_id type_acte numero_acte titre annee date_delib numero_passage vote nom_rapporteur 1 Délibération 2005-6778 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 75 2 Délibération 09-691 GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - CONSULTATION POUR LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION (OPC) - APPEL D'OFFRES OUVERT (art 57 à 59 du CMP) 09V174AO - 2009 25-sept-09 99 3 Délibération 13-005 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU CHEMINEMENT FRANCIS POULENC ET DE L’AVENUE WINSTON CHURCHILL - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION A LA S.A. DES CHALETS. 2013 25-janv-13 4 4 Délibération 13-063 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - 11B ET 13, IMPASSE JEAN ALPHAND (830 AD 33, 34, 35, 127 ET 128) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2013 15-mars-13 7 5 Délibération 13-451 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 21-juin-13 3 6 Délibération 2003-3858 ECOLE DES BEAUX-ARTS - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à l'Etat - 2003 28-mars-03 153 7 Délibération 2003-4225 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ROBERT MESURET ET DE LA RUE DU PROFESSEUR REY - Adoption de principe - 2003 27-juin-03 113 8 Délibération 09-571 Z.A.C. NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 19 9 Délibération 09-437 TRAVAUX A REALISER DANS EQUIPEMENTS SPORTIFS SITUES EN ZONES URBAINES SENSIBLES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - CENTRE NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) - 2009 26-juin-09 67 10 Délibération 2005-6385 DIRECTION DES SPORTS - AFFAIRES SOCIALES - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - CATALOGUE DES TARIFS - MODIFICATION - 2005 13-mai-05 72 11 Délibération 2005-6582 SECTEUR DU GRAND SELVE - ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AMENAGEMENT TERRAINS ET CONSTRUCTIONS (SATC) - Autorisation de déposer une demande de permis de lotir - 2005 24-juin-05 87 12 Délibération 08-647 QUARTIER LALANDE – CREATION DE STATIONNEMENT ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SCI VILLA AMARANTE 2008 10-juil-08 40 13 Délibération 08-612 QUARTIER EMPALOT – CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D’UN IMMEUBLE SITUE 31, RUE JEAN LEBAS - 2008 10-juil-08 39 14 Délibération 13-450 ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL, TENUES UNIFORMES ET ACCESSOIRES : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE, LES COMMUNES DE CUGNAUX , SAINT JORY, AUSSONNE ET LE CCAS D’AUSSONNE 2013 21-juin-13 99 15 Délibération 2003-3695 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lot fermetures et stores - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 292 16 Délibération 2005-7303 JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES PERSONNES AGEES - 2005 16-déc-05 60 17 Délibération 11-386 CREATION ET APPROBATION DES STATUTS D'UNE REGIE DES THEATRES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'EXPLOITATION - DESIGNATION DE PERSONNALITES EXTERIEURES 2011 24-juin-11 52 18 Délibération 08-783 CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N°1 AU MARCHE 06/0259 - AVENANT MODIFIANT LA COMPOSITION DU GROUPEMENT TITULAIRE DU MARCHE 2008 26-sept-08 15 19 Délibération 2006-7682 IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE : BROCHURE SAISON 2006/2007 - Avenant n° 1 au marché 05/0114 - Modification de prestations - Ajout de prix au bordereau - 2006 19-mai-06 55 20 Délibération 08-321 CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - MARCHE N° 04/0212 – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’ŒUVRE – - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 25-avr-08 38 21 Délibération 12-740 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ANIMATION A LA VIE SOCIALE 2012 14-déc-12 32 22 Délibération 2003-4180 FOURNITURE D'ENGRAIS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 365 23 Délibération 07-757 CONFECTION DE REVETEMENTS DE TROTTOIRS EN ASPHALTE - ANNEES 2008 - 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX - 07N037 - 2008 18-janv-08 108 24 Délibération 11-618 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2011 25-nov-11 25 25 Délibération 11-052 COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY - PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES - DEMANDES DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE (DELIBERATION MODIFICATIVE) 2011 01-avr-11 40 26 Délibération 13-604 EMPLOIS D'AVENIR : POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DANS LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 141 27 Délibération 2007-8799 CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 4 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2008 DU FESTIVAL - 2007 23-mars-07 73 28 Délibération 10-375 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR EN REZ DE CHAUSSEE AVEC GARAGE ET JARDIN DU GROUPE SCOLAIRE PRIMAIRE AVENUE DES ECOLES JULES JULIEN 2010 25-juin-10 107 29 Délibération 10-866 CESSION DES COLLEGES TOULOUSE-LAUTREC, MICHELET AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 2010 17-déc-10 71 30 Délibération 10-745 QUARTIER DE BELLEFONTAINE - APPEL A PROJET PRIVE POUR UN ILOT DE RECONSTRUCTION PRIVE - REMUNERATIONS DES ARCHITECTES 2010 22-oct-10 6 31 Délibération 2004-5832 CONVENTION AVEC LE CHU POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES - 2004 19-nov-04 120 32 Délibération 2004-4891 IMMEUBLE MALCOUSINAT OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 179 33 Délibération 2007-8841 LUTTE CONTRE L'OBESITE - CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (CHU) DE TOULOUSE POUR L'ACCUEIL DE GROUPES DE JEUNES PATIENTS OBESES SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES - 2007 23-mars-07 162 34 Délibération 07-450 CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS – AVENANT à la convention conclue entre la VILLE DE TOULOUSE et le SMTC (Syndicat Mixte des Transports en commun de l’agglomération Toulousaine) « TISSEO » 2007 16-nov-07 24 35 Délibération 07-300 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE DERICHEBOURG PROPRETE DU MARCHE NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT PIERRE DES CUISINES - ECOLE DE DANSE - N° 070149, LOT 1 - 2007 23-oct-07 59 36 Délibération 11-504 CHARTE DE LA VIE NOCTURNE - VILLE DE TOULOUSE ET PARTENAIRES INSTITUTIONNELS ET PROFESSIONNELS 2011 23-sept-11 68 37 Délibération 2003-4165 EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE - 2003 27-juin-03 180 38 Délibération 09-518 Eco quartier de la Salade - Lancement d'une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage et demande de concours financier de la région midi-pyrénées et de l'Adème - 2009 26-juin-09 97 39 Délibération 09-380 ÉCOLE AILLEURS - ENCADREMENT ANIMATION ET PRISE EN CHARGE DE PRESTATIONS PÉDAGOGIQUES ET ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DÉCOUVERTES ET DES CLASSES DE VILLE - PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS - APPROBATION DU MARCHÉ A CONCLURE ET AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHÉ - 2009 26-juin-09 73 40 Délibération 10-707 REHABILITATION BATIMENTS 63 BIS AVENUE DE SAINT EXUPERY - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - 2010 24-sept-10 44 41 Délibération 10-820 SAINT JAMES - 9010 chemin de Fenouillet - RENONCIATION A LA SERVITUDE DE PASSAGE CONSTITUEE SUR LA PROPRIETE DE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE (RTE) 2010 17-déc-10 73 42 Délibération 2003-4249 ACCUEIL DES ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES DANS LES CENTRES DE LOISIRS EN TEMPS SCOLAIRE EN CAS DE NON DISPONIBILITE DES ENSEIGNANTS - 2003 27-juin-03 339 43 Délibération 2006-7882 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2006 30-juin-06 20 44 Délibération 2006-7914 FOURRIERE MUNICIPALE - Exonération et remboursement de redevance de fourrière - 2006 30-juin-06 206 45 Délibération 08-498 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2008 20-juin-08 9 46 Délibération 10-038 APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 2010 29-janv-10 74 47 Délibération 10-946 RENOUVELLEMENTS ET MODIFICATIONS D'EMPLOIS A LA DIRECTION PETITE ENFANCE ET AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2010 17-déc-10 79 48 Délibération 2007-9146 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA MAISON DES ADOLESCENTS - 2007 06-juil-07 82 49 Délibération 09-1074 LANGLADE - ROUTE D’ESPAGNE - CESSION D’UN TERRAIN A LA COPROPRIETE HELIOPOLIS 2010 29-janv-10 13 50 Délibération 2004-5092 ZAC DE BORDEROUGE - Avenant n°4 à la convention de mandat passé avec la SETOMIP pour la réalisation du boulevard primaire - 2ème tranche - 2004 14-mai-04 90 51 Délibération 2005-6237 ZAC SAINT-MARTIN DU TOUCH - Cession d'un terrain à la SETOMIP - 2005 25-mars-05 70 52 Délibération 2005-6528 PAE DE POUVOURVILLE - AMENAGEMENT DES VOIRIES EXISTANTES ET CREATION DE VOIES - 1ere phase de travaux - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 62 53 Délibération 2005-7094 QUARTIER DES ARENES - VENTE A LA SAGEC D'UN TERRAIN COMMUNAL POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS COMPRENANT DES LOGEMENTS SOCIAUX - Adoption d'un protocole d'accord - 2005 14-oct-05 45 54 Délibération 2003-4309 EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - RESTAURATION DU PORTAIL SUR LA RUE VALADE - Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 265 55 Délibération 2007-8850 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DE L'ECOLE MATERNELLE JOLIMONT - 12 BIS AVENUE HENRI GUILLAUMET - 2007 06-juil-07 228 56 Délibération 2005-6286 SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION - CINQ EMPLOIS DANS LE SECTEUR AUDIOVISUEL - 2005 25-mars-05 61 57 Délibération 2004-5004 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Présentation du DCE pour les marchés de travaux - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 26-mars-04 162 58 Délibération 12-050 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF A LA CIRCULAIRE DITE GUEANT BERTRAND DU 31 MAI 2011 2012 27-janv-12 63 59 Délibération 2003-3909 CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 9 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - 2003 28-mars-03 212 60 Délibération 11-178 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 01-avr-11 4 61 Délibération 08-797 TRANSFERT DE COMPETENCES SUPPLEMENTAIRES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - 2008 12-sept-08 1 62 Délibération 08-852 CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU PROGRAMME INTERREG IV VOLET A COOPERATION TRANSFRONTALIERE – PROJET CIRC-QUE-O : PYRENEES DE CIRQUE - 2008 26-sept-08 8 63 Délibération 2004-5266 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 25-juin-04 242 64 Délibération 2004-5659 ACQUISITION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS POUR DEUX ROUES MOTORISEES - Programme 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 08-oct-04 49 65 Délibération 08-586 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA POSTE ET LA VILLE DE TOULOUSE EN VUE DE LA DIFFUSION DE PHOTOS DE TOULOUSE SUR DES ENVELOPPES PRET A POSTER - 2008 10-juil-08 5 66 Délibération 2005-7002 REALISATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Avenant n° 1 au lot 1 (marché 04/0145) - Moins-value - Avenants n° 1 au lot 6 (marché 04/0147) et au lot 12 (marché 03/0699) - plus-values et prolongation de délais - 2005 14-oct-05 94 67 Délibération 2005-7049 AMENAGEMENT DES ESPACES NATURE DE MARCAISSONNE - COULEE VERTE DE RIBAUTE - Demande de subvention à la Région et au Département - 2005 14-oct-05 86 68 Délibération 10-509 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTION AU TITRE DE TOULOUSE PLAGE 2010 2010 25-juin-10 44 69 Délibération 10-590 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 2010 25-juin-10 32 70 Délibération 12-519 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL EXERCICE 2012 2012 28-sept-12 30 71 Délibération 2007-8983 SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux - 2007 06-juil-07 280 72 Délibération 07-295 MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES - Années 2007, 2008, 2009 - Avenant n° 1 au marché 06/0453 - Transfert au bénéfice de la Société REAGROUP SA - 2007 23-oct-07 183 73 Délibération 13-618 CENTRE SOCIAL D'EMPALOT - LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) ET CONTRATS LOCAUX ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE (CLAS) - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 43 74 Délibération 2003-3875 FOURNITURE DE PRODUITS PISCINE - Avenant n° 1 au marché 00/782 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2003 28-mars-03 309 75 Délibération 2003-4167 AMENAGEMENT DE L'ILE DU RAMIER - Acquisition de terrains à la SA HLM de l'Université - 2003 27-juin-03 143 76 Délibération 2006-7760 GROUPE SCOLAIRE POLYGONE - Construction d'une salle plurivalente - Résiliation du marché 05/0258 conclu avec la société SOGEP - Avenant de prolongation de délai pour tous les lots - 2006 30-juin-06 179 77 Délibération 2003-4547 EXPLOITATION ET MAINTENANCE DE LA PLATE-FORME INFORMATIQUE DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE (BMVR) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2004-2005-2006 - 2003 03-oct-03 188 78 Délibération 2003-4543 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Délibération modificative - 2003 03-oct-03 130 79 Délibération 08-1180 TRANSFERT DES RESTES A REALISER DES COMPETENCES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - 2008 19-déc-08 2 80 Délibération 08-1037 CESSION DU COLLEGE JEAN PIERRE VERNANT AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE 2009 23-janv-09 77 81 Délibération 2003-4079 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1989 A 2002 - Budget Principal - Budget annexe du Théâtre et de l'Orchestre du Capitole - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium - 2003 27-juin-03 23 82 Délibération 2006-7353 CREATION DE CINQ EMPLOIS A DUREE DETERMINEE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2006 17-févr-06 10 83 Délibération 2005-7261 MISE EN OEUVRE DES PROJETS FINANCES DANS LE CADRE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - 2005 16-déc-05 15 84 Délibération 2006-7959 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - Réaménagement des prêts consentis par la Caisse d'Epargne - Avenant 1 à la délibération et à la convention du 16 décembre 1999 et 15 décembre 2000 - 2006 30-juin-06 25 85 Délibération 2006-7930 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 93 86 Délibération 12-544 QUARTIER TOULOUSE RAYNAL - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 67, CHEMIN LAPUJADE (AC 542) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 13 87 Délibération 12-443 CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DES ECURIES DE LA POLICE MUNICIPALE DE TOULOUSE SUR LE SITE DE L'ECOLE NATIONALE VETERIANIRE DE TOULOUSE - 2012 06-juil-12 72 88 Délibération 13-705 VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION AUX EPOUX MONTAUDRY - LOCATAIRES COMMERCIAUX 96 RUE ERNEST RENAN A TOULOUSE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD 2013 29-nov-13 84 89 Description 90 Données produites par le service d'administration du Conseil Municipal 91 Délibération 07-251 FOURNITURE DE BARRIERES ET DE POTELETS METALLIQUES ST-GEORGES ET COMPANS - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2007 23-oct-07 148 92 Délibération 2004-5249 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2004 14-mai-04 1 93 Délibération 09-173 FESTIVAL RIO LOCO 2009 - COMMERCIALISATION DE LA BILLETTERIE ET PARTENARIATS - 2009 20-mars-09 6 94 Délibération 2006-8353 CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement - 2006 08-déc-06 123 95 Délibération 13-520 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2013-2014 2013 20-sept-13 3 96 Délibération 10-002 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE 2010 29-janv-10 56 97 Délibération 2006-7667 REGULARISATION DE COTISATIONS RETRAITE POUR UN AGENT TERRITORIAL CONTRACTUEL - 2006 19-mai-06 33 98 Délibération 2003-4163 LIGNE C DU METRO - OPERATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA CREATION DES HALTES TOEC/SAINT-MARTIN DU TOUCH/RAMASSIERS - Convention SMTC-Ville de Toulouse - 2003 27-juin-03 43 99 Délibération 2004-5493 LOCATION DE MOBILIERS ET MATERIEL DIVERS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Marchés à bons de commandes multi-attributaires sans mini/maxi - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 239 100 Délibération 09-868 PROGRAMME 2008/2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2009 27-nov-09 10 101 Délibération 2006-7719 SEPT EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2006 19-mai-06 28 102 Délibération 10-793 TARIFS DES VACCINS DU CENTRE DE VACCINATION INTERNATIONAL DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE 2010 26-nov-10 38 103 Délibération 13-850 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2014 - CONVENTIONS 2013 13-déc-13 22 104 Délibération 2004-5958 ZAC NIEL - PROGRAMME DE LOGEMENTS RUE DES CASERNES - Autorisation de déposer les permis de construire - 2004 17-déc-04 46 105 Délibération 2003-4201 RESIDENCE LES IRIS : REALISATION DE DIAGNOSTICS ACOUSTIQUES - Demande de subvention à l'ADEME - 2003 27-juin-03 244 106 Délibération 2004-5373 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 102 107 Délibération 2004-6006 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 4 logements - Vente à la SEMRU - 2004 17-déc-04 56 108 Délibération 13-308 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN relatif à la fermeture des bureaux de vente SNCF situés respectivement à la Gare Saint-Agne, à la Gare des Arènes et sur le quartier de Purpan. 2013 24-mai-13 110 109 Délibération 13-286 OPERATIONS FONCIERES - DENOMINATION DE VOIES 2013 24-mai-13 54 110 Délibération 13-714 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'ASSOCIATION LIGUE CONTRE LE CANCER - COMITE HAUTE-GARONNE - ANNEES 2013-2014 2013 29-nov-13 42 111 Délibération 11-141 AVENANT AU PLAN TERRITORIAL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS SUR LE MARCHE DU TRAVAIL 2011 01-avr-11 98 112 Délibération 11-459 ACCUEIL DES STAGIAIRES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX 2011 23-sept-11 112 113 Délibération 2007-9048 QUARTIER BORDELONGUE - ZFU - CESSION D'UN DELAISSE DE TERRAIN A LA CAGT - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2007 06-juil-07 128 114 Délibération 2007-8780 FOURNITURE DE VACCINS POUR LE CENTRE DE VACCINATION DE LA DAURADE - Années 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0336 conclu avec la Société SANOFI PASTEUR MSD SNC - Ajout d'un article au bordereau de prix - 2007 23-mars-07 176 115 Délibération 2006-7428 FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Avenant n° 1 aux marchés 04/0100;04/0095;04/0094 - Transfert au bénéfice de la Société PROCHIMLUB EVOLUTION - 2006 31-mars-06 145 116 Délibération 2005-7258 CONSERVATOIRE - PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DE L'ORGUE DU TEMPLE DU SALIN - 2005 16-déc-05 101 117 Délibération 2006-7619 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT - 2006 31-mars-06 168 118 Délibération 08-515 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU TOEC - AVENANT N°1 AUX MARCHES N°08/0061 ET N°07/0222 - PLUS-VALUE 2008 10-juil-08 16 119 Délibération 2006-7654 REALISATION D'UN CENTRE DE PETITE ENFANCE AU QUARTIER BORDEROUGE-TROIS COCUS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 99 120 Délibération 2006-7370 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2006 31-mars-06 246 121 Délibération 09-884 Remboursement des droits d’inscription saison 2009/2010 - Atelier Terre-modelage-poterie - Espace Croix Baragnon - 2009 27-nov-09 19 122 Délibération 14-017 TOULOUSE, METROPOLE DES SERVICES SANS CONTACTS - APPLICATION MOBILE MULTITHEMATIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 24-janv-14 52 Erwane MONTHUBERT - Conseillère Municipale Déléguée 123 Délibération 11-184 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEO-PROTECTION PLACE ABBAL 2011 01-avr-11 120 124 Délibération 2003-4186 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE COMPASS GROUP FRANCE ENSEIGNEMENT;SANTE ET SERVICES HOTELIERS DU MARCHE 01/0767 - 2003 27-juin-03 178 125 Délibération 2003-4000 EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - Aménagement de locaux associatifs - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 266 126 Délibération 2003-4818 ACQUISITION DE PETITS VEHICULES UTILITAIRES - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 12-déc-03 126 127 Délibération 2004-5205 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de trente quatre Délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil de la communauté - 2004 14-mai-04 45 128 Délibération 09-297 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2009 - 2009 24-avr-09 27 129 Délibération 09-112 NUMERISATION DE L'EXPRESS DU MIDI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - 2009 27-févr-09 49 130 Délibération 09-128 ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN GRANDE PRECARITE LOGEES- CONVENTION D'OBJECTIF ET DE GESTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION SOLEIL - 2009 27-févr-09 27 131 Délibération 09-212 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - 2009 20-mars-09 17 132 Délibération 2007-8547 QUARTIER DES CARMES - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LA GARONNETTE - Acquisition d'un terrain dépendant de la Résidence La Dalbade - 2007 23-mars-07 132 133 Délibération 2004-5283 MUSEE DES AUGUSTINS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION POUR L'ORGANISATION COMMUNE PAR LES VILLES DE BERGAME ET DE TOULOUSE D'UNE EXPOSITION FRA GALGARIO - 2004 25-juin-04 247 134 Délibération 10-751 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2010 26-nov-10 43 135 Délibération 2004-5700 OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Lot 3 : subdivision Centre et Sud - Marché 03/0768 - Avenant n° 1 de transfert au bénéfice de la SCP BERTHIER-MAUGARD - 2004 08-oct-04 191 136 Délibération 2004-5996 ECOLE DES BEAUX-ARTS - RESTRUCTURATION - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre à conclure avec le groupement du BET LAUMOND FAURE SUD-INGERIERIE;mandataire de M. BATSALLE;architecte;du BET OUEST COORDINATION (OPC);du BET PREVENTIS (SSI) - 2004 17-déc-04 90 137 Délibération 2005-6766 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE NORD - Suppression des pénalités de retard pour les Entreprises STIBAT (lot 1);KRIKORIAN (lot 4);ETP (lot 6) et SPIDECO (lot 9) - 2005 12-juil-05 78 138 Délibération 2003-4932 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2004 - 2003 12-déc-03 1 139 Délibération 2006-7976 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HQE) - Approbation du choix du maître d'oeuvre - Autorisation du Maire à signer le marché - 2006 30-juin-06 180 140 Délibération 2005-7039 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE ET MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - EXERCICE 2004 - 2005 14-oct-05 1 141 Délibération 2003-4587 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de Délégués au sein de divers organismes - 2003 03-oct-03 13 142 Délibération 07-708 CASINO MUNICIPAL - APPLICATION DES PENALITES DE RETARD DU CONCESSIONNAIRE - 2007 21-déc-07 198 143 Délibération 09-391 ASSOCIATION REVES SANS FRONTIERE - ORGANISATION TOURNOI DE FOOTBALL STADE ERNEST WALLON - 2009 29-mai-09 33 144 Délibération 10-782 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2010 22-oct-10 45 145 Délibération 08-264 CREATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - MARCHE 02/0738 - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’OEUVRE - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 25-avr-08 18 146 Délibération 10-539 MOBILITE EUROPEENNE DES JEUNES - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ITINERAIRE INTERNATIONAL 2010 25-juin-10 110 147 Délibération 2004-5087 CONVENTION D'AUTORISATIONS D'ACCES ET D'IMPLANTATION DE PORTAILS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COPROPRIETE VILLA TORRANCE;IMPASSE DU SEMINAIRE - 2004 14-mai-04 160 148 Délibération 2005-6106 REFUS DES DEMANDES D'ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES AU S.I.E.A.N.A.T - 2005 11-févr-05 14 149 Délibération 2006-8363 AVENANT N° 1 AU CONTRAT TEMPS LIBRE SIGNE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - 2006 08-déc-06 145 150 Délibération 13-102 TRANSFERT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A TOULOUSE METROPOLE CONCERNANT LA MANIFESTATION CULTURELLE LE MARATHON DES MOTS 2013 15-mars-13 42 151 Délibération 13-623 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2013 20-sept-13 93 152 Délibération 13-455 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU RÉTABLISSEMENT DU TARIF DE NUIT DANS LES PARKINGS 2013 21-juin-13 135 153 Délibération 2005-6818 REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES AGENTS DES POMPES FUNEBRES - 2005 12-juil-05 35 154 Délibération 2007-8881 BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE L'AVANT PORTE MIEGEVILLE - Avenant n° 1 au marché 06/0411 - Plus-value - 2007 06-juil-07 271 155 Délibération 09-433 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 21 156 Délibération 09-881 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2009 27-nov-09 45 157 Délibération 11-395 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 2011 24-juin-11 35 158 Délibération 11-164 CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE DE TOULOUSE ET COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA REALISATION D'UN DIAGNOSTIC DU RISQUE PSYCHOSOCIAL ET LA MISE EN OEUVRE D'UN PLAN DE PREVENTION PAR UN CABINET CONSEIL 2011 01-avr-11 109 159 Délibération 11-292 Deliberation autorisant Monsieur le Maire à signer un avenant à la convention type de groupement de commandes pour les marchés de la Direction des Systèmes d'Information 2011 24-juin-11 90 160 Délibération 2005-6454 EDF GRAND TOULOUSE - MISE EN VALEUR PAR ILLUMINATION D'EDIFICES DE LA VILLE - DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Election des membres d'une CAO à la proportionnelle au plus fort reste conformément à l'art 22 du Code des Marchés Publics - 2005 13-mai-05 13 161 Délibération 2005-6398 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE ANDRE NAVARRA - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2005 13-mai-05 40 162 Délibération 2004-5855 SIGNALISATION LUMINEUSE - FOURNITURE DE SIGNAUX LUMINEUX;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS DE FEUX - Années 2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 03/0076 - Transfert d'activité de la Société SOFREL au profit de la Société LACROIX-TRAFIC - 2004 19-nov-04 114 163 Délibération 2007-8795 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE - BORDEROUGE III - Présentation du DCE - Marchés négociés avec options - 2007 23-mars-07 237 164 Délibération 2007-8568 AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU PN 12 - Marché n° 02/0365 - Protocole de transaction avec le Groupement d'Entreprises EUROVIA - E.C.M - 2007 23-mars-07 55 165 Délibération 12-872 MODIFICATION DES CONTRATS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES DISPOSITIFS MUNICIPAUX - LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET ACCUEIL DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES 2013 25-janv-13 14 166 Délibération 13-832 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE 10CU0100 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE POUR L'ACQUISITION DE SERVICES DE FORMATIONS ETENDANT CETTE CONVENTION A TOUT MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE OU DE FOURNITURE PASSE PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 2013 13-déc-13 65 167 Délibération 12-290 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2012 2012 25-mai-12 72 168 Délibération 2003-3728 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - 2003 28-mars-03 105 169 Délibération 2006-7805 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - RENOVATION DE LA GRANDE HALLE - Avenant n° 10 au cahier des charges pour la gestion et l'extension du MINT - 2006 30-juin-06 73 170 Délibération 2003-4462 ESPACE PETITE ENFANCE DE LAFOURGUETTE GIRONIS - Demande de subvention à la CAF et au Département - 2003 03-oct-03 150 171 Délibération 2005-6868 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Approbation des montants rectifiés des marchés 05/0262 lot 1;05/0263 lot 2 et 05/0266 lot 4 prenant en compte l'option OBSERVATOIRE TOUR - 2005 23-sept-05 92 172 Délibération 08-459 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2007 2008 20-juin-08 42 173 Délibération 11-431 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE MULTI ACCUEIL SOUPETARD 2011 23-sept-11 89 174 Délibération 08-449 CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA CAVALETADE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ARTICLE 74 III 4EME DU CODE DES MARCHES PUBLICS - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 12-sept-08 28 175 Délibération 2005-6491 MODIFICATION DES TARIFS PRATIQUES DANS LES MUSEES;LES SITES ARCHEOLOGIQUES ET LES MONUMENTS HISTORIQUES RELEVANT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - DONS DE MECENES - 2005 13-mai-05 124 176 Délibération 2006-8397 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - 2006 08-déc-06 122 177 Délibération 12-409 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2012 06-juil-12 93 178 Délibération 12-612 CONVENTION D’APPLICATION N°3 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE REGIONAL MIDI-PYRENEES N°2011-335/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE 2012 23-nov-12 59 179 Délibération 2003-4024 CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 54 180 Délibération 11-293 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - GRATUITE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX 2011 24-juin-11 78 181 Délibération 11-117 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE RUE ROZES DE BROUSSE 2011 01-avr-11 12 182 Délibération 11-336 APPEL À PROJETS PARCOURS - CULTURELS GRATUITS 2011/2012 - SELECTION DES CANDIDATS 2011 24-juin-11 54 183 Délibération 07-586 PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA CNIM - MARCHES 99/358 ET 01/206 - AVIS DU CCRA DU 28 JUIN 2007 - 2007 21-déc-07 201 184 Délibération 08-247 MAINTENANCE DES STATIONS DE RELEVAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX 2009 A 2012 2008 23-mai-08 15 185 Délibération 09-841 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OCCITANE D'ELECTRICITE - TITULAIRE DU LOT N°7 (MARCHE 08.0146) - 2009 27-nov-09 134 186 Délibération 10-622 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA POLITIQUE DE VACCINATION AVEC LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE 2010 24-sept-10 52 187 Délibération 08-824 REALISATION D’UNE ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - 08N017 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES – (11 LOTS) MARCHES NEGOCIES (ART 35.I.5 DU CMP) - 2008 26-sept-08 19 188 Délibération 09-073 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 27-févr-09 57 189 Délibération 2003-4836 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2002 - 2003 12-déc-03 139 190 Délibération 2004-4746 HIPPODROME DE LA CEPIERE - MODIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE LA SOCIETE SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE - Accueil du Casino provisoire - 2004 06-févr-04 31 191 Délibération 08-592 TRANSFERT DES MARCHES SIGNATURE SA AU PROFIT DE LA SOCIETE SIGNATURE SAS AVENANT N° 1 AUX MARCHES N° 06/0012 ET 06/0082 2008 10-juil-08 88 192 Délibération 2005-7227 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2005 - 2005 16-déc-05 131 193 Délibération 10-760 ZENITH- RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES SPECTACLES TOULOUSAINS (S.E.M.E.S.T.) 2010 17-déc-10 47 194 Délibération 2004-5626 COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES EPOUX MASSON - 2004 08-oct-04 52 195 Délibération 09-929 VACATIONS D'ENSEIGNEMENT SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS 2009 27-nov-09 153 196 Délibération 2003-4335 ACHAT DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES NEUFS - Années 2003-2004-2005 et contrats de maintenance - Présentation de DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 367 197 Délibération 2006-7773 FOURNITURE DE TENUES;UNIFORMES;CHEMISES ET ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes (4 lots) - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 30-juin-06 220 198 Délibération 2007-8522 GYMNASE JEAN-MOULIN - REPARATION ET MISE AUX NORMES DES STRUCTURES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 240 199 Délibération 2007-8981 QUARTIER LESPINET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE RUE SANTOS DUMONT - Adoption définitive - Cession à M. et Mme CHAGUE - 2007 06-juil-07 129 200 Délibération 10-723 CONSTITUTION DE LA SEML GRAND TOULOUSE - RAPPROCHEMENT DE LA SETOMIP, DE LA SEM CONSTELLATION ET DE LA SEM DE COLOMIERS DANS LE CADRE D'UNE OPERATION DE FUSION-ABSORPTION PAR CREATION D'UNE NOUVELLE SEML - CONSTITUTION DE LA SEML GRAND TOULOUSE 2010 24-sept-10 5 201 Délibération 08-948 FOURNITURE DE MATERIEL AUDIOVISUEL ANNEE 2009 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ A BONS DE COMMANDES 2008 24-oct-08 31 202 Délibération 08-881 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN AUX FAUCHEURS VOLONTAIRES - 2008 26-sept-08 108 203 Délibération 09-129 ACHAT DE MATERIEL A USAGE MEDICAL POUR L’ANTENNE PHARMACIE DU SERVICE D’HYGIENE ET DE SANTE - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commandes - 2009 20-mars-09 28 204 Délibération 08-997 QUARTIER POUVOURVILLE - EMPLACEMENT RESERVE N°792 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE LA RUE FONDEVILLE ET DU CHEMIN D’AUZEVILLE ET REALISATION D’UN PARKING - ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER - 2008 21-nov-08 27 205 Délibération 13-432 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS CONSTATES DE L'EXERCICE 2012 2013 21-juin-13 54 206 Délibération 2005-6988 ACQUISITION;INTEGRATION ET INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DE TYPE PC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2006 - 2005 14-oct-05 111 207 Délibération 2006-7502 TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Avenant n° 1 au marché 06/0010 - Ajout de l'unité de mesure et du prix faisant défaut à l'article 15.01 de la série de prix - 2006 31-mars-06 220 208 Délibération 08-081 PARTICIPATION DE L'ETAT AU FONCTIONNEMENT D'UN SERVICE DE GARDE EN CAS DE GREVE DANS LES ECOLES - CONVENTION ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 18-janv-08 101 209 Délibération 08-187 ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES (ADULLACT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 25 210 Délibération 09-536 Z.A.C. MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 18 211 Délibération 13-805 HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 13-déc-13 62 212 Délibération 2003-4696 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA SETOMIP - 2003 07-nov-03 86 213 Délibération 2004-5218 HOPITAL LOCAL DE REVEL - HOPITAL LOCAL DE MURET - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de chacun de ces deux établissements - 2004 14-mai-04 56 214 Délibération 2005-6432 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION DE L'ETABLISSEMENT ISOCHEM TOULOUSE - 2005 02-mai-05 17 215 Délibération 2007-8543 RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE - Présentation du DCE - appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 259 216 Délibération 2006-8331 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - Avenant n° 1 au marché 06/0105 - Plus-value - 2006 08-déc-06 202 217 Délibération 10-311 ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE - APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE 2010 30-avr-10 46 218 Délibération 08-1168 PERSONNEL NON TITULAIRE - BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS - ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES ET CAMPS, CENTRES EXTERIEURS, PETITE ENFANCE ET ACTION SOCIALE - 2008 19-déc-08 76 219 Délibération 2004-5873 GRAND PROJET DE VILLE - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Réseau de chaleur - Création de deux sous-stations Albert Camus - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 19-nov-04 66 220 Délibération 2003-3906 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE GRENIER MAURICE SARRAZIN - Mise à disposition du Théâtre SORANO et détermination de missions artistiques - 2003 28-mars-03 134 221 Délibération 2004-5435 APPROBATION DES CAHIERS DES CHARGES DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU HALL 8 - 2004 25-juin-04 175 222 Délibération 2005-7252 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Construction d'une piscine et d'une patinoire jumelées (HQE) - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de procédure - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2005 16-déc-05 161 223 Délibération 2004-5646 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE QUARTIER MOULIS CROIX-BENITE- Concours de maîtrise d'oeuvre;lancement de la procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste 2004 08-oct-04 8 224 Délibération 13-449 ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE, LES COMMUNES D’AUCAMVILLE, PIBRAC, VILLENEUVE TOLOSANE, CUGNAUX , AUSSONNE BLAGNAC, LAUNAGUET, SAINT JORY ET LES CCAS DE PIBRAC ET LAUNAGUET 2013 21-juin-13 101 225 Délibération 12-696 DECISION MODIFICATIVE N°3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU CREMATORIUM, DES POMPES FUNEBRES ET DU THEATRE ET DE L’ORCHESTRE DU CAPITOLE 2012 23-nov-12 21 226 Délibération 12-701 CREATION DE LA LUDOTHEQUE PATTE D’OIE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-nov-12 27 227 Délibération 2004-4909 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - PROJET DE LIAISON PIETONS/CYCLES ENTRE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE ET TOULOUSE - Acquisition d'un terrain du Département par voie d'échange avec une parcelle communale située à Tournefeuille - 2004 26-mars-04 61 228 Délibération 2005-6573 FOURNITURES DE MATERIELS ET ACCESSOIRES PHOTOGRAPHIQUES ARGENTIQUES ET NUMERIQUES - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 165 229 Délibération 2005-7299 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL A. MINVILLE - Approbation de l'avenant 1 et du marché complémentaire de contrôle technique en procédure négociée avec la SOCOTEC - Autorisation du Pt de la SETOMIP à signer les marchés - 2005 16-déc-05 176 230 Délibération 2006-7884 CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2006 30-juin-06 45 231 Délibération 09-343 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - SUBVENTION A L’ASSOCIATION TOULOUSE OUVERTURE - 2009 29-mai-09 20 232 Délibération 2003-4210 ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 34 233 Délibération 2003-4478 FOURNITURE DE MATERIEL D'ARROSAGE - Avenant n° 1 au marché 02/119 - Augmentation du montant maximum pour l'année 2003 - 2003 03-oct-03 195 234 Délibération 10-095 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2008 2010 26-mars-10 75 235 Délibération 2004-5043 CREATION D'UN LOCAL POUR LE CANTON OUEST DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - RUE ENZO GODEAS - Avenant N° 2 au marché 03/0548 - Plus-value et prolongation de délais - 2004 14-mai-04 193 236 Délibération 2005-6205 QUARTIER CASSELARDIT - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES JEAN VIOLLIS;CARLOS GARDEL;JEAN ESPITALIER ET DE L'IMPASSE LOUIS THARAUD - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES - 2005 25-mars-05 80 237 Délibération 2005-6135 REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATIONS AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - 2005 11-févr-05 17 238 Délibération 2005-6858 FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - ANNEE 2005 - Avenants n° 1 aux marchés 05/0151;05/0152 et 05/0153 - Ajout d'articles aux bordereaux de prix unitaires - 2005 23-sept-05 45 239 Délibération 2005-6842 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - NOUVELLE CATEGORIE DE BENEFICIAIRE - 2005 12-juil-05 13 240 Délibération 07-729 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2007 21-déc-07 3 241 Délibération 07-195 REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE / TROIS COCUS - Avenant n° 1 aux marchés 06/0346, 06/0348 et 06/0350 - Plus-values - 2007 21-sept-07 40 242 Délibération 08-916 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES/THEATRE DE LA DIGUE DETERMINANT LES MODALITES DU CONCOURS APPORTE PAR LA VILLE A L'INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ASSOCIATION - 2008 24-oct-08 45 243 Délibération 2003-4838 MISE A DISPOSITION DE MACHEFERS - PRESENTATION DE LA CONVENTION A CONCLURE AVEC LES BENEFICIAIRES - 2003 12-déc-03 124 244 Délibération 2003-4123 DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2003 27-juin-03 280 245 Délibération 08-594 RECONVERSION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FONDATION DIEUZAIDE (08N016) - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 6 LOTS - MARCHES NEGOCIES (ART 35.I.5) - 2008 10-juil-08 17 246 Délibération 08-940 PROGRAMME 2008 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2008 21-nov-08 4 247 Délibération 2006-8356 QUARTIER MONTAUDRAN - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2006 08-déc-06 105 248 Délibération 2005-7268 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - Versement d'acomptes sur participations de fonctionnement à diverses associations avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 - 2005 16-déc-05 10 249 Délibération 2005-7005 MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL SUIPI - Années 2006-2007-2008-2009-2010 - Marché négocié à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté ARTSOFT 2005 14-oct-05 113 250 Délibération 08-885 DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE – APPEL D’OFFRES OUVERT EN 10 LOTS - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR L'ACHAT DE FECULENTS, DONT PATES ET RIZ ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE, D’HARICOTS TARBAIS, DE QUINOA ISSU DU COMMERCE EQUITABLE, D’HUILES, MAYONNAISE ET ASSAISONNEMENT, DE DESSERTS A BASE DE FRUITS, DE MIEL CERTIFIE BIOLOGIQUE, DE CREMES DESSERT - ANNEES 2009- 2010- 2011 - 2008 24-oct-08 23 251 Délibération 10-220 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2010 26-mars-10 35 252 Délibération 08-1114 EXTENSION DE LA MAISON DU RUGBY - ZONE VERTE DES ARGOULETS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE COMITE DE RUGBY DE MIDI-PYRENEES POUR LA REALISATION DE LA MAITRISE D'OEUVRE DE L'OPERATION PAR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX - 2009 23-janv-09 32 253 Délibération 2006-8259 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - 1ERE TRANCHE DE TRAVAUX D'ESPACES VERTS - Années 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 08-déc-06 244 254 Délibération 2006-8437 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2006 08-déc-06 229 255 Délibération 09-890 RESTRUCTURATION DU STADIUM POUR L’EURO 2016 - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - 2009 18-déc-09 6 256 Délibération 10-083 TRANSPORT D’ENFANTS ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS VERS LES CENTRES DE VACANCES ET LES CAMPS. ANNEES 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. 2010 26-mars-10 57 257 Délibération 10-288 STOCKAGE ET GARDIENNAGE DES VEHICULES MIS EN FOURRIERE SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE EN COMPLEMENT DU PARC MUNICIPAL - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEE 2010-2011 RECONDUCTIBLE TROIS FOIS - MARCHE A BONS DE COMMANDE 2010 30-avr-10 10 258 Délibération 12-515 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2012 28-sept-12 66 259 Délibération 13-036 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2013 15-mars-13 30 260 Délibération 07-691 "CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ""PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D'EAU"" POUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE LA GALERIE DU CHATEAU D'EAU ET LA DEFINITION DE MISSIONS ARTISTIQUES" 2007 21-déc-07 101 261 Délibération 2003-4508 HOTEL DURANTI - AMENAGEMENT DE LA PLACE INTERIEURE - 3 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2003 03-oct-03 18 262 Délibération 2006-7898 FOURNITURE DE GRANULATS POUR CHAUSSEES ET OUVRAGES ANNEXES - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 30-juin-06 57 263 Délibération 09-270 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION - 2009 24-avr-09 28 264 Délibération 2003-4904 MODERNISATION DES MOYENS DE PAIEMENT - MISE EN OEUVRE DU PRELEVEMENT POUR LES REGLEMENTS DES DEPENSES AYANT UNE NATURE REPETITIVE - 2003 12-déc-03 15 265 Délibération 2007-8836 MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT - ACQUISITION DE MOBILIER DE CONSERVATION D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2007 23-mars-07 274 266 Délibération 09-092 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION ZFU - REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL - 2009 27-févr-09 74 267 Délibération 09-1076 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT POUR L’ORGANISATION DE SON CONGRES ANNUEL A TOULOUSE 2010 29-janv-10 75 268 Délibération 10-257 ACHAT ET LOCATION D'ARTICLES DE DECORATION LUMINEUSE POUR LES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE. ANNEE 2010 RECONDUCTIBLE EN 2011, 2012 ET 2013. AFFAIRE 10V018AO. 2010 28-mai-10 49 269 Délibération 2006-8237 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES POUR LA POURSUITE DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DE L'OUTIL URBAN-HIST - 2006 06-oct-06 114 270 Délibération 2006-7407 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenants n° 4 au marché 03/0490;n° 2 au marché 03/0491 et n° 2 au marché 03/0492 - Plus-values - 2006 31-mars-06 187 271 Délibération 08-229 REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 2 AU MARCHE 07/0256 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DES DELAIS D'EXECUTION - 2008 25-avr-08 24 272 Délibération 09-299 MALFACONS PISCINE CASTEX - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS - 2009 29-mai-09 29 273 Délibération 10-016 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SIGMA ACOUSTIQUE SUITE A RETROCESSION PAR LA SOCIETE 2AF ACOUSTIQUE CONCERNANT LA MISSION ACOUSTIQUE POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE ALEX JANY - 2010 29-janv-10 50 274 Délibération 09-939 APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOULOUSE - 2009 18-déc-09 84 275 Délibération 2006-8154 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2006 06-oct-06 63 276 Délibération 13-006 COMMISSION MUNICIPALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES RELATIONS INERNATIONALES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 2121-22 DU CGCT 2013 25-janv-13 36 277 Délibération 2007-8580 EMISSION D'UNE BILLETTERIE DONNANT LIEU A EXONERATION - 2007 23-mars-07 183 278 Délibération 13-169 ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2013 24-mai-13 55 279 Délibération 13-341 FETE SAINT-MICHEL 2014, 2015, 2016 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD PASSE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES INDUSTRIELS FORAINS PARTICIPANT A LA FETE 2013 21-juin-13 88 280 Délibération 12-070 PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REPROFILAGE DE DEUX EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (NUMERO n° 881239 GARANTI A 100 % ET NUMERO 464041 GARANTI A 50 %) - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2012 23-mars-12 45 281 Délibération 2003-3800 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville pour 2003 - 2003 28-mars-03 23 282 Délibération 12-052 CONVENTION ENTRE LES ASSOCIATIONS CROIX ROUGE ET LA MAISON GOUDOULI ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA FOURNITURE DE REPAS. 