1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Xme fête publique de l'enseignement. Crédit p. 235PO1/19131913/671 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille. Acquiescement à jugement p. 231PO1/19121912/247 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 166PO1/19131913/432 1914-01-31Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Presbytère de Croix Daurade. Location. Augmentation du prix du bail p. 67PO1/19141914/88 1929-02-11Lotissement - Association foncière et immobilière - Quartier de Croix Daurade p. 564PO1/19291929/501 1930-02-04Société vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 267PO1/19301930/167 1931-02-27Assistance aux vieillards p. 142PO1/19311931/153 1931-07-30Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 568PO1/19311931/496 1930-11-15Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Fressignac p. 621PO1/19301930/438 1922-08-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Galeppe veuve de Georges Monfraix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 256PO1/19221922/332 1929-11-02Convocation du conseil municipal p. 61PO1/19291929/1 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Gustave Pouverreau ex surveillant hors lasse au service de la drague p. 849PO1/19311931/731 1932-05-27Demande de secours annuel formée par Mme Dauriac née Daurade veuve d'un ancien jardinier temporaire aux serres de la ville p. 407PO1/19321932/311 1910-11-29Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 398PO1/19101910/991 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Allées Lafayette. Question de M. Dubarry p. 252PO1/19131913/740 1916-02-17Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 46PO1/19161916/63 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Marie Costes veuve d'un ancien agent de police p. 242PO1/19131913/706 1914-03-13Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 108PO1/19141914/218 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leauté p. 138PO1/19131913/330 1915-03-26Session ordinaire. Postes de garde des voies de communications. Restes à payer à divers fournisseurs p. 53PO1/19151915/60 1921-06-29Session extraordinaire. Usine électrique du Ramier du Château. Vote de crédits p. 199PO1/19211921/250 1917-06-14Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage intitulé Les Leys d'Amors p. 128PO1/19171917/183 1909-11-22Session de droit. Rapports. Entretien du Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 363PO1/19091909/1081 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'un secours annuel et dune indemnité pour cessation de services, faite par M Jourdain, ancien régisseur du service des droits de place p. 126PO1/19101910/149 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Suzelie Fournier en qualité de veuve de Antoine Buchens appareilleur (éclairage) p. 136PO1/19251925/243 1917-01-12Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1918 p. 249PO1/19171917/329 1916-02-17Session ordinaire. Aménagement des terrains nécessaires à l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade (crédit) p. 41PO1/19161916/52 1925-02-27Maison des mères. Acquisition de l'immeuble Wallon p. 28PO1/19251925/38 1920-03-26Session extraordinaire. Location Bénézech. Passage p. 89PO1/19201920/77 1910-08-20Session de droit. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 335PO1/19101910/748 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Legs Fauré. Acceptation p. 33PO1/19091909/1131 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Route de Castres. construction de trottoirs. Crédit p. 103PO1/19101910/57 1923-10-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1923 p. 236PO1/19231923/312 1914-12-30Session extraordinaire. Emission de bons municipaux pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 349PO1/19141914/694 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites 1913 p. 47PO1/19141914/20 1920-11-20Session ordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des écoles. Adjudications aux enchères publiques p. 414PO1/19201920/524 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville, descente du Port Garaud. Transaction p. 425PO1/19121912/963 1911-09-11Session de droit. Introductions. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise Petite rue Saint Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle Lakanal. Bordereau de prix supplémentaire p. 388PO1/19111911/871 1926-12-28Session extraordinaire - Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 52PO1/19261926/723 1929-02-11Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1929 p. 569PO1/19291929/516 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Bergé en qualité de veuve de Jacques Bombail sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 286PO1/19241924/446 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Thomas Cancel ancien garde promenades p. 297PO1/19101910/665 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p. 63PO1/19111911/53 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324PO1/19131913/896 1930-02-24Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 112PO1/19301930/97 1930-04-25Hospices civils - Hôtel Boysson - Enquête de commodo et incommodo p. 288PO1/19301930/224 1930-05-28Travaux d'aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Premier lot, terrassements, maçonneries - Etat comparatif p. 331PO1/19301930/255 1910-08-20Session de droit. Sursis d'incorporation p. 334PO1/19101910/747 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 334PO1/19121912/558 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 60PO1/19141914/65 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 81PO1/19141914/95 1921-01-07Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Saison théâtrale 1920-1921. Convention p. 211PO1/19211921/273 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 283PO1/19091909/780 1917-01-25Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de avril mai et juin 1916. Admission en non valeur p. 19PO1/19171917/31 1927-01-28Société sportive Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 38PO1/19271927/45 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Joseph Masquère ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 31PO1/19211921/32 1932-02-22Marché des Carmes - Remise en état p. 137PO1/19321932/32 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914, et 1915 p. 481PO1/19121912/1115 1922-05-30Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bonzom. Avis p. 168PO1/19221922/209 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Demande Derlus sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242PO1/19131913/704 1923-05-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laborie en qualité de veuve de Ferdinand Hippolyte Pastre ancien cantonnier de première classe des chemins vicinaux p. 184PO1/19231923/184 1926-12-02Etablissement et entretien des pavages sur les chemins vicinaux - Adjudication p. 47PO1/19261926/53 1925-10-14Session extraordinaire - Parc Marengo. Acquisition p. 271PO1/19251925/433 1929-03-22Eclairage axial - Bâtiments départementaux p. 151PO1/19291929/130 1928-03-27Voirie - Fourniture d'ophite - Traité Saboulard p. 217PO1/19281928/241 1921-05-13Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions de classes p. 137PO1/19211921/146 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Martin. Avis p. 226PO1/19211921/319 1928-11-16Octroi - Renouvellement des actes constitutifs p. 567PO1/19281928/482 1924-08-10Session extraordinaire. Architecture d'un bureau de poste à Saint Cyprien p. 332PO1/19241924/481 1926-07-08Session ordinaire - Rallye Saint Hubert toulousain - Demande de subvention p. 48PO1/19261926/345 1910-08-16Session de droit. Séance du 16 août 1910. Procès verbal p. 329PO1/19101910/740 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chabana ancien huissier de cabinet p. 405PO1/19201920/495 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Marianne Piquepé veuve de Gabriel Huc lieutenant de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse en retraite p. 366PO1/19271927/385 1924-03-26Session extraordinaire. Relèvement du tarif des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 89PO1/19241924/147 1913-11-11Session de droit. Rapports. Tramways électriques. LIgne u, e de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 354PO1/19131913/975 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 478PO1/19121912/1104 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allée Charles de Fitte 34 p. 204PO1/19141914/472 1921-01-08Session ordinaire. Comité de patronage des étudiants de l"université de Toulouse. Demande de subvention p. 240PO1/19211921/340 1922-08-11Session ordinaire. Comité du monument Bourseul inventeur français du téléphone. Demande de subvention p. 343PO1/19221922/463 1928-01-27Note technique AB - Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 50PO1/19281928/9 1922-07-04Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Manneville ancien cantonnier au service du nettoiement p. 122PO1/19221922/142 1923-08-02Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Demande de subvention et d'emprunt p. 48PO1/19231923/64 1930-12-14Internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles, à l'école supérieure de garçons, à l'école primaire supérieure de jeunes filles et à l'école d'industrie hôtelière. Fournitures de denrées. Adjudication p. 678PO1/19301930/544 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 142PO1/19131913/387 1914-11-22Session ordinaire. Fourneaux économiques. Fournitures des denrées nécessaires du jour de l'approbation de l'adjudication par le préfet au 30 avril 1915 p. 333PO1/19141914/674 1910-03-31Session extraordinaire. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 220PO1/19101910/405 1926-09-27Session extraordinaire - Nettoiement - Traités : Dasque, Viguié et Bordes p. 33PO1/19261926/473 1926-12-28Session extraordinaire - Ramier du Château - Bail Sirven - Avenant p. 43PO1/19261926/703 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt 7me lot : peinturerie et vitrerie. demande Desflans p. 206PO1/19101910/368 1926-12-10Session extraordinaire - Musée des Augustins - Attribution d'oeuvres offertes par le ministère à titre de dépôt p. 27PO1/19261926/486 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cathala veuve d'un ancien sous brigadier d'octroi p. 194PO1/19331933/139 1923-04-16Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire. (article 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913) p. 107PO1/19231923/126 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie formée par M petit chef de dépôt, service du nettoiement p. 397PO1/19101910/957 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Ruffie sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 439PO1/19101910/1157 1922-05-30Séance ordinaire. Tramways. Question de M. Guy p. 171PO1/19221922/216 1923-07-02Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 25PO1/19231923/5 1920-02-19Session ordinaire. Demande de subvention pour l'érection d'un monument aux morts pour la patrie. Comité du quartier Saint Aubin p. 36PO1/19201920/46 1932-11-21Service du nettoiement - Assurance d'un camion Ford - Compagnie la protectrice p. 860PO1/19321932/545 1911-12-16Session extraordinaire. Dérogation au repos hebdomadaire pour les dimanches 24 et 30 décembre 1911. Demande de l'association amicale des commerçants p. 64PO1/19111911/1044 1933-02-18Service des jardins et promenades - Fourniture d'une échelle aérienne - Traité Gay p. 101PO1/19331933/24 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Destarac née Combes en qualité de veuve de M. Destarac ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 346PO1/19331933/235 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Bernon ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220PO1/19111911/485 1912-06-08Introductions. Emprunt. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Acquisition de terrain. Souque p. 349PO1/19121912/649 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Réfection du ponceau sur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 141PO1/19091909/362 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 213PO1/19111911/461 1919-04-29Session extraordinaire. Souhaits de bienvenue à M. Berlia p. 106PO1/19191919/137 1927-04-29Hospices civils - Budget primitif de 1927 p. 219PO1/19271927/258 1931-09-25Allocation d'un secours exceptionnel à Bernadette Abadie veuve d'un ancien chaumeur au service du nettoiement p. 686PO1/19311931/594 1932-02-22Séance privée - Assistance aux femmes en couches - 1er trimestre 1932 p. 193PO1/19321932/178 1931-12-01Police municipale. Acquisition d'un fourgon. Traité Renault p. 82PO1/19311931/79 1930-02-24Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Gales p. 118PO1/19301930/116 1931-12-01Caserne Valade. LocationEtchepare. Renouvellement de bail p. 78PO1/19311931/68 1931-05-29Service du nettoiement. Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau. Réclamation Chiquerille p. 342PO1/19311931/274 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrière Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 306PO1/19121912/435 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 392PO1/19121912/821 1932-01-08Legs veuve Manen - Acceptation p. 702PO1/19321932/462 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 313PO1/19111911/657 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité 1854 p. 277PO1/19121912/373 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Travaux de reconstruction du marché aux cochons (ancienne salle des fêtes des Minimes) p. 244PO1/19131913/711 1909-05-03Session de droit. Introductions. Monument à Mistral. Subvention p. 90PO1/19091909/197 1923-05-25Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Laporte fils et compagnie p. 184PO1/19231923/238 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des cantonniers et chefs cantonniers des ponts et chaussées de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219PO1/19141914/501 1924-01-02Session ordinaire. Election du secrétaire p. 30PO1/19241924/47 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 252PO1/19111911/562 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Saint Sernin ancien brigadier de police p. 283PO1/19241924/439 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 179PO1/19131913/506 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 333PO1/19131913/930 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Fournier veuve d'un ancien employé des pompes funèbres p. 71PO1/19111911/1048 1912-04-17Session exceptionnelle. Mort de Henri Brisson président de la chambre des députés p. 207PO1/19121912/183 1916-01-21Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1915 p. 19PO1/19161916/27 1917-06-14Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 132PO1/19171917/196 1923-02-19Session ordinaire. Location d'un immeuble sis rue du Canal, 49. Renouvellement du bail Marty p. 70PO1/19231923/92 1909-11-22Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 352PO1/19091909/1028 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317PO1/19131913/841 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 166PO1/19131913/433 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande inspecteur des écoles etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 180PO1/19131913/508 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Laffon (mairie) p. 137PO1/19131913/318 1925-07-08Session extraordinaire - Budget supplémentaire de 1925 p. 225PO1/19251925/382 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Audran née Barrieu en qualité de veuve de Jean Marie Audran, chauffeur mécanicien à la drague p. 164PO1/19291929/186 1929-02-05Abattoirs - Inauguration - Allocation d'une gratification aux ouvriers p. 261PO1/19291929/292 1930-02-24Union bouliste colonne Marengo - Demande de subvention p. 102PO1/19301930/63 1927-09-12Désignation de l'école de filles de la Croix de Pierre pour servir l'école d'application aux élèves de l'école normale d'institutrices p. 730PO1/19271927/711 1930-05-03Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1929 p. 207PO1/19301930/136 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 203PO1/19211921/263 1921-02-25Session ordinaire. Théâtre des variétés. Prorogation de traité p. 54PO1/19211921/53 1929-02-05Fin de mandat. Allocation de M. le maire p. 263PO1/19291929/296 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castex ex brigadier de la sûreté p. 578PO1/19291929/547 1911-01-08Session de droit. Introductions. Nettoiement. fournitures de Boussac p. 323PO1/19111911/700 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominiquette Audirac veuve de Guillaume Hélies ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 51PO1/19111911/1010 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 44PO1/19091909/1260 1912-09-08Session de droit. Suite. Personnel du théâtre du Capitole et du matériel des fêtes. Suppression d'emploi p. 364PO1/19121912/725 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Montané (police) p. 518PO1/19121912/1195 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Salafa ancien chef d'équipe au balayage mécanique de nuit p. 152PO1/19231923/180 1924-01-28Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Dégrèvement des frais d'études. Demande Ramounic. Avis p. 13PO1/19241924/29 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Groupes scolaires. Crédits p. 316PO1/19101910/733 1912-12-27Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1912. Procès verbal p. 526PO1/19121912/1218 1911-05-05Session de droit. Rapports. M Sesquières surveillant à l'ancienne faculté des lettres. demande de reversements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 168PO1/19111911/335 1911-05-05Session de droit. Rapports. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 165PO1/19111911/322 1930-11-15Union sportive du Pont des Demoiselles - Demande de subvention p. 626PO1/19301930/459 1931-12-01Création d'un fonds de chômage p. 56PO1/19311931/4 1930-02-04Hôpital suburbain de Baladier - Emprunt de 3 millions de francs p. 252PO1/19301930/144 1921-01-08Session ordinaire. Immeuble du calvaire. Familles nombreuses sans logement p. 251PO1/19211921/376 1929-05-07Fête nationale du 14 juillet 1929 - Devis p. 382PO1/19291929/340 1930-05-28Aviation - Traversée Toulouse Santiago p. 322PO1/19301930/234 1928-12-28Augmentation de secours annuel alloué aux veuves d'anciens conseillers municipaux p. 670PO1/19281928/661 1931-07-30Fête nationale du 14 Juillet 1931 - Feu d'artifice - Traité Lacroix p. 575PO1/19311931/521 1931-12-31Pavages. Transformation boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 949PO1/19311931/834 1931-07-30Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 567PO1/19311931/490 1931-07-30Harmonie école philarmonique. Demande de subvention p. 572PO1/19311931/509 1931-09-25Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse - Demande de subvention p. 693PO1/19311931/618 1931-11-30Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1930 p. 823PO1/19311931/652 1932-02-22Jardin des plantes - Construction de water closets p. 142PO1/19321932/43 1932-02-22Office public d'habitations - Déclassement d'une partie de l'allée des Soupirs - Elargissement de la rue Tivoli p. 153PO1/19321932/64 1932-04-23Cavalerie municipale et animaux divers - Fourniture de fourrage p. 311PO1/19321932/192 1930-05-28Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 347PO1/19301930/310 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Créances diverses. service de l'économat p. 199PO1/19211921/249 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Couzinet née Dedieu en qualité de veuve de Jules Couzinet ex receveur aux fourneaux économiques p. 124PO1/19281928/95 1924-03-26Session extraordinaire. Construction de groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 2.256.553 francs p. 77PO1/19241924/103 1922-05-30Séance ordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. Internat municipal. Réduction du prix de l'internat p. 165PO1/19221922/198 1926-06-25Session ordinaire - Habillement de la police municipale - Augmentation des prix - Demande Rouède p. 38PO1/19261926/254 1913-11-11Session de droit. Introductions. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 351PO1/19131913/963 1935-06-11Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers pendant le 1er semestre 1936 p. 424PO1/19351935/562 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Sauzeil veuve Puyssègur. Avis p. 81PO1/19141914/106 1916-10-20Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1916. Procès verbal p. 223PO1/19161916/257 1925-02-04Session extraordinaire - Ancien couvent des Jacobins. Réparations p. 93PO1/19251925/144 1921-09-08Session ordinaire. Pise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt p. 260PO1/19211921/391 1928-11-16Révision de la liste électorale politique de 1929 - Désignation des délégués p. 567PO1/19281928/484 1928-02-15Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 118PO1/19281928/76 1931-12-31Fourniture du pain à l'internat municipal de l'école d'industrie hôtelière pour la période du 1er octobre 1931 au 30 juin 1932. Traité Ondry p. 945PO1/19311931/819 1931-11-30Séance privée - Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1931 p. 869PO1/19311931/794 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Richard née Pons en qualité de veuve de Alfred Richard ex menuisier des jardins et promenades retraité de la mairie de Toulouse p. 491PO1/19321932/294 1927-03-28Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Lacanal p. 145PO1/19271927/171 1923-07-02Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 10 p. 41PO1/19231923/47 1926-06-25Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Fontes Pierre née Pétronille Garric p. 39PO1/19261926/258 1912-06-09Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 412PO1/19121912/895 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Picou (octroi) p. 153PO1/19101910/170 1911-05-05Session de droit. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Canalisation d'eau p. 163PO1/19111911/306 1911-09-11Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 388PO1/19111911/881 1910-11-29Session de droit. Ligne de Toulouse à Villemur. Emplacement de la station des voyageurs à Toulouse p. 395PO1/19101910/909 1912-06-08Introductions. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Solde des travaux p. 349PO1/19121912/654 1922-08-11Session ordinaire. Fourniture de compteurs d'eau p. 339PO1/19221922/451 1910-02-21Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par Jean Louis Fajal dessinateur au service d'architecture p. 177PO1/19101910/251 1919-11-26Session ordinaire. Comités des quartiers Guilheméry, Bonhoure, Griffoulet et Côte de l'Hers pour l'érection d'une plaque commémorative à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325PO1/19191919/515 1913-11-11Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 367PO1/19131913/1004 1912-12-29Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 538PO1/19121912/1227 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Augmentation des conducteurs des balayeuses du service de nuit p. 140PO1/19091909/345 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Legs Labit et acceptation. Avis p. 140PO1/19131913/380 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dupuy ancien employé à la mairie p. 138PO1/19161916/151 1914-03-13Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 108PO1/19141914/221 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société l'union harmonique de Lardenne. Concours de Périgueux. Demande de subvention p. 170PO1/19141914/361 1921-07-11Session ordinaire. Séance du 7 novembre 1921. Procès verbal p. 323PO1/19211921/411 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Michel Caminade. Avis p. 285PO1/19141914/604 1918-04-04Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Fauroux cocher au service des pompes funèbres p. 73PO1/19181918/75 1921-06-29Session extraordinaire. Paiement des fournitures faites par MM Dirion et Marqueste p. 200PO1/19211921/253 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur. Concession d'eau pour 1909 et 1910. p. 252PO1/19111911/558 1932-12-27Création d'un débit de tabac 22 rue Constantine. Pétition Le Bas p. 981PO1/19321932/723 1932-11-21Fourniture de la viande nécessaire aux fourneaux économiques et maison des mères pendant le premier trimestre 1933 - Adjudication p. 847PO1/19321932/508 1933-02-18Voirie - Accident occasionné par un poteau indicateur - Demande d'indemnité Marsan p. 106PO1/19331933/35 1933-07-28Lycée de juenes filles - Internat municipal - Achat d'un fourneau de cuisine - Soumission société lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 595PO1/19331933/381 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri Martin. Décomptes définitifs p. 137PO1/19111911/206 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Départ du 18e régiment d'artillerie p. 139PO1/19141914/320 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Paul ancien inspecteur de la sûreté p. 401PO1/19201920/485 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fourniture des tuyaux pour les canalisations d'eau p. 348PO1/19101910/828 1920-06-15Session extraordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur des restes à recouvrer sur frais d'inhumation. Années 1912 à 1916 p. 214PO1/19201920/261 1927-01-28Lycée de jeunes filles - Fourniture de boucherie - Traité Fos p. 41PO1/19271927/52 1924-12-15Session extraordinaire. Questions diverses. L'augmentation du prix du pain. Question de M. Brustier p. 411PO1/19241924/641 1927-01-06Association des mutilés - Demande de subvention p. 334PO1/19271927/300 1923-05-25Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1922. Mois de septembre, octobre, novembre, décembre p. 185PO1/19231923/241 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Henriette Laffont veuve de Guillaume Icart ancien agent de 1ère classe de la police p. 126PO1/19141914/273 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de médailles artistiques p. 50PO1/19091909/71 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Estève (mairie) p. 138PO1/19131913/345 1920-01-23Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.385 fr 96 : approbation de traité p. 17PO1/19201920/26 1919-11-19Session ordinaire. Syndicat des employés d'octroi. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 310PO1/19191919/461 1921-01-07Session extraordinaire. Electricité. Question de M. Ganguilhem p. 227PO1/19211921/325 1921-08-11Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Labordère p. 353PO1/19211921/480 1917-04-20Session extraordinaire. Entrée des Etats Unis dans la guerre p. 89PO1/19171917/113 1927-04-29Société l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 215PO1/19271927/243 1927-10-21Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains p. 580PO1/19271927/505 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 404PO1/19121912/881 1919-04-02Session extraordinaire. Legs Castex. Acceptation provisoire p. 47PO1/19191919/77 1919-03-31Session extraordinaire. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables des exercices 1913, 1914, 1915, 1916, 1917, et 1918 p. 84PO1/19191919/109 1919-03-31Session extraordinaire. Pompes funèbres. Réclamation Mazières p. 87PO1/19191919/119 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne G' E' de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 48PO1/19141914/35 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de décembre 1913 p. 283PO1/19141914/593 1925-02-04Session extraordinaire - Usine d'incinération des gadoues. Société S.E.P.I.A. p. 110PO1/19251925/180 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service de l'éclairage. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218PO1/19131913/613 1916-12-05Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Indemnité à M. Francazal p. 99PO1/19161916/122 1911-12-29Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 97PO1/19111911/1117 1910-10-05Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 253PO1/19101910/540 1916-01-21Session extraordinaire. Droits de stationnement de la voiture de place à un cheval. Admission en non valeur p. 22PO1/19161916/38 1913-11-11Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Perte de temps à la recette municipale. Demande de création d'un deuxième guichet par M Berlia p. 376PO1/19131913/1037 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 235PO1/19131913/674 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Izar ancien receveur d'octroi p. 223PO1/19171917/287 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Drague à vapeur. Sommes dues à divers fournisseurs p. 330PO1/19131913/915 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 332PO1/19131913/926 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Fourniture des coiffures et équipements nécessaires aux agents de la police et autres employés municipaux. Prorogation du traité. Demande veuve Sarroste p. 154PO1/19101910/178 1911-01-08Session de droit. Rapports. Avenue Général Verdier. Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la ville p. 327PO1/19111911/717 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 72PO1/19111911/1067 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Instance Cazalas. Dégâts suite d'exhaussement de chaussée. Transaction p. 232PO1/19121912/250 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecole supérieure de filles. Projet de consolidation des planchers des classes p. 235PO1/19121912/260 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 117PO1/19131913/306 1923-05-29Session ordinaire. Secours annuel veuve Marie Cazimir. Demande d'augmentation p. 200PO1/19231923/281 1923-11-27Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de Subvention p. 413PO1/19231923/523 1923-05-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Communication de M. le maire p. 153PO1/19231923/182 1920-03-26Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à l'office économique. Traité Marqueste p. 97PO1/19201920/102 1920-04-06Session extraordinaire. Séance du 4 juin 1920. Procès verbal p. 170PO1/19201920/184 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Appropriation des locaux de la maison de charité, sise petite rue Sainte Ursule, pour l'aménagement de l'école maternelle LAkanal. Bordereau de prix supplémentaires p. 52PO1/19111911/1016 1924-07-05Session ordinaire. Décès de M. le docteur Besaucèle ancien conseiller municipal. Condoléances p. 132PO1/19241924/197 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourse. Avis p. 293PO1/19101910/614 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux p. 293PO1/19101910/616 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Catastrophe de Cerbère. Secours en faveur des victimes p. 318PO1/19131913/881 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 234PO1/19131913/664 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Chemin de la Rivière ou de la Sausse, prolongement, entretien. Pétition des habitants p. 241PO1/19121912/281 1913-10-18Session extraordinaire. Séance du 18 octobre 1913. Procès verbal p. 830PO1/19131913/830 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Teulet(pompier) p. 317PO1/19131913/838 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 166PO1/19131913/438 1926-03-26Session extraordinaire - Société des retraités militaires proportionnels et de leurs veuves - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 61PO1/19261926/113 1920-06-15Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sagné veuve de Jean Picou ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215PO1/19201920/263 1919-11-19Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Racaud ancien cantonnier des cimetières p. 313PO1/19191919/470 1922-03-11Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif. Exercice 1921. Chapitres additionnels de 1922. budget primitif pour 1923. Avis du conseil municipal p. 316PO1/19221922/408 1922-11-12Session extraordinaire. Raccordement du Port Saint Sauveur aux chemins de fer du Midi p. 408PO1/19221922/538 1923-02-19Session ordinaire. Fédération régionale des retraites. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 71PO1/19231923/95 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Accident d'automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 81PO1/19141914/117 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 7 p. 163PO1/19141914/339 1923-07-09Session extraordinaire. Création de lignes d'autobus p. 364PO1/19231923/458 1927-04-29Enlèvement des viande saisies, détritus provenant des abattoirs et des bêtes mortes sur la voie publique - Soumission Granier p. 204PO1/19271927/226 1915-03-26Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Bertrand Rouleau ancien cantonnier des chemins communaux p. 59PO1/19151915/88 1915-08-23Session ordinaire. Ramier du Château. Pavillon restaurant. Location Rogès p. 164PO1/19151915/191 1927-04-29Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 221PO1/19271927/263 1926-07-08Session ordinaire - Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 47PO1/19261926/340 1914-12-30Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel. Neutralisation des années de guerre p. 351PO1/19141914/698 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention formée par M Larrue délégué de la fédération de la Haute Garonne à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels p. 427PO1/19101910/1108 1910-12-27Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demandes Fernand Soulié et Mourembles p. 7PO1/19101910/1195 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place p. 188PO1/19131913/534 1910-02-21Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 169PO1/19101910/233 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guittard (mairie) p. 47PO1/19141914/26 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55PO1/19141914/43 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de garçons. Conseil de perfectionnement p. 197PO1/19101910/319 1910-05-13Session de droit. Rapports. Construction d4écoles et d'un groupe scolaire dans divers quartiers. Adjudication p. 266PO1/19101910/576 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Location de terrain. Bail avec l'autorité militaire p. 293PO1/19101910/629 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux employés d'octroi p. 315PO1/19111911/669 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330PO1/19121912/542 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 201PO1/19141914/457 1915-07-02Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages. Traité Badia p. 22PO1/19151915/4 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Bousquet sapeur pompier hors classe p. 349PO1/19101910/832 1910-11-29Session de droit. Introductions. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 396PO1/19101910/935 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 222PO1/19091909/584 1925-12-03Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Moulin du Château. Paiement d'honoraires à M. l'ingénieur en chef p. 57PO1/19251925/68 1925-02-27Vestiges de l'exposition. Remise en état des terrains p. 34PO1/19251925/58 1924-11-29Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 394PO1/19241924/620 1923-02-19Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1923 p. 65PO1/19231923/83 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Construction de trottoirs neufs pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395PO1/19121912/831 1914-11-22Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 332PO1/19141914/671 1923-01-08Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de 1922. Budget supplémentaire de 1923. Budget primitif de 1924 p. 310PO1/19231923/413 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Route départementale n° 2. Etablissement de rigoles pavées p. 62PO1/19111911/50 1927-02-28Fourneaux économiques, crèches, maison municipale des mères, bains douches, internats municipaux - Traités p. 85PO1/19271927/81 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Immeubles du bureau de bienfaisance. Bail à long terme p. 150PO1/19091909/387 1909-05-19Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Agrandissement. Subvention p. 175PO1/19091909/407 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400PO1/19121912/862 1914-11-22Session ordinaire. Questions diverses. Droits de voirie p. 334PO1/19141914/683 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Marseille. Demande de subvention p. 252PO1/19111911/563 1931-07-30Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 586PO1/19311931/550 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de l'hôtel p. 75PO1/19111911/1094 1932-02-22Service des eaux - Accident provoqué par une excavation dans la chaussée du faubourg Bonnefoy - Réclamation Henry p. 187PO1/19321932/159 1931-03-30Fourneaux économiques, maison des mères, crèches et garderies, bains douches, W.C. souterrains et divers services municipaux. Fourniture de lingerie et trousseaux pour l'exercice 1931. Soumission Delfort et C° p. 201PO1/19311931/210 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Construction du premier tronçon de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 167PO1/19131913/475 1931-03-30Société l'avenir choral de Bonhour. Demande de subvention p. 203PO1/19311931/219 1923-11-27Session ordinaire. Demande de Martin Majorel, expéditionnaire à la voirie urbaine, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p 412PO1/19231923/521 1930-11-15Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Bourse Bégué p. 621PO1/19301930/437 1931-07-30Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 583PO1/19311931/543 1932-02-22Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - demande de subvention p 170PO1/19321932/100 1932-01-08Service de l'éclairage - Accident Balsa p. 692PO1/19321932/429 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Berdalou ex brigadier chef jardinier multiplicateur hors classe au service des jardins et promenades p. 882PO1/19321932/613 1932-02-22Eglise de la Dalbade - Acquisition de l'immeuble Gayraud p. 142PO1/19321932/44 1932-04-23Fourniture de carburant (2° semestre 1932) - Adjudication p. 323PO1/19321932/225 1932-01-08Moulin du Château - Location d'un garage à la société coopérative ouvrière l'Union p. 695PO1/19321932/437 1932-05-27Ecole Calvinhac, rue des Potiers (garçons) - Création d'une quatrième classe p. 413PO1/19321932/331 1932-02-22Adresse de sympathie à M. le maire et à sa famille p. 149PO1/19321932/55 1932-11-21Voirie - Prolongement jusqu'à la Garonne de l'égout de la caserne Nie - Décompte Segrette et fils p. 874PO1/19321932/582 1933-07-28Lotissement veuve Petit - Quartier de la Côte Pavée p. 588PO1/19331933/357 1933-10-05Femmes de service des écoles maternelles - Relèvement de l'indemnité de blanchissage p. 353PO1/19331933/254 1928-02-15Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax André p. 113PO1/19281928/62 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cailhassou née Beautes en qualité de veuve de Pierre Cailhassou ex chauffeur aux usines communales p. 123PO1/19281928/92 1928-03-27Service des eaux - Admission en non valeur - Exercices 1922 à 1927 p. 213PO1/19281928/225 1926-03-26Session extraordinaire - Ecole maternelle Lamartine - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 72PO1/19261926/148 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Baylac agent de police p 339PO1/19251925/548 1928-12-28Immeubles communaux. Assurance au premier feu p. 667PO1/19281928/656 1928-11-16Fourneau économique de la rue Réclusane - Règlement de dégâts p. 607PO1/19281928/601 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour le service des pompes funèbres pendant les années 1909/1910 p. 38PO1/19091909/28 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. Cahier des charges p. 39PO1/19091909/36 1926-11-19Session extraordinaire - Cour Henri IV du Capitole - Restauration p. 76PO1/19261926/658 1930-02-24Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gustave Regagnon veuve d'un ancien expéditionnaire enquêteur au bureau d'hygiène p. 110PO1/19301930/89 1921-02-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Guilhaumès ancien cantonnier des jardins et promenades p. 68PO1/19211921/96 1928-01-08Groupe scolaire du quartier Matabiau - Quatrième lot plâtrerie - Approbation d'un bordereau de prix supplémentaire - Adjudication p. 458PO1/19281928/461 1928-12-28Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudure. Adjudication p. 685PO1/19281928/713 1925-05-20Session ordinaire - Ecole navale. Demandes de bourses : Bayoux, Cabanier, Caminati p. 169PO1/19251925/266 1917-04-20Session extraordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terres abandonnées p. 91PO1/19171917/117 1916-12-05Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 98PO1/19161916/117 1916-12-05Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Traité avec l'entrepreneur p. 92PO1/19161916/100 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Décoration du Capitole et des salles annexes p. 201PO1/19211921/257 1924-01-02Session ordinaire. Gare de Toulouse Raynal. Convention p. 32PO1/19241924/54 1911-01-08Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Combi (police) p. 323PO1/19111911/698 1922-05-30Séance ordinaire. Service des pompes funèbres. Achat d'un char porte couronnes p. 164PO1/19221922/195 1923-01-08Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Laguens p. 313PO1/19231923/425 1919-11-19Session ordinaire. Achat de fournitures nécessaires au fonctionnement des ateliers du service du nettoiement p. 317PO1/19191919/486 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Traité March p. 42PO1/19261926/569 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 296PO1/19101910/658 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin de Bourrassol. Affaire société Baïssas et compagnie p. 241PO1/19121912/280 1926-07-08Session ordinaire - Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 50PO1/19261926/356 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires aux usines de la ville , pendant les années 1913 et1914. Cahier des charges p. 49PO1/19131913/53 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 50PO1/19131913/85 1930-05-03Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1926 p. 205PO1/19301930/133 1928-02-15Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 119PO1/19281928/79 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marsan ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 337PO1/19251925/545 1919-11-19Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 317PO1/19191919/488 1919-11-26Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Saint Martin du Touch pour l'érection d'un monument aux enfants du quartier morts au champ d'honneur p. 325PO1/19191919/510 1920-03-26Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 105PO1/19201920/129 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 242PO1/19091909/630 1928-11-16Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 586PO1/19281928/530 1928-11-16Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal allées Charles de Fitte p. 604PO1/19281928/595 1930-11-15Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 640PO1/19301930/501 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Gaz d'éclairage. Question de M. Fonta p. 135PO1/19141914/310 1914-06-07Session extraordinaire. Introductions. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Nomination d'une commission d'études p. 213PO1/19141914/490 1931-07-30Quartier de La Juncasse - Projet d'un groupe scolaire p. 533PO1/19311931/408 1930-01-07Fête nationale du 14 juillet - Feu d'artifice - Soumission Balondrade p. 425PO1/19301930/365 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dellac née Marie Ursuline Vié en qualité de veuve de Jean Baptiste Dellac garde champêtre en retraite p. 106PO1/19301930/77 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles p. 328PO1/19121912/516 1921-05-13Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Marché de fournitures et de blanchissage p. 139PO1/19211921/155 1921-08-11Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Neltner. Avis p. 354PO1/19211921/487 1921-11-24Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1922 p. 371PO1/19211921/508 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive Saint Pierre. demande de subvention p. 433PO1/19121912/929 1919-05-30Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 140PO1/19191919/204 1929-03-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bernard Delmas veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 168PO1/19291929/199 1923-05-25Session ordinaire. Société de prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité. Demande de subvention p. 182PO1/19231923/232 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Lafourguette. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168PO1/19141914/356 1916-11-27Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 254PO1/19161916/318 1924-08-05Session ordinaire. Construction de groupes scolaires. question de M. Salamon p. 162PO1/19241924/263 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Ferriol (Mairie) p. 166PO1/19131913/442 1911-12-13Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 64PO1/19111911/1042 1918-02-21Session ordinaire. Admission en non valeur. Concession d'eau. Excédent à compteur pendant les exercices 1914, 1915, 1916, et 1917 p. 30PO1/19181918/26 1922-08-07Session extraordinaire. Libéralités faites à certains agents communaux. Question de M. Borderie p. 240PO1/19221922/318 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Allocation des communes voisines pour la fréquentation de ces écoles par leurs enfants. Admission en non valeur p. 58PO1/19111911/10 1927-02-28Institut des sourds muets - Demande de bourse communale Germain Campan p. 102PO1/19271927/127 1927-04-29Groupe scolaire Matabiau - Agrandissement de la cour de l'école maternelle - Enquête parcellaire p. 219PO1/19271927/256 1925-04-25Session extraordinaire - Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 130PO1/19251925/223 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Marché Arnaud Bernard. Règlement p. 126PO1/19091909/317 1915-07-02Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne. Location Colin p. 22PO1/19151915/6 1915-01-07Session extraordinaire. Moulin du château. Location Dussenty. Instance p. 142PO1/19151915/160 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 141PO1/19161916/160 1924-11-29Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 391PO1/19241924/615 1926-07-08Session ordinaire - Chorale mixte de l"amicale de Saint Simon - Demande de subvention p. 46PO1/19261926/338 1910-11-29Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Castex épouse Fages p. 408PO1/19101910/1028 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fournitures de jouets aux écoles maternelles p. 339PO1/19101910/784 1927-10-21Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourse Florence Avis p. 569PO1/19271927/479 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 401PO1/19121912/864 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Puntous p. 213PO1/19091909/536 1925-07-12Exposition de 1924. Reversement du reliquat des subventions p. 334PO1/19251925/535 1931-07-30Bureau de bienfaisance - Compte de gestion et administratif 1930 - Chapitres additionnels de l'exercice 1931 - Budget primitif de 1932PO1/19311931/486 1929-12-16Association symphonie les Capitouls - Demande de subvention p. 651PO1/19291929/637 1931-05-29Bureau de bienfaisance. Interruption de la péremption d'instance p. 360PO1/19311931/338 1930-11-15Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 626PO1/19301930/457 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Création de l'institut de chimie. Subvention de la ville p. 434PO1/19121912/958 1933-10-05Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 337PO1/19331933/211 1923-07-27Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traités Clausade François et Marty p. 290PO1/19231923/398 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Lartigue (octroi) p. 336PO1/19091909/944 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 40PO1/19091909/1248 1932-04-23Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1932 - Désignation des delegués p. 309PO1/19321932/182 1916-12-05Session ordinaire. Tramway de Saint Marin du Touch p. 105PO1/19161916/133 1917-06-14Session extraordinaire. Société coopérative L' union des travailleurs. Subvention p. 130PO1/19171917/189 1933-09-15Somme mise à la disposition de M. Donnez délégué de l'administration municipale au congrès international d'orientation professionnelle à Saint Sébastien p. 709PO1/19331933/398 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 61PO1/19141914/69 1912-01-03Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Tramways de Lardenne. Prolongation jusqu'au pont du Touch. Pétition p. 165PO1/19121912/129 1918-07-30Session extraordinaire. Commissions arbitrales. Indemnité au greffier pour frais de bureau p. 158PO1/19181918/203 1912-06-08Questions - Pétitions. Eclairage de la rue Valade. Pétition des habitants p. 362PO1/19121912/720 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Dlle Dupuy. Avis p. 177PO1/19091909/475 1919-07-28Session extraordinaire. Ecole des Beaux Arts. Evaluation des dégâts imputables au service de santé p. 191PO1/19191919/267 1915-03-05Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son et d'avoine. Soumission Lermiterie p. 81PO1/19151915/93 1909-11-22Session de droit. Introductions. Demande Deloncle (surveillant des pavages). Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 336PO1/19091909/949 1923-11-28Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 435PO1/19231923/600 1921-12-05Session ordinaire. Election du secrétaire p. 111PO1/19211921/121 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Immeuble boulevard Armand Duportal. Loyer. Admission en non valeur p. 257PO1/19091909/733 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Côte Pavée. Construction de trottoirs. crédit p. 111PO1/19101910/98 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Imprimerie ouvrière association coopérative. Demande de Subvention p. 386PO1/19121912/757 1916-11-27Session ordinaire. Mont de Piété. Demande d'autorisation de prêter sur nantissements de valeurs mobilières jusqu'à concurrence de 3000 francs. Avis p. 250PO1/19161916/310 1909-11-22Session de droit. Rapports. Employés du service des eaux. Remboursement du premier douzième de leur traitement p. 361PO1/19091909/1076 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction du mausolée Ozenne p. 102PO1/19101910/51 1921-07-11Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1921 p. 325PO1/19211921/418 1916-06-03Session extraordinaire. Exploitation de la forêt de Bouconne. Demande d'indemnité. Ousteau p. 54PO1/19161916/80 1918-04-04Session extraordinaire. Réalisation de l'emprunt de 2 millions 20.000 francs p. 70PO1/19181918/70 1910-11-29Session de droit. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. adjudication p. 411PO1/19101910/1043 1910-08-20Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 339PO1/19101910/787 1915-01-07Session extraordinaire. Mise en état de viabilité de la rue Denis Papin. Question de M. Laffage p. 146PO1/19151915/167 1927-10-21Responsabilité civile de M. le maire - Assurance p. 584PO1/19271927/516 1918-07-30Session extraordinaire. Société la fourmi coopérative de consommation des cheminots du Sud Ouest. Demande de subvention p. 150PO1/19181918/181 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Antoine Lacanal ancien secrétaire de police p. 256PO1/19181918/277 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école mixte à Fontaine Lestang. Règlement p. 202PO1/19211921/261 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Place Armand Leygue. Voies d'accès. Mise en état de viabilité p. 61PO1/19111911/48 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Concours d'ouvriers monteurs des postes, télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de voyage p. 328PO1/19121912/496 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines. demande de construction d'un trottoir en ciment p. 433PO1/19121912/907 1924-01-02Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages. Cahier des charges p. 37PO1/19241924/69 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Cahier des charges p. 481PO1/19121912/1116 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Bonnefoi en qualité de veuve de Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 285PO1/19241924/445 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 175PO1/19141914/386 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Société les virtuoses de la chasse de la Haute Garonne. Concours de Saint Denis. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/566 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Echange de terrains situés 16 chemin vicinal de l'allée Lafayette à Périole (affaire Beyris) p. 166PO1/19131913/429 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Subvention p. 243PO1/19091909/646 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Comptes et budgets p. 212PO1/19091909/530 1916-08-18Session ordinaire. Usine électrique municipale p. 179PO1/19161916/227 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Congés pour le personnel de la police. Question p. 117PO1/19131913/303 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue Pagès. demande de borne fontaine. Pétition des habitants p. 229PO1/19131913/654 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Préparation de l'assainissement de Toulouse. Nivellement général de la ville p. 210PO1/19131913/589 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 72PO1/19111911/1077 1925-07-12Office municipal d'habitations à bon marché. Emprunt de 500.000 francs. Garantie de la ville p. 334PO1/19251925/534 1909-11-24Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 26PO1/19091909/1092 1921-02-25Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Demande de location Vieu p. 55PO1/19211921/56 1912-04-25Session exceptionnelle. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Expérience du pendule de Foucault. Demande de subvention p. 260PO1/19121912/330 1918-11-13Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de la Haute-Garonne de l'alliance d'hygiène sociale p. 262PO1/19181918/297 1919-08-28Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Couderc. Acceptation. Avis p. 225PO1/19191919/345 1923-11-28Session ordinaire. Elévation sur place à la troisième hors classe de M. Chérion, commissaire central à Toulouse, et à la classe exceptionnelle de MM Fillaudeau, Lacroix et Marie, commissaires de police à Toulouse p. 415PO1/19231923/531 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Toulouse employés club. Demande de subvention p. 362PO1/19111911/823 1913-11-11Session de droit. Rapports. Achat de quatre chevaux pour le service des pompes funèbres p. 371PO1/19131913/1016 1914-06-07Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1914. Procès verbal p. 213PO1/19141914/489 1927-09-12Procès verbal p. 718PO1/19271927/682 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le service central de dactylographie p. 138PO1/19131913/342 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 188PO1/19131913/535 1913-12-06Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196PO1/19131913/559 1915-12-30Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédits p. 256PO1/19151915/320 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers marbriers de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220PO1/19121912/211 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gouzy veuve de Louis Candoulives ancien sergent de ville p. 5PO1/19191919/10 1922-08-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Mesplé veuve de Alexis Abadie ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 256PO1/19221922/331 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'instruments et appareils agricoles p. 240PO1/19131913/697 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Question de M. Dubarry p. 243PO1/19131913/708 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Union amicale du personnel enseignant primaire de la Haute-Garonne . Subvention p. 317PO1/19131913/842 1920-03-08Session ordinaire. Presbytère de l'église Saint Nicolas. Réparations p. 271PO1/19201920/323 1922-11-12Session extraordinaire. Personnel enseignant des écoles primaires élémentaires et maternelles. Fixation de l'indemnité communale représentative du logement p. 405PO1/19221922/535 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mathilde Joséphine Elisabeth Bavard en qualité de veuve de Jean Caux agent de la sûreté en retraite p. 420PO1/19221922/560 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galinier architecte en chef de la ville p. 333PO1/19121912/554 1925-10-11Session ordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Assemblée générale des grands groupements de tourisme. Demande de subvention p. 301PO1/19251925/490 1927-02-28Conservatoire de musique - Fourniture d'ouvrages et location de piano - Traité Gautié p. 108PO1/19271927/143 1909-02-22Session de droit. Introductions. Marché Arnaud Bernard. Nomination d'une commission p. 68PO1/19091909/138 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noël Brustier ancien surveillant expéditionnaire à l'école des beaux arts p. 478PO1/19121912/1102 1915-03-26Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place p. 56PO1/19151915/73 1915-07-02Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1914 p. 28PO1/19151915/30 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Revendications des anciens prisonniers de guerre. Voeu de M. Guy p. 434PO1/19231923/593 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 124PO1/19141914/268 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets. Exercices 1911 et 1912. Avis p. 327PO1/19121912/483 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Cahier des charges de l'électricité. Question p. 95PO1/19111911/135 1932-01-08Séance privée - Assistance aux femmes en couches troisième trimestre 1932) p. 708PO1/19321932/484 1933-10-05Société chorale Le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 340PO1/19331933/217 1910-10-05Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin. avis p. 253PO1/19101910/542 1917-01-25Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Mois de janvier février et mars 1916. Admission en non valeur p. 19PO1/19171917/30 1922-08-22Session ordinaire. Institut des sourds muets. Restauration de la façade. Subvention p. 259PO1/19221922/336 1922-11-12Session extraordinaire. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 421PO1/19221922/564 1910-02-21Session de droit. Introductions. Projet de règlement sanitaire de la ville de Toulouse p. 168PO1/19101910/214 1910-08-20Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 343PO1/19101910/805 1927-07-29Projet d'assainissement de la ville de Toulouse p. 459PO1/19271927/419 1925-12-24Etablissement et entretien des pavages sur les chemins vicinaux p. 351PO1/19251925/588 1926-05-02Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1925 - Mois de juillet août et septembre p. 36PO1/19261926/21 1912-06-08Introductions. Chorale de Saint Simon. Subvention p. 348PO1/19121912/612 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 237PO1/19111911/532 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section des travaux communaux p. 436PO1/19101910/1145 1909-11-22Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de l'habillement. Cahier des charges p. 341PO1/19091909/974 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 392PO1/19131913/1067 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Travaux d'entretien. Cahier des charges. Avis p. 100PO1/19141914/203 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Labor cantonnier au service des chemins vicinaux p. 181PO1/19091909/499 1918-11-13Session ordinaire. Personnel de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 260PO1/19181918/290 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Caisses de chômage. Répartition de la subvention pour 1912 p. 95PO1/19131913/217 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 166PO1/19131913/425 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborie ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 66PO1/19251925/99 1925-05-20Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Marie Ducos veuve de Emile Villeneuve ancien expéditionnaire à la mairie p 170PO1/19251925/271 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1908. Justification des sommes ordonnancées p. 178PO1/19091909/484 1918-02-21Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Emile Henri Lamouroux ancien employé rédacteur au contentieux p. 28PO1/19181918/18 1918-04-04Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1918. Procès verbal p. 69PO1/19181918/68 1922-11-12Session extraordinaire. Application de la journée de huit heures dans le commerce de détail. Voeu de M. Alexandre p. 425PO1/19221922/571 1928-05-31Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Passena ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 305PO1/19281928/303 1928-05-31Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Dutrey née Marguerite Chifre veuve d'un ancien employé au bureau administratif de police p. 308PO1/19281928/312 1927-09-12Ecole primaire communale de Bonhoure garçons - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726PO1/19271927/696 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carrière née Richou en qualité de veuve de Jean Carière retraité de la mairie de Toulouse p. 194PO1/19311931/188 1931-11-30Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de secours p. 867PO1/19311931/787 1932-02-22Blanchissage du linge - Internat municipal du lycée de jeunes filles - Année 1932 - Traité veuve Micouleau p. 188PO1/19321932/162 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rougagnou née Anne Anaïs Castérès en qualité de veuve de M. Rougagnou ex mécanicien à la drague à vapeur p. 195PO1/19311931/189 1931-11-30Droits de place - Kiosques édifiés place Esquirol - Fixation du tarif mensuel des droits de place p. 835PO1/19311931/687 1931-11-30Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion de 1930 p. 823PO1/19311931/653 1932-11-21Oeuvre des pupilles de l'école publique de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 876PO1/19321932/592 1931-11-30Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers. Premier semestre 1932. Adjudication p. 865PO1/19311931/779 1931-12-31Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948PO1/19311931/831 1932-02-22Eglise de la Dalbade - Création d'un jardin public p. 143PO1/19321932/46 1931-11-30Fourniture de lampes électriques ^pour l'éclairage public - Soumissions Lamouroux et Rouly p. 837PO1/19311931/692 1933-02-18Syndicat du livre - Subvention p. 95PO1/19331933/9 1913-11-11Session de droit. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 374PO1/19131913/1028 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Acquisition pour cause d'utilité publique d'immeubles situés Grande Rue Saint Michel appartenant aux hospices p. 218PO1/19141914/496 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 144PO1/19131913/395 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 335PO1/19121912/564 1919-03-31Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Courchinoux. Acceptation p. 88PO1/19191919/123 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Cabié (pompiers) p. 284PO1/19091909/812 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 284PO1/19091909/797 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Station de pisciculture. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 176PO1/19091909/462 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 396PO1/19121912/838 1909-02-22Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fonctionnement p. 85PO1/19091909/191 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 7 août 1913) p. 64PO1/19141914/78 1923-01-08Session ordinaire. Questions diverses. Halte Saint Agne. Voeu relatif à l'arrêt des trains omnibus p. 319PO1/19231923/436 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Foncière toulousaine. Taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 236PO1/19111911/502 1928-03-27Fédération littéraire artistique et économique du Midi - Demande de subvention p. 202PO1/19281928/188 1922-02-20Session ordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 76PO1/19221922/95 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite dame veuve Gautié. Travaux p. 44PO1/19111911/982 1921-01-08Session ordinaire. Union des anciens combattants des chemins de fer du Midi. Demande de subvention p. 241PO1/19211921/342 1921-08-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion -de 1920 p. 342PO1/19211921/437 1921-11-24Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'un terrain de Francazal à M. Ernoul p. 377PO1/19211921/528 1923-11-27Session ordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 401PO1/19231923/492 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Grèves de Graulhet, Espéraza etc. Secours. Demande de M Deltour p. 128PO1/19101910/160 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Philippine Dutour veuve Dupont (police) p. 197PO1/19101910/298 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Immeuble Ghuilho de Lagarde. Démolitions p. 235PO1/19131913/672 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Emploi d'un reliquat de 15,000 fr en achat de rentes. Avis p. 243PO1/19091909/662 1915-01-07Session extraordinaire. Avenant à la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de Toulouse p. 135PO1/19151915/133 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 202PO1/19101910/349 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Marty, Milhès et Bonhoure. Infiltration d'eau p. 98PO1/19101910/36 1921-01-08Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bouffartigues p. 250PO1/19211921/371 1921-05-11Session ordinaire. Séance du 5 novembre 1921. Procès verbal p. 308PO1/19211921/406 1921-11-24Session ordinaire. Immeuble rue Malaret. Acquisition. Affaire Rogalle p. 369PO1/19211921/503 1922-05-29Séance ordinaire. Séance du 29 mai 1922. Procès verbal p. 147PO1/19221922/154 1917-01-25Session extraordinaire. Exposition de tapisseries et de meubles du mobilier national. Crédit supplémentaire p. 20PO1/19171917/36 1924-07-25Session extraordinaire. Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 254PO1/19241924/391 1918-02-21Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 31PO1/19181918/27 1925-05-06Session extraordinaire - Fédération nationale des mutilés du travail. Congrès au Havre. Demande de subvention p. 146PO1/19251925/290 1922-08-22Session ordinaire. Elévation sur place à la classe exceptionnelle de MM Orteu et Moreau, commissaires de police à Toulouse p. 265PO1/19221922/349 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Marcajous. Avis p. 268PO1/19221922/358 1922-08-11Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Lafage. Demande d'indemnité p. 345PO1/19221922/469 1917-01-12Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 260PO1/19171917/351 1922-03-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1921 p. 314PO1/19221922/403 1912-09-08Session de droit. Suite. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 363PO1/19121912/723 1920-06-15Session extraordinaire. Don de Mme la marquise Arconati Visconti p. 206PO1/19201920/254 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion 1912. Budget primitif de 1914. Avis p. 317PO1/19131913/832 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain de Valentine. Avis p. 318PO1/19131913/867 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Alignement de la rue Villenouvelle. Rectification d'un mur mitoyen p. 328PO1/19131913/906 1924-11-29Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1925. Désignation des délégués p. 366PO1/19241924/535 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles pendant l'année 1913 p. 51PO1/19131913/115 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 171PO1/19141914/368 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 256PO1/19111911/585 1910-10-05Session de droit. Introductions. Syndicat des infirmiers et infirmières des hospices. Subvention p. 245PO1/19101910/452 1925-07-12Lycée de jeunes filles. Fourniture de boucherie : traité M. Fos p. 348PO1/19251925/580 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Sylvain Uchan employé du travail p. 48PO1/19261926/197 1920-05-05Session ordinaire. Séance du 5 mai 1920. Procès verbal p. 141PO1/19201920/145 1917-05-07Session extraordinaire. Séance du 5 juillet 1917 p. 146 Session extraordinaire. Séance du 5 juillet 1917 p. 146PO1/19171917/201 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Subvention p. 311PO1/19111911/646 1911-03-03Session de droit. Rapports. Affaire Olive et Cambot. Acquiescement au jugement. Paiement des frais p. 91PO1/19111911/117 1925-02-27Ecoles et établissements municipaux. Fourniture de coke. Traité Versepuy p. 23PO1/19251925/21 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 181PO1/19091909/501 1915-10-20Session extraordinaire. Attribution de bourses communales au lycée de garçons p. 197PO1/19151915/212 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 396PO1/19131913/1096 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Désignation des délégués p. 118PO1/19141914/240 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazaoulou (police) p. 67PO1/19091909/107 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'une deuxième pompe automobile d'une échelle aérienne et d'un moto pompe. crédit. Emprunt p. 437PO1/19121912/968 1918-11-13Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 258PO1/19181918/284 1915-10-20Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Lacoste veuve Pontié. Avis p. 207PO1/19151915/251 1920-02-20Session ordinaire. Séance du 20 février 1920. Procès verbal p. 46PO1/19201920/58 1910-11-29Session de droit. Rapports. Quartier de la place des Carmes. création d'un bureau de poste auxiliaire p. 416PO1/19101910/1060 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475PO1/19121912/1090 1921-05-13Session ordinaire. Demandes de bourses à l'institut des sourds muets p. 142PO1/19211921/170 1923-07-02Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 34PO1/19231923/31 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 397PO1/19121912/839 1927-01-06Envoi de délégués à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 340PO1/19271927/318 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Paiement des droits de service. Instance Bérard p. 143PO1/19111911/225 1932-05-27Police municipale - Acquisition d'une camionnette Unic - Traité Nicole et de Noé p. 416PO1/19321932/345 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Rouan ex brigadier à l'octroi p. 178PO1/19321932/129 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers. Fonctionnement p. 203PO1/19111911/407 1912-10-30Session extraordinaire. Situation dans laquelle se trouve certaines familles de jeunes gens appelés récemment sous les drapeaux p. 431PO1/19121912/898 1910-11-29Session de droit. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 398PO1/19101910/990 1925-12-03Session extraordinaire - Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure p. 61PO1/19251925/82 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Marfaing p. 242PO1/19091909/638 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Maîtrise de Saint Etienne. Cession au département p. 258PO1/19091909/740 1909-05-03Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Admissions en non valeur p. 105PO1/19091909/224 1921-05-14Session ordinaire. Transformation de l'office économique de la ville en agence régionale de l'office national du commerce extérieur. Subvention p. 151PO1/19211921/202 1921-08-11Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'instruments p. 338PO1/19211921/423 1920-05-05Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 157PO1/19201920/179 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole de filles Fabre (Dalbade). Reconstruction du mur de soutènement. Agrandissement de la cour de récréation des élèves p. 55PO1/19111911/1019 1924-03-26Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces en fonte. Adjudication p. 89PO1/19241924/146 1920-12-29Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 450PO1/19201920/556 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes rue Compans p. 163PO1/19141914/341 1931-05-29Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés . Demande de subvention p. 357PO1/19311931/326 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école de filles Fermat. Règlement de mitoyenneté p. 317PO1/19111911/676 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Projet de réfection du plancher de deux salles au rez de chaussée du musée Saint Raymond p. 216PO1/19121912/193 1932-02-22Terrain de la Cavaletade - Location Faur p. 166PO1/19321932/88 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de postes de police dans les faubourgs p. 149PO1/19131913/408 1918-09-14Session extraordinaire. Projet de budget supplémentaire pour 1918 p. 195PO1/19181918/240 1922-07-07Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1922 p. 208PO1/19221922/245 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien et rue de Cugnaux. Démolition de l'immeuble Suquet p. 250PO1/19131913/732 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils : a) compte administratif de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913. Avis p. 209PO1/19131913/567 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Sursis d'incorporation p. 304PO1/19121912/396 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers tailleurs d'habits. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/382 1920-03-26Session extraordinaire. Tarif des concessions dans les cimetières p. 99PO1/19201920/110 1909-02-22Session de droit. Introductions. Ecole vétérinaire. Proposition de M Chaumonot p. 68PO1/19091909/139 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de logement. Demande faite par le commissaire central p. 164PO1/19091909/403 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 493PO1/19121912/1163 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laville (mairie) p. 518PO1/19121912/1182 1930-02-24Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 102PO1/19301930/64 1920-11-18Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés à l'institut antirabique de Montpellier. Insuffisance de crédit p. 386PO1/19201920/440 1921-02-25Session ordinaire. Installation de kiosques vigie. Traités Taupiac p. 51PO1/19211921/49 1930-02-24Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 103PO1/19301930/66 1928-01-08Budget supplémentaire de 1928 p. 460PO1/19281928/464 1928-12-28Société guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 682PO1/19281928/703 1921-01-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier de première classe jardins et promenades p. 248PO1/19211921/368 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Labor ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 255PO1/19291929/268 1931-05-29Tramways. Transformation des voies. Carrefour Saint Etienne allée Alphonse Peyrat et Boulingrin p. 334PO1/19311931/250 1931-07-30Envoi d'un délégué au congrès international de l'habitation à Berlin p. 544PO1/19311931/426 1927-11-30Groupe scolaire Michelet - Règlement de dégâts p. 678PO1/19271927/671 1926-11-19Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 36PO1/19261926/548 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Joseph Léon Dayet chef de section au service des eaux p. 66PO1/19261926/629 1925-10-14Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Enquête de commodo et incommodo p. 271PO1/19251925/435 1927-10-21Assistance aux femmes en couches (3° trimestre 1927) p. 615PO1/19271927/612 1922-05-29Séance ordinaire. Stockage des poudres. Décret d'utilité publique du 21 octobre 1921. Nullité. Instance en conseil d'état p. 158PO1/19221922/181 1925-10-14Session extraordinaire - Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 274PO1/19251925/439 1925-04-09Session extraordinaire - Vote de centimes additionnels pour insuffisance de revenus p. 239PO1/19251925/396 1929-02-05Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Costes veuve d'un ancien porteur temporaire au service des Y.A. pompes funèbres p. 256PO1/19291929/270 1929-02-05Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Montsarrat p. 257PO1/19291929/276 1929-05-07Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication p. 384PO1/19291929/343 1929-11-02Construction d'une nouvelle bourse du travail place Saint Sernin et rue Merly - Adjudication p. 64PO1/19291929/9 1909-02-22Session de droit. Introductions. Régie du poids public. acquisition de deux bascules et occupation des deux kiosques p. 66PO1/19091909/82 1929-03-22Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Castellvi p. 153PO1/19291929/136 1928-03-27Demande de secours annuel formée par Jean Bouchet ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 205PO1/19281928/201 1931-07-30Envoi de délégués à Barcelone p. 580PO1/19311931/533 1931-09-25Etablissements dangereux - Dépôt d'hydrocarbures Port de l'Embouchure - Société l'économique p. 686PO1/19311931/597 1931-11-30Société colombophile les messagers toulousains. Demande subvention p. 842PO1/19311931/708 1932-05-27Fourniture de carburant pour le 1er semestre 1932 - Modification au cahier des charges p. 397PO1/19321932/285 1932-11-21Trottoirs et pavages - Accident denjean - Indemnité p. 852PO1/19321932/525 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Cassaet ex surveillant au service du nettoiement p. 885PO1/19321932/619 1932-12-27Architecture. Adjudication Abadie. Mutation avec la société la laborieuse p. 984PO1/19321932/733 1932-11-21Ecole pratique de Gourdan polignan - Secours Barthez p. 875PO1/19321932/588 1932-12-27Ecole Paul Bert, Saint Simon (garçons). Création d'une deuxième classe p. 956PO1/19321932/688 1918-07-30Session extraordinaire. Théâtres subventionnés. Trafic sur les billets. Projet de loi. Voeu du conseil municipal de Paris p. 160PO1/19181918/207 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Fourniture. Traité Stoedel p. 245PO1/19121912/293 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Rose Moulis p. 263PO1/19121912/340 1915-08-23Session ordinaire. Mont de piété de Toulouse. Compte administratif et compte de gestion de 1915. Budget supplémentaire pour 1915. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 160PO1/19151915/175 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours formée par Louise Pagès veuve de François Pistre ancien roulier du service du nettoiement p. 25PO1/19151915/15 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viadieu veuve Gayraud ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 397PO1/19101910/964 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Projet de mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments des hospices civils de Toulouse p. 425PO1/19101910/1088 1925-12-03Session extraordinaire - Commission départementale du travail. Congrès à Montluçon. Demande de subvention p. 63PO1/19251925/88 1912-06-08Introductions. Agrandissement de la caserne Roussy. Projet de bail p. 347PO1/19121912/593 1912-06-08Introductions. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 348PO1/19121912/621 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal de Croix Daurade. Indemnité pour droit de passage. Redevance Mauset p. 385PO1/19121912/753 1915-12-30Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Indemnités aux fermiers de propriétés acquises par la ville p. 256PO1/19151915/324 1921-05-13Session ordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Congrès à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 148PO1/19211921/188 1921-05-13Session ordinaire. Société colombophile les amis. Demande de subvention p. 143PO1/19211921/174 1911-03-03Session de droit. Rapports. Assurances. Incendie à l'école de la Patte d'Oie. Règlement de sinistre p. 92PO1/19111911/126 1911-05-05Session de droit. Introductions. Restes à recouvrer sur les produits du concours agricole de 1908 p. 163PO1/19111911/295 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Achat de matériel scolaire. Crédit p. 36PO1/19091909/1230 1921-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Metch ancien chauffeur des usines communales p. 346PO1/19211921/452 1921-08-11Session ordinaire. Monument de Jeanne d'Arc. Subvention p. 350PO1/19211921/467 1921-08-11Session ordinaire. Bureau de poste de Lalande. Substitution d'un bureau complet au bureau actuel. Voeu p. 355PO1/19211921/491 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Solier ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 369PO1/19131913/1013 1923-05-25Session ordinaire. La mutualité familiale. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 181PO1/19231923/230 1915-10-20Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197PO1/19151915/214 1927-10-21Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison municipale des mères et aux internats municipaux p. 608PO1/19271927/590 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161PO1/19231923/202 1925-10-11Session ordinaire. Fédération des artisans de Toulouse et de la région. Demande de subvention p. 294PO1/19251925/466 1922-02-17Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Nerbouze veuve de Henri Bonis ancien professeur à l'école des beaux arts p. 68PO1/19221922/78 1922-07-04Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Courtois de Malleville et Reynès contre ville de Toulouse p. 130PO1/19221922/153 1923-11-28Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 429PO1/19231923/575 1926-07-13Session ordinaire - Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Bardez - Avis p. 32PO1/19261926/294 1924-08-07Session extraordinaire. Etablissement d'un poste vigie place Saint Sernin p. 228PO1/19241924/366 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 61PO1/19131913/124 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Crédit p. 213PO1/19091909/559 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Vivent Camille employé au secrétariat administratif p. 221PO1/19091909/578 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Hibos préposé de 1re classe p. 344PO1/19091909/988 1915-03-26Session ordinaire. Acquisition immeubles rue Saint Rome. Alignement. Affaire société des établissements Michon p. 51PO1/19151915/55 1915-03-12Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors confectionnés pendant la saison 1911-1912. Paiement du solde p. 239PO1/19151915/293 1916-01-21Session extraordinaire. Octroi. Réduction du point de départ des remises accordées au personnel p. 12PO1/19161916/5 1916-01-21Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. Maison 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Petit adjudant maître d'armes au 23° régiment d'artillerie p. 16PO1/19161916/16 1911-03-03Session de droit. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Etudes du projet. participation de la ville p. 84PO1/19111911/98 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Doumerc ancien sous chef de bureau (contentieux) p. 170PO1/19111911/342 1910-11-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Pradié sous chef du service du nettoiement p. 400PO1/19101910/1002 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Subvention à la société chorale de Lalande pour 1907 p. 118PO1/19101910/134 1924-03-26Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1924. Désignation des délégués p. 78PO1/19241924/105 1912-06-08Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 359PO1/19121912/715 1909-02-22Session de droit. Rapports. Suppression d'une charge d'agent de change. Avis p. 78PO1/19091909/168 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation du traité. Demande Rouède p. 153PO1/19101910/177 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 203PO1/19101910/358 1927-10-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Espinasse veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 607PO1/19271927/586 1912-06-08Rapports. Immeuble communal, rue Espinasse n° 10. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 353PO1/19121912/692 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire. Question de M Delaud p. 45PO1/19091909/1263 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 359PO1/19091909/1066 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Jardin botanique. Demande de crédit supplémentaire p. 178PO1/19091909/486 1925-02-27Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 21PO1/19251925/13 1921-01-07Session extraordinaire. Réfection des façades. Question de M. Carrère p. 228PO1/19211921/327 1922-02-15Session ordinaire. Création de nouvelles taxes d'octroi sur les savons et articles similaires p. 45PO1/19221922/25 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Acquisition d'un cheval pour le service de désinfection p. 61PO1/19131913/125 1916-10-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cazeneuve veuve de M. Larrouy ancien préposé d'octroi p. 226PO1/19161916/265 1924-11-29Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 367PO1/19241924/537 1922-07-04Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 120PO1/19221922/136 1911-02-06Session extraordinaire.Rapports. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 207PO1/19111911/435 1925-02-27Comité français de secours aux enfants. Demande de subvention p. 33PO1/19251925/54 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues. Traité Capdeville p. 245PO1/19121912/296 1917-01-25Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges p. 15PO1/19171917/18 1917-12-22Session extraordinaire. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente par adjudication publique p. 271PO1/19171917/373 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 311PO1/19111911/644 1912-01-03Session de droit. Suite. Séance du 1er mars 1912. Procès verbal p. 148PO1/19121912/79 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Jean André Servat ancien surveillant au service d'architecture p. 183PO1/19131913/518 1911-01-07Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Avenant au traité avec la compagnie du gaz p. 273PO1/19111911/616 1930-02-04Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 273PO1/19301930/186 1930-05-03Convocation du conseil municipal p. 201PO1/19301930/128 1921-08-11Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Dèzes. Avis p. 354PO1/19211921/486 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Le Laip. Droits de voirie 1911. non valeur p. 357PO1/19111911/765 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 175PO1/19141914/387 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Rumeau sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344PO1/19101910/808 1931-02-27Pont Saint Michel - Elargissement p. 127PO1/19311931/109 1909-10-20Session extraordinaire. Ferrer. Ecole supérieure de filles. Dénomination p. 306PO1/19091909/850 1912-06-08Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 357PO1/19121912/709 1915-03-12Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de bourse p. 238PO1/19151915/290 1915-03-12Session extraordinaire. Immeuble succession Ozenne. 16 rue Saint Etienne. Demande de location veuve Dallet p. 243PO1/19151915/310 1913-11-11Session de droit. Rapports. Xéme fêtes publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 366PO1/19131913/999 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Fête nationale de 1908. Crédit p. 110PO1/19101910/88 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif des hospices pour 1910. Avis p. 36PO1/19091909/1220 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Demande Rabouil agent de police relative à l'admission de l'interruption de ses services par la retraite p. 92PO1/19141914/171 1914-06-17Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 210PO1/19141914/488 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1914 -1915 p. 282PO1/19141914/591 1910-11-29Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Distribution des prix aux élèves p. 396PO1/19101910/925 1910-08-20Session de droit. Question de M Ournac p. 336PO1/19101910/753 1927-03-28Droits de voirie - Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 142PO1/19271927/162 1917-11-10Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1916. Justification des sommes ordonnancées p. 216PO1/19171917/266 1921-05-13Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p. 131PO1/19211921/137 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 50PO1/19131913/89 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 209PO1/19111911/442 1911-01-08Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par divers syndicats. Crédit p. 327PO1/19111911/718 1919-04-02Session extraordinaire. Fourniture de livres pour la bibliothèque de la ville. Rabais consenti par M. Marsat p. 45PO1/19191919/73 1919-03-31Session extraordinaire. Immeuble communal Côte Pavée n° 2. Transfert de bail. demande Péna p. 86PO1/19191919/117 1923-07-19Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions p. 256PO1/19231923/356 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de lustres nécessaires pour mises en scène. Traité Mildé p. 33PO1/19241924/60 1928-03-27Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 200PO1/19281928/181 1928-03-27Hospices civils - Legs Fortassin p. 212PO1/19281928/222 1928-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1927 p. 435PO1/19281928/393 1925-07-12Service du nettoiement et des transports communaux. Fourniture de l'essence. Traités de Caunes p. 334PO1/19251925/536 1928-02-15Société d'histoire naturelle - Demande de subvention p. 141PO1/19281928/139 1928-03-27Police municipale - Acquisition d'une camionnette Peugeot - Soumission Jean Auban p. 199PO1/19281928/178 1926-05-02Ecole primaire supérieure de garçons - Internat municipal - Fourniture du pain et de la viande - Traités Capmartin et Landelle p. 33PO1/19261926/13 1925-05-20Session ordinaire - Concours agricole départemental. Subvention p. 169PO1/19251925/267 1928-11-16Cercle Duployen des sténo dactylographes - Demande de subvention p. 589PO1/19281928/542 1928-11-12Egouts - Fourniture de fonte - Traité Calvet p. 651PO1/19281928/642 1929-03-22Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Moine p. 174PO1/19291929/219 1930-02-24Comité de défense des sinistrés Olonzagais - Demande de subvention p. 98PO1/19301930/47 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes, entre le chemin du Raisin et le pont des Minimes p. 164PO1/19091909/401 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutrey née Chiffre en qualité de veuve de Pierre Dutrey ex expéditionnaire au bureau administratif p. 443PO1/19281928/418 1916-10-20Session extraordinaire. Attribution de bourses p. 228PO1/19161916/272 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Jean Hugues Gibert inspecteur des cimetières p. 136PO1/19251925/244 1922-03-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1922 p. 315PO1/19221922/405 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par François Dumaux ex garde promenades p. 343PO1/19101910/804 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Sau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 408PO1/19201920/504 1927-02-28Demande de secours annuel formée par Bertrand Dargent ancien surveillant au service du nettoiement p. 100PO1/19271927/120 1927-02-28Office national de l'azote - transport d'électricité de Portet à Braqueville p. 108PO1/19271927/144 1927-04-29Octroi - Prorogation du marché Carayon p. 213PO1/19271927/238 1918-04-04Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Joseph Delmas ancien sergent de ville p. 76PO1/19181918/87 1927-01-06Chambre de commerce de Toulouse - Relèvement des tarifs de magasinage et de manutention de l'entrepôt des douanes p. 336PO1/19271927/304 1927-07-29Drague à vapeur - Traités mines de Carmaux p. 469PO1/19271927/449 1923-02-19Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 62PO1/19231923/79 1920-05-05Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain chemin de Bataille. Affaire Maublanc p. 156PO1/19201920/173 1924-08-25Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 août 1924. Procès verbal p. 272PO1/19241924/406 1929-03-22Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de subvention p. 155PO1/19291929/146 1929-02-05Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès (renouvellement) p. 258PO1/19291929/280 1910-11-29Session de droit. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 402PO1/19101910/1005 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 94PO1/19131913/199 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe de Cransac. Secours aux familles des victimes p. 235PO1/19131913/678 1925-12-03Session extraordinaire - Taxe de déversement aux égouts des eaux pluviales et ménagères. Frais de poursuites p. 67PO1/19251925/102 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Souscription au monument Berthelot. Crédit p. 176PO1/19091909/461 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Dépenses de l'instruction publique. Voeu p. 214PO1/19091909/573 1915-10-20Session extraordinaire. Immeuble rue Peyrolières 27. Paiement des impôts p. 209PO1/19151915/261 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique de commerce et d'industrie de jeunes filles. Conseil de perfectionnement p. 197PO1/19101910/318 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Pugibet expéditionnaire au bureau des contributions p. 67PO1/19261926/633 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 222PO1/19101910/434 1929-02-11Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 568PO1/19291929/511 1909-05-04Session extraordinaire. Réorganisation des postes de secours aux blessés. crédit p. 139PO1/19091909/335 1925-10-11Session ordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 292PO1/19251925/461 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217PO1/19111911/477 1910-11-29Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. avis p. 412PO1/19101910/1045 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Audoubert (octroi) p. 175PO1/19091909/413 1926-06-25Session ordinaire - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1925 p. 27PO1/19261926/234 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Roques surveillant au service du nettoiement p 68PO1/19261926/635 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 428PO1/19101910/1114 1912-06-08Introductions. Paiement des fournitures de bureau année 1911 p. 348PO1/19121912/614 1922-11-12Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 417PO1/19221922/553 1927-01-06Acquisition d'immeuble - Faubourg Bonnefoy p. 336PO1/19271927/305 1920-05-06Session extraordinaire. Accident au Pont Matabiau. Instance Vaissière p. 190PO1/19201920/229 1922-05-29Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Compans veuve de Jean Marie Paulin Sabathé ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 151PO1/19221922/165 1922-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1922 p. 215PO1/19221922/249 1930-02-04Presbytère de Saint Pierre - Location p. 273PO1/19301930/183 1930-02-04Fourniture de la chaussure réglementaire pour le corps des Sapeurs pompiers - Traité Vaissière p. 280PO1/19301930/204 1930-11-15Société nautique rowing club toulousain - Demande de subvention p. 626PO1/19301930/456 1931-03-30Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 de la loi précitée p. 211PO1/19311931/241 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jacques Caizergues ex agent de la sûreté hors classe de la police municipale p. 364PO1/19311931/349 1928-03-27Virement de crédit p. 186PO1/19281928/161 1932-02-22Demande de secours formée par Aimé Couloume ancien menuisier temporaire au théâtre du Capitole p. 179PO1/19321932/130 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pension de retraite François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 336PO1/19091909/941 1931-05-29Création d'un parc municipal des sports. Demande de subvention p. 332PO1/19311931/246 1911-01-08Session de droit. Rapports. Affaire Marie Estrade. Opposition à commandement p. 325PO1/19111911/711 1920-09-07Session extraordinaire. Acquisition. immeuble rue des Feuillants. Affaire Boyer p. 225PO1/19201920/292 1932-04-23Envoi d'un délégué à Lyon à l'occasio de l'exposition et du congès international d'Hygiène p. 333PO1/19321932/258 1933-12-23Budget primitif de 1934 p. 995PO1/19331933/561 1933-12-23Assurance des biens communaux - Avenant n° 5 p. 1006PO1/19331933/574 1910-08-20Session de droit. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1910 p. 351PO1/19101910/839 1910-11-29Session de droit. Introductions. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 397PO1/19101910/959 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Demande de location Ribet p. 486PO1/19121912/1134 1912-06-08Rapports. Immeuble communal sis 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 358PO1/19121912/712 1919-09-19Session extraordinaire. La question des tramways p. 243PO1/19191919/373 1909-11-24Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Solde des dépenses en 1908 p. 25PO1/19091909/1090 1924-08-10Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale . Demande de subvention p. 344PO1/19241924/520 1923-05-29Session ordinaire. Secours Solange Eugénie Henriette Françoise Petit et Henri François Eugène Petit, enfants mineurs de Hélène Séris veuve de Etienne Marius petit, ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 200PO1/19231923/280 1912-02-29Session de droit. Introductions. Paiement de deux mandants délivrés le 26 janvier 1907. Demande e Paul Azéma ancien surveillant de travaux p. 127PO1/19121912/22 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 96PO1/19141914/188 1924-03-26Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de la métairie de Bourse à M. Seigneurie et à M. Daspet p. 79PO1/19241924/110 1923-11-28Session ordinaire. Pompes distributrices à essence. Règlementation p. 430PO1/19231923/580 1928-05-31Demande de secours annuel formée par M. Antoine Sala ancien roulier au service du nettoiement p. 307PO1/19281928/308 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Legs Valette p. 139PO1/19131913/379 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 127PO1/19101910/151 1920-02-21Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses 1er trimestre 1920 p. 72PO1/19201920/70 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faites par divers employés de la mairie p. 40PO1/19091909/41 1916-08-18Session ordinaire. Réclamation Barthe. Solde de son entreprise pour le montage des foires de mai 1914 p. 178PO1/19161916/222 1917-02-28Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 44PO1/19171917/48 1928-11-12Pompes funèbres - Fourniture de cercueils en chêne forme parisienne p. 650PO1/19281928/638 1913-11-11Session de droit. Rapports. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 360PO1/19131913/993 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 241PO1/19131913/700 1931-05-29Service des eaux. Dégâts occasionnés âr la rupture d'une bride de raccordement d'un compteur. Réclamation Lannes p. 379PO1/19311931/393 1930-12-14Ecole Lespinasse (garçons). Création d'une onzième classe (onzième emploi d'adjoint) p. 675PO1/19301930/534 1931-05-29Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Michaud veuve d'un ancien expéditionnaire au service des eaux p. 372PO1/19311931/374 1930-12-14Ecole Fabre (filles). Création d'un onzième emploi d'adjointe p. 675PO1/19301930/532 1926-05-02Bibliothèque de la ville - Fourniture des ouvrages neufs - Soumissions Guitard et Privat p. 36PO1/19261926/22 1920-04-08Session ordinaire. Comité central des mères de familles nombreuses. Prix municipaux p. 287PO1/19201920/350 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des porteurs de contraintes. Congrès à Montpellier. Subvention p. 281PO1/19191919/421 1909-02-22Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. admissions en non valeur p. 66PO1/19091909/83 1924-08-28Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1924 p. 297PO1/19241924/469 1929-05-07Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Victor Trinque veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 395PO1/19291929/383 1929-02-08Institut des sourds muets de Toulouse - Demande de bourse communale : Avellan p. 445PO1/19291929/462 1923-07-02Session ordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 29PO1/19231923/15 1926-07-08Session ordinaire - Musées, salle des Illustres et annexes - Relèvement des droits d'entrée p. 40PO1/19261926/321 1909-11-24Session de droit. Rapports. Concours national de 1906. Solde des dépenses p. 27PO1/19091909/1094 1920-05-05Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1920 p. 148PO1/19201920/156 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers p. 357PO1/19111911/761 1909-11-22Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le service de l'instruction publique p. 340PO1/19091909/972 1912-06-08Rapports. Méthode de travail. Observation de M Taché p. 351PO1/19121912/684 1910-02-21Session de droit. Introductions. Rue Lafon. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut p. 168PO1/19101910/193 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Chemin de grande communication n) 23 de Toulouse à Aurignac et chemin d'intérêt commun n° 11 de Toulouse à Lacroix Falgarde. Augmentation des contingents p. 259PO1/19091909/744 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de construction d'un institut de médecine légale sur un terrain adjacent aux pavillons annexes de la faculté de médecine p. 283PO1/19091909/784 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Cabié (pompiers) p. 283PO1/19091909/790 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 237PO1/19111911/510 1911-05-05Session de droit. Rapports. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 167PO1/19111911/332 1910-08-20Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Remboursement de frais de pension. Demande Jammes p. 358PO1/19101910/864 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 432PO1/19101910/1131 1930-11-15Questions diverses - La commission consultative de taxation des farines p. 648PO1/19301930/520 1930-05-28Usine d'incinération des ordures ménagères p. 328PO1/19301930/246 1929-05-07Usine hydroélectrique - Traité compagnie générale de Nancy p. 384PO1/19291929/344 1931-02-27Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 de la loi susvisée - Avis p. 142PO1/19311931/155 1930-11-15Demande de secours annuel formée par Clémentine germa ancienne monitrice de couture aux écoles privées communales p. 631PO1/19301930/475 1931-09-25Ecoles communales - Fournitures de ligots - Traité Assistance par le travail p. 681PO1/19311931/570 1931-09-25Ramier du château - Location Sirven p. 681PO1/19311931/572 1931-11-30Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 846PO1/19311931/718 1924-01-02Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Coquillat p. 32PO1/19241924/56 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rémi François (police) p. 357PO1/19111911/751 1911-09-11Session de droit. Rapports. Personnel du laboratoire municipal. Allocation en faveur de MM Meyer et Decaudin d'une indemnité égale au premier douzième de traitement p. 396PO1/19111911/905 1927-01-28Chute du clocher de la Dalbade - Instance Cazalas épouse Bonneval p. 33PO1/19271927/27 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Règlement du 2me semestre 1910 p. 250PO1/19121912/314 1924-08-05Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse et hôpital Ramel de Luchon. Budgets primitifs de 1924 et subventions diverses p. 158PO1/19241924/256 1924-08-07Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. 41 et 43 rue Saint Charles p. 224PO1/19241924/357 1919-12-23Session extraordinaire. Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal (mont de piété) p. 257PO1/19191919/550 1920-02-08Session ordinaire. Propriétés non bâties p. 267PO1/19201920/316 1925-02-04Session extraordinaire - Union sociale du Midi. Demande de subvention p. 89PO1/19251925/132 1916-01-21Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 23PO1/19161916/39 1917-11-10Session extraordinaire. Les commissions d'allocation. Voeu à M. le préfet p. 235PO1/19171917/319 1924-12-30Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traité Hachette p. 426PO1/19241924/665 1925-02-04Session extraordinaire - Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 92PO1/19251925/142 1925-05-20Session ordinaire - Conseil d'état. Pourvoi Pugibet p. 169PO1/19251925/265 1926-12-10Session extraordinaire - Office public communal d'habitations à bon marché - Gestion d'immeubles communaux p. 38PO1/19261926/528 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Demande Gleyses sous brigadier de police relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 144PO1/19131913/394 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Ecole de filles allée Saint Agne. Affaire Dasquès p. 246PO1/19131913/720 1913-08-22Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Extension du périmètre de l'octroi. Question de M. Bessat p. 285PO1/19131913/827 1917-05-07Session extraordinaire. Fourniture de bois de chauffage. Question de M. Pinel p. 157PO1/19171917/215 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lucien Mas p. 304PO1/19101910/699 1920-11-19Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de janvier, février, mars et avril 1920 p. 389PO1/19201920/450 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Démission de M Eydoux. Question p. 364PO1/19101910/891 1911-05-05Session de droit. Introductions. Admission en non valeur. Concessions d'eau pour 1909 et 1910 p. 163PO1/19111911/296 1915-08-23Session ordinaire. Création d'une section d'industrie hôtelière à l'école primaire supérieure de garçons p. 163PO1/19151915/188 1920-11-18Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et du nettoiement p. 371PO1/19201920/399 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Huc en qualité de veuve de Narcis Clamens sapeur pompier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville p. 99PO1/19271927/116 1911-05-05Session de droit. Introductions. Incendie de la faculté de médecine 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 162PO1/19111911/257 1911-05-05Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Pagès Bertrand (octroi) p. 162PO1/19111911/266 1927-07-29Comité Afrique du Nord Midi - Demande de subvention p. 467PO1/19271927/441 1927-07-29Hôpital suburbain - Achèvement - Question de M. Faur p. 478PO1/19271927/472 1927-11-30La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 678PO1/19271927/669 1925-10-11Session ordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de secours Fournié p. 298PO1/19251925/481 1922-08-12Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Grand orgue à deux claviers et pédalier. Traité Puget p. 393PO1/19221922/507 1927-07-29Lycée de jeune filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1927 p. 477PO1/19271927/467 1922-08-22Session ordinaire. Etablissements insalubres. Dépôt d'hydrocarbures. Boulevard de l'embouchure p. 266PO1/19221922/352 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birebent agent de la sûreté p. 126PO1/19281928/100 1926-11-19Session extraordinaire - Théâtre du Capitole - Ballets aériens p. 82PO1/19261926/675 1927-01-28Entretien des écoles et bâtiments communaux - Couverture et zinguerie - Traité Dax p. 25PO1/19271927/10 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à André Fauroux ex receveur de 4° classe à l'octroi de Toulouse p. 93PO1/19271927/102 1928-02-15Lotissement Soulé (quartier des Amidonniers) p. 109PO1/19281928/46 1928-01-08Halle aux grains - Marchandises détériorées par la pluie - Réclamation Jeanne Cazampourre p. 459PO1/19281928/463 1909-02-22Session de droit. Introductions. Bourse communale à l'institut des sourds muets p. 67PO1/19091909/88 1927-01-06Transformation et extension de l'abattoir de Toulouse p. 326PO1/19271927/295 1929-11-02Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 93PO1/19291929/92 1926-12-02Usagers privilégiés p. 58PO1/19261926/65 1930-02-24Amélioration de la distribution d'eau potable - Demande de la société Chabal et Cie - Avis favorable p. 96PO1/19301930/38 1928-03-27Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Oulié Bernard ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 207PO1/19281928/207 1928-05-31Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 301PO1/19281928/288 1930-05-03Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire et des jours fériés (syndicat des patrons pâtissiers de Toulouse) p. 204PO1/19301930/131 1921-05-13Session ordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 138PO1/19211921/151 1929-02-08Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse - Avis p. 434PO1/19291929/422 1931-09-25Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Vieusse née Lambic veuve d'un ancien commis au service des eaux p. 686PO1/19311931/595 1931-09-25Société Toulouse hockey club - Demande de subvention p. 684PO1/19311931/587 1932-04-23Création d'un débit de tabac quartier Moscou côté de l'Hers. Pétition des habitants du quartier p. 312PO1/19321932/194 1932-04-23Cimetières - Concession Tranier p. 332PO1/19321932/256 1932-04-23Ecole de métiers de Gourdan Polignan - Demande de secours Cazelles p. 330PO1/19321932/248 1932-11-21Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - 4° trimestre 1932 p. 904PO1/19321932/676 1922-03-11Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 312PO1/19221922/394 1932-11-21Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 879PO1/19321932/603 1922-11-12Session extraordinaire. Voies ferrées d'intérêt local. Répartition des frais de contrôle. Tramways urbains de Toulouse p. 411PO1/19221922/540 1924-01-28Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 sur la suppression du travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 13PO1/19241924/32 1926-03-26Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Modifications apportées au règlement et au tarif p. 66PO1/19261926/128 1925-10-11Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la population française. Demande de subvention p. 293PO1/19251925/463 1925-07-12Police municipale en tenue. Suppression de la masse d'habillement p. 330PO1/19251925/524 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de phoyographies pour l'identité des assistés. Traité Violle p. 306PO1/19121912/430 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Construction d'écoles. Expropriation pour une cause d'utilité publique. Enquête parcellaire. Avis p. 224PO1/19091909/592 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Direction Olive et Cambot. Demande Cambot p. 250PO1/19091909/700 1912-02-29Session de droit. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 142PO1/19121912/78 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 454PO1/19121912/1033 1922-08-22Session ordinaire. Séance du 22 août 1922. Procès verbal p. 252PO1/19221922/321 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Monts de piété. Comptes et budgets p. 212PO1/19091909/529 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Congrès de Bordeaux. demande de subvention p. 49PO1/19131913/51 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Déviation du chemin vicinal n° 73 de Périole. Décision de la commission départementale. Communication p. 243PO1/19091909/653 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Demande de subvention. Concours musical de Brives p. 253PO1/19091909/715 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 45PO1/19091909/1261 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Labadie (police) p. 357PO1/19111911/754 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Assurances. Incendie au bureau de M le secrétaire général. Indemnité de sinistre p. 214PO1/19111911/464 1913-11-11Session de droit. Introductions. Syndicat professionnel des ouvriers de l'atelier de fabrication d'artillerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 351PO1/19131913/959 1918-02-21Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1916. Budget supplémentaire de 1917. Avis du conseil municipal p. 41PO1/19181918/53 1911-09-11Session de droit. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage de sécurité p. 387PO1/19111911/853 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 199PO1/19141914/450 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 425PO1/19101910/1078 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 348PO1/19091909/1006 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Issalis en qualité de veuve de Germain Pradines ancien agent de police hors classe p. 189PO1/19241924/304 1924-11-29Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fournitures de livres classiques. Traité Falandry p. 369PO1/19241924/543 1921-05-14Session ordinaire. Projet de construction d'un atelier et d'un préau à l'école primaire supérieure de garçons p. 155PO1/19211921/214 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 268PO1/19221922/357 1912-04-07Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1912. Procès verbal p. 327PO1/19121912/457 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raynaud p. 386PO1/19121912/793 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rosalie Fabre, veuve de Jules Trille ancien porteur au service des pompes funèbres p. 440PO1/19121912/980 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie du gaz. Règlement de comptes. Demande de crédit complémentaire de 359fr. 39 p. 479PO1/19121912/1107 1930-02-24Allocations militaires - Avis - Deuxième contingent de la classe 1929 et réservistes classe 1924 p. 82PO1/19301930/8 1918-11-13Session ordinaire. Acquisition de terrain place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 265PO1/19181918/302 1927-04-29Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 228PO1/19271927/278 1927-04-29Immeuble communal du parc Marengo - Locations p. 213PO1/19271927/239 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Paiement des frais de procédure p. 519PO1/19121912/1204 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3ème lot. Règlement de comptes M. Itard entrepreneur p. 51PO1/19131913/97 1930-02-04Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 267PO1/19301930/163 1927-02-28Bâtiments communaux - Assurance contre l'incendie - Avenant n° 4 p. 79PO1/19271927/66 1924-03-26Session extraordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 85PO1/19241924/129 1919-07-28Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Bouzigue ancien chef de poste à l'octroi p. 192PO1/19191919/269 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 333PO1/19131913/933 1913-11-11Session de droit. Introductions. Frais de capture des chiens. Crédit p. 351PO1/19131913/949 1924-08-07Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 juillet 1924. Procès verbal p. 210PO1/19241924/315 1924-08-10Session extraordinaire. Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Prolongement de canalisations d'eau potable. Assèchement de puits. Acquisition de deux immeubles p. 334PO1/19241924/485 1924-08-07Session extraordinaire. Revêtement en macadam asphaltique de la rue de la Balance. Propositions de la société l'asphalte p. 227PO1/19241924/365 1921-01-07Session extraordinaire. Demande de M. Jules Lormand inspecteur aux pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 217PO1/19211921/286 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Lettre de M Belloc demandant à la ville de donner le nom de Henry Russel à une rue ou avenue de Toulouse p. 140PO1/19091909/343 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mars 1914 p. 283PO1/19141914/596 1924-12-30Session extraordinaire. Ordures ménagères. Question de M. Destabeau p. 429PO1/19241924/676 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de gymnastique à Perpignan. Demande de subvention p. 190PO1/19131913/545 1925-02-04Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Alphonse Gaubert secrétaire général de la mairie p. 89PO1/19251925/129 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Prolongement jusqu'à la place du Capitole de la ligne tramways cimetière - square Lafayette p. 184PO1/19091909/513 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Chambre de commerce de Toulouse. legs Maury. Attribution d'un prix de 1,000 fr p. 46PO1/19091909/62 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1913-1914 p. 324PO1/19131913/893 1920-11-19Session ordinaire. Pavages p. 398PO1/19201920/476 1921-01-25Session extraordinaire. La reconstruction du théâtre p. 35PO1/19211921/43 1916-06-30Session extraordinaire. Location du pavillon du Ramier du Château. Adjudication p. 147PO1/19161916/181 1916-11-27Session ordinaire. Installation du commissariat de police du premier arrondissement p. 249PO1/19161916/305 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Subvention à divers syndicats p. 309PO1/19101910/715 1921-01-08Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. Voeu de M. Audubert p. 253PO1/19211921/381 1916-02-17Session ordinaire. Location d'un terrain communal rue Saint Charles. Demande Douzau Chiardet p. 42PO1/19161916/55 1917-10-05Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement de diverses augmentations consenties à M. Sourcis pendant le cours de son marché p. 108PO1/19171917/161 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Valette ancien mécanicien aux usines communales p. 407PO1/19201920/502 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Déviation du chemin vicinal n° 32 dit de Négreneys. Déviation du chemin vicinal n° 24, dit chemin coupé des Cocus. Passage pour piétons. Projets présentés par la compagnie des chemins de fer du Midi, en vue de l'agrandissement de la gare Raynal. Pétition des habitants p. 145PO1/19111911/235 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Fontanilles ancien garde promenades p. 344PO1/19101910/811 1910-08-20Session de droit. Introductions. Commissariat de police du 2me arrondissement. Bail p. 337PO1/19101910/767 1910-11-29Session de droit. Introductions. Baux d'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication pendant les années 1911, 1912, 1913 p. 397PO1/19101910/988 1911-05-05Session de droit. Rapports. Location des propriétés communales en 1907. Admission en non valeur de la somme de 1 franc p. 174PO1/19111911/358 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Lapenne ancien surveillant du service des eaux p. 56PO1/19211921/58 1921-01-07Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Demande d'augmentation Mazières p. 213PO1/19211921/279 1931-11-30Fourniture de denrées aux divers internats municipaux pendant 1932 - Adjudication p. 863PO1/19311931/773 1931-05-29Service du nettoiement. Accident du travail Pierre Serris. Instance p. 377PO1/19311931/389 1932-04-23Fourniture pour l'année scolaire 1932-1933 de : 1° livres classiques aux écoles primaires supérieures et aux cours complémentaires, 2° livres classiques aux écoles primaires élémentaires, livres de prix : tout en un et le livrre du foyer aux lauréats du certificat d'études primaires de 1932 - Adjudication p. 330PO1/19321932/247 1933-10-05Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison des mères et aux colonies scolaires du 1er Mai au 31 octobre 1933 - Adjudication p. 331PO1/19331933/190 1933-11-17Fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 932PO1/19331933/505 1933-11-17Syndicat pénitenciaire (section de Toulouse). Demande de subvention p. 932PO1/19331933/506 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fonta ex brigadier hors classe de la police municipale p. 578PO1/19331933/324 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M Izar p. 327PO1/19121912/468 1912-06-08Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts 1000 fr p. 353PO1/19121912/690 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Philippe Taurine p. 386PO1/19121912/789 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers p. 59PO1/19141914/61 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Affaire veuve Itier. Demande de secours. Allocation d'une indemnité de 2.500 fr p. 443PO1/19121912/993 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme veuve Veyssière dont le mari fut cantonnier du balayage p. 444PO1/19121912/995 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. ouvriers monteurs des postes télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de délégation à Paris p. 448PO1/19121912/1007 1924-11-06Session extraordinaire. Société de crédit immobilier de Toulouse. Garantie de la ville p. 180PO1/19241924/284 1929-05-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Berny née Paule Marthe Mascar en qualité de veuve de Joseph Berny ancien professeur de conservatoire p. 392PO1/19291929/375 1919-05-30Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Groussac Anne veuve de Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 133PO1/19191919/193 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes. Avenue de Muret p. 117PO1/19141914/228 1925-02-04Session extraordinaire - Travaux de couvertures dans les bâtiments communaux. Réclamation de Mme veuve Pons p. 104PO1/19251925/164 1926-07-13Session ordinaire - Etablissements classés - Extension d'un dépôt d'essence existant route de Blagnac - Demande de la société la pétroléenne p. 35PO1/19261926/301 1921-11-24Session ordinaire. Legs Mauriès. Acceptation p. 377PO1/19211921/527 1926-11-19Session extraordinaire - Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 78PO1/19261926/665 1917-01-25Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique. Transports. Traités p. 10PO1/19171917/3 1924-07-25Session extraordinaire. Règlement de la caisse des retraites des sapeurs pompiers. Modifications p. 252PO1/19241924/386 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Demande Caillasson et Hustel p. 293PO1/19101910/620 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Pétition des habitants de la rue Saint Charles. Changement du nom de la rue p. 14PO1/19091909/341 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 173PO1/19131913/490 1917-03-17Session extraordinaire. Questions diverses. Félicitations à M. Berlia conseiller municipal mobilisé p. 78PO1/19171917/111 1919-06-01Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 15PO1/19191919/40 1918-05-23Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marguerite Cassagne veuve d'un ancien garde promenades p. 102PO1/19181918/122 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Usine de Guilheméry. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement provisoire d'un moteur de secours. Soumission présentée par la société toulousaine du Bazacle p. 153PO1/19121912/100 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie immeuble situé au lieu dit la Colombette p. 113PO1/19131913/292 1920-06-15Session extraordinaire. Assurances. Règlement de sinistre p. 216PO1/19201920/266 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Licenciement du personnel municipal et des machinistes du théâtre du Capitole. Indemnités p. 214PO1/19091909/572 1930-10-15Réunion de crédits de l'exercice 1930 p. 583PO1/19301930/400 1915-03-05Session ordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Demande de crédit p. 86PO1/19151915/111 1910-10-05Session de droit. Introductions. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 246PO1/19101910/492 1928-03-27Direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre - Instance p. 184PO1/19281928/154 1928-06-06Assainissement de la ville de Toulouse p. 340PO1/19281928/334 1927-10-21Aménagement des hâlettes de Saint Cyprien p. 589PO1/19271927/525 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre des nouveautés. Demande Casties. Concession d'eau année 1905. Admission en non valeur p. 241PO1/19121912/279 1910-11-29Session de droit. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. entreprise de Boussac. Règlement de compte p. 398PO1/19101910/992 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. fourniture des denrées pour les chevaux p. 425PO1/19101910/1086 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun de Toulouse à Lacroix Falgarde. Redressement au droit du champ de tir. Incorporation à la voie publique d'un terrain appartenant à l'état p. 445PO1/19101910/1172 1922-07-04Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Sabathé ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 121PO1/19221922/138 1912-06-08Rapports. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M. Izar p. 355PO1/19121912/699 1927-10-21Ateliers de construction Latécoère - Vente d'un terrain communal p. 576PO1/19271927/492 1922-05-30Séance ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 169PO1/19221922/213 1927-11-30Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale René Delmas p. 677PO1/19271927/668 1922-08-11Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1923 p. 343PO1/19221922/464 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole centrale des ponts et chaussées. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217PO1/19221922/262 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Subvention p. 140PO1/19091909/354 1929-12-30Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb, plomb en saumon et soudure de plombier - Adjudication p. 669PO1/19291929/685 1909-05-03Session de droit. Rapports. Quartiers des Minimes, de la Salade, de l'avenue de Launaguet, de Negreneys et des Cocus. Recette auxiliaire des postes. Pétition des habitants. Avis p. 105PO1/19091909/229 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Aménagement de l'école primaire supérieure de garçons dans les locaux du Sacré Coeur et aménagement de l'école primaire supérieure de filles dans les locaux de la rue Caraman p. 122PO1/19091909/287 1926-03-26Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formulée par veuve Gelard née Elisabeth Gare p. 59PO1/19261926/108 1932-04-23Création d'un débit de tabac quartier Arago 9 rue de Périole - Pétition Vve Sanoi p. 312PO1/19321932/195 1931-11-30Congrégation des soeurs de la présentation de Tours - Demande d'autorisation p. 835PO1/19311931/688 1930-11-15Société l'églantine de Saint Martin du Touch - Demande de subvention p. 625PO1/19301930/453 1931-11-30Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demande de secours p. 867PO1/19311931/786 1930-01-07Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 423PO1/19301930/356 1922-07-04Session extraordinaire. Vente de terrain route de Revel. Affaire Sans p. 120PO1/19221922/135 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines. Prorogation de bail, pour une année, sous forme de location verbale avec augmentation de 40 fr par an p. 178PO1/19121912/145 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Raucoules p. 249PO1/19121912/308 1912-06-08Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 348PO1/19121912/608 1932-01-08Lotissement Bergès - Quartier des Sept Deniers p. 685PO1/19321932/413 1933-02-18Catastrophe de Neunkirchen (Sarre) - Condoléances - Crédit de 5.000 francs pour les victimes p. 92PO1/19331933/4 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Pellefigues p. 175PO1/19091909/424 1918-11-13Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 268PO1/19181918/311 1932-12-27Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 980PO1/19321932/719 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Projet de restauration de l'hôtel de Loubens ou de Roquette Tournoër, rue d'Aussargues p. 490PO1/19121912/1152 1932-12-27Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'année 1932. Avis favorable p. 973PO1/19321932/700 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mérairie née Delmas en qualité de veuve de Antoine Métairie ex visiteur au service des pompes funèbres p. 893PO1/19321932/639 1933-07-28Régie municipale des abattoirs - Budget supplémentaire de 1933 p. 559PO1/19331933/275 1933-09-15Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Averseng née Raynaud veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 715PO1/19331933/418 1933-11-17Faculté de médecine de Toulouse. Demande de secours Ratier p. 923PO1/19331933/478 1932-01-08Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 708PO1/19321932/482 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Instance Itier. Règlement p. 161PO1/19121912/120 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 397PO1/19101910/963 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 293PO1/19101910/612 1918-11-13Session ordinaire. Legs Pichon. Ouvrages légués à la bibliothèque de la ville p. 268PO1/19181918/309 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers. Avenant p. 256PO1/19111911/583 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Crédit p. 102PO1/19101910/52 1924-08-07Session extraordinaire. Compagnie générale électrique de Nancy. règlement définitif p. 224PO1/19241924/358 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Offre de location Mougnou p. 433PO1/19121912/916 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raynaud ancien sous chef de poste à l'octroi p. 455PO1/19201920/572 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Léon Royer ancien ouvrier de la ville p. 128PO1/19141914/281 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments scolaires. Réparations urgentes p. 225PO1/19141914/521 1921-01-07Session extraordinaire. Notice sur la ville et l'université de Toulouse. Demande de subvention p. 224PO1/19211921/311 1921-09-08Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 264PO1/19211921/403 1917-12-22Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière. Acquisition d'une installation de lumière électrique p. 272PO1/19171917/377 1915-07-02Session ordinaire. Moulin du Château. Location de Boussac, Palaysi et Cie p. 26PO1/19151915/22 1915-07-06Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 107PO1/19151915/126 1927-07-29Demande de secours annuel formé par Elisabeth lassus ancienne femme de service à l'école maternelle de la Croix de Pierre p. 468PO1/19271927/443 1927-10-21Ecole polytechnique - Demandes de bourses. Avis p. 569PO1/19271927/478 1917-06-14Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 127PO1/19171917/178 1917-06-14Session extraordinaire. Exposition de tapisseries. Crédit p. 129PO1/19171917/185 1916-12-21Session extraordinaire. Séance du 21 décembre 1916. Procès verbal p. 266PO1/19161916/322 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Service de l'octroi. Vente d'un bateau hors d'usage p. 327PO1/19121912/465 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété de Toulouse. Comptes et budgets années 1911, 1912, 1913 p. 328PO1/19121912/510 1920-01-23Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme. Voeu de M. Galinier p. 18PO1/19201920/28 1924-03-26Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1923. Quatrième trimestre p. 93PO1/19241924/160 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils, techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. demande de subvention p. 62PO1/19131913/130 1924-08-05Session ordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p.155PO1/19241924/244 1924-08-10Session extraordinaire. Ecole supérieure de garçons. Etablissement d'une porcherie p. 338PO1/19241924/501 1924-11-29Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Combaux p. 370PO1/19241924/547 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1904. Admission en non valeur p. 181PO1/19091909/498 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire Remington pour le service de l'instruction publique p. 213PO1/19091909/552 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Rétrocession d'un immeuble et échange de terrains. Demande Roques p. 42PO1/19091909/48 1916-12-05Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures communales p. 94PO1/19161916/105 1916-09-22Session extraordinaire. Ancienne école maternelle des Fontaines. Immeuble Faubec. Indemnité p. 203PO1/19161916/247 1917-02-28Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49PO1/19171917/65 1915-12-30Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1915. Procès verbal p. 255PO1/19151915/317 1913-11-11Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture des articles de robinetterie et autres nécessaires au service des eaux. Approbation p. 351PO1/19131913/947 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restauration du plafond de la loggia de l'Hôtel d'Assézat. Solde des travaux de M. Duffaut p. 242PO1/19131913/707 1912-02-29Session de droit. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables loi du 14 juillet 1905. Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 137PO1/19121912/56 1912-12-04Tramways suburbains. Avis p. 203PO1/19121912/180 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Expropriation. Dépôt du plan parcellaire p. 253PO1/19121912/327 1919-05-30Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 139PO1/19191919/202 1918-10-15Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Echange de machines à écrire p. 209PO1/19181918/249 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Fêtes à Belfort. Inauguration du monument des trois sièges. Demande de l'association amicale des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 265PO1/19131913/758 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 277PO1/19131913/805 1913-11-11Session de droit. Cahier des charges pour l'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication. Approbation p. 360PO1/19131913/992 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272PO1/19201920/329 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazavet (octroi) p. 153PO1/19101910/168 1925-07-08Session extraordinaire - Inondations à Bagnères de Luchon. Secours de 10.000 fr p. 196PO1/19251925/307 1922-02-17Session ordinaire. Lignes électriques de Castres à Toulouse et de Castres à Revel p. 61PO1/19221922/55 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 148PO1/19121912/81 1918-11-13Session ordinaire. Chemin du Préfet. Acquisition de terrain par mesure d'alignement p. 265PO1/19181918/303 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paredé ancien préposé d'octroi p. 220PO1/19191919/324 1919-11-19Session ordinaire. Comité à Montaudran pour l'érection d'un monument aux morts pour la France. Demande de subvention p. 315PO1/19191919/481 1920-09-07Session extraordinaire. Association française pour la société des nations. Cotisation de la ville p. 227PO1/19201920/297 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un pont bascule sur la petite place du Port Garaud p. 358PO1/19111911/767 1924-11-06Session extraordinaire. Conseil municipal séance du 11 juin 1924, procès verbal p. 176PO1/19241924/268 1920-04-08Session ordinaire. Ecole maternelle au quartier des Trois Cocus. Location. Affaire Fort p. 283PO1/19201920/340 1923-11-27Session ordinaire. Secours annuel Jacques Rives ancien garde cimetières. Demande d'augmentation p. 403PO1/19231923/496 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 131PO1/19141914/296 1914-11-22Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1915 p. 320PO1/19141914/626 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Perte d'un bateau. Réclamation dame Navarre p. 117PO1/19101910/131 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1910 p. 296PO1/19101910/656 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Favatier. Avis p. 269PO1/19221922/364 1922-08-11Session ordinaire. Assurances accidents p. 339PO1/19221922/450 1917-01-25Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Promotion de la 3° à la 2° classe de M. Camichel p. 13PO1/19171917/10 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 19 place de la bourse. Location Maynou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 221PO1/19131913/628 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur bitume p. 74PO1/19111911/1088 1920-11-19Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de Muret. Régie Combes. Pétition de M. Deville p. 388PO1/19201920/444 1918-11-13Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement p. 272PO1/19181918/312 1922-05-31Séance ordinaire. Séance du 31 mai 1922. Procès verbal p. 175PO1/19221922/224 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Legs Baquié Fonade. Acceptation p. 392PO1/19131913/1055 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Erection d'un monument à Brisson. Subvention p. 138PO1/19131913/359 1925-07-08Session extraordinaire - Lotissement. M. Déjean pétitionnaire quartier de Bonhoure p. 215PO1/19251925/367 1925-12-24Immeuble communal à la Coquille quartier de Soupetard. Demande de location Joseph Jean p. 351PO1/19251925/589 1922-08-11Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Instance Charrière et Gaillardie devant le conseil de préfecture de la Haute-Garonne p. 344PO1/19221922/466 1923-07-02Session ordinaire. Séance du 7 février 1923. Procès verbal p. 24PO1/19231923/1 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Daramex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 151PO1/19231923/176 1909-02-22Session de droit. Rapports. Hospices de Toulouse. Aménagement des chambres d'isolement à la clinique obstétricale. Avis p. 75PO1/19091909/158 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Bertrand Galy ancien agent de la police de sûreté p. 256PO1/19181918/276 1919-05-30Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Fos p. 140PO1/19191919/207 1927-03-28Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 152PO1/19271927/192 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 237PO1/19111911/520 1910-01-14Session extraordinaire. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 97PO1/19101910/6 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages année 1908 p. 124PO1/19101910/143 1910-02-21Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Construction d'un pont sur le canal de Brienne. Terrassements. Murs de soutènement. escaliers. 7me lot p. 169PO1/19101910/224 1916-06-30Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou enfants d'employés et ouvriers municipaux disparus au cours des opérations de guerre p. 146PO1/19161916/179 1916-09-22Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1915 p. 203PO1/19161916/248 1911-03-29Session extraordinaire. Rapports. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103PO1/19111911/163 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1911 p. 241PO1/19111911/540 1910-05-13Session de droit. Rapports. Ancien couvent des Bénédictines. Paiement du loyer p. 267PO1/19101910/578 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un vacant p. 213PO1/19091909/549 1911-01-08Session de droit. Rapports. VIIIme fête publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 324PO1/19111911/705 1915-03-05Session ordinaire. Atelier de chômage. Sculpteurs. Subvention p. 82PO1/19151915/98 1924-08-25Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux femmes en couches p. 292PO1/19241924/457 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Hospices civils. Main levée d'hypothèque. Avis p. 364PO1/19121912/731 1915-03-26Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Cyprien Aubert ancien garde promenades p. 59PO1/19151915/87 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliacinthe Leutard mécanicien aux usines communales p. 131PO1/19251925/227 1921-05-13Démolition d'immeubles rue de la Dalbade et des Polinaires. Adjudication p. 139PO1/19211921/156 1911-09-11Session de droit. Rapports. Expropriation. Boulevard des Minimes (2me partie). Solde d'indemnité. Emprunt p. 389PO1/19111911/886 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 138PO1/19131913/339 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Stationnement des tramways sur l'allée Lafayette p. 308PO1/19121912/446 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Maie Lavaur ancien employé à l'état civil p. 401PO1/19201920/484 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Union orphéonique chorale de Bonhoure. Demande de subvention p. 125PO1/19091909/312 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 449PO1/19121912/1011 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné 5 rue Varsovie p. 518PO1/19121912/1191 1931-07-30Lotissement de Vialar - Quartier Saint Agne p. 577PO1/19311931/526 1931-07-30Echanges internationaux d'écoliers en vacances - Adhésion p. 548PO1/19311931/434 1932-02-22Remplacement de trois automobiles Renault - Avenants de mutation de voitures p. 190PO1/19321932/168 1932-01-08Pavages - Transformation boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 689PO1/19321932/424 1932-11-21Hospices civils - Legs Mme veuve Roudière p. 862PO1/19321932/555 1931-12-31Election d'un délégué à la commission administrative des hospices p. 927PO1/19311931/798 1931-07-30Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 583PO1/19311931/544 1931-12-31Envoi de delégués à Limoges pour étudier le fonctionnement des caisse de chômage er la réglementation du cours desviandes p. 943PO1/19311931/813 1933-02-18Lotissement Bories - Quartier Saint Agne p. 116PO1/19331933/64 1933-03-27Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture en 1933 - Désignation d'un délégué p. 185PO1/19331933/112 1932-01-08Hospices de Toulouse p. 691PO1/19321932/428 1932-02-22Création d'un débit de tabac avneu Honoré Serres 48 - pétition pélofi p. 168PO1/19321932/96 1933-10-05Place du Capitole - Construction de W.C et urinoirs souterrains - Adjudication p. 339PO1/19331933/215 1932-11-21Commission locale professionnelle - Désignation des délégués du conseil municipal p. 841PO1/19321932/493 1928-02-15Octroi - Masse d'habillement p. 110PO1/19281928/48 1928-03-27Cavalerie municipale - Traité de Boussac p. 196PO1/19281928/169 1928-06-06Ecole de garçons Fermat - Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349PO1/19281928/340 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Laponterique ancien sergent de ville hors classe p. 446PO1/19281928/426 1923-07-27Session extraordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 287PO1/19231923/388 1925-05-06Session extraordinaire - Procès verbal p. 145PO1/19251925/285 1929-11-02Lotissement Carles et Pujol - Quartier de la Côte Pavée p. 69PO1/19291929/23 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Fourniture de chaux. Soumission Foigne. Régie Combes p. 42PO1/19091909/50 1909-02-22Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Rouzés Antoine. Avis p. 78PO1/19091909/170 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Caisse des victimes du devoir. Subvention p. 122PO1/19091909/273 1929-03-22Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Lasserre p. 154PO1/19291929/143 1909-05-19Session extraordinaire. Séance du 19 mai 1909. Procès verbal p. 175PO1/19091909/406 1929-05-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Casimir Privat ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 394PO1/19291929/378 1924-07-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1924-1925 p. 135PO1/19241924/201 1920-04-06Session extraordinaire. Impôt sur le chiffre d'affaires. Voeu p. 171PO1/19201920/189 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Périé Hélot. Violation de sépulture p. 250PO1/19101910/522 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Bonaventure p. 255PO1/19101910/551 1925-02-04Session extraordinaire - Fédération colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 95PO1/19251925/151 1918-02-21Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32PO1/19181918/32 1917-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Papon veuve de Jean Mithau ancien préposé d'octroi p. 16PO1/19171917/22 1910-02-21Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Bacqué Vincent. Avis p. 168PO1/19101910/194 1926-11-19Session extraordinaire - Accident d'automobile rue des Trente Six Ponts - Réclamation Lacoste p. 82PO1/19261926/674 1926-10-05Session ordinaire - Déclaration de MM. Victor et Lavit à propos d'un article de presse p. 58PO1/19261926/226 1921-11-24Session ordinaire. Immeuble communal rue du May n° 9. Locations Dames Lalande, Morlan et sieur Lanave p. 375PO1/19211921/522 1922-02-15Session ordinaire. Fourniture des ouvrages neufs pour la bibliothèque de la ville pendant les années 1922 et 1923. Soumission Guitard p. 49PO1/19221922/34 1924-01-02Session ordinaire. Contribution personnelle et mobilière p 35PO1/19241924/67 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant N° 8 p. 276PO1/19141914/567 1910-05-13Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à la Côte Pavée. Voies d'accès p. 268PO1/19101910/582 1910-08-06Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 277PO1/19101910/605 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 199PO1/19121912/164 1926-11-19Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Marie Louise Françoise Soum veuve de Jean Rouy ancien receveur d'octroi p. 74PO1/19261926/653 1919-08-28Session ordinaire. Association des employés des universités. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 222PO1/19191919/332 1909-05-03Session de droit. Rapports. Emprunt de 500,000 fr. Réalisation. Traité avec l'association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français p. 106PO1/19091909/234 1909-05-03Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles. Legs demoiselle Dardenne p. 111PO1/19091909/254 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 62PO1/19131913/133 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Raymond Laporte secrétaire général au conservatoire de musique p. 274PO1/19251925/440 1918-11-13Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. Casimir papetier et M. Mathieu chapelier p. 260PO1/19181918/291 1928-06-06Construction d'une ligne de transport d'énergie électrique à 60.000 volts et d'un poste de transformation 60.000/13.500 volts - Traité Giraudon p. 361PO1/19281928/344 1930-02-24Ecole des Arts et métiers d'Aix - Demande de secours Bernard p. 88PO1/19301930/26 1929-11-02Société des aviculteurs du Midi (club de l'oie de Toulouse et Causse club réunis) - Demande de subvention p. 86PO1/19291929/73 1917-01-25Session extraordinaire. Secours annuel Louis Gissot ancien receveur des fourneaux économiques p. 16PO1/19171917/20 1917-04-20Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 4 p. 94PO1/19171917/123 1929-02-11Société sportive l'émancipatrice - Demande de subvention p. 574PO1/19291929/537 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande Albert Célestin. Versements à la caisse des retraites pendant l'interruption de ses services p. 74PO1/19131913/183 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Délégation à Bordeaux p. 166PO1/19131913/457 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Créance Tibes. demande de mainlevée partielle d'inscription hypothécaire p. 170PO1/19131913/479 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 250PO1/19131913/733 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Création d'une musique municipale p. 139PO1/19131913/376 1931-02-27Fourniture d'un pont bascule de dix tonnes pour le pesage des denrées nécessaires à la nourriture des chevaux - Soumission Fourbil aîné p. 140PO1/19311931/147 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Retraites ouvrières et paysannes. Liquidation des pensions p. 96PO1/19131913/239 1920-08-28Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 306PO1/19201920/370 1919-07-28Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes et télégraphes avenue de Muret. Pétition des habitants p. 201PO1/19191919/300 1920-02-08Session ordinaire. Taxes nouvelles p. 252PO1/19201920/307 1927-02-28Syndicat national du personne civil des E.M.T.G. (services et établissements du ministère de la guerre) p. 90PO1/19271927/94 1928-12-28Orphéon Saint Cyprien (école galiniste) - Demande de subvention p. 674PO1/19281928/674 1929-11-02Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 72PO1/19291929/30 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Julien Jean Pierre Miquel ancien cantonnier p. 373PO1/19211921/516 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Collongues p. 206PO1/19101910/371 1929-05-07Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1928 p. 387PO1/19291929/352 1926-11-19Session extraordinaire - Société école philharmonique - Demande de subvention p. 40PO1/19261926/563 1922-02-17Session ordinaire. Théâtre des variétés. Matinées littéraires. Demande de subvention p. 60PO1/19221922/53 1918-05-23Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 117PO1/19181918/156 1932-04-23Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France - Demande de subvention p. 325PO1/19321932/233 1932-04-23Abattoirs municipaux - Assurance contre les accidents p. 316PO1/19321932/204 1923-07-02Session ordinaire. Passages à niveau. Voeu de la chambre de commerce p. 28PO1/19231923/10 1927-06-25Demande de secours formée par Mme veuve Fournier p. 367PO1/19271927/388 1927-11-30Concessions d'eau - Modification à apporter au mode de souscription annuel p. 669PO1/19271927/650 1919-08-28Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 224PO1/19191919/341 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Paiement de fournitures et travaux faits par MM Dirion libraire, et Brunet père et fils camionneurs p. 388PO1/19121912/805 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jenny Nicol veuve de Paul Farel ancien employé de la mairie (contentieux) p. 185PO1/19131913/523 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 225PO1/19141914/522 1923-01-08Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320PO1/19231923/439 1918-05-23Session ordinaire. Terrain rive droite de la Garonne en face les Moines. Location Laval. Admisssion en non valeur p. 108PO1/19181918/137 1923-05-25Session ordinaire. Ecola pratique de Gourdan Polignan. dégrèvement de frais d'études. Demandes Laurens, Bécanne, Célaniré, Sacan et Sans. Avis p. 187PO1/19231923/249 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Guiraud chef de section de travaux communaux p. 397PO1/19101910/978 1920-06-15Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Blanc p. 213PO1/19201920/258 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Retenues rétroactives. Versement. Demande Calvet p. 213PO1/19091909/535 1919-05-30Session ordinaire. Acquisition d'une ambulance automobile p. 131PO1/19191919/185 1919-07-28Session extraordinaire. Retour à la ville du matériel d'éclairage public. Somme due par la société toulousaine du Bazacle p. 200PO1/19191919/298 1915-01-07Session extraordinaire. Chemin d'Assalit. Débordement du fossé. Dégâts occasionnés à la propriété Capoul. Instance p. 136PO1/19151915/138 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par Mme veuve Delhom veuve de M Bières ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 361PO1/19111911/815 1911-09-11Session de droit. Introductions. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 388PO1/19111911/864 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Erection du groupe le soir de la vie à l'extrémité de la Grande Allée. Traité p. 311PO1/19111911/638 1911-05-05Session de droit. Rapports. Baux d'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication p. 182PO1/19111911/389 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours de Limoux. Subvention p. 386PO1/19121912/783 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaire de la Poudrerie. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/128 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 117PO1/19141914/227 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 167PO1/19141914/350 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Legs Campech. Nom à donner à une école de la ville p. 45PO1/19091909/1262 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Labelle. Avis p. 269PO1/19221922/366 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Transfert des écoles primaires supérieures de filles et de garçons p. 34PO1/19091909/1156 1920-11-20Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 413PO1/19201920/520 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité formée par le directeur de l'école supérieure p. 284PO1/19091909/800 1926-07-08Session ordinaire - Inspection médicale scolaire - Envoi d'enfants débiles ou prétuberculeux au sanatorium de Salies du Salat et au préventorium de Jurançon p. 41PO1/19261926/325 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Cavaillé ancien sous brigadier à l'octroi p. 32PO1/19211921/35 1926-10-05Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 59PO1/19261926/228 1921-08-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de Vals. Avis p. 339PO1/19211921/427 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble situé petite rue Saint Ursule et acquisition d'immeubles nécessaires à la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Emprunt de 1008.000 fr. Désaffectation p. 358PO1/19111911/786 1924-08-25Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Fourniture d'un feu d'artifice. Traité Balondrade p. 276PO1/19241924/417 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux p. 357PO1/19111911/762 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination p. 297PO1/19101910/660 1911-05-05Session de droit. Introductions. Projet de dégagement de la cathédrale. Modification au plan d'alignement de la rue de la Pomme. Propositions p. 162PO1/19111911/289 1928-11-16Usine d'incinération des ordures ménagères et pont de Banlève - Inauguration p. 603PO1/19281928/592 1930-11-15Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 625PO1/19301930/452 1923-11-27Session ordinaire. Fourneaux économiques. Légumes secs. Traité de gré à gré p. 398PO1/19231923/481 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 226PO1/19091909/602 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Intérêts moratoires à payer au crédit foncier sur le 2me semestre de l'annuité de l'emprunt de 23,921,000 fr échue le 10 juillet 1908 p. 283PO1/19091909/777 1931-07-30Pompes funèbres - Relèvement du prix des cercueils - Pétition Mazières p. 579PO1/19311931/531 1929-12-16Conseil de prud'hommes - Demande de subvention p. 657PO1/19291929/655 1930-11-15Société gais boulistes toulousains - Demande de subvention p. 626PO1/19301930/455 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi de 2me classe p. 133PO1/19121912/43 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un groupe d'immeubles à habitations collectives et individuelles p. 700PO1/19311931/633 1926-12-10Session extraordinaire - Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 34PO1/19261926/511 1932-01-08Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte administratif de 1931 p. 669PO1/19321932/370 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Bret ex préposé sous chef de poste à l'octroi p. 894PO1/19321932/643 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Gabriel Danès ancien préposé d'octroi p. 220PO1/19191919/323 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à Me Rozès avoué de la ville p. 387PO1/19121912/804 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville pendant les années 1913-1914 p. 18PO1/19131913/22 1923-05-25Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux femmes en couches p. 194PO1/19231923/269 1932-04-23Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau souterrain à haute tension - Installation du poste de transformation de périole p. 327PO1/19321932/238 1932-02-22Service des pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Soumission société industrielle des téléphones p 186PO1/19321932/155 1915-10-20Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 200PO1/19151915/224 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Arbois née Baptiste veuve de M. Arbois ex retraité de la ville p. 189PO1/19331933/121 1911-03-03Session de droit. Projet d'organisation à Paris d'une nouvelle exposition internationale aux environs de 1920 p. 82PO1/19111911/60 1911-05-05Session de droit. Rapports. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 181PO1/19111911/381 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Application de la loi du 5 avril 1910 aux ouvriers et employés municipaux p. 76PO1/19111911/1095 1912-02-29Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparation à l'immeuble de Croix Daurade p. 134PO1/19121912/46 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 58PO1/19111911/28 1917-11-10Session extraordinaire. Demande d'augmentation d'indemnité veuve Landelle p. 220PO1/19171917/276 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. demande de bourse Pujo. Avis p. 220PO1/19131913/623 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Ville ancien brigadier de première classe à l'octroi p. 169PO1/19141914/358 1923-11-28Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Coutaud. Avis p. 415PO1/19231923/532 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur aux pompes funèbres p. 433PO1/19121912/941 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Aliénation d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau. Adjudication p. 481PO1/19121912/1118 1923-11-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Célestin Bernard ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426PO1/19231923/564 1928-11-16Commission départementale du travail - Demande de subvention p. 589PO1/19281928/544 1930-02-04Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 274PO1/19301930/189 1931-05-29Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 359PO1/19311931/331 1926-11-19Session extraordinaire - Orphéon de Saint Martin du Touch - Demande de subvention p. 40PO1/19261926/561 1927-09-12Lycée Fénelon de Paris - Demande de secours Mlle Klapper p. 727PO1/19271927/701 1923-02-19Session ordinaire. Fourniture de tissu caoutchouté pour l'année 1923 p. 71PO1/19231923/94 1922-08-07Session extraordinaire. Réclamation Badia entrepreneur. Instance p. 231PO1/19221922/306 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ferrière née Galeppe veuve de Joseph Ferrière ex cantonnier de 1ère classe aux jardins et promenades p. 122PO1/19281928/90 1926-10-05Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses (deuxième trimestre 1926) p. 60PO1/19261926/229 1928-03-27Union sportive Negreneys - Demande de subvention p. 205PO1/19281928/200 1927-04-29Union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 215PO1/19271927/245 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 366PO1/19111911/838 1924-12-15Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par M. Pasturel, négociant p. 406PO1/19241924/631 1912-06-08Introductions. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise petite rue Sainte Ursule n° 6. Règlement de comptes p. 348PO1/19121912/640 1921-08-11Session ordinaire. Terrains de culture du Ramier du Château. Instance Sériège p. 339PO1/19211921/424 1911-05-05Session de droit. Introductions. Hôtel de ville. Salle des mariages et salles annexes. Aménagement de divers services. Entresolement de la salle des mariages p. 162PO1/19111911/271 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Caussade veuve de Martin Delmas ancien brigadier de 2ème classe à l'octroi p. 368PO1/19131913/1009 1920-08-28Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000. Approbation du traité p. 302PO1/19201920/359 1928-12-28Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 679PO1/19281928/690 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain situé rue du Canard prés de la caisse d'épargne p. 518PO1/19121912/1190 1910-08-20Session de droit. Introductions. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier p. 337PO1/19101910/776 1911-06-26Session extraordinaire. Erratum. Tramway Capitole Amidonniers p. 258PO1/19111911/594 1917-02-08Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1918 p. 174PO1/19171917/229 1921-02-26Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistre p. 66PO1/19211921/88 1919-04-29Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 110PO1/19191919/142 1922-02-15Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Instance Ducis. Avis p. 42PO1/19221922/15 1926-07-08Session ordinaire - Union amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 53PO1/19261926/370 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. prise en charge par la ville d'une somme de 3.977 fr 40 due par M Cazelles ancien directeur p. 442PO1/19121912/990 1924-12-30Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 30 décembre 1924 p. 417PO1/19241924/642 1925-02-27Promotions des divers commissaires de police. Crédit p. 33PO1/19251925/51 1922-08-07Session extraordinaire. Vente de vieux métaux provenant de la démolition des parties ruinées du Théâtre du Capitole p. 237PO1/19221922/316 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des aliénés indigents pendant l'année 1908 p. 283PO1/19091909/781 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Bains douches de la Daurade. Restauration. Emprunt p. 480PO1/19121912/1114 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100PO1/19131913/249 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 284PO1/19091909/832 1915-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1914 p. 198PO1/19151915/219 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 210PO1/19111911/451 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Affaire Vergnes. droits de voirie. Suppression d'un kiosque à Journaux boulevard de Strasbourg. Remboursement d'une somme de 27 fr 55 p. 437PO1/19121912/969 1920-05-06Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 201PO1/19201920/250 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 34PO1/19091909/1169 1916-06-30Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 151PO1/19161916/195 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 236PO1/19111911/500 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Guustave Albert Colin Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 101PO1/19131913/255 1925-02-04Session extraordinaire - L'oeuvre municipale (1919-1925) p. 111PO1/19251925/181 1909-02-22Session de droit. Rapports. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux du 15 février au 31 décembre 1909 p. 83PO1/19091909/189 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maury brigadier de police p. 322PO1/19131913/886 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage central. traité Imbert p. 428PO1/19231923/573 1917-02-08Session ordinaire. Bâtiments universitaires. Installation d'électricité, gaz et eau. Crédit p. 179PO1/19171917/248 1928-03-27La rage - Création d'un institut antirabique à Toulouse - Question de M. Linières p. 220PO1/19281928/250 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/263 1921-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Malbert veuve de Honoré Ortet ancien porteur au service des pompes funèbres p. 348PO1/19211921/460 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 221PO1/19101910/409 1926-07-13Session ordinaire - Ecole des Arts et Métiers D'Aix - Demande de secours communal Delmas p. 37PO1/19261926/307 1919-04-29Session extraordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113PO1/19191919/152 1921-08-11Session ordinaire. Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Landelle p. 340PO1/19211921/429 1929-05-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cadenes née Marie Charlemagne ancien professeur de piano au conservatoire p. 392PO1/19291929/374 1924-11-29Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Traité Mathieu p. 385PO1/19241924/596 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Bourses communales pour l'année scolaire 1926-1927 p. 80PO1/19261926/668 1917-01-25Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Commission de perfectionnement p. 20PO1/19171917/34 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 48PO1/19111911/1000 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Acquisition. terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 265PO1/19131913/776 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 199PO1/19101910/335 1918-07-30Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 171PO1/19181918/231 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/384 1920-05-05Session ordinaire. Demande de subvention pour permettre à la société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien de prendre part à la 42° fête fédérale de gymnastique de Nice p. 157PO1/19201920/178 1930-01-07Canal de fuite du vieux château d'eau - Soumission Olivan p. 430PO1/19301930/384 1912-05-18Session de droit. Election du sixième adjoint p. 302PO1/19121912/386 1929-03-22Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 156PO1/19291929/151 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. demande de location Ribet p. 433PO1/19121912/917 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Assainissement du plateau de Saint Simon. Construction d'un puits absorbant sur le chemin vicinal n° 62 de Cébet p.262PO1/19091909/760 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget additionnel de 1916 p. 247PO1/19161916/298 1909-11-24Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Demande d'une borne fontaine rue du Télégraphe. Pétition des habitants p. 32PO1/19091909/1107 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Charles ancien agent de police p. 281PO1/19141914/585 1922-07-04Session extraordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 117PO1/19221922/126 1922-05-29Séance ordinaire. Chemin vicinal n° 41. Redressement. Décision de la commission départementale p. 150PO1/19221922/161 1922-05-30Séance ordinaire. Dérogation à la loi du 28 mars 1919. Demande Berseille boulanger p. 161PO1/19221922/186 1917-10-05Session ordinaire. Testament Trinquié. Instance devant le tribunal civil p. 102PO1/19171917/142 1918-02-21Session ordinaire. Fourneau économique de la rue Rousse. Renouvellement de bail p. 31PO1/19181918/28 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par divers employés p. 440PO1/19101910/1163 1931-12-01Assurance d'une voiture à conduite intérieure Unic p. 84PO1/19311931/86 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 203PO1/19111911/425 1909-11-24Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Demande d'extension de la canalisation d'eau potable à Croix Daurade. Pétition des habitants p. 31PO1/19091909/1106 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 34PO1/19091909/1139 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 44PO1/19091909/1259 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. demande de location. Ancienne caserne Dupuy p. 50PO1/19131913/79 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Congrès espérantiste de Toulouse. subvention p. 95PO1/19131913/208 1912-03-15Session exceptionnelle. Séance du 15 mars 1912. Procès verbal p. 197PO1/19121912/156 1919-04-02Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Augmentation de la taxe sur les chiens de deuxième catégorie p. 44PO1/19191919/67 1923-11-28Session ordinaire. Fourniture de mobilier scolaire. Traité Barthélémy p. 428PO1/19231923/572 1928-03-27Chemin de G. C N° 16 - Vente d'arbres - Traité Bories p. 195PO1/19281928/167 1920-04-08Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 288PO1/19201920/354 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Augustine Martin veuve de Hippolyte Terrié ancien préposé d'octroi p. 139PO1/19161916/154 1927-02-28Transports communaux - Traité Dasque, Poupot et Bordes (22 février 1927) p. 84PO1/19271927/77 1927-03-28Colombe sportive toulousaine - Demande de subvention p. 151PO1/19271927/190 1916-12-21Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Créance Linas p. 272PO1/19161916/344 1919-07-28Session extraordinaire. Livre d'or de l'association des anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot. Demande de subvention p. 200PO1/19191919/297 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 391PO1/19131913/1053 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jourdan ancien préposé d'octroi de 1ère classe hors cadre p. 401PO1/19131913/1111 1924-03-26Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires n° 1 et 2 p. 91PO1/19241924/153 1929-02-08Draperies et tentures destinées au service municipal des Pompes funèbres - Confection de broderies p. 433PO1/19291929/419 1921-05-13Session ordinaire. Touring club de France. Concours du village coquet. Demande de subvention p. 148PO1/19211921/189 1916-08-18Session ordinaire. Clos d'équarissage de Monblanc p. 178PO1/19161916/221 1923-11-28Session ordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 423PO1/19231923/555 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vivent (mairie) p. 175PO1/19091909/425 1923-10-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Cuvelier ancien brigadier de police p. 251PO1/19231923/348 1923-11-28Session ordinaire. Chemin vicinal N° 20 dit rue du Midi. Construction d'un fossé bétonné. Traité Massip p. 431PO1/19231923/582 1928-01-27Conseil de préfecture - Instance Bonnal p. 76PO1/19281928/27 1928-03-27Syndicat des marchands forains, étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 204PO1/19281928/196 1927-07-29Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 466PO1/19271927/435 1929-11-02Service des pompes funèbres - Fourniture de drap - Année 1929 p. 93PO1/19291929/95 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain avenue du général Verdier. Affaire Pierre Cuxac p. 67PO1/19131913/152 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 44PO1/19111911/985 1928-05-31Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 313PO1/19281928/327 1915-03-12Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 238PO1/19151915/289 1921-01-08Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Cairol p. 242PO1/19211921/348 1913-12-22Session extraordinaire. Questions. Création d'un dépôt d'essence de térébenthine au quartier des Minimes. Question de M Craste p. 413PO1/19131913/1129 1911-12-29Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire p. 97PO1/19111911/1120 1918-11-13Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 257PO1/19181918/280 1929-03-22Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte p. 156PO1/19291929/153 1917-11-10Session extraordinaire. Poste d'octroi de Bourrassol. Réparation du câble métallique p. 219PO1/19171917/271 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer 1911. Admission en non valeur p. 331PO1/19131913/918 1925-10-11Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 306PO1/19251925/499 1931-05-29Maison de repos de la jeunesse. Demande de subvention p. 359PO1/19311931/335 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain - Quartier de Limayrac - Avis favorable p. 692PO1/19281928/732 1919-04-29Session extraordinaire. Syndicat des employés de commerce de l'industrie et de la banque. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113PO1/19191919/151 1919-08-28Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222PO1/19191919/329 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de bronzes préhistoriques et de poteries antiques p. 38PO1/19091909/27 1927-03-28Envoi d'un délégué à Lyon pour représenter la ville au congrès des municipalités socialistes p. 159PO1/19271927/217 1927-01-06Ramier de Braqueville - Installation de deux voies Decauville - Demande d'autorisation p. 335PO1/19271927/303 1920-01-23Session extraordinaire. La question des tramways p. 22PO1/19201920/38 1920-09-07Session extraordinaire. Hospices civils. Instance Manhès et Tessier du Cros p. 223PO1/19201920/285 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Génies née Pauline Lacroix en qualité de veuve de Jean Geniés ancien électricien qualifié au service des eaux p. 103PO1/19301930/69 1924-08-10Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 8 octobre 1924. Procès verbal p. 328PO1/19241924/476 1924-11-29Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 380PO1/19241924/579 1928-11-12Fédération départementale des sociétés de chasse de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 650PO1/19281928/640 1925-02-27Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement du comité p. 18PO1/19251925/3 1924-08-05Session ordinaire. Usine hydro électrique. Décompte des intérêts moratoires dus à M. Tixeire p. 146PO1/19241924/221 1924-08-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1924. Crédit p. 212PO1/19241924/319 1920-03-26Session extraordinaire. Demande de location Gissot p. 89PO1/19201920/78 1910-10-05Session de droit. Introductions. Union amicale des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 245PO1/19101910/458 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Peytou sergent de ville p. 120PO1/19251925/192 1916-01-21Session extraordinaire. Pensions de retraite aux employés communaux mobilisés. Droit d'option entre la la pension civile et la pension militaire p. 20PO1/19161916/28 1927-03-28Service du nettoient et transports - Achet de trois châssis et de trois landaulets - Traités Berliet et Renault p. 147PO1/19271927/177 1923-07-02Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Gaston Emmanuel Ferran. Préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33PO1/19231923/28 1926-07-08Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Location Montagnac année 1925 - Régularisation p. 57PO1/19261926/386 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des seres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 110PO1/19101910/92 1923-11-27Session ordinaire. Club bouliste toulousain. Demande de Subvention p. 412PO1/19231923/522 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Besset p. 386PO1/19121912/790 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Balarac. Question p. 95PO1/19131913/237 1923-07-27Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. fourniture de viandes et de denrées diverses. Traités Angèle Claveau et Antonin Rouch p. 292PO1/19231923/402 1923-11-28Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Savène Moignard p. 418PO1/19231923/541 1928-05-31Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 305PO1/19281928/304 1910-05-13Session de droit. Introductions. VI me congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Subvention p. 265PO1/19101910/560 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 63PO1/19131913/135 1910-11-29Session de droit. Rapports. Reconstruction de la toiture du dépositoire du cimetière de Terre Cabade. Règlement de compte p. 405PO1/19101910/1017 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Congrès cycliste de Paris. Subvention p. 317PO1/19131913/844 1922-02-15Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de l'année 1920 p. 46PO1/19221922/28 1922-02-17Achat de terrain rue des écoles. Offre Maurice p. 73PO1/19221922/85 1931-02-27Collison d'automobiles - Paiement des dégâts p. 126PO1/19311931/101 1931-07-30Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumissions Lamouroux et Rouly p. 580PO1/19311931/534 1931-12-01Nouvelle école vétérinaire. Acquisition des voies d'accès et places publiques p. 56PO1/19311931/5 1931-11-30Fourniture du charbon aux divers services municipaux pendant le premier semestre 1932. Adjudication p. 862PO1/19311931/771 1931-09-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 685PO1/19311931/593 1931-03-30Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1930 mois d'octobre novembre et décembre p. 209PO1/19311931/236 1920-11-19Session ordinaire. Rente viagère Marie Gorse veuve Biscons p. 396PO1/19201920/471 1921-02-26Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation de crédits disponibles p. 73PO1/19211921/110 1927-09-12Comité départemental du timbre antituberculeux p. 720PO1/19271927/688 1928-01-27Convocation du conseil municipal p. 36PO1/19281928/1 1928-05-31Amicale des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 299PO1/19281928/279 1926-05-02Etablissement d'une bascule à Saint Martin du Touch p. 44PO1/19261926/47 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine François Auguste Louis Charles Maxime Andrau ancien expéditionnaire au service de l'architecture p. 70PO1/19221922/82 1926-11-19Session extraordinaire - Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 39PO1/19261926/560 1924-03-26Session extraordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 85PO1/19241924/132 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Arrêt de tramways à Montaudran. Pétition p. 104PO1/19131913/264 1924-08-10Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Andrau p. 338PO1/19241924/498 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1910 emploi du reliquat de 1908 p. 222PO1/19091909/585 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 228PO1/19091909/612 1915-10-20Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 198PO1/19151915/217 1919-12-23Session extraordinaire. La grève de la chaussure p. 258PO1/19191919/558 1910-10-05Session de droit. Introductions. Autorisation pour percement d'ouverture. Immeuble Serval p. 245PO1/19101910/485 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Observatoire de Toulouse. Réparations à la toiture p. 293PO1/19101910/621 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Arrêté concernant la circulation des automobiles. Demande de M Cazaux p. 337PO1/19131913/942 1925-02-04Session extraordinaire - Société des courses de Toulouse. Prix de la ville de Toulouse. Demande de subvention p. 106PO1/19251925/176 1910-10-05Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 254PO1/19101910/546 1914-11-22Session ordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Saunière et Laporte p. 326PO1/19141914/645 1915-01-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Indemnités p. 136PO1/19151915/137 1927-04-29Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la Cité Jardin du Nord A p. 222PO1/19271927/265 1917-02-08Session ordinaire. Société coopérative de consommation : la laborieuse des tabacs. Subvention p. 177PO1/19171917/242 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Lacoste en qualité de veuve de Pierre Agard agent de police en retraite p. 420PO1/19221922/559 1927-01-06Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 338PO1/19271927/312 1926-06-25Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Cuvilliez p. 28PO1/19261926/235 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonnefond née Soumet en qualité de veuve de Dominique Bonnefond ancien archiviste retraité de la mairie de Toulouse p. 442PO1/19281928/415 1928-11-16Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 582PO1/19281928/517 1928-12-28Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 674PO1/19281928/673 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 32.462..000 francs - Garantie de la ville p. 78PO1/19291929/44 1928-11-12Hospices civils - Compte de gestion pour l'exercice 1927-1928 p. 648PO1/19281928/633 1929-03-22Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de location p. 157PO1/19291929/156 1929-11-02Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 79PO1/19291929/49 1929-03-22Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Galinot p. 154PO1/19291929/142 1929-03-22Estudiantina les fraters mandol's - Demande de subvention p. 155PO1/19291929/144 1931-05-29Fourniture de carburant deuxième trimestre 1931. Adjudication p. 360PO1/19311931/336 1931-12-01Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 82PO1/19311931/78 1930-10-15P.T.T. - Canalisations téléphoniques souterraines p. 585PO1/19301930/409 1931-07-30Comité Gabriel Faure - Demande de subvention p. 571PO1/19311931/507 1931-12-31Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Espinasse p. 948PO1/19311931/832 1932-02-22Les voies d'accès de l'école vétérinaire p. 132PO1/19321932/11 1932-04-23Electricité - Utilisation des postes de coupure du Polygone - Convention p. 327PO1/19321932/240 1932-02-22Acquisition d'immeuble - M. Loncan propriétaire p. 159PO1/19321932/68 1932-05-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Garrès veuve d'un ancien cantonnier des chemins et vacants communaux p. 408PO1/19321932/314 1931-07-30Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Danos p. 586PO1/19311931/551 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Rieusset chef de service de l'instruction publique p. 92PO1/19271927/99 1918-08-14Session extraordinaire. Tramways. Question de M. Bourthoumieu p. 198PO1/19181918/242 1927-04-29Fédération des sociétés piscicoles du Sud Ouest Midi - Demande de subvention p. 227PO1/19271927/276 1927-01-28Société d'astronomie populaire - demande de subvention p. 33PO1/19271927/29 1922-08-12Session extraordinaire. Union Latine. Exposition p. 389PO1/19221922/500 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau Grat. Avis p. 269PO1/19221922/362 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Laffite ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 125PO1/19281928/97 1925-07-12Transpyrénéen. Voeu p. 349PO1/19251925/584 1927-01-28Chômage - Création d'une caisse municipale de secours p. 26PO1/19271927/11 1927-03-28Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention p. 143PO1/19271927/165 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Rose Pezet en qualité de veuve de Jules François Marius Morère, chef de bureau au service des cimetières p. 57PO1/19261926/101 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Montaut veuve de Jean Tourinel ex brigadier d'octroi p. 348PO1/19101910/825 1919-11-26Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Croix Daurade pour l'érection d'un monument aux enfants du quartier morts pour la France p. 325PO1/19191919/514 1920-01-23Session extraordinaire. Tramways. Améliorations, modifications et augmentation du prix des places p. 21PO1/19201920/37 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Demandes formulées par divers agents de police révoqués, tendant à obtenir une indemnité égale au montant des retenues opérées sur le traitement au profit de la caisse des retraites p. 268PO1/19121912/359 1910-11-29Session de droit. Rapports. Tramway de Toulouse. Tronçon de la ligne QE de la Grande Allée à la place Gravette du Busca p. 415PO1/19101910/1058 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 440PO1/19101910/1162 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Tramway de Lardenne. Prolongement jusqu'au pont du Touch p. 372PO1/19121912/739 1913-03-02Session extraordinaire. Séance du 3 février 1913. Procès verbal p. 17PO1/19131913/5 1922-08-07Session extraordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon). Entreprise Gaudrille. Règlement de comptes p. 231PO1/19221922/305 1924-07-25Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Jouret ancien garde promenades p. 252PO1/19241924/384 1917-02-08Session ordinaire. Séance du 2 août 1917. Procès verbal p. 170PO1/19171917/217 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Capin p. 197PO1/19101910/314 1912-06-08Introductions. Frais d'instances et de poursuites. Sommes dues à M° Rozès avoué p. 348PO1/19121912/620 1924-01-28Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Marty p. 10PO1/19241924/18 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un local pour le service de la désinfection p. 392PO1/19131913/1076 1924-08-07Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Séguéla p. 214PO1/19241924/321 1927-10-21Pompes funèbres municipales - Exploitation du service dans les banlieues de la commune p. 569PO1/19271927/481 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 34PO1/19091909/1135 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascal Roudil ancien employé au bureau militaire p. 403PO1/19201920/492 1909-11-22Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357PO1/19091909/1056 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Côte Pavée. Création d'une place et des voies d'accès p. 128PO1/19101910/157 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Montage des foires de Mai Allée Lafayette p. 167PO1/19141914/351 1920-04-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Teychené veuve Cabau ancien sous inspecteur de police p. 186PO1/19201920/218 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Achat d'étalons. Location du mobilier années 1895 à 1907 p. 106PO1/19101910/68 1920-03-26Session extraordinaire. Ecole des beaux Arts et des Sciences Industrielles. Demande d'augmentation de la subvention accordée par l'état p. 95PO1/19201920/96 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain avenue du général Verdier. Affaire veuve Cuxac p. 67PO1/19131913/153 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Répartition des sommes provenant des analyses supplémentaires faites au laboratoire municipal p. 122PO1/19091909/279 1925-12-03Session extraordinaire - Secours annuel Bergès ancien professeur au conservatoire. Demande d'augmentation p. 68PO1/19251925/105 1912-12-04Session exceptionnelle. Augmentation du prix des blés. Question p. 206PO1/19121912/181 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 228PO1/19091909/611 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant Louis François Massot ancien chef de bureau à l'état civil p. 327PO1/19121912/473 1919-07-28Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses . Avis p. 194PO1/19191919/279 1931-07-30Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité Pégouret p. 548PO1/19311931/435 1919-07-28Session extraordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 202PO1/19191919/302 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Règlement d'honoraires dus à M° Soulié, avocat p. 51PO1/19131913/105 1931-12-31Etet civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 946PO1/19311931/822 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Aubin. Avis p. 247PO1/19231923/336 1910-08-20Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 333PO1/19101910/743 1916-12-21Session extraordinaire. Huiles et matières diverses nécessaires aux usines. Crédit supplémentaire p. 269PO1/19161916/330 1917-05-07Session extraordinaire. Arrivée des troupes américaines en France. Salut de la ville de Toulouse p. 158PO1/19171917/216 1920-11-18Session ordinaire. Félicitations à M. Guy et et à M. Dulong conseillers municipaux p. 363PO1/19201920/389 1916-08-18Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 178PO1/19161916/223 1917-03-17Session extraordinaire. Frais d'installation et de location d'écoles de fortune. Traité avec l'administration militaire p. 76PO1/19171917/105 1917-02-08Session ordinaire. Election du secrétaire p. 170PO1/19171917/218 1927-10-21Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 599PO1/19271927/558 1917-11-10Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 215PO1/19171917/265 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers maçons de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148PO1/19181918/173 1919-05-30Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Gabriel Decaux ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 146PO1/19191919/218 1920-01-23Session extraordinaire. Usine hydroélectrique au Ramier du Moulin du Château. Intérêts des avances faites par l'état. Crédit supplémentaire p. 13PO1/19201920/12 1913-10-18Session extraordinaire. Demande de M. Lefèvre relative à la prise en considération du projet de réglementation des pensions de retraite à accorder aux professeurs du conservatoire p. 317PO1/19131913/831 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391PO1/19131913/1045 1929-02-08Compagnie d'assurances la protectrice Assurance de quatorze véhicules automobiles p. 427PO1/19291929/402 1929-03-22Société Toulouse Amidonniers sports- Demande de subvention p. 162PO1/19291929/176 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau à Pouvourville p. 82PO1/19141914/142 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de mai 1914 p. 284PO1/19141914/598 1925-02-27Extension du réseau électrique. Modification du tracé p. 28PO1/19251925/37 1924-11-29Session ordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Question de M. Dulong p. 391PO1/19241924/616 1925-12-03Session extraordinaire - Pompes funèbres. Fourniture d'ouate. Traité Mulsant p. 60PO1/19251925/75 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 43PO1/19091909/1256 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Immeuble Prades p. 98PO1/19101910/24 1917-10-05Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admissions en non valeurs, juillet, août et septembre 1916 p. 103PO1/19171917/144 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instances Mazéré p. 94PO1/19131913/200 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 216PO1/19131913/604 1919-08-28Session ordinaire. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité de vie chère aux lauréats des grands prix municipaux et prix Suau. Elèves à l'ecole nationale p. 223PO1/19191919/335 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1914 p. 265PO1/19131913/783 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 396PO1/19131913/1093 1910-02-21Session de droit. Introductions. Foires sur l'allée Lafayette. proposition p. 168PO1/19101910/213 1919-11-19Session ordinaire. Syndicat des ouvriers plâtriers. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311PO1/19191919/462 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers p. 167PO1/19131913/473 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif p. 209PO1/19131913/586 1923-05-29Session ordinaire. Séance privée. Assistances aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 194PO1/19231923/268 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Pétition des habitants du quartier des Trois Cocus p. 435PO1/19231923/595 1924-03-26Session extraordinaire. Bureau central de bienfaisance. Vente de deux parcelles de terrain p. 79PO1/19241924/111 1925-02-27Centre de préparation aux armes à cheval. Demande de subvention p. 22PO1/19251925/18 1923-01-08Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation des voitures automobiles. Traité Savène p. 315PO1/19231923/429 1918-02-21Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance p. 42PO1/19181918/57 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Vieu ancien ouvrier du nettoiement p. 166PO1/19131913/440 1920-03-26Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Admission en non valeur p. 92PO1/19201920/83 1920-02-21Session ordinaire. Séance du 21 février 1920. Procès verbal p. 61PO1/19201920/63 1923-11-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Collongues ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426PO1/19231923/563 1919-03-31Session extraordinaire. Acquisition d'un terrain sur la rive droite de la Garonne. Remboursement des impositions aux vendeurs p. 85PO1/19191919/113 1919-05-30Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Marguerite Joséphine dont le mari fut tailleur au service des pompes funèbres p. 133PO1/19191919/192 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ouverture de la ligne Capitole - Pont - des - Demoiselles. Moule d'exploitation provisoire de la ligne Capitole Gravette du Busca p. 251PO1/19091909/708 1911-05-05Session de droit. Introductions. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 163PO1/19111911/302 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Bourses communales infirmières laïques année 1914 p. 47PO1/19141914/21 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Prolongement de la rue Taupin p. 185PO1/19091909/514 1911-09-11Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 394PO1/19111911/901 1915-08-23Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Martin Anna dont le mari fut ouvrier plombier des usines communales p. 161PO1/19151915/181 1924-12-15Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée quartier Lapujade. Demande Lagaillarde p. 406PO1/19241924/632 1915-07-02Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture. Achat de machines. Traité Chainel p. 27PO1/19151915/26 1911-05-05Session de droit. Rapports. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 168PO1/19111911/333 1912-06-08Introductions. Fourniture de ligots et sarments pendant l'hiver 1912-1913 p. 348PO1/19121912/604 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1912 p. 317PO1/19111911/675 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Dupin ancien préposé de 1ère classe p. 365PO1/19111911/832 1909-05-03Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faites par divers employés de la mairie p. 108PO1/19091909/237 1930-11-15Régies municipales - Abattoirs p. 637PO1/19301930/493 1932-01-08Usine à gaz - Modification au statut de retraites p. 668PO1/19321932/366 1932-11-21Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Lotissement de Courrèges p. 872PO1/19321932/578 1933-11-17Société d'harmonie la toulousaine. Concours de solistes. demande de subvention p. 930PO1/19331933/499 1933-11-17Fourniture du charbon nécessaire aux services municipaux pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 939PO1/19331933/532 1924-01-28Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation d'automobiles. Traité Laporte p. 17PO1/19241924/42 1925-07-12Allée des Demoiselles. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin du radoub. Adjudication p. 331PO1/19251925/528 1925-05-20Session ordinaire - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 176PO1/19251925/281 1926-10-05Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - Aliénation de terrain à Lalande p. 57PO1/19261926/224 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Huc jardinier de première classe au service des jardins et promenades p. 55PO1/19261926/96 1929-11-02Union nationale des aveugles civils - Cotisation p. 87PO1/19291929/78 1930-02-24Taxe vicinale 1926 p. 83PO1/19301930/10 1930-02-24Société Toulouse vélo club - Demande de subvention p. 102PO1/19301930/62 1928-01-08Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 432PO1/19281928/382 1924-08-10Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre. Modèles de sculpture. Traité Rigal frères p. 345PO1/19241924/524 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 35PO1/19091909/1207 1926-12-10Session extraordinaire - Accident Antoine Danizan - Paiement d'une rente à sa veuve p. 32PO1/19261926/503 1926-11-19Session extraordinaire - Congrès touristique de Pau - Envoi d'un délégué p. 52PO1/19261926/594 1928-02-15Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état - Demande de subvention p. 113PO1/19281928/60 1926-03-26Session extraordinaire - Fourniture d'imprimés - Majoration des prix p. 55PO1/19261926/93 1911-09-11Session de droit. Rapports. Musée Saint Raymond. Salle Labit. Travaux d'appropriation p. 389PO1/19111911/885 1924-08-25Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Couaillac. Avis p. 273PO1/19241924/409 1924-08-25Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Augmentation du chauffage de la scène. Traité Berjeaut p. 279PO1/19241924/428 1924-12-30Session extraordinaire. Société de gymnastique alliance toulousaine. Demande de subvention p. 425PO1/19241924/662 1925-12-03Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié p. 68PO1/19251925/104 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Stand municipal du Bazacle. Addition d'une nouvelle munition au tarif du stand p. 238PO1/19121912/236 1926-07-08Session ordinaire - Association des anciens gymnastes toulousains - Demande de subvention p. 49PO1/19261926/351 1926-11-19Session extraordinaire - Demande de secours exceptionnel formée par Mme Marcel veuve d'un ancien agent de police p. 74PO1/19261926/652 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 196PO1/19101910/292 1930-05-28Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 348PO1/19301930/314 1914-12-30Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1914. Procès verbal p. 346PO1/19141914/690 1926-09-27Session extraordinaire - Conseil de prud'hommes de Toulouse - Demande de subvention p. 33PO1/19261926/470 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Aucouturier en qualité de veuve de Emilien Honoré Savoye chef de service en retraite de la mairie de Toulouse p. 335PO1/19251925/539 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Suspension infligée à un secrétaire de police. Question p. 333PO1/19111911/736 1911-09-11Session de droit. Rapports. Pétition des habitants de la route de Fronton, des quartiers de Lalande, Ginestous, les Sables, Petit Communal, Trois Cocus et la Salade. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone à Lande, route de Fronton p. 398PO1/19111911/912 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 180PO1/19131913/509 1929-02-11Ecole nationale vétérinaire - Demande de bourse - Avis p. 583PO1/19291929/568 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/206 1925-07-08Session extraordinaire - Compagnie des chemins de fer du Midi réseau de transport d'énergie électrique p. 217PO1/19251925/374 1920-09-07Session extraordinaire. Société d'éducation physique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 226PO1/19201920/296 1927-04-29Moulin du Château - Location Danmain - Admission en non valeur partielle p. 233PO1/19271927/282 1912-01-03Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Tramways de la rue de la Concorde. Question p. 166PO1/19121912/134 1935-06-11Régie municipale du parc des sports - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p.422PO1/19351935/556 1920-05-05Session ordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 149PO1/19201920/159 1925-05-06Session extraordinaire - Maladie de M. Boyer p. 145PO1/19251925/286 1926-12-02Cimetière de Terre-Cabade - Monument aux morts - Demande Virebent p. 49PO1/19261926/58 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Projet de construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 395PO1/19131913/1090 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse par Revel p. 46PO1/19141914/5 1924-11-02Session ordinaire. Hospices civils. Expropriation terrain Ducis p. 54PO1/19241924/76 1924-03-26Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières. Question de M. Guy p. 106PO1/19241924/194 1909-05-03Session de droit. Rapports. Réintégration Loses. Versement à la caisse des retraites p. 108PO1/19091909/240 1913-11-11Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terre de Valentine. Avis p. 357PO1/19131913/986 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de septembre 1913 p. 398PO1/19131913/1102 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budget supplémentaires (exercices 1912 et 1913). Avis du conseil municipal p. 279PO1/19131913/817 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes à Lyon. Subvention p. 264PO1/19131913/750 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des mécaniciens et chauffeurs du Midi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 333PO1/19131913/932 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble communal 12 rue Bernard Mulé. Transfert de bail. Demande Bolfa Allemant p. 234PO1/19121912/259 1910-11-29Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de denrées pendant l'année 1911. adjudication. Cahier des charges p. 409PO1/19101910/1035 1931-02-27Inondations de 1930 - Récompense aux sauveteurs - Voeu p. 131PO1/19311931/116 1931-03-30Office public communal d'habitations à bon marché. Emprunt de 11.000.000 de francs. Garantie de la ville p. 158PO1/19311931/165 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 196PO1/19101910/288 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor François Lartet conducteur technique au service d'architecture p. 72PO1/19261926/414 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 250PO1/19121912/312 1910-10-05Session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 254PO1/19101910/547 1911-03-03Session de droit. Introductions. 8eme congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 83PO1/19111911/74 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'une partie des droit d'enregistrement. Entreprise Besse p. 177PO1/19091909/470 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Solde des dépense de 1907 p. 250PO1/19091909/695 1912-01-03Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Personnel de la police. Augmentation. Question de M Moudenc p. 166PO1/19121912/130 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Delhom veuve Jean Bières (octroi) p. 397PO1/19101910/967 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Pou ancien cantonnier p. 213PO1/19091909/534 1932-02-22Application au personnel municipal des assurances sociales - Modification apportées au règlement des pensions de retraite des employés de l'octroi de la mairie de la police et des sapeurs pompiers p. 149PO1/19321932/56 1919-12-23Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des sourds muets p. 257PO1/19191919/552 1920-05-06Session extraordinaire. Ancien local du poste de police et des pompiers de Saint Cyprien. Location Traissac p. 196PO1/19201920/245 1911-09-11Session de droit. Rapports. Eglise Saint Sernin. Réparations p. 398PO1/19111911/913 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 131PO1/19111911/174 1923-11-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Nestor Godard ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425PO1/19231923/561 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Achat de machines à écrire. Adjudication p. 36PO1/19091909/1234 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mmz Caboue née Mories en qualité de veuve de M. antonin Caboue ex porteur au service des pompes funèbres p. 124PO1/19331933/83 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Mme veuve Achille Raynaud née Juliette Vivies p. 192PO1/19331933/133 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 209PO1/19131913/580 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Instance en conseil de préfecture p. 239PO1/19131913/689 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 172PO1/19131913/489 1933-09-15Acquisition à l'administration des domaines de deux baraquements sis à Villemur p. 709PO1/19331933/397 1910-08-20Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 336PO1/19101910/760 1924-08-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget primitif de 1925 p. 218PO1/19241924/335 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 391PO1/19121912/815 1915-03-26Session ordinaire. Bibliothèque de la ville. Fourniture d'ouvrages d'occasion, anciens et modernes. Traité Marqueste p. 54PO1/19151915/67 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Literie militaire. Immeuble 63 rue des Chalets. Réparations p. 98PO1/19101910/32 1923-05-25Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture des tuyaux de plomb et soudures. Marché de gré à gré p. 183PO1/19231923/237 1923-05-05Session ordinaire. Congrès national des secrétaires et secrétaires adjoints des conseils de prud'hommes de France et d'Algérie. Demande de subvention p. 155PO1/19231923/188 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Baquier p. 264PO1/19121912/347 1913-02-01Session extraordinaire. Ligne de chemins de fer électriques de Toulouse à Castres p. 1PO1/19131913/3 1920-03-08Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1919.Chapitres additionnels de l'exercice 1920. Budget primitif de l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 27PO1/19201920/322 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Ecole des arts et manufactures. Subvention sur les fonds d'état p. 284PO1/19091909/823 1924-08-05Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 162PO1/19241924/264 1927-04-29Eclairage public - Amélioration et extension p. 205PO1/19271927/228 1921-01-07Session extraordinaire. Propositions de la société d'études pour l'embellissement de Toulouse p. 216PO1/19211921/284 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Arnauchans ancien sous inspecteur de la sûreté p. 448PO1/19201920/550 1918-11-13Session ordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 251PO1/19181918/266 1924-01-02Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 1er février 1924. Procès verbal p. 30PO1/19241924/46 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 433PO1/19121912/906 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 307PO1/19091909/872 1915-10-20Session extraordinaire. Association des élèves de l'école des beaux arts de Toulouse. Demande de subvention p. 201PO1/19151915/229 1917-02-08Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Huggins. Prorogation p. 172PO1/19171917/224 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cayré concierge au conservatoire p. 166PO1/19131913/448 1922-05-29Séance ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Dépense supplémentaires p. 157PO1/19221922/179 1922-06-11Session ordinaire. Budget primitif de 1923 p. 321PO1/19221922/430 1914-11-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses avec trousseau. Avis p. 328PO1/19141914/651 1917-02-28Session ordinaire. Mise en culture des terres abandonnées. Relevé des terres non cultivées de la commune p. 45PO1/19171917/51 1922-08-22Session ordinaire. Ecole principale de la marine. Demande de bourse Bourret. Avis p. 270PO1/19221922/369 1927-09-12Ecoles primaires communales - Création d'emplois d'adjoints et adjointes p. 726PO1/19271927/697 1923-07-27Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Germain Fau, ancien cantonnier au service du nettoiement p. 289PO1/19231923/394 1926-12-28Session extraordinaire - Fourniture de machines à écrire aux écoles primaires supérieures de filles et de garçons - Traité Remington Typewriter et C° p. 44PO1/19261926/704 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Fonctionnement du service de désinfection p. 146PO1/19091909/376 1929-02-05Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 257PO1/19291929/274 1930-02-04Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe e Toulouse) - Demande de subvention p. 274PO1/19301930/187 1932-01-08T.C.R.T. - Modification des voies rue de Languedoc et place Rouais et Saint Michel p. 672PO1/19321932/378 1932-02-22Octroi - Assurance d'une camionette par la compagnie la protectrice p. 186PO1/19321932/153 1932-12-27Impositions communales, centimes ordinaires et spéciaux, extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1933 p. 970PO1/19321932/694 1931-09-25Chorale mixte de l'école laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 691PO1/19311931/612 1926-12-28Session extraordinaire - Caisse régionale mutualiste de retraites du Midi - Subvention p. 53PO1/19261926/725 1923-03-22Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1923 p. 92PO1/19231923/119 1922-08-12Session extraordinaire. Secours annuel Joseph Pons ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 400PO1/19221922/524 1928-05-31Halles Saint Cyprien - Dégâts occasionnés par la pluie - Demande d'indemnité Pugibet p. 309PO1/19281928/315 1926-06-25Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Soumission Dasque p. 35PO1/19261926/244 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie faite par M Capéran surveillant des chemins communaux et ruraux p. 397PO1/19101910/980 1922-08-12Session extraordinaire. Anciens établissements Laporte et fils. Demande d'autorisation d'installation d'un équipement Bowder p. 397PO1/19221922/515 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 329PO1/19131913/910 1909-06-18Session extraordinaire. Séance du 18 juin 1909. Procès verbal p. 212PO1/19091909/526 1911-12-30Session extraordinaire. Budget de l'exercice 1912 suite p. 110PO1/19111911/1124 1910-08-20Session de droit. Suppression des fosses fixes. Voeu p. 333PO1/19101910/744 1922-11-12Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Canal d'amenée de l'usine. Etablissement d'ouvrages protecteurs contre les accidents p. 411PO1/19221922/539 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traite de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 392PO1/19131913/1073 1912-06-08Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Lacroix p. 348PO1/19121912/618 1926-11-19Session extraordinaire - Société sportive guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 62PO1/19261926/617 1926-07-08Session ordinaire - Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 52PO1/19261926/367 1930-01-07Tout à l'égout - Désignation d'un ingénieur conseil p. 434PO1/19301930/390 1924-01-02Session ordinaire. Service des eaux. Sommes des exercices 1921 et 1922 à admettre en non valeur p. 37PO1/19241924/68 1920-03-26Session extraordinaire. Legs Conte. Recouvrement de créances p. 95PO1/19201920/97 1924-03-26Session extraordinaire. Union sportive toulousaine. Demande de subvention p. 89PO1/19241924/145 1924-08-10Session extraordinaire. Commémoration de la défense de Belfort (1870-71). Envoi d'une délégation d'anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 328PO1/19241924/478 1929-12-16Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande de subvention p. 643PO1/19291929/605 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Location du terrain de Tournelle. Bail. Renouvellement p. 130PO1/19141914/289 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Tournant e de Luppé. Mauvais état de la voirie p. 117PO1/19131913/305 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Création de fourneaux économiques pour les indigents p. 148PO1/19131913/407 1909-02-22Session de droit. Introductions. Répression des fraudes. Emploi de l'allocation de l'état pour 1908. Traité Hemmer p. 67PO1/19091909/90 1914-11-22Session ordinaire. Ouvriers sans travail. Chantiers à ouvrir pour les occuper. Demandes de crédits p. 318PO1/19141914/621 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Rue Raymond Délieux. Passage des voitures d'artillerie. Réclamation des habitants p. 149PO1/19131913/411 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 209PO1/19131913/576 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources. Solde du contingent de la commune pour l'année 1912 p. 249PO1/19131913/729 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 245PO1/19131913/716 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalet situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 237PO1/19121912/267 1919-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Berthoumieu veuve de François Rougé ancien palefrenier au service du nettoiement p. 179PO1/19191919/240 1919-05-30Session ordinaire. Erection d'un monument aux instituteurs de la Haute-Garonne morts pour la patrie. Demande de subvention p. 141PO1/19191919/208 1920-03-26Session extraordinaire. Suppression des régies municipales p. 106PO1/19201920/133 1920-09-07Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeubles petite rue de la Dalbade. Affaires Gayral, Orliac et Peyre p. 222PO1/19201920/283 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Révision de droits de voirie p. 292PO1/19131913/1079 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 306PO1/19121912/437 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/487 1912-06-08Introductions. Camp d'aviation. Acquisition de terrain. Expropriation p. 348PO1/19121912/641 1923-05-05Session ordinaire. Accident Taris. Demande d'indemnité p. 157PO1/19231923/190 1923-11-27Session ordinaire. Livre d'or à offrir à l'empire britannique. Acquisition d'exemplaires pour la ville p. 403PO1/19231923/495 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres des cimetières et de l'hygiène. Fourniture des denrées pour l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 492PO1/19121912/1157 1919-01-07Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal de Toulouse. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire pour 1919. Budget primitif pour 1920. Avis du conseil municipal p. 185PO1/19191919/255 1927-04-29Procès verbal p. 200PO1/19271927/220 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Victor Fontin sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 70PO1/19261926/640 1929-05-07Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 389PO1/19291929/362 1929-02-11Amitié des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 571PO1/19291929/523 1920-11-19Session ordinaire. Harmonie des anciens combattants. Demande de subvention p. 395PO1/19201920/469 1929-05-07Service du nettoiement - Acquisition de véhicules automobiles - Construction d'un hangar - Emprunt de 1.186.704 francs au crédit foncier de France p. 383PO1/19291929/342 1930-02-04Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Thomas Raymond Bouville née Marie Eloïse Camboulives veuve d'un ancien planton au bureau des affaires militaires p. 271PO1/19301930/178 1930-02-04Procès verbal p. 251PO1/19301930/141 1930-05-28Le service des colis postaux - Voeu de MM Darrouy, Escaich, Hyon et Valats p. 356PO1/19301930/340 1929-05-07Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 390PO1/19291929/364 1930-01-07Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) - Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 423PO1/19301930/360 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Andrau née Damouran en qualité de veuve de Paul Andrau ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 429PO1/19301930/379 1927-10-21Fête du 11 novembre 1927 - Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 597PO1/19271927/550 1927-01-28Cimetières - Modifications au règlement et au tarif p. 34PO1/19271927/30 1922-03-11Session ordinaire. Association des officiers de complément de la 17° région. Demande de subvention p. 313PO1/19221922/396 1922-08-11Session ordinaire. Droits de voirie. Canalisation aérienne. Redevance p. 341PO1/19221922/454 1922-08-12Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 398PO1/19221922/518 1928-11-16Alignement rue Saint Jérôme - M. Tournier pétitionnaire p. 599PO1/19281928/578 1928-11-16Frais d'inhumation à admettre en non valeur - Janvier février et mars 1928 p. 599PO1/19281928/579 1929-11-02Lotissement société générale foncière - Quartier de la Béarnaise p. 69PO1/19291929/21 1931-09-25Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 682PO1/19311931/576 1932-12-27Chambre de métiers de la Haute-Garonne. Etablissement de la liste électorale. Désignation des délégués p. 974PO1/19321932/701 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Mme Riebert ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 192PO1/19331933/131 1932-04-23Demande de secours annuel formée par Mme Pradié née Frechengues veuve d'un ancien ouvrier tailleur au service des pompes funèbres p. 320PO1/19321932/216 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'université. Subvention p. 212PO1/19101910/400 1918-04-04Session extraordinaire. Vente municipale de pommes de terre. Question de M. Blanc p. 82PO1/19181918/103 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 328PO1/19121912/492 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 284PO1/19091909/824 1925-02-27Construction et entretien des trottoirs et dallages. Cahier des charges p. 29PO1/19251925/43 1912-06-08Soutiens de famille p. 345PO1/19121912/586 1912-06-08Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 347PO1/19121912/589 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Installation de bascules automatiques dans différents jardins publics p. 318PO1/19111911/681 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Henri Camille Couderc ancien porteur au service des pompes funèbres p. 7PO1/19191919/15 1921-05-14Session ordinaire. Groupe scolaire Alphonse Peyrat. Création d'emplois p. 157PO1/19211921/217 1927-11-30Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 667PO1/19271927/643 1926-06-25Session ordinaire - Vente d'un terrain communal au Moulin du Château - M. Echène pétitionnaire p. 40PO1/19261926/262 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Février 1913 p. 95PO1/19131913/216 1911-09-11Session de droit. Introductions. Boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles acquis par la ville p. 387PO1/19111911/852 1911-03-03Session de droit. Rapports. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 91PO1/19111911/118 1935-06-11Lotissement Mazère - Quartier de Saint Cyprien p. 419PO1/19351935/546 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 307PO1/19091909/881 1915-01-07Session extraordinaire. Vente terrain chemin de ronde de la caserne Niel. Affaire société coopérative des travailleurs p. 139PO1/19151915/148 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Dépôt de matériaux. Réclamation Larroque. Admission en non valeur p. 257PO1/19091909/734 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Cahier des clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 137PO1/19131913/326 1924-03-26Session extraordinaire. Taxe vicinale. Admission en non valeurs p. 78PO1/19241924/107 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 247PO1/19111911/544 1911-05-05Session de droit. Rapports. Droits de stationnement de voitures de place. Admissions en non valeur p.168PO1/19111911/334 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Faubourg Bonnefoy. construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo. Chambert et Cie. Décompte définitif p. 213PO1/19111911/462 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjoints p. 236PO1/19141914/544 1925-02-04Session extraordinaire - Création d'un cours municipal d'hygiène p. 107PO1/19251925/178 1926-11-19Session extraordinaire - Fourniture des képis au personnel de l'octroi - Demande de majoration Carayon p. 57PO1/19261926/606 1929-12-30Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 670PO1/19291929/687 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Transport des prévenus de la maison d'arrêt au Palais de Justice et vice versa. Question de M. Dubarry p. 252PO1/19131913/742 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de legs. Admission en non valeur p. 103PO1/19131913/263 1910-11-29Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Construction d'une ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 413PO1/19101910/1053 1909-11-22Session de droit. Introductions. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits supplémentaires p. 336PO1/19091909/954 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demandes de bourses. Avis p. 262PO1/19091909/758 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers e des ouvrières chemisières. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/259 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Traversée et déversement d'égout avenue de Muret p. 130PO1/19141914/290 1917-11-10Session extraordinaire. Economat du syndicat général des travailleurs et employés municipaux p. 221PO1/19171917/277 1911-05-05Session de droit. Introductions. Travaux complémentaires effectués au pont des Amidonniers p. 163PO1/19111911/313 1914-12-14Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 339PO1/19141914/688 1915-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1916 p. 199PO1/19151915/221 1915-12-30Session extraordinaire. La question du gaz p. 267PO1/19151915/329 1917-02-08Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. III° trimestre 1917 p. 187PO1/19171917/259 1921-01-14Session extraordinaire. Reconstruction de la faculté de médecine. Règlement Batiste entrepreneur p. 10PO1/19211921/8 1929-12-16Vieux chemin de Tournefeuille - Déclassement p. 638PO1/19291929/592 1925-07-08Session extraordinaire - Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1925 p. 206PO1/19251925/339 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Estève (mairie) p. 474PO1/19121912/1056 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Offre Labit p. 476PO1/19121912/1096 1911-09-11Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 388PO1/19111911/880 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de privilège p. 178PO1/19121912/146 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'une école à Fontaine Lestang. Réclamation Darnès p. 266PO1/19121912/354 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Guillermine Fournil veuve de Victor Jules Respaud ancien sous chef de poste à l'octroi p. 111PO1/19191919/145 1923-07-19Session extraordinaire. Institut de puériculture. Subvention p. 269PO1/19231923/363 1928-06-06Exécution au théâtre du Capitole de Komor oeuvre de Ad Piriou - Demande de subvention p. 348PO1/19281928/336 1926-05-02Immeuble communal petite rue Sainte Ursule, 4 - Location veuve Célerier p. 43PO1/19261926/44 1928-06-16Adduction d'eau potable - Traité avec la société Desplats et Lefèvre - Nouvel additif p. 367PO1/19281928/366 1924-03-26Session extraordinaire. Suppression du travail de nuit dans les boulangeries. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 François Rey pétitionnaire p. 102PO1/19241924/185 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Boulevard des Minimes. Effondrement d'un immeuble appartenant à la ville. Dommages à des tiers p. 196PO1/19101910/289 1925-05-20Session ordinaire - Caisse de chômage des ouvriers maçons. Demande de subvention p. 171PO1/19251925/273 1925-07-08Session extraordinaire - Pensions de retraite liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924. Réclamation du syndicat du personnel p. 199PO1/19251925/316 1926-06-25Session ordinaire - Octroi - Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels des effets d'habillement et de képis p. 43PO1/19261926/271 1922-05-29Séance ordinaire. Remises aux employés d'octroi p. 153PO1/19221922/169 1924-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée partielle d'inscription hypothécaire au profit de M. Durand et de M. et Mme Berdeilh p. 215PO1/19241924/324 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 445PO1/19121912/999 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sentenac veuve de Louis Napoléon Vidal ancien mécanicien de la ville p. 254PO1/19181918/271 1928-11-16Lotissements - Mise en état de viabilité des rues - Poursuites devant le tribunal de simple police p. 578PO1/19281928/506 1930-11-15Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux - Traité Gross p. 638PO1/19301930/494 1931-12-01Société boule sportive de Bonnefoy. Demande de subventionPO1/19311931/33 1931-07-30Frais d'inhumations admis en non valeur - Année 1931 - Premier trimestre : mois de janvier, février, mars 1931 p. 544PO1/19311931/425 1924-11-02Session ordinaire. Société d'astronomie populaire. Demande de subvention p. 56PO1/19241924/84 1912-06-08Nomination su secrétaire p. 345PO1/19121912/583 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bonet ancien brigadier chef de police p. 189PO1/19241924/302 1924-08-25Session ordinaire. Demande Jaubert. Remboursement de frais d'enregistrement p. 287PO1/19241924/450 1924-08-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Pelous ancien cantonnier des chemins communaux p. 337PO1/19241924/497 1932-04-23Envoi d'un délégué à Paris au congrès des sociétés sportives et gymniques du travail et à l'exposition organisée par l'association toulousaine de Paris au musée Galliéra p. 328PO1/19321932/242 1933-11-17Procès verbal p. 906PO1/19331933/423 1909-11-22Session de droit. Introductions. Vente de terrains provenant de l'immeuble Pouech exproprié pour l'élargissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 336PO1/19091909/955 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Taxes sur les viandes p. 50PO1/19131913/86 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Stand municipal. tarif des munitions. Modification p. 474PO1/19121912/1062 1922-11-12Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentier du devoir. Demande de subvention p. 417PO1/19221922/552 1931-03-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Depomme née Pellefigues veuve d'un ancien préposé d'octroi p. 199PO1/19311931/201 1911-05-05Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Pouvourville. Acquisition de terrain. Construction du mur de clôture p. 166PO1/19111911/326 1930-05-28Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces de raccord en acier sans soudure - Soumission des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 354PO1/19301930/335 1932-01-08Lotissement Sans - Quartier des Amidonniers p. 687PO1/19321932/417 1911-05-05Session de droit. Rapports. Sociétés syndicats divers. Demandes de subventions p. 177PO1/19111911/364 1910-05-13Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 269PO1/19101910/589 1918-02-21Session ordinaire. Classement du personnel ouvrier. Sélection du personnel existant. Recrutement ultérieur. Modifications à l'échelle des traitements p. 37PO1/19181918/44 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1909-1910 p. 338PO1/19091909/960 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Tockey club toulousain. Demande de subvention annuelle p. 73PO1/19111911/1085 1912-12-04Session exceptionnelle. Bourse du travail. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 201PO1/19121912/177 1926-07-13Session ordinaire - Institution des sourds muets - Relèvement du taux des bourses communales p. 38PO1/19261926/308 1926-11-19Session extraordinaire - Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 63PO1/19261926/620 1931-11-30Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1931-1932 p. 825PO1/19311931/657 1923-10-07Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1923 p. 249PO1/19231923/345 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains 1° et 2° période. Enquête d'utilité publique p. 265PO1/19131913/777 1909-02-22Session de droit. Rapports. Création d'écoles pratiques de commerce et d'industrie p. 83PO1/19091909/190 1929-12-30Compagnie la protectrice - Chauffeurs municipaux - Assurance - Loi p. 671PO1/19291929/690 1910-10-05Session de droit. Rapports. Observation de M Julien p. 252PO1/19101910/534 1917-01-12Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses communales p. 253PO1/19171917/341 1916-02-17Session ordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 43PO1/19161916/58 1926-07-08Session ordinaire - Modification au tarif général du service des pompes funèbres p. 45PO1/19261926/333 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 35PO1/19091909/1200 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Fédération des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 200PO1/19141914/454 1928-05-31Propriétés communales - Villa Boulevard Montplaisir 21 - Location Desgrez p. 296PO1/19281928/270 1915-01-07Session extraordinaire. Fourniture d'insignes pour MM les conseillers municipaux p. 144PO1/19151915/165 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Caserne de pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 58PO1/19111911/35 1930-02-24Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 110PO1/19301930/90 1930-02-04Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 268PO1/19301930/168 1931-02-27Ecole centrale des arts et manufactures - Demande de secours Jouanolou (renouvellement) p. 126PO1/19311931/102 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Ajas ex secrétaire adjoint au conservatoire de musique p. 848PO1/19311931/730 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Traité relatif à l'éclairage électrique. Question de M Vigneau p. 449PO1/19101910/1186 1911-12-13Session extraordinaire. Séance du 13 décembre 1911. Procès verbal p. 44PO1/19111911/971 1926-07-08Session ordinaire - Exécution du projet d'aménagement d'embellissement et d'extension de la ville - Traité Jaussely p. 44PO1/19261926/328 1925-07-08Session extraordinaire - Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205PO1/19251925/335 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Augustine Françoise Lahaye veuve de Antoine Flourens ancien sapeur pompier p. 222PO1/19171917/282 1920-11-18Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particuliers. Rachat p. 380PO1/19201920/422 1923-02-19Session ordinaire. Aménagement d'un bureau de poste à Croix Daurade p. 61PO1/19231923/77 1922-05-30Séance ordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 167PO1/19221922/203 1927-03-28Création de logements salubres à bon marché p. 140PO1/19271927/160 1921-06-29Session extraordinaire. Direction des travaux. Service des expropriations p. 199PO1/19211921/251 1927-01-06Chorale mixte toulousaine de la vieille de la vieille chanson - Demande de subventionPO1/19271927/309 1922-08-11Session ordinaire. Création d'un commissaire à la sûreté p. 350PO1/19221922/484 1928-05-31Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 304PO1/19281928/300 1928-11-12Pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Année 1928-1929 p. 649PO1/19281928/637 1928-12-28Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 674PO1/19281928/672 1929-12-30Budget primitif de 1930 p. 674PO1/19291929/699 1929-02-08Service des Pompes funèbres - Non valeurs - Année 1926 p. 433PO1/19291929/420 1921-08-11Session ordinaire. Transformation du pavage dans la portion de la rue Alsace Lorraine faisant partie de la route nationale n° 20. Avant projet p. 343PO1/19211921/443 1931-05-29Congrès du cercle d'études économiques et sociales. Remboursement des dépenses faites par l'internat municipal de l'école primaire supérieure de garçons p. 346PO1/19311931/285 1931-11-30Société l'églantine de Saint Martin du Touch. Demande de subvention p. 847PO1/19311931/723 1927-02-28Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 89PO1/19271927/89 1927-04-29Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1926, octobre, novembre, décembre) p. 220PO1/19271927/260 1928-01-08Construction d'un lavoir au quartier de la Côte Pavée - Question de M. Laffage p. 486PO1/19281928/469 1928-11-16Election du secrétaire p. 564PO1/19281928/476 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Millet ancien sous inspecteur cycliste de la police municipale de Toulouse p. 340PO1/19251925/551 1926-03-26Session extraordinaire - Fédération des sociétés de pêche du Sud Ouest Midi - Congrès à Perpignan - Demande de subvention p. 71PO1/19261926/142 1925-10-11Session ordinaire. Institution nationale des jeunes aveugles de Paris. Demande de secours Bouas p. 298PO1/19251925/480 1925-07-12Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 348PO1/19251925/582 1926-10-05Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 36PO1/19261926/169 1910-11-29Session de droit. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement des droits d'enregistrement p. 398PO1/19101910/993 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Salle des Illustres. Demande de M.J - P. Laurens p. 161PO1/19091909/390 1909-10-07Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Razous. Location p. 244PO1/19091909/672 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat mai 1912. Traité Saint Frères p. 335PO1/19121912/561 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 330PO1/19121912/540 1922-08-07Session extraordinaire. Demande de Louis Rivière secrétaire adjoint de police tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la police p. 230PO1/19221922/303 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Dépenses et recettes p. 139PO1/19111911/213 1911-05-05Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 162PO1/19111911/279 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 362PO1/19111911/818 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Becs et manchons Visseau. Traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 425PO1/19101910/1093 1924-12-30Session extraordinaire. Hospices civils. Vente du domaine de Saint James p. 418PO1/19241924/646 1924-11-29Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924 mois de juillet, août, septembre p. 388PO1/19241924/604 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux. Succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, 17 et 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 328PO1/19121912/506 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 120PO1/19141914/244 1930-05-28Usine d'incinération des gadoues - Compta administratif de l'exercice 1929 - Approbation p. 327PO1/19301930/245 1927-11-30Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 679PO1/19271927/674 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal rue des Récollets, 45. Admission en non valeur p. 132PO1/19141914/298 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. Subvention p. 209PO1/19131913/573 1925-02-27Demande de mise à la retraite de M. Ruffat receveur municipal. Désignation des candidats à présenter p. 19PO1/19251925/8 1925-04-25Session extraordinaire - Hôpital suburbain .Mise en adjudication des travaux du premier lot p. 132PO1/19251925/233 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1908 p. 229PO1/19091909/614 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rumeau (pompiers) p. 294PO1/19101910/649 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bonnefont veuve de Laurent Bastia ancien sous brigadier d'octroi p. 178PO1/19141914/400 1916-06-03Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines (St Cyprien) premier lot (terrassements et maçonnerie) M. Dufaut adjudicataire. Réclamation, règlement p. 53PO1/19161916/77 1918-09-14Session extraordinaire. Compte administratif de 1917 p. 192PO1/19181918/236 1932-01-08Conseil de prud'hommes - demande de subvention p. 696PO1/19321932/442 1931-11-30Demande de secours annuel formée par mme Mathieu née Philippe veuve d'un ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 858PO1/19311931/758 1933-10-05Taxe vicinale de l'année 1931 - Admissions en non valeur p. 342PO1/19331933/221 1933-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble aux Ponts Jumeaux - Emprunt de 2.500.000 francs - Avis favorable p. 201PO1/19331933/158 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Crouzillzes née Caussat en qualité de veuve de François Crouzilles ex roulier au service du nettoiement p. 124PO1/19331933/85 1932-11-21Police - Promotion à la Hors classe - Deuxième échelon des commissariats des 3°,4°,5° et 7° arrondissements p. 866PO1/19321932/564 1933-02-18Service de l'octroi - Assurance d'une conduite intérieure Citroën - Compagnie la protectrice p. 107PO1/19331933/39 1920-12-29Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1920. Procès verbal p. 442PO1/19201920/531 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Fitte ancien agent de la sûreté p. 448PO1/19201920/551 1922-03-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1923 p. 315PO1/19221922/406 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Locaux dans divers établissements communaux. Demande de M Rieux p. 185PO1/19091909/518 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clavières ancien sous brigadier de police p. 58PO1/19151915/81 1915-08-23Session ordinaire. Office de placement à Narbonne p. 166PO1/19151915/199 1910-08-20Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 337PO1/19101910/766 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des employés de perception (comité de Toulouse). Demande de subvention p. 448PO1/19121912/1009 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400PO1/19121912/858 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Dunkerque. Subvention p. 400PO1/19121912/856 1920-01-23Session extraordinaire. Immeuble communal 8 rue de la Boule. Location Cointre p. 15PO1/19201920/18 1911-08-12Session extraordinaire. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Dragage. Traité Daram p. 16PO1/19111911/951 1926-08-17Session ordinaire - Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1926 p. 80PO1/19261926/435 1911-02-12Session extraordinaire. Eclairage électrique p. 413PO1/19111911/945 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Congrès. Subvention p. 213PO1/19101910/401 1910-10-05Session de droit. Introductions. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement p. 246PO1/19101910/497 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 386PO1/19121912/784 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Service des jardins et promenades. Demande d'inscription sur les fonds d'emprunt des dépenses supplémentaires de 1911 p. 394PO1/19121912/827 1910-07-03Session extraordinaire. Séance du 7 mars 1910. Procès verbal p. 192PO1/19101910/271 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/385 1922-08-11Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 353PO1/19221922/486 1923-07-02Session ordinaire. Ecoles d'infirmières laïques. Attribution de bourses communales p. 35PO1/19231923/34 1917-10-05Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Projet de réparation et de reconstruction de parties du mur de clôture p^. 105PO1/19171917/151 1912-06-08Introductions. Demande de secours Jacques Azéma p. 348PO1/19121912/624 1924-08-10Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339PO1/19241924/504 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Règlement général du personnel municipal p. 238PO1/19141914/550 1922-03-11Session ordinaire. Service du nettoiement. Nourriture de la cavalerie. Règlement Dasque p. 311PO1/19221922/389 1927-02-28Envoi d'un délégué à Lyon pour la visite des écoles professionnelles p. 79PO1/19271927/67 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose dans l'année 1911. Demande de crédits p. 395PO1/19121912/829 1925-07-08Session extraordinaire - Congrès international de Bruxelles. Demande de subvention p. 209PO1/19251925/347 1926-06-25Session ordinaire - Service du nettoiement - Accident Turmo - Demande d'indemnité p. 42PO1/19261926/266 1926-07-08Session ordinaire - Société chorale de Croix Daurade - Concours musical de Saintes - Demande de subvention p. 47PO1/19261926/341 1928-03-27Parc toulousain - Société le rowing club toulousain - Bail p. 216PO1/19281928/240 1925-02-04Session extraordinaire - Etablissements et services municipaux. Fourniture de charbon. Traité Delfau p. 105PO1/19251925/169 1927-10-21Théâtre du capitole - Cahier des charges - Question de M. Hyon p. 615PO1/19271927/609 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 221PO1/19101910/411 1924-01-28Société anonyme française des bascules automatiques. Projet de convention p. 9PO1/19241924/15 1935-06-11Régie municipale du parc des sports - Budget supplémentaire 1935 p. 422PO1/19351935/554 1926-12-28Session extraordinaire - Tramways - Prorogation de l'avenant n° 4 p. 33PO1/19261926/684 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Rivière née Paule Bert tutrice de deux enfants mineurs de son fils Pierre Rivière ex cantonnier au service des cimetières p. 195PO1/19331933/141 1926-07-04Session extraordinaire - Poste de transformation - Usine Sirven p. 45PO1/19261926/156 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Demande du docteur Lalande p. 179PO1/19091909/491 1920-09-07Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Livre p. 226PO1/19201920/294 1932-02-22Amélioration de la circulation publique à lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain de M. Saintaguet p. 189PO1/19321932/165 1922-08-11Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Echelle des traitements des professeurs. p. 334PO1/19221922/437 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 22.500.000 francs - Garantie de la ville p. 703PO1/19311931/640 1923-05-29Session ordinaire. Fourniture de chaussures et vêtements à la compagnie des sapeurs pompiers p. 199PO1/19231923/278 1932-02-22Bâtiments communaux p 134PO1/19321932/26 1915-03-12Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Pierre Aroles ancien homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 242PO1/19151915/302 1932-01-08Régies municipales - Abattoirs - Budget autonome de 1932 p. 702PO1/19321932/463 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne (2me lot) p. 36PO1/19091909/1233 1913-12-22Session extraordinaire. Questions. Société des pompes funèbres. Question de M Billières p. 413PO1/19131913/1128 1910-02-21Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection du dessus du lanterneau p. 179PO1/19101910/264 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Labadie inspecteur de la sûreté p. 18PO1/19111911/958 1911-05-05Session de droit. Rapports. Succession Bacquié Fonade. Legs fait à la ville. Réclamation veuve Fresnau p. 182PO1/19111911/387 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Introduction d'affaires. Observations de M le Dr Baylac p. 197PO1/19101910/333 1934-05-02Fourniture et réparation de chaussures au personnel de la compagnie des sapeurs pompiers pendant l'année 1934 - Traité Jean Vilette p. 133PO1/19341934/48 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Ventre d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 fr p. 131PO1/19111911/180 1910-08-20Session de droit. Rapports. Cercle orphéonique toulousain groupe dames. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 358PO1/19101910/862 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Indemnités aux membres du jury et dépenses diverses. Crédit p. 211PO1/19131913/590 1910-02-21Session de droit. Instance société la nouvelle foncière. canalisation pour vidanges p. 168PO1/19101910/189 1924-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Ittié p. 215PO1/19241924/327 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 386PO1/19121912/767 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition. Inscription. Crédit p. 434PO1/19121912/953 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées des boulevards et des grandes artères p. 244PO1/19131913/710 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Mistou. Démolition p. 392PO1/19131913/1059 1921-01-14Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 6PO1/19211921/3 1921-02-26Session ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 68PO1/19211921/98 1921-05-14Session ordinaire. Bureau des postes auxiliaire du Pont des Demoiselles, cabine téléphonique. Voeu de M. Salamon p. 161PO1/19211921/223 1909-11-22Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 342PO1/19091909/977 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Cayré veuve de Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 141PO1/19161916/159 1922-07-04Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1922 p. 128PO1/19221922/150 1917-12-22Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises au personnel pour l'année 1917 p. 268PO1/19171917/364 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 354PO1/19101910/843 1927-07-29Union syndicale des retraités civils de la guerre - Demande de subvention p. 467PO1/19271927/442 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 81PO1/19141914/99 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Guiral (mairie) p. 434PO1/19121912/946 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative la charpente moderne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 479PO1/19121912/1109 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Demande Peffaure. Installation d'un comptoir 38 rue du Languedoc p. 485PO1/19121912/1131 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Paillac. Rétablissement de son secours annuel p. 18PO1/19131913/12 1924-08-25Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Baylac p. 275PO1/19241924/414 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de 1908. Avis p. 140PO1/19091909/356 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Plaque commémorative de la cérémonie du 5 avril 1914. Demande du comité d'organisation p. 139PO1/19141914/319 1914-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Casier sanitaire p. 188PO1/19141914/428 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 fr p. 131PO1/19111911/188 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade question de M. Sabardines p. 230PO1/19131913/656 1915-07-02Session ordinaire. Frais de casernement de 1914. Paiement du solde p. 23PO1/19151915/9 1915-03-12Session extraordinaire. Occupation temporaire du vacant communal sis boulevard des Minimes et angle de la dite avenue p. 243PO1/19151915/308 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Reconstruction de la partie incendiée de l'usine Gay et Rachou au Moulin du Château p. 126PO1/19101910/147 1917-01-25Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation de l'adjudication. Demande Mazières p. 17PO1/19171917/24 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 95PO1/19131913/219 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emprunt au crédit foncier p. 240PO1/19131913/696 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 229PO1/19121912/240 1917-11-10Session extraordinaire. Eclairage des faubourgs. Question de M. Poulard p. 233PO1/19171917/316 1918-09-14Session extraordinaire. Approvisionnement de la population en charbon et en bois de chauffage. Question de M. Victor p. 197PO1/19181918/241 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 222PO1/19131913/632 1925-07-12Donation Boulin p. 345PO1/19251925/571 1926-10-05Session ordinaire - Ecole communales - Fourniture de livres classiques - Soumission Dupuy p. 43PO1/19261926/181 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur les véhicules, chevaux, ânes, mules et mulets affectés exclusivement au commerce, à l'industrie et à l'agriculture p. 266PO1/19201920/314 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 203PO1/19111911/427 1909-11-24Session de droit. Séance du 24 novembre 1909. Procès verbal p. 21PO1/19091909/1084 1921-02-26Session ordinaire. Secours aux anciens employés de la ville p. 75PO1/19211921/113 1911-09-11Session de droit. Rapports. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des Beaux Arts p. 396PO1/19111911/904 1920-01-23Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi pour l'année 1919 p. 11PO1/19201920/7 1920-04-06Session extraordinaire. Tarif de l'octroi. Modification de taxes p. 180PO1/19201920/198 1924-03-26Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 83PO1/19241924/123 1909-11-22Session de droit. Introductions. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Legs Maurel. Avis p. 336PO1/19091909/937 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Usines communales. Fourniture d'huile et matières diverses p. 220PO1/19131913/622 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier. Avis p. 307PO1/19201920/376 1927-10-21VII° congrès national d'assistance publique et privée - Envoi de délégués p. 570PO1/19271927/482 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 310PO1/19101910/719 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Demande de construction d'un trottoir en ciment p. 483PO1/19121912/1124 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société le coquelicot. Concours de Carmaux. Subvention p. 138PO1/19131913/351 1922-03-11Session ordinaire. Société de charité maternelle de Toulouse. Demande de subvention p. 313PO1/19221922/399 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 75PO1/19111911/1092 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de dix membres du conseil municipal p. 304PO1/19121912/397 1926-03-26Session extraordinaire - Groupe espérantiste de Toulouse - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 60PO1/19261926/111 1926-03-26Session extraordinaire - Lotissement Mme Déjean - Quartier Griffoulet p. 72PO1/19261926/146 1922-08-11Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1923 p. 344PO1/19221922/465 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. 2ème avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 131PO1/19141914/294 1923-07-09Session extraordinaire. Assurance incendie. Théâtre du Capitole p. 359PO1/19231923/452 1909-02-22Session de droit. Introductions. Boulevards de la Marquette et de l'Embouchure. Eclairage pavage p. 67PO1/19091909/119 1923-11-28Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1924 p. 430PO1/19231923/579 1924-01-28Session extraordinaire. Fourniture d'articles de rouennerie. Traité DaletPO1/19241924/35 1919-07-28Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 193PO1/19191919/274 1909-12-07Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Ecoles communales. Distribution des prix. Soumission Saint Frères et Campourcy p. 246PO1/19091909/677 1916-01-21Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Treuvey. Réclamation Félicie Treuvey. Avis p. 22PO1/19161916/36 1911-05-05Session de droit. Rapports. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 180PO1/19111911/379 1910-08-20Session de droit. Rapports. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 339PO1/19101910/786 1910-08-20Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 342PO1/19101910/795 1916-12-21Session extraordinaire. Frais d'installation de prise d'eau. Admission en non valeur p. 275PO1/19161916/351 1912-02-29Session de droit. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 128PO1/19121912/29 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Année 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341fr 25 p. 131PO1/19111911/182 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention faite par le syndicat des ouvriers marbriers, pour assister au congrès de Paris (conseils de prud'hommes ouvriers) p. 200PO1/19101910/342 1918-02-21Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Coustens veuve de Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 28PO1/19181918/17 1918-07-30Session extraordinaire. Paiement d'une provision de 300 francs à Mr Rozès avoué p. 151PO1/19181918/184 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. remaniement des toitures p. 283PO1/19091909/771 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Caujolle en qualité de veuve de Pierre Estaque contrôleur du service des eaux en retraite p. 285PO1/19241924/443 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1180 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Institut national agronomique. Demande de bourse p. 364PO1/19121912/727 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Stand municipal. Tarif des munitions. Modifications p. 70PO1/19131913/164 1921-12-14Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Gay épouse Lapierre. Avis p. 399PO1/19211921/569 1911-12-10Session extraordinaire. Achat de matériel d'enseignement nécessaire aux écoles primaires communales. Adjudication p. 357PO1/19111911/750 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. Fourniture de chaises. Traité Sicre p. 49PO1/19111911/1002 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Transformation de loges au marché Victor Hugo p. 140PO1/19091909/361 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Réparation du bassin de la Coquille. Demande des habitants p. 386PO1/19121912/774 1931-11-30Amélioration de la distribution d'eau potable. Avenant n° 3 p. 825PO1/19311931/659 1930-11-15Lycée de garçons - Bourses communales 1930-1931 p. 642PO1/19301930/506 1932-02-22Pompes funèbres - Admission en non valeurs - Troisième trimestre 1931 p. 186PO1/19321932/156 1931-11-30Demande de secours annuel formée par Mme veuve Roujas ancienne concierge de l'immeuble communal situé 17 rreu du rempart Saint Etienne p. 857PO1/19311931/755 1933-02-18Délégation à Paris p. 95PO1/19331933/10 1932-01-08Voirie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1932 - Adjudication p. 669PO1/19321932/368 1932-01-08Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1932 p. 671PO1/19321932/376 1932-01-08Groupe scolaire Fabre - Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle p. 681PO1/19321932/404 1932-11-21Ecole Buffon Lafourguette garçons - Création d'une troisième classe p. 851PO1/19321932/522 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Clavie née Marty en qualité de veuve de M. Guillaume Clavié ex veilleur de nuit à la drague p. 124PO1/19331933/84 1932-02-22Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 173PO1/19321932/113 1933-03-27Union des anciens combattants mutilés, réformés et victimes de la guerre, des chemins de fer du Midi - Demande de subvention p. 204PO1/19331933/166 1933-10-05Octroi - Installation du poste des Sept Deniers - Acquisition de terrain p. 337PO1/19331933/210 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lannes née Coutian en qualité de veuve de Auguste Lannes ex agent de recensement au bureau des contributions directes p. 911PO1/19331933/439 1933-11-17Justice de paix. Instance Saussol p. 936PO1/19331933/522 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Chabanon ex receveur de cinquième classe à l'octroi de Toulouse p. 895PO1/19321932/645 1928-02-15Villa des rosiers - Acquisition p. 109PO1/19281928/45 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Delphine Panabiau veuve de Maurice Pradal ancien professeur au conservatoire p. 60PO1/19261926/110 1928-11-16Bourse du travail et union des syndicats de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 589PO1/19281928/541 1929-11-02Rallye Saint Hubert toulousain - Demande de subvention p. 95PO1/19291929/102 1929-03-22Distribution d'énergie électrique - Concession à la société la valentinoise p. 142PO1/19291929/116 1927-07-29Bureau de poste de Saint Cyprien - Installation du chauffage central - Traité Livre p. 473PO1/19271927/457 1927-04-29Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Marty et Vilette p. 218PO1/19271927/254 1929-05-07Société chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 385PO1/19291929/349 1929-12-16Ecole Fabre (filles) - Cours complémentaire - Création d'un poste d'adjointe p. 660PO1/19291929/664 1929-03-22Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Martin p. 157PO1/19291929/154 1929-02-08Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Lapeyre née Jeanne Matabiau veuve d'un ancien jardinier concierge de la maison des mères p. 437PO1/19291929/434 1920-11-19Session ordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 389PO1/19201920/448 1929-12-16Aménagement des services de la police à l'ancienne faculté des lettres p. 641PO1/19291929/601 1930-02-24Alignement angle de la rue Saint Sauveur et de la rue de la Charité - M. Laurent pétitionnaire p. 88PO1/19301930/23 1924-08-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traité Sarraut p. 159PO1/19241924/257 1920-03-08Session ordinaire. Union professionnelle des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 272PO1/19201920/325 1926-09-27Session extraordinaire - Règlement et tarif concernant les déplacements du matériel et des sapeurs pompiers pour combattre les incendies hors de la commune p. 29PO1/19261926/461 1924-12-30Session extraordinaire. Fourniture d'instruments et produits scientifiques. Traités Provis et Jeulin p. 426PO1/19241924/666 1920-11-18Session ordinaire. Cabines téléphoniques suburbaines p. 386PO1/19201920/441 1922-02-20Session ordinaire. Séance du 20 février 1922. Procès verbal p. 75PO1/19221922/91 1924-07-05Session ordinaire. Mise en état de viabilité du chemin de Salères p. 143PO1/19241924/211 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Charlas Henri (police) p. 357PO1/19111911/752 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourgon automobile. Traité Laporte p. 60PO1/19111911/1028 1922-02-20Session ordinaire. Fourniture des cercueils pour le service des pompes funèbres. Cahier des charges. Adjudication p. 78PO1/19221922/96 1922-07-04Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Astruc ancien brigadier paveur p. 122PO1/19221922/141 1923-02-12Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1923. Procès verbal p. 442PO1/19231923/601 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 197PO1/19101910/320 1924-08-25Session ordinaire. Rémunération du receveur municipal. Avis p. 287PO1/19241924/449 1925-12-03Session extraordinaire - Drague à vapeur. Fourniture de charbon. Traité Guesnu p. 58PO1/19251925/70 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Projet d'emprunt. Déclaration de M le Maire p. 273PO1/19121912/372 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la caisse des écoles p. 307PO1/19121912/442 1917-02-08Session ordinaire. Faculté des sciences. Projet de réparation des laboratoires. Incendie du 24 décembre 1916 p. 177PO1/19171917/238 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montaudran. Pétition p. 50PO1/19131913/83 1910-02-21Session de droit. Rapports. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. traité Charbonnières p. 177PO1/19101910/255 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Etablissement de conduites d'eau p. 212PO1/19101910/395 1926-11-19Session extraordinaire - Service des eaux - Tuyaux en fonte - Traité société du Périgord p. 75PO1/19261926/654 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 147PO1/19131913/403 1927-11-30Fourniture des effets d'habillement - Demande de prorogation Barthe p. 662PO1/19271927/629 1926-05-02Erection d'un monument à la mémoire du docteur Ferroul ancien maire de Narbonne - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/23 1919-11-26Session ordinaire. Ecole Lamarck. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 327PO1/19191919/519 1915-03-12Session extraordinaire. Service vicinal. Budget 1916 p. 244PO1/19151915/312 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à François Bertrand ancien expéditionnaire au 4° bureau p. 340PO1/19301930/282 1919-11-19Session ordinaire. Relèvement des taxes d'abattage, de visite et de poinçonnage p. 314PO1/19191919/475 1924-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Demande de mainlevée et radiation d'inscriptions hypothécaires conventionnelles p. 214PO1/19241924/322 1923-10-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Puyfourcat ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 252PO1/19231923/351 1924-03-26Session extraordinaire. Hospices civils. Autorisation d'ester en justice p. 90PO1/19241924/150 1926-06-25Session ordinaire - Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 43PO1/19261926/269 1909-11-22Session de droit. Introductions. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,711 fr 65c p. 336PO1/19091909/939 1917-12-22Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés par l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 272PO1/19171917/378 1926-12-10Session extraordinaire - Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 33PO1/19261926/508 1916-08-18Session ordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 176PO1/19161916/214 1922-07-04Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un internat municipal p. 115PO1/19221922/117 1926-08-17Session ordinaire - Ecole spéciale militaire - Diverses demandes de bourses (Dedieu, Anglade et Rochas) p. 64PO1/19261926/393 1917-05-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 146PO1/19171917/202 1911-09-11Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Allée de Brienne. Affaire Barrau p. 398PO1/19111911/915 1930-02-04Pavages - Avenue de Lyon - Subvention de l'état p. 263PO1/19301930/151 1930-11-15Ecole des arts et métiers d'Aix - Bourses p. 621PO1/19301930/439 1929-05-07Société football club toulousain - Stade de la Poudrerie - Location p. 382PO1/19291929/338 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254PO1/19111911/573 1930-10-15Virement de crédit p. 583PO1/19301930/401 1926-08-17Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches (troisième trimestre 1926) p. 95PO1/19261926/453 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers terrassiers manoeuvres et puisatiers. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220PO1/19121912/213 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Delaux ex brigadier chef jardinier paysagiste hors classe au service des jardins et promenades p. 886PO1/19321932/622 1933-10-05Autorisations spéciales et crédits d'ordre de l'exercice 1932 - Approbation p. 348PO1/19331933/239 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 307PO1/19201920/375 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Refat brigadier chef de la police des moeurs p. 345PO1/19091909/992 1928-01-08Bureau de bienfaisance - Mainlevée Carrière p. 457PO1/19281928/458 1925-12-24Bassin du radoub du Pont des Demoiselles. Instance Mousty p. 354PO1/19251925/598 1926-10-05Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 59PO1/19261926/227 1929-03-22Usine d'incinération des ordures ménagères - Exercice 1928 - Opérations d'ordre p. 152PO1/19291929/133 1929-11-02Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 83PO1/19291929/62 1931-11-30Demande de secours annuel formée par Louis Thibau, ancien cantonnier au service du nettoiement p 857PO1/19311931/754 1932-02-22Bureau de bienfaisance - Legs veuve Moras p. 190PO1/19321932/166 1931-12-31Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Sylvestre Durand pétitionnaire p. 944PO1/19311931/815 1932-02-22Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur quatrième trimestre 1931 p. 187PO1/19321932/157 1932-05-27Ecole de Bonnefoy (filles) - Création d'une nuevième classe p. 412PO1/19321932/329 1910-10-05Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 252PO1/19101910/532 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Salle supérieure du Donjon. Archives. Construction de tables casiers, etc. Devis estimatif p. 311PO1/19101910/724 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcellin dedieu ex sous chef de poste à l'octroi p. 914PO1/19331933/449 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Roques veuve de Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 222PO1/19171917/283 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours veuve Lagrange p. 245PO1/19121912/294 1915-03-05Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux. Adjudication p. 84PO1/19151915/103 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 101PO1/19101910/49 1916-01-21Session extraordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne. Subvention p. 18PO1/19161916/22 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mercier ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 32PO1/19211921/34 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. Echelle de traitements p. 27PO1/19171917/43 1917-11-10Session extraordinaire. Faculté des sciences. Réparations des laboratoires incendiés. traité Barthe p. 215PO1/19171917/263 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 35PO1/19091909/1209 1919-04-29Session extraordinaire. Association ouvrière des mutilés, réformés, veuves, orphelins, ascendants et anciens combattants de la grande guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 114PO1/19191919/159 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur la valeur locative d'habitation et de loyers commerciaux industriels p. 261PO1/19201920/310 1913-10-18Acquisition d'immeubles situés grand' rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud p. 317PO1/19131913/846 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Blessés soignés à l'hospice. Paiement des frais de pansement. Question p. 456PO1/19121912/1037 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73PO1/19131913/180 1910-02-21Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Demande de main levée hypothécaire (inscription) p. 168PO1/19101910/195 1909-12-28Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 73PO1/19091909/1272 1918-02-21Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 24PO1/19181918/6 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Ecoles maternelles. Fournitures de jouets p. 392PO1/19131913/1056 1919-10-31Session extraordinaire. Tarif des droits de place. Redressement des taxes p. 288PO1/19191919/444 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur des sommes irrécouvrables de l'exercice 1905 p. 525PO1/19121912/1215 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Instance Contret. Administration de l'enregistrement des domaines et du timbre . Demande de paiement d'une somme de 208fr. 16 p. 265PO1/19121912/348 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien aux usines communales p. 102PO1/19131913/258 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Contrasty née Catala en qualité de veuve de Pierre Contrasty ex plombier au service des eaux p. 443PO1/19281928/417 1917-01-12Session extraordinaire. Terrain Maury. Location d'une écurie p. 248PO1/19171917/326 1929-02-08Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur, année 1929, mois de janvier, février, mars p. 434PO1/19291929/421 1929-12-30Emprunt de 1.186.704 francs au crédit foncier de France - Approbation du traité p. 668PO1/19291929/680 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Société chorale les fils d'Isaure. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 199PO1/19141914/446 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1914 p. 222PO1/19141914/510 1921-12-14Session extraordinaire. Projet de rectification du chemin vicinal n° 41 p. 400PO1/19211921/571 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Cazeneuve p. 234PO1/19131913/660 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Instance. Ville de Toulouse contre la compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 39PO1/19091909/1244 1917-04-20Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 90PO1/19171917/114 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Fontanilles p. 293PO1/19101910/636 1910-02-02Session exceptionnelle. Voeux. Reboisement des montagnes. Voeu p. 156PO1/19101910/183 1916-01-21Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 13PO1/19161916/6 1916-06-03Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à la directrice p. 51PO1/19161916/69 1925-02-04Session extraordinaire - Union vélocipédique de France. Demande de subvention p. 105PO1/19251925/170 1911-09-11Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts. Admission des jeunes filles p. 388PO1/19111911/884 1924-11-29Session ordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Dauriac p. 381PO1/19241924/581 1924-12-30Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Compan et société Jupiter p. 423PO1/19241924/656 1924-08-07Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des appareils de chauffage p. 225PO1/19241924/361 1919-01-27Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre (approuvée par arrêté ministériel du 13 juin 1918). Versement entre les amins du trésorier de l'oeuvre ds sommes recueillies par le receveur municipal p. 28PO1/19191919/53 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ferrasse veuve de Jean Henri ancien secrétaire de police p. 136PO1/19111911/202 1918-02-21Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Montpellier p. 39PO1/19181918/47 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 275PO1/19131913/798 1910-10-05Session de droit. Rapports. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Neuve Montplaisir. Dénomination rue Maignac p. 249PO1/19101910/519 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Roux ancien gardien du réservoir de Bonhoure p. 185PO1/19131913/525 1924-11-29Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Royer dont le mari fut ouvrier de la ville p. 384PO1/19241924/591 1924-12-30Session extraordinaire. Service de l'octroi. fourniture des effets d'habillement. Majoration de prix. Demande Rouède p. 420PO1/19241924/651 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rochefort née Prome en qualité de veuve de M. Rochefort ex receveur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 560PO1/19311931/465 1920-11-18Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1920 p. 374PO1/19201920/409 1928-02-15Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 111PO1/19281928/54 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'Orléans. Dégâts survenus au groupe Labatut. Transaction p. 18PO1/19131913/25 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Halte Saint Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 293PO1/19101910/623 1909-02-22Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par M Barlan chef d'atelier des travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 73PO1/19091909/150 1933-03-27Fourniture d'effets d'habillements nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant l'année 1933 - Traité Gendron et Cie p. 207PO1/19331933/174 1927-10-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène p. 608PO1/19271927/588 1922-08-12Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Terré dont le mari fut cantonnier aux chemins communaux p. 400PO1/19221922/523 1911-05-05Session de droit. Introductions. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton centre à la date du 5 avril 1911 p. 163PO1/19111911/308 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Greffelle ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 913PO1/19331933/444 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Courriers auxiliaires, gardiens d'entrepôt et chargeurs auxiliaires des postes (23me groupe). Demande de subvention p. 210PO1/19111911/452 1926-06-25Session ordinaire - Hospices civils - Rachat de rentes - Moulin de Lignères p. 35PO1/19261926/245 1909-05-03Session de droit. Rapports. Bourse communale à l'institut des sourds muets. Demande Valentin Faur p. 106PO1/19091909/230 1932-02-22Electrification des écoles communales p. 133PO1/19321932/19 1919-06-01Session extraordinaire. Demande de pension formée par Mme veuve Marty et Eugénie Marty dont le mari fut employé municipal p. 7PO1/19191919/16 1923-10-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1924 p. 237PO1/19231923/313 1932-11-21Travaux d'entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1933 - Adjudication p. 839PO1/19321932/490 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Nigre veuve de Hubert Emile Mathis ancien receveur d'octroi p. 47PO1/19171917/59 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Busca (octroi) p. 357PO1/19111911/755 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Tramways de Toulouse à Villemur à Revel. Raccordement de la ligne de Revel. Enquête d'utilité publique p. 132PO1/19111911/192 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Marie Camboulive veuve de Louis Adrien Chedeville ancien brigadier d'octroi de 1re classe p. 171PO1/19111911/347 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Concours pour la construction d'un abattoir. Opérations du jury et classement des projets. Approbation p. 269PO1/19131913/797 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Manque d'eau. Question de M. Sabardines p. 229PO1/19141914/532 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. traité Pons p. 293PO1/19101910/626 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un cheval pour le service de l'hygiène et la voiture d'ambulance p. 213PO1/19091909/570 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal p. 306PO1/19121912/408 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 202PO1/19141914/463 1910-08-20Session de droit. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 334PO1/19101910/746 1910-08-20Session de droit. Rapports. Société des artistes méridionaux. III° congrès et exposition de l'union provinciale des arts décoratifs. Demande de subvention p. 350PO1/19101910/835 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Appolinie Gilabert veuve de Antoine Bastié brigadier chef de police en retraite p. 69PO1/19251925/107 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Canalisation d'eau. Demande Tailhade p. 35PO1/19091909/14 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Boulevard de la Gare. Pose de bancs p. 188PO1/19111911/395 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Musée. Achèvement. Entreprise Bergeaut p. 111PO1/19101910/96 1914-08-31Session ordinaire. Questions diverses. Répartition du travail de l'intendance. Question de M. Pinel p. 287PO1/19141914/611 1911-12-13Session extraordinaire. Pétitions. Rue de l'Industrie. Changement de dénomination p. 64PO1/19111911/1041 1923-01-08Session ordinaire. Questions diverses. Protection des jardins publics. Voeu de M. Beluel p. 319PO1/19231923/434 1920-12-29Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Petites soeurs des pauvres. Legs Berliac veuve Monier. Avis p. 457PO1/19201920/579 1921-01-07Session extraordinaire. Immeuble communal rue des Moulins n° 4. Location veuve Durand p. 223PO1/19211921/308 1915-05-14Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 100PO1/19151915/120 1922-02-15Session ordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1922 p. 44PO1/19221922/22 1919-03-31Session extraordinaire. La question des tramways p. 93PO1/19191919/131 1919-07-28Session extraordinaire. Legs Louis Hesse. Refus p. 196PO1/19191919/284 1931-09-25Caisse primaire des unions mutualistes départementales de la région toulousaine p. 687PO1/19311931/599 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Impasse Sébastopol p. 411PO1/19111911/937 1931-03-30Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Rocamir née Angèle Lavane veuve d'un ancien receveur temporaire au service des droits de place p. 198PO1/19311931/198 1919-05-30Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Courtiade veuve de Roger Sylvain ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 147PO1/19191919/219 1932-04-23Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Charles Collongues née Polier en qualité de veuve de Charles Collongues ancien expéditionnaire au service des élections p. 319PO1/19321932/213 1932-04-23Liquidation de la pension de retraite revenant à MmeCabanié née Gouzi en qualité de veuve de Louis Cabanié ancien brigadier de police hors classe en retraite p. 319PO1/19321932/214 1932-05-27Office public communal d'habitations à bon marché - Nouvelle dotation p. 392PO1/19321932/267 1931-07-30Procès verbal p. 528PO1/19311931/400 1931-07-30Service des jardins et promenades - Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Granier p. 553PO1/19311931/445 1931-07-30Décès de Charles Faur conseiller municipal p. 528PO1/19311931/401 1932-01-08Service des eaux - Fourniture des tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 693PO1/19321932/432 1932-04-23Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Rouquet née Saffon veuve d'un ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 321PO1/19321932/220 1932-11-21Ecole Lamartine filles (cours complémentaire) - Secours Simonne Montane p. 875PO1/19321932/589 1932-01-08Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 680PO1/19321932/401 1933-10-05Fourniture et réparations de bottes pour le personnel de la compagnie des sapeurs pompiers - Traité Vilette p. 336PO1/19331933/208 1923-02-19Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 69PO1/19231923/89 1928-03-27Commune de Roquebillière (Alpes Maritime) - Demande de subvention p. 202PO1/19281928/187 1928-11-16Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 609PO1/19281928/609 1927-02-28Ligue française de l'enseignement confédération nationale (fédération départementale d la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 89PO1/19271927/91 1929-11-02Jeunesses socialistes - Fédération de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 95PO1/19291929/101 1928-03-27Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 215PO1/19281928/236 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Demande de changement de nom p. 177PO1/19091909/468 1921-09-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Bonnefon. Avis p. 260PO1/19211921/392 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Frayssinet né Marie Raynaud p. 580PO1/19291929/557 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Place du Capitole. Demande de l'entrepreneur p. 197PO1/19101910/306 1926-08-17Session ordinaire - Institut des sourd muets de Toulouse - Demande de bourse communale Lormant p. 64PO1/19261926/392 1916-09-22Session extraordinaire. Location d'un rouleau compresseur à la compagnie des chemins de fer du Midi p. 205PO1/19161916/249 1925-02-27Syndicat des marchands forains étalagistes. Congrès à Saint Etienne. Demande de subvention p. 29PO1/19251925/41 1922-08-22Session ordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Nomination des délégués du conseil municipal p. 355PO1/19221922/490 1922-08-12Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Machinerie de scène. Traité de gré à gré p. 391PO1/19221922/506 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Erection du monuments Goudouli square Lafayette p. 34PO1/19091909/1157 1927-03-28Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1927 (désignation d'un délégué) p. 155PO1/19271927/204 1927-10-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buchens mère de André Buchens ancien chef de tableau à l'usine hydroélectrique du ramier du Château p. 607PO1/19271927/585 1928-03-27Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) p. 198PO1/19281928/175 1926-03-26Session extraordinaire - Installation de voies ferrées industrielles - Augmentation de la redevance p. 70PO1/19261926/141 1926-12-10Session extraordinaire - Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 29PO1/19261926/495 1923-07-09Session extraordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 368PO1/19231923/463 1926-11-19Session extraordinaire - Hôtel d'Assézat et de Clémence Isaure - Demande de subvention p. 61PO1/19261926/614 1924-08-05Session ordinaire. Relèvement des salaires du personnel de la compagnie du gaz. Question de M. Castex p. 160PO1/19241924/262 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain en vue de la construction d'un groupe scolaire à la Juncasse p. 267PO1/19121912/356 1930-05-28Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire (syndicat des patrons patissiers de Toulouse) p. 324PO1/19301930/239 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Instance héritiers de Clauzadz. Appel p. 129PO1/19091909/326 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Subvention p. 294PO1/19101910/641 1910-08-20Session de droit. Rapports. Travaux divers pour le service du nettoiement. Décompte Badia p. 300PO1/19101910/876 1920-04-06Session extraordinaire. Revendication du legs Valette par la caisse des écoles p. 186PO1/19201920/219 1930-02-24La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 93PO1/19301930/32 1928-12-28Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 693PO1/19281928/736 1930-05-28Allocation d'un secours exceptionnel à Jean Félix Melou et Marguerite Melou enfants mineurs d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 342PO1/19301930/290 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Sidobre née Suzanne Marie Lagarde en qualité de veuve de M. Sidobre ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 631PO1/19301930/474 1930-11-15Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 634PO1/19301930/486 1928-11-16Union pour la surveillance et la protection des magasins - Service de police - Paiement d'une redevance - Traité p. 572PO1/19281928/490 1931-12-01Pavage. Entretien et réfection pou 1931. Adjudication p. 59PO1/19311931/11 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Peintures décoratives, dorures et divers. Traités Bourdillon p. 284PO1/19231923/382 1931-03-30Service de la police. Location à la chaumière toulousaine d'un garage pour deux voitures automobiles p. 190PO1/19311931/175 1928-05-31Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 302PO1/19281928/291 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 201PO1/19101910/343 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot. Projet définitif p. 208PO1/19101910/382 1931-02-27Fourniture d'émulsion de bitume pour l'entretien des chemins vicinaux ruraux et voies urbaines pour l'année 1931 - Adjudication p. 131PO1/19311931/117 1912-12-23Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Quartier du pont des Demoiselles. Demande de canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 525PO1/19121912/1216 1930-04-25Déclassement et aliénation d'une section du vieux chemin de Tournefeuille - Enquête p. 290PO1/19301930/229 1912-02-29Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 140PO1/19121912/66 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1912 p. 179PO1/19121912/147 1924-08-28Session ordinaire. Révision des évaluations foncières. Désignation des classificateurs p. 296PO1/19241924/467 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Auguste Cantegril ancien chef du 3ème service à la direction des travaux p. 63PO1/19131913/136 1924-08-05Session ordinaire. Rue de l'industrie (Amidonniers) changement de dénomination p. 160PO1/19241924/261 1929-02-08Lignes à 60.000 volts - Convention avec les P.T.T p. 429PO1/19291929/408 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 166PO1/19131913/430 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1913 p. 212PO1/19131913/592 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Thau(octroi) p. 317PO1/19131913/837 1920-05-06Session extraordinaire. Séance du 5 juin 1920. Procès verbal p. 189PO1/19201920/224 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Rouch expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 124PO1/19251925/206 1927-03-28Service des eaux - Accident Roc - Règlement d'indemnité p. 150PO1/19271927/187 1922-03-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Rougé. Avis p. 318PO1/19221922/419 1921-08-11Session ordinaire. Non valeurs Années 1913,1914, 1915 p. 341PO1/19211921/432 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Etienne Jean Dupuy ajusteur mécanicien aux usines communales p. 119PO1/19251925/190 1915-10-20Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble 28 rue Bernard Mulé. renouvellement de police p. 202PO1/19151915/232 1916-02-17Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Ventes de rentes p. 40PO1/19161916/51 1926-07-08Session ordinaire - Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne- Demande de subvention p. 50PO1/19261926/359 1910-10-05Session de droit. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 251PO1/19101910/530 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Société orphéonique l'avenir musical toulousain. Voyage à Saint Girons. Subvention p. 264PO1/19131913/749 1920-11-19Session ordinaire. Assurances contre les accidents. Colonie scolaire p. 385PO1/19201920/438 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Tayac veuve de Louis Jean Dirat ancien sapeur pompier p. 47PO1/19171917/60 1924-07-25Session extraordinaire. Stadium municipal du parc toulousain. Demande de subvention à l'état p. 251PO1/19241924/381 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 117PO1/19141914/238 1918-02-21Session ordinaire. Oeuvre de la cigarette aux blessés. Gestion de M. Julien adjoint délégué à l'instruction publique p. 35PO1/19181918/42 1918-05-23Session ordinaire. Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 104PO1/19181918/127 1916-12-05Session ordinaire. Caisse de chômage. Subventions p. 97PO1/19161916/115 1922-06-11Session ordinaire. Déclarations de M. le maire et de M. Domergue. Affichage p. 320PO1/19221922/425 1924-03-26Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. 17 boulevard Monplaisir. Adjudication p. 98PO1/19241924/175 1924-08-05Session ordinaire. Séance du 8 mai 1924. Procès verbal p. 145PO1/19241924/217 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Monument à la gloire de Toulouse p. 306PO1/19121912/415 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 306PO1/19121912/420 1924-01-02Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 33PO1/19241924/58 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Huc lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 284PO1/19241924/440 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Fonteilles née Joséphine Batut veuve de Louis Fonteilles retraité ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 166PO1/19291929/192 1909-03-26Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes p. 121PO1/19091909/267 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues du Chapeau Rouge, Villenouvelle, d'Antipoul et de Cugnaux p. 117PO1/19101910/129 1919-10-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chaubau ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 283PO1/19191919/427 1922-08-22Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Années 1917, 1918, 1919 p. 265PO1/19221922/348 1925-12-24Défense de Toulouse contre les inondations. Service spécial d'études. Part contributive de la ville. p. 355PO1/19251925/602 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 170PO1/19141914/362 1910-08-20Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910 p. 346PO1/19101910/821 1926-06-25Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Soumission Bordes p. 35PO1/19261926/243 1910-11-29Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 396PO1/19101910/920 1923-01-08Session ordinaire. Questions diverses. Protection de la viticulture. Voeux de MM Bertrand et Galibert p. 315PO1/19231923/432 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E p. 434PO1/19121912/949 1920-01-23Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 14PO1/19201920/17 1927-10-21Pavillon du restaurant du parc toulousain - Location Dame Lauriau p. 609PO1/19271927/592 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Entretien des becs à incandescence dans divers établissements communaux p. 177PO1/19091909/467 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 389PO1/19121912/807 1914-07-22Session extraordinaire. Annexes. Règlement général du personnel p. 249PO1/19141914/552 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean François Cayrole préposé de 1re classe p. 302PO1/19101910/689 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Vié veuve de Jacques Serny ancien brigadier de 1ère classe à l'octroi p. 56PO1/19151915/75 1927-01-06Compte administratif de 1926 p. 320PO1/19271927/288 1916-12-21Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs docteur médecin Fageret. Avis p. 276PO1/19161916/355 1921-01-08Session ordinaire. Secours annuel veuve Jules née Bernarde Izard. Demande d'augmentation p. 248PO1/19211921/366 1917-12-22Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 266PO1/19171917/356 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Cambe veuve de M Trutat ancien directeur du musée d'histoire naturelle p. 436PO1/19101910/1147 1927-10-21Travaux d'aménagement des justices de paix des cantons Centre et Nord - Adjudication p. 590PO1/19271927/530 1924-08-25Session ordinaire. Service du nettoiement. Entretien de batteries d'accumulateurs. Contrat p. 280PO1/19241924/430 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Foires des allées Lafayette. Traité Deville p. 306PO1/19121912/405 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 166PO1/19131913/435 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. Cahier des charges p. 318PO1/19131913/878 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Fourcassié veuve de François Lamarche ancien préposé d'octroi p. 4PO1/19191919/6 1919-07-28Session extraordinaire. Ouvrières licenciées de l'armement. Délégation à Paris. Subvention p. 193PO1/19191919/271 1925-10-14Session extraordinaire - Cimetière de Terre-Cabade. Dépositoire. Nouvelle règlementation p. 262PO1/19251925/410 1919-04-29Session extraordinaire. Legs Chenu née Ferras p. 109PO1/19191919/140 1920-08-28Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 306PO1/19201920/369 1930-10-15Ecole polytechnique - Demande de bourse - Avis p. 585PO1/19301930/407 1929-02-11Lycée de jeunes filles - Internat, compte d'administration de 1928 p. 569PO1/19291929/515 1921-12-05Session ordinaire. Loi du 25 juin 1920. Modification. Voeu p. 113PO1/19211921/126 1922-02-20Session ordinaire. Emprunt de 6.800.000 francs. Traité avec le crédit foncier. Régularisation p. 76PO1/19221922/94 1930-11-15Pont Saint Pierre - Travaux complémentaires - Traité Arnodin p. 616PO1/19301930/425 1930-11-15Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1930 p. 641PO1/19301930/504 1931-12-01Patronage des Minimes. Accident Artigue p. 81PO1/19311931/75 1928-11-16Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 592PO1/19281928/557 1931-05-29Hospices civils - Mutation d'inscription hypothécaire - Créance Massonié p. 375PO1/19311931/384 1929-02-11Ecole polytechnique - Demandes de bourses - Avis p. 583PO1/19291929/567 1931-12-01Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 58PO1/19311931/9 1931-03-30Hôpital suburbain. Demande de versement des fonds dus par l'état p. 177PO1/19311931/160 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Caumont. Appel de la ville p. 142PO1/19111911/223 1929-11-02Effondrement du clocher de la Dalbade - Demande d'indemnité Prat statuaire p. 74PO1/19291929/35 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 437PO1/19121912/967 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Union harmonique de Lardenne. Subvention p. 363PO1/19111911/826 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 181PO1/19121912/150 1918-07-30Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Création d'emplois de professeurs p. 164PO1/19181918/217 1918-11-13Session ordinaire. Legs Laforgue veuve Pradère p. 264PO1/19181918/299 1919-08-28Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 226PO1/19191919/348 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Création d'un recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 95PO1/19131913/232 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de chariots métalliques. Traité Ribo p. 34PO1/19241924/61 1928-01-08Tramways - Exécution du programme des travaux - Question de M. Poulard p. 482PO1/19281928/466 1929-11-02Institut de puériculture - Demande de subvention p. 85PO1/19291929/70 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain, faubourg Bonnefoy - Avis du conseil municipal p. 71PO1/19291929/26 1927-07-29Nettoiement et pompes funèbres - Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 462PO1/19271927/421 1927-04-29Cavalerie municipale - Traités Dasque p. 210PO1/19271927/230 1929-02-11Tribunal de simple police - Instance Gril p. 563PO1/19291929/500 1929-05-07Ecole du service de santé de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 388PO1/19291929/358 1928-11-12Hospices civils - Mise en vente de la maison rue Bellegarde n° 25 à Toulouse p. 649PO1/19281928/636 1924-11-06Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Lenfant et Fos p. 191PO1/19241924/308 1920-03-26Session extraordinaire. La crise des logements p. 105PO1/19201920/128 1910-10-05Session de droit. Rapports. Immeuble rue du Rempart Saint Etienne 17. Mise en adjudication p. 251PO1/19101910/528 1916-02-17Session ordinaire. Immeuble communal rue des Récollets 45. Admission en non valeur p. 42PO1/19161916/56 1927-03-28Demande de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 152PO1/19271927/196 1923-04-16Session extraordinaire. Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 112PO1/19231923/130 1910-02-21Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis janvier 1910 p. 168PO1/19101910/208 1926-12-10Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Regagnon ancienne femme de service à l'école maternelle Falguière p. 37PO1/19261926/525 1927-06-25Ecole Fabre (filles) - Directrice déchargée de classe - Création d'un nouvel emploi d'adjoints p. 370PO1/19271927/397 1925-10-11Session ordinaire. Alignement à Lalande. M. Sans pétitionnaire p. 300PO1/19251925/486 1927-01-06Alignement chemin vicinal n°16 M. Barre pétitionnaire p. 337PO1/19271927/307 1922-08-22Session ordinaire. Secours annuel Pierre Racaud ancien cantonnier fossoyeur. Demande d'augmentation p. 261PO1/19221922/339 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Françoise Pétronille Combes veuve de Jules Armand Assalit ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 237PO1/19221922/315 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Hélène Castaing. demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 336PO1/19121912/568 1912-06-08Introductions. Acquisition de terrain rue des Blanchers. Affaire Daure p. 348PO1/19121912/629 1920-09-07Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1921. Désignation des délégués p. 220PO1/19201920/276 1920-03-26Session extraordinaire. Lycée national de garçons. Bourses communales. Demandes de réintégration p. 103PO1/19201920/123 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets de (exercices 1911 et 1912). Avis p. 451PO1/19121912/1021 1921-01-07Session extraordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 209PO1/19211921/271 1929-02-05Société vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 252PO1/19291929/258 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/258 1926-12-10Session extraordinaire - Ecole maternelle des Fontaines Bayonne - Transformation en école mixte - Voeu de M. Pech p. 45PO1/19261926/546 1926-11-19Session extraordinaire - Augmentation du nombre de voitures de place p. 53PO1/19261926/597 1922-07-07Session extraordinaire. Compte administratif de 1921 p. 206PO1/19221922/243 1930-05-28Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 346PO1/19301930/304 1930-05-28Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 357PO1/19301930/341 1911-03-30Session extraordinaire. Séance du 30 mars 1911. Procès verbal p. 105PO1/19111911/164 1931-07-30Contribution personnelle mobilière 1932 - Déduction d'un minimum de loyer p. 546PO1/19311931/429 1915-03-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Montès ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 240PO1/19151915/297 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Lèguevaques ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 197PO1/19311931/195 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pédrou née Deschamps en qualité de veuve de Jean Pédrou ex sergent retraité à la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de toulouse p. 72PO1/19311931/48 1910-02-21Session de droit. Rapports. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 179PO1/19101910/263 1926-12-10Session extraordinaire - Amitié des aveugles de France - Demande de subvention p. 33PO1/19261926/507 1920-11-20Session ordinaire. Ecole du service de santé de la Marine à Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 413PO1/19201920/521 1927-10-21Cavalerie municipale - Traités Dasque p. 613PO1/19271927/605 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fourniture de cokepour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1910-1911 p. 345PO1/19101910/813 1920-05-05Session ordinaire. Paiement d'intérêts. Ventes et acquisitions d'immeubles. Affaires diverses p. 157PO1/19201920/176 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Pont des Demoiselles. Couverture d'u fossé mère. Pétition p. 200PO1/19121912/170 1926-06-25Session ordinaire - Ecole primaire supérieure Berthelot - Internat - Fourniture de pain - Demande Capmartin p. 36PO1/19261926/247 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Bernadet en qualité de veuve de Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 87PO1/19241924/139 1921-08-11Session ordinaire. Demande de bourses communales à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 347PO1/19211921/457 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit. Instance contre l'administration des domaines. Appel p. 68PO1/19131913/157 1924-11-02Session ordinaire. Ecoles et établissements municipaux. Fourniture de coke p. 59PO1/19241924/96 1922-08-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Traité veuve Balondrade, artificier p 214PO1/19221922/248 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Société philanthropique des ouvriers cordonniers. Demande de la salle de Jacobins p. 283PO1/19091909/789 1919-10-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1918 p. 287PO1/19191919/441 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Truau, ancien directeur du service administratif des travaux, des études financières et du contentieux p. 169PO1/19111911/340 1932-12-27Habitations à bon marché améliorées. Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 2.026.910 fr. garantie de la ville p. 977PO1/19321932/713 1931-12-01Société Boule Rêvée. Demande de subvention p.66PO1/19311931/31 1930-01-07Installation d'une porcherie à Saint Simon quartier des Pradelles - Demande Estangoey p. 430PO1/19301930/383 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours formée par Madame veuve Dournes dont le mari fut jardinier aux serres de la ville p. 26PO1/19151915/19 1932-01-08Installation de MM. Dussol et Hyon conseillers municipaux délégués p. 662PO1/19321932/356 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou pour occupation du domaine communal p. 435PO1/19101910/1139 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de février 1914 p. 283PO1/19141914/595 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Bonzom ex receveur de 2ème classe à l'octroi de Toulouse p. 401PO1/19321932/295 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Roumens. Rétablissement de son secours annuel p. 18PO1/19131913/11 1920-05-06Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 201PO1/19201920/251 1932-05-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Julien née Landet veuve d'un ancien égoutier p. 408PO1/19321932/315 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Bagneris ex préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 894PO1/19321932/642 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Avenue de Muret. Construction de deux égouts transersaux. Crédit p. 107PO1/19101910/74 1933-03-27Bénéfice des annuités de guerre en faveur des employés communaux anciens combattants p. 185PO1/19331933/113 1930-05-28T.C.R.T. - Mutilés d'après guerre - Tarif spécial p. 321PO1/19301930/233 1916-11-27Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 251PO1/19161916/315 1911-12-16Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1911. Procès verbal p. 64PO1/19111911/1043 1929-12-16Société l'avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 652PO1/19291929/642 1924-08-25Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 278PO1/19241924/426 1918-11-13Session ordinaire. Séance du 13 novembre 1918. Procès verbal p. 249PO1/19181918/262 1925-02-27Règlement de la caisse des retraites des employés de l'octroi. Modifications p. 30PO1/19251925/44 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Statut de la police p. 392PO1/19131913/1078 1925-07-08Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains du Caousou, société immobilière du Sud Ouest pétitionnaire p. 214PO1/19251925/365 1926-06-25Session ordinaire - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Adjudication p 41PO1/19261926/264 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud (police) p. 98PO1/19101910/15 1920-12-29Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie La Thémis. Avenant p. 456PO1/19201920/577 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 46PO1/19141914/3 1923-10-07Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1924 p. 250PO1/19231923/346 1914-02-08Session extraordinaire. Introduction. Mobilisation générale. Mesures à prendre p. 264PO1/19141914/555 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 318PO1/19131913/876 1910-08-20Session de droit. Introductions. Instance Mestre. Accident du travail. Appel de l'auteur responsable p. 337PO1/19101910/769 1929-05-07Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'accomplissement des mandats spéciaux p. 375PO1/19291929/318 1931-03-30Fourniture d'une installation Adrema. Soumission p. 189PO1/19311931/174 1926-11-19Session extraordinaire - Fourniture de charbon nécessaire au chauffage des établissements municipaux - Demande de majoration Delfau p. 47PO1/19261926/584 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 66PO1/19131913/146 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ecole des filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 258PO1/19091909/739 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'un égout dit du bas des quartiers des Minimes MM Bouichou et Séguy entrepreneurs. Règlement de l'entreprise p. 262PO1/19121912/337 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Vente de terrains p. 428PO1/19101910/1111 1912-02-29Session de droit. Rapports. Ponts des Amidonniers. Eclairage. Fourniture de candélabres p. 128PO1/19121912/35 1920-11-19Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Réparations p. 392PO1/19201920/460 1925-10-11Session ordinaire - Election du secrétaire p. 289PO1/19251925/450 1920-06-15Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de secours p. 216PO1/19201920/268 1923-08-02Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57PO1/19231923/69 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 392PO1/19131913/1058 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux p. 46PO1/19141914/2 1923-11-28Session ordinaire. Inauguration du Théâtre du Capitole. Lunch et vin d'honneur p. 420PO1/19231923/547 1921-01-14Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à la cavalerie municipale. Traité Bordes et Dasque p. 11PO1/19211921/9 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des employés des trésoreries générales, groupe de Toulouse. Subvention. Congrès de Paris p. 176PO1/19091909/440 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budgets de 1913 p. 439PO1/19121912/979 1927-03-28Hospices civils - Construction d'un générateur à vapeur p. 156PO1/19271927/207 1929-02-11Construction d'urinoirs et de W.C souterrains, allée Jean Jaurès - Adjudication non réalisée - Soumission Mionne p. 568PO1/19291929/513 1929-02-05Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax p. 258PO1/19291929/279 1929-02-11Demande de secours annuel formée par mme Jean Marie Cros née Delmas veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire du service du nettoiement p. 580PO1/19291929/556 1921-05-13Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fournitures de livres classiques. Adjudication p. 131PO1/19211921/136 1922-05-30Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de la banque , du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167PO1/19221922/206 1931-12-01Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget primitif de l'exercice 1931 p. 83PO1/19311931/82 1931-03-30Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères. Virement de crédit et autorisation spéciale de recette p. 210PO1/19311931/239 1926-12-10Session extraordinaire - Société union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/522 1922-11-12Session extraordinaire. Carrosserie pour châssis Alda de la voiture municipale p. 412PO1/19221922/542 1927-10-21Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 579PO1/19271927/501 1923-07-02Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 43PO1/19231923/54 1923-02-19Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la natalité française. Subvention p. 61PO1/19231923/76 1929-03-22Comité d'érection d'un monument à la mémoire de Louis Comte - Demande de subvention p. 158PO1/19291929/159 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création d'une nouvelle classe p. 122PO1/19091909/288 1928-12-28Modification au budget primitif de 1929 p. 666PO1/19281928/655 1932-02-22Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif de l'exercice 1932 - Avis favorable p. 162PO1/19321932/78 1931-05-29Ecole Ricardie (filles). Création d'une septième classe (sixième emploi d'adjointe) p. 350PO1/19311931/299 1931-07-30Immeuble communal du parc marengo - Location Larbey p. 587PO1/19311931/554 1931-07-30Conseil de préfecture - Instance Audeibert p. 549PO1/19311931/439 1933-03-27Service de la voirie - Accident d'automobile provoqué par un caniveau éffondré rue Castellane - Demande d'indemnité Bégué p. 206PO1/19331933/172 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une conduite souterraine au rond point de Lardenne. Redevance p. 293PO1/19101910/627 1925-02-27Projet d'aménagement d'u bureau de poste à Saint Cyprien. Cahier des charges et bordereau des prix p. 31PO1/19251925/45 1912-06-08Introductions. Emprunt. Pont sur le canal de fuite de la chaussée de Banlève p. 349PO1/19121912/657 1925-05-06Session extraordinaire - Lotissement Roques. Quartier Saint Cyprien rue de Cugnaux p. 150PO1/19251925/296 1922-07-04Session extraordinaire. Editions originales des oeuvres de molière. Donation Lapierre p. 115PO1/19221922/120 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 102PO1/19111911/160 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1912-1913 p. 396PO1/19121912/833 1923-05-25Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 188PO1/19231923/256 1924-08-10Session extraordinaire. Travaux d'appropriation et d'aménagement de la maison des mères. Couverture zinguerie : 3° lot. Traité Lafaye p. 328PO1/19241924/477 1924-08-10Session extraordinaire. Société des aviculteurs du Midi . Demande de subvention p. 344PO1/19241924/521 1916-01-21Session extraordinaire. Terrain au Ramier du Château. Location à la société l'émulation nautique p. 14PO1/19161916/10 1913-08-22Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Habitations à bon marché. Création d'un bureau municipal de renseignements p. 283PO1/19131913/826 1917-10-05Session ordinaire. Incendie de la faculté des sciences 24 décembre 1916. Règlement du sinistre p. 104PO1/19171917/148 1911-05-05Session de droit. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 181PO1/19111911/382 1914-05-03Session extraordinaire. Séance du 5 mars 1914. Procès verbal p. 81PO1/19141914/94 1913-11-11Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 372PO1/19131913/1024 1917-02-28Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 42PO1/19171917/46 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement de frais. Acquiescement au jugement p. 254PO1/19101910/548 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères p. 261PO1/19201920/308 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Buchens chef d'équipe plombier zingueur p. 211PO1/19101910/394 1910-10-05Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 250PO1/19101910/525 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 74PO1/19171917/97 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Marty veuve de Cyrille Julia sapeur pompier de 1ère classe p. 99PO1/19271927/117 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Soula (police) p. 98PO1/19101910/16 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 353PO1/19091909/1034 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Legs Maignac. Règlement Rozès p. 386PO1/19121912/773 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés de terrain au cimetière de Montaudran p. 103PO1/19141914/214 1927-10-21Séance du 21 octobre 1927 p. 568PO1/19271927/474 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 126PO1/19101910/146 1922-06-11Session ordinaire. Location d'un camion automobile p. 321PO1/19221922/429 1912-06-08Introductions. Emprunt. Hôtel d'Aussargues. Restauration p. 349PO1/19121912/648 1919-03-31Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et de l'hygiène. règlement de comptes Bordes p. 86PO1/19191919/118 1926-11-19Session extraordinaire - Caisse de crédit municipal - Compte administratif de 1925 - Compte de gestion de 1925 - Budget supplémentaire pour 1926 - Budget primitif pour 1927 p. 40PO1/19261926/564 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse communale Lafon p. 45PO1/19261926/707 1926-12-28Session extraordinaire - Trottoirs et dallages - Construction et entretien pendant l'année 1927 p. 38PO1/19261926/693 1922-02-17Session ordinaire. Commission des grands travaux. Chemin dépendant de la Poudrerie Nationale p. 70PO1/19221922/83 1925-02-27Fédération des sociétés de gymnastique, de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 21PO1/19251925/14 1926-10-05Session ordinaire - Bac de l'embouchure - Rétablissement p. 47PO1/19261926/193 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Bureau de poste de la place Dupuy. Question p. 363PO1/19101910/887 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Tajan p. 233PO1/19121912/252 1919-05-30Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location J. Comat p. 145PO1/19191919/214 1920-03-26Session extraordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme station de tourisme p. 102PO1/19201920/119 1927-10-21Création d'une place publique au quartier de Fontaine Lestang - Enquête publique p. 608PO1/19271927/589 1930-04-25Taxe vicinale 1927 - Admissions en non valeurs p. 288PO1/19301930/221 1930-05-28Société le réveil toulousain - Demande de subvention p. 349PO1/19301930/317 1930-05-28Transports communaux - Fourniture de carburant - Adjudication p. 351PO1/19301930/324 1930-11-15Association des étudiants - Reconnaissance d'utilité publique p. 639PO1/19301930/497 1910-10-05Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Rayssé ancien fontainier p. 247PO1/19101910/508 1909-11-22Session de droit. Introductions. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 335PO1/19091909/918 1912-06-08Introductions. Concession d'eau. Réclamation Bonsirven p. 347PO1/19121912/597 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 247PO1/19131913/724 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Voyage à Rome. Subvention p. 264PO1/19131913/752 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Instance Condret ancien employé de la ville. Indemnité p. 305PO1/19101910/702 1918-05-23Session ordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 108PO1/19181918/139 1911-05-05Session de droit. Rapports. Eclairage. entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 174PO1/19111911/354 1910-02-21Session de droit. Introductions. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 168PO1/19101910/202 1932-01-08Bureau de bienfaisance - Compta administratif de l'année 1931 - Compte de gestion du receveur 1931 - Chapitres additionnels au budget 1932 - Budget primitif de 1933 p. 703PO1/19321932/466 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre. Paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 478PO1/19121912/1105 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Pavage. Règlement de comptes p. 488PO1/19121912/1148 1921-01-08Session ordinaire. Construction d'une habitation ouvrière dans la ville de Reims. Subvention p. 239PO1/19211921/332 1921-02-12Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Fourniture d'une batterie d'accumulateurs p. 392PO1/19211921/555 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Déclaration de M le Maire p. 284PO1/19121912/375 1918-12-23Session extraordinaire. Les réfugiés p. 288PO1/19181918/321 1923-10-07Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Barthélémy, Despeyroux et Bourdillon p. 245PO1/19231923/331 1923-08-02Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Demande de subvention. Demande d'emprunt. Avis du conseil municipal p. 48PO1/19231923/63 1928-11-16Frais d'inhumation admis en non valeur - Avril mai juin 1928 p. 600PO1/19281928/580 1928-11-12Hospices civils - Budget pour l'exercice 1929 - Avis du conseil municipal p. 649PO1/19281928/634 1928-12-28Société les amis coloniaux p. 678PO1/19281928/686 1929-11-02Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 82PO1/19291929/59 1930-02-24Acquisition de véhicules automobiles - Réclamation de Dion Bouton p. 81PO1/19301930/4 1909-04-16Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges p. 166PO1/19091909/405 1929-02-08Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Gaubert p. 432PO1/19291929/415 1929-05-14Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (2nd trimestre 1929) p. 269PO1/19291929/307 1924-07-05Session ordinaire. Election du secrétaire p. 132PO1/19241924/196 1920-06-15Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 216PO1/19201920/267 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 101PO1/19101910/46 1925-02-04Session extraordinaire - Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 1 p. 94PO1/19251925/147 1925-12-03Session extraordinaire - Magasins généraux. Suppression de voie ferrée p. 65PO1/19251925/96 1925-02-04Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier. Construction d'un magasin en sous sol. Traité Tixeire p. 93PO1/19251925/145 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 34PO1/19091909/1145 1926-11-19Session extraordinaire - Lotissement Blaja - Quartier Bonnefoy p. 39PO1/19261926/557 1927-01-28Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 38PO1/19271927/43 1922-08-11Session ordinaire. Fourniture de livres classiques aux écoles primaires communales pour l'année scolaire 1922-1923 p. 342PO1/19221922/460 1927-01-28Virements de crédits p. 24PO1/19271927/7 1922-08-11Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 354PO1/19221922/488 1912-06-08Questions - Pétitions. Vitesse exagérée des automobiles. Question p. 362PO1/19121912/721 1919-03-31Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 83PO1/19191919/108 1919-01-07Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 182PO1/19191919/246 1924-11-02Session ordinaire. Vente d'un immeuble 8 allée Marengo p. 57PO1/19241924/86 1924-11-06Session extraordinaire. Questions diverses. Jardin des plantes. Question de M. le docteur Bezy p. 195PO1/19241924/312 1924-03-26Session extraordinaire. Cession par l'état de l'Arsenal à la ville en échange du Polygone. Voeu de M. Laporte p. 105PO1/19241924/193 1929-02-05Union des étudiants républicains de Toulouse - Demande de subvention p. 252PO1/19291929/259 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Marie Zo veuve de Pierre Dutournier ancien inspecteur du service sanitaire et des comestibles p. 125PO1/19141914/270 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Allumeuses automatiques. Question de M. Brustis p. 139PO1/19141914/317 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Veuve Sicard. Liquidation de pension (sapeurs pompiers) p. 237PO1/19111911/523 1926-08-17Session ordinaire - Hospices civils - Legs Destempes p. 67PO1/19261926/402 1925-07-12Hôpital Ramel. Demande de subvention complémentaire p. 333PO1/19251925/532 1927-06-25Beaux arts - Legs Béchu - Renonciation p. 369PO1/19271927/394 1922-07-04Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à la devanture du magasin de chapellerie de Mme veuve Labat rue Lafayette p. 118PO1/19221922/128 1930-02-04Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 267PO1/19301930/165 1929-02-11Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 567PO1/19291929/508 1930-02-24Crédit municipal - Instance Audiguet p. 114PO1/19301930/104 1925-12-03Session extraordinaire - Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces en fonte p. 61PO1/19251925/83 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 18PO1/19131913/16 1929-03-22Demande de secours annuel formée par Mme Claux née Delmas veuve d'un ancien agent de police p. 168PO1/19291929/197 1931-07-30Mission laïque française. Demande de subvention p. 572PO1/19311931/512 1926-12-10Session extraordinaire - Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 35PO1/19261926/515 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Cani ancien sapeur pompier p. 405PO1/19201920/497 1919-11-19Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. (section toulousaine). Congrès à Paris. Demande de subvention p. 313PO1/19191919/471 1928-03-27Octroi - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p.201PO1/19281928/185 1920-03-26Session extraordinaire. Demande de Jean Pierre Marie Salran, comptable au service des droits de place, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 93PO1/19201920/86 1930-05-28Hôpital Ramel - Acquisition de terrain par la ville de Luchon p. 351PO1/19301930/323 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Echange de parcelles de terrains 15 rue des Renforts entre la ville et M Cayron. Enquête p. 226PO1/19091909/603 1923-01-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Cabriforce, veuve de Pierre Payrastre ancien égoutier de 2° classe p. 311PO1/19231923/419 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité de renvoi faite par divers employés p. 303PO1/19101910/692 1918-11-13Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 253PO1/19181918/270 1932-01-08Accident Dumay - Paiement d'indemnité à la ville p. 676PO1/19321932/386 1919-07-28Session extraordinaire. Fourniture de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 196PO1/19191919/283 1933-10-05Félicitations à MM. Berlia et Hyon p. 327PO1/19331933/183 1920-04-06Monuments aux morts p. 182PO1/19201920/204 1933-11-17Compagnie l'urbaine et la Seine. Avenant de mutation p. 937PO1/19331933/524 1909-11-22Session de droit. Introductions. Demandes Cohade (service des travaux) et Rouchette (service du nettoiement). Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 336PO1/19091909/948 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Blazy sergent de ville hors classe p. 477PO1/19121912/1099 1920-09-07Session extraordinaire. Entretien de la robinetterie et de la fontainerie. Service des eaux. Soumission Pauly p. 224PO1/19201920/288 1922-08-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rumeau en qualité de veuve de Paul Saint Martin ex brigadier de police p. 261PO1/19221922/341 1931-07-30Comité de défense laïque de l'école de la Salade - Demande de subvention p. 582PO1/19311931/541 1924-08-25Session ordinaire. Fourniture de l'ouvrage Tout en un. Traité Hachette p. 276PO1/19241924/416 1909-11-22Session de droit. Rapports. Avenue de Muret. Construction d'un égout. Crédit supplémentaire p. 358PO1/19091909/1062 1920-08-28Session ordinaire. Demande de Philippe Taurines surveillant au service du pavage relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303PO1/19201920/361 1931-12-31Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932. Avis du conseil municipal p. 946PO1/19311931/823 1915-08-23Session ordinaire. Création de voies de circulation autour de la nouvelle partie du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain p. 160PO1/19151915/176 1932-11-21Admisssion en non valeur des indigences du troisième trimestre 1932 p. 881PO1/19321932/608 1932-01-08Eaux - Groupes de moto pompes de Périole - Traité Wauquier p. 690PO1/19321932/425 1932-11-21Lotissement de Froment - Quartier des Amidonniers p. 867PO1/19321932/567 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat municipal et du taux des bourses communales p. 171PO1/19131913/485 1933-11-17Eglise de la Daurade. Accident Lougarre p. 935PO1/19331933/517 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Morel préposé de 1re classe hors cadre p. 211PO1/19101910/390 1917-01-12Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de subvention p. 254PO1/19171917/346 1911-02-06Session extraordinaire. Questions Réponses. Sources de Clairfont p. 221PO1/19111911/493 1910-11-29Session de droit. Rapports. Expropriation du boulevard Riquet. Indemnité de Boussac p. 413PO1/19101910/1052 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Garderie Fontaine Lestang. Location de l'immeuble sis rue Fontaine Lestang aux époux Lagarrigue p. 411PO1/19131913/1120 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Concession au cimetière de Terre Cabade. Demande Cau p. 52PO1/19091909/73 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, quartier Saint Roch - Avis du conseil municipal p. 70PO1/19291929/25 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Ponts Montaudran, de la Colombette et de la rue de l'Aqueduc p. 176PO1/19091909/452 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonnet p. 386PO1/19121912/786 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Société les amis de la philanthropie. Subvention p. 450PO1/19121912/1016 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Contribution de la ville p. 475PO1/19121912/1089 1912-02-27Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1912. Procès verbal p. 538PO1/19121912/1226 1918-11-13Session ordinaire. Visite de la musique des Royal Horse Guards p. 250PO1/19181918/264 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rouch née Alvide Bavard en qualité de veuve de M. Rouch ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 560PO1/19311931/466 1923-10-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jacquette Rouillon veuve de Louis Maupome ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 251PO1/19231923/349 1928-01-08Avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 439PO1/19281928/406 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1914 p. 98PO1/19141914/198 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Marché de gré à gré p. 203PO1/19141914/466 1927-11-30Association des concours agricoles de Toulouse - Demande de subvention p. 674PO1/19271927/660 1930-01-07Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1930 - Mois de janvier, février, mars p. 431PO1/19301930/385 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales 18 rue Saint Remésy. Location p. 33PO1/19091909/1130 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyron (police) p. 98PO1/19101910/18 1924-08-10Session extraordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 342PO1/19241924/512 1913-08-22Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Révision des noms des rues de la ville de Toulouse. Question de M. Boyer p. 282PO1/19131913/823 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 100PO1/19101910/44 1925-07-08Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 7 août 1925 p. 195PO1/19251925/303 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Schmidt ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 95PO1/19271927/105 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Pouches. Avis p. 229PO1/19221922/296 1925-07-12Pompes funèbres. Admissions en non valeur : avril, mai , juin 1925 p. 331PO1/19251925/525 1926-07-04Session extraordinaire - Ouverture de voies privées au quartier Bonhoure - Mme Déjean pétitionnaire p. 53PO1/19261926/162 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Location de la villa des Rosiers. Propriété des Hospices civils de Toulouse p. 34PO1/19091909/6 1909-05-03Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Traité 1907. Règlement de compte p. 96PO1/19091909/214 1929-11-02Allocations militaires - Avis - (3e contingent classe 1928 et réservistes classe 1923) p. 78PO1/19291929/46 1927-09-12Lycée de garçons - Complément de bourse. Georges Demun p. 730PO1/19271927/713 1929-02-11Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse Paul Berbesson - Avis du conseil municipal p. 568PO1/19291929/510 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Service de l'octroi. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur p. 178PO1/19091909/485 1921-05-13Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Session d'avril 1921 p. 131PO1/19211921/138 1929-05-07Ecoles primaires communales - Création d'un poste d'adjoint à l'école du Nord (garçons) p. 380PO1/19291929/334 1929-02-11Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573PO1/19291929/530 1930-02-24Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 83PO1/19301930/13 1919-10-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Couderc ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 282PO1/19191919/426 1920-04-06Session extraordinaire. Commission des tramways p. 170PO1/19201920/185 1920-05-06Session extraordinaire. Voeu sur la plus value sociale p. 195PO1/19201920/243 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Société la prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité à Roubaix. Subvention p. 363PO1/19111911/825 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de trois chevaux pour le service des pompes funèbres p. 20PO1/19111911/968 1923-07-09Session extraordinaire. Secours annuel veuve Tranier. demande d'augmentation p. 359PO1/19231923/450 1923-11-28Salle des Illustres et salles annexes. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 431PO1/19231923/584 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Route de Castres, construction de trottoirs. Crédit p. 35PO1/19091909/1188 1914-08-31Session ordinaire. Questions diverses. Abandon des travaux par les entrepreneurs de démolitions. Question de M. Pinel p. 287PO1/19141914/610 1914-11-22Session ordinaire. Ecole maternelle de Bonhoure. Installation provisoire 85 rue de la Providence. Proposition Auguste Azéma p. 327PO1/19141914/648 1914-11-22Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Osmon successeur de A Bousquet et Cie p. 333PO1/19141914/678 1928-03-27Société colombophile union et progrès - Demande de subvention p. 204PO1/19281928/194 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Aimé Malric secrétaire de police p. 142PO1/19131913/389 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Legs de Clausade. Délivrance du Médailler p. 213PO1/19091909/547 1909-11-22Session de droit. Rapports. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 357PO1/19091909/1052 1915-05-14Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la guerre. Addition à la délibération du 31 août 1914 p. 92PO1/19151915/115 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Rue Cany p. 336PO1/19111911/740 1911-03-03Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demande Palestrino, Sibra et veuve Balan p. 83PO1/19111911/62 1911-02-02Session extraordinaire. Questions Réponses. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 221PO1/19111911/492 1910-08-20Session de droit. Introductions. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 337PO1/19101910/765 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 4 de Croix Bénite. Affaire Rous p. 138PO1/19131913/331 1930-02-04Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Meilhou veuve de M. Anglade ancien maçon de la mairie p. 269PO1/19301930/172 1930-04-25Procès verbal p. 283PO1/19301930/213 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Auroux ancien ordonnateur général adjoint au service des pompes funèbres p. 67PO1/19311931/38 1931-03-30Eclairage axial. Accident provoqué par la rupture d'un fil, rue d'Austerlitz. Réclamation Salabert p. 205PO1/19311931/224 1931-03-30Egouts. Prolongement de canalisation rue des Lois. Traité Otivan p. 204PO1/19311931/223 1930-01-07Convocation du conseil municipal p. 418PO1/19301930/345 1920-12-29Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel électrique déposé au Polygone p. 457PO1/19201920/578 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean, Paul Bonnet chef d'équipe au service du nettoiement p. 64PO1/19261926/624 1935-06-11Régie municipale du parc des sports - Compte administratif de 1934 p. 422PO1/19351935/555 1927-11-30Ancienne faculté de lettres - Aménagement des justices de paix des cantons nord et centre - Soumission les charpentiers réunis p. 675PO1/19271927/663 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse.demande de bourse. avis p. 346PO1/19101910/818 1910-11-29Session de droit. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 396PO1/19101910/934 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Achat de deux chevaux p. 213PO1/19091909/562 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de Guilluame Camguilhem ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220PO1/19111911/486 1910-10-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Demeur veuve de Guillaume Forestier ex préposé d'octroi de 1re classe p. 249PO1/19101910/516 1911-12-10Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Habitants des allées Lafayette. Pétition p. 369PO1/19111911/844 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 place de la Bourse. Location p. 306PO1/19091909/861 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Albouy en qualité de veuve Jean Lanes chauffeur en retraite aux usines communales p. 63PO1/19251925/90 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des objets de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385PO1/19121912/745 1923-10-07Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1923. Procès verbal p. 231PO1/19231923/293 1920-12-29Session extraordinaire. Année 1921. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 443PO1/19201920/535 1910-02-21Session de droit. Introductions. Gabriel Tore ancien cantonnier. Secours annuel p. 169PO1/19101910/236 1924-08-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Budget additionnel de 1924 p. 218PO1/19241924/334 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 95PO1/19141914/182 1925-02-27Fourneaux économiques. Fourniture des denrées. Soumissions diverses p. 32PO1/19251925/50 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Barthe p. 138PO1/19131913/334 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Théâtre municipal du Capitole. traité de concession p. 172PO1/19131913/487 1909-02-22Session de droit. Introductions. Immeuble provenant de la succession Ozenne. Bail Bolfa p. 68PO1/19091909/128 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Lyon. Subvention p. 163PO1/19141914/333 1911-06-15Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1911. Procès verbal p. 223PO1/19111911/496 1932-04-23Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Granier - Règlement p. 317PO1/19321932/205 1932-02-22Construction d'un groupe scolaire au quarteir des Trois Cocus - Enquête parcellaire p. 190PO1/19321932/169 1932-01-08Séance privée - Assistance aux familles nombreuses troisième trimestre 1932) p. 709PO1/19321932/485 1933-02-18Lotissement Constantin - Quartier du Pont des Demoiselles p. 118PO1/19331933/68 1933-11-17Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Secours 1933-1934 p. 946PO1/19331933/551 1933-09-15Eglise de la Daurade - Accident Gontié p. 710PO1/19331933/401 1911-05-05Session de droit. Rapports. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 180PO1/19111911/377 1924-01-28Session extraordinaire. Revêtement de plaques de marbre, transcriptions et frises en céramique du monument aux morts au cimetière de Terre-Cabade p. 15PO1/19241924/36 1924-07-25Session extraordinaire. Projet de construction d'un groupe scolaire à Croix Daurade p. 251PO1/19241924/382 1922-05-30Séance ordinaire. Création d'une caisse nationale d'avances aux communes. Voeu p. 165PO1/19221922/196 1911-09-11Session de droit. Rapports. Matériel des fêtes. Achat de mâts servant au pavoisement des rues p. 394PO1/19111911/900 1909-05-03Session de droit. Introductions. Chorale de Bonhoure. Subvention. Concours de Bayonne p. 90PO1/19091909/199 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. Rue de la Colonne. réfection de la chaussée p. 24PO1/19171917/41 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble boulevard Riquet. Location. Demande Vaysse p. 243PO1/19091909/661 1925-02-27Hospices civils et bureau de bienfaisance de Toulouse. Vente de l'ancien presbytère de Saint Aubin. Cahier des charges p. 32PO1/19251925/49 1930-02-24Hospices civils - Ecole d'infirmières - Bourses municipales p. 88PO1/19301930/24 1930-02-04Hygiène - Javellisation - Traité Cotelle et Foucher p. 281PO1/19301930/208 1926-09-27Session extraordinaire - Sursis d'incorporation p. 30PO1/19261926/462 1929-12-16Ecole primaire supérieure de garçons - Création d'un emploi d'instituteur adjoint délégué à l'éducation physique p. 660PO1/19291929/667 1909-01-14Session extraordinaire. Répartition individuelle de la contribution personnelle pour la ville de Toulouse p. 34PO1/19091909/3 1926-12-10Session extraordinaire - Crédit municipal - Taux de l'emprunt au bureau de bienfaisance p. 42PO1/19261926/539 1931-07-30Demande de secours annuel formée par Mme Baysset née Serres veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 563PO1/19311931/477 1927-10-21Instance Baqué - Autorisation de défendre p. 568PO1/19271927/476 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents dirigés par l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement des frais de transport et de nourriture p. 358PO1/19111911/783 1912-01-03Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Bains douches aux Amidonniers. Proposition p. 166PO1/19121912/132 1919-11-19Session ordinaire. Mise hors classe du lycée de garçons de Toulouse p. 318PO1/19191919/491 1932-02-22Service des eaux - Accident provoqué par une excavation rue de la Pomme - Réclamation de la société anonyme des transports économiques départementaux de la Haute-Garonne p. 188PO1/19321932/160 1909-02-22Session de droit. Introductions. Etablissement d'un marché au port de la Daurade p. 67PO1/19091909/91 1931-03-30Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang p. 201PO1/19311931/209 1931-05-29Demande de secours annuel formée par Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemins vicinaux p. 370PO1/19311931/365 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 211PO1/19111911/457 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 116PO1/19101910/125 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 267PO1/19131913/793 1911-03-03Session de droit. Rapports. Création d'une école maternelle dans le quartier de la Daurade p. 88PO1/19111911/111 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 162PO1/19091909/396 1916-02-17Session ordinaire. La question du gaz p. 42PO1/19161916/57 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217PO1/19111911/484 1932-11-21Ecole Matabiau (filles) - Création d'une sixième classe p. 875PO1/19321932/586 1932-11-21Drague à vapeur - Traité Daran p. 880PO1/19321932/605 1919-01-07Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Ramond p. 170PO1/19191919/237 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Affaire Dureau. Règlement p. 452PO1/19121912/1027 1919-05-30Session ordinaire. Société amicale de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 133PO1/19191919/191 1922-08-12Session extraordinaire. Construction d'un trottoir aux Minimes p. 399PO1/19221922/521 1919-03-31Session extraordinaire. Vente d'un immeuble dénommé ancienne poudrerie Sainte Agne. Adjudication p. 84PO1/19191919/111 1920-05-06Session extraordinaire. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 193PO1/19201920/239 1932-02-22Bâtiments communaux - Vidange années 1932-1933 - Traité hygiène Madron p. 158PO1/19321932/66 1928-02-15Société avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 111PO1/19281928/56 1928-03-27Ecole normale d'instituteurs - Renouvellement de secours Arboucalot p. 208PO1/19281928/212 1929-03-22Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Faurous p. 169PO1/19291929/203 1928-11-16Syndicat national des agents des trésoreries et des recettes des finances - Demande de subvention p. 592PO1/19281928/556 1927-09-12Elargissement du boulevard de la Blanquette - Enquête parcellaire p. 727PO1/19271927/702 1931-09-25Association des réformés, mutilés d'après guerre et de leurs ayants droit - Demande de subvention p. 689PO1/19311931/602 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Guiraud ex brigadier cycliste hors classe de la police p. 177PO1/19321932/124 1930-11-15Bourse du travail - Achat de mobilier - Traité Sicre p. 621PO1/19301930/436 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rabouil ex archiviste de la police municipale p. 177PO1/19321932/126 1932-02-22Reconstruction du clocher de la Dalbade - Réfection de l"église p. 142PO1/19321932/45 1932-02-22Service des Pompes funèbres -Pension à Mme veuve Carpin p. 152PO1/19321932/63 1932-11-21Demande de secours annuel formée par Antoine Garres veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 901PO1/19321932/664 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boiry ex planton démarcheur au service des pompes funèbres p. 883PO1/19321932/614 1933-02-18Théâtre du Capitole - Réparation du jeu d'orgue - Règlement des travaux - Soumission Milde p. 102PO1/19331933/27 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Bousquet née Ayral ex aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 343PO1/19331933/224 1917-01-12Session extraordinaire. Terrain de la rue Gazan. Location à la ville pour la compagnie des chemins de fer du Midi p. 253PO1/19171917/339 1911-03-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1911 p. 289PO1/19111911/618 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Duclos p. 358PO1/19111911/771 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel et de collections p. 358PO1/19111911/794 1935-06-11Conservatoire de musique - Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 423PO1/19351935/558 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis François Massot ancien chef de bureau de l'état civil p. 409PO1/19121912/887 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux p. 198PO1/19211921/247 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Ligne d'autobus. Question de M. Porterie p. 435PO1/19231923/599 1917-12-22Session extraordinaire. Association des mutilés de la Haute-Garonne. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 271PO1/19171917/372 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Méras ancien sous inspecteur de la police municipale p. 451PO1/19201920/560 1910-08-20Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 345PO1/19101910/816 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Théodore Carrié ancien gardien de la drague p. 376PO1/19211921/526 1921-11-24Session ordinaire. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terrain à Pouvourville p. 377PO1/19211921/530 1920-12-29Session extraordinaire. Demande de Joseph Marceillac contrôleur des droits de place, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 447PO1/19201920/547 1928-02-15Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 117PO1/19281928/73 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Indemnité Rescanières p. 122PO1/19091909/284 1915-11-15Session ordinaire. Séance du 15 novembre 1915. Procès verbal p. 222PO1/19151915/269 1910-08-20Session de droit. Rapports. Faculté de Médecine. Bâtiments de l'ancienne école. Réparations p. 360PO1/19101910/878 1910-12-27Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, compte d'administration de 1909 p. 7PO1/19101910/1192 1917-10-05Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Lafourguette p. 101PO1/19171917/139 1917-10-05Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat de machines à écrire p. 103PO1/19171917/145 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 279PO1/19131913/815 1913-11-11Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 351PO1/19131913/952 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Rue des Ecoles. Vente de terrain p. 331PO1/19131913/919 1925-04-25Session extraordinaire - Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 120PO1/19251925/193 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Mont de Piété. compte de gestion de M Mallet caissier p. 223PO1/19091909/589 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Fourniture de deux camions. Paiement des frais. Acquiescement à jugement p. 197PO1/19101910/328 1910-10-05Session de droit. Introductions. Rue Nestor Brun. Borne Fontaine p. 246PO1/19101910/496 1921-01-07Session extraordinaire. Rente viagère Paul Déjean p. 219PO1/19211921/293 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Association générale des commis des trésoreries générales et des recettes des finances (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/264 1924-11-06Session extraordinaire. Société la philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 289PO1/19241924/290 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1913 p. 330PO1/19121912/541 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Installation d'une boîte aux lettres avenue de Bayonne. Pétition des habitants p. 309PO1/19121912/449 1926-10-05Session ordinaire - Office communal d'habitations - Acquisition de terrain rue Negreneys p. 46PO1/19261926/189 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Lantrès (mairie) p. 72PO1/19111911/1059 1929-03-22Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 171PO1/19291929/209 1922-05-30Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Altariba. Avis p. 168PO1/19221922/210 1923-07-09Session extraordinaire. Assurance incendie. Immeuble rue Sainte Lucie. Maison des mères p. 358PO1/19231923/447 1930-05-28Association radiophonique Toulouse Pyrénées - Demande de subvention p. 344PO1/19301930/297 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Entreprise Murat frères. Réclamations au décompte définitif p. 76PO1/19131913/190 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Délivrance du médaillier p. 257PO1/19091909/732 1911-05-05Session de droit. Rapports. Boulevard atabiau. Demande Delpech p. 164PO1/19111911/318 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Lagassé (police) p. 357PO1/19111911/753 1913-06-30Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1913. Procès verbal p. 209PO1/19131913/560 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Jean Emile Ferré sergent de ville p. 264PO1/19121912/264 1909-10-07Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Installation d'une boîte aux lettres et d'une cabine téléphonique p. 243PO1/19091909/670 1922-02-15Session ordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 50PO1/19221922/37 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Amans (octroi) p. 284PO1/19091909/815 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Firmin Agert sous brigadier à la police municipale p. 65PO1/19251925/94 1915-10-20Session extraordinaire. Annulation de sept crédits de l'année 1915 et vote de deux crédits supplémentaires sur le même exercice p. 190PO1/19151915/201 1920-11-18Session ordinaire. Compte administratif de 1919 p. 363PO1/19201920/392 1926-12-28Session extraordinaire - Lotissement Dargassies, quartier de Montaudran p. 50PO1/19261926/717 1909-02-22Session de droit. Rapports. Location d'un terrain communal rue Bayard. Proposition Buisson et Courtinade p. 72PO1/19091909/149 1929-03-22Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 155PO1/19291929/148 1929-11-02Construction de bains douches au quartier Saint Cyprien - Adjudication p. 64PO1/19291929/10 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Léon Macke ex brigadier chef à la police de sûreté p. 282PO1/19241924/436 1924-08-28Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières de banlieue. Question de M. Delque p. 302PO1/19241924/472 1926-07-08Session ordinaire - Etoile sportive de Saint Sylve - Demande de subvention p. 50PO1/19261926/358 1926-08-17Session ordinaire - Agrandissement des cimetières de banlieue - Pourvoi en cassation p. 70PO1/19261926/408 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. Pénurie de combustible. Question de Dominique Rieu p. 23PO1/19171917/39 1925-02-04Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Pétronille Garric veuve de Pierre Fontès ancien ouvrier au service municipal des eaux p. 94PO1/19251925/148 1927-02-28Société des aviculteurs du Midi - Demande de subvention p. 109PO1/19271927/147 1922-08-11Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Achard. Demande d'indemnité p. 344PO1/19221922/467 1922-11-12Session extraordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 422PO1/19221922/567 1912-06-09Session extraordinaire. Emprunt. Entretien des trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Demande de crédit p. 395PO1/19121912/832 1919-07-28Session extraordinaire. Economat du syndicat général des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 193PO1/19191919/275 1922-08-11Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Capital de roulement à porter de 3.800.000 francs à 7.000.000. Avis du Conseil municipal p. 340PO1/19221922/452 1927-06-25Ecole polytechnique - Demande de secours Soulès p. 369PO1/19271927/396 1926-11-19Session extraordinaire - Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Emprunt d'un million de francs - Relèvement du taux d'intérêt p. 50PO1/19261926/591 1923-07-02Session ordinaire. Chauffage et aération du Théâtre du Capitole p. 37PO1/19231923/40 1927-01-06Démolition d'immeubles acquis par la ville rue Malbec et place de la Daurade p. 346PO1/19271927/335 1927-06-25Instance Lacombe p. 356PO1/19271927/357 1930-01-07Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 431PO1/19301930/386 1930-10-15Décès de M. Rivière, conseiller municipal p. 573PO1/19301930/396 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Allée des Demoiselles. Suppression des fossés p. 243PO1/19091909/660 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Roques (mairie) p. 175PO1/19091909/418 1931-12-01Institut électrotechnique. Exonération des frais d'études et de laboratoire p. 81PO1/19311931/76 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran (mairie) p. 518PO1/19121912/1200 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de M. Perreu p. 71PO1/19131913/169 1926-12-10Session extraordinaire - Fourniture de mobilier scolaire - Traité Barthélémy p. 28PO1/19261926/491 1922-02-17Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 71PO1/19221922/84 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour 1909 p. 294PO1/19101910/646 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Pétition pour le maintien du lavoir de Bonnefoy p. 200PO1/19121912/169 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierrette Marie Foix veuve de Guillaume Fournier ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 437PO1/19101910/1150 1912-06-08Introductions. Emprunt. Fontaines, bouches d'arrosage et de lavage, canalisation des prises d'eau particulières, etc. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/672 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 348PO1/19091909/1003 1914-12-30Session extraordinaire. Association des beaux arts. Demande de subvention p. 352PO1/19141914/703 1915-07-02Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de crédit p. 29PO1/19151915/33 1911-05-05Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Transfert de bail p. 165PO1/19111911/325 1910-11-29Session de droit. Rapports. Etablissements militaires de Toulouse. Fourniture de l'eau. Convention p. 412PO1/19101910/1048 1925-02-27Assistance aux familles nombreuses p. 37PO1/19251925/63 1923-07-02Session ordinaire. Demande de concession de la société toulousaine du Bazacle. Mise aux enquêtes p. 40PO1/19231923/45 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 201PO1/19141914/459 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel May ancien agent de la sûreté p. 461PO1/19201920/588 1927-10-21Etablissements classés - Installation d'un atelier de dénaturation d'alcool - Demande Hennebicque p. 594PO1/19271927/540 1925-07-12Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 335PO1/19251925/537 1932-01-08Approvisionnements - Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 700PO1/19321932/457 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Syndicats et sociétés divers. Demande de subvention p. 319PO1/19111911/685 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Frais d'entretien. Années 1906, 1907, 1908. Demande d'indemnité Cluzel p. 176PO1/19091909/464 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Peintures décoratives, dorures et divers. Avant mètre et détail estimatif des travaux p. 283PO1/19231923/381 1928-12-28Demande de secours annuel formée par Pierre Bourgint ancien surveillant au service du nettoiement p. 684PO1/19281928/710 1928-11-16Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal chemin de Bourrassol p 605PO1/19281928/596 1930-04-25Ecole vétérinaire - Déplacement - Enquête d'utilité publique p. 286PO1/19301930/216 1931-12-01Théâtre du Capitole. Saisons théâtrales 1931-1934. Cahier des charges p. 58PO1/19311931/7 1920-03-26Session extraordinaire. Entrepôt réel des douanes. Bail p. 90PO1/19201920/80 1927-07-29Ecole principale du service de santé de la marine à Bordeaux - Ecole spéciale militaire - Ecole navale - Demandes bourses - Avis p. 455PO1/19271927/415 1924-07-23Session extraordinaire. Décès de Melle Laporte et de M. Alexandre fils. Condoléances p. 232PO1/19241924/377 1924-07-25Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255PO1/19241924/397 1929-12-16Service des pompes - Fourniture de tissus caoutchoutés - Soumission Mirassou p. 658PO1/19291929/657 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198PO1/19141914/436 1929-11-02Service des pompes funèbres - Fournitures de poignées - Traité Pech p. 67PO1/19291929/18 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Demande de renouvellement de secours formée par Jeanne Nicol veuve de Bernard Lieurs ancien cantonnier au service du nettoiement p. 227PO1/19141914/525 1928-12-28Association le livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 678PO1/19281928/687 1924-08-07Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures de garçons et de filles. Fournitures de denrées. Traités Cazes, Landelle, Villemur et Carol p. 223PO1/19241924/355 1922-07-07Session extraordinaire. Allocations militaires, soutiens de famille p. 205PO1/19221922/241 1915-03-26Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Caminade. Réclamation Castagné. Avis p. 55PO1/19151915/71 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Bauchy p. 167PO1/19131913/466 1929-02-08Déviation de l'égout du Grand Rond au Moulin du Château p. 447PO1/19291929/468 1928-01-08Société toulousaine pour l'amélioration du cheval demi sang - Demande de subvention p. 449PO1/19281928/433 1929-05-07Alignement rue des cheminées - Mme veuve Sarda pétitionnaire p. 396PO1/19291929/388 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Déjean p. 630PO1/19301930/470 1931-03-30Couverture du dépôt de nettoiement des Minimes. Taité Everite p. 191PO1/19311931/179 1931-11-30Vieux Château d'eau - Réparation de la galerie du canal de fuite p. 827PO1/19311931/663 1932-04-23T.C.R.T. - Modifications aus voies de tramways - Place intérieure et extérieure Saint Michel p. 323PO1/19321932/224 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Alexandrine Teyrac veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 565PO1/19311931/483 1920-12-29Session extraordinaire. Instance Juillac veuve Messin p. 461PO1/19201920/590 1921-02-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Caujolle, ancien ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 72PO1/19211921/106 1921-05-13Session ordinaire. Personnel enseignant des Beaux Arts et du Conservatoire de musique. Participation à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 136PO1/19211921/145 1926-07-08Session ordinaire - Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'exercice de mandats spéciaux p. 39PO1/19261926/318 1924-08-05Session ordinaire. Union olympique toulousaine. Demande de subvention p.154PO1/19241924/241 1924-11-29Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bribes veuve Lanes p. 389PO1/19241924/609 1917-11-10Session extraordinaire. Réouverture du dépotoir de Lafourguette. Protestation. Voeu p. 236PO1/19171917/321 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Fontaneau veuve de Pierre Abeille ancien brigadier cantonnier des chemins communaux p. 74PO1/19171917/98 1922-08-22Session ordinaire. Cherté de la vie. Allocution de M. Paul Feuga maire p. 252PO1/19221922/323 1927-03-28Théâtre du Capitole - Détérioration d'un vêtement - Demande d'indemnité Grenier p. 145PO1/19271927/174 1917-02-08Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 188PO1/19171917/260 1921-01-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Corti dont le mari fut cantonnier des chemins vicinaux p. 251PO1/19211921/373 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 62PO1/19111911/49 1927-11-30Institut des sourds muets de Toulouse - Demande de bourse communale Robert Bonnet p. 661PO1/19271927/627 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Loubet. Avis p. 217PO1/19221922/261 1927-06-25Accident côte de Griffoulet - Instance Bouissou - Règlement p. 356PO1/19271927/356 1926-01-02Projet de convention entre la ville et la société des T.C.R.T. p. 25PO1/19261926/6 1909-02-22Session de droit. Rapports. Immeuble rue des Renforts. Proposition Cayron p. 77PO1/19091909/163 1927-01-28L'assistance aux vieillards - Question de M. Granier p. 47PO1/19271927/62 1929-09-06Procès verbal p. 325PO1/19291929/313 1932-02-22Notre action préventive p. 131PO1/19321932/8 1931-12-01Nouvelle école vétérinaire. Rétrocession de parcelles de terrain à l'état p. 55PO1/19311931/2 1931-09-25Cercle laïque Pinel Deltour - Demande de subvention p. 694PO1/19311931/621 1931-11-30Contre le chômage - Programme des travaux p. 820PO1/19311931/651 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Danis ex cantonnier au service du nettoiement p. 428PO1/19301930/375 1931-11-30Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Fressignac p. 830PO1/19311931/671 1932-04-23Envoi de délégués au 3° congrès international de technique et d'hygiène urbaine à Lyon p. 318PO1/19321932/211 1931-11-30Ecole militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 866PO1/19311931/783 1932-01-08Fourniture de lampes nécessaires pour l'éclairage axial - Traité société anonyme Philips p. 690PO1/19321932/426 1932-11-21Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire - Demande d'autorisation p. 844PO1/19321932/500 1918-07-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Virginie veuve de Eustache Boube ancien préposé d'octroi p. 157PO1/19181918/198 1927-06-25Eglise Saint Sernin - Restauration p. 374PO1/19271927/411 1926-12-10Session extraordinaire - Essais d'autobus - Subvention p. 39PO1/19261926/532 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Secours annuel Baylac cantonnier des promenades p. 250PO1/19091909/687 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Gouazé brigadier de police p. 442PO1/19121912/989 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de denrées pour les chevaux. Offre Lasserre p. 153PO1/19101910/174 1916-12-05Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de M. Bousquet p. 100PO1/19161916/126 1916-09-22Session extraordinaire. Questions diverses p. 206PO1/19161916/251 1912-06-08Installation des dix conseillers municipaux élus le 21 juillet 1912 p. 345PO1/19121912/582 1922-08-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Demandes de bourses communales p. 336PO1/19221922/443 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. demandes de bourses p. 393PO1/19131913/1084 1923-05-05Session ordinaire. Raid hippique des Pyrénées. Demande de subvention p. 166PO1/19231923/216 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Pétronille Pontal en qualité de veuve de Julien Louis Esquirol ex préposé à l'octroi de Toulouse p 337PO1/19251925/544 1927-07-25Contribution personnelle mobilière 1928 - Déduction d'un minimum de loyer p. 371PO1/19271927/401 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 307PO1/19121912/440 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Arrêtés en vigueur au marché Arnaud Bernard et au marché des Carmes. Question de M Taché p. 334PO1/19131913/937 1913-12-12Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes aux incurables privés de ressources p. 390PO1/19131913/1039 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Avenir sportif Marengo. Demande de subvention p. 396PO1/19131913/1094 1924-12-30Session extraordinaire. Immeuble du calvaire. Incendie. Règlement de sinistre p. 425PO1/19241924/663 1915-03-26Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emprunt p. 48PO1/19151915/48 1916-02-17Session ordinaire. Droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Perception d'une taxe p. 39PO1/19161916/48 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Dougnac (pompier) p. 307PO1/19091909/884 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines. Indemnité aux gérants p. 445PO1/19101910/1171 1915-10-20Session extraordinaire. Installation des prisonniers de guerre à la forêt de Bouconne. Location Laballe p. 205PO1/19151915/247 1927-03-28Hôtel d'Assezat - Restauration de la façade Nord de la cour d'honneur p. 155PO1/19271927/206 1927-01-06Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé p. 351PO1/19271927/345 1916-12-21Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Réparations. Crédit p. 274PO1/19161916/350 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148PO1/19181918/172 1918-02-21Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32PO1/19181918/33 1927-10-21Club olympique de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598PO1/19271927/556 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Force motrice nécessaire aux usines élévatoires p. 190PO1/19121912/151 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 235PO1/19121912/261 1919-02-10Session extraordinaire. Colonie de vacances. Assurances p. 256PO1/19191919/389 1925-07-08Session extraordinaire - Société d'électricité du Tarn. Réseau de transport d'énergie électrique p. 217PO1/19251925/373 1919-03-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Paris veuve Couret p. 80PO1/19191919/97 1919-08-28Session ordinaire. Transport communaux. Assurances p. 223PO1/19191919/334 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Aubin, Labarthe et Gosse Gardet p. 234PO1/19231923/304 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ducros en qualité de veuve de Jean Marie Toulouse ancien receveur des droits de place p. 84PO1/19241924/128 1923-01-08Session ordinaire. Service du nettoiement. Puisage dans les canaux du Midi et Latéral à la Garonne p. 300PO1/19231923/406 1918-04-04Session extraordinaire. Caserne de pompiers allée Charles de Fitte. Demande d'indemnité du caporal Fontagné p. 81PO1/19181918/100 1930-05-28Tribunal civil - Instance Costes p. 337PO1/19301930/272 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves des écoles communales en 1913 p. 175PO1/19131913/501 1926-10-05Session ordinaire - Lotissement Roffast au Port Garaud p. 42PO1/19261926/178 1929-12-30Construction de la nouvelle école vétérinaire - Acquisition du terrain p. 665PO1/19291929/678 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de taxe de visite de fosse d'aisances. Demande Maurice Henry 5 rue de Verdun p. 262PO1/19121912/338 1926-07-08Session ordinaire - Société des pêcheurs à la ligne - Demande de subvention p. 45PO1/19261926/332 1922-07-04Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Dardier ancien cantonnier p. 121PO1/19221922/140 1926-07-08Session ordinaire - Ecole spéciale militaire - Demandes de bourses - Avis p. 41PO1/19261926/322 1924-08-25Session ordinaire. Projet d'ouverture d'une voie nouvelle entre le square Wilson et le Pont Neuf p. 273PO1/19241924/412 1916-08-18Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Bergès ancien cantonnier paveur p. 171PO1/19161916/204 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M. Capus p. 238PO1/19111911/534 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 166PO1/19131913/455 1931-03-30Inspection médicale des écoles. Construction d'une salle de gymnastique avec douches p. 186PO1/19311931/166 1915-10-20Session extraordinaire. Acquisition par mesure d'alignement. Immeuble 6 rue Peyrolières. Affaire Mader. Emprunt p. 207PO1/19151915/254 1910-02-21Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Cahier des charges p. 178PO1/19101910/257 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer section du Sud Ouest. Subvention p. 222PO1/19101910/424 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 73 de Périole. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 46PO1/19091909/64 1911-12-29Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1912 suite p. 98PO1/19111911/1121 1912-04-23Session exceptionnelle. Tramways p. 227PO1/19121912/232 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Construction d'un aqueduc sur le canal de fuite de l'usine Sirven. Somme due à M Sirven p. 232PO1/19121912/249 1932-05-27Pavage - Entretien et réfection du 1er avril au 31 décembre 1932 - Adjudication p. 410PO1/19321932/322 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Petit chemin de Raynal. Demande de mise en état de viabilité p. 418PO1/19101910/1066 1932-11-21Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication p. 864PO1/19321932/558 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Laurence Lanta veuve de Pierre Ouradou ex préposé d'octroi p. 438PO1/19101910/1153 1932-01-08Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1931-1932 - Avis du conseil municipal p. 671PO1/19321932/374 1923-07-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie p 39PO1/19231923/44 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers charpentiers. Congrès national. Demande de subvention p. 280PO1/19191919/415 1931-11-30Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 847PO1/19311931/721 1930-01-07Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 426PO1/19301930/370 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Leselle veuve de Charles balan ancien chef de bureau à la mairie de Toulouse p. 346PO1/19091909/994 1915-08-23Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Antoine Escudier ancien garde promenades p. 161PO1/19151915/178 1923-02-19Session ordinaire. Questions diverses. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Delque p. 72PO1/19231923/99 1910-05-13Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 265PO1/19101910/565 1912-06-08Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équiperment Bachy p. 347PO1/19121912/592 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 397PO1/19121912/842 1919-05-30Session ordinaire. Instance au conseil de préfecture Mme Capoul contre la ville de Toulouse p. 136PO1/19191919/195 1924-08-05Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile d'Orient. Demande de subvention p.154PO1/19241924/240 1909-05-03Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Marius Portet sous chef de section au service des eaux p. 104PO1/19091909/222 1909-02-22Session de droit. Rapports. Glacière des Sept Deniers. Demande de concession d'eau Roux p. 81PO1/19091909/182 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de la société l'épargne. Etablissement d'un passage sous la rue Raymond IV p. 150PO1/19161916/192 1917-11-10Session extraordinaire. Amélioration des ressources financières des communes. Voeu p. 236PO1/19171917/320 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Chorale toulousaine. Concours d'Agen. Subvention p. 138PO1/19131913/365 1926-10-05Session ordinaire - Catastrophe de la Dalbade - Secours aux sinistrés p. 37PO1/19261926/172 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1151 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue des Trente six Ponts. Location. Demande Forest p. 98PO1/19101910/25 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Subvention p. 209PO1/19111911/444 1919-11-19Session ordinaire. Demande de Jean Marie Camélis expéditionnaire au service du nettoiement, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 312PO1/19191919/466 1920-03-26Session extraordinaire. Demande de règlement de comptes. Darnès Jean fils p. 98PO1/19201920/106 1920-03-26Session extraordinaire. Echelles des traitements du personnel communal p. 107PO1/19201920/136 1911-09-11Session de droit. Rapports. Acquisition. Règlement de mitoyenneté. Construction de l'entrepôt du service du nettoiement avenue des Minimes. Affaire Bialar p. 390PO1/19111911/889 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Ecole vétérinaire. Déplacement. Voie d'accès p. 147PO1/19131913/405 1919-04-02Session extraordinaire. Election du secrétaire p. 37PO1/19191919/57 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Création d'un bureau e tabac à la Barrière de Croix Daurade. Pétition Kraner p. 146PO1/19131913/399 1920-04-08Session ordinaire. Office public d'habitations à bon marché. Subvention p. 282PO1/19201920/339 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 31PO1/19231923/21 1911-12-01Session extraordinaire. Introduction. Fourniture des denrées nécessaires au lycée de jeunes filles (internat municipal). 1er lot pain. 4me lot vin p. 45PO1/19111911/2 1911-03-03Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers . Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 83PO1/19111911/75 1914-07-22Session extraordinaire. Séance du 22 juillet 1914. Procès verbal p. 235PO1/19141914/537 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite Paul Monfraix (mairie) p. 245PO1/19101910/466 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste situé allée Saint Michel. Renouvellement du bail p. 327PO1/19121912/460 1919-05-30Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 140PO1/19191919/205 1929-11-02Fédération des sociétés piscicoles du Sud Ouest Midi - Demande de subvention p. 84PO1/19291929/68 1928-01-08Allocations militaires - Avis p. 450PO1/19281928/437 1929-11-02Fourniture de l'essence poids lourd et de tourisme - Traité Poupot p. 75PO1/19291929/37 1929-03-22Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupement de Toulouse) - Demande de subvention p. 171PO1/19291929/211 1928-12-28Derby club toulousain - Demande de subvention p. 680PO1/19281928/693 1924-08-05Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (suppression du travail de nuit dans les boulangeries) de Marie Duplé 20 place du Capitole p. 145PO1/19241924/219 1924-08-28Session ordinaire. Questions diverses. Rectification du chemin des 7 deniers. Question de M. Thomas p. 301PO1/19241924/470 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224PO1/19221922/282 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bernarde Manens en qualité de veuve de Léon Louis Jarousseau ancien inspecteur de la police municipale p. 87PO1/19241924/138 1910-05-13Session de droit. Rapports. Demandes de subventions formées par diverses sociétés p. 268PO1/19101910/581 1910-08-20Session de droit. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales. Adjudication. Cahier des charges p. 357PO1/19101910/857 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 308PO1/19091909/896 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal sis à Croix Daurade. Location Aussal. Admission en non valeur p. 328PO1/19121912/508 1912-06-08Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 356PO1/19121912/702 1922-08-22Session ordinaire. Commission du nettoiement p. 355PO1/19221922/491 1923-07-02Session ordinaire. Hospices civils. Achats de machines outils p. 28PO1/19231923/11 1919-07-28Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1919 p. 199PO1/19191919/296 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Alexandre Villespy ancien garde promenade p. 163PO1/19231923/207 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique toulousain. Concours musical de Rodez. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Gourdon. Demandes de subvention p. 309PO1/19101910/716 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/380 1928-02-15Impasse Ducos - Prolongement et classement p. 108PO1/19281928/43 1917-02-28Session ordinaire. Election du secrétaire p. 41PO1/19171917/45 1917-01-12Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Paiement des fournitures p. 251PO1/19171917/334 1920-12-29Session extraordinaire. Immeuble communal 18 rue Saint Rémesy. Location Layac. Renouvellement du bail p. 446PO1/19201920/544 1927-04-29Marchés régulateurs - Acquisition d'un châssis p. 204PO1/19271927/227 1921-08-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1920 p. 341PO1/19211921/436 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Transformation et achèvement de la salle Henri martin. Décomptes définitifs p. 58PO1/19111911/31 1926-12-10Session extraordinaire - Association universelle pour supprimer la guerre - Demande de subvention p. 35PO1/19261926/514 1931-09-25Beaux arts - Legs Gautray p. 688PO1/19311931/600 1932-01-08Conservatoire de musique - Fourniture des ouvrages de musique et location de pianos - Soumission Martin Gautié p. 675PO1/19321932/382 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale aux Amidonniers. Règlement de comptes p. 18PO1/19131913/23 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Dupont en qualité de veuve de Henri Michineau ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 285PO1/19241924/444 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande de M Lamazères ancien garde champêtre, tendant à obtenir le paiement du traitement du mois où il a cessé ses fonctions p. 434PO1/19121912/945 1924-08-05Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 164PO1/19241924/266 1925-11-03Session extraordinaire - Séance du 11 mars 1925 - Procès verbal p. 46PO1/19251925/64 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Rue des écoles. Prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture de l'école supérieure de filles et de l'école de garçons Michelet p. 139PO1/19131913/372 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Groupe toulousain du syndicat national des commis des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171PO1/19131913/483 1922-03-11Session ordinaire. Internat annexé à l'école primaire supérieure de garçons Berthelot. Modification au prix de la pension p. 315PO1/19221922/407 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Raymondis. Paiement d'indemnités p. 177PO1/19091909/472 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Employés remerciés. Demande d'indemnités p. 250PO1/19091909/685 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Congrès de 1908. Budget additionnel de 1909. Budget primitif de 1910. Avis à émettre p. 258PO1/19091909/737 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Aménagement d'une salle pour installer les collections Georges Labit p. 358PO1/19111911/802 1911-08-12Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 10 heures supplémentaires d'enseignement et de dactylographie et concession de 10 machines à écrire. Avis p. 16PO1/19111911/948 1924-03-26Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réfection de la marquise de la cour Gramat p. 97PO1/19241924/171 1921-08-11Session ordinaire. Conseil de préfecture. demande Félix et Emile Piat architectes p. 344PO1/19211921/446 1923-01-08Session ordinaire. Echelle des traitements du personnel municipal p. 301PO1/19231923/409 1924-07-25Session extraordinaire. Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 257PO1/19241924/404 1924-12-15Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires. Suppression d'emplois d'adjoints p. 405PO1/19241924/627 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Transformation de l'éclairage dans diverses salles de la bourse du travail p. 146PO1/19131913/400 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Syndicat des employés des trésoreries générales et des recettes de finances. Subvention p. 138PO1/19131913/346 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Petit chemin de Raynal. Elargissement et mise en état de viabilité p. 183PO1/19091909/505 1915-08-23Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Elise Bonnet veuve de Paul Berger ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 161PO1/19151915/179 1910-08-20Session de droit. Introductions. Syndicat des dames de l'habillement. Congrès. Subvention p. 337PO1/19101910/778 1910-09-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires résidant dans la commune p. 366PO1/19101910/903 1911-03-03Session de droit. Introductions. Voirie. Service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident de travail p. 83PO1/19111911/85 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Oussal veuve de M. Roudière ancien sous chef de bureau p. 47PO1/19171917/58 1911-05-05Session de droit. Introductions. Instance Guittard p. 163PO1/19111911/299 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Prorogation p. 207PO1/19101910/374 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 318PO1/19131913/856 1920-08-28Session ordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Aménagement de deux classes dans l'ancien gymnase de l'école p. 307PO1/19201920/380 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 163PO1/19141914/331 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1913 p. 175PO1/19141914/388 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Taxes de voirie p. 205PO1/19141914/476 1916-03-10Session extraordinaire. Séance du 3 octobre 1916. Procès verbal p. 210PO1/19161916/252 1924-08-05Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1924 p. 164PO1/19241924/267 1924-12-15Session extraordinaire. Etablissement d'une porcherie à Saint Simon, banlieue de Toulouse p. 408PO1/19241924/636 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Paul Burgan ancien comptable à la recette municipale p. 221PO1/19221922/267 1910-10-05Session de droit. Rapports. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant auxiliaire des travaux communaux p. 247PO1/19101910/509 1917-01-25Session extraordinaire. Secours annuel Pierre Maurel ancien garde cimetières p. 16PO1/19171917/21 1919-03-31Session extraordinaire. Congrégation des filles de la Croix. Vente d'immeuble. Avis p. 85PO1/19191919/115 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrière. Complément des droits d'enregistrement p. 66PO1/19141914/87 1924-08-05Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Rouzaud p. 150PO1/19241924/227 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Ancienne voûte du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 433PO1/19121912/915 1929-02-08Cavalerie municipale - Traité Razat et Compagnie p. 429PO1/19291929/411 1929-02-08Envoi d'un délégué à Orléans et à Paris pour étude sur exploitation de la glace dans les abattoirs p. 442PO1/19291929/453 1927-10-21Lycée de garçons - Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistantePO1/19271927/600 1920-03-26Session extraordinaire. Acquisition de terrain boulevard de la Marquette. Affaire société pyrénéenne d'énergie électrique p. 95PO1/19201920/95 1928-03-27Lycée de garçons - Demande de secours p. 197PO1/19281928/172 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers Toulousains. Subvention p. 243PO1/19091909/647 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire et de dommage et intérêts p. 256PO1/19111911/581 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer. Subvention p. 222PO1/19101910/423 1924-08-25Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Instance Julia p. 276PO1/19241924/415 1917-01-12Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. Demande de secours annuel pour études p. 252PO1/19171917/338 1927-10-21Désaffectation de crédit - Paiement des frais de transport de pavés d'échantillon p. 590PO1/19271927/529 1910-09-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires ne résidant pas dans la commune p. 366PO1/19101910/904 1910-02-21Session de droit. Introductions. Hospices civils. Rachat de rente Maury p. 168PO1/19101910/206 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest. Demande de subvention p. 197PO1/19101910/297 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages années 1910, 1911 et 1912 p. 208PO1/19101910/379 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Beltramé p. 254PO1/19101910/550 1921-05-14Session ordinaire. Hospices civils. Demande de crédit pour l'envoi d'indigents à l'hôpital Ramel de Luchon p. 161PO1/19211921/226 1922-11-12Session extraordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles. devis supplémentaire de travaux p. 412PO1/19221922/541 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 111PO1/19101910/97 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Réparation des calorifères de l'hôtel ville. Règlement Darolles p. 487PO1/19121912/1142 1930-02-24Ecoles primaires supérieures - Fourniture de lait - Traité Dutaut p. 115PO1/19301930/106 1918-12-23Session extraordinaire. Paiement des remises au personnel de l'octroi p. 290PO1/19181918/326 1925-04-09Session extraordinaire - Grève des employés de banque. Secours p. 237PO1/19251925/390 1915-01-07Session extraordinaire. Concessions d'eau. Excédents et frais d'installation de prises. Années 1908-1911-1912. Admission en non valeur p. 138PO1/19151915/145 1921-08-11Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier des Minimes. Emplacement p.345PO1/19211921/447 1922-02-14Session ordinaire. Séance du 14 février 1922. Procès verbal p. 22PO1/19221922/1 1922-02-15Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 55PO1/19221922/46 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande Lézat. Accident de travail p. 359PO1/19101910/867 1930-01-07Crédit municipal - Prêts sur valeurs mobilières p. 422PO1/19301930/353 1912-03-30Session exceptionnelle. Séance du 30 mars 1912. Procès verbal p. 198PO1/19121912/159 1911-03-03Session de droit. Rapports. Emprunt de 2.600.000 francs. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès. Décompte Badia p. 91PO1/19111911/120 1920-03-26Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 102PO1/19201920/121 1918-11-13Session ordinaire. Eglise Saint Sernin. Eglise du Taur. Réparations p. 261PO1/19181918/294 1921-08-11Session ordinaire. Fourniture de blouses pour le personnel de l'octroi. Marché de gré à gré. Soumission Arreckx p. 340PO1/19211921/430 1923-07-02Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 30PO1/19231923/17 1931-01-08Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 bis de la loi susvisée - Avis p. 636PO1/19311931/561 1932-04-23Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 309PO1/19321932/186 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Salon des poètes méridionaux. Organisation de fêtes. Demande de subvention p. 248PO1/19111911/548 1923-11-27Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains. Demande de subvention p. 405PO1/19231923/499 1932-02-22Centenaire Falguière - Exposition p. 161PO1/19321932/75 1932-04-23Fourniture d'habillements nécessaires aux agnets des divers services municipaux du 1er avril au 31 décembre 1932 - Soumisssion Gendron et cie p. 310PO1/19321932/188 1928-11-16Caisse des écoles - Subvention p. 571PO1/19281928/488 1931-05-29Fédération bouliste des Pyrénées. Demande de subvention p. 373PO1/19311931/377 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Henri Alphonse Berdié ex sous inspecteur de police p. 71PO1/19311931/46 1928-11-16Cavalerie municipale - Traité de Boussac p. 611PO1/19281928/613 1932-01-08Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Deuxième trimestre 1932 p. 675PO1/19321932/383 1933-10-05Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Paul née Fradin veuve d'un ancien planton au service du nettoiement p. 349PO1/19331933/244 1923-11-27Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 400PO1/19231923/488 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Demande de subvention p. 58PO1/19141914/56 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Lasserre p. 305PO1/19101910/703 1918-02-21Session ordinaire. Risques résultant de maniements de fonds par les régisseurs et autres employés municipaux. Assurances p. 40PO1/19181918/51 1913-03-02Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Dépôt de pavés place Bayard. Question p. 32PO1/19131913/44 1911-09-11Session de droit. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Cros Antonin ancien préposé d'octroi p. 388PO1/19111911/865 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Subvention p. 163PO1/19141914/332 1910-02-21Session de droit. Introductions. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 168PO1/19101910/190 1909-11-22Session de droit. Nomination des répartiteurs p. 334PO1/19091909/904 1916-11-27Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Cazeneuve veuve de M. Larrouy ancien préposé d'octroi p. 251PO1/19161916/312 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Murs de l'ancien archevêché. Question de M. Bourthoumieu p. 208PO1/19141914/479 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1913 p. 235PO1/19141914/540 1922-02-15Session ordinaire. Groupe scolaire de Croix Daurade. Création d'emplois p. 39PO1/19221922/11 1916-11-27Session ordinaire. Usine électrique municipale du Ramier du Château. Construction. Programme de concours p. 244PO1/19161916/290 1916-10-20Session extraordinaire. Atelier école d'apprentissage pour travaux de guerre. Demande de subvention p. 229PO1/19161916/276 1920-12-29Session extraordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit dans les boulangeries. Demande de Jean Pons boulanger rue des Arcs Saint Cyprien p. 453PO1/19201920/566 1918-04-04Session extraordinaire. Compte de gestion de l'exercice 1917. Vacants communaux p. 71PO1/19181918/74 1911-05-05Session de droit. Introductions. Fabrique de Croix Daurade. attribution d'un immeuble à la ville. congé. Expulsion des locaux p. 163PO1/19111911/310 1915-03-05Session ordinaire. Séance du 3 mai 1915. Procès verbal p. 81PO1/19151915/91 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Villenouvelle. demande Camille Bosc p. 51PO1/19111911/1008 1912-02-29Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 138PO1/19121912/59 1921-01-14Session extraordinaire. La question du gaz ville de Toulouse. Avenant au cahier des charges du 22 juillet 1854 pour l'éclairage au gaz et à ses avenants des 26 janvier 1876, 29 août 1889, 9 septembre 1899 et 8 juillet 1911 p. 2PO1/19211921/2 1923-11-27Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Charrière ex médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 406PO1/19231923/502 1923-11-27Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409PO1/19231923/511 1916-01-21Session extraordinaire. Ramier du Moulin du Château. Location Ebrard fils jeune p. 17PO1/19161916/18 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de l'école d'artillerie. Avant projet p. 165PO1/19121912/128 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Armand Assalit ancien employé à la mairie (état civil) p. 6PO1/19191919/14 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Jarnaud. Avis p. 224PO1/19221922/283 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un lot de vieux tuyaux de fonte. traité de gré à gré p. 222PO1/19131913/633 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Subvention accordée à l'occasion d'une épreuve cycliste. Question de M. Lefèvre p. 142PO1/19131913/388 1926-12-02Achèvement de l'usine du Ramier p. 59PO1/19261926/68 1919-03-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 91PO1/19191919/125 1930-02-24Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoire à deux étudiants désignés par la ville p. 100PO1/19301930/52 1930-11-15Assainissement - Honoraires Nave et Candillon p. 637PO1/19301930/492 1931-05-29Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitenciaire, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359PO1/19311931/334 1931-05-29Demande de secours exceptionnel formée par Mme Claire Laporte veuve d'un ancien terrassier au service des eaux. p. 371PO1/19311931/370 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de 2,600.000 fr. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès p. 58PO1/19111911/19 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Transfert du bureau de post de la rue Bayard. Crédit p. 35PO1/19091909/1191 1929-03-22Théâtre du Capitole - Complément de subvention p. 144PO1/19291929/118 1921-05-13Session ordinaire. Perception des taxes municipales par les percepteurs des contributions directes. Voeu de M. Thomas p. 129PO1/19211921/131 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 255PO1/19111911/579 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Reconstruction d'un mur mitoyen et d'une toiture aux marchés aux cochons. Règlement de mitoyenneté. Affaire Gélibert p. 159PO1/19121912/116 1919-05-30Session ordinaire. Hospices civils. Vente. Avis p. 148PO1/19191919/222 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande du conseil général de Barcelone p. 225PO1/19131913/647 1928-03-27Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation de voies d'accès aux abords - Déplacement de l'école vétérinaire - Prolongement des allées Jean Jaurès p. 189PO1/19281928/165 1928-03-27Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Cucilleron p. 217PO1/19281928/243 1926-06-25Session ordinaire - Hospices civils - Mainlevée Durand Berdeilh p. 37PO1/19261926/252 1926-12-28Session extraordinaire - Service des eaux - Révision des tarifs p. 47PO1/19261926/712 1926-05-02Arrêt à Toulouse des voyageurs par chemin de fer p. 32PO1/19261926/10 1928-11-16Service de l'économat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 606PO1/19281928/600 1928-11-12Usine hydroélectrique du Ramier et distribution publique d'énergie électrique - Exploitation en régie demande et cahier des charges p. 645PO1/19281928/627 1909-05-03Session de droit. Rapports. Attribution de bourse au lycée de garçons. demande Lassalle Séré p. 106PO1/19091909/231 1927-06-25Ecole des arts et métiers d'Aix - Ecoles nationales professionnelles de Tarbes et de Vierzon - Demandes de bourses - Avis p. 371PO1/19271927/400 1928-06-16Ecole nationale professionnelle de Vierzon - Demande de bourse - Avis p. 367PO1/19281928/363 1928-05-31Dépenses imprévues - Approbation des paiements effectués en 1927 p. 309PO1/19281928/318 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Roudil ancien inspecteur des comestibles hors classe au service de l'abattoir p. 441PO1/19281928/413 1924-08-07Session extraordinaire. Local de la place extérieure Saint Cyprien. Location p. 218PO1/19241924/336 1926-07-08Session ordinaire - Amicale sportive du Fer à Cheval - Demande de subvention p. 49PO1/19261926/350 1925-02-27Assistance aux femmes en couches p. 36PO1/19251925/62 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Deville chef à l'atelier de réparations p. 119PO1/19251925/189 1922-09-10Session ordinaire. Séance du 9 novembre 1922. Procès verbal p. 355PO1/19221922/489 1926-07-08Session ordinaire - Société les fraters mandols - Demande de subvention p. 47PO1/19261926/342 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 35PO1/19091909/1189 1927-02-28Eglise Saint Exupère - feu de cheminée - Règlement du sinistre p. 102PO1/19271927/125 1927-02-28Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 109PO1/19271927/148 1927-03-28Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 152PO1/19271927/193 1927-07-29Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 462PO1/19271927/422 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Compte de gestion de 1911 p. 329PO1/19121912/523 1919-06-01Session extraordinaire. Voirie. Alignement de la voie publique p. 9PO1/19191919/25 1919-01-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1919 et de la victoire p. 176PO1/19191919/235 1920-11-20Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 424PO1/19201920/528 1920-12-29Session extraordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 447PO1/19201920/548 1913-11-11Session de droit. Introductions. Règlement de mitoyenneté. Paiement des droits d'enregistrement p. 351PO1/19131913/965 1924-07-25Session extraordinaire. Société les virtuose de la chasse. Demande de subvention p. 254PO1/19241924/392 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de concession gratuite aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formée par Mme veuve Tranier et Mme veuve Bousquet p. 61PO1/19131913/126 1924-08-07Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Lazaret de Lalande. Cie l'urbaine p. 221PO1/19241924/347 1921-01-07Session extraordinaire. Fédération des locataires. Congrès à Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 219PO1/19211921/291 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'une caisse de retraites en faveur du personnel du bureau de bienfaisance. Avis p. 92PO1/19141914/172 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Boudet veuve d'un ancien cantonnier de la ville p. 129PO1/19141914/285 1925-02-27Epandage du gravier sur les routes p. 35PO1/19251925/59 1910-11-29Session de droit. Rapports. Acquisition de l'immeuble du bureau de bienfaisance petite rue Sainte Ursule n° 6 p. 404PO1/19101910/1009 1925-02-27Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 21PO1/19251925/15 1925-02-04Session extraordinaire - Chambres d'agricultures. Etablissement des listes électorales. Désignation d'un délégué p. 88PO1/19251925/126 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 242PO1/19091909/631 1915-01-07Session extraordinaire. Demande de Etienne Cazeneuve surveillant des écuries au nettoiement relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 137PO1/19151915/143 1926-12-10Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres - Legs veuve Armaing p. 30PO1/19261926/498 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Bureau de bienfaisance. Budget primitif de 1913. Subvention p. 541PO1/19121912/1236 1929-02-11Lycée de jeunes filles, E.P.S de garçons - E.P.S de jeunes filles - Traité de Rieussec p. 573PO1/19291929/532 1929-02-11Bureau de bienfaisance - Legs Julia p. 559PO1/19291929/484 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Serny (octroi) p. 67PO1/19091909/111 1909-02-22Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 18. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Mouysset p. 79PO1/19091909/174 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arts. Alignement Julien p. 128PO1/19091909/321 1927-01-28Lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de bourse communale Cep p. 23PO1/19271927/5 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme François née Capban veuve de Dominique François ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 121PO1/19281928/87 1925-07-12Hommage à Jaurès p. 350PO1/19251925/586 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Quartier Lancefoc. Percement d'une rue p. 365PO1/19101910/898 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Roncé sapeur pompier hors classe p. 446PO1/19101910/1176 1925-10-14Session extraordinaire - Conseil municipal. Procès verbal p. 258PO1/19251925/403 1925-10-14Session extraordinaire - Aviron toulousain. Demande de subvention p. 275PO1/19251925/444 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Demande de subvention p. 142PO1/19091909/368 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Constantine. Démolition du 2me lot des immeubles expropriés p. 122PO1/19091909/290 1911-03-13Session extraordinaire. Introduction. Groupe scolaire Concorde - Matabiau. Emprunt p. 102PO1/19111911/140 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1910 p. 203PO1/19111911/404 1923-04-05Session ordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Augmentation du taux de la redevance p. 143PO1/19231923/167 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1906. Solde des dépenses p. 242PO1/19091909/627 1932-02-22Sapeurs pompiers - Fourniture des effets d'habillement pour les années 1932,1933,1934 - Adjudication p. 188PO1/19321932/161 1931-07-30Rétrocession de terrain - M. Gissot pétitionnaire p. 570PO1/19311931/503 1931-11-30Société wonderland toulousain. Demande de subvention p. 848PO1/19311931/728 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Lafforgue Jean ancien surveillant de travaux p. 237PO1/19111911/513 1932-01-08Eaux - Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnités p. 689PO1/19321932/422 1921-02-26Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Fauré veuve Bacquié p. 72PO1/19211921/108 1931-11-30Institut de jeunes aveugles de Paris - Demande de secours p. 861PO1/19311931/768 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Solde des dépenses de 1907 p. 283PO1/19091909/779 1930-05-28Procès verbal p. 321PO1/19301930/231 1931-02-27Amélioration de la distribution d'eau potable - Réclamation des entreprises Desplats et Lefèvre p. 122PO1/19311931/97 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de livres de prix. Adjudication p. 221PO1/19091909/580 1913-08-22Session ordinaire. Séance du 22 août 1913. Procès verbal p. 264PO1/19131913/747 1932-01-08Budget supplémentaire de 1932 p. 663PO1/19321932/359 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports.Rue Cany. Prise en charge par la ville. Alignement. Acquisition de terrain. Affaire Piquet p. 17PO1/19111911/955 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Délieux ex planton au service de l'économat p. 174PO1/19321932/115 1934-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Portet née Authié veuve de M. Portet, ex retraité de la mairie de Toulouse p. 124PO1/19341934/16 1919-04-29Session extraordinaire. Manifestation ouvrière du 1er mai. Congé au personnel des services de la mairie p. 120PO1/19191919/180 1910-11-29Session de droit. Rapports. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 409PO1/19101910/1036 1909-11-22Session de droit. Introductions. Société de tir les Francs tireurs toulousains. Subvention p. 336PO1/19091909/951 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Retraites ouvrières. Liquidation des pensions. Question de M. Bessat p. 251PO1/19131913/738 1914-01-31Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Perception des taxes d'octroi sur l'essence des automobiles. Question de M. Dubarry p. 67PO1/19141914/91 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de tapis, de strapontins et objets d'ameublement. Traité Bourgeat et compagnie p. 33PO1/19241924/59 1920-11-19Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie commercial union. nouveau contrat p. 390PO1/19201920/452 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Donnat (pompiers) p. 284PO1/19091909/811 1923-10-07Session extraordinaire. Bureau de poste de Croix Daurade. Travaux supplémentaires p. 240PO1/19231923/317 1914-11-22Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Labit. Acceptation. p. 332PO1/19141914/669 1914-11-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite Viros ancien receveur de 5° classe à l'octroi p. 325PO1/19141914/642 1910-11-29Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de juillet 1910 p. 396PO1/19101910/932 1924-08-28Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Arboulat. Avis p. 294PO1/19241924/465 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marcellin Béasse ancien sous bibliothécaire p. 408PO1/19201920/506 1928-02-15Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Trichet pétitionnaire p. 108PO1/19281928/44 1925-12-03Session extraordinaire - Projet d'aménagement des services de police à l'ancienne faculté des lettres p. 62PO1/19251925/87 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 487PO1/19121912/1137 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Justice de paix du canton sud. Location verbale p. 58PO1/19111911/33 1919-03-31Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles et boulevard Riquet p. 84PO1/19191919/110 1911-03-03Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 83PO1/19111911/95 1919-04-29Session extraordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de secours Darbefeuille p. 119PO1/19191919/174 1933-03-27Convocation du conseil municipal p. 185PO1/19331933/108 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Nègre tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51PO1/19131913/92 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Dussel veuve de Antoine Roques ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 65PO1/19221922/67 1930-11-15Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1931 p. 642PO1/19301930/505 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Couverture du fossé mère de Sang de Serp. Construction d'un égout p. 237PO1/19121912/268 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension veuve Dastarac p. 252PO1/19121912/323 1919-04-29Session extraordinaire. Société des courses de Toulouse. Demande de subvention p. 118PO1/19191919/169 1931-11-30Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi susvisée. Avis p. 868PO1/19311931/791 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain rue Idrac 13/15. Affaire Alquier p. 137PO1/19131913/328 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Bousquet Antoinette née Séguéla marchande de légumes au marché Victor Hugo p. 150PO1/19121912/89 1917-02-08Session extraordinaire. Produits de la forêt de Bouconne. Adjudication des travaux. Cahier des charges p. 176PO1/19171917/234 1922-08-07Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de matériel automobile. Soumissions Laporte de Dion Bouton, Delahaye, Renault, Soulé p. 233PO1/19221922/310 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles. Sections spéciales. Suppression et création d'emploi p. 147PO1/19131913/404 1926-05-02Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture de charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 43PO1/19261926/45 1926-12-02Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants résidant dans la commune p. 63PO1/19261926/73 1920-01-23Session extraordinaire. Instance Batrios et Bolac. Règlement p. 10PO1/19201920/3 1920-05-06Session extraordinaire. Ecole nationale d'horticulture de Versailles. Demande de bourse. Avis p. 190PO1/19201920/231 1920-05-06Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Gaulier p. 191PO1/19201920/233 1920-03-08Session ordinaire. Séance du 3 août 1920. Procès verbal p. 267PO1/19201920/317 1919-11-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Puel veuve de Henri Laurans ancien employé de la mairie p. 312PO1/19191919/468 1922-03-11Session ordinaire. Personnel municipal. Institution d'une commission paritaire p. 307PO1/19221922/384 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité Lantrès p. 306PO1/19121912/422 1912-06-08Rapports. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500.000 fr p. 355PO1/19121912/701 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1913 p. 220PO1/19141914/508 1920-03-26Session extraordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94PO1/19201920/91 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 391PO1/19121912/817 1916-01-21Session extraordinaire. Location verbale 16 rue Saint Etienne. Demande de Mme Genieys Redon p. 16PO1/19161916/17 1918-11-13Session ordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259PO1/19181918/286 1927-03-28Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 153PO1/19271927/199 1926-08-17Session ordinaire - Lotissement Saint Raymond, quartier Saint Cyprien p. 81PO1/19261926/440 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Mathilde Elisabeth Ferran veuve de Félix Louis Didier Demeur ancien inspecteur de l'éclairage de la ville de Toulouse p. 60PO1/19211921/73 1928-11-16Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 583PO1/19281928/522 1928-11-16Pavages - Monument aux combattants p. 579PO1/19281928/509 1928-12-28Ligue nationale contre l'alcoolisme p. 679PO1/19281928/688 1922-05-30Séance ordinaire. Ecoles primaires supérieures et école hôtelière. Maintien partiel au compte de la ville, des indemnités de résidence et de logement supprimées en application de la loi du 30 avril 1921 p. 166PO1/19221922/199 1930-11-15Demande de secours annuel formée par Gaspard Paul veuve d'un ancien agent de police p. 632PO1/19301930/479 1931-09-25Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 692PO1/19311931/614 1931-05-29Ecole Cuvier (filles). Création d'une quatrième classe (troisième emploi d'adjointe) p. 348PO1/19311931/291 1927-09-12Cavalerie municipale - Traité Basque p. 730PO1/19271927/714 1928-01-08Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1928 p. 434PO1/19281928/389 1928-03-27Accident de voitures - Paiement d'indemnité p. 207PO1/19281928/209 1928-05-31Service du nettoiement - Accident Rulland - Demande d'indemnité p. 312PO1/19281928/326 1928-01-08Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452PO1/19281928/443 1928-11-16Alignement du chemin vicinal n° 23 d'Aucamville à Croix Bénite - Mathias Huc pétitionnaire p. 608PO1/19281928/606 1928-12-28Fourniture de pain à l'E.P.S de jeunes filles - Traité Carol p. 689PO1/19281928/724 1929-11-02Chemin vicinal n° 15 de Blagnac à Tournefeuille - M. Vital Escoube pétitionnaire p. 80PO1/19291929/53 1909-02-22Session de droit. Rapports. Tramways ouvriers p. 86PO1/19091909/194 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite revenant à Marie Cazaux veuve de M Paissan (octroi) p. 140PO1/19091909/357 1928-12-28Conseil d'état - Annulation d'un arrêté nommant M. Bacquier secrétaire bibliothécaire censeur au conservatoire de musique - Traitements perçus régularisation p. 671PO1/19281928/664 1929-11-02Acquisition de véhicules nécessaires au bon fonctionnement du service du nettoiement p. 65PO1/19291929/12 1932-02-22Inondations de Tunisie - Demande de subvention p. 169PO1/19321932/99 1931-07-30Révision de la liste électorale consulaire de 1931 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 537PO1/19311931/414 1930-11-15Location du Lazaret de Lalande - Instance Cazelle - Paiement des frais p. 618PO1/19301930/428 1930-07-10Réception de M. l'Alcade de Barcelone par la municipalité p. 572PO1/19301930/393 1931-09-25Fanfare ouvrières de Frameries - Conserts des EP et 20 septembre 1931 p. 699PO1/19311931/631 1932-01-08Fédération nationale des mutilés et et réformés d'après guerre et leurs ayant droits - Section régionale de Toulouse p. 697PO1/19321932/445 1932-11-21Etablissements dangereux insalubres ou incommodes - Installation d'un atelier de chargement de cartouches de chasse de première classe - Demande bancal p. 841PO1/19321932/496 1932-01-08Groupe scolaire de la Salade - Expropriation des immeubles nécessaires - Tableau des offres p. 694PO1/19321932/436 1933-11-17Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château. Compte de gestion 1932PO1/19331933/437 1932-05-27Séance privée - Assistance aux femmes en couchew p. 418PO1/19321932/351 1910-10-05Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Massip bibliothécaire de la ville p. 248PO1/19101910/514 1917-11-10Session extraordinaire. Compte administratif de 1916 p. 217PO1/19171917/269 1918-04-04Session extraordinaire. Acquisition de terrains (de Gardianne). Quartier Saint Roch p. 76PO1/19181918/84 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 257PO1/19111911/588 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'une deuxième pompe automobile pour la compagnie des sapeurs pompiers p. 306PO1/19121912/432 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 327PO1/19121912/474 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Comboville sapeur pompier p. 397PO1/19101910/965 1910-11-29Session de droit. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 408PO1/19101910/1027 1909-11-22Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Bezombes, professeur du cours d'espagnol p. 336PO1/19091909/958 1921-05-13Session ordinaire. Demande de secours formée par Marie Soulès ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 147PO1/19211921/187 1911-05-05Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de février 1911 p. 161PO1/19111911/250 1929-05-07Procès verbal p. 374PO1/19291929/315 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par M. Auguste Bigou manoeuvre au service des approvisionnements p. 190PO1/19331933/126 1923-10-07Session extraordinaire. Mariage de M. Carrère fils de M. Carrère conseiller municipal p. 231PO1/19231923/296 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un immeuble petite rue Sainte Ursule n° 6. Dépôt du plan parcellaire p. 95PO1/19141914/183 1923-07-27Session extraordinaire. Demande de secours formée par Pétronille Fontsorbes, veuve de Emile Abadie, ancien cantonnier des chemins communaux p. 289PO1/19231923/395 1923-05-25Session ordinaire. Questions diverses. La question du gaz p. 191PO1/19231923/264 1914-11-22Session ordinaire. Ecole du service de la santé de la marine à Bordeaux. Demande de bourse p. 328PO1/19141914/654 1927-01-06Service du nettoiement - Bicyclette mise hors d'usage par un tombereau - Réclamation Fauroux p. 341PO1/19271927/321 1923-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement de la maison des mères. Voeu de M. le docteur Bezy p. 204PO1/19231923/288 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès. Subvention p. 102PO1/19111911/147 1924-01-28Session extraordinaire. Service des pompes funèbres Achat de drap noir. Traité Bardalou p. 9PO1/19241924/14 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dauriac ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280PO1/19241924/432 1926-05-02Bâtiments communaux - Assurances contre l'incendie - Avenant n° 3 p. 40PO1/19261926/35 1926-06-25Session ordinaire - Entretien des trottoirs et dallages - Prorogation de l'entreprise - Soumission Badia p. 36PO1/19261926/250 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Suppression du service de tramway. Question p. 366PO1/19111911/839 1923-07-09Session extraordinaire. Conseil de prud'hommes. Congrès à Paris. demande de subvention p. 367PO1/19231923/460 1926-07-13Tramways urbains - Modifications aux lignes 2, 4, 6 et 20 p. 32PO1/19261926/295 1910-07-03Session extraordinaire. Instance Mestre. Accident de travail p. 192PO1/19101910/273 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 484PO1/19121912/1128 1909-12-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 32PO1/19091909/1111 1911-05-05Session de droit. Introductions. Expropriation. Groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac p. 163PO1/19111911/309 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 444PO1/19101910/1166 1911-09-11Session de droit. Introductions. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande agence Rives p. 388PO1/19111911/869 1917-06-14Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 129PO1/19171917/184 1928-05-31Immeuble communal, chemin des Izards, quartier des 3 Cocus - Demande de location Berdalou p. 297PO1/19281928/272 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Crédit supplémentaire p. 358PO1/19111911/781 1910-01-14Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture du vin p. 97PO1/19101910/2 1915-03-12Session extraordinaire. Recours Lafont. Ancien chef du service des jardins et promenades p. 237PO1/19151915/286 1915-03-12Immeuble succession Ozenne. Location Saint Antonin. Admission en non valeur p. 244PO1/19151915/314 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Complément des droits d'enregistrement p. 392PO1/19131913/1068 1922-08-11Hospices civils. Compte administratif de 1921 et budget supplémentaire de 1922 p. 343PO1/19221922/461 1922-11-12Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Rrépartition pour l'année 1922 p. 404PO1/19221922/532 1926-07-13Session ordinaire - Groupe scolaire de Croix Daurade - Menuiserie-quincaillerie 5° lot - Traité Anton p. 37PO1/19261926/306 1920-03-26Session extraordinaire. Service des eaux. Non valeur. Exercices 1914 à 1919 p. 101PO1/19201920/115 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Barthélémy Goulesque ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 411PO1/19201920/512 1921-05-13Session ordinaire. Séance du 13 mai 1921. Procès verbal p. 123PO1/19211921/128 1909-02-22Session de droit. Introductions. Pavage rue du Printemps. Pétition des habitants p. 71PO1/19091909/143 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anastasie Lajous veuve de Louis Campariol ex préposé d'octroi p. 141PO1/19091909/364 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société l'orphéon toulousain. SubventionPO1/19091909/1022 1927-10-21Pavillon du Jardin des Plantes - Location p. 610PO1/19271927/596 1923-05-05Session ordinaire. Fourniture de matériel électrique aux bâtiments communaux p. 157PO1/19231923/191 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif 1er lot p. 212PO1/19101910/399 1929-12-16Ecole des Amidonniers (filles) - Création d'un quatrième poste d'adjointe p. 658PO1/19291929/659 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Picard ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 362PO1/19271927/375 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1163 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction du matériel des décors. Traité Girot p. 420PO1/19231923/546 1927-01-28Musée d'histoire naturelle - Fourniture de viande aux animaux du jardin zoologique - Traité Faure p. 29PO1/19271927/18 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines 2me lot (charpente). Bordereau de prix supplémentaire p. 306PO1/19121912/407 1917-01-25Session extraordinaire. Statut du personnel de l'octroi p. 13PO1/19171917/13 1928-02-15Lycée de jeunes filles - Traité Dupiech p. 139PO1/19281928/133 1917-04-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Nicoleau veuve de Pierre Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 95PO1/19171917/125 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute Garonne. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/568 1911-03-07Session extraordinaire. Enseignement de l'espagnol dans les lycées et collèges. Voeu p. 290PO1/19111911/620 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Employés d'octroi. revendications. Question de M. Fonta p. 231PO1/19131913/658 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble situé 7 rue des Amidonniers. Déclaration d'utilité publique. Affaire Consorts Tivollier p. 56PO1/19141914/46 1930-05-28Assistance aux femmes en couches - 2° trimestre 1930 p. 357PO1/19301930/343 1914-11-22Session ordinaire. Soeurs du refuge. Legs Sauzeil veuve Puysségur. Acceptation. Avis p. 332PO1/19141914/668 1931-12-01Société oulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 67PO1/19311931/37 1909-11-22Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Cahier des charges p. 353PO1/19091909/1032 1912-06-08Introductions. Vente de terrain rue Constantine 1er lot. Journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 348PO1/19121912/625 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Règlement p. 202PO1/19211921/260 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Demande Villaret. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 265PO1/19131913/761 1909-11-22Session de droit. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 334PO1/19091909/905 1921-08-11Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jules Loupiac ancien surveillant auxiliaire au service des travaux p. 352PO1/19211921/478 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de Mme Vve De Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 142PO1/19161916/163 1918-04-04Session extraordinaire. Achat de denrées pour la cavalerie de nettoiement. Soumission Dasque, Thomas, Lannes, Bordes p. 70PO1/19181918/71 1910-11-29Session de droit. Rapports. Instance Olive et Cambot anciens directeurs du théâtre du Capitole. Remboursement de cautionnement p. 405PO1/19101910/1016 1915-03-12Session extraordinaire. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1915-1916 p. 240PO1/19151915/295 1927-03-28Architecture - Fourniture de mâts - Traité Barthe 14 mars 1927 p. 150PO1/19271927/185 1927-01-06Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 338PO1/19271927/311 1930-10-15Convocation du conseil municipal p. 573PO1/19301930/394 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts. Crédit supplémentaire p. 162PO1/19111911/260 1910-01-14Session extraordinaire. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 97PO1/19101910/5 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement rétroactif à la caisse des retraites pour la vieillesse faite par M Lassalle cantonnier au nettoiement p. 98PO1/19101910/19 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de binefaisance. Achat de mobilier scolaire p. 111PO1/19101910/95 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Produit des concessions d'eau. Réclamation Bonsirven p. 449PO1/19121912/1012 1921-01-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Clotilde Régis veuve de Ernest Dominique Stanislas Barrau ancien chef comptable à la mairie de Toulouse p. 245PO1/19211921/357 1921-08-11Usine hydro électrique. Travaux supplémentaires. Escalier d'accès au tableau, etc... p. 346PO1/19211921/453 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 216PO1/19111911/471 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Règlement d'honoraires dus à Me Soulié avocat p. 157PO1/19121912/109 1918-11-13Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Louise Dejeanjean veuve de Antoine Roucolle ancien professeur à l'école des beaux arts p. 258PO1/19181918/283 1919-06-01Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Transformation de bourses d'externat surveillé en bourses d'externat simple et complément de bourse p. 11PO1/19191919/28 1919-04-02Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 49PO1/19191919/82 1919-10-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1919 p. 288PO1/19191919/442 1923-05-25Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Heuillet et Papi p. 184PO1/19231923/240 1928-02-15Election du secrétaire p. 104PO1/19281928/34 1929-05-07Compagnie d'assurances la protectrice - Assurance de deux balayeuses automobiles p. 381PO1/19291929/336 1927-07-29Alignement du chemin vicinal n° 22 de Fontaine Lestang - Georges Talin pétitionnaire p. 461PO1/19271927/420 1927-04-29Legs Henriette Labat - Acceptation p. 211PO1/19271927/232 1927-01-06Lycée de garçons - Hors classe - Relèvement des indemnités p. 337PO1/19271927/308 1929-11-02Académie de Toulouse - VII° centenaire de l'université - Demande de subvention p. 81PO1/19291929/55 1929-11-02Révision du terme correctif - Honoraires et frais d'experts p. 96PO1/19291929/104 1929-03-22Union sportive du Pont des Demoiselles - Demande de subvention p. 163PO1/19291929/181 1929-02-08Ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 446PO1/19291929/465 1929-03-22Union chorale toulousaine avenir de Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 155PO1/19291929/147 1929-03-22Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de Toulouse et du Sud Ouest Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 161PO1/19291929/172 1921-05-14Session ordinaire. Félicitations à M. le président du conseil et au gouvernement de la république p. 166PO1/19211921/239 1921-11-24Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Justine Mélanie Vayssière veuve de Marie Edmond Marius Sourgnes ancien surveillant au service de la voirie p. 373PO1/19211921/517 1910-10-05Session de droit. Introductions. Route départementale. Etablissement de rigoles pavées. Pétition p. 245PO1/19101910/477 1925-07-08Session extraordinaire - Syndicats des commis titulaires des contributions directes. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205PO1/19251925/333 1926-08-17Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Révision du taux de l'allocation mensuelle p. 65PO1/19261926/396 1926-12-28Session extraordinaire - Procès verbal p. 32PO1/19261926/681 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Eugène Jeancet ancien garçon de bureau p. 102PO1/19181918/123 1926-08-17Session ordinaire - Assistance aux vieillards p. 93PO1/19261926/451 1926-12-10Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Auguste Huc ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 37PO1/19261926/523 1927-07-29Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 464PO1/19271927/427 1927-11-30Séance du 30 novembre 1927 p. 650PO1/19271927/615 1912-06-08Introductions. Agrandissement du cimetière Rapas. Expropriation p. 347PO1/19121912/588 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Augmentation de l'indemnité de fonctions allouée aux conseillers prud'hommes p. 480PO1/19121912/1111 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Terrain au lieu dit la Colombette. Location Caminade p. 49PO1/19131913/49 1929-05-07Syndicat professionnel de la police municipale - Demande de subvention p. 389PO1/19291929/363 1929-12-16Cavalerie municipale - Fourrages - Mise en adjudication p. 637PO1/19291929/588 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maylié ancien agent de police hors classe p. 90PO1/19141914/162 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la sûreté p. 90PO1/19141914/164 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 106PO1/19131913/273 1914-11-22Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte père p. 326PO1/19141914/646 1910-02-21Session de droit. Introductions. Instance Beltramé p. 168PO1/19101910/200 1910-10-05Session de droit. Rapports. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 249PO1/19101910/517 1910-02-21Session de droit. Introductions. Abescat sapeur pompier. Liquidation de pension de retraite p. 169PO1/19101910/234 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Vincent Baqué. avis p. 206PO1/19101910/372 1930-05-28Allocation d'un secours exceptionnel à Germaine Rouganiou veuve d'un ancien cocher auxiliaire au service des pompes funèbres p. 328PO1/19301930/248 1909-05-03Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Bail Bolfa p. 111PO1/19091909/255 1926-12-10Session extraordinaire - Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 40PO1/19261926/533 1927-04-29Lotissement Marcoz - Cité Jardin des Fontaines p. 225PO1/19271927/270 1912-06-08Rapports. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 351PO1/19121912/685 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Foires de novembre 1911 sur les allées Lafayette. Restes à payer p. 476PO1/19121912/1095 1927-11-30Usine d'incinération des gadoues - Construction d'un bâtiment destiné aux services administratifs p. 663PO1/19271927/632 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 222PO1/19091909/582 1925-07-12Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 344PO1/19251925/565 1920-11-18Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Acquisition de terrains. Construction d'un mur de clôture p. 381PO1/19201920/426 1921-01-25Session extraordinaire. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Congrès régional p. 25PO1/19211921/16 1920-03-26Session extraordinaire. Legs Valiech p. 89PO1/19201920/76 1931-11-30Demande de secours annuel formée par Dominique Savy ancien aide jardinier au service des jardins et promenades p. 857PO1/19311931/753 1921-08-11Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Pinel. Avis p. 354PO1/19211921/488 1923-10-07Session extraordinaire. Don de M. le docteur Besaucele au musée d'histoire naturelle. remerciements p. 231PO1/19231923/294 1920-09-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 221PO1/19201920/278 1926-07-08Session ordinaire - Société d'Harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 48PO1/19261926/347 1919-01-07Session ordinaire. Cession d'un terrain au cimetière de Terre-Cabade à l'armée américaine p. 179PO1/19191919/239 1933-10-05Création à Toulouse de Matines d'Amour de M. Jules Mazellier, grand prix de Rome p. 338PO1/19331933/213 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Vignal ex brigadier paveur au service des pavages p. 344PO1/19331933/228 1933-07-28Allocation d'un secours exceptionnel à mme Brousse veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 583PO1/19331933/338 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur d'une somme de 50 fr due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 131PO1/19111911/189 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 236PO1/19111911/503 1933-07-28Régie municipale des abattoirs - Virement de crédit et autorisation spéciale de dépense p. 559PO1/19331933/274 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours Lafage ancien fontainier p. 252PO1/19091909/711 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Réclamation. Le Laip. Droit de voirie année 1911. Admission en non valeur de la somme de 22fr 50 p. 60PO1/19111911/1027 1911-05-05Session de droit. Rapports. Restes à recouvrer sur le produit des droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 174PO1/19111911/356 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 34PO1/19091909/1167 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Pompes funèbres. Achat de trois chevaux p. 153PO1/19101910/175 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Comptes et budgets p. 294PO1/19101910/647 1909-05-25Session extraordinaire. Rapports. Concours d'adjudication pour la fourniture des médailles du certificat d'études p. 191PO1/19091909/521 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de Ville. Salle des mariages et salles annexes. Entresolement de la salle des mariages. Aménagement de divers services p. 367PO1/19111911/840 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Personnel des services municipaux. Echelle des traitements p. 311PO1/19111911/647 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de l'habillement. Cahier des charges p. 243PO1/19091909/665 1910-08-20Session de droit. Rapports. Instance Barre. Appel en garantie p. 348PO1/19101910/827 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Grégoire Royer ancien brigadier chef de police p. 190PO1/19241924/305 1913-12-12Session extraordinaire. Séance du 12 décembre 1913. Procès verbal p. 390PO1/19131913/1038 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Planque veuve de Jean Louis Ferrasse ancien sous brigadier à l'octroi p. 126PO1/19141914/275 1927-11-30Société méridionale d'apiculture - Demande de subvention p. 667PO1/19271927/644 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Monument aux victimes du République. Souscription p. 36PO1/19091909/1232 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Saint Simon. Construction d'une partie du mur de clôture p. 40PO1/19091909/1249 1925-07-08Session extraordinaire - Société les virtuoses de la chasse. Demande de subvention p. 212PO1/19251925/358 1909-05-03Session de droit. Propositions - Voeux. Privation d'eau potable. Question de M Rieux p. 113PO1/19091909/264 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique NE. Tramways place du Capitole Aucamville Castelginest. Avis p. 18PO1/19131913/30 1926-12-10Session extraordinaire - Oeuvre Grancher (filiale de Toulouse) - Demande de subvention p. 33PO1/19261926/504 1925-07-12Secours annuel veuve Cayre née Aureille. Demande d'augmentation p. 341PO1/19251925/557 1922-07-04Session extraordinaire. Ecoles primaires communales et colonies scolaires. Fourniture de 150 lits de fer. Traité Cantier p. 115PO1/19221922/118 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Boulevard Armand Duportal. Viabilité. Demande de M Touzanne p. 200PO1/19121912/173 1910-11-29Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la construction et l'entretien des trottoirs et dallages p. 397PO1/19101910/987 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réclamation Raynaud. Frais d'expertise p. 433PO1/19121912/927 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale 1912. Subvention p. 306PO1/19121912/426 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 173PO1/19131913/491 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Octroi de la gare Matabiau. Question de M. Dubarry p. 252PO1/19131913/741 1909-11-22Session de droit. Introductions. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du Télégraphe et de Castres p. 335PO1/19091909/920 1922-05-29Séance ordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 154PO1/19221922/172 1929-05-07Fraternelle des Minimes et des communes du canton Nord p. 398PO1/19291929/392 1931-05-29Ecole de garçons de Bonhoure. Création d'une classe dans un local provisoire. Location Bauguil p. 376PO1/19311931/388 1928-11-16Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains - Demande de subvention p. 590PO1/19281928/547 1925-07-08Session extraordinaire - Echange de terrain à l'angle de la rue de la Charité et de la rue Saint Sauveur. M. Pini pétitionnaire p. 219PO1/19251925/380 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative du Mont de Piété p. 307PO1/19121912/439 1920-08-28Session ordinaire. Société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn. retenue de cautionnement p. 304PO1/19201920/363 1919-02-10Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention. Congrès à Bordeaux p. 260PO1/19191919/397 1919-10-31Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Surre dont le mari fut directeur du laboratoire municipal p. 290PO1/19191919/449 1920-06-15Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 213PO1/19201920/259 1928-12-28Architecture - Bureau de postes Saint Cyprien - Indemnité Ribo p. 690PO1/19281928/727 1924-11-06Session extraordinaire. Questions diverses. Voitures de place. Question de M. le docteur Bezy p. 195PO1/19241924/313 1924-12-15Session extraordinaire. Etablissements classés. Installation d'un dépôt d'hydrocarbures p. 409PO1/19241924/637 1928-05-31Hôtel d'Assezat et de Clémence Isaure - Demande de subvention p. 300PO1/19281928/282 1920-03-26Session extraordinaire. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 98PO1/19201920/104 1920-04-05Session ordinaire. Relèvement du prix du gaz p. 135PO1/19201920/144 1910-10-05Session de droit. Rapports. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 246PO1/19101910/503 1927-02-28Route départementale n° 3 - Enlèvement de deux bornes p. 86PO1/19271927/83 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Postes et télégraphes. Etablissement de lignes téléphoniques p. 35PO1/19091909/1181 1909-11-24Session de droit. Rue Constantine. immeuble Chaubet. Indemnité p. 22PO1/19091909/1086 1920-02-08Election du secrétaire p. 251PO1/19201920/305 1911-09-11Session de droit. Introductions. Répartition des intérêts de la masse d'habillement des employés d'octroi p. 388PO1/19111911/875 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Délivrance. Paiement des droits de succession p. 390PO1/19121912/813 1923-05-05Session ordinaire. Hôtel de l'académie. Remise en état p. 163PO1/19231923/210 1923-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Application du nouveau tarif de l'électricité. Question de M. Bertrand p. 208PO1/19231923/290 1923-01-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Louise Batut Cabriforce, veuve de Antonin Marinière sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 312PO1/19231923/420 1927-10-21Fédération régionale des anciens prisonniers de guerre du Sud Ouest - Demande de subvention p. 596PO1/19271927/548 1927-09-12Envoi d'un délégué à Paris pour la visite de l'exposition nationale du travail et des écoles Boulle p. 719PO1/19271927/686 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 94 rue des Chalets. Location Mougnou p. 478PO1/19121912/1103 1915-12-30Session extraordinaire. Legs Maignac. Obligations amorties. Vente de 98 obligations spéciales du chemin de fer de Saragosse à Pampelune et à Barcelone. Emploi du produit de cette vente en rentes sur l'état p. 255PO1/19151915/318 1911-01-08Session de droit. Rapports. Ecoles vétérinaires. Demande de bourse. Avis p. 330PO1/19111911/723 1911-05-05Session de droit. Rapports. Location dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 175PO1/19111911/360 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument au poète catalan Jacinto Verdaguer. Demande au conseil général de Barcelone p. 166PO1/19131913/437 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Boulevards Matabiau des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 189PO1/19131913/538 1930-11-15Demande de secours annuel formée par Auguste joseph Pistre ancien garde cimetières p. 632PO1/19301930/476 1922-05-29Séance ordinaire. Dégâts occasionnés aux bureaux de la société générale de Toulouse par les employés de banque en grève. Indemnité p. 152PO1/19221922/167 1928-11-16Classement des rues Monié et du Congo p. 600PO1/19281928/581 1930-01-07Assurance temporaire d'ouvriers grévistes p. 421PO1/19301930/349 1929-11-02Acquisition d'une voiture automobile - Traité Renault p. 91PO1/19291929/88 1929-02-11Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 574PO1/19291929/535 1931-02-27Place Esquirol - Construction de W.C et d'urinoirs souterrains - Adjudication p. 125PO1/19311931/98 1931-05-29Acquisition de l'imeuble 11 rue Alexandre Fourtanier. Création de la maison des mutilés p. 330PO1/19311931/244 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Aimé Caillou ex ouvrier qualifié au service des eaux p. 554PO1/19311931/450 1930-05-28Syndicat des épiciers détaillants - Demande de subvention p. 345PO1/19301930/301 1931-02-27Syndicat des marchands forains et étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 135PO1/19311931/133 1931-03-30Pavages. Transformation des boulevards d'Arcole et de Strasbourg. Participation de l'état p. 179PO1/19311931/162 1931-05-29Ecole de La Salade (filles). Création d'un sixième emploi d'adjointe (deuxième enfantine) p. 350PO1/19311931/300 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Cassaigne ex sous bibliothécaire de la bibliothèque publique p. 627PO1/19301930/461 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Subvention de la ville p. 704PO1/19311931/641 1932-02-22Bains douches p. 134PO1/19321932/22 1931-02-27Fourniture du mobilier et du matériel scolaire nécessaire aux écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue - Adjudication p. 128PO1/19311931/111 1931-09-25Envoi d'un délégué au congrès des bureaux de bienfaisance à Lyon p. 685PO1/19311931/592 1931-11-30Société jeunesse sportive du Busca. Demande de subvention p. 847PO1/19311931/725 1931-05-29Souscription de la ville de Toulouse en faveur de MME veuve Paul Vidal et hommage à Paul Vdal p. 332PO1/19311931/247 1927-09-12Société Toulouse Olympique Coquille - Demande de subvention p. 728PO1/19271927/705 1922-07-04Session extraordinaire. Oeuvre de protection des orphelins de guerre du personnel des P.T.T. Demande de subvention p. 118PO1/19221922/129 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de matelas antiseptiques. Renouvellement du traité Alepée p. 361PO1/19111911/813 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Assurance contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 161PO1/19121912/118 1919-11-26Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1920 p. 323PO1/19191919/506 1925-12-03Session extraordinaire - Office public d'habitations à bon marché. Question de M. Dulong p. 70PO1/19251925/111 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Congrès de Nice. Demande de subvention p. 221PO1/19121912/222 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des Beaux Arts et des Sciences Industrielles. Demande de secours Privat p. 237PO1/19121912/266 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de certaines sommes perçues sur les impôts de 1908 p. 238PO1/19121912/270 1924-07-05Session ordinaire. Désaffectation et cession à la ville de l'ancien temple protestant p. 142PO1/19241924/207 1924-11-29Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Guy p. 384PO1/19241924/593 1924-11-29Session ordinaire. Fourniture des effets d'habillement aux agents des divers services municipaux p. 386PO1/19241924/599 1920-05-06Session extraordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires et supérieures de la ville. Soumissions Garrigues et Falandry p. 189PO1/19201920/227 1910-08-04Session extraordinaire. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête . Avis p. 221PO1/19101910/407 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. frais d'exploitation. Usines Sambres et Lermiterie. Crédit p. 101PO1/19101910/50 1925-04-25Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier des Sept Deniers p. 138PO1/19251925/250 1922-03-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse de la Tour d'Auvergne. Avis p. 318PO1/19221922/420 1909-11-22Session de droit. Rapports. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 356PO1/19091909/1046 1918-07-30Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement des tarifs de l'externat p. 163PO1/19181918/216 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bloy veuve de Joseph Lafont ancien sous chef de poste à l'octroi p. 254PO1/19181918/273 1925-07-08Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles. Compte de gestion 1924. Internat municipal p. 207PO1/19251925/342 1916-02-17Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à Jean Clergue p. 40PO1/19161916/49 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Vente des carnets de crédit d'essence pour automobiles p. 245PO1/19131913/715 1921-05-13Session ordinaire. Hospices civils. Aménagement de deux salles pour les malades tuberculeux p. 138PO1/19211921/147 1916-11-27Session ordinaire. Automobile de M. Bonnafous. Dépenses diverses p. 247PO1/19161916/300 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses. Avis p. 299PO1/19101910/675 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Adèle Honorine Cavayé veuve de Maurice Armand Marie Massip ancien bibliothécaire en chef de la ville et directeur des archives p. 125PO1/19141914/272 1918-02-21Session ordinaire. Voeu tendant à ce que l'allocation de 100 francs provenant des retraites ouvrières ne soit pas défalqué du taux plein de l'allocation d'assistance aux vieillards p. 44PO1/19181918/60 1918-05-23Session ordinaire. Vente de bois d'essences diverses provenant du Ramier du Château p. 114PO1/19181918/151 1920-11-20Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 413PO1/19201920/519 1915-10-20Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1914 p. 195PO1/19151915/206 1927-06-25Fête nationale du 14 Juillet 1927 p. 355PO1/19271927/354 1917-10-05Session ordinaire. Questions diverses. Instruction professionnelle des mutilés. Section horticole p. 109PO1/19171917/166 1918-02-21Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47PO1/19181918/66 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 237PO1/19111911/512 1927-06-25Société sportive gallia universitaire toulousain - Demande de subvention p. 359PO1/19271927/363 1922-11-12Session extraordinaire. La question des tramways p. 388PO1/19221922/572 1928-02-15Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Durin veuve d'un ancien garde promenades p. 130PO1/19281928/110 1926-01-02Bulletin municipal - Modifications p. 23PO1/19261926/4 1926-03-26Session extraordinaire - Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 53PO1/19261926/89 1928-06-16Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourses p. 366PO1/19281928/361 1924-01-28Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 17PO1/19241924/41 1928-12-28Terrain de la rue Gazan - Location à la ville par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 689PO1/19281928/726 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Antoine Dubois (octroi) p. 67PO1/19091909/109 1909-02-22Session de droit. Rapports. Concession d'eau. Demande Taillade p. 81PO1/19091909/184 1929-02-05Conseil d'état - Vente de l'énergie électrique de l'usine du Ramier p. 240PO1/19291929/226 1929-05-07Association des victimes de guerre des P.T.T. (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 391PO1/19291929/368 1929-11-02Compagnie des sapeurs pompiers - Bonification des pensions - Augmentation p. 88PO1/19291929/81 1921-08-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif 1922 p. 342PO1/19211921/439 1929-05-07Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Majorel veuve d'un ancien expéditionnaire du service de la voirie p. 395PO1/19291929/381 1932-02-22Service du nettoiement - Accident Banquet p. 185PO1/19321932/152 1931-11-30Lycée de garçons - Bourses communales 1931-1932 p. 824PO1/19311931/656 1930-05-28Syndicat général des employés des P.T.T. (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 346PO1/19301930/303 1932-01-08Groupe scolaire Fabre - Acquisition de l'immeuble Avignon p. 681PO1/19321932/403 1932-02-22Fourniture et installation d'une horloge électrique place Esquirol - Traité ateliers Brillie frères p. 170PO1/19321932/102 1927-10-21Lotissement Bonsirven - Quartier de Griffoulet p. 577PO1/19271927/495 1931-11-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Carpin veuve d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 856PO1/19311931/749 1927-06-25Société sportive avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 358PO1/19271927/361 1932-12-27Déplacement des sapeurs pompiers. Admisssion en non valeur p. 983PO1/19321932/730 1923-08-02Session ordinaire. Monument à la gloire des combattants de la Haute-Garonne. emplacement p. 47PO1/19231923/62 1928-06-06Service des pompes funèbres - Restes à payer - Frais d'inhumation admis en non valeur p. 363PO1/19281928/349 1928-02-15Octroi - Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 112PO1/19281928/58 1928-01-08Fourniture de denrées aux fourneaux économiques, maison municipale des mères, crèches, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités Sicart, Duguy, Labat, Planté p. 438PO1/19281928/402 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433PO1/19101910/1134 1919-11-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cassagne veuve de Louis Soulagnes ancien employé à la mairie p. 312PO1/19191919/469 1919-10-12Session extraordinaire. Séance du 10 décembre 1919. Procès verbal p. 344PO1/19191919/539 1928-03-27Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux - Demande de subvention p. 202PO1/19281928/189 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Legs Sage p. 40PO1/19091909/42 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 446PO1/19101910/1177 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le télégramme. Demande de main levée d'inscription d'office p. 328PO1/19121912/521 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Jardin botanique. Demande de crédit complémentaire p. 161PO1/19091909/394 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Rouleau compresseur à vapeur. Réparations urgentes p. 127PO1/19091909/320 1919-06-01Session extraordinaire. Pourvoi en cassation. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Paiement de taxe p. 14PO1/19191919/37 1919-07-28Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demande Mazières p. 201PO1/19191919/299 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 249PO1/19111911/549 1909-03-26Foires du Cours Dillon et de la prairie des Filtres. Fixation des droits et du tarif p. 122PO1/19091909/281 1909-11-22Session de droit. Introductions. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 336PO1/19091909/957 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, rouennerie, mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 327PO1/19121912/469 1916-06-03Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fournitures des ouvrages de musique. Soumission Delmas p. 54PO1/19161916/79 1917-02-28Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 57PO1/19171917/87 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Rues portant la même dénomination. Voeu p. 147PO1/19111911/243 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fourniture de sacs. Paiement des frais. Acquiescement au jugement p. 197PO1/19101910/327 1910-10-05Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252PO1/19101910/536 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Pavages. Rue Compans et rue Saint Bertrand p. 185PO1/19091909/515 1911-09-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cyprien Séglan ancien préposé de 1re classe p. 397PO1/19111911/910 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Ecole militaire de Saint Cyr. Bourses p. 284PO1/19091909/822 1912-06-08Introductions. Acquisition rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 348PO1/19121912/631 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 389PO1/19121912/809 1922-08-22Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 265PO1/19221922/350 1912-06-08Introductions. Union des syndicats ouvriers de Toulouse .Subvention p. 349PO1/19121912/678 1912-06-08Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 353PO1/19121912/691 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 168PO1/19141914/352 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fériol ancien sapeur pompier hors classe p. 178PO1/19141914/402 1923-11-28Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Darnet. Avis p. 415PO1/19231923/533 1921-06-29Session extraordinaire. Créance Blanc. Paiement p. 205PO1/19211921/266 1909-05-03Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 96PO1/19091909/217 1930-05-03Personnel municipal - Pensions de retraites - Modification des règlements - Dispositions transitoires p. 208PO1/19301930/139 1909-02-22Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente d'un terrain dépendant de l'ancien immeuble Gasc. Demande de Puymaurin p. 82PO1/19091909/185 1927-06-25Nettoiement et transports communaux - Traité Poupot p. 374PO1/19271927/409 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 327PO1/19121912/477 1920-11-18Session ordinaire. Election du secrétaire p. 362PO1/19201920/386 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Louis Briol ancien brigadier paveur p. 455PO1/19201920/573 1924-11-06Session extraordinaire. Vente de deux immeubles communaux situés boulevard Monplaisir N° 17 et 21. Instance p. 190PO1/19241924/307 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbé ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 50PO1/19131913/64 1924-03-26Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 94PO1/19241924/163 1924-11-06Session extraordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traités Compan p. 179PO1/19241924/280 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Krumeich en qualité de veuve de Etienne Begue cantonnier des chemins communaux p. 185PO1/19241924/291 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 203PO1/19141914/469 1910-11-29Session de droit. Introductions. Douanes. Entrepôt fictif. Avis p. 398PO1/19101910/997 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Instances Batrios et Bolac p. 95PO1/19131913/234 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Chemin de la Charbonnière. Eclairage p. 235PO1/19131913/679 1924-11-29Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 393PO1/19241924/619 1916-12-05Session ordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 92PO1/19161916/101 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Ecole pratique d'industrie et de commerce de garçons. Crédit p. 197PO1/19101910/304 1920-11-19Session ordinaire. Employés révoqués. Honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 394PO1/19201920/467 1921-02-25Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant n° 8 p. 54PO1/19211921/54 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Deuxième lot. Charpente p. 201PO1/19211921/258 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appollinaire veuve de Pierre Antoine Barrère ancien concierge à la mairie p. 89PO1/19141914/158 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry(mairie) p. 81PO1/19141914/114 1917-04-20Session extraordinaire. Pénuries de fourrages. Question de M. Blanc p. 97PO1/19171917/131 1917-04-20Session extraordinaire. Séance du 20 avril 1917. Procès verbal p. 89PO1/19171917/112 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 307PO1/19201920/377 1914-11-22Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble allée Charles de Fitte 34. Avenant p. 333PO1/19141914/679 1915-12-30Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. fourniture de plaques. Adjudication p. 255PO1/19151915/319 1927-06-25Service du nettoiement - Accident d'automobile - Réclamation de l'automobile club, représentant l'alimentation Gaspy p. 369PO1/19271927/393 1921-01-25Session extraordinaire. Fourniture des tableaux muraux cartes géographiques et matériel nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1921 p. 28PO1/19211921/25 1921-01-07Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 221PO1/19211921/301 1921-01-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gélard Vital dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 247PO1/19211921/365 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition des 6° et 7° lots des immeubles expropriés p. 427PO1/19101910/1109 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de mme veuve Marignères (octroi) p. 425PO1/19101910/1075 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 216PO1/19111911/469 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Charlas sergent de ville de 1re classe p. 18PO1/19111911/960 1932-11-21architecture - Groupe scolaire de la Juncasse - Installation du chauffage central - Adjudication p. 863PO1/19321932/557 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boyes née Azéma en qualité de veuve de M. Boyes ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 896PO1/19321932/649 1932-05-27Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 409PO1/19321932/318 1931-12-31Aliénation de terrain communal. Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. M. Ramos pétitionnaire p. 944PO1/19311931/816 1932-02-22Demande de secours annuel formée par Mme Aymes née Calmettes veuve d'un ancien expéditionnaire auxiliaire au bureau des élections p. 180PO1/19321932/133 1932-11-21Service de la voirie - Accident Barba p. 855PO1/19321932/536 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bazert ex cantonnier au service du nettoiement p. 122PO1/19331933/79 1932-12-27Société amitié des aveugles du Midi. Demande de subvention p. 975PO1/19321932/703 1932-12-27Fourniture de volailles, lapins, oeufs et beurre à l'internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Escats p. 984PO1/19321932/734 1932-04-23Fourniture d'un tour - Traité Wallach frères p. 328PO1/19321932/241 1933-09-15Procès verbal p. 704PO1/19331933/390 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Monnereau ex sous chef de poste à l'octroi p. 915PO1/19331933/450 1932-01-08Révision de la liste électorale consulaire de 1932 (tribunal eet chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 668PO1/19321932/364 1912-06-08Introductions. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique p. 347PO1/19121912/590 1912-09-08Session de droit. Suite. Théâtre du Capitole. Réparations et travaux divers p. 364PO1/19121912/724 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien immeuble Barthez rue Ozenne et rue Montgaillard p. 392PO1/19121912/823 1919-11-19Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 316PO1/19191919/483 1920-04-08Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 284PO1/19201920/343 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de M Sabardines p. 336PO1/19131913/939 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires exécutés à l'école primaire supérieure de garçons. Indemnité Sagne p. 63PO1/19141914/75 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Biscons (mairie) p. 81PO1/19141914/112 1924-08-25Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation d'un générateur à vapeur p. 279PO1/19241924/429 1924-08-25Session ordinaire. Chorale mixte de la vieille chanson. Demande de subvention p. 278PO1/19241924/424 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau (octroi) p. 131PO1/19111911/175 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexes de la crèche municipale 73 rue Saint Michel, 1er lot. Bordereau des prix supplémentaires p. 359PO1/19111911/803 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un terrain situé à l'angle de la rue des Arts et de la rue du Musée p. 39PO1/19091909/35 1911-09-11Session de droit. Rapports. Voirie. Rue des Saules. Ecoulement des eaux p. 391PO1/19111911/894 1925-07-12Erection d'un monument à la gloire de J H Fabre. Demande de subvention p. 331PO1/19251925/526 1910-11-29Session de droit. Rapports. Location 9 rue du May. Immeubles communaux p. 413PO1/19101910/1050 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi p. 397PO1/19101910/971 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Tramways électriques ligne UE de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 265PO1/19131913/778 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 230PO1/19121912/241 1918-04-04Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Instance p. 79PO1/19181918/93 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Alignement des rues Villenouvelle, Cugnaux et d'Antipoul. Démolition d'immeubles par la ville p. 74PO1/19111911/1087 1928-01-08Pompes funèbres - Assurance d'une voiture automobile p. 451PO1/19281928/440 1911-09-11Session de droit. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 388PO1/19111911/866 1930-05-28Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture des chevaux du service du nettoiement et des pompes funèbres - Adjudication p. 332PO1/19301930/258 1930-11-15Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1930-1931 p. 642PO1/19301930/507 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaston Ferrière ex chef du service du plan études et travaux neufs p. 68PO1/19311931/40 1929-02-11Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Ousteau p. 562PO1/19291929/495 1931-12-01Incendie à l'école des beaux arts. Règlement du sinistre p. 78PO1/19311931/67 1910-06-30Session extraordinaire. Introductions. Institut électronique. Mur de clôture p. 315PO1/19101910/731 1931-07-30Architecture - Justices de paix Nord et Cebtre - Adjudication Lamarque p. 570PO1/19311931/504 1910-11-29Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 414PO1/19101910/1055 1910-10-05Session de droit. Rapports. Service des Pompes funèbres. Fourniture de cercueils p. 252PO1/19101910/538 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement de jardins sur les anciens cimetières de Saint Sernin. Réparation de leur clôtures p. 425PO1/19101910/1085 1927-07-29Eclairage axial - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 458PO1/19271927/418 1922-08-22Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Musée Labit. Compagnie l'urbaine p. 265PO1/19221922/347 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Demande de subvention p. 203PO1/19111911/409 1930-02-04Société boule joyeuse - Demande de subvention p. 266PO1/19301930/160 1910-05-13Session de droit. Introductions. Chorale toulousaine Croix de Pierre. Subvention p. 265PO1/19101910/561 1910-08-20Session de droit. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Montluçon. Demande de subvention p. 344PO1/19101910/807 1910-08-20Session de droit. Rapports. Droits de voirie dus par Mme Pontie. Admission en non valeur p. 358PO1/19101910/863 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Mesure de sécurité p. 438PO1/19121912/974 1925-10-11Session ordinaire. Les tramways. Question de M. Laffage p. 304PO1/19251925/497 1931-11-30Travaux d'agrandissement et de transformation du dispensaire de la rue du Canal. Adjudication p. 864PO1/19311931/776 1911-03-03Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911 p. 83PO1/19111911/92 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Abadie ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 63PO1/19221922/62 1923-10-07Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux. Adjudication p. 241PO1/19231923/321 1922-03-11Session ordinaire. Déclaration de M. le maire p. 303PO1/19221922/381 1922-08-11Session ordinaire. Lycée de garçons. Demandes de bourses communales p. 337PO1/19221922/444 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Fontaine Lestang. Construction d'une école maternelle p. 197PO1/19101910/321 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18, d'Ortis. Affaire Lafon p. 219PO1/19111911/483 1932-11-21Conseil départemental antituberculeux - Achat de timbres p. 851PO1/19321932/524 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Secours Cazes p. 213PO1/19091909/554 1933-10-05Location du Lazaret de Lalande - Refus de paiement - Instance Reyssac p. 331PO1/19331933/191 1933-11-17Election du secrétaire p. 906PO1/19331933/424 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me veuve Rouquette née Espert veuve de M. Rouquette née Espert veuve de M.Rouquette retraité de la mairie p. 911PO1/19331933/440 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Rue Ozenne. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115PO1/19101910/117 1910-08-20Session de droit. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexe pour la crèche municipale 73 Grand Rue Saint Michel p. 361PO1/19101910/881 1910-12-27Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1910. Procès verbal p. 6PO1/19101910/1187 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 328PO1/19121912/512 1910-10-05Session de droit. Quartiers Gramont, Gabardy, Montaudran. Service téléphonique. Pétition p. 244PO1/19101910/445 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau. Société grenobloise. Demande de remboursement de trop perçu p. 439PO1/19121912/978 1910-10-05Session de droit. Introductions. Instance Raynaud accident du travail p. 246PO1/19101910/495 1918-05-23Session ordinaire. Acquisition de terrain. Alignement. Terrain de la rue de la Verge d'Or. Affaire Caussinus p. 99PO1/19181918/112 1918-07-30Session extraordinaire. Subvention à diverses écoles p. 160PO1/19181918/206 1911-09-11Session de droit. Rapports. Muséum d'histoire naturelle. Installation de deux vitrines p. 390PO1/19111911/890 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Fourniture de photographies pour l'identification des assistés. Traité Violle p. 386PO1/19121912/763 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 100PO1/19101910/45 1916-10-20Session extraordinaire. Rue de la Colonne. Question de M. Poulard p. 232PO1/19161916/282 1910-11-29Session de droit. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11, de Toulouse à Lacroix Falgarde. Création de ressources pour le paiement des terrains p. 396PO1/19101910/942 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Larroche ancien brigadier cantonnier fossoyeur au service des cimetières p. 103PO1/19181918/124 1916-11-27Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 255PO1/19161916/320 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jacques Lacroix chef de bureau (mairie) p. 58PO1/19111911/11 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble 7 rue des Amidonniers. Avenant de réduction p. 52PO1/19111911/1013 1912-06-08Ouverture de la troisième session de droit p. 354PO1/19121912/581 1912-09-08Session de droit. Suite. Rapports. Budget supplémentaire de 1912 p. 365PO1/19121912/735 1913-11-11Session de droit. Introductions. Assurances contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 351PO1/19131913/961 1924-11-02Session ordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 57PO1/19241924/85 1924-08-05Session ordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs Besse Paul p. 156PO1/19241924/249 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Avenant. Immeuble à Croix Daurade p. 72PO1/19131913/172 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serny brigadier de 1re classe à l'octroi de Toulouse p. 109PO1/19091909/244 1925-02-04Session extraordinaire - Syndicat d'apiculture la ruche du Midi. Demande de subvention p. 92PO1/19251925/141 1925-02-04Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par mme veuve Carrère dont le mari fut cantonnier de la ville p. 95PO1/19251925/150 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par divers employés de la mairie p. 251PO1/19091909/707 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Daydé (police) p. 98PO1/19101910/17 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc etc. Adjudication p. 138PO1/19131913/344 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cazalbon(mairie) p. 47PO1/19141914/25 1911-11-28Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 71PO1/19111911/1050 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. p. 77PO1/19111911/1098 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Cimetière de Terre-Cabade. Mur de clôture p. 157PO1/19121912/111 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Barthélémy. Avis p. 216PO1/19221922/255 1913-02-052eme session de droit. Séance du 2 mai 1913. Procès verbal p. 136PO1/19131913/309 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin p. 167PO1/19131913/467 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société de préparation militaire les toulousains. Subvention. p. 137PO1/19131913/324 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats année 1911. Marché de gré à gré p. 162PO1/19111911/258 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages. adjudication. Cahier des charges p. 99PO1/19101910/41 1932-02-22Chauffage central dans les écoles p. 135PO1/19321932/27 1918-12-23Session extraordinaire. Adresse aux maréchaux Foch et Joffre p. 287PO1/19181918/320 1919-03-31Session extraordinaire. Acquisition de terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Terrains Buisson p. 82PO1/19191919/106 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 110PO1/19131913/280 1923-05-25Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 186PO1/19231923/245 1920-05-05Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Sistac p. 158PO1/19201920/180 1911-09-11Session de droit. Introductions. Affaire Théron Jean. Accident de travail. Paiement d'une indemnité de 80 fr p. 388PO1/19111911/878 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des écoles. Démolitions. Traité de gré à gré p. 92PO1/19141914/173 1923-11-28Session ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 427PO1/19231923/566 1924-01-28Session extraordinaire. Institution nationale des sourd muets de Paris. Demande d'augmentation de secours Laurent p. 10PO1/19241924/17 1909-11-24Session de droit. Chauffage des écoles. Déclaration de M le Maire p. 21PO1/19091909/1085 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 517PO1/19121912/1175 1910-05-13Session de droit. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 266PO1/19101910/573 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de subvention de l'orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies p. 66PO1/19131913/149 1912-12-27Session extraordinaire. Legs Cauvet p. 527PO1/19121912/1222 1913-01-03Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Tramway d'Aucamville Castelginest p. 78PO1/19131913/192 1913-11-11Session de droit. Rapports. Demande Larrieu agent de désinfection au bureau municipal d'hygiène, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 358PO1/19131913/988 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Acquisition terrain chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 318PO1/19131913/857 1912-02-29Session de droit. Introductions. Compagnie du gaz. Demande d'application des articles 16 et 17 du traité de 1854 p. 128PO1/19121912/34 1919-07-28Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des tarifs p. 195PO1/19191919/281 1919-08-28Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 224PO1/19191919/340 1917-12-22Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse p. 271PO1/19171917/374 1918-04-04Session extraordinaire. Champ de foire. Allées Jean Jaurès p. 76PO1/19181918/85 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 223PO1/19131913/637 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Usines communales. Fourniture d'huiles et matières diverses p. 165PO1/19131913/417 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Legs veuve Miquel. Acceptation p. 181PO1/19131913/512 1926-07-04Session extraordinaire - Défense de Toulouse contre les inondations p. 53PO1/19261926/164 1923-04-16Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Mode d'exploitation p. 107PO1/19231923/127 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Collision de voitures. demande de remboursement de frais occasionnés à M. Déjean p. 47PO1/19141914/13 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Troisième lot. Traité de gré à gré p. 172PO1/19141914/371 1909-02-22Session de droit. Décès de M Rémy Sans. Suspension de la séance p. 65PO1/19091909/77 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Entretien et construction des pavages des chemins vicinaux ordinaires pendant les années 1913,1914, 1915. Cahier des charges p. 492PO1/19121912/1158 1919-04-02Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabrielle Sudres veuve de Marius Arnaud Inard ancien chauffeur aux usines communales p. 41PO1/19191919/60 1916-02-17Session ordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Suspension des obligations des baux et exécution en régie des fournitures pendant l'année 1916 p. 38PO1/19161916/45 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 71PO1/19111911/1047 1911-03-03Session de droit. Introductions. Exposition canine p. 83PO1/19111911/73 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Transfert des écoles primaires supérieures de garçons et de filles p. 103PO1/19101910/59 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 358PO1/19111911/800 1911-02-12Session extraordinaire. Secours divers. Crédits supplémentaires p. 413PO1/19111911/943 1911-05-05Session de droit. Introductions. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 162PO1/19111911/275 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Cirage et entretien des parquets des musées des Augustins etc... p. 293PO1/19101910/618 1917-02-08Session ordinaire. La question de l'eau p. 181PO1/19171917/254 1918-07-30Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 172PO1/19181918/232 1918-09-14Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1919 p. 191PO1/19181918/235 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Personnel du théâtre. Question de M Amédée p. 185PO1/19091909/517 1925-12-03Session extraordinaire - Service des cimetières. Acquisition d'un cheval p. 59PO1/19251925/74 1924-08-10Session extraordinaire. Société l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 342PO1/19241924/513 1924-11-29Session ordinaire. Ecoles de filles Fabre. Cours complémentaire. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 366PO1/19241924/532 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Blanc p. 386PO1/19121912/788 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulon (octroi) p. 153PO1/19101910/167 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes. Demande de subvention p. 438PO1/19121912/970 1922-02-14Session ordinaire. Budget primitif de 1922 p. 23PO1/19221922/5 1911-01-08Session de droit. Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1912. Avis p. 323PO1/19111911/696 1911-12-10Session extraordinaire. Frais de capture des chiens. Crédit p. 356PO1/19111911/748 1922-11-12Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Raymond, veuve Mahenc et veuve Servat p. 415PO1/19221922/550 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Germa ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 31PO1/19231923/23 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Foires de mai 1912. Allées Lafayette. Traité Deville p. 335PO1/19121912/562 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Liste du jury criminel. Désignation des délégués p. 341PO1/19121912/579 1912-06-08Introductions. Prises d'eau particulières et compteurs d'eau. Frais d'installation et de pose. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/674 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Thau contrôleur des droits de place p. 49PO1/19261926/199 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gilet veuve de Jean Auzeing ancien brigadier d'octroi p. 446PO1/19201920/542 1927-02-28Demande de secours annuel formée par Germaine Anouilh ancienne femme de service à l'école maternelle de Lafourguette p. 99PO1/19271927/118 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Propriétés communales 51 rue des Filatiers. Bail p. 163PO1/19091909/399 1914-12-14Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1914. Procès verbal p. 338PO1/19141914/685 1930-02-24Ecole professionnelle de Tarbes - Demande de secours Bax p. 113PO1/19301930/101 1931-03-30Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales. Prorogation d'adjudication p. 193PO1/19311931/184 1932-01-08Envoi d'une délégation à Lyon et à Villeurbanne pour l'étude des oeuvres d'urbanisme accomplies dans ces deux centres et l'application du règlement de février 1930 sur les régies p. 706PO1/19321932/476 1931-09-25Quartier des fontaines - Aménagement d'une école maternelle à Casselardit p. 695PO1/19311931/623 1932-02-22Ecoles communales - Chauffage central p. 141PO1/19321932/42 1932-01-08Envoi d'un délégué à Salis du Béarn au congrès des syndicats d'initiatives des stations climatiques et touristiques les 2 et 3 octobre 1932 p. 676PO1/19321932/388 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gleyses née Pujol en qualité de veuve de M. Gleyses ancien brigadier de police en retraite p. 345PO1/19331933/231 1933-03-27Congrès des sociétés savantes p. 197PO1/19331933/144 1933-03-27Bâtiments communaux - Chauffage central - Bureaux de l'hôtel de ville p. 203PO1/19331933/163 1933-09-15Demande de secours annuel formée par Mme Raynaud née Toujean veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 715PO1/19331933/415 1926-12-02Séance privée - Assistance aux familles nombreuses premier trimestre 1926 p. 63PO1/19261926/75 1926-03-26Session extraordinaire - Le pont suspendu de Saint Pierre - Les tramways - Le palais latin - Question de M. Hyon p. 73PO1/19261926/150 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Barthélémy ancien secrétaire de police p. 445PO1/19281928/425 1928-01-08Ancien pensionnat Saint Joseph - Avenant à la police d'assurance contre l'incendie p. 453PO1/19281928/445 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (anglais) - Avis p. 45PO1/19261926/705 1926-12-28Session extraordinaire - Impositions communales - Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1927 p. 61PO1/19261926/728 1927-02-28Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 80PO1/19271927/70 1927-03-28Rivière de l'Hers - Règlement Amouroux p. 154PO1/19271927/202 1927-07-29Tramways lignes 14 et 16 - Raccordement de la rue de Castres p. 463PO1/19271927/426 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bousquet née Bonpas en qualité de veuve de Jean Bousquet ancien sous bibliothécaire retraité de la mairie de Toulouse p. 593PO1/19281928/560 1928-11-16Réseau de haute tension - Pose de câble armé - traité Badia p. 609PO1/19281928/608 1929-11-02Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1928 p. 93PO1/19291929/93 1928-03-27Marché des Carmes - Dégâts occasionnés par la chute d'un ornement détaché du fronton d'une des portes d'entrée - Demande d'indemnité Tedau p. 213PO1/19281928/226 1921-05-14Session ordinaire. Tramway électrique du Capitole à la Colonne. Pétition des habitants p. 162PO1/19211921/228 1920-11-18Session ordinaire. Ecole nationale des mines. Demande de bourse. Avis p. 384PO1/19201920/432 1929-02-08Hospices civils - Compte de gestion de receveur pour l'exercice 1929-1929 - Avis du conseil municipal p. 440PO1/19291929/446 1930-02-24Demandes de sursis d'incorporation formulées par des jeunes gens des classes 1929 et 1930(première fraction) p. 82PO1/19301930/9 1926-08-17Session ordinaire - Augmentation du nombre de voitures de place p. 79PO1/19261926/433 1925-12-03Session extraordinaire - Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 62PO1/19251925/86 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 113PO1/19101910/109 1909-11-24Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Tramways. Questions diverses p. 30PO1/19091909/1105 1910-08-20Session de droit. Rapports. Bons de réduction sur le prix du pain remis en espèces. Crédit p. 343PO1/19101910/806 1927-01-28Police municipale - Accident de bicyclette - Indemnité Bergues p. 34PO1/19271927/31 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Dumas cantonnier de première classe au service des jardins et promenades p. 147PO1/19211921/186 1921-08-11Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Wlassopoulos p. 353PO1/19211921/483 1921-08-11Session ordinaire. La question de l'électricité p. 356PO1/19211921/496 1921-02-12Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1921 p. 392PO1/19211921/556 1923-01-08Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1922. Chapitres additionnels pour 1923. Budget primitif pour 1924 p. 309PO1/19231923/412 1911-01-08Session de droit. Rapports. Construction des groupes scolaires de la Croix de Pierre, Saint Martin du Touch, Fontaines et Fontaines Lestang. Révision des devis du 4me lot p. 330PO1/19111911/727 1919-11-19Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320PO1/19191919/499 1917-02-28Session ordinaire. Fourniture de l'habillement aux agents de la police municipale. Prorogation d'adjudication. Demande Rouède p. 49PO1/19171917/67 1926-07-08Session ordinaire - Election du secrétaire p. 34PO1/19261926/314 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Guillaumette Douat en qualité de veuve de Sylvain Pierre Montié receveur de première classe en retraite à l'octroi de Toulouse p. 75PO1/19261926/421 1919-10-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gousy ancien sous chef de poste à l'octroi p. 282PO1/19191919/424 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. Traités Saint frères et Campourcy p. 357PO1/19111911/766 1919-07-28Session extraordinaire. Horloges publiques p. 208PO1/19191919/312 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 3° lot. Règlement de comptes Itard p. 265PO1/19131913/770 1917-10-05Session ordinaire. Mise en culture de vacants communaux et de terrains abandonnés. Achat d'un tracteur. Traité Pilter p. 106PO1/19171917/158 1930-02-24T.C.R.T. - Transport des agents de la sûreté p. 96PO1/19301930/36 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Estudiantina la palladienne. Concours musical d'Agen. Demande de subvention p. 225PO1/19131913/645 1918-09-14Session extraordinaire. Taxe des pommes de terre. Question de M. Laffage p. 198PO1/19181918/243 1931-03-30Société la violette. Demande de subvention p. 199PO1/19311931/202 1931-07-30Fourniture de luzerne et sainfoin - Traité Treich p. 542PO1/19311931/421 1931-05-29Fourniture de livres classiques aux écoles primaires supérieures et cours complémentaires pour l'année scolaire 1931-1932 et des ouvrages Tout en un et Livre du foyer aux écoles primaires élémentaires. Adjudication p. 344PO1/19311931/280 1925-07-12Demandes d'allocations militaires. Avis p. 343PO1/19251925/564 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrerie Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 327PO1/19121912/475 1920-09-07Session extraordinaire. Acquisition. terrain rue Sainte Catherine. Affaire institut de chimie p. 222PO1/19201920/282 1920-09-07Session extraordinaire. Le lait et la viande. Questions de MM Dulong et Porterie p. 229PO1/19201920/302 1913-02-01Session extraordinaire. Fourniture de l'énergie électrique pour la force motrice et l'éclairage. Exposé de la question p. 1PO1/19131913/4 1924-12-30Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la cavalerie municipale. Traités Dasque et Razat p. 424PO1/19241924/660 1920-02-19Session ordinaire. La sécurité publique p. 43PO1/19201920/56 1910-10-05Session de droit. Rapports. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 255PO1/19101910/554 1927-01-28Les toulousains de Toulouse - Reconnaissance d'utilité publique p. 43PO1/19271927/56 1927-03-28Demande de secours annuel formée par mme veuve Bacquié née Claire Arnal p. 153PO1/19271927/198 1917-06-14Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 132PO1/19171917/198 1932-04-23Acquisition de deux conduites intérieures avec reprises - Traité Renault p. 322PO1/19321932/223 1931-12-31Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipaux pendant l'année 1932. Traité Auriol p. 950PO1/19311931/837 1932-11-21T.C.R.T - Travaux anticipés - Huitième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 p. 842PO1/19321932/497 1922-03-11Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention supplémentaire p. 312PO1/19221922/395 1932-01-08Taxe vicinale 1933 p. 672PO1/19321932/377 1931-09-25Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 682PO1/19311931/573 1923-05-05Session ordinaire. Toulouse Lalande olympique. Demande de subvention p. 161PO1/19231923/200 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Acquisition de terrain pour la construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 238PO1/19121912/273 1910-11-29Session de droit. Rapports. Théâtre Lafayette. Subvention. Demande de crédit supplémentaire p. 404PO1/19101910/1013 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Acquisition d'une machine à écrire Remington n° 10 (échange) p. 429PO1/19101910/1117 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tourraton Lansac p. 58PO1/19111911/22 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Salé ancien garde champêtre p. 83PO1/19111911/63 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Legs Amouroux. Reconnaissance p. 284PO1/19091909/830 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Etablissements de deux voies ferrées traversant le boulevard des Minimes devant les magasins généraux. Demande Falgueyrettes p. 176PO1/19091909/454 1919-08-28Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes allée des Demoiselles p. 228PO1/19191919/353 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Pomme et rue des Arts. Modification au plan d'alignement de 1842 p. 258PO1/19111911/592 1915-11-15Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231PO1/19151915/281 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Entretien des pavages pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 395PO1/19121912/830 1909-12-14Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1909. Procès verbal p. 32PO1/19091909/1110 1920-02-21Session ordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 70PO1/19201920/67 1911-01-08Session de droit. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 332PO1/19111911/734 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes st budgets p. 360PO1/19111911/809 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 174PO1/19131913/495 1923-11-28Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque et Bordes p. 417PO1/19231923/537 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gouazé. Police p. 385PO1/19121912/749 1925-02-27Lotissement. Ouverture de voies privées à la Côte Pavée. Demande Raynaud p. 27PO1/19251925/33 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Benoit. Avis p. 177PO1/19091909/476 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Création de bains douches au boulevard des Minimes sur l'emplacement de l'immeuble Mistou et du 2me lot de terrains vacants p. 138PO1/19131913/343 1923-02-19Session ordinaire. Encouragement national aux familles nombreuses. Voeu p. 61PO1/19231923/75 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Instance Montals p. 47PO1/19091909/66 1921-01-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 217PO1/19211921/288 1909-02-22Session de droit. Introductions. Monuments à Danton et à Gambetta. Subvention p. 67PO1/19091909/101 1917-10-05Session ordinaire. Questions diverses. Expédition des légumes verts p. 109PO1/19171917/167 1919-04-29Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard des Minimes. Demande d'achat de M. Barousse p. 113PO1/19191919/156 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Mallet ex sous brigadier de la police municipale p. 364PO1/19271927/379 1930-05-03Inondations des 2, 3 et 4 mars 1930 - Secours aux sinistrés p. 201PO1/19301930/130 1926-11-19Session extraordinaire - Révision de la liste électorale politique de 1927 - Désignation des délégués p. 36PO1/19261926/550 1922-02-17Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Valladier fille de Henri Lacaze ancien professeur du cours municipal d'espagnol p. 69PO1/19221922/79 1910-10-05Session de droit. Introductions. Divers employés. Demande d'indemnité de renvoi p. 245PO1/19101910/463 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures de mobilier. Traité Barutel p. 420PO1/19231923/545 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph François Bonzom ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 73PO1/19261926/416 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Marty chef de cabinet de M. le maire de Toulouse p. 66PO1/19251925/98 1921-11-24Session ordinaire. Séance du 24 novembre 1921. Procès verbal p. 365PO1/19211921/499 1922-05-30Séance ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 166PO1/19221922/202 1929-12-16Voirie - Revêtement des chaussées - Traité le bitume liquide p. 651PO1/19291929/636 1929-11-02Institut électrotechnique - Convention avec l'université p. 92PO1/19291929/90 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Réfection partielle de la chaussée du moulin du Château. Gratifications à divers employés p. 122PO1/19091909/295 1931-05-29Demande de secours annuel formée par Mme Sauvage née Jeansous veuve d'un ancien visiteur au service d'hygiène p. 371PO1/19311931/369 1931-12-31Association des mutilés de guerre et réformés d'après guerre - Demande de subvention p. 947PO1/19311931/827 1923-05-25Session ordinaire. Pourvoi de M. Lapalu en conseil d'état p. 183PO1/19231923/236 1924-03-26Session extraordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande. Traité Fauré p. 100PO1/19241924/181 1924-08-05Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location veuve Soulès p. 152PO1/19241924/231 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue d'enseignement. Crédit p. 311PO1/19111911/648 1932-04-23Fourniture d'extrait de javel et de lampo pour l'année 1932 - Soumission des établissements Cotelle et Foucher p. 323PO1/19321932/226 1923-07-09Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 356PO1/19231923/444 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles. Admission des élèves étrangers p. 143PO1/19091909/374 1924-11-29Session ordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1925 p. 387PO1/19241924/601 1931-05-29Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte. Adjudication p. 376PO1/19311931/386 1931-12-31Service des eaux. Fourniture de tuyaux et pièces d'acier. Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 945PO1/19311931/821 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail. Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 474PO1/19121912/1061 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 50PO1/19131913/70 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Immeuble boulevard Armand Duportal. Loyer. Admission en non valeur p. 213PO1/19091909/557 1916-12-05Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Camions automobiles. Avenant de résiliation p. 97PO1/19161916/116 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande de crédit supplémentaire p. 203PO1/19111911/424 1912-04-07Pompe automobile p. 331PO1/19121912/544 1913-08-22Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Mise en état de viabilité de toutes les rues communales ou privées de la ville de Toulouse. Voeu de M. Poulard p. 281PO1/19131913/822 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphe et téléphone à Lalande route de Fronton. Pétition des habitants p. 151PO1/19121912/90 1920-01-23Session extraordinaire. Association ouvrière la laborieuse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 19PO1/19201920/32 1925-07-12Fédération des sociétés taurines. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 347PO1/19251925/578 1926-07-08Session ordinaire - Société sportive avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 49PO1/19261926/353 1930-02-24Questions diverses - Effondrements - Demande Linières p. 120PO1/19301930/124 1930-10-15Procès verbal p. 573PO1/19301930/395 1930-11-15Ecole polytechnique - Demande de bourse - Avis p. 639PO1/19301930/498 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Castelle née Marie Eugénie Siadoux en qualité de veuve de Jean Castelle retraité de la mairie de Toulouse p. 362PO1/19311931/345 1926-07-04Session extraordinaire - Bureau de poste 48 rue Bayard - Demande Peyreigne propriétaire - Renouvellement de bail p. 53PO1/19261926/161 1925-04-09Session extraordinaire - Busca club toulousain. Demande de subvention p. 239PO1/19251925/395 1928-11-16Société Chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 583PO1/19281928/523 1927-07-29Tramways - Lignes n° 2, 4, 5 et 6 - Modifications p. 475PO1/19271927/464 1921-05-13Session ordinaire. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 135PO1/19211921/142 1929-03-22Service des pompes funèbres - Fourniture de cercueils - Traité Mazières p. 153PO1/19291929/135 1931-02-27Société artistique l'Auror - Demande de subvention p. 133PO1/19311931/123 1932-04-23Immeuble communal sis 69 rue du taur - Location au foyer du peuple - Demande de locaux supplémentaires - Résiliation du bail en cours et établissement d'un nouveau bail p. 324PO1/19321932/227 1932-01-08Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1931 - Approbation p. 663PO1/19321932/358 1932-02-22Fédération nationale des ouvriers de l'état anciens combattants non pensionnés p.169PO1/19321932/98 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Décamps ex sous inspecteur de la ploice municipale p. 176PO1/19321932/121 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Presbytère des Minimes. Transfert de bail. Demande de M Bogos curé p. 246PO1/19121912/299 1911-05-05Session de droit. Introductions. Erection à Montréal (Canada) d'un monument au commandant Dollard. Souscription p. 161PO1/19111911/249 1911-01-08Session de droit. Rapports. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Concours de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 328PO1/19111911/719 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Parc toulousain. Question de M. Déjean p. 253PO1/19131913/743 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité formée par divers employés de la mairie p. 397PO1/19101910/956 1911-05-05Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 179PO1/19111911/373 1909-05-03Session de droit. Rapports. Moulin du château. Demande Dussenty p. 105PO1/19091909/226 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Agents de police révoqués. Question p. 335PO1/19111911/738 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 334PO1/19121912/559 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Rau ancien sous chef de poste à l'octroi p. 137PO1/19161916/148 1921-01-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à MArie Sanarens veuve de Joseph Sudre ancien brigadier de police p. 244PO1/19211921/356 1927-11-30Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (40 trimestre 1927) p. 680PO1/19271927/677 1921-08-11Session ordinaire. Habitations ouvrières p. 356PO1/19211921/495 1917-02-28Session ordinaire. Concours ouvert en vue de la construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château p. 43PO1/19171917/47 1913-01-03Session extraordinaire. Séance du 11 mars 1913. Procès verbal p. 80PO1/19131913/196 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 114PO1/19131913/296 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Joseph Collongues surveillant de travaux communaux p. 179PO1/19091909/489 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 206PO1/19101910/369 1910-10-05Session de droit. Introductions. Place du Capitole. travaux de transformation. Bordereau de prix supplémentaires p. 245PO1/19101910/476 1917-03-17Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Achat d'une machine à écrire p. 76PO1/19171917/107 1917-01-25Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur p. 18PO1/19171917/29 1916-06-30Session extraordinaire. La question du sucre p. 151PO1/19161916/197 1920-02-19Session ordinaire. Le drame du Mont de Piété p. 43PO1/19201920/55 1920-05-05Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Voeu p. 145PO1/19201920/151 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Auriol expéditionnaire au service des eaux p. 358PO1/19091909/1059 1912-06-08Introductions. Règlement de la fourniture de pain effectuée en novembre et en décembre 1911 aux fourneaux économiques p. 348PO1/19121912/611 1923-11-28Session ordinaire. Secours annuel de Jacques Gorsse ancien cantonnier. Demande d'augmentation p. 432PO1/19231923/588 1927-03-28Service des pompes funèbres - Non valeur (exercice 1923) p. 148PO1/19271927/178 1914-11-22Session ordinaire. Ateliers de chômage. Sculpteurs p. 319PO1/19141914/624 1918-04-07Session extraordinaire. Fête nationale des Etats-Unis. Proposition tendant à donner le nom du président Wilson à la place Lafayette p. 141PO1/19181918/161 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés. Congrès de Marseille. Subvention p. 82PO1/19141914/125 1920-08-28Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 309PO1/19201920/383 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Genève. Demande de subvention p. 59PO1/19141914/60 1920-11-18Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de divers tarifs p. 375PO1/19201920/412 1923-11-28Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Deltour dont le mari fut adjoint au maire p. 420PO1/19231923/548 1919-01-07Session extraordinaire. Allocation pour cherté de vie aux retraités des services municipaux. projet de résolution p. 184PO1/19191919/254 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Instance Tourraton Lansac p. 143PO1/19111911/226 1911-01-08Session de droit. Rapports. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 326PO1/19111911/713 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Subvention p. 362PO1/19111911/817 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Denis Regagnon ancien expéditionnaire enquêteur au bureau municipal d'hygiène p. 341PO1/19301930/287 1930-11-15Accident occasionné par le sapeur Sempé - Réclamation Guérimeau p. 622PO1/19301930/440 1915-05-14Session ordinaire. La question du gaz p. 92PO1/19151915/116 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat de mobilier. Avis p. 241PO1/19131913/699 1909-11-22Session de droit. Rapports. Escolo Félibrenco de la Targo. Demande de souscription à un ouvrage intitulé : Flourilège Prouvençau p. 351PO1/19091909/1021 1910-06-24Session extraordinaire. Salle des illustres. toile de Benjamin Constant p. 293PO1/19101910/608 1915-10-20Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois de mai 1915 p. 208PO1/19151915/258 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 257PO1/19111911/590 1926-12-28Session extraordinaire - Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 48PO1/19261926/713 1930-11-15Théâtre du Capitole - Fourniture de coke - Traité Guesnu p. 638PO1/19301930/495 1928-05-31Crédit municipal - Règlement des retraites - Modification p. 293PO1/19281928/262 1929-02-08Fournitures nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques, bains douches, maison municipale des mères, crèches et lavoirs - Cahier des charges p. 439PO1/19291929/439 1920-04-06Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. article 22 de la loi du 21 mars 1905 modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913 p. 177PO1/19201920/192 1920-09-07Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228PO1/19201920/299 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 196PO1/19101910/285 1910-10-05Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande Lafaurette. Aliénation de rentes p. 245PO1/19101910/483 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Rue Constantine. Solde des indemnités d'expropriation et mise en état de viabilité p. 115PO1/19101910/119 1925-04-25Session extraordinaire - Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 125PO1/19251925/210 1916-11-27Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 242PO1/19161916/284 1925-04-25Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Rangueil. Demande Delmas p. 138PO1/19251925/251 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Favre. Avis p. 224PO1/19221922/287 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308PO1/19101910/711 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Rouchette ancien surveillant au service du nettoiement p. 404PO1/19201920/494 1927-01-06Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 351PO1/19271927/347 1926-12-10Session extraordinaire - Service des eaux - Fourniture des pièces nécessaires à l'entretien de la fontainerie et de la robinetterie - Traité Gilard p. 40PO1/19261926/535 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Appolonie veuve de Etienne Antipaut ancien agent de police p. 228PO1/19221922/293 1913-03-02Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Rue des Fontaines. Viabilité. Pétition p. 32PO1/19131913/46 1927-04-29Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 214PO1/19271927/240 1927-04-29Fourniture de pavés de basalte - Soumission Gleizes p. 213PO1/19271927/237 1922-08-07Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 236PO1/19221922/312 1927-06-25Lotissement veuve Gros - Quartier du Pont des Demoiselles p. 373PO1/19271927/406 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Hortense Valety en qualité de veuve de Jean Gabriel Lajoux ancien sous chef de bureau à la mairie p. 123PO1/19251925/205 1909-05-25Session extraordinaire. Séance du 25 mai 1909. Procès verbal p. 191PO1/19091909/519 1910-02-21Session de droit. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. Demande Sasainhole. Sous traité p. 179PO1/19101910/266 1927-01-28Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Traité de gré à gré p. 40PO1/19271927/51 1927-11-30Hospices civils - Achat d'une sécheuse repasseuse à vapeur p. 678PO1/19271927/670 1921-05-13Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse la Tour d'Auvergne. Avis p. 141PO1/19211921/164 1925-07-12Conseil municipal. Séance du 7 décembre 1925. Procès verbal p. 322PO1/19251925/502 1927-10-21Demande de secours annuel formée par Mme Fourès veuve d'un ancien cantonnier p. 605PO1/19271927/580 1932-12-27Fourniture du pain au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Catarina p. 981PO1/19321932/724 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 13. Acquisition de terrain. Proposition de M Astre p. 430PO1/19101910/1122 1909-02-22Session de droit. Introductions. Ecole communale Fermat. création d'un 5me emploi d'adjointe p. 67PO1/19091909/92 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Ballans ex porteur au service des pompes funèbres p. 568PO1/19331933/295 1933-11-17Demande de secours annuel formulée par Mme Benois Gardy née Deguilhem veuve d'un ancien conservateur du matériel du théâtre du Capitole p. 918PO1/19331933/458 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de 1909 p. 73PO1/19111911/1084 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne usine Mazelié. demande de M Avinsac p. 311PO1/19111911/652 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Ourmières ancien cantonnier des chemins communaux p. 224PO1/19141914/519 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 329PO1/19121912/522 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Transaction au règlement de comptes du 4° lot. M. Carrère entrepreneur p. 284PO1/19141914/601 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande Guiraud. Indemnité pour renvoi p. 363PO1/19091909/1082 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieilles matières 5me lot. Offres diverses p. 265PO1/19111911/605 1931-05-29Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse. Demande de subvention p. 354PO1/19311931/314 1914-08-31Session ordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens. Ouverture. Classement p. 286PO1/19141914/608 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 433PO1/19121912/919 1910-02-21Session de droit. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. acquisitions de terrains p. 168PO1/19101910/205 1924-11-02Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 57PO1/19241924/87 1919-08-28Session ordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221PO1/19191919/327 1929-02-11Pensions de retraites - Dispositions transitoires p. 557PO1/19291929/478 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite dame veuve Sudre Mairie. Pompes funèbres p. 44PO1/19111911/983 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Edouard Frezouls ancien chef de section au service d'architecture p. 89PO1/19141914/159 1923-10-07Session extraordinaire. Décès de M. Destabeau, fils de M. Destabeau conseiller municipal. Condoléances p. 231PO1/19231923/295 1927-11-30Grand prix municipal de l'enseignement technique p. 651PO1/19271927/619 1928-03-27Extension de l'éclairage public - Eclairage axial des boulevards p. 194PO1/19281928/166 1909-11-22Session de droit. Introductions. Association syndicale des employés civils de la guerre. Congrès. Subvention p/ 336PO1/19091909/952 1915-12-31Session extraordinaire. Séance du 31 décembre 1915. Procès verbal p. 267PO1/19151915/330 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble situé rue des Amidonniers 7. Déclaration d'utilité publique. Emprunt p. 392PO1/19131913/1069 1922-02-15Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. legs Marie Léha Font. Avis p. 48PO1/19221922/29 1922-05-29Séance ordinaire. Galerie des amenées d'eau de Portet à Toulouse. Réclamation Badia entrepreneur. Instance en conseil de préfecture p. 153PO1/19221922/168 1931-12-01Matériel nécessaire à l'installation du chauffage central à la bourse du travail. Soumission de la société anonyme des hauts fourneaux et fonderies de Brousseval p. 74PO1/19311931/57 1931-03-30Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 203PO1/19311931/217 1933-07-28Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Budget supplémentaire de 1933 p. 560PO1/19331933/277 1917-11-10Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 226PO1/19171917/296 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Admission en non valeur. Mois de février 1912 p. 266PO1/19121912/353 1925-12-03Session extraordinaire - Vente de vieilles matières terrain Maury p. 68PO1/19251925/103 1925-07-08Session extraordinaire - Avarie de café. Réclamation Puigcercos épicier à Toulouse p. 201PO1/19251925/321 1915-12-31Session extraordinaire. Taxe de la viande de boucherie p. 273PO1/19151915/334 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Union des commis d'enregistrement et des hypothèques. Subvention p. 137PO1/19131913/322 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines 2ème réseau. Projet de convention entre la ville et l'état p. 151PO1/19121912/92 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven instituteur stagiaire p. 111PO1/19131913/282 1926-01-02Tramways de Toulouse - Pièce annexé à l"avenant n° 3 de la convention entre la ville et la société des T.C.R.T. - Tarifs spéciaux aux mutilés et aux familles nombreuses p. 31PO1/19261926/7 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. du Moulin du Château. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 131PO1/19111911/187 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant de travaux communaux p. 50PO1/19131913/63 1921-08-11Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Nicolas Bertramé ancien garde promenades p. 351PO1/19211921/473 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 198PO1/19121912/160 1920-09-07Session extraordinaire. Amélioration du service des tramways p. 228PO1/19201920/301 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des cuisiniers de Toulouse . Congrès de Grenoble. Subvention p. 82PO1/19141914/127 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de la succession Ozenne. Bail Pie. Renouvellement p. 307PO1/19091909/874 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 307PO1/19091909/890 1923-11-27Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Fardou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 410PO1/19231923/514 1928-05-31Immeubles pris à loyer par la ville - Location Commenge (charges locatives) p. 296PO1/19281928/269 1928-03-27Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Amoros p. 217PO1/19281928/244 1910-02-02Session exceptionnelle. Rapports. Sinistrés de Paris. Crédit p. 155PO1/19101910/180 1917-01-12Session extraordinaire. Séance du 1er décembre 1917. Procès verbal p. 247PO1/19171917/324 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourses. Avis p. 392PO1/19131913/1082 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Frais de capture des chiens. Crédit p. 392PO1/19131913/1085 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois de mars1912 p. 328PO1/19121912/504 1923-10-07Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités Dax, Lafaye, Puech et Barthe p. 245PO1/19231923/330 1920-11-20Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 423PO1/19201920/527 1915-10-20Session extraordinaire. Service du nettoiement. Accident de bicyclette. Demande d'indemnité Carrère p. 196PO1/19151915/208 1930-02-24Election du secrétaire p. 80PO1/19301930/2 1927-04-29Construction de logements salubres et à bon marché - Emprunt de 45.000.000 de francs p. 202PO1/19271927/224 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Nombrail veuve de Louis Eugène Dupouilh ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 57PO1/19151915/77 1915-01-07Session extraordinaire. Achat d'un lot de mobilier scolaire. Soumission Rives p. 139PO1/19151915/151 1915-12-30Bureau d'hygiène. Fourniture de formol. Soumission Lambiotte p. 256PO1/19151915/323 1928-05-31Assistance aux familles nombreuses p. 314PO1/19281928/330 1910-11-29Session de droit. Rapports. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 406PO1/19101910/1018 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Henri ancien secrétaire de police p. 83PO1/19111911/66 1910-02-21Session de droit. Introductions. Paul Monfauga ancien garde promenade. Secours annuel p. 169PO1/19101910/225 1911-05-05Session de droit. Introductions. Demandes de subventions supplémentaires p. 162PO1/19111911/256 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Bourse p. 311PO1/19111911/649 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Proposition d'admission en non valeur des taxes indûment réclamées p. 153PO1/19121912/97 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911 p. 203PO1/19111911/405 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Augustine Barrau veuve de Pierre Pravié ancien cantonnier fossoyeur p. 323PO1/19131913/887 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 177PO1/19121912/141 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales rue du May. location. Réclamation de la société la Raison et la Pensée Libre p. 243PO1/19091909/654 1912-06-08Introductions. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 348PO1/19121912/643 1914-11-22Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages 2° lot. Canton centre. Marché de gré à gré p. 330PO1/19141914/665 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Poste des pompiers route de Paris. Location p. 140PO1/19111911/220 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Desangles. Location par voie d'adjudication p. 449PO1/19121912/1014 1912-10-30Session extraordinaire. Vente. Terrain rue d'Alsace. Affaire Boyals p. 432PO1/19121912/901 1918-11-13Session ordinaire. Application de l'échelle des traitements du personnel municipal. Question de M. Poulard p. 272PO1/19181918/313 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. La chorale toulousaine. Concours musical d'Agen. demande de subvention p. 190PO1/19131913/544 1931-11-30Comité départemental antituberculeux - Achat de timbres p. 835PO1/19311931/686 1931-05-29Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359PO1/19311931/333 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baylac née Mounes en qualité de veuve de Alfred Baylac ex agent de ploci en retraite p. 898PO1/19321932/655 1933-11-17Lotissement Falgueyrettes. Quartier des Sept Deniers p. 927PO1/19331933/490 1933-09-15Tribunal civil - Instance Loncan p. 710PO1/19331933/402 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julie Adèle Diez en qualité de veuve de Jean Marie Pierre Laguens sergent de ville p. 341PO1/19251925/554 1927-01-06Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Adjudication p. 347PO1/19271927/339 1929-11-02Legs Mauries 1928 p. 1928PO1/19291929/94 1929-03-22Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 153PO1/19291929/138 1929-02-11Mise en adjudication d'un terrain communal rue Paul Bert p. 582PO1/19291929/565 1929-03-22Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 161PO1/19291929/170 1929-05-07Harmonie des gymnastes - Demande de subvention p. 385PO1/19291929/346 1924-08-05Session ordinaire. Création d'un débit de tabac au rond point de Purpan p. 155PO1/19241924/245 1924-08-10Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble sis place de la Bourse, 19. Baisse de prix p .334PO1/19241924/487 1924-12-30Session extraordinaire. Institut de puériculture. cession d'un terrain au jardin des plantes p. 418PO1/19241924/645 1923-04-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'un branchement souterrain électrique p. 140PO1/19231923/160 1921-08-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond Boucher et Vincens boulanger p. 347PO1/19211921/455 1924-03-26Session extraordinaire. Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 94PO1/19241924/162 1911-09-11Session de droit. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 387PO1/19111911/851 1921-12-14Session extraordinaire. Immeuble communal aux Trois Cocus. Locations p. 399PO1/19211921/568 1927-01-28Agrandissement des cimetières de banlieue - Désistement du pourvoi en cassation p. 32PO1/19271927/24 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de M. Dominique Martin surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 50PO1/19131913/56 1930-02-24Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Auriol p. 118PO1/19301930/112 1925-07-12Orphéon mixte de Lardenne. Demande de subvention p. 327PO1/19251925/515 1929-02-08Budget supplémentaire de 1929 p. 448PO1/19291929/470 1929-12-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Puyfourcat née Bouche en qualité de veuve de Jean Marie Puyfourcat ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 645PO1/19291929/616 1930-02-04Société jeunesse sportive de Bonnefoy - Demande de subvention p. 267PO1/19301930/164 1924-01-28Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Exploitation de la forêt de Saint Bertrand. Prorogation de délai p. 16PO1/19241924/39 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. Application du décret Millerand p. 309PO1/19121912/450 1919-04-29Session extraordinaire. Soumission Pagès p. 117PO1/19191919/168 1913-11-11Session de droit. Rapports. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 360PO1/19131913/995 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Rue Gravelotte. Pavage p. 357PO1/19111911/763 1929-12-16Règlement sur les pensions de retraites des employés de la mairie - Modifications p. 642PO1/19291929/604 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Immeuble rue Riguepels. Produits des démolitions p. 114PO1/19131913/298 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre. Subvention p. 222PO1/19101910/422 1928-02-15Hospices civils - Vente de la villa des Rosiers à la ville - Avis favorable p. 141PO1/19281928/141 1925-04-09Session extraordinaire - Hospices civils. Legs Daléas p. 238PO1/19251925/392 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Déplacement du kiosque à journaux de Mme Bérard p. 175PO1/19131913/500 1923-07-27Session extraordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Traités Dasque et Bordes p. 291PO1/19231923/399 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 179PO1/19121912/148 1924-08-28Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Piquemal. Avis p. 294PO1/19241924/464 1917-11-10Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Demoiselle Imbert. Avis p. 220PO1/19171917/274 1922-03-11Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Daynié p. 318PO1/19221922/421 1910-08-20Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences. Crédit p. 336PO1/19101910/752 1926-11-19Session extraordinaire - Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 58PO1/19261926/608 1932-11-21Fourniture des denrées d'alimentation aux fourneaux économiques, à la maison des mères et aux crèches et enlèvement des eaux grasses pendant le premier semestre 1933 - Adjudication p. 860PO1/19321932/544 1933-02-18Moulin du Château - Location Doumenge p. 109PO1/19331933/44 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Almaide Feraud veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 193PO1/19331933/136 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augustin née Bonnefond en qualité de veuve de François Augustin ancien brigadier cycliste en retraite p. 345PO1/19331933/230 1911-09-11Session de droit. Rapports. Création d'un jardin public sur les souterrains de Guilheméry p. 406PO1/19111911/931 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Dellac ancien garde champêtre p. 171PO1/19111911/346 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Echange terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 57PO1/19141914/52 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 58PO1/19111911/27 1918-02-21Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Ferran. Admission en non valeur p. 30PO1/19181918/24 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218PO1/19121912/198 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Cours professionnels. Subvention. Question de M. Bessat p. 208PO1/19141914/481 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. Remaniement des toitures p. 343PO1/19101910/801 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Affaire Rousset. Voeu p. 411PO1/19121912/894 1923-07-02Session ordinaire. Conservatoire de musique. Utilisation d'un prix Maury de 500 francs, non attribué comme secours à allouer à une pensionnaire de la ville au conservatoire national p. 35PO1/19231923/33 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Jardins. Affaire Vaissade p. 394PO1/19121912/826 1915-03-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Agnès Dencausse veuve de Paul Jean Cassaigne ancien chef de bureau à la mairie p. 241PO1/19151915/298 1916-12-05Session ordinaire. Nouveaux abattoirs p. 104PO1/19161916/129 1916-11-27Session ordinaire. Usine électrique municipale du Ramier. Construction p. 243PO1/19161916/289 1916-06-30Session extraordinaire. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 142PO1/19161916/164 1918-04-04Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 78PO1/19181918/91 1917-11-10Session extraordinaire. Crépissage d'un mur mitoyen à la ville. Immeuble de presse rue de la Madeleine angle rue des Couteliers p. 230PO1/19171917/309 1917-12-22Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Fournitures de dix machines à écrire Underwood p. 268PO1/19171917/362 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Droits à percevoir pendant la durée du concours national agricole p. 139PO1/19111911/212 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour renvoi formée par MM Lormand et Larroche. Crédit p. 341PO1/19101910/794 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Percement des rues Cany et de l'équipement militaire p. 449PO1/19101910/1184 1914-11-22Session ordinaire. Déplacement de l'école vétérinaire p. 318PO1/19141914/622 1927-01-06Lycée de garçons - Demande des secours Malbert p. 332PO1/19271927/297 1927-10-21Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 580PO1/19271927/503 1918-02-21Session ordinaire. Coopérative la cheminote. Demande de subvention p. 42PO1/19181918/55 1911-05-05Session de droit. Introductions. Demande de crédit. Acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 162PO1/19111911/254 1911-03-03Session de droit. Rapports. Service de la voirie. Pavages. Offre Jules frères p. 93PO1/19111911/130 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500.000 fr p. 249PO1/19111911/552 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 334PO1/19121912/557 1912-06-08Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets 1911,1912,1913 p. 347PO1/19121912/601 1924-11-02Session ordinaire. Association générale des étudiants. Demande de subvention p. 58PO1/19241924/91 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Antoine Justin Boyer ancien professeur de musique et de déclamation au conservatoire p. 82PO1/19241924/118 1919-11-28Session ordinaire. Syndicat de l'éclairage et des forces motrices. Congrès à Toulouse. Subvention p. 336PO1/19191919/533 1913-11-11Session de droit. Rapports. Nomination des répartiteurs pour 1914 p. 369PO1/19131913/1014 1924-07-05Session ordinaire. Fournitures de cartes postales et d'albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 144PO1/19241924/212 1924-11-29Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fournitures de livres classiques. Traité Privat p. 369PO1/19241924/542 1935-06-11Fournitures de tuyaux de plomb - Plomb en saumon et de soudure au service des eaux - Adjudication p. 423PO1/19351935/559 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Ayral ancien employé à la mairie p. 177PO1/19141914/396 1924-07-25Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses p. 255PO1/19241924/396 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Jannaria Gailhard. Acceptation. Avis p. 175PO1/19131913/499 1925-05-06Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Pont des Demoiselles Montaudran. Demande Destabeau p. 149PO1/19251925/295 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique les Enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 243PO1/19091909/643 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Louis Coyne (pompiers) p. 175PO1/19091909/417 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 125PO1/19091909/311 1916-12-05Session ordinaire. Prohibition de l'absinthe. Remboursement des droits d'octroi sur les quantités existant chez le débitant p. 99PO1/19161916/121 1917-10-05Session ordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets exposés p. 108PO1/19171917/165 1912-05-03Session de droit. Suite. Sursis d'incorporation p. 175PO1/19121912/137 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels. Année 1911 p. 198PO1/19121912/161 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Réseau projeté p. 211PO1/19121912/188 1919-04-29Session extraordinaire. Legs Antoine Labit. Acceptation p. 120PO1/19191919/179 1919-10-31Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Paris. Subvention p. 281PO1/19191919/422 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62PO1/19141914/73 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Habitations à bon marché. Voeu p. 270PO1/19121912/369 1925-10-14Session extraordinaire - Hospices civils. Compte administratif de 1924. Budget supplémentaire de 1925. Budget primitif de 1926 p. 275PO1/19251925/442 1925-10-14Session extraordinaire - Société la boule sportive toulousaine. Demande de subvention p. 275PO1/19251925/445 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Auguste Roger ancien secrétaire général de la mairie p. 112PO1/19191919/149 1925-02-04Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Cazes et Roiva p. 91PO1/19251925/139 1929-11-02Alignement vieux chemin de Lasbordes - Gaston Fauré pétitionnaire p. 67PO1/19291929/16 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Mathieu ex secrétaire de police hors classe p. 190PO1/19331933/124 1921-08-11Session ordinaire. Demande de secours formée par Philippe Bonnet ancien cantonnier des promenades p. 349PO1/19211921/464 1919-08-28Session ordinaire. Affaire Daléas. Concession d'eau. Instance devant la cour de cassation p. 226PO1/19191919/349 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roques (Octroi) p. 166PO1/19131913/446 1920-09-07Session extraordinaire. Usine du Port Garaud. demande de location Bénezech p. 226PO1/19201920/293 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Affichage sur les bâtiments communaux. Question p. 412PO1/19111911/938 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224PO1/19131913/643 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 200PO1/19141914/455 1910-08-04Session extraordinaire. Séance du 8 avril 1910. Procès verbal p. 221PO1/19101910/406 1915-03-12Session extraordinaire. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques aux aux écoles communales p. 238PO1/19151915/288 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Comité du souvenir français. Demande de subvention p. 176PO1/19121912/139 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la poudrerie nationale de Toulouse. Démarches au ministère de la guerre. Subvention p. 199PO1/19121912/165 1917-11-10Session extraordinaire. Vacant communal boulevard des Minimes. Location Maleterre. Admission en non valeur p. 227PO1/19171917/302 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Vente terrain place Saint Sernin. Affaire de Valon p. 223PO1/19131913/635 1926-03-26Session extraordinaire - Fourneaux économiques - Traités de gré à gré avec divers fournisseurs - Premier semestre 1926 p. 51PO1/19261926/84 1920-03-26Session extraordinaire. Demande de location Barousse p. 93PO1/19201920/88 1912-06-08Introductions. Emprunt. Construction d'un égout dit du quartier bas des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 349PO1/19121912/644 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 177PO1/19141914/394 1923-05-25Session ordinaire. Vente d'un terrain boulevard Lascrosses p. 227PO1/19231923/227 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mai 1912 p. 386PO1/19121912/768 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Installation du gaz p. 433PO1/19121912/909 1916-01-21Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour 1913. Crédit supplémentaire p. 13PO1/19161916/8 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules 2me semestre 1911. Demande de Mme veuve Jules p. 237PO1/19111911/516 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 432PO1/19101910/1132 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Réclamation Bastrios et Bolac. Instance. Question de M. Sabardine p. 185PO1/19131913/528 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 34PO1/19091909/1154 1916-03-25Session extraordinaire. Achats de blés. Soumission Potel p. 61PO1/19161916/90 1916-08-18Session ordinaire. Secours complémentaire en faveur de Mme Laffite veuve Barbe p. 179PO1/19161916/224 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Caserne Dupuy. Usufruit. Autorisation d'ester en justice p. 164PO1/19141914/344 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 306PO1/19091909/856 1920-03-26Session extraordinaire. Droits de voirie. relèvement de taxes. Incorporation de nouvelles taxes p. 104PO1/19201920/126 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Poutre d'essai en ciment armé. Décompte Besse p. 401PO1/19121912/866 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galy ex sous brigadier jardinier au service des jardins p. 344PO1/19331933/227 1925-07-12Erection d'un monument à la mémoire de Franz Schrader. Demande de subvention formée par le touring club de France p. 343PO1/19251925/563 1926-12-28Session extraordinaire - Etablissement de taxes communales p. 39PO1/19261926/695 1928-02-15Canal du Midi - Dragage - Participation de la ville p. 113PO1/19281928/63 1928-11-16Ecole polytechnique - Demande de bourse Reyne - Avis p. 582PO1/19281928/516 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain quartier de la Juncasse - Avis favorable p. 691PO1/19281928/730 1926-11-19Session extraordinaire - Service des jardins et promenades - Fourniture de chaudières - Traité Livre p. 81PO1/19261926/672 1930-02-24Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 100PO1/19301930/55 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une voie ferrée. Demande Murat frères. Admission en non valeur p. 176PO1/19091909/459 1929-05-14Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 267PO1/19291929/300 1921-07-11Session ordinaire. Courses de taureaux p. 324PO1/19211921/415 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant du nettoiement p. 56PO1/19211921/60 1920-05-06Session extraordinaire. Trottoirs et dallages p. 195PO1/19201920/242 1925-05-20Session ordinaire - Lazaret de Lalande. Location. Question de M. Desflans p. 174PO1/19251925/278 1926-06-25Session ordinaire - Lotissement Timbal quartier de Croix Daurade p. 48PO1/19261926/281 1925-04-25Session extraordinaire - Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 131PO1/19251925/229 1923-02-26Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 73PO1/19231923/102 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société les virtuoses de la chasse. Subvention p. 351PO1/19091909/1020 1928-01-27Tramways et autobus - 7° avenant du traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la vile et la T.C.R.T - Exploitation des omnibus urbains p. 37PO1/19281928/6 1928-02-15Bureau du secrétariat général - Règlement de dégâts p. 142PO1/19281928/142 1928-03-27Fédération internationale des associations d'instituteurs - Syndicat national des instituteurs et des institutrices de France et des colonies (section départementale de la Haute-Garonne du syndicat national) p. 208PO1/19281928/211 1921-08-11Session ordinaire. Ancien couvent des Augustins. Réparations à la tour p. 344PO1/19211921/445 1922-05-29Séance ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fourniture. Traités Mahenc et Raymond p. 154PO1/19221922/171 1926-12-10Session extraordinaire - Groupe des mutilés et anciens combattants des P.T.T de Toulouse - Demande de subvention p. 34PO1/19261926/512 1926-12-10Session extraordinaire - Lotissement Blaja - Quartier de Bonnefoy p. 43PO1/19261926/543 1935-06-11Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1934 p. 426PO1/19351935/565 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 41PO1/19261926/565 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Essai de pavages. Propositions Jules p. 197PO1/19101910/307 1929-12-16Bourse du travail - Demande d'augmentation de la subvention p. 657PO1/19291929/654 1919-08-28Session ordinaire. Demande de bourse à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 224PO1/19191919/338 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Souscription au monument français de Wissembourg p. 34PO1/19091909/8 1909-02-22Session de droit. Rapports. Mise en circulation de fiacres automobiles à taximètre p. 73PO1/19091909/153 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade en caserne de la compagnie des sapeurs pompiers p. 122PO1/19091909/291 1927-10-21Fédération des sociétés musicales de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 579PO1/19271927/500 1927-11-30Questions diverses - Le Pont de la Colombette - Question de M. Poulard - Travaux effectués par la compagnie du Midi p. 680PO1/19271927/676 1925-12-24Etrangers. Droits d'expédition des certificats d'immatriculation. Relèvement du tarif p. 354PO1/19251925/600 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 293PO1/19101910/625 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Mme Costes veuve de M Cazalé ancien préposé d'octroi p. 295PO1/19101910/653 1910-08-20Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles p. 355PO1/19101910/847 1910-08-20Session de droit. Rapports. XI eme congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Demande de subvention p. 344PO1/19101910/810 1919-10-12Session extraordinaire. Séance du 10 décembre 1919. Procès verbal p. 346PO1/19191919/543 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Vivent Camille employé au secrétariat administratif p. 221PO1/19091909/577 1909-11-22Session de droit. Introductions. Cimetière Saint Simon. Construction d'un mur de clôture p. 335PO1/19091909/933 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Mathieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 448PO1/19281928/430 1928-01-08Fête nationale du 14 juillet 1928 - Devis p. 456PO1/19281928/455 1928-12-28Atelier de distillation de Saint Simon. Changement d'emplacement p. 672PO1/19281928/666 1930-01-07Syndicat d'initiative de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 426PO1/19301930/368 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Jean Carles née Jeanne Gajan veuve d'un ancien ouvrier menuisier de la ville p. 580PO1/19291929/555 1929-12-30Compagnie la protectrice - Assurance d'accidents causés aux tiers - Révisions de polices p. 670PO1/19291929/689 1930-11-15Oeuvre du trousseau - Demande de subvention p. 624PO1/19301930/447 1930-12-14Ecole Lafourguette (filles). Création d'une quatrième classe p. 675PO1/19301930/533 1931-12-01Installation d'un entrepôt destiné à la réception à l'emmagasinage et à la réexpédition d'hydrocarbures de la deuxième catégorie. Demande Pierrot. Société anonyme des pétroles Jupiter p. 73PO1/19311931/55 1931-05-29Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 353PO1/19311931/307 1931-07-30Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 569PO1/19311931/499 1928-01-08Atelier de distillation de la banlieue de Lalande - Changement d'emplacement p. 432PO1/19281928/383 1931-05-29Immeuble communal rue de Rémusat (ancienne faculté des lettres). Locations Iriberry et Gamel p. 345PO1/19311931/282 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Depomme née Barthélémie Jeanne Pellefigues en qualité de veuve de François Depomme ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 559PO1/19311931/464 1912-09-08Session de droit. Suite. Séance du 9 août 1912. Procès verbal p. 363PO1/19121912/722 1919-06-01Session extraordinaire. Cession de bois provenant des coupes effectués au ramier du Château. Soumission Tixeire et Balgros p. 16PO1/19191919/47 1919-11-19Session ordinaire. Achat de fournitures pour l'entretien des camions automobiles du service du nettoiement p. 317PO1/19191919/487 1923-05-25Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Verseille veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 181PO1/19231923/229 1924-08-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Lebreton ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153PO1/19241924/237 1924-08-05Session ordinaire. Hospices civils. Clinique des maladies mentales. Relèvement du prix de la journée. Prolongation de la période d'observation p. 157PO1/19241924/255 1924-08-28Session ordinaire. Questions diverses. Poids du pain. Question de M. Castex p. 302PO1/19241924/473 1929-02-05Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 260PO1/19291929/285 1929-02-08Taxe vicinale 1930 p. 441PO1/19291929/450 1920-02-21Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 1er trimestre 1920 p. 72PO1/19201920/71 1920-04-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Ajas veuve de Paul Picou ancien mécanicien aux usines communales p. 288PO1/19201920/352 1926-07-08Session ordinaire - Ligue de défense des droits des chasseurs de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 46PO1/19261926/335 1916-01-21Session extraordinaire. Services des pompes funèbres et de l'hygiène. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Prorogation d'adjudication. p. 19PO1/19161916/26 1922-03-11Session ordinaire. Election du secrétaire p. 303PO1/19221922/379 1909-11-22Session de droit. Rapports. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 360PO1/19091909/1068 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Achat de chaises pour le service des droits de place. Traité Marius Sicre p. 167PO1/19141914/347 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours musical de Gaillac. Subvention p. 198PO1/19141914/435 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Bonnefond ancien archiviste des affaires municipales p. 280PO1/19141914/582 1928-05-31Construction d'un établissement de douches lavoir rue Sainte Isabelle - Adjudication p. 298PO1/19281928/275 1910-02-02Session exceptionnelle. Voeux. Canal des Deux Mers. Voeu p. 155PO1/19101910/182 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle. Traité J Cazac p. 62PO1/19111911/1035 1921-12-05Session ordinaire. Budget primitif de 1921 p. 114PO1/19211921/127 1911-01-08Session de droit. Frais de réception. Achat de médailles. Crédit p. 323PO1/19111911/694 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Banchy p. 220PO1/19131913/620 1924-11-02Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Fourniture de denrées. Traité Bordes et Dasque p. 59PO1/19241924/94 1916-12-21Session extraordinaire. Legs Sudre. Déclaration de Caducité p. 272PO1/19161916/341 1916-12-21Session extraordinaire. Curage de l'égout Boulevard Riquet p. 274PO1/19161916/349 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 95PO1/19131913/209 1919-06-01Session extraordinaire. Vente des fumiers. Question de M. Blanc p. 20PO1/19191919/50 1919-08-28Session extraordinaire. Local situé dans les dépendances de l'école des filles Duportal rue Réclusane. Demande de location Rogalle p. 230PO1/19191919/359 1918-07-30Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 170PO1/19181918/230 1926-12-02Séance privée - Assistance aux femmes en couches premier trimestre 1926 p. 63PO1/19261926/76 1920-04-08Session ordinaire. Observatoire de Toulouse. Réparations p. 286PO1/19201920/347 1919-10-31Session extraordinaire. Tramways. Maintien des lignes créées pendant la guerre pour desservir la cartoucherie. Question de M. Poulard p. 295PO1/19191919/452 1928-11-12Le théâtre du Capitole - Question de M. Hyon p. 661PO1/19281928/649 1929-02-05Association du concours régional agricole - Hangar contigu à la maison des mères - Location p. 240PO1/19291929/224 1909-02-22Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 66PO1/19091909/81 1929-03-22Cavalerie municipale - Traité Razat p. 173PO1/19291929/216 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien agent de police p. 581PO1/19291929/559 1928-11-16Demande de secours annuel formée par M. Cazedevant ancien cantonnier au service du nettoiement p. 597PO1/19281928/569 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire p. 272PO1/19201920/326 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Mistou. Adjudication p. 64PO1/19141914/79 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers et A' E' place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 100PO1/19141914/205 1909-11-22Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 359PO1/19091909/1064 1915-01-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1915. Quête aux profits des orphelins de la guerre dont les parents habitaient Toulouse p. 135PO1/19151915/135 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Vassal veuve d'un ancien employé du poids public p. 52PO1/19111911/1015 1910-11-29Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'août 1910 p. 396PO1/19101910/933 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 235PO1/19131913/670 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traité veuve Tourret p. 392PO1/19131913/1074 1930-05-28Envoi d'un délégué à Bordeaux pour l'étude du fonctionnement de divers services municipaux p. 328PO1/19301930/247 1922-02-17Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Carrère ancien receveur des fourneaux économiques p. 68PO1/19221922/77 1928-11-16Justice de paix Nord et Centre - Chauffage central - Traité Peyras p. 580PO1/19281928/510 1929-05-07Ecoles primaires communales - Suppression du deuxième poste d'adjoint à l'école Marengo (garçons) p. 377PO1/19291929/321 1930-05-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion d 1929 p. 352PO1/19301930/327 1931-02-27Compagnie la protectrice - Assurance d'une ambulance automobile p. 141PO1/19311931/149 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Cuxac ex sous chef de poste à l'octroi p. 367PO1/19311931/357 1931-05-29Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée p. 380PO1/19311931/397 1929-12-16Internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles à l'école primaire supérieure de garçons à l'école primaire supérieure de jeunes filles et à l'école d'industrie hôtelière - Fourniture de denrées - Adjudication p. 650PO1/19291929/634 1931-02-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Gilis(renouvellement) p. 127PO1/19311931/105 1932-02-22Aménagement des abords du pont Saint Pierre p. 132PO1/19321932/14 1932-02-22Stade toulousain universitaire - Demande de subvention p 173PO1/19321932/111 1932-02-22Lotissement Morhange quartier des Fontaines p. 165PO1/19321932/85 1918-11-13Session ordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259PO1/19181918/288 1925-07-12Demande de secours formée par Bernard Salafa ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 342PO1/19251925/559 1926-11-19Session extraordinaire - Modifications au tarif général des droits de place du poids public p. 38PO1/19261926/555 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique aux Amidonniers p. 197PO1/19101910/331 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 251PO1/19121912/319 1917-02-08Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de février 1915. Mois d'octobre, de novembre et décembre 1916. Indigents non reconnus décédés à l'Hôtel Dieu en 1916 p. 176PO1/19171917/235 1924-11-06Session extraordinaire. Aéro club de France. Demande tendant à faire inscrire la ville comme membre donateur p. 184PO1/19241924/289 1925-02-04Session extraordinaire - Nettoiement et pompes funèbres - Traité Dasque p. 90PO1/19251925/136 1917-04-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Amiel veuve de Joseph Pack ancien agent de police p. 95PO1/19171917/124 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 112PO1/19101910/110 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument aux victimes de la catastrophe du dirigeable République. Demande de subvention p. 98PO1/19101910/20 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de secours faite par M Baylac ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 358PO1/19091909/1058 1916-11-27Session ordinaire. Secours à des indigents dirigés par l'institut Pasteur. Insuffisance de crédit p. 245PO1/19161916/291 1927-11-30Théâtre du Capitole - Exploitation - Cahier des charges p. 679PO1/19271927/675 1928-01-27Avant projet du lavoir douche rue Sainte Isabelle p. 73PO1/19281928/17 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Cazeneuve surveillant au service des travaux p. 65PO1/19261926/625 1926-12-28Session extraordinaire - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire - Demande Desfoux p. 52PO1/19261926/721 1922-03-11Session ordinaire. Election d'un délégué à la commission administrative du bureau de bienfaisance, en remplacement de M. le docteur Parant, démissionnaire p. 303PO1/19221922/380 1922-06-11Session ordinaire. Assurance accidents automobiles. Compagnie la protectrice p. 320PO1/19221922/426 1922-07-07Session extraordinaire. Séance du 7 juillet 1922. Procès verbal p. 204PO1/19221922/240 1922-08-12Session extraordinaire. Equipement Bowder. Demandes d'autorisation d'installation garages Denjean et Boutet p. 397PO1/19221922/516 1922-08-07Session extraordinaire. Visite des enfants de France aux régions libérées. Envoi de 30 enfants des écoles de Toulouse p. 215PO1/19221922/252 1928-02-15Assurance des Bâtiments communaux - Avenant n° 5 p. 132PO1/19281928/114 1928-06-06Fourniture d'énergie complémentaire à l'usine du Ramier p. 350PO1/19281928/343 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Herbaut ex chef de bureau hors classe au bureau militaire p. 441PO1/19281928/411 1926-03-26Session extraordinaire - Suppression de l'impôt des portes et des fenêtres et répartition du principal fictif de cet impôt - Voeu p. 64PO1/19261926/125 1926-12-28Session extraordinaire - Virement de crédit p. 53PO1/19261926/726 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 203PO1/19111911/417 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Lapart. Avis p. 177PO1/19091909/473 1928-03-27Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture de 1928 - Désignation d'un délégué p. 186PO1/19281928/158 1912-02-29Session de droit. Rapports. Emprunt. Assainissement du quartier du Calvaire p. 136PO1/19121912/52 1912-04-17Session exceptionnelle. Séance du 17 avril 1912. Procès verbal p. 207PO1/19121912/182 1919-07-28Session extraordinaire. Association des mutilés de la Haute-Garonne. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 193PO1/19191919/273 1919-02-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Vigroux ancien sous chef de poste à l'octroi p. 259PO1/19191919/395 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 257PO1/19111911/589 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Mur de ronde barrière de Bayonne. Demande Cuq p. 259PO1/19091909/742 1916-08-18Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dame Bidous veuve de Guillaume Combes (octroi) p. 177PO1/19161916/219 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Affaire Théron Jean. accident de travail. Paiement d'une indemnité de 50 fr p. 73PO1/19111911/1083 1913-11-11Session de droit. Rapports. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 361PO1/19131913/996 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dieudonné Peyronnet préposé de 1re classe p. 204PO1/19101910/362 1918-04-04Session extraordinaire. Institut national des sourds muets de Paris. demande de secours annuel pour études p. 80PO1/19181918/98 1910-08-20Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion de M ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 346PO1/19101910/819 1909-11-22Session de droit. Rapports. Allée des Demoiselles. Suppression des fossés p. 354PO1/19091909/1036 1912-06-08Rapports. Immeubles de la succession Ozenne. Locations. Admission en non valeur p. 355PO1/19121912/697 1915-10-20Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1916 p. 194PO1/19151915/204 1922-11-12Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée entre la route nationale n° 20 avenue des Minimes et le chemin vicinal n° 2 de Toulouse à Fenouillet M. Pilette architecte pétitionnaire p. 418PO1/19221922/555 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde p. 47PO1/19141914/15 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 82PO1/19141914/133 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Distribution d'eau. Compteur p. 82PO1/19141914/143 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Employés remerciés. Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 126PO1/19091909/314 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général du 31 décembre 1907 au 31 décembre 1908 p. 140PO1/19091909/350 1926-06-25Session ordinaire -Tramways - Transport des agents de la sûreté - Faculté de médecine - Subvention p. 45PO1/19261926/274 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396PO1/19121912/835 1915-07-02Session ordinaire. Ancienne faculté des lettres. Installation d'une prise de courant pour projecteur. Etablissement d'une redevance p. 28PO1/19151915/28 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Léonce Frédéric Gabriel Bourély ancien médecin inspecteur du bureau d'hygiène p. 409PO1/19201920/507 1927-02-28Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111PO1/19271927/150 1917-06-14Session extraordinaire. Ecole nationale des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourse p. 128PO1/19171917/181 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 209PO1/19131913/577 1925-07-08Session extraordinaire - Instance Frégeville. Transaction p. 206PO1/19251925/337 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Ferrier veuve de L Descous ancien sous brigadier de police p. 25PO1/19151915/16 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'éclairage. Dépense de 1908. Crédit p. 118PO1/19101910/133 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Basta ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 410PO1/19201920/511 1921-02-26Session ordinaire. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Salade p. 71PO1/19211921/105 1916-09-22Session extraordinaire. Service du nettoiement. Achat de fibres de bambou p. 202PO1/19161916/244 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Construction du matériel scolaire1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1178 1918-02-21Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Estrade ancien brigadier de police p. 29PO1/19181918/20 1918-05-23Session ordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 112PO1/19181918/146 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dauriac veuve Fontan ancien préposé d'octroi p. 406PO1/19201920/500 1910-11-29Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Demande de subvention. Congrès de l'union des sociétés de gymnastique de FrancePO1/19101910/952 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voirie. service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident du travail p. 163PO1/19111911/316 1910-11-29Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour l'alimentation de la cavalerie municipale du 1er janvier au 30 juin 1911 p. 397PO1/19101910/986 1918-04-07Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1918. Procès verbal p. 141PO1/19181918/160 1921-01-07Session extraordinaire. Immersion des poudres. Question de M. Brustier. Voeu de M. Domergue p. 228PO1/19211921/326 1927-10-21Envoi de délégués pour la visite des installations d'Ostende, Lille Rouen, Villeneuve Saint Georges, Paris et ses environs, en vue du projet d'assainissement de Toulouse et l'établissement du tout à l'égout p. 571PO1/19271927/483 1926-12-10Session extraordinaire - Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/519 1925-07-12Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 325PO1/19251925/506 1928-05-31Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 311PO1/19281928/321 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à César Siabre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 444PO1/19281928/421 1928-11-16Fédération des travailleurs de l'état (section de l'aéronautique) - Syndicat de Toulouse p. 587PO1/19281928/535 1928-02-15Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 111PO1/19281928/53 1926-03-26Session extraordinaire - Oeuvres des logements insalubres - Demande de subvention p. 61PO1/19261926/115 1928-11-16Lycée de garçons - Demandes de bourses communales - Année scolaire 1928-29 p. 599PO1/19281928/576 1928-12-28Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 681PO1/19281928/699 1931-03-30Cercle d'études économiques et sociales. Demande de subvention p. 202PO1/19311931/215 1930-11-15Athlétic club du Fer à Cheval - Demande de subvention p. 624PO1/19301930/449 1932-04-23Fourniture de charbon aux divers services municipaux (2° semestre 1932) - Adjudication p. 313PO1/19321932/198 1931-11-30Election d'un secrétaire p. 820PO1/19311931/650 1927-04-29Mission laïque française - Demande de subvention p. 211PO1/19271927/233 1926-08-17Session ordinaire - Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 66PO1/19261926/400 1926-12-28Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1914 à 1921 p. 51PO1/19261926/720 1924-03-26Session extraordinaire. Toulouse Minimes sports. Demande de subvention p. 89PO1/19241924/144 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Construction de l'hôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 176PO1/19141914/393 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Conseil de prud'hommes. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 174PO1/19131913/497 1910-02-21Session de droit. Introductions. Tournis ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169PO1/19101910/228 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Gabriel Tore ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 202PO1/19101910/350 1909-02-22Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 67PO1/19091909/99 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Demande de crédit supplémentaire p. 149PO1/19091909/384 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation de délégués p. 278PO1/19141914/572 1927-02-28Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 90PO1/19271927/93 1915-03-05Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85PO1/19151915/106 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Gaston ex sous brigadier de police hors classe p. 176PO1/19321932/123 1931-09-25Groupe scolaire de Rangueil - Création de postes p. 695PO1/19311931/622 1932-01-08Régie municipale de l'électricité - Compte de gestion 1932 - Budget supplémentaire 1932 p. 688PO1/19321932/419 1932-11-21Lycée de garçons - Bourses communales 1932-1933 p. 840PO1/19321932/491 1932-11-21Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnité Marty p. 866PO1/19321932/562 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 133PO1/19121912/41 1919-10-31Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Aménagement d'ateliers de démonstration et d'un laboratoire p. 283PO1/19191919/429 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Inauguration de l'institut français à Madrid. Délégation p. 99PO1/19131913/246 1925-07-12Economat. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 330PO1/19251925/523 1919-07-28Session extraordinaire. Legs Marthe Castex. Réclamations p. 197PO1/19191919/286 1928-01-08Atelier de fabrication - Fourniture d'énergie électrique - Avenant au traité du 7 avril 1927 p. 450PO1/19281928/438 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélemy Massé ancien garde champêtre hors classe de la police municipale p. 596PO1/19281928/566 1930-02-24Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 99PO1/19301930/49 1930-02-04Egouts - Construction rue Fieux - Traité Olivan p. 275PO1/19301930/192 1921-08-11Session ordinaire. Commissariat de police du 3° arrondissement. Demande H Laurent propriétaire. Augmentation de location p. 352PO1/19211921/476 1928-06-16Congrès international de l'habitation et de l'aménagement des villes - Envoi d'un délégué p. 369PO1/19281928/370 1931-12-01Ecole Abadie (filles). Création d'une quatrième classe 'troisiéme emploi d'adjointe) p. 80PO1/19311931/72 1931-02-27Création d'une chambre de métiers à Toulouse p. 141PO1/19311931/152 1926-11-19Session extraordinaire - Pompes funèbres - Acquisition de chevaux p. 81PO1/19261926/670 1922-08-22Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 272PO1/19221922/374 1922-08-22Session ordinaire. Hospices civils. Travaux de consolidation au dôme de la Grave p. 267PO1/19221922/354 1922-08-07Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Deuxième semestre 1922 p. 22PO1/19221922/288 1923-07-27Session extraordinaire. Concession d'une distribution électrique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. La société toulousaine du Bazacle concessionnaire. Convention p. 285PO1/19231923/387 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lagarrigue Joseph en qualité de veuve de Michel Joseph Fromence ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 95PO1/19271927/107 1928-03-27Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 196PO1/19281928/168 1928-06-06Ecole de garçons Fabre - Création d'un nouvel emploi d'adjoint p. 349PO1/19281928/339 1925-10-11Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 299PO1/19251925/482 1929-11-02Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 83PO1/19291929/64 1932-11-21Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1932 p. 904PO1/19321932/675 1932-12-27Sociétés diverses. Subventions p. 980PO1/19321932/720 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel gasc ex ouvrier chauffeur au service des eaux p. 887PO1/19321932/626 1933-10-05Alignement rue de Cugnaux et rue des Arcs Saint Cyprien - M. Rey pétitionnaire p. 334PO1/19331933/202 1932-05-27Lotissement Estevenet - Quartier du Pont des Demoiselles p. 395PO1/19321932/277 1933-02-18Service des approvisionnements et du théâtre municipal - Assurance d'une camionette Renault p. 108PO1/19331933/41 1915-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 201PO1/19151915/230 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1909 p. 229PO1/19091909/615 1912-06-08Questions - Pétitions. Canalisation d'eau et de gaz. Pétition des habitants de Lalande p. 361PO1/19121912/718 1915-03-26Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Usines du Moulin du Château. Affaire de Boussac p. 54PO1/19151915/68 1932-02-22Voies privées p. 133PO1/19321932/16 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemin vicinal n° 2 rue des Chalets. Transformation du pavage brut actuel en pavage à l'alsacienne. Partie comprise entre la rue Saint Hilaire et le Canal du Midi p. 267PO1/19121912/357 1909-05-03Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Instruments. Traité Hemmer p. 104PO1/19091909/219 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 314PO1/19111911/662 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 306PO1/19091909/870 1924-01-28Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal dépendant de l'ancien cimetière protestant. Adjudication p. 17PO1/19241924//43 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Horaire du tramway de Lalande. Modification. Question de M. Blanc p. 136PO1/19141914/312 1927-02-28Demande de secours annuel formée par Mme Fau veuve d'un ancien cantonnier du service du nettoiement p. 100PO1/19271927/121 1927-01-06Assistance aux femmes en couches 2° trimestre 1927 p. 351PO1/19271927/346 1921-02-26Session ordinaire. Prise en charge par la ville des frais d'entretien de divers enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 62PO1/19211921/77 1921-05-13Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de M. Boissières p. 149PO1/19211921/192 1926-07-04Session extraordinaire - Hospices civils - Remerciements de la commission administrative p. 56PO1/19261926/167 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 358PO1/19111911/782 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Bibliothèque de la ville. danger d'incendie. Question de M Rieux p. 416PO1/19101910/1061 1916-06-30Session extraordinaire. Cession à la ville de la collection Raemakers. Crédit p. 136PO1/19161916/144 1921-01-08Session ordinaire. Personnel des droits de place. Demande tendant à obtenir l'autorisation de verser à la caisse des retraites les retenues réglementaires sur l'indemnité annuelle p. 243PO1/19211921/353 1920-04-06Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 184PO1/19201920/209 1920-09-07Session extraordinaire. Association des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 221PO1/19201920/279 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite dame Demeur veuve Forestier (octroi) p. 197PO1/19101910/299 1916-12-05Session ordinaire. Allée Lafayette. Cyclistes p. 105PO1/19161916/131 1918-07-30Session extraordinaire. Union des syndicats de la Haute-Garonne. Congrès de Versailles. Demande de subvention p. 149PO1/19181918/178 1912-06-08Rapports. Discussion du budget. Date p. 360PO1/19121912/716 1929-02-11Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Valette p. 562PO1/19291929/496 1929-02-11Emulation sportive toulousaine - Demande de subvention p. 574PO1/19291929/534 1929-12-16Société photo club toulousain - Demande de subvention p. 649PO1/19291929/629 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gaches ex expéditionnaire au service des travaux p. 428PO1/19301930/376 1931-02-27Legs Mauriès - Intérêts 1930 p. 134PO1/19311931/128 1931-11-30Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de 1931 p. 826PO1/19311931/661 1932-01-08Compagnie la protectrice - Assurance d'un auto truc p. 705PO1/19321932/473 1933-02-18Chemin d'intérêt commun n°50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Laporte pétitionnaire p. 98PO1/19331933/17 1933-07-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1932 p. 562PO1/19331933/282 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Trouve née Lagrave en qualité de veuve de M. Trouve ex receveur de quatrième classe à l'octroi p. 897PO1/19321932/651 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chaubars née jeau en qualité de veuce de Guillaume Chaubard retraité de la mairie de Toulouse p. 891PO1/19321932/634 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers commissionnés des postes et télégraphes. Subvention p. 221PO1/19101910/414 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Réparations. Demande de M Vigneau p. 297PO1/19101910/662 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées, des mines, de l'hydraulique agricole et assimilés p. 221PO1/19121912/219 1911-07-26Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1911. Procès verbal p. 309PO1/19111911/622 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Erection à Carcassonne d'un monument à Th Marcou. Subvention p. 311PO1/19111911/641 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 431PO1/19101910/1124 1912-06-08Introductions. Chauffage des établissements et services municipaux année 1911 p. 348PO1/19121912/615 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école des filles Fourtanier dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme. Solde des travaux p. 434PO1/19121912/954 1914-11-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Machens ancien sous brigadier à l'octroi p. 325PO1/19141914/640 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Salvet ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 29PO1/19211921/29 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rose Laporte veuve de Jean François Bonnemay ancien agent de la sûreté p. 172PO1/19111911/348 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Syndicats d'instituteurs. Suppressions. Voeu p. 410PO1/19121912/889 1923-11-27Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traité Schwartz p. 411PO1/19231923/516 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sansus ancien brigadier égoutier p. 403PO1/19201920/490 1914-09-16Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 300PO1/19141914/617 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1911 p. 240PO1/19111911/539 1928-03-27Agrandissement de l'école primaire supérieure de jeunes filles - Enquête parcellaire p. 199PO1/19281928/177 1921-11-24Session ordinaire. La question du gaz p. 378PO1/19211921/533 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Jausion et Libes. Admission en non valeur d'une somme de 96 francs p. 226PO1/19091909/599 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 58PO1/19211921/67 1917-03-17Session extraordinaire. Lignes téléphoniques. Insuffisance de crédit p. 75PO1/19171917/104 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 116PO1/19101910/127 1918-02-21Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1918 p. 25PO1/19181918/7 1920-05-06Session extraordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 191PO1/19201920/234 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention pour frais d'impression des statuts p. 308PO1/19101910/710 1912-06-08Rapports. Orphéon de Lardenne. Fête fédérale de 1912. Subvention p. 355PO1/19121912/698 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. . Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222PO1/19141914/513 1927-10-21Société étoile sportive Saint Sylve - Demande de subvention p. 599PO1/19271927/557 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Transformation des privés des élèves p. 82PO1/19141914/138 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Becs et manchons Visseau. traité Maurice. Paiement du supplément des droits d'enregistrement p. 396PO1/19121912/834 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 474PO1/19121912/1060 1922-02-15Session ordinaire. Hospices civils. Réparations p. 42PO1/19221922/16 1924-11-06Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'emplois. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'une classe préparatoire p. 176PO1/19241924/271 1924-08-28Session ordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles dans la traversée de Toulouse. Question de M. Bouville p. 302PO1/19241924/474 1917-02-08Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Cardeilhac dont le mari fut cantonnier de la ville p. 175PO1/19171917/233 1912-06-08Introductions. Fourniture du coke pendant l'hiver 1912-1913 p. 348PO1/19121912/605 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Reprise de la séance. Assistance aux familles nombreuses p. 266PO1/19131913/791 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 298PO1/19101910/672 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Subvention p. 277PO1/19141914/568 1930-11-15Aménagement du bureau de postes de Saint Cyprien - Réclamation des entrepreneurs de 2°,3°,4°,5° et 7) lots - Règlement p. 634PO1/19301930/487 1910-11-29Session de droit. Introductions. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 395PO1/19101910/913 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement aux agents municipaux. p. 284PO1/19091909/808 1924-11-06Session extraordinaire. Questions diverses. Création des services techniques de la pêche. Voeu p. 191PO1/19241924/310 1927-02-28Alignement chemin vicinal n° 19 de Limayrac - M. Auguste Larquier pétitionnaire p. 85PO1/19271927/80 1917-12-22Session extraordinaire. Conférence Albert Thomas. Crédit p. 267PO1/19171917/358 1918-05-23Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie des services des pompes funèbres et des cimetières p. 114PO1/19181918/152 1911-05-05Session de droit. Rapports. Location dues par divers concessionnaires pour les années 1908-1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 francs p. 176PO1/19111911/361 1932-02-22Distribution d'eau potable p. 137PO1/19321932/31 1922-02-15Session ordinaire. Raccordement du chemin de fer de la vallée de la Durance au chemin de fer de Modane à Turin. Voeu p. 44PO1/19221922/24 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Conférence Léon Daudet. Question p. 167PO1/19131913/474 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Distribution de pain aux indigents par le bureau de bienfaisance. Question de M. Bessat p. 252PO1/19131913/739 1928-11-16Décès de M. Victor adjoint au maire - Hommage du conseil municipal p. 564PO1/19281928/477 1928-05-31Bureau de bienfaisance - Délibération de la commission administrative - Avis défavorable p. 292PO1/19281928/260 1928-11-16Groupe des candidats agents et sous agents militaires à titre civil - Demande de subvention p. 590PO1/19281928/546 1929-12-16Etablissements classés de 1ère classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Demande compagnie méridionale des pétroles p. 647PO1/19291929/622 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Villa des Rosiers (propriétés des hospices civils de Toulouse). Location p. 176PO1/19091909/457 1928-01-08Bureau de bienfaisance - Comptes administratifs et de gestion de 1927 - Budget supplémentaire de 1928 - Budget primitif de 1929 p. 452PO1/19281928/442 1928-01-08Beaux Arts - Legs veuve Romestin p. 454PO1/19281928/448 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 34PO1/19091909/1158 1917-11-10Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'une maison. Avis p. 226PO1/19171917/297 1927-03-28Alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 157PO1/19271927/212 1927-02-28Fédération des employés et ouvriers de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 89PO1/19271927/88 1918-07-30Session extraordinaire. Hospices civils. Modification du décret du 10 mars 1918 autorisant l'emprunt de 200.000 francs à la banque de France p. 165PO1/19181918/221 1922-03-11Session ordinaire. Hospices civils. Location de l'ancienne chapelle Saint Roch. Bail Lefèvre p. 316PO1/19221922/410 1927-04-29Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Helène Veyssière née Leyma veuve d'un ancien cantonnier du balayage p. 216PO1/19271927/248 1922-03-11Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 314PO1/19221922/401 1927-01-06Assistance aux vieillards p. 350PO1/19271927/344 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 403PO1/19121912/873 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 197PO1/19191919/287 1924-11-29Session ordinaire. Commissariat du cinquième arrondissement. Locations Bardy et Picou p. 389PO1/19241924/610 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Employés relevés de leurs fonctions. Paiement d'indemnités p. 474PO1/19121912/1053 1924-03-26Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. 21 boulevard Monplaisir. Adjudication p. 99PO1/19241924/176 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 264PO1/19111911/603 1927-07-29Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 467PO1/19271927/439 1926-11-19Session extraordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Perrière p. 45PO1/19261926/579 1931-12-01Oeuvre Grancher. demnde de subvention p. 65PO1/19311931/30 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Syndicats ouvriers. congrès. Subvention p. 200PO1/19101910/341 1930-05-28Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 348PO1/19301930/312 1930-11-15Eclairage axial - Emprunt de 4.050.000 francs au crédit foncier de France p. 644PO1/19301930/512 1927-10-21Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation des voies d'accès - Déplacement de l'école vétérinaire p. 571PO1/19271927/484 1931-09-25Groupe scolaire de la Juncasse - Créations de postes p. 696PO1/19311931/625 1931-12-01Fourniture de charbon pour les divers services et établissements municipaux du 1er janvier au 30 juin 1931. Adjudication p .78PO1/19311931/66 1910-10-05Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Règlement de sinistre p. 246PO1/19101910/488 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 206PO1/19101910/370 1926-06-25Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Balery Marie veuve de Jean Courdy ancien brigadier cantonnier des chemins vicinaux p. 39PO1/19261926/257 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Frais d'installation des prises d'eau. Cotes irrécouvrables. Non valeur p. 197PO1/19101910/310 1933-02-18Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 133PO1/19331933/104 1909-02-22Session de droit. Rapports. Quartier des Sept Deniers. Tramways. Pétition des habitants p. 86PO1/19091909/192 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500,000 fr p. 203PO1/19111911/426 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident survenu le 23 décembre 1910 à M Ninet, laitier p. 251PO1/19111911/557 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Grève des chemins de fer. Secours. Proposition de M Moudenc p. 417PO1/19101910/1064 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 163PO1/19141914/334 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Affichage sur les propriétés communales. Propositions diverses p. 284PO1/19091909/829 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 83PO1/19111911/65 1928-03-27Admission en non valeur de frais de poursuites irrécouvrables p. 186PO1/19281928/160 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Société de préparation militaire les toulousains. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190PO1/19131913/547 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Ferradou garde champêtre p. 129PO1/19251925/220 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 318PO1/19131913/861 1921-05-13Session ordinaire. Demande de Victor Fauroux employé du service du nettoiement relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 139PO1/19211921/153 1917-02-08Session ordinaire. Presbytère de Saint Nicolas. Renouvellement de bail p. 181PO1/19171917/252 1927-10-21Chemins vicinaux - Traité avec la société pour la construction et l'entretien des routes p. 583PO1/19271927/513 1928-03-27Ancien pensionnat Saint Joseph - Instance Gossé p. 209PO1/19281928/216 1927-01-06Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 338PO1/19271927/310 1920-11-18Session ordinaire. Bureau des postes de Saint Michel. Demande de M. Commenge propriétaire p. 387PO1/19201920/443 1929-02-05Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 260PO1/19291929/288 1916-11-27Session ordinaire. Achat d'un cheval pour le service de désinfection p. 245PO1/19161916/293 1918-11-13Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1919 p. 253PO1/19181918/269 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Troy veuve de François Gélis ex brigadier d'octroi p. 142PO1/19091909/365 1912-02-29Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles années 1911-1912 p. 140PO1/19121912/65 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 237PO1/19111911/507 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants de la rue du Bon-Voisin. demande d'une borne fontaine p. 459PO1/19121912/1046 1912-06-08Introductions. Sources de Clairfont. Acquisition p. 349PO1/19121912/658 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Assainissement de Toulouse p. 165PO1/19141914/346 1919-06-01Session extraordinaire. Vente de terrain. Ancien chemin de ronde de l'octroi du Pont de Demoiselles. Affaire Latécoère p. 12PO1/19191919/32 1919-07-28Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demandes de bourses . Avis p. 194PO1/19191919/278 1926-07-08Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Jean Marie dit Louis Ariste conservateur adjoint à la bibliothèque de la ville, chargé du cours municipal d'histoire de Toulouse p. 54PO1/19261926/376 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265PO1/19131913/787 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Vieux chemin de Tournefeuille. Acquisition de terrain. Demande Faubec p. 259PO1/19091909/741 1917-02-28Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Soumission Valès p. 50PO1/19171917/72 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société l'étoile du Nord. Concours de Perpignan. Subvention p. 138PO1/19131913/367 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 220PO1/19121912/216 1918-10-15Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure. Demande de subvention p. 212PO1/19181918/256 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Commerçants des boulevards. Question de M. Pinel p. 225PO1/19131913/649 1913-11-11Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 372PO1/19131913/1020 1913-12-12Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses. Contrat d'apprentissage. Voeu p. 391PO1/19131913/1042 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Application de la loi sur la répression des fraudes. Question p. 150PO1/19131913/414 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Firmin Paumès ancien médecin du bureau d'hygiène p. 56PO1/19141914/48 1920-06-15Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de subvention p. 216PO1/19201920/269 1922-08-11Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Paul Dumas ancien cantonnier des promenades p. 336PO1/19221922/442 1922-08-11Session ordinaire. Epreuve d'endurance pour motocyclettes et cycles car Toulouse. Montauban Cahors. Demande de subvention p. 342PO1/19221922/458 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Belvèze. paiement d'indemnité p. 36PO1/19091909/20 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation du 11 novembre 1923 au profit de l'union des anciens combattants p. 559PO1/19231923/559 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Voeu. Construction d'un pont ou d'un passage souterrain au passage à niveau à la halte Saint Agne p. 459PO1/19121912/1048 1929-05-07Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 399PO1/19291929/395 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Joseph Agar ex agent de police p. 254PO1/19291929/264 1928-11-12Octroi - Abonnements corporatifs - Renouvellement p. 652PO1/19281928/645 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Germain Dagou ex mécanicien au service de la drague p. 427PO1/19301930/374 1930-01-07Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pouech Jean Marie née Albigès veuve d'un ancien égoutier p. 429PO1/19301930/381 1930-02-24Eclairage axial - Emprunt de 4.050.000 francs au crédit foncier de France p. 92PO1/19301930/30 1930-04-25Mort de M. Félix Lavit, adjoint au maire p. 284PO1/19301930/214 1930-05-28Chorale mixte de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p.347PO1/19301930/308 1929-02-05Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Delmas veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 256PO1/19291929/272 1929-02-08Convention du conseil municipal p. 426PO1/19291929/399 1929-11-02Familles nombreuses - Loi du 14 juillet 1913 - 1er trimestre 1929 p. 98PO1/19291929/109 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Robert veuve d'un ancien garde promenades p. 563PO1/19311931/476 1931-07-30Société le réveil toulousain. Demande de subvention p. 569PO1/19311931/497 1931-05-29Société colombophile l'express de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 358PO1/19311931/328 1931-07-30Amicale des nageurs des Pyrénées. Demande de subvention p. 572PO1/19311931/513 1931-02-27Office public d'habitations à bon marché - Remise d'un prêt de 150.000 francs p. 140PO1/19311931/148 1931-03-29Procès verbal p. 330PO1/19311931/242 1926-08-17Session ordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p.95PO1/19261926/452 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Camille Adolphe Naglies ancien brigadier à la police municipale de Toulouse p. 340PO1/19251925/552 1925-07-12Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 331PO1/19251925/527 1928-01-27Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 74PO1/19281928/21 1925-10-14Session extraordinaire - Secours Delga (Guillaume Honoré Noël), Delga (Noël Guillaume Honoré), Delga (Honoré Guillaume Noël) enfants miniers de Jean Marie Jules Delga ancien surveillant à la drague à vapeur p. 266PO1/19251925/419 1927-04-29Office municipal d'habitations à bon marché - Emprunt pour construction d'habitations salubres et à bon marché (honoraires) p. 203PO1/19271927/225 1929-11-02Pompes funèbres - Admission en non valeur - 4° trimestre 1928 p. 80PO1/19291929/52 1931-02-27Ecole hôtelière - Assurance du personnel des élèves et des tiers p. 130PO1/19311931/114 1931-12-31Budget de la régie municipale d'électricité pour l'année 1932 p. 936PO1/19311931/801 1931-05-29Compte administratif 1930. Usine d'incinération des ordures ménagères p. 336PO1/19311931/255 1932-01-08Sociétés diverses - Subventions 1932 p. 697PO1/19321932/448 1931-12-31Commision administrative des hospices civils. Demande de subvention p. 942PO1/19311931/808 1932-12-27Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Cabau fille de Mme veuve Cabau ex femme de service à la mairie p. 975PO1/19321932/704 1932-01-08Lotissement Redondi et Locatelli - Quartier de la Grand selve p. 686PO1/19321932/416 1932-11-21Fédération départementale de la Haute-Garonne de la igue de l'enseignement - Demande de subvention p. 873PO1/19321932/580 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Léontine Trouillet ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 192PO1/19331933/132 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Brune ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 127PO1/19331933/91 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Philippine Pous veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 194PO1/19331933/137 1933-11-17Service des eaux. Sommes à admettre en non valeur. Exercice 1927 à 1933 p. 911PO1/19331933/438 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à François Aspe ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 567PO1/19331933/294 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Andieu ex receveur de 4° classe à l'octroi p. 580PO1/19331933/328 1918-07-30Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse de coupes de bois dans la forêt domaniale de Bouconne. Traité p. 166PO1/19181918/224 1911-06-29Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1911. Procès verbal p. 263PO1/19111911/595 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 362PO1/19111911/820 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Legs Dufaut p. 317PO1/19111911/673 1911-09-11Session de droit. Introductions. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch p. 387PO1/19111911/858 1909-10-07Session extraordinaire. Séance du 10 juillet 1909. Procès verbal p. 242PO1/19091909/618 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Société des aérodromes de France . Subvention p. 284PO1/19091909/793 1912-06-08Rapports. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 354PO1/19121912/695 1915-03-05Session ordinaire. Demande de subvention formée par Marius Léger, directeur de la belle chanson p. 82PO1/19151915/95 1921-08-11Session ordinaire. Chapelle Saint Roch. Demande de classement p. 343PO1/19211921/440 1911-03-03Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 92PO1/19111911/122 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Tramways. Ligne électrique de la place Esquirol à Saint Martin du Touch. Question p. 188PO1/19111911/396 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents dirigés sur l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement de frais de nourriture et de logement p. 62PO1/19111911/1033 1921-11-24Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 375PO1/19211921/521 1911-01-08Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 325PO1/19111911/712 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Aragon ancien sous chef de poste à l'octroi p. 6PO1/19191919/13 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble appartenant à la ville rue de Cugnaux. Offre Maigné p. 270PO1/19121912/368 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants du chemin vicinal de Croix Daurade p. 458PO1/19121912/1042 1922-08-07Session extraordinaire. Secours annuel François Gaubert. Demande d'augmentation p. 229PO1/19221922/295 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Durand p. 284PO1/19091909/798 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Propriété non bâtie. Evaluation. Classificateurs p. 178PO1/19091909/487 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 141PO1/19111911/221 1924-08-07Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1924 p. 230PO1/19241924/374 1923-03-22Session extraordinaire. Hôpital suburbain achèvement. Subvention p. 91PO1/19231923/115 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Puntous p. 255PO1/19091909/723 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Raymond Cazes p. 261PO1/19091909/754 1919-11-26Session ordinaire. Compte des opérations sur blés et farines. Gestion Thomas. Apurement p. 328PO1/19191919/526 1920-03-26Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession de 516 stères 80 de bois dans la forêt de Bouconne p. 96PO1/19201920/99 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fortassin p. 386PO1/19121912/780 1923-05-25Session ordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1924. Désignation des délégués p. 176PO1/19231923/225 1909-11-22Session de droit. Introductions. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 336PO1/19091909/938 1909-11-22Session de droit. Introductions. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 336PO1/19091909/940 1909-12-27Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de vin et enlèvement des eaux grasses pendant l'année 1910 p. 33PO1/19091909/1115 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services, formée par M Bégué ex chef en seconde des écuries de l'entrepôt des Minimes p. 139PO1/19111911/211 1915-01-07Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1914. Justification des sommes ordonnancées p. 141PO1/19151915/157 1927-06-25Adduction d'eau - Traité avec la société Desplats et Lefèvre p. 352PO1/19271927/350 1917-02-08Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 186PO1/19171917/257 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joaquine Vicenta Magdalena veuve de Jean Marie Bonnet ancien employé de la mairie p. 255PO1/19181918/274 1921-02-26Session ordinaire. Question de l'électricité p. 73PO1/19211921/111 1921-08-11Session ordinaire. Kiosques vigie p. 338PO1/19211921/422 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Poste des sapeurs pompiers route de Paris. location p. 58PO1/19111911/34 1911-03-03Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles p. 83PO1/19111911/96 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 311PO1/19111911/634 1924-01-02Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 32PO1/19241924/55 1921-01-08Session ordinaire. Secours annuel aux anciens employés atteints par la limite d'âge et pourvus de pensions de retraite insuffisantes. Demande du syndicat du personnel des services publics de la ville p. 245PO1/19211921/360 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de secours Sarrabezolles p. 231PO1/19121912/246 1928-02-15Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1928 - Cahier des charges p. 133PO1/19281928/116 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dumas ancien brigadier d'octroi de 2me classe p. 64PO1/19131913/138 1909-11-22Session de droit. Révision des listes consulaires et élections du tribunal de commerce. Crédits p. 334PO1/19091909/906 1909-11-24Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Kiosque allée Lafayette. Demande de M Deltour p. 30PO1/19091909/1104 1915-10-20Session extraordinaire. Acquisitions d'immeubles rue Saint Rome. Société Michon. Enquête. Protestation. Avis p. 205PO1/19151915/246 1916-01-21Session extraordinaire. Réparations aux cages des fauves des la ménagerie Lambert. Paiement des fournitures p. 18PO1/19161916/21 1910-11-29Session de droit. Introductions. Ecoles maternelles et de filles de la ville de Toulouse. Fourniture de tissus. Soumission Escat frères p. 396PO1/19101910/939 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166PO1/19131913/460 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un cheval pour le service du bureau d'hygiène p. 411PO1/19131913/1124 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Instance Péné Helot. Violation de sépulture p. 98PO1/19101910/29 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Peyrecave veuve Caparou p. 139PO1/19161916/153 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1914 p. 265PO1/19131913/790 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux. Approbation du plan p. 83PO1/19141914/150 1925-11-03Session extraordinaire - Décès de M. Andrau conseiller municipal. Condoléances. Suspension de séance p. 46PO1/19251925/65 1915-07-02Session ordinaire. Casier sanitaire. Pourvoi Amilhau et Deloume. Conseil d'état p. 28PO1/19151915/31 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Uchan sergent de ville hors classe p. 242PO1/19131913/702 1910-11-29Session de droit. Rapports. Fourniture de la chaussure à la compagnie des sapeurs pompiers pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 416PO1/19101910/1059 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Dominique Stanislas ancien chef comptable à la mairie p. 88PO1/19141914/156 1921-08-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1921 p. 342PO1/19211921/438 1921-11-24Immeuble communal. Côte Pavée n° 2. Location Binet p. 370PO1/19211921/506 1921-02-12Session extraordinaire. Saison théâtrale 1921-1922. Organisation dans la salle de l'Apollo de représentations d'opéra et d'opéra comique p. 388PO1/19211921/547 1920-04-06Session extraordinaire. Commissions consultatives d'énergie électrique p. 170PO1/19201920/187 1925-07-08Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouch veuve de Alexandre Gabriel Danes ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 204PO1/19251925/330 1922-08-12Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école municipale de danse p. 390PO1/19221922/504 1927-04-29Syndicat national des garçons de laboratoire des établissements de l'état (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 228PO1/19271927/280 1921-01-14Session extraordinaire. Construction d'un mur au Moulin du Château. Règlement de mitoyenneté. Affaire Panassié p. 11PO1/19211921/11 1929-02-08Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 444PO1/19291929/456 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Comité régional de l'amicale des commis de l'enregistrement et hypothèques. Subvention p. 251PO1/19121912/320 1910-08-20Session de droit. Rapports. Téléphone. Entrepôt du service du nettoiement p. 348PO1/19101910/829 1930-11-15Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties - Désignation des classifications p. 638PO1/19301930/496 1929-02-11Fourniture du charbon à l'E.P.S de jeunes filles et au lycée de jeunes filles - Traité Delfau p. 565PO1/19291929/505 1915-10-20Session extraordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de Perrodil. demande d'indemnité p. 196PO1/19151915/209 1921-12-05Session ordinaire. Donation Eugène Lapierre ancien bibliothécaire p. 113PO1/19211921/125 1916-12-21Session extraordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou aux orphelins d'employés et d'ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 266PO1/19161916/323 1917-02-28Session ordinaire. Demande de secours formée par Mme Lefèvre veuve d'un ancien conseiller municipal p. 46PO1/19171917/54 1910-08-06Session extraordinaire. Séance du 8 juin 1910. Procès verbal p. 277PO1/19101910/604 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Tortat. Avis p. 225PO1/19211921/314 1917-01-25Session extraordinaire. Réparation de dégâts causés par le service de l'hygiène. Demande Gaubain p. 15PO1/19171917/15 1916-08-18Session ordinaire. Legs Giniès. Acceptation p. 177PO1/19161916/216 1911-04-04Session extraordinaire. Séance du 4 avril 1911. Procès verbal p. 130PO1/19111911/168 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 166PO1/19131913/436 1923-07-09Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 369PO1/19231923/464 1928-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1927 p. 435PO1/19281928/392 1923-01-08Session ordinaire. Séance du 1er août 1923. Procès verbal p. 299PO1/19231923/403 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Comité de patronage des jeunes apprentis de Toulouse. Subvention p. 177PO1/19091909/480 1924-08-05Session ordinaire. Société les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 157PO1/19241924/251 1927-11-30Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Méneny pétitionnaire p. 674PO1/19271927/659 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanes en qualité de veuve de Jean Brunel ancien agent de la police de la sûreté retraité de la mairie de Toulouse p. 603PO1/19271927/574 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Théâtre du Capitole. Paiement d'une somme de 3977 fr 40 due par M Cazettes ancien directeur p. 386PO1/19121912/776 1924-08-07Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1925 p. 230PO1/19241924/375 1924-08-05Session ordinaire. Union des sociétés d'éducation physique et de préparation militaire. Demande de subvention p. 157PO1/19241924/252 1918-04-04Session extraordinaire. Boucherie municipale. Question de M. Blanc p. 83PO1/19181918/104 1926-12-28Session extraordinaire - Le chômage - Question de M. Linières p. 62PO1/19261926/729 1922-08-07Session extraordinaire. Terrains situés sur la rive droite de la Garonne. Expropriation p. 235PO1/19221922/311 1922-05-30Séance ordinaire. Loi sur l'enseignement obligatoire. Voeu p. 171PO1/19221922/218 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Carrière ex cocher désinfecteur du bureau municipal d'hygiène p. 427PO1/19301930/373 1929-02-08Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 434PO1/19291929/424 1931-07-30Adresse de sympathie au citoyen Billières et à sa famille p. 529PO1/19311931/403 1930-02-24Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Babeau (renouvellement) p. 119PO1/19301930/118 1925-07-12Office municipal d'habitations à bon marché. Emprunt de 700.000 francs. Garantie de la ville p. 333PO1/19251925/533 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Congrès des coopératives. Demande de subvention p. 386PO1/19121912/797 1920-09-07Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Location Paraire p. 226PO1/19201920/295 1932-02-22Nettoiement p. 133PO1/19321932/17 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Marché sur la place Dupuy. Question p. 189PO1/19111911/398 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Henri Larrieu fossoyeur p. 437PO1/19101910/1149 1933-10-05Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Joël Plagaven p. 335PO1/19331933/205 1933-11-17Ecole primaire supérieure de garçons, école Fabre (cours complémentaire). Secours 1933-1934 p. 922PO1/19331933/476 1909-11-22Session de droit. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Location du matériel Decauville. Traité Murat p. 335PO1/19091909/921 1915-03-05Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 84PO1/19151915/102 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un pont dur le canal de fuite de l'usine Sirven p. 245PO1/19131913/717 1916-12-05Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 107PO1/19161916/136 1924-12-30Session extraordinaire. POnt des Minimes. Chemin de hallage. Question de M. Galinier p. 428PO1/19241924/675 1920-11-20Session ordinaire. Séance du 20 novembre 1920. Procès verbal p. 399PO1/19201920/477 1927-02-28Instance Salles - Dommages occasionnés à la barrière de Périole par un tracteur p. 107PO1/19271927/140 1925-07-08Session extraordinaire - Election du secrétaire p. 196PO1/19251925/306 1919-02-10Session extraordinaire. Compte administratif de 1918 p. 253PO1/19191919/378 1914-12-30Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Saison 1913-1914. Règlement des dégâts existants au matériel. Cession d'accessoires par le directeur p. 350PO1/19141914/696 1930-11-15Bureau de bienfaisance - Règlement de la caisse de retraite p. 623PO1/19301930/444 1923-11-27Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409PO1/19231923/512 1924-01-28Session extraordinaire. Oeuvre Grancher. Demande de subvention p. 12PO1/19241924/28 1929-05-07Liquidation de la pension de retraite revenant à à Jacques Asquié ex sous chef de poste à l'octroi p. 393PO1/19291929/377 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard. Affaire caisse d'épargne p. 61PO1/19131913/127 1929-05-07Société le foyer du peuple - Demande de subvention p. 389PO1/19291929/361 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Naudy. Avis p. 226PO1/19211921/320 1919-12-23Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Année 1920. Désignation des délégués p. 257PO1/19191919/555 1920-05-05Session ordinaire. Syndicats toulousains adhérents à la confédération française des travailleurs chrétiens. Demande de subvention p. 152PO1/19201920/166 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Lacroix en qualité de veuve de Auguste Izar ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 187PO1/19241924/299 1919-05-30Session ordinaire. Legs Valette. Attribution des prix pour les années 1911, 1912, 1913, 1914, et 1915. Vote de crédits p. 132PO1/19191919/188 1929-05-07Fourniture de l'essence poids lourd et de tourisme - Traité Poupot p. 390PO1/19291929/365 1914-02-08Session extraordinaire. Rapports. Relevé des travaux effectués par le mois de juillet 1914 p. 266PO1/19141914/559 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Affaire Dupiech. Immeuble rue de Cugnaux p. 255PO1/19111911/580 1917-01-25Session extraordinaire. Cession à la ville de bois de la forêt de Montech. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 18PO1/19171917/27 1924-08-10Session extraordinaire. Acquisition de machines outils. Traité Barbier et Besson p. 339PO1/19241924/503 1924-12-30Session extraordinaire. Compagnie électrique de Nancy. Règlement définitif de ses deux entreprises, 5° à 8° lots et 9° lot p. 424PO1/19241924/661 1920-08-28Session ordinaire. Colonies scolaires de vacances. marché de fournitures. Traité Fos boucher p. 305PO1/19201920/366 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Caserne Valade. Bail Maigné. Expulsion p. 222PO1/19101910/427 1918-04-04Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière des Pyrénées. Internat municipal annexé à l'école hôtelière. Règlement p. 79PO1/19181918/95 1925-10-11Session ordinaire. Nettoiement. Acquisition de chevaux p. 291PO1/19251925/456 1928-11-12Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Création de deux postes de professeurs p. 644PO1/19281928/624 1927-02-28Ligne d'autobus B : Capitole Pont de Blagnac - Modification des tarifs p. 103PO1/19271927/129 1920-04-06Session extraordinaire. Amicale de prévoyance de la police. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 183PO1/19201920/206 1929-02-05Service du nettoiement - Fourniture d'essence, traité Poupot p. 247PO1/19291929/240 1929-12-16Service du nettoiement - Accident d'automobile place du Capitole - Réclamation Frachengues p. 640PO1/19291929/600 1929-03-22Comité des retraités de la gendarmerie de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 158PO1/19291929/160 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Belle chanson et musettes toulousaines. Demande de subvention p. 362PO1/19111911/824 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux services municipaux. Cahier des charges p. 85PO1/19141914/152 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires p. 35PO1/19241924/66 1925-02-27Demande de secours annuel formée par Marie Anne Ricard veuve de Etienne Manneville ancien cantonnier des jardins et promenades p. 24PO1/19251925/25 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Achat d'étalons. Location de mobilier (années 1895 à 1907) p. 33PO1/19091909/1117 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Instance société de désinfection économique p. 35PO1/19091909/1203 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion de 1911 p. 329PO1/19121912/532 1920-04-08Session ordinaire. Immeuble affecté à une école maternelle aux Trois Cocus. Acquisition. Affaire Fort p. 283PO1/19201920/341 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Election au conseil général. Canton Sud p. 103PO1/19141914/211 1928-05-31Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 302PO1/19281928/290 1927-09-12Abattoirs - Modifications des tarifs des droits de place et de leur mode de perception p. 731PO1/19271927/718 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 310PO1/19101910/723 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire p. 329PO1/19101910/739 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 51PO1/19131913/90 1909-06-18Session extraordinaire. Sinistrés de Provence. Subvention p. 212PO1/19091909/527 1930-11-15Voirie - Elargissement du pont des Minimes p. 615PO1/19301930/422 1930-02-24Faculté des sciences - Demande de secours Campan p. 119PO1/19301930/117 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Milhau née Simorre en qualité de veuve de Michel Milhau ex jardinier en chef retraité de la mairie de Toulouse p. 593PO1/19281928/559 1929-02-05Quartier de la Salade - Avant projet d'un groupe scolaire p. 244PO1/19291929/234 1929-02-05Pompes funèbres - Accident occasionné par un char - Réclamation Bosc p. 261PO1/19291929/293 1931-05-29Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Troupel veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 373PO1/19311931/376 1930-11-15Séance privée - Assistance aux vieillards - Postulants ayant conservé le domicile de secours à Toulouse quoique n'y résidant pas p. 649PO1/19301930/523 1931-02-27Etat civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fischer p. 131PO1/19311931/118 1929-12-16Expropriation pour cause d'utilité publique - Remboursement d'honoraires p. 638PO1/19291929/591 1931-11-30Rugby club Saint Cyprien. Demande de subvention p. 848PO1/19311931/726 1931-12-31Impositions communales. Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1932 p. 934PO1/19311931/800 1931-09-25Société all black toulousains - Demande de subvention p. 682PO1/19311931/577 1931-11-30Cimetières - Exhumation veuve Chiffre p. 826PO1/19311931/660 1918-11-13Session ordinaire. Nos brancardiers p. 250PO1/19181918/265 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907, des voitures n° 46 et 83 à deux chevaux p. 122PO1/19091909/282 1916-08-18Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 172PO1/19161916/207 1910-11-29Session de droit. Introductions. Syndicat des garçons cochers de fiacres. Congrès de Toulouse. Subvention p. 397PO1/19101910/960 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Paul Bernadet ex sous chef de poste à l'octroi p. 69PO1/19261926/637 1928-02-15Foyer du théâtre du Capitole - Règlements de dégâts p. 135PO1/19281928/122 1928-05-31Demande de secours annuel formée par Mme Joseph Balent née Catherine Touge veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 306PO1/19281928/306 1927-07-29Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourses - Avis p. 455PO1/19271927/416 1920-11-19Session ordinaire. Employés congédiés. Demande de versement de retenues p. 391PO1/19201920/457 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 149PO1/19181918/177 1922-08-11Session ordinaire. Fixation des vacances scolaires. Avis du conseil municipal p. 331PO1/19221922/433 1927-06-25Société sportive intime toulousaine - Demande de subvention p. 359PO1/19271927/364 1926-11-19Session extraordinaire - Aménagement et appropriation de la maison des mères - Règlement des comptes p. 48PO1/19261926/587 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Union des femmes de France. Subvention p. 176PO1/19091909/435 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 213PO1/19091909/571 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Nouvelle foncière toulousaine. Canalisation. Question p. 95PO1/19111911/137 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Fête nationale du 14 juillet. Crédit p. 213PO1/19091909/567 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Concours national agricole de 1911. Entreprise Lapeyrère. Solde p. 399PO1/19121912/851 1923-05-25Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Livres classiques. Traité Dupuy p. 175PO1/19231923/224 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 58PO1/19141914/59 1924-12-30Session extraordinaire. Fourniture de képis à la police municipale. traité Prosper fils p. 423PO1/19241924/657 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Taxe du pain. Question p. 371PO1/19121912/736 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Edmond Baudru (octroi) p. 175PO1/19091909/415 1930-02-24Legs Mauries 1929 p. 98PO1/19301930/44 1919-02-10Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1919 p. 257PO1/19191919/393 1929-02-08Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 435PO1/19291929/426 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Personnel. Crédit supplémentaire p. 275PO1/19141914/562 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 140PO1/19131913/381 1925-07-08Session extraordinaire - Bourse du travail de Toulouse. Demande de subvention p. 212PO1/19251925/356 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par M Espitalier p. 283PO1/19091909/788 1916-12-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Céline Marie Décamps veuve de Pierre Mathe ancien brigadier de police p. 270PO1/19161916/333 1915-03-26Session ordinaire. Accident de travail. Instance Biscons p. 50PO1/19151915/51 1916-11-27Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location F. Guiraud p. 251PO1/19161916/314 1918-05-23Session ordinaire. Questions diverses : 1re privation d'eau dans les hauts quartiers 2e mesures à prendre pour enrayer la hausse des denrées. Questions de M. Poulard p. 115PO1/19181918/154 1923-07-09Session extraordinaire. Etablissement d'un kiosque abri à la station de Saint Agne p. 364PO1/19231923/457 1925-02-27Fédération des sociétés de pêcheurs à la ligne du Sud Ouest Midi. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 22PO1/19251925/19 1910-08-20Session de droit. Introductions. Conseil de prud'hommes. Congrès de Toulouse. Subvention p. 337PO1/19101910/779 1918-02-21Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle p. 27PO1/19181918/12 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M° Rozès avoué de la ville p. 327PO1/19121912/462 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400PO1/19121912/861 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Souque ancien agent de police p. 451PO1/19201920/561 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot p. 177PO1/19091909/478 1930-02-24Couverture des cours de l'entrepôt du nettoiement - Adjudication p. 96PO1/19301930/39 1919-05-30Session ordinaire. Assurance. Paiement de prime p. 148PO1/19191919/221 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder l'excédent de dépenses de l'exercice 1911 p. 451PO1/19121912/1023 1926-11-19Session extraordinaire - Installation d'avertisseurs d'incendie au théâtre du capitole et au donjon - Société Signum p. 48PO1/19261926/588 1925-12-03Session extraordinaire - Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 60PO1/19251925/79 1910-08-20Session de droit. Rapports. Halte Sainte Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 345PO1/19101910/814 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location demoiselle Saint Antonin, institutrice p. 220PO1/19131913/621 1920-05-05Session ordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 152PO1/19201920/165 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Hôtel de l'Académie. Modifications et améliorations à apporter au chauffage et au mobilier de l'hôtel p. 46PO1/19111911/997 1920-02-08Session ordinaire. Taxe municipale sur les cinémas et autres spectacles publics p. 251PO1/19201920/306 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Chedeville (octroi) p. 102PO1/19111911/149 1928-01-08Fourneaux économiques - Traité Labat p. 437PO1/19281928/399 1929-02-05Société basket club toulousain - Demande de subvention p. 252PO1/19291929/256 1931-12-01Société olympique toulousaine. Demande de subventionPO1/19311931/36 1931-07-30Acquisition d'immeubles - Emprunt de 1.850.000 francs p. 586PO1/19311931/549 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Raubaly en qualité de veuve d'Emile Maurand chef de section en retraite au service des eaux p. 63PO1/19251925/89 1931-12-01Fourniture du matériel de chauffage pour les bâtiments communaux et les écoles de la ville. Société acièries Longwy p. 62PO1/19311931/19 1919-08-28Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradère. Attribution d'une rente viagère à M. Lacaze. Avis p. 225PO1/19191919/346 1930-11-15Club bouliste de Maubec - Demande de subvention p. 625PO1/19301930/451 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Baudoing veuve d'un ancien sapeur pompier p. 349PO1/19101910/831 1921-01-07Session extraordinaire. Immeuble communal ancienne caserne Dupuy. Location Rigail p. 224PO1/19211921/309 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Augé née Delapart en qualité de veuve de M. Augé brigadier de la garde municipale en retraite p. 126PO1/19281928/98 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Laporte p. 433PO1/19121912/931 1909-02-22Session de droit. Rapports. Avenus d'accès du pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure p. 73PO1/19091909/151 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Tertre sapeur pompier de 2me classe p. 252PO1/19121912/324 1922-08-11Session ordinaire. Ecole de Fontaine Lestang. Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 335PO1/19221922/438 1923-01-08Session ordinaire. Hôpital suburbain. Adjudication des ouvrages compris dans la première tranche de reprise des travaux. Avis du conseil municipal p. 314PO1/19231923/428 1924-03-26Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 26 mars 1924. Procès verbal p. 76PO1/19241924/101 1932-02-22Immeuble n° 31 de la rue saint Jérôme et n° 7 de la rue de la Rispe - Vente p. 189PO1/19321932/164 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Ernest Richard ancien concierge de la ville p. 58PO1/19151915/83 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Cavaignol orphelin sous la tutelle de André Fontaine p. 126PO1/19331933/90 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Supplément de bourses au lycée de garçons. Demande Vigneau p. 59PO1/19111911/40 1933-10-05Voirie - Construction d'une conduite pour l'évacuation des eaux du chemin de Bayard - Fourniture de tuyaux en ciment centrifuges - Traité société Stac Midi p. 339PO1/19331933/216 1912-02-29Session de droit. Introductions. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la mairie p. 127PO1/19121912/21 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecole supérieure de garçons Berthelot. Création du 8° emploi de professeur de lettres p. 228PO1/19121912/233 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine commandant la compagnie des sapeurs pompiers p. 339PO1/19101910/788 1910-11-29Session de droit. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade et Scalibert p. 396PO1/19101910/930 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Presbytère de Croix Daurade. Transfert de bail. demande de location de l'abbé Victor curé de Croix Daurade p. 166PO1/19131913/427 1916-06-30Session extraordinaire. Erection d'un monument commémoratif au cimetière de Terre-Cabade pour les toulousains morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains p. 151PO1/19161916/196 1925-07-08Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jeanne Thoumazet veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 205PO1/19251925/331 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 386PO1/19121912/775 1921-02-25Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 50PO1/19211921/48 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Expropriation p. 395PO1/19131913/1091 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Transfert du bureau de postes de la rue Bayard.Crédit p. 112PO1/19101910/101 1927-07-29Union vélocipédique de France (comité départemental) - Demande de subvention p. 467PO1/19271927/440 1912-06-08Introductions. Acquisition de terrain rue des Arts. Affaire Marché p. 348PO1/19121912/610 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Delmas (octroi) p. 317PO1/19131913/839 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites p. 50PO1/19131913/55 1924-07-25Session extraordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demandes de bourses p. 255PO1/19241924/399 1929-05-07Propriétés communales terrain attenant à la barrière des Récollets - Location Gibon Cayrou et Cahuzac p. 397PO1/19291929/389 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès ordinaire à Paris. Demande de subvention p. 173PO1/19141914/376 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Pose de la voie de la ligne électrique du Pont des Amidonniers. Acquisition de pavés en porphyre de Saint Raphaël p. 184PO1/19141914/423 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 198PO1/19141914/437 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale de 1914 p. 227PO1/19141914/527 1935-06-11Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Compte de gestion exercice 1934 p. 421PO1/19351935/553 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 176PO1/19131913/503 1925-02-27Jardin zoologique. Fourniture de viande. Traité Fauré p. 20PO1/19251925/12 1915-03-26Session ordinaire. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par le décret du 25 mars 1911 p. 51PO1/19151915/54 1915-03-26Session ordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de la drague, du rouleau compresseur à vapeur ainsi que le chauffage des établissements communaux. Défalcation du coût du camionnage p. 55PO1/19151915/69 1916-12-05Session ordinaire. Vente aux boulangers des bois provenant de la forêt de Bouconne p. 90PO1/19161916/94 1916-08-18Session ordinaire. Crise de la monnaie de billon p. 180PO1/19161916/228 1916-11-27Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Galy Souquet veuve de M. Dupla ancien agent de la Sûreté p. 248PO1/19161916/304 1917-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félicité Aspe veuve de Jean Mathieu ancien agent de police p. 17PO1/19171917/23 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Marchands forains des boulevards. Question de M Bessat p. 335PO1/19131913/938 1913-11-11Session de droit. Rapports. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 357PO1/19131913/987 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Biscons en qualité de veuve de Jacques Belou secrétaire de police p. 297PO1/19251925/475 1919-03-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baron veuve Sourieux p. 79PO1/19191919/96 1919-11-26Session ordinaire. Demande de terrain au cimetière de Montaudran pour l'érection d'un monument à la mémoire des enfants du quartier morts pour la patrie p. 324PO1/19191919/508 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Instance devant le conseil d'état. Pourvoi du ministre de la guerre contre la ville de Toulouse p. 124PO1/19101910/140 1925-04-25Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Casselardit. Demande Victor Parant p. 133PO1/19251925/236 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourse p. 229PO1/19121912/237 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Gayrard veuve de Antoine Olivié ancien secrétaire de police p. 184PO1/19131913/520 1923-10-07Session extraordinaire. Recrépissage d'un mur mitoyen. Place des Puits Clos p. 248PO1/19231923/340 1924-07-25Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Concours régional. Demande de subvention p. 257PO1/19241924/403 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Contributions directes. Côte mobilière p. 277PO1/19141914/570 1927-10-21Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 589PO1/19271927/526 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montagut ex sous conducteur au service du nettoiement p. 129PO1/19281928/106 1910-08-16Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 329PO1/19101910/741 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 61PO1/19131913/128 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Conservation de la maison de LaFontaine. Subvention p. 95PO1/19131913/204 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Berteaux. Souscription p. 95PO1/19131913/211 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Baure p. 95PO1/19131913/224 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Avéran (Police) p. 166PO1/19131913/441 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Retenues complémentaires en faveur de la caisse des retraites. Demande de M. Roger secrétaire général de la mairie p. 235PO1/19131913/668 1912-05-03Session de droit. Suite. Pétition - Question. Déplacement des abattoirs p. 190PO1/19121912/155 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Icart (police) p. 391PO1/19131913/1052 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Calixte Andral (mairie) p. 391PO1/19131913/1044 1926-05-02Terrains inondés au quartier des saules - Demandes d'indemnités p. 41PO1/19261926/38 1922-09-11Session ordinaire. Questions diverses. Fête du 11 novembre. Remerciements p. 370PO1/19221922/497 1922-11-12Session extraordinaire. Monument Déodat de Séverac. Demande de subvention p. 404PO1/19221922/531 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Vente de bois à brûler provenant des jardins et promenades p. 101PO1/19141914/206 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Echelle des traitements p. 246PO1/19141914/551 1923-07-19Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1923 p. 259PO1/19231923/360 1915-07-02Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie 6° lot. Règlement de comptes. Réclamation Tartua p. 30PO1/19151915/38 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Subra née Marie Louise Domingot en qualité de veuve de Raymond Subra mécanicien chef en second retraité de la mairie de Toulouse p. 104PO1/19301930/71 1930-02-24Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 113PO1/19301930/99 1927-07-29Voirie - Exonération Charlionnais & Panassier p. 474PO1/19271927/461 1915-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cathari veuve de L Crèvefosse ancien agent de police p. 24PO1/19151915/14 1916-02-17Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures aux élèves forains. Admission en non valeur p. 40PO1/19161916/50 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Drague à vapeur. Planchers en bois. Traité Deville p. 265PO1/19111911/607 1918-07-30Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 172PO1/19181918/233 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221PO1/19121912/217 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 248PO1/19121912/306 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 358PO1/19111911/774 1924-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Prat. Avis p. 293PO1/19241924/462 1912-06-08Introductions. Emprunt. Legs de Clausade. Frais d'installation du médaillier dans le musée p. 349PO1/19121912/651 1914-09-16Session extraordinaire. Séance du 16 septembre 1914. Procès verbal p. 299PO1/19141914/614 1909-11-24Session de droit. Rapports. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise lafage. Décompte définitif p. 26PO1/19091909/1091 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs p. 63PO1/19111911/1036 1925-05-20Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - Legs Ribaut p. 172PO1/19251925/275 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Service des égouts. Demande de M Madale p. 181PO1/19091909/500 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Lycée de filles. Installation des séparations du nouveau dortoir p. 176PO1/19121912/138 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Mélac veuve de Jean Baysse ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 112PO1/19191919/148 1919-03-31Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Ferras veuve Chenu p. 91PO1/19191919/127 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Jet de prospectus sur la voie publique p. 229PO1/19131913/653 1931-12-31Accident bazillon, square président Wilson p. 952PO1/19311931/841 1932-01-08Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un fourneau de cuisine à gaz - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 699PO1/19321932/454 1932-02-22Crédit foncier de France - Emprunt de 200.000 francs p. 148PO1/19321932/52 1931-11-30Institut électrotechnique - Exonération Polak p. 839PO1/19311931/698 1932-01-08Syndicat du personnel de l'office national de l'azote - Demande de subvention p. 697PO1/19321932/447 1932-04-23Syndicat national des personnels civils administratifs des établissements de la guerre (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 326PO1/19321932/235 1932-02-22Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 172PO1/19321932/108 1932-02-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pradié veuve d'un ancien tailleur temporaire au service des pompes funèbres p. 182PO1/19321932/143 1928-03-27Chauffage des écoles et des bâtiments communaux - Traité Habiague p. 201PO1/19281928/184 1928-05-31Syndicat national du personnel civil des E.M.T.C (services et établissements du ministère de la guerre) - Demande de subvention p. 301PO1/19281928/287 1926-03-26Session extraordinaire - Injonction de la cour des comptes - Régularisation p. 49PO1/19261926/80 1926-10-05Session ordinaire - Amicale des protes et correcteurs d'imprimerie - Demande de subvention p. 54PO1/19261926/214 1925-07-12Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Cours professionnels. demande de subvention p. 326PO1/19251925/509 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Simon Buchens ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 92PO1/19271927/100 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Antoine Germain sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 296PO1/19251925/472 1929-02-05Cavalerie municipale - Pompes funèbres - Traité Razat et compagnie p. 246PO1/19291929/236 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Mandatement d'office. Pourvoi. Désistement p. 37PO1/19091909/22 1921-05-14Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 166PO1/19211921/238 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphin Magdaley Marrot ancien sous chef de poste à l'octroi p. 30PO1/19211921/31 1928-11-16Fédération des compagnies d'experts comptables de France et des colonies (section de Toulouse) p 590PO1/19281928/545 1928-01-08Assistance aux femmes en couches - 3° trimestre 1928 p. 487PO1/19281928/474 1924-03-26Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 84PO1/19241924/127 1925-07-08Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 201PO1/19251925/319 1926-07-13Session ordinaire - Postes - Suppression de la quatrième distribution - Voeu p. 36PO1/19261926/304 1910-08-20Session de droit. Rapports. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 344PO1/19101910/809 1925-07-12Secours annuel Adrien Bousigues. Demande d'augmentation p. 342PO1/19251925/560 1925-10-11Session ordinaire. Société de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 299PO1/19251925/483 1921-11-24Session ordinaire. Secours annuel veuve Balan née Leselle. Demande d'augmentation p. 374PO1/19211921/519 1922-05-29Séance ordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles, rue Caraman p. 148PO1/19221922/157 1911-09-11Session de droit. Lycée de jeunes filles. Achat d'objets de literie p. 387PO1/19111911/849 1921-01-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Miquel ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 251PO1/19211921/375 1922-02-15Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43PO1/19221922/19 1923-11-27Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire (soutiens de famille). Article 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée p. 394PO1/19231923/470 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Instance Portet. Demande de radiation d'inscription hypothécaire p. 293PO1/19101910/624 1924-08-07Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. Legs veuve Malet p. 213PO1/19241924/320 1912-04-25Session exceptionnelle. Tramways gare Roguet - Gare Matabiau p. 260PO1/19121912/331 1910-07-03Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 192PO1/19101910/274 1930-05-28Alignement de la rue Varsovie - Acquisition partielle des immeubles Portet, Barada, et Grandmaison p. 323PO1/19301930/237 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des tailleurs de pierre. Congrès à Tours. Subvention p. 280PO1/19191919/414 1925-10-14Session extraordinaire - Inspection médicale des écoles p. 259PO1/19251925/407 1910-10-05Session de droit. Introductions. Photo club toulousain. Exposition. Subvention p. 245PO1/19101910/456 1910-10-05Session de droit. Rapports. Pavage de la rue Lanternière p. 250PO1/19101910/524 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 34PO1/19091909/5 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 427PO1/19101910/1110 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare de Toulouse Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 215PO1/19091909/576 1929-11-02Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 83PO1/19291929/63 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Salle des Jacobins. Question de M. Salamon p. 435PO1/19231923/597 1931-03-30Société l'avenir olympien toulousain. Installation d'un terrain de jeu. Indemnité Corbières p. 200PO1/19311931/203 1912-10-30Séance du 30 octobre 1912. Procès verbal p. 431PO1/19121912/896 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Crèche municipale du Sud p. 104PO1/19101910/60 1910-02-21Session de droit. Introductions. Instance Deljougla. Dégâts à l'immeuble rue Nazareth 34 p. 168PO1/19101910/201 1929-11-02Lotissement société générale foncière - Quartier de la Côte Pavée p. 69PO1/19291929/22 1932-02-22Cathédrale Saint Etienne - Création d'un jardin public p. 141PO1/19321932/41 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Compte administratif de 1912 p. 265PO1/19131913/785 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913. Pain, viande de boucherie, oeufs, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage p. 488PO1/19121912/1143 1919-06-01Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mathilde Passerieu veuve de Jean Fabre ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 8PO1/19191919/19 1924-08-10Session extraordinaire. Destruction des ordures ménagères p. 345PO1/19241924/525 1929-03-22Administration des P.T.T. - Demande de subvention pour le poste radiotéléphonique p. 145PO1/19291929/119 1916-01-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Vivès veuve de Pierre Antoine Henri Aymes ancien préposé à l'octroi p. 21PO1/19161916/32 1924-08-07Session extraordinaire. Rente viagère Louis Marquié p. 230PO1/19241924/373 1924-12-15Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Nomination du directeur p. 403PO1/19241924/624 1915-03-12Session extraordinaire. Conférence Hedge au théâtre du Capitole. Frais p. 242PO1/19151915/304 1913-11-11Session de droit. Introductions. Demande de secours Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 351PO1/19131913/957 1926-07-08Session ordinaire - Société sportive white devils toulousains - Demande de subvention p. 53PO1/19261926/372 1916-02-17Session ordinaire. Locations communales. Admission en non valeur p. 39PO1/19161916/47 1919-06-01Session extraordinaire. La carte de tabac p. 17PO1/19191919/49 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Balery en qualité de veuve de M. Courdy brigadier de 2° classe des chemins vicinaux p. 128PO1/19251925/219 1917-01-12Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 260PO1/19171917/352 1926-12-02Usine hydro électrique du Ramier du Château - Utilisation p. 50PO1/19261926/60 1926-12-10Session extraordinaire - Nettoiement - Traité Dasque p. 25PO1/19261926/483 1921-08-11Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Léontine Lacanal veuve de Louis Delmas ancien cantonnier auxiliaire p. 351PO1/19211921/472 1924-12-30Session extraordinaire. Suppression d'urinoirs. Question de M. Castex p. 428PO1/19241924/671 1921-11-24Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaumette Derréal veuve de François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 371PO1/19211921/510 1925-04-25Session extraordinaire - Nettoiement et transports. Fourniture d'essence. Traités Compan et Masserand p. 126PO1/19251925/214 1921-01-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Pierre Lahillonne p. 240PO1/19211921/337 1922-02-20Session ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Bordeaux et à Paris. demande de subvention p. 78PO1/19221922/97 1910-02-21Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel et de logement gratuit faite par Mme Lacaze veuve de l'ancien concierge du théâtre du Capitole p. 179PO1/19101910/265 1919-11-19Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 318PO1/19191919/492 1924-07-25Session extraordinaire. Maison des orphelins toulousains de la guerre. Aménagement de l'immeuble du calvaire p. 250PO1/19241924/380 1924-11-06Session extraordinaire. Hospices civils. Legs Abadie p. 178PO1/19241924/276 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Joseph Audouy sous chef à l'atelier de réparations p. 118PO1/19251925/188 1922-12-22Session extraordinaire. Société des tramways. Proposition de déchéance p. 429PO1/19221922/574 1927-03-28Association des beaux arts - Demande de subvention p. 145PO1/19271927/172 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Gleyzes Marie (police) p. 153PO1/19101910/176 1917-05-07Session extraordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1918 p. 146PO1/19171917/203 1920-12-29Session extraordinaire. Somme due à M. me Espiet, receveuse des fourneaux économiques pour indemnité de vie chère en 1919. Réclamation de l'intéressée p. 451PO1/19201920/558 1910-02-21Session de droit. Introductions. Emile Brange ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169PO1/19101910/229 1910-10-05Session de droit. Déclaration de M Julien p. 244PO1/19101910/444 1926-05-02Commissaires de police - Augmentation du taux des vacations - Avis p. 41PO1/19261926/37 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Rouquet ex sergent de ville hors classe de la police municipale p. 602PO1/19271927/572 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 358PO1/19111911/789 1911-09-11Session de droit. Rapports. Faculté de médecine. Reconstruction des parties incendiées avec les modifications indiquées au projet. Exhaussement de l'aile droite p. 399PO1/19111911/916 1909-02-22Session de droit. Introductions. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 68PO1/19091909/127 1933-03-27Demande de subvention formée par la fédération nationale des ouvriers et employés de l'état (anciens combattants non pensionnés) p. 204PO1/19331933/165 1932-01-08Poudrerie nationale - Chemin de la Cavaletade - Avenant à la convention du 8 octobre 1912 p. 701PO1/19321932/459 1926-03-26Session extraordinaire - Commissariat de police du premier arrondissement - Majoration du prix du bail p. 50PO1/19261926/83 1922-09-11Session ordinaire. Revente de blés et farines en 1916 pour le ravitaillement de la population p. 357PO1/19221922/495 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 327PO1/19121912/479 1919-04-29Session extraordinaire. Syndicat des employés des employés des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113PO1/19191919/154 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Ourleau veuve de François Ferrage ancien inspecteur de la police municipale p. 248PO1/19111911/547 1923-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Déplacement de l'hôpital militaire. Voeu présenté par M. Galibert p. 204PO1/19231923/287 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de charpente p. 475PO1/19121912/1083 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture de livres classiques. Cahier des charges p. 161PO1/19091909/393 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. cotes irrécouvrables de 1904. Admission en non valeur p. 140PO1/19091909/337 1931-12-01Le chômage à Toulouse p. 85PO1/19311931/90 1932-02-22Procès verbal p. 130PO1/19321932/1 1926-12-10Session extraordinaire - Théâtre du Capitole - Instance Laffite artiste lyrique p. 23PO1/19261926/480 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Bureau de poste de la gare. Question de M Eydoux p. 94PO1/19091909/210 1909-12-30Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Ancien couvent du Sacré Coeur p. 85PO1/19091909/1275 1922-08-22Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Paiement de fournitures faites en 1915 et 1916 par la maison Sirven p. 256PO1/19221922/330 1932-02-22Service d'architecture - Accident Viala p. 192PO1/19321932/172 1927-06-25Lotissement Mamy - Quartier de la Colonne p. 373PO1/19271927/407 1922-08-23Séance du 23 août 1922. Procès verbal p. 274PO1/19221922/377 1915-10-20Session extraordinaire. Conférence Vandervelde au Théâtre du Capitole. Frais p. 205PO1/19151915/245 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie faite par M Sourgnes armurier au stand municipal p. 397PO1/19101910/979 1911-03-07Session extraordinaire. Séance du 3 juillet 1911. Procès verbal p. 289PO1/19111911/617 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un omnibus pour l'hospice Ramel p. 327PO1/19121912/476 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Michel Labor p. 140PO1/19091909/351 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 433PO1/19121912/918 1929-12-30Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux - Adjudication p. 672PO1/19291929/693 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 446PO1/19101910/1174 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Biny p. 487PO1/19121912/1139 1934-05-02Service de l voirie - Accident d'automobile provoqué par l'insuffisance d'éclairage du refuge de la place Bayard - Réclamation Chorin p. 134PO1/19341934/50 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Galy ex brigadier chef de la police municipale p. 127PO1/19281928/103 1928-05-31Election du secrétaire p. 289PO1/19281928/253 1928-05-31Effondrement du clocher de la Dalbade - Instances Denax et Demoiselle Izard - Intervention de la société mutuelle d'assurances contre les accidents les travailleurs français p. 294PO1/19281928/265 1926-03-26Session extraordinaire - Fourniture de la houille aux établissements municipaux - Traité Delfau p. 70PO1/19261926/139 1927-03-28Demande de secours annuel formée par Thimothée Deville ancien ouvrier retrousseur au service du nettoiement p. 153PO1/19271927/197 1928-11-16Compagnie d'assurance l'urbaine et la Seine - Avenant p. 586PO1/19281928/532 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Commissariat de police du 3me arrondissement. Bail Laurent p. 180PO1/19091909/494 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Cathala née Dupère ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 253PO1/19291929/262 1921-01-14Session extraordinaire. Echange de terrain, boulevard des Minimes. frais de purge. Affaire Thomas p. 12PO1/19211921/12 1921-01-08Session ordinaire. Syndicat des commis de perception de la 16° région. Congrès à Paris. Subvention p. 239PO1/19211921/331 1920-04-06Session extraordinaire. Demande de crédit pour denrées pour alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 185PO1/19201920/216 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 315PO1/19101910/732 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle p. 314PO1/19111911/661 1910-11-29Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 409PO1/19101910/1033 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Raynaud. Admission en non valeur p. 176PO1/19091909/458 1920-05-05Session ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 147PO1/19201920/155 1929-11-02Acquisition d'une voiture automobile - Traité Renault p. 91PO1/19291929/87 1931-02-27Aliénation d'un terrain communal rue Paul Bert - Melle Piquemal pétitionnaire p. 137PO1/19311931/140 1919-01-27Session extraordinaire. Indemnités de chômage p. 28PO1/19191919/55 1919-08-28Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion du receveur exercice 1918. Compte administratif pour l'exercice 1918. Chapitres additionnels de 1919 et budget primitif de 1920. Avis du conseil municipal p. 226PO1/19191919/347 1924-08-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte d'administration de 1923 p. 217PO1/19241924/332 1924-08-07Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 220PO1/19241924/342 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Coyne ancien sergent major de la compagnie des sapeurs pompiers p. 58PO1/19151915/82 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparations. Soumission Raynaud p. 99PO1/19141914/202 1909-05-03Session de droit. Rapports. Musée de peinture et de sculpture. Acquisition d'une pierre inscrite p. 95PO1/19091909/213 1926-06-25Session ordinaire - Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudures - Adjudication p. 42PO1/19261926/267 1929-12-30Hospices civils - Budget pour l'exercice 1930 - Avis du conseil municipal p. 673PO1/19291929/695 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Ligue du Canal des Deux Mers. Demande de subvention p. 180PO1/19091909/493 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Enquête. Avis p. 197PO1/19101910/302 1920-11-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Daubert veuve de Jean Pascal Laborie ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 411PO1/19201920/513 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service de la voirie p. 197PO1/19211921/245 1917-01-25Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Complément de bourses et annulation d'une attribution de bourse p. 12PO1/19171917/8 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section de travaux communaux p. 397PO1/19101910/977 1917-06-14Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la poudrerie nationale p. 135PO1/19171917/199 1918-02-21Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 45PO1/19181918/63 1921-02-26Session ordinaire. Acquisition d'immeuble par mesure d'alignement. Paiement d'intérêts. Affaire Dame Messin p. 62PO1/19211921/78 1921-02-26Session ordinaire. Voeu en faveur de l'installation d'une cabine téléphonique au bureau auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles p. 64PO1/19211921/82 1927-11-30Souscription pour les parents de Sacco et Vanzetti - Demande du comité souscripteur p. 671PO1/19271927/653 1928-02-15Sociétés de secours mutuels - Subventions pour l'année 1927 p. 116PO1/19281928/70 1925-04-09Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Saurine en qualité de veuve de Jean Louis Joseph Coucurou ex brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 240PO1/19251925/399 1928-12-28Société chorale des minimes - Demande de subvention p. 675PO1/19281928/675 1928-12-28Association de la région toulousaine pour la lutte contre le cancer - Reconnaissance d'utilité publique p. 677PO1/19281928/681 1927-06-25Eglise de la Dalbade - Remise en état du grand orgue - Traité Puget p. 357PO1/19271927/358 1920-04-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Angélique Bernarde Basquié veuve de Jean Gayral ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 184PO1/19201920/210 1929-02-08Hospices civils - Compte administratif 1928 - Budget additionnel 1929 p. 440PO1/19291929/445 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création d'une nouvelle classe p. 140PO1/19091909/360 1929-05-07Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1929 p. 386PO1/19291929/350 1929-05-07Crédits d'ordre - Approbation p. 387PO1/19291929/353 1931-11-30Compagnie la protectrice - Assurance d'une arroseuse balayeuse et de deux camions à ordures ménagères p. 859PO1/19311931/760 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 329PO1/19121912/530 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien du Pont Saint Pierre. Demande de crédits p. 398PO1/19121912/850 1919-03-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos et Moynet p. 91PO1/19191919/126 1919-08-28Session ordinaire. Union topographique toulousaine. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 222PO1/19191919/331 1924-08-10Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague. Traité Boujard p. 335PO1/19241924/491 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Immeuble de la chambre de commerce. Voeu de M. Brustis p. 207PO1/19141914/478 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés aux pompes funèbres du 1er mars au 31 décembre 1914 p. 106PO1/19131913/271 1925-05-20Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des sourds muets p. 168PO1/19251925/262 1925-07-08Session extraordinaire - Compte administratif de 1924 p. 203PO1/19251925/327 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la coiffure et de l'équipement des employés des divers services municipaux p. 207PO1/19101910/375 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Société le guidon Saint Cyprien. Fête enfantine de l'arbre de Noël. Demande de subvention p. 58PO1/19141914/58 1920-11-18Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 379PO1/19201920/420 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Cros veuve de Alphonse Boulet ancien aide tapissier au service des pompes funèbres p. 139PO1/19161916/152 1916-08-18Session ordinaire. Alimentation de la ville de Toulouse par la municipalité p. 174PO1/19161916/213 1918-04-04Session extraordinaire. L'allocation militaire et les assistés. Voeu de M. Victor p. 81PO1/19181918/101 1927-02-28Acquisition de deux bicyclettes - Annulation du remboursement de leur prix p. 105PO1/19271927/135 1927-06-25Société sportive l'émancipatrice - Demande de subvention p. 358PO1/19271927/362 1932-05-27Demande de secours annuel formée par Antoine Boine ancien bourrelier au service du nettoiement p. 407PO1/19321932/310 1932-05-27Ecole de Bonhoure (garçons) - Création d'une septième classe p. 412PO1/19321932/328 1932-11-21Lotissement Malude - Quartier Saint Cyprien p. 868PO1/19321932/570 1933-03-27Lotissement Mons, quartier de la Salade p. 199PO1/19331933/151 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Senseby ex agent de la sûreté hors classe p. 899PO1/19321932/658 1911-05-05Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie au bureau du secrétaire général. Indemnité du sinistre p. 163PO1/19111911/300 1917-04-20Session extraordinaire. Foires sur les allées Jean Jaurès. Question de M. Victor p. 97PO1/19171917/133 1917-10-05Session ordinaire. Protection des ormeaux de la route nationale de Toulouse à Narbonne. Voeu p. 101PO1/19171917/138 1917-02-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Jules Gouzou ancien concierge à l'école supérieure de garçons p. 175PO1/19171917/230 1918-05-23Session ordinaire. Versement de la subvention de la ville en faveur des employés qui étant inscrits à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse ont atteint dix ans de services p. 98PO1/19181918/111 1926-12-02Fourniture de coke nécessaire au chauffage des écoles et établissements municipaux p. 48PO1/19261926/54 1920-02-20Session ordinaire. Discours de M. l'intendant militaire Souillard adjoint délégué au travail p. 47PO1/19201920/62 1930-01-07Société le foyer du peuple - Demande de subvention p. 426PO1/19301930/367 1930-11-15Pavages - Transformation de la place Esquirol - Subvention de l'état p. 636PO1/19301930/490 1928-11-16Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Laporte avocat p. 598PO1/19281928/574 1930-05-28Bureau de bienfaisance - retraite Lacaze - Aliénation de rentes p. 330PO1/19301930/253 1929-02-05Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 251PO1/19291929/253 1929-05-07Alliance toulousaine des sténos dactylos comptables et assimilés - Demande de subvention p. 389PO1/19291929/359 1931-05-29Les petits toulousains aux Pyrénées. Reconnaissance d'utilité publique p. 338PO1/19311931/260 1931-05-29Ecole des beaux arts. Intallation d'un chauffage central. Adjudication p. 340PO1/19311931/266 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deymie veuve de Guillaume Castaing ancien receveur des droits de place p. 601PO1/19271927/567 1922-08-11Session ordinaire. Terrasse de la Garonne. Terrainde Mme de Gardilanne née Dutour p. 347PO1/19221922/477 1927-10-21Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 616PO1/19271927/613 1927-11-30Ligue de défense des droits des chasseurs de la Haute-Garonne - demande de subvention p. 671PO1/19271927/654 1922-08-12Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 390PO1/19221922/501 1928-02-15Convocation du conseil municipal p. 103PO1/19281928/32 1928-11-16Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 610PO1/19281928/610 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/488 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé des services municipaux pendant la durée de la guerre p. 277PO1/19141914/569 1915-08-18Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 159PO1/19151915/172 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Réclamation de M. Loubet entrepreneur p. 163PO1/19141914/329 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve de Joseph Arnaud brigadier chef de la sûreté p. 439PO1/19101910/1159 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Commerçants des boulevards. Pétition p. 253PO1/19131913/745 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de prêt d'honneur en faveur de René Loubet p. 247PO1/19231923/338 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Concession de l'éclairage électrique. Mise au point p. 433PO1/19231923/590 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch. Acquisition de terrain p. 215PO1/19121912/190 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Demande de main levée de l'inscription hypothécaire grevant la rente sur particuliers n° 98 p. 452PO1/19121912/1025 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Demande des habitants du quartier de la Coquille p. 364PO1/19121912/732 1920-05-06Session extraordinaire. Société des artistes méridionaux. Demande de subvention p. 189PO1/19201920/225 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Fabre p. 518PO1/19121912/1187 1909-05-25Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole p. 192PO1/19091909/523 1909-11-22Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget de 1910. Avis à émettre p. 362PO1/19091909/1079 1915-10-20Session extraordinaire. Exploitation. Façonnage et transport des bois provenant de la forêt de Bouconne. Traité Mailheau p. 206PO1/19151915/248 1927-07-29Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 466PO1/19271927/437 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Instance Merlin. Règlement p. 311PO1/19111911/631 1925-07-12Demande d'augmentation de secours veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal p. 346PO1/19251925/572 1926-05-02Immeubles communaux - Augmentation des loyers p. 36PO1/19261926/24 1922-02-17Session ordinaire. Oeuvre des mutilés du Caouzou. Demande de subvention p. 69PO1/19221922/81 1921-11-24Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 381PO1/19211921/541 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un trottoir autour du Grand Rond p. 225PO1/19101910/436 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Armaing ex sous conducteur au service du nettoiement p. 294PO1/19101910/638 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Tramways. Compte général au 31 décembre 1908 p. 225PO1/19091909/596 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Saint Martin (police) p. 283PO1/19091909/786 1915-03-12Session extraordinaire. Monuments historiques. Réparations à effectuer à l'église du Taur et au musée des Augustins. Paiement de la part contributive de la ville p. 244PO1/19151915/311 1916-01-21Session extraordinaire. Vente. Terrain boulevard des Récollets. Affaire Massias p. 18PO1/19161916/24 1911-05-05Session de droit. Rapports. Succession Bacquié Fonade. Instance veuve Bacquié contre les hospices de Toulouse p. 182PO1/19111911/386 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Secours à un ancien professeur p. 234PO1/19131913/665 1917-04-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Marchés de gré à gré. Approbation p. 90PO1/19171917/115 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Petit communal et Trois cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 138PO1/19111911/209 1925-05-06Session extraordinaire - Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 146PO1/19251925/287 1909-02-22Session de droit. Séance du 22 février 1909. Procès verbal p. 64PO1/19091909/75 1916-12-05Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Jean Miquel p. 99PO1/19161916/123 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de trois chevaux p. 225PO1/19101910/435 1920-11-20Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour l'année 1921 p. 399PO1/19201920/478 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Démission de M Eydoux p. 329PO1/19101910/738 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Legs Bories. Acceptation p. 180PO1/19141914/410 1924-03-26Session extraordinaire. Legs Labit. Instance Boutin contre ville de Toulouse p. 101PO1/19241924/182 1926-07-13Session ordinaire - Débenzolage du gaz - Avis p. 31PO1/19261926/289 1926-08-17Session ordinaire - Vente d'arbres - Traité Plaut p. 66PO1/19261926/398 1925-02-04Session extraordinaire - Toulouse Minimes Sports. Demande de subvention p. 96PO1/19251925/158 1926-11-19Session extraordinaire - Pensions de retraite - Dispositions transitoires p. 63PO1/19261926/621 1917-12-22Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 272PO1/19171917/376 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 266PO1/19131913/792 1913-11-11Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 370PO1/19131913/1015 1913-12-22Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1913. Procès verbal p. 391PO1/19131913/1043 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65PO1/19141914/82 1920-03-26Session extraordinaire. Demande de règlement de comptes Mazières p. 94PO1/19201920/93 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330PO1/19121912/543 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Galy. Pompiers p. 385PO1/19121912/750 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlement de comptes p. 51PO1/19131913/104 1913-11-11Session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquières. Alignement. Affaire Délieux p. 356PO1/19131913/979 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Lairy. Admission en non valeur p. 81PO1/19141914/122 1916-12-05Session ordinaire. Achat de chevaux pour le service des pompes funèbres p. 94PO1/19161916/103 1928-02-15Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - Premier trimestre 1928 p. 150PO1/19281928/149 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Foire aux fleurs. Maintien place Matabiau p. 92PO1/19091909/207 1925-07-12Lycée annexe à l'école primaire supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 346PO1/19251925/573 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites. p. 433PO1/19121912/939 1912-06-09Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1912. Procès verbal p. 385PO1/19121912/744 1922-08-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Mothe caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 261PO1/19221922/340 1920-05-05Session ordinaire. Installation de lignes téléphoniques destinées à relier les domiciles de M. le maire et de MM les adjoints p. 153PO1/19201920/168 1923-05-25Session ordinaire. Immeuble communal rue Peyrolières 27. Location Bouas p. 184PO1/19231923/239 1925-07-08Session extraordinaire - Projet de Lotissement. M. Marcos pétitionnaire. Quartier de Casselardit p. 216PO1/19251925/370 1923-02-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 60PO1/19231923/73 1931-12-01Lycée de jeunes filles. Fourniture de lait. Soumission Mirouze p. 65PO1/19311931/27 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Lycée de filles. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 243PO1/19091909/663 1930-02-24Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage - Règlement de dégâts p. 112PO1/19301930/96 1930-05-28Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 333PO1/19301930/260 1921-08-11Session ordinaire. Réparations à la chapelle du Couvent des Jacobins p. 344PO1/19211921/444 1912-02-29Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 136PO1/19121912/53 1933-02-18Legs Bastide d'Izar - Intérêts 1932 p. 114PO1/19331933/61 1910-02-21Session de droit. Introductions. Convocation du conseil municipal. Observation de M Vigneau p. 171PO1/19101910/240 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Bourses. Avis p. 298PO1/19101910/671 1909-11-22Session de droit. Rapports. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur pour le service de l'octroi. Crédit p. 349PO1/19091909/1011 1914-12-30Session extraordinaire. Compte administratif de 1913 p. 346PO1/19141914/691 1927-10-21Société l'école philharmonique - Demande de subvention p. 580PO1/19271927/504 1910-02-21Session de droit. Rapports. Police. Nomination d'un chef de la sûreté. Avis p. 174PO1/19101910/249 1912-06-08Introductions. Emprunt. Paiement des fournitures Dirion et Brunet p. 348PO1/19121912/632 1910-05-13Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Budget. Question de M Rieux p. 275PO1/19101910/599 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 298PO1/19101910/670 1915-10-20Session extraordinaire. Employés et ouvriers municipaux accomplissant leur service militaire. Paiement de leur traitement pendant la durée des hostilités p. 191PO1/19151915/202 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Développement des concessions d'eau p. 276PO1/19131913/801 1913-11-11Session de droit. Rapports. Acquisition terrain, chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 357PO1/19131913/984 1921-01-14Session extraordinaire. Retraités des services municipaux. Majoration de pension. Crédit supplémentaire p. 9PO1/19211921/4 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de la rue Constantine. Démolition du 2° lot des immeubles expropriés p. 163PO1/19091909/397 1923-07-09Session extraordinaire. Tremblement de terre au Japon. Secours aux victimes. Suspension de séance en signe de deuil p. 356PO1/19231923/443 1928-02-15Société des aviculteurs du Midi et Caussade club réunis - Demande de subvention p. 118PO1/19281928/77 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie Villaret ancien régisseur comptable au service des bains douches p. 177PO1/19141914/397 1924-01-28Session extraordinaire. Transformation du pavage de la rue Gambetta p. 16PO1/19241924/38 1919-04-29Session extraordinaire. Demande Moine. Remboursement de prix de concession d'eau p. 114PO1/19191919/158 1918-02-21Session ordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, de février, de mars, d'avril de mai et de juin 1917 p. 32PO1/19181918/35 1921-02-26Session ordinaire. Fourniture de cercueils aux pompes funèbres. Cahier des charges p. 64PO1/19211921/84 1920-11-18Session ordinaire. Modifications au tarif des voitures automobiles de place p. 370PO1/19201920/398 1926-06-25Session ordinaire - Règlement du personnel municipal - Modifications p. 30PO1/19261926/241 1915-08-18Session ordinaire. Séance du 18 août 1915. Procès verbal p. 158PO1/19151915/168 1911-09-11Session de droit. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des anciens locaux du presbytère Saint Jérôme. Rue Duranti p. 393PO1/19111911/896 1921-08-11Session ordinaire. Séance du 8 novembre 1921. Procès verbal p. 335PO1/19211921/419 1922-07-04Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Marché de gré à gré. Traité Mazières p. 130PO1/19221922/152 1910-05-13Session de droit. Rapports. Changement de dénomination de la rue neuve Montplaisir p. 266PO1/19101910/574 1925-11-03Session extraordinaire - Budget primitif de 1925 p. 46PO1/19251925/66 1925-12-03Session extraordinaire - Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne location Denax. Question de M. Canguilhem p. 71PO1/19251925/114 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension veuve Prat p. 251PO1/19121912/322 1917-10-05Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture de luzerne et de foin. Soumission Lannes p. 102PO1/19171917/141 1917-01-25Session extraordinaire. Vente. Terrain rouge de Balma. Affaire Cluzet p. 15PO1/19171917/16 1917-06-14Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 135PO1/19171917/200 1917-01-12Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1917 p. 249PO1/19171917/331 1918-02-21Session ordinaire. Remboursement de sommes versées au trésor par MMmes Larroche et Molinier, veuves d'employés tués à l'ennemi p. 34PO1/19181918/38 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Contributions directes. Exemption de la cote mobilière des loyers n'atteignant pas 160 francs p. 394PO1/19131913/1088 1926-10-05Session ordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Traités Dupiech, Micouleau et Lenfant p. 44PO1/19261926/184 1919-10-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1918 p. 287PO1/19191919/440 1920-03-26Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes. Désignation des délégués p. 89PO1/19201920/75 1931-12-01Création d'un débit de tabac 13 rue Griffoulet. Pétition des habitants des quartiers Griffoulet et Assalit p. 62PO1/19311931/20 1921-12-05Session ordinaire. Lettre de M. Brunel p. 111PO1/19211921/122 1922-02-15Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôpital suburbain. Expropriation de parcelles de terrain appartenant à M. Ducis. Avis p. 42PO1/19221922/14 1930-12-14Ecole Monge (filles). Création d'une sixième classe (cinquième emploi d'adjointe) p. 676PO1/19301930/535 1929-05-07Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1930 - Désignation des délégués p. 379PO1/19291929/328 1929-03-22Lotissement société méridionale foncière - Quartier de la Cépière p. 151PO1/19291929/131 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ex contrôleur au service des droits de place p. 68PO1/19311931/41 1930-11-15Société standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 626PO1/19301930/458 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 208PO1/19111911/439 1910-02-21Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 168PO1/19101910/203 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Transfert de l'école des filles Alexandre Fourtanier dans les locaux de l'ancien presbytère Saint Jérôme. Demande de crédit pour le solde des travaux p. 479PO1/19121912/1108 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve de Lacger tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 49PO1/19131913/52 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt des douanes. Dépréciation de marchandises. Réclamation Rouch frères p. 69PO1/19131913/162 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de retraite revenant à Françoise Lannes veuve de Jean Baptiste Maridat ancien expéditionnaire comptable au service des pompes funèbres p. 142PO1/19211921/168 1921-12-14Session extraordinaire. Taxe vicinale p. 400PO1/19211921/572 1922-05-30Séance ordinaire. Voeu relatif à la fabrication de l'ammoniaque synthétique à la poudrerie de Toulouse p. 170PO1/19221922/215 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Fabrique de Croix Daurade. Attribution d'un immeuble à la ville. Congé. Expulsion des locaux p. 220PO1/19111911/489 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des beaux arts p. 358PO1/19111911/801 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Rouby veuve de François Combi ancien agent de la Sûreté p. 359PO1/19111911/807 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Association des maires de France. Cotisation de la ville pour 1913 p. 221PO1/19131913/626 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Section professionnelle de la société des voyageurs de commerce de la ville de Toulouse et du Sud Ouest. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224PO1/19131913/641 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Demande de secours Moncassin p. 224PO1/19131913/642 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Lafage sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447PO1/19281928/429 1925-12-24Budget primitif de 1926 p. 356PO1/19251925/604 1923-08-02Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 55PO1/19231923/68 1923-02-26Session extraordinaire. Séance du 26 février 1923. Procès verbal p. 73PO1/19231923/101 1925-07-08Session extraordinaire - Société d'astronomie populaire. Demande de subvention p. 206PO1/19251925/336 1928-11-16Service des cimetières - Réclamation Audol p. 601PO1/19281928/583 1929-11-02Séance privée - Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1929 p. 98PO1/19291929/110 1929-03-22Société union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 163PO1/19291929/180 1929-02-05Eclairage axial - Emprunt de 4.786.122 francs au crédit foncier de France - Garantie nouvelle p. 241PO1/19291929/228 1929-02-08Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 429PO1/19291929/410 1925-07-08Session extraordinaire - Diverses demandes de bourses. Avis p. 199PO1/19251925/315 1926-06-25Session ordinaire - Vente d'un terrain communal au Moulin du Château - M. Argou pétitionnaire p. 40PO1/19261926/261 1917-01-12Session extraordinaire. Ecole des beaux arts. Comité des arts appliqués de la région de Toulouse. Demande de subvention p. 253PO1/19171917/340 1922-08-12Session extraordinaire. Collection Lapierre. Autorisation préfectorale d'entrer en possession p. 389PO1/19221922/499 1926-11-19Session extraordinaire - Construction d'un groupe scolaire de Croix Daurade - Plâtrerie - Traité Peyras p. 77PO1/19261926/659 1925-07-08Session extraordinaire - Instance Magne. Transaction p. 218PO1/19251925/379 1922-07-04Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 123PO1/19221922/145 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Marie Michelle Fetter veuve de Emile Sollier ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 43PO1/19231923/53 1927-01-06Concession de la distribution d'énergie électrique - Terme correctif p. 322PO1/19271927/293 1920-06-15Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses. Adjudication p. 216PO1/19201920/270 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Hôpital suburbain. Cahier des charges pour travaux divers. Avis p. 276PO1/19131913/804 1913-11-11Session de droit. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914. Cahier des charges. Approbation p. 351PO1/19131913/946 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Exposition de toilettes féminines au théâtre du Capitole. Question de M. Lefèvre p. 137PO1/19141914/314 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Euphrasie Dastarac en qualité de veuve de Bernard Cavaillé ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 75PO1/19261926/422 1930-05-28Ecole de Saint Martin du Touch (filles) - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 329PO1/19301930/250 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Licau commandant de la compagnie des sapeurs pompiers p. 294PO1/19101910/650 1910-08-20Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers lithographes. Congrès. Subvention p. 337PO1/19101910/777 1926-10-05Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formulée par Mme Pous Eugénie veuve d'un agent de police p. 53PO1/19261926/212 1922-06-11Session ordinaire. Séance du 6 novembre 1922. Procès verbal p. 319PO1/19221922/424 1919-06-01Session extraordinaire. Demande de secours annuel veuve Gouzou née Roques. Renouvellement p. 7PO1/19191919/17 1923-05-05Session ordinaire. Exécution de travaux. Eglise Saint Aubin. Musée Saint Raymond p. 157PO1/19231923/192 1930-02-04Services de l'économat - Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Adjudication p. 281PO1/19301930/206 1931-09-25Groupe scolaire de la Salade - Créations de postes p. 697PO1/19311931/626 1931-02-27Fourniture d'extrait de javel et de lampo - Soumission société anonyme établissements Cotelle et Foulcher p. 134PO1/19311931/129 1918-10-15Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Achat de mobilier. Part de la ville p. 210PO1/19181918/251 1915-03-12Session extraordinaire. Taxation officieuse des produits maraîchers. Question de M. Poulard p. 245PO1/19151915/315 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Vente de terrain Saint Roch. Avis p. 317PO1/19131913/850 1918-02-21Session ordinaire. Caisses de chômage. Subvention p. 43PO1/19181918/59 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Demande Schmidt. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 95PO1/19131913/207 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'établissement de la future école vétérinaire et ses voies d'accès. Convention p. 48PO1/19141914/36 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 185PO1/19131913/526 1925-07-12Demande de secours formée par Mme veuve Soum dont le mari fut employé municipal p. 341PO1/19251925/555 1922-11-12Session extraordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Instance devant la commission supérieure des loyers p. 405PO1/19221922/534 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Emprunt p. 329PO1/19121912/534 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Demande Pugibet. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81PO1/19141914/104 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/132 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juin 1914 p. 284PO1/19141914/599 1914-11-22Session ordinaire. Taxes irrécouvrables des droits de place. Admission en non valeur. Exercices 1911-1912 p. 321PO1/19141914/629 1920-11-19Session ordinaire. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Modification de la délibération du 28 juillet 1919 p. 394PO1/19201920/465 1921-01-07Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1922. Désignation des délégués p. 211PO1/19211921/272 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Audouy ancien sous brigadier à la police de sûreté de Toulouse p. 338PO1/19251925/547 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Legs Sage. Académie des jeux floraux. Avis p. 126PO1/19091909/316 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 176PO1/19091909/450 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Subvention p. 451PO1/19121912/1019 1929-02-08Lazaret de Lalande - Demande de location Estève p. 431PO1/19291929/413 1921-07-11Session ordinaire. Location des industries privées des bâtiments de la poudrerie militaire p. 323PO1/19211921/413 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Bonnet ancien cantonnier p. 58PO1/19211921/66 1929-05-07Allocations militaires - Avis - Troisième contingent classe 1928, premier contingent 1929 et réservistes classe 1923 p. 377PO1/19291929/324 1928-01-08Jonction du chemin d'intérêt commun n° 11 et du chemin vicinal n° 60 - Modification du plan p. 438PO1/19281928/401 1928-11-16Acquisition partielle de l'immeuble 9 rue de la Fonderie - M.Fabre pétitionnaire p. 587PO1/19281928/536 1930-05-28Service des égouts - Accident survenu à un taxi rue du Canal - Réclamation Alric - Compagnie d'assurance la foncière p. 337PO1/19301930/273 1930-11-15Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 616PO1/19301930/424 1930-02-04Hospices civils - Legs Bert p. 275PO1/19301930/193 1930-11-15Société wonderland toulousain - Demande de subvention p. 627PO1/19301930/460 1929-03-22Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue française de l'enseignement - Demande de subvention p. 163PO1/19291929/183 1931-07-30Pavages - Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Peyrat et Boulingrin - Participation de l'état p. 566PO1/19311931/485 1931-02-27Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 133PO1/19311931/122 1930-11-15Convocation du conseil municipal p. 613PO1/19301930/415 1926-09-27Session extraordinaire - Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 31PO1/19261926/465 1923-07-02Session ordinaire. Règlement de comptes. Société travaux ciment p. 34PO1/19231923/32 1922-11-12Session extraordinaire. Pont Constantine. travaux de peinture p. 413PO1/19221922/543 1927-09-12Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 721PO1/19271927/691 1922-08-22Session ordinaire. Sursis d'incorporation. Deuxième contingent de la classe 1922 p. 254PO1/19221922/325 1926-03-26Session extraordinaire - Comité national de l'enfance - Demande de subvention p. 69PO1/19261926/137 1931-05-29Bibliothèque pédagogique. Demande de subvention 1931 p. 344PO1/19311931/279 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Anel ex brigadier chef de la police municipale p. 628PO1/19301930/464 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cogoreux née Peyre veuve d'un ancien fossoyeur au imetière Rapas p. 562PO1/19311931/472 1932-11-21Demande de secours annuel formée par Mme Bouission née Gendreu veuve d'un ancien terrassier au service du nettoiement p. 901PO1/19321932/663 1931-12-31Fossé mère de Maltens. Bétonnage et couverture (troisième partie). Mise en adjudication p. 943PO1/19311931/814 1931-05-29Chemin vicinal 16 allée Lafayette à Périole. Alignement. M. Monceret pétitionnaire p. 374PO1/19311931/381 1932-05-27Ecole de la Croix de Pierre 'Abadie filles) - Création d'une cinquième classe p. 413PO1/19321932/333 1932-12-27Ecole Fabre(garçons). Création d'une quatriéme classe. Cours complémentaire p. 956PO1/19321932/685 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Benjamin Delluc ex receveur hors classe à l'octroi de Toulouse p. 402PO1/19321932/297 1933-02-18Etat civil - Entretien de machines planodactyles - Traité Elliot Fisher p. 105PO1/19331933/33 1932-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1933 p. 667PO1/19321932/362 1933-09-15Création d'un débit de tabac 44 rue Vestrepain - Pétition Pinault p. 709PO1/19331933/396 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 203PO1/19101910/353 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Attribution des patrimoines ecclésiastiques aux établissements d'assistance publique p. 294PO1/19101910/651 1917-12-22Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1917. Procès verbal p. 264PO1/19171917/354 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Téléphones. Abonnement. Voeu p. 242PO1/19121912/283 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Artigue surveillant au service d'architecture p. 338PO1/19101910/783 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Rue Sainte Marthe Pavage. Pétition p. 366PO1/19101910/899 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Cambus veuve Arnaud Joseph brigadier chef de la sûreté p. 397PO1/19101910/961 1909-11-22Session de droit. Rapports. Entretien de l'habillement, de l'équipement, de l'armement et de la chaussure des agents de police. Solde des dépenses 1908 p. 339PO1/19091909/966 1924-08-28Session ordinaire. Séance du 28 août 1924. Procès verbal p. 293PO1/19241924/459 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle p. 364PO1/19121912/726 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Célestin Fournier (sapeurs pompiers) p. 83PO1/19111911/71 1909-11-22Session de droit. Rapports. Impression, reliures, ouvrages administratifs, articles de bureau et matériel p. 360PO1/19091909/1070 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Larrieu (octroi) p. 153PO1/19101910/171 1929-11-02Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue - Traités : charpentiers réunis, charpentiers toulousains, Malrieu frères, Vaillan, Bourdillon et Virton p. 90PO1/19291929/86 1911-09-11Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets (année 1911-1912) p. 388PO1/19111911/863 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Ecole du Busca. Emprunt. construction de l'école. Affaire Estrade p. 50PO1/19111911/1006 1912-02-29Session de droit. Rapports. Admission en non valeur des droits de place irrécouvrables de 1909 à 1910 p. 135PO1/19121912/49 1918-10-15Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 207PO1/19181918/245 1910-11-29Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Traité Pons p. 407PO1/19101910/1025 1911-05-05Session de droit. Rapports. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 179PO1/19111911/374 1927-02-28Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 109PO1/19271927/146 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Gélis (octroi) p. 122PO1/19091909/276 1921-05-13Session ordinaire. Etablissement d'une halte aérienne à Toulouse et à Portet p. 135PO1/19211921/143 1924-07-05Session ordinaire. Secours Eugénie Paule Engremy et Georges Engremy, enfants mineurs de Jean Marius Engremy, ancien mécanicien électricien de deuxième classe aux usines communales p. 141PO1/19241924/205 1920-11-18Session ordinaire. Réclamation des entrepreneurs de l'usine hydro électrique. Paiement des intérêts moratoires p. 377PO1/19201920/417 1921-05-14Session ordinaire. Circulation des bicyclettes et automobiles. Question de M. Salamon p. 164PO1/19211921/232 1925-10-11Session ordinaire. Administration des hospices. Instance devant le conseil de préfecture p. 291PO1/19251925/457 1926-07-04Session extraordinaire - Séance du 7 avril 1926 - Procès verbal p. 44PO1/19261926/152 1926-12-10Session extraordinaire - Le prix du pain et des denrées alimentaires - Questions de M. Laffage p. 46PO1/19261926/547 1910-02-21Session de droit. Introductions. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M Loubet entrepreneur p. 169PO1/19101910/218 1924-12-15Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1924 p. 404PO1/19241924/625 1928-05-31Demande de secours en faveur du sapeur Joseph Méric mis à la réforme pour raisons de santé p. 307PO1/19281928/309 1910-02-21Session de droit. Lycée national de garçons de Toulouse. Subvention pour l'augmentation du traitement du professeur de première supérieure p. 167PO1/19101910/187 1910-05-13Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Mestre préposé d'octroi de 2me classe p. 270PO1/19101910/591 1909-11-22Session de droit. Nomination du secrétaire p. 333PO1/19091909/903 1928-06-06Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Année scolaire 1928-1929 p. 364PO1/19281928/354 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426PO1/19101910/1103 1912-02-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Moulas (sapeurs pompiers) p. 127PO1/19121912/16 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de retenues. Demande Courouleau ancien régisseur des bains douches p. 209PO1/19131913/584 1925-02-04Session extraordinaire - Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande de M. Costes p. 87PO1/19251925/122 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rivière (police) p. 518PO1/19121912/1183 1923-10-07Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue du May 9 p. 248PO1/19231923/341 1916-02-17Session ordinaire. Comité général de secours pour les victimes de la guerre en Pologne p. 37PO1/19161916/43 1918-07-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 157PO1/19181918/199 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant au service des eaux p. 220PO1/19211921/296 1918-04-04Session extraordinaire. Indemnité au personnel pour cherté de vie. Dispositions complémentaires p. 77PO1/19181918/88 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Sporting club toulousain p. 284PO1/19091909/802 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 109PO1/19101910/84 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile les amis toulousains. Demande de subvention p. 202PO1/19141914/462 1926-05-02Fédération nationale des mutilés du travail - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 39PO1/19261926/32 1924-01-28Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Complément de chauffage central dans les locaux d'administration. Traité Berjeaut p. 11PO1/19241924/23 1910-02-21Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 177PO1/19101910/256 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Accident avenue de Muret. Réclamation Commenge p. 247PO1/19121912/302 1926-12-02Ouverture d'une voie publique au quartier des Amidonniers - Lotissement - Demande Morhange pétitionnaire p. 47PO1/19261926/52 1920-05-05Session ordinaire. Chemin des Sept Deniers. Etablissement d'une voie ferrée. Demande de MM Desmarais frères p. 147PO1/19201920/153 1918-07-30Session extraordinaire. Demande Mazières. Paiement de sommes dues par la ville p. 153PO1/19181918/189 1930-05-28Groupe scolaire Matabiau - traité Fonquernic et Galinier p. 324PO1/19301930/240 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2° semestre. Soumission de Boussac p. 45PO1/19111911/992 1931-07-30Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 549PO1/19311931/438 1931-03-30Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1927 p. 186PO1/19311931/167 1931-07-30Achat de pavés d'échantillon - Emprunt de 2.500.000 fr p. 552PO1/19311931/444 1931-12-01Pavages. Transformation du carrefour Arnaud Bernard p. 80PO1/19311931/71 1931-05-29Service du nettoiement. Automobile endommagée par un tombereau. Réclamation Roudet p. 343PO1/19311931/276 1909-11-22Session de droit. Introductions. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour 1910 p. 336PO1/19091909/953 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concession d'eau (année 1904). Admission en non valeur d'une somme de 2,395 fr 15c p. 352PO1/19091909/1026 1912-06-08Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 353PO1/19121912/689 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Réparations exécutées au landau N° 98 à la suite d'un accident survenu à Saint Cyprien. Facture Augé p. 281PO1/19141914/587 1915-07-02Session ordinaire. Recours Bonnefond ex archiviste des affaires municipales. Instance en conseil d'état p. 28PO1/19151915/29 1915-03-12Session extraordinaire. Avenant à la convention du 9 février 1911pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 243PO1/19151915/309 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Capelle ancien sous brigadier d'octroi p. 400PO1/19131913/1110 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Pons p. 284PO1/19091909/803 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concession d'eau (année 1903). Admission en non valeur d'une somme de 945 fr.61 p. 352PO1/19091909/1027 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Subvention p. 81PO1/19141914/120 1916-08-18Session ordinaire. Vente de papiers hors d'usage. Adjudication p. 170PO1/19161916/199 1920-08-28Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 308PO1/19201920/381 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Affaire Olivier Bertrand. Immeuble de la rue du Chapeau Rouge p. 431PO1/19101910/1126 1930-11-15Procès verbal p. 613PO1/19301930/416 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 104PO1/19101910/61 1919-09-19Session extraordinaire. Hospices civils. Restauration du matériel de cuisine p. 243PO1/19191919/372 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Séglan (octroi) p. 311PO1/19111911/630 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire aux services municipaux. Eclairage public. Traité de gré à gré p. 190PO1/19121912/152 1919-03-31Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1919. Procès verbal p. 74PO1/19191919/85 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pélissier veuve de Jean Bertrand Hippolyte Fabre ancien préposé de 1re classe hors cadre p. 183PO1/19131913/516 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Daumont ancien archiviste au commissariat central de police p. 445PO1/19281928/424 1926-06-25Session ordinaire - Tramways - Commission de réforme - Nomination d'un représentant de la municipalité p. 30PO1/19261926/238 1925-07-12Octroi. Perception des droits sur l'essence contenue dans les réservoirs d'automobiles p. 332PO1/19251925/529 1928-01-08Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 439PO1/19281928/405 1925-07-12Ecole normale d'instituteurs. Demande de secours Arboucalot p. 346PO1/19251925/574 1930-02-24Société amicale la violette - Demande de subvention p. 101PO1/19301930/56 1928-03-27Acquisition de terrain rue Roc p. 209PO1/19281928/213 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer, groupe de Toulouse. Subvention. Congrès de Paris p. 176PO1/19091909/438 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Année 1903. Admission en non valeur p. 176PO1/19091909/466 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service des eaux. Exploitation p. 203PO1/19211921/264 1929-02-11Eaux et égouts - Pièce de fonte - Traité Calvet p. 565PO1/19291929/504 1920-05-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gérard Dufaur ancien cantonnier p. 157PO1/19201920/177 1925-05-06Session extraordinaire - Hospices civils. Mainlevées de l'hypothèque Demblans p. 146PO1/19251925/289 1926-07-08Session ordinaire - Demandes d'allocations journalières formées par des réservistes spécialisées de la classe 1920 en faveur de leur familles p. 44PO1/19261926/327 1926-07-08Session ordinaire - Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 51PO1/19261926/364 1926-08-17Session ordinaire - Théâtre du Capitole - Promenoir - Toiles Gervais p. 64PO1/19261926/394 1926-12-10Session extraordinaire - Beaux Arts - Classement du chemin des Etroits p. 26PO1/19261926/485 1926-12-10Session extraordinaire - Fédération des artisans de Toulouse et de la Région - Demande de subvention p. 34PO1/19261926/513 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. La question de l'eau. p. 22PO1/19171917/38 1927-02-28Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1926 p. 108PO1/19271927/145 1909-12-28Session extraordinaire. Rapports. Achat de matériel scolaire p. 56PO1/19091909/1267 1926-08-17Session ordinaire - Lotissement Jacob, Faubourg Bonnefoy p. 80PO1/19261926/437 1927-01-28Entrepôt réel des douanes - Avarie de cafés - Réclamation Rouanet p. 28PO1/19271927/14 1922-02-15Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 55PO1/19221922/45 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cazaubon en qualité de veuve de Pierre Delpech ancien sous chef de bureau p. 31PO1/19231923/22 1923-07-02Session ordinaire. Assurances accidents aux tiers. Compagnie L'Europe p. 41PO1/19231923/48 1922-08-11Session ordinaire. Séance du 8 novembre 1922. Procès verbal p. 355PO1/19221922/431 1927-07-29Groupe scolaire du Busca - Traité Batiste p. 472PO1/19271927/456 1927-10-21Eglise Saint Sernin - Confection d'une grille en fer aux deux porches latéraux p. 576PO1/19271927/493 1924-08-10Session extraordinaire. Musée Saint Raymond. Vente de cartes postales p. 339PO1/19241924/502 1929-02-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Séverac né Jeanne Stadal en qualité de veuve de Augustin Séverac ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 436PO1/19291929/429 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Anna Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier et planton de la mairie p. 91PO1/19141914/168 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection du dallage en ciment p. 163PO1/19141914/328 1935-06-11R.M.E.T. - Bilan de l'exercice 1934 p. 420PO1/19351935/551 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Perpignan. Demande de subvention p. 190PO1/19131913/546 1924-12-15Session extraordinaire. Abonnements collectifs. Octroi Traités intéressant diverses corporations p. 405PO1/19241924/628 1925-02-04Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier de Rangueil. Demande Bedouce et Jalabert p. 102PO1/19251925/161 1915-12-30Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 p. 258PO1/19151915/328 1910-10-05Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 245PO1/19101910/449 1909-02-22Session de droit. Rapports. Demande de versement à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Gouzou concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 75PO1/19091909/160 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Clotilde Jeanne marie Gaillard en qualité de veuve de Marie Alexandre Lavaur ancien employé au bureau de l'état civil p. 268PO1/19251925/424 1926-03-26Session extraordinaire - Octroi de Balma - Branchement électrique - Indemnité Mirepoix p. 70PO1/19261926/138 1911-03-03Session de droit. Introductions. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 83PO1/19111911/84 1910-08-20Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 356PO1/19101910/853 1922-08-11Session ordinaire. Assurances contre les accidents du travail. Polices. Compagnie la protectrice p. 346PO1/19221922/474 1910-11-29Session de droit. Rapports. Achat d'un cheval pour le service des pompes funèbres. Traité p. 404PO1/19101910/1010 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198PO1/19191919/288 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Canalisation d'eau. Prolongement de la canalisation de l'allée Saint Agne p. 250PO1/19111911/555 1930-02-04Demande de secours annuel formée par Jacques Berjeaud ancien cantonnier au service du nettoiement p. 271PO1/19301930/176 1923-10-07Session extraordinaire. Entretien, consolidation et aménagement des bâtiments communaux p. 244PO1/19231923/329 1923-07-02Session ordinaire. Demande de secours fournie par Mme veuve Fabre p. 36PO1/19231923/38 1929-12-16Lotissement Constantin - Quartier du Pont des Demoiselles p. 656PO1/19291929/652 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Castéra ex brigadier chef hors classe de la police municipale p. 628PO1/19301930/466 1930-10-15Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 584PO1/19301930/405 1930-11-15Emulation sportive toulousaine - Demande de subvention p. 625PO1/19301930/454 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 225PO1/19211921/318 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux p. 149PO1/19091909/385 1925-07-12Hospices civils. Transformation des lignes de force motrice et de lumière électrique de l'Hôtel Dieu et de la Grave p. 345PO1/19251925/570 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Règlement d'honoraires dus à Me Pérès avocat p. 157PO1/19121912/110 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 484PO1/19121912/1127 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Pierre Guy ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 420PO1/19221922/561 1909-02-22Session de droit. Rapports. Côte Pavée et rue de l'Aqueduc. Construction d'un égout. Demande de la compagnie du Midi p. 80PO1/19091909/178 1933-10-05Service des eaux - Rupture d'une canalisation - Réclamation Lacroix p. 332PO1/19331933/194 1933-11-17Régie municipale d'électricité. Extension du réseau à haute tension de 13,500 volts. Postes de transformation et de coupure. Caserne Robert et dispensaire de la rue des Trois Renards p. 945PO1/19331933/547 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Izard sous chef de bureau (mairie) p. 58PO1/19111911/12 1911-03-03Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 83PO1/19111911/94 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde p. 98PO1/19141914/197 1911-01-07Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1911. Procès verbal p. 273PO1/19111911/611 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Pont des Amidonniers. Question de M Caussé p. 184PO1/19091909/512 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 354PO1/19101910/841 1920-03-08Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. 1° comptes de gestion et administratif de 1919 2° budget supplémentaire pour 1920 3° budget primitif pour l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 270PO1/19201920/321 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par Georges Turines caissier de la recette municipale p. 356PO1/19091909/1050 1924-11-29Session ordinaire. Traitements des garçons de bureau et plantons. Insuffisance de crédit p. 390PO1/19241924/612 1923-11-27Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'amélioration à la Grave p. 396PO1/19231923/475 1928-05-31Lycée de jeunes filles - Traité Micouleau p. 297PO1/19281928/274 1926-07-08Session ordinaire - Demande de secours annuel Teychené veuve Villote ancien tailleurs de pavés au service des pavages p. 56PO1/19261926/383 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la ville. Sommes dues à l'avoué de la ville et à divers p. 114PO1/19101910/115 1928-12-28Transport d'énergie électrique. Ligne de Portet à Brive p. 675PO1/19281928/678 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire .Location de pianos. Cahier des charges p. 73PO1/19131913/177 1910-08-20Session de droit. Introductions. Académie des jeux floraux. Legs Verdier p. 337PO1/19101910/764 1919-11-19Session ordinaire. Syndicat des menuisiers en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311PO1/19191919/463 1923-05-05Session ordinaire. Orphelinat de l'Immaculée Conception. Demande de subvention p. 154PO1/19231923/185 1929-12-16Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 652PO1/19291929/639 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 166PO1/19131913/454 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 191PO1/19131913/549 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Moussarou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 576PO1/19291929/542 1925-10-11Session ordinaire. Lycée national de garçons. Bourses communales p. 292PO1/19251925/459 1912-06-08Rapports. Ancienne poudrière Saint Agne. Location Lagelouze et Cie p. 358PO1/19121912/711 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Publication de l'état du personnel au bulletin municipal p. 373PO1/19121912/743 1929-11-02Chemin de Griffoulet - Alignement - Mme M.L. Pelfourque pétitionnaire p. 79PO1/19291929/47 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ville(octroi) p. 391PO1/19131913/1048 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Règlement de mitoyenneté. Paiement de droite d'enregistrement p. 57PO1/19141914/53 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Peyssies (police) p. 518PO1/19121912/1181 1924-08-05Session ordinaire. Société la fraternelle des Minimes. Demande de subvention p. 152PO1/19241924/232 1929-02-05Quartier de la Juncasse - Avant projet d'un groupe scolaire p. 243PO1/19291929/232 1924-08-05Session ordinaire. Service des droits de place. Fourniture des chaises de fer p. 154PO1/19241924/239 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Eclairage p. 202PO1/19211921/262 1921-11-24Session ordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Commission arbitrale des loyers p. 372PO1/19211921/513 1929-05-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Ignace Adolphe Prunet ancien directeur du jardin botanique de la ville p. 393PO1/19291929/376 1928-12-28Service du nettoiement - Acquisition de véhicules automobiles. Emprunt de 936.704 francs au crédit foncier de France p. 669PO1/19281928/659 1922-03-11Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 312PO1/19221922/393 1919-10-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à JM Tournier ancien 2° commis sous chef de bureau à l'octroi p. 283PO1/19191919/428 1919-11-28Session ordinaire. Bâtiments communaux. Entretien des écoles. Demandes de crédits p. 336PO1/19191919/532 1911-09-13Session extraordinaire. Séance du 13 septembre 1911. Procès verbal p. 343PO1/19111911/742 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (mai 1911) p. 358PO1/19111911/775 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 2 p. 52PO1/19111911/1014 1924-03-26Session extraordinaire. Hospices civils. Domaine de Guinot. Vente amiable p. 90PO1/19241924/148 1924-08-25Session ordinaire. Lycée annexe à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 273PO1/19241924/410 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Convention p. 98PO1/19101910/34 1923-05-29Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Traités Landelle, Villemur, Villemur, Bartissol, Cazes, Dutaut et Juzan p. 201PO1/19231923/285 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement rétroactif à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse faite par Jacques Lassalle cantonnier au service du balayage p. 211PO1/19101910/393 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs et de réunion des servives de préposé de l'octroi à ceux de receveur des droits de place formée par M Monestier p. 293PO1/19101910/635 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses. Avis p. 60PO1/19131913/123 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Subvention p. 243PO1/19091909/648 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Beyria (police) p. 284PO1/19091909/813 1915-01-07Session extraordinaire. Nomination des classificateurs p. 140PO1/19151915/155 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Souquet (mairie) p. 392PO1/19131913/1062 1913-08-22Quartiers de l'avenue de Muret, de la Croix de Pierre et de Lafourguette. Création d'un bureau auxiliaire des postes et télégraphes. Demande des habitants p. 283PO1/19131913/825 1931-12-01Demande de secours annuel formée par Jeanne Chène veuve d'un ancien ouvrier peintre temporaire au service du nettoiement p. 72PO1/19311931/50 1929-02-08Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 440PO1/19291929/444 1930-05-28Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 339PO1/19301930/280 1931-07-30Lotissement Lafforgue - Quartier des Minimes p. 577PO1/19311931/525 1929-12-16Droits de voirie - Relèvement p. 642PO1/19291929/603 1931-03-30Service des droits de place. Fourniture de chaises métalliques. Soumission Rigaud p. 193PO1/19311931/185 1931-01-08Assistance aux familles nombreuses - Troisième trimestre 1931 p. 636PO1/19311931/563 1931-09-25Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse - Avis p. 693PO1/19311931/617 1931-09-25Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 685PO1/19311931/589 1930-10-15Service de la police - Assurance d'une voiture automobile p. 587PO1/19301930/414 1930-11-15Fourneau économique de la rue Réclusane - Accident veuve Naudy p. 623PO1/19301930/443 1930-05-28Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 348PO1/19301930/311 1921-05-13Session ordinaire. Hospices civils. Travaux de la ferme de Saint Orens p. 138PO1/19211921/149 1928-03-27Comité des secours en faveur des sinistrés de Puy Saint André - Demande de subvention p. 202PO1/19281928/186 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Pradère chef de bureau (assistance) p. 48PO1/19261926/196 1922-02-17Session ordinaire. Renouvellement de la convention pour la fourniture de l'eau aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 74PO1/19221922/88 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lantrès. Travaux p. 44PO1/19111911/984 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Construction de deux préaux couverts p. 46PO1/19111911/996 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole maternelle du quartier des Fontaines - Création d'une troisième classe p. 37PO1/19261926/691 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1925 p. 41PO1/19261926/566 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours veuve Vigneau p. 247PO1/19121912/300 1924-08-07Session extraordinaire. Tour gallo romaine des Hauts Murats. Voeu p. 212PO1/19241924/318 1920-01-23Session extraordinaire. Protection de la ville contre les inondations. Acquisition de terrains Blaja paiement du solde p. 14PO1/19201920/16 1925-04-25Session extraordinaire - Accident Alayrac. Rente viagère p. 118PO1/19251925/187 1923-02-19Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir pour costumes du personnel p. 71PO1/19231923/93 1909-12-07Session extraordinaire. Reprise de la séance. Séance du 12 Juillet 1909. Procès verbal p. 245PO1/19091909/673 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Caisse de retraites de la police. Subvention p. 41PO1/19091909/45 1920-11-18Session ordinaire. Séance du 18 novembre 1920. Procès verbal p. 362PO1/19201920/385 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Costes veuve de Jean Maurel ancien surveillant de travaux p. 402PO1/19201920/486 1921-02-26Session ordinaire. Concessions de jouissance sur le domaine public augmentation du taux de la redevance p. 65PO1/19211921/86 1921-01-07Session extraordinaire. Monument aux volontaires américains. demande de subvention p. 212PO1/19211921/275 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Acquisition de terrain. Propositions p. 164PO1/19091909/402 1916-08-18Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1915. Budget supplémentaire de 1916 p. 177PO1/19161916/217 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation des chevaux du service de la voirie p. 309PO1/19101910/717 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Souque veuve de Jean Baptiste ancien visseur de fosses d'aisance p. 280PO1/19141914/584 1917-11-10Session extraordinaire. Droits sur les vins. Voeu p. 232PO1/19171917/314 1917-12-22Session extraordinaire. Hospices civils. Réparations au dôme de la Grave p. 272PO1/19171917/379 1918-05-23Session ordinaire. Confection et entretien du matériel scolaire. Demande concernant la redivision du bordereau des prix p. 99PO1/19181918/113 1918-07-30Session extraordinaire. Acquisition d'une installation de gaz p. 153PO1/19181918/188 1910-11-29Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 412PO1/19101910/1046 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cabanié veuve de Vincent Gustave Fauché sous brigadier de police p. 57PO1/19151915/79 1915-10-20Session extraordinaire. Manufacture parisienne de caoutchouc. Paiement de fournitures. Traité p. 201PO1/19151915/231 1916-11-27Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont et C° p. 251PO1/19161916/313 1916-12-21Session extraordinaire. Location Avinsac. Moulin du Château. Admission en non valeur p. 275PO1/19161916/352 1921-06-29Session extraordinaire. Groupes scolaires Alphonse Peyrat, Matabiau, Croix Daurade. Emprunt de 3.000.000 p. 185PO1/19211921/244 1921-09-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 261PO1/19211921/396 1921-09-08Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes etc. Postulants résidant dans la commune p. 264PO1/19211921/402 1926-09-27Session extraordinaire - Suppression de la quatrième distribution postale p. 34PO1/19261926/475 1926-12-10Session extraordinaire - Petites soeurs des pauvres - Legs veuve Simon p. 30PO1/19261926/499 1922-08-11Session ordinaire. Révocation d'un arrêté portant permission de voirie au nom de la société toulousaine du Bazacle. Instance en conseil d'état p. 341PO1/19221922/455 1923-07-02Session ordinaire. Appropriation des locaux et aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 27PO1/19231923/9 1927-01-06Hospices civils - Main levée Julien Ittié p. 341PO1/19271927/319 1923-08-02Session ordinaire. Police municipale. Transformation de cabans en capote. Traités Rouède p. 66PO1/19231923/66 1923-02-19Session ordinaire. Ancien petit séminaire de l'Esquile. Acquisition partielle pour cause d'utilité publique p. 67PO1/19231923/86 1928-03-27Extension et transformation des abattoirs - Modification au projet primitif p. 187PO1/19281928/162 1928-05-31Atlétic club la rose - Demande de subvention p. 302PO1/19281928/292 1928-01-08Usine du Ramier - Question de M. Poulard p. 483PO1/19281928/467 1928-11-16Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Dutrieu p. 581PO1/19281928/514 1928-11-16Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Marrou Jean veuve d'un ancien chef du bureau des affaires militaires p. 598PO1/19281928/572 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Bourse du travail. Affectation des crédits votés p. 35PO1/19091909/15 1928-12-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Elié Seguelas ancien chef de la sûreté hors classe p. 683PO1/19281928/707 1929-05-07Assurance de trois voitures Renault - Compagnie la protectrice p. 382PO1/19291929/339 1931-11-30Crédit municipal - Buireau de correspondance de Biarritz - Nomination Benoist p. 836PO1/19311931/691 1931-05-29La république espagnole. Visite à Barcelone p. 333PO1/19311931/248 1931-09-25Société providence sportive toulousaine - Demande de subvention p. 684PO1/19311931/585 1932-02-22Déclassement du Port Saint Pierre - Aménagement des abords du Pont Saint Pierre - Enquête p. 160PO1/19321932/72 1932-04-23Compagnie de sapeurs pompiers - Acquisition d'un châssis automobile - Traité Rochet Schneider p. 322PO1/19321932/221 1927-01-28Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1926, juillet, août, septembre p. 33PO1/19271927/28 1932-02-22Parc des sports p. 131PO1/19321932/9 1928-02-15Ecole d'application de génie militaire - Renouvellement du secours Ravaillé André p. 113PO1/19281928/61 1928-02-15Boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 119PO1/19281928/80 1925-12-24Contribution sur les portes et fenêtres. Déclaration de M. le maire p. 367PO1/19251925/606 1928-01-08Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse Adnes - Avis p. 429PO1/19281928/374 1928-01-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ferrière veuve d'un cantonnier du service des jardins et promenades p. 78PO1/19281928/30 1928-11-16Union compagnonnique du tour de France - Demande de subvention p. 577PO1/19281928/500 1925-05-20Session ordinaire - Election des grandes commissions p. 168PO1/19251925/263 1910-05-13Session de droit. Séance du 13 mai 1910. Procès verbal p. 265PO1/19101910/556 1910-08-20Session de droit. Rapports. Personnel administratif de l'enseignement supérieur. Envoi d'un délégué auprès du ministre de l'instruction publique p. 357PO1/19101910/861 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux, rues Villenouvelle, de Cugnaux et du Chapeau Rouge. Adjudication p. 433PO1/19121912/911 1920-01-23Session extraordinaire. Vols dans les cimetières. Nominations d'agents assermentés. Question de M. Salamon p. 24PO1/19201920/41 1910-11-29Session de droit. Introductions. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 396PO1/19101910/937 1910-11-29Session de droit. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessairesaux divers services municipaux pendant les année 1911, 1912, et 1913. Cahier des charges p. 410PO1/19101910/1039 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection du lanterneau p. 213PO1/19091909/558 1919-05-30Session ordinaire. Usine hydro électrique. Réclamation Tixeire et Balgros. Proposition d'arbitrage p. 131PO1/19191919/184 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Amicale sportive des Amidonniers. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/938 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Cimetière Terre Cabade. Réclamation Lasserre p. 41PO1/19091909/1251 1909-12-28Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910 p. 57PO1/19091909/1270 1910-01-14Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1910. Procès verbal p. 97PO1/19101910/1 1910-10-05Session de droit. Rapports. Société les virtuoses de la chasse. Concours de trompes de chasse. Demande de subvention p. 248PO1/19101910/510 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat. Traité Saint Frères p. 306PO1/19121912/404 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 317PO1/19111911/674 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Fonds Doat. Inscription de l'annuité au budget supplémentaire p. 328PO1/19121912/517 1910-11-29Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Réfection des peintures de l'intérieur du marché p. 396PO1/19101910/926 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 306PO1/19091909/867 1923-08-02Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 57PO1/19231923/71 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 392PO1/19131913/1072 1923-07-25Session extraordinaire. Séance du 25 juillet 1923. Procès verbal p. 275PO1/19231923/373 1909-02-22Session de droit. Introductions. Ecole vétérinaire. Maintien dans le quartier Marengo p. 71PO1/19091909/144 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. fourniture de photographies pour l'identité des assistés. traité Violle p. 439PO1/19121912/977 1915-11-15Session ordinaire. Question des vins des viandes p. 227PO1/19151915/280 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Angély née Serres en qualité de veuve de Louis Angély ex contrôleur des abattoirs retraité de la mairie de Toulouse p. 341PO1/19301930/286 1924-01-28Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 28 janvier 1924. Procès verbal p. 4PO1/19241924/1 1927-10-21Remise de la majoration de 10% sur les cotes comprises dans le rôle supplémentaire de la ville de Toulouse du 24 janvier 1927 et recouvrées avant le 1er mai 1927 - Avis du conseil municipal p. 588PO1/19271927/524 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue du Faubourg Bonnefoy. Mauvais état de la chaussée. Question de M Bouthoumieu p. 340PO1/19121912/572 1919-05-30Session ordinaire. Legs Castex. Domaine et château de la Grand Cour. Acceptation définitive p. 134PO1/19191919/194 1919-05-30Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Louis Renalier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 146PO1/19191919/216 1924-03-26Session extraordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 85PO1/19241924/131 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 474PO1/19121912/1071 1924-08-25Session ordinaire. Révision de la liste consulaire. désignation des délégués p. 273PO1/19241924/411 1921-01-07Session extraordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Lille. Demande de subvention p. 218PO1/19211921/289 1925-02-04Session extraordinaire - Société de concours hippique. Subvention complémentaire p. 89PO1/19251925/131 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure. Cahier des charges p. 243PO1/19091909/664 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Presbytère Saint Martin du Touch. Mur de Clôture p. 213PO1/19091909/544 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats. Marché de gré à gré p. 176PO1/19091909/448 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 197PO1/19101910/305 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités p. 55PO1/19141914/44 1921-01-25Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1921 p. 28PO1/19211921/24 1921-05-13Session ordinaire. Parc toulousain. Chalet du café restaurant. Réparations p. 145PO1/19211921/181 1916-11-27Session ordinaire. Démolition de l'ancienne usine Mazelié au Ramier du Château Adjudication p. 246PO1/19161916/294 1909-11-22Session de droit. Rapports. Compte de gestion des hospices (année 1908, opérations complémentaires du 1er janvier au 31 mars 1908, année 1908). Avis p. 359PO1/19091909/1065 1922-02-17Session ordinaire. Bâtiments communaux. Assurances contre l'incendie. Avenant N° 9 p. 74PO1/19221922/89 1922-05-30Séance ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 163PO1/19221922/192 1910-11-29Session de droit. Rapports. Rachat de vente Maury. Bureau de bienfaisance p. 408PO1/19101910/1030 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Tramways Gravette Saint Michel Busca p. 146PO1/19111911/238 1910-08-20Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 357PO1/19101910/859 1915-10-20Session extraordinaire. Service des eaux. Mémoire Larrieu. Demande de crédit p. 208PO1/19151915/255 1927-04-29Convocation du conseil municipal p. 200PO1/19271927/219 1927-07-29Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Traité Dupuy p. 474PO1/19271927/460 1927-07-29Lycée de jeune filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1926 p. 477PO1/19271927/466 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Jeanne Labat veuve de Jean Pierre Laville ancien garde cimetière p. 141PO1/19161916/162 1921-05-13Session ordinaire. Demande de secours Mme Saurat veuve Soulages ancien contrôleur des droits de voirie p. 144PO1/19211921/177 1911-02-06Session extraordinaire. Crédits à reproduire sur l'exercice 1911 2me partie p. 202PO1/19111911/402 1932-11-21Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers - Premier semestre 1933 - Adjudication p. 844PO1/19321932/501 1933-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif pour l'exercice 1933 - Avis favorable p. 186PO1/19331933/114 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bladviel née Boutines en qualité de veuve de M. Bladviel, ex professeur au conservatoire p. 342PO1/19331933/222 1933-10-05Service du nettoiement - Accident Laffont p. 335PO1/19331933/204 1911-05-05Session de droit. Introductions. Legs Ozenne. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 163PO1/19111911/294 1920-02-21Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. loi du 21 mars 1905 modifiée par la loi du 7 août 1913 p. 69PO1/19201920/66 1920-01-23Session extraordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 17PO1/19201920/27 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers maçons. Création d'un cours pratique de taille de briques. Subvention p. 392PO1/19131913/1054 1924-03-26Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Bordereaux des prix supplémentaires des troisième et cinquième lots p. 98PO1/19241924/173 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Thérèse Lucie Bosc veuve de Antoine Licau ancien capitaine de la compagnie des sapeurs pompiers p. 63PO1/19131913/137 1924-07-05Session ordinaire. Pensions de retraites . Majorations p. 134PO1/19241924/200 1924-11-06Session extraordinaire. Questions diverses. Oeuvres de protection de l'enfance. Kermesse du Capitole. Remerciements p. 195PO1/19241924/314 1924-08-25Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1923. Chapitres additionnels au budget de 1924. Budget primitif de 1925. Avis du conseil municipal p. 275PO1/19241924/413 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des coupeurs chemisiers. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 81PO1/19141914/115 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léocadie Clémentine Baptistine veuve de Gauderié Estève ancien garçon de bureau à la mairie p. 65PO1/19131913/142 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières manutentionnaires du magasin central d'habillement militaire de Toulouse. Subvention p. 319PO1/19111911/684 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Projet d'aliénation p. 295PO1/19101910/652 1926-11-19Session extraordinaire - Demande de secours formée par Mme A. Lantres veuve d'un ancien contrôleur général au service des droits de voirie p. 74PO1/19261926/651 1928-02-15Eclairage - Ancrages gare Matabiau - Traité chemins de fer du Midi p. 133PO1/19281928/118 1924-12-30Session extraordinaire. Tramways. Pavillon abri de la gare Saint Agne p. 428PO1/19241924/672 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Saint Félix. Pétition des habitants p. 341PO1/19121912/577 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un terrain à Saint Agne en vue de la construction d'un stand p. 306PO1/19121912/434 1912-02-29Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles. Emprunt p. 139PO1/19121912/64 1925-07-08Session extraordinaire - Goudronnage de la route nationale n° 124. Traité Letinié p. 218PO1/19251925/378 1921-08-11Session ordinaire. Ecole Centrale des Arts et manufactures. Demande Castex p. 350PO1/19211921/470 1930-05-28Sapeur pompiers - Voeu : abrogation de l'article 20 du décret du 20 août 1925 p. 324PO1/19301930/241 1929-02-08Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 440PO1/19291929/443 1926-10-05Session ordinaire - Autobus - Modifications p. 44PO1/19261926/183 1910-10-05Session de droit. Introductions. Demande de secours Dame Cazalé veuve d'un préposé d'octroi p. 245PO1/19101910/461 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Rue Nestor Brun. Etablissement d'une borne fontaine p. 432PO1/19101910/1128 1927-01-06Alignement chemin vicinal n°16 M. Barre pétitionnaire p. 337PO1/19271927/306 1927-11-30Police municipale - Fourniture d'effets d'habilement - Prorogation du marché Rouède p. 662PO1/19271927/630 1926-11-19Session extraordinaire - Conseil de prud'hommes - Remaniement de la section commerciale p. 75PO1/19261926/656 1912-06-08Introductions. Syndicat des tailleurs d'habits. Subvention p. 348PO1/19121912/626 1930-11-15Création d'un débit de tabacs - Pétition des habitants des quartiers Raynal et Négreneys p. 634PO1/19301930/485 1910-02-21Session de droit. Rapports. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Projet de convention p. 178PO1/19101910/260 1919-08-28Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. Fermeture des services des P.T.T le dimanche. Avis du conseil municipal p. 223PO1/19191919/336 1925-10-14Session extraordinaire - Tramways de Toulouse. Doublement de la voie entre le carrefour Saint Etienne et la place Dupuy p. 273PO1/19251925/438 1929-11-02Fédération nationale des mutilés du travail - Demande de subvention p. 84PO1/19291929/69 1920-03-26Session extraordinaire. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux p. 97PO1/19201920/103 1926-05-02Demande de secours annuel formée par Jacques Vidal ancien cantonnier jardinier au service des promenades p. 38PO1/19261926/28 1931-07-30Demande de secours annuel formée par Mme Bergès née Peyrat veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 564PO1/19311931/478 1912-05-18Session de droit. Election du maire et des adjoints p. 300PO1/19121912/378 1932-04-23Fourniture de képis et de casquettes destinés aux agents de la police municipale et aux gardes champêtres - Traité Prosper p. 312PO1/19321932/196 1909-09-29Session extraordinaire. Rapports. Session de de droit d'août 1909. Question de M Rieux p. 285PO1/19091909/838 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mascaras brigadier chef à la police de sûreté p. 282PO1/19241924/437 1911-05-05Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Prolongation du bail Capus p. 162PO1/19111911/272 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Bureau de postes de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 62PO1/19131913/132 1923-07-19Session extraordinaire. Restauration des façades de l'observatoire. Traité Caujolle p. 272PO1/19231923/368 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Demande Roux Dominique p. 213PO1/19091909/555 1932-02-22Hospices civils - Legs Fort p. 189PO1/19321932/163 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par Mme veuve Valès, veuve d'un ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 396PO1/19101910/953 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 317PO1/19131913/845 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1179 1917-10-05Session ordinaire. Immeuble communal 10 rue Saint Etienne. Dégâts occasionnés à des objets mobiliers appartenant à M. Fauré Dère p. 103PO1/19171917/147 1913-02-03Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 167PO1/19131913/463 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Lafourguette. Concours de Rochefort. Demande de subvention p. 216PO1/19131913/602 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Subra (mairie) p. 47PO1/19141914/12 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Demande d'acquisition des délaissés Amans et Calmels d'Artensac p. 180PO1/19091909/492 1917-02-08Session ordinaire. Vente d'un vacant communal situé en bordure du Quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Affaire Marius Sicre p. 180PO1/19171917/251 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 51PO1/19131913/91 1912-02-29Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité d'éclairage public p. 127PO1/19121912/7 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Commis de la trésorerie générale de la Haute-Garonne. Subvention p. 250PO1/19121912/316 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Sucession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de legs. Autorisation d'ester en justice p. 314PO1/19111911/663 1920-01-23Session extraordinaire. Fournitures des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres, des cimetières et de l'hygiène pendant le premier semestre 1920 p. 16PO1/19201920/22 1920-04-06Session extraordinaire. Construction d'une usine élévatoire électrique à Braqueville p. 178PO1/19201920/193 1912-05-28Session extraordinaire. Séance du 28 mai 1912. Procès verbal p. 304PO1/19121912/394 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général années 1907 et 1908 p. 34PO1/19091909/1146 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385PO1/19121912/747 1913-11-11Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Lafaye (mairie) p. 351PO1/19131913/954 1921-01-14Session extraordinaire. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents de la police pendant les années 1921, 1922, 1923. Cahier des charges p. 11PO1/19211921/10 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 308PO1/19091909/893 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Calvet ancien chef de section au service municipal des travaux p. 86PO1/19141914/154 1916-12-21Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Réductions de primes. Transfert provisoire d'écoles p. 269PO1/19161916/331 1921-01-07Session extraordinaire. Association Valentin Haüy pour le bien des aveugles. Demande de subvention p. 223PO1/19211921/307 1917-12-22Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Gleyses ancien sous brigadier de police p. 270PO1/19171917/367 1910-12-27Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 6PO1/19101910/1188 1914-11-22Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. demande d'indemnité de la directrice p. 322PO1/19141914/635 1927-03-28Lycée de garçons - Bourses communales - Rajustement p. 157PO1/19271927/211 1927-04-29Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 227PO1/19271927/273 1927-07-29Société philanthropique le pélican - Demande de subvention p. 466PO1/19271927/436 1918-05-23Session ordinaire. Reports de crédits. Usine électro technique p. 98PO1/19181918/107 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de retraite revenant à Thérèse Lavayssière veuve de Jean Pierre Faurous ancien cocher au service municipal des pompes funèbres p. 142PO1/19211921/169 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Traitement du professeur p. 53PO1/19111911/1018 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Indemnité pour dégâts à la voiture de M Hugounenc p. 474PO1/19121912/1069 1924-03-26Session extraordinaire. Droits de voirie et locations des propriétés communales. Admission en non valeurs p. 104PO1/19241924/189 1929-03-22Envoi d'un délégué aux carrières de Bessan p. 169PO1/19291929/201 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 103PO1/19141914/213 1925-02-04Session extraordinaire - Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1925. Désignation des délégués p. 88PO1/19251925/125 1925-02-04Session extraordinaire - Lotissement. Terrain en bordure de la rue Gervais. Demande Buffa p. 103PO1/19251925/162 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs et représentants de commerce. Congrès. Subvention p. 139PO1/19131913/371 1915-07-02Session ordinaire. Inhumations gratuites. Mois d'août, septembre, octobre, novembre et décembre 1914 p. 30PO1/19151915/40 1912-02-29Session de droit. Soutiens indispensable de famille p. 125PO1/19121912/4 1917-03-17Session extraordinaire. Location du presbytère de Saint Exupère, Saint Michel p. 75PO1/19171917/101 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 166PO1/19131913/452 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Hospices civils. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de l'hôpital Ramel de Luchon (année 1914) p. 265PO1/19131913/784 1918-04-04Session extraordinaire. Ravitaillement de la population civile. Fourniture de pommes de terre p. 71PO1/19181918/73 1918-10-15Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Labelle p. 209PO1/19181918/250 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 324PO1/19131913/895 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 1er juillet au 1er septembre. Traité Dasque p. 209PO1/19131913/572 1925-10-14Session extraordinaire - Internats municipaux. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain traité t'Enfant p. 265PO1/19251925/417 1926-03-26Session extraordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 100 000 francs p. 63PO1/19261926/118 1920-05-05Session ordinaire. Etatisation de la police p. 142PO1/19201920/147 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Legs Fauré. Avis p. 34PO1/19091909/1138 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 72PO1/19111911/1060 1928-12-28Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure. Demandes d'alignement de MM. Legendre Rudel et Ramondou p. 675PO1/19281928/676 1929-11-02Projet de réorganisation des distributions postales (lettres et paquets) - Voeu p. 96PO1/19291929/105 1932-01-08Hospices civils - Legs veuve Moras p. 702PO1/19321932/461 1924-07-05Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille p. 133PO1/19241924/199 1909-11-22Session de droit. Introductions. Immeuble succession Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location p. 335PO1/19091909/928 1923-04-05Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 135PO1/19231923/156 1923-11-28Session ordinaire. Union motocycliste du Midi. Demande de subvention p. 432PO1/19231923/587 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble Trinquecoste p. 97PO1/19141914/194 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Société chorale les fils d'Izaure. Concours de Gaillac. Subvention p. 163PO1/19141914/340 1927-09-12Lazaret de Lalande - Règlement du prix d'occupation par M. Cazelles p. 725PO1/19271927/695 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Compagnie du Sud Ouest. Délégation à Paris. Subvention p. 138PO1/19131913/366 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition de l'immeuble Darné sis 5 rue Varsovie p. 73PO1/19131913/175 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Marie Agathe veuve de Joseph Numa Barbe ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 101PO1/19131913/253 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Les dames galinistes. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166PO1/19131913/458 1913-02-06Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 196PO1/19131913/558 1915-03-12Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1916. Avis du conseil municipal p. 243PO1/19151915/307 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 326PO1/19131913/901 1918-11-13Session ordinaire. Ateliers publics de distillation. Demande Bordes distillateur à Lafourguette p. 264PO1/19181918/300 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès à Tours. Subvention p. 280PO1/19191919/416 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue des Blanchers. Affaire Daure. Emprunt p. 238PO1/19131913/687 1926-05-02Autobus - Essai sur la ligne Capitole Salonique p. 33PO1/19261926/15 1912-06-08Introductions. Ancien immeuble Barthès. Assurance contre l'incendie p. 347PO1/19121912/595 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lacoste sous brigadier cycliste p. 52PO1/19261926/207 1923-05-25Session ordinaire. Création de lignes d'autobus p. 177PO1/19231923/228 1909-05-04Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 138PO1/19091909/334 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Crèches municipales. Fourniture de lait (année 1913). Cahier des charges p. 480PO1/19121912/1112 1930-02-24Budget primitif de 1930 - Modifications p. 89PO1/19301930/28 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pascuale Pascual veuve de Germain Antoine Victor Beautes sapeur pompier hors classe en retraite p. 72PO1/19261926/645 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Immeubles situés grande rue Saint Michel. Agrandissement de l'école primaire du Sud. Hospices p. 397PO1/19131913/1099 1916-12-21Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de divers garde promenades p. 271PO1/19161916/339 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justifications des sommes ordonnancées p. 137PO1/19111911/207 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Concessions d'eau Admission en non valeur p. 248PO1/19111911/545 1911-08-12Session extraordinaire. Modifications de taxes d'octroi p. 16PO1/19111911/950 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse de retraites des employés de la mairie faite par M Sirven sténographe du conseil municipal p. 299PO1/19101910/674 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles maternelles. Secours en faveur de Mme Loup, ancienne femme de service p. 266PO1/19121912/352 1914-05-29Session ordinaire. Séance du 29 mai 1914. Procès verbal p. 163PO1/19141914/321 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes et budget des 1911, 1912, 1913 p. 394PO1/19121912/828 1921-05-14Session ordinaire. Prolongement du square Armand Duportal p. 155PO1/19211921/211 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Delpech ancien receveur de première classe à l'octroi p. 59PO1/19211921/69 1909-11-24Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27PO1/19091909/1095 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade. Location Pagès p. 74PO1/19131913/184 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Tunis. Demande de bourse. Avis p. 215PO1/19131913/598 1923-07-09Session extraordinaire. Exploitation du foyer. Buvette au théâtre du Capitole. Crédit p. 360PO1/19231923/453 1923-02-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 61PO1/19231923/74 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Etablissement de filtres dans un terrain appartenant à la ville. demande de la compagnie du Midi p. 43PO1/19091909/52 1912-06-08Rapports. Immeuble communal, sis à Croix Daurade. Location Aussat. Admission en non valeur p. 353PO1/19121912/693 1923-10-07Session extraordinaire. Fourniture de livres. Traités Sistac p. 235PO1/19231923/309 1920-12-29Session extraordinaire. Conseil de prud'hommes. Relèvement de l'indemnité annuelle p. 461PO1/19201920/589 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Somme due à la compagnie de gaz. Demande de crédit p. 434PO1/19121912/950 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Florence p. 46PO1/19261926/711 1930-12-14Procès verbal p. 673PO1/19301930/526 1932-04-23Association des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 324PO1/19321932/228 1930-02-04Bureau de bienfaisance - Legs Bert p. 276PO1/19301930/194 1932-04-23Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Claustres veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 320PO1/19321932/217 1932-01-08Désignation de deux membres conseillers municipaux à la commission départementale du travail (loi du 16 juillet 1932) p. 668PO1/19321932/365 1932-02-22Pompes funèbres - Réfection complète des deux chars - Traité Amat p. 152PO1/19321932/62 1932-11-21Service des approvisionnements - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux - Traité Cross p. 845PO1/19321932/504 1932-12-27Ecole d'arts et métiers d'Aix. Bourses 1932-1933 p. 976PO1/19321932/707 1933-03-27Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 197PO1/19331933/145 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Jean Dumas ancien cantonnier temporaire au service des voies privées p. 191PO1/19331933/129 1933-07-28Construction des groupes scolaires des quartiers de Rangueil et Juncasse - Installation des horloges électriques - Traité Brillie frères p. 594PO1/19331933/380 1932-11-21Caisse des dépôts et consignations - Réduction du taux d'intérêt - Voeu p. 903PO1/19321932/672 1933-02-18Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 110PO1/19331933/47 1933-11-17Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Décans née Jouans veuve d'un ancien directeur de la bibliothèque populaire p. 919PO1/19331933/462 1927-01-28Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 22PO1/19271927/3 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des chemins de fer français. Demande de subvention pour l'envoi de délégués au congrès p. 140PO1/19091909/340 1928-12-28Comité d'organisation du congrès de la confédération internationale des étudiants - Demande de subvention p. 686PO1/19281928/716 1929-12-16Service des cimetières - Augmentation du tarif des concessions de terrain p. 661PO1/19291929/669 1929-03-22Société sportive amicale la pâquerette du Sud - Demande de subvention p. 160PO1/19291929/167 1921-11-24Session ordinaire. Haltéro club toulousain. Demande de subvention p. 377PO1/19211921/531 1920-11-18Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 384PO1/19201920/433 1920-11-19Session ordinaire. Mairie de Toulouse. Contrôleurs des contributions directes. Indemnités p. 388PO1/19201920/446 1921-01-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Traité de fournitures. Marché J Raymond p. 224PO1/19211921/310 1929-05-07Amélioration de la distribution d'eau potable - Paiement d'honoraires p. 388PO1/19291929/355 1929-02-11Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 574PO1/19291929/536 1928-11-12Ecole du Faubourg Bonnefoy (garçons) - Création d'une 8° classe (7° emploi d'adjointe) p. 645PO1/19281928/625 1925-05-20Session ordinaire - Bureau de poste place Dupuy - Réparations p. 170PO1/19251925/270 1925-05-06Session extraordinaire - Entretien des appareils de chauffage. Mise en adjudication p. 147PO1/19251925/292 1916-02-17Session ordinaire. La question des eaux p. 43PO1/19161916/59 1927-01-28Lotissement Soulé quartier des Amidonniers p. 29PO1/19271927/19 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fourcade, régisseur général (service des droits de place) p. 91PO1/19271927/97 1921-05-14Session ordinaire. Réfection du pavage p. 154PO1/19211921/209 1921-01-07Session extraordinaire. Oeuvre municipale de la maison des mères. Emploi du produit des dons et subventions p. 209PO1/19211921/270 1926-06-25Session ordinaire - Syndicat national des agents des trésoreries et redevances des finances - Demande de subvention p. 46PO1/19261926/276 1922-02-20Session ordinaire. Location des terrains du parc toulousain. Question de M. Porterie p. 87PO1/19221922/112 1923-11-28Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois d'avril, mai, juin 1923 p. 422PO1/19231923/551 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 358PO1/19111911/797 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois d'Octobre 1911 p. 72PO1/19111911/1064 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 163PO1/19141914/336 1927-10-21Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615PO1/19271927/610 1926-11-19Session extraordinaire - Fourneau économique, rue Rousse - Renouvellement de bail p. 54PO1/19261926/598 1917-10-05Session ordinaire. Immeuble communal 1 rue Villenouvelle. Demande de location Abadie p. 108PO1/19171917/163 1912-12-29Session extraordinaire. Budget primitif de l'exercice 1913 p. 539PO1/19121912/1230 1929-12-16Société rugby club Saint Cyprien - Demande de subvention p. 644PO1/19291929/609 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Auzeing brigadier de 2me classe à l'octroi de Toulouse p. 109PO1/19091909/245 1922-02-15Session ordinaire. Affaire Delas. Dégradation d'une borne fontaine. Réparation du dommage p. 48PO1/19221922/30 1926-10-05Session ordinaire - Presbytère de Saint Exupère - Location p. 46PO1/19261926/188 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 163PO1/19121912/125 1912-05-18Session de droit. Election de la commission du travail p. 303PO1/19121912/391 1919-03-31Session extraordinaire. La fourragère au 14° d'infanterie p. 75PO1/19191919/88 1913-02-06Session extraordinaire. Séance du 12 juin 1913. p. 196PO1/19131913/557 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque à musique. Paiement d'une partie des droits d'enregistrement. Entreprise Besse p. 225PO1/19091909/597 1928-11-16Académie tolosa - Demande de subvention p. 582PO1/19281928/518 1930-05-03Procès verbal p. 201PO1/19301930/129 1928-11-16Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Demande de subvention municipale pour 1928 p. 602PO1/19281928/586 1930-02-24Demande d'augmentation de secours annuel formée par Jean Courdy née Marie Balery veuve d'un ancien brigadier cantonnier ds chemins vicinaux p. 108PO1/19301930/82 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la cavalerie. Entreprise de Boussac. Règlement de compte p. 63PO1/19111911/1037 1929-05-07Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Bastié née Marie Sutra veuve d'un ancien cantonnier des chemins communaux p. 395PO1/19291929/384 1930-05-03Eclairage axial et régie électrique - Remboursement d'avances et indemnité p. 208PO1/19301930/138 1919-04-29Session extraordinaire. Projet de réorganisation de la police p. 106PO1/19191919/138 1919-05-30Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Premier semestre 1918 p. 145PO1/19191919/213 1919-02-10Session extraordinaire. Compagnie du gaz. Instance en conseil de préfecture p. 257PO1/19191919/391 1920-02-08Session ordinaire. Taxe de 2% sur la propriété bâtie p. 266PO1/19201920/315 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Massu née Marie Bouchard en qualité de veuve de Auguste Massu ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 104PO1/19301930/70 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès régional de Toulouse. Demande de subvention p. 62PO1/19131913/129 1930-02-24Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Louis Delmas née Sophie Lakanal veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 109PO1/19301930/87 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Instance Gleyzes Cany et autres. Crédit p. 114PO1/19101910/116 1925-02-27Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 22PO1/19251925/17 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Gustave Delrieu préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 69PO1/19261926/639 1932-11-21Plan d'embellissement d'aménagement et d'extension de Toulouse - Enquête d'utilité publique p. 864PO1/19321932/560 1928-02-15Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 110PO1/19281928/51 1924-01-28Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Fourniture de denrées. Traité Fos, Coste et Bonnemaison p. 7PO1/19241924/9 1924-03-26Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de l'institut des jeunes aveugles p. 80PO1/19241924/114 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Ecoles Bayard et Matabiau. Question p. 93PO1/19111911/131 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste de l'allée Saint Michel. Bail Soulignac p. 18PO1/19131913/9 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustin Feuillerat ancien mécanicien hors classe aux usines communales p. 51PO1/19131913/109 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 237PO1/19111911/525 1927-03-28Virement de crédit p. 150PO1/19271927/184 1924-08-07Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique de l'immeuble 9 rue du May. Baisse de mise à prix p. 228PO1/19241924/369 1909-05-03Session de droit. Rapports. Instances Cohade, Rouchette et Chartron. paiement du solde des sommes dues au 31 décembre 1908 p. 105PO1/19091909/225 1911-01-08Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule à Lalande p. 330PO1/19111911/722 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Tramways. Ligne Capitole. Pont des Demoiselles p. 418PO1/19101910/1067 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Club amical saladien. Concours de tir à Saint Girons et Castillon. Demande de subvention p. 66PO1/19141914/84 1924-03-26Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 102PO1/19241924/184 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912 p. 340PO1/19091909/967 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue Adonis à la Salade. Pétition des habitants p. 412PO1/19111911/941 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Etienne Cayre ancien concierge du conservatoire p. 217PO1/19131913/606 1920-03-08Session ordinaire. Vente de bois de chauffage pour le ravitaillement de la population. demande d'augmentation de tarif p. 277PO1/19201920/336 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Loyers de 1907 et 1908. Achat de matériel scolaire. Solde au 31 décembre 1908 p. 243PO1/19091909/657 1909-02-22Session de droit. Reprise de la séance. Lettre de M le maire de Barcelone p. 65PO1/19091909/78 1920-11-18Session ordinaire. Cirque Pinder. Location temporaire du terrain communal situé rue Matabiau p. 382PO1/19201920/430 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un passage souterrain sous le passage à niveau de Lalande. Demande des habitants p. 308PO1/19121912/447 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Fossat (police) p. 34PO1/19091909/10 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Immeuble communal rue Saint Etienne 16. Location de Pins Montbrun p. 171PO1/19141914/366 1923-11-27Session ordinaire. Hospices civils. Chauffage central à la maternité p. 395PO1/19231923/474 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Jean Teychené Coutet ancien employé au bureau d'hygiène p. 408PO1/19201920/505 1927-02-28Classement de Toulouse comme station de tourisme p. 87PO1/19271927/85 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Montlaur ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 147PO1/19211921/185 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Hélène Faure née Palaprat p. 176PO1/19091909/427 1909-11-24Session de droit. Rapports. Paiement d'une fourniture faite en 1904 par la maison Pillot p. 27PO1/19091909/1099 1926-07-08Session ordinaire - Distribution d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 38PO1/19261926/317 1921-02-26Session ordinaire. Charrettes à bœufs du parc toulousain. Offre d'achat de M. Lafont p. 65PO1/19211921/87 1921-02-26Session ordinaire. Construction de l'égout de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit. Règlement p. 69PO1/19211921/101 1925-10-11Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 293PO1/19251925/462 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Michelet. Aménagement de nouvelles salles pour deux classes et un atelier du bois. Démolition et construction d'un mur de clôture p. 78PO1/19111911/1101 1912-02-29Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Fonte en bronze d'une oeuvre du sculpteur Marqueste (buste de Falguière) p. 135PO1/19121912/50 1922-05-29Séance ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué directeur de la société hygiène Madron p. 159PO1/19221922/184 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Quartier Saint Cyprien. Hygiène p. 365PO1/19101910/894 1929-02-05Chemins vicinaux ordinaires - Pavages pour 1929 et 1930 p. 249PO1/19291929/248 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Côte Pavée. Pétition des habitants p. 184PO1/19091909/511 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutech en qualité de veuve de André Beyria agent de la sûreté en retraite p. 196PO1/19311931/193 1910-10-05Session de droit. Introductions. Construction d'écoles et groupes scolaires. Emprunt de 1.008.000 fr p. 246PO1/19101910/493 1910-08-20Session de droit. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel. Autorisation d'ester en justice p. 337PO1/19101910/771 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'immeubles au quartier des Ponts Jumeaux p. 699PO1/19311931/632 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain au quartier du Grand Rond p. 702PO1/19311931/638 1927-09-12Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1926-1927 - Avis du conseil municipal p. 731PO1/19271927/715 1932-11-21Ecole spéciale des travaux aéronautiques de Paris - Secours René Auriol p. 875PO1/19321932/587 1931-12-31Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dargein ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 946PO1/19311931/824 1922-09-11Session ordinaire. Modifications aux tarifs des voitures de place p. 356PO1/19221922/492 1933-02-18Compagnie la protectrice - Assurance d'una automobile Renault p. 111PO1/19331933/50 1924-07-25Session extraordinaire. Modifications à l'arrêté du 15 mars 1909 concernant la circulation et le stationnement sur la voie publique des voitures automobiles de place p. 253PO1/19241924/387 1918-12-23Session extraordinaire. Question de M. Pinel p. 296PO1/19181918/332 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de cercueils par la semeuse. Année 1906. Injonction de la cour des comptes p. 154PO1/19121912/101 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Subvention p. 306PO1/19121912/416 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140PO1/19111911/216 1933-03-27Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 209PO1/19331933/178 1933-02-18Institut de piériculture - Demande de subvention p. 110PO1/19331933/49 1933-11-17Installation d'une horloge électrique place Saint Michel. Traité Brillié frères p. 933PO1/19331933/510 1933-10-05Création d'un débit de tabac 92 Côte Pavée - Pétition Cajarc p. 332PO1/19331933/195 1913-11-09Session extraordinaire. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 289PO1/19131913/829 1912-02-29Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts . Demande de secours Privat p. 127PO1/19121912/15 1912-03-12Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1912. Procès verbal p. 473PO1/19121912/1049 1919-03-31Session extraordinaire. Legs veuve Sentex p. 87PO1/19191919/120 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Forestou (mairie) p. 175PO1/19091909/416 1929-05-07Société sportive Derby club toulousain - Demande de subvention p. 392PO1/19291929/372 1928-11-16Oeuvre des logements insalubres - Demande de subvention p. 587PO1/19281928/533 1928-05-31Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 304PO1/19281928/299 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Michel Louise Marie Joseph en qualité de veuve de Grégoire Bouzigues sous chef de poste en retraite de l'octroi de Toulouse p. 56PO1/19261926/98 1927-07-29Soeurs de la Présentation - Maison de famille - Autorisation p. 473PO1/19271927/459 1929-03-22Hôpital suburbain - Subvention de 2.000.000 de francs p. 142PO1/19291929/114 1928-05-31Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 299PO1/19281928/281 1931-09-25Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 682PO1/19311931/578 1932-12-27Ecole Calas (filles). Création d'une cinquième classe p. 955PO1/19321932/684 1933-02-18Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société acièries et usines à tubes de la Sarre p. 113PO1/19331933/57 1918-07-30Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voie d'accès au pont des Amidonniers. Paiement d'une somme de 5.0000 francs par M. Pujol p. 162PO1/19181918/213 1911-07-26Session extraordinaire. Soutiens indispensables de famille p. 309PO1/19111911/623 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture des tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 312PO1/19111911/654 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juin 1911) p. 358PO1/19111911/776 1923-04-05Session ordinaire. Echange de terrains. Alignement. Affaire Pilette p. 141PO1/19231923/164 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Armand Duportal. Ouverture d'une voie p. 449PO1/19101910/1185 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Commissaire central. Paiement du traitement. Question de M Rieux p. 263PO1/19091909/763 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 283PO1/19091909/773 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Saint Martin brigadier de police p. 345PO1/19091909/989 1920-01-23Session extraordinaire. Séance du 23 janvier 1920. Procès verbal p. 10PO1/19201920/1 1920-11-18Session ordinaire. Révision de l'évaluation de la propriété bâtie. Voeu de M. Colomiès p. 373PO1/19201920/406 1916-12-05Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 107PO1/19161916/137 1911-02-06Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1911. Procès verbal p. 202PO1/19111911/401 1921-01-25Session extraordinaire. Monument à élever au cimetière de Terre-Cabade. Modification au programme du concours p. 35PO1/19211921/42 1928-05-31Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pierre Contrasty née Marguerite Catala veuve d'un ancien plombier du service des eaux p. 308PO1/19281928/311 1922-02-20Session ordinaire. Suppression de l'emploi de chef de bureau du commissaire central. Question de M. Dulong p. 80PO1/19221922/103 1924-11-02Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 61PO1/19241924/100 1911-05-05Session de droit. Introductions. Agrandissement de la poudrerie de Toulouse. Cession de la parie Sud de l'île d'Empalot. Offre de paiement d'une soulte de de 25,000 fr p. 163PO1/19111911/314 1911-03-03Session de droit. Rapports. Lycée national de garçons. Complément de bourse p. 89PO1/19111911/112 1925-05-20Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses p. 176PO1/19251925/282 1915-01-07Session extraordinaire. Jury criminel. Désigantion des délégués p. 144PO1/19151915/164 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 331PO1/19131913/921 1921-02-26Session ordinaire. Service du nettoiement. Prélèvement de dépenses d'entretien sur le crédit affecté au personnel p. 61PO1/19211921/75 1917-10-05Session ordinaire. Achat de bois pour les établissements communaux p. 106PO1/19171917/156 1922-07-04Session extraordinaire. Acquisition de terrain boulevard d'Artillerie. Alignement affaire Cassé p. 121PO1/19221922/137 1924-11-29Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Cazes, Villemur p. 380PO1/19241924/577 1925-07-12Lycée de jeunes filles. Internats municipaux. Fourniture du pain. Traité Lenfant p. 330PO1/19251925/522 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenant p. 203PO1/19111911/419 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pascal née Cassagne en qualité de veuve de Jean Marie Pascal ex sergent de ville en retraite p. 855PO1/19311931/746 1922-08-11Session ordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Balat p. 336PO1/19221922/441 1919-10-31Session extraordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Demande de subvention p. 279PO1/19191919/409 1931-05-29Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires publiques. Année 1931-1932. Adjudication p. 344PO1/19311931/281 1923-02-19Session ordinaire. Monument aux morts. Banlieue de Saint Simon. Subvention p. 66PO1/19231923/84 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de main levée d'inscription p. 386PO1/19121912/772 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer sur les droits de voirie de l'année 1905. Admission en non valeur p. 131PO1/19111911/190 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail. Règlement p. 264PO1/19121912/346 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès corporatif. Demande de subvention p. 19PO1/19111911/966 1915-07-02Session ordinaire. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 23PO1/19151915/7 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Victor Marty ancien chef de division à la mairie p. 333PO1/19121912/553 1910-02-21Session de droit. Séance du 21 févier 1910 p. 166PO1/19101910/184 1923-07-27Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Baillus p. 288PO1/19231923/391 1927-09-12Allocation d'un secours exceptionnel à jean Rouquette ancien sous conducteur au service du nettoiement p. 728PO1/19271927/707 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires pour l'entretien des machines des usines de la ville (années 1913-1914). Cahier des charges p. 492PO1/19121912/1156 1919-11-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Galeppe ancien receveur de première classe à l'octroi p. 311PO1/19191919/464 1921-01-07Session extraordinaire. Erection d'un monument à Jean Macé fondateur de la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 212PO1/19211921/276 1925-02-27Société d'histoire naturelle de Toulouse. Demande de subvention p. 21PO1/19251925/16 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barthélémy en qualité de veuve de Paul Caunes cantonnier paveur au service des eaux p. 185PO1/19241924/292 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Joseph Jacques Etienne Chabaud ancien directeur du bureau municipal d'hygiène p. 182PO1/19131913/514 1928-12-28Vente d'un terrain communal sis avenue du Pont des catalans et rue du Béarnais. cahier des charges p .676PO1/19281928/679 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 40PO1/19091909/40 1930-02-24Bureau de bienfaisance - Legs Baylac p. 111PO1/19301930/93 1929-12-16Ecole de Bonhoure (maternelle) - Création d'une quatrième classe p. 659PO1/19291929/662 1928-11-12Envoi d'un délégué à Paris pour assister au congrès des maires et effectuer des démarches dans divers ministères p. 652PO1/19281928/644 1928-12-28Société olympique Toulouse coquille - Demande de subvention p. 681PO1/19281928/700 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Marché aux cochons. Reconstruction d'un mur mitoyen. Instance Gilibert p. 329PO1/19121912/524 1915-05-14Session ordinaire. La question du pain p. 96PO1/19151915/117 1911-05-05Session de droit. Introductions. Modification au plan d'alignement de la rue de la Pomme. Propositions p. 162PO1/19111911/290 1929-02-05Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 250PO1/19291929/250 1931-03-30Dépenses imprévues. Approbation des dépenses effectuées en 1930 p. 210PO1/19311931/238 1931-07-30Voirie - Route nationale n° 20 - Modification du carrefour de la Fourche - Acquisition de terrain p. 547PO1/19311931/431 1931-02-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Massias p. 139PO1/19311931/143 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. me Calmels née Catherine Vidal en qualité de veuve de Pierre Calmels ex garde municipal en retraite p. 365PO1/19311931/352 1931-07-30Ecole Lamartine (filles) - Cours complémentaire - Création p. 536PO1/19311931/412 1926-12-28Session extraordinaire - Moulin du Château - Location Alayrac p. 36PO1/19261926/689 1927-11-30Institut électrotechnique p. 677PO1/19271927/665 1928-05-31Syndicat national du personnel de la banque de France - Demande de subvention p. 301PO1/19281928/286 1912-02-29Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 127PO1/19121912/12 1912-02-29Session de droit. Introductions. Demande de concession pour la fourniture de l'énergie électrique aux particuliers p. 127PO1/19121912/9 1927-01-28Derby club toulousain - Demande de subvention p. 38PO1/19271927/44 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunts de 6.800.000 francs. Régularisation. Traité avec le crédit foncier p. 180PO1/19211921/243 1919-12-23Session extraordinaire. Election des grandes commissions p. 257PO1/19191919/553 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société union harmonique la toulousaine. Subvention p. 351PO1/19091909/1017 1925-02-04Session extraordinaire - Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de subvention p. 88PO1/19251925/128 1922-08-11Session ordinaire. Représentations d'opéra et d'opéra comique au Théâtre des Variétés pendant la saison 1922-1923. Demande de subvention p. 331PO1/19221922/435 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 109PO1/19101910/86 1916-06-03Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castan ancien brigadier de police p. 56PO1/19161916/85 1927-06-25Fête des écoles du parc toulousain - Fourniture du goûter aux enfants - Traité Lauriau p. 374PO1/19271927/410 1927-10-21Envoi d'un délégué à Paris pour étudier les divers systèmes d'adduction d'eau à Paris et aux environs p. 589PO1/19271927/527 1926-11-19Session extraordinaire - Demande Font - Réparation de dommages p. 44PO1/19261926/576 1925-10-11Session ordinaire. Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Minimes. M. Mothe pétitionnaire p. 295PO1/19251925/469 1922-05-29Séance ordinaire. Frais d'inhumation à admettre en non valeur. Mois de juillet, août, septembre p. 156PO1/19221922/176 1923-04-05Session ordinaire. Séance du 4 mai 1923. Procès verbal p. 134PO1/19231923/151 1923-02-19Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Exhaussement du mur de la nef principale p. 62PO1/19231923/78 1926-12-28Session extraordinaire - Lotissement de la société générale foncière, quartier du Pont des Demoiselles p. 50PO1/19261926/718 1925-07-08Session extraordinaire - Société de gymnastique l'étoile d'Orient de Toulouse. Demande de subvention p. 202PO1/19251925/323 1930-02-24Oeuvre de la goutte de lait - Demande de subvention p. 102PO1/19301930/65 1930-02-04Hospices civils et bureau de bienfaisance - Mainlevée veuve Cabrit p. 265PO1/19301930/155 1929-03-22Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 173PO1/19291929/215 1930-02-04Recette municipale - Machines à additionner Astra - Traité Neuman p. 279PO1/19301930/201 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Montet née Aspinas veuve de M. Montet ex sergent de ville hors classe p. 562PO1/19311931/470 1932-11-21Bascules automatiques - Traité avec la société anonyme française p. 850PO1/19321932/520 1931-11-30Moulin du Château - Compagnie agricole de minoterie - Demande de ristourne sur la fourniture de courant électrique - Admission en non valeur p. 836PO1/19311931/689 1932-02-22Demande de secours annuel formée par Mme Lapeyre née Cazabon veuve d'un ancien brigadier cantonnier au service des chemins vicinaux p. 180PO1/19321932/135 1932-12-27Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Bigeat p. 982PO1/19321932/728 1917-12-22Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Trouvé ancien receveur d'octroi p. 269PO1/19171917/366 1922-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Delmas veuve de Jean Joseph Claux ancien agent de police p. 341PO1/19221922/456 1926-12-10Session extraordinaire - Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Arboucalot p. 29PO1/19261926/493 1923-12-03Session extraordinaire. Acquisition. Terrain chemin vicinal N° 52 de Saint Roch à Pouvourville p. 79PO1/19231923/110 1928-02-15Virements de crédits p. 105PO1/19281928/37 1925-07-08Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux femmes en couches p. 227PO1/19251925/387 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Monfraix surveillant des chemins vicinaux p. 302PO1/19101910/691 1910-06-30Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources è crées pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 315PO1/19101910/728 1910-11-29Session de droit. Introductions. Congrès. Fédération nationale des sociétés de secours mutuels à Paris. Subvention p. 396PO1/19101910/918 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Cherté de la vie. Voeu présenté par M Vigneau p. 363PO1/19101910/886 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété. Compte de gestion de M Malet caissier p. 175PO1/19091909/421 1919-10-12Session extraordinaire. Election du maire et des sept adjoints p. 344PO1/19191919/541 1920-03-26Session extraordinaire. Vente de terrain. Alignement de la rue Villenouvelle. Affaire Avinsac p. 98PO1/19201920/105 1926-10-05Session ordinaire - Fourniture de matériel électrique nécessaires aux bâtiments communaux - 1er, 2° et 3° lots - Solde de fournitures p. 56PO1/19261926/223 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures et ramonage des cheminées des bâtiments communaux du 1er janvier au 31 décembre 1915 p. 488PO1/19121912/1147 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 3 rue de la Pomme, angle de la rue des Arts. Affaire Audiguier. Alignement. Estimation du terrain cédé par la ville p. 446PO1/19121912/1002 1919-03-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Gros ancien préposé d'octroi p. 78PO1/19191919/93 1919-01-07Session extraordinaire. Echo de la visite de la mission américaine de rapprochement p. 186PO1/19191919/258 1923-04-05Session ordinaire. Musée d'histoire naturelle. Edition d'albums illustres et de cartes postales p. 166PO1/19231923/166 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Monument au général Lambert. Souscription p. 284PO1/19091909/795 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Cimetière Terre Cabade. Demande de concession p. 306PO1/19091909/857 1909-02-22Session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1908. Justification des sommes ordonnancées p. 67PO1/19091909/97 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Frais d'exploitation. Usine Sambres et Lermiterie. Crédit p. 34PO1/19091909/1165 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Fédération des travailleurs de l'état et syndicat des ouvriers des potes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention p. 196PO1/19101910/295 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi p. 71PO1/19111911/1056 1910-10-05Session de droit. Introductions. Association générale des étudiants de Toulouse. Subvention p. 245PO1/19101910/455 1910-05-13Session de droit. Rapports. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques. Tarifs p. 267PO1/19101910/580 1917-01-12Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts pour l'année 1917 p. 249PO1/19171917/330 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. fourniture de chaises. Proposition de Marius Sicre p. 319PO1/19111911/683 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Suppression du tramway Capitole Amidonniers p. 411PO1/19111911/936 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Pierre Cuxac ancien cantonnier des chemins communaux p. 278PO1/19141914/575 1909-11-22Session de droit. Réception à l'Hôtel de ville des médecins et journalistes anglais. Crédit p. 334PO1/19091909/908 1922-11-12Session extraordinaire. Remboursement de retenues sur la caisse des retraites des employés de l'octroi. Demande de Mme veuve Grossac p. 419PO1/19221922/557 1923-02-19Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Chêne p. 63PO1/19231923/81 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Louis henri Dardignac inspecteur sanitaire et des comestibles p. 50PO1/19261926/202 1920-12-29Session extraordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Demande de location Goulesque p. 447PO1/19201920/546 1928-01-27Septième avenant au traité de rétrocession du 12 août 1902 entre la ville et la société T.C.R.T p. 42PO1/19281928/7 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation de l'eau et du gaz p. 483PO1/19121912/1125 1915-07-06Session extraordinaire. Mort de Mr Camille Pelletan p. 115PO1/19151915/129 1926-09-27Session extraordinaire - Ecole supérieure de garçons - Traité Landelle p. 29PO1/19261926/460 1929-02-11Union des aveugles de guerre - Section départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 573PO1/19291929/531 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Instance Bousquet et Decourt. Transaction p. 50PO1/19091909/72 1909-02-22Session de droit. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 67PO1/19091909/116 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Achat de boîtes de secours p. 122PO1/19091909/299 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lafont Victor ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 121PO1/19281928/88 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/519 1919-07-28Session extraordinaire. Ecole du service de la santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 199PO1/19191919/294 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 318PO1/19131913/870 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Economat. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux p. 325PO1/19131913/900 1924-08-07Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p 210PO1/19241924/317 1924-08-25Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration staff du foyer du public. Traité Fourès p. 279PO1/19241924/427 1924-08-10Session extraordinaire. Toulouse Bonnefoy sportif. Demande de subvention p. 342PO1/19241924/511 1929-03-22Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Castex p. 153PO1/19291929/137 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Fourniture d'isoloirs p. 172PO1/19141914/370 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. Réparations à exécuter à l'église du Taur et au Musée des Augustins p. 223PO1/19141914/516 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Fraudes sur les viandes. Question de M. Brustis p. 227PO1/19131913/651 1925-02-27Société de médecine de chirurgie et de pharmacie de Toulouse. Demande de subvention p. 34PO1/19251925/56 1916-01-21Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Melle Dardenne. Avis p. 18PO1/19161916/23 1916-06-03Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 55PO1/19161916/82 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Pascal Monfouga ancien garde promenades p. 203PO1/19101910/352 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 47PO1/19141914/14 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260PO1/19091909/748 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219PO1/19141914/500 1916-02-17Session ordinaire. La question du pain p. 44PO1/19161916/60 1914-11-22Session ordinaire. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 330PO1/19141914/663 1932-12-27Lycée de garçons. Secours Hugues Mac Aleese p. 983PO1/19321932/732 1931-09-25Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 683PO1/19311931/580 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Delmas es maîtresse surveillante au lycée de jeunes filles p. 886PO1/19321932/623 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Souques ex chauffeur d'auto au service de l'administration p. 123PO1/19331933/80 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 51PO1/19131913/112 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sordieu receveur et balayeur au service des droits de place p. 49PO1/19261926/200 1926-07-08Session ordinaire - Ecole navale - Demande de bourse faite en faveur de M. Degoy - Avis p. 41PO1/19261926/323 1923-07-19Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 258PO1/19231923/359 1912-05-03Session de droit. Suite. Pétition - Question. Rue de l'Espérance (Faubourg Bonnefoy). Demande d'une borne fontaine. Pétition p. 190PO1/19121912/154 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Legs Sauzeil, veuve Puysségur. Avis p. 183PO1/19141914/418 1931-07-30Oeuvre du fichier central - Demande de subvention p. 568PO1/19311931/493 1910-11-29Session de droit. Rapports. Société de gymnastique de tir et de préparation militaire la municipale. Concours régional de tir p. 402PO1/19101910/1006 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Raynaud (mairie) p. 139PO1/19131913/369 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un vieux tuyau fonte. Traité de gré à gré p. 167PO1/19131913/465 1929-05-14Assistance aux femmes en couches (2nd trimestre 1929) p. 270PO1/19291929/309 1929-02-11Election du secrétaire p. 557PO1/19291929/477 1930-12-14Ecole des Amidonniers (garçons). Création d'une cinquième classe (quatrième emploi d'adjoint) p. 674PO1/19301930/528 1931-07-30Institut de puériculture - Demande de subvention p. 568PO1/19311931/492 1928-02-15Lotissement Bonsirven (quartier du Griffoulet) p. 109PO1/19281928/47 1919-08-28Session extraordinaire. Capture des chiens. Relèvement de la redevance et des frais de capture p. 228PO1/19191919/354 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Réduction de la taxe d'octroi sur la glace à rafraîchir p. 44PO1/19091909/57 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Montiès. Règlement de mitoyenneté p. 250PO1/19101910/521 1910-08-20Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 356PO1/19101910/854 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Indemnité Rescanières p. 142PO1/19091909/370 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Clamens p. 175PO1/19091909/412 1920-05-06Session extraordinaire. Bureau des postes de la place de la Bourse. Pétition p. 200PO1/19201920/248 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produit des locations des immeubles Ozenne année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 178PO1/19111911/370 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edmond Baudru p. 253PO1/19091909/713 1916-02-17Session ordinaire. Séance du 17 février 1916. Procès verbal p. 36PO1/19161916/42 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Piquemal (octroi) p. 357PO1/19111911/756 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Réparation des calorifères à l'Hôtel de ville. Règlement Darolles p. 244PO1/19131913/709 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Mainlevée des inscriptions hypothécaires p. 306PO1/19091909/852 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912 p. 340PO1/19091909/969 1914-03-13Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 108PO1/19141914/219 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites juin 1912 p. 386PO1/19121912/777 1913-11-11Session de droit. Introductions. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 351PO1/19131913/958 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Sébastien Idrac ancien balayeur au service des droits de place p. 279PO1/19141914/579 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Attribution du nom d'Honoré Serres à une rue de Toulouse p. 434PO1/19101910/1138 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 105PO1/19101910/66 1917-03-17Session extraordinaire. Questions diverses. La question des eaux p. 76PO1/19171917/108 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement pendant le 2me semestre de l'année 1911 p. 254PO1/19111911/572 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Arnaud Madeleine p. 252PO1/19111911/559 1912-02-29Session de droit. Rapports. Service des travaux. Achat d'une machine à écrire p. 139PO1/19121912/60 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Institut des sourds muets. Bourses communales p. 284PO1/19091909/834 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218PO1/19141914/494 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 273PO1/19201920/333 1916-06-30Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine aux hospices civils. Avis p. 148PO1/19161916/183 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de pains (novembre et décembre 1911) . Demande de crédit p. 398PO1/19121912/845 1920-03-08Session ordinaire. Eglise Saint Sernin : réparations. Eglise du Taur : réparations p. 270PO1/19201920/320 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Prosper Rouch ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi p. 91PO1/19141914/167 1926-11-19Session extraordinaire - Ecole hôtelière - Internat municipal - Fourniture de viande et de pain - Traités Fos et Boyer p. 60PO1/19261926/612 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Rue du Musée. Elargissement. Paiement du solde des indemnités d'expropriation p. 40PO1/19091909/37 1926-03-26Session extraordinaire - Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1925 p. 70PO1/19261926/140 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Pétition des habitants de la rue Estieu, Faubourg Bonnefoy p. 189PO1/19111911/400 1909-11-22Session de droit. Séance du 22 novembre 1909. Procès verbal p. 333PO1/19091909/902 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Projet d'un camp d'aviation militaire p. 391PO1/19121912/819 1923-11-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Jean Espert ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 424PO1/19231923/560 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Loupiac (police) p. 222PO1/19101910/425 1910-10-05Session de droit. Introductions. Réclamation Racaud jardinier p. 245PO1/19101910/475 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Depomme ancien garde champêtre p. 389PO1/19121912/810 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location. Demande de M Dupuy p. 327PO1/19121912/484 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble Petite rue Sainte Ursule 6. Dépôt du plan parcellaire p. 47PO1/19141914/17 1923-10-07Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de houille p. 249PO1/19231923/343 1910-05-13Session de droit. Rapports. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 269PO1/19101910/585 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198PO1/19191919/290 1916-02-17Session ordinaire. Legs Bénard. Acceptation . Délivrance p. 41PO1/19161916/54 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Crouzaté ancien surveillant au nettoiement p. 56PO1/19211921/59 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 358PO1/19111911/784 1923-11-27Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Claveau, Chelle, Rouch et Delfau p. 396PO1/19231923/478 1921-02-26Session ordinaire. La question des tramways p. 77PO1/19211921/115 1912-12-27Session extraordinaire. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 527PO1/19121912/1221 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pezou brigadier d'octroi de 1ère classe p. 133PO1/19121912/42 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'un égout. Entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 102PO1/19111911/152 1911-03-03Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 81PO1/19111911/57 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Rue Rousse. Demande de location p. 247PO1/19111911/542 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Maîtrise Saint Etienne. Cession au département p. 213PO1/19091909/565 1931-05-29Société l'émancipatrice. Demande de subvention p. 361PO1/19311931/341 1930-02-04Assurance des bâtiments communaux (avenant n° 1) p. 282PO1/19301930/210 1922-02-15Session ordinaire. Statue de Jeanne d'Arc d'Antonin Mercié. Emplacement p. 52PO1/19221922/41 1929-03-22Société Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 163PO1/19291929/182 1932-02-22Caisse de crédit aux communes - Demande de bonification d'intérêt p. 147PO1/19321932/51 1928-11-16Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 591PO1/19281928/553 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'intérêts de retard dus au crédit foncier sur divers trimestres d'annuités d'emprunts, acquittés en principal p. 250PO1/19091909/692 1931-07-30Accident provoqué par une automobile - Achat d'une bicyclette de remplacement - Règlement Fournier p. 586PO1/19311931/553 1933-02-18Travaux de soubassements et de revêtements à exécuter à l'école maternelle de Bonhoure - Traité Zryd p. 118PO1/19331933/69 1926-08-17Session ordinaire - Sapeurs pompiers - Habillement et chaussure - Traité Vayssière et Barthe p. 67PO1/19261926/403 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande Rochefort, planton au bureau de l'assistance concernant l'interruption de ses services pour la retraite et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 340PO1/19101910/789 1933-02-18Ecole de filles Fabre - Agrandissement p. 119PO1/19331933/71 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435PO1/19101910/1141 1910-10-05Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 253PO1/19101910/539 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Objets classés de l'église Saint Sernin p. 327PO1/19121912/467 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle de réunion des Minimes. Proposition Gondalma p. 120PO1/19141914/243 1909-02-22Session de droit. Rapports. Chemin de grande communication n° 1. Aliénation d'un terrain. Demande Huc p. 77PO1/19091909/164 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Commissariat de police du 3me arrondissement. Bail Laurent p. 122PO1/19091909/298 1926-06-25Session ordinaire - Pompes funèbres - Admission en non valeur janvier, février, mars 1926 p. 44PO1/19261926/273 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Legs veuve Duffaut. Délivrance p. 164PO1/19141914/343 1927-07-29Service des pompes funèbres - Avances diverses à admettre en non valeur - Exercices 1913 à 1922 p. 470PO1/19271927/450 1925-10-14Session extraordinaire - Taxe vicinale 1926 p. 264PO1/19251925/412 1922-05-30Séance ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine concours fédéral à Marseille. Demande de subvention p. 163PO1/19221922/190 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 132PO1/19121912/39 1921-01-08Session ordinaire. Tramways. Question de M. Brus p. 253PO1/19211921/380 1924-03-26Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture du matériel d'enseignement. Traité Dupuy p. 81PO1/19241924/116 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Eclairage du pont des Amidonniers. Fourniture de lampes à gaz p. 75PO1/19131913/188 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites décembre 1912 p. 401PO1/19131913/1113 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1913-1914 p. 324PO1/19131913/892 1930-02-04Académie Tolosa - Demande de subvention p. 273PO1/19301930/184 1930-12-14Séance privée - Echelle des traitemnts du personnel municipal de la ville de Toulouse p. 695PO1/19301930/551 1930-02-04Sapeurs pompiers - Achat d'une moto pompe à incendie Drouville p. 279PO1/19301930/202 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à henri Desaigue ancien conducteur technique de l'architecture p. 340PO1/19301930/284 1931-12-01Demande de secours annuel formée par Louise Miquel veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 73PO1/19311931/52 1930-05-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Hospitalisation des élèves pendant les grandes vacances - Relèvement des tarifs p. 336PO1/19301930/270 1931-05-29Ecole Fabre (garçons). Création d'une dixième classe (huitième élémentaire) p. 348PO1/19311931/292 1931-05-29Ecole primaire supérieure de filles. Cours préparatoire. Suppression p. 347PO1/19311931/287 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de1 fr p. 131PO1/19111911/179 1910-02-21Session de droit. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles p. 168PO1/19101910/211 1919-03-31Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiement de concession p. 85PO1/19191919/116 1919-03-31Session extraordinaire. Soumission Sicre p. 82PO1/19191919/105 1922-08-12Session extraordinaire. Transformation de l'avenue Jean Jaurès et place Wilson p. 395PO1/19221922/514 1925-10-14Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au Saouzelong. MM Falba et Maurel pétitionnaires p. 271PO1/19251925/434 1928-02-15Association symphonique les capitouls - Demande de subvention p. 111PO1/19281928/52 1925-12-24Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Prorogation de l'adjudication p. 353PO1/19251925/596 1909-02-22Session de droit. Rapports. Construction et entretien des dallages année 1908. Décomptes définitifs Badia p. 81PO1/19091909/180 1927-04-29Modifications au tarif des droits de place p. 226PO1/19271927/271 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Arbois ancien cantonnier aux chemins communaux et vicinaux p. 574PO1/19291929/538 1929-02-11Alignement 29 rue Lejeune - Désiré Flamand pétitionnaire p. 570PO1/19291929/520 1924-11-06Session extraordinaire. Demande d'alignement place Perchepinte. M. Curvale architecte pour Melle Bolac, pétitionnaire p. 178PO1/19241924/277 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt de liquidation p. 127PO1/19101910/152 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Etienne Saint Germès préposé d'octroi de 1re . Liquidation de sa pension de retraite p. 36PO1/19091909/1219 1925-07-08Session extraordinaire - Conseil de préfecture. Société toulousaine du Bazacle contre la ville de Toulouse p. 198PO1/19251925/311 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. La question du sucre. Intervention de M. Laffage p. 56PO1/19171917/84 1927-01-28Bureau de bienfaisance - Aliénation à Lalande p. 43PO1/19271927/57 1922-08-07Session extraordinaire. Vente de terrains communaux en bordure de la rue des Ecoles p. 237PO1/19221922/317 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Melet ancien sous chef de bureau de la comptabilité générale p. 30PO1/19231923/19 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Charles Pierre Dorié ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 115PO1/19231923/137 1927-10-21Service du nettoiement - Accident Terssié - Demande d'indemnité p. 593PO1/19271927/536 1922-07-04Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Matériel nécessaire aux vannes d'amont de l'usine. Traité société hydromécanique p. 124PO1/19221922/147 1922-08-11Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 352PO1/19221922/485 1924-11-29Session ordinaire. Patronages du jeudi organisés par la ligue de l'enseignement. Demande de subvention p. 367PO1/19241924/536 1924-11-29Session ordinaire. Ecoles primaires publiques. Fixation de jours de vacances p. 366PO1/19241924/533 1930-04-25Demande de secours annuel formé par Hortense Bergès veuve d'un ancien professeur au conservatoire de musique p. 288PO1/19301930/223 1930-05-28Taxe municipale des chiens - Voeu p. 346PO1/19301930/307 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille du 1er avril 1907 au 31 mars 1908. Entreprise Maleterre. Règlement de comptes p. 47PO1/19091909/67 1925-12-24Fournitures scolaires. Adjudication p. 352PO1/19251925/591 1926-07-04Session extraordinaire - Lotissement - Ouverture de voies privées au Grand Selve - M. Durand pétitionnaire p. 53PO1/19261926/163 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 60PO1/19111911/45 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1912 p. 72PO1/19111911/1080 1910-10-05Session de droit. Introductions. Instance Besse p. 246PO1/19101910/494 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrains rue des Blanchers. Alignement. Affaire Daure p. 329PO1/19121912/527 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/203 1919-07-28Session extraordinaire. Don d'un tableau au musée de Toulouse par Marie Ménager veuve Flottes. Acceptation p. 229PO1/19191919/356 1923-05-05Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Magrains. Avis p. 164PO1/19231923/212 1923-11-27Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation p. 396PO1/19231923/476 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble de Capèle 37 rue Nazareth. Modification d'alignement p. 243PO1/19091909/658 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Réparation du logement de la directrice du lycée de jeunes filles p. 284PO1/19091909/817 1931-11-30Société l'avenir musical de Bonhoure - I Demande de subvention p. 840PO1/19311931/700 1932-02-22Service du nettoiement - Accident Granger p. 185PO1/19321932/151 1932-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Martin ex surveillant de l'asile de nuit p. 677PO1/19321932/389 1932-11-21Société des aviculteurs du Midi - Demande de subvention p. 862PO1/19321932/554 1932-04-23Fourniture du matériel destiné à l'installation du chauffage central au rectorat d'académie - Traité établissements Berjeaut p. 326PO1/19321932/237 1928-02-15Demande de secours annuel formée par Mme Passabosc veuve d'un ancien agent de recensement du bureau des contributions p. 129PO1/19281928/107 1928-05-31Installations d'un régiment d'aviation - Subvention p. 292PO1/19281928/259 1932-01-08Musée des Augustins - Agrandissement p. 684PO1/19321932/410 1911-09-11Session de droit. Rapports. Emprunt de 1.008.000 fr. Désaffectation d'une somme de 245.150 fr nécessaire pour l'acquisition d'un immeuble situé petite 6 rue Sainte Ursule, et pour l'acquisition des terrains nécessaires et la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Inscription dans le prochain emprunt d'une somme égale de 245.150 fr destinée à compléter le crédit de 1.008.000 fr p. 392PO1/19111911/895 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 58PO1/19111911/20 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Pargaminières. Affaire veuve Bel p. 237PO1/19131913/683 1926-07-08Session ordinaire - Fédération française de natation et de sauvetage - Demande de subvention p. 44PO1/19261926/329 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 43PO1/19091909/1257 1911-05-05Session de droit. Introductions. Expropriation. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 163PO1/19111911/301 1924-11-29Session ordinaire. Monument aux morts du quartier de Lafourguette. Demande de subvention p. 381PO1/19241924/580 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux sapeurs pompiers. Traité Ybre p. 426PO1/19101910/1101 1933-02-18Agrandissement de l'école de filles de la Patte d'Oie - Acquisition de l'immeuble Bene p. 95PO1/19331933/11 1917-11-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Manent dont le mari fut fontainier de la ville p. 224PO1/19171917/288 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Foire des allées Lafayette p. 60PO1/19111911/44 1918-05-23Session ordinaire. Ravitaillement de la population. Boucheries municipales. Envoi d'une commission d'études à Montpellier. Crédit p. 98PO1/19181918/108 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Service d'hygiène. Taxe de visite des fosses d'aisances p. 146PO1/19091909/377 1919-08-28Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 218PO1/19191919/315 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des fontaines pendant l'année 1911. Crédit p. 398PO1/19121912/848 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demandes Jean Capone 1 rue d'Austerlitz et Santoul 2 rue d'Austerlitz, coiffeurs p. 247PO1/19131913/722 1911-09-11Session de droit. Rapports. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 394PO1/19111911/898 1909-02-22Session de droit. Rapports. Halte Saint Agne. Etablissement d'une boîte aux lettres p. 72PO1/19091909/148 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Veuve Cazalbou dont le mari fut surveillant à l'éclairage p. 390PO1/19121912/812 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bringuier veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 398PO1/19131913/1104 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 118PO1/19141914/241 1914-11-22Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte Abel p. 327PO1/19141914/650 1923-07-27Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz N°2 p. 290PO1/19231923/397 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers sur métaux. Cours techniques de serrurerie et ferronnerie. Demande de subvention p. 447PO1/19121912/1006 1919-07-28Session extraordinaire. Les tramways p. 207PO1/19191919/309 1927-01-28Convocation du conseil municipal p. 22PO1/19271927/1 1918-07-30Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Admission en non valeur p. 163PO1/19181918/215 1919-04-02Session extraordinaire. Legs François Triadou en faveur de l'institut des jeunes aveugles. Avis du conseil municipal p. 44PO1/19191919/68 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maury (police) p. 167PO1/19131913/471 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224PO1/19131913/638 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Elisa Espy ancienne femme de service à l'école maternelle Armand Leygue p. 58PO1/19261926/104 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Lacombe caissier à la recette municipale p. 181PO1/19091909/497 1921-02-26Session ordinaire. Cabine téléphonique de Saint Martin du Touch. Gérance p. 64PO1/19211921/83 1910-10-05Session de droit. Achat d'étuis de révolvers pour le service de la police p. 244PO1/19101910/446 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau de Laparre de Saint Sernin. Avis p. 270PO1/19221922/367 1927-09-12Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cailhassou veuve d'un ancien chauffeur au service des eaux p. 728PO1/19271927/706 1928-11-16Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 582PO1/19281928/520 1928-03-27Hospices civils - Projet de vente de la métairie de Rabe p. 200PO1/19281928/180 1928-12-28Société colombe sportive toulousaine - Demande de subvention p. 679PO1/19281928/692 1930-11-15Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1930 p. 650PO1/19301930/524 1929-12-16Timbre antituberculeux - Subvention au comité départemental p. 642PO1/19291929/602 1932-02-22Musée des Augustins - Agrandissement p. 143PO1/19321932/47 1931-11-30Allocation d'un secours annuel à Mme Mayssonier veuve d'un ancien conseiller municipal p. 860PO1/19311931/763 1931-11-30Fourniture de tuyaux et pièces de raccord - Soumission de la société des aciéries et usines à tubes de Sarre p. 837PO1/19311931/693 1927-02-28Lycée de jeunes filles - Traité Papay March p. 82PO1/19271927/74 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercice 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 francs p. 174PO1/19111911/355 1923-07-19Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Construction de murs de clôture et aménagement. Création de crédits p. 270PO1/19231923/364 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Local pour le service de l'octroi. Location p. 197PO1/19101910/301 1911-09-11Session de droit. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 388PO1/19111911/874 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Gilbert Fitte. Police p. 305PO1/19121912/400 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Fête fédérale de 1912. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/520 1910-08-20Session de droit. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 340PO1/19101910/791 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 426PO1/19101910/1097 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396PO1/19121912/837 1915-03-05Session ordinaire. Avenant de la convention du 3 février 1911 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 82PO1/19151915/96 1915-11-15Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 225PO1/19151915/277 1912-06-08Introductions. Construction d'un hôpital suburbain. Dépôt du plan parcellaire p. 348PO1/19121912/609 1921-06-29Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 208PO1/19211921/268 1909-02-22Session de droit. Introductions. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 68PO1/19091909/130 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907, des voitures n° 12 et 24 à deux chevaux p. 122PO1/19091909/283 1909-02-22Session de droit. Rapports. Etablissements communaux. Trottoirs et dallages. Décompte définitif Badia p. 79PO1/19091909/172 1928-03-27Vente d'énergie électrique provenant de l'usine du Ramier - Instance de la société toulousaine du Bazacle contre la ville de Toulouse p. 188PO1/19281928/164 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 329PO1/19121912/535 1924-08-05Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Règlement Jalabert p. 154PO1/19241924/238 1916-06-30Session extraordinaire. Mouturage des blés achetés par la ville et vente des farines p. 136PO1/19161916/142 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Demande de crédits p. 250PO1/19161916/308 1920-11-19Session ordinaire. Association amicale des clubs de 2°, 3° et 4° séries. demande de subvention p. 388PO1/19201920/445 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Clavier ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 406PO1/19201920/499 1921-05-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Baylac. Avis p. 140PO1/19211921/162 1911-03-03Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 88PO1/19111911/110 1931-11-30Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une camionnette par un tombereau. Réclamation Lavergne p. 859PO1/19311931/761 1931-11-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Baudet veuve d'un ancien receveur des droits de place p. 855PO1/19311931/748 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Emile Guitard ex sous chef de poste à l'octroi p. 367PO1/19311931/358 1932-12-27Lycée de jeunes filles. Secours Gabrielle Mac Aleese p. 983PO1/19321932/731 1933-02-18Fête de la jeunesse - Demande de subvention p. 94PO1/19331933/8 1933-03-27Service de la voirie - Accident d'automobile provoqué par la non consignation de réparations à la chaussée place Dupuy - Demande d'indemnité Maffre p. 207PO1/19331933/173 1933-11-17Hospices civils de Toulouse. Emprunt de 5.000.000 francs. Garantie de la ville p. 934PO1/19331933/514 1933-09-15Création d'un débit de tabac 34 ter rue des Arcs Saint Cyprien - Pétition Gaubert p. 708PO1/19331933/395 1934-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Délieux ex brigadie chef à la sûreté p. 126PO1/19341934/23 1923-05-25Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse faite en faveur de M. Barthélémy. Avis p. 187PO1/19231923/248 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Entretien des chemins vicinaux. Cahier des charges années 1910, 1911, 1912 p. 99PO1/19101910/39 1925-07-08Session extraordinaire - Conseil d'état. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine p. 206PO1/19251925/338 1909-11-22Session de droit. Rapports. Instance Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 356PO1/19091909/1048 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Augustine Joséphine Germaine Vaysse en qualité de veuve de Dominique Lougarre sous brigadier à la police municipale p. 129PO1/19251925/221 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bertrand Dumont ex concierge de la bibliothèque de la ville p. 103PO1/19301930/68 1927-03-28Athlétic club la rose - Demande de subvention p. 151PO1/19271927/189 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1913. demande de subvention de l'émulation nautique p. 69PO1/19131913/161 1929-02-08Service vicinal - Chapitre additionnel au budget de 1929 p. 442PO1/19291929/451 1910-11-29Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique aux Amidonniers. Demande de M Caussé p. 399PO1/19101910/1000 1922-02-15Session ordinaire. Comité du quartier des Sept-Deniers pour l'érection d'un monument aux morts pour la France p. 49PO1/19221922/32 1918-11-13Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. M Dube, Maison Modèle, rue Alsace n° 45, Lussot, marchand de chaussures, rue Alsace n° 83, Boulogne articles de ménage, rue du Rempart Villeneuve n° 6 p. 260PO1/19181918/292 1918-11-13Session ordinaire. Legs veuve Conte. Vente de l'immeuble légué à la ville sis 5 rue des Arts. Adjudication aux enchères publiques p. 261PO1/19181918/295 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves des écoles communales p. 208PO1/19101910/381 1918-04-04Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Taur n° 71. Location Maurice p. 75PO1/19181918/83 1929-03-22Cavalerie municipale des pompes funèbres - Traité Dasque p. 173PO1/19291929/217 1929-03-22Amicale des anciens combattants du Sud - Demande de subvention p. 158PO1/19291929/157 1928-01-08Acquisition d'une pointe de terrain chemin vicinal n° 60 - M. Chancholle vendeur p. 437PO1/19281928/400 1930-11-15Construction d'un batardeau - Bordereau de prix supplémentaire n° 1 p. 643PO1/19301930/510 1910-07-03Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Instance Vidal p. 192PO1/19101910/272 1919-08-28Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Achat de machines à écrire p. 225PO1/19191919/342 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pouzac née Nougaillou en qualité de veuve de Pierre POuzac ex vérificateur à l'éclairage p. 363PO1/19311931/347 1925-07-12La politique du blé. Voeu p. 349PO1/19251925/585 1930-11-15Société renaissance toulousaine - Demande de subvention p. 624PO1/19301930/445 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhom ancien agent de police p. 50PO1/19131913/62 1929-12-30Service des eaux - Révision des tarifs p. 667PO1/19291929/679 1930-04-25Convocation du conseil municipal p. 283PO1/19301930/212 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une voie ferrée. Redevance Murat frères. Admission en non valeur p. 253PO1/19091909/714 1933-02-18Pompes funèbres - Fourniture ouate de cellulose - Traité société Ouatose p. 112PO1/19331933/55 1910-08-20Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 357PO1/19101910/855 1933-07-28Contributions directes - Nomination des répartiteurs p. 563PO1/19331933/285 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Association les défenseurs de l'école laïque. Subvention p. 243PO1/19091909/644 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er mars au 1913 au 31 décembre 1914 p. 50PO1/19131913/80 1922-05-30Séance ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 174PO1/19221922/223 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Question de M Rieux p. 182PO1/19091909/504 1919-11-19Session ordinaire. Ligue de l'enseignement. Demande de subvention pour l'oeuvre du cinéma éducateur p. 318PO1/19191919/489 1919-11-26Session ordinaire. Immeuble rue de la Charité. Demande de location de la Coopérative La femme au foyer p. 329PO1/19191919/527 1932-11-21Révision de la liste éléctorale politique de 1933 - Désignation des délégués p. 841PO1/19321932/495 1910-11-29Session de droit. Introductions. Télégrammes à adresses incomplètes. Voeu p. 399PO1/19101910/1001 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur des droits de stationnement pour 1907 des voitures à 2 chevaux, n° 46 et 83 p. 143PO1/19091909/372 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Commissariat central. Achat d'une machine à écrire p. 283PO1/19091909/775 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Ricoutier veuve de Jean Gaspard ancien brigadier de police p. 47PO1/19171917/57 1916-12-21Session extraordinaire. Compte administratif de 1915 p. 267PO1/19161916/327 1910-05-13Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 269PO1/19101910/587 1922-02-20Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Salles veuve de Jean Escot ancien surveillant du service des eaux p. 78PO1/19221922/99 1917-01-25Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 13PO1/19171917/12 1917-01-12Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Réparation du mur de clôture. Traité Saffon p. 252PO1/19171917/336 1920-11-19Session ordinaire. Rachat de rente. Demande Maurel p. 393PO1/19201920/462 1915-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à MArie Jeanne Rose Prat veuve de Pierre Henri Chrysogone Saudemont ancien brigadier de 1° classe à l'octroi p. 142PO1/19151915/158 1917-02-08Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Balat. Augmentation du prix du loyer p. 172PO1/19171917/223 1916-06-30Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 135PO1/19161916/140 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 203PO1/19111911/415 1911-05-05Session de droit. Introductions. Demande Bernon ancien préposé d'octroi. Remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 162PO1/19111911/265 1911-05-05Session de droit. Introductions. Chiens. Renouvellement des tickets p. 163PO1/19111911/293 1930-05-28Allocation d'un secours annuel à Mme Lavit veuve d'un ancien adjoint au maire p. 323PO1/19301930/236 1923-04-16Session extraordinaire. Décès de M. Escaich conseiller municipal. Condoléances p. 107PO1/19231923/125 1932-04-23Droits de place - Kiosques édifiés place Dupuy et place Olivier - Fixation du tarif mensuel des droits de place p. 312PO1/19321932/193 1932-02-22Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 1er trimestre 1932 p. 192PO1/19321932/174 1909-05-03Session de droit. Rapports. Théâtre de la nature. Demande du docteur Charry p. 95PO1/19091909/212 1932-04-23Police municipale - Accident Galy - Instance p. 317PO1/19321932/207 1930-05-28Société philharmonique Clémence Isaure - Demande de subvention p. 349PO1/19301930/316 1911-03-30Session extraordinaire. Désignation des commissions nécessaires pour la mise en application de la loi du 5 avril 1910, sur les retraites ouvrières et paysannes p. 103PO1/19111911/165 1911-03-03Session de droit. Rapports. Voirie. tramways. Rectification du profil de la route nationale n° 20 dans l'avenue de Muret p. 93PO1/19111911/129 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jouannet, ex sous chef de bureau au service du travail et de la prévoyance sociale p. 574PO1/19331933/312 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Pose de la voie des tramways sur le pont des Amidonniers. Question de M Bourthoumieu p. 405PO1/19131913/1117 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Lamoline. Avis p. 222PO1/19221922/275 1925-07-12Ecole philharmonique. Demande de subvention p. 327PO1/19251925/513 1919-08-28Session extraordinaire. L'éclairage p. 230PO1/19191919/360 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons rue des Récollets. Travaux divers p. 250PO1/19091909/698 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Relèvement de tarifs p. 249PO1/19161916/306 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 298PO1/19101910/668 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Construction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Réfection de la chaussée et des pavages de la ligne des tramways électriques sur l'avenue de Muret p. 181PO1/19141914/413 1923-10-07Session extraordinaire. Lycée annexé à l'école normale supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 237PO1/19231923/314 1921-01-07Session extraordinaire. Réfection totale de la porte d'écluse de la rue Viguerie p. 211PO1/19211921/274 1911-03-03Session de droit. Introductions. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 83PO1/19111911/78 1932-04-23Bureau de bienfaisance - Legs Vve Soulassol p. 330PO1/19321932/246 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dupla née Marquet en qualité de veuve de Armand Dupla ex mécanicien à l'institut électro technique (catégori C) p. 891PO1/19321932/636 1933-02-18Service des chantiers vicinaux - Fourniture d'un camion point à temps - Traité Citroën p. 113PO1/19331933/56 1933-09-15Groupe scolaire de Rangueil - Installation électrique - Traité union générale électrique p. 711PO1/19331933/403 1922-08-11Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 346PO1/19221922/472 1924-01-28Session extraordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Renouvellement p. 4PO1/19241924/3 1921-02-25Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Règlement Daroux p. 53PO1/19211921/51 1923-10-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Réparations à la chapelle. Traités Deville, Lafage et Servat p. 244PO1/19231923/328 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Aillières veuve de Bernard Durban archiviste à la police municipale p. 77PO1/19261926/428 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Paiement d'un trimestre de pension dû à M Cazeneuve p. 202PO1/19101910/346 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux p. 24PO1/19171917/40 1929-12-30Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces en fonte - Adjudication p. 669PO1/19291929/684 1909-01-14Session extraordinaire. Catastrophe de Messine. Secours p. 34PO1/19091909/2 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 122PO1/19091909/286 1927-10-21Société d'études et de documentation municipale - Adhésion de la ville de Toulouse p. 568PO1/19271927/477 1927-10-21Alignement vieux chemin de Lasbordes -Jacques Espinasse pétitionnaire p. 574PO1/19271927/488 1926-10-05Session ordinaire - Ecole supérieure de garçons - Fourniture de boucherie - Traité Landelle p. 45PO1/19261926/185 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 427PO1/19101910/1106 1928-12-28Lycée de jeunes filles - Traité Rouch p. 689PO1/19281928/725 1929-12-16Eclairage axial - Arsenal et caserne Niel - Redevance d'ancrage p. 655PO1/19291929/648 1928-01-08Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre 1928 p. 486PO1/19281928/471 1919-08-28Session extraordinaire. Service d'incendie. Acquisition d'une pompe automobile p. 227PO1/19191919/352 1919-08-28Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Troisième trimestre 1919 p. 232PO1/19191919/365 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 67PO1/19131913/154 1929-03-22Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 174PO1/19291929/218 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Construction de l'hôpital suburbain. Marché de gré à gré. Avis p. 117PO1/19141914/226 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétoactives faites par MM Delmas, Rives et Carrière, agents du matériel des fêtes (service de l'architecture) p. 120PO1/19141914/245 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254PO1/19111911/574 1920-03-26Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traité Marqueste p. 97PO1/19201920/101 1926-09-27Session extraordinaire - Contribution personnelle mobilière pour 1927 - Déduction d'un minimum de loyer p. 31PO1/19261926/464 1922-03-11Session ordinaire. Immeuble communal 75 ter Grande Rue Saint Michel. Location Méric p. 317PO1/19221922/413 1922-11-12Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 fr p. 424PO1/19221922/569 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 34PO1/19091909/1166 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Solde des entreprises de Boussac. Fournitures aux chevaux du service du nettoiement p. 204PO1/19141914/473 1928-05-31Vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 304PO1/19281928/301 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 52PO1/19131913/117 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes administratifs de 1910. Budgets supplémentaires de 1911. Avis p. 239PO1/19111911/536 1919-01-07Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1920 p. 178PO1/19191919/236 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 110PO1/19131913/278 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré. Avis p. 140PO1/19131913/382 1923-11-28Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de la police. Modifications p. 421PO1/19231923/549 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative des producteurs de la violette de Toulouse. Congrès et exposition de Gand. Subvention p. 317PO1/19131913/843 1918-07-30Session extraordinaire. Coopérative de consommation : l'union des travailleurs Demande de subvention p. 150PO1/19181918/179 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1913 p. 265PO1/19131913/782 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Marrats sous chef de poste à l'octroi p. 369PO1/19131913/1012 1925-07-12Entrepôt réel des douanes. Demande de la maison F. Fraisse et Doat p. 329PO1/19251925/521 1919-11-19Session ordinaire. Comité du monument Jaurès. Demande de subvention p. 315PO1/19191919/479 1927-01-06L'augmentation des impôts - Question de M. Poulard p. 349PO1/19271927/343 1929-12-16Envoi d'un délégué au congrès de l'association des maires de France p. 663PO1/19291929/673 1928-01-08Fourniture de luzerne paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 431PO1/19281928/379 1929-02-08Elargissement du chemin d'accès au cimetière de Croix Daurade - Acquisition Calmet p. 443PO1/19291929/455 1929-02-08Syndicat des employés et agents de maîtrise des établissements de la guerre (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 445PO1/19291929/460 1930-02-24Entretien des bâtiments communaux, des écoles de la ville et de la banlieue et extension de ces bâtiments - Soumissions Fermet (premier lot, premier secteur) Dutrain (quatrième lot, premier secteur) et Vincent (quatrième lot, deuxième secteur) p. 85PO1/19301930/17 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux sapeurs pompiers. Voeu p. 316PO1/19111911/670 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument à la gloire de J.H Fabre. Demande de souscription p. 56PO1/19141914/47 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois d'avril 1914 p. 283PO1/19141914/597 1927-10-21Chorale mixte toulousaine la vieille chanson - Demande de subvention p. 582PO1/19271927/510 1928-02-15Chemins vicinaux - Pavages pour 1928 p. 111PO1/19281928/57 1910-10-05Session de droit. Introductions. Alignement du chemin vicinal n° 20 de Rangueil. Cession Julien Jean p. 246PO1/19101910/498 1913-02-01Session extraordinaire. Séance du 2 janvier 1913. Procès verbal p. 1PO1/19131913/1 1909-11-22Session de droit. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien. Changement de dénomination p. 362PO1/19091909/1080 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Paiement des droits de succession p. 425PO1/19101910/1089 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Pierre Paul Rivière brigadier de police p. 435PO1/19101910/1143 1930-12-14Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905, demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée p. 693PO1/19301930/550 1929-02-11Emprunt de 4.786.122 francs contracté au crédit foncier de France pour l'extension de l'installation de l'éclairage axial p. 568PO1/19291929/514 1931-05-29Association amicale des aviateurs. Demande de subvention p. 354PO1/19311931/313 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Guillaume mathieu ex conducteur technique à la drague p. 556PO1/19311931/454 1931-02-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Fournial p. 139PO1/19311931/145 1929-12-16Ecole Lespinasse (garçons) - Création d'un dixième emploi d'adjoint p. 660PO1/19291929/665 1932-02-22Ancienne caserne Robert - Cession d'une parcelle de terrain à la faculté des Lettres p. 150PO1/19321932/57 1932-02-22Collision de véhicules - Paiement d'indemnité p. 183PO1/19321932/145 1930-11-15Institut des jeunes aveugles - Demande de bourse Baudet p 634PO1/19301930/484 1931-11-30Demande d'augmentation de secours annuel formée par Jean paul Bonnet ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 856PO1/19311931/751 1931-09-25Office d'habitations - Projet de construction d'un groupe d'habitations collectives à bon marché améliorées p. 703PO1/19311931/639 1927-11-30Allocations militaires - Avis - Premier contingent de la classe 1928 p. 651PO1/19271927/621 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Loze. Octroi p. 44PO1/19111911/980 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Ecoles vétérinaires. bourses p. 311PO1/19111911/651 1919-11-26Session ordinaire. Réparations à effectuer aux camions automobiles du service des pompes funèbres. Crédits p. 324PO1/19191919/507 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Immeuble de la rue des 36 Ponts n° 17. Location. Demande Forest p. 200PO1/19101910/339 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Demande Bachou employé au service des cimetières. Réunion des services de l'octroi à ceux de la Mairie p. 248PO1/19121912/304 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Louis Razous ancien secrétaire de police p. 283PO1/19241924/438 1920-09-07Session extraordinaire. Théâtre des variétés. Paiement des frais nécessités par l'agrandissement de la fosse d'orchestre p. 220PO1/19201920/277 1920-08-28Session ordinaire. Séance du 28 août 1920. Procès verbal p. 302PO1/19201920/358 1926-07-13Session ordinaire - Les petits Toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/303 1925-02-04Session extraordinaire - Syndicat national des agents des P.T.T. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 106PO1/19251925/174 1925-04-25Session extraordinaire - Changement de date. Avis p. 125PO1/19251925/212 1927-01-28Règlementation de la vitesse des automobiles dans la traversée de Saint Martin du Touch - Question de M. Faur p. 46PO1/19271927/61 1909-11-24Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 28PO1/19091909/1102 1922-03-11Session ordinaire. Immeuble communal place Dupuy. Location Bardy p. 317PO1/19221922/415 1926-11-19Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Adjudication - Augmentation des prix des cercueils p. 46PO1/19261926/583 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ferand veuve de Guillaume Senseby sapeur pompier p. 66PO1/19221922/70 1923-07-02Session ordinaire. Félicitations à M. Cosserat directeur de l'observatoire p. 24PO1/19231923/3 1922-11-12Session extraordinaire. Comité du monument en l'honneur des diables bleus. Demande de subvention p. 415PO1/19221922/549 1927-09-12Cimetière de Terre-Cabade - Galerie monumentale aux morts toulousains p. 724PO1/19271927/693 1922-08-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Morlas ancien sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 262PO1/19221922/343 1923-07-02Session ordinaire. Pavillon de garde du parc toulousain. Estimation de la valeur locative p. 41PO1/19231923/49 1923-03-22Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cahier des charges de l'exploitation p. 90PO1/19231923/112 1928-05-31Syndicat professionnel des voyageurs et des représentants de commerce et d'industrie de Toulouse et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 301PO1/19281928/289 1928-06-06Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère des travaux publics p. 362PO1/19281928/347 1924-01-28Session extraordinaire. Pompes funèbres. Traités François et Auriac p. 13PO1/19241924/31 1926-12-28Session extraordinaire - Hospices civils - Budget primitif pour 1927 - Avis du conseil municipal p. 51PO1/19261926/719 1928-03-27Moulin du Château - Location Loubet p. 197PO1/19281928/173 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Construction de la dalle en béton armé p. 214PO1/19091909/575 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marignères (octroi) p. 67PO1/19091909/110 1909-12-07Session extraordinaire. Reprise de la séance. Elections municipales complémentaires. Crédit p. 245PO1/19091909/674 1910-11-29Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Achat d'un lion funéraire p. 410PO1/19101910/1042 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426PO1/19101910/1105 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Paul Ferré (octroi) p. 83PO1/19111911/69 1919-03-31Session extraordinaire. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 85PO1/19191919/114 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau Vives et Gorsse. avis p. 233PO1/19231923/301 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Accident du travail. Demande Thoumazet p. 284PO1/19091909/828 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalé (octroi) p. 98PO1/19101910/12 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 104PO1/19101910/62 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat Compte d'administration de 1915 p. 246PO1/19161916/296 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dellac ancien garde champêtre p. 102PO1/19111911/161 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Peyras veuve de Paul Ferré ex préposé d'octroi de 1re classe p. 134PO1/19111911/195 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Distributions des prix aux élèves p. 138PO1/19111911/210 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Canalisation d'eau p. 209PO1/19111911/446 1911-12-10Session extraordinaire. Catastrophe du cuirassé LA Liberté. Subvention p. 356PO1/19111911/746 1915-08-23Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours Clergue p. 166PO1/19151915/196 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Construction de la voie . Question de M. Bourthoumieu p. 137PO1/19141914/315 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Foix veuve Guillaume Fournier (sapeurs pompiers p. 397PO1/19101910/972 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Monument Guitton à la Rochelle. Subvention p. 243PO1/19091909/640 1909-11-22Session de droit. Rapports. Usine à vapeur de Bourrassol. Réparations aux chaudières p. 341PO1/19091909/975 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Montauriol caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344PO1/19091909/985 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de versements de retenues rétroactives faite par Raymond Espitalier garde surveillant au Ramier du Château p. 357PO1/19091909/1051 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Caisse des retraites en faveur du personnel. Avis p. 129PO1/19141914/288 1923-05-05Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traités pour diverses fournitures. Avis p. 165PO1/19231923/214 1928-02-15Oeuvre de la goutte de lait toulousaine - Demande de subvention p. 119PO1/19281928/78 1927-02-28Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Marquerite Joséphine née Gélis veuve d'un ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 100PO1/19271927/122 1918-07-30Session extraordinaire. Bureau d'octroi de Saint Cyprien. Logement inoccupé p. 164PO1/19181918/219 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges concernant la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Approbation p. 219PO1/19131913/617 1917-02-08Session ordinaire. Vente des récoltes communales p. 170PO1/19171917/221 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Vente de rente p. 172PO1/19141914/373 1917-11-10Session extraordinaire. Insuffisance de la police. Question de M. Pinel p. 234PO1/19171917/318 1918-10-15Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1918 p. 207PO1/19181918/244 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine Renaud veuve de Charles Babi ancien concierge du musée d'histoire naturelle p. 140PO1/19161916/156 1928-01-08Ecole navale - Demande de bourse Varroquier - Avis p. 450PO1/19281928/435 1928-02-15Société les amis coloniaux - Demande de subvention p. 118PO1/19281928/75 1928-01-08Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre et de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 439PO1/19281928/404 1925-07-08Session extraordinaire - Ecole supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. traités Meyer et Roiva p. 213PO1/19251925/361 1926-03-26Session extraordinaire - Habillement des agents municipaux - Remise en adjudication p. 61PO1/19261926/114 1922-02-15Session ordinaire. Prise en charge par l'état des indemnités de résidence et de logement du personnel enseignant primaire élémentaire. Voeu p. 39PO1/19221922/10 1931-07-30Société d'histoire naturelle de Toulous - Demande de subvention p. 583PO1/19311931/545 1932-02-22Bâtiments communaux - Majoration Fermet p. 163PO1/19321932/81 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dedieu ex agent de la sûreté hors classe p. 176PO1/19321932/122 1931-12-31Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1932 p. 936PO1/19311931/802 1932-04-23Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Talazac veuve d'un ancien chef du service de l'économat p. 321PO1/19321932/219 1926-11-19Session extraordinaire - Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 63PO1/19261926/619 1926-12-10Session extraordinaire - Athlétic club des Sept Deniers - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/521 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux supplémentaires de menuiserie. Traité Baptiste p. 35PO1/19241924/65 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. elle Debat Ponsan ancien professeur de harpe au conservatoire p. 81PO1/19241924/117 1920-03-26Session extraordinaire. Personnel municipal. Economies p. 105PO1/19201920/130 1920-08-28Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac par Muret avec embranchement de Seysses à Labastide. enquête d'utilité publique. avis p. 304PO1/19201920/364 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 434PO1/19121912/957 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Paillac tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51PO1/19131913/94 1924-08-10Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt de 1 million au crédit foncier p. 333PO1/19241924/484 1918-05-23Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Pradère. Avis p. 109PO1/19181918/141 1918-05-23Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Blanche Léguevaques veuve de Etienne Lafite ancien cantonnier au service du nettoiement p. 99PO1/19181918/116 1919-07-28Session extraordinaire. Hospices civils. Aliénation d'immeuble. Avis p. 194PO1/19191919/277 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Enseignement technique. Commission locale professionnelle. Nomination p. 318PO1/19131913/860 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Création de bains douches p. 393PO1/19131913/1087 1924-08-07Session extraordinaire. Faculté de médecine et de pharmacie. Demande de crédit p. 229PO1/19241924/372 1924-11-29Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Fos et Lenfant p. 369PO1/19241924/541 1924-11-29Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère p. 393PO1/19241924/618 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Accident boulevard de Strasbourg. Réclamation Rosalie May p. 433PO1/19121912/930 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Prolongement de la ligne électrique des tramways des Ponts Jumeaux jusqu'au pont de Blagnac. Pétition p. 92PO1/19091909/206 1926-12-10Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 22PO1/19261926/477 1926-10-05Session ordinaire - Trottoirs et dallages - Adjudication pour 1926-1927 p. 41PO1/19261926/175 1910-10-05Session de droit. Introductions. Drague à vapeur. Achat de deux barques en fer p. 246PO1/19101910/500 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi du 13 juillet sur le repos hebdomadaire. Demande Jean Razat chapelier 36 rue Saint Rome p. 337PO1/19121912/569 1920-02-19Session ordinaire. Séance du 19 février 1920. Procès verbal p. 35PO1/19201920/43 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Raynaud. Admission en non valeur p. 252PO1/19091909/712 1915-03-05Session ordinaire. Acquisition d'un immeuble avenus des Minimes. Paiement d'un acompte. Affaire Trinquecoste p. 82PO1/19151915/99 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Moulin d'Autezac. Rupture de la digue. Réclamation de M. de Fregeville. Conseil de préfecture p. 205PO1/19141914/475 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Hôpital et dispensaire français à Londres. demande de souscription p. 133PO1/19141914/305 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats ouvriers et bourse du travail . Conférence extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 66PO1/19131913/151 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Paiement des intérêts de retard dus au crédit foncier sur divers semestres d'annuités d'emprunts acquittés en principal p. 283PO1/19091909/776 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux. Cahier des charges p. 284PO1/19091909/805 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Marie Jeanne Cabarrou ancienne cuisinière aux fourneaux économiques p. 140PO1/19161916/157 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Gaillac. Demande de subvention p. 173PO1/19141914/377 1914-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Fourneaux économiques. Question de M. Brustis p. 188PO1/19141914/429 1926-12-28Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture de câble armé - Traité Geoffroy Delore p. 42PO1/19261926/701 1914-11-22Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture p. 319PO1/19141914/623 1926-12-10Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance - Legs veuve Armaing p. 30PO1/19261926/497 1915-10-20Session extraordinaire. Académie des sciences inscriptions et belles lettres de Toulouse. Demande subvention p. 200PO1/19151915/226 1924-11-02Session ordinaire. Installation d'une porcherie 25 rue de Bourrassol p. 59PO1/19241924/95 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Blanc veuve de Etienne Saint Germes ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 459PO1/19201920/581 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Location d'un appartement. Demande Darrieux p. 260PO1/19121912/332 1922-03-11Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location dame Deluc p. 316PO1/19221922/412 1919-04-29Session extraordinaire. Majoration allouée aux imprimeurs adjudicataires p. 119PO1/19191919/173 1927-10-21Alignement Boulevard e la marquette - M. Salvy pétitionnaire p. 575PO1/19271927/491 1927-10-21Société d'émulation nautique - Aménagement du terrain du parc toulousain au garage nautique p. 597PO1/19271927/549 1927-03-28Ecole normale supérieure de jeune filles de Sèvres - Demande de secours Galy p. 156PO1/19271927/210 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécilia Mouynet en qualité de veuve de Benjamin Périé retraité à la mairie de Toulouse p. 361PO1/19271927/373 1929-12-16Usine électrique de Bourrassol - Acquisition d'un moteur de secours - traité ateliers de constructions électriques de Metz p. 648PO1/19291929/624 1929-03-22Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 152PO1/19291929/134 1929-02-05Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 260PO1/19291929/289 1928-11-16Cercle laïque du canton Ouest - Demande de location p. 607PO1/19281928/603 1920-05-05Session ordinaire. Assimilation des indigents toulousains aux indigents du département. Voeu de MM le dr Parant et Escaich p. 159PO1/19201920/183 1922-05-30Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 172PO1/19221922/220 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval. Cahier des charges p. 221PO1/19101910/412 1910-10-05Session de droit. Introductions. Cimetières. Modifications avec règlements et tarifs p. 245PO1/19101910/474 1925-04-25Session extraordinaire - Indemnités pour charges de famille. Demande Arboucalot p. 122PO1/19251925/202 1925-07-08Session extraordinaire - Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1924 p. 203PO1/19251925/328 1927-03-28Aménagement des services de la police dans l'ancienne faculté des lettres - Résiliation de l'entreprise (sixième lot) - Remboursement des frais d'adjudication de timbre et d'enregistrement p. 149PO1/19271927/183 1926-07-08Session ordinaire - Dépenses imprévues de 1926 - Justification des sommes ordonnancées p. 40PO1/19261926/320 1927-01-28Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Douanne François ancien sapeur pompier p. 37PO1/19271927/37 1927-11-30Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 666PO1/19271927/637 1926-08-17Session ordinaire - Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Livres classiques 1926-1927 p. 79PO1/19261926/432 1922-08-22Session ordinaire. Construction des groupes scolaires de Croix Daurade et du Busca. Edification d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Concours financier de l'état p. 254PO1/19221922/327 1927-01-06Quartier de Bonhoure - Création d'un place ou grandissement du groupe scolaire p. 334PO1/19271927/301 1922-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Consolidation de la maison sise à Lézat p. 215PO1/19221922/251 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Ricard en qualité de veuve de M. Toulouse p. 64PO1/19251925/91 1930-04-25Taxe sur le revenu net des propriétés bâties et non bâties - Année 1927 - Admission en non valeur p. 288PO1/19301930/222 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Ecole centrale des arts et manufactures. Bourse. Avis p. 293PO1/19101910/613 1922-08-11Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression d'un emploi d'adjointe p. 335PO1/19221922/439 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de réintégration des cheminots révoqués. Voeu p. 447PO1/19101910/1182 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite de revenant à Louis Firmin Dossat ex directeur adjoint au laboratoire municipal p. 236PO1/19221922/313 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254PO1/19111911/575 1921-05-13Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. demande de M. Gazagne p. 149PO1/19211921/193 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Employés des postes révoqués. Subvention p. 252PO1/19091909/762 1926-11-19Session extraordinaire - Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 83PO1/19261926/677 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Proudhom ex préposé de 1ère classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114PO1/19231923/135 1927-07-29Demande de secours annuel formé par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 468PO1/19271927/445 1919-06-01Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1919 p. 3PO1/19191919/4 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation de logements p. 243PO1/19231923/326 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cavagnol née Rieu en qualité de veuve de M. Cavagnol agent de police en retraite p. 596PO1/19281928/567 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Secours Jacques Azèma fils mineur de Jean Azèma ancien garçon jardinier au jardin botanique p. 440PO1/19121912/981 1916-12-05Session ordinaire. Frais d'installation de prises d'eau en 1910. Admissions en non valeur p. 96PO1/19161916/113 1917-05-07Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 148PO1/19171917/208 1933-09-15Bains douches et lavoirs, fourneaux économiques - Pavillon d'exposition - Emprunt de 1980.000 francs p. 707PO1/19331933/393 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Percement de l'impasse des Lilas. Pétition des habitants p. 387PO1/19121912/799 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Legs Ferdinand Fauré. Répartition p. 329PO1/19121912/536 1919-08-28Session ordinaire. Syndicat des ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221PO1/19191919/326 1925-12-03Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Question de M. Dulong p. 70PO1/19251925/112 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de Bordeaux. Bourses p. 242PO1/19091909/623 1924-01-28Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Landelle, Villemur, Cazes, Delfau Capmartin et Juzan p. 7PO1/19241924/11 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par M Baron aide surveillant des écuries du Parc toulousain p. 346PO1/19091909/996 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 33PO1/19091909/1123 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 98PO1/19101910/27 1912-03-12Session extraordinaire. Questions diverses. Question de M Bourthoumieu relative à la distribution tardive du projet de budget pour 1913 p. 502PO1/19121912/1169 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires aux chevaux du service du nettoiement. Cahier des charges p. 139PO1/19131913/377 1913-11-11Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Leges Sauzeil veuve Puysségur. Avis p. 357PO1/19131913/983 1923-04-16Session extraordinaire. Année 1923. Fourniture de feuilles de ouate p. 117PO1/19231923/143 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Amicale photographique. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/903 1921-01-25Session extraordinaire. Transports communaux. Automobiles. Assurances accidents p. 28PO1/19211921/22 1930-11-15Création d'un bureau de tabac quartier de Soupetard route de Balma p. 620PO1/19301930/433 1929-02-11Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 558PO1/19291929/480 1930-02-04Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Georges Monfraix ex receveur de 2° classe de l'octroi de Toulouse p. 270PO1/19301930/173 1922-02-17Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel de Théodore Alphonse Mauriès. Avis p. 60PO1/19221922/51 1927-11-30Vente de vieilles matières au terrain Maury p. 671PO1/19271927/652 1929-12-30Octroi - Personnel - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 669PO1/19291929/683 1931-07-30Hospices civils - Compte administratif (Toulouse et Ramel) - Budget additionnel de 1931 (hospicesToulouse et Ramel) - Extrait des délibérations (comptes administratifs de 1930) - Budget additionnel p. 550PO1/19311931/441 1931-07-30Construction de cinq groupes scolaires - Nouvelle approbation p. 530PO1/19311931/405 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bret née Icart en qualité de veuve de M. Icart ex receveur de 4ème classe à l'octroi de Toulouse p. 405PO1/19321932/306 1932-04-23Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir de liberté - Demande de subvention p. 309PO1/19321932/185 1932-01-08Service des eaux - Fourniture de tuyaux en plomb - Plomb en lingots et soudure de plombier - Adjudication p. 689PO1/19321932/423 1918-05-23Session ordinaire. Tramways de la cartoucherie. Question de M. Pinel p. 117PO1/19181918/155 1911-02-06Session extraordinaire.Rapports. Couverture du fossé mère des Sept Chambres (Pont des Demoiselles). Construction d'un égout 2me partie p. 207PO1/19111911/437 1911-03-03Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 83PO1/19111911/76 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demandes Palestrino et veuve Balan p. 264PO1/19111911/602 1923-11-28Session ordinaire. Gallia club toulousain. Demande de subvention p. 427PO1/19231923/567 1914-11-22Session ordinaire. Legs Emile Belloc. Acceptation p. 321PO1/19141914/633 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Secours à divers employés ou veuves d'employés p. 128PO1/19101910/159 1912-12-29Session extraordinaire. Hospice civils. Biens cultuels. Créance Fabre p. 539PO1/19121912/1229 1915-10-20Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1916 p. 204PO1/19151915/240 1911-03-03Session de droit. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Ginestous, Petit Communal et Trois Cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone p. 83PO1/19111911/88 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Eclairage complémentaire place Lafayette p. 197PO1/19101910/330 1921-05-13Session ordinaire. Nomination au concours des maîtres auxiliaires de travaux manuels dans les écoles primaires élémentaires et supérieures de Toulouse. Voeu p. 130PO1/19211921/134 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Ramier du Château. Location Espy p. 171PO1/19141914/365 1920-11-19Session ordinaire. Bureau d'hygiène. Réfection d'une étuve à désinfection p. 391PO1/19201920/456 1923-02-19Session ordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang (6° lot : ferronnerie et serrurerie). Réclamation de M. Saint Paul entrepreneur p. 70PO1/19231923/91 1920-11-20Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Rennes. Demande de bourse. Avis p. 414PO1/19201920/522 1928-02-15Conseil de préfecture - Demande d'indemnité Gimat Sylvestre - Autorisation d'ester p. 140PO1/19281928/136 1923-01-08Session ordinaire. Acquisition des sources de Clairfont p. 300PO1/19231923/408 1926-12-02Demande de secours annuel formée par Marie Louise Ayribie veuve de Jean Déjean ancien préposé d'octroi p.49PO1/19261926/57 1928-11-12Convocation du conseil municipal p. 643PO1/19281928/620 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de Croix Daurade - Avis favorable p. 690PO1/19281928/729 1927-06-25Ecole primaire communale (garçons) - Minimes - Création d'un 10° emploi d'adjoint p. 368PO1/19271927/390 1927-04-29Secours annuel à la mère d'un sous brigadier de police p. 216PO1/19271927/249 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Joseph Delmas conducteur de travaux communaux p. 179PO1/19091909/488 1920-11-18Session ordinaire. Contribution mobilière personnelle pour 1921 p. 382PO1/19201920/428 1920-12-29Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. répartitions de la subvention de 1919 p. 457PO1/19201920/580 1931-12-01Bureau de poste de Saint Michel. Location Commenge. Renouvellement de bail p. 83PO1/19311931/83 1930-10-15Envoi d'un délégué à Blois pour représenter la ville au congrès des bureaux de bienfaisance p. 584PO1/19301930/404 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1931 p. 705PO1/19311931/642 1931-09-25Fourneuax économiques et internats municipaux - Relèvement du prix du vin - Traité Carrière p. 679PO1/19311931/566 1910-11-29Session de droit. Rapports. Transfer de l'école de filles de la rue Lamarck et de l'école maternelle de la rue Saint Joseph dans les anciens locaux de l'école primaire supérieure de garçons, rue des Trente six Ponts p. 409PO1/19101910/1032 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abri dans les cimetières p. 309PO1/19121912/452 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Installation d'un office de placement à Narbonne. Frais de transport des vendangeurs p. 282PO1/19141914/590 1930-02-24Classement dans le réseau urbain des rues privées p. 84PO1/19301930/14 1926-11-19Session extraordinaire - Ancien couvent des Jacobins - Réparations à la chapelle Saint Antonin p. 45PO1/19261926/577 1909-02-22Session de droit. Nomination d'un secrétaire. p. 64PO1/19091909/76 1910-08-20Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réfection de deux planchers à l'usine Sambres et Lermiterie. Règlement de comptes. Approbation de décomptes définitifs p. 350PO1/19101910/836 1917-02-08Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 179PO1/19171917/246 1917-01-25Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1917 p. 12PO1/19171917/6 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Izard ancien sous chef de bureau (instruction publique et beaux arts) p. 170PO1/19111911/341 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Aman ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 127PO1/19141914/277 1930-02-24Frais d'inhumation à admettre en non valeur : juillet, août, septembre 1929 p. 86PO1/19301930/18 1918-05-23Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1918 p. 99PO1/19181918/114 1929-05-07Demande de secours annuel formée par Mme Jean Marie Pujol née Marie Desbiaux veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 396PO1/19291929/386 1911-09-11Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du vin. Traité Andrieu p. 405PO1/19111911/926 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chabans née Rochefort en qualité de veuve de Joseph Chabanas retraité de la mairie de Toulouse p. 557PO1/19311931/458 1915-03-05Session ordinaire. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 82PO1/19151915/97 1925-02-27Association générale des étudiantes. Demande de subvention p. 33PO1/19251925/53 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre. Intervention. Appel p. 197PO1/19101910/317 1931-02-27Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Gante p. 126PO1/19311931/100 1926-01-02Alimentation de la cavalerie municipale - Soumissions Dasque Bordes et Viguie p. 24PO1/19261926/5 1921-05-13Session ordinaire. Maintien des tarifs fixés par les articles 82 et 87 de la loi du 25 juin 1920. Voeu de M. Thomas p. 129PO1/19211921/132 1926-06-25Session ordinaire - Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/249 1912-06-08Rapports. Immeuble communal. rue Espinasse n° 10. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 354PO1/19121912/696 1932-12-27Poudrerie nationale. Défense des berges de la Garonne. Enquête p. 955PO1/19321932/682 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Bouteiller agent de la sûreté hors classe p. 252PO1/19121912/326 1922-08-11Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile. Demande de subvention p. 346PO1/19221922/473 1923-07-02Session ordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tire et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 30PO1/19231923/18 1919-11-19Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 309PO1/19191919/458 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 60PO1/19111911/1029 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Confection transports et réparations du mobilier scolaire pour les écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue p. 400PO1/19131913/1108 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Vidal ex sous inspecteur de la police municipale p. 913PO1/19331933/445 1910-02-21Session de droit. Nomination du secrétaire p. 166PO1/19101910/185 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Chauffage des établissements communaux. Solde des dépenses de 1908 p. 242PO1/19091909/624 1909-11-22Session de droit. Legs Ferdinand Faure. Proposition de M le Dr Baylac p. 335PO1/19091909/909 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Bureau de bienfaisance. Acquisition d'un moteur électrique destiné à la boulangerie de l'établissement p. 177PO1/19121912/142 1915-08-23Session ordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour 1915 p. 162PO1/19151915/185 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Boyer ancien régisseur des fourneaux économiques p. 255PO1/19091909/724 1909-11-22Session de droit. Introductions. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 335PO1/19091909/932 1913-08-22Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Réparations à exécuter dans les écoles de Bonhoure, Cote Pavée, Centre, Patte d'Oie, Monge. Traités p. 280PO1/19131913/821 1921-05-13Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 144PO1/19211921/178 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la Poudrerie nationale de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 97PO1/19141914/190 1926-07-08Session ordinaire - Tramways - Révision des tarifs p. 37PO1/19261926/316 1910-05-13Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour les chevaux du service de la voirie. Cahier des charges p. 265PO1/19101910/568 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Messin veuve de Marie Jean Pigny sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 602PO1/19271927/570 1922-05-30Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 161PO1/19221922/188 1923-01-08Session ordinaire. Mutilés du travail groupe de la Haute-Garonne. Congrès à Limoges. Demande de subvention p. 315PO1/19231923/431 1926-07-13Session ordinaire - Service des eaux - Pièces de fonte pour les égouts - Traité Mathieu p. 35PO1/19261926/300 1924-07-25Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 256PO1/19241924/400 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Statut des fonctionnaires municipaux p. 440PO1/19101910/1164 1922-08-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Jacques Lassus ancien sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 262PO1/19221922/342 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Déjean née Bégué en qualité de veuve de Jean Déjean ex brigadier jardinier paysagiste p. 891PO1/19321932/635 1933-10-05Somme mise à la disposition de M. Billières, délégué par l'administration municipale pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 330PO1/19331933/188 1919-11-26Session ordinaire. Colonies scolaires. Règlement des dépenses p. 326PO1/19191919/517 1920-04-08Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1920 p. 287PO1/19201920/348 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de JEan BAptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 329PO1/19121912/529 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 386PO1/19121912/758 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73PO1/19131913/178 1931-07-30Société les amis coloniaux. Demande de subvention p. 569PO1/19311931/498 1919-01-07Session extraordinaire. Acquisition des terrains Estrade place du Busca. Droits d'enregistrement p. 176PO1/19191919/234 1919-07-28Session extraordinaire. Chauffage p. 206PO1/19191919/307 1926-11-19Session extraordinaire - Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Projet définitif - Traité Arnodin p. 51PO1/19261926/592 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 306PO1/19091909/858 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usines Desangles. Location p. 306PO1/19091909/869 1910-08-20Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 359PO1/19101910/871 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913. Cahier des charges. Bordereau des pièces p. 58PO1/19111911/23 1911-03-03Session de droit. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 83PO1/19111911/86 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de l'expansion coloniale française. Subvention p. 264PO1/19131913/755 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Rue des écoles. Vente de terrains p. 265PO1/19131913/772 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 359PO1/19111911/806 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Oeuvres de bienfaisance. Demandes de subventions supplémentaires pour 1911 p. 208PO1/19111911/440 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Jacquette Bordes veuve de Isidore Ferriol ancien garçon de bureau au service des pompes funèbres p. 323PO1/19131913/888 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Matabiau. Démolition. demande Lebeau p. 303PO1/19101910/694 1918-05-23Session ordinaire. Projet de création d'une école municipale d'horticulture p. 113PO1/19181918/150 1910-08-20Session de droit. Rapports. Association républicaine les défenseurs de l'école laïque. Demande de subvention p. 357PO1/19101910/858 1925-12-03Session extraordinaire - Service des pompes funèbres. Fourniture de tissu caoutchouté. Traité Mirassou p. 62PO1/19251925/84 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Adjudications non reéalisées en 1907 et 1908. crédit p. 113PO1/19101910/107 1929-11-02Election du secrétaire p. 61PO1/19291929/2 1931-07-30Ecole vétérinaire - Etyablissement des voies d'accès - Adjudication p. 578PO1/19311931/529 1931-12-01Lazaret de Lalande. Bail Estève. Cession à M. Reyssac. Autorisation p. 61PO1/19311931/16 1930-02-04Bureau de bienfaisance - Instance p. 276PO1/19301930/196 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à François Costes contrôleur de 1re classe à l'octroi p. 233PO1/19121912/253 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Calvet née Sentenac en qualité de veuve de Jean Marie Odon Calvet retraité de la police municipale p. 900PO1/19321932/659 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Exécution de la reliure et de la couverture du mémento Larousse à distribuer en prix aux lauréats du certificat d'études des écoles primaires communales (années 1913-1916) p. 180PO1/19131913/510 1932-02-22Election du secrétaire du conseil municipal p. 130PO1/19321932/2 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er septembre au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 235PO1/19131913/667 1932-01-08Plateau de Périole - Construction d'un réservoir d'eau - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 692PO1/19321932/431 1928-05-31Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 312PO1/19281928/324 1925-10-14Session extraordinaire - Ordre des chevaliers sauveteurs de France. demande de subvention p. 271PO1/19251925/432 1927-01-28Lotissement Gontié, route de Cugnaux p. 27PO1/19271927/13 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Gramont veuve de François Jussan sergent de ville en retraite p. 98PO1/19271927/114 1926-10-05Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches (deuxième trimestre 1926) p. 60PO1/19261926/230 1926-07-04Session extraordinaire - Fonds commun des alcools et boissons hygiéniques - Fonds commun du chiffre d'affaires - Répartition p. 50PO1/19261926/158 1928-11-16Economat - Fourniture du coke métallurgique (année 1928-1929) - Traité Versepuy p. 601PO1/19281928/585 1929-05-07Bureau de bienfaisance - Vente d'un moteur p. 396PO1/19291929/387 1920-03-26Session extraordinaire. Réseau télégraphique. Maintien de l'installation chez MM Billières et Vigneau p. 96PO1/19201920/100 1920-03-26Session extraordinaire. Création de taxes diverses p. 106PO1/19201920/134 1920-05-05Session ordinaire. Employés révoqués p. 154PO1/19201920/170 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Maneville ancien cantonnier de première classe au service du nettoiement p. 57PO1/19211921/62 1923-04-16Session extraordinaire. Demande de Bernard Dirles planton, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 119PO1/19231923/148 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de l'armée territoriale en retraite. Demande de subvention p. 363PO1/19111911/829 1921-11-24Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1921 p. 370PO1/19211921/507 1926-12-10Session extraordinaire - Habitations à bon marché - Edification de deux immeubles à habitation collective, rue des Récollets p. 38PO1/19261926/527 1910-02-21Session de droit. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 177PO1/19101910/254 1929-12-16Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 652PO1/19291929/638 1919-09-19Session extraordinaire. Union des syndicats ouvriers. Congrès confédéral de Lyon. Demande de subvention p. 243PO1/19191919/371 1909-02-22Session de droit. Introductions. Elargissement chemin vicinal n° 3. Pétition des habitants p. 70PO1/19091909/142 1909-05-03Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Calas p. 104PO1/19091909/220 1909-05-03Session de droit. Rapports. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 104PO1/19091909/221 1925-07-08Session extraordinaire - Société amicale sportive du fer à Cheval. Demande de subvention p. 218PO1/19251925/376 1910-08-20Session de droit. Société chorale l'orphéon de Lardenne. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 336PO1/19101910/750 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 365PO1/19101910/895 1919-10-31Session extraordinaire. Concession de jouissance sur le domaine public. Augmentation du taux de la redevance p. 289PO1/19191919/447 1927-10-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène p. 607PO1/19271927/587 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Défense provisoire p. 39PO1/19091909/34 1931-12-01Frais d'inhumations à admettre en non valeur. Année 1930. mois de juillet août septembre p. 61PO1/19311931/17 1931-05-29Comité départemental de la Haute-Garonne de l'union des sociétés d'éducation physique. Demande de subvnetion p. 340PO1/19311931/267 1930-12-14Ecole Cuvier (garçons). Création d'une cinquième classe p. 675PO1/19301930/531 1931-02-27Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant à bénéficier de l'article 20 de la loi précitée p. 143PO1/19311931/156 1931-05-29Ecole Paul Bert (filles). Création d'une troisième classe (deuxième emploi d'adjointe) p. 347PO1/19311931/289 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Naudy en qualité de veuve de Marius Naudy ex secrétaire de police p. 627PO1/19301930/463 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme. Demande en main levée d'inscription d'office p. 393PO1/19121912/824 1919-03-31Session extraordinaire. Eclairage de la voie publique p. 94PO1/19191919/132 1919-11-19Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1919 p. 321PO1/19191919/501 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Ancien temple protestant. Abandon du droit de jouissance p. 277PO1/19131913/807 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Besset ancien surveillant à l'école des beaux arts p. 443PO1/19121912/992 1924-07-25Session extraordinaire. Chemin vicinal ordinaire N° 8. Classement au rang des voies d'intérêt commun p. 252PO1/19241924/385 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Jalabert née Pescay en qualité de veuve de Adrien Jalabert ex conservateur des décors retraité de la mairie de Toulouse p. 165PO1/19291929/188 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Election complémentaire au tribunal de commerce p. 103PO1/19141914/212 1925-02-04Session extraordinaire - Comité de patronage de l'école Fabre. Congrès à Saint Etienne. Demande de subvention p. 106PO1/19251925/173 1910-03-25Session extraordinaire. Voeu. Entretien des pavages p. 213PO1/19101910/402 1910-10-05Session de droit. Séance du 10 mai 1910. Procès verbal p. 243PO1/19101910/442 1925-02-04Session extraordinaire - Congrès de la Société des amis coloniaux. Demande de subvention p. 90PO1/19251925/134 1917-11-10Session extraordinaire. Fournitures des denrées. Service des pompes funèbres p. 230PO1/19171917/310 1928-05-31Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Privat p. 295PO1/19281928/267 1913-01-03Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Route de Castres. Ouverture d'un cul de sac. Pétition des habitants p. 80PO1/19131913/195 1929-11-02Association souvenir français - Demande de subvention p. 82PO1/19291929/61 1921-01-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Cazavant ancien surveillant du service du nettoiement p. 246PO1/19211921/361 1921-11-24Session ordinaire. Location d'un terrain et de bâtiments militaires en bordure de la caserne Pérignon p. 375PO1/19211921/523 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 254PO1/19111911/576 1911-09-11Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles (année 1911-1912) p. 387PO1/19111911/859 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Aménagement de la bibliothèque de la ville dans les locaux du petit séminaire de L'Esquile p. 242PO1/19121912/284 1919-04-02Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Création d'emploi p. 45PO1/19191919/72 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Congrès. Subvention p. 138PO1/19131913/357 1916-09-22Session extraordinaire. Emission de tickets municipaux p. 198PO1/19161916/233 1912-04-17Session exceptionnelle. Traité J. Cazac. Construction d'une voiture pour la capture des chiens et réparation à l'ancienne voiture p. 208PO1/19121912/185 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Demande Buche. Installation d'un baraquement au Port Garaud p. 261PO1/19121912/335 1918-09-14Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1917 p. 193PO1/19181918/237 1925-07-12Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture de la viande à l'internat municipal. Traité Fos p. 333PO1/19251925/531 1926-12-02Industrialisation et régie autonome p. 61PO1/19261926/71 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Guillaume Massif ancien employé à la bibliothèque populaire p. 59PO1/19261926/107 1929-02-05Monuments historiques - Hôtel de Bernuy - Restauration d'une tourelle p. 259PO1/19291929/283 1909-02-22Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Instance Beyt p. 75PO1/19091909/159 1929-02-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Sévérac veuve d'un ancien expéditionnaire du bureau du travail p. 438PO1/19291929/436 1929-12-16Egouts - Assainissement de l'impasse Mistou et de la rue Suau quartier des Minimes p. 653PO1/19291929/643 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 459PO1/19201920/583 1929-12-16Traitement des fonctionnaires - Demande de réduction p. 634PO1/19291929/583 1928-11-16Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention pour l'attribution de pécules aux pupilles p. 576PO1/19281928/498 1928-01-08Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 3° trimestre p. 486PO1/19281928/472 1920-04-06Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 176PO1/19201920/191 1920-09-07Session extraordinaire. Cultures communales. Vente d'un tracteur agricole et d'une charrue à quatre socs p. 223PO1/19201920/284 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Concours de prime à la race bovine gasconne. Crédit p. 320PO1/19111911/686 1924-08-05Session ordinaire. Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Renouvellement de traité p. 155PO1/19241924/246 1923-11-27Session ordinaire. Hospices civils. Achat d'un matériel de literie p. 395PO1/19231923/472 1923-11-27Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures des effets d'habillement. Cahier des charges p. 399PO1/19231923/486 1923-11-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Jeanne Bigot en qualité de veuve de Jacques Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville de Toulouse p. 424PO1/19231923/557 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Subvention p. 117PO1/19141914/232 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Mme Arnal en qualité de veuve de M. Sudric ancien sergent fourrier retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 605PO1/19271927/579 1928-03-27Société la violette - Demande de subvention p. 204PO1/19281928/195 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/498 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Azéma conducteur de travaux communaux p. 307PO1/19091909/882 1915-10-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marius Martres ancien sapeur pompier hors classe p. 202PO1/19151915/235 1916-02-17Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 47PO1/19161916/66 1928-05-31Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 313PO1/19281928/328 1910-08-20Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 337PO1/19101910/768 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande de M. Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 114PO1/19131913/299 1930-02-04Lotissement Constantin - Quartier de Croix Daurade p. 282PO1/19301930/209 1930-05-28Création d'un préventorium - Subvention p. 330PO1/19301930/254 1929-02-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Majorel né Lecusssan en qualité de veuve de Martin Majorel ancien expéditionnaire p. 435PO1/19291929/428 1929-03-22Société sportive les aiglons toulousains - Demande de subvention p. 160PO1/19291929/166 1930-05-28La grève des postiers - Voeu de MM Darrouy, Escaich, Hyon et Valats p. 356PO1/19301930/339 1930-12-14Octroi. Ouverture d'un crédit supplémentaire pour le paiement des remises du personnel p. 677PO1/19301930/540 1931-07-30Armée du salut - Demande de subvention p. 567PO1/19311931/488 1931-05-29Syndicat du personnel de l'O.N.IA. Demande de subvention p. 341PO1/19311931/269 1931-11-30Théâtre du Capitole. Fourniture de coke. Traité Guesnu p. 864PO1/19311931/775 1921-01-25Session extraordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Traité Sagné p. 27PO1/19211921/19 1927-11-30Assistance aux familles nombreuses (4° trimestre 1927) p. 681PO1/19271927/679 1928-03-27Coopérative agricole des maraîchers toulousains - Demande de subvention p. 214PO1/19281928/228 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Barthélémy Lasserre ancien brigadier paveur p. 371PO1/19211921/511 1912-02-29Session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Baux. Mairie p. 127PO1/19121912/24 1922-02-17Session ordinaire. Aménagement d'une place publique à Croix Daurade. Crédits p. 67PO1/19221922/73 1923-10-07Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Dussenty p. 240PO1/19231923/319 1923-07-19Session extraordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures p. 271PO1/19231923/367 1926-07-08Session ordinaire - Budget supplémentaire de 1926 p. 34PO1/19261926/315 1910-02-21Session de droit. Rapports. Exécution du plan d'alignement nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 176PO1/19101910/250 1924-08-07Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès de Toulon . Demande de subvention p. 222PO1/19241924/351 1924-07-25Session extraordinaire. Travaux de grande édilité. Emprunt p. 257PO1/19241924/405 1920-01-23Session extraordinaire. Demande de Jean Evrard cantonnier au service des jardins et promenades, tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 12PO1/19201920/10 1920-04-06Session extraordinaire. Hospices civils. Propriétés rurales. Achat d'un petit immeuble p. 180PO1/19201920/199 1922-05-30Séance ordinaire. Application de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu p. 171PO1/19221922/217 1927-10-21Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 598PO1/19271927/555 1927-09-12Adduction d'eau - Traité avec la société Desplats & Lefèvre p. 722PO1/19271927/692 1923-12-03Session extraordinaire. Ligue maritime et coloniale française. Demande de subvention p. 78PO1/19231923/109 1928-01-08La chaumière toulousaine - Souscription d'actions p. 457PO1/19281928/457 1909-09-29Session extraordinaire. Création d'un train rapide entre Toulouse et Vichy. Voeu p. 283PO1/19091909/770 1912-06-08Introductions. Emprunt. Théâtre de la nature. Paiement des dépenses effectuées en 1911 p. 349PO1/19121912/671 1919-06-01Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs. Demande de subvention p. 16PO1/19191919/44 1909-05-03Session de droit. Propositions - Voeux. Création à Toulouse d'un institut hydrologique. Voeu p. 112PO1/19091909/260 1924-11-06Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Gagat dont le mari fut professeur au conservatoire de musique p. 181PO1/19241924/285 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Défaut de lait p. 340PO1/19121912/571 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Demande Seube. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 475PO1/19121912/1087 1924-12-30Session extraordinaire. Installation d'une porcherie. Demande Raymondis p. 421PO1/19241924/653 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Boulevard Riquet. Pavage entre le pont de la Colombette et la rue de l'Egout. Question de M. Sabardine p. 245PO1/19131913/713 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May p. 60PO1/19141914/63 1927-01-06Location d'une bande de terrain à la poudrerie nationale - Création de jardins potagers p. 348PO1/19271927/340 1923-12-03Session extraordinaire. Conseil de discipline. Désignation des délégués du conseil municipal p. 77PO1/19231923/105 1922-08-12Session extraordinaire. Vente de terrain 79 rue Alsace p. 401PO1/19221922/525 1929-02-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauline Jean née Raynard en qualité de veuve de M. Jean ancien secrétaire de police en retraite p. 437PO1/19291929/432 1931-11-30Révision de la liste électorale politique de 1932 - Désignation des délégués p. 825PO1/19311931/658 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Pradère ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 855PO1/19311931/747 1932-05-27Ecole des Amidonniers (filles) - Création d'une sixième classe p. 411PO1/19321932/326 1927-04-29Syndicat des concierges garçons de bureau et veilleurs de nuit des manufactures de l'état (section de la manufacture des tabacs de Toulouse) - Demande de subvention p. 228PO1/19271927/279 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Rousseau (octroi) p. 222PO1/19101910/418 1909-05-03Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 104PO1/19091909/223 1927-07-29Convocation du conseil municipal p. 454PO1/19271927/412 1919-11-26Session ordinaire. Usines du Ramier du Moulin du Château. Bail Sirven p. 323PO1/19191919/505 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture au cimetière de Terre-Cabade. Désaffectation de crédit p. 280PO1/19131913/819 1929-03-22Société la boule amicale - Demande de subvention p. 160PO1/19291929/169 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Tarifs des concessions d'eau de la ville. Règlement du 29 décembre 1904. Instance Amilhau. Tribunal civil p. 176PO1/19141914/391 1925-02-04Session extraordinaire - Hospices civils et bureau de bienfaisance de Toulouse. Vente des immeubles de la succession Bacquié Fonade p. 93PO1/19251925/146 1925-02-04Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Pauline Bergans veuve de André Jourda ancien cantonnier p 94PO1/19251925/149 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 174PO1/19131913/496 1925-12-03Session extraordinaire - La question du pain p. 72PO1/19251925/116 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Isaac (sapeurs pompiers) p. 213PO1/19091909/533 1914-08-31Session ordinaire. Questions diverses. Chantiers communaux. Question de M. Laffage p. 286PO1/19141914/609 1910-10-05Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 252PO1/19101910/537 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 318PO1/19131913/871 1921-02-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Landet ancien égoutier p. 68PO1/19211921/95 1916-10-20Session extraordinaire. Erection à Saint Béat d'un monument en l'honneur du général Galliéni. Subvention p. 225PO1/19161916/263 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Achat de mobilier scolaire p. 33PO1/19091909/1132 1914-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété bâtie. Question de M. Lefèvre p. 188PO1/19141914/430 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Roux veuve de Louis Jules Bauzou ex brigadier de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 65PO1/19221922/68 1915-11-15Session ordinaire. Produits maraîchers. Taxe officieuse p. 226PO1/19151915/279 1927-04-29Amicale sportive du fer à cheval - Demande de subvention p. 215PO1/19271927/242 1927-10-21Société de gymnastique la municipale - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 569PO1/19271927/480 1917-11-10Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1916 p. 218PO1/19171917/270 1921-12-05Session ordinaire. Séance du 12 mai 1921. Procès verbal p. 111PO1/19211921/120 1932-05-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Angèle Souville veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 409PO1/19321932/317 1933-02-18Procès verbal p. 91PO1/19331933/1 1933-03-27Fournitured' huile pour moteurs Purfina - Traité société des pétroles du Languedoc p. 204PO1/19331933/164 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Pagès ex professeur de clarinette au conservatoire de musique p. 174PO1/19321932/116 1933-03-27Lotissement qsociété immobilière toulousaine, quartier de Mitchoun p. 200PO1/19331933/153 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Clément David ancien terrassier temporaire au service des eaux p. 191PO1/19331933/128 1932-12-27Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Demande de secours Couderc Deloncle p. 985PO1/19321932/739 1934-02-24Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Augé née Nody veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 149PO1/19341934/93 1911-03-03Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 91PO1/19111911/119 1911-03-03Session de droit. Rapports. Voitures de place. droits de stationnement. Admission en non valeur pour cause de transformation p. 93PO1/19111911/128 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 208PO1/19111911/438 1909-11-22Session de droit. Rapports. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 361PO1/19091909/1075 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914, 1915 et 1916 p. 265PO1/19131913/788 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. B) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265PO1/19131913/775 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers menuisiers en fauteuils. Congrès de Nancy. demande de subvention p. 277PO1/19131913/808 1926-03-26Session extraordinaire - Mission laïque française - Demande se subvention p. 67PO1/19261926/132 1919-11-28Session ordinaire. Séance du 28 novembre 1919. Procès verbal p. 335PO1/19191919/531 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332PO1/19121912/548 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Elargissement du chemin vicinal N° 52 p. 164PO1/19141914/342 1923-05-29Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1921. Avis du conseil municipal p. 201PO1/19231923/282 1909-05-03Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Bordereau de prix supplémentaire pour le premier lot p. 106PO1/19091909/232 1915-01-07Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 143PO1/19151915/162 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours annuel veuve Cabaré dont le fils fut garde cimetière p. 25PO1/19151915/17 1919-04-02Session extraordinaire. Vente de vieux métaux. Adjudication aux enchères publiques p. 48PO1/19191919/79 1927-04-29Etablissements classés - Installation d'un dépôt de première classe p. 217PO1/19271927/251 1926-08-17Session ordinaire - Pavillon de l'allée des soupirs - Location Laurenties p. 66PO1/19261926/399 1929-02-08Révision de la liste électorale consulaire de 1929 (tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 428PO1/19291929/405 1921-06-29Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1921. Procès verbal p. 208PO1/19211921/267 1922-02-15Session ordinaire. Séance du 15 février 1922 p. 34PO1/19221922/6 1929-11-02Société Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 86PO1/19291929/75 1930-02-04Société la boule amicale - Demande de subvention p. 266PO1/19301930/159 1930-05-28Syndicat professionnel de la police municipale de Toulouse - Demande de subvention p. 346PO1/19301930/305 1929-03-22Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture - Désignation d'un délégué p. 145PO1/19291929/121 1931-05-29Hospices civils. Cession d'une parcelle de terrain pour l'installation d'un régiment d'aviation. Propriété de Francazal p. 341PO1/19311931/271 1931-07-30Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothque de la ville. Soumission Cazer, Privat et Vives p. 581PO1/19311931/535 1927-07-29Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 466PO1/19271927/434 1928-02-15Syndicat d'initiative de Saint Gaudens et du Comminges - Demande de subvention p. 115PO1/19281928/69 1928-05-31Fournitures des ouvrages neufs à la bibliothèque de la ville - Soumission Guitard p. 295PO1/19281928/266 1926-07-04Session extraordinaire - Contribution personnelle et mobilière pour 1926 - Déduction p. 52PO1/19261926/160 1909-02-22Session de droit. Introductions. Instance Cohade, Rouchette et Chartron. Paiement du solde des indemnités p. 68PO1/19091909/131 1928-11-12Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Duviau veuve d'un ancien conservateur adjoint de la bibliothèque de la ville p. 650PO1/19281928/639 1929-03-22Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Auberjon p. 170PO1/19291929/207 1931-11-30Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, lavoirs, WC souterrains, colonies scolaires - Fourniture de denrées - Adjudication p. 840PO1/19311931/701 1931-11-30Crédit municipal - Bureau de Clermont Ferrand - Nomination Chevalier p. 831PO1/19311931/676 1932-04-23Ecole pratique de commerce et d'industrie de Gourdan Polignan - Demande de secours Blancan p. 330PO1/19321932/249 1931-02-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jean Bordes veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 136PO1/19311931/136 1932-02-22Fédération départmentale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 159PO1/19321932/71 1931-12-31Fourniture du pain à l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Année 1932. Traité Catarina p. 944PO1/19311931/817 1931-07-30Assurance des bâtiments communaux - Avenant n° 3 p. 584PO1/19311931/548 1931-07-30Construction de cinq groupes scolaires - Emprunt de 14.885.330 francs p. 535PO1/19311931/411 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 678PO1/19321932/393 1933-10-05Service de l'état civil - Acquisition d'une machine à écrire - Traité Elliott Fisher p. 331PO1/19331933/192 1932-02-22Service de l'octroi - Camionnette Peugeot - Exonération d'impôt p. 186PO1/19321932/154 1933-02-18Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture d'une machine à éplucher les légumes et d'une machine à laver la vaisselle - Traité veuve Bonnet et fils p. 98PO1/19331933/18 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Quartier de Croix Daurade. Création d'un bureau auxiliaire des postes p. 214PO1/19091909/574 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois d'avril 1912 p. 328PO1/19121912/503 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 203PO1/19141914/467 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 34PO1/19091909/1134 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Biens cultuels. Créance Fabre. avis p. 475PO1/19121912/1077 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Règlement de travaux et fournitures exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 157PO1/19121912/107 1919-06-01Session extraordinaire. Mont de Piété. Concours financier de l'état et de la ville p. 9PO1/19191919/23 1919-04-29Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Suppression de la classe de perfectionnement annexée à l'école du Centre p. 115PO1/19191919/160 1923-11-28Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 417PO1/19231923/538 1919-07-28Session extraordinaire. Eclairage de la Halle aux Grains p. 208PO1/19191919/311 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourses. Avis p. 257PO1/19111911/586 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de diverses boiseries hors d'usage p. 391PO1/19121912/818 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 222PO1/19091909/583 1923-10-07Session extraordinaire. Affaire Lavaud. Paiement des frais d'appel à M° de Bernard avoué p. 240PO1/19231923/318 1918-07-30Session extraordinaire. Demande de secours annuel formeé par Michel Sperte, neveu de Jean Sperte ancien ordonnateur des pompes funèbres p. 155PO1/19181918/193 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 236PO1/19111911/501 1923-10-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laborde ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 251PO1/19231923/350 1927-10-21Usine d'incinération des gadoues - Règlement des travaux supplémentaires p. 573PO1/19271927/486 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Brousse ancien garde champêtre p. 83PO1/19111911/64 1910-02-21Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 168PO1/19101910/210 1917-04-20Session extraordinaire. Fourniture de couvertures pour les chevaux du service du nettoiement. Traité Bousquet p. 93PO1/19171917/119 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 210PO1/19111911/453 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Demande de secours Roux ancien gardien du réservoir de Périole p. 138PO1/19131913/340 1925-02-27Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 35PO1/19251925/60 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs demoiselle Dupuy. Avis p. 251PO1/19091909/705 1916-12-21Session extraordinaire. Taxe sur les chiens. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables. Exercice 1912 p. 276PO1/19161916/356 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140PO1/19111911/217 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'inrtérêts de retard formulée par M Cléder, entrepreneur p. 214PO1/19111911/467 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Affaire Emilie Laurens. Redevance pour concession d'eau (1905). Opposition à commandement p. 358PO1/19111911/772 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville. Emprunt p. 181PO1/19141914/412 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1910-1911 p. 345PO1/19101910/812 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Installation des deux marbres de Falguière donnés par M Weld de Boston p. 327PO1/19121912/470 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société coopérative de consommation l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 167PO1/19141914/348 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1913 p. 236PO1/19141914/541 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Clamens ancien chef de garçons des bureaux p. 405PO1/19201920/498 1918-02-21Session ordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1918. Traité Badia p. 27PO1/19181918/14 1918-04-04Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices civils. Question de M. Poulard p. 82PO1/19181918/102 1928-06-06Indemnités allouées aux contrôleurs des contributions directes de la ville de Toulouse p. 361PO1/19281928/345 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Marie Léon Roux préposé d'octroi de 1re classe p. 438PO1/19101910/1154 1910-05-13Session de droit. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 271PO1/19101910/595 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 425PO1/19101910/1082 1927-04-29Boulevard de la Marquette - Acquisition d'une bande de terrain p. 212PO1/19271927/235 1918-07-30Session extraordinaire. Installation d'un camp sénégalais à Vernet d'Ariège. Question de M. Poulard p. 167PO1/19181918/226 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Crouzil en qualité de veuve de jean Pithorre ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 70PO1/19261926/641 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par François Lacourt surveillant de travaux communaux p. 177PO1/19091909/481 1931-09-25Société Eldorado skating club - Demande de subvention p. 683PO1/19311931/582 1919-05-30Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie. Incorporation partielle dans les traitements. Mesures en faveur des vieux serviteurs p. 149PO1/19191919/224 1930-01-07Avenant au traité de concession de distribution d'énergie électrique du 31 juillet 1923 p. 418PO1/19301930/348 1932-01-08Marché Victor Hugo - Dégâts occasionnés par une gouttière - Réclamation Rolland p. 699PO1/19321932/455 1932-11-21Service du nettoiement - Fourniture de chevaux de trait - Traité Viguié p. 863PO1/19321932/556 1909-11-22Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 340PO1/19091909/970 1932-05-27Lotissement Lacomme - Quartier du Pont des Demoiselles p. 396PO1/19321932/278 1927-11-30Office public communal d'habitations à bon marché - Paiement de loyers p. 664PO1/19271927/633 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeubles relevant de l'état p. 212PO1/19111911/460 1926-12-02Utilisation de l'usine du Ramier p. 58PO1/19261926/64 1910-11-29Session de droit. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons année scolaire 1910/1911 p. 406PO1/19101910/1020 1922-07-04Session extraordinaire. Société la violette. Amicale des originaires de la Haute-Garonne à Paris. Demande de subvention p. 117PO1/19221922/124 1914-12-30Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie des bâtiments communaux. Renouvellement de la police p. 350PO1/19141914/697 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de six barques en fer et d'un matériel Decauville. Crédit p. 116PO1/19101910/124 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et d'hypothèques. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 171PO1/19131913/484 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours musical de Saint Gaudens. Demande de subvention p. 362PO1/19111911/819 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique de tir les enfants de Saint Cyprien. La vaillante toulousaine. Concours de Brive. Demande de subvention p. 308PO1/19101910/712 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 163PO1/19121912/124 1911-01-08Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 16. Embranchement vers l'Observatoire. Mur écroulé. Demande de M de Lagarrigue p. 331PO1/19111911/728 1924-01-28Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Traité relatif à l'enseignement des élèves conducteurs p. 5PO1/19241924/4 1915-03-05Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de fournitures diverses. Demande de crédit p. 84PO1/19151915/104 1924-11-29Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Faure. Avis Pustienne née Duprieu veuve d'un ancien charpentier au service de l'architecture p. 417PO1/19351924/548 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Noël en qualité de veuve de Justin Dardignac ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 64PO1/19251925/92 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Marie Thérèse Lapenne en qualité de veuve de François Granier ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 113PO1/19231923/133 1912-06-08Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 348PO1/19121912/638 1921-01-07Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 219PO1/19211921/292 1925-04-25Session extraordinaire - Sapeurs pompiers. Habillement et chaussures. Traités Barthe et Peyresblanques p. 130PO1/19251925/226 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Instance Délix. Accident de travail p. 310PO1/19101910/721 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Instance Labatut Guitard p. 402PO1/19121912/870 1915-10-20Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 204PO1/19151915/242 1927-07-29Budget supplémentaire de 1927 p. 455PO1/19271927/417 1918-07-30Session extraordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville et de la banlieue p. 160PO1/19181918/208 1913-11-11Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Immeuble Guilhot de Lagarde. Démolition p. 372PO1/19131913/1023 1919-02-10Session extraordinaire. Projet de révision des tarifs des cimetières p. 255PO1/19191919/384 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marrats (octroi) p. 317PO1/19131913/835 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire N° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 105PO1/19131913/267 1930-11-15Société boule cotoise toulousaine - Demande de subvention p. 625PO1/19301930/450 1930-02-24Demande de secours annuel formée par Françoise Delaux née Jeanne Guilhem veuve d'un ancien expéditionnaire du bureau administratif p. 108PO1/19301930/83 1930-02-04Convocation du conseil municipal p. 251PO1/19301930/140 1928-11-16Demande de secours annuel formée par Joseph Sales ancien planton à la mairie p. 597PO1/19281928/570 1930-04-25Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de subvention p. 289PO1/19301930/226 1930-11-15Ecole hôtelière - Fourniture du pain - Traité Ondry p. 645PO1/19301930/515 1929-05-14Election de deux délégués à la commission administrative des hospices civils p. 267PO1/19291929/299 1930-12-14Association de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne). Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1930 p. 678PO1/19301930/542 1928-01-08Election du secrétaire p. 429PO1/19281928/373 1931-07-30Syndicat d'initiatives de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 569PO1/19311931/500 1931-05-29Service des jardins et promenades. Accident mortel causé par la chute d'un arbre. Instance Rougé p. 342PO1/19311931/273 1930-11-15Ecoles primaires supérieures - Fourniture du lait - Soumission Dutaut p. 620PO1/19301930/435 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1908 et budget supplémentaire de 1909. Avis à émettre p. 102PO1/19101910/55 1929-11-02Oeuvre de la goutte de lait - Demande de subvention p. 89PO1/19291929/83 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques. Ligne U E de la place Dupuy au pont des Minimes. Mise en état de viabilité de certaines parties des boulevards extérieurs p. 475PO1/19121912/1088 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Entreprise de Boussac. Règlements d'intérêts p. 51PO1/19131913/108 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Pénurie d'eau. Question p. 334PO1/19111911/737 1918-07-30Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Catherine Balent veuve de Pierre Laforie ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 163PO1/19181918/214 1919-06-01Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Madeleine. Tarif p. 3PO1/19191919/3 1928-02-15Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 134PO1/19281928/119 1928-02-15Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 2.820.786 fr 60 p. 142PO1/19281928/143 1928-01-08Bureau de bienfaisance - Mainlevée Sicard p. 437PO1/19281928/398 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Baptistine Charrière en qualité de veuve de Pierre Bouteiller agent de ville en retraite p. 269PO1/19251925/426 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Rafit ex sous chef de poste à l'octroi p. 444PO1/19281928/419 1925-12-24Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 354PO1/19251925/599 1925-12-24Police. Mesure de sécurité contre les chiens. Relèvement de la prime allouée au capteur p. 352PO1/19251925/592 1926-03-26Session extraordinaire - Société canine du Sud Ouest - Organisation d'une exposition - Demande de subvention p. 55PO1/19261926/94 1929-11-02Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 83PO1/19291929/65 1929-05-14Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 267PO1/19291929/301 1928-11-12Chemin de Bourrassol - Alignement - M. Loubières pétitionnaire p. 647PO1/19281928/630 1909-05-03Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards p. 113PO1/19091909/265 1928-06-06Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 364PO1/19281928/353 1929-05-15Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (2nd trimestre 1929) p. 270PO1/19291929/308 1929-12-16Demande de secours annuel formée par Mme Dominique Malet née Madeleine Delmas veuve d'un ancien aide serrurier au service des eaux p. 644PO1/19291929/612 1928-01-08Legs Castex - Procuration p. 453PO1/19281928/446 1925-05-20Session ordinaire - Hôpital suburbain - Mise en adjudication du premier lot p. 170PO1/19251925/269 1925-07-08Session extraordinaire - Exposition de 1924. Acquisition de matériel. Traité Carde et fils p. 197PO1/19251925/310 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Baurens ancien mécanicien aux usines communales p. 410PO1/19201920/510 1918-04-04Session extraordinaire. Syndicat général des ouvriers sur métaux. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 74PO1/19181918/79 1926-08-17Session ordinaire - Instance Badia - Transaction p. 82PO1/19261926/444 1927-11-30Société toulousaine du Bazacle - Révision du tarif des compteurs p. 666PO1/19271927/638 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Rivière en qualité de veuve de Jean Baptiste Rivière ancien professeur à l'école des beaux arts de la ville de Toulouse p. 113PO1/19231923/132 1913-11-11Session de droit. Séance du 11 novembre 1913. Procès verbal p. 3251PO1/19131913/944 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Demande de subvention p. 450PO1/19121912/1017 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Félix Rives ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 281PO1/19241924/434 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Mongou veuve de Jacques Gros ancien préposé d'octroi p. 92PO1/19141914/169 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Crois Daurade. Règlement de comptes p. 168PO1/19141914/355 1925-02-04Session extraordinaire - Rallye Saint Hubert. Demande de subvention p. 96PO1/19251925/157 1925-04-25Session extraordinaire - Parc Marengo. Promesse de vente p. 135PO1/19251925/240 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1910 p. 229PO1/19091909/616 1909-07-06Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1909. Procès verbal p. 212PO1/19091909/524 1915-10-20Session extraordinaire. Location provisoire. Ecole maternelle de Bonhoure. Location Azéma. Augmentation du prix du loyer p. 210PO1/19151915/265 1915-03-12Session extraordinaire. Drague municipale. Vente du sable en excédent p. 242PO1/19151915/303 1916-01-21Session extraordinaire. Séance du 21 janvier 1916. Procès verbal p. 11PO1/19161916/1 1910-03-25Session extraordinaire. Procès verbal. Police. Observation de M Chaumonot p. 193PO1/19101910/276 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît, Saint Criq, Capelle, Lacroix, Laurens, Manelphe? Groc p. 110PO1/19101910/89 1926-12-10Session extraordinaire - Société la violette - Demande de subvention p. 35PO1/19261926/516 1927-01-28Conseil d'état - Instance Alaux p. 30PO1/19271927/22 1910-02-21Session de droit. Introductions. Loubet et Guiraud anciens rouliers service du nettoiement. Indemnité pour cessation de service p. 169PO1/19101910/237 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Marinière ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 221PO1/19191919/325 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Déodat d'Aligny. Demande de paiement et de fournitures de fourrages p. 249PO1/19101910/520 1926-07-08Session ordinaire - Intime sportive toulousaine - Demande de subvention p. 51PO1/19261926/362 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Picou contrôleur de 1re classe p. 205PO1/19101910/365 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Orphéon la chorale de Lafourguette. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260PO1/19091909/750 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 148PO1/19121912/82 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Service de l'octroi. Indemnité due pour passage des employés sur des propriétés privées. Redevance Mercier p. 269PO1/19121912/365 1910-10-05Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes ancien sous brigadier de garde promenades p. 247PO1/19101910/506 1922-08-22Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 271PO1/19221922/373 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument national à la frontière des Alpes Maritimes. Subvention. p. 176PO1/19091909/441 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Goudoulin (pompier) p. 307PO1/19091909/883 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 306PO1/19091909/868 1911-05-05Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de mars 1911 p. 161PO1/19111911/251 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219PO1/19111911/481 1917-06-14Session extraordinaire. Transports communaux. Assurances p. 127PO1/19171917/180 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 283PO1/19091909/778 1925-10-11Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p 307PO1/19251925/501 1923-12-03Session extraordinaire. Séance du 12 mars 1923. Procès verbal p. 76PO1/19231923/103 1929-12-16Etablissements dangereux et insalubres - Installation d'un atelier de chargement de cartouches de chasse dit douillerie française - Avis du conseil municipal p. 661PO1/19291929/668 1909-12-07Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909. Traité Balondrade p. 246PO1/19091909/676 1932-01-08Groupe scolaire Fabre - Création de postes p 683PO1/19321932/406 1914-12-30Session extraordinaire. Régies municipales. Réquisitions d'un camion automobile de la maison Lapersonne. Règlement p. 353PO1/19141914/707 1932-05-27Ecole de Lafourguette (filles) - Crétion d'une cinquième classe p. 414PO1/19321932/337 1910-08-20Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées aux hospices p. 336PO1/19101910/758 1932-01-08Fonds de chômage - Prorogation de durée des secours p. 684PO1/19321932/409 1923-07-19Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux et des écoles. Adjudication p. 271PO1/19231923/366 1923-07-09Session extraordinaire. Théâtre du Capitole - Locaux des artistes. Plomberie et zinguerie complément de chauffage et ventilation p. 367PO1/19231923/461 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M Capus p. 212PO1/19111911/459 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 58PO1/19111911/17 1916-06-30Session extraordinaire. Vente des papiers peints hors d'usage p. 135PO1/19161916/141 1932-11-21Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Création de postes p. 871PO1/19321932/576 1912-02-29Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Larrey. Affaire Galimel p. 141PO1/19121912/71 1911-09-11Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406PO1/19111911/930 1933-03-27Fourniture de volaille, lapin et oeufs aux internats municipaux annexés au lycée de jeunes filles à l'école primaire supérieure de garçons et à l'école hôtelière - Traité Dedieu p. 209PO1/19331933/179 1933-07-28Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Renault p. 585PO1/19331933/345 1933-09-15Parc municipal des sports - Reprise par la ville - Emprunt de 13.016. fr 14 p. 707PO1/19331933/392 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 96PO1/19141914/189 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location p. 203PO1/19101910/354 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Alida Boubila veuve de Marius Valès ancien surveillant de travaux au service d'architecture p. 437PO1/19101910/1148 1911-03-03Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 88PO1/19111911/109 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une école de natation p. 309PO1/19121912/448 1918-10-15Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 208PO1/19181918/246 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Locations verbales p. 213PO1/19091909/566 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt rue des 36 Ponts. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut. Partie comprise entre la rue Sainte Catherine et la place du Busca p. 243PO1/19121912/287 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Ligne électrique UE de la place Dupuy au Pont des Minimes. Projet d'avenant et de cahier des charges p. 220PO1/19141914/507 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers ferblantiers, plombiers, zingueurs, couvreurs. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 280PO1/19191919/418 1910-08-20Session de droit. Introductions. Employés du bureau de bienfaisance. Participation à la caisse des retraites du personnel des hospices p. 337PO1/19101910/780 1909-02-22Session de droit. Introductions. Règlement de l'indemnité pour occupation temporaire de terrains appartenant à la société civile du Bazacle p. 68PO1/19091909/134 1914-08-31Session ordinaire. Séance du 31 août 1914. Procès verbal p. 274PO1/19141914/560 1912-06-08Introductions. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 349PO1/19121912/655 1912-06-08Rapports. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 354PO1/19121912/707 1929-12-30Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget supplémentaire de l'exercice 1929 p. 671PO1/19291929/691 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Les retraités municipaux. Question de M. PorteriePO1/19231923/591 1928-12-28Voirie - Entretien des voiries macadamisées p. 686PO1/19281928/715 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915 p. 488PO1/19121912/1146 1932-11-21Eclairage axial - Caserne Clauzel - Redevance d'ancrage p. 846PO1/19321932/506 1931-05-29Fourniture de lapin volaille et oeufs aux divers internats municipaux, pour mai, juin et juillet 1931. Traité Dedieu p. 375PO1/19311931/382 1933-07-28Demande de secours annuel formulée par Mme Bouyal née Laverty veuve d'un ancien maréchal ferrant au service du nettoiement p. 582PO1/19331933/335 1933-12-23Fourniture de deux chevaux nécessaires au service du nettoiement - Soumission Fustram p. 1006PO1/19331933/572 1933-12-23Ecole supérieure de garçons - Peinture et plâtrerie - Décompte Gardery Peyras p. 1016PO1/19331933/606 1927-02-28Institut des jeunes aveugles - Demande de bourse communale Liliane Joinier p. 102PO1/19271927/126 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation année 1911 p. 328PO1/19121912/502 1923-01-08Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1923 p. 320PO1/19231923/440 1910-11-29Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Marché de gré à gré pour la fourniture du vin, du 20 septembre 1910 au 31 décembre 1910. Crédit supplémentaire de 2,500 fr p. 402PO1/19101910/1008 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Mestre (octroi) p. 221PO1/19101910/417 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Lycée de filles. Promenade des élèves. Traité Pons p. 213PO1/19091909/546 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Luraud ancien chef de section (mairie) p. 102PO1/19111911/146 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des usines communales pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398PO1/19121912/849 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Réclamation Murat frères p. 18PO1/19131913/14 1923-05-25Session ordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 188PO1/19231923/254 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 112PO1/19101910/104 1916-12-05Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Demande d'indemnité p. 95PO1/19161916/106 1916-08-18Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Georges Bouniol ancien ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 179PO1/19161916/225 1917-10-05Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission de Boussac p. 101PO1/19171917/140 1910-08-20Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Camboville. Avis p. 362PO1/19101910/883 1915-03-26Session ordinaire. Acquisition immeuble Petite rue Sainte Ursule. Paiements d'intérêts p. 52PO1/19151915/57 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des jardins. Affaire Vaissade p. 328PO1/19121912/514 1912-06-08Introductions. La belle chanson. Subvention p. 348PO1/19121912/639 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Tramway de Saint Martin du Touch. Colomiers . Question de M. Dominique Rieu p. 139PO1/19141914/316 1927-03-28Usine hydro électrique du Ramier du Château - Nouvelle assurance contre l'incendie p 148PO1/19271927/181 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire de Croix Daurade. Demande Seilhan p. 475PO1/19121912/1085 1926-11-19Session extraordinaire - Ecole galiniste toulousaine- Demande de subvention p. 62PO1/19261926/616 1919-06-01Session extraordinaire. Droits d'enregistrment. Crédit p. 13PO1/19191919/35 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Jean veuve de Antoine Eugène Jancet ancien garçon de bureau p. 219PO1/19191919/320 1919-11-19Session ordinaire. Nouveau régime du personnel municipal. Dispositions complémentaires p. 320PO1/19191919/497 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Jules Monfraix préposé d'octroi de 1ère classe p. 369PO1/19131913/1011 1924-11-29Session ordinaire. Ecole supérieure de filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Landelle, Cazes, Villemur p. 380PO1/19241924/578 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau année 1904. Admission en non valeur p. 176PO1/19091909/460 1914-09-16Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 300PO1/19141914/616 1909-09-29Session extraordinaire. Demande de MM les directeurs du théâtre du Capitole. Traité Campagnola p. 282PO1/19091909/768 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Mois de novembre 1913 p. 99PO1/19141914/200 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fauré p. 34PO1/19091909/1136 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Nadot brigadier garde au cimetière de Terre-Cabade relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179PO1/19141914/405 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 198PO1/19141914/440 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un emploi de professeur de sciences p. 237PO1/19141914/545 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Valles p. 361PO1/19101910/880 1910-12-27Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, budget primitif de 1911 p. 7PO1/19101910/1194 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition et commandement p. 58PO1/19111911/37 1932-05-27Demande de secours annuel formée par Mme Lafforgue née Casties veuve d'un ancien balayeur au service du nettoiement p. 408PO1/19321932/312 1932-12-27Ecole normale d'instituteurs de Toulouse. Demnde de secours Issus, Aribaut, Founaud, Delbreil, Grillou p. 977PO1/19321932/710 1933-02-18Extension de l'éclairage public - Chemin de l'embouchure - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 111PO1/19331933/52 1933-11-17Lotissement Sirven. Quartier de Griffoulet p. 929PO1/19331933/496 1910-08-20Session de droit. Rapports. Service de la vaccination. Paiement des frais de fonctionnement par le département p. 360PO1/19101910/875 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes télégraphes et téléphones . Congrès de Paris. demande de subvention p. 62PO1/19131913/131 1927-03-28Fourniture de pavés dits carillottes - Traité Thorel p. 158PO1/19271927/214 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Galant. Avis p. 225PO1/19211921/315 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (décembre 1912) p. 50PO1/19131913/88 1929-02-05White devils toulousains - Demande de subvention p. 257PO1/19291929/275 1910-11-29Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 400PO1/19101910/1003 1909-02-22Session de droit. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par Marius Portet sous chef de section au service des eaux p. 67PO1/19091909/100 1926-11-19Session extraordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement p. 81PO1/19261926/671 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Chemins et vacants communaux. Sommes dues à divers fournisseurs p. 278PO1/19131913/814 1918-05-23Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux écoles primaires communales élémentaires p. 105PO1/19181918/130 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif Marengo. Subvention p. 209PO1/19131913/575 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 250PO1/19131913/735 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue de Languedoc. Location dames Grand p. 265PO1/19131913/766 1920-11-18Session ordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1920 p. 372PO1/19201920/403 1929-12-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Collongues née Gilda Toulze en qualité de veuve de Louis Joseph Collongues ex surveillant au service du plan retraité de la mairie de Toulouse p. 645PO1/19291929/613 1928-11-12Comité pour l'érection d'un monument à Emile Basty p. 648PO1/19281928/631 1929-02-05Acquisition de trois transformateurs - Traité - Ateliers de constructions électriques de Metz p. 259PO1/19291929/282 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Clément Larrieu sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 596PO1/19281928/568 1928-11-16Comité du monument international contre la guerre - Demande de subvention p. 589PO1/19281928/543 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 239PO1/19121912/276 1927-10-21Demande de secours annuel formée par Mme Simonetti née Germaine Morère veuve d'un ancien inspecteur du service des eaux p. 606PO1/19271927/583 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Colonie scolaire des vacances. Maison de campagne à Croix Daurade p. 144PO1/19111911/229 1913-11-11Session de droit. Rapports. Immeuble communal rue Saint Rémésy 18. Location Layac. Bail p. 353PO1/19131913/973 1925-02-04Session extraordinaire - Fourneaux économiques. Fourniture de charbon. Traité Audigué p. 104PO1/19251925/165 1917-04-20Session extraordinaire. Manque éventuel de bois de combustible. Question de M. Blanc p. 97PO1/19171917/132 1928-05-31Création de recette auxiliaire des postes au quartier de Bonhoure p. 294PO1/19281928/264 1924-03-26Session extraordinaire. Accident de camion au boulevard de la Gare. demande d'indemnité p. 93PO1/19241924/158 1922-02-20Session ordinaire. Etatisation de la police. Question de M. Carrère. Réponse de M. Orsini p. 80PO1/19221922/105 1924-03-26Session extraordinaire. Economat. Fourniture de houille. Traité Delfau p. 92PO1/19241924/157 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 542PO1/19121912/1238 1924-08-07Session extraordinaire. Dépôt des Minimes. Incendie. Règlement de sinistre p. 220PO1/19241924/344 1909-02-22Session de droit. Rapports. Boulevard des Minimes. Etablissement d'une voie ferrée. Demande Nègre p. 80PO1/19091909/179 1926-07-04Session extraordinaire - Essais d'autobus électriques par les établissements de Dion Bouton p. 55PO1/19261926/165 1910-11-29Session de droit. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 395PO1/19101910/908 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines de l'hydraulique agricole et assimilés. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 224PO1/19131913/639 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. me lot. Règlement de comptes M Itard entrepreneur p. 329PO1/19131913/911 1926-07-04Session extraordinaire - Marché aux fourrages - Changement de l'heure de l'ouverture p. 56PO1/19261926/168 1919-11-19Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Demande de location Dufraisse p. 314PO1/19191919/477 1930-04-25Etablissements classés de première classe - Installation d'un dépôt de liquides inflammables - Demande de M. Lacombe industriel p. 289PO1/19301930/225 1930-05-28Office public d'habitations - Cité du Nord - Installation d'une école maternelle - Location p. 354PO1/19301930/334 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 227PO1/19091909/608 1912-09-08Session de droit. Suite. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission des élèves forains p. 364PO1/19121912/734 1915-02-13Session ordinaire. Séance du 13 février 1915. Procès verbal p. 36PO1/19151915/41 1920-11-19Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité de Fos p. 393PO1/19201920/464 1909-02-22Session de droit. Rapports. Commissariat de police du 6me arrondissement. Transfert dans l'immeuble Maury 73 grande rue Saint Michel p. 73PO1/19091909/152 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1174 1917-01-12Session extraordinaire. Cimetière d'animaux de Croix Daurade p. 252PO1/19171917/335 1918-10-15Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1919 p. 211PO1/19181918/255 1915-10-20Session extraordinaire. Donation Flick au musée de Toulouse. Acceptation p. 208PO1/19151915/256 1927-01-06Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse communale Jean Vermot p. 343PO1/19271927/327 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Société musicale l'union harmonique de Lardenne. Demande de subvention p. 447PO1/19101910/1180 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Matériel des fêtes publiques. Mise en état des mâts pour le pavoisement. Travaux de peinture p. 475PO1/19121912/1084 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Pelfort. Avis p. 225PO1/19211921/317 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Biens cultuels. Créance Fabre p. 139PO1/19131913/378 1927-02-28Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1927 p. 111PO1/19271927/149 1927-01-06Congrès national des oeuvres de sauvetage de l'enfance - Envoi de délégués p. 340PO1/19271927/317 1928-11-16Demande de subvention du syndicat des ouvriers maçons - Caisse de chômage p. 608PO1/19281928/605 1929-02-11Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi à la Côte Pavée p. 583PO1/19291929/566 1912-06-08Rapports. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 358PO1/19121912/710 1919-03-31Session extraordinaire. Commerçants démobilisés. Exonération des droits de voirie p. 96PO1/19191919/135 1919-12-23Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 256PO1/19191919/549 1919-12-23Session extraordinaire. La question des marchés p. 258PO1/19191919/557 1924-07-23Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 23 juillet 1924. Procès verbal p. 231PO1/19241924/376 1925-10-14Session extraordinaire - Service des pompes funèbres (frais d'inhumation admis en non valeur) p. 268PO1/19251925/422 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Demande de supplément de secours annuel faite par François Lacourt ancien surveillant des travaux communaux p. 196PO1/19101910/294 1926-05-02Ecole hôtelière - Incendie règlement du sinistre p. 35PO1/19261926/19 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Canis. Avis p. 222PO1/19221922/274 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs de Clausade de Scalibert p. 429PO1/19101910/1118 1912-12-23Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1912. Procès verbal p. 517PO1/19121912/1172 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Demande de divers employés de la mairie. Interruptions de service. Versements à la caisse des retraites p. 18PO1/19131913/8 1919-07-28Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession de fournitures scolaires aux élèves forains. Abaissement du taux de la redevance p. 195PO1/19191919/282 1924-07-25Session extraordinaire. Goudronnage de la route nationale N° 88 à Croix Daurade. Traité Letinie p. 254PO1/19241924/393 1931-07-30Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 572PO1/19311931/510 1932-02-22Parc des Sports p. 135PO1/19321932/29 1926-08-17Session ordinaire - Elargissement de la rue Tivoli - Acquisition de terrain p. 83PO1/19261926/446 1931-05-29Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne). Demande de subvention p. 357PO1/19311931/325 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Legs Fauré. Acceptation p. 118PO1/19101910/137 1934-02-24Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Souyri née Renard veuve d'un ancien inspecteur des concessions d'eau p. 150PO1/19341934/95 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Directeur du conservatoire. Engagement à Luchon. Question de M Julien p. 186PO1/19111911/393 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat p. 166PO1/19131913/459 1931-05-29Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. Demande de subvention p. 355PO1/19311931/316 1913-11-11Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite du docteur Paumès (mairie) p. 351PO1/19131913/955 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83PO1/19141914/145 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Conversations téléphoniques. Voeu p. 242PO1/19121912/282 1919-08-28Session extraordinaire. Vitesse des automobiles p. 231PO1/19191919/361 1922-05-31Séance ordinaire. Jardins publics. Concerts payants. Surveillance. Questions de M. Porterie p. 181PO1/19221922/238 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 392PO1/19131913/1070 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 61PO1/19141914/68 1929-09-06Convocation du conseil municipal p. 325PO1/19291929/312 1928-12-28Electrification et synchronisation des horloges de la ville - Traité Brillié frères p. 685PO1/19281928/714 1929-02-05Ecole hôtelière - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses p. 248PO1/19291929/242 1921-01-14Session extraordinaire. Accident de travail. Instance Paul Déjean p. 10PO1/19211921/6 1910-08-20Session de droit. Introductions. Demande Raynaud. Versement de retenues rétroactives p. 337PO1/19101910/775 1930-02-24Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumission Pégouret p. 87PO1/19301930/22 1931-05-29Fédération des unions mutualistes départementales de la région toulousaine. Demande de subvention p. 357PO1/19311931/324 1930-02-24Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Gilis p. 119PO1/19301930/120 1913-11-11Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 372PO1/19131913/1021 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 66PO1/19131913/150 1925-02-27Etablissement et entretien des pavages pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 29PO1/19251925/42 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Transport des détenus. Voitures cellulaires p. 144PO1/19131913/397 1913-11-11Session de droit. Rapports. Vente terrain, boulevard des Récollets. Affaire Cazaneuve p. 356PO1/19131913/981 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 95PO1/19141914/181 1917-02-28Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 58PO1/19171917/89 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de la maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 35PO1/19091909/1192 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. réparations aux water closets p. 103PO1/19101910/58 1921-09-08Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif 1920. Chapitres additionnels de 1921. Budget primitif pour 1922. Avis du Conseil municipal p. 260PO1/19211921/389 1921-09-08Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1920. Budget supplémentaire de 1921. Avis p. 260PO1/19211921/390 1917-10-05Session ordinaire. Election du secrétaire p. 100PO1/19171917/136 1927-03-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Traiés Dupiech et Micouleau p. 149PO1/19271927/182 1916-06-18Session ordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'un poste d'adjointe à l'école de filles Duranti p. 170PO1/19161916/200 1921-01-25Session extraordinaire. Acquisition. Immeuble rue des feuillants. Affaire Boyer p. 27PO1/19211921/20 1932-05-27T.C.R.T - Modification aux voies Pont Bayard et boulevard Bonrepos p. 394PO1/19321932/273 1931-12-31Oeuvre du trousseau. Demande de subvention p. 947PO1/19311931/828 1932-04-23Groupe scolaire de Bonhoure - Construction d'une école matrenelle p. 333PO1/19321932/257 1932-11-21Kiosques à fleur et W.C. souterrains - Travaux complémentaires - Traité Bailleau p. 867PO1/19321932/565 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rouzaud née Dominiquette Antoinette Fourcade en qualité de veuve de M. Rouzaud ex brigadier chef de la sûreté de la police municipale p. 365PO1/19311931/353 1933-10-05Comité régional du Midi - Subvention p. 330PO1/19331933/187 1932-04-23Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Déjean veuve d'un ancien brigadier jardinier au service des jardins et promenades p. 321PO1/19321932/218 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dutour née Roche en qualité de veuve de M. Albert Dutour ex préposé de 3ème classe à l'octroi de Toulouse p. 406PO1/19321932/308 1933-07-28Associations laïques de Toulouse - Demandes de subventions p. 584PO1/19331933/342 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1914 p. 236PO1/19141914/542 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Guizard p. 33PO1/19091909/1127 1927-03-28Société la violette de Paris - Demande de subvention p. 144PO1/19271927/168 1910-02-21Session de droit. Introductions. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 169PO1/19101910/220 1922-11-12Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Darles dont le mari fut conseiller municipal p. 421PO1/19221922/562 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Demande Pugibet, expéditionnaire au service municipal des eaux, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 201PO1/19141914/456 1923-01-08Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Savène p. 313PO1/19231923/426 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains 1re et 2me périodes. Enquête d'utilité publique p. 402PO1/19131913/1116 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts de Paris. demande de secours Darbefeuille p. 411PO1/19131913/1122 1924-11-29Session ordinaire. Questions diverses. Agrandissement des cimetières p. 392PO1/19241924/617 1923-01-08Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Fondation du comité central des oeuvres de guerre p. 309PO1/19231923/411 1927-01-28Demande de secours annuel formée par Mme Danizan veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 36PO1/19271927/35 1916-06-30Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1916. Procès verbal p. 135PO1/19161916/139 1917-10-05Session ordinaire. Service de la Sûreté. Appropriation des locaux p. 105PO1/19171917/155 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 72PO1/19111911/1061 1919-05-30Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Réparations p. 132PO1/19191919/187 1917-11-10Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Augmentation du prix de la portion p. 217PO1/19171917/268 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Pavage de la rue de la Concorde. Pétition des habitants p. 253PO1/19131913/744 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237PO1/19111911/515 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean A Messaut ancien sous brigadier hors classe de la police municipale p. 254PO1/19291929/266 1929-03-22Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Barthe p. 154PO1/19291929/139 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Demande Pradié. Liquidation de pension de retraite p. 221PO1/19101910/416 1931-12-01Amélioration de la distribution d'eau. Augmentation du diamètre d'une conduite. Bordereau de prix supplémentaire n°2 p. 74PO1/19311931/58 1919-10-31Session extraordinaire. Transfert des services téléphoniques privés de la police p. 284PO1/19191919/430 1931-07-30Lotissement Demoiselle Constantin - Quartier du Chapitre p. 576PO1/19311931/523 1930-12-14Ecole de Montaudran (filles). Création d'une troisième classe p. 676PO1/19301930/536 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Restauration de la façade de l'église des Minimes p. 51PO1/19131913/95 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location verbale p. 307PO1/19091909/871 1919-04-02Session extraordinaire. La carte de tabac p. 48PO1/19191919/80 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Demande de location Perrou. Caserne Dupuy p. 306PO1/19121912/421 1910-11-29Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs formée par divers employés de la mairie p. 408PO1/19101910/1026 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 307PO1/19091909/888 1924-11-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture d'appareils pour la machinerie de scène. Traité Viel p. 56PO1/19241924/83 1932-02-22TC.R.T. - Aubette Place Esquirol p. 170PO1/19321932/103 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Avenue de Lyon. Mauvais état de la chaussée p. 146PO1/19111911/239 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Vente de terrain. Chemin vicinal N° 15 de Blagnac à Tournefeuille. Affaire Gélis p. 170PO1/19141914/363 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise Lafage. Décompte définitif p. 306PO1/19091909/862 1917-10-05Session ordinaire. Rapports. Usine hydroélectrique. Modification à la délibération du 28 février 1917 p. 100PO1/19171917/137 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Dourthe veuve de Ferdinand Tourniaire ancien inspecteur de police p. 222PO1/19171917/284 1917-02-08Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs presseurs et ouvrières de la confection militaire. Congrès de Paris. Subvention p. 177PO1/19171917/241 1921-05-14Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 151PO1/19211921/203 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Cambolives veuve de Louis Busca reveveur de 2me classe p.18PO1/19111911/962 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 221PO1/19201920/280 1920-05-06Session extraordinaire. Vente de terrain boulevard des Récollets. Affaire Jalabert p. 193PO1/19201920/240 1920-04-06Session extraordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 181PO1/19201920/201 1923-05-05Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Traités pour diverses fournitures p. 165PO1/19231923/215 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite André Lajous (Octroi) p. 166PO1/19131913/447 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 209PO1/19131913/579 1925-02-27Demande de secours annuel formée par Pierre Balzac ancien ouvrier au service du nettoiement p. 23PO1/19251925/23 1915-10-20Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Réduction d'allocations et radiation de divers assistés p. 211PO1/19151915/268 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 226PO1/19101910/438 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 72PO1/19111911/1074 1920-02-19Session ordinaire. Création d'un bureau de poste de plein exercice allée des Demoiselles. Voeu p. 37PO1/19201920/49 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. Subvention p. 166PO1/19131913/450 1920-06-15Session extraordinaire. Modification au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 212PO1/19201920/256 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Portet ancien chef de section au service des travaux p. 171PO1/19111911/345 1932-01-08Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 698PO1/19321932/449 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Bataille, veuve d'un ancien cantonnier p. 474PO1/19121912/1063 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Acquisition de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 540PO1/19121912/1235 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 51PO1/19131913/114 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole et des salles annexes. Transformation de la place. Règlement de l'entreprise p. 312PO1/19111911/655 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bayret veuve de Jean Capéran ancien surveillant des travaux communaux p. 101PO1/19131913/252 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement de sursis p. 97PO1/19131913/241 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 15 mai au 30 juin 1913. Traité Dasque p. 249PO1/19131913/730 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à J.M Sicard ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 35PO1/19231923/36 1919-01-07Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la mairie. Modification des articles 8 et 21 p. 181PO1/19191919/244 1926-09-27Session extraordinaire - Electricité - Modification du terme correctif p. 24PO1/19261926/458 1916-01-21Session extraordinaire. Produits de la vente des bois provenant de la forêt de Bouconne. Recettes de l'exercice 1916 p. 12PO1/19161916/2 1917-01-25Session extraordinaire. Démolition de l'ancien immeuble Mistou situé boulevard des Minimes. Adjudication p. 18PO1/19171917/28 1913-11-11Session de droit. Rapports. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 357PO1/19131913/985 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette p. 209PO1/19101910/383 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de territoriale et en retraite. Demande de subvention p. 299PO1/19101910/677 1917-11-10Session extraordinaire. Achat d'une machine à écrire Underwood pour le service du contentieux p. 230PO1/19171917/311 1911-09-11Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Héliès. Octroi p. 388PO1/19111911/867 1925-10-11Session ordinaire. Classement des garages pour automobiles. Voeu p. 299PO1/19251925/484 1931-07-30Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Subvention extraordinaire pour l'exercice 1931 p. 541PO1/19311931/417 1931-03-30Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Pétitionnaire : Marcel Boucher directeur de la société anonyme les consommateurs de pétrole p. 204PO1/19311931/222 1931-09-25Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 683PO1/19311931/579 1931-11-30Gallia club toulousain - Demande de subvention exceptionnelle p. 846PO1/19311931/719 1932-01-08Crédit municipal - Bureau de Béziers - Nomination F. Guilhem p. 702PO1/19321932/464 1928-01-08Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 458PO1/19281928/460 1926-03-26Session extraordinaire - Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Congrès de Strasbourg - Demande de subvention p. 63PO1/19261926/119 1928-01-08Petites soeurs des pauvres - Legs Dreuilhe p. 430PO1/19281928/378 1926-11-19Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles - Relèvement des tarifs p. 79PO1/19261926/667 1921-02-12Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école supérieure de garçons Berthelot. Modification au tarif de la demi pension p. 391PO1/19211921/550 1917-11-10Session extraordinaire. Exposition de guerre. Assurance des objets assurés p. 225PO1/19171917/294 1916-06-03Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son. Traité Audemar Luxeuil p. 52PO1/19161916/72 1925-04-25Session extraordinaire - Service de l'octroi. Prorogation du marché Rouède p. 123PO1/19251925/203 1926-12-28Session extraordinaire - Moulin du Château - Location Daumain p. 36PO1/19261926/690 1928-03-27Demande de secours annuel formée par Mme Granadel Michel née Victorine Daydé veuve d'un ancien inspecteur des viandes des abattoirs p. 206PO1/19281928/203 1911-12-10Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole des beaux arts. Admission de jeunes filles p. 368PO1/19111911/842 1924-08-25Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale. Traités Dasque Razat et Rouzaud p. 287PO1/19241924/452 1917-10-05Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 105PO1/19171917/152 1917-10-05Session ordinaire. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 108PO1/19171917/164 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Blaise Bret ex contrôleur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 73PO1/19261926/417 1926-12-10Session extraordinaire - Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 33PO1/19261926/506 1930-02-24Séance privée - Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1930 p. 121PO1/19301930/126 1930-02-04Ecole normale d'instituteurs - Demande de subvention p. 265PO1/19301930/153 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de sept tonneaux et de douze balayeuses mécaniques. Traité Durey Sohy p. 123PO1/19091909/309 1927-10-21La vitesse des automobiles - Question de M. Hyon p. 614PO1/19271927/608 1920-04-06Session extraordinaire. Donation Flick au musée d'histoire naturelle de Toulouse p. 187PO1/19201920/220 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Demande d'attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade p. 37PO1/19091909/25 1929-02-11Comité de secours aux sinistrés de Saint Pierre de Tinnée (Alpes Maritimes) - Demande de subvention p. 571PO1/19291929/524 1928-11-16Ancien couvent des Jacobins - Restauration des vitraux de l'ancienne chapelle - Part contributive de la ville p. 606PO1/19281928/599 1930-05-28Chemins vicinaux - Classement du chemin n° 34 dit de Tucaut et de Candie p. 334PO1/19301930/265 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Rue Montcabrier. PAaage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 35PO1/19091909/1186 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Insuffisance de crédits p. 60PO1/19131913/122 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 265PO1/19131913/765 1923-04-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Peinture et vitrerie. Traité Virton p. 140PO1/19231923/161 1916-12-21Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs docteur Fageret. Avis p. 272PO1/19161916/343 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 172PO1/19131913/486 1918-11-13Session ordinaire. Eclairage de la voie publique. Question de M. Poulard p. 273PO1/19181918/314 1924-03-26Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Fournès p. 78PO1/19241924/104 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 39PO1/19091909/1242 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Conseil de prud'hommes de Toulouse. Création de deux prix municipaux en faveur des ouvriers et ouvrières les plus méritants p. 265PO1/19121912/351 1924-12-30Session extraordinaire. Entretien de bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue. Adjudication p. 419PO1/19241924/647 1920-01-23Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Règlement des fournitures Dasque p. 13PO1/19201920/14 1925-02-27Fédération nationale des mutilés du travail. Groupement de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 27PO1/19251925/34 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Razou. Avis p. 269PO1/19221922/361 1922-09-11Session ordinaire. Edification de l'Arc de Triomphe de la Voie Sacrée. Demande de subvention p. 357PO1/19221922/494 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Birbet ancien cantonnier de première classe chemins vicinaux p. 33PO1/19211921/38 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Tramways Lafourguette p. 59PO1/19111911/39 1910-02-21Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Règlement de comptes p. 169PO1/19101910/216 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rouanne veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 679PO1/19321932/397 1932-01-08Lotissement Micas - Quartier de Bonhoure p. 686PO1/19321932/415 1928-02-15Questions diverses p. 143PO1/19281928/144 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Dépense imprévues de l'exercice 1908. Justification de sommes ordonnancées p. 183PO1/19091909/508 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphin Marrot ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 851PO1/19311931/737 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur p. 307PO1/19091909/885 1931-01-08Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Troisième trimestre 1931 p. 636PO1/19311931/560 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 222PO1/19201920/281 1923-07-09Session extraordinaire. Rectification du chemin des Sept Deniers p. 367PO1/19231923/459 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Traité d'abonnement avec les miroitiers p. 311PO1/19111911/627 1926-08-17Session ordinaire - Accident Testas - Indemnité p. 79PO1/19261926/434 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité Sarrabezolles p. 242PO1/19091909/621 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 262PO1/19091909/757 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Compagnie du gaz. Placement et réparations des canalisations. Pavage p. 340PO1/19121912/575 1923-05-25Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Coquillat p. 188PO1/19231923/252 1922-08-12Session extraordinaire. Agrandissement des cimetières de Rapas et de banlieue. Acquisitions de terrains. Expropriations pour cause d'utilité publique p. 391PO1/19221922/505 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Broutin p. 45PO1/19261926/706 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Jausion et Libes. Admission en non valeur d'une somme de 96 fr p. 176PO1/19091909/463 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de bourses. Avis p. 176PO1/19091909/447 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Soulès ex secrétaire de police hors classe p. 854PO1/19311931/743 1929-12-30Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de lait p. 673PO1/19291929/697 1931-11-30Pose de conduite d'amenée de l'eau filtrée. traversée de la voie ferrée de Toulouse Bayonne. Autorisation p. 862PO1/19311931/770 1932-01-08Service des approvisionnements - Fourniture d'essence - Traité Poupot p. 700PO1/19321932/456 1931-07-30Internat municipal du lycée de jeunes filles - Achat d'un chauffe plats - Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 570PO1/19311931/502 1933-03-27Lotissement Pandele-Sesquière, quartier de Negreneys p. 199PO1/19331933/152 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubila veuve Valès (mairie) p. 397PO1/19101910/975 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires et écoles maternelles. Isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 432PO1/19101910/1129 1917-04-20Session extraordinaire. Achat d'avoine pour le service du nettoiement. Soumission Bordes p. 94PO1/19171917/120 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Virtuoses de la chasse. Subvention p. 311PO1/19111911/639 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 203PO1/19111911/431 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Modifications au règlement et au tarif des cimetières p. 85PO1/19141914/153 1917-11-10Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Bories p. 219PO1/19171917/272 1917-12-22Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers de Toulouse. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 270PO1/19171917/369 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 230PO1/19121912/243 1923-03-22Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Projet de vente du domaine de Saint Orens. avis p. 93PO1/19231923/121 1925-07-08Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Affaire Marmont. Admission en non valeur p. 202PO1/19251925/322 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jarousseau p. 386PO1/19121912/791 1919-06-01Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Calmettes veuve de Baptiste Forgues ancien roulier du service municipal des jardins et promenades p. 8PO1/19191919/18 1931-09-25Société ccopérative des producteurs maraîchers - Demande de subvention p. 690PO1/19311931/606 1931-05-29Conseil d'état. Nouveau pourvoi Pugibet p. 339PO1/19311931/263 1932-05-27Taxe vicinale de l'année 1930 - Admissions en non valeur p. 394PO1/19321932/272 1919-03-31Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles, legs Chenu p. 87PO1/19191919/121 1932-05-27Ecole de la Daurade (Lakanal filles) - Création d'une cinquième classe p. 414PO1/19321932/335 1932-11-21Comité départemental des murtilés et réformés de la guerre - Demande de subvention p. 861PO1/19321932/550 1931-07-30Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 571PO1/19311931/508 1932-11-21Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Création de postes p. 859PO1/19321932/542 1933-02-18Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 113PO1/19331933/60 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Barthe ex contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 121PO1/19331933/77 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boubée ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 399PO1/19321932/290 1932-11-21Création d'un débit de tabac, 50 allée St Agne - Pétition Rey p. 873PO1/19321932/581 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Conte ex directeur des comptabilités municipales p. 187PO1/19331933/117 1929-02-05Procès verbal p. 239PO1/19291929/221 1929-02-08Procès verbal p. 426PO1/19291929/400 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Rouzaud ancien receveur des droits de place p. 88PO1/19241924/142 1920-01-23Session extraordinaire. Fourneaux économiques p. 24PO1/19201920/42 1911-09-11Session de droit. Rapports. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Fauré Dère p. 389PO1/19111911/887 1910-11-29Session de droit. Rapports. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 415PO1/19101910/1057 1912-06-08Introductions. Emprunt. Usine de Bourrassol. Installation d'un nouveau groupe hydraulique p. 349PO1/19121912/656 1915-08-23Session ordinaire. Conservatoire de musique. Création de l'enseignement de la harpe chromatique p. 166PO1/19151915/197 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures de livres de prix. Adjudication p. 98PO1/19101910/9 1918-07-30Session extraordinaire. Legs Jean Subra p. 158PO1/19181918/201 1927-06-25Chute d'un arbre - Indemnité Massif p. 372PO1/19271927/403 1927-10-21Succession Castex - Remploi des valeurs en rentes sur l'état p. 585PO1/19271927/517 1926-12-28Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 32PO1/19261926/680 1927-01-06Rachat des stations de pompage de Bourrassol et de Portet p. 342PO1/19271927/323 1925-07-12Usine du ramier du Château. Réclamation Sirven p. 345PO1/19251925/569 1925-07-08Session extraordinaire - Alignement vieux chemin de Lasbordes Mlle Pouzols pétitionnaire p. 219PO1/19251925/381 1928-11-16Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal au quartier Saint Roch p. 606PO1/19281928/598 1930-02-04Plan d'aménagement d'embellissement et d'extension de la ville de Toulouse p. 257PO1/19301930/146 1929-05-07Comité de patronage laïque du docteur Bach - Demande de subvention p. 380PO1/19291929/333 1921-08-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Villar. Avis p. 339PO1/19211921/425 1930-11-15Mairie - Exhaussement d'un étage de l'aile située rue Lafayette p. 615PO1/19301930/421 1932-02-22Voirie - Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière d'ophite de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 167PO1/19321932/90 1932-11-21Cercle Duployen des sténodactylographes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 861PO1/19321932/548 1926-08-17Session ordinaire - Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 65PO1/19261926/395 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Vaucouleur p. 46PO1/19261926/709 1930-02-04Club athlétique de la Colonne - Demande de subvention p. 266PO1/19301930/158 1926-11-19Session extraordinaire - Voeu pour la grâce de Sacco et Vanzetti p. 79PO1/19261926/666 1927-11-30Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Avis à émettre pour constitution d'une chambre de métiers à Toulouse p. 679PO1/19271927/672 1923-05-05Session ordinaire. Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 163PO1/19231923/209 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Emprunt à la loterie Saint Etienne p. 274PO1/19141914/561 1925-02-04Session extraordinaire - Association amicale des anciens du 8° génie. Demande de subvention p. 95PO1/19251925/152 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement aux Minimes. Indemnité Lafont entrepreneur du 5me lot p. 256PO1/19111911/584 1915-11-15Session ordinaire. Capture des chiens. Crédit supplémentaire p. 225PO1/19151915/276 1921-01-25Session extraordinaire. Annexe. Programme modifié du concours ouvert pour l'édification au cimetière Terre-Cabade d'un monument commémoratif p. 36PO1/19211921/44 1916-12-21Session extraordinaire. Société coopérative la laborieuse des tabacs et électricité. Demande de subvention p. 272PO1/19161916/342 1916-11-27Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1917 p. 248PO1/19161916/303 1918-04-04Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne n° 17. Mutation Donsimoni p. 75PO1/19181918/81 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Instance Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 144PO1/19111911/231 1927-10-21Hospices civils - Modification de l'emplacement de la station d'épuration de l'hôpital suburbain p. 583PO1/19271927/514 1932-04-23Lotissement Gontaut Biron quartier du Boulingrin p. 327PO1/19321932/239 1932-11-21Accident du travail - Appel Seris contre le jugement contradictoire rendu par le tribunal civil p. 881PO1/19321932/607 1933-02-18Régie municipale des abattoirs - Modification des bureaux et de la salle du conseil d'exploitation p. 103PO1/19331933/29 1933-02-18Pompes funèbres - Fourniture de tissu caoutchouté - Traité établissements Hutchinson p. 112PO1/19331933/54 1909-11-22Session de droit. Rapports. Chauffage des établissements et services municipaux. Solde des dépenses de 1908 p. 362PO1/19091909/1077 1916-12-05Session ordinaire. Vidanges des fosses d'aisance p. 105PO1/19161916/132 1916-10-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chaubard veuve de M. Mestré ancien préposé de 2° classe p. 226PO1/19161916/267 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Sociétés la ruche mutualiste et la mutualité familiale. Subvention p. 95PO1/19131913/213 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Jubély (police) p. 137PO1/19131913/320 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Expropriation des immeubles pour la construction d'une école de filles et maternelle rue Matabiau. Déclaration de M. Julien p. 231PO1/19131913/657 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Second ancien sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 228PO1/19221922/294 1923-12-03Session extraordinaire. Etablissement et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1923-1924 p. 78PO1/19231923/108 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Accident automobile rue Constantine. Réclamation Villain p. 186PO1/19141914/424 1923-11-27Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Gaillardie p. 410PO1/19231923/515 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Maupomé ancien préposé de première classe à l'octroi p. 448PO1/19201920/549 1923-11-28Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 427PO1/19231923/569 1918-11-13Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 275PO1/19181918/316 1926-08-17Session ordinaire - Fourneaux économiques, crèches, maison des mères, bains douches, internats municipaux et école hôtelière - Traités : Decamps, Astruc, Louboutin, Boujard, Sicard et Mercadier p. 78PO1/19261926/431 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bouilhères en qualité de veuve de Gabriel Marty ex brigadier de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74PO1/19261926/420 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédits p. 161PO1/19091909/395 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Pène ex agent de police p. 255PO1/19291929/267 1931-05-29Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'un emploi de professeur de dessin. Avis p. 347PO1/19311931/288 1930-05-28Amélioration de la distribution d'eau - Installation filtrante - Avenant n°1 p. 329PO1/19301930/252 1926-11-19Session extraordinaire - Ecoles primaires élémentaires - Avis sur les dates des six jours de congé mobiles p. 45PO1/19261926/578 1928-01-08Société chorale et instrumentale mixte les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 456PO1/19281928/454 1929-02-05Demande de secours annuel formée par François Landet ancien égoutier p. 256PO1/19291929/271 1928-12-28Vœux de nouvel an p. 694PO1/19281928/738 1931-09-25Syndicat du livre de Toulouse - Demande de subvention p. 691PO1/19311931/610 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Deville née Méric en qualité de veuve de M. Henri Deville retraité de la ville de Toulouse p. 174PO1/19321932/118 1931-03-30Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Demande de subventionPO1/19311931/213 1931-07-30Amicale laïque de Saint Agne - Demande de subvention p. 582PO1/19311931/538 1931-05-20Maison des mutilés de la guerre et du travail. Location avec promesse de vents de l'immeuble sis 11 rue Alexandre Fourtanier p. 331PO1/19311931/245 1932-05-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourcellie veuve d'un ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 409PO1/19321932/316 1932-01-08Monuments historiques - Ancien couvent des Jacobins - Restauration des toitures p. 703PO1/19321932/465 1932-11-21Rupture de canalisation quartier Marengo - Indemnité Parayre p. 866PO1/19321932/563 1932-11-21Distribution d'eau potable - Quartier de Moscou - Acquisition Barrière, Capet et Boyer p. 880PO1/19321932/606 1933-07-28Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pourville née Cathala veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 583PO1/19331933/337 1932-11-21Service des eaux - Fourniture de robinetterie et de fontainerie - Soumission Gilard p. 848PO1/19321932/512 1933-10-05Service de la drague à vapeur - Fourniture d'un groupe moteur diesel marin Deutz - Traité Valcke frères S.A. p. 333PO1/19331933/198 1934-05-02Trottoirs et pavages - Essais allée des Demoiselles. Traité Gordia p. 133PO1/19341934/45 1910-10-05Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. voie d'accès. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Murs de soutènement. Escaliers. Adjudication p. 255PO1/19101910/553 1918-11-13Session ordinaire. Election du secrétaire p. 250PO1/19181918/263 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Ecole Lakanal garçons. Aménagement d'une nouvelle salle de classe. p. 360PO1/19111911/808 1919-02-10Session extraordinaire. Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures communales. Traité Privat p. 252PO1/19191919/376 1923-11-28Session ordinaire. Société sportive rugby club toulousain. Demande de subvention p. 427PO1/19231923/570 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. avant projet d'appropriation d'une maison de campagne à Croix Daurade pour l'établissement d'une colonie scolaire de vacances p. 96PO1/19111911/1114 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Servat ancien surveillant de travaux p. 51PO1/19131913/113 1922-08-12Session extraordinaire. Terrains communaux situés rue Ozenne. Vente par adjudication aux enchères publiques p. 394PO1/19221922/509 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Vente aux enchères du matériel de l'usine Razous. Cahier des charges p. 285PO1/19091909/835 1909-07-06Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 212PO1/19091909/525 1919-01-07Session extraordinaire. Loi concernant la résiliation des baux ruraux. Nomination de la commission arbitrale pour le canton centre p. 185PO1/19191919/256 1923-07-02Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bouas p. 35PO1/19231923/35 1917-11-10Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs p. 217PO1/19171917/267 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne. Location avec prise à bail p. 216PO1/19111911/472 1921-05-14Session ordinaire. Confection du matériel scolaire. Barthélémy soumissionnaire p. 155PO1/19211921/213 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Protection de la santé publique p. 201PO1/19211921/256 1927-11-30Octroi - Tarif général de relèvement p. 653PO1/19271927/626 1926-05-02Service des pompes funèbres - Accident Boiry p. 32PO1/19261926/12 1923-05-25Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'électricité p. 189PO1/19231923/261 1924-08-07Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mouneau p. 223PO1/19241924/354 1928-01-27Syndicat des commis de l'enregistrement - Demande de subvention p. 74PO1/19281928/18 1909-06-09Session extraordinaire. Séance du 6 septembre 1909. Procès verbal p./274PO1/19091909/764 1924-12-30Session extraordinaire. Lotissement. Ouverture de voies privées sur les terrains de Grand Selve. Demande Durand p. 427PO1/19241924/669 1925-02-04Session extraordinaire - Société l'étoile sportive Saint Sylve. Demande de subvention p. 105PO1/19251925/168 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Massip (archives) p. 392PO1/19131913/1063 1916-03-10Session extraordinaire. Décès de Mme Anglade. Condoléances p. 210PO1/19161916/253 1924-11-29Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vil Leneuve ancien brigadier de la sûreté p. 383PO1/19241924/588 1926-08-17Session ordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Réseau de distribution électrique des usagers du Moulin p. 84PO1/19261926/449 1917-11-10Session extraordinaire. Organisation de la production intensive dans les domaines nationaux communaux et particuliers. Voeu p. 232PO1/19171917/315 1925-02-27Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919. Louis Lalanne boulanger 30 rue Denfert Rochereau p. 20PO1/19251925/9 1925-02-27Service des eaux. Fontainerie et robinetterie. Marché de gré à gré. Traité Gilard p. 26PO1/19251925/31 1925-04-25Session extraordinaire - Tockey club toulousain. Demande de subvention p. 121PO1/19251925/196 1927-03-28Société du souvenir français - Comité de Toulouse - Demande de subvention p. 144PO1/19271927/167 1922-11-12Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fourniture d'un piano p. 424PO1/19221922/570 1923-12-03Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1923. Désignation des délégués p. 78PO1/19231923/107 1926-12-28Session extraordinaire - Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest - Demande de subvention p. 42PO1/19261926/700 1916-12-21Session extraordinaire. Compte de gestion de 1915 p. 268PO1/19161916/328 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 407PO1/19121912/886 1924-03-26Session extraordinaire. Déversement dans les égouts des eaux pluviales et ménagères. Admissions en non valeurs p. 102PO1/19241924/186 1924-12-30Session extraordinaire. Avarie de café. Réclamation Puigcercos p. 423PO1/19241924/658 1929-12-16Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Vié née Boy veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 647PO1/19291929/620 1919-02-10Session extraordinaire. Donation des époux Guilhem. Hospices civils p. 255PO1/19191919/383 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives, faites par divers employés de la mairie p. 175PO1/19091909/423 1917-10-05Session ordinaire. Séance du 10 mai 1917 p. 100PO1/19171917/135 1911-05-05Session de droit. Séance du 5 mai 1911. Procès verbal p. 161PO1/19111911/245 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produit des locations des propriétés communales année en 1905. Admission en non valeur d'une somme de 341 fr 25 p. 182PO1/19111911/385 1924-08-10Session extraordinaire. Goudronnage d la route nationale N° 113 à Saint Agne. Traité Letinie p. 334PO1/19241924/486 1935-06-11Alignement rue des Arts Saint Cyprien n° 9 et 11 - Cohéritiers Izar propriétaires p. 427PO1/19351935/569 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Dispons ex ouvrier de l'atelier de réparations p. 102PO1/19131913/259 1914-01-31Session extraordinaire. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 66PO1/19141914/86 1921-01-08Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion 1920. Budget supplémentaire de 1921. Budget primitif de 1922 p. 241PO1/19211921/346 1916-06-30Session extraordinaire. Projet de modification des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142PO1/19161916/167 1927-03-28Convocation du conseil municipal p. 138PO1/19271927/153 1911-01-08Session de droit. Rapports. Instance Pendaries. Arrêt du conseil d'état. Règlement p. 325PO1/19111911/708 1926-06-25Session ordinaire - Bibliothèque pédagogique du personnel enseignant laïque de Toulouse - Relèvement de la subvention municipale p. 48PO1/19261926/282 1920-02-20Session ordinaire. Déclaration de M. Amilhau p. 47PO1/19201920/61 1928-03-27Usine hydroélectrique - Ligne du Ramier à Braqueville - Enquête d'utilité publique p. 187PO1/19281928/163 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Succession Chanterane. Legs fait à la caisse de l'école maternelle de la rue Merly. Autorisation d'acceptation p. 248PO1/19121912/307 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes administratif et de gestion de 1910, chapitres additionnels de 1911, budget de 1912. Avis p. 240PO1/19111911/537 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Taxe militaire p. 123PO1/19091909/305 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Mendaille née Laffargue en qualité de veuve de M. Mendaille sous chef de poste retraité de l'octroi de Toulouse p. 853PO1/19311931/741 1930-04-25Ecole Fabre (garçons) - Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 286PO1/19301930/217 1933-12-23Vente de matériel à la ville de Foix p. 1010PO1/19331933/584 1934-05-02Eclairage axial (6°tranche). Décompte définitif Cie provençale d'entreprises p. 132PO1/19341934/42 1919-11-19Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Rigaud p. 316PO1/19191919/482 1920-02-19Session ordinaire. Fêtes du centenaire p. 38PO1/19201920/52 1924-01-28Session extraordinaire. Redevance pour l'établissement d'une voie ferrée. Admission en non valeur p. 12PO1/19241924/26 1910-08-20Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers et des cuisiniers de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 348PO1/19101910/826 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue des Blanchers et alignement. Affaire Daure p. 402PO1/19121912/869 1914-11-22Session ordinaire. Internat municipal annexe du lycée de jeunes filles. Subvention complémentaire p. 321PO1/19141914/631 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Suppression de crédits au budget primitif de 1912 pour cause de suppressions d'emplois p. 328PO1/19121912/513 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Instance Deljougla. Dégâts causés à l'immeuble 34 rue Nazareth. Acquiescement à jugement. Règlement p. 70PO1/19131913/167 1922-08-12Session extraordinaire. Service des eaux. règlement des concessions d'eau. Modifications p. 402PO1/19221922/527 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Création d'une salle de conférences à l'école primaire supérieure de garçons. Traité Sicre p. 163PO1/19141914/327 1914-08-31Session ordinaire. Questions diverses. Statistiques diverses p. 288PO1/19141914/613 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 247PO1/19231923/335 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Demande de subvention p. 450PO1/19121912/1018 1920-12-29Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Gauthier veuve de Jean Marie Fourès ancien cantonnier au service du nettoiement p. 456PO1/19201920/574 1912-02-29Session de droit. Introductions. Ecole des Beaux arts. Demande de secours Sarabezolles p. 128PO1/19121912/33 1911-01-08Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Aménagement provisoire de l'école vétérinaire p. 321PO1/19111911/692 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Jeanne Germaine Dupont veuve de Claude Dreuilhe préposé d'octroi en retraite p. 140PO1/19161916/155 1925-04-09Session extraordinaire - Clinique des maladies mentales de la Grave. Relèvement du prix de journée. Rejet p. 239PO1/19251925/397 1920-04-08Session ordinaire. Legs Rous veuve Marty. Frais et honoraires dus à Me Fabre p. 285PO1/19201920/345 1929-02-11Demande de secours annuel formée par Baptiste Carrière ancien cantonnier des chemins communaux p. 579PO1/19291929/550 1931-07-30Quartier de Fontaine Bayonne - Transformation de l'école maternelle en école mixte et transfert de l'école maternelle à Casselardit p. 534PO1/19311931/410 1930-11-15Service des pompes funèbres - Assurance d'un fourgon funéraire p. 622PO1/19301930/442 1931-03-30Service des eaux. Fourniture des bouches à clé. Tampons de regard et plaques de bouches d'égouts. Traité de la société anonyme des ferronneries du Midi p. 188PO1/19311931/172 1931-05-29Ecoles des fontaines (mixte à trois classes). Créations p. 349PO1/19311931/295 1925-05-20Session ordinaire - Les tramways p. 172PO1/19251925/277 1921-05-13Session ordinaire. Société de gymnastique. Demande de subvention p. 138PO1/19211921/152 1919-03-30Session extraordinaire. Achat de deux automobiles pour les service des pompes funèbres p. 77PO1/19191919/91 1922-08-12Session extraordinaire. Locations Durbach et veuve Marqué 17 et 18 boulevard Montplaisir p. 399PO1/19221922/520 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Berty. Avis p. 222PO1/19221922/272 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Teulet sapeur pompier hors classe p. 368PO1/19131913/1008 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 122PO1/19141914/251 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1912 p. 79PO1/19111911/1104 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Abescat sapeur pompier p. 205PO1/19101910/367 1929-02-11Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Larroque p. 582PO1/19291929/563 1929-12-16Eclairage axial - Hôtel Duranti - Redevances d'arrérages p. 654PO1/19291929/647 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande Sigaudès employé au service des travaux et Baux, électricien au service des châteaux d'eau. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites de la mairie p. 356PO1/19101910/852 1910-11-29Session de droit. Rapports. Création d'un fourneau économique faubourg Bonnefoy. Demande de crédit p. 406PO1/19101910/1019 1910-11-29Session de droit. Rapports. Instance Broca frères. appel p. 408PO1/19101910/1031 1916-11-27Session ordinaire. Exposition Raemackers. Solde de dépenses p. 250PO1/19161916/309 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Réclamation Sagné p. 237PO1/19131913/685 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Répartition des intérêts de la masse d'habillement des employés d'octroi p. 63PO1/19111911/1039 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Demande de remboursement des retenues effectuées sur le traitement de Jean Marie Sans moniteur de gymnastique p. 229PO1/19121912/239 1919-04-02Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Simon Emile Dedieu ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 41PO1/19191919/61 1919-08-28Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 224PO1/19191919/337 1918-05-23Session ordinaire. Fédération toulousaine de préparation militaire. Demande de subvention p. 110PO1/19181918/144 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat de Toulouse Sud Ouest. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148PO1/19181918/174 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement. Allocation annuelle (année 1912). Protection de la santé publique p. 248PO1/19131913/725 1919-10-12Session extraordinaire. Le salut de la municipalité aux députés d'Alsace Lorraine p. 346PO1/19191919/545 1922-08-22Session ordinaire. Construction d'un réseau d'égouts. moyens financiers p. 258PO1/19221922/335 1922-03-11Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 309PO1/19221922/385 1914-01-31Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Chemins de fer de Castres à Toulouse. Terminus. Protestation p. 67PO1/19141914/90 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Bégué p. 121PO1/19141914/247 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 198PO1/19141914/445 1923-04-05Session ordinaire. Musée Saint Raymond. Travaux p. 147PO1/19231923/172 1923-05-29Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Marie Anne Jacquette Lauzero en qualité de veuve de Joseph André ancien chauffeur aux usines communales p. 196PO1/19231923/272 1928-01-27Syndicat national des agents des trésoreries générales et recettes des finances de France et des colonies (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 74PO1/19281928/20 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Impressions, reliures, ouvrages administratifs, articles et matériels de bureau (année 1911) p. 403PO1/19121912/874 1915-01-07Session extraordinaire. Secours à des indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 135PO1/19151915/134 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Monument aux gloires de Toulouse. Interruption des travaux. Question de M. Salamon p. 435PO1/19231923/596 1929-03-22Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une voiture automobile par un tombereau - Réclamation Delmas (auto club du Midi) p. 170PO1/19291929/208 1929-05-14Election de deux délégués au conseil d'administration de l'institut des sourd muets p. 267PO1/19291929/303 1921-02-12Session extraordinaire. Bureau de postes de Lalande. Augmentation du prix de la location p. 391PO1/19211921/553 1928-11-16Hygiène - Indemnité de Verduzan p. 577PO1/19281928/501 1929-11-02Fédération des ouvriers et employés de l'Etat anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 84PO1/19291929/67 1930-10-15Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 585PO1/19301930/408 1929-02-11Conseil de discipline - Désignation des délégués du conseil municipal p. 558PO1/19291929/479 1929-12-16Maison municipale des mères - Legs veuve Dresseyre - Acceptation p. 662PO1/19291929/672 1929-12-30Electricité - Arsena let polygone - Deuxième avenant au traité du 7 avril 1927 p. 669PO1/19291929/686 1930-02-04Crédit foncier de France - Emprunt de 3 millions de francs p. 262PO1/19301930/149 1929-03-22Virements de crédits p. 147PO1/19291929/126 1931-07-30Pont Saint Pierre - Travaux complémentaires - Traité Arnodin p. 573PO1/19311931/514 1930-12-14Budget de la régie électrique p. 692PO1/19301930/548 1929-12-16Fourniture du pain - Ecole primaire supérieure de garçons - Traité Bor p. 655PO1/19291929/649 1926-12-28Session extraordinaire - Drague à vapeur - Réparations de barques - Traité Laffue p. 42PO1/19261926/699 1923-03-22Session extraordinaire. Société d'horticulture de la Haute-Garonne. Exposition florale. Demande de subvention p. 92PO1/19231923/116 1927-10-21Société harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 580PO1/19271927/506 1928-11-16Grouoes scolaires de la Juncasse de la Salade des Trois Cocus et de Rangueil - Transformation en école mixte de l'école maternelle Fontaine Bayonne p. 568PO1/19281928/485 1925-05-20Session ordinaire - Election du secrétaire p. 167PO1/19251925/257 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Ursule Marty en qualité de veuve de M. Labadie inspecteur de la police de la sûreté p. 53PO1/19261926/210 1927-06-25Association des anciens gymnastes de Toulouse - Demande de subvention p. 358PO1/19271927/360 1920-04-06Session extraordinaire. Acquisition terrain rue du Canard. Affaire caisse d'épargne p. 183PO1/19201920/205 1932-02-22Extension de l'éclairage public - Traité compagnie provençale d'entreprises p. 191PO1/19321932/171 1931-07-30Etablissement d'une colonie scolaire de vacances au quartier des Sept Deniers - Enquête parcellaire p. 549PO1/19311931/437 1931-09-25Crédit municipal - Bureau de correspondance de Pau - Nomination Taupiac p. 680PO1/19311931/569 1931-01-08Assistance aux femmes en couches - Troisième trimestre 1931 p. 636PO1/19311931/562 1930-11-15Fourniture des effets d'habillement aux agents de la police municipale pendant les années 1931,1932,1933 - Adjudication p. 620PO1/19301930/434 1930-02-04Hospices civils - Aliénation d'immeubles : 16 rue de l'Orient et 40 rue de la Pomme p. 278PO1/19301930/200 1931-11-30Fourniture d'un tour parallèle d'un étau limeur et d'une rectifieuse électrique - Soumission Wallach frères p. 832PO1/19311931/680 1932-01-08Faculté mixte de médecine et de pharmacie - Institut d'hygiène - Subvention p. 695PO1/19321932/438 1932-11-21Demande de secours annuel formée par M. Marcel Triadou ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 900PO1/19321932/661 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barat née Ajas en qualité de veuve de Jean Barat retraité de la police municipale p. 899PO1/19321932/656 1932-11-21Demande de secours annuel formée par Mme Souville veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 902PO1/19321932/667 1931-12-31Comité de patronage de l'école Fabre. Demande de subvention p. 951PO1/19311931/839 1932-12-27Oeuvre Granger. Demande de subvention p. 979PO1/19321932/716 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Roudière née Oussal ex aide cuisinière aux fourneuax économiques p. 126PO1/19331933/88 1933-10-05Défense de Toulouse contre les inondations - Avant projet N° 5 p. 328PO1/19331933/184 1933-03-27Régie municipale des Abattoirs - Livraison de glace - Remboursement à la ville de la contribution des patentes pour l'exercice 1932 p. 207PO1/19331933/175 1933-10-05Ecoles professionnelles - Demandes de bourses - Avis p. 334PO1/19331933/201 1932-11-21Cercle laïque de Croix Daurade - Demande de subvention p. 877PO1/19321932/597 1933-02-18Pont Saint Michel - Elargissement du pont p. 132PO1/19331933/102 1911-09-11Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Agrandissement p. 387PO1/19111911/854 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 328PO1/19121912/495 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 329PO1/19121912/537 1915-03-26Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Legs Noémie Pujol. Avis p. 54PO1/19151915/65 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 71PO1/19111911/1052 1912-02-29Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des arts p. 138PO1/19121912/58 1912-05-18Session de droit. Election du cinquième adjoint p. 302PO1/19121912/385 1918-07-30Session extraordinaire. Crise de la pomme de terre. Question de M. Bessat p. 169PO1/19181918/229 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles rue Matabiau. Démolition des immeubles expropriés. Cahier des charges p. 144PO1/19131913/396 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Vincent Fontagne ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 151PO1/19231923/178 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Demande de subvention p. 71PO1/19111911/1054 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de Saint André de Cubzac. Demande de subvention p. 403PO1/19121912/876 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines de l'abattoir et autres établissements communaux pendant l'année 1913 p. 489PO1/19121912/1151 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 56PO1/19211921/61 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Modification dans la tenue des foires de Fourquevaux. Avis p. 262PO1/19091909/761 1924-01-28Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 19PO1/19241924/45 1924-07-05Session ordinaire. Union des chefs d'atelier de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 145PO1/19241924/216 1924-11-02Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 60PO1/19241924/97 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures diverses. Traité Groussard p. 419PO1/19231923/543 1923-11-28Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse communale Charlionnais p. 423PO1/19231923/553 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 202PO1/19101910/348 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Objets classés de l'église Saint Sernin. Acquisition et pose d'un coffre fort p. 406PO1/19121912/885 1913-02-01Session extraordinaire. Décès du père de M. de Verbizier conseiller municipal p. 1PO1/19131913/2 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Demande Léon Cazes employé au bureau des élections.Services auxiliaires Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 14PO1/19131913/393 1909-11-22Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 347PO1/19091909/997 1915-03-12Session extraordinaire. Construction et entretien des trottoirs et dallages pendant l'année 1915. Traité Badia p. 244PO1/19151915/313 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés sténographiques du Sud Ouest. Deuxième fête fédérale à Toulouse. Demande de subvention p. 171PO1/19131913/481 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité veuve Castagné p. 166PO1/19131913/462 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal, angle du boulevard et de l'avenue des Minimes. Adjudication p. 65PO1/19141914/80 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 269PO1/19131913/796 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des jardins et promenades pendant l'année 1912 p. 325PO1/19131913/897 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses. Bâtiments communaux p. 94PO1/19141914/180 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente d'un vacant p. 255PO1/19091909/728 1923-11-27Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier des jardins promenades p. 404PO1/19231923/497 1928-05-31Providence sportive toulousaine - Demande de subvention p. 303PO1/19281928/295 1913-11-11Session de droit. Rapports. Enlèvement supplémentaire de boues, terres, herbes, feuilles, etc p. 374PO1/19131913/1031 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Clinique d'observation des maladies mentales à l'Hôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 309PO1/19101910/718 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Maximilien Fédas ancien chef de bureau (contributions) p. 412PO1/19201920/515 1909-12-29Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1909. Procès verbal p. 73PO1/19091909/1271 1921-05-14Session ordinaire. Rectification p. 150PO1/19211921/199 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain situé rue Constantine. Offre Labit p. 433PO1/19121912/933 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 335PO1/19091909/911 1926-03-26Session extraordinaire - Lotissement - Ouverture de voies privées au quartier de Bonhoure - M. Lieux pétitionnaire p. 72PO1/19261926/147 1926-07-08Session ordinaire - Comité national de l'enfance - Demande de subvention p. 49PO1/19261926/349 1924-03-26Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Lenfant, Fos, Dupiech et Micouleau p. 81PO1/19241924/115 1921-08-11Session ordinaire. Création d'une place publique à Croix Daurade p. 351PO1/19211921/474 1910-10-05Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 245PO1/19101910/451 1925-04-09Session extraordinaire - Demande des secours annuel par Mme veuve Bacquié professeur en retraite au conservatoire de musique p. 239PO1/19251925/393 1926-07-08Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Augmentation des loyers p. 57PO1/19261926/385 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 255PO1/19101910/552 1910-08-20Session de droit. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1909 p. 350PO1/19101910/837 1909-11-22Session de droit. Introductions. Hôtel de ville. Couronnement de la façade principale. Réparations p. 335PO1/19091909/926 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards. Contingent de la commune pour l'année 1912. Crédit supplémentaire p. 318PO1/19131913/872 1918-07-30Session extraordinaire. Demande Pierre Maurel ancien garde cimetière tendant à obtenir l'augmentation de son secours annuel p. 155PO1/19181918/195 1925-07-12Demande de secours formée par Lucie Izaac veuve de Jean Soula ancien concierge à l'école primaire de jeunes filles p. 341PO1/19251925/556 1926-07-04Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 44PO1/19261926/151 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1908. Réclamation Lapeyrère p. 312PO1/19111911/653 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Demande de prolongement de la ligne électrique Capitole Saint Cyprien jusqu'à la Barrière de Lombez. Pétition p. 306PO1/19121912/436 1931-12-01Fourniture du pain à l'E.P.S. de garçons. Soumission Viguier p. 63PO1/19311931/23 1931-02-27Place Esquirol - Construction de treize kiosques en ciment armé destinés à la vente de fleurs, journaux et confiserie - Adjudication p. 132PO1/19311931/120 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Hibos (octroi) p. 284PO1/19091909/814 1909-11-22Session de droit. Rapports. Usine Razous. Vente du matériel p. 340PO1/19091909/971 1925-02-27Service des eaux. Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égout. Traité Calvet p. 26PO1/19251925/32 1912-10-30Session extraordinaire. Fourneaux économiques. demande de crédit supplémentaire p. 431PO1/19121912/899 1921-05-13Session ordinaire. Taxe vicinale p. 149PO1/19211921/196 1921-09-08Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 265PO1/19211921/405 1913-11-11Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Augustin Brustier ancien surveillant à l'école des arts p. 372PO1/19131913/1019 1916-12-05Session ordinaire. Démolition d'une baraque en planches devant l'entrée de l'Hôtel Dieu p. 104PO1/19161916/130 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Réparations aux water closets p. 34PO1/19091909/1170 1921-08-11Session ordinaire. Demande de secours formée par Benoîst Delbosc ancien cantonnier égoutier p. 349PO1/19211921/463 1917-01-12Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse p. 254PO1/19171917/345 1918-07-30Session extraordinaire. Aménagement du terrain nécessaire à la délivrance de la concession à perpétuité pour construction de caveaux au cimetière de Terre-Cabade p. 151PO1/19181918/185 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Brousse veuve de Louis Bélinguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 409PO1/19201920/508 1915-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Joseph Rognon ancien professeur de travaux manuels à l'école supérieure p. 24PO1/19151915/13 1915-10-20Session extraordinaire. Droits de magasinage à l'entrepôt municipal des douanes. Demande Andrieu p. 209PO1/19151915/262 1927-10-21Service vicinal - Budget de 1928 p. 583PO1/19271927/512 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Bureau de poste. Place Dupuy. Question p. 95PO1/19111911/134 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 131PO1/19111911/173 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service militaire de santé de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 203PO1/19111911/416 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Union des syndicats. Assemblée extraordinaire des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 486PO1/19121912/1135 1921-01-07Session extraordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 223PO1/19211921/306 1911-09-11Session de droit. Rapports. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 393PO1/19111911/897 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Tardos sous brigadier à l'octroi p. 19PO1/19111911/963 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Association des rédacteurs des postes et télégraphes. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221PO1/19121912/224 1912-04-23Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards p. 227PO1/19121912/231 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Joséphine Balan veuve de Ernest Jean Laffont ancien cantonnier fossoyeur p. 5PO1/19191919/9 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi. Approbation p. 187PO1/19131913/532 1928-06-06Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de deux postes de professeurs p. 349PO1/19281928/337 1923-04-05Session ordinaire. Décès de Mme la marquise Arconati Visconti. Allocation de M. le maire p. 134PO1/19231923/153 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Landelle en qualité de veuve de Antoine Salvet contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 269PO1/19251925/428 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Agnès Loze en qualité de veuve de Fernand Jean Baptiste Leazor receveur des droits de place p. 69PO1/19261926/638 1928-06-16Convocation du conseil municipal p. 366PO1/19281928/359 1928-01-08Procès verbal p. 429PO1/19281928/372 1925-05-20Session ordinaire - Election de deux délégués au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal (Mont de Piété) p. 168PO1/19251925/260 1929-02-05Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 260PO1/19291929/287 1909-05-03Session de droit. Propositions - Voeux. Ouverture des foires. Fixation de la date p. 112PO1/19091909/261 1927-03-28Service du nettoiement - Règlement Dasque p. 159PO1/19271927/216 1929-05-07Acquisition de l'immeuble n° 5 de la rue Lakanal p. 397PO1/19291929/390 1929-12-16Police municipale - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p. 638PO1/19291929/590 1924-08-05Session ordinaire. Hospices civils . Vente amiable d'une partie du presbytère de la Daurade p. 156PO1/19241924/247 1924-11-06Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres. legs Besombes p. 178PO1/19241924/275 1920-02-19Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000 de francs p. 42PO1/19201920/54 1920-04-06Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. demande de relèvement d'indemnités p. 184PO1/19201920/212 1922-05-31Séance ordinaire. Octroi. Améliorations diverses. Voeu de MM Laporte, Salamon, etc... p. 180PO1/19221922/234 1926-12-10Session extraordinaire - Hospices civils - Compte administratif de 1925 - Budget supplémentaire de 1926 p. 27PO1/19261926/488 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Espitalier veuve de Raymon Azam ancien cantonnier de 1ère classe, chemins vicinaux p. 228PO1/19221922/292 1926-07-08Session ordinaire - Octroi - Révision du tarif général p. 42PO1/19261926/326 1927-04-29Service de l'octroi - Déplacement de la Barrière de Croix Daurade - Modification du règlement p. 222PO1/19271927/267 1927-11-30Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 666PO1/19271927/640 1926-09-27Session extraordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des transports communaux p. 33PO1/19261926/472 1923-07-02Session ordinaire. Automobile club de Toulouse et des Pyrénées. Demande de subvention p. 42PO1/19231923/51 1928-01-27Usine d'incinération d'ordures ménagères - Avenant du contrat primitif p. 37PO1/19281928/5 1922-05-29Séance ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Marseille. demande de subvention p. 152PO1/19221922/166 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/489 1920-09-07Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures. Création de sections spéciales préparant aux écoles normales primaires p. 220PO1/19201920/274 1920-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joffres veuve de Pierre Pons ancien receveur des droits de place p. 102PO1/19201920/120 1920-03-26Session extraordinaire. Acquisitions de terrains pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Relèvement du taux d'intérêts p. 93PO1/19201920/87 1920-03-26Session extraordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses. Avis p. 100PO1/19201920/111 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement p. 332PO1/19131913/927 1924-07-05Session ordinaire. Nettoiement et transport. Acquisition de matériel automobile. Traités de Dion Bouton et Edouard Soulé p. 142PO1/19241924/208 1929-02-05Fourniture de viande - Traité Plante - Relèvement de prix p. 247PO1/19291929/239 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 134PO1/19141914/307 1925-12-03Session extraordinaire - Maison des mères. Chauffage central. Marché sur concours p. 67PO1/19251925/101 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 17PO1/19111911/956 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Percement de la rue des écoles en prolongement de la rue d'Aubuisson. Projet de clôture : 1° de l'école primaire supérieure de filles 2° de l'école de garçons Michelet p. 186PO1/19131913/529 1924-12-30Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de luzerne, paille et avoines p. 424PO1/19241924/659 1925-07-08Session extraordinaire - Bourse du travail. Bail p. 212PO1/19251925/357 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Location de l'immeuble Razous p. 213PO1/19091909/568 1909-05-25Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. bourses communales p. 192PO1/19091909/522 1910-02-21Session de droit. Introductions. Syndicats des terrassiers manoeuvres. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169PO1/19101910/232 1910-03-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Célestine Claverie veuve de Pierre Auguste Monlon préposé de 1re classe p. 204PO1/19101910/363 1926-12-10Session extraordinaire - Service de l'octroi - Habillement - Demande de majoration Rouède p. 38PO1/19261926/529 1925-12-24Remise en état du Capitole. Restauration du motif central. Part contributive de la ville p. 353PO1/19251925/595 1927-04-29Bétonnage des chaussées - Essai Fabre p. 217PO1/19271927/250 1927-01-06Taxes communales p. 340PO1/19271927/316 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Serres de la ville. Création d'une nouvelle voie d'accès p. 216PO1/19121912/192 1927-11-30Compagnie Helvetia - Ratification d'avenants p. 675PO1/19271927/662 1925-10-14Session extraordinaire - Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires. Comités de patronage p. 258PO1/19251925/404 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Isidore Blanc ancien expéditionnaire au service du contentieux p. 440PO1/19121912/983 1927-07-29Taxe vicinale 1928 p. 470PO1/19271927/452 1922-08-22Session ordinaire. Vitesse des automobiles et escalier Palais de Justice. Voeux de M. Porterie p. 271PO1/19221922/372 1923-03-22Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1923 p. 92PO1/19231923/118 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Locaux de l'institut électrotechnique p. 284PO1/19091909/799 1909-05-19Session extraordinaire. Pétitions - Demandes - Questions. Quartiers Marengo, Compans, Colonne, Cimetière. Création d'un poste de police p. 185PO1/19091909/516 1930-11-15Catastrophe de Lyon - Allocation de secours p. 614PO1/19301930/420 1923-05-05Session ordinaire. Oeuvre de l'ossuaire de Douaumont. Demande de subvention p. 161PO1/19231923/199 1929-05-07Questions diverses p. 400PO1/19291929/398 1927-01-28Orchestre du Théâtre du Capitole - Allocation aux Musiciens p. 23PO1/19271927/4 1926-09-27Session extraordinaire - Régularisation du prix du pain - Traité avec la société meunière - Question de Desflans p. 35PO1/19261926/476 1910-10-05Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir les enfants de Saint Cyprien. Subvention p. 245PO1/19101910/454 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Affaire Delix. Instance d'appel. Règlement p. 72PO1/19111911/1081 1924-11-02Session ordinaire. Office départemental des pupilles de la nation. Demande de subvention pour la mise en état du local p. 55PO1/19241924/77 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218PO1/19121912/197 1911-03-03Session de droit. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 92PO1/19111911/121 1921-02-12Session extraordinaire. Ecole des Arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Blanc p. 391PO1/19211921/551 1923-11-27Session ordinaire. Association amicale des ingénieurs anciens élèves de l'institut électrotechnique de Toulouse. Demande de Subvention p. 400PO1/19231923/489 1919-11-19Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débardage dans la forêt de Bouconne. Réclamation Puntous p. 315PO1/19191919/480 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Alexandre Tournier. Police p. 306PO1/19121912/401 1919-04-02Session extraordinaire. Projet de vente Messal p. 46PO1/19191919/74 1932-12-27Conseil d'état. Pourvoi Coutenceau p. 977PO1/19321932/712 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ville née Cot en qualité de veuve de M. Ville ex brigadier à l'octroi de Toulouse p. 127PO1/19331933/92 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Martial Pelet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 345PO1/19331933/232 1915-10-20Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1915. Procès verbal p. 190PO1/19151915/200 1916-01-21Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Recette d'une somme de 16.716 fr 15 p. 12PO1/19161916/4 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 102PO1/19111911/153 1933-03-27Congrès de la fédération des municipalités socialistes - Délégation p. 185PO1/19331933/110 1910-11-29Session de droit. Introductions. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 396PO1/19101910/941 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Rue Saint Léon. Mise en état de viabilité p. 417PO1/19101910/1062 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Disrtribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon. Devis p. 209PO1/19131913/569 1914-07-22Session extraordinaire. Introductions. Catastrophe du Pont d'Empalot p. 235PO1/19141914/538 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bordes veuve de Pierre ancien préposé d'octroi p. 6PO1/19191919/12 1923-11-27Session ordinaire. Achat d'une ambulance automobile. Traité Citroën p. 393PO1/19231923/468 1909-02-22Session de droit. Introductions. Attribution de bourse au lycée de garçons p. 67PO1/19091909/94 1920-02-21Session ordinaire. Budget primitif de 1920. Suite de la discussion générale p. 62PO1/19201920/64 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Viadieu veuve de Antoine Gayraud ex sergentà la compagnie des sapeurs pompiers p. 437PO1/19101910/1151 1909-11-22Session de droit. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 353PO1/19091909/1029 1923-05-05Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modification des articles 6 et 7 p. 155PO1/19231923/189 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours fédéral de Narbonne. Demande de subvention p. 168PO1/19141914/353 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Faure en qualité de veuve de M. Bourrely ancien médecin inspecteur du bureau municipal de l'hygiène retraité de la mairie de Toulouse p. 602PO1/19271927/569 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Réparations diverses p. 293PO1/19101910/610 1929-03-22Acquisition de l'immeuble 3 rue de Metz - Création de la maison de la mutualité p. 139PO1/19291929/112 1933-02-18Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée - Premier trimestre 1933PO1/19331933/106 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de médailles p. 129PO1/19091909/324 1918-10-15Session extraordinaire. Ligne de l'octroi. Terrains appartenant à la société des gisements dolomitiques de la Haute-Ariège. Bail p. 212PO1/19181918/258 1928-06-06Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 362PO1/19281928/346 1930-11-15Régies municipales - Usine d'incinération des gadoues p. 645PO1/19301930/514 1930-11-15Caisse de crédit municipal - Modifications au règlement de retraites p. 646PO1/19301930/516 1917-05-07Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste p. 147PO1/19171917/204 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble situé 6 rue petite rue Saint Ursule p. 113PO1/19131913/294 1921-08-11Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Paris p. 353PO1/19211921/481 1928-11-16Dépôt d'os verts avec extraction des graisses - Demande Arnaud - Avis sur les résultats de l'enquête p. 580PO1/19281928/512 1931-12-01Ploice. Modification au règlement des retraites p. 65PO1/19311931/28 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Construction d'une école à Fontaine Lestang. Réclamation Darnès p. 218PO1/19121912/200 1931-02-27Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 135PO1/19311931/134 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Achat d'un chariot transplanteur. Avis p. 279PO1/19131913/816 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par M Lafage ancien fontainier p. 140PO1/19091909/346 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Carrière ancien cantonnier du nettoiement p. 162PO1/19231923/204 1924-11-29Session ordinaire. Traitements des concierges des bâtiments communaux et autres. Insuffisance de crédit p. 390PO1/19241924/611 1928-05-31Demande de secours annuel formée par Mme Jules Couzinet veuve d'un ancien receveur des fourneaux économiques p. 306PO1/19281928/307 1924-12-30Session extraordinaire. Hospices civils. Budget pour 1925. Avis du conseil municipal p. 422PO1/19241924/655 1917-02-28Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 57PO1/19171917/88 1916-10-20Session extraordinaire. Coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 228PO1/19161916/271 1916-08-18Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 181PO1/19161916/231 1925-07-08Session extraordinaire - Société des raids hippiques toulousains. Demande de subvention p. 210PO1/19251925/349 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vignes en qualité de veuve de Jean Germain Sau ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 96PO1/19271927/109 1922-03-11Session ordinaire. Syndicat national des commis de perception. Congrès à Paris. Subvention p. 313PO1/19221922/397 1922-11-12Session extraordinaire. Société des Sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 414PO1/19221922/548 1920-09-04Session extraordinaire. Séance du 9 avril 1920. Procès verbal p. 109PO1/19201920/137 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demandes de bourses. Avis p. 220PO1/19201920/275 1920-03-08Session ordinaire. Vente de terrain rue Constantine. Alignement. Affaire Hébrard p. 273PO1/19201920/335 1924-03-26Session extraordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Monument Ozenne p. 94PO1/19241924/165 1924-07-05Session ordinaire. Association sportive de la Côte Pavée. Demande de subvention p. 144PO1/19241924/215 1925-02-27Agrandissement de six cimetières de banlieue. Enquête parcellaire p. 20PO1/19251925/11 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Demande de bourse à l'école supérieure de commerce p. 308PO1/19091909/894 1912-06-08Rapports. Ecole polytechnique. demande de première mise d'équipement. Avis p. 355PO1/19121912/700 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 117PO1/19101910/130 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 50PO1/19131913/87 1909-11-22Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Location d'un terrain pour le dépôt des gadoues. Résiliation du bail Mayrague p. 355PO1/19091909/1040 1915-03-26Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 56PO1/19151915/74 1930-05-28Union chorale toulousaine avenir de Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 349PO1/19301930/319 1930-10-15Envoi d'un délégué à Barcelone pour inviter diverses personnalité de cette ville à l'inauguration de la foire de Toulouse p. 583PO1/19301930/402 1929-02-11Théâtre du Capitole - Fourniture de charbon - Traité Guesnu p. 564PO1/19291929/503 1921-01-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Armand Rey p. 240PO1/19211921/335 1922-05-31Séance ordinaire. Classement de la ville de Toulouse comme centre de tourisme. Question de M. Porterie p. 181PO1/19221922/237 1930-11-15Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothèque - Soumissions Cazer et Privat p. 643PO1/19301930/508 1931-12-01Compagnie la protectrice. Assurance d'un fourgon funéraire p. 84PO1/19311931/88 1929-02-11Fourniture du vin au Lycée de jeunes filles, à l' E.P.S de garçons à l' E.P.S de jeunes filles et à l'école hôtelière - Traité Carrière p. 573PO1/19291929/533 1929-02-05Fédération départementale de la Haute-Garonne des associations de mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre de leurs veuves orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 251PO1/19291929/252 1929-02-08Secours annuel à M. Aché ancien conseiller municipal p. 427PO1/19291929/403 1931-02-27Photo club toulousain - Demande de subvention p. 135PO1/19311931/132 1931-03-30Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne). Demande de subvention p. 202PO1/19311931/214 1930-01-07Cercle laïque de Lalande - Demande de subvention p. 424PO1/19301930/362 1931-12-01Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gauré. Demnde d'alignement de M. Serres p. 63PO1/19311931/21 1931-05-29Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Deuxième trimestre 1931 p. 379PO1/19311931/395 1931-05-29Eclairage axial . Achat d'une camionnette Unic. TYraité Nicole et de Noé p. 342PO1/19311931/272 1931-03-30Incendie à l'école de filles de Bonhoure. Règlement des dégâts p. 194PO1/19311931/187 1931-05-29Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public. Soumissions Lamouroux et Fayard Aucouturier p. 378PO1/19311931/392 1931-09-25Sociétéle foyer du peuple - Demande de subvention p. 690PO1/19311931/609 1931-03-30Attribution de reliquats du legs Suau. Quote part de l'école des Beaux Arts. M. Barthès lauréat du prix Suau p. 206PO1/19311931/227 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cazals née Catherine Bru en qualité de veuve de Jean Cazals ancien brigadier de police en retraite p. 854PO1/19311931/745 1931-12-31Ecole d'arts et métiers d'Aix. Renouvellement de bourse Guillaume Baque p. 951PO1/19311931/838 1932-04-23Bureau de bienfaisance - Création d'un centre de stomatologie p. 315PO1/19321932/201 1932-05-27Hospices civils - Rachat de ventePO1/19321932/270 1921-05-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Chantrelle. Avis p. 141PO1/19211921/163 1923-04-05Session ordinaire. Instance Aragnon p. 143PO1/19231923/168 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 361PO1/19111911/814 1921-08-11Session ordinaire. Demande de secours formée par François Miailles ancien brigadier paveur p. 341PO1/19211921/435 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Maria Gardes veuve de Gastion Enjalbal ancien cantonnier paveur p. 376PO1/19211921/524 1919-11-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Benoît ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 311PO1/19191919/465 1927-04-29Demande de secours annuel formée par Mme Durand veuve d'un ancien porteur de barre au Service des droits de pesage p. 215PO1/19271927/246 1926-11-19Session extraordinaire - Service du nettoiement - Achat de trois châssis et de trois landaulets p. 49PO1/19261926/590 1924-07-25Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 25 juillet 1924. Procès verbal p. 250PO1/19241924/379 1925-02-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Gabriel Razou ex préposé en chef à l'octroi de Toulouse p. 31PO1/19251925/47 1920-03-26Session extraordinaire. Acquisitions. Frais de purge. Affaires diverses p. 93PO1/19201920/89 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère Saint Jérôme p. 115PO1/19101910/121 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Armenté en qualité de veuve de Jean Marie Condret jardinier au service des jardins et promenades p. 71PO1/19261926/413 1916-06-03Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Chaubet ancien agent de police p. 55PO1/19161916/83 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Barthe en qualité de veuve de Bernard Descaillaux sous brigadier en retraite à l'octroi de Toulouse p. 64PO1/19251925/93 1922-08-11Session ordinaire. Police municipale. Dépenses diverses pour le fonctionnement des services p. 349PO1/19221922/483 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Gay et Rachou. Location Douat usinier au Ramier du Château p. 215PO1/19131913/599 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Vivent (mairie) p. 122PO1/19091909/277 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de l'Académie. Réparations à effectuer au logement du recteur p. 45PO1/19091909/60 1915-08-23Session ordinaire. Bureau des postes Saint Michel. Location p. 165PO1/19151915/193 1910-02-21Session de droit. Introductions. Etablissement, entretien et réfection des pavages. Années 1910, 1911, 1912 p. 169PO1/19101910/215 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 318PO1/19131913/873 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914 p. 411PO1/19131913/1123 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Fabre (mairie) p. 81PO1/19141914/105 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme Couderc dont le mari fut garde champêtre p. 140PO1/19161916/158 1910-05-13Session de droit. Rapports. Emprunts de liquidation. Observations du conseil d'état p. 271PO1/19101910/596 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Ecole dentaire de Bordeaux. Demande de bourse p. 82PO1/19141914/141 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Subvention p. 198PO1/19141914/433 1917-11-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Gleyses ancien cantonnier paveur p. 225PO1/19171917/293 1917-01-12Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. cession des entreprises Baudet et Dono à MM Tixeire et Balgros p. 248PO1/19171917/325 1920-12-29Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Firmin Pons. Avis p. 446PO1/19201920/543 1915-07-06Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912. Demande de paiement d'un acompte p. 106PO1/19151915/124 1918-04-04Session extraordinaire. Hospices civils. Legs veuve Pagès, née Momin. Avis p. 79PO1/19181918/94 1911-03-03Session de droit. Introductions. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 83PO1/19111911/87 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latapie en qualité de veuve de Gilbert Fitte ex sous inspecteur de la sûreté en retraite p. 365PO1/19271927/383 1928-01-27Cahier des charges relatifs à l'explication d'un réseau urbain d'omnibus p. 69PO1/19281928/12 1923-02-19Session ordinaire. Masse d'habillement du personnel de l'octroi. Répartition des intérêts produits par l'actif de la masse p. 69PO1/19231923/90 1928-03-27Convocation du conseil municipal p. 183PO1/19281928/151 1928-11-16Entretien des bâtiments communaux et des écoles communales de la ville et de la banlieue - Adjudication p. 572PO1/19281928/492 1928-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Pujos née Légobaques Rose Joséphine veuve d'un ancien garde du cimetière de Terre-Cabade p. 207PO1/19281928/208 1925-05-06Session extraordinaire - Questions diverses. Prix du pain. Taxation. Refus p. 152PO1/19251925/301 1926-12-02Service du nettoiement et des transports - Fourniture de l'essence des huiles et des graisses - Traité de Caunes et Schroeder p. 49PO1/19261926/59 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jérôme Pons sapeur pompier p. 46PO1/19091909/63 1920-05-06Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure Berthelot. achat de 6 machines à écrire p. 192PO1/19201920/236 1929-03-22Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 161PO1/19291929/171 1930-02-24Etablissements classés de première classe - Installation d'u dépôt d'hydrocarbures et de carburant national - Demande Desmarais frères p. 116PO1/19301930/108 1929-03-22Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Valette p. 169PO1/19291929/205 1921-05-13Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Fontvielle. Avis p. 141PO1/19211921/165 1921-01-25Session extraordinaire. Transports communaux. Automobiles. Assurance accidents. Service des pompes funèbres p. 27PO1/19211921/21 1921-01-14Session extraordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 10PO1/19211921/7 1931-11-30Ecole de la Salade - Changement de dénomination p. 830PO1/19311931/668 1931-05-29Service des eaux. Fourniture de robinetterie et de fontainerie. Soumission Gilard p. 338PO1/19311931/259 1931-12-31Procès verbal p. 926PO1/19311931/796 1932-04-23Route de Seysses - Etablissement d'une voie de tramway de garage - Acquisition de deux parcelles de terrain p. 316PO1/19321932/203 1932-04-23Compagnie la protectrice - Assurance d'une automobile Renault p. 318PO1/19321932/210 1932-01-08Contribution mobilière personnelle 1933 - Déduction d'un minimum de loyer p. 671PO1/19321932/375 1932-01-08Comité de secours aux sinistrés de Caluire Saint Clair p. 696PO1/19321932/441 1932-01-08Ateliers de Bourrassol - Fourniture d'une poinçonneuse - Traité établissement Wallach frères p. 705PO1/19321932/475 1932-11-21Lotissement Jalabert - Quartier de Rangueil p. 868PO1/19321932/569 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Carlou ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 851PO1/19311931/736 1927-01-28Procès verbal p. 22PO1/19271927/2 1932-02-22Société toulousaine de crédit immobilier - Garantie de la ville p. 163PO1/19321932/80 1918-04-04Session extraordinaire. Paiement des honoraires dus à M. Imbeaux p. 80PO1/19181918/97 1928-01-27Fourniture de luzerne, paille et essence - Traités Poupot et Dasque p. 72PO1/19281928/14 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Salvayre ex contrôleur hors classe à l'octroi de Toulouse p. 404PO1/19321932/303 1926-12-28Session extraordinaire - Pavages - Entretien et réfection du 1er février au 31 décembre 1927 - Approbation du dossier d'adjudication p. 38PO1/19261926/694 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dassieu née Gouzy en qualité de veuve de M. Dassieu ex préposé d 2ème classe à 'octroi de Toulouse p. 406PO1/19321932/307 1927-06-25Procès verbal p. 352PO1/19271927/349 1932-12-27Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneuax économiques, nettoiement, pompes funèbres et WC souterrains p. 981PO1/19321932/722 1928-01-08Convocation du conseil municipal p. 429PO1/19281928/371 1928-01-27Syndicat national du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités de France et d'Algérie sous section de Toulouse - Demande de subvention p. 75PO1/19281928/22 1928-03-27Souvenir français (comité de Toulouse) - Demande de subvention p. 214PO1/19281928/229 1928-01-08Hospices civils - Acceptation du legs veuve Cancel p. 454PO1/19281928/449 1925-07-08Session extraordinaire - Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Demande de M. Malhau p. 209PO1/19251925/346 1910-05-13Session de droit. Introductions. Société de gymnastique la municipale. Concours régional de tir p. 265PO1/19101910/566 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses. Avis p. 354PO1/19101910/840 1922-08-22Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marthe Rivals dont le mari fut cantonnier des chemins vicinaux p. 257PO1/19221922/333 1922-11-12Session extraordinaire. Pourvoi Marsan devant le conseil d'état. Refus de concession de pension p. 418PO1/19221922/556 1923-07-02Session ordinaire. Délimitation de l'institut électrotechnique p. 24PO1/19231923/4 1918-11-13Session ordinaire. Syndicat du magasin central. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259PO1/19181918/287 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Bredin veuve de Charles Alphonse Antonin Boyer ancien agent de recensement p. 219PO1/19191919/319 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 281PO1/19191919/419 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 162PO1/19111911/261 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Cazelles. Remboursement du cautionnement p. 203PO1/19111911/406 1924-08-07Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 229PO1/19241924/371 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès. Subvention p. 122PO1/19091909/271 1912-02-29Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Valès veuve d'un ancien surveillant de travaux p. 138PO1/19121912/57 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Vidange des fosses des bâtiments communaux. Adjudication p. 277PO1/19131913/806 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Révision du nom des rues p. 84PO1/19141914/151 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Comité de la plaquette Sabatier. Demande de subvention p. 62PO1/19141914/71 1917-12-22Session extraordinaire. Jour de l'An. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires p. 268PO1/19171917/361 1911-09-11Session de droit. Rapports. Vente de terrains. Alignement rue des Récollets. Affaire Pardes p. 396PO1/19111911/906 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Association des préposés des manufactures de l'état. Congrès de Paris. Subvention p. 200PO1/19121912/168 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jean Founeau (octroi) p. 250PO1/19091909/684 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument au cimetière de Terre Cabade p. 307PO1/19091909/875 1909-11-22Session de droit. Rapports. Faillite Broca. Instance. Cautionnement p. 356PO1/19091909/1047 1924-08-28Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès (suite de la discussion) p. 294PO1/19241924/466 1935-06-11Régie municipale du parc des sports - Virements de crédits. Exercice 1934 p. 423PO1/19351935/557 1915-02-13Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 36PO1/19151915/43 1921-05-14Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Suberville. Avis p. 153PO1/19211921/206 1923-07-02Session ordinaire. Société de trompes de chasse rallye Saint Hubert toulousain. Concours de musique. Demande de subvention p. 34PO1/19231923/30 1923-05-25Session ordinaire. Fournitures électriques aux bâtiments communaux p. 181PO1/19231923/231 1923-01-08Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 311PO1/19231923/418 1920-03-26Session extraordinaire. Exonération des droits de voirie aux démobilisés, veuves, orphelins, etc... p. 103PO1/19201920/122 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dega dactylographe au commissariat central p. 339PO1/19251925/550 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Lamarche ex receveur de 4° classe à l'octroi de Toulouse p. 94PO1/19271927/103 1915-03-26Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Dommages. Règlement p. 53PO1/19151915/63 1914-11-22Session ordinaire. Propriétés communales. Immeuble rue Espinasse 10. Location Babeu p. 334PO1/19141914/680 1926-11-19Session extraordinaire - Fourniture du vin aux fourneaux économiques aux internats municipaux, à la maison des mères et à l'école hôtelière p. 52PO1/19261926/595 1926-06-25Session ordinaire - Syndicat professionnel de la police municipale - Demande de subvention p. 46PO1/19261926/275 1926-07-08Session ordinaire - Union sportive des cheminots du Midi - Demande de subvention p. 53PO1/19261926/371 1926-12-10Session extraordinaire - Lotissement Mirepoix - Quartier du Griffoulet p. 44PO1/19261926/544 1930-05-28Institution des sourdes muettes - Demande de bourse Tisseyre p. 338PO1/19301930/277 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes sur les propriétés communales. Cahier des charges p. 44PO1/19091909/56 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au jardin des plantes p. 59PO1/19111911/1024 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des employés de perception. Congrès de Paris. Subvention p. 386PO1/19121912/756 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Itier. Demande de secours p. 386PO1/19121912/764 1919-03-31Session extraordinaire. Immeuble légué à la ville. Adjudication non réalisée. vente de gré à gré p. 80PO1/19191919/100 1919-02-10Session extraordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse p. 256PO1/19191919/386 1929-03-22Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 164PO1/19291929/185 1929-02-08Commission départementale du travail - Demande de subvention p. 439PO1/19291929/441 1925-12-03Session extraordinaire - Immeuble communal à Lalande. Location Espinasse p. 59PO1/19251925/73 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 136PO1/19111911/204 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Rue de l'Industrie p. 410PO1/19111911/934 1925-04-25Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134PO1/19251925/237 1909-12-28Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse, pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 56PO1/19091909/1268 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Avenant à la convention avec les établissements militaires p. 47PO1/19141914/7 1921-05-13Session ordinaire. Horloges du Capitole. Voeu de M. Maraval p. 150PO1/19211921/197 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 73PO1/19171917/94 1917-04-20Session extraordinaire. Fourniture gratuite d'eau. Immeuble Dazam p. 96PO1/19171917/128 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à Edouard Peyrille sapeur pompier p. 301PO1/19101910/686 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83PO1/19141914/146 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels. Répartition de la subvention p. 117PO1/19141914/239 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Schmidt veuve de Joseph Chaumar ancien brigadier de 2° classe à l'octroi p. 126PO1/19141914/276 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Infirmiers des hôpitaux. Question de M. Poulard p. 207PO1/19141914/477 1921-08-11Session ordinaire. Acquisition terrain boulevard d'Artillerie. Affaire Issanchou p. 345PO1/19211921/448 1921-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Boé veuve de Joseph Marie Gaëtan Stanislas Doumers ancien sous chef de bureau à la mairie de Toulouse p. 351PO1/19211921/471 1921-11-24Session ordinaire. Accident mortel à la gare Raynal. Demande de mise en liberté du prévenu Donat. Insuffisance des passages à niveau du chemin de fer p. 378PO1/19211921/534 1922-05-29Séance ordinaire. Office départemental et municipal de placement (demande d'une subvention de 8000 fr) p. 159PO1/19221922/183 1917-01-25Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Osmont p. 17PO1/19171917/25 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de renouvellement de bourse. Avis p. 354PO1/19101910/845 1927-02-28Service des eaux - Accident Libéros - Demande d'indemnité p. 104PO1/19271927/133 1916-08-18Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacquette Aureille veuve de Etienne Gayré concierge du conservatoire p. 179PO1/19161916/226 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Azam ancien cantonnier de première classe (CV) p. 217PO1/19211921/287 1921-01-08Session ordinaire. Société ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 241PO1/19211921/344 1932-05-27Décès de M. Albert Thomas directeur du bureau international du travail - Hommage de la ville de Toulouse p. 391PO1/19321932/265 1931-09-25Service du nettoiement - Fourniture d'une arroseuse balayeuse et de deux bennes à ordures ménagères - Traité Laffly p. 679PO1/19311931/565 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean larroche ex agent comptable à l'école des Beaux Arts p. 888PO1/19321932/628 1933-02-18Service du nettoiement - Fourniture de deux bennes à ordures ménagères Ford - Traité S.A.T.A. p. 110PO1/19331933/46 1933-02-18Service de l'éclairage axial - Acquisition d'un chassis Unic - Traité Nicole et de Noé p. 109PO1/19331933/45 1932-01-08Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1932 p. 6700PO1/19321932/372 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique de la rue des Amidonniers. Immeuble Tivollier. Location ou acquisition par la ville p. 59PO1/19111911/42 1911-05-05Session de droit. Rapports. Demande de Armandine Carrière veuve Montès ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 169PO1/19111911/338 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 306PO1/19121912/425 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 162PO1/19231923/206 1924-03-26Session extraordinaire. Ecole supérieure de filles. Demande d'indemnité Melle Cazanove p. 103PO1/19241924/187 1924-07-05Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie électrique p. 140PO1/19241924/204 1924-08-07Session extraordinaire. Chemins vicinaux ordinaires. Etablissement et entretien des pavages. Cahier des charges et bordereau des prix p. 225PO1/19241924/362 1924-07-25Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses p. 255PO1/19241924/398 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain chemin de Bourrassol. Affaire société le coin de terre toulousain p. 518PO1/19121912/1201 1924-12-30Session extraordinaire. Usine électrique. Question de M. Thomas p. 429PO1/19241924/677 1921-01-08Session ordinaire. Guidon Saint Cyprien. Organisation de la course Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 241PO1/19211921/343 1922-02-17Session ordinaire. Location d'un local sis place Mage, 34 pour le commissariat de police du quatrième arrondissement. Renouvellement de bail p. 69PO1/19221922/80 1926-11-19Session extraordinaire - Crédit Foncier - Emprunt d'un million de francs - Année 1926 p. 47PO1/19261926/586 1909-05-03Session de droit. Rapports. Répression des fraudes. Emploi de l'allocation pour 1908. Traité Hemmer p. 108PO1/19091909/239 1923-11-28Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Cartier p. 431PO1/19231923/583 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 294PO1/19101910/642 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Appolinie Cécile Astruc en qualité de veuve de Henry Emmanuel Pélégry brigadier jardinier en retraite p. 65PO1/19251925/95 1910-11-29Session de droit. Rapports. Institution nationale des jeunes aveugles de Paris. Demande de secours Bergès p. 402PO1/19101910/1007 1924-11-29Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 382PO1/19241924/587 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jeanne Marie Viadère veuve de Jean Raynaud ancien cantonnier de la ville p. 185PO1/19131913/524 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif. Ressources correspondantes p. 219PO1/19131913/614 1917-10-05Session ordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 102PO1/19171917/143 1919-01-27Session extraordinaire. Kiosques de journaux ou de fleurs. Concessionnaires p. 28PO1/19191919/54 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 311PO1/19111911/636 1918-07-30Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion et compte administratif de 1917. Chapitres additionnels de 1918. Budget primitif de 1919. Avis du conseil municipal p. 166PO1/19181918/222 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales année 1911. Marché de gré à gré p. 207PO1/19111911/436 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Albin Jules Guiraud agent des mœurs p. 210PO1/19101910/387 1918-07-30Session extraordinaire. Poste de pompiers de la rue Saint Laurent. Augmentation du prix du loyer p. 161PO1/19181918/209 1930-01-07Comité d'organisation des grands prix cyclistes de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 427PO1/19301930/372 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Blaye de Marie Gervais Victor François secrétaire de police en retraite p. 177PO1/19141914/398 1910-08-20Session de droit. Rapports. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 338PO1/19101910/782 1931-03-30Application du cinquième paragraphe de l'article 111 de la loi du 16 avril 1930 à M. razou ex préposé en chef de l'octroi de Toulouse p. 187PO1/19311931/169 1909-10-20Session extraordinaire. Ferrer. Monument. Souscription p. 306PO1/19091909/849 1910-05-13Session de droit. Rapports. Pont des Amidonniers. Terrassements. Pont sur le canal de Brienne. Adjudication p. 267PO1/19101910/579 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Entrepôt du nettoiement. Règlement de mitoyenneté Sarrère p. 306PO1/19121912/411 1926-11-19Session extraordinaire - Presbytère de la cathédrale Saint Etienne - Location - Renouvellement - Projet de bail p. 57PO1/19261926/605 1927-01-28Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1927 - Adjudication p. 29PO1/19271927/16 1922-08-11Session ordinaire. Vente d' immeuble par adjudication publique 28 rue Bernard Mulé p. 348PO1/19221922/481 1927-06-25Union olympique toulousaine - Demande de subvention p. 359PO1/19271927/367 1909-05-04Session extraordinaire. Concession gratuite et à perpétuité au cimetière de terre Cabade en faveur de M Roschach p. 139PO1/19091909/336 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Huitième congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 145PO1/19111911/234 1911-05-05Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Armand Lalaurette (octroi) p. 162PO1/19111911/268 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Toulouse (octroi) p. 311PO1/19111911/628 1929-03-22Inauguration de l'éclairage axial aux quartiers Marengo et de la Colonne - Gratification p. 151PO1/19291929/129 1928-11-16Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 592PO1/19281928/555 1927-11-30Pompes funèbres - Acquisition de voitures p. 651PO1/19271927/620 1911-12-10Session extraordinaire. Personnel des droits de place et du poids public. Crédit p. 357PO1/19111911/749 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la nouvelle salle des mariages au Capitole p. 425PO1/19101910/1087 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laugé veuve de Pierre Bonnefont ancien chef de bureau p. 425PO1/19101910/1094 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Demande Martin Dominique, surveillant à l'asile de nuit. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18PO1/19131913/7 1923-07-02Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Hélène Blanc veuve de Joseph Rigaud ancien cantonnier des promenades p. 33PO1/19231923/27 1933-10-05Fourniture d'une machine comptable pour le service des eaux - Traité Burroughs p. 341PO1/19331933/219 1932-11-21Quartier du Pont des Demoiselles - Construction d'une école mixte - Demande d'autorisation p. 873PO1/19321932/579 1925-02-27Oeuvre de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 32PO1/19251925/48 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Assurances. Incendie à l'église Saint Sernin. Indemnité du sinistre p. 139PO1/19111911/214 1917-06-14Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marei Pérèe veuve de Jean Manent ancien préposé d'octroi p. 127PO1/19171917/177 1933-03-27Cercle d'études économiques et sociales - Demande de subvention p. 205PO1/19331933/168 1916-01-21Session extraordinaire. Propriétés communales. Locations diverses. Admission en non valeur p. 15PO1/19161916/12 1932-01-08Emprunt de 1.850.000 francs au crédit foncier de France - Approbation du contrat p. 673PO1/19321932/379 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bonhoure née Chapot en qualité de veuve de Germain Bonhoure ex retraité de la mairie de Toulouse p. 342PO1/19331933/223 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Souscription p. 284PO1/19091909/796 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Allocation des communes voisines pour la fréquentation des écoles primaires supérieures par leurs enfants. Admission en non valeur des allocations dues par les communes de Longages, Castelnau d'Estrefonds et Villefranche p. 217PO1/19111911/476 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente des immeubles p. 317PO1/19131913/851 1912-06-08Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 2me lot p. 354PO1/19121912/694 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande d'une première mise d'équipement. Avis p. 487PO1/19121912/1141 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des bâtiments communaux années 1907-1908. Crédit p. 107PO1/19101910/73 1910-10-05Session de droit. Rapports. Usine de Bourrassol. Réparations à la chaudière n° 1 p. 249PO1/19101910/518 1911-05-05Session de droit. Introductions. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 162PO1/19111911/285 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 19PO1/19111911/967 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 426PO1/19101910/1099 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1910. Avis p. 250PO1/19091909/690 1909-11-22Session de droit. Introductions. Immeuble succession Ozenne 9 rue du May. Location p. 335PO1/19091909/927 1924-08-28Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1923 p. 297PO1/19241924/468 1924-11-29Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage. Traités Imbert et Lacaze Treil p. 388PO1/19241924/605 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 396PO1/19121912/836 1916-01-21Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Modification du périmètre de l'octroi p. 15PO1/19161916/11 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Marquier ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 31PO1/19211921/33 1921-12-05Session ordinaire. Hommage à MM Jean Paul Laurens et Déodat de Séverac p. 112PO1/19211921/124 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daubert ancien mécanicien des usines communales p. 48PO1/19171917/61 1918-04-07Session extraordinaire. Création d'un consulat des Etats-Unis à Toulouse p. 142PO1/19181918/163 1910-11-29Session de droit. Introductions. Constructions de groupes scolaires et écoles maternelles, isolement du sol. Bordereau de prix supplémentaire, en vertu de l'article 29 des clauses et conditions générales p. 395PO1/19101910/911 1911-05-05Session de droit. Introductions. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 162PO1/19111911/287 1916-12-05Session ordinaire. Entretien des toitures et ramonages des cheminées des bâtiments communaux p. 98PO1/19161916/118 1911-05-05Session de droit. Introductions. Sommes dues à divers. Règlement p. 162PO1/19111911/259 1924-08-07Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demandes de bourse. Avis p. 219PO1/19241924/341 1912-03-12Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 474PO1/19121912/1052 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Résiliation du bail Palma. Location Douat p. 518PO1/19121912/1177 1935-06-11Moulin du château - Location d'un immeuble communal situé au Port garaud - Pétition Armand Galy p. 424PO1/19351935/560 1929-02-08Demande de secours annuel formée par Mme Bernard Bouffil née Marie Maris veuve d'un ancien préposé d'octroi p. 438PO1/19291929/437 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 138PO1/19111911/208 1911-02-12Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1911. Procès verbal p. 413PO1/19111911/942 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Gauzy ancien sous bibliothécaire de la ville p. 217PO1/19131913/608 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Lavaur garçon de bureau p. 119PO1/19251925/191 1925-04-25Session extraordinaire - Transformation du pavage de la rue Gambetta. Approbation du décompte définitif p. 133PO1/19251925/235 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Monument à Frédéric Mistral. Demande de subvention p. 125PO1/19091909/313 1915-12-30Session extraordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux. Crédit p. 256PO1/19151915/322 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Fourgon automobile p. 79PO1/19111911/1103 1910-02-21Session de droit. Rapports. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine. Passage sous la voie du chemin de fer. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi p. 180PO1/19101910/269 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Remplacement de deux chevaux p. 41PO1/19091909/1250 1916-12-21Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Mirouze veuve de Hugues Daran ancien cantonnier p. 271PO1/19161916/337 1915-12-30Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenants N° 1 et 2 p. 257PO1/19151915/325 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Fourniture de plomb et d'étain. Cahier des charges p. 317PO1/19131913/849 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Remésy. aménagement de la justice de paix du canton Sud p. 234PO1/19121912/256 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement du 1er juillet au 1er septembre 1913. Traité Dasque p. 249PO1/19131913/731 1926-12-02Convocation du conseil municipal p. 47PO1/19261926/49 1920-06-15Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pauline Izard veuve de Bertrand Tardos ancien sous brigadier à l'octroi p. 215PO1/19201920/264 1909-11-22Session de droit. Rapports. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 359PO1/19091909/1063 1925-04-25Session extraordinaire - Service de l'octroi. Prorogation du marché Carayon p. 120PO1/19251925/195 1921-02-26Session ordinaire. Secours annuel veuve Godin. Demande d'augmentation p. 66PO1/19211921/90 1918-11-13Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 253PO1/19181918/267 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Distribution et jets de prospectus sur la voie publique p. 149PO1/19131913/410 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports.Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Piquemal préposé de 1re classe hors cadres p. 19PO1/19111911/964 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Association générale des sous agents des postes et télégraphes . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122PO1/19141914/253 1928-02-15Société guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 118PO1/19281928/74 1928-02-15Construction d'une bourse du travail - Rapport p. 116PO1/19281928/71 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services par deux employés auxiliaires à l'atelier de menuiserie et de deux rouliers à l'écurie du parc toulousain p. 211PO1/19101910/392 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Local contigu à l' ancienne usine Gay et Rachou. Location V Douat p. 216PO1/19131913/600 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Demande de location veuve Rieumailhol p. 265PO1/19131913/768 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abattage et de visite. Déduction faite de la moyenne des années 1910-1911-1912 p. 397PO1/19131913/1097 1911-12-29Session extraordinaire. Société le guidon Saint Cyprien. Subvention p. 110PO1/19111911/1123 1912-02-29Session de droit. Rapports. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 141PO1/19121912/73 1919-04-02Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition de la subvention de 1918 p. 45PO1/19191919/71 1922-05-31Construction d'urinoirs sur la place Saint Sernin et la place Esquirol. Question de M. Brus p. 181PO1/19221922/236 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 235PO1/19131913/666 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Conté (police) p. 391PO1/19131913/1046 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications p. 188PO1/19131913/537 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location Dupuy p. 74PO1/19131913/185 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis p. 110PO1/19131913/277 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Achat de six bicyclettes (service de la police) p. 269PO1/19121912/363 1920-05-05Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy, renouvellement du bail Etcheparre et Arrascles p. 144PO1/19201920/148 1923-08-02Session ordinaire. Monument aux morts du quartier Saint-Aubin p. 47PO1/19231923/60 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 392PO1/19131913/1075 1923-05-05Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier semestre 1923 p 159PO1/19231923/195 1923-11-27Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1923. Procès verbal p. 393PO1/19231923/466 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Société chorale la violette de Lalande. Subvention p. 176PO1/19091909/430 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal de Croix Daurade ancienne propriété du Petit Séminaire. Indemnité pour droit de passage. Redevance Manset p. 449PO1/19121912/1013 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Malric (police) p. 518PO1/19121912/1198 1915-03-05Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention de 1914 p. 83PO1/19151915/101 1919-07-28Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymons Arjean ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 192PO1/19191919/270 1915-10-20Session extraordinaire. Vente. Mitoyenneté. Affaire Roques p. 207PO1/19151915/253 1915-03-12Session extraordinaire. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année1916 p. 239PO1/19151915/294 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. XII fête régionale de gymnastique. Location du terrain de concours. Traité p. 131PO1/19111911/171 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fournitures des livres de prix. Adjudication p. 112PO1/19131913/289 1916-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Attribution de bourses p. 229PO1/19161916/274 1917-05-07Session extraordinaire. Outillage nécessaire au service du nettoiement. Soumission Marius Sicre p. 147PO1/19171917/205 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 97PO1/19141914/191 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue de la Madeleine et rue des Couteliers. Affaire Durand p. 132PO1/19141914/300 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 4, à la police générale p. 248PO1/19121912/305 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Droits d'octroi. Remboursement de droits indûment perçus. Demande de la compagnie du gaz p. 265PO1/19121912/349 1915-03-12Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Acquisitions de terrains. Affaires Buc, de Monsabert Capoul et Pech p. 238PO1/19151915/291 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Eclairage et entretien des becs Auer dans les bâtiments communaux p. 102PO1/19111911/158 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours. Affaire Lapart p. 444PO1/19121912/996 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Congrès d'Albi. Subvention p. 474PO1/19121912/1070 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Immeuble des lits militaires. Réparations p. 51PO1/19131913/96 1922-02-20Session ordinaire. Bruit de suppression du 17° corps d'armée. Question de M. Bertrand p. 79PO1/19221922/102 1922-02-20Session ordinaire. Révision de la propriété foncière bâtie. Voeu de M. Brustier p. 87PO1/19221922/113 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 221PO1/19111911/490 1911-09-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Toulouse Charles, ancien inspecteur à l'octroi p. 396PO1/19111911/908 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Servat (mairie) p. 137PO1/19131913/319 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété : a) compte administratif et de gestion de 1912 b) : budget supplémentaire de 1913 c) : budget primitif. Avis p. 209PO1/19131913/568 1923-05-25Session ordinaire. Syndicat des personnels civils des magasins administratifs et services de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 189PO1/19231923/259 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Assemblée générale de la fédération nationale de la mutualité française. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/497 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 171PO1/19141914/367 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Bernard sous directeur du bureau d'hygiène p. 94PO1/19091909/211 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Dufaud. cession p. 164PO1/19091909/400 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 433PO1/19121912/914 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Congrès international du froid. Subvention à l'association française du froid pour son organisation p. 447PO1/19121912/1004 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Demandes de remboursement de retenues formée par M Larroque chef du 2me service des travaux p. 474PO1/19121912/1059 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Demandes de concessions gratuites aux cimetières de Terre-Cabade et de Rapas formées par Mmes veuve Tranier et veuve Bousquet p. 518PO1/19121912/1178 1919-04-29Session extraordinaire. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès à Reims. Demande de subvention p. 119PO1/19191919/176 1926-11-19Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Marcelle Izard p. 44PO1/19261926/573 1931-11-30Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Secours p. 831PO1/19311931/673 1931-09-25Eclairage axial - Ancien arsenal - Convention p. 680PO1/19311931/567 1931-09-25Section toulousaine du secours fraternel des P.T.T. - Emprunt de 1.000.000 de francs - Garantie de la ville p. 688PO1/19311931/601 1932-02-22Police municipale - Accident galy p. 164PO1/19321932/82 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges André ex préposé hors classe à l'octoi de Toulouse p. 197PO1/19311931/194 1931-11-30Etablissements insalubres. Installation d'une boyauderie. Marché coopératif des cuirs p. 865PO1/19311931/778 1931-11-30Service de l'économat. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 863PO1/19311931/772 1932-02-22Extension de l'éclairage axial p. 133PO1/19321932/20 1932-05-27Syndicat des employés d'hôtel, café, restaurant de toulouse et de la région - Demande de subvention p. 397PO1/19321932/284 1932-11-21Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jeanne Ragnès ancienne cuisinière au service des fourneaux économiques p. 900PO1/19321932/662 1932-12-27Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de garçons pendant l'année 1933. Traité Viguier p. 982PO1/19321932/727 1932-04-23Syndicat des cheminots confédérés de Toulouse Midi - Demande de subvention p. 325PO1/19321932/234 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Troy ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 405PO1/19321932/305 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Costes ancien contrôleur chef hors classe au service des droits de place p. 571PO1/19331933/304 1928-02-15Legs Mauriès - Attribution pour l'année 1927 p. 110PO1/19281928/50 1928-06-06Acquisition d'immeubles dépendant de l'arsenal - Enquête p. 365PO1/19281928/357 1928-02-15Pompes funèbres municipales - Accident causé par un fourgon rue Saint Rome n°15 - Réclamation Caubon p. 140PO1/19281928/137 1925-10-11Session ordinaire. Lazaret de Lalande. Location p. 291PO1/19251925/455 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, allée Charles de Fitte - Avis favorable p. 76PO1/19291929/40 1929-02-05Sapeurs pompiers - Traité Gendron et Vilette p. 261PO1/19291929/290 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'union métallurgiste. Congrès. Subvention p. 122PO1/19091909/272 1927-04-29Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 218PO1/19271927/252 1927-01-06Concession de la distribution d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 326PO1/19271927/294 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de la Juncasse - Avis favorable p. 691PO1/19281928/731 1930-02-24Alignement - Chemin vicinal n° 22 - Enquête p. 97PO1/19301930/42 1929-02-08Contribution mobilière personnelle 1930 - Déduction d'un minimum de loyer p. 441PO1/19291929/449 1929-12-16Comité d'action des régions libérées - Demande de subvention p. 648PO1/19291929/626 1920-05-06Session extraordinaire. Vente alignement terrain boulevard des Récollets. Affaire Tesseyre p. 192PO1/19201920/237 1920-02-08Session ordinaire. Décès de M. Marrot 1er adjoint au maire p. 251PO1/19201920/304 1926-12-10Session extraordinaire - Contributions directes de 1926 - Déclarations de M. le maire p. 44PO1/19261926/545 1926-11-19Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jeanne Garot veuve d'un ancien jardinier du service des jardins et promenades p. 73PO1/19261926/649 1923-05-05Session ordinaire. Relèvement des tarifs concernant les bacs et les passages d'eau administrés par l'état et le département de la Haute-Garonne p. 160PO1/19231923/196 1925-07-08Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 225PO1/19251925/384 1926-10-05Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain communal p. 46PO1/19261926/191 1922-07-04Session extraordinaire. Hospices civils p. 116PO1/19221922/121 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Locaux des artistes. Plomberie chauffage p. 282PO1/19231923/377 1928-06-06Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Caunes sous chef de bureau hors classe au secrétariat général p. 365PO1/19281928/356 1924-08-05Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Dégrèvement de frais de trousseau Sirven p. 160PO1/19241924/258 1925-12-03Session extraordinaire - Avenir olympien toulousain. Demande de subvention p. 60PO1/19251925/77 1912-05-18Session de droit. Election de la commission des grands travaux p. 303PO1/19121912/389 1917-02-08Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles. demande Fite p. 176PO1/19171917/237 1926-08-17Session ordinaire - Instance Cueilleron p. 82PO1/19261926/443 1929-12-30Remerciements à Léon Blum député de Narbonne p. 665PO1/19291929/677 1930-05-28Crédit d'ordre de l'exercice 1929 - Approbation p. 327PO1/19301930/244 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 129PO1/19091909/325 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Boiry tapissier au service des pompes funèbres p. 295PO1/19251925/471 1922-02-15Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs. Premier trimestre 1922 p. 52PO1/19221922/39 1912-02-29Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 141PO1/19121912/72 1910-11-29Session de droit. Introductions. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 396PO1/19101910/944 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Ligue de l'enseignement cercle toulousain. VI me fête des écoles. Demande de subvention p. 250PO1/19091909/701 1924-01-28Session extraordinaire. Amélioration de la distribution d'eau p. 18PO1/19241924/44 1928-11-16Questions diverses - Le clocher de la cathédrale de Saint Etienne - Question de M. Jean Rieux p. 611PO1/19281928/614 1929-02-08Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 452PO1/19291929/472 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Secours aux indigents de passage. Solde des dépenses de l'exercice 1912 p. 248PO1/19131913/728 1930-11-15Institut des jeunes aveugles - Demande de subvention exceptionnelle p. 643PO1/19301930/509 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Evacuation des eaux du réservoir de Périole p. 238PO1/19121912/271 1931-02-27Procès verbal p. 120PO1/19311931/93 1931-03-30Beaux Arts. Panneau décoratif. Les violettes de Toulouse. Traité Pont p. 207PO1/19311931/231 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Société les gavroches toulousains. Demande de subvention p. 60PO1/19141914/66 1930-02-24Confédération générale pour la défense du consommateur - Demande de subvention p. 99PO1/19301930/48 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne 16 rue Saint Etienne. Paiement de loyers. Admission en non valeur p. 50PO1/19131913/68 1930-02-24Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Lasserre (renouvellement) p. 119PO1/19301930/121 1921-08-11Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 335PO1/19211921/420 1929-11-02Envoi d'un délégué à Paris pour représenter la ville à la réunion annuelle de la fédération des municipalités socialistes, effectuer diverses démarches et étudier le fonctionnement des piscines p. 63PO1/19291929/6 1926-07-13Session ordinaire - Procès verbal p. 24PO1/19261926/284 1926-12-10Session extraordinaire - Société les virtuoses de la chasse - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/520 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Coudane. Avis p. 222PO1/19221922/270 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. MichelFRanceries ex inspecteur du service des eaux p. 362PO1/19311931/343 1913-03-04Session extraordinaire. Instance Dupuy. Droits de voirie. Règlement p. 95PO1/19131913/218 1914-11-22Session ordinaire. Construction d'un pont sur la Garonne aux Amidonniers 7° lot. Approbation du décompte définitif général, bordereau des prix supplémentaires et décompte supplémentaire au décompta définitif général p. 330PO1/19141914/666 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Usine électrique de Portet. rachat des bâtiments élevés par la société d'électricité p. 386PO1/19121912/771 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Constans (mairie) p. 474PO1/19121912/1054 1922-05-30Séance ordinaire. Création d'une halte aérienne à Toulouse. Demande de subvention p. 168PO1/19221922/212 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Demande Berjeaut. Enseignes lumineuses p. 140PO1/19091909/349 1918-11-13Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pauline Berdouch veuve de Paul Peyrous ancien surveillant au service du nettoiement p. 258PO1/19181918/282 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Ecole normale d'institutrices. demande de secours pour trousseau p. 404PO1/19121912/878 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Antoine Labit p. 50PO1/19131913/73 1923-10-07Session extraordinaire. Réception de S.A Le Bey de Tunis. Crédit p. 234PO1/19231923/306 1916-12-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cau ancien agent de la Sûreté p. 270PO1/19161916/335 1909-10-07Session extraordinaire. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1910 p. 242PO1/19091909/619 1921-02-26Session ordinaire. Location des terrains de culture du Ramier du Château. Bail Sérièges p. 70PO1/19211921/103 1921-01-08Session ordinaire. Hospices civils. legs veuve Delpech née Bohy. Acceptation p. 242PO1/19211921/351 1920-01-23Session extraordinaire. Allocation temporaire de vie chère aux retraités des services municipaux. Demande de l'association p. 19PO1/19201920/31 1919-10-31Session extraordinaire. Immeuble sis rue Espinasse n°10. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 289PO1/19191919/446 1919-11-19Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 313PO1/19191919/474 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 366PO1/19111911/837 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laurans, veuve de Joseph Rocamir ancien chef de bureau à la Mairie p. 360PO1/19111911/810 1909-11-22Session de droit. Rapports. Hospices civils. Règlement de mitoyenneté. Avis p. 355PO1/19091909/1045 1913-03-02Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Chemin de Limayrac. Canalisation d'eau. Pétition des habitants p. 31PO1/19131913/42 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Travaux à exécuter sur le domaine de Seilh p. 518PO1/19121912/1179 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Alignement des chemins vicinaux et communaux de Brousse de Tournier et de Cadène à Lalande p. 136PO1/19141914/313 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 203PO1/19101910/356 1928-03-27Construction d'un mur - Paiement d'indemnité à M. Souque p. 209PO1/19281928/214 1910-02-21Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Adjudication. Question p. 173PO1/19101910/246 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Détérioration de marchandises à l'entrepôt des douanes p. 518PO1/19121912/1196 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Secours à deux anciens professeurs du conservatoire de musique p. 40PO1/19091909/38 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Demande Simon Rabouil agent de police. Admission interruption de services pour la retraite p. 47PO1/19141914/8 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Interdiction aux femmes des employés municipaux d'entretenir des tombes dans les cimetières p. 310PO1/19121912/453 1914-11-22Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Convention entre le maire et la commission administrative concernant la réglementation du pain pour le compte de la ville. Avis p. 329PO1/19141914/661 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 58PO1/19111911/13 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Association syndicale des employés civils des établissements de la guerre. Subvention p. 474PO1/19121912/1055 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Licau (pompiers) p. 518PO1/19121912/1189 1930-02-24Compagnie la protectrice - Assurance d'un véhicule automobile p. 86PO1/19301930/20 1909-11-22Session de droit. Rapports. Admission de l'interruption des services pour la retraite. Demande de M Bonnefond archiviste des affaires municipales p. 354PO1/19091909/1039 1930-02-24Eglise de Plaisance du touch - Règlement des dégâts p. 87PO1/19301930/21 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Avis p. 280PO1/19141914/580 1919-01-07Session extraordinaire. Hospices civils. Autorisation d'ester en justice p. 184PO1/19191919/253 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198PO1/19191919/291 1921-02-26Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 79PO1/19211921/116 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Monfraix veuve de Jean Baptiste Bart ancien chef dragueur p. 220PO1/19211921/297 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er juillet 1914 au 31 décembre 1915. Deuxième lot (canton centre) p. 180PO1/19141914/409 1909-02-22Session de droit. Introductions. Quartiers des Mi,imes, de la Salade, de l'avenue de Launaguet, de Negreneys et des Cocus. Recette auxiliaire des Postes. Pétition des habitants. Avis p. 68PO1/19091909/133 1910-03-31Session extraordinaire. Séance du 31 mars 1910. Procès verbal p. 219PO1/19101910/403 1926-12-10Session extraordinaire - Fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux - Demande de subvention p. 34PO1/19261926/509 1927-01-28Conseil d'état - Instance Sylvestre p. 31PO1/19271927/23 1926-07-13Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie municipale - Achat de denrées p. 38PO1/19261926/310 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Alice Joséphine Antoinette en qualité de veuve de Jean Joseph Duro sous chef du bureau administratif des travaux p. 336PO1/19251925/541 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Installation de deux marbres de Falguière p. 406PO1/19121912/884 1930-10-15Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 586PO1/19301930/411 1931-09-25Attentat contre le commissaire de police Delord - Paiement des frais d'hospitalisation p. 706PO1/19311931/647 1932-02-22Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Nadal - Règlement d'un deuxième acompte p. 163PO1/19321932/79 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Agert née Magdeleine Echène en qualité de veuve de M. Firmin François ex sous brigadier de police en retraite p. 561PO1/19311931/468 1931-09-25Société étoile olympique toulousaine - Demande de subvention p. 683PO1/19311931/583 1931-03-30Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. Désignation d'un délégué p. 188PO1/19311931/170 1927-10-21Service des fourrages - Avenant à la convention du 5 août 1872 p. 609PO1/19271927/591 1931-05-29Union des cheminots révoqués, section de Toulouse. Demande de subvention p. 359PO1/19311931/332 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Gary ex conducteur technique hors classe au service des travaux p. 555PO1/19311931/453 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage. Sommes dues par M Cazelles. Délibération du conseil municipal du 1er août 1911 p. 358PO1/19111911/769 1911-01-08Session de droit. Rapports. Institut national agronomique. Demande de bourse. Avis p. 330PO1/19111911/726 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de la santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 77PO1/19111911/1097 1932-12-27Procès verbal p. 954PO1/19321932/680 1932-11-21Ecole de Saint Cyr - Demandes de bourses - Avis p. 874PO1/19321932/583 1933-02-18Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Clavié née Marty veuve d'un ancien employé au service de la drague p. 129PO1/19331933/97 1917-02-08Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1916 p. 178PO1/19171917/243 1931-07-30Hospices civils - Vente immeuble 16 rue de l'Orient - Mainlevée Vayssière p. 548PO1/19311931/436 1911-06-29Session extraordinaire. Introductions. Capture des chiens. Achat d'une voiture neuve et réparations à la voiture actuelle p. 263PO1/19111911/598 1932-12-27Ecole Abadie, Croix de Pierre (garçons). Création d'une cinquième classe p. 955PO1/19321932/683 1933-02-18T.C.R.T. Ligne ns 12 - Voie de garage à la Pointe p. 104PO1/19331933/31 1932-12-27Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Bru p. 976PO1/19321932/708 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bernié ex ouvrier tapissier au service des pompes funèbres p. 568PO1/19331933/297 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Institut national agronomique. Bourse p. 311PO1/19111911/650 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 49PO1/19111911/1001 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 265PO1/19131913/779 1918-05-23Session ordinaire. Séance du 23 mai 1918. Procès verbal p. 97PO1/19181918/105 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Reynaud. Avis p. 225PO1/19211921/316 1911-03-03Session de droit. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Somme dues à M Rozès avoué de la ville p. 85PO1/19111911/102 1932-01-08Fourniture de vin aux fourneaux économiques et à la maison municipale des mères du 1er novembre 1932 au 30 avril 1933 - Adjudication p. 694PO1/19321932/434 1909-11-22Session de droit. Rapports. Usine Désangles. Location p. 355PO1/19091909/1042 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359PO1/19101910/868 1912-06-08Introductions. Lyre de Saint Cyprien. Subvention p. 348PO1/19121912/613 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Tirs de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 208PO1/19141914/480 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Alexandre en qualité de veuve de Bruno Alexandre ex mécanicien aux usines communales retraité de la mairie de Toulouse p. 124PO1/19281928/93 1928-02-15Classement de l'avenue Pierre Molette prolongée - Acquisition de terrain p. 139PO1/19281928/135 1910-12-27Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles, internat municipal, budget supplémentaire de 1910 p. 7PO1/19101910/1193 1915-03-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Rouquet dont le mari fut ouvrier maçon au service des eaux p. 58PO1/19151915/84 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1912) p. 402PO1/19121912/871 1919-02-10Session extraordinaire. Union toulousaine des oeuvres protectrices de l'enfance. Demande de subvention p. 256PO1/19191919/387 1924-07-05Session ordinaire. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Roubichou p. 143PO1/19241924/209 1924-08-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Marie Laborie veuve de Ferdinand Pastre ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 337PO1/19241924/496 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par M Lacourt ancien surveillant au service des travaux p. 140PO1/19091909/348 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de janvier 1914 p. 283PO1/19141914/594 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Sommes dues à la compagnie du Midi pour redevances, frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 330PO1/19131913/913 1912-02-29Session de droit. Agrandissement de la gare Matabiau. Amélioration des voies d'accès aux abords. Enquête d'utilité publique p. 126PO1/19121912/5 1919-04-02Session extraordinaire. Séance du 4 février 1919. Procès verbal p. 37PO1/19191919/56 1919-08-28Session ordinaire. Demande de Joseph Peyrille aide marin au Moulin du Château tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 222PO1/19191919/333 1911-05-05Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Indigents décédés à l'Hôtel Dieu et à l'Hospice de la grave année 1909 p. 162PO1/19111911/252 1911-05-05Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Immeuble Tivollier 7 rue des Amidonniers (acquisition) p. 173PO1/19111911/353 1925-07-08Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Budget additionnel de 1925 p. 208PO1/19251925/343 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions imposées au directeur du théâtre du Ramier pour l'exploitation théâtrale du 15 avril 1913 au 1er novembre 1915. Approbation p. 60PO1/19131913/121 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamations Mazières p. 72PO1/19131913/173 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Farel (mairie) p. 95PO1/19131913/205 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Instance Guittard p. 220PO1/19111911/488 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Révision de la liquidation de la pension de retraite Guillaume Laffon (mairie) p. 265PO1/19131913/760 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Dépenses de casernement du quatrième trimestre 1913 p. 93PO1/19141914/176 1924-08-05Session ordinaire. Société Des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 152PO1/19241924/233 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bâtiments communaux, années 1907 1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1176 1912-06-08Rapports. Cimetière de Saint Martin du Touch. Mur de clôture. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 358PO1/19121912/713 1923-05-25Session ordinaire. Erection d'une galerie monumentale au cimetière de Terre-Cabade p. 176PO1/19231923/226 1928-02-15Amicale des mutilés - Demande de subvention p. 119PO1/19281928/81 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la gare Matabiau. Surtaxes. Lettre de la chambre de commerce p. 196PO1/19101910/282 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve. Subvention p. 222PO1/19101910/419 1920-01-23Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Fourniture Bordes p. 15PO1/19201920/19 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 198PO1/19191919/289 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Maylié (police) p. 391PO1/19131913/1047 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 209PO1/19131913/578 1912-06-08Introductions. Emprunt drague à vapeur. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/665 1912-06-08Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 356PO1/19121912/706 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/383 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Vincileoni sergent de ville p. 98PO1/19271927/113 1909-02-22Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Remplacement du cheval Caporal p. 68PO1/19091909/132 1909-05-03Session de droit. Rapports. Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique. Traité p. 112PO1/19091909/257 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Résiliation du bail Duffaud locataire au Moulin du Château p. 140PO1/19091909/359 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Estradié veuve de l'ancien secrétaire de police p. 390PO1/19121912/811 1914-11-22Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 333PO1/19141914/675 1915-11-15Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 232PO1/19151915/282 1919-07-28Session extraordinaire. Délégation scolaire toulousaine à la 41° fête fédérale de gymnastique de Nancy. Demande de subvention p. 195PO1/19191919/280 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel et d'indemnité pour cessation de services faite par M Jourdain (droits de place) p. 243PO1/19091909/651 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel faite par Armand Eymes sous brigadier des gardes promenades p. 196PO1/19101910/293 1916-11-27Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 243PO1/19161916/288 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Pujol. Exercices 1906 et 1907. Admission en non valeur d'une somme de 130 fr p. 131PO1/19111911/181 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Concours national agricole de 1911. Fourniture de denrées et enlèvement des fumiers. Adjudication p. 145PO1/19111911/232 1910-05-13Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Eclairage électrique. Question p. 276PO1/19101910/601 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Instance Augé. Demande d'indemnité pour dommages à un immeuble à suite de travaux publics p. 60PO1/19111911/1026 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Larroque ancienne aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 179PO1/19141914/404 1915-08-23Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Treuvey. Avis p. 164PO1/19151915/192 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Gendre veuve de M. Servat ancien employé au bureau d'hygiène p. 26PO1/19151915/21 1910-08-20Session de droit. Introductions. Pension de retraite Mornet veuve Calmès (sapeur pompier) p. 337PO1/19101910/773 1910-08-20Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Traité Sirven p. 357PO1/19101910/856 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Halte Saint Agne. Boîte aux lettres. Indemnité au préposé p. 429PO1/19101910/1119 1925-07-08Session extraordinaire - Révision de la liste électorale consulaire (tribunal et chambre de commerce. Désignation des délégués p. 198PO1/19251925/312 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pétronille Barrau veuve de Arnaud Delbosc ancien sous brigadier d'octroi p. 178PO1/19141914/399 1929-03-22Agrandissement de la gare Matabiau - Déplacement de l'école vétérinaire - Prolongement des allées Jean Jaurès p. 140PO1/19291929/113 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres. Ecole supérieure de filles et école maternelle Bonnefoy p. 482PO1/19121912/1120 1919-04-29Session extraordinaire. Admission en non valeur des restes à recouvrer sur les frais d'inhumation se rapportant aux années 1906, 1907, 1908, 1909, 1910 et 1911 p. 115PO1/19191919/162 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Lombez ex surveillant au conservatoire de musique p. 556PO1/19311931/455 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Manent née Saint Blancat en qualité de veuve de M. Manent ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 853PO1/19311931/740 1932-02-22Déclarations de M. Berlia adjoint au maire président du conseil d'administration de l'office d'habitations à bon marché p. 153PO1/19321932/65 1931-03-30Société immobilière toulousaine. Lotissements de la Roseraie et du Parc p. 207PO1/19311931/230 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Troupel née Marie martin veuve de M. Troupel ex professeur de trombone au conservatoire p. 850PO1/19311931/735 1932-04-23Etablissements dangereux insalubres et incommodes - Dépôt d'hydrocarbures - Chemin de Chaussas - Enquête p. 326PO1/19321932/236 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Soubrier ex préposé hors classe à l'octroi de Toulouse p. 405PO1/19321932/304 1932-01-08Plateau de Périole - Construction d'un réservoir d'eau - Soumission des charpentiers toulousains p. 692PO1/19321932/430 1932-11-21Institut de jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Cassade p. 848PO1/19321932/514 1932-12-27Circulation et stationnement des voitures de place. Modification au règlement et aux tarifs p. 980PO1/19321932/721 1933-10-05Extension du périmètre de l'octroi - Installation des nouveaux postes - Soumission Dutilleux p. 334PO1/19331933/203 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Milloz ex architecte conseil de la ville p. 889PO1/19321932/629 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Calac ex sous brigadier à l'octroi p. 894PO1/19321932/644 1932-11-21Union des cheminots révoqués - Demande de subvention p. 848PO1/19321932/515 1933-02-18Office d'habitations à bon marché - Projet de construction d'immeuble - Cession par la ville d'une partie de l'allée des soupirs - Cession par l'office d'une bande de terrain destinée à l'élargissement de la rue de Tivoli p. 93PO1/19331933/6 1933-07-28Questions diverses - La distribution postale - Voeu de MM. Hyon, Darrouy, Escaich et Valats p. 598PO1/19331933/389 1933-11-17Fourniture du vin nécessaire au fonctionnement des fourneaux économiques à la maison des mères du 1er novembre 1933 au 30 avril 1934 p. 932PO1/19331933/508 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Auriolle ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 114PO1/19231923/136 1928-05-31Club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 302PO1/19281928/293 1925-07-12Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 343PO1/19251925/562 1926-03-26Session extraordinaire - Société des pompes funèbres Internats municipaux annexés aux écoles primaires supérieures de garçons et de filles de Toulouse - Relèvement du prix de la pension p. 67PO1/19261926/131 1928-12-28Société étoile sportive Saint Sylve - Demande de subvention p. 680PO1/19281928/694 1929-11-02Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 71PO1/19291929/27 1929-02-05Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 251PO1/19291929/254 1929-11-02Installation d'une porcherie à Saint Simon - Demande Joseph Delhom p. 73PO1/19291929/32 1930-11-15Fourneaux économiques, maison des mères, bains douches et lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 645PO1/19301930/513 1927-09-12Envoi de délégués à Bordeaux pour la visite du marché aux bestiaux p. 720PO1/19271927/687 1929-02-08Société Toulouse olympique coquille - Demande de subvention p. 435PO1/19291929/427 1929-05-07Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 385PO1/19291929/347 1930-02-24Locaux vacants - Réquisition p. 82PO1/19301930/6 1930-02-24Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 102PO1/19301930/61 1928-12-28Achat d'un poste de T.S.F offert au sanatorium d'Aspet p. 675PO1/19281928/677 1924-07-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Cécile Baral veuve de PIerre Sembel p. 144PO1/19241924/213 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Photo club toulousain. Exposition internationale de photographie. Demande de subvention p. 299PO1/19101910/679 1910-05-13Session de droit. Introductions. Police. Achat d'une machine à écrire p. 265PO1/19101910/567 1926-08-17Session ordinaire - Ecole primaire de jeunes filles - Création d'un poste de professeur de lettres (espagnol) - Avis p. 67PO1/19261926/404 1917-02-08Session ordinaire. Emplois à réserver aux mutilés de la guerre. Voeu p. 186PO1/19171917/256 1916-06-30Session extraordinaire. Immeuble communal rue de Cugnaux angle de la rue des Pins. Location Dame Canton p. 147PO1/19161916/182 1916-12-05Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 106PO1/19161916/135 1925-02-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Hyon ex inspecteur de la sûreté p. 24PO1/19251925/27 1927-03-28Société méridionale d'apiculture - Demande de subvention p. 152PO1/19271927/195 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Adjudications non réalisées en 1907 et 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1153 1927-01-28Société union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 37PO1/19271927/40 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Benoît sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 98PO1/19271927/115 1921-05-14Session ordinaire. Enquête d'utilité publique. Demande d'outillage public. Affaire Hoursolle p. 157PO1/19211921/218 1928-05-31Demande de secours annuel formée par Mme Léonce Justin Cathala née Emilie Fages ancienne femme de service à l'école maternelle des Amidonniers p. 306PO1/19281928/305 1921-11-24Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Marie Ferdinand Rouy ex receveur de cinquième classe à l'octroi p. 374PO1/19211921/518 1922-02-17Session ordinaire. Dépôt de matériel du service des promenades 20 rue Rousse. Location Dame Feuga. Augmentation du prix du loyer p. 68PO1/19221922/76 1926-07-13Session ordinaire - Demandes d'allocation militaire - Art. 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée - Classe 1926 (deuxième contingent et classes antérieures) p. 34PO1/19261926/298 1926-07-13Session ordinaire - Ecole du service de santé de la marine - Demande de bourse Albouze - Avis p. 32PO1/19261926/292 1926-11-19Session extraordinaire - Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 38PO1/19261926/556 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Armaing agent cycliste hors classe p. 76PO1/19261926/424 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Emilie Maurel en qualité de veuve de Julien Jean Pierre Miquel cantonnier en retraite p. 284PO1/19241924/441 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Valette p. 262PO1/19121912/339 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Bosc ancien surveillant du service du nettoiement p. 48PO1/19171917/62 1926-11-19Session extraordinaire - Personnel municipal - Indemnités pour charge de famille - Conditions d'attribution aux apprentis p. 64PO1/19261926/622 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Commissariat de police du 6me arrondissement. Transfert dans l'immeuble Maury 73 Grande Rue Saint Michel p. 39PO1/19091909/33 1927-07-29Economat - Fournitures de ligots - Traité Powey p. 462PO1/19271927/424 1927-01-06Office public communal d'habitations à bon marché. Acquisition de terrain, rue du Quatre Septembre p. 339PO1/19271927/315 1927-01-06Théâtre du Capitole - Règlement de procès p. 343PO1/19271927/326 1926-03-26Session extraordinaire - Défense de Toulouse contre les inondations - Part contributive de la ville p. 72PO1/19261926/149 1929-12-30Octroi - Ouverture d'un crédit supplémentaire pour le paiement des remises au personnel p. 668PO1/19291929/682 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bourrel en qualité de veuve de Léonce Cabeau, surveillant général au Moulin du Château p. 601PO1/19271927/568 1928-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Cession du bâtiment de la Chapelle et du parc du Calvaire p. 210PO1/19281928/217 1931-03-30Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes en 1931 p. 188PO1/19311931/171 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Maer veuve de Jean Peyssies ancien sous inspecteur de police p. 64PO1/19131913/141 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jeanne Berdeil, veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 562PO1/19311931/471 1919-04-02Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Noélie Marguerite Calvet veuve de Jean Amédée Brus ancien contrôleur chef des droits de place p. 40PO1/19191919/59 1919-01-07Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1919 p. 172PO1/19191919/232 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Dirles ex planton au service des bureaux de l'hôtel de ville p. 188PO1/19331933/119 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise Bouichou et Séguy p. 487PO1/19121912/1138 1921-12-14Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1922. Désignation des délégués p. 395PO1/19211921/563 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/564 1924-08-05Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Monuments aux morts. Travaux complémentaires p. 150PO1/19241924/225 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Avis donné par la commune de Toulouse sur le projet de déclassement des routes départementales p. 241PO1/19131913/698 1923-11-28Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwartz p. 429PO1/19231923/577 1925-02-27Pompes funèbres. Adjudication de cercueils. Années 1925, 1926, 1927 p. 27PO1/19251925/36 1925-12-03Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château. Approbation du traité d'affermage. Voeu p. 69PO1/19251925/108 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur les pianos, orgues, harmoniums, aérophones, orchestrions et phonographes p. 263PO1/19201920/311 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches (loi des 17 juin et 30 juillet 1913) p. 267PO1/19131913/794 1910-10-05Session de droit. Nomination du secrétaire p. 243PO1/19101910/443 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Théâtre du Capitole. Eclairage de sûreté. Traité d'Hers Boyer p. 160PO1/19121912/117 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Restes à payer. Crédit p. 218PO1/19121912/199 1916-12-05Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois d'octobre, novembre et décembre 1915 p. 96PO1/19161916/109 1917-12-22Session extraordinaire. Bains douches. Tarifs p. 266PO1/19171917/357 1918-07-30Session extraordinaire. Remboursement d'une somme versée au Trésor par Mme Balant veuve d'un ancien employé du service des cimetières p. 164PO1/19181918/218 1926-11-19Session extraordinaire - Legs Bacquié Fonade - Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 57PO1/19261926/604 1927-10-21Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph - Achat d'utilité publique p. 610PO1/19271927/594 1927-01-28Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires d' l'état victimes de la guerre - Demande de subvention p. 35PO1/19271927/33 1925-04-09Session extraordinaire - Chemin de grande communication n° 16. Exploitation des Mûriers p. 204PO1/19251925/398 1924-01-02Session ordinaire. Installation des services financiers à l'ancien séminaire de l'Esquile. Vœu p. 31PO1/19241924/52 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 222PO1/19101910/428 1924-07-25Session extraordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes administratif et de gestion de 1923. Budget supplémentaire de 1924. Budget primitif de 1925 p. 251PO1/19241924/383 1913-11-11Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Conditions d'admission des malades dans les hôpitaux. Question de M Dubarry p. 375PO1/19131913/1034 1917-02-28Session ordinaire. Conservatoire de musique. Fourniture des ouvrages de musique p. 50PO1/19171917/71 1917-02-08Session ordinaire. Immeuble place de la Bourse 19. Location Camps p. 172PO1/19171917/222 1916-10-20Session extraordinaire. Lycée de garçons. Attribution de bourses p. 228PO1/19161916/273 1910-05-13Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains. demande Bonfils p. 269PO1/19101910/586 1920-04-06Session extraordinaire. Taxe sur les balcons p. 187PO1/19201920/221 1927-02-28Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef p. 80PO1/19271927/68 1917-01-25Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1917. Procès verbal p. 9PO1/19171917/1 1916-09-22Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 202PO1/19161916/242 1918-07-30Session extraordinaire. Legs Laforgue, veuve Pradère p. 152PO1/19181918/187 1922-08-11Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance Lamme Donnadieu épouse Vaissières. Règlement d'indemnité p. 345PO1/19221922/468 1923-05-25Session ordinaire. Questions diverses. Amendement de l'article 20 de la loi du 14 juillet 1905. Voeu de M. Porterie p. 190PO1/19231923/263 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Trottoir boulevard de Strasbourg. Frais d'établissement. Question p. 150PO1/19131913/413 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Acquisition de casiers pour la direction de l'octroi p. 149PO1/19121912/84 1930-02-24Octroi - Emploi d'une motocyclette - Exonération d'impôt p. 97PO1/19301930/41 1909-11-24Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 22PO1/19091909/1087 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 321PO1/19131913/885 1912-06-08Questions - Pétitions. Cours des blés et des farines. Question p. 360PO1/19121912/717 1919-05-30Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Monteil ancien cantonnier à la ville p. 146PO1/19191919/217 1926-08-17Session ordinaire - Procès verbal p. 64PO1/19261926/390 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 237PO1/19111911/519 1911-08-12Session extraordinaire. Installation de cabines téléphoniques suburbaines 2me réseau p. 16PO1/19111911/949 1931-11-30Moulin du Château - Location à la société l'idéal du deuxième étage de l'immeuble précédemment occupé par la sociét&é meunière du Midi p. 860PO1/19311931/765 1932-01-08Compte administratif de 1931 p. 662PO1/19321932/357 1932-11-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gheuzi veuve d'un ancien sous chef de bureau au service des élections p. 903PO1/19321932/671 1928-11-16Association des coloniaux de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 588PO1/19281928/538 1928-03-27Hospices civils - Legs Pagès - Vente d'actions de la nationale et de l'urbaine. p. 199PO1/19281928/179 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Mise à la réforme du sapeur de 2me classe Goudoulin p. 140PO1/19091909/358 1929-02-11Accident de voiture - Paiement d'indemnité à M. Salabert p. 582PO1/19291929/564 1925-12-03Session extraordinaire - Dépenses imprévues de l'exercice 1924. Justification des sommes ordonnancées p. 57PO1/19251925/69 1925-12-03Session extraordinaire - Sporting club hôtelier. Demande de subvention p. 60PO1/19251925/76 1926-11-19Session extraordinaire - Monument à la gloire de Clément Ader à Muret - Demande de souscription p. 62PO1/19261926/615 1924-11-02Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 61PO1/19241924/99 1924-03-26Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie. Traité Saunière p. 78PO1/19241924/108 1920-12-29Session extraordinaire. Terrain contigu à l'école de la Juncasse. Demande de location Carayon p. 444PO1/19201920/538 1923-05-05Session ordinaire. Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 167PO1/19231923/219 1925-12-24Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication p. 353PO1/19251925/593 1926-03-26Session extraordinaire - Chemin de ronde de la Néboude - Evacuation des eaux - Demande de crédit p. 68PO1/19261926/134 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Chambre syndicale des menuisiers en fauteuils de Toulouse. Subvention p. 362PO1/19111911/822 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Hospices de Toulouse. Ecole d'infirmières. Bourses p. 148PO1/19121912/80 1924-08-07Session extraordinaire. Immeuble allée Marengo N° 8. Vente par voie d'adjudication publique sur baisse de mise à prix p. 219PO1/19241924/338 1924-11-29Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1924 p. 395PO1/19241924/622 1917-11-10Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 221PO1/19171917/279 1912-12-27Session extraordinaire. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Impasse. Demande de location. Desangles frères p. 527PO1/19121912/1220 1930-05-28Chemins vicinaux - Classement d'une partie du chemin vicinal n° 66 p. 335PO1/19301930/266 1925-04-09Session extraordinaire - Monument au sport. Participation de la ville p. 241PO1/19251925/401 1919-11-19Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 313PO1/19191919/473 1929-12-16Envoi d'une délégation aux obsèques de M. Redonnet ancien conseiller municipal p. 636PO1/19291929/586 1929-02-11Service des fourneaux économiques - Maison municipale des mères et internats municipaux - Boucherie et triperie - Traité Plante p. 560PO1/19291929/488 1931-05-29Ecole Fermat (filles). Création d'une huitième classe (septième emploi d'adjointe) p. 348PO1/19311931/293 1931-03-30Société philarmonique Clémence Isaure. Demande de subvention p. 204PO1/19311931/220 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lucien Danès ex chef de section prinicipal au service des eaux p. 555PO1/19311931/451 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle du quartier des Fontaines. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 386PO1/19121912/760 1920-04-06Session extraordinaire. Nettoiement des chaussées des routes nationales traversant Toulouse p. 179PO1/19201920/196 1924-11-06Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile. Traité Izar p. 179PO1/19241924/282 1929-05-07Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 391PO1/19291929/369 1911-02-12Session extraordinaire. Fêtes d'aviation. Subvention p. 413PO1/19111911/944 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine p. 98PO1/19101910/33 1917-11-10Session extraordinaire. Question du Théâtre p. 231PO1/19171917/313 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon et Belou p. 102PO1/19141914/209 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix et de couronnes. Adjudication p. 132PO1/19141914/301 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Escalon et Viatge. Avis p. 204PO1/19141914/474 1914-11-22Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 328PO1/19141914/655 1927-09-12Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 729PO1/19271927/709 1928-01-27Emprunt de 2.500.000 francs à la société la capitalisation p. 77PO1/19281928/29 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. La belle chanson des Pays de France et des Pays d'Oc. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/932 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à l'Hôtel Dieu p. 138PO1/19131913/353 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Elargissement de la rue de l'Arsenal. Frais dus au greffier du tribunal civil p. 68PO1/19131913/158 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Fort veuve de Joseph Tournier ancien secrétaire de police à Toulouse p. 221PO1/19211921/299 1921-05-13Session ordinaire. Hospices civils. Legs Touzanne. Acceptation p. 138PO1/19211921/150 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 314PO1/19111911/660 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/205 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Concours de Carmaux. demande de subvention p. 219PO1/19131913/615 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Conférence à Paris . Demande de subvention p. 225PO1/19131913/646 1916-06-30Session extraordinaire. Création d'un express de nuit assurant les relations rapides entre Paris et Toulouse p. 149PO1/19161916/191 1920-11-18Session ordinaire. La plus grande famille. Demande de subvention p. 382PO1/19201920/429 1918-11-13Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de l'alliance d'hygiène sociale p. 263PO1/19181918/298 1917-12-22Session extraordinaire. Société de secours mutuels des militaires et blessés de terre et de mer de Toulouse. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 270PO1/19171917/371 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 264PO1/19131913/751 1912-05-18Session de droit. Election du troisième adjoint p. 302PO1/19121912/383 1925-07-12Ecole des arts et métiers d' Aix. Demande de bourse communale Delmas p. 346PO1/19251925/575 1920-05-05Session ordinaire. Relèvements des tarifs de l'eau p. 146PO1/19201920/152 1928-12-28Entrepôt des douanes - Avarie de café - Indemnité Larrieu p. 688PO1/19281928/722 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Gare Matabiau. Construction du bureau de poste p. 131PO1/19091909/330 1927-07-29Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux - Demande de subvention p. 465PO1/19271927/431 1920-04-06Session extraordinaire. Société d'apiculture méridionale. demande de subvention p. 183PO1/19201920/207 1928-12-28Terrain communal situé en bordure du quai de Tounis et du canal de fuite du Moulin du Château. Location Marius Sicre p. 694PO1/19281928/737 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Godin née Marcelle Espes veuve d'un ancien professeur au conservatoire p. 581PO1/19291929/558 1930-02-24Personnel municipal - Commission paritaire p. 82PO1/19301930/7 1929-03-22Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 160PO1/19291929/165 1929-05-07Mission laïque française - Demande de subvention p. 380PO1/19291929/332 1929-12-16Transformation du pavage de la rue de Metz entre la place Esquirol et le Pont neuf - Route nationale n° 20 - Demande de subvention p. 653PO1/19291929/645 1920-02-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Boyes ancien sous inspecteur de police p. 37PO1/19201920/47 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire . Demande de bourse. Avis p. 272PO1/19201920/332 1925-02-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurence Bonneric en qualité de veuve de Nemorin Elysée Chéry Routière brigadier de police en retraite p. 25PO1/19251925/28 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Etablissement par la compagnie du Midi d'un hôtel terminus à la gare Matabiau. Protestation p. 386PO1/19121912/762 1923-05-05Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 153PO1/19231923/183 1927-11-30Caisse de chômage des ouvriers maçons - Demande de subvention p. 664PO1/19271927/634 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 197PO1/19101910/323 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Avant projet du chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Enquête p. 18PO1/19131913/20 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Roques préposé de 1re classe p. 344PO1/19091909/986 1915-07-06Session extraordinaire. La question du pain p. 115PO1/19151915/128 1915-01-07Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Réclamation veuve Baron. Avis p. 139PO1/19151915/150 1911-05-05Session de droit. Rapports. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 164PO1/19111911/320 1929-12-30Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales - Adjudication p. 672PO1/19291929/694 1930-12-14Ecole de Bonhoure (garçons). Création d'une sixième classe p. 674PO1/19301930/530 1931-02-27La chaumière toulousaine - Souscription d'actions p. 135PO1/19311931/135 1931-05-29Oeuvre des pupilles de l'école publique. Demande de subvention p. 345PO1/19311931/283 1931-02-27Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Beneteau (renouvellement) p. 127PO1/19311931/104 1931-07-30Acquisition de l'immeuble Louboutin - Nouvelle imputation du prix p. 574PO1/19311931/517 1931-05-29Voeu du conseil municipal de la ville de Troyes, concernant les études surveillées dans les écoles primaires p. 346PO1/19311931/284 1931-05-29Conversion de l'emprunt contracté le 31 décembre 1926 auprès de la caisse régionale mutualiste p. 351PO1/19311931/303 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Baptiste Marius Familier ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 368PO1/19311931/361 1931-07-30Approvisionnements - Fourniture d'appareils de chauffage pour les écoles - Soumission habiague frères p 586PO1/19311931/552 1931-09-25Eclairage axial - Emprunt de 4.049.820 francs au crédit foncier de France p. 692PO1/19311931/616 1932-02-22Félicitations à M. Fons conseiller municipal p. 130PO1/19321932/4 1931-05-29Ecole Bonnefoy (maternelle). Création d'une cinquième classe (quatrième emploi d'adjointe) p. 347PO1/19311931/290 1932-02-22Hommage à Mmes Corrège et Pailhès p. 130PO1/19321932/3 1931-05-29Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1933. Approbation p. 335PO1/19311931/253 1921-02-25Session ordinaire. Taxe d'abatage. Frais de visite et de poinçonnage des viandes foraines p. 55PO1/19211921/55 1924-11-02Session ordinaire. Société des courses de Toulouse. Création d'un grand prix de Toulouse. Demande de subvention p. 58PO1/19241924/90 1924-03-26Session extraordinaire. Service du nettoiement. Aménagement d'un atelier de réparation. Traité Lavit p. 86PO1/19241924/136 1921-09-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Grat. Avis p. 261PO1/19211921/394 1923-11-27Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Baradat ancien inspecteur de police p. 407PO1/19231923/504 1923-11-27Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Muratet ancien brigadier de police p. 407PO1/19231923/505 1919-11-26Session ordinaire. Séance du 26 novembre 1919. Procès verbal p. 322PO1/19191919/502 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Durand docteur directeur adjoint du bureau municipal d'hygiène p. 66PO1/19261926/631 1910-02-21Session de droit. Introductions. Bureau de potes de la place Dupuy. Demande de M Julien p. 171PO1/19101910/241 1935-06-11Régie municipale de l'usine hydro électrique du Ramier du Château - Comptes administratifs et de gestion 1934 p. 421PO1/19351935/552 1920-09-07Session extraordinaire. Location des vacants communaux situés à la cité du cimetière de Terre-Cabade. Demande Angla p. 224PO1/19201920/287 1927-02-28Legs Mauriès - Attribution pour l'année 1926 p. 83PO1/19271927/76 1927-01-28Chute du clocher de la Dalbade - Instance Bonneval Antonin Jules p. 33PO1/19271927/26 1918-07-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Augustine Ernestine Ursule Robertine veuve de Jean Bertrand Victor ancien employé à la mairie p. 156PO1/19181918/197 1922-03-11Session ordinaire. Ecole primaire supérieure. Fourniture des livres classiques p. 312PO1/19221922/392 1927-10-21Chorale l'avenir de Bonhoure - Demande de subvention p. 580PO1/19271927/502 1926-11-19Session extraordinaire - Bâtiments communaux - Entretien - Cahier des charges p. 54PO1/19261926/599 1922-08-22Session ordinaire. Majorations aux retraités municipaux p. 265PO1/19221922/351 1923-07-02Session ordinaire. Terrain Suau place de la Daurade. Transfert de bail. Demande Durand p. 40PO1/19231923/46 1928-02-15Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 136PO1/19281928/125 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Arsène Noël Sylvestre ancien brigadier cycliste de la police municipale p. 447PO1/19281928/427 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Laffontas ancien receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 594PO1/19281928/563 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Toussaint Julien Eychenne ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 93PO1/19271927/101 1928-02-15Demande de secours annuel formée par Mme veuve Buchens mère d'un ancien ouvrier de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château p. 130PO1/19281928/109 1926-12-02Installation d'une porcherie à Saint Simon - Avis p. 48PO1/19261926/56 1910-10-05Session de droit. Introductions. Boulevard des Minimes. Changement de dénomination. Demande des habitants p. 245PO1/19101910/478 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Prolongement de la ligne électrique Capitole / Pont des Demoiselles jusqu'à Montaudran p. 95PO1/19111911/133 1923-07-02Session ordinaire. Agrandissement des cimetières de banlieue. Enquête d'utilité publique p. 27PO1/19231923/7 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 131PO1/19111911/170 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 108PO1/19101910/79 1917-10-05Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 110PO1/19171917/168 1910-08-20Session de droit. Rapports. Frais d'annonces p. 360PO1/19101910/874 1924-08-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Feu de cheminée. Règlement de sinistre p. 220PO1/19241924/346 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Chauderon p. 268PO1/19221922/356 1926-11-19Session extraordinaire - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1926 p. 83PO1/19261926/676 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Legs veuve Myquel p. 137PO1/19131913/325 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'effets d'habillement au personnel de la police p. 216PO1/19131913/603 1913-11-11Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification d'alignement p. 352PO1/19131913/971 1921-02-12Session extraordinaire. Séance du 2 décembre 1921. Procès verbal p. 387PO1/19211921/545 1917-01-12Session extraordinaire. Halles Victor Hugo. Nouvelle affectation de loges p. 248PO1/19171917/328 1928-11-16Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bonnecarrère veuve d'un ancien garde promenades p. 598PO1/19281928/573 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Demande Charry p. 35PO1/19091909/13 1929-02-08Nettoiement et pompes funèbres - Mise en adjudication de denrées p. 430PO1/19291929/412 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Eugène Jean Lannes fils mineur de Jean Lannes ancien préposé de première classe à l'octroi p. 33PO1/19211921/37 1932-04-23Procès verbal p. 307PO1/19321932/180 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Larroche ex porteur au service des pompes funèbres p. 400PO1/19321932/292 1927-04-29Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux - Demande de subvention p. 227PO1/19271927/275 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1927 p. 42PO1/19261926/568 1919-05-30Session ordinaire. Achat de denrées pour le service du nettoiement p. 132PO1/19191919/189 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 219PO1/19131913/619 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Union harmonique la toulousaine. Subvention p. 176PO1/19091909/433 1915-10-20Session extraordinaire. Instance contre la compagnie du gaz p. 191PO1/19151915/203 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite Edouard Peyrille (pompiers) p. 245PO1/19101910/470 1920-12-29Session extraordinaire. Cession d'un local communal au lycée de garçons p. 444PO1/19201920/539 1916-12-21Session extraordinaire. Enfouissement des animaux saisis à l'abattoir p. 275PO1/19161916/354 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 200PO1/19141914/453 1922-02-15Session ordinaire. Allocations militaires p. 39PO1/19221922/12 1922-02-17Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bouffil ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 63PO1/19221922/61 1917-01-12Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 261PO1/19171917/353 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore Carrié ancien gardien de la drague à vapeur p. 405PO1/19201920/496 1911-05-05Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18 d'Ortis. Affaire Lafon p. 162PO1/19111911/280 1927-04-29Union chorale avenir Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 221PO1/19271927/264 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat des cheminots de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148PO1/19181918/176 1921-05-13Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Aubinel gendre Darrieux p. 145PO1/19211921/180 1921-05-14Session ordinaire. Fête de Jeanne d'Arc. Kermesse de l'Hôtel de ville p. 162PO1/19211921/227 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Affaire Lussan. Immeuble 11 rue Villenouvelle p. 58PO1/19111911/9 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage public. Question p. 183PO1/19111911/391 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Quartier des Fontaines. construction d'un égout. entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 214PO1/19111911/466 1931-12-31Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Blanc veuve d'un ancien garde promenades p. 942PO1/19311931/809 1932-02-22Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er mai 1932 au 30 avril 1932 - Adjudication p. 183PO1/19321932/146 1933-02-18Compagnie la protectrice - Assurance de deux camions Ford p. 106PO1/19331933/36 1932-11-21Fourniture d'un standard téléphonique à 2 opérateurs - Traité société industrielle des téléphones p. 864PO1/19321932/559 1932-04-23Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces d'acier - Traité société des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 331PO1/19321932/252 1933-11-17Compagnie la protectrice. Assurance d'une asphalteuse p. 909PO1/19331933/432 1916-06-30Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1917 p. 136PO1/19161916/145 1916-08-18Session ordinaire. Legs Miquel. Délivrance p. 176PO1/19161916/215 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi de Toulouse p. 72PO1/19171917/92 1913-11-11Session de droit. Rapports. Enseignement technique. Commission locale professionnelle de Toulouse. Nomination de six membres du conseil municipal p. 374PO1/19131913/1030 1919-04-02Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres et des cimetières p. 43PO1/19191919/65 1918-05-23Session ordinaire. Demande de François Douanne ancien sapeur pompier tendant à obtenir la liquidation de sa pension de retraite p. 101PO1/19181918/118 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Subvention. p. 137PO1/19131913/323 1925-10-11Session ordinaire. Fêtes du 11 novembre 1925. Subvention au comité d'organisation p. 290PO1/19251925/453 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre François Capayrou sergent de ville p. 297PO1/19251925/476 1919-11-19Session ordinaire. Fournitures de bureau aux divers services de la ville. Demande veuve Landelle p. 314PO1/19191919/478 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Rétablissement des médecins spécialistes dans les écoles primaires p. 308PO1/19121912/445 1926-10-05Session ordinaire - Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget de l'exercice 1926 p. 45PO1/19261926/186 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au conservatoire. Cahier des charges p. 475PO1/19121912/1075 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Travaux supplémentaires à l'école primaire supérieure de garçons. Réclamation Séguy p. 475PO1/19121912/1079 1919-04-29Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines Saint Cyprien, 1er lot terrassement et maçonnerie M. Duffaut adjudicataire. Réclamation. Règlement p. 114PO1/19191919/157 1919-07-28Lycée de jeunes filles. Demande de secours en faveur de Mme Mary lingère à l'internat municipal p. 191PO1/19191919/266 1930-02-24Vieux château d'eau - Réparation de la galerie du canal de fuite p. 117PO1/19301930/111 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Faillite Broca. Secours en faveur du petit personnel p. 179PO1/19091909/490 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Sans. Avis p. 226PO1/19211921/322 1929-02-11Demande de secours annuel formée par André Rivière ancien cantonnier au service des voies privées p. 579PO1/19291929/553 1928-11-16Acquisition pour l'état de l'immeuble la béarnaise - Subvention de la ville p. 566PO1/19281928/481 1929-02-11Lycée de jeunes filles - Bourses communales p. 561PO1/19291929/491 1930-02-24Demande de secours annuel formée par Mme Laffon née Vialette veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 109PO1/19301930/85 1922-05-30Séance ordinaire. Usage du pare boue pour les voitures automobiles. Voeu p. 172PO1/19221922/219 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Corneil née Laffont veuve de Lucien Corneil brigadier de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 445PO1/19281928/423 1930-02-04Hospice Ramel - Bail p. 278PO1/19301930/199 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Clarac ex chef de section principal au service des jardins et promenades p. 67PO1/19311931/39 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Cabanié ex brigadier de la police municipale p. 363PO1/19311931/348 1931-07-30Bureau de bienfaisance - Legs Baylac p. 553PO1/19311931/446 1927-09-12Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 728PO1/19271927/704 1922-07-04Session extraordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Fête fédérale à Saumur. Demande de subvention p. 122PO1/19221922/144 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Jean Baptiste Builles ex brigadier chef à la sûreté p. 362PO1/19271927/376 1928-01-08Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 432PO1/19281928/381 1928-05-31Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300PO1/19281928/283 1925-07-08Session extraordinaire - Elections cantonales félicitations aux nouveaux élus p. 196PO1/19251925/305 1926-10-05Session ordinaire - Syndicat national des commis de perception - Demande de subvention p. 45PO1/19261926/187 1928-11-16Demande de secours annuel formée par Mme Bessières née Marguerite Myers veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 597PO1/19281928/571 1929-02-05Fourniture des ouvrages neufs à la bibliothèque - Soumission Guitard et Privat p. 248PO1/19291929/243 1929-11-02Achat d'un poste de T.S.F. offert à l"amicale laïque du Busca p. 81PO1/19291929/54 1930-02-24Procès verbal p. 79PO1/19301930/1 1931-11-30Fédération nationale des mutilés et invalides du travail. Groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention exceptionnelle p. 860PO1/19311931/764 1932-05-27Construction de quatre classes au petit lycée - Approbation de traités p. 410PO1/19321932/320 1932-12-27Assainissement de la ville. Mission à M. Matheu p. 957PO1/19321932/690 1931-09-25Allocation d'un secours annuel à M. Dandieu, Raymond ex préposé de l'octroi p. 686PO1/19311931/596 1918-07-30Session extraordinaire. Secours annuel Guillaume Daydé. Demande d'augmentation p. 155PO1/19181918/194 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 270PO1/19121912/367 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 328PO1/19121912/509 1915-10-20Session extraordinaire. Remboursement de retenues. Demande Pierre Bosc p. 204PO1/19151915/241 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Ecoles pratiques de commerce et d'industrie p. 127PO1/19101910/155 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Budget primitif de l'exercice 1913 (suite) p. 542PO1/19121912/1239 1911-01-08Session de droit. Rapports. Octroi. traité d'abonnement avec les miroitiers p. 323PO1/19111911/702 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Indemnité à deux professeurs atteints par la limite d'âge p. 265PO1/19131913/773 1923-10-07Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin vicinal 75 p. 252PO1/19231923/353 1923-05-25Session ordinaire. Société lévrier sports. Demande de subvention p. 186PO1/19231923/246 1926-10-05Session ordinaire - Installation d'une porcherie à Lalande, route de Paris p. 57PO1/19261926/225 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Eglise Lafourguette. Réparations p. 73PO1/19111911/1086 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 96PO1/19111911/1113 1911-12-29Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1911. Procès verbal p. 110PO1/19111911/1122 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476PO1/19121912/1093 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard Riquet. Démolition de parties d'immeubles appartenant à la ville p. 50PO1/19111911/1005 1909-11-22Session de droit. Introductions. Fourniture des chevaux pour le transport des malades ou des victimes d'accidents. Proposition Monna et Cie p. 335PO1/19091909/914 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 34PO1/19091909/1159 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Joséphine Marguerite Puysségur veuve de François Izar ancien sous chef de bureau à la retraite p. 102PO1/19181918/121 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Pont de l'école vétérinaire et rues adjacentes. Mauvais état d'entretien p. 419PO1/19101910/1069 1928-03-27Cimetière de Terre-Cabade - Création de fosses maçonnées dites fosses parisiennes p. 185PO1/19281928/157 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Larrieu en qualité de veuve de François Rémi sergent de ville hors classe en retraite p. 296PO1/19251925/473 1921-12-14Session extraordinaire. Distribution d'énergie électrique. Augmentation des redevances pour les canalisations établies antérieurement à la loi du 15 juin 1906 p. 401PO1/19211921/575 1917-01-25Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Location de pianos. Traité Delmas, société Martin p. 15PO1/19171917/17 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve de l'armée territoriale et en retraite. Demande de subvention annuelle p. 49PO1/19111911/1004 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1913 p. 265PO1/19131913/789 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 216PO1/19131913/601 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Soutiens de famille. Avis p. 176PO1/19091909/442 1927-02-28Allocations militaires - Avis p. 86PO1/19271927/84 1916-11-27Session ordinaire. Mont de Piété. Concours financier de la banque de France. Voeu p. 250PO1/19161916/311 1912-06-08Introductions. Emprunt. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 348PO1/19121912/642 1919-11-19Session ordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains p. 317PO1/19191919/485 1913-11-11Session de droit. Introductions. Tarif d'octroi. Modification de la taxe sur les poissons de mer p. 351PO1/19131913/948 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Eulalie Laville ancien brigadier garde au service des cimetières p. 65PO1/19131913/144 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 226PO1/19101910/439 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de garçons - Bourses communales pour l'année scolaire 1926-1927 p. 80PO1/19261926/669 1925-07-12Lycée de jeunes filles. Appartement meublé pour la sous économe p. 344PO1/19251925/566 1920-01-23Session extraordinaire. Bureau des élections. Demande d'un crédit supplémentaire p. 16PO1/19201920/23 1920-01-23Session extraordinaire. Chemins vicinaux. Mauvais état de viabilité. Question de M. Delqué p. 23PO1/19201920/39 1920-02-21Session ordinaire. Monument aux combattants de la grande guerre p. 69PO1/19201920/65 1917-02-08Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique. Neuvième lot (fourniture du tableau) p. 170PO1/19171917/219 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Rue des Saules. Buses en ciment pour l'écoulement des eaux p. 358PO1/19111911/778 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lafforgue ancien surveillant de travaux p. 315PO1/19111911/666 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gontié. Admission en non valeur p. 117PO1/19141914/229 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 261PO1/19091909/753 1913-11-11Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'une salle de conférences et d'une cour au devant du préau couvert p. 351PO1/19131913/966 1925-07-08Session extraordinaire - Syndicats unitaires (1°colleurs de papiers peints,2° du bâtiment, 3° des peintres en bâtiment). . Demande de subvention supplémentaire p. 214PO1/19251925/364 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier de police p. 51PO1/19261926/206 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux. Réclamation p. 74PO1/19171917/99 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Cazeneuve veuve de Michel Gaches ancien chaîneur portemire p. 453PO1/19201920/567 1927-10-21Réclamation de Mme Scribe - Indemnité p. 595PO1/19271927/543 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Petit lycée de garçons. Transformation des bâtiments p. 72PO1/19111911/1069 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Déviation du chemin vicinal n° 73 dit de Périole. Communication de la décision de la commission départementale p. 296PO1/19101910/659 1909-06-18Session extraordinaire. Annexe. Rapport présenté par M Vergnes adjoint au maire sur les dépenses de l'enseignement primaire, les grandes villes et le droit commun p. 230PO1/19091909/617 1918-10-15Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1917 p. 210PO1/19181918/253 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Jules Carrière agent de la sûreté p. 339PO1/19251925/549 1928-03-27Estudiantina les fraters mandols - Demande de subvention p. 215PO1/19281928/234 1931-11-30Travaux d'entretien des bâtiments communaux, des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1932 - Adjudication p. 833PO1/19311931/681 1931-07-30Quartier des Trois Cocus - Projet d'un groupe scolaire p. 532PO1/19311931/407 1931-11-30Presbytère de la cathédrale Saint Etienne. Location. Renouvellement p. 866PO1/19311931/780 1932-11-21Amicale laïque de Saint Agne - Demande de subvention p. 877PO1/19321932/595 1932-01-08Envoi d'un délégué à Bordeaux pour y érudier le fonctionnement des droits de place p. 668PO1/19321932/363 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Réparation des toitures et des charpentes du muséum d'histoire naturelle et de l'ancienne école de médecine transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 430PO1/19101910/1121 1909-11-22Session de droit. Introductions. Prise en charge par la ville d'une partie de la rue Montplaisir. Dénomination de rue Magnac p. 335PO1/19091909/930 1924-11-29Session ordinaire. Règlement sur la caisse des retraites des employés d'octroi. Modifications p. 385PO1/19241924/595 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. transaction p. 386PO1/19121912/761 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Boé veuve de Jean Isaël Grenier Claux ancien sous chef de bureau au secrétariat p. 389PO1/19121912/808 1925-04-25Session extraordinaire - Demandes d'allocation militaire. Soutiens de famille. Avis p. 116PO1/19251925/184 1921-05-11Session ordinaire. Félicitations à M. Carrère p. 322PO1/19211921/410 1925-10-11Session ordinaire. Fédération littéraire artistique et économique du Midi. Demande de subvention p. 294PO1/19251925/465 1926-12-10Session extraordinaire - Construction d'un égout en buses pour l'assainissement des chemins d'Assalit - Adjudication p. 28PO1/19261926/490 1924-01-02Session ordinaire. Octroi. Augmentation du traitement de M. Razou,préposé en chef p. 31PO1/19241924/51 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un pont sur le canal de fuite de Banlève p. 439PO1/19121912/976 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur les domestiques p. 264PO1/19201920/312 1915-03-26Session ordinaire. Alimentation. Taxes municipales p. 48PO1/19151915/47 1919-02-10Session extraordinaire. Syndicat des employés de commerce de l'industrie de la banque etc. Demande de subvention p. 259PO1/19191919/396 1911-05-05Session de droit. Rapports. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 167PO1/19111911/330 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1911. crédit p. 426PO1/19101910/1102 1910-02-21Session de droit. Introductions. Syndicats des ouvriers marbriers. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169PO1/19101910/231 1911-03-03Session de droit. Rapports. Expropriations. Indemnités éventuelles accordées aux locataires. Règlement p. 86PO1/19111911/105 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Demande Angely contrôleur à l'abattoir. Versements rétroactifs à la caisse des retraites p. 250PO1/19091909/681 1920-03-08Session ordinaire. Ecole vétérinaire. Demande de bourse. Avis p. 273PO1/19201920/334 1915-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1914 p. 198PO1/19151915/218 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Sentenac veuve de Isidore Guittard ancien sapeur pompier de première classe p. 91PO1/19141914/166 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Marie Sigaudès ancien expéditionnaire au service des travaux p. 459PO1/19201920/582 1923-05-25Session ordinaire. Demande de Guillaume Pezou receveur à l'entrepôt des douanes tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 185PO1/19231923/243 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un fourgon coupé automobile pour le service des pompes funèbres. Emprunt p. 214PO1/19141914/491 1910-10-05Session de droit. Introductions. Rues Arnaud Vidal et Bachelier. Immeuble insolide. Démolition. Traité Dellac p. 245PO1/19101910/486 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Camille Peyrille ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37PO1/19231923/37 1923-10-07Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat de la collection Deffes p. 234PO1/19231923/307 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 442PO1/19121912/991 1928-05-31Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1927 p. 291PO1/19281928/257 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptistine Claire Bacquié née Arnal en qualité de veuve ancien professeur de chant au conservatoire p. 86PO1/19241924/137 1923-07-09Session extraordinaire. Exposition de 1924. Congrès, réceptions, manifestations etc... pendant la durée de l'exposition. Crédit p. 363PO1/19231923/456 1926-12-10Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Fourniture d'énergie à l'atelier de fabrication p. 24PO1/19261926/481 1920-05-05Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 148PO1/19201920/157 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Réclamation de M Darnès entrepreneur 1er lot p. 72PO1/19111911/1066 1919-04-29Session extraordinaire. Rétribution due aux secrétaires des commissions arbitrales p. 118PO1/19191919/172 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Planton du bureau d'hygiène. Indemnité d'habillement p. 252PO1/19111911/560 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budgets primitifs des hospices de Toulouse et de l'hôpital Ramel de Luchon. Année 1914 p. 332PO1/19131913/928 1930-02-24Accident Corbières - Paiement des dégâts p. 110PO1/19301930/91 1909-11-22Session de droit. Introductions. Côte Pavée. Création d'une place et des voies d'accès p. 335PO1/19091909/934 1930-01-07Concession de distribution d"énergie électrique - Avenant du traité du 31 juillet 1923 p. 418PO1/19301930/347 1921-05-14Session ordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1921 p. 158PO1/19211921/219 1921-02-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par François Gaubert ancien fossoyeur au cimetière de Terre-Cabade p. 67PO1/19211921/94 1931-07-30Lotissement Gouzi - Quartier de Negreneys p. 576PO1/19311931/524 1921-02-26Session ordinaire. Demande de secours formée par Joseph Rigaud ancien cantonnier au service des promenades p. 67PO1/19211921/93 1916-08-18Session ordinaire. Suppression du centre de la prothèse orthopédique de Toulouse. Voeu p. 172PO1/19161916/209 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Bertrand Peyron secrétaire de police. Liquidation de sa pension de retraite p. 36PO1/19091909/1218 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Bals donnés au théâtre du Capitole. Règlement de comptes p. 203PO1/19141914/468 1916-06-30Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Soulé ouvrier auxiliaire au service du nettoiement p. 148PO1/19161916/187 1918-04-04Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Modifications au tarif et règlement p. 77PO1/19181918/89 1914-11-22Session ordinaire. Octroi. Habillement. Prorogation des marchés aux fournisseurs actuels p. 320PO1/19141914/628 1915-03-26Session ordinaire. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modifications à l'alignement p. 52PO1/19151915/56 1915-10-20Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur. Mois de janvier, février et de mars 1915 p. 207PO1/19151915/252 1927-03-28Acquisition de l'ancien pensionnat Saint Joseph p. 139PO1/19271927/156 1927-06-25Cercle des sténos dactylographes duployens de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 372PO1/19271927/405 1927-07-29Pavage de la route nationale n° 20 (rue d'Alsace Lorraine) p. 476PO1/19271927/465 1916-12-21Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes 11 et 15 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 273PO1/19161916/345 1918-07-30Session extraordinaire. Achat de véhicules automobiles p. 154PO1/19181918/192 1918-11-13Session ordinaire. Demande de Gaston Gélis receveur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 257PO1/19181918/279 1931-12-01Orphelinat national des P.T.T. (Comité de Toulouse). Demande de subvention p. 79PO1/19311931/69 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 483PO1/19121912/1126 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Création d'un bureau de tabac barrière de Croix Daurade p. 95PO1/19131913/202 1921-01-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Idrac p. 240PO1/19211921/336 1923-11-28Session ordinaire. Demande de secours annuel formé par Jeanne Lafaille veuve de Gaston Chêne ancien planton des bureaux de la mairie p. 426PO1/19231923/565 1923-11-28Session ordinaire. Ecoles primaires élémentaires publiques. Fixation des vacances p. 414PO1/19231923/527 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Mme Barus tutrice des mineurs Guillaume, Honoré, et Noël Delga p. 58PO1/19261926/103 1928-01-08Bac de l'embouchure - Exploitation en régie p. 439PO1/19281928/403 1928-11-16Service de la voirie - Dégâts occasionnés par le feu chemin de la Cabarette à Croix Daurade - Demande d'indemnité Séguelas p. 584PO1/19281928/528 1929-03-22Association du livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 158PO1/19291929/158 1929-02-08Assistance aux femmes en couches - Troisième trimestre 1929 p. 452PO1/19291929/473 1921-08-11Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Carreau. avis p. 346PO1/19211921/451 1929-02-08Assurance d'une torpédo Renault Compagnie la protectrice p. 432PO1/19291929/417 1924-08-25Session ordinaire. Chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 278PO1/19241924/425 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition d'immeuble. Paiement du solde du prix p. 223PO1/19201920/286 1922-05-31Séance ordinaire. Acquisition de matériel automobile pour le service du nettoiement p. 176PO1/19221922/226 1922-05-31Séance ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Voeu de M. Laporte p. 180PO1/19221922/233 1926-07-08Session ordinaire - Sport olympien Marengo - Demande de subvention p. 52PO1/19261926/366 1916-06-03Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges. Indemnités p. 52PO1/19161916/71 1917-06-14Session extraordinaire. Mise en culture des vacants et des terres abandonnées. Assurance pour le personnel de l'exploitation p. 131PO1/19171917/194 1927-01-28Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 39PO1/19271927/46 1927-04-29Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Nouvelle prorogation de l'avenant du 14 octobre 1926 p. 200PO1/19271927/221 1922-03-11Session ordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 309PO1/19221922/386 1922-08-11Session ordinaire. Mise en étét de viabilité des boulevards Michelet, Riquet, Bonrepos et Matabiau p. 347PO1/19221922/476 1918-02-21Session ordinaire. Acquisition de terrains sur la rive droite de la Garonne. Frais de passation d'acte p. 23PO1/19181918/4 1918-05-23Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 98PO1/19181918/109 1925-07-12Ecole des arts et métiers d'Aix. demande de secours Broutin p. 326PO1/19251925/511 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Mascaras en qualité de veuve de François Trémoulet ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 413PO1/19221922/546 1927-10-21Ligue régionale d'athlétisme des Pyrénées - Demande de subvention p. 599PO1/19271927/559 1922-07-04Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pelous cantonnier de première classe aux chemins communaux p. 121PO1/19221922/139 1919-02-10Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Demande de subvention. Congrès à Strasbourg p. 261PO1/19191919/398 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts des plafonds vitrés de la salle de peinture p. 58PO1/19111911/36 1927-06-25Syndicat national des agents des P.T.T - Reprise du service direct des colis postaux par l'administration des postes - Voeu p. 357PO1/19271927/359 1927-10-21Construction d'un pont sur le bras de Banlève - Résultat du concours - Traité Barthe p. 574PO1/19271927/490 1928-01-27Fourniture de la viande de boucherie au lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 72PO1/19281928/15 1922-05-29Séance ordinaire. Echange de terrains. Chemin vicinal n° 6. Affaire consorts Blaja p. 150PO1/19221922/162 1922-05-30Séance ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux. Traité Rouède. Prorogation p. 165PO1/19221922/197 1928-11-16Théâtre du Capitole - Demande Carriè - Modification du cahier des charges p. 586PO1/19281928/531 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Bonnefond née Louise Barrère ancienne maîtresse cuisinière Y. A. aux fourneaux économiques p. 253PO1/19291929/261 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Avant projet de chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Tracé général. Enquête p. 98PO1/19131913/244 1915-01-07Session extraordinaire. Moulin du château. Bail Alayrac p. 142PO1/19151915/159 1931-07-30Compte administratif de la régie municipale d'électricité. Crédit d'ordre, compte de gestion de M. le receveur municipal, caissier de la régie, pour l'exercice 1931 - Approbation p. 541PO1/19311931/416 1927-01-28Ravitaillement civil - Compte des blés - Réclamation de l'état p. 42PO1/19271927/54 1926-12-02Achèvement de l'usine du Ramier p. 59PO1/19261926/67 1910-08-20Session de droit. Rapports. Location de terrain. Bail. Autorité militaire p. 342PO1/19101910/798 1930-05-28Symphonie la chanterelle - Demande de subvention p. 349PO1/19301930/318 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anna Rouja veuve du sieur Bonnefoy ex préposé à l'octroi p. 254PO1/19091909/720 1926-12-10Session extraordinaire - Demande complément de bourse en faveur de Mlle Albert Klapper Marguerite élève au lycée Fénelon à Paris p. 27PO1/19261926/487 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Réparation. Achat de matériel p. 243PO1/19121912/289 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Sidonie Marianne Anglade en qualité de veuve de Baptiste Dupin ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 268PO1/19251925/425 1910-11-29Session de droit. Rapports. Expropriation de la rue Constantine. Affaire Huron, Laval et Bonnemaison p. 405PO1/19101910/1014 1912-06-08Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 352PO1/19121912/688 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Demande de donner le nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 140PO1/19091909/355 1919-04-02Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Indemnité aux chefs d'ateliers industriels p. 43PO1/19191919/66 1909-11-22Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de la façade de la boulangerie. Avis p. 347PO1/19091909/999 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du plomb nécessaire au service des pompes funèbres. Cahier des charges p. 140PO1/19111911/218 1931-11-30Fourniture du chauffage électrique au Muséum des allées Saint Michel - Traité société mécano française p. 838PO1/19311931/694 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Noël Brustier expéditionnaire aux beaux arts p. 433PO1/19121912/910 1931-11-30Ecole d'arts et métiers d'Aix - Bourses p. 831PO1/19311931/674 1911-05-05Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Jean Laforie cantonnier au service des chemins vicinaux p. 177PO1/19111911/365 1923-04-16Session extraordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 112PO1/19231923/128 1932-05-27Ecole du Sud (garçons) - Création d'une onzièmz classe p. 416PO1/19321932/344 1915-03-12Session extraordinaire. Affaire Dorliac. Caminade. Règlement p. 240PO1/19151915/296 1909-11-24Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 30PO1/19091909/1103 1932-05-27Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 5.000.000 de francs p. 392PO1/19321932/266 1932-12-27Ecole primaire supérieure de jeuns filles. Demande de secours Couderc Rhodes p. 985PO1/19321932/738 1910-05-13Session de droit. Introductions. Monument à J - J Rousseau. Souscription p. 265PO1/19101910/557 1933-11-17Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jarlier née Figeac veuve d'un ancien maçon au sevice des égouts p. 919PO1/19331933/464 1918-04-04Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne n° 17. Location veuve Rogalie p. 75PO1/19181918/82 1915-08-18Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 159PO1/19151915/171 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains voie d'accès du pont des Amidonniers. Offre Maleterre p. 306PO1/19121912/429 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 198PO1/19141914/442 1910-08-20Session de droit. Rapports. Congrès des employés de perception. Demande de subvention p. 342PO1/19101910/797 1911-01-26Session extraordinaire. Séance du 26 janvier 1911. Procès verbal p. 58PO1/19111911/6 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles communales. fournitures de livres classiques. Adjudication p. 228PO1/19121912/234 1910-02-21Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Immeuble Pradés p. 179PO1/19101910/267 1925-04-25Session extraordinaire - Nettoiement. Alimentation de la cavalerie. Traités Bordes, Rouzaud et Raymondis p. 125PO1/19251925/213 1931-07-30Pompes funèbres - Construction d'un bâtiment pour abriter les chars - Soumission Laffite directeur de l'émancipation p. 543PO1/19311931/423 1929-11-02Société Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 86PO1/19291929/76 1931-05-29Service du nettoiement. Fourniture de bambou et de piassava pour confection de balais. Traité Vaquin p. 377PO1/19311931/390 1929-02-11Institut des sourdes muettes - Secours Batigne p. 584PO1/19291929/570 1918-02-21Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Estève. Admission en non valeur p. 30PO1/19181918/23 1916-06-03Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 55PO1/19161916/84 1925-07-08Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel veuve Soulages p. 211PO1/19251925/354 1927-02-28Académie Tolosa - Demande de subvention p. 88PO1/19271927/86 1926-07-13Session ordinaire - Institution des sourdes muettes - Demande de bourse communale Rulhe p. 38PO1/19261926/309 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Enquête d'utilité publique. Avis p. 95PO1/19131913/233 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Peyrat ancien brigadier cantonnier au service des cimetières p. 124PO1/19141914/266 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 132PO1/19141914/299 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 328PO1/19121912/507 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Deville. Affaire Leaute p. 189PO1/19131913/539 1921-02-26Session ordinaire. Groupe scolaire de la Patte d'Oie. Classes supplémentaires. Traité Barthe p. 69PO1/19211921/100 1929-03-22Voirie - Avenant au traité Saboulard p. 150PO1/19291929/127 1928-12-28Instance veuve Sentis p. 665PO1/19281928/654 1928-11-12Procès verbal p. 643PO1/19281928/621 1929-12-16Projet d'alignement du chemin vicinal ordinaire n° 22 de Fontaine Lestang p. 637PO1/19291929/589 1930-02-04Fourneaux économiques, maison des mères, crèches et bains douches, lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 272PO1/19301930/182 1930-04-25Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 287PO1/19301930/220 1931-09-25Service des Pompes funèbres - Admission en non valeur - 2° trimestre 1931 p. 706PO1/19311931/646 1931-11-30Service du nettoiement. Fourniture d'un cheval de trait. Traité Puget p. 866PO1/19311931/781 1926-06-25Session ordinaire - Service des eaux - Non valeur - Exercice 1923 à 1925 inclus p. 36PO1/19261926/248 1926-11-19Session extraordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Alphonse Saintagne p. 44PO1/19261926/574 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 209PO1/19131913/583 1922-08-12Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1922. Procès verbal p. 389PO1/19221922/498 1916-12-05Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 91PO1/19161916/96 1927-01-06Acquisition d'immeubles place de la Daurade p. 346PO1/19271927/334 1928-06-06Ecole de filles Monge - Création d'une école maternelle p. 349PO1/19281928/341 1926-12-28Session extraordinaire - Entrepôt des douanes - Cession à la chambre de commerce p. 32PO1/19261926/682 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'immeubles p. 693PO1/19281928/735 1928-11-16Office public communal d'habitations à bon marché - Cession par la ville d'une parcelle de terrain communal au Lazaret de Lalande p. 605PO1/19281928/597 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paulin Cousteaux ex agent de la sûreté hors classe p. 363PO1/19271927/377 1928-12-28Classement des rues Clémence, Raymond Laporte, Saint Bernard Lapujade, Saint Antoine de Padoue, Crémon de la pépinière, Louis Barbe, des trois pigeons, de la Paix et de la Jalousie p. 672PO1/19281928/667 1929-11-02Usine d'incinération des gadoues - Accident fauré p. 62PO1/19291929/4 1929-11-02Service des pompes funèbres - Fourniture de tissus caoutchouté - Année 1929-1930 p. 94PO1/19291929/96 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Manaud ancien sous conducteur de travaux p. 401PO1/19201920/483 1931-09-25Bureau de bienfaisance - Vente d'appareils de chauffage inutilisés p. 707PO1/19311931/648 1932-02-22Service du nettoiement - Accident Mitukoff p. 184PO1/19321932/149 1932-01-08Secours aux victimes du cyclone de la réunion - Demande de subvention p. 697PO1/19321932/446 1922-08-11Session ordinaire. Fédération régionale des retraités. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 343PO1/19221922/462 1925-10-11Session ordinaire. Circulation automobile. Plaques de signalisation. Question de M. Faur p. 304PO1/19251925/496 1922-08-11Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 342PO1/19221922/459 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville p. 30PO1/19231923/20 1928-05-30Compte administratif de 1928 p. 289PO1/19281928/255 1925-10-14Session extraordinaire - Dépose et repose du pavillon de l'allée Frédéric Mistral. Traité Barthe p. 272PO1/19251925/436 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jules Gaubert (police) p. 245PO1/19101910/465 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Règlement de l'indemnité pour occupation temporaire de terrains appartenant à la société civile anonyme du Moulin du Bazacle p. 149PO1/19091909/383 1909-10-07Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 243PO1/19091909/669 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Transformation de l'école maternelle de Fontaine Lestang en école mixte avec annexion de clase enfantine p. 228PO1/19121912/235 1912-06-08Introductions. Pavages. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/669 1909-05-10Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Acquisition d'un moteur à courant alternatif et cession d'un ancien moteur. Traité p. 294PO1/19091909/841 1910-03-25Session extraordinaire. Souscription à l'ouvrage de MM Fons sur les ouvrages locaux p. 195PO1/19101910/280 1916-06-30Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1917 p. 136PO1/19161916/143 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 358PO1/19111911/795 1912-02-29Session de droit. Rapports. Service télégraphique et téléphonique. Voeu p. 134PO1/19121912/44 1913-11-11Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 356PO1/19131913/978 1910-10-05Session de droit. Introductions. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvoi p. 246PO1/19101910/499 1918-11-11Session ordinaire. Séance du 11 novembre 1918. Procès verbal p. 248PO1/19181918/260 1910-11-29Session de droit. Introductions. Location immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne p. 395PO1/19101910/914 1924-08-10Session extraordinaire. Avant projet de pavage en pavés d'échantillon du boulevard des Minimes p. 332PO1/19241924/483 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement des comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 54PO1/19141914/39 1914-11-22Session ordinaire. Ecole maternelle de la Patte d'Oie. Installation provisoire de ladite école. Proposition Lajaunie p. 326PO1/19141914/644 1919-01-07Session extraordinaire. Legs Cottini p. 183PO1/19191919/250 1926-07-13Session ordinaire - Modification au tarif des voitures de place à traction automobile p. 34PO1/19261926/299 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victoire Beringuil veuve de Simon Laporte ancien chef d'écuries au service du nettoiement p. 65PO1/19131913/143 1930-02-04Dégagement de l'abside de l'église des Jacobins - Enquête parcellaire p. 265PO1/19301930/154 1927-01-28Alignement vieux chemin de Labordes - Guillaume Fabre pétitionnaire p. 40PO1/19271927/50 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrain. Chemin d'Assalit. Offre Garros p. 386PO1/19121912/796 1920-03-26Session extraordinaire. Vente de terrain rue Matabiau. Affaire Argelès p. 103PO1/19201920/124 1914-05-03Session extraordinaire. Question. Société coopérative d'habitations à bon marché. Demande d'acquisitions de terrains. Question de M. Berlia p. 104PO1/19141914/216 1914-11-22Session ordinaire. Terrain communal place de la Daurade. Transfert de location Bordes. Demande Laborde p. 329PO1/19141914/659 1915-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal subvention complémentaire p. 199PO1/19151915/222 1917-02-28Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs veuve Conte. Avis p. 49PO1/19171917/68 1920-11-18Session ordinaire. Félicitations à M. Destabeau conseiller municipal p. 362PO1/19201920/388 1927-03-28Fourniture de livres à la bibliothèque - Traités Guitard et Privat p. 144PO1/19271927/169 1921-05-13Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Marie Lapenne ancien gardien des filtres à Portet p. 139PO1/19211921/154 1911-08-12Session extraordinaire. Séance du 8 décembre 1911. Procès verbal p. 16PO1/19111911/946 1928-02-15Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Montagne p. 137PO1/19281928/127 1926-03-26Session extraordinaire - Compte relatif à la gestion de M.Delorme ex receveur des hospices civils pour la période comprise entre : 1° entre le 1er janvier 1924 et le 8 mars 1924 (exercice 1924) 2° entre le 1er janvier 1925 et le 8 mars 1925 (exercice 1925) - Avis du conseil municipal p. 68PO1/19261926/133 1924-11-02Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 56PO1/19241924/81 1910-11-29Session de droit. Introductions. Touring club de France. Demande de subvention pour l'organisation d'une semaine d'hiver dans les pyrénées p. 396PO1/19101910/950 1923-11-27Session ordinaire. Affaire Escourbiac. Indemnité p. 411PO1/19231923/517 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Gaillardie ex sous directeur du bureau municipal d'hygiène et ex médecin chef du service de l'inspection médicale scolaire p. 573PO1/19331933/309 1921-02-12Session extraordinaire. Hommage à Emile Cartailhac p. 387PO1/19211921/546 1921-12-14Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 395PO1/19211921/562 1921-12-14Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 393PO1/19211921/559 1932-01-08Colonies scolaires de vacances - Accidents La Llana et Riera - Paiement d'honoraires au docteur Bertrand p. 707PO1/19321932/480 1931-11-30Société jeunesse sportive de Bonnefoy. Demande de subvention p. 847PO1/19311931/724 1910-11-29Session de droit. Introductions. Fourniture de mobilier scolaire. Adjudication p. 396PO1/19101910/936 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Riu veuve de M Dougnac ancien sapeur pompier p. 343PO1/19091909/981 1911-05-05Session de droit. Rapports. Construction du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch. Propositions de M Dupiech entrepreneur p. 164PO1/19111911/319 1910-01-17Session exceptionnelle. Séance du 17 janvier 1910. Procès verbal p. 123PO1/19101910/138 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 311PO1/19111911/640 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Egout sous la voie publique barrière de Muret. Redevance Desangles p. 146PO1/19131913/398 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roquefort Pierre (octroi) p. 83PO1/19111911/67 1923-02-19Session ordinaire. Séance du 19 février 1923. Procès verbal p. 60PO1/19231923/72 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par M le docteur Clavelier médecin oculiste des écoles privées communales p. 349PO1/19091909/1010 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeubles provenant d la succession Ozenne 19 place de la Bourse. Location p. 348PO1/19091909/1004 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p.445PO1/19121912/1000 1920-01-23Session extraordinaire. Secours annuel veuve Durand. Demande d'augmentation p. 21PO1/19201920/35 1923-11-28Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'une harpe et de trois timbales p. 415PO1/19231923/534 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Françoise Gorsse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 163PO1/19231923/208 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rose Riverain en qualité de veuve de Baptiste Vigé ancien sergent fourrier de la compagnie des sapeurs pompiers p. 88PO1/19241924/141 1921-08-11Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Brun. Avis p. 347PO1/19211921/456 1923-11-27Session ordinaire. Demande de subvention en faveur des caisses de chômage (syndicat des maçons) p. 412PO1/19231923/520 1926-07-08Session ordinaire - Procès verbal p. 33PO1/19261926/313 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Produits des concessions d'eau de 1906. Réclamation Salabert. Admission en non valeur p. 152PO1/19121912/95 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Décès de Marius Cléder adjudicataire des 1er et 2° lots. Continuation du marché par son fils p. 524PO1/19121912/1211 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Ozenne rue Saint Etienne. Location Breton. Admission en non valeur p. 433PO1/19121912/924 1911-02-06Session extraordinaire. Questions Réponses. Quartier des Blancs. Alignement. Pétition p. 223PO1/19111911/495 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 197PO1/19101910/312 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Tribunal de commerce. Révision des listes. Crédit p. 242PO1/19091909/635 1920-11-19Session ordinaire. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bataille par un roulier de la ville p. 385PO1/19201920/437 1917-10-05Session ordinaire. Observatoire. Mesures à prendre contre l'incendie p. 107PO1/19171917/160 1920-01-23Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat au conseil d'état p. 12PO1/19201920/9 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin de Luppé etc. Traité p. 138PO1/19131913/332 1926-12-10Session extraordinaire - Fourniture de coke - Traité Versepuy p. 26PO1/19261926/484 1909-04-16Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1909. Procès verbal p. 166PO1/19091909/404 1916-12-21Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'emprunt de 200.000 francs à la banque de France. Avis p. 271PO1/19161916/340 1920-05-05Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 158PO1/19201920/181 1916-06-30Session extraordinaire. Pavillon restaurant du Ramier du Château. Location Roges. Admission en non valeur p. 149PO1/19161916/188 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Pierre Lassus ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 104PO1/19181918/126 1917-11-10Session extraordinaire. Encombrement de la voie publique. Question de M. Pinel p. 234PO1/19171917/317 1918-05-23Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 120PO1/19181918/159 1927-04-29Octroi - Habillement - Prorogation du marché Rouède p. 210PO1/19271927/231 1927-10-21Pensions de retraites - Gratification spéciale p. 596PO1/19271927/545 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 41PO1/19091909/1252 1909-11-22Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Usine Désangles. Location p. 353PO1/19091909/1030 1927-11-30Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 665PO1/19271927/636 1928-11-16Classement des rues Marie, traversière Griffoulet, Saint Jean , de la Coquille, Monié, Griffoulet et Frayssinet p. 573PO1/19281928/493 1927-03-28Crédit foncier de France - Emprunt de 159.220 fr p. 146PO1/19271927/176 1925-12-24Usine hydro électrique du Ramier du Château. Assurance p. 353PO1/19251925/594 1929-11-02Lycée de jeunes filles - Aménagement de salles de sciences et installation du bâtiment des Bénédictines p. 63PO1/19291929/7 1929-11-02Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud ouest - Demande de subvention p. 88PO1/19291929/82 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective, quartier Saint Cyprien rue de la Laque - Avis favorable p. 77PO1/19291929/42 1927-03-28Hospices civils - Legs veuve Simon p. 156PO1/19271927/209 1927-04-29Formation administrative du personnel municipal - Cours professionnels p. 201PO1/19271927/222 1929-05-07Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 399PO1/19291929/396 1929-02-08Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention pour l'attribution de pécules p. 446PO1/19291929/464 1921-07-11Session ordinaire. VII° Centenaire de la faculté de Montpellier p. 323PO1/19211921/412 1921-06-29Session extraordinaire. Adresse de sympathie à M. le maire p. 177PO1/19211921/241 1922-08-22Session ordinaire. Demande de la société des anciens établissements Laporte d'installer un équipement Bowder p. 259PO1/19221922/337 1922-08-11Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur (mai, juin, juillet, août 1922) p. 345PO1/19221922/471 1926-10-05Session ordinaire - Pavillon du restaurant du Parc toulousain - Location dame Lauriau p. 41PO1/19261926/174 1926-06-25Session ordinaire - Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour 1927 - Désignation des délégués p. 29PO1/19261926/237 1928-11-16Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 572PO1/19281928/491 1923-07-27Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement au personnel enseignant p. 285PO1/19231923/386 1925-07-08Session extraordinaire - Lotissement Bonsirven. Quartier de Griffoulet ouverture de voies p. 215PO1/19251925/369 1910-11-29Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Vente de terrains p. 398PO1/19101910/994 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. renouvellement des draperies et confection de costumes pour le personnel p. 140PO1/19091909/353 1923-05-25Session ordinaire. Société l'harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 189PO1/19231923/257 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du mur de clôture du cimetière de Saint Simon p. 250PO1/19091909/691 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Attribution d'une partie des bénéfices annuels aux hospices et au bureau de bienfaisance p. 250PO1/19111911/553 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses p. 162PO1/19111911/281 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 210PO1/19111911/450 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Cours de français à l'usage des étudiants étrangers. Demande de subvention p. 198PO1/19101910/334 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Voirie. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 158PO1/19121912/113 1912-04-17Session exceptionnelle. Projet de reconstruction du pont de l'école vétérinaire p. 208PO1/19121912/184 1911-07-26Session extraordinaire. Compagnie des chemins de fer du Midi. Création d'un hôtel terminus. Protestations p. 310PO1/19111911/625 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Valès Travaux p. 44PO1/19111911/975 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327PO1/19121912/471 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ligue maritime française. Subvention p. 253PO1/19091909/717 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fonctionnement des fourneaux économiques. Cahier des charges p. 339PO1/19091909/963 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 327PO1/19121912/466 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 474PO1/19121912/1057 1909-02-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Souilla veuve du sieur Abel Loubes sous brigadier d'octroi p. 82PO1/19091909/186 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Transfert du tribunal de commerce à l'ancien archevêché. Voeu p. 91PO1/19091909/205 1912-06-08Introductions. Emprunt. Trottoirs neufs. Part à la charge de la ville. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/668 1920-01-23Session extraordinaire. Frais et honoraires dus à M° Fabre p. 20PO1/19201920/33 1924-11-02Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traités Gailhac p. 55PO1/19241924/78 1924-11-29Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Lacoste p. 389PO1/19241924/608 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation. Régularisation p. 518PO1/19121912/1186 1929-02-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marius Bonnefoi ancien agent de police p. 436PO1/19291929/430 1914-11-22Session ordinaire. Lycée de jeune filles. Bourses municipales p. 324PO1/19141914/637 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 96PO1/19111911/1108 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Acquisition de l'immeuble dit du Calvaire situé rue des Récollets. Emprunt p. 98PO1/19141914/195 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Fajal chef de section principal service d'architecture p. 91PO1/19271927/96 1918-05-23Session ordinaire. Hospices civils. Mainlevées d'inscription hypothécaire. Créance Augé et Bouissel p. 107PO1/19181918/135 1917-12-22Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pitorre ancien sous chef de poste à l'octroi p. 269PO1/19171917/365 1910-08-20Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Baqué. Avis p. 360PO1/19101910/873 1916-12-05Session ordinaire. Echelle des traitements p. 100PO1/19161916/127 1916-08-18Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. demande de bourse Favarel. Avis p. 171PO1/19161916/202 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Salles ex chef poseur de canalisations au service des eaux p. 890PO1/19321932/632 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Clermont ex receveur hors clase à l'octroi de Toulouse p. 401PO1/19321932/296 1919-06-01Session extraordinaire. Installation d'une usine de pompage électrique à Guilheméry p. 10PO1/19191919/26 1922-02-20Session ordinaire. Secours annuel Jean Bergès ancien professeur au conservatoire de musique. Demande d'augmentation p. 78PO1/19221922/98 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Peyronnet veuve de Bertrand Pagès ancien brigadier d'octroi p. 364PO1/19111911/831 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Gaudin (police) p. 245PO1/19101910/464 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Crédit supplémentaire p. 278PO1/19131913/811 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours Paul Basset ancien gardien du cimetière p. 245PO1/19121912/295 1912-02-29Session de droit. Rapports. Redevance pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Regraffé p. 142PO1/19121912/77 1930-01-07Voirie - Fourniture de matériaux d'empierrement provenant de la carrière de Salies du Salat - Soumission Saboulard p. 432PO1/19301930/387 1930-02-24Institut des sourds muets - Demande de Bourse Ginestet p. 114PO1/19301930/103 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pendaries veuve de Jean Baptiste Mirabail ancien chef de bureau à la mairie p. 315PO1/19111911/667 1930-11-15Election du secrétaire p. 613PO1/19301930/417 1913-07-17Session extraordinaire. Séance du 17 juillet 1913. Procès verbal p. 234PO1/19131913/659 1930-05-28Association Amicale des aviateurs- Demande de subvention p. 343PO1/19301930/294 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Eclairage du pont des Amidonniers. fournitures de lampes à gaz p. 518PO1/19121912/1202 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Hibos née Madeleine Dreuilhe en qualité de veuve de Jean Baptiste Hibos ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse en retraite p. 70PO1/19311931/45 1925-10-14Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 277PO1/19251925/448 1920-11-18Session ordinaire. Acquisition. Terrain 5 rue Cujette. Alignement. Affaire Claria p. 381PO1/19201920/427 1930-01-07Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Achat d'un grilloir à gaz p. 426PO1/19301930/371 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Projet de création à Toulouse d'une société de concerts populaires présenté par M. R Laporte p. 140PO1/19091909/347 1931-11-30Lotissement Lines - Quartier du Saouzélong p. 834PO1/19311931/684 1932-02-22Section athlétique toulousaine - Demande de subvention p. 172PO1/19321932/107 1932-11-21Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire - Création de postes p. 843PO1/19321932/499 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concession gratuite au cimetière de Terre Cabade. Demande Carthery p. 358PO1/19091909/1057 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Ducos ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 402PO1/19321932/298 1915-08-23Session ordinaire. Immeuble 28 rue Bernard Mule. Location Julien. Bail p. 164PO1/19151915/190 1910-08-20Session de droit. Rapports. Voirie. Pavage rue Montcabrier. Règlement de comptes p. 361PO1/19101910/879 1911-03-03Session de droit. Prix d'aviation de la ville de Toulouse. Crédit p. 80PO1/19111911/56 1933-11-17Lotissement Galarin. Quartier Guilheméry p. 927PO1/19331933/491 1912-06-08Questions - Pétitions. Achat d'un omnibus pour l'hospice Ramel p. 361PO1/19121912/719 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur des décors neufs faits en 1912-1913 p. 268PO1/19131913/795 1922-05-30Séance ordinaire. Jury criminel (confection de la liste préparatoire pour l'année 1923. Désignation des délégués) p. 161PO1/19221922/187 1910-11-29Session de droit. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre Cabade p. 398PO1/19101910/996 1914-11-22Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Transfert d'écoles p. 329PO1/19141914/660 1914-11-22Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. 1919-1910 p. 332PO1/19141914/672 1915-03-26Session ordinaire. Quêtes organisées en faveur des blessés par diverses sociétés et institutions. Question de M. Fonta p. 59PO1/19151915/89 1927-07-29Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 478PO1/19271927/471 1926-11-19Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Adrien Baudru p. 43PO1/19261926/570 1912-06-08Rapports. Compte administratif de 1911 p. 359PO1/19121912/714 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Demande de prolongement de la ligne Capitole Saint Cyprien jusqu'à la barrière de Lombez. Pétition des habitants p. 330PO1/19121912/538 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 175PO1/19091909/410 1931-05-29Association le livre de l'aveugle. Demande de subvention p. 355PO1/19311931/315 1931-11-30Société amicale la pâquerette du Sud - Demande de subvention p. 847PO1/19311931/720 1930-01-07Ecole du Pont des Demoiselles (filles) - Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 424PO1/19301930/361 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 311PO1/19111911/645 1932-11-21Amicle laïque du groupe Jean jaurès - Demande de subvention p. 876PO1/19321932/593 1922-05-29Séance ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Sirven p. 155PO1/19221922/174 1909-09-29Session extraordinaire. Canal des Deux Mers. Voeu p. 282PO1/19091909/769 1929-05-07Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage - Société toulousaine du Bazacle - Statut du personnel p. 375PO1/19291929/316 1932-11-21Ecole polytechnique - Demandes de bourses p. 874PO1/19321932/584 1932-11-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dupla veuve d'un ancien aide mécanicien à l'institut électrotechnique p. 903PO1/19321932/670 1914-12-30Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à un ancien professeur p. 352PO1/19141914/702 1932-11-21Eaux - Nouveau règlement - Approbation p. 856PO1/19321932/540 1911-05-05Session de droit. Introductions. Couverture du fossé mère des sept chambres, Pont des Demoiselles. Construction d'un égout 2ème partie p. 163PO1/19111911/307 1912-02-29Session de droit. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 128PO1/19121912/31 1921-02-12Session extraordinaire. Renouvellement du bail de l'Annexe de Remonte de Freycinet à Plaisance du Touch. Voeu p. 390PO1/19211921/548 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Boubée née Delmas veuve de M. Boubée retraité de la Mairie p. 577PO1/19331933/320 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 2me lot p. 98PO1/19101910/31 1933-02-18Legs Mauries - Intérêts 1932 p. 113PO1/19331933/58 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Bataille veuve d'un ancien cantonnier et concierge de l'école des Arts p. 71PO1/19111911/1051 1933-02-18Internat municipal école primaire supérieure de jeunes filles - Fourniture d'une machine à laver la vaisselle - Traité compagnie internationale Hobart p. 102PO1/19331933/28 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Quartiers Sainte Barbe, Saint Roch et des Saules. Pétition des habitants p. 412PO1/19111911/940 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Comité Pasteur. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/565 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une conduite souterraine vieux chemin de Tournefeuille. Redevance p. 226PO1/19101910/437 1917-11-10Session extraordinaire. Hospices civils. Action en justice. Instance Manhès et Teissier du Cros. Avis p. 220PO1/19171917/275 1912-06-08Introductions. Emprunt. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 349PO1/19121912/646 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Subvention p. 163PO1/19141914/337 1911-06-15Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 223PO1/19111911/497 1909-02-22Session de droit. Reprise de la séance. Ecole primaire supérieure Berthelot. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 65PO1/19091909/79 1921-01-25Session extraordinaire. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1921 p. 28PO1/19211921/23 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Martin veuve de Antoine Sicard ancien sapeur pompier p. 315PO1/19111911/668 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation des voies d'accès aux abords. Déplacement de l'école vétérinaire p. 49PO1/19141914/38 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 35PO1/19091909/1205 1909-02-22Session de droit. Introductions. Monument à Armand Raynaud compositeur de musique. Subvention p. 67PO1/19091909/103 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 82PO1/19141914/130 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue, années 1907 - 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1160 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Question de M. Déjean p. 204PO1/19141914/470 1917-12-22Session extraordinaire. Lycée de garçons. Demande de transformation de bourse p. 268PO1/19171917/363 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande de bourse à l'école vétérinaire de Toulouse. Avis p. 354PO1/19101910/844 1911-05-05Session de droit. Rapports. Personnel du service de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 169PO1/19111911/339 1914-11-22Session ordinaire. Octroi. Renouvellement du traité d'abonnement avec les miroitiers p. 320PO1/19141914/627 1914-11-22Session ordinaire. Hospices civils. Construction d'une vacherie laiterie à Seilh. Avis p. 329PO1/19141914/658 1915-10-20Session extraordinaire. Ecole des filles de Bonhoure. Installation provisoire. Salle Tricoire p. 210PO1/19151915/264 1915-03-12Session extraordinaire. Séance du 3 décembre 1915. Procès verbal p. 237PO1/19151915/285 1927-01-06La traversée de l'Atlantique en avion p. 320PO1/19271927/287 1917-02-08Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Roques veuve Bourg ancien préposé d'octroi p. 175PO1/19171917/231 1921-01-08Session ordinaire. Copie de la statue de Vestrepain. Traité Parayre p. 245PO1/19211921/358 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Installation et fonctionnement de la crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Demande de crédit p. 247PO1/19111911/543 1919-05-30Session ordinaire. Fournitures de bureau. Demande Landelle. Prorogation d'adjudication p. 139PO1/19191919/200 1924-07-25Session extraordinaire. Ecole navale. Demandes de bourses Hérisson et Saint Raymond p. 255PO1/19241924/395 1924-08-07Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 210PO1/19241924/316 1935-06-11Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1935, 3° trimestre p. 425PO1/19351935/563 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Théâtre de la nature. Aménagements. Crédits p. 122PO1/19091909/268 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles et maternelle du quartier Matabiau. Création de nouveau emplois d'adjointes p. 130PO1/19091909/329 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 276PO1/19141914/565 1925-02-27Demande de secours annuel formée par Joséphine Bessou veuve de François Piquemal ancien cantonnier à l'abattoir p. 23PO1/19251925/24 1925-02-04Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée allée Saint Agne. Demande Jany p. 90PO1/19251925/135 1924-11-29Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Serres ancien brigadier de police p. 390PO1/19241924/614 1925-12-03Session extraordinaire - Syndicat des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 62PO1/19251925/85 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Voie ferrée provisoire établie par la compagnie du Sud Ouest. Redevance. Admission en non valeur p. 213PO1/19091909/563 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal Côte Pavée N° 2. Transfert de bail. demande Julien Canguilhem Allemant p. 75PO1/19131913/187 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Indemnités p. 100PO1/19131913/248 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Loubet veuve de Pierre Lasgourgues ancien concierge du service des pompes funèbres p. 255PO1/19181918/275 1919-10-31Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour 1920 p. 285PO1/19191919/433 1918-02-21Session ordinaire. Ravitaillement de la population en bois de chauffage. Utilisation des scies installées au terrain Maury p. 39PO1/19181918/49 1918-07-30Session extraordinaire. Loi du 2 mai 1918. Installation des réfugiés et rapatriés. Nomination de deux répartiteurs p. 161PO1/19181918/210 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Ancienne usine Biny au Moulin du Château. Expertise de matériel p. 141PO1/19131913/384 1925-10-14Session extraordinaire - Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906) par M. Costes fabricant de couronnes rue de Rémusat p. 267PO1/19251925/420 1925-10-11Session ordinaire. Fêtes du 11 novembre 1925. Matinée offerte aux Pupilles de la Nation p. 290PO1/19251925/454 1926-03-26Session extraordinaire - Société des pompes funèbres générales - Pourvoi en cassation p. 66PO1/19261926/127 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Carretier (octroi) p. 83PO1/19111911/68 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles et maternelle Matabiau. Question p. 127PO1/19101910/153 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Imprimerie ouvrière (association coopérative). Subvention p. 454PO1/19121912/1032 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 162PO1/19121912/122 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs. Demande de subvention p. 221PO1/19121912/220 1919-10-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 284PO1/19191919/432 1919-04-29Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 116PO1/19191919/164 1913-02-052eme session de droit. Nourriture de la cavalerie municipale du nettoiement. Traité Dasque p. 137PO1/19131913/311 1923-10-07Session extraordinaire. Musée d'histoire naturelle. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 237PO1/19231923/315 1919-10-31Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de la société coopérative U.D.O. Construction d'un escalier p. 286PO1/19191919/437 1923-11-28Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 432PO1/19231923/586 1909-11-22Session de droit. Introductions. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 335PO1/19091909/915 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 199PO1/19141914/448 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Réfection des façades des immeubles. Question p. 411PO1/19121912/890 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Attribution de deux prix annuels de 75 f en faveur d'employés méritants à distribuer par le conseil de prud'hommes (section du commerce) p. 173PO1/19131913/492 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets année 1913-1914 p. 399PO1/19131913/1106 1919-06-01Session extraordinaire. Terrain communal situé à Montauban. Vente par adjudication publique p. 16PO1/19191919/46 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Changement du nom des rues p. 392PO1/19131913/1057 1914-11-22Session ordinaire. Séance du 22 novembre 1914. Procès verbal p. 318PO1/19141914/619 1927-02-28Service des eaux - Station de pompage de Bourrassol - Fourniture de matériel électrique p. 81PO1/19271927/72 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1912-1913 p. 397PO1/19121912/844 1930-02-24Hospices civils - Legs Dreuille p. 100PO1/19301930/53 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes de 1908. Budget supplémentaire de 1909. Budget primitif de 1910. Avis à émettre p. 257PO1/19091909/735 1909-11-22Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont p. 342PO1/19091909/976 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Caisse de chômage. Répartition p. 445PO1/19101910/1170 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Emploi de l'emprunt de 400.000 fr. Paiement de cinq chevaux p. 98PO1/19101910/26 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 101PO1/19101910/47 1910-10-05Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. avis p. 248PO1/19101910/511 1918-05-23Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Echange de machines à écrire p. 106PO1/19181918/133 1911-01-08Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 343PO1/19111911/743 1915-08-23Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de Mme Linot veuve Lascombes ancien sous brigadier égoutier p. 162PO1/19151915/182 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Subvention p. 386PO1/19121912/779 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de la sole p. 116PO1/19101910/126 1922-02-17Session ordinaire. Demande de Victor Baudet moniteur de gymnastique, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 62PO1/19221922/58 1932-05-27Chauffage de bâtiments communaux - Traité Moignard p. 410PO1/19321932/321 1932-11-21Service des eaux - Dégâts occasionnés à un immeuble par une borne fontaine - Demande d'indemnité Pourquié p. 845PO1/19321932/502 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeannet Augé conseille ex agent de la sûreté hors classe p. 189PO1/19331933/123 1933-09-15Octroi - Poste de Muret - Bail avec la Poudrerie nationale p. 709PO1/19331933/399 1928-05-31Institut de puériculture à Toulouse - Demande de subvention p. 299PO1/19281928/277 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Roche ex receveur de 4° classe de l'octroi p. 595PO1/19281928/564 1929-11-02Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 85PO1/19291929/72 1930-02-24Service des eaux - Entretien - Accident rue Antonin Mercié - Instance Gella p. 111PO1/19301930/94 1928-12-28Société jeunesse sportive de Bonnefoy - Demande de subvention p. 680PO1/19281928/696 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 299PO1/19101910/678 1925-07-08Session extraordinaire - Syndicat des commis de l'enregistrement et des hypothèques. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 205PO1/19251925/334 1921-05-14Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 165PO1/19211921/236 1925-07-08Session extraordinaire - Union des cheminots révoqués. congrès à Paris. Demande de subvention p. 218PO1/19251925/375 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Sudre Edouard ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 72PO1/19111911/1058 1921-11-24Session ordinaire. La question des tramways p. 379PO1/19211921/535 1922-02-17Session ordinaire. Fourniture de pèlerines pour les contrôleurs et receveurs des droits de place. Soumission Osmont p 61PO1/19221922/57 1924-11-02Session ordinaire. Le coin de terre toulousain. Association de jardins ouvriers. Demande de subvention p. 58PO1/19241924/92 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Subvention p. 294PO1/19101910/643 1925-02-27Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoîst p. 25PO1/19251925/29 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers peintres en bâtiment. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220PO1/19121912/214 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Laboratoire municipal. Facture Baillaud p. 198PO1/19121912/162 1926-12-10Session extraordinaire - Lotissement Mamy - Quartier de la Colonne p. 42PO1/19261926/541 1926-11-19Session extraordinaire - Tramways - Transport des agents de la sûreté p. 47PO1/19261926/585 1929-02-11Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Auguste Massu veuve d'un ancien jardinier au service des jardins et promenades p. 582PO1/19291929/562 1919-08-28Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231PO1/19191919/363 1926-05-02Animaux du jardin zoologique - Fourniture de la viande de cheval - Traité Faure p. 40PO1/19261926/34 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Théophile Honoré marie Ruffat receveur municipal honoraire de la ville de Toulouse p. 47PO1/19261926/194 1910-05-13Session de droit. Rapports. Meeting d'aviation. Demande de l'association de la presse quotidienne toulousaine p. 267PO1/19101910/577 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Immeuble insolide rues Arnaud Vidal et Bachelier. Démolition. Traité Dellac p. 300PO1/19101910/680 1920-03-26Session extraordinaire. Halle Victor Hugo. Désaffectation de loges p. 92PO1/19201920/85 1927-10-21Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 611PO1/19271927/598 1909-02-22Session de droit. Rapports. Rue de la Balance. Alignement Lalubie p. 75PO1/19091909/155 1929-11-02Chemins vicinaux - Société anonyme pour la construction et l'entretien des routes - Traité p. 66PO1/19291929/14 1921-01-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier p. 241PO1/19211921/345 1928-11-16Service de l'économat - Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux p. 601PO1/19281928/584 1930-05-28Bureau de bienfaisance - Compte administratif - Compte de gestion de 1929 - Chapitres additionnels 1930 - Budget primitif 1931 p. 336PO1/19301930/269 1931-03-30Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1929-1930. Avis du conseil municipal p. 190PO1/19311931/176 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Paiement du prix. Affaire Rogalle p. 50PO1/19111911/1007 1920-02-19Session ordinaire. Caisse des écoles. Nomination des délégués des souscripteurs. Modification aux articles 4 et 5 des statuts p. 36PO1/19201920/45 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur les automobiles, billards, voitures et chevaux, non affectés au commerce et à l'industrie p. 265PO1/19201920/313 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Thau contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 368PO1/19131913/1010 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Legs Bacquié Fonade. Acceptation p. 58PO1/19141914/55 1924-03-26Session extraordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement de traité p. 93PO1/19241924/159 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Magdelaine Bessau veuve de Jean Paul Carrère ancien surveillant de travaux communaux p. 64PO1/19131913/140 1924-08-05Session ordinaire. Centre de préparation aux armes à cheval de la Haute-Garonne. Demande de subvention p.155PO1/19241924/243 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Envahissement de la voie publique par certains limonadiers. Question de M. Laffage p. 209PO1/19141914/486 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Tramways départementaux. Raccordement p. 196PO1/19101910/283 1916-03-25Session extraordinaire. Achats de blés p. 60PO1/19161916/89 1925-05-06Session extraordinaire - Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 151PO1/19251925/299 1927-01-28Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 42PO1/19271927/55 1909-12-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole galiniste de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 85PO1/19091909/1274 1919-03-31Session extraordinaire. Amélioration du débit des filtres de Portet p. 76PO1/19191919/90 1919-02-10Session extraordinaire. Syndicat des cuisiniers. Congrès de Lyon. Subvention p. 261PO1/19191919/399 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Sicard p. 214PO1/19131913/596 1919-07-28Session extraordinaire. Etablissement d'une vespasienne sur la place de Lardenne p. 208PO1/19191919/310 1919-08-28Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 232PO1/19191919/364 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 332PO1/19131913/924 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Emploi du solde du cautionnement du théâtre de la nature au remboursement des créanciers Serveille p. 117PO1/19141914/237 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cormier charcutier 31 rue Lafayette p. 268PO1/19121912/361 1928-11-16Police municipale - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation du marché Rouède p. 598PO1/19281928/575 1927-07-29Union des syndicats du réseau du Midi - Bibliothèque - Subvention p. 462PO1/19271927/423 1928-11-16Séance privée - Assistance aux vieillards infirmes et incurables - Postulants non résidants dans la commune p. 613PO1/19281928/619 1929-02-05Création d'un terrain de sports à Croix daurade - Echange de terrain p. 250PO1/19291929/249 1929-02-11Amicale des anciens combattants non pensionnés de Toulouse et de la Haute-Garonne p. 571PO1/19291929/522 1921-11-24Session ordinaire. Retraite proportionnelle. Décision de la commission des finances p. 380PO1/19211921/537 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Déblaiement de terres et couverture de fossés p. 45PO1/19111911/988 1923-11-27Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Vaquin p. 409PO1/19231923/510 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Rabouil sergent de ville hors classe p. 78PO1/19261926/429 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 338PO1/19091909/961 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Azéma conducteur au service des travaux communaux p. 343PO1/19091909/980 1909-11-22Session de droit. Rapports. Bureau des postes et télégraphes 23 rue Bayard. Loyer de 1908. Crédits p. 356PO1/19091909/1049 1923-11-27Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 393PO1/19231923/467 1928-02-15Orphéon école galiniste de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 111PO1/19281928/55 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine. Location Fenneteaux p. 147PO1/19131913/401 1911-01-08Session de droit. Introductions. Vente de terrains rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le Télégramme p. 323PO1/19111911/699 1910-08-20Session de droit. Rapports. Instance Perié Helot. Violation de sépulture. Appel p. 358PO1/19101910/865 1910-12-16Session extraordinaire. Séance du 16 décembre 1910. Procès verbal p. 425PO1/19101910/1071 1931-03-30Installation d'un dépôt d'hydrocarbures. Pétitionnaire société des raffineries de pétrole de la Gironde p. 200PO1/19311931/204 1931-03-30Bourse du travail de Toulouse. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 208PO1/19311931/233 1930-11-15Taxe vicinale de l'année 1928 - Admissions en non valeurs p. 643PO1/19301930/511 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Anne Zoé en qualité de veuve de Joseph Andrieu sous inspecteur en retraite de la police municipale p. 296PO1/19251925/474 1923-10-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet p. 234PO1/19231923/305 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Thérèse Dumas veuve du sieur Julen Lartigue ex préposé d'octroi p. 38PO1/19091909/1238 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande Etienne Monestier receveur aux droits de place, concernant des versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 341PO1/19101910/792 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Casse ex brigadier chef de la police municipale p. 602PO1/19271927/571 1925-10-14Session extraordinaire - Tramways urbains. Modifications des lignes 2, 4 et 6 et établissement d'une double voie dans la rue Lapeyrouse p. 272PO1/19251925/437 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Deloncle p. 386PO1/19121912/785 1919-05-30Session ordinaire. Bourse à l'école d'arts et métiers d'Aix. Demande de crédit p. 143PO1/19191919/210 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourse avec trousseau faite par M. Augère. Avis p. 233PO1/19231923/303 1916-10-20Session extraordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Atelier des arts du bois. Paiement trimestriel de la prime attribuée aux apprentis p. 229PO1/19161916/275 1914-12-30Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1915 p. 351PO1/19141914/700 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Hélène Castaing. Demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 306PO1/19121912/409 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Darnaud ancien ouvrier peintre au service du nettoiement p. 65PO1/19261926/627 1918-02-21Session ordinaire. Résultats de l'exposition de guerre. Déclaration relative aux orphelins toulousains de la guerre p. 35PO1/19181918/43 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Vente de l'immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Proposition Selfa p. 96PO1/19111911/1109 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Pont Constantine. Solde de l'entreprise p. 114PO1/19101910/113 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 198PO1/19141914/434 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Mausolée Ozenne. Programme du concours p. 431PO1/19101910/1127 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Sentenac ancien inspecteur à l'octroi p. 30PO1/19211921/30 1921-05-14Session ordinaire. Ordures ménagères. Questions de M. Salamon p. 163PO1/19211921/231 1927-10-21M. Rouch - Règlement de sinistre p. 611PO1/19271927/597 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 64PO1/19221922/64 1923-07-02Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Boyer p. 29PO1/19231923/14 1928-02-15Etude d'une ligne à 60.000 volts avec poste de coupure et poste de transformation 60.000/13.500 volts - Soumission Giraudon p. 107PO1/19281928/42 1925-12-24Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux. Adjudication p. 352PO1/19251925/590 1928-03-27Egouts - Remboursement de Valon p. 198PO1/19281928/176 1925-07-08Session extraordinaire - Club bouliste toulousain. Demande de subvention p. 210PO1/19251925/348 1928-12-28Chorale de l'amicale laïque de Saint Simon - Demande de subvention p. 679PO1/19281928/689 1930-02-24Ecole des Arts et métiers d'Aix - Demande de secours Bourdel p. 89PO1/19301930/27 1929-05-07Ecoles primaires communales - Création d'une septième classe à l'école des Minimes (filles) p. 377PO1/19291929/322 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Laurent Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 376PO1/19211921/525 1931-09-25Convocation du conseil municipal p. 679PO1/19311931/564 1932-04-23Acquisition d'une conduite intérieure avec reprise - Traité Peugeot p. 322PO1/19321932/222 1932-05-27Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour 1933 - Désignation des délégués p. 393PO1/19321932/268 1932-01-08Fête nationale du 14 juillet 1932 - Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 685PO1/19321932/412 1932-01-08Chemin dit de la Cavaletade - Entretien - Convention entre la ville et les usagers p. 701PO1/19321932/460 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Cruzel chef du service des droits de place et poids public p. 65PO1/19261926/626 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Sennou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 577PO1/19291929/544 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 35PO1/19091909/16 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Curage du canalet du Bazacle. Traité Marcet p. 127PO1/19091909/318 1919-01-07Session extraordinaire. Reconstitution des cités dévastées. Projet de résolution p. 186PO1/19191919/257 1924-03-26Session extraordinaire. Hôtel de Pierre. Restauration p. 100PO1/19241924/179 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 433PO1/19121912/922 1929-02-08Service vicinal - Budget de 1930 p. 442PO1/19291929/452 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 15 juin 1914 au 30 septembre 1914. Cahier des charges. Adjudication p. 172PO1/19141914/369 1914-07-22Session extraordinaire. Annexes. Institution d'une échelle des traitements p. 246PO1/19141914/553 1911-06-29Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 264PO1/19111911/600 1928-12-28Ecole des arts et métier d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 677PO1/19281928/682 1928-05-30Décès de M. Pinel adjoint au maire - Eloge funèbre p. 289PO1/19281928/254 1930-02-04Immeuble 1 rue de l'Hirondelle - Acquisition p. 277PO1/19301930/197 1932-02-22Ecoles communales - Eclairage électrique p. 138PO1/19321932/33 1932-04-23Chemins vicinaux ordinaires - Avenant société anonyme pour la construction et l'entretien des routes p. 310PO1/19321932/187 1932-02-22Voies d'accès du Pont Saint Pierre p. 135PO1/19321932/28 1933-10-05Service des eaux et égouts - Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égouts - Traité Jean Calvet p. 333PO1/19331933/199 1909-05-10Session extraordinaire. Rapports. Heures de réunion du conseil municipal. Demande de M Rieux p. 296PO1/19091909/845 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de subvention sur les fonds de l'état p. 308PO1/19091909/897 1915-07-02Session ordinaire. Liquidation de pension recours Peyrat ex brigadier cantonnier au service des cimetières. Instance en conseil d'état p. 30PO1/19151915/39 1921-02-25Session ordinaire. La question du chômage p. 46PO1/19211921/47 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Adrien Dumartin sous brigadier à l'octroi p. 437PO1/19101910/1152 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Legs Deloume. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 204PO1/19111911/432 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des vestes en cuir pour les sapeurs pompiers. Offre Lachassagne. Marché de gré à gré p. 72PO1/19111911/1065 1929-11-02Accident survenu à un cantonnier de la ville - Règlement des honoraires dus au docteur Seran p. 75PO1/19291929/36 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Legs de Clausade. Installation du médailler dans le musée p. 448PO1/19121912/1010 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier à l'atelier municipal de menuiserie p. 445PO1/19101910/1173 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rocolle receveur de première classe à l'octroi p. 61PO1/19111911/46 1912-06-08Introductions. Liquidation de pension veuve Trilles. Mairie p. 348PO1/19121912/627 1920-06-15Session extraordinaire. Terrain communal boulevard Lascrosses. Demande de location Sérignac p. 214PO1/19201920/262 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues. Traité p. 518PO1/19121912/1193 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demandes Turines. Versement de retenues rétroactives p. 284PO1/19091909/820 1909-02-22Session de droit. Introductions. Ecole maternelle de la Salade. Transformation en école mixte avec annexion de classe enfantine p. 67PO1/19091909/87 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Société l'Hygiène toulousaine. Admission en non valeur d'une somme de 1.100 fr afférente à des taxes de stationnement pour l'année 1909 p. 453PO1/19121912/1029 1919-11-19Session ordinaire. Aménagement au local de la justice de paix du canton Sud, 18 rue Saint Rémesy p. 318PO1/19191919/493 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de crésyl Jeyes en 1914 bureau d'hygiène. Traité p. 55PO1/19141914/42 1920-04-08Session ordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région p. 286PO1/19201920/346 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 219PO1/19141914/503 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lanta veuve Ouradou (octroi) p. 397PO1/19101910/973 1911-05-05Session de droit. Rapports. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 francs concernant le Moulin du Château p. 179PO1/19111911/372 1927-04-29Instance Piat frères - Pourvoi devant le conseil d'état p. 220PO1/19271927/259 1927-10-21Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 597PO1/19271927/551 1928-02-15Acquisition d'immeubles rue des Couteliers p. 137PO1/19281928/128 1924-08-07Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires de la ville. Fourniture des livres classiques. Traité Dupuy p. 223PO1/19241924/356 1928-02-15Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1928 p. 150PO1/19281928/147 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Théodore Massat sergent de ville de 1re classe p. 184PO1/19131913/522 1916-12-05Session ordinaire. Société la belle chanson. Demande de subvention p. 91PO1/19161916/98 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 358PO1/19111911/770 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Etienne n° 16. Renouvellement du bail Sistac p. 102PO1/19111911/157 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Location des terrains de la Tournelle. Bail. Renouvellement p. 81PO1/19141914/96 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Germain Bouscatel mécanicien aux usines communales p. 128PO1/19251925/218 1914-11-22Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Montpellier. Demandes de bourses. Avis p. 328PO1/19141914/657 1914-11-22Session ordinaire. Questions diverses. Ateliers de chômage p. 334PO1/19141914/682 1914-12-30Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Laporte et fils et Cie p. 353PO1/19141914/708 1910-10-05Session de droit. Introductions. Moulin du Château. rectification du chemin d'accès au Parc toulousain p. 245PO1/19101910/473 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de la fourniture du matériel scolaire. Demande Rives. Révision du bordereau des prix p. 392PO1/19131913/1061 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Chaumar p. 81PO1/19141914/98 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels du 18me d'artillerie. fourniture d'imprimés p. 283PO1/19091909/783 1916-12-21Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 273PO1/19161916/346 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique les Toulousains. Concours de Brive. Demande de subvention p. 299PO1/19101910/676 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Hospices de Toulouse. Demande de subvention p. 307PO1/19101910/707 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Suppression de l aligne d'omnibus du Capitole à Saint Michel par les rues Saint Rome et des Changes. Pétition des habitants p. 95PO1/19141914/184 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Pascal Bergès ancien sapeur pompier hors classe p. 178PO1/19141914/401 1921-07-11Session ordinaire. Compte administratif de 1920 p. 325PO1/19211921/416 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Budget primitif de 1917 p. 247PO1/19161916/299 1917-11-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Marguerite Cointre veuve de Jules Roux ancien cantonnier des cimetières p. 224PO1/19171917/291 1920-01-23Session extraordinaire. Relèvement des analyses quantitatives effectuées par le laboratoire municipal p. 11PO1/19201920/5 1920-05-06Session extraordinaire. Plan d'extension et d'aménagement p. 195PO1/19201920/244 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Cany en qualité de veuve de Antoine Cesses chauffeur aux usines communales p. 121PO1/19251925/198 1925-07-08Session extraordinaire - Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 205PO1/19251925/332 1927-04-29Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 212PO1/19271927/236 1918-04-04Session extraordinaire. Service de l'hygiène. Projet de relèvement du tarif de désinfection p. 78PO1/19181918/90 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 51PO1/19111911/1009 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de l'alimentation à Paris. Demande de subvention p. 399PO1/19121912/854 1920-04-06Session extraordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 181PO1/19201920/202 1913-11-09Session extraordinaire. Séance du 11 septembre 1913. Procès verbal p. 289PO1/19131913/828 1924-11-02Session ordinaire. Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 57PO1/19241924/88 1924-03-26Session extraordinaire. Pont Saint Pierre. Transformation p. 104PO1/19241924/192 1924-11-29Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Cadenat p. 370PO1/19241924/546 1924-11-29Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 368PO1/19241924/539 1912-12-23Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Monopole de la fabrication des poudres. Voeu p. 525PO1/19121912/1217 1929-12-16Institut des sourds muets - Demande de bourse Malrieu p. 639PO1/19291929/594 1911-09-11Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Attributions de bourses (année scolaire 1911-1912) p. 400PO1/19111911/918 1926-07-08Session ordinaire - Société sportive Toulouse Minimes sports - Demande de subvention p. 45PO1/19261926/331 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Séance du 31 décembre 1912. Procès verbal p. 539PO1/19121912/1231 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de novembre 1912) p. 18PO1/19131913/19 1929-02-11Société d'électricité du Tarn - Concession d'un réseau à haute tension - Avenant p. 567PO1/19291929/509 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à François Magnas ex sous inspecteur de la sûreté p. 126PO1/19281928/99 1910-11-29Session de droit. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 396PO1/19101910/945 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Fontès (octroi) p. 242PO1/19091909/639 1917-03-17Session extraordinaire. Construction et entretien de trottoirs et dallages. Traité Badia p. 75PO1/19171917/102 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produit du Moulin du Château année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 francs p. 178PO1/19111911/368 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture du mobilier. Traités Baptiste et Barthélémy p. 35PO1/19241924/64 1912-06-08Introductions. Emprunt. Construction d'un égout rue Colbert prolongée p. 349PO1/19121912/662 1923-01-08Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 313PO1/19231923/424 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Agents révoqués. Admission à la retraite ou remboursement des retenues opérées sur leur traitement au profit de la caisse des retraites p. 411PO1/19111911/935 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ex directeur du terrain Maury retraité de la mairie de Toulouse p. 122PO1/19281928/89 1928-02-15Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 117PO1/19281928/72 1915-03-26Session ordinaire. Réparation d'une turbine à l'usine élévatoire hydraulique de Bourrassol. Soumission Fromassol p. 50PO1/19151915/50 1921-05-13Session ordinaire. Terrain Suau. Place de la Daurade. Location dame Laborde. Augmentation du prix du loyer p. 145PO1/19211921/182 1917-04-20Session extraordinaire. Création du Muséum des Pyrénées p. 90PO1/19171917/116 1909-12-27Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1909. Procès verbal p. 33PO1/19091909/1112 1909-09-19Session de droit. Introductions. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 67PO1/19091909/84 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 94PO1/19141914/178 1915-08-23Session ordinaire. Ateliers municipaux. Recettes et dépenses p. 166PO1/19151915/198 1916-01-21Session extraordinaire. Fabrication de sabots. Paiement de la façon à M. Espy p. 16PO1/19161916/15 1922-07-04Session extraordinaire. Hospices civils. Projet de donation Meslier Magre p. 116PO1/19221922/122 1927-06-25Essai d'autobus - Subventions à la T.C.R.T p. 368PO1/19271927/392 1917-11-10Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des coupes N° 12 et 13 de la forêt de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 228PO1/19171917/306 1918-02-21Session ordinaire. Incendie au Moulin du Château. Usine Lagarde fabricant d'essieux p. 33PO1/19181918/36 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Loubet veuve de Jean Pierre Piquemal ancien préposé de première classe hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 146PO1/19211921/183 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Astruc ancien brigadier paveur p. 449PO1/19201920/553 1921-08-11Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Batigne p. 353PO1/19211921/484 1916-12-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gransac veuve de Jacques Raynaud ancien sapeur pompier p. 269PO1/19161916/332 1910-08-20Session de droit. Rapports. Oeuvre de la Goutte de Lait. Demande de subvention p. 356PO1/19101910/851 1920-03-26Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Duprez p. 92PO1/19201920/81 1930-05-28Société chorale les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 349PO1/19301930/315 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 250PO1/19091909/689 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Règlements d'honoraires dus à M° Soulié avocat p. 96PO1/19111911/1111 1925-10-14Session extraordinaire - Secours Joseph Basset ancien professeur au conservatoire. Demande d'autorisation p. 264PO1/19251925/414 1911-03-03Session de droit. Rapports. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition à un commandement p. 86PO1/19111911/106 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Indemnité de logement. Demande faite par le commissaire central p. 150PO1/19091909/386 1928-03-27Fédération des sociétés postales de France et des colonies - Demande de subvention p. 203PO1/19281928/191 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Autipout sergent de ville de 1re classe p. 42PO1/19091909/49 1911-05-05Session de droit. Introductions. Voirie. Nettoiement. Demande d'achat de gadoues p. 162PO1/19111911/277 1924-08-07Session extraordinaire. Acquisition d'une maison sise 16 place de la Daurade p. 226PO1/19241924/363 1909-05-03Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de services faite par le Dr Clavelier p. 90PO1/19091909/198 1923-04-16Session extraordinaire. Demande de Jean Marie Bonnet sous chef de bureau, chargé de la direction du terrain Maury, relative à l'admission de ses services valables pour la retraite p. 118PO1/19231923/147 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Albert ex garde magasin archivisre à l'octroi p. 365PO1/19311931/354 1931-12-01Service de la voirie. Prolongement de l'égout de la caserne Niel. adjudication des travaux p. 60PO1/19311931/13 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 278PO1/19141914/573 1923-04-05Session ordinaire. Décès de M. Louis Léger p. 135PO1/19231923/154 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Compte d'administration de 1911 p. 329PO1/19121912/531 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Renvoi de divers employés de la mairie. Demande d'indemnités p. 200PO1/19101910/340 1915-10-20Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois de juin 1915 p. 209PO1/19151915/259 1914-07-22Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal N° 52. Décision de la commission départementale p. 235PO1/19141914/539 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maria Gardès veuve de Gaston Enjalbal ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 455PO1/19201920/571 1916-02-17Session ordinaire. Nom de Jean Jaurès à une voie de Toulouse p. 44PO1/19161916/61 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chenevrier Charles ancien fondé de pouvoirs à la recette municipale p. 600PO1/19271927/564 1917-06-14Session extraordinaire. Recrutement professionnel. Crédit p. 126PO1/19171917/175 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Kiosque à journaux. Réclamation Laffont. Instance devant le conseil de préfecture p. 138PO1/19131913/336 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Organisation d'un congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 221PO1/19131913/627 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Vente de bois à brûler provenant des jardins et des promenades p. 47PO1/19141914/11 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Tramways électriques. Ligne de la gare Roguet à la gare Matabiau p. 212PO1/19121912/189 1920-01-23Session extraordinaire. Frais d'expertise dus à M. de Volontat ingénieur en chef expert de la ville p. 13PO1/19201920/13 1913-11-11Session de droit. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrère. Complément des droits d'enregistrement p. 352PO1/19131913/968 1919-03-31Session extraordinaire. Relèvement du tarif des droits d'entrée aux musées p. 81PO1/19191919/102 1930-12-14Personnel municipal. Echelle des traitements p. 674PO1/19301930/527 1928-11-16Contributions indirectes - Taxe sur les garnis p. 577PO1/19281928/502 1930-12-14Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 693PO1/19301930/549 1921-05-11Session ordinaire. Emprunt de 6.800.000. Précision p. 308PO1/19211921/409 1924-11-06Session extraordinaire. Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire (loi du 13 juillet 1906). M. Donnadieu coiffeur 25 rue Lafayette p. 177PO1/19241924/272 1924-08-10Session extraordinaire. Taxe vicinale 1925 p. 335PO1/19241924/490 1920-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Josèphe Léonce Noélie Frie veuve de Firmin Séverin Molinart ancien brigadier de police p. 92PO1/19201920/84 1925-07-08Session extraordinaire - Comité du monument Robespierre. Demande de subvention p. 212PO1/19251925/355 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat Compte de gestion de 1915 p. 246PO1/19161916/297 1922-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Maurel veuve de Mathieu Esparbié ex sous chef du service des cimetières p. 338PO1/19221922/447 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Marc Soulié brigadier de la police municipale p. 365PO1/19271927/382 1925-07-12Ecoles primaires communales de filles. Fourniture d'articles de mercerie p. 329PO1/19251925/520 1922-11-12Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartitions 1922 p. 415PO1/19221922/551 1923-04-16Session extraordinaire. Lyre philharmonique toulousaine. Demande de subvention p. 112PO1/19231923/129 1922-08-07Session extraordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Modification de l'heure d'ouverture. Voeu du conseil municipal de Blagnac p. 224PO1/19221922/281 1919-05-30Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession dans la forêt de Saint Bertrand de Comminges p. 140PO1/19191919/203 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Traités. Projets p. 276PO1/19131913/800 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain avenue du général Verdier. Affaire Riquet. Hospices civils. Legs Labit. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Avis p. 65PO1/19141914/81 1929-12-16Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Julien Anglade veuve d'un ancien ouvrier maçon au service du nettoiement p. 646PO1/19291929/618 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Versements rétroactifs. Demande faite par M Calvet directeur de la société de gymnastique la municipale p. 255PO1/19091909/726 1909-02-22Session de droit. Introductions. Curage du Canalet du Bazacle. Traité Marcet p 67PO1/19091909/123 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à Mes Lascazes, notaire, et Pérès, avocat de la ville p. 155PO1/19121912/103 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Chalets de commodité. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 1 franc p. 425PO1/19101910/1077 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Stadoceste toulousain. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/940 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Rose Buffalan veuve de Jean Pierre Lasserre ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 220PO1/19221922/265 1931-11-30Service des eaux - Fourniture des bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égouts pendant le quatrième trimestre 1931 et le premier trimestre 1932 - Traité Calvet p. 836PO1/19311931/690 1930-05-28Demande de secours annuel formée par Jules Brunel ancien conseiller municipal p. 339PO1/19301930/281 1932-12-27Budget de la régie municipale de l'électricité pour l'année 1933 p. 972PO1/19321932/696 1932-02-22Plan d'outillage communal p. 131PO1/19321932/5 1933-03-27Entretien des bâtiments communaux et scolaires - Fourniture et pose de papies peints - Traité Redon p. 198PO1/19331933/148 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Gauzy (mairie) p. 138PO1/19131913/364 1909-05-10Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif à un réseau électrique de chemins de fer départementaux p 294PO1/19091909/842 1926-07-08Session ordinaire - Clinique des maladies mentales (relèvement du prix de la journée) p. 45PO1/19261926/334 1932-02-22Crédit foncier - Taux de l'intérêt des emprunts - Voeu p. 149PO1/19321932/54 1913-11-11Session de droit. Rapports. Cahier des charges pour la fourniture des tuyaux en plomb, de plomb et d'étain en saumons, et de soudure de plombier p. 366PO1/19131913/1002 1912-06-08Introductions. Instance Labatut Guitard p. 348PO1/19121912/617 1910-08-20Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Demande de subvention p. 343PO1/19101910/803 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Sicard veuve du sieur Lucien Alexis Cazavet ex receveur de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 43PO1/19231923/52 1926-09-27Session extraordinaire - Taxe vicinale 1927 p. 31PO1/19261926/463 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 327PO1/19121912/478 1923-04-05Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 142PO1/19231923/169 1924-12-30Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles communales pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420PO1/19241924/648 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Taxe militaire p. 146PO1/19091909/375 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Redevances pour déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Réclamation Frizat p. 392PO1/19121912/822 1921-02-26Session ordinaire. Fourniture de bicyclettes à la police municipale. Traité Brémond p. 63PO1/19211921/80 1930-02-24Hospices civils - Vente de trois immeubles p. 94PO1/19301930/33 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Lacroix ancien chef de bureau (assistance et statistique) p. 170PO1/19111911/343 1926-07-08Session ordinaire - Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 51PO1/19261926/360 1931-07-30Pompes funèbres - Frais d'inhumations admis en non valeur - Exercice 1928 - Restes à payer p. 543PO1/19311931/424 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 154PO1/19121912/102 1922-05-31Séance ordinaire. Projet d'agrandissement des cimetières p. 177PO1/19221922/230 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Curage d'un puits à Pouvourville p. 235PO1/19131913/680 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne de la place Esquirol à Colomiers. Enquête d'utilité publique p. 77PO1/19131913/191 1926-03-26Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance - Taux du prêt au crédit municipal p. 64PO1/19261926/123 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 176PO1/19091909/446 1929-12-16Virement de crédit p. 636PO1/19291929/587 1931-09-25Groupe scolaire des Trois Cocus - Créations de postes p. 697PO1/19311931/627 1931-03-30Symphonie la chanterelle. Demande de subvention p. 204PO1/19311931/221 1927-11-30Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 666PO1/19271927/639 1927-10-21Hospices civils (comptes administratifs de 1926) - Budget supplémentaire de 1927 p. 584PO1/19271927/515 1928-03-27Hospices civils - Vente de la maison 2 Quai de la Daurade p. 218PO1/19281928/246 1929-11-02Règlement sur les pensions de retraite des employés de la mairie - Modifications p. 87PO1/19291929/79 1929-02-08Cercle duployen des sténo dactylographes - Demande de subvention p. 445PO1/19291929/459 1931-07-30Société immobilière toulousaine - Lotissements de la Roseraie et du Parc - Modifications p. 578PO1/19311931/528 1932-12-27Caisse vieillesse et invalidité de la région toulousaine. Emprunt de 3.783.194 fr 20 p. 974PO1/19321932/702 1933-03-27Service des jardins et promenades - Dégats occasionnés à une automobile par un camion transportant des plantes - Réclamation Nicolas p. 205PO1/19331933/170 1918-02-21Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Augmentation. Voeu de M. Bourthoumieu p. 45PO1/19181918/62 1928-12-28Société Toulouse cheminots Marengo sports - Demande de subvention p. 682PO1/19281928/704 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Budget primitif de1912. Avis p. 261PO1/19121912/336 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 257PO1/19111911/587 1911-09-11Session de droit. Secours à des indigents de passage. Demande de crédit p. 387PO1/19111911/850 1912-06-08Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Suzos de vieilles boiseries p. 347PO1/19121912/598 1927-03-28Construction et aménagement d'une piscine - Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches en vue d'obtenir une subvention p. 142PO1/19271927/163 1917-05-07Session extraordinaire. Vente des récoltes communales p. 151PO1/19171917/212 1910-06-24Session extraordinaire. Séance du 24 juin 1910. Procès verbal p. 292PO1/19101910/606 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble Suquet. Règlement des frais d'expertise p. 162PO1/19121912/123 1927-11-30Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 667PO1/19271927/642 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Bartet p. 83PO1/19111911/70 1916-10-20Session extraordinaire. Visite officielle des académiciens espagnols. Crédits p. 224PO1/19161916/259 1917-06-14Session extraordinaire. Usine hydroélectrique. Modification au traité du 11 avril p. 125PO1/19171917/173 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Vitesse des automobiles p. 114PO1/19131913/300 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Lefèvre p. 230PO1/19141914/534 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Pavage de rues privées. Crédit p. 112PO1/19101910/100 1917-04-20Session extraordinaire. Association nationale des Maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1917 p. 94PO1/19171917/122 1924-03-26Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal. Mainlevée d'inscription hypothécaire p. 104PO1/19241924/190 1923-10-07Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé avenue d'accès du Pont des catalans. Adjudication p. 242PO1/19231923/324 1925-05-06Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes et Villemur p. 146PO1/19251925/291 1927-10-21Service du nettoiement - Traité Bordes p. 612PO1/19271927/603 1923-02-19Session ordinaire. Concession de l'exploitation des chalets de nécessité et urinoirs p. 66PO1/19231923/85 1928-06-06Ecole de filles Fabre - Création de deux classes élémentaires p. 349PO1/19281928/338 1923-04-16Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Servat, Micouleau, Devanelle et Mahenc p. 118PO1/19231923/145 1926-12-28Session extraordinaire - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du réservoir de Périole - Dérogation à l'article 34 du cahier des charges - Adjudication p. 37PO1/19261926/692 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Affaire Lussan. Immeuble rue Villenouvelle p. 144PO1/19111911/230 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 318PO1/19101910/736 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes et budgets p. 257PO1/19091909/736 1912-06-08Introductions. Emprunt. Reconstruction des murs de clôture des cimetières de Lardenne et de Lafourguette p. 349PO1/19121912/660 1922-11-12Session extraordinaire. Nécessité de la culture des plantes médicinales en France. Cours du professeur Maurin. Subvention p. 414PO1/19221922/547 1920-11-18Session ordinaire. Modifications au tarif des droits de place votée le 9 juillet 1920 p. 375PO1/19201920/413 1927-10-21Lycée de garçons - Agrandissement de locaux - Part contributive de la ville p. 591PO1/19271927/531 1913-11-11Session de droit. Introductions. Société les gavroches toulousains. Subvention p. 351PO1/19131913/960 1924-08-07Session extraordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 218PO1/19241924/337 1924-12-30Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard et Privat p. 426PO1/19241924/667 1915-10-20Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Hippolyte Cazaux ancien cantonnier des chemins communaux p. 203PO1/19151915/237 1920-11-18Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir supplémentaire p. 373PO1/19201920/404 1910-11-29Session de droit. Introductions. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes et télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 396PO1/19101910/951 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Téléphone à Croix Daurade p. 365PO1/19101910/897 1913-03-02Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Circulation des automobiles p. 31PO1/19131913/43 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de l'exercice 1911 p. 328PO1/19121912/485 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers p. 393PO1/19131913/1086 1923-07-19Session extraordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Appropriation et aménagement des locaux p. 270PO1/19231923/365 1928-02-15Vente d'un terrain communal - Enquête de commodo et incommodo p. 138PO1/19281928/131 1924-03-26Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis et casquettes. Traité Sarroste p. 92PO1/19241924/156 1929-02-11Ordre des chevaliers sauveteurs de France - Demande de subvention p. 572PO1/19291929/527 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement de la rue du Canon d'Arcole p. 245PO1/19121912/292 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Union des femmes françaises. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 209PO1/19111911/443 1911-07-26Session extraordinaire. Tramway. Ligne Esquirol Lafourguette p. 310PO1/19111911/626 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 170PO1/19141914/360 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Demande de secours veuve Guiral (mairie) p. 138PO1/19131913/368 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 166PO1/19131913/423 1910-02-21Session de droit. Introductions. Explications de M l'adjoint aux finances p. 169PO1/19101910/239 1929-12-16Questions diverses - Le prix du pain p. 663PO1/19291929/674 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antonin Chenne ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 368PO1/19311931/360 1920-05-05Session ordinaire. Course de taureaux p. 158PO1/19201920/182 1930-05-28Inscription hypothécaire - Mainlevée p. 355PO1/19301930/338 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture à la bibliothèque municipale des ouvrages neufs. Cahier des charges p. 152PO1/19121912/94 1922-08-22Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 273PO1/19221922/376 1933-11-17Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours 1933-1934 p. 923PO1/19331933/477 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Bézac ouvrier qualifié mécanicien au service des eaux p. 554PO1/19311931/449 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 242PO1/19091909/637 1931-03-30Acquisition d'un cinéphone et de deux haut parleurs. Soumission de la société Alsthom p. 208PO1/19311931/234 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau p. 444PO1/19121912/997 1932-01-08Bibliothèque pédagogique - demande de subvention p. 704PO1/19321932/471 1911-01-08Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 330PO1/19111911/724 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Teychenne ex vérificatuer au service de l'éclairage p. 123PO1/19331933/82 1932-11-21Lotissement Veuve Routy - Quartier Arnaud Bernard p. 869PO1/19321932/573 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue des Minimes p. 165PO1/19131913/421 1916-12-05Session ordinaire. Immeuble succession Ozenne, rue Saint Etienne 16 p. 99PO1/19161916/120 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 71PO1/19111911/1049 1910-10-05Session de droit. Rapports. Legs Campech. Acceptation p. 248PO1/19101910/512 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 112PO1/19131913/286 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Costes p. 220PO1/19141914/505 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de Denis Simonetti surveillant des concessions d'eau. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 185PO1/19131913/527 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Instance Périé Héliot. Violation de sépulture. Acquiescement à jugement p. 432PO1/19101910/1130 1916-09-22Session extraordinaire. Achat de son pour le service du nettoiement p. 201PO1/19161916/239 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Pouvourville. Location p. 299PO1/19101910/673 1916-06-30Session extraordinaire. Instance ville contre Laporte p. 145PO1/19161916/173 1918-02-21Session ordinaire. Pompes funèbres. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 43PO1/19181918/58 1915-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Penaud veuve de Benoît Victor Doumeng sapeur pompier de première classe en retraite p. 136PO1/19151915/139 1915-11-15Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 232PO1/19151915/283 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Secours Jules. Réversibilité p. 237PO1/19111911/517 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Réception des reines de Paris. Subvention p. 213PO1/19111911/463 1926-09-27Session extraordinaire - Procès verbal p. 23PO1/19261926/456 1926-12-28Session extraordinaire - Personnel municipal - Création de l'échelle mobile - Question de M. Hyon p. 63PO1/19261926/730 1919-10-31Session extraordinaire. Non emploi des bâtiments de la poudrerie. Question de M. Bessat p. 298PO1/19191919/454 1919-11-26Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales. demande de réintégration p. 327PO1/19191919/521 1928-05-31Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 303PO1/19281928/297 1909-02-22Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Demande Dussenty p. 67PO1/19091909/121 1933-03-27Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1933 - Désignation des délégués p. 185PO1/19331933/111 1933-02-18Agrandissement de l'école de filles Fabre - Demande d'approbation p. 120PO1/19331933/73 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Théâtre du Capitole. Cautionnement Broca p. 200PO1/19121912/171 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'arts et métiers d'Aix. transformation de bourse p. 30PO1/19131913/37 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (septembre 1912) p. 518PO1/19121912/1185 1922-08-11Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de l'exercice 1921. Budget supplémentaire de 1922. Budget primitif de 1923. Avis du conseil municipal p. 340PO1/19221922/453 1931-12-31Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Delbus née Laché veuve d'un ancien aide maçon au service des cimetières p. 942PO1/19311931/810 1932-02-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Icart née Bruguières veuve d'un ancien égoutier p. 181PO1/19321932/139 1931-07-30Quartier de Rangueil - Projet d'un groupe scolaire p. 531PO1/19311931/406 1922-08-22Session ordinaire. Etablissement d'un drain pour captation d'eaux souterraines à la cité ouvrière p. 267PO1/19221922/353 1922-05-30Séance ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 166PO1/19221922/201 1932-12-27Octroi. Réforme p. 957PO1/19321932/692 1909-05-03Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Bail Sirven. Renouvellement p. 108PO1/19091909/238 1932-01-08Régie municipale des abattoirs - Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 706PO1/19321932/478 1931-05-29Groupe espérantiste de Toulouse. Demande de subvention p. 358PO1/19311931/327 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Police. Augmentation de l'effectif p. 250PO1/19131913/734 1931-07-30Association générale des institutrices de écoles maternelles de France et des colonies - Demande de subvention p. 547PO1/19311931/432 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 35PO1/19091909/1211 1932-11-21Fourniture de carburant premier semestre 1933 - Adjudication p. 859PO1/19321932/543 1933-10-05Election du secrétaire p. 327PO1/19331933/182 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 252PO1/19111911/561 1933-02-18Voirie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Premier semestre 1933 p. 113PO1/19331933/59 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Fossé mère de la Baraquette. Question p. 417PO1/19101910/1063 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Roussel veuve de Joseph Izard ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 478PO1/19121912/1101 1919-04-29Session extraordinaire. Syndicat de l'habillement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 120PO1/19191919/178 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Réparation des essieux des tombereaux du service du nettoiement. Soumission Bégué p. 133PO1/19141914/306 1910-08-20Session de droit. Rapports. Autorisation pour percement d'ouvertures. Immeuble Servat 36 rue Pargaminières p. 346PO1/19101910/817 1925-12-03Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Salles en qualité de veuve de Guy Alexis ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 67PO1/19251925/100 1921-01-08Session ordinaire. Ancienne maison de charité rue Sainte Ursule. Règlement Suzos p. 250PO1/19211921/372 1919-11-19Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1919 p. 321PO1/19191919/500 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Encombrement de la voie publique par les mendiants. Question de M. Bessat p. 251PO1/19131913/737 1920-11-19Session ordinaire. Erection d'un monument au cimetière de Terre-Cabade pour perpétuer la mémoire des toulousains morts pour le France pendant la guerre 1914-1918 p. 396PO1/19201920/473 1913-11-11Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Personnel des services municipaux. Projet de règlement général p. 375PO1/19131913/1033 1909-11-22Session de droit. Introductions. Rue de Strasbourg. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage en cailloux bruts p. 335PO1/19091909/935 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1915 p. 222PO1/19141914/511 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Instance Besse p. 308PO1/19101910/709 1910-05-13Session de droit. Introductions. Société de gymnastique et de tir la vaillante toulousaine. Subvention p. 265PO1/19101910/562 1917-01-25Session extraordinaire. Octroi. Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 14PO1/19171917/14 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 51PO1/19131913/93 1924-11-06Session extraordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Budget de 1924 p. 181PO1/19241924/286 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 190PO1/19131913/543 1915-07-02Session ordinaire. Pompes funèbres. Affaire Dario. Demande de dommages. Appel p. 29PO1/19151915/32 1917-06-14Session extraordinaire. Stand du Bazacle. Renouvellement de bail p. 131PO1/19171917/192 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de gymnastique de Perpignan. Demande de subvention p. 190PO1/19131913/548 1925-07-08Session extraordinaire - Projet de Lotissement de terrain. M. Lieux pétitionnaire quartier de Bonhoure p. 215PO1/19251925/366 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Demande Martin Dominique. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 100PO1/19131913/250 1923-11-28Session ordinaire. Musée d'histoire naturelle. Modifications au tarif des prix de vente des albums aux libraires et revendeurs p. 414PO1/19231923/529 1923-11-28Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1924 p. 422PO1/19231923/550 1909-11-22Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Promenades des élèves. Traité Pons p. 339PO1/19091909/964 1912-06-08Introductions. Musée d'histoire naturelle. Remontage d'une peau de girafe p. 349PO1/19121912/647 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Camille Séguier ancien sous chef de poste à l'octroi p. 127PO1/19141914/278 1910-02-21Session de droit. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif. 1er lot p. 168PO1/19101910/198 1910-02-21Session de droit. Rapports. Demande Jacques Cohade, conducteur de travaux communaux et Rouchette, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177PO1/19101910/253 1922-03-11Session ordinaire. Immeuble communal petite rue Sainte Ursule. Location Terssié p. 317PO1/19221922/414 1922-11-12Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue p. 406PO1/19221922/536 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Association fraternelle des ouvriers et des employés des chemins de fer français p. 372PO1/19121912/737 1923-05-25Session ordinaire. Séance privée. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 193PO1/19231923/267 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Secours aux familles des grévistes de Mazamet p. 123PO1/19091909/307 1924-08-28Session ordinaire. Questions diverses. Commission paritaire p. 302PO1/19241924/471 1919-03-31Session extraordinaire. Instance Vacher p. 92PO1/19191919/129 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de novembre, allées Lafayette p. 492PO1/19121912/1161 1932-04-23Service des eaux - Accident Mathieu p. 317PO1/19321932/208 1932-11-21Lotissement de Boyer - Quartier de la Côte Pavée p. 867PO1/19321932/566 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Talazac née Pons en qualité de veuve de M. Talazac ex chef de service de l'économat p. 175PO1/19321932/119 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Autofage veuve d'un ancien surveillant au service de la voirie p. 678PO1/19321932/392 1926-10-05Session ordinaire - Chemin d'intérêt communal n° 50 - Aliénation de terrains - MM. Brajon et Dufayet pétitionnaires p. 54PO1/19261926/213 1929-05-07Classement des rues privées : Bousquet, de la Tranquillité, impasse de la Pélude, Garres, impasse de Lavaur, Henri de Sahuque, avenue des Coteaux, rue Caubère, rue de Ponset p. 379PO1/19291929/329 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Avenant p. 293PO1/19101910/631 1925-04-25Session extraordinaire - Modifications à la tarification des eaux p. 139PO1/19251925/253 1917-02-08Session ordinaire. Installation d'une scierie au terrain Maury p. 180PO1/19171917/250 1925-05-20Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par René Chambert fils mineur de Guillaume Chambert ancien égoutier au service de la ville p. 171PO1/19251925/272 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Emprunt de liquidation p. 129PO1/19101910/162 1919-11-19Session ordinaire. Réparation du canal de fuite du vieux Château d'eau. Demande de crédit p. 319PO1/19191919/495 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Subvention p. 199PO1/19121912/166 1911-03-03Session de droit. Introductions. Construction du mur de clôture du cimetière Saint Martin du Touch. Proposition de M Dupiech entrepreneur p. 83PO1/19111911/77 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Taxe sur les chiens. Fourniture des plaques p. 248PO1/19111911/546 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Demande Villaret régisseur comptable des bains douches relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 323PO1/19131913/891 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Paul Birbes. Versement rétroactif à la caisse des retraites p. 221PO1/19101910/415 1911-09-11Session de droit. Introductions. Ecole Michelet. Transformation et aménagement de deux salles de classe p. 387PO1/19111911/856 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Orphéon le cercle amical toulousain. Concours musical d'Alger. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/204 1912-06-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires ne résidant pas dans la commune p. 311PO1/19121912/456 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Association amicale des commis des ponts et chaussées des mines et de l'hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/379 1912-06-08Séance du 6 août 1912. Procès verbal p. 345PO1/19121912/580 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 385PO1/19121912/754 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gaston Reissent ancien sergent de ville p. 25PO1/19151915/18 1927-03-28Tramways - Prorogation de l'avenant n° 5 - 28 mars 1927 p. 133PO1/19271927/155 1917-02-08Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 187PO1/19171917/258 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 311PO1/19111911/632 1922-03-11Session ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 310PO1/19221922/387 1927-10-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Buc veuve d'un ancien roulier du service du nettoiement p. 606PO1/19271927/584 1928-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Subvention annuelle de 500.000 francs p. 183PO1/19281928/153 1926-01-02Election du secrétaire p. 23PO1/19261926/3 1927-02-28Alignement 3 rue des 3 Renards - Les soeurs de charité pétitionnaires p. 103PO1/19271927/131 1928-11-12Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 4.900.000 francs - Garantie de la ville p. 648PO1/19281928/632 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste marie Second ancien cantonnier de première classe p. 57PO1/19211921/64 1932-11-21Cinquantenaire de la première municipalité socialiste de France - Demande de subvention p. 861PO1/19321932/549 1931-12-31Octroi. Abonnements corporatifs p. 941PO1/19311931/807 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Poggi ex ouvrier mécanicien au service des eaux p. 889PO1/19321932/630 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Collision entre une motrice électrique et un fourgon des pompes funèbres. Demande d'indemnité p. 50PO1/19131913/82 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 222PO1/19101910/431 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'école de filles Alexandre Fourtanier dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 35PO1/19091909/18 1919-02-10Session extraordinaire. Erection d'un monument aux morts pour la patrie. Comité de Lalande. Demande de subvention p. 257PO1/19191919/392 1909-05-03Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Réclamation de M Lafont entrepreneur du 5me lot menuiserie p. 107PO1/19091909/235 1909-05-03Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1907 et budget supplémentaire de 1908 p. 111PO1/19091909/253 1920-04-05Session ordinaire. Séance du 4 mai 1920. Procès verbal p. 128PO1/19201920/141 1913-11-11Session de droit. Rapports. Travaux de réfection des pompes à vapeur de Bourrassol. Marché de gré à gré. Traité Mazars p. 371PO1/19131913/1018 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Stade olympien de Bernuy. Subvention p. 47PO1/19141914/23 1924-08-28Session ordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit du 28 mars 1919 p. 293PO1/19241924/460 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations p. 105PO1/19131913/268 1920-02-19Session ordinaire. Congrès. Concours international de musique et d'orphéons p. 38PO1/19201920/51 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240PO1/19131913/693 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Ecole des Beaux Arts. Paiement de frais de transport et d'emballage de moulages attribués en dépôt p. 95PO1/19131913/228 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé. Traité avec la compagnie du Midi p. 95PO1/19131913/227 1925-07-12Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture du pain à l'internat municipal. Traité Franciel p. 333PO1/19251925/530 1926-03-26Session extraordinaire - Hospices civils - Legs Plantade p. 71PO1/19261926/143 1926-10-05Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Cassaigne p. 40PO1/19261926/173 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de l'équipement militaire section de la chaussure . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332PO1/19121912/549 1912-06-08Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 347PO1/19121912/603 1912-06-08Introductions. Hospices civils. Budget primitif de 1913 p. 349PO1/19121912/675 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admissions en non valeur. Exercice 1913 p. 163PO1/19141914/322 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 184PO1/19141914/421 1914-11-22Session ordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou orphelins d'employés et ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 326PO1/19141914/643 1926-06-25Session ordinaire - Conseil d'état - Pourvoi Vidal p. 29PO1/19261926/236 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Installation de six cabines de bains douches, 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 475PO1/19121912/1078 1930-02-24Conservatoire demusique - Fourniture des ouvrages demusique et location de pianos - Soulission Martin Gautié p. 85PO1/19301930/16 1927-04-29Galerie filtrante de Braqueville - Amélioration du débit p. 218PO1/19271927/253 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Basile Clément Roudière ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 166PO1/19291929/191 1921-11-24Session ordinaire. Syndicat des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 371PO1/19211921/509 1921-08-11Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Voeu p. 355PO1/19211921/492 1922-02-20Session ordinaire. Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 79PO1/19221922/100 1930-11-15Eclairage public - Fourniture de lampes électriques - Soumissions Guéraud et Fayard Aucouturier p. 617PO1/19301930/426 1931-05-29Société sportive et artistique l'oeillet rouge. Demande de subvention p. 361PO1/19311931/340 1930-05-28Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne, subventions pour l'envoi de délégués au congrès de la mutualité française à Lille p. 333PO1/19301930/262 1931-12-01Compagnie le phénix. Assurance d'une camionnette Berliet p. 82PO1/19311931/80 1931-02-27Lotissement de la société générale foncière - Quartier de la Salade p. 129PO1/19311931/112 1927-09-12Pompes funèbres - Acquisition de trois chars p. 721PO1/19271927/689 1927-01-28Drague à vapeur - Traité Daran p. 27PO1/19271927/12 1927-10-21Eclairage axial électrique - Poste de transformation du Capitole - Fourniture du tableau basse tension - Soumission Robert p. 578PO1/19271927/498 1928-11-16Ecole primaire communale de la Patte d'Oie (filles) - Création d'une 5° classe (4° emploi d'adjointe) p. 571PO1/19281928/487 1928-06-06Procès verbal p. 340PO1/19281928/332 1928-01-08Conversion en pension définitive de la pension temporaire accordée à l'ex préposé Marsan p. 445PO1/19281928/422 1929-11-02Rue Traversière Saint Georges - Alignement - La société immobilière pour l'industrie électrique, pétitionnaire p. 95PO1/19291929/98 1929-02-05Personnel municipal - Révision du règlement - Echelle des traitements p. 240PO1/19291929/225 1927-10-21Classement de la rue Paul Bert - Acquisition de terrain p. 595PO1/19271927/542 1932-01-08Régie municipale de l'électricité - Compte administratif de l'exercice 1931 p. 687PO1/19321932/418 1933-03-27Congrès des sociétés savantes de Paris et des départements p. 196PO1/19331933/143 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Amouroux ex maîtresse surveillante à l'internat municipal du lycée de jeunes filles p. 882PO1/19321932/612 1933-07-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1934 p. 563PO1/19331933/284 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199PO1/19101910/338 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 212PO1/19101910/397 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 327PO1/19121912/459 1924-08-07Session extraordinaire. Bâtiments communaux et écoles primaires communales. Fourniture, confection et entretien de rideaux en coutil et de stores en jonc p. 219PO1/19241924/339 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Réparation des calorifères de l'hôtel de ville. Règlement Darolles p. 433PO1/19121912/928 1921-05-14Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal p. 156PO1/19211921/215 1913-11-11Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Question de M Bessat p. 376PO1/19131913/1036 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Mobilier scolaire. Demande Rives, adjudicataire. Révision du bordereau des prix p. 518PO1/19121912/1194 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 199PO1/19141914/449 1918-04-04Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Simon Loupiac ancien cantonnier p. 74PO1/19181918/78 1927-06-25Société Toulouse Amidonniers sports - Demande de subvention p. 359PO1/19271927/365 1920-12-29Session extraordinaire. Budget primitif de 1921 p. 442PO1/19201920/532 1919-01-07Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 182PO1/19191919/247 1925-10-11Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Vente d'énergie à la société toulousaine du Bazacle p. 293PO1/19251925/464 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Subvention à la société chorale la violette de Lalande pour 1907 p. 33PO1/19091909/1118 1910-11-29Session de droit. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Mur de clôture p. 396PO1/19101910/943 1919-10-12Session extraordinaire. Installation du conseil municipal p. 344PO1/19191919/540 1916-03-10Session extraordinaire. Ecole hôtelière p. 214PO1/19161916/255 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemins de fer pour l'année 1912 p. 94PO1/19141914/179 1915-10-20Session extraordinaire. Attribution de bourses communales au lycée de jeunes filles p. 196PO1/19151915/211 1920-02-19Session ordinaire. Ecole de garçons de Lafourguette. Acquisition de l'installation du gaz dans l'appartement du directeur p. 37PO1/19201920/48 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Chorale de Saint Simon. Concours musical de la Rochelle. demande de subvention p. 403PO1/19121912/875 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Prises d'eau particulières et compteurs à eau. Frais d'installation et de pose p. 276PO1/19131913/802 1921-08-11Session ordinaire. Réception d'une mission médicale catalane p. 347PO1/19211921/458 1924-11-06Session extraordinaire. Augmentation du nombre de voitures de place p. 178PO1/19241924/278 1910-11-29Session de droit. Introductions. Jardin botanique. Projet de chauffage à eau chaude des serres. Aménagement d'une orangerie p. 396PO1/19101910/927 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Mise en culture des vacants communaux. Terrains incultes dans les banlieues. Question de M. Blanc p. 55PO1/19171917/82 1918-05-23Session ordinaire. Demande d'augmentation de secours annuel Isidore Marfaing ancien agent de police p. 100PO1/19181918/117 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Instance Itier. Règlement p. 96PO1/19111911/1115 1914-12-30Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 352PO1/19141914/704 1929-12-16Sociétés de secours mutuels - Répartition 1929 p. 649PO1/19291929/630 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble place de la Bourse. Location p. 243PO1/19091909/659 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Authier veuve de M Fontès receveur à l'octroi p. 254PO1/19091909/721 1909-02-22Session de droit. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 68PO1/19091909/129 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy pour y installer la compagnie p. 45PO1/19111911/995 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Nomination dans le personnel de la police. Question p. 115PO1/19131913/302 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Moge p. 95PO1/19141914/185 1910-10-05Session de droit. Introductions. Demande de secours Thomas Cancel ancien garde promenades p. 245PO1/19101910/460 1921-05-13Session ordinaire. Fourniture des effets d'habillement et de la coiffure aux employés de l'octroi. Adjudication p. 142PO1/19211921/171 1910-11-29Session de droit. Nomination des répartiteurs p. 395PO1/19101910/910 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Indemnité veuve Castagné p. 218PO1/19131913/611 1929-12-16Service des pompes funèbres - Fourniture de poignées - traité Pech p. 662PO1/19291929/671 1930-05-28Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants - Demande de subvention p. 344PO1/19301930/296 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Pierre Mazières ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 105PO1/19301930/73 1919-07-28Session extraordinaire. Réception des troupes de la garnison p. 202PO1/19191919/303 1931-02-27Groupe scolaire de Croix Daurade - Décompts définitifs des travaux et dépassements (1er et 5° lots) p. 141PO1/19311931/151 1920-05-05Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Affaire Timbal p. 150PO1/19201920/161 1930-10-15Déclarations de M. Berlia au conseil municipal sur le scandale du Calvaire - Les dessous de la campagne - Ses promoteurs - Son but p. 574PO1/19301930/398 1929-03-22Syndicat national des agents des contributions indirectes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 159PO1/19291929/164 1927-07-29Ecoles primaires supérieures et cours complémentaires - Fourniture des livres classiques - Cahier des charges p. 470PO1/19271927/453 1928-11-12Construction d'un groupe scolaire au quartier Matabiau - Menuiserie quincaillerie (5°lot) - Traité Berthlémy p. 651PO1/19281928/641 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Restes à payer 1912. Fontaines, bouches d'arrosage, etc. Entretien p. 330PO1/19131913/914 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Cabau en qualité de veuve de Elie bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 103PO1/19241924/188 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Projet de restauration de l'hôtel de Loubens p. 434PO1/19121912/948 1929-12-16Transports communaux - Fourniture de carburant - Mise en adjudication p. 653PO1/19291929/644 1925-02-04Session extraordinaire - Harmonie la lyre philharmonique. Demande de subvention p. 96PO1/19251925/154 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Exercice 1905. Admission en non valeur d'une somme de 60 fr p. 131PO1/19111911/183 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse. Demande de location p. 203PO1/19101910/355 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Renvoi de divers employés de la mairie. Demandes d'indemnités p. 36PO1/19091909/1215 1926-07-08Session ordinaire - Association sportive de la Côte Pavée - Demande de subvention p. 49PO1/19261926/352 1920-03-26Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Direction Broca frères. demande de remboursement de cautionnement p. 100PO1/19201920/113 1911-12-10Session extraordinaire. Séance du 12 octobre 1911. Procès verbal p. 356PO1/19111911/745 1910-05-13Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faites par Guillaume Laffon p. 265PO1/19101910/564 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Comice agricole de Toulouse. Subvention p. 243PO1/19091909/642 1915-10-20Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197PO1/19151915/215 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 102PO1/19111911/156 1911-03-03Session de droit. Introductions. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 83PO1/19111911/79 1930-10-15Invitation à la municipalité toulousaine pour visiter Barcelone p. 574PO1/19301930/397 1930-05-03Virements de crédits - Exercice 1929 p. 206PO1/19301930/135 1921-02-26Session ordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 68PO1/19211921/97 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Joseph Delmas ex chef de section principal au service de l'architecture p. 555PO1/19311931/452 1931-05-29Ecole supérieure de garçons. Fourniture d'un tour standard, d'un jeu de griffes à pompe et d'un mandrin. Soumission établissements Wallach p. 360PO1/19311931/337 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Traité p. 138PO1/19131913/333 1909-02-22Session de droit. Rapports. Chemin vicinal n° 83. Puits d'Embarade à Pouvourville p. 80PO1/19091909/177 1916-01-21Session extraordinaire. Tramways. Lignes place Esquirol Saint Agne. Question de M. Bessat p. 24PO1/19161916/40 1910-02-21Session de droit. Introductions. Nomination d'un inspecteur de la police de sûreté. Ordre du jour présenté par M Chaumonot p. 173PO1/19101910/247 1914-01-31Session extraordinaire. Séance du 31 janvier 1914. Procès verbal p. 46PO1/19141914/1 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Fourniture d'aldéhyde formique en 1914 bureau d'hygiène. Traité. Acquisition. Ancien établissement du calvaire. Frais d'adjudication p. 55PO1/19141914/41 1916-09-22Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 201PO1/19161916/238 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Fourniture des ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1914 -1915 p. 282PO1/19141914/592 1926-07-13Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 24PO1/19261926/283 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Tramways. Compte général années 1907-1908. Crédit p. 108PO1/19101910/78 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jean Hippolyte Larrouy receveur d'octroi de 2° classe p. 438PO1/19101910/1156 1915-08-23Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Comptes administratifs de 1914, établissements de Toulouse et de Luchon. Compte de gestion 1914, 2° partie, 1915 1° partie, idem. Budget supplémentaire pour 1915, idem. Avis du conseil municipal p. 165PO1/19151915/194 1911-05-05Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Indigents décédés à l'Hôtel Dieu et à l'Hospice de la Grave année 1909 p. 162PO1/19111911/253 1922-05-31Séance ordinaire. Empierrement de la route de Seysses p. 177PO1/19221922/228 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Blaise Laporte ancien terrassier au service municipal des eaux p. 59PO1/19261926/105 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bonhenry (mairie) p. 67PO1/19091909/105 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Attané née Jeanne Sans en qualité de veuve de Victoir Attané ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 198PO1/19311931/196 1931-05-29Internat municipal du lycée de jeunes filles. Fourniture d'une machine à laver la vaisselle. Marché compagnie Hobart Navarre p. 354PO1/19311931/312 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. François Ibry ex garde champêtre p. 364PO1/19311931/350 1931-09-25Société amitié des aveugles du Midi - Demande de subvention p. 690PO1/19311931/605 1930-02-04Services de l'économat - Fourniture de la houille nécessaire au chauffage des établissements et services municipaux - Soumission Delfau p. 281PO1/19301930/207 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Marie Bouission veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 678PO1/19321932/394 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vincens née Martre veuve de M. Vincens ex retraité de al mairie p. 893PO1/19321932/641 1927-11-30Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Ramière Guillaume p. 653PO1/19271927/625 1928-01-27Virements de crédits p. 36PO1/19281928/3 1926-10-05Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Construction de maisons individuelles à Lalande p. 47PO1/19261926/192 1911-12-29Session extraordinaire. Maintien des musiques des écoles d'artillerie. Voeu p. 95PO1/19111911/1107 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Larrouy receveur d'octroi p. 397PO1/19101910/969 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite à Mme Lonné veuve de Jean Manent ex receveur à l'octroi de Toulouse p. 220PO1/19221922/266 1916-12-05Session ordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure de garçons. Demande de subvention p. 96PO1/19161916/110 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Jean Espiaube ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 128PO1/19141914/284 1910-10-05Session de droit. Rapports. Instance Beyt. Remboursement de loyer et fournitures de sacs. Paiement de frais. Acquiescement à jugement p. 254PO1/19101910/549 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Décoration du grand escalier du Capitole p. 249PO1/19121912/309 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Compagnie du gaz. Question de M. Poulard p. 209PO1/19141914/485 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de rente française. Avis p. 199PO1/19141914/447 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains p. 434PO1/19121912/961 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 45 rue des Récollets. Admission en non valeur p. 81PO1/19141914/97 1923-05-29Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs veuve Arnal née Paul p. 201PO1/19231923/283 1919-07-28Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 204PO1/19191919/304 1924-03-26Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 83PO1/19241924/125 1924-08-10Session extraordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Indemnités accordées à MM Rigaud et Dufraisse, locataires p. 341PO1/19241924/507 1929-02-05Cavalerie municipale - Traité Dasque et de Boussac p. 246PO1/19291929/237 1929-02-08Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Guiraud Jean Gondalma ancien agent de police p. 436PO1/19291929/431 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Achèvement du musée. Troisième lot. Couverture et zinguerie. M. Berjeaut entrepreneur. Règlement de compte p. 169PO1/19141914/359 1914-11-22Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses p. 324PO1/19141914/636 1914-11-22Session ordinaire. Direction du théâtre du Capitole. Enregistrement du traité. Demande de remboursement du cautionnement Boyer. Instance devant le tribunal civil p. 332PO1/19141914/670 1911-12-29Session extraordinaire. Séance du 29 décembre 1911. Procès verbal p. 95PO1/19111911/1105 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours arpin p. 208PO1/19101910/378 1920-12-29Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 456PO1/19201920/575 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Association toulousaine de la presse. Fêtes de l'aviation. Demande de M Vigneau p. 285PO1/19091909/836 1917-02-28Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 56PO1/19171917/86 1917-02-08Session ordinaire. Tramways. Service spécial place Dupuy. Nouvelle cartoucherie. Question de M. Pinel p. 186PO1/19171917/255 1922-02-17Session ordinaire. Collection ornithologique. Donation Besaucèle p. 58PO1/19221922/49 1916-10-20Session extraordinaire. Exploitation de coupes de bois dans la forêt de Bouconne p. 227PO1/19161916/270 1911-05-05Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 166PO1/19111911/327 1915-03-26Session ordinaire. Terrain communal situé angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente p. 54PO1/19151915/66 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Moniès ancien agent de police p. 460PO1/19201920/586 1921-05-14Session ordinaire. Recrépissage d'immeubles en bordure de la voie publique p. 163PO1/19211921/229 1921-01-08Session ordinaire. Viandes de boucherie. Question de M. Porterie p. 252PO1/19211921/377 1910-12-16Session extraordinaire. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 425PO1/19101910/1072 1932-11-21Compagnie des chefs de comptabilité de la région toulousaine - Demande de subvention p. 862PO1/19321932/551 1932-02-22Technique snitaire et hygiène urbaine - III° exposition internationale de Lyon p. 150PO1/19321932/58 1932-05-27Demande de secours du syndicat des ouvrières et ouvriers en chaussures en grève de Fougères p. 395PO1/19321932/276 1931-11-30Demande de secours annuel formée par Louis Bouygues ancien cantonnier auxiliaire au cimetière de Terre-Cabade p. 857PO1/19311931/752 1933-02-18Elargissement du chemin de grande communication n°1 - Acquisition Quoilhac p. 97PO1/19331933/15 1932-01-08Conservatoire de musique - Fourniture d'un piano - Traité société anonyme Pleyel p 693PO1/19321932/433 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gheusi née Brocard en qualié de veuve de M. Gheusi ex sous chef de bureau au service des élections p. 125PO1/19331933/86 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Latrilhe née Fauré en qualité de veuve de Emile Latrilhe ex chef de division retraité de la mairie de Toulouse p. 125PO1/19331933/87 1933-10-05Dénomination de rue - Rue des Arènes : rue Emile Duployé p. 330PO1/19331933/214 1933-11-17Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée. Quatrième trimestre 1933 p. 947PO1/19331933/556 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produit du Moulin du Château en 1908. Admission en non valeur d'une somme de 70 francs p. 181PO1/19111911/384 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Services de la police. Question de M Galibert p. 183PO1/19111911/392 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 203PO1/19111911/428 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Françoise Gorse veuve de Bernard Justin Biscons ancien mécanicien des usines de la ville p. 125PO1/19141914/271 1925-04-25Session extraordinaire - Société des aviculteurs du Midi. Demande de subvention p. 137PO1/19251925/246 1915-01-07Session extraordinaire. Ecoles primaires supérieures communales. Fourniture de livres classiques pendant l'année scolaire 1915-1916. Soumission Privat p. 140PO1/19151915/154 1915-03-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Norma Oliva veuve de Jean Baptiste Nadal ancien employé au service des pompes funèbres p. 241PO1/19151915/299 1911-05-05Session de droit. Introductions. Faubourg Bonnefoy. Construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo, Chambert et Cie. Décompte définitif p. 162PO1/19111911/270 1912-02-29Session de droit. Introductions. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 128PO1/19121912/26 1924-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. de Boussac p. 214PO1/19241924/323 1922-08-07Session extraordinaire. Ecoles communales de filles de Toulouse (Annexes) p. 242PO1/19221922/320 1922-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Méras ancien brigadier chef des jardins et promenades p. 338PO1/19221922/449 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1910 p. 317PO1/19101910/735 1911-05-05Session de droit. Introductions. Fourniture de ligots et de sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1911-1912 p. 163PO1/19111911/291 1923-10-07Session extraordinaire. Conseil de préfecture de la Haute-Garonne. Instance contre la société des transports en commun de la région toulousaine (ancienne société des tramways et omnibus F Pons) p. 231PO1/19231923/298 1911-03-03Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 92PO1/19111911/123 1911-01-08Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Vente aux enchères de six chevaux réformés p. 331PO1/19111911/730 1910-02-21Session de droit. Introductions. Instance Condret ancien employé de la ville. indemnité p. 168PO1/19101910/191 1911-01-08Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Rouquette dont le mari fut employé à la police p. 331PO1/19111911/729 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Rémi sergent de ville hos classe p. 18PO1/19111911/961 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 98PO1/19101910/35 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 225PO1/19131913/648 1909-11-22Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réclamation Sambres et Lermiterie p. 349PO1/19091909/1008 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Ecole Lespinasse à Saint Cyprien. Demande d'agrandissement de l'école p. 309PO1/19121912/451 1922-08-11Session ordinaire. Vente. Terrain chemin de l'Observatoire. Affaire Abadie p. 348PO1/19221922/479 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Remises aux employés d'octroi. Crédit p. 47PO1/19141914/19 1924-07-23Session extraordinaire. Projet de traité d'affermage de l'usine hydroélectrique du Ramier du Château entre la ville de Toulouse et la société toulousaine du Bazacle p. 232PO1/19241924/378 1926-06-25Session ordinaire - Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement - Achat de denrées p. 34PO1/19261926/242 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie p. 222PO1/19101910/433 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Campariol (octroi) p. 122PO1/19091909/278 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges p. 488PO1/19121912/1145 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guiraud chef de section (mairie) p. 153PO1/19101910/173 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations. Question p. 448PO1/19101910/1183 1918-07-30Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demandes de bourses. Avis p. 165PO1/19181918/220 1925-02-04Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Guilheméry Bonhoure. Demande Fargeon p. 103PO1/19251925/163 1925-07-12Théâtre du Capitole. Chauffage. Traité Imbert p. 326PO1/19251925/508 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Viandes saisies. Remboursement des droits d'octroi. Crédit p. 359PO1/19111911/805 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Angèle Clémence Marie Duedra veuve de Pierre Paul Rivière ancien brigadier de police p. 65PO1/19131913/145 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Barthélémy ancien brigadier paveur p. 579PO1/19291929/552 1926-07-08Session ordinaire - Société l'harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 47PO1/19261926/343 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des gardes promenades et cimetières. Subvention p. 34PO1/19091909/7 1930-01-07Ecole normale d'institutrices - Demande de subvention p. 423PO1/19301930/359 1927-10-21Nettoiement et pompes funèbres - Fourniture de paille et de fourrage - Traités Dasque p. 612PO1/19271927/604 1910-05-13Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Ecoles de filles et maternelle quartier Matabiau. Question p. 276PO1/19101910/602 1932-11-21Fourniture du mobilier et du matériel scolaire nécessaire aux écoles primaires et maternelles de la ville et de la banlieue en 1933 - Adjudication p. 874PO1/19321932/585 1932-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Noël Gouzy orphelin sous la tutelle de Baptiste Gustave Gouzy son oncle p. 677PO1/19321932/390 1909-02-22Session de droit. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de la Patte d'Oie p. 81PO1/19091909/183 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture du mobilier scolaire. Adjudication p. 102PO1/19111911/154 1911-05-05Session de droit. Rapports. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 163PO1/19111911/315 1923-05-05Session ordinaire. Conseil de prud'hommes. demande de relèvement de l'indemnité p. 154PO1/19231923/187 1933-07-28Lycée de jeunes filles de Toulouse - Demande de secours Coutanceau p. 593PO1/19331933/376 1933-11-17Approvisionnement. Fourniture de coke aux écoles communales et aux établissements municipaux. Traité Gross p. 938PO1/19331933/528 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de garçons(année scolaire 1912-1913) p. 436PO1/19121912/966 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Jules Cantegril (mairie) p. 474PO1/19121912/1066 1922-09-11Session ordinaire. Vente de terrain rue d'Alsace Lorraine 79. Affaire Darnis p. 356PO1/19221922/493 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claudine Denis veuve Cabié ex sapeur pompier p. 141PO1/19091909/363 1931-09-25Congrès national des services de santé de France et des colonies - Demande de subvention p. 689PO1/19311931/604 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des immeubles Ozenne. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 151 fr 45 p. 131PO1/19111911/186 1924-07-25Session extraordinaire. Fédération française de natation et de sauvetage. Demande de subvention p. 254PO1/19241924/390 1930-02-04Caserne Valade - Demande de location Bompart et Cauvet p. 283PO1/19301930/211 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure aux agents municipaux. p. 284PO1/19091909/809 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 329PO1/19121912/525 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Entretien de l'équipement, de l'armement et de la chaussure des agents de police. Solde des dépenses de 1908 p. 242PO1/19091909/625 1932-02-22Société de sauvetage l'hélice club - Construction d'un garage p. 160PO1/19321932/73 1915-11-15Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts année 1915 p. 225PO1/19151915/278 1932-02-22Institut de puériculture - Pavillon d'exposition p. 136PO1/19321932/30 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de Mme veuve Cazalé. Octroi p. 36PO1/19091909/1228 1917-01-25Session extraordinaire. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1917 p.12PO1/19171917/7 1933-02-18Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1933 p. 134PO1/19331933/105 1914-11-22Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demandes de bourses p. 328PO1/19141914/656 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 200PO1/19141914/452 1920-12-29Session extraordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi Alzieu p. 450PO1/19201920/557 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Marché des Carmes. Incendie. Règlement de sinistre p. 297PO1/19101910/661 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Demande de secours veuve Dargent p. 182PO1/19141914/415 1921-08-11Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Mathieu, Bruguière, Augé et Demoiselle Clastres p. 349PO1/19211921/466 1917-12-22Session extraordinaire. Lycée de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat à compter du 1er octobre 1917 p. 267PO1/19171917/359 1918-05-23Session ordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse. Acquisition de l'immeuble Izar p. 106PO1/19181918/132 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Congrès pour l'avancement des sciences. Question p. 364PO1/19101910/892 1927-10-21Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 590PO1/19271927/528 1912-06-08Introductions. Bureau d'hygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie. Règlement de comptes p. 348PO1/19121912/606 1919-01-07Session extraordinaire. Cession de 320 stères de bois de chauffage pour le ravitaillement. Convention p. 183PO1/19191919/249 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Chibary née Rougé en qualité de veuve de François Chibary ex chauffeur aux usines communales p. 164PO1/19291929/187 1917-01-25Session extraordinaire. Dîner offert par la ville au sous secrétaire d'état aux munitions. Soumission Arnaud p. 20PO1/19171917/35 1925-07-12Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 327PO1/19251925/514 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Ouverture de la rue des Ecoles entre la rue Riquet et le boulevard Riquet p. 520PO1/19121912/1206 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nantes. Demande de subvention p. 221PO1/19121912/223 1924-08-10Session extraordinaire. Chemin dit de la poudrerie. Convention p. 338PO1/19241924/500 1924-11-29Session ordinaire. Election du secrétaire p. 363PO1/19241924/528 1923-10-07Session extraordinaire. Chemin de fer électrique de Castres à Toulouse et de Castres à Revel. Section de Verfeil à Toulouse p. 241PO1/19231923/320 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 34PO1/19091909/1171 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Legs Sage. Construction d'une fontaine monumentale p. 99PO1/19101910/38 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Comité du monument Alexandre Falguière. Subvention p. 129PO1/19141914/286 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Antoinette Tap veuve de François Raynaud ancien cantonnier des jardins et promenades p. 141PO1/19161916/161 1916-08-18Session ordinaire. Orphelinat national des chemins de fer de France et des colonies. Demande de subvention p. 171PO1/19161916/203 1917-02-28Session ordinaire. Transport de bois provenant de la forêt de Montech. Traité entre la ville et le conservateur p. 51PO1/19171917/73 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1907. Admission en non valeur p. 247PO1/19131913/723 1913-11-11Session de droit. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains (3ème période). Enquête d'utilité publique p. 375PO1/19131913/1032 1920-11-18Session ordinaire. Bureau des postes de Lalande. Demande de majoration des frais de régie p. 387PO1/19201920/442 1918-05-23Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 119PO1/19181918/158 1922-05-31Séance ordinaire. Visite de banquiers américains p. 175PO1/19221922/225 1925-10-14Session extraordinaire - Drague à vapeur. Fourniture de charbon (traité Boujard) p. 266PO1/19251925/418 1919-11-19Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 320PO1/19191919/498 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des chemins de fer du Midi. Etablissement d'un hôtel terminus. Protestation p. 443PO1/19121912/994 1912-03-12Session extraordinaire. Questions diverses. Procès verbal de la séance du 6 septembre 1912. Demande de rectification faite par M Poulard porté comme excusé bien qu'étant présent p. 502PO1/19121912/1170 1919-01-07Session extraordinaire. Voiries. Chemins communaux et et voies urbaines macadamisées p. 183PO1/19191919/251 1927-03-28Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 155PO1/19271927/203 1915-03-26Session ordinaire. Hospices civils. MAin levée d'inscription hypothécaires. Creance Toulza p. 55PO1/19151915/70 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école maternelle à Fontaine Lestang. Remblais. Ecoulement des eaux. Proposition Darnès p. 58PO1/19111911/1023 1910-08-20Session de droit. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 336PO1/19101910/754 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rocolle (octroi) p. 425PO1/19101910/1074 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancien établissement du Calvaire p. 114PO1/19131913/297 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Costes (police) p. 209PO1/19131913/561 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des bâtiments communaux p. 249PO1/19111911/551 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Accident à la barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 237PO1/19111911/527 1913-11-11Session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine p. 355PO1/19131913/976 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Transfert de location. Demande Dame Dougnac née Bezac p. 60PO1/19141914/64 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Instance Castelnau. Saisie arrêt p. 197PO1/19101910/329 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Construction du pont des Amidonniers. Décompte définitif. Entreprise Bastrios et Bolac p. 235PO1/19121912/262 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Chemin vicinal dit de Caillibens. Déplacement. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 167PO1/19141914/349 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 228PO1/19091909/610 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique. Inscription à l'emprunt d'un crédit de 30.000 fr p. 434PO1/19121912/955 1911-05-05Session de droit. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Attribution à la ville p. 166PO1/19111911/328 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés d'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/904 1912-04-17Session exceptionnelle. Habitations à bon marché p. 208PO1/19121912/186 1931-03-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cazeaux veuve d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 199PO1/19311931/199 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue du Canard (affaire caisse d'épargne) p. 248PO1/19131913/726 1932-02-22Construction d'un groupe scolaire à la Salade - Enquête parcellaire p. 168PO1/19321932/94 1932-05-27Centre municipal anticancéreux - Subvention p. 398PO1/19321932/288 1932-11-21Institut électrotechnique - Exonération Claria p. 847PO1/19321932/511 1933-03-27Admission en non valeur de produits irrécouvrables des exercices 1929, 1930, 1931 p. 195PO1/19331933/142 1928-02-15l'Electricité p. 143PO1/19281928/146 1928-06-06Construction d'une bourse du travail - Nouvel emplacement p. 365PO1/19281928/355 1925-07-12Derby club toulousain. Demande de subvention p. 342PO1/19251925/561 1926-05-02Ligue des Pyrénées d'athlétisme - Demande de subvention p. 37PO1/19261926/25 1926-10-05Session ordinaire - Lotissement Marcoz - Quartier de Casselardit p. 42PO1/19261926/177 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vallé ancien professeur p. 122PO1/19091909/269 1928-11-16Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 592PO1/19281928/554 1927-09-12Hospices civils - Budget pour 1928 - Avis du conseil municipal p. 731PO1/19271927/716 1928-03-27Lotissement Bonneau (quartier de Montaudran) p. 219PO1/19281928/249 1921-05-14Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse Barthélémy. Avis p. 153PO1/19211921/207 1920-11-18Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Piquemal née Marguerite Germaine Dominiquette Parreau ancienne inspectrice des travaux manuels dans les écoles p. 373PO1/19201920/405 1930-02-24Acquqisition de terrain - M. et Melle Sarding pétitionnaire p. 97PO1/19301930/40 1928-11-16Décoration de l"amphithéâtre du muséum d'histoire naturelle - Part contributive de la ville p. 571PO1/19281928/489 1924-08-10Session extraordinaire. Monument aux morts de la grande guerre au cimetière de Terre-Cabade. Frise décorative et motifs décoratifs en céramique. Traité Virebent père et fils p. 344PO1/19241924/523 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Rue Moncabrier. Pavage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 115PO1/19101910/120 1927-01-28Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 38PO1/19271927/41 1923-03-22Session extraordinaire. Achat d'une camionnette. Traité Soulet p. 94PO1/19231923/122 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Peyronnet (octroi) p. 153PO1/19101910/169 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Rigade veuve de Jean Bertrand Larrue ancien directeur des établissements du terrain Maury p. 213PO1/19211921/280 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pauy née Jeanne Ecudié en qualité de veuve de M. Pauy ex ouvrier plombier au service des eaux p. 124PO1/19281928/94 1928-03-27Chemin d'intérêt communal n° 11 - Aliénation de terrain communal - MM Faur et David pétitionnaires p. 198PO1/19281928/174 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Marguerite Trivalle en qualité de veuve de Bernard Carrié sous brigadier de police p. 152PO1/19231923/179 1912-02-29Session de droit. Rapports. Vente d'un terrain communal boulevard Lascrosses p. 142PO1/19121912/76 1924-03-26Session extraordinaire. L'illustration économique et financière. Edition d'une monographie du département. Demande de subvention p 83PO1/19241924/124 1919-11-19Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Marie Campario veuve de Adrien Périé ancien chef de bureau à la Mairie p. 312PO1/19191919/467 1919-11-19Session ordinaire. Association des anciens gymnastes. Demande de subvention annuelle p. 318PO1/19191919/490 1926-12-28Session extraordinaire - Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier l'organisation et le fonctionnement des abattoirs p. 53PO1/19261926/724 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de M. Sirié p. 71PO1/19131913/168 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Guiraud. Police p. 36PO1/19091909/1227 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Hospitalisation d'indigents p. 311PO1/19101910/726 1910-11-29Session de droit. Introductions. Bureau d'hygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 396PO1/19101910/919 1911-09-11Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 388PO1/19111911/868 1923-11-27Session ordinaire. Société la défense automobile. Règlement des dommages occasionnés à la camionnette de M. Fos p. 412PO1/19231923/519 1929-12-16Service des eaux - Fourniture de pièces nécessaires à l'entretien de la fontainerie et de la robinetterie - Traité Gilard p. 658PO1/19291929/658 1921-01-08Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Bourret p. 240PO1/19211921/339 1919-06-01Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à un immeuble de la ville par un auto camion américain p. 15PO1/19191919/43 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Tortat. Avis p. 216PO1/19221922/254 1931-09-25Crise des théâtres de province - Voeu p. 694PO1/19311931/620 1931-03-30Traitement du préposé en chef de l'octroi p. 187PO1/19311931/168 1920-05-05Session ordinaire. Ancienne caserne Pelet. Réclamation Fages. Indemnité p. 153PO1/19201920/167 1928-12-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Duviau née Vergnaud en qualité de veuve de Eugène Duviau ancien conservateur adjoint à la bibliothèque de la ville p. 682PO1/19281928/705 1924-08-07Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Bordeaux. Demande de subvention p. 222PO1/19241924/349 1929-02-05Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux de la rue Fieux p. 246PO1/19291929/238 1921-07-11Session ordinaire. Statistiques annuelles agricoles. Commissions communales p. 323PO1/19211921/414 1921-12-14Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1921. Procès verbal p. 393PO1/19211921/557 1929-02-08Hospices civils - Mainlevée d'inscription hypothécaire pour la créance Depomme p. 439PO1/19291929/440 1928-11-16Chemin d'intérêt commun n° 50 de Toulouse à Gaure - Demandes d'alignement de Mme veuve Nadau et de M. Cluzet p. 603PO1/19281928/591 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières nécessaires aux usines de la ville pendant les années 1913-1914. Cahier des charges p. 106PO1/19131913/269 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Location Andrieu p. 183PO1/19091909/506 1910-08-04Session extraordinaire. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 221PO1/19101910/408 1917-01-25Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire au personnel de la police. Traité Cabrol p. 11PO1/19171917/4 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Société les dames galinistes toulousaines. Concours musical de Cette. Demande de subvention p. 173PO1/19141914/378 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires communales. Indemnités dues à M. Sirven. Instituteur stagiaire p. 50PO1/19131913/67 1925-02-04Session extraordinaire - Acquisition d'un immeuble pour la maison de la mutualité. Crédit p. 88PO1/19251925/127 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnités de divers entrepreneurs de travaux communaux p. 218PO1/19121912/201 1917-11-10Session extraordinaire. Immeuble communal rue Villenouvelle N°1. Location Maleterre. Admission en non valeur p. 227PO1/19171917/303 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean François Cayrole (octroi) p. 245PO1/19101910/467 1911-09-11Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture des chaises. Traité Sicre p. 388PO1/19111911/876 1930-02-04Cercle d'études sociales et économiques - Demande de subvention p. 272PO1/19301930/181 1921-08-11Session ordinaire. La question du gaz p. 357PO1/19211921/497 1909-09-29Session extraordinaire. Nomination du secrétaire p. 282PO1/19091909/767 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Concession d'eau. Société grenobloise. Remboursement trop perçu p. 386PO1/19121912/794 1931-05-29Société chorale le réveil de Bonnefoy. Demande de subvention p. 354PO1/19311931/311 1926-07-13Session ordinaire - Moulin du Château - Fourniture de câbles électriques - Traité Geoffroy Delore p. 30PO1/19261926/288 1927-11-30Demande de secours annuel formée par Mme Jules Buc née Lucie Latapie veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 668PO1/19271927/646 1926-07-08Session ordinaire - Lycée de jeunes filles - Fourniture de viande - Traité Fos p. 57PO1/19261926/387 1910-02-21Session de droit. Rapports. Demande de secours veuve Bezombes p. 174PO1/19101910/248 1925-07-12Révision de la liste électorale politique de 1926. Désignation des délégués p. 323PO1/19251925/504 1920-06-15Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brézet veuve de Gabriel Courthieu ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215PO1/19201920/265 1922-08-07Session extraordinaire. Aménagement d'un bureau de poste de 5° classe à Croix Daurade p. 217PO1/19221922/264 1919-08-28Session extraordinaire. Achat de chaises en fer et bois. Traité p. 229PO1/19191919/357 1932-11-21Usine élévatoire de Pech David - Assurance p. 850PO1/19321932/521 1932-12-27S.T.C.R.T. Ligne n°1. Voie de garage au terminus Saint Michel p. 973PO1/19321932/698 1920-05-06Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 201PO1/19201920/249 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise. Honoraires des experts. Frais de timbre et d'enregistrement p. 44PO1/19101910/1168 1916-06-30Session extraordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dansimoni p. 149PO1/19161916/190 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers du Bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 386PO1/19121912/795 1912-01-03Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Pétition des habitants de la rue Marancin p. 166PO1/19121912/131 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Paloudier p. 233PO1/19121912/255 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Reconstruction de la toiture du dépositoire p. 46PO1/19091909/61 1912-06-08Introductions. Legs Chanterane. Paiement des droits de succession p. 349PO1/19121912/676 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Travaux de consolidation des planchers à exécuter à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 63PO1/19141914/76 1928-12-28Fourneaux économiques. Traités Duguy, Labat, Carrère, Galant, Planté, Trouvat p. 673PO1/19281928/669 1930-05-28Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 345PO1/19301930/302 1931-12-01Office public communal d'habitations à bon marché. Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1930 p. 82PO1/19311931/81 1929-12-16Fourneaux économiques - Crèches - Maison des mères - Bains douches et lavoirs - Fourniture de denrées - Adjudication p. 650PO1/19291929/633 1922-07-04Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1922. Désignation des délégués p. 115PO1/19221922/119 1927-10-21Société générale foncière - Acquisition de terrains p. 576PO1/19271927/494 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Andrau contrôleur au service de l'abattoir p. 440PO1/19281928/410 1928-05-31Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 300PO1/19281928/285 1932-04-23Autorisations spéciales et crédits d'ordre de l'exercice 1931 - Approbation p. 334PO1/19321932/260 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Rapport de la commission d'enquête p. 227PO1/19101910/441 1923-08-02Session ordinaire. Office public communal d'habitations à bon marché. Extension des attributions p. 49PO1/19231923/65 1928-03-27Société d'histoire naturelle de Toulouse - Demande de subvention p. 214PO1/19281928/230 1910-11-29Session de droit. Rapports. Demande Léon Raynaud employé au service des eaux. Versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie p. 410PO1/19101910/1041 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Réintégration Lozes. Versement à la caisse des retraites p. 175PO1/19091909/420 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Galy sapeur pompier hors classe p. 251PO1/19121912/321 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bertrand Bessouillet. Avis p. 230PO1/19221922/300 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Chauffage des établissements et services municipaux (année 1911) p. 391PO1/19121912/816 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 441PO1/19121912/986 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 9 rue du May. Demande de location Mme veuve Bastié p. 314PO1/19111911/664 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillé p. 433PO1/19121912/913 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions générales (modifications) p. 359PO1/19111911/804 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Réparations à la villa de Croix Daurade. Règlement de comptes Saint Aguet (5° lot) p. 81PO1/19141914/107 1923-07-09Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de l'exercice 1922 et budget supplémentaire de 1923. Avis du conseil municipal p. 357PO1/19231923/445 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Construction du matériel scolaire année 1908. Crédit p. 112PO1/19101910/102 1909-11-22Session de droit. Rapports. Société canine du Sud Ouest. Exposition de 1910. Demande de subvention p. 358PO1/19091909/1061 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Suppression d'emploi. Demande Bertrand. Instance en conseil d'état p. 130PO1/19141914/291 1918-10-15Session extraordinaire. Voies nouvelles. Impasse Mistou et rue Suau. Vente de terrains. Affaire Thomas p. 212PO1/19181918/257 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de Mme veuve Roumens tendant à obtenir le rétablissement de son secours annuel p. 100PO1/19131913/251 1919-02-10Session extraordinaire. Hospices civils. Succession veuve Pagès. Reprise d'instance. Avis p. 255PO1/19191919/382 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Manent (octroi) p. 81PO1/19141914/110 1929-02-08Octroi - Assurance d'une motocyclette Compagnie la protectrice p. 433PO1/19291929/418 1922-05-29Séance ordinaire. Ecole primaire de garçons et de filles Fabre. création de cours complémentaires p. 149PO1/19221922/158 1929-02-08Kiosques de l'allée Jean Jaurès - Modifications au tarif des droits de place p. 441PO1/19291929/448 1927-01-28Compte relatif à la gestion, de M. Lacaze ex receveur du bureau de bienfaisance, pour la période comprise entre le 1er janvier 1926 et le 30 juin 1926 (exercice 1926) p. 30PO1/19271927/21 1912-01-03Session de droit. Suite. Pétitions - Questions - Propositions. Remplacement des pylônes des tramways place du Capitole. Question p. 166PO1/19121912/133 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Construction de trottoirs du 1er janvier 1901 au 31 décembre 1907. Règlement de comptes p. 243PO1/19121912/286 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Demande Lavail cocher au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 242PO1/19131913/705 1920-03-26Session extraordinaire. Création d'un office municipal public d'habitations à bon marché p. 88PO1/19201920/74 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 234PO1/19131913/663 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1912 p. 138PO1/19131913/361 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1913. Fonctionnement des services jusqu'à la fin de l'année p. 320PO1/19131913/884 1928-01-08Pavages - Transport de pavés d'échantillon p. 430PO1/19281928/377 1910-10-05Session de droit. Rapports. Observation de M Rieux p. 250PO1/19101910/523 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Aurele ex préposé de première classe à l'octroi p. 366PO1/19311931/355 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Assistance aux vieillards infirmes ou incurables (loi du 14 juillet 1905). Révision de la ventilation des ressources propres des hospices p. 96PO1/19111911/1110 1932-11-21Fourniture des denrées nécessaires aux divers internants municipaux en 1933 - Adjudication p 849PO1/19321932/518 1932-11-21Port Saint Pierre - Déclassement p. 881PO1/19321932/609 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Location. Offre Rouzil p. 177PO1/19091909/469 1928-02-15Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1926 - Cahier des charges p. 139PO1/19281928/134 1931-11-30Création d'un parc municipal des sports. Demande complémentaire de subvention p. 845PO1/19311931/713 1932-02-22Quartier des Minimes du Pont des Demoiselles et de Guilleméry Dupuy - Fourneau économique bains douches et lavoirs p. 144PO1/19321932/48 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400PO1/19121912/859 1931-11-30Service vicinal - Budget de 1932 p 827PO1/19311931/662 1916-11-27Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 255PO1/19161916/321 1915-03-26Session ordinaire. Hôpital suburbain. Acquisition de terrain pour la construction d'un égout collecteur. Dépôt du plan parcellaire p. 56PO1/19151915/72 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location de M Roumens p. 236PO1/19111911/505 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 117PO1/19101910/128 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Attribution de bourses communales (année scolaire 1913-1914) p. 392PO1/19131913/1083 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Construction du groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Premier lot. Terrassement et maçonnerie p. 201PO1/19211921/259 1916-10-20Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 230PO1/19161916/278 1917-02-28Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention de 1916 p. 48PO1/19171917/64 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Payrare ancien cantonnier égoutier de deuxième classe p. 34PO1/19211921/39 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthurralt. Appel du jugement de première instance redu le 20 octobre 1910 p. 58PO1/19111911/32 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Prorogation d'adjudication aux fournisseurs actuels p. 237PO1/19111911/528 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Autorisation de poursuites. Avis p. 311PO1/19111911/633 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Demande de mains levées d'inscriptions hypothécaires. Avis p. 306PO1/19121912/431 1927-07-29Fourneaux économiques - Fourniture de denrées - Traités Augé, Bellegarde etc.. p. 475PO1/19271927/463 1926-03-26Session extraordinaire - Immeuble communal situé au Port Garaud - Location Idrac successeur de Mailhos p. 64PO1/19261926/122 1925-10-11Session ordinaire. Demande de secours formée par Marie Miquel veuve de Baptiste Laubiès ancien gardien au musée des Augustins p. 298PO1/19251925/479 1919-11-19Session ordinaire. Emploi de la somme de 726.266 fr 30 représentant l'indemnité versée par les compagnies d'assurances à la suite de l'incendie du Théâtre du Capitole p. 309PO1/19191919/457 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Ligne Gravette Busca. Question p. 188PO1/19111911/397 1923-05-05Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine du Pujol. Avis p. 164PO1/19231923/211 1910-02-02Session exceptionnelle. Séance du 2 février 1910. Procès verbal p. 153PO1/19101910/164 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 237PO1/19111911/529 1911-06-29Session extraordinaire. Introductions. Bains douches du canton Sud p. 263PO1/19111911/599 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Service des eaux. Combustible et force motrice p. 276PO1/19131913/803 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements. Maçonneries. M Dufaut Jean entrepreneur. Règlement de comptes p. 328PO1/19131913/908 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ancien couvent des jacobins. Restauration de la tour. Réparations complémentaires p. 359PO1/19101910/870 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Concours agricole de 1910. Question p. 364PO1/19101910/890 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Proposition de vente et location d'un immeuble allée Charles de Fitte destiné à l'installation d'un commissariat de police et d'un poste de sapeurs pompiers p. 170PO1/19141914/364 1925-04-25Session extraordinaire - Chemin de Negreneys. Changement de dénomination p. 121PO1/19251925/197 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Chemin de fer électrique de Toulouse à Castres par Verfeil. Avant projet p. 386PO1/19121912/759 1917-12-22Session extraordinaire. Société amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 270PO1/19171917/370 1918-05-23Session ordinaire. Impressions. Demande de relèvement du prix des fournitures livrées en 1917 p. 112PO1/19181918/147 1924-12-30Session extraordinaire. Immeuble communal. Terrain Garibaldi. Location Teste et Loubet p. 425PO1/19241924/664 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Pelissier veuve de Joseph Roques ancien employé de la mairie p. 261PO1/19091909/756 1909-11-24Session de droit. Rapports. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 26PO1/19091909/1093 1921-01-08Session ordinaire. Entrepôt des douanes. Convention avec la société des magasins généraux p. 249PO1/19211921/370 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Fourniture de plomb. Cahier des charges p. 58PO1/19111911/29 1927-11-30Parc toulousain - Bail de la société l'émulation nautique p. 672PO1/19271927/656 1928-01-27Note technique A - Etablissement de l'index économique applicable au réseau urbain de tramways en vue de la détermination des tarifs de transport p. 49PO1/19281928/8 1925-07-12Union des mutilés employés auxiliaires de l'état. Demande de subvention p. 345PO1/19251925/568 1927-01-06Approbation de crédits d'ordre p. 322PO1/19271927/292 1929-03-22Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 159PO1/19291929/161 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Lycée de garçons. Paiement des bourses et de la location des livres classiques (année 1908) p. 147PO1/19091909/378 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 176PO1/19091909/445 1920-11-18Session ordinaire. Septième lot des travaux du Pont des Amidonniers. Entreprise Pin. Réclamation des entrepreneurs p. 372PO1/19201920/402 1917-02-28Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage : location de wagons p. 45PO1/19171917/50 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé au bureau de l'état civil p. 183PO1/19131913/517 1919-04-02Session extraordinaire. Legs Castex p. 46PO1/19191919/76 1917-11-10Session extraordinaire. Hospices civils. Instance en justice. Affaire Pagès Vacher Blanc. Avis p. 226PO1/19171917/298 1922-08-12Session extraordinaire. Monument aux gloires de Toulouse. Emplacement p. 395PO1/19221922/512 1923-07-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration p. 37PO1/19231923/41 1923-12-03Office public communal d'habitations à bon marché. Cession gratuite d'un terrain par M. Faubec. Avis du conseil municipal p. 77PO1/19231923/106 1912-06-08Introductions. Liquidation de pension veuve Estradié police p. 348PO1/19121912/633 1923-05-25Session ordinaire. Questions diverses. La question de l'eau p. 190PO1/19231923/262 1929-12-16Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Vilotte née Elisabeth Teychené veuve d'un ancien tailleur de pavés p. 644PO1/19291929/611 1929-11-02Chemin vicinal 16 allée Lafayette à Périole - Alignement - M. Abadie propriétaire p. 94PO1/19291929/97 1929-03-22Ancienne manutention militaire - Immeubles dépendant de l'arsenal - Expertises - Paiement d'honoraires p. 147PO1/19291929/125 1930-05-28Prolongement jusqu'à la rue de l'Esquile de la galerie d'égout de la rue des Lois - Adjudication p. 336PO1/19301930/271 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à François Noël Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 576PO1/19291929/543 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Pierre Barthas née Marie Louise Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 580PO1/19291929/554 1930-02-24Société des aviculteurs du Midi (club de l'oie de Toulouse et de Caussade. Club réunis). - Demande de subvention p. 99PO1/19301930/50 1931-12-01Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lenormand veuve d'un ancien tapissier au servie des pompes funèbres p. 73PO1/19311931/54 1929-02-05Compagnie des chefs de comptabilité de la région toulousaine - Demande de subvention p. 250PO1/19291929/251 1931-05-29Eclairage axial. Instance S.T.B. p. 351PO1/19311931/302 1931-05-29Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 373PO1/19311931/378 1931-07-30Cercle Art et théâtre - Demande de subvention p. 571PO1/19311931/506 1931-02-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Lasserre(renouvellement) p. 127PO1/19311931/106 1931-07-30Lotissement Campadieu - Quartier des Minimes p. 575PO1/19311931/522 1928-01-27Fourneaux économiques - Traités Dupuy, Labat, Carrière, Bazerque p. 75PO1/19281928/24 1922-11-12Session extraordinaire. Acquisition. Alignement. Affaire Bialar p. 421PO1/19221922/565 1927-01-06Augmentation du traitement du personnel municipal prévue à l'échelle p. 344PO1/19271927/330 1925-12-24Impositions communales. Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1926 p. 356PO1/19251925/605 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Datas en qualité de veuve de M. Sabardan inspecteur en retraite de la police de la sûreté p. 51PO1/19261926/204 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Théophile Bedouch sous brigadier de police p. 51PO1/19261926/205 1928-11-16Patronage laïque de l'école de garçons des Minimes - Demande de subvention p. 590PO1/19281928/549 1928-11-16Société colombophile les messagers toulousains - Demande de subvention p. 602PO1/19281928/588 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Auzeing (octroi) p. 67PO1/19091909/112 1928-12-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Grenier née Géraud Morle en qualité de veuve de Pierre grenier ancien inspecteur en retraite de la police municipale p. 684PO1/19281928/709 1931-12-01Bureau de poste de llande. Renouvellement du bail Bouzigue p. 60PO1/19311931/15 1932-11-21Fourniture du charbon aux divers services municipaux - Premier semestre 1933 - Adjudication p. 847PO1/19321932/510 1932-02-22Legs Mauries - Intérêts 1931 p. 168PO1/19321932/93 1932-12-27Fourniture du lait à l'école hôtelière et aux écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Murel p. 982PO1/19321932/726 1933-10-05Fourniture de denrées et de litière pour chevaux et animaux divers pendant le deuxième semestre 1933 - Adjudication p. 330PO1/19331933/189 1933-03-27Demande d'augmentation de secours annuel formulée par Mme Lieure née Nicol veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 193PO1/19331933/134 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cros ex ouvrier forgeron au service du nettoiement p. 571PO1/19331933/305 1933-11-17Institut électrotechnique. Exonération des droits d'inscription à deux étudiants désignés par la ville p. 930PO1/19331933/498 1910-05-13Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demande de bourses. Avis p. 265PO1/19101910/571 1918-04-04Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Cazimir veuve de Jean Cazimir ancien cantonnier des chemins communaux p. 74PO1/19181918/77 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 148PO1/19181918/171 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Réclamation Gay et Rachou, locataires de la ville. Descente du Port Garaud. transaction p. 199PO1/19121912/163 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Abattoirs et nettoiement p. 282PO1/19121912/374 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat national des chemins de fer p. 198PO1/19141914/444 1909-11-22Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357PO1/19091909/1054 1924-08-10Session extraordinaire. Société anonyme des magasins généraux de Toulouse. Autorisation d'outillage public p. 340PO1/19241924/505 1924-11-29Session ordinaire. Vente d'un terrain communal, rue Saint Charles enquête p. 382PO1/19241924/584 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien de la drague. Demande de crédit p. 398PO1/19121912/847 1915-10-20Session extraordinaire. Cession à la ville des bois et fagots de la forêt de Bouconne. Livraison de ce combustible aux boulangers de Toulouse p. 206PO1/19151915/250 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Entretien des divers systèmes de chauffage des bâtiments communaux. Traité Cames Jean p. 455PO1/19121912/1036 1921-01-08Session ordinaire. Hospices civils. Comptes de gestion du receveur pour les exercices 1918 et 1919 p. 239PO1/19211921/334 1922-02-20Session ordinaire. Application de la taxe municipale sur les spectacles. Question de M. Dulong p. 83PO1/19221922/106 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 172PO1/19131913/488 1919-04-02Session extraordinaire. Asile des petites soeurs des pauvres . Legs François Césaire Auguste Triadou. Avis du conseil municipal p. 44PO1/19191919/69 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 242PO1/19091909/636 1919-10-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent Gélis veuve de Alexandre Léopold Gourg ancien contrôleur à l'octroi p. 282PO1/19191919/425 1911-03-03Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie à l'église. Indemnité du sinistre p. 83PO1/19111911/90 1911-03-03Session de droit. Séance du 3 mars 1911. Procès verbal p. 80PO1/19111911/55 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Boyer p. 165PO1/19131913/419 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Cahier des charges du théâtre du Capitole. Modifications p. 406PO1/19131913/1118 1910-02-02Session exceptionnelle. Rapports. Défense du faubourg Saint Cyprien contre les inondations p. 155PO1/19101910/181 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Alignement rue des Récollets. Vente de terrain. Affaire Ducos p. 358PO1/19111911/773 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pezou. Octroi p. 44PO1/19111911/981 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain rue Idrac 13 et 15. Affaire Alquier p. 189PO1/19131913/542 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 243PO1/19091909/645 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Clamens (pompiers) p. 243PO1/19091909/649 1921-08-11Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Joubert. avis p. 345PO1/19211921/450 1920-11-20Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches 4° trimestre 1920 p. 425PO1/19201920/530 1922-05-30Séance ordinaire. Association amicale des employés de la police. Congrès à Lille. Demande de subvention p. 164PO1/19221922/194 1916-06-30Session extraordinaire. Secours en nature aux sinistrés de la rue de la Rispe. Règlement de la dépense. Crédit p. 144PO1/19161916/171 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Michaud née Jacob en qualité de veuve de Eugène Michaud ex expéditionnaire au service des eaux p. 558PO1/19311931/462 1931-07-30Allocation d'un secours annuel formée par Mme Landet née Catala veuve d'un ancien égoutier p. 563PO1/19311931/474 1927-11-30Acquisition d'une œuvre intitulée Hercule enfant - Soumission Sylvestre Clerc p. 670PO1/19271927/651 1923-01-08Session ordinaire. Election du secrétaire p. 404PO1/19231923/404 1923-11-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maybon ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425PO1/19231923/562 1912-05-28Session extraordinaire. Election du secrétaire p. 304PO1/19121912/395 1915-03-12Session extraordinaire. Indigents dirigés sur l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 243PO1/19151915/306 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produits des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 164PO1/19111911/317 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Magasin de décors. Construction d'un bureau p. 45PO1/19091909/59 1918-07-30Session extraordinaire. Acquisition d'un immeuble avenue des Minimes. Paiement des frais et honoraires à l'avoué de la ville p. 159PO1/19181918/204 1933-10-05Fourniture pour l'année scolaire 1933-1934 de : 1° livres classiques aux écoles primaires élémentaires 2° livres classiques aux écoles primaires supérieures et des cours complémentaires 3° livres de prix " Tout en un " et " Le livre du foyer ", aux lauréats du certificat d'études primaires de 1933 - Adjudication p. 336PO1/19331933/207 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Charles Noël Mazel ancien receveur de première classe à l'octroi p. 168PO1/19141914/357 1931-11-30Institut des sourdes muettes de Toulouse - Demande de bourse Blanc p. 861PO1/19311931/769 1931-09-25Assurance des bâtiments communaux - Avenant n° 3 p. 705PO1/19311931/643 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Michaud. Avis p. 217PO1/19221922/263 1922-08-11Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Compagnie l'urbaine p. 337PO1/19221922/445 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83PO1/19141914/148 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 452PO1/19201920/564 1909-12-28Session extraordinaire. Rapports. Achat de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 56PO1/19091909/1266 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 109PO1/19101910/85 1925-04-25Session extraordinaire - Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 118PO1/19251925/186 1929-11-02Association sportive de la Côte Pavée - Demande de subvention p. 82PO1/19291929/60 1913-01-03Session extraordinaire. Séance du 1er mars 1913. Procès verbal p. 49PO1/19131913/48 1930-05-28Mission laïque française - Demande de subvention p. 344PO1/19301930/298 1919-05-30Session ordinaire. Fourniture des ouvrages de musique destinés au conservatoire. Soumission Delmas p. 131PO1/19191919/186 1932-05-27Séance privée - Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 419PO1/19321932/353 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Pitorre ancien agent de police hors classe p. 342PO1/19301930/288 1931-03-30Chemins vicinaux. Pavages pour 1931 et 1932 p. 180PO1/19311931/163 1931-09-25Fanfare ouvrière de Frameries - Frais de nourriture p. 692PO1/19311931/615 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Construction de groupes scolaires. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 483PO1/19121912/1123 1931-05-29Estaudiantina les fraters mandol's. Demande de subvention p. 353PO1/19311931/309 1931-03-30Nouvelle école vétérinaire. Etablissement des voies d'accès. Contrat avec la société immobilière toulousaine pour les travaux de terrassement p. 178PO1/19311931/161 1929-11-02Le prix du lait - Question de M. Rivière p. 97PO1/19291929/106 1932-02-22Travaux à exécuter e 1932 sur les fonds d'emprunt p. 132PO1/19321932/15 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 336PO1/19121912/567 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Perreux p. 475PO1/19121912/1082 1919-10-31Session extraordinaire. Séance du 31 octobre 1919. Procès verbal p. 279PO1/19191919/408 1924-11-02Session ordinaire. Demande de M.F Blanc correspondant des chemins de fer, tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 55PO1/19241924/79 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Fourneaux économiques. Fourniture de triperie. Traité de gré à gré p. 75PO1/19131913/186 1922-02-15Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Vigé, ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 50PO1/19221922/36 1921-02-12Session extraordinaire. Ecole des Arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Dauriac p. 391PO1/19211921/552 1911-09-11Session de droit. Introductions. Exposition internationale d'aviculture. Subvention p. 388PO1/19111911/873 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers charpentiers. Congrès de Bordeaux. Subvention p. 220PO1/19121912/210 1918-11-13Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 275PO1/19181918/318 1924-11-29Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claire Mathilde Monfraix veuve de François Razat, sergent de ville en retraite p. 390PO1/19241924/613 1926-07-08Session ordinaire - Subvention aux sociétés sportives - Question de M. Pinel p. 53PO1/19261926/373 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Noélie Comère veuve de Pierre Calvet ancien inspecteur au laboratoire municipal p. 227PO1/19221922/291 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Créance Tibes. Main levée d'hypothèques p. 94PO1/19131913/201 1926-07-13Session ordinaire - Régularisation du prix du pain - Traité avec la société meunière p. 24PO1/19261926/285 1928-05-31Fourneaux économiques - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 310PO1/19281928/320 1930-02-24Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Boyes (renouvellement) p. 119PO1/19301930/119 1929-05-14Election du maire et des huit adjoints p. 264PO1/19291929/298 1919-11-26Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 326PO1/19191919/518 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Crédit supplémentaire p. 358PO1/19111911/788 1911-09-11Session de droit. Rapports. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société p. 398PO1/19111911/914 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ferran (mairie) p. 82PO1/19141914/134 1923-01-08Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais. Convention entre la ville et la société anonyme du Béarnais p. 312PO1/19231923/422 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Fêtes nationale du 14 juillet p. 332PO1/19121912/550 1923-05-25Session ordinaire. Union olympique de la Croix de Pierre. Demande de subvention p. 182PO1/19231923/234 1923-10-07Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux. Traités divers p. 246PO1/19231923/332 1923-07-19Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Bénéficiaires à radier de la liste ou dont le taux de l'allocation doit être réduit p. 273PO1/19231923/372 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Société colombophile l'hirondelle de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/262 1914-11-22Session ordinaire. Questions diverses. Allocations militaires p. 335PO1/19141914/684 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Meynard veuve de Jacques Labeille ex directeur des jardins et promenades p. 600PO1/19271927/565 1927-11-30Ecole hôtelière - Fourniture de pain - Traité Boyer p. 671PO1/19271927/655 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Musée des Augustins. Droit de photographies p. 138PO1/19131913/356 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers lithographes de Toulouse. Congrès de Toulouse. Subvention p. 433PO1/19101910/1135 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à François Maurel ex receveur au service des droits de place p. 428PO1/19301930/377 1929-02-05Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 260PO1/19291929/286 1929-03-22Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 159PO1/19291929/162 1930-05-28Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 339PO1/19301930/279 1931-05-29Ecole de Fontaine Lestang. Création d'une septième classe (deuxième enfantine) p. 349PO1/19311931/296 1931-11-30Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Dupin p. 830PO1/19311931/670 1930-01-07Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Création de trois postes de professeur p. 423PO1/19301930/355 1930-01-07Questions diverses - Le Gaz p. 432PO1/19301930/388 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel formulée par Jeanne Lieures veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 217PO1/19131913/607 1926-11-19Session extraordinaire - Procès verbal p. 36PO1/19261926/549 1909-10-20Session extraordinaire. Ferrer. Adoption d'un voeu p. 306PO1/19091909/847 1921-11-24Session ordinaire. Projet de résolution. Solution amiable de tous différends p. 381PO1/19211921/540 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. Boucherie municipale p. 21PO1/19171917/37 1916-10-20Session extraordinaire. Vente de fumiers produits par la cavalerie municipale p. 225PO1/19161916/261 1917-01-12Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 259PO1/19171917/350 1927-01-28Budgets des grandes villes - Etat comparatif p. 44PO1/19271927/59 1915-05-14Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 99PO1/19151915/118 1915-01-07Session extraordinaire. Congrégation des soeurs de Note Dame de charité du refuge. Legs Mme Sauzeil veuve Puysségur p. 138PO1/19151915/146 1915-03-12Session extraordinaire. Passage de Kabyles à Toulouse. Question de M. Poulard p. 245PO1/19151915/316 1920-11-18Session ordinaire. Conseil des consommateurs. Désignation d'un délégué du conseil municipal p. 363PO1/19201920/391 1927-06-25Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 359PO1/19271927/366 1927-07-29Procès verbal p. 454PO1/19271927/413 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Pech veuve de Raymond Espitalié ancien surveillant des jardins et promenades p. 101PO1/19181918/120 1918-05-23Session ordinaire. Frais de transport et d'hospitalisation d'indigents envoyés en traitement à l'institut antirabique. Insuffisance de crédit p. 98PO1/19181918/110 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de cercueils pour le service des pompes funèbres du 1er févier 1912 au 31 janvier 1915. Cahier des charges p. 20PO1/19111911/969 1927-01-06Terrains communaux situés à côté du cimetière e Terre-Cabade - réduction du prix du loyer - Demande Angla p. 342PO1/19271927/324 1927-10-21Convocation du conseil municipal p. 568PO1/19271927/473 1926-08-17Session extraordinaire - Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82PO1/19261926/442 1926-11-19Session extraordinaire - Orchestre démontable pour la place du Capitole - Traité Barthe p. 77PO1/19261926/662 1922-08-07Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Cariven p. 223PO1/19221922/277 1927-10-21Eclairage axial - Rues Constantine, Canal, place Dupuy, Saint Cyprien p. 572PO1/19271927/485 1922-05-29Séance ordinaire. Association amicale des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées, des mines et de l'hydraulique agricole. Demande de subvention p. 151PO1/19221922/164 1922-05-30Séance ordinaire. Médaille d'honneur de la police et des sapeurs pompiers. Rétribution p. 164PO1/19221922/193 1922-08-07Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Paris. Demande de bourse Loupiac p. 216PO1/19221922/259 1928-01-08Service vicinal - Budget de 1929 p. 434PO1/19281928/390 1928-06-16Procès verbal p. 366PO1/19281928/360 1924-01-28Commission arbitrale des loyers. Frais de fonctionnement. Liquidation p. 12PO1/19241924/25 1929-02-05Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges p. 242PO1/19291929/229 1929-02-05Voitures automobiles municipales - Garage - Location Périès p. 257PO1/19291929/277 1928-11-16Lycée de jeunes filles - Bourses communales - Année scolaire 1928-29 p. 599PO1/19281928/577 1929-11-02Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 86PO1/19291929/77 1928-01-08Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1929 - Désignation des délégués p. 430PO1/19281928/376 1929-02-11Envoi d'un délégué à Paris pour l'étude de l'exploitation de la glace dans les abattoirs p. 558PO1/19291929/481 1920-11-19Session ordinaire. Pavages. Paiement de la retenue de garantie. Réclamation Esparbié entrepreneur p. 385PO1/19201920/436 1929-05-07Ecoles primaires communales - Suppression d'un septième emploi d'adjointe à l'école du Nord (filles) p. 377PO1/19291929/323 1932-02-22Voirie vicinale rurale et urbaine - Programme de travaux p. 139PO1/19321932/38 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred richard ex menuisier des jardins et promenades p. 174PO1/19321932/117 1932-02-22Modification de délégations p. 192PO1/19321932/173 1918-02-21Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel des hospices et du mont de piété. Voeu de M. Poulard p. 44PO1/19181918/61 1922-02-17Session ordinaire. Immeuble communal situé au terrain Garibaldi. Demande de location Teste et Loubet p. 67PO1/19221922/72 1925-07-08Session extraordinaire - Procès verbal p. 195PO1/19251925/304 1910-08-20Session de droit. Introductions. Alignement rue d'Antipoul. Demande Sablayrolles p. 337PO1/19101910/763 1910-11-29Session de droit. Séance du 29 novembre 1910. Procès verbal p. 394PO1/19101910/906 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourd muets année 1911-1912 p. 77PO1/19111911/1096 1912-02-29Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés, à leurs veuves, orphelins. Demande veuve Lagrange p. 127PO1/19121912/25 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/208 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Lasserre p. 306PO1/19091909/863 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Vieux chemin de Tournefeuille. Acquisition de terrain. Demande Faubec p. 177PO1/19091909/471 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Marty ancien brigadier d'octroi p. 112PO1/19191919/147 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Location des propriétés communales en 1908. admission en non valeur d'une somme de 860 fr p. 131PO1/19111911/178 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Voie ferrée provisoire établie par la compagnie des chemins de fer du Sud Ouest. Redevance admise en non valeur p. 253PO1/19091909/716 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 445PO1/19121912/1001 1910-02-21Session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels. demande. Fournitures ou allocation p. 178PO1/19101910/259 1911-05-05Session de droit. Introductions. Erection à Montmorency d'un monument au musicien Grétry. Souscription p. 161PO1/19111911/248 1911-05-05Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Baptiste Dupin (octroi) p. 162PO1/19111911/262 1911-05-05Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Suppression des emplois de moniteurs et création de deux emplois de professeurs titulaires p. 169PO1/19111911/337 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Remplacement de la chaudière du remorqueur l'Yvonne p. 65PO1/19141914/83 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 317PO1/19111911/677 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 306PO1/19121912/402 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Hospices civils. Legs Bacquié, Fonade. Acceptation. Avis p. 177PO1/19141914/395 1909-11-22Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Location. Demande Ponsolle p. 353PO1/19091909/1033 1916-01-21Session extraordinaire. Droits de voirie. Demande Escalon. Admission en non valeur p. 15PO1/19161916/13 1922-08-11Session ordinaire. Assurances accidents. Compagnie la protectrice p. 337PO1/19221922/446 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de sel dénaturé. Traité Deltel p. 121PO1/19141914/246 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Recours de Perrodil. Instance en conseil d'état p. 221PO1/19141914/509 1923-07-25Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 284PO1/19231923/384 1923-07-27Session extraordinaire. Fournitures à l'école hôtelière. Traité Fos et Bonnemaison p. 288PO1/19231923/389 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Guillaume Cazalot (police) p. 67PO1/19091909/108 1909-02-22Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Paiement du passif. Acquit de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières dues par l'ancienne société p. 77PO1/19091909/165 1909-05-03Session de droit. Rapports. Ramier d'Empalot. Occupation temporaire Chaumeil p. 108PO1/19091909/242 1915-10-20Session extraordinaire. Ecole maternelle de la Juncasse Fin du bail des époux Izar. Location verbale p. 201PO1/19151915/228 1915-07-02Session ordinaire. Caserne Dupuy. Frais incidents dus à l'administration des domaines p. 28PO1/19151915/27 1926-08-17Session ordinaire - Cimetière de Lalande - Acquisition d'une parcelle de terrain p. 83PO1/19261926/445 1926-12-28Session extraordinaire - Concession de la distribution publique d'énergie électrique - Révision du terme correctif p. 33PO1/19261926/683 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Location d'une salle dans l'ancienne propriété du Petit Séminaire à Croix Daurade. Demande de M Seilhan secrétaire général de la société de gymnastique le coquelicot p. 524PO1/19121912/1213 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Employés relevés de leur fonctions. Indemnités p. 63PO1/19131913/134 1930-05-28Entretien des décors du théâtre du Capitole - Traité Amable p. 350PO1/19301930/321 1919-08-28Session ordinaire. Rentrée des troupes du XVII° corps. Distribution de vin aux hommes de la garnison p. 227PO1/19191919/350 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Tougnes veuve de M. Lapalu ancien aide bourrelier au service du nettoiement p. 601PO1/19271927/566 1927-09-12Convocation du conseil municipal p. 718PO1/19271927/680 1920-03-26Session extraordinaire. Lycée international de garçons. Demande de bourse p. 92PO1/19201920/82 1920-03-26Session extraordinaire. Procès verbal p. 88PO1/19201920/73 1920-08-28Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 309PO1/19201920/384 1924-08-07Session extraordinaire. Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 228PO1/19241924/368 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 18PO1/19131913/26 1929-03-22Cabine téléphonique - Quartier de la Juncasse - Subvention p. 171PO1/19291929/212 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Délié Honoré Cours ex agent de police p. 254PO1/19291929/265 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Affaires de l'électricité. Question de M. Brustis p. 139PO1/19141914/318 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Vintrou veuve de Jean Jacques Proudhon ancien agent de police p. 102PO1/19131913/256 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Durègne. Avis p. 177PO1/19091909/477 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Subvention p. 176PO1/19091909/431 1909-12-28Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 56PO1/19091909/1269 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Conduites de refoulement de Braqueville et usine à vapeur de secours p. 318PO1/19131913/875 1909-11-22Session de droit. Introductions. Clinique d'observations des maladies mentales à l'Hôtel Dieu. Relèvement du prix de la journée. Avis p. 335PO1/19091909/916 1916-09-22Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lamasson veuve de M. Galinier ancien architecte en chef de la ville p. 202PO1/19161916/245 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année 1908. Crédit p. 114PO1/19101910/112 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau et déplacement de l'école vétérinaire p. 275PO1/19141914/563 1918-02-21Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 47PO1/19181918/65 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Crédit complémentaire p. 141PO1/19111911/222 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jeanne Delhom veuve de Jean Bières préposé de 1re classe hors cadre p. 439PO1/19101910/1158 1916-09-22Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 200PO1/19161916/236 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 237PO1/19111911/506 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Dreuilhe (octroi) p. 311PO1/19111911/629 1932-01-08Société Toulouse Vélo club - Demande de subvention p. 669PO1/19321932/369 1931-01-08Election du secrétaire p. 635PO1/19311931/558 1931-05-29Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Aymes veuve d'un ancien employé au bureau des élections p. 372PO1/19311931/371 1933-02-18Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 110PO1/19331933/48 1932-02-22Création d'un débit de tabac route de Paris à Lalande - Pétition Pauthal p. 168PO1/19321932/95 1932-11-21Ecole primaire supérieure de garçons - Secours 1932-1933 p. 876PO1/19321932/591 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Mauco ex commandant de la compagnie des sapeurs pompiers de Toulouse p. 916PO1/19331933/453 1909-02-22Session de droit. Introductions. Musée ds Augustins. Demande de crédit supplémentaire p. 67PO1/19091909/89 1909-05-03Session de droit. Rapports. Choix d'un emplacement pour les foires de mai et novembre p. 107PO1/19091909/236 1927-10-21Vente d'un vacant communal avenue du Pont des Catalans et rue du Béarnais p. 592PO1/19271927/534 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Julien Vintrou ancien chef de bureau militaire p. 55PO1/19211921/57 1926-11-19Session extraordinaire - Hôtel de ville - Réparation d'une balustrade p. 82PO1/19261926/673 1925-04-09Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports communaux. Acquisition de chevaux p. 240PO1/19251925/400 1912-06-08Introductions. Emprunt. Usines communales. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/673 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 401PO1/19121912/863 1919-04-29Session extraordinaire. Voeu en faveur des familles des disparus p. 119PO1/19191919/175 1915-07-02Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. demande Guitard p. 27PO1/19151915/24 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 197PO1/19101910/324 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Bureau du travail. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes p. 237PO1/19111911/531 1932-12-27Habitations à bon marché . Société coopérative le foyer familial toulousain. Emprunt de 4.855.430 fr. Garantie de la ville p. 978PO1/19321932/714 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Académie des sciences, inscriptions et belles lettres. Attribution du nom de Roschach à une des rues de Toulouse p. 303PO1/19101910/695 1933-03-27Tramways urbains - Prolongement des lignes numéros 15 et 16 quartier de Guilheméry p. 208PO1/19331933/177 1933-07-28Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation société toulousaine du Bazacle p. 592PO1/19331933/370 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. congrès de Paris. Demande de subvention p. 331PO1/19121912/547 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Touring club de France. Inscription de la ville de Toulouse en qualité de membre fondateur p. 453PO1/19121912/1030 1931-07-30Interdits de séjour - Voeu p. 536PO1/19311931/413 1921-05-13Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Castex p. 141PO1/19211921/166 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Matabiau. Achat de terrain p. 284PO1/19091909/818 1911-07-26Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 310PO1/19111911/624 1917-06-14Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Guibert ancien sous brigadier de police p. 132PO1/19171917/197 1933-11-17Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux et animaux divers pendant le premier semestre 1934. Adjudication p. 941PO1/19331933/539 1920-11-18Session ordinaire. Hospices civils. Budget p. 380PO1/19201920/423 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Règlement de mitoyenneté. Avis p. 243PO1/19091909/655 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Brousse ancien garde champêtre p. 135PO1/19111911/200 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 34PO1/19091909/1172 1909-12-30Session extraordinaire. Séance du 30 décembre 1909. Procès verbal p. 85PO1/19091909/1273 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Etablissement d'une usine élévatoire électrique p. 491PO1/19121912/1154 1915-07-02Session ordinaire. Jardin botanique. Décompte définitif p. 27PO1/19151915/23 1915-10-20Session extraordinaire. Office de placement à Narbonne. Reversement frais de voyage remboursés par divers intéressés p. 210PO1/19151915/266 1927-06-25Société sportive vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 360PO1/19271927/368 1918-11-13Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Delque veuve de Paul Vidal ancien cantonnier au jardin zoologique p. 257PO1/19181918/281 1921-05-14Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Création d'un internat municipal. Aménagement des locaux p. 156PO1/19211921/216 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 211PO1/19111911/458 1912-06-08Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers. Subvention p. 349PO1/19121912/677 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Siman. Avis p. 306PO1/19201920/372 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Comité de la plaquette Sabatier. Subvention p. 318PO1/19131913/879 1924-12-15Session extraordinaire. Pavés en basalte. Traité Sarroque p. 407PO1/19241924/634 1924-11-29Session ordinaire. Ecole hôtelière. Traités Franciel, Fos et Coste p. 370PO1/19241924/544 1921-01-07Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 215PO1/19211921/283 1925-02-27Immeuble de l'Esquile. Règlement du coût du mur mitoyen p. 29PO1/19251925/40 1924-12-30Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. demande de secours Baylac p. 417PO1/19241924/643 1925-12-03Session extraordinaire - Affichage du discours de M. Thomas p. 70PO1/19251925/109 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont p. 213PO1/19091909/560 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Bulletin municipal. Retard dans la publication p. 115PO1/19131913/301 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Subvention p. 138PO1/19131913/355 1917-11-10Session extraordinaire. Transport de bois de la forêt domaniale de Bouconne. traité entre la ville et l'administration des forêts p. 228PO1/19171917/307 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Janaud. Avis p. 224PO1/19221922/285 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Faillite Peybernard ancien locataire de la ville. Perception de sommes dues p. 265PO1/19131913/764 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 57PO1/19141914/51 1911-03-03Session de droit. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 89PO1/19111911/113 1911-05-05Session de droit. Rapports. Location des propriétés communales en 1908. Admission en non valeur de la somme de 860 francs p. 174PO1/19111911/359 1929-11-02Déplacement de l'école vétérinaire - Expertise et paiement d'honoraires p. 61PO1/19291929/3 1932-02-22Parc toulousain - Abri pour chaises p. 138PO1/19321932/36 1932-01-08Association syndicale des employés de la police de la ville de Toulouse - Demande de subvention p. 698PO1/19321932/450 1912-12-27Session extraordinaire. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 528PO1/19121912/1223 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Fourneaux économiques. Fourniture des denrées d'épicerie. Traité de gré à gré p. 540PO1/19121912/1232 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Modification du tarif des frais de pension dans l'internat et du taux des bourses communales p. 50PO1/19131913/66 1921-08-11Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Hébrard p. 353PO1/19211921/479 1921-08-11Session ordinaire. Ecole Centrale des Arts et manufactures. Demande de secours Calvet p. 354PO1/19211921/485 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Bacou ancien cantonnier paveur p. 373PO1/19211921/515 1919-01-31Session extraordinaire. Exposition d'automobiles réformées au cours Dillon p. 301PO1/19191919/455 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles à distribuer aux lauréats du conservatoire de musique (année 1913). Marché de gré à gré p. 179PO1/19131913/507 1909-11-24Session de droit. Rapports. Secours des indigents de passage. Solde des dépenses faites en 1908 p. 28PO1/19091909/1100 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 40PO1/19091909/1247 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue années 1907 et 1908. Crédit p. 100PO1/19101910/43 1923-01-08Fournitures à l'école hôtelière. Traités Fos Bonnemaison et Coste p. 310PO1/19231923/414 1927-10-21Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (3° trimestre 1927) p. 615PO1/19271927/611 1927-11-30Agrandissement du cimetière de Lardenne - Dégâts occasionnés à une propriété voisine - Réclamation Abadie p. 675PO1/19271927/661 1928-03-27Le prix du lait - Question de M. Hyon p. 220PO1/19281928/251 1912-06-14Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1912. Procès verbal p. 310PO1/19121912/454 1922-08-22Session ordinaire. Ecole nationale des beaux arts de Paris. Demande de bourse p. 270PO1/19221922/371 1916-11-27Session ordinaire. Usine Mazelié p. 246PO1/19161916/295 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fauroux (octroi) p. 137PO1/19131913/316 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Marie Capelle (Octroi) p. 166PO1/19131913/445 1913-11-11Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juin 1913) p. 351PO1/19131913/950 1920-11-19Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine électrique p. 390PO1/19201920/453 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Serverolles veuve de Jean Paul Escribe ancien employé au service des droits de place p. 4PO1/19191919/7 1918-02-21Session ordinaire. Fourniture de l'habillement aux agents de la police municipale. Demande Rouède. Modification. Marché p. 34PO1/19181918/39 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Location Maymou Abribat. Renouvellement du bail veuve A Maymou p. 166PO1/19131913/428 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimerie. Prorogation pour trois mois de l'entreprise Cléder p. 110PO1/19131913/279 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Secours en faveur de Marius Léger professeur de solfège p. 336PO1/19121912/565 1914-11-22Session ordinaire. Vente de bicyclettes réformées provenant de la police et des divers services municipaux p. 328PO1/19141914/653 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture d'une glace. Traité Rémusat p. 284PO1/19231923/383 1927-02-28Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 89PO1/19271927/90 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Location Sirié p. 475PO1/19121912/1081 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie municipale pendant le 2me semestre de l'année 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 206PO1/19111911/433 1915-01-07Session extraordinaire. Allocations militaires p. 144PO1/19151915/166 1909-11-22Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites faite par M Gajal dessinateur au service d'architecture p. 336PO1/19091909/950 1933-03-27Modifications au règlement municipal du chômage (art 7 et 8) - Circulaire ministérielle du 14 janvier 1933) p. 187PO1/19331933/116 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Quinquiry (accident). Crédit p. 176PO1/19091909/428 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Dreuilles agent cycliste p. 363PO1/19271927/378 1931-07-30Section syndicale du personnel civil de la police municipale - Demande de subvention p. 568PO1/19311931/494 1919-03-31Session extraordinaire. Société de gymnastique la municipale. Participation à la 41° fête fédérale de l'union des sociétés de gymnastique de France. demande de crédit p. 81PO1/19191919/103 1932-02-22Eclairage public - Fournitures de lampes électriques - Soumission Montousse p. 167PO1/19321932/91 1932-02-22Société nautique Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 172PO1/19321932/109 1932-11-21Ecole des beaux arts - Complément d'installation du chauffage central - Traité établissements Cousineux et Bergeron p. 846PO1/19321932/507 1932-01-08Lotissement Charlas - Quartier de la Salade p. 686PO1/19321932/414 1931-11-30Athlétic club du Fer à Cheval. Demande de subvention p. 847PO1/19311931/722 1933-02-18Entretien du théâtre du capitole - Acquisition d'un châssis automobile Renault - Traité Richet p. 96PO1/19331933/12 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Idrac ex sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 407PO1/19321932/309 1933-02-18Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. Pierre Imbert ancien cantonnier au service des chemeins vicinaux p. 128PO1/19331933/96 1933-03-27Lotissement Mennini, quartier de Bonhoure p. 200PO1/19331933/154 1933-10-05Dépenses imprévues - Approbation des dépense effectuées en 1932 p. 347PO1/19331933/238 1933-11-17Lotissement cohéritiers Pagès. Quartier du Busca p. 927PO1/19331933/489 1933-10-05Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Demande d'indemnité Rouquet p. 336PO1/19331933/206 1926-12-02Régime administratif de l'usine du Ramier p. 60PO1/19261926/70 1926-12-28Session extraordinaire - Construction d'une maison de garde et d'un mur de clôture au réservoir Saint Sylve p. 49PO1/19261926/715 1928-03-27Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 216PO1/19281928/238 1928-12-28Secours Roger Second fils mineur de Edouard Second, ancien sapeur pompier retraité de la ville de Toulouse, sous la tutelle de Jean Gabach domicilié a Saint Martial, commune de Montauban (Tarn Et Garonne) p. 684PO1/19281928/711 1909-02-22Session de droit. Introductions. Service de l'octroi. Achat d'une machine à écrire et d'un duplicateur p. 67PO1/19091909/95 1909-05-03Session de droit. Rapports. Monument Armand Raynaud. Subvention p. 110PO1/19091909/249 1927-06-25Convocation du conseil municipal p. 352PO1/19271927/348 1921-11-24Session ordinaire. Demande de Charles Clarac chef de section relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 372PO1/19211921/514 1930-02-24Union des étudiants républicains - Demande de subvention p. 99PO1/19301930/51 1919-11-26Session ordinaire. Création d'un abattoir industriel moderne p. 329PO1/19191919/529 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Exposition industrielle de Toulouse de 1908. Règlement Vigé p. 36PO1/19091909/1214 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Demande de mise en non valeur de droits de voirie p. 36PO1/19091909/1222 1927-03-28Lotissement veuve Criq - Quartier de Bonhoure p. 145PO1/19271927/173 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Dufau ancien sous inspecteur de la sûreté p. 413PO1/19221922/544 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Côte Pavée, construction de trottoirs. Crédit p. 35PO1/19091909/1187 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Tripière et de la place de la Bourse. Immeuble Bégué p. 58PO1/19111911/7 1920-11-18Session ordinaire. Fourneaux économiques. Adjudication p. 381PO1/19201920/425 1920-12-29Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12. francs p. 443PO1/19201920/534 1922-02-17Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Nougué ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 62PO1/19221922/59 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Arnaud Lalaurette contrôleur de 1ère classe p. 365PO1/19111911/833 1919-11-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Sicard ex dépensière du lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 324PO1/19191919/509 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Cazals veuve de Sylvain Marie Alexandre Septime Clamens sous brigadier en retraite de la police municipale p. 77PO1/19261926/427 1924-08-28Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 294PO1/19241924/463 1929-02-11Institution des sourds muets - Reconnaissance d'utilité publique p. 583PO1/19291929/569 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Demande Barlan. Versement de retenues rétroactives p. 34PO1/19091909/9 1920-05-05Session ordinaire. Accident d'automobile Barrière de Castres. Indemnité p. 151PO1/19201920/164 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de filles rue des Fleurs. paiement du loyer p. 223PO1/19091909/587 1929-12-30Impositions communales - Centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1930 p. 688PO1/19291929/700 1928-12-28Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 678PO1/19281928/684 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Honoré Jeantil ex sapeur hors classe p. 629PO1/19301930/468 1931-12-01Association toulousain des anciens gymnases. Demande de subvention p. 66PO1/19311931/35 1921-02-26Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Succession Valette p. 72PO1/19211921/109 1929-02-11Demande de secours annuel formée par Félix Baudes ancien égoutier auxiliaire p. 578PO1/19291929/549 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Réparation des chars des pompes funèbres. Soumission Amat p. 163PO1/19141914/324 1931-03-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rey née Laffon veuve d'un ancien garde titulaire au cimetière de Terre-Cabade p. 199PO1/19311931/200 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Demande d'indemnité de M le directeur de l'école primaire supérieure de garçons p. 126PO1/19101910/150 1928-01-08Révision de la liste électorale consulaire de 1928 - Tribunal et chambre de commerce - Désignation des délégués p. 430PO1/19281928/375 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Service des eaux. Pompage électrique. Propositions p. 197PO1/19101910/303 1910-10-05Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Décompte définitif p. 251PO1/19101910/531 1926-05-02Convocation du conseil municipal p. 32PO1/19261926/8 1910-11-29Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 412PO1/19101910/1047 1911-03-03Session de droit. Rapports. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 92PO1/19111911/124 1916-09-22Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos p. 201PO1/19161916/237 1917-01-25Session extraordinaire. Secours annuel Suzanne Veiller veuve Frayssé p. 16PO1/19171917/19 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Courthieu contrôleur de 1ère classe p. 365PO1/19111911/834 1933-07-28Ecole de métiers de Gourdan Polignan - Demande de secours p. 585PO1/19331933/344 1932-11-21Envoi de délégués au congrés de l'association des maires de France à Paris p. 841PO1/19321932/494 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphes et téléphones à Lalande. Immeuble Bouzigue p. 405PO1/19121912/882 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux boulevard Matabiau. Adjudication p. 433PO1/19121912/921 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Mur de séparation entre l'école supérieure de filles et l'institut électrotechnique. Paiement du solde des travaux. Emprunt p. 434PO1/19121912/959 1919-07-28Session extraordinaire. Nouveau régime des retraites du personnel municipal subalterne. Abrogation de a délibération du 29 décembre 1899. Propositions transitoires p. 196PO1/19191919/285 1923-07-02Session ordinaire. Election du secrétaire p. 24PO1/19231923/2 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Exposition de Toulouse. Réclamation Vigé p. 283PO1/19091909/791 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Legs Amouroux p. 243PO1/19091909/667 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident. Réclamation de Thubert p. 360PO1/19111911/811 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du pain de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 45PO1/19111911/993 1924-08-05Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Elise Cagné p. 156PO1/19241924/248 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 33PO1/19091909/1122 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Entretien années 1906-1907-1908. Indemnité Cruzel p. 35PO1/19091909/1206 1912-06-08Introductions. Emprunt. Ouverture de nouvelles voies reliant la future école vétérinaire. Etablissement d'un parc public p. 349PO1/19121912/652 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bourgarel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 409PO1/19201920/509 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Déplacement de l'école vétérinaire p. 444PO1/19101910/1165 1914-11-22Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 330PO1/19141914/664 1921-05-14Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Michel Jean Bernadoy ancien surveillant au service du nettoiement p. 161PO1/19211921/224 1911-03-03Session de droit. Traité Hemmer p. 82PO1/19111911/59 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mlle Pradines p. 203PO1/19111911/413 1921-05-13Session ordinaire. Société de félibres l'escolo moundino. Demande de subvention p. 143PO1/19211921/173 1925-10-11Session ordinaire. Frais d'inhumation. Année 1921. Non valeurs p. 300PO1/19251925/487 1926-10-05Session ordinaire - Election du secrétaire p. 37PO1/19261926/171 1922-07-04Session extraordinaire. Comice agricole de l'arrondissement de Béziers. Concours du carburant national. Demande de subvention p. 117PO1/19221922/123 1926-11-19Session extraordinaire - Office national industriel de l'azote - Agrandissement d'installations p. 37PO1/19261926/552 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1912. Justification des sommes ordonnancées p. 261PO1/19121912/334 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Instance P Ramel contre les hospices p. 72PO1/19131913/174 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 140PO1/19131913/383 1909-11-22Session de droit. Introductions. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 335PO1/19091909/931 1915-10-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Galy Souquet veuve de Joseph Clément Dupla ancien agent de la sûreté p. 202PO1/19151915/234 1928-06-06Convocation du conseil municipal p. 340PO1/19281928/331 1910-12-27Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 6PO1/19101910/1189 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Delaux veuve de Antoine Marc Rigaud ancien mécanicien du rouleau compresseur p. 241PO1/19131913/701 1911-03-30Session extraordinaire. Répartition de la subvention allouée aux sociétés de secours mutuels pour l'année 1910 p. 107PO1/19111911/166 1910-02-21Session de droit. Introductions. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 168PO1/19101910/192 1913-11-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Cherbe agent de la sûreté hors classe p. 373PO1/19131913/1025 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Monuments historiques. demande de crédit p. 397PO1/19131913/1098 1909-11-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Alexandrine Ourmières veuve de M François Goudoulin sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 343PO1/19091909/982 1917-03-17Session extraordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission du journal La Dépêche p. 76PO1/19171917/106 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Budget de l'exercice 1910. Modifications. Questions de M Rieux p. 308PO1/19101910/708 1921-12-14Session extraordinaire. Monument commémoratif du quartier Saint Aubin. Emplacement p. 394PO1/19211921/560 1921-12-14Session extraordinaire. Terrain de culture du Ramier du Château. Résiliation de la location p. 399PO1/19211921/570 1924-12-15Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 411PO1/19241924/639 1910-10-05Session de droit. Introductions. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 245PO1/19101910/481 1911-12-10Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique. Retour du dossier. Question p. 368PO1/19111911/843 1926-12-28Session extraordinaire - Exonération de frais d'études en faveur d'étudiants, anciens élèves de l'école primaire supérieure Berthelot p. 46PO1/19261926/710 1916-12-21Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie municipale du service du nettoiement. Traités p. 266PO1/19161916/324 1909-11-22Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument dans le cimetière de Terre Cabade p. 347PO1/19091909/1000 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, location verbale p. 348PO1/19091909/1005 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Ecole des Trois Cocus p. 373PO1/19121912/741 1919-02-10Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1919 p. 254PO1/19191919/380 1923-05-29Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Rose Cailhau en qualité de veuve de Jacques Deloncle ancien surveillant au service des travaux p. 196PO1/19231923/271 1929-02-05Ligne de transport d'énergie électrique de Braqueville au Ramier - Instance Viviès p. 241PO1/19291929/227 1914-11-22Session ordinaire. Pompes funèbres. Admission en non valeur de taxes irrécouvrables 1910-1911 p. 322PO1/19141914/634 1928-03-27Union chorale avenir Bonnefoy Marengo - Demande de subvention p. 216PO1/19281928/237 1910-03-25Session extraordinaire. Séance du 25 mars 1910. Procès verbal p. 193PO1/19101910/275 1923-02-19Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Saint James. avis p. 62PO1/19231923/80 1923-04-16Session extraordinaire. Société d'éducation physique de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 113PO1/19231923/131 1925-04-25Session extraordinaire - Théâtre du capitole Décoration picturale du foyer p. 127PO1/19251925/216 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture de prix. Adjudication p. 176PO1/19091909/449 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de Toulouse. Congrès confédéral du Havre. Demande de subvention p. 400PO1/19121912/857 1915-11-15Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrains. Affaire Consorts Blaja p. 225PO1/19151915/275 1915-03-05Session ordinaire. Immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome. Location Alice Mausac p. 85PO1/19151915/105 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Rivière brigadier de police p. 397PO1/19101910/962 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Admission à la retraite proportionnelle du sapeur Clamens Narcis. Avis p. 227PO1/19091909/604 1912-06-08Introductions. Emprunt. Serres, jardins, promenades. Ramier du Château. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/670 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Interruption de services Guillaume Laffon employé au bureau des élections. Versements à la caisse des retraites p. 308PO1/19101910/713 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 365PO1/19111911/835 1927-01-06Service du nettoiement - Demande d'indemnité de la société du gaz p. 341PO1/19271927/320 1930-02-24Hospices civils - Mainlevée Dupeyron p. 86PO1/19301930/19 1931-05-29Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de deux postes de professeurs p. 374PO1/19311931/379 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit de champ de tir. Enquête. Avis p. 197PO1/19101910/316 1926-11-19Session extraordinaire - Transformation des abattoirs - Proposition Montariol p. 36PO1/19261926/551 1921-12-05Session ordinaire. Félicitations à M. Audubert p. 112PO1/19211921/123 1910-05-13Session de droit. Introductions. Syndicat agricole des producteurs de la région toulousaine. Subvention p. 265PO1/19101910/559 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Chaumar brigadier de 2me classe à l'octroi p. 227PO1/19091909/606 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Comité de patronage des apprentis de Toulouse. Subvention p. 213PO1/19091909/540 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 140PO1/19091909/338 1931-11-30P.T.T. Postes téléphoniques à encaissement automatique p. 838PO1/19311931/695 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours du sieur Quinquiry victime d'un accident. Crédit p. 226PO1/19091909/601 1924-11-29Session ordinaire. Accident Bricard indemnité p. 382PO1/19241924/585 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Pons née Combes veuve de M. Combes ex roulier municipal p. 343PO1/19331933/225 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Antoine Briol ancien brigadier paveur p. 372PO1/19211921/512 1909-05-03Session de droit. Rapports. Hospices civils. Remboursement des dépenses extraordinaires faites en 1907 pour le traitement des varioleux p. 111PO1/19091909/252 1915-03-05Session ordinaire. Vacant communal rue Poudepé. Location Baylion p. 85PO1/19151915/109 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pour tout l'hiver 1913-1914 p. 209PO1/19131913/563 1920-11-18Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la voiture de place n° 15 appartenant à Jean Vidal p. 377PO1/19201920/416 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Personnel du laboratoire municipal. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième de traitement. Demandes Meyer et Decaudin p. 357PO1/19111911/759 1930-05-28Allocation d'un secours exceptionnel à Euphrasie Proudhom veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 343PO1/19301930/291 1915-10-20Session extraordinaire. Comité France Italie. Souscription en vue d'offrir un hôpital militaire à l'Italie p. 200PO1/19151915/227 1927-01-06Approbation des dépenses imprévues p. 321PO1/19271927/290 1926-07-08Session ordinaire - Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'exercice de mandats spéciaux p. 40PO1/19261926/319 1909-11-22Session de droit. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancien couvent du Sacré Coeur p. 335PO1/19091909/923 1909-11-22Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles. Attribution de bourses p. 349PO1/19091909/1013 1911-01-08Session de droit. Rapports. Remplacement de poteau supportant le câble du bac de l'octroi de Bourrassol p. 324PO1/19111911/707 1911-01-08Session de droit. Rapports. Legs Valette p. 326PO1/19111911/715 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Dalet veuve de Jean Bartet ex chef de bureau à la mairie p. 135PO1/19111911/196 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Frais de casernement du quatrième trimestre 1912. Paiement du solde p. 318PO1/19131913/862 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie de 1905. Admission en non valeur p. 98PO1/19101910/28 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité 3me lot p. 153PO1/19101910/172 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Caserne des pompiers. Bail de l'immeuble Roussy p. 140PO1/19111911/219 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Réclamation Larroque. Admission en non valeur p. 213PO1/19091909/556 1911-09-11Session de droit. Séance du 9 novembre 1911. Procès verbal p. 386PO1/19111911/845 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Prorogation de bail. Demande Dussenty p. 249PO1/19121912/311 1911-09-11Session de droit. Introductions. Fourniture de cercueils par la Semeuse (année 1906). Injonction de la cour des comptes p. 883PO1/19111911/883 1910-08-20Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 342PO1/19101910/799 1926-11-19Session extraordinaire - Demande Albinet - Indemnité pour dégâts p. 44PO1/19261926/575 1919-05-30Session ordinaire. Moulin du Château. Prorogation du bail Dussenty par application des prescriptions de la loi du 9 mars sur les loyers p. 148PO1/19191919/223 1926-07-08Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Grimaud veuve d'un ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 55PO1/19261926/381 1926-12-10Session extraordinaire - Envoi de délégués à Bordeaux pour étudier le fonctionnement de divers services municipaux p. 25PO1/19261926/482 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Demande Gouzou. Versement à la caisse des retraites p. 35PO1/19091909/12 1926-10-05Session ordinaire - Procès verbal p. 36PO1/19261926/170 1929-12-16Ecole de Bonhoure (filles) - Création d'une cinquième classe p. 659PO1/19291929/661 1922-05-29Séance ordinaire. Elévation sur place à la classe exceptionnelle de MM Orteu et Moreau, commissaires de police à Toulouse p. 159PO1/19221922/182 1931-12-01Société rugby club Saint Cyprien. Demande de subvention p. 66PO1/19311931/34 1929-11-02Caisse de secours et de pensions de retraite pour les sapeurs pompiers - Modifications p. 87PO1/19291929/80 1931-12-01Les établissements insalubres p. 85PO1/19311931/91 1928-01-08Eglise Saint Sernin - Achèvement de la restauration de la façade principale p. 434PO1/19281928/391 1929-12-16Transformation du pavage - Route nationale n° 20 - Demande de subvention p. 654PO1/19291929/646 1919-04-02Session extraordinaire. Indemnité de chômage. Mesures financières p. 37PO1/19191919/58 1919-04-29Session extraordinaire. Acquisition du terrain Estrade place du Busca p. 118PO1/19191919/170 1919-07-28Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noëlle Germaine veuve de Pierre Cristophe Barthès ancien aide plombier à l'atelier de réparations p. 190PO1/19191919/264 1913-03-04Session extraordinaire. Séance du 3 avril 1913. Procès verbal p. 94PO1/19131913/198 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Secrétaires de police. Créations de classes p. 335PO1/19111911/739 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Victor Bessières ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 161PO1/19231923/203 1918-11-13Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Augustine Averseng veuve de Albert Marty ancien cantonnier paveur p. 256PO1/19181918/278 1929-02-05Octroi - Fourniture de la coiffure aux employés d'octroi - Prorogation Carayon p. 248PO1/19291929/245 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pouchayret ancien égoutier p. 286PO1/19241924/447 1924-03-26Session extraordinaire. Union amicale sportive de Croix daurade. Demande de subvention p. 94PO1/19241924/164 1923-10-07Session extraordinaire. Service de l'instruction publique et des beaux arts. Fourniture de cartes postales, planches et albums. Traités Thiriat et Basuyau p. 235PO1/19231923/308 1923-07-25Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique. Société toulousaine du Bazacle concessionnaire p. 275PO1/19231923/374 1917-06-14Session extraordinaire. Séance du 14 juin 1917 p. 125PO1/19171917/172 1922-05-31Séance ordinaire. Concours de musique p. 177PO1/19221922/229 1922-02-20Session ordinaire. Acquisition d'une voiture automobile pour la police .Question de M. Faubec p. 85PO1/19221922/108 1916-09-22Session extraordinaire. Académie des sciences. Inscriptions et belles lettres de Toulouse. Demande de subvention p. 202PO1/19161916/243 1925-05-20Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative du bureau de bienfaisance p. 167PO1/19251925/259 1922-08-11Session ordinaire. Personnel du service du nettoiement. Demande de crédit supplémentaire p. 348PO1/19221922/482 1909-11-22Session de droit. Rapports. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 349PO1/19091909/1012 1918-04-04Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Approbation de l'adjudication du 10° lot (charpente, couverture etc..) p. 70PO1/19181918/69 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de la commission scolaire p. 308PO1/19121912/443 1919-11-26Session ordinaire. Immeuble 4 Petite rue Sainte Ursule . Demande de location Estrade président de la coopérative l'union de l'aiguille toulousaine p. 329PO1/19191919/528 1912-06-08Introductions. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement de la place publique p. 347PO1/19121912/594 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Loisy. Avis p. 306PO1/19201920/371 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Mendaille ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 150PO1/19231923/174 1923-10-07Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 20 dit du Midi. Projet de reconstruction d'un fossé bétonné p. 248PO1/19231923/339 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Chemin vicinal n° 40. Déviation demandée par la compagnie des chemins de fer du Midi p. 51PO1/19131913/100 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219PO1/19141914/499 1910-02-21Session de droit. Introductions. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 169PO1/19101910/221 1911-03-29Session extraordinaire. Rapports. Retraites ouvrières et paysannes. Etablissement de la liste des assujettis. Crédit p. 102PO1/19111911/162 1910-10-05Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Lebeau p. 245PO1/19101910/480 1926-09-27Session extraordinaire - Nomination des répartiteurs des contributions directes - Année 1927 p. 29PO1/19261926/459 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Adjudication des travaux de démolition p. 69PO1/19131913/160 1927-10-21Standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 598PO1/19271927/552 1923-11-27Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de bureau. Cahier des charges p. 399PO1/19231923/484 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Pétition des habitants de la Côte Pavée. Déviation d'un fossé privé p. 213PO1/19091909/564 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Examen de la situation financière de la ville. demande de M Poumard p. 308PO1/19121912/444 1930-02-24Lotissement Destabeau - Instance p. 95PO1/19301930/34 1924-08-28Session ordinaire. Questions diverses. Commandes de charbon pour les services municipaux. Centralisation. Voeu de M. Colomies p. 302PO1/19241924/475 1926-07-08Session ordinaire - Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 50PO1/19261926/355 1917-04-20Session extraordinaire. Construction d'un hôpital suburbain. Echange de terrains. Affaire Ducis et Hospices civils p. 96PO1/19171917/129 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Mercadier veuve de Edouard Sudre ancien ordonnateur au service des pompes funèbres p. 133PO1/19121912/40 1920-11-20Session ordinaire. Construction d'une salle de spectacles p. 414PO1/19201920/525 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adolphe Ferdinand Jules Alexandre Jean Azéma ancien directeur des travaux p. 445PO1/19201920/541 1915-01-07Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Candau. Avis p. 139PO1/19151915/147 1920-08-28Session ordinaire. Course Toulouse Luchon Demande de subvention p. 307PO1/19201920/379 1910-05-13Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Loupiac sergent de ville de 1re classe p. 270PO1/19101910/593 1921-01-25Session extraordinaire. Service des tramways. Modification p. 26PO1/19211921/18 1921-01-25Session extraordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 29PO1/19211921/26 1924-12-30Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant l'année 1925. Cahier des charges p. 420PO1/19241924/649 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain rue de Belfort. Affaire Rochefort p. 215PO1/19121912/191 1916-12-05Session ordinaire. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 96PO1/19161916/112 1917-05-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget additionnel de 1917 p. 148PO1/19171917/210 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 318PO1/19131913/868 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Rous veuve de Victor Viros ancien receveur à l'octroi p. 5PO1/19191919/11 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation p. 280PO1/19131913/820 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Faillite Peybernard. Ancien locataire de la ville. Perception des sommes dues p. 334PO1/19131913/934 1912-05-18Session de droit. Election de la commission des marchés p. 303PO1/19121912/393 1919-11-26Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. Evaluation des dégradations imputables au service de santé p. 32PO1/19191919/523 1920-04-06Session extraordinaire. Taxe d'entretien des cimetières p. 180PO1/19201920/197 1921-01-08Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction p. 252PO1/19211921/378 1928-11-16Association de mutilés, réformés, et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants (fédération départementale de la Haute-Garonne) - Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1928 p. 576PO1/19281928/499 1930-12-14Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rocamir veuve d'un ancien receveur temporaire au service des droits de place p. 679PO1/19301930/546 1929-02-05Demande de secours Rapaud - Institut électrotechnique p. 259PO1/19291929/281 1929-03-22Octroi - Fourniture d'effets d'habillement - Prorogation Rouède p. 169PO1/19291929/202 1929-05-07Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Louis Vert née Galinié veuve d'un ancien tailleur de pierre au service des eaux p. 395PO1/19291929/382 1930-05-28Estudaintina les Fraters Mandol's - Demande de subvention p. 347PO1/19301930/309 1930-05-28Dérasement et couverture du clocher de la Dalbade p. 353PO1/19301930/330 1930-11-15Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1930 p. 650PO1/19301930/525 1931-05-29Création d'un débit de tabac 67 avenue de Lombez. Pétition Dupuy p. 351PO1/19311931/301 1911-12-01Session extraordinaire. Rapports. Direction du théâtre du Capitole. Résiliation de M Cazelles. Vacance de la direction du Théâtre p. 46PO1/19111911/3 1911-03-03Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 83PO1/19111911/82 1922-02-15Session ordinaire. Demande de subvention par la société les compagnons passants des charpentiers du devoir p. 46PO1/19221922/27 1922-05-31Séance ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur de la police p. 177PO1/19221922/227 1911-01-08Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de bourse. Avis p. 330PO1/19111911/725 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Affaire Daléas. Concession d'eau .appel p. 264PO1/19121912/345 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Instance Bastrios et Boluc. Construction du pont des Amidonniers p. 138PO1/19131913/348 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Claude Calvet ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 143PO1/19131913/390 1923-07-27Session extraordinaire. Séance du 27 juillet 1923. Procès verbal p. 285PO1/19231923/385 1923-01-08Session ordinaire. Distribution d'énergie électrique. Polices d'abonnement p. 299PO1/19231923/405 1923-04-05Session ordinaire. Taxe des miradors. Pétition de M. Pilette pour M. Maurice p. 147PO1/19231923/173 1928-01-08Désignation des répartiteurs p. 455PO1/19281928/451 1925-07-12Ecoles primaires publiques. Fixation des jours de vacances p. 329PO1/19251925/519 1928-12-28Foyer du peuple - Demande de location p. 674PO1/19281928/671 1928-12-28Convocation du conseil municipal p. 663PO1/19281928/650 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Méric ex sapeur pompier p. 366PO1/19271927/384 1929-11-02Cavalerie municipale - Fournitures de Caroube - Traité de Boussac p. 71PO1/19291929/28 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 4.900.000 francs - Garantie de la ville p. 77PO1/19291929/43 1930-11-15Demande d'augmentation de secours annuel formée par Marcelin Bonnis née Angèle Déjean veuve d'un ancien employé de la police p. 633PO1/19301930/481 1929-02-08Patronage laïque de l'école des garçons des Minimes - Demande de subvention p. 446PO1/19291929/466 1929-05-07Ecoles primaires communales - Création d'un poste d'adjoint à l'école de Bonnefoy (garçons) p. 381PO1/19291929/335 1919-11-26Session ordinaire. Alimentation d'eau. Ouverture de crédit p. 326PO1/19191919/516 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Jougla ancien fontainier de la ville p. 297PO1/19101910/664 1910-10-05Session de droit. Introductions. Ramier de Pouvourville. Location p. 245PO1/19101910/482 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bories sous brigadier de police p. 131PO1/19251925/230 1916-06-30Session extraordinaire. Personnel du service du nettoiement. Relèvement des salaires p. 144PO1/19161916/169 1917-06-14Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 129PO1/19171917/186 1910-02-21Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. 7me lot peinture et vitrerie. Demande Desflans p. 168PO1/19101910/196 1909-11-22Session de droit. Rapports. Part de la commune dans la dépense des aliénés indigents. Solde de 1908 p. 362PO1/19091909/1078 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 58PO1/19111911/18 1926-08-17Session ordinaire - Installation d'une porcherie dans le quartier de Bourrassol impasse Barutel (H.B) - Demande de M. Séry p. 68PO1/19261926/405 1925-10-14Session extraordinaire - Maison des étudiants. Subvention p. 265PO1/19251925/415 1923-02-19Session ordinaire. Questions diverses. Exécution des groupes Busca, Matabiau et Croix Daurade. Voeu de M. Salamon p. 71PO1/19231923/96 1922-08-07Session extraordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 236PO1/19221922/314 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Freyche. Avis p. 224PO1/19221922/284 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 rue petite rue Sainte Ursule. Règlement de compte p. 329PO1/19121912/528 1919-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse à l'institut avec trousseau. Avis p. 224PO1/19191919/339 1924-03-26Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de la goutte de lait p. 78PO1/19241924/106 1924-03-26Session extraordinaire. Rues Saint Rome et des Changes. Amélioration de la circulation p. 104PO1/19241924/191 1927-04-29Théâtre du Capitole - Traité de peinture pour entretien des décors p. 221PO1/19271927/262 1927-10-21Crédit foncier de France - Emprunt de deux millions de francs p. 587PO1/19271927/522 1925-07-12Nomination des répartiteurs des contributions directes. Année 1926 p. 322PO1/19251925/503 1922-08-07Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921. Mois de janvier, février, mars, avril p. 221PO1/19221922/269 1927-01-06Clocher et église de la Dalbade - Reconstruction de principe p. 332PO1/19271927/298 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Colonges surveillant au service du plan p. 360PO1/19271927/369 1922-07-04Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1921 p. 123PO1/19221922/146 1922-08-07Session extraordinaire. Séance du 8 juillet 1922. Procès verbal p. 214PO1/19221922/246 1930-02-04Société de gymnastique l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 267PO1/19301930/162 1930-05-28Service municipal des pompes funèbres - Acquisition d'une voiture automobile - Soumission Nicole et de Noé p. 334PO1/19301930/264 1931-12-01Personnel municipal. Conseil de discipline (loi du 12 mars 1930). Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant p. 57PO1/19311931/6 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Baux ex chef de l'atelier de menuiserie p. 554PO1/19311931/448 1926-11-19Session extraordinaire - Expulsion d'un proscrit - Voeu p. 58PO1/19261926/610 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Proudhom née Euphrasie Rives en qualité de veuve de M. Proudhom ex roulier au service du nettoiement p. 630PO1/19301930/471 1926-03-26Session extraordinaire - Règlement des pensions de retraite des employés de l'octroi - Modification des articles 9 et 11 p. 51PO1/19261926/85 1925-10-11Session ordinaire. Conseil municipal. Procès verbal p. 289PO1/19251925/449 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'une course cycliste Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 362PO1/19111911/821 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Rue Rousse. Demande de location p. 203PO1/19111911/421 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 50PO1/19131913/84 1931-07-30Félicitaions à M. Fons p. 529PO1/19311931/402 1910-02-21Session de droit. Introductions. Dénomination d'une rue de Toulouse Honoré Serres p. 169PO1/19101910/223 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 318PO1/19131913/869 1931-05-29Crédits d'ordre de l'exercice 1930. Approbation p. 336PO1/19311931/254 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Saint Martin du Touch. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 327PO1/19121912/461 1933-07-28Comité pour l'érection d'un monument à Adrien Pressemane, ancien député p. 590PO1/19331933/364 1910-11-29Session de droit. Introductions. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 396PO1/19101910/940 1931-05-29Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Deuxième trimestre 1931 p. 380PO1/19311931/396 1922-07-07Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1921 p. 207PO1/19221922/244 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 122PO1/19091909/289 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1177 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique située au devant du groupe p. 402PO1/19121912/868 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Miailles ancien brigadier paveur p. 403PO1/19201920/489 1919-12-23Session extraordinaire. Introduction p. 257PO1/19191919/554 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Loses. Paiement des frais p. 358PO1/19111911/790 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Eclairage électrique. Proposition de M Gatimel p. 128PO1/19101910/161 1926-12-10Session extraordinaire - Chauffage de l'ancienne maison municipale des mères - Traité Livre p. 41PO1/19261926/538 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Roussel veuve Joseph Izar ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 433PO1/19121912/920 1919-06-01Session extraordinaire. Modification au règlement des retraites des employé du Mont de Piété. Avis p. 9PO1/19191919/22 1927-02-28Services du nettoiement et des pompes funèbres - Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 84PO1/19271927/78 1924-08-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par François Castille ancien gardien au musée Saint Raymond p. 336PO1/19241924/494 1926-11-19Session extraordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Achat d'un pendule de rechange - Traité Demolein p. 49PO1/19261926/589 1921-05-14Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Vital ancien agent de la sûreté p. 159PO1/19211921/222 1924-11-06Session extraordinaire. Exposition de 1924. Prélèvement sur le crédit vote pour congrès, réceptions et manifestations p. 182PO1/19241924/287 1929-02-05Assurance de trois voitures Renault - Compagnie la protectrice p. 258PO1/19291929/278 1922-05-30Séance ordinaire. Bibliothèque de l'internat en médecine des hôpitaux de Toulouse. Demande de crédit p. 167PO1/19221922/207 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Grève des P.T.T. Voeu p. 131PO1/19091909/331 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Syndicat des artistes musiciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 174PO1/19141914/381 1911-09-11Session de droit. Rapports. Réparation de deux calorifères de la cave de l'hôtel de ville. Traité Darolles p. 395PO1/19111911/902 1921-01-08Session ordinaire. Election du secrétaire p. 238PO1/19211921/330 1918-12-23Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif de l'exercice 1919. Avis du conseil municipal p. 290PO1/19181918/327 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des employés de la banque, du commerce et de l'industrie. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 281PO1/19191919/420 1919-10-31Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 279PO1/19191919/411 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à la gloire de J-H Fabre. Souscription p. 318PO1/19131913/880 1919-10-31Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location de la société coopérative de confections U.D.O p. 286PO1/19191919/438 1930-05-28Immeuble 3 rue de Metz - Règlement des loyers p. 355PO1/19301930/336 1930-11-15Pompes funèbres - Achat et vente de chars - Traité ville de Salies du Salat p. 640PO1/19301930/499 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Dominique Poux ex expéditionnaire au service des travaux p. 556PO1/19311931/456 1914-06-17Session extraordinaire. Séance du 17 juin 1914. Procès verbal p. 198PO1/19141914/431 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 308PO1/19091909/899 1909-11-22Session de droit. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Subvention p. 352PO1/19091909/1023 1924-11-06Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Joseph Salvy ancien cantonnier au nettoiement p. 190PO1/19241924/306 1914-11-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Larrouy ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 325PO1/19141914/641 1928-06-06Service des pompes funèbres - Restes à payer - Avances diverses à admettre en non valeur p. 363PO1/19281928/350 1924-01-28Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de bois. Traité Laguens p. 14PO1/19241924/33 1928-01-27Achat d'un poste de T.S.F pour l'hôpital militaire p. 77PO1/19281928/28 1925-04-25Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier des Sept Deniers. Demande de M. le baron de Pins p. 137PO1/19251925/249 1928-11-16Questions diverses - L'état des routes nationales dans la traversée de Toulouse p. 611PO1/19281928/615 1927-10-21Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 592PO1/19271927/533 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lartet née Lafage veuve de François Lartet ancien conducteur technique retraité de la mairie p. 165PO1/19291929/189 1924-08-05Session ordinaire. Installation d'une porcherie rue Saint Antoine de Padoue p. 155PO1/19241924/242 1910-10-05Session de droit. Introductions. Instance Delix accident du travail p. 246PO1/19101910/490 1925-05-20Session ordinaire - Conseil municipal - Séance du 20 mai 1925 p. 167PO1/19251925/255 1916-09-22Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Flottard veuve de Jules Ader ancien sous inspecteur de l'éclairage p. 203PO1/19161916/246 1916-01-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosa Delrieu veuve de Joseph Maury brigadier de police en retraite p. 21PO1/19161916/30 1922-03-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Barrière p. 318PO1/19221922/418 1926-12-28Session extraordinaire - Lotissement Isidore, route de Cugnaux (H.B) p. 49PO1/19261926/716 1927-02-28Taxe vicinale 1924 - Admissions en non valeur p. 106PO1/19271927/139 1925-10-14Session extraordinaire - Secours annuel veuve Frayssinet. Demande d'augmentation p. 270PO1/19251925/431 1927-11-30Demande de secours annuel formée par M. Bertrand Guilhot ancien professeur de solfège du conservatoire p. 668PO1/19271927/648 1920-03-08Session ordinaire. Ligue maritime française. Demande de subvention p. 271PO1/19201920/324 1922-08-22Session ordinaire. Succession de Mme Charlet veuve Duffaut. Compte de M. Crabère séquestre p. 255PO1/19221922/328 1927-01-06Personnel municipal - Substitution d'une gratification spéciale variable suivant les traitements à l'indemnité actuelle de vie chère p. 344PO1/19271927/328 1927-11-30Etablissement de taxes communales p. 672PO1/19271927/657 1924-08-10Session extraordinaire. Taxe vicinale 1922. Admissions en non valeurs p. 335PO1/19241924/489 1933-03-27Nouvelle ligne de l'octroi - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. et Mme Vézian p. 205PO1/19331933/169 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre delmas ex surveillant au service de matériel des fêtes de théâtre p. 188PO1/19331933/118 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Magné ex sergent de ville p. 177PO1/19321932/125 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion de 1910, compte administratif de 1910, budget supplémentaire de 1911, budget primitif de 1912. Avis p. 239PO1/19111911/535 1932-04-23Compagnie des sapeurs pompiers fourniture d'une auto pompe Drouville - Traité société d'incendie Drouville p. 310PO1/19321932/189 1932-05-27Projet de construction d'un établissement municipal de douches et lavoir au quartier des Minimes - Adjudication p. 417PO1/19321932/346 1933-07-28Châlets de nécessité - Avenant société européenne de publicité p. 589PO1/19331933/360 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat d'une machine à écrire Adler p. 183PO1/19091909/507 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet. Décompte définitif p. 181PO1/19141914/414 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Galerie filtrante de Braqueville. Question de M. Fonta p. 227PO1/19131913/650 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire Stoever. Règlement p. 433PO1/19101910/1136 1912-10-30Session extraordinaire. Secours aux familles des réservistes et territoriaux. Crédit supplémentaire p. 431PO1/19121912/897 1923-05-25Session ordinaire. Entrepôt des douanes p. 185PO1/19231923/244 1919-09-19Session extraordinaire. Achat d'un camion automobile p. 242PO1/19191919/368 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Demande Albert Célestin receveur contrôleur des fourneaux économiques. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 475PO1/19121912/1086 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. années 1906, 1907, 1908, 1909. Réclamation Bonsirven p. 72PO1/19111911/1082 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Nomination des répartiteurs pour l'année 1913 p. 494PO1/19121912/1166 1927-03-28Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 143PO1/19271927/166 1921-08-11Session ordinaire. Ecole Polytechnique. Demande de bourse Dessort. Avis p. 354PO1/19211921/489 1924-01-28Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Rouzaud p. 11PO1/19241924/21 1917-02-08Session ordinaire. Rue du Musée. Changement de dénomination. Hommage à Antonin Mercié p. 170PO1/19171917/220 1922-02-15Session ordinaire. Prise en charge par la ville, des frais d'entretien à la maison d'arrêt du jeune Alexandre Dabat, détenu par mesure de correction paternelle p. 49PO1/19221922/33 1927-07-29Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs p. 469PO1/19271927/448 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée et de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 34PO1/19091909/1168 1928-01-27Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 71PO1/19281928/13 1931-12-31Voies ferrées du Midi. Lignes de Castres à Toulouse et à Revel. Modification aux tarifs p. 947PO1/19311931/826 1932-02-22Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (section de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 170PO1/19321932/101 1931-11-30Demande de secours annuel formée par Mme Vieusse née Lambic veuve d'un ancien commis au service des eaux p. 859PO1/19311931/759 1931-11-30Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande subvention p. 842PO1/19311931/709 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Léonce Baron paveur au service des travaux p. 64PO1/19261926/623 1922-08-22Session ordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. Réfection de la toiture p. 260PO1/19221922/338 1926-07-04Impôt foncier bâti et centimes comunaux et départementaux p. 51PO1/19261926/159 1910-11-29Session de droit. Rapports. Instance Mestre. Accident de travail. Appel de l'auteur responsable p. 410PO1/19101910/1037 1909-07-04Session extraordinaire. Rapports. Foires du Cours Dillon et de la Prairie des Filtres. Fixation des droits et du tarif p. 163PO1/19091909/398 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Acquisition immeuble 2 rue Laviguerie et rue des Coffres. Alignement p. 318PO1/19111911/678 1911-09-11Session de droit. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Remplacement d'une partie du linolithe par du parquet en pin des Landes posé sur le bitume 2me lot p. 402PO1/19111911/921 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Cornu p. 455PO1/19121912/1035 1919-04-29Session extraordinaire. Réparations à effectuer à des camions automobiles p. 117PO1/19191919/165 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaus arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 215PO1/19111911/468 1923-01-08Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 321PO1/19231923/441 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Subvention p. 95PO1/19131913/210 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Fourniture du plomb nécessaire à la confection des cercueils. Résiliation Cazampoure. Achat par voie de régie p. 278PO1/19141914/571 1910-11-29Session de droit. Introductions. Déplacement de l'école vétérinaire. Echange entre la ville et l'état. Expertise honoraires des experts. frais de timbre et d'enregistrement p. 397PO1/19101910/989 1927-10-21Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 581PO1/19271927/507 1917-02-08Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes administratifs et de gestion de 1916. Chapitres additionnels de 1917. Budget primitif de 1918 p. 180PO1/19171917/249 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Placide Cayrel ancien mécanicien au service des travaux p. 221PO1/19211921/300 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Kiosque à journaux. Réclamation Lafont p. 173PO1/19131913/493 1911-03-03Session de droit. Rapports. Affaire Carbonne et Gommard. demande de dommages intérêts relative au transport d'un corps p. 84PO1/19111911/100 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Terrains nécessaires pour l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 49PO1/19141914/37 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers. Assemblée générale des actionnaires de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 122PO1/19141914/255 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Rigaud (Mairie) p. 166PO1/19131913/443 1925-02-04Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles. Blanchissage et fourniture de denrées. Traités Micouleau, Lenfant, Fos et Dupiech p. 91PO1/19251925/137 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Benoît. Avis p. 251PO1/19091909/704 1915-10-20Session extraordinaire. Fourniture de ligots pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1915-1916 p. 196PO1/19151915/210 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourses p. 332PO1/19131913/925 1913-11-11Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de septembre 1913) p. 351PO1/19131913/953 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 359PO1/19091909/1067 1922-02-15Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture de tableaux muraux et de cartes de géographie. Soumission Landelle p. 43PO1/19221922/21 1916-06-30Session extraordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne (location Melle Lallemand). Admission en non valeur p. 146PO1/19161916/176 1920-04-06Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. Acaht de denrées p. 185PO1/19201920/217 1924-11-06Session extraordinaire. Construction d'un grand amphithéâtre p. 191PO1/19241924/309 1909-02-22Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à P-J Proudhom. Subvention p. 67PO1/19091909/102 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Auguste Tailhades ancien sergent de ville hors classe p. 57PO1/19141914/50 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Costes veuve du sieur François Cazalé préposé de 1re classe p. 210PO1/19101910/391 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de 1912. Pourvoi en conseil d'état p. 492PO1/19121912/1162 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Emile Mauret brigadier de la sûreté p. 252PO1/19121912/325 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Toulouse Olympique Employés club. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/937 1930-05-28Assistance aux vieillards - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé le domicile de secours p. 357PO1/19301930/342 1910-10-05Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement de frais p. 252PO1/19101910/535 1919-08-28Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Combes ancien cantonnier des cimetières p. 218PO1/19191919/317 1925-10-11Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 306PO1/19251925/500 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Sabatté ancien directeur de l'abattoir p. 48PO1/19261926/195 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Budget des chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1911 p. 430PO1/19101910/1123 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Ecoles primaires supérieures. Elèves forains. Subvention du conseil général p. 419PO1/19101910/1068 1926-05-02Manifestation fasciste à la cathédrale Saint Etienne - Déclaration de M. le maire p. 45PO1/19261926/48 1919-10-31Session extraordinaire. Terrain situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 287PO1/19191919/439 1928-03-27Union des étudiants républicains - Demande de subvention p. 204PO1/19281928/197 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madeleine André veuve de Célestin Fournes ex sapeur pompier p. 135PO1/19111911/197 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Agrandissement de la poudrerie. Cession de la partie Sud de l'île d'Empalot. Convention avec le département de la guerre p. 177PO1/19121912/143 1924-11-02Session ordinaire. Société des compagnons. Charpentiers du devoir de liberté. Demande de subvention p. 57PO1/19241924/89 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Réparations aux toitures des bâtiments communaux. Demande de crédit p. 485PO1/19121912/1130 1920-06-15Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pascal Monfouga ancien garde promenade p. 214PO1/19201920/260 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ligue de protection sociale. Subvention p. 251PO1/19121912/318 1923-04-05Session ordinaire. Acquisition du Lazaret de Lalande. Réparation des dommages causés à la propriété p. 135PO1/19231923/155 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Combe ex brigadier de la police municipale hors classe p. 189PO1/19331933/122 1931-09-25Société les cygnes de Toulouse - Demande de subvention p. 684PO1/19311931/584 1931-12-31Envoi d'un délégué à Paris au congrès de l'association nationale des maires de France p. 943PO1/19311931/812 1910-05-13Session de droit. Rapports. Ancienne caserne Valade. Location veuve Maigné. Expulsion p. 269PO1/19101910/588 1932-02-22Restes à recouvrer de 1928 - Bordereau récapitulatif des propositions en non valeurs p. 151PO1/19321932/60 1917-02-08Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestié. Admission en non valeur p. 177PO1/19171917/239 1933-09-15Somme mise à la disposition de M. Billières délégué par l'administration municipale pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 708PO1/19331933/394 1931-11-30Patronage laïque du docteur Bach - Demande de subvention p. 832PO1/19311931/679 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Association des anciens élèves sourds muets de l'institut de Toulouse. Congrès de Lyon. Subvention p. 198PO1/19141914/438 1933-12-23Service des pompes funèbres - Avances diverse à admettre en non valeur p. 1022PO1/19331933/622 1926-10-05Session ordinaire - Lotissement Sans - Ouverture d'une voir privée à Casselardit 23 février 1926 p. 42PO1/19261926/179 1911-12-01Session extraordinaire. Rapports. Voeu. Théâtres de province. Subvention de l'état. Voeu p. 52PO1/19111911/5 1927-01-28Alignement vieux chemin de Labordes - M. Calviac pétitionnaire p. 39PO1/19271927/49 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Terret sapeur pompier hors classe p. 184PO1/19131913/521 1926-08-17Session ordinaire - Oeuvre des toulousains orphelins de la guerre - Renouvellement partiel du comité p. 64PO1/19261926/391 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Panchaud ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 281PO1/19241924/433 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Renouvellement des traités de l'éclairage électrique p. 20PO1/19111911/970 1912-02-29Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139PO1/19121912/63 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Succession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de ce legs. Autorisation d'ester en justice p. 236PO1/19111911/504 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Tramways ouvriers. Question de M Sabardines p. 336PO1/19131913/940 1918-02-21Session ordinaire. Ecole municipale de réfugiés belges. Indemnités p. 33PO1/19181918/37 1918-05-23Session ordinaire. Fourniture des livres classiques aux écoles primaires communales supérieures p. 105PO1/19181918/131 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat de la ville près le conseil d'état p. 153PO1/19121912/96 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 366PO1/19111911/836 1915-07-02Session ordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 27PO1/19151915/25 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 435PO1/19101910/1140 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Alausy en qualité de veuve de Bertrand Lacroix ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 187PO1/19241924/298 1924-11-29Session ordinaire. Chemin de Bourrassol. Alignement. Demande Rivière p. 384PO1/19241924/594 1925-02-04Session extraordinaire - Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 89PO1/19251925/130 1912-06-08Décoration du Capitole Groupe avarié Labatut. Paiement des frais de transport et d'emballage p. 347PO1/19121912/587 1912-06-08Introductions. Emprunt. Pont Saint Pierre. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/666 1921-05-14Session ordinaire. Immeuble communal allée Marengo n° 8. Locations p. 158PO1/19211921/220 1925-07-08Session extraordinaire - Fourneaux économiques. Traité de gré à gré p. 200PO1/19251925/318 1925-05-20Session ordinaire - Compagnie des chemins de fer du Midi - Réseau de transport d'énergie électrique p. 168PO1/19251925/264 1930-02-24Etablissements classés de première classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures et de carburant national - Demande de la société française des produits du naphte p. 117PO1/19301930/109 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Instance Rouart. Acquiescement au jugement p. 257PO1/19111911/591 1931-11-30Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 20.000.000 francs - Garantie de la ville p. 844PO1/19311931/712 1932-02-22Sporting club toulousain - Demande de subvention p. 172PO1/19321932/110 1932-02-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Collongues veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau des élections p. 192PO1/19321932/140 1931-05-29Service des eaux - Fourniture de tuyaux en plomb. Plomb en lingots et soudure de plombier. Adjudication p. 376PO1/19311931/387 1930-05-28Fossé mère de Maltens - Bétonnage et couverture p. 333PO1/19301930/263 1932-01-08Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de l'exercice 1932 p. 688PO1/19321932/420 1932-04-23Commission départementale du travail de la Haute-Garonne p. 325PO1/19321932/230 1932-01-08Association des ascendants de Toulouse et de la Hauta Garonne - Demande de subvention p. 699PO1/19321932/452 1933-02-18Octroi - Abonnement corporatif - Renouvellement p. 111PO1/19331933/51 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Marguerite Ouerta fille d'un ancien cocher au service des pompes funèbres p. 194PO1/19331933/138 1932-11-21Compagnie l'Urbaine et la Seine - Renouvellement d'assurance p. 853PO1/19321932/529 1933-11-17Révision de la liste électorale politique de 1934. Désignation des délégués p. 909PO1/19331933/431 1932-11-21Société l'avenir olympien toulousain - Location d'un terrain de sport p. 845PO1/19321932/503 1933-11-17Théâtre du Capitole. Fourniture de coke pour le chauffage central pendant la saison 1933-1934 p. 940PO1/19331933/535 1933-12-23Lotissement Froisse et Doat - Quartier du Busca p. 1018PO1/19331933/610 1924-01-28Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Morel p. 10PO1/19241924/19 1926-03-26Session extraordinaire - Immeubles communaux situés dans le canton Sud - Augmentation des loyers p. 63PO1/19261926/120 1928-11-16Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 607PO1/19281928/602 1928-11-12Entretien par la ville du franc bord rive droite du canal du Midi entre le Pont des Demoiselles et la première cale des Auques - Convention p. 649PO1/19281928/635 1928-12-28Eclairage axial - Emprunt de 4.786.122 francs au crédit foncier de France p. 668PO1/19281928/658 1929-03-22Amélioration de la distribution d'eau potable - Tableau des offres p. 152PO1/19291929/132 1929-11-02Immeuble communal 16 rue Saint Etienne - Location Viviès p. 72PO1/19291929/31 1929-02-05Football club toulousain - Demande de subvention p. 252PO1/19291929/257 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un groupe de quatre immeubles à habitation collective, faubourg Bonnefoy - Avis du conseil municipal p. 70PO1/19291929/24 1929-12-16Régies municipales - Règlement des abattoirs p. 636PO1/19291929/585 1929-12-16Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jules François Delaux née Jeanne Guilhem veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de la police administrative p. 646PO1/19291929/619 1929-11-02Société colombophile l'express de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 85PO1/19291929/71 1929-11-02Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 84PO1/19291929/66 1928-12-28Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 688PO1/19281928/723 1924-03-26Session extraordinaire. Box du terrain Maury. Revêtement du sol p. 99PO1/19241924/177 1924-11-29Session ordinaire. Achat d'un moto pompe portatif p. 600PO1/19241924/600 1920-05-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Buscail ancien préposé d'octroi p. 148PO1/19201920/158 1922-08-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1922. Programme de la fête p. 214PO1/19221922/247 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Brousse chef de service honoraire des cimetières p. 70PO1/19261926/410 1926-06-25Session ordinaire - Service des eaux - Fourniture de tuyaux et pièces de fonte - Adjudication p. 43PO1/19261926/268 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Dardignac (octroi) p. 98PO1/19101910/13 1910-08-20Session de droit. Introductions. Déclarations de MM Galibert et Vigneau p. 337PO1/19101910/781 1927-01-28Société boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 38PO1/19271927/42 1927-02-28Chambre de commerce de Toulouse - Modification aux tarifs de l'entrepôt des douanes p. 101PO1/19271927/124 1928-03-27Ligue française de l'enseignement - Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne p. 197PO1/19281928/171 1928-05-31Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 297PO1/19281928/273 1926-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Louis Marie Albouy ancien employé à l'état civil p. 38PO1/19261926/30 1921-12-14Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dussol ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 395PO1/19211921/564 1924-08-05Session ordinaire. Usine hydro électrique . Enduits et ragréments des murs, cloisons et hourdis du tableau. Réclamation Tixeire entrepreneur p. 149PO1/19241924/223 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils chaises etc...Traité Bourgeat p. 283PO1/19231923/378 1923-11-27Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1923 p. 402PO1/19231923/494 1910-05-13Session de droit. Introductions. Archives du Donjon. Tables, pupitres et casiers. Devis estimatif p. 265PO1/19101910/569 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Ecole des beaux arts. Création d'un comité des arts du bois. Question de M. Dominique Rieu p. 55PO1/19171917/83 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Service des douanes. Construction d'une marquise à l'entrepôt p. 222PO1/19101910/432 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Albert Charles Délieux ancien contrôleur au service de l'éclairage p. 220PO1/19191919/322 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux, pendant les années 1909 et 1910 p. 43PO1/19091909/55 1926-11-19Session extraordinaire - Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 39PO1/19261926/558 1927-11-30Nettoiement et transports - Traité Peugeot p. 652PO1/19271927/623 1925-10-11Session ordinaire. Nettoiement et pompes funèbres. Fourniture de denrées. Traités Bordes et Rouzaud p. 303PO1/19251925/493 1910-10-05Session de droit. Rapports. Location. Local pour le service de l'octroi p. 248PO1/19101910/513 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Gilis veuve de M Lacaze ancien chef de division à la mairie p. 302PO1/19101910/687 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Mouret veuve de M Calmes ancien sapeur pompier p. 446PO1/19101910/1175 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Traité Chaumeil. Question p. 363PO1/19101910/889 1920-03-26Session extraordinaire. Etat des dettes contractées par la ville p. 106PO1/19201920/131 1920-04-05Session ordinaire. Echelle des traitements p. 129PO1/19201920/143 1929-11-02Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 63PO1/19291929/8 1929-12-16Ecoles primaires élémentaires - Avis sur les dates des six jours de congés mobiles p. 638PO1/19291929/593 1930-02-24Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères et pour étudier le fonctionnement des abattoirs et leur exploitation p. 83PO1/19301930/11 1922-02-20Session ordinaire. Petite séminaire de l'Esquile. Cession partielle à l'état p. 75PO1/19221922/93 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Vente à la ville d'un immeubles sis 75 grande rue Saint Michel p. 131PO1/19141914/295 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Bail à loyer de l'immeuble Marty. avis p. 285PO1/19141914/606 1931-12-01Envoi d'un délégué à Bordeaux pour étudier le fonctionnement de la régie du Grand Théâtre p. 65PO1/19311931/29 1910-06-30Session extraordinaire. Séance du 30 juin 1910. Procès verbal p. 315PO1/19101910/727 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Demande du syndicat des ouvriers minotiers. Avis p. 33PO1/19091909/1124 1929-11-02Fournitures de bureau - Fournitures scolaires - Prorogation Dupuy p. 79PO1/19291929/48 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1913. Cahier des charges p. 492PO1/19121912/1160 1919-10-31Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région. Congrès à Marseille. Demande de subvention p. 279PO1/19191919/410 1914-01-31Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Bains douches. Subvention sur les fonds du pari mutuel p. 67PO1/19141914/89 1911-09-11Session de droit. Rapports. Immeuble 18 rue Saint Rémesy. Location p. 394PO1/19111911/899 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Lespiau. Remboursement de droits de voirie p. 149PO1/19121912/87 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucien Conté ancien brigadier de police p. 90PO1/19141914/163 1916-01-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Troubat veuve de Bernard Jubély sous inspecteur de police en retraite p. 21PO1/19161916/31 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Manent ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 127PO1/19141914/279 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Action en justice. Instance Soulès. Avis p. 73PO1/19171917/96 1924-03-26Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Bernard Oulié ancien cantonnier des jardins et promenades p. 94PO1/19241924/161 1919-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Marius Pélabon ancien sapeur pompier p. 179PO1/19191919/241 1919-06-01Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de l'octroi. Modification de l'article 4 p. 8PO1/19191919/21 1925-05-20Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 168PO1/19251925/261 1917-11-10Session extraordinaire. Annulation de neuf crédits de l'exercice 1917 et vote de quatre crédits supplémentaires p. 214PO1/19171917/262 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 35PO1/19091909/1199 1922-05-29Séance ordinaire. Ravitaillement civil. Compte des blés. Réclamation de l'état p. 150PO1/19221922/160 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 209PO1/19131913/570 1924-08-07Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de secours Plana p. 219PO1/19241924/340 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Intervention de la police dans une grève. Question p. 364PO1/19101910/893 1911-05-05Session de droit. Introductions. Union des femmes de France. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 162PO1/19111911/286 1927-02-28Compagnie d'assurances la protectrice - Avenant d'extension de garantie p. 83PO1/19271927/75 1911-01-08Session de droit. Rapports. Hospices civils. Autorisation de poursuites contre les communes de Longages, Salerm et Malvezie p. 324PO1/19111911/706 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales. Année 1913 p. 72PO1/19131913/171 1911-06-29Session extraordinaire. Introductions. Concession de médaille d'argent aux préposés d'octroi p. 263PO1/19111911/596 1918-11-13Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 266PO1/19181918/305 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Legs Chanterane. Paiement des frais d'acte notarié p. 103PO1/19131913/262 1923-11-27Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Villemur, Cazes, Delfau et Juzan p. 397PO1/19231923/479 1926-12-10Session extraordinaire - Hospices civils - Moulin Lignères - Mainlevée et transfert de créance p. 28PO1/19261926/492 1923-03-22Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente à l'administration des postes, télégraphes et téléphones p. 92PO1/19231923/120 1926-11-19Session extraordinaire - Ligue nationale contre l'alcoolisme - Demande de subvention p. 58PO1/19261926/609 1926-12-28Session extraordinaire - Instance Piat frères - Règlement p. 40PO1/19261926/697 1927-07-29Fédération républicaine des sociétés de tir et de préparation militaire du Sud Ouest - Demande de subvention p. 465PO1/19271927/432 1922-03-11Session ordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 313PO1/19221922/398 1927-06-25Eclairage axial - Déclaration d'utilité publique p. 368PO1/19271927/391 1920-04-08Session ordinaire. Maintien après le 10 octobre du train expresse n° 103 de Bordeaux à Toulouse p. 283PO1/19201920/342 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balarac (mairie) p. 95PO1/19131913/206 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets (exercices 1912-1913-1914) p. 331PO1/19131913/917 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Employés de la trésorerie générale. Demande de subvention p. 222PO1/19121912/227 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Comité républicain du commerce, de l'industrie et de l'agriculture. Projet de création d'une école d'arts et métiers à Toulouse. Voeu p. 253PO1/19121912/328 1919-06-01Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu p. 12PO1/19191919/29 1918-07-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Balaran ancien contrôleur à l'octroi p. 157PO1/19181918/200 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal, sis au lieu dit la Colombette. Location veuve Robert et Joseph Jean p. 181PO1/19131913/511 1912-06-08Introductions. Syndicat des ouvriers du bâtiment. Subvention p. 348PO1/19121912/607 1912-06-08Introductions. Emprunt. Combustible et force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/664 1923-11-28Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Demande de location Birles p. 415PO1/19231923/530 1930-02-24Lotissement Isidore - Pièce de Jacques - Route de Cugnaux p. 95PO1/19301930/35 1931-05-29Demande de secours annuel formée par Géraud Amiel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 369PO1/19311931/363 1922-08-11Session ordinaire. Syndicat du personnel de la caisse de crédit municipal. Congrès à Marseille. Demande de subvention p. 345PO1/19221922/470 1927-10-21White devils toulousains - Demande de subvention p. 599PO1/19271927/560 1927-10-21Syndicat du personnel des services publics de Toulouse et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 599PO1/19271927/561 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Louis Subra ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 603PO1/19271927/575 1926-12-02Critique du traité d'affermage p. 53PO1/19261926/62 1928-01-27Capitole - Dangers d'incendie - Question de M. Hyon p. 78PO1/19281928/31 1928-11-12Budget primitif de 1929 p. 652PO1/19281928/646 1927-01-28Le prix de la viande - Question de M. Poulard p. 45PO1/19271927/60 1927-07-29Demandes de sursis d'incorporation - Avis p. 478PO1/19271927/469 1928-06-16Ecole du service de la santé de la marine - Demande de bourses - Avis p. 367PO1/19281928/364 1931-09-25Société des sauveteurs de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 690PO1/19311931/608 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Garantie de la ville p. 700PO1/19311931/635 1931-05-29Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 346PO1/19311931/286 1931-05-29Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention p. 352PO1/19311931/304 1931-09-25Société la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 683PO1/19311931/581 1931-09-25Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 691PO1/19311931/613 1931-11-30Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de garçons pour l'année 1932 - Traité Viguier p. 841PO1/19311931/703 1931-09-25Déviation du fossé mère de Boulayrou - Acquisition et échange de terrains p. 698PO1/19311931/630 1930-05-28Institution des sourdes muettes - Relèvement du taux des bourses communales p. 338PO1/19301930/276 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrouzet née Dandieu veuve de Jean Peyrouzet ex chauffeur d'auto première catégorie p. 850PO1/19311931/734 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Marti ex sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 127PO1/19331933/93 1933-02-18Compagnie la protectrice - La municipale - Assurance p. 107PO1/19331933/37 1933-02-18Election au conseil d'arrondissement - Félicitations à M. Linières conseiller municipal p. 91PO1/19331933/3 1933-12-23Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1933) p. 1026PO1/19331933/637 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Salle Henri Martin. Modifications p. 293PO1/19101910/619 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenants p. 256PO1/19111911/582 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Imprimés p. 428PO1/19101910/1113 1924-12-15Session extraordinaire. Office des habitations à bon marché de Toulouse. Projet d'emprunt p. 407PO1/19241924/635 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des effets d'habillement et de la chaussure nécessaires à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 221PO1/19131913/629 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux p. 300PO1/19101910/681 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Cours techniques. Développement. Répartition de la subvention p. 220PO1/19141914/504 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Société de tir les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Demande de subvention p. 204PO1/19101910/359 1912-12-04Session exceptionnelle. Répartition de la subvention municipale allouée pour 1912 aux sociétés de secours mutuels p. 201PO1/19121912/178 1910-02-21Session de droit. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 168PO1/19101910/197 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Réclamation Gay et Rachou locataires de la ville. Descente du Port Garaud. Transaction p. 200PO1/19121912/174 1923-11-28Session ordinaire. Fourniture de vin aux fourneaux économiques. Résiliation Bruguière p. 424PO1/19231923/558 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand François Jules Guilhot ancien professeur de solfège au conservatoire de musique p. 82PO1/19241924/119 1926-05-02Accident Meche - Règlement d'indemnité p. 34PO1/19261926/16 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Philomène Brus en qualité de veuve de Antoine Benoit préposé en retraite de l'octroi de Toulouse p. 337PO1/19251925/543 1928-05-31Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 299PO1/19281928/278 1929-11-02Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Audran veuve de Jean Marie Audran ancien mécanicien à la drague à vapeur p. 81PO1/19291929/57 1928-11-16Séance privée - Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1928 p. 612PO1/19281928/616 1929-03-22Société avenir olympien toulousain - Demande de subvention p. 160PO1/19291929/168 1930-11-15Subventions aux associations d'anciens élèves et comités de patronage p. 641PO1/19301930/503 1930-11-15Questions diverses - Le clocher de la Dalbade p. 649PO1/19301930/521 1927-09-12Impositions communales, centimes ordinaires, spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1928 p. 739PO1/19271927/721 1928-11-16Félicitations à MM. Jean Rieux, Dominique Rieu, Julien et Vigneau p. 565PO1/19281928/478 1916-09-22Session extraordinaire. Paiement des dépenses publiques au moyen de virements de banques et de mandats cartes postaux. Voeu p. 205PO1/19161916/250 1927-03-28Quartier de la Dalbade - Acquisition d'immeubles - Paiement des intérêts p. 139PO1/19271927/157 1926-07-08Session ordinaire - Institut de puériculture de Toulouse p. 48PO1/19261926/348 1926-11-19Session extraordinaire - Pompes funèbres - Modifications aux règlements et taris p. 46PO1/19261926/582 1919-04-02Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 50PO1/19191919/83 1924-08-05Session ordinaire. Syndicat des agents de trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157PO1/19241924/254 1927-04-29Fourniture de vin aux fourneaux économiques à la maison des mères aux internats municipaux et à l'école hôtelière p. 224PO1/19271927/268 1927-06-25Lotissement Roffas - Quartier du Port Garaud p. 373PO1/19271927/408 1927-10-21Demande d'augmentation de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton au service du nettoiement p. 606PO1/19271927/581 1927-11-30Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Lafont p. 677PO1/19271927/667 1922-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lannes ex chauffeur aux usines communales p. 338PO1/19221922/448 1927-09-12Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours Galès p. 727PO1/19271927/700 1922-05-31Séance ordinaire. Avenue du Pont des Catalans. Pose de bancs. Demande de M. Guy p. 182PO1/19221922/239 1928-11-16Amélioration de la distribution d'eau potable - Enquête parcellaire p. 579PO1/19281928/508 1930-02-04Déviation du fossé mère de Boulayrou - Echange de terrains p. 264PO1/19301930/152 1930-02-04Demande de secours annuel formée par Aimé Peyronnet ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 270PO1/19301930/174 1931-02-27Election du secrétaire p. 120PO1/19311931/94 1931-02-27Chemin vicinal n° 22 de Fontaine Lestang - Demande d'alignement de la société immobilière de l'industrie p. 128PO1/19311931/110 1931-05-29Election du secrétaire p. 330PO1/19311931/243 1931-07-30Quartier des Fontaines - Acquisition d'un terrain à M. Aversenq p. 579PO1/19311931/530 1931-07-30Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement - Fédération des oeuvres laïques - Demande de subvention p. 583PO1/19311931/542 1926-12-10Session extraordinaire - Office municipal d'habitations à bon marché - Emprunt de 147.000 francs - Garantie de la ville p. 37PO1/19261926/526 1928-01-27Syndicat national des commis titulaires et dames employées des contributions directes (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 74PO1/19281928/19 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Délégation de M Chabou en qualité de chargé de cours (2me année) p. 38PO1/19091909/29 1913-03-02Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Quartiers Bourrassol et des Fontaines. Pétition p. 32PO1/19131913/45 1923-11-28Session ordinaire. Voirie. Ecoulement des eaux du bassin du Radoub du canal du Midi p. 429PO1/19231923/578 1920-02-19Session ordinaire. Election du secrétaire p. 35PO1/19201920/44 1926-07-13Session ordinaire - Pensions de retraite - Dispositions transitoires p. 34PO1/19261926/297 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Quartier Pouvourville. Eclairage au gaz p. 262PO1/19091909/759 1932-11-21Service des pompes funèbres - Dégâts causés par une voiture de ce service à une automobile - Réclamation Bosc p. 855PO1/19321932/535 1932-12-27Fédération départementale de la Haute-Garonne des associations de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre p 979PO1/19321932/717 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 142PO1/19091909/366 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Extension de l'éclairage à l'électricité et au gaz. Fourniture d'électricité. Force motrice pour les machines élévatoires de l'eau. Amélioration de la distribution diverses p. 243PO1/19091909/652 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Propriétés non bâties. Evaluation. Nomination de classificateurs p. 123PO1/19091909/304 1909-09-29Session extraordinaire. Séance du 5 octobre 1909. Procès verbal p. 294PO1/19091909/840 1909-10-20Session extraordinaire. Ferrer. Proposition de donner un nom à une des voies de la ville p. 306PO1/19091909/848 1909-03-26Session extraordinaire. Séance du 26 mars 1909. Procès verbal p. 121PO1/19091909/266 1922-11-12Session extraordinaire. Groupe de Toulouse des mutilés du travail. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 421PO1/19221922/563 1911-04-04Session extraordinaire. 4ème congrès international de tourisme de Lisbonne. Délégation du conseil municipal. Crédit p. 130PO1/19111911/169 1909-05-03Session de droit. Propositions - Voeux. Musiques militaires. Question de M Domergue p. 113PO1/19091909/262 1931-12-31Pavages. Transformation carrefour Saint Etienne, allées Alphonse Pyrat et Boulingrin. Participation de l'état p. 951PO1/19311931/840 1932-11-21Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 862PO1/19321932/552 1910-08-20Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 337PO1/19101910/762 1909-11-22Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et d'industrie. Demande de subvention p. 361PO1/19091909/1074 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 192PO1/19131913/551 1911-03-03Session de droit. Rapports. Bureau d'hygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 87PO1/19111911/108 1933-10-05Fédération nationale des amputés de France - Demande de suvbvention p. 337PO1/19331933/209 1932-02-22Demande de secours annuel formée par Mme Commeville née Sorbet ancienne femme de service à l'école primaire communale Sermet p. 180PO1/19321932/134 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau et plantons de la mairie p. 125PO1/19141914/269 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Nomination de membres de la commission des finances p. 307PO1/19091909/892 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Dépôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Transaction. Affaire Serres p. 159PO1/19121912/115 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Union de l'ameublement de Toulouse. Subvention p. 363PO1/19111911/827 1912-02-29Session de droit. Omnibus et tramways. Durée de la circulation. Voeu p. 125PO1/19121912/3 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré p. 204PO1/19141914/471 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sallé ancien garde champêtre p. 135PO1/19111911/199 1910-11-29Session de droit. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre. Congrès de Paris. Subvention p. 402PO1/19101910/1004 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme p. 34PO1/19091909/1155 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers. Bourses p. 284PO1/19091909/821 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Moret. Octroi p. 36PO1/19091909/1231 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Legs Cauvet p. 474PO1/19121912/1064 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Carrère surveillant de travaux communaux p. 96PO1/19091909/216 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique au devant du groupe p. 156PO1/19121912/106 1931-07-30Société chorale les troubadours de Saint Simon - Demande de subvention p. 548PO1/19311931/433 1923-01-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses Favatier, Rendu, Couaillac, Marcajous, Lacroix, Cathoulic, Marrot. Avis p. 311PO1/19231923/417 1910-03-25Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1909. Règlement. Recours pour excès de pouvoir p. 194PO1/19101910/277 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Versement de retenues rétroactives. Demande Auriol p. 243PO1/19091909/650 1910-11-29Session de droit. Introductions. Réparation des toitures et des charpentes du muséum d'histoire naturelle et de l'ancienne école de médecine, transformée en laboratoire pour l'école de pharmacie p. 396PO1/19101910/917 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Ecole de Grignon. Demandes de bourses. Avis p. 167PO1/19131913/469 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 237PO1/19131913/684 1930-05-28Office public d'habitations - Cité du Nord - Installation d'une école maternelle - Location p. 353PO1/19301930/333 1911-12-01Session extraordinaire. Séance du 12 janvier 1911. Procès verbal p. 45PO1/19111911/1 1927-10-21Service vicinal - Chapitres additionnels au budget de 1927 p. 582PO1/19271927/511 1920-04-08Session ordinaire. Question des tramways p. 290PO1/19201920/357 1922-08-22Session ordinaire. Distribution de prix aux gymnastes de la municipale. Question de M. Bertrand p. 253PO1/19221922/324 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Cazalot sergent de ville p. 148PO1/19091909/380 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Association générale d'Alsace Lorraine. Subvention p. 176PO1/19091909/437 1911-05-05Session de droit. Introductions. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 162PO1/19111911/269 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Nourriture des animaux. Crédit supplémentaire p. 255PO1/19091909/727 1915-10-20Session extraordinaire. Concession amiable à la ville de Toulouse des produits des coupes 12, 13 et 14 de la forêt domaniale de Bouconne. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 206PO1/19151915/249 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Ecole galiniste Saint Cyprien. Demande de subvention p. 250PO1/19091909/688 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Rentes sur particuliers n° 26, n° 6 et 7, n° 5. Demande de main levée d'inscriptions hypothécaires p. 331PO1/19121912/546 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327PO1/19121912/472 1925-02-27Ecoles primaires communales. Création d'un poste d'adjoint à l'école Monge p. 18PO1/19251925/4 1909-02-22Session de droit. Rapports. Hospices de Toulouse. Entretien des becs Auer. Traité. Avis p. 75PO1/19091909/157 1915-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Ursule Schlesc veuve de Pierre Pianet ancien surveillant au jardin zoologique p. 137PO1/19151915/140 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Joseph Vidal brigadier de police p. 436PO1/19101910/1144 1921-06-29Session extraordinaire. Honoraires dus à MM Lacassin et Lacoste architectes p. 200PO1/19211921/252 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 203PO1/19111911/422 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 214PO1/19111911/465 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Adolphe Boyer ex surveillant au service de l'éclairage p. 884PO1/19321932/618 1932-05-27Ecole du Pont des Demoiselles (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 415PO1/19321932/342 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Morlas en qualité de veuve de marcel Morlas ex sergent major retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 369PO1/19311931/362 1933-10-05Ecole mixte de Fontaine Lestang - Création d'une neuvième et dixième classe p. 329PO1/19331933/185 1932-05-27Ecole Cuvier (Croix Daurade garçons) - Création d'une sixième classe p. 413PO1/19321932/334 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gassette née Boyer en qualité de veuve de Eugène gassette ex directeur adjoint aux abattoirs p. 892PO1/19321932/637 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Demandes Fajal, dessinateur, et Servat, surveillant de travaux au servis d'architecture, relatives à l'admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 264PO1/19111911/601 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Matériel des foires p. 107PO1/19131913/274 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de l'avenir de Marengo. Concours de Paris. Subvention p. 306PO1/19121912/427 1916-06-03Session extraordinaire. La question du gaz p. 56PO1/19161916/87 1909-11-22Session de droit. Rapports. Réorganisation de la police. Question de M Julien p. 340PO1/19091909/968 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal ordinaire n° 40. Projet de déviation. Avis p. 101PO1/19141914/207 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Défaut d'éclairage de certains quartiers de la ville. Question de M. Poulard p. 54PO1/19171917/78 1921-01-07Session extraordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 222PO1/19211921/304 1922-02-17Session ordinaire. Installation par le bureau de bienfaisance d'un dispensaire rue Saint Jean. Participation de la ville aux frais d'aménagement p. 68PO1/19221922/74 1917-04-20Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradères née Laforgue. Avis p. 95PO1/19171917/127 1920-11-19Session ordinaire. Acquisition. Immeubles rue du Conservatoire. Affaire Aloy et Nevias p. 397PO1/19201920/474 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Prat ancien agent de la sûreté p. 449PO1/19201920/552 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Marché aux légumes place Dupuy p. 293PO1/19101910/611 1910-11-29Session de droit. Rapports. Demande de participation du bureau de bienfaisance pour des employés à la caisse des retraites du personnel des hospices. Avis à émettre p. 410PO1/19101910/1040 1933-02-18Association du personnel des cours complémentaires de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 118PO1/19331933/70 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Abadie ex surveillant général des écuries du service du nettoiement p. 121PO1/19331933/75 1932-11-21Allaince toulousaine des sténos dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 861PO1/19321932/547 1932-12-27Ecole primaire supérieure de garçons. Demande de secours Rémion p. 977PO1/19321932/711 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Concession d'eau. affaire Cau Abrial. Admission en non valeur d'une somme de 45 fr 50 p. 481PO1/19121912/1119 1911-05-05Session de droit. Rapports. Escalier du musée des Augustins. Sculpture décorative p. 180PO1/19111911/380 1932-11-21Comité d'action et de défense des hauts quartiers - Question de M. Desflans p. 903PO1/19321932/673 1916-06-03Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 51PO1/19161916/68 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (1000 fr) p. 328PO1/19121912/511 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Miquel p. 175PO1/19141914/389 1911-03-30Session extraordinaire. Voeu en faveur de l'augmentation du personnel des sous agents des postes p. 108PO1/19111911/167 1910-08-20Session de droit. Divers syndicats. demandes de subventions. Crédit p. 335PO1/19101910/749 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 242PO1/19091909/629 1924-11-29Session ordinaire. Entrepôt réel des douanes. Renouvellement de bail p. 381PO1/19241924/583 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien de la voie publique sur le passage des tramways p. 245PO1/19131913/712 1921-01-25Session extraordinaire. Séance du 25 janvier 1921. Procès p. 20PO1/19211921/14 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laure Lozes veuve Duffaut ancien directeur du service sanitaire de l'abattoir et de l'inspection des comestibles p. 346PO1/19091909/995 1909-11-22Session de droit. Introductions. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 335PO1/19091909/925 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Gaubert sergent de ville de 1re classe p. 302PO1/19101910/690 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 198PO1/19141914/432 1916-10-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Antoine Ramadou ancien sous chef de poste à l'octroi p. 227PO1/19161916/268 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraites revenant à Mme veuve Bonnefont (mairie) p. 397PO1/19101910/985 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Budget primitif des hospices et de l'hôpital Ramel de Luchon pour l'année 1915. Avis du conseil municipal p. 285PO1/19141914/603 1920-11-18Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1919 p. 364PO1/19201920/393 1918-05-23Session ordinaire. Suspension de la réquisition des chevaux dans la Haute-Garonne. Voeu p. 115PO1/19181918/153 1919-07-28Session extraordinaire. Souvenir français. Supplément de subvention p. 190PO1/19191919/263 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Réception des membres du congrès du froid. Traité Renart p. 446PO1/19121912/1003 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Construction des abattoirs et marchés aux bestiaux. Taxes d'abatage p. 52PO1/19131913/119 1925-04-25Session extraordinaire - Hospices civils. Achat d'un terrain dépendant de la route nationale n° 124 (Côte de Purpan). Avis p. 139PO1/19251925/252 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de supplément de secours faite par Etienne Pon ancien cantonnier de la ville p. 255PO1/19091909/725 1909-10-07Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909. Pavoisements et bals. Traités p. 244PO1/19091909/671 1916-10-20Session extraordinaire. Création d'une boucherie municipale p. 224PO1/19161916/260 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Mazelier p. 113PO1/19131913/291 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole. Affaire compagnie d'orléans. Dégâts survenus en cours de route au groupe la Garonne, du sculpteur Labatut. Règlement p. 175PO1/19131913/502 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pour tout l'hiver 1913 -1914 p. 209PO1/19131913/562 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Police municipale. Cahier des charges. Habillement. Chaussure. Coiffure p. 324PO1/19131913/894 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Rentes sur particuliers. Demande en main levée d'inscription hypothécaire p. 263PO1/19121912/341 1919-04-29Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Créations d'emplois. Transformation de l'école mixte des Trois Cocus p. 115PO1/19191919/161 1918-02-21Session ordinaire. Statistiques diverses p. 48PO1/19181918/67 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 234PO1/19131913/661 1919-06-01Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débitage des bûches. Paiement d'intérêts p. 3PO1/19191919/2 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue des Arcs Saint Cyprien. Affaire Parant p. 188PO1/19131913/536 1923-05-05Session ordinaire. Séance du 5 mai 1923. Procès verbal p. 153PO1/19231923/181 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 363PO1/19111911/828 1911-09-11Session de droit. Rapports. Vente de deux sapines et d'une vieille drague hors de service. Proposition Lanes p. 397PO1/19111911/911 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Subvention p. 81PO1/19141914/116 1923-04-16Session extraordinaire. Ecole primaire de jeunes filles. Achat de dix machines à écrire p. 118PO1/19231923/146 1923-07-09Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire p. 358PO1/19231923/448 1914-11-22Session ordinaire. Commissariat de police du 4° arrondissement. Location Argelès et Sarrans p. 328PO1/19141914/652 1927-10-21Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 574PO1/19271927/489 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national du personnel de la banque de France. Congrès de Lille. Demande de subvention p. 188PO1/19131913/533 1912-02-29Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 140PO1/19121912/70 1913-07-17Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux élèves des écoles communales. Traité de gré à gré p. 235PO1/19131913/669 1909-02-22Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat d'une machine à écrire Adler p. 67PO1/19091909/85 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Augmentation de salaire des conducteurs de balayeuses du service de nuit p. 252PO1/19091909/710 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Chemins communaux. Baux d'entretien années 1906, 1907, 1908. Demande d'indemnité Jean Cluzel p. 254PO1/19091909/722 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux. Cahier des charges p. 284PO1/19091909/806 1911-01-08Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 328PO1/19111911/721 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Legs Campech. Acceptation p. 196PO1/19101910/286 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faites par M Massip bibliothécaire de la ville p. 197PO1/19101910/300 1916-11-27Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 255PO1/19161916/319 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bourges ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 90PO1/19141914/165 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Attribution à une des rues de Toulouse du nom de Henry Russel p. 304PO1/19101910/697 1917-02-08Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1918 p. 178PO1/19171917/245 1924-12-30Session extraordinaire. La question des tramways. Demande de M. Guy p. 428PO1/19241924/673 1925-02-04Session extraordinaire - Habitations à bon marché. Voeu de M. Faubec p. 96PO1/19251925/159 1923-04-05Session ordinaire. Reconstruction du Théâtre du Capitole. Service de distribution d'eau à haute pression contre l'incendie p. 139PO1/19231923/159 1920-12-29Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement et des pompes funèbres p. 450PO1/19201920/555 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Canaux du Midi. Pont des Minimes. Voeu p. 91PO1/19091909/204 1915-03-26Session ordinaire. Locations d'immeubles et portions d'immeubles pris à loyer par la ville. Demande de crédit p. 53PO1/19151915/62 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Rectification du profil de la chaussée de la route nationale n° 20 avenue de Muret. Traité Pons. Règlement de comptes p. 268PO1/19121912/362 1931-05-29Association des ingénieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse p. 343PO1/19311931/277 1931-03-30Inondation du 4 mars 1930. Maison démontable en bois avec hangar offerte par le conseil municipal de Toulouse à la ville de Montauban p. 206PO1/19311931/229 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Trucheur ex ouvrier serrurier au service des eaux p. 890PO1/19321932/633 1932-05-27Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 2nd trimestre 1932 p. 418PO1/19321932/349 1931-12-31Pompes funèbres. Convention entre les villes de Toulouse et de Tournefeuille p. 945PO1/19311931/820 1931-11-30Subvention à la piscine du T.O.E.C. p. 846PO1/19311931/717 1926-03-26Session extraordinaire - Taxe municipale sur les chiens - Années 1912 à 1916 p. 50PO1/19261926/82 1925-07-08Session extraordinaire - Commission départementale du travail. Congrès à Montluçon. Demande de subvention supplémentaire p. 214PO1/19251925/363 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration de bail. Remise en état des locaux p. 47PO1/19091909/65 1927-01-28Règlementation de la circulation aux abords de l'usine de l'office national de l'azote - Question de M. Laberty p. 48PO1/19271927/63 1927-03-28Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux - Adjudication p. 158PO1/19271927/213 1928-03-27Chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 216PO1/19281928/239 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Y. A. Dardignac née Julie Pétronille Celos veuve de M. Dardignac ancien inspecteur des comestibles en retraite p. 253PO1/19291929/263 1929-12-30Transport d'énergie - Embranchements de Pech David et Portet p. 673PO1/19291929/698 1925-02-27Receveur municipal. Maintien du traitement fixé par le décret du 5 février 1925 p. 19PO1/19251925/7 1923-07-27Session extraordinaire. Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Bayonne. Demande de subvention p. 288PO1/19231923/390 1917-10-05Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 111PO1/19171917/170 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Sapeurs pompiers. Augmentation de solde. Abandon des services payés p. 165PO1/19131913/420 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paul Cep ex sous chef de poste à l'octroi p. 366PO1/19311931/356 1931-07-30Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 568PO1/19311931/495 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122PO1/19141914/256 1928-12-28Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 670PO1/19281928/663 1922-05-29Séance ordinaire. Timbre des cartes d'identité. Responsabilité des communes. Projet de résolution p. 148PO1/19221922/156 1927-01-28Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 35PO1/19271927/32 1922-03-11Session ordinaire. Séance du 3 novembre 1922. Procès verbal p. 303PO1/19221922/378 1925-04-25Session extraordinaire - Lazaret de Lalande. Bail Colliou p. 117PO1/19251925/185 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 177PO1/19091909/482 1917-02-28Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Soumission Dasque p. 46PO1/19171917/56 1915-08-18Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 159PO1/19151915/170 1910-02-21Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 168PO1/19101910/199 1922-08-07Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Loupiac p. 216PO1/19221922/258 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 326PO1/19131913/903 1920-11-18Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1921 p. 374PO1/19201920/410 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Foires Lafayette. Mode d'exploitation p. 293PO1/19101910/617 1910-08-20Session de droit. Introductions. Pension de retraite Roncé (sapeur pompier) p. 337PO1/19101910/774 1930-02-04Chemins vicinaux - Société pour la construction et l'entretien des routes p. 263PO1/19301930/150 1917-10-05Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Fageret. Avis p. 104PO1/19171917/149 1916-01-21Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Ouverture de crédit p. 12PO1/19161916/3 1920-03-26Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. traité Fos et Micouleau p. 100PO1/19201920/112 1910-08-20Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'une parcelle de terrain p. 346PO1/19101910/822 1929-12-16Nouveau traitement du receveur municipal p. 634PO1/19291929/582 1931-05-29Collision d'automobiles. Paiement d'indemnités à la ville p. 352PO1/19311931/306 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cancel née Fontès veuve d'un ancien maçon au service des cimetières p. 564PO1/19311931/480 1921-08-11Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse Laquièze p. 343PO1/19211921/441 1935-06-11Institut des sourds muets de Paris - Demande de secours : Bonnet p. 419PO1/19351935/549 1909-02-22Session de droit. Rapports. Rond Point de Lardenne. demande d'un arrêt fixe p. 86PO1/19091909/193 1926-12-28Session extraordinaire - Demande d'alignement rue Bellegarde - Société toulousaine du Bazacle p. 41PO1/19261926/698 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Accident à la Barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 318PO1/19111911/679 1923-01-08Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Despeyroux p. 314PO1/19231923/427 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Usine hydro électrique du Ramier. Question de M. Colomiés p. 435PO1/19231923/598 1920-03-26Session extraordinaire. Suppression du service de la culture maraîchère p. 106PO1/19201920/132 1930-02-24Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Beneteau p. 118PO1/19301930/115 1924-08-25Session ordinaire. Instance Mousty. Transaction p. 290PO1/19241924/453 1909-11-22Session de droit. Introductions. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 335PO1/19091909/910 1924-08-10Session extraordinaire. Hospices civils. Vente amiable du presbytère Saint Aubin p. 341PO1/19241924/508 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Gonin. Avis p. 269PO1/19221922/363 1928-01-27Cahier des charges pour la concession du réseau urbain de tramways électriques annexé à l'avenant entre la ville de Toulouse et la société de transports en commun de la région toulousaine p. 51PO1/19281928/10 1928-02-15Assurance de neuf véhicules automobiles p. 114PO1/19281928/66 1929-03-22Société nautique rowing club toulousain - Demande de subvention p. 162PO1/19291929/175 1931-05-29Ecole de Lalande (maternelle). Création d'une deuxième classe p. 350PO1/19311931/298 1931-05-29Assistance aux femmes en couches. Deuxième trimestre 1931 p. 380PO1/19311931/398 1930-01-07Ecole du service de santé de Lyon - Demandes de bourses p. 423PO1/19301930/357 1912-03-15Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards infirmes et incurables. Admission de six indigents domiciliés dans d'autres communes p. 197PO1/19121912/158 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Concours de primes à la race bovine gasconne. crédit p. 305PO1/19121912/399 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Théâtre de la nature. Fourniture Douat. Instance devant le tribunal civil p. 228PO1/19141914/528 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours de Gaillac. Demande de subvention p. 218PO1/19141914/497 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Delmas conducteur du service des travaux p. 122PO1/19091909/274 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des enfants assistés. Solde 1907-1908 p. 250PO1/19091909/696 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pétition des revendeuses du marché Arnaud Bernard p. 176PO1/19091909/443 1914-11-22Session ordinaire. Reversabilité de la pension de retraite veuve Nouyrit au profit de son fils mineur François Guillaume Arnaud Nouyrit p. 324PO1/19141914/638 1915-03-05Session ordinaire. Oeuvres des mutilés. Subvention p. 81PO1/19151915/92 1915-10-20Session extraordinaire. Prix Fabre. Réclamation Laurentie. instance en conseil de préfecture p. 199PO1/19151915/223 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bartet ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 280PO1/19241924/431 1923-11-27Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1924. Désignation des délégués p. 395PO1/19231923/471 1922-08-11Session ordinaire. Pavage de la rue Bayard. traité p. 346PO1/19221922/475 1911-09-11Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture de pain, de la viande de boucherie, des oeufs, de la charcuterie, du vin rouge, de l'épicerie, du lait, et du blanchissage pour l'année 1912. Approbation du cahier des charges p. 388PO1/19111911/872 1921-01-07Session extraordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1921. Adjudication p. 215PO1/19211921/282 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de 47 heures supplémentaires d'enseignement pour la section industrielle p. 133PO1/19141914/303 1935-06-11Lotissement Constantin - Quartier de la Côte Pavée p. 418PO1/19351935/543 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 70PO1/19131913/165 1930-02-04Société la boule sportive toulousaine - Demande de subvention p. 266PO1/19301930/161 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Goutte de lait toulousaine. Demande de reconnaissance d'utilité publique de cette oeuvre. Avis du conseil municipal p. 210PO1/19131913/588 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 58PO1/19111911/14 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux. Continuation d'entreprise p. 524PO1/19121912/1212 1926-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Coudié expéditionnaire à l'etat civil p. 39PO1/19261926/31 1929-05-14Echelle des traitements du personnel municipal de la ville de Toulouse (annexe au procès verbal de la séance du 2 mai 1929) p. 271PO1/19291929/311 1924-08-25Session ordinaire. Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 276PO1/19241924/418 1920-04-06Session extraordinaire. Bassin de radoub du Pont des Demoiselles. réclamation Mousty. Instance en conseil de préfecture p. 188PO1/19201920/222 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Immeuble Ozenne 19 place de la Bourse p. 127PO1/19101910/156 1922-08-11Session ordinaire. Bourse des lycées. Désaffectation de crédits p. 331PO1/19221922/434 1927-06-25Allocations militaires - Deuxième contingent - Avis - Classe 1927 p. 354PO1/19271927/351 1926-08-17Session ordinaire - Lotissement Derrat, quartier de l'Embouchure p. 82PO1/19261926/441 1924-08-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles . Internat municipal. Compte de gestion de 1923 p. 217PO1/19241924/333 1918-04-04Session extraordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement d'Auguste Lafforgue préposé d'octroi p. 74PO1/19181918/80 1929-02-11Service de l'économat - Fourniture de ligots - Soumission Powey trésorier de la société : l'assistance par le travail p. 565PO1/19291929/506 1910-11-29Session de droit. Rapports. Conseil de prud'hommes. Congrès de Toulouse en 1911. Subvention p. 405PO1/19101910/1015 1919-11-26Session ordinaire. Tramways électriques. Lignes soudées. Modification des arrêts p. 323PO1/19191919/504 1922-03-11Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1921 p. 314PO1/19221922/404 1922-03-11Session ordinaire. Hospices civils. Rente sur particulier. Rachat p. 316PO1/19221922/409 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Pascal (police) p. 283PO1/19091909/787 1912-05-18Session de droit. Election du maire p. 301PO1/19121912/380 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de secours Jean Jacques p. 55PO1/19111911/1020 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Cahier des charges. Marchés pour 1913 p. 433PO1/19121912/934 1915-08-23Session ordinaire. Pourvoi en conseil d'état. Désistement de M. Perrodil. Indemnité p. 163PO1/19151915/187 1919-03-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Pédoussaut. Octroi p. 78PO1/19191919/94 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Cahier des charges. entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de la petite communication. Approbation p. 209PO1/19131913/581 1923-11-27Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Joseph Germain Estienny ex médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 406PO1/19231923/503 1924-01-28Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 10PO1/19241924/20 1930-05-28Société canine du Sud Ouest - Demande de subvention p. 345PO1/19301930/300 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année l' année 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1162 1921-01-08Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du nord. Demande de subvention p. 242PO1/19211921/350 1910-11-29Session de droit. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1905. Admission en non valeur p. 396PO1/19101910/922 1910-08-20Session de droit. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 358PO1/19101910/866 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Usine à vapeur de Bourrassol. Réparation aux chaudières p. 250PO1/19091909/699 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Groussac veuve de Pierre Dispons ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 110PO1/19191919/143 1929-02-11Société colombophile l'hirondelle de Toulouse - Demande de subvention p. 572PO1/19291929/528 1930-01-07Jury criminel - Confection de la liste préparatoire pour l'année 1931 - Désignation des délégués p. 422PO1/19301930/352 1930-11-15Création d'un bureau de tabac Faubourg Bonnefoy - Lettre de Mme veuve Salivat p. 637PO1/19301930/491 1911-12-29Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reporter sur l'exercice 1912 p. 95PO1/19111911/1106 1920-11-18Session ordinaire. Taxe sur les spectacles p. 380PO1/19201920/424 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Auguste Sève ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 364PO1/19311931/351 1922-08-22Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 254PO1/19221922/326 1931-05-29Service du nettoiement. Dégâts occasionnés à une camionnette par un tombereau. Réclamation Salles p. 343PO1/19311931/275 1931-05-29Assistance aux familles nombreuses. Deuxième trimestre 1931 p. 380PO1/19311931/399 1926-03-26Session extraordinaire - Immeuble communal 16 rue Saint Etienne - Location Lagarrigue p. 63PO1/19261926/121 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225PO1/19201920/290 1909-02-22Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Bordereau de prix supplémentaire pour le 1er lot p. 68PO1/19091909/126 1929-02-08Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Nadal p. 444PO1/19291929/458 1929-12-16Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 643PO1/19291929/607 1930-02-04Conseil d'état - Instance Marty p. 251PO1/19301930/143 1929-03-22Legs Marthe Castex - Remploi du produit p. 145PO1/19291929/123 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Location Bourgarel. Admission en non valeur p. 117PO1/19141914/224 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers tailleurs d'habits. Congrès de Clermont Ferrand. Subvention p. 117PO1/19141914/234 1928-11-16Moulin du Château - Bail Huggins p. 587PO1/19281928/537 1924-12-30Session extraordinaire. Police municipale. Fourniture de képis. Traité Sarroste. Résiliation de marché p. 420PO1/19241924/650 1925-02-04Session extraordinaire - Alimentation en eau potable p. 107PO1/19251925/179 1924-03-26Session extraordinaire. Société l'avant garde de Bonnefoy. Demande de subvention p. 89PO1/19241924/143 1910-03-31Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 219PO1/19101910/404 1911-01-08Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Modification au tracé de la ligne Q E Capitole Gravette Busca p. 331PO1/19111911/731 1926-09-27Session extraordinaire - Recette principale des douanes - Maintien à Toulouse - Voeu p. 34PO1/19261926/474 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 35PO1/19091909/1197 1923-10-07Session extraordinaire. Service des pompes funèbres, rue Pargaminières. Restauration de la façade p. 243PO1/19231923/327 1914-11-22Session ordinaire. Compagnie française du Centre et du Midi pour l'éclairage au gaz. Fusion avec la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Demande d'autorisation p. 319PO1/19141914/625 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Espinasse née Roques en qualité de veuve de Antonin Espinasse ex cantonnier de 1ère classe aux chemins communaux p. 123PO1/19281928/91 1910-02-21Session de droit. Introductions. Ancien couvent des bénédictines. Paiement du loyer p. 16PO1/19101910/204 1915-07-06Session extraordinaire. Fourniture de bois et fagots à la boulangerie toulousaine. Crédit d'ordre et de prévision p. 106PO1/19151915/123 1911-03-03Session de droit. Rapports. Justice de paix du canton Sud. Location verbale p. 92PO1/19111911/127 1910-11-29Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 407PO1/19101910/1022 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Création d"un suboffice postal rue d'Austerlitz p. 235PO1/19131913/673 1931-03-30Blanchissage du linge internat municipal du lucée de jeunes filles. Année 1931. Soumission veuve Micouleau p. 209PO1/19311931/235 1928-12-28Conseil d'état - Annulation d'un arrêté nommant M. laurent sous chef de bureau au service des contributions - Traitements perçus régularisation p. 671PO1/19281928/665 1932-02-22Parc des sports - Création - Traité avec la société les charpentiers toulousains p. 145PO1/19321932/49 1931-07-30Usine d'incinération des ordures ménagères - Acquisition d'un concasseur - Traité David p. 569PO1/19311931/501 1925-10-14Agrandissement de six cimetières de la banlieue. Tableau des offres p. 258PO1/19251925/405 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Melle Fontan Raymonde Lucie Mathilde Laure, professeur de piano au conservatoire de musique p. 56PO1/19261926/97 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Apollonie Doussein veuve de Casimir Dedieu ex brigadier de la police municipale p. 65PO1/19221922/66 1924-11-02Session ordinaire. Fonds communaux déposés au Trésor. Voeu p. 54PO1/19241924/75 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension Laffont agent qu service des moeurs p. 236PO1/19121912/263 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Arrêté préfectoral concernant la boulangerie. Question de M. Victor. La question du pain p. 55PO1/19171917/80 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Rue Héliot Prolongée. changement de nom. Pétition des habitants p. 122PO1/19091909/292 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval. Cahier des charges p. 303PO1/19101910/693 1925-02-04Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création d'un poste de professeur de dessin p. 87PO1/19251925/121 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Verdier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 116PO1/19231923/141 1916-06-30Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1916. Crédit p. 148PO1/19161916/185 1910-08-20Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences p. 333PO1/19101910/745 1916-06-30Session extraordinaire. Avis. Fermeture de bureaux de poste p. 137PO1/19161916/147 1916-12-21Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jean Jaurès p. 269PO1/19161916/329 1921-01-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Guillaule ancien cantonnier p. 247PO1/19211921/363 1926-11-19Session extraordinaire - Voirie - Société des magasins généraux - Demande de transformation en outillage privé avec obligation de service public des installations effectuées le long du canal p. 37PO1/19261926/553 1925-07-12Installation d'une porcherie chemin des Sables à Croix Daurade banlieue de Toulouse p. 327PO1/19251925/516 1922-08-12Session extraordinaire. Hôpital suburbain. Résiliation des conventions du 1er mai 1908 et 25 mars 1912 p. 403PO1/19221922/529 1927-07-29Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 465PO1/19271927/430 1922-08-07Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 223PO1/19221922/279 1928-11-16Harmonie école philharmonique - Demande de subvention p. 583PO1/19281928/525 1928-11-16Patronage laïque du docteur Bach (Bonhoure) - Demande de subvention p. 590PO1/19281928/548 1926-03-26Session extraordinaire - Marché aux cochons des Minimes - Demande de location de la société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse p. 64PO1/19261926/124 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dufor veuve de Jean Bertrand Dufor ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 121PO1/19281928/86 1928-02-15Bâtiments communaux - Vidange des fosses d'aisances - Traité Boué p. 131PO1/19281928/113 1928-06-16Envoi de délégués à Paris et à Reims pour l'étude des diverses bibliothèques p. 368PO1/19281928/369 1928-01-08Routes nationales et départementales - Entretien p. 482PO1/19281928/465 1926-05-02Legs Mauries - Attribution pour l'année 1925 p. 35PO1/19261926/20 1929-02-08Office public communal d'habitation à bon marché - Projet de budget primitif pour l'exercice 1929 - Avis favorable p. 446PO1/19291929/467 1928-03-27Usine hydro électrique - Groupe convertisseur - Traité société alsacienne de constructions mécaniques p. 211PO1/19281928/220 1929-12-16Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Bégué p. 639PO1/19291929/596 1929-03-22Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Boyé p. 154PO1/19291929/140 1929-02-05Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse - Demande de subvention p. 249PO1/19291929/246 1931-11-30Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de boursse Bru p. 830PO1/19311931/669 1932-04-23Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture de 1932 - Désignation d'un delegué p. 309PO1/19321932/183 1931-09-25Société Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 684PO1/19311931/588 1931-02-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Chamayou née Rivière veuve d'un ancien garde fossoyeur au cimetière de Lardenne p. 136PO1/19311931/138 1931-05-29Syndicat du personnel de la police municipale. Demande de subvention p. 358PO1/19311931/330 1932-02-23Commission des sites allée des soupirs - Ouverture - Instance de classement p. 307PO1/19321932/181 1932-11-21Fourniture du pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles en 1933 - Traité Carol p. 849PO1/19321932/517 1932-12-27Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1933 p. 972PO1/19321932/697 1927-02-28Fournitures de bureau et fournitures classiques aux écoles communales de la ville - Demande de majoration Dupuy, libraire p. 84PO1/19271927/79 1927-04-29Hospices civils - Compte de gestion du receveur - Avis du conseil municipal p. 219PO1/19271927/257 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Soucarre ex agent de la sûreté p. 365PO1/19271927/381 1922-05-29Séance ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation d'un concours de pêche. Demande de subvention p. 155PO1/19221922/175 1928-05-31Demande de secours formulée par Mme Sainte Romane veuve d'un sapeur pompier p. 307PO1/19281928/310 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Lafont brigadier chef jardinier hors classe (serres) p. 50PO1/19261926/201 1926-03-26Session extraordinaire - Société des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1925, mois d'octobre novembre et décembre p. 67PO1/19261926/130 1926-05-02Majoration des pensions de retraite des cheminots - Voeu p. 42PO1/19261926/41 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par M Fromassol ancien fontainier p. 359PO1/19101910/872 1910-11-29Session de droit. Introductions. Ancienne église des Jacobins. Restauration des parties extérieures de l'abside p. 396PO1/19101910/929 1912-06-08Pompes funèbres. Réorganisation du service. Suppression d'emploi p. 345PO1/19121912/585 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Périé veuve d'employé aux droits de place p. 434PO1/19121912/947 1920-05-05Session ordinaire. Relèvement de la taxe sur les porcs sacrifiés à l'abattoir p. 147PO1/19201920/154 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture des jouets p. 40PO1/19091909/39 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours annuel formée par Mme Adolphe Maurin veuve d'un ancien garde cimetière p. 219PO1/19121912/209 1912-06-08Rapports. Syndicat des employés du commerce, de l'industrie et de la banque. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350PO1/19121912/682 1912-06-08Introductions. Ecole des beaux arts. Modifications au règlement p. 348PO1/19121912/634 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit supplémentaire pour la protection de la galerie filtrante de Braqueville p. 520PO1/19121912/1207 1918-11-13Session ordinaire. Economat des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 259PO1/19181918/285 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Institut national agronomique. demande de bourse. Avis p. 399PO1/19121912/853 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Instance époux Cazalas p. 223PO1/19091909/590 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Taxes d'octroi. Réductions imposées par le conseil d'état p. 44PO1/19091909/58 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 106PO1/19101910/72 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 323PO1/19131913/889 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 124PO1/19141914/265 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel en faveur de Jean Baptiste Fabre ancien cantonnier fleuriste au cimetière de Terre-Cabade p. 128PO1/19141914/282 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Tourinel (octroi) p. 294PO1/19101910/648 1918-04-04Session extraordinaire. Vente de l'immeuble sis 57 boulevard Armand Duportal. Adjudication p. 78PO1/19181918/92 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture de livres classiques. Cahier des charges p. 182PO1/19091909/502 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/500 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Audoubert ex préposé d'octroi p. 227PO1/19091909/607 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques, nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1910, 1911 et 1912. Cahier des charges p. 354PO1/19091909/1038 1925-12-03Session extraordinaire - Plan d'aménagement , d'extension et d'embellissement de la ville. Levés aériens. Traité Balleyguier p. 69PO1/19251925/106 1915-03-12Session extraordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 239PO1/19151915/292 1921-01-25Session extraordinaire. Demandes de bourses à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 25PO1/19211921/17 1922-08-12Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1923. Désignation des délégués p. 390PO1/19221922/502 1923-07-02Session ordinaire. Services postaux entre la France et l'Algérie par le port de POrt Vendres p. 29PO1/19231923/13 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frézouls(mairie) p. 47PO1/19141914/24 1912-06-08Rapports. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 357PO1/19121912/708 1923-05-05Session ordinaire. Journée Pasteur p 159PO1/19231923/194 1923-05-29Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Hôtel Mazères. Bail Gieusse et Décamps. Avis p. 201PO1/19231923/284 1923-07-09Session extraordinaire. Hospices civils. Demande d'une subvention en faveur de l'hôpital Ramel de Luchon p. 357PO1/19231923/446 1923-07-09Session extraordinaire. Automobiles. Assurances accidents aux tiers compagnie la protectrice p. 359PO1/19231923/451 1920-11-18Session ordinaire. Marchés de gré à gré. Projet de résolution p. 369PO1/19201920/395 1925-04-25Session extraordinaire - Remerciements à la presse p. 116PO1/19251925/183 1927-02-28Emprunt de 840.780 francs au crédit foncier p. 105PO1/19271927/136 1909-02-22Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Lacroux p. 79PO1/19091909/175 1909-05-03Session de droit. Rapports. Location de la villa des Rosiers. Propriété des hospices civils de Toulouse p. 105PO1/19091909/228 1929-12-30Office public communal d'habitations à bon marché - Projet de budget primitif de l'exercice 1930 p. 672PO1/19291929/692 1924-01-28Session extraordinaire. Académie des jeux floraux. Célébration du sixième centenaire de sa fondation. Subvention p. 8PO1/19241924/13 1910-03-25Session extraordinaire. Aménagement de la place du Capitole. Modifications p. 195PO1/19101910/279 1930-05-28Lycée de jeunes filles - Blanchissage du linge - Traité Micouleau p. 352PO1/19301930/328 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion 1907 (2me partie) p. 37PO1/19091909/24 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Pensions sur le Trésor Public. Certificats de vie p. 306PO1/19121912/418 1912-06-08Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1911 p. 352PO1/19121912/687 1924-08-07Session extraordinaire. Police générale d'assurances des bâtiments communaux contre l'incendie. Renouvellement p. 221PO1/19241924/348 1912-12-23Session extraordinaire. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emploi d'adjointes p. 517PO1/19121912/1173 1924-08-05Session ordinaire. Service de l'octroi. Fourniture des coiffures et des effets d'habillement. demandes Carayon et Rouède p. 150PO1/19241924/226 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Izar sapeur pompier p. 111PO1/19091909/251 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des droits de voirie. Modification de tarifs p. 130PO1/19091909/328 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Emprunt de 4.725.000 francs. Régularisation p. 214PO1/19141914/492 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Hugues Daran ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 279PO1/19141914/576 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. 1913. Chapitres additionnels 1914 et budget primitif de 1915. Avis du conseil municipal p. 281PO1/19141914/588 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de préparation militaire de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/569 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Léopoldine Scholastique Cologne veuve Fonta. Acceptation. Avis p. 285PO1/19141914/607 1915-10-20Session extraordinaire. Fourniture des cercueils. Demande Mazières p. 195PO1/19151915/207 1915-11-15Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232PO1/19151915/284 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Vente d'un terrain communal p. 98PO1/19101910/23 1920-11-18Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1919 p. 373PO1/19201920/407 1909-11-22Session de droit. Introductions. Rue André Délieux. Pavage p. 335PO1/19091909/936 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julie Elisabeth Jeanne Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier plombier au service des travaux p. 89PO1/19141914/161 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Marché aux violettees. occupation temporaire de la chapelle de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 276PO1/19141914/566 1921-09-08Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction. Travaux de grosses réparations à exécuter aux parties incendiées p. 255PO1/19211921/388 1915-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Baron ancien sous brigadier de police p. 137PO1/19151915/141 1915-10-20Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Jean Pierre Lozes ancien cantonnier égoutier p. 203PO1/19151915/238 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louis Paul Madeline ancien chef de bureau à la mairie. Contentieux p. 138PO1/19161916/150 1916-12-05Session ordinaire. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires élémentaires. Soumission Dupuy p. 95PO1/19161916/107 1916-06-03Session extraordinaire. Legs Jean Georges Paul Peyrat. Acceptation p. 56PO1/19161916/86 1918-07-30Session extraordinaire. Jury criminel, confection de la liste pour l'année 1919 p. 147PO1/19181918/169 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d' immeubles expropriés. Demande Daujam, Sigalloux et Denjean p. 425PO1/19101910/1084 1932-11-21Comité de défense laïque de l'école de la Salade- Demande de subvention p. 879PO1/19321932/602 1932-01-08Fourniture de lampes nécessaires à l'éclairage des écoles et des bâtiments communaux - Traité compagnie des lampes Mazda p. 691PO1/19321932/427 1931-05-29Demande de secours annuel formée par Mme Rose Lormand veuve d'un ancien tapissier au service des pompes funèbres p. 371PO1/19311931/368 1932-02-22Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 1er trimestre 1932 p. 193PO1/19321932/179 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Berthe Viala veuve d'un ancien menuisier au service d'architecture p. 679PO1/19321932/398 1932-01-08Attribution d'une allocation à Jacques Derey originaire de Toulouse logiste à Paris pour le grand prix de Rome p. 684PO1/19321932/408 1932-11-21Cercle laïque de Lalande- Demande de subvention p. 878PO1/19321932/598 1932-11-21Fédération des travailleurs de l'état - Demande de subvention p. 862PO1/19321932/553 1933-10-05Conseil de préfecture - Instance Petit p. 334PO1/19331933/200 1933-07-28Service du nettoiement - Candélabre brisé par un tombereau - Demande d'indemnité de la compagnie du gaz p. 592PO1/19331933/369 1933-11-17La maison de la jeunesse à Fonsorbes. Demande de subvention p. 942PO1/19331933/542 1932-01-08Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rouillon pétitionnaire p. 704PO1/19321932/468 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Création d'un débit de tabac, barrière Negreneys, pétition des habitants p. 184PO1/19141914/422 1929-05-14Ecole des arts et métiers - Demande de bourses - Avis p. 269PO1/19291929/306 1910-08-20Session de droit. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Demandes d'indemnité. Crédit p. 362PO1/19101910/884 1924-08-10Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne . Demande de subvention p. 343PO1/19241924/517 1911-01-08Session de droit. Séance du 1er Août 1911. Procès verbal p. 320PO1/19111911/687 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M .Salgues p. 239PO1/19121912/275 1918-10-15Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1919 p. 208PO1/19181918/247 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pelata ancien brigadier de police p. 451PO1/19201920/559 1919-02-10Session extraordinaire. Projet de budget supplémentaire pour 1919 p. 262PO1/19191919/402 1924-03-26Session extraordinaire. Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 82PO1/19241924/120 1912-02-29Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 139PO1/19121912/62 1923-11-27Session ordinaire. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 398PO1/19231923/482 1926-12-10Session extraordinaire - Les amis coloniaux - Demande de subvention p. 35PO1/19261926/517 1912-06-08Rapports. Syndicat des tailleurs d'habits. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350PO1/19121912/681 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Mur de séparation entre l'école primaire supérieure de filles et l'institut élrctrotechnique. Paiement p. 488PO1/19121912/1144 1917-11-10Session extraordinaire. Honoraires dus à M° Tétreau avocat pour frais d'instances dans l'intérêt de la commune p. 227PO1/19171917/301 1928-01-27Ecole galiniste toulousaine p. 75PO1/19281928/23 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Chauffage des écoles. Question p. 59PO1/19111911/43 1931-03-30Internat municipal du lycée de jeunes filles. Fourniture de pain pour l'année 1931. Mutation Catarina p. 194PO1/19311931/186 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des habitants de la rue de l'Avenir. demande d'une borne fontaine et empierrement de la rue p. 457PO1/19121912/1039 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Claverie née Lafitte, veuve d'un ancien électricien de la ville p. 193PO1/19331933/135 1917-01-12Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. demande de subvention p. 252PO1/19171917/337 1918-07-30Session extraordinaire. Acquisition d'un immeuble sis rue des Amidonniers. Paiement des frais et honoraires à l'avoué de la ville p. 153PO1/19181918/190 1925-02-04Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Représentation au bénéfice de l'institution des jeunes aveugles p. 87PO1/19251925/124 1922-02-17Session ordinaire. liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Gourdou ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 62PO1/19221922/60 1918-02-21Session ordinaire. Election du secrétaire p. 20PO1/19181918/2 1918-02-21Session ordinaire. La question du pain p. 20PO1/19181918/3 1918-02-21Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 35PO1/19181918/41 1927-01-06Acquisition d'immeubles - Quartier de la Dalbade p. 345PO1/19271927/332 1911-03-03Session de droit. Introductions. Produit des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 84PO1/19111911/97 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Sommation Marquié. Avis p. 265PO1/19111911/609 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Dommages occasionnés à la voiture de M. Déjean maréchal ferrant à Muret par le fourgon du service communal de désinfection p. 134PO1/19141914/309 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Clément Gardelle ancien garde promenades p. 173PO1/19141914/375 1913-01-03Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Musique de l'école d'artillerie. Maintien. Voeu p. 79PO1/19131913/194 1910-02-21Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 180PO1/19101910/268 1910-10-05Session de droit. Introductions. Fourniture d'articles pour machines à écrire. Adjudication p. 245PO1/19101910/501 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brana veuve de Lucien Gautié ancien conducteur des travaux de la ville p. 72PO1/19111911/1057 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 319PO1/19131913/883 1919-10-31Session extraordinaire. Réception d'une mission américaine p. 286PO1/19191919/436 1919-10-31Session extraordinaire. Personnel municipal. Echelle de traitements p. 291PO1/19191919/451 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Redevances annuelles dues par divers concessionnaires pour les années 1908 et 1909. Admission en non valeur d'une somme de 200 fr p. 131PO1/19111911/177 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Fourneau économique et crèche des Amidonniers p. 147PO1/19111911/242 1925-07-08Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance . Compte de gestion de 1924. Compte administratif de 1924. Chapitres additionnels pour 1925. Budget primitif de 1926 p. 208PO1/19251925/345 1921-11-24Session ordinaire. La question de l'électricité p. 380PO1/19211921/539 1919-06-01Session extraordinaire. Assurance contre les risques résultant de maniement de fonds par les régisseurs et employés communaux. paiement de la prime p. 14PO1/19191919/38 1920-02-19Session ordinaire. Concession de jouissance sur le domaine public. Augmentation du taux de la redevance p. 38PO1/19201920/50 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un abattoir et aménagement d'un marché aux bestiaux. Choix du terrain p. 494PO1/19121912/1168 1923-10-07Session extraordinaire. Postes de T.S.F. Taxe de voirie p. 237PO1/19231923/316 1923-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Mahenc et Fos p. 396PO1/19231923/477 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Répression des fraudes alimentaires p. 117PO1/19131913/304 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adorise Florence Mongou veuve de Jean Marie Groc ancien préposé d'octroi de 1ère classe p. 401PO1/19131913/1112 1920-11-19Session ordinaire. Agrandissement du cimetière Terre-Cabade. Acquisitions de terrains. Paiements d'intérêts et frais p. 393PO1/19201920/463 1910-03-25Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 194PO1/19101910/278 1916-11-27Session ordinaire. Monument aux morts de la grande guerre p. 252PO1/19161916/316 1916-12-21Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1917 p. 267PO1/19161916/326 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets 1913-1914 p. 332PO1/19131913/923 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement de la chaudière des bains du quartier Saint André à l'hospice de la Grave. Soumission Estève. Avis p. 238PO1/19141914/549 1917-11-10Session extraordinaire. Moulin du Château. Location Rouzaud. Admission en non valeur p. 227PO1/19171917/305 1918-07-30Session extraordinaire. Séance du 30 juillet 1918. Procès verbal p. 146PO1/19181918/165 1914-02-08Session extraordinaire. Rapports. Dépenses extraordinaires occasionnées par la mobilisation. Désaffection de crédits p. 266PO1/19141914/558 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Paiement de diverses somme dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 34PO1/19091909/1147 1925-05-20Session ordinaire - Ecole nationales d'arts et métiers. Demandes de bourses Baradat, Cervello, Caralp, Marion, Niollet et Piette. Avis p. 172PO1/19251925/276 1932-02-22Service du nettoiement - Construction de tombereaux métalliques p. 138PO1/19321932/34 1930-05-28Vente d'un vacant communal 16 rue Bayard - M. Rouzaud pétitionnaire p. 351PO1/19301930/325 1932-05-27Ecole Sarrat (filles) rue de la Charité - Création d'une cinquième classe p. 416PO1/19321932/343 1933-10-05Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Portes née Libra veuve d'un ancien fossoyeru au service des cimetières p. 349PO1/19331933/242 1932-01-08Service de la police - Assurance d'une camionnette marque Unic p. 705PO1/19321932/474 1927-03-28Ligne aérienne Paris Toulouse - Voeu p. 140PO1/19271927/159 1929-05-07Association des anciens élèves du lycée - Reconnaissance d'utilité publique p. 376PO1/19291929/319 1927-02-28Acquisition par la ville d'une ligne électrique p. 82PO1/19271927/73 1926-12-02Conclusion p. 62PO1/19261926/72 1920-11-19Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d'un enfant détenu à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392PO1/19201920/458 1929-02-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Cros veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 438PO1/19291929/438 1910-02-21Session de droit. Rapports. Emploi de l'emprunt de 400,000 fr. paiement de cinq chevaux p. 178PO1/19101910/258 1917-01-12Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse p. 254PO1/19171917/344 1922-05-29Séance ordinaire. Election du secrétaire p. 147PO1/19221922/155 1921-01-07Session extraordinaire. Le gaz. Question de M. Brustier p. 226PO1/19211921/324 1922-07-04Session extraordinaire. Société d'horticulture de la Haute-Garonne. Organisation de deux expositions. Demande de subvention p. 119PO1/19221922/131 1916-02-17Session ordinaire. Octroi. création d'un bureau de recettes à la gare Raynal p. 41PO1/19161916/53 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Laporte. Mairie p. 318PO1/19131913/865 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 61PO1/19111911/1030 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Elargissement du Pont des Demoiselles. Question p. 200PO1/19121912/175 1918-04-07Session extraordinaire. Le président Wilson, citoyen de Toulouse. Proposition M. Ellen Prevot p. 142PO1/19181918/162 1918-07-30Session extraordinaire. Le service de santé militaire et les établissements d'instruction. Question de M. Poulard p. 168PO1/19181918/227 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 265PO1/19131913/781 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Terret (pompiers) p. 138PO1/19131913/363 1919-11-28Session ordinaire. Création d'un abattoir industriel moderne et d'un marché à bestiaux p. 337PO1/19191919/537 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sabathe ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 113PO1/19231923/134 1912-06-08Rapports. Service de l'octroi. Matériel. Vente d'un bateau hors d'usage p. 356PO1/19121912/703 1909-05-03Session de droit. Rapports. Hospices civils. Budget primitif p. 112PO1/19091909/258 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 177PO1/19091909/483 1919-07-28Session extraordinaire. L'éclairage public p. 205PO1/19191919/305 1926-11-19Session extraordinaire - Société de secours mutuels - Répartition de la subvention p. 55PO1/19261926/601 1929-03-22Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Virements de crédits exercice 1928 p. 145PO1/19291929/120 1929-02-11Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588PO1/19291929/577 1930-02-04Octroi - Fondoirs de suif - Abonnements corporatifs p. 276PO1/19301930/195 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Riva née Marie Thérèse Augustine Bertonnière en qualité de veuve de Victor Rival ex receveur des fourneaux économiques retraité de la mairie de Toulouse p. 630PO1/19301930/472 1929-02-11Cavalerie municipale - Traité Idrac p. 585PO1/19291929/573 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Caralp née Hélène Cassé en qualité de veuve de M. Blaise Caralp ex sergent de ville en retraite p. 561PO1/19311931/469 1930-01-07Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre p. 426PO1/19301930/369 1931-03-30Terrain Maury. Vente d'une balayeuse p. 191PO1/19311931/178 1929-12-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mallet née Ducassé en qualité de veuve de Théophile Antonin Mallet ex sous brigadier de police en retraite p. 645PO1/19291929/615 1931-12-01Office public d'habitations à bon marché. Désignation de deux administrateurs p. 58PO1/19311931/8 1930-05-28Institution des sourd muets - Autorisation des soeurs des filles de la sagesse p. 338PO1/19301930/278 1927-10-21Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 613PO1/19271927/607 1926-11-19Session extraordinaire - Groupe scolaire de Croix Daurade - Installation du chauffage central - Traité Berjeaut p. 38PO1/19261926/554 1922-02-15Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 53PO1/19221922/43 1922-11-12Session extraordinaire. Séance du 11 décembre 1922. Procès verbal p. 404PO1/19221922/530 1927-10-21Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (deuxième trimestre 1927) p. 586PO1/19271927/520 1928-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1928 p. 436PO1/19281928/394 1926-03-26Session extraordinaire - Immeuble communal allée Marengo 8 - Demande de location Montagnac p. 53PO1/19261926/90 1928-05-31Procès verbal p. 288PO1/19281928/252 1931-11-30Compagnie la protectrice - Avenant de mutation de voiture p. 828PO1/19311931/665 1932-11-21Ecole de santé de la marine - Demande de bourse Peyron - Avis p. 856PO1/19321932/538 1931-12-31Fourniture du pain à l'internat municipal annexé à l'école supérieure de jeunes filles. Année 1932. Traité Carol p. 944PO1/19311931/818 1932-01-08Union syndicale des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 699PO1/19321932/453 1932-11-21Lotissement Pourailly - Quartier de Purpan p. 869PO1/19321932/572 1932-04-23Dépenses imprévues - Approbation des dépenses effectuées en 1931 p. 334PO1/19321932/259 1933-02-18Demande de secours annuel formulée par Mme Latroche veuve d'un ancien brigadier chef de la police municipale p. 129PO1/19331933/99 1933-10-05Eau potable - Alimentation du quartier de Moscou - Traité Wauquier et Cie p. 350PO1/19331933/245 1933-12-23Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'exercice 1934 p. 1020PO1/19331933/618 1934-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Razous née Saboury en qualité de veuve de Jacques Razous, ancien secrétaire de police en retraite p. 125PO1/19341934/22 1912-04-23Session exceptionnelle. Séance du 23 avril 1912. Procès verbal p. 227PO1/19121912/228 1922-08-11Session ordinaire. Vente d'un immeuble communal sis 2 Côte Pavée Montaudran. Adjudication publique. Cahier des charges. Plan et état indicatif p. 348PO1/19221922/480 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Ferrage (police) p. 203PO1/19111911/411 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dupeyron ex brigadier de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 116PO1/19231923/140 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Expropriations. Immeuble rue Riguepels. Produit des démolitions p. 50PO1/19131913/75 1924-03-26Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Demande de subvention p. 83PO1/19241924/121 1921-01-07Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin p. 208PO1/19211921/269 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Adolphe Emmanuel Ribet ancien brigadier chef de police p. 460PO1/19201920/585 1923-05-25Session ordinaire. Ecole nationale de Vierzon. Demande Paul Calmy. Dégrèvement de frais de trousseau p. 188PO1/19231923/253 1911-09-11Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Bourses p. 387PO1/19111911/861 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Michel Larroche sous brigadier fossoyeur et Lormand employé aux pompes funèbres p. 294PO1/19101910/639 1910-02-21Session de droit. Introductions. Difficulté de la circulation autour du Grand Rond. Réclamation de M Julien p. 171PO1/19101910/242 1910-08-20Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'année 1909 p. 346PO1/19101910/820 1911-05-05Session de droit. Introductions. Fourniture de coke pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1911-1912 p. 163PO1/19111911/292 1925-07-08Session extraordinaire - Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1926. Désignation des délégués p. 199PO1/19251925/313 1915-07-06Session extraordinaire. Séance du 7 juin 1915. Procès verbal p. 105PO1/19151915/122 1921-01-07Session extraordinaire. Associations des adjoints techniques et assimilés des ponts et chaussées et de l'hydraulique agricole de la Haute-Garonne. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 212PO1/19211921/277 1916-03-10Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs p. 216PO1/19161916/256 1920-04-06Session extraordinaire. Dégâts occasionnés à la marchandise de M. Borrel boucher au marché Victor Hugo. Indemnité p. 179PO1/19201920/195 1920-06-15Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 206PO1/19201920/255 1925-07-08Session extraordinaire - Droit de voirie. Déclassement d'une partie du boulevard de Strasbourg p. 202PO1/19251925/326 1925-07-08Session extraordinaire - Drague à vapeur. Acquisition de matériel. Traité Mazel p. 213PO1/19251925/360 1924-01-02Session ordinaire. Ecole de métiers de Gourdan Polignan. Demande Roche. Dégrèvement de frais d'études p. 30PO1/19241924/49 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pension de retraite Sylvain Roger (octroi) p. 336PO1/19091909/946 1912-06-08Introductions. Emprunt. Rue Ozenne. Continuation des travaux jusqu'au Jardin des Plantes p. 349PO1/19121912/645 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 335PO1/19121912/563 1923-11-27Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de papeterie. Cahier des charges p. 399PO1/19231923/485 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Cazals brigadier de police p. 477PO1/19121912/1098 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juillet 1911) p. 358PO1/19111911/777 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Attribution à la ville du Petit Séminaire de l'Esquile pour l'installation de la bibliothèque. Voeu p. 419PO1/19101910/1070 1919-04-02Session extraordinaire. Constitution d'une commission de réquisition chargée d'acheter les denrées nécessaires à la cavalerie du nettoiement p. 42PO1/19191919/64 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Rocamir. Mairie p. 44PO1/19111911/974 1930-02-24Société Racing club toulousain - Demande de subvention p. 101PO1/19301930/59 1911-09-11Session de droit. Rapports. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Michel p. 391PO1/19111911/893 1917-02-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Prunet veuve de Jean Baptiste Marie Sansot ancien receveur d'octroi p. 48PO1/19171917/63 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de renvoi Auriol ex employé à la mairie p. 294PO1/19101910/640 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/123 1922-05-29Séance ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires du Sud Ouest. Demande de subvention p. 154PO1/19221922/173 1922-05-30Séance ordinaire. Séance du 30 mai 1922. Procès verbal p. 161PO1/19221922/185 1917-11-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Anne Octavie Pichenot veuve de Paulin Jean Marie ancien régisseur des bains douches p. 225PO1/19171917/292 1920-11-19Session ordinaire. Association amicale antiméthodiste des sténo dactylographes de Toulouse. demande de subvention p. 390PO1/19201920/454 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Bonaure veuve de Jean Gasc ex receveur d'octroi p. 349PO1/19101910/834 1927-02-28Demande de secours annuel formée par François Branet ancien paveur au service des travaux p. 100PO1/19271927/119 1911-03-03Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 89PO1/19111911/114 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Enlèvement . Crédit p. 34PO1/19091909/1150 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît. Saint Criq, Capelle, Lacroix, LAurens, Manelphe, Groc p. 35PO1/19091909/1208 1912-02-29Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'objets de fer, tôle et cuivre hors d'usage p. 140PO1/19121912/67 1918-12-23Session extraordinaire. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux à l'occasion du 1er janvier. Traité Seuve p. 289PO1/19181918/324 1923-07-19Session extraordinaire. Règlementation nouvelle préconisée par l'administration municipale et ayant pour objet l'établissement de la remise des cartes grises des véhicules automobiles aux intéressés par les soins du maire, en attendant que l'autorité compétente ait décidé la création d'un livret à mutations qui remplacerait la carte grise p. 257PO1/19231923/357 1927-02-28Assistance aux familles nombreuses (loi du 4 juillet 1913) p. 112PO1/19271927/152 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chancholle en qualité de veuve de Auguste Victor Olivier sergent de ville p. 132PO1/19251925/232 1928-05-31Alignement du chemin vicinal n° 16 - M. Lapart pétitionnaire p. 309PO1/19281928/316 1928-11-16Société d'harmonie la toulousaine - Demande de subvention p. 584PO1/19281928/527 1924-11-29Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Manric en qualité de veuve de Bernard François Laffont ancien receveur des droits de place p. 383PO1/19241924/590 1920-04-06Session extraordinaire. Hospices civils. Rentes sur particuliers. Rachat p. 181PO1/19201920/200 1922-08-07Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Legs Firmin Pons. Avis p. 215PO1/19221922/250 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Marquié préposé d'octroi de 1re classe p. 38PO1/19091909/1241 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des serres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1149 1926-07-08Session ordinaire - Fédération régionale des sociétés de tir et de préparation militaire du Sud Ouest - Demande de subvention p. 51PO1/19261926/361 1926-08-17Session ordinaire - Elargissement du vieux chemin de Lasbordes - Acquisition de terrain p. 67PO1/19261926/401 1925-05-06Session extraordinaire - Demande de mise à la retraite de M. Ruffat. Désignation des candidats à présenter p. 151PO1/19251925/300 1909-11-24Session de droit. Rapports. Attribution de bourses aux lycées de garçons et de jeunes filles p. 24PO1/19091909/1088 1927-02-28Voitures de place automobiles et à traction animale - Modification au règlement p. 103PO1/19271927/130 1922-08-12Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Création d'une école de choeurs p. 390PO1/19221922/503 1927-01-06Echange de terrain rue Velane. Mme Fontan pétitionnaire p. 347PO1/19271927/338 1922-07-04Session extraordinaire. Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 119PO1/19221922/132 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sylvain Montié receveur de 1ère classe à l'octroi p. 115PO1/19231923/138 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Employés renvoyés. Instances en conseil d'état p. 50PO1/19131913/71 1924-08-25Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Adrien Bousigues ancien planton du service du nettoiement p. 277PO1/19241924/421 1924-08-25Session ordinaire. Halte aérienne de Toulouse. Voeu p. 272PO1/19241924/408 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition d'un immeuble exproprié. Demande Daujam p. 425PO1/19101910/1083 1922-08-12Session extraordinaire. Fournitures et travaux de peinture des différents genres de décors et de styles divers du Théâtre du Capitole p. 402PO1/19221922/528 1930-01-07Classement de la rue des Roses dans le réseau urbain p. 422PO1/19301930/351 1930-11-15Service du nettoiement - Dégâts occasionnés à une automobile par un tombereau - Réclamation Lapeyre p. 622PO1/19301930/441 1929-02-11Patronage laïque de l'école de garçons Fabre - Demande de subvention p. 563PO1/19291929/499 1917-06-14Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacquette Portech veuve de Barthélémy Miailhes ancien garde cimetière p. 126PO1/19171917/176 1932-12-27Services municipaux. Exploitation en régie directe des bains douches, droits de place, eaux, fourneaux économiques, nettoiement, pompes funèbres et W.Csouterrains p. 962PO1/19321932/693 1933-09-23Protestation du conseil municipal de Toulouse contre le déplacement de la tête de ligne Toulouse Afrique Amérique du Sud p. 717PO1/19331933/422 1922-03-11Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1923 p. 319PO1/19221922/423 1923-10-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte de gestion de 1922 p. 236PO1/19231923/311 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création d'une recette auxiliaire des postes avenue de Lyon. Pétition des habitants p. 458PO1/19121912/1041 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Jean Claude ancien sergent de ville hors classe p. 135PO1/19111911/198 1926-09-27Session extraordinaire - Décès du général Pont, commandant le 17° corps d'armée - Condoléances p. 23PO1/19261926/457 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Founau préposé de 1re classe hors cadre p. 344PO1/19091909/987 1909-12-27Session extraordinaire. Demande de retraite proportionnelle François Abescat p. 33PO1/19091909/1113 1915-03-12Session extraordinaire. Réversibilité de la pension de retraite veuve Peyssies au profit de son fils mineur Marceau Peyssies p. 241PO1/19151915/301 1932-11-21Création d'un débit de tabac route Côte Pavée Montaudran - Pétition Bégué p. 853PO1/19321932/528 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal rue Saint Rémesy 18. Location Layac. Bail p. 317PO1/19131913/833 1917-10-05Session ordinaire. Hospices civils. Legs Fageret. Avis p. 105PO1/19171917/154 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Lermiterie p. 360PO1/19101910/877 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1913 p. 175PO1/19131913/498 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Admission en non valeur année1911 p. 386PO1/19121912/769 1932-11-21Cercle laïque de Lalande - Subvention ecseptionnelle p. 879PO1/19321932/604 1922-06-11Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Sérié. Avis p. 320PO1/19221922/428 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 293PO1/19101910/622 1918-02-21Session ordinaire. Legs Conte. Acceptation p. 41PO1/19181918/52 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Société amicale de prévoyance de la police municipale de Toulouse . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240PO1/19131913/694 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Pensions sur le trésor public. Certificats de vie p. 332PO1/19121912/551 1921-02-26Session ordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un ancien professeur p. 72PO1/19211921/107 1917-04-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Birbès ancien brigadier jardinier p. 95PO1/19171917/126 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Distribution de secours p. 366PO1/19101910/900 1914-08-31Session ordinaire. Questions diverses. Création d'un livre d'or de la guerre. Proposition de M. Bedouce p. 288PO1/19141914/612 1927-10-21Démolition d'immeubles sis place de la Daurade et rue Malbec - Traité société des charpentiers toulousains p. 593PO1/19271927/537 1919-07-28Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Polonie Latger veuve de Bernard Loze ancien agent de ville p. 191PO1/19191919/268 1919-12-23Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative de l'institut des jeunes aveugles p. 257PO1/19191919/551 1924-08-07Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Décoration du foyer public p. 224PO1/19241924/360 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Mont de piété. Comptes et budgets de 1911, 1912, 1913. Avis p. 451PO1/19121912/1020 1929-02-05Hommage au maréchal Foch, au général Sarrail, à M. Lafourcade, ancien directeur de l'école primaire supérieure de Toulouse et à Mme Magne ancienne directrice d'école p. 239PO1/19291929/222 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Pompage électrique. Prorogation du traité du 27 mai 1910. Approbation p. 97PO1/19131913/242 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine 1er lot. Construction d'un égout. Entreprise Olieu. Règlements de comptes p. 104PO1/19131913/265 1925-02-27Société de gymnastique et de tir la municipale. Nomination d'un membre du conseil d'administration p. 19PO1/19251925/5 1925-02-04Session extraordinaire - Semaine du combattant. Demande de subvention p. 105PO1/19251925/167 1925-04-25Session extraordinaire - Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 137PO1/19251925/248 1909-02-22Session de droit. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Vente de vacants communaux p. 75PO1/19091909/156 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Drague. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 117PO1/19101910/132 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Saint Germès préposé de 1re classe hors cadre p. 210PO1/19101910/388 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Fournitures de livres classiques. Cahier des charges p. 98PO1/19101910/8 1917-10-05Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Demande de remboursement Colombe p. 105PO1/19171917/153 1913-02-06Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Interdiction de permanences destinées à recueillir des signatures contre la loi de trois ans p. 193PO1/19131913/554 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Revue du 14 juillet. Question de M. Lefèvre p. 251PO1/19131913/736 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Aménagement de l'ancien pensionnat Saint Joseph. Complément des droits d'enregistrement p. 410PO1/19131913/1119 1917-11-10Session extraordinaire. Taxe de guerre sur les spectacles. Question de Mr Victor p. 237PO1/19171917/322 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Nettoiement. Alimentation de la cavalerie municipale du 15 mai au 30 juin. Traité Dasque p. 209PO1/19131913/571 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Lieures p. 95PO1/19131913/203 1919-11-26Session ordinaire. Comité des quartiers de la Providence et du Cimetière pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325PO1/19191919/512 1919-11-26Session ordinaire. Tramways électriques p. 334PO1/19191919/530 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Sirié p. 162PO1/19111911/278 1909-11-24Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27PO1/19091909/1097 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Dommages causés aux propriétés privées à suite d'attroupement. Réclamation Mazières p. 18PO1/19131913/17 1922-02-15Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales. Anée scolaire 1921-1922 p. 43PO1/19221922/18 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demandes de secours Ouvrier et Privat p. 112PO1/19131913/287 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. Chemins vicinaux. Question de M. Delque p. 434PO1/19231923/594 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret,. Construction de deux égouts transversaux. Crédit p. 35PO1/19091909/1194 1913-11-11Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 372PO1/19131913/1022 1924-01-28Session extraordinaire. Contribution personnel mobilière p. 12PO1/19241924/27 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance aliénation d'un titre de rente 3%. Avis p. 227PO1/19141914/524 1927-11-30Nettoiement et transports - Cavalerie municipale - Traité Razat & Cie p. 652PO1/19271927/624 1917-02-28Session ordinaire. Séance du 28 févier 1917. Procès verbal p.41PO1/19171917/44 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Testament Labit p. 106PO1/19131913/270 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. traité Dasque p. 412PO1/19131913/1126 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Révision du tarif de l'octroi pour 1912. Modifications à certains articles p. 63PO1/19111911/1038 1917-12-22Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Armand Gleyses ancien sous brigadier de police p. 270PO1/19171917/368 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Union des Syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Délégation à Bordeaux. Demande de subvention p. 225PO1/19131913/644 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 235PO1/19131913/676 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Carol (police) p. 392PO1/19131913/1064 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de bureau nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209PO1/19131913/564 1926-03-26Session extraordinaire - Relèvement du taux des retraites des cheminots (suite au voeu du conseil municipal du 5 février 1926) p. 52PO1/19261926/86 1920-08-28Session ordinaire. Atelier de distillation à Saint Simon p. 303PO1/19201920/362 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports.Bureau de bienfaisance. Legs veuve Collongues née Bordes. Avis p. 43PO1/19091909/53 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Modifications à apporter au tarif général des droits de place et du poids public p. 392PO1/19131913/1080 1912-09-08Session de droit. Suite. Rapports. Rue Constantine. Mise en état de viabilité du 2me lot p. 364PO1/19121912/733 1926-06-25Session ordinaire - Ecole de garçons du Busca - Majoration du prix du bail p. 39PO1/19261926/260 1923-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Les gazes de la guerre et la tuberculose. Voeu de M. Escaich p. 208PO1/19231923/292 1920-11-19Session ordinaire. Vente de deux ouvrages d'E Roschach édités par la ville. Traité Edouard Privat p. 395PO1/19201920/470 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Cazavant ancien surveillant au service du nettoiement p. 454PO1/19201920/569 1909-02-22Session de droit. Rapports. Pépinières du ramier du Château. Vente de jeunes arbres p. 72PO1/19091909/147 1926-07-08Session ordinaire - Société de gymnastique et sport l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 50PO1/19261926/357 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Oulié sous chef du bureau de l'état civil p. 251PO1/19091909/706 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Personnel de l'inspection sanitaire. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième du traitement p. 102PO1/19111911/151 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages année 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1152 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Droits de stationnement. Voitures de place. Admission en non valeur p. 42PO1/19091909/1254 1917-05-07Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Echelle des soldes p. 149PO1/19171917/211 1912-02-29Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente de vieilles boiseries et ustensiles de pharmacie hors d'usage. Demande d'autorisation p. 137PO1/19121912/54 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Angely contrôleur aux abattoirs p. 177PO1/19111911/366 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade. Demande de crédit p. 244PO1/19121912/290 1911-09-11Session de droit. Rapports. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur à gaz n° 2 p. 390PO1/19111911/888 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Honoraires dus à M° Soulié avocat de la ville p. 218PO1/19141914/493 1909-11-22Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Question de M Rieux p. 355PO1/19091909/1041 1912-06-08Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 348PO1/19121912/630 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Viguié vérificateur au service de l'éclairage p. 49PO1/19261926/198 1909-02-22Session de droit. Introductions. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 67PO1/19091909/120 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Terrain pour le dépôt des gadoues. Résiliation du bail Mayrague p. 176PO1/19091909/455 1921-11-24Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 383PO1/19211921/542 1911-01-08Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Rocamir p. 323PO1/19111911/697 1926-11-19Session extraordinaire - Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1926 p. 42PO1/19261926/567 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Montage de la peau d'un orang. Marché de gré à gré p. 221PO1/19131913/625 1931-07-30Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Préneron - Avis p. 584PO1/19311931/546 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dargent née Zumbilh veuve de M. Dargent retraité de la mairie p. 558PO1/19311931/460 1932-11-21Comité de patronage de l'école Fabre (garçons) - Demande de subvention p. 878PO1/19321932/601 1932-12-27Convocation du conseil municipal p. 954PO1/19321932/679 1932-02-22Service du nettoiement - Accident Louge p. 184PO1/19321932/148 1932-04-23Virments de crédits - Exercice 1931 p. 334PO1/19321932/261 1931-12-31Ordre des chevaliers sauveeurs de France - Demande de subvention p. 948PO1/19311931/829 1931-11-30Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - - Demande de subvention p. 845PO1/19311931/715 1932-01-08Procès verbal p. 661PO1/19321932/354 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Sesquière ex garçon de bureau au service des bureaux de l'hôtel de ville p. 188PO1/19331933/120 1933-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 900.000 francs, de 1 million 900.000 francs et de 2.500.000 francs - Avis favorable p. 202PO1/19331933/161 1933-10-05Création d'un débit de tabac 16 route de Narbonne - Pétition Foucaud p. 332PO1/19331933/196 1933-12-23Déversement d'ordures matériaux gravats etc.. dans le lit de la Garonnette p. 1005PO1/19331933/570 1926-10-05Session ordinaire - Matériel scolaire - Mise en adjudication p. 56PO1/19261926/220 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Marguerite Cabrifosse veuve de Pierre Payrastre ancien cantonnier égoutier p. 60PO1/19261926/109 1929-03-22Union cycliste toulousaine - Demande de subvention p. 162PO1/19291929/179 1929-12-30Budget de l'usine d'incinération des ordures ménagères pour l'année 1930 p. 689PO1/19291929/701 1929-03-22Fédération départementale des sociétés de secours mutuels de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 163PO1/19291929/184 1929-03-22Service des eaux - Borne fontaine brisée - Paiement des dommages p.171PO1/19291929/210 1921-01-08Session ordinaire. Séance du 1er août 1921. Procès verbal p. 238PO1/19211921/329 1929-12-16Société Toulouse Bonnefoy sportif - Demande de subvention p. 644PO1/19291929/610 1924-08-10Session extraordinaire. Demande des secours annuel formée par Mme veuve Testory dont le mari fut professeur au conservatoire p. 344PO1/19241924/522 1919-11-28Session ordinaire. Fin de gestion. Remerciements de M. le maire p. 341PO1/19191919/538 1922-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodorine Mathaly veuve de Bernard Manaud ancien sous conducteur au service des travaux p. 341PO1/19221922/457 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Verseille en qualité de veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 419PO1/19221922/558 1927-09-12Lotissement du Pech - Société immobilière de l'industrie p. 725PO1/19271927/694 1928-02-15Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 138PO1/19281928/130 1925-07-08Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 226PO1/19251925/385 1926-10-05Etablissement d'une voie ferrée - Boulevard au Fourrage et chemin de Sang de Serp p. 54PO1/19261926/216 1922-02-17Session ordinaire. Fourniture des articles de papeterie et de autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1922. Adjudication p. 60PO1/19221922/52 1921-01-08Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 248PO1/19211921/369 1910-02-21Session de droit. Introductions. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 169PO1/19101910/217 1910-02-21Session de droit. Introductions. Sambres ancien conducteur des travaux communaux. Liquidation de pension de retraite p. 169PO1/19101910/235 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Dargent surveillant au service du nettoiement p. 66PO1/19261926/628 1909-02-22Session de droit. Rapports. Instance Montals. Exécution des condamnations p. 77PO1/19091909/167 1925-10-11Session ordinaire. Ouverture d'une voie privée au quartier Bonhoure. Lotissement M. Mazas pétitionnaire p. 294PO1/19251925/467 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Vitry (mairie) p. 245PO1/19101910/469 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Nouvelle foncière. Taxes de stationnement p. 301PO1/19101910/684 1910-11-29Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 395PO1/19101910/912 1920-01-23Session extraordinaire. Grève des ouvrières de la couture. Dégâts occasionnés à l'étalage de Mme Bouteillé p. 12PO1/19201920/8 1930-02-24Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 83PO1/19301930/12 1930-02-24Demande de secours annuel formée par Paul Castaing ancien receveur des fourneaux économiques p. 107PO1/19301930/80 1930-12-14Assurance dune automobile Renault p. 678PO1/19301930/543 1929-12-16Société chorale des Minimes - Demande de subvention p. 652PO1/19291929/641 1930-02-24Société de gymnastique le coquelicot - Demande de subvention p. 101PO1/19301930/57 1930-05-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1929 p. 351PO1/19301930/326 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils de la guerre (9ème congrès). Demande de subvention p. 204PO1/19101910/360 1931-07-30Association générale des étudiants de Toulouse - Demande de subvention p. 582PO1/19311931/539 1931-03-30Pompes funèbres. Four niture d'un fourgon funéraire. SOumission Berliet p. 205PO1/19311931/225 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout dans la rue Colbert prolongée. Demande de crédit p. 479PO1/19121912/1110 1919-07-28Session extraordinaire. Institut des sourds muets. Bourses communales. Demande d'augmentation p. 199PO1/19191919/295 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 199PO1/19191919/293 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dominique Ségouffin ancien sous brigadier cycliste à la police municipale p. 63PO1/19221922/63 1921-12-14Session extraordinaire. Etablissements classés. Exploitation de deux boyauderies rue Bourrassol n° 15 et 15 bis. Demande Barlangue p. 396PO1/19211921/566 1924-11-02Session ordinaire. Toulouse Amidonniers cité sports. Demande de subvention p. 55PO1/19241924/80 1924-03-26Session extraordinaire. Fournitures neuves pour l'entretien des bâtiments communaux et des écoles. Cahier des charges p. 97PO1/19241924/172 1924-11-06Session extraordinaire. Oeuvre du retour aux champs languedociens. Demande de subvention p. 177PO1/19241924/274 1912-02-29Session de droit. Introductions. 19me grand concours national de tir et matches internationaux Bayonne Biarritz, 16 juillet, 5 août 1912. Demande de prix p. 127PO1/19121912/14 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites. Janvier 1913 p. 95PO1/19131913/215 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Royer (mairie) p. 82PO1/19141914/135 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Couverture d'une partie du fossé de Miègesolle et mise en état de viabilité du boulevard des Récollets p. 164PO1/19121912/126 1916-12-21Session extraordinaire. Immeuble communal rues Saint Rome 13 et du May P. Location veuve Calmettes p. 275PO1/19161916/353 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 166PO1/19131913/426 1924-03-26Session extraordinaire. Hommage à M. Capoul p. 77PO1/19241924/102 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Demande Baron surveillant aux écuries du parc toulousain. Indemnité pour brusque renvoi p. 250PO1/19091909/686 1921-09-08Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités Trouvat, Carrière, Augé et Demoiselle Clastres p. 255PO1/19211921/387 1915-08-23Session ordinaire. Fourniture d'huiles et matières diverses pour les usines, 2e semestre 1915. Traités Cambon et Loubières p. 162PO1/19151915/186 1913-11-11Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juillet 1913) p. 351PO1/19131913/951 1924-11-29Session ordinaire. Conseil municipal séance du 29 novembre 1924. Procès verbal p. 363PO1/19241924/527 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement de la poudrerie. Convention avec l'état p. 304PO1/19121912/398 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Fournier p. 284PO1/19091909/794 1917-02-08Session ordinaire. Demande Laxcroix, artificier. Paiement de fournitures p. 177PO1/19171917/240 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Carrière. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 117PO1/19141914/230 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 298PO1/19101910/669 1921-11-24Session ordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 365PO1/19211921/500 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Instance Loses. Règlement définitif p. 35PO1/19091909/1202 1927-02-28Procès verbal p. 79PO1/19271927/65 1918-02-21Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Remboursement à la ville de la ristourne sur la quantité de farine panifiée pour la fabrication du pain destiné aux fourneaux économiques p. 25PO1/19181918/8 1912-02-29Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Traité pour la fourniture de l'énergie électrique pour les usines communales p. 127PO1/19121912/8 1918-11-13Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 273PO1/19181918/315 1923-05-05Session ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès de Limoges. Demande de subvention p. 154PO1/19231923/186 1931-03-30Virements de crédits. Exercice 1930 p. 209PO1/19311931/237 1931-07-30Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Budget supplémentaire de 1931 p. 541PO1/19311931/418 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses. p. 221PO1/19111911/491 1924-01-28Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Dufis, Rouch, Claveau et Delfau p. 7PO1/19241924/10 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire pour les dimanches 24 et 31 décembre 1911. Demande de l'association amicale des commerçants p. 56PO1/19111911/1022 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vincent en qualité de veuve de Paul Bourret ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 277PO1/19241924/420 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Création d'une place publique à Croix Daurade. Offres de M. Montagné entrepreneur p. 222PO1/19131913/631 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Bertrand Noyes ancien garde promenades p. 279PO1/19141914/577 1910-10-05Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Marius Lacaze (mairie) p. 245PO1/19101910/468 1916-06-30Session extraordinaire. Association nationale des maires de France. Cotisation de la ville pour l'année 1916 p. 146PO1/19161916/177 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Déclaration d'utilité publique p. 95PO1/19131913/220 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fêtes d'inauguration à Belfort du monument commémoratif des Trois Sièges. Demande des anciens artilleurs mobiles de la Haute-Garonne p. 331PO1/19131913/920 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du lycée de jeunes filles. Bâtiments à exécuter pendant la première campagne. Emprunt p. 74PO1/19111911/1089 1913-11-11Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente du terrain Saint Roch. Avis p. 367PO1/19131913/1005 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Demande de location Esquirol p. 60PO1/19141914/62 1925-07-12Secours aux enfants indigents des écoles. répartition du crédit de 12.000 francs p. 326PO1/19251925/510 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Demande veuve Cazaux p. 47PO1/19091909/68 1915-10-20Session extraordinaire. Troupes de passage p. 211PO1/19151915/267 1927-01-06Poste de transformation du Capitole - Traités Cère et Schies p. 333PO1/19271927/299 1909-09-29Session extraordinaire. Rapports. Nomination d'une commission d'enquête p. 294PO1/19091909/839 1915-03-05Session ordinaire. Vente des fumiers provenant de la cavalerie municipale. Soumission Grabié p. 82PO1/19151915/94 1910-11-29Session de droit. Questions - propositions - voeux. Service médical de nuit. Question p. 417PO1/19101910/1065 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue des Ecoles. Projet définitif (1er et 2me lots) p. 246PO1/19131913/718 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Faure. Avis p.118PO1/19101910/135 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Expropriation. Indemnités allouées par le jury p. 332PO1/19131913/922 1917-11-10Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 227PO1/19171917/304 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Boyer p. 213PO1/19091909/537 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue de Cugnaux. Indemnité Dureau p. 45PO1/19111911/991 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laurent. Octroi p. 117PO1/19141914/235 1925-02-04Procès verbal p. 86PO1/19251925/118 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Etablissement entretien et réfection des pavages du 1er janvier 1913 au 31 décembre 1915. Cahier des charges p. 492PO1/19121912/1159 1932-02-22Pont suspendu Saint Pierre - Aménagement des abords - Complément de crédits p. 138PO1/19321932/35 1923-07-09Session extraordinaire. Service de l'architecture. Désaffection de crédits p. 358PO1/19231923/449 1933-03-27Service du nettoiement - Accident Corbarieu p. 206PO1/19331933/171 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Bonis ex commis conservateur hors classe au service d'architecture p. 883PO1/19321932/615 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Maurel ex chef du service d'assistance p. 576PO1/19331933/316 1928-02-15Accident Buchens - Allocation de rente p. 129PO1/19281928/108 1928-05-31Fédération des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 299PO1/19281928/280 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales rue des Filatiers 51. Bail p. 122PO1/19091909/293 1921-09-08Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 255PO1/19211921/386 1921-09-08Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) p. 265PO1/19211921/404 1919-11-26Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Demande de transformation de bourse p. 327PO1/19191919/520 1920-05-06Session extraordinaire. Alignement terrain boulevard des Récollets. Affaire Espinasse p. 193PO1/19201920/238 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Enlèvement des vases de canaux. crédit p. 124PO1/19101910/142 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue. Avis p. 229PO1/19221922/298 1909-09-29Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Délégation Chabou p. 285PO1/19091909/837 1910-11-29Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Bourses p. 407PO1/19101910/1023 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Jeanne Vila en qualité de veuve de Henri Anglade ex chef de bureau à l'économat retraité de la mairie de Toulouse p. 557PO1/19311931/457 1931-12-31Service des approvisionnements. Fourniture de trois chevaux de trait pour le service du nettoiement et de deux chevaux de trait pour le service des pompes funèbres. Traité Viguié p. 948PO1/19311931/830 1931-03-30Inondation du 4 mars 1930. Maison démontable en bois avec hangar offerte par le conseil municipal de Toulouse à la ville de Villemur p. 206PO1/19311931/228 1927-11-30Demande d'augmentation de secours annuel formée par Pierre Benoît Pastre ancien cantonnier des jardins et promenades p. 669PO1/19271927/649 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 306PO1/19121912/410 1917-05-07Session extraordinaire. Manque d'essence. Question de M. Laffage p. 157PO1/19171917/214 1919-11-26Session ordinaire. Comité du quartier de Croix Daurade pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325PO1/19191919/511 1918-09-14Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 195PO1/19181918/239 1922-08-07Session extraordinaire. Nouvelle majoration des retraites des employés communaux p. 225PO1/19221922/289 1926-06-25Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 26PO1/19261926/231 1924-01-28Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Règlement Jalabert p. 15PO1/19241924/37 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Nourriture des animaux. Crédit p. 213PO1/19091909/553 1918-11-13Session ordinaire. Incendie du Théâtre du Capitole. Règlement du sinistre p. 262PO1/19181918/296 1911-05-05Session de droit. Introductions. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à charge des expropriés. Non valeur p. 163PO1/19111911/305 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Quartier Saint Martin du Touch. Construction d'un groupe scolaire p. 197PO1/19101910/322 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 213PO1/19091909/551 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste rue Bayard. Location de 1908 p. 243PO1/19091909/656 1924-08-10Session extraordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes année 1925 p. 336PO1/19241924/493 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition du marché au détail place Arnaud Bernard. Pétition des habitants p. 341PO1/19121912/578 1916-10-20Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 230PO1/19161916/277 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine à la compagnie des sapeurs pompiers p. 362PO1/19101910/885 1916-08-18Session ordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 177PO1/19161916/218 1911-03-03Session de droit. Rapports. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 84PO1/19111911/101 1922-03-11Session ordinaire. Poudrerie nationale de Toulouse. instance contre la ville p. 305PO1/19221922/382 1927-03-28Toulouse Minimes sports - Demande de subvention p. 152PO1/19271927/194 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1907. Chapitres additionnels de 1908 et budget primitif de 1909 p. 37PO1/19091909/23 1929-02-05Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Beauville p. 259PO1/19291929/284 1931-11-30Institut électrotechnique - Demande de secours Turroc p. 839PO1/19311931/696 1932-12-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse. Demandes de secours Combes, Castela, Galtier p. 985PO1/19321932/737 1926-11-19Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1926, avril, mai, juin p. 46PO1/19261926/581 1929-02-11Demande de secours formée par Jean Marie Cazeneuve ancien surveillant au service des travaux p. 579PO1/19291929/551 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur du théâtre des décors neufs confectionnés pendant la saison 1911-1912 p. 214PO1/19131913/595 1925-02-04Session extraordinaire - Accident Icot. Rente viagère p. 92PO1/19251925/140 1914-12-30Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. demande de bourse p. 352PO1/19141914/705 1915-07-02Session ordinaire. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1914 p. 22PO1/19151915/5 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute Garonne. Subvention p. 222PO1/19101910/421 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquière. Alignement. Affaire Délieux p. 265PO1/19131913/771 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monfraix (octroi) p. 317PO1/19131913/836 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunts p. 177PO1/19211921/242 1916-10-20Session extraordinaire. Droit à pension pour les ascendants des militaires tués à l'ennemi. Assimilation de la mère à la veuve. Voeu p. 231PO1/19161916/280 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Eugène Martin ancien ouvrier aide plombier aux usines communales p. 173PO1/19141914/374 1921-08-11Session ordinaire. Bureau auxiliaire des postes du quartier des Ponts des Demoiselles. Etablissement d'une cabine téléphonique. Voeu p. 355PO1/19211921/493 1910-08-20Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 337PO1/19101910/772 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 211PO1/19111911/456 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud veuve d'un ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 679PO1/19321932/395 1932-11-21Comité de patronage laïque docteur Bach - Demande de subvention p. 878PO1/19321932/600 1931-11-30Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de secours Starozwisky p. 861PO1/19311931/767 1932-11-21Dégâts occasionnés au poste d'octroi de la barrière de Muret par un chargement de pylônes conduit par M. Bonnaventure - Demande d'indemnité - Autorisation d'exercer des poursuites p. 853PO1/19321932/530 1933-10-05Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Raynaud née Toujan veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 349PO1/19331933/241 1932-01-08Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables (troisième trimestre 1932) p. 707PO1/19321932/481 1933-02-18Service des pompes funèbres - Fourniture de cercueils de luxe - Traité Mazières p. 101PO1/19331933/25 1933-03-27Régie municipale des Abattoirs - Relevé provisoire des résultats d'exploitation - Exercice 1932 p. 208PO1/19331933/176 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vignes née Mader en qualité de veuve de Jean Vignes ex ouvrier forgeron du service des eaux p. 912PO1/19331933/442 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 136PO1/19111911/201 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Eclairage de l'avenue Camille Pujol p. 146PO1/19111911/240 1909-11-24Session de droit. Rapports. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du télégraphe et de Castres p. 27PO1/19091909/1098 1916-10-20Session extraordinaire. Ateliers publics de distillation p. 225PO1/19161916/264 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Travaux supplémentaires à l'école supérieure de garçons. Rue des Récollets. Réclamation Sagné p. 76PO1/19131913/189 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant p. 113PO1/19131913/293 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Achat de quatre chevaux p. 318PO1/19131913/858 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Acquisitions. Immeubles situés au lieu dit la Colombette et rue des Récollets ancien établissement du Calvaire. Paiement de frais d'adjudication p. 234PO1/19131913/662 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Averan (police) p. 138PO1/19131913/362 1925-10-11Session ordinaire. Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de la Salade. M. Victor Parant pétitionnaire p. 295PO1/19251925/470 1926-07-04Session extraordinaire - Achat de transformateurs - Usine Sirven et Moulin du Château p. 45PO1/19261926/155 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Employés remerciés. Indemnités p. 41PO1/19091909/46 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un cheval pour le cimetière de Terre-Cabade p. 134PO1/19141914/308 1926-06-25Session ordinaire - Compte administratif de 1925 p. 27PO1/19261926/233 1923-05-25Session ordinaire. Exposition des pays latins et de leurs colonies. Mai 1924 p. 175PO1/19231923/223 1927-02-28Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1927 p. 111PO1/19271927/151 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain chemin d'Assalit. Affaire Garros p. 438PO1/19121912/973 1915-03-05Session ordinaire. Amélioration de la distribution d'eau dans le bas quartier de la Providence. Voirie des rues de Luppé, Saint Bertrand et chemin de la Gloire. Questions de MM Julien et Poulard p. 87PO1/19151915/112 1915-10-20Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1915 p. 199PO1/19151915/220 1919-06-01Session extraordinaire. Séance du 6 janvier 1919 p. 2PO1/19191919/1 1919-01-27Session extraordinaire. Séance du 27 janvier 1919 p. 28PO1/19191919/52 1926-12-28Session extraordinaire - Budget primitif de 1927 p. 54PO1/19261926/727 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Instance époux Cazalas p. 176PO1/19091909/456 1922-02-14Session ordinaire. Election du secrétaire p. 22PO1/19221922/2 1929-02-11Société des sauveteurs toulousains de la Haute-Garonne p. 572PO1/19291929/529 1930-05-28Ecole de la Juncasse (maternelle) - Création d'une 2° classe p. 350PO1/19301930/320 1930-02-24Allocation d'un secours exceptionnel à Germaine Besset veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 109PO1/19301930/88 1922-02-17Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscriptions hypothécaires p. 74PO1/19221922/90 1928-11-12Usine hydroélectrique du Ramier - Demande de concession p. 646PO1/19281928/628 1931-07-30Demande de secours annuel formée par Mme Chamayou née Rivière veuve d'un ancien garde au cimetière de Lardenne p. 565PO1/19311931/481 1931-05-29Cinquantenaire de l'école laïque. Assurance des enfants et des maîtres p. 333PO1/19311931/249 1927-01-06Fourniture de pavés d'échantillon - Adjudication cahier des charges p. 331PO1/19271927/296 1927-10-21Cavalerie municipale - Traités Dasque et Bordes p. 613PO1/19271927/606 1927-07-29Agrandissement du dépôt d'essences de la compagnie générale des pétroles à Toulouse - Quartier du Pont des Demoiselles p. 469PO1/19271927/447 1923-07-02Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. demande de secours Laffitte p. 27PO1/19231923/8 1928-01-27Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne - Abonnement électrique du poste de la rue Ozenne - Prise en charge par la ville p. 76PO1/19281928/25 1928-02-15Ecole normale d'instituteurs de Toulouse - Demande de secours p. 136PO1/19281928/123 1926-10-05Session ordinaire - Instruction publique - Fourniture de l'ouvrage Tout en un - Cahier des charges 24 mars 1926 p. 56PO1/19261926/222 1926-10-05Session ordinaire - Immeuble communal allée Marengo n° 8 - Demande de location Montagnac p. 55PO1/19261926/217 1929-02-05Nettoiement - Achat de camions mobiles - Question de M. Hyon p. 262PO1/19291929/295 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Rue Constantine. Prolongement. Expropriation. Paiement des frais du référé Pelissier p. 38PO1/19091909/30 1928-12-28Kiosque avenue Jean Jaurès - Construction - Adjudication p. 669PO1/19281928/660 1929-03-22Admission en non valeur de produits irrécouvrables de l'exercice 1925 p. 146PO1/19291929/124 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bousquet veuve de Jean Pierre Bousquet ex sapeur hors classe retraité p. 167PO1/19291929/195 1931-11-30Institut électrotechnique - Exonération Lamothe p. 839PO1/19311931/697 1931-07-30Conseil d'état - Pourvoi de MM Desplax et Fauroux p. 529PO1/19311931/404 1932-02-22Hôpital de la Grave - Réorganisation de la clinique neuro psychiatrique p. 171PO1/19321932/104 1932-11-21Accident provoqué par l'agent cycliste Jougla - Demande d'indemnité dame Dhuons en religion soeur Louise p. 852PO1/19321932/527 1933-02-18Election du secrétaire p. 91PO1/19331933/2 1932-11-21Personnel municipal - Relèvement des pensions de retraite p. 839PO1/19321932/489 1933-11-17Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 922PO1/19331933/473 1911-01-07Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 273PO1/19111911/612 1915-02-13Session ordinaire. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 36PO1/19151915/42 1915-11-15Session ordinaire. Fourniture de houille p. 223PO1/19151915/271 1911-05-05Session de droit. Rapports. Ecole maternelle Lakanal. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 petite rue Sainte Ursule p. 176PO1/19111911/362 1921-11-24Session ordinaire. Subvention à la bourse nationale du travail p. 380PO1/19211921/536 1919-04-29Session extraordinaire. Séance du 29 avril 1919. Procès verbal p. 106PO1/19191919/136 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 222PO1/19131913/630 1920-04-08Session ordinaire. Immeuble place du Busca. Affaire Estrade p. 288PO1/19201920/353 1919-11-28Session ordinaire. Cabine téléphonique Sainte Agne p. 336PO1/19191919/535 1923-04-05Session ordinaire. Jardin zoologique. Fourniture de viande de cheval aux animaux p. 142PO1/19231923/165 1921-02-26Session ordinaire. Question du gaz p. 74PO1/19211921/112 1927-09-12Lycée de garçons - Complément de bourse. Pierre Duriez p. 730PO1/19271927/712 1921-08-11Session ordinaire. Ecoles des hautes études commerciales. Demande de bourse Cazalens. Avis p. 349PO1/19211921/465 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 197PO1/19101910/315 1912-05-18Session de droit. Election du premier adjoint p. 301PO1/19121912/381 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marius Roger ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 128PO1/19281928/105 1928-02-15Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention supplémentaire p. 113PO1/19281928/64 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire, nécessaires aux divers services municipaux, pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 482PO1/19121912/1121 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1909 p. 46PO1/19091909/1264 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 118PO1/19141914/242 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 104PO1/19131913/266 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Caisses de chômage. Répartition de la subvention municipale pour l'année 1912 p. 142PO1/19131913/386 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bor ex surveillant général au service des jardins et promenades p. 569PO1/19331933/299 1932-11-21Incidents du 23 juin 1932 - Indemnité Giraud p. 852PO1/19321932/526 1911-09-11Session de droit. Rapports. Installation d'un pont bascule sur la petite place de la descente du Port Garaud p. 391PO1/19111911/892 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Orphelinat des sous agents des postes télégraphes et téléphones. Comité de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 171PO1/19131913/482 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 98PO1/19101910/10 1933-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble au Grand Rond - Emprunt de 1.900.000 francs - Avis favorable p. 201PO1/19331933/159 1916-06-30Session extraordinaire. Acquisition de terrains pour le service de l'octroi. Affaire de Gardilanne p. 145PO1/19161916/174 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marthe Jeancet veuve de Pierre Jean Buchens ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 179PO1/19141914/403 1927-10-21Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse Dedieu Laglande - Avis p. 612PO1/19271927/602 1909-11-22Session de droit. Introductions. Instance ville de Toulouse contre compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 336PO1/19091909/956 1910-10-05Session de droit. Introductions. Fourniture d'ouvrages de musique au Conservatoire. Cahier des charges p. 245PO1/19101910/450 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution aux agents de police. Instance devant le tribunal civil p. 61PO1/19141914/70 1923-11-28Session ordinaire. Office départemental et municipal de placement gratuit. Demande de subvention p. 423PO1/19231923/554 1926-11-19Session extraordinaire - Chauffage du théâtre du Capitole - Saison lyrique 1926-1927 - Traité compagnie générale industrielle de Carmaux p. 54PO1/19261926/600 1925-10-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Adeline Verge en qualité de veuve de Théodore Massat ancien sergent de ville 1re classe en retraite p. 297PO1/19251925/477 1924-08-07Session extraordinaire. Association des anciens élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 216PO1/19241924/328 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Fournitures de livres aux élèves des écoles primaires supérieures. Soumission Privat p. 72PO1/19171917/93 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Concours pour la construction de l'abattoir. Désignation de six membres du conseil municipal p. 211PO1/19131913/591 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Chemins Lignères. Pétitions des habitants p. 336PO1/19131913/941 1919-06-01Session extraordinaire. Secours annuel Galtier ancien employé auxiliaire à la mairie. Demande d'augmentation p. 8PO1/19191919/20 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Cherbé (police) p. 265PO1/19131913/759 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer d'intérêt local électrique de Toulouse à Castres. Variante dite de Saint Marcel. Enquête p. 99PO1/19131913/245 1922-05-29Séance ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal de Toulouse p. 156PO1/19221922/177 1930-02-04Sapeurs pompiers - Fourniture des effets d'habillement - Traité Rouède p. 279PO1/19301930/203 1930-11-15Transports communaux - Fourniture de carburant - Adjudication p. 619PO1/19301930/430 1929-02-11Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Kaffmann p. 562PO1/19291929/493 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Sylvestre ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 198PO1/19311931/197 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Wagner ex caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 71PO1/19311931/47 1931-05-29Demande de secours annuel formée par Denis Bacquié cantonnier au service des chemins vicinaux p. 370PO1/19311931/364 1931-07-30Cercle laïque de Lalande - Demande de subvention p. 582PO1/19311931/540 1930-10-15Police municipale - Acquisition d'une voiture automobile. Traité Soulet p. 584PO1/19301930/406 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 71PO1/19111911/1053 1925-07-08Session extraordinaire - Union des syndicats du réseau du Midi. Subvention en nature p. 212PO1/19251925/359 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Société le guidon Saint Cyprien. Fête de charité l'arbre de Noël. Subvention p. 474PO1/19121912/1073 1921-02-26Session ordinaire. Séance du 26 février 1921. Procès verbal p. 60PO1/19211921/74 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 rue du May. demande de location de Mme veuve Bastié p. 237PO1/19111911/524 1911-01-08Session de droit. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 326PO1/19111911/714 1912-02-29Session de droit. Rapports. Affaire Danjou Noël. Accident. Demande d'Indemnité p. 135PO1/19121912/47 1923-05-25Session ordinaire. Ecole nationale professionnelle de Vierzon. Demande de bourse Escola p. 187PO1/19231923/251 1928-02-15Pensions de retraites liquidées entre le 1er juin 1923 et le 31 décembre 1924 - Majoration exceptionnelle allouée à Jean Louis Chausson ancien sapeur pompier hors classe p. 120PO1/19281928/85 1928-03-27Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 196PO1/19281928/170 1926-05-02Demande d'augmentation de secours annuel formée par veuve Gaget dont le mari fut professeur au conservatoire p. 38PO1/19261926/29 1926-03-26Session extraordinaire - Ligue pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (section de Toulouse) - Congrès à la Rochelle - Demande de subvention p. 61PO1/19261926/112 1923-07-27Session extraordinaire. Musée d'histoire naturelle. Cession des locaux p. 288PO1/19231923/392 1925-10-14Session extraordinaire - Questions diverses. Epidémie de variole. Explications complémentaires p. 276PO1/19251925/447 1928-03-27Hospices civils - Vente de l'ancien presbytère de Saint Simon p. 218PO1/19281928/247 1928-06-16Adduction d'eau potable - Traité avec la société Desplats et Lefèvre - Additif p. 367PO1/19281928/365 1925-07-08Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cabaud veuve de Jean Coulon brigadier garde promenades en retraite p. 211PO1/19251925/352 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Déjean mécanicien à la drague à vapeur p. 55PO1/19261926/95 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Legs Maury. Délivrance des legs particuliers p. 35PO1/19091909/19 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Théodore François Montariol sous inspecteur de la police municipale p. 71PO1/19261926/644 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Sudrié ancien sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 146PO1/19211921/184 1929-03-22Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de secours Ousteau p. 169PO1/19291929/204 1928-03-27Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson - Demande de subvention p. 214PO1/19281928/232 1929-02-08Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Aménagement d'un nouveau dortoir de lavabos et de nouvelles classes p. 445PO1/19291929/463 1929-02-08Assistance aux familles nombreuses - Troisième trimestre 1929 p. 453PO1/19291929/474 1930-02-24Legs Bastide d'Izar p. 97PO1/19301930/43 1928-11-16Séance privée - Assistance aux vieillards infirmes et incurables - Postulants résidants dans la commune p. 613PO1/19281928/618 1919-11-28Session ordinaire. Comité des quartiers de la Colonne, Marengo,, Arago, Chaumière, la Juncasse pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 336PO1/19191919/534 1916-06-30Session extraordinaire. Immeuble communal 13 rue Saint Rome p. 146PO1/19161916/175 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Andrieu. Avis p. 224PO1/19221922/286 1920-12-29Session extraordinaire. Immeuble communal 4 petite rue Sainte Ursule. Demande de location Chayla p. 447PO1/19201920/545 1924-08-05Session ordinaire. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Brustier p. 160PO1/19241924/260 1924-11-06Session extraordinaire. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 182PO1/19241924/288 1924-08-07Session extraordinaire. Projet de construction d'une cité jardin par l'office public d'habitations à bon marché. Avis p. 216PO1/19241924/331 1925-07-08Session extraordinaire - Commission locale professionnelle. Désignation des délégués du conseil municipal p. 199PO1/19251925/314 1916-01-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine veuve de Pierre Paul Germa ancien surveillant des travaux p. 21PO1/19161916/33 1926-07-08Session ordinaire - Service des pompes funèbres - Alimentation de la cavalerie - Soumission Dasque p. 58PO1/19261926/388 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Subvention p. 18PO1/19131913/34 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique et de tir les Toulousains. Subvention p. 222PO1/19101910/420 1930-02-04Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1930 - Désignation des délégués p. 262PO1/19301930/147 1926-12-10Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Touya ancien porteur auxiliaire au service des pompes funèbres p. 37PO1/19261926/524 1926-11-19Session extraordinaire - Hospices civils - Compte de gestion M. Ruffat receveur intérimaire - 1925 première partie p. 78PO1/19261926/663 1925-10-11Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 305PO1/19251925/498 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 434PO1/19101910/1137 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Carles née Debezy en qualité de veuve de M. Carles secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577PO1/19291929/546 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Inhumations gratuites juillet 1912. Avis p. 385PO1/19121912/751 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Fêtes du carnaval de 1912. Indemnité à la société l'émulation nautique p. 433PO1/19121912/925 1922-08-11Session ordinaire. Immeuble communal rue Gambetta 14. Location p. 336PO1/19221922/440 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Part de la commune dans les dépenses des aliénés indigents. Solde de 1908 p. 250PO1/19091909/697 1932-05-27Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de bourses - Avie p. 395PO1/19321932/275 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Location des usines du Moulin du Château p. 213PO1/19091909/541 1922-05-30Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Vergnes. Avis p. 168PO1/19221922/211 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 122PO1/19091909/280 1909-05-03Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 108PO1/19091909/241 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès du Havre. Demande de subvention p. 399PO1/19121912/855 1931-05-29Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers. Deuxième semestre 1931. Adjudication p. 377PO1/19311931/391 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Dépense de combustible et de force motrice pour les usines, la drague et le rouleau compresseur, pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 399PO1/19121912/852 1919-05-30Session ordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Deuxième semestre 1917 p. 144PO1/19191919/212 1921-08-11Session ordinaire. Suppression des octrois. Voeu p. 358PO1/19211921/498 1931-12-31Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes p. 952PO1/19311931/842 1932-04-23Allocation d'un secours annuel à Bernard dargein ancien préposé hors classe de l'octroi p. 320PO1/19321932/215 1923-11-27Session ordinaire. Nettoiement et Pompes funèbres. Traités Dasque p. 401PO1/19231923/491 1917-10-05Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traité Cambon et Hamelle p. 106PO1/19171917/159 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles de filles Duportal. Aménagements intérieurs et constructions de privés p. 230PO1/19121912/242 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Gissot veuve de Joseph Malèze ancien receveur à l'octroi p. 4PO1/19191919/8 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location de deux salles ancienne casernes Dupuy p. 112PO1/19131913/290 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Création d'une place publique à Croix daurade. Offre Montagné p. 166PO1/19131913/453 1925-10-14Session extraordinaire - Sursis d'incorporation. 1° ajournés des classes 1923,1924, 1925. 2° appelés de la classe 1926. 3° renouvellement de sursis p. 262PO1/19251925/411 1922-03-11Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse Nespoulous p. 318PO1/19221922/416 1923-02-19Session ordinaire. Questions diverses. Le prix du pain. Voeu de M. Porterie p. 72PO1/19231923/97 1923-03-22Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Couloirs et escaliers de la salle, locaux de l'administration et des artistes. Eclairage électrique p. 91PO1/19231923/114 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 306PO1/19121912/424 1920-11-20Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse. Avis p. 414PO1/19201920/523 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. construction d'un égout dit du bas quartier des Minimes. Règlement de l'entreprise p. 436PO1/19121912/964 1927-07-29Hospices civils - Dispensaire antivénérien p. 475PO1/19271927/462 1930-02-04Agrandissement de la gare Matabiau - Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords - Déplacement de l'école vétérinaire - Convention avec la compagnie des chemins de fer du Midi et surtaxes locales temporaires p. 253PO1/19301930/145 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Admission en non valeur des droits de stationnement des voitures de place à 2 chevaux, n° 12 et 24 p. 143PO1/19091909/371 1920-11-18Session ordinaire. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 379PO1/19201920/421 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Augustin Gabriel ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 399PO1/19201920/479 1929-12-16Ecole Armand Leygues (garçons) - Création d'un quatrième emploi d'adjoint p. 659PO1/19291929/660 1928-11-16Revêtement spécial rue des Teinturiers - Marché Fabre p. 609PO1/19281928/607 1930-02-24Société des transports en commun de la région toulousaine - Règlement de dégâts p. 113PO1/19301930/98 1928-12-28Gallia club toulousain - Demande de subvention p. 680PO1/19281928/695 1929-05-07Expulsion de M. Ortega y Gasset - Voeu p. 375PO1/19291929/317 1931-02-27Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 133PO1/19311931/121 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers D'Aix. Demande de bourse Raynaud . Avis p. 223PO1/19221922/276 1923-04-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Exploitation. Règlement de la régie pour la saison lyrique 1923-1921 p. 136PO1/19231923/157 1928-02-15Modification et extension de l'éclairage public p. 106PO1/19281928/39 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Abel Bessou sergent de ville p. 96PO1/19271927/110 1926-05-02Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de pain p. 33PO1/19261926/14 1929-11-02Réclamation Massip p. 73PO1/19291929/33 1929-11-02Association générale des victimes de la guerre des P.T.T. (groupement de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 95PO1/19291929/99 1929-11-02Société de crédit immobilier de Toulouse et du Sud Ouest - Nouvelle garantie de la ville p. 73PO1/19291929/34 1927-03-28Taxe municipale sur les chiens - Années 1917 à 1921. Admission en non valeur p. 155PO1/19271927/205 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Galant ancien contrôleur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 594PO1/19281928/562 1928-12-28Football club toulousain - Demande de subvention p. 680PO1/19281928/697 1929-11-02Lotissement ateliers Saint Eloi - Quartier de la Cité Ouvrière p. 68PO1/19291929/20 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à François Sabathié ex sous brigadier de police hors classe p. 854PO1/19311931/742 1931-05-29Voiture automobile Renault. Garage. Location Huthurralt p. 379PO1/19311931/394 1931-11-30Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1931 p. 824PO1/19311931/654 1930-01-07Allocation d'un secours exceptionnel à Jeanne Marie Ducos fille mineure d'un ancien receveur des droits de place p. 429PO1/19301930/380 1932-05-27Service du nettoiement - Dégâts occasionnés par un tombereau - Réclamation Saint Picq p. 409PO1/19321932/319 1932-11-21Assistance aux femmes en couches - 4° trimestre 1932 p. 905PO1/19321932/677 1931-12-31Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse Jucoff p. 947PO1/19311931/825 1931-12-31Nomination d'un adjoint p. 926PO1/19311931/797 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Amans Pelissier ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 403PO1/19321932/300 1933-11-17Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison d'hiver 1933-1934. Traité Pouey p. 940PO1/19331933/533 1918-04-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1918 p. 143PO1/19181918/164 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre Martin. Accident du travail. Abandon des demi salaires payés à M Mestre p. 265PO1/19111911/608 1915-08-23Session ordinaire. Petit lycée de garçons. Construction de gaines de fumée. Demande de crédit p. 163PO1/19151915/189 1915-10-20Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197PO1/19151915/216 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne de la Mission. Transfert de location Mirepoix. Demande Henri Boué p. 202PO1/19141914/460 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Marceillac p. 386PO1/19121912/787 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets (1912-1913) p. 444PO1/19121912/998 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Règlement de comptes p. 50PO1/19131913/74 1911-02-06Session extraordinaire. Questions Réponses. Tramway Capitole Amidonniers p. 222PO1/19111911/494 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Moulas p. 233PO1/19121912/254 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Paul Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 143PO1/19131913/391 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Voies privées p. 230PO1/19141914/535 1914-12-30Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1913 p. 347PO1/19141914/692 1915-03-26Session ordinaire. Secours annuel en faveur de Dominique Léon Lalbarède ancien garde promenades p. 59PO1/19151915/86 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Géraud veuve de Barthélemy Louis ancien inspecteur de la sûreté p. 64PO1/19131913/139 1918-02-21Session ordinaire. Propriété communale. Bureau d'octroi de la barrière de Bayonne. Admission en non valeur p. 42PO1/19181918/54 1923-02-19Session ordinaire. Etablissement d'un pan coupe cylindrique à l'intersection du Boulingrin et de l'allée Alphonse Peyrat p. 68PO1/19231923/88 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Pourvoi en conseil d'état p. 58PO1/19111911/30 1911-09-11Session de droit. Introductions. Vente de terrain. Alignement du boulevard des Récollets. Affaire Carcy p. 388PO1/19111911/882 1921-01-25Session extraordinaire. Fédération régionale du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 29PO1/19211921/28 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Admission en non valeur des cotes irrécouvrables p. 98PO1/19101910/22 1928-02-15Assistance aux vieillards - Premier trimestre 1928 - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 150PO1/19281928/148 1928-03-27Installation du chauffage central à eau chaude dans les bureaux de l'Hôtel de ville - Soumission Peyras p. 200PO1/19281928/183 1925-07-08Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. M. Delfour pétitionnaire p. 215PO1/19251925/368 1921-12-14Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Morère veuve de Denis Simonetti ancien inspecteur du service des eaux p. 396PO1/19211921/565 1911-09-11Session de droit. Introductions. Terrain Suau place de la Daurade. demande Curvale adjudicataire p. 388PO1/19111911/879 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire pour le commissariat central p. 72PO1/19111911/1062 1922-07-04Session extraordinaire. Demande de secours formée par Françoise Marie Louise Soum veuve de Jean Rouy ancien receveur d'octroi p. 118PO1/19221922/130 1923-07-09Session extraordinaire. Exposition de 1924 p. 360PO1/19231923/454 1924-08-07Session extraordinaire. Projet d'amélioration du raccordement du chemin de grande communication N° 16 avec la route départementale N° 2 p. 229PO1/19241924/370 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 125PO1/19101910/145 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Rectification du chemin d'accès du parc toulousain p. 296PO1/19101910/655 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 107PO1/19131913/275 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eulalie Flouret veuve de Jean Delcol ancien agent de police p. 57PO1/19151915/78 1915-10-20Session extraordinaire. Service de l'octroi. Fourniture de l'habillement. Dérogation au cahier des charges. Demande Rouède p. 209PO1/19151915/260 1910-11-29Session de droit. Introductions. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 396PO1/19101910/924 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Renouvellement de bail. Ecole maternelle Renan. Quartier des Trois Cocus p. 425PO1/19101910/1076 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Congrès des maires de France. Paiement de la cotisation de la ville p. 112PO1/19131913/288 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Gardy p. 34PO1/19241924/63 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location de Pins Montbrun p. 81PO1/19141914/108 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Pagès ex receveur de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 151PO1/19231923/177 1910-10-05Session de droit. Introductions. Etat rectificatif des concessions d'eau 1906. Admission en non valeur p. 245PO1/19101910/472 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133PO1/19141914/302 1914-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Marché des Carmes p. 186PO1/19141914/427 1927-01-28Association amicale des employés civils (guerre) - Section de Toulouse - Demande de subvention p. 39PO1/19271927/48 1921-01-14Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 9PO1/19211921/5 1921-01-07Session extraordinaire. Monument Henry Bazin à Dijon. Demande de souscription p. 218PO1/19211921/290 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Création d'un institut de chimie, d'un institut de médecine légale, d'un institut d'hygiène, d'un institut d'hydrologie, d'un institut d'études méridionales. Travaux d'agrandissement à la faculté des sciences, à la faculté des lettres et à l'institut électrotechnique. Demande par l'université dune subvention de 200,000 fr p. 494PO1/19121912/1167 1915-07-02Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Anna Delpech veuve de M. Pascal ancien employé au service du nettoiement p. 26PO1/19151915/20 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Jalabert conducteur conservateur des décors p. 361PO1/19271927/371 1928-02-15Propriétés communales - Location d'un terrain communal situé dans l'île d'Empalot - Société Richou et Laroyenne pétitionnaire p. 137PO1/19281928/129 1924-01-02Session ordinaire. Cour complémentaire de législation à la faculté de droit. Demande de crédit p. 30PO1/19241924/50 1926-07-08Session ordinaire - Société sportive standard olympique toulousain - Demande de subvention p. 52PO1/19261926/365 1926-11-19Session extraordinaire - Chute du clocher de la Dalbade - Instance Georges Denax p. 43PO1/19261926/572 1926-08-17Session ordinaire - Drague à vapeur - Fourniture de charbon - Traité mines de Carmaux p. 69PO1/19261926/407 1909-02-22Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Réclamation de M Lafont entrepreneur du 5ùe lot de menuiserie p. 67PO1/19091909/118 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Protection de la ville et de la poudrerie contre les inondations. Achat de terrain sur la terrasse submersible de la rive droite. Quartier Calvaire Saint Roch p. 71PO1/19171917/91 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1914 p. 333PO1/19131913/931 1911-05-05Session de droit. Rapports. Fourniture de vestes en cuir à la compagnie des sapeurs pompiers. Cahier des charges p. 169PO1/19111911/336 1926-10-05Session ordinaire - Fourniture de tissu caoutchouté pendant les années 1926 et 1927 p. 43PO1/19261926/182 1920-09-07Session extraordinaire. Modifications au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 227PO1/19201920/298 1930-01-07Conseil des prud'hommes - Donation Marius Dulong p. 421PO1/19301930/350 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 113 rue Saint Rome. Location p. 306PO1/19091909/855 1909-11-22Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Emploi d'un reliquat de 15,000 fr en achat de rente. Avis p. 347PO1/19091909/1001 1912-06-08Introductions. Union compagnonnique. Demande de subvention p. 347PO1/19121912/602 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lardenne p. 401PO1/19121912/867 1917-02-08Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1916 p. 178PO1/19171917/244 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 99PO1/19141914/201 1916-02-17Session ordinaire. La vie chère p. 45PO1/19161916/62 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Affaire Barre Uthuralt. Appel p. 143PO1/19111911/224 1914-12-30Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le Cours Dillon p. 352PO1/19141914/706 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Millet née Rançon veuve de Jean Marie Millet sous brigadier de police en retraite p. 107PO1/19301930/78 1910-12-27Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 6PO1/19101910/1191 1911-05-05Session de droit. Rapports. Vente d'arbres du Moulin du Château. Admission en non valeur d'une somme de 65 francs p. 174PO1/19111911/357 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à François Raymond Belou ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 128PO1/19251925/217 1925-02-04Session extraordinaire - Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande d'augmentation de la subvention annuelle p. 104PO1/19251925/166 1919-09-19Session extraordinaire. Séance du 19 septembre 1919. Procès verbal p. 242PO1/19191919/367 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Société chorale l'avenir de Bonnefoy. Concours musical de Limoux. Subvention p. 438PO1/19121912/971 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande du docteur Gaillardie médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50PO1/19131913/58 1921-02-12Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1922 p. 391PO1/19211921/549 1911-01-08Session de droit. Rapports. Acquisition d'une machine à écrire pour le service de la 3me division. Crédit p. 332PO1/19111911/733 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre. Soumission de Boussac p. 75PO1/19111911/1091 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 221PO1/19121912/218 1919-05-30Session ordinaire. Révision de la liste électorale du conseil des prud'hommes. Désignation des délégués p. 146PO1/19191919/215 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Acquisition du domaine de Bastard. Achat de gré à gré p. 95PO1/19131913/222 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau. Dossier d'adjudication p. 235PO1/19131913/675 1928-01-08Accident occasionné par un camion automobile - Appel en cause Déjean autorisation d'ester p. 451PO1/19281928/441 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Monestier ancien contrôleur au service des droits de place p. 441PO1/19281928/412 1925-04-09Session extraordinaire - Conseil municipal. Procès verbal p. 236PO1/19251925/389 1928-11-16Groupe scolaire de Croix Daurade - Réclamation Foulcher p. 580PO1/19281928/511 1928-11-12Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 - Travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 652PO1/19281928/643 1909-02-22Session de droit. Introductions. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Question de M Moudenc p. 71PO1/19091909/145 1926-11-19Session extraordinaire - Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 77PO1/19261926/661 1927-04-29Demande de secours annuel formée par Mme Rosalie Galy veuve d'un ancien porteur auxiliaire du service des pompes funèbres p. 216PO1/19271927/247 1929-11-02Voirie - Revêtement bitumeux de la rue Constantine p. 75PO1/19291929/38 1927-09-12Budget primitif de 1928 p. 732PO1/19271927/720 1929-02-08Construction de bains douches dans le quartier de Saint Cyprien p. 432PO1/19291929/416 1930-02-24Société sporting club hôtelier - Demande de subvention p. 102PO1/19301930/60 1920-11-19Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 396PO1/19201920/472 1928-01-08Voirie - Mise en état des rues des faubourgs p. 484PO1/19281928/468 1928-11-16Fourniture de luzerne paille et essence - Traités Dasque et Poupot p. 610PO1/19281928/612 1924-03-26Session extraordinaire. Monument à la gloire de Toulouse. Travaux supplémentaires p. 96PO1/19241924/169 1924-07-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Brunel ancien agent de la police de sûreté p. 141PO1/19241924/206 1920-05-05Session ordinaire. Frais d'inhumations admis en non valeur. Deuxième semestre 1919 p. 150PO1/19201920/163 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Saint Martin du Touch p. 196PO1/19101910/290 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Laboratoire municipal. emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 101PO1/19101910/48 1916-10-20Session extraordinaire. Secours Edmond Pierre Rous fils mineur de Joseph Rous ancien porteur aux pompes funèbres p. 227PO1/19161916/269 1916-01-21Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Joseph Ajau ancien garde cimetières p. 22PO1/19161916/35 1918-10-15Session extraordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'emplois p. 209PO1/19181918/248 1927-01-06Acquisition de terrains pour une place publique quartier de Griffoulet p. 346PO1/19271927/336 1925-07-08Session extraordinaire - Questions diverses. Assistance aux familles nombreuses p. 227PO1/19251925/386 1925-10-11Session ordinaire. Lotissement Gril. Ouverture d'une voie privée au quartier du Saouzelong. Enquête de commodo et incommodo p. 294PO1/19251925/468 1923-08-02Session ordinaire. Séance du 8 février 1923. Procès verbal p. 44PO1/19231923/56 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Hermengilda Carmen Francisca Marti en qualité de veuve de Jean Baptisté Mothe caporal en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 268PO1/19251925/423 1919-05-30Session ordinaire. Service de l'éclairage. Reprise de l'éclairage électrique p. 141PO1/19191919/209 1919-11-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Blanc veuve de Léon Gensac ancien garde promenades p. 327PO1/19191919/522 1920-04-08Session ordinaire. Séance du 4 août 1920. Procès verbal p. 280PO1/19201920/337 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites janvier 1913 p. 401PO1/19131913/1114 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes à l'avenue de Lyon. Pétition p. 475PO1/19121912/1076 1929-03-22Société chorale de Croix Daurade - Demande de subvention p. 156PO1/19291929/149 1929-05-14Pavages - Transport de pavés d'échantillon : traité Roc p. 261PO1/19291929/291 1925-02-04Session extraordinaire - Caisse régionale mutualiste des retraités du Midi. Demande de subvention p. 106PO1/19251925/175 1925-02-27Alliance toulousaine des sténos dactylos comptables et assimilés. Demande de subvention p. 27PO1/19251925/35 1926-07-08Session ordinaire - Gallia universitaire toulousain - Demande de subvention p. 44PO1/19261926/330 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Dalby Jean préposé de 1re classe p. 41PO1/19091909/44 1925-07-12Ecole primaire supérieure de garçons. Internat. Marché de fournitures p. 348PO1/19251925/581 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Dispans p. 57PO1/19261926/100 1911-01-07Session extraordinaire. Introductions. Proposition. Personnel municipal assujetti à la loi sur les retraites paysannes et ouvrières. Augmentation du traitement p. 273PO1/19111911/614 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1909 p. 175PO1/19091909/411 1922-06-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Hélène Marie Séris veuve de Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 320PO1/19221922/427 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des ouvriers maçons. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220PO1/19121912/215 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Henri Larrieu, fossoyeur p. 396PO1/19101910/946 1926-12-28Session extraordinaire - Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées p. 35PO1/19261926/687 1926-12-10Session extraordinaire - Electricité - Révision du terme correctif - Avenant n° 1 p. 22PO1/19261926/478 1930-05-28Demande de dérogation du syndicat des patrons bouchers de la ville de Toulouse (repos hebdomadaire. Loi du 13 juillet 1906 et arrêté préfectoral du 10 octobre 1924) p. 335PO1/19301930/267 1931-05-29Caisse d'assutrés spontanés de la Haute-Garonne le travail. Demande de subvention p. 355PO1/19311931/318 1931-11-30Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 839PO1/19311931/699 1931-11-30Ecole poytechnique. Demande de bourse. Avis p. 867PO1/19311931/785 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours formée par Pierre Armand ancien cantonnier au service du nettoiement p. 161PO1/19231923/201 1925-07-12Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoist p. 325PO1/19251925/507 1911-01-08Session de droit. Rapports. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise p. 325PO1/19111911/710 1912-04-23Session exceptionnelle. Bail et agrandissement de la caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers p. 239PO1/19121912/274 1932-05-27Ecole du Nord (filles) - Crétin d'une huitième classe p. 415PO1/19321932/340 1910-11-29Session de droit. Rapports. Académie des jeux floraux. Legs de Mlle Verdier p. 409PO1/19101910/1034 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Record ex receveur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 852PO1/19311931/739 1921-11-24Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 383PO1/19211921/543 1933-03-27Chemin de Bourrassol - Alignement - M. Ducournau, pétitionnaire p. 197PO1/19331933/146 1924-08-10Session extraordinaire. Renouvellement des actes constitutifs de l'octroi. Modifications au tarif p. 340PO1/19241924/506 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Galy née Duprat en qualité de veuve de M. Joseph Galy retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 128PO1/19331933/94 1933-10-05Virements de crédits - Exercice 1932 p. 348PO1/19331933/240 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de papeterie pour les écoles primaires. Cahier des charges p. 284PO1/19091909/807 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à André Bon ex sergent de ville p. 175PO1/19321932/120 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Arribaut ex chef de dervice à la police administrative p. 121PO1/19331933/76 1910-05-13Session de droit. Rapports. Fourniture des articles pour machines à écrire nécessaires aux divers services municipaux p. 268PO1/19101910/584 1911-05-05Session de droit. Rapports. Ecoles communales maternelles et primaires de Toulouse et de la banlieue. Entretien et construction du mobilier scolaire. Adjudication p. 167PO1/19111911/329 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Usine électrique de Portet. Rachat des bâtiments élevés par la société toulousaine du Bazacle p. 438PO1/19121912/972 1920-01-23Session extraordinaire. Acquisition de l'immeuble Lozes 8allée Marengo p. 18PO1/19201920/29 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Budget de 1913 p. 386PO1/19121912/778 1922-02-15Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1922 p. 49PO1/19221922/31 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 112PO1/19101910/99 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénations de titres de rente p. 451PO1/19121912/1022 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Instance Mestre. intervention. Appel p. 310PO1/19101910/720 1910-11-29Session de droit. Introductions. Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Toulouse et de la région et des départements voisins. Demande de subvention. Congrès de Toulouse p. 396PO1/19101910/947 1909-02-22Session de droit. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 50. Aliénation de terrain Picou p. 78PO1/19091909/169 1923-11-28Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets d'habillement. Cahier des charges p. 428PO1/19231923/571 1928-01-08Société de musique symphonique la chanterelle - Demande de subvention p. 456PO1/19281928/453 1922-05-30Séance ordinaire. Anciens gymnastes de la municipale. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 163PO1/19221922/191 1918-02-21Session ordinaire. Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47PO1/19181918/64 1913-02-06Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Route de Toulouse à Lacroix Falgarde. Eclairage. Eclairage au gaz. Pétition des habitants p. 193PO1/19131913/553 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Fourniture d'effets d'habillement au personnel de la police p. 166PO1/19131913/451 1919-03-31Session extraordinaire. Citations à l'ordre de l'armée du 14° régiment d'infanterie p. 74PO1/19191919/87 1919-03-31Session extraordinaire. Indemnités de chômage. Mesures p. 75PO1/19191919/89 1918-12-23Budget primitif de 1919 p. 292PO1/19181918/331 1919-07-28Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis autos p. 199PO1/19191919/292 1928-11-16Côte Pavée - Elargissement d'une partie de l'ancien chemin de ronde de l'octroi - Acquisition d'un terrain, de la compagnie des chemins de fer du Midi p.600PO1/19281928/582 1929-05-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lajous née Marie Carrosse en qualité de veuve de André Lajous ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 394PO1/19291929/379 1929-02-05Société coopérative des producteurs maraîchers - Demande de subvention p. 251PO1/19291929/255 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Part de la commune dans la dépense des enfants assistés. Solde de 1907 et 1908 p. 124PO1/19101910/141 1917-01-12Session extraordinaire. Achat de formol pour le service de l'hygiène p. 251PO1/19171917/333 1909-11-22Session de droit. Rapports. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 353PO1/19091909/1031 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique. Extension du réseau de la société toulousaine du Bazacle. Plans 639, 640, 641, 642, 722 p. 387PO1/19121912/798 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Brigitte Jeanne Arbois veuve de Paul Florentin ancien porteur au service des pompes funèbres p. 477PO1/19121912/1100 1915-08-23Session ordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 160PO1/19151915/174 1911-03-13Session extraordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 101PO1/19111911/139 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137PO1/19131913/327 1930-02-04Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Espy ancienne femme de service à l'école Armand Leygue p. 270PO1/19301930/175 1931-12-01Lycée de jeunes filles. Fourniture du pain. Traité Gontier. Fourniture de charbon. Soumission Guesnu p. 62PO1/19311931/18 1929-02-08Pompes funèbres - Modifications au règlement et au tarif p. 447PO1/19291929/469 1928-01-08Société colombophile la revanche toulousaine - Demande de subvention p. 440PO1/19281928/408 1929-05-07Cavalerie municipale - Pompes funèbres - Traité Dasque p. 398PO1/19291929/394 1931-12-01Incendie à l'école de filles Cals. Règlement du sinistre. Instance Terry p. 76PO1/19311931/64 1931-03-30Instalation d'une porcherie de première classe. Pétitionnaire M. Blanc propriétaire à Toulouse 230 avenue de Bayonne p. 192PO1/19311931/181 1931-07-30Académie Tolosa - Demande de subvention p. 582PO1/19311931/537 1929-12-16Liquidation d'une pension de retraite revenant à Mme Bonnelasbals veuve d'un ex sergent de ville p. 645PO1/19291929/614 1931-02-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Delbreilh p. 139PO1/19311931/144 1931-05-29Oeuvre de la goutte de lait. Demande de subvention p. 340PO1/19311931/268 1930-02-04Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie de France - Demande de subvention p. 274PO1/19301930/188 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Rancio née Caubère veuve de M. Rancio ex agent de police p. 127PO1/19281928/101 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 72PO1/19111911/1078 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 270PO1/19121912/366 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Commission administrative du bureau de bienfaisance. Election de deux délégués p. 307PO1/19121912/438 1910-10-05Session de droit. Introductions. Demande de secours Jean Amat ancien cantonnier p. 245PO1/19101910/471 1917-11-10Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place. Admission en non valeur p. 221PO1/19171917/278 1916-12-05Session ordinaire. Condoléances p. 106PO1/19161916/134 1926-06-25Session ordinaire - Cabines téléphoniques suburbaines - Indemnités annuelles aux gérants - Augmentations p. 44PO1/19261926/272 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Morel (octroi) p. 98PO1/19101910/14 1922-03-11Session ordinaire. Convention du 8 octobre 1912 entre le département de la guerre et la ville de Toulouse. Refus de la poudrerie nationale de satisfaire aux obligations de cette convention p. 307PO1/19221922/383 1924-12-15Session extraordinaire. Séance du 15 décembre 1924. Procès verbal p. 403PO1/19241924/623 1925-07-08Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Marie Cabaud veuve de Jean Coulon ancien brigadier garde promenades p. 211PO1/19251925/353 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Les virtuoses de la chasse. Subvention p. 176PO1/19091909/432 1909-11-24Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Immeuble Rames Langlade. Question de M Rieux p. 32PO1/19091909/1109 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Daydé. Police p. 36PO1/19091909/1229 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des ouvriers des postes, télégraphes, téléphones et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/261 1922-02-15Session ordinaire. Rectification au procès verbal de la dernière séance p. 34PO1/19221922/7 1916-10-20Session extraordinaire. Syndicat général des travailleurs et employés municipaux. Demande de subvention p. 230PO1/19161916/279 1918-02-21Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Genieys Redon. Admission en non valeur p. 30PO1/19181918/25 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Jules Ferdinand Mury ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 103PO1/19181918/125 1916-08-18Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Avenant n° 3 p. 171PO1/19161916/205 1927-06-25Ecole Paul Bert (filles) à Saint Simon - Création d'une classe enfantine p. 371PO1/19271927/398 1927-06-25Ecole de service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 371PO1/19271927/399 1928-11-16Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique - Renouvellement du traité p. 573PO1/19281928/495 1928-06-06Services des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1927) - Mois d'octobre novembre et décembre p. 364PO1/19281928/351 1928-01-08Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 431PO1/19281928/380 1928-01-08Ecole principale du service de la santé de la marine de Bordeaux - Demande de bourse Dupuy Maurice - Avis p. 433PO1/19281928/386 1926-03-26Session extraordinaire - Admission en non valeur. (Restes à recouvrer des exeercices 1906 à 1916 et d'une partie des exercices 1917 et 1918) p. 49PO1/19261926/81 1927-03-28Alignement vieux chemin de Lasbordes - M. Arnaud pétitionnaire p. 153PO1/19271927/200 1928-12-28Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Lafont - Renouvellement p. 677PO1/19281928/683 1926-06-25Session ordinaire - Lotissement de Larroque et Roca boulevard Armand Leygue p. 47PO1/19261926/280 1929-05-07Ecole du service de santé de la marine à Bordeaux - Demandes de bourses - Avis p. 388PO1/19291929/357 1929-05-07Société boule joyeuse toulousaine - Demande de subvention p. 391PO1/19291929/370 1929-05-07Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1928 p. 384PO1/19291929/345 1929-02-08Election du secrétaire p. 426PO1/19291929/401 1931-12-31Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dutour veuve d'un ancien préposé de l'octroi p. 942PO1/19311931/811 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lagleyse née Duplan veuve de François Lagleyse retraité de la mairie p. 850PO1/19311931/733 1931-09-25Taxe vicinale de l'année 1929 - Admission en non valeurs p. 680PO1/19311931/568 1931-11-30Fourniture des lapins, vollailles et oeufs à l'internat annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles pour l'année 1932 - Traité Chauvois p. 863PO1/19311931/774 1932-04-23Groupe scolaire de Bonnefoy - Construction de classes supplémentaires et d'une salle d'exercice p. 314PO1/19321932/200 1932-05-27Ecole de Bonhoure (filles) - Création d'une sixième classe p. 412PO1/19321932/327 1928-02-15Avant projet d'assainissement de l'école Sarrat et déplacement du fourneau économique p. 134PO1/19281928/120 1928-11-16Assainissement de la rue Monié - Etablissement d'une canalisation en buses pour l'évacuation des eaux pluviales - Adjudication p. 573PO1/19281928/494 1926-11-19Session extraordinaire - Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1926 p. 84PO1/19261926/679 1925-05-20Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Bernadette Barbouat veuve de Jean Lezat ancien cantonnier au service du nettoiement p. 170PO1/19251925/268 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des artistes musiciens. Subvention. Congrès de Paris p. 176PO1/19091909/439 1928-03-27Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes 1928 - Désignation des délégués p. 186PO1/19281928/159 1928-03-27Exécution d'un panneau décoratif pour la salle du conseil municipal - Soumission Lupiac p. 184PO1/19281928/155 1912-02-29Session de droit. Introductions. Les gavroches toulousains. Subvention p. 128PO1/19121912/28 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Achats de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 149PO1/19121912/85 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande d'indemnité de renvoi formée par M Bonnefond sous archiviste p. 397PO1/19101910/955 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Enlèvement des ordures dans le quartier du Dix Avril p. 188PO1/19111911/394 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Arrêt du tramway à Montauban. Pétition p. 18PO1/19131913/24 1923-11-27Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 408PO1/19231923/508 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Paiement de blocs de marbre à la société des carrières de Saint Béat p. 242PO1/19091909/633 1910-01-14Session extraordinaire. Caisse de chômage. Répartition p. 98PO1/19101910/7 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. LOyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 115PO1/19101910/118 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Sources de Clairfont. Instance de Caumon p. 123PO1/19101910/139 1910-02-21Session de droit. Introductions. Gare Saint Cyprien. Voeu p. 172PO1/19101910/245 1913-11-11Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 364PO1/19131913/998 1918-07-30Session extraordinaire. Foyer du soldat toulousain. Demande de subvention p. 147PO1/19181918/168 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 260PO1/19121912/333 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Dumaux ancien garde promenades p. 311PO1/19111911/643 1911-01-08Session de droit. Compagnie des chemins de fer du Midi. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 322PO1/19111911/693 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Passerelle de Banlève. Réparations. Décompte Ducos p. 425PO1/19101910/1081 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Delboy ancien inspecteur de police municipale p. 189PO1/19241924/303 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Dégagement des ponts des Minimes et Matabiau. Tramways p. 411PO1/19121912/893 1923-05-29Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Guillaume Pezou ancien receveur de la ville à l'entrepôt des douanes p. 196PO1/19231923/273 1923-07-09Session extraordinaire. Maison des mères. Aménagement et appropriation p. 370PO1/19231923/465 1920-11-18Session ordinaire. Commémoration du cinquantenaire de la République et du II° anniversaire de l'Armistice. Hommage aux morts : 2, 7 et 11 novembre 1920 p. 363PO1/19201920/390 1928-02-15Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture du pain - Traité Bor p. 115PO1/19281928/67 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Transformation de loges au marché Victor Hugo p. 123PO1/19091909/303 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. . Hospices. Alimentation. Question p. 457PO1/19121912/1038 1915-03-26Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour la nourriture des chevaux. Traité Razat p. 50PO1/19151915/52 1926-08-17Session ordinaire - Tramways - Modifications au tarif des transports p. 85PO1/19261926/450 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Délégation à Paris. Demande de subvention p. 50PO1/19131913/72 1929-12-16Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 643PO1/19291929/606 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Musée de peinture et de sculpture. Acquisition d'une pierre inscrite p. 38PO1/19091909/26 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage des bâtiments communaux. Solde des dépenses de 1912 p. 278PO1/19131913/813 1924-08-07Session extraordinaire. Association française aérienne. Epreuve du tour de France des avionnettes. Demande de subvention p. 216PO1/19241924/330 1912-12-23Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Création de nouveaux emplois de professeurs de lettres et de sciences p. 517PO1/19121912/1174 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Reconstruction de la salle des réunions des Minimes. Restauration de la toiture du marché p. 520PO1/19121912/1208 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 52PO1/19131913/118 1924-08-10Session extraordinaire. Tramways urbains et suburbains. Désignation d'une commission p. 330PO1/19241924/479 1929-02-05Hospices civils - Rachat de vente p. 248PO1/19291929/244 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Service du plan d'extension. Achat d'un tachéomètre p. 224PO1/19141914/520 1914-02-08Session extraordinaire. Rapports. Paiement du personnel mobilisé pendant le mois d'août 1914 p. 266PO1/19141914/557 1925-02-04Session extraordinaire - Amitié des aveugles de France. Demande de subvention p. 106PO1/19251925/171 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai, allées Alphonse Peyrat et allées Lafayette. Traité Saint frères p. 186PO1/19131913/530 1909-02-22Session de droit. Introductions. Choix d'un emplacement pour les foires de mai et de novembre p. 67PO1/19091909/93 1915-03-05Session ordinaire. Conseil de préfecture. Instance de Gardilane. Demande d'indemnité p. 85PO1/19151915/108 1910-02-21Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Vacance de la direction. Modification du cahier des charges p. 180PO1/19101910/270 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain rue Ozenne. Affaire Deljougla p. 246PO1/19131913/719 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Circulation des automobiles dits Poids lourds. Dérogation Cornus. Pourvoi de la compagnie du gaz. Conseil d'état p. 222PO1/19141914/512 1916-08-18Session ordinaire. Séance du 18 août 1916. Procès verbal p. 170PO1/19161916/198 1916-03-10Session extraordinaire. Usine électrique municipale p. 210PO1/19161916/254 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester en justice p. 293PO1/19101910/630 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Vente de fumier à M Blanc p. 298PO1/19101910/667 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers boulangers . Congrès de Grenoble. Subvention p. 81PO1/19141914/121 1914-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Personnel municipal. Règlement p. 186PO1/19141914/426 1921-09-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 261PO1/19211921/395 1922-02-20Session ordinaire. Les prix de la viande. Question de M. Thomas p. 86PO1/19221922/111 1914-12-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 339PO1/19141914/686 1920-11-18Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1919 p. 374PO1/19201920/408 1927-01-06Immeuble communal du parc Marengo - Location Baudy p. 345PO1/19271927/331 1932-05-27Ecole des Minimes filles - Création d'une neuvième classe p. 415PO1/19321932/339 1931-11-30Office départemental des pupilles de la nation - Demande de subvention p. 846PO1/19311931/716 1932-02-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Richard veuve d'un ancien garde temporaire au service des jardins et promenades p. 183PO1/19321932/144 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Petit exinspecteur au service des eaux p. 122PO1/19331933/78 1933-02-18Régie municipale des abattoirs - Livraison de glace - Ristourne aux syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 103PO1/19331933/30 1932-01-08Octroi - Modification du périmètre p. 694PO1/19321932/435 1932-11-21Lotissement Galarin - Quartier Guilheméry p. 867PO1/19321932/568 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Pijol ex ouvrier charpentier (catégorie A) au Moulin du Château p. 889PO1/19321932/631 1933-12-23Legs Gauzi - Acceptation de la ville p. 1021PO1/19331933/621 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Exposition canine. Installation. Question p. 189PO1/19111911/399 1918-05-23Session ordinaire. Election du secrétaire p. 97PO1/19181918/106 1918-07-30Session extraordinaire. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1917. Budget primitif de 1919. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 166PO1/19181918/223 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Cale de décantation de Matabiau p. 318PO1/19131913/859 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain rue Bellegarde. Affaire Maurette p. 325PO1/19131913/899 1923-05-05Session ordinaire. Appropriation des locaux d'aménagement d'un internat municipal à l'école supérieure de jeunes filles p. 167PO1/19231923/218 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Nadal ancien recouvreur au service des pompes funèbres p. 280PO1/19141914/581 1935-06-11Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 419PO1/19351935/548 1910-10-05Session de droit. Introductions. Boulevard Matabiau. Démolition. Demande Mas p. 245PO1/19101910/479 1923-05-25Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 191PO1/19231923/265 1925-07-08Session extraordinaire - Union des syndicats d'initiative de la Haute-Garonne. Semaine automobile du Comminges. Demande de subvention p. 197PO1/19251925/309 1917-10-05Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires pour la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 103PO1/19171917/146 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Groupe Abadie à la Croix de Pierre. Installation de douches p. 209PO1/19131913/582 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Achèvement des boulevards extérieurs. Sommes dues à divers entrepreneurs p. 245PO1/19131913/714 1918-05-23Session ordinaire. Syndicat mixte des coupeurs, presseurs et ouvrières de la confection militaire. Demande de subvention p. 109PO1/19181918/143 1912-02-29Session de droit. Rapports. Police administrative. Prorogation de la durée des foires Lafayette p. 140PO1/19121912/68 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Martin. Avis p. 229PO1/19221922/299 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel dessinateur au bureau d'hygiène relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 132PO1/19141914/297 1929-12-16Exploitation du monopole des pompes funèbres de la commune de Cugnaux - Traité et tarif p. 657PO1/19291929/656 1912-03-15Session exceptionnelle. Assistance aux vieillards infirmes et incurables domiciliés à Toulouse p. 197PO1/19121912/157 1928-11-16Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition d'un terrain entre le canal du Midi et le chemin de Lespinet p. 604PO1/19281928/594 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé. Demande de bourse Benoist. Avis p. 226PO1/19211921/321 1910-10-05Session de droit. Rapports. Quartier des Fontaines. Construction d'une école maternelle p. 252PO1/19101910/533 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Achat d'un matériel automobile d'incendie p. 309PO1/19101910/714 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Affectation de l'hôtel de Loubens au musée des Toulousains de Toulouse p. 94PO1/19111911/132 1918-02-21Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Escribe ancien employé de la mairie p. 29PO1/19181918/19 1918-04-04Session extraordinaire. Remboursement d'une balle de morue p. 80PO1/19181918/96 1909-02-22Session de droit. Rapports. Hôtel de Gounon Loubens 2 rue d'Aussargues. Démolition de la partie retranchable p. 76PO1/19091909/162 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 156PO1/19121912/105 1927-11-30Assistance aux femmes en couches (4° trimestre 1927) p. 681PO1/19271927/678 1922-08-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Célestine Ferran veuve de Noël Lacroix ancien gardien chef au cimetière de Terre-Cabade p. 230PO1/19221922/301 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raphaël ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 51PO1/19131913/111 1922-08-22Session ordinaire. Instance Linas devant le conseil d'état p. 263PO1/19221922/345 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 307PO1/19091909/877 1930-05-28Achat d'une machine à imprimer - Traité Gestetner p. 333PO1/19301930/261 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal Côte Pavée 2. Transfert de bail. Demande Allemant p. 517PO1/19121912/1176 1926-12-10Session extraordinaire - Service des pompes funèbres - Fourgon automobile - Assurance p. 41PO1/19261926/537 1927-07-29Association générale des étudiants - Demande de subvention p. 464PO1/19271927/429 1931-02-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Louis Capelle née Céline Dajan veuve d'un ancien garde auxiliaire au cimetière de Terre-Cabade p. 136PO1/19311931/137 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de M Ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 294PO1/19101910/644 1920-03-26Session extraordinaire. Incendie. Ancienne caserne Dupuy rue Valade. Règlement de sinistre p. 99PO1/19201920/109 1926-12-10Session extraordinaire - Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile - Demande de subvention p. 33PO1/19261926/505 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Rémesy n° 18. Aménagement des locaux du premier étage p. 328PO1/19121912/490 1931-11-30Ecole primaire supérieure de garçons - Secours p. 830PO1/19311931/672 1932-01-08Groupe scolaire Fabre - Construction d'une nouvelle école de garçons et d'une nouvelle école maternelle - Demande d'approbation p. 682PO1/19321932/405 1924-11-29Session ordinaire. Accident Despiau. Indemnité p. 384PO1/19241924/592 1919-10-15Session extraordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains. Rattachement à l'arrêté général organisant le contrôle départemental p. 276PO1/19191919/407 1933-02-18Lotissement Delmas - Quartier du Griffoulet p. 117PO1/19331933/65 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Emprunt au crédit foncier p. 250PO1/19111911/554 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Méras née Lavergne en qualité de veuve de Pierre Méras retraité de la mairie de Toulouse p. 892PO1/19321932/638 1932-02-22Lotissement veuve mader et Bertrand quartier Saint Agne p. 164PO1/19321932/83 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Demande Bégué ex chef en second des écuries de l'entrepôt des Minimes. Indemnité pour renvoi p. 425PO1/19101910/1073 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du boulevard Matabiau. Démolition d'immeubles ou parties d'immeubles acquis par la ville p. 58PO1/19111911/25 1911-03-03Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Rue Cuny. Prolongement. Pétition p. 95PO1/19111911/136 1918-07-30Session extraordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. premier lot. Terrassements. Maçonneries p. 153PO1/19181918/191 1909-10-07Session extraordinaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales p. 242PO1/19091909/620 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Roguet. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 276PO1/19141914/564 1911-01-08Session de droit. Introductions. Matériel des fêtes. Achat de mâts pour le pavoisement p. 323PO1/19111911/695 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1175 1925-07-08Session extraordinaire - Réseau téléphonique. Maitien d'installation chez MM Amilhau, Beluel, Galibert, Orsini et Tribillac p. 202PO1/19251925/325 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Léon Lafon ancien chef du service des jardins et promenades p. 57PO1/19151915/80 1921-02-25Session ordinaire. Séance du 25 février 1921. Procès verbal p. 46PO1/19211921/45 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Vente, immeubles rue des Chalets N° 94 et 98 boulevard Matabiau. Affaire Maurin p. 58PO1/19141914/54 1925-07-08Session extraordinaire - Office départemental et municipal de placement. Subvention p. 213PO1/19251925/362 1909-05-10Session extraordinaire. Rapports. Association professionnelle et mutuelle de la presse quotidienne toulousaine. Fêtes de bienfaisance p. 295PO1/19091909/843 1916-12-21Session extraordinaire. Groupe scolaire Abadie. Solde de l'entreprise p. 273PO1/19161916/347 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 99PO1/19101910/40 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1915 p. 236PO1/19141914/543 1917-01-25Session extraordinaire. Achat d'une voiture automobile pour le service de la municipalité p. 20PO1/19171917/33 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel formée par divers anciens employés de la mairie p. 397PO1/19101910/958 1915-11-15Session ordinaire. Décès de M. Auguste fils de M. Auguste conseiller municipal. Condoléances p. 223PO1/19151915/270 1927-06-25Demande de secours annuel formée par Baptiste Chamayou ancien employé au service des jardins et promenades p. 367PO1/19271927/387 1918-07-30Session extraordinaire. Achat de quatre chevaux pour les cultures municipales p. 148PO1/19181918/170 1921-02-26Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires aux fourneaux économiques. Marché de gré à gré. Traité p. 67PO1/19211921/91 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Cazalbou p. 364PO1/19121912/729 1914-01-31Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Centenaire de la bataille de Toulouse. Fêtes commémoratives. Demande de M. Sabardine p. 68PO1/19141914/92 1924-03-26Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré avec divers fournisseurs p. 80PO1/19241924/112 1924-08-10Session extraordinaire. Secours René Chambert, fils mineur de Guillaume Elie Chambert ancien égoutier de la ville de Toulouse p. 337PO1/19241924/495 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Huron p. 68PO1/19131913/155 1924-11-29Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale Broutin p. 370PO1/19241924/545 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Hôtel d'Assézat. Classement. Avis p. 102PO1/19141914/210 1925-04-25Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 25 avril 1925. Procès verbal p. 116PO1/19251925/182 1925-02-04Session extraordinaire - Conseil municipal - Séance du 2 avril 1925 p. 86PO1/19251925/117 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Coyne Louis sapeur pompier de 2me classe p. 225PO1/19091909/598 1915-10-20Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaumette Piquemil veuve de Arnolt Mont ancien cantonnier p. 203PO1/19151915/236 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon p. 196PO1/19101910/291 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Ecoles primaires supérieures. Admission en non valeur d'allocations à diverses communes p. 230PO1/19121912/244 1920-01-23Session extraordinaire. Secours annuel veuve De Laeger. Demande d'augmentation p. 21PO1/19201920/34 1921-01-08Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse Pierre Lahillonne p. 240PO1/19211921/338 1922-02-15Session ordinaire. Hospices civils. Legs Jeanne Pascale Barbe p. 42PO1/19221922/17 1924-08-10Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse . Demande de subvention p. 343PO1/19241924/515 1911-09-11Session de droit. Rapports. Affaire Tourraton Lansac. Acquiescement à jugement p. 402PO1/19111911/922 1912-06-08Introductions. Emprunt. Acquisition. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière Saint Roch p. 348PO1/19121912/636 1914-02-08Session extraordinaire. Séance du 2 août 1914. Procès verbal p. 264PO1/19141914/554 1927-10-21Lycée de jeunes filles - Bourses 1927-1928 - Délibération mentionnée dans le sommaire du bulletin municipal mais inexistantePO1/19271927/601 1917-02-28Session ordinaire. Location de terrain Latécoère boulevard Armand Leygue p. 51PO1/19171917/75 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Concession d'eau. Réclamation Timbal p. 247PO1/19121912/301 1918-12-23Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. Relèvement de l'indemnité mensuelle de surveillance des instituteurs et des institutrices p. 289PO1/19181918/325 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cazalens (police) p. 391PO1/19131913/1051 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Subvention. Conférence de Paris p. 166PO1/19131913/456 1925-10-14Session extraordinaire - Ecole polytechnique. Demande de bourses, Aragou, Baraton, Bonnefous Martial, Roumegoux, Ruth, Tranié, Loup, Saltes p. 258PO1/19251925/406 1925-07-12Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Pons née Faure p. 344PO1/19251925/567 1923-07-02Session ordinaire. Restauration de l'ancien couvent des Jacobins p. 36PO1/19231923/39 1912-06-08Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville p. 349PO1/19121912/659 1923-01-08Session ordinaire. Secours annuel veuve Laffont. Demande d'augmentation p. 312PO1/19231923/421 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ferdinand Canal ancien sous brigadier à l'octroi p. 460PO1/19201920/584 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Joseph Pellefigue ancien sous inspecteur à la police de sûreté de Toulouse p. 340PO1/19251925/553 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mariette Cazaux veuve de Alexis Payssan ex préposé à l'octroi p. 180PO1/19091909/495 1919-03-31Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Chenu. Avis p. 87PO1/19191919/122 1927-04-29Personnel municipal - Projet d'échelle mobile p. 229PO1/19271927/281 1926-07-08Session ordinaire - Vélo sport de Lalande - Demande de subvention p. 52PO1/19261926/369 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Dégagement et achèvement de la cathédrale Saint Etienne. Modification du plan d'alignement. Expropriation p. 217PO1/19111911/478 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxes communales. Admission en non valeur p. 167PO1/19131913/461 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Chemins comunaux. Entretien années 1906, 1907, 1908. Indemnité Cluzel p. 112PO1/19101910/103 1916-06-30Session extraordinaire. Dépenses imprévues de l'exercice 1915. Justification des sommes ordonnancées p. 143PO1/19161916/168 1916-09-22Session extraordinaire. Mont de piété de Toulouse. 1° compte administratif de 1915 2° compte de gestion de 1915 3° budget supplémentaire de 1916 4° budget primitif de 1917. Avis p. 201PO1/19161916/240 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 361PO1/19111911/812 1917-11-10Session extraordinaire. Institut des sourdes muettes. Demande de bourse p. 230PO1/19171917/312 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Marché de gré à gré p. 315PO1/19111911/665 1911-01-08Session de droit. Rapports. Foncière toulousaine. taxes de stationnement. Acquiescement à jugement. Admission en non valeur p. 325PO1/19111911/709 1910-11-29Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 398PO1/19101910/999 1912-05-18Session de droit. Election de la commission de l'enseignement p. 303PO1/19121912/390 1914-11-22Session ordinaire. Octroi. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts. Année 1914 p. 321PO1/19141914/630 1921-01-25Session extraordinaire. Réception des corps des soldats transportés du front. Crédit p. 34PO1/19211921/40 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 59PO1/19111911/38 1910-02-21Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 167PO1/19101910/186 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des employés et ouvriers municipaux. Congrès de Paris. Subvention p. 448PO1/19121912/1008 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme veuve Marie Laporte p. 66PO1/19131913/147 1911-09-11Session de droit. Rapports. Service des fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 395PO1/19111911/903 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole vétérinaire. voeu p. 407PO1/19111911/932 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Assurances contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 72PO1/19111911/1070 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Acquisition de terrain chemin vicinal 18 d'Ortis. Affaire Andrieu p. 137PO1/19131913/329 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Police. Rétablissement des points de réunion. Question p. 149PO1/19131913/409 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie de Toulouse et de la région. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 224PO1/19131913/640 1923-07-09Session extraordinaire. Séance du 7 septembre 1923. Procès verbal p. 356PO1/19231923/442 1923-08-02Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. loi du 14 juillet 1913 p. 57PO1/19231923/70 1926-10-05Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Barthe Eloi veuve d'un receveur du service des droits de place p. 53PO1/19261926/211 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande d'indemnité pour cessation de service formée par M. Casemajou ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 175PO1/19091909/426 1919-05-30Session ordinaire. Séance du 30 mai 1919. Procès verbal p. 130PO1/19191919/181 1919-08-28Session ordinaire. Séance du 28 août 1919. Procès verbal p. 218PO1/19191919/313 1926-07-13Session ordinaire - Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourse - Avis p. 32PO1/19261926/293 1931-11-30Ecole du sud (garçons) - Création d'une dixième classe p. 829PO1/19311931/667 1931-11-30Projet remanié de création du parc des sports p. 842PO1/19311931/711 1930-11-15Catastrophe minière d'Alsdorf - Allocation de secours p. 614PO1/19301930/419 1931-11-30Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande subvention p. 841PO1/19311931/705 1932-02-22jardin zoologique - Accident Teulle p. 183PO1/19321932/147 1932-11-21Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux de la commune de Toulouse - Adjudications et marchés de gré à gré - Admission de petits artisans - Dispense de cautionnement p. 849PO1/19321932/516 1931-09-25Pompes funèbres - Admission en non valeur des avances non recouvrables faiters par la caisse d'avances du 4 juin 1927 au 31 juillet 1931 p. 706PO1/19311931/645 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Pradines es sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 404PO1/19321932/302 1932-01-08Election d'un secrétaire p. 662PO1/19321932/355 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Bonhoure ex sous chef de bureau hors classe de la police administrative p. 884PO1/19321932/617 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Auguste Jeansous ex secrétare de police p. 898PO1/19321932/654 1932-12-27Ecole Monge (garçons). Création d'une sixième classe p. 956PO1/19321932/687 1931-11-30Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi susvisée. Avis p. 868PO1/19311931/790 1933-02-18Lotissement Bergé Andreu - Quartier de Négreneys p. 116PO1/19331933/63 1933-02-18Groupe scolaire de Rangueil - Isolation thermique des terrasses - Traité Chollet Lefèvre p. 100PO1/19331933/23 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lagarde ex chef des services administratifs de l'école des beaux arts p. 574PO1/19331933/313 1932-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Galy ex sous brigadier de la police p. 678PO1/19321932/391 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Simon Abadie ex agent cycliste hors classe p. 897PO1/19321932/652 1933-07-28Adduction d'eau - Construction de deux réservoirs plateau de Pouvourville p. 565PO1/19331933/290 1928-03-27Octroi - Fourniture de la coiffure aux employés d'octroi - Prorogation Carayon p. 200PO1/19281928/182 1926-10-05Session ordinaire - Lotissement Bringuier - Quartier de Périole p. 41PO1/19261926/176 1928-06-06Transformation de l'ancienne manutention Mili en bibliothèque communale - Plans et devis - Ouverture de crédit p. 348PO1/19281928/335 1922-08-11Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 348PO1/19221922/478 1929-11-02Service des eaux - Non valeur - Exercice 1925 à 1926 p. 93PO1/19291929/91 1928-12-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Montauriol ex sous chef de poste à l'octroi p. 682PO1/19281928/706 1927-02-28Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen - Demande de subvention p. 88PO1/19271927/87 1927-02-28Admissions en non valeur des restes à recouvrer des exercices 1920 et 1921 p. 107PO1/19271927/141 1927-06-25Traitement de M. le receveur municipal - Demande d'augmentation p. 372PO1/19271927/402 1927-06-25Bureau de bienfaisance - Comptes administratifs p. 369PO1/19271927/395 1927-07-29Approbation des crédits d'ordre des exercices 1922, 1925 et 1924 p. 471PO1/19271927/454 1926-05-02Locaux d'habitation - Voeu p. 44PO1/19261926/46 1929-12-16Ecole de la Patte d'Oie (garçons) - Création d'un sixième emploi d'adjoint p. 660PO1/19291929/666 1930-02-24Accident Tarbouriech - Paiement des dégâts p. 113PO1/19301930/100 1929-05-07Société chorale le réveil de Bonnefoy - Demande de subvention p. 385PO1/19291929/348 1929-02-08Association catholique des oeuvres de protection de la jeune fille - Reconnaissance d'utilité publique p. 429PO1/19291929/409 1929-02-11Bétonnage du fossé mère de Maltens (1ère partie) - Décompte définitif - Approbation et règlement p. 584PO1/19291929/571 1919-11-26Session ordinaire. Eglise Saint Pierre. Réparations p. 328PO1/19191919/525 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Birbet ancien cantonnier au service du nettoiement p. 32PO1/19231923/24 1926-07-08Session ordinaire - Demande de secours annuel veuve Barthas ancien employé du nettoiement p. 55PO1/19261926/380 1909-11-24Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Loyer de 1907 et 1908. Achat d'un matériel scolaire. Solde dû au 31 décembre 1908 p. 28PO1/19091909/1101 1921-05-13Session ordinaire. Fête nationale de Jeanne D'Arc 8 mai 1921 p. 130PO1/19211921/133 1927-11-30Allée des demoiselles - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin de radoub - Approbation du décompte définitif p. 661PO1/19271927/628 1926-05-02Société des transports en commun de la région toulousaine - Agents de la sûreté - Convention p. 35PO1/19261926/18 1924-01-28Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'imprimés. Cahier des charges p. 11PO1/19241924/22 1926-07-13Session ordinaire - Ecoles nationales d'arts et métiers - Demandes de bourses - Avis p. 32PO1/19261926/291 1910-02-21Session de droit. Introductions. Téléphones. Ecoles supérieures de filles et de garçons p. 169PO1/19101910/219 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Thoumazet en qualité de veuve de Georges Comboul ancien concierge au conservatoire de musique p. 186PO1/19241924/295 1912-05-18Session de droit. Election du septième adjoint p. 302PO1/19121912/387 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Artigues p. 72PO1/19261926/415 1919-09-19Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.386 fr 96 au crédit foncier p. 242PO1/19191919/369 1927-11-30Lazaret de Lalande - Location Cazelle - Instance en validité de congé p. 650PO1/19271927/618 1925-07-12Taxe vicinale 1923. Admissions en non valeurs p. 348PO1/19251925/579 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau. Voie d'accès. Legs Dufaut p. 316PO1/19111911/672 1910-11-29Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis (mois de septembre 1910) p. 396PO1/19101910/923 1918-12-23Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1918 p. 287PO1/19181918/319 1919-10-31Session extraordinaire. Syndicat des colleurs de papiers peints. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 280PO1/19191919/417 1928-11-16Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 583PO1/19281928/524 1929-11-02Séance privée - Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 97PO1/19291929/107 1930-11-15Demande de secours annuel formée par Irma Rougagniou veuve d'un ancien cocher auxiliaire au service des pompes funèbres p. 632PO1/19301930/478 1912-06-08Introductions. Liquidation de pension veuve Grenier Claux. Mairie p. 348PO1/19121912/622 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 387PO1/19121912/801 1920-05-06Session extraordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement de tarifs p. 189PO1/19201920/226 1928-12-28Bureau de bienfaisance - Legs Bommale p. 686PO1/19281928/717 1927-04-29Demande d'alignement chemin vicinal n° 73 - Cohéritiers Blaja, pétitionnaires p. 221PO1/19271927/261 1924-03-26Session extraordinaire. Drague à vapeur. Fourniture de charbon. Traité Boujard p. 92PO1/19241924/155 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Demande Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de service. Versements à la caisse des retraites p. 18PO1/19131913/13 1928-01-08Voiture automobile Alda - Garage - Location Serin p. 451PO1/19281928/439 1925-05-20Session ordinaire - Assistance aux femmes en couches p. 176PO1/19251925/283 1922-05-30Séance ordinaire. Syndicat national des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167PO1/19221922/205 1918-07-30Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demandes de bourse. Avis p. 151PO1/19181918/183 1927-07-29Pompes funèbres - Admissions en non valeur janvier, février, mars 1927 p. 470PO1/19271927/451 1927-10-21Lavoir du Faubourg Bonnefoy - Assurance contre l'incendie p. 579PO1/19271927/499 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Gilisen qualité de veuve de Pierre Rumeau sergent major en retraite de la Cie des sapeurs pompiers p. 338PO1/19251925/546 1910-11-29Session de droit. Introductions. Entretien des becs à incandescence dans les écoles. Traité Pauly p/. 396PO1/19101910/928 1923-11-27Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie l'Europe p. 411PO1/19231923/518 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Sesquières surveillant. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse p. 58PO1/19111911/8 1912-12-29Session extraordinaire. Usine du ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 539PO1/19121912/1228 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Banquarel ancien surveillant de l'école des beaux arts et du musée p. 161PO1/19091909/389 1919-03-31Session extraordinaire. La question de la police p. 94PO1/19191919/133 1911-05-05Session de droit. Rapports. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 179PO1/19111911/376 1911-06-26Session extraordinaire. Séance du 26 juin 1911. Procès verbal p. 236PO1/19111911/499 1927-07-29Sapeurs pompiers - Masse d'habillement p. 463PO1/19271927/425 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 435PO1/19121912/962 1920-01-23Session extraordinaire. Budget de la police. Article 121. Insuffisance de crédit p. 21PO1/19201920/36 1920-02-19Session ordinaire. Règlement des taxes d'octroi p. 39PO1/19201920/53 1920-11-19Session ordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. demande de subvention p. 394PO1/19201920/466 1923-05-05Session ordinaire. Service du nettoiement. Fournitures et réparations p. 158PO1/19231923/193 1924-01-02Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 33PO1/19241924/57 1911-05-05Session de droit. Introductions. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie municipale 2me semestre 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 162PO1/19111911/255 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Angély contrôleur à l'abattoir p. 361PO1/19091909/1071 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Montage des foires de Mai. Traité Saint frères p. 138PO1/19131913/335 1923-05-25Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la protection de l'enfance. Subvention p. 189PO1/19231923/260 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Assainissement du quartier Raynal. Travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 37, partie comprise entre le pont Raynal et le fossé mère de Lapujade p. 126PO1/19091909/315 1916-06-03Session extraordinaire. Sommes restant à recouvrer sur les produits éventuels de l'exercice 1908. Admission en non valeur p. 52PO1/19161916/74 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Balent née Tougne en qualité de veuve de M. Balent ex cantonnier de 2° classe aux usines communales p. 120PO1/19281928/84 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Lestieu. Mairie p. 18PO1/19131913/32 1922-08-11Session ordinaire. Instance de Frégeville. Pourvoi en conseil d'état p. 330PO1/19221922/432 1922-08-12Session extraordinaire. Terrains communaux de la rue des Ecoles. Vente. Réclamation Maurice p. 398PO1/19221922/519 1922-08-22Session ordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi Guitard p. 263PO1/19221922/344 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Fédérations des chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Subvention p. 163PO1/19141914/323 1922-08-11Session ordinaire. Assistance aux fammiles nombreuses. Loi du 14 juillet 1921 p. 354PO1/19221922/487 1926-06-25Session ordinaire - Hospices civils - Aliénation d'immeuble rue de l'Orient n° 4 p. 37PO1/19261926/251 1921-01-14Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1921. Procès verbal p. 2PO1/19211921/1 1921-05-14Session ordinaire. Vaccination antivariolique. Intervention de M. le docteur Bézy p. 164PO1/19211921/234 1918-07-30Session extraordinaire. Echo de la fête de l'indépendance américaine p. 146PO1/19181918/166 1915-03-26Session ordinaire. Acquisition de farine pour l'alimentation de la population civile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Avances consenties par la ville p. 50PO1/19151915/53 1927-04-29Le prix de la viande - Question de M. Hyon p. 233PO1/19271927/283 1926-12-28Session extraordinaire - Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse communale Albressac p. 46PO1/19261926/708 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Claverie veuve de Jean Fournil ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 412PO1/19201920/516 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Secours annuels en faveur de divers anciens employés du service du nettoiement p. 98PO1/19141914/199 1928-02-15Construction de cabinets souterrains avenue Jean Jaurès - Avant projet p. 120PO1/19281928/83 1922-02-15Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 40PO1/19221922/13 1922-02-14Session ordinaire. Eloge funèbre de M. Maraval conseiller municipal p. 23PO1/19221922/3 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Taxes de voirie. Réclamation des limonadiers. Question de M Aché p. 94PO1/19091909/209 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des toitures des bâtiments communaux pendant l'année 1908. Crédit p. 106PO1/19101910/70 1917-11-10Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Soulé veuve Cavaré. Avis p. 226PO1/19171917/299 1931-03-30Procès verbal p.177PO1/19311931/159 1931-12-01Cercleart et théâtre. Demande des subvention p. 74PO1/19311931/56 1929-12-16Convocation du conseil municipal p. 633PO1/19291929/580 1910-08-20Session de droit. Rapports. Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention supplémentaire p. 356PO1/19101910/850 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Madeleine Arnaud p. 203PO1/19111911/423 1921-05-13Session ordinaire. Service du nettoiement. Achat de vêtements imperméables p. 136PO1/19211921/144 1919-12-23Session extraordinaire. Séance du 23 décembre 1919. Procès verbal p. 256PO1/19191919/547 1928-03-27Retraités municipaux - Indemnités pour charge de famille p. 185PO1/19281928/156 1930-05-28Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Bourses - Avis p. 353PO1/19301930/331 1931-05-29Envoi de delégués dans diverse villes de France et d'Allemagne pour la visite des installations d'épuration ds eaux usées p. 339PO1/19311931/262 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1911. Justification des sommes ordonnancées p. 72PO1/19111911/1063 1932-02-22Lotissement Buchens quartier des Minimes p. 166PO1/19321932/87 1910-05-13Session de droit. Rapports. Défense de Toulouse contre les inondations p. 274PO1/19101910/597 1931-07-30Alignement 42 rue Nazareth - Société civile immobilière pétitionnaire p. 542PO1/19311931/419 1933-03-27Lotissement Bezy, quartier de Croix Daurade p. 198PO1/19331933/149 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Achat d'un moteur. Avis p. 257PO1/19091909/731 1932-01-08Entraide mutuelle des cheminots - Demande de subvention p. 696PO1/19321932/443 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. La ruche mutualiste. Envoi d'un délégué à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels. Subvention p. 307PO1/19091909/889 1933-03-27Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Dedieu née Gars vuve de M. Dedieu ex sergent de la compagnie des sapeurs pompiers p. 190PO1/19331933/125 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de secours formée par M Costes ex agent de police p. 396PO1/19101910/954 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 265PO1/19131913/763 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Allées Charles de Fitte. Asphaltage des contre allées. Crédit p. 34PO1/19091909/1133 1928-06-06Service des eaux - Accident Vignard - Demande d'indemnité p. 366PO1/19281928/358 1928-01-08Commissariat de police du 4° arrondissement - Majoration du prix du bail p. 459PO1/19281928/462 1932-01-08Fête nationale du 14 juillet 1932 - Devis du programme p. 685PO1/19321932/411 1932-02-22Délibération du 31 décembre 1931 portant relèvement des maxima des allocations versées par les fonds de chômage p 150PO1/19321932/59 1932-12-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Caboue veuve d'un ancien porteur au service des pompes funèbres p. 975PO1/19321932/705 1932-05-27Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la l'article 20 bis de la loi susvisée - 2nd trimestre 1932 p. 418PO1/19321932/350 1924-08-10Session extraordinaire. Acquisition de boîtes aux lettres. Proposition du directeur des Postes p. 338PO1/19241924/499 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Travaux d'appropriation de l'ancienne maison de charité sise rue Sainte Ursule, 6. Règlement de comptes p. 393PO1/19121912/825 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50PO1/19131913/59 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 117PO1/19141914/225 1925-07-08Session extraordinaire - Parc toulousain - Société nautique le rowing club. Bail p. 210PO1/19251925/350 1921-01-07Session extraordinaire. Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222PO1/19211921/305 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville dans l'application de la loi sur les retraites ouvrières p. 358PO1/19111911/779 1921-02-26Session ordinaire. Pompes funèbres. Voiture automobile. Traité Rogalle p. 66PO1/19211921/89 1928-02-15Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1928 p. 151PO1/19281928/150 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Izard veuve de Jean Nadot ancien sous chef au cimetière de Terre-Cabade p. 111PO1/19191919/144 1921-08-11Session ordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur. Janvier à juin 1921 p. 341PO1/19211921/433 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 58PO1/19111911/24 1926-07-13Session ordinaire - Construction d'un pont bascule et prolongement de la canalisation d'eau à Montaudran p. 37PO1/19261926/305 1915-03-05Session ordinaire. Legs veuve Myquel. Paiement de frais p. 86PO1/19151915/110 1920-08-04Session extraordinaire. Emprunt de 8.000.000. Imposition extraordinaire éventuelle p. 110PO1/19201920/140 1920-05-06Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 202PO1/19201920/252 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Narcis Clamens sapeur pompier de 1re classe p. 343PO1/19091909/984 1912-06-08Rapports. Syndicat des ouvrières chemisières de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 349PO1/19121912/679 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 387PO1/19121912/803 1916-12-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Cohade ancien conducteur de travaux p. 270PO1/19161916/334 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Demande de Jean Carrière cocher tapissier au service des pompes funèbres relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179PO1/19141914/406 1912-03-12Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Modification au règlement p. 485PO1/19121912/1132 1922-02-15Session ordinaire. Dégâts occasionnés à une borne fontaine par la charrette de M. Compayrot p. 50PO1/19221922/35 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique G4 E. Raccordement de la gare Roguet avec la gare Matabiau p. 392PO1/19131913/1066 1924-08-28Session ordinaire. Convocation du conseil municipal p. 293PO1/19241924/458 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Ader (mairie) p. 81PO1/19141914/119 1914-11-22Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 331PO1/19141914/667 1926-07-13Fête nationale du 14 juillet 1926 - Feu d'artifice - Traité Balondrade p. 30PO1/19261926/287 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 327PO1/19121912/482 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Syndicat des travailleurs municipaux. Subvention p. 364PO1/19121912/728 1924-08-05Session ordinaire. Lycée de garçons. Travaux d'aménagement. Demande de crédit p. 149PO1/19241924/224 1912-04-23Session exceptionnelle. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 227PO1/19121912/230 1909-02-22Session de droit. Rapports. Club alpin français. Demande de subvention p. 74PO1/19091909/154 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 203PO1/19111911/420 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Entretien des pavages de la ville 3ème lot. Traité Lacourt. Administration de l'enregistrement des domaines et du timbre. Demande de paiement de droits d'enregistrement complémentaires p. 231PO1/19121912/248 1918-11-13Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Remboursement des réparations p. 268PO1/19181918/310 1919-10-31Session extraordinaire. Demande de secours Marie Crouzil veuve Salafa ancien cantonnier p. 281PO1/19191919/423 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Location Espy p. 81PO1/19141914/101 1910-10-05Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs faite par M Sirven sténographe p. 245PO1/19101910/462 1930-12-14Révison de la liste électorale politique de 1931. Désignation des délégués p. 677PO1/19301930/541 1930-04-25Ancienne faculté des lettres - Aménagement des services de la police p. 287PO1/19301930/219 1924-08-07Session extraordinaire. Ecole Monge. Incendie aux bâtiments. Règlement des dégâts p. 220PO1/19241924/345 1928-12-28Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 673PO1/19281928/670 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Ancienne caserne de la mission. Transfert de la location MIrepoix. Demande Boué p. 392PO1/19131913/1060 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Admission en non valeur p. 142PO1/19091909/369 1917-02-28Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 51PO1/19171917/76 1916-09-22Session extraordinaire. Remboursement de droits d'octroi. Demande Lasserre p. 201PO1/19161916/241 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Buchens chef d'équipe de l'atelier de réparations. Demande de remboursement du premier douzième p. 36PO1/19091909/1216 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Employé relevé de ses fonctions pour faute de service. Instance en conseil d'état p. 83PO1/19141914/149 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Fort secrétaire de police p. 97PO1/19271927/111 1917-01-25Session extraordinaire. Expropriation pour cause d'utilité publique. Voeu p. 13PO1/19171917/11 1918-02-21Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location Fauré Dère. Admission en non valeur p. 29PO1/19181918/21 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson chef de section des travaux communaux p. 436PO1/19101910/1146 1911-05-05Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. vente de terrain en bordure de la voie d'accès p. 163PO1/19111911/297 1927-03-28Envoi d'un délégué à Amsterdam en vue de la négociation d'un emprunt destiné à la construction d'immeubles p. 142PO1/19271927/161 1927-01-06Convocation du conseil municipal p. 319PO1/19271927/285 1927-10-21Transformation du Pont Saint Pierre - Modifications au projet approuvé p. 585PO1/19271927/518 1918-02-21Session ordinaire. Caisse des écoles. Subvention complémentaire p. 39PO1/19181918/46 1921-02-26Session ordinaire. Abonnement consenti à la corporation des miroitiers. Renouvellement du traité p. 63PO1/19211921/79 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Oulé née Marie Pauline Lanusse veuve de M. Oulé ex sous chef de poste à l'octroi p. 631PO1/19301930/473 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 131PO1/19111911/172 1911-05-05Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de secours formée par Mlle Gélard p. 180PO1/19111911/378 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Concours pour la construction du monument Ozenne p. 35PO1/19091909/1183 1921-05-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Piquemal. Avis p. 140PO1/19211921/159 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 358PO1/19111911/792 1919-09-19Session extraordinaire. Pompes funèbres. Crédit p. 243PO1/19191919/370 1918-10-15Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1918 p. 211PO1/19181918/254 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Lafourguette. Subvention p. 167PO1/19131913/472 1928-12-28Immeubles pris à loyer par la ville - Location veuve Peyreigne - Charges locatives p. 672PO1/19281928/668 1929-02-08Construction de W.C souterrains sur l'avenue Jean Jaurès p. 443PO1/19291929/454 1928-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bretenou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 448PO1/19281928/431 1928-11-16Union syndicaliste des retraités civils des établissements de la guerre - Demande de subvention p. 587PO1/19281928/534 1928-11-16Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales - Cahier des charges p. 581PO1/19281928/513 1917-06-14Session extraordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Paiement d'intérêts p. 128PO1/19171917/182 1927-01-28Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 42PO1/19271927/53 1922-03-11Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1923 p. 310PO1/19221922/388 1909-11-22Session de droit. Rapports. Dépense imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 361PO1/19091909/1072 1927-10-21Société orphéon de Lardenne - Demande de subvention p. 582PO1/19271927/508 1922-11-11Session extraordinaire. Association des anciens prisonniers de guerre. Demande de subvention p. 417PO1/19221922/554 1919-04-29Session extraordinaire. Association générale des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 113PO1/19191919/153 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Demande de subvention p. 58PO1/19141914/57 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 68PO1/19131913/156 1917-06-14Session extraordinaire. Syndicat de l'Arsenal et Cartoucherie. Subvention p. 130PO1/19171917/190 1918-10-15Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1917 p. 210PO1/19181918/252 1926-11-19Session extraordinaire - Assistance aux femmes en couches - Quatrième trimestre 1926 p. 84PO1/19261926/678 1929-02-11Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Ernest Coulom veuve d'un ancien cocher temporaire du service des pompes funèbres p. 581PO1/19291929/561 1929-12-30Convocation du conseil municipal p. 665PO1/19291929/675 1925-02-04Session extraordinaire - Maison des mères. Chauffage central. Traité Ramadier p. 107PO1/19251925/177 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Gourdou née Rose Pauline Revel veuve de François Gourdou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 70PO1/19311931/44 1925-12-03Session extraordinaire - Secours annuel veuve Kune dont le mari fut professeur au conservatoire. Demande d'augmentation p. 58PO1/19251925/72 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cogoreux née Peyre en qualité de veuve de Pierre Gogoreux ex cantonnier fossoyeur p 557PO1/19311931/459 1926-08-17Session ordinaire - Assistance aux familles nombreuses (troisième trimestre 1926) - Loi du 14 juillet 1913 p. 95PO1/19261926/454 1909-05-04Session extraordinaire. Séance du 5 avril 1909. Procès verbal p. 138PO1/19091909/332 1927-09-12Retraités municipaux - Majoration des pensions p. 718PO1/19271927/684 1925-10-14Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Isabelle Espinasse veuve de Antonin Cross ancien préposé d'octroi p. 270PO1/19251925/430 1909-05-03Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 90PO1/19091909/200 1917-02-28Session ordinaire. Association des mutilés de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 46PO1/19171917/55 1932-04-23Fourniture de denrées pour chevaux et animaux divers (2° semestre1932 - Adludication p. 311PO1/19321932/191 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Lamarque (octroi) p. 336PO1/19091909/943 1911-03-29Session extraordinaire. Séance du 29 mars 1911. Procès verbal p. 102PO1/19111911/142 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès. Subvention p. 518PO1/19121912/1199 1923-07-19Session extraordinaire. Budget voeu de M. le docteur Bezy p. 266PO1/19231923/361 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tournier sergent de ville hors classe p. 334PO1/19121912/556 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal N° 51 de la Maure. Affaire Lafforgue p. 189PO1/19131913/541 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 113PO1/19101910/111 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Séguier(octroi) p. 81PO1/19141914/111 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Victor Manville ex receveur de première classe à l'octroi p. 896PO1/19321932/647 1923-10-07Session extraordinaire. Drague et rouleau compresseur à vapeur. Traités Mazars et Collet p. 242PO1/19231923/323 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès national des retraites ouvrières. Demande de subvention p. 19PO1/19111911/965 1911-05-05Session de droit. Introductions. Instance Séguéla. Révocation. Pourvoi en conseil d'état p. 162PO1/19111911/274 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Barthère frères. Avis p. 93PO1/19141914/174 1933-11-17Octroi. Prorogation des actes constitutifs p. 933PO1/19331933/512 1910-10-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippine Dutour veuve de M Dupont ancien brigadier de police p. 248PO1/19101910/515 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Desflans veuve de Emmanuel Bertrand Carrelle ancien contrôleur d'octroi p. 223PO1/19171917/285 1934-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ibry née Deguilhem en qualité de veuve de M. François Ibry, ancien garde champêtre en retraite p. 125PO1/19341934/21 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Portet ancien chef de section (mairie) p. 102PO1/19111911/145 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Lycée de jeunes filles. Réparations au logement de la directrice p. 126PO1/19101910/148 1910-02-21Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de cercueils p. 168PO1/19101910/212 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Postes et télégraphes. Installation de lignes téléphoniques p. 109PO1/19101910/83 1914-11-22Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur de décors neufs. Saison 1913-1914 p. 321PO1/19141914/632 1929-05-14Election de deux délégués au conseil d'administration de l'institut des jeunes aveugles p. 267PO1/19291929/302 1929-05-07Compte administratif de 1928 p. 386PO1/19291929/351 1932-01-08Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du P.I. au C 10 p. 706PO1/19321932/477 1910-02-21Session de droit. Rapports. Demande Jacques Deloncle surveillent du service des pavages, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177PO1/19101910/252 1910-02-21Session de droit. Introductions. Demande de subvention faite par la corporation des ouvriers marbriers pour assister au congrès de Paris. conseils de prud'hommes p. 169PO1/19101910/230 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation p. 35PO1/19091909/1213 1910-08-20Session de droit. Orphéon toulousain. Voyage à Barcelone. Demande de subvention p. 336PO1/19101910/751 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Bertrand en qualité de veuve de Barthélémy Bastié ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 95PO1/19271927/106 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Canalet du Bazacle. Curage p. 106PO1/19101910/69 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Attributions de bourses au lycée de jeunes filles (année scolaire 1912-1913) p. 436PO1/19121912/965 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Entretien du matériel des droits des place années 1907-1908. Crédit p. 108PO1/19101910/80 1914-12-30Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fournitures des cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 351PO1/19141914/701 1916-12-21Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Eugénie Dupont veuve de Claude Dreuilhe ancien préposé d'octroi p. 271PO1/19161916/338 1916-12-21Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dupuy veuve de Philippe Taillade ancien cantonnier p. 270PO1/19161916/336 1924-01-28Session extraordinaire. Félicitations à Paul Feuga maire élu sénateur p. 4PO1/19241924/2 1919-05-30Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Demande de location Rizet p. 138PO1/19191919/198 1926-09-27Session extraordinaire - Congrès triennal des Conseil de prud'hommes de France et d'Algérie p. 33PO1/19261926/471 1928-05-31Comité national de l'enfance (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 298PO1/19281928/276 1919-04-29Session extraordinaire. Incendie du théâtre du Capitole. Règlement des dommages occasionnés à des tiers p. 109PO1/19191919/139 1921-11-24Session ordinaire. Réception des corps venant du front p. 380PO1/19211921/538 1928-02-15Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Prorogation Prosper p. 133PO1/19281928/117 1924-08-05Commission de réforme des agents du réseau des tramways de Toulouse. Désignation d'un délégué p. 145PO1/19241924/218 1926-12-02Traité d'affermage du 30 juillet 1924 p. 51PO1/19261926/61 1911-09-11Session de droit. Introductions. Rue des Rosiers. Pavage p. 387PO1/19111911/857 1930-02-04Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 267PO1/19301930/166 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Ecole Michelet. Création d'un dixième emploi d'instituteur adjoint p. 242PO1/19091909/622 1919-08-28Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Anglade ancien chef de bureau de l'économat p. 219PO1/19191919/321 1924-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Boyer p. 215PO1/19241924/326 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Elargissement du boulevard des Minimes. Démolition des immeubles expropriés p. 427PO1/19101910/1107 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cathala née Marquié en qualité de veuve de M. Cathala ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 346PO1/19331933/234 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Bernard Sudre sous inspecteur à la police municipale p. 236PO1/19121912/265 1909-05-03Session de droit. Rapports. Théâtre Lafayette. Demande du directeur p. 110PO1/19091909/250 1932-02-22Legs Bastide d'Izar - Intérêts 1931 p. 168PO1/19321932/92 1932-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1932 p. 667PO1/19321932/361 1931-09-25Etablissements dangereux - Dépôt d'hydrocarbures chemin des chaussa - Société des pétroles du languedoc p. 687PO1/19311931/598 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Concours musical d'Agen. Subvention p. 166PO1/19131913/434 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 3 rue du Chapeau Rouge. Demande Azimon p. 386PO1/19121912/770 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Demande Maurel. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 81PO1/19141914/118 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre-Cabade. Violation de sépulture. Réclamation Taillefer p. 137PO1/19111911/205 1915-08-23Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Madelaine veuve de Jean Vernhes ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 161PO1/19151915/180 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Exécution du plan d'alignement de la rue Varsovie. Cession Raymond p. 425PO1/19101910/1090 1909-09-29Session extraordinaire. Séance du 29 septembre 1909. Procès verbal p. 282PO1/19091909/766 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif de 1912 p. 319PO1/19131913/882 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Razat ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 404PO1/19201920/493 1920-04-06Session extraordinaire. Enseignement technique industriel et commercial. Commission locale professionnelle. Désignation de quatre délégués p. 170PO1/19201920/186 1909-11-22Session de droit. Rapports. Souscription Berthelot. Crédit p. 350PO1/19091909/1015 1912-06-08Introductions. Emprunt. Trottoirs et dallages des contre allées, des boulevards et des grandes artères. Entretien. Solde des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/667 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole principale de la marine de Bordeaux. Demande de bourse avec trousseau Pierre Favre. Avis p. 247PO1/19231923/337 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Touring club de France. Demande de membre fondateur de l'association p. 385PO1/19121912/755 1915-03-26Session ordinaire. Nom deJaurès à une voie publique de Toulouse. Question de M. Laffage p. 60PO1/19151915/90 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la marquise p. 111PO1/19101910/93 1925-05-06Session extraordinaire - Question diverses. Les tramways p.154PO1/19251925/302 1929-12-16Ecole supérieure de commerce de Toulouse - Demande de bourse Murat - Renouvellement p. 639PO1/19291929/595 1929-12-16Colonie scolaire des 7 Deniers - Création - Acquisition d'immeubles p. 647PO1/19291929/621 1924-08-25Session ordinaire. Busca club toulousain. Demande de subvention p. 278PO1/19241924/423 1928-05-31Entrepôt des douanes - Instance Lespinasse p. 295PO1/19281928/268 1923-04-05Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Bergougne ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 150PO1/19231923/175 1925-10-11Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 303PO1/19251925/494 1922-02-17Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Exposition à l'école des beaux arts. Remboursement de surprime p. 61PO1/19221922/54 1926-07-08Session ordinaire - Demande de secours annuel veuve Paeldink née Baert veuve d'un ancien employé du service des pompes funèbres p. 56PO1/19261926/382 1910-05-13Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Pavage de la rue Compans et de la rue du Dix Avril. Demande de M Delaud p. 276PO1/19101910/603 1924-08-07Session extraordinaire. Union vélocipédique de France. Comité départemental Demande de subvention p. 222PO1/19241924/353 1924-12-15Session extraordinaire. Questions diverses. Fermeture des pharmacies le dimanche. Nouvelle question de M. Dulong p. 411PO1/19241924/640 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Caisse de chômage. Répartition de la subvention p. 157PO1/19121912/108 1926-12-10Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports - Fourniture de carburant - Traité de Caunes p. 41PO1/19261926/536 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Massé. Mairie p. 163PO1/19141914/335 1930-07-10Procès verbal p. 571PO1/19301930/392 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à François Augustin brigadier cycliste de la police municipale p. 128PO1/19281928/104 1925-04-25Session extraordinaire - Ligue de défense des droits de chasseurs de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 120PO1/19251925/194 1910-10-05Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Main levée d'inscription hypothécaire p. 253PO1/19101910/541 1919-11-26Session ordinaire. Comité du quartier de Saint Martin du Touch pour l'érection d'un monument à la mémoire des habitants morts pour la France. Demande de subvention p. 325PO1/19191919/513 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 158PO1/19121912/112 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Création d'un poste de police sur l'allée des Soupirs p. 283PO1/19091909/774 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Segouffin p. 223PO1/19131913/636 1928-11-12Ecoles primaires publiques - Fixation des jours de vacances p. 644PO1/19281928/623 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Société des voyageurs de commerce. Congrès. Subvention p. 139PO1/19131913/370 1911-12-29Session extraordinaire. Rapports. Subvention à diverses sociétés sportives p. 97PO1/19111911/1118 1930-11-15Travaux d'entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments pendant l'année 1931 - Adjudication p. 640PO1/19301930/500 1931-12-01Ecole nationale des eaux et forêts de Nancy. Demande de bourse. Avis p. 81PO1/19311931/77 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Demande de crédit p. 317PO1/19131913/852 1931-12-01Approvisionnements. Acquisition d'une conduite intérueure. Traité Renault p. 75PO1/19311931/60 1926-03-26Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Jeanne Georgette Laborde en qualité de veuve de Jean Antoine Alexandre Cuq expéditionnaire au service de l'instruction publique p. 56PO1/19261926/99 1931-05-29Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Forgues née Calmette veuve d'un ancien roulier au service des jardins et promenades p. 370PO1/19311931/367 1919-06-01Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hortense Ségala veuve de Jean Etienne Ferran ancien chef des garçons de bureau de la mairie p. 3PO1/19191919/5 1919-07-28Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Vié veuve de Jean Entremiège ancien brigadier de 3° classe à l'octroi p. 190PO1/19191919/265 1928-12-28Cercle art et théâtre - Demande de subvention p. 678PO1/19281928/685 1929-12-30Bibliothèque pédagogique - Demande de subvention E 929 p. 670PO1/19291929/688 1924-07-25Session extraordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Saladin p. 255PO1/19241924/394 1929-02-11Ecole hôtelière - Fourniture du pain - Traité Frauciel p. 571PO1/19291929/521 1929-05-07Club athlétique des jeunesses pyrénéennes - Demande de subvention p. 391PO1/19291929/371 1909-05-03Session de droit. Rapports. Ecole maternelle de la Salade. Transformation en école mixte avec annexion de la classe enfantine p. 112PO1/19091909/259 1929-02-11Ligue française de l'enseignement - Confédération nationale - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 563PO1/19291929/497 1928-12-28Pont des Amidonniers. Instance Murat. Acquiescement à l(arrêté du conseil de préfecture. Règlement p. 667PO1/19281928/657 1924-08-25Session ordinaire. Election du secrétaire p. 272PO1/19241924/407 1928-12-28Union sportive toulousaine - Demande de subvention p. 681PO1/19281928/702 1922-05-29Séance ordinaire. Tramways. Modifications aux arrêts fixes et facultatifs p. 158PO1/19221922/180 1924-03-26Session extraordinaire. Fédération des pères et mères des morts pour la France. congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 83PO1/19241924/122 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Construction d'une marquise métallique. Avant mètre et détail estimatif des travaux p. 283PO1/19231923/379 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fournitures d'articles de blanc. Traité p. 242PO1/19091909/632 1909-02-22Session de droit. Rapports. Rue Constantine. Démolition d'immeubles expropriés. Marché de gré à gré. Dellac p. 77PO1/19091909/166 1915-02-13Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 36PO1/19151915/44 1920-01-23Session extraordinaire. Agrandissement de l'hôtel des postes p. 24PO1/19201920/40 1909-12-30Session extraordinaire. Rapports. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1910 p. 85PO1/19091909/1276 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 34PO1/19091909/1140 1916-06-30Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Cession de toiles à farine à M. Thomas p. 148PO1/19161916/184 1925-02-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Justine Caroline Mirande en qualité de veuve de Albin Jules Guiraud agent en retraite de la police des moeurs p. 24PO1/19251925/26 1922-11-12Session extraordinaire. Prise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 404PO1/19221922/533 1916-06-30Session extraordinaire. Perception des amendes. Cession du mobilier appartenant à la ville. Evaluation p. 142PO1/19161916/166 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Eloi Hubert Cavagnol sergent de ville p. 776PO1/19261926/426 1926-08-17Session ordinaire - Service vicinal - Budget de 1927 p. 80PO1/19261926/436 1923-04-05Session ordinaire. Eglise Saint Jérôme réparations aux toitures. Réparations aux toitures p. 146PO1/19231923/171 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Pétition des habitants du quartier de Soupetard. Tramways p. 411PO1/19121912/891 1924-07-05Session ordinaire. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Traité Boué p. 143PO1/19241924/210 1924-08-25Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux familles nombreuses p. 292PO1/19241924/456 1926-06-25Session ordinaire - Lotissement Delpy Fauroux chemin de la Pujade p. 47PO1/19261926/279 1925-07-08Session extraordinaire - Hospices civils. Succession Détienne. Acceptation de legs p. 216PO1/19251925/371 1916-06-30Session extraordinaire. Fourniture d'effets d'habillement aux sapeur pompiers. Exonération de rabais p. 144PO1/19161916/170 1912-06-08Introductions. Bureau de bienfaisance. Vente à M Couzinet d'un moteur électrique inutilisé p. 347PO1/19121912/596 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Villa des Rosiers. Location p. 222PO1/19091909/586 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 306PO1/19091909/854 1929-03-22Société sportive olympique de Toulouse - Demande de subvention p. 161PO1/19291929/174 1924-12-15Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Magne p. 409PO1/19241924/638 1925-02-27Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne à Paris. Demande de subvention p. 34PO1/19251925/57 1928-01-27Théâtre du Capitole - Fourniture de coke (saison 1927-1928) - Traité Imbert et Neveu p. 73PO1/19281928/16 1928-02-15Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches au ministère de la guerre p. 106PO1/19281928/38 1911-01-08Séance du 1er août 1911. Erratum. Théâtre du Capitole. Remboursement du cautionnement du directeur. Demande Cazelles p. 356PO1/19111911/744 1925-02-27Conseil municipal - Séance du 27 févier 1925 - Procès verbal p. 18PO1/19251925/1 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Comice agricole de l'arrondissement de Toulouse. Demande de subvention p. 40PO1/19091909/1246 1915-03-12Session extraordinaire. Institution des jeunes aveugles. Legs Hélène Ladrille p. 242PO1/19151915/305 1924-03-26Session extraordinaire. Location d'un terrain communal. M. Vimenet pétitionnaire p. 86PO1/19241924/135 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. Loyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 35PO1/19091909/1201 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Dégrèvement de la propriété non bâtie. Question de M. Dubarry p. 208PO1/19141914/482 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecole de garçons Bayard. Transformation des privés des élèves p. 129PO1/19141914/287 1922-08-22Session ordinaire. Transformation du pavage de la rue Bayard p. 257PO1/19221922/334 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Sembel cantonnier au service du nettoiement p. 25PO1/19231923/25 1920-11-19Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 53 de Notre dame au canl latéral. Affaire Lacroix p. 389PO1/19201920/451 1912-06-08Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Demande Laffon p. 347PO1/19121912/591 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Accident occasionné par un tombereau de la ville. Demande Barada p. 264PO1/19121912/344 1912-06-08Introductions. Orphéon toulousain. Concerts à Barcelone. Demande de subvention p. 347PO1/19121912/600 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219PO1/19111911/482 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Desplax brigadier de police p. 132PO1/19121912/38 1911-12-29Session extraordinaire. Introductions. Règlements d'honoraires dus à M° Pérès avocat p. 96PO1/19111911/1112 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 237PO1/19111911/509 1931-11-30Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande subvention pour les fêtes du 11 novembre 1931 p. 841PO1/19311931/704 1932-01-08Congrès des étudiants - Fourniture de literie p. 669PO1/19321932/367 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viguier, née Bollaert en qualité de veuve de Léopold Viguier ex secrétaire de police hors classe p. 899PO1/19321932/657 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Imbert née Datia veuve de M. Imbert ex sous chef de poste à l'octroi p. 347PO1/19331933/236 1933-02-18Fourniture du pain à l'école d'industrie hôtelière en 1933 - Traité Ondry p. 99PO1/19331933/21 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure des mines de Paris. Demande d'une subvention départementale. Avis p. 121PO1/19141914/250 1932-11-21Elections du secrétaire p. 839PO1/19321932/488 1921-08-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Angot. Avis p. 339PO1/19211921/426 1917-03-17Session extraordinaire. Questions diverses. Infractions au règlement sur l'hygiène publique p. 78PO1/19171917/110 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 201PO1/19141914/458 1924-08-07Session extraordinaire. Ecoles nationales d'arts et métiers. Demande de bourse Sourzac. Avis p. 220PO1/19241924/343 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel p. 518PO1/19121912/1188 1929-05-07Chambre syndicale des fabricants de sabots et galoches du Sud Ouest - Demande de subvention p. 398PO1/19291929/391 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification à l'alignement p. 163PO1/19141914/326 1924-12-15Session extraordinaire. Repos hebdomadaire. Demande de dérogation formulée par Jean Thomas mécanicien p. 405PO1/19241924/629 1915-07-06Session extraordinaire. La question du gaz p. 107PO1/19151915/127 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Demande de Boussac. Règlement d'entreprise. Paiement d'intérêts p. 141PO1/19131913/385 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne UE Place Dupuy - pont des Minimes p. 169PO1/19131913/477 1913-11-11Session de droit. Rapports. Frais de casernement du 4ème trimestre 1912. Paiement du solde p. 353PO1/19131913/974 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Legs Duffaut p. 110PO1/19131913/276 1920-05-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marguerite Caujolle dont le mari fut cantonnier égoutier de la ville p. 155PO1/19201920/172 1910-12-27Session extraordinaire. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 6PO1/19101910/1190 1921-01-08Session ordinaire. Traitement des secrétaires de police p. 243PO1/19211921/354 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Occupation par la ville d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de Clairfont. Redevance annuelle. Paiement des arrérages p. 237PO1/19121912/269 1928-03-27Syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs - Congrès de Toulouse - Demande de subvention p. 208PO1/19281928/210 1927-09-12Monument Jean Jaurès - Soumission Parayre et Vivent p. 721PO1/19271927/690 1928-02-15Exploitation en régie de l'usine hydroélectrique municipale du moulin du château - Règlement et cahier des charges p. 106PO1/19281928/40 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot. Pétition des commerçants p. 433PO1/19121912/905 1922-03-11Session ordinaire. Hospices civils de Toulouse. Travaux de restauration de divers services à l'Hôtel Dieu p. 316PO1/19221922/411 1916-11-27Session ordinaire. La question du lait p. 253PO1/19161916/317 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Accident occasionné par une voiture du nettoiement. Affaire Ségouffin p. 165PO1/19131913/422 1919-02-10Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 255PO1/19191919/385 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'un caniveau pavé route nationale N° 124 p. 317PO1/19131913/854 1925-10-14Session extraordinaire - Service médical de nuit et service du théâtre municipal p. 259PO1/19251925/408 1920-05-06Session extraordinaire. Questions diverses p. 198PO1/19201920/247 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Cautionnement Serveilles ancien directeur du théâtre de la nature. Paiement des artistes du droit des pauvres etc... p. 180PO1/19141914/408 1923-05-05Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de caroubes et d'avoine p. 166PO1/19231923/217 1923-11-28Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 418PO1/19231923/540 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Laporte (mairie) p. 518PO1/19121912/1180 1915-08-18Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 158PO1/19151915/169 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Demande de subvention p. 213PO1/19091909/538 1916-01-21Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazagnes veuve de Pierre Bessières ancien préposé de l'octroi p. 20PO1/19161916/29 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 162PO1/19111911/282 1910-01-19Session exceptionnelle. Séance du 19 janvier 1910 p. 127PO1/19101910/154 1911-05-05Session de droit. Rapports. Admission en non valeur d'une somme de 50 francs due par M Combes laitier demeurant à Toulouse p. 178PO1/19111911/367 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit pour l'acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 210PO1/19111911/448 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrebezolles p. 201PO1/19101910/345 1918-02-21Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse en faveur de Mlle Montiés p. 39PO1/19181918/48 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Enfants arriérés. Création de deux classes de perfectionnement à annexer aux primaires élémentaires p. 229PO1/19121912/238 1910-08-20Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards. Demandes d'hospitalisation d'urgence. Avis p. 366PO1/19101910/901 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Décoration du grand escalier du Capitole p. 260PO1/19091909/752 1930-02-24Lycée de jeunes filles - Fourniture du pain - Traité Gontier p. 115PO1/19301930/107 1919-01-07Session extraordinaire. Demande de Louis Delphin expéditionnaire à la mairie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 181PO1/19191919/243 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Pavage des rues Merly et de l'Esquile. Pylône à l'intersection de la rue Constantine et du boulevard Carnot. Questions p. 150PO1/19131913/412 1931-05-29Acquisition de l'immeuble 31 rue Saint Jérôme. Melle Bringué propriétaire p. 339PO1/19311931/264 1931-05-29Harmonie Lyre de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 353PO1/19311931/310 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ex surveillant hors classe au service des travaux p. 123PO1/19331933/81 1933-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Aménagements de Cités Jardins - Emprunt de 900.000 francs - Avis favorable p. 202PO1/19331933/160 1932-11-21Convocation du conseil municipal p. 839PO1/19321932/486 1929-11-02Lycée de jeunes filles - Fourniture de pain - Traité Dangla p. 80PO1/19291929/50 1909-02-22Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Delpy p. 79PO1/19091909/173 1927-02-28Demande de secours annuel formée par Mme Sicre Catherine née Denjean veuve d'un ancien cantonnier du service du nettoiement p. 101PO1/19271927/123 1921-08-11Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de subvention p. 341PO1/19211921/434 1924-08-25Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Barthélémy veuve de Paul Caunes ancien cantonnier paveur au service des eaux p. 278PO1/19241924/422 1920-01-23Session extraordinaire. Demande de secours formulée par Mme veuve Laffont dont le mari fut employé au service du nettoiement p. 12PO1/19201920/11 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Instance Lozes. Règlement définitif p. 113PO1/19101910/108 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Troy ancien contrôleur à l'octroi p. 406PO1/19201920/501 1928-02-15Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Renouvellement du secours Lakanal p. 136PO1/19281928/126 1923-05-25Session ordinaire. Union générale des agents des trésoreries générales et recettes des finances. Congrès à Paris Demande de subvention p. 187PO1/19231923/247 1925-07-12Office public municipal d'habitations à bon marché. Cession d'immeubles et de terrains. dotation. Garantie d'emprunts p. 323PO1/19251925/505 1922-02-15Session ordinaire. Construction d'un pont à bascule à la gare Raynal. Traités Boreis et Fourbil p. 46PO1/19221922/26 1921-09-08Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 254PO1/19211921/385 1922-02-20Session ordinaire. Tramways .Question de M. Porterie p. 84PO1/19221922/107 1923-11-28Session ordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de douze mille francs p. 414PO1/19231923/528 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Voirie. Alimentation de la cavalerie municipale du 8 septembre au 31 décembre 1911. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 250PO1/19121912/313 1912-12-27Session extraordinaire. Ecole maternelle du quartier des Fontaines (Saint Cyprien). Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 526PO1/19121912/1219 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Justin Marius Dardignac préposé de 1re classe p. 210PO1/19101910/389 1926-12-10Session extraordinaire - Fédération des oeuvres laïques scolaires, post scolaires et d'éducation sociale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 23PO1/19261926/479 1926-12-10Session extraordinaire - Syndicat régional des commis d'enregistrement - Demande de subvention p. 36PO1/19261926/518 1919-05-30Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 153PO1/19191919/227 1929-02-08Economat - Habillement des agents de services municipaux - Traité Barthe p. 434PO1/19291929/423 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 73PO1/19131913/179 1921-08-11Session ordinaire. Ecole supérieure de garçons. Assurance contre l'incendie p. 350PO1/19211921/469 1931-05-29Ecole primaire supérieure de garçons. Secours Piquemal p. 361PO1/19311931/339 1920-05-05Session ordinaire. Fourneux économiques. Enlèvement des eaux grasses. Soumission Guietté p. 155PO1/19201920/171 1929-11-02Assainissement de la rue Marancin, de la petite rue Bataille et de la rue Toulouse Lautrec construction d'un fossé bétonné et d'une canalisation en buses p. 67PO1/19291929/15 1928-06-06Amélioration de la distribution d'eau potable - Avis du conseil départemental d'hygiène et du service de navigation p. 362PO1/19281928/348 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Bonnet ancien sous chef de bureau de l'économat p. 441PO1/19121912/987 1924-03-26Session extraordinaire. Société amicale de l'école Saint Simon. Demande de subvention p. 91PO1/19241924/151 1930-05-03Taxe municipale sur les chiens - Année 1926 - Admissions en non valeurs p. 206PO1/19301930/134 1924-12-30Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement du lycée de jeunes filles, des écoles primaires supérieures de garçons et de jeunes files et de l'école hôtelière. cahier des charges p. 417PO1/19241924/644 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 p. 47PO1/19141914/16 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Mise en charge de la galerie déversante de Portet p. 97PO1/19141914/192 1925-07-08Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Budget primitif de 1926 p. 208PO1/19251925/344 1925-07-08Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Barbe veuve de Joseph Ruffie sous brigadier en retraite à l'octroi de Toulouse p. 210PO1/19251925/351 1915-03-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme Nicol veuve de M. Lieur ancien cantonnier au service du nettoiement p. 59PO1/19151915/85 1927-02-28Envoi de délégués à Montpellier, Saint Thibéry, Bessan et Florensac, pour la visite des carrières de basalte en vue de l'entretien des pavages p. 81PO1/19271927/71 1915-07-02Session ordinaire. La question du pain p. 20PO1/19151915/2 1919-04-29Session extraordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Section de la Haute-Garonne. Rapport sur l'organisation du service de la distribution postale à Toulouse. Avis du conseil municipal p. 112PO1/19191919/150 1924-03-26Session extraordinaire. Hospices civils. Domaine de Guinot vente amiable p. 90PO1/19241924/149 1921-01-07Session extraordinaire. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1920. Premier semestre p. 219PO1/19211921/294 1929-02-05Autobus - Ligne du Capitole à Bruguières - Voeu p. 247PO1/19291929/241 1910-06-24Session extraordinaire. Ecoles primaires communales. fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 293PO1/19101910/609 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande Mallet sergent de ville de 1re classe relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 74PO1/19131913/182 1916-10-20Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Laporte veuve de Jean Lagrange ancien concierge à l'école des beaux arts p. 226PO1/19161916/266 1913-02-052eme session de droit. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Paiement des frais de port et d'emballage de moulages attribués en dépôt par l'état p. 137PO1/19131913/312 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Demande Gleyses (police). Versement à la caisse des retraites p. 95PO1/19131913/214 1919-10-12Session extraordinaire. Résolution présentée par le Dr Parant p. 346PO1/19191919/542 1930-02-24Demande de secours annuel formée par Mme Estève née Esquirol veuve d'un ancien garçon de bureau p 108PO1/19301930/84 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Clavelier née Gaillard en qualité de veuve de Charles Clavelier ancien expéditionnaire retraité de la mairie de Toulouse p. 442PO1/19281928/416 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Laurent née Louise Marie Caillaud en qualité de veuve de M. Laudet ex contrôleur à l'octroi de Toulouse p. 368PO1/19311931/359 1924-12-30Session extraordinaire. Office public d'habitations à bon marché. Budget primitif pour l'exercice 1925. Avis du conseil municipal p. 421PO1/19241924/652 1931-12-01Fédération départementale des associations de mutilés féformés et anciens combattants p. 75PO1/19311931/63 1915-05-14Session ordinaire. Séance du 14 mai 1915. Procès verbal p. 92PO1/19151915/113 1929-02-11Classement dans le réseau urbain des rues privées : Béziat, Petite Rue Barrau, Villaudric, Ferrando, de la Briqueterie p. 560PO1/19291929/487 1910-08-20Session de droit. Rapports. Salle Henry Martin. Modifications p. 343PO1/19101910/802 1930-05-28Institution des sourd muets - Relèvement du taux des bourses communales p. 338PO1/19301930/275 1926-05-02Service de la voirie - Admission en non valeur p. 43PO1/19261926/43 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Tramways de Toulouse à Villemur p. 147PO1/19091909/379 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrains communaux situés rue de Cugnaux et rue Villenouvelle. Adjudication p. 70PO1/19131913/166 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Erection d'un monument à Esclarmonde de Foix. Souscription p. 237PO1/19111911/518 1919-11-26Session ordinaire. Usine hydroélectrique. Aménagement du bras supérieur de la Garonne p. 323PO1/19191919/503 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Proposition Alepée. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques pour cercueils p. 33PO1/19091909/1116 1931-05-29Demande de secours annuel formée par Mme veuve Marie Ducos en faveur de Melle Jeanne Ducos orpheline d'un ancien receveur des droits de place p. 370PO1/19311931/366 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 137PO1/19131913/313 1920-11-18Session ordinaire. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Relèvement des frais d'internat p. 375PO1/19201920/411 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Ecole principale du service de santé de la marine. Demande complémentaire de demi trousseau. Avis p. 392PO1/19121912/820 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 486PO1/19121912/1136 1922-02-15Session ordinaire. Association française pour la société des nations. Demande de subvention p. 51PO1/19221922/38 1929-05-14Election des grandes commissions p. 268PO1/19291929/304 1929-05-07Terrain Suau - Location société le véloce club toulousain p. 390PO1/19291929/366 1931-03-30Service du nettoiement. Fourniture d'huile. Soumission huilerie centrale p. 190PO1/19311931/177 1929-02-11Aménagement du bureau de poste de Saint Cyprien - Réclamation Badia adjudicataire du premier lot p. 585PO1/19291929/572 1927-10-21Association de mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, orphelins et ascendants. (Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 596PO1/19271927/547 1923-07-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cariatides p. 38PO1/19231923/42 1923-04-16Session extraordinaire. Demande de Léon Goudas inspecteur au service des eaux à la mairie de Toulouse, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p. 119PO1/19231923/149 1928-11-16Ecole polytechnique - Demande de bourse Bonnecarrère - Avis p. 581PO1/19281928/515 1928-02-15Fourniture de pain à l'école primaire supérieure de jeunes filles - Traité Carol p. 115PO1/19281928/68 1926-10-05Session ordinaire - Entretien des bâtiments communaux - Réclamation Barthe p. 54PO1/19261926/215 1927-01-06Lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 349PO1/19271927/342 1929-12-16Virements de crédits - Cimetières p. 662PO1/19291929/670 1930-11-15Questions diverses - Le monument aux combattants de la guerre de 1914-1918 p. 647PO1/19301930/519 1932-05-27Rue de Bourrassol - Alignement - M. Loubières, pétitionnaire p. 411PO1/19321932/325 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Boré ex brigadier fossoyeur au service des cimetières p. 883PO1/19321932/616 1933-10-05Monuments historiques - Restauration de l'hotel de Bernuy p. 332PO1/19331933/193 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Tarride ex chef de bureau au service de l'inspection médicale scolaire p. 344PO1/19331933/229 1910-10-05Session de droit. Introductions. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses p. 245PO1/19101910/448 1911-12-10Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Pont des Amidonniers. Question p. 368PO1/19111911/841 1915-07-02Session ordinaire. Service des trains de voyageurs de la compagnie d'Orléans circulant entre Toulouse Albi et Capdenac. Voeu p. 23PO1/19151915/8 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Cantegrel veuve de Baptiste Sirven ancien préposé d'octroi p. 349PO1/19101910/833 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Vié caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 397PO1/19101910/966 1911-03-03Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves (marché de gré à gré) p. 83PO1/19111911/80 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 73PO1/19131913/176 1912-02-29Session de droit. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de secours p. 128PO1/19121912/32 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une place publique sur le terrain de l'ancien cimetière de Saint Roch. Acquisition de terrain p. 486PO1/19121912/1133 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Installation d'un four incinérateur p. 253PO1/19091909/718 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Adjudication p. 47PO1/19091909/69 1920-01-23Session extraordinaire. Conseil de discipline p. 10PO1/19201920/2 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats ouvriers de la Haute-Garonne. Congrès de Grenoble. Subvention p. 82PO1/19141914/129 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Programme de concours pour la construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux p. 18PO1/19131913/35 1926-05-02Demande de secours annuel formée par Adrien Azéma ancien cantonnier des chemins communaux p. 38PO1/19261926/26 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Instance. Société de désinfection économique p. 105PO1/19101910/64 1916-06-03Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 55PO1/19161916/81 1915-10-20Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la foule le 4 août 1914. Demande d'indemnité Gonon p. 210PO1/19151915/263 1916-06-03Session extraordinaire. Séance du 6 mars 1916. Procès verbal p. 51PO1/19161916/67 1920-11-19Session ordinaire. Demande de subvention par l'union nationale des combattants p. 398PO1/19201920/447 1927-01-28Demande de secours annuel formée par Mme Vilotte née Elisabeth Teychène veuve d'un ancien tailleur de pavés du service des pavages p. 36PO1/19271927/36 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Fourniture de la houille. Entreprise Malaterre. Règlement de comptes. Crédit p. 116PO1/19101910/122 1925-04-25Session extraordinaire - Société colombophile de Toulouse. Demande de subvention p. 125PO1/19251925/209 1925-02-04Session extraordinaire - Société la vaillante toulousaine. Demande de subvention p. 96PO1/19251925/156 1920-04-05Session ordinaire. Election du secrétaire p. 128PO1/19201920/142 1925-02-27Fixation du traitement du préposé en chef de l'octroi p. 19PO1/19251925/6 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 40PO1/19091909/1245 1909-02-22Session de droit. Introductions. Rouleau compresseur à vapeur. Réparations urgentes p. 68PO1/19091909/136 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Sommes dues à diverses compagnies de chemin de fer année 1912 p. 47PO1/19141914/22 1919-03-31Session extraordinaire. Musée. Salle des Illustres et annexes. Relèvement des droits d'entrée p. 81PO1/19191919/101 1921-02-26Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 80PO1/19211921/118 1922-02-17Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 58PO1/19221922/48 1924-08-25Session ordinaire. Fourniture de bois de charbon. Traité Laguens p. 286PO1/19241924/448 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbre. Inhumations gratuites. Avis p. 49PO1/19111911/1003 1912-02-29Session de droit. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres. Dégagement de l'amphithéâtre p. 139PO1/19121912/61 1924-11-02Session ordinaire. Procès verbal p. 46PO1/19241924/72 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ligne de Toulouse à Revel. Déviation par la vallée de l'Hers p. 191PO1/19131913/550 1916-08-18Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 180PO1/19161916/229 1913-08-22Session ordinaire. Questions - Pétitions - Voeux - Propositions diverses. Rue de la Providence Prolongée. Etablissement d'une bouche d'arrosage. Demande des habitants p. 282PO1/19131913/824 1912-02-29Session de droit. Rapports. Révision du tarif et règlement des voitures de placxe p. 135PO1/19121912/51 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 197PO1/19101910/326 1928-11-16Extension et transformation de l'éclairage public - Eclairage axial - Traité avec la compagnie provençale d'entreprises p. 574PO1/19281928/496 1914-11-22Session ordinaire. Vente des fumiers provenant des écuries municipales. Adjudication p. 333PO1/19141914/677 1931-02-27Ecole nationale de navigation maritime de Bordeaux - Demande de secours Balara p. 127PO1/19311931/108 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Service des eaux. Fourniture des appareils de fontainerie et des pièces accessoires pour la distribution de l'eau pendant les années 1914-1915-1916 p. 398PO1/19131913/1105 1920-12-29Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie Helvétia. Avenant p. 456PO1/19201920/576 1916-06-30Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à Mme Sicard p. 150PO1/19161916/193 1918-02-21Session ordinaire. Mise en réforme de quatre chevaux du service des pompes funèbres p. 26PO1/19181918/10 1920-11-19Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles. Avis p. 386PO1/19201920/439 1931-12-01Laboratoire municipal. Relèvement du tarif des analyses quantitatives effectuées p. 60PO1/19311931/14 1931-02-27Cabines téléphoniques suburbaines - Indemnités aux gérants p. 130PO1/19311931/115 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Paiement de sommes dues à la ville p. 51PO1/19131913/103 1922-02-17Session ordinaire. Bail à loyer au bureau de bienfaisance de l'immeuble de la rue Saint Jean N°4. Création d'un dispensaire médical p. 73PO1/19221922/86 1911-09-11Session de droit. Introductions. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux p. 387PO1/19111911/862 1919-06-01Session extraordinaire. Vente de gré à gré. Terrain communal situé rue Laviguerie. Offre Serville p. 12PO1/19191919/31 1909-02-22Session de droit. Introductions. Société centrale d'agriculture. Demande d'un local à l'hôtel d'Aussargues p. 68PO1/19091909/125 1920-04-06Session extraordinaire. Conseil des prud'hommes. Prix Ozenne. Prix municipaux p. 185PO1/19201920/214 1929-02-08Foire de Toulouse - Demande de subvention p. 444PO1/19291929/457 1929-02-11Convocation du conseil municipal p. 557PO1/19291929/475 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Réfection partielle de la chaussée du Moulin du Château. Gratification à divers employés et ouvriers p. 143PO1/19091909/373 1927-11-30Convocation du conseil municipal p. 650PO1/19271927/614 1919-03-31Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Eugénie Pons dont le mari fut agent de police p. 80PO1/19191919/99 1919-04-29Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 110PO1/19191919/141 1924-03-26Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymonde Berseille en qualité de veuve de Thomas ancien cantonnier p. 88PO1/19241924/140 1914-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Réparations à la façade du Capitole p. 186PO1/19141914/425 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1912 p. 237PO1/19111911/533 1930-01-07Pavages - Rues d'Alsace Lorraine, Bayard et boulevard de Strasbourg - Participation de l'état p. 424PO1/19301930/363 1926-12-10Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Cours professionnels - Demande de subvention p. 42PO1/19261926/540 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Usine Mazelier. Immeuble petite rue Sainte Ursule. Immeuble situé au lieu dit la Colombette. Ancienne usine Desangles au Moulin du Château p. 51PO1/19131913/102 1931-07-30Vorie - Fourniture émulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - Deuxième semestre 1931 - Adjudication p. 573PO1/19311931/515 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Rachat par la société civile du Moulin du Bazacle d'une rente de 355 fr 57 p. 40PO1/19091909/43 1925-10-11Session ordinaire. Toulouse Bonhoure olympique. Demande de subvention p. 301PO1/19251925/489 1926-12-02Prévisions financières p. 60PO1/19261926/69 1910-11-29Session de droit. Election du secrétaire p. 395PO1/19101910/907 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Frézières née Poujade en qualité de veuve de M. Frézières médecin inspecteur au bureau municipal d'hygiène p. 125PO1/19281928/96 1930-05-28Instance veuve Puech épouse Broie p. 331PO1/19301930/256 1921-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Parayé veuve de Laurent Auguste Decreux ancien sapeur pompier p. 348PO1/19211921/461 1921-11-24Session ordinaire. Société des artistes méridionaux. Subvention annuelle p. 369PO1/19211921/502 1919-08-28Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Réclamation relative au legs Couderc. Instance. Avis p. 230PO1/19191919/358 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Caserne Niel. Résiliation de l'entreprise Maga p. 38PO1/19091909/31 1927-01-28Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant l'année 1927 - Adjudication p. 29PO1/19271927/17 1910-08-20Session de droit. Rapports. Concessions d'eau. demande Cailhassou et Hustel p. 339PO1/19101910/785 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Bertrand Dumont ex concierge à la bibliothèque de la ville p. 192PO1/19331933/130 1933-03-27Approvisionnements - Fourniture de vin - Résiliation Carrière p. 203PO1/19331933/162 1934-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Castex ex professeur à l'école des beaux arts p. 147PO1/19341934/87 1912-06-08Introductions. Emprunt. Construction d'une usine électrique à Braqueville p. 349PO1/19121912/661 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, formée par M Petit chef de dépôt (service du nettoiement) p. 439PO1/19101910/1160 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Instance Mestre p. 284PO1/19091909/825 1919-04-02Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 46PO1/19191919/75 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Instance Henri Courtois. Concession du cimetière de Terre-Cabade p. 144PO1/19111911/228 1932-05-27Exposition de la rénovation des métiers - Assurance p. 398PO1/19321932/286 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Installation d'un pont à bascule. traité Fourbil Eugène p. 216PO1/19111911/475 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Cambe veuve Trutat ancien directeur du musée d'histoire naturelle p. 397PO1/19101910/976 1915-10-20Session extraordinaire. Inhumations gratuites. Admission en non valeur mois d'avril 1915 p. 208PO1/19151915/257 1914-11-22Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de la Patte d'Oie dans une partie de l'immeuble sis avenue de Bayonne 31. Proposition Faubec p. 327PO1/19141914/649 1915-05-14Session ordinaire. Projet de surtaxe sur les vins en Angleterre. Voeu p. 92PO1/19151915/114 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Fourniture en deux lots des articles de ferblanterie brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1913, 1914 et 1915 p. 385PO1/19121912/746 1921-05-13Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Renouvellement du bail Etchepare p. 145PO1/19211921/179 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Dardignac. Octroi p. 36PO1/19091909/1225 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 110PO1/19101910/91 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Orchestre du Capitole. Demande des musiciens p. 161PO1/19091909/391 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne 16. Renouvellement du bail Sistac p. 216PO1/19111911/473 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Délégation à Paris. Subvention p. 44PO1/19111911/979 1912-02-29Session de droit. Introductions. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de Toulouse. Subvention p. 128PO1/19121912/30 1919-04-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Sempé ancien sapeur pompier p. 111PO1/19191919/146 1931-09-25Société Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 684PO1/19311931/586 1923-01-08Session ordinaire. Questions diverses. Train de messageries N° 187 de Toulouse à Cette. Rétablissement. Voeu de M. Brustier p. 319PO1/19231923/435 1923-11-28Session ordinaire. Temple de la rue Deville. Convention p. 413PO1/19231923/525 1923-01-08Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré p. 312PO1/19231923/423 1931-05-29Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bergès veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 372PO1/19311931/372 1931-07-30Copagnie la protectrice - Assurance d'une camionnette Unic p. 542PO1/19311931/420 1930-05-28Ecole Monge (maternelle) - Création d'une troisième classe p. 335PO1/19301930/268 1910-05-13Session de droit. Rapports. Chemin de la Baraquette. fossé mère p. 268PO1/19101910/583 1918-12-23Session extraordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1917. Budget supplémentaire de 1918. Avis du conseil municipal p. 292PO1/19181918/330 1919-03-31Session extraordinaire. Contrat entre la ville de Toulouse et M. Audoui directeur du théâtre des Variétés p. 88PO1/19191919/124 1919-05-30Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 133PO1/19191919/190 1924-11-02Session ordinaire. Election de Paul Feuga, sénateur de la Haute-Garonne. (Remerciements pour l'adresse de félicitations) p. 46PO1/19241924/73 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des articles de papeterie et autres objets classiques nécessaires aux écoles primaires communales pendant les années 1913-1914-1915 p. 30PO1/19131913/38 1922-02-20Session ordinaire. Entretien des chemins aux abords de Toulouse. Question de M. Destabeau p. 87PO1/19221922/115 1924-03-26Session extraordinaire. Fourniture de six coquilles en bronze. Traité Ducuing p. 97PO1/19241924/170 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Faillite Broca frères. Paiement du petit personnel p. 266PO1/19121912/355 1929-03-22Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoires à deux étudiants désignés par la ville p. 156PO1/19291929/152 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'avenir des ouvriers de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240PO1/19131913/692 1923-10-07Session extraordinaire. Fourniture de charbon pour la drague à vapeur. Traité Bruguière p. 249PO1/19231923/344 1916-12-05Session ordinaire. Frais d'hospitalisation d'indigents traités à l'institut antirabique p. 91PO1/19161916/95 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet (1er tronçon) p. 139PO1/19131913/375 1926-08-17Session ordinaire - Théâtre du Capitole - Réparations - Reconstruction de décors - Traité Amable Benoîst p. 84PO1/19261926/447 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole des Arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 225PO1/19201920/289 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Vente d'un immeuble situé 10 rue Espinasse. Cahier des charges p. 38PO1/19091909/32 1929-11-02Instance Duffaud p. 62PO1/19291929/5 1929-02-11Séance privée - Assistance femmes en couches - Quatrième trimestre 1929 p. 588PO1/19291929/578 1930-02-24Service du nettoiement - Accident d'automobile occasionné par un tombereau - Réclamation Géli (auto club du Midi) p. 112PO1/19301930/95 1929-02-11Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Delmas p. 562PO1/19291929/492 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant 0 Anna Antoinette Garric veuve de Paul Lafaye ancien gardien chef du cimetière de Terre-Cabade p. 56PO1/19141914/49 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Avenant n° 6 à la police générale p. 94PO1/19141914/177 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux année 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1161 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Vitesse des automobiles. Question de M. Bourthoumieu p. 209PO1/19141914/484 1927-10-21Derby club toulousain - Demande de subvention p. 598PO1/19271927/553 1910-10-05Session de droit. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention p. 245PO1/19101910/453 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. La belle chanson. Voyages à Biarritz et à Saint Sébastien. Demande de subvention p. 403PO1/19121912/872 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Instance Quinquiry p. 226PO1/19091909/600 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de secours faite par Mme Cabié veuve d'un ancien sapeur pompier p. 347PO1/19091909/998 1911-01-08Session de droit. Rapports. Instance Merlin. Règlement p. 327PO1/19111911/716 1911-05-05Session de droit. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeuble dépendant de l'état p. 163PO1/19111911/298 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Réparation de chaudière p. 444PO1/19101910/1169 1930-05-28Institution des jeunes aveugles - Relèvement de la subvention ateliers garçons et jeunes filles p. 337PO1/19301930/274 1930-02-24Société club bouliste toulousain - Demande de subvention p. 100PO1/19301930/54 1929-05-07Voiture automobile municipale - Garage - Location Portet route de Fronton p. 380PO1/19291929/331 1930-11-15Création d'un débit de tabac - Pétition des habitants des allées Charles de Fitte p. 619PO1/19301930/431 1930-02-24Ecole des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Fourty p. 118PO1/19301930/113 1931-05-29Régie municipale de l'Usine d'incinération des ordures ménagères. Subvention de la ville pour participation aux dépenses d'achat de matériel en 1930 p. 337PO1/19311931/257 1931-09-25Derby club toulousain - Demande de subvention p. 682PO1/19311931/574 1931-02-27Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de secours Starozinski p. 127PO1/19311931/107 1931-09-25Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 690PO1/19311931/607 1931-09-25Société white devils toulousains - Demande de subvention p. 685PO1/19311931/590 1930-02-04Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1929 (mois d'octobre, novembre, décembre) p. 274PO1/19301930/190 1931-05-29Envoi d'un délégué à Tours pour représenter la ville à la conférence des municipalités p. 353PO1/19311931/308 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Prosper Coussit ancien agent de la sûreté p. 452PO1/19201920/562 1924-12-30Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix, cantons centre et nord du tribunal de simple police de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile. Cahier des charges p. 422PO1/19241924/654 1921-11-24Session ordinaire. Monument commémoratif du quartier Montaudran. Emplacement p. 370PO1/19211921/504 1925-02-04Session extraordinaire - Théâtre du Capitole. Modification au cahier des charges p. 87PO1/19251925/123 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Labat veuve de Jean Teulet ancien sapeur pompier p. 66PO1/19221922/69 1915-01-07Session extraordinaire. Interruption de services Bonnafous. Versement des retenues règlementaires en faveur de la caisse des retraites p. 138PO1/19151915/144 1923-07-19Session extraordinaire. Comité national de l'enfance. Subvention p. 269PO1/19231923/362 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'écoulement des eaux pluviales et ménagères. Admission en non valeur p. 82PO1/19141914/144 1924-08-25Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 290PO1/19241924/454 1924-11-29Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses p. 395PO1/19241924/621 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des agents de police. Instance devant le conseil d'état p. 82PO1/19141914/137 1922-05-31Séance ordinaire. Tarif des voitures de place à traction animale p. 178PO1/19221922/231 1918-02-21Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32PO1/19181918/34 1916-02-17Session ordinaire. Assistance aux Familles nombreuses p. 47PO1/19161916/65 1910-08-20Session de droit. Rapports. Observatoire de Toulouse. Reconstruction de la toiture p. 362PO1/19101910/882 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Contingent d'assistance au département p. 200PO1/19211921/255 1927-10-21Acquisition d'un parafoudre pour la ligne ramier Azote - Soumission Lambert p. 578PO1/19271927/497 1927-03-28Location d'un terrain contigu au cimetière Rapas - Demande Esplas p. 148PO1/19271927/179 1929-03-22Société les gais boulistes - Demande de subvention p. 161PO1/19291929/173 1931-03-30Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 192PO1/19311931/182 1930-11-15Octroi - Remboursement de droits à la S.E.P.I.A. p. 633PO1/19301930/483 1931-03-30Entrepôt réel des douanes. Remboursement à la maison Biedermann et C° des taxes de magasinage perçues en trop p. 203PO1/19311931/216 1931-11-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dalgues veuve d'un ancien cantonnier auxiliaire au service du nettoiement p. 856PO1/19311931/750 1932-11-21Association amicale des anciens élèves de l'école du Nord - Demande de subvention p. 876PO1/19321932/594 1932-05-27Ecole du Pont des Demoiselles (filles) - Création d'une sixième classe p. 415PO1/19321932/341 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Honorine Adelaïde Duffau veuve de Prosper Lanusse ex brigadier de la Sûreté p. 71PO1/19261926/643 1926-09-27Session extraordinaire - Institut national de jeunes aveugles de Paris - Demande de secours Pitic p. 32PO1/19261926/467 1922-07-04Session extraordinaire. Vérification des poids et mesures p. 125PO1/19221922/148 1927-06-25Demande d'augmentation de secours annuel formée par Léonce Baron ancien paveur au service de la voirie p. 366PO1/19271927/386 1925-10-14Session extraordinaire - Nettoiement et pompes funèbres. Fournitures de denrées. Traités : Dasque, Bordes, Rouzaud et de Caunes p. 276PO1/19251925/446 1925-10-11Session ordinaire. Standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 302PO1/19251925/491 1910-08-20Session de droit. Rapports. Etat rectificatif des concessions d'eau portées sur les rôles de recouvrement année 1906. Admission en non valeur p. 342PO1/19101910/796 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 426PO1/19101910/1098 1909-02-22Session de droit. Rapports. Acquisition ou cession de terrain pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Lacroux p.80PO1/19091909/176 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcelin Goudoulin sapeur pompier p. 180PO1/19091909/496 1919-07-28Session extraordinaire. Syndicat des agents des P.T.T. Congrès à Valence. Demande de subvention p. 190PO1/19191919/262 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Bataille concierge à l'école des beaux arts p. 44PO1/19111911/976 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Modifications au règlement p. 168PO1/19141914/354 1925-07-08Session extraordinaire - Fédération nationale de l'éclairage et forces motrices. Congrès motrices. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 200PO1/19251925/317 1912-10-30Session extraordinaire. Institut électro technique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 432PO1/19121912/900 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Immeubles succession Ozenne. Augmentation des loyers. Location compagnie générale des pétroles 17 rue du Rempart-Saint-Etienne p. 81PO1/19141914/109 1925-04-25Session extraordinaire - Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants. Congrès inter départemental. Demande de subvention p. 124PO1/19251925/208 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Carrère (mairie) p. 67PO1/19091909/104 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Marignères préposé de 1re classe p. 110PO1/19091909/247 1915-08-23Session ordinaire. Séance du 23 août 1915. Procès verbal p. 160PO1/19151915/173 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Seilhan née Bertrande Pauline Caroline en qualité de veuve de M. Seilhan préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 106PO1/19301930/76 1926-07-08Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par François Vilotte ancien cantonnier des chemins vicinaux et communaux p. 55PO1/19261926/379 1912-12-27Session extraordinaire. Fourniture des effets d'habillement destinés aux sapeurs pompiers. Entreprise Rouède. Prorogation d'adjudication p. 528PO1/19121912/1224 1928-02-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Guiraud ex brigadier de la police municipale p. 127PO1/19281928/102 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Ancienne caserne Dupuy. Offre de location Mayssonié p. 479PO1/19121912/1106 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 140PO1/19091909/352 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Chemin de fer électrique d'intérêt local de Castres à Toulouse par Revel p. 93PO1/19141914/175 1914-11-22Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de Bonhoure dans l'atelier d'ébénisterie de M. Galaup fils situé 82 avenue Camille Pujol. Proposition Auguste Galaup fils p. 327PO1/19141914/647 1913-11-11Session de droit. Nomination du secrétaire p. 351PO1/19131913/945 1920-11-18Session ordinaire. Ecoles maternelles. Paiement des indemnité de surveillance p. 369PO1/19201920/396 1916-11-27Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1916. Procès verbal p. 242PO1/19161916/283 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Prosper Lucante ancien agent de la sûreté p. 59PO1/19211921/70 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal n° 67. Acquisition de terrain. Proposition Laporte p. 428PO1/19101910/1115 1932-02-22Chemins de fer du Sud Ouest - Raccordement des voies de la rive droite à la rive gauche de la Garonne p. 160PO1/19321932/74 1932-04-23Bâtiments communaux - Locations Bacou, Dupuy, Guizard p. 329PO1/19321932/245 1932-11-21Cercle laïque Pinel Deltour- Demande de subvention p. 878PO1/19321932/599 1933-12-23Impositions communales - Centimes ordinaires et spéciaux extraordinaires et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1934 p. 1001PO1/19331933/562 1933-07-28Rapport sur le budget supplémentaire de 1933 présenté par M. Bord, rapporteur général du budget p. 557PO1/19331933/271 1928-05-31Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Delmas ex contrôleur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 304PO1/19281928/302 1920-06-15Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1920. Procès verbal p. 205PO1/19201920/253 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 33PO1/19091909/1119 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Malet veuve de Jean Amans préposé de 1re classe p. 346PO1/19091909/993 1910-08-20Session de droit. Introductions. Instance Broca frères. Appel p. 336PO1/19101910/757 1920-11-20Session ordinaire. Hospices civils. Comptes administratif de 1919 et budget supplémentaire de l'exercice 1920. Avis du conseil municipal p. 412PO1/19201920/517 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marceline Grasseties veuve de Marius Henri Delmas inspecteur sanitaire et des comestibles p. 66PO1/19261926/630 1927-04-29Syndicat des percepteurs, agents des trésoreries générales et commis de perception - Demande de subvention p. 219PO1/19271927/255 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Echange de parcelles de terrains, rue des Renforts, 15, entre la ville et M Cayron. Enquête p. 176PO1/19091909/465 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Hospices civils. Distribution du vin. Question p. 410PO1/19121912/888 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cazavet Lucien Alexis receveur d'octroi de 1re classe p. 204PO1/19101910/361 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gaudens Rochefort ex receveur de 2° classe à l'octroi de Toulouse p. 282PO1/19241924/435 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un abattoir. Emploi du produit des taxes d'abatage et de visite, déduction faite de la recette moyenne, calculée sur les années 1910, 1911, 1912 p. 318PO1/19131913/855 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Durel née Sidonie Marguerite Béziat en qualité de veuve de Marius Baptiste Durel ex surveillant général au dépôt des Minimes p. 69PO1/19311931/43 1931-02-27Fourniture de lampes électriques pour l'éclairage public - Soumission Commenge p. 132PO1/19311931/119 1931-02-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Phalippou veuve d'un ancien inspecteur au bureau municipal d'hygiène. p. 137PO1/19311931/139 1919-12-23Session extraordinaire. Tramways p. 258PO1/19191919/556 1923-11-27Session ordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 408PO1/19231923/509 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Montage des foires de novembre 1912. Traité Barthe. Règlement de l'entreprise p. 51PO1/19131913/106 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Nomination d'un membre de la commission du travail p. 307PO1/19091909/891 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 476PO1/19121912/1094 1924-08-05Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 163PO1/19241924/265 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourniture en deux lots, des articles de ferblanterie, brosserie et autres nécessaires aux divers services municipaux pendant les années 1910-1911-1912. Cahier des charges p. 339PO1/19091909/965 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Soula. Police p. 36PO1/19091909/1226 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Ramier du Château. Ancienne usine Hébrard p. 52PO1/19111911/1012 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par Jules Loupiac surveillant p. 307PO1/19091909/879 1912-06-08Immeuble 18 rue Saint Remésy. Aménagement des locaux du 1er étage p. 350PO1/19121912/683 1921-02-25Session ordinaire. Election du secrétaire p. 46PO1/19211921/46 1916-12-05Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 107PO1/19161916/138 1931-05-29Compagnie la protectrice. Assurance d'un camion Delaugère p. 339PO1/19311931/265 1932-01-08Poudrerie nationale - Création de jardins potagers - Location pour une durée de neuf années d'une bande de terrain p. 680PO1/19321932/400 1910-11-29Session de droit. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Dewachter p. 407PO1/19101910/1021 1931-12-31Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au statut du personnel p. 937PO1/19311931/803 1919-01-07Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Delga p. 179PO1/19191919/238 1923-07-02Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Lazare Marius Comte. Ancien préposé de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 33PO1/19231923/29 1931-11-30Fédération des artisans de Toulouse et de la Région - Foire de Toulouse - Demande subvention p. 842PO1/19311931/710 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 35PO1/19091909/1182 1932-11-21Procès verbal p. 839PO1/19321932/487 1930-10-15Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Rougagnou veuve d'un ancien mécanicien à la drague à vapeur p. 586PO1/19301930/412 1931-03-30Chemin d'I.C. ns 50. Demande d'alignement p. 189PO1/19311931/173 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Peyrouzet veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 563PO1/19311931/475 1930-05-28Société la chorale de Bonhoure - Demande de subvention p. 348PO1/19301930/313 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de régie. Fourniture de chaux p. 319PO1/19111911/682 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Lasserre directeur de l'agence Rives p. 55PO1/19111911/1021 1919-11-28Session ordinaire. Accident Aussal. Avenue de Muret. Règlement p. 337PO1/19191919/536 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 35PO1/19091909/1190 1923-07-02Session ordinaire. Octroi. Taxe sur les escargots. Suppression p. 41PO1/19231923/50 1922-11-12Session extraordinaire. Office public municipal d'habitations à bon marché p. 406PO1/19221922/537 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 35PO1/19091909/17 1917-01-25Session extraordinaire. Construction d'une usine hydroélectrique (deuxième lot). Fourniture de turbines et accessoires p. 9PO1/19171917/2 1917-03-17Session extraordinaire. Séance du 17 mars 1917. Procès verbal p. 69PO1/19171917/90 1911-01-07Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget primitif de 1912 p. 273PO1/19111911/613 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires primaires supérieures communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 133PO1/19141914/304 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogations p. 309PO1/19091909/900 1915-12-30Session extraordinaire. Bibliothèque publique de la ville. Fournitures d'ouvrages neufs. Traité Richard p. 256PO1/19151915/321 1915-12-31Session extraordinaire. Augmentation du prix du gaz p. 270PO1/19151915/333 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Chabanon. Avis p. 270PO1/19221922/370 1915-07-02Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Ancienne chapelle du petit séminaire de l'Esquile p. 21PO1/19151915/3 1919-05-30Session ordinaire. Déplacement de l'alimentation de la conduite d'eau de l'avenue de Muret p. 137PO1/19191919/196 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Locations verbales p. 256PO1/19091909/730 1921-05-14Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 165PO1/19211921/235 1916-10-20Session extraordinaire. Achat d'un pétrin mécanique. Offre Estrade p. 225PO1/19161916/262 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 426PO1/19101910/1104 1925-07-08Session extraordinaire - Secours annuel veuve Roger. Demande d'augmentation p. 218PO1/19251925/377 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jean Latrilhe chef de division à la mairie de Toulouse p. 335PO1/19251925/538 1927-02-28Comité départemental des mutilés et réformés - Demande de subvention p. 102PO1/19271927/128 1929-02-11Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 563PO1/19291929/498 1927-10-21Service des eaux - Fourniture de tuyaux de plomb et soudure - Adjudication p. 594PO1/19271927/541 1919-11-19Session ordinaire. Fourniture des articles nécessaires aux élèves des écoles communales. Demande de Mme veuve Landelle p. 316PO1/19191919/484 1920-02-21Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 70PO1/19201920/68 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Ecole d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 167PO1/19131913/468 1916-06-03Session extraordinaire. Produits éventuels de l'exercice 1910. Admission en non valeur p. 53PO1/19161916/75 1924-11-29Session ordinaire. Fourniture de chaises en fer. Traité Carde et fils p. 379PO1/19241924/576 1933-02-18Pavage - Entretien ety réfection du 1er février au 31 décembre 1933 - Adjudication p. 112PO1/19331933/53 1933-03-27Voitures de place - Modification au tarif p. 204PO1/19331933/167 1933-10-05Ecoles maternelles - Fourniture fauteuils et tables Stella - Traité Ruisseau p. 350PO1/19331933/246 1932-01-08Cercle d'études sociales et économiques - Demande de subvention p. 695PO1/19321932/440 1932-12-27Fourniture du lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1933. Traité Mirouze p. 982PO1/19321932/725 1933-02-18Remises allouées au préposé en chef de l'octroi sur la plus value des recettes (exercice 1932) p. 120PO1/19331933/74 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Fête fédérale à Tunis. Demande de subvention p. 244PO1/19121912/291 1910-10-05Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Fournitures faites à M Badia p. 251PO1/19101910/529 1932-11-21Service vicinal - Budget de 1933 p. 881PO1/19321932/610 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 72PO1/19111911/1073 1923-10-07Session extraordinaire. Compagnie des sapeurs pompiers. Achat d'un camion automobile p. 241PO1/19231923/322 1912-02-29Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente des immeubles appartenant à la ville p. 127PO1/19121912/11 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Société générale de l'orphelinat des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 435PO1/19101910/1142 1922-05-31Séance ordinaire. Plantation d'arbres sur la place Saint Michel. Etablissement de bornes fontaines dans le canton Sud. Dépôts d'ordures rue du Saoulezong p. 179PO1/19221922/232 1919-05-30Session ordinaire. Bureaux de postes de Lalande. Question de M. Blanc p. 153PO1/19191919/226 1919-01-07Session extraordinaire. Société française de bienfaisance à Londres. Demande de subvention p. 184PO1/19191919/252 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique les Toulousains. Subvention p. 243PO1/19091909/641 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette. Demande de suppression p. 48PO1/19091909/70 1924-11-06Session extraordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Strasbourg. Demande de subvention p. 179PO1/19241924/279 1912-06-08Introductions. Emprunt. Voirie. Suppression du dalot situé à la jonction des rues Raymond IV et de l'Orient. Construction d'un égout p. 348PO1/19121912/635 1912-06-08Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 352PO1/19121912/686 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Association amicale du petit personnel de l'Université de Toulouse. Congrès d'Alger. Demande de subvention p. 96PO1/19141914/186 1918-02-21Session ordinaire. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location veuve Dalet. Admission en non valeur p. 30PO1/19181918/22 1918-02-21Session ordinaire. Souscription pour l'érection à Compiègne d'une statue au capitaine Georges Guynemer p. 40PO1/19181918/50 1918-07-30Session extraordinaire. Distribution du pétrole. Question de L Blanc p. 168PO1/19181918/228 1920-12-29Session extraordinaire. Dérogation à la loi sur le travail de nuit dans les pâtisseries. Demande du syndicat des patrons pâtissiers de Toulouse et du Sud Ouest p. 453PO1/19201920/565 1910-11-29Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers cordonniers et des ouvriers selliers. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 396PO1/19101910/948 1921-05-14Session ordinaire. Traitements des secrétaires de police. Augmentation p. 163PO1/19211921/230 1925-10-11Session ordinaire. Instance Bellecourt. Transaction p. 300PO1/19251925/485 1924-08-10Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal situé rue Côte Pavée Montaudran N° 2. Baisse de mise à prix p. 335PO1/19241924/488 1927-10-21Frais d'inhumation admis en non valeur (année 1922-1924) p. 586PO1/19271927/519 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Gazave veuve de M Gleizes ancien sergent de ville de 1re classe p. 205PO1/19101910/364 1910-05-13Session de droit. Rapports. Construction d'une parie du mur de clôture au cimetière de Saint Martin du Touch p. 266PO1/19101910/575 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Asile de nuit. Solde des dépenses de 1908 p. 250PO1/19091909/694 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Interruptions de services. Versements à la caisse des retraites. Demande Gaillard p. 165PO1/19131913/418 1910-01-17Session exceptionnelle. Rapports. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 124PO1/19101910/144 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Taxes d'abatage. Question de M. Déjean p. 47PO1/19141914/34 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des serres pendant l'année 1912 p. 325PO1/19131913/898 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Comptes et budgets p. 212PO1/19091909/528 1910-02-21Session de droit. Rapports. Ancien immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome vente. Cahier des charges p. 179PO1/19101910/262 1920-12-29Session extraordinaire. Comité des mères de famille nombreuses. Prix municipaux p. 444PO1/19201920/537 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Réparations à la bascule du marché aux Minimes p. 33PO1/19091909/1126 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Modification à apporter au règlement et au tarif du service des cimetières p. 305PO1/19101910/701 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. vente d'une parcelle de terrain. Avis p. 293PO1/19101910/628 1921-12-14Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Approbation des plans p. 393PO1/19211921/558 1920-03-26Session extraordinaire. Demande de location dame Julin née Jazolle p. 90PO1/19201920/79 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Maysonnave veuve du sieur Joseph Lamarque ex brigadier d'octroi de 1re classe p. 38PO1/19091909/1237 1916-11-27Session ordinaire. Félicitations à M. Vigneau p. 243PO1/19161916/287 1923-12-03Session extraordinaire. Constitution du conseil supérieur de la pêche fluviale p. 76PO1/19231923/104 1924-08-05Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Fourniture de chaussures et vêtements. Traités Peyreblanques et Rouède p. 151PO1/19241924/229 1918-05-23Session ordinaire. Ecoles primaires supérieures. Cession des fournitures scolaires aux élèves forains. Relèvement du taux de la redevance annuelle p. 105PO1/19181918/129 1927-10-21Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte de gestion 1926 p. 588PO1/19271927/523 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Création d'une place publique à Croix Daurade. Crédit p. 138PO1/19131913/360 1925-07-12Demande de secours formée par Jacques Lassalle ancien cantonnier au service du nettoiement p. 342PO1/19251925/558 1923-07-27Session extraordinaire. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Concours de pêche. Demande de subvention p. 288PO1/19231923/393 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Paiement d'une partie du personnel p. 213PO1/19091909/569 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 222PO1/19101910/430 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Chorale toulousaine quartier Croix de Pierre. concours musical de Gourdon (Lot). Demande de subvention p. 317PO1/19101910/734 1935-06-11Lotissement Daure B - Quartier de la Côte Pavée p. 418PO1/19351935/545 1926-12-28Session extraordinaire - Marché municipal régulateur - Etablissement au budget supplémentaire de 1926 d'un article recette et d'un article dépense p. 33PO1/19261926/685 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Chemin vicinal N° 40. Projet de déviation p. 230PO1/19141914/536 1920-11-19Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 392PO1/19201920/461 1918-04-04Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Contenot veuve d'un ancien ouvrier du service du nettoiement p. 73PO1/19181918/76 1914-12-30Session extraordinaire. Atelier de chômage de couture. Fonctionnement. Crédit p. 350PO1/19141914/695 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville, pour dépenses de première installation du matériel et des collections de la bibliothèque p. 72PO1/19111911/1079 1930-02-04Fourniture des effets d'habillement et de coiffure aux employés de l'octroi - Adjudication p. 280PO1/19301930/205 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Estudiantina la palladienne. Demande de subvention p. 167PO1/19131913/470 1931-12-01Service du nettoiement. Acquisition d'une camionnette. Soumission Berliet p. 75PO1/19311931/61 1931-03-30Parc municipal des sports p. 180PO1/19311931/164 1930-11-15Aménagement de l'immeuble n° 49 de la rue du canal - Enquête parcellaire p. 619PO1/19301930/432 1927-09-12Ecole primaire communale mixte de Fontaine Lestang - Création d'un cinquième emploi d'adjoint p. 726PO1/19271927/699 1928-05-31Approbation de crédits d'ordre de l'exercice 1925 p. 290PO1/19281928/256 1920-09-04Session extraordinaire. Hommage à M. Jaussely p. 110PO1/19201920/139 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Chorale de Croix Daurade. Demande de subvention p. 140PO1/19091909/344 1924-03-26Session extraordinaire. Salle des Illustres. Mise en place du tableau de Benjamin Constant p. 95PO1/19241924/166 1919-07-28Session extraordinaire. L'éclairage électrique p. 206PO1/19191919/306 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Exposition canine p. 145PO1/19111911/233 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Petit séminaire de l'Esquile. Location temporaire p. 454PO1/19121912/1034 1915-07-02Session ordinaire. Acquisition des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques p. 23PO1/19151915/10 1928-05-31Cavalerie municipale - Traité Viguié p. 312PO1/19281928/325 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Demande de secours formée par François Bernon ancien préposé d'octroi p. 222PO1/19121912/226 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Les chanteurs toulousains. Fêtes musicales de Genève. Subvention p. 264PO1/19131913/754 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Grève des patrons boulangers. Règlement général des dépenses p. 397PO1/19121912/843 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Achat de bateaux p. 213PO1/19091909/543 1933-11-17Allocation d'un secours exceptionnel aux héritiers de M. Lourtet ancien receveur des droits de place p. 920PO1/19331933/466 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean locataire de la ville. Privation de jouissance p. 447PO1/19101910/1178 1921-01-25Session extraordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de tir et préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 29PO1/19211921/27 1920-08-28Session ordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Désignation des membres de l'association p. 304PO1/19201920/365 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julia Laffont veuve de Jean Emmanuel Carol ancien inspecteur de la Sûreté p. 226PO1/19141914/523 1921-08-11Session ordinaire. Fourniture des ouvrages de musique destinés au Conservatoire. Soumission Delmas p. 352PO1/19211921/475 1910-08-20Session de droit. Introductions. Demande de secours Fourcade élève à l'école nationale des beaux arts p. 337PO1/19101910/761 1920-05-06Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Daubert p. 190PO1/19201920/232 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Association générale des commis de trésoreries. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/131 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Demande de subvention p. 203PO1/19111911/412 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1915. Désignation des délégués p. 237PO1/19141914/547 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Curage du canalet du Bazacle p. 128PO1/19101910/158 1923-05-05Session ordinaire. Hospices civils. Legs général et universel d'Angèle Plassan. Avis p. 164PO1/19231923/213 1922-02-17Session ordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Réclamation des entrepreneurs p. 59PO1/19221922/50 1930-02-24Construction de la nouvelle école vétérinaire - Acquisition du terrain p. 80PO1/19301930/3 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910. Observations de M Maffre p. 78PO1/19111911/1102 1931-02-27Service des eaux - Accident d'auto rue Antonin Mercié - Instance Gella - Règlement p. 137PO1/19311931/141 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Société de préparation militaire de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/207 1932-11-21Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 882PO1/19321932/611 1931-11-30Séance privée - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Quatrième trimestre 1931 p. 869PO1/19311931/792 1931-05-29Cercle laïque du canton Ouest. >Demande d'un local supplémentaire. Location p. 374PO1/19311931/380 1928-06-16Envoi de M. Montariol architecte de la ville à Paris et à Reims p. 368PO1/19281928/368 1911-12-13Session extraordinaire. Pétitions. Pétition des habitants du quartier du Petit Périole. Demande d'une borne fontaine p. 63PO1/19111911/1040 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des omnibus et tramways. Demande de la faculté d'entrepôt pour les charbons et huiles minérales p. 518PO1/19121912/1192 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 326PO1/19131913/904 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Marc Lagasse sous inspecteur de la police municipale p. 18PO1/19111911/959 1911-08-12Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 16PO1/19111911/953 1924-08-07Session extraordinaire. Football club toulousain. Demande de subvention p. 222PO1/19241924/352 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Accident du quai de la Daurade. Instance Debat Ponsan p. 412PO1/19131913/1125 1925-04-25Session extraordinaire - Société philharmonique la toulousaine et chorale la Clémence Isaure. Demandes de subventions p. 137PO1/19251925/247 1917-12-22Session extraordinaire. Lycée de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat à compter du 1er octobre 1917 p. 267PO1/19171917/360 1913-11-11Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 356PO1/19131913/982 1926-12-02Séance du 12 février 1926 - Procès verbal p. 47PO1/19261926/50 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272PO1/19201920/327 1928-11-16Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 602PO1/19281928/587 1928-12-28Conseil de préfecture. Révision du terme correctif p. 664PO1/19281928/653 1928-12-28Union sportive de Negreneys - Demande de subvention p. 681PO1/19281928/701 1929-11-02Harmonie de la Patte d'Oie - Demande de subvention p. 95PO1/19291929/100 1927-04-29Amitié des aveugles de France - Demande de subvention p. 226PO1/19271927/272 1930-11-15Service de l'économat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 636PO1/19301930/489 1929-03-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Jeanne Lapeyre veuve de M. Lapeyre jardinier concierge à la maison des mères p. 168PO1/19291929/200 1921-08-11Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande Laffite. Avis p. 345PO1/19211921/449 1921-01-25Session extraordinaire. Distribution postale du dimanche matin. Voeu p. 20PO1/19211921/15 1928-11-16Ecole hôtelière - Fourniture de pain - Traité Kéary p. 578PO1/19281928/504 1919-11-19Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie. Demande Tartua. Instance en conseil de préfecture p. 319PO1/19191919/494 1911-09-11Session de droit. Election d'un secrétaire p. 386PO1/19111911/846 1923-11-27Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'améliorations à la Grave p. 405PO1/19231923/500 1910-05-13Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faites par Jean Paul Birbes brigadier chef cantonnier au service des promenades p. 270PO1/19101910/594 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches 73 rue Saint Michel. Règlement de comptes p. 524PO1/19121912/1214 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Exposition internationale de photographie. Demande de prix p. 33PO1/19091909/1121 1928-05-31Union des syndicats du réseau du Midi - Demande de subvention p. 311PO1/19281928/322 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Eclairage électrique. Adjudication. Question p. 332PO1/19111911/735 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilie Vert veuve de Jean Carretier ex brigadier d'octroi de 2me classe p. 134PO1/19111911/194 1930-05-28Parc Marengo - Changement de dénomination p. 322PO1/19301930/235 1930-01-07Régie électrique - Conseil d'administration - Indemnité p. 425PO1/19301930/366 1930-05-28Ecole du Nord (garçons) - Création d'un 9° emploi d'adjoint p. 353PO1/19301930/332 1930-12-14Impositions communales. Centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus à inscrire au budget de 1931 p. 679PO1/19301930/547 1931-12-01Pont Saint Pierre. Transformation des abords p. 59PO1/19311931/10 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Peyrat née Eugénie Naudin en qualité de veuve de Joseph Peyrat ancien cantonnier retraité de la mairie de Toulouse p. 575PO1/19291929/541 1929-05-07Demande de secours annuel formée par Mme Adèle Fournié en faveur des orphelins de Ferdinand Fournié ancien tombelier au service du nettoiement p. 396PO1/19291929/385 1931-07-30Service des approvisionnements - Fourniture d'un monte charge émlectrique - Soumission établissements Guyard p. 571PO1/19311931/505 1932-02-22Inondations - Dérasement du barrage Vivent p. 191PO1/19321932/170 1930-05-28Compte de gestion du receveur municipal pour l'exerice 1929 - Approbation p. 327PO1/19301930/243 1931-03-30Association des ascendants de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 202PO1/19311931/211 1921-02-26Session ordinaire. Location de la crèche de l'arsenal p. 61PO1/19211921/76 1921-05-13Session ordinaire. Acquisition de terrains boulevard d'Artillerie. Affaire Cassé p. 140PO1/19211921/157 1921-01-07Session extraordinaire. Accident du travail. Instance Bernié employé des pompes funèbres p. 220PO1/19211921/295 1925-12-24Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919. Travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 353PO1/19251925/597 1918-02-21Session ordinaire. Fournitures pour les écoles communales. Demande Landelle p. 26PO1/19181918/11 1916-11-27Session ordinaire. Acquisition de terrain. Alignement. Terrain rue Verge d'Or. Affaire veuve Coussinus p. 247PO1/19161916/301 1926-07-13Session ordinaire - Lotissement Mercadal chemin de la Juncasse p. 31PO1/19261926/290 1910-10-05Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Vente de fumiers. Demande Blanc p. 245PO1/19101910/484 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 411PO1/19131913/1121 1920-11-19Session ordinaire. Secours annuel veuve Louise Laporte. demande d'augmentation p. 391PO1/19201920/455 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Treil ancien sous chef de poste à l'octroi p. 138PO1/19161916/149 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Pavage de la rue Lanternière p. 197PO1/19101910/309 1918-02-21Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 31PO1/19181918/30 1916-06-30Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Alfred Marguerite ancien tailleur au service des pompes funèbres p. 146PO1/19161916/178 1917-01-12Session extraordinaire. Achat d'un immeuble situé allée Charles de Fitte N°34. Réalisation de promesse de vente p. 251PO1/19171917/332 1925-02-04Session extraordinaire - Association des anciens gymnaste de Toulouse. Demande de subvention p. 95PO1/19251925/153 1921-05-13Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demande de secours Carivenc p. 141PO1/19211921/167 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 58PO1/19111911/15 1927-10-21Pensions de retraites - Dispositions transitoires p. 595PO1/19271927/544 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Coenon chef de section principal au service d'architecture p. 71PO1/19261926/412 1927-09-12Envoi de délégués à Marseille, Toulon , Nice et Juan les Pins pour la visite des installations d'assainissement en vue de la préparation des projets d'assainissement de la ville de Toulouse p. 719PO1/19271927/685 1928-05-31Fédération républicaine des sociétés de tir et de culture physique du Sud Ouest - Demande de subvention p. 303PO1/19281928/294 1928-05-31Fondoirs du suif - Enquête veuve Maurette et autres p. 310PO1/19281928/319 1925-07-12Théâtre du Capitole. Avenant n° 2 à la police générale p. 346PO1/19251925/576 1928-01-08Demande de secours annuel formée par M. Marius Auguste Sylvestre ancien employé à la mairie p. 449PO1/19281928/434 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Testou ancien receveur de 5° classe à l'octroi de Toulouse p. 595PO1/19281928/565 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Chaubard (cimetières) p. 34PO1/19091909/11 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Désinfections p. 122PO1/19091909/300 1926-06-25Session ordinaire - Lotissement Bedouce, quartier de Limayrac p. 46PO1/19261926/277 1929-02-08Voies d'intérêt commun - Classement des chemins vicinaux 18, 23, 87, 3 et 24 p. 431PO1/19291929/414 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Delapart née Georgette Saintis ancienne aide cuisinière aux fourneaux économiques p. 103PO1/19301930/67 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Philippe Oulié ancien chef de bureau à la mairie p. 402PO1/19201920/487 1932-02-22Service des eaux - Accident d'automobile provoqué par l'ouverture d'une tranchée boulevard d'Arcole - Réclamation Bergès (défense civile) p. 187PO1/19321932/158 1931-07-30Egouts - Prolongement de canalisation de la caserne Niel à la Garonne - Modifications p. 550PO1/19311931/440 1931-11-30Ecole militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 867PO1/19311931/784 1931-09-25Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 682PO1/19311931/575 1926-12-10Session extraordinaire - Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Durin p. 29PO1/19261926/494 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Fages. Avis p. 216PO1/19221922/257 1926-06-25Session ordinaire - Chemin du Sang du Serp - Installation d'une voie ferrée p. 35PO1/19261926/246 1925-10-14Session extraordinaire - Secours annuel veuve Forgues née Calmette. Demande d'augmentation p. 429PO1/19251925/429 1926-03-26Session extraordinaire - Semaine du combattant - Subvention p. 62PO1/19261926/116 1926-03-26Session extraordinaire - Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 69PO1/19261926/136 1910-10-05Session de droit. Introductions. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales p. 246PO1/19101910/489 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. internat. Compte d'administration de 1909. Compte de gestion de 1909. Budget supplémentaire de 1910. Budget primitif de 1911 p. 293PO1/19101910/632 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Continuation du bail. Paiement de la location p. 429PO1/19101910/1116 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Ponts des Minimes de Matabiau. Changement des arrêts des tramways p. 340PO1/19121912/573 1911-03-03Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Claude (police) p. 83PO1/19111911/72 1920-09-07Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Section commerciale. Création d'un emploi d'institutrice p. 219PO1/19201920/273 1922-11-12Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 422PO1/19221922/566 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Ecole Supérieure de filles. Création d'un emploi de professeur d'espagnol p. 122PO1/19091909/297 1919-05-30Session ordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal. Crédit p. 153PO1/19191919/225 1911-05-05Session de droit. Introductions. Vente de vieilles matières 5me lot. Offres diverses p. 163PO1/19111911/311 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Intérêts moratoires à payer au crédit foncier sur le 2me semestre d'annuité de l'emprunt de 23,921,000 fr échu le 10 juillet 1908 p. 250PO1/19091909/693 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Secours Eymès. Réversibilité p. 237PO1/19111911/521 1911-09-11Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Rue Cany. prise en charge par la ville. Alignement. Affaire Piquet p. 403PO1/19111911/925 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 237PO1/19111911/508 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Dérogation. Demande Dufaud p. 122PO1/19141914/254 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Barrière de Lombez. Etablissement d'un dalot p. 306PO1/19121912/419 1914-11-22Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Daroles veuve de Jean Alexandre Auguste Dieudonné ancien préposé de 1re classe à l'octroi p. 324PO1/19141914/639 1912-06-08Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 345PO1/19121912/584 1921-06-29Session extraordinaire. Séance du 29 juin 1921. Procès verbal p. 177PO1/19211921/240 1912-06-08Rapports. Syndicat des coupeurs chemisiers de Toulouse et de la région. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 350PO1/19121912/680 1923-11-27Session ordinaire. Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 405PO1/19231923/498 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Ecoles primaires supérieures. Taxes p. 122PO1/19091909/296 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des cuisiniers de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 397PO1/19121912/840 1923-11-28Session ordinaire. Société jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 427PO1/19231923/568 1919-05-30Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 154PO1/19191919/229 1927-04-29Usine hydro électrique du Ramier du Château - Convention avec l'office national industriel de l'azote p. 209PO1/19271927/229 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Jean Marie Refat agent cycliste p. 78PO1/19261926/430 1926-12-28Session extraordinaire - Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents de la police municipale - Prorogation Rouède p. 40PO1/19261926/696 1930-05-28Virement de crédit p. 343PO1/19301930/292 1930-05-28Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre (section toulousaine) - Demande de subvention p. 346PO1/19301930/306 1930-01-07Boulevard de la Marquette - Etablissement de garde fou p. 434PO1/19301930/389 1928-03-27Union des fonctionnaires, ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre - Demande de subvention p. 205PO1/19281928/198 1919-07-28Session extraordinaire. Tarif des prises d'eau. Modifications p. 201PO1/19191919/301 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 62PO1/19141914/72 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Course de Toulouse Luchon. Prix de la ville de Toulouse. Demande du journal des sports p. 454PO1/19121912/1031 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Accident de voiture. Réclamation Charouleau p. 482PO1/19121912/1122 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie bâtiments communaux. Avenant p. 202PO1/19141914/461 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Embarras de la voie publique. Question de M. Sabardines p. 229PO1/19141914/531 1925-07-08Session extraordinaire - Service vicinal. Budget de 1925 p. 207PO1/19251925/340 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Assainissement de la ville de Toulouse p. 123PO1/19091909/306 1910-10-05Session de droit. Rapports. Drague à vapeur. Traité Raynaud p. 253PO1/19101910/543 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 116PO1/19101910/123 1913-11-11Session de droit. Rapports. Révision de la liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de l'état civil p. 373PO1/19131913/1026 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Bourges(pompiers) p. 392PO1/19131913/1065 1909-02-22Session de droit. Introductions. Déplacement de l'école vétérinaire. Question de M Espy p. 69PO1/19091909/141 1909-05-10Session extraordinaire. Rapports. Inauguration du monument des combattants de 1870-71 p. 295PO1/19091909/844 1917-02-28Session ordinaire. Budget de 1917. Modifications p. 52PO1/19171917/77 1917-10-05Session ordinaire .Lycée national de garçons. Relèvement des tarifs de l'internat p. 106PO1/19171917/157 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Société de secours mutuels mixte de sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 218PO1/19141914/495 1916-10-20Session extraordinaire. Musique de la garde royale serbe. Adieux p. 223PO1/19161916/258 1920-11-18Session ordinaire. Achat d'une drague à vapeur p. 371PO1/19201920/400 1920-11-20Session ordinaire. Question des tramways et de l'électricité p. 420PO1/19201920/526 1927-03-28Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 151PO1/19271927/188 1927-01-06Commune de Launaguet - Suppression de la foire du 15 novembre p. 343PO1/19271927/325 1917-02-08Session ordinaire. Fourniture des imprimés. Demande d'indemnité p. 173PO1/19171917/226 1916-09-22Session extraordinaire. Annulation de 28 crédits de l'exercice 1916 et vote de 4 crédits supplémentaires p. 199PO1/19161916/235 1932-05-27Place Marius Pinel - Kiosque à musique - Traité Rigatti p. 411PO1/19321932/323 1932-05-27Lotissement Marquès - Quartier de Bonnefoy p. 396PO1/19321932/279 1931-07-30Abattoirs - Installation électrique isolante - Traité Siémens France p. 579PO1/19311931/532 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Daram née Bavre en qualité de veuve de Louis Daram ex contrôleur de deuxième classe à l'octroi de Toulouse p. 897PO1/19321932/650 1932-02-22Règlement général de voirie p. 159PO1/19321932/69 1933-02-18Manifestation d'étudiants p. 130PO1/19331933/100 1933-09-15Bureau de bienfaisance à Toulouse - Achat d'un terrain sis à Montaudran p. 714PO1/19331933/413 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Radegon ex sous chef de poste à l'octroi p. 896PO1/19321932/648 1933-10-05Monuments historiques - Musée des Augustins - Restauration p. 329PO1/19331933/186 1933-12-23Demande de secours annuel formulée par M. Almairac Jean Baptiste ancien planton à la mairie p. 1024PO1/19331933/628 1911-03-03Session de droit. Rapports. Ecoles primaires de Toulouse. Création de nouveaux emplois d'adjoints p. 89PO1/19111911/115 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Achat de revolvers et d'étuis de revolvers pour l'armement des agents de police p. 201PO1/19101910/344 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Soula agent de police p. 209PO1/19101910/384 1930-01-07Procès verbal p. 418PO1/19301930/346 1926-11-19Session extraordinaire - Economat - Fourniture de ligots - Traité Pouey p. 75PO1/19261926/655 1927-11-30Voirie - Franc bord rive droite du canal du Midi entre le Pont des Demoiselles et la première cale des Auques - Convention p. 679PO1/19271927/673 1927-11-30Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix - Demande de renouvellement de secours Delmas Marceau p. 677PO1/19271927/666 1923-04-05Session ordinaire. Election du secrétaire p. 134PO1/19231923/152 1926-03-26Session extraordinaire - Exposition d'art décoratif et industriel - Travaux d'apprentis p. 54PO1/19261926/91 1912-09-08Session de droit. Suite. Introductions. Demande de secours Lapart p. 364PO1/19121912/730 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Beyria agent de la Sûreté hors classe p. 345PO1/19091909/991 1919-06-01Session extraordinaire. Questions diverses. Office départemental des pupilles de la nation p. 17PO1/19191919/48 1910-08-20Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 336PO1/19101910/756 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Instances Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 306PO1/19091909/851 1911-03-07Session extraordinaire. Tramways. Ligne électrique place Dupuy - pont des Minimes p. 289PO1/19111911/619 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle des peintures p. 329PO1/19121912/526 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvriers du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès extraordinaire à Paris. Demande de subvention p. 96PO1/19141914/187 1932-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Compte d'administration de 1931 p. 667PO1/19321932/360 1932-11-21Immeuble communal sis Côte Pavée N°2 - Refus de renouvellement de bail - Instance Cambot p. 854PO1/19321932/531 1911-09-11Session de droit. Introductions. Subvention à diverses sociétés sportives p. 388PO1/19111911/870 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un terrain 6 rue du Chairedon p. 306PO1/19121912/428 1910-08-20Session de droit. Séance du samedi 20 août 1910. Procès verbal p. 333PO1/19101910/742 1910-11-29Session de droit. Introductions. Budget primitif de 1911 p. 397PO1/19101910/984 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Agrandissement du cimetière de Rapas à Saint Cyprien. Acquisition de terrain. Expropriation p. 404PO1/19121912/880 1932-02-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Gassette née Boyer veuve d'un ancien vétérinaire adjoint aux abattoirs p. 182PO1/19321932/142 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Lafforgue exsous chef de poste à l'octroi p. 895PO1/19321932/646 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Immeubles situés au lieu dit La Colombette. Paiement des frais de procédure p. 519PO1/19121912/1205 1932-01-08Envoi de délégués pour accompagner la chorale Clémence Isaure à Barcelone, du 13 au 15 août 1932 p. 676PO1/19321932/387 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Antonin Pascal agent de 1re classe au service des moeurs p. 345PO1/19091909/990 1933-07-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Saffon ex mécanicien au servicedes eaux p. 577PO1/19331933/319 1918-04-04Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 76PO1/19181918/86 1910-08-20Session de droit. Introductions. Ecole Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 337PO1/19101910/770 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Puymaurin. Pétition des habitants p. 306PO1/19091909/865 1909-11-22Session de droit. Rapports. Instance Mestre p. 355PO1/19091909/1044 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de pension de retraite revenant à Jacques Marie Groc préposé de 1re classe p. 438PO1/19101910/1155 1917-05-07Session extraordinaire. Répartition du charbon. Question de Dominique Rieu p. 157PO1/19171917/213 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Danis ancien agent de police p. 461PO1/19201920/587 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Union des syndicats. Assemblée de la verrerie ouvrière d'Albi. Demande de subvention p. 432PO1/19121912/902 1919-04-29Session extraordinaire. Anciennes écoles de Saint Martin du Touch. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 117PO1/19191919/167 1920-04-08Session ordinaire. Journée nationale des mères de famille nombreuses. Subvention p. 289PO1/19201920/355 1920-08-28Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 305PO1/19201920/368 1924-08-10Session extraordinaire. Pont des Catalans. Règlement d'accident p. 336PO1/19241924/492 1929-12-16Procès verbal p. 633PO1/19291929/581 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Tramways du Faubourg Bonnefoy. demande de M Lajus p. 92PO1/19091909/208 1924-11-29Session ordinaire. Ecole normale d'institutrices. Demande de secours Pujol p. 381PO1/19241924/582 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Redevances dues par la société du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1903 à 1910 inclusivement p. 131PO1/19111911/191 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. L'augmentation des impôts. Question de M. Bessat p. 209PO1/19131913/587 1925-05-20Session ordinaire - Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 167PO1/19251925/258 1909-02-22Session de droit. Rapports. Instance Tranier. Ouverture de crédit p. 79PO1/19091909/171 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Saint Germès (octroi) p. 98PO1/19101910/11 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin de Bourrassol. Affaire veuve Dansaut p. 243PO1/19121912/288 1922-05-31Séance ordinaire. Etablissement de bornes fontaines p. 181PO1/19221922/235 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Instances Pelous et Azéma. autorisation de plaider p. 139PO1/19131913/373 1925-04-09Session extraordinaire - Etablissement du plan de Toulouse par levers aériens. traité Moreau p. 238PO1/19251925/391 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Truau p. 203PO1/19111911/408 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Jacques Lassalle, cantonnier au service du balayage. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale pour la vieillesse p. 36PO1/19091909/1217 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Local de l'ancien commissariat de la rue des 36 Ponts. Demande Forest p. 36PO1/19091909/1224 1929-05-07Fête nationale du 14 juillet 1929 - Feu d'artifice - Traité Lacroix p. 383PO1/19291929/341 1932-01-08Architecture - Bureaux de l'Hôtel de ville - Chauffage central p. 703PO1/19321932/467 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs Moulis. Avis p. 51PO1/19131913/99 1922-07-04Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1922. Procès verbal p. 114PO1/19221922/116 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Révision du tarif et règlement des voitures de place p. 44PO1/19111911/972 1912-05-03Session de droit. Suite. Séance du 5 mars 1912. Procès verbal p. 175PO1/19121912/135 1919-02-10Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 256PO1/19191919/388 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets de coiffure nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914 -1915-1916 p. 209PO1/19131913/566 1923-11-28Session ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur des octrois p. 416PO1/19231923/535 1919-11-19Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1919. Procès verbal p. 309PO1/19191919/456 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeubles provenant de la succession Ozenne. Bail Pic. Renouvellement p. 348PO1/19091909/1007 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles rue Matabiau. Démolition d'immeubles. Cahier des charges p. 95PO1/19131913/225 1914-09-16Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 300PO1/19141914/618 1910-05-13Session de droit. Introductions. Société de concours hippique. Subvention p. 265PO1/19101910/563 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Immeuble lieu dit la Colombette. Locations veuve Robert et Joseph Jean p. 138PO1/19131913/354 1916-12-21Session extraordinaire. Fourniture de la chaussure nécessaire aux sapeurs pompiers. Soumission Ybres p. 267PO1/19161916/325 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 166PO1/19131913/431 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 153PO1/19121912/99 1922-07-07Session extraordinaire. Acquisition de la propriété du Lazaret de Lalande p. 205PO1/19221922/242 1913-02-052eme session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 136PO1/19131913/310 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Souquet (mairie) p. 47PO1/19141914/30 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Pension de retraite de l'état à Mme Buchens veuve d'un sapeur pompier. Avis p. 183PO1/19141914/417 1923-05-25Session ordinaire. Union amicale et fraternelle des employés de l'université de Toulouse. Congrès à Dijon. Demande de subvention p. 189PO1/19231923/258 1927-03-28Tramways - Raccordement des lignes 14 et 16 rue de Castres p. 143PO1/19271927/164 1915-01-07Session extraordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Boulogne sur Gesse. Déviation de la ligne entre les points kilométriques 1457 et 394 aux abords du passage à niveau de la ligne d'Auch à Saint Cyprien. Avant projet. Enquête d'utilité publique p. 134PO1/19151915/131 1915-07-02Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1910. Admission en non valeur p. 30PO1/19151915/37 1914-11-22Session ordinaire. Concessions d'eau. Restes à recouvrer. Non valeur p. 332PO1/19141914/673 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Vié née Pauline Marinette Boy en qualité de Veuve de Jules Vié ancien garde au cimetière de Terre-Cabade p. 105PO1/19301930/72 1919-03-31Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite Justine Lafont veuve Joseph Monna p. 78PO1/19191919/95 1926-11-19Session extraordinaire - Immeubles communaux - Bureaux d'octroi - Augmentation des loyers p. 53PO1/19261926/596 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Camions automobiles. Question de M. Taché p. 229PO1/19131913/652 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1914-1915-1916 p. 209PO1/19131913/565 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne immeubles rue Riguepels expropriés. Occupation temporaire p. 214PO1/19131913/593 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Société chorale avenir de Marengo. Voyage à Genève. Subvention p. 265PO1/19131913/756 1916-06-30Session extraordinaire. Institut national des jeunes aveugles de Paris. Secours annuel Bergès p. 148PO1/19161916/186 1913-11-11Session de droit. Rapports. Aménagement des squares de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 358PO1/19131913/989 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Carminat veuve de Jean Lafforgue ancien surveillant des travaux p. 280PO1/19141914/583 1910-05-13Session de droit. Introductions. Congrès des employés de perception. Subvention p. 265PO1/19101910/558 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte administratif de 1909 et budget supplémentaire de 1910. Avis p. 294PO1/19101910/645 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Juliette veuve de Louis Gaudin secrétaire de police p. 301PO1/19101910/685 1911-01-08Session de droit. Crédit supplémentaire de 3000 fr à allouer aux sociétés de secours mutuels de Toulouse p. 320PO1/19111911/689 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé mère de la Baraquette. Proposition Bories p. 44PO1/19111911/986 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Bourses communales p. 284PO1/19091909/831 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 307PO1/19091909/886 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Vayssière mairie p. 386PO1/19121912/781 1911-05-05Session de droit. Rapports. Mise en état de viabilité de la rue Constantine. Projet définitif 2° lot p. 176PO1/19111911/363 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat général des ouvriers du bâtiment. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/124 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Pont de Constantine. Solde de l'entreprise p. 35PO1/19091909/1212 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Adrien Couaillac secrétaire de police p. 50PO1/19261926/203 1920-03-26Session extraordinaire. Terrain place du Busca. Location Favard p. 103PO1/19201920/125 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Victorine Mas veuve de Armand Gabriel Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 50PO1/19131913/65 1909-05-03Session de droit. Pétitions - Voeux. Canaux du Midi. Réfection des écluses. Voeu p. 90PO1/19091909/203 1921-01-08Session ordinaire. Secours annuel veuve Pons. Demande d'augmentation p. 248PO1/19211921/367 1924-11-29Session ordinaire. Démission de M. Audubert. Adjoint au maire. Question de M. Castex p. 363PO1/19241924/529 1912-02-29Session de droit. Rapports. Syndicat de l'équipement militaire section chaussures. Délégation à Paris. Subvention p. 141PO1/19121912/74 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de dragages. Marché de gré à gré p. 155PO1/19121912/104 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenus de la Patte d'Oie. Entreprise Pascal Petit p. 95PO1/19131913/231 1932-11-21Demande de secours annuel formée par M. mme Mauries veuve d'un ancien peintre au service des pompes funèbres p. 902PO1/19321932/666 1923-01-08Session ordinaire. Questions diverses. Marché couvert d'Arnaud Bernard. Questions de MM Porterie, Delque, Bezard p. 318PO1/19231923/433 1932-02-22Lotissement Laclau quartier e la Côte Pavée p. 165PO1/19321932/86 1932-02-22Demande de secours annuel formée par Mme Bénac née Herrera veuve d'un ancien lieutenant de sapeurs pompiers p. 181PO1/19321932/138 1931-12-31Budget primitif de 1932 p. 928PO1/19311931/799 1932-04-23Fourniture d'une vanne métallique et d'un appareil de manoeuvre destinés au remplacement du matériel de la prise d'eau du Cours Dillon - Traité établissements David p. 313PO1/19321932/197 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Fouichac ex sergent de ville p. 898PO1/19321932/653 1932-11-21Lotissement Scwab - Quartier de Lalande p. 869PO1/19321932/574 1933-02-18Société toulousaine pour l'amélioration du cheval de demi sang - Demande de subvention p. 109PO1/19331933/43 1932-05-27Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 2nd trimestre 1932 p. 419PO1/19321932/352 1932-01-08Fédération nationale des mutilés et invalides du travail (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 696PO1/19321932/444 1932-12-27Ecole pratique de Gourdan Polignan. Demande de secours Blancan. Renouvellement p. 984PO1/19321932/736 1932-12-27Institut des sourdes muettes. Demande de bourse Briol p. 983PO1/19321932/729 1933-10-05Séance privée - Assistance aux familles nombreuses- Deuxième trimestre 1933 p. 355PO1/19331933/259 1933-11-17Service du nettoiement. Acquisition d'une arroseuse balayeuse et de deux balayeuses. Traité établissements Laffly p. 920PO1/19331933/469 1933-12-23Demande de secours annuel formulée par Jean Castaing ancien employé au service des approvisionnements p. 1024PO1/19331933/629 1934-02-24Orphelins toulousains de la guerre - Affectation d'une somme de 230.000 francs au bureau de bienfaisance pour la création d'une maison de l'enfance à Salies du Salat - Déclaration de M. Julien adjoint au maire président de l'oeuvre des orphelins toulousains de la guerre p. 143PO1/19341934/75 1928-05-31Hospices civils - Refus du legs Rives p. 311PO1/19281928/323 1928-01-08Hospices civils - Compte administratif 1927 - Budget additionnel de 1928 p. 452PO1/19281928/444 1923-07-27Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 289PO1/19231923/396 1927-03-28Procès verbal p. 138PO1/19271927/154 1928-03-27Fédération ouvrière et paysanne des associations de mutilés, veuves orphelins de la guerre et anciens combattants - Demande de subvention p. 203PO1/19281928/190 1928-11-12Impositions communales (centimes ordinaires spéciaux et pour insuffisance de revenus) à inscrire au budget de 1929 p. 660PO1/19281928/647 1929-03-22Association du concours régional agricole de Toulouse - Demande de subvention p. 144PO1/19291929/117 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire communale de filles Fermat. Création d'un cinquième emploi d'adjointe p. 123PO1/19091909/308 1920-05-06Session extraordinaire. Solde des fournitures de la maison Piller p. 190PO1/19201920/228 1928-12-28Ecole primaire supérieure de garçons - Fourniture du pain - Traité Bor p. 688PO1/19281928/721 1929-11-02Société avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 96PO1/19291929/103 1927-09-12Ecole primaire communale des Amidonniers filles- Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 726PO1/19271927/698 1928-03-27Pompes funèbres - Assurance d'un fourgon funéraire p. 211PO1/19281928/221 1928-03-27Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Amoros - Intervention de la compagnie d'assurance l'abeille p. 218PO1/19281928/245 1929-02-11Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Quatrième trimestre 1929 p. 588PO1/19291929/576 1929-12-30Institut des sourds muets - Relèvement de subvention p. 673PO1/19291929/696 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble à habitation collective - Quartier de Saint Cyprien p. 693PO1/19281928/734 1924-07-05Session ordinaire. Cession partielle à la société pyrénéenne d'énergie électrique de la concession accordée à la société toulousaine du Bazacle p. 137PO1/19241924/202 1920-03-08Session ordinaire. Conservatoire de musique. Demandes de secours en faveur de Mmes Lhoest et Miquel veuves de professeur p. 267PO1/19201920/318 1925-12-03Session extraordinaire - Atelier de menuiserie 75 rue Réclusane. Location Carrère p. 58PO1/19251925/71 1927-02-28Virements de crédits p. 80PO1/19271927/69 1928-02-15Procès verbal p. 103PO1/19281928/33 1926-07-08Session ordinaire - Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 46PO1/19261926/336 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Décoration du vestibule du musée des Augustins p. 306PO1/19121912/406 1926-11-19Office public communal d'habitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1926 - Avis du conseil municipal p. 56PO1/19261926/602 1930-05-28Convocation du conseil municipal p. 321PO1/19301930/230 1927-01-28Demande de secours exceptionnel formée par M. Baylac ancien agent de police p. 36PO1/19271927/34 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Demandes de versements rétroactifs formées par employés de la mairie p. 293PO1/19101910/634 1910-06-30Session extraordinaire. Rapports. Eclairage électrique. Interpellation de M Galibert p. 318PO1/19101910/737 1920-01-23Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Virginie Amélie Marguerite Carrel veuve de Henri Jean Marie Cassan ancien dessinateur au service des travaux de la ville p. 11PO1/19201920/6 1929-02-11Fourniture de la charcuterie - Lycée de jeunes filles - E.P.S. de garçons - E.P.S. de jeunes filles - Traité Cavé p. 561PO1/19291929/489 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bergès née Rosa Jeanne Boubes en qualité de veuve de Adrien Pascal Boubes retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 578PO1/19291929/548 1923-10-07Session extraordinaire. Vente par voie d'adjudication publique. Immeuble situé rue Gambetta 14 p. 342PO1/19231923/342 1931-05-29Comité du monument Joseph Anglade. Demande de subvention p. 356PO1/19311931/320 1931-05-29Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mathieu née Philippe veuve d'un ancien expéditionnaire au service de la voirie p. 372PO1/19311931/373 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500,000 fr p. 327PO1/19121912/480 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Sollier (octroi) p. 317PO1/19131913/840 1919-05-30Session ordinaire. Fédération régionale d'éducation physique et d'hygiène sociale. Demande de subvention p. 138PO1/19191919/197 1911-12-28Session extraordinaire. Hospices civils. Projet d'augmentation du nombre de membres de la commission administrative des hospices p. 71PO1/19111911/1046 1918-02-21Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Valette veuve de Guillaume Laffon ancien employé de la mairie p. 28PO1/19181918/16 1924-03-26Session extraordinaire. Ecole municipale de musique. traité Gautié frères p. 80PO1/19241924/113 1925-12-03Session extraordinaire - Service de l'octroi. Question de M. Dulong p. 70PO1/19251925/110 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Intérêts de cautionnement. Réclamation Razous et Rerolle p. 34PO1/19091909/1137 1927-01-28Moulin du Château - Location Dussenty p. 25PO1/19271927/9 1913-11-11Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 373PO1/19131913/1027 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Location de pianos. Cahier des charges p. 475PO1/19121912/1074 1924-08-07Session extraordinaire. Rowing club toulousain. Demande de subvention p. 224PO1/19241924/359 1924-08-07Session extraordinaire. Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 228PO1/19241924/367 1926-08-17Session ordinaire - La chaumière toulousaine - Souscriptions d'actions p. 65PO1/19261926/397 1928-11-16Pavages - Transformation rue de la République - Subvention de l'état p. 565PO1/19281928/479 1931-05-29Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Célina Rols veuve d'un ancien chef atelier au service du nettoiement p. 373PO1/19311931/375 1926-07-08Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Ferdinand Pauy Julien plombier au service des eaux p. 54PO1/19261926/377 1919-11-26Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 328PO1/19191919/524 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 58PO1/19111911/16 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de l'octroi. Barrière de Muret. Demande Desangle p. 386PO1/19121912/782 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue du Chapeau rouge n° 3. Demande Azimon p. 453PO1/19121912/1028 1919-05-30Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 155PO1/19191919/230 1932-02-22Chemins ruraux p. 134PO1/19321932/24 1911-01-08Session de droit. Désignation d'un conseiller municipal pour faire partie de la commission municipale scolaire p. 321PO1/19111911/691 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Legs Maury. Sommes dues pour l'année 1908 p. 152PO1/19121912/93 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juillet 1913 p. 398PO1/19131913/1101 1933-02-18Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Béteille ex agent cycliste hors classe de la police municipale p. 128PO1/19331933/89 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demande de bourses p. 30PO1/19131913/36 1923-11-27Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 393PO1/19231923/469 1910-11-29Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Transformation du matériel de buanderie p. 408PO1/19101910/1029 1909-02-22Session de droit. Introductions. Service des jardins et promenades. Instruments. Traité Hemmer p. 68PO1/19091909/124 1917-01-25Session extraordinaire. Vente d'une cuve. Affaire Cluzet p. 19PO1/19171917/32 1917-02-28Session ordinaire. Concession de terrain à Terre-Cabade. Demande de Mme Aucouturier p. 45PO1/19171917/49 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Rétributions payées à la police pour son service dans les spectacles publics p. 209PO1/19131913/585 1913-11-11Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture du pain, viande de boucherie, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. cahier des charges p. 366PO1/19131913/1000 1918-05-23Session ordinaire. Incendie de l'ancien immeuble des sœurs de la Croix à Croix Daurade p. 112PO1/19181918/148 1918-07-30Session extraordinaire. Coopérative de consommation. Demande de subvention p. 150PO1/19181918/180 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1912 p. 265PO1/19131913/786 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Ecoles maternelles. Fourniture de jouets p. 111PO1/19131913/284 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Crabifosse en qualité de veuve de François Vidal sous chef à l'atelier de réparations p. 336PO1/19251925/542 1926-03-26Session extraordinaire - Séance du 26 mars 1926 - Procès verbal p. 49PO1/19261926/78 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Gay et Rachou. Transaction p. 306PO1/19121912/414 1912-04-07Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327PO1/19121912/458 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Kruger. Cité ouvrière p. 340PO1/19121912/576 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Véhicules automobiles. Mesures à prendre pour réglementer la circulation p. 372PO1/19121912/738 1914-11-22Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à un professeur atteint par la limite d'âge p. 330PO1/19141914/662 1928-02-15Virement de crédit p. 104PO1/19281928/36 1909-05-04Session extraordinaire. Ramier du Château. théâtre de la nature. Demande Charry p. 138PO1/19091909/333 1930-02-24Ecole supérieure d'électricité de Paris - Demande de secours Lafon p. 120PO1/19301930/123 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Chaumard (octroi) p. 175PO1/19091909/414 1929-03-22Procès verbal p. 139PO1/19291929/111 1921-08-11Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Montaudran. Construction d'un mur de clôture p. 339PO1/19211921/428 1928-01-08Hôpital civil de Cannes - Remboursement de frais d'hospitalisation p. 454PO1/19281928/450 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Attané ex sous inspecteur de la police municipale p. 628PO1/19301930/465 1930-02-24La chaumière toulousaine - Remploi des dividendes p. 93PO1/19301930/31 1930-02-24Institut des jeunes aveugles - Demande de Bourse Castella p. 114PO1/19301930/102 1931-02-27Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Premier trimestre 1931 p. 142PO1/19311931/154 1931-05-29Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1932. Désignation des délégués p. 334PO1/19311931/251 1930-01-07Ecole de Fontaine Lestang - Création d'un quatrième emploi d'adjointe p. 430PO1/19301930/382 1930-11-15Allocation d'un secours exceptionnel à mme sauvage veuve d'un ancien expéditionnaire enquêteur au bureau d'hygiène p. 633PO1/19301930/482 1931-02-27Caisse de crédit municipal - Bureau de correspondance de Clermont Ferrand p. 141PO1/19311931/150 1931-07-30Hospices civils - Vente immeubles 4 place Esquirol - Mainlevée Mazières et Passaret p. 551PO1/19311931/442 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Masquère née Marie Masquère en qualité de veuve de Jean Marie Masquère ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 105PO1/19301930/74 1927-04-29Voirie - Fourniture de gravier - Traité Voisin p. 222PO1/19271927/266 1927-10-21Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 582PO1/19271927/509 1925-07-08Session extraordinaire - Questions diverses. Grève des employés de banque p. 225PO1/19251925/383 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Plazolles. Avis p. 216PO1/19221922/256 1926-03-26Session extraordinaire - Pompes funèbres municipales - Fourniture des cercueils - Adjudication p. 67PO1/19261926/129 1929-11-02Sursis d'incorporation - Demandes p. 78PO1/19291929/45 1928-12-28Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1928 - Juillet août et septembre p. 688PO1/19281928/720 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Bonhenry préparateur au musée d'histoire naturelle p. 129PO1/19091909/327 1928-12-28Demande de secours annuel formée par Mme Victor veuve d'un ancien adjoint au maire p. 670PO1/19281928/662 1928-05-31Lotissement Deloupy - Quartier du Pont des Demoiselles p. 297PO1/19281928/271 1932-02-22Service du nettoiement - Dégats occasionnés à un taxi par un tombereau - Réclamation Champavert p. 185PO1/19321932/150 1932-02-22La caisse de crédit aux communes p. 131PO1/19321932/7 1931-11-30Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demande de bourse - Avis p. 831PO1/19311931/675 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lapontérique née Laffitte en qualité de Elie Lapontérique ex sergent de ville hors classe en retraite p. 178PO1/19321932/127 1931-11-30Union olympique toulousaine. Demande de subvention p. 848PO1/19311931/729 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Chamayou ex chauffeur au service des eaux p. 885PO1/19321932/621 1933-03-27Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Imbert veuve d'un ancien sous chef de poste de l'octroi p. 195PO1/19331933/140 1933-02-18Foire de Toulouse - Remise en état du Cours Dillon p. 133PO1/19331933/103 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Paul Larrieu préposé de 1re classe p. 205PO1/19101910/366 1917-02-08Session ordinaire. Confection, transport et réparation du matériel scolaire pour les écoles publiques de la ville de Toulouse p. 173PO1/19171917/227 1911-01-07Session extraordinaire. Introductions. Rapports. Société les francs tireurs toulousains de Croix Daurade. Concours de Muret. demande de subvention p. 273PO1/19111911/615 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Place Armand Leygue. Mise en état de viabilité p. 238PO1/19121912/272 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune de Toulouse. Demande en concession de la société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn p. 190PO1/19121912/153 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Fédération des sociétés taurines de France et d'Algérie. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 219PO1/19121912/202 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un laboratoire de bactériologie au deuxième étage du bureau d'hygiène p. 328PO1/19121912/491 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Petites soeurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 183PO1/19141914/419 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 425PO1/19101910/1091 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Demande de crédit supplémentaire p. 250PO1/19091909/680 1909-11-22Session de droit. Théâtre du Capitole. Paiement des frais de service de la police et des pompiers p. 334PO1/19091909/907 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Louis Chausson sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 188PO1/19241924/300 1925-02-27Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 31PO1/19251925/46 1921-09-08Session ordinaire. Conseil de prud'hommes de Toulouse. Congrès à Tours p. 262PO1/19211921/400 1910-01-14Session extraordinaire. Chemin d'intérêt commun n° 11. Décision de la commission départementale p. 97PO1/19101910/3 1929-11-02Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain, quartier Saint Cyprien rue de la laque - Avis favorable p. 77PO1/19291929/41 1929-11-02Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Fourniture de lait p. 80PO1/19291929/51 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 72PO1/19111911/1071 1919-02-10Session extraordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1918 p. 254PO1/19191919/379 1911-06-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas antiseptiques. Proposition Alepée. renouvellement du traité p. 263PO1/19111911/597 1920-03-26Session extraordinaire. Conservatoire de musique. demande d'augmentation de la subvention de l'état p. 96PO1/19201920/98 1921-02-26Session ordinaire. Demande de M. Etienne Monestier contrôleur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 69PO1/19211921/99 1925-10-11Session ordinaire. Association la brindille d'or. Demande en reconnaissance d'utilité publique p. 292PO1/19251925/458 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur n° 2 p. 358PO1/19111911/799 1926-11-19Session extraordinaire - Magasin central d'habillement - Part contributive de la commune dans la location des locaux occupés par cet établissement p. 52PO1/19261926/593 1928-02-15Le pont du chemin de fer de la Colombette p. 143PO1/19281928/145 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Conseil de préfecture. Instance Pelous et Azéma p. 239PO1/19131913/690 1925-07-08Session extraordinaire - Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Compte administratif de 1924 p. 207PO1/19251925/341 1909-02-22Session de droit. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par divers employés de la mairie p. 67PO1/19091909/98 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Construction de deux réservoirs. Solde des travaux p. 104PO1/19101910/63 1924-07-25Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 253PO1/19241924/389 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Madame Barbaste en qualité de veuve de Antoine Pitorre sous chef de poste en retraite p. 75PO1/19261926/423 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réclamations Sambres et Lermiterie p. 140PO1/19091909/339 1925-10-11Session ordinaire. Parc toulousain. Bail à l'émulation nautique p. 302PO1/19251925/492 1914-09-16Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants résidant dans la commune p. 299PO1/19141914/615 1915-03-26Session ordinaire. Aménagement d'une caserne de sapeurs pompiers et d'un commissariat de police allées Charles de Fitte n° 34. Demande de crédit p. 54PO1/19151915/64 1918-05-23Session ordinaire. Bourses communales à l'institut des sourdes muettes 1918 p. 109PO1/19181918/142 1912-02-29Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Renouvellement de bail. Demande Gay et Rachou p. 141PO1/19121912/75 1920-11-18Session ordinaire. Hommage à M. Lefèvre ancien conseiller municipal et aux employés et ouvriers communaux morts pour la France p. 362PO1/19201920/387 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Frais susceptibles d'être pris en charge par la ville à l'occasion des bals donnés dans la salle du théâtre par les différentes associations ou corporations p. 178PO1/19121912/144 1932-11-21Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Goutoule p. 855PO1/19321932/534 1933-02-18Etablissements dangereux. Installation société des pétroles l'Economique p. 130PO1/19331933/101 1932-04-23Bureau de bienfaisance - Aliénation de titres nominatifs provenant de la succession Baylac p. 332PO1/19321932/254 1915-02-13Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 36PO1/19151915/45 1915-01-07Session extraordinaire. Immeuble occupé par le service des lits militaires 71 rue des Chalets. Réparations. Demande d'un crédit supplémentaire pour l'entretien des toitures des bâtiments communaux p. 143PO1/19151915/161 1923-10-07Session extraordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Renouvellement partiel du comité p. 233PO1/19231923/300 1921-09-08Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Laffite. Avis p. 262PO1/19211921/399 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Affaire Raynaud épouse Morlan. Admission en non valeur d'une somme de 30 fr p. 327PO1/19121912/464 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Moulin du Château. Location Gay et Rachou. Admission en non-valeur p. 176PO1/19141914/392 1911-12-28Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1911. Procès verbal p. 71PO1/19111911/1045 1915-08-23Session ordinaire. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 165PO1/19151915/195 1931-11-30Création d'une colonie scolaire de vacances. Domaine du Petit Capitole, à Lardenne. Location Antoine p. 865PO1/19311931/777 1932-05-27Questions diverses - Le chômage à Toulouse p. 417PO1/19321932/347 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Union des sous agents de la poudrerie. Congrès. Subvention p. 137PO1/19131913/321 1929-03-22Union bouliste Colonne Marengo - Demande de subvention p. 162PO1/19291929/178 1928-11-12Ecole de la Salade (filles) - Création d'une 6° classe (5° emploi d'adjointe) p. 645PO1/19281928/626 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35PO1/19091909/1196 1921-01-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Baptiste Marie Second ancien cantonnier paveur p. 247PO1/19211921/364 1913-11-11Session de droit. Rapports. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de filles. Décompte définitif p. 366PO1/19131913/1003 1919-05-30Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Cession dans la forêt de Saint Bertrand de Comminges p. 140PO1/19191919/199 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Association des manufactures de l'état. Congrès. Subvention p. 138PO1/19131913/341 1929-02-05Demande d'augmentation de secours annuel formée par mme Jean Paul Pous née Eugénie Bégué veuve d'un ancien agent de police p. 257PO1/19291929/273 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Locaux de la maîtrise Saint Etienne. Projet de convention p. 128PO1/19091909/323 1916-11-27Session ordinaire. Décès de M. Lefèvre. Condoléances p. 242PO1/19161916/285 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Règlement d'honoraires dus à M° Soulié avocat p. 111PO1/19131913/283 1919-02-10Session extraordinaire. Souscription nationale pour l'érection d'un monument commémoratif de l'intervention américaine. Participation de la ville de de Toulouse p. 261PO1/19191919/401 1917-01-25Session extraordinaire. Cession amiable à la ville de Toulouse d'une partie des produits de la forêt domaniale de Montech. Traité entre la ville et l'administration des forêts p. 18PO1/19171917/26 1919-02-10Session extraordinaire. Amicale des poilus du front de la 17° région coopérative. Demande de subvention p. 252PO1/19191919/375 1926-07-13Session ordinaire - Pièces annexes à la convention ville de Toulouse - Société Meunière p. 39PO1/19261926/311 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier des Fontaines et de Bayonne p. 95PO1/19131913/236 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Pierre Fauroux préposé d'octroi hors cadre p. 183PO1/19131913/515 1920-03-08Session ordinaire. Protection de l'enfant toulousain p. 268PO1/19201920/319 1928-12-28Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Traité Rouch p. 685PO1/19281928/712 1927-02-28Convocation du conseil municipal p. 79PO1/19271927/64 1929-02-11Classement dans le réseau urbain des rues privées : Lignières, des Acacias, du Soleil d'Or, Paul Bernies, des Artistes et Bellevue p. 560PO1/19291929/486 1921-01-07Session extraordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 222PO1/19211921/303 1928-11-16Convocation du conseil municipal p. 564PO1/19281928/475 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Guichereau (pompiers) p. 336PO1/19091909/942 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ancen couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. De mande Sasainhole de sous traiter p. 34PO1/19091909/1143 1912-06-08Introductions. Emprunt. Modifications au bains douches de la Daurade p. 349PO1/19121912/650 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Promotions à la hors classe p. 82PO1/19141914/140 1923-05-25Session ordinaire. Séance du 25 mai 1923. Procès verbal p. 175PO1/19231923/222 1923-11-28Session ordinaire. Séance du 29 novembre 1923. Procès verbal p. 413PO1/19231923/524 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Timbal Lagrave p. 197PO1/19101910/313 1910-05-13Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Caroline Joffroy veuve de Louis Rousseau préposé d'octroi de 1re classe p. 270PO1/19101910/592 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Régie du poids public. Acquisition de deux bascules et occupation de deux kiosques p. 184PO1/19091909/509 1911-03-03Session de droit. Introductions. 16 chemin Vicinal. Embranchement vers l'observatoire. Mur écroulé. Demande M Lagarrigue p. 83PO1/19111911/93 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Fédération nationale des tabacs (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 237PO1/19111911/514 1930-05-28Cavalerie municipale - Traité Dasque et Idrac p. 331PO1/19301930/257 1930-11-15Questions diverses - Le groupe scolaire de Casselardit p. 646PO1/19301930/517 1921-02-26Session ordinaire. Taxe équivalente à deux journées de prestations pour chemins vicinaux p. 69PO1/19211921/102 1930-10-15Création d'un débit de tabac - Pétition des habitants du quartier Constantine p. 582PO1/19301930/399 1929-05-07Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 387PO1/19291929/354 1929-05-07Entrepôt du nettoiement avenue des Minimes - Construction d'un hangar p. 378PO1/19291929/327 1929-02-05Quartier de Rangueil - Avant projet d'un groupe scolaire p. 243PO1/19291929/233 1929-05-07Comité français de propagande aéronautique - Demande de subvention p. 389PO1/19291929/360 1931-12-01Service des eaux. Fourniture de tubes acier pour canalisations. Soumission des aciéries et usines à tubes de la Sarre p. 85PO1/19311931/89 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jules Do ex agent de police p. 561PO1/19311931/467 1930-11-15Société amicale sportive de Croix Daurade - Demande de subvention p. 624PO1/19301930/448 1931-03-30Fourniture des articles de bureau nécessaies aux divers services municipaux. Prorogation d'adjudication p. 192PO1/19311931/183 1932-02-22Service des eaux p. 133PO1/19321932/18 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Jean Larrieu ex brigadier fossoyeur p. 362PO1/19311931/344 1931-07-30Usine hydraulique de Bourrassol - Transformation p. 546PO1/19311931/430 1931-12-01Compagnie la protectrice. Assurance d'une ambulance automobile p. 84PO1/19311931/87 1931-11-30Approvisionnements - Cession de tuyaux aux charpentiers toulousains p. 833PO1/19311931/682 1930-02-04Bâtiments communaux - Vidange - Traité Madron p. 277PO1/19301930/198 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Sai,tagne ex sous brigadier hors classe de la police municipale p. 196PO1/19311931/191 1921-02-26Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 80PO1/19211921/119 1928-02-15Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Babeau p. 136PO1/19281928/124 1921-01-08Session ordinaire. Académie de législation p. 242PO1/19211921/347 1923-05-29Session ordinaire. Hôpital suburbain. Subvention p. 202PO1/19231923/286 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Renvoi du Dr Gaillardie. Question p. 52PO1/19091909/74 1923-10-07Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Alignement chemin de Rangueil p. 253PO1/19231923/354 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Demande de concession à perpétuité de huit mètres carrés au cimetière de Montaudran p. 317PO1/19131913/834 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement. Chemin vicinal n° 40 du Raisin. Affaire société des Magasins Généraux p. 246PO1/19121912/297 1924-03-26Session extraordinaire. Echange de terrains rue des Pins. Alignement. Affaire Laurens p. 91PO1/19241924/154 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Association générale des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/139 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Rouquette sous conducteur au service du nettoiement p. 122PO1/19251925/200 1918-11-13Session extraordinaire. Rapport de M. Billières, adjoint au maire sur la défense de Toulouse contre les inondations p. 213PO1/19181918/259 1910-08-20Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées au Bureau de bienfaisance p. 336PO1/19101910/759 1927-10-21Union des aveugles de guerre - Demande de subvention p. 587PO1/19271927/521 1918-07-30Session extraordinaire. Entreprise Antic. Admission en non valeur p. 161PO1/19181918/212 1911-03-03Session de droit. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 83PO1/19111911/89 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. . Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 240PO1/19111911/538 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse avec trousseau Delort. Avis p. 268PO1/19221922/355 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole navale. Demande de bourse de Falguière. Avis p. 215PO1/19221922/253 1922-08-22Session ordinaire. Succession de Mme Charlet veuve Duffaut. Paiement des droits de mutation p. 255PO1/19221922/329 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Chelle ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 115PO1/19231923/139 1928-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 1.250.000 francs - Garantie de la ville p. 211PO1/19281928/219 1926-03-26Session extraordinaire - Successions Bacquié Fouade - Legs de 20.000 francs p. 54PO1/19261926/92 1928-03-27Voitures automobiles municipales - Garage - Location p. 212PO1/19281928/223 1929-11-02Foyer familial toulousain - Garantie de la ville p. 67PO1/19291929/17 1920-04-06Session extraordinaire. Cavalerie du service du nettoiement. Fournitures Bordes et Basque p. 185PO1/19201920/215 1928-12-28Amicale sportive de Croix daurade - Demande de subvention p. 679PO1/19281928/691 1929-11-02Alliance toulousaine des sténos dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 81PO1/19291929/56 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Brousse née Jeanne Marie Cazabat veuve de M. Brousse ancien garde champêtre retraité p. 167PO1/19291929/194 1929-05-14Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919(travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries) p. 269PO1/19291929/305 1932-02-22Demande de secours annuel formée par Mme Soubayrolles née Dupuy veuve d'un ancien sous chef de poste de l'octroi p. 181PO1/19321932/137 1932-05-27Fournitures des articles de papeterie et de bureau nécessaires aux services municipaux et aux écoles primaires communales du 1er juillet 1932 au 1er juillet 1933 p. 393PO1/19321932/269 1932-05-27Demande de secours annuel formée par Mme Nadot veuve d'un menuisier temporaire au service d'architecture p. 408PO1/19321932/313 1932-01-08Groupe espérantiste de Toulouse - Voeu p. 683PO1/19321932/407 1933-02-18Service des pompes funèbres - Acquisition de quatre chevaux de trait - Traité Fustram p. 97PO1/19331933/16 1933-02-18Groupe scolaire Fabre - Acquisition Avignon - Enquête p. 100PO1/19331933/22 1931-11-30Oeuvre Grancher - Demande de subvention p. 845PO1/19311931/714 1931-09-25Union sportive les amis de Raynal - Demande de subvention p. 685PO1/19311931/591 1918-05-23Session ordinaire. Société des auteurs éditeurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 108PO1/19181918/138 1926-11-19Session extraordinaire - Allocations militaires - Avis p. 57PO1/19261926/603 1925-10-14Session extraordinaire - Gare Raynal. Construction d'un pavillon pour les receveurs d'octroi p. 275PO1/19251925/443 1927-06-25Fête nationale du 14 Juillet 1927 - Feu d'artifice , traité Lacroix p. 356PO1/19271927/355 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Pechou secrétaire de police p. 364PO1/19271927/380 1928-01-27Allées Jean Jaurès - Kiosques de fleurs et de journaux p. 36PO1/19281928/4 1922-05-29Séance ordinaire. Construction d'un dalot à l'intersection du boulevard du parc à fourrage avec le chemin du Sang du Serp p. 151PO1/19221922/163 1928-03-27Estudiantina la palladienne - Demande de subvention p. 215PO1/19281928/233 1928-11-16Protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 591PO1/19281928/550 1928-01-27Conseil de préfecture - Instance Dufaud p. 76PO1/19281928/26 1928-02-15Trottoirs et dallages - Construction et entretien pour 1928 p. 141PO1/19281928/138 1928-03-27Société d'horticulture de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 214PO1/19281928/231 1928-11-16Société pyrénéenne d'énergie électrique - Concession de distribution aux services publics - Enquête d'utilité publique p 567PO1/19281928/483 1925-12-24Accident Massé. Mise en cause de la ville p. 356PO1/19251925/603 1926-03-26Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 49PO1/19261926/77 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Rue des Arcs Saint Cyprien prolongée. Changement de dénomination p. 304PO1/19101910/696 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Subvention aux sociétés de secours mutuels. Répartition du crédit inscrit au budget de 1910 p. 426PO1/19101910/1100 1920-03-26Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville. Affaire Dazun p. 99PO1/19201920/108 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Antoine Roques (octroi) p. 250PO1/19091909/683 1912-02-29Session de droit. Introductions. Eclairage électrique. Désignation du concessionnaire p. 127PO1/19121912/6 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Ecole professionnelle des coupeurs chemisiers et ouvrières chemisières de la ville de Toulouse. Demande de subvention p. 222PO1/19121912/225 1912-04-25Session exceptionnelle. Séance du 25 avril 1912. Procès verbal p. 260PO1/19121912/329 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Droits de stationnement de voitures pour l'exerice 1910. Admission en non valeur p. 265PO1/19121912/350 1919-03-31Session extraordinaire. Modification du tarif des pompes funèbres p. 77PO1/19191919/92 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Incendie de la faculté de médecine le 27 octobre. Règlement du sinistre p. 218PO1/19111911/480 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 31PO1/19131913/40 1923-08-02Session ordinaire. Usine hydro électrique p. 44PO1/19231923/57 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Bonnefoy (octroi) p. 213PO1/19091909/532 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Legs Maury. Sommes pour l'année 1908 p. 72PO1/19111911/1075 1911-05-05Session de droit. Rapports. Moulin du Château année 1904. Locations en 1909 et 1910. Admission en non valeur de diverses sommes p. 178PO1/19111911/369 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer sur les produits du concours national agricole de 1908 p. 209PO1/19111911/447 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrire. Crédit p. 47PO1/19141914/33 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Marie Bouës ancien brigadier au service des chemins vicinaux p. 202PO1/19101910/351 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal de Bordelongue. Affaire Condret p. 318PO1/19111911/680 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Institut électrotechnique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 328PO1/19121912/515 1910-11-29Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 396PO1/19101910/921 1924-11-06Session extraordinaire. Service des eaux - Entretien de la fontainerie et de la robinetterie. Traité Pauly p. 180PO1/19241924/283 1912-06-08Introductions. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Réclamation Frizac p. 348PO1/19121912/616 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Taxes municipales sur les chiens. Côtes irrécouvrables de 1909. Admission en non valeur p. 278PO1/19141914/574 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Bataille. Affaire de Maublanc p. 202PO1/19141914/464 1909-05-03Session de droit. Introductions. Assainissement du quartier Raynal. Travaux à exécuter sur le chemin vicinal n° 37, partie comprise entre le pont Raynal et le fossé mère de Lapujade p. 90PO1/19091909/201 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475PO1/19121912/1092 1915-01-07Session extraordinaire. Hôpital et dispensaire français à Londres. Demande de subvention p. 140PO1/19151915/153 1918-11-13Session ordinaire. Bourses municipales. Lycée de jeunes filles p. 265PO1/19181918/304 1926-08-17Session ordinaire - Lotissement Roffast, quartier du Port Garaud p. 81PO1/19261926/438 1920-04-06Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Matériel de l'usine hydro électrique p. 178PO1/19201920/194 1920-05-05Session ordinaire. Taxe sur les balcons p. 144PO1/19201920/149 1920-11-18Session ordinaire. Eglise des Augustins. Réparations p. 372PO1/19201920/401 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Delpech ancien sous chef de bureau (travail) p. 449PO1/19201920/554 1913-10-18Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Circulation des automobiles. Question de Dominique Rieu p. 337PO1/19131913/943 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de1913. Budget primitif de 1914. Avis du conseil municipal p. 412PO1/19131913/1127 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Bains douches de la Daurade. Restauration p. 434PO1/19121912/951 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Legs Chanterane. Paiement de frais d'acte notarié p. 51PO1/19131913/116 1924-08-05Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Astrié p. 156PO1/19241924/250 1929-02-05Quartier des Fontaines Bayonne - Agrandissement de l'école maternelle p. 242PO1/19291929/231 1910-11-29Session de droit. Rapports. Assurance de responsabilité civile. Surveillance du jeudi. Société de gymnastique la municipale p. 404PO1/19101910/1012 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourses. Avis p. 221PO1/19131913/624 1925-05-20Session ordinaire - Procès verbal p. 167PO1/19251925/256 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Achèvement du musée (troisième lot). Couverture et zinguerie M. Berjeaud entrepreneur. Règlement de comptes p. 318PO1/19131913/877 1913-12-22Session extraordinaire. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 398PO1/19131913/1103 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Guittard (mairie) p. 47PO1/19141914/29 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Ponts Montaudran, de la Colombette et de la rue de L'Aqueduc p. 258PO1/19091909/738 1916-08-18Session ordinaire. Voie ferrée de Toulouse à Auch. Substitution d'un passage supérieur au passage à niveau de Lardenne p. 173PO1/19161916/212 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Caserne Niel, quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 107PO1/19101910/75 1910-05-13Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Pavage du quartier Belfort. Pétition des habitants p. 275PO1/19101910/598 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Immeuble communal 13 rue Saint Rome et 9 rue du May. Demande de location Demoiselle Viger p. 220PO1/19141914/506 1921-09-08Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et Manufactures. Demande de bourse Desclaux. Avis p. 261PO1/19211921/398 1921-08-11Session ordinaire. Réfection totale du dallage en asphalte de l'avenue de la Patte d'Oie p. 347PO1/19211921/454 1921-02-12Session extraordinaire. Ecole des Beaux Arts et des Sciences Industrielles. Prolongation de subvention p. 392PO1/19211921/554 1920-08-28Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 308PO1/19201920/382 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Madelaine Dupouy veuve de Raymond Emmanuel Auguste Guilhem ancien médecin au rapport de la ville de Toulouse p. 454PO1/19201920/570 1921-05-13Session ordinaire. Cimetière de Terre-Cabade. Entreprise Marius Saffon. Règlement de comptes p. 144PO1/19211921/176 1921-09-08Session ordinaire. Séance du 9 août 1921. Procès verbal p. 254PO1/19211921/384 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Lasserre ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 403PO1/19321932/299 1932-12-27Sapeurs pompiers. Promotion Blanc p. 957PO1/19321932/691 1931-12-31Effondrement du clocher de la Dalbade - INstance nadal. Règlement p. 940PO1/19311931/805 1932-02-22régies municipales - Usine d'incinértion des ordures ménagères - Conseil d'exploitation - Jetons de présence p. 171PO1/19321932/105 1933-02-18Fourniture de pommes de terre aux divers internats municipauxpendant l'année 1933 - Traité Auriol p. 99PO1/19331933/20 1932-01-08Caiise autonome de retraites des ouvriers mineurs - Emprunt de 13.946.253 francs p. 673PO1/19321932/380 1933-03-27Lotissement Baron, quartier de Negreneys p. 201PO1/19331933/156 1932-01-08Envoi à Paris et à Strasbourg d'une délégation composée de MM. Rogalle, Pech, et Roucolle chargée d'érudier le fonctionnement des pompes funèbres de la ville de Paris, et de représenter la ville de Toulouse au congrès de Strasbourg, les 12 et 13 juin 1932 p. 675PO1/19321932/385 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Peyron secrétaire de police p. 210PO1/19101910/386 1926-12-02Usine hydro électrique du Ramier p. 59PO1/19261926/66 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Gabriel Cazeille sergent de ville p. 53PO1/19261926/209 1923-04-05Session ordinaire. Pavage de la rue Gambetta p. 146PO1/19231923/170 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Congrès de la fédération des sociétés colombophiles de l'Ouest, Sud Ouest. Subvention p. 149PO1/19121912/86 1910-11-29Session de droit. Rapports. Legs de Clausade. Paiement des droits d'enregistrement, des frais d'instance et d'installation du médaillier dans le musée p. 411PO1/19101910/1044 1921-01-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jean Coulon ancien garde promenades p. 246PO1/19211921/362 1923-10-07Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat. Compte d'administration de 1922 p. 236PO1/19231923/310 1923-11-27Session ordinaire. Règlement de la caisse de retraites des sapeurs pompiers. Emission d'un décret en autorisant le maintien p. 405PO1/19231923/501 1912-05-18Session de droit. Election de la commission des fêtes p. 303PO1/19121912/392 1926-07-13Session ordinaire - Pont suspendu de Blagnac - Eclairage p. 33PO1/19261926/296 1932-04-23Service du nettoiement - Accident Desbertrand p. 318PO1/19321932/209 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 222PO1/19101910/426 1931-09-25Service de la voirie - Réception des pavés d'échantillons - Location d'un terrain à l'union des coopérateurs du Languedoc p. 691PO1/19311931/611 1931-02-27Société l'avenir musical de Bonhoure - Demande de subvention p. 133PO1/19311931/126 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M Rozès avoué de la ville p. 425PO1/19101910/1092 1932-01-08Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de l'article 20 bis de la loi précitée (troisième trimestre 1932) p. 708PO1/19321932/483 1935-06-11Comité régional du Midi de la fédérationsportive gymnique du travail - Demande de subvention p. 419PO1/19351935/547 1910-11-29Session de droit. Rapports. Attribution du nom d'Honoré Serres à une rue de Toulouse p. 414PO1/19101910/1054 1921-01-14Session extraordinaire. Achat de chaises en bois et en fer pour le service des droits de place p. 12PO1/19211921/13 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Location de l'ancienne minoterie Razous. Bail Fauroux et Ournac p. 18PO1/19131913/6 1909-10-20Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1909. Procès verbal p. 306PO1/19091909/846 1922-08-12Session extraordinaire. Instance Badia p. 395PO1/19221922/513 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Protection des abords des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35PO1/19091909/1195 1932-02-22Fourniture des effets d'habillement aux hommes de la compagnie des sapeurs pompiers pendant les années 1932,1933,1934 p. Adjudication p. 172PO1/19321932/106 1932-11-21Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Barthas née Dubuc veuve d'un ancien employé du service du nettoiement p. 902PO1/19321932/668 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un entrepôt pour le service du nettoiement p. 261PO1/19091909/755 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Absence de M Chaumonot conseiller municipal. Question p. 146PO1/19111911/241 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Demande de crédit supplémentaire p. 419PO1/19231923/542 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Bourse. Avis p. 354PO1/19101910/842 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale, du service des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 386PO1/19121912/766 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale politique. Désignation des délégués p. 394PO1/19131913/1089 1913-11-11Session de droit. Rapports. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par décret du 25 mars 1911 p. 374PO1/19131913/1029 1923-05-29Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Jean Marie Mesples ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197PO1/19231923/274 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Inondation de la rue du Béarnais. Demande Carayon Belou p. 46PO1/19141914/4 1916-12-05Session ordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 94PO1/19161916/104 1927-10-21Office public communal d'habitations à bon marché - Budget supplémentaire de 1927 p. 594PO1/19271927/539 1916-12-05Session ordinaire. Exposition de tapisseries du garde meuble national. Crédit p. 92PO1/19161916/99 1918-02-21Session ordinaire. Syndicat l'avenir de la manufacture des tabacs. Congrès de Paris. Subvention p. 34PO1/19181918/40 1921-02-26Session ordinaire. Oeuvre Grancher (préservation de la tuberculose). Demande de subvention p. 71PO1/19211921/104 1921-01-07Session extraordinaire. Ouragan du 30 juin. Question de M. Salamon p. 228PO1/19211921/328 1921-01-08Session ordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1921. Feu d'artifice. Traité Lacroix artificier p. 239PO1/19211921/333 1921-09-08Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Semon. Avis p. 261PO1/19211921/397 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Voirie. droits de voirie. Opposition Bérard p. 58PO1/19111911/21 1911-05-05Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrau Frédéric (octroi) p. 162PO1/19111911/263 1920-05-05Session ordinaire. Sursis d'incorporation p. 141PO1/19201920/146 1923-05-05Session ordinaire. Association syndicale des employés civils techniques et administratifs des établissements et services militaires du ministère de la guerre. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 160PO1/19231923/197 1923-05-05Session ordinaire. Société d'apiculture méridionale. Demande de subvention p. 167PO1/19231923/220 1924-08-10Session extraordinaire. Aménagement des justices de paix cantons nord et centre, du tribunal de simple police, de la bibliothèque populaire, dans les locaux de l'ancien petit séminaire de l'Esquile p. 332PO1/19241924/482 1924-11-29Session ordinaire. Ecoles primaires communales. Fourniture d'articles de mercerie et rouennerie. traités Daran et Henry p. 388PO1/19241924/606 1913-06-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Assainissement de la rue Suau et de l'impasse Troy aux Minimes. Pétition des habitants p. 230PO1/19131913/655 1925-02-04Session extraordinaire - Société l'association des coloniaux. Demande de subvention p. 90PO1/19251925/133 1916-03-25Session extraordinaire. Séance du 25 mars1916. Procès verbal p. 60PO1/19161916/88 1916-12-05Session ordinaire. Lycée de garçons. Transformation de bourse d'externat simple en bourse d'externat surveillé p. 96PO1/19161916/111 1913-01-03Session extraordinaire. Pétitions - Voeux. Représentation proportionnelle scolaire. demande de crédit au profit des écoles libres p. 79PO1/19131913/193 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 330PO1/19131913/912 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Jury criminel. Liste préparatoire pour l'année 1914 p. 235PO1/19131913/681 1920-11-18Session ordinaire. Service des eaux. Révision du règlement et des tarifs p. 383PO1/19201920/431 1917-11-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Soula dont le mari fut roulier au service du nettoiement p. 224PO1/19171917/290 1918-05-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Bessières veuve de Dominique Rançon ancien surveillant des travaux p. 101PO1/19181918/119 1918-09-14Session extraordinaire. Séance du 14 septembre 1918. Procès verbal p. 191PO1/19181918/234 1922-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Aménagement et réfection des bâtiments des vénériennes de la Grave p. 223PO1/19221922/280 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Boudet (mairie) p. 47PO1/19141914/32 1912-05-18Session de droit. Allocution de M Vigneau p. 300PO1/19121912/379 1919-11-19Session ordinaire. Installation d'un baraquement au Port Garaud. Demande Audibert p. 313PO1/19191919/472 1925-02-04Session extraordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Cazes, Villemur et Capmartin p. 91PO1/19251925/138 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Demande du docteur Lalande médecin inspecteur des écoles, etc. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 50PO1/19131913/57 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Affaire Tauran. Accident. Règlement p. 50PO1/19131913/77 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Achat de gadoues. Proposition Bouzigues p. 70PO1/19131913/163 1911-01-08Session de droit. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Avis p. 332PO1/19111911/732 1918-11-13Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 275PO1/19181918/317 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Modifications à l'arrêt des tramways rue de Rémusat angle de la rue Lafayette p. 120PO1/19131913/308 1913-06-30Session extraordinaire. Introductions. Club amical saladien. Concours de Saint Girons et de Castillon. Subvention p. 209PO1/19131913/574 1923-10-07Session extraordinaire. Institut anti cancéreux. désignation d'un délégué du conseil municipal p. 231PO1/19231923/297 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Paiement du mémoire supplémentaire de Mme veuve Balondrade artificier p. 55PO1/19141914/45 1923-11-28Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traités Dasque p. 417PO1/19231923/539 1924-08-05Session ordinaire. Ramier du Château. Etablissement de bancs pour les promeneurs p. 160PO1/19241924/259 1923-05-29Session ordinaire. Dégâts occasionnés à un lot de café appartenant à M. Cols entreposé dans les locaux de la douane de Toulouse p. 198PO1/19231923/276 1923-11-28Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de juillet, août, septembre 1923 p. 423PO1/19231923/552 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Legs Labit p. 95PO1/19131913/212 1919-04-02Session extraordinaire. Remboursement par les malades non indigents des frais de leur transport avec la voiture d'ambulance p. 42PO1/19191919/63 1919-07-28Session extraordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état (section de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 193PO1/19191919/272 1919-02-10Session extraordinaire. Moulin du Château. Ancienne usine Hébrard. Location Ernest Hébrard p. 256PO1/19191919/390 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Ligne de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 103PO1/19131913/261 1923-03-22Session extraordinaire. Séance du 22 mars 1923. Procès verbal p. 89PO1/19231923/111 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un hôpital suburbain. Acquisition de terrain dépendant de la propriété Ducis. Expropriation p. 130PO1/19141914/292 1923-05-29Session ordinaire. Liquidation de la pension revenant à Pierre Massip ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 197PO1/19231923/275 1923-07-19Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance d'Aspet. Domaine de Lalande. Réparations des dommages occasionnés à la propriété p. 272PO1/19231923/371 1925-04-25Session extraordinaire - Demande de subvention pour caisse de chômage du syndicat des ouvriers maçons p. 129PO1/19251925/222 1925-04-25Session extraordinaire - Hospices civils. Main levée Durand Berdeilh p. 131PO1/19251925/228 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Installation eau et gaz p. 433PO1/19121912/908 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Acquiescement partiel à l'arrêté du conseil de préfecture du 29 novembre 1910. Consignation p. 474PO1/19121912/1058 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Emma Martin en qualité de veuve de Jean Marie Camille Mallet ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74PO1/19261926/419 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de versement de retenues rétroactives faite par M Bonnefond (mairie) p. 284PO1/19091909/792 1909-11-22Session de droit. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 336PO1/19091909/959 1916-01-21Session extraordinaire. La question du pain p. 24PO1/19161916/41 1910-09-14Session extraordinaire. Séance du 14 septembre 1910. Procès verbal p. 366PO1/19101910/902 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 34PO1/19091909/1173 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 98PO1/19101910/30 1916-11-27Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 248PO1/19161916/302 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires au lycée de jeunes filles 3ème lot. Charcuterie. Traité Michon p. 153PO1/19121912/98 1915-03-26Session ordinaire. Location au bureau de bienfaisance d'Aspet de l'ancienne propriété du séminaire sise à Lalande. Aménagement. Indemnités aux locataires actuels p. 49PO1/19151915/49 1924-01-28Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard, Privat et Soubiron p. 8PO1/19241924/12 1926-08-17Session ordinaire - Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81PO1/19261926/425 1910-02-21Session de droit. Introductions. Etablissement de conduites d'eau dans le pont des Amidonniers p. 169PO1/19101910/222 1935-06-11Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Tournier née Costes veuve d'un ancien roulier temporaire au service du nettoiement p. 417PO1/19351935/542 1915-03-26Session ordinaire. Ramier du Château. Location J Monestier p. 52PO1/19151915/58 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eliancin Tanfliou Séguélas ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 407PO1/19201920/503 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Caserne Niel. Quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 35PO1/19091909/1193 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Hébrard p. 357PO1/19111911/760 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 113PO1/19101910/106 1923-01-08Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 319PO1/19231923/438 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours formée par Mme Contival Grateloup, fille d'un ancien membre de la commission municipale p. 433PO1/19121912/935 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien) 1er lot. Terrassements et maçonneries. Règlement de comptes p. 51PO1/19131913/98 1923-11-28Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1923 p. 414PO1/19231923/526 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes, téléphones (section de la Haute-Garonne). Congrès de Lyon. demande de subvention p. 98PO1/19141914/196 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade en qualité de veuve de Laurent Feuillerat ancien préposé d'octroi de 1ère classe retraité de la mairie de Toulouse p. 604PO1/19271927/577 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Voie des tramways. Question de M. Bessat p. 230PO1/19141914/533 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Affaire de Frégeville. Ventes de meules. Admission en non valeur p. 51PO1/19131913/101 1925-10-11Session ordinaire. Secours annuel veuve Fraysse. Demande d'augmentation p. 298PO1/19251925/478 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Fiacres automobiles. Réclamation Granjean p. 62PO1/19141914/74 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Louis Naudy secrétaire de police p. 97PO1/19271927/112 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation d'un café restaurant. Cahier des charges p. 243PO1/19091909/668 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 404PO1/19121912/879 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Pétition des commerçants des boulevards contre les marchands forains p. 458PO1/19121912/1044 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Truau ancien directeur du service administratif des travaux des études financières et du contentieux p. 267PO1/19111911/610 1915-08-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Charlotte Duffaut veuve de Bernard Marny Darias ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 162PO1/19151915/184 1911-09-11Session de droit. Introductions. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Bourses p. 387PO1/19111911/860 1915-11-15Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1916 p. 225PO1/19151915/274 1915-10-20Session extraordinaire. Legs Myquel. Assignation en délivrance p. 203PO1/19151915/239 1916-01-21Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Barthélémy Mialhes ancien garde cimetières p. 22PO1/19161916/34 1935-06-11Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Fournitures faites à la ville, mise en non valeur p. 427PO1/19351935/568 1919-08-28Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Combres veuve de François Néra ancien cantonnier p. 218PO1/19191919/316 1927-03-28Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 156PO1/19271927/208 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Construction et entretien de dallage année 1908. Crédit p. 110PO1/19101910/90 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Françoise veuve de Jean Marie Paul ancien inspecteur de la police de sûreté p. 60PO1/19211921/72 1922-07-04Session extraordinaire. Hospices civils de Toulouse. Vente publique du garage de Biarritz p. 119PO1/19221922/133 1926-03-26Session extraordinaire - Cabine téléphonique de Saint Simon - Augmentation du traitement du gérant p. 53PO1/19261926/88 1918-02-21Session ordinaire. Acquisition d'une installation électrique p. 27PO1/19181918/13 1921-08-11Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Barthélémy Loupiac ancien sous brigadier de police p. 248PO1/19211921/462 1922-05-30Séance ordinaire. Groupe espérantiste de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 163PO1/19221922/189 1923-01-08Session ordinaire. Modifications au tarif des pompes funèbres p. 415PO1/19231923/415 1916-06-03Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité de nourriture aux maîtresses de l'internat p. 51PO1/19161916/70 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Subvention p. 166PO1/19131913/449 1913-11-11Session de droit. Pétitions - Voeux - Questions. Rue Garipuy. Demande d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 376PO1/19131913/1035 1912-02-29Session de droit. Introductions. Demande de secours annuel Paul Besset ancien gardien des cimetières p. 127PO1/19121912/23 1918-12-23Session extraordinaire. Entretien des bâtiments communaux p. 288PO1/19181918/322 1917-02-08Session ordinaire. Presbytère de Saint Pierre. Renouvellement de bail p. 181PO1/19171917/253 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles situés au lieu dit de la Colombette et rue des Récollets. Paiement des frais d'adjudication p. 329PO1/19131913/909 1930-10-15Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des syndicats d'initiative à Lourdes p. 584PO1/19301930/403 1930-11-15Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1930 p. 649PO1/19301930/522 1929-12-16Ligne du Ramier à Braqueville - Etablissement de servitude p. 647PO1/19291929/623 1930-02-24Société amicale sportive guidon Saint Cyprien - Demande de subvention p. 101PO1/19301930/58 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Escudier ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 342PO1/19301930/289 1930-11-15Envoi d'un délégué à Madrid au congrès international des sciences administratives p. 616PO1/19301930/423 1929-09-06Allocution de M. Gaston Doumergue p. 326PO1/19291929/314 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Laffont née Rougenet en qualité de veuve de Henri Laffont ex inspecteur des viandes p. 558PO1/19311931/461 1931-12-01Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anglade née Meilhou veuve de M. Anglade ancien maçon de la mairie p. 69PO1/19311931/42 1931-09-25Ecole maternelle de Casselardit - Demande d'autorisation p. 698PO1/19311931/628 1931-05-29Cimetière de Terre-Cabade. Indemnité Vintrou p. 337PO1/19311931/258 1911-05-05Session de droit. Introductions. Service des droits de place. Fourniture de chaises. Proposition Sicre p. 161PO1/19111911/247 1909-12-27Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Crédit p. 33PO1/19091909/1114 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Demande veuve Nègre. Rétablissement de son secours annuel p. 18PO1/19131913/10 1919-02-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Decaudin ancien chimiste au laboratoire municipal p. 259PO1/19191919/394 1923-10-07Bibliothèque publique de la rue Lakanal. travaux de menuiserie. Traités Pendaries p. 242PO1/19231923/325 1928-03-27Elargissement du chemin vicinal n° 16 - Acquisition Guy p. 212PO1/19281928/224 1926-06-25Session ordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Traité Barthe p. 30PO1/19261926/239 1928-05-31Contribution personnelle mobilière 1929 - Déduction d'un minimum de loyer p. 292PO1/19281928/258 1928-11-16Ecole maternelle Falguière - Création d'un emploi d'adjointe p. 570PO1/19281928/486 1928-11-16Comité français de propagande aéronautique p. 582PO1/19281928/519 1929-03-22Lycée de jeunes filles - Internat Municipal - Traité veuve Micouleau, blanchisseuse p. 170PO1/19291929/206 1909-05-03Session de droit. Introductions. Employés remerciés. Admission de l'interruption de leurs services pour la retraite p. 90PO1/19091909/202 1928-11-16Association toulousaine des anciens gymnastes - Demande de subvention p. 588PO1/19281928/540 1930-02-24Immeubles pris à loyer par la ville - Location Commenge. Charges locatives p. 88PO1/19301930/25 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Propositions de MM Miclout et Bohon p. 196PO1/19101910/284 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèques scolaires. Achat de livres. Adjudication p. 36PO1/19091909/1221 1917-03-17Session extraordinaire. Questions diverses. Expériences de panification. Utilisation du maïs. Vote du conseil général p. 77PO1/19171917/109 1925-02-27Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 36PO1/19251925/61 1926-07-08Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 33PO1/19261926/312 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot. Surveillants au pair de l'internat municipal. Demande d'indemnité de vacances p. 223PO1/19221922/278 1922-08-07Session extraordinaire. Toulouse Amidonniers Cité sports. Demande de subvention p. 230PO1/19221922/302 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Clermont Ferrand. Demande de subvention p. 333PO1/19131913/929 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Jules François ancien garde promenade p. 434PO1/19121912/943 1912-12-29Session extraordinaire (suite). Indemnité pour dégâts occasionnés à la voiture de M Hugounenc par un tombelier du service du nettoiement p. 540PO1/19121912/1233 1924-11-06Session extraordinaire. Questions diverses. La vie chère. Question de M. Thomas p. 192PO1/19241924/311 1914-02-08Session extraordinaire. Rapports. Fonctionnement des services d'assistance pendant la durée des hostilités. Traités de gré à gré p. 266PO1/19141914/556 1921-05-14Session ordinaire. Séance du 14 mai 1921. Procès verbal p. 150PO1/19211921/198 1921-05-14Session ordinaire. Vente de terrains communaux rue des Ecoles. Projet de résolution de M. Brustier p. 161PO1/19211921/225 1911-05-05Session de droit. Introductions. Acquisition de l'ancien couvent du sacré coeur. Solde du prix p. 162PO1/19111911/273 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton Centre à la date du 5 avril 1911 p. 220PO1/19111911/487 1917-06-14Session extraordinaire. Caisse des écoles. Création d'une caisse de retraites p. 129PO1/19171917/187 1927-09-12Aménagement des voies privées susceptibles d'être classées - Majoration de crédit p. 729PO1/19271927/710 1925-10-14Session extraordinaire - Cimetières communaux. Création de concessions centenaires p. 260PO1/19251925/409 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Josèphe Suberville veuve de Joseph Cazeau ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 67PO1/19221922/71 1922-12-22Session extraordinaire. Séance du 22 décembre 1922. Procès verbal p. 429PO1/19221922/573 1922-09-11Session ordinaire. Concession de la distribution publique de l'énergie électrique dans la commune p. 358PO1/19221922/496 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Négrier. Avis p. 268PO1/19221922/359 1922-08-07Session extraordinaire. Orphéon de Lardenne. Concours musical à Auch. Demande de subvention p. 217PO1/19221922/260 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Carrère ex chef du bureau militaire p. 340PO1/19301930/283 1925-09-05Session ordinaire - Séance du 9 mai 1925. Procès verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de huit adjoints p. 149PO1/19251925/254 1910-10-05Session de droit. Rapports. Union fédérative des syndicats hippiques et des sociétés de courses du Sud Ouest.Demande de subvention p. 253PO1/19101910/544 1931-07-30Demande de secours annuel formée par Mme Robert née Cassagne veuve d'un ancien garde promenades p. 565PO1/19311931/482 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. Création d'emplois d'adjointes p. 30PO1/19131913/39 1926-11-19Session extraordinaire - Catastrophe de la Dalbade - Secours aux sinistrés - Subventions de l'état et du département p. 78PO1/19261926/664 1926-05-02Accidents Alayrac et Boiry - Paiement d'une surtaxe p. 39PO1/19261926/33 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Pierre Cazals (police) p. 434PO1/19121912/944 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 333PO1/19121912/552 1909-05-03Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 105PO1/19091909/227 1923-11-28Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir. Traité Mathet p. 428PO1/19231923/574 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle des Fontaines (Saint Cyprien). Dallage en linolithe p. 434PO1/19121912/952 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Révision des noms des rues p. 434PO1/19121912/960 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Isaac caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 254PO1/19091909/719 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ancienne Voute du Pont Saint Pierre. Location Sarniguet p. 71PO1/19131913/170 1923-05-25Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 193PO1/19231923/266 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Simon p. 358PO1/19111911/768 1909-11-22Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure. Acquisition d'un moteur p. 350PO1/19091909/1014 1932-04-23Hospices civils - Aliénations de valeurs mobilières dont le produit est destiné à la construction de l'Hôpital suburbain p. 332PO1/19321932/255 1932-04-23Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Demande de secours Rivière p. 331PO1/19321932/250 1910-08-20Session de droit. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1909 p. 351PO1/19101910/838 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Groc préposé d'octroi p. 397PO1/19101910/970 1932-05-27Moulin du Château - Ancien local Bénézech - Locations : 1° laborie Cougoule et C°, 2° Cabau p. 394PO1/19321932/274 1917-03-17Session extraordinaire. Fourniture de la coiffure aux agents de la police municipale p. 75PO1/19171917/103 1932-01-08Caisse de crédit municipal - Compte et budgets p. 671PO1/19321932/373 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Solde des dépenses de l'instruction primaire 1885 à 1889 p. 35PO1/19091909/1204 1914-07-04Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1914. Procès verbal p. 117PO1/19141914/223 1933-07-28Comité de patronage des étudiants (maison des étudiants) - Demande de subvention p. 590PO1/19331933/363 1909-05-03Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dubois préposé de 1re classe p. 109PO1/19091909/246 1916-12-21Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. 2° lot. Charpente. Règlement de comptes p. 274PO1/19161916/348 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Arrivée du paquebot l'Orléans p. 55PO1/19171917/81 1912-12-04Session exceptionnelle. Tramways électriques départementaux suburbains. Réseau projeté p. 201PO1/19121912/179 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons et salle des Jacobins. Construction de water closets et d'urinoirs, d'un vestiaire, d'un mur de clôture et d'une cuisine avec dépendances p. 267PO1/19121912/358 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Egout du Faubourg Bonnefoy. Cale de décantation prés le pont Matabiau p. 148PO1/19131913/406 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 330PO1/19121912/539 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Location veuve Robert. Admission en non valeur p. 176PO1/19141914/390 1923-10-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis jean Marie Alfred Abadie, brigadier au service de la police municipale p. 250PO1/19231923/347 1909-02-22Session de droit. Introductions. Legs Sage. Académie des jeux floraux. Avis p. 67PO1/19091909/115 1915-03-26Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1911. Admission en non valeur p. 53PO1/19151915/61 1914-12-30Session extraordinaire. Budget primitif de 1915 p. 347PO1/19141914/693 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Raynaud née Marie Coste en qualité de veuve de Jean Raynaud ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 106PO1/19301930/75 1930-02-24Association souvenir de France - Demande de subvention p. 98PO1/19301930/46 1919-08-28Session ordinaire. Election du secrétaire p. 218PO1/19191919/314 1929-02-11Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 571PO1/19291929/525 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Direction des travaux. Service du nettoiement p. 198PO1/19211921/248 1921-08-11Session ordinaire. Presbytère de Lardenne. Location Corraze. Admission en non valeur p. 350PO1/19211921/468 1929-05-07Trottoirs et dallages - Construction et entretien - Adjudication p. 381PO1/19291929/337 1929-02-08Désignation des répartiteurs p. 445PO1/19291929/461 1929-02-11Maison de la mutualité - Enquête parcellaire p. 559PO1/19291929/483 1931-05-29Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 358PO1/19311931/329 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Dumas ex sous brigadier de la police municipale p. 629PO1/19301930/467 1930-12-14Ecole de Montaudran (garçons). Création d'une deuxième classe p. 676PO1/19301930/537 1931-02-27Legd Bastide d'Izar - Intérêts 1930 p. 134PO1/19311931/127 1927-01-28Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Internat municipal - Fourniture de pain p. 28PO1/19271927/15 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Antoine Marty ex inspecteur de la sûreté de la police municipale p. 603PO1/19271927/573 1922-02-17Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Debrusse ancien garçon de bureau au laboratoire municipal p. 64PO1/19221922/65 1918-11-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale p. 268PO1/19181918/308 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Casalas Marie veuve de Marius Barthélémy ancien secrétaire de police p. 218PO1/19131913/610 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Escala veuve de Jean Villadieu ancien caporal à la compagnie des sapeurs pompiers p. 282PO1/19141914/589 1930-01-07Fête nationale du 14 juillet 1930 p. 425PO1/19301930/364 1927-11-30Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Françoise Laffont née Papi veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 668PO1/19271927/647 1910-06-24Session extraordinaire. Jury criminel. lista préparatoire pour l'année 1911 p. 292PO1/19101910/607 1919-03-31Session extraordinaire. Retour de M. Billières adjoint au maire. Paroles de bienvenue p. 74PO1/19191919/86 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes. Désignation des délégués p. 98PO1/19131913/243 1929-02-05Quartier des Trois Cocus - Avant projet d'un groupe scolaire p. 245PO1/19291929/235 1931-07-30Fête nationale du 14 Juillet 1931 p. 575PO1/19311931/520 1909-02-22Session de droit. Introductions. Moulin du Château. Bail Sirven. Renouvellement p. 68PO1/19091909/135 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de deux pistons pour la pompe du scaphandrier p. 323PO1/19131913/890 1924-01-02Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure. Adjudication p. 38PO1/19241924/70 1924-03-26Session extraordinaire. Vente d'un terrain boulevard Carnot 7 p. 100PO1/19241924/180 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Escolo Felibrenco de la Fargo. Demande de subvention à un ouvrage p. 176PO1/19091909/436 1929-02-08Caisse de crédit municipal - Comptes administratifs p. 441PO1/19291929/447 1929-02-08Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Costes née Patrisse veuve d'un ancien porteur temporaire du service des popes funèbres p. 437PO1/19291929/433 1935-06-11Budget supplémentaire de la Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues pour l'exercice 1934 p. 426PO1/19351935/566 1925-04-25Session extraordinaire - Syndicat des agents des trésoreries générales et des recettes des finances. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 123PO1/19251925/204 1911-09-11Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406PO1/19111911/929 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours. Affaire Lapart p. 386PO1/19121912/765 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Secours aux sinistrés des mines de Clarence p. 387PO1/19121912/800 1928-02-15Acquisition de l'ancienne manutention militaire p. 104PO1/19281928/35 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un fourneau économique au Faubourg Bonnefoy p. 197PO1/19101910/332 1910-10-05Session de droit. Rapports. Frais d'installation des prise d'eau. Cotes irrécouvrables. Admission en non valeur p. 251PO1/19101910/527 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius François Raphaël ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 444PO1/19281928/420 1931-12-01Association générale des étudiants. Demande de subvention p. 80PO1/19311931/73 1928-12-28Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 681PO1/19281928/698 1929-03-22Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 155PO1/19291929/145 1931-05-29Ecole Fermat (garçons). Création d'une douzième classe (douzième emploi d'adjointe) p. 349PO1/19311931/294 1929-02-11Questions diverses - La retraite des anciens combattants - Voeu de M. Bord p. 587PO1/19291929/575 1930-02-04Association des externes et anciens externes des hôpitaux de Toulouse - Demande de subvention p. 272PO1/19301930/180 1932-04-23Création d'une colonie scolaire de vacances dans le domaine du Petit Capitole - Acquisition du matériel et remboursement d'impôts p. 331PO1/19321932/253 1931-03-30Orphéon école galiniste de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 203PO1/19311931/218 1928-02-15Fédération nationale des mutilés du travail (groupement départemental de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 119PO1/19281928/82 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1912 p. 326PO1/19131913/902 1926-07-08Session ordinaire - Sporting club hôtelier - Demande de subvention p. 51PO1/19261926/363 1921-01-25Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Jacques Gabriel Henry ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 32PO1/19211921/36 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Secours annuel en faveur de Jean Goulesques ancien garde promenades p. 279PO1/19141914/578 1910-11-29Session de droit. Introductions. Redevance. Admission en non valeur d'une somme de 8 fr due par les héritiers Bardou, pour occupation du domaine communal p. 395PO1/19101910/915 1911-05-05Session de droit. Rapports. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande Trantoul. Avis p. 181PO1/19111911/383 1915-08-23Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Elisabeth Zoé Simorre veuve de Ambroise Séguéla ancien préposé de première classe à l'octroi p. 162PO1/19151915/183 1927-01-06Caisse des dépôts et consignations. Emprunt de 2.054.502 fr 31 p. 338PO1/19271927/314 1922-02-17Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 61PO1/19221922/56 1927-10-21Lotissement Rivière - Quartier de la Croix de Pierre p. 577PO1/19271927/496 1928-02-15Legs Bastide d'Izar - Répartition pour l'année 1927 p. 110PO1/19281928/49 1926-12-02Conclusions p. 57PO1/19261926/63 1927-03-28Ecole d'application du génie maritime de Paris - Demande de secours Ravaille p. 146PO1/19271927/175 1929-02-08Octroi - Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi p. 427PO1/19291929/404 1930-10-15Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Saumard veuve d'un ancien menuisier au service du théâtre et des fêtes publiques p. 587PO1/19301930/413 1930-05-28Etat civil - Machines planodactyles - Traité Elliott Fisher Sundsrtand p. 325PO1/19301930/242 1931-05-29Union sportive toulousaine.Demande de subvention p. 361PO1/19311931/342 1927-03-28Terrain contigu à l'école de la Juncasse - Société Toulouse Juncasse sportif - Admission en non valeur p. 148PO1/19271927/180 1927-09-12Bureau de poste de Toulouse Saint Cyprien - Location p. 729PO1/19271927/708 1923-02-19Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 63PO1/19231923/82 1928-01-08Syndicat du personnel de l'office national industriel de l'azote - Demande de subvention p. 450PO1/19281928/436 1910-05-13Session de droit. Rapports. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 269PO1/19101910/590 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Mise en adjudication p. 256PO1/19091909/729 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique et de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. demande de subvention. Congrès de Rome p. 385PO1/19121912/752 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Demande des habitants et propriétaires du quartier de la Coquille. réparation du bassin p. 447PO1/19121912/1005 1922-11-12Session extraordinaire. Fêtes de l'Armistice, 11 novembre 1922 p. 424PO1/19221922/568 1909-05-03Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. . Règlement de compte p. 96PO1/19091909/215 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Fontès (octroi) p. 213PO1/19091909/531 1911-05-05Session de droit. Introductions. Demande Camguilhem ancien préposé d'octroi. Remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 162PO1/19111911/264 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Enseignes lumineuses p. 265PO1/19111911/606 1914-01-31Session extraordinaire. Questions - Protestations - Voeu. Tramways de Lalande Aucamville. Départ. Question de M. Blanc p. 68PO1/19141914/93 1914-03-13Session extraordinaire. Séance du 13 mars 1914. Procès verbal p. 108PO1/19141914/217 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Demande de Georges Comboul concierge au conservatoire de musique relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 179PO1/19141914/407 1924-08-07Session extraordinaire. Mission laïque française. Demande de subvention p. 216PO1/19241924/329 1923-04-16Session extraordinaire. Séance du 16 avril 1923. Procès verbal p. 106PO1/19231923/124 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Ouverture de la rue Ozenne. Démolition de l'immeuble Barthez. Adjudication p. 182PO1/19141914/416 1923-07-19Session extraordinaire. Compte administratif de 1922 p. 257PO1/19231923/358 1920-03-26Session extraordinaire. Création d'une taxe municipale sur les spectacles p. 104PO1/19201920/127 1923-11-28Session ordinaire. Fédération féminine sportive de France. Comité du Sud Ouest. Demande de subvention p. 432PO1/19231923/585 1919-05-30Session ordinaire. Fourniture d'imprimés. Prorogation p. 139PO1/19191919/201 1926-12-10Session extraordinaire - Union nationale des combattants - Demande de subvention p. 34PO1/19261926/510 1926-12-28Session extraordinaire - Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la banlieue - Adjudication p. 48PO1/19261926/714 1929-12-30Procès verbal p. 665PO1/19291929/676 1927-11-30Procès verbal p. 650PO1/19271927/616 1920-05-05Session ordinaire. Dégâts occasionnés à la succursale de Toulouse du comptoir national d'escompte de Paris par les employés de banque en grève p. 156PO1/19201920/174 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites p. 433PO1/19121912/912 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bacs à incandescence dans les écoles et les bâtiments communaux p. 433PO1/19121912/926 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. Concours de Carcassonne. Demande de subvention p. 219PO1/19141914/498 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Construction d'un égout avenue de Muret, entreprise Combes. Paiement p. 138PO1/19131913/338 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Renouvellement des polices p. 43PO1/19091909/1258 1917-06-14Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Prix des places. Modifications p. 126PO1/19171917/174 1917-04-20Session extraordinaire. Surveillance de la farine. Question de M. Blanc p. 96PO1/19171917/130 1917-01-12Session extraordinaire. La cherté de vie. Indemnités et majorations au personnel municipal p. 255PO1/19171917/348 1914-11-22Session ordinaire. Installation provisoire de l'école maternelle et de jeunes filles de la rue des 36 ponts dans une partie des locaux de l'ancienne caserne Pelet. Proposition Fage p. 334PO1/19141914/681 1927-04-29Transformation du pont suspendu Saint Pierre - Elargissement p. 202PO1/19271927/223 1931-11-30Demande de secours annuel formée par Mme Contrasty née Cathala veuve d'un ancien plombier au service des eaux p. 858PO1/19311931/757 1932-02-22Office public communal d'habitations à bon marché - Vente d'une parcelle de terrain - Avis favorable p. 162PO1/19321932/77 1932-02-22Poudrerie nationale - Création de jardins potagers - Location d'une bande de terrain p. 158PO1/19321932/67 1931-07-30Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 572PO1/19311931/511 1932-12-27Ecole de perfectionnement des pupilles anormaux de l'assistance publique. Transfert à Toulouse. Avis p. 984PO1/19321932/735 1933-02-18Tribunal de simple police - Lotissement cité jardin des Fontaines - Instance p. 101PO1/19331933/26 1932-02-22Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 1er trimestre 1932 p. 192PO1/19321932/175 1933-02-18Caisse des dépôts et consignations - Emprunt de 5 millions de francs p. 104PO1/19331933/32 1933-11-17Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Lannes née Couteau veuve d'un ancien agent de recensement au service des contributions p. 918PO1/19331933/461 1911-05-05Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité formée par M Truau pour mise à la retraite anticipée p. 172PO1/19111911/351 1911-05-05Session de droit. Rapports. Voeux. Questions. Pétitions. Défense de Toulouse contre les inondations. Voeu p. 182PO1/19111911/390 1915-03-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Joséphine Falcou veuve de François Rochefort ancien planton des bureaux de la mairie p. 241PO1/19151915/300 1916-12-05Session ordinaire. Concessions d'eau 1914 -1915. Admission en non valeur p. 97PO1/19161916/114 1919-05-30Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 155PO1/19191919/231 1922-02-15Session ordinaire. Fédération départementale des mutilés, réformés et anciens combattants de la grande guerre. Demande de subvention p. 44PO1/19221922/23 1920-04-08Session ordinaire. Liquidation des pensions de retraite des employés communaux. Dispositions transitoires p. 289PO1/19201920/356 1910-01-19Session exceptionnelle. Introductions. Régularisation de la ville à l'égard du crédit foncier p. 137PO1/19101910/163 1909-02-22Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Vente de graines de luzerne p. 81PO1/19091909/181 1918-02-21Session ordinaire. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie. Congrès de Paris. Subvention p. 28PO1/19181918/15 1924-11-06Session extraordinaire. Election d'un délégué au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal p. 176PO1/19241924/269 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Sources de Clairfont. Acquisition par voie d'expropriation. Inscription d'un crédit de 130,00 fr sur les fonds d'emprunt p. 490PO1/19121912/1153 1919-01-07Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 182PO1/19191919/245 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Janeton Galy en qualité de veuve de Léon Hippolyte Tallieu garçon d'écurie au service du nettoiement p. 124PO1/19251925/207 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Legs Duffaut p. 50PO1/19131913/78 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Planchers en linolithe. Modification à la délibération du 28 décembre 1911 p. 484PO1/19121912/1129 1920-04-06Session extraordinaire. Gage de l'emprunt de 8.000.000. Décision du conseil d'état p. 171PO1/19201920/190 1933-07-28Impositions extraordinaires - Affectation des plus values p. 564PO1/19331933/288 1933-11-17Lycée de garçons. Bourses 1933-1934 p. 908PO1/19331933/429 1933-03-27Lotissement Boyer, quartier de Bonhoure p. 201PO1/19331933/157 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Création d'un marché au jardinage place Dupuy p. 250PO1/19121912/315 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Taurine ancien marin dragueur (service du Moulin du Château) p. 441PO1/19121912/984 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Bourses communales p. 284PO1/19091909/833 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeubles appartenant à la ville 57 boulevard Armand Duportal. Location p. 347PO1/19091909/1002 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Achat d'un moteur. Avis p. 213PO1/19091909/561 1909-11-22Session de droit. Rapports. Legs Amouroux p. 349PO1/19091909/1009 1931-07-30Le vote des femmes - Voeu p. 587PO1/19311931/555 1932-04-23Accident mortel causé par la chute d'un arbre - Instance Rougé - Règlement p. 317PO1/19321932/206 1932-11-21Ecole du service de santé militaire - Demande de bourse Chopis - Avis p. 856PO1/19321932/537 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Union amicale des commis d'enregistrement et d'hypothèques (comité de Toulouse). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/567 1933-11-17Nouveaux kiosques allée Jean Jaurés. Droits de place p. 933PO1/19331933/511 1917-01-12Session extraordinaire. Mont de piété. Compte administratif de 1916. Compte de gestion du même exercice. Budget supplémentaire pour 1917. Budget primitif pour 1918. Avis du conseil municipal p. 254PO1/19171917/342 1911-09-11Session de droit. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement de la rue Tripière. Affaire Bégué p. 403PO1/19111911/924 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/505 1910-11-29Session de droit. Introductions. Congrès international de tourisme. Réception des congressistes. Subventions p. 398PO1/19101910/998 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Comptes de 1909. Budget primitif de 1911. Avis à émettre p. 433PO1/19101910/1133 1909-11-22Session de droit. Introductions. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du service du nettoiement du 1er novembre 1909 au 30 avril 1910 p. 335PO1/19091909/912 1916-08-18Entretien des appareils de chauffage. Réclamation de l'entrepreneur p. 173PO1/19161916/211 1921-09-08Session ordinaire. Ecole spéciale de Saint Cyr. Demande de bourse Doméjean. Avis p. 261PO1/19211921//393 1921-05-11Session ordinaire. VII° Centenaire de la faculté de Montpellier p. 308PO1/19211921/408 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de diverses sommes dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 108PO1/19101910/77 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Société la chaumière toulousaine. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 200PO1/19141914/451 1917-12-22Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière. Achat de lits métalliques métalliques p. 271PO1/19171917/375 1927-01-06Personnel municipal - Indemnité annuelle de cherté de vie - Suppression p. 344PO1/19271927/329 1916-12-05Session ordinaire. Séance du 12 mai 1916. Procès verbal p. 89PO1/19161916/92 1921-05-13Session ordinaire. Sport athlétique toulousain . Demande de subvention p. 143PO1/19211921/175 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Prix d'entrée p. 209PO1/19111911/445 1924-11-02Session ordinaire. Budget primitif de 1924. Suite de la discussion p. 47PO1/19241924/74 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 71 rue du Taur. Ancienne chapelle du bureau de bienfaisance. Modification à la délibération du 17 mai 1907 p. 18PO1/19131913/15 1913-03-02Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Bail Rouzaud p. 31PO1/19131913/41 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Bal des étudiants. Pose du plancher des bals et étaiements de la scène. Paiement des frais p. 181PO1/19131913/513 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires élémentaires communales. création d'emplois d'adjointes p. 214PO1/19131913/594 1915-01-07Session extraordinaire. Acquisition de terrain rue de l'Aqueduc. Affaire Basque p. 143PO1/19151915/163 1910-02-21Session de droit. Introductions. Travaux départementaux. Voies de raccordement. Question p. 172PO1/19101910/243 1912-02-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Palaudier (octroi) p. 127PO1/19121912/17 1919-01-07Session extraordinaire. Grève des employés du gaz. Augmentation du prix du gaz p. 172PO1/19191919/233 1919-02-10Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1920 p. 254PO1/19191919/381 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Agence nationale d'affichage. Chalets de nécessité p. 238PO1/19131913/688 1925-10-14Session extraordinaire - Union des villes et communes de France. Adhésion de la ville de Toulouse p. 265PO1/19251925/416 1920-03-26Session extraordinaire. Recouvrement des centimes départementaux et communaux. Proposition de M. Maraval p. 106PO1/19201920/135 1919-07-28Session extraordinaire. Utilisation de la poudrerie p. 206PO1/19191919/308 1924-01-28Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1922. Avis du conseil municipal p. 6PO1/19241924/7 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Bernadette Delpech veuve de Antoine Massé ancien surveillant au service du nettoiement p. 228PO1/19141914/529 1927-11-30Révision de la liste électorale de 1928 - Désignation des délégués p. 652PO1/19271927/622 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Montels ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 94PO1/19271927/104 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 175PO1/19091909/409 1918-11-13Session ordinaire. Prorogation du tarif et règlement de l'octroi p. 253PO1/19181918/268 1927-07-29Chauffage des écoles et bâtiments communaux - Traité Livre p. 473PO1/19271927/458 1916-06-30Session extraordinaire. Chemin du Béarnais. Echange de terrains. Affaire société anonyme du Béarnais p. 137PO1/19161916/146 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Affaire Besse. Règlement des frais d'expertise et de l'instance en conseil de préfecture p. 237PO1/19111911/526 1912-05-18Session de droit. Séance du 18 mai 1912. Procès verbal p. 300PO1/19121912/377 1911-09-11Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406PO1/19111911/927 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Avenir sportif de Marengo. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/923 1921-05-14Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Blanc. Avis p. 153PO1/19211921/205 1909-01-14Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1909. Procès verbal p. 34PO1/19091909/1 1909-12-28Session extraordinaire. Séance du 28 décembre 1909. Procès verbal p. 56PO1/19091909/1265 1926-06-25Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Rougé ancien aide sous bibliothécaire à la bibliothèque populaire p. 38PO1/19261926/256 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création de bains douches p. 459PO1/19121912/1045 1912-02-29Session de droit. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Rocamir veuve d'un chef de bureau retraité p. 140PO1/19121912/69 1931-07-30Fourniture du charbon nécessaire au fonctionnement des divers services et établissements municipaux du 1er juillet au 31 décembre 1931 - Adjudication p. 575PO1/19311931/519 1932-01-08Comité de patronage de l'E.P.S de Berthelot - Demande de subvention p. 681PO1/19321932/402 1932-04-23Modifications au règlement sur le chômage (décret du 5 avril 1932) p. 328PO1/19321932/243 1932-01-08Association générale des agents du service de surveilance de l'administration pénitentiaire (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 698PO1/19321932/451 1932-11-21Théâtre du Capitole - Fourniture de coke - Traité Guesnu p. 848PO1/19321932/513 1932-12-27Décès de M. Poulard, adjoint au maire p. 954PO1/19321932/681 1931-11-30Séance privée - Assistance familles nombreuses. Quatrième trimestre 1931 p. 869PO1/19311931/795 1928-01-08Fourneaux économiques - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 457PO1/19281928/459 1923-02-19Session ordinaire. Questions diverses. Expulsion de locataires. Voeu de M. Porterie p. 72PO1/19231923/98 1928-02-15Drague à vapeur - Traité mines de Carmaux p. 134PO1/19281928/121 1927-02-28Accident côte de Griffoulet - Instance Bouisson p. 107PO1/19271927/142 1927-10-21Fourniture d'énergie électrique au laboratoire d'hydraulique de l'université de Toulouse p. 593PO1/19271927/538 1925-04-25Session extraordinaire - Pensions de retraite des employés municipaux. Améliorations p. 126PO1/19251925/215 1925-04-25Session extraordinaire - Kiosques vigies - Règlement de compte p. 135PO1/19251925/239 1922-08-07Session extraordinaire. Hôtel de Tournoër. Vente. Affaire caisse régionale du crédit agricole p. 231PO1/19221922/304 1922-05-30Séance ordinaire. Société instrumentale l'harmonie de Lardenne. Concours international de Montpellier. Demande de subvention p. 166PO1/19221922/200 1923-11-27Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Rougé ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 409PO1/19231923/513 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Orense Célina Auguste Charbonnières veuve de Guillaume Gustave Vielle ancien sténographe du conseil municipal p. 221PO1/19171917/281 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Icart en qualité de veuve de jean Burret ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 74PO1/19261926/418 1929-02-11Questions diverses - Les Tramways p. 587PO1/19291929/574 1930-01-07Ecole vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourse - Avis p. 423PO1/19301930/358 1919-02-10Session extraordinaire. Séance du 2 octobre 1919 p. 252PO1/19191919/374 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noélie Anne Razat veuve de Frédéric Barrau ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 364PO1/19111911/830 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Busquet ancien receveur au service des droits de place p. 592PO1/19281928/558 1929-03-22Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1929 - Désignation des délégués p. 145PO1/19291929/122 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers sur métaux. Congrès de Paris. Subvention p. 264PO1/19131913/748 1920-02-19Session ordinaire. Annexe au rapport de M. Colomiès rapporteur de la commission des finances p. 44PO1/19201920/57 1930-02-04Oeuvre de la protection toulousaine de l'enfance - Demande de subvention p. 265PO1/19301930/157 1931-05-29Association régionale des professeurs de langues vivantes de l'académie de Toulouse. Demande de subvention p. 344PO1/19311931/278 1919-08-28Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Bernard. Acceptation. Avis p. 225PO1/19191919/344 1924-07-05Session ordinaire. Sixième centenaire des jeux floraux. Dénomination de noms de rues p. 133PO1/19241924/198 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives, Oulié p. 175PO1/19091909/422 1929-12-30Questions diverses - Les tramways p. 690PO1/19291929/702 1925-02-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Ducos veuve de M. Villeneuve ancien employé à la mairie p. 23PO1/19251925/22 1912-05-18Session de droit. Election du deuxième adjoint p. 301PO1/19121912/382 1920-12-29Session extraordinaire. Entrepôt réel des douanes. Relèvement des droits d'entrepôt p. 445PO1/19201920/540 1926-07-08Session ordinaire - Ecole navale - Demande de bourses faites en faveur de MM Bayoux, Goutines, Caminati - Avis p. 41PO1/19261926/324 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande Maurel. Indem,nité pour renvoi p. 311PO1/19101910/725 1919-10-12Session extraordinaire. Nomination des délégués et suppléants en vue de l'élection de quatre sénateurs p. 346PO1/19191919/544 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Ecole des beaux arts. Demande de secours Cuvrier et Privat p. 49PO1/19131913/50 1921-09-08Session ordinaire. Question de l'eau p. 262PO1/19211921/401 1929-02-08Eclairage axial - Quartiers Raymond IV, Denfert Rochereau de la Colombette et Riquet - Convention avec les P.T.T p. 428PO1/19291929/407 1923-07-09Session extraordinaire. Exposition de 1924. Avant projet p. 361PO1/19231923/455 1929-12-16Erection d'un monument Jean Jaurès à Cazères - Subvention p. 649PO1/19291929/627 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Vente de terrains communaux p. 199PO1/19101910/337 1912-05-18Session de droit. Election de la commission des finances p. 302PO1/19121912/388 1920-04-06Session extraordinaire. Acquisition terrain rue Caraman et boulevard Riquet. Affaire institut des frères p. 188PO1/19201920/223 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société estudiantina la palladienne. Subvention p. 351PO1/19091909/1018 1930-05-28Election du secrétaire p. 321PO1/19301930/232 1929-12-16Révision de la liste électorale politique de 1930 - Désignation des délégués p. 636PO1/19291929/584 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Boulevards Matabiau, des Minimes et Riquet. Mise en état de viabilité p. 95PO1/19131913/230 1925-05-06Session extraordinaire - Lotissement. Quartier Bonnefoy. Consorts Angla p. 149PO1/19251925/294 1909-05-19Concours adjudication pour la fourniture des médailles du certificat d'études p. 175PO1/19091909/408 1910-10-05Session de droit. Introductions. Création d'une place à la Côte Pavée. Voie d'accès p. 245PO1/19101910/487 1930-02-04Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Carayon sapeur hors classe à la compagnie des sapeurs pompiers p. 269PO1/19301930/171 1927-06-25Fédération départementale de la Haute-Garonne de la ligue de l'enseignement (confédération nationale des oeuvres laïques, postscolaires, d'éducation et solidarité sociales) p. 355PO1/19271927/353 1909-02-22Session de droit. Introductions. Réintégration Lozes. Versement à la caisse des retraites p. 67PO1/19091909/114 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Erection à Brest d'un monument au Dr Mesny. Subvention p. 311PO1/19111911/642 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 218PO1/19121912/196 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Legs Maignac. Règlement des sommes dues à Me Rozès. Paiement du reliquat à la caisse des écoles p. 451PO1/19121912/1024 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux. Avenant n° 5 p. 50PO1/19131913/81 1922-03-11Session ordinaire. Fourniture des effets d'équipement aux agents des divers services municipaux p. 311PO1/19221922/391 1931-12-31Application au personnel municipal des assurances sociales. Modifications au règlement sur les pensions de retraite des employés de l'octroi, de la police, des sapeurs pompiers p. 940PO1/19311931/804 1919-05-30Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Dominique Ribatet ancien receveur de 1ère classe à l'octroi p. 147PO1/19191919/220 1931-05-29Confédération générale du travail. Comité d'action pour la paix. Demande de subvention p. 356PO1/19311931/322 1923-11-27Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons et de filles. Traités Falandry et Privat p. 397PO1/19231923/480 1909-05-25Session extraordinaire. Soutiens de famille p. 191PO1/19091909/520 1909-11-22Session de droit. Introductions. Vente des fumiers provenant des écuries municipales p. 335PO1/19091909/913 1909-11-22Session de droit. Rapports. Union des femmes de France. Demande de subvention p. 351PO1/19091909/1019 1927-04-29Hygiène - Application des règlements de police - Question de M. Escaich p. 234PO1/19271927/284 1932-11-21Demande de secours annuel formée par Mme Julien Léopold veuve d'un ancien égoutier au service des eaux et égouts p. 901PO1/19321932/665 1933-11-17Eclairage axialnstance ville de Toulouse contre S.T.B. p. 946PO1/19331933/552 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 33PO1/19091909/1125 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Viala née Bladanet veuve de M.Viala ex ouvrier menuisier p. 893PO1/19321932/640 1932-11-21Ecole primaire supérieure de jeunes filles - Secours 1932-1933 p. 875PO1/19321932/590 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Matabiau. Transformation et amélioration des voies d'accès aux abords. Surtaxes locales temporaires à percevoir pour le compte de la commune de Toulouse, en conformité de la loi du 26 octobre 1897, modifiée par l'article 64 de la loi des finances du 17 août 1906 p. 63PO1/19111911/54 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. Redressement. Enquête p. 213PO1/19091909/545 1914-11-22Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 1er janvier 1915 au 30 avril suivant. Adjudication p. 333PO1/19141914/676 1919-05-30Session ordinaire. Retour de M. le docteur Dubarry. Souhaits de bienvenue p. 130PO1/19191919/182 1914-06-17Session extraordinaire. Rapports. Acquisition terrain Chemin de Soupetard. Affaire Angla p. 202PO1/19141914/465 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Nettoiement. Question p. 146PO1/19111911/237 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillava p. 387PO1/19121912/802 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Garderie de Fontaine Lestang. Location de l'immeuble appartenant aux époux Lagarrigue p. 317PO1/19131913/853 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de l'avenue de la Patte d'Oie (2me partie). Entreprise Pascal Petit p. 327PO1/19131913/905 1926-08-17Session ordinaire - Fourniture du vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères - Adjudication p. 84PO1/19261926/448 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Déplacement du chemin vicinal ordinaire N° 79 dit de Caillibens nécessité par l'agrandissement du cimetière de Terre-Cabade p. 223PO1/19141914/514 1914-06-17Session extraordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables privés de ressources p. 210PO1/19141914/487 1922-02-15Session ordinaire. Budget primitif de 1922. Suite de la discussion p. 34PO1/19221922/8 1922-02-15Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 38PO1/19221922/9 1917-12-22Session extraordinaire. Projet de création d'un camp d'aviation militaire. Dommages causés au domaine de Francazal. Indemnité à M. Lafage fermier p. 272PO1/19171917/380 1920-11-18Session ordinaire. Statistique de mortalité et de morbidité au point de vue des maladies épidémiques et endémiques de 1910 à 1919 p. 376PO1/19201920/415 1927-04-29Société d'encouragement à l'art et à l'industrie - Demande de subvention p. 228PO1/19271927/277 1921-05-13Session ordinaire. Révision de la liste électorale du conseil de prud'hommes en 1921. Désignation des délégués p. 135PO1/19211921/140 1921-05-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Bordes. Avis p. 140PO1/19211921/161 1921-05-14Session ordinaire. Taxes sur les spectacles p. 150PO1/19211921/200 1919-03-31Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses p. 84PO1/19191919/112 1924-11-29Session ordinaire. Lycée de Toulouse. Demande de secours Desclaux p. 368PO1/19241924/538 1935-06-11Lotissement Constantin - Quartier des Minimes p. 418PO1/19351935/544 1924-11-29Session ordinaire. Rétribution de la médaille d'honneur communale p. 386PO1/19241924/597 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Société chorale de Croix Daurade. Concours musical de Cette. Subvention p. 117PO1/19141914/233 1925-02-04Session extraordinaire -Société de la charité maternelle. Demande de subvention p. 106PO1/19251925/172 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Emilien Honoré Savoye chef de service au secrétariat général de la mairie de Toulouse p. 135PO1/19251925/241 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Terrain Maury. Achat des étalons. Construction de cinquante boxes p. 197PO1/19101910/308 1917-01-25Session extraordinaire. Pompes funèbres. Augmentation des tarifs p. 11PO1/19171917/5 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Remplacement d'un moteur à l'Hôtel Dieu. Avis p. 179PO1/19131913/505 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Jubély sous inspecteur à la police des moeurs p. 184PO1/19131913/519 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 62PO1/19111911/1034 1919-06-01Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Demande de modification p. 15PO1/19191919/39 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Vente et acquisition de terrain boulevard des Récollets. Affaire George p. 95PO1/19131913/221 1919-10-31Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Paul André Rocaché p. 286PO1/19191919/435 1920-05-05Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du service du nettoiement. Demandes Bordes et Dasque p. 156PO1/19201920/175 1920-05-06Session extraordinaire. Foyer du soldat. Demande de subvention p. 190PO1/19201920/230 1911-03-03Session de droit. Introductions. Emprunt de 2,600, 000 fr. Construction de deux égouts transversaux avenue de Muret. Décomptes Birmes p. 83PO1/19111911/83 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Prorogation des règlement et tarifs de l'octroi p. 49PO1/19131913/54 1921-05-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Eychenne ancien brigadier chef de la sûreté p. 135PO1/19211921/141 1921-01-08Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 242PO1/19211921/349 1921-12-14Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Albouy ancien employé de la mairie p. 401PO1/19211921/574 1924-08-10Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentiers du devoir. Ecole professionnelle. Demande de subvention p. 342PO1/19241924/514 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fournitures de tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 237PO1/19111911/530 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande d'un crédit supplémentaire p. 247PO1/19111911/541 1912-02-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Costes(octroi) p. 127PO1/19121912/19 1919-03-31Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 82PO1/19191919/104 1913-03-04Session extraordinaire. Questions - Voeux - Pétitions. Inspection des comestibles. Question p. 118PO1/19131913/307 1923-01-08Session ordinaire. Hospices civils. Remise en état de plusieurs services de l'Hôtel Dieu p. 315PO1/19231923/430 1923-10-07Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé. Marché de gré à gré p. 246PO1/19231923/333 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Fournitures pour le service des eaux. Soumissions p. 197PO1/19101910/325 1910-05-13Session de droit. Introductions. Ecole polytechnique Demande de bourses. Avis p. 265PO1/19101910/572 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de plomb pour les cercueils 31 mars 1913 au 31 décembre 1914 p. 18PO1/19131913/21 1917-02-08Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1917 p. 174PO1/19171917/228 1913-11-11Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Traité p. 359PO1/19131913/990 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Bail Saunière 19 place de la Bourse. Renouvellement p. 239PO1/19131913/691 1911-12-29Session extraordinaire. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 97PO1/19111911/1119 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Instance Pendariès. Arrêt du Conseil d'Etat. Règlement du solde de l'indemnité allouée à M Pendariès p. 263PO1/19121912/343 1920-11-18Session ordinaire. Acquisitions de terrains par mesure d'alignement. Rattachement de crédits p. 378PO1/19201920/418 1920-11-19Session ordinaire. Vacant communal sis rue Poudepé. Vente par adjudication publique p. 389PO1/19201920/449 1919-08-28Session ordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222PO1/19191919/330 1917-11-10Session extraordinaire. Réclamation Triadou. Indemnité p. 226PO1/19171917/300 1924-01-28Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 49 dit de Bonneval. Classement au rang des voies d'intérêts commun p. 16PO1/19241924/40 1919-06-01Session extraordinaire. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 13PO1/19191919/34 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Solde des dépenses de l'instruction primaire de 1885 à 1889 p. 110PO1/19101910/87 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un cheval pour le service des cimetières p. 81PO1/19141914/102 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Ventes de terrains. Demande Boufils p. 222PO1/19101910/429 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 293PO1/19101910/633 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Remboursement de retenues. Demande Antonin Cros ancien préposé d'octroi p. 241PO1/19121912/278 1927-07-29Demande d'augmentation de secours annuel formé par mme Serres née Laval veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 468PO1/19271927/444 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rouzaud veuve de Gustave Papaix préposé de 1ère classe hors cadre p. 50PO1/19131913/61 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Fonta ex porteur au service des pompes funèbres p. 399PO1/19321932/291 1932-01-08Création d'un débit de tabac 2 rue d'Alsace Lorraine - Pétition de Mme Reding p. 675PO1/19321932/384 1919-04-29Session extraordinaire. Syndicat des Magasins administratifs de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 119PO1/19191919/177 1931-12-31Fourniture du lait aux écoles supérieures de garçons et de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Dutaut p. 950PO1/19311931/836 1932-05-27Assassinat de M. Doumer président de la République - Condoléances p. 391PO1/19321932/264 1932-01-08Association des ingènieurs et élèves de l'institut de chimie de Toulouse - Demande de subvention p. 695PO1/19321932/439 1931-12-31Bibliothèque. Mise en adjudication des travaux p. 941PO1/19311931/806 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Fontès ex aide marin au Moulin du Château p. 887PO1/19321932/625 1932-11-21Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Grouzilles veuve d'un ancien roulier au service du nettoiement p. 902PO1/19321932/669 1933-02-18Assistance aux familles nombreuses - Premier trimestre 1933 p. 134PO1/19331933/107 1934-02-24Lotissement veuve Payry - Quartier Saint Cyprien p. 151PO1/19341934/100 1928-11-16Société de géographie de Toulouse - Demande de subvention p. 591PO1/19281928/552 1928-12-28Société des transports en commun de la région toulousaine - Septième avenant - Modifications demandées par le ministère des travaux publics p. 663PO1/19281928/652 1921-05-13Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de M. Pueyo p. 149PO1/19211921/195 1930-02-24Création d'une colonie de vacances villa Béthanie - Location Tournié p. 82PO1/19301930/5 1929-03-22Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la cité du Nord - Garantie municipale d'un emprunt de 1.650.000 francs p. 172PO1/19291929/214 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'agriculture de Villembits (Hautes Pyrénées). Demande de secours. Avis p. 121PO1/19141914/249 1917-01-12Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Dirles veuve de Jean Gleyses ancien palefrenier au nettoiement p. 254PO1/19171917/343 1921-02-26Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guillaume Samson ancien cantonnier au service des promenades p. 67PO1/19211921/92 1921-05-14Session ordinaire. Admission à l'entrepôt d'articles nouvellement imposés p. 151PO1/19211921/201 1932-02-22Voirie - Fourniture - Emulsion de bitume pour l'entretien des voies communales - premier semestre 1932 - Adhjudication p. 166PO1/19321932/89 1932-04-23Abattoirs - Appareils électriques - Traité Siémens France p. 331PO1/19321932/251 1931-11-30Fourniture de carburant - Première semestre EPAL - Adjudication p. 840PO1/19311931/702 1932-01-08Régie municipale de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Compte de gestion 1931 p. 670PO1/19321932/371 1920-11-19Session ordinaire. Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Demande de subvention p. 394PO1/19201920/468 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Léon Louis Jarousseau inspecteur de la police municipale p. 441PO1/19121912/985 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Pauly veuve de Jean Galy ancien sapeur pompier de 1re classe p. 442PO1/19121912/988 1915-03-26Session ordinaire. Ramier du Château. Renouvellement de la location Monestier p. 52PO1/19151915/59 1924-01-28Session extraordinaire. Service de la voirie. Remise en état des chemins vicinaux et ruraux. Projet de convention p. 11PO1/19241924/24 1924-01-28Session extraordinaire. Demande de M. Blanc, correspondant des chemins de fer tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 14PO1/19241924/34 1919-06-01Session extraordinaire. Erection d'un buste à Jaurès p. 12PO1/19191919/30 1926-09-27Session extraordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Pierre Balzac ancien ouvrier du service du nettoiement p. 32PO1/19261926/468 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Duclos an qualité de veuve de Jean Armaing ancien agent cycliste p. 71PO1/19261926/642 1929-12-16Fourniture du pain - Ecole primaire supérieure de jeunes filles- Traité Carol p. 656PO1/19291929/650 1920-11-19Session ordinaire. Institution d'une police privée p. 397PO1/19201920/475 1921-01-07Session extraordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. Exercices 1913 à 1920 inclus p. 225PO1/19211921/312 1922-05-29Séance ordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille. Art 22 de la loi du 21 mars 1905, modifié par l'article 12 de la loi du 7 août 1913 p. 149PO1/19221922/159 1931-11-30Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1932 p. 824PO1/19311931/655 1931-03-30Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse Bouzigues p. 200PO1/19311931/205 1930-11-15Demande de secours annuel formée par Aîné Peyronnet née Mourlan veuve d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 632PO1/19301930/477 1932-02-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Dauriac veuve d'un ancien jardinier temporaire au service des jardins et promenades p. 182PO1/19321932/141 1932-04-23Fédération nationale des retraités des chemins de fer français et coloniaux (groupe de Toulouse) - Demande de subvention p. 325PO1/19321932/232 1932-02-22Groupes scolaires de Croix Daurade du quartier Matabiau et du Busca - Décomptes définitifs p. 162PO1/19321932/76 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pellefigues ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 403PO1/19321932/301 1931-05-29Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Landet née Jeanne Cathala en qualité de veuve de François Landet retraité de la mairie de Toulouse p. 363PO1/19311931/346 1933-02-18Service de l'éclairage axial - Assurance d'une camionette Unic p. 108PO1/19331933/42 1933-10-05Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Bouissaguet née Adolphine veuve d'un homme de peine à l'entrepôt des douanes p. 349PO1/19331933/243 1933-07-28Demande de secours annuel formulée par Cécile delpech veuve d'un ancien cantonnier au service du nettoiement p. 582PO1/19331933/336 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Henri Emmanuel Pélegry ancien brigadier jardinier multiplicateur p. 281PO1/19141914/586 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Réparations. Location p. 354PO1/19091909/1035 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie dus par M Rouch. Admission en non valeur p. 62PO1/19111911/51 1911-05-05Session de droit. Rapports. Produit des locations des propriétés communales exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188 fr 75 p. 179PO1/19111911/371 1909-11-22Session de droit. Rapports. Station de pisciculture. Concession d'eau. Admission en non valeur p. 360PO1/19091909/1069 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 36PO1/19091909/1235 1910-02-21Session de droit. Introductions. Instance Bonaventure, marchand de chevaux p. 168PO1/19101910/207 1912-02-29Session de droit. Ouverture de la 1re session de droit de l'année 1912. Election du secrétaire p. 125PO1/19121912/2 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Accident Brocas. Compagnie d'assurances l'Urbaine et la Seine. Demande de remboursement d'indemnité p. 263PO1/19121912/342 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Ferdinand Germain Lajous sous chef de poste à l'octroi p. 242PO1/19131913/703 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 62PO1/19111911/52 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chines. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 102PO1/19111911/144 1920-01-23Session extraordinaire. Fourniture des cercueils nécessaires au service des pompes funèbres p. 15PO1/19201920/20 1924-01-02Session ordinaire. Budget primitif de 1924 p. 39PO1/19241924/71 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Euphrasie Faure en qualité de veuve de Léon Raynaud ancien vérificateur des concessions d'eau de la ville de Toulouse p. 277PO1/19241924/419 1917-10-05Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Lang née Manuel. Avis p. 108PO1/19171917/162 1921-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Maysonnade veuve de Louis Marrats ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 220PO1/19211921/298 1921-01-07Session extraordinaire. Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Cahier des charges p. 216PO1/19211921/285 1923-05-25Session ordinaire. Comité fédéral régional des commis d'enregistrement. Congrès à Paris. Subvention p. 188PO1/19231923/255 1911-09-11Session de droit. Rapports. Musée d'histoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 396PO1/19111911/907 1926-07-08Session ordinaire - Société la carpe de Purpan - Demande de subvention p. 50PO1/19261926/354 1916-12-05Session ordinaire. Droit de stationnement de la voiture de place de Léon Miquel p. 100PO1/19161916/125 1917-02-28Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 49PO1/19171917/66 1917-06-14Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxis autos. Admission en non valeur p. 131PO1/19171917/193 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Bureau annexe de la bourse du travail 5 rue du Languedoc. Location dame Grand p. 334PO1/19131913/936 1913-11-11Session de droit. Rapports. Crèches municipales. Cahier des charges (année 1914) p. 366PO1/19131913/1001 1919-04-29Session extraordinaire. Concession gratuite de terrain au cimetière de Terre-Cabade. Demande de Mme veuve Buchens p. 118PO1/19191919/171 1913-11-11Session de droit. Introductions. Echange. Terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 351PO1/19131913/964 1922-08-22Session ordinaire. Instance en conseil d'état. Pourvoi d'employés de l'octroi p. 264PO1/19221922/346 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Théâtre des Variétés. Paiement de la subvention p. 237PO1/19141914/546 1915-07-02Session ordinaire. Séance du 7 février 1915. Procès verbal p. 20PO1/19151915/1 1919-06-01Session extraordinaire. Achat de 12 chevaux pour le service du nettoiement p. 16PO1/19191919/45 1919-05-30Session ordinaire. Election du secrétaire p. 130PO1/19191919/183 1929-02-08Assistance aux vieillards - Postulants résidant dans la commune p. 452PO1/19291929/471 1929-03-22Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Chibary veuve d'un ancien chauffeur du service des eaux p. 167PO1/19291929/196 1921-01-07Session extraordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse Calvet. Avis p. 226PO1/19211921/323 1929-02-11Etablissements classés première classe - Installation d'un dépôt d'hydrocarbures - Demande société des produits chimiques de Berre p. 570PO1/19291929/519 1930-02-24Alliance toulousaine des sténo dactylos comptables et assimilés - Demande de subvention p. 98PO1/19301930/45 1930-02-24Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Benoit née Servole en qualité de veuve de Louis benoit sapeur hors classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 107PO1/19301930/79 1929-02-11Alignement - Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville - M. Audibert pétitionnaire p. 559PO1/19291929/485 1930-02-24Demande de secours annuel formée par Mme Pierre Vasseur née Mélanie Repaux veuve d'un ancien concierge à l'école primaire supérieure de garçons p. 109PO1/19301930/86 1922-02-20Session ordinaire. Hommage à Marius Léger p. 79PO1/19221922/101 1929-05-07Usine d'incinération des gadoues - Fourniture d'un treuil électrique soumission Valette et Rouanet p. 378PO1/19291929/326 1931-07-30Fédération des artisans de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 567PO1/19311931/491 1930-05-28Amicale des anciens combattants du Sud - Demande de subvention p. 343PO1/19301930/293 1931-12-01Instance Piat frères. Réglement p. 79PO1/19311931/70 1931-02-27Comité des retraités de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 134PO1/19311931/130 1931-02-27Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Granger p. 140PO1/19311931/146 1931-07-30Caisse de crédit municipal p. 567PO1/19311931/487 1930-02-24Construction de bains douches au quartier Saint Cyprien - Soumission Mione p. 114PO1/19301930/105 1931-12-01Union des aveugles de guerre. Demande de subvention p. 75PO1/19311931/59 1925-07-08Session extraordinaire - Alignement chemin vicinal n° 16 M. Carayon pétitionnaire p. 216PO1/19251925/372 1927-01-06Démolition d'immeubles du quartier de la Dalbade - Adjudication p. 345PO1/19271927/333 1928-03-27Demande de secours annuel formée par Mme Leazor Agnès veuve de Fernand Jean Baptiste Leazor ancien receveur des droits de place p. 206PO1/19281928/205 1926-07-04Session extraordinaire - Création d'un modèle réduit du canal d'Alsace - Cession d'une bande de terrain de l'université p. 44PO1/19261926/153 1928-01-08Taxe vicinale 1929 p. 455PO1/19281928/452 1926-03-26Session extraordinaire - Révision de la liste électorale du Conseil des prud'hommes en 1926 - Désignation des délégués p. 62PO1/19261926/117 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Vielmas ancien garde champêtre p. 166PO1/19291929/193 1929-02-05Acquisition de la maison de la mutualité p. 239PO1/19291929/223 1932-02-22Demande de secours annuel formée par Mme Poumarède née Bonneric veuve d'un ancien planton p. 181PO1/19321932/136 1931-03-30Régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères. Budget additionnel de 1930. Approbation p. 210PO1/19311931/240 1932-02-22Programme d'outillage communal - Emprunt de 44 millions 046.300 frans au crédit foncier de France p. 146PO1/19321932/50 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rozier en qualité de veuve de Jean Rozier ancien chef de bureau en retraite du commissariat central de police p. 178PO1/19321932/128 1932-02-22Demande de secours annuel formée par M. Lagrange ancien bibliothécaire au théâtre du Capitole p. 179PO1/19321932/132 1931-07-30Domaine du Petit Capitole - Acquisition p. 584PO1/19311931/547 1932-02-22Assainissement du faubourg Saint Cyprien - Avant projet de construction d'un grand collecteur p. 140PO1/19321932/40 1932-02-22Ecole centrale d'arts et manufactures - Demande de secours Jouanou (renouvellement) p. 159PO1/19321932/70 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Anouilh née Saint Jean en qualité de veuve de M. Anouilh ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 346PO1/19331933/233 1933-02-18Demande de secours annuel formée par M. Marty ancien planton des bureaux de l'hôtel de ville p. 128PO1/19331933/95 1932-02-22Demande de secours annuel formée par bernard Julia ancien cantonnier au service du nettoiement p. 179PO1/19321932/131 1932-05-27Association des externes et anciens externes des hôpitaux de Toulouse - Demande de subvention p. 396PO1/19321932/281 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Icart ex professeur à l'école des Beaux Arts p. 888PO1/19321932/627 1933-07-28Lotissement Rey - Quartier de Fontaine Lestang p. 588PO1/19331933/356 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Acquisition du groupe Griffoul Dorval. Paiement du prix p. 295PO1/19101910/654 1918-05-23Session ordinaire. Maison de garde au Ramier du Château. Location Montagut p.105PO1/19181918/128 1911-09-11Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Claude Honoré Dreuilhe ancien préposé de 1re classe p. 397PO1/19111911/909 1910-11-29Session de droit. Introductions. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'intérêts de retard formulée par M Cléder imprimeur p. 397PO1/19101910/982 1910-11-29Session de droit. Rapports. Expropriation du boulevard Riquet. Indemnité Bacalerie et Roucaud p. 413PO1/19101910/1051 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Ecole galiniste Saint Cyprien. Subvention p. 284PO1/19091909/804 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Pecot ancien maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 187PO1/19241924/297 1924-12-15Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 (travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 406PO1/19241924/630 1921-06-29Session extraordinaire. Tramways. Extension du service de nuit sur trois des lignes existantes p. 203PO1/19211921/265 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Pithorre ancien sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 58PO1/19211921/68 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports Droits de voirie. Demande de remboursement Michon p. 206PO1/19111911/434 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,744 fr, 65 p. 42PO1/19091909/1253 1933-03-27Modifications au règlement municipal du chômage (art 7 et 8 du 12 janvier 1933 et circulaire ministérielle du 14 janvier 1933) p. 187PO1/19331933/115 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur p. 475PO1/19121912/1091 1911-12-29Session extraordinaire. Rapports. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 96PO1/19111911/1116 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Question de M Rieux p. 217PO1/19121912/195 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Rue Krüger. Réparations de voirie p. 457PO1/19121912/1040 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Faillite Broca. Cautionnement p. 284PO1/19091909/827 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Produit du Moulin du Château. Année 1904. Admission en non valeur d'une somme de 140 fr p. 131PO1/19111911/185 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Boulevard des Minimes. Solde d'indemnité p. 358PO1/19111911/787 1909-11-24Session de droit. Rapports. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 25PO1/19091909/1089 1923-04-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fauteuils et banquettes. Traité Bourgeat p. 140PO1/19231923/162 1914-06-07Session extraordinaire. Questions diverses. Contribution mobilière. Question de M. Poulard p. 228PO1/19141914/530 1915-03-26Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Barrau veuve de M. Cazalot ancien chauffeur aux usines communales p. 56PO1/19151915/76 1916-12-05Session ordinaire. Questions diverses p. 104PO1/19161916/128 1921-05-13Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Martin. Avis p. 142PO1/19211921/172 1923-11-27Session ordinaire. Athénée choral toulousain. concours de Saint Gaudens. Demande de Subvention p. 401PO1/19231923/490 1923-11-27Session ordinaire. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 401PO1/19231923/493 1935-06-11Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de l'exercice 1934 p. 425PO1/19351935/564 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Prolongement de l'avenue de l'école vétérinaire et création d'un parc public sur le plateau de l'observatoire et travaux annexes p. 523PO1/19121912/1210 1909-11-22Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357PO1/19091909/1055 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Claris veuve de Jean Gabriel Roques ancien brigadier d'octroi p. 400PO1/19131913/1109 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours veuve Groc (octroi) p. 47PO1/19141914/28 1924-12-15Session extraordinaire. Pont suspendu Saint Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 407PO1/19241924/633 1915-10-20Session extraordinaire. Assurance contre l'incendie. Transfert provisoire d'écoles p. 202PO1/19151915/233 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier p. 99PO1/19101910/37 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Pressec ancien plombier zingueur à l'atelier de réparations p. 403PO1/19201920/491 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Demande Guillaume Rouquet p. 259PO1/19091909/745 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Moulin Dautezac. Rupture de la digue. Réclamation de Frègeville. Conseil de préfecture p. 163PO1/19141914/330 1935-06-11Régie municipale de l'électricité - Budget supplémentaire de l'électricité 1935 p. 420PO1/19351935/550 1926-09-27Session extraordinaire - Etablissements classés - Transformation et agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures existant aux Ponts Jumeaux - Demande Desmarais frères p. 32PO1/19261926/466 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Pavage des rues privées. Crédit p. 35PO1/19091909/1185 1913-11-11Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente par adjudication publique p. 352PO1/19131913/970 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux en régie. Fourniture de chaux p. 493PO1/19121912/1165 1924-08-05Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de gerçons Berthelot. Fourniture de machines à écrire. Traité Ferrer p. 152PO1/19241924/230 1914-03-13Session extraordinaire. Rapports. Interdiction d'ouvrir des débits de boisson autour de l'hôpital suburbain p. 109PO1/19141914/222 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Convention avec l'université pour l'agrandissement de l'institut électro technique et la création de la station d'essais de machines agricoles p. 117PO1/19141914/236 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 183PO1/19141914/420 1924-12-30Session extraordinaire. Quartier des Amidonniers. Manque d'éclairage. Question de M. Guy p. 428PO1/19241924/674 1910-10-05Session de droit. Rapports. Constructiond d'écoles. demande de dépôt des rapports. Explications de M Deltour p. 255PO1/19101910/555 1910-08-20Session de droit. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur la ligne du chemin de fer du Midi p. 355PO1/19101910/848 1910-11-29Session de droit. Introductions. Droits de stationnement de voitures de place. Demandes de remboursement de Saint Julien et Gally p. 396PO1/19101910/931 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Assainissement du jardin. Construction d'un escalier. Construction d'un préau couvert et divers p. 45PO1/19111911/994 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Chorale l'avenir de Bonnefoy. Subvention pour le concours de Brive p. 176PO1/19091909/429 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat des colleurs de papiers peints de la ville de Toulouse. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 220PO1/19121912/212 1915-01-07Session extraordinaire. Secours annuel en faveur de Olympe Bonhomme garde promenades p. 137PO1/19151915/142 1918-11-13Session ordinaire. Institution des sourds muets. Demande de bourse p. 267PO1/19181918/307 1912-06-08Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie. Réclamation Lamarque p. 356PO1/19121912/705 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours musical de Bayonne. Société la violette de Lalande. Subvention p. 352PO1/19091909/1024 1916-06-03Session extraordinaire. Démolition des parapets du ponceau situé sur le chemin vicinal N° 43. Indemnité due par M. Audemar Luxeuil p. 52PO1/19161916/73 1922-02-15Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Simon ancien sous brigadier de police p. 52PO1/19221922/40 1930-02-24Séance privée - Assistance aux vieillards p. 121PO1/19301930/125 1909-02-22Session de droit. Introductions. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Participation des ouvriers municipaux p. 67PO1/19091909/96 1910-02-21Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis décembre 1909 p. 168PO1/19101910/209 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Lestieu ancien expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 50PO1/19131913/60 1931-03-30Compagnie la protectrice. Camionnette Berliet. Avenant p. 191PO1/19311931/180 1920-11-20Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 425PO1/19201920/529 1928-05-31Assistance aux femmes en couches p. 313PO1/19281928/329 1922-02-14Session ordinaire. Félicitations à MM Amilhau, Domergue Galibert, adjoints p. 23PO1/19221922/4 1922-07-04Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de bourse communale Sergent p. 117PO1/19221922/125 1924-07-05Session ordinaire. Conseil municipal séance du 7 mai 1924. Procès verbal p. 132PO1/19241924/195 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Marché de gré à gré , pour fournitures de bois, de chaux et de matériel p. 203PO1/19111911/414 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales. Marché de gré à gré p. 221PO1/19091909/581 1914-12-30Session extraordinaire. Octroi. Indemnité d'exercice à payer à la régie des contributions indirectes pour 1914. Crédit p. 351PO1/19141914/699 1932-05-27Ecole de Lalande (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 414PO1/19321932/338 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Service de la voirie. Fourniture des denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 426PO1/19101910/1095 1925-12-03Session extraordinaire - Société sportive les whites devils toulousains. Demande de subvention p. 60PO1/19251925/78 1911-03-03Session de droit. Sursis d'incorporation p. 81PO1/19111911/58 1917-01-25Session extraordinaire. Questions diverses. Statut du personnel de l'octroi p. 25PO1/19171917/42 1932-05-27Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 2nd trimestre 1932 p. 418PO1/19321932/348 1909-11-22Session de droit. Rapports. Syndicat des artistes musiciens. Demande de subvention. Congrès de Paris p. 351PO1/19091909/1016 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. . Mise en état de viabilité des rues Colbert et Capus. Pose d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 459PO1/19121912/1047 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Machines élévatoires pour l'eau. Question p. 365PO1/19101910/896 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Installation d'une bascule à Saint Simon. Construction d'un nouveau pont à bascule sur la place Saint Michel p. 444PO1/19101910/1167 1911-12-10Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie 5me lot. Couverture et zinguerie. Bordereau des prix supplémentaires p. 361PO1/19111911/816 1929-05-07Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1928 chapitres additionnels de 1929 budget primitif de 1930 p. 388PO1/19291929/356 1929-05-07Association sportive de l'école primaire supérieure professionnelle de garçons Berthelot p. 392PO1/19291929/373 1929-12-16Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 649PO1/19291929/628 1929-02-11Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1930 p. 570PO1/19291929/517 1920-03-26Session extraordinaire. Droits de voirie pour les écrans destinés à la publicité lumineuse p. 102PO1/19201920/118 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel faite par Jean Amat ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 298PO1/19101910/666 1926-08-17Session ordinaire - Lotissement Sans, quartier de Casselardit p. 81PO1/19261926/439 1921-05-13Session ordinaire. Budget primitif de 1921 (suite de la discussion) p. 123PO1/19211921/130 1924-01-28Session extraordinaire. Foyer buvette du Théâtre du Capitole. Cession de licence p. 6PO1/19241924/6 1924-08-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Charles Roux ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153PO1/19241924/236 1926-07-08Session ordinaire - Demande d'augmentation de secours annuel formée par Claire Bousquet veuve d'un ancien conseiller municipal p. 56PO1/19261926/384 1926-11-19Session extraordinaire - Nouveau tarif des droits de voirie p. 60PO1/19261926/613 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Ligne électrique DE. Tramways place Esquirol Saint Martin du Touch Colomiers. Avis p. 18PO1/19131913/31 1927-01-28Football club saladien - Demande de subvention p. 37PO1/19271927/39 1925-10-11Session ordinaire. Jeunesse sportive toulousaine . Demande de subvention p. 303PO1/19251925/495 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Place du Capitole. Travaux de transformation. Bordereaux des prix supplémentaires p. 300PO1/19101910/683 1920-05-05Session ordinaire. Relèvement du tarif des services de police et d'incendie dans les établissements publics p. 150PO1/19201920/160 1928-11-16Sociétés de secours mutuels - Subventions - Répartitions 1928 p. 584PO1/19281928/529 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Sales ancien planton au service du contentieux p. 442PO1/19281928/414 1927-11-30Acquisition de terrain, rue Fieux p. 674PO1/19271927/658 1931-07-30Demande d'augmentation de secours annuel formée par M. François Douane ancien sapeur pompier p. 565PO1/19311931/484 1911-01-08Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 324PO1/19111911/703 1919-01-07Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Mathieu ancien receveur de 3° classe à l'octroi p. 180PO1/19191919/242 1924-11-29Session ordinaire. Internat municipal annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Relèvement du traitement de maîtresses surveillantes p. 368PO1/19241924/540 1922-05-30Séance ordinaire. Marché de gros d'Arnaud Bernard. Voeu de M. Thomas p. 170PO1/19221922/214 1911-09-11Session de droit. Rapports. Vente de terrain. Alignement de la rue des Récollets. Affaire Ducos Henri p. 391PO1/19111911/891 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Calixte Louis Placide chef de division à la mairie p. 88PO1/19141914/155 1926-06-25Session ordinaire -Occupation de logements dans des immeubles communaux par MM Léry, Decans et Bonnet, chefs de service - Versement annuel p. 40PO1/19261926/263 1916-06-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Fonteilles ancien préposé d'octroi p. 150PO1/19161916/194 1910-11-29Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Règlement de l'entreprise p. 397PO1/19101910/983 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Instance société grenobloise toulousaine. Crédit p. 107PO1/19101910/76 1915-05-14Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 100PO1/19151915/119 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ligue française maritime. Demande de subvention p. 341PO1/19101910/793 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Mazel(octroi) p. 391PO1/19131913/1050 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Laborie. Avis p. 285PO1/19141914/605 1923-03-22Session extraordinaire. Aéro club des Pyrénées. Organisation d'un grand meeting d'aviation. Demande de subvention p. 94PO1/19231923/123 1910-08-20Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite annuelle et viagère revenant à Clotilde Mauras veuve de M Loses, ancien sous chef de section au service des travaux communaux p. 347PO1/19101910/824 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fourniture des effets d'habillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359PO1/19101910/869 1920-03-26Session extraordinaire. Acquisition de terrain. Chemin vicinal de Saint Roch à Pouvourville. Affaire Jany p. 98PO1/19201920/107 1920-11-18Session ordinaire. Classement de la commune de Toulouse comme station de tourisme. Création d'une chambre d'industrie touristique. Autorisation de percevoir une taxe de séjour p. 376PO1/19201920/414 1925-04-25Session extraordinaire -Orphéon de Saint Martin du Touch. Concours de Vichy. Demande de subvention p. 130PO1/19251925/224 1920-01-23Session extraordinaire. Modifications aux règlements du service des pompes funèbres p. 15PO1/19201920/21 1916-11-27Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1916) p. 245PO1/19161916/292 1917-02-28Session ordinaire. Paiement du personnel mobilisé (sous officiers) p. 46PO1/19171917/53 1909-05-03Session de droit. Rapports. Bail Miclos. demande de résiliation p. 110PO1/19091909/248 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'un service médical de jour. Demande de crédit à inscrire au budget primitif de 1912 p. 46PO1/19111911/998 1917-01-12Session extraordinaire. Location du Ramier du Château. Adjudication p. 254PO1/19171917/347 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Tramways électriques. Ligne U E. Variante entre le pont Bayard et le pont Matabiau p. 481PO1/19121912/1117 1930-02-24Demande de secours annuel formée par Dominique Séguéla ancien garde du cimetière de Lalande p. 108PO1/19301930/81 1919-04-02Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 49PO1/19191919/81 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Fourniture Chaumeil à la galerie de Braqueville. Avenant au traité de 1912. Marché pour nouvelle fourniture de gravier p. 60PO1/19141914/67 1927-06-25Ligue nationale contre l'alcoolisme - Demande de subvention p. 372PO1/19271927/404 1909-11-24Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 27PO1/19091909/1096 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Canal du Midi. Passerelle en face l'allée des Soupirs. Crédit p. 102PO1/19101910/53 1925-10-11Session ordinaire. Election d'un adjoint p. 290PO1/19251925/452 1925-02-27Election du secrétaire p. 18PO1/19251925/2 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite veuve Ourgaud p. 230PO1/19121912/245 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès de Dijon. Demande de subvention p. 100PO1/19131913/247 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Etienne Cayré ancien concierge du conservatoire p. 166PO1/19131913/439 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Montage des foires de mai sur les allées Alphonse Peyrat et sur les allées Lafayette. Traité Barthe p. 187PO1/19131913/531 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Penavayre, directeur du comptoir agricole du Midi p. 268PO1/19121912/360 1913-11-11Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 364PO1/19131913/997 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau p. 95PO1/19131913/235 1926-01-02Séance du 1er février 1926 - Procès verbal p. 23PO1/19261926/1 1919-10-31Session extraordinaire. Union électrique du Moulin du Château. Augmentation des avantages consenties par l'état p. 288PO1/19191919/445 1930-12-14Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 678PO1/19301930/545 1928-11-16Comité départemental de vente du timbre antituberculeux - Demande de subvention p. 566PO1/19281928/480 1928-11-16Société chorale l'avenir de Toulouse - Demande de subvention p. 582PO1/19281928/521 1930-05-28Association des anciens élèves de l'école Bayard - Demande de subvention p. 353PO1/19301930/329 1931-07-30Ecole du service de santé militaire de Lyon - Demandes de bourses - Avis p. 573PO1/19311931/516 1931-07-30Taxe vicinale 1932 p. 581PO1/19311931/536 1931-02-27Assistance aux femmes en couches - Premier trimestre 1931 p. 143PO1/19311931/157 1929-03-22Société d'histoire naturelle - Demande de subvention p. 159PO1/19291929/163 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 35PO1/19091909/1184 1925-05-20Session ordinaire - Assistance aux viellards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 175PO1/19251925/280 1928-12-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Vilotte ex agent de la sûreté hors classe p. 683PO1/19281928/708 1932-02-22Reconstruction du clocher de la Dalbade p. 133PO1/19321932/21 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formulée par Mme Périé veuve d'un ancien employé des droits de place p. 66PO1/19131913/148 1924-08-10Session extraordinaire. L'aviron toulousain . Demande de subvention p. 343PO1/19241924/519 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 358PO1/19111911/785 1919-06-01Session extraordinaire. Ecoles de filles Saint Agne. Acquisition d' installation de gaz p. 11PO1/19191919/27 1924-11-02Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 61PO1/19241924/98 1926-01-02Retard apporté à l'ouverture de la séance p. 23PO1/19261926/2 1923-01-08Session ordinaire. Mise à la retraite d'employés. Vœu p. 309PO1/19231923/410 1921-05-13Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de places et taxis auto. Demande de MM. Ricurt et Gardinal p. 149PO1/19211921/194 1929-03-22Toulouse Bonhoure olympique - Demande de subvention p. 162PO1/19291929/177 1929-02-11Frais d'inhumation admis en non valeur, avril, mai et juin 1929 p. 570PO1/19291929/518 1928-01-08Bureau de bienfaisance - Mainlevée Laurent Duclos et Maraygue p. 436PO1/19281928/397 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande Lasserre p. 306PO1/19101910/705 1926-12-10Session extraordinaire - Chemins de fer du Midi - Ligue de Portet à Pinet - Convention de servitude p. 31PO1/19261926/501 1922-08-07Session extraordinaire. Construction de 50 box au terrain Maury p. 232PO1/19221922/309 1926-12-10Session extraordinaire - Groupe scolaire Matabiau - Acquisition d'un réduit p. 40PO1/19261926/534 1922-03-11Session ordinaire. Service du nettoiement. Paiement de la fourniture du matériel automobile p. 311PO1/19221922/390 1927-04-29Chambre de commerce de Toulouse - Neuvième congrès de la natalité - Demande de subvention p. 227PO1/19271927/274 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à René Gary employé au bureau de l'état civil p. 360PO1/19271927/370 1927-10-21Demande de majoration temporaire de rente, au titre de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents de travail p. 596PO1/19271927/546 1927-01-06Procès verbal p. 319PO1/19271927/286 1922-08-12Session extraordinaire. Demande de secours formée par Mme veuve Julia dont le mari fut cantonnier au nettoiement p. 400PO1/19221922/522 1920-03-26Session extraordinaire. Fédération des sociétés de gymnastique de tir et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94PO1/19201920/92 1924-08-25Session ordinaire. Séance Privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 291PO1/19241924/455 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Chaubard cantonnier fossyeur de la ville p. 127PO1/19091909/319 1925-07-12Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Paule Joséphine Broustet en qualité de veuve de Jean Paul Dupuy expéditionnaire en retraite au bureau de l'état civil p. 336PO1/19251925/540 1922-02-17Session ordinaire. Séance du 17 février 1922. Procès verbal p. 58PO1/19221922/47 1927-10-21Institut de puériculture - Demande de subvention p. 591PO1/19271927/532 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Bénac veuve de M. Ruffat ancien receveur municipal p. 600PO1/19271927/563 1927-11-30Droits de voirie - Modifications aux taxes pour 1928 p. 665PO1/19271927/635 1922-08-22Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demande de bourse Vié. Avis p. 268PO1/19221922/360 1929-02-11Exploitation en régie d'une distribution publique d'énergie électrique de la ligne de transport Braqueville Ramier et de l'usine hydrolectrique du Ramier p. 565PO1/19291929/507 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Raoul Charles Yarz chef de bureau (état civil) p. 122PO1/19251925/201 1909-05-03Session de droit. Séance du 5 mars 1909. Procès verbal p. 90PO1/19091909/195 1930-05-28Ligue de l'enseignement - Demande de subvention p. 329PO1/19301930/251 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Demande de liquidation de la pension de retraite proportionnelle revenant à M Sambres ancien conducteur des travaux communaux p. 307PO1/19101910/706 1920-09-04Session extraordinaire. Mort du sculpteur toulousain Marqueste. Grand prix de Rome membre de l'institut p. 109PO1/19201920/138 1912-02-29Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 130PO1/19121912/36 1922-02-15Session ordinaire. Immeuble communal 19 place de la Bourse. Renouvellement du bail Saunière p. 53PO1/19221922/42 1923-07-19Session extraordinaire. Eglise Saint Nicolas. Restauration de vitraux. demande de subvention p. 272PO1/19231923/369 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs dame veuve Durègne. Avis p. 251PO1/19091909/703 1910-05-13Session de droit. Pétitions - Questions - Demande. Quartier Croix Daurade. Distribution d'eau p. 276PO1/19101910/600 1931-09-25Construction de cinq groupes scolaires - Demande d'autorisation p. 693PO1/19311931/619 1931-09-25Conseil d'administration de l'hôtel d'Assézat et de Clémence Isaure - Palais des académies - Demande de subvention p. 689PO1/19311931/603 1934-05-02Régie municipale des abattoirs - Traitement du personnel en 1933 p. 139PO1/19341934/63 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Installation d'une cabine téléphonique dans l'agglomération de Gramont aux limites des communes de Balma, l'Union et Toulouse. Voeu p. 211PO1/19121912/187 1912-06-08Introductions. Fête nationale du 14 juillet 1912. Traité Caillaza p. 348PO1/19121912/619 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Gallia club toulousain. Subvention p. 47PO1/19141914/10 1911-05-05Session de droit. Introductions. Couverture du fossé mère de la Baraquette p. 163PO1/19111911/312 1928-02-15Fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux - Prorogation d'adjudication p. 133PO1/19281928/115 1928-05-31Allocation d'un secours exceptionnel à Mme veuve Ribet mère de l'ancien chef du service municipal des contributions p. 308PO1/19281928/313 1926-05-02Syndicat du personnel de surveillance et d'entretien des administrations de l'état (section des universités) - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 40PO1/19261926/36 1926-07-04Session extraordinaire - Alimentation de cavalerie municipale - Soumissions Dasque et Viguié p. 56PO1/19261926/166 1926-06-25Session ordinaire - Institution des sourdes muettes - Relèvement du taux des bourses communales p. 39PO1/19261926/259 1928-03-27Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Laffont née Françoise Papi veuve d'un ancien professeur à l'école des beaux arts p. 206PO1/19281928/204 1928-11-16Vente d'un terrain communal - M. Moncousy pétitionnaire p. 578PO1/19281928/503 1926-06-25Session ordinaire - Bureau de bienfaisance - 1° compte de gestion du receveur, exercice 1925 2° compte administratif du même exercice 3° chapitres additionnels pour 1926 4° budget primitif pour l'année 1927 - Avis du conseil municipal p. 37PO1/19261926/253 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Marie Dupin ancien égoutier p. 58PO1/19261926/102 1926-05-02Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Congrès à Paris - Demande de subvention p. 43PO1/19261926/42 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Réfection partielle de la chaussée du moulin du Château p. 42PO1/19091909/51 1931-11-30T.C.R.T. Modifications aux voies. Carrefour allées Jean Jaurès et Pont Riquet p. 867PO1/19311931/788 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 2.500.000 francs - Dotation de la ville p. 701PO1/19311931/636 1930-11-15Questions diverses - Assurances sociales - Augmentation du plafond p. 647PO1/19301930/518 1931-01-08Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Troisième trimestre 1931 p. 635PO1/19311931/559 1930-01-07Entretien des bâtiments communaux (cinquième lot du deuxième secteur) - Demande de continuation d'entreprise p. 422PO1/19301930/354 1932-04-23Groupes scolaires de Bonhoure et de Bonnefoy et d'école mixte de Fontaine Lestang - Demande d'autorisation p. 313PO1/19321932/199 1932-02-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Bosc ancien receveur au service des fourneaux économiques p. 173PO1/19321932/114 1932-12-27Service du nettoiement. Fourniture d'un benne à ordures ménagères Ford. Traité S.A.T.A. p. 979PO1/19321932/718 1932-11-21Service du nettoiement - Accident Puntous p. 854PO1/19321932/532 1932-11-21Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Acquisition de terrain p. 870PO1/19321932/575 1932-11-21Service du nettoiement - Atelier de réparations - Fourniture de pièces détachées - Traité établissement De Dion p. 861PO1/19321932/546 1932-11-21Ecole Fabre garçons (cours complémentaire) - Création d'une troisième classe p. 851PO1/19321932/523 1932-05-27Service du nettoiement - Fourniture d'un chariot auto truck - Traité H.C Slingsby p. 396PO1/19321932/280 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Jules Faillères ex inspecteur au service ds pompes funèbres p. 887PO1/19321932/624 1933-07-28Demande de secours annuel formulée par Jean Marie Lasserre ancien cantonnier au service des chemins et vacants communaux p. 581PO1/19331933/333 1932-01-08Pont Saint Pierre - Traité Arnodin, Leinekugel et le Coq - Décompte définitif p. 674PO1/19321932/381 1933-07-28Lotissement Laurens - Quartier de Montaudran p. 587PO1/19331933/352 1933-11-17Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1933 p. 948PO1/19331933/558 1910-10-05Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure p. 246PO1/19101910/491 1918-07-30Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Traité Auguste Guy p. 152PO1/19181918/186 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'une école au quartier du Busca. Affaire Estrade p. 75PO1/19111911/1093 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur des créances Rouuet et Pujol p. 313PO1/19111911/658 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une machine à écrire p. 45PO1/19111911/989 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie formée par divers employés p. 397PO1/19101910/981 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 306PO1/19091909/864 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Règlement de la gestion Caillié p. 493PO1/19121912/1164 1921-11-24Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 383PO1/19211921/544 1920-11-18Session ordinaire. Retraités des services municipaux. demande de majoration de pension p. 369PO1/19201920/397 1912-02-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Tajan (octroi) p. 127PO1/19121912/18 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers sur la Garonne. Additions aux travaux du 2me lot. Entreprise Considère, Pelnard, Lossier et Mural Ambroise p. 250PO1/19111911/556 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Plan d'extension p. 177PO1/19131913/504 1923-10-07Session extraordinaire. Société avenir sportif Saint Roch. Demande de subvention p. 252PO1/19231923/352 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité de la place Armand Leygue. Suppression du fossé de la Baraquette. Proposition Bories p. 78PO1/19111911/1100 1923-07-27Session extraordinaire. Ecole principale du service de santé de marine. Demande de bourse Bourret p. 292PO1/19231923/401 1925-12-03Session extraordinaire - Institut de puériculture. Subvention p. 61PO1/19251925/80 1925-12-03Session extraordinaire - Electricité. Tarif dégressif. Question de M. Dulong p. 71PO1/19251925/113 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. Voirie. Entretien et construction des trottoirs du 1er janvier 1908 au 31 décembre 1910. Règlement de comptes p. 246PO1/19121912/298 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Pierre Dumas (octroi) p. 518PO1/19121912/1197 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lestieu ancien expéditionnaire au bureau d'hygiène p. 102PO1/19131913/257 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Entretien des égouts pendant l'année 1911. Demande de crédit p. 398PO1/19121912/846 1913-02-06Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 170PO1/19131913/480 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 318PO1/19131913/863 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité Schmidt. Question de M Deltour p. 363PO1/19091909/1083 1916-12-05Session ordinaire. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Emploi des prisonniers de guerre. Augmentation du prix de la journée de travail p. 92PO1/19161916/102 1911-01-08Session de droit. Rapports. Questions. Ouvriers maçons. Demande de subvention p. 336PO1/19111911/741 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Etienne Jourdan (Octroi) p. 166PO1/19131913/444 1920-05-06Session extraordinaire. Fourniture de l'énergie électrique pour force motrice et éclairage des bâtiments communaux p. 193PO1/19201920/241 1911-08-12Session extraordinaire. Emprunt de 1.000.000 fr pour la construction de l'hôpital suburbain. Modification de convention p. 16PO1/19111911/952 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Location p. 306PO1/19091909/860 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Rouch(octroi) p. 391PO1/19131913/1049 1917-04-20Session extraordinaire. Mort de M. Louis Braud rédacteur en chef de la Dépêche p. 97PO1/19171917/134 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 34PO1/19091909/1164 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Capéran. Mairie p. 18PO1/19131913/33 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Fourneau économique rue Rousse. Location Houlès p. 36PO1/19091909/21 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Portes expéditionnaire au service des travaux p. 91PO1/19271927/98 1922-11-12Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Latronche ancien brigadier chef à la police municipale p. 413PO1/19221922/545 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 151PO1/19121912/91 1924-11-29Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 366PO1/19241924/534 1926-12-10Session extraordinaire - Associations de mutilés, réformés et anciens combattants - Demande de subvention p. 39PO1/19261926/530 1925-12-03Session extraordinaire - Service des eaux. Non valeurs exercices 1914 à 1924 p. 61PO1/19251925/81 1924-12-30Session extraordinaire. Achat et confection de mobilier scolaire. Traité Barthélemy p. 427PO1/19241924/670 1911-09-11Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 406PO1/19111911/928 1925-02-04Session extraordinaire - Cours complémentaire annexé à l'école primaire publique Fabre. Création d'une 2° classe p. 86PO1/19251925/120 1926-09-27Session extraordinaire - Commission départementale du travail - Subvention p. 32PO1/19261926/469 1926-11-19Session extraordinaire - Société colombophile les amis toulousains - Demande de subvention p. 77PO1/19261926/660 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Société les virtuoses de la chasse. Concours. Demande de subvention p. 197PO1/19101910/296 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Vente de terrains communaux situés boulevard des Minimes et Matabiau p. 240PO1/19121912/277 1926-11-19Session extraordinaire - Harmonie de Lardenne - Demande de subvention p. 39PO1/19261926/559 1917-05-07Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Traité Hygiène Madron p. 147PO1/19171917/207 1916-02-17Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 47PO1/19161916/64 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un entrepôt. Service du nettoiement. Indemnité Lafont, entrepreneur du 5° lot p. 203PO1/19111911/418 1912-05-28Théâtre du Capitole. Achat d'un générateur à vapeur. Offre Fort mécanicien p. 306PO1/19121912/412 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction des trottoirs neufs pendant l'année 1912 p. 331PO1/19131913/916 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Bonnemay (police) p. 102PO1/19111911/148 1917-11-10Session extraordinaire. Libération des locaux de l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 327PO1/19171917/323 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique de la Haute-Garonne et de l'Ariège. Demande de subvention p. 328PO1/19131913/907 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Cartes d'électeurs. Question de M. Poulard p. 275PO1/19131913/799 1913-12-12Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards aux infirmes aux incurables privés de ressources p. 390PO1/19131913/1040 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Demande Simonetti. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 138PO1/19131913/350 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Affaire Touraffon Lansac. Acquiescement à jugement p. 358PO1/19111911/793 1919-04-02Session extraordinaire. Bail d'un local situé 1 rue des Potiers p. 48PO1/19191919/78 1920-08-28Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. désignation des délégués p. 305PO1/19201920/367 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Dumartin sous brigadier d'octroi p. 397PO1/19101910/974 1929-02-11Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - Quatrième trimestre 1929 p. 588PO1/19291929/579 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des articles de ferblanterie, brosserie etc...pour les services municipaux p. 284PO1/19091909/810 1931-02-27Construction de la bibliothèque communale - Avant projet p. 120PO1/19311931/95 1931-03-30Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Thomas p. 201PO1/19311931/207 1909-07-04Session extraordinaire. Séance du 7 avril 1909. Procès verbal p. 388PO1/19091909/388 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Tour de France de l'aviation p. 283PO1/19091909/772 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Demande de Placide Cayrel mécanicien au rouleau compresseur, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 224PO1/19141914/518 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 219PO1/19141914/502 1917-11-10Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Relèvement du tarif des frais de pension et de demi pension p. 225PO1/19171917/295 1918-02-21Session ordinaire. Ravitaillement en bois des boulangers de Toulouse. Réclamation Mailheau entrepreneur p. 24PO1/19181918/5 1925-05-20Session ordinaire - Syndicat du parc d'artillerie de Toulouse. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 171PO1/19251925/274 1933-03-27Procès verbal p. 185PO1/19331933/109 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Ecole Matabiau. Dépôt du plan parcellaire. Avis p. 57PO1/19131913/120 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Tardos (octroi) p. 357PO1/19111911/757 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Vente d'un terrain communal rue de Metz. Affaire Boyer p. 45PO1/19111911/987 1918-12-23Session extraordinaire. Création d'un abattoir et d'un marché à bestiaux au quartier Fontaine Lestang p. 290PO1/19181918/328 1919-05-30Session ordinaire. Legs Chomat p. 140PO1/19191919/206 1926-03-26Session extraordinaire - Chambre d'agriculture - Etablissement de la liste électorale - Désignation d'un délégué p. 49PO1/19261926/79 1925-10-11Session ordinaire. Lycée national de jeunes filles. Bourses communales p. 292PO1/19251925/460 1925-05-06Session extraordinaire - Conseil municipal. Séance du 5 juin 1925 p. 145PO1/19251925/284 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Fonta veuve de Jean Vergnes lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 72PO1/19261926/647 1927-07-29Groupe des mutilés des P.T.T. et anciens combattants - Demande de subvention p. 464PO1/19271927/428 1926-07-13Session ordinaire - Usine hydro électrique du Ramier du Château - Transformation de l'excitation des alternateurs - Traité avec les ateliers de constructions électriques de Metz p. 30PO1/19261926/286 1928-05-31Aéronautique - Ligne de Toulouse à Paris p. 309PO1/19281928/314 1930-02-24Ancien pensionnat Saint Joseph - Paiement de loyers p. 111PO1/19301930/92 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Modification dans la tenue des foires de Fourquevaux. Avis p. 176PO1/19091909/444 1929-11-02Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Loubet ancien agent de police p. 89PO1/19291929/84 1929-02-08Etudiants socialistes - Demande de subvention p. 439PO1/19291929/442 1921-05-14Session ordinaire. Monument à la gloire de Toulouse p. 154PO1/19211921/210 1929-02-11Envoi d'un délégué au congrès de la fédération des municipalités socialistes de Mulhouse p. 558PO1/19291929/482 1920-03-26Session extraordinaire. Secours annuel Antonin Cros ancien préposé d'octroi. Demande d'augmentation p. 95PO1/19201920/94 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis février 1910 p. 196PO1/19101910/287 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Essai de pavage. Proposition JUles p. 300PO1/19101910/682 1916-08-18Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Révision quinquennale du taux de l'allocation p. 171PO1/19161916/201 1925-07-08Session extraordinaire - Pont suspendu St Pierre. Projet de transformation Arnodin p. 204PO1/19251925/329 1922-03-11Session ordinaire. Fédération colombophile de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 314PO1/19221922/402 1909-11-22Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Demande de crédit supplémentaire p. 355PO1/19091909/1043 1926-11-19Session extraordinaire - Société de clique et fanfare toulousaine la languedocienne - Demande de subvention p. 40PO1/19261926/562 1927-04-29Société de gymnastique et de sports l'étoile d'Orient - Demande de subvention p. 215PO1/19271927/244 1927-10-21Oeuvre des logements insalubres p. 599PO1/19271927/562 1927-10-21Vente d'une partie du Ramier e Pouvourville - M. Castéla pétitionnaire p. 610PO1/19271927/595 1922-07-04Session extraordinaire. Création d'une foire à Launaguet p. 117PO1/19221922/127 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 327PO1/19121912/463 1924-01-02Session ordinaire. Ecole hôtelière. Relèvement du prix de la pension p. 30PO1/19241924/48 1924-01-02Session ordinaire. Acquisition. Terrain au chemin communal de Soupetard. Alignement. Affaire Lamare p. 31PO1/19241924/53 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre-Cabade. Concession Lacan. Instance devant le tribunal civil p. 396PO1/19131913/1095 1924-08-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Sylvain Bouissou ancien garde cimetières p. 153PO1/19241924/234 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Carrère Jean Paul (mairie) p. 474PO1/19121912/1067 1924-08-07Session extraordinaire. Couverture de la place Arnaud Bernard p. 226PO1/19241924/364 1929-03-22Glacière des Abattoirs - Traité syndicats de la boucherie et de la charcuterie p. 172PO1/19291929/213 1914-07-04Session extraordinaire. Questions. Distribution de l'eau. Question de M. Fonta p. 135PO1/19141914/311 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Nîmes. Demande de subvention p. 208PO1/19111911/441 1927-11-30Usine d'incinération des gadoues - Construction d'un bâtiment destiné aux services administratifs - Approbation du traité passé avec la Sépia p. 663PO1/19271927/631 1922-08-07Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1921 p. 221PO1/19221922/268 1927-10-21Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Peyrous née Pauline Cazes veuve d'un ancien surveillant au service du nettoiement p. 606PO1/19271927/582 1922-05-30Séance ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 174PO1/19221922/221 1930-02-04Liquidation de la pension de retraite revenant à Denis Toussaint Sicre ex sous inspecteur de police hors classe p. 268PO1/19301930/170 1931-12-01Comité départemental antituberculeux. Achat de timbres p. 55PO1/19311931/3 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Emiland Bourdiau ex secrétaire adjoint au service de la sûreté p. 577PO1/19291929/545 1929-05-07Fourniture de l'essence de tourisme - Traité Poupot p. 399PO1/19291929/397 1931-02-27Convocation du conseil municipal p. 120PO1/19311931/92 1925-05-06Session extraordinaire - Application de la loi de 1910 sur les retraites ouvrières. désignation des commissions instituées par décret du 25 mars 1911 p 150PO1/19251925/297 1930-04-25Fourniture de képis aux agents de la police municipale - Traité Prosper p. 289PO1/19301930/227 1928-01-08Logement de familles nombreuses - Approbation des secours alloués en 1927 p. 436PO1/19281928/396 1915-01-07Session extraordinaire. Séance du 1er juillet 1915. Procès verbal p. 134PO1/19151915/130 1915-01-07Session extraordinaire. Fête nationale du 14 juillet 1915. Programme. Crédit p. 136PO1/19151915/136 1916-01-21Session extraordinaire. Réclamation de la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Mémoire. Instance p. 13PO1/19161916/7 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Roger receveur d'octroi de 1re classe p. 38PO1/19091909/1240 1926-07-08Session ordinaire - Tolosa-concerts - Demande de subvention p. 48PO1/19261926/346 1930-02-24Ecole centrale des arts et manufactures - Demande de secours. Jouanolou p. 118PO1/19301930/114 1921-02-25Session ordinaire. Modifications du règlement et tarifs du service des pompes funèbres p. 53PO1/19211921/50 1926-05-02Comité de la caisse des écoles - Remplacement d'un membre délégué du conseil municipal p. 32PO1/19261926/11 1919-02-10Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière pour 1920 p. 253PO1/19191919/377 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains. Alignement chemin des Récollets. Affaire Pardes p. 358PO1/19111911/798 1921-11-24Session ordinaire. Hospices civils. Aliénation de terrain p. 377PO1/19211921/529 1910-08-20Conseil municipal. Erratum. Fourniture de tuyaux pour les canalisations d'eau p. 387PO1/19101910/905 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville année 1909-1910. Cahier des charges p. 43PO1/19091909/54 1909-11-22Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 335PO1/19091909/919 1927-01-28Théâtre des Variétés - Subvention - Règlement p. 30PO1/19271927/20 1926-11-19Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Mme Hugounenc veuve d'un ancien professeur du conservatoire de musique p. 74PO1/19261926/650 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Demande Lormand employé aux pompes funèbres. Versements rétroactifs à la caisse des retraites p. 250PO1/19091909/682 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Réparations p. 426PO1/19101910/1096 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Lemaistre. Avis p. 222PO1/19221922/273 1932-02-22Service du nettoiement - Fourniture d'un cheval de trait - Traité Viguier p. 190PO1/19321932/167 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Acquisition. Terrain rue des Quêteurs. Affaire Vercher Beltran p. 68PO1/19131913/159 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Pechalrieux ex sous chef de poste à l'octroi de Toulouse p. 852PO1/19311931/738 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Legs Lapart. Avis p. 260PO1/19091909/746 1932-05-27Ecole de la Côte Pavée (garçons) - Création d'une cinquième classe p. 413PO1/19321932/332 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Mirabail veuve Forestou ancien employé de la mairie p. 221PO1/19091909/579 1909-11-22Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant l'hiver 1909-1910 p. 339PO1/19091909/962 1915-01-07Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et compte administratif de 1914. Chapitres additionnels de 1915. Budget primitif de 1916 p. 139PO1/19151915/149 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Lille. Subvention p. 81PO1/19141914/113 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites mois de juin 1913 p. 397PO1/19131913/1100 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Vente d'immeubles communaux sis boulevard Matabiau et à Saint Cyprien p. 279PO1/19131913/818 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Admission à la retraite. Instance en conseil d'état p. 83PO1/19141914/147 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 216PO1/19111911/470 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 318PO1/19131913/866 1933-10-05Kiosque à musique - Place Marius Pinel - Traité Lasvignes p. 333PO1/19331933/197 1933-12-23Groupe scolaire Jules Julien - Fourniture d'appareils sanitaires pour l'installation de fosses diluantes - Traité Zryd p. 1017PO1/19331933/607 1911-09-11Session de droit. Rapports. Instances pour déversement direct des eaux pluviales et ménagères dans les égouts. Poursuites contre les débiteurs p. 400PO1/19111911/919 1910-11-29Session de droit. Rapports. Lycée de garçons. Restauration des façades de la cour Lakanal p. 413PO1/19101910/1049 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 34PO1/19091909/1144 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de pain pendant la grève des patrons boulangers. Règlement p. 328PO1/19121912/518 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours annuel par M Cros ex préposé d'octroi p. 62PO1/19111911/1032 1923-04-05Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Menuiserie. (deuxième lot). Traité Edmond Rives p. 138PO1/19231923/158 1919-08-28Session extraordinaire. Service des pompiers. Achat d'une moto pompe à l'autorité militaire p. 229PO1/19191919/355 1921-11-24Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Gorsse ancien cantonnier des promenades p. 374PO1/19211921/520 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Versements rétroactifs à la caisse des retraites. Demande Collongues p. 123PO1/19091909/302 1931-11-30Cercle laïque de Croix Daurade - Demande de subvention p. 832PO1/19311931/678 1930-05-03Fourniture d'émulsion de bitume pour 1930 - Adjudication p. 207PO1/19301930/137 1914-11-22Session ordinaire. Election du secrétaire p. 318PO1/19141914/620 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Prorogation des règlement et tarif de l'octroi p. 111PO1/19131913/281 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 111PO1/19101910/94 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 412PO1/19111911/939 1928-12-28Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 687PO1/19281928/719 1916-10-20Session extraordinaire. Défense de Toulouse contre les inondations p. 231PO1/19161916/281 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Augmentation du personnel de la police p. 180PO1/19121912/149 1922-05-30Séance ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 174PO1/19221922/222 1931-12-01Demande de secours annuel formée par Mme Lafont veuve d'un ancien gardien du musée des Augustins p. 72PO1/19311931/51 1919-10-31Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1920 p. 288PO1/19191919/443 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Immeuble exproprié 3 rue du Chapeau Rouge. Location bail Azimon p. 60PO1/19111911/1025 1924-08-07Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'inscription hypothécaire au profit de M. Demblans p. 215PO1/19241924/325 1914-06-17Session extraordinaire. Questions diverses. Tramways des Amidonniers. Question de M. Bourthoumieu p. 208PO1/19141914/483 1911-09-11Session de droit. Rapports. Affaire veuve Lozes. Règlement des frais p. 402PO1/19111911/920 1925-05-06Session extraordinaire - Lotissement Boulay quartier de Bonhoure p. 148PO1/19251925/293 1925-04-25Session extraordinaire - Chorale mixte toulousaine de la vieille chanson. Demande de subvention p. 137PO1/19251925/245 1927-01-28Oeuvre de la Goutte de lait - Demande de subvention p. 39PO1/19271927/47 1922-08-12Session extraordinaire. Salle des Illustres. Toile de Benjamin Constant p. 394PO1/19221922/511 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de leur traitement formée par divers employés du service des eaux p. 307PO1/19091909/880 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Cabié sergent fourrier à la compagnie des sapeurs pompiers p. 343PO1/19091909/983 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Demande de François Gaillard surveillant au service du nettoiement. Interruption de services. Versements à la caisse de retraites p. 218PO1/19131913/612 1928-05-31Eclairage axial - Acquisition d'un câble armé - Soumission société alsacienne de constructions mécaniques p. 294PO1/19281928/263 1930-05-28Association le livre de l'aveugle - Demande de subvention p. 344PO1/19301930/295 1928-11-16Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 591PO1/19281928/551 1928-06-16Ecole nationale professionnelle de Tarbes - Demande de bourse - Avis p. 366PO1/19281928/362 1931-12-01Accident d'automobile. Instance Frachengues. Transaction p. 64PO1/19311931/25 1931-05-29Compte administratif de 1930 p. 335PO1/19311931/252 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Ecole de filles et maternelle Abadie. Croix de Pierre p. 198PO1/19211921/246 1926-03-26Session extraordinaire - Extension du réseau électrique - Modification au plan annexé au traité de concession p. 69PO1/19261926/135 1922-07-04Session extraordinaire. Dérasement de la chaussée de la Cavaletade. Protection du Port Garaud. Etablissement d'une estacade p. 127PO1/19221922/149 1924-03-26Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Bellecourt p. 85PO1/19241924/134 1923-11-28Session ordinaire. Incendie de vigne. Paiement des dégâts p. 430PO1/19231923/581 1912-05-14Séance du 14 mai 1912. Procès verbal de l'installation du conseil municipal élu le 12 mai 1912 p. 293PO1/19121912/376 1924-07-05Session ordinaire. Salle des mariages du Capitole. Mise en place du lambris de marbre p. 140PO1/19241924/203 1920-02-20Session ordinaire. Budget primitif de 1920 p. 46PO1/19201920/59 1920-04-08Session ordinaire. Article 47 de la loi du 25 juin 1920. Voeux de M. Thomas p. 280PO1/19201920/338 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Instance veuve Désiré Bonnet. Crédit p. 35PO1/19091909/1210 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Egout avenue de Muret. Entreprise Combes. Mise en régie. Complément des droits d'enregistrement p. 97PO1/19141914/193 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Maurand ancien chef de section au service des eaux p. 400PO1/19201920/482 1927-04-29Syndicat professionnel de la police municipale - Congrès à Toulouse - Demande de subvention p. 214PO1/19271927/241 1927-06-25Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Montégut en qualité de veuve de Joseph Barrère retraité de la mairie de Toulouse p. 361PO1/19271927/372 1922-07-04Session extraordinaire. Immeuble rue des Couteliers n° 5. Servitude de passage. Vente p. 129PO1/19221922/151 1922-08-07Session extraordinaire. Ecoles communales de garçons de Toulouse (Annexes) p. 241PO1/19221922/319 1923-08-02Session ordinaire. Erection d'un monument aux sports et à Mayssonié p. 46PO1/19231923/59 1929-11-02Société la violette (amicale des originaires de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 86PO1/19291929/74 1930-11-15Demande de secours annuel formée par André Aubert veuve d'un ancien agent de police p. 633PO1/19301930/480 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Savy ex agent cycliste p. 196PO1/19311931/192 1931-05-29Cercle Duployen des sténo dactylographes de Toulouse et de la région. Demande de subvention p. 355PO1/19311931/319 1931-07-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Rols née Marie Massat en qualité de vueve de Paul Rols ex chef d'atelier au service du nettoiement p. 559PO1/19311931/463 1932-02-22Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la loi susvisée - Avis p. 193PO1/19321932/177 1932-02-22L'école vétérinaire p. 132PO1/19321932/10 1932-02-22Collision d'automobiles - Paiement d'indemnité à la ville p. 152PO1/19321932/61 1932-02-22Union sportive de Périole - Demande de subvention p. 173PO1/19321932/112 1926-11-19Session extraordinaire - Amicale des poilus du front de la 17° région - Demande de subvention p. 76PO1/19261926/657 1927-09-12Séance du 9 décembre 1927 p. 718PO1/19271927/681 1926-12-10Session extraordinaire - Alliance toulousaine des sténo dactylos, comptables et assimilés - Demande de subvention p. 30PO1/19261926/496 1928-03-27Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Laubies Baptiste née Miquel Marie veuve d'un ancien gardien du musée des Augustins p. 207PO1/19281928/206 1925-07-12Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Emprunt d'un million de francs p. 328PO1/19251925/518 1928-02-15Exploitation en régie de l'usine d'incinération des ordures ménagères p. 107PO1/19281928/41 1928-06-16Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer des démarches dans divers ministères p. 368PO1/19281928/367 1910-08-20Session de droit. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 357PO1/19101910/860 1919-11-19Session ordinaire. Cession gratuite d'une bande de terrain situé à Croix Daurade p. 314PO1/19191919/476 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Envoi de 2 délégués auprès du ministre de la guerre. Demande de subvention p. 447PO1/19101910/1181 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 272PO1/19201920/330 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Taxe d'octroi sur la viande de veau. Voeu p. 128PO1/19091909/322 1919-10-31Session extraordinaire. Union compagnonnique du tour de France. Congrès de Bordeaux. Demande de subvention p. 280PO1/19191919/413 1923-02-19Session ordinaire. Université de Toulouse. Demande de subvention p. 67PO1/19231923/87 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 109PO1/19101910/82 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Stand de tir municipal. Réparations p. 255PO1/19111911/578 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Association amicale du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 47PO1/19141914/31 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à André Parlan maître auxiliaire de travaux manuels à l'école primaire supérieure de garçons p. 186PO1/19241924/296 1921-01-08Session ordinaire. Hôtel des postes. Projet d'agrandissement. Voeu de MM Laporte, Bertrand, Brus, Brustier p. 252PO1/19211921/379 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Fêtes de carnaval de 1914. Demande de subvention de l'émulation nautique p. 122PO1/19141914/252 1910-02-21Session de droit. Introductions. Pétition des habitants de la rue Bellevue p. 172PO1/19101910/244 1919-08-28Session extraordinaire. Terrain angle de la place Saint Sernin et de la rue Gatien Arnoult p. 231PO1/19191919/362 1912-06-09Session extraordinaire. Questions -Pétitions - Voeux. Tramways de Lardenne. Prolongement p. 411PO1/19121912/892 1929-05-07Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 398PO1/19291929/393 1916-06-30Session extraordinaire. Dégâts occasionnés par la pompe auto au magasin de M. Labat p. 145PO1/19161916/172 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 106PO1/19101910/71 1916-09-22Session extraordinaire. Emission de tickets municipaux. Traité Mayer. Paiement des dépenses diverses. Crédit p. 199PO1/19161916/234 1932-02-22La loi d'outillage national p. 131PO1/19321932/6 1932-02-22Lotissement Cathala - Quarteir de la Cépière p. 165PO1/19321932/84 1932-05-27Etablissments dangereux insalubres et incommodes - Société anonyme de pétroles Jupiter boulevard de l'Embouchure p. 398PO1/19321932/287 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Mercier née Bourrel veuve de M. Mercier ex sous chef de poste à l'octroi p. 347PO1/19331933/237 1911-05-05Session de droit. Election d'un secrétaire p. 161PO1/19111911/246 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Michel Marius Milhau ancien jardinier chef du jardin botanique p. 402PO1/19201920/488 1921-11-24Session ordinaire. Classement des chemins vicinaux n° 13 et 78 au rang des voies d'intérêt commun p. 370PO1/19211921/505 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Petit lycée de garçons. transformation des bâtiments p. 489PO1/19121912/1149 1913-02-06Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Cale de décantation des eaux du fossé de la gare Raynal au pont Matabiau. Question p. 193PO1/19131913/552 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. A) Employés relevés de leurs fonctions. Demande d'indemnité p. 265PO1/19131913/774 1917-02-08Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jacques Rives ancien garde cimetière p. 175PO1/19171917/232 1918-07-30Session extraordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Robert p. 161PO1/19181918/211 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers en corps de collier. Congrès de Paris. Subvention p. 265PO1/19131913/757 1920-04-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Saint Germier veuve de Pierre Fériol ancien sapeur pompier p. 183PO1/19201920/208 1923-07-02Session ordinaire. Club alpin français. Concours international de ski p. 29PO1/19231923/16 1912-06-08Introductions. Rue Constantine. Vente d'un terrain communal. Affaire Labit p. 348PO1/19121912/637 1923-10-07Session extraordinaire. Maison des mères. Achat de l'immeuble Campaigno p. 232PO1/19231923/299 1925-04-25Session extraordinaire - Union nationale des combattants. Demande de subvention p. 125PO1/19251925/211 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Barelly née Marie Mauran ancienne couturière au service d'architecture p. 575PO1/19291929/539 1929-12-16Serres de la ville - Réfection de deux pavillons - Soumission Gazagne et Laurent p. 650PO1/19291929/632 1929-12-16Bourse du travail - Subvention exceptionnelle p. 657PO1/19291929/653 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Ecole primaire supérieure de jeunes filles, rue des Fleurs. Paiement du loyer p. 177PO1/19091909/479 1929-02-05Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 252PO1/19291929/260 1921-01-07Session extraordinaire. Immeuble Bialar 17 place de la Daurade. Appel en garantie de la ville. Instance p. 221PO1/19211921/302 1930-02-24Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir - Demande de subvention p. 96PO1/19301930/37 1928-11-16Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marrou née Aillières en qualité de veuve de Jean Marrou ancien chef du bureau militaire p. 593PO1/19281928/561 1928-11-16Office public communal d'habitations à bon marché - Agrandissement de la cité du Nord - Garantie municipale d'un emprunt de 1.550.000 fr p. 603PO1/19281928/593 1930-05-28Société d'astronomie populaire - Demande de subvention p. 345PO1/19301930/299 1928-01-08Société de gymnastique la vaillante toulousaine - Demande de subvention p. 440PO1/19281928/409 1930-12-14Ecole de la Patte d'Oie. Création d'une huitième classe (septième emploi d'adjoint) p. 677PO1/19301930/538 1929-02-11Hospices civils - Mainlevée Garat p. 564PO1/19291929/502 1929-05-07Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Antonin Corbarieu née Augustine Terrail veuve d'un ancien garde du cimetière de Terre-Cabade p. 394PO1/19291929/380 1931-05-29Hospices civils - Vente immeuble rue de la pomme. Quittance définitive Barthe p. 376PO1/19311931/385 1931-12-01Ouvrage " Clémence Isaure et ses Marchands ". Demande de subvention p. 81PO1/19311931/74 1931-05-29Ecole primaire supérieure Berthelot. Achat d'un fourneau de cuisine à gaz. Traité compagnie lyonnaise des eaux et de l'éclairage p. 341PO1/19311931/270 1927-09-12Service des pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur année 1927 (mois de juillet, août et septembre) p. 731PO1/19271927/717 1926-12-10Session extraordinaire - Legs Cabrolier veuve Sentex - Règlement p. 32PO1/19261926/502 1922-08-22Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 272PO1/19221922/375 1922-05-30Séance ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Ribillard. Avis p. 168PO1/19221922/208 1928-03-27Sapeurs pompiers - Traités Gendron et Vilette p. 209PO1/19281928/215 1928-06-06Ecole maternelle Sarrat - Création d'un nouvel emploi d'adjointe p. 350PO1/19281928/342 1928-01-08Ecole de Saint Cyr - Demande de bourses - Avis p. 433PO1/19281928/385 1926-12-02Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 63PO1/19261926/74 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Lascoursen qualité de veuve de Charles Louis Etienne Renalier ex préposé hors cadre à l'octroi de Toulouse p. 96PO1/19271927/108 1927-02-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Castaing receveur au service des droits de place p. 90PO1/19271927/95 1928-02-15Ecole normale supérieure de Sèvres - Demande de secours Galy p. 114PO1/19281928/65 1925-05-20Session ordinaire - Eclairage électrique. Construction de nouvelles lignes. Question de M. Faur p. 174PO1/19251925/279 1909-02-22Session de droit. Introductions. Ramier d'Empalot. Occupation temporaire Chaumeil p. 67PO1/19091909/113 1929-11-02Pompes funèbres - Fourniture de cercueils - Adjudication p. 76PO1/19291929/39 1929-11-02Acquisitions d'immeubles - Enquête parcellaire p. 68PO1/19291929/19 1931-01-08Procès verbal p. 635PO1/19311931/557 1931-05-29Fédération des sociétés de chasseurs de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 357PO1/19311931/323 1931-09-25Hospices civils - Compte de gestion du receveur pour l'exercice 1930-1931 - Avis du conseil municipal p. 681PO1/19311931/571 1931-11-30Procès verbal p. 820PO1/19311931/649 1932-05-27Fédération nationale des ouvriers et employés de l'état anciens combattants non pensionnés - Demande de subvention p. 397PO1/19321932/283 1932-01-08Groupe scolaire des Trois Cocus - Expropriation des immeubles nécesssaires - Tableau des offres p. 707PO1/19321932/479 1931-11-30Ecole pratique de commerce et d'industrie de Gourdan polignan - Secours p 861PO1/19311931/766 1932-11-21Lycée de jeunes filles - Bourses communales 1932-1933 p. 840PO1/19321932/492 1932-11-21Service du nettoiement - Accident occasionné par un tombereau - Réclamation Capdeville p. 854PO1/19321932/533 1932-12-27Hospices civils. Budget pour l'exercice 1932 p. 973PO1/19321932/699 1933-02-18Compagnie la protectrice - Assurance contre les détournements et le vol p. 108PO1/19331933/40 1932-02-22Chemins vicinaux ordinaires p. 134PO1/19321932/23 1931-07-30Grève du textile - Allocation et secours p 551PO1/19311931/443 1932-12-27Ecole Fabre (filles). Création d'une cinquième classe au cours complémentaire p. 956PO1/19321932/689 1933-10-05Emprunt de 13.946.253 francs - Demande de bonification d'intérêts p. 340PO1/19331933/218 1933-07-28Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Compte administratif de 1932 p. 561PO1/19331933/278 1933-09-15Fédération bouliste des Pyrénées - Demande de subvention p. 712PO1/19331933/406 1918-05-23Session ordinaire. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 99PO1/19181918/115 1915-03-05Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Marre p. 83PO1/19151915/100 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Demandes de bourses aux écoles nationales d'agriculture. Avis p. 308PO1/19091909/898 1912-06-08Introductions. Egouts. Entretien. Soldes des dépenses de 1911 p. 349PO1/19121912/663 1921-07-11Session ordinaire. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1920 p. 325PO1/19211921/417 1911-03-03Session de droit. Rapports. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913 aux services municipaux p. 92PO1/19111911/125 1909-11-22Session de droit. Rapports. Immeuble de Capèle rue Nazareth n° 37. Modification d'alignement. Demande d'Welles, architecte p. 361PO1/19091909/1073 1929-11-02Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 72PO1/19291929/29 1929-05-14Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) (2nd trimestre 1929) p. 270PO1/19291929/310 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Usine du Ramier du Château. Renouvellement du bail Espy p. 474PO1/19121912/1065 1922-02-20Session ordinaire. Tramways. Prix des places. Question de M. Dulong p. 85PO1/19221922/110 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier et 1 rue Arnaud Vidal p. 216PO1/19111911/474 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Subvention p. 44PO1/19111911/978 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Cayre Etienne ancien concierge du conservatoire p. 217PO1/19131913/609 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Lizon chapelier rue de la Pomme 42 p. 247PO1/19131913/721 1920-06-15Session extraordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé p. 217PO1/19201920/271 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Instance Quinquiry. Autorisation d'ester en justice p. 177PO1/19091909/474 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Cep (octroi) p. 175PO1/19091909/419 1919-08-28Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232PO1/19191919/366 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Vente de fumiers provenant de la cavalerie municipale des services des pompes funèbres et du nettoiement. Mise à prix de l'adjudication p. 452PO1/19121912/1026 1911-01-08Session de droit. Election d'un secrétaire p. 320PO1/19111911/688 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Affaire Fage p. 53PO1/19111911/1017 1924-08-05Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Année 1924, mois de janvier, février et mars p. 151PO1/19241924/228 1924-11-06Session extraordinaire. Jury criminel. Confection de la liste préparatoire pour l'année 1925. Désignation des délégués p. 177PO1/19241924/273 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Sursis d'incorporation p. 97PO1/19131913/240 1918-02-21Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demandes de bourses p. 31PO1/19181918/29 1918-05-23Session ordinaire. Mise en culture des vacants communaux. traité Pilter p. 113PO1/19181918/149 1915-08-23Session ordinaire. Secours annuel en faveur de M. Loubes Sébastien ancien garde promenades p. 161PO1/19151915/177 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Sicard (pompiers) p. 203PO1/19111911/410 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'ancien couvent du Sacré Coeur. Solde du prix p. 210PO1/19111911/449 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire pour l'exercice 1910 p. 45PO1/19111911/990 1920-11-19Session ordinaire. Prise en charge des frais d'entretien d' enfants détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 392PO1/19201920/459 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Société la vaillante toulousaine. Subvention p. 44PO1/19111911/977 1927-11-30Oeuvre Granger (filiale de Toulouse) - Demande de subvention p. 667PO1/19271927/641 1912-12-12Session extraordinaire. Séance privée. Séance du 12 décembre 1912. Procès verbal p. 502PO1/19121912/1171 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Caserne Roussy. Aménagement du local affecté aux engins automobiles des sapeurs pompiers. Dépassement de crédit p. 18PO1/19131913/29 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'octobre 1912) p. 18PO1/19131913/18 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Usine de Bourrassol. Vente de 4 paires de meules à M. de Frégeville. Admission en non valeur p. 106PO1/19131913/272 1915-10-20Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Achat de 20 machines à écrire pour l'enseignement de la dactylographie à la section postale et commerciale p. 204PO1/19151915/244 1915-12-30Session extraordinaire. La question du lait p. 257PO1/19151915/327 1911-03-03Session de droit. Introductions. Transformation de la place du Capitole. Changement des lampes électriques p. 83PO1/19111911/91 1911-05-05Session de droit. Rapports. Pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 167PO1/19111911/331 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Inhumations gratuites (août 1913) p. 392PO1/19131913/1077 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Loze receveur d'octroi p. 71PO1/19111911/1055 1912-02-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Frédéric Sidobre (octroi) p. 127PO1/19121912/20 1911-05-05Session de droit. Introductions. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 162PO1/19111911/283 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Syndicat du personnel de la banque de France. Congrès de Marseille. Demande de subvention p. 237PO1/19111911/511 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Vente aux enchères publiques de deux sapines et de la carcasse du bateau dragueur. Cahier des charges p. 254PO1/19111911/577 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Crèches municipales. Fourniture de lait. Cahier des charges p. 318PO1/19131913/874 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre-Cabade. Acquisition de terrain. Expropriation. Alimentation d'eau p. 130PO1/19141914/293 1920-11-20Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'année 1921 des hospices et de l'hôpital Ramel de Luchon. Avis du conseil municipal p. 413PO1/19201920/518 1909-02-22Session de droit. Introductions. Achèvement et décoration de la salle des mariages p. 68PO1/19091909/137 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Service d'assistance. Caisse de prévoyance en faveur des victimes d'accidents du travail. Crédit p. 284PO1/19091909/801 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Véhicules non éclairés. Question de M. Auguste p. 54PO1/19171917/79 1916-06-30Session extraordinaire. Location des presbytères de Croix Daurade, Pouvourville, Lafourguette, Montaudran, Lardenne p. 149PO1/19161916/189 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Egout d'évacuation des eaux du réservoir de Périole. Projet définitif p. 36PO1/19091909/1223 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Cécile Beral en qualité de veuve de Pierre Sembel ancien cantonnier au service du nettoiement p. 186PO1/19241924/294 1920-05-05Session ordinaire. Frais d'inhumations admis en non valeur. Année 1919 p. 150PO1/19201920/162 1920-09-07Session extraordinaire. Fédération des retraités du Sud et du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 228PO1/19201920/300 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 103PO1/19101910/56 1925-04-25Session extraordinaire -Règlement de mitoyenneté. Demande de M. Pelous p. 130PO1/19251925/225 1925-07-08Session extraordinaire - Société des pécheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 202PO1/19251925/324 1916-08-18Session ordinaire. Admission en non valeurs. Concession d'eau. Excédents au compteur pendant les exercices 1913-1914-1915 p. 172PO1/19161916/208 1920-05-05Session ordinaire. Office public municipal d'habitations à bon marché. Subvention p. 145PO1/19201920/150 1922-08-07Session extraordinaire. Clocher des cordeliers. Voeu de M. Laporte relatif à sa conservation p. 232PO1/19221922/308 1919-10-31Session extraordinaire. Edification d'u cénotaphe p. 285PO1/19191919/434 1924-11-29Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets d'habillement. Révision des prix du cahier des charges p. 386PO1/19241924/598 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Marty et Molhès Bonhoure Louis. Infiltration d'eau p. 199PO1/19101910/336 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Demande Schmidt rédacteur au bureau du travail et prévoyance sociale. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 143PO1/19131913/392 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Cabié (pompiers) p. 122PO1/19091909/275 1926-12-10Session extraordinaire - Lotissement Daste - Quartier de Bonnefoy p. 43PO1/19261926/542 1923-05-29Session ordinaire. Remboursement des retenues opérées sur le traitement de Maurice Marius Pierre Salva préposé de troisième classe à l'octroi de Toulouse p. 200PO1/19231923/279 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Election de deux délégués à la Commission administrative de l'institut des sourds muets p. 307PO1/19121912/441 1909-02-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Morère veuve de M Fossat ex agent de la sûreté p. 72PO1/19091909/146 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Produit des locations des propriétés communales. Exercice 1904. Admission en non valeur d'une somme de 188fr 75 p. 131PO1/19111911/184 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 221PO1/19101910/413 1912-05-03Session de droit. Suite. Révision de la liste électorale au conseil de prud'hommes. Nomination des délégués p. 175PO1/19121912/136 1915-10-20Session extraordinaire. Honoraires dus à Monsieur Soulié avocat de la ville p. 200PO1/19151915/225 1916-01-21Session extraordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de cercueils. Prorogation d'adjudication. Demande Mazières p. 19PO1/19161916/25 1910-11-29Session de droit. Introductions. Association centrale pour l'aménagement des montagnes. Demande de subvention supplémentairePO1/19101910/949 1909-11-22Session de droit. Rapports. Propriétés communales 9 rue du May. Location. Réclamation de la société la raison et la pensée libre p. 354PO1/19091909/1037 1923-11-28Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Lemoine. Avis p. 429PO1/19231923/576 1926-08-17Session ordinaire - Convocation du conseil municipal p. 64PO1/19261926/389 1920-11-18Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens p. 378PO1/19201920/419 1921-05-14Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Briol veuve de Jean Dalby ex préposé de première classe à l'octroi de Toulouse p. 158PO1/19211921/221 1923-04-16Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pechberty sous brigadier de police p. 117PO1/19231923/142 1926-10-05Session ordinaire - Apostille postale - Acquisition d'une machine postale p. 43PO1/19261926/180 1917-10-05Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux vieillards. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 111PO1/19171917/169 1915-10-20Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture du son nécessaire à l'alimentation de la cavalerie. Traité Audemar. Luxeuil p. 204PO1/19151915/243 1927-03-28Société nautique Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 151PO1/19271927/191 1910-03-25Session extraordinaire. Introductions. Quartier de Croix Daurade. Installation de deux nouvelles fontaines p. 197PO1/19101910/311 1935-06-11Alignement rue de Calais n° 3 - M. Sentenac propriétaire ubvention p. 379PO1/19241935/570 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Antoinette Vidal veuve de Pierre Roquefort ex sous brigadier d'octroi p. 134PO1/19111911/193 1922-02-17Session ordinaire. Service des eaux. Non-valeur. Exercices 1916 à 1921 inclus p. 68PO1/19221922/75 1931-05-29Ecole de Lalande (filles). Création d'une quatrième classe (troisième emploi d'adjointe) p. 349PO1/19311931/297 1910-02-21Session de droit. Cabines téléphoniques suburbaines. Exécution partielle du réseau. Projet de convention p. 167PO1/19101910/188 1931-05-29Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication p. 375PO1/19311931/383 1929-12-16Hospices civils et bureau de bienfaisance - Mainlevée Saint Aguet p. 648PO1/19291929/625 1926-12-10Session extraordinaire - Elargissement des ponts de la Colombette et de Montaudran - Paiement de la part contributive de la ville p. 31PO1/19261926/500 1909-05-03Session de droit. Rapports. Construction d'un égout pour l'assainissement de la caserne Niel. Résiliation de l'entreprise Maga p. 109PO1/19091909/243 1928-03-27Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Cassaet née Lassalle Françoise veuve d'un ancien employé de l'octroi p. 205PO1/19281928/202 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Pont des Minimes sur le canal du Midi. Elargissement p. 269PO1/19121912/364 1927-10-21Acquisition d'immeubles - Piaement d'acompte p. 609PO1/19271927/593 1911-03-03Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites de la mairie formée par divers employés p. 83PO1/19111911/61 1922-03-11Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Legueux p. 318PO1/19221922/417 1926-11-19Session extraordinaire - Fourniture de képis au personnel de la police - Demande de majoration Prosper p. 58PO1/19261926/607 1916-01-21Session extraordinaire. Redevances dues par la société concessionnaire du canal de Lalande. Admission en non valeur pour les exercices 1911 à 1915 inclusivement p. 16PO1/19161916/14 1923-07-09Session extraordinaire. Atelier de distillation à Croix Daurade p. 368PO1/19231923/462 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain provenant de l'immeuble Poech exproprié pour l'agrandissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 39PO1/19091909/1243 1932-12-27Distribution d'eau potable au quartier de Moscou. Construction de deux réservoirs. Soumission de MM. Pin frères p. 975PO1/19321932/706 1932-11-21T.C.R.T - Raccordement des lignes 2, 6 et 8 p. 859PO1/19321932/541 1910-10-05Session de droit. Rapports. Contrôle des distributions d'énergie électrique p. 246PO1/19101910/504 1931-02-27Ecole normale d'instituteurs - Demande de secours Aribat p. 126PO1/19311931/103 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Vente d'un terrain communal situé place de la Daurade. Annulation de l'adjudication. Remboursement des frais exposés par l'adjudicataire p. 158PO1/19121912/114 1932-11-21Liquidation de la pension de retraite revenant à henri Chamaillard ex receveur au service des droits de place p. 885PO1/19321932/620 1912-06-08Introductions. Liquidation de pension Depomme garde champêtre p. 348PO1/19121912/623 1932-05-27Cercle Art et Théâtre - Demande de subvention p. 397PO1/19321932/282 1915-03-26Session ordinaire. Séance du 26 mars 1915. Procès verbal p. 48PO1/19151915/46 1932-01-08Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - Georges Tauriac pétitionnaire p. 704PO1/19321932/470 1932-11-21Demande de secours annuel formée par M. Berty ancien expéditionnaire au service des eaux p. 900PO1/19321932/660 1932-11-21Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - 4° trimestre 1932 p. 904PO1/19321932/674 1917-06-14Session extraordinaire. Modification des plaques indicatrices des tramways faisant le trajet Lafayette, Saint Michel, Lafayette Amidonniers. Avenant à la convention du 12 août 1902 p. 132PO1/19171917/195 1917-11-10Session extraordinaire. Entretien des appareils de chauffage des bâtiments communaux p. 219PO1/19171917/273 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Réfection de la charpente p. 176PO1/19091909/453 1933-02-18Indemnités de licenciement allouées à des expéditionnaires temporaires p. 94PO1/19331933/7 1919-07-28Session extraordinaire. Traité entre l'administration de ma guerre et la ville de Toulouse pour la fourniture d'énergie électrique et l'aménagement de la chute du Moulin du Château p. 189PO1/19191919/261 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Garonne. Organisation du congrès de Toulouse. Subvention p. 163PO1/19141914/338 1918-05-23Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 119PO1/19181918/157 1918-07-30Session extraordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles d'habillement. Indemnités supplémentaires p. 159PO1/19181918/205 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers Lalande, Ginestous, Petit Communal, Trois Cocus. Création de bureaux de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 358PO1/19111911/796 1915-07-02Session ordinaire. Demande de Fernand Bonnafous conducteur au service des travaux relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 29PO1/19151915/36 1915-01-07Session extraordinaire. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 141PO1/19151915/156 1915-12-31Session extraordinaire. Souhaits de nouvel an p. 274PO1/19151915/335 1916-01-21Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance de Toulouse. Legs Noël Cadaux. Avis p. 22PO1/19161916/37 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 307PO1/19091909/873 1910-08-20Session de droit. Rapports. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Congrès de la fédération des syndicats d'initiative franco espagnol. Subvention p. 342PO1/19101910/800 1910-11-29Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Ruffié sous brigadier d'octroi p. 397PO1/19101910/968 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Sources de Clairfont. Question p. 99PO1/19101910/42 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Fourniture des livres de prix. Marché de gré à gré. Année 1913 p. 219PO1/19131913/616 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer de l'exercice 1912. Taxe communale. Admission en non valeur p. 219PO1/19131913/618 1913-02-06Session extraordinaire. Annexe. Clauses et conditions générales. Bordereau des salaires. Modifications. Tableau indiquant les salaires à payer aux ouvriers du bâtiment p. 195PO1/19131913/556 1925-07-12Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Approbation du projet p. 328PO1/19251925/517 1909-02-22Session de droit. Introductions. Extension au personnel des réseaux secondaires du projet de loi Rabier Berteaux Jaurès. Voeu p. 69PO1/19091909/140 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant au docteur Jean Chabaud ancien directeur du bureau d'hygiène p. 51PO1/19131913/110 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Bulletin municipal. Question p. 373PO1/19121912/742 1931-12-31Taxe sur les chiens. Modification de l'assiette p. 949PO1/19311931/833 1919-08-28Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Dominique Fonvielle ancien cantonnier p. 219PO1/19191919/318 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière Rapas. Protestation des habitants p. 104PO1/19141914/215 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Ecole d'infirmières laïques. Bourses laïques p. 203PO1/19101910/357 1910-05-13Session de droit. Introductions. Marché Victor Hugo. Peinture de l'intérieur du marché p. 265PO1/19101910/570 1931-02-27Service de la voirie - Dégâts causés à l'immeubles sis rue de l'Ecluse Matabiau n° 11 par l'obstruction d'un caniveau - Réclamation Faure p. 125PO1/19311931/99 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Congrès espérantiste à Toulouse. Demande de subvention p. 147PO1/19131913/402 1929-12-16Entretien des bâtiments communaux des écoles communales de la ville et de la banlieue et d'extension de ces bâtiments - Adjudication p. 656PO1/19291929/651 1912-06-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards. Pétitionnaires résidant dans la commune p. 310PO1/19121912/455 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Dubié. Avis p. 307PO1/19201920/374 1923-05-05Session ordinaire. Union des chefs d'ateliers de la manufacture des tabacs. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167PO1/19231923/221 1924-07-25Session extraordinaire. Internats municipaux. Fourniture de houille. traité Delfau p. 253PO1/19241924/388 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Vacant communal rue de la Madeleine. Mise en vente p. 265PO1/19131913/767 1923-11-27Session ordinaire. Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 408PO1/19231923/507 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Apurement des restes à recouvrer sur les concessions d'eau p. 100PO1/19141914/204 1924-08-28Session ordinaire. Ecole polytechnique (promotion de 1918). Demande de bourse avec trousseau p. 293PO1/19241924/461 1925-07-08Session extraordinaire - Bureau des postes de Saint Michel. Majoration du prix du bail p 196PO1/19251925/308 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse Dupouy. Avis p. 222PO1/19221922/271 1925-12-24Séance du 24 décembre 1925. Convocation du conseil municipal p. 351PO1/19251925/587 1920-04-06Session extraordinaire. Vente de terrain. chemin vicinal n° 37 des Minimes à Croix Daurade. Affaire Roucaud p. 184PO1/19201920/213 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul Félix Ressayre sous chef de bureau à la mairie (instruction publique) p. 68PO1/19261926/634 1927-07-29Agrandissement de l'école primaire supérieure de jeunes filles - Ouverture de crédit p. 472PO1/19271927/455 1929-03-22Harmonie école philharmonique - Demande de subvention p. 156PO1/19291929/150 1921-12-14Session extraordinaire. Déplacement de l'urinoir situé sur le terre plein de l'écluse Matabiau p. 398PO1/19211921/567 1921-02-26Session ordinaire. Erection de la ville de Toulouse en station de tourisme p. 64PO1/19211921/85 1921-01-25Session extraordinaire. Monuments de quartier p. 34PO1/19211921/41 1929-05-07Pavages, entreprise de l'entretien - Adjudication p. 379PO1/19291929/330 1928-11-12Entrepôt réel des douanes - Relèvement des tarifs p. 644PO1/19281928/622 1928-12-28Classement dans la voirie urbaine du prolongement de l'avenue des Docks - Acquisitions Catier et Lafitte p. 687PO1/19281928/718 1919-10-31Session extraordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 284PO1/19191919/431 1920-09-07Session extraordinaire. Indemnité Marty. Décision du conseil d'état p. 225PO1/19201920/291 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 358PO1/19111911/791 1911-08-12Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place p. 17PO1/19111911/954 1924-03-26Session extraordinaire. Service des eaux. Fourniture de bouches à clé, tampons de regard et plaques de bouches d'égout. Traité Mathieu p. 99PO1/19241924/178 1912-06-08Introductions. Emprunt. Concours agricole de 1911. Solde des dépenses p. 349PO1/19121912/653 1928-03-27Economat - Fourniture de houille - Traité Delfau p. 217PO1/19281928/242 1910-10-05Session de droit. Rapports. Taxe militaire. Avis p. 250PO1/19101910/526 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Société coopérative toulousaine des ouvriers selliers de l'équipement militaire. Subvention p. 487PO1/19121912/1140 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de location. Ancienne caserne Valade p. 18PO1/19131913/27 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Impressions, reliures, frais de bureau et matériel p. 242PO1/19091909/626 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Hérisson ancien chef de section au service des travaux. Révision p. 172PO1/19111911/349 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Acquisition d'un bateau en fer. Adjudication p. 395PO1/19131913/1092 1929-12-16Création d'une classe élémentaire et de deux classes maternelles à la cité jardins du Nord p. 659PO1/19291929/663 1928-11-16Patronage de l'école Fabre - Demande de subvention p. 608PO1/19281928/604 1928-01-08Société l'émancipation - Demande de subvention p. 439PO1/19281928/407 1929-03-22Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Taulet née Delor en qualité de veuve de Joseph Teulet ex receveur aux droits de place p. 165PO1/19291929/190 1929-03-22Ecole normale d'institutrices de Toulouse - Demande de secours Coumes p. 154PO1/19291929/141 1931-02-27Lotissement de la société générale foncière - Quartier de la Croix de Pierre p. 129PO1/19311931/113 1931-12-01Société la boule rouge. Demande de subvention p. 66PO1/19311931/32 1931-12-01Acquisition d'une voiture Unic. Traité Nicole et de Noë p. 83PO1/19311931/85 1931-12-01Service du nettoiement . Dégâts occasionnés à un taxi par un tombereau. réclamation Champaver. Société défense civile p. 64PO1/19311931/26 1931-02-27Office national industriel de l'azote - Licenciement du personnel p. 138PO1/19311931/142 1931-07-30Budget de 1931 - Rapport p. 537PO1/19311931/415 1932-04-23Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Artigue née Ragot en qualité de veuve de Raymond Arigue ancien surveillant retraité de la Mairie de Toulouse p. 319PO1/19321932/212 1920-11-19Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1920. Procès verbal p. 384PO1/19201920/434 1921-05-13Session ordinaire. Prise en charge par l'état des dépenses de l'enseignement primaire et des traitements des professeurs et chefs d'atelier des écoles d'enseignement pratique dans les villes de plus de 150.000 habitants. Voeu p. 130PO1/19211921/135 1928-05-31Société coopérative des producteurs maraîchers de Toulouse et des communes environnantes - Demande de subvention p. 300PO1/19281928/284 1926-03-26Session extraordinaire - Lotissement Beneteau - Croix de Pierre p. 71PO1/19261926/145 1926-06-25Session ordinaire - Ecole pratique hôtelière des Pyrénées - Internat communal - Relèvement du prix de la pension p. 43PO1/19261926/270 1926-11-19Session extraordinaire - Demande de secours annuel formée par Jean Bonnet ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 73PO1/19261926/648 1918-07-30Session extraordinaire. Approvisionnement en bois de four de la boulangerie toulousaine p. 166PO1/19181918/225 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 72PO1/19111911/1068 1923-01-08Session ordinaire. Concessions de terrains dans les cimetières. Elèvement du tarif p. 311PO1/19231923/416 1915-11-15Session ordinaire. Monument de Toulouse aux morts pour la France. Surtaxe sur les concessions de terrains dans les cimetières p. 224PO1/19151915/273 1917-02-28Session ordinaire. Service des pompes funèbres et de l'hygiène. Fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la nourriture des chevaux. Soumission veuve Raymondis p. 49PO1/19171917/69 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement du cimetière de Terre Cabade. Crédit p. 430PO1/19101910/1120 1911-05-05Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Inhumations gratuites p. 179PO1/19111911/375 1909-11-22Session de droit. Rapports. Concours musical de Cette Société chorale toulousaine. Subvention p. 352PO1/19091909/1025 1927-02-28Lycée de jeunes filles - Traité Fos p. 106PO1/19271927/138 1927-07-29Union des fonctionnaires ouvriers et employés auxiliaires de l'état victimes de la guerre (section toulousaine) - Subvention p. 466PO1/19271927/438 1916-12-05Session ordinaire. Exonération des frais d'inhumation pour cause d'indigence. Mois de juillet, août et septembre 1915 p. 95PO1/19161916/108 1921-05-13Session ordinaire. Fonds de la commission du conseil général. Coopératives de l'habillement p. 132PO1/19211921/139 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Demande de subvention p. 211PO1/19111911/454 1922-08-07Session extraordinaire. Location d'une drague à vapeur à Louis Daran entrepreneur à Toulouse p. 232PO1/19221922/307 1922-08-22Session ordinaire. Election du secrétaire p. 252PO1/19221922/322 1927-10-21Dommages causés par une camionnette de la ville - Réclamation Cohn p. 592PO1/19271927/535 1928-02-15Acquisition d'immeubles dépendant de l'administration de la guerre p. 113PO1/19281928/112 1923-04-16Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste à Croix Daurade. Convention avec l'administration des P.T.T. p. 117PO1/19231923/144 1928-01-08Société d'astronomie populaire de Toulouse - Demande de subvention p. 453PO1/19281928/447 1909-05-03Session de droit. Rapports. Ecoles pratiques de commerce et d'industrie p. 96PO1/19091909/218 1927-02-28Service du nettoiement - Accident d'automobile - Demande d'indemnité p. 105PO1/19271927/134 1920-05-06Session extraordinaire. Legs Delpech. don d'un tableau de peinture le Vengeur p. 192PO1/19201920/235 1929-11-02Drague à vapeur - Traité Guesnu p. 89PO1/19291929/85 1929-12-30Octroi - Fixation du point de départ des remises accordées au personnel p. 668PO1/19291929/681 1929-03-22Inauguration des abattoirs - Allocation d'une gratification aux ouvriers p. 151PO1/19291929/128 1921-12-14Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 402PO1/19211921/576 1931-12-31Pont Saint Michel. Elargissement. Question de M. Valats p. 952PO1/19311931/843 1931-03-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Lacroux ex sous inspecteur de la police municipale p. 196PO1/19311931/190 1931-07-30Matériel de literie - Prêt p. 544PO1/19311931/427 1931-01-08Convocation du conseil municipal p. 635PO1/19311931/556 1932-02-22Séance privée - Assistés en vertu de la loi du 14 juillet 1905 demandant le bénéfice de la loi susvisée - Avis p. 193PO1/19321932/176 1932-04-23Monuments historiques - Classement de l'Hôtel du Barry p. 328PO1/19321932/244 1932-05-27Ecole des Fontaines Bayonne (mixte) - Création d'une sixième classe p. 414PO1/19321932/336 1931-09-25Contributions directes - Nomination des répartiteurs 1931-1932 p. 698PO1/19311931/629 1932-11-21Fourniture de ligots aux services municipaux pendant la saison d'hiver 1932-1933 - Traité assistance par le travail p. 847PO1/19321932/509 1932-12-27Budget de la régie municipale des abattoirs pour l'année 1933 p. 972PO1/19321932/695 1931-11-30Fédération des médaillés d'honneur du travail du Sud Ouest - Demande subvention p. 841PO1/19311931/706 1932-02-22Bains douches des Minimes p. 132PO1/19321932/12 1918-07-30Session extraordinaire. Construction de l'usine hydroélectrique. 2° lot. Demande de MM Gros et Ponsonnet concernant le montant du paiement du 3° terme du montant de la fourniture p. 150PO1/19181918/182 1927-11-30Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 668PO1/19271927/645 1922-08-07Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Bacquet. Avis p. 229PO1/19221922/297 1925-10-14Session extraordinaire - Caisse de crédit municipal. Compte de gestion de 1924. Budget supplémentaire de 1925. Budget primitif de 1926 p. 274PO1/19251925/441 1925-05-06Session extraordinaire - Assurance contre les accidents. Compagnie la protectrice p. 151PO1/19251925/298 1926-03-26Session extraordinaire - Assistance médicale gratuite - Exercice 1925 - Remplacement au bureau de bienfaisance p. 66PO1/19261926/126 1925-04-09Session extraordinaire - Ecole des beaux arts de Paris. Demande des secours Fournié p. 239PO1/19251925/394 1926-10-05Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Bernard Cazaux sergent de ville p. 52PO1/19261926/208 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Fournitures et travaux divers aux usines communales. Décompte Frommassol p. 425PO1/19101910/1080 1919-11-19Session ordinaire. Vente de vieux métaux du Théâtre du Capitole. Cession Pouloubart Barlangue p. 310PO1/19191919/460 1928-03-27Procès verbal p. 183PO1/19281928/152 1909-02-22Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Projet en vue de la création de deux nouvelles classes p. 76PO1/19091909/161 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Ancien immeuble Vivès, angle boulevard des Minimes et avenue de Lyon. Démolition p. 307PO1/19091909/878 1910-11-29Session de droit. Rapports. Création d'une place publique à l'intersection des rues Bachelier et Arnaud Vidal. Modification du plan d'alignement de 1842 p. 415PO1/19101910/1056 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Création d'emplois d'adjoints dans les écoles communales p. 59PO1/19111911/41 1912-10-30Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Création d'une crèche municipale place Dupuy. Pétition des habitants des quartiers Guilheméry et Côte Pavée p. 458PO1/19121912/1043 1922-08-22Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon . Demande de bourse Cabantous. Avis p. 269PO1/19221922/365 1919-10-31Session extraordinaire. Coopérative de l'Amicale des poilus du front de la 17° région. Subvention p. 279PO1/19191919/412 1911-05-05Session de droit. Introductions. Droits de voirie. demande de remboursement Michon p. 163PO1/19111911/303 1909-06-09Session extraordinaire. Assistance aux vieillards p. 274PO1/19091909/765 1917-02-28Session ordinaire. Acquisition. Alignement. Terrain rue Malaret. Affaire Rogalle p. 50PO1/19171917/70 1911-05-05Session de droit. Introductions. Fourniture de pétrole, huile et essences nécessaires à l'éclairage des postes de l'octroi p. 162PO1/19111911/288 1911-06-29Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 57 boulevard Armand Duportal. Renouvellement du bail de M Navarre p. 264PO1/19111911/604 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Location. immeuble communal rue des Moulins. Demande Duran p. 78PO1/19111911/1099 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907, et 1908 par M Cléder. Paiement d'indemnité p. 306PO1/19121912/433 1910-08-20Session de droit. Rapports. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 340PO1/19101910/790 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Règlement sanitaire p.431PO1/19101910/1125 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans divers bâtiments communaux p. 224PO1/19091909/594 1921-05-14Session ordinaire. Terrain de Banlève. Cession à l'université. Traité p. 152PO1/19211921/204 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Concours de prix à la race bovine gasconne. Subvention p. 331PO1/19121912/545 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Création d'une école primaire élémentaire de garçons et d'une école primaire de filles dans le quartier de la Juncasse p. 121PO1/19141914/248 1920-12-29Session extraordinaire. Budget supplémentaire de 1920. Modification de la balance p. 443PO1/19201920/536 1909-02-22Session de droit. Introductions. Musée de peinture et de sculpture. Achat d'une pierre inscrite p. 67PO1/19091909/86 1909-05-03Session de droit. Rapports. Emprunt de 1,008,000 fr. Réalisation. Traité avec les prévoyants de l'avenir p. 106PO1/19091909/233 1909-05-03Session de droit. Rapports. Employés municipaux. Versement de retenues à la caisse des retraites p. 112PO1/19091909/256 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Couverture du fossé de la Baraquette p. 397PO1/19121912/841 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Construction d'un égout rue des Saules p. 403PO1/19121912/877 1915-01-07Session extraordinaire. Raccordement des lignes de la rive droite et de la rive gauche de la Garonne des voies ferrées d'intérêt local de la compagnie du Sud Ouest. Enquête d'utilité publique. Avis p. 134PO1/19151915/132 1916-01-21Session extraordinaire. Assurances contre l'incendie. Règlement de sinistres p. 14PO1/19161916/9 1919-04-29Session extraordinaire. Modifications au cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de la commune de Toulouse p. 116PO1/19191919/163 1930-02-04Service de l'économat - Habillement nécessaire aux agents des services municipaux - Soumission Barthe p. 274PO1/19301930/191 1927-01-06Bassin de radoub - Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux - Approbation d'un prix supplémentaire p. 342PO1/19271927/322 1918-12-23Session extraordinaire. Dénomination de caisse de crédit municipal de Toulouse substituée au titre de mont de piété. Avis du conseil municipal p. 291PO1/19181918/329 1919-03-31Session extraordinaire. Boulevard de la Marquette. Mauvais état de la voirie p. 92PO1/19191919/130 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Demande de bourse. Avis p. 272PO1/19201920/331 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Schumacker. Avis p. 306PO1/19201920/373 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Laflorentie ancien agent de la sûreté p. 452PO1/19201920/563 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Entretien des becs à incandescence dans les écoles et bâtiments communaux p. 277PO1/19131913/809 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites février 1913 p. 402PO1/19131913/1115 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Inhumations gratuites p. 66PO1/19141914/85 1924-03-26Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de l'ancien presbytère de l'église Sainte Germaine p. 79PO1/19241924/109 1924-01-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traités Rabany et Séguela p. 34PO1/19241924/62 1924-08-07Session extraordinaire. Foyer du soldat . Demande de subvention p. 222PO1/19241924/350 1925-02-27Institut des jeunes aveugles. Demande de bourse communale Fauré p. 33PO1/19251925/52 1925-12-03Session extraordinaire - Assistance et prévoyance. Voeu de M. le docteur Bézy p. 72PO1/19251925/115 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Tramways. Compte général au 31 décembre 1907 p. 224PO1/19091909/595 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Usine hydraulique de Bourrassol. Installation d'un troisième groupe hydraulique p. 122PO1/19091909/294 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Tribunal civil. Instance Dario. Demande de dommages p. 54PO1/19141914/40 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bacou ancien cantonnier paveur de première classe p. 57PO1/19211921/63 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Gorsse ancien cantonnier hors classe jardins et promenades p. 57PO1/19211921/65 1921-01-07Session extraordinaire. Vente de terrains communaux situés rue des Ecoles. adjudication. Projet de résolution présenté par M. Brustier p. 213PO1/19211921/281 1917-02-28Session ordinaire. Questions diverses. Réduction du nombre de tramways de banlieues. Question de M. Blanc p. 56PO1/19171917/85 1917-04-20Session extraordinaire. Hospices civils. Action en justice. Instance Bergès. Avis p. 94PO1/19171917/121 1917-11-10Session extraordinaire. Lycée de garçons. Bourses municipales p. 215PO1/19171917/264 1910-06-30Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Subvention p. 315PO1/19101910/729 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Musée d'histoire naturelle et jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval nécessaire aux animaux du jardin zoologique. Marché de gré à gré p. 198PO1/19141914/439 1921-01-08Session ordinaire. Société de gymnastique les enfants de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 240PO1/19211921/341 1922-05-29Séance ordinaire. Cession de l'usine électro thermique des tramways à la société du Bazacle. Instance devant le conseil de préfecture p. 156PO1/19221922/178 1917-12-22Session extraordinaire. Etablissement de la carte de pain. Avis du conseil municipal p. 264PO1/19171917/355 1927-10-21Procès verbal p. 568PO1/19271927/475 1921-05-14Session ordinaire. Fête régionale de l'association des sociétés de gymnastique du Midi. Demande de crédit p. 153PO1/19211921/208 1921-08-11Session ordinaire. Acquisition de matériel pour les services de police. Crédit p. 336PO1/19211921/421 1911-03-03Session de droit. Introductions. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 83PO1/19111911/81 1932-01-08Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Mauries veuve d'un ancien peintre auxiliaire au service des pompes funèbres p. 679PO1/19321932/396 1932-12-27Ecole Lakanal, la Daurade (garçons). Suppression d'une huitième classe p. 956PO1/19321932/686 1932-05-27Pompes funèbres - Frais d'inhumation admis en non valeur - 1er trimestre 1930 p. 394PO1/19321932/271 1932-01-08Service du nettoiement - Accident Bourse p. 700PO1/19321932/458 1933-02-18Quartier de Guilhemèry Dupuy - Construction d'un fourneau économique et de bains douches - Acquisition Aslangul p. 92PO1/19331933/5 1933-10-05Séance du 10 mai 1933 - Procès verbal p. 327PO1/19331933/181 1932-05-27Cercle d'études économiques et sociales - Demande de subvention p. 399PO1/19321932/289 1933-07-28Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget additionnel de 1933 p. 563PO1/19331933/283 1933-11-17Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Secours p. 924PO1/19331933/481 1933-02-18Agrandissement de l'école de filles Fabre - Création de poste p. 120PO1/19331933/72 1933-10-05Convocation du conseil municipal p. 327PO1/19331933/180 1910-12-27Session extraordinaire. Budget primitif de 1911 p. 7PO1/19101910/1196 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Demande de Mme veuve Montès ancien préposé d'octroi tendant au remboursement des retenues opérées sur le traitement de son mari p. 102PO1/19111911/150 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/486 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château Narbonnais. Créance Vaysse p. 149PO1/19091909/382 1926-12-10Session extraordinaire - Ecole polytechnique - Demande de bourse Peyron - Avis p. 27PO1/19261926/489 1922-08-12Session extraordinaire. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Règlement du sixième lot p. 397PO1/19221922/517 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 308PO1/19091909/895 1912-05-18Session de droit. Election du quatrième adjoint p. 302PO1/19121912/384 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. demande de location de M Roumens p. 313PO1/19111911/656 1923-05-29Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château. Secours à l'ex surveillant Courthieu p. 199PO1/19231923/277 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Ligue de l'enseignement 6° fête des écoles. Subvention p. 213PO1/19091909/539 1912-03-12Session extraordinaire. Usine hydraulique de Bourrassol. transformation du matériel élévatoire. Emprunt p. 473PO1/19121912/1050 1919-07-28Session extraordinaire. Séance du 28 juillet 1919. Procès verbal p. 188PO1/19191919/259 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Société chorale toulousaine. Subvention p. 254PO1/19111911/571 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Demande d'un crédit supplémentaire. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. traité Saint Frères et Campourcy p. 61PO1/19111911/1031 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Agrandissement de l'école de Bonhoure. Affaire Souque p. 51PO1/19111911/1011 1910-11-29Session de droit. Introductions. Demande de Mme veuve Lozes. Remise d'un titre de rente constitutif de rente viagère p. 398PO1/19101910/995 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Perte d'un bateau. Réclamation Dame Navarre p. 34PO1/19091909/1148 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 218PO1/19111911/479 1931-11-30Cercle laïque du canton Ouest - Demande de subvention p. 831PO1/19311931/677 1932-01-08Chemin d'intérêt commun N° 50 de Toulouse à Gaure - Aliénation de terrain communal - M. Rougenet pétitionnaire p. 704PO1/19321932/469 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Affaire Beltramé. Instance d'appel. Règlement p. 162PO1/19121912/121 1933-07-28Conseil d'état - Fabrication de la glaceaux abattoirs - Instance société des glacières toulousaines p. 593PO1/19331933/373 1911-12-13Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Théâtre du Capitole. Réparations p. 47PO1/19111911/999 1910-08-20Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Loubeau veuve d'un ancien employé du service de l'éclairage p. 349PO1/19101910/830 1912-02-29Session de droit. Rapports. Emprunt. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la vilee pour dépznses de première installation de matériel et des collections de la bibliothèque p. 137PO1/19121912/55 1932-11-21Ecole hôtelière - Indemnité Sistac p. 856PO1/19321932/539 1931-09-25Compagnie la protectrice - Avenant de mutation de voiture p. 706PO1/19311931/644 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 33PO1/19091909/1128 1919-06-01Session extraordinaire. Conseil d'état. Instance Courtois de Maleville contre ville de Toulouse p. 14PO1/19191919/36 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Réintégration Loses. Versement à la caisse des retraites p. 227PO1/19091909/605 1920-02-08Session ordinaire. Taxe sur les cercles p. 261PO1/19201920/309 1924-03-26Session extraordinaire. Vente d'un immeuble communal. Place de la Bourse au 19. Adjudication p. 98PO1/19241924/174 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Fournitures scolaires 3me lot p. 112PO1/19131913/285 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Bernadet veuve de Jean Guichereau ex sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37PO1/19091909/1236 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 113PO1/19101910/105 1927-04-29Lotissement Bonsirven - Quartier du Griffoulet p. 224PO1/19271927/269 1927-07-29Lycée de jeune filles - Internat municipal - Budget primitif de 1928 p. 477PO1/19271927/468 1921-05-13Session ordinaire. Hommage à MM Jean Paul Laurens et Déodat de Séverac. Remerciements p. 123PO1/19211921/129 1919-04-02Session extraordinaire. Immeuble insolide sis chemin de la Colonne n° 31 bis. Démolition et vente des matériaux. Adjudication p. 42PO1/19191919/62 1924-03-26Session extraordinaire. Fédération nationale des mutilés du travail p. 85PO1/19241924/130 1920-03-26Session extraordinaire. Immeuble communal 12 rue Rousse. location Tomaso p. 101PO1/19201920/116 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Demande Larrieu. Admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 318PO1/19131913/864 1913-12-22Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un égout avenue de Muret. Entreprise Combes. Règlement de comptes. Paiement des sommes dues à la ville p. 399PO1/19131913/1107 1924-03-26Session extraordinaire. Entrée du palais des beaux arts et aménagements divers p. 96PO1/19241924/168 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Mont de piété de Toulouse. Comptes administratif et de gestion 1913. Budget supplémentaire 1914. Budget primitif 1915. Avis du conseil municipal p. 285PO1/19141914/602 1916-01-21Session extraordinaire. Ateliers municipaux. Marchés de gré à gré avec l'intendance militaire p. 17PO1/19161916/20 1910-02-21Session de droit. Introductions. Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur. Secours annuel p. 169PO1/19101910/226 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Congrès des commissions départementales du travail. Subvention p. 212PO1/19101910/396 1910-10-05Session de droit. Introductions. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourses p. 244PO1/19101910/447 1912-03-30Session exceptionnelle. Séance du 12 avril 1912. Procès verbal p. 201PO1/19121912/176 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Alignement des rues Saint Rome des Filatiers et Pharaon p. 272PO1/19121912/371 1925-10-14Session extraordinaire - Pavillon du jardin des plantes. Location p. 264PO1/19251925/413 1920-02-20Session ordinaire. Déclaration de Paul Feuga Maire p. 46PO1/19201920/60 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie, faite par M Sourgues armurier au stand municipal p. 439PO1/19101910/1161 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 42PO1/19091909/1255 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Vente et acquisition de terrain. Alignement. Affaire société des mines de Carmaux p. 148PO1/19121912/83 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Instance contre la société des pompes funèbres générales p. 242PO1/19121912/285 1919-05-30Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place et taxi autos p. 144PO1/19191919/211 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création d'une crèche municipale rue des Amidonniers 7. Règlement de comptes p. 238PO1/19131913/686 1923-10-07Session extraordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demandes de bourses avec trousseau chemin, Firmin Favre, Pierre Favre, Freyche, Igert, Ravel et Syrmen. Avis p. 233PO1/19231923/302 1910-01-14Session extraordinaire. Contribution personnelle mobilière. Matrice du rôle. Approbation p. 97PO1/19101910/4 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Erection du monument de Goudouli au square Lafayette p. 105PO1/19101910/67 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Distribution des prix aux élèves des écoles communales sur le cours Dillon p. 388PO1/19121912/806 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture du plomb pour les cercueils destinés au service des pompes funèbres du 1er Janvier 1913 au 31 décembre 1914. Cahier des charges p. 491PO1/19121912/1155 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Tombeau Ozenne. Traité avec M. Delfau architecte de M. Laffont statutaire p. 223PO1/19141914/515 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Indemnité représentative de logement du personnel enseignant p. 297PO1/19101910/663 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Ancienne usine Biny. Expertise du matériel p. 95PO1/19131913/226 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Aménagement des square de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 317PO1/19131913/847 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1908. Admission en non valeur p. 47PO1/19141914/18 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille p. 236PO1/19131913/682 1913-11-11Session de droit. Rapports. Avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 371PO1/19131913/1017 1920-05-06Session extraordinaire. Succession Castex. Approbation des comptes de l'administrateur provisoire p. 197PO1/19201920/246 1922-08-12Session extraordinaire. Aménagement d'un internat municipal à l'école primaire supérieure de jeunes filles p. 401PO1/19221922/526 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le tribunal civil p. 392PO1/19131913/1071 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 122PO1/19141914/257 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Berthe Bauré veuve d'un ancien surveillant des travaux p.128PO1/19141914/280 1923-05-05Session ordinaire. Demande de secours formée par Arnaud Castera ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 162PO1/19231923/205 1923-01-08Session ordinaire. Questions diverses. Bouches d'eau. Question de M. Delque p. 319PO1/19231923/437 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements de retenues rétroactives faite par M Vivent ex employé de la mairie p. 122PO1/19091909/270 1926-08-17Session ordinaire - Groupe toulousain de la jeune république - Demande de subvention p. 70PO1/19261926/409 1926-07-08Session ordinaire - Toulouse Lalande olympique - Demande de subvention p. 52PO1/19261926/368 1926-11-19Session extraordinaire - Hôpital de Purpan - Construction d'un pavillon antituberculeux p. 59PO1/19261926/611 1915-12-30Session extraordinaire. La question du pain p. 257PO1/19151915/326 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Fabre(octroi) p. 137PO1/19131913/317 1916-12-05Session ordinaire. Droit de stationnement des voitures de place de MM Bonna et Boutet p. 99PO1/19161916/124 1911-09-11Session de droit. Service des retraites ouvrières. Crédit supplémentaire p. 386PO1/19111911/847 1915-11-15Session ordinaire. Location du droit d'affichage et de peinture d'enseignes ou réclames sur les propriétés communales. Cahier des charges. Adjudication p. 224PO1/19151915/272 1925-07-12Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire de M. Biedermann négociant place du Capitole, 21 E.V p. 349PO1/19251925/583 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 154PO1/19101910/179 1916-02-17Session ordinaire. Dépôt au terrain de Maury de bois provenant de la forêt de Bouconne p. 38PO1/19161916/46 1927-01-28Demande de secours exceptionnel formée par M. Bernon ancien gardien du réservoir de saint Sylve p. 37PO1/19271927/38 1918-02-21Session ordinaire. Fourniture de livres neufs à la bibliothèque de la ville. Soumission Privat p. 38PO1/19181918/45 1909-11-22Session de droit. Introductions. Instance D'Aligny p. 335PO1/19091909/929 1912-06-08Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 348PO1/19121912/628 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce. Congrès de Paris. Subvention p. 81PO1/19141914/103 1923-07-27Session extraordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Coetlegon Rennes. Demande de bourse Leygue p. 291PO1/19231923/400 1929-02-05Fourniture des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires publiques - Cahier des charges p. 249PO1/19291929/247 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Herminie Ancelin veuve de Paul Vitry ancien chef de division à la mairie p. 302PO1/19101910/688 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer. Congrès de Paris. Subvention p. 82PO1/19141914/126 1909-05-04Session extraordinaire. Introductions. Service d'hygiène. hangar pour les voitures p. 140PO1/19091909/342 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 140PO1/19111911/215 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Terrain communal place de la Daurade. Location. Demande Bordes p. 480PO1/19121912/1113 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de Villeneuve sur Lot. Demande de subvention p. 260PO1/19091909/749 1918-02-21Session ordinaire. Séance du 21 févier 1918. Procès verbal p. 20PO1/19181918/1 1911-08-12Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Désignation des délégués p. 16PO1/19111911/947 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Dégâts survenus au groupe la Garonne du sculpteur Labatut. Transaction p. 138PO1/19131913/347 1909-07-23Session extraordinaire. Soutiens de famille. Allocation de secours p. 248PO1/19091909/679 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Rue du Dépôt de Mendicité. Changement de dénomination p. 213PO1/19091909/542 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Ramier du Château. Résiliation de bail et location p. 207PO1/19101910/373 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Ancienne usine Mazelier. Assurance contre l'incendie p. 208PO1/19101910/380 1916-06-30Session extraordinaire. Demande d'indemnité veuve Landelle p. 147PO1/19161916/180 1911-08-12Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées pour l'alimentation de la cavalerie du service du nettoiement du 1er janvier au 31 décembre 1912 p. 17PO1/19111911/957 1911-05-05Session de droit. Introductions. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 162PO1/19111911/276 1931-07-30Demande de secours annuel formée par Mme Bordes née Cazeneuve veuve d'un ancien cantonnier au service des jardins et promenades p. 564PO1/19311931/479 1909-11-22Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 357PO1/19091909/1053 1924-11-29Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier. Suite à l'enquête prescrite par M. le préfet p. 364PO1/19241924/530 1921-01-08Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac p. 245PO1/19211921/359 1922-07-04Session extraordinaire. Hospices civils. Travaux de réparations au chalet de l'hospice Ramel à Luchon p. 119PO1/19221922/134 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1913. Justification des sommes ordonnancées p. 172PO1/19141914/372 1931-11-30Service du nettoiement - Automobile endommagée par un tombereau. Réclamation Roudet (compagnie la cité) p. 860PO1/19311931/762 1929-12-16Association des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre, de leurs veuves, de leurs orphelins et ascendants - Fédération départementale de la Haute-Garonne - Demande de subvention pour les fêtes du 11 novembre 1929 p. 650PO1/19291929/631 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Viabilité p. 138PO1/19131913/337 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Bureau d'hygiène. Propositions concernant la visite des fosses d'aisances p. 122PO1/19091909/301 1915-12-31Session extraordinaire. Budget primitif de 1916 (suite de la discussion) p. 267PO1/19151915/331 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Institution des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Fauré. Avis p. 118PO1/19101910/136 1926-07-08Session ordinaire - Union olympique de la Croix de Pierre - Demande de subvention p. 46PO1/19261926/337 1921-02-25Session ordinaire. Pompes funèbres. Inhumations admissions en non valeur. Mois de mai, juin, juillet et août 1920 p. 54PO1/19211921/52 1921-02-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Amédée Molinié ancien agent de police cycliste p. 59PO1/19211921/71 1926-05-02Service des pompes funèbres - Acquisition d'un fourgon automobile - Traités Grateloup p. 42PO1/19261926/40 1911-05-05Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers p. 173PO1/19111911/352 1922-02-20Session ordinaire. Félicitations à M. Delqué p. 75PO1/19221922/92 1926-11-19Session extraordinaire - Effondrement du clocher de la Dalbade - Instance Georges Brieux p. 43PO1/19261926/571 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Entretien du pont Saint Pierre. Fourniture de bois. Traité Ducos p. 243PO1/19091909/666 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un mur de clôture pour le cimetière de Lafourguette p. 401PO1/19121912/865 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Emprunt. demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention p. 249PO1/19121912/310 1932-02-22Voies urbaines macadamisées p. 134PO1/19321932/25 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Ecole supérieure de filles. Création de deux nouveaux emplois de professeur p. 474PO1/19121912/1072 1911-09-11Session de droit. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique p. 409PO1/19111911/933 1933-09-15Bureau de bienfaisance - Legs Rescagnères p. 714PO1/19331933/411 1931-02-27Groupe espérantiste de Toulouse - Demande de subvention p. 135PO1/19311931/131 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 400PO1/19121912/860 1912-03-12Session extraordinaire. Emprunt. Inscription d'une somme de 75.850 fr, désaffectée pour l'achèvement du pont des Amidonniers et destinée à compléter le crédit nécessaire pour l'achat des immeubles du bureau de bienfaisance. (Emprunt de 1008.000 fr) p. 474PO1/19121912/1051 1933-02-18Lotissement Castillon - Quartier Saint Agne p. 117PO1/19331933/67 1933-02-18Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Christine Copart compagne d'un ancien expéditionnaire au bureau de l'état civil p. 129PO1/19331933/98 1909-07-23Session extraordinaire. Séance du 23 juillet 1909. Procès verbal p. 248PO1/19091909/678 1916-02-17Session ordinaire. Ligne électrique M. E place Esquirol gare Saint Agne p. 38PO1/19161916/44 1917-05-07Session extraordinaire. Société des auteurs, éditeurs, et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 148PO1/19171917/209 1911-12-28Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires supérieures de filles et de garçons. Travaux supplémentaires p. 75PO1/19111911/1090 1912-02-29Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Andrieu sous inspecteur à la police municipale p. 130PO1/19121912/37 1918-11-13Session ordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 260PO1/19181918/289 1919-02-10Session extraordinaire. La question des tramways p. 262PO1/19191919/403 1913-11-11Session de droit. Rapports. Immeuble communal 10 rue Espinasse. demande de location. Veuve Rieu Mailhol p. 356PO1/19131913/980 1913-11-11Session de droit. Rapports. Création d'un sub-office postal à la rue d'Austerlitz p. 360PO1/19131913/994 1913-11-11Session de droit. Rapports. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 367PO1/19131913/1007 1920-04-06Session extraordinaire. Usine du Ramier du Château. Fourniture de deux trémies de défeuillage. Marché de gré à gré p. 171PO1/19201920/188 1920-04-08Session ordinaire. Service vicinal. Budget de 1921 p. 287PO1/19201920/349 1922-08-11Session ordinaire. Conservatoire de musique. Echelle des traitements des professeurs. Modifications p. 334PO1/19221922/436 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Syndicat agricole des maraîchers de Toulouse et communes environnantes. Congrès de Paris. Subvention p. 47PO1/19141914/9 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'équipement militaire (section chaussures). Subvention p. 306PO1/19121912/417 1923-05-25Session ordinaire. Concours international de musique. Juin 1924 p. 182PO1/19231923/235 1920-08-28Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Tajan. Avis p. 307PO1/19201920/378 1912-09-08Session de droit. Suite. Questions - Pétitions. Elargissement du pont des Demoiselles p. 372PO1/19121912/740 1914-12-14Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 339PO1/19141914/689 1924-01-28Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 13PO1/19241924/30 1927-01-06Vieux chemin de Lasbordes - Classement et élargissement p. 335PO1/19271927/302 1926-07-08Session ordinaire - Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 48PO1/19261926/344 1929-03-22Hôpital suburbain - Pavillons spéciaux pour les tuberculeux - Subvention de 1.000.000 de francs p. 142PO1/19291929/115 1930-02-04Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture (désignation d'un délégué) p. 262PO1/19301930/148 1930-04-25Election d'un adjoint p. 285PO1/19301930/215 1931-12-01Demande de secours annuel formée par Marius Gaston ancien surveillant de nuit au service du nettoiement p. 72PO1/19311931/49 1931-12-01Emprunt de 3.800.000 francs au crédit foncier de France. Fourniture de pavés d'échantillons. Subvention pour le camp d'aviation. Indemnités au sinistrés de la Dalbade p. 76PO1/19311931/65 1931-05-29Association le souvenir français. Demande de subvention p. 355PO1/19311931/317 1931-07-30Quartier de la Salade - Projet d'un groupe scolaire p. 533PO1/19311931/409 1930-05-28Assistance aux familles nombreuses - 2° trimestre 1930 p. 357PO1/19301930/344 1931-12-01Hospices civils. Budget pour l'exercice 1931. Avis du conseil municipal p. 63PO1/19311931/22 1931-02-27Chorale de Minimes - Demande de subvention p. 133PO1/19311931/125 1931-03-30Architecture. FOurniture de vitrines. Traité Froment p. 205PO1/19311931/226 1930-02-24Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - Premier trimestre 1930 p. 121PO1/19301930/127 1927-10-21Alignement chemin vicinal n° 13 - M. Gayraud pétitionnaire p. 574PO1/19271927/487 1923-03-22Session extraordinaire. Association sportive de la Côte pavée Demande de subvention p. 92PO1/19231923/117 1926-10-05Session ordinaire - Fédération générale des pères et mères des morts pour la France - Demande de subvention p. 56PO1/19261926/221 1928-11-16Orphéon mixte de Lardenne - Demande de subvention p. 583PO1/19281928/526 1929-03-22Demande de secours annuel formée par Mme Marie Frézières veuve d'un ancien médecin inspecteur au bureau d'hygiène p. 168PO1/19291929/198 1931-11-30Lotissement Barthère - Quartier Rangueil p. 834PO1/19311931/683 1932-01-08Acquisition du Petit Capitole - Remboursement d'impôts p. 680PO1/19321932/399 1917-02-08Session ordinaire. Fourniture d'huile et matières premières. Ouverture de crédit p. 179PO1/19171917/247 1925-07-08Session extraordinaire - Bureau de bienfaisance. Aliénation d'immeubles 21 rue Bouquières p. 201PO1/19251925/320 1929-05-07Ecoles primaires communales - Création d'une quatrième classe à l'école de Lalande (garçons) p. 377PO1/19291929/320 1911-03-03Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 85PO1/19111911/104 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Couverture du fossé de la Baraquette. Demande des riverains. vote d'un crédit complémentaire p. 216PO1/19121912/194 1912-03-30Session exceptionnelle. Pétitions - Questions - Propositions. Retraites ouvrières. Question de M Rieux p. 200PO1/19121912/172 1928-02-15Octroi - Abonnements corporatifs - Fondeurs de suif p. 112PO1/19281928/59 1909-11-22Session de droit. Introductions. Sociétés de secours mutuels. Demande de fourniture ou d'allocations p. 335PO1/19091909/917 1910-08-20Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Saint Michel. Acquisition p. 355PO1/19101910/846 1910-02-21Session de droit. Introductions. Jean Bouës ancien brigadier cantonnier chemins vicinaux. Secours annuel p. 169PO1/19101910/227 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme veuve Sourdouyre dont le mari fut cantonnier au service du nettoiement p. 128PO1/19141914/283 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Dr Chabaud (mairie) p. 137PO1/19131913/314 1924-11-29Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Coursières p. 389PO1/19241924/607 1909-07-23Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 250PO1/19091909/702 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Berges en qualité de veuve de Antoine Larrieu ex cantonnier fossoyeur p. 185PO1/19241924/293 1909-02-22Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Admission en non valeur des indemnités dues par divers exposants p. 82PO1/19091909/187 1919-07-28Session extraordinaire. Fédération départementale des mutilés réformés et anciens combattants de la grande guerre. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 194PO1/19191919/276 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Construction d'égouts p. 284PO1/19091909/819 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Eglise consistoriale protestante. Affectation de l'immeuble à la fédération des sociétés de secours mutuels p. 169PO1/19131913/476 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Gilbert Fitte sous inspecteur de la police de sûreté p. 333PO1/19121912/555 1919-10-31Session extraordinaire. Concession de l'affichage municipal. Approbation du cahier des charges p. 290PO1/19191919/450 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Chemin vicinal N° 4 de Toulouse à Croix bénite. Affaire Rous p. 189PO1/19131913/540 1919-10-31Session extraordinaire. La crise du tabac p. 296PO1/19191919/453 1921-01-07Session extraordinaire. Immeubles. Casernes de sapeurs pompiers. Assurances. Impôts p. 212PO1/19211921/278 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Rivière veuve de Pierre Cazaoulou brigadier chef de la police de sûreté p. 149PO1/19091909/381 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des verriers en verre blanc. Congrès de Lyon. Subvention p. 198PO1/19141914/443 1928-01-27Tableau des emplois réservés aux mutilés par la loi du 30 janvier 1923 et aux engagés et rengagés par la loi du 18 juillet 1924 - Conditions générales d'aptitudes p. 68PO1/19281928/11 1909-10-20Session extraordinaire. Rapports. Affaires de publicité. Rapport de la commission p. 309PO1/19091909/901 1921-05-14Session ordinaire. Pont à bascule de la gare Raynal p. 155PO1/19211921/212 1914-07-04Session extraordinaire. Introductions. Association amicale des employés de l'octroi. Congrès de Montpellier. Subvention p. 117PO1/19141914/231 1921-01-07Session extraordinaire. Institut des sourds muets de Toulouse. Demande de transformation de bourse Sendral p. 225PO1/19211921/313 1915-07-02Session ordinaire. Acquisition terrain rue Caraman boulevard Riquet. Affaire institut des frères p. 29PO1/19151915/34 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Auguste Laffage ex receveur de 3° classe à l'octroi de Toulouse p. 604PO1/19271927/576 1918-07-30Session extraordinaire. Syndicat national des sous agents des P.T.T. (section de la Haute-Garonne). Congrès de Paris. Demande de subvention p. 149PO1/19181918/175 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Constantine. me lot p. 306PO1/19121912/413 1919-04-02Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 50PO1/19191919/84 1919-10-15Session extraordinaire. Emprunt de 5.308.386 fr 96. Modification de la délibération du 19 septembre 1919 p. 276PO1/19191919/406 1920-11-20Session extraordinaire. Modification du profil transversal des allées de Brienne et de Barcelone. Travaux exécutés par la société des omnibus et tramways p. 442PO1/19201920/533 1913-11-11Session de droit. Introductions. Acquisition ancien établissement du Calvaire. Frais d'adjudication p. 351PO1/19131913/962 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victorine Mas veuve de Gabriel Armand Auguste Bonneau ancien chef de bureau à la mairie p. 101PO1/19131913/254 1915-10-20Session extraordinaire. Compte administratif de 1914 p. 194PO1/19151915/205 1916-12-05Session ordinaire. Location de machines outils à M. Cabirol. Fixation du prix p. 90PO1/19161916/93 1918-11-13Session ordinaire. Lycée de Toulouse p. 266PO1/19181918/306 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Enfants assistés. Solde du contingent de la commune pour 1912 p. 248PO1/19131913/727 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Mme Théron veuve de M. Lafage ancien fontainier p. 278PO1/19131913/810 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Instance Mazéré p. 170PO1/19131913/478 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Egout sous la voie publique avenue de Muret. Redevance Desangles p. 95PO1/19131913/223 1920-04-08Session ordinaire. La chaumière toulousaine. Congrès de Nancy. Demande de subvention p. 284PO1/19201920/344 1924-08-10Session extraordinaire. La lyre philharmonique harmonie . Demande de subvention p. 343PO1/19241924/518 1912-04-25Session exceptionnelle. Rapports. Association de la presse quotidienne de Toulouse. Congrès des rédacteurs des grands journaux quotidiens de France et de l'Etranger. Demande de subvention p. 271PO1/19121912/370 1913-07-17Session extraordinaire. Introductions. Maison de charité de Montaudran. Prolongement de la canalisation d'eau p. 235PO1/19131913/677 1913-07-17Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 240PO1/19131913/695 1923-05-29Session ordinaire. Questions diverses. La vie chère. Demande de M. Carrère p. 208PO1/19231923/291 1919-12-23Session extraordinaire. Election de deux délégués à la commission administrative des hospices p. 256PO1/19191919/548 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Lignes de tramways électriques jusqu'à la barrière de Balma par le chemin de la Gloire. Pétition des habitants p. 50PO1/19131913/69 1923-01-08Session ordinaire. Justice de paix. Instance Andrieu p. 300PO1/19231923/407 1914-05-29Session ordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Concours de Gaillac. Subvention p. 163PO1/19141914/325 1928-02-15Lycée de jeunes filles - Fourniture du pain - Traité Dangla p. 138PO1/19281928/132 1910-10-05Session de droit. Introductions. Emprunt de liquidation p. 246PO1/19101910/502 1910-10-05Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par M Jules ancien garde promenades p. 247PO1/19101910/507 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 327PO1/19121912/481 1916-08-18Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrande Jourdan veuve de Alfred Victron ancien inspecteur de police municipale p. 178PO1/19161916/220 1913-11-11Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges (année 1914) p. 359PO1/19131913/991 1912-05-03Session de droit. Suite. Rapports. Pont des amidonniers. Achèvement. Désaffectation de crédits p. 176PO1/19121912/140 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat national des employés de perception. Subvention p. 251PO1/19121912/317 1920-01-23Session extraordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement. Liquidation de la fourniture Razat p. 10PO1/19201920/4 1914-01-31Session extraordinaire. Rapports. Soutiens de famille (loi du 21 mars 1905) p. 63PO1/19141914/77 1927-01-06Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1926 p. 321PO1/19271927/289 1926-08-17Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Germaine Escaffre en qualité de veuve de Stanislas Elisabeth Pierre Chelle sous chef de bureau au service du contentieux p. 71PO1/19261926/411 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Mort du cheval Caporal p. 182PO1/19091909/503 1911-05-05Session de droit. Rapports. Taxe municipale sur les chiens. Cotes irrécouvrables de 1906. Admission en non valeur p. 182PO1/19111911/388 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Caserne Dupuy. Acquisition d'usufruit p. 144PO1/19111911/227 1911-03-03Session de droit. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 89PO1/19111911/116 1921-06-29Session extraordinaire. Emprunt. Fourneaux économiques. Année 1912 p. 200PO1/19211921/254 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du pétrole, de l'essence et de l'huile pour l'éclairage des postes de l'octroi et des divers bâtiments communaux p. 203PO1/19111911/430 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Fauré ancien receveur des droits de place p. 411PO1/19201920/514 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 161PO1/19121912/119 1927-03-28Pont des Amidonniers - Instance Murat frères - Paiement des experts p. 154PO1/19271927/201 1919-04-02Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. personnel de l'internat municipal. Indemnité de vie chère p. 44PO1/19191919/70 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite Massat (police) p. 138PO1/19131913/349 1930-11-15Eclairage - Indemnité Bailly p. 618PO1/19301930/427 1931-11-30Collision de véhicules - Paiement d'indemnité p. 828PO1/19311931/664 1932-04-23Comité Gaston Salvayre - Demande de subvention p. 325PO1/19321932/231 1932-05-27Election du secrétaire p. 391PO1/19321932/263 1932-11-21Sapeurs pompiers - Assurance d'une nouvelle pompe p. 850PO1/19321932/519 1932-05-27Ecole de Bonnefoy (garçons) - Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 412PO1/19321932/330 1933-10-05Bâtiments communaux et écoles - Fourniture de lampes - Traité société anonyme Philips p. 338PO1/19331933/212 1933-09-15Sociétés et associations diverses - Subventions p. 712PO1/19331933/407 1932-11-21Quartier de Fontaine Lestang - Construction d'un groupe scolaire p. 843PO1/19321932/498 1932-12-27Service des pompiers. Achat d'un camion Rochet Schneider p. 978PO1/19321932/715 1926-06-25Session ordinaire - Fête nationale du 14 juillet 1926 - Devis p. 30PO1/19261926/240 1925-02-27Centralisation des justices de paix de Toulouse dans les dépendances de la cour d'assises p. 25PO1/19251925/30 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Paiement de deux mandats délivrés le 26 janvier 1897. Demande de M Azèma ancien surveillant de travaux p. 247PO1/19121912/303 1927-01-06Quartier de Fontaine Lestang - Création d'une place p. 347PO1/19271927/337 1920-05-05Session ordinaire. Construction d'une usine hydro électrique au Ramier du Moulin du Château. Traités : 1° compagnie générale électrique de Nancy 2° société Aster à Saint Denis 3° société de constructions électriques de Nancy p. 154PO1/19201920/169 1919-02-10Session extraordinaire. Expérience d'exploitation du réseau des tramways pendant trois mois. Projet de traité. Approbation p. 267PO1/19191919/404 1919-06-01Session extraordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse. Avis p. 15PO1/19191919/41 1911-03-03Session de droit. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 86PO1/19111911/107 1918-02-21Session ordinaire. Droits de stationnement des voitures de place p. 32PO1/19181918/31 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrie pour la 3° division. Crédit p. 311PO1/19111911/635 1915-10-20Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 197PO1/19151915/213 1929-02-11Oeuvres de mutualité, d'assistance et de prévoyance sociale du personnel des P.T.T de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 572PO1/19291929/526 1924-08-25Session ordinaire. Fourniture de l'essence nécessaire au fonctionnement des véhicules automobiles affectés au service du nettoiement et des transports communaux. Traité Desmarais frères p. 287PO1/19241924/451 1931-02-27Construction de la bibliothèque communale - Emprunt de 8 millions de francs p. 121PO1/19311931/96 1913-10-18Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Traités p. 317PO1/19131913/848 1925-02-27Pompes funèbres. Admissions en non valeur. Octobre, novembre et décembre 1924 p. 22PO1/19251925/20 1931-02-27Ecole galiniste toulousaine - Demande de subvention p. 133PO1/19311931/124 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 223PO1/19091909/588 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Instance Machicot p. 223PO1/19091909/591 1931-07-30Entrepôt réel des douanes - Règlement à M. Lespinasse de frais d'instance, intérêts et réparation d'un linteau du portail p. 574PO1/19311931/518 1931-12-01Demande de secours annuel formée par Zélie Morizard veuve d'un ancien garde promenades temporaire p 73PO1/19311931/53 1929-12-16Service des jardins et promenades - Dégâts occasionnés par un tombereau à une voiture automobile - Réclamation Marcel Pujos p. 640PO1/19291929/599 1930-02-04Oeuvre les petits toulousains aux Pyrénées - Demande de subvention p. 265PO1/19301930/156 1926-09-27Session extraordinaire - Convocation du conseil municipal p. 23PO1/19261926/455 1929-02-11Lycée de garçons - Bourses communales p. 561PO1/19291929/490 1930-05-28Association générale des agents du service de surveillance de l'administration pénitentiaire - Section de Toulouse - Demande de subvention p. 355PO1/19301930/337 1926-06-25Session ordinaire - Service municipal du nettoiement et des transports - Fourniture de l'essence - Traités de Caunes p. 41PO1/19261926/265 1921-08-11Session ordinaire. Institut des sourds muets. Demande de bourse communale Dumas p. 353PO1/19211921/482 1913-03-02Session extraordinaire. Introductions. Expropriation groupe scolaire. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement au jugement. Règlement des frais exposés p. 18PO1/19131913/28 1922-02-20Session ordinaire. Impôt sur le revenu des valeurs mobilières. Voeu de M. Brustier p. 87PO1/19221922/114 1919-11-19Session ordinaire. Versements rétroactifs sur l'indemnité de 900 francs incorporés au traitement : police, sapeurs pompiers p. 319PO1/19191919/496 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 334PO1/19121912/560 1933-02-18Amélioration de la distribution d'eau - Entreprise Desplats et Lefèvre - Application de l'article 33 du C.C.C.G. et réclamations diverses p. 114PO1/19331933/62 1933-02-18Service de l'octroi - Acquisition d'une voiture automobile - Traité établissements Citroën p. 96PO1/19331933/13 1919-04-29Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Françoise Papi veuve de François Laffont ancien professeur à l'école des beaux arts p. 113PO1/19191919/155 1933-12-23Eau potable - Conduite de refoulement de Pouvourville - Traité S.T.A.C Midi p. 1009PO1/19331933/582 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit. Règlement de compte adjudication 1908. Paiement d'intérêts de retard p. 447PO1/19101910/1179 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'un immeuble d'habitations au quartier du Grand Rond p. 702PO1/19311931/637 1931-05-29Régie municipale de l'Usine d'incinération des ordures ménagères. Compte de gestion du caissier de la régie. Approbation p. 336PO1/19311931/256 1931-09-25Office public communal d'habitations à bon marché - Emprunt de 9.900.000 francs - Garantie de la ville p. 700PO1/19311931/634 1930-12-14Ecole de Bonhoure (filles). Création d'une cinquième classe p. 674PO1/19301930/529 1923-08-02Session ordinaire. Restauration du grand portail d'entrée de la basilique Saint Sernin p. 47PO1/19231923/61 1909-11-22Session de droit. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble 19 place de la Bourse p. 335PO1/19091909/922 1931-09-25Quartier de Fontaine Bayonne - Transformation de l'école maternelle en école mixte - Créations de postes p. 696PO1/19311931/624 1912-04-07Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Mise en état de viabilité des boulevards Matabiau et des Minimes. Question de M Lefèvre p. 340PO1/19121912/574 1932-02-22Eclairage axial - Septième tranche p. 139PO1/19321932/37 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Service de trois ans. Voeu p. 96PO1/19131913/238 1933-02-18Lotissement Jalabert - Quartier Saint Agne p. 117PO1/19331933/66 1916-08-18Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes. Avis du conseil municipal p. 172PO1/19161916/206 1917-06-14Session extraordinaire. Société coopérative toulousaine de consommation. Demande de subvention p. 130PO1/19171917/188 1913-02-052eme session de droit. Rapports. Questions - Voeux - Pétitions. Camions automobiles. Circulation. Question p. 150PO1/19131913/415 1913-02-06Session extraordinaire. Rapports. Congrès national de la mutualité. Demande Pradelle délégué de la société de prévoyance des ouvriers p. 174PO1/19131913/494 1912-04-17Session exceptionnelle. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières du magasin central (habillement et campement). Demande de subvention p. 221PO1/19121912/221 1912-04-23Session exceptionnelle. Bibliothèque publique de la ville. Acquisition des registres contenant la copie de la collection Doat p. 227PO1/19121912/229 1917-01-12Session extraordinaire. Projet de budget pour l'exercice 1918 p. 256PO1/19171917/349 1913-11-11Session de droit. Rapports. Etablissement d'un caniveau pavé, route nationale N° 124 p. 367PO1/19131913/1006 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Pension de retraite veuve Olivié (police) p. 137PO1/19131913/315 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Barrère (mairie) p. 47PO1/19141914/27 1926-03-26Session extraordinaire - Demande de secours annuel formulée par Catherine Galinier veuve de Pierre Dardier ancien cantonnier des chemins vicinaux p. 59PO1/19261926/106 1919-03-31Session extraordinaire. Fourniture d'eau. Paiements p. 83PO1/19191919/107 1920-04-08Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Demande d'augmentation de secours en faveur de Mme Laborde veuve d'un ancien professeur p. 288PO1/19201920/351 1909-01-14Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Cuénin Louis brigadier de police p. 41PO1/19091909/47 1923-04-16Session extraordinaire. Hospices civils. Cession d'un terrain à l'institut anti cancéreux. Avis p. 119PO1/19231923/150 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 474PO1/19121912/1068 1915-01-07Session extraordinaire. Bris d'une borne fontaine allée Charles de Fitte angle de la rue du Martinet. Indemnité due par M. Audemar Luxeul p. 140PO1/19151915/152 1915-07-02Session ordinaire. Assistance médicale de jour p. 23PO1/19151915/11 1916-01-21Session extraordinaire. Moulin du Château. Location verbale. Demande de M. Lagarde p. 17PO1/19161916/19 1924-01-28Session extraordinaire. Ecole primaire communale Fermat (Minimes). Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 5PO1/19241924/5 1929-12-16Droits de place et de pesage - Modification aux tarifs p. 651PO1/19291929/635 1930-05-03Caisse des écoles - Subvention complémentaire p. 205PO1/19301930/132 1929-05-07Taxes des nouveaux abattoirs p. 378PO1/19291929/325 1921-05-14Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 166PO1/19211921/237 1929-02-08Union des cheminots révoqués (section de Toulouse) - Demande de subvention p. 435PO1/19291929/425 1928-01-08Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Chausson ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 447PO1/19281928/428 1928-11-16Séance privée - Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1928 p. 613PO1/19281928/617 1928-12-28Droits de voirie. Distributeurs automatiques d'essence p. 676PO1/19281928/680 1930-01-07Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Rival ex receveur au service des fourneaux économiques p. 428PO1/19301930/378 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Beasse p. 629PO1/19301930/469 1930-11-15Institut électrotechnique - Exonération de frais d'études et de laboratoire à deux étudiants désignés par la ville p. 636PO1/19301930/488 1929-02-11Demande d'augmentation de secours annuel formée par Louis Cayre veuve d'un ancien agent de police p. 581PO1/19291929/560 1930-02-04Association des escrimeurs toulousains - Demande de subvention p. 273PO1/19301930/185 1921-08-11Session ordinaire. Hommage au Général Galliéni p. 355PO1/19211921/494 1930-02-04Demande de secours annuel formée par M. Duclos ancien garde champêtre p. 271PO1/19301930/177 1930-07-10Convocation du conseil municipal p. 571PO1/19301930/391 1931-03-30Bureau de poste de Saint Michel. Location Commenge. Charges locatives p. 201PO1/19311931/208 1931-07-30Monuments historiques - Hôtel de Bernuy - Restauration p. 543PO1/19311931/422 1930-10-15Ecole spéciale militaire de Saint Cyr - Demande de bourse - Avis p. 586PO1/19301930/410 1930-11-15Subvention de la ligue française de l'enseignement. Fédération départementale des oeuvres laïques de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 640PO1/19301930/502 1931-07-30Assainissement - Lotissements de la société immobilière toulousaine p. 577PO1/19311931/527 1931-05-29Monuments historiques. Restauration de la toiture de l'église du taur p. 352PO1/19311931/305 1931-07-30Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Laffont veuve d'un ancien inspecteur au service de l'abattoir p. 562PO1/19311931/473 1929-12-16Quartier de la Coquille - Acquisition de la villa Béthanie p. 639PO1/19291929/598 1930-11-15Fourniture des denrées nécessaires à la nourriture et à la litière des chevaux et animaux divers appartenant à la commune - Adjudication p. 619PO1/19301930/429 1926-12-28Session extraordinaire - Office public municipal d'habitations à bon marché - Emprunt de 1.400.000 francs - Garantie de la ville p. 52PO1/19261926/722 1923-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Lagleyze ancien cantonnier au service du nettoiement p. 33PO1/19231923/26 1923-02-19Session ordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Colomies p. 72PO1/19231923/100 1928-05-31Rowing club toulousain - Demande de subvention p. 303PO1/19281928/298 1928-01-08Assistance aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) - 3° trimestre 1928 p. 487PO1/19281928/473 1926-12-28Session extraordinaire - Electrification des minoteries du Ramier du Château - Fourniture de moteurs - Traité avec les ateliers de construction électriques de Metz p. 43PO1/19261926/702 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Elina Augustine Marie Joulia maîtresse surveillante au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 67PO1/19261926/632 1928-03-27Admission en non valeur de restes à recouvrer des exercices 1919 à 1924 p. 219PO1/19281928/248 1928-11-16Etablissements municipaux - Fourniture de vin - Traité Carrière p. 579PO1/19281928/507 1926-07-04Session extraordinaire - Edification d'un poste de transformation Moulin du Château p. 45PO1/19261926/154 1929-03-22Taxe municipale sur les chiens, années 1923, 1924, et 1925 - Admissions en non valeurs p. 174PO1/19291929/220 1909-03-26Session extraordinaire. Rapports. Location des anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance p. 124PO1/19091909/310 1931-11-30Moulin du Château - Location à laociété coopérative ouvrière l'Union d'une partie de l'ancien local industriel occupé par la société meunière du Midi p. 834PO1/19311931/685 1931-07-30Raccordement des lignes du réseau du Sud Ouest p. 544PO1/19311931/428 1931-12-01Procès verbal p. 55PO1/19311931/1 1931-11-30Société standard olympique toulousain. Demande de subvention p. 848PO1/19311931/727 1933-02-18Service de l'octroi - Automobile Citroën - Exonération d'impôt p. 107PO1/19331933/38 1933-03-27Lotissement veuve Francazal, quartier de la Côte Pavée p. 199PO1/19331933/150 1932-11-21Quartier de Ginestous - Construction d'une école mixte avec classe enfantine - Demande d'approbation p. 871PO1/19321932/577 1932-02-22Banque de France - Extension de l'escompte - Voeu p. 148PO1/19321932/53 1933-03-27Lotissement consorts Ourliac, quartier Saint Cyprien p. 200PO1/19331933/155 1933-11-17Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Henri Cabanié ex brigadier cycliste hors classe p. 912PO1/19331933/443 1934-05-02Ouverture de crédit d'ordre au budget de l'internat municipal annexé au lycée de jeunes filles p. 121PO1/19341934/10 1910-10-05Session de droit. Introductions. Union du Midi des syndicats agricoles. Subvention p. 245PO1/19101910/457 1910-10-05Session de droit. Rapports. Place du Capitole. demande de l'entrepreneur p. 253PO1/19101910/545 1918-02-21Session ordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Assurance d'un cuisinier et d'une femme de ménage p. 42PO1/19181918/56 1911-09-11Session de droit. Introductions. Ecole primaire supérieure. Travaux d'aménagement p. 387PO1/19111911/855 1910-08-20Session de droit. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910. Budget primitif pour 1911. Avis à emettre p. 345PO1/19101910/815 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Solde des dépenses en 1908 p. 242PO1/19091909/628 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 307PO1/19091909/887 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Chemin du Lapin et route de Paris. Canalisation de gaz. Pétition des habitants p. 385PO1/19121912/748 1921-01-08Session ordinaire. Bouches d'égouts. Question de M. Salamon p. 254PO1/19211921/383 1921-08-11Session ordinaire. Construction d'un dallot à l'intersection du boulevard du parc à fourrage avec le chemin du Sang du Serp p. 340PO1/19211921/431 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Immeuble 9 rue du May. Société la Raison et la Pensée Libre. Bail p. 34PO1/19091909/1142 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Matériel des foires p. 51PO1/19131913/107 1922-02-15Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traités Raymond, Mahanc, Servat, et Micouleau p. 43PO1/19221922/20 1911-06-26Session extraordinaire. Introductions. Veuve Mirabail. Liquidation de pension (mairie) p. 237PO1/19111911/522 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Canguilhem(octroi) p. 357PO1/19111911/758 1911-09-11Session de droit. Rapports. Création d'une crèche municipale 7 rue des Amidonniers. Attributions de bourses au lycée de garçons (année scolaire 1911-1912) p. 400PO1/19111911/917 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Elargissement du pont des Demoiselles p. 165PO1/19121912/127 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Service vicinal. Budget de 1913 p. 306PO1/19121912/403 1918-11-13Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chaubart veuve de Pierre Delcous ancien chef de bureau à la mairie p. 254PO1/19181918/272 1923-07-19Session extraordinaire. Fête nationale. Feu d'artifice. Traité Lacroix p. 272PO1/19231923/370 1923-11-28Session ordinaire. Fourniture de vin. Traité Pouey p. 416PO1/19231923/536 1926-10-05Session ordinaire - Maison des étudiants - Réparation de dégâts p. 55PO1/19261926/219 1911-03-03Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 84PO1/19111911/99 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Mur de ronde de Bayonne. Pavages. Demande Cuq p. 176PO1/19091909/451 1919-01-07Session extraordinaire. Vente de gré à gré à Raymond Servile d'un terrain communal sis rue Laviguerie p. 182PO1/19191919/248 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Syndicat professionnel des employés et ouvriers du dépôt de matériel d'artillerie. Délégation au ministère de la guerre. Demande de subvention p. 253PO1/19111911/570 1924-07-25Session extraordinaire. Intime sportive toulousaine. Demande de subvention p. 256PO1/19241924/402 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Lacombe caissier de la recette municipale p. 228PO1/19091909/609 1920-04-06Session extraordinaire. Réfection de la façade du Capitole p. 181PO1/19201920/203 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 316PO1/19111911/671 1911-01-08Session de droit. Introductions. Installation de six cabines de bains douches et annexes. Bordereau de prix supplémentaires p. 323PO1/19111911/701 1924-01-28Session extraordinaire. Institut de chimie. Demande de secours Decans p. 9PO1/19241924/16 1924-08-05Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Gervais Bosc ancien cantonnier au service du nettoiement p. 153PO1/19241924/235 1914-06-17Session extraordinaire. Introductions. Tombeau Ozenne. demande Laffont et Delfau p. 198PO1/19141914/441 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Service des élections. Crédit supplémentaire p. 227PO1/19141914/526 1918-05-23Session ordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Achat d'une machine à écrire p. 107PO1/19181918/134 1920-12-29Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Chancholle ancien contrôleur de l'abattoir p. 454PO1/19201920/568 1910-11-29Session de droit. Introductions. Ecoles communales de Toulouse. Fourniture des articles de blanc, de rouennerie et de mercerie, nécessaires aux élèves pendant l'année 1910 p. 395PO1/19101910/916 1921-05-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Dauriac. Avis p. 140PO1/19211921/160 1927-09-12Taxe vicinale 1925 - Admission en non valeurs p. 732PO1/19271927/719 1928-03-27Fédération nationale des mutilés du travail - Groupement départemental de la Haute-Garonne p. 203PO1/19281928/192 1926-12-02Lotissement - Ouverture de voies ferrées au quartier Barrière de Croix Daurade - M. Daste pétitionnaire p. 47PO1/19261926/51 1924-03-26Session extraordinaire. Sociétés lévriers sports. Demande de subvention p. 84PO1/19241924/126 1924-03-26Session extraordinaire. Société de trompes de chasse Rallye Saint Hubert toulousain. Demande de subvention p. 85PO1/19241924/133 1924-03-26Session extraordinaire. Accident de camion automobile. Paiement des dommages p. 102PO1/19241924/183 1912-02-29Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 127PO1/19121912/13 1921-05-11Session ordinaire. Election du secrétaire p. 308PO1/19211921/407 1926-07-08Session ordinaire - Association symphonique les Capitouls - Demande de subvention p. 47PO1/19261926/339 1912-05-28Session extraordinaire. Introductions. Demande Marty. Liquidation de retraite et indemnité p. 306PO1/19121912/423 1917-11-10Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jacques Verdier ancien agent de police p. 223PO1/19171917/286 1910-06-30Session extraordinaire. Introductions. Comité des Pyrénées. Organisation d'une fête sportive. Subvention p. 315PO1/19101910/730 1913-01-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de divers employés de la mairie. Interruption de services. Versements à la caisse des retraites p. 74PO1/19131913/181 1909-11-22Session de droit. Introductions. Pension de retraite Jean Sau (octroi) p. 336PO1/19091909/945 1909-11-22Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 342PO1/19091909/978 1911-12-01Session extraordinaire. Rapports. Théâtre du Capitole. Cahier des charges. Modifications p. 46PO1/19111911/4 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Dégagement de la cathédrale Saint Etienne. Immeubles expropriés, rue Riguepels. Occupation temporaire p. 167PO1/19131913/464 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Installation du groupe Le Soir de la Vie p. 147PO1/19111911/244 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Chauffage au coke des établissements municipaux p. 249PO1/19111911/550 1911-12-10Session extraordinaire. Election d'un membre du conseil général (canton Nord) p. 356PO1/19111911/747 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 358PO1/19111911/780 1912-02-29Session de droit. Introductions. Boulevards Matabiau et des Minimes. Vente de terrain appartenant à la ville p. 127PO1/19121912/10 1911-05-05Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Gabriel Courthieu (octroi) p. 162PO1/19111911/267 1914-07-22Session extraordinaire. Rapports. Enfants malades envoyés au bord de la mer. Envoi d'une commission d'études à Cette. Nomination des délégués du conseil municipal p. 237PO1/19141914/548 1909-12-07Session extraordinaire. Reprise de la séance. Rapports. Fête nationale du 14 juillet 1909 p. 245PO1/19091909/675 1915-07-06Session extraordinaire. Cession de terrain à l'état pour l'établissement d'un nouveau pont à la poudrerie p. 106PO1/19151915/125 1920-11-18Session ordinaire. Budget supplémentaire de 1920 p. 364PO1/19201920/394 1921-02-26Session ordinaire. Office économique. Reports de crédits p. 63PO1/19211921/81 1909-07-04Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. bourses communales p. 161PO1/19091909/392 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Drague à vapeur. Acquisition de deux barques en fer p. 305PO1/19101910/700 1910-11-29Session de droit. Rapports. Legs Maury junior. Rachat des rentes léguées au bureau de bienfaisance et aux hospices civils p. 407PO1/19101910/1024 1921-01-08Session ordinaire. Gare Toulouse Matabiau P.V. Heure de fermeture des portes. Voeu de M. Dulong p. 254PO1/19211921/382 1916-11-27Session ordinaire. Maladie de M. Julien. Accident survenu à M. Bessat. Veoux de prompt rétablissement p. 242PO1/19161916/286 1924-11-29Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Marie Rosalie Bes en qualité de veuve de Casimir Alayrac ancien garçon de service au nettoiement p. 383PO1/19241924/589 1920-06-15Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Lasserre p. 213PO1/19201920/257 1925-04-25Session extraordinaire - Usine hydro électrique du ramier du Moulin du Château. Remboursement Tixeire p. 133PO1/19251925/234 1925-05-06Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture d'une voie privée au quartier de Saouzelong. Demande veuve Monnier p. 146PO1/19251925/288 1917-11-10Session extraordinaire. Droits de stationnement de voitures de place. Admission en non valeur p. 221PO1/19171917/280 1919-11-19Session ordinaire. Terrain communal rue Saint Charles. Offre d'achat Chiardet p. 310PO1/19191919/459 1920-03-26Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 94PO1/19201920/90 1911-01-08Session de droit. Rapports. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 328PO1/19111911/720 1923-11-28Session ordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 423PO1/19231923/556 1912-06-08Introductions. Syndicat des ouvriers travaillant le bois mécaniquement. Congrès du Havre. SubventionPO1/19121912/599 1919-06-01Session extraordinaire. Tramway de Lalande. Question de M. Blanc p. 20PO1/19191919/51 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. Traité Charbonnières p. 34PO1/19091909/1141 1924-11-02Session ordinaire. Nettoiement et transports communaux. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 58PO1/19241924/93 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Concours de fin d'année. Droits d'entrée p. 165PO1/19141914/345 1914-05-29Session ordinaire. Rapports. Construction d'un école maternelle au quartier des Fontaines. Solde dû aux entrepreneurs. Emprunt p. 180PO1/19141914/411 1925-02-04Session extraordinaire - Avenue de Paris. Changement de dénomination p. 86PO1/19251925/119 1927-07-29Contributions directes - Nomination des répartiteurs p. 454PO1/19271927/414 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 328PO1/19121912/494 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par M Laforie p. 293PO1/19101910/637 1911-01-26Session extraordinaire. Rapports. Cirage et entretien des parquets du musée des Augustins, du musée d'Histoire Naturelle et de l'école des Beaux Arts. Cahier des charges p. 61PO1/19111911/47 1927-03-28Envoi d'un délégué à Paris Arras et Tourcoing pour étude sur la construction, l'aménagement et le fonctionnement des piscines p. 140PO1/19271927/158 1913-11-11Session de droit. Introductions. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 352PO1/19131913/969 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Cimentage de la contre allée du boulevard d'Arcole p. 207PO1/19101910/377 1912-03-12Session extraordinaire. Introductions. Instance Deljougla. Acquiescement à jugement. Règlement p. 475PO1/19121912/1080 1909-10-07Session extraordinaire. Introductions. Paiement d'une fourniture faite en 1904 pour la maison Pillot p. 242PO1/19091909/634 1924-11-29Session ordinaire. Demandes d'allocations militaires p. 365PO1/19241924/531 1927-04-29Ancien chemin d'IC n° 11 - Aliénation Canet et Roncé p. 211PO1/19271927/234 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Ligue maritime française. Subvention p. 264PO1/19131913/753 1909-05-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'union métallurgiste. Demande de subvention p. 142PO1/19091909/367 1928-03-27Association des anciennes élèves du lycée de jeunes filles p. 205PO1/19281928/199 1921-11-24Session ordinaire. Ecole hôtelière. Voies et moyens financiers de réalisation p. 368PO1/19211921/501 1918-05-23Session ordinaire. Incendie de la caserne de la mission 12 septembre 1917. Règlement du sinistre p. 109PO1/19181918/140 1918-05-23Session ordinaire. Hospices civils. Budget primitif de 1918. Avis p. 110PO1/19181918/145 1926-11-19Session extraordinaire - Frais d'inhumation admis en non valeur - Année 1922 p. 1926PO1/19261926/580 1918-07-30Session extraordinaire. Hospices civils. Vente de parcelles de terrain à Valentine. Avis du conseil municipal p. 158PO1/19181918/202 1929-02-11Ecole navale - Demande de bourse Rottier p. 568PO1/19291929/512 1928-01-08Demande de secours annuel formée par Mme Guillaume Samson née Marie Bernou veuve d'un ancien cantonnier du service des jardins et promenades p. 449PO1/19281928/432 1925-04-25Session extraordinaire - Lotissement. Ouverture de voies privées au quartier du Saouzelong. Demande Gril p. 134PO1/19251925/238 1931-02-27Assistance aux familles nombreuses p. 143PO1/19311931/158 1931-03-30Confédération générale pour la défense du consommateur. Demande de subvention p. 202PO1/19311931/212 1931-03-30Hospices civils. Mainlevée Buches p. 208PO1/19311931/232 1929-12-16Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Géniés veuve d'un ancien électricien au service des eaux p. 646PO1/19291929/617 1930-02-04Allocation d'un secours exceptionnel à Mme jean Baptiste Soules née Marie maltel veuve d'un ancien garde auxiliaire au cimetière de rapas p. 271PO1/19301930/179 1926-07-08Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Henry Delmas inspecteur sanitaire et des comestibles p. 54PO1/19261926/375 1930-11-15Tempête de Bretagne - Allocation de secours p. 613PO1/19301930/418 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Pompes funèbres. Modifications aux tarifs et règlement p. 541PO1/19121912/1237 1910-02-21Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Loses veuve d'un ancien sous chef de section du service des travaux communaux p. 169PO1/19101910/238 1910-08-04Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 226PO1/19101910/440 1927-01-06Classement de la rue Sainte Cécile - Acquisition d'immeubles p. 348PO1/19271927/341 1927-07-29Révision de la liste électorale consulaire de 1927 (tribunal et chambre de commerce) - Désignation des délégués p. 478PO1/19271927/470 1927-06-25Jury criminel - Confection de la liste - Confection de la liste préparatoire pour 1926 - Désignation des délégués p. 354PO1/19271927/352 1909-11-22Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 335PO1/19091909/924 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité et de pension complémentaire viagère formée par M Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 336PO1/19121912/566 1926-05-02Demande d'augmentation de secours annuel formée par Guillaume Samson p. 38PO1/19261926/27 1911-02-06Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 211PO1/19111911/455 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Marceillac ancien contrôleur au service des droits de place p. 440PO1/19121912/982 1919-03-31Session extraordinaire. Règlement sur les pensions de retraite des employés de la police. Modifications p. 91PO1/19191919/128 1915-07-02Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Raphaël ancien ouvrier à l'atelier de réparations p. 24PO1/19151915/12 1923-07-19Session extraordinaire. Séance du 19 juillet 1923. Procès verbal p. 256PO1/19231923/355 1932-04-23Société des compagnons charpentiers du devoir de liberté - Demande de subvention p. 309PO1/19321932/184 1917-05-07Session extraordinaire. Hangar au Moulin du château. Location Espy. Admission en non valeur p. 147PO1/19171917/206 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Alba veuve de François Maurice Cazalens brigadier chef de police p. 126PO1/19141914/274 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Daydé agent de police p. 209PO1/19101910/385 1931-11-30Association toulousaine de Paris. Demande de subvention p. 866PO1/19311931/782 1918-07-30Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Anne Pétronille veuve du docteur Léon Jules Bernard ancien sous directeur du bureau municipale l'hygiène p. 156PO1/19181918/196 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/501 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1912 p. 265PO1/19131913/780 1912-06-08Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 30fr due par Mme Raynaud épouse Morlan p. 356PO1/19121912/704 1932-02-22Voies privées classées dans le réseau urbain - Mise en état de viabilité p. 140PO1/19321932/39 1909-11-22Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Fourniture de la chaussure. Cahier des charges p. 341PO1/19091909/973 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 306PO1/19091909/853 1912-06-09Session extraordinaire. Rapports. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des Arts. Affaire Mazelié p. 390PO1/19121912/814 1933-12-23Association des retraités des services municipaux de Toulouse - demande de subvention p. 1013PO1/19331933/595 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Vente des fumiers p. 306PO1/19091909/866 1910-08-20Session de droit. Rapports. Installation sur le rond point de la Grande Allée du groupe décoratif Le Soir De La Vie, du sculpteur toulousain Seysses donné par l'état à la ville de Toulouse p. 347PO1/19101910/823 1913-02-06Session extraordinaire. Introductions. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition de terrains dépendant de la manutention militaire et de l'ancien grand séminaire p. 166PO1/19131913/424 1926-10-05Session ordinaire - Office communal d'habitations à bon marché - Acquisition de la partie non bâtie de l'immeuble du Calvaire p. 46PO1/19261926/190 1909-03-26Session extraordinaire. Introductions. Lycée de garçons. Paiement des bourses et de la location des livres classiques pour l'année 1909 p. 122PO1/19091909/285 1921-05-13Session ordinaire. Hospices civils. Vente publique du domaine de Frias p. 138PO1/19211921/148 1922-02-17Session ordinaire. Terrains inondés rues des Récollets et des Saules. demande d'indemnité de MM Duzert, Miquel et Parde, propriétaires p. 73PO1/19221922/87 1922-02-20Session ordinaire. Fermeture des établissements publics à minuit et demi. Intervention de M. Andrau p. 85PO1/19221922/109 1923-11-28Session ordinaire. Fourniture de vin. Cahier des Charges p. 432PO1/19231923/589 1923-11-27Session ordinaire. Hospices civils. Bail Privat p. 395PO1/19231923/473 1931-12-01Bureaux de perception. Heures d'ouvertures p. 83PO1/19311931/84 1927-11-30Entretien des bâtiments communaux et des écoles de la ville et de la banlieue - Adjudication p 676PO1/19271927/664 1928-03-27Office public communal d'habitations à bon marché - Projet d'agrandissement de la cité du Nord p. 210PO1/19281928/218 1909-11-24Session de droit. Demande - Question - Pétitions - Voeux. Education physique. Voeu p. 32PO1/19091909/1108 1924-03-26Session extraordinaire. Syndicat des employés et travailleurs des chemins de fer du Sud Ouest. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 91PO1/19241924/152 1912-12-31Session extraordinaire (suite). Instance Amouroux. Acquiescement à jugement. Règlement p. 540PO1/19121912/1234 1918-09-14Session extraordinaire. Modification au tarif des voitures de place à traction animale p. 194PO1/19181918/238 1929-02-08Loi du 28 juillet 1928 - Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage, société toulousaine du Bazacle - Statut du personnel p. 428PO1/19291929/406 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Vente. Terrain chemin vicinal N° 16 de l'allée Lafayette à Périole. Affaire Beyris p. 214PO1/19131913/597 1912-02-29Session de droit. Rapports. Amélioration des conditions d'abonnement au téléphone. Voeu p. 134PO1/19121912/45 1912-01-03Session de droit. Suite. Rapports. Terrain situé 9 rue des Changes angle de la rue de Metz. Vacant communal. Vente. Affaire Boyer p. 150PO1/19121912/88 1925-02-04Session extraordinaire - Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès à Angoulême. Demande de subvention p. 96PO1/19251925/155 1918-07-30Session extraordinaire. Demande d'avance de fonds formée par les entrepreneurs Tixeire et Balgros p. 147PO1/19181918/167 1913-12-22Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif de l'exercice 1914 p. 392PO1/19131913/1081 1925-10-11Session ordinaire. Création d'un 9° poste d'adjoint p. 289PO1/19251925/451 1925-07-12Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 327PO1/19251925/512 1925-12-24Chiens capturés rendus à leur propriétaire. Relèvement de la taxe p. 355PO1/19251925/601 1926-05-02Chauffage du conseil municipal et de la salle Gervais - Traité Livre p. 34PO1/19261926/17 1909-02-22Session de droit. Rapports. Service des jardins et promenades. Chaudières des serres p. 82PO1/19091909/188 1927-01-06Catastrophe de la Dalbade - Approbation de crédits d'ordre p. 321PO1/19271927/291 1929-11-02Acquisition d'une automobile Renault - Traité Richet p. 92PO1/19291929/89 1928-03-27Cercle espérantiste universitaire de Toulouse - Demande de subvention p. 213PO1/19281928/227 1929-02-11Procès verbal p. 557PO1/19291929/476 1929-02-11Ecole nationale des arts et métiers d'Aix - Demande de bourse Huron p. 562PO1/19291929/494 1929-02-08Demande d'augmentation de secours annuel formée par Mme Emile Rabaute née Jourda veuve d'un ancien sapeur pompier p. 438PO1/19291929/435 1924-11-06Session extraordinaire. Service des pompes funèbres - Traité Laporte - Imputation de crédit p. 179PO1/19241924/281 1923-11-28Session ordinaire. Questions diverses. La question des loyers. Voeu de M. Porterie p. 433PO1/19231923/592 1914-03-13Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 108PO1/19141914/220 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pauline Bereyter veuve de Victor Michel Bonhenry ancien préparateur au musée d'histoire naturelle p. 124PO1/19141914/267 1912-12-23Session extraordinaire. Introductions. Adjudication de terrain rue Sesquières. Affaire Bonfils p. 518PO1/19121912/1184 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Création d'un camp d'aviation. Dommages au domaine de Francazal. Indemnité p. 138PO1/19131913/352 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Demande veuve Raymondis. Paiement des intérêts p. 224PO1/19091909/593 1915-03-12Session extraordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses nécessaires à l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 237PO1/19151915/287 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Simon Camboville sapeur pompier p. 136PO1/19111911/203 1911-04-04Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers p. 131PO1/19111911/176 1911-05-05Session de droit. Introductions. Mur insolide 10 rue Espinasse. Réclamation Ratio locataire de la ville p. 163PO1/19111911/304 1911-05-05Session de droit. Rapports. Service de la voirie. fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 165PO1/19111911/324 1910-11-29Session de droit. Rapports. Fourniture des denrées nécessaires au fonctionnement des fourneaux économiques pendant l'année 1911. Cahier des charges p. 410PO1/19101910/1038 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 265PO1/19131913/769 1931-12-01Fourniture du pain à l'E.P.S. de jeunes filles. Soumission Viguier p. 63PO1/19311931/24 1921-01-08Session ordinaire. Demande Baptiste Monestier marin au Moulin du Château, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 244PO1/19211921/355 1921-08-11Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Canilhac. Avis p. 354PO1/19211921/490 1930-02-04Conseil d'état - Instance Latrille p. 251PO1/19301930/142 1930-05-28Liquidation de la pension de retraite revenant à Georgette Garès en qualité de veuve de Jérôme Louis Maximin Garès ancien garçon de bureau au secrétariat général p. 341PO1/19301930/285 1930-12-14Octroi. Remises allouées au préposé en chef sur la plus value des recettes p. 677PO1/19301930/539 1929-02-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Lamolinerie veuve de M. Lamolinerie ancien lieutenant à Y.A. la compagnie des sapeurs pompiers p. 255PO1/19291929/269 1931-12-01Ligue du Sud Ouest contre la tuberculose infantile. Demande de subvention p. 75PO1/19311931/62 1931-07-30Pensions de retraites - Disppositions transitoires p. 553PO1/19311931/447 1931-07-30Commission départementale du travail de la Haute-Garonne - Demande de subvention p. 567PO1/19311931/489 1928-11-12Acquisition de véhicules automobiles pour le service du nettoiement p. 646PO1/19281928/629 1928-11-16Cavalerie municipale - Traité Dasque p. 610PO1/19281928/611 1930-04-25Fourniture des livres classiques aux écoles primaires élémentaires publiques - Années 1930-1931 - Adjudication p. 287PO1/19301930/218 1931-05-29Fourniture des effets d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux. Adjudication 1931 p. 338PO1/19311931/261 1931-05-29Comité national pour la réhabilitation des victimes des conseils de guerre. Demande de subvention p. 356PO1/19311931/321 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Baudet née Castéras en qualité de veuve de Adrien Baudet ex receveur aux droits de place p. 849PO1/19311931/732 1931-12-01Tramways. Transformation des voies place Esquirol p. 59PO1/19311931/12 1923-05-25Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Indigences mois de janvier, févier, mars 1923 p. 185PO1/19231923/242 1915-03-05Session ordinaire. Fournitures des livres classiques aux élèves des écoles primaires élémentaires communales. Adjudication pour 1915-1916 p. 85PO1/19151915/107 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 207PO1/19101910/376 1926-11-19Session extraordinaire - Société Toulouse Juncasse sportif - Demande de subvention p. 62PO1/19261926/618 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Chemin d'intérêt commun n° 11. Acquisition de terrains p. 202PO1/19101910/347 1917-02-28Session ordinaire. Aménagement d'un poste de pompiers et d'un commissariat de police 34 allée Charles de Fitte. Règlement définitif des travaux p. 51PO1/19171917/74 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Société anonyme des établissements de Madron. Pourvois contre les arrêtés préfectoraux du 24 février et du 5 avril 1910 p. 310PO1/19101910/722 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Réfection de la conduite d'amenée des eaux filtrées de Portet. Installation d'une nouvelle conduite de gaz. Réfection des trottoirs p. 102PO1/19141914/208 1921-11-24Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Lucie Baudou veuve de Antoine Guillaume Sempé ancien sapeur pompier p. 378PO1/19211921/532 1925-02-27Association des élèves du lycée de Toulouse. Demande de subvention p. 20PO1/19251925/10 1911-05-05Session de droit. Introductions. Institut électrotechnique. Demandes de bourses p. 162PO1/19111911/284 1926-07-13Session ordinaire - Ecole primaire supérieure de garçons Berthelot - Création d'emplois d'instituteurs adjoint délégués p. 36PO1/19261926/302 1910-12-16Session extraordinaire. Introductions. Boulevard matabiau. Demande Delpech p. 425PO1/19101910/1079 1926-12-28Session extraordinaire - Chemins vicinaux - Etablissement et entretien des pavages - Adjudication p. 35PO1/19261926/688 1922-07-04Session extraordinaire. Fédération républicaine des sociétés de gymnastique, de tir, et de préparation militaire de l'Ariège et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 122PO1/19221922/143 1922-08-07Session extraordinaire. Service des travaux. Droits de voirie. Non valeur p. 227PO1/19221922/290 1928-02-15Théâtre du Capitole - Représentation du gala Coriolan p. 141PO1/19281928/140 1928-01-08Ecole vétérinaire de Toulouse - Demande de bourse Marty - Avis p. 433PO1/19281928/384 1926-07-04Session extraordinaire - Incinération des gadoues - Traité avec la Sépia p. 46PO1/19261926/157 1925-10-14Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Lavolte en qualité de veuve de Paul Monfraix employé en retraite de la mairie de Toulouse p. 269PO1/19251925/427 1928-01-08Fête nationale du 14 juillet 1928 - Traité veuve Balondrade p. 456PO1/19281928/456 1926-06-25Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Georges Turines ancien caissier à la recette municipale p. 38PO1/19261926/255 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Construction d'une cité jardin - Quartier de Limayrac - Avis favorable p. 692PO1/19281928/733 1930-02-24Eclairage axial - Compagnie provençale d'entreprises - Traité p. 90PO1/19301930/29 1920-11-19Session ordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes au Pont des Demoiselles. Demande Graule p. 384PO1/19201920/435 1931-11-30Suffrage des femmes. Voeu p. 868PO1/19311931/789 1932-04-23Fourniture d'une conduite intérieure - Traité Renault p. 311PO1/19321932/190 1932-02-22Réservoirs de Périole Pouvourville et Moscou p. 132PO1/19321932/13 1932-01-08Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau haute tension 13.000 volts - Ligne allant du 3 au C.11 p. 688PO1/19321932/421 1927-02-28Photo club toulousain - Demande de subvention p. 90PO1/19271927/92 1927-02-28Drague à vapeur et usines d'élévation d'eau - Fourniture à Charbon - Traité société des mines de Carmaux p. 104PO1/19271927/132 1927-07-29Demande d'augmentation de secours annuel formé par mme Comboul née Jeanne Thomazet veuve d'un ancien concierge du conservatoire de musique p. 468PO1/19271927/446 1927-01-06Société les fraters mandols - Demande de subvention p. 338PO1/19271927/313 1928-01-08Fourniture des livres classiques aux élèves écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 433PO1/19281928/388 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Antoine Bieu ajusteur mécanicien aux usines communales p. 136PO1/19251925/242 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 202PO1/19111911/403 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Concours international de Genève. Demande de subvention p. 260PO1/19091909/751 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Refat (police) p. 283PO1/19091909/785 1919-06-01Session extraordinaire. Immeubles communaux situés à Saint Cyprien. Vente de gré à gré p. 13PO1/19191919/33 1919-02-10Session extraordinaire. Syndicat des ouvriers boulangers de Toulouse. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 261PO1/19191919/400 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Truau ancien directeur de services (mairie) p. 102PO1/19111911/155 1909-05-03Session de droit. Propositions - Voeux. Construction d'un abattoir. Nomination d'une commission p. 113PO1/19091909/263 1910-01-14Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de traitement faite par M Bachens chef d'èquipe (Mairie) p. 98PO1/19101910/21 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 105PO1/19101910/65 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Achèvement des boulevards extérieurs p. 108PO1/19101910/81 1910-03-25Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 195PO1/19101910/281 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Prolongement du chemin vicinal n° 46 des Sept Deniers. Cession de terrain offerte par M Salgues p. 72PO1/19111911/1076 1911-02-06Session extraordinaire. Introductions. Service d'hygiène. Indemnité pour habillement à Mme Galy (planton) p. 203PO1/19111911/429 1913-11-11Session de droit. Rapports. Cale de décantation de Matabiau p. 355PO1/19131913/977 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. demandes de bourses. avis p. 296PO1/19101910/657 1911-01-08Session de droit. Rapports. Hospices civils. Immeuble Francazal. Résiliation du bail Lafage. Projet de bail avec la ville p. 324PO1/19111911/704 1910-11-29Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911. Crédit p. 396PO1/19101910/938 1909-10-20Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de façade de la boulangerie. Avis p. 307PO1/19091909/876 1924-08-10Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles (Traité Rabany) p. 341PO1/19241924/510 1912-04-07Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de gymnastique de Toulouse. Demandes de subvention. Grève des patrons boulangers p. 337PO1/19121912/570 1921-08-11Session ordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de bourse Laffont p. 343PO1/19211921/442 1922-03-11Session ordinaire. Société de gymnastique l'alliance toulousaine. Demande de subvention p. 313PO1/19221922/400 1922-08-12Session extraordinaire. Chemin vicinal n° 6 de Toulouse à Balma. Affaire Carles p. 394PO1/19221922/510 1923-07-02Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire p. 26PO1/19231923/6 1923-11-28Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation de diverses sonnerie. Traité Milde p. 419PO1/19231923/544 1909-02-22Session de droit. Reprise de la séance. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 66PO1/19091909/80 1909-05-19Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 176PO1/19091909/434 1915-12-31Session extraordinaire. Crédits ou portions de crédits à reproduire sur l'exercice 1916 p. 270PO1/19151915/332 1926-12-28Session extraordinaire - Service du nettoiement et des transports communaux - Traités Dasque, Société meunière du Midi et société anonyme des pétroles Jupiter - Service des pmopes funèbres - Traité Dasque p. 34PO1/19261926/686 1926-06-25Session ordinaire - Lotissement Brocard, plaine de la Béarnaise, Côte Pavée p. 47PO1/19261926/278 1909-02-22Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite J-P Izar (pompiers) p. 67PO1/19091909/106 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 328PO1/19121912/493 1920-08-28Session ordinaire. Demande de Victor Marty chef de division relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303PO1/19201920/360 1924-03-26Session extraordinaire. Quartier de la Cité Ouvrière. Abaissement de la nappe souterraine p. 95PO1/19241924/167 1924-11-06Session extraordinaire. Centre régional anticancéreux de Toulouse. Subvention p. 176PO1/19241924/270 1924-08-10Session extraordinaire. Ancienne faculté des lettres. Aménagement des services de police p. 331PO1/19241924/480 1929-02-05Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires supérieures et des cours complémentaires - Cahier des charges p. 242PO1/19291929/230 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Cinéma national. Rétribution des services d'incendie. Instance devant le conseil d'état p. 82PO1/19141914/136 1914-08-31Session ordinaire. Rapports. Inhumations gratuites. Admissions en non valeur. Mois de juillet 1914 p. 284PO1/19141914/600 1910-11-29Session de droit. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de deux chevaux p. 404PO1/19101910/1011 1913-02-06Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1913. Procès verbal p. 165PO1/19131913/416 1925-02-04Session extraordinaire - Ravitaillement en bois de chauffage de la population. demande de M. Mailhau entrepreneur p. 102PO1/19251925/160 1913-11-11Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Tailhades (police) p. 351PO1/19131913/956 1914-05-03Session extraordinaire. Introductions. Petites sœurs des pauvres. Legs Benoît. Avis p. 81PO1/19141914/100 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lacoste ancien sapeur pompier hors classe p. 400PO1/19201920/481 1916-08-18Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 181PO1/19161916/230 1918-04-04Session extraordinaire. Constitution des commissions arbitrales chargées de l'application de la loi sur les loyers p. 71PO1/19181918/72 1910-08-20Session de droit. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement des frais p. 336PO1/19101910/755 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Charles ancien chef de section au service des travaux p. 170PO1/19111911/344 1927-07-29Société canine du Sud Ouest - Demande de subvention p. 465PO1/19271927/433 1917-02-08Session ordinaire. Fourniture d'objets de papeterie aux élèves des écoles communales. Indemnité veuve Landelle p. 173PO1/19171917/225 1911-06-15Session extraordinaire. Incendie à Lalande. Secours aux sinistrés p. 223PO1/19111911/498 1911-03-07Session extraordinaire. Eclairage électrique. Cahier des charges p. 290PO1/19111911/621 1932-11-21Cercle laïque du canton ouest - Demande de subvention p. 877PO1/19321932/596 1931-11-30Liquidation de la pension de retraite revenant à mme Blazy née Blazy lapassion veuve de Jules Blazy es sergent de ville en retraite p. 854PO1/19311931/744 1932-05-27Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Dgou née Abadie en qualité de veuve de Germain Dagou ex retraité de la mairie de Toulouse p. 400PO1/19321932/293 1932-12-27Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Dupin p. 976PO1/19321932/709 1933-02-18Eclairage axial - Fourniture de lampes - Traité société de lampes Fotos p. 98PO1/19331933/19 1933-03-27Création d'un dispensaire à Casselardit - Avis favorable p. 147PO1/19331933/147 1910-03-25Session extraordinaire. Rapports. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. 3me lot p. 212PO1/19101910/398 1919-08-28Session ordinaire. Acquisition de terrain Place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 225PO1/19191919/343 1928-03-27Fédération nationale des travailleurs de l'état de France et des colonies (groupe de Toulouse, Arsenal, magasins administratifs de la guerre) - Demande de subvention p. 203PO1/19281928/193 1910-06-24Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux p. 293PO1/19101910/615 1910-12-16Session extraordinaire. Rapports. Location. Immeuble de la rue du Rempart Saint Etienne, 17 p. 428PO1/19101910/1112 1918-12-23Session extraordinaire. Révision de la liste électorale. Année 1919. Désignation des délégués p. 289PO1/19181918/323 1919-10-15Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1919. Procès verbal p. 275PO1/19191919/405 1911-03-13Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 102PO1/19111911/141 1924-07-25Session extraordinaire. Association des comptables de Toulouse. Congrès à Lyon. Demande de subvention p. 256PO1/19241924/401 1923-04-05Session ordinaire. Entretien et confection du mobilier scolaire. Avis du rapporteur p. 141PO1/19231923/163 1923-05-05Session ordinaire. Société d'astronomie populaire de Toulouse. Demande de subvention p. 160PO1/19231923/198 1909-05-19Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par M Lafage fontainier p. 184PO1/19091909/510 1909-06-18Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1908 p. 228PO1/19091909/613 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Rue Héliot Prolongée. Changement de dénomination. Pétition des habitants p. 259PO1/19091909/743 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un égout rue Colbert. Demande de crédit p. 434PO1/19121912/956 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du rempart Saint Etienne. Adjudication p. 213PO1/19091909/548 1927-01-28Remboursement des avances faites par les conseillers municipaux pour l'accomplissement de mandats spéciaux p. 43PO1/19271927/58 1924-08-10Session extraordinaire. Questions diverses. Publicité sur les monuments publics. Voeu p. 346PO1/19241924/526 1909-06-18Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses p. 213PO1/19091909/550 1932-05-27Compagnie la protectrice - Assurance d'une camionnette des ateliers de Bourrassol p. 411PO1/19321932/324 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 284PO1/19091909/826 1911-05-05Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 165PO1/19111911/323 1910-10-05Session de droit. Introductions. Demande de secours Michel Jougla ancien cantonnier p. 245PO1/19101910/459 1931-12-31Fourniture de lait au lycée de jeunes filles pendant l'année 1932. Traité Mirouze p. 950PO1/19311931/835 1932-11-21Lotissement Massol - Quartier de Minimes p. 868PO1/19321932/571 1933-11-17Inondations en 1933 dans les départements du Gard et de l'Hérault. Subventions p. 907PO1/19331933/427 1932-04-23Association nationale des poudriers de la grande guerre (section de la Haute-Garonne) - Demande de subvention p. 324PO1/19321932/229 1934-05-02Liquidation de la pension de retraite revenant à François Laffont ex brigadier hors classe à la sûreté p. 126PO1/19341934/24 1924-12-15Session extraordinaire. Legs Mauriés Répartition pour l'année 1924 p. 40PO1/19241924/626 1931-11-30Demande de secours annuel formée par mme Boyer née Morlhou veuve d'un ancien régisseur des fourneaux économiques p. 858PO1/19311931/756 1913-08-22Session ordinaire. Rapports. Emprunt. Eclairage du théâtre du Capitole. Solde des dépenses de 1912 p. 278PO1/19131913/812 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Acquisition d'une machine à écrire. Avis p. 450PO1/19121912/1015 1921-05-13Session ordinaire. Secours annuel veuve Bataille. Demande d'augmentation p. 148PO1/19211921/191 1914-06-07Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Paul ancien brigadier de police p. 224PO1/19141914/517 1932-11-21Assistance aux familles nombreuses - 4° trimestre 1932 p. 905PO1/19321932/678 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Montauriol (sapeurs pompiers) p. 283PO1/19091909/782 1933-10-05Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme veuve Vigneau née Massif ex aide cuisinière au service des fourneaux économiques p. 343PO1/19331933/226 1911-06-26Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'immeubles. Vente d'excédent de terrain. affaire Gardès, Messin et Audiguier p. 258PO1/19111911/593 1923-05-29Session ordinaire. Séance du 29 mai 1923. Procès verbal p. 195PO1/19231923/270 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Lafont veuve de Jean Cep ex préposé à l'octroi p. 251PO1/19091909/709 1920-02-08Session ordinaire. Séance du 2 août 1920. Procès verbal p. 250PO1/19201920/303 1920-03-08Session ordinaire. Ecole du service de santé militaire. Demande de bourse. Avis p. 272PO1/19201920/328 1911-09-11Session de droit. Rapports. Congrégation autorisée des petites soeurs des pauvres. Autorisation d'acceptation de legs p. 403PO1/19111911/923 1924-08-25Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Batignes en qualité de veuve de Jean Darles ancien porteur aux pompes funèbres p. 284PO1/19241924/442 1910-01-14Session exceptionnelle. Rapports. Instance veuve Désiré Bonnet. crédit p. 114PO1/19101910/114 1916-03-25Session extraordinaire. La question de la viande p. 62PO1/19161916/91 1916-06-30Session extraordinaire. Demande de Jean Baptiste Soulages contrôleur des droits de voirie relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 142PO1/19161916/165 1916-09-22Session extraordinaire. Séance du 22 septembre 1916. Procès verbal p. 198PO1/19161916/232 1920-01-23Session extraordinaire. Création d'un bureau de poste allée des Demoiselles. Voeu p. 19PO1/19201920/30 1913-12-12Session extraordinaire. Rapports. Assistance aux familles nombreuses p. 390PO1/19131913/1041 1924-08-05Session ordinaire. Usine hydro électrique du Ramier du Château du Moulin. Réclamation Tixeire relative au troisième lot p. 148PO1/19241924/222 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Association ouvrière les charpentiers toulousains. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 433PO1/19121912/936 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Création de deux écoles pratiques de commerce et d'industrie. Paiement d'honoraires dus à M Delmas architecte, auteur des projets p. 518PO1/19121912/1203 1913-03-02Session extraordinaire. Pétitions Voeux. Répression de la mendicité. Création d'une société de bienfaisance p. 35PO1/19131913/47 1924-07-05Session ordinaire. Société la violette amicale des originaires de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 144PO1/19241924/214 1925-12-03Session extraordinaire - Séance du 12 mars 1925 - Procès verbal p. 56PO1/19251925/67 1925-02-04Session extraordinaire - Harmonie des gymnastes et sportifs toulousains. Demande de subvention p. 92PO1/19251925/143 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Ecole des infirmières laïques. Bourses communales pour l'année scolaire 1916-1917 p. 73PO1/19171917/95 1917-06-14Session extraordinaire. Rupture de la conduite principale au Faubourg Bonnefoy. Règlement des indemnités p. 127PO1/19171917/179 1912-02-29Session de droit. Séance du 29 février 1912. Procès verbal p. 125PO1/19121912/1 1918-02-21Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de l'hygiène p. 25PO1/19181918/9 1911-03-03Session de droit. Rapports. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel des collections p. 85PO1/19111911/103 1911-03-13Session extraordinaire. Séance du 13 mars 1911. Procès verbal p. 101PO1/19111911/138 1912-03-12Session extraordinaire. Rapports. Ramier de Braqueville. Occupation temporaire. Traité Chaumeil p. 489PO1/19121912/1150 1921-02-26Session ordinaire. Service du nettoiement p. 75PO1/19211921/114 1912-02-29Session de droit. Rapports. Vente de terrain situé boulevard des Récollets. Affaire Sartou p. 135PO1/19121912/48 1918-11-13Session ordinaire. Vente de l'immeuble sis rue Espinasse n° 10. adjudication p. 260PO1/19181918/293 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Accident occasionné par une voiture de nettoiement. Affaire Ségouffin p. 139PO1/19131913/374 1913-06-30Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Location Esclarmonde et Cie. Main levée de saisie arrêt. Avis p. 223PO1/19131913/634 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole reconstruction p. 281PO1/19231923/375 1923-11-27Session ordinaire. Fourniture d'ouvrages de musique et location de pianos. Traité Gautié p. 398PO1/19231923/483 1919-10-31Session extraordinaire. Terrain situé angle des rues des Pins et de Cugnaux. Vente de gré à gré après adjudication non réalisée p. 290PO1/19191919/448 1911-07-26Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieux matériel p. 313PO1/19111911/659 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours formée par Julie Gouvernet veuve de Jean Auguste Souquet ancien ouvrier de la ville p. 92PO1/19141914/170 1924-11-02Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux complémentaires de décoration. Staff. Traité Fourès p. 56PO1/19241924/82 1924-08-05Session ordinaire. Syndicat des commis de perception. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 157PO1/19241924/253 1928-02-15Moulin du Château et Port Garaud - Avant projet d'assainissement du Port Garaud et de déviation de l'égoût du Grand Rond au Moulin du Château p. 130PO1/19281928/111 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Lazaret de Lalande. Location d'un cheval p. 153PO1/19101910/165 1912-12-27Session extraordinaire. Dérogation au repos hebdomadaire. Demande de M Seuve marchand de volailles avenue de Lombez p. 529PO1/19121912/1225 1913-01-03Session extraordinaire. Assistance aux vieillards infirmes et incurables p. 80PO1/19131913/197 1913-03-04Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Droits de photographie p. 95PO1/19131913/229 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Demande de M. Fourcade régisseur général des droits de place. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites p. 103PO1/19131913/260 1913-11-11Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Création d'une salle de conférences. Installation de l'éclairage électrique p. 351PO1/19131913/967 1913-07-17Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Dépôt des matériaux avenue de Muret. Pétition p. 253PO1/19131913/746 1913-10-18Session extraordinaire. Rapports. Congrès des secrétaires de conseils de prud'hommes à Lyon. Subvention p. 334PO1/19131913/935 1912-03-30Session exceptionnelle. Rapports. Union amicale des sous agents techniques des poudres et salpêtres section de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 199PO1/19121912/167 1919-08-28Session extraordinaire. Octroi de Toulouse. Habillement des employés. Indemnité supplémentaire p. 227PO1/19191919/351 1920-02-21Session ordinaire. Annexe au rapport de M. Thomas président de la commission des finances p. 73PO1/19201920/72 1923-07-02Session ordinaire. Hospices civils. Ventes aux enchères publiques du domaine de Guinot p. 28PO1/19231923/12 1923-07-25Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Lustre plafonnier p. 282PO1/19231923/376 1909-02-22Session de droit. Introductions. Locaux de la maîtrise Saint Etienne. Projet de convention p. 67PO1/19091909/117 1918-11-13Session ordinaire. Assurance des propriétés communales contre l'incendie p. 264PO1/19181918/301 1919-07-28Session extraordinaire. Erection d'un monument aux instituteurs de la Haute-Garonne morts pour la patrie. Remerciements du comité d'érection p. 189PO1/19191919/260 1927-06-25Demande de secours annuel formée par Mme Taurines née Marie naudy veuve d'un ancien balayeur du nettoiement p. 367PO1/19271927/389 1916-06-03Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Camoins automobiles. Transport de bois de la forêt de Bouconne p. 53PO1/19161916/76 1916-06-03Session extraordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 54PO1/19161916/78 1911-01-26Session extraordinaire. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 58PO1/19111911/26 1914-01-31Session extraordinaire. Introductions. Tramways électriques départementaux suburbains. Raccordement des lignes DE, place Esquirol, Saint Martin du Touch Colomiers, et A' E', place Matabiau Ponts Jumeaux Blagnac p. 46PO1/19141914/6 1910-02-21Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la grande salle de peinture. Bris de verre p. 178PO1/19101910/261 1917-04-20Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement p. 93PO1/19171917/118 1911-12-28Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Transformation du pavage des rues Pouvourville, Merly et Saint Charles. Pétition des habitants p. 72PO1/19111911/1072 1911-12-13Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours dame veuve Fournier. Mairie p. 44PO1/19111911/973 1911-05-05Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marius Guiraud ancien chef de section au service des travaux. Révision p. 172PO1/19111911/350 1917-11-10Session extraordinaire. Séance du 11 octobre 1917. Procès verbal p. 214PO1/19171917/261 1911-01-08Session de droit. Caisse des écoles. Désignation d'un membre du conseil municipal en qualité d'administrateur de la caisse des écoles p. 321PO1/19111911/690 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1912 p. 329PO1/19121912/533 1915-05-15Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 100PO1/19151915/121 1909-07-23Session extraordinaire. Rapports. Concours national agricole e 1908. Entreprise Lapeyrère. Réclamation de l'entrepreneur p. 260PO1/19091909/747 1909-11-22Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Prosper Donat sapeur pompier p. 342PO1/19091909/979 1909-01-14Session extraordinaire. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation des chevaux. Cahier des charges p. 34PO1/19091909/4 1911-05-05Session de droit. Rapports. Alignement de la rue Varsovie. Acquisition d'un terrain p. 165PO1/19111911/321 1923-05-25Session ordinaire. Ecole pratique de Toulouse. Demande Potiron et Dou. Avis p. 187PO1/19231923/250 1909-02-22Session de droit. Introductions. Acquisition ou cession de terrain nécessaire pour l'exécution du plan d'alignement. Cession Calas p. 67PO1/19091909/122 1914-02-14Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune p. 339PO1/19141914/687 1919-06-01Session extraordinaire. Assurance. Immeuble sis à Croix Daurade. Paiement de prime p. 15PO1/19191919/42 1932-02-22Etablissements dangereux insalubres et incommodes - pétition job p. 169PO1/19321932/97 1931-03-30Institut des sourdes muettes de Toulouse. Demande de bourse Fournes p. 200PO1/19311931/206 1931-11-30Créations et suppressions de classes p. 828PO1/19311931/666 1931-11-30Fraternelle des Minimes et des communes environnantes - Demande subvention p. 842PO1/19311931/707 1919-03-31Session extraordinaire. Le chômage p. 94PO1/19191919/134 1931-11-19Séance privée - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Quatrième trimestre 1931 p. 869PO1/19311931/793 1933-10-05Frais d'inhumations admis en non valeur - Quatrième trimestre 1932 - Mois d'octobre, novembre et décembre 1932 p. 341PO1/19331933/220 1932-05-27Procès verbal p. 391PO1/19321932/262 1928-01-08Lycée de jeunes filles - Internat municipal - Budget primitif de 1929 p. 436PO1/19281928/395 1927-03-28Syndicat des marchands forains étalagistes de Toulouse et de la région - Demande de subvention p. 150PO1/19271927/186 1925-04-09Session extraordinaire - Questions diverses. Les tramways p. 241PO1/19251925/402 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Bonni en qualité de veuve de Guillaume Fouroux ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 132PO1/19251925/231 1925-07-12Fourniture de vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères. Cahier des charges. Adjudication p. 347PO1/19251925/577 1926-12-02Ligne de transport d'énergie électrique de Portet à Braqueville - Société pyrénéenne d'énergie électrique p. 48PO1/19261926/55 1928-11-16Association générale des victimes de la guerre des P.T.T (groupement de Toulouse) - Demande de subvention p. 588PO1/19281928/539 1928-12-28Office public communal d'habitations à bon marché - Acquisition de terrain impasse Bousquet - Quartier de Croix Daurade - Avis favorable p. 690PO1/19281928/728 1929-11-02Séance privée - Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables - Postulants ne résidant dans la commune mais y ayant conservé leur domiciles de secours p. 97PO1/19291929/108 1929-02-05Syndicat du livre de Toulouse - Demande de subvention p. 262PO1/19291929/294 1927-02-28Hospices civils - Compte de gestion de M. Ruffat receveur intérimaire du 9 mars au 30 avril 1925 p. 106PO1/19271927/137 1928-05-31Construction d'égout (maison des mères, rues Campaigno et Sainte Lucie) p. 293PO1/19281928/261 1929-12-16Société de gymnastique l'étoile du Nord - Demande de subvention p. 643PO1/19291929/608 1930-02-24Frigorifique des abattoirs - Assurance p. 117PO1/19301930/110 1920-01-23Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rose Monjuif veuve de Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 13PO1/19201920/15 1920-04-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Marie Combes veuve de Victor Sauné ancien préposé d'octroi p. 184PO1/19201920/211 1910-08-04Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques p. 221PO1/19101910/410 1925-04-25Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Mlle Françoise Mandement agent spécial au lycée de jeunes filles p. 121PO1/19251925/199 1917-03-17Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Règlement de fournitures p. 74PO1/19171917/100 1916-12-05Session ordinaire. Coopérative l'union des travailleurs. Demande de subvention p. 91PO1/19161916/97 1925-12-03Session extraordinaire - Accident Augé. indemnité p. 66PO1/19251925/97 1922-03-11Session ordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1922 p. 319PO1/19221922/422 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Frédéric Emile Sultra sous chef de bureau des contributions p. 68PO1/19261926/636 1927-01-28Modification au tarif des services d'incendie dans les établissements publics p. 23PO1/19271927/6 1927-03-28Cavalerie municipale - Traités Bordes p. 158PO1/19271927/215 1921-05-13Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers. Demande de bourse Bordes. Avis p. 140PO1/19211921/158 1921-05-13Session ordinaire. Société méridionale d'apiculture. Demande de subvention p. 148PO1/19211921/190 1921-08-11Session ordinaire. Société de gymnastique la vaillante toulousaine. demande de subvention p. 352PO1/19211921/477 1911-09-11Session de droit. Introductions. Capture de chiens. Achat d'une voiture. Traité J Cazac p. 388PO1/19111911/877 1923-11-27Session ordinaire. Assurances incendie. Théâtre du Capitole p. 400PO1/19231923/487 1924-01-28Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bordes p. 6PO1/19241924/8 1917-10-05Session ordinaire. Séance privée. Rapports. Assistance aux femmes en couches p. 111PO1/19171917/171 1917-02-08Session ordinaire. Incendie de l'usine à vapeur de Bourrassol. Paiement de l'indemnité. Exécution des travaux de reconstruction p. 176PO1/19171917/236 1930-05-28Fourniture des livres classiques aux écoles primaires supérieures et cours complémentaires pour l'année scolaire 1930-1931 et de l'ouvrage Tout en un aux écoles primaires élémentaires - Adjudication p. 350PO1/19301930/322 1927-09-12Personnel municipal - Augmentation des indemnités pour charges de famille p. 718PO1/19271927/683 1927-01-28Alignement boulevard de Strasbourg et rues Pouzonville et Saint Bernard, M. d'Aussonne pétitionnaire p. 32PO1/19271927/25 1926-03-26Session extraordinaire - Syndicat d'initiative de la Haute-Garonne - Demande d'augmentation de la subvention p. 71PO1/19261926/144 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Rue du dépôt de mendicité. Changement de dénomination p. 304PO1/19101910/698 1910-08-20Session de droit. Rapports. Instance société de désinfection économique. Acquiescement à jugement p. 355PO1/19101910/849 1920-03-26Session extraordinaire. Conservatoire de musique. Secours à la veuve d'un professeur p. 101PO1/19201920/114 1928-11-16Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Murat p.602PO1/19281928/589 1928-11-16Eclairage axial - Ancrages quartier Compans et Caffarelli p. 576PO1/19281928/497 1929-11-02Bétonnage et couverture du fossé de Maltens dans la traversée des trois cocus - Adjudication p. 65PO1/19291929/11 1930-05-28Usine d'incinération des gadoues - Traité avec la compagnie générale des transporteurs p. 332PO1/19301930/259 1930-11-15Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castelle ancien receveur au service des droits de place p. 627PO1/19301930/462 1929-12-16Orphéon Saint Cyprien école galiniste - Demande de subvention p. 652PO1/19291929/640 1922-05-29Séance ordinaire. Suppression des octrois. Taxes de remplacement. Demande de la commission des finances et de la chambre des députés p. 153PO1/19221922/170 1929-05-14Procès verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de huit adjoints p. 263PO1/19291929/297 1929-02-11Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Adolphe née Madeleine Grellety en qualité de veuve de Clément Adolphe ancien journalier aux jardins et promenades p. 575PO1/19291929/540 1928-01-08Ecole du service de santé militaire de Lyon - Bourse - Avis p. 433PO1/19281928/387 1910-10-05Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel faite par Michel Izar ancien garde promenades p. 247PO1/19101910/505 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Entretien du matériel des droits de place. Années 1907-1908. Crédit p. 35PO1/19091909/1198 1932-01-08Ecole nationale vétérinaire de Toulouse - Demandes de bourses - Avis p. 705PO1/19321932/472 1913-01-03Session extraordinaire. Introductions. Expropriations. Groupes scolaires. Immeuble Gabolde situé à la Croix de Pierre. Réclamation Dorléac. Acquiescement à jugement. Règlement des frais exposés p. 50PO1/19131913/76 1909-05-03Session de droit. Conservatoire de musique. Travaux d'assainissement aux water closets par voie de régie économique. Approbation p. 90PO1/19091909/196 1923-05-29Session ordinaire. Questions diverses. Augmentation du prix du gaz. Question de M. Castex p. 206PO1/19231923/289 1913-03-04Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble à Croix Daurade p. 113PO1/19131913/295 1920-01-23Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Frais de fonctionnement. Crédit supplémentaire p. 16PO1/19201920/24 1910-06-24Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 13 rue Saint Rome. Vente p. 306PO1/19101910/704 1923-03-22Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture et mise en place d'un monte charge p. 90PO1/19231923/113 1926-06-25Session ordinaire - Procès verbal p. 26PO1/19261926/232 1921-12-14Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 401PO1/19211921/573 1913-11-11Session de droit. Rapports. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 352PO1/19131913/972 1924-12-30Session extraordinaire. Conseil de préfecture. Instance Mougneau p. 427PO1/19241924/668 1916-08-18Session ordinaire. Secours annuel en faveur de François Bréfel ancien cantonnier des chemins communaux p. 173PO1/19161916/210 1917-10-05Session ordinaire. Fourniture de bois de four pour le bureau de bienfaisance. Modification à la convention du 22 décembre 1915 passée avec la ville p. 104PO1/19171917/150 1924-08-05Session ordinaire. Jardin des plantes. Démontage et remontage de la serre Besaucèle p. 146PO1/19241924/220 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 33PO1/19091909/1120 1917-01-25Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse p. 13PO1/19171917/9 1918-05-23Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Bâtiments communaux. Matériel électrique. Avenant n° 5 p. 107PO1/19181918/136 1909-11-22Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par M Lormand employé au service des pompes funèbres p. 358PO1/19091909/1060 1909-12-27Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1910 p. 33PO1/19091909/1129 1910-01-14Session extraordinaire. Rapports. Passerelle sur la ligne de Toulouse à Cette. Solde des travaux p. 102PO1/19101910/54 1920-09-07Session extraordinaire. Séance du 9 juillet 1920. Procès verbal p. 219PO1/19201920/272 1935-06-11Régie municipale de l'usine d'incinération des gadoues - Autorisation spéciale de dépenses p. 426PO1/19351935/567 1929-12-16Institut des jeunes aveugles de Toulouse - Demande de bourse Rouch p. 639PO1/19291929/597 1930-02-04Liquidation de la pension de retraite revenant à Edouard Achille Derlus ex sous inspecteur de police p. 268PO1/19301930/169 1919-08-28Session ordinaire. Syndicat des menuisiers et ébénistes. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221PO1/19191919/328 1926-12-10Session extraordinaire - Entretien par la ville de la rue du Port Saint Etienne p. 39PO1/19261926/531 1927-11-30Election du secrétaire p. 650PO1/19271927/617 1925-10-11Session ordinaire. Arlequins club toulousain. Demande de subvention p. 301PO1/19251925/488 1920-03-26Session extraordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Chaffort p. 101PO1/19201920/117 1911-07-26Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la salle des mariages. Travaux de dorure. Traité p. 311PO1/19111911/637 1912-02-29Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement . Congrès de Lyon. Subvention p. 128PO1/19121912/27 1911-09-11Session de droit. Lycée de jeunes filles. Aménagement d'un dortoir p. 387PO1/19111911/848 1912-10-30Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jules Blazy (police) p. 434PO1/19121912/942 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Julien Dominique Cazalbon ancien contrôleur des concessions d'eau p. 89PO1/19141914/160 1909-12-27Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Suau 1er commis de direction de l'octroi, contrôleur de 1re classe p. 38PO1/19091909/1239 1914-07-04Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 123PO1/19141914/260 1926-10-05Session ordinaire - Ancienne caserne Valade - Demande de location de la coopérative ouvrière l'émancipation p. 55PO1/19261926/218 1911-04-04Session extraordinaire. Pétitions. Questions. Voeux. Quartiers Dutemps, conservatoire. Bureau auxiliaire des postes. Pétition p. 146PO1/19111911/236 1917-11-10Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Françoise Rouquet dont le mari fut ouvrier balayeur au service du nettoiement p. 224PO1/19171917/289 1924-11-29Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage. Traité Sarraut p. 387PO1/19241924/602 1924-11-29Session ordinaire. Avarie de café. Réclamations Larrieu, Barousse et Lacroux Fourtanier Miral p. 603PO1/19241924/603 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Liquidation de pension de retraite Sidobre p. 232PO1/19121912/251 1916-12-05Session ordinaire. Legs Cottini. Renonciation p. 98PO1/19161916/119 1916-11-27Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Demande d'approbation de divers marchés p. 249PO1/19161916/307 1917-02-28Session ordinaire. Jour de l'an. Amélioration de l'ordinaire des hôpitaux militaires. Crédit p. 46PO1/19171917/52 1913-02-03Session extraordinaire. Questions - Pétitions. Boulevard de Strasbourg. Encombrement des trottoirs et des contre allées. Question p. 193PO1/19131913/555 1920-01-23Session extraordinaire. Répartition du legs Bastide d'Izar pour l'année 1919 p. 16PO1/19201920/25 1917-01-12Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie du service des pompes funèbres et de l'hygiène p. 248PO1/19171917/327 1913-08-22Session ordinaire. Introductions. Sommes diverses dues à la compagnie du Midi pour redevances et frais de timbre et d'enregistrement de traités p. 265PO1/19131913/762 1930-02-24Commissarait de police du quatrième arrondissement - Demande de majoration du prix du loyer p. 85PO1/19301930/15 1930-02-24Ecole normale d'institutrices - Demande de secours Montagne (renouvellement) p. 119PO1/19301930/122 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis mois de janvier 1911 p. 102PO1/19111911/159 1909-12-30Session extraordinaire. Rapports. Budget primitif de 1910, suite p. 85PO1/19091909/1277 1910-02-02Session exceptionnelle. Introductions. Achat de bretelles et d'étuis de revolver pour la police p. 153PO1/19101910/166 1933-03-27Demande de secours annuel formulée par Marie Chastel ancienne préposée aux bains douches p. 191PO1/19331933/127 1911-12-10Session extraordinaire. Introductions. Rue Merly. Pavage p. 357PO1/19111911/764 1919-06-01Session extraordinaire. Reconstitution de la faculté de médecine p. 9PO1/19191919/24 1926-05-02Séance du 5 février 1926 - Procès verbal p. 32PO1/19261926/9 1926-05-02Vidange des fosses d'aisance des immeubles communaux - Traité Boué p. 41PO1/19261926/39 1926-03-26Session extraordinaire - Hôtel d'Assezat - Restauration p. 52PO1/19261926/87 1928-11-16Ecole de commerce de Toulouse - Demande de bourse Ramière - Renouvellement p. 602PO1/19281928/590 1929-11-02Allocation d'un secours exceptionnel à Mme Taulet veuve d'un ancien receveur des droits de place p. 82PO1/19291929/58 1926-11-19Session extraordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Candalot en qualité de veuve de Pierre Couste sapeur pompier de la ville de Toulouse p. 72PO1/19261926/646 1927-03-28Eclairage électrique - Question de M. Brustis p. 159PO1/19271927/218 1929-11-02Réunion en seul crédit des divers articles de dépenses relatives aux travaux d'entretien des bâtiments communaux (exercice 1929) p. 66PO1/19291929/13 1927-09-12Association d'escrimeurs toulousains - Demande de subvention p. 727PO1/19271927/703 1928-03-27Harmonie lyre de Saint Cyprien - Demande de subvention p. 215PO1/19281928/235 1928-06-06Protection toulousaine de l'enfance - Reconnaissance d'utilité publique p. 364PO1/19281928/352 1928-05-31Société colombophile la colombe - Demande de subvention p. 303PO1/19281928/296 1921-08-11Ecole supérieure de garçons Berthelot. Ahat de literie. Traité Rouzaud p. 348PO1/19211921/459 1921-12-14Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 francs p. 394PO1/19211921/561 1921-02-26Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 79PO1/19211921/117 1928-01-08Voirie - Trottoirs rue Saint Laurent p. 486PO1/19281928/470 1928-11-12Création d'une piscine municipale p. 661PO1/19281928/648 1935-06-11Moulin du château - Majoration de loyers p. 424PO1/19351935/561 1917-11-10Session extraordinaire. Transport de bois de la forêt de la forêt de Montech. Réclamation Valès entrepreneur p. 229PO1/19171917/308 1917-06-14Session extraordinaire. Transport des bois destinés aux boulangers de la ville. Traité Mailheau p. 130PO1/19171917/191 1923-08-02Session ordinaire. Prolongement des allées Jean Jaurès jusqu'au Pont Neuf. Avant projet p. 45PO1/19231923/58 1926-07-08Session ordinaire - Demande de secours annuel formée par Jacques Séguy ancien garde promenades p. 55PO1/19261926/378 1922-02-15Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 55PO1/19221922/44 1927-03-28Ecole normale d'institutrices de Cahors - Demande de secours Jehin p. 144PO1/19271927/170 1928-01-27Procès verbal p. 36PO1/19281928/2 1922-05-30Séance ordinaire. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 167PO1/19221922/204 1912-04-07Session extraordinaire. Introductions. Société des amis de la philanthropie. Fête mutualiste à Paris. Demande de subvention p. 328PO1/19121912/499 1919-03-31Session extraordinaire. Personnel mobilisé. Retenues réglementaires pour la retraite p. 80PO1/19191919/98 1920-02-21Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 71PO1/19201920/69 1912-10-30Session extraordinaire. Rapports. Syndicat général ds ouvriers du bâtiment. Congrès de Carcassonne. Subvention p. 438PO1/19121912/975 1912-12-23Session extraordinaire. Rapports. Emprunt. Inscription d'un crédit de 85.000 francs. Réparation de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse. Acquisition du matériel nécessaire à l'exécution des travaux p. 520PO1/19121912/1209 1924-11-06Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Henri Barat ancien secrétaire de police p. 188PO1/19241924/301 1924-08-10Session extraordinaire. Syndicat indépendant des employés de banque et de bourse. Congrès de Chambéry . Demande de subvention p. 343PO1/19241924/516 1929-03-22Ecole normale supérieure de Sèvres - Demande de secours Galy - Renouvellement p. 157PO1/19291929/155 1924-11-29Session ordinaire. Terrain vague en contrebas du cimetière de Terre-Cabade. Demande de location Conte, Decuns et cie p. 382PO1/19241924/586 1921-05-14Session ordinaire. Fosses d'aisances vidange étanchéité. Question de M. Salamon p. 164PO1/19211921/233 1921-01-08Session ordinaire. Legs veuve Conte. Droits de succession p. 242PO1/19211921/352 1911-03-29Session extraordinaire. Introductions. Incendie de la faculté de médecine du 27 octobre 1910. Règlement du sinistre p. 102PO1/19111911/143 1918-11-11Session ordinaire. L'armistice p. 248PO1/19181918/261 1926-08-17Session ordinaire - Conseil de prud'hommes de Toulouse p. 68PO1/19261926/406 1927-10-21Société de gymnastique l'avant garde de Bonnefoy - Demande de subvention p. 598PO1/19271927/554 1927-10-21Beaux Arts - Legs Marc Lafargue p. 611PO1/19271927/599 1923-08-02Session ordinaire. Service de la police. Achat d'un side car. Traité Goode et Denizet p. 54PO1/19231923/67 1930-04-25Groupement départemental de la fédération nationale des mutilés du travail - Relèvement de subvention p.289PO1/19301930/228 1930-05-28Ecole de Lardenne (filles) - Création d'un troisième emploi d'adjointe p. 329PO1/19301930/249 1925-02-27Acquisition de l'immeuble de l'Esquile. Frais d'expertise p. 28PO1/19251925/39 1922-02-20Session ordinaire. Question de M. Dulong p. 80PO1/19221922/104 1913-02-052eme session de droit. Introductions. Conseil de prudhommes. Congrès de Nantes. Subvention p. 138PO1/19131913/358 1930-05-28Assurances sociales - Loi du 5 avril 1928, modifiée par la loi du 30 avril 1930 (article premier, paragraphe 2, avis de la municipalité) p. 323PO1/19301930/238 1926-07-08Session ordinaire - Liquidation de la pension de retraite revenant à Hyacinthe Edouard Beaumel directeur honoraire des comptabilités municipales p. 53PO1/19261926/374 1927-01-28Envoi d'un délégué à Paris pour effectuer les démarches dans divers ministères p. 24PO1/19271927/8 1920-11-20Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Aline Joséphine Forestier veuve de Calixte Louis Placide Andral ancien chef de division à la mairie p. 400PO1/19201920/480 1925-10-14Session extraordinaire - Accident Patacq (paiement d'indemnités) p. 267PO1/19251925/421 1912-04-23Session exceptionnelle. Rapports. Assurances. Incendies survenus dans l'établissement des bains douches de la Mission et dans la Mairie. Règlement d'indemnités p. 234PO1/19121912/258 1927-10-21Liquidation de la pension de retraite revenant à Mme Falba en qualité de veuve de Louis Coyne sapeur de 2° classe retraité de la compagnie des sapeurs pompiers de la ville de Toulouse p. 604PO1/19271927/578 1924-08-10Session extraordinaire. Hospices civils. Installation d'une chaudière à la Grave p. 341PO1/19241924/509 1909-09-29Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Balan (mairie) p. 284PO1/19091909/816 1932-04-23Ecole mixte de Fontaine Lestang - Construction de deux classes supplémentaires p. 315PO1/19321932/202 1933-02-18Service du nettoiement - Accident Dreuil p. 105PO1/19331933/34 1932-11-21Régie municipale de l'électricité - Extension du réseau électrique souterrrain à haute tension - Création d'un poste au Port Garaud p. 865PO1/19321932/561 1912-06-09Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Monestier p. 386PO1/19121912/792 1914-05-03Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Raymond Jean Subra ancien mécanicien chef en second aux usines de la ville p. 88PO1/19141914/157 1918-04-04Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé angle de la rue des Amidonniers et de l'avenue d'accès au Pont des Catalans. Offre société des établissements Manuel frères p. 80PO1/19181918/99 1923-10-07Session extraordinaire. Internat municipal annexé à l'école primaire supérieure de jeunes filles. Augmentation du prix de la pension p. 247PO1/19231923/334 1910-08-20Session de droit. Voeux - Questions - Pétitions. Retraite des divers employés. Question p. 363PO1/19101910/888