente de fumiers produits par la cavalerie municipale p. 225","PO1/1916","1916/261"], [11035,"1917-01-12","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 259","PO1/1917","1917/350"], [11036,"1927-01-28","Budgets des grandes villes - Etat comparatif p. 44","PO1/1927","1927/59"], [11037,"1915-05-14","Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 99","PO1/1915","1915/118"], [11038,"1915-01-07","Session extraordinaire. Congrégation des soeurs de Note Dame de charité du refuge. Legs Mme Sauzeil veuve Puysségur p. 138","PO1/1915","1915/146"], [11039,"1915-03-12","Session extraordinaire. Passage de Kabyles à Toulouse. Question de M. Poulard p. 245","PO1/1915","1915/316"], [11040,"1920-11-18","Session ordinaire. Conseil des consommateurs. Désignation d'un délégué du conseil municipal p. 363","PO1/1920","1920/391"], [11041,"1927-06-25","Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 359","PO1/1927","1927/366"], [11042,"1927-07-29","Procès verbal p. 454","PO1/1927","1927/413"], [11043,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Pech veuve de Raymond Espitalié ancien surveillant des jardins et promenades p. 101","PO1/1918","1918/120"], [11044,"1918-05-23","Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 98","PO1/1918","1918/110"], [11045,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er févier 1912 au 31 janvier 1915. Cahier des charges p. 20","PO1/1911","1911/969"], [11046,"1927-01-06","Terrains communaux situés à côté du cimetière e Terre-Cabade - réduction du prix du loyer - Demande Angla p. 342","PO1/1927","1927/324"], [11047,"1927-10-21","Convocation du conseil municipal p. 568","PO1/1927","1927/473"], [11048,"1926-08-17","Session extraordinaire - Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82","PO1/1926","1926/442"], [11049,"1926-11-19","Session extraordinaire - Orchestre démontable pour la place du Capitole - Traité Barthe p. 77","PO1/1926","1926/662"], [11050,"1922-08-07","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Cariven p. 223","PO1/1922","1922/277"], [11051,"1927-10-21","Eclairage axial - Rues Constantine, Canal, place Dupuy, Saint Cyprien p. 572","PO1/1927","1927/485"], [11052,"1922-05-29","Séance ordinaire. Association amicale des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de l'hydraulique agricole. Demande de subvention p. 151","PO1/1922","1922/164"], [11053,"1922-05-30","Séance ordinaire. Médaille d'honneur de la police et des sapeurs pompiers. Rétribution p. 164","PO1/1922","1922/193"], [11054,"1922-08-07","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Paris. Demande de bourse Loupiac p. 216","PO1/1922","1922/259"], [11055,"1928-01-08","Service vicinal - Budget de 1929 p. 434","PO1/1928","1928/390"], [11056,"1928-06-16","Procès verbal p. 366","PO1/1928","1928/360"], [11057,"1924-01-28","Commission arbitrale des loyers. Frais de fonctionnement. Liquidation p. 12","PO1/1924","1924/25"], [11058,"1929-02-05","Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 242","PO1/1929","1929/229"], [11059,"1929-02-05","Voitures automobiles municipales - Garage - Location Périès p. 257","PO1/1929","1929/277"], [11060,"1928-11-16","Lycée de jeunes filles - Bourses communales - Année scolaire 1928-29 p. 599","PO1/1928","1928/577"], [11061,"1929-11-02","Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 86","PO1/1929","1929/77"], [11062,"1928-01-08","Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1929 - Désignation des délégués p. 430","PO1/1928","1928/376"], [11063,"1929-02-11","Envoi d'un délégué à Paris pour l'étude de l'exploitation de la glace dans les abattoirs p. 558","PO1/1929","1929/481"], [11064,"1920-11-19","Session ordinaire. Pavages. Paiement de la retenue de garantie. Réclamation Esparbié entrepreneur p. 385","PO1/1920","1920/436"], [11065,"1929-05-07","Ecoles primaires communales - Suppression d'un septième emploi d'adjointe à l'école du Nord (filles) p. 377","PO1/1929","1929/323"], [11066,"1932-02-22","Voirie vicinale rurale et urbaine - Programme de travaux p. 139","PO1/1932","1932/38"], [11067,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred richard ex menuisier des jardins et promenades p. 174","PO1/1932","1932/117"], [11068,"1932-02-22","Modification de délégations p. 192","PO1/1932","1932/173"], [11069,"1918-02-21","Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices et du mont de piété. Voeu de M. Poulard p. 44","PO1/1918","1918/61"], [11070,"1922-02-17","Session ordinaire. Immeuble communal situé au terrain Garibaldi. Demande de location Teste et Loubet p. 67","PO1/1922","1922/72"], [11071,"1925-07-08","Session extraordinaire - Procès verbal p. 195","PO1/1925","1925/304"], [11072,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Alignement rue d'Antipoul. Demande Sablayrolles p. 337","PO1/1910","1910/763"], [11073,"1910-11-29","Session de droit. Séance du 29 novembre 1910. Procès verbal p. 394","PO1/1910","1910/906"], [11074,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourd muets année 1911-1912 p. 77","PO1/1911","1911/1096"], [11075,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés, à leurs veuves, orphelins. Demande veuve Lagrange p. 127","PO1/1912","1912/25"], [11076,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/208"], [11077,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Lasserre p. 306","PO1/1909","1909/863"], [11078,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Vieux chemin de Tournefeuille. Acquisition de terrain. Demande Faubec p. 177","PO1/1909","1909/471"], [11079,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Marty ancien brigadier d'octroi p. 112","PO1/1919","1919/147"], [11080,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de 860 fr p. 131","PO1/1911","1911/178"], [11081,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Voie ferrée provisoire établie par la compagnie des chemins de fer du Sud Ouest. Redevance admise en non valeur p. 253","PO1/1909","1909/716"], [11082,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 445","PO1/1912","1912/1001"], [11083,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels. demande. Fournitures ou allocation p. 178","PO1/1910","1910/259"], [11084,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Erection à Montmorency d'un monument au musicien Grétry. Souscription p. 161","PO1/1911","1911/248"], [11085,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 162","PO1/1911","1911/262"], [11086,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Suppression des emplois de moniteurs et création de deux emplois de professeurs titulaires p. 169","PO1/1911","1911/337"], [11087,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Remplacement de la chaudière du remorqueur l'Yvonne p. 65","PO1/1914","1914/83"], [11088,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 317","PO1/1911","1911/677"], [11089,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 306","PO1/1912","1912/402"], [11090,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Bacquié, Fonade. Acceptation. Avis p. 177","PO1/1914","1914/395"], [11091,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Location. Demande Ponsolle p. 353","PO1/1909","1909/1033"], [11092,"1916-01-21","Session extraordinaire. Droits de voirie. Demande Escalon. Admission en non valeur p. 15","PO1/1916","1916/13"], [11093,"1922-08-11","Session ordinaire. Assurances accidents. Compagnie la protectrice p. 337","PO1/1922","1922/446"], [11094,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de sel dénaturé. Traité Deltel p. 121","PO1/1914","1914/246"], [11095,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Recours de Perrodil. Instance en conseil d'état p. 221","PO1/1914","1914/509"], [11096,"1923-07-25","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 284","PO1/1923","1923/384"], [11097,"1923-07-27","Session extraordinaire. Fournitures à l'école hôtelière. Traité Fos et Bonnemaison p. 288","PO1/1923","1923/389"], [11098,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guillaume Cazalot (police) p. 67","PO1/1909","1909/108"], [11099,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Paiement du passif. Acquit de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières dues par l'ancienne société p. 77","PO1/1909","1909/165"], [11100,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Ramier d'Empalot. Occupation temporaire Chaumeil p. 108","PO1/1909","1909/242"], [11101,"1915-10-20","Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse Fin du bail des époux Izar. Location verbale p. 201","PO1/1915","1915/228"], [11102,"1915-07-02","Session ordinaire. Caserne Dupuy. Frais incidents dus à l'administration des domaines p. 28","PO1/1915","1915/27"], [11103,"1926-08-17","Session ordinaire - Cimetière de Lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 83","PO1/1926","1926/445"], [11104,"1926-12-28","Session extraordinaire - Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 33","PO1/1926","1926/683"], [11105,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire à Croix Daurade. Demande de M Seilhan secrétaire général de la société de gymnastique le coquelicot p. 524","PO1/1912","1912/1213"], [11106,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 63","PO1/1913","1913/134"], [11107,"1930-05-28","Entretien des décors du théâtre du Capitole - Traité Amable p. 350","PO1/1930","1930/321"], [11108,"1919-08-28","Session ordinaire. Rentrée des troupes du XVII° corps. Distribution de vin aux hommes de la garnison p. 227","PO1/1919","1919/350"], [11109,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Tougnes veuve de M. Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 601","PO1/1927","1927/566"], [11110,"1927-09-12","Convocation du conseil municipal p. 718","PO1/1927","1927/680"], [11111,"1920-03-26","Session extraordinaire. Lycée international de garçons. Demande de bourse p. 92","PO1/1920","1920/82"], [11112,"1920-03-26","Session extraordinaire. Procès verbal p. 88","PO1/1920","1920/73"], [11113,"1920-08-28","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 309","PO1/1920","1920/384"], [11114,"1924-08-07","Session extraordinaire. Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 228","PO1/1924","1924/368"], [11115,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 18","PO1/1913","1913/26"], [11116,"1929-03-22","Cabine téléphonique - Quartier de la Juncasse - Subvention p. 171","PO1/1929","1929/212"], [11117,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Délié Honoré Cours ex agent de police p. 254","PO1/1929","1929/265"], [11118,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Affaires de l'électricité. Question de M. Brustis p. 139","PO1/1914","1914/318"], [11119,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhon ancien agent de police p. 102","PO1/1913","1913/256"], [11120,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Durègne. Avis p. 177","PO1/1909","1909/477"], [11121,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/431"], [11122,"1909-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 56","PO1/1909","1909/1269"], [11123,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Conduites de refoulement de Braqueville et usine à vapeur de secours p. 318","PO1/1913","1913/875"], [11124,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Clinique d'observations des maladies mentales à l'Hôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 335","PO1/1909","1909/916"], [11125,"1916-09-22","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lamasson veuve de M. Galinier ancien architecte en chef de la ville p. 202","PO1/1916","1916/245"], [11126,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année 1908. Crédit p. 114","PO1/1910","1910/112"], [11127,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 275","PO1/1914","1914/563"], [11128,"1918-02-21","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 47","PO1/1918","1918/65"], [11129,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Crédit complémentaire p. 141","PO1/1911","1911/222"], [11130,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Delhom veuve de Jean Bières préposé de 1re classe hors cadre p. 439","PO1/1910","1910/1158"], [11131,"1916-09-22","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 200","PO1/1916","1916/236"], [11132,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 237","PO1/1911","1911/506"], [11133,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Dreuilhe (octroi) p. 311","PO1/1911","1911/629"], [11134,"1932-01-08","Société Toulouse Vélo club - Demande de subvention p. 669","PO1/1932","1932/369"], [11135,"1931-01-08","Election du secrétaire p. 635","PO1/1931","1931/558"], [11136,"1931-05-29","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Aymes veuve d'un ancien employé au bureau des élections p. 372","PO1/1931","1931/371"], [11137,"1933-02-18","Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 110","PO1/1933","1933/48"], [11138,"1932-02-22","Création d'un débit de tabac route de Paris à Lalande - Pétition Pauthal p. 168","PO1/1932","1932/95"], [11139,"1932-11-21","Ecole primaire supérieure de garçons - Secours 1932-1933 p. 876","PO1/1932","1932/591"], [11140,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Mauco ex commandant de la compagnie des sapeurs pompiers de Toulouse p. 916","PO1/1933","1933/453"], [11141,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Musée ds Augustins. Demande de crédit supplémentaire p. 67","PO1/1909","1909/89"], [11142,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Choix d'un emplacement pour les foires de mai et novembre p. 107","PO1/1909","1909/236"], [11143,"1927-10-21","Vente d'un vacant communal avenue du Pont des Catalans et rue du Béarnais p. 592","PO1/1927","1927/534"], [11144,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Julien Vintrou ancien chef de bureau militaire p. 55","PO1/1921","1921/57"], [11145,"1926-11-19","Session extraordinaire - Hôtel de ville - Réparation d'une balustrade p. 82","PO1/1926","1926/673"], [11146,"1925-04-09","Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports communaux. Acquisition de chevaux p. 240","PO1/1925","1925/400"], [11147,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Usines communales. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/673"], [11148,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 401","PO1/1912","1912/863"], [11149,"1919-04-29","Session extraordinaire. Voeu en faveur des familles des disparus p. 119","PO1/1919","1919/175"], [11150,"1915-07-02","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. demande Guitard p. 27","PO1/1915","1915/24"], [11151,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 197","PO1/1910","1910/324"], [11152,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Bureau du travail. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes p. 237","PO1/1911","1911/531"], [11153,"1932-12-27","Habitations à bon marché . Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 4.855.430 fr. Garantie de la ville p. 978","PO1/1932","1932/714"], [11154,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Attribution du nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 303","PO1/1910","1910/695"], [11155,"1933-03-27","Tramways urbains - Prolongement des lignes numéros 15 et 16 quartier de Guilheméry p. 208","PO1/1933","1933/177"], [11156,"1933-07-28","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation société toulousaine du Bazacle p. 592","PO1/1933","1933/370"], [11157,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. congrès de Paris. Demande de subvention p. 331","PO1/1912","1912/547"], [11158,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Touring club de France. Inscription de la ville de Toulouse en qualité de membre fondateur p. 453","PO1/1912","1912/1030"], [11159,"1931-07-30","Interdits de séjour - Voeu p. 536","PO1/1931","1931/413"], [11160,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Castex p. 141","PO1/1921","1921/166"], [11161,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Matabiau. Achat de terrain p. 284","PO1/1909","1909/818"], [11162,"1911-07-26","Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 310","PO1/1911","1911/624"], [11163,"1917-06-14","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Guibert ancien sous brigadier de police p. 132","PO1/1917","1917/197"], [11164,"1933-11-17","Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux et animaux divers pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 941","PO1/1933","1933/539"], [11165,"1920-11-18","Session ordinaire. Hospices civils. Budget p. 380","PO1/1920","1920/423"], [11166,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Règlement de mitoyenneté. Avis p. 243","PO1/1909","1909/655"], [11167,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Brousse ancien garde champêtre p. 135","PO1/1911","1911/200"], [11168,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 34","PO1/1909","1909/1172"], [11169,"1909-12-30","Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1909. Procès verbal p. 85","PO1/1909","1909/1273"], [11170,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique p. 491","PO1/1912","1912/1154"], [11171,"1915-07-02","Session ordinaire. Jardin botanique. Décompte définitif p. 27","PO1/1915","1915/23"], [11172,"1915-10-20","Session extraordinaire. Office de placement à Narbonne. Reversement frais de voyage remboursés par divers intéressés p. 210","PO1/1915","1915/266"], [11173,"1927-06-25","Société sportive vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 360","PO1/1927","1927/368"], [11174,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Delque veuve de Paul Vidal ancien cantonnier au jardin zoologique p. 257","PO1/1918","1918/281"], [11175,"1921-05-14","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal. Aménagement des locaux p. 156","PO1/1921","1921/216"], [11176,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 211","PO1/1911","1911/458"], [11177,"1912-06-08","Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers. Subvention p. 349","PO1/1912","1912/677"], [11178,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Siman. Avis p. 306","PO1/1920","1920/372"], [11179,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Comité de la plaquette Sabatier. Subvention p. 318","PO1/1913","1913/879"], [11180,"1924-12-15","Session extraordinaire. Pavés en basalte. Traité Sarroque p. 407","PO1/1924","1924/634"], [11181,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole hôtelière. Traités Franciel, Fos et Coste p. 370","PO1/1924","1924/544"], [11182,"1921-01-07","Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 215","PO1/1921","1921/283"], [11183,"1925-02-27","Immeuble de l'Esquile. Règlement du coût du mur mitoyen p. 29","PO1/1925","1925/40"], [11184,"1924-12-30","Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. demande de secours Baylac p. 417","PO1/1924","1924/643"], [11185,"1925-12-03","Session extraordinaire - Affichage du discours de M. Thomas p. 70","PO1/1925","1925/109"], [11186,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont p. 213","PO1/1909","1909/560"], [11187,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 115","PO1/1913","1913/301"], [11188,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/355"], [11189,"1917-11-10","Session extraordinaire. Transport de bois de la forêt domaniale de Bouconne. traité entre la ville et l'administration des forêts p. 228","PO1/1917","1917/307"], [11190,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Janaud. Avis p. 224","PO1/1922","1922/285"], [11191,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Faillite Peybernard ancien locataire de la ville. Perception de sommes dues p. 265","PO1/1913","1913/764"], [11192,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 57","PO1/1914","1914/51"], [11193,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 89","PO1/1911","1911/113"], [11194,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Location des propriétés communales en 1908. Admission en non valeur de la somme de 860 francs p. 174","PO1/1911","1911/359"], [11195,"1929-11-02","Déplacement de l'école vétérinaire - Expertise et paiement d'honoraires p. 61","PO1/1929","1929/3"], [11196,"1932-02-22","Parc toulousain - Abri pour chaises p. 138","PO1/1932","1932/36"], [11197,"1932-01-08","Association syndicale des employés de la police de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 698","PO1/1932","1932/450"], [11198,"1912-12-27","Session extraordinaire. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 528","PO1/1912","1912/1223"], [11199,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Fourneaux économiques. Fourniture des denrées d'épicerie. Traité de gré à gré p. 540","PO1/1912","1912/1232"], [11200,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat et du taux des bourses communales p. 50","PO1/1913","1913/66"], [11201,"1921-08-11","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Hébrard p. 353","PO1/1921","1921/479"], [11202,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole Centrale des Arts et manufactures. Demande de secours Calvet p. 354","PO1/1921","1921/485"], [11203,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Bacou ancien cantonnier paveur p. 373","PO1/1921","1921/515"], [11204,"1919-01-31","Session extraordinaire. Exposition d'automobiles réformées au cours Dillon p. 301","PO1/1919","1919/455"], [11205,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1913). Marché de gré à gré p. 179","PO1/1913","1913/507"], [11206,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Secours des indigents de passage. Solde des dépenses faites en 1908 p. 28","PO1/1909","1909/1100"], [11207,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 40","PO1/1909","1909/1247"], [11208,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue années 1907 et 1908. Crédit p. 100","PO1/1910","1910/43"], [11209,"1923-01-08","Fournitures à l'école hôtelière. Traités Fos Bonnemaison et Coste p. 310","PO1/1923","1923/414"], [11210,"1927-10-21","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615","PO1/1927","1927/611"], [11211,"1927-11-30","Agrandissement du cimetière de Lardenne - Dégâts occasionnés à une propriété voisine - Réclamation Abadie p. 675","PO1/1927","1927/661"], [11212,"1928-03-27","Le prix du lait - Question de M. Hyon p. 220","PO1/1928","1928/251"], [11213,"1912-06-14","Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1912. Procès verbal p. 310","PO1/1912","1912/454"], [11214,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de bourse p. 270","PO1/1922","1922/371"], [11215,"1916-11-27","Session ordinaire. Usine Mazelié p. 246","PO1/1916","1916/295"], [11216,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fauroux (octroi) p. 137","PO1/1913","1913/316"], [11217,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Marie Capelle (Octroi) p. 166","PO1/1913","1913/445"], [11218,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juin 1913) p. 351","PO1/1913","1913/950"], [11219,"1920-11-19","Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine électrique p. 390","PO1/1920","1920/453"], [11220,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Serverolles veuve de Jean Paul Escribe ancien employé au service des droits de place p. 4","PO1/1919","1919/7"], [11221,"1918-02-21","Session ordinaire. Fourniture de l'habillement aux agents de la police municipale. Demande Rouède. Modification. Marché p. 34","PO1/1918","1918/39"], [11222,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location Maymou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 166","PO1/1913","1913/428"], [11223,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimerie. Prorogation pour trois mois de l'entreprise Cléder p. 110","PO1/1913","1913/279"], [11224,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Secours en faveur de Marius Léger professeur de solfège p. 336","PO1/1912","1912/565"], [11225,"1914-11-22","Session ordinaire. Vente de bicyclettes réformées provenant de la police et des divers services municipaux p. 328","PO1/1914","1914/653"], [11226,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture d'une glace. Traité Rémusat p. 284","PO1/1923","1923/383"], [11227,"1927-02-28","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 89","PO1/1927","1927/90"], [11228,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Sirié p. 475","PO1/1912","1912/1081"], [11229,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie municipale pendant le 2me semestre de l'année 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 206","PO1/1911","1911/433"], [11230,"1915-01-07","Session extraordinaire. Allocations militaires p. 144","PO1/1915","1915/166"], [11231,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites faite par M Gajal dessinateur au service d'architecture p. 336","PO1/1909","1909/950"], [11232,"1933-03-27","Modifications au règlement municipal du chômage (art 7 et 8) - Circulaire ministérielle du 14 janvier 1933) p. 187","PO1/1933","1933/116"], [11233,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Quinquiry (accident). Crédit p. 176","PO1/1909","1909/428"], [11234,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dreuilles agent cycliste p. 363","PO1/1927","1927/378"], [11235,"1931-07-30","Section syndicale du personnel civil de la police municipale - Demande de subvention p. 568","PO1/1931","1931/494"], [11236,"1919-03-31","Session extraordinaire. Société de gymnastique la municipale. Participation à la 41° fête fédérale de l'union des sociétés de gymnastique de France. demande de crédit p. 81","PO1/1919","1919/103"], [11237,"1932-02-22","Eclairage public - Fournitures de lampes électriques - Soumission Montousse p. 167","PO1/1932","1932/91"], [11238,"1932-02-22","Société nautique Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 172","PO1/1932","1932/109"], [11239,"1932-11-21","Ecole des beaux arts - Complément d'installation du chauffage central - Traité établissements Cousineux et Bergeron p. 846","PO1/1932","1932/507"], [11240,"1932-01-08","Lotissement Charlas - Quartier de la Salade p. 686","PO1/1932","1932/414"], [11241,"1931-11-30","Athlétic club du Fer à Cheval. Demande de subvention p. 847","PO1/1931","1931/722"], [11242,"1933-02-18","Entretien du théâtre du capitole - Acquisition d'un châssis automobile Renault - Traité Richet p. 96","PO1/1933","1933/12"], [11243,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Idrac ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 407","PO1/1932","1932/309"], [11244,"1933-02-18","Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemeins vicinaux p. 128","PO1/1933","1933/96"], [11245,"1933-03-27","Lotissement Mennini, quartier de Bonhoure p. 200","PO1/1933","1933/154"], [11246,"1933-10-05","Dépenses imprévues - Approbation des dépense effectuées en 1932 p. 347","PO1/1933","1933/238"], [11247,"1933-11-17","Lotissement cohéritiers Pagès. Quartier du Busca p. 927","PO1/1933","1933/489"], [11248,"1933-10-05","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Demande d'indemnité Rouquet p. 336","PO1/1933","1933/206"], [11249,"1926-12-02","Régime administratif de l'usine du Ramier p. 60","PO1/1926","1926/70"], [11250,"1926-12-28","Session extraordinaire - Construction d'une maison de garde et d'un mur de clôture au réservoir Saint Sylve p. 49","PO1/1926","1926/715"], [11251,"1928-03-27","Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 216","PO1/1928","1928/238"], [11252,"1928-12-28","Secours Roger Second fils mineur de Edouard Second, ancien sapeur pompier retraité de la ville de Toulouse, sous la tutelle de Jean Gabach domicilié a Saint Martial, commune de Montauban (Tarn Et Garonne) p. 684","PO1/1928","1928/711"], [11253,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Service de l'octroi. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur p. 67","PO1/1909","1909/95"], [11254,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Monument Armand Raynaud. Subvention p. 110","PO1/1909","1909/249"], [11255,"1927-06-25","Convocation du conseil municipal p. 352","PO1/1927","1927/348"], [11256,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de Charles Clarac chef de section relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 372","PO1/1921","1921/514"], [11257,"1930-02-24","Union des étudiants républicains - Demande de subvention p. 99","PO1/1930","1930/51"], [11258,"1919-11-26","Session ordinaire. Création d'un abattoir industriel moderne p. 329","PO1/1919","1919/529"], [11259,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Exposition industrielle de Toulouse de 1908. Règlement Vigé p. 36","PO1/1909","1909/1214"], [11260,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Demande de mise en non valeur de droits de voirie p. 36","PO1/1909","1909/1222"], [11261,"1927-03-28","Lotissement veuve Criq - Quartier de Bonhoure p. 145","PO1/1927","1927/173"], [11262,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Dufau ancien sous inspecteur de la sûreté p. 413","PO1/1922","1922/544"], [11263,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Côte Pavée, construction de trottoirs. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1187"], [11264,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Tripière et de la place de la Bourse. Immeuble Bégué p. 58","PO1/1911","1911/7"], [11265,"1920-11-18","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Adjudication p. 381","PO1/1920","1920/425"], [11266,"1920-12-29","Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12. francs p. 443","PO1/1920","1920/534"], [11267,"1922-02-17","Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Nougué ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 62","PO1/1922","1922/59"], [11268,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Arnaud Lalaurette contrôleur de 1ère classe p. 365","PO1/1911","1911/833"], [11269,"1919-11-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Sicard ex dépensière du lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 324","PO1/1919","1919/509"], [11270,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Cazals veuve de Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier en retraite de la police municipale p. 77","PO1/1926","1926/427"], [11271,"1924-08-28","Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 294","PO1/1924","1924/463"], [11272,"1929-02-11","Institution des sourds muets - Reconnaissance d'utilité publique p. 583","PO1/1929","1929/569"], [11273,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Demande Barlan. Versement de retenues rétroactives p. 34","PO1/1909","1909/9"], [11274,"1920-05-05","Session ordinaire. Accident d'automobile Barrière de Castres. Indemnité p. 151","PO1/1920","1920/164"], [11275,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles rue des Fleurs. paiement du loyer p. 223","PO1/1909","1909/587"], [11276,"1929-12-30","Impositions communales - Centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1930 p. 688","PO1/1929","1929/700"], [11277,"1928-12-28","Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 678","PO1/1928","1928/684"], [11278,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Honoré Jeantil ex sapeur hors classe p. 629","PO1/1930","1930/468"], [11279,"1931-12-01","Association toulousain des anciens gymnases. Demande de subvention p. 66","PO1/1931","1931/35"], [11280,"1921-02-26","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Valette p. 72","PO1/1921","1921/109"], [11281,"1929-02-11","Demande de secours annuel formée par Félix Baudes ancien égoutier auxiliaire p. 578","PO1/1929","1929/549"], [11282,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Réparation des chars des pompes funèbres. Soumission Amat p. 163","PO1/1914","1914/324"], [11283,"1931-03-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rey née Laffon veuve d'un ancien garde titulaire au cimetière de Terre-Cabade p. 199","PO1/1931","1931/200"], [11284,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnité de M le directeur de l'école primaire supérieure de garçons p. 126","PO1/1910","1910/150"], [11285,"1928-01-08","Révision de la liste électorale consulaire de 1928 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 430","PO1/1928","1928/375"], [11286,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 197","PO1/1910","1910/303"], [11287,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Décompte définitif p. 251","PO1/1910","1910/531"], [11288,"1926-05-02","Convocation du conseil municipal p. 32","PO1/1926","1926/8"], [11289,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 412","PO1/1910","1910/1047"], [11290,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 92","PO1/1911","1911/124"], [11291,"1916-09-22","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 201","PO1/1916","1916/237"], [11292,"1917-01-25","Session extraordinaire. Secours annuel Suzanne Veiller veuve Frayssé p. 16","PO1/1917","1917/19"], [11293,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Courthieu contrôleur de 1ère classe p. 365","PO1/1911","1911/834"], [11294,"1933-07-28","Ecole de métiers de Gourdan Polignan - Demande de secours p. 585","PO1/1933","1933/344"], [11295,"1932-11-21","Envoi de délégués au congrés de l'association des maires de France à Paris p. 841","PO1/1932","1932/494"], [11296,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphes et téléphones à Lalande. Immeuble Bouzigue p. 405","PO1/1912","1912/882"], [11297,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux boulevard Matabiau. Adjudication p. 433","PO1/1912","1912/921"], [11298,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Mur de séparation entre l'école supérieure de filles et l'institut électrotechnique. Paiement du solde des travaux. Emprunt p. 434","PO1/1912","1912/959"], [11299,"1919-07-28","Session extraordinaire. Nouveau régime des retraites du personnel municipal subalterne. Abrogation de a délibération du 29 décembre 1899. Propositions transitoires p. 196","PO1/1919","1919/285"], [11300,"1923-07-02","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 24","PO1/1923","1923/2"], [11301,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Exposition de Toulouse. Réclamation Vigé p. 283","PO1/1909","1909/791"], [11302,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Legs Amouroux p. 243","PO1/1909","1909/667"], [11303,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident. Réclamation de Thubert p. 360","PO1/1911","1911/811"], [11304,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du pain de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 45","PO1/1911","1911/993"], [11305,"1924-08-05","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Elise Cagné p. 156","PO1/1924","1924/248"], [11306,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 33","PO1/1909","1909/1122"], [11307,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Entretien années 1906-1907-1908. Indemnité Cruzel p. 35","PO1/1909","1909/1206"], [11308,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Ouverture de nouvelles voies reliant la future école vétérinaire. Etablissement d'un parc public p. 349","PO1/1912","1912/652"], [11309,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bourgarel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 409","PO1/1920","1920/509"], [11310,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire p. 444","PO1/1910","1910/1165"], [11311,"1914-11-22","Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 330","PO1/1914","1914/664"], [11312,"1921-05-14","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Michel Jean Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 161","PO1/1921","1921/224"], [11313,"1911-03-03","Session de droit. Traité Hemmer p. 82","PO1/1911","1911/59"], [11314,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mlle Pradines p. 203","PO1/1911","1911/413"], [11315,"1921-05-13","Session ordinaire. Société de félibres l'escolo moundino. Demande de subvention p. 143","PO1/1921","1921/173"], [11316,"1925-10-11","Session ordinaire. Frais d'inhumation. Année 1921. Non valeurs p. 300","PO1/1925","1925/487"], [11317,"1926-10-05","Session ordinaire - Election du secrétaire p. 37","PO1/1926","1926/171"], [11318,"1922-07-04","Session extraordinaire. Comice agricole de l'arrondissement de Béziers. Concours du carburant national. Demande de subvention p. 117","PO1/1922","1922/123"], [11319,"1926-11-19","Session extraordinaire - Office national industriel de l'azote - Agrandissement d'installations p. 37","PO1/1926","1926/552"], [11320,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 261","PO1/1912","1912/334"], [11321,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Instance P Ramel contre les hospices p. 72","PO1/1913","1913/174"], [11322,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 140","PO1/1913","1913/383"], [11323,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 335","PO1/1909","1909/931"], [11324,"1915-10-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Galy Souquet veuve de Joseph Clément Dupla ancien agent de la sûreté p. 202","PO1/1915","1915/234"], [11325,"1928-06-06","Convocation du conseil municipal p. 340","PO1/1928","1928/331"], [11326,"1910-12-27","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 6","PO1/1910","1910/1189"], [11327,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Delaux veuve de Antoine Marc Rigaud ancien mécanicien du rouleau compresseur p. 241","PO1/1913","1913/701"], [11328,"1911-03-30","Session extraordinaire. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels pour l'année 1910 p. 107","PO1/1911","1911/166"], [11329,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 168","PO1/1910","1910/192"], [11330,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Cherbe agent de la sûreté hors classe p. 373","PO1/1913","1913/1025"], [11331,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. demande de crédit p. 397","PO1/1913","1913/1098"], [11332,"1909-11-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Alexandrine Ourmières veuve de M François Goudoulin sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 343","PO1/1909","1909/982"], [11333,"1917-03-17","Session extraordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission du journal La Dépêche p. 76","PO1/1917","1917/106"], [11334,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1910. Modifications. Questions de M Rieux p. 308","PO1/1910","1910/708"], [11335,"1921-12-14","Session extraordinaire. Monument commémoratif du quartier Saint Aubin. Emplacement p. 394","PO1/1921","1921/560"], [11336,"1921-12-14","Session extraordinaire. Terrain de culture du Ramier du Château. Résiliation de la location p. 399","PO1/1921","1921/570"], [11337,"1924-12-15","Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 411","PO1/1924","1924/639"], [11338,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 245","PO1/1910","1910/481"], [11339,"1911-12-10","Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique. Retour du dossier. Question p. 368","PO1/1911","1911/843"], [11340,"1926-12-28","Session extraordinaire - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 46","PO1/1926","1926/710"], [11341,"1916-12-21","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement. Traités p. 266","PO1/1916","1916/324"], [11342,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument dans le cimetière de Terre Cabade p. 347","PO1/1909","1909/1000"], [11343,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, location verbale p. 348","PO1/1909","1909/1005"], [11344,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Ecole des Trois Cocus p. 373","PO1/1912","1912/741"], [11345,"1919-02-10","Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1919 p. 254","PO1/1919","1919/380"], [11346,"1923-05-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Rose Cailhau en qualité de veuve de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 196","PO1/1923","1923/271"], [11347,"1929-02-05","Ligne de transport d'énergie électrique de Braqueville au Ramier - Instance Viviès p. 241","PO1/1929","1929/227"], [11348,"1914-11-22","Session ordinaire. Pompes funèbres. Admission en non valeur de taxes irrécouvrables 1910-1911 p. 322","PO1/1914","1914/634"], [11349,"1928-03-27","Union chorale avenir Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 216","PO1/1928","1928/237"], [11350,"1910-03-25","Session extraordinaire. Séance du 25 mars 1910. Procès verbal p. 193","PO1/1910","1910/275"], [11351,"1923-02-19","Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Saint James. avis p. 62","PO1/1923","1923/80"], [11352,"1923-04-16","Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 113","PO1/1923","1923/131"], [11353,"1925-04-25","Session extraordinaire - Théâtre du capitole Décoration picturale du foyer p. 127","PO1/1925","1925/216"], [11354,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture de prix. Adjudication p. 176","PO1/1909","1909/449"], [11355,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de Toulouse. Congrès confédéral du Havre. Demande de subvention p. 400","PO1/1912","1912/857"], [11356,"1915-11-15","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrains. Affaire Consorts Blaja p. 225","PO1/1915","1915/275"], [11357,"1915-03-05","Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 85","PO1/1915","1915/105"], [11358,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Rivière brigadier de police p. 397","PO1/1910","1910/962"], [11359,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Admission à la retraite proportionnelle du sapeur Clamens Narcis. Avis p. 227","PO1/1909","1909/604"], [11360,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Serres, jardins, promenades. Ramier du Château. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/670"], [11361,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Interruption de services Guillaume Laffon employé au bureau des élections. Versements à la caisse des retraites p. 308","PO1/1910","1910/713"], [11362,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 365","PO1/1911","1911/835"], [11363,"1927-01-06","Service du nettoiement - Demande d'indemnité de la société du gaz p. 341","PO1/1927","1927/320"], [11364,"1930-02-24","Hospices civils - Mainlevée Dupeyron p. 86","PO1/1930","1930/19"], [11365,"1931-05-29","Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de deux postes de professeurs p. 374","PO1/1931","1931/379"], [11366,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit de champ de tir. Enquête. Avis p. 197","PO1/1910","1910/316"], [11367,"1926-11-19","Session extraordinaire - Transformation des abattoirs - Proposition Montariol p. 36","PO1/1926","1926/551"], [11368,"1921-12-05","Session ordinaire. Félicitations à M. Audubert p. 112","PO1/1921","1921/123"], [11369,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Syndicat agricole des producteurs de la région toulousaine. Subvention p. 265","PO1/1910","1910/559"], [11370,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chaumar brigadier de 2me classe à l'octroi p. 227","PO1/1909","1909/606"], [11371,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Comité de patronage des apprentis de Toulouse. Subvention p. 213","PO1/1909","1909/540"], [11372,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 140","PO1/1909","1909/338"], [11373,"1931-11-30","P.T.T. Postes téléphoniques à encaissement automatique p. 838","PO1/1931","1931/695"], [11374,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours du sieur Quinquiry victime d'un accident. Crédit p. 226","PO1/1909","1909/601"], [11375,"1924-11-29","Session ordinaire. Accident Bricard indemnité p. 382","PO1/1924","1924/585"], [11376,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pons née Combes veuve de M. Combes ex roulier municipal p. 343","PO1/1933","1933/225"], [11377,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Briol ancien brigadier paveur p. 372","PO1/1921","1921/512"], [11378,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Remboursement des dépenses extraordinaires faites en 1907 pour le traitement des varioleux p. 111","PO1/1909","1909/252"], [11379,"1915-03-05","Session ordinaire. Vacant communal rue Poudepé. Location Baylion p. 85","PO1/1915","1915/109"], [11380,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pour tout l'hiver 1913-1914 p. 209","PO1/1913","1913/563"], [11381,"1920-11-18","Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la voiture de place n° 15 appartenant à Jean Vidal p. 377","PO1/1920","1920/416"], [11382,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Personnel du laboratoire municipal. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième de traitement. Demandes Meyer et Decaudin p. 357","PO1/1911","1911/759"], [11383,"1930-05-28","Allocation d'un secours exceptionnel à Euphrasie Proudhom veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 343","PO1/1930","1930/291"], [11384,"1915-10-20","Session extraordinaire. Comité France Italie. Souscription en vue d'offrir un hôpital militaire à l'Italie p. 200","PO1/1915","1915/227"], [11385,"1927-01-06","Approbation des dépenses imprévues p. 321","PO1/1927","1927/290"], [11386,"1926-07-08","Session ordinaire - Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'exercice de mandats spéciaux p. 40","PO1/1926","1926/319"], [11387,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancien couvent du Sacré Coeur p. 335","PO1/1909","1909/923"], [11388,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles. Attribution de bourses p. 349","PO1/1909","1909/1013"], [11389,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Remplacement de poteau supportant le câble du bac de l'octroi de Bourrassol p. 324","PO1/1911","1911/707"], [11390,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Legs Valette p. 326","PO1/1911","1911/715"], [11391,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Dalet veuve de Jean Bartet ex chef de bureau à la mairie p. 135","PO1/1911","1911/196"], [11392,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Frais de casernement du quatrième trimestre 1912. Paiement du solde p. 318","PO1/1913","1913/862"], [11393,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie de 1905. Admission en non valeur p. 98","PO1/1910","1910/28"], [11394,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 3me lot p. 153","PO1/1910","1910/172"], [11395,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Caserne des pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 140","PO1/1911","1911/219"], [11396,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Réclamation Larroque. Admission en non valeur p. 213","PO1/1909","1909/556"], [11397,"1911-09-11","Session de droit. Séance du 9 novembre 1911. Procès verbal p. 386","PO1/1911","1911/845"], [11398,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Prorogation de bail. Demande Dussenty p. 249","PO1/1912","1912/311"], [11399,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Fourniture de cercueils par la Semeuse (année 1906). Injonction de la cour des comptes p. 883","PO1/1911","1911/883"], [11400,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 342","PO1/1910","1910/799"], [11401,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande Albinet - Indemnité pour dégâts p. 44","PO1/1926","1926/575"], [11402,"1919-05-30","Session ordinaire. Moulin du Château. Prorogation du bail Dussenty par application des prescriptions de la loi du 9 mars sur les loyers p. 148","PO1/1919","1919/223"], [11403,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Grimaud veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 55","PO1/1926","1926/381"], [11404,"1926-12-10","Session extraordinaire - Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier le fonctionnement de divers services municipaux p. 25","PO1/1926","1926/482"], [11405,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Demande Gouzou. Versement à la caisse des retraites p. 35","PO1/1909","1909/12"], [11406,"1926-10-05","Session ordinaire - Procès verbal p. 36","PO1/1926","1926/170"], [11407,"1929-12-16","Ecole de Bonhoure (filles) - Création d'une cinquième classe p. 659","PO1/1929","1929/661"], [11408,"1922-05-29","Séance ordinaire. Elévation sur place à la classe exceptionnelle de MM Orteu et Moreau, commissaires de police à Toulouse p. 159","PO1/1922","1922/182"], [11409,"1931-12-01","Société rugby club Saint Cyprien. Demande de subvention p. 66","PO1/1931","1931/34"], [11410,"1929-11-02","Caisse de secours et de pensions de retraite pour les sapeurs pompiers - Modifications p. 87","PO1/1929","1929/80"], [11411,"1931-12-01","Les établissements insalubres p. 85","PO1/1931","1931/91"], [11412,"1928-01-08","Eglise Saint Sernin - Achèvement de la restauration de la façade principale p. 434","PO1/1928","1928/391"], [11413,"1929-12-16","Transformation du pavage - Route nationale n° 20 - Demande de subvention p. 654","PO1/1929","1929/646"], [11414,"1919-04-02","Session extraordinaire. Indemnité de chômage. Mesures financières p. 37","PO1/1919","1919/58"], [11415,"1919-04-29","Session extraordinaire. Acquisition du terrain Estrade place du Busca p. 118","PO1/1919","1919/170"], [11416,"1919-07-28","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noëlle Germaine veuve de Pierre Cristophe Barthès ancien aide plombier à l'atelier de réparations p. 190","PO1/1919","1919/264"], [11417,"1913-03-04","Session extraordinaire. Séance du 3 avril 1913. Procès verbal p. 94","PO1/1913","1913/198"], [11418,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Secrétaires de police. Créations de classes p. 335","PO1/1911","1911/739"], [11419,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Victor Bessières ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 161","PO1/1923","1923/203"], [11420,"1918-11-13","Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Augustine Averseng veuve de Albert Marty ancien cantonnier paveur p. 256","PO1/1918","1918/278"], [11421,"1929-02-05","Octroi - Fourniture de la coiffure aux employés d'octroi - Prorogation Carayon p. 248","PO1/1929","1929/245"], [11422,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pouchayret ancien égoutier p. 286","PO1/1924","1924/447"], [11423,"1924-03-26","Session extraordinaire. Union amicale sportive de Croix daurade. Demande de subvention p. 94","PO1/1924","1924/164"], [11424,"1923-10-07","Session extraordinaire. Service de l'instruction publique et des beaux arts. Fourniture de cartes postales, planches et albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 235","PO1/1923","1923/308"], [11425,"1923-07-25","Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique. Société toulousaine du Bazacle concessionnaire p. 275","PO1/1923","1923/374"], [11426,"1917-06-14","Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1917 p. 125","PO1/1917","1917/172"], [11427,"1922-05-31","Séance ordinaire. Concours de musique p. 177","PO1/1922","1922/229"], [11428,"1922-02-20","Session ordinaire. Acquisition d'une voiture automobile pour la police .Question de M. Faubec p. 85","PO1/1922","1922/108"], [11429,"1916-09-22","Session extraordinaire. Académie des sciences. Inscriptions et belles lettres de Toulouse. Demande de subvention p. 202","PO1/1916","1916/243"], [11430,"1925-05-20","Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 167","PO1/1925","1925/259"], [11431,"1922-08-11","Session ordinaire. Personnel du service du nettoiement. Demande de crédit supplémentaire p. 348","PO1/1922","1922/482"], [11432,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 349","PO1/1909","1909/1012"], [11433,"1918-04-04","Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Approbation de l'adjudication du 10° lot (charpente, couverture etc..) p. 70","PO1/1918","1918/69"], [11434,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de la commission scolaire p. 308","PO1/1912","1912/443"], [11435,"1919-11-26","Session ordinaire. Immeuble 4 Petite rue Sainte Ursule . Demande de location Estrade président de la coopérative l'union de l'aiguille toulousaine p. 329","PO1/1919","1919/528"], [11436,"1912-06-08","Introductions. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement de la place publique p. 347","PO1/1912","1912/594"], [11437,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Loisy. Avis p. 306","PO1/1920","1920/371"], [11438,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mendaille ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 150","PO1/1923","1923/174"], [11439,"1923-10-07","Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 20 dit du Midi. Projet de reconstruction d'un fossé bétonné p. 248","PO1/1923","1923/339"], [11440,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal n° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 51","PO1/1913","1913/100"], [11441,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219","PO1/1914","1914/499"], [11442,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 169","PO1/1910","1910/221"], [11443,"1911-03-29","Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Etablissement de la liste des assujettis. Crédit p. 102","PO1/1911","1911/162"], [11444,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Lebeau p. 245","PO1/1910","1910/480"], [11445,"1926-09-27","Session extraordinaire - Nomination des répartiteurs des contributions directes - Année 1927 p. 29","PO1/1926","1926/459"], [11446,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Adjudication des travaux de démolition p. 69","PO1/1913","1913/160"], [11447,"1927-10-21","Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 598","PO1/1927","1927/552"], [11448,"1923-11-27","Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de bureau. Cahier des charges p. 399","PO1/1923","1923/484"], [11449,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Pétition des habitants de la Côte Pavée. Déviation d'un fossé privé p. 213","PO1/1909","1909/564"], [11450,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Examen de la situation financière de la ville. demande de M Poumard p. 308","PO1/1912","1912/444"], [11451,"1930-02-24","Lotissement Destabeau - Instance p. 95","PO1/1930","1930/34"], [11452,"1924-08-28","Session ordinaire. Questions diverses. Commandes de charbon pour les services municipaux. Centralisation. Voeu de M. Colomies p. 302","PO1/1924","1924/475"], [11453,"1926-07-08","Session ordinaire - Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 50","PO1/1926","1926/355"], [11454,"1917-04-20","Session extraordinaire. Construction d'un hôpital suburbain. Echange de terrains. Affaire Ducis et Hospices civils p. 96","PO1/1917","1917/129"], [11455,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Mercadier veuve de Edouard Sudre ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 133","PO1/1912","1912/40"], [11456,"1920-11-20","Session ordinaire. Construction d'une salle de spectacles p. 414","PO1/1920","1920/525"], [11457,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adolphe Ferdinand Jules Alexandre Jean Azéma ancien directeur des travaux p. 445","PO1/1920","1920/541"], [11458,"1915-01-07","Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Candau. Avis p. 139","PO1/1915","1915/147"], [11459,"1920-08-28","Session ordinaire. Course Toulouse Luchon Demande de subvention p. 307","PO1/1920","1920/379"], [11460,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Loupiac sergent de ville de 1re classe p. 270","PO1/1910","1910/593"], [11461,"1921-01-25","Session extraordinaire. Service des tramways. Modification p. 26","PO1/1921","1921/18"], [11462,"1921-01-25","Session extraordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 29","PO1/1921","1921/26"], [11463,"1924-12-30","Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420","PO1/1924","1924/649"], [11464,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain rue de Belfort. Affaire Rochefort p. 215","PO1/1912","1912/191"], [11465,"1916-12-05","Session ordinaire. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 96","PO1/1916","1916/112"], [11466,"1917-05-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1917 p. 148","PO1/1917","1917/210"], [11467,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 318","PO1/1913","1913/868"], [11468,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Rous veuve de Victor Viros ancien receveur à l'octroi p. 5","PO1/1919","1919/11"], [11469,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation p. 280","PO1/1913","1913/820"], [11470,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Faillite Peybernard. Ancien locataire de la ville. Perception des sommes dues p. 334","PO1/1913","1913/934"], [11471,"1912-05-18","Session de droit. Election de la commission des marchés p. 303","PO1/1912","1912/393"], [11472,"1919-11-26","Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 32","PO1/1919","1919/523"], [11473,"1920-04-06","Session extraordinaire. Taxe d'entretien des cimetières p. 180","PO1/1920","1920/197"], [11474,"1921-01-08","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction p. 252","PO1/1921","1921/378"], [11475,"1928-11-16","Association de mutilés, réformés, et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1928 p. 576","PO1/1928","1928/499"], [11476,"1930-12-14","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rocamir veuve d'un ancien receveur temporaire au service des droits de place p. 679","PO1/1930","1930/546"], [11477,"1929-02-05","Demande de secours Rapaud - Institut électrotechnique p. 259","PO1/1929","1929/281"], [11478,"1929-03-22","Octroi - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p. 169","PO1/1929","1929/202"], [11479,"1929-05-07","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Louis Vert née Galinié veuve d'un ancien tailleur de pierre au service des eaux p. 395","PO1/1929","1929/382"], [11480,"1930-05-28","Estudaintina les Fraters Mandol's - Demande de subvention p. 347","PO1/1930","1930/309"], [11481,"1930-05-28","Dérasement et couverture du clocher de la Dalbade p. 353","PO1/1930","1930/330"], [11482,"1930-11-15","Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1930 p. 650","PO1/1930","1930/525"], [11483,"1931-05-29","Création d'un débit de tabac 67 avenue de Lombez. Pétition Dupuy p. 351","PO1/1931","1931/301"], [11484,"1911-12-01","Session extraordinaire. Rapports. Direction du théâtre du Capitole. Résiliation de M Cazelles. Vacance de la direction du Théâtre p. 46","PO1/1911","1911/3"], [11485,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 83","PO1/1911","1911/82"], [11486,"1922-02-15","Session ordinaire. Demande de subvention par la société les compagnons passants des charpentiers du devoir p. 46","PO1/1922","1922/27"], [11487,"1922-05-31","Séance ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur de la police p. 177","PO1/1922","1922/227"], [11488,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de bourse. Avis p. 330","PO1/1911","1911/725"], [11489,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Affaire Daléas. Concession d'eau .appel p. 264","PO1/1912","1912/345"], [11490,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Instance Bastrios et Boluc. Construction du pont des Amidonniers p. 138","PO1/1913","1913/348"], [11491,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Claude Calvet ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 143","PO1/1913","1913/390"], [11492,"1923-07-27","Session extraordinaire. Séance du 27 juillet 1923. Procès verbal p. 285","PO1/1923","1923/385"], [11493,"1923-01-08","Session ordinaire. Distribution d'énergie électrique. Polices d'abonnement p. 299","PO1/1923","1923/405"], [11494,"1923-04-05","Session ordinaire. Taxe des miradors. Pétition de M. Pilette pour M. Maurice p. 147","PO1/1923","1923/173"], [11495,"1928-01-08","Désignation des répartiteurs p. 455","PO1/1928","1928/451"], [11496,"1925-07-12","Ecoles primaires publiques. Fixation des jours de vacances p. 329","PO1/1925","1925/519"], [11497,"1928-12-28","Foyer du peuple - Demande de location p. 674","PO1/1928","1928/671"], [11498,"1928-12-28","Convocation du conseil municipal p. 663","PO1/1928","1928/650"], [11499,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 366","PO1/1927","1927/384"], [11500,"1929-11-02","Cavalerie municipale - Fournitures de Caroube - Traité de Boussac p. 71","PO1/1929","1929/28"], [11501,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 4.900.000 francs - Garantie de la ville p. 77","PO1/1929","1929/43"], [11502,"1930-11-15","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Marcelin Bonnis née Angèle Déjean veuve d'un ancien employé de la police p. 633","PO1/1930","1930/481"], [11503,"1929-02-08","Patronage laïque de l'école des garçons des Minimes - Demande de subvention p. 446","PO1/1929","1929/466"], [11504,"1929-05-07","Ecoles primaires communales - Création d'un poste d'adjoint à l'école de Bonnefoy (garçons) p. 381","PO1/1929","1929/335"], [11505,"1919-11-26","Session ordinaire. Alimentation d'eau. Ouverture de crédit p. 326","PO1/1919","1919/516"], [11506,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Jougla ancien fontainier de la ville p. 297","PO1/1910","1910/664"], [11507,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Ramier de Pouvourville. Location p. 245","PO1/1910","1910/482"], [11508,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bories sous brigadier de police p. 131","PO1/1925","1925/230"], [11509,"1916-06-30","Session extraordinaire. Personnel du service du nettoiement. Relèvement des salaires p. 144","PO1/1916","1916/169"], [11510,"1917-06-14","Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 129","PO1/1917","1917/186"], [11511,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. 7me lot peinture et vitrerie. Demande Desflans p. 168","PO1/1910","1910/196"], [11512,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Part de la commune dans la dépense des aliénés indigents. Solde de 1908 p. 362","PO1/1909","1909/1078"], [11513,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 58","PO1/1911","1911/18"], [11514,"1926-08-17","Session ordinaire - Installation d'une porcherie dans le quartier de Bourrassol impasse Barutel (H.B) - Demande de M. Séry p. 68","PO1/1926","1926/405"], [11515,"1925-10-14","Session extraordinaire - Maison des étudiants. Subvention p. 265","PO1/1925","1925/415"], [11516,"1923-02-19","Session ordinaire. Questions diverses. Exécution des groupes Busca, Matabiau et Croix Daurade. Voeu de M. Salamon p. 71","PO1/1923","1923/96"], [11517,"1922-08-07","Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 236","PO1/1922","1922/314"], [11518,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224","PO1/1922","1922/284"], [11519,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 rue petite rue Sainte Ursule. Règlement de compte p. 329","PO1/1912","1912/528"], [11520,"1919-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse à l'institut avec trousseau. Avis p. 224","PO1/1919","1919/339"], [11521,"1924-03-26","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de la goutte de lait p. 78","PO1/1924","1924/106"], [11522,"1924-03-26","Session extraordinaire. Rues Saint Rome et des Changes. Amélioration de la circulation p. 104","PO1/1924","1924/191"], [11523,"1927-04-29","Théâtre du Capitole - Traité de peinture pour entretien des décors p. 221","PO1/1927","1927/262"], [11524,"1927-10-21","Crédit foncier de France - Emprunt de deux millions de francs p. 587","PO1/1927","1927/522"], [11525,"1925-07-12","Nomination des répartiteurs des contributions directes. Année 1926 p. 322","PO1/1925","1925/503"], [11526,"1922-08-07","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921. Mois de janvier, février, mars, avril p. 221","PO1/1922","1922/269"], [11527,"1927-01-06","Clocher et église de la Dalbade - Reconstruction de principe p. 332","PO1/1927","1927/298"], [11528,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Colonges surveillant au service du plan p. 360","PO1/1927","1927/369"], [11529,"1922-07-04","Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1921 p. 123","PO1/1922","1922/146"], [11530,"1922-08-07","Session extraordinaire. Séance du 8 juillet 1922. Procès verbal p. 214","PO1/1922","1922/246"], [11531,"1930-02-04","Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 267","PO1/1930","1930/162"], [11532,"1930-05-28","Service municipal des pompes funèbres - Acquisition d'une voiture automobile - Soumission Nicole et de Noé p. 334","PO1/1930","1930/264"], [11533,"1931-12-01","Personnel municipal. Conseil de discipline (loi du 12 mars 1930). Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant p. 57","PO1/1931","1931/6"], [11534,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Baux ex chef de l'atelier de menuiserie p. 554","PO1/1931","1931/448"], [11535,"1926-11-19","Session extraordinaire - Expulsion d'un proscrit - Voeu p. 58","PO1/1926","1926/610"], [11536,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Proudhom née Euphrasie Rives en qualité de veuve de M. Proudhom ex roulier au service du nettoiement p. 630","PO1/1930","1930/471"], [11537,"1926-03-26","Session extraordinaire - Règlement des pensions de retraite des employés de l'octroi - Modification des articles 9 et 11 p. 51","PO1/1926","1926/85"], [11538,"1925-10-11","Session ordinaire. Conseil municipal. Procès verbal p. 289","PO1/1925","1925/449"], [11539,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'une course cycliste Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 362","PO1/1911","1911/821"], [11540,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Rue Rousse. Demande de location p. 203","PO1/1911","1911/421"], [11541,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 50","PO1/1913","1913/84"], [11542,"1931-07-30","Félicitaions à M. Fons p. 529","PO1/1931","1931/402"], [11543,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Dénomination d'une rue de Toulouse Honoré Serres p. 169","PO1/1910","1910/223"], [11544,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 318","PO1/1913","1913/869"], [11545,"1931-05-29","Crédits d'ordre de l'exercice 1930. Approbation p. 336","PO1/1931","1931/254"], [11546,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Saint Martin du Touch. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 327","PO1/1912","1912/461"], [11547,"1933-07-28","Comité pour l'érection d'un monument à Adrien Pressemane, ancien député p. 590","PO1/1933","1933/364"], [11548,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 396","PO1/1910","1910/940"], [11549,"1931-05-29","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Deuxième trimestre 1931 p. 380","PO1/1931","1931/396"], [11550,"1922-07-07","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1921 p. 207","PO1/1922","1922/244"], [11551,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 122","PO1/1909","1909/289"], [11552,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1177"], [11553,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique située au devant du groupe p. 402","PO1/1912","1912/868"], [11554,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Miailles ancien brigadier paveur p. 403","PO1/1920","1920/489"], [11555,"1919-12-23","Session extraordinaire. Introduction p. 257","PO1/1919","1919/554"], [11556,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Loses. Paiement des frais p. 358","PO1/1911","1911/790"], [11557,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Eclairage électrique. Proposition de M Gatimel p. 128","PO1/1910","1910/161"], [11558,"1926-12-10","Session extraordinaire - Chauffage de l'ancienne maison municipale des mères - Traité Livre p. 41","PO1/1926","1926/538"], [11559,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Roussel veuve Joseph Izar ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 433","PO1/1912","1912/920"], [11560,"1919-06-01","Session extraordinaire. Modification au règlement des retraites des employé du Mont de Piété. Avis p. 9","PO1/1919","1919/22"], [11561,"1927-02-28","Services du nettoiement et des pompes funèbres - Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 84","PO1/1927","1927/78"], [11562,"1924-08-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par François Castille ancien gardien au musée Saint Raymond p. 336","PO1/1924","1924/494"], [11563,"1926-11-19","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Achat d'un pendule de rechange - Traité Demolein p. 49","PO1/1926","1926/589"], [11564,"1921-05-14","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Vital ancien agent de la sûreté p. 159","PO1/1921","1921/222"], [11565,"1924-11-06","Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 182","PO1/1924","1924/287"], [11566,"1929-02-05","Assurance de trois voitures Renault - Compagnie la protectrice p. 258","PO1/1929","1929/278"], [11567,"1922-05-30","Séance ordinaire. Bibliothèque de l'internat en médecine des hôpitaux de Toulouse. Demande de crédit p. 167","PO1/1922","1922/207"], [11568,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Grève des P.T.T. Voeu p. 131","PO1/1909","1909/331"], [11569,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Syndicat des artistes musiciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174","PO1/1914","1914/381"], [11570,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Réparation de deux calorifères de la cave de l'hôtel de ville. Traité Darolles p. 395","PO1/1911","1911/902"], [11571,"1921-01-08","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 238","PO1/1921","1921/330"], [11572,"1918-12-23","Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif de l'exercice 1919. Avis du conseil municipal p. 290","PO1/1918","1918/327"], [11573,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des employés de la banque, du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 281","PO1/1919","1919/420"], [11574,"1919-10-31","Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 279","PO1/1919","1919/411"], [11575,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de J-H Fabre. Souscription p. 318","PO1/1913","1913/880"], [11576,"1919-10-31","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de la société coopérative de confections U.D.O p. 286","PO1/1919","1919/438"], [11577,"1930-05-28","Immeuble 3 rue de Metz - Règlement des loyers p. 355","PO1/1930","1930/336"], [11578,"1930-11-15","Pompes funèbres - Achat et vente de chars - Traité ville de Salies du Salat p. 640","PO1/1930","1930/499"], [11579,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Dominique Poux ex expéditionnaire au service des travaux p. 556","PO1/1931","1931/456"], [11580,"1914-06-17","Session extraordinaire. Séance du 17 juin 1914. Procès verbal p. 198","PO1/1914","1914/431"], [11581,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 308","PO1/1909","1909/899"], [11582,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Subvention p. 352","PO1/1909","1909/1023"], [11583,"1924-11-06","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Salvy ancien cantonnier au nettoiement p. 190","PO1/1924","1924/306"], [11584,"1914-11-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Larrouy ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 325","PO1/1914","1914/641"], [11585,"1928-06-06","Service des pompes funèbres - Restes à payer - Avances diverses à admettre en non valeur p. 363","PO1/1928","1928/350"], [11586,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de bois. Traité Laguens p. 14","PO1/1924","1924/33"], [11587,"1928-01-27","Achat d'un poste de T.S.F pour l'hôpital militaire p. 77","PO1/1928","1928/28"], [11588,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Sept Deniers. Demande de M. le baron de Pins p. 137","PO1/1925","1925/249"], [11589,"1928-11-16","Questions diverses - L'état des routes nationales dans la traversée de Toulouse p. 611","PO1/1928","1928/615"], [11590,"1927-10-21","Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 592","PO1/1927","1927/533"], [11591,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lartet née Lafage veuve de François Lartet ancien conducteur technique retraité de la mairie p. 165","PO1/1929","1929/189"], [11592,"1924-08-05","Session ordinaire. Installation d'une porcherie rue Saint Antoine de Padoue p. 155","PO1/1924","1924/242"], [11593,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Instance Delix accident du travail p. 246","PO1/1910","1910/490"], [11594,"1925-05-20","Session ordinaire - Conseil municipal - Séance du 20 mai 1925 p. 167","PO1/1925","1925/255"], [11595,"1916-09-22","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Flottard veuve de Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 203","PO1/1916","1916/246"], [11596,"1916-01-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosa Delrieu veuve de Joseph Maury brigadier de police en retraite p. 21","PO1/1916","1916/30"], [11597,"1922-03-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Barrière p. 318","PO1/1922","1922/418"], [11598,"1926-12-28","Session extraordinaire - Lotissement Isidore, route de Cugnaux (H.B) p. 49","PO1/1926","1926/716"], [11599,"1927-02-28","Taxe vicinale 1924 - Admissions en non valeur p. 106","PO1/1927","1927/139"], [11600,"1925-10-14","Session extraordinaire - Secours annuel veuve Frayssinet. Demande d'augmentation p. 270","PO1/1925","1925/431"], [11601,"1927-11-30","Demande de secours annuel formée par M. Bertrand Guilhot ancien professeur de solfège du conservatoire p. 668","PO1/1927","1927/648"], [11602,"1920-03-08","Session ordinaire. Ligue maritime française. Demande de subvention p. 271","PO1/1920","1920/324"], [11603,"1922-08-22","Session ordinaire. Succession de Mme Charlet veuve Duffaut. Compte de M. Crabère séquestre p. 255","PO1/1922","1922/328"], [11604,"1927-01-06","Personnel municipal - Substitution d'une gratification spéciale variable suivant les traitements à l'indemnité actuelle de vie chère p. 344","PO1/1927","1927/328"], [11605,"1927-11-30","Etablissement de taxes communales p. 672","PO1/1927","1927/657"], [11606,"1924-08-10","Session extraordinaire. Taxe vicinale 1922. Admissions en non valeurs p. 335","PO1/1924","1924/489"], [11607,"1933-03-27","Nouvelle ligne de l'octroi - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. et Mme Vézian p. 205","PO1/1933","1933/169"], [11608,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre delmas ex surveillant au service de matériel des fêtes de théâtre p. 188","PO1/1933","1933/118"], [11609,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Magné ex sergent de ville p. 177","PO1/1932","1932/125"], [11610,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion de 1910, compte administratif de 1910, budget supplémentaire de 1911, budget primitif de 1912. Avis p. 239","PO1/1911","1911/535"], [11611,"1932-04-23","Compagnie des sapeurs pompiers fourniture d'une auto pompe Drouville - Traité société d'incendie Drouville p. 310","PO1/1932","1932/189"], [11612,"1932-05-27","Projet de construction d'un établissement municipal de douches et lavoir au quartier des Minimes - Adjudication p. 417","PO1/1932","1932/346"], [11613,"1933-07-28","Châlets de nécessité - Avenant société européenne de publicité p. 589","PO1/1933","1933/360"], [11614,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat d'une machine à écrire Adler p. 183","PO1/1909","1909/507"], [11615,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet. Décompte définitif p. 181","PO1/1914","1914/414"], [11616,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Galerie filtrante de Braqueville. Question de M. Fonta p. 227","PO1/1913","1913/650"], [11617,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 433","PO1/1910","1910/1136"], [11618,"1912-10-30","Session extraordinaire. Secours aux familles des réservistes et territoriaux. Crédit supplémentaire p. 431","PO1/1912","1912/897"], [11619,"1923-05-25","Session ordinaire. Entrepôt des douanes p. 185","PO1/1923","1923/244"], [11620,"1919-09-19","Session extraordinaire. Achat d'un camion automobile p. 242","PO1/1919","1919/368"], [11621,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Demande Albert Célestin receveur contrôleur des fourneaux économiques. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 475","PO1/1912","1912/1086"], [11622,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. années 1906, 1907, 1908, 1909. Réclamation Bonsirven p. 72","PO1/1911","1911/1082"], [11623,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs pour l'année 1913 p. 494","PO1/1912","1912/1166"], [11624,"1927-03-28","Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 143","PO1/1927","1927/166"], [11625,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Dessort. Avis p. 354","PO1/1921","1921/489"], [11626,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Rouzaud p. 11","PO1/1924","1924/21"], [11627,"1917-02-08","Session ordinaire. Rue du Musée. Changement de dénomination. Hommage à Antonin Mercié p. 170","PO1/1917","1917/220"], [11628,"1922-02-15","Session ordinaire. Prise en charge par la ville, des frais d'entretien à la maison d'arrêt du jeune Alexandre Dabat, détenu par mesure de correction paternelle p. 49","PO1/1922","1922/33"], [11629,"1927-07-29","Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs p. 469","PO1/1927","1927/448"], [11630,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée et de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 34","PO1/1909","1909/1168"], [11631,"1928-01-27","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 71","PO1/1928","1928/13"], [11632,"1931-12-31","Voies ferrées du Midi. Lignes de Castres à Toulouse et à Revel. Modification aux tarifs p. 947","PO1/1931","1931/826"], [11633,"1932-02-22","Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (section de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 170","PO1/1932","1932/101"], [11634,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par Mme Vieusse née Lambic veuve d'un ancien commis au service des eaux p. 859","PO1/1931","1931/759"], [11635,"1931-11-30","Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande subvention p. 842","PO1/1931","1931/709"], [11636,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Léonce Baron paveur au service des travaux p. 64","PO1/1926","1926/623"], [11637,"1922-08-22","Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 260","PO1/1922","1922/338"], [11638,"1926-07-04","Impôt foncier bâti et centimes comunaux et départementaux p. 51","PO1/1926","1926/159"], [11639,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Instance Mestre. Accident de travail. Appel de l'auteur responsable p. 410","PO1/1910","1910/1037"], [11640,"1909-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Foires du Cours Dillon et de la Prairie des Filtres. Fixation des droits et du tarif p. 163","PO1/1909","1909/398"], [11641,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition immeuble 2 rue Laviguerie et rue des Coffres. Alignement p. 318","PO1/1911","1911/678"], [11642,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur le bitume 2me lot p. 402","PO1/1911","1911/921"], [11643,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cornu p. 455","PO1/1912","1912/1035"], [11644,"1919-04-29","Session extraordinaire. Réparations à effectuer à des camions automobiles p. 117","PO1/1919","1919/165"], [11645,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaus arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 215","PO1/1911","1911/468"], [11646,"1923-01-08","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 321","PO1/1923","1923/441"], [11647,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 95","PO1/1913","1913/210"], [11648,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Fourniture du plomb nécessaire à la confection des cercueils. Résiliation Cazampoure. Achat par voie de régie p. 278","PO1/1914","1914/571"], [11649,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise honoraires des experts. frais de timbre et d'enregistrement p. 397","PO1/1910","1910/989"], [11650,"1927-10-21","Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 581","PO1/1927","1927/507"], [11651,"1917-02-08","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes administratifs et de gestion de 1916. Chapitres additionnels de 1917. Budget primitif de 1918 p. 180","PO1/1917","1917/249"], [11652,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Placide Cayrel ancien mécanicien au service des travaux p. 221","PO1/1921","1921/300"], [11653,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Kiosque à journaux. Réclamation Lafont p. 173","PO1/1913","1913/493"], [11654,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Affaire Carbonne et Gommard. demande de dommages intérêts relative au transport d'un corps p. 84","PO1/1911","1911/100"], [11655,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 49","PO1/1914","1914/37"], [11656,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 122","PO1/1914","1914/255"], [11657,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rigaud (Mairie) p. 166","PO1/1913","1913/443"], [11658,"1925-02-04","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles. Blanchissage et fourniture de denrées. Traités Micouleau, Lenfant, Fos et Dupiech p. 91","PO1/1925","1925/137"], [11659,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Benoît. Avis p. 251","PO1/1909","1909/704"], [11660,"1915-10-20","Session extraordinaire. Fourniture de ligots pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1915-1916 p. 196","PO1/1915","1915/210"], [11661,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourses p. 332","PO1/1913","1913/925"], [11662,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de septembre 1913) p. 351","PO1/1913","1913/953"], [11663,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 359","PO1/1909","1909/1067"], [11664,"1922-02-15","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture de tableaux muraux et de cartes de géographie. Soumission Landelle p. 43","PO1/1922","1922/21"], [11665,"1916-06-30","Session extraordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne (location Melle Lallemand). Admission en non valeur p. 146","PO1/1916","1916/176"], [11666,"1920-04-06","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. Acaht de denrées p. 185","PO1/1920","1920/217"], [11667,"1924-11-06","Session extraordinaire. Construction d'un grand amphithéâtre p. 191","PO1/1924","1924/309"], [11668,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à P-J Proudhom. Subvention p. 67","PO1/1909","1909/102"], [11669,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Auguste Tailhades ancien sergent de ville hors classe p. 57","PO1/1914","1914/50"], [11670,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Costes veuve du sieur François Cazalé préposé de 1re classe p. 210","PO1/1910","1910/391"], [11671,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1912. Pourvoi en conseil d'état p. 492","PO1/1912","1912/1162"], [11672,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Emile Mauret brigadier de la sûreté p. 252","PO1/1912","1912/325"], [11673,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Toulouse Olympique Employés club. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/937"], [11674,"1930-05-28","Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 357","PO1/1930","1930/342"], [11675,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement de frais p. 252","PO1/1910","1910/535"], [11676,"1919-08-28","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Combes ancien cantonnier des cimetières p. 218","PO1/1919","1919/317"], [11677,"1925-10-11","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 306","PO1/1925","1925/500"], [11678,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Sabatté ancien directeur de l'abattoir p. 48","PO1/1926","1926/195"], [11679,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 430","PO1/1910","1910/1123"], [11680,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Ecoles primaires supérieures. Elèves forains. Subvention du conseil général p. 419","PO1/1910","1910/1068"], [11681,"1926-05-02","Manifestation fasciste à la cathédrale Saint Etienne - Déclaration de M. le maire p. 45","PO1/1926","1926/48"], [11682,"1919-10-31","Session extraordinaire. Terrain situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 287","PO1/1919","1919/439"], [11683,"1928-03-27","Union des étudiants républicains - Demande de subvention p. 204","PO1/1928","1928/197"], [11684,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine André veuve de Célestin Fournes ex sapeur pompier p. 135","PO1/1911","1911/197"], [11685,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 177","PO1/1912","1912/143"], [11686,"1924-11-02","Session ordinaire. Société des compagnons. Charpentiers du devoir de liberté. Demande de subvention p. 57","PO1/1924","1924/89"], [11687,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Réparations aux toitures des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 485","PO1/1912","1912/1130"], [11688,"1920-06-15","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pascal Monfouga ancien garde promenade p. 214","PO1/1920","1920/260"], [11689,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ligue de protection sociale. Subvention p. 251","PO1/1912","1912/318"], [11690,"1923-04-05","Session ordinaire. Acquisition du Lazaret de Lalande. Réparation des dommages causés à la propriété p. 135","PO1/1923","1923/155"], [11691,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Combe ex brigadier de la police municipale hors classe p. 189","PO1/1933","1933/122"], [11692,"1931-09-25","Société les cygnes de Toulouse - Demande de subvention p. 684","PO1/1931","1931/584"], [11693,"1931-12-31","Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 943","PO1/1931","1931/812"], [11694,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Ancienne caserne Valade. Location veuve Maigné. Expulsion p. 269","PO1/1910","1910/588"], [11695,"1932-02-22","Restes à recouvrer de 1928 - Bordereau récapitulatif des propositions en non valeurs p. 151","PO1/1932","1932/60"], [11696,"1917-02-08","Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestié. Admission en non valeur p. 177","PO1/1917","1917/239"], [11697,"1933-09-15","Somme mise à la disposition de M. Billières délégué par l'administration municipale pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 708","PO1/1933","1933/394"], [11698,"1931-11-30","Patronage laïque du docteur Bach - Demande de subvention p. 832","PO1/1931","1931/679"], [11699,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/438"], [11700,"1933-12-23","Service des pompes funèbres - Avances diverse à admettre en non valeur p. 1022","PO1/1933","1933/622"], [11701,"1926-10-05","Session ordinaire - Lotissement Sans - Ouverture d'une voir privée à Casselardit 23 février 1926 p. 42","PO1/1926","1926/179"], [11702,"1911-12-01","Session extraordinaire. Rapports. Voeu. Théâtres de province. Subvention de l'état. Voeu p. 52","PO1/1911","1911/5"], [11703,"1927-01-28","Alignement vieux chemin de Labordes - M. Calviac pétitionnaire p. 39","PO1/1927","1927/49"], [11704,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Terret sapeur pompier hors classe p. 184","PO1/1913","1913/521"], [11705,"1926-08-17","Session ordinaire - Oeuvre des toulousains orphelins de la guerre - Renouvellement partiel du comité p. 64","PO1/1926","1926/391"], [11706,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Panchaud ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 281","PO1/1924","1924/433"], [11707,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement des traités de l'éclairage électrique p. 20","PO1/1911","1911/970"], [11708,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139","PO1/1912","1912/63"], [11709,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Succession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de ce legs. Autorisation d'ester en justice p. 236","PO1/1911","1911/504"], [11710,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Tramways ouvriers. Question de M Sabardines p. 336","PO1/1913","1913/940"], [11711,"1918-02-21","Session ordinaire. Ecole municipale de réfugiés belges. Indemnités p. 33","PO1/1918","1918/37"], [11712,"1918-05-23","Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux écoles primaires communales supérieures p. 105","PO1/1918","1918/131"], [11713,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat de la ville près le conseil d'état p. 153","PO1/1912","1912/96"], [11714,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 366","PO1/1911","1911/836"], [11715,"1915-07-02","Session ordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 27","PO1/1915","1915/25"], [11716,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 435","PO1/1910","1910/1140"], [11717,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Alausy en qualité de veuve de Bertrand Lacroix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 187","PO1/1924","1924/298"], [11718,"1924-11-29","Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Rivière p. 384","PO1/1924","1924/594"], [11719,"1925-02-04","Session extraordinaire - Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 89","PO1/1925","1925/130"], [11720,"1912-06-08","Décoration du Capitole Groupe avarié Labatut. Paiement des frais de transport et d'emballage p. 347","PO1/1912","1912/587"], [11721,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Pont Saint Pierre. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/666"], [11722,"1921-05-14","Session ordinaire. Immeuble communal allée Marengo n° 8. Locations p. 158","PO1/1921","1921/220"], [11723,"1925-07-08","Session extraordinaire - Fourneaux économiques. Traité de gré à gré p. 200","PO1/1925","1925/318"], [11724,"1925-05-20","Session ordinaire - Compagnie des chemins de fer du Midi - Réseau de transport d'énergie électrique p. 168","PO1/1925","1925/264"], [11725,"1930-02-24","Etablissements classés de première classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures et de carburant national - Demande de la société française des produits du naphte p. 117","PO1/1930","1930/109"], [11726,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 257","PO1/1911","1911/591"], [11727,"1931-11-30","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 20.000.000 francs - Garantie de la ville p. 844","PO1/1931","1931/712"], [11728,"1932-02-22","Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 172","PO1/1932","1932/110"], [11729,"1932-02-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Collongues veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau des élections p. 192","PO1/1932","1932/140"], [11730,"1931-05-29","Service des eaux - Fourniture de tuyaux en plomb. Plomb en lingots et soudure de plombier. Adjudication p. 376","PO1/1931","1931/387"], [11731,"1930-05-28","Fossé mère de Maltens - Bétonnage et couverture p. 333","PO1/1930","1930/263"], [11732,"1932-01-08","Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de l'exercice 1932 p. 688","PO1/1932","1932/420"], [11733,"1932-04-23","Commission départementale du travail de la Haute-Garonne p. 325","PO1/1932","1932/230"], [11734,"1932-01-08","Association des ascendants de Toulouse et de la Hauta Garonne - Demande de subvention p. 699","PO1/1932","1932/452"], [11735,"1933-02-18","Octroi - Abonnement corporatif - Renouvellement p. 111","PO1/1933","1933/51"], [11736,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Marguerite Ouerta fille d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 194","PO1/1933","1933/138"], [11737,"1932-11-21","Compagnie l'Urbaine et la Seine - Renouvellement d'assurance p. 853","PO1/1932","1932/529"], [11738,"1933-11-17","Révision de la liste électorale politique de 1934. Désignation des délégués p. 909","PO1/1933","1933/431"], [11739,"1932-11-21","Société l'avenir olympien toulousain - Location d'un terrain de sport p. 845","PO1/1932","1932/503"], [11740,"1933-11-17","Théâtre du Capitole. Fourniture de coke pour le chauffage central pendant la saison 1933-1934 p. 940","PO1/1933","1933/535"], [11741,"1933-12-23","Lotissement Froisse et Doat - Quartier du Busca p. 1018","PO1/1933","1933/610"], [11742,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Morel p. 10","PO1/1924","1924/19"], [11743,"1926-03-26","Session extraordinaire - Immeubles communaux situés dans le canton Sud - Augmentation des loyers p. 63","PO1/1926","1926/120"], [11744,"1928-11-16","Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 607","PO1/1928","1928/602"], [11745,"1928-11-12","Entretien par la ville du franc bord rive droite du canal du Midi entre le Pont des Demoiselles et la première cale des Auques - Convention p. 649","PO1/1928","1928/635"], [11746,"1928-12-28","Eclairage axial - Emprunt de 4.786.122 francs au crédit foncier de France p. 668","PO1/1928","1928/658"], [11747,"1929-03-22","Amélioration de la distribution d'eau potable - Tableau des offres p. 152","PO1/1929","1929/132"], [11748,"1929-11-02","Immeuble communal 16 rue Saint Etienne - Location Viviès p. 72","PO1/1929","1929/31"], [11749,"1929-02-05","Football club toulousain - Demande de subvention p. 252","PO1/1929","1929/257"], [11750,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un groupe de quatre immeubles à habitation collective, faubourg Bonnefoy - Avis du conseil municipal p. 70","PO1/1929","1929/24"], [11751,"1929-12-16","Régies municipales - Règlement des abattoirs p. 636","PO1/1929","1929/585"], [11752,"1929-12-16","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jules François Delaux née Jeanne Guilhem veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de la police administrative p. 646","PO1/1929","1929/619"], [11753,"1929-11-02","Société colombophile l'express de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 85","PO1/1929","1929/71"], [11754,"1929-11-02","Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 84","PO1/1929","1929/66"], [11755,"1928-12-28","Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 688","PO1/1928","1928/723"], [11756,"1924-03-26","Session extraordinaire. Box du terrain Maury. Revêtement du sol p. 99","PO1/1924","1924/177"], [11757,"1924-11-29","Session ordinaire. Achat d'un moto pompe portatif p. 600","PO1/1924","1924/600"], [11758,"1920-05-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Buscail ancien préposé d'octroi p. 148","PO1/1920","1920/158"], [11759,"1922-08-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Programme de la fête p. 214","PO1/1922","1922/247"], [11760,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Brousse chef de service honoraire des cimetières p. 70","PO1/1926","1926/410"], [11761,"1926-06-25","Session ordinaire - Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 43","PO1/1926","1926/268"], [11762,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dardignac (octroi) p. 98","PO1/1910","1910/13"], [11763,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Déclarations de MM Galibert et Vigneau p. 337","PO1/1910","1910/781"], [11764,"1927-01-28","Société boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 38","PO1/1927","1927/42"], [11765,"1927-02-28","Chambre de commerce de Toulouse - Modification aux tarifs de l'entrepôt des douanes p. 101","PO1/1927","1927/124"], [11766,"1928-03-27","Ligue française de l'enseignement - Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne p. 197","PO1/1928","1928/171"], [11767,"1928-05-31","Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 297","PO1/1928","1928/273"], [11768,"1926-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Louis Marie Albouy ancien employé à l'état civil p. 38","PO1/1926","1926/30"], [11769,"1921-12-14","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dussol ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 395","PO1/1921","1921/564"], [11770,"1924-08-05","Session ordinaire. Usine hydro électrique . Enduits et ragréments des murs, cloisons et hourdis du tableau. Réclamation Tixeire entrepreneur p. 149","PO1/1924","1924/223"], [11771,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils chaises etc...Traité Bourgeat p. 283","PO1/1923","1923/378"], [11772,"1923-11-27","Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1923 p. 402","PO1/1923","1923/494"], [11773,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Archives du Donjon. Tables, pupitres et casiers. Devis estimatif p. 265","PO1/1910","1910/569"], [11774,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Ecole des beaux arts. Création d'un comité des arts du bois. Question de M. Dominique Rieu p. 55","PO1/1917","1917/83"], [11775,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Service des douanes. Construction d'une marquise à l'entrepôt p. 222","PO1/1910","1910/432"], [11776,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Albert Charles Délieux ancien contrôleur au service de l'éclairage p. 220","PO1/1919","1919/322"], [11777,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux, pendant les années 1909 et 1910 p. 43","PO1/1909","1909/55"], [11778,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 39","PO1/1926","1926/558"], [11779,"1927-11-30","Nettoiement et transports - Traité Peugeot p. 652","PO1/1927","1927/623"], [11780,"1925-10-11","Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Fourniture de denrées. Traités Bordes et Rouzaud p. 303","PO1/1925","1925/493"], [11781,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Location. Local pour le service de l'octroi p. 248","PO1/1910","1910/513"], [11782,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Gilis veuve de M Lacaze ancien chef de division à la mairie p. 302","PO1/1910","1910/687"], [11783,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Mouret veuve de M Calmes ancien sapeur pompier p. 446","PO1/1910","1910/1175"], [11784,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Traité Chaumeil. Question p. 363","PO1/1910","1910/889"], [11785,"1920-03-26","Session extraordinaire. Etat des dettes contractées par la ville p. 106","PO1/1920","1920/131"], [11786,"1920-04-05","Session ordinaire. Echelle des traitements p. 129","PO1/1920","1920/143"], [11787,"1929-11-02","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 63","PO1/1929","1929/8"], [11788,"1929-12-16","Ecoles primaires élémentaires - Avis sur les dates des six jours de congés mobiles p. 638","PO1/1929","1929/593"], [11789,"1930-02-24","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères et pour étudier le fonctionnement des abattoirs et leur exploitation p. 83","PO1/1930","1930/11"], [11790,"1922-02-20","Session ordinaire. Petite séminaire de l'Esquile. Cession partielle à l'état p. 75","PO1/1922","1922/93"], [11791,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Vente à la ville d'un immeubles sis 75 grande rue Saint Michel p. 131","PO1/1914","1914/295"], [11792,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Bail à loyer de l'immeuble Marty. avis p. 285","PO1/1914","1914/606"], [11793,"1931-12-01","Envoi d'un délégué à Bordeaux pour étudier le fonctionnement de la régie du Grand Théâtre p. 65","PO1/1931","1931/29"], [11794,"1910-06-30","Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1910. Procès verbal p. 315","PO1/1910","1910/727"], [11795,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Demande du syndicat des ouvriers minotiers. Avis p. 33","PO1/1909","1909/1124"], [11796,"1929-11-02","Fournitures de bureau - Fournitures scolaires - Prorogation Dupuy p. 79","PO1/1929","1929/48"], [11797,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 492","PO1/1912","1912/1160"], [11798,"1919-10-31","Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région. Congrès à Marseille. Demande de subvention p. 279","PO1/1919","1919/410"], [11799,"1914-01-31","Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Bains douches. Subvention sur les fonds du pari mutuel p. 67","PO1/1914","1914/89"], [11800,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Rémesy. Location p. 394","PO1/1911","1911/899"], [11801,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Lespiau. Remboursement de droits de voirie p. 149","PO1/1912","1912/87"], [11802,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Conté ancien brigadier de police p. 90","PO1/1914","1914/163"], [11803,"1916-01-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Troubat veuve de Bernard Jubély sous inspecteur de police en retraite p. 21","PO1/1916","1916/31"], [11804,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Manent ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 127","PO1/1914","1914/279"], [11805,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Action en justice. Instance Soulès. Avis p. 73","PO1/1917","1917/96"], [11806,"1924-03-26","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Bernard Oulié ancien cantonnier des jardins et promenades p. 94","PO1/1924","1924/161"], [11807,"1919-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Marius Pélabon ancien sapeur pompier p. 179","PO1/1919","1919/241"], [11808,"1919-06-01","Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 8","PO1/1919","1919/21"], [11809,"1925-05-20","Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 168","PO1/1925","1925/261"], [11810,"1917-11-10","Session extraordinaire. Annulation de neuf crédits de l'exercice 1917 et vote de quatre crédits supplémentaires p. 214","PO1/1917","1917/262"], [11811,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 35","PO1/1909","1909/1199"], [11812,"1922-05-29","Séance ordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 150","PO1/1922","1922/160"], [11813,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 209","PO1/1913","1913/570"], [11814,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Plana p. 219","PO1/1924","1924/340"], [11815,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Intervention de la police dans une grève. Question p. 364","PO1/1910","1910/893"], [11816,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 162","PO1/1911","1911/286"], [11817,"1927-02-28","Compagnie d'assurances la protectrice - Avenant d'extension de garantie p. 83","PO1/1927","1927/75"], [11818,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Autorisation de poursuites contre les communes de Longages, Salerm et Malvezie p. 324","PO1/1911","1911/706"], [11819,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1913 p. 72","PO1/1913","1913/171"], [11820,"1911-06-29","Session extraordinaire. Introductions. Concession de médaille d'argent aux préposés d'octroi p. 263","PO1/1911","1911/596"], [11821,"1918-11-13","Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 266","PO1/1918","1918/305"], [11822,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Legs Chanterane. Paiement des frais d'acte notarié p. 103","PO1/1913","1913/262"], [11823,"1923-11-27","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Villemur, Cazes, Delfau et Juzan p. 397","PO1/1923","1923/479"], [11824,"1926-12-10","Session extraordinaire - Hospices civils - Moulin Lignères - Mainlevée et transfert de créance p. 28","PO1/1926","1926/492"], [11825,"1923-03-22","Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente à l'administration des postes, télégraphes et téléphones p. 92","PO1/1923","1923/120"], [11826,"1926-11-19","Session extraordinaire - Ligue nationale contre l'alcoolisme - Demande de subvention p. 58","PO1/1926","1926/609"], [11827,"1926-12-28","Session extraordinaire - Instance Piat frères - Règlement p. 40","PO1/1926","1926/697"], [11828,"1927-07-29","Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire du Sud Ouest - Demande de subvention p. 465","PO1/1927","1927/432"], [11829,"1922-03-11","Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 313","PO1/1922","1922/398"], [11830,"1927-06-25","Eclairage axial - Déclaration d'utilité publique p. 368","PO1/1927","1927/391"], [11831,"1920-04-08","Session ordinaire. Maintien après le 10 octobre du train expresse n° 103 de Bordeaux à Toulouse p. 283","PO1/1920","1920/342"], [11832,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balarac (mairie) p. 95","PO1/1913","1913/206"], [11833,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets (exercices 1912-1913-1914) p. 331","PO1/1913","1913/917"], [11834,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Employés de la trésorerie générale. Demande de subvention p. 222","PO1/1912","1912/227"], [11835,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Projet de création d'une école d'arts et métiers à Toulouse. Voeu p. 253","PO1/1912","1912/328"], [11836,"1919-06-01","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu p. 12","PO1/1919","1919/29"], [11837,"1918-07-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Balaran ancien contrôleur à l'octroi p. 157","PO1/1918","1918/200"], [11838,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal, sis au lieu dit la Colombette. Location veuve Robert et Joseph Jean p. 181","PO1/1913","1913/511"], [11839,"1912-06-08","Introductions. Syndicat des ouvriers du bâtiment. Subvention p. 348","PO1/1912","1912/607"], [11840,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Combustible et force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/664"], [11841,"1923-11-28","Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Demande de location Birles p. 415","PO1/1923","1923/530"], [11842,"1930-02-24","Lotissement Isidore - Pièce de Jacques - Route de Cugnaux p. 95","PO1/1930","1930/35"], [11843,"1931-05-29","Demande de secours annuel formée par Géraud Amiel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 369","PO1/1931","1931/363"], [11844,"1922-08-11","Session ordinaire. Syndicat du personnel de la caisse de crédit municipal. Congrès à Marseille. Demande de subvention p. 345","PO1/1922","1922/470"], [11845,"1927-10-21","White devils toulousains - Demande de subvention p. 599","PO1/1927","1927/560"], [11846,"1927-10-21","Syndicat du personnel des services publics de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 599","PO1/1927","1927/561"], [11847,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Subra ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 603","PO1/1927","1927/575"], [11848,"1926-12-02","Critique du traité d'affermage p. 53","PO1/1926","1926/62"], [11849,"1928-01-27","Capitole - Dangers d'incendie - Question de M. Hyon p. 78","PO1/1928","1928/31"], [11850,"1928-11-12","Budget primitif de 1929 p. 652","PO1/1928","1928/646"], [11851,"1927-01-28","Le prix de la viande - Question de M. Poulard p. 45","PO1/1927","1927/60"], [11852,"1927-07-29","Demandes de sursis d'incorporation - Avis p. 478","PO1/1927","1927/469"], [11853,"1928-06-16","Ecole du service de la santé de la marine - Demande de bourses - Avis p. 367","PO1/1928","1928/364"], [11854,"1931-09-25","Société des sauveteurs de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 690","PO1/1931","1931/608"], [11855,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Garantie de la ville p. 700","PO1/1931","1931/635"], [11856,"1931-05-29","Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 346","PO1/1931","1931/286"], [11857,"1931-05-29","Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention p. 352","PO1/1931","1931/304"], [11858,"1931-09-25","Société la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 683","PO1/1931","1931/581"], [11859,"1931-09-25","Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 691","PO1/1931","1931/613"], [11860,"1931-11-30","Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de garçons pour l'année 1932 - Traité Viguier p. 841","PO1/1931","1931/703"], [11861,"1931-09-25","Déviation du fossé mère de Boulayrou - Acquisition et échange de terrains p. 698","PO1/1931","1931/630"], [11862,"1930-05-28","Institution des sourdes muettes - Relèvement du taux des bourses communales p. 338","PO1/1930","1930/276"], [11863,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrouzet née Dandieu veuve de Jean Peyrouzet ex chauffeur d'auto première catégorie p. 850","PO1/1931","1931/734"], [11864,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Marti ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 127","PO1/1933","1933/93"], [11865,"1933-02-18","Compagnie la protectrice - La municipale - Assurance p. 107","PO1/1933","1933/37"], [11866,"1933-02-18","Election au conseil d'arrondissement - Félicitations à M. Linières conseiller municipal p. 91","PO1/1933","1933/3"], [11867,"1933-12-23","Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1933) p. 1026","PO1/1933","1933/637"], [11868,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Salle Henri Martin. Modifications p. 293","PO1/1910","1910/619"], [11869,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenants p. 256","PO1/1911","1911/582"], [11870,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 428","PO1/1910","1910/1113"], [11871,"1924-12-15","Session extraordinaire. Office des habitations à bon marché de Toulouse. Projet d'emprunt p. 407","PO1/1924","1924/635"], [11872,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 221","PO1/1913","1913/629"], [11873,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux p. 300","PO1/1910","1910/681"], [11874,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Cours techniques. Développement. Répartition de la subvention p. 220","PO1/1914","1914/504"], [11875,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Société de tir les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Demande de subvention p. 204","PO1/1910","1910/359"], [11876,"1912-12-04","Session exceptionnelle. Répartition de la subvention municipale allouée pour 1912 aux sociétés de secours mutuels p. 201","PO1/1912","1912/178"], [11877,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 168","PO1/1910","1910/197"], [11878,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Réclamation Gay et Rachou locataires de la ville. Descente du Port Garaud. Transaction p. 200","PO1/1912","1912/174"], [11879,"1923-11-28","Session ordinaire. Fourniture de vin aux fourneaux économiques. Résiliation Bruguière p. 424","PO1/1923","1923/558"], [11880,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand François Jules Guilhot ancien professeur de solfège au conservatoire de musique p. 82","PO1/1924","1924/119"], [11881,"1926-05-02","Accident Meche - Règlement d'indemnité p. 34","PO1/1926","1926/16"], [11882,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Philomène Brus en qualité de veuve de Antoine Benoit préposé en retraite de l'octroi de Toulouse p. 337","PO1/1925","1925/543"], [11883,"1928-05-31","Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 299","PO1/1928","1928/278"], [11884,"1929-11-02","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Audran veuve de Jean Marie Audran ancien mécanicien à la drague à vapeur p. 81","PO1/1929","1929/57"], [11885,"1928-11-16","Séance privée - Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1928 p. 612","PO1/1928","1928/616"], [11886,"1929-03-22","Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 160","PO1/1929","1929/168"], [11887,"1930-11-15","Subventions aux associations d'anciens élèves et comités de patronage p. 641","PO1/1930","1930/503"], [11888,"1930-11-15","Questions diverses - Le clocher de la Dalbade p. 649","PO1/1930","1930/521"], [11889,"1927-09-12","Impositions communales, centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1928 p. 739","PO1/1927","1927/721"], [11890,"1928-11-16","Félicitations à MM. Jean Rieux, Dominique Rieu, Julien et Vigneau p. 565","PO1/1928","1928/478"], [11891,"1916-09-22","Session extraordinaire. Paiement des dépenses publiques au moyen de virements de banques et de mandats cartes postaux. Voeu p. 205","PO1/1916","1916/250"], [11892,"1927-03-28","Quartier de la Dalbade - Acquisition d'immeubles - Paiement des intérêts p. 139","PO1/1927","1927/157"], [11893,"1926-07-08","Session ordinaire - Institut de puériculture de Toulouse p. 48","PO1/1926","1926/348"], [11894,"1926-11-19","Session extraordinaire - Pompes funèbres - Modifications aux règlements et taris p. 46","PO1/1926","1926/582"], [11895,"1919-04-02","Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 50","PO1/1919","1919/83"], [11896,"1924-08-05","Session ordinaire. Syndicat des agents de trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157","PO1/1924","1924/254"], [11897,"1927-04-29","Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison des mères aux internats municipaux et à l'école hôtelière p. 224","PO1/1927","1927/268"], [11898,"1927-06-25","Lotissement Roffas - Quartier du Port Garaud p. 373","PO1/1927","1927/408"], [11899,"1927-10-21","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton au service du nettoiement p. 606","PO1/1927","1927/581"], [11900,"1927-11-30","Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Lafont p. 677","PO1/1927","1927/667"], [11901,"1922-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lannes ex chauffeur aux usines communales p. 338","PO1/1922","1922/448"], [11902,"1927-09-12","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès p. 727","PO1/1927","1927/700"], [11903,"1922-05-31","Séance ordinaire. Avenue du Pont des Catalans. Pose de bancs. Demande de M. Guy p. 182","PO1/1922","1922/239"], [11904,"1928-11-16","Amélioration de la distribution d'eau potable - Enquête parcellaire p. 579","PO1/1928","1928/508"], [11905,"1930-02-04","Déviation du fossé mère de Boulayrou - Echange de terrains p. 264","PO1/1930","1930/152"], [11906,"1930-02-04","Demande de secours annuel formée par Aimé Peyronnet ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 270","PO1/1930","1930/174"], [11907,"1931-02-27","Election du secrétaire p. 120","PO1/1931","1931/94"], [11908,"1931-02-27","Chemin vicinal n° 22 de Fontaine Lestang - Demande d'alignement de la société immobilière de l'industrie p. 128","PO1/1931","1931/110"], [11909,"1931-05-29","Election du secrétaire p. 330","PO1/1931","1931/243"], [11910,"1931-07-30","Quartier des Fontaines - Acquisition d'un terrain à M. Aversenq p. 579","PO1/1931","1931/530"], [11911,"1931-07-30","Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement - Fédération des oeuvres laïques - Demande de subvention p. 583","PO1/1931","1931/542"], [11912,"1926-12-10","Session extraordinaire - Office municipal d'habitations à bon marché - Emprunt de 147.000 francs - Garantie de la ville p. 37","PO1/1926","1926/526"], [11913,"1928-01-27","Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 74","PO1/1928","1928/19"], [11914,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Délégation de M Chabou en qualité de chargé de cours (2me année) p. 38","PO1/1909","1909/29"], [11915,"1913-03-02","Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Quartiers Bourrassol et des Fontaines. Pétition p. 32","PO1/1913","1913/45"], [11916,"1923-11-28","Session ordinaire. Voirie. Ecoulement des eaux du bassin du Radoub du canal du Midi p. 429","PO1/1923","1923/578"], [11917,"1920-02-19","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 35","PO1/1920","1920/44"], [11918,"1926-07-13","Session ordinaire - Pensions de retraite - Dispositions transitoires p. 34","PO1/1926","1926/297"], [11919,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Quartier Pouvourville. Eclairage au gaz p. 262","PO1/1909","1909/759"], [11920,"1932-11-21","Service des pompes funèbres - Dégâts causés par une voiture de ce service à une automobile - Réclamation Bosc p. 855","PO1/1932","1932/535"], [11921,"1932-12-27","Fédération départementale de la Haute-Garonne des associations de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre p 979","PO1/1932","1932/717"], [11922,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 142","PO1/1909","1909/366"], [11923,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Extension de l'éclairage à l'électricité et au gaz. Fourniture d'électricité. Force motrice pour les machines élévatoires de l'eau. Amélioration de la distribution diverses p. 243","PO1/1909","1909/652"], [11924,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés non bâties. Evaluation. Nomination de classificateurs p. 123","PO1/1909","1909/304"], [11925,"1909-09-29","Session extraordinaire. Séance du 5 octobre 1909. Procès verbal p. 294","PO1/1909","1909/840"], [11926,"1909-10-20","Session extraordinaire. Ferrer. Proposition de donner un nom à une des voies de la ville p. 306","PO1/1909","1909/848"], [11927,"1909-03-26","Session extraordinaire. Séance du 26 mars 1909. Procès verbal p. 121","PO1/1909","1909/266"], [11928,"1922-11-12","Session extraordinaire. Groupe de Toulouse des mutilés du travail. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 421","PO1/1922","1922/563"], [11929,"1911-04-04","Session extraordinaire. 4ème congrès international de tourisme de Lisbonne. Délégation du conseil municipal. Crédit p. 130","PO1/1911","1911/169"], [11930,"1909-05-03","Session de droit. Propositions - Voeux. Musiques militaires. Question de M Domergue p. 113","PO1/1909","1909/262"], [11931,"1931-12-31","Pavages. Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Pyrat et Boulingrin. Participation de l'état p. 951","PO1/1931","1931/840"], [11932,"1932-11-21","Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 862","PO1/1932","1932/552"], [11933,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 337","PO1/1910","1910/762"], [11934,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et d'industrie. Demande de subvention p. 361","PO1/1909","1909/1074"], [11935,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 192","PO1/1913","1913/551"], [11936,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Bureau d'hygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 87","PO1/1911","1911/108"], [11937,"1933-10-05","Fédération nationale des amputés de France - Demande de suvbvention p. 337","PO1/1933","1933/209"], [11938,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par Mme Commeville née Sorbet ancienne femme de service à l'école primaire communale Sermet p. 180","PO1/1932","1932/134"], [11939,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau et plantons de la mairie p. 125","PO1/1914","1914/269"], [11940,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Nomination de membres de la commission des finances p. 307","PO1/1909","1909/892"], [11941,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Dépôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Transaction. Affaire Serres p. 159","PO1/1912","1912/115"], [11942,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Union de l'ameublement de Toulouse. Subvention p. 363","PO1/1911","1911/827"], [11943,"1912-02-29","Session de droit. Omnibus et tramways. Durée de la circulation. Voeu p. 125","PO1/1912","1912/3"], [11944,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré p. 204","PO1/1914","1914/471"], [11945,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sallé ancien garde champêtre p. 135","PO1/1911","1911/199"], [11946,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 402","PO1/1910","1910/1004"], [11947,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme p. 34","PO1/1909","1909/1155"], [11948,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers. Bourses p. 284","PO1/1909","1909/821"], [11949,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Moret. Octroi p. 36","PO1/1909","1909/1231"], [11950,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Legs Cauvet p. 474","PO1/1912","1912/1064"], [11951,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Carrère surveillant de travaux communaux p. 96","PO1/1909","1909/216"], [11952,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique au devant du groupe p. 156","PO1/1912","1912/106"], [11953,"1931-07-30","Société chorale les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 548","PO1/1931","1931/433"], [11954,"1923-01-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses Favatier, Rendu, Couaillac, Marcajous, Lacroix, Cathoulic, Marrot. Avis p. 311","PO1/1923","1923/417"], [11955,"1910-03-25","Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 194","PO1/1910","1910/277"], [11956,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Versement de retenues rétroactives. Demande Auriol p. 243","PO1/1909","1909/650"], [11957,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Réparation des toitures et des charpentes du muséum d'histoire naturelle et de l'ancienne école de médecine, transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 396","PO1/1910","1910/917"], [11958,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de Grignon. Demandes de bourses. Avis p. 167","PO1/1913","1913/469"], [11959,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 237","PO1/1913","1913/684"], [11960,"1930-05-28","Office public d'habitations - Cité du Nord - Installation d'une école maternelle - Location p. 353","PO1/1930","1930/333"], [11961,"1911-12-01","Session extraordinaire. Séance du 12 janvier 1911. Procès verbal p. 45","PO1/1911","1911/1"], [11962,"1927-10-21","Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1927 p. 582","PO1/1927","1927/511"], [11963,"1920-04-08","Session ordinaire. Question des tramways p. 290","PO1/1920","1920/357"], [11964,"1922-08-22","Session ordinaire. Distribution de prix aux gymnastes de la municipale. Question de M. Bertrand p. 253","PO1/1922","1922/324"], [11965,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Cazalot sergent de ville p. 148","PO1/1909","1909/380"], [11966,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/437"], [11967,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 162","PO1/1911","1911/269"], [11968,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Nourriture des animaux. Crédit supplémentaire p. 255","PO1/1909","1909/727"], [11969,"1915-10-20","Session extraordinaire. Concession amiable à la ville de Toulouse des produits des coupes 12, 13 et 14 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 206","PO1/1915","1915/249"], [11970,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Ecole galiniste Saint Cyprien. Demande de subvention p. 250","PO1/1909","1909/688"], [11971,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Rentes sur particuliers n° 26, n° 6 et 7, n° 5. Demande de main levée d'inscriptions hypothécaires p. 331","PO1/1912","1912/546"], [11972,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327","PO1/1912","1912/472"], [11973,"1925-02-27","Ecoles primaires communales. Création d'un poste d'adjoint à l'école Monge p. 18","PO1/1925","1925/4"], [11974,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Hospices de Toulouse. Entretien des becs Auer. Traité. Avis p. 75","PO1/1909","1909/157"], [11975,"1915-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Ursule Schlesc veuve de Pierre Pianet ancien surveillant au jardin zoologique p. 137","PO1/1915","1915/140"], [11976,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 436","PO1/1910","1910/1144"], [11977,"1921-06-29","Session extraordinaire. Honoraires dus à MM Lacassin et Lacoste architectes p. 200","PO1/1921","1921/252"], [11978,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 203","PO1/1911","1911/422"], [11979,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 214","PO1/1911","1911/465"], [11980,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Adolphe Boyer ex surveillant au service de l'éclairage p. 884","PO1/1932","1932/618"], [11981,"1932-05-27","Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 415","PO1/1932","1932/342"], [11982,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Morlas en qualité de veuve de marcel Morlas ex sergent major retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 369","PO1/1931","1931/362"], [11983,"1933-10-05","Ecole mixte de Fontaine Lestang - Création d'une neuvième et dixième classe p. 329","PO1/1933","1933/185"], [11984,"1932-05-27","Ecole Cuvier (Croix Daurade garçons) - Création d'une sixième classe p. 413","PO1/1932","1932/334"], [11985,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gassette née Boyer en qualité de veuve de Eugène gassette ex directeur adjoint aux abattoirs p. 892","PO1/1932","1932/637"], [11986,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Demandes Fajal, dessinateur, et Servat, surveillant de travaux au servis d'architecture, relatives à l'admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 264","PO1/1911","1911/601"], [11987,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Matériel des foires p. 107","PO1/1913","1913/274"], [11988,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de l'avenir de Marengo. Concours de Paris. Subvention p. 306","PO1/1912","1912/427"], [11989,"1916-06-03","Session extraordinaire. La question du gaz p. 56","PO1/1916","1916/87"], [11990,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Réorganisation de la police. Question de M Julien p. 340","PO1/1909","1909/968"], [11991,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 101","PO1/1914","1914/207"], [11992,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Défaut d'éclairage de certains quartiers de la ville. Question de M. Poulard p. 54","PO1/1917","1917/78"], [11993,"1921-01-07","Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 222","PO1/1921","1921/304"], [11994,"1922-02-17","Session ordinaire. Installation par le bureau de bienfaisance d'un dispensaire rue Saint Jean. Participation de la ville aux frais d'aménagement p. 68","PO1/1922","1922/74"], [11995,"1917-04-20","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradères née Laforgue. Avis p. 95","PO1/1917","1917/127"], [11996,"1920-11-19","Session ordinaire. Acquisition. Immeubles rue du Conservatoire. Affaire Aloy et Nevias p. 397","PO1/1920","1920/474"], [11997,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Prat ancien agent de la sûreté p. 449","PO1/1920","1920/552"], [11998,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Marché aux légumes place Dupuy p. 293","PO1/1910","1910/611"], [11999,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Demande de participation du bureau de bienfaisance pour des employés à la caisse des retraites du personnel des hospices. Avis à émettre p. 410","PO1/1910","1910/1040"], [12000,"1933-02-18","Association du personnel des cours complémentaires de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 118","PO1/1933","1933/70"], [12001,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Abadie ex surveillant général des écuries du service du nettoiement p. 121","PO1/1933","1933/75"], [12002,"1932-11-21","Allaince toulousaine des sténos dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 861","PO1/1932","1932/547"], [12003,"1932-12-27","Ecole primaire supérieure de garçons. Demande de secours Rémion p. 977","PO1/1932","1932/711"], [12004,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. affaire Cau Abrial. Admission en non valeur d'une somme de 45 fr 50 p. 481","PO1/1912","1912/1119"], [12005,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Escalier du musée des Augustins. Sculpture décorative p. 180","PO1/1911","1911/380"], [12006,"1932-11-21","Comité d'action et de défense des hauts quartiers - Question de M. Desflans p. 903","PO1/1932","1932/673"], [12007,"1916-06-03","Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 51","PO1/1916","1916/68"], [12008,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (1000 fr) p. 328","PO1/1912","1912/511"], [12009,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Miquel p. 175","PO1/1914","1914/389"], [12010,"1911-03-30","Session extraordinaire. Voeu en faveur de l'augmentation du personnel des sous agents des postes p. 108","PO1/1911","1911/167"], [12011,"1910-08-20","Session de droit. Divers syndicats. demandes de subventions. Crédit p. 335","PO1/1910","1910/749"], [12012,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 242","PO1/1909","1909/629"], [12013,"1924-11-29","Session ordinaire. Entrepôt réel des douanes. Renouvellement de bail p. 381","PO1/1924","1924/583"], [12014,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien de la voie publique sur le passage des tramways p. 245","PO1/1913","1913/712"], [12015,"1921-01-25","Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1921. Procès p. 20","PO1/1921","1921/14"], [12016,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Lozes veuve Duffaut ancien directeur du service sanitaire de l'abattoir et de l'inspection des comestibles p. 346","PO1/1909","1909/995"], [12017,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 335","PO1/1909","1909/925"], [12018,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Gaubert sergent de ville de 1re classe p. 302","PO1/1910","1910/690"], [12019,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/432"], [12020,"1916-10-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Antoine Ramadou ancien sous chef de poste à l'octroi p. 227","PO1/1916","1916/268"], [12021,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraites revenant à Mme veuve Bonnefont (mairie) p. 397","PO1/1910","1910/985"], [12022,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget primitif des hospices et de l'hôpital Ramel de Luchon pour l'année 1915. Avis du conseil municipal p. 285","PO1/1914","1914/603"], [12023,"1920-11-18","Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1919 p. 364","PO1/1920","1920/393"], [12024,"1918-05-23","Session ordinaire. Suspension de la réquisition des chevaux dans la Haute-Garonne. Voeu p. 115","PO1/1918","1918/153"], [12025,"1919-07-28","Session extraordinaire. Souvenir français. Supplément de subvention p. 190","PO1/1919","1919/263"], [12026,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Réception des membres du congrès du froid. Traité Renart p. 446","PO1/1912","1912/1003"], [12027,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Construction des abattoirs et marchés aux bestiaux. Taxes d'abatage p. 52","PO1/1913","1913/119"], [12028,"1925-04-25","Session extraordinaire - Hospices civils. Achat d'un terrain dépendant de la route nationale n° 124 (Côte de Purpan). Avis p. 139","PO1/1925","1925/252"], [12029,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de supplément de secours faite par Etienne Pon ancien cantonnier de la ville p. 255","PO1/1909","1909/725"], [12030,"1909-10-07","Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909. Pavoisements et bals. Traités p. 244","PO1/1909","1909/671"], [12031,"1916-10-20","Session extraordinaire. Création d'une boucherie municipale p. 224","PO1/1916","1916/260"], [12032,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Mazelier p. 113","PO1/1913","1913/291"], [12033,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'orléans. Dégâts survenus en cours de route au groupe la Garonne, du sculpteur Labatut. Règlement p. 175","PO1/1913","1913/502"], [12034,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pour tout l'hiver 1913 -1914 p. 209","PO1/1913","1913/562"], [12035,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Police municipale. Cahier des charges. Habillement. Chaussure. Coiffure p. 324","PO1/1913","1913/894"], [12036,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Rentes sur particuliers. Demande en main levée d'inscription hypothécaire p. 263","PO1/1912","1912/341"], [12037,"1919-04-29","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Créations d'emplois. Transformation de l'école mixte des Trois Cocus p. 115","PO1/1919","1919/161"], [12038,"1918-02-21","Session ordinaire. Statistiques diverses p. 48","PO1/1918","1918/67"], [12039,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 234","PO1/1913","1913/661"], [12040,"1919-06-01","Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débitage des bûches. Paiement d'intérêts p. 3","PO1/1919","1919/2"], [12041,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue des Arcs Saint Cyprien. Affaire Parant p. 188","PO1/1913","1913/536"], [12042,"1923-05-05","Session ordinaire. Séance du 5 mai 1923. Procès verbal p. 153","PO1/1923","1923/181"], [12043,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 363","PO1/1911","1911/828"], [12044,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Vente de deux sapines et d'une vieille drague hors de service. Proposition Lanes p. 397","PO1/1911","1911/911"], [12045,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 81","PO1/1914","1914/116"], [12046,"1923-04-16","Session extraordinaire. Ecole primaire de jeunes filles. Achat de dix machines à écrire p. 118","PO1/1923","1923/146"], [12047,"1923-07-09","Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 358","PO1/1923","1923/448"], [12048,"1914-11-22","Session ordinaire. Commissariat de police du 4° arrondissement. Location Argelès et Sarrans p. 328","PO1/1914","1914/652"], [12049,"1927-10-21","Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 574","PO1/1927","1927/489"], [12050,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 188","PO1/1913","1913/533"], [12051,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 140","PO1/1912","1912/70"], [12052,"1913-07-17","Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 235","PO1/1913","1913/669"], [12053,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat d'une machine à écrire Adler p. 67","PO1/1909","1909/85"], [12054,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Augmentation de salaire des conducteurs de balayeuses du service de nuit p. 252","PO1/1909","1909/710"], [12055,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Chemins communaux. Baux d'entretien années 1906, 1907, 1908. Demande d'indemnité Jean Cluzel p. 254","PO1/1909","1909/722"], [12056,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux. Cahier des charges p. 284","PO1/1909","1909/806"], [12057,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 328","PO1/1911","1911/721"], [12058,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Acceptation p. 196","PO1/1910","1910/286"], [12059,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faites par M Massip bibliothécaire de la ville p. 197","PO1/1910","1910/300"], [12060,"1916-11-27","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 255","PO1/1916","1916/319"], [12061,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bourges ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 90","PO1/1914","1914/165"], [12062,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Attribution à une des rues de Toulouse du nom de Henry Russel p. 304","PO1/1910","1910/697"], [12063,"1917-02-08","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1918 p. 178","PO1/1917","1917/245"], [12064,"1924-12-30","Session extraordinaire. La question des tramways. Demande de M. Guy p. 428","PO1/1924","1924/673"], [12065,"1925-02-04","Session extraordinaire - Habitations à bon marché. Voeu de M. Faubec p. 96","PO1/1925","1925/159"], [12066,"1923-04-05","Session ordinaire. Reconstruction du Théâtre du Capitole. Service de distribution d'eau à haute pression contre l'incendie p. 139","PO1/1923","1923/159"], [12067,"1920-12-29","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 450","PO1/1920","1920/555"], [12068,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Canaux du Midi. Pont des Minimes. Voeu p. 91","PO1/1909","1909/204"], [12069,"1915-03-26","Session ordinaire. Locations d'immeubles et portions d'immeubles pris à loyer par la ville. Demande de crédit p. 53","PO1/1915","1915/62"], [12070,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Rectification du profil de la chaussée de la route nationale n° 20 avenue de Muret. Traité Pons. Règlement de comptes p. 268","PO1/1912","1912/362"], [12071,"1931-05-29","Association des ingénieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse p. 343","PO1/1931","1931/277"], [12072,"1931-03-30","Inondation du 4 mars 1930. Maison démontable en bois avec hangar offerte par le conseil municipal de Toulouse à la ville de Montauban p. 206","PO1/1931","1931/229"], [12073,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Trucheur ex ouvrier serrurier au service des eaux p. 890","PO1/1932","1932/633"], [12074,"1932-05-27","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 2nd trimestre 1932 p. 418","PO1/1932","1932/349"], [12075,"1931-12-31","Pompes funèbres. Convention entre les villes de Toulouse et de Tournefeuille p. 945","PO1/1931","1931/820"], [12076,"1931-11-30","Subvention à la piscine du T.O.E.C. p. 846","PO1/1931","1931/717"], [12077,"1926-03-26","Session extraordinaire - Taxe municipale sur les chiens - Années 1912 à 1916 p. 50","PO1/1926","1926/82"], [12078,"1925-07-08","Session extraordinaire - Commission départementale du travail. Congrès à Montluçon. Demande de subvention supplémentaire p. 214","PO1/1925","1925/363"], [12079,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration de bail. Remise en état des locaux p. 47","PO1/1909","1909/65"], [12080,"1927-01-28","Règlementation de la circulation aux abords de l'usine de l'office national de l'azote - Question de M. Laberty p. 48","PO1/1927","1927/63"], [12081,"1927-03-28","Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux - Adjudication p. 158","PO1/1927","1927/213"], [12082,"1928-03-27","Chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 216","PO1/1928","1928/239"], [12083,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Y. A. Dardignac née Julie Pétronille Celos veuve de M. Dardignac ancien inspecteur des comestibles en retraite p. 253","PO1/1929","1929/263"], [12084,"1929-12-30","Transport d'énergie - Embranchements de Pech David et Portet p. 673","PO1/1929","1929/698"], [12085,"1925-02-27","Receveur municipal. Maintien du traitement fixé par le décret du 5 février 1925 p. 19","PO1/1925","1925/7"], [12086,"1923-07-27","Session extraordinaire. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Bayonne. Demande de subvention p. 288","PO1/1923","1923/390"], [12087,"1917-10-05","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 111","PO1/1917","1917/170"], [12088,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 165","PO1/1913","1913/420"], [12089,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Cep ex sous chef de poste à l'octroi p. 366","PO1/1931","1931/356"], [12090,"1931-07-30","Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 568","PO1/1931","1931/495"], [12091,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122","PO1/1914","1914/256"], [12092,"1928-12-28","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 670","PO1/1928","1928/663"], [12093,"1922-05-29","Séance ordinaire. Timbre des cartes d'identité. Responsabilité des communes. Projet de résolution p. 148","PO1/1922","1922/156"], [12094,"1927-01-28","Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 35","PO1/1927","1927/32"], [12095,"1922-03-11","Session ordinaire. Séance du 3 novembre 1922. Procès verbal p. 303","PO1/1922","1922/378"], [12096,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lazaret de Lalande. Bail Colliou p. 117","PO1/1925","1925/185"], [12097,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 177","PO1/1909","1909/482"], [12098,"1917-02-28","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 46","PO1/1917","1917/56"], [12099,"1915-08-18","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 159","PO1/1915","1915/170"], [12100,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 168","PO1/1910","1910/199"], [12101,"1922-08-07","Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Loupiac p. 216","PO1/1922","1922/258"], [12102,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 326","PO1/1913","1913/903"], [12103,"1920-11-18","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1921 p. 374","PO1/1920","1920/410"], [12104,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Foires Lafayette. Mode d'exploitation p. 293","PO1/1910","1910/617"], [12105,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Roncé (sapeur pompier) p. 337","PO1/1910","1910/774"], [12106,"1930-02-04","Chemins vicinaux - Société pour la construction et l'entretien des routes p. 263","PO1/1930","1930/150"], [12107,"1917-10-05","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 104","PO1/1917","1917/149"], [12108,"1916-01-21","Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Ouverture de crédit p. 12","PO1/1916","1916/3"], [12109,"1920-03-26","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. traité Fos et Micouleau p. 100","PO1/1920","1920/112"], [12110,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'une parcelle de terrain p. 346","PO1/1910","1910/822"], [12111,"1929-12-16","Nouveau traitement du receveur municipal p. 634","PO1/1929","1929/582"], [12112,"1931-05-29","Collision d'automobiles. Paiement d'indemnités à la ville p. 352","PO1/1931","1931/306"], [12113,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cancel née Fontès veuve d'un ancien maçon au service des cimetières p. 564","PO1/1931","1931/480"], [12114,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse Laquièze p. 343","PO1/1921","1921/441"], [12115,"1935-06-11","Institut des sourds muets de Paris - Demande de secours : Bonnet p. 419","PO1/1935","1935/549"], [12116,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Rond Point de Lardenne. demande d'un arrêt fixe p. 86","PO1/1909","1909/193"], [12117,"1926-12-28","Session extraordinaire - Demande d'alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 41","PO1/1926","1926/698"], [12118,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Accident à la Barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 318","PO1/1911","1911/679"], [12119,"1923-01-08","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Despeyroux p. 314","PO1/1923","1923/427"], [12120,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Usine hydro électrique du Ramier. Question de M. Colomiés p. 435","PO1/1923","1923/598"], [12121,"1920-03-26","Session extraordinaire. Suppression du service de la culture maraîchère p. 106","PO1/1920","1920/132"], [12122,"1930-02-24","Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Beneteau p. 118","PO1/1930","1930/115"], [12123,"1924-08-25","Session ordinaire. Instance Mousty. Transaction p. 290","PO1/1924","1924/453"], [12124,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 335","PO1/1909","1909/910"], [12125,"1924-08-10","Session extraordinaire. Hospices civils. Vente amiable du presbytère Saint Aubin p. 341","PO1/1924","1924/508"], [12126,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Gonin. Avis p. 269","PO1/1922","1922/363"], [12127,"1928-01-27","Cahier des charges pour la concession du réseau urbain de tramways électriques annexé à l'avenant entre la ville de Toulouse et la société de transports en commun de la région toulousaine p. 51","PO1/1928","1928/10"], [12128,"1928-02-15","Assurance de neuf véhicules automobiles p. 114","PO1/1928","1928/66"], [12129,"1929-03-22","Société nautique rowing club toulousain - Demande de subvention p. 162","PO1/1929","1929/175"], [12130,"1931-05-29","Ecole de Lalande (maternelle). Création d'une deuxième classe p. 350","PO1/1931","1931/298"], [12131,"1931-05-29","Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1931 p. 380","PO1/1931","1931/398"], [12132,"1930-01-07","Ecole du service de santé de Lyon - Demandes de bourses p. 423","PO1/1930","1930/357"], [12133,"1912-03-15","Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Admission de six indigents domiciliés dans d'autres communes p. 197","PO1/1912","1912/158"], [12134,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Concours de primes à la race bovine gasconne. crédit p. 305","PO1/1912","1912/399"], [12135,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 228","PO1/1914","1914/528"], [12136,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 218","PO1/1914","1914/497"], [12137,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Delmas conducteur du service des travaux p. 122","PO1/1909","1909/274"], [12138,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des enfants assistés. Solde 1907-1908 p. 250","PO1/1909","1909/696"], [12139,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pétition des revendeuses du marché Arnaud Bernard p. 176","PO1/1909","1909/443"], [12140,"1914-11-22","Session ordinaire. Reversabilité de la pension de retraite veuve Nouyrit au profit de son fils mineur François Guillaume Arnaud Nouyrit p. 324","PO1/1914","1914/638"], [12141,"1915-03-05","Session ordinaire. Oeuvres des mutilés. Subvention p. 81","PO1/1915","1915/92"], [12142,"1915-10-20","Session extraordinaire. Prix Fabre. Réclamation Laurentie. instance en conseil de préfecture p. 199","PO1/1915","1915/223"], [12143,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bartet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280","PO1/1924","1924/431"], [12144,"1923-11-27","Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1924. Désignation des délégués p. 395","PO1/1923","1923/471"], [12145,"1922-08-11","Session ordinaire. Pavage de la rue Bayard. traité p. 346","PO1/1922","1922/475"], [12146,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de pain, de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait, et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 388","PO1/1911","1911/872"], [12147,"1921-01-07","Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1921. Adjudication p. 215","PO1/1921","1921/282"], [12148,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 47 heures supplémentaires d'enseignement pour la section industrielle p. 133","PO1/1914","1914/303"], [12149,"1935-06-11","Lotissement Constantin - Quartier de la Côte Pavée p. 418","PO1/1935","1935/543"], [12150,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 70","PO1/1913","1913/165"], [12151,"1930-02-04","Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 266","PO1/1930","1930/161"], [12152,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Goutte de lait toulousaine. Demande de reconnaissance d'utilité publique de cette oeuvre. Avis du conseil municipal p. 210","PO1/1913","1913/588"], [12153,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 58","PO1/1911","1911/14"], [12154,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Continuation d'entreprise p. 524","PO1/1912","1912/1212"], [12155,"1926-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Coudié expéditionnaire à l'etat civil p. 39","PO1/1926","1926/31"], [12156,"1929-05-14","Echelle des traitements du personnel municipal de la ville de Toulouse (annexe au procès verbal de la séance du 2 mai 1929) p. 271","PO1/1929","1929/311"], [12157,"1924-08-25","Session ordinaire. Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 276","PO1/1924","1924/418"], [12158,"1920-04-06","Session extraordinaire. Bassin de radoub du Pont des Demoiselles. réclamation Mousty. Instance en conseil de préfecture p. 188","PO1/1920","1920/222"], [12159,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse p. 127","PO1/1910","1910/156"], [12160,"1922-08-11","Session ordinaire. Bourse des lycées. Désaffectation de crédits p. 331","PO1/1922","1922/434"], [12161,"1927-06-25","Allocations militaires - Deuxième contingent - Avis - Classe 1927 p. 354","PO1/1927","1927/351"], [12162,"1926-08-17","Session ordinaire - Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82","PO1/1926","1926/441"], [12163,"1924-08-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte de gestion de 1923 p. 217","PO1/1924","1924/333"], [12164,"1918-04-04","Session extraordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement d'Auguste Lafforgue préposé d'octroi p. 74","PO1/1918","1918/80"], [12165,"1929-02-11","Service de l'économat - Fourniture de ligots - Soumission Powey trésorier de la société : l'assistance par le travail p. 565","PO1/1929","1929/506"], [12166,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Conseil de prud'hommes. Congrès de Toulouse en 1911. Subvention p. 405","PO1/1910","1910/1015"], [12167,"1919-11-26","Session ordinaire. Tramways électriques. Lignes soudées. Modification des arrêts p. 323","PO1/1919","1919/504"], [12168,"1922-03-11","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1921 p. 314","PO1/1922","1922/404"], [12169,"1922-03-11","Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particulier. Rachat p. 316","PO1/1922","1922/409"], [12170,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Pascal (police) p. 283","PO1/1909","1909/787"], [12171,"1912-05-18","Session de droit. Election du maire p. 301","PO1/1912","1912/380"], [12172,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de secours Jean Jacques p. 55","PO1/1911","1911/1020"], [12173,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913 p. 433","PO1/1912","1912/934"], [12174,"1915-08-23","Session ordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de M. Perrodil. Indemnité p. 163","PO1/1915","1915/187"], [12175,"1919-03-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Pédoussaut. Octroi p. 78","PO1/1919","1919/94"], [12176,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de la petite communication. Approbation p. 209","PO1/1913","1913/581"], [12177,"1923-11-27","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Joseph Germain Estienny ex médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 406","PO1/1923","1923/503"], [12178,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 10","PO1/1924","1924/20"], [12179,"1930-05-28","Société canine du Sud Ouest - Demande de subvention p. 345","PO1/1930","1930/300"], [12180,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année l' année 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1162"], [12181,"1921-01-08","Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du nord. Demande de subvention p. 242","PO1/1921","1921/350"], [12182,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1905. Admission en non valeur p. 396","PO1/1910","1910/922"], [12183,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 358","PO1/1910","1910/866"], [12184,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Usine à vapeur de Bourrassol. Réparation aux chaudières p. 250","PO1/1909","1909/699"], [12185,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Groussac veuve de Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 110","PO1/1919","1919/143"], [12186,"1929-02-11","Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 572","PO1/1929","1929/528"], [12187,"1930-01-07","Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1931 - Désignation des délégués p. 422","PO1/1930","1930/352"], [12188,"1930-11-15","Création d'un bureau de tabac Faubourg Bonnefoy - Lettre de Mme veuve Salivat p. 637","PO1/1930","1930/491"], [12189,"1911-12-29","Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reporter sur l'exercice 1912 p. 95","PO1/1911","1911/1106"], [12190,"1920-11-18","Session ordinaire. Taxe sur les spectacles p. 380","PO1/1920","1920/424"], [12191,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Auguste Sève ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 364","PO1/1931","1931/351"], [12192,"1922-08-22","Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 254","PO1/1922","1922/326"], [12193,"1931-05-29","Service du nettoiement. Dégâts occasionnés à une camionnette par un tombereau. Réclamation Salles p. 343","PO1/1931","1931/275"], [12194,"1931-05-29","Assistance aux familles nombreuses. Deuxième trimestre 1931 p. 380","PO1/1931","1931/399"], [12195,"1926-03-26","Session extraordinaire - Immeuble communal 16 rue Saint Etienne - Location Lagarrigue p. 63","PO1/1926","1926/121"], [12196,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225","PO1/1920","1920/290"], [12197,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Bordereau de prix supplémentaire pour le 1er lot p. 68","PO1/1909","1909/126"], [12198,"1929-02-08","Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Nadal p. 444","PO1/1929","1929/458"], [12199,"1929-12-16","Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 643","PO1/1929","1929/607"], [12200,"1930-02-04","Conseil d'état - Instance Marty p. 251","PO1/1930","1930/143"], [12201,"1929-03-22","Legs Marthe Castex - Remploi du produit p. 145","PO1/1929","1929/123"], [12202,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Location Bourgarel. Admission en non valeur p. 117","PO1/1914","1914/224"], [12203,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers tailleurs d'habits. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 117","PO1/1914","1914/234"], [12204,"1928-11-16","Moulin du Château - Bail Huggins p. 587","PO1/1928","1928/537"], [12205,"1924-12-30","Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis. Traité Sarroste. Résiliation de marché p. 420","PO1/1924","1924/650"], [12206,"1925-02-04","Session extraordinaire - Alimentation en eau potable p. 107","PO1/1925","1925/179"], [12207,"1924-03-26","Session extraordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 89","PO1/1924","1924/143"], [12208,"1910-03-31","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 219","PO1/1910","1910/404"], [12209,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Modification au tracé de la ligne Q E Capitole Gravette Busca p. 331","PO1/1911","1911/731"], [12210,"1926-09-27","Session extraordinaire - Recette principale des douanes - Maintien à Toulouse - Voeu p. 34","PO1/1926","1926/474"], [12211,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 35","PO1/1909","1909/1197"], [12212,"1923-10-07","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres, rue Pargaminières. Restauration de la façade p. 243","PO1/1923","1923/327"], [12213,"1914-11-22","Session ordinaire. Compagnie française du Centre et du Midi pour l'éclairage au gaz. Fusion avec la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Demande d'autorisation p. 319","PO1/1914","1914/625"], [12214,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Espinasse née Roques en qualité de veuve de Antonin Espinasse ex cantonnier de 1ère classe aux chemins communaux p. 123","PO1/1928","1928/91"], [12215,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Ancien couvent des bénédictines. Paiement du loyer p. 16","PO1/1910","1910/204"], [12216,"1915-07-06","Session extraordinaire. Fourniture de bois et fagots à la boulangerie toulousaine. Crédit d'ordre et de prévision p. 106","PO1/1915","1915/123"], [12217,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Justice de paix du canton Sud. Location verbale p. 92","PO1/1911","1911/127"], [12218,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 407","PO1/1910","1910/1022"], [12219,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Création d\"un suboffice postal rue d'Austerlitz p. 235","PO1/1913","1913/673"], [12220,"1931-03-30","Blanchissage du linge internat municipal du lucée de jeunes filles. Année 1931. Soumission veuve Micouleau p. 209","PO1/1931","1931/235"], [12221,"1928-12-28","Conseil d'état - Annulation d'un arrêté nommant M. laurent sous chef de bureau au service des contributions - Traitements perçus régularisation p. 671","PO1/1928","1928/665"], [12222,"1932-02-22","Parc des sports - Création - Traité avec la société les charpentiers toulousains p. 145","PO1/1932","1932/49"], [12223,"1931-07-30","Usine d'incinération des ordures ménagères - Acquisition d'un concasseur - Traité David p. 569","PO1/1931","1931/501"], [12224,"1925-10-14","Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Tableau des offres p. 258","PO1/1925","1925/405"], [12225,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Melle Fontan Raymonde Lucie Mathilde Laure, professeur de piano au conservatoire de musique p. 56","PO1/1926","1926/97"], [12226,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Apollonie Doussein veuve de Casimir Dedieu ex brigadier de la police municipale p. 65","PO1/1922","1922/66"], [12227,"1924-11-02","Session ordinaire. Fonds communaux déposés au Trésor. Voeu p. 54","PO1/1924","1924/75"], [12228,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Laffont agent qu service des moeurs p. 236","PO1/1912","1912/263"], [12229,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Arrêté préfectoral concernant la boulangerie. Question de M. Victor. La question du pain p. 55","PO1/1917","1917/80"], [12230,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Rue Héliot Prolongée. changement de nom. Pétition des habitants p. 122","PO1/1909","1909/292"], [12231,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval. Cahier des charges p. 303","PO1/1910","1910/693"], [12232,"1925-02-04","Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un poste de professeur de dessin p. 87","PO1/1925","1925/121"], [12233,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Verdier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 116","PO1/1923","1923/141"], [12234,"1916-06-30","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1916. Crédit p. 148","PO1/1916","1916/185"], [12235,"1910-08-20","Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences p. 333","PO1/1910","1910/745"], [12236,"1916-06-30","Session extraordinaire. Avis. Fermeture de bureaux de poste p. 137","PO1/1916","1916/147"], [12237,"1916-12-21","Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jean Jaurès p. 269","PO1/1916","1916/329"], [12238,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Guillaule ancien cantonnier p. 247","PO1/1921","1921/363"], [12239,"1926-11-19","Session extraordinaire - Voirie - Société des magasins généraux - Demande de transformation en outillage privé avec obligation de service public des installations effectuées le long du canal p. 37","PO1/1926","1926/553"], [12240,"1925-07-12","Installation d'une porcherie chemin des Sables à Croix Daurade banlieue de Toulouse p. 327","PO1/1925","1925/516"], [12241,"1922-08-12","Session extraordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 403","PO1/1922","1922/529"], [12242,"1927-07-29","Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 465","PO1/1927","1927/430"], [12243,"1922-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 223","PO1/1922","1922/279"], [12244,"1928-11-16","Harmonie école philharmonique - Demande de subvention p. 583","PO1/1928","1928/525"], [12245,"1928-11-16","Patronage laïque du docteur Bach (Bonhoure) - Demande de subvention p. 590","PO1/1928","1928/548"], [12246,"1926-03-26","Session extraordinaire - Marché aux cochons des Minimes - Demande de location de la société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse p. 64","PO1/1926","1926/124"], [12247,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dufor veuve de Jean Bertrand Dufor ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 121","PO1/1928","1928/86"], [12248,"1928-02-15","Bâtiments communaux - Vidange des fosses d'aisances - Traité Boué p. 131","PO1/1928","1928/113"], [12249,"1928-06-16","Envoi de délégués à Paris et à Reims pour l'étude des diverses bibliothèques p. 368","PO1/1928","1928/369"], [12250,"1928-01-08","Routes nationales et départementales - Entretien p. 482","PO1/1928","1928/465"], [12251,"1926-05-02","Legs Mauries - Attribution pour l'année 1925 p. 35","PO1/1926","1926/20"], [12252,"1929-02-08","Office public communal d'habitation à bon marché - Projet de budget primitif pour l'exercice 1929 - Avis favorable p. 446","PO1/1929","1929/467"], [12253,"1928-03-27","Usine hydro électrique - Groupe convertisseur - Traité société alsacienne de constructions mécaniques p. 211","PO1/1928","1928/220"], [12254,"1929-12-16","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Bégué p. 639","PO1/1929","1929/596"], [12255,"1929-03-22","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Boyé p. 154","PO1/1929","1929/140"], [12256,"1929-02-05","Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 249","PO1/1929","1929/246"], [12257,"1931-11-30","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de boursse Bru p. 830","PO1/1931","1931/669"], [12258,"1932-04-23","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture de 1932 - Désignation d'un delegué p. 309","PO1/1932","1932/183"], [12259,"1931-09-25","Société Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 684","PO1/1931","1931/588"], [12260,"1931-02-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Chamayou née Rivière veuve d'un ancien garde fossoyeur au cimetière de Lardenne p. 136","PO1/1931","1931/138"], [12261,"1931-05-29","Syndicat du personnel de la police municipale. Demande de subvention p. 358","PO1/1931","1931/330"], [12262,"1932-02-23","Commission des sites allée des soupirs - Ouverture - Instance de classement p. 307","PO1/1932","1932/181"], [12263,"1932-11-21","Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles en 1933 - Traité Carol p. 849","PO1/1932","1932/517"], [12264,"1932-12-27","Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1933 p. 972","PO1/1932","1932/697"], [12265,"1927-02-28","Fournitures de bureau et fournitures classiques aux écoles communales de la ville - Demande de majoration Dupuy, libraire p. 84","PO1/1927","1927/79"], [12266,"1927-04-29","Hospices civils - Compte de gestion du receveur - Avis du conseil municipal p. 219","PO1/1927","1927/257"], [12267,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Soucarre ex agent de la sûreté p. 365","PO1/1927","1927/381"], [12268,"1922-05-29","Séance ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un concours de pêche. Demande de subvention p. 155","PO1/1922","1922/175"], [12269,"1928-05-31","Demande de secours formulée par Mme Sainte Romane veuve d'un sapeur pompier p. 307","PO1/1928","1928/310"], [12270,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Lafont brigadier chef jardinier hors classe (serres) p. 50","PO1/1926","1926/201"], [12271,"1926-03-26","Session extraordinaire - Société des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1925, mois d'octobre novembre et décembre p. 67","PO1/1926","1926/130"], [12272,"1926-05-02","Majoration des pensions de retraite des cheminots - Voeu p. 42","PO1/1926","1926/41"], [12273,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par M Fromassol ancien fontainier p. 359","PO1/1910","1910/872"], [12274,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Ancienne église des Jacobins. Restauration des parties extérieures de l'abside p. 396","PO1/1910","1910/929"], [12275,"1912-06-08","Pompes funèbres. Réorganisation du service. Suppression d'emploi p. 345","PO1/1912","1912/585"], [12276,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Périé veuve d'employé aux droits de place p. 434","PO1/1912","1912/947"], [12277,"1920-05-05","Session ordinaire. Relèvement de la taxe sur les porcs sacrifiés à l'abattoir p. 147","PO1/1920","1920/154"], [12278,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture des jouets p. 40","PO1/1909","1909/39"], [12279,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Adolphe Maurin veuve d'un ancien garde cimetière p. 219","PO1/1912","1912/209"], [12280,"1912-06-08","Rapports. Syndicat des employés du commerce, de l'industrie et de la banque. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350","PO1/1912","1912/682"], [12281,"1912-06-08","Introductions. Ecole des beaux arts. Modifications au règlement p. 348","PO1/1912","1912/634"], [12282,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville p. 520","PO1/1912","1912/1207"], [12283,"1918-11-13","Session ordinaire. Economat des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 259","PO1/1918","1918/285"], [12284,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. demande de bourse. Avis p. 399","PO1/1912","1912/853"], [12285,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Instance époux Cazalas p. 223","PO1/1909","1909/590"], [12286,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Taxes d'octroi. Réductions imposées par le conseil d'état p. 44","PO1/1909","1909/58"], [12287,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 106","PO1/1910","1910/72"], [12288,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 323","PO1/1913","1913/889"], [12289,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 124","PO1/1914","1914/265"], [12290,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel en faveur de Jean Baptiste Fabre ancien cantonnier fleuriste au cimetière de Terre-Cabade p. 128","PO1/1914","1914/282"], [12291,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Tourinel (octroi) p. 294","PO1/1910","1910/648"], [12292,"1918-04-04","Session extraordinaire. Vente de l'immeuble sis 57 boulevard Armand Duportal. Adjudication p. 78","PO1/1918","1918/92"], [12293,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture de livres classiques. Cahier des charges p. 182","PO1/1909","1909/502"], [12294,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/500"], [12295,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Audoubert ex préposé d'octroi p. 227","PO1/1909","1909/607"], [12296,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques, nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1910, 1911 et 1912. Cahier des charges p. 354","PO1/1909","1909/1038"], [12297,"1925-12-03","Session extraordinaire - Plan d'aménagement , d'extension et d'embellissement de la ville. Levés aériens. Traité Balleyguier p. 69","PO1/1925","1925/106"], [12298,"1915-03-12","Session extraordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 239","PO1/1915","1915/292"], [12299,"1921-01-25","Session extraordinaire. Demandes de bourses à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 25","PO1/1921","1921/17"], [12300,"1922-08-12","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1923. Désignation des délégués p. 390","PO1/1922","1922/502"], [12301,"1923-07-02","Session ordinaire. Services postaux entre la France et l'Algérie par le port de POrt Vendres p. 29","PO1/1923","1923/13"], [12302,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frézouls(mairie) p. 47","PO1/1914","1914/24"], [12303,"1912-06-08","Rapports. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 357","PO1/1912","1912/708"], [12304,"1923-05-05","Session ordinaire. Journée Pasteur p 159","PO1/1923","1923/194"], [12305,"1923-05-29","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôtel Mazères. Bail Gieusse et Décamps. Avis p. 201","PO1/1923","1923/284"], [12306,"1923-07-09","Session extraordinaire. Hospices civils. Demande d'une subvention en faveur de l'hôpital Ramel de Luchon p. 357","PO1/1923","1923/446"], [12307,"1923-07-09","Session extraordinaire. Automobiles. Assurances accidents aux tiers compagnie la protectrice p. 359","PO1/1923","1923/451"], [12308,"1920-11-18","Session ordinaire. Marchés de gré à gré. Projet de résolution p. 369","PO1/1920","1920/395"], [12309,"1925-04-25","Session extraordinaire - Remerciements à la presse p. 116","PO1/1925","1925/183"], [12310,"1927-02-28","Emprunt de 840.780 francs au crédit foncier p. 105","PO1/1927","1927/136"], [12311,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Lacroux p. 79","PO1/1909","1909/175"], [12312,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Location de la villa des Rosiers. Propriété des hospices civils de Toulouse p. 105","PO1/1909","1909/228"], [12313,"1929-12-30","Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif de l'exercice 1930 p. 672","PO1/1929","1929/692"], [12314,"1924-01-28","Session extraordinaire. Académie des jeux floraux. Célébration du sixième centenaire de sa fondation. Subvention p. 8","PO1/1924","1924/13"], [12315,"1910-03-25","Session extraordinaire. Aménagement de la place du Capitole. Modifications p. 195","PO1/1910","1910/279"], [12316,"1930-05-28","Lycée de jeunes filles - Blanchissage du linge - Traité Micouleau p. 352","PO1/1930","1930/328"], [12317,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion 1907 (2me partie) p. 37","PO1/1909","1909/24"], [12318,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Pensions sur le Trésor Public. Certificats de vie p. 306","PO1/1912","1912/418"], [12319,"1912-06-08","Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1911 p. 352","PO1/1912","1912/687"], [12320,"1924-08-07","Session extraordinaire. Police générale d'assurances des bâtiments communaux contre l'incendie. Renouvellement p. 221","PO1/1924","1924/348"], [12321,"1912-12-23","Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emploi d'adjointes p. 517","PO1/1912","1912/1173"], [12322,"1924-08-05","Session ordinaire. Service de l'octroi. Fourniture des coiffures et des effets d'habillement. demandes Carayon et Rouède p. 150","PO1/1924","1924/226"], [12323,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Izar sapeur pompier p. 111","PO1/1909","1909/251"], [12324,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des droits de voirie. Modification de tarifs p. 130","PO1/1909","1909/328"], [12325,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt de 4.725.000 francs. Régularisation p. 214","PO1/1914","1914/492"], [12326,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Hugues Daran ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 279","PO1/1914","1914/576"], [12327,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. 1913. Chapitres additionnels 1914 et budget primitif de 1915. Avis du conseil municipal p. 281","PO1/1914","1914/588"], [12328,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de préparation militaire de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/569"], [12329,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Léopoldine Scholastique Cologne veuve Fonta. Acceptation. Avis p. 285","PO1/1914","1914/607"], [12330,"1915-10-20","Session extraordinaire. Fourniture des cercueils. Demande Mazières p. 195","PO1/1915","1915/207"], [12331,"1915-11-15","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232","PO1/1915","1915/284"], [12332,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un terrain communal p. 98","PO1/1910","1910/23"], [12333,"1920-11-18","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1919 p. 373","PO1/1920","1920/407"], [12334,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Rue André Délieux. Pavage p. 335","PO1/1909","1909/936"], [12335,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Elisabeth Jeanne Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier plombier au service des travaux p. 89","PO1/1914","1914/161"], [12336,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Marché aux violettees. occupation temporaire de la chapelle de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 276","PO1/1914","1914/566"], [12337,"1921-09-08","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction. Travaux de grosses réparations à exécuter aux parties incendiées p. 255","PO1/1921","1921/388"], [12338,"1915-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Baron ancien sous brigadier de police p. 137","PO1/1915","1915/141"], [12339,"1915-10-20","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Pierre Lozes ancien cantonnier égoutier p. 203","PO1/1915","1915/238"], [12340,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louis Paul Madeline ancien chef de bureau à la mairie. Contentieux p. 138","PO1/1916","1916/150"], [12341,"1916-12-05","Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 95","PO1/1916","1916/107"], [12342,"1916-06-03","Session extraordinaire. Legs Jean Georges Paul Peyrat. Acceptation p. 56","PO1/1916","1916/86"], [12343,"1918-07-30","Session extraordinaire. Jury criminel, confection de la liste pour l'année 1919 p. 147","PO1/1918","1918/169"], [12344,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d' immeubles expropriés. Demande Daujam, Sigalloux et Denjean p. 425","PO1/1910","1910/1084"], [12345,"1932-11-21","Comité de défense laïque de l'école de la Salade- Demande de subvention p. 879","PO1/1932","1932/602"], [12346,"1932-01-08","Fourniture de lampes nécessaires à l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité compagnie des lampes Mazda p. 691","PO1/1932","1932/427"], [12347,"1931-05-29","Demande de secours annuel formée par Mme Rose Lormand veuve d'un ancien tapissier au service des pompes funèbres p. 371","PO1/1931","1931/368"], [12348,"1932-02-22","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 1er trimestre 1932 p. 193","PO1/1932","1932/179"], [12349,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Berthe Viala veuve d'un ancien menuisier au service d'architecture p. 679","PO1/1932","1932/398"], [12350,"1932-01-08","Attribution d'une allocation à Jacques Derey originaire de Toulouse logiste à Paris pour le grand prix de Rome p. 684","PO1/1932","1932/408"], [12351,"1932-11-21","Cercle laïque de Lalande- Demande de subvention p. 878","PO1/1932","1932/598"], [12352,"1932-11-21","Fédération des travailleurs de l'état - Demande de subvention p. 862","PO1/1932","1932/553"], [12353,"1933-10-05","Conseil de préfecture - Instance Petit p. 334","PO1/1933","1933/200"], [12354,"1933-07-28","Service du nettoiement - Candélabre brisé par un tombereau - Demande d'indemnité de la compagnie du gaz p. 592","PO1/1933","1933/369"], [12355,"1933-11-17","La maison de la jeunesse à Fonsorbes. Demande de subvention p. 942","PO1/1933","1933/542"], [12356,"1932-01-08","Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rouillon pétitionnaire p. 704","PO1/1932","1932/468"], [12357,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Création d'un débit de tabac, barrière Negreneys, pétition des habitants p. 184","PO1/1914","1914/422"], [12358,"1929-05-14","Ecole des arts et métiers - Demande de bourses - Avis p. 269","PO1/1929","1929/306"], [12359,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Demandes d'indemnité. Crédit p. 362","PO1/1910","1910/884"], [12360,"1924-08-10","Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne . Demande de subvention p. 343","PO1/1924","1924/517"], [12361,"1911-01-08","Session de droit. Séance du 1er Août 1911. Procès verbal p. 320","PO1/1911","1911/687"], [12362,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M .Salgues p. 239","PO1/1912","1912/275"], [12363,"1918-10-15","Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1919 p. 208","PO1/1918","1918/247"], [12364,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pelata ancien brigadier de police p. 451","PO1/1920","1920/559"], [12365,"1919-02-10","Session extraordinaire. Projet de budget supplémentaire pour 1919 p. 262","PO1/1919","1919/402"], [12366,"1924-03-26","Session extraordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 82","PO1/1924","1924/120"], [12367,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139","PO1/1912","1912/62"], [12368,"1923-11-27","Session ordinaire. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 398","PO1/1923","1923/482"], [12369,"1926-12-10","Session extraordinaire - Les amis coloniaux - Demande de subvention p. 35","PO1/1926","1926/517"], [12370,"1912-06-08","Rapports. Syndicat des tailleurs d'habits. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350","PO1/1912","1912/681"], [12371,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Mur de séparation entre l'école primaire supérieure de filles et l'institut élrctrotechnique. Paiement p. 488","PO1/1912","1912/1144"], [12372,"1917-11-10","Session extraordinaire. Honoraires dus à M° Tétreau avocat pour frais d'instances dans l'intérêt de la commune p. 227","PO1/1917","1917/301"], [12373,"1928-01-27","Ecole galiniste toulousaine p. 75","PO1/1928","1928/23"], [12374,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Chauffage des écoles. Question p. 59","PO1/1911","1911/43"], [12375,"1931-03-30","Internat municipal du lycée de jeunes filles. Fourniture de pain pour l'année 1931. Mutation Catarina p. 194","PO1/1931","1931/186"], [12376,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants de la rue de l'Avenir. demande d'une borne fontaine et empierrement de la rue p. 457","PO1/1912","1912/1039"], [12377,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Claverie née Lafitte, veuve d'un ancien électricien de la ville p. 193","PO1/1933","1933/135"], [12378,"1917-01-12","Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. demande de subvention p. 252","PO1/1917","1917/337"], [12379,"1918-07-30","Session extraordinaire. Acquisition d'un immeuble sis rue des Amidonniers. Paiement des frais et honoraires à l'avoué de la ville p. 153","PO1/1918","1918/190"], [12380,"1925-02-04","Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de l'institution des jeunes aveugles p. 87","PO1/1925","1925/124"], [12381,"1922-02-17","Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gourdou ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 62","PO1/1922","1922/60"], [12382,"1918-02-21","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 20","PO1/1918","1918/2"], [12383,"1918-02-21","Session ordinaire. La question du pain p. 20","PO1/1918","1918/3"], [12384,"1918-02-21","Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 35","PO1/1918","1918/41"], [12385,"1927-01-06","Acquisition d'immeubles - Quartier de la Dalbade p. 345","PO1/1927","1927/332"], [12386,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Produit des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 84","PO1/1911","1911/97"], [12387,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Sommation Marquié. Avis p. 265","PO1/1911","1911/609"], [12388,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Dommages occasionnés à la voiture de M. Déjean maréchal ferrant à Muret par le fourgon du service communal de désinfection p. 134","PO1/1914","1914/309"], [12389,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Clément Gardelle ancien garde promenades p. 173","PO1/1914","1914/375"], [12390,"1913-01-03","Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Musique de l'école d'artillerie. Maintien. Voeu p. 79","PO1/1913","1913/194"], [12391,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 180","PO1/1910","1910/268"], [12392,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Fourniture d'articles pour machines à écrire. Adjudication p. 245","PO1/1910","1910/501"], [12393,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 72","PO1/1911","1911/1057"], [12394,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 319","PO1/1913","1913/883"], [12395,"1919-10-31","Session extraordinaire. Réception d'une mission américaine p. 286","PO1/1919","1919/436"], [12396,"1919-10-31","Session extraordinaire. Personnel municipal. Echelle de traitements p. 291","PO1/1919","1919/451"], [12397,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Redevances annuelles dues par divers concessionnaires pour les années 1908 et 1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 fr p. 131","PO1/1911","1911/177"], [12398,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Fourneau économique et crèche des Amidonniers p. 147","PO1/1911","1911/242"], [12399,"1925-07-08","Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance . Compte de gestion de 1924. Compte administratif de 1924. Chapitres additionnels pour 1925. Budget primitif de 1926 p. 208","PO1/1925","1925/345"], [12400,"1921-11-24","Session ordinaire. La question de l'électricité p. 380","PO1/1921","1921/539"], [12401,"1919-06-01","Session extraordinaire. Assurance contre les risques résultant de maniement de fonds par les régisseurs et employés communaux. paiement de la prime p. 14","PO1/1919","1919/38"], [12402,"1920-02-19","Session ordinaire. Concession de jouissance sur le domaine public. Augmentation du taux de la redevance p. 38","PO1/1920","1920/50"], [12403,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et aménagement d'un marché aux bestiaux. Choix du terrain p. 494","PO1/1912","1912/1168"], [12404,"1923-10-07","Session extraordinaire. Postes de T.S.F. Taxe de voirie p. 237","PO1/1923","1923/316"], [12405,"1923-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Mahenc et Fos p. 396","PO1/1923","1923/477"], [12406,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Répression des fraudes alimentaires p. 117","PO1/1913","1913/304"], [12407,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adorise Florence Mongou veuve de Jean Marie Groc ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 401","PO1/1913","1913/1112"], [12408,"1920-11-19","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Paiements d'intérêts et frais p. 393","PO1/1920","1920/463"], [12409,"1910-03-25","Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 194","PO1/1910","1910/278"], [12410,"1916-11-27","Session ordinaire. Monument aux morts de la grande guerre p. 252","PO1/1916","1916/316"], [12411,"1916-12-21","Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1917 p. 267","PO1/1916","1916/326"], [12412,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets 1913-1914 p. 332","PO1/1913","1913/923"], [12413,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement de la chaudière des bains du quartier Saint André à l'hospice de la Grave. Soumission Estève. Avis p. 238","PO1/1914","1914/549"], [12414,"1917-11-10","Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Rouzaud. Admission en non valeur p. 227","PO1/1917","1917/305"], [12415,"1918-07-30","Session extraordinaire. Séance du 30 juillet 1918. Procès verbal p. 146","PO1/1918","1918/165"], [12416,"1914-02-08","Session extraordinaire. Rapports. Dépenses extraordinaires occasionnées par la mobilisation. Désaffection de crédits p. 266","PO1/1914","1914/558"], [12417,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Paiement de diverses somme dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 34","PO1/1909","1909/1147"], [12418,"1925-05-20","Session ordinaire - Ecole nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses Baradat, Cervello, Caralp, Marion, Niollet et Piette. Avis p. 172","PO1/1925","1925/276"], [12419,"1932-02-22","Service du nettoiement - Construction de tombereaux métalliques p. 138","PO1/1932","1932/34"], [12420,"1930-05-28","Vente d'un vacant communal 16 rue Bayard - M. Rouzaud pétitionnaire p. 351","PO1/1930","1930/325"], [12421,"1932-05-27","Ecole Sarrat (filles) rue de la Charité - Création d'une cinquième classe p. 416","PO1/1932","1932/343"], [12422,"1933-10-05","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Portes née Libra veuve d'un ancien fossoyeru au service des cimetières p. 349","PO1/1933","1933/242"], [12423,"1932-01-08","Service de la police - Assurance d'une camionnette marque Unic p. 705","PO1/1932","1932/474"], [12424,"1927-03-28","Ligne aérienne Paris Toulouse - Voeu p. 140","PO1/1927","1927/159"], [12425,"1929-05-07","Association des anciens élèves du lycée - Reconnaissance d'utilité publique p. 376","PO1/1929","1929/319"], [12426,"1927-02-28","Acquisition par la ville d'une ligne électrique p. 82","PO1/1927","1927/73"], [12427,"1926-12-02","Conclusion p. 62","PO1/1926","1926/72"], [12428,"1920-11-19","Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d'un enfant détenu à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392","PO1/1920","1920/458"], [12429,"1929-02-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cros veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 438","PO1/1929","1929/438"], [12430,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Emploi de l'emprunt de 400,000 fr. paiement de cinq chevaux p. 178","PO1/1910","1910/258"], [12431,"1917-01-12","Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse p. 254","PO1/1917","1917/344"], [12432,"1922-05-29","Séance ordinaire. Election du secrétaire p. 147","PO1/1922","1922/155"], [12433,"1921-01-07","Session extraordinaire. Le gaz. Question de M. Brustier p. 226","PO1/1921","1921/324"], [12434,"1922-07-04","Session extraordinaire. Société d'horticulture de la Haute-Garonne. Organisation de deux expositions. Demande de subvention p. 119","PO1/1922","1922/131"], [12435,"1916-02-17","Session ordinaire. Octroi. création d'un bureau de recettes à la gare Raynal p. 41","PO1/1916","1916/53"], [12436,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Laporte. Mairie p. 318","PO1/1913","1913/865"], [12437,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 61","PO1/1911","1911/1030"], [12438,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Elargissement du Pont des Demoiselles. Question p. 200","PO1/1912","1912/175"], [12439,"1918-04-07","Session extraordinaire. Le président Wilson, citoyen de Toulouse. Proposition M. Ellen Prevot p. 142","PO1/1918","1918/162"], [12440,"1918-07-30","Session extraordinaire. Le service de santé militaire et les établissements d'instruction. Question de M. Poulard p. 168","PO1/1918","1918/227"], [12441,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 265","PO1/1913","1913/781"], [12442,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Terret (pompiers) p. 138","PO1/1913","1913/363"], [12443,"1919-11-28","Session ordinaire. Création d'un abattoir industriel moderne et d'un marché à bestiaux p. 337","PO1/1919","1919/537"], [12444,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sabathe ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 113","PO1/1923","1923/134"], [12445,"1912-06-08","Rapports. Service de l'octroi. Matériel. Vente d'un bateau hors d'usage p. 356","PO1/1912","1912/703"], [12446,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Budget primitif p. 112","PO1/1909","1909/258"], [12447,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 177","PO1/1909","1909/483"], [12448,"1919-07-28","Session extraordinaire. L'éclairage public p. 205","PO1/1919","1919/305"], [12449,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société de secours mutuels - Répartition de la subvention p. 55","PO1/1926","1926/601"], [12450,"1929-03-22","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Virements de crédits exercice 1928 p. 145","PO1/1929","1929/120"], [12451,"1929-02-11","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588","PO1/1929","1929/577"], [12452,"1930-02-04","Octroi - Fondoirs de suif - Abonnements corporatifs p. 276","PO1/1930","1930/195"], [12453,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Riva née Marie Thérèse Augustine Bertonnière en qualité de veuve de Victor Rival ex receveur des fourneaux économiques retraité de la mairie de Toulouse p. 630","PO1/1930","1930/472"], [12454,"1929-02-11","Cavalerie municipale - Traité Idrac p. 585","PO1/1929","1929/573"], [12455,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Caralp née Hélène Cassé en qualité de veuve de M. Blaise Caralp ex sergent de ville en retraite p. 561","PO1/1931","1931/469"], [12456,"1930-01-07","Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre p. 426","PO1/1930","1930/369"], [12457,"1931-03-30","Terrain Maury. Vente d'une balayeuse p. 191","PO1/1931","1931/178"], [12458,"1929-12-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mallet née Ducassé en qualité de veuve de Théophile Antonin Mallet ex sous brigadier de police en retraite p. 645","PO1/1929","1929/615"], [12459,"1931-12-01","Office public d'habitations à bon marché. Désignation de deux administrateurs p. 58","PO1/1931","1931/8"], [12460,"1930-05-28","Institution des sourd muets - Autorisation des soeurs des filles de la sagesse p. 338","PO1/1930","1930/278"], [12461,"1927-10-21","Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 613","PO1/1927","1927/607"], [12462,"1926-11-19","Session extraordinaire - Groupe scolaire de Croix Daurade - Installation du chauffage central - Traité Berjeaut p. 38","PO1/1926","1926/554"], [12463,"1922-02-15","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 53","PO1/1922","1922/43"], [12464,"1922-11-12","Session extraordinaire. Séance du 11 décembre 1922. Procès verbal p. 404","PO1/1922","1922/530"], [12465,"1927-10-21","Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (deuxième trimestre 1927) p. 586","PO1/1927","1927/520"], [12466,"1928-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1928 p. 436","PO1/1928","1928/394"], [12467,"1926-03-26","Session extraordinaire - Immeuble communal allée Marengo 8 - Demande de location Montagnac p. 53","PO1/1926","1926/90"], [12468,"1928-05-31","Procès verbal p. 288","PO1/1928","1928/252"], [12469,"1931-11-30","Compagnie la protectrice - Avenant de mutation de voiture p. 828","PO1/1931","1931/665"], [12470,"1932-11-21","Ecole de santé de la marine - Demande de bourse Peyron - Avis p. 856","PO1/1932","1932/538"], [12471,"1931-12-31","Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de jeunes filles. Année 1932. Traité Carol p. 944","PO1/1931","1931/818"], [12472,"1932-01-08","Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 699","PO1/1932","1932/453"], [12473,"1932-11-21","Lotissement Pourailly - Quartier de Purpan p. 869","PO1/1932","1932/572"], [12474,"1932-04-23","Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1931 p. 334","PO1/1932","1932/259"], [12475,"1933-02-18","Demande de secours annuel formulée par Mme Latroche veuve d'un ancien brigadier chef de la police municipale p. 129","PO1/1933","1933/99"], [12476,"1933-10-05","Eau potable - Alimentation du quartier de Moscou - Traité Wauquier et Cie p. 350","PO1/1933","1933/245"], [12477,"1933-12-23","Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'exercice 1934 p. 1020","PO1/1933","1933/618"], [12478,"1934-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Razous née Saboury en qualité de veuve de Jacques Razous, ancien secrétaire de police en retraite p. 125","PO1/1934","1934/22"], [12479,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Séance du 23 avril 1912. Procès verbal p. 227","PO1/1912","1912/228"], [12480,"1922-08-11","Session ordinaire. Vente d'un immeuble communal sis 2 Côte Pavée Montaudran. Adjudication publique. Cahier des charges. Plan et état indicatif p. 348","PO1/1922","1922/480"], [12481,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Ferrage (police) p. 203","PO1/1911","1911/411"], [12482,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dupeyron ex brigadier de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 116","PO1/1923","1923/140"], [12483,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Expropriations. Immeuble rue Riguepels. Produit des démolitions p. 50","PO1/1913","1913/75"], [12484,"1924-03-26","Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Demande de subvention p. 83","PO1/1924","1924/121"], [12485,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin p. 208","PO1/1921","1921/269"], [12486,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Adolphe Emmanuel Ribet ancien brigadier chef de police p. 460","PO1/1920","1920/585"], [12487,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecole nationale de Vierzon. Demande Paul Calmy. Dégrèvement de frais de trousseau p. 188","PO1/1923","1923/253"], [12488,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses p. 387","PO1/1911","1911/861"], [12489,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Michel Larroche sous brigadier fossoyeur et Lormand employé aux pompes funèbres p. 294","PO1/1910","1910/639"], [12490,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Difficulté de la circulation autour du Grand Rond. Réclamation de M Julien p. 171","PO1/1910","1910/242"], [12491,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'année 1909 p. 346","PO1/1910","1910/820"], [12492,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1911-1912 p. 163","PO1/1911","1911/292"], [12493,"1925-07-08","Session extraordinaire - Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1926. Désignation des délégués p. 199","PO1/1925","1925/313"], [12494,"1915-07-06","Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1915. Procès verbal p. 105","PO1/1915","1915/122"], [12495,"1921-01-07","Session extraordinaire. Associations des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées et de l'hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 212","PO1/1921","1921/277"], [12496,"1916-03-10","Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs p. 216","PO1/1916","1916/256"], [12497,"1920-04-06","Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à la marchandise de M. Borrel boucher au marché Victor Hugo. Indemnité p. 179","PO1/1920","1920/195"], [12498,"1920-06-15","Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 206","PO1/1920","1920/255"], [12499,"1925-07-08","Session extraordinaire - Droit de voirie. Déclassement d'une partie du boulevard de Strasbourg p. 202","PO1/1925","1925/326"], [12500,"1925-07-08","Session extraordinaire - Drague à vapeur. Acquisition de matériel. Traité Mazel p. 213","PO1/1925","1925/360"], [12501,"1924-01-02","Session ordinaire. Ecole de métiers de Gourdan Polignan. Demande Roche. Dégrèvement de frais d'études p. 30","PO1/1924","1924/49"], [12502,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Sylvain Roger (octroi) p. 336","PO1/1909","1909/946"], [12503,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au Jardin des Plantes p. 349","PO1/1912","1912/645"], [12504,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 335","PO1/1912","1912/563"], [12505,"1923-11-27","Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de papeterie. Cahier des charges p. 399","PO1/1923","1923/485"], [12506,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Cazals brigadier de police p. 477","PO1/1912","1912/1098"], [12507,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juillet 1911) p. 358","PO1/1911","1911/777"], [12508,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Attribution à la ville du Petit Séminaire de l'Esquile pour l'installation de la bibliothèque. Voeu p. 419","PO1/1910","1910/1070"], [12509,"1919-04-02","Session extraordinaire. Constitution d'une commission de réquisition chargée d'acheter les denrées nécessaires à la cavalerie du nettoiement p. 42","PO1/1919","1919/64"], [12510,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Rocamir. Mairie p. 44","PO1/1911","1911/974"], [12511,"1930-02-24","Société Racing club toulousain - Demande de subvention p. 101","PO1/1930","1930/59"], [12512,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Michel p. 391","PO1/1911","1911/893"], [12513,"1917-02-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste Marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 48","PO1/1917","1917/63"], [12514,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Auriol ex employé à la mairie p. 294","PO1/1910","1910/640"], [12515,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/123"], [12516,"1922-05-29","Séance ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires du Sud Ouest. Demande de subvention p. 154","PO1/1922","1922/173"], [12517,"1922-05-30","Séance ordinaire. Séance du 30 mai 1922. Procès verbal p. 161","PO1/1922","1922/185"], [12518,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie ancien régisseur des bains douches p. 225","PO1/1917","1917/292"], [12519,"1920-11-19","Session ordinaire. Association amicale antiméthodiste des sténo dactylographes de Toulouse. demande de subvention p. 390","PO1/1920","1920/454"], [12520,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Bonaure veuve de Jean Gasc ex receveur d'octroi p. 349","PO1/1910","1910/834"], [12521,"1927-02-28","Demande de secours annuel formée par François Branet ancien paveur au service des travaux p. 100","PO1/1927","1927/119"], [12522,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 89","PO1/1911","1911/114"], [12523,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Enlèvement . Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1150"], [12524,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît. Saint Criq, Capelle, Lacroix, LAurens, Manelphe, Groc p. 35","PO1/1909","1909/1208"], [12525,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 140","PO1/1912","1912/67"], [12526,"1918-12-23","Session extraordinaire. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux à l'occasion du 1er janvier. Traité Seuve p. 289","PO1/1918","1918/324"], [12527,"1923-07-19","Session extraordinaire. Règlementation nouvelle préconisée par l'administration municipale et ayant pour objet l'établissement de la remise des cartes grises des véhicules automobiles aux intéressés par les soins du maire, en attendant que l'autorité compétente ait décidé la création d'un livret à mutations qui remplacerait la carte grise p. 257","PO1/1923","1923/357"], [12528,"1927-02-28","Assistance aux familles nombreuses (loi du 4 juillet 1913) p. 112","PO1/1927","1927/152"], [12529,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chancholle en qualité de veuve de Auguste Victor Olivier sergent de ville p. 132","PO1/1925","1925/232"], [12530,"1928-05-31","Alignement du chemin vicinal n° 16 - M. Lapart pétitionnaire p. 309","PO1/1928","1928/316"], [12531,"1928-11-16","Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 584","PO1/1928","1928/527"], [12532,"1924-11-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Manric en qualité de veuve de Bernard François Laffont ancien receveur des droits de place p. 383","PO1/1924","1924/590"], [12533,"1920-04-06","Session extraordinaire. Hospices civils. Rentes sur particuliers. Rachat p. 181","PO1/1920","1920/200"], [12534,"1922-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Firmin Pons. Avis p. 215","PO1/1922","1922/250"], [12535,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Marquié préposé d'octroi de 1re classe p. 38","PO1/1909","1909/1241"], [12536,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des serres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1149"], [12537,"1926-07-08","Session ordinaire - Fédération régionale des sociétés de tir et de préparation militaire du Sud Ouest - Demande de subvention p. 51","PO1/1926","1926/361"], [12538,"1926-08-17","Session ordinaire - Elargissement du vieux chemin de Lasbordes - Acquisition de terrain p. 67","PO1/1926","1926/401"], [12539,"1925-05-06","Session extraordinaire - Demande de mise à la retraite de M. Ruffat. Désignation des candidats à présenter p. 151","PO1/1925","1925/300"], [12540,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Attribution de bourses aux lycées de garçons et de jeunes filles p. 24","PO1/1909","1909/1088"], [12541,"1927-02-28","Voitures de place automobiles et à traction animale - Modification au règlement p. 103","PO1/1927","1927/130"], [12542,"1922-08-12","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école de choeurs p. 390","PO1/1922","1922/503"], [12543,"1927-01-06","Echange de terrain rue Velane. Mme Fontan pétitionnaire p. 347","PO1/1927","1927/338"], [12544,"1922-07-04","Session extraordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 119","PO1/1922","1922/132"], [12545,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sylvain Montié receveur de 1ère classe à l'octroi p. 115","PO1/1923","1923/138"], [12546,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 50","PO1/1913","1913/71"], [12547,"1924-08-25","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton du service du nettoiement p. 277","PO1/1924","1924/421"], [12548,"1924-08-25","Session ordinaire. Halte aérienne de Toulouse. Voeu p. 272","PO1/1924","1924/408"], [12549,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d'un immeuble exproprié. Demande Daujam p. 425","PO1/1910","1910/1083"], [12550,"1922-08-12","Session extraordinaire. Fournitures et travaux de peinture des différents genres de décors et de styles divers du Théâtre du Capitole p. 402","PO1/1922","1922/528"], [12551,"1930-01-07","Classement de la rue des Roses dans le réseau urbain p. 422","PO1/1930","1930/351"], [12552,"1930-11-15","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Lapeyre p. 622","PO1/1930","1930/441"], [12553,"1929-02-11","Patronage laïque de l'école de garçons Fabre - Demande de subvention p. 563","PO1/1929","1929/499"], [12554,"1917-06-14","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacquette Portech veuve de Barthélémy Miailhes ancien garde cimetière p. 126","PO1/1917","1917/176"], [12555,"1932-12-27","Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneaux économiques, nettoiement, pompes funèbres et W.Csouterrains p. 962","PO1/1932","1932/693"], [12556,"1933-09-23","Protestation du conseil municipal de Toulouse contre le déplacement de la tête de ligne Toulouse Afrique Amérique du Sud p. 717","PO1/1933","1933/422"], [12557,"1922-03-11","Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1923 p. 319","PO1/1922","1922/423"], [12558,"1923-10-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte de gestion de 1922 p. 236","PO1/1923","1923/311"], [12559,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 458","PO1/1912","1912/1041"], [12560,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Jean Claude ancien sergent de ville hors classe p. 135","PO1/1911","1911/198"], [12561,"1926-09-27","Session extraordinaire - Décès du général Pont, commandant le 17° corps d'armée - Condoléances p. 23","PO1/1926","1926/457"], [12562,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Founau préposé de 1re classe hors cadre p. 344","PO1/1909","1909/987"], [12563,"1909-12-27","Session extraordinaire. Demande de retraite proportionnelle François Abescat p. 33","PO1/1909","1909/1113"], [12564,"1915-03-12","Session extraordinaire. Réversibilité de la pension de retraite veuve Peyssies au profit de son fils mineur Marceau Peyssies p. 241","PO1/1915","1915/301"], [12565,"1932-11-21","Création d'un débit de tabac route Côte Pavée Montaudran - Pétition Bégué p. 853","PO1/1932","1932/528"], [12566,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal rue Saint Rémesy 18. Location Layac. Bail p. 317","PO1/1913","1913/833"], [12567,"1917-10-05","Session ordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Avis p. 105","PO1/1917","1917/154"], [12568,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Lermiterie p. 360","PO1/1910","1910/877"], [12569,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1913 p. 175","PO1/1913","1913/498"], [12570,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur année1911 p. 386","PO1/1912","1912/769"], [12571,"1932-11-21","Cercle laïque de Lalande - Subvention ecseptionnelle p. 879","PO1/1932","1932/604"], [12572,"1922-06-11","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Sérié. Avis p. 320","PO1/1922","1922/428"], [12573,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 293","PO1/1910","1910/622"], [12574,"1918-02-21","Session ordinaire. Legs Conte. Acceptation p. 41","PO1/1918","1918/52"], [12575,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240","PO1/1913","1913/694"], [12576,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Pensions sur le trésor public. Certificats de vie p. 332","PO1/1912","1912/551"], [12577,"1921-02-26","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un ancien professeur p. 72","PO1/1921","1921/107"], [12578,"1917-04-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Birbès ancien brigadier jardinier p. 95","PO1/1917","1917/126"], [12579,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Distribution de secours p. 366","PO1/1910","1910/900"], [12580,"1914-08-31","Session ordinaire. Questions diverses. Création d'un livre d'or de la guerre. Proposition de M. Bedouce p. 288","PO1/1914","1914/612"], [12581,"1927-10-21","Démolition d'immeubles sis place de la Daurade et rue Malbec - Traité société des charpentiers toulousains p. 593","PO1/1927","1927/537"], [12582,"1919-07-28","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Polonie Latger veuve de Bernard Loze ancien agent de ville p. 191","PO1/1919","1919/268"], [12583,"1919-12-23","Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 257","PO1/1919","1919/551"], [12584,"1924-08-07","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration du foyer public p. 224","PO1/1924","1924/360"], [12585,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets de 1911, 1912, 1913. Avis p. 451","PO1/1912","1912/1020"], [12586,"1929-02-05","Hommage au maréchal Foch, au général Sarrail, à M. Lafourcade, ancien directeur de l'école primaire supérieure de Toulouse et à Mme Magne ancienne directrice d'école p. 239","PO1/1929","1929/222"], [12587,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Pompage électrique. Prorogation du traité du 27 mai 1910. Approbation p. 97","PO1/1913","1913/242"], [12588,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlements de comptes p. 104","PO1/1913","1913/265"], [12589,"1925-02-27","Société de gymnastique et de tir la municipale. Nomination d'un membre du conseil d'administration p. 19","PO1/1925","1925/5"], [12590,"1925-02-04","Session extraordinaire - Semaine du combattant. Demande de subvention p. 105","PO1/1925","1925/167"], [12591,"1925-04-25","Session extraordinaire - Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 137","PO1/1925","1925/248"], [12592,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Vente de vacants communaux p. 75","PO1/1909","1909/156"], [12593,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 117","PO1/1910","1910/132"], [12594,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Saint Germès préposé de 1re classe hors cadre p. 210","PO1/1910","1910/388"], [12595,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Fournitures de livres classiques. Cahier des charges p. 98","PO1/1910","1910/8"], [12596,"1917-10-05","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Demande de remboursement Colombe p. 105","PO1/1917","1917/153"], [12597,"1913-02-06","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Interdiction de permanences destinées à recueillir des signatures contre la loi de trois ans p. 193","PO1/1913","1913/554"], [12598,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Revue du 14 juillet. Question de M. Lefèvre p. 251","PO1/1913","1913/736"], [12599,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'ancien pensionnat Saint Joseph. Complément des droits d'enregistrement p. 410","PO1/1913","1913/1119"], [12600,"1917-11-10","Session extraordinaire. Taxe de guerre sur les spectacles. Question de Mr Victor p. 237","PO1/1917","1917/322"], [12601,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 15 mai au 30 juin. Traité Dasque p. 209","PO1/1913","1913/571"], [12602,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Lieures p. 95","PO1/1913","1913/203"], [12603,"1919-11-26","Session ordinaire. Comité des quartiers de la Providence et du Cimetière pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325","PO1/1919","1919/512"], [12604,"1919-11-26","Session ordinaire. Tramways électriques p. 334","PO1/1919","1919/530"], [12605,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Sirié p. 162","PO1/1911","1911/278"], [12606,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27","PO1/1909","1909/1097"], [12607,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamation Mazières p. 18","PO1/1913","1913/17"], [12608,"1922-02-15","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43","PO1/1922","1922/18"], [12609,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demandes de secours Ouvrier et Privat p. 112","PO1/1913","1913/287"], [12610,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. Chemins vicinaux. Question de M. Delque p. 434","PO1/1923","1923/594"], [12611,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret,. Construction de deux égouts transversaux. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1194"], [12612,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 372","PO1/1913","1913/1022"], [12613,"1924-01-28","Session extraordinaire. Contribution personnel mobilière p. 12","PO1/1924","1924/27"], [12614,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance aliénation d'un titre de rente 3%. Avis p. 227","PO1/1914","1914/524"], [12615,"1927-11-30","Nettoiement et transports - Cavalerie municipale - Traité Razat & Cie p. 652","PO1/1927","1927/624"], [12616,"1917-02-28","Session ordinaire. Séance du 28 févier 1917. Procès verbal p.41","PO1/1917","1917/44"], [12617,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Testament Labit p. 106","PO1/1913","1913/270"], [12618,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. traité Dasque p. 412","PO1/1913","1913/1126"], [12619,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Révision du tarif de l'octroi pour 1912. Modifications à certains articles p. 63","PO1/1911","1911/1038"], [12620,"1917-12-22","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Gleyses ancien sous brigadier de police p. 270","PO1/1917","1917/368"], [12621,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Délégation à Bordeaux. Demande de subvention p. 225","PO1/1913","1913/644"], [12622,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 235","PO1/1913","1913/676"], [12623,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Carol (police) p. 392","PO1/1913","1913/1064"], [12624,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209","PO1/1913","1913/564"], [12625,"1926-03-26","Session extraordinaire - Relèvement du taux des retraites des cheminots (suite au voeu du conseil municipal du 5 février 1926) p. 52","PO1/1926","1926/86"], [12626,"1920-08-28","Session ordinaire. Atelier de distillation à Saint Simon p. 303","PO1/1920","1920/362"], [12627,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports.Bureau de bienfaisance. Legs veuve Collongues née Bordes. Avis p. 43","PO1/1909","1909/53"], [12628,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Modifications à apporter au tarif général des droits de place et du poids public p. 392","PO1/1913","1913/1080"], [12629,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité du 2me lot p. 364","PO1/1912","1912/733"], [12630,"1926-06-25","Session ordinaire - Ecole de garçons du Busca - Majoration du prix du bail p. 39","PO1/1926","1926/260"], [12631,"1923-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Les gazes de la guerre et la tuberculose. Voeu de M. Escaich p. 208","PO1/1923","1923/292"], [12632,"1920-11-19","Session ordinaire. Vente de deux ouvrages d'E Roschach édités par la ville. Traité Edouard Privat p. 395","PO1/1920","1920/470"], [12633,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Cazavant ancien surveillant au service du nettoiement p. 454","PO1/1920","1920/569"], [12634,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Pépinières du ramier du Château. Vente de jeunes arbres p. 72","PO1/1909","1909/147"], [12635,"1926-07-08","Session ordinaire - Société de gymnastique et sport l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 50","PO1/1926","1926/357"], [12636,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Oulié sous chef du bureau de l'état civil p. 251","PO1/1909","1909/706"], [12637,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Personnel de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 102","PO1/1911","1911/151"], [12638,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages année 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1152"], [12639,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Droits de stationnement. Voitures de place. Admission en non valeur p. 42","PO1/1909","1909/1254"], [12640,"1917-05-07","Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Echelle des soldes p. 149","PO1/1917","1917/211"], [12641,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente de vieilles boiseries et ustensiles de pharmacie hors d'usage. Demande d'autorisation p. 137","PO1/1912","1912/54"], [12642,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 177","PO1/1911","1911/366"], [12643,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Demande de crédit p. 244","PO1/1912","1912/290"], [12644,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur à gaz n° 2 p. 390","PO1/1911","1911/888"], [12645,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 218","PO1/1914","1914/493"], [12646,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Question de M Rieux p. 355","PO1/1909","1909/1041"], [12647,"1912-06-08","Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 348","PO1/1912","1912/630"], [12648,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Viguié vérificateur au service de l'éclairage p. 49","PO1/1926","1926/198"], [12649,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 67","PO1/1909","1909/120"], [12650,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Terrain pour le dépôt des gadoues. Résiliation du bail Mayrague p. 176","PO1/1909","1909/455"], [12651,"1921-11-24","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 383","PO1/1921","1921/542"], [12652,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Rocamir p. 323","PO1/1911","1911/697"], [12653,"1926-11-19","Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1926 p. 42","PO1/1926","1926/567"], [12654,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Montage de la peau d'un orang. Marché de gré à gré p. 221","PO1/1913","1913/625"], [12655,"1931-07-30","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Préneron - Avis p. 584","PO1/1931","1931/546"], [12656,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dargent née Zumbilh veuve de M. Dargent retraité de la mairie p. 558","PO1/1931","1931/460"], [12657,"1932-11-21","Comité de patronage de l'école Fabre (garçons) - Demande de subvention p. 878","PO1/1932","1932/601"], [12658,"1932-12-27","Convocation du conseil municipal p. 954","PO1/1932","1932/679"], [12659,"1932-02-22","Service du nettoiement - Accident Louge p. 184","PO1/1932","1932/148"], [12660,"1932-04-23","Virments de crédits - Exercice 1931 p. 334","PO1/1932","1932/261"], [12661,"1931-12-31","Ordre des chevaliers sauveeurs de France - Demande de subvention p. 948","PO1/1931","1931/829"], [12662,"1931-11-30","Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - - Demande de subvention p. 845","PO1/1931","1931/715"], [12663,"1932-01-08","Procès verbal p. 661","PO1/1932","1932/354"], [12664,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sesquière ex garçon de bureau au service des bureaux de l'hôtel de ville p. 188","PO1/1933","1933/120"], [12665,"1933-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 900.000 francs, de 1 million 900.000 francs et de 2.500.000 francs - Avis favorable p. 202","PO1/1933","1933/161"], [12666,"1933-10-05","Création d'un débit de tabac 16 route de Narbonne - Pétition Foucaud p. 332","PO1/1933","1933/196"], [12667,"1933-12-23","Déversement d'ordures matériaux gravats etc.. dans le lit de la Garonnette p. 1005","PO1/1933","1933/570"], [12668,"1926-10-05","Session ordinaire - Matériel scolaire - Mise en adjudication p. 56","PO1/1926","1926/220"], [12669,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Marguerite Cabrifosse veuve de Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 60","PO1/1926","1926/109"], [12670,"1929-03-22","Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 162","PO1/1929","1929/179"], [12671,"1929-12-30","Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1930 p. 689","PO1/1929","1929/701"], [12672,"1929-03-22","Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 163","PO1/1929","1929/184"], [12673,"1929-03-22","Service des eaux - Borne fontaine brisée - Paiement des dommages p.171","PO1/1929","1929/210"], [12674,"1921-01-08","Session ordinaire. Séance du 1er août 1921. Procès verbal p. 238","PO1/1921","1921/329"], [12675,"1929-12-16","Société Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 644","PO1/1929","1929/610"], [12676,"1924-08-10","Session extraordinaire. Demande des secours annuel formée par Mme veuve Testory dont le mari fut professeur au conservatoire p. 344","PO1/1924","1924/522"], [12677,"1919-11-28","Session ordinaire. Fin de gestion. Remerciements de M. le maire p. 341","PO1/1919","1919/538"], [12678,"1922-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Mathaly veuve de Bernard Manaud ancien sous conducteur au service des travaux p. 341","PO1/1922","1922/457"], [12679,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Verseille en qualité de veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 419","PO1/1922","1922/558"], [12680,"1927-09-12","Lotissement du Pech - Société immobilière de l'industrie p. 725","PO1/1927","1927/694"], [12681,"1928-02-15","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 138","PO1/1928","1928/130"], [12682,"1925-07-08","Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 226","PO1/1925","1925/385"], [12683,"1926-10-05","Etablissement d'une voie ferrée - Boulevard au Fourrage et chemin de Sang de Serp p. 54","PO1/1926","1926/216"], [12684,"1922-02-17","Session ordinaire. Fourniture des articles de papeterie et de autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1922. Adjudication p. 60","PO1/1922","1922/52"], [12685,"1921-01-08","Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 248","PO1/1921","1921/369"], [12686,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 169","PO1/1910","1910/217"], [12687,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Sambres ancien conducteur des travaux communaux. Liquidation de pension de retraite p. 169","PO1/1910","1910/235"], [12688,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Dargent surveillant au service du nettoiement p. 66","PO1/1926","1926/628"], [12689,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Instance Montals. Exécution des condamnations p. 77","PO1/1909","1909/167"], [12690,"1925-10-11","Session ordinaire. Ouverture d'une voie privée au quartier Bonhoure. Lotissement M. Mazas pétitionnaire p. 294","PO1/1925","1925/467"], [12691,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Vitry (mairie) p. 245","PO1/1910","1910/469"], [12692,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 301","PO1/1910","1910/684"], [12693,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 395","PO1/1910","1910/912"], [12694,"1920-01-23","Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la couture. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bouteillé p. 12","PO1/1920","1920/8"], [12695,"1930-02-24","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 83","PO1/1930","1930/12"], [12696,"1930-02-24","Demande de secours annuel formée par Paul Castaing ancien receveur des fourneaux économiques p. 107","PO1/1930","1930/80"], [12697,"1930-12-14","Assurance dune automobile Renault p. 678","PO1/1930","1930/543"], [12698,"1929-12-16","Société chorale des Minimes - Demande de subvention p. 652","PO1/1929","1929/641"], [12699,"1930-02-24","Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 101","PO1/1930","1930/57"], [12700,"1930-05-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1929 p. 351","PO1/1930","1930/326"], [12701,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre (9ème congrès). Demande de subvention p. 204","PO1/1910","1910/360"], [12702,"1931-07-30","Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 582","PO1/1931","1931/539"], [12703,"1931-03-30","Pompes funèbres. Four niture d'un fourgon funéraire. SOumission Berliet p. 205","PO1/1931","1931/225"], [12704,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dans la rue Colbert prolongée. Demande de crédit p. 479","PO1/1912","1912/1110"], [12705,"1919-07-28","Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Bourses communales. Demande d'augmentation p. 199","PO1/1919","1919/295"], [12706,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 199","PO1/1919","1919/293"], [12707,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dominique Ségouffin ancien sous brigadier cycliste à la police municipale p. 63","PO1/1922","1922/63"], [12708,"1921-12-14","Session extraordinaire. Etablissements classés. Exploitation de deux boyauderies rue Bourrassol n° 15 et 15 bis. Demande Barlangue p. 396","PO1/1921","1921/566"], [12709,"1924-11-02","Session ordinaire. Toulouse Amidonniers cité sports. Demande de subvention p. 55","PO1/1924","1924/80"], [12710,"1924-03-26","Session extraordinaire. Fournitures neuves pour l'entretien des bâtiments communaux et des écoles. Cahier des charges p. 97","PO1/1924","1924/172"], [12711,"1924-11-06","Session extraordinaire. Oeuvre du retour aux champs languedociens. Demande de subvention p. 177","PO1/1924","1924/274"], [12712,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. 19me grand concours national de tir et matches internationaux Bayonne Biarritz, 16 juillet, 5 août 1912. Demande de prix p. 127","PO1/1912","1912/14"], [12713,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Janvier 1913 p. 95","PO1/1913","1913/215"], [12714,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Royer (mairie) p. 82","PO1/1914","1914/135"], [12715,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Couverture d'une partie du fossé de Miègesolle et mise en état de viabilité du boulevard des Récollets p. 164","PO1/1912","1912/126"], [12716,"1916-12-21","Session extraordinaire. Immeuble communal rues Saint Rome 13 et du May P. Location veuve Calmettes p. 275","PO1/1916","1916/353"], [12717,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 166","PO1/1913","1913/426"], [12718,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hommage à M. Capoul p. 77","PO1/1924","1924/102"], [12719,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Demande Baron surveillant aux écuries du parc toulousain. Indemnité pour brusque renvoi p. 250","PO1/1909","1909/686"], [12720,"1921-09-08","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Trouvat, Carrière, Augé et Demoiselle Clastres p. 255","PO1/1921","1921/387"], [12721,"1915-08-23","Session ordinaire. Fourniture d'huiles et matières diverses pour les usines, 2e semestre 1915. Traités Cambon et Loubières p. 162","PO1/1915","1915/186"], [12722,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juillet 1913) p. 351","PO1/1913","1913/951"], [12723,"1924-11-29","Session ordinaire. Conseil municipal séance du 29 novembre 1924. Procès verbal p. 363","PO1/1924","1924/527"], [12724,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la poudrerie. Convention avec l'état p. 304","PO1/1912","1912/398"], [12725,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Fournier p. 284","PO1/1909","1909/794"], [12726,"1917-02-08","Session ordinaire. Demande Laxcroix, artificier. Paiement de fournitures p. 177","PO1/1917","1917/240"], [12727,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Carrière. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 117","PO1/1914","1914/230"], [12728,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 298","PO1/1910","1910/669"], [12729,"1921-11-24","Session ordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 365","PO1/1921","1921/500"], [12730,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Instance Loses. Règlement définitif p. 35","PO1/1909","1909/1202"], [12731,"1927-02-28","Procès verbal p. 79","PO1/1927","1927/65"], [12732,"1918-02-21","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Remboursement à la ville de la ristourne sur la quantité de farine panifiée pour la fabrication du pain destiné aux fourneaux économiques p. 25","PO1/1918","1918/8"], [12733,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité pour la fourniture de l'énergie électrique pour les usines communales p. 127","PO1/1912","1912/8"], [12734,"1918-11-13","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 273","PO1/1918","1918/315"], [12735,"1923-05-05","Session ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès de Limoges. Demande de subvention p. 154","PO1/1923","1923/186"], [12736,"1931-03-30","Virements de crédits. Exercice 1930 p. 209","PO1/1931","1931/237"], [12737,"1931-07-30","Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1931 p. 541","PO1/1931","1931/418"], [12738,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses. p. 221","PO1/1911","1911/491"], [12739,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Dufis, Rouch, Claveau et Delfau p. 7","PO1/1924","1924/10"], [12740,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire pour les dimanches 24 et 31 décembre 1911. Demande de l'association amicale des commerçants p. 56","PO1/1911","1911/1022"], [12741,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent en qualité de veuve de Paul Bourret ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 277","PO1/1924","1924/420"], [12742,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Création d'une place publique à Croix Daurade. Offres de M. Montagné entrepreneur p. 222","PO1/1913","1913/631"], [12743,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Bertrand Noyes ancien garde promenades p. 279","PO1/1914","1914/577"], [12744,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Marius Lacaze (mairie) p. 245","PO1/1910","1910/468"], [12745,"1916-06-30","Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1916 p. 146","PO1/1916","1916/177"], [12746,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 95","PO1/1913","1913/220"], [12747,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fêtes d'inauguration à Belfort du monument commémoratif des Trois Sièges. Demande des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 331","PO1/1913","1913/920"], [12748,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du lycée de jeunes filles. Bâtiments à exécuter pendant la première campagne. Emprunt p. 74","PO1/1911","1911/1089"], [12749,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente du terrain Saint Roch. Avis p. 367","PO1/1913","1913/1005"], [12750,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Esquirol p. 60","PO1/1914","1914/62"], [12751,"1925-07-12","Secours aux enfants indigents des écoles. répartition du crédit de 12.000 francs p. 326","PO1/1925","1925/510"], [12752,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Demande veuve Cazaux p. 47","PO1/1909","1909/68"], [12753,"1915-10-20","Session extraordinaire. Troupes de passage p. 211","PO1/1915","1915/267"], [12754,"1927-01-06","Poste de transformation du Capitole - Traités Cère et Schies p. 333","PO1/1927","1927/299"], [12755,"1909-09-29","Session extraordinaire. Rapports. Nomination d'une commission d'enquête p. 294","PO1/1909","1909/839"], [12756,"1915-03-05","Session ordinaire. Vente des fumiers provenant de la cavalerie municipale. Soumission Grabié p. 82","PO1/1915","1915/94"], [12757,"1910-11-29","Session de droit. Questions - propositions - voeux. Service médical de nuit. Question p. 417","PO1/1910","1910/1065"], [12758,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue des Ecoles. Projet définitif (1er et 2me lots) p. 246","PO1/1913","1913/718"], [12759,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Faure. Avis p.118","PO1/1910","1910/135"], [12760,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 332","PO1/1913","1913/922"], [12761,"1917-11-10","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 227","PO1/1917","1917/304"], [12762,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Boyer p. 213","PO1/1909","1909/537"], [12763,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 45","PO1/1911","1911/991"], [12764,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laurent. Octroi p. 117","PO1/1914","1914/235"], [12765,"1925-02-04","Procès verbal p. 86","PO1/1925","1925/118"], [12766,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915. Cahier des charges p. 492","PO1/1912","1912/1159"], [12767,"1932-02-22","Pont suspendu Saint Pierre - Aménagement des abords - Complément de crédits p. 138","PO1/1932","1932/35"], [12768,"1923-07-09","Session extraordinaire. Service de l'architecture. Désaffection de crédits p. 358","PO1/1923","1923/449"], [12769,"1933-03-27","Service du nettoiement - Accident Corbarieu p. 206","PO1/1933","1933/171"], [12770,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Bonis ex commis conservateur hors classe au service d'architecture p. 883","PO1/1932","1932/615"], [12771,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Maurel ex chef du service d'assistance p. 576","PO1/1933","1933/316"], [12772,"1928-02-15","Accident Buchens - Allocation de rente p. 129","PO1/1928","1928/108"], [12773,"1928-05-31","Fédération des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 299","PO1/1928","1928/280"], [12774,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales rue des Filatiers 51. Bail p. 122","PO1/1909","1909/293"], [12775,"1921-09-08","Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 255","PO1/1921","1921/386"], [12776,"1921-09-08","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 265","PO1/1921","1921/404"], [12777,"1919-11-26","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de transformation de bourse p. 327","PO1/1919","1919/520"], [12778,"1920-05-06","Session extraordinaire. Alignement terrain boulevard des Récollets. Affaire Espinasse p. 193","PO1/1920","1920/238"], [12779,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Enlèvement des vases de canaux. crédit p. 124","PO1/1910","1910/142"], [12780,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue. Avis p. 229","PO1/1922","1922/298"], [12781,"1909-09-29","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Délégation Chabou p. 285","PO1/1909","1909/837"], [12782,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Bourses p. 407","PO1/1910","1910/1023"], [12783,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Jeanne Vila en qualité de veuve de Henri Anglade ex chef de bureau à l'économat retraité de la mairie de Toulouse p. 557","PO1/1931","1931/457"], [12784,"1931-12-31","Service des approvisionnements. Fourniture de trois chevaux de trait pour le service du nettoiement et de deux chevaux de trait pour le service des pompes funèbres. Traité Viguié p. 948","PO1/1931","1931/830"], [12785,"1931-03-30","Inondation du 4 mars 1930. Maison démontable en bois avec hangar offerte par le conseil municipal de Toulouse à la ville de Villemur p. 206","PO1/1931","1931/228"], [12786,"1927-11-30","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Pierre Benoît Pastre ancien cantonnier des jardins et promenades p. 669","PO1/1927","1927/649"], [12787,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 306","PO1/1912","1912/410"], [12788,"1917-05-07","Session extraordinaire. Manque d'essence. Question de M. Laffage p. 157","PO1/1917","1917/214"], [12789,"1919-11-26","Session ordinaire. Comité du quartier de Croix Daurade pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325","PO1/1919","1919/511"], [12790,"1918-09-14","Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 195","PO1/1918","1918/239"], [12791,"1922-08-07","Session extraordinaire. Nouvelle majoration des retraites des employés communaux p. 225","PO1/1922","1922/289"], [12792,"1926-06-25","Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 26","PO1/1926","1926/231"], [12793,"1924-01-28","Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Règlement Jalabert p. 15","PO1/1924","1924/37"], [12794,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Nourriture des animaux. Crédit p. 213","PO1/1909","1909/553"], [12795,"1918-11-13","Session ordinaire. Incendie du Théâtre du Capitole. Règlement du sinistre p. 262","PO1/1918","1918/296"], [12796,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à charge des expropriés. Non valeur p. 163","PO1/1911","1911/305"], [12797,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Quartier Saint Martin du Touch. Construction d'un groupe scolaire p. 197","PO1/1910","1910/322"], [12798,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 213","PO1/1909","1909/551"], [12799,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste rue Bayard. Location de 1908 p. 243","PO1/1909","1909/656"], [12800,"1924-08-10","Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes année 1925 p. 336","PO1/1924","1924/493"], [12801,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition du marché au détail place Arnaud Bernard. Pétition des habitants p. 341","PO1/1912","1912/578"], [12802,"1916-10-20","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 230","PO1/1916","1916/277"], [12803,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine à la compagnie des sapeurs pompiers p. 362","PO1/1910","1910/885"], [12804,"1916-08-18","Session ordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 177","PO1/1916","1916/218"], [12805,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 84","PO1/1911","1911/101"], [12806,"1922-03-11","Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. instance contre la ville p. 305","PO1/1922","1922/382"], [12807,"1927-03-28","Toulouse Minimes sports - Demande de subvention p. 152","PO1/1927","1927/194"], [12808,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1907. Chapitres additionnels de 1908 et budget primitif de 1909 p. 37","PO1/1909","1909/23"], [12809,"1929-02-05","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Beauville p. 259","PO1/1929","1929/284"], [12810,"1931-11-30","Institut électrotechnique - Demande de secours Turroc p. 839","PO1/1931","1931/696"], [12811,"1932-12-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demandes de secours Combes, Castela, Galtier p. 985","PO1/1932","1932/737"], [12812,"1926-11-19","Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1926, avril, mai, juin p. 46","PO1/1926","1926/581"], [12813,"1929-02-11","Demande de secours formée par Jean Marie Cazeneuve ancien surveillant au service des travaux p. 579","PO1/1929","1929/551"], [12814,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur du théâtre des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912 p. 214","PO1/1913","1913/595"], [12815,"1925-02-04","Session extraordinaire - Accident Icot. Rente viagère p. 92","PO1/1925","1925/140"], [12816,"1914-12-30","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 352","PO1/1914","1914/705"], [12817,"1915-07-02","Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1914 p. 22","PO1/1915","1915/5"], [12818,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute Garonne. Subvention p. 222","PO1/1910","1910/421"], [12819,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquière. Alignement. Affaire Délieux p. 265","PO1/1913","1913/771"], [12820,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monfraix (octroi) p. 317","PO1/1913","1913/836"], [12821,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunts p. 177","PO1/1921","1921/242"], [12822,"1916-10-20","Session extraordinaire. Droit à pension pour les ascendants des militaires tués à l'ennemi. Assimilation de la mère à la veuve. Voeu p. 231","PO1/1916","1916/280"], [12823,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Eugène Martin ancien ouvrier aide plombier aux usines communales p. 173","PO1/1914","1914/374"], [12824,"1921-08-11","Session ordinaire. Bureau auxiliaire des postes du quartier des Ponts des Demoiselles. Etablissement d'une cabine téléphonique. Voeu p. 355","PO1/1921","1921/493"], [12825,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 337","PO1/1910","1910/772"], [12826,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 211","PO1/1911","1911/456"], [12827,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 679","PO1/1932","1932/395"], [12828,"1932-11-21","Comité de patronage laïque docteur Bach - Demande de subvention p. 878","PO1/1932","1932/600"], [12829,"1931-11-30","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de secours Starozwisky p. 861","PO1/1931","1931/767"], [12830,"1932-11-21","Dégâts occasionnés au poste d'octroi de la barrière de Muret par un chargement de pylônes conduit par M. Bonnaventure - Demande d'indemnité - Autorisation d'exercer des poursuites p. 853","PO1/1932","1932/530"], [12831,"1933-10-05","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud née Toujan veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 349","PO1/1933","1933/241"], [12832,"1932-01-08","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 707","PO1/1932","1932/481"], [12833,"1933-02-18","Service des pompes funèbres - Fourniture de cercueils de luxe - Traité Mazières p. 101","PO1/1933","1933/25"], [12834,"1933-03-27","Régie municipale des Abattoirs - Relevé provisoire des résultats d'exploitation - Exercice 1932 p. 208","PO1/1933","1933/176"], [12835,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vignes née Mader en qualité de veuve de Jean Vignes ex ouvrier forgeron du service des eaux p. 912","PO1/1933","1933/442"], [12836,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 136","PO1/1911","1911/201"], [12837,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Eclairage de l'avenue Camille Pujol p. 146","PO1/1911","1911/240"], [12838,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du télégraphe et de Castres p. 27","PO1/1909","1909/1098"], [12839,"1916-10-20","Session extraordinaire. Ateliers publics de distillation p. 225","PO1/1916","1916/264"], [12840,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Rue des Récollets. Réclamation Sagné p. 76","PO1/1913","1913/189"], [12841,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant p. 113","PO1/1913","1913/293"], [12842,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 318","PO1/1913","1913/858"], [12843,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Acquisitions. Immeubles situés au lieu dit la Colombette et rue des Récollets ancien établissement du Calvaire. Paiement de frais d'adjudication p. 234","PO1/1913","1913/662"], [12844,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Averan (police) p. 138","PO1/1913","1913/362"], [12845,"1925-10-11","Session ordinaire. Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de la Salade. M. Victor Parant pétitionnaire p. 295","PO1/1925","1925/470"], [12846,"1926-07-04","Session extraordinaire - Achat de transformateurs - Usine Sirven et Moulin du Château p. 45","PO1/1926","1926/155"], [12847,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Employés remerciés. Indemnités p. 41","PO1/1909","1909/46"], [12848,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un cheval pour le cimetière de Terre-Cabade p. 134","PO1/1914","1914/308"], [12849,"1926-06-25","Session ordinaire - Compte administratif de 1925 p. 27","PO1/1926","1926/233"], [12850,"1923-05-25","Session ordinaire. Exposition des pays latins et de leurs colonies. Mai 1924 p. 175","PO1/1923","1923/223"], [12851,"1927-02-28","Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1927 p. 111","PO1/1927","1927/151"], [12852,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin d'Assalit. Affaire Garros p. 438","PO1/1912","1912/973"], [12853,"1915-03-05","Session ordinaire. Amélioration de la distribution d'eau dans le bas quartier de la Providence. Voirie des rues de Luppé, Saint Bertrand et chemin de la Gloire. Questions de MM Julien et Poulard p. 87","PO1/1915","1915/112"], [12854,"1915-10-20","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1915 p. 199","PO1/1915","1915/220"], [12855,"1919-06-01","Session extraordinaire. Séance du 6 janvier 1919 p. 2","PO1/1919","1919/1"], [12856,"1919-01-27","Session extraordinaire. Séance du 27 janvier 1919 p. 28","PO1/1919","1919/52"], [12857,"1926-12-28","Session extraordinaire - Budget primitif de 1927 p. 54","PO1/1926","1926/727"], [12858,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Instance époux Cazalas p. 176","PO1/1909","1909/456"], [12859,"1922-02-14","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 22","PO1/1922","1922/2"], [12860,"1929-02-11","Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 572","PO1/1929","1929/529"], [12861,"1930-05-28","Ecole de la Juncasse (maternelle) - Création d'une 2° classe p. 350","PO1/1930","1930/320"], [12862,"1930-02-24","Allocation d'un secours exceptionnel à Germaine Besset veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 109","PO1/1930","1930/88"], [12863,"1922-02-17","Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 74","PO1/1922","1922/90"], [12864,"1928-11-12","Usine hydroélectrique du Ramier - Demande de concession p. 646","PO1/1928","1928/628"], [12865,"1931-07-30","Demande de secours annuel formée par Mme Chamayou née Rivière veuve d'un ancien garde au cimetière de Lardenne p. 565","PO1/1931","1931/481"], [12866,"1931-05-29","Cinquantenaire de l'école laïque. Assurance des enfants et des maîtres p. 333","PO1/1931","1931/249"], [12867,"1927-01-06","Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication cahier des charges p. 331","PO1/1927","1927/296"], [12868,"1927-10-21","Cavalerie municipale - Traités Dasque et Bordes p. 613","PO1/1927","1927/606"], [12869,"1927-07-29","Agrandissement du dépôt d'essences de la compagnie générale des pétroles à Toulouse - Quartier du Pont des Demoiselles p. 469","PO1/1927","1927/447"], [12870,"1923-07-02","Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 27","PO1/1923","1923/8"], [12871,"1928-01-27","Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Abonnement électrique du poste de la rue Ozenne - Prise en charge par la ville p. 76","PO1/1928","1928/25"], [12872,"1928-02-15","Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours p. 136","PO1/1928","1928/123"], [12873,"1926-10-05","Session ordinaire - Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges 24 mars 1926 p. 56","PO1/1926","1926/222"], [12874,"1926-10-05","Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Demande de location Montagnac p. 55","PO1/1926","1926/217"], [12875,"1929-02-05","Nettoiement - Achat de camions mobiles - Question de M. Hyon p. 262","PO1/1929","1929/295"], [12876,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Prolongement. Expropriation. Paiement des frais du référé Pelissier p. 38","PO1/1909","1909/30"], [12877,"1928-12-28","Kiosque avenue Jean Jaurès - Construction - Adjudication p. 669","PO1/1928","1928/660"], [12878,"1929-03-22","Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1925 p. 146","PO1/1929","1929/124"], [12879,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bousquet veuve de Jean Pierre Bousquet ex sapeur hors classe retraité p. 167","PO1/1929","1929/195"], [12880,"1931-11-30","Institut électrotechnique - Exonération Lamothe p. 839","PO1/1931","1931/697"], [12881,"1931-07-30","Conseil d'état - Pourvoi de MM Desplax et Fauroux p. 529","PO1/1931","1931/404"], [12882,"1932-02-22","Hôpital de la Grave - Réorganisation de la clinique neuro psychiatrique p. 171","PO1/1932","1932/104"], [12883,"1932-11-21","Accident provoqué par l'agent cycliste Jougla - Demande d'indemnité dame Dhuons en religion soeur Louise p. 852","PO1/1932","1932/527"], [12884,"1933-02-18","Election du secrétaire p. 91","PO1/1933","1933/2"], [12885,"1932-11-21","Personnel municipal - Relèvement des pensions de retraite p. 839","PO1/1932","1932/489"], [12886,"1933-11-17","Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 922","PO1/1933","1933/473"], [12887,"1911-01-07","Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 273","PO1/1911","1911/612"], [12888,"1915-02-13","Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 36","PO1/1915","1915/42"], [12889,"1915-11-15","Session ordinaire. Fourniture de houille p. 223","PO1/1915","1915/271"], [12890,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 petite rue Sainte Ursule p. 176","PO1/1911","1911/362"], [12891,"1921-11-24","Session ordinaire. Subvention à la bourse nationale du travail p. 380","PO1/1921","1921/536"], [12892,"1919-04-29","Session extraordinaire. Séance du 29 avril 1919. Procès verbal p. 106","PO1/1919","1919/136"], [12893,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 222","PO1/1913","1913/630"], [12894,"1920-04-08","Session ordinaire. Immeuble place du Busca. Affaire Estrade p. 288","PO1/1920","1920/353"], [12895,"1919-11-28","Session ordinaire. Cabine téléphonique Sainte Agne p. 336","PO1/1919","1919/535"], [12896,"1923-04-05","Session ordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval aux animaux p. 142","PO1/1923","1923/165"], [12897,"1921-02-26","Session ordinaire. Question du gaz p. 74","PO1/1921","1921/112"], [12898,"1927-09-12","Lycée de garçons - Complément de bourse. Pierre Duriez p. 730","PO1/1927","1927/712"], [12899,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecoles des hautes études commerciales. Demande de bourse Cazalens. Avis p. 349","PO1/1921","1921/465"], [12900,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 197","PO1/1910","1910/315"], [12901,"1912-05-18","Session de droit. Election du premier adjoint p. 301","PO1/1912","1912/381"], [12902,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marius Roger ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 128","PO1/1928","1928/105"], [12903,"1928-02-15","Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 113","PO1/1928","1928/64"], [12904,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 482","PO1/1912","1912/1121"], [12905,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1909 p. 46","PO1/1909","1909/1264"], [12906,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 118","PO1/1914","1914/242"], [12907,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 104","PO1/1913","1913/266"], [12908,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1912 p. 142","PO1/1913","1913/386"], [12909,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bor ex surveillant général au service des jardins et promenades p. 569","PO1/1933","1933/299"], [12910,"1932-11-21","Incidents du 23 juin 1932 - Indemnité Giraud p. 852","PO1/1932","1932/526"], [12911,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule sur la petite place de la descente du Port Garaud p. 391","PO1/1911","1911/892"], [12912,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Comité de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 171","PO1/1913","1913/482"], [12913,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 98","PO1/1910","1910/10"], [12914,"1933-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble au Grand Rond - Emprunt de 1.900.000 francs - Avis favorable p. 201","PO1/1933","1933/159"], [12915,"1916-06-30","Session extraordinaire. Acquisition de terrains pour le service de l'octroi. Affaire de Gardilanne p. 145","PO1/1916","1916/174"], [12916,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marthe Jeancet veuve de Pierre Jean Buchens ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 179","PO1/1914","1914/403"], [12917,"1927-10-21","Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse Dedieu Laglande - Avis p. 612","PO1/1927","1927/602"], [12918,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Instance ville de Toulouse contre compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 336","PO1/1909","1909/956"], [12919,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au Conservatoire. Cahier des charges p. 245","PO1/1910","1910/450"], [12920,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 61","PO1/1914","1914/70"], [12921,"1923-11-28","Session ordinaire. Office départemental et municipal de placement gratuit. Demande de subvention p. 423","PO1/1923","1923/554"], [12922,"1926-11-19","Session extraordinaire - Chauffage du théâtre du Capitole - Saison lyrique 1926-1927 - Traité compagnie générale industrielle de Carmaux p. 54","PO1/1926","1926/600"], [12923,"1925-10-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Verge en qualité de veuve de Théodore Massat ancien sergent de ville 1re classe en retraite p. 297","PO1/1925","1925/477"], [12924,"1924-08-07","Session extraordinaire. Association des anciens élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 216","PO1/1924","1924/328"], [12925,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Privat p. 72","PO1/1917","1917/93"], [12926,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Désignation de six membres du conseil municipal p. 211","PO1/1913","1913/591"], [12927,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Chemins Lignères. Pétitions des habitants p. 336","PO1/1913","1913/941"], [12928,"1919-06-01","Session extraordinaire. Secours annuel Galtier ancien employé auxiliaire à la mairie. Demande d'augmentation p. 8","PO1/1919","1919/20"], [12929,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cherbé (police) p. 265","PO1/1913","1913/759"], [12930,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Variante dite de Saint Marcel. Enquête p. 99","PO1/1913","1913/245"], [12931,"1922-05-29","Séance ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal de Toulouse p. 156","PO1/1922","1922/177"], [12932,"1930-02-04","Sapeurs pompiers - Fourniture des effets d'habillement - Traité Rouède p. 279","PO1/1930","1930/203"], [12933,"1930-11-15","Transports communaux - Fourniture de carburant - Adjudication p. 619","PO1/1930","1930/430"], [12934,"1929-02-11","Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Kaffmann p. 562","PO1/1929","1929/493"], [12935,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Sylvestre ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 198","PO1/1931","1931/197"], [12936,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Wagner ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 71","PO1/1931","1931/47"], [12937,"1931-05-29","Demande de secours annuel formée par Denis Bacquié cantonnier au service des chemins vicinaux p. 370","PO1/1931","1931/364"], [12938,"1931-07-30","Cercle laïque de Lalande - Demande de subvention p. 582","PO1/1931","1931/540"], [12939,"1930-10-15","Police municipale - Acquisition d'une voiture automobile. Traité Soulet p. 584","PO1/1930","1930/406"], [12940,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 71","PO1/1911","1911/1053"], [12941,"1925-07-08","Session extraordinaire - Union des syndicats du réseau du Midi. Subvention en nature p. 212","PO1/1925","1925/359"], [12942,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité l'arbre de Noël. Subvention p. 474","PO1/1912","1912/1073"], [12943,"1921-02-26","Session ordinaire. Séance du 26 février 1921. Procès verbal p. 60","PO1/1921","1921/74"], [12944,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 rue du May. demande de location de Mme veuve Bastié p. 237","PO1/1911","1911/524"], [12945,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 326","PO1/1911","1911/714"], [12946,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Affaire Danjou Noël. Accident. Demande d'Indemnité p. 135","PO1/1912","1912/47"], [12947,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Escola p. 187","PO1/1923","1923/251"], [12948,"1928-02-15","Pensions de retraites liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924 - Majoration exceptionnelle allouée à Jean Louis Chausson ancien sapeur pompier hors classe p. 120","PO1/1928","1928/85"], [12949,"1928-03-27","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 196","PO1/1928","1928/170"], [12950,"1926-05-02","Demande d'augmentation de secours annuel formée par veuve Gaget dont le mari fut professeur au conservatoire p. 38","PO1/1926","1926/29"], [12951,"1926-03-26","Session extraordinaire - Ligue pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (section de Toulouse) - Congrès à la Rochelle - Demande de subvention p. 61","PO1/1926","1926/112"], [12952,"1923-07-27","Session extraordinaire. Musée d'histoire naturelle. Cession des locaux p. 288","PO1/1923","1923/392"], [12953,"1925-10-14","Session extraordinaire - Questions diverses. Epidémie de variole. Explications complémentaires p. 276","PO1/1925","1925/447"], [12954,"1928-03-27","Hospices civils - Vente de l'ancien presbytère de Saint Simon p. 218","PO1/1928","1928/247"], [12955,"1928-06-16","Adduction d'eau potable - Traité avec la société Desplats et Lefèvre - Additif p. 367","PO1/1928","1928/365"], [12956,"1925-07-08","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cabaud veuve de Jean Coulon brigadier garde promenades en retraite p. 211","PO1/1925","1925/352"], [12957,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Déjean mécanicien à la drague à vapeur p. 55","PO1/1926","1926/95"], [12958,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Legs Maury. Délivrance des legs particuliers p. 35","PO1/1909","1909/19"], [12959,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore François Montariol sous inspecteur de la police municipale p. 71","PO1/1926","1926/644"], [12960,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Sudrié ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 146","PO1/1921","1921/184"], [12961,"1929-03-22","Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Ousteau p. 169","PO1/1929","1929/204"], [12962,"1928-03-27","Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 214","PO1/1928","1928/232"], [12963,"1929-02-08","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Aménagement d'un nouveau dortoir de lavabos et de nouvelles classes p. 445","PO1/1929","1929/463"], [12964,"1929-02-08","Assistance aux familles nombreuses - Troisième trimestre 1929 p. 453","PO1/1929","1929/474"], [12965,"1930-02-24","Legs Bastide d'Izar p. 97","PO1/1930","1930/43"], [12966,"1928-11-16","Séance privée - Assistance aux vieillards infirmes et incurables - Postulants résidants dans la commune p. 613","PO1/1928","1928/618"], [12967,"1919-11-28","Session ordinaire. Comité des quartiers de la Colonne, Marengo,, Arago, Chaumière, la Juncasse pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 336","PO1/1919","1919/534"], [12968,"1916-06-30","Session extraordinaire. Immeuble communal 13 rue Saint Rome p. 146","PO1/1916","1916/175"], [12969,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Andrieu. Avis p. 224","PO1/1922","1922/286"], [12970,"1920-12-29","Session extraordinaire. Immeuble communal 4 petite rue Sainte Ursule. Demande de location Chayla p. 447","PO1/1920","1920/545"], [12971,"1924-08-05","Session ordinaire. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Brustier p. 160","PO1/1924","1924/260"], [12972,"1924-11-06","Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 182","PO1/1924","1924/288"], [12973,"1924-08-07","Session extraordinaire. Projet de construction d'une cité jardin par l'office public d'habitations à bon marché. Avis p. 216","PO1/1924","1924/331"], [12974,"1925-07-08","Session extraordinaire - Commission locale professionnelle. Désignation des délégués du conseil municipal p. 199","PO1/1925","1925/314"], [12975,"1916-01-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine veuve de Pierre Paul Germa ancien surveillant des travaux p. 21","PO1/1916","1916/33"], [12976,"1926-07-08","Session ordinaire - Service des pompes funèbres - Alimentation de la cavalerie - Soumission Dasque p. 58","PO1/1926","1926/388"], [12977,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Subvention p. 18","PO1/1913","1913/34"], [12978,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique et de tir les Toulousains. Subvention p. 222","PO1/1910","1910/420"], [12979,"1930-02-04","Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1930 - Désignation des délégués p. 262","PO1/1930","1930/147"], [12980,"1926-12-10","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Touya ancien porteur auxiliaire au service des pompes funèbres p. 37","PO1/1926","1926/524"], [12981,"1926-11-19","Session extraordinaire - Hospices civils - Compte de gestion M. Ruffat receveur intérimaire - 1925 première partie p. 78","PO1/1926","1926/663"], [12982,"1925-10-11","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 305","PO1/1925","1925/498"], [12983,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 434","PO1/1910","1910/1137"], [12984,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carles née Debezy en qualité de veuve de M. Carles secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577","PO1/1929","1929/546"], [12985,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Inhumations gratuites juillet 1912. Avis p. 385","PO1/1912","1912/751"], [12986,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 433","PO1/1912","1912/925"], [12987,"1922-08-11","Session ordinaire. Immeuble communal rue Gambetta 14. Location p. 336","PO1/1922","1922/440"], [12988,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des aliénés indigents. Solde de 1908 p. 250","PO1/1909","1909/697"], [12989,"1932-05-27","Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourses - Avie p. 395","PO1/1932","1932/275"], [12990,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Location des usines du Moulin du Château p. 213","PO1/1909","1909/541"], [12991,"1922-05-30","Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 168","PO1/1922","1922/211"], [12992,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 122","PO1/1909","1909/280"], [12993,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 108","PO1/1909","1909/241"], [12994,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès du Havre. Demande de subvention p. 399","PO1/1912","1912/855"], [12995,"1931-05-29","Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers. Deuxième semestre 1931. Adjudication p. 377","PO1/1931","1931/391"], [12996,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Dépense de combustible et de force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur, pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 399","PO1/1912","1912/852"], [12997,"1919-05-30","Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Deuxième semestre 1917 p. 144","PO1/1919","1919/212"], [12998,"1921-08-11","Session ordinaire. Suppression des octrois. Voeu p. 358","PO1/1921","1921/498"], [12999,"1931-12-31","Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes p. 952","PO1/1931","1931/842"], [13000,"1932-04-23","Allocation d'un secours annuel à Bernard dargein ancien préposé hors classe de l'octroi p. 320","PO1/1932","1932/215"], [13001,"1923-11-27","Session ordinaire. Nettoiement et Pompes funèbres. Traités Dasque p. 401","PO1/1923","1923/491"], [13002,"1917-10-05","Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 106","PO1/1917","1917/159"], [13003,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles Duportal. Aménagements intérieurs et constructions de privés p. 230","PO1/1912","1912/242"], [13004,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Gissot veuve de Joseph Malèze ancien receveur à l'octroi p. 4","PO1/1919","1919/8"], [13005,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location de deux salles ancienne casernes Dupuy p. 112","PO1/1913","1913/290"], [13006,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une place publique à Croix daurade. Offre Montagné p. 166","PO1/1913","1913/453"], [13007,"1925-10-14","Session extraordinaire - Sursis d'incorporation. 1° ajournés des classes 1923,1924, 1925. 2° appelés de la classe 1926. 3° renouvellement de sursis p. 262","PO1/1925","1925/411"], [13008,"1922-03-11","Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse Nespoulous p. 318","PO1/1922","1922/416"], [13009,"1923-02-19","Session ordinaire. Questions diverses. Le prix du pain. Voeu de M. Porterie p. 72","PO1/1923","1923/97"], [13010,"1923-03-22","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Couloirs et escaliers de la salle, locaux de l'administration et des artistes. Eclairage électrique p. 91","PO1/1923","1923/114"], [13011,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 306","PO1/1912","1912/424"], [13012,"1920-11-20","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 414","PO1/1920","1920/523"], [13013,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 436","PO1/1912","1912/964"], [13014,"1927-07-29","Hospices civils - Dispensaire antivénérien p. 475","PO1/1927","1927/462"], [13015,"1930-02-04","Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords - Déplacement de l'école vétérinaire - Convention avec la compagnie des chemins de fer du Midi et surtaxes locales temporaires p. 253","PO1/1930","1930/145"], [13016,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur des droits de stationnement des voitures de place à 2 chevaux, n° 12 et 24 p. 143","PO1/1909","1909/371"], [13017,"1920-11-18","Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 379","PO1/1920","1920/421"], [13018,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Augustin Gabriel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 399","PO1/1920","1920/479"], [13019,"1929-12-16","Ecole Armand Leygues (garçons) - Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 659","PO1/1929","1929/660"], [13020,"1928-11-16","Revêtement spécial rue des Teinturiers - Marché Fabre p. 609","PO1/1928","1928/607"], [13021,"1930-02-24","Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 113","PO1/1930","1930/98"], [13022,"1928-12-28","Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 680","PO1/1928","1928/695"], [13023,"1929-05-07","Expulsion de M. Ortega y Gasset - Voeu p. 375","PO1/1929","1929/317"], [13024,"1931-02-27","Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 133","PO1/1931","1931/121"], [13025,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers D'Aix. Demande de bourse Raynaud . Avis p. 223","PO1/1922","1922/276"], [13026,"1923-04-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Exploitation. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1923-1921 p. 136","PO1/1923","1923/157"], [13027,"1928-02-15","Modification et extension de l'éclairage public p. 106","PO1/1928","1928/39"], [13028,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Abel Bessou sergent de ville p. 96","PO1/1927","1927/110"], [13029,"1926-05-02","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de pain p. 33","PO1/1926","1926/14"], [13030,"1929-11-02","Réclamation Massip p. 73","PO1/1929","1929/33"], [13031,"1929-11-02","Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 95","PO1/1929","1929/99"], [13032,"1929-11-02","Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 73","PO1/1929","1929/34"], [13033,"1927-03-28","Taxe municipale sur les chiens - Années 1917 à 1921. Admission en non valeur p. 155","PO1/1927","1927/205"], [13034,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Galant ancien contrôleur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 594","PO1/1928","1928/562"], [13035,"1928-12-28","Football club toulousain - Demande de subvention p. 680","PO1/1928","1928/697"], [13036,"1929-11-02","Lotissement ateliers Saint Eloi - Quartier de la Cité Ouvrière p. 68","PO1/1929","1929/20"], [13037,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Sabathié ex sous brigadier de police hors classe p. 854","PO1/1931","1931/742"], [13038,"1931-05-29","Voiture automobile Renault. Garage. Location Huthurralt p. 379","PO1/1931","1931/394"], [13039,"1931-11-30","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1931 p. 824","PO1/1931","1931/654"], [13040,"1930-01-07","Allocation d'un secours exceptionnel à Jeanne Marie Ducos fille mineure d'un ancien receveur des droits de place p. 429","PO1/1930","1930/380"], [13041,"1932-05-27","Service du nettoiement - Dégâts occasionnés par un tombereau - Réclamation Saint Picq p. 409","PO1/1932","1932/319"], [13042,"1932-11-21","Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1932 p. 905","PO1/1932","1932/677"], [13043,"1931-12-31","Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse Jucoff p. 947","PO1/1931","1931/825"], [13044,"1931-12-31","Nomination d'un adjoint p. 926","PO1/1931","1931/797"], [13045,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Amans Pelissier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 403","PO1/1932","1932/300"], [13046,"1933-11-17","Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison d'hiver 1933-1934. Traité Pouey p. 940","PO1/1933","1933/533"], [13047,"1918-04-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1918 p. 143","PO1/1918","1918/164"], [13048,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre Martin. Accident du travail. Abandon des demi salaires payés à M Mestre p. 265","PO1/1911","1911/608"], [13049,"1915-08-23","Session ordinaire. Petit lycée de garçons. Construction de gaines de fumée. Demande de crédit p. 163","PO1/1915","1915/189"], [13050,"1915-10-20","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197","PO1/1915","1915/216"], [13051,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne de la Mission. Transfert de location Mirepoix. Demande Henri Boué p. 202","PO1/1914","1914/460"], [13052,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marceillac p. 386","PO1/1912","1912/787"], [13053,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets (1912-1913) p. 444","PO1/1912","1912/998"], [13054,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 50","PO1/1913","1913/74"], [13055,"1911-02-06","Session extraordinaire. Questions Réponses. Tramway Capitole Amidonniers p. 222","PO1/1911","1911/494"], [13056,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Moulas p. 233","PO1/1912","1912/254"], [13057,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paul Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 143","PO1/1913","1913/391"], [13058,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Voies privées p. 230","PO1/1914","1914/535"], [13059,"1914-12-30","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1913 p. 347","PO1/1914","1914/692"], [13060,"1915-03-26","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Dominique Léon Lalbarède ancien garde promenades p. 59","PO1/1915","1915/86"], [13061,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Géraud veuve de Barthélemy Louis ancien inspecteur de la sûreté p. 64","PO1/1913","1913/139"], [13062,"1918-02-21","Session ordinaire. Propriété communale. Bureau d'octroi de la barrière de Bayonne. Admission en non valeur p. 42","PO1/1918","1918/54"], [13063,"1923-02-19","Session ordinaire. Etablissement d'un pan coupe cylindrique à l'intersection du Boulingrin et de l'allée Alphonse Peyrat p. 68","PO1/1923","1923/88"], [13064,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 58","PO1/1911","1911/30"], [13065,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 388","PO1/1911","1911/882"], [13066,"1921-01-25","Session extraordinaire. Fédération régionale du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 29","PO1/1921","1921/28"], [13067,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables p. 98","PO1/1910","1910/22"], [13068,"1928-02-15","Assistance aux vieillards - Premier trimestre 1928 - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 150","PO1/1928","1928/148"], [13069,"1928-03-27","Installation du chauffage central à eau chaude dans les bureaux de l'Hôtel de ville - Soumission Peyras p. 200","PO1/1928","1928/183"], [13070,"1925-07-08","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. M. Delfour pétitionnaire p. 215","PO1/1925","1925/368"], [13071,"1921-12-14","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Morère veuve de Denis Simonetti ancien inspecteur du service des eaux p. 396","PO1/1921","1921/565"], [13072,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Terrain Suau place de la Daurade. demande Curvale adjudicataire p. 388","PO1/1911","1911/879"], [13073,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 72","PO1/1911","1911/1062"], [13074,"1922-07-04","Session extraordinaire. Demande de secours formée par Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Rouy ancien receveur d'octroi p. 118","PO1/1922","1922/130"], [13075,"1923-07-09","Session extraordinaire. Exposition de 1924 p. 360","PO1/1923","1923/454"], [13076,"1924-08-07","Session extraordinaire. Projet d'amélioration du raccordement du chemin de grande communication N° 16 avec la route départementale N° 2 p. 229","PO1/1924","1924/370"], [13077,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 125","PO1/1910","1910/145"], [13078,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Rectification du chemin d'accès du parc toulousain p. 296","PO1/1910","1910/655"], [13079,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 107","PO1/1913","1913/275"], [13080,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eulalie Flouret veuve de Jean Delcol ancien agent de police p. 57","PO1/1915","1915/78"], [13081,"1915-10-20","Session extraordinaire. Service de l'octroi. Fourniture de l'habillement. Dérogation au cahier des charges. Demande Rouède p. 209","PO1/1915","1915/260"], [13082,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 396","PO1/1910","1910/924"], [13083,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Renouvellement de bail. Ecole maternelle Renan. Quartier des Trois Cocus p. 425","PO1/1910","1910/1076"], [13084,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 112","PO1/1913","1913/288"], [13085,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Gardy p. 34","PO1/1924","1924/63"], [13086,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location de Pins Montbrun p. 81","PO1/1914","1914/108"], [13087,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Pagès ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 151","PO1/1923","1923/177"], [13088,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Etat rectificatif des concessions d'eau 1906. Admission en non valeur p. 245","PO1/1910","1910/472"], [13089,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133","PO1/1914","1914/302"], [13090,"1914-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Marché des Carmes p. 186","PO1/1914","1914/427"], [13091,"1927-01-28","Association amicale des employés civils (guerre) - Section de Toulouse - Demande de subvention p. 39","PO1/1927","1927/48"], [13092,"1921-01-14","Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 9","PO1/1921","1921/5"], [13093,"1921-01-07","Session extraordinaire. Monument Henry Bazin à Dijon. Demande de souscription p. 218","PO1/1921","1921/290"], [13094,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Création d'un institut de chimie, d'un institut de médecine légale, d'un institut d'hygiène, d'un institut d'hydrologie, d'un institut d'études méridionales. Travaux d'agrandissement à la faculté des sciences, à la faculté des lettres et à l'institut électrotechnique. Demande par l'université dune subvention de 200,000 fr p. 494","PO1/1912","1912/1167"], [13095,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Anna Delpech veuve de M. Pascal ancien employé au service du nettoiement p. 26","PO1/1915","1915/20"], [13096,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Jalabert conducteur conservateur des décors p. 361","PO1/1927","1927/371"], [13097,"1928-02-15","Propriétés communales - Location d'un terrain communal situé dans l'île d'Empalot - Société Richou et Laroyenne pétitionnaire p. 137","PO1/1928","1928/129"], [13098,"1924-01-02","Session ordinaire. Cour complémentaire de législation à la faculté de droit. Demande de crédit p. 30","PO1/1924","1924/50"], [13099,"1926-07-08","Session ordinaire - Société sportive standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 52","PO1/1926","1926/365"], [13100,"1926-11-19","Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Georges Denax p. 43","PO1/1926","1926/572"], [13101,"1926-08-17","Session ordinaire - Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 69","PO1/1926","1926/407"], [13102,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Réclamation de M Lafont entrepreneur du 5ùe lot de menuiserie p. 67","PO1/1909","1909/118"], [13103,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Protection de la ville et de la poudrerie contre les inondations. Achat de terrain sur la terrasse submersible de la rive droite. Quartier Calvaire Saint Roch p. 71","PO1/1917","1917/91"], [13104,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1914 p. 333","PO1/1913","1913/931"], [13105,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Fourniture de vestes en cuir à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 169","PO1/1911","1911/336"], [13106,"1926-10-05","Session ordinaire - Fourniture de tissu caoutchouté pendant les années 1926 et 1927 p. 43","PO1/1926","1926/182"], [13107,"1920-09-07","Session extraordinaire. Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 227","PO1/1920","1920/298"], [13108,"1930-01-07","Conseil des prud'hommes - Donation Marius Dulong p. 421","PO1/1930","1930/350"], [13109,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 113 rue Saint Rome. Location p. 306","PO1/1909","1909/855"], [13110,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emploi d'un reliquat de 15,000 fr en achat de rente. Avis p. 347","PO1/1909","1909/1001"], [13111,"1912-06-08","Introductions. Union compagnonnique. Demande de subvention p. 347","PO1/1912","1912/602"], [13112,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lardenne p. 401","PO1/1912","1912/867"], [13113,"1917-02-08","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1916 p. 178","PO1/1917","1917/244"], [13114,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 99","PO1/1914","1914/201"], [13115,"1916-02-17","Session ordinaire. La vie chère p. 45","PO1/1916","1916/62"], [13116,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthuralt. Appel p. 143","PO1/1911","1911/224"], [13117,"1914-12-30","Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon p. 352","PO1/1914","1914/706"], [13118,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Millet née Rançon veuve de Jean Marie Millet sous brigadier de police en retraite p. 107","PO1/1930","1930/78"], [13119,"1910-12-27","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 6","PO1/1910","1910/1191"], [13120,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Vente d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 francs p. 174","PO1/1911","1911/357"], [13121,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Raymond Belou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 128","PO1/1925","1925/217"], [13122,"1925-02-04","Session extraordinaire - Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande d'augmentation de la subvention annuelle p. 104","PO1/1925","1925/166"], [13123,"1919-09-19","Session extraordinaire. Séance du 19 septembre 1919. Procès verbal p. 242","PO1/1919","1919/367"], [13124,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Limoux. Subvention p. 438","PO1/1912","1912/971"], [13125,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50","PO1/1913","1913/58"], [13126,"1921-02-12","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1922 p. 391","PO1/1921","1921/549"], [13127,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Acquisition d'une machine à écrire pour le service de la 3me division. Crédit p. 332","PO1/1911","1911/733"], [13128,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre. Soumission de Boussac p. 75","PO1/1911","1911/1091"], [13129,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/218"], [13130,"1919-05-30","Session ordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes. Désignation des délégués p. 146","PO1/1919","1919/215"], [13131,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré p. 95","PO1/1913","1913/222"], [13132,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Dossier d'adjudication p. 235","PO1/1913","1913/675"], [13133,"1928-01-08","Accident occasionné par un camion automobile - Appel en cause Déjean autorisation d'ester p. 451","PO1/1928","1928/441"], [13134,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 441","PO1/1928","1928/412"], [13135,"1925-04-09","Session extraordinaire - Conseil municipal. Procès verbal p. 236","PO1/1925","1925/389"], [13136,"1928-11-16","Groupe scolaire de Croix Daurade - Réclamation Foulcher p. 580","PO1/1928","1928/511"], [13137,"1928-11-12","Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 - Travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 652","PO1/1928","1928/643"], [13138,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Question de M Moudenc p. 71","PO1/1909","1909/145"], [13139,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 77","PO1/1926","1926/661"], [13140,"1927-04-29","Demande de secours annuel formée par Mme Rosalie Galy veuve d'un ancien porteur auxiliaire du service des pompes funèbres p. 216","PO1/1927","1927/247"], [13141,"1929-11-02","Voirie - Revêtement bitumeux de la rue Constantine p. 75","PO1/1929","1929/38"], [13142,"1927-09-12","Budget primitif de 1928 p. 732","PO1/1927","1927/720"], [13143,"1929-02-08","Construction de bains douches dans le quartier de Saint Cyprien p. 432","PO1/1929","1929/416"], [13144,"1930-02-24","Société sporting club hôtelier - Demande de subvention p. 102","PO1/1930","1930/60"], [13145,"1920-11-19","Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 396","PO1/1920","1920/472"], [13146,"1928-01-08","Voirie - Mise en état des rues des faubourgs p. 484","PO1/1928","1928/468"], [13147,"1928-11-16","Fourniture de luzerne paille et essence - Traités Dasque et Poupot p. 610","PO1/1928","1928/612"], [13148,"1924-03-26","Session extraordinaire. Monument à la gloire de Toulouse. Travaux supplémentaires p. 96","PO1/1924","1924/169"], [13149,"1924-07-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Brunel ancien agent de la police de sûreté p. 141","PO1/1924","1924/206"], [13150,"1920-05-05","Session ordinaire. Frais d'inhumations admis en non valeur. Deuxième semestre 1919 p. 150","PO1/1920","1920/163"], [13151,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch p. 196","PO1/1910","1910/290"], [13152,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 101","PO1/1910","1910/48"], [13153,"1916-10-20","Session extraordinaire. Secours Edmond Pierre Rous fils mineur de Joseph Rous ancien porteur aux pompes funèbres p. 227","PO1/1916","1916/269"], [13154,"1916-01-21","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Joseph Ajau ancien garde cimetières p. 22","PO1/1916","1916/35"], [13155,"1918-10-15","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'emplois p. 209","PO1/1918","1918/248"], [13156,"1927-01-06","Acquisition de terrains pour une place publique quartier de Griffoulet p. 346","PO1/1927","1927/336"], [13157,"1925-07-08","Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux familles nombreuses p. 227","PO1/1925","1925/386"], [13158,"1925-10-11","Session ordinaire. Lotissement Gril. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Enquête de commodo et incommodo p. 294","PO1/1925","1925/468"], [13159,"1923-08-02","Session ordinaire. Séance du 8 février 1923. Procès verbal p. 44","PO1/1923","1923/56"], [13160,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Hermengilda Carmen Francisca Marti en qualité de veuve de Jean Baptisté Mothe caporal en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 268","PO1/1925","1925/423"], [13161,"1919-05-30","Session ordinaire. Service de l'éclairage. Reprise de l'éclairage électrique p. 141","PO1/1919","1919/209"], [13162,"1919-11-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Blanc veuve de Léon Gensac ancien garde promenades p. 327","PO1/1919","1919/522"], [13163,"1920-04-08","Session ordinaire. Séance du 4 août 1920. Procès verbal p. 280","PO1/1920","1920/337"], [13164,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites janvier 1913 p. 401","PO1/1913","1913/1114"], [13165,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes à l'avenue de Lyon. Pétition p. 475","PO1/1912","1912/1076"], [13166,"1929-03-22","Société chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 156","PO1/1929","1929/149"], [13167,"1929-05-14","Pavages - Transport de pavés d'échantillon : traité Roc p. 261","PO1/1929","1929/291"], [13168,"1925-02-04","Session extraordinaire - Caisse régionale mutualiste des retraités du Midi. Demande de subvention p. 106","PO1/1925","1925/175"], [13169,"1925-02-27","Alliance toulousaine des sténos dactylos comptables et assimilés. Demande de subvention p. 27","PO1/1925","1925/35"], [13170,"1926-07-08","Session ordinaire - Gallia universitaire toulousain - Demande de subvention p. 44","PO1/1926","1926/330"], [13171,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Dalby Jean préposé de 1re classe p. 41","PO1/1909","1909/44"], [13172,"1925-07-12","Ecole primaire supérieure de garçons. Internat. Marché de fournitures p. 348","PO1/1925","1925/581"], [13173,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Dispans p. 57","PO1/1926","1926/100"], [13174,"1911-01-07","Session extraordinaire. Introductions. Proposition. Personnel municipal assujetti à la loi sur les retraites paysannes et ouvrières. Augmentation du traitement p. 273","PO1/1911","1911/614"], [13175,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909 p. 175","PO1/1909","1909/411"], [13176,"1922-06-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Hélène Marie Séris veuve de Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 320","PO1/1922","1922/427"], [13177,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220","PO1/1912","1912/215"], [13178,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Henri Larrieu, fossoyeur p. 396","PO1/1910","1910/946"], [13179,"1926-12-28","Session extraordinaire - Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées p. 35","PO1/1926","1926/687"], [13180,"1926-12-10","Session extraordinaire - Electricité - Révision du terme correctif - Avenant n° 1 p. 22","PO1/1926","1926/478"], [13181,"1930-05-28","Demande de dérogation du syndicat des patrons bouchers de la ville de Toulouse (repos hebdomadaire. Loi du 13 juillet 1906 et arrêté préfectoral du 10 octobre 1924) p. 335","PO1/1930","1930/267"], [13182,"1931-05-29","Caisse d'assutrés spontanés de la Haute-Garonne le travail. Demande de subvention p. 355","PO1/1931","1931/318"], [13183,"1931-11-30","Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 839","PO1/1931","1931/699"], [13184,"1931-11-30","Ecole poytechnique. Demande de bourse. Avis p. 867","PO1/1931","1931/785"], [13185,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Armand ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161","PO1/1923","1923/201"], [13186,"1925-07-12","Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoist p. 325","PO1/1925","1925/507"], [13187,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise p. 325","PO1/1911","1911/710"], [13188,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Bail et agrandissement de la caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 239","PO1/1912","1912/274"], [13189,"1932-05-27","Ecole du Nord (filles) - Crétin d'une huitième classe p. 415","PO1/1932","1932/340"], [13190,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Académie des jeux floraux. Legs de Mlle Verdier p. 409","PO1/1910","1910/1034"], [13191,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Record ex receveur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 852","PO1/1931","1931/739"], [13192,"1921-11-24","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 383","PO1/1921","1921/543"], [13193,"1933-03-27","Chemin de Bourrassol - Alignement - M. Ducournau, pétitionnaire p. 197","PO1/1933","1933/146"], [13194,"1924-08-10","Session extraordinaire. Renouvellement des actes constitutifs de l'octroi. Modifications au tarif p. 340","PO1/1924","1924/506"], [13195,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Galy née Duprat en qualité de veuve de M. Joseph Galy retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 128","PO1/1933","1933/94"], [13196,"1933-10-05","Virements de crédits - Exercice 1932 p. 348","PO1/1933","1933/240"], [13197,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de papeterie pour les écoles primaires. Cahier des charges p. 284","PO1/1909","1909/807"], [13198,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à André Bon ex sergent de ville p. 175","PO1/1932","1932/120"], [13199,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Arribaut ex chef de dervice à la police administrative p. 121","PO1/1933","1933/76"], [13200,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 268","PO1/1910","1910/584"], [13201,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Ecoles communales maternelles et primaires de Toulouse et de la banlieue. Entretien et construction du mobilier scolaire. Adjudication p. 167","PO1/1911","1911/329"], [13202,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société toulousaine du Bazacle p. 438","PO1/1912","1912/972"], [13203,"1920-01-23","Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Lozes 8allée Marengo p. 18","PO1/1920","1920/29"], [13204,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1913 p. 386","PO1/1912","1912/778"], [13205,"1922-02-15","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1922 p. 49","PO1/1922","1922/31"], [13206,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 112","PO1/1910","1910/99"], [13207,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénations de titres de rente p. 451","PO1/1912","1912/1022"], [13208,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre. intervention. Appel p. 310","PO1/1910","1910/720"], [13209,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 396","PO1/1910","1910/947"], [13210,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 50. Aliénation de terrain Picou p. 78","PO1/1909","1909/169"], [13211,"1923-11-28","Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets d'habillement. Cahier des charges p. 428","PO1/1923","1923/571"], [13212,"1928-01-08","Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 456","PO1/1928","1928/453"], [13213,"1922-05-30","Séance ordinaire. Anciens gymnastes de la municipale. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 163","PO1/1922","1922/191"], [13214,"1918-02-21","Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47","PO1/1918","1918/64"], [13215,"1913-02-06","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Route de Toulouse à Lacroix Falgarde. Eclairage. Eclairage au gaz. Pétition des habitants p. 193","PO1/1913","1913/553"], [13216,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'effets d'habillement au personnel de la police p. 166","PO1/1913","1913/451"], [13217,"1919-03-31","Session extraordinaire. Citations à l'ordre de l'armée du 14° régiment d'infanterie p. 74","PO1/1919","1919/87"], [13218,"1919-03-31","Session extraordinaire. Indemnités de chômage. Mesures p. 75","PO1/1919","1919/89"], [13219,"1918-12-23","Budget primitif de 1919 p. 292","PO1/1918","1918/331"], [13220,"1919-07-28","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 199","PO1/1919","1919/292"], [13221,"1928-11-16","Côte Pavée - Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi - Acquisition d'un terrain, de la compagnie des chemins de fer du Midi p.600","PO1/1928","1928/582"], [13222,"1929-05-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lajous née Marie Carrosse en qualité de veuve de André Lajous ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 394","PO1/1929","1929/379"], [13223,"1929-02-05","Société coopérative des producteurs maraîchers - Demande de subvention p. 251","PO1/1929","1929/255"], [13224,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Part de la commune dans la dépense des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 124","PO1/1910","1910/141"], [13225,"1917-01-12","Session extraordinaire. Achat de formol pour le service de l'hygiène p. 251","PO1/1917","1917/333"], [13226,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 353","PO1/1909","1909/1031"], [13227,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle. Plans 639, 640, 641, 642, 722 p. 387","PO1/1912","1912/798"], [13228,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur au service des pompes funèbres p. 477","PO1/1912","1912/1100"], [13229,"1915-08-23","Session ordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 160","PO1/1915","1915/174"], [13230,"1911-03-13","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 101","PO1/1911","1911/139"], [13231,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137","PO1/1913","1913/327"], [13232,"1930-02-04","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Espy ancienne femme de service à l'école Armand Leygue p. 270","PO1/1930","1930/175"], [13233,"1931-12-01","Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain. Traité Gontier. Fourniture de charbon. Soumission Guesnu p. 62","PO1/1931","1931/18"], [13234,"1929-02-08","Pompes funèbres - Modifications au règlement et au tarif p. 447","PO1/1929","1929/469"], [13235,"1928-01-08","Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 440","PO1/1928","1928/408"], [13236,"1929-05-07","Cavalerie municipale - Pompes funèbres - Traité Dasque p. 398","PO1/1929","1929/394"], [13237,"1931-12-01","Incendie à l'école de filles Cals. Règlement du sinistre. Instance Terry p. 76","PO1/1931","1931/64"], [13238,"1931-03-30","Instalation d'une porcherie de première classe. Pétitionnaire M. Blanc propriétaire à Toulouse 230 avenue de Bayonne p. 192","PO1/1931","1931/181"], [13239,"1931-07-30","Académie Tolosa - Demande de subvention p. 582","PO1/1931","1931/537"], [13240,"1929-12-16","Liquidation d'une pension de retraite revenant à Mme Bonnelasbals veuve d'un ex sergent de ville p. 645","PO1/1929","1929/614"], [13241,"1931-02-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Delbreilh p. 139","PO1/1931","1931/144"], [13242,"1931-05-29","Oeuvre de la goutte de lait. Demande de subvention p. 340","PO1/1931","1931/268"], [13243,"1930-02-04","Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France - Demande de subvention p. 274","PO1/1930","1930/188"], [13244,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Rancio née Caubère veuve de M. Rancio ex agent de police p. 127","PO1/1928","1928/101"], [13245,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 72","PO1/1911","1911/1078"], [13246,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 270","PO1/1912","1912/366"], [13247,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Commission administrative du bureau de bienfaisance. Election de deux délégués p. 307","PO1/1912","1912/438"], [13248,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Demande de secours Jean Amat ancien cantonnier p. 245","PO1/1910","1910/471"], [13249,"1917-11-10","Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place. Admission en non valeur p. 221","PO1/1917","1917/278"], [13250,"1916-12-05","Session ordinaire. Condoléances p. 106","PO1/1916","1916/134"], [13251,"1926-06-25","Session ordinaire - Cabines téléphoniques suburbaines - Indemnités annuelles aux gérants - Augmentations p. 44","PO1/1926","1926/272"], [13252,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Morel (octroi) p. 98","PO1/1910","1910/14"], [13253,"1922-03-11","Session ordinaire. Convention du 8 octobre 1912 entre le département de la guerre et la ville de Toulouse. Refus de la poudrerie nationale de satisfaire aux obligations de cette convention p. 307","PO1/1922","1922/383"], [13254,"1924-12-15","Session extraordinaire. Séance du 15 décembre 1924. Procès verbal p. 403","PO1/1924","1924/623"], [13255,"1925-07-08","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Marie Cabaud veuve de Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 211","PO1/1925","1925/353"], [13256,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Les virtuoses de la chasse. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/432"], [13257,"1909-11-24","Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Immeuble Rames Langlade. Question de M Rieux p. 32","PO1/1909","1909/1109"], [13258,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Daydé. Police p. 36","PO1/1909","1909/1229"], [13259,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des ouvriers des postes, télégraphes, téléphones et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/261"], [13260,"1922-02-15","Session ordinaire. Rectification au procès verbal de la dernière séance p. 34","PO1/1922","1922/7"], [13261,"1916-10-20","Session extraordinaire. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Demande de subvention p. 230","PO1/1916","1916/279"], [13262,"1918-02-21","Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Genieys Redon. Admission en non valeur p. 30","PO1/1918","1918/25"], [13263,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Jules Ferdinand Mury ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 103","PO1/1918","1918/125"], [13264,"1916-08-18","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Avenant n° 3 p. 171","PO1/1916","1916/205"], [13265,"1927-06-25","Ecole Paul Bert (filles) à Saint Simon - Création d'une classe enfantine p. 371","PO1/1927","1927/398"], [13266,"1927-06-25","Ecole de service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 371","PO1/1927","1927/399"], [13267,"1928-11-16","Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique - Renouvellement du traité p. 573","PO1/1928","1928/495"], [13268,"1928-06-06","Services des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1927) - Mois d'octobre novembre et décembre p. 364","PO1/1928","1928/351"], [13269,"1928-01-08","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 431","PO1/1928","1928/380"], [13270,"1928-01-08","Ecole principale du service de la santé de la marine de Bordeaux - Demande de bourse Dupuy Maurice - Avis p. 433","PO1/1928","1928/386"], [13271,"1926-03-26","Session extraordinaire - Admission en non valeur. (Restes à recouvrer des exeercices 1906 à 1916 et d'une partie des exercices 1917 et 1918) p. 49","PO1/1926","1926/81"], [13272,"1927-03-28","Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Arnaud pétitionnaire p. 153","PO1/1927","1927/200"], [13273,"1928-12-28","Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Lafont - Renouvellement p. 677","PO1/1928","1928/683"], [13274,"1926-06-25","Session ordinaire - Lotissement de Larroque et Roca boulevard Armand Leygue p. 47","PO1/1926","1926/280"], [13275,"1929-05-07","Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 388","PO1/1929","1929/357"], [13276,"1929-05-07","Société boule joyeuse toulousaine - Demande de subvention p. 391","PO1/1929","1929/370"], [13277,"1929-05-07","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1928 p. 384","PO1/1929","1929/345"], [13278,"1929-02-08","Election du secrétaire p. 426","PO1/1929","1929/401"], [13279,"1931-12-31","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dutour veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 942","PO1/1931","1931/811"], [13280,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lagleyse née Duplan veuve de François Lagleyse retraité de la mairie p. 850","PO1/1931","1931/733"], [13281,"1931-09-25","Taxe vicinale de l'année 1929 - Admission en non valeurs p. 680","PO1/1931","1931/568"], [13282,"1931-11-30","Fourniture des lapins, vollailles et oeufs à l'internat annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pour l'année 1932 - Traité Chauvois p. 863","PO1/1931","1931/774"], [13283,"1932-04-23","Groupe scolaire de Bonnefoy - Construction de classes supplémentaires et d'une salle d'exercice p. 314","PO1/1932","1932/200"], [13284,"1932-05-27","Ecole de Bonhoure (filles) - Création d'une sixième classe p. 412","PO1/1932","1932/327"], [13285,"1928-02-15","Avant projet d'assainissement de l'école Sarrat et déplacement du fourneau économique p. 134","PO1/1928","1928/120"], [13286,"1928-11-16","Assainissement de la rue Monié - Etablissement d'une canalisation en buses pour l'évacuation des eaux pluviales - Adjudication p. 573","PO1/1928","1928/494"], [13287,"1926-11-19","Session extraordinaire - Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1926 p. 84","PO1/1926","1926/679"], [13288,"1925-05-20","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Bernadette Barbouat veuve de Jean Lezat ancien cantonnier au service du nettoiement p. 170","PO1/1925","1925/268"], [13289,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des artistes musiciens. Subvention. Congrès de Paris p. 176","PO1/1909","1909/439"], [13290,"1928-03-27","Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes 1928 - Désignation des délégués p. 186","PO1/1928","1928/159"], [13291,"1928-03-27","Exécution d'un panneau décoratif pour la salle du conseil municipal - Soumission Lupiac p. 184","PO1/1928","1928/155"], [13292,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Les gavroches toulousains. Subvention p. 128","PO1/1912","1912/28"], [13293,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Achats de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 149","PO1/1912","1912/85"], [13294,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité de renvoi formée par M Bonnefond sous archiviste p. 397","PO1/1910","1910/955"], [13295,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Enlèvement des ordures dans le quartier du Dix Avril p. 188","PO1/1911","1911/394"], [13296,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montauban. Pétition p. 18","PO1/1913","1913/24"], [13297,"1923-11-27","Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 408","PO1/1923","1923/508"], [13298,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Paiement de blocs de marbre à la société des carrières de Saint Béat p. 242","PO1/1909","1909/633"], [13299,"1910-01-14","Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition p. 98","PO1/1910","1910/7"], [13300,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. LOyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 115","PO1/1910","1910/118"], [13301,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Sources de Clairfont. Instance de Caumon p. 123","PO1/1910","1910/139"], [13302,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Gare Saint Cyprien. Voeu p. 172","PO1/1910","1910/245"], [13303,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 364","PO1/1913","1913/998"], [13304,"1918-07-30","Session extraordinaire. Foyer du soldat toulousain. Demande de subvention p. 147","PO1/1918","1918/168"], [13305,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 260","PO1/1912","1912/333"], [13306,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Dumaux ancien garde promenades p. 311","PO1/1911","1911/643"], [13307,"1911-01-08","Session de droit. Compagnie des chemins de fer du Midi. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 322","PO1/1911","1911/693"], [13308,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Passerelle de Banlève. Réparations. Décompte Ducos p. 425","PO1/1910","1910/1081"], [13309,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Delboy ancien inspecteur de police municipale p. 189","PO1/1924","1924/303"], [13310,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Dégagement des ponts des Minimes et Matabiau. Tramways p. 411","PO1/1912","1912/893"], [13311,"1923-05-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Guillaume Pezou ancien receveur de la ville à l'entrepôt des douanes p. 196","PO1/1923","1923/273"], [13312,"1923-07-09","Session extraordinaire. Maison des mères. Aménagement et appropriation p. 370","PO1/1923","1923/465"], [13313,"1920-11-18","Session ordinaire. Commémoration du cinquantenaire de la République et du II° anniversaire de l'Armistice. Hommage aux morts : 2, 7 et 11 novembre 1920 p. 363","PO1/1920","1920/390"], [13314,"1928-02-15","Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture du pain - Traité Bor p. 115","PO1/1928","1928/67"], [13315,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Transformation de loges au marché Victor Hugo p. 123","PO1/1909","1909/303"], [13316,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. . Hospices. Alimentation. Question p. 457","PO1/1912","1912/1038"], [13317,"1915-03-26","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Traité Razat p. 50","PO1/1915","1915/52"], [13318,"1926-08-17","Session ordinaire - Tramways - Modifications au tarif des transports p. 85","PO1/1926","1926/450"], [13319,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 50","PO1/1913","1913/72"], [13320,"1929-12-16","Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 643","PO1/1929","1929/606"], [13321,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Musée de peinture et de sculpture. Acquisition d'une pierre inscrite p. 38","PO1/1909","1909/26"], [13322,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage des bâtiments communaux. Solde des dépenses de 1912 p. 278","PO1/1913","1913/813"], [13323,"1924-08-07","Session extraordinaire. Association française aérienne. Epreuve du tour de France des avionnettes. Demande de subvention p. 216","PO1/1924","1924/330"], [13324,"1912-12-23","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de nouveaux emplois de professeurs de lettres et de sciences p. 517","PO1/1912","1912/1174"], [13325,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle des réunions des Minimes. Restauration de la toiture du marché p. 520","PO1/1912","1912/1208"], [13326,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 52","PO1/1913","1913/118"], [13327,"1924-08-10","Session extraordinaire. Tramways urbains et suburbains. Désignation d'une commission p. 330","PO1/1924","1924/479"], [13328,"1929-02-05","Hospices civils - Rachat de vente p. 248","PO1/1929","1929/244"], [13329,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Service du plan d'extension. Achat d'un tachéomètre p. 224","PO1/1914","1914/520"], [13330,"1914-02-08","Session extraordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé pendant le mois d'août 1914 p. 266","PO1/1914","1914/557"], [13331,"1925-02-04","Session extraordinaire - Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 106","PO1/1925","1925/171"], [13332,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai, allées Alphonse Peyrat et allées Lafayette. Traité Saint frères p. 186","PO1/1913","1913/530"], [13333,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Choix d'un emplacement pour les foires de mai et de novembre p. 67","PO1/1909","1909/93"], [13334,"1915-03-05","Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance de Gardilane. Demande d'indemnité p. 85","PO1/1915","1915/108"], [13335,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Vacance de la direction. Modification du cahier des charges p. 180","PO1/1910","1910/270"], [13336,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 246","PO1/1913","1913/719"], [13337,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. Dérogation Cornus. Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222","PO1/1914","1914/512"], [13338,"1916-08-18","Session ordinaire. Séance du 18 août 1916. Procès verbal p. 170","PO1/1916","1916/198"], [13339,"1916-03-10","Session extraordinaire. Usine électrique municipale p. 210","PO1/1916","1916/254"], [13340,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester en justice p. 293","PO1/1910","1910/630"], [13341,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Vente de fumier à M Blanc p. 298","PO1/1910","1910/667"], [13342,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers . Congrès de Grenoble. Subvention p. 81","PO1/1914","1914/121"], [13343,"1914-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Personnel municipal. Règlement p. 186","PO1/1914","1914/426"], [13344,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 261","PO1/1921","1921/395"], [13345,"1922-02-20","Session ordinaire. Les prix de la viande. Question de M. Thomas p. 86","PO1/1922","1922/111"], [13346,"1914-12-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 339","PO1/1914","1914/686"], [13347,"1920-11-18","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1919 p. 374","PO1/1920","1920/408"], [13348,"1927-01-06","Immeuble communal du parc Marengo - Location Baudy p. 345","PO1/1927","1927/331"], [13349,"1932-05-27","Ecole des Minimes filles - Création d'une neuvième classe p. 415","PO1/1932","1932/339"], [13350,"1931-11-30","Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention p. 846","PO1/1931","1931/716"], [13351,"1932-02-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Richard veuve d'un ancien garde temporaire au service des jardins et promenades p. 183","PO1/1932","1932/144"], [13352,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Petit exinspecteur au service des eaux p. 122","PO1/1933","1933/78"], [13353,"1933-02-18","Régie municipale des abattoirs - Livraison de glace - Ristourne aux syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 103","PO1/1933","1933/30"], [13354,"1932-01-08","Octroi - Modification du périmètre p. 694","PO1/1932","1932/435"], [13355,"1932-11-21","Lotissement Galarin - Quartier Guilheméry p. 867","PO1/1932","1932/568"], [13356,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Pijol ex ouvrier charpentier (catégorie A) au Moulin du Château p. 889","PO1/1932","1932/631"], [13357,"1933-12-23","Legs Gauzi - Acceptation de la ville p. 1021","PO1/1933","1933/621"], [13358,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Exposition canine. Installation. Question p. 189","PO1/1911","1911/399"], [13359,"1918-05-23","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 97","PO1/1918","1918/106"], [13360,"1918-07-30","Session extraordinaire. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1917. Budget primitif de 1919. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 166","PO1/1918","1918/223"], [13361,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Cale de décantation de Matabiau p. 318","PO1/1913","1913/859"], [13362,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 325","PO1/1913","1913/899"], [13363,"1923-05-05","Session ordinaire. Appropriation des locaux d'aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 167","PO1/1923","1923/218"], [13364,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Nadal ancien recouvreur au service des pompes funèbres p. 280","PO1/1914","1914/581"], [13365,"1935-06-11","Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 419","PO1/1935","1935/548"], [13366,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Mas p. 245","PO1/1910","1910/479"], [13367,"1923-05-25","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 191","PO1/1923","1923/265"], [13368,"1925-07-08","Session extraordinaire - Union des syndicats d'initiative de la Haute-Garonne. Semaine automobile du Comminges. Demande de subvention p. 197","PO1/1925","1925/309"], [13369,"1917-10-05","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires pour la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 103","PO1/1917","1917/146"], [13370,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 209","PO1/1913","1913/582"], [13371,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Achèvement des boulevards extérieurs. Sommes dues à divers entrepreneurs p. 245","PO1/1913","1913/714"], [13372,"1918-05-23","Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs, presseurs et ouvrières de la confection militaire. Demande de subvention p. 109","PO1/1918","1918/143"], [13373,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Police administrative. Prorogation de la durée des foires Lafayette p. 140","PO1/1912","1912/68"], [13374,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Martin. Avis p. 229","PO1/1922","1922/299"], [13375,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel dessinateur au bureau d'hygiène relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 132","PO1/1914","1914/297"], [13376,"1929-12-16","Exploitation du monopole des pompes funèbres de la commune de Cugnaux - Traité et tarif p. 657","PO1/1929","1929/656"], [13377,"1912-03-15","Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards infirmes et incurables domiciliés à Toulouse p. 197","PO1/1912","1912/157"], [13378,"1928-11-16","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain entre le canal du Midi et le chemin de Lespinet p. 604","PO1/1928","1928/594"], [13379,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé. Demande de bourse Benoist. Avis p. 226","PO1/1921","1921/321"], [13380,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 252","PO1/1910","1910/533"], [13381,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un matériel automobile d'incendie p. 309","PO1/1910","1910/714"], [13382,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Affectation de l'hôtel de Loubens au musée des Toulousains de Toulouse p. 94","PO1/1911","1911/132"], [13383,"1918-02-21","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Escribe ancien employé de la mairie p. 29","PO1/1918","1918/19"], [13384,"1918-04-04","Session extraordinaire. Remboursement d'une balle de morue p. 80","PO1/1918","1918/96"], [13385,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Hôtel de Gounon Loubens 2 rue d'Aussargues. Démolition de la partie retranchable p. 76","PO1/1909","1909/162"], [13386,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 156","PO1/1912","1912/105"], [13387,"1927-11-30","Assistance aux femmes en couches (4° trimestre 1927) p. 681","PO1/1927","1927/678"], [13388,"1922-08-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Célestine Ferran veuve de Noël Lacroix ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 230","PO1/1922","1922/301"], [13389,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raphaël ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 51","PO1/1913","1913/111"], [13390,"1922-08-22","Session ordinaire. Instance Linas devant le conseil d'état p. 263","PO1/1922","1922/345"], [13391,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 307","PO1/1909","1909/877"], [13392,"1930-05-28","Achat d'une machine à imprimer - Traité Gestetner p. 333","PO1/1930","1930/261"], [13393,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal Côte Pavée 2. Transfert de bail. Demande Allemant p. 517","PO1/1912","1912/1176"], [13394,"1926-12-10","Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Fourgon automobile - Assurance p. 41","PO1/1926","1926/537"], [13395,"1927-07-29","Association générale des étudiants - Demande de subvention p. 464","PO1/1927","1927/429"], [13396,"1931-02-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Louis Capelle née Céline Dajan veuve d'un ancien garde auxiliaire au cimetière de Terre-Cabade p. 136","PO1/1931","1931/137"], [13397,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de M Ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 294","PO1/1910","1910/644"], [13398,"1920-03-26","Session extraordinaire. Incendie. Ancienne caserne Dupuy rue Valade. Règlement de sinistre p. 99","PO1/1920","1920/109"], [13399,"1926-12-10","Session extraordinaire - Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 33","PO1/1926","1926/505"], [13400,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Rémesy n° 18. Aménagement des locaux du premier étage p. 328","PO1/1912","1912/490"], [13401,"1931-11-30","Ecole primaire supérieure de garçons - Secours p. 830","PO1/1931","1931/672"], [13402,"1932-01-08","Groupe scolaire Fabre - Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle - Demande d'approbation p. 682","PO1/1932","1932/405"], [13403,"1924-11-29","Session ordinaire. Accident Despiau. Indemnité p. 384","PO1/1924","1924/592"], [13404,"1919-10-15","Session extraordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains. Rattachement à l'arrêté général organisant le contrôle départemental p. 276","PO1/1919","1919/407"], [13405,"1933-02-18","Lotissement Delmas - Quartier du Griffoulet p. 117","PO1/1933","1933/65"], [13406,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Emprunt au crédit foncier p. 250","PO1/1911","1911/554"], [13407,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Méras née Lavergne en qualité de veuve de Pierre Méras retraité de la mairie de Toulouse p. 892","PO1/1932","1932/638"], [13408,"1932-02-22","Lotissement veuve mader et Bertrand quartier Saint Agne p. 164","PO1/1932","1932/83"], [13409,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Demande Bégué ex chef en second des écuries de l'entrepôt des Minimes. Indemnité pour renvoi p. 425","PO1/1910","1910/1073"], [13410,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 58","PO1/1911","1911/25"], [13411,"1911-03-03","Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Rue Cuny. Prolongement. Pétition p. 95","PO1/1911","1911/136"], [13412,"1918-07-30","Session extraordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. premier lot. Terrassements. Maçonneries p. 153","PO1/1918","1918/191"], [13413,"1909-10-07","Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales p. 242","PO1/1909","1909/620"], [13414,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Roguet. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 276","PO1/1914","1914/564"], [13415,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Matériel des fêtes. Achat de mâts pour le pavoisement p. 323","PO1/1911","1911/695"], [13416,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1175"], [13417,"1925-07-08","Session extraordinaire - Réseau téléphonique. Maitien d'installation chez MM Amilhau, Beluel, Galibert, Orsini et Tribillac p. 202","PO1/1925","1925/325"], [13418,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Léon Lafon ancien chef du service des jardins et promenades p. 57","PO1/1915","1915/80"], [13419,"1921-02-25","Session ordinaire. Séance du 25 février 1921. Procès verbal p. 46","PO1/1921","1921/45"], [13420,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Vente, immeubles rue des Chalets N° 94 et 98 boulevard Matabiau. Affaire Maurin p. 58","PO1/1914","1914/54"], [13421,"1925-07-08","Session extraordinaire - Office départemental et municipal de placement. Subvention p. 213","PO1/1925","1925/362"], [13422,"1909-05-10","Session extraordinaire. Rapports. Association professionnelle et mutuelle de la presse quotidienne toulousaine. Fêtes de bienfaisance p. 295","PO1/1909","1909/843"], [13423,"1916-12-21","Session extraordinaire. Groupe scolaire Abadie. Solde de l'entreprise p. 273","PO1/1916","1916/347"], [13424,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 99","PO1/1910","1910/40"], [13425,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1915 p. 236","PO1/1914","1914/543"], [13426,"1917-01-25","Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile pour le service de la municipalité p. 20","PO1/1917","1917/33"], [13427,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 397","PO1/1910","1910/958"], [13428,"1915-11-15","Session ordinaire. Décès de M. Auguste fils de M. Auguste conseiller municipal. Condoléances p. 223","PO1/1915","1915/270"], [13429,"1927-06-25","Demande de secours annuel formée par Baptiste Chamayou ancien employé au service des jardins et promenades p. 367","PO1/1927","1927/387"], [13430,"1918-07-30","Session extraordinaire. Achat de quatre chevaux pour les cultures municipales p. 148","PO1/1918","1918/170"], [13431,"1921-02-26","Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires aux fourneaux économiques. Marché de gré à gré. Traité p. 67","PO1/1921","1921/91"], [13432,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Cazalbou p. 364","PO1/1912","1912/729"], [13433,"1914-01-31","Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Centenaire de la bataille de Toulouse. Fêtes commémoratives. Demande de M. Sabardine p. 68","PO1/1914","1914/92"], [13434,"1924-03-26","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 80","PO1/1924","1924/112"], [13435,"1924-08-10","Session extraordinaire. Secours René Chambert, fils mineur de Guillaume Elie Chambert ancien égoutier de la ville de Toulouse p. 337","PO1/1924","1924/495"], [13436,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Huron p. 68","PO1/1913","1913/155"], [13437,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Broutin p. 370","PO1/1924","1924/545"], [13438,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 102","PO1/1914","1914/210"], [13439,"1925-04-25","Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 25 avril 1925. Procès verbal p. 116","PO1/1925","1925/182"], [13440,"1925-02-04","Session extraordinaire - Conseil municipal - Séance du 2 avril 1925 p. 86","PO1/1925","1925/117"], [13441,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Coyne Louis sapeur pompier de 2me classe p. 225","PO1/1909","1909/598"], [13442,"1915-10-20","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaumette Piquemil veuve de Arnolt Mont ancien cantonnier p. 203","PO1/1915","1915/236"], [13443,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 196","PO1/1910","1910/291"], [13444,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur d'allocations à diverses communes p. 230","PO1/1912","1912/244"], [13445,"1920-01-23","Session extraordinaire. Secours annuel veuve De Laeger. Demande d'augmentation p. 21","PO1/1920","1920/34"], [13446,"1921-01-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Pierre Lahillonne p. 240","PO1/1921","1921/338"], [13447,"1922-02-15","Session ordinaire. Hospices civils. Legs Jeanne Pascale Barbe p. 42","PO1/1922","1922/17"], [13448,"1924-08-10","Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse . Demande de subvention p. 343","PO1/1924","1924/515"], [13449,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Affaire Tourraton Lansac. Acquiescement à jugement p. 402","PO1/1911","1911/922"], [13450,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Acquisition. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch p. 348","PO1/1912","1912/636"], [13451,"1914-02-08","Session extraordinaire. Séance du 2 août 1914. Procès verbal p. 264","PO1/1914","1914/554"], [13452,"1927-10-21","Lycée de jeunes filles - Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistante","PO1/1927","1927/601"], [13453,"1917-02-28","Session ordinaire. Location de terrain Latécoère boulevard Armand Leygue p. 51","PO1/1917","1917/75"], [13454,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Concession d'eau. Réclamation Timbal p. 247","PO1/1912","1912/301"], [13455,"1918-12-23","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Relèvement de l'indemnité mensuelle de surveillance des instituteurs et des institutrices p. 289","PO1/1918","1918/325"], [13456,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalens (police) p. 391","PO1/1913","1913/1051"], [13457,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Conférence de Paris p. 166","PO1/1913","1913/456"], [13458,"1925-10-14","Session extraordinaire - Ecole polytechnique. Demande de bourses, Aragou, Baraton, Bonnefous Martial, Roumegoux, Ruth, Tranié, Loup, Saltes p. 258","PO1/1925","1925/406"], [13459,"1925-07-12","Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Pons née Faure p. 344","PO1/1925","1925/567"], [13460,"1923-07-02","Session ordinaire. Restauration de l'ancien couvent des Jacobins p. 36","PO1/1923","1923/39"], [13461,"1912-06-08","Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville p. 349","PO1/1912","1912/659"], [13462,"1923-01-08","Session ordinaire. Secours annuel veuve Laffont. Demande d'augmentation p. 312","PO1/1923","1923/421"], [13463,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ferdinand Canal ancien sous brigadier à l'octroi p. 460","PO1/1920","1920/584"], [13464,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Joseph Pellefigue ancien sous inspecteur à la police de sûreté de Toulouse p. 340","PO1/1925","1925/553"], [13465,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mariette Cazaux veuve de Alexis Payssan ex préposé à l'octroi p. 180","PO1/1909","1909/495"], [13466,"1919-03-31","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu. Avis p. 87","PO1/1919","1919/122"], [13467,"1927-04-29","Personnel municipal - Projet d'échelle mobile p. 229","PO1/1927","1927/281"], [13468,"1926-07-08","Session ordinaire - Vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 52","PO1/1926","1926/369"], [13469,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Dégagement et achèvement de la cathédrale Saint Etienne. Modification du plan d'alignement. Expropriation p. 217","PO1/1911","1911/478"], [13470,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 167","PO1/1913","1913/461"], [13471,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Chemins comunaux. Entretien années 1906, 1907, 1908. Indemnité Cluzel p. 112","PO1/1910","1910/103"], [13472,"1916-06-30","Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1915. Justification des sommes ordonnancées p. 143","PO1/1916","1916/168"], [13473,"1916-09-22","Session extraordinaire. Mont de piété de Toulouse. 1° compte administratif de 1915 2° compte de gestion de 1915 3° budget supplémentaire de 1916 4° budget primitif de 1917. Avis p. 201","PO1/1916","1916/240"], [13474,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 361","PO1/1911","1911/812"], [13475,"1917-11-10","Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes. Demande de bourse p. 230","PO1/1917","1917/312"], [13476,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Marché de gré à gré p. 315","PO1/1911","1911/665"], [13477,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Foncière toulousaine. taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 325","PO1/1911","1911/709"], [13478,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 398","PO1/1910","1910/999"], [13479,"1912-05-18","Session de droit. Election de la commission de l'enseignement p. 303","PO1/1912","1912/390"], [13480,"1914-11-22","Session ordinaire. Octroi. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts. Année 1914 p. 321","PO1/1914","1914/630"], [13481,"1921-01-25","Session extraordinaire. Réception des corps des soldats transportés du front. Crédit p. 34","PO1/1921","1921/40"], [13482,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 59","PO1/1911","1911/38"], [13483,"1910-02-21","Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 167","PO1/1910","1910/186"], [13484,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 448","PO1/1912","1912/1008"], [13485,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Marie Laporte p. 66","PO1/1913","1913/147"], [13486,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 395","PO1/1911","1911/903"], [13487,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole vétérinaire. voeu p. 407","PO1/1911","1911/932"], [13488,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Assurances contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 72","PO1/1911","1911/1070"], [13489,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137","PO1/1913","1913/329"], [13490,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Police. Rétablissement des points de réunion. Question p. 149","PO1/1913","1913/409"], [13491,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224","PO1/1913","1913/640"], [13492,"1923-07-09","Session extraordinaire. Séance du 7 septembre 1923. Procès verbal p. 356","PO1/1923","1923/442"], [13493,"1923-08-02","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. loi du 14 juillet 1913 p. 57","PO1/1923","1923/70"], [13494,"1926-10-05","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Barthe Eloi veuve d'un receveur du service des droits de place p. 53","PO1/1926","1926/211"], [13495,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de service formée par M. Casemajou ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 175","PO1/1909","1909/426"], [13496,"1919-05-30","Session ordinaire. Séance du 30 mai 1919. Procès verbal p. 130","PO1/1919","1919/181"], [13497,"1919-08-28","Session ordinaire. Séance du 28 août 1919. Procès verbal p. 218","PO1/1919","1919/313"], [13498,"1926-07-13","Session ordinaire - Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourse - Avis p. 32","PO1/1926","1926/293"], [13499,"1931-11-30","Ecole du sud (garçons) - Création d'une dixième classe p. 829","PO1/1931","1931/667"], [13500,"1931-11-30","Projet remanié de création du parc des sports p. 842","PO1/1931","1931/711"], [13501,"1930-11-15","Catastrophe minière d'Alsdorf - Allocation de secours p. 614","PO1/1930","1930/419"], [13502,"1931-11-30","Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande subvention p. 841","PO1/1931","1931/705"], [13503,"1932-02-22","jardin zoologique - Accident Teulle p. 183","PO1/1932","1932/147"], [13504,"1932-11-21","Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux de la commune de Toulouse - Adjudications et marchés de gré à gré - Admission de petits artisans - Dispense de cautionnement p. 849","PO1/1932","1932/516"], [13505,"1931-09-25","Pompes funèbres - Admission en non valeur des avances non recouvrables faiters par la caisse d'avances du 4 juin 1927 au 31 juillet 1931 p. 706","PO1/1931","1931/645"], [13506,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Pradines es sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 404","PO1/1932","1932/302"], [13507,"1932-01-08","Election d'un secrétaire p. 662","PO1/1932","1932/355"], [13508,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Bonhoure ex sous chef de bureau hors classe de la police administrative p. 884","PO1/1932","1932/617"], [13509,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Jeansous ex secrétare de police p. 898","PO1/1932","1932/654"], [13510,"1932-12-27","Ecole Monge (garçons). Création d'une sixième classe p. 956","PO1/1932","1932/687"], [13511,"1931-11-30","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi susvisée. Avis p. 868","PO1/1931","1931/790"], [13512,"1933-02-18","Lotissement Bergé Andreu - Quartier de Négreneys p. 116","PO1/1933","1933/63"], [13513,"1933-02-18","Groupe scolaire de Rangueil - Isolation thermique des terrasses - Traité Chollet Lefèvre p. 100","PO1/1933","1933/23"], [13514,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lagarde ex chef des services administratifs de l'école des beaux arts p. 574","PO1/1933","1933/313"], [13515,"1932-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Galy ex sous brigadier de la police p. 678","PO1/1932","1932/391"], [13516,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Abadie ex agent cycliste hors classe p. 897","PO1/1932","1932/652"], [13517,"1933-07-28","Adduction d'eau - Construction de deux réservoirs plateau de Pouvourville p. 565","PO1/1933","1933/290"], [13518,"1928-03-27","Octroi - Fourniture de la coiffure aux employés d'octroi - Prorogation Carayon p. 200","PO1/1928","1928/182"], [13519,"1926-10-05","Session ordinaire - Lotissement Bringuier - Quartier de Périole p. 41","PO1/1926","1926/176"], [13520,"1928-06-06","Transformation de l'ancienne manutention Mili en bibliothèque communale - Plans et devis - Ouverture de crédit p. 348","PO1/1928","1928/335"], [13521,"1922-08-11","Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 348","PO1/1922","1922/478"], [13522,"1929-11-02","Service des eaux - Non valeur - Exercice 1925 à 1926 p. 93","PO1/1929","1929/91"], [13523,"1928-12-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Montauriol ex sous chef de poste à l'octroi p. 682","PO1/1928","1928/706"], [13524,"1927-02-28","Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen - Demande de subvention p. 88","PO1/1927","1927/87"], [13525,"1927-02-28","Admissions en non valeur des restes à recouvrer des exercices 1920 et 1921 p. 107","PO1/1927","1927/141"], [13526,"1927-06-25","Traitement de M. le receveur municipal - Demande d'augmentation p. 372","PO1/1927","1927/402"], [13527,"1927-06-25","Bureau de bienfaisance - Comptes administratifs p. 369","PO1/1927","1927/395"], [13528,"1927-07-29","Approbation des crédits d'ordre des exercices 1922, 1925 et 1924 p. 471","PO1/1927","1927/454"], [13529,"1926-05-02","Locaux d'habitation - Voeu p. 44","PO1/1926","1926/46"], [13530,"1929-12-16","Ecole de la Patte d'Oie (garçons) - Création d'un sixième emploi d'adjoint p. 660","PO1/1929","1929/666"], [13531,"1930-02-24","Accident Tarbouriech - Paiement des dégâts p. 113","PO1/1930","1930/100"], [13532,"1929-05-07","Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 385","PO1/1929","1929/348"], [13533,"1929-02-08","Association catholique des oeuvres de protection de la jeune fille - Reconnaissance d'utilité publique p. 429","PO1/1929","1929/409"], [13534,"1929-02-11","Bétonnage du fossé mère de Maltens (1ère partie) - Décompte définitif - Approbation et règlement p. 584","PO1/1929","1929/571"], [13535,"1919-11-26","Session ordinaire. Eglise Saint Pierre. Réparations p. 328","PO1/1919","1919/525"], [13536,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 32","PO1/1923","1923/24"], [13537,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande de secours annuel veuve Barthas ancien employé du nettoiement p. 55","PO1/1926","1926/380"], [13538,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Loyer de 1907 et 1908. Achat d'un matériel scolaire. Solde dû au 31 décembre 1908 p. 28","PO1/1909","1909/1101"], [13539,"1921-05-13","Session ordinaire. Fête nationale de Jeanne D'Arc 8 mai 1921 p. 130","PO1/1921","1921/133"], [13540,"1927-11-30","Allée des demoiselles - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin de radoub - Approbation du décompte définitif p. 661","PO1/1927","1927/628"], [13541,"1926-05-02","Société des transports en commun de la région toulousaine - Agents de la sûreté - Convention p. 35","PO1/1926","1926/18"], [13542,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'imprimés. Cahier des charges p. 11","PO1/1924","1924/22"], [13543,"1926-07-13","Session ordinaire - Ecoles nationales d'arts et métiers - Demandes de bourses - Avis p. 32","PO1/1926","1926/291"], [13544,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Téléphones. Ecoles supérieures de filles et de garçons p. 169","PO1/1910","1910/219"], [13545,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Thoumazet en qualité de veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 186","PO1/1924","1924/295"], [13546,"1912-05-18","Session de droit. Election du septième adjoint p. 302","PO1/1912","1912/387"], [13547,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Artigues p. 72","PO1/1926","1926/415"], [13548,"1919-09-19","Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.386 fr 96 au crédit foncier p. 242","PO1/1919","1919/369"], [13549,"1927-11-30","Lazaret de Lalande - Location Cazelle - Instance en validité de congé p. 650","PO1/1927","1927/618"], [13550,"1925-07-12","Taxe vicinale 1923. Admissions en non valeurs p. 348","PO1/1925","1925/579"], [13551,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau. Voie d'accès. Legs Dufaut p. 316","PO1/1911","1911/672"], [13552,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis (mois de septembre 1910) p. 396","PO1/1910","1910/923"], [13553,"1918-12-23","Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1918 p. 287","PO1/1918","1918/319"], [13554,"1919-10-31","Session extraordinaire. Syndicat des colleurs de papiers peints. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 280","PO1/1919","1919/417"], [13555,"1928-11-16","Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 583","PO1/1928","1928/524"], [13556,"1929-11-02","Séance privée - Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 97","PO1/1929","1929/107"], [13557,"1930-11-15","Demande de secours annuel formée par Irma Rougagniou veuve d'un ancien cocher auxiliaire au service des pompes funèbres p. 632","PO1/1930","1930/478"], [13558,"1912-06-08","Introductions. Liquidation de pension veuve Grenier Claux. Mairie p. 348","PO1/1912","1912/622"], [13559,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 387","PO1/1912","1912/801"], [13560,"1920-05-06","Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement de tarifs p. 189","PO1/1920","1920/226"], [13561,"1928-12-28","Bureau de bienfaisance - Legs Bommale p. 686","PO1/1928","1928/717"], [13562,"1927-04-29","Demande d'alignement chemin vicinal n° 73 - Cohéritiers Blaja, pétitionnaires p. 221","PO1/1927","1927/261"], [13563,"1924-03-26","Session extraordinaire. Drague à vapeur. Fourniture de charbon. Traité Boujard p. 92","PO1/1924","1924/155"], [13564,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Demande Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18","PO1/1913","1913/13"], [13565,"1928-01-08","Voiture automobile Alda - Garage - Location Serin p. 451","PO1/1928","1928/439"], [13566,"1925-05-20","Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches p. 176","PO1/1925","1925/283"], [13567,"1922-05-30","Séance ordinaire. Syndicat national des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167","PO1/1922","1922/205"], [13568,"1918-07-30","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demandes de bourse. Avis p. 151","PO1/1918","1918/183"], [13569,"1927-07-29","Pompes funèbres - Admissions en non valeur janvier, février, mars 1927 p. 470","PO1/1927","1927/451"], [13570,"1927-10-21","Lavoir du Faubourg Bonnefoy - Assurance contre l'incendie p. 579","PO1/1927","1927/499"], [13571,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Gilisen qualité de veuve de Pierre Rumeau sergent major en retraite de la Cie des sapeurs pompiers p. 338","PO1/1925","1925/546"], [13572,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p/. 396","PO1/1910","1910/928"], [13573,"1923-11-27","Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie l'Europe p. 411","PO1/1923","1923/518"], [13574,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Sesquières surveillant. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 58","PO1/1911","1911/8"], [13575,"1912-12-29","Session extraordinaire. Usine du ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 539","PO1/1912","1912/1228"], [13576,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Banquarel ancien surveillant de l'école des beaux arts et du musée p. 161","PO1/1909","1909/389"], [13577,"1919-03-31","Session extraordinaire. La question de la police p. 94","PO1/1919","1919/133"], [13578,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 179","PO1/1911","1911/376"], [13579,"1911-06-26","Session extraordinaire. Séance du 26 juin 1911. Procès verbal p. 236","PO1/1911","1911/499"], [13580,"1927-07-29","Sapeurs pompiers - Masse d'habillement p. 463","PO1/1927","1927/425"], [13581,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 435","PO1/1912","1912/962"], [13582,"1920-01-23","Session extraordinaire. Budget de la police. Article 121. Insuffisance de crédit p. 21","PO1/1920","1920/36"], [13583,"1920-02-19","Session ordinaire. Règlement des taxes d'octroi p. 39","PO1/1920","1920/53"], [13584,"1920-11-19","Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. demande de subvention p. 394","PO1/1920","1920/466"], [13585,"1923-05-05","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fournitures et réparations p. 158","PO1/1923","1923/193"], [13586,"1924-01-02","Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 33","PO1/1924","1924/57"], [13587,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 162","PO1/1911","1911/255"], [13588,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Angély contrôleur à l'abattoir p. 361","PO1/1909","1909/1071"], [13589,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Saint frères p. 138","PO1/1913","1913/335"], [13590,"1923-05-25","Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la protection de l'enfance. Subvention p. 189","PO1/1923","1923/260"], [13591,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Assainissement du quartier Raynal. Travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 37, partie comprise entre le pont Raynal et le fossé mère de Lapujade p. 126","PO1/1909","1909/315"], [13592,"1916-06-03","Session extraordinaire. Sommes restant à recouvrer sur les produits éventuels de l'exercice 1908. Admission en non valeur p. 52","PO1/1916","1916/74"], [13593,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Balent née Tougne en qualité de veuve de M. Balent ex cantonnier de 2° classe aux usines communales p. 120","PO1/1928","1928/84"], [13594,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lestieu. Mairie p. 18","PO1/1913","1913/32"], [13595,"1922-08-11","Session ordinaire. Instance de Frégeville. Pourvoi en conseil d'état p. 330","PO1/1922","1922/432"], [13596,"1922-08-12","Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente. Réclamation Maurice p. 398","PO1/1922","1922/519"], [13597,"1922-08-22","Session ordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi Guitard p. 263","PO1/1922","1922/344"], [13598,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Fédérations des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/323"], [13599,"1922-08-11","Session ordinaire. Assistance aux fammiles nombreuses. Loi du 14 juillet 1921 p. 354","PO1/1922","1922/487"], [13600,"1926-06-25","Session ordinaire - Hospices civils - Aliénation d'immeuble rue de l'Orient n° 4 p. 37","PO1/1926","1926/251"], [13601,"1921-01-14","Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1921. Procès verbal p. 2","PO1/1921","1921/1"], [13602,"1921-05-14","Session ordinaire. Vaccination antivariolique. Intervention de M. le docteur Bézy p. 164","PO1/1921","1921/234"], [13603,"1918-07-30","Session extraordinaire. Echo de la fête de l'indépendance américaine p. 146","PO1/1918","1918/166"], [13604,"1915-03-26","Session ordinaire. Acquisition de farine pour l'alimentation de la population civile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Avances consenties par la ville p. 50","PO1/1915","1915/53"], [13605,"1927-04-29","Le prix de la viande - Question de M. Hyon p. 233","PO1/1927","1927/283"], [13606,"1926-12-28","Session extraordinaire - Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Albressac p. 46","PO1/1926","1926/708"], [13607,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Claverie veuve de Jean Fournil ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 412","PO1/1920","1920/516"], [13608,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Secours annuels en faveur de divers anciens employés du service du nettoiement p. 98","PO1/1914","1914/199"], [13609,"1928-02-15","Construction de cabinets souterrains avenue Jean Jaurès - Avant projet p. 120","PO1/1928","1928/83"], [13610,"1922-02-15","Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 40","PO1/1922","1922/13"], [13611,"1922-02-14","Session ordinaire. Eloge funèbre de M. Maraval conseiller municipal p. 23","PO1/1922","1922/3"], [13612,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Taxes de voirie. Réclamation des limonadiers. Question de M Aché p. 94","PO1/1909","1909/209"], [13613,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux pendant l'année 1908. Crédit p. 106","PO1/1910","1910/70"], [13614,"1917-11-10","Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Soulé veuve Cavaré. Avis p. 226","PO1/1917","1917/299"], [13615,"1931-03-30","Procès verbal p.177","PO1/1931","1931/159"], [13616,"1931-12-01","Cercleart et théâtre. Demande des subvention p. 74","PO1/1931","1931/56"], [13617,"1929-12-16","Convocation du conseil municipal p. 633","PO1/1929","1929/580"], [13618,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention supplémentaire p. 356","PO1/1910","1910/850"], [13619,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Madeleine Arnaud p. 203","PO1/1911","1911/423"], [13620,"1921-05-13","Session ordinaire. Service du nettoiement. Achat de vêtements imperméables p. 136","PO1/1921","1921/144"], [13621,"1919-12-23","Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1919. Procès verbal p. 256","PO1/1919","1919/547"], [13622,"1928-03-27","Retraités municipaux - Indemnités pour charge de famille p. 185","PO1/1928","1928/156"], [13623,"1930-05-28","Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Bourses - Avis p. 353","PO1/1930","1930/331"], [13624,"1931-05-29","Envoi de delégués dans diverse villes de France et d'Allemagne pour la visite des installations d'épuration ds eaux usées p. 339","PO1/1931","1931/262"], [13625,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 72","PO1/1911","1911/1063"], [13626,"1932-02-22","Lotissement Buchens quartier des Minimes p. 166","PO1/1932","1932/87"], [13627,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations p. 274","PO1/1910","1910/597"], [13628,"1931-07-30","Alignement 42 rue Nazareth - Société civile immobilière pétitionnaire p. 542","PO1/1931","1931/419"], [13629,"1933-03-27","Lotissement Bezy, quartier de Croix Daurade p. 198","PO1/1933","1933/149"], [13630,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Achat d'un moteur. Avis p. 257","PO1/1909","1909/731"], [13631,"1932-01-08","Entraide mutuelle des cheminots - Demande de subvention p. 696","PO1/1932","1932/443"], [13632,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. La ruche mutualiste. Envoi d'un délégué à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels. Subvention p. 307","PO1/1909","1909/889"], [13633,"1933-03-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Dedieu née Gars vuve de M. Dedieu ex sergent de la compagnie des sapeurs pompiers p. 190","PO1/1933","1933/125"], [13634,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par M Costes ex agent de police p. 396","PO1/1910","1910/954"], [13635,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 265","PO1/1913","1913/763"], [13636,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Allées Charles de Fitte. Asphaltage des contre allées. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1133"], [13637,"1928-06-06","Service des eaux - Accident Vignard - Demande d'indemnité p. 366","PO1/1928","1928/358"], [13638,"1928-01-08","Commissariat de police du 4° arrondissement - Majoration du prix du bail p. 459","PO1/1928","1928/462"], [13639,"1932-01-08","Fête nationale du 14 juillet 1932 - Devis du programme p. 685","PO1/1932","1932/411"], [13640,"1932-02-22","Délibération du 31 décembre 1931 portant relèvement des maxima des allocations versées par les fonds de chômage p 150","PO1/1932","1932/59"], [13641,"1932-12-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Caboue veuve d'un ancien porteur au service des pompes funèbres p. 975","PO1/1932","1932/705"], [13642,"1932-05-27","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la l'article 20 bis de la loi susvisée - 2nd trimestre 1932 p. 418","PO1/1932","1932/350"], [13643,"1924-08-10","Session extraordinaire. Acquisition de boîtes aux lettres. Proposition du directeur des Postes p. 338","PO1/1924","1924/499"], [13644,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise rue Sainte Ursule, 6. Règlement de comptes p. 393","PO1/1912","1912/825"], [13645,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50","PO1/1913","1913/59"], [13646,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 117","PO1/1914","1914/225"], [13647,"1925-07-08","Session extraordinaire - Parc toulousain - Société nautique le rowing club. Bail p. 210","PO1/1925","1925/350"], [13648,"1921-01-07","Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222","PO1/1921","1921/305"], [13649,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville dans l'application de la loi sur les retraites ouvrières p. 358","PO1/1911","1911/779"], [13650,"1921-02-26","Session ordinaire. Pompes funèbres. Voiture automobile. Traité Rogalle p. 66","PO1/1921","1921/89"], [13651,"1928-02-15","Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1928 p. 151","PO1/1928","1928/150"], [13652,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Izard veuve de Jean Nadot ancien sous chef au cimetière de Terre-Cabade p. 111","PO1/1919","1919/144"], [13653,"1921-08-11","Session ordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur. Janvier à juin 1921 p. 341","PO1/1921","1921/433"], [13654,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 58","PO1/1911","1911/24"], [13655,"1926-07-13","Session ordinaire - Construction d'un pont bascule et prolongement de la canalisation d'eau à Montaudran p. 37","PO1/1926","1926/305"], [13656,"1915-03-05","Session ordinaire. Legs veuve Myquel. Paiement de frais p. 86","PO1/1915","1915/110"], [13657,"1920-08-04","Session extraordinaire. Emprunt de 8.000.000. Imposition extraordinaire éventuelle p. 110","PO1/1920","1920/140"], [13658,"1920-05-06","Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 202","PO1/1920","1920/252"], [13659,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Narcis Clamens sapeur pompier de 1re classe p. 343","PO1/1909","1909/984"], [13660,"1912-06-08","Rapports. Syndicat des ouvrières chemisières de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 349","PO1/1912","1912/679"], [13661,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 387","PO1/1912","1912/803"], [13662,"1916-12-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux p. 270","PO1/1916","1916/334"], [13663,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Carrière cocher tapissier au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179","PO1/1914","1914/406"], [13664,"1912-03-12","Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Modification au règlement p. 485","PO1/1912","1912/1132"], [13665,"1922-02-15","Session ordinaire. Dégâts occasionnés à une borne fontaine par la charrette de M. Compayrot p. 50","PO1/1922","1922/35"], [13666,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique G4 E. Raccordement de la gare Roguet avec la gare Matabiau p. 392","PO1/1913","1913/1066"], [13667,"1924-08-28","Session ordinaire. Convocation du conseil municipal p. 293","PO1/1924","1924/458"], [13668,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ader (mairie) p. 81","PO1/1914","1914/119"], [13669,"1914-11-22","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 331","PO1/1914","1914/667"], [13670,"1926-07-13","Fête nationale du 14 juillet 1926 - Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 30","PO1/1926","1926/287"], [13671,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 327","PO1/1912","1912/482"], [13672,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Syndicat des travailleurs municipaux. Subvention p. 364","PO1/1912","1912/728"], [13673,"1924-08-05","Session ordinaire. Lycée de garçons. Travaux d'aménagement. Demande de crédit p. 149","PO1/1924","1924/224"], [13674,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 227","PO1/1912","1912/230"], [13675,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Club alpin français. Demande de subvention p. 74","PO1/1909","1909/154"], [13676,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 203","PO1/1911","1911/420"], [13677,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages de la ville 3ème lot. Traité Lacourt. Administration de l'enregistrement des domaines et du timbre. Demande de paiement de droits d'enregistrement complémentaires p. 231","PO1/1912","1912/248"], [13678,"1918-11-13","Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Remboursement des réparations p. 268","PO1/1918","1918/310"], [13679,"1919-10-31","Session extraordinaire. Demande de secours Marie Crouzil veuve Salafa ancien cantonnier p. 281","PO1/1919","1919/423"], [13680,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Location Espy p. 81","PO1/1914","1914/101"], [13681,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs faite par M Sirven sténographe p. 245","PO1/1910","1910/462"], [13682,"1930-12-14","Révison de la liste électorale politique de 1931. Désignation des délégués p. 677","PO1/1930","1930/541"], [13683,"1930-04-25","Ancienne faculté des lettres - Aménagement des services de la police p. 287","PO1/1930","1930/219"], [13684,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecole Monge. Incendie aux bâtiments. Règlement des dégâts p. 220","PO1/1924","1924/345"], [13685,"1928-12-28","Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 673","PO1/1928","1928/670"], [13686,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne de la mission. Transfert de la location MIrepoix. Demande Boué p. 392","PO1/1913","1913/1060"], [13687,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Admission en non valeur p. 142","PO1/1909","1909/369"], [13688,"1917-02-28","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 51","PO1/1917","1917/76"], [13689,"1916-09-22","Session extraordinaire. Remboursement de droits d'octroi. Demande Lasserre p. 201","PO1/1916","1916/241"], [13690,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Buchens chef d'équipe de l'atelier de réparations. Demande de remboursement du premier douzième p. 36","PO1/1909","1909/1216"], [13691,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions pour faute de service. Instance en conseil d'état p. 83","PO1/1914","1914/149"], [13692,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Fort secrétaire de police p. 97","PO1/1927","1927/111"], [13693,"1917-01-25","Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voeu p. 13","PO1/1917","1917/11"], [13694,"1918-02-21","Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Fauré Dère. Admission en non valeur p. 29","PO1/1918","1918/21"], [13695,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section des travaux communaux p. 436","PO1/1910","1910/1146"], [13696,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. vente de terrain en bordure de la voie d'accès p. 163","PO1/1911","1911/297"], [13697,"1927-03-28","Envoi d'un délégué à Amsterdam en vue de la négociation d'un emprunt destiné à la construction d'immeubles p. 142","PO1/1927","1927/161"], [13698,"1927-01-06","Convocation du conseil municipal p. 319","PO1/1927","1927/285"], [13699,"1927-10-21","Transformation du Pont Saint Pierre - Modifications au projet approuvé p. 585","PO1/1927","1927/518"], [13700,"1918-02-21","Session ordinaire. Caisse des écoles. Subvention complémentaire p. 39","PO1/1918","1918/46"], [13701,"1921-02-26","Session ordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement du traité p. 63","PO1/1921","1921/79"], [13702,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Oulé née Marie Pauline Lanusse veuve de M. Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 631","PO1/1930","1930/473"], [13703,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 131","PO1/1911","1911/172"], [13704,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de secours formée par Mlle Gélard p. 180","PO1/1911","1911/378"], [13705,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Concours pour la construction du monument Ozenne p. 35","PO1/1909","1909/1183"], [13706,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Piquemal. Avis p. 140","PO1/1921","1921/159"], [13707,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 358","PO1/1911","1911/792"], [13708,"1919-09-19","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Crédit p. 243","PO1/1919","1919/370"], [13709,"1918-10-15","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1918 p. 211","PO1/1918","1918/254"], [13710,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 167","PO1/1913","1913/472"], [13711,"1928-12-28","Immeubles pris à loyer par la ville - Location veuve Peyreigne - Charges locatives p. 672","PO1/1928","1928/668"], [13712,"1929-02-08","Construction de W.C souterrains sur l'avenue Jean Jaurès p. 443","PO1/1929","1929/454"], [13713,"1928-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bretenou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 448","PO1/1928","1928/431"], [13714,"1928-11-16","Union syndicaliste des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 587","PO1/1928","1928/534"], [13715,"1928-11-16","Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales - Cahier des charges p. 581","PO1/1928","1928/513"], [13716,"1917-06-14","Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Paiement d'intérêts p. 128","PO1/1917","1917/182"], [13717,"1927-01-28","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 42","PO1/1927","1927/53"], [13718,"1922-03-11","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1923 p. 310","PO1/1922","1922/388"], [13719,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Dépense imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 361","PO1/1909","1909/1072"], [13720,"1927-10-21","Société orphéon de Lardenne - Demande de subvention p. 582","PO1/1927","1927/508"], [13721,"1922-11-11","Session extraordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Demande de subvention p. 417","PO1/1922","1922/554"], [13722,"1919-04-29","Session extraordinaire. Association générale des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113","PO1/1919","1919/153"], [13723,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Demande de subvention p. 58","PO1/1914","1914/57"], [13724,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 68","PO1/1913","1913/156"], [13725,"1917-06-14","Session extraordinaire. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie. Subvention p. 130","PO1/1917","1917/190"], [13726,"1918-10-15","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1917 p. 210","PO1/1918","1918/252"], [13727,"1926-11-19","Session extraordinaire - Assistance aux femmes en couches - Quatrième trimestre 1926 p. 84","PO1/1926","1926/678"], [13728,"1929-02-11","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ernest Coulom veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 581","PO1/1929","1929/561"], [13729,"1929-12-30","Convocation du conseil municipal p. 665","PO1/1929","1929/675"], [13730,"1925-02-04","Session extraordinaire - Maison des mères. Chauffage central. Traité Ramadier p. 107","PO1/1925","1925/177"], [13731,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gourdou née Rose Pauline Revel veuve de François Gourdou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 70","PO1/1931","1931/44"], [13732,"1925-12-03","Session extraordinaire - Secours annuel veuve Kune dont le mari fut professeur au conservatoire. Demande d'augmentation p. 58","PO1/1925","1925/72"], [13733,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cogoreux née Peyre en qualité de veuve de Pierre Gogoreux ex cantonnier fossoyeur p 557","PO1/1931","1931/459"], [13734,"1926-08-17","Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses (troisième trimestre 1926) - Loi du 14 juillet 1913 p. 95","PO1/1926","1926/454"], [13735,"1909-05-04","Session extraordinaire. Séance du 5 avril 1909. Procès verbal p. 138","PO1/1909","1909/332"], [13736,"1927-09-12","Retraités municipaux - Majoration des pensions p. 718","PO1/1927","1927/684"], [13737,"1925-10-14","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Isabelle Espinasse veuve de Antonin Cross ancien préposé d'octroi p. 270","PO1/1925","1925/430"], [13738,"1909-05-03","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 90","PO1/1909","1909/200"], [13739,"1917-02-28","Session ordinaire. Association des mutilés de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 46","PO1/1917","1917/55"], [13740,"1932-04-23","Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers (2° semestre1932 - Adludication p. 311","PO1/1932","1932/191"], [13741,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Lamarque (octroi) p. 336","PO1/1909","1909/943"], [13742,"1911-03-29","Session extraordinaire. Séance du 29 mars 1911. Procès verbal p. 102","PO1/1911","1911/142"], [13743,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès. Subvention p. 518","PO1/1912","1912/1199"], [13744,"1923-07-19","Session extraordinaire. Budget voeu de M. le docteur Bezy p. 266","PO1/1923","1923/361"], [13745,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tournier sergent de ville hors classe p. 334","PO1/1912","1912/556"], [13746,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal N° 51 de la Maure. Affaire Lafforgue p. 189","PO1/1913","1913/541"], [13747,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 113","PO1/1910","1910/111"], [13748,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Séguier(octroi) p. 81","PO1/1914","1914/111"], [13749,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Victor Manville ex receveur de première classe à l'octroi p. 896","PO1/1932","1932/647"], [13750,"1923-10-07","Session extraordinaire. Drague et rouleau compresseur à vapeur. Traités Mazars et Collet p. 242","PO1/1923","1923/323"], [13751,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès national des retraites ouvrières. Demande de subvention p. 19","PO1/1911","1911/965"], [13752,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 162","PO1/1911","1911/274"], [13753,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 93","PO1/1914","1914/174"], [13754,"1933-11-17","Octroi. Prorogation des actes constitutifs p. 933","PO1/1933","1933/512"], [13755,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippine Dutour veuve de M Dupont ancien brigadier de police p. 248","PO1/1910","1910/515"], [13756,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Desflans veuve de Emmanuel Bertrand Carrelle ancien contrôleur d'octroi p. 223","PO1/1917","1917/285"], [13757,"1934-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ibry née Deguilhem en qualité de veuve de M. François Ibry, ancien garde champêtre en retraite p. 125","PO1/1934","1934/21"], [13758,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Portet ancien chef de section (mairie) p. 102","PO1/1911","1911/145"], [13759,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations au logement de la directrice p. 126","PO1/1910","1910/148"], [13760,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de cercueils p. 168","PO1/1910","1910/212"], [13761,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Postes et télégraphes. Installation de lignes téléphoniques p. 109","PO1/1910","1910/83"], [13762,"1914-11-22","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur de décors neufs. Saison 1913-1914 p. 321","PO1/1914","1914/632"], [13763,"1929-05-14","Election de deux délégués au conseil d'administration de l'institut des jeunes aveugles p. 267","PO1/1929","1929/302"], [13764,"1929-05-07","Compte administratif de 1928 p. 386","PO1/1929","1929/351"], [13765,"1932-01-08","Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du P.I. au C 10 p. 706","PO1/1932","1932/477"], [13766,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Demande Jacques Deloncle surveillent du service des pavages, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177","PO1/1910","1910/252"], [13767,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Demande de subvention faite par la corporation des ouvriers marbriers pour assister au congrès de Paris. conseils de prud'hommes p. 169","PO1/1910","1910/230"], [13768,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation p. 35","PO1/1909","1909/1213"], [13769,"1910-08-20","Session de droit. Orphéon toulousain. Voyage à Barcelone. Demande de subvention p. 336","PO1/1910","1910/751"], [13770,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bertrand en qualité de veuve de Barthélémy Bastié ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 95","PO1/1927","1927/106"], [13771,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Canalet du Bazacle. Curage p. 106","PO1/1910","1910/69"], [13772,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de jeunes filles (année scolaire 1912-1913) p. 436","PO1/1912","1912/965"], [13773,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Entretien du matériel des droits des place années 1907-1908. Crédit p. 108","PO1/1910","1910/80"], [13774,"1914-12-30","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fournitures des cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 351","PO1/1914","1914/701"], [13775,"1916-12-21","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Eugénie Dupont veuve de Claude Dreuilhe ancien préposé d'octroi p. 271","PO1/1916","1916/338"], [13776,"1916-12-21","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dupuy veuve de Philippe Taillade ancien cantonnier p. 270","PO1/1916","1916/336"], [13777,"1924-01-28","Session extraordinaire. Félicitations à Paul Feuga maire élu sénateur p. 4","PO1/1924","1924/2"], [13778,"1919-05-30","Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Demande de location Rizet p. 138","PO1/1919","1919/198"], [13779,"1926-09-27","Session extraordinaire - Congrès triennal des Conseil de prud'hommes de France et d'Algérie p. 33","PO1/1926","1926/471"], [13780,"1928-05-31","Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 298","PO1/1928","1928/276"], [13781,"1919-04-29","Session extraordinaire. Incendie du théâtre du Capitole. Règlement des dommages occasionnés à des tiers p. 109","PO1/1919","1919/139"], [13782,"1921-11-24","Session ordinaire. Réception des corps venant du front p. 380","PO1/1921","1921/538"], [13783,"1928-02-15","Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 133","PO1/1928","1928/117"], [13784,"1924-08-05","Commission de réforme des agents du réseau des tramways de Toulouse. Désignation d'un délégué p. 145","PO1/1924","1924/218"], [13785,"1926-12-02","Traité d'affermage du 30 juillet 1924 p. 51","PO1/1926","1926/61"], [13786,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Rue des Rosiers. Pavage p. 387","PO1/1911","1911/857"], [13787,"1930-02-04","Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 267","PO1/1930","1930/166"], [13788,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecole Michelet. Création d'un dixième emploi d'instituteur adjoint p. 242","PO1/1909","1909/622"], [13789,"1919-08-28","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Anglade ancien chef de bureau de l'économat p. 219","PO1/1919","1919/321"], [13790,"1924-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Boyer p. 215","PO1/1924","1924/326"], [13791,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 427","PO1/1910","1910/1107"], [13792,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cathala née Marquié en qualité de veuve de M. Cathala ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 346","PO1/1933","1933/234"], [13793,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Bernard Sudre sous inspecteur à la police municipale p. 236","PO1/1912","1912/265"], [13794,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Théâtre Lafayette. Demande du directeur p. 110","PO1/1909","1909/250"], [13795,"1932-02-22","Legs Bastide d'Izar - Intérêts 1931 p. 168","PO1/1932","1932/92"], [13796,"1932-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1932 p. 667","PO1/1932","1932/361"], [13797,"1931-09-25","Etablissements dangereux - Dépôt d'hydrocarbures chemin des chaussa - Société des pétroles du languedoc p. 687","PO1/1931","1931/598"], [13798,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/434"], [13799,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 3 rue du Chapeau Rouge. Demande Azimon p. 386","PO1/1912","1912/770"], [13800,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande Maurel. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81","PO1/1914","1914/118"], [13801,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 137","PO1/1911","1911/205"], [13802,"1915-08-23","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Madelaine veuve de Jean Vernhes ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 161","PO1/1915","1915/180"], [13803,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Exécution du plan d'alignement de la rue Varsovie. Cession Raymond p. 425","PO1/1910","1910/1090"], [13804,"1909-09-29","Session extraordinaire. Séance du 29 septembre 1909. Procès verbal p. 282","PO1/1909","1909/766"], [13805,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif de 1912 p. 319","PO1/1913","1913/882"], [13806,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Razat ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 404","PO1/1920","1920/493"], [13807,"1920-04-06","Session extraordinaire. Enseignement technique industriel et commercial. Commission locale professionnelle. Désignation de quatre délégués p. 170","PO1/1920","1920/186"], [13808,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Souscription Berthelot. Crédit p. 350","PO1/1909","1909/1015"], [13809,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/667"], [13810,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Pierre Favre. Avis p. 247","PO1/1923","1923/337"], [13811,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Touring club de France. Demande de membre fondateur de l'association p. 385","PO1/1912","1912/755"], [13812,"1915-03-26","Session ordinaire. Nom deJaurès à une voie publique de Toulouse. Question de M. Laffage p. 60","PO1/1915","1915/90"], [13813,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 111","PO1/1910","1910/93"], [13814,"1925-05-06","Session extraordinaire - Question diverses. Les tramways p.154","PO1/1925","1925/302"], [13815,"1929-12-16","Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Murat - Renouvellement p. 639","PO1/1929","1929/595"], [13816,"1929-12-16","Colonie scolaire des 7 Deniers - Création - Acquisition d'immeubles p. 647","PO1/1929","1929/621"], [13817,"1924-08-25","Session ordinaire. Busca club toulousain. Demande de subvention p. 278","PO1/1924","1924/423"], [13818,"1928-05-31","Entrepôt des douanes - Instance Lespinasse p. 295","PO1/1928","1928/268"], [13819,"1923-04-05","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bergougne ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 150","PO1/1923","1923/175"], [13820,"1925-10-11","Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 303","PO1/1925","1925/494"], [13821,"1922-02-17","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Exposition à l'école des beaux arts. Remboursement de surprime p. 61","PO1/1922","1922/54"], [13822,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande de secours annuel veuve Paeldink née Baert veuve d'un ancien employé du service des pompes funèbres p. 56","PO1/1926","1926/382"], [13823,"1910-05-13","Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Pavage de la rue Compans et de la rue du Dix Avril. Demande de M Delaud p. 276","PO1/1910","1910/603"], [13824,"1924-08-07","Session extraordinaire. Union vélocipédique de France. Comité départemental Demande de subvention p. 222","PO1/1924","1924/353"], [13825,"1924-12-15","Session extraordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Nouvelle question de M. Dulong p. 411","PO1/1924","1924/640"], [13826,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Caisse de chômage. Répartition de la subvention p. 157","PO1/1912","1912/108"], [13827,"1926-12-10","Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports - Fourniture de carburant - Traité de Caunes p. 41","PO1/1926","1926/536"], [13828,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Massé. Mairie p. 163","PO1/1914","1914/335"], [13829,"1930-07-10","Procès verbal p. 571","PO1/1930","1930/392"], [13830,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Augustin brigadier cycliste de la police municipale p. 128","PO1/1928","1928/104"], [13831,"1925-04-25","Session extraordinaire - Ligue de défense des droits de chasseurs de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 120","PO1/1925","1925/194"], [13832,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Main levée d'inscription hypothécaire p. 253","PO1/1910","1910/541"], [13833,"1919-11-26","Session ordinaire. Comité du quartier de Saint Martin du Touch pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325","PO1/1919","1919/513"], [13834,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 158","PO1/1912","1912/112"], [13835,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Création d'un poste de police sur l'allée des Soupirs p. 283","PO1/1909","1909/774"], [13836,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Segouffin p. 223","PO1/1913","1913/636"], [13837,"1928-11-12","Ecoles primaires publiques - Fixation des jours de vacances p. 644","PO1/1928","1928/623"], [13838,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs de commerce. Congrès. Subvention p. 139","PO1/1913","1913/370"], [13839,"1911-12-29","Session extraordinaire. Rapports. Subvention à diverses sociétés sportives p. 97","PO1/1911","1911/1118"], [13840,"1930-11-15","Travaux d'entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1931 - Adjudication p. 640","PO1/1930","1930/500"], [13841,"1931-12-01","Ecole nationale des eaux et forêts de Nancy. Demande de bourse. Avis p. 81","PO1/1931","1931/77"], [13842,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Demande de crédit p. 317","PO1/1913","1913/852"], [13843,"1931-12-01","Approvisionnements. Acquisition d'une conduite intérueure. Traité Renault p. 75","PO1/1931","1931/60"], [13844,"1926-03-26","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Jeanne Georgette Laborde en qualité de veuve de Jean Antoine Alexandre Cuq expéditionnaire au service de l'instruction publique p. 56","PO1/1926","1926/99"], [13845,"1931-05-29","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Forgues née Calmette veuve d'un ancien roulier au service des jardins et promenades p. 370","PO1/1931","1931/367"], [13846,"1919-06-01","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hortense Ségala veuve de Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau de la mairie p. 3","PO1/1919","1919/5"], [13847,"1919-07-28","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vié veuve de Jean Entremiège ancien brigadier de 3° classe à l'octroi p. 190","PO1/1919","1919/265"], [13848,"1928-12-28","Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 678","PO1/1928","1928/685"], [13849,"1929-12-30","Bibliothèque pédagogique - Demande de subvention E 929 p. 670","PO1/1929","1929/688"], [13850,"1924-07-25","Session extraordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Saladin p. 255","PO1/1924","1924/394"], [13851,"1929-02-11","Ecole hôtelière - Fourniture du pain - Traité Frauciel p. 571","PO1/1929","1929/521"], [13852,"1929-05-07","Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 391","PO1/1929","1929/371"], [13853,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Ecole maternelle de la Salade. Transformation en école mixte avec annexion de la classe enfantine p. 112","PO1/1909","1909/259"], [13854,"1929-02-11","Ligue française de l'enseignement - Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 563","PO1/1929","1929/497"], [13855,"1928-12-28","Pont des Amidonniers. Instance Murat. Acquiescement à l(arrêté du conseil de préfecture. Règlement p. 667","PO1/1928","1928/657"], [13856,"1924-08-25","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 272","PO1/1924","1924/407"], [13857,"1928-12-28","Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 681","PO1/1928","1928/702"], [13858,"1922-05-29","Séance ordinaire. Tramways. Modifications aux arrêts fixes et facultatifs p. 158","PO1/1922","1922/180"], [13859,"1924-03-26","Session extraordinaire. Fédération des pères et mères des morts pour la France. congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 83","PO1/1924","1924/122"], [13860,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'une marquise métallique. Avant mètre et détail estimatif des travaux p. 283","PO1/1923","1923/379"], [13861,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures d'articles de blanc. Traité p. 242","PO1/1909","1909/632"], [13862,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Rue Constantine. Démolition d'immeubles expropriés. Marché de gré à gré. Dellac p. 77","PO1/1909","1909/166"], [13863,"1915-02-13","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 36","PO1/1915","1915/44"], [13864,"1920-01-23","Session extraordinaire. Agrandissement de l'hôtel des postes p. 24","PO1/1920","1920/40"], [13865,"1909-12-30","Session extraordinaire. Rapports. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1910 p. 85","PO1/1909","1909/1276"], [13866,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 34","PO1/1909","1909/1140"], [13867,"1916-06-30","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine à M. Thomas p. 148","PO1/1916","1916/184"], [13868,"1925-02-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Caroline Mirande en qualité de veuve de Albin Jules Guiraud agent en retraite de la police des moeurs p. 24","PO1/1925","1925/26"], [13869,"1922-11-12","Session extraordinaire. Prise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 404","PO1/1922","1922/533"], [13870,"1916-06-30","Session extraordinaire. Perception des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142","PO1/1916","1916/166"], [13871,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eloi Hubert Cavagnol sergent de ville p. 776","PO1/1926","1926/426"], [13872,"1926-08-17","Session ordinaire - Service vicinal - Budget de 1927 p. 80","PO1/1926","1926/436"], [13873,"1923-04-05","Session ordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures. Réparations aux toitures p. 146","PO1/1923","1923/171"], [13874,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Pétition des habitants du quartier de Soupetard. Tramways p. 411","PO1/1912","1912/891"], [13875,"1924-07-05","Session ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué p. 143","PO1/1924","1924/210"], [13876,"1924-08-25","Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux familles nombreuses p. 292","PO1/1924","1924/456"], [13877,"1926-06-25","Session ordinaire - Lotissement Delpy Fauroux chemin de la Pujade p. 47","PO1/1926","1926/279"], [13878,"1925-07-08","Session extraordinaire - Hospices civils. Succession Détienne. Acceptation de legs p. 216","PO1/1925","1925/371"], [13879,"1916-06-30","Session extraordinaire. Fourniture d'effets d'habillement aux sapeur pompiers. Exonération de rabais p. 144","PO1/1916","1916/170"], [13880,"1912-06-08","Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 347","PO1/1912","1912/596"], [13881,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Villa des Rosiers. Location p. 222","PO1/1909","1909/586"], [13882,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 306","PO1/1909","1909/854"], [13883,"1929-03-22","Société sportive olympique de Toulouse - Demande de subvention p. 161","PO1/1929","1929/174"], [13884,"1924-12-15","Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Magne p. 409","PO1/1924","1924/638"], [13885,"1925-02-27","Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne à Paris. Demande de subvention p. 34","PO1/1925","1925/57"], [13886,"1928-01-27","Théâtre du Capitole - Fourniture de coke (saison 1927-1928) - Traité Imbert et Neveu p. 73","PO1/1928","1928/16"], [13887,"1928-02-15","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère de la guerre p. 106","PO1/1928","1928/38"], [13888,"1911-01-08","Séance du 1er août 1911. Erratum. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 356","PO1/1911","1911/744"], [13889,"1925-02-27","Conseil municipal - Séance du 27 févier 1925 - Procès verbal p. 18","PO1/1925","1925/1"], [13890,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Comice agricole de l'arrondissement de Toulouse. Demande de subvention p. 40","PO1/1909","1909/1246"], [13891,"1915-03-12","Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Hélène Ladrille p. 242","PO1/1915","1915/305"], [13892,"1924-03-26","Session extraordinaire. Location d'un terrain communal. M. Vimenet pétitionnaire p. 86","PO1/1924","1924/135"], [13893,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. Loyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 35","PO1/1909","1909/1201"], [13894,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété non bâtie. Question de M. Dubarry p. 208","PO1/1914","1914/482"], [13895,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Bayard. Transformation des privés des élèves p. 129","PO1/1914","1914/287"], [13896,"1922-08-22","Session ordinaire. Transformation du pavage de la rue Bayard p. 257","PO1/1922","1922/334"], [13897,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sembel cantonnier au service du nettoiement p. 25","PO1/1923","1923/25"], [13898,"1920-11-19","Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 53 de Notre dame au canl latéral. Affaire Lacroix p. 389","PO1/1920","1920/451"], [13899,"1912-06-08","Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Demande Laffon p. 347","PO1/1912","1912/591"], [13900,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Accident occasionné par un tombereau de la ville. Demande Barada p. 264","PO1/1912","1912/344"], [13901,"1912-06-08","Introductions. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 347","PO1/1912","1912/600"], [13902,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219","PO1/1911","1911/482"], [13903,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Desplax brigadier de police p. 132","PO1/1912","1912/38"], [13904,"1911-12-29","Session extraordinaire. Introductions. Règlements d'honoraires dus à M° Pérès avocat p. 96","PO1/1911","1911/1112"], [13905,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 237","PO1/1911","1911/509"], [13906,"1931-11-30","Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande subvention pour les fêtes du 11 novembre 1931 p. 841","PO1/1931","1931/704"], [13907,"1932-01-08","Congrès des étudiants - Fourniture de literie p. 669","PO1/1932","1932/367"], [13908,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viguier, née Bollaert en qualité de veuve de Léopold Viguier ex secrétaire de police hors classe p. 899","PO1/1932","1932/657"], [13909,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Imbert née Datia veuve de M. Imbert ex sous chef de poste à l'octroi p. 347","PO1/1933","1933/236"], [13910,"1933-02-18","Fourniture du pain à l'école d'industrie hôtelière en 1933 - Traité Ondry p. 99","PO1/1933","1933/21"], [13911,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 121","PO1/1914","1914/250"], [13912,"1932-11-21","Elections du secrétaire p. 839","PO1/1932","1932/488"], [13913,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Angot. Avis p. 339","PO1/1921","1921/426"], [13914,"1917-03-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Infractions au règlement sur l'hygiène publique p. 78","PO1/1917","1917/110"], [13915,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 201","PO1/1914","1914/458"], [13916,"1924-08-07","Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demande de bourse Sourzac. Avis p. 220","PO1/1924","1924/343"], [13917,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel p. 518","PO1/1912","1912/1188"], [13918,"1929-05-07","Chambre syndicale des fabricants de sabots et galoches du Sud Ouest - Demande de subvention p. 398","PO1/1929","1929/391"], [13919,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification à l'alignement p. 163","PO1/1914","1914/326"], [13920,"1924-12-15","Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par Jean Thomas mécanicien p. 405","PO1/1924","1924/629"], [13921,"1915-07-06","Session extraordinaire. La question du gaz p. 107","PO1/1915","1915/127"], [13922,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 141","PO1/1913","1913/385"], [13923,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne UE Place Dupuy - pont des Minimes p. 169","PO1/1913","1913/477"], [13924,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Frais de casernement du 4ème trimestre 1912. Paiement du solde p. 353","PO1/1913","1913/974"], [13925,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Legs Duffaut p. 110","PO1/1913","1913/276"], [13926,"1920-05-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marguerite Caujolle dont le mari fut cantonnier égoutier de la ville p. 155","PO1/1920","1920/172"], [13927,"1910-12-27","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 6","PO1/1910","1910/1190"], [13928,"1921-01-08","Session ordinaire. Traitement des secrétaires de police p. 243","PO1/1921","1921/354"], [13929,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Occupation par la ville d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de Clairfont. Redevance annuelle. Paiement des arrérages p. 237","PO1/1912","1912/269"], [13930,"1928-03-27","Syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs - Congrès de Toulouse - Demande de subvention p. 208","PO1/1928","1928/210"], [13931,"1927-09-12","Monument Jean Jaurès - Soumission Parayre et Vivent p. 721","PO1/1927","1927/690"], [13932,"1928-02-15","Exploitation en régie de l'usine hydroélectrique municipale du moulin du château - Règlement et cahier des charges p. 106","PO1/1928","1928/40"], [13933,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot. Pétition des commerçants p. 433","PO1/1912","1912/905"], [13934,"1922-03-11","Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Travaux de restauration de divers services à l'Hôtel Dieu p. 316","PO1/1922","1922/411"], [13935,"1916-11-27","Session ordinaire. La question du lait p. 253","PO1/1916","1916/317"], [13936,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Ségouffin p. 165","PO1/1913","1913/422"], [13937,"1919-02-10","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 255","PO1/1919","1919/385"], [13938,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un caniveau pavé route nationale N° 124 p. 317","PO1/1913","1913/854"], [13939,"1925-10-14","Session extraordinaire - Service médical de nuit et service du théâtre municipal p. 259","PO1/1925","1925/408"], [13940,"1920-05-06","Session extraordinaire. Questions diverses p. 198","PO1/1920","1920/247"], [13941,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Cautionnement Serveilles ancien directeur du théâtre de la nature. Paiement des artistes du droit des pauvres etc... p. 180","PO1/1914","1914/408"], [13942,"1923-05-05","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de caroubes et d'avoine p. 166","PO1/1923","1923/217"], [13943,"1923-11-28","Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 418","PO1/1923","1923/540"], [13944,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laporte (mairie) p. 518","PO1/1912","1912/1180"], [13945,"1915-08-18","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 158","PO1/1915","1915/169"], [13946,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Demande de subvention p. 213","PO1/1909","1909/538"], [13947,"1916-01-21","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazagnes veuve de Pierre Bessières ancien préposé de l'octroi p. 20","PO1/1916","1916/29"], [13948,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 162","PO1/1911","1911/282"], [13949,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Séance du 19 janvier 1910 p. 127","PO1/1910","1910/154"], [13950,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Admission en non valeur d'une somme de 50 francs due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 178","PO1/1911","1911/367"], [13951,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit pour l'acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 210","PO1/1911","1911/448"], [13952,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrebezolles p. 201","PO1/1910","1910/345"], [13953,"1918-02-21","Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse en faveur de Mlle Montiés p. 39","PO1/1918","1918/48"], [13954,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Enfants arriérés. Création de deux classes de perfectionnement à annexer aux primaires élémentaires p. 229","PO1/1912","1912/238"], [13955,"1910-08-20","Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards. Demandes d'hospitalisation d'urgence. Avis p. 366","PO1/1910","1910/901"], [13956,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Décoration du grand escalier du Capitole p. 260","PO1/1909","1909/752"], [13957,"1930-02-24","Lycée de jeunes filles - Fourniture du pain - Traité Gontier p. 115","PO1/1930","1930/107"], [13958,"1919-01-07","Session extraordinaire. Demande de Louis Delphin expéditionnaire à la mairie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 181","PO1/1919","1919/243"], [13959,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Pavage des rues Merly et de l'Esquile. Pylône à l'intersection de la rue Constantine et du boulevard Carnot. Questions p. 150","PO1/1913","1913/412"], [13960,"1931-05-29","Acquisition de l'immeuble 31 rue Saint Jérôme. Melle Bringué propriétaire p. 339","PO1/1931","1931/264"], [13961,"1931-05-29","Harmonie Lyre de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 353","PO1/1931","1931/310"], [13962,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ex surveillant hors classe au service des travaux p. 123","PO1/1933","1933/81"], [13963,"1933-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Aménagements de Cités Jardins - Emprunt de 900.000 francs - Avis favorable p. 202","PO1/1933","1933/160"], [13964,"1932-11-21","Convocation du conseil municipal p. 839","PO1/1932","1932/486"], [13965,"1929-11-02","Lycée de jeunes filles - Fourniture de pain - Traité Dangla p. 80","PO1/1929","1929/50"], [13966,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Delpy p. 79","PO1/1909","1909/173"], [13967,"1927-02-28","Demande de secours annuel formée par Mme Sicre Catherine née Denjean veuve d'un ancien cantonnier du service du nettoiement p. 101","PO1/1927","1927/123"], [13968,"1921-08-11","Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 341","PO1/1921","1921/434"], [13969,"1924-08-25","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Barthélémy veuve de Paul Caunes ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 278","PO1/1924","1924/422"], [13970,"1920-01-23","Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme veuve Laffont dont le mari fut employé au service du nettoiement p. 12","PO1/1920","1920/11"], [13971,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Instance Lozes. Règlement définitif p. 113","PO1/1910","1910/108"], [13972,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Troy ancien contrôleur à l'octroi p. 406","PO1/1920","1920/501"], [13973,"1928-02-15","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Renouvellement du secours Lakanal p. 136","PO1/1928","1928/126"], [13974,"1923-05-25","Session ordinaire. Union générale des agents des trésoreries générales et recettes des finances. Congrès à Paris Demande de subvention p. 187","PO1/1923","1923/247"], [13975,"1925-07-12","Office public municipal d'habitations à bon marché. Cession d'immeubles et de terrains. dotation. Garantie d'emprunts p. 323","PO1/1925","1925/505"], [13976,"1922-02-15","Session ordinaire. Construction d'un pont à bascule à la gare Raynal. Traités Boreis et Fourbil p. 46","PO1/1922","1922/26"], [13977,"1921-09-08","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 254","PO1/1921","1921/385"], [13978,"1922-02-20","Session ordinaire. Tramways .Question de M. Porterie p. 84","PO1/1922","1922/107"], [13979,"1923-11-28","Session ordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de douze mille francs p. 414","PO1/1923","1923/528"], [13980,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale du 8 septembre au 31 décembre 1911. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 250","PO1/1912","1912/313"], [13981,"1912-12-27","Session extraordinaire. Ecole maternelle du quartier des Fontaines (Saint Cyprien). Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 526","PO1/1912","1912/1219"], [13982,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Marius Dardignac préposé de 1re classe p. 210","PO1/1910","1910/389"], [13983,"1926-12-10","Session extraordinaire - Fédération des oeuvres laïques scolaires, post scolaires et d'éducation sociale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 23","PO1/1926","1926/479"], [13984,"1926-12-10","Session extraordinaire - Syndicat régional des commis d'enregistrement - Demande de subvention p. 36","PO1/1926","1926/518"], [13985,"1919-05-30","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 153","PO1/1919","1919/227"], [13986,"1929-02-08","Economat - Habillement des agents de services municipaux - Traité Barthe p. 434","PO1/1929","1929/423"], [13987,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73","PO1/1913","1913/179"], [13988,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Assurance contre l'incendie p. 350","PO1/1921","1921/469"], [13989,"1931-05-29","Ecole primaire supérieure de garçons. Secours Piquemal p. 361","PO1/1931","1931/339"], [13990,"1920-05-05","Session ordinaire. Fourneux économiques. Enlèvement des eaux grasses. Soumission Guietté p. 155","PO1/1920","1920/171"], [13991,"1929-11-02","Assainissement de la rue Marancin, de la petite rue Bataille et de la rue Toulouse Lautrec construction d'un fossé bétonné et d'une canalisation en buses p. 67","PO1/1929","1929/15"], [13992,"1928-06-06","Amélioration de la distribution d'eau potable - Avis du conseil départemental d'hygiène et du service de navigation p. 362","PO1/1928","1928/348"], [13993,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ancien sous chef de bureau de l'économat p. 441","PO1/1912","1912/987"], [13994,"1924-03-26","Session extraordinaire. Société amicale de l'école Saint Simon. Demande de subvention p. 91","PO1/1924","1924/151"], [13995,"1930-05-03","Taxe municipale sur les chiens - Année 1926 - Admissions en non valeurs p. 206","PO1/1930","1930/134"], [13996,"1924-12-30","Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement du lycée de jeunes filles, des écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes files et de l'école hôtelière. cahier des charges p. 417","PO1/1924","1924/644"], [13997,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 47","PO1/1914","1914/16"], [13998,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 97","PO1/1914","1914/192"], [13999,"1925-07-08","Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Budget primitif de 1926 p. 208","PO1/1925","1925/344"], [14000,"1925-07-08","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Barbe veuve de Joseph Ruffie sous brigadier en retraite à l'octroi de Toulouse p. 210","PO1/1925","1925/351"], [14001,"1915-03-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Nicol veuve de M. Lieur ancien cantonnier au service du nettoiement p. 59","PO1/1915","1915/85"], [14002,"1927-02-28","Envoi de délégués à Montpellier, Saint Thibéry, Bessan et Florensac, pour la visite des carrières de basalte en vue de l'entretien des pavages p. 81","PO1/1927","1927/71"], [14003,"1915-07-02","Session ordinaire. La question du pain p. 20","PO1/1915","1915/2"], [14004,"1919-04-29","Session extraordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Section de la Haute-Garonne. Rapport sur l'organisation du service de la distribution postale à Toulouse. Avis du conseil municipal p. 112","PO1/1919","1919/150"], [14005,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hospices civils. Domaine de Guinot vente amiable p. 90","PO1/1924","1924/149"], [14006,"1921-01-07","Session extraordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1920. Premier semestre p. 219","PO1/1921","1921/294"], [14007,"1929-02-05","Autobus - Ligne du Capitole à Bruguières - Voeu p. 247","PO1/1929","1929/241"], [14008,"1910-06-24","Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 293","PO1/1910","1910/609"], [14009,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 74","PO1/1913","1913/182"], [14010,"1916-10-20","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laporte veuve de Jean Lagrange ancien concierge à l'école des beaux arts p. 226","PO1/1916","1916/266"], [14011,"1913-02-05","2eme session de droit. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Paiement des frais de port et d'emballage de moulages attribués en dépôt par l'état p. 137","PO1/1913","1913/312"], [14012,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Demande Gleyses (police). Versement à la caisse des retraites p. 95","PO1/1913","1913/214"], [14013,"1919-10-12","Session extraordinaire. Résolution présentée par le Dr Parant p. 346","PO1/1919","1919/542"], [14014,"1930-02-24","Demande de secours annuel formée par Mme Estève née Esquirol veuve d'un ancien garçon de bureau p 108","PO1/1930","1930/84"], [14015,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Clavelier née Gaillard en qualité de veuve de Charles Clavelier ancien expéditionnaire retraité de la mairie de Toulouse p. 442","PO1/1928","1928/416"], [14016,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Laurent née Louise Marie Caillaud en qualité de veuve de M. Laudet ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 368","PO1/1931","1931/359"], [14017,"1924-12-30","Session extraordinaire. Office public d'habitations à bon marché. Budget primitif pour l'exercice 1925. Avis du conseil municipal p. 421","PO1/1924","1924/652"], [14018,"1931-12-01","Fédération départementale des associations de mutilés féformés et anciens combattants p. 75","PO1/1931","1931/63"], [14019,"1915-05-14","Session ordinaire. Séance du 14 mai 1915. Procès verbal p. 92","PO1/1915","1915/113"], [14020,"1929-02-11","Classement dans le réseau urbain des rues privées : Béziat, Petite Rue Barrau, Villaudric, Ferrando, de la Briqueterie p. 560","PO1/1929","1929/487"], [14021,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Salle Henry Martin. Modifications p. 343","PO1/1910","1910/802"], [14022,"1930-05-28","Institution des sourd muets - Relèvement du taux des bourses communales p. 338","PO1/1930","1930/275"], [14023,"1926-05-02","Service de la voirie - Admission en non valeur p. 43","PO1/1926","1926/43"], [14024,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Tramways de Toulouse à Villemur p. 147","PO1/1909","1909/379"], [14025,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains communaux situés rue de Cugnaux et rue Villenouvelle. Adjudication p. 70","PO1/1913","1913/166"], [14026,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Esclarmonde de Foix. Souscription p. 237","PO1/1911","1911/518"], [14027,"1919-11-26","Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 323","PO1/1919","1919/503"], [14028,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Proposition Alepée. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques pour cercueils p. 33","PO1/1909","1909/1116"], [14029,"1931-05-29","Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Ducos en faveur de Melle Jeanne Ducos orpheline d'un ancien receveur des droits de place p. 370","PO1/1931","1931/366"], [14030,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 137","PO1/1913","1913/313"], [14031,"1920-11-18","Session ordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des frais d'internat p. 375","PO1/1920","1920/411"], [14032,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Ecole principale du service de santé de la marine. Demande complémentaire de demi trousseau. Avis p. 392","PO1/1912","1912/820"], [14033,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 486","PO1/1912","1912/1136"], [14034,"1922-02-15","Session ordinaire. Association française pour la société des nations. Demande de subvention p. 51","PO1/1922","1922/38"], [14035,"1929-05-14","Election des grandes commissions p. 268","PO1/1929","1929/304"], [14036,"1929-05-07","Terrain Suau - Location société le véloce club toulousain p. 390","PO1/1929","1929/366"], [14037,"1931-03-30","Service du nettoiement. Fourniture d'huile. Soumission huilerie centrale p. 190","PO1/1931","1931/177"], [14038,"1929-02-11","Aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Réclamation Badia adjudicataire du premier lot p. 585","PO1/1929","1929/572"], [14039,"1927-10-21","Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. (Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 596","PO1/1927","1927/547"], [14040,"1923-07-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cariatides p. 38","PO1/1923","1923/42"], [14041,"1923-04-16","Session extraordinaire. Demande de Léon Goudas inspecteur au service des eaux à la mairie de Toulouse, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 119","PO1/1923","1923/149"], [14042,"1928-11-16","Ecole polytechnique - Demande de bourse Bonnecarrère - Avis p. 581","PO1/1928","1928/515"], [14043,"1928-02-15","Fourniture de pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 115","PO1/1928","1928/68"], [14044,"1926-10-05","Session ordinaire - Entretien des bâtiments communaux - Réclamation Barthe p. 54","PO1/1926","1926/215"], [14045,"1927-01-06","Lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 349","PO1/1927","1927/342"], [14046,"1929-12-16","Virements de crédits - Cimetières p. 662","PO1/1929","1929/670"], [14047,"1930-11-15","Questions diverses - Le monument aux combattants de la guerre de 1914-1918 p. 647","PO1/1930","1930/519"], [14048,"1932-05-27","Rue de Bourrassol - Alignement - M. Loubières, pétitionnaire p. 411","PO1/1932","1932/325"], [14049,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boré ex brigadier fossoyeur au service des cimetières p. 883","PO1/1932","1932/616"], [14050,"1933-10-05","Monuments historiques - Restauration de l'hotel de Bernuy p. 332","PO1/1933","1933/193"], [14051,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Tarride ex chef de bureau au service de l'inspection médicale scolaire p. 344","PO1/1933","1933/229"], [14052,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses p. 245","PO1/1910","1910/448"], [14053,"1911-12-10","Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Pont des Amidonniers. Question p. 368","PO1/1911","1911/841"], [14054,"1915-07-02","Session ordinaire. Service des trains de voyageurs de la compagnie d'Orléans circulant entre Toulouse Albi et Capdenac. Voeu p. 23","PO1/1915","1915/8"], [14055,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Cantegrel veuve de Baptiste Sirven ancien préposé d'octroi p. 349","PO1/1910","1910/833"], [14056,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 397","PO1/1910","1910/966"], [14057,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves (marché de gré à gré) p. 83","PO1/1911","1911/80"], [14058,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 73","PO1/1913","1913/176"], [14059,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 128","PO1/1912","1912/32"], [14060,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Acquisition de terrain p. 486","PO1/1912","1912/1133"], [14061,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Installation d'un four incinérateur p. 253","PO1/1909","1909/718"], [14062,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Adjudication p. 47","PO1/1909","1909/69"], [14063,"1920-01-23","Session extraordinaire. Conseil de discipline p. 10","PO1/1920","1920/2"], [14064,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/129"], [14065,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Programme de concours pour la construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux p. 18","PO1/1913","1913/35"], [14066,"1926-05-02","Demande de secours annuel formée par Adrien Azéma ancien cantonnier des chemins communaux p. 38","PO1/1926","1926/26"], [14067,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Instance. Société de désinfection économique p. 105","PO1/1910","1910/64"], [14068,"1916-06-03","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 55","PO1/1916","1916/81"], [14069,"1915-10-20","Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la foule le 4 août 1914. Demande d'indemnité Gonon p. 210","PO1/1915","1915/263"], [14070,"1916-06-03","Session extraordinaire. Séance du 6 mars 1916. Procès verbal p. 51","PO1/1916","1916/67"], [14071,"1920-11-19","Session ordinaire. Demande de subvention par l'union nationale des combattants p. 398","PO1/1920","1920/447"], [14072,"1927-01-28","Demande de secours annuel formée par Mme Vilotte née Elisabeth Teychène veuve d'un ancien tailleur de pavés du service des pavages p. 36","PO1/1927","1927/36"], [14073,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de la houille. Entreprise Malaterre. Règlement de comptes. Crédit p. 116","PO1/1910","1910/122"], [14074,"1925-04-25","Session extraordinaire - Société colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 125","PO1/1925","1925/209"], [14075,"1925-02-04","Session extraordinaire - Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 96","PO1/1925","1925/156"], [14076,"1920-04-05","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 128","PO1/1920","1920/142"], [14077,"1925-02-27","Fixation du traitement du préposé en chef de l'octroi p. 19","PO1/1925","1925/6"], [14078,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 40","PO1/1909","1909/1245"], [14079,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Rouleau compresseur à vapeur. Réparations urgentes p. 68","PO1/1909","1909/136"], [14080,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemin de fer année 1912 p. 47","PO1/1914","1914/22"], [14081,"1919-03-31","Session extraordinaire. Musée. Salle des Illustres et annexes. Relèvement des droits d'entrée p. 81","PO1/1919","1919/101"], [14082,"1921-02-26","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 80","PO1/1921","1921/118"], [14083,"1922-02-17","Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 58","PO1/1922","1922/48"], [14084,"1924-08-25","Session ordinaire. Fourniture de bois de charbon. Traité Laguens p. 286","PO1/1924","1924/448"], [14085,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbre. Inhumations gratuites. Avis p. 49","PO1/1911","1911/1003"], [14086,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres. Dégagement de l'amphithéâtre p. 139","PO1/1912","1912/61"], [14087,"1924-11-02","Session ordinaire. Procès verbal p. 46","PO1/1924","1924/72"], [14088,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ligne de Toulouse à Revel. Déviation par la vallée de l'Hers p. 191","PO1/1913","1913/550"], [14089,"1916-08-18","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 180","PO1/1916","1916/229"], [14090,"1913-08-22","Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Rue de la Providence Prolongée. Etablissement d'une bouche d'arrosage. Demande des habitants p. 282","PO1/1913","1913/824"], [14091,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Révision du tarif et règlement des voitures de placxe p. 135","PO1/1912","1912/51"], [14092,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 197","PO1/1910","1910/326"], [14093,"1928-11-16","Extension et transformation de l'éclairage public - Eclairage axial - Traité avec la compagnie provençale d'entreprises p. 574","PO1/1928","1928/496"], [14094,"1914-11-22","Session ordinaire. Vente des fumiers provenant des écuries municipales. Adjudication p. 333","PO1/1914","1914/677"], [14095,"1931-02-27","Ecole nationale de navigation maritime de Bordeaux - Demande de secours Balara p. 127","PO1/1931","1931/108"], [14096,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Service des eaux. Fourniture des appareils de fontainerie et des pièces accessoires pour la distribution de l'eau pendant les années 1914-1915-1916 p. 398","PO1/1913","1913/1105"], [14097,"1920-12-29","Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie Helvétia. Avenant p. 456","PO1/1920","1920/576"], [14098,"1916-06-30","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à Mme Sicard p. 150","PO1/1916","1916/193"], [14099,"1918-02-21","Session ordinaire. Mise en réforme de quatre chevaux du service des pompes funèbres p. 26","PO1/1918","1918/10"], [14100,"1920-11-19","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles. Avis p. 386","PO1/1920","1920/439"], [14101,"1931-12-01","Laboratoire municipal. Relèvement du tarif des analyses quantitatives effectuées p. 60","PO1/1931","1931/14"], [14102,"1931-02-27","Cabines téléphoniques suburbaines - Indemnités aux gérants p. 130","PO1/1931","1931/115"], [14103,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Paiement de sommes dues à la ville p. 51","PO1/1913","1913/103"], [14104,"1922-02-17","Session ordinaire. Bail à loyer au bureau de bienfaisance de l'immeuble de la rue Saint Jean N°4. Création d'un dispensaire médical p. 73","PO1/1922","1922/86"], [14105,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux p. 387","PO1/1911","1911/862"], [14106,"1919-06-01","Session extraordinaire. Vente de gré à gré. Terrain communal situé rue Laviguerie. Offre Serville p. 12","PO1/1919","1919/31"], [14107,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Société centrale d'agriculture. Demande d'un local à l'hôtel d'Aussargues p. 68","PO1/1909","1909/125"], [14108,"1920-04-06","Session extraordinaire. Conseil des prud'hommes. Prix Ozenne. Prix municipaux p. 185","PO1/1920","1920/214"], [14109,"1929-02-08","Foire de Toulouse - Demande de subvention p. 444","PO1/1929","1929/457"], [14110,"1929-02-11","Convocation du conseil municipal p. 557","PO1/1929","1929/475"], [14111,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Réfection partielle de la chaussée du Moulin du Château. Gratification à divers employés et ouvriers p. 143","PO1/1909","1909/373"], [14112,"1927-11-30","Convocation du conseil municipal p. 650","PO1/1927","1927/614"], [14113,"1919-03-31","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Eugénie Pons dont le mari fut agent de police p. 80","PO1/1919","1919/99"], [14114,"1919-04-29","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 110","PO1/1919","1919/141"], [14115,"1924-03-26","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Berseille en qualité de veuve de Thomas ancien cantonnier p. 88","PO1/1924","1924/140"], [14116,"1914-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Réparations à la façade du Capitole p. 186","PO1/1914","1914/425"], [14117,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1912 p. 237","PO1/1911","1911/533"], [14118,"1930-01-07","Pavages - Rues d'Alsace Lorraine, Bayard et boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 424","PO1/1930","1930/363"], [14119,"1926-12-10","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Cours professionnels - Demande de subvention p. 42","PO1/1926","1926/540"], [14120,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Usine Mazelier. Immeuble petite rue Sainte Ursule. Immeuble situé au lieu dit la Colombette. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 51","PO1/1913","1913/102"], [14121,"1931-07-30","Vorie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1931 - Adjudication p. 573","PO1/1931","1931/515"], [14122,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Rachat par la société civile du Moulin du Bazacle d'une rente de 355 fr 57 p. 40","PO1/1909","1909/43"], [14123,"1925-10-11","Session ordinaire. Toulouse Bonhoure olympique. Demande de subvention p. 301","PO1/1925","1925/489"], [14124,"1926-12-02","Prévisions financières p. 60","PO1/1926","1926/69"], [14125,"1910-11-29","Session de droit. Election du secrétaire p. 395","PO1/1910","1910/907"], [14126,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Frézières née Poujade en qualité de veuve de M. Frézières médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène p. 125","PO1/1928","1928/96"], [14127,"1930-05-28","Instance veuve Puech épouse Broie p. 331","PO1/1930","1930/256"], [14128,"1921-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Parayé veuve de Laurent Auguste Decreux ancien sapeur pompier p. 348","PO1/1921","1921/461"], [14129,"1921-11-24","Session ordinaire. Société des artistes méridionaux. Subvention annuelle p. 369","PO1/1921","1921/502"], [14130,"1919-08-28","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Réclamation relative au legs Couderc. Instance. Avis p. 230","PO1/1919","1919/358"], [14131,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Caserne Niel. Résiliation de l'entreprise Maga p. 38","PO1/1909","1909/31"], [14132,"1927-01-28","Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1927 - Adjudication p. 29","PO1/1927","1927/17"], [14133,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Concessions d'eau. demande Cailhassou et Hustel p. 339","PO1/1910","1910/785"], [14134,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Bertrand Dumont ex concierge à la bibliothèque de la ville p. 192","PO1/1933","1933/130"], [14135,"1933-03-27","Approvisionnements - Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 203","PO1/1933","1933/162"], [14136,"1934-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Castex ex professeur à l'école des beaux arts p. 147","PO1/1934","1934/87"], [14137,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Construction d'une usine électrique à Braqueville p. 349","PO1/1912","1912/661"], [14138,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par M Petit chef de dépôt (service du nettoiement) p. 439","PO1/1910","1910/1160"], [14139,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre p. 284","PO1/1909","1909/825"], [14140,"1919-04-02","Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 46","PO1/1919","1919/75"], [14141,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre-Cabade p. 144","PO1/1911","1911/228"], [14142,"1932-05-27","Exposition de la rénovation des métiers - Assurance p. 398","PO1/1932","1932/286"], [14143,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Installation d'un pont à bascule. traité Fourbil Eugène p. 216","PO1/1911","1911/475"], [14144,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cambe veuve Trutat ancien directeur du musée d'histoire naturelle p. 397","PO1/1910","1910/976"], [14145,"1915-10-20","Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois d'avril 1915 p. 208","PO1/1915","1915/257"], [14146,"1914-11-22","Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de la Patte d'Oie dans une partie de l'immeuble sis avenue de Bayonne 31. Proposition Faubec p. 327","PO1/1914","1914/649"], [14147,"1915-05-14","Session ordinaire. Projet de surtaxe sur les vins en Angleterre. Voeu p. 92","PO1/1915","1915/114"], [14148,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385","PO1/1912","1912/746"], [14149,"1921-05-13","Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Renouvellement du bail Etchepare p. 145","PO1/1921","1921/179"], [14150,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Dardignac. Octroi p. 36","PO1/1909","1909/1225"], [14151,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 110","PO1/1910","1910/91"], [14152,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Orchestre du Capitole. Demande des musiciens p. 161","PO1/1909","1909/391"], [14153,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne 16. Renouvellement du bail Sistac p. 216","PO1/1911","1911/473"], [14154,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Subvention p. 44","PO1/1911","1911/979"], [14155,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de Toulouse. Subvention p. 128","PO1/1912","1912/30"], [14156,"1919-04-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Sempé ancien sapeur pompier p. 111","PO1/1919","1919/146"], [14157,"1931-09-25","Société Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 684","PO1/1931","1931/586"], [14158,"1923-01-08","Session ordinaire. Questions diverses. Train de messageries N° 187 de Toulouse à Cette. Rétablissement. Voeu de M. Brustier p. 319","PO1/1923","1923/435"], [14159,"1923-11-28","Session ordinaire. Temple de la rue Deville. Convention p. 413","PO1/1923","1923/525"], [14160,"1923-01-08","Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré p. 312","PO1/1923","1923/423"], [14161,"1931-05-29","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bergès veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 372","PO1/1931","1931/372"], [14162,"1931-07-30","Copagnie la protectrice - Assurance d'une camionnette Unic p. 542","PO1/1931","1931/420"], [14163,"1930-05-28","Ecole Monge (maternelle) - Création d'une troisième classe p. 335","PO1/1930","1930/268"], [14164,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Chemin de la Baraquette. fossé mère p. 268","PO1/1910","1910/583"], [14165,"1918-12-23","Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1917. Budget supplémentaire de 1918. Avis du conseil municipal p. 292","PO1/1918","1918/330"], [14166,"1919-03-31","Session extraordinaire. Contrat entre la ville de Toulouse et M. Audoui directeur du théâtre des Variétés p. 88","PO1/1919","1919/124"], [14167,"1919-05-30","Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 133","PO1/1919","1919/190"], [14168,"1924-11-02","Session ordinaire. Election de Paul Feuga, sénateur de la Haute-Garonne. (Remerciements pour l'adresse de félicitations) p. 46","PO1/1924","1924/73"], [14169,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913-1914-1915 p. 30","PO1/1913","1913/38"], [14170,"1922-02-20","Session ordinaire. Entretien des chemins aux abords de Toulouse. Question de M. Destabeau p. 87","PO1/1922","1922/115"], [14171,"1924-03-26","Session extraordinaire. Fourniture de six coquilles en bronze. Traité Ducuing p. 97","PO1/1924","1924/170"], [14172,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Faillite Broca frères. Paiement du petit personnel p. 266","PO1/1912","1912/355"], [14173,"1929-03-22","Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoires à deux étudiants désignés par la ville p. 156","PO1/1929","1929/152"], [14174,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240","PO1/1913","1913/692"], [14175,"1923-10-07","Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague à vapeur. Traité Bruguière p. 249","PO1/1923","1923/344"], [14176,"1916-12-05","Session ordinaire. Frais d'hospitalisation d'indigents traités à l'institut antirabique p. 91","PO1/1916","1916/95"], [14177,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon) p. 139","PO1/1913","1913/375"], [14178,"1926-08-17","Session ordinaire - Théâtre du Capitole - Réparations - Reconstruction de décors - Traité Amable Benoîst p. 84","PO1/1926","1926/447"], [14179,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225","PO1/1920","1920/289"], [14180,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un immeuble situé 10 rue Espinasse. Cahier des charges p. 38","PO1/1909","1909/32"], [14181,"1929-11-02","Instance Duffaud p. 62","PO1/1929","1929/5"], [14182,"1929-02-11","Séance privée - Assistance femmes en couches - Quatrième trimestre 1929 p. 588","PO1/1929","1929/578"], [14183,"1930-02-24","Service du nettoiement - Accident d'automobile occasionné par un tombereau - Réclamation Géli (auto club du Midi) p. 112","PO1/1930","1930/95"], [14184,"1929-02-11","Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 562","PO1/1929","1929/492"], [14185,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant 0 Anna Antoinette Garric veuve de Paul Lafaye ancien gardien chef du cimetière de Terre-Cabade p. 56","PO1/1914","1914/49"], [14186,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 à la police générale p. 94","PO1/1914","1914/177"], [14187,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux année 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1161"], [14188,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles. Question de M. Bourthoumieu p. 209","PO1/1914","1914/484"], [14189,"1927-10-21","Derby club toulousain - Demande de subvention p. 598","PO1/1927","1927/553"], [14190,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/453"], [14191,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. La belle chanson. Voyages à Biarritz et à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 403","PO1/1912","1912/872"], [14192,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Instance Quinquiry p. 226","PO1/1909","1909/600"], [14193,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de secours faite par Mme Cabié veuve d'un ancien sapeur pompier p. 347","PO1/1909","1909/998"], [14194,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Instance Merlin. Règlement p. 327","PO1/1911","1911/716"], [14195,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeuble dépendant de l'état p. 163","PO1/1911","1911/298"], [14196,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 444","PO1/1910","1910/1169"], [14197,"1930-05-28","Institution des jeunes aveugles - Relèvement de la subvention ateliers garçons et jeunes filles p. 337","PO1/1930","1930/274"], [14198,"1930-02-24","Société club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 100","PO1/1930","1930/54"], [14199,"1929-05-07","Voiture automobile municipale - Garage - Location Portet route de Fronton p. 380","PO1/1929","1929/331"], [14200,"1930-11-15","Création d'un débit de tabac - Pétition des habitants des allées Charles de Fitte p. 619","PO1/1930","1930/431"], [14201,"1930-02-24","Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Fourty p. 118","PO1/1930","1930/113"], [14202,"1931-05-29","Régie municipale de l'Usine d'incinération des ordures ménagères. Subvention de la ville pour participation aux dépenses d'achat de matériel en 1930 p. 337","PO1/1931","1931/257"], [14203,"1931-09-25","Derby club toulousain - Demande de subvention p. 682","PO1/1931","1931/574"], [14204,"1931-02-27","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de secours Starozinski p. 127","PO1/1931","1931/107"], [14205,"1931-09-25","Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 690","PO1/1931","1931/607"], [14206,"1931-09-25","Société white devils toulousains - Demande de subvention p. 685","PO1/1931","1931/590"], [14207,"1930-02-04","Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1929 (mois d'octobre, novembre, décembre) p. 274","PO1/1930","1930/190"], [14208,"1931-05-29","Envoi d'un délégué à Tours pour représenter la ville à la conférence des municipalités p. 353","PO1/1931","1931/308"], [14209,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Prosper Coussit ancien agent de la sûreté p. 452","PO1/1920","1920/562"], [14210,"1924-12-30","Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix, cantons centre et nord du tribunal de simple police de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile. Cahier des charges p. 422","PO1/1924","1924/654"], [14211,"1921-11-24","Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier Montaudran. Emplacement p. 370","PO1/1921","1921/504"], [14212,"1925-02-04","Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Modification au cahier des charges p. 87","PO1/1925","1925/123"], [14213,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Labat veuve de Jean Teulet ancien sapeur pompier p. 66","PO1/1922","1922/69"], [14214,"1915-01-07","Session extraordinaire. Interruption de services Bonnafous. Versement des retenues règlementaires en faveur de la caisse des retraites p. 138","PO1/1915","1915/144"], [14215,"1923-07-19","Session extraordinaire. Comité national de l'enfance. Subvention p. 269","PO1/1923","1923/362"], [14216,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'écoulement des eaux pluviales et ménagères. Admission en non valeur p. 82","PO1/1914","1914/144"], [14217,"1924-08-25","Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 290","PO1/1924","1924/454"], [14218,"1924-11-29","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses p. 395","PO1/1924","1924/621"], [14219,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 82","PO1/1914","1914/137"], [14220,"1922-05-31","Séance ordinaire. Tarif des voitures de place à traction animale p. 178","PO1/1922","1922/231"], [14221,"1918-02-21","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32","PO1/1918","1918/34"], [14222,"1916-02-17","Session ordinaire. Assistance aux Familles nombreuses p. 47","PO1/1916","1916/65"], [14223,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Observatoire de Toulouse. Reconstruction de la toiture p. 362","PO1/1910","1910/882"], [14224,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Contingent d'assistance au département p. 200","PO1/1921","1921/255"], [14225,"1927-10-21","Acquisition d'un parafoudre pour la ligne ramier Azote - Soumission Lambert p. 578","PO1/1927","1927/497"], [14226,"1927-03-28","Location d'un terrain contigu au cimetière Rapas - Demande Esplas p. 148","PO1/1927","1927/179"], [14227,"1929-03-22","Société les gais boulistes - Demande de subvention p. 161","PO1/1929","1929/173"], [14228,"1931-03-30","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 192","PO1/1931","1931/182"], [14229,"1930-11-15","Octroi - Remboursement de droits à la S.E.P.I.A. p. 633","PO1/1930","1930/483"], [14230,"1931-03-30","Entrepôt réel des douanes. Remboursement à la maison Biedermann et C° des taxes de magasinage perçues en trop p. 203","PO1/1931","1931/216"], [14231,"1931-11-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dalgues veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 856","PO1/1931","1931/750"], [14232,"1932-11-21","Association amicale des anciens élèves de l'école du Nord - Demande de subvention p. 876","PO1/1932","1932/594"], [14233,"1932-05-27","Ecole du Pont des Demoiselles (filles) - Création d'une sixième classe p. 415","PO1/1932","1932/341"], [14234,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Honorine Adelaïde Duffau veuve de Prosper Lanusse ex brigadier de la Sûreté p. 71","PO1/1926","1926/643"], [14235,"1926-09-27","Session extraordinaire - Institut national de jeunes aveugles de Paris - Demande de secours Pitic p. 32","PO1/1926","1926/467"], [14236,"1922-07-04","Session extraordinaire. Vérification des poids et mesures p. 125","PO1/1922","1922/148"], [14237,"1927-06-25","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 366","PO1/1927","1927/386"], [14238,"1925-10-14","Session extraordinaire - Nettoiement et pompes funèbres. Fournitures de denrées. Traités : Dasque, Bordes, Rouzaud et de Caunes p. 276","PO1/1925","1925/446"], [14239,"1925-10-11","Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 302","PO1/1925","1925/491"], [14240,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Etat rectificatif des concessions d'eau portées sur les rôles de recouvrement année 1906. Admission en non valeur p. 342","PO1/1910","1910/796"], [14241,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 426","PO1/1910","1910/1098"], [14242,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Lacroux p.80","PO1/1909","1909/176"], [14243,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcelin Goudoulin sapeur pompier p. 180","PO1/1909","1909/496"], [14244,"1919-07-28","Session extraordinaire. Syndicat des agents des P.T.T. Congrès à Valence. Demande de subvention p. 190","PO1/1919","1919/262"], [14245,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Bataille concierge à l'école des beaux arts p. 44","PO1/1911","1911/976"], [14246,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Modifications au règlement p. 168","PO1/1914","1914/354"], [14247,"1925-07-08","Session extraordinaire - Fédération nationale de l'éclairage et forces motrices. Congrès motrices. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 200","PO1/1925","1925/317"], [14248,"1912-10-30","Session extraordinaire. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 432","PO1/1912","1912/900"], [14249,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Immeubles succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart-Saint-Etienne p. 81","PO1/1914","1914/109"], [14250,"1925-04-25","Session extraordinaire - Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants. Congrès inter départemental. Demande de subvention p. 124","PO1/1925","1925/208"], [14251,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Carrère (mairie) p. 67","PO1/1909","1909/104"], [14252,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Marignères préposé de 1re classe p. 110","PO1/1909","1909/247"], [14253,"1915-08-23","Session ordinaire. Séance du 23 août 1915. Procès verbal p. 160","PO1/1915","1915/173"], [14254,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Seilhan née Bertrande Pauline Caroline en qualité de veuve de M. Seilhan préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 106","PO1/1930","1930/76"], [14255,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par François Vilotte ancien cantonnier des chemins vicinaux et communaux p. 55","PO1/1926","1926/379"], [14256,"1912-12-27","Session extraordinaire. Fourniture des effets d'habillement destinés aux sapeurs pompiers. Entreprise Rouède. Prorogation d'adjudication p. 528","PO1/1912","1912/1224"], [14257,"1928-02-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Guiraud ex brigadier de la police municipale p. 127","PO1/1928","1928/102"], [14258,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 479","PO1/1912","1912/1106"], [14259,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 140","PO1/1909","1909/352"], [14260,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer électrique d'intérêt local de Castres à Toulouse par Revel p. 93","PO1/1914","1914/175"], [14261,"1914-11-22","Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de Bonhoure dans l'atelier d'ébénisterie de M. Galaup fils situé 82 avenue Camille Pujol. Proposition Auguste Galaup fils p. 327","PO1/1914","1914/647"], [14262,"1913-11-11","Session de droit. Nomination du secrétaire p. 351","PO1/1913","1913/945"], [14263,"1920-11-18","Session ordinaire. Ecoles maternelles. Paiement des indemnité de surveillance p. 369","PO1/1920","1920/396"], [14264,"1916-11-27","Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1916. Procès verbal p. 242","PO1/1916","1916/283"], [14265,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 59","PO1/1921","1921/70"], [14266,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 428","PO1/1910","1910/1115"], [14267,"1932-02-22","Chemins de fer du Sud Ouest - Raccordement des voies de la rive droite à la rive gauche de la Garonne p. 160","PO1/1932","1932/74"], [14268,"1932-04-23","Bâtiments communaux - Locations Bacou, Dupuy, Guizard p. 329","PO1/1932","1932/245"], [14269,"1932-11-21","Cercle laïque Pinel Deltour- Demande de subvention p. 878","PO1/1932","1932/599"], [14270,"1933-12-23","Impositions communales - Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1934 p. 1001","PO1/1933","1933/562"], [14271,"1933-07-28","Rapport sur le budget supplémentaire de 1933 présenté par M. Bord, rapporteur général du budget p. 557","PO1/1933","1933/271"], [14272,"1928-05-31","Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Delmas ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 304","PO1/1928","1928/302"], [14273,"1920-06-15","Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1920. Procès verbal p. 205","PO1/1920","1920/253"], [14274,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 33","PO1/1909","1909/1119"], [14275,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Malet veuve de Jean Amans préposé de 1re classe p. 346","PO1/1909","1909/993"], [14276,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Instance Broca frères. Appel p. 336","PO1/1910","1910/757"], [14277,"1920-11-20","Session ordinaire. Hospices civils. Comptes administratif de 1919 et budget supplémentaire de l'exercice 1920. Avis du conseil municipal p. 412","PO1/1920","1920/517"], [14278,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Grasseties veuve de Marius Henri Delmas inspecteur sanitaire et des comestibles p. 66","PO1/1926","1926/630"], [14279,"1927-04-29","Syndicat des percepteurs, agents des trésoreries générales et commis de perception - Demande de subvention p. 219","PO1/1927","1927/255"], [14280,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Echange de parcelles de terrains, rue des Renforts, 15, entre la ville et M Cayron. Enquête p. 176","PO1/1909","1909/465"], [14281,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Hospices civils. Distribution du vin. Question p. 410","PO1/1912","1912/888"], [14282,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cazavet Lucien Alexis receveur d'octroi de 1re classe p. 204","PO1/1910","1910/361"], [14283,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaudens Rochefort ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 282","PO1/1924","1924/435"], [14284,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abatage et de visite, déduction faite de la recette moyenne, calculée sur les années 1910, 1911, 1912 p. 318","PO1/1913","1913/855"], [14285,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Durel née Sidonie Marguerite Béziat en qualité de veuve de Marius Baptiste Durel ex surveillant général au dépôt des Minimes p. 69","PO1/1931","1931/43"], [14286,"1931-02-27","Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumission Commenge p. 132","PO1/1931","1931/119"], [14287,"1931-02-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Phalippou veuve d'un ancien inspecteur au bureau municipal d'hygiène. p. 137","PO1/1931","1931/139"], [14288,"1919-12-23","Session extraordinaire. Tramways p. 258","PO1/1919","1919/556"], [14289,"1923-11-27","Session ordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 408","PO1/1923","1923/509"], [14290,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 51","PO1/1913","1913/106"], [14291,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Nomination d'un membre de la commission du travail p. 307","PO1/1909","1909/891"], [14292,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476","PO1/1912","1912/1094"], [14293,"1924-08-05","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 163","PO1/1924","1924/265"], [14294,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourniture en deux lots, des articles de ferblanterie, brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912. Cahier des charges p. 339","PO1/1909","1909/965"], [14295,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Soula. Police p. 36","PO1/1909","1909/1226"], [14296,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ramier du Château. Ancienne usine Hébrard p. 52","PO1/1911","1911/1012"], [14297,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par Jules Loupiac surveillant p. 307","PO1/1909","1909/879"], [14298,"1912-06-08","Immeuble 18 rue Saint Remésy. Aménagement des locaux du 1er étage p. 350","PO1/1912","1912/683"], [14299,"1921-02-25","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 46","PO1/1921","1921/46"], [14300,"1916-12-05","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 107","PO1/1916","1916/138"], [14301,"1931-05-29","Compagnie la protectrice. Assurance d'un camion Delaugère p. 339","PO1/1931","1931/265"], [14302,"1932-01-08","Poudrerie nationale - Création de jardins potagers - Location pour une durée de neuf années d'une bande de terrain p. 680","PO1/1932","1932/400"], [14303,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Dewachter p. 407","PO1/1910","1910/1021"], [14304,"1931-12-31","Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au statut du personnel p. 937","PO1/1931","1931/803"], [14305,"1919-01-07","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Delga p. 179","PO1/1919","1919/238"], [14306,"1923-07-02","Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Lazare Marius Comte. Ancien préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33","PO1/1923","1923/29"], [14307,"1931-11-30","Fédération des artisans de Toulouse et de la Région - Foire de Toulouse - Demande subvention p. 842","PO1/1931","1931/710"], [14308,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 35","PO1/1909","1909/1182"], [14309,"1932-11-21","Procès verbal p. 839","PO1/1932","1932/487"], [14310,"1930-10-15","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rougagnou veuve d'un ancien mécanicien à la drague à vapeur p. 586","PO1/1930","1930/412"], [14311,"1931-03-30","Chemin d'I.C. ns 50. Demande d'alignement p. 189","PO1/1931","1931/173"], [14312,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Peyrouzet veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 563","PO1/1931","1931/475"], [14313,"1930-05-28","Société la chorale de Bonhoure - Demande de subvention p. 348","PO1/1930","1930/313"], [14314,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de régie. Fourniture de chaux p. 319","PO1/1911","1911/682"], [14315,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Lasserre directeur de l'agence Rives p. 55","PO1/1911","1911/1021"], [14316,"1919-11-28","Session ordinaire. Accident Aussal. Avenue de Muret. Règlement p. 337","PO1/1919","1919/536"], [14317,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1190"], [14318,"1923-07-02","Session ordinaire. Octroi. Taxe sur les escargots. Suppression p. 41","PO1/1923","1923/50"], [14319,"1922-11-12","Session extraordinaire. Office public municipal d'habitations à bon marché p. 406","PO1/1922","1922/537"], [14320,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 35","PO1/1909","1909/17"], [14321,"1917-01-25","Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique (deuxième lot). Fourniture de turbines et accessoires p. 9","PO1/1917","1917/2"], [14322,"1917-03-17","Session extraordinaire. Séance du 17 mars 1917. Procès verbal p. 69","PO1/1917","1917/90"], [14323,"1911-01-07","Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget primitif de 1912 p. 273","PO1/1911","1911/613"], [14324,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires primaires supérieures communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133","PO1/1914","1914/304"], [14325,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogations p. 309","PO1/1909","1909/900"], [14326,"1915-12-30","Session extraordinaire. Bibliothèque publique de la ville. Fournitures d'ouvrages neufs. Traité Richard p. 256","PO1/1915","1915/321"], [14327,"1915-12-31","Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 270","PO1/1915","1915/333"], [14328,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Chabanon. Avis p. 270","PO1/1922","1922/370"], [14329,"1915-07-02","Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Ancienne chapelle du petit séminaire de l'Esquile p. 21","PO1/1915","1915/3"], [14330,"1919-05-30","Session ordinaire. Déplacement de l'alimentation de la conduite d'eau de l'avenue de Muret p. 137","PO1/1919","1919/196"], [14331,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Locations verbales p. 256","PO1/1909","1909/730"], [14332,"1921-05-14","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 165","PO1/1921","1921/235"], [14333,"1916-10-20","Session extraordinaire. Achat d'un pétrin mécanique. Offre Estrade p. 225","PO1/1916","1916/262"], [14334,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426","PO1/1910","1910/1104"], [14335,"1925-07-08","Session extraordinaire - Secours annuel veuve Roger. Demande d'augmentation p. 218","PO1/1925","1925/377"], [14336,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jean Latrilhe chef de division à la mairie de Toulouse p. 335","PO1/1925","1925/538"], [14337,"1927-02-28","Comité départemental des mutilés et réformés - Demande de subvention p. 102","PO1/1927","1927/128"], [14338,"1929-02-11","Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 563","PO1/1929","1929/498"], [14339,"1927-10-21","Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudure - Adjudication p. 594","PO1/1927","1927/541"], [14340,"1919-11-19","Session ordinaire. Fourniture des articles nécessaires aux élèves des écoles communales. Demande de Mme veuve Landelle p. 316","PO1/1919","1919/484"], [14341,"1920-02-21","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 70","PO1/1920","1920/68"], [14342,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 167","PO1/1913","1913/468"], [14343,"1916-06-03","Session extraordinaire. Produits éventuels de l'exercice 1910. Admission en non valeur p. 53","PO1/1916","1916/75"], [14344,"1924-11-29","Session ordinaire. Fourniture de chaises en fer. Traité Carde et fils p. 379","PO1/1924","1924/576"], [14345,"1933-02-18","Pavage - Entretien ety réfection du 1er février au 31 décembre 1933 - Adjudication p. 112","PO1/1933","1933/53"], [14346,"1933-03-27","Voitures de place - Modification au tarif p. 204","PO1/1933","1933/167"], [14347,"1933-10-05","Ecoles maternelles - Fourniture fauteuils et tables Stella - Traité Ruisseau p. 350","PO1/1933","1933/246"], [14348,"1932-01-08","Cercle d'études sociales et économiques - Demande de subvention p. 695","PO1/1932","1932/440"], [14349,"1932-12-27","Fourniture du lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Mirouze p. 982","PO1/1932","1932/725"], [14350,"1933-02-18","Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1932) p. 120","PO1/1933","1933/74"], [14351,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Fête fédérale à Tunis. Demande de subvention p. 244","PO1/1912","1912/291"], [14352,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 251","PO1/1910","1910/529"], [14353,"1932-11-21","Service vicinal - Budget de 1933 p. 881","PO1/1932","1932/610"], [14354,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 72","PO1/1911","1911/1073"], [14355,"1923-10-07","Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Achat d'un camion automobile p. 241","PO1/1923","1923/322"], [14356,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente des immeubles appartenant à la ville p. 127","PO1/1912","1912/11"], [14357,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435","PO1/1910","1910/1142"], [14358,"1922-05-31","Séance ordinaire. Plantation d'arbres sur la place Saint Michel. Etablissement de bornes fontaines dans le canton Sud. Dépôts d'ordures rue du Saoulezong p. 179","PO1/1922","1922/232"], [14359,"1919-05-30","Session ordinaire. Bureaux de postes de Lalande. Question de M. Blanc p. 153","PO1/1919","1919/226"], [14360,"1919-01-07","Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 184","PO1/1919","1919/252"], [14361,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique les Toulousains. Subvention p. 243","PO1/1909","1909/641"], [14362,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette. Demande de suppression p. 48","PO1/1909","1909/70"], [14363,"1924-11-06","Session extraordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Strasbourg. Demande de subvention p. 179","PO1/1924","1924/279"], [14364,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 348","PO1/1912","1912/635"], [14365,"1912-06-08","Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 352","PO1/1912","1912/686"], [14366,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale du petit personnel de l'Université de Toulouse. Congrès d'Alger. Demande de subvention p. 96","PO1/1914","1914/186"], [14367,"1918-02-21","Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location veuve Dalet. Admission en non valeur p. 30","PO1/1918","1918/22"], [14368,"1918-02-21","Session ordinaire. Souscription pour l'érection à Compiègne d'une statue au capitaine Georges Guynemer p. 40","PO1/1918","1918/50"], [14369,"1918-07-30","Session extraordinaire. Distribution du pétrole. Question de L Blanc p. 168","PO1/1918","1918/228"], [14370,"1920-12-29","Session extraordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit dans les pâtisseries. Demande du syndicat des patrons pâtissiers de Toulouse et du Sud Ouest p. 453","PO1/1920","1920/565"], [14371,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 396","PO1/1910","1910/948"], [14372,"1921-05-14","Session ordinaire. Traitements des secrétaires de police. Augmentation p. 163","PO1/1921","1921/230"], [14373,"1925-10-11","Session ordinaire. Instance Bellecourt. Transaction p. 300","PO1/1925","1925/485"], [14374,"1924-08-10","Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal situé rue Côte Pavée Montaudran N° 2. Baisse de mise à prix p. 335","PO1/1924","1924/488"], [14375,"1927-10-21","Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1922-1924) p. 586","PO1/1927","1927/519"], [14376,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazave veuve de M Gleizes ancien sergent de ville de 1re classe p. 205","PO1/1910","1910/364"], [14377,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Construction d'une parie du mur de clôture au cimetière de Saint Martin du Touch p. 266","PO1/1910","1910/575"], [14378,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 250","PO1/1909","1909/694"], [14379,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Gaillard p. 165","PO1/1913","1913/418"], [14380,"1910-01-17","Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 124","PO1/1910","1910/144"], [14381,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Taxes d'abatage. Question de M. Déjean p. 47","PO1/1914","1914/34"], [14382,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des serres pendant l'année 1912 p. 325","PO1/1913","1913/898"], [14383,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets p. 212","PO1/1909","1909/528"], [14384,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Ancien immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome vente. Cahier des charges p. 179","PO1/1910","1910/262"], [14385,"1920-12-29","Session extraordinaire. Comité des mères de famille nombreuses. Prix municipaux p. 444","PO1/1920","1920/537"], [14386,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Réparations à la bascule du marché aux Minimes p. 33","PO1/1909","1909/1126"], [14387,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Modification à apporter au règlement et au tarif du service des cimetières p. 305","PO1/1910","1910/701"], [14388,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. vente d'une parcelle de terrain. Avis p. 293","PO1/1910","1910/628"], [14389,"1921-12-14","Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Approbation des plans p. 393","PO1/1921","1921/558"], [14390,"1920-03-26","Session extraordinaire. Demande de location dame Julin née Jazolle p. 90","PO1/1920","1920/79"], [14391,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Maysonnave veuve du sieur Joseph Lamarque ex brigadier d'octroi de 1re classe p. 38","PO1/1909","1909/1237"], [14392,"1916-11-27","Session ordinaire. Félicitations à M. Vigneau p. 243","PO1/1916","1916/287"], [14393,"1923-12-03","Session extraordinaire. Constitution du conseil supérieur de la pêche fluviale p. 76","PO1/1923","1923/104"], [14394,"1924-08-05","Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Fourniture de chaussures et vêtements. Traités Peyreblanques et Rouède p. 151","PO1/1924","1924/229"], [14395,"1918-05-23","Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains. Relèvement du taux de la redevance annuelle p. 105","PO1/1918","1918/129"], [14396,"1927-10-21","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1926 p. 588","PO1/1927","1927/523"], [14397,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Création d'une place publique à Croix Daurade. Crédit p. 138","PO1/1913","1913/360"], [14398,"1925-07-12","Demande de secours formée par Jacques Lassalle ancien cantonnier au service du nettoiement p. 342","PO1/1925","1925/558"], [14399,"1923-07-27","Session extraordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Concours de pêche. Demande de subvention p. 288","PO1/1923","1923/393"], [14400,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Paiement d'une partie du personnel p. 213","PO1/1909","1909/569"], [14401,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 222","PO1/1910","1910/430"], [14402,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Chorale toulousaine quartier Croix de Pierre. concours musical de Gourdon (Lot). Demande de subvention p. 317","PO1/1910","1910/734"], [14403,"1935-06-11","Lotissement Daure B - Quartier de la Côte Pavée p. 418","PO1/1935","1935/545"], [14404,"1926-12-28","Session extraordinaire - Marché municipal régulateur - Etablissement au budget supplémentaire de 1926 d'un article recette et d'un article dépense p. 33","PO1/1926","1926/685"], [14405,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Chemin vicinal N° 40. Projet de déviation p. 230","PO1/1914","1914/536"], [14406,"1920-11-19","Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 392","PO1/1920","1920/461"], [14407,"1918-04-04","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Contenot veuve d'un ancien ouvrier du service du nettoiement p. 73","PO1/1918","1918/76"], [14408,"1914-12-30","Session extraordinaire. Atelier de chômage de couture. Fonctionnement. Crédit p. 350","PO1/1914","1914/695"], [14409,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville, pour dépenses de première installation du matériel et des collections de la bibliothèque p. 72","PO1/1911","1911/1079"], [14410,"1930-02-04","Fourniture des effets d'habillement et de coiffure aux employés de l'octroi - Adjudication p. 280","PO1/1930","1930/205"], [14411,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Demande de subvention p. 167","PO1/1913","1913/470"], [14412,"1931-12-01","Service du nettoiement. Acquisition d'une camionnette. Soumission Berliet p. 75","PO1/1931","1931/61"], [14413,"1931-03-30","Parc municipal des sports p. 180","PO1/1931","1931/164"], [14414,"1930-11-15","Aménagement de l'immeuble n° 49 de la rue du canal - Enquête parcellaire p. 619","PO1/1930","1930/432"], [14415,"1927-09-12","Ecole primaire communale mixte de Fontaine Lestang - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726","PO1/1927","1927/699"], [14416,"1928-05-31","Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1925 p. 290","PO1/1928","1928/256"], [14417,"1920-09-04","Session extraordinaire. Hommage à M. Jaussely p. 110","PO1/1920","1920/139"], [14418,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Croix Daurade. Demande de subvention p. 140","PO1/1909","1909/344"], [14419,"1924-03-26","Session extraordinaire. Salle des Illustres. Mise en place du tableau de Benjamin Constant p. 95","PO1/1924","1924/166"], [14420,"1919-07-28","Session extraordinaire. L'éclairage électrique p. 206","PO1/1919","1919/306"], [14421,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Exposition canine p. 145","PO1/1911","1911/233"], [14422,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Location temporaire p. 454","PO1/1912","1912/1034"], [14423,"1915-07-02","Session ordinaire. Acquisition des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques p. 23","PO1/1915","1915/10"], [14424,"1928-05-31","Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 312","PO1/1928","1928/325"], [14425,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours formée par François Bernon ancien préposé d'octroi p. 222","PO1/1912","1912/226"], [14426,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/754"], [14427,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 397","PO1/1912","1912/843"], [14428,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Achat de bateaux p. 213","PO1/1909","1909/543"], [14429,"1933-11-17","Allocation d'un secours exceptionnel aux héritiers de M. Lourtet ancien receveur des droits de place p. 920","PO1/1933","1933/466"], [14430,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean locataire de la ville. Privation de jouissance p. 447","PO1/1910","1910/1178"], [14431,"1921-01-25","Session extraordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tir et préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 29","PO1/1921","1921/27"], [14432,"1920-08-28","Session ordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Désignation des membres de l'association p. 304","PO1/1920","1920/365"], [14433,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julia Laffont veuve de Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la Sûreté p. 226","PO1/1914","1914/523"], [14434,"1921-08-11","Session ordinaire. Fourniture des ouvrages de musique destinés au Conservatoire. Soumission Delmas p. 352","PO1/1921","1921/475"], [14435,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Demande de secours Fourcade élève à l'école nationale des beaux arts p. 337","PO1/1910","1910/761"], [14436,"1920-05-06","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Daubert p. 190","PO1/1920","1920/232"], [14437,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Association générale des commis de trésoreries. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/131"], [14438,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Demande de subvention p. 203","PO1/1911","1911/412"], [14439,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1915. Désignation des délégués p. 237","PO1/1914","1914/547"], [14440,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Curage du canalet du Bazacle p. 128","PO1/1910","1910/158"], [14441,"1923-05-05","Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel d'Angèle Plassan. Avis p. 164","PO1/1923","1923/213"], [14442,"1922-02-17","Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Réclamation des entrepreneurs p. 59","PO1/1922","1922/50"], [14443,"1930-02-24","Construction de la nouvelle école vétérinaire - Acquisition du terrain p. 80","PO1/1930","1930/3"], [14444,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910. Observations de M Maffre p. 78","PO1/1911","1911/1102"], [14445,"1931-02-27","Service des eaux - Accident d'auto rue Antonin Mercié - Instance Gella - Règlement p. 137","PO1/1931","1931/141"], [14446,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/207"], [14447,"1932-11-21","Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 882","PO1/1932","1932/611"], [14448,"1931-11-30","Séance privée - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Quatrième trimestre 1931 p. 869","PO1/1931","1931/792"], [14449,"1931-05-29","Cercle laïque du canton Ouest. >Demande d'un local supplémentaire. Location p. 374","PO1/1931","1931/380"], [14450,"1928-06-16","Envoi de M. Montariol architecte de la ville à Paris et à Reims p. 368","PO1/1928","1928/368"], [14451,"1911-12-13","Session extraordinaire. Pétitions. Pétition des habitants du quartier du Petit Périole. Demande d'une borne fontaine p. 63","PO1/1911","1911/1040"], [14452,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des omnibus et tramways. Demande de la faculté d'entrepôt pour les charbons et huiles minérales p. 518","PO1/1912","1912/1192"], [14453,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 326","PO1/1913","1913/904"], [14454,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Marc Lagasse sous inspecteur de la police municipale p. 18","PO1/1911","1911/959"], [14455,"1911-08-12","Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 16","PO1/1911","1911/953"], [14456,"1924-08-07","Session extraordinaire. Football club toulousain. Demande de subvention p. 222","PO1/1924","1924/352"], [14457,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Accident du quai de la Daurade. Instance Debat Ponsan p. 412","PO1/1913","1913/1125"], [14458,"1925-04-25","Session extraordinaire - Société philharmonique la toulousaine et chorale la Clémence Isaure. Demandes de subventions p. 137","PO1/1925","1925/247"], [14459,"1917-12-22","Session extraordinaire. Lycée de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat à compter du 1er octobre 1917 p. 267","PO1/1917","1917/360"], [14460,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 356","PO1/1913","1913/982"], [14461,"1926-12-02","Séance du 12 février 1926 - Procès verbal p. 47","PO1/1926","1926/50"], [14462,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272","PO1/1920","1920/327"], [14463,"1928-11-16","Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 602","PO1/1928","1928/587"], [14464,"1928-12-28","Conseil de préfecture. Révision du terme correctif p. 664","PO1/1928","1928/653"], [14465,"1928-12-28","Union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 681","PO1/1928","1928/701"], [14466,"1929-11-02","Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 95","PO1/1929","1929/100"], [14467,"1927-04-29","Amitié des aveugles de France - Demande de subvention p. 226","PO1/1927","1927/272"], [14468,"1930-11-15","Service de l'économat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 636","PO1/1930","1930/489"], [14469,"1929-03-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jeanne Lapeyre veuve de M. Lapeyre jardinier concierge à la maison des mères p. 168","PO1/1929","1929/200"], [14470,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande Laffite. Avis p. 345","PO1/1921","1921/449"], [14471,"1921-01-25","Session extraordinaire. Distribution postale du dimanche matin. Voeu p. 20","PO1/1921","1921/15"], [14472,"1928-11-16","Ecole hôtelière - Fourniture de pain - Traité Kéary p. 578","PO1/1928","1928/504"], [14473,"1919-11-19","Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie. Demande Tartua. Instance en conseil de préfecture p. 319","PO1/1919","1919/494"], [14474,"1911-09-11","Session de droit. Election d'un secrétaire p. 386","PO1/1911","1911/846"], [14475,"1923-11-27","Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'améliorations à la Grave p. 405","PO1/1923","1923/500"], [14476,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faites par Jean Paul Birbes brigadier chef cantonnier au service des promenades p. 270","PO1/1910","1910/594"], [14477,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 524","PO1/1912","1912/1214"], [14478,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Exposition internationale de photographie. Demande de prix p. 33","PO1/1909","1909/1121"], [14479,"1928-05-31","Union des syndicats du réseau du Midi - Demande de subvention p. 311","PO1/1928","1928/322"], [14480,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Eclairage électrique. Adjudication. Question p. 332","PO1/1911","1911/735"], [14481,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilie Vert veuve de Jean Carretier ex brigadier d'octroi de 2me classe p. 134","PO1/1911","1911/194"], [14482,"1930-05-28","Parc Marengo - Changement de dénomination p. 322","PO1/1930","1930/235"], [14483,"1930-01-07","Régie électrique - Conseil d'administration - Indemnité p. 425","PO1/1930","1930/366"], [14484,"1930-05-28","Ecole du Nord (garçons) - Création d'un 9° emploi d'adjoint p. 353","PO1/1930","1930/332"], [14485,"1930-12-14","Impositions communales. Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1931 p. 679","PO1/1930","1930/547"], [14486,"1931-12-01","Pont Saint Pierre. Transformation des abords p. 59","PO1/1931","1931/10"], [14487,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrat née Eugénie Naudin en qualité de veuve de Joseph Peyrat ancien cantonnier retraité de la mairie de Toulouse p. 575","PO1/1929","1929/541"], [14488,"1929-05-07","Demande de secours annuel formée par Mme Adèle Fournié en faveur des orphelins de Ferdinand Fournié ancien tombelier au service du nettoiement p. 396","PO1/1929","1929/385"], [14489,"1931-07-30","Service des approvisionnements - Fourniture d'un monte charge émlectrique - Soumission établissements Guyard p. 571","PO1/1931","1931/505"], [14490,"1932-02-22","Inondations - Dérasement du barrage Vivent p. 191","PO1/1932","1932/170"], [14491,"1930-05-28","Compte de gestion du receveur municipal pour l'exerice 1929 - Approbation p. 327","PO1/1930","1930/243"], [14492,"1931-03-30","Association des ascendants de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 202","PO1/1931","1931/211"], [14493,"1921-02-26","Session ordinaire. Location de la crèche de l'arsenal p. 61","PO1/1921","1921/76"], [14494,"1921-05-13","Session ordinaire. Acquisition de terrains boulevard d'Artillerie. Affaire Cassé p. 140","PO1/1921","1921/157"], [14495,"1921-01-07","Session extraordinaire. Accident du travail. Instance Bernié employé des pompes funèbres p. 220","PO1/1921","1921/295"], [14496,"1925-12-24","Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919. Travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 353","PO1/1925","1925/597"], [14497,"1918-02-21","Session ordinaire. Fournitures pour les écoles communales. Demande Landelle p. 26","PO1/1918","1918/11"], [14498,"1916-11-27","Session ordinaire. Acquisition de terrain. Alignement. Terrain rue Verge d'Or. Affaire veuve Coussinus p. 247","PO1/1916","1916/301"], [14499,"1926-07-13","Session ordinaire - Lotissement Mercadal chemin de la Juncasse p. 31","PO1/1926","1926/290"], [14500,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Vente de fumiers. Demande Blanc p. 245","PO1/1910","1910/484"], [14501,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 411","PO1/1913","1913/1121"], [14502,"1920-11-19","Session ordinaire. Secours annuel veuve Louise Laporte. demande d'augmentation p. 391","PO1/1920","1920/455"], [14503,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Treil ancien sous chef de poste à l'octroi p. 138","PO1/1916","1916/149"], [14504,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Pavage de la rue Lanternière p. 197","PO1/1910","1910/309"], [14505,"1918-02-21","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 31","PO1/1918","1918/30"], [14506,"1916-06-30","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Alfred Marguerite ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 146","PO1/1916","1916/178"], [14507,"1917-01-12","Session extraordinaire. Achat d'un immeuble situé allée Charles de Fitte N°34. Réalisation de promesse de vente p. 251","PO1/1917","1917/332"], [14508,"1925-02-04","Session extraordinaire - Association des anciens gymnaste de Toulouse. Demande de subvention p. 95","PO1/1925","1925/153"], [14509,"1921-05-13","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Carivenc p. 141","PO1/1921","1921/167"], [14510,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 58","PO1/1911","1911/15"], [14511,"1927-10-21","Pensions de retraites - Dispositions transitoires p. 595","PO1/1927","1927/544"], [14512,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Coenon chef de section principal au service d'architecture p. 71","PO1/1926","1926/412"], [14513,"1927-09-12","Envoi de délégués à Marseille, Toulon , Nice et Juan les Pins pour la visite des installations d'assainissement en vue de la préparation des projets d'assainissement de la ville de Toulouse p. 719","PO1/1927","1927/685"], [14514,"1928-05-31","Fédération républicaine des sociétés de tir et de culture physique du Sud Ouest - Demande de subvention p. 303","PO1/1928","1928/294"], [14515,"1928-05-31","Fondoirs du suif - Enquête veuve Maurette et autres p. 310","PO1/1928","1928/319"], [14516,"1925-07-12","Théâtre du Capitole. Avenant n° 2 à la police générale p. 346","PO1/1925","1925/576"], [14517,"1928-01-08","Demande de secours annuel formée par M. Marius Auguste Sylvestre ancien employé à la mairie p. 449","PO1/1928","1928/434"], [14518,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Testou ancien receveur de 5° classe à l'octroi de Toulouse p. 595","PO1/1928","1928/565"], [14519,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Chaubard (cimetières) p. 34","PO1/1909","1909/11"], [14520,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Désinfections p. 122","PO1/1909","1909/300"], [14521,"1926-06-25","Session ordinaire - Lotissement Bedouce, quartier de Limayrac p. 46","PO1/1926","1926/277"], [14522,"1929-02-08","Voies d'intérêt commun - Classement des chemins vicinaux 18, 23, 87, 3 et 24 p. 431","PO1/1929","1929/414"], [14523,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Delapart née Georgette Saintis ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 103","PO1/1930","1930/67"], [14524,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Philippe Oulié ancien chef de bureau à la mairie p. 402","PO1/1920","1920/487"], [14525,"1932-02-22","Service des eaux - Accident d'automobile provoqué par l'ouverture d'une tranchée boulevard d'Arcole - Réclamation Bergès (défense civile) p. 187","PO1/1932","1932/158"], [14526,"1931-07-30","Egouts - Prolongement de canalisation de la caserne Niel à la Garonne - Modifications p. 550","PO1/1931","1931/440"], [14527,"1931-11-30","Ecole militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 867","PO1/1931","1931/784"], [14528,"1931-09-25","Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 682","PO1/1931","1931/575"], [14529,"1926-12-10","Session extraordinaire - Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Durin p. 29","PO1/1926","1926/494"], [14530,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Fages. Avis p. 216","PO1/1922","1922/257"], [14531,"1926-06-25","Session ordinaire - Chemin du Sang du Serp - Installation d'une voie ferrée p. 35","PO1/1926","1926/246"], [14532,"1925-10-14","Session extraordinaire - Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 429","PO1/1925","1925/429"], [14533,"1926-03-26","Session extraordinaire - Semaine du combattant - Subvention p. 62","PO1/1926","1926/116"], [14534,"1926-03-26","Session extraordinaire - Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 69","PO1/1926","1926/136"], [14535,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 246","PO1/1910","1910/489"], [14536,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. internat. Compte d'administration de 1909. Compte de gestion de 1909. Budget supplémentaire de 1910. Budget primitif de 1911 p. 293","PO1/1910","1910/632"], [14537,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 429","PO1/1910","1910/1116"], [14538,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Ponts des Minimes de Matabiau. Changement des arrêts des tramways p. 340","PO1/1912","1912/573"], [14539,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Claude (police) p. 83","PO1/1911","1911/72"], [14540,"1920-09-07","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Section commerciale. Création d'un emploi d'institutrice p. 219","PO1/1920","1920/273"], [14541,"1922-11-12","Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 422","PO1/1922","1922/566"], [14542,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecole Supérieure de filles. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 122","PO1/1909","1909/297"], [14543,"1919-05-30","Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Crédit p. 153","PO1/1919","1919/225"], [14544,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Vente de vieilles matières 5me lot. Offres diverses p. 163","PO1/1911","1911/311"], [14545,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Intérêts moratoires à payer au crédit foncier sur le 2me semestre d'annuité de l'emprunt de 23,921,000 fr échu le 10 juillet 1908 p. 250","PO1/1909","1909/693"], [14546,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Secours Eymès. Réversibilité p. 237","PO1/1911","1911/521"], [14547,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Rue Cany. prise en charge par la ville. Alignement. Affaire Piquet p. 403","PO1/1911","1911/925"], [14548,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 237","PO1/1911","1911/508"], [14549,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Dufaud p. 122","PO1/1914","1914/254"], [14550,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot p. 306","PO1/1912","1912/419"], [14551,"1914-11-22","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Daroles veuve de Jean Alexandre Auguste Dieudonné ancien préposé de 1re classe à l'octroi p. 324","PO1/1914","1914/639"], [14552,"1912-06-08","Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 345","PO1/1912","1912/584"], [14553,"1921-06-29","Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1921. Procès verbal p. 177","PO1/1921","1921/240"], [14554,"1912-06-08","Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350","PO1/1912","1912/680"], [14555,"1923-11-27","Session ordinaire. Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 405","PO1/1923","1923/498"], [14556,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Taxes p. 122","PO1/1909","1909/296"], [14557,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 397","PO1/1912","1912/840"], [14558,"1923-11-28","Session ordinaire. Société jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 427","PO1/1923","1923/568"], [14559,"1919-05-30","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 154","PO1/1919","1919/229"], [14560,"1927-04-29","Usine hydro électrique du Ramier du Château - Convention avec l'office national industriel de l'azote p. 209","PO1/1927","1927/229"], [14561,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Jean Marie Refat agent cycliste p. 78","PO1/1926","1926/430"], [14562,"1926-12-28","Session extraordinaire - Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents de la police municipale - Prorogation Rouède p. 40","PO1/1926","1926/696"], [14563,"1930-05-28","Virement de crédit p. 343","PO1/1930","1930/292"], [14564,"1930-05-28","Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 346","PO1/1930","1930/306"], [14565,"1930-01-07","Boulevard de la Marquette - Etablissement de garde fou p. 434","PO1/1930","1930/389"], [14566,"1928-03-27","Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre - Demande de subvention p. 205","PO1/1928","1928/198"], [14567,"1919-07-28","Session extraordinaire. Tarif des prises d'eau. Modifications p. 201","PO1/1919","1919/301"], [14568,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62","PO1/1914","1914/72"], [14569,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 454","PO1/1912","1912/1031"], [14570,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 482","PO1/1912","1912/1122"], [14571,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie bâtiments communaux. Avenant p. 202","PO1/1914","1914/461"], [14572,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Embarras de la voie publique. Question de M. Sabardines p. 229","PO1/1914","1914/531"], [14573,"1925-07-08","Session extraordinaire - Service vicinal. Budget de 1925 p. 207","PO1/1925","1925/340"], [14574,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Assainissement de la ville de Toulouse p. 123","PO1/1909","1909/306"], [14575,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 253","PO1/1910","1910/543"], [14576,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 116","PO1/1910","1910/123"], [14577,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Révision de la liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de l'état civil p. 373","PO1/1913","1913/1026"], [14578,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bourges(pompiers) p. 392","PO1/1913","1913/1065"], [14579,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Déplacement de l'école vétérinaire. Question de M Espy p. 69","PO1/1909","1909/141"], [14580,"1909-05-10","Session extraordinaire. Rapports. Inauguration du monument des combattants de 1870-71 p. 295","PO1/1909","1909/844"], [14581,"1917-02-28","Session ordinaire. Budget de 1917. Modifications p. 52","PO1/1917","1917/77"], [14582,"1917-10-05","Session ordinaire .Lycée national de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat p. 106","PO1/1917","1917/157"], [14583,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte de sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218","PO1/1914","1914/495"], [14584,"1916-10-20","Session extraordinaire. Musique de la garde royale serbe. Adieux p. 223","PO1/1916","1916/258"], [14585,"1920-11-18","Session ordinaire. Achat d'une drague à vapeur p. 371","PO1/1920","1920/400"], [14586,"1920-11-20","Session ordinaire. Question des tramways et de l'électricité p. 420","PO1/1920","1920/526"], [14587,"1927-03-28","Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 151","PO1/1927","1927/188"], [14588,"1927-01-06","Commune de Launaguet - Suppression de la foire du 15 novembre p. 343","PO1/1927","1927/325"], [14589,"1917-02-08","Session ordinaire. Fourniture des imprimés. Demande d'indemnité p. 173","PO1/1917","1917/226"], [14590,"1916-09-22","Session extraordinaire. Annulation de 28 crédits de l'exercice 1916 et vote de 4 crédits supplémentaires p. 199","PO1/1916","1916/235"], [14591,"1932-05-27","Place Marius Pinel - Kiosque à musique - Traité Rigatti p. 411","PO1/1932","1932/323"], [14592,"1932-05-27","Lotissement Marquès - Quartier de Bonnefoy p. 396","PO1/1932","1932/279"], [14593,"1931-07-30","Abattoirs - Installation électrique isolante - Traité Siémens France p. 579","PO1/1931","1931/532"], [14594,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Daram née Bavre en qualité de veuve de Louis Daram ex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 897","PO1/1932","1932/650"], [14595,"1932-02-22","Règlement général de voirie p. 159","PO1/1932","1932/69"], [14596,"1933-02-18","Manifestation d'étudiants p. 130","PO1/1933","1933/100"], [14597,"1933-09-15","Bureau de bienfaisance à Toulouse - Achat d'un terrain sis à Montaudran p. 714","PO1/1933","1933/413"], [14598,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Radegon ex sous chef de poste à l'octroi p. 896","PO1/1932","1932/648"], [14599,"1933-10-05","Monuments historiques - Musée des Augustins - Restauration p. 329","PO1/1933","1933/186"], [14600,"1933-12-23","Demande de secours annuel formulée par M. Almairac Jean Baptiste ancien planton à la mairie p. 1024","PO1/1933","1933/628"], [14601,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Ecoles primaires de Toulouse. Création de nouveaux emplois d'adjoints p. 89","PO1/1911","1911/115"], [14602,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Achat de revolvers et d'étuis de revolvers pour l'armement des agents de police p. 201","PO1/1910","1910/344"], [14603,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Soula agent de police p. 209","PO1/1910","1910/384"], [14604,"1930-01-07","Procès verbal p. 418","PO1/1930","1930/346"], [14605,"1926-11-19","Session extraordinaire - Economat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 75","PO1/1926","1926/655"], [14606,"1927-11-30","Voirie - Franc bord rive droite du canal du Midi entre le Pont des Demoiselles et la première cale des Auques - Convention p. 679","PO1/1927","1927/673"], [14607,"1927-11-30","Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de renouvellement de secours Delmas Marceau p. 677","PO1/1927","1927/666"], [14608,"1923-04-05","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 134","PO1/1923","1923/152"], [14609,"1926-03-26","Session extraordinaire - Exposition d'art décoratif et industriel - Travaux d'apprentis p. 54","PO1/1926","1926/91"], [14610,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Lapart p. 364","PO1/1912","1912/730"], [14611,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Beyria agent de la Sûreté hors classe p. 345","PO1/1909","1909/991"], [14612,"1919-06-01","Session extraordinaire. Questions diverses. Office départemental des pupilles de la nation p. 17","PO1/1919","1919/48"], [14613,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 336","PO1/1910","1910/756"], [14614,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Instances Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 306","PO1/1909","1909/851"], [14615,"1911-03-07","Session extraordinaire. Tramways. Ligne électrique place Dupuy - pont des Minimes p. 289","PO1/1911","1911/619"], [14616,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle des peintures p. 329","PO1/1912","1912/526"], [14617,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 96","PO1/1914","1914/187"], [14618,"1932-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1931 p. 667","PO1/1932","1932/360"], [14619,"1932-11-21","Immeuble communal sis Côte Pavée N°2 - Refus de renouvellement de bail - Instance Cambot p. 854","PO1/1932","1932/531"], [14620,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Subvention à diverses sociétés sportives p. 388","PO1/1911","1911/870"], [14621,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un terrain 6 rue du Chairedon p. 306","PO1/1912","1912/428"], [14622,"1910-08-20","Session de droit. Séance du samedi 20 août 1910. Procès verbal p. 333","PO1/1910","1910/742"], [14623,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Budget primitif de 1911 p. 397","PO1/1910","1910/984"], [14624,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Acquisition de terrain. Expropriation p. 404","PO1/1912","1912/880"], [14625,"1932-02-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gassette née Boyer veuve d'un ancien vétérinaire adjoint aux abattoirs p. 182","PO1/1932","1932/142"], [14626,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Lafforgue exsous chef de poste à l'octroi p. 895","PO1/1932","1932/646"], [14627,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Immeubles situés au lieu dit La Colombette. Paiement des frais de procédure p. 519","PO1/1912","1912/1205"], [14628,"1932-01-08","Envoi de délégués pour accompagner la chorale Clémence Isaure à Barcelone, du 13 au 15 août 1932 p. 676","PO1/1932","1932/387"], [14629,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Antonin Pascal agent de 1re classe au service des moeurs p. 345","PO1/1909","1909/990"], [14630,"1933-07-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Saffon ex mécanicien au servicedes eaux p. 577","PO1/1933","1933/319"], [14631,"1918-04-04","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 76","PO1/1918","1918/86"], [14632,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Ecole Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 337","PO1/1910","1910/770"], [14633,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Puymaurin. Pétition des habitants p. 306","PO1/1909","1909/865"], [14634,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Instance Mestre p. 355","PO1/1909","1909/1044"], [14635,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jacques Marie Groc préposé de 1re classe p. 438","PO1/1910","1910/1155"], [14636,"1917-05-07","Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 157","PO1/1917","1917/213"], [14637,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Danis ancien agent de police p. 461","PO1/1920","1920/587"], [14638,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats. Assemblée de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 432","PO1/1912","1912/902"], [14639,"1919-04-29","Session extraordinaire. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 117","PO1/1919","1919/167"], [14640,"1920-04-08","Session ordinaire. Journée nationale des mères de famille nombreuses. Subvention p. 289","PO1/1920","1920/355"], [14641,"1920-08-28","Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 305","PO1/1920","1920/368"], [14642,"1924-08-10","Session extraordinaire. Pont des Catalans. Règlement d'accident p. 336","PO1/1924","1924/492"], [14643,"1929-12-16","Procès verbal p. 633","PO1/1929","1929/581"], [14644,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Tramways du Faubourg Bonnefoy. demande de M Lajus p. 92","PO1/1909","1909/208"], [14645,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 381","PO1/1924","1924/582"], [14646,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Redevances dues par la société du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 131","PO1/1911","1911/191"], [14647,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. L'augmentation des impôts. Question de M. Bessat p. 209","PO1/1913","1913/587"], [14648,"1925-05-20","Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 167","PO1/1925","1925/258"], [14649,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Instance Tranier. Ouverture de crédit p. 79","PO1/1909","1909/171"], [14650,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Saint Germès (octroi) p. 98","PO1/1910","1910/11"], [14651,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin de Bourrassol. Affaire veuve Dansaut p. 243","PO1/1912","1912/288"], [14652,"1922-05-31","Séance ordinaire. Etablissement de bornes fontaines p. 181","PO1/1922","1922/235"], [14653,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Instances Pelous et Azéma. autorisation de plaider p. 139","PO1/1913","1913/373"], [14654,"1925-04-09","Session extraordinaire - Etablissement du plan de Toulouse par levers aériens. traité Moreau p. 238","PO1/1925","1925/391"], [14655,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Truau p. 203","PO1/1911","1911/408"], [14656,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Jacques Lassalle, cantonnier au service du balayage. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale pour la vieillesse p. 36","PO1/1909","1909/1217"], [14657,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Local de l'ancien commissariat de la rue des 36 Ponts. Demande Forest p. 36","PO1/1909","1909/1224"], [14658,"1929-05-07","Fête nationale du 14 juillet 1929 - Feu d'artifice - Traité Lacroix p. 383","PO1/1929","1929/341"], [14659,"1932-01-08","Architecture - Bureaux de l'Hôtel de ville - Chauffage central p. 703","PO1/1932","1932/467"], [14660,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis. Avis p. 51","PO1/1913","1913/99"], [14661,"1922-07-04","Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1922. Procès verbal p. 114","PO1/1922","1922/116"], [14662,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Révision du tarif et règlement des voitures de place p. 44","PO1/1911","1911/972"], [14663,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Séance du 5 mars 1912. Procès verbal p. 175","PO1/1912","1912/135"], [14664,"1919-02-10","Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 256","PO1/1919","1919/388"], [14665,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209","PO1/1913","1913/566"], [14666,"1923-11-28","Session ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur des octrois p. 416","PO1/1923","1923/535"], [14667,"1919-11-19","Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1919. Procès verbal p. 309","PO1/1919","1919/456"], [14668,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Bail Pic. Renouvellement p. 348","PO1/1909","1909/1007"], [14669,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles rue Matabiau. Démolition d'immeubles. Cahier des charges p. 95","PO1/1913","1913/225"], [14670,"1914-09-16","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 300","PO1/1914","1914/618"], [14671,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Société de concours hippique. Subvention p. 265","PO1/1910","1910/563"], [14672,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Immeuble lieu dit la Colombette. Locations veuve Robert et Joseph Jean p. 138","PO1/1913","1913/354"], [14673,"1916-12-21","Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 267","PO1/1916","1916/325"], [14674,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/431"], [14675,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 153","PO1/1912","1912/99"], [14676,"1922-07-07","Session extraordinaire. Acquisition de la propriété du Lazaret de Lalande p. 205","PO1/1922","1922/242"], [14677,"1913-02-05","2eme session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 136","PO1/1913","1913/310"], [14678,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Souquet (mairie) p. 47","PO1/1914","1914/30"], [14679,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Pension de retraite de l'état à Mme Buchens veuve d'un sapeur pompier. Avis p. 183","PO1/1914","1914/417"], [14680,"1923-05-25","Session ordinaire. Union amicale et fraternelle des employés de l'université de Toulouse. Congrès à Dijon. Demande de subvention p. 189","PO1/1923","1923/258"], [14681,"1927-03-28","Tramways - Raccordement des lignes 14 et 16 rue de Castres p. 143","PO1/1927","1927/164"], [14682,"1915-01-07","Session extraordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Boulogne sur Gesse. Déviation de la ligne entre les points kilométriques 1457 et 394 aux abords du passage à niveau de la ligne d'Auch à Saint Cyprien. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 134","PO1/1915","1915/131"], [14683,"1915-07-02","Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1910. Admission en non valeur p. 30","PO1/1915","1915/37"], [14684,"1914-11-22","Session ordinaire. Concessions d'eau. Restes à recouvrer. Non valeur p. 332","PO1/1914","1914/673"], [14685,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vié née Pauline Marinette Boy en qualité de Veuve de Jules Vié ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 105","PO1/1930","1930/72"], [14686,"1919-03-31","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Justine Lafont veuve Joseph Monna p. 78","PO1/1919","1919/95"], [14687,"1926-11-19","Session extraordinaire - Immeubles communaux - Bureaux d'octroi - Augmentation des loyers p. 53","PO1/1926","1926/596"], [14688,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Camions automobiles. Question de M. Taché p. 229","PO1/1913","1913/652"], [14689,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 209","PO1/1913","1913/565"], [14690,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne immeubles rue Riguepels expropriés. Occupation temporaire p. 214","PO1/1913","1913/593"], [14691,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Subvention p. 265","PO1/1913","1913/756"], [14692,"1916-06-30","Session extraordinaire. Institut national des jeunes aveugles de Paris. Secours annuel Bergès p. 148","PO1/1916","1916/186"], [14693,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Aménagement des squares de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 358","PO1/1913","1913/989"], [14694,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Carminat veuve de Jean Lafforgue ancien surveillant des travaux p. 280","PO1/1914","1914/583"], [14695,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Congrès des employés de perception. Subvention p. 265","PO1/1910","1910/558"], [14696,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte administratif de 1909 et budget supplémentaire de 1910. Avis p. 294","PO1/1910","1910/645"], [14697,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Juliette veuve de Louis Gaudin secrétaire de police p. 301","PO1/1910","1910/685"], [14698,"1911-01-08","Session de droit. Crédit supplémentaire de 3000 fr à allouer aux sociétés de secours mutuels de Toulouse p. 320","PO1/1911","1911/689"], [14699,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé mère de la Baraquette. Proposition Bories p. 44","PO1/1911","1911/986"], [14700,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Bourses communales p. 284","PO1/1909","1909/831"], [14701,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 307","PO1/1909","1909/886"], [14702,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vayssière mairie p. 386","PO1/1912","1912/781"], [14703,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine. Projet définitif 2° lot p. 176","PO1/1911","1911/363"], [14704,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/124"], [14705,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Pont de Constantine. Solde de l'entreprise p. 35","PO1/1909","1909/1212"], [14706,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Couaillac secrétaire de police p. 50","PO1/1926","1926/203"], [14707,"1920-03-26","Session extraordinaire. Terrain place du Busca. Location Favard p. 103","PO1/1920","1920/125"], [14708,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Victorine Mas veuve de Armand Gabriel Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 50","PO1/1913","1913/65"], [14709,"1909-05-03","Session de droit. Pétitions - Voeux. Canaux du Midi. Réfection des écluses. Voeu p. 90","PO1/1909","1909/203"], [14710,"1921-01-08","Session ordinaire. Secours annuel veuve Pons. Demande d'augmentation p. 248","PO1/1921","1921/367"], [14711,"1924-11-29","Session ordinaire. Démission de M. Audubert. Adjoint au maire. Question de M. Castex p. 363","PO1/1924","1924/529"], [14712,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Syndicat de l'équipement militaire section chaussures. Délégation à Paris. Subvention p. 141","PO1/1912","1912/74"], [14713,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de dragages. Marché de gré à gré p. 155","PO1/1912","1912/104"], [14714,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenus de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit p. 95","PO1/1913","1913/231"], [14715,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par M. mme Mauries veuve d'un ancien peintre au service des pompes funèbres p. 902","PO1/1932","1932/666"], [14716,"1923-01-08","Session ordinaire. Questions diverses. Marché couvert d'Arnaud Bernard. Questions de MM Porterie, Delque, Bezard p. 318","PO1/1923","1923/433"], [14717,"1932-02-22","Lotissement Laclau quartier e la Côte Pavée p. 165","PO1/1932","1932/86"], [14718,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par Mme Bénac née Herrera veuve d'un ancien lieutenant de sapeurs pompiers p. 181","PO1/1932","1932/138"], [14719,"1931-12-31","Budget primitif de 1932 p. 928","PO1/1931","1931/799"], [14720,"1932-04-23","Fourniture d'une vanne métallique et d'un appareil de manoeuvre destinés au remplacement du matériel de la prise d'eau du Cours Dillon - Traité établissements David p. 313","PO1/1932","1932/197"], [14721,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Fouichac ex sergent de ville p. 898","PO1/1932","1932/653"], [14722,"1932-11-21","Lotissement Scwab - Quartier de Lalande p. 869","PO1/1932","1932/574"], [14723,"1933-02-18","Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang - Demande de subvention p. 109","PO1/1933","1933/43"], [14724,"1932-05-27","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 2nd trimestre 1932 p. 419","PO1/1932","1932/352"], [14725,"1932-01-08","Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 696","PO1/1932","1932/444"], [14726,"1932-12-27","Ecole pratique de Gourdan Polignan. Demande de secours Blancan. Renouvellement p. 984","PO1/1932","1932/736"], [14727,"1932-12-27","Institut des sourdes muettes. Demande de bourse Briol p. 983","PO1/1932","1932/729"], [14728,"1933-10-05","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses- Deuxième trimestre 1933 p. 355","PO1/1933","1933/259"], [14729,"1933-11-17","Service du nettoiement. Acquisition d'une arroseuse balayeuse et de deux balayeuses. Traité établissements Laffly p. 920","PO1/1933","1933/469"], [14730,"1933-12-23","Demande de secours annuel formulée par Jean Castaing ancien employé au service des approvisionnements p. 1024","PO1/1933","1933/629"], [14731,"1934-02-24","Orphelins toulousains de la guerre - Affectation d'une somme de 230.000 francs au bureau de bienfaisance pour la création d'une maison de l'enfance à Salies du Salat - Déclaration de M. Julien adjoint au maire président de l'oeuvre des orphelins toulousains de la guerre p. 143","PO1/1934","1934/75"], [14732,"1928-05-31","Hospices civils - Refus du legs Rives p. 311","PO1/1928","1928/323"], [14733,"1928-01-08","Hospices civils - Compte administratif 1927 - Budget additionnel de 1928 p. 452","PO1/1928","1928/444"], [14734,"1923-07-27","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 289","PO1/1923","1923/396"], [14735,"1927-03-28","Procès verbal p. 138","PO1/1927","1927/154"], [14736,"1928-03-27","Fédération ouvrière et paysanne des associations de mutilés, veuves orphelins de la guerre et anciens combattants - Demande de subvention p. 203","PO1/1928","1928/190"], [14737,"1928-11-12","Impositions communales (centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus) à inscrire au budget de 1929 p. 660","PO1/1928","1928/647"], [14738,"1929-03-22","Association du concours régional agricole de Toulouse - Demande de subvention p. 144","PO1/1929","1929/117"], [14739,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire communale de filles Fermat. Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 123","PO1/1909","1909/308"], [14740,"1920-05-06","Session extraordinaire. Solde des fournitures de la maison Piller p. 190","PO1/1920","1920/228"], [14741,"1928-12-28","Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture du pain - Traité Bor p. 688","PO1/1928","1928/721"], [14742,"1929-11-02","Société avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 96","PO1/1929","1929/103"], [14743,"1927-09-12","Ecole primaire communale des Amidonniers filles- Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 726","PO1/1927","1927/698"], [14744,"1928-03-27","Pompes funèbres - Assurance d'un fourgon funéraire p. 211","PO1/1928","1928/221"], [14745,"1928-03-27","Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Amoros - Intervention de la compagnie d'assurance l'abeille p. 218","PO1/1928","1928/245"], [14746,"1929-02-11","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588","PO1/1929","1929/576"], [14747,"1929-12-30","Institut des sourds muets - Relèvement de subvention p. 673","PO1/1929","1929/696"], [14748,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective - Quartier de Saint Cyprien p. 693","PO1/1928","1928/734"], [14749,"1924-07-05","Session ordinaire. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 137","PO1/1924","1924/202"], [14750,"1920-03-08","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demandes de secours en faveur de Mmes Lhoest et Miquel veuves de professeur p. 267","PO1/1920","1920/318"], [14751,"1925-12-03","Session extraordinaire - Atelier de menuiserie 75 rue Réclusane. Location Carrère p. 58","PO1/1925","1925/71"], [14752,"1927-02-28","Virements de crédits p. 80","PO1/1927","1927/69"], [14753,"1928-02-15","Procès verbal p. 103","PO1/1928","1928/33"], [14754,"1926-07-08","Session ordinaire - Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 46","PO1/1926","1926/336"], [14755,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Décoration du vestibule du musée des Augustins p. 306","PO1/1912","1912/406"], [14756,"1926-11-19","Office public communal d'habitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1926 - Avis du conseil municipal p. 56","PO1/1926","1926/602"], [14757,"1930-05-28","Convocation du conseil municipal p. 321","PO1/1930","1930/230"], [14758,"1927-01-28","Demande de secours exceptionnel formée par M. Baylac ancien agent de police p. 36","PO1/1927","1927/34"], [14759,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs formées par employés de la mairie p. 293","PO1/1910","1910/634"], [14760,"1910-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Eclairage électrique. Interpellation de M Galibert p. 318","PO1/1910","1910/737"], [14761,"1920-01-23","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Virginie Amélie Marguerite Carrel veuve de Henri Jean Marie Cassan ancien dessinateur au service des travaux de la ville p. 11","PO1/1920","1920/6"], [14762,"1929-02-11","Fourniture de la charcuterie - Lycée de jeunes filles - E.P.S. de garçons - E.P.S. de jeunes filles - Traité Cavé p. 561","PO1/1929","1929/489"], [14763,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bergès née Rosa Jeanne Boubes en qualité de veuve de Adrien Pascal Boubes retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 578","PO1/1929","1929/548"], [14764,"1923-10-07","Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue Gambetta 14 p. 342","PO1/1923","1923/342"], [14765,"1931-05-29","Comité du monument Joseph Anglade. Demande de subvention p. 356","PO1/1931","1931/320"], [14766,"1931-05-29","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mathieu née Philippe veuve d'un ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 372","PO1/1931","1931/373"], [14767,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500,000 fr p. 327","PO1/1912","1912/480"], [14768,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Sollier (octroi) p. 317","PO1/1913","1913/840"], [14769,"1919-05-30","Session ordinaire. Fédération régionale d'éducation physique et d'hygiène sociale. Demande de subvention p. 138","PO1/1919","1919/197"], [14770,"1911-12-28","Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'augmentation du nombre de membres de la commission administrative des hospices p. 71","PO1/1911","1911/1046"], [14771,"1918-02-21","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Valette veuve de Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 28","PO1/1918","1918/16"], [14772,"1924-03-26","Session extraordinaire. Ecole municipale de musique. traité Gautié frères p. 80","PO1/1924","1924/113"], [14773,"1925-12-03","Session extraordinaire - Service de l'octroi. Question de M. Dulong p. 70","PO1/1925","1925/110"], [14774,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Intérêts de cautionnement. Réclamation Razous et Rerolle p. 34","PO1/1909","1909/1137"], [14775,"1927-01-28","Moulin du Château - Location Dussenty p. 25","PO1/1927","1927/9"], [14776,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 373","PO1/1913","1913/1027"], [14777,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 475","PO1/1912","1912/1074"], [14778,"1924-08-07","Session extraordinaire. Rowing club toulousain. Demande de subvention p. 224","PO1/1924","1924/359"], [14779,"1924-08-07","Session extraordinaire. Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 228","PO1/1924","1924/367"], [14780,"1926-08-17","Session ordinaire - La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 65","PO1/1926","1926/397"], [14781,"1928-11-16","Pavages - Transformation rue de la République - Subvention de l'état p. 565","PO1/1928","1928/479"], [14782,"1931-05-29","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Célina Rols veuve d'un ancien chef atelier au service du nettoiement p. 373","PO1/1931","1931/375"], [14783,"1926-07-08","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Ferdinand Pauy Julien plombier au service des eaux p. 54","PO1/1926","1926/377"], [14784,"1919-11-26","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 328","PO1/1919","1919/524"], [14785,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 58","PO1/1911","1911/16"], [14786,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Demande Desangle p. 386","PO1/1912","1912/782"], [14787,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue du Chapeau rouge n° 3. Demande Azimon p. 453","PO1/1912","1912/1028"], [14788,"1919-05-30","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 155","PO1/1919","1919/230"], [14789,"1932-02-22","Chemins ruraux p. 134","PO1/1932","1932/24"], [14790,"1911-01-08","Session de droit. Désignation d'un conseiller municipal pour faire partie de la commission municipale scolaire p. 321","PO1/1911","1911/691"], [14791,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Legs Maury. Sommes dues pour l'année 1908 p. 152","PO1/1912","1912/93"], [14792,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juillet 1913 p. 398","PO1/1913","1913/1101"], [14793,"1933-02-18","Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Béteille ex agent cycliste hors classe de la police municipale p. 128","PO1/1933","1933/89"], [14794,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 30","PO1/1913","1913/36"], [14795,"1923-11-27","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 393","PO1/1923","1923/469"], [14796,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Transformation du matériel de buanderie p. 408","PO1/1910","1910/1029"], [14797,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Service des jardins et promenades. Instruments. Traité Hemmer p. 68","PO1/1909","1909/124"], [14798,"1917-01-25","Session extraordinaire. Vente d'une cuve. Affaire Cluzet p. 19","PO1/1917","1917/32"], [14799,"1917-02-28","Session ordinaire. Concession de terrain à Terre-Cabade. Demande de Mme Aucouturier p. 45","PO1/1917","1917/49"], [14800,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 209","PO1/1913","1913/585"], [14801,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture du pain, viande de boucherie, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. cahier des charges p. 366","PO1/1913","1913/1000"], [14802,"1918-05-23","Session ordinaire. Incendie de l'ancien immeuble des sœurs de la Croix à Croix Daurade p. 112","PO1/1918","1918/148"], [14803,"1918-07-30","Session extraordinaire. Coopérative de consommation. Demande de subvention p. 150","PO1/1918","1918/180"], [14804,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 265","PO1/1913","1913/786"], [14805,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 111","PO1/1913","1913/284"], [14806,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Crabifosse en qualité de veuve de François Vidal sous chef à l'atelier de réparations p. 336","PO1/1925","1925/542"], [14807,"1926-03-26","Session extraordinaire - Séance du 26 mars 1926 - Procès verbal p. 49","PO1/1926","1926/78"], [14808,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. Transaction p. 306","PO1/1912","1912/414"], [14809,"1912-04-07","Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327","PO1/1912","1912/458"], [14810,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Kruger. Cité ouvrière p. 340","PO1/1912","1912/576"], [14811,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Véhicules automobiles. Mesures à prendre pour réglementer la circulation p. 372","PO1/1912","1912/738"], [14812,"1914-11-22","Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à un professeur atteint par la limite d'âge p. 330","PO1/1914","1914/662"], [14813,"1928-02-15","Virement de crédit p. 104","PO1/1928","1928/36"], [14814,"1909-05-04","Session extraordinaire. Ramier du Château. théâtre de la nature. Demande Charry p. 138","PO1/1909","1909/333"], [14815,"1930-02-24","Ecole supérieure d'électricité de Paris - Demande de secours Lafon p. 120","PO1/1930","1930/123"], [14816,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Chaumard (octroi) p. 175","PO1/1909","1909/414"], [14817,"1929-03-22","Procès verbal p. 139","PO1/1929","1929/111"], [14818,"1921-08-11","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 339","PO1/1921","1921/428"], [14819,"1928-01-08","Hôpital civil de Cannes - Remboursement de frais d'hospitalisation p. 454","PO1/1928","1928/450"], [14820,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Attané ex sous inspecteur de la police municipale p. 628","PO1/1930","1930/465"], [14821,"1930-02-24","La chaumière toulousaine - Remploi des dividendes p. 93","PO1/1930","1930/31"], [14822,"1930-02-24","Institut des jeunes aveugles - Demande de Bourse Castella p. 114","PO1/1930","1930/102"], [14823,"1931-02-27","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1931 p. 142","PO1/1931","1931/154"], [14824,"1931-05-29","Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1932. Désignation des délégués p. 334","PO1/1931","1931/251"], [14825,"1930-01-07","Ecole de Fontaine Lestang - Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 430","PO1/1930","1930/382"], [14826,"1930-11-15","Allocation d'un secours exceptionnel à mme sauvage veuve d'un ancien expéditionnaire enquêteur au bureau d'hygiène p. 633","PO1/1930","1930/482"], [14827,"1931-02-27","Caisse de crédit municipal - Bureau de correspondance de Clermont Ferrand p. 141","PO1/1931","1931/150"], [14828,"1931-07-30","Hospices civils - Vente immeubles 4 place Esquirol - Mainlevée Mazières et Passaret p. 551","PO1/1931","1931/442"], [14829,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Masquère née Marie Masquère en qualité de veuve de Jean Marie Masquère ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 105","PO1/1930","1930/74"], [14830,"1927-04-29","Voirie - Fourniture de gravier - Traité Voisin p. 222","PO1/1927","1927/266"], [14831,"1927-10-21","Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 582","PO1/1927","1927/509"], [14832,"1925-07-08","Session extraordinaire - Questions diverses. Grève des employés de banque p. 225","PO1/1925","1925/383"], [14833,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Plazolles. Avis p. 216","PO1/1922","1922/256"], [14834,"1926-03-26","Session extraordinaire - Pompes funèbres municipales - Fourniture des cercueils - Adjudication p. 67","PO1/1926","1926/129"], [14835,"1929-11-02","Sursis d'incorporation - Demandes p. 78","PO1/1929","1929/45"], [14836,"1928-12-28","Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1928 - Juillet août et septembre p. 688","PO1/1928","1928/720"], [14837,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Bonhenry préparateur au musée d'histoire naturelle p. 129","PO1/1909","1909/327"], [14838,"1928-12-28","Demande de secours annuel formée par Mme Victor veuve d'un ancien adjoint au maire p. 670","PO1/1928","1928/662"], [14839,"1928-05-31","Lotissement Deloupy - Quartier du Pont des Demoiselles p. 297","PO1/1928","1928/271"], [14840,"1932-02-22","Service du nettoiement - Dégats occasionnés à un taxi par un tombereau - Réclamation Champavert p. 185","PO1/1932","1932/150"], [14841,"1932-02-22","La caisse de crédit aux communes p. 131","PO1/1932","1932/7"], [14842,"1931-11-30","Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse - Avis p. 831","PO1/1931","1931/675"], [14843,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lapontérique née Laffitte en qualité de Elie Lapontérique ex sergent de ville hors classe en retraite p. 178","PO1/1932","1932/127"], [14844,"1931-11-30","Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 848","PO1/1931","1931/729"], [14845,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Chamayou ex chauffeur au service des eaux p. 885","PO1/1932","1932/621"], [14846,"1933-03-27","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Imbert veuve d'un ancien sous chef de poste de l'octroi p. 195","PO1/1933","1933/140"], [14847,"1933-02-18","Foire de Toulouse - Remise en état du Cours Dillon p. 133","PO1/1933","1933/103"], [14848,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Paul Larrieu préposé de 1re classe p. 205","PO1/1910","1910/366"], [14849,"1917-02-08","Session ordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville de Toulouse p. 173","PO1/1917","1917/227"], [14850,"1911-01-07","Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Société les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Concours de Muret. demande de subvention p. 273","PO1/1911","1911/615"], [14851,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Place Armand Leygue. Mise en état de viabilité p. 238","PO1/1912","1912/272"], [14852,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Demande en concession de la société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn p. 190","PO1/1912","1912/153"], [14853,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Fédération des sociétés taurines de France et d'Algérie. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 219","PO1/1912","1912/202"], [14854,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un laboratoire de bactériologie au deuxième étage du bureau d'hygiène p. 328","PO1/1912","1912/491"], [14855,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 183","PO1/1914","1914/419"], [14856,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 425","PO1/1910","1910/1091"], [14857,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédit supplémentaire p. 250","PO1/1909","1909/680"], [14858,"1909-11-22","Session de droit. Théâtre du Capitole. Paiement des frais de service de la police et des pompiers p. 334","PO1/1909","1909/907"], [14859,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Chausson sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 188","PO1/1924","1924/300"], [14860,"1925-02-27","Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 31","PO1/1925","1925/46"], [14861,"1921-09-08","Session ordinaire. Conseil de prud'hommes de Toulouse. Congrès à Tours p. 262","PO1/1921","1921/400"], [14862,"1910-01-14","Session extraordinaire. Chemin d'intérêt commun n° 11. Décision de la commission départementale p. 97","PO1/1910","1910/3"], [14863,"1929-11-02","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain, quartier Saint Cyprien rue de la laque - Avis favorable p. 77","PO1/1929","1929/41"], [14864,"1929-11-02","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de lait p. 80","PO1/1929","1929/51"], [14865,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 72","PO1/1911","1911/1071"], [14866,"1919-02-10","Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1918 p. 254","PO1/1919","1919/379"], [14867,"1911-06-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas antiseptiques. Proposition Alepée. renouvellement du traité p. 263","PO1/1911","1911/597"], [14868,"1920-03-26","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. demande d'augmentation de la subvention de l'état p. 96","PO1/1920","1920/98"], [14869,"1921-02-26","Session ordinaire. Demande de M. Etienne Monestier contrôleur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 69","PO1/1921","1921/99"], [14870,"1925-10-11","Session ordinaire. Association la brindille d'or. Demande en reconnaissance d'utilité publique p. 292","PO1/1925","1925/458"], [14871,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur n° 2 p. 358","PO1/1911","1911/799"], [14872,"1926-11-19","Session extraordinaire - Magasin central d'habillement - Part contributive de la commune dans la location des locaux occupés par cet établissement p. 52","PO1/1926","1926/593"], [14873,"1928-02-15","Le pont du chemin de fer de la Colombette p. 143","PO1/1928","1928/145"], [14874,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Conseil de préfecture. Instance Pelous et Azéma p. 239","PO1/1913","1913/690"], [14875,"1925-07-08","Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Compte administratif de 1924 p. 207","PO1/1925","1925/341"], [14876,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par divers employés de la mairie p. 67","PO1/1909","1909/98"], [14877,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Construction de deux réservoirs. Solde des travaux p. 104","PO1/1910","1910/63"], [14878,"1924-07-25","Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 253","PO1/1924","1924/389"], [14879,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Barbaste en qualité de veuve de Antoine Pitorre sous chef de poste en retraite p. 75","PO1/1926","1926/423"], [14880,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réclamations Sambres et Lermiterie p. 140","PO1/1909","1909/339"], [14881,"1925-10-11","Session ordinaire. Parc toulousain. Bail à l'émulation nautique p. 302","PO1/1925","1925/492"], [14882,"1914-09-16","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 299","PO1/1914","1914/615"], [14883,"1915-03-26","Session ordinaire. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allées Charles de Fitte n° 34. Demande de crédit p. 54","PO1/1915","1915/64"], [14884,"1918-05-23","Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des sourdes muettes 1918 p. 109","PO1/1918","1918/142"], [14885,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 141","PO1/1912","1912/75"], [14886,"1920-11-18","Session ordinaire. Hommage à M. Lefèvre ancien conseiller municipal et aux employés et ouvriers communaux morts pour la France p. 362","PO1/1920","1920/387"], [14887,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Frais susceptibles d'être pris en charge par la ville à l'occasion des bals donnés dans la salle du théâtre par les différentes associations ou corporations p. 178","PO1/1912","1912/144"], [14888,"1932-11-21","Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Goutoule p. 855","PO1/1932","1932/534"], [14889,"1933-02-18","Etablissements dangereux. Installation société des pétroles l'Economique p. 130","PO1/1933","1933/101"], [14890,"1932-04-23","Bureau de bienfaisance - Aliénation de titres nominatifs provenant de la succession Baylac p. 332","PO1/1932","1932/254"], [14891,"1915-02-13","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 36","PO1/1915","1915/45"], [14892,"1915-01-07","Session extraordinaire. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations. Demande d'un crédit supplémentaire pour l'entretien des toitures des bâtiments communaux p. 143","PO1/1915","1915/161"], [14893,"1923-10-07","Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement partiel du comité p. 233","PO1/1923","1923/300"], [14894,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Laffite. Avis p. 262","PO1/1921","1921/399"], [14895,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Affaire Raynaud épouse Morlan. Admission en non valeur d'une somme de 30 fr p. 327","PO1/1912","1912/464"], [14896,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Moulin du Château. Location Gay et Rachou. Admission en non-valeur p. 176","PO1/1914","1914/392"], [14897,"1911-12-28","Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1911. Procès verbal p. 71","PO1/1911","1911/1045"], [14898,"1915-08-23","Session ordinaire. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 165","PO1/1915","1915/195"], [14899,"1931-11-30","Création d'une colonie scolaire de vacances. Domaine du Petit Capitole, à Lardenne. Location Antoine p. 865","PO1/1931","1931/777"], [14900,"1932-05-27","Questions diverses - Le chômage à Toulouse p. 417","PO1/1932","1932/347"], [14901,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Union des sous agents de la poudrerie. Congrès. Subvention p. 137","PO1/1913","1913/321"], [14902,"1929-03-22","Union bouliste Colonne Marengo - Demande de subvention p. 162","PO1/1929","1929/178"], [14903,"1928-11-12","Ecole de la Salade (filles) - Création d'une 6° classe (5° emploi d'adjointe) p. 645","PO1/1928","1928/626"], [14904,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35","PO1/1909","1909/1196"], [14905,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Marie Second ancien cantonnier paveur p. 247","PO1/1921","1921/364"], [14906,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de filles. Décompte définitif p. 366","PO1/1913","1913/1003"], [14907,"1919-05-30","Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession dans la forêt de Saint Bertrand de Comminges p. 140","PO1/1919","1919/199"], [14908,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Association des manufactures de l'état. Congrès. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/341"], [14909,"1929-02-05","Demande d'augmentation de secours annuel formée par mme Jean Paul Pous née Eugénie Bégué veuve d'un ancien agent de police p. 257","PO1/1929","1929/273"], [14910,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Locaux de la maîtrise Saint Etienne. Projet de convention p. 128","PO1/1909","1909/323"], [14911,"1916-11-27","Session ordinaire. Décès de M. Lefèvre. Condoléances p. 242","PO1/1916","1916/285"], [14912,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'honoraires dus à M° Soulié avocat p. 111","PO1/1913","1913/283"], [14913,"1919-02-10","Session extraordinaire. Souscription nationale pour l'érection d'un monument commémoratif de l'intervention américaine. Participation de la ville de de Toulouse p. 261","PO1/1919","1919/401"], [14914,"1917-01-25","Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des produits de la forêt domaniale de Montech. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 18","PO1/1917","1917/26"], [14915,"1919-02-10","Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région coopérative. Demande de subvention p. 252","PO1/1919","1919/375"], [14916,"1926-07-13","Session ordinaire - Pièces annexes à la convention ville de Toulouse - Société Meunière p. 39","PO1/1926","1926/311"], [14917,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier des Fontaines et de Bayonne p. 95","PO1/1913","1913/236"], [14918,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Fauroux préposé d'octroi hors cadre p. 183","PO1/1913","1913/515"], [14919,"1920-03-08","Session ordinaire. Protection de l'enfant toulousain p. 268","PO1/1920","1920/319"], [14920,"1928-12-28","Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traité Rouch p. 685","PO1/1928","1928/712"], [14921,"1927-02-28","Convocation du conseil municipal p. 79","PO1/1927","1927/64"], [14922,"1929-02-11","Classement dans le réseau urbain des rues privées : Lignières, des Acacias, du Soleil d'Or, Paul Bernies, des Artistes et Bellevue p. 560","PO1/1929","1929/486"], [14923,"1921-01-07","Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 222","PO1/1921","1921/303"], [14924,"1928-11-16","Convocation du conseil municipal p. 564","PO1/1928","1928/475"], [14925,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Guichereau (pompiers) p. 336","PO1/1909","1909/942"], [14926,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ancen couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. De mande Sasainhole de sous traiter p. 34","PO1/1909","1909/1143"], [14927,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Modifications au bains douches de la Daurade p. 349","PO1/1912","1912/650"], [14928,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Promotions à la hors classe p. 82","PO1/1914","1914/140"], [14929,"1923-05-25","Session ordinaire. Séance du 25 mai 1923. Procès verbal p. 175","PO1/1923","1923/222"], [14930,"1923-11-28","Session ordinaire. Séance du 29 novembre 1923. Procès verbal p. 413","PO1/1923","1923/524"], [14931,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 197","PO1/1910","1910/313"], [14932,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Caroline Joffroy veuve de Louis Rousseau préposé d'octroi de 1re classe p. 270","PO1/1910","1910/592"], [14933,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Régie du poids public. Acquisition de deux bascules et occupation de deux kiosques p. 184","PO1/1909","1909/509"], [14934,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. 16 chemin Vicinal. Embranchement vers l'observatoire. Mur écroulé. Demande M Lagarrigue p. 83","PO1/1911","1911/93"], [14935,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Fédération nationale des tabacs (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237","PO1/1911","1911/514"], [14936,"1930-05-28","Cavalerie municipale - Traité Dasque et Idrac p. 331","PO1/1930","1930/257"], [14937,"1930-11-15","Questions diverses - Le groupe scolaire de Casselardit p. 646","PO1/1930","1930/517"], [14938,"1921-02-26","Session ordinaire. Taxe équivalente à deux journées de prestations pour chemins vicinaux p. 69","PO1/1921","1921/102"], [14939,"1930-10-15","Création d'un débit de tabac - Pétition des habitants du quartier Constantine p. 582","PO1/1930","1930/399"], [14940,"1929-05-07","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 387","PO1/1929","1929/354"], [14941,"1929-05-07","Entrepôt du nettoiement avenue des Minimes - Construction d'un hangar p. 378","PO1/1929","1929/327"], [14942,"1929-02-05","Quartier de Rangueil - Avant projet d'un groupe scolaire p. 243","PO1/1929","1929/233"], [14943,"1929-05-07","Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 389","PO1/1929","1929/360"], [14944,"1931-12-01","Service des eaux. Fourniture de tubes acier pour canalisations. Soumission des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 85","PO1/1931","1931/89"], [14945,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jules Do ex agent de police p. 561","PO1/1931","1931/467"], [14946,"1930-11-15","Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 624","PO1/1930","1930/448"], [14947,"1931-03-30","Fourniture des articles de bureau nécessaies aux divers services municipaux. Prorogation d'adjudication p. 192","PO1/1931","1931/183"], [14948,"1932-02-22","Service des eaux p. 133","PO1/1932","1932/18"], [14949,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Larrieu ex brigadier fossoyeur p. 362","PO1/1931","1931/344"], [14950,"1931-07-30","Usine hydraulique de Bourrassol - Transformation p. 546","PO1/1931","1931/430"], [14951,"1931-12-01","Compagnie la protectrice. Assurance d'une ambulance automobile p. 84","PO1/1931","1931/87"], [14952,"1931-11-30","Approvisionnements - Cession de tuyaux aux charpentiers toulousains p. 833","PO1/1931","1931/682"], [14953,"1930-02-04","Bâtiments communaux - Vidange - Traité Madron p. 277","PO1/1930","1930/198"], [14954,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sai,tagne ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 196","PO1/1931","1931/191"], [14955,"1921-02-26","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 80","PO1/1921","1921/119"], [14956,"1928-02-15","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 136","PO1/1928","1928/124"], [14957,"1921-01-08","Session ordinaire. Académie de législation p. 242","PO1/1921","1921/347"], [14958,"1923-05-29","Session ordinaire. Hôpital suburbain. Subvention p. 202","PO1/1923","1923/286"], [14959,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Renvoi du Dr Gaillardie. Question p. 52","PO1/1909","1909/74"], [14960,"1923-10-07","Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin de Rangueil p. 253","PO1/1923","1923/354"], [14961,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés au cimetière de Montaudran p. 317","PO1/1913","1913/834"], [14962,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 40 du Raisin. Affaire société des Magasins Généraux p. 246","PO1/1912","1912/297"], [14963,"1924-03-26","Session extraordinaire. Echange de terrains rue des Pins. Alignement. Affaire Laurens p. 91","PO1/1924","1924/154"], [14964,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/139"], [14965,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rouquette sous conducteur au service du nettoiement p. 122","PO1/1925","1925/200"], [14966,"1918-11-13","Session extraordinaire. Rapport de M. Billières, adjoint au maire sur la défense de Toulouse contre les inondations p. 213","PO1/1918","1918/259"], [14967,"1910-08-20","Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées au Bureau de bienfaisance p. 336","PO1/1910","1910/759"], [14968,"1927-10-21","Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 587","PO1/1927","1927/521"], [14969,"1918-07-30","Session extraordinaire. Entreprise Antic. Admission en non valeur p. 161","PO1/1918","1918/212"], [14970,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 83","PO1/1911","1911/89"], [14971,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. . Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 240","PO1/1911","1911/538"], [14972,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau Delort. Avis p. 268","PO1/1922","1922/355"], [14973,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Falguière. Avis p. 215","PO1/1922","1922/253"], [14974,"1922-08-22","Session ordinaire. Succession de Mme Charlet veuve Duffaut. Paiement des droits de mutation p. 255","PO1/1922","1922/329"], [14975,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chelle ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 115","PO1/1923","1923/139"], [14976,"1928-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 1.250.000 francs - Garantie de la ville p. 211","PO1/1928","1928/219"], [14977,"1926-03-26","Session extraordinaire - Successions Bacquié Fouade - Legs de 20.000 francs p. 54","PO1/1926","1926/92"], [14978,"1928-03-27","Voitures automobiles municipales - Garage - Location p. 212","PO1/1928","1928/223"], [14979,"1929-11-02","Foyer familial toulousain - Garantie de la ville p. 67","PO1/1929","1929/17"], [14980,"1920-04-06","Session extraordinaire. Cavalerie du service du nettoiement. Fournitures Bordes et Basque p. 185","PO1/1920","1920/215"], [14981,"1928-12-28","Amicale sportive de Croix daurade - Demande de subvention p. 679","PO1/1928","1928/691"], [14982,"1929-11-02","Alliance toulousaine des sténos dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 81","PO1/1929","1929/56"], [14983,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Brousse née Jeanne Marie Cazabat veuve de M. Brousse ancien garde champêtre retraité p. 167","PO1/1929","1929/194"], [14984,"1929-05-14","Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919(travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 269","PO1/1929","1929/305"], [14985,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par Mme Soubayrolles née Dupuy veuve d'un ancien sous chef de poste de l'octroi p. 181","PO1/1932","1932/137"], [14986,"1932-05-27","Fournitures des articles de papeterie et de bureau nécessaires aux services municipaux et aux écoles primaires communales du 1er juillet 1932 au 1er juillet 1933 p. 393","PO1/1932","1932/269"], [14987,"1932-05-27","Demande de secours annuel formée par Mme Nadot veuve d'un menuisier temporaire au service d'architecture p. 408","PO1/1932","1932/313"], [14988,"1932-01-08","Groupe espérantiste de Toulouse - Voeu p. 683","PO1/1932","1932/407"], [14989,"1933-02-18","Service des pompes funèbres - Acquisition de quatre chevaux de trait - Traité Fustram p. 97","PO1/1933","1933/16"], [14990,"1933-02-18","Groupe scolaire Fabre - Acquisition Avignon - Enquête p. 100","PO1/1933","1933/22"], [14991,"1931-11-30","Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 845","PO1/1931","1931/714"], [14992,"1931-09-25","Union sportive les amis de Raynal - Demande de subvention p. 685","PO1/1931","1931/591"], [14993,"1918-05-23","Session ordinaire. Société des auteurs éditeurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 108","PO1/1918","1918/138"], [14994,"1926-11-19","Session extraordinaire - Allocations militaires - Avis p. 57","PO1/1926","1926/603"], [14995,"1925-10-14","Session extraordinaire - Gare Raynal. Construction d'un pavillon pour les receveurs d'octroi p. 275","PO1/1925","1925/443"], [14996,"1927-06-25","Fête nationale du 14 Juillet 1927 - Feu d'artifice , traité Lacroix p. 356","PO1/1927","1927/355"], [14997,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Pechou secrétaire de police p. 364","PO1/1927","1927/380"], [14998,"1928-01-27","Allées Jean Jaurès - Kiosques de fleurs et de journaux p. 36","PO1/1928","1928/4"], [14999,"1922-05-29","Séance ordinaire. Construction d'un dalot à l'intersection du boulevard du parc à fourrage avec le chemin du Sang du Serp p. 151","PO1/1922","1922/163"], [15000,"1928-03-27","Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 215","PO1/1928","1928/233"], [15001,"1928-11-16","Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 591","PO1/1928","1928/550"], [15002,"1928-01-27","Conseil de préfecture - Instance Dufaud p. 76","PO1/1928","1928/26"], [15003,"1928-02-15","Trottoirs et dallages - Construction et entretien pour 1928 p. 141","PO1/1928","1928/138"], [15004,"1928-03-27","Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 214","PO1/1928","1928/231"], [15005,"1928-11-16","Société pyrénéenne d'énergie électrique - Concession de distribution aux services publics - Enquête d'utilité publique p 567","PO1/1928","1928/483"], [15006,"1925-12-24","Accident Massé. Mise en cause de la ville p. 356","PO1/1925","1925/603"], [15007,"1926-03-26","Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 49","PO1/1926","1926/77"], [15008,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Changement de dénomination p. 304","PO1/1910","1910/696"], [15009,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Subvention aux sociétés de secours mutuels. Répartition du crédit inscrit au budget de 1910 p. 426","PO1/1910","1910/1100"], [15010,"1920-03-26","Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville. Affaire Dazun p. 99","PO1/1920","1920/108"], [15011,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Antoine Roques (octroi) p. 250","PO1/1909","1909/683"], [15012,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 127","PO1/1912","1912/6"], [15013,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de la ville de Toulouse. Demande de subvention p. 222","PO1/1912","1912/225"], [15014,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Séance du 25 avril 1912. Procès verbal p. 260","PO1/1912","1912/329"], [15015,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Droits de stationnement de voitures pour l'exerice 1910. Admission en non valeur p. 265","PO1/1912","1912/350"], [15016,"1919-03-31","Session extraordinaire. Modification du tarif des pompes funèbres p. 77","PO1/1919","1919/92"], [15017,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Incendie de la faculté de médecine le 27 octobre. Règlement du sinistre p. 218","PO1/1911","1911/480"], [15018,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 31","PO1/1913","1913/40"], [15019,"1923-08-02","Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 44","PO1/1923","1923/57"], [15020,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Bonnefoy (octroi) p. 213","PO1/1909","1909/532"], [15021,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Legs Maury. Sommes pour l'année 1908 p. 72","PO1/1911","1911/1075"], [15022,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Moulin du Château année 1904. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 178","PO1/1911","1911/369"], [15023,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer sur les produits du concours national agricole de 1908 p. 209","PO1/1911","1911/447"], [15024,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 47","PO1/1914","1914/33"], [15025,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Marie Bouës ancien brigadier au service des chemins vicinaux p. 202","PO1/1910","1910/351"], [15026,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal de Bordelongue. Affaire Condret p. 318","PO1/1911","1911/680"], [15027,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Institut électrotechnique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 328","PO1/1912","1912/515"], [15028,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 396","PO1/1910","1910/921"], [15029,"1924-11-06","Session extraordinaire. Service des eaux - Entretien de la fontainerie et de la robinetterie. Traité Pauly p. 180","PO1/1924","1924/283"], [15030,"1912-06-08","Introductions. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Réclamation Frizac p. 348","PO1/1912","1912/616"], [15031,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Côtes irrécouvrables de 1909. Admission en non valeur p. 278","PO1/1914","1914/574"], [15032,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Bataille. Affaire de Maublanc p. 202","PO1/1914","1914/464"], [15033,"1909-05-03","Session de droit. Introductions. Assainissement du quartier Raynal. Travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 37, partie comprise entre le pont Raynal et le fossé mère de Lapujade p. 90","PO1/1909","1909/201"], [15034,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475","PO1/1912","1912/1092"], [15035,"1915-01-07","Session extraordinaire. Hôpital et dispensaire français à Londres. Demande de subvention p. 140","PO1/1915","1915/153"], [15036,"1918-11-13","Session ordinaire. Bourses municipales. Lycée de jeunes filles p. 265","PO1/1918","1918/304"], [15037,"1926-08-17","Session ordinaire - Lotissement Roffast, quartier du Port Garaud p. 81","PO1/1926","1926/438"], [15038,"1920-04-06","Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine hydro électrique p. 178","PO1/1920","1920/194"], [15039,"1920-05-05","Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 144","PO1/1920","1920/149"], [15040,"1920-11-18","Session ordinaire. Eglise des Augustins. Réparations p. 372","PO1/1920","1920/401"], [15041,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Delpech ancien sous chef de bureau (travail) p. 449","PO1/1920","1920/554"], [15042,"1913-10-18","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de Dominique Rieu p. 337","PO1/1913","1913/943"], [15043,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de1913. Budget primitif de 1914. Avis du conseil municipal p. 412","PO1/1913","1913/1127"], [15044,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Bains douches de la Daurade. Restauration p. 434","PO1/1912","1912/951"], [15045,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Legs Chanterane. Paiement de frais d'acte notarié p. 51","PO1/1913","1913/116"], [15046,"1924-08-05","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Astrié p. 156","PO1/1924","1924/250"], [15047,"1929-02-05","Quartier des Fontaines Bayonne - Agrandissement de l'école maternelle p. 242","PO1/1929","1929/231"], [15048,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Assurance de responsabilité civile. Surveillance du jeudi. Société de gymnastique la municipale p. 404","PO1/1910","1910/1012"], [15049,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 221","PO1/1913","1913/624"], [15050,"1925-05-20","Session ordinaire - Procès verbal p. 167","PO1/1925","1925/256"], [15051,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Achèvement du musée (troisième lot). Couverture et zinguerie M. Berjeaud entrepreneur. Règlement de comptes p. 318","PO1/1913","1913/877"], [15052,"1913-12-22","Session extraordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 398","PO1/1913","1913/1103"], [15053,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Guittard (mairie) p. 47","PO1/1914","1914/29"], [15054,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Ponts Montaudran, de la Colombette et de la rue de L'Aqueduc p. 258","PO1/1909","1909/738"], [15055,"1916-08-18","Session ordinaire. Voie ferrée de Toulouse à Auch. Substitution d'un passage supérieur au passage à niveau de Lardenne p. 173","PO1/1916","1916/212"], [15056,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Caserne Niel, quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 107","PO1/1910","1910/75"], [15057,"1910-05-13","Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Pavage du quartier Belfort. Pétition des habitants p. 275","PO1/1910","1910/598"], [15058,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May. Demande de location Demoiselle Viger p. 220","PO1/1914","1914/506"], [15059,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Desclaux. Avis p. 261","PO1/1921","1921/398"], [15060,"1921-08-11","Session ordinaire. Réfection totale du dallage en asphalte de l'avenue de la Patte d'Oie p. 347","PO1/1921","1921/454"], [15061,"1921-02-12","Session extraordinaire. Ecole des Beaux Arts et des Sciences Industrielles. Prolongation de subvention p. 392","PO1/1921","1921/554"], [15062,"1920-08-28","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 308","PO1/1920","1920/382"], [15063,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madelaine Dupouy veuve de Raymond Emmanuel Auguste Guilhem ancien médecin au rapport de la ville de Toulouse p. 454","PO1/1920","1920/570"], [15064,"1921-05-13","Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Entreprise Marius Saffon. Règlement de comptes p. 144","PO1/1921","1921/176"], [15065,"1921-09-08","Session ordinaire. Séance du 9 août 1921. Procès verbal p. 254","PO1/1921","1921/384"], [15066,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Lasserre ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 403","PO1/1932","1932/299"], [15067,"1932-12-27","Sapeurs pompiers. Promotion Blanc p. 957","PO1/1932","1932/691"], [15068,"1931-12-31","Effondrement du clocher de la Dalbade - INstance nadal. Règlement p. 940","PO1/1931","1931/805"], [15069,"1932-02-22","régies municipales - Usine d'incinértion des ordures ménagères - Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 171","PO1/1932","1932/105"], [15070,"1933-02-18","Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipauxpendant l'année 1933 - Traité Auriol p. 99","PO1/1933","1933/20"], [15071,"1932-01-08","Caiise autonome de retraites des ouvriers mineurs - Emprunt de 13.946.253 francs p. 673","PO1/1932","1932/380"], [15072,"1933-03-27","Lotissement Baron, quartier de Negreneys p. 201","PO1/1933","1933/156"], [15073,"1932-01-08","Envoi à Paris et à Strasbourg d'une délégation composée de MM. Rogalle, Pech, et Roucolle chargée d'érudier le fonctionnement des pompes funèbres de la ville de Paris, et de représenter la ville de Toulouse au congrès de Strasbourg, les 12 et 13 juin 1932 p. 675","PO1/1932","1932/385"], [15074,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Peyron secrétaire de police p. 210","PO1/1910","1910/386"], [15075,"1926-12-02","Usine hydro électrique du Ramier p. 59","PO1/1926","1926/66"], [15076,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gabriel Cazeille sergent de ville p. 53","PO1/1926","1926/209"], [15077,"1923-04-05","Session ordinaire. Pavage de la rue Gambetta p. 146","PO1/1923","1923/170"], [15078,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Congrès de la fédération des sociétés colombophiles de l'Ouest, Sud Ouest. Subvention p. 149","PO1/1912","1912/86"], [15079,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement, des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 411","PO1/1910","1910/1044"], [15080,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Coulon ancien garde promenades p. 246","PO1/1921","1921/362"], [15081,"1923-10-07","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1922 p. 236","PO1/1923","1923/310"], [15082,"1923-11-27","Session ordinaire. Règlement de la caisse de retraites des sapeurs pompiers. Emission d'un décret en autorisant le maintien p. 405","PO1/1923","1923/501"], [15083,"1912-05-18","Session de droit. Election de la commission des fêtes p. 303","PO1/1912","1912/392"], [15084,"1926-07-13","Session ordinaire - Pont suspendu de Blagnac - Eclairage p. 33","PO1/1926","1926/296"], [15085,"1932-04-23","Service du nettoiement - Accident Desbertrand p. 318","PO1/1932","1932/209"], [15086,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 222","PO1/1910","1910/426"], [15087,"1931-09-25","Service de la voirie - Réception des pavés d'échantillons - Location d'un terrain à l'union des coopérateurs du Languedoc p. 691","PO1/1931","1931/611"], [15088,"1931-02-27","Société l'avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 133","PO1/1931","1931/126"], [15089,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 425","PO1/1910","1910/1092"], [15090,"1932-01-08","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée (troisième trimestre 1932) p. 708","PO1/1932","1932/483"], [15091,"1935-06-11","Comité régional du Midi de la fédérationsportive gymnique du travail - Demande de subvention p. 419","PO1/1935","1935/547"], [15092,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Attribution du nom d'Honoré Serres à une rue de Toulouse p. 414","PO1/1910","1910/1054"], [15093,"1921-01-14","Session extraordinaire. Achat de chaises en bois et en fer pour le service des droits de place p. 12","PO1/1921","1921/13"], [15094,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 18","PO1/1913","1913/6"], [15095,"1909-10-20","Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1909. Procès verbal p. 306","PO1/1909","1909/846"], [15096,"1922-08-12","Session extraordinaire. Instance Badia p. 395","PO1/1922","1922/513"], [15097,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Protection des abords des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35","PO1/1909","1909/1195"], [15098,"1932-02-22","Fourniture des effets d'habillement aux hommes de la compagnie des sapeurs pompiers pendant les années 1932,1933,1934 p. Adjudication p. 172","PO1/1932","1932/106"], [15099,"1932-11-21","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Barthas née Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 902","PO1/1932","1932/668"], [15100,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement p. 261","PO1/1909","1909/755"], [15101,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Absence de M Chaumonot conseiller municipal. Question p. 146","PO1/1911","1911/241"], [15102,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Demande de crédit supplémentaire p. 419","PO1/1923","1923/542"], [15103,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Bourse. Avis p. 354","PO1/1910","1910/842"], [15104,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale, du service des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 386","PO1/1912","1912/766"], [15105,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 394","PO1/1913","1913/1089"], [15106,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par décret du 25 mars 1911 p. 374","PO1/1913","1913/1029"], [15107,"1923-05-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Jean Marie Mesples ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197","PO1/1923","1923/274"], [15108,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon Belou p. 46","PO1/1914","1914/4"], [15109,"1916-12-05","Session ordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 94","PO1/1916","1916/104"], [15110,"1927-10-21","Office public communal d'habitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1927 p. 594","PO1/1927","1927/539"], [15111,"1916-12-05","Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Crédit p. 92","PO1/1916","1916/99"], [15112,"1918-02-21","Session ordinaire. Syndicat l'avenir de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 34","PO1/1918","1918/40"], [15113,"1921-02-26","Session ordinaire. Oeuvre Grancher (préservation de la tuberculose). Demande de subvention p. 71","PO1/1921","1921/104"], [15114,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin. Question de M. Salamon p. 228","PO1/1921","1921/328"], [15115,"1921-01-08","Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1921. Feu d'artifice. Traité Lacroix artificier p. 239","PO1/1921","1921/333"], [15116,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Semon. Avis p. 261","PO1/1921","1921/397"], [15117,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Voirie. droits de voirie. Opposition Bérard p. 58","PO1/1911","1911/21"], [15118,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau Frédéric (octroi) p. 162","PO1/1911","1911/263"], [15119,"1920-05-05","Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 141","PO1/1920","1920/146"], [15120,"1923-05-05","Session ordinaire. Association syndicale des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 160","PO1/1923","1923/197"], [15121,"1923-05-05","Session ordinaire. Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 167","PO1/1923","1923/220"], [15122,"1924-08-10","Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix cantons nord et centre, du tribunal de simple police, de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 332","PO1/1924","1924/482"], [15123,"1924-11-29","Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie et rouennerie. traités Daran et Henry p. 388","PO1/1924","1924/606"], [15124,"1913-06-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Assainissement de la rue Suau et de l'impasse Troy aux Minimes. Pétition des habitants p. 230","PO1/1913","1913/655"], [15125,"1925-02-04","Session extraordinaire - Société l'association des coloniaux. Demande de subvention p. 90","PO1/1925","1925/133"], [15126,"1916-03-25","Session extraordinaire. Séance du 25 mars1916. Procès verbal p. 60","PO1/1916","1916/88"], [15127,"1916-12-05","Session ordinaire. Lycée de garçons. Transformation de bourse d'externat simple en bourse d'externat surveillé p. 96","PO1/1916","1916/111"], [15128,"1913-01-03","Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Représentation proportionnelle scolaire. demande de crédit au profit des écoles libres p. 79","PO1/1913","1913/193"], [15129,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 330","PO1/1913","1913/912"], [15130,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1914 p. 235","PO1/1913","1913/681"], [15131,"1920-11-18","Session ordinaire. Service des eaux. Révision du règlement et des tarifs p. 383","PO1/1920","1920/431"], [15132,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Soula dont le mari fut roulier au service du nettoiement p. 224","PO1/1917","1917/290"], [15133,"1918-05-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Bessières veuve de Dominique Rançon ancien surveillant des travaux p. 101","PO1/1918","1918/119"], [15134,"1918-09-14","Session extraordinaire. Séance du 14 septembre 1918. Procès verbal p. 191","PO1/1918","1918/234"], [15135,"1922-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Aménagement et réfection des bâtiments des vénériennes de la Grave p. 223","PO1/1922","1922/280"], [15136,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Boudet (mairie) p. 47","PO1/1914","1914/32"], [15137,"1912-05-18","Session de droit. Allocution de M Vigneau p. 300","PO1/1912","1912/379"], [15138,"1919-11-19","Session ordinaire. Installation d'un baraquement au Port Garaud. Demande Audibert p. 313","PO1/1919","1919/472"], [15139,"1925-02-04","Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes, Villemur et Capmartin p. 91","PO1/1925","1925/138"], [15140,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Demande du docteur Lalande médecin inspecteur des écoles, etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50","PO1/1913","1913/57"], [15141,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 50","PO1/1913","1913/77"], [15142,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues p. 70","PO1/1913","1913/163"], [15143,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Avis p. 332","PO1/1911","1911/732"], [15144,"1918-11-13","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 275","PO1/1918","1918/317"], [15145,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Modifications à l'arrêt des tramways rue de Rémusat angle de la rue Lafayette p. 120","PO1/1913","1913/308"], [15146,"1913-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Club amical saladien. Concours de Saint Girons et de Castillon. Subvention p. 209","PO1/1913","1913/574"], [15147,"1923-10-07","Session extraordinaire. Institut anti cancéreux. désignation d'un délégué du conseil municipal p. 231","PO1/1923","1923/297"], [15148,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Paiement du mémoire supplémentaire de Mme veuve Balondrade artificier p. 55","PO1/1914","1914/45"], [15149,"1923-11-28","Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traités Dasque p. 417","PO1/1923","1923/539"], [15150,"1924-08-05","Session ordinaire. Ramier du Château. Etablissement de bancs pour les promeneurs p. 160","PO1/1924","1924/259"], [15151,"1923-05-29","Session ordinaire. Dégâts occasionnés à un lot de café appartenant à M. Cols entreposé dans les locaux de la douane de Toulouse p. 198","PO1/1923","1923/276"], [15152,"1923-11-28","Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de juillet, août, septembre 1923 p. 423","PO1/1923","1923/552"], [15153,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Legs Labit p. 95","PO1/1913","1913/212"], [15154,"1919-04-02","Session extraordinaire. Remboursement par les malades non indigents des frais de leur transport avec la voiture d'ambulance p. 42","PO1/1919","1919/63"], [15155,"1919-07-28","Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 193","PO1/1919","1919/272"], [15156,"1919-02-10","Session extraordinaire. Moulin du Château. Ancienne usine Hébrard. Location Ernest Hébrard p. 256","PO1/1919","1919/390"], [15157,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Ligne de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 103","PO1/1913","1913/261"], [15158,"1923-03-22","Session extraordinaire. Séance du 22 mars 1923. Procès verbal p. 89","PO1/1923","1923/111"], [15159,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Acquisition de terrain dépendant de la propriété Ducis. Expropriation p. 130","PO1/1914","1914/292"], [15160,"1923-05-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Pierre Massip ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197","PO1/1923","1923/275"], [15161,"1923-07-19","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance d'Aspet. Domaine de Lalande. Réparations des dommages occasionnés à la propriété p. 272","PO1/1923","1923/371"], [15162,"1925-04-25","Session extraordinaire - Demande de subvention pour caisse de chômage du syndicat des ouvriers maçons p. 129","PO1/1925","1925/222"], [15163,"1925-04-25","Session extraordinaire - Hospices civils. Main levée Durand Berdeilh p. 131","PO1/1925","1925/228"], [15164,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation eau et gaz p. 433","PO1/1912","1912/908"], [15165,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 474","PO1/1912","1912/1058"], [15166,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Emma Martin en qualité de veuve de Jean Marie Camille Mallet ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74","PO1/1926","1926/419"], [15167,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Bonnefond (mairie) p. 284","PO1/1909","1909/792"], [15168,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 336","PO1/1909","1909/959"], [15169,"1916-01-21","Session extraordinaire. La question du pain p. 24","PO1/1916","1916/41"], [15170,"1910-09-14","Session extraordinaire. Séance du 14 septembre 1910. Procès verbal p. 366","PO1/1910","1910/902"], [15171,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 34","PO1/1909","1909/1173"], [15172,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 98","PO1/1910","1910/30"], [15173,"1916-11-27","Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 248","PO1/1916","1916/302"], [15174,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires au lycée de jeunes filles 3ème lot. Charcuterie. Traité Michon p. 153","PO1/1912","1912/98"], [15175,"1915-03-26","Session ordinaire. Location au bureau de bienfaisance d'Aspet de l'ancienne propriété du séminaire sise à Lalande. Aménagement. Indemnités aux locataires actuels p. 49","PO1/1915","1915/49"], [15176,"1924-01-28","Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard, Privat et Soubiron p. 8","PO1/1924","1924/12"], [15177,"1926-08-17","Session ordinaire - Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81","PO1/1926","1926/425"], [15178,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Etablissement de conduites d'eau dans le pont des Amidonniers p. 169","PO1/1910","1910/222"], [15179,"1935-06-11","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Tournier née Costes veuve d'un ancien roulier temporaire au service du nettoiement p. 417","PO1/1935","1935/542"], [15180,"1915-03-26","Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestier p. 52","PO1/1915","1915/58"], [15181,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliancin Tanfliou Séguélas ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 407","PO1/1920","1920/503"], [15182,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Caserne Niel. Quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1193"], [15183,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Hébrard p. 357","PO1/1911","1911/760"], [15184,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 113","PO1/1910","1910/106"], [15185,"1923-01-08","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 319","PO1/1923","1923/438"], [15186,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Contival Grateloup, fille d'un ancien membre de la commission municipale p. 433","PO1/1912","1912/935"], [15187,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements et maçonneries. Règlement de comptes p. 51","PO1/1913","1913/98"], [15188,"1923-11-28","Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1923 p. 414","PO1/1923","1923/526"], [15189,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes, téléphones (section de la Haute-Garonne). Congrès de Lyon. demande de subvention p. 98","PO1/1914","1914/196"], [15190,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade en qualité de veuve de Laurent Feuillerat ancien préposé d'octroi de 1ère classe retraité de la mairie de Toulouse p. 604","PO1/1927","1927/577"], [15191,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Voie des tramways. Question de M. Bessat p. 230","PO1/1914","1914/533"], [15192,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Frégeville. Ventes de meules. Admission en non valeur p. 51","PO1/1913","1913/101"], [15193,"1925-10-11","Session ordinaire. Secours annuel veuve Fraysse. Demande d'augmentation p. 298","PO1/1925","1925/478"], [15194,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Fiacres automobiles. Réclamation Granjean p. 62","PO1/1914","1914/74"], [15195,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Louis Naudy secrétaire de police p. 97","PO1/1927","1927/112"], [15196,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation d'un café restaurant. Cahier des charges p. 243","PO1/1909","1909/668"], [15197,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 404","PO1/1912","1912/879"], [15198,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des commerçants des boulevards contre les marchands forains p. 458","PO1/1912","1912/1044"], [15199,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Truau ancien directeur du service administratif des travaux des études financières et du contentieux p. 267","PO1/1911","1911/610"], [15200,"1915-08-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Charlotte Duffaut veuve de Bernard Marny Darias ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 162","PO1/1915","1915/184"], [15201,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Bourses p. 387","PO1/1911","1911/860"], [15202,"1915-11-15","Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1916 p. 225","PO1/1915","1915/274"], [15203,"1915-10-20","Session extraordinaire. Legs Myquel. Assignation en délivrance p. 203","PO1/1915","1915/239"], [15204,"1916-01-21","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Barthélémy Mialhes ancien garde cimetières p. 22","PO1/1916","1916/34"], [15205,"1935-06-11","Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Fournitures faites à la ville, mise en non valeur p. 427","PO1/1935","1935/568"], [15206,"1919-08-28","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Combres veuve de François Néra ancien cantonnier p. 218","PO1/1919","1919/316"], [15207,"1927-03-28","Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 156","PO1/1927","1927/208"], [15208,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Construction et entretien de dallage année 1908. Crédit p. 110","PO1/1910","1910/90"], [15209,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Françoise veuve de Jean Marie Paul ancien inspecteur de la police de sûreté p. 60","PO1/1921","1921/72"], [15210,"1922-07-04","Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 119","PO1/1922","1922/133"], [15211,"1926-03-26","Session extraordinaire - Cabine téléphonique de Saint Simon - Augmentation du traitement du gérant p. 53","PO1/1926","1926/88"], [15212,"1918-02-21","Session ordinaire. Acquisition d'une installation électrique p. 27","PO1/1918","1918/13"], [15213,"1921-08-11","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Loupiac ancien sous brigadier de police p. 248","PO1/1921","1921/462"], [15214,"1922-05-30","Séance ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 163","PO1/1922","1922/189"], [15215,"1923-01-08","Session ordinaire. Modifications au tarif des pompes funèbres p. 415","PO1/1923","1923/415"], [15216,"1916-06-03","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité de nourriture aux maîtresses de l'internat p. 51","PO1/1916","1916/70"], [15217,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Subvention p. 166","PO1/1913","1913/449"], [15218,"1913-11-11","Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Rue Garipuy. Demande d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 376","PO1/1913","1913/1035"], [15219,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel Paul Besset ancien gardien des cimetières p. 127","PO1/1912","1912/23"], [15220,"1918-12-23","Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux p. 288","PO1/1918","1918/322"], [15221,"1917-02-08","Session ordinaire. Presbytère de Saint Pierre. Renouvellement de bail p. 181","PO1/1917","1917/253"], [15222,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles situés au lieu dit de la Colombette et rue des Récollets. Paiement des frais d'adjudication p. 329","PO1/1913","1913/909"], [15223,"1930-10-15","Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des syndicats d'initiative à Lourdes p. 584","PO1/1930","1930/403"], [15224,"1930-11-15","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1930 p. 649","PO1/1930","1930/522"], [15225,"1929-12-16","Ligne du Ramier à Braqueville - Etablissement de servitude p. 647","PO1/1929","1929/623"], [15226,"1930-02-24","Société amicale sportive guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 101","PO1/1930","1930/58"], [15227,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Escudier ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 342","PO1/1930","1930/289"], [15228,"1930-11-15","Envoi d'un délégué à Madrid au congrès international des sciences administratives p. 616","PO1/1930","1930/423"], [15229,"1929-09-06","Allocution de M. Gaston Doumergue p. 326","PO1/1929","1929/314"], [15230,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Laffont née Rougenet en qualité de veuve de Henri Laffont ex inspecteur des viandes p. 558","PO1/1931","1931/461"], [15231,"1931-12-01","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Meilhou veuve de M. Anglade ancien maçon de la mairie p. 69","PO1/1931","1931/42"], [15232,"1931-09-25","Ecole maternelle de Casselardit - Demande d'autorisation p. 698","PO1/1931","1931/628"], [15233,"1931-05-29","Cimetière de Terre-Cabade. Indemnité Vintrou p. 337","PO1/1931","1931/258"], [15234,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture de chaises. Proposition Sicre p. 161","PO1/1911","1911/247"], [15235,"1909-12-27","Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Crédit p. 33","PO1/1909","1909/1114"], [15236,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Nègre. Rétablissement de son secours annuel p. 18","PO1/1913","1913/10"], [15237,"1919-02-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Decaudin ancien chimiste au laboratoire municipal p. 259","PO1/1919","1919/394"], [15238,"1923-10-07","Bibliothèque publique de la rue Lakanal. travaux de menuiserie. Traités Pendaries p. 242","PO1/1923","1923/325"], [15239,"1928-03-27","Elargissement du chemin vicinal n° 16 - Acquisition Guy p. 212","PO1/1928","1928/224"], [15240,"1926-06-25","Session ordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Traité Barthe p. 30","PO1/1926","1926/239"], [15241,"1928-05-31","Contribution personnelle mobilière 1929 - Déduction d'un minimum de loyer p. 292","PO1/1928","1928/258"], [15242,"1928-11-16","Ecole maternelle Falguière - Création d'un emploi d'adjointe p. 570","PO1/1928","1928/486"], [15243,"1928-11-16","Comité français de propagande aéronautique p. 582","PO1/1928","1928/519"], [15244,"1929-03-22","Lycée de jeunes filles - Internat Municipal - Traité veuve Micouleau, blanchisseuse p. 170","PO1/1929","1929/206"], [15245,"1909-05-03","Session de droit. Introductions. Employés remerciés. Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 90","PO1/1909","1909/202"], [15246,"1928-11-16","Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande de subvention p. 588","PO1/1928","1928/540"], [15247,"1930-02-24","Immeubles pris à loyer par la ville - Location Commenge. Charges locatives p. 88","PO1/1930","1930/25"], [15248,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Propositions de MM Miclout et Bohon p. 196","PO1/1910","1910/284"], [15249,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèques scolaires. Achat de livres. Adjudication p. 36","PO1/1909","1909/1221"], [15250,"1917-03-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Expériences de panification. Utilisation du maïs. Vote du conseil général p. 77","PO1/1917","1917/109"], [15251,"1925-02-27","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 36","PO1/1925","1925/61"], [15252,"1926-07-08","Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 33","PO1/1926","1926/312"], [15253,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Surveillants au pair de l'internat municipal. Demande d'indemnité de vacances p. 223","PO1/1922","1922/278"], [15254,"1922-08-07","Session extraordinaire. Toulouse Amidonniers Cité sports. Demande de subvention p. 230","PO1/1922","1922/302"], [15255,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 333","PO1/1913","1913/929"], [15256,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jules François ancien garde promenade p. 434","PO1/1912","1912/943"], [15257,"1912-12-29","Session extraordinaire (suite). Indemnité pour dégâts occasionnés à la voiture de M Hugounenc par un tombelier du service du nettoiement p. 540","PO1/1912","1912/1233"], [15258,"1924-11-06","Session extraordinaire. Questions diverses. La vie chère. Question de M. Thomas p. 192","PO1/1924","1924/311"], [15259,"1914-02-08","Session extraordinaire. Rapports. Fonctionnement des services d'assistance pendant la durée des hostilités. Traités de gré à gré p. 266","PO1/1914","1914/556"], [15260,"1921-05-14","Session ordinaire. Séance du 14 mai 1921. Procès verbal p. 150","PO1/1921","1921/198"], [15261,"1921-05-14","Session ordinaire. Vente de terrains communaux rue des Ecoles. Projet de résolution de M. Brustier p. 161","PO1/1921","1921/225"], [15262,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Acquisition de l'ancien couvent du sacré coeur. Solde du prix p. 162","PO1/1911","1911/273"], [15263,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton Centre à la date du 5 avril 1911 p. 220","PO1/1911","1911/487"], [15264,"1917-06-14","Session extraordinaire. Caisse des écoles. Création d'une caisse de retraites p. 129","PO1/1917","1917/187"], [15265,"1927-09-12","Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées - Majoration de crédit p. 729","PO1/1927","1927/710"], [15266,"1925-10-14","Session extraordinaire - Cimetières communaux. Création de concessions centenaires p. 260","PO1/1925","1925/409"], [15267,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Suberville veuve de Joseph Cazeau ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 67","PO1/1922","1922/71"], [15268,"1922-12-22","Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1922. Procès verbal p. 429","PO1/1922","1922/573"], [15269,"1922-09-11","Session ordinaire. Concession de la distribution publique de l'énergie électrique dans la commune p. 358","PO1/1922","1922/496"], [15270,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Négrier. Avis p. 268","PO1/1922","1922/359"], [15271,"1922-08-07","Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne. Concours musical à Auch. Demande de subvention p. 217","PO1/1922","1922/260"], [15272,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Carrère ex chef du bureau militaire p. 340","PO1/1930","1930/283"], [15273,"1925-09-05","Session ordinaire - Séance du 9 mai 1925. Procès verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de huit adjoints p. 149","PO1/1925","1925/254"], [15274,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest.Demande de subvention p. 253","PO1/1910","1910/544"], [15275,"1931-07-30","Demande de secours annuel formée par Mme Robert née Cassagne veuve d'un ancien garde promenades p. 565","PO1/1931","1931/482"], [15276,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 30","PO1/1913","1913/39"], [15277,"1926-11-19","Session extraordinaire - Catastrophe de la Dalbade - Secours aux sinistrés - Subventions de l'état et du département p. 78","PO1/1926","1926/664"], [15278,"1926-05-02","Accidents Alayrac et Boiry - Paiement d'une surtaxe p. 39","PO1/1926","1926/33"], [15279,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Pierre Cazals (police) p. 434","PO1/1912","1912/944"], [15280,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 333","PO1/1912","1912/552"], [15281,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 105","PO1/1909","1909/227"], [15282,"1923-11-28","Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir. Traité Mathet p. 428","PO1/1923","1923/574"], [15283,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 434","PO1/1912","1912/952"], [15284,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Révision des noms des rues p. 434","PO1/1912","1912/960"], [15285,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Isaac caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 254","PO1/1909","1909/719"], [15286,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ancienne Voute du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 71","PO1/1913","1913/170"], [15287,"1923-05-25","Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 193","PO1/1923","1923/266"], [15288,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Simon p. 358","PO1/1911","1911/768"], [15289,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure. Acquisition d'un moteur p. 350","PO1/1909","1909/1014"], [15290,"1932-04-23","Hospices civils - Aliénations de valeurs mobilières dont le produit est destiné à la construction de l'Hôpital suburbain p. 332","PO1/1932","1932/255"], [15291,"1932-04-23","Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Demande de secours Rivière p. 331","PO1/1932","1932/250"], [15292,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1909 p. 351","PO1/1910","1910/838"], [15293,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Groc préposé d'octroi p. 397","PO1/1910","1910/970"], [15294,"1932-05-27","Moulin du Château - Ancien local Bénézech - Locations : 1° laborie Cougoule et C°, 2° Cabau p. 394","PO1/1932","1932/274"], [15295,"1917-03-17","Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 75","PO1/1917","1917/103"], [15296,"1932-01-08","Caisse de crédit municipal - Compte et budgets p. 671","PO1/1932","1932/373"], [15297,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Solde des dépenses de l'instruction primaire 1885 à 1889 p. 35","PO1/1909","1909/1204"], [15298,"1914-07-04","Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1914. Procès verbal p. 117","PO1/1914","1914/223"], [15299,"1933-07-28","Comité de patronage des étudiants (maison des étudiants) - Demande de subvention p. 590","PO1/1933","1933/363"], [15300,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dubois préposé de 1re classe p. 109","PO1/1909","1909/246"], [15301,"1916-12-21","Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. 2° lot. Charpente. Règlement de comptes p. 274","PO1/1916","1916/348"], [15302,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Arrivée du paquebot l'Orléans p. 55","PO1/1917","1917/81"], [15303,"1912-12-04","Session exceptionnelle. Tramways électriques départementaux suburbains. Réseau projeté p. 201","PO1/1912","1912/179"], [15304,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons et salle des Jacobins. Construction de water closets et d'urinoirs, d'un vestiaire, d'un mur de clôture et d'une cuisine avec dépendances p. 267","PO1/1912","1912/358"], [15305,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Egout du Faubourg Bonnefoy. Cale de décantation prés le pont Matabiau p. 148","PO1/1913","1913/406"], [15306,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 330","PO1/1912","1912/539"], [15307,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 176","PO1/1914","1914/390"], [15308,"1923-10-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis jean Marie Alfred Abadie, brigadier au service de la police municipale p. 250","PO1/1923","1923/347"], [15309,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Legs Sage. Académie des jeux floraux. Avis p. 67","PO1/1909","1909/115"], [15310,"1915-03-26","Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1911. Admission en non valeur p. 53","PO1/1915","1915/61"], [15311,"1914-12-30","Session extraordinaire. Budget primitif de 1915 p. 347","PO1/1914","1914/693"], [15312,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Raynaud née Marie Coste en qualité de veuve de Jean Raynaud ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 106","PO1/1930","1930/75"], [15313,"1930-02-24","Association souvenir de France - Demande de subvention p. 98","PO1/1930","1930/46"], [15314,"1919-08-28","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 218","PO1/1919","1919/314"], [15315,"1929-02-11","Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 571","PO1/1929","1929/525"], [15316,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service du nettoiement p. 198","PO1/1921","1921/248"], [15317,"1921-08-11","Session ordinaire. Presbytère de Lardenne. Location Corraze. Admission en non valeur p. 350","PO1/1921","1921/468"], [15318,"1929-05-07","Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 381","PO1/1929","1929/337"], [15319,"1929-02-08","Désignation des répartiteurs p. 445","PO1/1929","1929/461"], [15320,"1929-02-11","Maison de la mutualité - Enquête parcellaire p. 559","PO1/1929","1929/483"], [15321,"1931-05-29","Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 358","PO1/1931","1931/329"], [15322,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Dumas ex sous brigadier de la police municipale p. 629","PO1/1930","1930/467"], [15323,"1930-12-14","Ecole de Montaudran (garçons). Création d'une deuxième classe p. 676","PO1/1930","1930/537"], [15324,"1931-02-27","Legd Bastide d'Izar - Intérêts 1930 p. 134","PO1/1931","1931/127"], [15325,"1927-01-28","Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Internat municipal - Fourniture de pain p. 28","PO1/1927","1927/15"], [15326,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Marty ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 603","PO1/1927","1927/573"], [15327,"1922-02-17","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Debrusse ancien garçon de bureau au laboratoire municipal p. 64","PO1/1922","1922/65"], [15328,"1918-11-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale p. 268","PO1/1918","1918/308"], [15329,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Casalas Marie veuve de Marius Barthélémy ancien secrétaire de police p. 218","PO1/1913","1913/610"], [15330,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Escala veuve de Jean Villadieu ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 282","PO1/1914","1914/589"], [15331,"1930-01-07","Fête nationale du 14 juillet 1930 p. 425","PO1/1930","1930/364"], [15332,"1927-11-30","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Françoise Laffont née Papi veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 668","PO1/1927","1927/647"], [15333,"1910-06-24","Session extraordinaire. Jury criminel. lista préparatoire pour l'année 1911 p. 292","PO1/1910","1910/607"], [15334,"1919-03-31","Session extraordinaire. Retour de M. Billières adjoint au maire. Paroles de bienvenue p. 74","PO1/1919","1919/86"], [15335,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Désignation des délégués p. 98","PO1/1913","1913/243"], [15336,"1929-02-05","Quartier des Trois Cocus - Avant projet d'un groupe scolaire p. 245","PO1/1929","1929/235"], [15337,"1931-07-30","Fête nationale du 14 Juillet 1931 p. 575","PO1/1931","1931/520"], [15338,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Bail Sirven. Renouvellement p. 68","PO1/1909","1909/135"], [15339,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de deux pistons pour la pompe du scaphandrier p. 323","PO1/1913","1913/890"], [15340,"1924-01-02","Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure. Adjudication p. 38","PO1/1924","1924/70"], [15341,"1924-03-26","Session extraordinaire. Vente d'un terrain boulevard Carnot 7 p. 100","PO1/1924","1924/180"], [15342,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Escolo Felibrenco de la Fargo. Demande de subvention à un ouvrage p. 176","PO1/1909","1909/436"], [15343,"1929-02-08","Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs p. 441","PO1/1929","1929/447"], [15344,"1929-02-08","Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Costes née Patrisse veuve d'un ancien porteur temporaire du service des popes funèbres p. 437","PO1/1929","1929/433"], [15345,"1935-06-11","Budget supplémentaire de la Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues pour l'exercice 1934 p. 426","PO1/1935","1935/566"], [15346,"1925-04-25","Session extraordinaire - Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 123","PO1/1925","1925/204"], [15347,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406","PO1/1911","1911/929"], [15348,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours. Affaire Lapart p. 386","PO1/1912","1912/765"], [15349,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Secours aux sinistrés des mines de Clarence p. 387","PO1/1912","1912/800"], [15350,"1928-02-15","Acquisition de l'ancienne manutention militaire p. 104","PO1/1928","1928/35"], [15351,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique au Faubourg Bonnefoy p. 197","PO1/1910","1910/332"], [15352,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Frais d'installation des prise d'eau. Cotes irrécouvrables. Admission en non valeur p. 251","PO1/1910","1910/527"], [15353,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius François Raphaël ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 444","PO1/1928","1928/420"], [15354,"1931-12-01","Association générale des étudiants. Demande de subvention p. 80","PO1/1931","1931/73"], [15355,"1928-12-28","Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 681","PO1/1928","1928/698"], [15356,"1929-03-22","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 155","PO1/1929","1929/145"], [15357,"1931-05-29","Ecole Fermat (garçons). Création d'une douzième classe (douzième emploi d'adjointe) p. 349","PO1/1931","1931/294"], [15358,"1929-02-11","Questions diverses - La retraite des anciens combattants - Voeu de M. Bord p. 587","PO1/1929","1929/575"], [15359,"1930-02-04","Association des externes et anciens externes des hôpitaux de Toulouse - Demande de subvention p. 272","PO1/1930","1930/180"], [15360,"1932-04-23","Création d'une colonie scolaire de vacances dans le domaine du Petit Capitole - Acquisition du matériel et remboursement d'impôts p. 331","PO1/1932","1932/253"], [15361,"1931-03-30","Orphéon école galiniste de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 203","PO1/1931","1931/218"], [15362,"1928-02-15","Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 119","PO1/1928","1928/82"], [15363,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 326","PO1/1913","1913/902"], [15364,"1926-07-08","Session ordinaire - Sporting club hôtelier - Demande de subvention p. 51","PO1/1926","1926/363"], [15365,"1921-01-25","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Jacques Gabriel Henry ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 32","PO1/1921","1921/36"], [15366,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Goulesques ancien garde promenades p. 279","PO1/1914","1914/578"], [15367,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou, pour occupation du domaine communal p. 395","PO1/1910","1910/915"], [15368,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Trantoul. Avis p. 181","PO1/1911","1911/383"], [15369,"1915-08-23","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Zoé Simorre veuve de Ambroise Séguéla ancien préposé de première classe à l'octroi p. 162","PO1/1915","1915/183"], [15370,"1927-01-06","Caisse des dépôts et consignations. Emprunt de 2.054.502 fr 31 p. 338","PO1/1927","1927/314"], [15371,"1922-02-17","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 61","PO1/1922","1922/56"], [15372,"1927-10-21","Lotissement Rivière - Quartier de la Croix de Pierre p. 577","PO1/1927","1927/496"], [15373,"1928-02-15","Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1927 p. 110","PO1/1928","1928/49"], [15374,"1926-12-02","Conclusions p. 57","PO1/1926","1926/63"], [15375,"1927-03-28","Ecole d'application du génie maritime de Paris - Demande de secours Ravaille p. 146","PO1/1927","1927/175"], [15376,"1929-02-08","Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi p. 427","PO1/1929","1929/404"], [15377,"1930-10-15","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Saumard veuve d'un ancien menuisier au service du théâtre et des fêtes publiques p. 587","PO1/1930","1930/413"], [15378,"1930-05-28","Etat civil - Machines planodactyles - Traité Elliott Fisher Sundsrtand p. 325","PO1/1930","1930/242"], [15379,"1931-05-29","Union sportive toulousaine.Demande de subvention p. 361","PO1/1931","1931/342"], [15380,"1927-03-28","Terrain contigu à l'école de la Juncasse - Société Toulouse Juncasse sportif - Admission en non valeur p. 148","PO1/1927","1927/180"], [15381,"1927-09-12","Bureau de poste de Toulouse Saint Cyprien - Location p. 729","PO1/1927","1927/708"], [15382,"1923-02-19","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 63","PO1/1923","1923/82"], [15383,"1928-01-08","Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 450","PO1/1928","1928/436"], [15384,"1910-05-13","Session de droit. Rapports. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 269","PO1/1910","1910/590"], [15385,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Mise en adjudication p. 256","PO1/1909","1909/729"], [15386,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique et de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. demande de subvention. Congrès de Rome p. 385","PO1/1912","1912/752"], [15387,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande des habitants et propriétaires du quartier de la Coquille. réparation du bassin p. 447","PO1/1912","1912/1005"], [15388,"1922-11-12","Session extraordinaire. Fêtes de l'Armistice, 11 novembre 1922 p. 424","PO1/1922","1922/568"], [15389,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. . Règlement de compte p. 96","PO1/1909","1909/215"], [15390,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Fontès (octroi) p. 213","PO1/1909","1909/531"], [15391,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Demande Camguilhem ancien préposé d'octroi. Remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 162","PO1/1911","1911/264"], [15392,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 265","PO1/1911","1911/606"], [15393,"1914-01-31","Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Tramways de Lalande Aucamville. Départ. Question de M. Blanc p. 68","PO1/1914","1914/93"], [15394,"1914-03-13","Session extraordinaire. Séance du 13 mars 1914. Procès verbal p. 108","PO1/1914","1914/217"], [15395,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Demande de Georges Comboul concierge au conservatoire de musique relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179","PO1/1914","1914/407"], [15396,"1924-08-07","Session extraordinaire. Mission laïque française. Demande de subvention p. 216","PO1/1924","1924/329"], [15397,"1923-04-16","Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1923. Procès verbal p. 106","PO1/1923","1923/124"], [15398,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 182","PO1/1914","1914/416"], [15399,"1923-07-19","Session extraordinaire. Compte administratif de 1922 p. 257","PO1/1923","1923/358"], [15400,"1920-03-26","Session extraordinaire. Création d'une taxe municipale sur les spectacles p. 104","PO1/1920","1920/127"], [15401,"1923-11-28","Session ordinaire. Fédération féminine sportive de France. Comité du Sud Ouest. Demande de subvention p. 432","PO1/1923","1923/585"], [15402,"1919-05-30","Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Prorogation p. 139","PO1/1919","1919/201"], [15403,"1926-12-10","Session extraordinaire - Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 34","PO1/1926","1926/510"], [15404,"1926-12-28","Session extraordinaire - Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la banlieue - Adjudication p. 48","PO1/1926","1926/714"], [15405,"1929-12-30","Procès verbal p. 665","PO1/1929","1929/676"], [15406,"1927-11-30","Procès verbal p. 650","PO1/1927","1927/616"], [15407,"1920-05-05","Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la succursale de Toulouse du comptoir national d'escompte de Paris par les employés de banque en grève p. 156","PO1/1920","1920/174"], [15408,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites p. 433","PO1/1912","1912/912"], [15409,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bacs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 433","PO1/1912","1912/926"], [15410,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219","PO1/1914","1914/498"], [15411,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret, entreprise Combes. Paiement p. 138","PO1/1913","1913/338"], [15412,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Renouvellement des polices p. 43","PO1/1909","1909/1258"], [15413,"1917-06-14","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Prix des places. Modifications p. 126","PO1/1917","1917/174"], [15414,"1917-04-20","Session extraordinaire. Surveillance de la farine. Question de M. Blanc p. 96","PO1/1917","1917/130"], [15415,"1917-01-12","Session extraordinaire. La cherté de vie. Indemnités et majorations au personnel municipal p. 255","PO1/1917","1917/348"], [15416,"1914-11-22","Session ordinaire. Installation provisoire de l'école maternelle et de jeunes filles de la rue des 36 ponts dans une partie des locaux de l'ancienne caserne Pelet. Proposition Fage p. 334","PO1/1914","1914/681"], [15417,"1927-04-29","Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Elargissement p. 202","PO1/1927","1927/223"], [15418,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par Mme Contrasty née Cathala veuve d'un ancien plombier au service des eaux p. 858","PO1/1931","1931/757"], [15419,"1932-02-22","Office public communal d'habitations à bon marché - Vente d'une parcelle de terrain - Avis favorable p. 162","PO1/1932","1932/77"], [15420,"1932-02-22","Poudrerie nationale - Création de jardins potagers - Location d'une bande de terrain p. 158","PO1/1932","1932/67"], [15421,"1931-07-30","Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 572","PO1/1931","1931/511"], [15422,"1932-12-27","Ecole de perfectionnement des pupilles anormaux de l'assistance publique. Transfert à Toulouse. Avis p. 984","PO1/1932","1932/735"], [15423,"1933-02-18","Tribunal de simple police - Lotissement cité jardin des Fontaines - Instance p. 101","PO1/1933","1933/26"], [15424,"1932-02-22","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 1er trimestre 1932 p. 192","PO1/1932","1932/175"], [15425,"1933-02-18","Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 5 millions de francs p. 104","PO1/1933","1933/32"], [15426,"1933-11-17","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lannes née Couteau veuve d'un ancien agent de recensement au service des contributions p. 918","PO1/1933","1933/461"], [15427,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité formée par M Truau pour mise à la retraite anticipée p. 172","PO1/1911","1911/351"], [15428,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 182","PO1/1911","1911/390"], [15429,"1915-03-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Falcou veuve de François Rochefort ancien planton des bureaux de la mairie p. 241","PO1/1915","1915/300"], [15430,"1916-12-05","Session ordinaire. Concessions d'eau 1914 -1915. Admission en non valeur p. 97","PO1/1916","1916/114"], [15431,"1919-05-30","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 155","PO1/1919","1919/231"], [15432,"1922-02-15","Session ordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 44","PO1/1922","1922/23"], [15433,"1920-04-08","Session ordinaire. Liquidation des pensions de retraite des employés communaux. Dispositions transitoires p. 289","PO1/1920","1920/356"], [15434,"1910-01-19","Session exceptionnelle. Introductions. Régularisation de la ville à l'égard du crédit foncier p. 137","PO1/1910","1910/163"], [15435,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Vente de graines de luzerne p. 81","PO1/1909","1909/181"], [15436,"1918-02-21","Session ordinaire. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 28","PO1/1918","1918/15"], [15437,"1924-11-06","Session extraordinaire. Election d'un délégué au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 176","PO1/1924","1924/269"], [15438,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Acquisition par voie d'expropriation. Inscription d'un crédit de 130,00 fr sur les fonds d'emprunt p. 490","PO1/1912","1912/1153"], [15439,"1919-01-07","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 182","PO1/1919","1919/245"], [15440,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Janeton Galy en qualité de veuve de Léon Hippolyte Tallieu garçon d'écurie au service du nettoiement p. 124","PO1/1925","1925/207"], [15441,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Legs Duffaut p. 50","PO1/1913","1913/78"], [15442,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 484","PO1/1912","1912/1129"], [15443,"1920-04-06","Session extraordinaire. Gage de l'emprunt de 8.000.000. Décision du conseil d'état p. 171","PO1/1920","1920/190"], [15444,"1933-07-28","Impositions extraordinaires - Affectation des plus values p. 564","PO1/1933","1933/288"], [15445,"1933-11-17","Lycée de garçons. Bourses 1933-1934 p. 908","PO1/1933","1933/429"], [15446,"1933-03-27","Lotissement Boyer, quartier de Bonhoure p. 201","PO1/1933","1933/157"], [15447,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Création d'un marché au jardinage place Dupuy p. 250","PO1/1912","1912/315"], [15448,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ancien marin dragueur (service du Moulin du Château) p. 441","PO1/1912","1912/984"], [15449,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Bourses communales p. 284","PO1/1909","1909/833"], [15450,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeubles appartenant à la ville 57 boulevard Armand Duportal. Location p. 347","PO1/1909","1909/1002"], [15451,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Achat d'un moteur. Avis p. 213","PO1/1909","1909/561"], [15452,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Legs Amouroux p. 349","PO1/1909","1909/1009"], [15453,"1931-07-30","Le vote des femmes - Voeu p. 587","PO1/1931","1931/555"], [15454,"1932-04-23","Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Rougé - Règlement p. 317","PO1/1932","1932/206"], [15455,"1932-11-21","Ecole du service de santé militaire - Demande de bourse Chopis - Avis p. 856","PO1/1932","1932/537"], [15456,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et d'hypothèques (comité de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/567"], [15457,"1933-11-17","Nouveaux kiosques allée Jean Jaurés. Droits de place p. 933","PO1/1933","1933/511"], [15458,"1917-01-12","Session extraordinaire. Mont de piété. Compte administratif de 1916. Compte de gestion du même exercice. Budget supplémentaire pour 1917. Budget primitif pour 1918. Avis du conseil municipal p. 254","PO1/1917","1917/342"], [15459,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement de la rue Tripière. Affaire Bégué p. 403","PO1/1911","1911/924"], [15460,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/505"], [15461,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Congrès international de tourisme. Réception des congressistes. Subventions p. 398","PO1/1910","1910/998"], [15462,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1909. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433","PO1/1910","1910/1133"], [15463,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er novembre 1909 au 30 avril 1910 p. 335","PO1/1909","1909/912"], [15464,"1916-08-18","Entretien des appareils de chauffage. Réclamation de l'entrepreneur p. 173","PO1/1916","1916/211"], [15465,"1921-09-08","Session ordinaire. Ecole spéciale de Saint Cyr. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 261","PO1/1921","1921//393"], [15466,"1921-05-11","Session ordinaire. VII° Centenaire de la faculté de Montpellier p. 308","PO1/1921","1921/408"], [15467,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de diverses sommes dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 108","PO1/1910","1910/77"], [15468,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 200","PO1/1914","1914/451"], [15469,"1917-12-22","Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière. Achat de lits métalliques métalliques p. 271","PO1/1917","1917/375"], [15470,"1927-01-06","Personnel municipal - Indemnité annuelle de cherté de vie - Suppression p. 344","PO1/1927","1927/329"], [15471,"1916-12-05","Session ordinaire. Séance du 12 mai 1916. Procès verbal p. 89","PO1/1916","1916/92"], [15472,"1921-05-13","Session ordinaire. Sport athlétique toulousain . Demande de subvention p. 143","PO1/1921","1921/175"], [15473,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Prix d'entrée p. 209","PO1/1911","1911/445"], [15474,"1924-11-02","Session ordinaire. Budget primitif de 1924. Suite de la discussion p. 47","PO1/1924","1924/74"], [15475,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 18","PO1/1913","1913/15"], [15476,"1913-03-02","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Rouzaud p. 31","PO1/1913","1913/41"], [15477,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Bal des étudiants. Pose du plancher des bals et étaiements de la scène. Paiement des frais p. 181","PO1/1913","1913/513"], [15478,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. création d'emplois d'adjointes p. 214","PO1/1913","1913/594"], [15479,"1915-01-07","Session extraordinaire. Acquisition de terrain rue de l'Aqueduc. Affaire Basque p. 143","PO1/1915","1915/163"], [15480,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Travaux départementaux. Voies de raccordement. Question p. 172","PO1/1910","1910/243"], [15481,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Palaudier (octroi) p. 127","PO1/1912","1912/17"], [15482,"1919-01-07","Session extraordinaire. Grève des employés du gaz. Augmentation du prix du gaz p. 172","PO1/1919","1919/233"], [15483,"1919-02-10","Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1920 p. 254","PO1/1919","1919/381"], [15484,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Agence nationale d'affichage. Chalets de nécessité p. 238","PO1/1913","1913/688"], [15485,"1925-10-14","Session extraordinaire - Union des villes et communes de France. Adhésion de la ville de Toulouse p. 265","PO1/1925","1925/416"], [15486,"1920-03-26","Session extraordinaire. Recouvrement des centimes départementaux et communaux. Proposition de M. Maraval p. 106","PO1/1920","1920/135"], [15487,"1919-07-28","Session extraordinaire. Utilisation de la poudrerie p. 206","PO1/1919","1919/308"], [15488,"1924-01-28","Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1922. Avis du conseil municipal p. 6","PO1/1924","1924/7"], [15489,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Bernadette Delpech veuve de Antoine Massé ancien surveillant au service du nettoiement p. 228","PO1/1914","1914/529"], [15490,"1927-11-30","Révision de la liste électorale de 1928 - Désignation des délégués p. 652","PO1/1927","1927/622"], [15491,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montels ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 94","PO1/1927","1927/104"], [15492,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 175","PO1/1909","1909/409"], [15493,"1918-11-13","Session ordinaire. Prorogation du tarif et règlement de l'octroi p. 253","PO1/1918","1918/268"], [15494,"1927-07-29","Chauffage des écoles et bâtiments communaux - Traité Livre p. 473","PO1/1927","1927/458"], [15495,"1916-06-30","Session extraordinaire. Chemin du Béarnais. Echange de terrains. Affaire société anonyme du Béarnais p. 137","PO1/1916","1916/146"], [15496,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise et de l'instance en conseil de préfecture p. 237","PO1/1911","1911/526"], [15497,"1912-05-18","Session de droit. Séance du 18 mai 1912. Procès verbal p. 300","PO1/1912","1912/377"], [15498,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406","PO1/1911","1911/927"], [15499,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif de Marengo. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/923"], [15500,"1921-05-14","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Blanc. Avis p. 153","PO1/1921","1921/205"], [15501,"1909-01-14","Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1909. Procès verbal p. 34","PO1/1909","1909/1"], [15502,"1909-12-28","Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1909. Procès verbal p. 56","PO1/1909","1909/1265"], [15503,"1926-06-25","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Rougé ancien aide sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 38","PO1/1926","1926/256"], [15504,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création de bains douches p. 459","PO1/1912","1912/1045"], [15505,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 140","PO1/1912","1912/69"], [15506,"1931-07-30","Fourniture du charbon nécessaire au fonctionnement des divers services et établissements municipaux du 1er juillet au 31 décembre 1931 - Adjudication p. 575","PO1/1931","1931/519"], [15507,"1932-01-08","Comité de patronage de l'E.P.S de Berthelot - Demande de subvention p. 681","PO1/1932","1932/402"], [15508,"1932-04-23","Modifications au règlement sur le chômage (décret du 5 avril 1932) p. 328","PO1/1932","1932/243"], [15509,"1932-01-08","Association générale des agents du service de surveilance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 698","PO1/1932","1932/451"], [15510,"1932-11-21","Théâtre du Capitole - Fourniture de coke - Traité Guesnu p. 848","PO1/1932","1932/513"], [15511,"1932-12-27","Décès de M. Poulard, adjoint au maire p. 954","PO1/1932","1932/681"], [15512,"1931-11-30","Séance privée - Assistance familles nombreuses. Quatrième trimestre 1931 p. 869","PO1/1931","1931/795"], [15513,"1928-01-08","Fourneaux économiques - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 457","PO1/1928","1928/459"], [15514,"1923-02-19","Session ordinaire. Questions diverses. Expulsion de locataires. Voeu de M. Porterie p. 72","PO1/1923","1923/98"], [15515,"1928-02-15","Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 134","PO1/1928","1928/121"], [15516,"1927-02-28","Accident côte de Griffoulet - Instance Bouisson p. 107","PO1/1927","1927/142"], [15517,"1927-10-21","Fourniture d'énergie électrique au laboratoire d'hydraulique de l'université de Toulouse p. 593","PO1/1927","1927/538"], [15518,"1925-04-25","Session extraordinaire - Pensions de retraite des employés municipaux. Améliorations p. 126","PO1/1925","1925/215"], [15519,"1925-04-25","Session extraordinaire - Kiosques vigies - Règlement de compte p. 135","PO1/1925","1925/239"], [15520,"1922-08-07","Session extraordinaire. Hôtel de Tournoër. Vente. Affaire caisse régionale du crédit agricole p. 231","PO1/1922","1922/304"], [15521,"1922-05-30","Séance ordinaire. Société instrumentale l'harmonie de Lardenne. Concours international de Montpellier. Demande de subvention p. 166","PO1/1922","1922/200"], [15522,"1923-11-27","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Rougé ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 409","PO1/1923","1923/513"], [15523,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Orense Célina Auguste Charbonnières veuve de Guillaume Gustave Vielle ancien sténographe du conseil municipal p. 221","PO1/1917","1917/281"], [15524,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Icart en qualité de veuve de jean Burret ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74","PO1/1926","1926/418"], [15525,"1929-02-11","Questions diverses - Les Tramways p. 587","PO1/1929","1929/574"], [15526,"1930-01-07","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourse - Avis p. 423","PO1/1930","1930/358"], [15527,"1919-02-10","Session extraordinaire. Séance du 2 octobre 1919 p. 252","PO1/1919","1919/374"], [15528,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noélie Anne Razat veuve de Frédéric Barrau ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 364","PO1/1911","1911/830"], [15529,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Busquet ancien receveur au service des droits de place p. 592","PO1/1928","1928/558"], [15530,"1929-03-22","Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1929 - Désignation des délégués p. 145","PO1/1929","1929/122"], [15531,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers sur métaux. Congrès de Paris. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/748"], [15532,"1920-02-19","Session ordinaire. Annexe au rapport de M. Colomiès rapporteur de la commission des finances p. 44","PO1/1920","1920/57"], [15533,"1930-02-04","Oeuvre de la protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 265","PO1/1930","1930/157"], [15534,"1931-05-29","Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse. Demande de subvention p. 344","PO1/1931","1931/278"], [15535,"1919-08-28","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Bernard. Acceptation. Avis p. 225","PO1/1919","1919/344"], [15536,"1924-07-05","Session ordinaire. Sixième centenaire des jeux floraux. Dénomination de noms de rues p. 133","PO1/1924","1924/198"], [15537,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives, Oulié p. 175","PO1/1909","1909/422"], [15538,"1929-12-30","Questions diverses - Les tramways p. 690","PO1/1929","1929/702"], [15539,"1925-02-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ducos veuve de M. Villeneuve ancien employé à la mairie p. 23","PO1/1925","1925/22"], [15540,"1912-05-18","Session de droit. Election du deuxième adjoint p. 301","PO1/1912","1912/382"], [15541,"1920-12-29","Session extraordinaire. Entrepôt réel des douanes. Relèvement des droits d'entrepôt p. 445","PO1/1920","1920/540"], [15542,"1926-07-08","Session ordinaire - Ecole navale - Demande de bourses faites en faveur de MM Bayoux, Goutines, Caminati - Avis p. 41","PO1/1926","1926/324"], [15543,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel. Indem,nité pour renvoi p. 311","PO1/1910","1910/725"], [15544,"1919-10-12","Session extraordinaire. Nomination des délégués et suppléants en vue de l'élection de quatre sénateurs p. 346","PO1/1919","1919/544"], [15545,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de secours Cuvrier et Privat p. 49","PO1/1913","1913/50"], [15546,"1921-09-08","Session ordinaire. Question de l'eau p. 262","PO1/1921","1921/401"], [15547,"1929-02-08","Eclairage axial - Quartiers Raymond IV, Denfert Rochereau de la Colombette et Riquet - Convention avec les P.T.T p. 428","PO1/1929","1929/407"], [15548,"1923-07-09","Session extraordinaire. Exposition de 1924. Avant projet p. 361","PO1/1923","1923/455"], [15549,"1929-12-16","Erection d'un monument Jean Jaurès à Cazères - Subvention p. 649","PO1/1929","1929/627"], [15550,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199","PO1/1910","1910/337"], [15551,"1912-05-18","Session de droit. Election de la commission des finances p. 302","PO1/1912","1912/388"], [15552,"1920-04-06","Session extraordinaire. Acquisition terrain rue Caraman et boulevard Riquet. Affaire institut des frères p. 188","PO1/1920","1920/223"], [15553,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société estudiantina la palladienne. Subvention p. 351","PO1/1909","1909/1018"], [15554,"1930-05-28","Election du secrétaire p. 321","PO1/1930","1930/232"], [15555,"1929-12-16","Révision de la liste électorale politique de 1930 - Désignation des délégués p. 636","PO1/1929","1929/584"], [15556,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Boulevards Matabiau, des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 95","PO1/1913","1913/230"], [15557,"1925-05-06","Session extraordinaire - Lotissement. Quartier Bonnefoy. Consorts Angla p. 149","PO1/1925","1925/294"], [15558,"1909-05-19","Concours adjudication pour la fourniture des médailles du certificat d'études p. 175","PO1/1909","1909/408"], [15559,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Création d'une place à la Côte Pavée. Voie d'accès p. 245","PO1/1910","1910/487"], [15560,"1930-02-04","Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Carayon sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 269","PO1/1930","1930/171"], [15561,"1927-06-25","Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement (confédération nationale des oeuvres laïques, postscolaires, d'éducation et solidarité sociales) p. 355","PO1/1927","1927/353"], [15562,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Réintégration Lozes. Versement à la caisse des retraites p. 67","PO1/1909","1909/114"], [15563,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Erection à Brest d'un monument au Dr Mesny. Subvention p. 311","PO1/1911","1911/642"], [15564,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218","PO1/1912","1912/196"], [15565,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Legs Maignac. Règlement des sommes dues à Me Rozès. Paiement du reliquat à la caisse des écoles p. 451","PO1/1912","1912/1024"], [15566,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant n° 5 p. 50","PO1/1913","1913/81"], [15567,"1922-03-11","Session ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux p. 311","PO1/1922","1922/391"], [15568,"1931-12-31","Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi, de la police, des sapeurs pompiers p. 940","PO1/1931","1931/804"], [15569,"1919-05-30","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Ribatet ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 147","PO1/1919","1919/220"], [15570,"1931-05-29","Confédération générale du travail. Comité d'action pour la paix. Demande de subvention p. 356","PO1/1931","1931/322"], [15571,"1923-11-27","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons et de filles. Traités Falandry et Privat p. 397","PO1/1923","1923/480"], [15572,"1909-05-25","Session extraordinaire. Soutiens de famille p. 191","PO1/1909","1909/520"], [15573,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 335","PO1/1909","1909/913"], [15574,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Union des femmes de France. Demande de subvention p. 351","PO1/1909","1909/1019"], [15575,"1927-04-29","Hygiène - Application des règlements de police - Question de M. Escaich p. 234","PO1/1927","1927/284"], [15576,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par Mme Julien Léopold veuve d'un ancien égoutier au service des eaux et égouts p. 901","PO1/1932","1932/665"], [15577,"1933-11-17","Eclairage axialnstance ville de Toulouse contre S.T.B. p. 946","PO1/1933","1933/552"], [15578,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 33","PO1/1909","1909/1125"], [15579,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viala née Bladanet veuve de M.Viala ex ouvrier menuisier p. 893","PO1/1932","1932/640"], [15580,"1932-11-21","Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Secours 1932-1933 p. 875","PO1/1932","1932/590"], [15581,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords. Surtaxes locales temporaires à percevoir pour le compte de la commune de Toulouse, en conformité de la loi du 26 octobre 1897, modifiée par l'article 64 de la loi des finances du 17 août 1906 p. 63","PO1/1911","1911/54"], [15582,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. Redressement. Enquête p. 213","PO1/1909","1909/545"], [15583,"1914-11-22","Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 1er janvier 1915 au 30 avril suivant. Adjudication p. 333","PO1/1914","1914/676"], [15584,"1919-05-30","Session ordinaire. Retour de M. le docteur Dubarry. Souhaits de bienvenue p. 130","PO1/1919","1919/182"], [15585,"1914-06-17","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Soupetard. Affaire Angla p. 202","PO1/1914","1914/465"], [15586,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Nettoiement. Question p. 146","PO1/1911","1911/237"], [15587,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillava p. 387","PO1/1912","1912/802"], [15588,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Garderie de Fontaine Lestang. Location de l'immeuble appartenant aux époux Lagarrigue p. 317","PO1/1913","1913/853"], [15589,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de la Patte d'Oie (2me partie). Entreprise Pascal Petit p. 327","PO1/1913","1913/905"], [15590,"1926-08-17","Session ordinaire - Fourniture du vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères - Adjudication p. 84","PO1/1926","1926/448"], [15591,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Déplacement du chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens nécessité par l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 223","PO1/1914","1914/514"], [15592,"1914-06-17","Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 210","PO1/1914","1914/487"], [15593,"1922-02-15","Session ordinaire. Budget primitif de 1922. Suite de la discussion p. 34","PO1/1922","1922/8"], [15594,"1922-02-15","Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 38","PO1/1922","1922/9"], [15595,"1917-12-22","Session extraordinaire. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 272","PO1/1917","1917/380"], [15596,"1920-11-18","Session ordinaire. Statistique de mortalité et de morbidité au point de vue des maladies épidémiques et endémiques de 1910 à 1919 p. 376","PO1/1920","1920/415"], [15597,"1927-04-29","Société d'encouragement à l'art et à l'industrie - Demande de subvention p. 228","PO1/1927","1927/277"], [15598,"1921-05-13","Session ordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1921. Désignation des délégués p. 135","PO1/1921","1921/140"], [15599,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Bordes. Avis p. 140","PO1/1921","1921/161"], [15600,"1921-05-14","Session ordinaire. Taxes sur les spectacles p. 150","PO1/1921","1921/200"], [15601,"1919-03-31","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses p. 84","PO1/1919","1919/112"], [15602,"1924-11-29","Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Demande de secours Desclaux p. 368","PO1/1924","1924/538"], [15603,"1935-06-11","Lotissement Constantin - Quartier des Minimes p. 418","PO1/1935","1935/544"], [15604,"1924-11-29","Session ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur communale p. 386","PO1/1924","1924/597"], [15605,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Subvention p. 117","PO1/1914","1914/233"], [15606,"1925-02-04","Session extraordinaire -Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 106","PO1/1925","1925/172"], [15607,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilien Honoré Savoye chef de service au secrétariat général de la mairie de Toulouse p. 135","PO1/1925","1925/241"], [15608,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Terrain Maury. Achat des étalons. Construction de cinquante boxes p. 197","PO1/1910","1910/308"], [15609,"1917-01-25","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Augmentation des tarifs p. 11","PO1/1917","1917/5"], [15610,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à l'Hôtel Dieu. Avis p. 179","PO1/1913","1913/505"], [15611,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Jubély sous inspecteur à la police des moeurs p. 184","PO1/1913","1913/519"], [15612,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 62","PO1/1911","1911/1034"], [15613,"1919-06-01","Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Demande de modification p. 15","PO1/1919","1919/39"], [15614,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 95","PO1/1913","1913/221"], [15615,"1919-10-31","Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Paul André Rocaché p. 286","PO1/1919","1919/435"], [15616,"1920-05-05","Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. Demandes Bordes et Dasque p. 156","PO1/1920","1920/175"], [15617,"1920-05-06","Session extraordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 190","PO1/1920","1920/230"], [15618,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Emprunt de 2,600, 000 fr. Construction de deux égouts transversaux avenue de Muret. Décomptes Birmes p. 83","PO1/1911","1911/83"], [15619,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Prorogation des règlement et tarifs de l'octroi p. 49","PO1/1913","1913/54"], [15620,"1921-05-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Eychenne ancien brigadier chef de la sûreté p. 135","PO1/1921","1921/141"], [15621,"1921-01-08","Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 242","PO1/1921","1921/349"], [15622,"1921-12-14","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Albouy ancien employé de la mairie p. 401","PO1/1921","1921/574"], [15623,"1924-08-10","Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Ecole professionnelle. Demande de subvention p. 342","PO1/1924","1924/514"], [15624,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fournitures de tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 237","PO1/1911","1911/530"], [15625,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande d'un crédit supplémentaire p. 247","PO1/1911","1911/541"], [15626,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Costes(octroi) p. 127","PO1/1912","1912/19"], [15627,"1919-03-31","Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 82","PO1/1919","1919/104"], [15628,"1913-03-04","Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Inspection des comestibles. Question p. 118","PO1/1913","1913/307"], [15629,"1923-01-08","Session ordinaire. Hospices civils. Remise en état de plusieurs services de l'Hôtel Dieu p. 315","PO1/1923","1923/430"], [15630,"1923-10-07","Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé. Marché de gré à gré p. 246","PO1/1923","1923/333"], [15631,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Fournitures pour le service des eaux. Soumissions p. 197","PO1/1910","1910/325"], [15632,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique Demande de bourses. Avis p. 265","PO1/1910","1910/572"], [15633,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de plomb pour les cercueils 31 mars 1913 au 31 décembre 1914 p. 18","PO1/1913","1913/21"], [15634,"1917-02-08","Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1917 p. 174","PO1/1917","1917/228"], [15635,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Traité p. 359","PO1/1913","1913/990"], [15636,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Bail Saunière 19 place de la Bourse. Renouvellement p. 239","PO1/1913","1913/691"], [15637,"1911-12-29","Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 97","PO1/1911","1911/1119"], [15638,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Instance Pendariès. Arrêt du Conseil d'Etat. Règlement du solde de l'indemnité allouée à M Pendariès p. 263","PO1/1912","1912/343"], [15639,"1920-11-18","Session ordinaire. Acquisitions de terrains par mesure d'alignement. Rattachement de crédits p. 378","PO1/1920","1920/418"], [15640,"1920-11-19","Session ordinaire. Vacant communal sis rue Poudepé. Vente par adjudication publique p. 389","PO1/1920","1920/449"], [15641,"1919-08-28","Session ordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222","PO1/1919","1919/330"], [15642,"1917-11-10","Session extraordinaire. Réclamation Triadou. Indemnité p. 226","PO1/1917","1917/300"], [15643,"1924-01-28","Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 49 dit de Bonneval. Classement au rang des voies d'intérêts commun p. 16","PO1/1924","1924/40"], [15644,"1919-06-01","Session extraordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 13","PO1/1919","1919/34"], [15645,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Solde des dépenses de l'instruction primaire de 1885 à 1889 p. 110","PO1/1910","1910/87"], [15646,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un cheval pour le service des cimetières p. 81","PO1/1914","1914/102"], [15647,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Ventes de terrains. Demande Boufils p. 222","PO1/1910","1910/429"], [15648,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 293","PO1/1910","1910/633"], [15649,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de retenues. Demande Antonin Cros ancien préposé d'octroi p. 241","PO1/1912","1912/278"], [15650,"1927-07-29","Demande d'augmentation de secours annuel formé par mme Serres née Laval veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 468","PO1/1927","1927/444"], [15651,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Gustave Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 50","PO1/1913","1913/61"], [15652,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Fonta ex porteur au service des pompes funèbres p. 399","PO1/1932","1932/291"], [15653,"1932-01-08","Création d'un débit de tabac 2 rue d'Alsace Lorraine - Pétition de Mme Reding p. 675","PO1/1932","1932/384"], [15654,"1919-04-29","Session extraordinaire. Syndicat des Magasins administratifs de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 119","PO1/1919","1919/177"], [15655,"1931-12-31","Fourniture du lait aux écoles supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Dutaut p. 950","PO1/1931","1931/836"], [15656,"1932-05-27","Assassinat de M. Doumer président de la République - Condoléances p. 391","PO1/1932","1932/264"], [15657,"1932-01-08","Association des ingènieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse - Demande de subvention p. 695","PO1/1932","1932/439"], [15658,"1931-12-31","Bibliothèque. Mise en adjudication des travaux p. 941","PO1/1931","1931/806"], [15659,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Fontès ex aide marin au Moulin du Château p. 887","PO1/1932","1932/625"], [15660,"1932-11-21","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Grouzilles veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 902","PO1/1932","1932/669"], [15661,"1933-02-18","Assistance aux familles nombreuses - Premier trimestre 1933 p. 134","PO1/1933","1933/107"], [15662,"1934-02-24","Lotissement veuve Payry - Quartier Saint Cyprien p. 151","PO1/1934","1934/100"], [15663,"1928-11-16","Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 591","PO1/1928","1928/552"], [15664,"1928-12-28","Société des transports en commun de la région toulousaine - Septième avenant - Modifications demandées par le ministère des travaux publics p. 663","PO1/1928","1928/652"], [15665,"1921-05-13","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de M. Pueyo p. 149","PO1/1921","1921/195"], [15666,"1930-02-24","Création d'une colonie de vacances villa Béthanie - Location Tournié p. 82","PO1/1930","1930/5"], [15667,"1929-03-22","Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la cité du Nord - Garantie municipale d'un emprunt de 1.650.000 francs p. 172","PO1/1929","1929/214"], [15668,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'agriculture de Villembits (Hautes Pyrénées). Demande de secours. Avis p. 121","PO1/1914","1914/249"], [15669,"1917-01-12","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dirles veuve de Jean Gleyses ancien palefrenier au nettoiement p. 254","PO1/1917","1917/343"], [15670,"1921-02-26","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaume Samson ancien cantonnier au service des promenades p. 67","PO1/1921","1921/92"], [15671,"1921-05-14","Session ordinaire. Admission à l'entrepôt d'articles nouvellement imposés p. 151","PO1/1921","1921/201"], [15672,"1932-02-22","Voirie - Fourniture - Emulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - premier semestre 1932 - Adhjudication p. 166","PO1/1932","1932/89"], [15673,"1932-04-23","Abattoirs - Appareils électriques - Traité Siémens France p. 331","PO1/1932","1932/251"], [15674,"1931-11-30","Fourniture de carburant - Première semestre EPAL - Adjudication p. 840","PO1/1931","1931/702"], [15675,"1932-01-08","Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte de gestion 1931 p. 670","PO1/1932","1932/371"], [15676,"1920-11-19","Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 394","PO1/1920","1920/468"], [15677,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Louis Jarousseau inspecteur de la police municipale p. 441","PO1/1912","1912/985"], [15678,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Pauly veuve de Jean Galy ancien sapeur pompier de 1re classe p. 442","PO1/1912","1912/988"], [15679,"1915-03-26","Session ordinaire. Ramier du Château. Renouvellement de la location Monestier p. 52","PO1/1915","1915/59"], [15680,"1924-01-28","Session extraordinaire. Service de la voirie. Remise en état des chemins vicinaux et ruraux. Projet de convention p. 11","PO1/1924","1924/24"], [15681,"1924-01-28","Session extraordinaire. Demande de M. Blanc, correspondant des chemins de fer tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 14","PO1/1924","1924/34"], [15682,"1919-06-01","Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jaurès p. 12","PO1/1919","1919/30"], [15683,"1926-09-27","Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Pierre Balzac ancien ouvrier du service du nettoiement p. 32","PO1/1926","1926/468"], [15684,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Duclos an qualité de veuve de Jean Armaing ancien agent cycliste p. 71","PO1/1926","1926/642"], [15685,"1929-12-16","Fourniture du pain - Ecole primaire supérieure de jeunes filles- Traité Carol p. 656","PO1/1929","1929/650"], [15686,"1920-11-19","Session ordinaire. Institution d'une police privée p. 397","PO1/1920","1920/475"], [15687,"1921-01-07","Session extraordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. Exercices 1913 à 1920 inclus p. 225","PO1/1921","1921/312"], [15688,"1922-05-29","Séance ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. Art 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913 p. 149","PO1/1922","1922/159"], [15689,"1931-11-30","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1932 p. 824","PO1/1931","1931/655"], [15690,"1931-03-30","Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse Bouzigues p. 200","PO1/1931","1931/205"], [15691,"1930-11-15","Demande de secours annuel formée par Aîné Peyronnet née Mourlan veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 632","PO1/1930","1930/477"], [15692,"1932-02-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dauriac veuve d'un ancien jardinier temporaire au service des jardins et promenades p. 182","PO1/1932","1932/141"], [15693,"1932-04-23","Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 325","PO1/1932","1932/232"], [15694,"1932-02-22","Groupes scolaires de Croix Daurade du quartier Matabiau et du Busca - Décomptes définitifs p. 162","PO1/1932","1932/76"], [15695,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pellefigues ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 403","PO1/1932","1932/301"], [15696,"1931-05-29","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Landet née Jeanne Cathala en qualité de veuve de François Landet retraité de la mairie de Toulouse p. 363","PO1/1931","1931/346"], [15697,"1933-02-18","Service de l'éclairage axial - Assurance d'une camionette Unic p. 108","PO1/1933","1933/42"], [15698,"1933-10-05","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bouissaguet née Adolphine veuve d'un homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 349","PO1/1933","1933/243"], [15699,"1933-07-28","Demande de secours annuel formulée par Cécile delpech veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 582","PO1/1933","1933/336"], [15700,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Emmanuel Pélegry ancien brigadier jardinier multiplicateur p. 281","PO1/1914","1914/586"], [15701,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Réparations. Location p. 354","PO1/1909","1909/1035"], [15702,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 62","PO1/1911","1911/51"], [15703,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Produit des locations des propriétés communales exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188 fr 75 p. 179","PO1/1911","1911/371"], [15704,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Station de pisciculture. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 360","PO1/1909","1909/1069"], [15705,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 36","PO1/1909","1909/1235"], [15706,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Instance Bonaventure, marchand de chevaux p. 168","PO1/1910","1910/207"], [15707,"1912-02-29","Session de droit. Ouverture de la 1re session de droit de l'année 1912. Election du secrétaire p. 125","PO1/1912","1912/2"], [15708,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Accident Brocas. Compagnie d'assurances l'Urbaine et la Seine. Demande de remboursement d'indemnité p. 263","PO1/1912","1912/342"], [15709,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Ferdinand Germain Lajous sous chef de poste à l'octroi p. 242","PO1/1913","1913/703"], [15710,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 62","PO1/1911","1911/52"], [15711,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chines. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 102","PO1/1911","1911/144"], [15712,"1920-01-23","Session extraordinaire. Fourniture des cercueils nécessaires au service des pompes funèbres p. 15","PO1/1920","1920/20"], [15713,"1924-01-02","Session ordinaire. Budget primitif de 1924 p. 39","PO1/1924","1924/71"], [15714,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Euphrasie Faure en qualité de veuve de Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau de la ville de Toulouse p. 277","PO1/1924","1924/419"], [15715,"1917-10-05","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Lang née Manuel. Avis p. 108","PO1/1917","1917/162"], [15716,"1921-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Maysonnade veuve de Louis Marrats ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 220","PO1/1921","1921/298"], [15717,"1921-01-07","Session extraordinaire. Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Cahier des charges p. 216","PO1/1921","1921/285"], [15718,"1923-05-25","Session ordinaire. Comité fédéral régional des commis d'enregistrement. Congrès à Paris. Subvention p. 188","PO1/1923","1923/255"], [15719,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 396","PO1/1911","1911/907"], [15720,"1926-07-08","Session ordinaire - Société la carpe de Purpan - Demande de subvention p. 50","PO1/1926","1926/354"], [15721,"1916-12-05","Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Léon Miquel p. 100","PO1/1916","1916/125"], [15722,"1917-02-28","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49","PO1/1917","1917/66"], [15723,"1917-06-14","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 131","PO1/1917","1917/193"], [15724,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue du Languedoc. Location dame Grand p. 334","PO1/1913","1913/936"], [15725,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Crèches municipales. Cahier des charges (année 1914) p. 366","PO1/1913","1913/1001"], [15726,"1919-04-29","Session extraordinaire. Concession gratuite de terrain au cimetière de Terre-Cabade. Demande de Mme veuve Buchens p. 118","PO1/1919","1919/171"], [15727,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Echange. Terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 351","PO1/1913","1913/964"], [15728,"1922-08-22","Session ordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi d'employés de l'octroi p. 264","PO1/1922","1922/346"], [15729,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Paiement de la subvention p. 237","PO1/1914","1914/546"], [15730,"1915-07-02","Session ordinaire. Séance du 7 février 1915. Procès verbal p. 20","PO1/1915","1915/1"], [15731,"1919-06-01","Session extraordinaire. Achat de 12 chevaux pour le service du nettoiement p. 16","PO1/1919","1919/45"], [15732,"1919-05-30","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 130","PO1/1919","1919/183"], [15733,"1929-02-08","Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 452","PO1/1929","1929/471"], [15734,"1929-03-22","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Chibary veuve d'un ancien chauffeur du service des eaux p. 167","PO1/1929","1929/196"], [15735,"1921-01-07","Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Calvet. Avis p. 226","PO1/1921","1921/323"], [15736,"1929-02-11","Etablissements classés première classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Demande société des produits chimiques de Berre p. 570","PO1/1929","1929/519"], [15737,"1930-02-24","Alliance toulousaine des sténo dactylos comptables et assimilés - Demande de subvention p. 98","PO1/1930","1930/45"], [15738,"1930-02-24","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Benoit née Servole en qualité de veuve de Louis benoit sapeur hors classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 107","PO1/1930","1930/79"], [15739,"1929-02-11","Alignement - Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville - M. Audibert pétitionnaire p. 559","PO1/1929","1929/485"], [15740,"1930-02-24","Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Vasseur née Mélanie Repaux veuve d'un ancien concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 109","PO1/1930","1930/86"], [15741,"1922-02-20","Session ordinaire. Hommage à Marius Léger p. 79","PO1/1922","1922/101"], [15742,"1929-05-07","Usine d'incinération des gadoues - Fourniture d'un treuil électrique soumission Valette et Rouanet p. 378","PO1/1929","1929/326"], [15743,"1931-07-30","Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 567","PO1/1931","1931/491"], [15744,"1930-05-28","Amicale des anciens combattants du Sud - Demande de subvention p. 343","PO1/1930","1930/293"], [15745,"1931-12-01","Instance Piat frères. Réglement p. 79","PO1/1931","1931/70"], [15746,"1931-02-27","Comité des retraités de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 134","PO1/1931","1931/130"], [15747,"1931-02-27","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Granger p. 140","PO1/1931","1931/146"], [15748,"1931-07-30","Caisse de crédit municipal p. 567","PO1/1931","1931/487"], [15749,"1930-02-24","Construction de bains douches au quartier Saint Cyprien - Soumission Mione p. 114","PO1/1930","1930/105"], [15750,"1931-12-01","Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 75","PO1/1931","1931/59"], [15751,"1925-07-08","Session extraordinaire - Alignement chemin vicinal n° 16 M. Carayon pétitionnaire p. 216","PO1/1925","1925/372"], [15752,"1927-01-06","Démolition d'immeubles du quartier de la Dalbade - Adjudication p. 345","PO1/1927","1927/333"], [15753,"1928-03-27","Demande de secours annuel formée par Mme Leazor Agnès veuve de Fernand Jean Baptiste Leazor ancien receveur des droits de place p. 206","PO1/1928","1928/205"], [15754,"1926-07-04","Session extraordinaire - Création d'un modèle réduit du canal d'Alsace - Cession d'une bande de terrain de l'université p. 44","PO1/1926","1926/153"], [15755,"1928-01-08","Taxe vicinale 1929 p. 455","PO1/1928","1928/452"], [15756,"1926-03-26","Session extraordinaire - Révision de la liste électorale du Conseil des prud'hommes en 1926 - Désignation des délégués p. 62","PO1/1926","1926/117"], [15757,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Vielmas ancien garde champêtre p. 166","PO1/1929","1929/193"], [15758,"1929-02-05","Acquisition de la maison de la mutualité p. 239","PO1/1929","1929/223"], [15759,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par Mme Poumarède née Bonneric veuve d'un ancien planton p. 181","PO1/1932","1932/136"], [15760,"1931-03-30","Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères. Budget additionnel de 1930. Approbation p. 210","PO1/1931","1931/240"], [15761,"1932-02-22","Programme d'outillage communal - Emprunt de 44 millions 046.300 frans au crédit foncier de France p. 146","PO1/1932","1932/50"], [15762,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rozier en qualité de veuve de Jean Rozier ancien chef de bureau en retraite du commissariat central de police p. 178","PO1/1932","1932/128"], [15763,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par M. Lagrange ancien bibliothécaire au théâtre du Capitole p. 179","PO1/1932","1932/132"], [15764,"1931-07-30","Domaine du Petit Capitole - Acquisition p. 584","PO1/1931","1931/547"], [15765,"1932-02-22","Assainissement du faubourg Saint Cyprien - Avant projet de construction d'un grand collecteur p. 140","PO1/1932","1932/40"], [15766,"1932-02-22","Ecole centrale d'arts et manufactures - Demande de secours Jouanou (renouvellement) p. 159","PO1/1932","1932/70"], [15767,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anouilh née Saint Jean en qualité de veuve de M. Anouilh ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 346","PO1/1933","1933/233"], [15768,"1933-02-18","Demande de secours annuel formée par M. Marty ancien planton des bureaux de l'hôtel de ville p. 128","PO1/1933","1933/95"], [15769,"1932-02-22","Demande de secours annuel formée par bernard Julia ancien cantonnier au service du nettoiement p. 179","PO1/1932","1932/131"], [15770,"1932-05-27","Association des externes et anciens externes des hôpitaux de Toulouse - Demande de subvention p. 396","PO1/1932","1932/281"], [15771,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Icart ex professeur à l'école des Beaux Arts p. 888","PO1/1932","1932/627"], [15772,"1933-07-28","Lotissement Rey - Quartier de Fontaine Lestang p. 588","PO1/1933","1933/356"], [15773,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition du groupe Griffoul Dorval. Paiement du prix p. 295","PO1/1910","1910/654"], [15774,"1918-05-23","Session ordinaire. Maison de garde au Ramier du Château. Location Montagut p.105","PO1/1918","1918/128"], [15775,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claude Honoré Dreuilhe ancien préposé de 1re classe p. 397","PO1/1911","1911/909"], [15776,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'intérêts de retard formulée par M Cléder imprimeur p. 397","PO1/1910","1910/982"], [15777,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Expropriation du boulevard Riquet. Indemnité Bacalerie et Roucaud p. 413","PO1/1910","1910/1051"], [15778,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Ecole galiniste Saint Cyprien. Subvention p. 284","PO1/1909","1909/804"], [15779,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Pecot ancien maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 187","PO1/1924","1924/297"], [15780,"1924-12-15","Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 406","PO1/1924","1924/630"], [15781,"1921-06-29","Session extraordinaire. Tramways. Extension du service de nuit sur trois des lignes existantes p. 203","PO1/1921","1921/265"], [15782,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Pithorre ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 58","PO1/1921","1921/68"], [15783,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports Droits de voirie. Demande de remboursement Michon p. 206","PO1/1911","1911/434"], [15784,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,744 fr, 65 p. 42","PO1/1909","1909/1253"], [15785,"1933-03-27","Modifications au règlement municipal du chômage (art 7 et 8 du 12 janvier 1933 et circulaire ministérielle du 14 janvier 1933) p. 187","PO1/1933","1933/115"], [15786,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475","PO1/1912","1912/1091"], [15787,"1911-12-29","Session extraordinaire. Rapports. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 96","PO1/1911","1911/1116"], [15788,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Question de M Rieux p. 217","PO1/1912","1912/195"], [15789,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue Krüger. Réparations de voirie p. 457","PO1/1912","1912/1040"], [15790,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Faillite Broca. Cautionnement p. 284","PO1/1909","1909/827"], [15791,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 fr p. 131","PO1/1911","1911/185"], [15792,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Boulevard des Minimes. Solde d'indemnité p. 358","PO1/1911","1911/787"], [15793,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 25","PO1/1909","1909/1089"], [15794,"1923-04-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils et banquettes. Traité Bourgeat p. 140","PO1/1923","1923/162"], [15795,"1914-06-07","Session extraordinaire. Questions diverses. Contribution mobilière. Question de M. Poulard p. 228","PO1/1914","1914/530"], [15796,"1915-03-26","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Barrau veuve de M. Cazalot ancien chauffeur aux usines communales p. 56","PO1/1915","1915/76"], [15797,"1916-12-05","Session ordinaire. Questions diverses p. 104","PO1/1916","1916/128"], [15798,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Martin. Avis p. 142","PO1/1921","1921/172"], [15799,"1923-11-27","Session ordinaire. Athénée choral toulousain. concours de Saint Gaudens. Demande de Subvention p. 401","PO1/1923","1923/490"], [15800,"1923-11-27","Session ordinaire. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 401","PO1/1923","1923/493"], [15801,"1935-06-11","Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de l'exercice 1934 p. 425","PO1/1935","1935/564"], [15802,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de l'avenue de l'école vétérinaire et création d'un parc public sur le plateau de l'observatoire et travaux annexes p. 523","PO1/1912","1912/1210"], [15803,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357","PO1/1909","1909/1055"], [15804,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Claris veuve de Jean Gabriel Roques ancien brigadier d'octroi p. 400","PO1/1913","1913/1109"], [15805,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Groc (octroi) p. 47","PO1/1914","1914/28"], [15806,"1924-12-15","Session extraordinaire. Pont suspendu Saint Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 407","PO1/1924","1924/633"], [15807,"1915-10-20","Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Transfert provisoire d'écoles p. 202","PO1/1915","1915/233"], [15808,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier p. 99","PO1/1910","1910/37"], [15809,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pressec ancien plombier zingueur à l'atelier de réparations p. 403","PO1/1920","1920/491"], [15810,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Demande Guillaume Rouquet p. 259","PO1/1909","1909/745"], [15811,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Moulin Dautezac. Rupture de la digue. Réclamation de Frègeville. Conseil de préfecture p. 163","PO1/1914","1914/330"], [15812,"1935-06-11","Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de l'électricité 1935 p. 420","PO1/1935","1935/550"], [15813,"1926-09-27","Session extraordinaire - Etablissements classés - Transformation et agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures existant aux Ponts Jumeaux - Demande Desmarais frères p. 32","PO1/1926","1926/466"], [15814,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Pavage des rues privées. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1185"], [15815,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente par adjudication publique p. 352","PO1/1913","1913/970"], [15816,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux en régie. Fourniture de chaux p. 493","PO1/1912","1912/1165"], [15817,"1924-08-05","Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de gerçons Berthelot. Fourniture de machines à écrire. Traité Ferrer p. 152","PO1/1924","1924/230"], [15818,"1914-03-13","Session extraordinaire. Rapports. Interdiction d'ouvrir des débits de boisson autour de l'hôpital suburbain p. 109","PO1/1914","1914/222"], [15819,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Convention avec l'université pour l'agrandissement de l'institut électro technique et la création de la station d'essais de machines agricoles p. 117","PO1/1914","1914/236"], [15820,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 183","PO1/1914","1914/420"], [15821,"1924-12-30","Session extraordinaire. Quartier des Amidonniers. Manque d'éclairage. Question de M. Guy p. 428","PO1/1924","1924/674"], [15822,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Constructiond d'écoles. demande de dépôt des rapports. Explications de M Deltour p. 255","PO1/1910","1910/555"], [15823,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur la ligne du chemin de fer du Midi p. 355","PO1/1910","1910/848"], [15824,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Droits de stationnement de voitures de place. Demandes de remboursement de Saint Julien et Gally p. 396","PO1/1910","1910/931"], [15825,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Assainissement du jardin. Construction d'un escalier. Construction d'un préau couvert et divers p. 45","PO1/1911","1911/994"], [15826,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention pour le concours de Brive p. 176","PO1/1909","1909/429"], [15827,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des colleurs de papiers peints de la ville de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220","PO1/1912","1912/212"], [15828,"1915-01-07","Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Olympe Bonhomme garde promenades p. 137","PO1/1915","1915/142"], [15829,"1918-11-13","Session ordinaire. Institution des sourds muets. Demande de bourse p. 267","PO1/1918","1918/307"], [15830,"1912-06-08","Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie. Réclamation Lamarque p. 356","PO1/1912","1912/705"], [15831,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société la violette de Lalande. Subvention p. 352","PO1/1909","1909/1024"], [15832,"1916-06-03","Session extraordinaire. Démolition des parapets du ponceau situé sur le chemin vicinal N° 43. Indemnité due par M. Audemar Luxeuil p. 52","PO1/1916","1916/73"], [15833,"1922-02-15","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 52","PO1/1922","1922/40"], [15834,"1930-02-24","Séance privée - Assistance aux vieillards p. 121","PO1/1930","1930/125"], [15835,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Participation des ouvriers municipaux p. 67","PO1/1909","1909/96"], [15836,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis décembre 1909 p. 168","PO1/1910","1910/209"], [15837,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lestieu ancien expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 50","PO1/1913","1913/60"], [15838,"1931-03-30","Compagnie la protectrice. Camionnette Berliet. Avenant p. 191","PO1/1931","1931/180"], [15839,"1920-11-20","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 425","PO1/1920","1920/529"], [15840,"1928-05-31","Assistance aux femmes en couches p. 313","PO1/1928","1928/329"], [15841,"1922-02-14","Session ordinaire. Félicitations à MM Amilhau, Domergue Galibert, adjoints p. 23","PO1/1922","1922/4"], [15842,"1922-07-04","Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Sergent p. 117","PO1/1922","1922/125"], [15843,"1924-07-05","Session ordinaire. Conseil municipal séance du 7 mai 1924. Procès verbal p. 132","PO1/1924","1924/195"], [15844,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Marché de gré à gré , pour fournitures de bois, de chaux et de matériel p. 203","PO1/1911","1911/414"], [15845,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 221","PO1/1909","1909/581"], [15846,"1914-12-30","Session extraordinaire. Octroi. Indemnité d'exercice à payer à la régie des contributions indirectes pour 1914. Crédit p. 351","PO1/1914","1914/699"], [15847,"1932-05-27","Ecole de Lalande (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 414","PO1/1932","1932/338"], [15848,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 426","PO1/1910","1910/1095"], [15849,"1925-12-03","Session extraordinaire - Société sportive les whites devils toulousains. Demande de subvention p. 60","PO1/1925","1925/78"], [15850,"1911-03-03","Session de droit. Sursis d'incorporation p. 81","PO1/1911","1911/58"], [15851,"1917-01-25","Session extraordinaire. Questions diverses. Statut du personnel de l'octroi p. 25","PO1/1917","1917/42"], [15852,"1932-05-27","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 2nd trimestre 1932 p. 418","PO1/1932","1932/348"], [15853,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Syndicat des artistes musiciens. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 351","PO1/1909","1909/1016"], [15854,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. . Mise en état de viabilité des rues Colbert et Capus. Pose d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 459","PO1/1912","1912/1047"], [15855,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Machines élévatoires pour l'eau. Question p. 365","PO1/1910","1910/896"], [15856,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 444","PO1/1910","1910/1167"], [15857,"1911-12-10","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie 5me lot. Couverture et zinguerie. Bordereau des prix supplémentaires p. 361","PO1/1911","1911/816"], [15858,"1929-05-07","Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1928 chapitres additionnels de 1929 budget primitif de 1930 p. 388","PO1/1929","1929/356"], [15859,"1929-05-07","Association sportive de l'école primaire supérieure professionnelle de garçons Berthelot p. 392","PO1/1929","1929/373"], [15860,"1929-12-16","Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 649","PO1/1929","1929/628"], [15861,"1929-02-11","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1930 p. 570","PO1/1929","1929/517"], [15862,"1920-03-26","Session extraordinaire. Droits de voirie pour les écrans destinés à la publicité lumineuse p. 102","PO1/1920","1920/118"], [15863,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Amat ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 298","PO1/1910","1910/666"], [15864,"1926-08-17","Session ordinaire - Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81","PO1/1926","1926/439"], [15865,"1921-05-13","Session ordinaire. Budget primitif de 1921 (suite de la discussion) p. 123","PO1/1921","1921/130"], [15866,"1924-01-28","Session extraordinaire. Foyer buvette du Théâtre du Capitole. Cession de licence p. 6","PO1/1924","1924/6"], [15867,"1924-08-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Charles Roux ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153","PO1/1924","1924/236"], [15868,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Claire Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 56","PO1/1926","1926/384"], [15869,"1926-11-19","Session extraordinaire - Nouveau tarif des droits de voirie p. 60","PO1/1926","1926/613"], [15870,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique DE. Tramways place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers. Avis p. 18","PO1/1913","1913/31"], [15871,"1927-01-28","Football club saladien - Demande de subvention p. 37","PO1/1927","1927/39"], [15872,"1925-10-11","Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine . Demande de subvention p. 303","PO1/1925","1925/495"], [15873,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Place du Capitole. Travaux de transformation. Bordereaux des prix supplémentaires p. 300","PO1/1910","1910/683"], [15874,"1920-05-05","Session ordinaire. Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 150","PO1/1920","1920/160"], [15875,"1928-11-16","Sociétés de secours mutuels - Subventions - Répartitions 1928 p. 584","PO1/1928","1928/529"], [15876,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Sales ancien planton au service du contentieux p. 442","PO1/1928","1928/414"], [15877,"1927-11-30","Acquisition de terrain, rue Fieux p. 674","PO1/1927","1927/658"], [15878,"1931-07-30","Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. François Douane ancien sapeur pompier p. 565","PO1/1931","1931/484"], [15879,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 324","PO1/1911","1911/703"], [15880,"1919-01-07","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Mathieu ancien receveur de 3° classe à l'octroi p. 180","PO1/1919","1919/242"], [15881,"1924-11-29","Session ordinaire. Internat municipal annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement du traitement de maîtresses surveillantes p. 368","PO1/1924","1924/540"], [15882,"1922-05-30","Séance ordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Voeu de M. Thomas p. 170","PO1/1922","1922/214"], [15883,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Alignement de la rue des Récollets. Affaire Ducos Henri p. 391","PO1/1911","1911/891"], [15884,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Calixte Louis Placide chef de division à la mairie p. 88","PO1/1914","1914/155"], [15885,"1926-06-25","Session ordinaire -Occupation de logements dans des immeubles communaux par MM Léry, Decans et Bonnet, chefs de service - Versement annuel p. 40","PO1/1926","1926/263"], [15886,"1916-06-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fonteilles ancien préposé d'octroi p. 150","PO1/1916","1916/194"], [15887,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 397","PO1/1910","1910/983"], [15888,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Instance société grenobloise toulousaine. Crédit p. 107","PO1/1910","1910/76"], [15889,"1915-05-14","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 100","PO1/1915","1915/119"], [15890,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ligue française maritime. Demande de subvention p. 341","PO1/1910","1910/793"], [15891,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Mazel(octroi) p. 391","PO1/1913","1913/1050"], [15892,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Avis p. 285","PO1/1914","1914/605"], [15893,"1923-03-22","Session extraordinaire. Aéro club des Pyrénées. Organisation d'un grand meeting d'aviation. Demande de subvention p. 94","PO1/1923","1923/123"], [15894,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite annuelle et viagère revenant à Clotilde Mauras veuve de M Loses, ancien sous chef de section au service des travaux communaux p. 347","PO1/1910","1910/824"], [15895,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359","PO1/1910","1910/869"], [15896,"1920-03-26","Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville. Affaire Jany p. 98","PO1/1920","1920/107"], [15897,"1920-11-18","Session ordinaire. Classement de la commune de Toulouse comme station de tourisme. Création d'une chambre d'industrie touristique. Autorisation de percevoir une taxe de séjour p. 376","PO1/1920","1920/414"], [15898,"1925-04-25","Session extraordinaire -Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Vichy. Demande de subvention p. 130","PO1/1925","1925/224"], [15899,"1920-01-23","Session extraordinaire. Modifications aux règlements du service des pompes funèbres p. 15","PO1/1920","1920/21"], [15900,"1916-11-27","Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1916) p. 245","PO1/1916","1916/292"], [15901,"1917-02-28","Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé (sous officiers) p. 46","PO1/1917","1917/53"], [15902,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Bail Miclos. demande de résiliation p. 110","PO1/1909","1909/248"], [15903,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 46","PO1/1911","1911/998"], [15904,"1917-01-12","Session extraordinaire. Location du Ramier du Château. Adjudication p. 254","PO1/1917","1917/347"], [15905,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne U E. Variante entre le pont Bayard et le pont Matabiau p. 481","PO1/1912","1912/1117"], [15906,"1930-02-24","Demande de secours annuel formée par Dominique Séguéla ancien garde du cimetière de Lalande p. 108","PO1/1930","1930/81"], [15907,"1919-04-02","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 49","PO1/1919","1919/81"], [15908,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traité de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 60","PO1/1914","1914/67"], [15909,"1927-06-25","Ligue nationale contre l'alcoolisme - Demande de subvention p. 372","PO1/1927","1927/404"], [15910,"1909-11-24","Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 27","PO1/1909","1909/1096"], [15911,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Canal du Midi. Passerelle en face l'allée des Soupirs. Crédit p. 102","PO1/1910","1910/53"], [15912,"1925-10-11","Session ordinaire. Election d'un adjoint p. 290","PO1/1925","1925/452"], [15913,"1925-02-27","Election du secrétaire p. 18","PO1/1925","1925/2"], [15914,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Ourgaud p. 230","PO1/1912","1912/245"], [15915,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 100","PO1/1913","1913/247"], [15916,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 166","PO1/1913","1913/439"], [15917,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai sur les allées Alphonse Peyrat et sur les allées Lafayette. Traité Barthe p. 187","PO1/1913","1913/531"], [15918,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Penavayre, directeur du comptoir agricole du Midi p. 268","PO1/1912","1912/360"], [15919,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 364","PO1/1913","1913/997"], [15920,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau p. 95","PO1/1913","1913/235"], [15921,"1926-01-02","Séance du 1er février 1926 - Procès verbal p. 23","PO1/1926","1926/1"], [15922,"1919-10-31","Session extraordinaire. Union électrique du Moulin du Château. Augmentation des avantages consenties par l'état p. 288","PO1/1919","1919/445"], [15923,"1930-12-14","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 678","PO1/1930","1930/545"], [15924,"1928-11-16","Comité départemental de vente du timbre antituberculeux - Demande de subvention p. 566","PO1/1928","1928/480"], [15925,"1928-11-16","Société chorale l'avenir de Toulouse - Demande de subvention p. 582","PO1/1928","1928/521"], [15926,"1930-05-28","Association des anciens élèves de l'école Bayard - Demande de subvention p. 353","PO1/1930","1930/329"], [15927,"1931-07-30","Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 573","PO1/1931","1931/516"], [15928,"1931-07-30","Taxe vicinale 1932 p. 581","PO1/1931","1931/536"], [15929,"1931-02-27","Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1931 p. 143","PO1/1931","1931/157"], [15930,"1929-03-22","Société d'histoire naturelle - Demande de subvention p. 159","PO1/1929","1929/163"], [15931,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 35","PO1/1909","1909/1184"], [15932,"1925-05-20","Session ordinaire - Assistance aux viellards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 175","PO1/1925","1925/280"], [15933,"1928-12-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Vilotte ex agent de la sûreté hors classe p. 683","PO1/1928","1928/708"], [15934,"1932-02-22","Reconstruction du clocher de la Dalbade p. 133","PO1/1932","1932/21"], [15935,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Périé veuve d'un ancien employé des droits de place p. 66","PO1/1913","1913/148"], [15936,"1924-08-10","Session extraordinaire. L'aviron toulousain . Demande de subvention p. 343","PO1/1924","1924/519"], [15937,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 358","PO1/1911","1911/785"], [15938,"1919-06-01","Session extraordinaire. Ecoles de filles Saint Agne. Acquisition d' installation de gaz p. 11","PO1/1919","1919/27"], [15939,"1924-11-02","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 61","PO1/1924","1924/98"], [15940,"1926-01-02","Retard apporté à l'ouverture de la séance p. 23","PO1/1926","1926/2"], [15941,"1923-01-08","Session ordinaire. Mise à la retraite d'employés. Vœu p. 309","PO1/1923","1923/410"], [15942,"1921-05-13","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de MM. Ricurt et Gardinal p. 149","PO1/1921","1921/194"], [15943,"1929-03-22","Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 162","PO1/1929","1929/177"], [15944,"1929-02-11","Frais d'inhumation admis en non valeur, avril, mai et juin 1929 p. 570","PO1/1929","1929/518"], [15945,"1928-01-08","Bureau de bienfaisance - Mainlevée Laurent Duclos et Maraygue p. 436","PO1/1928","1928/397"], [15946,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande Lasserre p. 306","PO1/1910","1910/705"], [15947,"1926-12-10","Session extraordinaire - Chemins de fer du Midi - Ligue de Portet à Pinet - Convention de servitude p. 31","PO1/1926","1926/501"], [15948,"1922-08-07","Session extraordinaire. Construction de 50 box au terrain Maury p. 232","PO1/1922","1922/309"], [15949,"1926-12-10","Session extraordinaire - Groupe scolaire Matabiau - Acquisition d'un réduit p. 40","PO1/1926","1926/534"], [15950,"1922-03-11","Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de la fourniture du matériel automobile p. 311","PO1/1922","1922/390"], [15951,"1927-04-29","Chambre de commerce de Toulouse - Neuvième congrès de la natalité - Demande de subvention p. 227","PO1/1927","1927/274"], [15952,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à René Gary employé au bureau de l'état civil p. 360","PO1/1927","1927/370"], [15953,"1927-10-21","Demande de majoration temporaire de rente, au titre de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents de travail p. 596","PO1/1927","1927/546"], [15954,"1927-01-06","Procès verbal p. 319","PO1/1927","1927/286"], [15955,"1922-08-12","Session extraordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Julia dont le mari fut cantonnier au nettoiement p. 400","PO1/1922","1922/522"], [15956,"1920-03-26","Session extraordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94","PO1/1920","1920/92"], [15957,"1924-08-25","Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 291","PO1/1924","1924/455"], [15958,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Chaubard cantonnier fossyeur de la ville p. 127","PO1/1909","1909/319"], [15959,"1925-07-12","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Paule Joséphine Broustet en qualité de veuve de Jean Paul Dupuy expéditionnaire en retraite au bureau de l'état civil p. 336","PO1/1925","1925/540"], [15960,"1922-02-17","Session ordinaire. Séance du 17 février 1922. Procès verbal p. 58","PO1/1922","1922/47"], [15961,"1927-10-21","Institut de puériculture - Demande de subvention p. 591","PO1/1927","1927/532"], [15962,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bénac veuve de M. Ruffat ancien receveur municipal p. 600","PO1/1927","1927/563"], [15963,"1927-11-30","Droits de voirie - Modifications aux taxes pour 1928 p. 665","PO1/1927","1927/635"], [15964,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Vié. Avis p. 268","PO1/1922","1922/360"], [15965,"1929-02-11","Exploitation en régie d'une distribution publique d'énergie électrique de la ligne de transport Braqueville Ramier et de l'usine hydrolectrique du Ramier p. 565","PO1/1929","1929/507"], [15966,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Raoul Charles Yarz chef de bureau (état civil) p. 122","PO1/1925","1925/201"], [15967,"1909-05-03","Session de droit. Séance du 5 mars 1909. Procès verbal p. 90","PO1/1909","1909/195"], [15968,"1930-05-28","Ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 329","PO1/1930","1930/251"], [15969,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Sambres ancien conducteur des travaux communaux p. 307","PO1/1910","1910/706"], [15970,"1920-09-04","Session extraordinaire. Mort du sculpteur toulousain Marqueste. Grand prix de Rome membre de l'institut p. 109","PO1/1920","1920/138"], [15971,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 130","PO1/1912","1912/36"], [15972,"1922-02-15","Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Renouvellement du bail Saunière p. 53","PO1/1922","1922/42"], [15973,"1923-07-19","Session extraordinaire. Eglise Saint Nicolas. Restauration de vitraux. demande de subvention p. 272","PO1/1923","1923/369"], [15974,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs dame veuve Durègne. Avis p. 251","PO1/1909","1909/703"], [15975,"1910-05-13","Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Quartier Croix Daurade. Distribution d'eau p. 276","PO1/1910","1910/600"], [15976,"1931-09-25","Construction de cinq groupes scolaires - Demande d'autorisation p. 693","PO1/1931","1931/619"], [15977,"1931-09-25","Conseil d'administration de l'hôtel d'Assézat et de Clémence Isaure - Palais des académies - Demande de subvention p. 689","PO1/1931","1931/603"], [15978,"1934-05-02","Régie municipale des abattoirs - Traitement du personnel en 1933 p. 139","PO1/1934","1934/63"], [15979,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Installation d'une cabine téléphonique dans l'agglomération de Gramont aux limites des communes de Balma, l'Union et Toulouse. Voeu p. 211","PO1/1912","1912/187"], [15980,"1912-06-08","Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillaza p. 348","PO1/1912","1912/619"], [15981,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 47","PO1/1914","1914/10"], [15982,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Couverture du fossé mère de la Baraquette p. 163","PO1/1911","1911/312"], [15983,"1928-02-15","Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 133","PO1/1928","1928/115"], [15984,"1928-05-31","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Ribet mère de l'ancien chef du service municipal des contributions p. 308","PO1/1928","1928/313"], [15985,"1926-05-02","Syndicat du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités) - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 40","PO1/1926","1926/36"], [15986,"1926-07-04","Session extraordinaire - Alimentation de cavalerie municipale - Soumissions Dasque et Viguié p. 56","PO1/1926","1926/166"], [15987,"1926-06-25","Session ordinaire - Institution des sourdes muettes - Relèvement du taux des bourses communales p. 39","PO1/1926","1926/259"], [15988,"1928-03-27","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Laffont née Françoise Papi veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 206","PO1/1928","1928/204"], [15989,"1928-11-16","Vente d'un terrain communal - M. Moncousy pétitionnaire p. 578","PO1/1928","1928/503"], [15990,"1926-06-25","Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - 1° compte de gestion du receveur, exercice 1925 2° compte administratif du même exercice 3° chapitres additionnels pour 1926 4° budget primitif pour l'année 1927 - Avis du conseil municipal p. 37","PO1/1926","1926/253"], [15991,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 58","PO1/1926","1926/102"], [15992,"1926-05-02","Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 43","PO1/1926","1926/42"], [15993,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Réfection partielle de la chaussée du moulin du Château p. 42","PO1/1909","1909/51"], [15994,"1931-11-30","T.C.R.T. Modifications aux voies. Carrefour allées Jean Jaurès et Pont Riquet p. 867","PO1/1931","1931/788"], [15995,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Dotation de la ville p. 701","PO1/1931","1931/636"], [15996,"1930-11-15","Questions diverses - Assurances sociales - Augmentation du plafond p. 647","PO1/1930","1930/518"], [15997,"1931-01-08","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Troisième trimestre 1931 p. 635","PO1/1931","1931/559"], [15998,"1930-01-07","Entretien des bâtiments communaux (cinquième lot du deuxième secteur) - Demande de continuation d'entreprise p. 422","PO1/1930","1930/354"], [15999,"1932-04-23","Groupes scolaires de Bonhoure et de Bonnefoy et d'école mixte de Fontaine Lestang - Demande d'autorisation p. 313","PO1/1932","1932/199"], [16000,"1932-02-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bosc ancien receveur au service des fourneaux économiques p. 173","PO1/1932","1932/114"], [16001,"1932-12-27","Service du nettoiement. Fourniture d'un benne à ordures ménagères Ford. Traité S.A.T.A. p. 979","PO1/1932","1932/718"], [16002,"1932-11-21","Service du nettoiement - Accident Puntous p. 854","PO1/1932","1932/532"], [16003,"1932-11-21","Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Acquisition de terrain p. 870","PO1/1932","1932/575"], [16004,"1932-11-21","Service du nettoiement - Atelier de réparations - Fourniture de pièces détachées - Traité établissement De Dion p. 861","PO1/1932","1932/546"], [16005,"1932-11-21","Ecole Fabre garçons (cours complémentaire) - Création d'une troisième classe p. 851","PO1/1932","1932/523"], [16006,"1932-05-27","Service du nettoiement - Fourniture d'un chariot auto truck - Traité H.C Slingsby p. 396","PO1/1932","1932/280"], [16007,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Faillères ex inspecteur au service ds pompes funèbres p. 887","PO1/1932","1932/624"], [16008,"1933-07-28","Demande de secours annuel formulée par Jean Marie Lasserre ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 581","PO1/1933","1933/333"], [16009,"1932-01-08","Pont Saint Pierre - Traité Arnodin, Leinekugel et le Coq - Décompte définitif p. 674","PO1/1932","1932/381"], [16010,"1933-07-28","Lotissement Laurens - Quartier de Montaudran p. 587","PO1/1933","1933/352"], [16011,"1933-11-17","Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1933 p. 948","PO1/1933","1933/558"], [16012,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 246","PO1/1910","1910/491"], [16013,"1918-07-30","Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Traité Auguste Guy p. 152","PO1/1918","1918/186"], [16014,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 75","PO1/1911","1911/1093"], [16015,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur des créances Rouuet et Pujol p. 313","PO1/1911","1911/658"], [16016,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire p. 45","PO1/1911","1911/989"], [16017,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie formée par divers employés p. 397","PO1/1910","1910/981"], [16018,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 306","PO1/1909","1909/864"], [16019,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillié p. 493","PO1/1912","1912/1164"], [16020,"1921-11-24","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 383","PO1/1921","1921/544"], [16021,"1920-11-18","Session ordinaire. Retraités des services municipaux. demande de majoration de pension p. 369","PO1/1920","1920/397"], [16022,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Tajan (octroi) p. 127","PO1/1912","1912/18"], [16023,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers sur la Garonne. Additions aux travaux du 2me lot. Entreprise Considère, Pelnard, Lossier et Mural Ambroise p. 250","PO1/1911","1911/556"], [16024,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Plan d'extension p. 177","PO1/1913","1913/504"], [16025,"1923-10-07","Session extraordinaire. Société avenir sportif Saint Roch. Demande de subvention p. 252","PO1/1923","1923/352"], [16026,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé de la Baraquette. Proposition Bories p. 78","PO1/1911","1911/1100"], [16027,"1923-07-27","Session extraordinaire. Ecole principale du service de santé de marine. Demande de bourse Bourret p. 292","PO1/1923","1923/401"], [16028,"1925-12-03","Session extraordinaire - Institut de puériculture. Subvention p. 61","PO1/1925","1925/80"], [16029,"1925-12-03","Session extraordinaire - Electricité. Tarif dégressif. Question de M. Dulong p. 71","PO1/1925","1925/113"], [16030,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien et construction des trottoirs du 1er janvier 1908 au 31 décembre 1910. Règlement de comptes p. 246","PO1/1912","1912/298"], [16031,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pierre Dumas (octroi) p. 518","PO1/1912","1912/1197"], [16032,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lestieu ancien expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 102","PO1/1913","1913/257"], [16033,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des égouts pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398","PO1/1912","1912/846"], [16034,"1913-02-06","Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 170","PO1/1913","1913/480"], [16035,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 318","PO1/1913","1913/863"], [16036,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité Schmidt. Question de M Deltour p. 363","PO1/1909","1909/1083"], [16037,"1916-12-05","Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emploi des prisonniers de guerre. Augmentation du prix de la journée de travail p. 92","PO1/1916","1916/102"], [16038,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Questions. Ouvriers maçons. Demande de subvention p. 336","PO1/1911","1911/741"], [16039,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Etienne Jourdan (Octroi) p. 166","PO1/1913","1913/444"], [16040,"1920-05-06","Session extraordinaire. Fourniture de l'énergie électrique pour force motrice et éclairage des bâtiments communaux p. 193","PO1/1920","1920/241"], [16041,"1911-08-12","Session extraordinaire. Emprunt de 1.000.000 fr pour la construction de l'hôpital suburbain. Modification de convention p. 16","PO1/1911","1911/952"], [16042,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Location p. 306","PO1/1909","1909/860"], [16043,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rouch(octroi) p. 391","PO1/1913","1913/1049"], [16044,"1917-04-20","Session extraordinaire. Mort de M. Louis Braud rédacteur en chef de la Dépêche p. 97","PO1/1917","1917/134"], [16045,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1164"], [16046,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran. Mairie p. 18","PO1/1913","1913/33"], [16047,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 36","PO1/1909","1909/21"], [16048,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Portes expéditionnaire au service des travaux p. 91","PO1/1927","1927/98"], [16049,"1922-11-12","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Latronche ancien brigadier chef à la police municipale p. 413","PO1/1922","1922/545"], [16050,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 151","PO1/1912","1912/91"], [16051,"1924-11-29","Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 366","PO1/1924","1924/534"], [16052,"1926-12-10","Session extraordinaire - Associations de mutilés, réformés et anciens combattants - Demande de subvention p. 39","PO1/1926","1926/530"], [16053,"1925-12-03","Session extraordinaire - Service des eaux. Non valeurs exercices 1914 à 1924 p. 61","PO1/1925","1925/81"], [16054,"1924-12-30","Session extraordinaire. Achat et confection de mobilier scolaire. Traité Barthélemy p. 427","PO1/1924","1924/670"], [16055,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406","PO1/1911","1911/928"], [16056,"1925-02-04","Session extraordinaire - Cours complémentaire annexé à l'école primaire publique Fabre. Création d'une 2° classe p. 86","PO1/1925","1925/120"], [16057,"1926-09-27","Session extraordinaire - Commission départementale du travail - Subvention p. 32","PO1/1926","1926/469"], [16058,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 77","PO1/1926","1926/660"], [16059,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Société les virtuoses de la chasse. Concours. Demande de subvention p. 197","PO1/1910","1910/296"], [16060,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Vente de terrains communaux situés boulevard des Minimes et Matabiau p. 240","PO1/1912","1912/277"], [16061,"1926-11-19","Session extraordinaire - Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 39","PO1/1926","1926/559"], [16062,"1917-05-07","Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Traité Hygiène Madron p. 147","PO1/1917","1917/207"], [16063,"1916-02-17","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47","PO1/1916","1916/64"], [16064,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un entrepôt. Service du nettoiement. Indemnité Lafont, entrepreneur du 5° lot p. 203","PO1/1911","1911/418"], [16065,"1912-05-28","Théâtre du Capitole. Achat d'un générateur à vapeur. Offre Fort mécanicien p. 306","PO1/1912","1912/412"], [16066,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction des trottoirs neufs pendant l'année 1912 p. 331","PO1/1913","1913/916"], [16067,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Bonnemay (police) p. 102","PO1/1911","1911/148"], [16068,"1917-11-10","Session extraordinaire. Libération des locaux de l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 327","PO1/1917","1917/323"], [16069,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 328","PO1/1913","1913/907"], [16070,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Cartes d'électeurs. Question de M. Poulard p. 275","PO1/1913","1913/799"], [16071,"1913-12-12","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes aux incurables privés de ressources p. 390","PO1/1913","1913/1040"], [16072,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Demande Simonetti. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 138","PO1/1913","1913/350"], [16073,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Affaire Touraffon Lansac. Acquiescement à jugement p. 358","PO1/1911","1911/793"], [16074,"1919-04-02","Session extraordinaire. Bail d'un local situé 1 rue des Potiers p. 48","PO1/1919","1919/78"], [16075,"1920-08-28","Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. désignation des délégués p. 305","PO1/1920","1920/367"], [16076,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Dumartin sous brigadier d'octroi p. 397","PO1/1910","1910/974"], [16077,"1929-02-11","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1929 p. 588","PO1/1929","1929/579"], [16078,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de ferblanterie, brosserie etc...pour les services municipaux p. 284","PO1/1909","1909/810"], [16079,"1931-02-27","Construction de la bibliothèque communale - Avant projet p. 120","PO1/1931","1931/95"], [16080,"1931-03-30","Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Thomas p. 201","PO1/1931","1931/207"], [16081,"1909-07-04","Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1909. Procès verbal p. 388","PO1/1909","1909/388"], [16082,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Tour de France de l'aviation p. 283","PO1/1909","1909/772"], [16083,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Demande de Placide Cayrel mécanicien au rouleau compresseur, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 224","PO1/1914","1914/518"], [16084,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 219","PO1/1914","1914/502"], [16085,"1917-11-10","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Relèvement du tarif des frais de pension et de demi pension p. 225","PO1/1917","1917/295"], [16086,"1918-02-21","Session ordinaire. Ravitaillement en bois des boulangers de Toulouse. Réclamation Mailheau entrepreneur p. 24","PO1/1918","1918/5"], [16087,"1925-05-20","Session ordinaire - Syndicat du parc d'artillerie de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 171","PO1/1925","1925/274"], [16088,"1933-03-27","Procès verbal p. 185","PO1/1933","1933/109"], [16089,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Ecole Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 57","PO1/1913","1913/120"], [16090,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Tardos (octroi) p. 357","PO1/1911","1911/757"], [16091,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain communal rue de Metz. Affaire Boyer p. 45","PO1/1911","1911/987"], [16092,"1918-12-23","Session extraordinaire. Création d'un abattoir et d'un marché à bestiaux au quartier Fontaine Lestang p. 290","PO1/1918","1918/328"], [16093,"1919-05-30","Session ordinaire. Legs Chomat p. 140","PO1/1919","1919/206"], [16094,"1926-03-26","Session extraordinaire - Chambre d'agriculture - Etablissement de la liste électorale - Désignation d'un délégué p. 49","PO1/1926","1926/79"], [16095,"1925-10-11","Session ordinaire. Lycée national de jeunes filles. Bourses communales p. 292","PO1/1925","1925/460"], [16096,"1925-05-06","Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 5 juin 1925 p. 145","PO1/1925","1925/284"], [16097,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Fonta veuve de Jean Vergnes lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 72","PO1/1926","1926/647"], [16098,"1927-07-29","Groupe des mutilés des P.T.T. et anciens combattants - Demande de subvention p. 464","PO1/1927","1927/428"], [16099,"1926-07-13","Session ordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Transformation de l'excitation des alternateurs - Traité avec les ateliers de constructions électriques de Metz p. 30","PO1/1926","1926/286"], [16100,"1928-05-31","Aéronautique - Ligne de Toulouse à Paris p. 309","PO1/1928","1928/314"], [16101,"1930-02-24","Ancien pensionnat Saint Joseph - Paiement de loyers p. 111","PO1/1930","1930/92"], [16102,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Modification dans la tenue des foires de Fourquevaux. Avis p. 176","PO1/1909","1909/444"], [16103,"1929-11-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Loubet ancien agent de police p. 89","PO1/1929","1929/84"], [16104,"1929-02-08","Etudiants socialistes - Demande de subvention p. 439","PO1/1929","1929/442"], [16105,"1921-05-14","Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 154","PO1/1921","1921/210"], [16106,"1929-02-11","Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des municipalités socialistes de Mulhouse p. 558","PO1/1929","1929/482"], [16107,"1920-03-26","Session extraordinaire. Secours annuel Antonin Cros ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 95","PO1/1920","1920/94"], [16108,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis février 1910 p. 196","PO1/1910","1910/287"], [16109,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Essai de pavage. Proposition JUles p. 300","PO1/1910","1910/682"], [16110,"1916-08-18","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 171","PO1/1916","1916/201"], [16111,"1925-07-08","Session extraordinaire - Pont suspendu St Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 204","PO1/1925","1925/329"], [16112,"1922-03-11","Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 314","PO1/1922","1922/402"], [16113,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de crédit supplémentaire p. 355","PO1/1909","1909/1043"], [16114,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société de clique et fanfare toulousaine la languedocienne - Demande de subvention p. 40","PO1/1926","1926/562"], [16115,"1927-04-29","Société de gymnastique et de sports l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 215","PO1/1927","1927/244"], [16116,"1927-10-21","Oeuvre des logements insalubres p. 599","PO1/1927","1927/562"], [16117,"1927-10-21","Vente d'une partie du Ramier e Pouvourville - M. Castéla pétitionnaire p. 610","PO1/1927","1927/595"], [16118,"1922-07-04","Session extraordinaire. Création d'une foire à Launaguet p. 117","PO1/1922","1922/127"], [16119,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 327","PO1/1912","1912/463"], [16120,"1924-01-02","Session ordinaire. Ecole hôtelière. Relèvement du prix de la pension p. 30","PO1/1924","1924/48"], [16121,"1924-01-02","Session ordinaire. Acquisition. Terrain au chemin communal de Soupetard. Alignement. Affaire Lamare p. 31","PO1/1924","1924/53"], [16122,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre-Cabade. Concession Lacan. Instance devant le tribunal civil p. 396","PO1/1913","1913/1095"], [16123,"1924-08-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Sylvain Bouissou ancien garde cimetières p. 153","PO1/1924","1924/234"], [16124,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Carrère Jean Paul (mairie) p. 474","PO1/1912","1912/1067"], [16125,"1924-08-07","Session extraordinaire. Couverture de la place Arnaud Bernard p. 226","PO1/1924","1924/364"], [16126,"1929-03-22","Glacière des Abattoirs - Traité syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 172","PO1/1929","1929/213"], [16127,"1914-07-04","Session extraordinaire. Questions. Distribution de l'eau. Question de M. Fonta p. 135","PO1/1914","1914/311"], [16128,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Nîmes. Demande de subvention p. 208","PO1/1911","1911/441"], [16129,"1927-11-30","Usine d'incinération des gadoues - Construction d'un bâtiment destiné aux services administratifs - Approbation du traité passé avec la Sépia p. 663","PO1/1927","1927/631"], [16130,"1922-08-07","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921 p. 221","PO1/1922","1922/268"], [16131,"1927-10-21","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Peyrous née Pauline Cazes veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 606","PO1/1927","1927/582"], [16132,"1922-05-30","Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 174","PO1/1922","1922/221"], [16133,"1930-02-04","Liquidation de la pension de retraite revenant à Denis Toussaint Sicre ex sous inspecteur de police hors classe p. 268","PO1/1930","1930/170"], [16134,"1931-12-01","Comité départemental antituberculeux. Achat de timbres p. 55","PO1/1931","1931/3"], [16135,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Emiland Bourdiau ex secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577","PO1/1929","1929/545"], [16136,"1929-05-07","Fourniture de l'essence de tourisme - Traité Poupot p. 399","PO1/1929","1929/397"], [16137,"1931-02-27","Convocation du conseil municipal p. 120","PO1/1931","1931/92"], [16138,"1925-05-06","Session extraordinaire - Application de la loi de 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p 150","PO1/1925","1925/297"], [16139,"1930-04-25","Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Traité Prosper p. 289","PO1/1930","1930/227"], [16140,"1928-01-08","Logement de familles nombreuses - Approbation des secours alloués en 1927 p. 436","PO1/1928","1928/396"], [16141,"1915-01-07","Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1915. Procès verbal p. 134","PO1/1915","1915/130"], [16142,"1915-01-07","Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1915. Programme. Crédit p. 136","PO1/1915","1915/136"], [16143,"1916-01-21","Session extraordinaire. Réclamation de la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Mémoire. Instance p. 13","PO1/1916","1916/7"], [16144,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Roger receveur d'octroi de 1re classe p. 38","PO1/1909","1909/1240"], [16145,"1926-07-08","Session ordinaire - Tolosa-concerts - Demande de subvention p. 48","PO1/1926","1926/346"], [16146,"1930-02-24","Ecole centrale des arts et manufactures - Demande de secours. Jouanolou p. 118","PO1/1930","1930/114"], [16147,"1921-02-25","Session ordinaire. Modifications du règlement et tarifs du service des pompes funèbres p. 53","PO1/1921","1921/50"], [16148,"1926-05-02","Comité de la caisse des écoles - Remplacement d'un membre délégué du conseil municipal p. 32","PO1/1926","1926/11"], [16149,"1919-02-10","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1920 p. 253","PO1/1919","1919/377"], [16150,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains. Alignement chemin des Récollets. Affaire Pardes p. 358","PO1/1911","1911/798"], [16151,"1921-11-24","Session ordinaire. Hospices civils. Aliénation de terrain p. 377","PO1/1921","1921/529"], [16152,"1910-08-20","Conseil municipal. Erratum. Fourniture de tuyaux pour les canalisations d'eau p. 387","PO1/1910","1910/905"], [16153,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville année 1909-1910. Cahier des charges p. 43","PO1/1909","1909/54"], [16154,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 335","PO1/1909","1909/919"], [16155,"1927-01-28","Théâtre des Variétés - Subvention - Règlement p. 30","PO1/1927","1927/20"], [16156,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Hugounenc veuve d'un ancien professeur du conservatoire de musique p. 74","PO1/1926","1926/650"], [16157,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Demande Lormand employé aux pompes funèbres. Versements rétroactifs à la caisse des retraites p. 250","PO1/1909","1909/682"], [16158,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 426","PO1/1910","1910/1096"], [16159,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Lemaistre. Avis p. 222","PO1/1922","1922/273"], [16160,"1932-02-22","Service du nettoiement - Fourniture d'un cheval de trait - Traité Viguier p. 190","PO1/1932","1932/167"], [16161,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Terrain rue des Quêteurs. Affaire Vercher Beltran p. 68","PO1/1913","1913/159"], [16162,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Pechalrieux ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 852","PO1/1931","1931/738"], [16163,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Lapart. Avis p. 260","PO1/1909","1909/746"], [16164,"1932-05-27","Ecole de la Côte Pavée (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 413","PO1/1932","1932/332"], [16165,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Mirabail veuve Forestou ancien employé de la mairie p. 221","PO1/1909","1909/579"], [16166,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1909-1910 p. 339","PO1/1909","1909/962"], [16167,"1915-01-07","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et compte administratif de 1914. Chapitres additionnels de 1915. Budget primitif de 1916 p. 139","PO1/1915","1915/149"], [16168,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Subvention p. 81","PO1/1914","1914/113"], [16169,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juin 1913 p. 397","PO1/1913","1913/1100"], [16170,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Vente d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau et à Saint Cyprien p. 279","PO1/1913","1913/818"], [16171,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83","PO1/1914","1914/147"], [16172,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 216","PO1/1911","1911/470"], [16173,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 318","PO1/1913","1913/866"], [16174,"1933-10-05","Kiosque à musique - Place Marius Pinel - Traité Lasvignes p. 333","PO1/1933","1933/197"], [16175,"1933-12-23","Groupe scolaire Jules Julien - Fourniture d'appareils sanitaires pour l'installation de fosses diluantes - Traité Zryd p. 1017","PO1/1933","1933/607"], [16176,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Instances pour déversement direct des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Poursuites contre les débiteurs p. 400","PO1/1911","1911/919"], [16177,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Lycée de garçons. Restauration des façades de la cour Lakanal p. 413","PO1/1910","1910/1049"], [16178,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 34","PO1/1909","1909/1144"], [16179,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de pain pendant la grève des patrons boulangers. Règlement p. 328","PO1/1912","1912/518"], [16180,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel par M Cros ex préposé d'octroi p. 62","PO1/1911","1911/1032"], [16181,"1923-04-05","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie. (deuxième lot). Traité Edmond Rives p. 138","PO1/1923","1923/158"], [16182,"1919-08-28","Session extraordinaire. Service des pompiers. Achat d'une moto pompe à l'autorité militaire p. 229","PO1/1919","1919/355"], [16183,"1921-11-24","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Gorsse ancien cantonnier des promenades p. 374","PO1/1921","1921/520"], [16184,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Versements rétroactifs à la caisse des retraites. Demande Collongues p. 123","PO1/1909","1909/302"], [16185,"1931-11-30","Cercle laïque de Croix Daurade - Demande de subvention p. 832","PO1/1931","1931/678"], [16186,"1930-05-03","Fourniture d'émulsion de bitume pour 1930 - Adjudication p. 207","PO1/1930","1930/137"], [16187,"1914-11-22","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 318","PO1/1914","1914/620"], [16188,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Prorogation des règlement et tarif de l'octroi p. 111","PO1/1913","1913/281"], [16189,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 111","PO1/1910","1910/94"], [16190,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 412","PO1/1911","1911/939"], [16191,"1928-12-28","Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 687","PO1/1928","1928/719"], [16192,"1916-10-20","Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 231","PO1/1916","1916/281"], [16193,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Augmentation du personnel de la police p. 180","PO1/1912","1912/149"], [16194,"1922-05-30","Séance ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 174","PO1/1922","1922/222"], [16195,"1931-12-01","Demande de secours annuel formée par Mme Lafont veuve d'un ancien gardien du musée des Augustins p. 72","PO1/1931","1931/51"], [16196,"1919-10-31","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1920 p. 288","PO1/1919","1919/443"], [16197,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble exproprié 3 rue du Chapeau Rouge. Location bail Azimon p. 60","PO1/1911","1911/1025"], [16198,"1924-08-07","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Demblans p. 215","PO1/1924","1924/325"], [16199,"1914-06-17","Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways des Amidonniers. Question de M. Bourthoumieu p. 208","PO1/1914","1914/483"], [16200,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Affaire veuve Lozes. Règlement des frais p. 402","PO1/1911","1911/920"], [16201,"1925-05-06","Session extraordinaire - Lotissement Boulay quartier de Bonhoure p. 148","PO1/1925","1925/293"], [16202,"1925-04-25","Session extraordinaire - Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson. Demande de subvention p. 137","PO1/1925","1925/245"], [16203,"1927-01-28","Oeuvre de la Goutte de lait - Demande de subvention p. 39","PO1/1927","1927/47"], [16204,"1922-08-12","Session extraordinaire. Salle des Illustres. Toile de Benjamin Constant p. 394","PO1/1922","1922/511"], [16205,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de leur traitement formée par divers employés du service des eaux p. 307","PO1/1909","1909/880"], [16206,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Cabié sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 343","PO1/1909","1909/983"], [16207,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service du nettoiement. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218","PO1/1913","1913/612"], [16208,"1928-05-31","Eclairage axial - Acquisition d'un câble armé - Soumission société alsacienne de constructions mécaniques p. 294","PO1/1928","1928/263"], [16209,"1930-05-28","Association le livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 344","PO1/1930","1930/295"], [16210,"1928-11-16","Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 591","PO1/1928","1928/551"], [16211,"1928-06-16","Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de bourse - Avis p. 366","PO1/1928","1928/362"], [16212,"1931-12-01","Accident d'automobile. Instance Frachengues. Transaction p. 64","PO1/1931","1931/25"], [16213,"1931-05-29","Compte administratif de 1930 p. 335","PO1/1931","1931/252"], [16214,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Ecole de filles et maternelle Abadie. Croix de Pierre p. 198","PO1/1921","1921/246"], [16215,"1926-03-26","Session extraordinaire - Extension du réseau électrique - Modification au plan annexé au traité de concession p. 69","PO1/1926","1926/135"], [16216,"1922-07-04","Session extraordinaire. Dérasement de la chaussée de la Cavaletade. Protection du Port Garaud. Etablissement d'une estacade p. 127","PO1/1922","1922/149"], [16217,"1924-03-26","Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Bellecourt p. 85","PO1/1924","1924/134"], [16218,"1923-11-28","Session ordinaire. Incendie de vigne. Paiement des dégâts p. 430","PO1/1923","1923/581"], [16219,"1912-05-14","Séance du 14 mai 1912. Procès verbal de l'installation du conseil municipal élu le 12 mai 1912 p. 293","PO1/1912","1912/376"], [16220,"1924-07-05","Session ordinaire. Salle des mariages du Capitole. Mise en place du lambris de marbre p. 140","PO1/1924","1924/203"], [16221,"1920-02-20","Session ordinaire. Budget primitif de 1920 p. 46","PO1/1920","1920/59"], [16222,"1920-04-08","Session ordinaire. Article 47 de la loi du 25 juin 1920. Voeux de M. Thomas p. 280","PO1/1920","1920/338"], [16223,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Instance veuve Désiré Bonnet. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1210"], [16224,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Mise en régie. Complément des droits d'enregistrement p. 97","PO1/1914","1914/193"], [16225,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Maurand ancien chef de section au service des eaux p. 400","PO1/1920","1920/482"], [16226,"1927-04-29","Syndicat professionnel de la police municipale - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 214","PO1/1927","1927/241"], [16227,"1927-06-25","Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Montégut en qualité de veuve de Joseph Barrère retraité de la mairie de Toulouse p. 361","PO1/1927","1927/372"], [16228,"1922-07-04","Session extraordinaire. Immeuble rue des Couteliers n° 5. Servitude de passage. Vente p. 129","PO1/1922","1922/151"], [16229,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecoles communales de garçons de Toulouse (Annexes) p. 241","PO1/1922","1922/319"], [16230,"1923-08-02","Session ordinaire. Erection d'un monument aux sports et à Mayssonié p. 46","PO1/1923","1923/59"], [16231,"1929-11-02","Société la violette (amicale des originaires de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 86","PO1/1929","1929/74"], [16232,"1930-11-15","Demande de secours annuel formée par André Aubert veuve d'un ancien agent de police p. 633","PO1/1930","1930/480"], [16233,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Savy ex agent cycliste p. 196","PO1/1931","1931/192"], [16234,"1931-05-29","Cercle Duployen des sténo dactylographes de Toulouse et de la région. Demande de subvention p. 355","PO1/1931","1931/319"], [16235,"1931-07-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rols née Marie Massat en qualité de vueve de Paul Rols ex chef d'atelier au service du nettoiement p. 559","PO1/1931","1931/463"], [16236,"1932-02-22","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la loi susvisée - Avis p. 193","PO1/1932","1932/177"], [16237,"1932-02-22","L'école vétérinaire p. 132","PO1/1932","1932/10"], [16238,"1932-02-22","Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 152","PO1/1932","1932/61"], [16239,"1932-02-22","Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 173","PO1/1932","1932/112"], [16240,"1926-11-19","Session extraordinaire - Amicale des poilus du front de la 17° région - Demande de subvention p. 76","PO1/1926","1926/657"], [16241,"1927-09-12","Séance du 9 décembre 1927 p. 718","PO1/1927","1927/681"], [16242,"1926-12-10","Session extraordinaire - Alliance toulousaine des sténo dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 30","PO1/1926","1926/496"], [16243,"1928-03-27","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Laubies Baptiste née Miquel Marie veuve d'un ancien gardien du musée des Augustins p. 207","PO1/1928","1928/206"], [16244,"1925-07-12","Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Emprunt d'un million de francs p. 328","PO1/1925","1925/518"], [16245,"1928-02-15","Exploitation en régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 107","PO1/1928","1928/41"], [16246,"1928-06-16","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 368","PO1/1928","1928/367"], [16247,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 357","PO1/1910","1910/860"], [16248,"1919-11-19","Session ordinaire. Cession gratuite d'une bande de terrain situé à Croix Daurade p. 314","PO1/1919","1919/476"], [16249,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Envoi de 2 délégués auprès du ministre de la guerre. Demande de subvention p. 447","PO1/1910","1910/1181"], [16250,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 272","PO1/1920","1920/330"], [16251,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'octroi sur la viande de veau. Voeu p. 128","PO1/1909","1909/322"], [16252,"1919-10-31","Session extraordinaire. Union compagnonnique du tour de France. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 280","PO1/1919","1919/413"], [16253,"1923-02-19","Session ordinaire. Université de Toulouse. Demande de subvention p. 67","PO1/1923","1923/87"], [16254,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 109","PO1/1910","1910/82"], [16255,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Stand de tir municipal. Réparations p. 255","PO1/1911","1911/578"], [16256,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Association amicale du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 47","PO1/1914","1914/31"], [16257,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Parlan maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 186","PO1/1924","1924/296"], [16258,"1921-01-08","Session ordinaire. Hôtel des postes. Projet d'agrandissement. Voeu de MM Laporte, Bertrand, Brus, Brustier p. 252","PO1/1921","1921/379"], [16259,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 122","PO1/1914","1914/252"], [16260,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Pétition des habitants de la rue Bellevue p. 172","PO1/1910","1910/244"], [16261,"1919-08-28","Session extraordinaire. Terrain angle de la place Saint Sernin et de la rue Gatien Arnoult p. 231","PO1/1919","1919/362"], [16262,"1912-06-09","Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Tramways de Lardenne. Prolongement p. 411","PO1/1912","1912/892"], [16263,"1929-05-07","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 398","PO1/1929","1929/393"], [16264,"1916-06-30","Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la pompe auto au magasin de M. Labat p. 145","PO1/1916","1916/172"], [16265,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 106","PO1/1910","1910/71"], [16266,"1916-09-22","Session extraordinaire. Emission de tickets municipaux. Traité Mayer. Paiement des dépenses diverses. Crédit p. 199","PO1/1916","1916/234"], [16267,"1932-02-22","La loi d'outillage national p. 131","PO1/1932","1932/6"], [16268,"1932-02-22","Lotissement Cathala - Quarteir de la Cépière p. 165","PO1/1932","1932/84"], [16269,"1932-05-27","Etablissments dangereux insalubres et incommodes - Société anonyme de pétroles Jupiter boulevard de l'Embouchure p. 398","PO1/1932","1932/287"], [16270,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mercier née Bourrel veuve de M. Mercier ex sous chef de poste à l'octroi p. 347","PO1/1933","1933/237"], [16271,"1911-05-05","Session de droit. Election d'un secrétaire p. 161","PO1/1911","1911/246"], [16272,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Marius Milhau ancien jardinier chef du jardin botanique p. 402","PO1/1920","1920/488"], [16273,"1921-11-24","Session ordinaire. Classement des chemins vicinaux n° 13 et 78 au rang des voies d'intérêt commun p. 370","PO1/1921","1921/505"], [16274,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons. transformation des bâtiments p. 489","PO1/1912","1912/1149"], [16275,"1913-02-06","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Cale de décantation des eaux du fossé de la gare Raynal au pont Matabiau. Question p. 193","PO1/1913","1913/552"], [16276,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. A) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265","PO1/1913","1913/774"], [16277,"1917-02-08","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Rives ancien garde cimetière p. 175","PO1/1917","1917/232"], [16278,"1918-07-30","Session extraordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Robert p. 161","PO1/1918","1918/211"], [16279,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Subvention p. 265","PO1/1913","1913/757"], [16280,"1920-04-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Saint Germier veuve de Pierre Fériol ancien sapeur pompier p. 183","PO1/1920","1920/208"], [16281,"1923-07-02","Session ordinaire. Club alpin français. Concours international de ski p. 29","PO1/1923","1923/16"], [16282,"1912-06-08","Introductions. Rue Constantine. Vente d'un terrain communal. Affaire Labit p. 348","PO1/1912","1912/637"], [16283,"1923-10-07","Session extraordinaire. Maison des mères. Achat de l'immeuble Campaigno p. 232","PO1/1923","1923/299"], [16284,"1925-04-25","Session extraordinaire - Union nationale des combattants. Demande de subvention p. 125","PO1/1925","1925/211"], [16285,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barelly née Marie Mauran ancienne couturière au service d'architecture p. 575","PO1/1929","1929/539"], [16286,"1929-12-16","Serres de la ville - Réfection de deux pavillons - Soumission Gazagne et Laurent p. 650","PO1/1929","1929/632"], [16287,"1929-12-16","Bourse du travail - Subvention exceptionnelle p. 657","PO1/1929","1929/653"], [16288,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de jeunes filles, rue des Fleurs. Paiement du loyer p. 177","PO1/1909","1909/479"], [16289,"1929-02-05","Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 252","PO1/1929","1929/260"], [16290,"1921-01-07","Session extraordinaire. Immeuble Bialar 17 place de la Daurade. Appel en garantie de la ville. Instance p. 221","PO1/1921","1921/302"], [16291,"1930-02-24","Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 96","PO1/1930","1930/37"], [16292,"1928-11-16","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marrou née Aillières en qualité de veuve de Jean Marrou ancien chef du bureau militaire p. 593","PO1/1928","1928/561"], [16293,"1928-11-16","Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la cité du Nord - Garantie municipale d'un emprunt de 1.550.000 fr p. 603","PO1/1928","1928/593"], [16294,"1930-05-28","Société d'astronomie populaire - Demande de subvention p. 345","PO1/1930","1930/299"], [16295,"1928-01-08","Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 440","PO1/1928","1928/409"], [16296,"1930-12-14","Ecole de la Patte d'Oie. Création d'une huitième classe (septième emploi d'adjoint) p. 677","PO1/1930","1930/538"], [16297,"1929-02-11","Hospices civils - Mainlevée Garat p. 564","PO1/1929","1929/502"], [16298,"1929-05-07","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Antonin Corbarieu née Augustine Terrail veuve d'un ancien garde du cimetière de Terre-Cabade p. 394","PO1/1929","1929/380"], [16299,"1931-05-29","Hospices civils - Vente immeuble rue de la pomme. Quittance définitive Barthe p. 376","PO1/1931","1931/385"], [16300,"1931-12-01","Ouvrage \" Clémence Isaure et ses Marchands \". Demande de subvention p. 81","PO1/1931","1931/74"], [16301,"1931-05-29","Ecole primaire supérieure Berthelot. Achat d'un fourneau de cuisine à gaz. Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 341","PO1/1931","1931/270"], [16302,"1927-09-12","Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1927 (mois de juillet, août et septembre) p. 731","PO1/1927","1927/717"], [16303,"1926-12-10","Session extraordinaire - Legs Cabrolier veuve Sentex - Règlement p. 32","PO1/1926","1926/502"], [16304,"1922-08-22","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 272","PO1/1922","1922/375"], [16305,"1922-05-30","Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Ribillard. Avis p. 168","PO1/1922","1922/208"], [16306,"1928-03-27","Sapeurs pompiers - Traités Gendron et Vilette p. 209","PO1/1928","1928/215"], [16307,"1928-06-06","Ecole maternelle Sarrat - Création d'un nouvel emploi d'adjointe p. 350","PO1/1928","1928/342"], [16308,"1928-01-08","Ecole de Saint Cyr - Demande de bourses - Avis p. 433","PO1/1928","1928/385"], [16309,"1926-12-02","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 63","PO1/1926","1926/74"], [16310,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Lascoursen qualité de veuve de Charles Louis Etienne Renalier ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 96","PO1/1927","1927/108"], [16311,"1927-02-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Castaing receveur au service des droits de place p. 90","PO1/1927","1927/95"], [16312,"1928-02-15","Ecole normale supérieure de Sèvres - Demande de secours Galy p. 114","PO1/1928","1928/65"], [16313,"1925-05-20","Session ordinaire - Eclairage électrique. Construction de nouvelles lignes. Question de M. Faur p. 174","PO1/1925","1925/279"], [16314,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Ramier d'Empalot. Occupation temporaire Chaumeil p. 67","PO1/1909","1909/113"], [16315,"1929-11-02","Pompes funèbres - Fourniture de cercueils - Adjudication p. 76","PO1/1929","1929/39"], [16316,"1929-11-02","Acquisitions d'immeubles - Enquête parcellaire p. 68","PO1/1929","1929/19"], [16317,"1931-01-08","Procès verbal p. 635","PO1/1931","1931/557"], [16318,"1931-05-29","Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 357","PO1/1931","1931/323"], [16319,"1931-09-25","Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1930-1931 - Avis du conseil municipal p. 681","PO1/1931","1931/571"], [16320,"1931-11-30","Procès verbal p. 820","PO1/1931","1931/649"], [16321,"1932-05-27","Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 397","PO1/1932","1932/283"], [16322,"1932-01-08","Groupe scolaire des Trois Cocus - Expropriation des immeubles nécesssaires - Tableau des offres p. 707","PO1/1932","1932/479"], [16323,"1931-11-30","Ecole pratique de commerce et d'industrie de Gourdan polignan - Secours p 861","PO1/1931","1931/766"], [16324,"1932-11-21","Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1932-1933 p. 840","PO1/1932","1932/492"], [16325,"1932-11-21","Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Capdeville p. 854","PO1/1932","1932/533"], [16326,"1932-12-27","Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932 p. 973","PO1/1932","1932/699"], [16327,"1933-02-18","Compagnie la protectrice - Assurance contre les détournements et le vol p. 108","PO1/1933","1933/40"], [16328,"1932-02-22","Chemins vicinaux ordinaires p. 134","PO1/1932","1932/23"], [16329,"1931-07-30","Grève du textile - Allocation et secours p 551","PO1/1931","1931/443"], [16330,"1932-12-27","Ecole Fabre (filles). Création d'une cinquième classe au cours complémentaire p. 956","PO1/1932","1932/689"], [16331,"1933-10-05","Emprunt de 13.946.253 francs - Demande de bonification d'intérêts p. 340","PO1/1933","1933/218"], [16332,"1933-07-28","Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de 1932 p. 561","PO1/1933","1933/278"], [16333,"1933-09-15","Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 712","PO1/1933","1933/406"], [16334,"1918-05-23","Session ordinaire. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 99","PO1/1918","1918/115"], [16335,"1915-03-05","Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Marre p. 83","PO1/1915","1915/100"], [16336,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Demandes de bourses aux écoles nationales d'agriculture. Avis p. 308","PO1/1909","1909/898"], [16337,"1912-06-08","Introductions. Egouts. Entretien. Soldes des dépenses de 1911 p. 349","PO1/1912","1912/663"], [16338,"1921-07-11","Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1920 p. 325","PO1/1921","1921/417"], [16339,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913 aux services municipaux p. 92","PO1/1911","1911/125"], [16340,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Immeuble de Capèle rue Nazareth n° 37. Modification d'alignement. Demande d'Welles, architecte p. 361","PO1/1909","1909/1073"], [16341,"1929-11-02","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 72","PO1/1929","1929/29"], [16342,"1929-05-14","Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) (2nd trimestre 1929) p. 270","PO1/1929","1929/310"], [16343,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Usine du Ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 474","PO1/1912","1912/1065"], [16344,"1922-02-20","Session ordinaire. Tramways. Prix des places. Question de M. Dulong p. 85","PO1/1922","1922/110"], [16345,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier et 1 rue Arnaud Vidal p. 216","PO1/1911","1911/474"], [16346,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 44","PO1/1911","1911/978"], [16347,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Cayre Etienne ancien concierge du conservatoire p. 217","PO1/1913","1913/609"], [16348,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Lizon chapelier rue de la Pomme 42 p. 247","PO1/1913","1913/721"], [16349,"1920-06-15","Session extraordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé p. 217","PO1/1920","1920/271"], [16350,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Instance Quinquiry. Autorisation d'ester en justice p. 177","PO1/1909","1909/474"], [16351,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Cep (octroi) p. 175","PO1/1909","1909/419"], [16352,"1919-08-28","Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232","PO1/1919","1919/366"], [16353,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale des services des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 452","PO1/1912","1912/1026"], [16354,"1911-01-08","Session de droit. Election d'un secrétaire p. 320","PO1/1911","1911/688"], [16355,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Fage p. 53","PO1/1911","1911/1017"], [16356,"1924-08-05","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924, mois de janvier, février et mars p. 151","PO1/1924","1924/228"], [16357,"1924-11-06","Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1925. Désignation des délégués p. 177","PO1/1924","1924/273"], [16358,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 97","PO1/1913","1913/240"], [16359,"1918-02-21","Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demandes de bourses p. 31","PO1/1918","1918/29"], [16360,"1918-05-23","Session ordinaire. Mise en culture des vacants communaux. traité Pilter p. 113","PO1/1918","1918/149"], [16361,"1915-08-23","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de M. Loubes Sébastien ancien garde promenades p. 161","PO1/1915","1915/177"], [16362,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Sicard (pompiers) p. 203","PO1/1911","1911/410"], [16363,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'ancien couvent du Sacré Coeur. Solde du prix p. 210","PO1/1911","1911/449"], [16364,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 45","PO1/1911","1911/990"], [16365,"1920-11-19","Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d' enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392","PO1/1920","1920/459"], [16366,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 44","PO1/1911","1911/977"], [16367,"1927-11-30","Oeuvre Granger (filiale de Toulouse) - Demande de subvention p. 667","PO1/1927","1927/641"], [16368,"1912-12-12","Session extraordinaire. Séance privée. Séance du 12 décembre 1912. Procès verbal p. 502","PO1/1912","1912/1171"], [16369,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Dépassement de crédit p. 18","PO1/1913","1913/29"], [16370,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'octobre 1912) p. 18","PO1/1913","1913/18"], [16371,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Usine de Bourrassol. Vente de 4 paires de meules à M. de Frégeville. Admission en non valeur p. 106","PO1/1913","1913/272"], [16372,"1915-10-20","Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat de 20 machines à écrire pour l'enseignement de la dactylographie à la section postale et commerciale p. 204","PO1/1915","1915/244"], [16373,"1915-12-30","Session extraordinaire. La question du lait p. 257","PO1/1915","1915/327"], [16374,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Transformation de la place du Capitole. Changement des lampes électriques p. 83","PO1/1911","1911/91"], [16375,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 167","PO1/1911","1911/331"], [16376,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (août 1913) p. 392","PO1/1913","1913/1077"], [16377,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi p. 71","PO1/1911","1911/1055"], [16378,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frédéric Sidobre (octroi) p. 127","PO1/1912","1912/20"], [16379,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 162","PO1/1911","1911/283"], [16380,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès de Marseille. Demande de subvention p. 237","PO1/1911","1911/511"], [16381,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Vente aux enchères publiques de deux sapines et de la carcasse du bateau dragueur. Cahier des charges p. 254","PO1/1911","1911/577"], [16382,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 318","PO1/1913","1913/874"], [16383,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation. Alimentation d'eau p. 130","PO1/1914","1914/293"], [16384,"1920-11-20","Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'année 1921 des hospices et de l'hôpital Ramel de Luchon. Avis du conseil municipal p. 413","PO1/1920","1920/518"], [16385,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 68","PO1/1909","1909/137"], [16386,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Caisse de prévoyance en faveur des victimes d'accidents du travail. Crédit p. 284","PO1/1909","1909/801"], [16387,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Véhicules non éclairés. Question de M. Auguste p. 54","PO1/1917","1917/79"], [16388,"1916-06-30","Session extraordinaire. Location des presbytères de Croix Daurade, Pouvourville, Lafourguette, Montaudran, Lardenne p. 149","PO1/1916","1916/189"], [16389,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Egout d'évacuation des eaux du réservoir de Périole. Projet définitif p. 36","PO1/1909","1909/1223"], [16390,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Beral en qualité de veuve de Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 186","PO1/1924","1924/294"], [16391,"1920-05-05","Session ordinaire. Frais d'inhumations admis en non valeur. Année 1919 p. 150","PO1/1920","1920/162"], [16392,"1920-09-07","Session extraordinaire. Fédération des retraités du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228","PO1/1920","1920/300"], [16393,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 103","PO1/1910","1910/56"], [16394,"1925-04-25","Session extraordinaire -Règlement de mitoyenneté. Demande de M. Pelous p. 130","PO1/1925","1925/225"], [16395,"1925-07-08","Session extraordinaire - Société des pécheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 202","PO1/1925","1925/324"], [16396,"1916-08-18","Session ordinaire. Admission en non valeurs. Concession d'eau. Excédents au compteur pendant les exercices 1913-1914-1915 p. 172","PO1/1916","1916/208"], [16397,"1920-05-05","Session ordinaire. Office public municipal d'habitations à bon marché. Subvention p. 145","PO1/1920","1920/150"], [16398,"1922-08-07","Session extraordinaire. Clocher des cordeliers. Voeu de M. Laporte relatif à sa conservation p. 232","PO1/1922","1922/308"], [16399,"1919-10-31","Session extraordinaire. Edification d'u cénotaphe p. 285","PO1/1919","1919/434"], [16400,"1924-11-29","Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets d'habillement. Révision des prix du cahier des charges p. 386","PO1/1924","1924/598"], [16401,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Marty et Molhès Bonhoure Louis. Infiltration d'eau p. 199","PO1/1910","1910/336"], [16402,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Demande Schmidt rédacteur au bureau du travail et prévoyance sociale. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 143","PO1/1913","1913/392"], [16403,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cabié (pompiers) p. 122","PO1/1909","1909/275"], [16404,"1926-12-10","Session extraordinaire - Lotissement Daste - Quartier de Bonnefoy p. 43","PO1/1926","1926/542"], [16405,"1923-05-29","Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Maurice Marius Pierre Salva préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 200","PO1/1923","1923/279"], [16406,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative de l'institut des sourds muets p. 307","PO1/1912","1912/441"], [16407,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Morère veuve de M Fossat ex agent de la sûreté p. 72","PO1/1909","1909/146"], [16408,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188fr 75 p. 131","PO1/1911","1911/184"], [16409,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 221","PO1/1910","1910/413"], [16410,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Révision de la liste électorale au conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 175","PO1/1912","1912/136"], [16411,"1915-10-20","Session extraordinaire. Honoraires dus à Monsieur Soulié avocat de la ville p. 200","PO1/1915","1915/225"], [16412,"1916-01-21","Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 19","PO1/1916","1916/25"], [16413,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Demande de subvention supplémentaire","PO1/1910","1910/949"], [16414,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Propriétés communales 9 rue du May. Location. Réclamation de la société la raison et la pensée libre p. 354","PO1/1909","1909/1037"], [16415,"1923-11-28","Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Lemoine. Avis p. 429","PO1/1923","1923/576"], [16416,"1926-08-17","Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 64","PO1/1926","1926/389"], [16417,"1920-11-18","Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens p. 378","PO1/1920","1920/419"], [16418,"1921-05-14","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Briol veuve de Jean Dalby ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 158","PO1/1921","1921/221"], [16419,"1923-04-16","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pechberty sous brigadier de police p. 117","PO1/1923","1923/142"], [16420,"1926-10-05","Session ordinaire - Apostille postale - Acquisition d'une machine postale p. 43","PO1/1926","1926/180"], [16421,"1917-10-05","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111","PO1/1917","1917/169"], [16422,"1915-10-20","Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture du son nécessaire à l'alimentation de la cavalerie. Traité Audemar. Luxeuil p. 204","PO1/1915","1915/243"], [16423,"1927-03-28","Société nautique Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 151","PO1/1927","1927/191"], [16424,"1910-03-25","Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 197","PO1/1910","1910/311"], [16425,"1935-06-11","Alignement rue de Calais n° 3 - M. Sentenac propriétaire ubvention p. 379","PO1/1924","1935/570"], [16426,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Vidal veuve de Pierre Roquefort ex sous brigadier d'octroi p. 134","PO1/1911","1911/193"], [16427,"1922-02-17","Session ordinaire. Service des eaux. Non-valeur. Exercices 1916 à 1921 inclus p. 68","PO1/1922","1922/75"], [16428,"1931-05-29","Ecole de Lalande (filles). Création d'une quatrième classe (troisième emploi d'adjointe) p. 349","PO1/1931","1931/297"], [16429,"1910-02-21","Session de droit. Cabines téléphoniques suburbaines. Exécution partielle du réseau. Projet de convention p. 167","PO1/1910","1910/188"], [16430,"1931-05-29","Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication p. 375","PO1/1931","1931/383"], [16431,"1929-12-16","Hospices civils et bureau de bienfaisance - Mainlevée Saint Aguet p. 648","PO1/1929","1929/625"], [16432,"1926-12-10","Session extraordinaire - Elargissement des ponts de la Colombette et de Montaudran - Paiement de la part contributive de la ville p. 31","PO1/1926","1926/500"], [16433,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de la caserne Niel. Résiliation de l'entreprise Maga p. 109","PO1/1909","1909/243"], [16434,"1928-03-27","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Cassaet née Lassalle Françoise veuve d'un ancien employé de l'octroi p. 205","PO1/1928","1928/202"], [16435,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Pont des Minimes sur le canal du Midi. Elargissement p. 269","PO1/1912","1912/364"], [16436,"1927-10-21","Acquisition d'immeubles - Piaement d'acompte p. 609","PO1/1927","1927/593"], [16437,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites de la mairie formée par divers employés p. 83","PO1/1911","1911/61"], [16438,"1922-03-11","Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Legueux p. 318","PO1/1922","1922/417"], [16439,"1926-11-19","Session extraordinaire - Fourniture de képis au personnel de la police - Demande de majoration Prosper p. 58","PO1/1926","1926/607"], [16440,"1916-01-21","Session extraordinaire. Redevances dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1911 à 1915 inclusivement p. 16","PO1/1916","1916/14"], [16441,"1923-07-09","Session extraordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 368","PO1/1923","1923/462"], [16442,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain provenant de l'immeuble Poech exproprié pour l'agrandissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 39","PO1/1909","1909/1243"], [16443,"1932-12-27","Distribution d'eau potable au quartier de Moscou. Construction de deux réservoirs. Soumission de MM. Pin frères p. 975","PO1/1932","1932/706"], [16444,"1932-11-21","T.C.R.T - Raccordement des lignes 2, 6 et 8 p. 859","PO1/1932","1932/541"], [16445,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 246","PO1/1910","1910/504"], [16446,"1931-02-27","Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Aribat p. 126","PO1/1931","1931/103"], [16447,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Vente d'un terrain communal situé place de la Daurade. Annulation de l'adjudication. Remboursement des frais exposés par l'adjudicataire p. 158","PO1/1912","1912/114"], [16448,"1932-11-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à henri Chamaillard ex receveur au service des droits de place p. 885","PO1/1932","1932/620"], [16449,"1912-06-08","Introductions. Liquidation de pension Depomme garde champêtre p. 348","PO1/1912","1912/623"], [16450,"1932-05-27","Cercle Art et Théâtre - Demande de subvention p. 397","PO1/1932","1932/282"], [16451,"1915-03-26","Session ordinaire. Séance du 26 mars 1915. Procès verbal p. 48","PO1/1915","1915/46"], [16452,"1932-01-08","Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - Georges Tauriac pétitionnaire p. 704","PO1/1932","1932/470"], [16453,"1932-11-21","Demande de secours annuel formée par M. Berty ancien expéditionnaire au service des eaux p. 900","PO1/1932","1932/660"], [16454,"1932-11-21","Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1932 p. 904","PO1/1932","1932/674"], [16455,"1917-06-14","Session extraordinaire. Modification des plaques indicatrices des tramways faisant le trajet Lafayette, Saint Michel, Lafayette Amidonniers. Avenant à la convention du 12 août 1902 p. 132","PO1/1917","1917/195"], [16456,"1917-11-10","Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 219","PO1/1917","1917/273"], [16457,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 176","PO1/1909","1909/453"], [16458,"1933-02-18","Indemnités de licenciement allouées à des expéditionnaires temporaires p. 94","PO1/1933","1933/7"], [16459,"1919-07-28","Session extraordinaire. Traité entre l'administration de ma guerre et la ville de Toulouse pour la fourniture d'énergie électrique et l'aménagement de la chute du Moulin du Château p. 189","PO1/1919","1919/261"], [16460,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation du congrès de Toulouse. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/338"], [16461,"1918-05-23","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 119","PO1/1918","1918/157"], [16462,"1918-07-30","Session extraordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 159","PO1/1918","1918/205"], [16463,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers Lalande, Ginestous, Petit Communal, Trois Cocus. Création de bureaux de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 358","PO1/1911","1911/796"], [16464,"1915-07-02","Session ordinaire. Demande de Fernand Bonnafous conducteur au service des travaux relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 29","PO1/1915","1915/36"], [16465,"1915-01-07","Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 141","PO1/1915","1915/156"], [16466,"1915-12-31","Session extraordinaire. Souhaits de nouvel an p. 274","PO1/1915","1915/335"], [16467,"1916-01-21","Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Noël Cadaux. Avis p. 22","PO1/1916","1916/37"], [16468,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 307","PO1/1909","1909/873"], [16469,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Congrès de la fédération des syndicats d'initiative franco espagnol. Subvention p. 342","PO1/1910","1910/800"], [16470,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Ruffié sous brigadier d'octroi p. 397","PO1/1910","1910/968"], [16471,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Question p. 99","PO1/1910","1910/42"], [16472,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré. Année 1913 p. 219","PO1/1913","1913/616"], [16473,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxe communale. Admission en non valeur p. 219","PO1/1913","1913/618"], [16474,"1913-02-06","Session extraordinaire. Annexe. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications. Tableau indiquant les salaires à payer aux ouvriers du bâtiment p. 195","PO1/1913","1913/556"], [16475,"1925-07-12","Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Approbation du projet p. 328","PO1/1925","1925/517"], [16476,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Extension au personnel des réseaux secondaires du projet de loi Rabier Berteaux Jaurès. Voeu p. 69","PO1/1909","1909/140"], [16477,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Chabaud ancien directeur du bureau d'hygiène p. 51","PO1/1913","1913/110"], [16478,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 373","PO1/1912","1912/742"], [16479,"1931-12-31","Taxe sur les chiens. Modification de l'assiette p. 949","PO1/1931","1931/833"], [16480,"1919-08-28","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Dominique Fonvielle ancien cantonnier p. 219","PO1/1919","1919/318"], [16481,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière Rapas. Protestation des habitants p. 104","PO1/1914","1914/215"], [16482,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses laïques p. 203","PO1/1910","1910/357"], [16483,"1910-05-13","Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Peinture de l'intérieur du marché p. 265","PO1/1910","1910/570"], [16484,"1931-02-27","Service de la voirie - Dégâts causés à l'immeubles sis rue de l'Ecluse Matabiau n° 11 par l'obstruction d'un caniveau - Réclamation Faure p. 125","PO1/1931","1931/99"], [16485,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Congrès espérantiste à Toulouse. Demande de subvention p. 147","PO1/1913","1913/402"], [16486,"1929-12-16","Entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments - Adjudication p. 656","PO1/1929","1929/651"], [16487,"1912-06-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires résidant dans la commune p. 310","PO1/1912","1912/455"], [16488,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Dubié. Avis p. 307","PO1/1920","1920/374"], [16489,"1923-05-05","Session ordinaire. Union des chefs d'ateliers de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167","PO1/1923","1923/221"], [16490,"1924-07-25","Session extraordinaire. Internats municipaux. Fourniture de houille. traité Delfau p. 253","PO1/1924","1924/388"], [16491,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Vacant communal rue de la Madeleine. Mise en vente p. 265","PO1/1913","1913/767"], [16492,"1923-11-27","Session ordinaire. Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 408","PO1/1923","1923/507"], [16493,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Apurement des restes à recouvrer sur les concessions d'eau p. 100","PO1/1914","1914/204"], [16494,"1924-08-28","Session ordinaire. Ecole polytechnique (promotion de 1918). Demande de bourse avec trousseau p. 293","PO1/1924","1924/461"], [16495,"1925-07-08","Session extraordinaire - Bureau des postes de Saint Michel. Majoration du prix du bail p 196","PO1/1925","1925/308"], [16496,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Dupouy. Avis p. 222","PO1/1922","1922/271"], [16497,"1925-12-24","Séance du 24 décembre 1925. Convocation du conseil municipal p. 351","PO1/1925","1925/587"], [16498,"1920-04-06","Session extraordinaire. Vente de terrain. chemin vicinal n° 37 des Minimes à Croix Daurade. Affaire Roucaud p. 184","PO1/1920","1920/213"], [16499,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Félix Ressayre sous chef de bureau à la mairie (instruction publique) p. 68","PO1/1926","1926/634"], [16500,"1927-07-29","Agrandissement de l'école primaire supérieure de jeunes filles - Ouverture de crédit p. 472","PO1/1927","1927/455"], [16501,"1929-03-22","Harmonie école philharmonique - Demande de subvention p. 156","PO1/1929","1929/150"], [16502,"1921-12-14","Session extraordinaire. Déplacement de l'urinoir situé sur le terre plein de l'écluse Matabiau p. 398","PO1/1921","1921/567"], [16503,"1921-02-26","Session ordinaire. Erection de la ville de Toulouse en station de tourisme p. 64","PO1/1921","1921/85"], [16504,"1921-01-25","Session extraordinaire. Monuments de quartier p. 34","PO1/1921","1921/41"], [16505,"1929-05-07","Pavages, entreprise de l'entretien - Adjudication p. 379","PO1/1929","1929/330"], [16506,"1928-11-12","Entrepôt réel des douanes - Relèvement des tarifs p. 644","PO1/1928","1928/622"], [16507,"1928-12-28","Classement dans la voirie urbaine du prolongement de l'avenue des Docks - Acquisitions Catier et Lafitte p. 687","PO1/1928","1928/718"], [16508,"1919-10-31","Session extraordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 284","PO1/1919","1919/431"], [16509,"1920-09-07","Session extraordinaire. Indemnité Marty. Décision du conseil d'état p. 225","PO1/1920","1920/291"], [16510,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 358","PO1/1911","1911/791"], [16511,"1911-08-12","Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place p. 17","PO1/1911","1911/954"], [16512,"1924-03-26","Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égout. Traité Mathieu p. 99","PO1/1924","1924/178"], [16513,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Concours agricole de 1911. Solde des dépenses p. 349","PO1/1912","1912/653"], [16514,"1928-03-27","Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 217","PO1/1928","1928/242"], [16515,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Taxe militaire. Avis p. 250","PO1/1910","1910/526"], [16516,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Subvention p. 487","PO1/1912","1912/1140"], [16517,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location. Ancienne caserne Valade p. 18","PO1/1913","1913/27"], [16518,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Impressions, reliures, frais de bureau et matériel p. 242","PO1/1909","1909/626"], [16519,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson ancien chef de section au service des travaux. Révision p. 172","PO1/1911","1911/349"], [16520,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 395","PO1/1913","1913/1092"], [16521,"1929-12-16","Création d'une classe élémentaire et de deux classes maternelles à la cité jardins du Nord p. 659","PO1/1929","1929/663"], [16522,"1928-11-16","Patronage de l'école Fabre - Demande de subvention p. 608","PO1/1928","1928/604"], [16523,"1928-01-08","Société l'émancipation - Demande de subvention p. 439","PO1/1928","1928/407"], [16524,"1929-03-22","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Taulet née Delor en qualité de veuve de Joseph Teulet ex receveur aux droits de place p. 165","PO1/1929","1929/190"], [16525,"1929-03-22","Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 154","PO1/1929","1929/141"], [16526,"1931-02-27","Lotissement de la société générale foncière - Quartier de la Croix de Pierre p. 129","PO1/1931","1931/113"], [16527,"1931-12-01","Société la boule rouge. Demande de subvention p. 66","PO1/1931","1931/32"], [16528,"1931-12-01","Acquisition d'une voiture Unic. Traité Nicole et de Noë p. 83","PO1/1931","1931/85"], [16529,"1931-12-01","Service du nettoiement . Dégâts occasionnés à un taxi par un tombereau. réclamation Champaver. Société défense civile p. 64","PO1/1931","1931/26"], [16530,"1931-02-27","Office national industriel de l'azote - Licenciement du personnel p. 138","PO1/1931","1931/142"], [16531,"1931-07-30","Budget de 1931 - Rapport p. 537","PO1/1931","1931/415"], [16532,"1932-04-23","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Artigue née Ragot en qualité de veuve de Raymond Arigue ancien surveillant retraité de la Mairie de Toulouse p. 319","PO1/1932","1932/212"], [16533,"1920-11-19","Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1920. Procès verbal p. 384","PO1/1920","1920/434"], [16534,"1921-05-13","Session ordinaire. Prise en charge par l'état des dépenses de l'enseignement primaire et des traitements des professeurs et chefs d'atelier des écoles d'enseignement pratique dans les villes de plus de 150.000 habitants. Voeu p. 130","PO1/1921","1921/135"], [16535,"1928-05-31","Société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse et des communes environnantes - Demande de subvention p. 300","PO1/1928","1928/284"], [16536,"1926-03-26","Session extraordinaire - Lotissement Beneteau - Croix de Pierre p. 71","PO1/1926","1926/145"], [16537,"1926-06-25","Session ordinaire - Ecole pratique hôtelière des Pyrénées - Internat communal - Relèvement du prix de la pension p. 43","PO1/1926","1926/270"], [16538,"1926-11-19","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Bonnet ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 73","PO1/1926","1926/648"], [16539,"1918-07-30","Session extraordinaire. Approvisionnement en bois de four de la boulangerie toulousaine p. 166","PO1/1918","1918/225"], [16540,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 72","PO1/1911","1911/1068"], [16541,"1923-01-08","Session ordinaire. Concessions de terrains dans les cimetières. Elèvement du tarif p. 311","PO1/1923","1923/416"], [16542,"1915-11-15","Session ordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 224","PO1/1915","1915/273"], [16543,"1917-02-28","Session ordinaire. Service des pompes funèbres et de l'hygiène. Fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 49","PO1/1917","1917/69"], [16544,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 430","PO1/1910","1910/1120"], [16545,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 179","PO1/1911","1911/375"], [16546,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Concours musical de Cette Société chorale toulousaine. Subvention p. 352","PO1/1909","1909/1025"], [16547,"1927-02-28","Lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 106","PO1/1927","1927/138"], [16548,"1927-07-29","Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre (section toulousaine) - Subvention p. 466","PO1/1927","1927/438"], [16549,"1916-12-05","Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois de juillet, août et septembre 1915 p. 95","PO1/1916","1916/108"], [16550,"1921-05-13","Session ordinaire. Fonds de la commission du conseil général. Coopératives de l'habillement p. 132","PO1/1921","1921/139"], [16551,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Demande de subvention p. 211","PO1/1911","1911/454"], [16552,"1922-08-07","Session extraordinaire. Location d'une drague à vapeur à Louis Daran entrepreneur à Toulouse p. 232","PO1/1922","1922/307"], [16553,"1922-08-22","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 252","PO1/1922","1922/322"], [16554,"1927-10-21","Dommages causés par une camionnette de la ville - Réclamation Cohn p. 592","PO1/1927","1927/535"], [16555,"1928-02-15","Acquisition d'immeubles dépendant de l'administration de la guerre p. 113","PO1/1928","1928/112"], [16556,"1923-04-16","Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste à Croix Daurade. Convention avec l'administration des P.T.T. p. 117","PO1/1923","1923/144"], [16557,"1928-01-08","Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 453","PO1/1928","1928/447"], [16558,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Ecoles pratiques de commerce et d'industrie p. 96","PO1/1909","1909/218"], [16559,"1927-02-28","Service du nettoiement - Accident d'automobile - Demande d'indemnité p. 105","PO1/1927","1927/134"], [16560,"1920-05-06","Session extraordinaire. Legs Delpech. don d'un tableau de peinture le Vengeur p. 192","PO1/1920","1920/235"], [16561,"1929-11-02","Drague à vapeur - Traité Guesnu p. 89","PO1/1929","1929/85"], [16562,"1929-12-30","Octroi - Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 668","PO1/1929","1929/681"], [16563,"1929-03-22","Inauguration des abattoirs - Allocation d'une gratification aux ouvriers p. 151","PO1/1929","1929/128"], [16564,"1921-12-14","Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 402","PO1/1921","1921/576"], [16565,"1931-12-31","Pont Saint Michel. Elargissement. Question de M. Valats p. 952","PO1/1931","1931/843"], [16566,"1931-03-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Lacroux ex sous inspecteur de la police municipale p. 196","PO1/1931","1931/190"], [16567,"1931-07-30","Matériel de literie - Prêt p. 544","PO1/1931","1931/427"], [16568,"1931-01-08","Convocation du conseil municipal p. 635","PO1/1931","1931/556"], [16569,"1932-02-22","Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la loi susvisée - Avis p. 193","PO1/1932","1932/176"], [16570,"1932-04-23","Monuments historiques - Classement de l'Hôtel du Barry p. 328","PO1/1932","1932/244"], [16571,"1932-05-27","Ecole des Fontaines Bayonne (mixte) - Création d'une sixième classe p. 414","PO1/1932","1932/336"], [16572,"1931-09-25","Contributions directes - Nomination des répartiteurs 1931-1932 p. 698","PO1/1931","1931/629"], [16573,"1932-11-21","Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison d'hiver 1932-1933 - Traité assistance par le travail p. 847","PO1/1932","1932/509"], [16574,"1932-12-27","Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'année 1933 p. 972","PO1/1932","1932/695"], [16575,"1931-11-30","Fédération des médaillés d'honneur du travail du Sud Ouest - Demande subvention p. 841","PO1/1931","1931/706"], [16576,"1932-02-22","Bains douches des Minimes p. 132","PO1/1932","1932/12"], [16577,"1918-07-30","Session extraordinaire. Construction de l'usine hydroélectrique. 2° lot. Demande de MM Gros et Ponsonnet concernant le montant du paiement du 3° terme du montant de la fourniture p. 150","PO1/1918","1918/182"], [16578,"1927-11-30","Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 668","PO1/1927","1927/645"], [16579,"1922-08-07","Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bacquet. Avis p. 229","PO1/1922","1922/297"], [16580,"1925-10-14","Session extraordinaire - Caisse de crédit municipal. Compte de gestion de 1924. Budget supplémentaire de 1925. Budget primitif de 1926 p. 274","PO1/1925","1925/441"], [16581,"1925-05-06","Session extraordinaire - Assurance contre les accidents. Compagnie la protectrice p. 151","PO1/1925","1925/298"], [16582,"1926-03-26","Session extraordinaire - Assistance médicale gratuite - Exercice 1925 - Remplacement au bureau de bienfaisance p. 66","PO1/1926","1926/126"], [16583,"1925-04-09","Session extraordinaire - Ecole des beaux arts de Paris. Demande des secours Fournié p. 239","PO1/1925","1925/394"], [16584,"1926-10-05","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Cazaux sergent de ville p. 52","PO1/1926","1926/208"], [16585,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Fournitures et travaux divers aux usines communales. Décompte Frommassol p. 425","PO1/1910","1910/1080"], [16586,"1919-11-19","Session ordinaire. Vente de vieux métaux du Théâtre du Capitole. Cession Pouloubart Barlangue p. 310","PO1/1919","1919/460"], [16587,"1928-03-27","Procès verbal p. 183","PO1/1928","1928/152"], [16588,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création de deux nouvelles classes p. 76","PO1/1909","1909/161"], [16589,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Ancien immeuble Vivès, angle boulevard des Minimes et avenue de Lyon. Démolition p. 307","PO1/1909","1909/878"], [16590,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement de 1842 p. 415","PO1/1910","1910/1056"], [16591,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Création d'emplois d'adjoints dans les écoles communales p. 59","PO1/1911","1911/41"], [16592,"1912-10-30","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création d'une crèche municipale place Dupuy. Pétition des habitants des quartiers Guilheméry et Côte Pavée p. 458","PO1/1912","1912/1043"], [16593,"1922-08-22","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon . Demande de bourse Cabantous. Avis p. 269","PO1/1922","1922/365"], [16594,"1919-10-31","Session extraordinaire. Coopérative de l'Amicale des poilus du front de la 17° région. Subvention p. 279","PO1/1919","1919/412"], [16595,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Droits de voirie. demande de remboursement Michon p. 163","PO1/1911","1911/303"], [16596,"1909-06-09","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 274","PO1/1909","1909/765"], [16597,"1917-02-28","Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain rue Malaret. Affaire Rogalle p. 50","PO1/1917","1917/70"], [16598,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Fourniture de pétrole, huile et essences nécessaires à l'éclairage des postes de l'octroi p. 162","PO1/1911","1911/288"], [16599,"1911-06-29","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Renouvellement du bail de M Navarre p. 264","PO1/1911","1911/604"], [16600,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Location. immeuble communal rue des Moulins. Demande Duran p. 78","PO1/1911","1911/1099"], [16601,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907, et 1908 par M Cléder. Paiement d'indemnité p. 306","PO1/1912","1912/433"], [16602,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 340","PO1/1910","1910/790"], [16603,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Règlement sanitaire p.431","PO1/1910","1910/1125"], [16604,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans divers bâtiments communaux p. 224","PO1/1909","1909/594"], [16605,"1921-05-14","Session ordinaire. Terrain de Banlève. Cession à l'université. Traité p. 152","PO1/1921","1921/204"], [16606,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Concours de prix à la race bovine gasconne. Subvention p. 331","PO1/1912","1912/545"], [16607,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Création d'une école primaire élémentaire de garçons et d'une école primaire de filles dans le quartier de la Juncasse p. 121","PO1/1914","1914/248"], [16608,"1920-12-29","Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1920. Modification de la balance p. 443","PO1/1920","1920/536"], [16609,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Musée de peinture et de sculpture. Achat d'une pierre inscrite p. 67","PO1/1909","1909/86"], [16610,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Emprunt de 1,008,000 fr. Réalisation. Traité avec les prévoyants de l'avenir p. 106","PO1/1909","1909/233"], [16611,"1909-05-03","Session de droit. Rapports. Employés municipaux. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 112","PO1/1909","1909/256"], [16612,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 397","PO1/1912","1912/841"], [16613,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 403","PO1/1912","1912/877"], [16614,"1915-01-07","Session extraordinaire. Raccordement des lignes de la rive droite et de la rive gauche de la Garonne des voies ferrées d'intérêt local de la compagnie du Sud Ouest. Enquête d'utilité publique. Avis p. 134","PO1/1915","1915/132"], [16615,"1916-01-21","Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 14","PO1/1916","1916/9"], [16616,"1919-04-29","Session extraordinaire. Modifications au cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de la commune de Toulouse p. 116","PO1/1919","1919/163"], [16617,"1930-02-04","Service de l'économat - Habillement nécessaire aux agents des services municipaux - Soumission Barthe p. 274","PO1/1930","1930/191"], [16618,"1927-01-06","Bassin de radoub - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux - Approbation d'un prix supplémentaire p. 342","PO1/1927","1927/322"], [16619,"1918-12-23","Session extraordinaire. Dénomination de caisse de crédit municipal de Toulouse substituée au titre de mont de piété. Avis du conseil municipal p. 291","PO1/1918","1918/329"], [16620,"1919-03-31","Session extraordinaire. Boulevard de la Marquette. Mauvais état de la voirie p. 92","PO1/1919","1919/130"], [16621,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 272","PO1/1920","1920/331"], [16622,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Schumacker. Avis p. 306","PO1/1920","1920/373"], [16623,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Laflorentie ancien agent de la sûreté p. 452","PO1/1920","1920/563"], [16624,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 277","PO1/1913","1913/809"], [16625,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites février 1913 p. 402","PO1/1913","1913/1115"], [16626,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 66","PO1/1914","1914/85"], [16627,"1924-03-26","Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de l'ancien presbytère de l'église Sainte Germaine p. 79","PO1/1924","1924/109"], [16628,"1924-01-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traités Rabany et Séguela p. 34","PO1/1924","1924/62"], [16629,"1924-08-07","Session extraordinaire. Foyer du soldat . Demande de subvention p. 222","PO1/1924","1924/350"], [16630,"1925-02-27","Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Fauré p. 33","PO1/1925","1925/52"], [16631,"1925-12-03","Session extraordinaire - Assistance et prévoyance. Voeu de M. le docteur Bézy p. 72","PO1/1925","1925/115"], [16632,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Tramways. Compte général au 31 décembre 1907 p. 224","PO1/1909","1909/595"], [16633,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Usine hydraulique de Bourrassol. Installation d'un troisième groupe hydraulique p. 122","PO1/1909","1909/294"], [16634,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Tribunal civil. Instance Dario. Demande de dommages p. 54","PO1/1914","1914/40"], [16635,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bacou ancien cantonnier paveur de première classe p. 57","PO1/1921","1921/63"], [16636,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Gorsse ancien cantonnier hors classe jardins et promenades p. 57","PO1/1921","1921/65"], [16637,"1921-01-07","Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles. adjudication. Projet de résolution présenté par M. Brustier p. 213","PO1/1921","1921/281"], [16638,"1917-02-28","Session ordinaire. Questions diverses. Réduction du nombre de tramways de banlieues. Question de M. Blanc p. 56","PO1/1917","1917/85"], [16639,"1917-04-20","Session extraordinaire. Hospices civils. Action en justice. Instance Bergès. Avis p. 94","PO1/1917","1917/121"], [16640,"1917-11-10","Session extraordinaire. Lycée de garçons. Bourses municipales p. 215","PO1/1917","1917/264"], [16641,"1910-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Subvention p. 315","PO1/1910","1910/729"], [16642,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 198","PO1/1914","1914/439"], [16643,"1921-01-08","Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 240","PO1/1921","1921/341"], [16644,"1922-05-29","Séance ordinaire. Cession de l'usine électro thermique des tramways à la société du Bazacle. Instance devant le conseil de préfecture p. 156","PO1/1922","1922/178"], [16645,"1917-12-22","Session extraordinaire. Etablissement de la carte de pain. Avis du conseil municipal p. 264","PO1/1917","1917/355"], [16646,"1927-10-21","Procès verbal p. 568","PO1/1927","1927/475"], [16647,"1921-05-14","Session ordinaire. Fête régionale de l'association des sociétés de gymnastique du Midi. Demande de crédit p. 153","PO1/1921","1921/208"], [16648,"1921-08-11","Session ordinaire. Acquisition de matériel pour les services de police. Crédit p. 336","PO1/1921","1921/421"], [16649,"1911-03-03","Session de droit. Introductions. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 83","PO1/1911","1911/81"], [16650,"1932-01-08","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mauries veuve d'un ancien peintre auxiliaire au service des pompes funèbres p. 679","PO1/1932","1932/396"], [16651,"1932-12-27","Ecole Lakanal, la Daurade (garçons). Suppression d'une huitième classe p. 956","PO1/1932","1932/686"], [16652,"1932-05-27","Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - 1er trimestre 1930 p. 394","PO1/1932","1932/271"], [16653,"1932-01-08","Service du nettoiement - Accident Bourse p. 700","PO1/1932","1932/458"], [16654,"1933-02-18","Quartier de Guilhemèry Dupuy - Construction d'un fourneau économique et de bains douches - Acquisition Aslangul p. 92","PO1/1933","1933/5"], [16655,"1933-10-05","Séance du 10 mai 1933 - Procès verbal p. 327","PO1/1933","1933/181"], [16656,"1932-05-27","Cercle d'études économiques et sociales - Demande de subvention p. 399","PO1/1932","1932/289"], [16657,"1933-07-28","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1933 p. 563","PO1/1933","1933/283"], [16658,"1933-11-17","Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours p. 924","PO1/1933","1933/481"], [16659,"1933-02-18","Agrandissement de l'école de filles Fabre - Création de poste p. 120","PO1/1933","1933/72"], [16660,"1933-10-05","Convocation du conseil municipal p. 327","PO1/1933","1933/180"], [16661,"1910-12-27","Session extraordinaire. Budget primitif de 1911 p. 7","PO1/1910","1910/1196"], [16662,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Montès ancien préposé d'octroi tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 102","PO1/1911","1911/150"], [16663,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/486"], [16664,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Vaysse p. 149","PO1/1909","1909/382"], [16665,"1926-12-10","Session extraordinaire - Ecole polytechnique - Demande de bourse Peyron - Avis p. 27","PO1/1926","1926/489"], [16666,"1922-08-12","Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Règlement du sixième lot p. 397","PO1/1922","1922/517"], [16667,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 308","PO1/1909","1909/895"], [16668,"1912-05-18","Session de droit. Election du quatrième adjoint p. 302","PO1/1912","1912/384"], [16669,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. demande de location de M Roumens p. 313","PO1/1911","1911/656"], [16670,"1923-05-29","Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Secours à l'ex surveillant Courthieu p. 199","PO1/1923","1923/277"], [16671,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Ligue de l'enseignement 6° fête des écoles. Subvention p. 213","PO1/1909","1909/539"], [16672,"1912-03-12","Session extraordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. transformation du matériel élévatoire. Emprunt p. 473","PO1/1912","1912/1050"], [16673,"1919-07-28","Session extraordinaire. Séance du 28 juillet 1919. Procès verbal p. 188","PO1/1919","1919/259"], [16674,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Société chorale toulousaine. Subvention p. 254","PO1/1911","1911/571"], [16675,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Demande d'un crédit supplémentaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. traité Saint Frères et Campourcy p. 61","PO1/1911","1911/1031"], [16676,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Affaire Souque p. 51","PO1/1911","1911/1011"], [16677,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 398","PO1/1910","1910/995"], [16678,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Perte d'un bateau. Réclamation Dame Navarre p. 34","PO1/1909","1909/1148"], [16679,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 218","PO1/1911","1911/479"], [16680,"1931-11-30","Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 831","PO1/1931","1931/677"], [16681,"1932-01-08","Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rougenet pétitionnaire p. 704","PO1/1932","1932/469"], [16682,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Affaire Beltramé. Instance d'appel. Règlement p. 162","PO1/1912","1912/121"], [16683,"1933-07-28","Conseil d'état - Fabrication de la glaceaux abattoirs - Instance société des glacières toulousaines p. 593","PO1/1933","1933/373"], [16684,"1911-12-13","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Théâtre du Capitole. Réparations p. 47","PO1/1911","1911/999"], [16685,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Loubeau veuve d'un ancien employé du service de l'éclairage p. 349","PO1/1910","1910/830"], [16686,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la vilee pour dépznses de première installation de matériel et des collections de la bibliothèque p. 137","PO1/1912","1912/55"], [16687,"1932-11-21","Ecole hôtelière - Indemnité Sistac p. 856","PO1/1932","1932/539"], [16688,"1931-09-25","Compagnie la protectrice - Avenant de mutation de voiture p. 706","PO1/1931","1931/644"], [16689,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 33","PO1/1909","1909/1128"], [16690,"1919-06-01","Session extraordinaire. Conseil d'état. Instance Courtois de Maleville contre ville de Toulouse p. 14","PO1/1919","1919/36"], [16691,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Réintégration Loses. Versement à la caisse des retraites p. 227","PO1/1909","1909/605"], [16692,"1920-02-08","Session ordinaire. Taxe sur les cercles p. 261","PO1/1920","1920/309"], [16693,"1924-03-26","Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. Place de la Bourse au 19. Adjudication p. 98","PO1/1924","1924/174"], [16694,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Fournitures scolaires 3me lot p. 112","PO1/1913","1913/285"], [16695,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Bernadet veuve de Jean Guichereau ex sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37","PO1/1909","1909/1236"], [16696,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 113","PO1/1910","1910/105"], [16697,"1927-04-29","Lotissement Bonsirven - Quartier du Griffoulet p. 224","PO1/1927","1927/269"], [16698,"1927-07-29","Lycée de jeune filles - Internat municipal - Budget primitif de 1928 p. 477","PO1/1927","1927/468"], [16699,"1921-05-13","Session ordinaire. Hommage à MM Jean Paul Laurens et Déodat de Séverac. Remerciements p. 123","PO1/1921","1921/129"], [16700,"1919-04-02","Session extraordinaire. Immeuble insolide sis chemin de la Colonne n° 31 bis. Démolition et vente des matériaux. Adjudication p. 42","PO1/1919","1919/62"], [16701,"1924-03-26","Session extraordinaire. Fédération nationale des mutilés du travail p. 85","PO1/1924","1924/130"], [16702,"1920-03-26","Session extraordinaire. Immeuble communal 12 rue Rousse. location Tomaso p. 101","PO1/1920","1920/116"], [16703,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Demande Larrieu. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 318","PO1/1913","1913/864"], [16704,"1913-12-22","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement de comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 399","PO1/1913","1913/1107"], [16705,"1924-03-26","Session extraordinaire. Entrée du palais des beaux arts et aménagements divers p. 96","PO1/1924","1924/168"], [16706,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Mont de piété de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Budget primitif 1915. Avis du conseil municipal p. 285","PO1/1914","1914/602"], [16707,"1916-01-21","Session extraordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 17","PO1/1916","1916/20"], [16708,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur. Secours annuel p. 169","PO1/1910","1910/226"], [16709,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Congrès des commissions départementales du travail. Subvention p. 212","PO1/1910","1910/396"], [16710,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses p. 244","PO1/1910","1910/447"], [16711,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Séance du 12 avril 1912. Procès verbal p. 201","PO1/1912","1912/176"], [16712,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues Saint Rome des Filatiers et Pharaon p. 272","PO1/1912","1912/371"], [16713,"1925-10-14","Session extraordinaire - Pavillon du jardin des plantes. Location p. 264","PO1/1925","1925/413"], [16714,"1920-02-20","Session ordinaire. Déclaration de Paul Feuga Maire p. 46","PO1/1920","1920/60"], [16715,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Sourgues armurier au stand municipal p. 439","PO1/1910","1910/1161"], [16716,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 42","PO1/1909","1909/1255"], [16717,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Vente et acquisition de terrain. Alignement. Affaire société des mines de Carmaux p. 148","PO1/1912","1912/83"], [16718,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Instance contre la société des pompes funèbres générales p. 242","PO1/1912","1912/285"], [16719,"1919-05-30","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 144","PO1/1919","1919/211"], [16720,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une crèche municipale rue des Amidonniers 7. Règlement de comptes p. 238","PO1/1913","1913/686"], [16721,"1923-10-07","Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau chemin, Firmin Favre, Pierre Favre, Freyche, Igert, Ravel et Syrmen. Avis p. 233","PO1/1923","1923/302"], [16722,"1910-01-14","Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière. Matrice du rôle. Approbation p. 97","PO1/1910","1910/4"], [16723,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Erection du monument de Goudouli au square Lafayette p. 105","PO1/1910","1910/67"], [16724,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 388","PO1/1912","1912/806"], [16725,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er Janvier 1913 au 31 décembre 1914. Cahier des charges p. 491","PO1/1912","1912/1155"], [16726,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Tombeau Ozenne. Traité avec M. Delfau architecte de M. Laffont statutaire p. 223","PO1/1914","1914/515"], [16727,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement du personnel enseignant p. 297","PO1/1910","1910/663"], [16728,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Ancienne usine Biny. Expertise du matériel p. 95","PO1/1913","1913/226"], [16729,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Aménagement des square de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 317","PO1/1913","1913/847"], [16730,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 47","PO1/1914","1914/18"], [16731,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 236","PO1/1913","1913/682"], [16732,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 371","PO1/1913","1913/1017"], [16733,"1920-05-06","Session extraordinaire. Succession Castex. Approbation des comptes de l'administrateur provisoire p. 197","PO1/1920","1920/246"], [16734,"1922-08-12","Session extraordinaire. Aménagement d'un internat municipal à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 401","PO1/1922","1922/526"], [16735,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 392","PO1/1913","1913/1071"], [16736,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122","PO1/1914","1914/257"], [16737,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Berthe Bauré veuve d'un ancien surveillant des travaux p.128","PO1/1914","1914/280"], [16738,"1923-05-05","Session ordinaire. Demande de secours formée par Arnaud Castera ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 162","PO1/1923","1923/205"], [16739,"1923-01-08","Session ordinaire. Questions diverses. Bouches d'eau. Question de M. Delque p. 319","PO1/1923","1923/437"], [16740,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives faite par M Vivent ex employé de la mairie p. 122","PO1/1909","1909/270"], [16741,"1926-08-17","Session ordinaire - Groupe toulousain de la jeune république - Demande de subvention p. 70","PO1/1926","1926/409"], [16742,"1926-07-08","Session ordinaire - Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 52","PO1/1926","1926/368"], [16743,"1926-11-19","Session extraordinaire - Hôpital de Purpan - Construction d'un pavillon antituberculeux p. 59","PO1/1926","1926/611"], [16744,"1915-12-30","Session extraordinaire. La question du pain p. 257","PO1/1915","1915/326"], [16745,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fabre(octroi) p. 137","PO1/1913","1913/317"], [16746,"1916-12-05","Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place de MM Bonna et Boutet p. 99","PO1/1916","1916/124"], [16747,"1911-09-11","Session de droit. Service des retraites ouvrières. Crédit supplémentaire p. 386","PO1/1911","1911/847"], [16748,"1915-11-15","Session ordinaire. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Cahier des charges. Adjudication p. 224","PO1/1915","1915/272"], [16749,"1925-07-12","Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire de M. Biedermann négociant place du Capitole, 21 E.V p. 349","PO1/1925","1925/583"], [16750,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 154","PO1/1910","1910/179"], [16751,"1916-02-17","Session ordinaire. Dépôt au terrain de Maury de bois provenant de la forêt de Bouconne p. 38","PO1/1916","1916/46"], [16752,"1927-01-28","Demande de secours exceptionnel formée par M. Bernon ancien gardien du réservoir de saint Sylve p. 37","PO1/1927","1927/38"], [16753,"1918-02-21","Session ordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission Privat p. 38","PO1/1918","1918/45"], [16754,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Instance D'Aligny p. 335","PO1/1909","1909/929"], [16755,"1912-06-08","Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 348","PO1/1912","1912/628"], [16756,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Congrès de Paris. Subvention p. 81","PO1/1914","1914/103"], [16757,"1923-07-27","Session extraordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Coetlegon Rennes. Demande de bourse Leygue p. 291","PO1/1923","1923/400"], [16758,"1929-02-05","Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Cahier des charges p. 249","PO1/1929","1929/247"], [16759,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Herminie Ancelin veuve de Paul Vitry ancien chef de division à la mairie p. 302","PO1/1910","1910/688"], [16760,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer. Congrès de Paris. Subvention p. 82","PO1/1914","1914/126"], [16761,"1909-05-04","Session extraordinaire. Introductions. Service d'hygiène. hangar pour les voitures p. 140","PO1/1909","1909/342"], [16762,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140","PO1/1911","1911/215"], [16763,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Bordes p. 480","PO1/1912","1912/1113"], [16764,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260","PO1/1909","1909/749"], [16765,"1918-02-21","Session ordinaire. Séance du 21 févier 1918. Procès verbal p. 20","PO1/1918","1918/1"], [16766,"1911-08-12","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 16","PO1/1911","1911/947"], [16767,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Dégâts survenus au groupe la Garonne du sculpteur Labatut. Transaction p. 138","PO1/1913","1913/347"], [16768,"1909-07-23","Session extraordinaire. Soutiens de famille. Allocation de secours p. 248","PO1/1909","1909/679"], [16769,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Rue du Dépôt de Mendicité. Changement de dénomination p. 213","PO1/1909","1909/542"], [16770,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Ramier du Château. Résiliation de bail et location p. 207","PO1/1910","1910/373"], [16771,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Mazelier. Assurance contre l'incendie p. 208","PO1/1910","1910/380"], [16772,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande d'indemnité veuve Landelle p. 147","PO1/1916","1916/180"], [16773,"1911-08-12","Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 17","PO1/1911","1911/957"], [16774,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 162","PO1/1911","1911/276"], [16775,"1931-07-30","Demande de secours annuel formée par Mme Bordes née Cazeneuve veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 564","PO1/1931","1931/479"], [16776,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357","PO1/1909","1909/1053"], [16777,"1924-11-29","Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier. Suite à l'enquête prescrite par M. le préfet p. 364","PO1/1924","1924/530"], [16778,"1921-01-08","Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac p. 245","PO1/1921","1921/359"], [16779,"1922-07-04","Session extraordinaire. Hospices civils. Travaux de réparations au chalet de l'hospice Ramel à Luchon p. 119","PO1/1922","1922/134"], [16780,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1913. Justification des sommes ordonnancées p. 172","PO1/1914","1914/372"], [16781,"1931-11-30","Service du nettoiement - Automobile endommagée par un tombereau. Réclamation Roudet (compagnie la cité) p. 860","PO1/1931","1931/762"], [16782,"1929-12-16","Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, de leurs orphelins et ascendants - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1929 p. 650","PO1/1929","1929/631"], [16783,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Viabilité p. 138","PO1/1913","1913/337"], [16784,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Propositions concernant la visite des fosses d'aisances p. 122","PO1/1909","1909/301"], [16785,"1915-12-31","Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 (suite de la discussion) p. 267","PO1/1915","1915/331"], [16786,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Institution des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Fauré. Avis p. 118","PO1/1910","1910/136"], [16787,"1926-07-08","Session ordinaire - Union olympique de la Croix de Pierre - Demande de subvention p. 46","PO1/1926","1926/337"], [16788,"1921-02-25","Session ordinaire. Pompes funèbres. Inhumations admissions en non valeur. Mois de mai, juin, juillet et août 1920 p. 54","PO1/1921","1921/52"], [16789,"1921-02-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Amédée Molinié ancien agent de police cycliste p. 59","PO1/1921","1921/71"], [16790,"1926-05-02","Service des pompes funèbres - Acquisition d'un fourgon automobile - Traités Grateloup p. 42","PO1/1926","1926/40"], [16791,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers p. 173","PO1/1911","1911/352"], [16792,"1922-02-20","Session ordinaire. Félicitations à M. Delqué p. 75","PO1/1922","1922/92"], [16793,"1926-11-19","Session extraordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Georges Brieux p. 43","PO1/1926","1926/571"], [16794,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Entretien du pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 243","PO1/1909","1909/666"], [16795,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lafourguette p. 401","PO1/1912","1912/865"], [16796,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention p. 249","PO1/1912","1912/310"], [16797,"1932-02-22","Voies urbaines macadamisées p. 134","PO1/1932","1932/25"], [16798,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure de filles. Création de deux nouveaux emplois de professeur p. 474","PO1/1912","1912/1072"], [16799,"1911-09-11","Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique p. 409","PO1/1911","1911/933"], [16800,"1933-09-15","Bureau de bienfaisance - Legs Rescagnères p. 714","PO1/1933","1933/411"], [16801,"1931-02-27","Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 135","PO1/1931","1931/131"], [16802,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400","PO1/1912","1912/860"], [16803,"1912-03-12","Session extraordinaire. Emprunt. Inscription d'une somme de 75.850 fr, désaffectée pour l'achèvement du pont des Amidonniers et destinée à compléter le crédit nécessaire pour l'achat des immeubles du bureau de bienfaisance. (Emprunt de 1008.000 fr) p. 474","PO1/1912","1912/1051"], [16804,"1933-02-18","Lotissement Castillon - Quartier Saint Agne p. 117","PO1/1933","1933/67"], [16805,"1933-02-18","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Christine Copart compagne d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 129","PO1/1933","1933/98"], [16806,"1909-07-23","Session extraordinaire. Séance du 23 juillet 1909. Procès verbal p. 248","PO1/1909","1909/678"], [16807,"1916-02-17","Session ordinaire. Ligne électrique M. E place Esquirol gare Saint Agne p. 38","PO1/1916","1916/44"], [16808,"1917-05-07","Session extraordinaire. Société des auteurs, éditeurs, et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 148","PO1/1917","1917/209"], [16809,"1911-12-28","Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 75","PO1/1911","1911/1090"], [16810,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Andrieu sous inspecteur à la police municipale p. 130","PO1/1912","1912/37"], [16811,"1918-11-13","Session ordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 260","PO1/1918","1918/289"], [16812,"1919-02-10","Session extraordinaire. La question des tramways p. 262","PO1/1919","1919/403"], [16813,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Immeuble communal 10 rue Espinasse. demande de location. Veuve Rieu Mailhol p. 356","PO1/1913","1913/980"], [16814,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Création d'un sub-office postal à la rue d'Austerlitz p. 360","PO1/1913","1913/994"], [16815,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 367","PO1/1913","1913/1007"], [16816,"1920-04-06","Session extraordinaire. Usine du Ramier du Château. Fourniture de deux trémies de défeuillage. Marché de gré à gré p. 171","PO1/1920","1920/188"], [16817,"1920-04-08","Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1921 p. 287","PO1/1920","1920/349"], [16818,"1922-08-11","Session ordinaire. Conservatoire de musique. Echelle des traitements des professeurs. Modifications p. 334","PO1/1922","1922/436"], [16819,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse et communes environnantes. Congrès de Paris. Subvention p. 47","PO1/1914","1914/9"], [16820,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Subvention p. 306","PO1/1912","1912/417"], [16821,"1923-05-25","Session ordinaire. Concours international de musique. Juin 1924 p. 182","PO1/1923","1923/235"], [16822,"1920-08-28","Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Tajan. Avis p. 307","PO1/1920","1920/378"], [16823,"1912-09-08","Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Elargissement du pont des Demoiselles p. 372","PO1/1912","1912/740"], [16824,"1914-12-14","Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 339","PO1/1914","1914/689"], [16825,"1924-01-28","Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 13","PO1/1924","1924/30"], [16826,"1927-01-06","Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 335","PO1/1927","1927/302"], [16827,"1926-07-08","Session ordinaire - Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 48","PO1/1926","1926/344"], [16828,"1929-03-22","Hôpital suburbain - Pavillons spéciaux pour les tuberculeux - Subvention de 1.000.000 de francs p. 142","PO1/1929","1929/115"], [16829,"1930-02-04","Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 262","PO1/1930","1930/148"], [16830,"1930-04-25","Election d'un adjoint p. 285","PO1/1930","1930/215"], [16831,"1931-12-01","Demande de secours annuel formée par Marius Gaston ancien surveillant de nuit au service du nettoiement p. 72","PO1/1931","1931/49"], [16832,"1931-12-01","Emprunt de 3.800.000 francs au crédit foncier de France. Fourniture de pavés d'échantillons. Subvention pour le camp d'aviation. Indemnités au sinistrés de la Dalbade p. 76","PO1/1931","1931/65"], [16833,"1931-05-29","Association le souvenir français. Demande de subvention p. 355","PO1/1931","1931/317"], [16834,"1931-07-30","Quartier de la Salade - Projet d'un groupe scolaire p. 533","PO1/1931","1931/409"], [16835,"1930-05-28","Assistance aux familles nombreuses - 2° trimestre 1930 p. 357","PO1/1930","1930/344"], [16836,"1931-12-01","Hospices civils. Budget pour l'exercice 1931. Avis du conseil municipal p. 63","PO1/1931","1931/22"], [16837,"1931-02-27","Chorale de Minimes - Demande de subvention p. 133","PO1/1931","1931/125"], [16838,"1931-03-30","Architecture. FOurniture de vitrines. Traité Froment p. 205","PO1/1931","1931/226"], [16839,"1930-02-24","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - Premier trimestre 1930 p. 121","PO1/1930","1930/127"], [16840,"1927-10-21","Alignement chemin vicinal n° 13 - M. Gayraud pétitionnaire p. 574","PO1/1927","1927/487"], [16841,"1923-03-22","Session extraordinaire. Association sportive de la Côte pavée Demande de subvention p. 92","PO1/1923","1923/117"], [16842,"1926-10-05","Session ordinaire - Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Demande de subvention p. 56","PO1/1926","1926/221"], [16843,"1928-11-16","Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 583","PO1/1928","1928/526"], [16844,"1929-03-22","Demande de secours annuel formée par Mme Marie Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 168","PO1/1929","1929/198"], [16845,"1931-11-30","Lotissement Barthère - Quartier Rangueil p. 834","PO1/1931","1931/683"], [16846,"1932-01-08","Acquisition du Petit Capitole - Remboursement d'impôts p. 680","PO1/1932","1932/399"], [16847,"1917-02-08","Session ordinaire. Fourniture d'huile et matières premières. Ouverture de crédit p. 179","PO1/1917","1917/247"], [16848,"1925-07-08","Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles 21 rue Bouquières p. 201","PO1/1925","1925/320"], [16849,"1929-05-07","Ecoles primaires communales - Création d'une quatrième classe à l'école de Lalande (garçons) p. 377","PO1/1929","1929/320"], [16850,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 85","PO1/1911","1911/104"], [16851,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Couverture du fossé de la Baraquette. Demande des riverains. vote d'un crédit complémentaire p. 216","PO1/1912","1912/194"], [16852,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Retraites ouvrières. Question de M Rieux p. 200","PO1/1912","1912/172"], [16853,"1928-02-15","Octroi - Abonnements corporatifs - Fondeurs de suif p. 112","PO1/1928","1928/59"], [16854,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Sociétés de secours mutuels. Demande de fourniture ou d'allocations p. 335","PO1/1909","1909/917"], [16855,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Saint Michel. Acquisition p. 355","PO1/1910","1910/846"], [16856,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Jean Bouës ancien brigadier cantonnier chemins vicinaux. Secours annuel p. 169","PO1/1910","1910/227"], [16857,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Sourdouyre dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 128","PO1/1914","1914/283"], [16858,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Chabaud (mairie) p. 137","PO1/1913","1913/314"], [16859,"1924-11-29","Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Coursières p. 389","PO1/1924","1924/607"], [16860,"1909-07-23","Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 250","PO1/1909","1909/702"], [16861,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Berges en qualité de veuve de Antoine Larrieu ex cantonnier fossoyeur p. 185","PO1/1924","1924/293"], [16862,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Admission en non valeur des indemnités dues par divers exposants p. 82","PO1/1909","1909/187"], [16863,"1919-07-28","Session extraordinaire. Fédération départementale des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 194","PO1/1919","1919/276"], [16864,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Construction d'égouts p. 284","PO1/1909","1909/819"], [16865,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Eglise consistoriale protestante. Affectation de l'immeuble à la fédération des sociétés de secours mutuels p. 169","PO1/1913","1913/476"], [16866,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Gilbert Fitte sous inspecteur de la police de sûreté p. 333","PO1/1912","1912/555"], [16867,"1919-10-31","Session extraordinaire. Concession de l'affichage municipal. Approbation du cahier des charges p. 290","PO1/1919","1919/450"], [16868,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 4 de Toulouse à Croix bénite. Affaire Rous p. 189","PO1/1913","1913/540"], [16869,"1919-10-31","Session extraordinaire. La crise du tabac p. 296","PO1/1919","1919/453"], [16870,"1921-01-07","Session extraordinaire. Immeubles. Casernes de sapeurs pompiers. Assurances. Impôts p. 212","PO1/1921","1921/278"], [16871,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rivière veuve de Pierre Cazaoulou brigadier chef de la police de sûreté p. 149","PO1/1909","1909/381"], [16872,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Subvention p. 198","PO1/1914","1914/443"], [16873,"1928-01-27","Tableau des emplois réservés aux mutilés par la loi du 30 janvier 1923 et aux engagés et rengagés par la loi du 18 juillet 1924 - Conditions générales d'aptitudes p. 68","PO1/1928","1928/11"], [16874,"1909-10-20","Session extraordinaire. Rapports. Affaires de publicité. Rapport de la commission p. 309","PO1/1909","1909/901"], [16875,"1921-05-14","Session ordinaire. Pont à bascule de la gare Raynal p. 155","PO1/1921","1921/212"], [16876,"1914-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Subvention p. 117","PO1/1914","1914/231"], [16877,"1921-01-07","Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de transformation de bourse Sendral p. 225","PO1/1921","1921/313"], [16878,"1915-07-02","Session ordinaire. Acquisition terrain rue Caraman boulevard Riquet. Affaire institut des frères p. 29","PO1/1915","1915/34"], [16879,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Auguste Laffage ex receveur de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 604","PO1/1927","1927/576"], [16880,"1918-07-30","Session extraordinaire. Syndicat national des sous agents des P.T.T. (section de la Haute-Garonne). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 149","PO1/1918","1918/175"], [16881,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Constantine. me lot p. 306","PO1/1912","1912/413"], [16882,"1919-04-02","Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 50","PO1/1919","1919/84"], [16883,"1919-10-15","Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.386 fr 96. Modification de la délibération du 19 septembre 1919 p. 276","PO1/1919","1919/406"], [16884,"1920-11-20","Session extraordinaire. Modification du profil transversal des allées de Brienne et de Barcelone. Travaux exécutés par la société des omnibus et tramways p. 442","PO1/1920","1920/533"], [16885,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Acquisition ancien établissement du Calvaire. Frais d'adjudication p. 351","PO1/1913","1913/962"], [16886,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victorine Mas veuve de Gabriel Armand Auguste Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 101","PO1/1913","1913/254"], [16887,"1915-10-20","Session extraordinaire. Compte administratif de 1914 p. 194","PO1/1915","1915/205"], [16888,"1916-12-05","Session ordinaire. Location de machines outils à M. Cabirol. Fixation du prix p. 90","PO1/1916","1916/93"], [16889,"1918-11-13","Session ordinaire. Lycée de Toulouse p. 266","PO1/1918","1918/306"], [16890,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Enfants assistés. Solde du contingent de la commune pour 1912 p. 248","PO1/1913","1913/727"], [16891,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Théron veuve de M. Lafage ancien fontainier p. 278","PO1/1913","1913/810"], [16892,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Mazéré p. 170","PO1/1913","1913/478"], [16893,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique avenue de Muret. Redevance Desangles p. 95","PO1/1913","1913/223"], [16894,"1920-04-08","Session ordinaire. La chaumière toulousaine. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 284","PO1/1920","1920/344"], [16895,"1924-08-10","Session extraordinaire. La lyre philharmonique harmonie . Demande de subvention p. 343","PO1/1924","1924/518"], [16896,"1912-04-25","Session exceptionnelle. Rapports. Association de la presse quotidienne de Toulouse. Congrès des rédacteurs des grands journaux quotidiens de France et de l'Etranger. Demande de subvention p. 271","PO1/1912","1912/370"], [16897,"1913-07-17","Session extraordinaire. Introductions. Maison de charité de Montaudran. Prolongement de la canalisation d'eau p. 235","PO1/1913","1913/677"], [16898,"1913-07-17","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240","PO1/1913","1913/695"], [16899,"1923-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère. Demande de M. Carrère p. 208","PO1/1923","1923/291"], [16900,"1919-12-23","Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 256","PO1/1919","1919/548"], [16901,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Lignes de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 50","PO1/1913","1913/69"], [16902,"1923-01-08","Session ordinaire. Justice de paix. Instance Andrieu p. 300","PO1/1923","1923/407"], [16903,"1914-05-29","Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Subvention p. 163","PO1/1914","1914/325"], [16904,"1928-02-15","Lycée de jeunes filles - Fourniture du pain - Traité Dangla p. 138","PO1/1928","1928/132"], [16905,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Emprunt de liquidation p. 246","PO1/1910","1910/502"], [16906,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 247","PO1/1910","1910/507"], [16907,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 327","PO1/1912","1912/481"], [16908,"1916-08-18","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Jourdan veuve de Alfred Victron ancien inspecteur de police municipale p. 178","PO1/1916","1916/220"], [16909,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges (année 1914) p. 359","PO1/1913","1913/991"], [16910,"1912-05-03","Session de droit. Suite. Rapports. Pont des amidonniers. Achèvement. Désaffectation de crédits p. 176","PO1/1912","1912/140"], [16911,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat national des employés de perception. Subvention p. 251","PO1/1912","1912/317"], [16912,"1920-01-23","Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Liquidation de la fourniture Razat p. 10","PO1/1920","1920/4"], [16913,"1914-01-31","Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 21 mars 1905) p. 63","PO1/1914","1914/77"], [16914,"1927-01-06","Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1926 p. 321","PO1/1927","1927/289"], [16915,"1926-08-17","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Germaine Escaffre en qualité de veuve de Stanislas Elisabeth Pierre Chelle sous chef de bureau au service du contentieux p. 71","PO1/1926","1926/411"], [16916,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Mort du cheval Caporal p. 182","PO1/1909","1909/503"], [16917,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 182","PO1/1911","1911/388"], [16918,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 144","PO1/1911","1911/227"], [16919,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 89","PO1/1911","1911/116"], [16920,"1921-06-29","Session extraordinaire. Emprunt. Fourneaux économiques. Année 1912 p. 200","PO1/1921","1921/254"], [16921,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du pétrole, de l'essence et de l'huile pour l'éclairage des postes de l'octroi et des divers bâtiments communaux p. 203","PO1/1911","1911/430"], [16922,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fauré ancien receveur des droits de place p. 411","PO1/1920","1920/514"], [16923,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 161","PO1/1912","1912/119"], [16924,"1927-03-28","Pont des Amidonniers - Instance Murat frères - Paiement des experts p. 154","PO1/1927","1927/201"], [16925,"1919-04-02","Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. personnel de l'internat municipal. Indemnité de vie chère p. 44","PO1/1919","1919/70"], [16926,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Massat (police) p. 138","PO1/1913","1913/349"], [16927,"1930-11-15","Eclairage - Indemnité Bailly p. 618","PO1/1930","1930/427"], [16928,"1931-11-30","Collision de véhicules - Paiement d'indemnité p. 828","PO1/1931","1931/664"], [16929,"1932-04-23","Comité Gaston Salvayre - Demande de subvention p. 325","PO1/1932","1932/231"], [16930,"1932-05-27","Election du secrétaire p. 391","PO1/1932","1932/263"], [16931,"1932-11-21","Sapeurs pompiers - Assurance d'une nouvelle pompe p. 850","PO1/1932","1932/519"], [16932,"1932-05-27","Ecole de Bonnefoy (garçons) - Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 412","PO1/1932","1932/330"], [16933,"1933-10-05","Bâtiments communaux et écoles - Fourniture de lampes - Traité société anonyme Philips p. 338","PO1/1933","1933/212"], [16934,"1933-09-15","Sociétés et associations diverses - Subventions p. 712","PO1/1933","1933/407"], [16935,"1932-11-21","Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire p. 843","PO1/1932","1932/498"], [16936,"1932-12-27","Service des pompiers. Achat d'un camion Rochet Schneider p. 978","PO1/1932","1932/715"], [16937,"1926-06-25","Session ordinaire - Fête nationale du 14 juillet 1926 - Devis p. 30","PO1/1926","1926/240"], [16938,"1925-02-27","Centralisation des justices de paix de Toulouse dans les dépendances de la cour d'assises p. 25","PO1/1925","1925/30"], [16939,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de deux mandats délivrés le 26 janvier 1897. Demande de M Azèma ancien surveillant de travaux p. 247","PO1/1912","1912/303"], [16940,"1927-01-06","Quartier de Fontaine Lestang - Création d'une place p. 347","PO1/1927","1927/337"], [16941,"1920-05-05","Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château. Traités : 1° compagnie générale électrique de Nancy 2° société Aster à Saint Denis 3° société de constructions électriques de Nancy p. 154","PO1/1920","1920/169"], [16942,"1919-02-10","Session extraordinaire. Expérience d'exploitation du réseau des tramways pendant trois mois. Projet de traité. Approbation p. 267","PO1/1919","1919/404"], [16943,"1919-06-01","Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 15","PO1/1919","1919/41"], [16944,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 86","PO1/1911","1911/107"], [16945,"1918-02-21","Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32","PO1/1918","1918/31"], [16946,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrie pour la 3° division. Crédit p. 311","PO1/1911","1911/635"], [16947,"1915-10-20","Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197","PO1/1915","1915/213"], [16948,"1929-02-11","Oeuvres de mutualité, d'assistance et de prévoyance sociale du personnel des P.T.T de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 572","PO1/1929","1929/526"], [16949,"1924-08-25","Session ordinaire. Fourniture de l'essence nécessaire au fonctionnement des véhicules automobiles affectés au service du nettoiement et des transports communaux. Traité Desmarais frères p. 287","PO1/1924","1924/451"], [16950,"1931-02-27","Construction de la bibliothèque communale - Emprunt de 8 millions de francs p. 121","PO1/1931","1931/96"], [16951,"1913-10-18","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités p. 317","PO1/1913","1913/848"], [16952,"1925-02-27","Pompes funèbres. Admissions en non valeur. Octobre, novembre et décembre 1924 p. 22","PO1/1925","1925/20"], [16953,"1931-02-27","Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 133","PO1/1931","1931/124"], [16954,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 223","PO1/1909","1909/588"], [16955,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Instance Machicot p. 223","PO1/1909","1909/591"], [16956,"1931-07-30","Entrepôt réel des douanes - Règlement à M. Lespinasse de frais d'instance, intérêts et réparation d'un linteau du portail p. 574","PO1/1931","1931/518"], [16957,"1931-12-01","Demande de secours annuel formée par Zélie Morizard veuve d'un ancien garde promenades temporaire p 73","PO1/1931","1931/53"], [16958,"1929-12-16","Service des jardins et promenades - Dégâts occasionnés par un tombereau à une voiture automobile - Réclamation Marcel Pujos p. 640","PO1/1929","1929/599"], [16959,"1930-02-04","Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 265","PO1/1930","1930/156"], [16960,"1926-09-27","Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 23","PO1/1926","1926/455"], [16961,"1929-02-11","Lycée de garçons - Bourses communales p. 561","PO1/1929","1929/490"], [16962,"1930-05-28","Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitentiaire - Section de Toulouse - Demande de subvention p. 355","PO1/1930","1930/337"], [16963,"1926-06-25","Session ordinaire - Service municipal du nettoiement et des transports - Fourniture de l'essence - Traités de Caunes p. 41","PO1/1926","1926/265"], [16964,"1921-08-11","Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Dumas p. 353","PO1/1921","1921/482"], [16965,"1913-03-02","Session extraordinaire. Introductions. Expropriation groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement au jugement. Règlement des frais exposés p. 18","PO1/1913","1913/28"], [16966,"1922-02-20","Session ordinaire. Impôt sur le revenu des valeurs mobilières. Voeu de M. Brustier p. 87","PO1/1922","1922/114"], [16967,"1919-11-19","Session ordinaire. Versements rétroactifs sur l'indemnité de 900 francs incorporés au traitement : police, sapeurs pompiers p. 319","PO1/1919","1919/496"], [16968,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 334","PO1/1912","1912/560"], [16969,"1933-02-18","Amélioration de la distribution d'eau - Entreprise Desplats et Lefèvre - Application de l'article 33 du C.C.C.G. et réclamations diverses p. 114","PO1/1933","1933/62"], [16970,"1933-02-18","Service de l'octroi - Acquisition d'une voiture automobile - Traité établissements Citroën p. 96","PO1/1933","1933/13"], [16971,"1919-04-29","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Papi veuve de François Laffont ancien professeur à l'école des beaux arts p. 113","PO1/1919","1919/155"], [16972,"1933-12-23","Eau potable - Conduite de refoulement de Pouvourville - Traité S.T.A.C Midi p. 1009","PO1/1933","1933/582"], [16973,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit. Règlement de compte adjudication 1908. Paiement d'intérêts de retard p. 447","PO1/1910","1910/1179"], [16974,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble d'habitations au quartier du Grand Rond p. 702","PO1/1931","1931/637"], [16975,"1931-05-29","Régie municipale de l'Usine d'incinération des ordures ménagères. Compte de gestion du caissier de la régie. Approbation p. 336","PO1/1931","1931/256"], [16976,"1931-09-25","Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 9.900.000 francs - Garantie de la ville p. 700","PO1/1931","1931/634"], [16977,"1930-12-14","Ecole de Bonhoure (filles). Création d'une cinquième classe p. 674","PO1/1930","1930/529"], [16978,"1923-08-02","Session ordinaire. Restauration du grand portail d'entrée de la basilique Saint Sernin p. 47","PO1/1923","1923/61"], [16979,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble 19 place de la Bourse p. 335","PO1/1909","1909/922"], [16980,"1931-09-25","Quartier de Fontaine Bayonne - Transformation de l'école maternelle en école mixte - Créations de postes p. 696","PO1/1931","1931/624"], [16981,"1912-04-07","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Mise en état de viabilité des boulevards Matabiau et des Minimes. Question de M Lefèvre p. 340","PO1/1912","1912/574"], [16982,"1932-02-22","Eclairage axial - Septième tranche p. 139","PO1/1932","1932/37"], [16983,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Service de trois ans. Voeu p. 96","PO1/1913","1913/238"], [16984,"1933-02-18","Lotissement Jalabert - Quartier Saint Agne p. 117","PO1/1933","1933/66"], [16985,"1916-08-18","Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes. Avis du conseil municipal p. 172","PO1/1916","1916/206"], [16986,"1917-06-14","Session extraordinaire. Société coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 130","PO1/1917","1917/188"], [16987,"1913-02-05","2eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Camions automobiles. Circulation. Question p. 150","PO1/1913","1913/415"], [16988,"1913-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 174","PO1/1913","1913/494"], [16989,"1912-04-17","Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central (habillement et campement). Demande de subvention p. 221","PO1/1912","1912/221"], [16990,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Bibliothèque publique de la ville. Acquisition des registres contenant la copie de la collection Doat p. 227","PO1/1912","1912/229"], [16991,"1917-01-12","Session extraordinaire. Projet de budget pour l'exercice 1918 p. 256","PO1/1917","1917/349"], [16992,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Etablissement d'un caniveau pavé, route nationale N° 124 p. 367","PO1/1913","1913/1006"], [16993,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Olivié (police) p. 137","PO1/1913","1913/315"], [16994,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrère (mairie) p. 47","PO1/1914","1914/27"], [16995,"1926-03-26","Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Catherine Galinier veuve de Pierre Dardier ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 59","PO1/1926","1926/106"], [16996,"1919-03-31","Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiements p. 83","PO1/1919","1919/107"], [16997,"1920-04-08","Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Demande d'augmentation de secours en faveur de Mme Laborde veuve d'un ancien professeur p. 288","PO1/1920","1920/351"], [16998,"1909-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cuénin Louis brigadier de police p. 41","PO1/1909","1909/47"], [16999,"1923-04-16","Session extraordinaire. Hospices civils. Cession d'un terrain à l'institut anti cancéreux. Avis p. 119","PO1/1923","1923/150"], [17000,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 474","PO1/1912","1912/1068"], [17001,"1915-01-07","Session extraordinaire. Bris d'une borne fontaine allée Charles de Fitte angle de la rue du Martinet. Indemnité due par M. Audemar Luxeul p. 140","PO1/1915","1915/152"], [17002,"1915-07-02","Session ordinaire. Assistance médicale de jour p. 23","PO1/1915","1915/11"], [17003,"1916-01-21","Session extraordinaire. Moulin du Château. Location verbale. Demande de M. Lagarde p. 17","PO1/1916","1916/19"], [17004,"1924-01-28","Session extraordinaire. Ecole primaire communale Fermat (Minimes). Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 5","PO1/1924","1924/5"], [17005,"1929-12-16","Droits de place et de pesage - Modification aux tarifs p. 651","PO1/1929","1929/635"], [17006,"1930-05-03","Caisse des écoles - Subvention complémentaire p. 205","PO1/1930","1930/132"], [17007,"1929-05-07","Taxes des nouveaux abattoirs p. 378","PO1/1929","1929/325"], [17008,"1921-05-14","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 166","PO1/1921","1921/237"], [17009,"1929-02-08","Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 435","PO1/1929","1929/425"], [17010,"1928-01-08","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chausson ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447","PO1/1928","1928/428"], [17011,"1928-11-16","Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1928 p. 613","PO1/1928","1928/617"], [17012,"1928-12-28","Droits de voirie. Distributeurs automatiques d'essence p. 676","PO1/1928","1928/680"], [17013,"1930-01-07","Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Rival ex receveur au service des fourneaux économiques p. 428","PO1/1930","1930/378"], [17014,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Beasse p. 629","PO1/1930","1930/469"], [17015,"1930-11-15","Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoire à deux étudiants désignés par la ville p. 636","PO1/1930","1930/488"], [17016,"1929-02-11","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Louis Cayre veuve d'un ancien agent de police p. 581","PO1/1929","1929/560"], [17017,"1930-02-04","Association des escrimeurs toulousains - Demande de subvention p. 273","PO1/1930","1930/185"], [17018,"1921-08-11","Session ordinaire. Hommage au Général Galliéni p. 355","PO1/1921","1921/494"], [17019,"1930-02-04","Demande de secours annuel formée par M. Duclos ancien garde champêtre p. 271","PO1/1930","1930/177"], [17020,"1930-07-10","Convocation du conseil municipal p. 571","PO1/1930","1930/391"], [17021,"1931-03-30","Bureau de poste de Saint Michel. Location Commenge. Charges locatives p. 201","PO1/1931","1931/208"], [17022,"1931-07-30","Monuments historiques - Hôtel de Bernuy - Restauration p. 543","PO1/1931","1931/422"], [17023,"1930-10-15","Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 586","PO1/1930","1930/410"], [17024,"1930-11-15","Subvention de la ligue française de l'enseignement. Fédération départementale des oeuvres laïques de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 640","PO1/1930","1930/502"], [17025,"1931-07-30","Assainissement - Lotissements de la société immobilière toulousaine p. 577","PO1/1931","1931/527"], [17026,"1931-05-29","Monuments historiques. Restauration de la toiture de l'église du taur p. 352","PO1/1931","1931/305"], [17027,"1931-07-30","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Laffont veuve d'un ancien inspecteur au service de l'abattoir p. 562","PO1/1931","1931/473"], [17028,"1929-12-16","Quartier de la Coquille - Acquisition de la villa Béthanie p. 639","PO1/1929","1929/598"], [17029,"1930-11-15","Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers appartenant à la commune - Adjudication p. 619","PO1/1930","1930/429"], [17030,"1926-12-28","Session extraordinaire - Office public municipal d'habitations à bon marché - Emprunt de 1.400.000 francs - Garantie de la ville p. 52","PO1/1926","1926/722"], [17031,"1923-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lagleyze ancien cantonnier au service du nettoiement p. 33","PO1/1923","1923/26"], [17032,"1923-02-19","Session ordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Colomies p. 72","PO1/1923","1923/100"], [17033,"1928-05-31","Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 303","PO1/1928","1928/298"], [17034,"1928-01-08","Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - 3° trimestre 1928 p. 487","PO1/1928","1928/473"], [17035,"1926-12-28","Session extraordinaire - Electrification des minoteries du Ramier du Château - Fourniture de moteurs - Traité avec les ateliers de construction électriques de Metz p. 43","PO1/1926","1926/702"], [17036,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Elina Augustine Marie Joulia maîtresse surveillante au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 67","PO1/1926","1926/632"], [17037,"1928-03-27","Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1919 à 1924 p. 219","PO1/1928","1928/248"], [17038,"1928-11-16","Etablissements municipaux - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 579","PO1/1928","1928/507"], [17039,"1926-07-04","Session extraordinaire - Edification d'un poste de transformation Moulin du Château p. 45","PO1/1926","1926/154"], [17040,"1929-03-22","Taxe municipale sur les chiens, années 1923, 1924, et 1925 - Admissions en non valeurs p. 174","PO1/1929","1929/220"], [17041,"1909-03-26","Session extraordinaire. Rapports. Location des anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance p. 124","PO1/1909","1909/310"], [17042,"1931-11-30","Moulin du Château - Location à laociété coopérative ouvrière l'Union d'une partie de l'ancien local industriel occupé par la société meunière du Midi p. 834","PO1/1931","1931/685"], [17043,"1931-07-30","Raccordement des lignes du réseau du Sud Ouest p. 544","PO1/1931","1931/428"], [17044,"1931-12-01","Procès verbal p. 55","PO1/1931","1931/1"], [17045,"1931-11-30","Société standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 848","PO1/1931","1931/727"], [17046,"1933-02-18","Service de l'octroi - Automobile Citroën - Exonération d'impôt p. 107","PO1/1933","1933/38"], [17047,"1933-03-27","Lotissement veuve Francazal, quartier de la Côte Pavée p. 199","PO1/1933","1933/150"], [17048,"1932-11-21","Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Demande d'approbation p. 871","PO1/1932","1932/577"], [17049,"1932-02-22","Banque de France - Extension de l'escompte - Voeu p. 148","PO1/1932","1932/53"], [17050,"1933-03-27","Lotissement consorts Ourliac, quartier Saint Cyprien p. 200","PO1/1933","1933/155"], [17051,"1933-11-17","Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Cabanié ex brigadier cycliste hors classe p. 912","PO1/1933","1933/443"], [17052,"1934-05-02","Ouverture de crédit d'ordre au budget de l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles p. 121","PO1/1934","1934/10"], [17053,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Union du Midi des syndicats agricoles. Subvention p. 245","PO1/1910","1910/457"], [17054,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Place du Capitole. demande de l'entrepreneur p. 253","PO1/1910","1910/545"], [17055,"1918-02-21","Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance d'un cuisinier et d'une femme de ménage p. 42","PO1/1918","1918/56"], [17056,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure. Travaux d'aménagement p. 387","PO1/1911","1911/855"], [17057,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910. Budget primitif pour 1911. Avis à emettre p. 345","PO1/1910","1910/815"], [17058,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Solde des dépenses en 1908 p. 242","PO1/1909","1909/628"], [17059,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 307","PO1/1909","1909/887"], [17060,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Chemin du Lapin et route de Paris. Canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 385","PO1/1912","1912/748"], [17061,"1921-01-08","Session ordinaire. Bouches d'égouts. Question de M. Salamon p. 254","PO1/1921","1921/383"], [17062,"1921-08-11","Session ordinaire. Construction d'un dallot à l'intersection du boulevard du parc à fourrage avec le chemin du Sang du Serp p. 340","PO1/1921","1921/431"], [17063,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Immeuble 9 rue du May. Société la Raison et la Pensée Libre. Bail p. 34","PO1/1909","1909/1142"], [17064,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Matériel des foires p. 51","PO1/1913","1913/107"], [17065,"1922-02-15","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond, Mahanc, Servat, et Micouleau p. 43","PO1/1922","1922/20"], [17066,"1911-06-26","Session extraordinaire. Introductions. Veuve Mirabail. Liquidation de pension (mairie) p. 237","PO1/1911","1911/522"], [17067,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Canguilhem(octroi) p. 357","PO1/1911","1911/758"], [17068,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Attributions de bourses au lycée de garçons (année scolaire 1911-1912) p. 400","PO1/1911","1911/917"], [17069,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Elargissement du pont des Demoiselles p. 165","PO1/1912","1912/127"], [17070,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1913 p. 306","PO1/1912","1912/403"], [17071,"1918-11-13","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chaubart veuve de Pierre Delcous ancien chef de bureau à la mairie p. 254","PO1/1918","1918/272"], [17072,"1923-07-19","Session extraordinaire. Fête nationale. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 272","PO1/1923","1923/370"], [17073,"1923-11-28","Session ordinaire. Fourniture de vin. Traité Pouey p. 416","PO1/1923","1923/536"], [17074,"1926-10-05","Session ordinaire - Maison des étudiants - Réparation de dégâts p. 55","PO1/1926","1926/219"], [17075,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 84","PO1/1911","1911/99"], [17076,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de Bayonne. Pavages. Demande Cuq p. 176","PO1/1909","1909/451"], [17077,"1919-01-07","Session extraordinaire. Vente de gré à gré à Raymond Servile d'un terrain communal sis rue Laviguerie p. 182","PO1/1919","1919/248"], [17078,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat professionnel des employés et ouvriers du dépôt de matériel d'artillerie. Délégation au ministère de la guerre. Demande de subvention p. 253","PO1/1911","1911/570"], [17079,"1924-07-25","Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 256","PO1/1924","1924/402"], [17080,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Lacombe caissier de la recette municipale p. 228","PO1/1909","1909/609"], [17081,"1920-04-06","Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 181","PO1/1920","1920/203"], [17082,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 316","PO1/1911","1911/671"], [17083,"1911-01-08","Session de droit. Introductions. Installation de six cabines de bains douches et annexes. Bordereau de prix supplémentaires p. 323","PO1/1911","1911/701"], [17084,"1924-01-28","Session extraordinaire. Institut de chimie. Demande de secours Decans p. 9","PO1/1924","1924/16"], [17085,"1924-08-05","Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gervais Bosc ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153","PO1/1924","1924/235"], [17086,"1914-06-17","Session extraordinaire. Introductions. Tombeau Ozenne. demande Laffont et Delfau p. 198","PO1/1914","1914/441"], [17087,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Service des élections. Crédit supplémentaire p. 227","PO1/1914","1914/526"], [17088,"1918-05-23","Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat d'une machine à écrire p. 107","PO1/1918","1918/134"], [17089,"1920-12-29","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Chancholle ancien contrôleur de l'abattoir p. 454","PO1/1920","1920/568"], [17090,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 395","PO1/1910","1910/916"], [17091,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Dauriac. Avis p. 140","PO1/1921","1921/160"], [17092,"1927-09-12","Taxe vicinale 1925 - Admission en non valeurs p. 732","PO1/1927","1927/719"], [17093,"1928-03-27","Fédération nationale des mutilés du travail - Groupement départemental de la Haute-Garonne p. 203","PO1/1928","1928/192"], [17094,"1926-12-02","Lotissement - Ouverture de voies ferrées au quartier Barrière de Croix Daurade - M. Daste pétitionnaire p. 47","PO1/1926","1926/51"], [17095,"1924-03-26","Session extraordinaire. Sociétés lévriers sports. Demande de subvention p. 84","PO1/1924","1924/126"], [17096,"1924-03-26","Session extraordinaire. Société de trompes de chasse Rallye Saint Hubert toulousain. Demande de subvention p. 85","PO1/1924","1924/133"], [17097,"1924-03-26","Session extraordinaire. Accident de camion automobile. Paiement des dommages p. 102","PO1/1924","1924/183"], [17098,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 127","PO1/1912","1912/13"], [17099,"1921-05-11","Session ordinaire. Election du secrétaire p. 308","PO1/1921","1921/407"], [17100,"1926-07-08","Session ordinaire - Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 47","PO1/1926","1926/339"], [17101,"1912-05-28","Session extraordinaire. Introductions. Demande Marty. Liquidation de retraite et indemnité p. 306","PO1/1912","1912/423"], [17102,"1917-11-10","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Verdier ancien agent de police p. 223","PO1/1917","1917/286"], [17103,"1910-06-30","Session extraordinaire. Introductions. Comité des Pyrénées. Organisation d'une fête sportive. Subvention p. 315","PO1/1910","1910/730"], [17104,"1913-01-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 74","PO1/1913","1913/181"], [17105,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean Sau (octroi) p. 336","PO1/1909","1909/945"], [17106,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 342","PO1/1909","1909/978"], [17107,"1911-12-01","Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Modifications p. 46","PO1/1911","1911/4"], [17108,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Immeubles expropriés, rue Riguepels. Occupation temporaire p. 167","PO1/1913","1913/464"], [17109,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Installation du groupe Le Soir de la Vie p. 147","PO1/1911","1911/244"], [17110,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Chauffage au coke des établissements municipaux p. 249","PO1/1911","1911/550"], [17111,"1911-12-10","Session extraordinaire. Election d'un membre du conseil général (canton Nord) p. 356","PO1/1911","1911/747"], [17112,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 358","PO1/1911","1911/780"], [17113,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente de terrain appartenant à la ville p. 127","PO1/1912","1912/10"], [17114,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gabriel Courthieu (octroi) p. 162","PO1/1911","1911/267"], [17115,"1914-07-22","Session extraordinaire. Rapports. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Envoi d'une commission d'études à Cette. Nomination des délégués du conseil municipal p. 237","PO1/1914","1914/548"], [17116,"1909-12-07","Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909 p. 245","PO1/1909","1909/675"], [17117,"1915-07-06","Session extraordinaire. Cession de terrain à l'état pour l'établissement d'un nouveau pont à la poudrerie p. 106","PO1/1915","1915/125"], [17118,"1920-11-18","Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1920 p. 364","PO1/1920","1920/394"], [17119,"1921-02-26","Session ordinaire. Office économique. Reports de crédits p. 63","PO1/1921","1921/81"], [17120,"1909-07-04","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. bourses communales p. 161","PO1/1909","1909/392"], [17121,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de deux barques en fer p. 305","PO1/1910","1910/700"], [17122,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Legs Maury junior. Rachat des rentes léguées au bureau de bienfaisance et aux hospices civils p. 407","PO1/1910","1910/1024"], [17123,"1921-01-08","Session ordinaire. Gare Toulouse Matabiau P.V. Heure de fermeture des portes. Voeu de M. Dulong p. 254","PO1/1921","1921/382"], [17124,"1916-11-27","Session ordinaire. Maladie de M. Julien. Accident survenu à M. Bessat. Veoux de prompt rétablissement p. 242","PO1/1916","1916/286"], [17125,"1924-11-29","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Rosalie Bes en qualité de veuve de Casimir Alayrac ancien garçon de service au nettoiement p. 383","PO1/1924","1924/589"], [17126,"1920-06-15","Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Lasserre p. 213","PO1/1920","1920/257"], [17127,"1925-04-25","Session extraordinaire - Usine hydro électrique du ramier du Moulin du Château. Remboursement Tixeire p. 133","PO1/1925","1925/234"], [17128,"1925-05-06","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Saouzelong. Demande veuve Monnier p. 146","PO1/1925","1925/288"], [17129,"1917-11-10","Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place. Admission en non valeur p. 221","PO1/1917","1917/280"], [17130,"1919-11-19","Session ordinaire. Terrain communal rue Saint Charles. Offre d'achat Chiardet p. 310","PO1/1919","1919/459"], [17131,"1920-03-26","Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94","PO1/1920","1920/90"], [17132,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 328","PO1/1911","1911/720"], [17133,"1923-11-28","Session ordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 423","PO1/1923","1923/556"], [17134,"1912-06-08","Introductions. Syndicat des ouvriers travaillant le bois mécaniquement. Congrès du Havre. Subvention","PO1/1912","1912/599"], [17135,"1919-06-01","Session extraordinaire. Tramway de Lalande. Question de M. Blanc p. 20","PO1/1919","1919/51"], [17136,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. Traité Charbonnières p. 34","PO1/1909","1909/1141"], [17137,"1924-11-02","Session ordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 58","PO1/1924","1924/93"], [17138,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Droits d'entrée p. 165","PO1/1914","1914/345"], [17139,"1914-05-29","Session ordinaire. Rapports. Construction d'un école maternelle au quartier des Fontaines. Solde dû aux entrepreneurs. Emprunt p. 180","PO1/1914","1914/411"], [17140,"1925-02-04","Session extraordinaire - Avenue de Paris. Changement de dénomination p. 86","PO1/1925","1925/119"], [17141,"1927-07-29","Contributions directes - Nomination des répartiteurs p. 454","PO1/1927","1927/414"], [17142,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 328","PO1/1912","1912/494"], [17143,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Laforie p. 293","PO1/1910","1910/637"], [17144,"1911-01-26","Session extraordinaire. Rapports. Cirage et entretien des parquets du musée des Augustins, du musée d'Histoire Naturelle et de l'école des Beaux Arts. Cahier des charges p. 61","PO1/1911","1911/47"], [17145,"1927-03-28","Envoi d'un délégué à Paris Arras et Tourcoing pour étude sur la construction, l'aménagement et le fonctionnement des piscines p. 140","PO1/1927","1927/158"], [17146,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 352","PO1/1913","1913/969"], [17147,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Cimentage de la contre allée du boulevard d'Arcole p. 207","PO1/1910","1910/377"], [17148,"1912-03-12","Session extraordinaire. Introductions. Instance Deljougla. Acquiescement à jugement. Règlement p. 475","PO1/1912","1912/1080"], [17149,"1909-10-07","Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'une fourniture faite en 1904 pour la maison Pillot p. 242","PO1/1909","1909/634"], [17150,"1924-11-29","Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 365","PO1/1924","1924/531"], [17151,"1927-04-29","Ancien chemin d'IC n° 11 - Aliénation Canet et Roncé p. 211","PO1/1927","1927/234"], [17152,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 264","PO1/1913","1913/753"], [17153,"1909-05-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'union métallurgiste. Demande de subvention p. 142","PO1/1909","1909/367"], [17154,"1928-03-27","Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles p. 205","PO1/1928","1928/199"], [17155,"1921-11-24","Session ordinaire. Ecole hôtelière. Voies et moyens financiers de réalisation p. 368","PO1/1921","1921/501"], [17156,"1918-05-23","Session ordinaire. Incendie de la caserne de la mission 12 septembre 1917. Règlement du sinistre p. 109","PO1/1918","1918/140"], [17157,"1918-05-23","Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif de 1918. Avis p. 110","PO1/1918","1918/145"], [17158,"1926-11-19","Session extraordinaire - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1922 p. 1926","PO1/1926","1926/580"], [17159,"1918-07-30","Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de parcelles de terrain à Valentine. Avis du conseil municipal p. 158","PO1/1918","1918/202"], [17160,"1929-02-11","Ecole navale - Demande de bourse Rottier p. 568","PO1/1929","1929/512"], [17161,"1928-01-08","Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Samson née Marie Bernou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 449","PO1/1928","1928/432"], [17162,"1925-04-25","Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134","PO1/1925","1925/238"], [17163,"1931-02-27","Assistance aux familles nombreuses p. 143","PO1/1931","1931/158"], [17164,"1931-03-30","Confédération générale pour la défense du consommateur. Demande de subvention p. 202","PO1/1931","1931/212"], [17165,"1931-03-30","Hospices civils. Mainlevée Buches p. 208","PO1/1931","1931/232"], [17166,"1929-12-16","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Géniés veuve d'un ancien électricien au service des eaux p. 646","PO1/1929","1929/617"], [17167,"1930-02-04","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme jean Baptiste Soules née Marie maltel veuve d'un ancien garde auxiliaire au cimetière de rapas p. 271","PO1/1930","1930/179"], [17168,"1926-07-08","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Henry Delmas inspecteur sanitaire et des comestibles p. 54","PO1/1926","1926/375"], [17169,"1930-11-15","Tempête de Bretagne - Allocation de secours p. 613","PO1/1930","1930/418"], [17170,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Pompes funèbres. Modifications aux tarifs et règlement p. 541","PO1/1912","1912/1237"], [17171,"1910-02-21","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Loses veuve d'un ancien sous chef de section du service des travaux communaux p. 169","PO1/1910","1910/238"], [17172,"1910-08-04","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 226","PO1/1910","1910/440"], [17173,"1927-01-06","Classement de la rue Sainte Cécile - Acquisition d'immeubles p. 348","PO1/1927","1927/341"], [17174,"1927-07-29","Révision de la liste électorale consulaire de 1927 (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 478","PO1/1927","1927/470"], [17175,"1927-06-25","Jury criminel - Confection de la liste - Confection de la liste préparatoire pour 1926 - Désignation des délégués p. 354","PO1/1927","1927/352"], [17176,"1909-11-22","Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 335","PO1/1909","1909/924"], [17177,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité et de pension complémentaire viagère formée par M Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 336","PO1/1912","1912/566"], [17178,"1926-05-02","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Guillaume Samson p. 38","PO1/1926","1926/27"], [17179,"1911-02-06","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 211","PO1/1911","1911/455"], [17180,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ancien contrôleur au service des droits de place p. 440","PO1/1912","1912/982"], [17181,"1919-03-31","Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modifications p. 91","PO1/1919","1919/128"], [17182,"1915-07-02","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raphaël ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 24","PO1/1915","1915/12"], [17183,"1923-07-19","Session extraordinaire. Séance du 19 juillet 1923. Procès verbal p. 256","PO1/1923","1923/355"], [17184,"1932-04-23","Société des compagnons charpentiers du devoir de liberté - Demande de subvention p. 309","PO1/1932","1932/184"], [17185,"1917-05-07","Session extraordinaire. Hangar au Moulin du château. Location Espy. Admission en non valeur p. 147","PO1/1917","1917/206"], [17186,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Alba veuve de François Maurice Cazalens brigadier chef de police p. 126","PO1/1914","1914/274"], [17187,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daydé agent de police p. 209","PO1/1910","1910/385"], [17188,"1931-11-30","Association toulousaine de Paris. Demande de subvention p. 866","PO1/1931","1931/782"], [17189,"1918-07-30","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Anne Pétronille veuve du docteur Léon Jules Bernard ancien sous directeur du bureau municipale l'hygiène p. 156","PO1/1918","1918/196"], [17190,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/501"], [17191,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 265","PO1/1913","1913/780"], [17192,"1912-06-08","Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 30fr due par Mme Raynaud épouse Morlan p. 356","PO1/1912","1912/704"], [17193,"1932-02-22","Voies privées classées dans le réseau urbain - Mise en état de viabilité p. 140","PO1/1932","1932/39"], [17194,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure. Cahier des charges p. 341","PO1/1909","1909/973"], [17195,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 306","PO1/1909","1909/853"], [17196,"1912-06-09","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Arts. Affaire Mazelié p. 390","PO1/1912","1912/814"], [17197,"1933-12-23","Association des retraités des services municipaux de Toulouse - demande de subvention p. 1013","PO1/1933","1933/595"], [17198,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Vente des fumiers p. 306","PO1/1909","1909/866"], [17199,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Installation sur le rond point de la Grande Allée du groupe décoratif Le Soir De La Vie, du sculpteur toulousain Seysses donné par l'état à la ville de Toulouse p. 347","PO1/1910","1910/823"], [17200,"1913-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 166","PO1/1913","1913/424"], [17201,"1926-10-05","Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Acquisition de la partie non bâtie de l'immeuble du Calvaire p. 46","PO1/1926","1926/190"], [17202,"1909-03-26","Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Paiement des bourses et de la location des livres classiques pour l'année 1909 p. 122","PO1/1909","1909/285"], [17203,"1921-05-13","Session ordinaire. Hospices civils. Vente publique du domaine de Frias p. 138","PO1/1921","1921/148"], [17204,"1922-02-17","Session ordinaire. Terrains inondés rues des Récollets et des Saules. demande d'indemnité de MM Duzert, Miquel et Parde, propriétaires p. 73","PO1/1922","1922/87"], [17205,"1922-02-20","Session ordinaire. Fermeture des établissements publics à minuit et demi. Intervention de M. Andrau p. 85","PO1/1922","1922/109"], [17206,"1923-11-28","Session ordinaire. Fourniture de vin. Cahier des Charges p. 432","PO1/1923","1923/589"], [17207,"1923-11-27","Session ordinaire. Hospices civils. Bail Privat p. 395","PO1/1923","1923/473"], [17208,"1931-12-01","Bureaux de perception. Heures d'ouvertures p. 83","PO1/1931","1931/84"], [17209,"1927-11-30","Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue - Adjudication p 676","PO1/1927","1927/664"], [17210,"1928-03-27","Office public communal d'habitations à bon marché - Projet d'agrandissement de la cité du Nord p. 210","PO1/1928","1928/218"], [17211,"1909-11-24","Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Education physique. Voeu p. 32","PO1/1909","1909/1108"], [17212,"1924-03-26","Session extraordinaire. Syndicat des employés et travailleurs des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 91","PO1/1924","1924/152"], [17213,"1912-12-31","Session extraordinaire (suite). Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 540","PO1/1912","1912/1234"], [17214,"1918-09-14","Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 194","PO1/1918","1918/238"], [17215,"1929-02-08","Loi du 28 juillet 1928 - Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage, société toulousaine du Bazacle - Statut du personnel p. 428","PO1/1929","1929/406"], [17216,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Beyris p. 214","PO1/1913","1913/597"], [17217,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Amélioration des conditions d'abonnement au téléphone. Voeu p. 134","PO1/1912","1912/45"], [17218,"1912-01-03","Session de droit. Suite. Rapports. Terrain situé 9 rue des Changes angle de la rue de Metz. Vacant communal. Vente. Affaire Boyer p. 150","PO1/1912","1912/88"], [17219,"1925-02-04","Session extraordinaire - Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès à Angoulême. Demande de subvention p. 96","PO1/1925","1925/155"], [17220,"1918-07-30","Session extraordinaire. Demande d'avance de fonds formée par les entrepreneurs Tixeire et Balgros p. 147","PO1/1918","1918/167"], [17221,"1913-12-22","Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif de l'exercice 1914 p. 392","PO1/1913","1913/1081"], [17222,"1925-10-11","Session ordinaire. Création d'un 9° poste d'adjoint p. 289","PO1/1925","1925/451"], [17223,"1925-07-12","Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 327","PO1/1925","1925/512"], [17224,"1925-12-24","Chiens capturés rendus à leur propriétaire. Relèvement de la taxe p. 355","PO1/1925","1925/601"], [17225,"1926-05-02","Chauffage du conseil municipal et de la salle Gervais - Traité Livre p. 34","PO1/1926","1926/17"], [17226,"1909-02-22","Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Chaudières des serres p. 82","PO1/1909","1909/188"], [17227,"1927-01-06","Catastrophe de la Dalbade - Approbation de crédits d'ordre p. 321","PO1/1927","1927/291"], [17228,"1929-11-02","Acquisition d'une automobile Renault - Traité Richet p. 92","PO1/1929","1929/89"], [17229,"1928-03-27","Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 213","PO1/1928","1928/227"], [17230,"1929-02-11","Procès verbal p. 557","PO1/1929","1929/476"], [17231,"1929-02-11","Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Huron p. 562","PO1/1929","1929/494"], [17232,"1929-02-08","Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Emile Rabaute née Jourda veuve d'un ancien sapeur pompier p. 438","PO1/1929","1929/435"], [17233,"1924-11-06","Session extraordinaire. Service des pompes funèbres - Traité Laporte - Imputation de crédit p. 179","PO1/1924","1924/281"], [17234,"1923-11-28","Session ordinaire. Questions diverses. La question des loyers. Voeu de M. Porterie p. 433","PO1/1923","1923/592"], [17235,"1914-03-13","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 108","PO1/1914","1914/220"], [17236,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pauline Bereyter veuve de Victor Michel Bonhenry ancien préparateur au musée d'histoire naturelle p. 124","PO1/1914","1914/267"], [17237,"1912-12-23","Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 518","PO1/1912","1912/1184"], [17238,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Création d'un camp d'aviation. Dommages au domaine de Francazal. Indemnité p. 138","PO1/1913","1913/352"], [17239,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Demande veuve Raymondis. Paiement des intérêts p. 224","PO1/1909","1909/593"], [17240,"1915-03-12","Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 237","PO1/1915","1915/287"], [17241,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Simon Camboville sapeur pompier p. 136","PO1/1911","1911/203"], [17242,"1911-04-04","Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers p. 131","PO1/1911","1911/176"], [17243,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Mur insolide 10 rue Espinasse. Réclamation Ratio locataire de la ville p. 163","PO1/1911","1911/304"], [17244,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Service de la voirie. fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 165","PO1/1911","1911/324"], [17245,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 410","PO1/1910","1910/1038"], [17246,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 265","PO1/1913","1913/769"], [17247,"1931-12-01","Fourniture du pain à l'E.P.S. de jeunes filles. Soumission Viguier p. 63","PO1/1931","1931/24"], [17248,"1921-01-08","Session ordinaire. Demande Baptiste Monestier marin au Moulin du Château, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 244","PO1/1921","1921/355"], [17249,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Canilhac. Avis p. 354","PO1/1921","1921/490"], [17250,"1930-02-04","Conseil d'état - Instance Latrille p. 251","PO1/1930","1930/142"], [17251,"1930-05-28","Liquidation de la pension de retraite revenant à Georgette Garès en qualité de veuve de Jérôme Louis Maximin Garès ancien garçon de bureau au secrétariat général p. 341","PO1/1930","1930/285"], [17252,"1930-12-14","Octroi. Remises allouées au préposé en chef sur la plus value des recettes p. 677","PO1/1930","1930/539"], [17253,"1929-02-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lamolinerie veuve de M. Lamolinerie ancien lieutenant à Y.A. la compagnie des sapeurs pompiers p. 255","PO1/1929","1929/269"], [17254,"1931-12-01","Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile. Demande de subvention p. 75","PO1/1931","1931/62"], [17255,"1931-07-30","Pensions de retraites - Disppositions transitoires p. 553","PO1/1931","1931/447"], [17256,"1931-07-30","Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 567","PO1/1931","1931/489"], [17257,"1928-11-12","Acquisition de véhicules automobiles pour le service du nettoiement p. 646","PO1/1928","1928/629"], [17258,"1928-11-16","Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 610","PO1/1928","1928/611"], [17259,"1930-04-25","Fourniture des livres classiques aux écoles primaires élémentaires publiques - Années 1930-1931 - Adjudication p. 287","PO1/1930","1930/218"], [17260,"1931-05-29","Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication 1931 p. 338","PO1/1931","1931/261"], [17261,"1931-05-29","Comité national pour la réhabilitation des victimes des conseils de guerre. Demande de subvention p. 356","PO1/1931","1931/321"], [17262,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baudet née Castéras en qualité de veuve de Adrien Baudet ex receveur aux droits de place p. 849","PO1/1931","1931/732"], [17263,"1931-12-01","Tramways. Transformation des voies place Esquirol p. 59","PO1/1931","1931/12"], [17264,"1923-05-25","Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Indigences mois de janvier, févier, mars 1923 p. 185","PO1/1923","1923/242"], [17265,"1915-03-05","Session ordinaire. Fournitures des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85","PO1/1915","1915/107"], [17266,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 207","PO1/1910","1910/376"], [17267,"1926-11-19","Session extraordinaire - Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 62","PO1/1926","1926/618"], [17268,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 11. Acquisition de terrains p. 202","PO1/1910","1910/347"], [17269,"1917-02-28","Session ordinaire. Aménagement d'un poste de pompiers et d'un commissariat de police 34 allée Charles de Fitte. Règlement définitif des travaux p. 51","PO1/1917","1917/74"], [17270,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvois contre les arrêtés préfectoraux du 24 février et du 5 avril 1910 p. 310","PO1/1910","1910/722"], [17271,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Réfection de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet. Installation d'une nouvelle conduite de gaz. Réfection des trottoirs p. 102","PO1/1914","1914/208"], [17272,"1921-11-24","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucie Baudou veuve de Antoine Guillaume Sempé ancien sapeur pompier p. 378","PO1/1921","1921/532"], [17273,"1925-02-27","Association des élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 20","PO1/1925","1925/10"], [17274,"1911-05-05","Session de droit. Introductions. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 162","PO1/1911","1911/284"], [17275,"1926-07-13","Session ordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Création d'emplois d'instituteurs adjoint délégués p. 36","PO1/1926","1926/302"], [17276,"1910-12-16","Session extraordinaire. Introductions. Boulevard matabiau. Demande Delpech p. 425","PO1/1910","1910/1079"], [17277,"1926-12-28","Session extraordinaire - Chemins vicinaux - Etablissement et entretien des pavages - Adjudication p. 35","PO1/1926","1926/688"], [17278,"1922-07-04","Session extraordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique, de tir, et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 122","PO1/1922","1922/143"], [17279,"1922-08-07","Session extraordinaire. Service des travaux. Droits de voirie. Non valeur p. 227","PO1/1922","1922/290"], [17280,"1928-02-15","Théâtre du Capitole - Représentation du gala Coriolan p. 141","PO1/1928","1928/140"], [17281,"1928-01-08","Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Marty - Avis p. 433","PO1/1928","1928/384"], [17282,"1926-07-04","Session extraordinaire - Incinération des gadoues - Traité avec la Sépia p. 46","PO1/1926","1926/157"], [17283,"1925-10-14","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Lavolte en qualité de veuve de Paul Monfraix employé en retraite de la mairie de Toulouse p. 269","PO1/1925","1925/427"], [17284,"1928-01-08","Fête nationale du 14 juillet 1928 - Traité veuve Balondrade p. 456","PO1/1928","1928/456"], [17285,"1926-06-25","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Georges Turines ancien caissier à la recette municipale p. 38","PO1/1926","1926/255"], [17286,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de Limayrac - Avis favorable p. 692","PO1/1928","1928/733"], [17287,"1930-02-24","Eclairage axial - Compagnie provençale d'entreprises - Traité p. 90","PO1/1930","1930/29"], [17288,"1920-11-19","Session ordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles. Demande Graule p. 384","PO1/1920","1920/435"], [17289,"1931-11-30","Suffrage des femmes. Voeu p. 868","PO1/1931","1931/789"], [17290,"1932-04-23","Fourniture d'une conduite intérieure - Traité Renault p. 311","PO1/1932","1932/190"], [17291,"1932-02-22","Réservoirs de Périole Pouvourville et Moscou p. 132","PO1/1932","1932/13"], [17292,"1932-01-08","Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du 3 au C.11 p. 688","PO1/1932","1932/421"], [17293,"1927-02-28","Photo club toulousain - Demande de subvention p. 90","PO1/1927","1927/92"], [17294,"1927-02-28","Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture à Charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 104","PO1/1927","1927/132"], [17295,"1927-07-29","Demande d'augmentation de secours annuel formé par mme Comboul née Jeanne Thomazet veuve d'un ancien concierge du conservatoire de musique p. 468","PO1/1927","1927/446"], [17296,"1927-01-06","Société les fraters mandols - Demande de subvention p. 338","PO1/1927","1927/313"], [17297,"1928-01-08","Fourniture des livres classiques aux élèves écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 433","PO1/1928","1928/388"], [17298,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Bieu ajusteur mécanicien aux usines communales p. 136","PO1/1925","1925/242"], [17299,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 202","PO1/1911","1911/403"], [17300,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours international de Genève. Demande de subvention p. 260","PO1/1909","1909/751"], [17301,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Refat (police) p. 283","PO1/1909","1909/785"], [17302,"1919-06-01","Session extraordinaire. Immeubles communaux situés à Saint Cyprien. Vente de gré à gré p. 13","PO1/1919","1919/33"], [17303,"1919-02-10","Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 261","PO1/1919","1919/400"], [17304,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Truau ancien directeur de services (mairie) p. 102","PO1/1911","1911/155"], [17305,"1909-05-03","Session de droit. Propositions - Voeux. Construction d'un abattoir. Nomination d'une commission p. 113","PO1/1909","1909/263"], [17306,"1910-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Bachens chef d'èquipe (Mairie) p. 98","PO1/1910","1910/21"], [17307,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 105","PO1/1910","1910/65"], [17308,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Achèvement des boulevards extérieurs p. 108","PO1/1910","1910/81"], [17309,"1910-03-25","Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 195","PO1/1910","1910/281"], [17310,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M Salgues p. 72","PO1/1911","1911/1076"], [17311,"1911-02-06","Session extraordinaire. Introductions. Service d'hygiène. Indemnité pour habillement à Mme Galy (planton) p. 203","PO1/1911","1911/429"], [17312,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Cale de décantation de Matabiau p. 355","PO1/1913","1913/977"], [17313,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. demandes de bourses. avis p. 296","PO1/1910","1910/657"], [17314,"1911-01-08","Session de droit. Rapports. Hospices civils. Immeuble Francazal. Résiliation du bail Lafage. Projet de bail avec la ville p. 324","PO1/1911","1911/704"], [17315,"1910-11-29","Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911. Crédit p. 396","PO1/1910","1910/938"], [17316,"1909-10-20","Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de façade de la boulangerie. Avis p. 307","PO1/1909","1909/876"], [17317,"1924-08-10","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles (Traité Rabany) p. 341","PO1/1924","1924/510"], [17318,"1912-04-07","Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de gymnastique de Toulouse. Demandes de subvention. Grève des patrons boulangers p. 337","PO1/1912","1912/570"], [17319,"1921-08-11","Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Laffont p. 343","PO1/1921","1921/442"], [17320,"1922-03-11","Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 313","PO1/1922","1922/400"], [17321,"1922-08-12","Session extraordinaire. Chemin vicinal n° 6 de Toulouse à Balma. Affaire Carles p. 394","PO1/1922","1922/510"], [17322,"1923-07-02","Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 26","PO1/1923","1923/6"], [17323,"1923-11-28","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation de diverses sonnerie. Traité Milde p. 419","PO1/1923","1923/544"], [17324,"1909-02-22","Session de droit. Reprise de la séance. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 66","PO1/1909","1909/80"], [17325,"1909-05-19","Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 176","PO1/1909","1909/434"], [17326,"1915-12-31","Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1916 p. 270","PO1/1915","1915/332"], [17327,"1926-12-28","Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports communaux - Traités Dasque, Société meunière du Midi et société anonyme des pétroles Jupiter - Service des pmopes funèbres - Traité Dasque p. 34","PO1/1926","1926/686"], [17328,"1926-06-25","Session ordinaire - Lotissement Brocard, plaine de la Béarnaise, Côte Pavée p. 47","PO1/1926","1926/278"], [17329,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite J-P Izar (pompiers) p. 67","PO1/1909","1909/106"], [17330,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 328","PO1/1912","1912/493"], [17331,"1920-08-28","Session ordinaire. Demande de Victor Marty chef de division relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303","PO1/1920","1920/360"], [17332,"1924-03-26","Session extraordinaire. Quartier de la Cité Ouvrière. Abaissement de la nappe souterraine p. 95","PO1/1924","1924/167"], [17333,"1924-11-06","Session extraordinaire. Centre régional anticancéreux de Toulouse. Subvention p. 176","PO1/1924","1924/270"], [17334,"1924-08-10","Session extraordinaire. Ancienne faculté des lettres. Aménagement des services de police p. 331","PO1/1924","1924/480"], [17335,"1929-02-05","Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 242","PO1/1929","1929/230"], [17336,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 82","PO1/1914","1914/136"], [17337,"1914-08-31","Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juillet 1914 p. 284","PO1/1914","1914/600"], [17338,"1910-11-29","Session de droit. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de deux chevaux p. 404","PO1/1910","1910/1011"], [17339,"1913-02-06","Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1913. Procès verbal p. 165","PO1/1913","1913/416"], [17340,"1925-02-04","Session extraordinaire - Ravitaillement en bois de chauffage de la population. demande de M. Mailhau entrepreneur p. 102","PO1/1925","1925/160"], [17341,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Tailhades (police) p. 351","PO1/1913","1913/956"], [17342,"1914-05-03","Session extraordinaire. Introductions. Petites sœurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 81","PO1/1914","1914/100"], [17343,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lacoste ancien sapeur pompier hors classe p. 400","PO1/1920","1920/481"], [17344,"1916-08-18","Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 181","PO1/1916","1916/230"], [17345,"1918-04-04","Session extraordinaire. Constitution des commissions arbitrales chargées de l'application de la loi sur les loyers p. 71","PO1/1918","1918/72"], [17346,"1910-08-20","Session de droit. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement des frais p. 336","PO1/1910","1910/755"], [17347,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Charles ancien chef de section au service des travaux p. 170","PO1/1911","1911/344"], [17348,"1927-07-29","Société canine du Sud Ouest - Demande de subvention p. 465","PO1/1927","1927/433"], [17349,"1917-02-08","Session ordinaire. Fourniture d'objets de papeterie aux élèves des écoles communales. Indemnité veuve Landelle p. 173","PO1/1917","1917/225"], [17350,"1911-06-15","Session extraordinaire. Incendie à Lalande. Secours aux sinistrés p. 223","PO1/1911","1911/498"], [17351,"1911-03-07","Session extraordinaire. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 290","PO1/1911","1911/621"], [17352,"1932-11-21","Cercle laïque du canton ouest - Demande de subvention p. 877","PO1/1932","1932/596"], [17353,"1931-11-30","Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Blazy née Blazy lapassion veuve de Jules Blazy es sergent de ville en retraite p. 854","PO1/1931","1931/744"], [17354,"1932-05-27","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dgou née Abadie en qualité de veuve de Germain Dagou ex retraité de la mairie de Toulouse p. 400","PO1/1932","1932/293"], [17355,"1932-12-27","Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Dupin p. 976","PO1/1932","1932/709"], [17356,"1933-02-18","Eclairage axial - Fourniture de lampes - Traité société de lampes Fotos p. 98","PO1/1933","1933/19"], [17357,"1933-03-27","Création d'un dispensaire à Casselardit - Avis favorable p. 147","PO1/1933","1933/147"], [17358,"1910-03-25","Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. 3me lot p. 212","PO1/1910","1910/398"], [17359,"1919-08-28","Session ordinaire. Acquisition de terrain Place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 225","PO1/1919","1919/343"], [17360,"1928-03-27","Fédération nationale des travailleurs de l'état de France et des colonies (groupe de Toulouse, Arsenal, magasins administratifs de la guerre) - Demande de subvention p. 203","PO1/1928","1928/193"], [17361,"1910-06-24","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux p. 293","PO1/1910","1910/615"], [17362,"1910-12-16","Session extraordinaire. Rapports. Location. Immeuble de la rue du Rempart Saint Etienne, 17 p. 428","PO1/1910","1910/1112"], [17363,"1918-12-23","Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Année 1919. Désignation des délégués p. 289","PO1/1918","1918/323"], [17364,"1919-10-15","Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1919. Procès verbal p. 275","PO1/1919","1919/405"], [17365,"1911-03-13","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 102","PO1/1911","1911/141"], [17366,"1924-07-25","Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 256","PO1/1924","1924/401"], [17367,"1923-04-05","Session ordinaire. Entretien et confection du mobilier scolaire. Avis du rapporteur p. 141","PO1/1923","1923/163"], [17368,"1923-05-05","Session ordinaire. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Demande de subvention p. 160","PO1/1923","1923/198"], [17369,"1909-05-19","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par M Lafage fontainier p. 184","PO1/1909","1909/510"], [17370,"1909-06-18","Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1908 p. 228","PO1/1909","1909/613"], [17371,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Rue Héliot Prolongée. Changement de dénomination. Pétition des habitants p. 259","PO1/1909","1909/743"], [17372,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout rue Colbert. Demande de crédit p. 434","PO1/1912","1912/956"], [17373,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du rempart Saint Etienne. Adjudication p. 213","PO1/1909","1909/548"], [17374,"1927-01-28","Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'accomplissement de mandats spéciaux p. 43","PO1/1927","1927/58"], [17375,"1924-08-10","Session extraordinaire. Questions diverses. Publicité sur les monuments publics. Voeu p. 346","PO1/1924","1924/526"], [17376,"1909-06-18","Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses p. 213","PO1/1909","1909/550"], [17377,"1932-05-27","Compagnie la protectrice - Assurance d'une camionnette des ateliers de Bourrassol p. 411","PO1/1932","1932/324"], [17378,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 284","PO1/1909","1909/826"], [17379,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 165","PO1/1911","1911/323"], [17380,"1910-10-05","Session de droit. Introductions. Demande de secours Michel Jougla ancien cantonnier p. 245","PO1/1910","1910/459"], [17381,"1931-12-31","Fourniture de lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Mirouze p. 950","PO1/1931","1931/835"], [17382,"1932-11-21","Lotissement Massol - Quartier de Minimes p. 868","PO1/1932","1932/571"], [17383,"1933-11-17","Inondations en 1933 dans les départements du Gard et de l'Hérault. Subventions p. 907","PO1/1933","1933/427"], [17384,"1932-04-23","Association nationale des poudriers de la grande guerre (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 324","PO1/1932","1932/229"], [17385,"1934-05-02","Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laffont ex brigadier hors classe à la sûreté p. 126","PO1/1934","1934/24"], [17386,"1924-12-15","Session extraordinaire. Legs Mauriés Répartition pour l'année 1924 p. 40","PO1/1924","1924/626"], [17387,"1931-11-30","Demande de secours annuel formée par mme Boyer née Morlhou veuve d'un ancien régisseur des fourneaux économiques p. 858","PO1/1931","1931/756"], [17388,"1913-08-22","Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage du théâtre du Capitole. Solde des dépenses de 1912 p. 278","PO1/1913","1913/812"], [17389,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Acquisition d'une machine à écrire. Avis p. 450","PO1/1912","1912/1015"], [17390,"1921-05-13","Session ordinaire. Secours annuel veuve Bataille. Demande d'augmentation p. 148","PO1/1921","1921/191"], [17391,"1914-06-07","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul ancien brigadier de police p. 224","PO1/1914","1914/517"], [17392,"1932-11-21","Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1932 p. 905","PO1/1932","1932/678"], [17393,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Montauriol (sapeurs pompiers) p. 283","PO1/1909","1909/782"], [17394,"1933-10-05","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Vigneau née Massif ex aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 343","PO1/1933","1933/226"], [17395,"1911-06-26","Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles. Vente d'excédent de terrain. affaire Gardès, Messin et Audiguier p. 258","PO1/1911","1911/593"], [17396,"1923-05-29","Session ordinaire. Séance du 29 mai 1923. Procès verbal p. 195","PO1/1923","1923/270"], [17397,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Lafont veuve de Jean Cep ex préposé à l'octroi p. 251","PO1/1909","1909/709"], [17398,"1920-02-08","Session ordinaire. Séance du 2 août 1920. Procès verbal p. 250","PO1/1920","1920/303"], [17399,"1920-03-08","Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272","PO1/1920","1920/328"], [17400,"1911-09-11","Session de droit. Rapports. Congrégation autorisée des petites soeurs des pauvres. Autorisation d'acceptation de legs p. 403","PO1/1911","1911/923"], [17401,"1924-08-25","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Batignes en qualité de veuve de Jean Darles ancien porteur aux pompes funèbres p. 284","PO1/1924","1924/442"], [17402,"1910-01-14","Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Désiré Bonnet. crédit p. 114","PO1/1910","1910/114"], [17403,"1916-03-25","Session extraordinaire. La question de la viande p. 62","PO1/1916","1916/91"], [17404,"1916-06-30","Session extraordinaire. Demande de Jean Baptiste Soulages contrôleur des droits de voirie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 142","PO1/1916","1916/165"], [17405,"1916-09-22","Session extraordinaire. Séance du 22 septembre 1916. Procès verbal p. 198","PO1/1916","1916/232"], [17406,"1920-01-23","Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste allée des Demoiselles. Voeu p. 19","PO1/1920","1920/30"], [17407,"1913-12-12","Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 390","PO1/1913","1913/1041"], [17408,"1924-08-05","Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château du Moulin. Réclamation Tixeire relative au troisième lot p. 148","PO1/1924","1924/222"], [17409,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433","PO1/1912","1912/936"], [17410,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création de deux écoles pratiques de commerce et d'industrie. Paiement d'honoraires dus à M Delmas architecte, auteur des projets p. 518","PO1/1912","1912/1203"], [17411,"1913-03-02","Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Répression de la mendicité. Création d'une société de bienfaisance p. 35","PO1/1913","1913/47"], [17412,"1924-07-05","Session ordinaire. Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 144","PO1/1924","1924/214"], [17413,"1925-12-03","Session extraordinaire - Séance du 12 mars 1925 - Procès verbal p. 56","PO1/1925","1925/67"], [17414,"1925-02-04","Session extraordinaire - Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 92","PO1/1925","1925/143"], [17415,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Ecole des infirmières laïques. Bourses communales pour l'année scolaire 1916-1917 p. 73","PO1/1917","1917/95"], [17416,"1917-06-14","Session extraordinaire. Rupture de la conduite principale au Faubourg Bonnefoy. Règlement des indemnités p. 127","PO1/1917","1917/179"], [17417,"1912-02-29","Session de droit. Séance du 29 février 1912. Procès verbal p. 125","PO1/1912","1912/1"], [17418,"1918-02-21","Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de l'hygiène p. 25","PO1/1918","1918/9"], [17419,"1911-03-03","Session de droit. Rapports. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel des collections p. 85","PO1/1911","1911/103"], [17420,"1911-03-13","Session extraordinaire. Séance du 13 mars 1911. Procès verbal p. 101","PO1/1911","1911/138"], [17421,"1912-03-12","Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Braqueville. Occupation temporaire. Traité Chaumeil p. 489","PO1/1912","1912/1150"], [17422,"1921-02-26","Session ordinaire. Service du nettoiement p. 75","PO1/1921","1921/114"], [17423,"1912-02-29","Session de droit. Rapports. Vente de terrain situé boulevard des Récollets. Affaire Sartou p. 135","PO1/1912","1912/48"], [17424,"1918-11-13","Session ordinaire. Vente de l'immeuble sis rue Espinasse n° 10. adjudication p. 260","PO1/1918","1918/293"], [17425,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Accident occasionné par une voiture de nettoiement. Affaire Ségouffin p. 139","PO1/1913","1913/374"], [17426,"1913-06-30","Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 223","PO1/1913","1913/634"], [17427,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole reconstruction p. 281","PO1/1923","1923/375"], [17428,"1923-11-27","Session ordinaire. Fourniture d'ouvrages de musique et location de pianos. Traité Gautié p. 398","PO1/1923","1923/483"], [17429,"1919-10-31","Session extraordinaire. Terrain situé angle des rues des Pins et de Cugnaux. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 290","PO1/1919","1919/448"], [17430,"1911-07-26","Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieux matériel p. 313","PO1/1911","1911/659"], [17431,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Julie Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier de la ville p. 92","PO1/1914","1914/170"], [17432,"1924-11-02","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux complémentaires de décoration. Staff. Traité Fourès p. 56","PO1/1924","1924/82"], [17433,"1924-08-05","Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157","PO1/1924","1924/253"], [17434,"1928-02-15","Moulin du Château et Port Garaud - Avant projet d'assainissement du Port Garaud et de déviation de l'égoût du Grand Rond au Moulin du Château p. 130","PO1/1928","1928/111"], [17435,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Lazaret de Lalande. Location d'un cheval p. 153","PO1/1910","1910/165"], [17436,"1912-12-27","Session extraordinaire. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande de M Seuve marchand de volailles avenue de Lombez p. 529","PO1/1912","1912/1225"], [17437,"1913-01-03","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 80","PO1/1913","1913/197"], [17438,"1913-03-04","Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 95","PO1/1913","1913/229"], [17439,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 103","PO1/1913","1913/260"], [17440,"1913-11-11","Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Création d'une salle de conférences. Installation de l'éclairage électrique p. 351","PO1/1913","1913/967"], [17441,"1913-07-17","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Dépôt des matériaux avenue de Muret. Pétition p. 253","PO1/1913","1913/746"], [17442,"1913-10-18","Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes à Lyon. Subvention p. 334","PO1/1913","1913/935"], [17443,"1912-03-30","Session exceptionnelle. Rapports. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 199","PO1/1912","1912/167"], [17444,"1919-08-28","Session extraordinaire. Octroi de Toulouse. Habillement des employés. Indemnité supplémentaire p. 227","PO1/1919","1919/351"], [17445,"1920-02-21","Session ordinaire. Annexe au rapport de M. Thomas président de la commission des finances p. 73","PO1/1920","1920/72"], [17446,"1923-07-02","Session ordinaire. Hospices civils. Ventes aux enchères publiques du domaine de Guinot p. 28","PO1/1923","1923/12"], [17447,"1923-07-25","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Lustre plafonnier p. 282","PO1/1923","1923/376"], [17448,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Locaux de la maîtrise Saint Etienne. Projet de convention p. 67","PO1/1909","1909/117"], [17449,"1918-11-13","Session ordinaire. Assurance des propriétés communales contre l'incendie p. 264","PO1/1918","1918/301"], [17450,"1919-07-28","Session extraordinaire. Erection d'un monument aux instituteurs de la Haute-Garonne morts pour la patrie. Remerciements du comité d'érection p. 189","PO1/1919","1919/260"], [17451,"1927-06-25","Demande de secours annuel formée par Mme Taurines née Marie naudy veuve d'un ancien balayeur du nettoiement p. 367","PO1/1927","1927/389"], [17452,"1916-06-03","Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Camoins automobiles. Transport de bois de la forêt de Bouconne p. 53","PO1/1916","1916/76"], [17453,"1916-06-03","Session extraordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 54","PO1/1916","1916/78"], [17454,"1911-01-26","Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 58","PO1/1911","1911/26"], [17455,"1914-01-31","Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE, place Esquirol, Saint Martin du Touch Colomiers, et A' E', place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 46","PO1/1914","1914/6"], [17456,"1910-02-21","Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la grande salle de peinture. Bris de verre p. 178","PO1/1910","1910/261"], [17457,"1917-04-20","Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 93","PO1/1917","1917/118"], [17458,"1911-12-28","Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Transformation du pavage des rues Pouvourville, Merly et Saint Charles. Pétition des habitants p. 72","PO1/1911","1911/1072"], [17459,"1911-12-13","Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Fournier. Mairie p. 44","PO1/1911","1911/973"], [17460,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Guiraud ancien chef de section au service des travaux. Révision p. 172","PO1/1911","1911/350"], [17461,"1917-11-10","Session extraordinaire. Séance du 11 octobre 1917. Procès verbal p. 214","PO1/1917","1917/261"], [17462,"1911-01-08","Session de droit. Caisse des écoles. Désignation d'un membre du conseil municipal en qualité d'administrateur de la caisse des écoles p. 321","PO1/1911","1911/690"], [17463,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1912 p. 329","PO1/1912","1912/533"], [17464,"1915-05-15","Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 100","PO1/1915","1915/121"], [17465,"1909-07-23","Session extraordinaire. Rapports. Concours national agricole e 1908. Entreprise Lapeyrère. Réclamation de l'entrepreneur p. 260","PO1/1909","1909/747"], [17466,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Prosper Donat sapeur pompier p. 342","PO1/1909","1909/979"], [17467,"1909-01-14","Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 34","PO1/1909","1909/4"], [17468,"1911-05-05","Session de droit. Rapports. Alignement de la rue Varsovie. Acquisition d'un terrain p. 165","PO1/1911","1911/321"], [17469,"1923-05-25","Session ordinaire. Ecole pratique de Toulouse. Demande Potiron et Dou. Avis p. 187","PO1/1923","1923/250"], [17470,"1909-02-22","Session de droit. Introductions. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Calas p. 67","PO1/1909","1909/122"], [17471,"1914-02-14","Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 339","PO1/1914","1914/687"], [17472,"1919-06-01","Session extraordinaire. Assurance. Immeuble sis à Croix Daurade. Paiement de prime p. 15","PO1/1919","1919/42"], [17473,"1932-02-22","Etablissements dangereux insalubres et incommodes - pétition job p. 169","PO1/1932","1932/97"], [17474,"1931-03-30","Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Fournes p. 200","PO1/1931","1931/206"], [17475,"1931-11-30","Créations et suppressions de classes p. 828","PO1/1931","1931/666"], [17476,"1931-11-30","Fraternelle des Minimes et des communes environnantes - Demande subvention p. 842","PO1/1931","1931/707"], [17477,"1919-03-31","Session extraordinaire. Le chômage p. 94","PO1/1919","1919/134"], [17478,"1931-11-19","Séance privée - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Quatrième trimestre 1931 p. 869","PO1/1931","1931/793"], [17479,"1933-10-05","Frais d'inhumations admis en non valeur - Quatrième trimestre 1932 - Mois d'octobre, novembre et décembre 1932 p. 341","PO1/1933","1933/220"], [17480,"1932-05-27","Procès verbal p. 391","PO1/1932","1932/262"], [17481,"1928-01-08","Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1929 p. 436","PO1/1928","1928/395"], [17482,"1927-03-28","Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 150","PO1/1927","1927/186"], [17483,"1925-04-09","Session extraordinaire - Questions diverses. Les tramways p. 241","PO1/1925","1925/402"], [17484,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Bonni en qualité de veuve de Guillaume Fouroux ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 132","PO1/1925","1925/231"], [17485,"1925-07-12","Fourniture de vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères. Cahier des charges. Adjudication p. 347","PO1/1925","1925/577"], [17486,"1926-12-02","Ligne de transport d'énergie électrique de Portet à Braqueville - Société pyrénéenne d'énergie électrique p. 48","PO1/1926","1926/55"], [17487,"1928-11-16","Association générale des victimes de la guerre des P.T.T (groupement de Toulouse) - Demande de subvention p. 588","PO1/1928","1928/539"], [17488,"1928-12-28","Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain impasse Bousquet - Quartier de Croix Daurade - Avis favorable p. 690","PO1/1928","1928/728"], [17489,"1929-11-02","Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domiciles de secours p. 97","PO1/1929","1929/108"], [17490,"1929-02-05","Syndicat du livre de Toulouse - Demande de subvention p. 262","PO1/1929","1929/294"], [17491,"1927-02-28","Hospices civils - Compte de gestion de M. Ruffat receveur intérimaire du 9 mars au 30 avril 1925 p. 106","PO1/1927","1927/137"], [17492,"1928-05-31","Construction d'égout (maison des mères, rues Campaigno et Sainte Lucie) p. 293","PO1/1928","1928/261"], [17493,"1929-12-16","Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 643","PO1/1929","1929/608"], [17494,"1930-02-24","Frigorifique des abattoirs - Assurance p. 117","PO1/1930","1930/110"], [17495,"1920-01-23","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Monjuif veuve de Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 13","PO1/1920","1920/15"], [17496,"1920-04-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Combes veuve de Victor Sauné ancien préposé d'octroi p. 184","PO1/1920","1920/211"], [17497,"1910-08-04","Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques p. 221","PO1/1910","1910/410"], [17498,"1925-04-25","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mlle Françoise Mandement agent spécial au lycée de jeunes filles p. 121","PO1/1925","1925/199"], [17499,"1917-03-17","Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Règlement de fournitures p. 74","PO1/1917","1917/100"], [17500,"1916-12-05","Session ordinaire. Coopérative l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 91","PO1/1916","1916/97"], [17501,"1925-12-03","Session extraordinaire - Accident Augé. indemnité p. 66","PO1/1925","1925/97"], [17502,"1922-03-11","Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1922 p. 319","PO1/1922","1922/422"], [17503,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Emile Sultra sous chef de bureau des contributions p. 68","PO1/1926","1926/636"], [17504,"1927-01-28","Modification au tarif des services d'incendie dans les établissements publics p. 23","PO1/1927","1927/6"], [17505,"1927-03-28","Cavalerie municipale - Traités Bordes p. 158","PO1/1927","1927/215"], [17506,"1921-05-13","Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Bordes. Avis p. 140","PO1/1921","1921/158"], [17507,"1921-05-13","Session ordinaire. Société méridionale d'apiculture. Demande de subvention p. 148","PO1/1921","1921/190"], [17508,"1921-08-11","Session ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. demande de subvention p. 352","PO1/1921","1921/477"], [17509,"1911-09-11","Session de droit. Introductions. Capture de chiens. Achat d'une voiture. Traité J Cazac p. 388","PO1/1911","1911/877"], [17510,"1923-11-27","Session ordinaire. Assurances incendie. Théâtre du Capitole p. 400","PO1/1923","1923/487"], [17511,"1924-01-28","Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bordes p. 6","PO1/1924","1924/8"], [17512,"1917-10-05","Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 111","PO1/1917","1917/171"], [17513,"1917-02-08","Session ordinaire. Incendie de l'usine à vapeur de Bourrassol. Paiement de l'indemnité. Exécution des travaux de reconstruction p. 176","PO1/1917","1917/236"], [17514,"1930-05-28","Fourniture des livres classiques aux écoles primaires supérieures et cours complémentaires pour l'année scolaire 1930-1931 et de l'ouvrage Tout en un aux écoles primaires élémentaires - Adjudication p. 350","PO1/1930","1930/322"], [17515,"1927-09-12","Personnel municipal - Augmentation des indemnités pour charges de famille p. 718","PO1/1927","1927/683"], [17516,"1927-01-28","Alignement boulevard de Strasbourg et rues Pouzonville et Saint Bernard, M. d'Aussonne pétitionnaire p. 32","PO1/1927","1927/25"], [17517,"1926-03-26","Session extraordinaire - Syndicat d'initiative de la Haute-Garonne - Demande d'augmentation de la subvention p. 71","PO1/1926","1926/144"], [17518,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Rue du dépôt de mendicité. Changement de dénomination p. 304","PO1/1910","1910/698"], [17519,"1910-08-20","Session de droit. Rapports. Instance société de désinfection économique. Acquiescement à jugement p. 355","PO1/1910","1910/849"], [17520,"1920-03-26","Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 101","PO1/1920","1920/114"], [17521,"1928-11-16","Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Murat p.602","PO1/1928","1928/589"], [17522,"1928-11-16","Eclairage axial - Ancrages quartier Compans et Caffarelli p. 576","PO1/1928","1928/497"], [17523,"1929-11-02","Bétonnage et couverture du fossé de Maltens dans la traversée des trois cocus - Adjudication p. 65","PO1/1929","1929/11"], [17524,"1930-05-28","Usine d'incinération des gadoues - Traité avec la compagnie générale des transporteurs p. 332","PO1/1930","1930/259"], [17525,"1930-11-15","Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castelle ancien receveur au service des droits de place p. 627","PO1/1930","1930/462"], [17526,"1929-12-16","Orphéon Saint Cyprien école galiniste - Demande de subvention p. 652","PO1/1929","1929/640"], [17527,"1922-05-29","Séance ordinaire. Suppression des octrois. Taxes de remplacement. Demande de la commission des finances et de la chambre des députés p. 153","PO1/1922","1922/170"], [17528,"1929-05-14","Procès verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de huit adjoints p. 263","PO1/1929","1929/297"], [17529,"1929-02-11","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Adolphe née Madeleine Grellety en qualité de veuve de Clément Adolphe ancien journalier aux jardins et promenades p. 575","PO1/1929","1929/540"], [17530,"1928-01-08","Ecole du service de santé militaire de Lyon - Bourse - Avis p. 433","PO1/1928","1928/387"], [17531,"1910-10-05","Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Izar ancien garde promenades p. 247","PO1/1910","1910/505"], [17532,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Entretien du matériel des droits de place. Années 1907-1908. Crédit p. 35","PO1/1909","1909/1198"], [17533,"1932-01-08","Ecole nationale vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourses - Avis p. 705","PO1/1932","1932/472"], [17534,"1913-01-03","Session extraordinaire. Introductions. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 50","PO1/1913","1913/76"], [17535,"1909-05-03","Session de droit. Conservatoire de musique. Travaux d'assainissement aux water closets par voie de régie économique. Approbation p. 90","PO1/1909","1909/196"], [17536,"1923-05-29","Session ordinaire. Questions diverses. Augmentation du prix du gaz. Question de M. Castex p. 206","PO1/1923","1923/289"], [17537,"1913-03-04","Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble à Croix Daurade p. 113","PO1/1913","1913/295"], [17538,"1920-01-23","Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Frais de fonctionnement. Crédit supplémentaire p. 16","PO1/1920","1920/24"], [17539,"1910-06-24","Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Vente p. 306","PO1/1910","1910/704"], [17540,"1923-03-22","Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture et mise en place d'un monte charge p. 90","PO1/1923","1923/113"], [17541,"1926-06-25","Session ordinaire - Procès verbal p. 26","PO1/1926","1926/232"], [17542,"1921-12-14","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 401","PO1/1921","1921/573"], [17543,"1913-11-11","Session de droit. Rapports. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 352","PO1/1913","1913/972"], [17544,"1924-12-30","Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mougneau p. 427","PO1/1924","1924/668"], [17545,"1916-08-18","Session ordinaire. Secours annuel en faveur de François Bréfel ancien cantonnier des chemins communaux p. 173","PO1/1916","1916/210"], [17546,"1917-10-05","Session ordinaire. Fourniture de bois de four pour le bureau de bienfaisance. Modification à la convention du 22 décembre 1915 passée avec la ville p. 104","PO1/1917","1917/150"], [17547,"1924-08-05","Session ordinaire. Jardin des plantes. Démontage et remontage de la serre Besaucèle p. 146","PO1/1924","1924/220"], [17548,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 33","PO1/1909","1909/1120"], [17549,"1917-01-25","Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 13","PO1/1917","1917/9"], [17550,"1918-05-23","Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Matériel électrique. Avenant n° 5 p. 107","PO1/1918","1918/136"], [17551,"1909-11-22","Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Lormand employé au service des pompes funèbres p. 358","PO1/1909","1909/1060"], [17552,"1909-12-27","Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1910 p. 33","PO1/1909","1909/1129"], [17553,"1910-01-14","Session extraordinaire. Rapports. Passerelle sur la ligne de Toulouse à Cette. Solde des travaux p. 102","PO1/1910","1910/54"], [17554,"1920-09-07","Session extraordinaire. Séance du 9 juillet 1920. Procès verbal p. 219","PO1/1920","1920/272"], [17555,"1935-06-11","Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Autorisation spéciale de dépenses p. 426","PO1/1935","1935/567"], [17556,"1929-12-16","Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Rouch p. 639","PO1/1929","1929/597"], [17557,"1930-02-04","Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Achille Derlus ex sous inspecteur de police p. 268","PO1/1930","1930/169"], [17558,"1919-08-28","Session ordinaire. Syndicat des menuisiers et ébénistes. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221","PO1/1919","1919/328"], [17559,"1926-12-10","Session extraordinaire - Entretien par la ville de la rue du Port Saint Etienne p. 39","PO1/1926","1926/531"], [17560,"1927-11-30","Election du secrétaire p. 650","PO1/1927","1927/617"], [17561,"1925-10-11","Session ordinaire. Arlequins club toulousain. Demande de subvention p. 301","PO1/1925","1925/488"], [17562,"1920-03-26","Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Chaffort p. 101","PO1/1920","1920/117"], [17563,"1911-07-26","Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la salle des mariages. Travaux de dorure. Traité p. 311","PO1/1911","1911/637"], [17564,"1912-02-29","Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement . Congrès de Lyon. Subvention p. 128","PO1/1912","1912/27"], [17565,"1911-09-11","Session de droit. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir p. 387","PO1/1911","1911/848"], [17566,"1912-10-30","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jules Blazy (police) p. 434","PO1/1912","1912/942"], [17567,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dominique Cazalbon ancien contrôleur des concessions d'eau p. 89","PO1/1914","1914/160"], [17568,"1909-12-27","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Suau 1er commis de direction de l'octroi, contrôleur de 1re classe p. 38","PO1/1909","1909/1239"], [17569,"1914-07-04","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123","PO1/1914","1914/260"], [17570,"1926-10-05","Session ordinaire - Ancienne caserne Valade - Demande de location de la coopérative ouvrière l'émancipation p. 55","PO1/1926","1926/218"], [17571,"1911-04-04","Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Quartiers Dutemps, conservatoire. Bureau auxiliaire des postes. Pétition p. 146","PO1/1911","1911/236"], [17572,"1917-11-10","Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Françoise Rouquet dont le mari fut ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 224","PO1/1917","1917/289"], [17573,"1924-11-29","Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage. Traité Sarraut p. 387","PO1/1924","1924/602"], [17574,"1924-11-29","Session ordinaire. Avarie de café. Réclamations Larrieu, Barousse et Lacroux Fourtanier Miral p. 603","PO1/1924","1924/603"], [17575,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Sidobre p. 232","PO1/1912","1912/251"], [17576,"1916-12-05","Session ordinaire. Legs Cottini. Renonciation p. 98","PO1/1916","1916/119"], [17577,"1916-11-27","Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Demande d'approbation de divers marchés p. 249","PO1/1916","1916/307"], [17578,"1917-02-28","Session ordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires. Crédit p. 46","PO1/1917","1917/52"], [17579,"1913-02-03","Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Boulevard de Strasbourg. Encombrement des trottoirs et des contre allées. Question p. 193","PO1/1913","1913/555"], [17580,"1920-01-23","Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1919 p. 16","PO1/1920","1920/25"], [17581,"1917-01-12","Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de l'hygiène p. 248","PO1/1917","1917/327"], [17582,"1913-08-22","Session ordinaire. Introductions. Sommes diverses dues à la compagnie du Midi pour redevances et frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 265","PO1/1913","1913/762"], [17583,"1930-02-24","Commissarait de police du quatrième arrondissement - Demande de majoration du prix du loyer p. 85","PO1/1930","1930/15"], [17584,"1930-02-24","Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Montagne (renouvellement) p. 119","PO1/1930","1930/122"], [17585,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de janvier 1911 p. 102","PO1/1911","1911/159"], [17586,"1909-12-30","Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 85","PO1/1909","1909/1277"], [17587,"1910-02-02","Session exceptionnelle. Introductions. Achat de bretelles et d'étuis de revolver pour la police p. 153","PO1/1910","1910/166"], [17588,"1933-03-27","Demande de secours annuel formulée par Marie Chastel ancienne préposée aux bains douches p. 191","PO1/1933","1933/127"], [17589,"1911-12-10","Session extraordinaire. Introductions. Rue Merly. Pavage p. 357","PO1/1911","1911/764"], [17590,"1919-06-01","Session extraordinaire. Reconstitution de la faculté de médecine p. 9","PO1/1919","1919/24"], [17591,"1926-05-02","Séance du 5 février 1926 - Procès verbal p. 32","PO1/1926","1926/9"], [17592,"1926-05-02","Vidange des fosses d'aisance des immeubles communaux - Traité Boué p. 41","PO1/1926","1926/39"], [17593,"1926-03-26","Session extraordinaire - Hôtel d'Assezat - Restauration p. 52","PO1/1926","1926/87"], [17594,"1928-11-16","Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Ramière - Renouvellement p. 602","PO1/1928","1928/590"], [17595,"1929-11-02","Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Taulet veuve d'un ancien receveur des droits de place p. 82","PO1/1929","1929/58"], [17596,"1926-11-19","Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Candalot en qualité de veuve de Pierre Couste sapeur pompier de la ville de Toulouse p. 72","PO1/1926","1926/646"], [17597,"1927-03-28","Eclairage électrique - Question de M. Brustis p. 159","PO1/1927","1927/218"], [17598,"1929-11-02","Réunion en seul crédit des divers articles de dépenses relatives aux travaux d'entretien des bâtiments communaux (exercice 1929) p. 66","PO1/1929","1929/13"], [17599,"1927-09-12","Association d'escrimeurs toulousains - Demande de subvention p. 727","PO1/1927","1927/703"], [17600,"1928-03-27","Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 215","PO1/1928","1928/235"], [17601,"1928-06-06","Protection toulousaine de l'enfance - Reconnaissance d'utilité publique p. 364","PO1/1928","1928/352"], [17602,"1928-05-31","Société colombophile la colombe - Demande de subvention p. 303","PO1/1928","1928/296"], [17603,"1921-08-11","Ecole supérieure de garçons Berthelot. Ahat de literie. Traité Rouzaud p. 348","PO1/1921","1921/459"], [17604,"1921-12-14","Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 francs p. 394","PO1/1921","1921/561"], [17605,"1921-02-26","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 79","PO1/1921","1921/117"], [17606,"1928-01-08","Voirie - Trottoirs rue Saint Laurent p. 486","PO1/1928","1928/470"], [17607,"1928-11-12","Création d'une piscine municipale p. 661","PO1/1928","1928/648"], [17608,"1935-06-11","Moulin du château - Majoration de loyers p. 424","PO1/1935","1935/561"], [17609,"1917-11-10","Session extraordinaire. Transport de bois de la forêt de la forêt de Montech. Réclamation Valès entrepreneur p. 229","PO1/1917","1917/308"], [17610,"1917-06-14","Session extraordinaire. Transport des bois destinés aux boulangers de la ville. Traité Mailheau p. 130","PO1/1917","1917/191"], [17611,"1923-08-02","Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès jusqu'au Pont Neuf. Avant projet p. 45","PO1/1923","1923/58"], [17612,"1926-07-08","Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Jacques Séguy ancien garde promenades p. 55","PO1/1926","1926/378"], [17613,"1922-02-15","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 55","PO1/1922","1922/44"], [17614,"1927-03-28","Ecole normale d'institutrices de Cahors - Demande de secours Jehin p. 144","PO1/1927","1927/170"], [17615,"1928-01-27","Procès verbal p. 36","PO1/1928","1928/2"], [17616,"1922-05-30","Séance ordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167","PO1/1922","1922/204"], [17617,"1912-04-07","Session extraordinaire. Introductions. Société des amis de la philanthropie. Fête mutualiste à Paris. Demande de subvention p. 328","PO1/1912","1912/499"], [17618,"1919-03-31","Session extraordinaire. Personnel mobilisé. Retenues réglementaires pour la retraite p. 80","PO1/1919","1919/98"], [17619,"1920-02-21","Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 71","PO1/1920","1920/69"], [17620,"1912-10-30","Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général ds ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 438","PO1/1912","1912/975"], [17621,"1912-12-23","Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Inscription d'un crédit de 85.000 francs. Réparation de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Acquisition du matériel nécessaire à l'exécution des travaux p. 520","PO1/1912","1912/1209"], [17622,"1924-11-06","Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Henri Barat ancien secrétaire de police p. 188","PO1/1924","1924/301"], [17623,"1924-08-10","Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès de Chambéry . Demande de subvention p. 343","PO1/1924","1924/516"], [17624,"1929-03-22","Ecole normale supérieure de Sèvres - Demande de secours Galy - Renouvellement p. 157","PO1/1929","1929/155"], [17625,"1924-11-29","Session ordinaire. Terrain vague en contrebas du cimetière de Terre-Cabade. Demande de location Conte, Decuns et cie p. 382","PO1/1924","1924/586"], [17626,"1921-05-14","Session ordinaire. Fosses d'aisances vidange étanchéité. Question de M. Salamon p. 164","PO1/1921","1921/233"], [17627,"1921-01-08","Session ordinaire. Legs veuve Conte. Droits de succession p. 242","PO1/1921","1921/352"], [17628,"1911-03-29","Session extraordinaire. Introductions. Incendie de la faculté de médecine du 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 102","PO1/1911","1911/143"], [17629,"1918-11-11","Session ordinaire. L'armistice p. 248","PO1/1918","1918/261"], [17630,"1926-08-17","Session ordinaire - Conseil de prud'hommes de Toulouse p. 68","PO1/1926","1926/406"], [17631,"1927-10-21","Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598","PO1/1927","1927/554"], [17632,"1927-10-21","Beaux Arts - Legs Marc Lafargue p. 611","PO1/1927","1927/599"], [17633,"1923-08-02","Session ordinaire. Service de la police. Achat d'un side car. Traité Goode et Denizet p. 54","PO1/1923","1923/67"], [17634,"1930-04-25","Groupement départemental de la fédération nationale des mutilés du travail - Relèvement de subvention p.289","PO1/1930","1930/228"], [17635,"1930-05-28","Ecole de Lardenne (filles) - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 329","PO1/1930","1930/249"], [17636,"1925-02-27","Acquisition de l'immeuble de l'Esquile. Frais d'expertise p. 28","PO1/1925","1925/39"], [17637,"1922-02-20","Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 80","PO1/1922","1922/104"], [17638,"1913-02-05","2eme session de droit. Introductions. Conseil de prudhommes. Congrès de Nantes. Subvention p. 138","PO1/1913","1913/358"], [17639,"1930-05-28","Assurances sociales - Loi du 5 avril 1928, modifiée par la loi du 30 avril 1930 (article premier, paragraphe 2, avis de la municipalité) p. 323","PO1/1930","1930/238"], [17640,"1926-07-08","Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Hyacinthe Edouard Beaumel directeur honoraire des comptabilités municipales p. 53","PO1/1926","1926/374"], [17641,"1927-01-28","Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer les démarches dans divers ministères p. 24","PO1/1927","1927/8"], [17642,"1920-11-20","Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Aline Joséphine Forestier veuve de Calixte Louis Placide Andral ancien chef de division à la mairie p. 400","PO1/1920","1920/480"], [17643,"1925-10-14","Session extraordinaire - Accident Patacq (paiement d'indemnités) p. 267","PO1/1925","1925/421"], [17644,"1912-04-23","Session exceptionnelle. Rapports. Assurances. Incendies survenus dans l'établissement des bains douches de la Mission et dans la Mairie. Règlement d'indemnités p. 234","PO1/1912","1912/258"], [17645,"1927-10-21","Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Falba en qualité de veuve de Louis Coyne sapeur de 2° classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 604","PO1/1927","1927/578"], [17646,"1924-08-10","Session extraordinaire. Hospices civils. Installation d'une chaudière à la Grave p. 341","PO1/1924","1924/509"], [17647,"1909-09-29","Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balan (mairie) p. 284","PO1/1909","1909/816"], [17648,"1932-04-23","Ecole mixte de Fontaine Lestang - Construction de deux classes supplémentaires p. 315","PO1/1932","1932/202"], [17649,"1933-02-18","Service du nettoiement - Accident Dreuil p. 105","PO1/1933","1933/34"], [17650,"1932-11-21","Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau électrique souterrrain à haute tension - Création d'un poste au Port Garaud p. 865","PO1/1932","1932/561"], [17651,"1912-06-09","Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monestier p. 386","PO1/1912","1912/792"], [17652,"1914-05-03","Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Jean Subra ancien mécanicien chef en second aux usines de la ville p. 88","PO1/1914","1914/157"], [17653,"1918-04-04","Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé angle de la rue des Amidonniers et de l'avenue d'accès au Pont des Catalans. Offre société des établissements Manuel frères p. 80","PO1/1918","1918/99"], [17654,"1923-10-07","Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles. Augmentation du prix de la pension p. 247","PO1/1923","1923/334"], [17655,"1910-08-20","Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Retraite des divers employés. Question p. 363","PO1/1910","1910/888"] ]}