2012 23-mars-12 22 283 Délibération 2006-7702 QUARTIER REYNERIE - RESIDENTIALISATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER CANTO MERLE 1 A 5 RUE DE LESTANG - Cession de terrain à la Société Anonyme d'Investigations et d'Investissements Immobiliers (SAIII) - 2006 19-mai-06 49 284 Délibération 08-200 SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS TITULAIRES ET SIX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 82 285 Délibération 09-756 RENOVATION DE CHAUFFERIES DANS DIVERS BATIMENTS - LOT 1 RENOVATION DE LA CHAUFFERIE DE L' ADMINISTRATION DU MUSEE DES AUGUSTINS AVENANT N° 1 AU MARCHE N°09V237 - MOINS-VALUE - 2009 25-sept-09 89 286 Délibération 09-897 QUARTIER EMPALOT - CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 5, RUE DES SAULES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 09 - 360 - DU 29 MAI 2009 2009 27-nov-09 33 287 Délibération 11-123 RESTAURATION DES EGLISES TAUR, SAINT-NICOLAS, et DAURADE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2011 01-avr-11 44 288 Délibération 11-374 EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE FETE DES CAPITOULS 2011 2011 24-juin-11 97 289 Délibération 08-1134 QUARTIER SAINT-SIMON – CESSION A MONSIEUR MAURY LUDOVIC D’UN TERRAIN SITUE 34 CHEMIN MONLONG - 2009 23-janv-09 23 290 Délibération 2004-5934 QUARTIER BELLEFONTAINE - REQUALIFICATION DE LA RUE PAUL GAUGUIN ET DE SES ABORDS - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique - 2004 17-déc-04 44 291 Délibération 08-986 Prestations de services de télécommunications mobiles pour l'ensemble des sites municipaux de la ville de Toulouse - Années 2006, 2007 et 2008 - Avenant n°1 au marché n°05/0369 - Prolongation du délai d'exécution 2008 21-nov-08 35 292 Délibération 09-933 OFFICE DE LA TRANQUILLITE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE L'OFFICE DE LA TRANQUILLITE ET LE S.D.I.S. DE HAUTE-GARONNE, D'UNE PART, ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE POUR LE CENTRE 15 D'AUTRE PART 2009 27-nov-09 72 293 Délibération 2005-6745 CONFECTION DE PLANS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2005 12-juil-05 22 294 Délibération 09-899 COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY - ACTIONS EN FAVEUR DU RUGBY TOULOUSAIN - CONVENTION DE PARTENARIAT - AIDE FINANCIERE. 2009 27-nov-09 77 295 Délibération 2006-7598 ASSOCIATION ADAPEI 31 - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 174;174 BIS ET 176 RUE ROSTAND - Emprunts de 436 000 E et 180 000 E garantis à hauteur de 109 000 E et 45 000 E auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Caution simple de la Ville 2006 31-mars-06 18 296 Délibération 07-606 SECTEUR PALEFICAT - CONSTITUTION D’UNE RESERVE FONCIERE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL APRES ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE - LEVEE DES RESERVES - 2007 21-déc-07 97 297 Délibération 09-690 REAMENAGEMENT DE LA CRECHE FOURTANIER 09V299PA - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) 2009 25-sept-09 101 298 Délibération 12-220 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES 2012 25-mai-12 63 299 Délibération 2006-7416 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - AMENAGEMENT DES ACCES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 179 300 Délibération 2006-7643 METRO LIGNE B - STATION BARRIERE DE PARIS - ESPACES VERTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 116 301 Délibération 2006-8168 RENOVATION DU CENTRE D'EDUCATION SPECIALISE POUR DEFICIENTS VISUELS (CESDV) - Institut de Jeunes Aveugles - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Institut de Jeunes Aveugles et la Ville de Toulouse - Virement de crédit - 2006 06-oct-06 9 302 Délibération 10-032 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES 2010 29-janv-10 70 303 Délibération 10-654 VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 2010 24-sept-10 62 304 Délibération 2004-5621 LIAISON PIETONS ET CYCLES - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE / TOULOUSE - Définition des travaux : ouvrage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 30 305 Délibération 2004-5393 QUARTIER BORDEROUGE - Déclassement partiel de la rue Michel-Ange en vue de sa cession - Adoption de principe - 2004 25-juin-04 127 306 Délibération 09-357 POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2009 29-mai-09 24 307 Délibération 08-810 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - Présentation du rapport d'activité pour l'année 2007 - 2008 26-sept-08 95 308 Délibération 08-919 ZAC URBAIN VITRY – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME - 2008 24-oct-08 20 309 Délibération 10-121 ACQUISITION DE COLLECTIONS / D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION - 2010 28-mai-10 64 310 Délibération 12-597 VOEU DU GROUPE TOULOUSE METROPOLE D'EUROPE EN FAVEUR DU RESPECT DU CALENDRIER DE REALISATION DE LA LGV BORDEAUX/TOULOUSE 2012 28-sept-12 121 311 Délibération 13-126 CCAS DE TOULOUSE- CONSTRUCTION DE L'EHPAD CATALA SITUEE QUARTIER LARDENNE - GARANTIE PAR LA VILLE DE TOULOUSE A HAUTEUR DE 100 % D'UN EMPRUNT DE 8 000 000 euros AUPRES DU CREDIT AGRICOLE 31 2013 15-mars-13 31 312 Délibération 2003-4640 COLONIE DE VACANCES D'AULUS LES BAINS - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR PIQUEMIL - 2003 07-nov-03 33 313 Délibération 2005-6581 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE BORDELONGUE - Autorisation de déposer une demande de modificatif au permis de lotir - 2005 24-juin-05 119 314 Délibération 2005-6248 QUARTIER SAINT-SIMON - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DES TIBAOUS - Bilan de la concertation - Création de la ZAC des Tibaous - 2005 25-mars-05 82 315 Délibération 2005-6500 INAUGURATION : L'ASTRALIA LE 6EME CONTINENT - Remboursement à la SEMECCEL des frais de réception - 2005 13-mai-05 84 316 Délibération 2005-6116 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - 2005 11-févr-05 32 317 Délibération 13-609 ACCUEILS JEUNES QUARTIERS DE LA REYNERIE, DU MIRAIL ET DES PRADETTES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 2013 20-sept-13 40 318 Délibération 2003-3826 SECTEUR LIMAYRAC - DECLASSEMENT D'UN DELAISSE DE VOIRIE EN VUE DE SA CESSION A L'AMENAGEUR DE LA ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - Adoption de principe - 2003 28-mars-03 94 319 Délibération 09-458 RESTAURATION MUNICIPALE : TARIFS APPLICABLES POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2009-2010 - ECOLES PUBLIQUES - ECOLES PRIVEES - MODIFICATION DU CATALOGUE DES TARIFS - 2009 26-juin-09 70 320 Délibération 09-346 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LE GRAND TOULOUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - AVENANT N°3 - MISE A DISPOSITION DU SERVICE ECLAIRAGE PUBLIC - 2009 29-mai-09 31 321 Délibération 09-1062 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V339 - ENTREPRISE MALET NORD LOT 1 : VRD - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V344 - ENTREPRISE COUCOUREUX - LOT 6 : MENUISERIE INTERIEURE - EXTERIEURE BOIS 2010 29-janv-10 47 322 Délibération 10-167 SECTEUR MOULIS-CROIX-BENITE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE PATRIMOINE-SA LANGUEDOCIENNE 2010 26-mars-10 18 323 Délibération 08-122 ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS TITULAIRES ET DEUX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 35 324 Délibération 10-650 SECTEUR MIRAIL : RUE BERNANOS - SECTEUR LAFOURGUETTE : RUE JEAN PERRIN - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES - CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 95 325 Délibération 2004-5116 CENTRE SOCIAL DE JOLIMONT - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2004 14-mai-04 172 326 Délibération 2004-5986 DOSSIER DE MADAME BENTAYEB JOELLE - Mission à CHONGQING - Remboursement de frais médicaux - 2004 17-déc-04 130 327 Délibération 2005-6433 INDEMNISATION DE SINISTRES NON GARANTIS PAR LE CONTRAT D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE - 2005 13-mai-05 141 328 Délibération 2007-9066 REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Année 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 283 329 Délibération 07-405 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO-SMTC POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR L'AVENUE D'ATLANTA ET LA GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES 2007 23-oct-07 115 330 Délibération 10-592 Ecoquartier de la Cartoucherie - Démolition des bâtiments de l'ex GIAT - Avenant n°1 au marché 10V226: PLUS-VALUE 2010 25-juin-10 70 331 Délibération 08-724 AMENAGEMENT DU CENTRE VILLE - MARCHES DE DEFINITION - 2008 26-sept-08 47 332 Délibération 2007-8752 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Exercice 2007 - Demande de subvention à l'Etat - 2007 23-mars-07 211 333 Délibération 2003-4044 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE - Avenants n° 1 en plus-values aux lots 1;4 et 6 - Avenants n° 2 en plus-values aux lots 5;8 et 10 - Avenant n° 2 en moins-value au lot 2 - Avenant n° 3 en plus-value au lot 9 - 2003 27-juin-03 293 334 Délibération 2003-4601 CREATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN DU TRAVAIL AU SERVICE DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2003 03-oct-03 63 335 Délibération 2005-6373 THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE - PROGRAMMATION DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Prix des places - Abonnements - Pourcentages de réduction - 2005 02-mai-05 15 336 Délibération 2003-3907 EXPLOSION DE L'USINE AZF - DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE - UTILISATION - 2003 28-mars-03 13 337 Délibération 08-771 FORMATION PREVENTION DES SITUATIONS DE CONFLITS ET DES AGRESSIONS - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 07T318 2008 12-sept-08 51 338 Délibération 12-405 ATTRIBUTION D'UNE AIDE AUX SPORTIFS TOULOUSAINS SELECTIONNES AUX JEUX OLYMPIQUES DE LONDRES 2012. 2012 06-juil-12 59 339 Délibération 12-417 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE 2012 06-juil-12 102 340 Délibération 12-742 VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR LA PERENNITE DU PROGRAMME EUROPEEN D’AIDE AUX PLUS DEMUNIS (PEAD) 2012 23-nov-12 95 341 Délibération 13-697 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA JEUNESSE - RESIDENCES SOCIALES DES APPRENTIS ET DES JEUNES TRAVAILLEURS 2013 29-nov-13 53 342 Délibération 11-549 EMPLOI DE REPORTER D'IMAGES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION 2011 23-sept-11 116 343 Délibération 11-532 REHABILITATION DU CENTRE D’ACCUEIL D’AULUS-LES-BAINS : DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PAYS DU COUSERANS ET DU CONTRAT DE POLE TOURISTIQUE DU COUSERANS. 2011 23-sept-11 46 344 Délibération 11-191 QUARTIER ARNAUD BERNARD- JARDIN D'EMBARTHE - RESIDENCE 22 RUE DES QUETEURS - ABANDON DE SERVITUDE DE PASSAGE CONSTITUEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE SUR LA PROPRIETE DE LA SA PATRIMOINE HLM 2011 27-mai-11 67 345 Délibération 08-931 Ecole Supérieure des Beaux-Arts - Demande de subvention à l'Etat - 2008 24-oct-08 7 346 Délibération 10-895 EQUIPEMENT DE QUARTIER SAINT AUBIN 38, RUE D'AUBUISSON - TRANCHE II - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 2010 17-déc-10 21 347 Délibération 09-265 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 24-avr-09 1 348 Délibération 08-257 ÉCOLE AILLEURS-CLASSES DE DÉCOUVERTES-RÉGULARISATION TARIF 2008-AVENANT N°30 À LA CONVENTION DU 11 JUILLET 1975 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L' ÉCOLE DE SKI FRANÇAIS DES AGUDES. 2008 25-avr-08 56 349 Délibération 2005-7284 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES CONCERNANT L'ORGANISATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL TOULOUSE LES ORGUES - 2005 16-déc-05 102 350 Délibération 12-362 ZAC DE BORDEROUGE (COMMUNE DE TOULOUSE) AVENANT N°6 A LA CONVENTION DE CONCESSION AVEC OPPIDEA. 2012 06-juil-12 7 351 Délibération 08-388 GESTION DE L'ÉCOLE - DENOMINATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE GINESTOUS - 14 CHEMIN DE LA GLACIERE : ECOLE MATERNELLE JEAN DIEUZAIDE 2008 23-mai-08 42 352 Délibération 2003-4408 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PIAGGIO - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 98 353 Délibération 2003-4434 FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 4 lots - 2003 03-oct-03 34 354 Délibération 07-649 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 070303 CONCLU AVEC LA SOCIETE J.C DECAUX - MODIFICATIONS ET PRECISIONS DES CLAUSES DU MARCHE INITIAL - 2007 21-déc-07 159 355 Délibération 11-541 EQUIPEMENTS SPORTIFS 2011-2012 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) 2011 23-sept-11 42 356 Délibération 12-067 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MODIFICATION DE LA 1ERE PARTIE - LUDOTHEQUES. 2012 23-mars-12 66 357 Délibération 07-355 SETOMIP - CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - APPROBATION DES MARCHES NEGOCIES DE PRESTATIONS SIMILAIRES CONCLUS EN VERTU DE L'ARTICLE 35 II 6 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2007 23-oct-07 93 358 Délibération 07-122 RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE BALTHAZAR THOMAS MONCORNET - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - VIREMENTS DE CREDITS - 2007 23-oct-07 125 359 Délibération 2007-8781 CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - Année sportive 2006/2007 - TOAC-TUC-VOLLEY BALL SPACER'S - Augmentation de la subvention - Versement par anticipation de la subvention 2007/2008 - Virement de crédit - 2007 23-mars-07 158 360 Délibération 2003-4535 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - 2003 03-oct-03 163 361 Délibération 2005-6941 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Années 2005 et 2006 - Avenant n° 1 au lot 8 - Marché 05/0123 - Ajout d'article au bordereau de prix - 2005 23-sept-05 61 362 Délibération 10-874 AUTORISATION DE VENTE DE DISQUES ET DE PRODUITS ARTISTIQUES A LA HALLE AUX GRAINS ET AU THEATRE DU CAPITOLE PAR LES ARTISTES SE PRODUISANT DANS DES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE OU PAR DES TIERS DANS LE CADRE DE LA LOCATION DE CES SALLES - MODIFICATION DES CONVENTIONS-TYPE DE LOCATION DU THEATRE DU CAPITOLE ET DE LA HALLE AUX GRAINS 2010 17-déc-10 27 363 Délibération 2004-4940 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2004 - 2004 26-mars-04 4 364 Délibération 2006-8072 ANCIENNE USINE JOB - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre Electricité de France et la Commune de Toulouse - 2006 06-oct-06 153 365 Délibération 2004-5541 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2004 - 2004 16-juil-04 4 366 Délibération 2004-5807 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE POUR LE CONFORTEMENT DE LA CHAUSSEE DU MOULIN DU CHATEAU - 2004 19-nov-04 13 367 Délibération 2003-4792 LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - MANDAT DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE - 2003 12-déc-03 33 368 Délibération 2007-9077 BIBLIOTHEQUE D'EMPALOT - CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - Année d'ouverture - Demande de subvention à l'Etat (Centre National du Livre) - 2007 06-juil-07 189 369 Délibération 2007-8622 ZAC DE BORDEROUGE - ACQUISITION A L'OPAC DE LOCAUX EN VUE DE LA REALISATION D'UNE CRECHE - Demande de subvention à la CAF et au Département - 2007 23-mars-07 118 370 Délibération 09-199 GROUPE SCOLAIRE BOURLIAGUET - EXTENSION DE LA CANTINE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 24-avr-09 61 371 Délibération 13-405 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 2013 21-juin-13 44 372 Délibération 13-022 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2013 25-janv-13 21 373 Délibération 08-786 MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS DANS LE BATIMENT POUR LES ANNEES 2009-2010-2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DE BUREAUX SPECIALISES - MARCHES A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2008 26-sept-08 36 374 Délibération 09-943 NETTOYAGE DES ELEMENTS VITRES ET LOCAUX DE L'ARCHE MARENGO - ANNEES 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTES 2009 18-déc-09 56 375 Délibération 13-414 APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DES DANSEURS DU BALLET DU CAPITOLE 2013 21-juin-13 56 376 Délibération 11-702 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2011 2011 16-déc-11 15 377 Délibération 2006-7890 FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D 400 - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2006 30-juin-06 58 378 Délibération 2006-7906 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 - 2006 30-juin-06 10 379 Délibération 2006-7590 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT D'ECONOMIE INDUSTRIELLE (IDEI) - 2006 31-mars-06 258 380 Délibération 2007-9035 COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS - APPUI AU FESTIVAL DE JAZZ - 2007 06-juil-07 331 381 Délibération 2003-3667 FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES - Années 2003-2004-2005 - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 310 382 Délibération 2003-4075 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention a l'Etat - 2003 27-juin-03 335 383 Délibération 2006-8036 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (installations incendie, désenfumage, thermiques, appareils de levage et électriques) - Avenants N° 1 aux marchés 06/0025 et 06/0027 - Avenant N° 2 au marché 06/0026 - Ajout d'article au bordereau de prix - 2006 06-oct-06 217 384 Délibération 09-292 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE - 2009 24-avr-09 71 385 Délibération 2007-9123 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2007 06-juil-07 13 386 Délibération 2004-5551 APPROBATION DE LA DEMANDE DE RETRAIT DES COMMUNES DE MURET;SAINT-LYS;PORTET-SUR-GARONNE ET PINSAGEL DU SIEANAT. APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN AU SIEANAT. ACCEPTATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS 2004 16-juil-04 9 387 Délibération 09-267 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE DE PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2009 24-avr-09 24 388 Délibération 12-663 COMMISSION DE SUIVI DE SITE DES ETABLISSEMENTS ESSO SAF, TOTAL RAFFINAGE MARKETING ET TOTALGAZ - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE 2012 23-nov-12 50 389 Délibération 13-125 FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CCAS POUR L'EXERCICE 2013 2013 15-mars-13 21 390 Délibération 2006-8467 PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTES;DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL;A TRAVERS DES PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CMP - Autorisation donnée à M. le Maire de signer lesdits marchés 2006 08-déc-06 26 391 Délibération 2006-8470 FOURNITURE DE MATERIEL SPORTIF - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 12 lots - Marchés à bons de commande - 2006 08-déc-06 130 392 Délibération 2006-7855 SUCCESSION DENJERMA - ACCEPTATION D'UN LEGS EN CAPITAL NON GREVE - 2006 30-juin-06 222 393 Délibération 2003-4196 ZAC DESBALS - AUTORISATION DONNEE AUX PROMOTEURS PRAGMA;CAPRI ATLANTIQUE ET PATRIMOINE COMPAGNIE DE DEPOSER DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE - Modification de la délibération du 13 décembre 2002 - 2003 27-juin-03 83 394 Délibération 2005-7076 MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION PEINDRE LES PASSIONS - Collection Jean-Pierre Changeux - Attribution du label d'intérêt national - 2005 14-oct-05 100 395 Délibération 07-788 CITE DE L'ESPACE - APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS 2008 2008 18-janv-08 58 396 Délibération 08-106 ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DES FAMILLES D’HOSPITALISES LE LAURIER ROSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 31 397 Délibération 2003-4061 FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES RECHAPES - Années 2003-2004 - Avenant de transfert au bénéfice de TAQUIPNEU SA réseau VULCO du marché 03/0113 - 2003 27-juin-03 210 398 Délibération 2004-5895 ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - BILAN DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - 2004 19-nov-04 33 399 Délibération 2007-8616 QUARTIER LESPINET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE RUE SANTOS DUMONT EN VUE DE SA CESSION - Adoption de principe - 2007 23-mars-07 128 400 Délibération 12-481 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE 2012 28-sept-12 100 401 Délibération 2003-3852 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - ACQUISITION A LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES DE LOCAUX;66 AVENUE ETIENNE BILLIERES - 2003 28-mars-03 84 402 Délibération 09-631 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE QUALICONSULT EXPLOITATION ILE DE FRANCE SUITE A FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE QUALICONSULT EXPLOITATION SUD-OUEST - MARCHE 070178 : CONTROLE PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS DES BATIMENTS - LOT 3 : SECTEUR OUEST 2009 25-sept-09 103 403 Délibération 2005-6375 LOCATION D'UN CHARGEUR SUR PNEUS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006-2007-2008-2009 - 2005 13-mai-05 66 404 Délibération 2005-6852 FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 23-sept-05 76 405 Délibération 08-533 TARIFICATION - OCCUPATION TEMPORAIRE DE TERRAIN DE GRANDS PASSAGES PROPRIETE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - CONVENTION ASNIT 2008 10-juil-08 122 406 Délibération 11-434 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE GRAND TOULOUSE - TRAVAUX DE CREATION OU RESTRUCTURATION D'ESPACES VERTS- ANNEES 2012- 2013- 2014 2011 23-sept-11 119 407 Délibération 2005-6418 FONDS SOCIAL EUROPEEN OBJECTIF 3 - Approbation d'un plan de financement pour les projets présentés par la Ville de Toulouse - 2005 02-mai-05 9 408 Délibération 07-228 QUARTIER COTE PAVEE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVENUE BALANSA / RUE DE LIMAYRAC - ACQUISITION D'UN TERRAIN DEPENDANT DE LA COPROPRIETE LA HOURMETTE 2007 23-oct-07 42 409 Délibération 07-111 DENOMINATION DE LA CAVE POESIE EN CAVE POESIE - RENE GOUZENNE 2007 21-sept-07 12 410 Délibération 10-576 CENTRES SOCIAUX CAF MAIRIE DE LA TERRASSE - REYNERIE ET EMPALOT : AVENANTS AUX CONVENTIONS - CENTRE SOCIAL ALLIANCES ET CULTURES : SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CENTRE SOCIAL DE RANGUEIL : CONVENTION AVEC LA CAF 2010 25-juin-10 27 411 Délibération 2005-7037 EMPLOI DE REALISATEUR DANS LE SECTEUR AUDIOVISUEL AU SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION - 2005 14-oct-05 34 412 Délibération 2003-4314 REHABILITATION DE LA PISCINE CASTEX - Présentation du DCE pour les lots 1 et 13 - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 297 413 Délibération 2003-4658 ASSOCIATION CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE (CHRS)-LE RELAIS - TRAVAUX DE RENOVATION ET REHABILITATION DES LOCAUX;- Emprunt de 18 000 Euros garanti à hauteur de 4 500 Euros auprès de la CDC - Garantie financière de la Ville - 2003 07-nov-03 9 414 Délibération 2006-8164 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Avenant n° 3 à la convention d'avances avec la Société d'Economie Mixte de Renouvellement Urbain (SEMRU) - 2006 06-oct-06 78 415 Délibération 07-287 QUARTIER BORDEROUGE - CREATION DE SENTES ET DE NOUES - Marchés à bons de commande - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - 2007 23-oct-07 170 416 Délibération 2005-6324 CONVENTION AVEC LA SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION (SCOP) - ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE (OCT) - Attibution d'une subvention de fonctionnement - Virement de crédits - 2005 25-mars-05 92 417 Délibération 2004-5335 ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS ACCUEILLIS SUR LES STRUCTURES MUNICIPALES - Recrutement d'auxiliaires de vie - Approbation du contrat-type - 2004 25-juin-04 35 418 Délibération 12-775 AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE CONCERNANT L'HEBERGEMENT ET L'ENTRETIEN DES CHEVAUX DE LA BRIGADE EQUESTRE DE LA POLICE MUNICIPALE 2012 14-déc-12 25 419 Délibération 13-662 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTES LOCALES : SMAT, SEMEDIAS, SEM du MINT, SEM OPPIDEA, SEMECCEL, SEM TOURISME, SEM DU CABLE, SEMEST - EXERCICE 2012 2013 13-déc-13 58 420 Délibération 2003-3690 ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES - Année 2003 - Lot 1 : 2 balayeuses compactes de 3 à 4 m3 - Lot 2 : 1 balayeuse compacte de 1;8 à 2;2 m3 - Lot 3 : 1 brosseuse décapeuse à eau chaude - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 176 421 Délibération 07-166 MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 02/0986 ET 02/0987 - AVENANT N° 3 AUX MARCHES 02/0829 et 00/0568 - AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SOCOTEC SA - 2008 25-avr-08 33 422 Délibération 08-240 CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS ET PERSONNALITES EXTERIEURES INVITEES - 2008 11-avr-08 7 423 Délibération 10-064 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CULTURELLE DE VILLEFRANCHE DE CONFLENT POUR LA PERIODE DU 03 MAI 2010 AU 07 MAI 2010- 2010 26-mars-10 49 424 Délibération 09-963 ECOLE AILLEURS - ENCADREMENT ANIMATION ET PRISE EN CHARGE DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES ET EDUCATIVES DANS LE CADRE DES CLASSES DECOUVERTES ET DES CLASSES DE VILLE - PRESTATIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09V301 POUR LE LOT N°1 ET AU MARCHE N° 09V302 POUR LE LOT N°2 - PLUS-VALUE. 2009 18-déc-09 31 425 Délibération 09-973 Z.A.C. BELLEFONTAINE - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AVENANT N°2 - 2009 18-déc-09 9 426 Délibération 09-043 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L’ECHEC SCOLAIRE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES TOULOUSAINES POUR LES VACANCES DE FEVRIER 2009 2009 23-janv-09 96 427 Délibération 2004-4866 MUSEE GEORGES-LABIT - EQUIPEMENT DE SURVEILLANCE DES VARIATIONS DE TEMPERATURE ET D'HYGROMETRIE - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 194 428 Délibération 2004-4986 AVENANT DE TRANSFERT - CHANGEMENT DE DENOMINATION JURIDIQUE DES ETABLISSEMENTS DISCOL PRODIREST AU PROFIT DE LA STE SNP - Marchés 03/0792 - 03/0734 - 03/0735 - 03/0736 - 03/0737 - 03/0738 - 03/0739 - 03/0740 - 03/0742 - 03/0796 - 03/0749 - 2004 26-mars-04 115 429 Délibération 2004-5277 FOURNITURE D'ACCESSOIRES SANITAIRES POUR LES ETABLISSEMENNTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Années 2004-2005-2006 - Résiliation du marché 03-0720 conclu avec l'entreprise DSC - 2004 25-juin-04 214 430 Délibération 2004-5645 FOURNITURE DE GAZ BUTANE ET PROPANE EN CITERNES OU BOUTEILLES - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 167 431 Délibération 2006-7816 ORGANISATION DE SPECTACLES ET INTERVENTIONS D'ARTISTES OU DE TECHNICIENS A L'EXTERIEUR DU TERRITOIRE COMMUNAL - 2006 30-juin-06 143 432 Délibération 10-210 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) « GRAND CENTRE » – PROLONGATION DE L’OPAH – ADOPTION D’UN AVENANT A LA CONVENTION TRIPARTITE COMMUNE DE TOULOUSE / AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT / COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - MODIFICATION DU REGLEMENT ET DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES AIDES - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DES CINQ MEMBRES DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES 2010 26-mars-10 145 433 Délibération 07-751 HALLE DE BUS DE LA PLACE JEANNE D’ARC - TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE PEINTURE - PRESENTATION DE LA CONVENTION A CONCLURE AVEC LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMTC) 2008 18-janv-08 68 434 Délibération 11-268 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET DES LOCAUX PETITE ENFANCE JEAN GILLES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI- PYRENEES 2011 27-mai-11 21 435 Délibération 07-325 VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIERE VISANT A ENCOURAGER L’USAGE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS – PROLONGATION DE LA DURÉE DE L’OPÉRATION 2007 23-oct-07 172 436 Délibération 2005-6669 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2005 24-juin-05 20 437 Délibération 2007-9109 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - 2006;2007;2008 - Lot 4 : fourniture et mise en oeuvre de marquage multiproduits - Avenant N° 1 au marché 06/0013 - Ajout d'article au bordereau de prix - 2007 06-juil-07 62 438 Délibération 2007-8956 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC JEAN GILLES - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES EMPRISES INTEGREES AU PROJET D'AMENAGEMENT - Adoption définitive - 2007 06-juil-07 114 439 Délibération 10-603 GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE : SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DE HABITAT TOULOUSE POUR LA REORGANISATION DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET LA PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIES DE POUBELLES A EMPALOT 2010 24-sept-10 20 440 Délibération 10-865 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VIE ETUDIANTE 2010 17-déc-10 89 441 Délibération 2004-5680 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - Exercice 2003 - 2004 08-oct-04 138 442 Délibération 2003-4298 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2002 - 2003 27-juin-03 2 443 Délibération 2003-3655 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/205 - Réajustement des honoraires après mise au point de l'APD - 2003 28-mars-03 234 444 Délibération 2004-5354 ACQUISITION;INTEGRATION;INSTALLATION DE POSTES INFORMATIQUES DEDIES AU TRAITEMENT DE DONNEES GRAPHIQUES ET MULTIMEDIA - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Années 2004-2005 2005-2006 - 2004 25-juin-04 263 445 Délibération 2006-8094 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE 842 BD 12 APPARTENANT A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - 2006 06-oct-06 80 446 Délibération 13-256 ORGANISATION D'UNE RENCONTRE CARITATIVE DE HANDBALL ET BASKETBALL PAR LES ASSOCIATIONS DK COEUR AFRIQUE ET BABAC'ARDS - MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT ET DU GYMNASE COMPANS. 2013 24-mai-13 64 447 Délibération 12-550 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE 2012 28-sept-12 58 448 Délibération 12-714 EMPALOT : PROTOCOLE DE PARTENARIAT POUR LA CREATION D'UN POLE COMMERCIAL DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER 2013 25-janv-13 42 449 Délibération 13-538 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - 95 RUE ERNEST RENAN - OPERATION DE CONSTRUCTION DE LA CRECHE ERNEST RENAN - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE PAR LA COMMUNE 2013 20-sept-13 14 450 Délibération 2003-3767 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BANLIEUE EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - QUINT-FONSEGRIVES - Programme Départemental 2002 - 24ème tranche - 2003 28-mars-03 45 451 Délibération 11-730 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2011 16-déc-11 21 452 Délibération 2003-3975 REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation du programme - 2003 28-mars-03 243 453 Délibération 11-012 CLUBS SPORTIFS ELITES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2011 - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS. 2011 21-janv-11 36 454 Délibération 11-120 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE CET ORGANISME - 2011 01-avr-11 69 455 Délibération 11-455 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TROIS LOGEMENTS DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE GUILLAUMET 2011 23-sept-11 97 456 Délibération 2003-4888 OPAC TOULOUSE - REHABILITATION DE 190 LOGEMENTS OPERATION LES IRIS - Approbation des marchés (lots 1 à 11) - 2003 12-déc-03 26 457 Délibération 2004-4762 OPERATION D'AIDE AUX SINISTRES D'ARLES - Attribution exceptionnelle d'heures supplémentaires - 2004 06-févr-04 44 458 Délibération 11-155 SITES EXTERIEURS - CONVENTION RELATIVE A LA PRISE DE REPAS DES ELEVES DU COLLEGE BEAULIEU ACCUEILLIS EN INTERNAT AU CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE 2011 01-avr-11 62 459 Délibération 2005-6322 FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - LOT 5 - CARTES MAGNETIQUES - Avenant n° 1 au marché 04/0385 - Modifications du cahier des clauses particulières - 2005 25-mars-05 108 460 Délibération 2005-6912 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 1997-2002 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - 2005 23-sept-05 1 461 Délibération 08-710 PRESTATIONS DE FOURNITURES FUNERAIRES DIVERSES - ANNEES 2009/2010/2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT 2008 12-sept-08 57 462 Délibération 08-319 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2008 - 2008 11-avr-08 11 463 Délibération 2004-4961 CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2004 26-mars-04 16 464 Délibération 2007-8831 AUTORISATION DE DELEGATION DE SIGNATURE PAR M. LE MAIRE AUX FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX POUR LA PASSATION ET TOUS LES ACTES SE RAPPORTANT AUX MARCHES PUBLICS A PROCEDURE ADAPTEE NON FORMALISES INFERIEURS A 50 000 EUROS HORS TAXES - 2007 23-mars-07 292 465 Délibération 2007-8665 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué du Conseil Municipal - 2007 23-mars-07 262 466 Délibération 2007-9018 DELEGATION DE L'EXPLOITATION DE L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public - 2007 06-juil-07 206 467 Délibération 2003-4442 REHABILITATION DE LA SALLE JEAN MERMOZ;DE LA PISCINE NAKACHE ET DU GYMNASE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0565 - 2003 03-oct-03 155 468 Délibération 2004-5971 FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A L'INFORMATIQUE ET A L'INTERNET POUR LES SITES MUNICIPAUX ELOIGNES ET LES ECOLES - Avenant de transfert n° 1 au marché 03/0388 - 2004 17-déc-04 125 469 Délibération 2004-5231 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Désignation au scrutin majoritaire de 5 représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et d'un Délégué à l'Assemblée Générale de cette société - 2004 14-mai-04 73 470 Délibération 2006-8110 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MLLE DAURIAC;MM. COMBARIEU ET GALERA POUR LA GARDE D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE - 2006 06-oct-06 262 471 Délibération 2006-8179 GRAND TOULOUSE - FOURNITURE DE FLUIDES ET DE PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA VILLE SUR LES ZONES VERTES DE SPORT ET DE LOISIRS DE LA COMMUNE - REMBOURSEMENT - 2006 06-oct-06 113 472 Délibération 12-379 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION MOUVEMENT SOL 2012 06-juil-12 89 473 Délibération 12-186 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS EN FAVEUR DE L’APPLICATION DU SYSTEME EUROPEEN D’ECHANGE DE QUOTAS D’EMISSIONS DE CO2 2012 23-mars-12 120 474 DeliberationsCMToulouse2003_2013.txt 475 Délibération 07-784 QUARTIER DES SEPT DENIERS ACQUISITION A EDF D’UNE PARCELLE SITUEE 105 ROUTE DE BLAGNAC - 2008 18-janv-08 19 476 Délibération 12-447 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - MEMOIRES DE RECLAMATION DES ENTREPRISES TITULAIRES DES LOTS 2 (ENTREPRISE GBMP), 7 (ENTREPRISE DEL TEDESCO), 9 (ENTREPRISE ETP), 11 (ENTREPRISE MIELNICK), 13 (ENTREPRISE SEPT RESINE), 17 (ENTREPRISE AXIMA), 19 (ENTREPRISE DEELO), 22 (ENTREPRISE RAITA SPORT FRANCE) ET 25 (INEO MPLR) - PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNEL 2012 28-sept-12 82 477 Délibération 2006-7496 ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - RUE CLAUDE AUGE ET BOULEVARD DE LA MARNE - Convention entre Electricité de France et la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 163 478 Délibération 07-637 CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 07D147 - 2007 21-déc-07 153 479 Délibération 2004-4847 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AUGMENTATIONS DE L'AIDE AUX CLUBS TOULOUSE RUGBY XIII ET PAIEMENT D'UNE REDEVANCE - TOAC TUC VOLLEY SPACER'S - BASE BALL SOFTBALL CLUB TOULOUSE BLAGNAC - 2004 26-mars-04 98 480 Délibération 2007-8619 ZAC DES MENUISIERS - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - 2007 23-mars-07 114 481 Délibération 08-857 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION THEATRE DU PAVE - AVENANT N°2 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - VIREMENT DE CREDIT 2008 26-sept-08 7 482 Délibération 12-494 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2012 2012 28-sept-12 94 483 Délibération 13-693 REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE. 2013 29-nov-13 80 484 Délibération 12-056 GRAND PROJET VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MARTINIQUE - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION DE LA VOIRIE DECLASSEE A LA S.A. PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE. 2012 23-mars-12 18 485 Délibération 2005-7231 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB;LE STADE TOULOUSAIN RUGBY ET LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement - 2005 16-déc-05 114 486 Délibération 2005-7326 PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2005 16-déc-05 145 487 Délibération 2006-7351 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - Prolongation de la phase de concertation - 2006 17-févr-06 15 488 Délibération 13-823 AFFIRMATION D'UNE POLITIQUE DES ACHATS RESPONSABLE PERMETTANT L' INSERTION DES PERSONNES ELOIGNEES DE L'EMPLOI ET LA MOBILISATION DES ACTEURS ECONOMIQUES AU SERVICE DE L'EFFICACITE DE LA DEPENSE PUBLIQUE 2013 13-déc-13 63 489 Délibération 2004-5785 ESPLANADE FRANCOIS MITTERRAND 2004 08-oct-04 28 490 Délibération 2004-5308 CONSTRUCTION DE CHAPES EN ASPHALTE SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005-2006-2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 61 491 Délibération 2007-8589 ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LA MISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - Avenant n° 1 au marché 06T226 - Ajout de prestations complémentaires au bordereau de prix - 2007 23-mars-07 35 492 Délibération 07-328 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES 2007 23-oct-07 17 493 Délibération 2003-3746 CO-EDITION D'UN OUVRAGE SUR PIERRE-HENRI DE VALENCIENNES A L'OCCASION D'UNE EXPOSITION SUR CE PEINTRE AU MUSEE PAUL DUPUY - 2003 28-mars-03 321 494 Délibération 2006-8050 DEBROUSSAILLEMENT DES ACCOTEMENTS ET CURAGE DES FOSSES - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 51 495 Délibération 10-495 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2010 25-juin-10 99 496 Délibération 09-187 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2009 - 2009 20-mars-09 16 497 Délibération 2004-4977 CITE DE L'ESPACE - RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION D'AFFERMAGE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL - 2004 26-mars-04 127 498 Délibération 12-497 QUARTIER REYNERIE - IMPASSE DU RECTEUR PAUL LAPIE - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE A HABITAT TOULOUSE 2012 28-sept-12 20 499 Délibération 13-409 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2013 21-juin-13 48 500 Délibération 12-215 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA FOURNITURE ET LA GESTION D’ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES FRANÇAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE 2012 25-mai-12 85 501 Délibération 2003-3935 PARC DE LA MAOURINE - TRAVAUX DE CLOTURES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage - 2003 28-mars-03 208 502 Délibération 2003-3658 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Modification de l'estimation prévisionnelle du lot 5 : chauffage ventilation - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 232 503 Délibération 2006-7705 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION ET L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER A TOULOUSE (SMACRRT) - 2006 19-mai-06 105 504 Délibération 09-423 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - NOUVELLES REGLES D'ATTRIBUTION DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES - 2009 26-juin-09 48 505 Délibération 09-454 ACCUEIL DES ELEVES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MARENGO AU SERVICE DE RESTAURATION DU COLLEGE MARENGO A TOULOUSE - CONVENTION ENTRE LE VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - 2009 26-juin-09 71 506 Délibération 2005-6461 RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant n° 2 au marché 04/0001 - Transfert au bénéfice de la Société MIDI GASTRONOMIE-BONTEMPS - 2005 13-mai-05 12 507 Délibération 11-319 PROMOLOGIS - REPROFILAGE DE QUATRE EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2011 24-juin-11 44 508 Délibération 11-002 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME - CONCLUSION D'UNE NOUVELLE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE L'OFFICE ET LA VILLE 2011 21-janv-11 37 509 Délibération 2004-5128 MISE EN PLACE D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE POUR LES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE 38 RUE VALADE - Convention avec l'Etat et l'UCJG Robert MONNIER - 2004 14-mai-04 102 510 Délibération 2005-6079 AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ET DES MENAGES A REVENUS MODESTES - CONVENTION AVEC LE PACT ARIM - 2005 11-févr-05 13 511 Délibération 2005-6334 CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE - 2005 25-mars-05 8 512 Délibération 08-215 AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - FOURNITURE DE BATIMENTS PREFABRIQUES SANITAIRES ET COMMUNS - Avenant n° 2 au marché 07/0310 - Plus-value et prolongation de délai - 2008 25-avr-08 26 513 Délibération 2005-6949 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET BUDGETAIRE DU SYNDICAT - 2005 23-sept-05 12 514 Délibération 2003-4829 PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MONSIEUR CHRISTIAN COLCOMBET POUR LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE DE FIN DE PRESTATIONS - 2003 12-déc-03 92 515 Délibération 2003-4264 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2003 27-juin-03 14 516 Délibération 11-061 INSTALLATION CLASSEE - COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE DECHETERIE A L'ATTENTION DES PROFESSIONNELS - CHEMIN DES DATURAS A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2011 01-avr-11 59 517 Délibération 09-1044 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS - 2009 18-déc-09 28 518 Délibération 10-473 GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE (08D151) - AVENANT N°2 AU MARCHE N°09V139 SOCIETE INGEROP 2010 25-juin-10 85 519 Délibération 10-733 APPUI A DES ACTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE. VERSEMENT DE SUBVENTIONS 2010 22-oct-10 39 520 Délibération 2003-4840 SERVICE DES CIMETIERES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2004 - 2003 12-déc-03 83 521 Délibération 08-575 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS ANNEE 2009 PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT 3 LOTS MARCHES A BONS DE COMMANDE 2008 10-juil-08 133 522 Délibération 2005-7200 QUARTIER CROIX-DAURADE - AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE - Acquisition d'une bande de terrain située chemin Nicol appartenant au Département - 2005 16-déc-05 75 523 Délibération 2005-6993 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 - 2005 14-oct-05 68 524 Délibération 12-458 VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE METROPOLE D'EUROPE EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE ZONE D'ACTIONS PRIORITAIRES POUR L'AIR (ZAPA) 2012 06-juil-12 106 525 Délibération 07-196 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Avenant n° 1 au lot 1 (marché 06/0428) - Avenant n° 3 au lot 3 (marché 06/0202) - Plus-values - 2007 21-sept-07 41 526 Délibération 07-394 CREATION D'UN EMPLOI DE WEBMESTRE A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION 2007 23-oct-07 23 527 Délibération 2006-7735 REVISION DU MONTANT DES PENALITES FINANCIERES POUR RESTITUTION DES DOCUMENTS AVEC RETARD;DU TARIF DES PHOTOCOPIES ET DES IMPRESSIONS D'ECRAN APPLIQUES A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 2006 19-mai-06 60 528 Délibération 2007-9058 PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2007 06-juil-07 87 529 Délibération 2005-7023 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2004 - 2005 14-oct-05 80 530 Délibération 08-071 AMENAGEMENT DE LA FUTURE PLACE DE L'ILOT AICARD BONNEFOY - REFECTION DE L'ENDUIT DU MUR PIGNON DE L'IMMEUBLE 5 RUE JEAN AICARD - PROPRIETE DE MADAME MARIE NOELLE MICHENEAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - 2008 18-janv-08 39 531 Délibération 2004-5387 ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 93 532 Délibération 2006-7847 SECTEUR DE LA RIVIERE - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE ROUTE DE LABEGE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA COPROPRIETE SITUEE RUE SERVANTY - 2006 30-juin-06 106 533 Délibération 07-768 CIMETIERE SALONIQUE - CHEMIN DE CAILLIBENS - MISE A DISPOSITION D'UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - APPEL A CANDIDATURE - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES 2008 18-janv-08 57 534 Délibération 10-447 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 2010 28-mai-10 1 535 Délibération 10-357 FOURNITURE ET INSTALLATION DE MOBILIER SPECIFIQUE POUR LES CENTRES PETITE ENFANCE, LES LUDOTHEQUES ET LES ACCUEILS DE LOISIRS - ANNEES 2010-2011 ET 2011-2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. 2010 28-mai-10 88 536 Délibération 2004-5756 ADOPTION DE LA CHARTE D'AALBORG+10 POUR INSPIRER L'ACTION FUTURE - 2004 08-oct-04 131 537 Délibération 2004-5787 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2004 08-oct-04 12 538 Délibération 2006-8018 LOCATION DE VEHICULES - Année 2007 renouvelable pour 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 123 539 Délibération 2006-8126 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT - 2006 06-oct-06 163 540 Délibération 13-206 APPROBATION DE QUATRE CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET SAS ET LA SOCIETE FESTIK, DE BILLETS POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2013 ET LA SAISON 2013-2014 DE LA SALLE BLEUE/ESPACE CROIX-BARAGNON 2013 24-mai-13 40 541 Délibération 2004-5313 ENFANCE LOISIRS - CENTRES EXTERIEURS - CONTRAT DE PRESTATIONS ANALYTIQUES ET DE SUIVI QUALITE - CONTRAT DE PRESTATIONS DE FORMATION-DIAGNOSTIC AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL - 2004 25-juin-04 165 542 Délibération 2005-7208 DROIT DES SOLS URBAINS - CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DES NOTAIRES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LA TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS D'URBANISME SOUS FORME NUMERIQUE - 2005 16-déc-05 202 543 Pour toute demande particulière veuillez contacter le service d'administration 544 Délibération 07-749 ACQUISITION DE MATERIELS DIVERS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - (07D141) - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2008 18-janv-08 123 545 Délibération 09-878 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N°4 AU CONTRAT DE MANDAT PASSE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 05/0289 2009 27-nov-09 112 546 Délibération 12-874 INSCRIPTION DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES 2013 25-janv-13 2 547 Délibération 13-001 ZAC DESBALS - AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION 2013 25-janv-13 7 548 Délibération 08-067 AUTOPARTAGE - PROJET DE MISE EN PLACE PAR TISSEO-SMTC D'UN SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VEHICULE DANS LE CENTRE-VILLE - MISE A DISPOSITION DE TISSEO-SMTC D'ESPACES PUBLICS DESTINES A L'AMENAGEMENT D'EMPLACEMENTS RESERVES DEDIES 2008 18-janv-08 95 549 Délibération 08-168 OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SEPT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 69 550 Délibération 12-211 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CHAMPS DU LOGEMENT 2012 25-mai-12 39 551 Délibération 07-242 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES D'UNE PARCELLE 7 RUE LUCIEN LAFFORGUE ET RUE LAPLACE 2007 23-oct-07 81 552 Délibération 13-619 SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME CARTOUCHERIE 2013 20-sept-13 53 553 Délibération 13-765 REALISATION DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER D'EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FEDER 2013 29-nov-13 31 554 Délibération 2003-4150 ZAC DES ARENES - APPROBATION DU BILAN DE PRE-CLOTURE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 81 555 Délibération 2005-6607 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE DU BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES POUR L'EXERCICE 2004 - 2005 24-juin-05 3 556 Délibération 2007-8949 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 105 557 Délibération 10-621 ANIMATION PERISCOLAIRE - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE RELATIVE A LA PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL PERISCOLAIRE 2010 24-sept-10 2 558 Délibération 10-736 COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL- MISSION POUR ETUDE DE FAISABILITE CUISEURS SOLAIRES - SIGNATURE D’UN ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE PAUL SABATIER - SIGNATURE D’UN ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL DE SAINT LOUIS DU SENEGAL 2010 22-oct-10 34 559 Délibération 09-277 CITE DE L'ESPACE - OPERATION ASTRALIA - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION D'UN PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LE BUREAU D'ETUDES JACOBS SERETE - 2009 24-avr-09 47 560 Délibération 08-1155 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2008 19-déc-08 78 561 Délibération 10-513 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DE RESULTATS DE L'EXERCICE 2009. 2010 25-juin-10 19 562 Délibération 2004-5363 CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION - 2004 25-juin-04 141 563 Délibération 2005-6090 ACQUISITION D'UN OUTIL DE CONNAISSANCE SUR L'EVOLUTION URBAINE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 11-févr-05 52 564 Délibération 12-348 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE ENROBES SUD ENVIRONNEMENT - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CENTRALE D'ENROBAGE A CHAUD, ZI DU CHAPITRE, A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2012 06-juil-12 51 565 Délibération 08-1128 QUARTIER SAINT SIMON - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 3, CHEMIN NEUF - 2009 23-janv-09 22 566 Délibération 09-741 FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN DUO DE MARMITES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 25-sept-09 86 567 Délibération 2005-6171 REALISATION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Marché de maîtrise d'oeuvre avec concours anonyme sur esquisse - Choix du maître d'oeuvre - 2005 25-mars-05 135 568 Délibération 2007-8625 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - AMENAGEMENT DE TROTTOIR CHEMIN DE GARRIC - Acquisition d'un terrain appartenant à Mme LEBON ANTONIAZZI - 2007 23-mars-07 125 569 Délibération 2007-9019 FOURNITURE DE POCHES POUBELLES - ANNEES 2008;2009;2010 ET 2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 199 570 Délibération 13-624 Adhésion et signature de la charte d'Eurocities des villes d'intégration 2013 20-sept-13 91 571 Délibération 12-263 PROGRAMME D'ENTRETIEN DES ORGUES 2012 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 25-mai-12 45 572 Délibération 2003-4278 SETOMIP - OPERATION ARCHE MARENGO - MEDIATHEQUE - Décision de poursuivre n° 4;marché 99/112 - Avenants 8;marché 00/55 - 4;marché 99/114 - 5;marché 99/115 - 3;marché 99/116 - 7;marché 99/085 - 6;marché 99/086 - 3;marché 99/088 - 2003 27-juin-03 325 573 Délibération 2006-7499 PARC DE LA MAOURINE - 4ème TRANCHE DE TRAVAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots - 2006 31-mars-06 268 574 Délibération 09-493 CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL, VETERINAIRE DE GARDE, POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE 2009 26-juin-09 63 575 Délibération 2003-4686 CREATION DE POSTES - BESOINS SAISONNIERS - BESOINS OCCASIONNELS - 2003 07-nov-03 49 576 Délibération 10-097 INSTALLATION CLASSEE - SARL PASTORELLO - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN CENTRE DE RECYCLAGE DE DECHETS INERTES DE CHANTIERS DU BTP, SIS LIEU-DIT GOUBARD A CUGNAUX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 26-mars-10 54 577 Délibération 11-394 TRANSFERT DES EMPLOIS DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DES BEAUX ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT 2011 24-juin-11 109 578 Délibération 2005-6783 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES ROUTE DE BAYONNE;LIEUDIT LA BOURIETTE;A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2005 12-juil-05 48 579 Délibération 08-1177 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 23-janv-09 27 580 Délibération 2004-4882 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - FIXATION DU PRODUIT POUR 2004 - 2004 26-mars-04 3 581 Délibération 2003-4808 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Budget annexe du Théatre et de l'Orchestre du Capitole - 2003 12-déc-03 103 582 Délibération 2005-6099 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - CONTRAT-TYPE D'EDITION D'OEUVRES MUSICALES - 2005 11-févr-05 50 583 Délibération 2006-8479 SETOMIP - GPV - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE AU MIRAIL - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2006 08-déc-06 177 584 Délibération 12-553 ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2012 28-sept-12 34 585 Délibération 12-454 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE SOUPETARD 2012 28-sept-12 102 586 Délibération 13-027 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE 2013 25-janv-13 54 587 Délibération 11-790 SEJOURS VACANCES - MODIFICATION DES CONDITIONS D'INSCRIPTIONS 2012 27-janv-12 30 588 Délibération 2003-3770 REMISE AUX NORMES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES;REFUGE DE L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Association Toulousaine pour la Protection des Animaux - Virement crédits - 2003 28-mars-03 57 589 Délibération 07-446 RD4 - AVENUE DE FRONTON - AMENAGEMENT DE LA VOIRIE - SECTION BOULEVARD GAUSSEN A LA LIMITE DE LA COMMUNE D'AUCAMVILLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX - 07N027 - 2007 21-déc-07 182 590 Délibération 08-407 QUARTIER RAYNAL - ELARGISSEMENT DE LA RUE MICHEL ANGE - ACQUISITION DE DEUX PARCELLES 2008 23-mai-08 33 591 Délibération 10-726 Voeu du Conseil Municipal relatif à l’accès au droit commun des travailleurs migrants âgés 2010 24-sept-10 85 592 Délibération 08-908 INSTALLATION CLASSEE - Société ATR (AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL) - Demande en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter des installations de réfrigération et de compression sises 1 allée Pierre Nadot à BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2008 21-nov-08 37 593 Délibération 2003-4907 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC TISSEO ET L'ASSOCIATION MOVIMENTO - 2003 12-déc-03 141 594 Délibération 2004-4731 TARIFS DE PRESTATION DES ACCORDS DE PIANO - 2004 06-févr-04 51 595 Délibération 2004-4954 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION FRANCAISE D'ACTION ARTISTIQUE (AFAA) - Exercice 2004 - Avenant n° 1 - Versement de la participation 2004 - 2004 26-mars-04 85 596 Délibération 2006-7427 TRAITEMENT DE DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES EN FIN DE VIE - Avenant n° 1 au marché 05/0084 - Transfert au bénéfice de TRIADIS SERVICES - 2006 31-mars-06 153 597 Délibération 2006-7458 QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 1 RUE JEAN LEBAS - 2006 31-mars-06 92 598 Délibération 2004-5660 INSTALLATION D'UNE ALARME INCENDIE ET INTRUSION POUR LE DEPOT DES MUSEES;CHEMIN DES ETROITS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 166 599 Délibération 08-252 CONTRATS ASSURANCES DOMMAGES TOUS RISQUES INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET TOUS RISQUES BRIS DE MACHINES - ANNEES 2007, 2008, 2009 et 2010 RECONDUCTIBLES EN 2011 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0419 - LOT 2 : TOUS RISQUES BRIS DE MACHINES - TRANSFERT AU BENEFICE DU CABINET CCI ASSURANCE - 2008 25-avr-08 50 600 Délibération 10-1004 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2011 2011 21-janv-11 34 601 Délibération 12-868 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 25-janv-13 46 602 Délibération 12-440 RESEAU DE CHALEUR DU MIRAIL - RAPPORT D'INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'AVARIE DU 6 FEVRIER 2012 - 2012 06-juil-12 74 603 Délibération 12-485 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 28-sept-12 28 604 Délibération 2004-5257 MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - RENOUVELLEMENT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER - 2004 14-mai-04 207 605 Délibération 08-159 GROUPEMENT EUROPEEN D'INTERET ECONOMIQUE C.6 - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COLLEGE DES MEMBRES DE CE GROUPEMENT ET DE DEUX DELEGUES AU SEIN DU COMITE EXECUTIF DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 63 606 Délibération 08-196 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ REPRESENTANTS TITULAIRES ET CINQ REPRESENTANTS SUPPLEANTS AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 78 607 Délibération 12-004 CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES ECHANGES ARTISTIQUES INTERNATIONAUX ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT FRANCAIS 2012 23-mars-12 56 608 Délibération 07-069 FOURNITURE DE BETONS ET MORTIERS DE CIMENT - Années 2008, 2009, 2010 - 07D106 - Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 2007 23-oct-07 150 609 Délibération 13-478 CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX DES ANTENNES DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL AVEC LA LAUZETA ET LA CHORALE POPULAIRE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 72 610 Délibération 13-411 CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF EVOLUTIF COUVERT AU CHATEAU DE L’HERS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, ET AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT 2013 21-juin-13 51 611 Délibération 10-778 FESTIVAL RIO LOCO 2011 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET FERMETURE DU FESTIVAL - PRIX DE LA BILLETTERIE 2010 26-nov-10 27 612 Délibération 2004-5870 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE COMMERCIAL BELLEFONTAINE - Construction des Bât D et E - Emprunt de 1 709 400 Euros garanti à hauteur de 854 700 Euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie Financière de la Ville - 2004 19-nov-04 7 613 Délibération 2004-6025 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2005 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 17-déc-04 12 614 Délibération 09-145 FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT - 2009 20-mars-09 45 615 Délibération 2003-4787 METRO LIGNE B - STATION FRANCOIS VERDIER ET JEANNE D'ARC - RETABLISSEMENT DES RESEAUX PLUVIAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 12-déc-03 34 616 Délibération 2005-6545 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 101 617 Délibération 2005-6630 CHAMPIONNAT DE FRANCE DU TOP 16 DE RUGBY A XV 2004-2005 - AIDE MATERIELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU STADE TOULOUSAIN RUGBY - VIREMENT DE CREDIT - 2005 24-juin-05 138 618 Délibération 2005-7176 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE TOULOUSE - Construction de 2 bureaux pour 2 agences de L'OPAC;127;129 av Henri Desbals - Emprunt de 867 645 Euros auprès de la CDC - Prêt renouvellement urbain - Garantie financière de la Ville - 2005 16-déc-05 18 619 Délibération 08-210 CHEMIN DE CROIX BENITE - TRAVAUX DE CHAUSSEE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D009 2008 23-mai-08 49 620 Délibération 09-596 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ANNEES 20010/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES - 2009 25-sept-09 129 621 Délibération 09-657 CONVENTION DE PARTENARIAT 2009-2012 ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, ET LE COLLEGE MICHELET DE TOULOUSE - 2009 25-sept-09 7 622 Délibération 11-567 REALISATION DU CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (C.A.C.I.) - ASTRALIA - SUR LE SITE DE LA CITE DE L'ESPACE - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - REVERSEMENT A LA VILLE DE TOULOUSE DU SOLDE POSITIF DE L'OPERATION 2011 25-nov-11 69 623 Délibération 12-596 VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE POUR TOUS SUR LA CONTRIBUTION DE 15 M EUROS PAR AN PAYEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE SMTC 2012 28-sept-12 120 624 Délibération 2003-4690 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2003 - 2003 07-nov-03 57 625 Délibération 2003-4671 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Présentation du dossier de consultation des organismes de contrôle - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 07-nov-03 96 626 Délibération 2004-5532 FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL POUR LE CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Programme 2004-2005-2006 - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 183 627 Délibération 08-1011 QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D’UN CENTRE MULTI-ACCUEIL - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR RETARD DANS L’EXECUTION DES TRAVAUX A L'ENTREPRISE SPIE SUD-OUEST, TITULAIRE DU LOT N°8 (MARCHE 06.0295) - 2008 21-nov-08 21 628 Délibération 09-060 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2009 27-févr-09 32 629 Délibération 12-843 Voeu du groupe Toulouse pour Tous visant a faire opérer le rencensement par des agents permanents specialisés 2012 14-déc-12 97 630 Délibération 09-204 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - 2009 24-avr-09 41 631 Délibération 2004-5622 GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 08-oct-04 127 632 Délibération 2004-5594 TAXES DE VACCINATIONS - 2004 16-juil-04 31 633 Délibération 2004-5359 ECOLE DES ENFANTS ET ADOLESCENTS HOSPITALISES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - 2004 25-juin-04 250 634 Délibération 2006-7549 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 48 LOGEMENTS LE CAUSSE 1;DE 80 LOGEMENTS LE COTENTIN ET DE 56 LOGEMENTS PETIT D'INDY - Subvention de la Ville de Toulouse - Versement du solde - 2006 31-mars-06 22 635 Délibération 2005-7107 REALISATION D'UNE MAIRIE ANNEXE - QUARTIER DE LA ROSERAIE - Avenant n° 4 au marché 04/0404 - Prolongation des délais d'exécution - 2005 15-nov-05 20 636 Délibération 2006-7393 BANQUE D'INFORMATION SUR LE SOUS-SOL EN MILIEU URBAIN DE TOULOUSE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE - Phase 2 - 2006 31-mars-06 121 637 Délibération 08-192 SOCIETE LOCALE D’ECONOMIE MIXTE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET D’UN REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 74 638 Délibération 08-524 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2007 2008 20-juin-08 54 639 Délibération 09-1071 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANT N° 4 AU MARCHE N° 080235 LOT 1 ENTREPRISE EIFFAGE TP SUD-OUEST 2010 29-janv-10 45 640 Délibération 2003-4283 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 3 au lot 1 (MAS);avenant n° 2 au lot 9 (SPIE TRINDEL) et avenant n° 1 au lot 11 (CFA) : plus-values - Avenant n° 2 en moins-value au lot 10 (SOCOREM) - 2003 27-juin-03 262 641 Délibération 2004-6005 ACQUISITION PAR LA VILLE DE TOULOUSE A L'ETAT DU MUR REMPART;BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - 2004 17-déc-04 76 642 Délibération 2004-5943 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2004 17-déc-04 68 643 Délibération 10-277 SITE DAURADE - MISE A DISPOSTION DU BATEAU RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2010 30-avr-10 43 644 Délibération 13-632 CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE-PREVOYANCE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ISSUE DE LA MISE EN CONCURRENCE 2013 20-sept-13 143 645 Délibération 2004-4867 APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF / GDF POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DANS LE BATIMENT DES ECOLES BORDEROUGE NORD - 2004 26-mars-04 153 646 Délibération 09-421 REMPLACEMENT DES DEUX FOURS DE CREMATION DU CREMATORIUM DE CORNEBARRIEU - avenant n°1 sans incidence financière au marché 09V077 - 2009 26-juin-09 176 647 Délibération 11-440 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011 2011 23-sept-11 59 648 Délibération 11-473 VELOTOULOUSE - MISE EN PLACE DU COUPLAGE CARTE PASTEL / CARTE VELOTOULOUSE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO SMTC 2011 23-sept-11 26 649 Délibération 11-107 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU CREDIT MUNICIPAL 2011 23-sept-11 113 650 Délibération 08-772 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE 2008 12-sept-08 18 651 Délibération 08-713 APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE - GARONNE POUR LES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES 2008 12-sept-08 42 652 Délibération 2006-7793 MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL DE GESTION : INTERVENTIONS;STOCKS ET PATRIMOINE GIMA - Année 2006 renouvelable de 2007 à 2009 - Marché négocié à bons de commande à conclure conformément à l'art 35-III-4 du code des MP - 2006 30-juin-06 208 653 Délibération 08-198 SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE-LYON - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 80 654 Délibération 09-424 CUISINE CENTRALE - RENOVATION DE LA PRODUCTION VAPEUR - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 121 655 Délibération 07-289 PARC DE MONLONG - AMENAGEMENT DES JARDINS FAMILIAUX ET PARTAGES - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - 2007 23-oct-07 169 656 Délibération 11-362 ZAC DE BORDEROUGE - ACQUISITION D’UN TERRAIN AU SMTC - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 24-juin-11 13 657 Délibération 2003-3923 MISE EN PLACE DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DU BASSIN D'HABITAT DE TOULOUSE - 2003 28-mars-03 24 658 Délibération 2003-4135 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES AUPRES DE LA SETOMIP POUR LA REALISATION DU PARKING DE LA HALTE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - 2003 27-juin-03 99 659 Délibération 2004-4790 COORDINATION DES QUARTIERS - DEMOCRATIE DE PROXIMITE - ADOPTION DES PROJETS DE QUARTIERS - 2004 06-févr-04 29 660 Délibération 2004-4810 COUVENT DES JACOBINS - TRAVAUX DE CONFORTATION DES PARTIES HAUTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 143 661 Délibération 2006-8424 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 2006 08-déc-06 13 662 Délibération 2007-8518 FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - Années 2005;2006;2007;2008 - Avenant n° 1 aux marchés 05/0163;05/0164;05/0165 - Ajout de nouvelles références - 2007 23-mars-07 281 663 Délibération 13-331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2013 21-juin-13 35 664 Délibération 10-585 CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE AU MUSEE CALVET D'AVIGNON. 2010 25-juin-10 46 665 Délibération 10-832 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2010 26-nov-10 59 666 Délibération 2004-5613 SIGNALISATION DE PRESCRIPTION ET DE DANGER - FOURNITURE DE PANNEAUX DE POLICE ET ACCESSOIRES - Années 2003-2004-2005 - Avenant n°1 au marché -02/0872 - Ajout d'article au borderau de prix - 2004 08-oct-04 183 667 Délibération 2005-6662 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE FONTAINERIE POUR L'ENTRETIEN DES HYDRANTS;BOUCHES DE LAVAGE ET BORNES DE PUISAGE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande 2005 24-juin-05 72 668 Délibération 2005-6514 FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES - Années 2006 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 24-juin-05 198 669 Délibération 08-1002 QUARTIER BELLEFONTAINE – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP – AVENANT N° 8 A LA C.P.A. – AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D’AVANCES - 2008 21-nov-08 26 670 Délibération 08-1222 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN, RUE JULES AMILHAU POUR LA REALISATION DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE DEPOSER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2009 23-janv-09 14 671 Délibération 09-251 FRICHE CULTURELLE SAINT- SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - AVENANT N°1 AU MARCHE 08/0246 ENTREPRISE TEBMP - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V01301 ENTREPRISE MBIA - 2009 24-avr-09 57 672 Délibération 08-925 QUARTIER GRAMONT - ROND POINT STATION DE METRO BALMA -GRAMONT - CONVENTION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS D'ARROSAGE DES ESPACES VERTS ENTRE TISSEO RESEAU URBAIN ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2009 23-janv-09 86 673 Délibération 12-630 APPROBATION DES CONVENTIONS SPECIFIQUES ENTRE LE CENTRE D’EDUCATION SPECIALISE POUR DYSPHASIQUES ET DEFICIENTS AUDITIFS - L’INSTITUT MEDICO EDUCATIVE DE MONTAUDRAN ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2012 23-nov-12 55 674 Délibération 2004-5630 ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMEST - EXERCICE 2003 - 2004 08-oct-04 168 675 Délibération 09-711 CROIX-DAURADE - RUE AUSONE ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A HABITAT TOULOUSE - 2009 25-sept-09 16 676 Délibération 2006-7869 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commandes renouvelables en 2008;2009 - 2006 30-juin-06 148 677 Délibération 2005-6985 MAINTENANCE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE MULTIFONCTIONS COULEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - 2005 14-oct-05 112 678 Délibération 08-201 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX DELEGUES AU COMITE SYNDICAL - 2008 28-mars-08 15 679 Délibération 2004-5515 INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS DE LA MEDIATHEQUE - Modification de la délibération du 14 mai 2004 - 2004 25-juin-04 80 680 Délibération 2004-5336 FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 25-juin-04 40 681 Délibération 08-653 Convention entre le pôle de recherche et d'enseignement supérieur et la Ville de Toulouse (Muséum) 2008 10-juil-08 97 682 Délibération 2004-5636 AVENUE DE LA GARONNETTE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 36 683 Délibération 2004-5975 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS (FRANCS ET FRANCHES CAMARADES) DE LA HAUTE-GARONNE - 2004 17-déc-04 75 684 Délibération 10-072 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION PEP AVEYRON (12) CENTRE LE ROUERGUE POUR LA PERIODE DU 31 MAI 2010 AU 04 JUIN 2010 - 2010 26-mars-10 50 685 Délibération 10-150 BONNEFOY - VENTE A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 97 CHEMIN LAPUJADE 2010 26-mars-10 16 686 Délibération 2006-8279 ECOLE MATERNELLE ALAIN FOURNIER - Indemnité de compensation à l'occupante du logement de fonction - Virement de crédit - 2006 08-déc-06 223 687 Délibération 13-244 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2013 24-mai-13 106 688 Délibération 13-310 VOEU DU GROUPE DES ELUS DEMOCRATES ET REPUBLICAINS PORTANT SUR L'OUVERTURE DE L'EX-MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL POUR LES PROCHAINES JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE DES 14 ET 15 SEPTEMBRE 2013 2013 21-juin-13 133 689 Délibération 07-434 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (P.A.E.) DE POUVOURVILLE - 2ème TRANCHE - ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0204- PLUS-VALUE 2007 16-nov-07 43 690 Délibération 07-323 APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE - ACHAT D'ORDINATEURS POUR DEUX LYCEES DE PALESTINE - 2007 23-oct-07 165 691 Délibération 2003-4672 GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES A FONDEYRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004;2005 et 2006 - 2003 07-nov-03 118 692 Délibération 2003-4693 REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - 2003 07-nov-03 116 693 Délibération 2004-4724 APPROBATION DES CONDITIONS DE LOCATION ET DES CAHIERS DES CHARGES DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU HALL 8 - 2004 06-févr-04 55 694 Délibération 13-438 CONCOURS SUR LES TRACES DE MARTIN LUTHER KING 2013 21-juin-13 79 695 Délibération 12-361 ZAC DE BORDEROUGE (COMMUNE DE TOULOUSE) - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE AVEC OPPIDEA. 2012 06-juil-12 6 696 Délibération 2003-4047 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DANS LES COLONIES - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 327 697 Délibération 09-746 EGLISE ST JEROME - RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHOEUR ET DE LA NEF - AVENANT N° 1 AU LOT 2 (MARCHE 08/0116 - ENTREPRISE LANGLOIS) - 2009 25-sept-09 97 698 Délibération 09-751 ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - 2009 25-sept-09 121 699 Délibération 2003-4573 TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES - Années 2004-2005 - Secteur Sud - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 172 700 Délibération 10-019 CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2010 2010 29-janv-10 30 701 Délibération 2004-5137 EXPLOSION DE L'USINE AZF - DOMMAGES SUBIS PAR LA VILLE - PROTOCOLE D'INDEMNISATION AVEC LA SOCIETE GRANDE PAROISSE - 2004 14-mai-04 120 702 Délibération 2005-6208 AVENANTS PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REFERENCE DANS FORMULE REVISION DES PRIX - Remplacement de l'indice Produits et Services Divers par l'indice Frais et Services Divers - Avenants 1 aux marchés 03/0753;03/0754;04/0220;04/0221;04/0001 - 2005 25-mars-05 116 703 Délibération 2005-6703 ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) DE BORDELONGUE - 2ème tranche - Voirie - Assainissement - Eau potable - Génie Civil - DCE 2005 24-juin-05 55 704 Délibération 2005-6735 EPIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2004 ET BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 - Information du Conseil Municipal - 2005 24-juin-05 199 705 Délibération 07-275 FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE SAUVEGARDE CENTRALISEE DES DONNEES INFORMATIQUES DE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET SON MAINTIEN EN CONDITIONS OPERATIONNELLES - Année 2008 - Marché renouvelable en 2009, 2010 et 2011 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande 2007 23-oct-07 161 706 Délibération 10-598 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2010 25-juin-10 31 707 Délibération 10-695 EXONERATION A HAUTEUR DE 50% DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS ESPLANADE DU RAMELET - FETE DE CROIX-DAURADE 2010 2010 24-sept-10 63 708 Délibération 10-628 INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION DES COLLECTIVITES SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE ET LES BAUX COMMERCIAUX. ADOPTION DE PERIMETRES DE SAUVEGARDE 2010 22-oct-10 30 709 Délibération 2007-9055 GPV - QUARTIER REYNERIE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE SISE CHEMINEMENT F. POULENC - Adoption définitive - Cession au Département de la Haute-Garonne de l'emprise destinée à la construction d'un nouveau centre médico-social - 2007 06-juil-07 117 710 Délibération 2007-8862 1- RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant n° 4 aux lots n° 6 (marché 05/0212) et n° 10 (marché 05/052) - Avenant n° 6 pour le lot n° 11 (marché 05/0178) - plus-values - 2007 06-juil-07 255 711 Délibération 2004-5037 FOURNITURE DE MATERIELS DE CHAUFFAGE;VENTILATION;CLIMATISATION - Appel d'offres ouvert - Année 2005 - Marché fractionné à bons de commande renouvelable 3 fois - 2004 14-mai-04 198 712 Délibération 2004-4988 REMISE EN ETAT DE LA PISTE DE CANDIE - Délibération modificative - Demande de subvention à l'Europe;à l'Etat;à la Région et au Département - 2004 26-mars-04 207 713 Délibération 2006-8137 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES - 2006 06-oct-06 116 714 Délibération 13-643 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 20-sept-13 1 715 Délibération 13-501 HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 20-sept-13 119 716 Délibération 2003-4344 CREATION DE TROIS EMPLOIS A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2003 27-juin-03 150 717 Délibération 2003-4063 FOURNITURE DE DESHERBANTS - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 62 718 Délibération 07-557 CONSTRUCTION, TRANSFORMATION, AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS (06D089) - ANNEES 2007, 2008 ET 2009 - LOT 2- CANTON CENTRE - Avenant n° 1 au marché 06/0485 - Ajout d'articles au bordereau des prix - 2007 21-déc-07 180 719 Délibération 07-713 TRAVAUX DE SECURITE DANS LES EGLISES - LOT N° 3 - MISE EN SECURITE DES CLOCHES ET ORGANES DE SONNERIE - Avenant n° 1 au marché 06/0108 - Moins-value - 2008 18-janv-08 81 720 Délibération 08-1142 EGLISE DU TAUR - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 95 - 2ème TRANCHE - DIMINUTION DU COÛT DES TRAVAUX DE RESTAURATION GENERALE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 19-déc-08 37 721 Délibération 2006-8459 REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - 2006 08-déc-06 70 722 Délibération 08-380 CONVENTIONS POUR UN PLAN DE CONSERVATION PARTAGEE DE PERIODIQUES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES DE MIDI-PYRENEES ET LE CENTRE REGIONAL DU SYSTEME UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION - PUBLICATIONS EN SERIE (SUDOC-PS) - 2008 20-juin-08 80 723 Délibération 2005-7181 METRO ET CHARTE LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS VERDIER / CARMES / JEAN-JAURES / JEANNE D'ARC - Aménagement des boulevards de Strasbourg et Carnot et de la contre allée Rouaix - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 16-déc-05 33 724 Délibération 13-814 CONVENTION DE CO-PRODUCTION AVEC LE MUSEE DES BEAUX-ARTS DE MONTREAL DE L'EXPOSITION : BENJAMIN-CONSTANT ET L'ORIENTALISME - PREVUE EN 2014 AU MUSEE DES AUGUSTINS 2013 13-déc-13 38 725 Délibération 13-868 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS RELATIF A LA PROTECTION DES LIBERTES PUBLIQUES 2013 13-déc-13 87 726 Délibération 2006-7668 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - Vente d'un terrain à la Société ESPAGNAC pour l'extension de ses installations - 2006 19-mai-06 46 727 Délibération 10-252 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SAUVEGARDE DU SYSTEME DE RETRAITE PAR REPARTITION 2010 26-mars-10 149 728 Délibération 12-044 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2012 27-janv-12 1 729 Délibération 11-166 DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL 2011 01-avr-11 33 730 Délibération 2004-5084 QUARTIER MINIMES - ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DU PRAT LONG A MADAME BADUEL - 2004 14-mai-04 91 731 Délibération 2004-5887 FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES (JEUNE BOVIN, VEAU, AGNEAU, PORC) POUR L'ANNEE 2005 - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commandes - Marché renouvelable en 2006 - 2004 19-nov-04 74 732 Délibération 08-574 Achat d'une presse Offset 4 couleurs format ~ 37/52 CM - achat d'un computer to plate (CTP), format maximum ~ 46/53 CM - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT - 08D042. 2008 10-juil-08 96 733 Délibération 2006-7406 REALISATION D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL - QUARTIER BORDELONGUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 31-mars-06 203 734 Délibération 07-572 ILE DU RAMIER - CESSION A LA SCI RIVES DE GARONNE DE L’ANCIENNE USINE HYDROELECTRIQUE 2007 21-déc-07 96 735 Délibération 2004-5865 CONSTRUCTION D'UN ORGUE A L'EGLISE SAINTE-MADELEINE A LALANDE - Avenant n° 1 au marché 01/0610 - Prolongation des délais d'exécution du marché - 2004 19-nov-04 91 736 Délibération 2003-4263 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET PRINCIPAL - 2003 27-juin-03 13 737 Délibération 2003-3768 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - AUZEVILLE TOLOSANE - Programme Départemental 2002 - 23ème tranche - 2003 28-mars-03 44 738 Délibération 13-733 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER GINESTOUS - 21, CHEMIN ROQUES - CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER A HABITAT TOULOUSE - DELIBERATION MODIFIANT LA DELIBERATION N°6 DU 23 OCTOBRE 2007 - 2013 29-nov-13 16 739 Délibération 13-456 VOEU DES ELUS DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS DE TOULOUSE POUR DES METROPOLES EFFICACES ET DEMOCRATIQUES 2013 21-juin-13 132 740 Délibération 13-605 REALISATION DE LA MAISON DE L'IMAGE - PLACE ABBAL QUARTIER REYNERIE - EQUIPEMENT CULTUREL DEDIE AUX ARTS VISUELS ET NUMERIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION AU FEDER 2013 20-sept-13 49 741 Délibération 2004-4928 PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Marchés de définition - Avenant n° 3 au marché 02/0800 - Avenant de transfert - 2004 26-mars-04 46 742 Délibération 2005-6866 ACHAT DE FOURNITURES POUR L'EQUIPEMENT DE DOCUMENT - CINQ LOTS - Année 2006 - Marchés renouvelables en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 54 743 Délibération 2005-6764 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE - ZAC DES PONTS JUMEAUX - Mission de contrôle technique - Avenant n° 1 au marché 04/0156 - 2005 12-juil-05 77 744 Délibération 11-277 Z.A.C. MARENGO - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2011 24-juin-11 8 745 Délibération 11-486 RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES - 2011 23-sept-11 130 746 Délibération 2004-5770 MODIFICATION DES INDEX DE REFERENCE (article 3.5.3 du CCAP) - Avenant n° 1 aux marchés 04/0093 - 04/0150 - Avenant n° 2 aux marchés 02/0592 - 02/0820 - 2004 08-oct-04 46 747 Délibération 2004-5924 NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CLAE ASSOCIATIFS - 2004 17-déc-04 113 748 Délibération 2004-4736 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION AUX CONSORTS PRATS D'UN DELAISSE DE LA ZAC DE BORDEROUGE - 2004 06-févr-04 24 749 Délibération 2005-7141 FOURNITURE DE CABLES POUR LA MAINTENANCE ET LA REALISATION D'INSTALLATION D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELEPHONIE - Modification des index de référence dans la formule de révision des prix - Avenant n° 2 au marché 03/0805 - 2005 16-déc-05 41 750 Délibération 12-251 ECHANGES TOULOUSE/DÜSSELDORF : PARTICIPATION A LA FETE FRANCAISE JUILLET 2012. PRESENCE DE JEUNES TOULOUSAINS AU TOURNOI DE TENNIS DE DÜSSELDORF ET RESIDENCES D'ARTISTES. 2012 25-mai-12 102 751 Délibération 07-424 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - Aire du CHU Rangueil - Chemin des Oliviers - Avenant n° 1 au marché 07/0157 - Plus-value 2007 21-déc-07 155 752 Délibération 13-793 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CHU DE TOULOUSE 2013 13-déc-13 39 753 Délibération 09-901 ZAC DE LA VACHE - REGULARISATIONS FONCIERES AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR 2009 27-nov-09 36 754 Délibération 12-833 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2012 14-déc-12 1 755 Délibération 12-782 QUARTIER GINESTOUS - LOTISSEMENT D’ACTIVITES DE DATURAS- CESSION DE TERRAIN A LA SCI POZZA ET LA SCI 2L 2012 14-déc-12 13 756 Délibération 13-674 RENOUVELLEMENT DE L’HABILITATION DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2013 29-nov-13 96 757 Informations légales 758 Délibération 14-033 REALISATION DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES 2014 24-janv-14 22 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 759 Délibération 10-1012 CESSION AUX SOCIETES H.L.M. NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL ET PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE D’UN TERRAIN COMMUNAL SITUE 48 IMPASSE BARTHE – AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 21-janv-11 9 760 Délibération 2003-4065 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PEUGEOT - Année 2004 - Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 207 761 Délibération 2004-5041 TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 192 762 Délibération 2004-5385 ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 99 763 Délibération 2007-8688 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - VOTE DU TAUX 2007 - 2007 23-mars-07 3 764 Délibération 09-127 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - 2009 27-févr-09 70 765 Délibération 09-162 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'OFFICE DU TOURISME 2009 27-févr-09 91 766 Délibération 2005-6599 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - 2005 24-juin-05 5 767 Délibération 09-074 CENTRES EXTERIEURS ET LOGISTIQUE - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE PRESTATIONS ANALYTIQUES ET DE SUIVI QUALITE EN DATE DES 30 AVRIL ET 2 JUILLET 2004 AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL - 2009 27-févr-09 44 768 Délibération 09-101 Prise en charge des frais d'accueil des stagiaires - 2009 27-févr-09 78 769 Délibération 12-426 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2012 06-juil-12 60 770 Délibération 12-851 RECTIFICATIF A LA CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE DISPOSITIF DE FORMATION DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME ET DE REMISE A NIVEAU LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE AUX COMMUNES DE TOULOUSE, PIBRAC ET AU CCAS DE TOULOUSE 2013 25-janv-13 56 771 Délibération 2004-4780 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2004 06-févr-04 3 772 Délibération 2004-4700 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2002-2003 - Avenant n° 1 au lot 2 : entretien horticole - Marché 03/0152 - 2004 06-févr-04 99 773 Délibération 2006-8045 APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE POUR L'AUTORISATION DE L'UTILISATION DES DONNEES DE TRAFIC ROUTIER PRODUITES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 06-oct-06 235 774 Délibération 2004-5560 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET VALUO - PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B - CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE PROJET MEMOIRES URBAINES - 2004 16-juil-04 25 775 Délibération 09-445 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 26-juin-09 106 776 Délibération 09-436 SECTEUR LANGLADE - CESSION A LA REGION D’UN TERRAIN SITUE IMPASSE CAMILLE LANGLADE - 2009 26-juin-09 28 777 Délibération 2006-7664 GRAND SELVE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE F AUX ABORDS DU GROUPE SCOLAIRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 21 778 Délibération 08-162 ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION (IEJUC) - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE QUATRE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 22 779 Délibération 12-161 ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS 2012 23-mars-12 93 780 Délibération 2004-4858 FERME GARONNE - AMENAGEMENT D'UN CENTRE EQUESTRE - Avenant n° 1 au marché 03/0483 - Plus-value - Prolongation de délai et modification de l'index d'actualisation des prix - 2004 26-mars-04 169 781 Délibération 2004-4877 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 187 782 Délibération 2006-7438 REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - SITE ZAC NIEL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 216 783 Délibération 2006-7674 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - Vente d'un terrain à la Société PRET A BRODER pour le transfert de son activité - 2006 19-mai-06 47 784 Délibération 2006-7788 RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2007 - Marché renouvelable en 2008;2009 et 2010 - 2006 30-juin-06 71 785 Délibération 10-187 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2010 2010 26-mars-10 43 786 Délibération 10-624 délibération autorisation Mr le Maire à signer une convention de partenariat avec la société Connecthings 2010 24-sept-10 81 787 Délibération 2004-6016 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL - 2004 17-déc-04 5 788 Délibération 2003-3977 SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation de la convention de mandat à conclure avec la SETOMIP - 2003 28-mars-03 242 789 Délibération 10-402 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 28-mai-10 34 790 Délibération 2006-8386 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - Amélioration de la sécurité - Avenant de prolongation du délai d'exécution sur les lots 1;2;3;6;7;8;9 - 2006 08-déc-06 180 791 Délibération 09-955 CITE AMOUROUX ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEES 2010/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES 2009 18-déc-09 80 792 Délibération 13-215 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2013 - MECENATS 2013 24-mai-13 42 793 Délibération 2003-4446 ACHAT DE PAPIER D'IMPRESSION POUR OFFSET ET D'ENVELOPPES IMPRIMEES POUR L'ANNEE 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande renouvelables en 2005-2006 - 2003 03-oct-03 202 794 Délibération 2003-4709 CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2003 07-nov-03 8 795 Délibération 07-419 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2007 23-oct-07 1 796 Délibération 2005-6129 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation de marché de travaux - Lot 4 : étanchéité couverture - 2005 11-févr-05 66 797 Délibération 2003-4856 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - BUDGET PRINCIPAL - 2003 12-déc-03 4 798 Délibération 2007-8959 QUARTIER DES VITARELLES - VENTE A LA SA HLM LA CITE JARDINS D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE RAMELET MOUNDI POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2007 06-juil-07 138 799 Délibération 2007-8590 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ECHKIRBANI ALI;LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 RUE DU MAROC - 2007 23-mars-07 194 800 Délibération 2007-8997 CLUB DE RUGBY DU FOOTBALL CLUB TOEC TOAC (FCTT) - Subvention exceptionnelle - 2007 06-juil-07 184 801 Délibération 12-651 PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE. ENGAGEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 23-nov-12 18 802 Délibération 13-240 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BOURBAKI - REQUALIFICATION DE LA CITE BOURBAKI -PLACE HOCHE - CESSION A HABITAT TOULOUSE D'UNE EMPRISE FONCIERE - AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION ANTICIPEE 2013 24-mai-13 10 803 Délibération 13-399 DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS DE PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ARS - ANNEE 2013 2013 21-juin-13 83 804 Délibération 13-772 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER MIRAIL - RESIDENCE LES CASTALIDES - DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE EN VUE D’ACQUERIR LES LOTS DE COPROPRIETE 2013 29-nov-13 12 805 Liste des délibérations du conseil municipal de Toulouse 806 Délibération 2003-3973 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION L'UNION DES ACADEMIES ET SOCIETES SAVANTES - 2003 28-mars-03 124 807 Délibération 2003-4101 ZAC DE FONDEYRE SUD - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE CONCESSION SIGNEE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 102 808 Délibération 09-498 Z.A.C. DES TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2009 26-juin-09 17 809 Délibération 09-931 Convention de partenariat avec le Lycée Saint-Sernin 2009 27-nov-09 14 810 Délibération 09-658 CONVENTION DE PARTENARIAT 2009-2012 ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND ET LE LYCEE SAINT SERNIN - 2009 25-sept-09 6 811 Délibération 2003-4561 HOTEL DU MAY - RESTAURATION D'UNE SALLE D'EXPOSITION - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Association les Toulousains de Toulouse et Amis du vieux Toulouse - Virement de Crédit - 2003 03-oct-03 168 812 Délibération 2005-6118 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - CESSION DU LOT 3 A LA SOCIETE LOUISE - Autorisation de déposer la demande de permis de construire - 2005 11-févr-05 41 813 Délibération 2005-6336 PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT MARENGO - FRACTIONNEMENT DE LA PREMIERE HEURE DE STATIONNEMENT - Avenant n° 2 au contrat de régie intéressée du 10 janvier 2003 - 2005 25-mars-05 171 814 Délibération 09-183 CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS - AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 (MARCHE 08/0098 - ENTREPRISE GCC), 4 (MARCHE 08/0101 - ENTREPRISE EFFICASS SMP), 5 (MARCHE 08/0102 - ENTREPRISE GBA), 6 (MARCHE 08/0103 - ENTREPRISE ETP), 8 (MARCHE 08/0105 - ENTREPRISE ETR), 9 (MARCHE 08/0106 - ENTREPRISE SOGETREL MP), 10 (MARCHE 08/0107 - ENTREPRISE G CLIM) - 2009 20-mars-09 42 815 Délibération 07-740 QUARTIER LA FAOURETTE - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE LOCAUX DE L'OPAC - SUBVENTION VERSEE A L'OPAC - 2007 21-déc-07 80 816 Délibération 08-139 COMMISSION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FAÇADES - DESIGNATION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE, DE CINQ DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 5 817 Délibération 2007-9142 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2007 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits - 2007 06-juil-07 163 818 Délibération 2003-4005 REHABILITATION DE L'ATELIER DE RESTAURATION DES MUSEES CHEMIN DES ETROITS SUITE AU SINSTRE AZF - Avenant de prolongation des délais d'exécution d'un mois pour l'ensemble des lots - 2003 27-juin-03 315 819 Délibération 2003-4620 GRAND PROJET DE VILLE - ETUDE SUR LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - Consultation en vue de conclure un marché sans formalités préalables dans le cadre des articles 27 et 28 du Code des Marchés Publics - 2003 07-nov-03 4 820 Délibération 2006-8245 PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Marché négocié d'étude urbaine 05/0044 - Avenant - Prolongation des délais d'exécution - 2006 06-oct-06 75 821 Délibération 07-185 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché 01/0211 - Mission d'ordonnancement de pilotage et coordination (POC) - Réclamations de l'entreprise SCO- Protocole de transaction - 2007 21-sept-07 28 822 Délibération 07-223 FOURNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS - ANNEES 2006 - 2007 - 2008 - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 060216 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES - 2007 23-oct-07 71 823 Délibération 2005-6351 JOURNEE DE SOLIDARITE EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES - 2005 02-mai-05 12 824 Délibération 2004-5237 STADE TOULOUSAIN DE RUGBY - CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 75 825 Délibération 2004-5103 TROPHEES DES CHAMPIONS - CLUBS TOULOUSAINS - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux représentants des neufs meilleurs clubs - 2004 14-mai-04 138 826 Délibération 2006-8324 REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES IRIS - Avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'OPAC - 2006 08-déc-06 23 827 Délibération 12-231 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 25-mai-12 29 828 Délibération 13-776 CONVENTION D’ETUDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE - LE MIRAIL POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SUR LES PUBLICS SEJOURNEURS EN BIBLIOTHEQUE 2013 29-nov-13 66 829 Délibération 13-796 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2014 2013 13-déc-13 40 830 Délibération 2005-7015 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 3 au marché 03/0490 - Plus-value - Avenants n° 2 au marché 04/0491 et 04/0492 - Avenant n° 3 au marché 04/0340 - Prolongation de délais pour l'ensemble des lots - 2005 14-oct-05 92 831 Délibération 11-425 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION GÉNÉRALE PORTANT CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LES ACHATS DE FOURNITURES ET PRESTATIONS DANS LE CADRE DES ACTIVITÉS DE L'ÉCONOMAT-IMPRIMERIE 2011 23-sept-11 67 832 Délibération 08-148 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – CONSTITUTION D’UNE COMMISSION PERMANENTE - DESIGNATION A LA PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS - 2008 04-avr-08 8 833 Délibération 08-107 ASSOCIATION : CENTRE D’ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE DE TOULOUSE (CESMD)- DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 20 834 Délibération 08-191 ÉCOLE AILLEURS- CLASSES DE DÉCOUVERTES- Tarif 2008 - Remplacement du Centre de Morillo de Tou - Avenant N° 1 à la convention du 6 Avril 2006 entre la Ville de Toulouse et l'Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) ÉCHANGES pour le Centre de LIGUËRRE de CINCA en Espagne (HAUT ARAGON) 2008 25-avr-08 57 835 Délibération 08-856 MODIFICATION DES CONDITIONS DE LOCATION DE L'AUDITORIUM DE SAINT-PIERRE DES CUISINES 2008 26-sept-08 104 836 Délibération 10-444 PRODUCTIONS LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES - DESTRUCTION DE CERTAINS DECORS 2010 25-juin-10 48 837 Délibération 2004-5694 LOISIRS - ASSOCIATION GUILLAUMET ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS (GASEL) - Subvention exceptionnelle de la Ville de Toulouse pour le centre de loisirs - Convention - 2004 08-oct-04 115 838 Délibération 08-666 QUARTIER BORDEROUGE CREATION DE SENTES ET DE NOUES AVENANT N° 1 AU LOT TERRASSEMENT CHEMINIMENTS - VALIDATION DE DEUX ARTICLES DANS LE BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES 2008 10-juil-08 131 839 Délibération 08-582 SECTEUR GRANDE BRETAGNE - WAGNER - DEFINITION D'UN PERIMETRE L.111-10 DE SURSIS A STATUER POUR LA PRISE EN CONSIDERATION DE LA REALISATION D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2008 10-juil-08 25 840 Délibération 2005-7283 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Lot 7 : Courant fort et faible - Marché n° 03/0251 - Réclamation de l'Entreprise AMEC SPIE - Protocole de transaction - 2005 16-déc-05 154 841 Délibération 2004-5686 REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la société SAES - 2004 08-oct-04 154 842 Délibération 2006-7421 MAINTENANCE;ASSISTANCE ET ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL : AS-TECH OFFICE - Années 2006-2007-2008-2009 - Marché négocié à conclure selon l'art 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec AS-TECH SOLUTIONS - 2006 31-mars-06 250 843 Délibération 13-046 URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE ET VALORISATION DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013-2015 2013 15-mars-13 60 844 Délibération 11-081 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LA SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE ET LE MUSEUM DE TOULOUSE - 2011 01-avr-11 72 845 Délibération 13-713 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL DE L'AMEUBLEMENT DE REVEL - ANNEES 2013-2014 / 2014-2015 2013 29-nov-13 43 846 Délibération 2007-9170 RUE ALSACE LORRAINE - AMENAGEMENT PROVISOIRE - Fourniture de mobilier urbain métallique - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 06-juil-07 47 847 Délibération 2004-5879 CREATION D'UN POSTE D'ADMINISTRATEUR TERRITORIAL;RESPONSABLE DU POLE PROFESSIONNEL AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2004 19-nov-04 20 848 Délibération 2004-5849 SECTEUR DES PONTS JUMEAUX/BOULEVARD DE SUISSE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 19-nov-04 36 849 Délibération 08-1030 REDDITION DES COMPTES DE L'OPERATION INFRASTRUCTURES PRIMAIRES DE MARENGO - 2009 23-janv-09 53 850 Délibération 2005-6961 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE - 2005 23-sept-05 43 851 Délibération 09-842 ZONE VERTE DE GIRONIS : CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL, D'UN LOCAL POUR LES BOULISTES ET D'UN BOULODROME COUVERT - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE CONSTRUCTIONS ST ELOI (MARCHE 080.110 LOT 2 : CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE E.T.P. (MARCHE 080.111- LOT 4 : PLATRERIE FAUX PLAFOND - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE FONTANIE (MARCHE 080.114 LOT 8 : ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES) - 2009 27-nov-09 136 852 Délibération 2004-5793 FONDS DE CONCOURS - PLAN D'ACTION ET DE COOPERATION RELATIF AUX SEPULTURES CIVILES FRANCAISES EN ALGERIE - Participation financière de la Ville de Toulouse - 2004 08-oct-04 130 853 Délibération 2005-7164 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU CHEMIN CROIX-BENITE - Acquisition de terrain aux consorts BESSIERES - 2005 16-déc-05 91 854 Délibération 08-373 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'EXTRACTION DES CUISINES - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 20-juin-08 20 855 Délibération 12-373 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE NATURE MIDI - PYRENEES (NMP) ET LA VILLE DE TOULOUSE 2012 06-juil-12 99 856 Délibération 12-848 EVOLUTION DE LA REMUNERATION D'AGENTS NON TITULAIRES EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 2013 25-janv-13 59 857 Délibération 11-442 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CHAMPS DU LOGEMENT 2011 23-sept-11 36 858 Délibération 2003-4014 PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - Etanchement et renforcement des fondations du mur digue du port Viguerie - Définition des travaux : ouvrage - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 49 859 Délibération 2003-4153 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - AMENAGEMENT DU CHEMIN LAPORTE - Acquisition de terrains - 2003 27-juin-03 137 860 Délibération 2003-4517 CRECHE BAGATELLE - REMPLACEMENT DU MONTE-CHARGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 23 861 Délibération 2004-5065 CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2004 14-mai-04 123 862 Délibération 2003-4744 COMPLEXE SPORTIF POUVOURVILLE - AMENAGEMENT D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 12-déc-03 193 863 Délibération 2007-9002 AIDE AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - Réajustement exercice 2006 - Crèche les explorateurs - Avenant n° 1 - 2007 06-juil-07 32 864 Délibération 2007-8709 CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - Avenant n° 2 au contrat de concession du Casino municipal en date du 3 mai 2005 - 2007 23-mars-07 14 865 Délibération 09-226 QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A L’ASSOCIATION DE SANTE AU TRAVAIL D’UN TERRAIN SITUE RUE BOUDEVILLE - 2009 24-avr-09 19 866 Délibération 12-711 GRATUITE D'ACCES AUX COLLECTIONS PERMANENTES DU MUSEE SAINT-RAYMOND ET A L'EXPOSITION TEMPORAIRE EN COURS, POUR TOUS LES VISITEURS, DURANT LA JOURNEE DU 7 NOVEMBRE 2012, A L'OCCASION DU DEROULEMENT DE LA TABLE RONDE ETUDE DES MARBRES DES SCULPTURES ANTIQUES 2012 23-nov-12 35 867 Délibération 2005-6729 INCENDIE FACADE THEATRE DU CAPITOLE - SINISTRE DU 12 DECEMBRE 2004 - ACCEPTATION DES INDEMNITES PAR LES COMPAGNIES D'ASSURANCE - 2005 24-juin-05 221 868 Délibération 2005-7025 REAMENAGEMENT DE LA RUE DU REMPART SAINT-ETIENNE - Avenant n° 1 au marché 05/0024 - Lot 1 : Voirie - Génie Civil - Ajout d'article au bordereau de prix - 2005 14-oct-05 19 869 Délibération 2006-7600 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES - Dégrèvement accordé pour les parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs - 2006 31-mars-06 4 870 Délibération 07-665 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement et d'une subvention exceptionnelle - 2007 21-déc-07 110 871 Délibération 2004-5853 RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL CONSENTI A MADAME OLGA ANTOLIN POUR LE LOCAL SITUE EN REZ-DE-CHAUSSEE;48 RUE DE LA REPUBLIQUE - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - 2004 19-nov-04 79 872 Délibération 12-354 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - PLAN 1000 PLACES 2012 06-juil-12 75 873 Délibération 2007-9105 PLACE OCCITANE - CONTRAT DE CULTURE DE COLONNES VEGETALES - Avenant N° 1 au marché 05A0062 - Plus-value et prolongation de délais - 2007 06-juil-07 55 874 Délibération 13-194 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2013 2013 24-mai-13 27 875 Délibération 13-367 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2013 21-juin-13 128 876 Délibération 09-921 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 2009 27-nov-09 56 877 Délibération 11-471 FESTIVAL RIO LOCO 2012 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET FERMETURE DU FESTIVAL ET PRIX DE LA BILLETTERIE. 2011 23-sept-11 54 878 Délibération 2003-3789 CONSERVATOIRE - REEVALUATION DES TARIFS - 2003 28-mars-03 144 879 Délibération 2005-6446 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT CULTUREL STRUCTURANT DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Mandat de maîtrise d'ouvrage publique - Présentation du dossier de consultation des prestataires de services - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 93 880 Délibération 2006-7662 FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LES BATIMENTS - Présentation du DCE - Années 2007 à 2010 - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 19-mai-06 102 881 Délibération 2005-6981 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE BANDE DE TERRAIN EN BORDURE DU ROND POINT DE LANGLADE - Autorisation accordée à la SCI Avenir de déposer une demande de permis de construire - 2005 14-oct-05 43 882 Délibération 2006-7333 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE DEFENSE DES VICTIMES D'AZF - 2006 17-févr-06 8 883 Délibération 2006-7495 LANCEMENT DE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DE L'AUBERGE DE JEUNESSE DE TOULOUSE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2006 31-mars-06 156 884 Délibération 10-165 RENOVATION DE L'ECOLE MATERNELLE MICHELET - PROGRAMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DES ECOLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) 2010 26-mars-10 85 885 Délibération 09-1050 ETAT DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES POUR L'ANNEE 2010 - 2009 18-déc-09 74 886 Délibération 08-178 ELABORATION D'UN SCHEMA DE RECOMPOSITION D'ESPACES PUBLICS ET DE PAYSAGES URBAINS SUR LA BASE D'UN SCHEMA DE CIRCULATION SUPPRIMANT LE TRAFIC DE TRANSIT ET FAVORISANT LA DESSERTE DES QUARTIERS ET LES DEPLACEMENTS A VELO ET A PIED - DIALOGUE COMPETITIF - ELECTION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS AU SEIN D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 24 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2004 - 2008 04-avr-08 9 887 Délibération 11-239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2011 27-mai-11 79 888 Délibération 2004-5239 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Désignation au scrutin majoritaire de cinq délégués titulaires et de cinq délégués suppléants au Comité syndical - 2004 14-mai-04 77 889 Délibération 2007-9006 CONVENTION AVEC MONSIEUR DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2007 06-juil-07 212 890 Délibération 10-804 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2010 - AVENANT N°1 2010 26-nov-10 14 891 Délibération 10-487 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB – AVENANT N°2 AU MARCHE N°09V085 LOT 2 ENTREPRISE EUROTIP – AVENANTS N°3 AU MARCHE N°080241 LOT 11 ENTREPRISE FAUCHE, AU MARCHE N°080243 LOT 13 ENTREPRISE G CLIM - 2010 25-juin-10 81 892 Délibération 10-974 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 17-déc-10 2 893 Délibération 08-813 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET M. ARTHUR SAURA - DEPOT D'ARCHIVES PROFESSIONELLES 2008 26-sept-08 92 894 Délibération 2005-6713 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION - 2005 24-juin-05 169 895 Délibération 2007-8816 MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE CREATION DE LA LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - Avenant n° 1 - Autorisation du Maire à signer cet avenant;la Ville étant attributaire du marché dans le cadre d'un groupement - Marché passé par la CAGT - 2007 23-mars-07 58 896 Délibération 2003-4066 FOURNITURE DE LUBRIFIANT - Année 2004 - Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 211 897 Délibération 2005-6261 CHEMIN SAVIT / ALLEES DES VITARELLES / CHEMIN DU RAMELET-MOUNDI - Création d'un carrefour giratoire - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 25-mars-05 45 898 Délibération 2005-6369 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VENTE DE DROIT DE REPLANTATION DE VIGNE - 2005 02-mai-05 16 899 Délibération 2006-8295 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE NATURE-JEUNESSE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2006 08-déc-06 183 900 Délibération 13-522 COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°13-025 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2013 PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT POUR L'ANNEE 2013 DU FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES-REGIE DE QUARTIER 2013 20-sept-13 27 901 Délibération 2003-3679 PARC DE LA MAOURINE - LES POTAGERS DU MONDE - DEFINITION DES TRAVAUX : OUVRAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 207 902 Délibération 2005-7171 QUARTIER POLYGONE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE VINCENT SCOTTO - Modification d'emprise - Acquisition des parcelles concernées - 2005 16-déc-05 89 903 Délibération 10-108 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES. 2010 26-mars-10 116 904 Délibération 10-186 PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2010 26-mars-10 122 905 Délibération 10-383 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2010 28-mai-10 37 906 Délibération 10-459 REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - 2 EME TRANCHE - 10V163PA - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP - 2010 25-juin-10 79 907 Délibération 10-693 VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE 2010 24-sept-10 28 908 Délibération 10-837 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - MISE EN PLACE D'UN CENTRE DE FORMATION 2010 17-déc-10 88 909 Délibération 10-815 PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LE MULTI ACCUEIL SAINT DENIS 2010 26-nov-10 47 910 Délibération 10-555 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2010 25-juin-10 25 911 Délibération 08-537 SUBVENTIONS DIVERSES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU TROISIEME AGE A CARACTERE SOCIAL - SUBVENTION A L'UNIVERSITE DU TROISIEME AGE - 2008 20-juin-08 52 912 Délibération 08-596 ROUTAGE DE DOCUMENTS D INFORMATIONS DIVERSES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D OFFRES OUVERT ANNEE 2009 RENOUVELABLE 2010-2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM - 2008 10-juil-08 7 913 Délibération 2005-7104 ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Ouvertures et fermetures de postes à la rentrée scolaire 2005 - 2005 16-déc-05 187 914 Délibération 2006-7384 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES OU MUTUALISTES DE TOULOUSE OU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - Nouvelle convention type et nouvel avenant type - 2006 31-mars-06 37 915 Délibération 2004-5762 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2004 08-oct-04 58 916 Délibération 09-906 EMPLOI DE RESPONSABLE DES GRANDS EVENEMENTS ARTISTIQUES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2009 27-nov-09 152 917 Délibération 13-069 PARTENARIAT CULTUREL ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA DRAC MIDI-PYRENEES ET L’INRAP POUR L’EXPOSITION ARCHITECTURES DE TYPE ITALIQUE AUX IIE ET IER SIECLES AVANT NOTRE ERE 2013 15-mars-13 35 918 Délibération 2003-4080 TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU CLUB HIPPIQUE MUNICIPAL DE PECH DAVID SUITE A L'EXPLOSION AZF - Participation financière de la Ville - Convention avec le Club hippique de Pech David - 2003 27-juin-03 189 919 Délibération 2003-3742 RIO LOCO ! GARONNE LE FESTIVAL 2003 - Mécénat - 2003 28-mars-03 150 920 Délibération 08-362 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 25-avr-08 6 921 Délibération 11-530 REALISATION D’UNE ETUDE D’AMELIORATION QUALITATIVE DES QUARTIERS FLUVIAUX - DEMANDES DE SUBVENTION À VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT 2011 23-sept-11 44 922 Délibération 11-579 ECO-QUARTIER DE LA SALADE - ACQUISITION DU TERRAIN D’ASSIETTE DU FUTUR GROUPE SCOLAIRE 2011 25-nov-11 11 923 Délibération 12-244 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2002 A 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2012 25-mai-12 42 924 Délibération 11-326 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2011 24-juin-11 112 925 Délibération 2003-4740 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE FROID DES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant N° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2003 12-déc-03 167 926 Délibération 2006-8298 TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS - Avenant n° 2 aux marchés 03/0786 et 03/0787 - Modification de l'article 6.1 du Cahier des Clauses Particulières - 2006 08-déc-06 148 927 Délibération 07-092 CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE DE TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE 2013. 2007 21-sept-07 11 928 Délibération 07-273 ZAC DE TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AVENANT A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE 2007 23-oct-07 32 929 Délibération 2006-7757 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2006 19-mai-06 106 930 Délibération 2007-8519 AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Avenant n° 2 au macro-lot n° 1 (marché 05/0226) - Avenant n° 3 aux macro-lots n° 2 (marché 05/0227) et n° 3 (marché 05/0228) - Plus-values - 2007 23-mars-07 235 931 Délibération 2007-8909 PARKING DU CAPITOLE - EVALUATION DE L'INDEMNITE DE RESILIATION PAR UN GROUPE D'EXPERTS INDEPENDANTS - 2007 21-juin-07 20 932 Délibération 2007-8936 QUARTIER CASSELARDIT - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 68 AVENUE DE CASSELARDIT - 2007 06-juil-07 143 933 Délibération 2004-5908 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - Demande de subvention de fonctionnement auprès du Ministère de la Culture pour l'année 2004 - 2004 19-nov-04 59 934 Délibération 2004-5898 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 19-nov-04 1 935 Délibération 2004-5695 ENFANCE - LOISIRS - CONVENTION VACANCES LOISIRS - CONSULTATION DU FICHIER DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - Migration du dispositif CAFPRO sur Internet et mise à jour des habilitations - Convention - 2004 08-oct-04 116 936 Délibération 09-001 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ - ELARGISSEMENT DU CHAMP D'APPLICATION DE LA REDEVANCE - 2009 23-janv-09 60 937 Délibération 2006-8289 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance - 2006 08-déc-06 31 938 Délibération 2007-9045 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 89 939 Délibération 09-612 MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - MOBILIER STANDARD - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC VARIANTES - 2009 27-nov-09 126 940 Délibération 10-336 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR SAMUEL SOUBEN LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 BOULEVARD DES MINIMES 2010 28-mai-10 92 941 Délibération 2007-8610 QUARTIER PRADETTES - CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL;RUE EDMOND HARAUCOURT;AUX EPOUX BORDELLIER - 2007 23-mars-07 97 942 Délibération 2004-6041 GRAND PROJET DE VILLE - OPERATIONS D'AMENAGEMENT - Programme 2004 - Demande de subventions à l'Europe;l'Etat;l'ANRU;la Région et le Département - 2004 17-déc-04 13 943 Délibération 2003-3893 MAINTENANCE;REDEVANCES D'UTILISATION D'EQUIPEMENT DE RADIOCOMMUNICATIONS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - Années 2003 à 2007 - Marché fractionné à bons de commande et négocié sans mise en concurrence préalable à conclure avec la Sté DOLPHIN TELECOM - 2003 28-mars-03 53 944 Délibération 2006-8198 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 211 945 Délibération 08-1064 ACQUISITION D’UN MANUSCRIT SUR PARCHEMIN DU XVe SIECLE DE BERNARD DU ROSIER, ARCHEVEQUE DE TOULOUSE DE 1452 A 1475. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION DU LIVRE ET DE LA LECTURE - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - 2009 23-janv-09 11 946 Délibération 09-491 ELIMINATION DES DOCUMENTS EDITES PAR LE CENTRE DE L'AFFICHE QUI SONT EN MAUVAIS ETAT, DONT LE CONTENU EST OBSOLETE OU QUI SONT INVENDUS 2009 26-juin-09 69 947 Délibération 09-606 COMMUNE DE TOURNEFEUILLE - CHEMIN DE LARRAMET - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 25-sept-09 115 948 Délibération 2006-7492 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 6 à la convention du 11 avril 2000 entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP) de l'Hérault;pour le centre MER ET SOLEIL de SERIGNAN - 2006 31-mars-06 236 949 Délibération 2005-6785 ZAC DU BAZACLE - ACQUISITION A MONSIEUR ET MADAME PINEDE DE LOTS DE COPROPRIETE POUR LA CRECHE DES EXPLORATEURS - 2005 12-juil-05 45 950 Délibération 2006-7871 FOURNITURE DE CABLES POUR MAINTENANCE ET REALISATION D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET TELEPHONIE - Marché 2007 renouvelable par reconduction expresse en 2008;2009;2010 - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres sans variante 2006 30-juin-06 60 951 Délibération 2006-7685 PALAIS DES SPORTS - AMENAGEMENT PAYSAGER DU PARVIS ET DES ABORDS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 112 952 Délibération 08-377 BIBLIOTHEQUE DE CROIX-DAURADE : CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - PREMIERE ANNEE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT (CENTRE NATIONAL DU LIVRE) 2008 23-mai-08 60 953 Délibération 08-539 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CNRS AUPRES DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE 2008 10-juil-08 98 954 Délibération 2003-4145 RUE DES CUVES SAINT-SERNIN - MODIFICATION DE L'ASSIETTE DE LA SERVITUDE DE PASSAGE ACCORDEE AU CONSEIL REGIONAL ET A L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE - 2003 27-juin-03 228 955 Délibération 2003-4368 EXPLOSION DE L'USINE AZF - DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE - SUSPENSION DE L'AFFECTATION DES DONS - 2003 27-juin-03 368 956 Délibération 2005-6394 ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - RECRUTEMENT D'UN CONSEILLER MUSICAL - PREMIER CHEF INVITE - 2005 02-mai-05 14 957 Délibération 08-830 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES A LA BOUTIQUE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET AUX JARDINS DU MUSEUM - 2008 26-sept-08 84 958 Délibération 10-334 APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2010-2011 DE L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2010 2010 28-mai-10 39 959 Délibération 10-362 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2010 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET 2010 28-mai-10 42 960 Délibération 12-739 REGLEMENTS INTERIEURS DES TERRAINS D'ACCUEIL UTILISES PAR LA DIRECTION DES POLITIQUES DE SOLIDARITE 2012 14-déc-12 27 961 Délibération 2007-8551 QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT DU CHEMIN DU RENARD - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES - 2007 23-mars-07 106 962 Délibération 13-342 MISE A DISPOSITION DU PARKING DU GIAT A L'OCCASION DE LA FETE SAINT-MICHEL 2013 21-juin-13 89 963 Délibération 12-578 CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION DE L’OEUVRE GIANT FIGURE 2012 28-sept-12 51 964 Délibération 2003-4914 MUSEE DES AUGUSTINS - DEPOT D'UNE OEUVRE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS DE LILLE AU MUSEE DES AUGUSTINS DE TOULOUSE - 2003 12-déc-03 175 965 Délibération 13-017 ASSOCIATIONS SPORTIVES. SOCIETES SPORTIVES PROFESSIONNELLES. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013. CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL. CONVENTIONS D'OBJECTIFS. 2013 25-janv-13 35 966 Délibération 11-469 PROGRAMME 2011 D’ACQUISITION DE COLLECTIONS / D'OEUVRES D'ART DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION - 2011 23-sept-11 73 967 Délibération 2004-4772 FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET GAINES PLASTIQUES - Avenant n° 1 au marché 02/0962 - Modification de l'article 10-2-4 du CCAP - (Remplacement d'un indice dans la formule de révision des prix) - 2004 06-févr-04 14 968 Délibération 2005-7245 MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU LOGICIEL REVUE DE PRESSE ZEDOC - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Marché négocié selon l'Art. 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté BSV SARL - 2005 16-déc-05 196 969 Délibération 10-972 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MICROTURBO - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, LES INSTALLATIONS DE PROPULSION AEROSPATIALE ET D'EQUIPEMENTS AERONAUTIQUES SISES 8 CHEMIN DU PONT DE RUPE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2011 21-janv-11 31 970 Délibération 11-508 PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PRELABLE A L'APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET DE VILLE (G.P.V.) - QUARTIERS BAGATELLE - REYNERIE - BELLEFONTAINE 2011 23-sept-11 10 971 Délibération 2004-5104 CONVENTION D'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES;AVEC LE CHU - 2004 14-mai-04 126 972 Délibération 08-737 SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE L'URBANISME DE MIDI-PYRENEES (A.P.U.M.P) - 2008 26-sept-08 25 973 Délibération 2004-5939 QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION A LA SOCIETE SOTEC INGENIERIE D'UN IMMEUBLE SITUE 15 ALLEES DE BELLEFONTAINE - 2004 17-déc-04 42 974 Délibération 13-217 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE- ANNEE 2013 2013 24-mai-13 80 975 Délibération 13-140 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2013 15-mars-13 89 976 Délibération 2003-3776 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2003 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2003 28-mars-03 11 977 Délibération 13-073 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES- LOTS SITUES 71, RUE ARISTIDE MAILHOL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2013 15-mars-13 9 978 Délibération 2003-3913 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux - 2003 28-mars-03 261 979 Délibération 2003-3664 STADE FERNAND SASTRE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 4 - Marché 02/0540 - Prolongation des délais pour les lots 2;3;4;5;6;7 - 2003 28-mars-03 270 980 Délibération 10-135 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS –CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEE ALEX JANY - RESULTAT DES CONSULTATIONS PASSEES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 27.III.2° DU CODE DES MARCHES PUBLICS) POUR LES LOTS 24 (ESPACES VERTS), 18 (PRODUCTION DE FROID, PISTE DE GLACE), 6 (MENUISERIES ALUMINIUM, MURS RIDEAUX) ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES 2010 26-mars-10 109 981 Délibération 09-969 TARIFS 2009 POUR LE MARCHE SOLIDAIRE ET EQUITABLE D'ARNAUD-BERNARD 2009 18-déc-09 69 982 Délibération 08-043 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2007 - PRISE EN CHARGE DES INTERETS MORATOIRES IMPUTABLES AU COMPTABLE PUBLIC - 2008 18-janv-08 7 983 Délibération 07-762 Avenant n°1 à la convention d'objectif et de partenariat en date du 14 Avril 2006 entre la Ville de Toulouse et l'Association CRECH AND DO - 2008 18-janv-08 5 984 Délibération 08-103 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - ABRIS VOYAGEURS, MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION : MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE - 2008 28-mars-08 9 985 Délibération 2005-6561 SECTEUR RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;PIETONS ET CYCLES VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - ACQUISITION D'UN TERRAIN A VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - 2005 24-juin-05 121 986 Délibération 2007-8599 ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - RUE DE CAUMONT - AUTORISATION DE POSE DE COFFRET DANS LA CLOTURE DE LA MAIRIE ANNEXE 8 BIS AVENUE DU PARC - 2007 23-mars-07 198 987 Délibération 2003-4268 APPROBATION DU CONTRAT D'ABONNEMENT A L'AFP (AGENCE FRANCE PRESSE) - 2003 27-juin-03 238 988 Délibération 2003-4632 LOCATION;INSTALLATION;EXPLOITATION DE MATERIELS DE SONORISATION PROVISOIRE - Avenant N°1 - Augmentation du montant maximum du marché 020990 pour l'année 2003 - 2003 07-nov-03 18 989 Délibération 2005-6061 MAINTENANCE DES APPLICATIONS INFORMATIQUES DEVELOPPEES SPECIFIQUEMENT POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 - Marché renouvelable en 2006;2007 et 2008 - 2005 11-févr-05 91 990 Délibération 2004-5449 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - 2004 25-juin-04 187 991 Délibération 2006-8284 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 29 à la convention du 15-11-1974 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français de GUZET-NEIGE - 2006 08-déc-06 218 992 Délibération 12-442 ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRE DU PETIT CAPITOLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 06-juil-12 37 993 Délibération 2005-7123 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2005 15-nov-05 4 994 Délibération 08-140 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DE CINQ REPRESENTANTS TITULAIRES ET CINQ REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - 2008 28-mars-08 7 995 Délibération 10-148 REMPLACEMENT DES GROUPES FROIDS AU R22 DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2010 26-mars-10 87 996 Délibération 10-921 RAVT - BUDGET PRIMITIF 2011 2010 17-déc-10 10 997 Délibération 11-025 Site de l'écoquartier de la Cartoucherie - Lot n° 2 : démolition des Bâtiments - Protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et le groupement d'entreprises STTL/ONYX Midi-Pyrénées dont le mandataire est l'entreprise STTL. 2011 21-janv-11 43 998 Délibération 2006-7585 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2006 31-mars-06 76 999 Délibération 2006-7672 SA D'HLM PROMOLOGIS - REAMENAGEMENT DE 140 CONTRATS DE PRET PAR LEUR GROUPEMENT SOUS LA FORME DE 7 NOUVEAUX CONTRATS DE COMPACTAGE - Garantie financière de la Ville - 2006 19-mai-06 10 1000 Délibération 12-691 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2012 2012 23-nov-12 31 1001 Délibération 13-614 MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU PONT DES DEMOISELLES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 45 1002 Délibération 13-406 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 2013 21-juin-13 45 1003 Délibération 2006-8236 DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'EUROPE - APPROBATION DES PLANS DES FINANCEMENTS DEFINITIFS - 2006 06-oct-06 5 1004 Délibération 2003-4516 GARDIENNAGE DU PARC MUNICIPAL DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - Résiliation du marché 02/0102 conclu avec la Société MEDIA PROTECTION - 2003 03-oct-03 184 1005 Délibération 2004-5969 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1991 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2004 17-déc-04 4 1006 Délibération 2004-5357 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - Avenant n° 2 à la convention du 21 mars 1997 avec l'EURL ECHANGE et la Ville de Toulouse pour le Centre de MORILLO DE TOU (Espagne - Haut Aragon) - 2004 25-juin-04 251 1007 Délibération 2005-6543 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 92 1008 Délibération 2005-6773 CANCEROPOLE - ADOPTION DU PROTOCOLE D'ACCORD GRAND TOULOUSE / GROUPE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS / TOTAL - 2005 12-juil-05 1 1009 Délibération 2006-8494 APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE EUROPEENNE - Incidences sur le contrat de mise à disposition du Théâtre de la Cité à la SA Théâtre National de Toulouse Midi-Pyrénées - Révision des obligations financières - Avenant 3 au contrat 2006 08-déc-06 248 1010 Délibération 2007-8784 FESTIVAL RIO LOCO 2007 - GARONNE LE FESTIVAL - Tarif billetterie et programmation 2007 - 2007 23-mars-07 153 1011 Délibération 08-1103 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2008 19-déc-08 6 1012 Délibération 2004-6042 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 3ème convention locale Ville de Toulouse - EDF programme 2004 - 2004 17-déc-04 22 1013 Délibération 2006-8125 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2006 06-oct-06 23 1014 Délibération 08-640 PARC D’ACTIVITES DE LA PLAINE – ANNULATION DE LA PROCEDURE DE REPRISE D’UN TERRAIN APPARTENANT A LA SOCIETE DES LABORATOIRES BOIRON AVENUE MARCEL DASSAULT - 2008 10-juil-08 45 1015 Délibération 10-013 PISCINE LEO LAGRANGE - REFECTION DU TRAITEMENT D’EAU ET D’AIR - MISE EN CONFORMITE CHAUFFERIE LOT N° 2 : TRAITEMENT D’AIR - CHAUFFAGE - MARCHE 09V091 - TITULAIRE GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE, LOT N° 3 : GROS OEUVRE - SECOND OEUVRE - MARCHE 09V092 - TITULAIRE BOURDARIOS - PROTOCOLES DE TRANSACTION 2010 26-mars-10 90 1016 Délibération 13-273 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2012 2013 24-mai-13 24 1017 Délibération 11-388 AMENAGEMENT - ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2011 24-juin-11 6 1018 Délibération 2006-7897 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES BITUMEES - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 30-juin-06 55 1019 Délibération 11-365 GESTION DU PERSONNEL - RECRUTEMENT DU PERSONNEL NON TITULAIRE 2011 24-juin-11 3 1020 Délibération 2004-5392 QUARTIER DE CROIX-DAURADE - Cession de terrain à Monsieur CLICQ et Mademoiselle GOISLARD;chemin Niboul - 2004 25-juin-04 116 1021 Délibération 2005-6377 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS POUR LES VEHICULES DE MARQUE CITROEN - Années 2006-2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 13-mai-05 68 1022 Délibération 09-246 INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS - DETERMINATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PRIVE ET DU DOMAINE PUBLIC NON ROUTIER RELATIVE A L'INSTALLATION D'INSFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS - 2009 24-avr-09 69 1023 Délibération 2005-6744 PIETONNISATION WILSON / ROOSEVELT - CONTROLE D'ACCES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 19 1024 Délibération 09-499 RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2007-2008-2009-2010. AVENANT DE TRANSFERT DU MARCHE 06/0476 AU BENEFICE DE LA SOCIETE ANSAMBLE SUITE A LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MIDI GASTRONOMIE PAR LA SOCIETE ANSAMBLE - 2009 26-juin-09 85 1025 Délibération 2003-3763 LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - Avenant n° 1 au marché 02/0599 - Avenant n° 2 au marché 01/0386 - Adjonction de prestations au bordereau de prix - 2003 28-mars-03 302 1026 Délibération 2005-7215 CREATION DE HUIT EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2005 16-déc-05 47 1027 Délibération 07-560 Centres extérieurs et logistique - Avenant n° 2 au contrat de prestations analytiques et des suivi qualité en date des 30 Avril et 2 juillet 2004 avec le laboratoire BIOQUAL. 2007 21-déc-07 117 1028 Délibération 08-005 ZONE DES ARGOULETS - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DES 29 NOVEMBRE 1989 ET 16 JUILLET 1990 ENTRE MONSIEUR CANCEL ET LA VILLE DE TOULOUSE 2008 18-janv-08 43 1029 Délibération 2003-4280 GARE BUS MARENGO - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/058 avec le groupement PUIG PUJOL Architectures / SETI / SACET - 2003 27-juin-03 345 1030 Délibération 2003-4030 MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION DE PARRAINAGE AVEC LA BNP PARIBAS POUR LA RESTAURATION DE LA SCULPTURE NOTRE-DAME DE GRASSE - 2003 27-juin-03 338 1031 Délibération 2006-7724 PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX 2006 - MISE EN LUMIERE DES AXES NORD-SUD;EST ET OUEST - 3 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 18 1032 Délibération 2006-7731 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 79 LOGEMENTS - IMMEUBLE TOURASSE - Subvention de la Ville de Toulouse - 2006 19-mai-06 11 1033 Délibération 10-267 CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX-BENITE - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’oeUVRE N° 09V207 2010 30-avr-10 36 1034 Délibération 13-307 VOEU du Groupe des élus Démocrates et Républicains pour le lancement d’une souscription publique afin de venir en aide à la Librairie Privat 2013 24-mai-13 113 1035 Délibération 13-108 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CREATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D'EMPLOIS DES INFIRMIERS TERRITORIAUX EN SOINS GENERAUX 2013 15-mars-13 91 1036 Délibération 2005-6867 PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT LES ANNEES 2006;2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 7 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 23-sept-05 53 1037 Délibération 2005-6940 ROUTAGE DE DOCUMENTS D'INFORMATIONS DIVERSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Marché fractionné à bons de commande - 2005 23-sept-05 13 1038 Délibération 2005-6552 QUARTIER BORDEROUGE - DECLASSEMENT PARTIEL DE LA RUE MICHEL ANGE - ADOPTION DEFINITIVE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC MONSIEUR MICHEL DELPECH - 2005 24-juin-05 112 1039 Délibération 2006-7593 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - 2006 31-mars-06 65 1040 Délibération 2006-7561 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2006 - 2006 31-mars-06 6 1041 Délibération 09-444 PORTANT REPARTITION DES ACTIFS DU SIPYLA - 2009 27-nov-09 104 1042 Délibération 09-988 ADOPTION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE POUR LA GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - 2009 18-déc-09 3 1043 Délibération 11-555 CLUBS SPORTIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES. 2011 23-sept-11 62 1044 Délibération 10-862 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RAVT - Application des statuts 2010 17-déc-10 12 1045 Délibération 07-411 RENOUVELLEMENT DU PARC DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - LOCATION, POSE, ENTRETIEN, APPROVISIONNEMENT ET MAINTENANCE - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2007 23-oct-07 143 1046 Délibération 07-315 AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES - 2007 23-oct-07 74 1047 Délibération 12-525 AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 11-636 ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE 2012 28-sept-12 47 1048 Délibération 12-548 ACCES A L'ECHELON SPECIAL DE L'ECHELLE 6 DE LA CATEGORIE C 2012 28-sept-12 107 1049 Délibération 13-636 AVENANTS AUX CONVENTIONS GENERALES DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE 2013 20-sept-13 121 1050 Délibération 11-788 POLITIQUE FONCIERE - CADRE D’INTERVENTION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL 2012 27-janv-12 2 1051 Délibération 11-633 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF : PARTICIPATION D’UN GROUPE DE MUSIQUE AU FESTIVAL VIVE LE JAZZ DE DÜSSELDORF / DEPLACEMENT D’UNE DELEGATION CULTURELLE A DÜSSELDORF 2011 25-nov-11 82 1052 Délibération 2003-3691 ACQUISITION DE NEUF VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 174 1053 Délibération 10-327 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - AVENANT N° 3 AU MARCHE 09V339 AVEC MALET, N°1 AU MARCHE 09V340,AVEC TEBMP, N°1 AU MARCHE 09V347 AVEC GAYRAL - 2010 28-mai-10 82 1054 Délibération 10-727 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS afin que le nom de Jean-François LAPEYRE soit donné à la grande Salle de réunion qui se trouve à l’intérieur du Muséum. 2010 24-sept-10 89 1055 Délibération 08-649 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2008 10-juil-08 33 1056 Délibération 13-191 LE PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS TOULOUSE 2013 (PAVE) 2013 24-mai-13 71 1057 Délibération 10-525 EMPLOIS DES PERSONNEL ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE 2010 25-juin-10 47 1058 Délibération 12-367 QUARTIER BAYARD BELFORT - LOT 6 - 31, RUE DENFERT ROCHEREAU - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2012 06-juil-12 9 1059 Délibération 09-870 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DU 1ER AU 13 NOVEMBRE 2009 - CHINE ET JAPON 2009 27-nov-09 158 1060 Délibération 2003-4455 TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 03-oct-03 109 1061 Délibération 12-276 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CREPI 31 - COMPLEMENT EXERCICE 2012 - AVENANT A LA CONVENTION DU 6 FEVRIER 2012 2012 25-mai-12 93 1062 Délibération 2003-3894 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - Avenant n° 7 au marché de maîtrise d'oeuvre - BUFFI/SEQUENCE/OTH - 2003 28-mars-03 229 1063 Délibération 2007-8640 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2007 - Demande de subvention à l'Etat - 2007 23-mars-07 267 1064 Délibération 10-568 ASSOCIATION CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE (CMAV) - ACTION D'ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2010 26-nov-10 10 1065 Délibération 10-909 CREATION D'UNE AIRE DE JEUX D'ENFANTS IMPASSE ROLAND GARROS - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE DES PENALITES DE RETARD A LA SOCIETE SATAR - MARCHE 09V095 2010 17-déc-10 85 1066 Délibération 2005-6529 COLLECTE DE DECHETS AU FIL DES RUES ET TRANSPORT DE MATERIAUX - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - 2005 24-juin-05 144 1067 Délibération 09-835 PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE REGIE INTERESSEE - 2009 27-nov-09 102 1068 Délibération 2007-8893 REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE - 2007 06-juil-07 33 1069 Délibération 2007-9130 PLAN LOCAL D'URBANISME - INSTAURATION DE PERIMETRES DE CONSTRUCTIBILITE LIMITEE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 06-juil-07 88 1070 Délibération 10-116 CREATION DU MARCHE DE L'ART - PLACE OLIVIER 2010 26-mars-10 120 1071 Délibération 2004-5643 MUSEE LABIT - REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CONCIERGERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 148 1072 Délibération 2006-8229 DIX-SEPT EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2006 06-oct-06 58 1073 Délibération 13-481 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DES SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) 2013 20-sept-13 70 1074 Délibération 2006-7426 MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS DANS LE CADRE DES MISSIONS DE LA VIE SCOLAIRE - MODIFICATION DE L'ARTICLE 12.1 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES RELATIF AUX PENALITES DE RETARD - Avenant n° 1 aux marchés 05/0173;05/0174;04/0341 - 2006 31-mars-06 238 1075 Délibération 2005-6306 PROJET DE DIFFUSION D'INFORMATION SUR L'EUROPE AVEC LE CONCOURS DE LA MAISON DE L'EUROPE - Participation de la Ville de Toulouse à la quatrième session du Parlement européen des Jeunes - 2005 25-mars-05 90 1076 Délibération 12-055 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE. 2012 23-mars-12 79 1077 Délibération 12-594 ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT CIE MAGUY MARIN - EXERCICE 2012 2012 28-sept-12 55 1078 Délibération 2004-5321 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL - 2004 25-juin-04 2 1079 Délibération 2005-6180 RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2005 - Tarif billetterie et programmation 2005 - 2005 25-mars-05 96 1080 Délibération 2007-9158 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2006 - 2007 06-juil-07 23 1081 Délibération 12-043 ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES TOULOUSAINES 2012 23-mars-12 2 1082 Délibération 11-711 MODIFICATION DES MODALITES DE GESTION DU COMPTE EPARGNE TEMPS 2011 16-déc-11 65 1083 Délibération 2006-7943 CREATION D'UN EMPLOI DE MANAGER POUR TOULOUSE AUPRES DE L'ELU DELEGUE AU COMMERCE ET A L'ARTISANAT - 2006 30-juin-06 65 1084 Délibération 08-277 ACHAT ET INTEGRATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MATERIEL TELEPHONIQUE DANS LES BATIMENTS MUNICIPAUX. ANNEE 2009, 2010, 2011 ET 2012. - 2008 23-mai-08 44 1085 Délibération 09-686 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS - 2009 25-sept-09 24 1086 Délibération 2007-9172 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 337 1087 Délibération 2003-3815 REMPLACEMENT DE LA TOITURE DE LA SALLE PAROISSIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE SAINT-FRANCOIS D'ASSISE - Participation financière de la Ville - 2003 28-mars-03 27 1088 Délibération 2003-4392 RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Avenant n° 2 au lot 1 - Avenant n° 1 aux lots 2;6;8 - Plus-values - 2003 16-juil-03 26 1089 Délibération 09-256 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2009 - CONVENTIONS - 2009 24-avr-09 26 1090 Délibération 10-280 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES. 2010 30-avr-10 17 1091 Délibération 2006-8012 MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARRIEU - Années 2007-2008-2009-2010 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 223 1092 Délibération 09-024 VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES -EXERCICE 2009 - 2009 23-janv-09 12 1093 Délibération 09-754 TARIF APPLICABLE A DES ORGANISMES POUR DES PRESTATIONS DE COCKTAILS DINATOIRES ET REPAS DE GALA LORS DE MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE DE TOULOUSE CONJOINTEMENT AVEC DES ORGANISMES EXTERIEURS - 2009 25-sept-09 40 1094 Délibération 2003-3758 MAITRISE D'OEUVRE POUR LE CHAUFFAGE TOUTES SAISONS DE LA PISCINE DE PLEIN AIR CASTEX - RENOVATION DES EXISTANTS - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Engagement du maître d'oeuvre sur le montant prévisionnel des travaux - 2003 28-mars-03 311 1095 Délibération 08-075 CRÉATION D’ESPACES BOISÉS A POUVOURVILLE - PROPOSITION AUX TOULOUSAINS DE PLANTER UN ARBRE A L’OCCASION DE LA NAISSANCE D’UN ENFANT - 2008 18-janv-08 116 1096 Délibération 09-816 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTURELS, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2008 2009 27-nov-09 79 1097 Délibération 2005-6570 AVENANT N° 5 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Approbation du programme de travail et définition du montant de la subvention pour 2005 - 2005 24-juin-05 22 1098 Délibération 2006-7947 SINISTRE AFFECTANT LE CARRELAGE DE LA CUISINE DU BATIMENT D'AIR FRANCE LA BARIGOUDE - Acceptation de l'indemnité et reversement à Air France - 2006 30-juin-06 226 1099 Délibération 2006-8240 CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) - 2006 06-oct-06 22 1100 Délibération 10-093 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - DEMANDES D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX DU GIROU ET DE LA COMMUNE DE BONREPOS-RIQUET AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS 2010 26-mars-10 77 1101 Délibération 10-827 SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 6 000 000 EUROS AUPRES DE CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE TOULOUSE 31 GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 4 800 000 EUROS - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 26-nov-10 23 1102 Délibération 2004-5916 PIETONNISATION DU CENTRE VILLE - PROGRAMMES 2004 ET 2005 - Demande de subvention à la Région et au Département - 2004 19-nov-04 11 1103 Délibération 2003-3866 CITE DE L'ESPACE - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Avenant n° 9 - 2003 28-mars-03 213 1104 Délibération 2006-7944 CONVENTION PLURIANNUELLE DE SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - 2006 30-juin-06 158 1105 Délibération 08-657 MISE EN OEUVRE DE LA LOI DU 9 FEVRIER 2005 DANS LE CADRE D'ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE DANS LE DOMAINE DE L'EAU 2008 26-sept-08 96 1106 Délibération 08-812 ECOLE MATERNELLE GINESTOUS - EXTENSION DES PREFABRIQUESMARCHES NEGOCIES AVEC VARIANTES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 26-sept-08 20 1107 Délibération 13-340 HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 21-juin-13 97 1108 Délibération 2003-3984 QUART DE FINALE DE LA COUPE DAVIS DE TENNIS - Attribution d'une subvention à la Fédération Française de Tennis;représentée par la Ligue Midi-Pyrénées de Tennis organisatrice de la manifestation - 2003 28-mars-03 159 1109 Délibération 07-705 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - AVENANT N° 7 A LA C.P.A. - MODIFICATION DES DELIBERATIONS DU 11 FEVRIER 2005 ET DU 30 JUIN 2006 - 2007 21-déc-07 59 1110 Délibération 09-345 FRICHE CULTURELLE SAINT SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0247 - ENTREPRISE DELEVOYE L'OMBRE BAIE - 2009 29-mai-09 58 1111 Délibération 09-912 OPERATION BORDELONGUE - REALISATION D'UNE VOIE PRINCIPALE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE 2009 27-nov-09 52 1112 Délibération 2003-3918 LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ELECTORAL DE LA LISTE MUNICIPALE TOULOUSE POUR TOUS - 2003 28-mars-03 1 1113 Délibération 09-333 CONTROLE PERIODIQUE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS (INCENDIE - DESENFUMAGE - ELECTRICITE - THERMIQUE - GAZ - ELEVATIQUE) ANNEES 2007, 2008 ,2009 ,2010 - Avenant n° 1 aux marchés 07/0176, 07/0177 et 07/0178 ajout d'articles au bordereau de prix - 2009 26-juin-09 120 1114 Délibération 2006-7420 FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - Année 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 11 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 31-mars-06 140 1115 Délibération 09-857 REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE (06N023) - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L’ENTREPRISE BOURDARIOS - TITULAIRE DU MARCHE 07/0256 2009 27-nov-09 135 1116 Délibération 11-317 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES 2011 24-juin-11 56 1117 Délibération 2005-6747 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - VENTE A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE D'HABITATION;14 RUE DES TROIS CANELLES;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2005 12-juil-05 50 1118 Délibération 2007-9120 MUSEE GEORGES LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2007 - Deuxième tranche - Demande de subvention à l'Etat - 2007 06-juil-07 304 1119 Délibération 2004-4874 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2004 26-mars-04 66 1120 Délibération 07-224 RESTRUCTURATION DE LA RUE DU LOT - VOIRIE - TRONCON E H : DU CHEMIN DE BAGATELLE A LA RUE HENRI DESBALS - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2007 23-oct-07 139 1121 Délibération 08-921 AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES - REFECTIONS DEFINITIVES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - 2008 24-oct-08 32 1122 Délibération 2006-8354 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement et d'une subvention exceptionnelle - 2006 08-déc-06 124 1123 Délibération 2006-8370 ZAC DE GARONNE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE SIGNEE LE 27 JANVIER 2004 - Report des échéances de paiement des terrains - 2006 08-déc-06 79 1124 Délibération 2006-8290 INCENDIE ECOLE PRIMAIRE GALLIA - SINISTRE DU 13 MAI 2006 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'Expert - 2006 08-déc-06 254 1125 Délibération 2006-8000 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - BATIMENT ADMINISTRATIF - Avenants 1 aux marchés 05/0181;05/0301;05/0182;05/0183;05/0184;05/0187 - Plus-values - 2006 06-oct-06 185 1126 Délibération 2006-8227 QUARTIER LALANDE - Création d'une voie de liaison entre la route de Launaguet et le chemin des Izards - Institution d'une participation pour voirie et réseaux (PVR) - 2006 06-oct-06 93 1127 Délibération 2003-3736 REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT -PROJET TOULOUSE 2005 - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie et la Chambre de Métiers - Modifications - Désignation d'un Délégué au scrutin majoritaire au sein du Comité de Pilotage - 2003 28-mars-03 210 1128 Délibération 2005-7087 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2005 14-oct-05 110 1129 Délibération 11-493 TOULOUSE IN BIKINI 2012 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2011 23-sept-11 120 1130 Délibération 09-1055 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CONSEIL ÉCONOMIQUE À TOULOUSE 2009 18-déc-09 90 1131 Délibération 08-1005 PLANTATIONS DE VEGETAUX SUR DIVERS SECTEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2009 renouvelable en 2010- 2011 et 2012 - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE- MARCHES SUBSEQUENTS A CONCLURE A LA SURVENANCE DU BESOIN 2008 21-nov-08 55 1132 Délibération 2003-4879 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION POUR LE MUSEE DES AUGUSTINS - 2003 12-déc-03 86 1133 Délibération 2004-4850 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXPOSITION LES GAULOIS DES PAYS DE GARONNE - Convention avec la Ville d'Agen et Monsieur Jean AMOUROUX - 2004 26-mars-04 190 1134 Délibération 2007-8563 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES POUR PERMETTRE L'OUVERTURE - 2007 01-mars-07 4 1135 Délibération 08-565 Z.A.C. DE FONDEYRE SUD -APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 27 1136 Délibération 13-162 DEMANDE DE SUBVENTION DRAC - FONCTIONNEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 2013 24-mai-13 52 1137 Délibération 2005-7311 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE LE MARATHON DES MOTS - 2005 16-déc-05 107 1138 Délibération 2006-7535 ASSOCIATION ARC EN CIEL - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION - 2006 31-mars-06 41 1139 Délibération 2004-5640 PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Année 2005 - Présentation du Dossier de Consultation des Prestataires - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande reconductible en 2006-2007-2008 - 2004 08-oct-04 160 1140 Délibération 2004-5764 CONDITIONS DE REMUNERATION CONCERNANT UN EMPLOI DE CHARGE D'ETUDES ET DE REDACTION AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES - 2004 08-oct-04 55 1141 Délibération 13-279 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE - CREATION DE 12 SIEGES SUPPLEMENTAIRES - NOUVELLE REPARTITION DES SIEGES - 2013 24-mai-13 1 1142 Délibération 07-514 RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE - Avenant n° 1 au marché 07/0240 - Plus-value - 2007 21-déc-07 148 1143 Délibération 07-423 GROUPE SCOLAIRE GAN RACHI AVENUE D'ELCHE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE PLEIN AIR 2007 23-oct-07 173 1144 Délibération 07-568 PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - Projet de restructuration et d'extension du lycée Saint-Sernin 2007 21-déc-07 46 1145 Délibération 2004-5605 VALORISATION DE BOIS DE RECUPERATION - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2004 08-oct-04 107 1146 Délibération 2005-7068 ENTREE NORD DES ARGOULETS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2005 14-oct-05 13 1147 Délibération 09-260 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - VIANDES FRAICHES DE BOEUF ET DE VEAU - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE - AVENANT N°1 AU MARCHE 08/0301 - 2009 24-avr-09 22 1148 Délibération 2006-8101 REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE LA VILLE - CONVENTION TOULOUSE 2008 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET LA CHAMBRE DE METIERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES 4 MEMBRES REPRESENTANT LA VILLE AU COMITE DE PILOTAGE DE TOULOUSE 2008 - 2006 06-oct-06 133 1149 Délibération 09-602 COLONIE D'ANTICHAN DES FRONTIGNES - CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION - LOGEMENT DE SERVICE DES ANIMATEURS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS - AVENANT N°1 AUX MARCHES 07/0180, 07/0181 ET 07/0182 - MODIFICATION DE L'ARTICLE 3.5.3 DU CCAP (CHOIX DES INDEX DE REFERENCE) - 2009 25-sept-09 93 1150 Délibération 2003-4630 ACQUISITION DE MATERIELS AGRICOLES - 2 LOTS - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 07-nov-03 71 1151 Délibération 13-393 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE MIDI-PYRENEES (CEN) ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 120 1152 Délibération 2004-5811 PASSERELLE DE LA POUDRERIE - RECONSTRUCTION DE LA DALLE EN BETON ARME - Marché complémentaire - 2004 19-nov-04 14 1153 Délibération 07-573 QUARTIER LALANDE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ANDRE CLAROUS – ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES 2007 21-déc-07 70 1154 Délibération 11-237 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 2011 27-mai-11 10 1155 Délibération 09-763 CONSTITUTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DIVERS BESOINS EN MATIERE PHOTOGRAPHIQUE COMMUNS A LA VILLE DE TOULOUSE ET A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - 2009 25-sept-09 108 1156 Délibération 2005-6123 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - RENOVATION DU RESEAU D'EAU POTABLE ET REPRISE DES BRANCHEMENTS PLOMB - Programme 2005-2006-2007 - 2005 11-févr-05 21 1157 Délibération 2005-7093 RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Relance des lots 1 et 3 et création des lots 1bis et 3 bis - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 14-oct-05 90 1158 Délibération 08-431 CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2009 ENTRE LE MUSEE SAINT- RAYMOND ET LE LYCEE SAINT SERNIN 2008 20-juin-08 3 1159 Délibération 09-850 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2009 27-nov-09 6 1160 Délibération 09-325 ACQUISITION DE DEUX CAMIONS BIBENNES, D'UNE NACELLE ELEVATRICE MONTEE SUR CAMION PLATEAU ET DE DEUX CHARGEUSES PELLETEUSES ANNEE 2009 - 2009 26-juin-09 78 1161 Délibération 11-628 MISSION GRAND PROJET DE VILLE - RENOUVELLEMENT POUR 2011-2012 DU FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES, REGIE DE QUARTIER D'EMPALOT - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER 2011 25-nov-11 28 1162 Délibération 11-763 REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2012 2011 16-déc-11 20 1163 Délibération 12-521 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES PROFESSIONS OU ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME 2012 28-sept-12 68 1164 Délibération 12-639 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION A TOUT PETITS PAS 2012 23-nov-12 70 1165 Délibération 11-044 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR JEAN CLAUDE NAPOLEONE EXPLOITANT DE LA SARL MIDI ETANCHEITE LOCATAIRE D'UN LOCAL COMMERCIAL SITUE 2 CHEMIN DES IZARDS 2011 01-avr-11 101 1166 Délibération 2004-4929 ACQUISITION DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE MULTIFONCTIONS COULEUR ET CONTRAT DE MAINTENANCE Y AFFERENT - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Année 2002 renouvelable en 2003 et 2004 - Avenant n° 1 au marché 02/0904 - 2004 26-mars-04 210 1167 Délibération 2004-4930 FOURNITURE DE MOBILIER PETITE ENFANCE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 26-mars-04 31 1168 Délibération 2004-4840 ACQUISITION D'UN CAMION BENNE AVEC GRUE - Année 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 107 1169 Délibération 2004-5518 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 9 à la convention de mandat - 2004 25-juin-04 203 1170 Délibération 2004-5950 ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - Année 2003 reconductible en 2004-2005 - Avenant de transfert au bénéfice de la Société SOLEN SA - Marché 03/0550 - 2004 17-déc-04 108 1171 Délibération 08-1033 APPUI A DES MANIFESTATIONS ET INITIATIVES EUROPEENNES - 2008 21-nov-08 51 1172 Délibération 2007-8686 CONVENTION AVEC LES EDITIONS PRIVAT POUR LA COEDITION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION SUR : LES PYRENEES DES PEINTRES AU XIXEME SIECLE ORGANISEE AU MUSEE PAUL DUPUY - 2007 23-mars-07 277 1173 Délibération 2004-5600 FOURNITURE D'ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES FRANCAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE - ANNEE 2005 - 2 Lots - Marchés renouvelables en 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 08-oct-04 104 1174 Délibération 08-1060 CONSERVATOIRE OCCITAN - ACHAT DE MATERIELS SON ET LUMIERE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CENTRE DE MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES - 2008 19-déc-08 42 1175 Délibération 13-121 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 15-mars-13 19 1176 Délibération 2003-4610 ACQUISITION;INTEGRATION;INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DE TYPE PC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commandes de type multi-attributaire - Années 2004 et 2005 - 2003 07-nov-03 121 1177 Délibération 2006-8345 GRAND PROJET DE VILLE - ILOT 40 - TERRAINS DE SPORTS QUARTIER REYNERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 08-déc-06 245 1178 Délibération 2004-5998 BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 17-déc-04 95 1179 Délibération 09-638 FOURNITURE DE PETIT OUTILLAGE HORTICOLE ANNEES 2010/2011/2012/2013 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2009 25-sept-09 133 1180 Délibération 2005-6856 SERVICES D'ELAGAGES - HIVER 2005/2006 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 115 1181 Délibération 09-665 Travaux de maintenance préventive dans les bâtiments communaux - Années 2009-2010 - Avenant n° 1 aux marchés 09V251 et 09V252 - Ajout d'articles au bordereau de prix unitaires - 2009 25-sept-09 82 1182 Délibération 2003-4494 QUARTIER LESPINET - EMPLACEMENT RESERVE N° 738 SCHEMA DIRECTEUR : BOULEVARD URBAIN STRUCTURANT SECTEUR RANGUEIL/ LESPINET/ MONTAUDRAN - Cession à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse d'un ensemble immobilier situe;5 avenue Didier Daurat - 2003 03-oct-03 52 1183 Délibération 2006-7653 ACHAT DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES NEUFS;ANNEES 2006;2007 ET 2008;ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 19-mai-06 118 1184 Délibération 08-641 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH – CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN SITUE 165, CHEMIN DE TOURNEFEUILLE 2008 10-juil-08 44 1185 Délibération 08-153 CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS (FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 55 1186 Délibération 10-131 GROUPE SCOLAIRE DU GRAND SELVE - RESTRUCTURATION - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 09V418 - PLUS-VALUE 2010 26-mars-10 100 1187 Délibération 10-616 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - RECTIFICATIF ERREUR MATERIELLE 2010 25-juin-10 128 1188 Délibération 2004-5937 SECTEUR BALUFFET - CESSION AUX SOCIETES ODDOS BURO ET ICOM COMMUNICATION D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - Adoption d'un protocole d'accord - 2004 17-déc-04 53 1189 Délibération 10-506 MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ETUDIANTS POUR L'ACCES AU LOGEMENT : PASS LOG 2010 25-juin-10 30 1190 Délibération 2003-4908 NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CLAE ASSOCIATIFS - 2003 12-déc-03 182 1191 Délibération 2006-8059 PLACE SAINT-SERNIN - MISE A DISPOSITION DE LA BUVETTE DU MUSEE SAINT-RAYMOND - Constitution d'une commission ad hoc - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2006 06-oct-06 160 1192 Délibération 09-205 ESPACE NATURE ILE DU RAMIER - 2° TRANCHE - LOT 1 (VOIRIE, CHEMINEMENTS, PARKING) - RESILIATION DU MARCHE 07/0354 - 2009 24-avr-09 76 1193 Délibération 09-608 TRANSPORT DES ÉLÈVES DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES - ANNÉES 2010 À 2013 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS À BONS DE COMMANDES - 2009 25-sept-09 43 1194 Délibération 2006-7771 FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIERE - Années 2007-2008-2009-2010 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2006 30-juin-06 205 1195 Délibération 2005-6614 ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2005 24-juin-05 29 1196 Délibération 2005-6318 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES ATTACHES FAISANT FONCTION DE DIRECTEUR - 2005 25-mars-05 63 1197 Délibération 12-672 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2012 23-nov-12 42 1198 Délibération 13-154 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE MESURES FORTES DE LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE 2013 15-mars-13 100 1199 Délibération 13-616 REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE FABRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 50 1200 Délibération 12-136 APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZAC DES TIBAOUS 2012 23-mars-12 11 1201 Délibération 12-063 ORGANISATION DU TOURNOI DES ECOLES PUBLIQUES DE TOULOUSE 2012 25-mai-12 5 1202 Délibération 2006-7852 ZAC SAINT-EXUPERY / MONTAUDRAN - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - Concession d'aménagement avec la SAS Saint-Exupery / Montaudran - 2006 30-juin-06 94 1203 Délibération 2005-6356 COULEE VERTE DU TOUCH - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES TERRAINS PROPRIETE DE L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE - 2005 13-mai-05 79 1204 Délibération 2005-7173 QUARTIER DE LARDENNE - EMPLACEMENT RESERVE N° 273 DU POS - CREATION D'UN CHEMINEMENT PIETONS-CYCLES ENTRE LE CHEMIN MAZAYGUES ET L'ALLEE DU DOCTEUR ZAMENHOF - Déclaration d'utilité publique - Acquisitions foncières - 2005 16-déc-05 88 1205 Délibération 11-398 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 2011 24-juin-11 38 1206 Délibération 2004-5123 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2004 14-mai-04 101 1207 Délibération 08-227 Gymnase Compans Caffarelli - Remaniement du bardage horizontal et vertical - Remplacement des chéneaux et des parties éclairantes - Traitement des peintures extérieures. Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'Offres ouvert - 2 lots 2008 25-avr-08 30 1208 Délibération 08-456 ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SCI LE PAGE ET DE MONSIEUR ET MADAME NINGRES 2008 12-sept-08 48 1209 Délibération 09-009 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 23-janv-09 75 1210 Délibération 2005-6635 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2005 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE - 2005 24-juin-05 134 1211 Délibération 2005-6802 ACCEPTATION DU TRANSFERT DE PROPRIETE DE L'ETAT A LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE COLLECTION DE DESSINS DE L'ECOLE DE VENETIE - 2005 12-juil-05 95 1212 Délibération 2003-4624 SETOMIP - INFRASTRUCTURE PRIMAIRE MARENGO - ASCENSEUR/ESCALIER - Aprobation DCE : lot ascenseur - Appel d'offres ouvert avec variantes - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de lancer la consultation et signer le marché - 2003 07-nov-03 104 1213 Délibération 2007-8938 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE MARCEL PENDANX - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2007 06-juil-07 123 1214 Délibération 2003-4497 QUARTIER DES MINIMES - ECHANGE DE PARKINGS SITUES;94 AVENUE DES MINIMES;ENTRE LA SCI BOURBAKI ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 03-oct-03 51 1215 Délibération 07-073 FOURNITURE DE DISQUES ET DE COURONNES DIAMANTES - Années 2008, 2009 , 2010 - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 07D071 2007 23-oct-07 152 1216 Délibération 2005-6434 ZAC DE BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2005 13-mai-05 29 1217 Délibération 2005-6501 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Lot 4 - Avenant n° 1 au marché 03/0527 - Modification de l'indice de révision dans la formule de révision des prix - 2005 13-mai-05 88 1218 Délibération 2004-4824 ECOLE MATERNELLE FABRE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 156 1219 Délibération 08-363 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) - SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE RAMONVILLE SAINT-AGNE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2008 20-juin-08 49 1220 Délibération 08-549 FOURNITURE D'ELEMENTS SPECIFIQUES EN GRANITE ANNEES 2009-2010-2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D062 - 2008 10-juil-08 82 1221 Délibération 2006-8462 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 08-déc-06 71 1222 Délibération 2006-8086 SECTEUR GABARDIE - CESSION A MONSIEUR ET MADAME REBIELAK DE LA PARCELLE CADASTREE 832 AL 190 - 2006 06-oct-06 97 1223 Délibération 2007-8785 DEPLACEMENT DES ELUS POUR MISSION OU FORMATION EN FRANCE - Modalités de prise en charge des frais de séjour - 2007 23-mars-07 46 1224 Délibération 12-568 CONVENTION D’ETUDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II - LE MIRAIL POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’IMPACT TERRITORIAL DE L’OFFRE CULTURELLE EN DIRECTION DES SCOLAIRES 2012 28-sept-12 78 1225 Délibération 12-788 BUDGET PRIMITIF 2013 DE LA REGIE TOULOUSE THEATRE 2012 14-déc-12 42 1226 Délibération 12-072 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES (CCVS) 2012 23-mars-12 114 1227 Délibération 13-869 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS POUR UNE SEPARATION STRICTE DES ACTIVITES BANCAIRES 2013 13-déc-13 86 1228 Délibération 2003-3865 CITE DE L'ESPACE - APPROBATION DES TARIFS D'ENTREE 2003-2004 - 2003 28-mars-03 214 1229 Délibération 2003-3921 RESILIATION DU MARCHE DE FOURNITURES ET D'INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES N° 02/0218 ATTRIBUE A LA SOCIETE MEDIATEC - 2003 28-mars-03 339 1230 Délibération 2005-7148 QUARTIER DES PRADETTES - ACQUISITION A L'OPAC TOULOUSE D'UN LOCAL DANS L'IMMEUBLE SITUE 12-14 CHEMIN DES PRADETTES POUR L'INSTALLATION D'UNE CRECHE FAMILIALE - 2005 16-déc-05 80 1231 Délibération 2005-7221 MISE EN OEUVRE DES CONTRATS D'AVENIR ET DES CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX - 2005 16-déc-05 54 1232 Délibération 11-183 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE, AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2011 01-avr-11 71 1233 Délibération 11-159 LIGNE A GRAND VITESSE BORDEAUX-TOULOUSE - AMENAGEMENTS FERROVIAIRES DE LA LIGNE SAINT-JORY - TOULOUSE-MATABIAU - APPROBATION DES MODALITES DE LA CONCERTATION 2011 01-avr-11 23 1234 Délibération 07-748 ACQUISITION DE DOUZE VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE DIX LEVE-CONTENEURS - (07D154) PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES 2008 18-janv-08 122 1235 Délibération 10-993 REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES AUX ARCHIVES MUNICIPALES - REGLEMENT ET CONTRAT DE LICENCE 2011 21-janv-11 38 1236 Délibération 2004-5678 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 48 LOGEMENTS : LE CAUSSE I - DE 80 LOGEMENTS : LE COTENTIN ET DE 56 LOGEMENTS : PETIT D'INDY - Subvention de la Ville de Toulouse - Versement d'un acompte - 2004 08-oct-04 20 1237 Délibération 2006-7781 PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE - SECTEUR HORS CONTRAT DE VILLE - 2006 30-juin-06 30 1238 Délibération 13-030 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS POUR UN DEBAT SUR LE DEVENIR DU SITE DE FRANCAZAL PREALABLE A TOUTE PRISE DE POSITION DE LA COLLECTIVITE 2013 25-janv-13 64 1239 Délibération 2004-5327 BUDGET ANNEXE DU THEATRE-ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - 2004 25-juin-04 10 1240 Délibération 11-742 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 16-déc-11 14 1241 Délibération 11-065 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VERSEMENT D'UNE COTISATION MUNICIPALE. 2011 01-avr-11 116 1242 Délibération 2003-4807 FORMALITES ADMINISTRATIVES - ENQUETE ADMINISTRATIVE - REDEVANCE VERSEE PAR DES ORGANISMES PRIVES - 2003 12-déc-03 168 1243 Délibération 2006-8398 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU TOEC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - 2006 08-déc-06 186 1244 Délibération 07-106 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2005-2006-2007-2008 - Avenant n° 3 au marché N 04/0485 - Ajout d'articles au bordereau de prix unitaires. 2007 21-sept-07 17 1245 Délibération 2003-3957 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - 2003 28-mars-03 190 1246 Délibération 2007-9115 MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES - 2007 06-juil-07 84 1247 Délibération 09-176 VILLAGE DE NOEL 2009 PLACE DU CAPITOLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - 2009 20-mars-09 29 1248 Délibération 08-1214 PORT SAINT-SAUVEUR- AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE CONCESSI0N CONCLUE AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - 2009 23-janv-09 74 1249 Délibération 2003-4902 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2004 - 2003 12-déc-03 12 1250 Délibération 08-838 Z.A.C. DE GRANDE PLAINE – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME - 2008 26-sept-08 32 1251 Délibération 08-176 REGIES DE QUARTIER : REYNERIE SERVICES - TOULOUSE BELLEFONTAINE - DESBALS SERVICES-BAGATELLE/LA FAOURETTE- EMPALOT SERVICES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CHACUNE DE CES REGIES - 2008 04-avr-08 72 1252 Délibération 11-616 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'INTER-RESEAUX DES PROFESSIONNELS DU DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (IRDSU) 2011 25-nov-11 27 1253 Délibération 11-604 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L' ASSOCIATION AMORCE AU TITRE DE LA GESTION DES RESEAUX DE CHALEUR - DESIGNATION DU REPRESENTANT TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT - 2011 25-nov-11 72 1254 Délibération 11-674 REGIE POUR L'EXPLOITATION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T)- AVANCE ANNUELLE DE TRESORERIE 2011 16-déc-11 10 1255 Délibération 12-645 MECENAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE BOVIS 2012 23-nov-12 36 1256 Délibération 13-173 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF DE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PREVOYANCE DE SES AGENTS 2013 24-mai-13 98 1257 Délibération 11-340 ZAC DESBALS - COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE (CRACL) 2010 (Setomip) 2011 24-juin-11 23 1258 Délibération 2003-4250 OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2004 renouvelable en 2005-2006 - 2003 27-juin-03 349 1259 Délibération 2005-6927 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 23-sept-05 74 1260 Délibération 2003-4329 REALISATION DE LA FONTAINE LES NUAGES - ZAC MARENGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 27-juin-03 326 1261 Délibération 10-671 PROGRAMME 2010 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) 2010 24-sept-10 34 1262 Délibération 2004-5507 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2003 - 2004 25-juin-04 41 1263 Délibération 08-1084 ACHATS DE PHOTOCOPIEURS NEUFS NOIR/BLANC -COULEUR ET MAINTENANCE ASSOCIEE - ANNEES 2009-2010-2011-2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 3 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE - 08D074 - 2009 23-janv-09 67 1264 Délibération 2005-6426 PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DE L'AMENAGEUR D'OPERATIONS D'URBANISME CONCEDEES - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2005 13-mai-05 25 1265 Délibération 09-006 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2007 - 2009 23-janv-09 73 1266 Délibération 2003-4864 AMENAGEMENT DU CHEMIN PUJIBET - CHAUSSEE;TROTTOIRS ET PISTE CYCLABLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 12-déc-03 41 1267 Délibération 13-407 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 2013 21-juin-13 46 1268 Délibération 13-413 DELIBERATION DECIDANT D'UNE EXPERIMENTATION DE L'OUTIL PUBLIC NOTES 2013 21-juin-13 124 1269 Délibération 10-087 CONCOURS DE CHANT 2010 - 48e EDITION 2010 26-mars-10 143 1270 Délibération 2005-6544 ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 93 1271 Délibération 09-703 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'OPERATION LES TROPHEES DU COMMERCE ORGANISEE PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE ET DE LA HAUTE-GARONNE : PRIX DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 25-sept-09 68 1272 Délibération 2005-7194 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF - Actions 2005 - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses - 2005 16-déc-05 16 1273 Délibération 10-678 GRANDS PROJETS - SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - ABROGATION DU PERIMETRE D'ETUDES - APPROBATION DU PROJET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE RELATIF A L'INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE PRISE EN CONSIDERATION AU TITRE DE L'ARTICLE L 111-10 DU CODE DE L'URBANISME 2010 24-sept-10 7 1274 Délibération 11-032 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2011 2011 21-janv-11 30 1275 Délibération 10-007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ACTIF 31, INTERVENANT POUR L'AMELIORATION DES STATUTS DES CONJOINTS DANS L'ENTREPRISE ARTISANALE 2010 29-janv-10 37 1276 Délibération 2004-5913 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2004 19-nov-04 4 1277 Délibération 09-489 EXONERATION A HAUTEUR DE 50% DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2009 - 2009 26-juin-09 145 1278 Délibération 09-806 COLLECTE, TRANSPORT, VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX - AVENANT N° 2 AU MARCHE 06/0083 - PROLONGATION DU MARCHE - 2009 27-nov-09 39 1279 Délibération 2005-6097 MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION LE NORD EN LUMIERES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 11-févr-05 79 1280 Délibération 2004-5989 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - Avenant n° 28 à la convention du 11 juillet 1975 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français des AGUDES - 2004 17-déc-04 116 1281 Délibération 2005-6278 FONDS SOCIAL EUROPEEN - OBJECTIF 3 : PROJET DE CONVENTION AVEC L'ETAT (DRTEFP) - 2005 25-mars-05 20 1282 Délibération 2005-6777 MAINTENANCE;ASSISTANCE;EVOLUTIONS DU PROGICIEL GESTION DE PHOTOS PHRASEA - Année 2005 renouvelable 3 fois - Marché négocié à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des M. P. sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté ALCHEMY - 2005 12-juil-05 103 1283 Délibération 11-372 APPEL A PROJETS - EXERCICE 2011 - ANNEE ANTOINE DE SAINT EXUPERY 2011 24-juin-11 53 1284 Délibération 2004-5748 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE DES AUGUSTINS - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 172 1285 Délibération 2005-7140 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2005 16-déc-05 150 1286 Délibération 2006-7608 APPROBATION DE 2 CONVENTIONS ENTRE LA VILLE;LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE TOULOUSE ET EDF SUR LES CONDITIONS GENERALES D'INTERVENTION SUR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE ET SUR LES DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA VILLE ET A LA RMET - 2006 31-mars-06 62 1287 Délibération 2006-7631 GRAND PROJET DE VILLE 2005 - ESPACE JEUNES ET LOCAUX DU TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB (TEFC) - DELIBERATION MODIFICATIVE - 2006 31-mars-06 21 1288 Délibération 2005-7308 EMPLOIS DE CHEF DE PROJET UTILISATEUR ET DE CHARGES DE MISSION AUX ARCHIVES MUNICIPALES - 2005 16-déc-05 52 1289 Délibération 08-706 EGLISE SAINT NICOLAS - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2001 - DIMINUTION DU COUT DE LA RESTAURATION DE L'ORGUE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 12-sept-08 25 1290 Délibération 08-026 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES CHAPELLES SOUS LES TOITURES DE L’AILE EST Y COMPRIS ASSAINISSEMENT - PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES - 2008 18-janv-08 62 1291 Délibération 07-594 RESILIATION MARCHE NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT PIERRE DES CUISINES - ECOLE DE DANSE - N°070149 - LOT 1 2007 21-déc-07 100 1292 Délibération 09-308 SECTEUR MIRAIL - 75 RUE VESTREPAIN - ENFOUISSEMENT DU RESEAU TELECOM - AUTORISATION DE TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU PROFIT DE FRANCE TELECOM - 2009 26-juin-09 148 1293 Délibération 12-265 REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA CRECHE HENRI DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 25-mai-12 47 1294 Délibération 12-585 CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, SAINT-JORY ET PIBRAC 2012 28-sept-12 86 1295 Délibération 13-127 GESTION DU PERSONNEL EDUCATION - RECRUTEMENT DU PERSONNEL NON-TITULAIRE 2013 15-mars-13 5 1296 Délibération 07-381 ATTRIBUTION D'UNE AIDE DE 4 000 € AU PROFIT DU SECOURS CATHOLIQUE - VIREMENT DE CREDITS 2007 23-oct-07 5 1297 Délibération 11-537 CLUB SPORTIF ELITE - TOAC TUC VOLLEY BALL SPACER’S - AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNEE SPORTIVE 2011/2012. VERSEMENT ACOMPTE SUR SUBVENTION PREVISIONNELLE 2011/2012. 2011 23-sept-11 61 1298 Délibération 2003-4272 QUARTIER JOLIMONT - RESIDENCE DES APPRENTIS ET DES JEUNES TRAVAILLEURS - Attribution d'une subvention - 2003 27-juin-03 126 1299 Délibération 2005-6503 REAMENAGEMENT DE LA PLACE SAINTE SCARBES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 13-mai-05 14 1300 Délibération 2004-5765 ENFANCE LOISIRS - ACCUEIL D'URGENCE D'ETUDIANTS EN ATTENTE DE LOGEMENT AU CENTRE D'ACCUEIL ET DE LOISIRS DU PETIT CAPITOLE - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) - 2004 08-oct-04 23 1301 Délibération 2005-6534 CATASTROPHE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - AZF - CONVENTION NATIONALE POUR L'INDEMNISATION DES VICTIMES - Avenant n° 8 à la convention du 30 octobre 2001 - 2005 24-juin-05 26 1302 Délibération 2007-8822 SALLES BANALISEES RELEVANT DE LA DIRECTION DU PATRIMOINE COMMUNAL - Conditions d'affectation - 2007 23-mars-07 45 1303 Délibération 09-154 Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA SÉCURISATION DE VÉLOTOULOUSE - 2009 27-févr-09 89 1304 Délibération 09-122 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEMANDE D’UN PLAN D’URGENCE AU PREFET DE REGION POUR L’ACCESSIBILITE RESEAUX ROUTIER ET FERROVIAIRE ET SECURITE DES DEPLACEMENTS 2009 27-févr-09 84 1305 Délibération 2004-5710 QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION AUPRES DE LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE D'UN TERRAIN SITUE PLACE DU MORVAN ET RUE DU LOT EN VUE DE SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - 2004 08-oct-04 79 1306 Délibération 09-600 CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS - ANNEES 2010 A 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ORGANISMES DE CONTROLE - MARCHES A BONS DE COMMANDE - APPELS D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2009 25-sept-09 102 1307 Délibération 09-861 ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 27-nov-09 32 1308 Délibération 2003-3867 GARE BUS MARENGO - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - Avenant n° 1 au marché SCREG 02/100 - 2003 28-mars-03 333 1309 Délibération 2003-4471 QUARTIER REYNERIE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX D'HARMONISATION DE FACADES DANS LES RESIDENCES D'INDY ET VARESE - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 03-oct-03 10 1310 Délibération 2003-3969 CREATION DE 6 EMPLOIS ARTISTIQUES A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2004 DU FESTIVAL GARONNE;RIO LOCO - 2003 28-mars-03 119 1311 Délibération 09-378 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LA MAISON DES SCIENCES DE L’HOMME ET DE LA SOCIETE DE TOULOUSE ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2009 29-mai-09 41 1312 Délibération 09-879 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2009 27-nov-09 88 1313 Délibération 2004-5055 EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - Adoption des nouvelles modalités - 2004 14-mai-04 205 1314 Délibération 2006-7821 EMPLOI DE DIRECTEUR DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE;DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - 2006 30-juin-06 64 1315 Délibération 08-754 Emploi d'une restauratrice textile pour le chantier des réserves des musées Paul-Dupuy et Georges-Labit - Demande de subvention à l'Etat - 2008 26-sept-08 10 1316 Délibération 2003-3885 ASSISTANCE A LA REALISATION ET A L'EXPLOITATION D'UNE ENQUETE DE TERRAIN POUR LA MISE EN PLACE DE LA COLLECTE SELECTIVE SUR LA ZONE 6 B - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - Année 2003 - 2003 28-mars-03 168 1317 Délibération 10-381 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2010 28-mai-10 45 1318 Délibération 12-294 POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE PROPRIETE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE A TRANSFERER A ELECTRICITE RESEAU DE FRANCE DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE- APPROBATION DES CONVENTIONS DE TRANSFERT DE GESTION DES POSTES ELECTRIQUES 2012 06-juil-12 79 1319 Délibération 12-459 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN POUR LA FERMETURE DES CENTRES DE RETENTION ADMINISTRATIVE 2012 06-juil-12 107 1320 Délibération 13-404 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2013 21-juin-13 50 1321 Délibération 12-087 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION ARBUSTICULTEURS 2012 23-mars-12 112 1322 Délibération 2003-3950 EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE DE MARENGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande de septembre 2003 à août 2004 - 2003 28-mars-03 230 1323 Délibération 2003-3798 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2003 sur les thématiques - Développement local - Veille sociale et prévention - 2003 28-mars-03 21 1324 Délibération 2003-4219 GYMNASE DU LYCEE TOULOUSE LAUTREC - TRAVAUX DE REPARATIONS ET MISE AUX NORMES STRUCTURELLES - DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 27-juin-03 289 1325 Délibération 2003-4648 GESTION DES PROPRIETES MUNICIPALES - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE RECONNAITRE LES LIMITES DE PROPRIETE - 2003 07-nov-03 78 1326 Délibération 09-401 ETUDE GLOBALE DE STATIONNEMENT DANS LE CENTRE-VILLE - ANNEE 2007 - PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE ALYCE-SOFRECO - MARCHE N°070330 - MODALITES D'APPLICATION DES PENALITES DE RETARD - 2009 26-juin-09 41 1327 Délibération 09-733 DEMOCRATIE LOCALE, SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER - 2009 25-sept-09 26 1328 Délibération 08-450 Z.A.C. DE GRANDE PLAINE – PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME DE BUREAUX PAR LA S.C.I. MIR – AVENANT N° 1 AU CAHIER DES CHARGES DE CESSION - 2008 20-juin-08 25 1329 Délibération 08-628 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - 2008 10-juil-08 60 1330 Délibération 08-595 LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 10 LOTS - MARCHES NEGOCIES - ART35.I.5 2008 10-juil-08 21 1331 Délibération 2003-4383 GROUPE SCOLAIRE LES OUSTALOUS - Location de bâtiments modulables - avenant n° 3 au marché 01/0570 - 2003 16-juil-03 19 1332 Délibération 07-221 SETOMIP - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - Exercice 2006 - 2007 21-déc-07 48 1333 Délibération 2005-6241 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE SPECTACLES DE TOULOUSE (SEMEST) - Approbation de la désignation du Président et du Vice-Président du Conseil d'Administration - 2005 25-mars-05 156 1334 Délibération 2005-6088 SECTEUR BALUFFET - CESSION A MONSIEUR LAGARRIGUE D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - ADOPTION DU PROTOCOLE D'ACCORD - 2005 11-févr-05 43 1335 Délibération 2006-8308 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - CESSION A MONSIEUR ET MADAME RAGO D'UN TERRAIN SITUE RUE LOUIS HEROLD - 2006 08-déc-06 110 1336 Délibération 13-394 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE NATURE MIDI-PYRENEES (NMP) ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 121 1337 Délibération 13-397 DELIBERATION DECIDANT DE LA MISE EN PLACE DE NOUVEAUX SUPPORTS INTELLIGENTS PERMETTANT L'ACCES AUX SERVICES RENDUS PAR LA VILLE AINSI QU'AUX TRANSPORTS EN COMMUN TISSEO : UNE CARTE MON TOULOUSE, PUIS UNE DEMATERIALISATION SUR TELEPHONE COMPATIBLE AVEC LA TECHNOLOGIE SANS CONTACT NFC. 2013 21-juin-13 125 1338 Délibération 13-507 MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SMAT 2013 20-sept-13 115 1339 Délibération 13-804 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 29-nov-13 1 1340 Délibération 13-534 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU DIRECTEUR ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITOLE 2013 29-nov-13 94 1341 Délibération 10-274 SITE VALADE - REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 10V094PA - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) - 5 LOTS 2010 30-avr-10 27 1342 Délibération 2004-5342 EQUIPEMENT DE QUARTIER LA FAOURETTE-DESBALS - Avenant n° 1 au marché 03/0082 - Plus-value - Avenant n° 2 au marché 03/0144 - Plus-value et prolongation des délais - 2004 25-juin-04 226 1343 Délibération 13-747 SECTEUR RANGUEIL - AVENUE DE RANGUEIL- COLLEGE JEAN MOULIN- SECTEUR PECH DAVID- CHEMIN DES COTES DE PECH DAVID- CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 13-déc-13 70 1344 Délibération 11-035 VOEu du groupe Toulouse Métropole pour que Toulouse soit pleinement créative en 2011 et prenne enfin place dans le club des villes numériques 2011 21-janv-11 69 1345 Délibération 12-631 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 23-nov-12 17 1346 Délibération 08-134 CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CES ORGANISMES - 2008 04-avr-08 48 1347 Délibération 12-116 HABITAT FONCIER - BOULEVARD MATABIAU- ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX POUR RELOGER LA CRECHE LA COURTE ECHELLE - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE RESERVATION AVEC LA SCI LA VILLE ROSE 2012 23-mars-12 15 1348 Délibération 11-655 QUARTIER LASCROSSES - PLACE ARNAUD BERNARD - ACQUISITION DE MURS COMMERCIAUX 2011 25-nov-11 13 1349 Délibération 12-236 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET 2012 25-mai-12 53 1350 Délibération 2003-4304 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2003 - 2003 27-juin-03 169 1351 Délibération 2007-8740 EMPLOI DE DIRECTEUR A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Revalorisation de la rémunération - 2007 23-mars-07 74 1352 Délibération 2007-9047 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC JEAN GILLES - CESSION D'UN TERRAIN A LA SETOMIP - 2007 06-juil-07 115 1353 Délibération 2007-9086 ACQUISITION DE DEUX ROUES MOTORISES;DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS S'Y RAPPORTANT - Année 2008 - Marché à bons de commande renouvelable pour 2009 et 2010 - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 06-juil-07 194 1354 Délibération 2005-6556 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS LIEUDIT CHAFARY A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR - 2005 24-juin-05 107 1355 Délibération 13-740 OPERATIONS FONCIERES - ACQUISITION D'un LOCAL commercial 2 rue ARNAUD BERNARD - ADOPTION DE L'avenant n° 3 a la convention d'OPERATION : COMMERCE AVENIR 2013 29-nov-13 9 1356 Délibération 2004-5550 QUARTIER LAFOURGUETTE - VENTE A L'OPAC D'UNE MAISON D'HABITATION 2 IMPASSE DE BELGRADE;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2004 16-juil-04 21 1357 Délibération 2005-7307 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE OU SIEANAT - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2004 - 2005 16-déc-05 19 1358 Délibération 2003-3812 AMENAGEMENTS SUR LE RESEAU ELECTRIQUE - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - 2003 28-mars-03 194 1359 Délibération 2004-4711 REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenant n° 4 aux lots 3 (entreprise SANCHEZ) et 7 (entreprise GAYRAL) - 2004 06-févr-04 80 1360 Délibération 10-410 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES 2010 28-mai-10 54 1361 Délibération 2003-4420 PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - Modification des déversoirs rive droite et rive gauche - Définition des travaux : ouvrage - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 16 1362 Délibération 2003-3786 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Programme de coopération N'Djaména - 2003 28-mars-03 140 1363 Délibération 2005-7270 BUDGET PRINCIPAL - Versement d'acomptes sur participations aux frais de fonctionnement des établissements privés du 1er degré sous contrat d'association et des écoles Calendreta avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 - 2005 16-déc-05 5 1364 Délibération 2005-7114 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE DE TERRAINS A EADS FRANCE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 23 SEPTEMBRE 2005 - 2005 15-nov-05 14 1365 Délibération 2007-8968 QUARTIER LALANDE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE RUE CHARLES TRENET - CESSION AUX CONSORTS FABRE/GAILLAC - 2007 06-juil-07 136 1366 Délibération 2005-6754 FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Année 2006 - Présentation du DCE - Marchés renouvelables en 2007 - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 12-juil-05 27 1367 Délibération 11-746 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE 2011 16-déc-11 54 1368 Délibération 09-621 OBSERVATOIRE CENTRAL URBAIN - PROMOTION DU RAPPROCHEMENT ENTRE LE CENTRE D’ANALYSE DES DONNEES (VILLE/CU) ET LA SPHERE UNIVERSITAIRE. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE TOULOUSE II, SUR LE THEME : MIEUX APPREHENDER LA NATURE DES RESIDENTS ET USAGERS DES PROGRAMMES DE LOGEMENT RECEMMENT LIVRES - 2009 25-sept-09 12 1369 Délibération 2005-6157 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE TELEVISIONS LOCALES ASSOCIATIVES - 2005 11-févr-05 98 1370 Délibération 2004-4748 ZAC DU BAZACLE - 3EME MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE (PAZ) - ADOPTION DU PROJET - Ouverture de l'enquête publique - 2004 06-févr-04 18 1371 Délibération 2003-3801 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE TOULOUSE - MUSEE DES AUGUSTINS - MUSEE SAINT-RAYMOND - MUSEE PAUL DUPUY - Exercice 2003 - Demande de subventions à l'Etat (DRAC) - 2003 28-mars-03 314 1372 Délibération 10-244 DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL 2010 26-mars-10 40 1373 Délibération 09-834 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2008 - 2009 27-nov-09 160 1374 Délibération 2004-5185 ASSOCIATION SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 24 1375 Délibération 10-321 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2010 28-mai-10 74 1376 Délibération 10-296 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE QUATRE LOGEMENTS DE FONCTION INSTITUTEURS DEPENDANT D'UNE PART DE L'ECOLE PRIMAIRE LALANDE ET MACE ET D'AUTRE PART DE L'ECOLE MATERNELLE MICHOUM 2010 25-juin-10 106 1377 Délibération 2007-8789 FESTIVAL RIO LOCO 2007 - GARONNE LE FESTIVAL - Organisation et gestion générale du Village Rio Loco - 2007 23-mars-07 152 1378 Délibération 2007-8854 PLAN TERRITORIAL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS SUR LE MARCHE DU TRAVAIL - AUTORISATION DE SIGNATURE - 2007 06-juil-07 26 1379 Délibération 2007-8845 FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - Bilan des formations suivies en 2006 - 2007 06-juil-07 36 1380 Délibération 2003-4162 CHAMPIONNAT DE FRANCE DU TOP 16 DE RUGBY A XV 2003 - AIDE MATERIELLE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU STADE TOULOUSAIN RUGBY - Virement de crédit - 2003 27-juin-03 193 1381 Délibération 07-067 ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - ANNEES 2007, 2008, 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDE A CONCLURE AVEC PLUSIEURS OPERATEURS ECONOMIQUES - 2007 23-oct-07 141 1382 Délibération 2007-9098 ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE SAINT-JOSEPH FOOTBALL - Création d'un club house - Zone verte des Argoulets - Avenant N° 1 au marché 06/0362 - Plus-value - 2007 06-juil-07 290 1383 Délibération 2004-5126 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2003 - Demande de remboursement à l'Etat - 2004 14-mai-04 105 1384 Délibération 2004-5105 EXTENSION ET RESTRUCTURATION DES LOCAUX DE LA DIRECTION DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2004 14-mai-04 190 1385 Délibération 12-188 CONVENTION TYPE PORTANT SUR LA CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES CONCERNANT LA DIRECTION MISSION QUALITE ET COHERENCE N°12CU0100 2012 25-mai-12 67 1386 Délibération 2003-4240 ZAC NIEL - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION - Adoption du dossier de réalisation et de la convention publique d'aménagement avec la SETOMIP - 2003 27-juin-03 76 1387 Délibération 2005-7235 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE A L'EGLISE SAINT JOSEPH - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Eglise Saint Joseph - 2005 16-déc-05 35 1388 Délibération 11-115 QUARTIER SAINT-MICHEL - ACQUISITION A LA SNC JARDINS DU PRIEURÉ DE L’ANCIENNE CHAPELLE SITUÉE 16 GRANDE RUE SAINT-MICHEL 2011 01-avr-11 18 1389 Délibération 11-484 Echanges culturels : organisation d’une tournée en Amérique du Sud par le Lido. Prise en charge des déplacements 2011 23-sept-11 107 1390 Délibération 08-226 LOCAL ESPACES VERTS LES PRADETTES - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - PRESENTATION DE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES NEGOCIES - 2008 25-avr-08 22 1391 Délibération 09-970 REMBOURSEMENT DE DEPENSES DE FONCTIONNEMENT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - PARTICIPATION FINANCIERE DU GRAND TOULOUSE AU TITRE DE L'ARTICLE L.1311-15 DU C.G.C.T. - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DE DEPENSES 2009 18-déc-09 26 1392 Délibération 08-806 Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert à la Communauté d’Agglomération du Grand Toulouse des biens immobiliers en matière de ZAE 2008 12-sept-08 2 1393 Délibération 08-368 CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL, VETERINAIRE DE GARDE, POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE 2008 23-mai-08 37 1394 Délibération 12-744 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTION PLACE ARNAUD-BERNARD 2012 23-nov-12 92 1395 Délibération 13-031 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’EXPOSITION AU PUBLIC DES VESTIGES GALLO-ROMAINS DU SQUARE DU CAPITOLE 2013 25-janv-13 65 1396 Délibération 2004-5460 MODIFICATION DES ARTICLES 4.1 ET 9.2 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Avenant n° 3 au marché 02/0490 - Avenants n° 4 aux marchés 01/0325 et 02/0860 - 2004 25-juin-04 56 1397 Délibération 08-114 ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES PROFESSIONNELS POUR LA GESTION DES DECHETS, DES RESEAUX DE CHALEUR ET DE FROID, DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (AMORCE) - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 24 1398 Délibération 11-490 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE ET A L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE 2011 23-sept-11 13 1399 Délibération 2003-4841 FOURNITURE DE CHAUSSURES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 12-déc-03 194 1400 Délibération 2006-8218 FOURNITURE;POSE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE VIDEOSURVEILLANCE URBAINE - Années 2007;2008;2009- Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 261 1401 Délibération 2006-7642 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE - QUARTIER POUVOURVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2006 19-mai-06 90 1402 Délibération 2006-7746 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 78 1403 Délibération 2003-3970 RECRUTEMENT SUR L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA POLICE MUNICIPALE - 2003 28-mars-03 117 1404 Délibération 2007-8672 ACQUISITION DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE MARQUE EUROVOIRIE - Années 2008;2009;2010;2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 172 1405 Délibération 2007-9050 QUARTIER SAINT-GEORGES - CESSION AU CABINET D'ARCHITECTURE SEQUENCES DE LOCAUX COMMUNAUX SITUES RUE LOUIS DEFFES - 2007 06-juil-07 146 1406 Délibération 08-1035 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ACADEMIE DES SCIENCES, INSCRIPTIONS ET BELLES LETTRES DE TOULOUSE - PRIX VILLE DE TOULOUSE DE L'INNOVATION 2008 - 2008 19-déc-08 54 1407 Délibération 12-090 PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE, AVANT APPROBATION PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU GRAND TOULOUSE 2012 23-mars-12 8 1408 Délibération 11-516 POLITIQUE D'ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE 2011 23-sept-11 100 1409 Délibération 2006-8411 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS : CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2006 08-déc-06 170 1410 Délibération 08-1205 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UN MORATOIRE SUR LES LICENCIEMENTS BOURSIERS - 2008 19-déc-08 83 1411 Délibération 2004-4924 AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - 2004 26-mars-04 139 1412 Délibération 2004-5817 PISCINE LEO LAGRANGE - RENOVATION DES TRAVERSEES DE BASSIN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - 2004 19-nov-04 101 1413 Délibération 2004-6024 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2004 17-déc-04 3 1414 Délibération 2006-7677 QUARTIER LARDENNE - CREATION D'UNE PALETTE DE RETOURNEMENT CHEMIN DE BEAUREGARD - ACQUISITION A LA SOCIETE PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE DU TERRAIN NECESSAIRE - 2006 19-mai-06 50 1415 Délibération 2005-6801 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché de travaux 04/124 - 2005 12-juil-05 79 1416 Délibération 2005-6790 CREATION DU CHEQUE TOULOUSE JEUNES - CULTURE ET SPORT - 2005 12-juil-05 106 1417 Délibération 09-864 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - 2009 27-nov-09 15 1418 Délibération 12-179 CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ORGANISATION DU CONGRES DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES EDUCATRICES 2014 2012 23-mars-12 4 1419 Délibération 12-309 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ) 2012 25-mai-12 70 1420 Délibération 2006-7637 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER - Lot 5 : Aménagement de la boutique - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 80 1421 Délibération 2006-7934 ZAC DE BOURRASSOL - REALISATION DE LA VOIE PRINCIPALE - Approbation du dossier après enquête publique - 2006 30-juin-06 97 1422 Délibération 09-552 APPUI AUX PROJETS DE LA MAISON DE L’EUROPE 2009 26-juin-09 159 1423 Délibération 2006-8088 INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES - 2006 06-oct-06 100 1424 Délibération 08-473 COMPTE DE GESTION 2007 DE M. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE 2008 20-juin-08 41 1425 Délibération 08-260 Désherbage des collections des bibliothèques de prêt 2008 20-juin-08 81 1426 Délibération 12-119 RENOVATION DE L'ECOLE MATERNELLE MICHELET - 10V102PA - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE ETP 2012 23-mars-12 89 1427 Délibération 14-015 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL RENFORCE DE PERSONNES EN INSERTION DANS LE CADRE D'UN CHANTIER D'INSERTION PORTANT SUR LA REVALORISATION DES REBUS INDUSTRIELS ET DU BATIMENT 2014 24-janv-14 44 Jean-Paul PLA - Conseiller Municipal Délégué 1428 Délibération 09-940 CESSION DES COLLEGES VAUQUELIN, LA REYNERIE, JEAN MOULIN, MAURICE BECANNE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 2010 26-mars-10 123 1429 Délibération 12-495 REMBOURSEMENT AU FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE D'UNE SOMME VERSEE AU TITRE DE LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR UN AGENT 2012 28-sept-12 113 1430 Délibération 07-597 CONVENTION CADRE AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE BELLE DE MAI POUR LA DEFINITION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - 2007 21-déc-07 162 1431 Délibération 11-760 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2011 16-déc-11 69 1432 Délibération 13-615 PROGRAMME 2013 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL DUPUY, SAINT-RAYMOND ET DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT ET A LA REGION MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DU FONDS D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (FRAM) 2013 20-sept-13 48 1433 Délibération 08-224 Convention de mécénat entre la Ville de Toulouse et l'Association AIDA pour la promotion de l'activité de l'Orchestre National du Capitole - 2008 24-oct-08 63 1434 Délibération 09-287 FOURNITURE DE VEHICULES UTILITAIRES DE TROIS TONNES DE P.T.A.C. - ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 2009 24-avr-09 36 1435 Délibération 10-645 VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2010 2010 24-sept-10 42 1436 Délibération 13-261 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE (CRIJ) 2013 21-juin-13 71 1437 Délibération 2006-7493 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : VOTE DU TAUX 2006 - 2006 31-mars-06 3 1438 Délibération 08-637 CREATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT SPECIALISE D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE ET MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE DEUX EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - 2008 10-juil-08 126 1439 Délibération 11-545 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES 2011 23-sept-11 55 1440 Délibération 10-504 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE 2010 25-juin-10 24 1441 Délibération 10-717 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FREDERIC CHAMBERT DIRECTEUR ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITOLE 2010 22-oct-10 18 1442 Délibération 08-1224 MEDIATHEQUE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA STE PARALU - 2009 23-janv-09 55 1443 Délibération 2005-7057 MISE AUX NORMES DE SECURITE DES BATIMENTS DE L'EGLISE REFORMEE EVANGELIQUE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE- Convention entre l'Eglise Réformée Evangélique et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2005 14-oct-05 7 1444 Délibération 2003-4404 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENTE PAR LES GROUPES DE LA MINORITE (SAUF MONSIEUR LABEYRIE) RELATIF A LA SITUATION DU SITE DE GIAT TOULOUSE DANS LE CADRE DE GIAT INDUSTRIES - 2003 16-juil-03 35 1445 Délibération 2005-6252 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE SOGEA - Construction pour la réalisation d'un immeuble de bureaux - 2005 25-mars-05 75 1446 Délibération 13-476 CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ET ARTISTIQUE AVEC LE COLLECTIF DE MUSIQUE ACTIVE EOLE 2013 20-sept-13 71 1447 Délibération 11-798 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOLIES POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SOL VIOLETTE 2012 27-janv-12 51 1448 Délibération 2006-7579 HOMMAGE PUBLIC DE LA VILLE DE TOULOUSE A INGRID BETANCOURT - 2006 31-mars-06 11 1449 Délibération 08-126 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE, AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 28-mars-08 8 1450 Délibération 09-873 GROUPE SCOLAIRE JEAN ZAY - MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE N°06A0255 - PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LE BUREAU DE CONTROLE QUALICONSULT ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 27-nov-09 132 1451 Délibération 08-1025 GROUPE SCOLAIRE SEPT DENIERS - INDEMNITÉ DE COMPENSATION À L'OCCUPANTE D'UN LOGEMENT DE FONCTION - VIREMENT DE CRÉDIT - 2008 21-nov-08 34 1452 Délibération 2004-5896 ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME - 2004 19-nov-04 32 1453 Délibération 08-418 AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - TAUX DE PROMOTION 2008 23-mai-08 2 1454 Délibération 13-113 PARTENARIAT INSTITUT FRANCAIS / VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION TRIENNALE 2012-2014 - PROGRAMMATION 2013 2013 15-mars-13 39 1455 Délibération 11-569 APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOULOUSE 2011 25-nov-11 93 1456 Délibération 11-161 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES MUSICIENS - DEPLACEMENTS A BARCELONE DU 30 MAI AU 1ER JUIN 2011 2011 27-mai-11 78 1457 Délibération 11-371 CONVENTIONS - FRICHES CULTURELLES ST SIMON 2011 24-juin-11 57 1458 Délibération 2005-6513 SIGNALISATION DE PRESCRIPTION ET DE DANGER - FOURNITURE DE PANNEAUX DE POLICE ET ACCESSOIRES - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert sans variante - Années 2006;2007;2008 et 2009 - 2005 24-juin-05 207 1459 Délibération 08-630 QUARTIER SAINT-MICHEL REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL – AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LA REGION MIDI-PYRENEES - 2008 10-juil-08 47 1460 Délibération 07-588 ACQUISITION A LA SOCIETE LITHO PROMOTION D’UN IMMEUBLE SITUE 54 BOULEVARD CARNOT 2007 21-déc-07 92 1461 Délibération 07-773 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 18-janv-08 94 1462 Délibération 09-410 FESTIVAL RIO LOCO : RENOUVELLEMENT DE QUATRE POSTES A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2010 DU FESTIVAL - 2009 25-sept-09 126 1463 Délibération 12-491 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE SOUPETARD 2012 28-sept-12 101 1464 Délibération 2003-4884 ADOPTION DU TARIF GENERAL DES DROITS DE VOIRIE POUR 2004 - 2003 12-déc-03 108 1465 Délibération 2006-8255 ATELIER DE RESTAURATION DES MUSEES - DON PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNE DE BONREPOS-RIQUET D'UNE REPLIQUE DE LA STATUE DE PIERRE-PAUL RIQUET - 2006 06-oct-06 232 1466 Délibération 2006-7993 RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2007;2008;2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2006 06-oct-06 19 1467 Délibération 12-040 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2012 2012 27-janv-12 16 1468 Délibération 2005-6738 EDF GRAND-TOULOUSE - MISE EN VALEUR PAR ILLUMINATION D'EDIFICES DE LA VILLE - Approbation du marché attribué par la Commission d'Appel d'Offres - Autorisation de Monsieur le Directeur d'EDF GRAND TOULOUSE à signer ledit marché - 2005 24-juin-05 51 1469 Délibération 2005-7007 FOURNITURE DE PANNEAUX D'INFORMATION - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 14-oct-05 23 1470 Délibération 13-730 COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY. TRAVAUX D'EXTENSION ET MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE MAISON DU RUGBY. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT. 2013 29-nov-13 57 1471 Délibération 2005-7229 MODIFICATION DES FEUX TRICOLORES - ROUTE DE REVEL - Convention entre la SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE PATRIMOINE L'ORMEAU et la Ville de Toulouse - 2005 16-déc-05 190 1472 Délibération 08-609 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (CHU) DE TOULOUSE - 2008 10-juil-08 12 1473 Délibération 13-798 MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE tOULOUSE 2013 13-déc-13 78 1474 Délibération 2004-5837 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2003 - Approbation des recouvrements intervenus - 2004 19-nov-04 123 1475 Délibération 2006-8507 GPV - OPERATIONS D'AMENAGEMENTS - EQUIPEMENTS LOCAUX;ASSOCIATIFS;INGENIERIE - CONVENTIONS D'APPLICATION LOCALE MULTIPARTITE DE L'ANRU - Demande de subventions à l'ANRU;à la Région;au Département;à la Caisse des Dépôts et Consignations;à la CAF 2006 08-déc-06 19 1476 Délibération 2003-4628 GROUPE SCOLAIRE GRAND SELVE - EXTENSION DES BATIMENTS - Avenant N° 1 au marché 030220 - Plus-value et prolongation de délais - 2003 07-nov-03 98 1477 Délibération 2004-5976 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS NON ANONYME SUR ESQUISSE - Réalisation d'une passerelle piétons en rive gauche de la Garonne entre le Port Viguerie et les Abattoirs - Choix du maître d'oeuvre - 2004 17-déc-04 107 1478 Délibération 2003-4583 FOURNITURE DE FILTRES POUR VEHICULES - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 92 1479 Délibération 2004-4925 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Avenant n° 1 au lot 4-01 - Avenant n° 1 au lot 4-04 - Avenant n° 1 au lot 4-06 - Avenant n° 1 au lot lot 4-07 - Avenant n° 1 au lot 4-08 - 2004 26-mars-04 149 1480 Délibération 07-721 REDDITION DES COMPTES DE L'OPERATION INFRASTRUCTURES PRIMAIRES DE MARENGO 2007 21-déc-07 18 1481 Délibération 08-1098 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – VIREMENTS DE CREDITS 2008 19-déc-08 5 1482 Délibération 08-999 FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES - ANNÉES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE - 2008 21-nov-08 33 1483 Délibération 09-961 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - DEMOLITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - CESSION A LA SETOMIP, CONCESSIONNAIRE, DE LOTS APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE 2009 18-déc-09 4 1484 Délibération 11-710 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANTS DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE DAURIAC 2012 27-janv-12 47 1485 Délibération 09-894 Approbation du marché de conseil juridique, d'assistance et de représentation en justice et autorisation du Maire à signer ledit marché 2009 27-nov-09 55 1486 Délibération 09-909 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE - 2009 27-nov-09 2 1487 Délibération 09-529 ACHAT D OBJETS PROMOTIONNELS - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2009 26-juin-09 2 1488 Délibération 11-667 DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE - AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES 2011 25-nov-11 89 1489 Délibération 12-723 CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE : PERIMETRE DE SCOLARISATION ET ACCUEIL DES ELEVES TOULOUSAINS 2012 14-déc-12 2 1490 Délibération 2007-9110 MAITRISE D'OEUVRE DU MARCHE DE TRAVAUX : TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE D'EAU DE CHAUDIERES DES FOURS - Avenant N° 1 en plus-value - 2007 06-juil-07 205 1491 Délibération 11-205 DEPOT DE L'ASSOCIATION ARISTIDE BERGES DE 7 JOURNAUX DE COMPTE DE LA MAISON PAUILHAC (1863-1910) 2011 27-mai-11 53 1492 Délibération 2003-4565 CONVENTION AVEC L'ETAT;L'ANPEEC ET LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - Etude d'un plan de redressement du PACT ARIM de la Haute-Garonne - 2003 03-oct-03 6 1493 Délibération 2003-4647 OPERATION GIE JOB-DIGUE DES AMIDONNIERS-SEPT DENIERS - AMENAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIETONNIER EN BORD DE GARONNE - Convention de superposition de gestion avec l'Etat - 2003 07-nov-03 76 1494 Délibération 2005-6649 PROGRAMMES EUROPEENS : ASIA URBS AVEC HANOI : EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 - Patrimoine et identité culturelle ET EQUAL : APPUI A L'ASSOCIATION IRIS POUR L'ORGANISATION D'UN COLLOQUE EN FAVEUR DES PERSONNES SOURDES - 2005 24-juin-05 127 1495 Délibération 2005-7278 CENTRE PETITE ENFANCE MULTI ACCUEIL DEODAT DE SEVERAC - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2005 16-déc-05 140 1496 Délibération 09-591 Voeu du Conseil Municipal relatif à la proposition de loi instituant la liberté de recrutement par les collectivités territoriales - 2009 26-juin-09 182 1497 Délibération 12-221 QUARTIER DU MIRAIL - PLAN CAMPUS DE L'UNIVERSITE TOULOUSE LE MIRAIL - RESILIATION DES BAUX EMPHYTHEOTIQUES CONDITIONNEE A LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2012 06-juil-12 82 1498 Délibération 2005-6701 CHEMIN VILLENOUVELLE (COTE PAIR) - AMENAGEMENT DE VOIRIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 59 1499 Délibération 07-226 GPV QUARTIER BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - COPROPRIETES RONSARD 1 ET RONSARD 2 - LIBERALISATION DES EMPRISES - CLOTURE ET VOIRIE - MARCHE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT - DCE 2007 23-oct-07 140 1500 Délibération 07-592 QUARTIER SOUPETARD - CESSION A L'OPAC TOULOUSE DE L'EMPRISE D'UNE PARTIE DE LA RUE MAURIES DECLASSEE - 2007 21-déc-07 78 1501 Délibération 11-014 PROGRAMMATION 2011- FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE PROMOTION DES DROITS HUMAINS 2011 21-janv-11 49 1502 Délibération 2003-4121 ZAC MARENGO - CESSION D'UNE CINQUIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SETOMIP;AMENAGEUR - 2003 27-juin-03 93 1503 Délibération 2006-7737 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2006 19-mai-06 6 1504 Délibération 2003-4347 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes - 2003 27-juin-03 39 1505 Délibération 2003-4474 FOURNITURE DE CAPITONS POUR CERCUEILS - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 3 lots - 2003 03-oct-03 71 1506 Délibération 2006-7602 UNITE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - Election de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2006 31-mars-06 147 1507 Délibération 11-187 QUARTIER CROIX DE PIERRE - LYCEE DEODAT DE SEVERAC - SUPPRESSION DU DROIT DE PASSAGE AU SEIN DU LYCEE ENTRE LE BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC ET LA RUE BENEZET 2011 27-mai-11 68 1508 Délibération 11-393 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE 2011 24-juin-11 110 1509 Délibération 07-577 Présentation des rapports des délégataires de service public pour l'année 2006 - 2007 21-déc-07 31 1510 Délibération 09-191 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES COLLEGES PUBLICS - PAIEMENT ANNEE SCOLAIRE 2007/2008 - ACTUALISATION DU FORFAIT HORAIRES - AVENANT A LA CONVENTIONS SIGNEE AVEC LE DEPARTEMENT - 2009 20-mars-09 25 1511 Délibération 2004-4728 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - 2004 06-févr-04 46 1512 Délibération 2003-4796 APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION - 2003 12-déc-03 140 1513 Délibération 2007-8870 GRAND PROJET DE VILLE - ZONE URBAINE SENSIBLE - QUARTIER REYNERIE - BELLEFONTAINE - 1ère tranche - Voirie;Assainissement - Avenant 1 aux marchés 07/0174;07/0175 - Modification de l'article 3.5.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières 2007 06-juil-07 50 1514 Délibération 2007-9207 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 06-juil-07 37 1515 Délibération 2003-4129 CITE DE L'ESPACE - IMPLANTATION D'UN CHAPITEAU - Avenant n° 10 au contrat d'affermage passé avec la SEMECCEL - 2003 27-juin-03 249 1516 Délibération 2005-6300 MUSEES ST-RAYMOND ET DES ANTIQUES DE TOULOUSE - PROGRAMME EUROPEEN CULTURE 2000 DE COOPERATION ENTRE DES INSTANCES CULTURELLES DE L'UE ET UN PAYS D'EUROPE DE L'EST HORS CE - Participation de la Ville au projet ROMAN EUROPE;ROMAN MUSEUMS IN EUROPE - 2005 25-mars-05 158 1517 Délibération 13-720 RECRUTEMENTS DE PERSONNEL CONTRACTUEL POUR ASSURER LE REMPLACEMENT D'AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI OU A DES BESOINS TEMPORAIRES OU SAISONNIERS 2013 29-nov-13 91 1518 Délibération 11-308 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE L'AVENANT N° 1 PASSES ENTRE LE LABORATOIRE DE RECHERCHE GEODE (UMR 5602) ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2011 24-juin-11 81 1519 Délibération 11-085 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE (CICRP) BELLE DE MAI, MARSEILLE. 2011 01-avr-11 49 1520 Délibération 07-675 DECISION DE DECLASSEMENT ET CONVENTION DE TRANSFERT AU GRAND TOULOUSE DE LA CHAUSSEE DE L’AVENUE DES ARENES ROMAINES. 2007 21-déc-07 170 1521 Délibération 08-142 CENTRE OCCITAN DES MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES- CONSERVATOIRE OCCITAN - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 45 1522 Délibération 10-146 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N° 3 AU MARCHE DE MANDAT PASSEE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 06/0501 2010 26-mars-10 105 1523 Délibération 10-266 SITE DAURADE - PORT DE LA DAURADE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE A DESTINATION D'UNE BUVETTE SNACK -CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2010 30-avr-10 44 1524 Délibération 10-170 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX. 2010 26-mars-10 10 1525 Délibération 2004-5612 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 9 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 08-oct-04 119 1526 Délibération 2005-7195 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 : OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2005 16-déc-05 14 1527 Délibération 10-500 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES ENTREPRISES CGEM MARCHE N° 09V067 - SOPOCOME MARCHE N° 09V068 - SMAP MARCHE N° 09V069 - ETP MARCHE 09V070 - LES PEINTRES TOULOUSAINS MARCHE N° 09V071 - INEO MARCHE N° 09V073 2010 25-juin-10 73 1528 Délibération 13-013 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DETOURS DE CHANT 2013 25-janv-13 28 1529 Délibération 11-038 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2011 01-avr-11 90 1530 Délibération 11-315 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2010 2011 24-juin-11 28 1531 Délibération 07-179 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Approbation des modifications apportées aux nouveaux statuts - 2007 21-sept-07 22 1532 Délibération 07-371 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT – CREATION D’UNE CRECHE ET D’UN LOCAL ASSOCIATIF – CHAPELLE DU CASTELET - PRESENTATION DES AVENANTS N°2 AU LOT 1 (MARCHE N°06/0428 - ENTREPRISE BOURDARIOS) ET N°4 AU LOT 7 (MARCHE N° 05/0294 - ENTREPRISE MASSOUTIER) 2007 23-oct-07 106 1533 Délibération 2007-8847 FRICHE CULTURELLE ERNEST RENAN - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LES ASSOCIATIONS : LE BOND DE LA BALEINE A BOSSE;MUSIC HALLE ET K.M.K PRODUCTION - 2007 06-juil-07 173 1534 Délibération 09-068 CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2009 - 2009 27-févr-09 42 1535 Délibération 08-1204 ETAT DES EMPLOIS BUDGETAIRES - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES POUR L'ANNEE 2009 - 2008 19-déc-08 72 1536 Délibération 2005-7096 DENOMINATION DE VOIES - 2005 14-oct-05 25 1537 Délibération 10-561 CESSION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER 31 RUE DE METZ - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 6 JUILLET 2007- RENONCIATION A L’ACQUISITION DES LOCAUX 2010 24-sept-10 13 1538 Délibération 13-339 DELIBERATION PORTANT ACTUALISATION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TCCFE) 2013 21-juin-13 64 1539 Délibération 10-350 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L’IMAGE QUARTIER REYNERIE, PLACE ABBAL - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 28-mai-10 24 1540 Délibération 09-115 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MENUISERIE BOIS - LOTS 6C (SECTEUR NORD) ET 6D (SECTEUR OUEST) - ANNEES 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2009 20-mars-09 38 1541 Délibération 2005-6371 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) POUR LA FOURNITURE D'INFORMATION A SIDOCA - 2005 13-mai-05 131 1542 Délibération 2006-8418 REHABILITATION DE L'IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - Présentation du DCE - Marché négocié (art. 35.I.5 du CMP) 2006 08-déc-06 195 1543 Délibération 14-026 REAJUSTEMENT DES PLANS DE FINANCEMENT D'OPERATIONS FEDER PROGRAMMEES AU TITRE DU PROJET URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE 2007-2013 2014 24-janv-14 15 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 1544 Délibération 2004-5829 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Deuxième tranche - Demande de subvention auprès du Comité du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les bibliothèques (FRRAB) - 2004 19-nov-04 64 1545 Délibération 09-800 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2009 27-nov-09 76 1546 Délibération 09-425 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION - 2009 26-juin-09 49 1547 Délibération 2006-7466 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2006 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES - 2006 31-mars-06 226 1548 Délibération 2005-6817 CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR POUR LA MISE EN PLACE DU PROJET ALLO MAIRIE A LA DIRECTION DE LA VOIE PUBLIQUE - 2005 12-juil-05 31 1549 Délibération 09-679 EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT-AUBIN - 38 RUE D'AUBUISSON - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0177 - ENTREPRISE CGEM - 2009 25-sept-09 85 1550 Délibération 10-897 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2009 2010 17-déc-10 48 1551 Délibération 2004-5344 MUSEE DES AUGUSTINS - COUVERTURE ET VERRIERE - BATIMENT DARCY - Reprise d'étanchéité - Mesures conservatoires - Avenant n° 1 au lot 3 - Marché 03/0663 (entreprise ELYM) - 2004 25-juin-04 197 1552 Délibération 2006-7822 AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX RANGUEIL ET PURPAN - Demande de subvention à l'Etat;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération modificative - 2006 30-juin-06 43 1553 Délibération 13-751 SUBVENTION DE L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRÉNÉES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS COLLECTIVITES ACTIVES PNNS - SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC L’ARS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2013 2013 29-nov-13 64 1554 Délibération 2004-5251 PRISE EN CHARGE DE L'ENSEMBLE DES FRAIS LIES AUX OBSEQUES DE MESSIEURS PUGA ET REVERTE;DECEDES EN SERVICE - 2004 14-mai-04 121 1555 Délibération 09-938 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2010 2009 27-nov-09 48 1556 Délibération 2003-4726 ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF - 2003 07-nov-03 55 1557 Délibération 10-294 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES 2010 30-avr-10 38 1558 Délibération 2006-8131 AMENAGEMENT ET RESTRUCTURATION DE LA RUE DE LA CHARENTE - Voirie;travaux d'assainissement pluvial - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 34 1559 Délibération 2006-8358 ZAC BELLEFONTAINE - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SETOMIP - Avenant N° 1 - 2006 08-déc-06 83 1560 Délibération 08-930 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE HANGAR DE LA CEPIERE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION - 2008 24-oct-08 29 1561 Délibération 10-418 DEVELOPPEMENT DURABLE LANCEMENT DU NOUVEAU PLAN D'ACTION AGENDA 21 2010 28-mai-10 51 1562 Délibération 2007-8908 FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX REPRESENTANTS DES NEUF MEILLEURS CLUBS - 2007 21-juin-07 15 1563 Délibération 2007-8945 ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Avenant n° 2 à la convention d'avance remboursable - 2007 06-juil-07 102 1564 Délibération 12-745 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS DEMANDANT A INTEGRER LE CENTRE-VILLE, EMPALOT ET LES QUARTIERS SENSIBLES DU CANTON 7 DANS LES ZONES DE SECURITE PRIORITAIRE 2012 23-nov-12 93 1565 Délibération 2005-6692 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE PAUL DUPUY - Exercice 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - (FRAM) - 2005 24-juin-05 204 1566 Délibération 07-350 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2007 23-oct-07 3 1567 Délibération 2003-4031 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - CONVENTION RELATIVE AUX CLASSES ELEMENTAIRES A HORAIRES AMENAGES (MUSIQUE ET DANSE) - 2003 27-juin-03 177 1568 Délibération 2005-6438 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE SORANO ET DETERMINATION DE MISSIONS ARTISTIQUES - 2005 13-mai-05 134 1569 Délibération 2005-7024 CONCESSION DU CAMPING MUNICIPAL DE RUPE - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de sous-traitance partielle de l'exploitation - 2005 14-oct-05 70 1570 Délibération 11-780 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°060301 - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’OEUVRE - PROTOCOLE DE TRANSACTION 2012 27-janv-12 41 1571 Délibération 2006-7648 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE IVECO - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2006 19-mai-06 62 1572 Délibération 2006-7526 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - Mise en oeuvre de la convention de coopération décentralisée avec la Ville de N'DJAMENA - Prise en charge de différents frais de mission - 2006 31-mars-06 264 1573 Délibération 13-472 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) 2013 20-sept-13 37 1574 Délibération 09-557 COOPERATION AVEC HANOI. ETABLISSEMENT D'UN NOUVEAU PROTOCOLE - 2009 26-juin-09 155 1575 Délibération 09-508 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008 - 2009 26-juin-09 34 1576 Délibération 07-270 QUARTIER EMPALOT - PROJET DE RENOVATION URBAINE - RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DES ESPACES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX (EPARECA) 2007 23-oct-07 55 1577 Délibération 2003-4139 ZAC DESBALS - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTUIRE - 2003 27-juin-03 84 1578 Délibération 2003-4292 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION PERMANENTE - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants - 2003 27-juin-03 38 1579 Délibération 2003-4103 QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES DE L'AIGUETTE ET DE LA CLARIANELLE - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2003 27-juin-03 118 1580 Délibération 2003-4920 QUARTIER SAINT-SIMON - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DES TIBAOUS - Engagement de la phase de concertation - 2003 12-déc-03 65 1581 Délibération 2003-4765 QUARTIER COTE PAVEE - ACQUISITION A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE LA MONTLUELDE D'UN IMMEUBLE SITUE 157 AVENUE JEAN RIEUX - 2003 12-déc-03 74 1582 Délibération 2004-4994 PENICHE LA DAURADE - PEINTURE DE LA COQUE - Résiliation du marché n° 01-052 conclu avec l'entreprise HYDROSKARST - 2004 26-mars-04 182 1583 Délibération 2005-6338 MISSION CENTRE DE VALORISATION DE DECHETS URBAINS - PRIX DU TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS PAR LE CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - 2005 25-mars-05 110 1584 Délibération 2007-8702 MAINTENANCE DES ASCENSEURS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006 à 2009 - Avenant au marché 05/0300 - Transfert au bénéfice de la Société KONE - 2007 23-mars-07 255 1585 Délibération 2006-8256 DENOMINATION DE L'ANNEXE DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION CROIX-DAURADE EN ANNEXE DU CONSERVATOIRE - 2006 06-oct-06 159 1586 Délibération 2006-8395 SECTEUR PALEFICAT - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE EN VUE DE LA CONSTITUTION D'UNE RESERVE FONCIERE - Acquisitions des terrains - 2006 08-déc-06 103 1587 Délibération 08-893 CONVENTION AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET DES CONSIGNATIONS PERMETTANT L'ACCES AU SITE INTERNET LOCALTIS.INFO - 2009 23-janv-09 92 1588 Délibération 2006-8346 COUR DURANTI - AMENAGEMENT PAYSAGER - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2006 08-déc-06 243 1589 Délibération 2004-5610 ASSISTANCE A MAITRISE D'OEUVRE PAR DES BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2005-2006-2007-2008 - 2004 08-oct-04 161 1590 Délibération 09-707 SAINT CYPRIEN - RUE GAZAGNE - ACQUISITION A LA S.C.I. MAGELLAN DE LOCAUX EN VUE DE L’INSTALLATION D’UNE CRECHE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU DEPARTEMENT - 2009 25-sept-09 18 1591 Délibération 2006-7716 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre - 2006 19-mai-06 59 1592 Délibération 2006-7775 AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES - COULEE VERTE RIBAUTE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2006 30-juin-06 161 1593 Délibération 2003-3727 TRAITEMENT DE L'INFORMATION - AVENANT N° 12 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - 2003 28-mars-03 335 1594 Délibération 10-884 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 EXPLORA 2011 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE LABORATOIRE CAS - CULTURES ANGLO SAXONNNES - EA 801 - UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 (UTM) ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2010 17-déc-10 42 1595 Délibération 11-778 PROGRAMME 2012 D'ACQUISITION DE COLLECTIONS D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION - 2012 27-janv-12 35 1596 Délibération 2004-5333 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2004 25-juin-04 17 1597 Délibération 2006-7594 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE - 2006 31-mars-06 75 1598 Délibération 2004-5733 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - AVENUE DE LOMBEZ - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A RESEAU FERRE DE FRANCE - 2004 08-oct-04 72 1599 Délibération 2003-4395 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DU MIRAIL - Chaudières d'appoint et de secours - Incidence du remplacement du fuel par le gaz naturel - 2003 16-juil-03 14 1600 Délibération 2004-5571 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 16-juil-04 55 1601 Délibération 2006-8064 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2005 - 2006 06-oct-06 161 1602 Délibération 2006-8157 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERS ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2006 - 2006 06-oct-06 142 1603 Délibération 2006-8091 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR DE LA ZAC DE BORDEROUGE - 2006 06-oct-06 95 1604 Délibération 2006-8134 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MERCI - 2006 06-oct-06 254 1605 Délibération 13-599 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR L'OPERATION OURS CAMERA ENTRE LE PARC ANIMALIER DES PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 100 1606 Délibération 2003-3829 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 211-1 DU CODE DE L'URBANISME VISANT A EXCLURE DU CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN LES VENTES REALISEES PAR LA SETOMIP DANS LE CADRE D'OPERATIONS D'AMENAGEMENT - 2003 28-mars-03 71 1607 Délibération 2003-4098 ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 101 1608 Délibération 2005-6808 APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - 2005 12-juil-05 14 1609 Délibération 2007-9198 ORGANISATION DE LA FORMATION : PREVENTION DES SITUATIONS DE CONFLITS ET DES AGRESSIONS - Années 2007;2008;2009 - Marché articles 30 et 77 du Code des Marchés Publics - 2007 06-juil-07 236 1610 Délibération 07-332 CONVENTION D’AIDE A LA GESTION DES AIRES D’ACCUEIL ENTRE L’ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - ANNEE 2007 ET SUIVANTES. 2007 23-oct-07 80 1611 Délibération 10-994 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2011 21-janv-11 64 1612 Délibération 11-229 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2011 27-mai-11 25 1613 Délibération 2004-5768 ATTRIBUTION D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE A L'ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Virement de crédit - 2004 08-oct-04 14 1614 Délibération 2007-8713 CITE ADMINISTRATIVE - MODIFICATION DES ACCES - Autorisation de déposer un permis de construire et cession de terrain municipal - 2007 23-mars-07 191 1615 Délibération 2003-3703 INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 48 1616 Délibération 2005-7331 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT 2005 16-déc-05 114 1617 Délibération 2006-7783 DEGAT DES EAUX - LOCAUX DU COSAT;IMMEUBLE SITUE 7 RUE DU PERIGORD - SINISTRE DU 28 JUIN 2005 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE REMISE EN ETAT DES LOCAUX A LA COMPAGNIE AGF;ASSURANCE DE L'ASSOCIATION COSAT - 2006 30-juin-06 225 1618 Délibération 2006-7745 CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - CREATION D'UNE INFIRMERIE ET DE LOGEMENTS DE SERVICE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 94 1619 Délibération 2003-4574 TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES - Années 2003-2004-2005 - Secteur Sud - Lot 6 - Résiliation du marché 03/0077 conclu avec la Société SOVITOURS - 2003 03-oct-03 171 1620 Délibération 2006-7610 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2006 31-mars-06 13 1621 Délibération 10-015 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR RETARD DANS L'ACHEVEMENT DES TRAVAUX SUR LES LOTS 1 ET 2 et 4 2010 29-janv-10 43 1622 Délibération 10-246 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2010 26-mars-10 39 1623 Délibération 2005-6192 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MARTINIQUE - Adoption définitive - 2005 25-mars-05 79 1624 Délibération 2007-8851 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION D'INSTITUTEURS AVEC GARAGES - ECOLE MATERNELLE ANDRE DASTE - 29 RUE DE TOULON - Approbation de la convention de mise à disposition au profit de l'A.P.A.J.H 31 IMP ESCOLO - 2007 06-juil-07 227 1625 Délibération 10-653 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - ACOMPTES SUR L'AIDE AU FONCTIONNEMENT 2011 2010 24-sept-10 61 1626 Délibération 08-040 CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - Station d'épuration par filtre à sable et aménagement paysager - présentation du dossier de consultation des entreprises - marché négocié à tranche conditionnelle avec variantes et options - 2008 18-janv-08 79 1627 Délibération 2003-4852 FOURNITURE DE PRODUITS DE DECORS POUR LE THEATRE DU CAPITOLE - ANNEE 2004 - MARCHE RENOUVELABLE EN 2005 ET 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 12-déc-03 107 1628 Délibération 2003-4489 QUARTIER SAINT-JAMES - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA SA HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - Cession de terrain à Monsieur BRAC et Madame UHLMAN - 2003 03-oct-03 53 1629 Délibération 2003-4540 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE COMITE REGIONAL DU TOURISME CONCERNANT LA MAISON MIDI-PYRENEES - 2003 03-oct-03 165 1630 Délibération 2005-6232 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - APPROBATION DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE LOCALE DU DISPOSITIF - 2005 25-mars-05 23 1631 Délibération 2004-6019 ACTIONS RECREATIVES;EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE - 2004-2005-2006-2007 - Application de l'article 30 du Code des M.P - Avenant n°1 (marché 04T006) Transfert à l'Ass. LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 - 2004 17-déc-04 114 1632 Délibération 2005-6173 REALISATION D'UN CENTRE SOCIAL - QUARTIER JOLIMONT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 149 1633 Délibération 2004-5291 FOURNITURE ET REPARATION DE RADIATEURS POUR VEHICULES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 161 1634 Délibération 2004-5052 LIAISONS PIETONS-CYCLES IMPASSE ROQUEMAUREL / AVENUE DE LOMBEZ - ER 744 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage - 2004 14-mai-04 114 1635 Délibération 2004-5206 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal - 2004 14-mai-04 46 1636 Délibération 08-796 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2008 2008 26-sept-08 74 1637 Délibération 2006-8357 ZAC DESBALS - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SETOMIP - Avenant N° 1 - 2006 08-déc-06 85 1638 Délibération 11-621 CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N° 10 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE DE DOUZE MOIS POUR QUATRE SANITAIRES DE TYPE COLONNE - 2011 25-nov-11 50 1639 Délibération 12-303 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE SAINT SERNIN 2012 25-mai-12 58 1640 Délibération 2003-3680 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CREATION D'UN BOULEVARD URBAIN QUARTIERS REYNERIE ET BELLEFONTAINE - Etude d'impact - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché de services - 2003 28-mars-03 40 1641 Délibération 2003-3795 REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Avenants n° 2 en plus-values aux lots 1 (Entreprise CPB);2 (Entreprise construction Saint-Eloi);3 (Entreprise CGEM) - Marchés 01/0460;01/0632;01/0461 - 2003 28-mars-03 297 1642 Délibération 2006-7371 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2005 - Demande de remboursement à l'Etat - 2006 31-mars-06 15 1643 Délibération 07-682 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2007. 2007 21-déc-07 137 1644 Délibération 2004-5476 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION BATIMENTS ACCUEIL ANIMATION - Marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre - Procédure négociée spécifique article 35-III-I°-B du Code des Marchés Publics - 2004 25-juin-04 218 1645 Délibération 2004-4704 DEMOLITION DES ANCIENS LOCAUX D'AIR FRANCE - 4 CHEMIN CARROSSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 06-févr-04 86 1646 Délibération 2006-8274 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2005 - Approbation des recouvrements intervenus - 2006 08-déc-06 250 1647 Délibération 08-445 QUARTIER LALANDE – REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET, DU CHEMIN DE CROIX BENITE ET DE L’AVENUE DE FRONTON – PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE - 2008 20-juin-08 38 1648 Délibération 10-374 MAINTENANCE DES REGULATIONS DE MARQUE SYCLOPE DE TRAITEMENT D’EAU DES PISCINES ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES - ANNEES 2011 A 2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 76 1649 Délibération 08-732 DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE FROMAGES - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 9 LOTS - 2008 12-sept-08 10 1650 Délibération 2003-3835 ZAC DE BORDEROUGE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA SETOMIP D'UN DELAISSE DE VOIRIE - CESSION A M. ET MME BERNAD D'UNE EMPRISE DE 104 M2 SITUEE RUE ETCHEVERLEPO - 2003 28-mars-03 81 1651 Délibération 2003-4758 ZAC MARENGO - PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - 2003 12-déc-03 53 1652 Délibération 2007-8626 QUARTIER MONTAUDRAN - ACQUISITION DE TERRAINS A L'OPAC EN VUE DU REAMENAGEMENT DU TERMINUS BUS RUE CLAUDE GONIN - 2007 23-mars-07 123 1653 Délibération 2005-6987 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2006 - Approbation du DCE - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2005 14-oct-05 20 1654 Délibération 2004-5227 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire des sept représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Exploitation de cet organisme - 2004 14-mai-04 65 1655 Délibération 2007-8793 SOUSCRIPTION PAR LA MAIRIE DE TOULOUSE D'UNE ASSURANCE DE GROUPE POUR LA COUVERTURE DE L'AIDE COMPLEMENTAIRE AU PRET A TAUX ZERO DE L'ETAT - Année 2007 renouvelable en 2008;2009;2010 - Marché négocié à conclure - Art. 35.1.2 et 29.6 du CMP - 2007 23-mars-07 143 1656 Délibération 2007-9129 ENSEMBLE IMMOBILIER 31 RUE DE METZ - CHOIX DE L'OPERATEUR A L'ISSUE DE LA CONSULTATION - CESSION A LA SOCIETE PITCH PROMOTION - ADOPTION DU PROTOCOLE D'ACCORD - 2007 06-juil-07 153 1657 Délibération 2007-8972 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 92 1658 Délibération 09-953 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UNE RÉORGANISATION DU SERVICE DE LA PROPRETÉ A TOULOUSE 2009 27-nov-09 166 1659 Délibération 2006-8261 STADIUM DE TOULOUSE - REAMENAGEMENT DES PARKINGS EN ESPACES VERTS - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.III.2 du Code des Marchés Publics (code 2004) - 2006 08-déc-06 246 1660 Délibération 2005-6329 ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DU RHONE ET AVEC LE MUSEE D'ART INUIT BROUSSEAU DE QUEBEC POUR L'ORGANISATION D'UNE EXPOSITION D'OBJETS D'ART INUIT AUX JACOBINS - 2005 25-mars-05 157 1661 Délibération 2007-8661 FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION - Années 2006;2007;2008 - Avenant n° 1 au marché 06/0014 - Modification de la grille de prix - 2007 23-mars-07 291 1662 Délibération 10-615 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2010 24-sept-10 82 1663 Délibération 2007-8904 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2006 - 2007 21-juin-07 2 1664 Délibération 2006-8144 MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE LYON POUR LA COPRODUCTION DE L'EXPOSITION JACQUES STELLA - Demande de subvention à l'Etat - 2006 06-oct-06 229 1665 Délibération 13-119 CONCESSION D'UNE LICENCE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE SO TOULOUSE AUX PARTENAIRES DU GROUPEMENT CONSTITUE POUR LES SALONS SIMI ET MIPIM. SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA CCIT, LE SICOVAL, LA CAM, L'AUAT/OTIE POUR L'UTILISATION DE LA MARQUE SO TOULOUSE DANS LE CADRE DES SALONS SIMI ET MIPIM 2013 15-mars-13 53 1666 Délibération 07-378 APPROBATION DE LA CONVENTION PARTICULIERE DE MECENAT PASSEE AVEC LA SCV BERAUT - 2007 23-oct-07 85 1667 Délibération 07-109 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2007 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - VIREMENTS DE CREDITS - 2007 21-sept-07 13 1668 Délibération 11-083 ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2011 01-avr-11 53 1669 Délibération 2003-4360 PETITE ENFANCE - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ASSISTANTES MATERNELLES - INCIDENCE DE LA MISE EN PLACE DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2003 27-juin-03 35 1670 Délibération 2003-4105 QUARTIER SAINT-GEORGES - DECLASSEMENT DES ABORDS DE LA PLACE OCCITANE (PARTIE DE TROTTOIRS DES RUES MAURICE FONVIEILLE, DU REMPART SAINT-ETIENNE ET PAUL MERIEL) - Adoption définitive - 2003 27-juin-03 128 1671 Délibération 2005-6449 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES - 2005 13-mai-05 130 1672 Délibération 10-737 ECHANGES AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF - ACCUEIL D’ARTISTES EN RESIDENCE 2010 22-oct-10 36 1673 Délibération 08-1028 EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES AU DEVELOPPEMENT URBAIN ET DURABLE - 2009 23-janv-09 84 1674 Délibération 2005-6551 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 106 1675 Délibération 13-883 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2014 24-janv-14 39 Nicolas TISSOT - Adjoint au Maire 1676 Délibération 09-664 TRANSPORT D'ENFANTS POUR LES SORTIES ACTIVITES DES ACCUEILS DE LOISIRS 6/15 ANS ET 3/6 ANS ET POUR LES SORTIES ACTIVITES DU CENTRE EXTERIEUR D'AULUS LES BAINS - ANNEES 2010, 2011, 2012 et 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2009 25-sept-09 53 1677 Délibération 09-358 Délégation de service public relative à l'exploitation et à l'entretien du réseau de chaleur de Toulouse - Participation de la Ville de Toulouse pour l'installation de compteurs à ultrasons - 2009 26-juin-09 102 1678 Délibération 2003-3660 ECOLE MATERNELLE LAKANAL - TRAVAUX DE REAMENAGEMENTS INTERIEURS - Avenant n° 1 en plus-value au lot 9 - Prolongation de délai - Marché 02/0425 - 2003 28-mars-03 249 1679 Délibération 10-720 ACQUISITION DE LA MAISON D’ARRET SAINT-MICHEL 2010 24-sept-10 4 1680 Délibération 09-641 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT- 2009 27-nov-09 16 1681 Délibération 10-242 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT – CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF MYRIAM. 2010 26-mars-10 11 1682 Délibération 2004-5921 PORT SAINT-SAUVEUR - RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONVENTION D'AFFERMAGE - Avenant n° 7 à la convention d'affermage - 2004 19-nov-04 30 1683 Délibération 13-649 ORGANISATION DES SOIREES DE VOEUX AU PERSONNEL EN JANVIER 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES entre LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 123 1684 Délibération 2003-3808 CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SA HLM DES CHALETS POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE AU CENTRE CULTUREL DES MAZADES;10 AVENUE DES MAZADES - 2003 28-mars-03 241 1685 Délibération 2004-5470 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - 2004 25-juin-04 13 1686 Délibération 11-078 REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SITE VALADE - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE LATOUR (LOT 3 : PEINTURE) 2011 01-avr-11 87 1687 Délibération 2003-4512 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2003 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2003 03-oct-03 74 1688 Délibération 2003-4200 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 251 1689 Délibération 2006-7344 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 17-févr-06 24 1690 Délibération 09-778 ECOLE ARMAND LEYGUE - MISE EN SECURITE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 27-nov-09 106 1691 Délibération 2004-5023 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE OMB - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 14-mai-04 148 1692 Délibération 2004-5275 ENTRETIEN DES LOCAUX DU THEATRE DU CAPITOLE;DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - Années 2004 à 2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 192 1693 Délibération 07-208 ELECTION DES 25EME ET 26EME ADJOINTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2007 21-sept-07 1 1694 Délibération 08-933 Validation des acquis de l'expérience - 2008 24-oct-08 8 1695 Délibération 08-1154 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME OPERATIONNEL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE - PROJET REHABITAT: AMELIORER LE CADRE DE VIE DANS LA VILLE, LES ESPACES PUBLICS ET LA COHABITATION - 2009 23-janv-09 81 1696 Délibération 2005-7269 BUDGET PRINCIPAL - Versement d'acomptes sur subventions de fonctionnement à diverses associations culturelles;sportives;socio-culturelles et sociales avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 - 2005 16-déc-05 6 1697 Délibération 07-438 RUE ALSACE LORRAINE - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN METALLIQUE - 07D095 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0349 - PLUS-VALUE 2007 21-déc-07 172 1698 Délibération 2004-4727 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES - 2004 06-févr-04 38 1699 Délibération 07-388 RENOVATION DE LA BILLETTERIE DU STADIUM - MODALITES DE DEROULEMENT DES TRAVAUX - DISPOSITIFS ELECTRONIQUES D'ACCES, CONVENTION AVEC LA SASP TFC 2007 23-oct-07 67 1700 Délibération 2003-3997 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0918 - Réajustement des honoraires après mise au point de l'ARP - 2003 27-juin-03 290 1701 Délibération 2004-5368 ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 106 1702 Délibération 10-679 LA NOVELA - FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - GRATUITE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX 2010 24-sept-10 49 1703 Délibération 10-734 PROJET TERRE D’UNIVERSEL AVEC L’ASSOCIATION JEUNES DU MONDE - ACCUEIL DE JEUNES ARTISTES DES VILLES PARTENAIRES 2010 22-oct-10 38 1704 Délibération 10-728 VOEU du Conseil Municipal relatif aux conséquences sur l’emploi de la Réforme des Collectivités Territoriales 2010 24-sept-10 86 1705 Délibération 2005-6140 RESTAURATION DES VITRAUX DE L'EGLISE SAINT-FRANCOIS D'ASSISE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention avec l'Association des Amis de Saint-François d'Assise - 2005 11-févr-05 8 1706 Délibération 2005-6259 QUARTIER LALANDE - REALISATION D'UNE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DE CROIX-BENITE - Acquisition d'un immeuble appartenant aux consorts PAPAIX - 2005 25-mars-05 74 1707 Délibération 2006-8420 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DE POUVOURVILLE - 2ème tranche de travaux - Assainissement - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 08-déc-06 193 1708 Délibération 2006-8061 CESSION DU COLLEGE DES CHALETS AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - 2006 06-oct-06 158 1709 Délibération 09-560 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - 2009 26-juin-09 54 1710 Délibération 2006-8107 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - Nouvelle convention d'aide - 2006 06-oct-06 16 1711 Délibération 2006-8117 ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1997 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2006 06-oct-06 8 1712 Délibération 2004-5707 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE;LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE : LE MARATHON DES MOTS - 2004 08-oct-04 98 1713 Délibération 10-714 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATION SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2010 24-sept-10 46 1714 Délibération 09-189 POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - 2009 20-mars-09 15 1715 Délibération 07-462 EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - VIREMENT DE CREDITS - 2007 21-déc-07 103 1716 Délibération 2007-8567 MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - 9ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - (Programme 2006) - 2007 23-mars-07 59 1717 Délibération 2003-4010 RENOVATION DU GYMNASE VALMY SUITE AU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Avenants n° 1 en plus-value aux lots 1 et 2 - Avenant n° 1 en moins-value au lot 3 - Prolongation des délais pour tous les lots - 2003 27-juin-03 292 1718 Délibération 2003-4472 QUARTIER BAGATELLE - REHABILITATION PAR L'OPAC DE 275 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE GARD VESTREPAIN - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 03-oct-03 8 1719 Délibération 2007-8864 FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS - Marché à bons de commande - Années 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 317 1720 Délibération 07-495 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - 2007 16-nov-07 1 1721 Délibération 2004-5401 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN A USAGE D'ESPACE VERT SITUE RUE HENRI POURRAT - 2004 25-juin-04 117 1722 Délibération 2004-5061 CITE DE L'ESPACE - AMENAGEMENT DE BUREAUX INDUSTRIALISES - Présentation de l'avenant n° 1 en plus-value au marché conclu avec l'entreprise Cougnaud - Marché 03/0709 - 2004 14-mai-04 178 1723 Délibération 2006-8217 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Avenant n° 1 au lot n° 9 - Avenant n° 2 au lot n° 7 - Avenants n° 3 aux lots n° 1;4;5 et 6 - Plus-Values - 2006 06-oct-06 187 1724 Délibération 13-281 MISE A JOUR DE LA GRATUITE EVENEMENTIELLE AUX JARDINS DU MUSEUM ET JARDIN BOTANIQUE HENRI GAUSSEN - 2013 24-mai-13 75 1725 Délibération 11-715 PORT SAINT SAUVEUR - FIN DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - INDEMNITE CONCERNANT LES BIENS DE REPRISE DU DELEGATAIRE 2011 16-déc-11 48 1726 Délibération 11-764 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 16-déc-11 1 1727 Délibération 2003-4179 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - 2003 27-juin-03 5 1728 Délibération 12-108 CONVENTION TYPE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA GESTION DES ESPACES VERTS COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES 2012 23-mars-12 116 1729 Délibération 2004-5936 QUARTIER RANGUEIL - EMPLACEMENT RESERVE N° 769 DU POS LIAISON CHEMIN DE LA PELUDE-CHEMIN DES MARAICHERS - Acquisition de terrain - 2004 17-déc-04 54 1730 Délibération 12-633 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS RELATIFS A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE 2012 23-nov-12 74 1731 Délibération 09-398 CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE/ SEMUP - AVENANT N° 8 - NOUVELLE PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE - 2009 26-juin-09 75 1732 Délibération 12-840 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen relatif à la Circulaire dite Valls. 2012 14-déc-12 94 1733 Délibération 11-397 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 2011 24-juin-11 37 1734 Délibération 2003-3811 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION DE L'EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT CAPITOLE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 titulaires et 5 suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste - 2003 28-mars-03 328 1735 Délibération 2003-4773 COMPLEXE BELLEVUE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Avenant n° 2 au marché 01/286 : plus-value - 2003 12-déc-03 156 1736 Délibération 2004-5085 BIBLIOTHEQUE JEAN-RIEUX;127 AVENUE JEAN-RIEUX - Convention de passage d'une canalisation d'eaux pluviales au profit de la copropriété HLM La Régie;125 avenue Jean-Rieux - 2004 14-mai-04 158 1737 Délibération 2004-5045 GYMNASE DE LA RAMEE - RENOVATION CHARPENTE ET COUVERTURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2004 14-mai-04 187 1738 Délibération 09-263 CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA MISE EN PLACE DES CHEQUIERS D'ACTIVITES DE LA CAISSE DES ECOLES - 2009 24-avr-09 34 1739 Délibération 2003-4616 QUARTIERS DU MIRAIL ET DE REYNERIE - Aménagement d'aires de jeux d'enfants - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 07-nov-03 124 1740 Délibération 08-1118 CONVENTION AVEC HERVE HIRIGOYEN POUR LE RECUEIL DE TEMOIGNAGES SOUS FORME DE MINI DOCUMENTAIRES AUDIOVISUELS DE TOULOUSAINS VICTIMES D ARRESTATION ET DE DEPORTATION PENDANT LA 2EME GUERRE MONDIALE - 2008 19-déc-08 80 1741 Délibération 13-738 OPERATIONS FONCIERES - ZAC DE SAINT MARTIN DU TOUCH - CESSION A OPPIDEA DES TERRAINS SITUES AU NORD-OUEST DE LA ZAC 2013 29-nov-13 19 1742 Délibération 2006-7942 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MERCI - 2006 30-juin-06 216 1743 Délibération 2006-7857 CONVENTION DE MECENAT DETERMINANT LES CONTREPARTIES ACCORDEES A CARREFOUR PAR LE MUSEE PAUL DUPUY APRES ACQUISITION D'UNE COLLECTION DE DESSINS DE L'ECOLE DE VENETIE GRACE AU MECENAT DE CETTE SOCIETE - 2006 30-juin-06 198 1744 Délibération 2004-5492 MISSION COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS DANS LE BATIMENT - ANNEES 2005-2006-2007-2008 - Dossier de Consultation de Bureaux Spécialisés - Marché à bons de commande;appel d'offres ouvert sans variante 2004 25-juin-04 233 1745 Délibération 08-008 QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE INTER ELEC - 2008 18-janv-08 72 1746 Délibération 10-700 CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE AU CHATEAU DE BLOIS. 2010 24-sept-10 30 1747 Délibération 08-729 CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DE CAMPAGNES DE COMMUNICATION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT ANNEES 2009 - RENOUVELABLE 2010-2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM 2008 12-sept-08 5 1748 Délibération 2003-3765 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Programme des travaux 2002 - 5ème tranche - 1ère phase - Rue Saint-Jean - Résidence Le Floréal - 2003 28-mars-03 47 1749 Délibération 2007-9145 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION POUR LA PROMOTION DE L'IMAGE MAIRIE DE TOULOUSE DANS LES EVENEMENTS EXTERIEURS A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2007 06-juil-07 77 1750 Délibération 2004-4937 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION DE LA FRANCE MERIDIONALE - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 102 1751 Délibération 2007-9028 SUPPORTS DE COMMUNICATION DESTINES AU THEATRE ET A L'ORCHESTRE DU CAPITOLE : BROCHURE SAISON 2007/2008 - Avenant N° 2 au lot 5 ( Marché 05/0114) - Modification de prestations et ajout de prix au bordereau - 2007 06-juil-07 161 1752 Délibération 2006-7372 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Exercice 2006 - Demande de subvention à l'Etat - 2006 31-mars-06 196 1753 Délibération 07-171 GRAND CONTOURNEMENT AUTOROUTIER - CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DEBAT PUBLIC - 2007 21-sept-07 2 1754 Délibération 2005-6464 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Présentation du DCE relatif au lot 1 : Déconstruction - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 95 1755 Délibération 2004-5034 METRO-LIGNE B - CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX DEVIES - Programme 2004-2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 107 1756 Délibération 2006-8090 ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES EST - APPROBATION DES STATUTS DES ASSOCIATIONS FONCIERES URBAINES LIBRES I ET II CHARGEES DE LA GESTION DES ELEMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNS - 2006 06-oct-06 155 1757 Délibération 2004-5563 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Mandat SETOMIP - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Marché 02/069 - 2004 16-juil-04 47 1758 Délibération 13-820 VOEU DU GROUPE EELV RELATIF AU SOUTIEN AU MONDE ASSOCIATIF 2013 29-nov-13 104 1759 Délibération 2004-5535 TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 16-juil-04 62 1760 Délibération 09-851 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN ET RECONSTRUCTION DES MURS PERIPHERIQUES ET LOCAL BUVETTE - APPROBATION PROTOCOLE D'ACCORD 2010 29-janv-10 57 1761 Délibération 2005-6720 CREATION DE DEUX EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2005 24-juin-05 76 1762 Délibération 07-186 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché 01/0203 - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) - Réclamations de l'entreprise SCO- Protocole de transaction - 2007 21-sept-07 29 1763 Délibération 13-309 VOEU présenté par le groupe Socialiste Radical et Républicain et le groupe des Elus Communistes, Républicains et Citoyens en soutien aux salariés de la librairie Privat et pour le maintien de l’activité librairie sur ce site 2013 24-mai-13 109 1764 Délibération 07-658 ZAC NIEL - CESSION DE DEUX VOLUMES A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR 2007 21-déc-07 58 1765 Délibération 12-275 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA POPULATION ANIMALE EN MILIEU URBAIN POSANT PROBLEME DE SECURITE PUBLIQUE 2012 25-mai-12 32 1766 Délibération 2003-3947 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE ESSO SAF - Autorisation d'exploiter une station de carburants sur le site de la ZAC AEROCONSTELLATION à BLAGNAC - Avis du Conseil Municipal - 2003 28-mars-03 148 1767 Délibération 2004-4946 CONSERVATOIRE - REEVALUATION DES TARIFS - 2004 26-mars-04 92 1768 Délibération 08-929 DECLASSEMENT DE ROUTES NATIONALES POUR LEUR TRANSFERT A LA COMMUNE ET AU GRAND TOULOUSE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIPARTITE 2008 24-oct-08 34 1769 Délibération 11-722 MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (GROUPE DES NON INSCRITS) 2011 16-déc-11 62 1770 Délibération 2006-8238 APPROBATION DE L'OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE LA SEMRU PAR LA SETOMIP - Habilitation des représentants de la Ville aux Conseils d'Administration et aux Assemblées Générales - 2006 06-oct-06 53 1771 Délibération 09-494 MAISON DE QUARTIER GRAND SELVE ET MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT (DELIBERATION MODIFICATIVE) 2009 26-juin-09 65 1772 Délibération 12-857 AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD BILLETTERIE ENTRE LE COMITE D’ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2013 25-janv-13 39 1773 Délibération 12-838 VELOTOULOUSE - CREATION DE VELOSTATIONS SUPPLEMENTAIRES - ADOPTION DE PRINCIPE 2012 14-déc-12 24 1774 Délibération 11-228 Répartition entre les villes de Toulouse et Blagnac de la base de données Sidoca et transfert de cette base à la Communauté Urbaine du Grand Toulouse 2011 27-mai-11 59 1775 Délibération 10-879 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE D’UNE LIGNE DE BUS - RELAI - AVENUE DE GRANDE-BRETAGNE 2010 26-nov-10 65 1776 Délibération 2006-8293 FOURNITURE DE REPAS POUR L'ASSOCIATION TUC VACANCES - Convention entre le TUC VACANCES et la Ville de TOULOUSE - 2006 08-déc-06 141 1777 Délibération 2006-7995 EGLISE SAINT-NICOLAS - RESTAURATION DU PORTAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2006 06-oct-06 197 1778 Délibération 12-081 APPROBATION DE LA CONVENTION PASSEE ENTRE LE DEPARTEMENT DES SCIENCES DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2012 23-mars-12 78 1779 Délibération 13-721 DIRECTION ENFANCE LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS SEJOURS DE VACANCES, MINI SEJOURS, SEJOURS COURTS, CENTRES EXTERIEURS, LUDOPLAGES ET LUDOTHEQUES - PERSONNEL NON TITULAIRE, EMPLOIS NON PERMANENTS ANNEE 2014 2013 29-nov-13 90 1780 Délibération 2004-5893 EMPLOI DE RESPONSABLE D'EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL AU CENTRE DES ARTS DU CIRQUE DU LIDO A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2004 19-nov-04 21 1781 Délibération 2006-7853 APPROBATION DU PROJET DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (SAGE) VALLEE DE LA GARONNE ET DE SON PERIMETRE - 2006 30-juin-06 159 1782 Délibération 2003-4681 SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Exercice 2003 - Attribution de subventions aux associations - 2003 07-nov-03 72 1783 Délibération 2005-6412 AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER POUR AMELIORER CIRCULATION ET SECURITE DES USAGERS - Création d'un carrefour giratoire : intersection des allées des Vitarelles;chemins Ramelet-Moundi;Savit;de la Fronde et rue Doujat - Convention avec le Département 2005 13-mai-05 78 1784 Délibération 10-281 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME- 2010 30-avr-10 25 1785 Délibération 2006-8118 NUMERISATION DES REGISTRES DE RECENSEMENT DE POPULATION DE 1872 A 1936 - Convention de partenariat avec la Société COUTOT-ROEHRIG - 2006 06-oct-06 119 1786 Délibération 09-785 CESSION DES COLLEGES PONTS JUMEAUX, CROIX DAURADE, ANATOLE FRANCE, BELLEFONTAINE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - 2009 18-déc-09 71 1787 Délibération 07-291 FOURNITURE DE CERCUEILS BAS DE GAMME, MOYEN ET HAUT DE GAMME - Marchés à bons de commande - Années 2008 à 2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - 2007 23-oct-07 29 1788 Délibération 09-331 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME IDA COUVREUR LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 9, RUE DU 10 AVRIL - 2009 26-juin-09 149 1789 Délibération 11-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2011 24-juin-11 76 1790 Délibération 2004-5806 AVENANT N° 1 AU MARCHE 03/0686 D'ASSURANCES GARANTISSANT LE PARC AUTOMOBILE - Plus-value - Augmentation de prime - 2004 19-nov-04 124 1791 Délibération 12-673 MARCHE BORDEROUGE - EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES COMMERCANTS QUI ONT DEBALLE LES SAMEDIS 29 SEPTEMBRE, 6, 13 ET 20 OCTOBRE 2012 2012 23-nov-12 71 1792 Délibération 13-152 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA LOI D’AMNISTIE SOCIALE ET SYNDICALE 2013 15-mars-13 98 1793 Délibération 13-567 CONVENTION VILLE / ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) DÉPÔT À LA VILLE DE TOULOUSE DE COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES APPARTENANT À L’ÉTAT, ISSUES DE FOUILLES MENÉES SUR DES TERRAINS PROPRIÉTÉ DE L’ÉTAT 2013 20-sept-13 63 1794 Délibération 09-298 LOCATION DE CHAPITEAUX ET DE TOILETTES DANS LE CADRE DU CIRQUE DE NOEL - ANNEE 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2 LOTS - MARCHES RENOUVELABLES POUR LES ANNEES 2010, 2011 ET 2012 - 2009 29-mai-09 36 1795 Délibération 07-292 DENOMINATION DE VOIES 2007 23-oct-07 156 1796 Délibération 08-208 ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DES STATUTS ET DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DIX DELEGUES TITULAIRES ET DE NEUF DELEGUES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE - 2008 28-mars-08 17 1797 Délibération 2003-4881 CREATION D'UN EMPLOI DE CONSEILLER ARTISTIQUE MUSIQUE A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2004 DU FESTIVAL RIO LOCO - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 28 MARS 2003 - 2003 12-déc-03 88 1798 Délibération 2005-7072 PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE - 2005 14-oct-05 59 1799 Délibération 2007-8749 MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS DESTINES A LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 aux marchés 05/0271;05/0272;05/0273 et 05/0274 - Avenant n° 4 au marché 04/0260 - 2007 23-mars-07 166 1800 Délibération 10-775 ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT 2010 22-oct-10 25 1801 Délibération 08-1031 CESSION D'EXPLOITATION DE SPECTACLE A CARACTERE HISTORIQUE - 2009 23-janv-09 64 1802 Délibération 2005-7295 CESSION D'EXPLOITATION DE SPECTACLE HISTORIQUE - 2005 16-déc-05 130 1803 Délibération 2006-7621 GYMNASE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - Subvention départementale - Approbation de la convention de mise à disposition gratuite - 2006 31-mars-06 132 1804 Délibération 12-636 POLITIQUE DE LA VILLE 2012 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE - ECLAIR 2012 23-nov-12 3 1805 Délibération 2004-5423 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2003 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 2004 25-juin-04 8 1806 Délibération 2004-5474 REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 205 1807 Délibération 07-690 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE CLOTURE DE LA RESIDENCE MINERVE – CONVENTION ENTRE LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE MINERVE ET LA VILLE DE TOULOUSE. 2008 18-janv-08 47 1808 Délibération 2007-9091 RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Lot 8 électricité - Marché 06/0060 - Réclamation de l'Entreprise FONTANIE - Protocole de transaction - 2007 06-juil-07 293 1809 Délibération 2007-8726 INSTALLATION CLASSEE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - Demande d'autorisation d'exploiter des installations de réfrigération et de climatisation;sises 1 Boulevard de la Marquette à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2007 23-mars-07 178 1810 Délibération 10-675 CREATIONS DE POSTES 2010 24-sept-10 70 1811 Délibération 08-1176 AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE VILLE - APPEL D'OFFRES RESTREINT EN VUE DE LA PASSATION DE TROIS MARCHES DE DEFINITION - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE AU SEIN D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 22 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - 2008 19-déc-08 15 1812 Délibération 09-356 CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE LA BILLETTERIE DU FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2009 ET DES SPECTACLES PROGRAMMES PAR L’ESPACE CROIX-BARAGNON POUR LA SAISON 2009-2010 - 2009 29-mai-09 5 1813 Délibération 10-408 GPV - ZAC DESBALS - APPROBATION DU COMPE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITE A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2009 (SETOMIP) 2010 28-mai-10 9 1814 Délibération 2007-8571 LOCATION D'UN CHARGEUR SUR PNEUS - Années 2006;2007;2008;2009 - Résiliation du marché 05/0282 conclu avec l'Entreprise CEDIMAT - 2007 23-mars-07 167 1815 Délibération 09-144 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2009 - 2009 24-avr-09 37 1816 Délibération 2004-5543 CENTRE SOCIOCULTUREL BONNEFOY - REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 16-juil-04 51 1817 Délibération 09-165 CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU BATIMENT ARNICA - INTERNAT DU COLLEGE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 20-mars-09 43 1818 Délibération 2006-7954 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - Mise en oeuvre de la convention de coopération décentralisée avec la Ville de N'DJAMENA - Accueil de stagiaires - Organisation de formations - 2006 30-juin-06 211 1819 Délibération 11-749 SIGNATURE PAR LE MAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE DE LA CHARTE DE LA DIVERSITE 2011 16-déc-11 67 1820 Délibération 2004-4751 AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE FORCLUM MIDI-PYRENEES - Marchés 01/0325;02/0490;02/0860;03/0424;03/0425 - 2004 06-févr-04 15 1821 Délibération 2005-6299 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 25-mars-05 128 1822 Délibération 10-326 RENOUVELLEMENTS ET MODIFICATIONS D'EMPLOIS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS ET AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2010 28-mai-10 93 1823 Délibération 08-1013 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE III - LOT 3 : CHARPENTE / COUVERTURE / BARDAGE / ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0373 - PLUS-VALUE - 2008 21-nov-08 15 1824 Délibération 09-903 QUARTIER MONTAUDRAN - INSTALLATIONS SPORTIVES PRIVEES AIR FRANCE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 2009 27-nov-09 75 1825 Délibération 09-474 GRAND PROJET DE VILLE - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2008 2009 26-juin-09 107 1826 Délibération 09-328 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) - MODIFICATION DES STATUTS - 2009 29-mai-09 51 1827 Délibération 2003-3732 REFECTION DE LA TOITURE DE L'AILE EST DE L'HOTEL DUMAY - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Les Toulousains de Toulouse et la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 322 1828 Délibération 2004-5420 PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL/ANIMATION - Voie d'accès - Assainissement et distribution d'eau potable - Présentation du DCE - Définition des travaux : ouvrage - 2004 25-juin-04 48 1829 Délibération 2006-7470 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SCI ECUSSON - 2006 31-mars-06 96 1830 Délibération 2006-7818 FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE - ANNEES 2007;2008;2009 ET 2010 - Fourniture répartie en 11 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2006 30-juin-06 189 1831 Délibération 10-236 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTION AU TITRE DE LA NOVELA 2010 2010 26-mars-10 38 1832 Délibération 10-219 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 - CONVENTIONS 2010 26-mars-10 32 1833 Délibération 14-002 COOPERATION TOULOUSE - SAINT-LOUIS DU SENEGAL : SIGNATURE D'UNE CONVENTION SUR LA DEUXIEME PHASE DU PROJET SECHOIRS SOLAIRES AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS 2014 24-janv-14 47 Romain CUJIVES - Conseiller Municipal Délégué 1834 Délibération 13-847 COOPERATION TOULOUSE - SAINT - LOUIS : POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS PREVUS AU TITRE DU DOSSIER MAE 2013. 2013 13-déc-13 76 1835 Délibération 2004-5744 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 08-oct-04 142 1836 Délibération 10-227 PLAN DE MOBILITE DES EMPLOYES MUNICIPAUX (PME) - MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME MUNICIPAL D'ACTIONS A DESTINATION DES EMPLOYES DE LA VILLE DE TOULOUSE FAVORISANT L'UTILISATION DES MODES DOUX DE DEPLACEMENT 2010 24-sept-10 16 1837 Délibération 08-1153 CONVENTION DE DEPOT AVEC LA COMPAGNIE DE JESUS - 2009 23-janv-09 7 1838 Délibération 08-1069 METRO LIGNE B TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS - AVENANT EN MOINS-VALUE N° 2 AU MARCHE 060235 2009 23-janv-09 88 1839 Délibération 2006-8276 CIMETIERE DE LARDENNE - EXTENSION - Lot 1 : voirie - Lot 2 : assainissement et eau potable - lot 3 : clôture et architecture - Lot 4 : bâtiment - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 08-déc-06 46 1840 Délibération 09-169 REALISATION DU CENTRE CULTUREL DE BELLEGARDE - PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ENTREPRISE GAYRAL - 2009 20-mars-09 32 1841 Délibération 2006-8364 AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - Fourniture de bâtiments préfabriqués - Sanitaires et communs - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 08-déc-06 201 1842 Délibération 2004-5816 CREATION DE CINQ EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2004 19-nov-04 24 1843 Délibération 2003-4664 ACQUISITION DE CINQ VEHICULES POUR BALAYAGE MECANISE - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 07-nov-03 70 1844 Délibération 2003-4793 PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - MARCHES DE DEFINITION - Avenant N° 2 aux marchés 02/0798;02/0799 et 02/0800 - 2003 12-déc-03 52 1845 Délibération 12-541 QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES - LOTS 71, 286, 285, 297, 287 SITUES 71, RUE ARISTIDE MAILHOL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 8 1846 Délibération 11-754 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE LA SMAT ET D'OPPIDEA - ANNEE 2010 2011 16-déc-11 37 1847 Délibération 12-048 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS PROPOSANT DE BAPTISER LE CIRCUIT DE MOTO DE CANDIE DU NOM DE DANIEL PESCHEUR 2012 27-janv-12 61 1848 Délibération 2006-8205 RENOVATION DE RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC - Années 2007;2008;2009 - Marché négocié de travaux - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 35 1849 Délibération 2003-4299 RESTAURATION DES EDIFICES INSCRITS A L'INVENTAIRE SUPPLEMENTAIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 252 1850 Délibération 2003-4370 GRAND PROJET DE VILLE - PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE FINANCEMENT DES DEMOLITIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX;LES MODALITES DE RELOGEMENT DES MENAGES CONCERNES PAR LA DEMOLITION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2003 16-juil-03 3 1851 Délibération 08-499 INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2008 20-juin-08 11 1852 Délibération 11-454 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA 2011 23-sept-11 23 1853 Délibération 2004-5255 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DU NOUVEAU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION - 2004 14-mai-04 3 1854 Délibération 2005-6562 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - CREATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ROUTE DE SEYSSES ET LA ROUTE D'ESPAGNE - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - 2005 24-juin-05 118 1855 Délibération 08-848 APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2008 - 2008 26-sept-08 56 1856 Délibération 07-554 FOURNITURE DE PAVES NOIRS (07D144) - Années 2008-2009-2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2007 21-déc-07 178 1857 Délibération 2003-4750 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 2003 12-déc-03 117 1858 Délibération 2003-4004 RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - CHEMIN DU SEMINAIRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2003 27-juin-03 300 1859 Délibération 13-338 TELECOMMANDES DE FEUX TRICOLORES SONORES A L'USAGE DES RESIDENTS MALVOYANTS OU NON VOYANTS DE L'INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 2013 21-juin-13 76 1860 Délibération 12-170 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 2012 23-mars-12 1 1861 Délibération 2003-4089 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/SMTC (SMAT MANDATAIRE) - AMENAGEMENT DU CARREFOUR ATLANTA/AGDE LIE AUX TRAVAUX DE PROLONGATION DE LA LIGNE A DU METRO ET A LA REALISATION DU TCSP RN 88 - 2003 27-juin-03 45 1862 Délibération 2007-9126 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2007 06-juil-07 7 1863 Délibération 10-795 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse au titre de l'année 2010. 2010 26-nov-10 34 1864 Délibération 2004-4787 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2003 - 2004 06-févr-04 5 1865 Délibération 2004-5349 QUARTIER BELLEFONTAINE - IMPASSE FOULQUIER - AMENAGEMENT DES ABORDS ET CREATION D'UNE AIRE DE JEUX D'ENFANTS - Présentation du DCE - 2004 25-juin-04 267 1866 Délibération 2004-5632 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 : PATRIMOINE ET IDENTITE CULTURELLE - 2004 08-oct-04 86 1867 Délibération 2004-4862 RESILIATION DES MARCHES 04/0061 ET 04/0062 CONCLUS AVEC LA SOCIETE CGEM;RELATIFS AUX LOTS MENUISERIES BOIS;SECTEURS OUEST ET NORD DU DOSSIER TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS - 2004 26-mars-04 183 1868 Délibération 2003-4459 MAINTENANCE DES ECLAIRAGES DE SECURITE - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2003 03-oct-03 26 1869 Délibération 2005-7083 TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE DUTHU MDS - Avenant n° 1 aux marchés 04/0351;04/0352 et 04/0353 - Avenant n° 2 aux marchés 04/0225 - Avenant n° 3 aux marchés 04/0079 et 04/0080 - Avenant n° 4 aux marchés 04/0063 et 04/0064 - 2005 14-oct-05 97 1870 Délibération 10-390 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION TOULOUSE 2013 2010 24-sept-10 38 1871 Délibération 12-516 FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A L'OCCASION DES TROISIEMES RENCONTRES VILLE ET HANDICAP LORS DE LA SEMAINE POUR L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES 2012 28-sept-12 64 1872 Délibération 08-962 LOCATION DE MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS POUR LES MANIFESTATIONS - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE SANS MINI/MAXI - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 21-nov-08 19 1873 Délibération 2003-3856 CREMATORIUM - COUT DES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - 2003 28-mars-03 111 1874 Délibération 2005-6653 ECOLE DES BEAUX-ARTS - RESTRUCTURATION ET AMELIORATION DU NIVEAU DE SECURITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 185 1875 Délibération 2006-8108 AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Avenant n° 6 à la convention-cadre - Approbation du programme de travail et définition du montant de la subvention pour 2006 - 2006 06-oct-06 2 1876 Délibération 13-192 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2013 24-mai-13 30 1877 Délibération 2003-3651 TRAVAUX D'AMENAGEMENT;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lots menuiserie aluminium - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 28-mars-03 294 1878 Délibération 2007-9013 CONSTRUCTION DE CHAPES EN ASPHALTE SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2008 renouvelable en 2009 et 2010 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 58 1879 Délibération 2005-6091 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2005 - EXPOSITION PORTRAITS DU PREMIER SIECLE DE L'EMPIRE ROMAIN AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES - 2005 11-févr-05 83 1880 Délibération 10-168 RESTRUCTURATION DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - LOT N° 9 : ELECTRICITE - ALARME INCENDIE - MARCHE 05/0329 GROUPEMENT FONTANIE/SOCOREM - RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE DE TRANSACTION 2010 26-mars-10 92 1881 Délibération 2005-7112 INCENDIE DU CENTRE D'ANIMATION DE BAGATELLE - SINISTRE DU 24 JUIN 2005 - ACCEPTATION DES INDEMNITES DES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT DES HONORAIRES D'EXPERT - 2005 15-nov-05 23 1882 Délibération 2003-3915 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat avec la SETOMIP - Présentation du dossier de consultation des organismes de contrôle technique - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 28-mars-03 266 1883 Délibération 2003-3648 CITE DE L'ESPACE - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA CUISINE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 246 1884 Délibération 2006-8054 NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT-PIERRE DES CUISINES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Année 2007 - Marchés fractionnés renouvelables pour les années 2008 et 2009 - 2006 06-oct-06 104 1885 Délibération 2006-8385 EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE SOUPETARD ARIANE - Avenant n° 2 au marché 06A0010 - Plus-value - 2006 08-déc-06 187 1886 Délibération 10-413 MODIFICATION DELIBERATION DU 8 DECEMBRE 2006 COMPTE EPARGNE TEMPS 2010 28-mai-10 96 1887 Délibération 2005-6521 DEMENAGEMENT DE MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 196 1888 Délibération 2005-6665 QUARTIER BELLEFONTAINE - SECTEUR TOURASSE LESTANG - CESSION D'UN TERRAIN A MADAME GASTOU - 2005 24-juin-05 123 1889 Délibération 07-537 ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention 2007 21-déc-07 23 1890 Délibération 11-092 CONSTRUCTION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL : MOULIS CROIX BENITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET A L’ADEME 2011 01-avr-11 41 1891 Délibération 2005-7161 QUARTIER MONTREDON - ACQUISITION DE TERRAINS AUX CONSORTS GIRAUD-PEILLUD - 2005 16-déc-05 92 1892 Délibération 08-639 NETTOYAGE DES LOCAUX DE CAMPUS TRAFIC ET DE LA FOURRIERE MUNICIPALE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEES 2009 A 2011 2008 26-sept-08 54 1893 Délibération 08-751 QUARTIER LA CEPIERE - CESSION A L’OPAC D'UN TERRAIN SITUE RUE DE NEGOGOUSSES 2008 26-sept-08 43 1894 Délibération 08-002 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2 EME CONSULTATION - APPEL D’OFFRES OUVERT - 2008 18-janv-08 88 1895 Délibération 07-624 CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0105 (ENTREPRISE SOCOREM) - PLUS-VALUE 2008 18-janv-08 82 1896 Délibération 13-531 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE 2013 20-sept-13 75 1897 Délibération 13-816 CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE MIDI-PYRENEES ET AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ETABLIES AVEC 3 MJC 2013 13-déc-13 44 1898 Délibération 09-572 EMPLOI DE CHEF DE PROJET AU GRAND PROJET DE VILLE - 2009 26-juin-09 162 1899 Délibération 11-743 FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR LA REGIE DE QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE DE QUARTIER BELLEFONTAINE 2011 16-déc-11 13 1900 Délibération 12-674 ETOILE SPORTIVE DE SAINT SIMON FOOTBALL. MISE A DISPOSITION TERRAIN JOUXTANT LE CLUB HOUSE POUR EDIFICATION D'UN AUVENT. CONVENTION. 2012 23-nov-12 49 1901 Délibération 13-591 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2013 2013 20-sept-13 129 1902 Délibération 11-379 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI 2011 24-juin-11 104 1903 Délibération 11-168 CONVENTION TISSEO S.M.T.C. L'EPIC TISSEO ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA DELIVRANCE DE TITRES DE TRANSPORT AUX POLICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 01-avr-11 25 1904 Délibération 11-050 GESTION DES POPULATIONS ANIMALES - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SACPA - MARCHE N° 070017 LOT 2 2011 01-avr-11 27 1905 Délibération 2003-3804 TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU PONT POMPIDOU - Annulation de la délibération en date du 8 novembre 2002 - 2003 28-mars-03 33 1906 Délibération 2005-6130 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - Cession du lot 1 à Monsieur Robert LAYANI - Autorisation de déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme - 2005 11-févr-05 40 1907 Délibération 2005-6266 APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2005 25-mars-05 97 1908 Délibération 09-137 PLAN DE RELANCE : ACQUISITIONS EN VEFA ET RECONSTITUTION DE L'OFFRE SOCIALE DU GPV - 2009 27-févr-09 4 1909 Délibération 10-983 Voeu du groupe Socialiste, Radical et Républicain pour le maintien du statut fiscal des Jeunes Entreprises Innovantes 2010 17-déc-10 92 1910 Délibération 08-1223 APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE CARBONNE AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) - 2009 23-janv-09 72 1911 Délibération 09-301 Voeu du groupe les Verts relatif à la proposition d'un plan d’isolation et de rénovation thermique du bâti social 2009 24-avr-09 80 1912 Délibération 12-572 REGULARISATION DE POSTES SUR DES BESOINS DEVENUS PERENNES ET RESORPTION DES EMPLOIS PRECAIRES 2012 23-nov-12 84 1913 Délibération 13-051 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2013. 2013 15-mars-13 26 1914 Délibération 2003-4688 FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE - Appel d'offres ouvert - Années 2004;2005 et 2006 - 2003 07-nov-03 119 1915 Délibération 2003-4612 MATERNELLE FONTAINES CASSELARDIT - Restructuration des préfabriqués - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 07-nov-03 94 1916 Délibération 2004-4758 MAINTENANCE EVOLUTIVE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES ACTIVITES ENFANCE;JEUNESSE;SPORTS ET CULTURE - Année 2004 renouvelable en 2005 -Marché négocié à bons de commande à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics - 2004 06-févr-04 97 1917 Délibération 08-1106 QUARTIER MONTAUDRAN – EMPLACEMENT RESERVE 793 DU PLAN LOCAL D’URBANISME - DESSERTE FUTURE Z.A.C. SAINT-EXUPERY-MONTAUDRAN SUR LE CHEMIN DES HERBETTES - ACQUISITION D’UN TERRAIN DEPENDANT DE LA COPROPRIETE RESIDENCE THALES - 2009 23-janv-09 20 1918 Délibération 08-953 COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES MEMBRES EXTERIEURS - 2008 21-nov-08 58 1919 Délibération 13-877 HIPPODROME - APPROBATION DE L'AVENANT N°7 DE PROLONGATION DU CONTRAT DE CONCESSION 2014 24-janv-14 40 Nicolas TISSOT - Adjoint au Maire 1920 Délibération 09-538 CREATIONS DE POSTES POUR L'ANNEE 2009 - 2009 26-juin-09 160 1921 Délibération 2006-7422 FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A INFORMATIQUE ET INTERNET - ECOLES ET SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - Appel d'offres ouvert avec variantes - DCE - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2006-2007-2008-2009 - 2006 31-mars-06 255 1922 Délibération 09-525 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2008 DE Mr. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE 2009 26-juin-09 35 1923 Délibération 10-255 DOSSIER RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR 2010 26-mars-10 37 1924 Délibération 2006-8139 CONCERT DE L'ORCHESTRE NATIONAL DE CHAMBRE D'ANDORRE - CELEBRATION DE LA JOURNEE DE L'ANDORRE A TOULOUSE - 2006 06-oct-06 109 1925 Délibération 2003-4694 OPERATION DE RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - Marché 03/104 - Auxiliaire de démolition - Travaux de démolition - Avenant n° 1 - 2003 07-nov-03 89 1926 Délibération 12-755 ETAT DES POSTES PERMANENTS ANNEE 2012 - CREATION DE POSTES BUDGET PRIMITIF 2013 2012 14-déc-12 82 1927 Délibération 12-195 MODIFICATIONS STATUTAIRES RELATIVES A LA DENOMINATION ET AU SIEGE DE LA COMMUNAUTE URBAINE ET AU TRANSFERT D'UNE COMPETENCE FACULTATIVE SUPPLEMENTAIRE 2012 25-mai-12 1 1928 Délibération 2004-6012 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE FOURNIER METAUX - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE ACTIVITE DE RECUPERATION DE METAUX AVEC DECHETTERIE ZAC DE GABARDIE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 17-déc-04 74 1929 Délibération 12-011 CONVENTIONS DE MECENAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES - SOCIETE VERSION PROD - SOCIETE DELOITTE - CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE TOULOUSE 31 2012 27-janv-12 24 1930 Délibération 2004-4752 EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTAUDRAN - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenant de transfert : changement de raison sociale de la Société STENUIT - Marché 03/0504 - 2004 06-févr-04 100 1931 Délibération 09-377 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE L’INSERM, DELEGATION REGIONALE MIDI-PYRENES/LIMOUSIN ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2009 29-mai-09 42 1932 Délibération 2006-7622 ALIMENTATION EN AIR COMPRIME DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - CHANGEMENT DE 3 COMPRESSEURS D'AIR COMPRIME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2006 31-mars-06 150 1933 Délibération 2006-7530 DEMANTELEMENT DES CUVES FIOUL;DES TUYAUTERIES DE L'ATELIER DE PREPARATION ET NETTOYAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 31-mars-06 151 1934 Délibération 10-106 PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE SAINT CYPRIEN - REPUBLIQUE 2010 26-mars-10 114 1935 Délibération 08-454 Recrutement du Directeur Musical de l'Orchestre du Capitole 2008 20-juin-08 1 1936 Délibération 2005-6913 LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC;RUE DU CHER - PERTES DE LOYERS - VIREMENT DE CREDITS - 2005 23-sept-05 10 1937 Délibération 10-153 CONVENTION RELATIVE AUX CLASSES ELEMENTAIRES A HORAIRES AMENAGES (MUSIQUE ET DANSE) AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 2010 28-mai-10 99 1938 Délibération 08-1073 SOINS DE THANATOPRAXIE ET DE TOILETTES - ANNEES 2009/2010/2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT 2009 23-janv-09 90 1939 Délibération 2007-8647 ACCEPTATION DU DON PAR MONSIEUR CARLOS FRANCOIS PELLECER DE MANUSCRITS D'OEUVRES DE PIERRE CUNQ - 2007 23-mars-07 148 1940 Délibération 2003-4733 CREATION D'UN EMPLOI DE CONSERVATEUR EN CHEF DU MUSEUM;CHEF DE PROJET POUR LA RENOVATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2003 07-nov-03 40 1941 Délibération 2005-6644 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - AVENANT TYPE - 2005 24-juin-05 42 1942 Délibération 08-805 RENOVATION DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC - AVENANT N°2 AU MARCHE N°070111 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 2008 26-sept-08 65 1943 Délibération 13-853 Grand Projet de Ville - Réseau de chauffage urbain - Convention de raccordement de la Cité le Parc au réseau de chauffage urbain 2013 13-déc-13 67 1944 Délibération 2003-4099 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 87 1945 Délibération 11-095 REHABILITATION ET EXTENSION DU COSEC RANGUEIL - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2011 01-avr-11 89 1946 Délibération 11-170 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE POUR UNE UTILISATION DEMOCRATIQUE DE LA VIDEOSURVEILLANCE 2011 01-avr-11 2 1947 Délibération 11-128 COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE 2011 01-avr-11 105 1948 Délibération 08-183 SETOMIP - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LES OPERATIONS D’AMENAGEMENT CONCEDEES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONCEDANT (VILLE DE TOULOUSE) - 2008 28-mars-08 13 1949 Délibération 08-1213 ALLOCATION D’UNE SUBVENTION AU C.C.P.S - ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES A L’APPROPRIATION DU TERRAIN DE PICAREL - ANNEE 2009 - 2009 27-févr-09 65 1950 Délibération 2004-5880 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - APPROBATION D'AVENANTS - 2004 19-nov-04 83 1951 Délibération 2004-5679 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR L'OPAC DE 30 LOGEMENTS SITUES 63;69 ET 71 RUE DE LA FAOURETTE (bâtiment E) - Subvention de la Ville de Toulouse - 2004 08-oct-04 21 1952 Délibération 10-425 ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - REPORT DE L'ECHEANCE DE REMBOURSEMENT D'AVANCE DE TRESORERIE 2010 28-mai-10 19 1953 Délibération 08-949 DISPOSITIF DE L'ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF / UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES COLLEGES PUBLICS / PAIEMENT - 2008 24-oct-08 40 1954 Délibération 2006-7807 STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE - Subvention exceptionnelle - 2006 30-juin-06 34 1955 Délibération 11-332 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 / FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 24-juin-11 102 1956 Délibération 09-543 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES AUX ASSOCIATIONS 2009 26-juin-09 81 1957 Délibération 2006-7463 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS - VENTE A NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - 2006 31-mars-06 32 1958 Délibération 07-156 CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE AVEC LE GRAND TOULOUSE (Carte du Bruit dans l'environnement) 2007 16-nov-07 25 1959 Délibération 10-329 QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39 - 41 ALLEES JULES GUESDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE 2010 28-mai-10 76 1960 Délibération 2003-4924 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2003 12-déc-03 148 1961 Délibération 2003-4754 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2003 12-déc-03 116 1962 Délibération 2004-4876 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0308 - 2004 26-mars-04 141 1963 Délibération 2004-5527 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA PRODUCTION DE L'OEUVRE : LES REFLETS - Convention Ville de Toulouse / Association ELECTRA (Electricité De France) / Association PRINTEMPS DE SEPTEMBRE / ETAT - Subvention exceptionnelle - 2004 25-juin-04 136 1964 Délibération 12-466 DEPARTEMENT THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LE CONSERVATOIRE DE TOULOUSE ET LES COMPAGNIES THEATRALES 2012 28-sept-12 115 1965 Délibération 13-057 RELOCALISATION DU CERCLE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD ET D'OUTRE MER (C.E.F.A.N.O.M) - AVENANT N°1 A LA CONVENTION INITIALE DU 2 JUILLET 1982 2013 15-mars-13 73 1966 Délibération 11-669 ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2001 A 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2011 25-nov-11 37 1967 Délibération 2004-5803 ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE LA MAIRIE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 au marché 02/0756 - Ajout d'un appareil dans la gamme de maintenance - 2004 19-nov-04 103 1968 Délibération 2007-8720 JUMELAGE TOULOUSE / KIEV : PARTICIPATION AU PRINTEMPS FRANCAIS A KIEV - Déplacement du groupe PRISCA - 2007 23-mars-07 303 1969 Délibération 2006-8230 EMPLOI DE DIRECTEUR DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Revalorisation de la rémunération - 2006 06-oct-06 61 1970 Délibération 13-207 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE- 2013 24-mai-13 19 1971 Délibération 09-984 ACCEPTANT LE TRANSFERT D'UNE PARTIE DES MARCHES DE LA DSI MUTUALISEE VERS LA COMMUNAUTE URBAINE PAR VOIE D'AVENANT - 2009 18-déc-09 53 1972 Délibération 09-1000 PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU DE LA VILLE DE TOULOUSE -EXERCICE 2008- 2009 18-déc-09 46 1973 Délibération 12-795 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - DESIGNATION AU SCRUTIN PUBLIC D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2012 14-déc-12 55 1974 Délibération 11-640 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2011 25-nov-11 73 1975 Délibération 13-324 CONSEIL DE LA LAÏCITE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DIALOGUE DE LA LAÏCITE DANS LA CITE 2013 24-mai-13 2 1976 Délibération 2003-3707 SITE DE LA MARCAISSONNE - TRANSFERT DES JARDINS FAMILIAUX - Demande de subvention à la Région et au Département - 2003 28-mars-03 39 1977 Délibération 2007-9008 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2006 - Approbation des recouvrements intervenus - 2007 06-juil-07 340 1978 Délibération 2005-6080 PRESENTATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA MAISON DES ETUDIANTS;RUE DES SALENQUES;ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 11-févr-05 68 1979 Délibération 2005-6362 ECOLE MATERNELLE FABRE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 4 au marché 04/0231 - Plus-value et prolongation des délais d'exécution - 2005 13-mai-05 100 1980 Délibération 2003-4453 CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2003 03-oct-03 136 1981 Délibération 2005-6137 TRAVAUX URGENTS DE MISE EN SECURITE DES BATIMENTS SITUES RUE DE LA FONDERIE - Convention entre l'Institut Catholique et le Ville de Toulouse - 2005 11-févr-05 72 1982 Délibération 2005-6947 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - APPROBATION D'AVENANTS - MODIFICATION DU MONTANT DES MARCHES - 2005 23-sept-05 84 1983 Délibération 2006-7336 PLAN LOCAL D'URBANISME - CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - 2006 17-févr-06 2 1984 Délibération 09-997 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.171 - ENTREPRISE MIDIREV - LOT 6 : CARRELAGE FAIENCE - 2009 18-déc-09 57 1985 Délibération 08-607 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2007 - 2008 10-juil-08 70 1986 Délibération 11-356 COUVENT DES JACOBINS : RESTAURATION GENERALE ET AMENAGEMENT D’UN ACCUEIL- DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE- GARONNE 2011 24-juin-11 47 1987 Délibération 2005-7004 PRE-PRESSE;IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE LA REVUE CAPITOLE INFOS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2006-2007-2008 - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 14-oct-05 82 1988 Délibération 08-261 DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE - 2008 21-mars-08 2 1989 Délibération 07-566 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU CHEMIN DORTIS - ER 632 - ACQUISITION DE TERRAINS AU SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE MOULIS - 2007 21-déc-07 69 1990 Délibération 07-610 QUARTIERS BAGATELLE- FAOURETTE - CONVENTION DE RENOVATION URBAINE - CESSION DE TERRAINS A L’ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT - 2007 21-déc-07 60 1991 Délibération 2003-4880 CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ATELIER DE RESTAURATION ET D'UN EMPLOI DE RESTAURATEUR A L'ATELIER MUNICIPAL DE RESTAURATION - 2003 12-déc-03 91 1992 Délibération 2005-6765 REHABILITATION DU COSEC REYNERIE SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 2 au marché 04/0012 - Transfert du marché au bénéfice de la Société ANTHEO - 2005 12-juil-05 86 1993 Délibération 2007-8792 CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL;D'UN LOCAL POUR LES BOULISTES ET D'UN BOULODROME COUVERT A GIRONIS - Présentation du DCE - Marchés négociés de travaux - 2007 23-mars-07 242 1994 Délibération 2003-4554 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - exercice 2002 - 2003 03-oct-03 128 1995 Délibération 2003-4735 EXPLOSION AZF - DOMMAGES CAUSES AUX INSTALLATIONS SPORTIVES DE L'ESCAGAROL - PROTOCOLES D'ACCORD AVEC TFE ET LA SA OMNISPORTS L'ESCAGAROL - 2003 07-nov-03 37 1996 Délibération 2003-4570 MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE;PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS DU BATIMENT - Année 2004 - Présentation dossier de consultation de bureaux spécialisés - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert sans variante - Lot 2 - 2003 03-oct-03 157 1997 Délibération 07-209 REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT DE DELEGUES AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE CERTAINES COMMISSIONS - 2007 21-sept-07 8 1998 Délibération 2007-8803 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2007 - 2007 23-mars-07 4 1999 Délibération 12-581 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATIONS CULTURELLES 2012 28-sept-12 52 2000 Délibération 12-731 REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2013. 2012 14-déc-12 18 2001 Délibération 12-790 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2012 14-déc-12 34 2002 Délibération 13-637 CREATION D'UN VILLAGE D'INSERTION SUITE A L'EVACUATION DE LA COPROPRIETE DES CASTALIDES : DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (LES INTERVENTIONS URBAINES, AXE 6 - MESURE 1) 2013 20-sept-13 35 2003 Délibération 12-302 CONVENTION DE CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - LE LOS ANGELES COUNTY MUSEUM OF ART - ET, THE WADSWORTH ATHENEUM MUSEUM OF ART (HARTFORD, USA) 2012 25-mai-12 59 2004 Délibération 2005-7108 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 1 au marché de mission de contrôle technique - Plus-value - 2005 15-nov-05 19 2005 Délibération 11-147 QUARTIER MONTAUDRAN - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD DE CESSION D'UNE UNITE FONCIERE SUR LE SITE DE MONTAUDRAN EN VUE DE LA CREATION D'UN FUTUR EPHAD 2011 01-avr-11 9 2006 Délibération 10-179 DEPARTEMENT FORMATION ET VIE ETUDIANTE DU POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA MAIRIE DE TOULOUSE AU COMITE D'ORIENTATION - 2010 26-mars-10 146 2007 Délibération 09-1067 COUVENT DES JACOBINS - TRAVAUX DE RESTAURATION - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE ET AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE 2010 29-janv-10 42 2008 Délibération 09-821 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE - ARTICLE 27.III.2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE - 2009 27-nov-09 122 2009 Délibération 10-557 RUE DE LA BOULE – CESSION DE TERRAINS À L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE 2010 25-juin-10 13 2010 Délibération 11-023 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2011- DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT - 2011 21-janv-11 44 2011 Délibération 08-1093 PISCINE LEO LAGRANGE - REFECTION DU TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR - MISE EN CONFORMITE CHAUFFERIE - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2008 19-déc-08 17 2012 Délibération 2004-5869 CENTRE PETITE ENFANCE BONNEFOY/PERIOLE - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2004 19-nov-04 96 2013 Délibération 2004-4763 CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE PROJETS URBAINS DE LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2004 06-févr-04 37 2014 Délibération 08-516 ZAC DU CHATEAU DE L'HERS- TERRAIN D'HONNEUR - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT 2008 20-juin-08 76 2015 Délibération 10-528 INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. 2010 25-juin-10 45 2016 Délibération 10-305 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2009 2010 30-avr-10 12 2017 Délibération 12-558 AMENAGEMENT DU JARDIN NIEL : DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES AXE 6 - MESURE I-I) 2012 28-sept-12 35 2018 Délibération 07-530 CRECHE DES TROIS COCUS - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre la Commune de Toulouse et Electricité de France - 2007 21-déc-07 123 2019 Délibération 2007-8533 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DU 19 NOVEMBRE 1999 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC POUR LE CENTRE DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES - 2007 23-mars-07 282 2020 Délibération 2007-9031 SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - SURVEILLANCE MEDICALE DU PERSONNEL DU SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Avenant à la convention avec la Ville de Toulouse - 2007 06-juil-07 80 2021 Délibération 09-240 CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE PIETONNE EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 05/0017 - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2009 24-avr-09 56 2022 Délibération 08-1104 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2009 23-janv-09 47 2023 Délibération 2003-3671 TRAVAUX D'AMENAGEMENT;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lots charpente métallique-métallerie - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 28-mars-03 293 2024 Délibération 2004-5109 QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE ISLAMIQUE EN FRANCE (ACCIF) POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MOSQUEE - Autorisation de déposer le permis de construire - 2004 14-mai-04 92 2025 Délibération 2007-9012 PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES CRUES - Etude du confortement des digues et maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2007 06-juil-07 46 2026 Délibération 09-558 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - 2009 26-juin-09 53 2027 Délibération 2005-6517 RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 180 2028 Délibération 2005-6884 ER 734 - CHEMIN DU RAISIN - 1ERE TRANCHE - REALISATION DU TRONCON MINIMES/RAISIN - Avenant n° 1 au marché 02/0505 - 2005 23-sept-05 19 2029 Délibération 12-522 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L’ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT 7 (ENTREPRISE SNIDARO) - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 2012 28-sept-12 80 2030 Délibération 13-151 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CONSTRUCTION D’UN MONUMENT AUX MORTS DEDIÉ AUX MILITAIRES MORTS EN OPERATIONS EXTERIEURES 2013 15-mars-13 101 2031 Délibération 13-185 INSCRIPTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CLUB D'INNOVATION ET CULTURE (CLIC) FRANCE 2013 24-mai-13 44 2032 Délibération 2006-7776 MAINTENANCE DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES ET INTERVENTIONS EN PERIODE DE CRISE - Programme 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0435 - Modification de l'indice dans la formule de révision des prix - 2006 30-juin-06 50 2033 Délibération 09-678 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OCCITANE D'ELECTRICITE - TITULAIRE DU LOT N°7 (MARCHE 08.0146) - 2009 25-sept-09 88 2034 Délibération 2003-4511 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2002 2003 03-oct-03 123 2035 Délibération 08-561 ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE VEHICULES ABANDONNES EN FOURRIERE ET SUR LE DOMAINE PUBLIC- APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - ANNEES 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2008 10-juil-08 50 2036 Délibération 08-039 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE RAYMOND NAVES 2008 10-juil-08 116 2037 Délibération 2004-5193 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE GERARD MARCHANT - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 33 2038 Délibération 2004-6021 GYMNASE VALMY - REMISE EN ETAT DE LA SALLE VERTE - Avenant n° 4 au marché 02/0607 - Modification de la répartition financière du marché entre les co-traitants - 2004 17-déc-04 103 2039 Délibération 2004-6001 GROUPE SCOLAIRE POLYGONE - CONSTRUCTION D'UNE SALLE PLURIVALENTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 17-déc-04 100 2040 Délibération 07-134 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES, AIDES AUX CLUBS 2007 21-sept-07 15 2041 Délibération 10-916 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL : PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 17-déc-10 14 2042 Délibération 08-918 PLACE OCCITANE AMENAGEMENT PAYSAGER LOT N°4 : SERRURERIE (06D176/3) - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DU GROUPEMENT D'ENTREPRISES ADS / SMP (MARCHE 06/0215) - 2008 24-oct-08 33 2043 Délibération 09-097 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENTS DIVERS - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0324 (ENTREPRISE AVANT SCENE) - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0322 (ENTREPRISE CARRE) - PLUS-VALUE - 2009 27-févr-09 13 2044 Délibération 08-398 ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE 2013- MODIFICATION DES STATUTS - 2008 23-mai-08 7 2045 Délibération 2005-6624 ZAC MARENGO - CESSION D'UN VOLUME SITUE EN TREFONDS DU BOULEVARD MARENGO A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2005 24-juin-05 89 2046 Délibération 2007-8777 ZENITH DE TOULOUSE - MISE A DISPOSITION DU CHU DE TOULOUSE D'UNE PARTIE DU PARKING DU ZENITH - 2007 23-mars-07 287 2047 Délibération 2007-8964 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Aménageur de la ZAC de Borderouge - 2007 06-juil-07 125 2048 Délibération 2007-8611 QUARTIER ROSERAIE - AMENAGEMENT D'UN PAN COUPE A L'ANGLE DES CHEMINS NICOL ET AMOUROUX - Acquisition d'un terrain appartenant aux époux de JERPHANION - 2007 23-mars-07 135 2049 Délibération 2003-4651 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2003 07-nov-03 63 2050 Délibération 2004-4803 ECOLE MATERNELLE CALAS - REAMENAGEMENT - Avenants n° 1 aux lots 3;4;5 - Plus-values - Prolongation de délais pour l'ensemble des lots - 2004 26-mars-04 154 2051 Délibération 08-597 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU LIVRET A 2008 20-juin-08 103 2052 Délibération 2006-7997 BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE L'AVANT-PORTE MIEGEVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 195 2053 Délibération 2006-8372 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2006 08-déc-06 240 2054 Délibération 12-807 APPROBATION CONVENTIONS VILLE DE TOULOUSE OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - PASS TOURISME 2012 14-déc-12 58 2055 Délibération 13-608 MISE EN PLACE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (RAM) DE LA VILLE DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 46 2056 Délibération 11-080 DESHERBAGE DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHEQUES 2011 01-avr-11 81 2057 Délibération 11-378 ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF. RESIDENCES D’ARTISTES ET PARTICIPATION AU TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DE DUSSELDORF 2011 24-juin-11 103 2058 Délibération 11-197 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2011 27-mai-11 80 2059 Délibération 07-787 QUARTIER BAGATELLE - PROJET DE RENOVATION URBAINE - RUE DU LOT - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE COGEDIM PAUL MATEU DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2008 18-janv-08 26 2060 Délibération 10-217 CAMPING DE RUPE- APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE DU 25 AVRIL 2002 2010 26-mars-10 110 2061 Délibération 08-691 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE TELEVISION PUBLIQUE LIBRE ET PLURALISTE - 2008 10-juil-08 138 2062 Délibération 10-577 RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE 2010 25-juin-10 3 2063 Délibération 08-1100 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR - 2008 19-déc-08 67 2064 Délibération 2003-4916 BESOIN OCCASIONNEL D'UN POSTE DE MEDECIN - 2003 12-déc-03 90 2065 Délibération 2006-8465 MISE A DISPOSITION DES IMAGES DU PC CAPITOUL A TOULOUSE TELEVISION (TLT) - Approbation d'une convention - 2006 08-déc-06 226 2066 Délibération 2007-8802 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2007 - 2007 23-mars-07 5 2067 Délibération 08-658 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA DEPECHE DU MIDI ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE A LA COMMUNICATION DE TOULOUSE PLAGE 2008 10-juil-08 4 2068 Délibération 13-137 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - 2013 24-mai-13 69 2069 Délibération 2006-7584 AIDE AUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS - PARENTS ASSOCIATIFS IMPLANTES SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE - 2006 31-mars-06 40 2070 Délibération 13-660 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2012 2013 13-déc-13 56 2071 Délibération 2006-7691 FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DEMANDEE AUX CONSTRUCTEURS POUR LA NON-REALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT - 2006 19-mai-06 37 2072 Délibération 09-915 JUMELAGE TOULOUSE-CHONGQING : POURSUITE DE LA COOPERATION TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA LUTTE CONTRE L'INCENDIE 2009 27-nov-09 149 2073 Délibération 12-648 AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - CONVENTIONS 2012 23-nov-12 45 2074 Délibération 12-368 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CONSERVATOIRE D' ESPACES NATURELS DE MIDI PYRENEES (CEN) ET LA VILLE DE TOULOUSE- 2012 06-juil-12 98 2075 Délibération 2004-5063 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix - Marchés 03/0635;03/0636;03/0637 - 2004 14-mai-04 197 2076 Délibération 11-102 REAMENAGEMENT DE LA CRECHE FOURTANIER - 09V299PA - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES TEB, APF, ECBO, SAFFON, HERVE THERMIQUE 2011 01-avr-11 85 2077 Délibération 11-172 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2011 01-avr-11 114 2078 Délibération 2003-4357 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2003 27-juin-03 157 2079 Délibération 2007-8674 CHEMIN DES ETROITS - REPARATION D'UN MUR DE SOUTENEMENT EN BETON PROJETE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-mars-07 64 2080 Délibération 10-613 Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS RELATIF A L'AMENAGEMENT DEFINITIF DE TOUTE LA RUE ALSACE LORRAINE 2010 25-juin-10 133 2081 Délibération 2003-3888 SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN IMMEUBLE;PROPRIETE DE MADEMOISELLE FANTONI - 2003 28-mars-03 88 2082 Délibération 2003-4503 AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - Marchés 02/0868;02/0869 et 00/0850 - 2003 03-oct-03 183 2083 Délibération 08-909 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR ABSENCES OU RETARDS AUX REUNIONS DE CHANTIER SUR LES LOTS 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, et 18. 2008 24-oct-08 12 2084 Délibération 2004-5033 METRO-LIGNE B - CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX DEVIES - Programme 2004-2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 108 2085 Délibération 12-169 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE DES DISPOSITIFS RELATIFS A LA POLITIQUE DE LA VILLE - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - 2012 23-mars-12 32 2086 Délibération 13-855 RESERVE NATURELLE REGIONALE DE LA CONFLUENCE GARONNE ARIEGE - AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE DE CLASSEMENT 2013 13-déc-13 41 2087 Délibération 13-600 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION PROVINCE DE FRANCE DE LA CONGREGATION DES MISSIONNAIRES FILS DU COEUR IMMACULE DE LA BIENHEUREUSE VIERGE MARIE. 2013 20-sept-13 94 2088 Délibération 13-750 DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS DEMOCRATIE SANITAIRE 2013 29-nov-13 65 2089 Délibération 10-1007 REALISATION DE LA VOIE DU CANAL SAINT-MARTORY – VENTE AU DEPARTEMENT D’UNE EMPRISE COMPLEMENTAIRE 2011 21-janv-11 12 2090 Délibération 2003-3788 AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - MAITRISE D'OEUVRE - (Domaine d'Infrastructure / Réhabilitation d'ouvrages existants) - Présentation du Dossier de Consultation des concepteurs - Appel d'offres restreint - 2003 28-mars-03 59 2091 Délibération 2003-3905 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - ETUDES URBAINES ET PAYSAGERES - Appel d'offres - 2003 28-mars-03 19 2092 Délibération 2006-8038 LOTISSEMENT AVENUE DE RANGUEIL;RUE DES CORMIERS;RUE DES NEFLIERS - Remboursement à l'Association Longchamp des frais de déviation des réseaux publics - 2006 06-oct-06 264 2093 Délibération 2006-8412 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - SECTEUR EST - Equipement en signalisation lumineuse tricolore - Avenant N° 1 à la convention entre la Ville de Balma et la Ville Toulouse - 2006 08-déc-06 225 2094 Délibération 2006-7813 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS MATERNELS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE LOISIRS MATERNELS DANS LES ECOLES MATERNELLES - Mise à jour de la liste des lieux d'implantation - Modification de la délibération du 14-12-2001 - 11B 135 - 2006 30-juin-06 35 2095 Délibération 09-541 EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO EDUCATIF, SPORTIF, CULTUREL, SOCIOCULTUREL - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AFFAIRE 09V034PA - 2009 26-juin-09 91 2096 Délibération 2005-7183 OPAC de TOULOUSE - Création de 2 pôles de gérance : chemin de Bagatelle-place de la Gironde - Résidence Grasse-Empalot - Emprunts de 36 202 E et 46 895 E auprès de la CDC - Prêt Renouvellement Urbain - Garanties financières de la Ville - 2005 16-déc-05 17 2097 Délibération 10-691 REHABILITATION DE LOGEMENTS VACANTS - DISPOSITIF LOUEZ SANS SOUCI DOSSIER MODIFICATIF 2010 24-sept-10 22 2098 Délibération 11-706 FESTIVAL RIO LOCO 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURES 2011 16-déc-11 25 2099 Délibération 08-217 ENSEMBLE IMMOBILIER 116 RUE DES AMIDONNIERS - Avenant n° 1 au marché n° 07/0339 - Modification des indices de la formule d'actualisation des prix - 2008 25-avr-08 28 2100 Délibération 08-392 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DU RESTAURANT - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0093- PLUS-VALUE 2008 23-mai-08 12 2101 Délibération 10-068 Création du nouveau parc des expositions Toulouse-Midi-Pyrénées - Lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre pour la conception et l’aménagement du nouveau parc des expositions 2010 29-janv-10 34 2102 Délibération 2005-7103 ER 712 DU POS - VOIE DE LIAISON RUE ROSTAND - PLACE MICOULAUD - Travaux de voirie - Présentation du DCE - Définition des travaux : ouvrage - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 16-déc-05 40 2103 Délibération 2006-7578 QUARTIER GRAND SELVE - LOTISSEMENT SATC (GUIRAUD) - Convention de prise en charge des équipements communs - 2006 31-mars-06 89 2104 Délibération 2006-7391 CONTRATS D'AVENIR ET CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI - Adhésion au régime particulier d'assurance chômage - 2006 31-mars-06 67 2105 "Titre : Intitulé de la délibération" 2106 Délibération 13-099 UNIVERSITE TOULOUSE III - PAUL SABATIER - CONSEIL DU SERVICE CULTUREL ET D'ACTION SOCIALE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2013 15-mars-13 50 2107 Délibération 12-363 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES 2012 06-juil-12 44 2108 Délibération 07-766 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - PRESENTATION DES AVENANTS N° 2 AUX MARCHES 06/0384 (ENTREPRISE GALLEGO/BTPMP), 06/0386 (ENTREPRISE ETP), 06/0387 (ENTREPRISE COUCOUREUX), 06/0381 (ENTREPRISE CEGELEC) ET 06/0391 (ENTREPRISE GCTE) - PRESENTATION DES AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 06/0378 (ENTREPRISE SERIN ET FILS) ET 06/0379 (ENTREPRISE DELVAUX COMBALIE) - 2008 18-janv-08 83 2109 Délibération 11-495 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS 2011 23-sept-11 111 2110 Délibération 11-348 QUARTIER DES PRADETTES – CESSION D’UN TERRAIN A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 24-juin-11 16 2111 Délibération 2006-8451 TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE TOULOUSE - Avenant N° 1 aux marchés 05/0347;05/0348 et 05/0349 - Plus-values - 2006 08-déc-06 135 2112 Délibération 07-137 CONTRAT INTEGRAL ENTRE LA SOCIETE STORAGE TECHNOLOGY EUROPEAN SA (STORAGETEK) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - APPLICATION DE PENALITES FINANCIERES EN MATIERE DE CREATION D'EMPLOI 2007 21-sept-07 52 2113 Délibération 2007-9063 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché de contrôle technique - Avenant N° 2 au marché 00/0568 - Plus-value 2007 06-juil-07 248 2114 Délibération 07-357 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2007 23-oct-07 63 2115 Délibération 2007-8636 DENOMINATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DE POUVOURVILLE : JEAN-PIERRE VERNANT - 2007 23-mars-07 280 2116 Délibération 10-851 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2010 2010 26-nov-10 33 2117 Délibération 2004-5572 COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) - Années 2003-2004-2005 - Avenant de modification des articles 1.4 et 5.2 du cahier des clauses administratives particulières - Marché 03/0180 - 2004 16-juil-04 12 2118 Délibération 2005-6584 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Approbation du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 3 à la CPA - Avenant n° 2 à la convention d'avances - 2005 24-juin-05 114 2119 Délibération 2007-8642 MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE DE L'EGLISE SAINT-VICTOR DE MONTESQUIEU VOLVESTRE AU MUSEE DES AUGUSTINS DE TOULOUSE - 2007 23-mars-07 269 2120 Délibération 10-138 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - RESILIATION DU MARCHE 08/0213, LOT 6 (ENTREPRISE KRIKORIAN ) 2010 26-mars-10 108 2121 Délibération 10-136 BONNEFOY – AVENUE BELLEVUE - CESSION DE TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME PELISSOU 2010 26-mars-10 15 2122 Délibération 10-331 GESTION DE L'ECOLE - CHANGEMENT DE DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE ALAIN FOURNIER : ECOLE ELEMENTAIRE CLAUDE NOUGARO ET ECOLE MATERNELLE CLAUDE NOUGARO 2010 28-mai-10 4 2123 Délibération 2006-7629 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2006 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - EDITION DE CATALOGUES RAISONNES - EDITION D'UN GUIDE ARCHEOLOGIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION MIDI-PYRENEES - 2006 31-mars-06 225 2124 Délibération 2005-6810 CREATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT FUNERAIRE A LA DIRECTION DES POMPES FUNEBRES - CIMETIERES - 2005 12-juil-05 32 2125 Délibération 2005-6924 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2005 23-sept-05 4 2126 Délibération 09-705 COMPLEXE SPORTIF DE L'HERS - SALLE D'ARMES - ATTRIBUTION DU NOM DE MAITRE Louis JULIEN - 2009 25-sept-09 58 2127 Délibération 2003-4663 EGLISE SAINT PIERRE DES CHARTREUX - RESTAURATION DU VESTIBULE - Avenants de prolongation du délai d'exécution pour les lots 1;2 et 3 - 2003 07-nov-03 88 2128 Délibération 2005-6510 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS ET AGENTS QUALIFIES DU PATRIMOINE DE LA MEDIATHEQUE ET DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 2005 13-mai-05 142 2129 Délibération 2007-8540 FOURNITURE DE CERCUEILS INHUMATION ET INCINERATION 1ERE GAMME - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 93 2130 Délibération 12-446 PROGRAMME 2012 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY ET DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT ET A LA REGION MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) 2012 06-juil-12 38 2131 Délibération 13-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) 2013 21-juin-13 127 2132 Délibération 2006-7945 REAMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ANCIENNE USINE JOB - Demande de subvention au Département - 2006 30-juin-06 40 2133 Délibération 2006-7501 GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 3 au marché 05/0138 - Plus-value - Prolongation de délai pour tous les lots - 2006 31-mars-06 208 2134 Délibération 09-366 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONFERENCE DU MUSEE PAUL-DUPUY POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL PASSE TON BACH D'ABORD - 2009 29-mai-09 2 2135 Délibération 09-480 QUARTIER CASSELARDIT- DECLASSEMENT ET CESSION D’UN DELAISSE DE VOIRIE A MADAME BELLOC - 2009 26-juin-09 29 2136 Délibération 09-441 RETRAIT DE LA COMMUNE DE CASTRES DU SIPYLA - 2009 26-juin-09 104 2137 Délibération 10-245 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE DSP RELATIVE A L' EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU DE CHALEUR DE TOULOUSE 2010 28-mai-10 71 2138 Délibération 11-077 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - AUTORISATION DE SIGNATURES 2011 01-avr-11 73 2139 Délibération 2005-6518 REALISATION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL DE LIMAYRAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 190 2140 Délibération 10-869 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT 2010 17-déc-10 30 2141 Délibération 08-345 GESTION DU PERSONNEL - RÉSILIATION DU SERVICE MINIMUM D'ACCUEIL DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES EN CAS DE GREVE DU PERSONNEL ENSEIGNANT 2008 25-avr-08 51 2142 Délibération 08-048 APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET D’UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LE MUSEUM ET LA BANQUE COURTOIS - 2008 18-janv-08 52 2143 Délibération 2004-4716 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ETAT (DDE) POUR L'EXPLOITATION DES VANNES SUR LA GARONNE - 2004 06-févr-04 10 2144 Délibération 2005-6625 QUARTIER BELLEFONTAINE - SECTEUR TOURASSE LESTANG - CESSION D'UN TERRAIN AUX EPOUX TROUILHET - 2005 24-juin-05 115 2145 Délibération 2004-5014 AMENAGEMENT DU CENTRE D'ARCHIVES HISTORIQUES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre l'Institut Catholique et la Ville de Toulouse - Annule et remplace la délibération du 27 juin 2003 - 2004 26-mars-04 24 2146 Délibération 2007-8546 SECTEUR LA RIVIERE - CESSION DE TERRAINS IMPASSE LOUISE LABE - 2007 23-mars-07 133 2147 Délibération 2007-9136 PARTICIPATION FINANCIERE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATION CONVERGENCIA OCCITANA - 2007 06-juil-07 165 2148 Délibération 2004-5069 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES IMPASSE RASEYRE ET RUE RENE SENTENAC APPARTENANT A L'ETAT - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT - 2004 14-mai-04 93 2149 Délibération 2004-5075 PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX - Années 2004-2005-2006 - Création d'une commission d'appel d'offres ad hoc - Election de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2004 14-mai-04 110 2150 Délibération 2004-5035 AMENAGEMENT DE L'AVENUE YVES BRUNAUD - RACCORDEMENT SUR LE BOULEVARD DES CRETES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 117 2151 Délibération 08-827 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES MANIFESTATIONS SPORTIVES - AIDES AU FONCTIONNEMENT. 2008 26-sept-08 77 2152 Délibération 2006-8141 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / HANOI - Mise en oeuvre des actions retenues au titre de la coopération décentralisée - 2006 06-oct-06 252 2153 Délibération 2006-8159 DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - Modification de la convention d'offres de concours avec les associations de commerçants - 2006 06-oct-06 260 2154 Délibération 12-338 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR L’ORGANISATION DES DEUX SOIREES DE VOEUX AU PERSONNEL EN JANVIER 2013 POUR LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2012 28-sept-12 90 2155 Délibération 12-883 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 25-janv-13 20 2156 Délibération 13-255 AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT. CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2013 24-mai-13 66 2157 Délibération 2003-3724 TRANSPORT ET DECHARGEMENT DE DECHETS MENAGERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Années 2003-2004-2005 - 2003 28-mars-03 169 2158 Délibération 2005-7266 ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1996 A 2005 - Budget principal - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium - 2005 16-déc-05 4 2159 Délibération 2006-7616 ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LA MISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - Marché article 30 du Code des Marchés Publics - Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le marché - 2006 31-mars-06 28 2160 Délibération 11-364 REALISATION D’UNE ETUDE D’AMELIORATION QUALITATIVE DES QUARTIERS FLUVIAUX - DEMANDES DE SUBVENTION À VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL 2011 24-juin-11 95 2161 Délibération 2004-5641 CHEF D'ORCHESTRE HONORAIRE - 2004 08-oct-04 91 2162 Délibération 2006-7592 ETAT DES EFFECTIFS BUDGETAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 74 2163 Délibération 2006-7485 QUARTIER JOLIMONT - PARKING AVENUE YVES BRUNAUD - REGULARISATION FONCIERE AVEC LE SMTC - 2006 31-mars-06 93 2164 Délibération 2004-5685 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 13 2165 Délibération 12-599 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN CONCERNANT LE PLAN DE RESTRUCTURATION DU GROUPE SANOFI TOULOUSE 2012 28-sept-12 123 2166 Délibération 2004-5066 FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES ET D'ENSEIGNEMENT - Années 2002 - 2003 - 2004 - Lot 2 - Mobilier de restauration - Avenant de transfert au bénéfice de la société BRM MOBILIER - Marché 02/0064 - 2004 14-mai-04 182 2167 Délibération 2004-5522 GRAND PROJET DE VILLE - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'APPLICATION DU DOSSIER DE L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE POUR LE SECTEUR BAGATELLE-LA FAOURETTE - 2004 25-juin-04 25 2168 Délibération 07-337 CONVENTION RELATIVE AU RECYCLAGE DES EAUX USEES DEPOLLUEES PAR L'USINE GINESTOUS-GARONNE A TOULOUSE - 2008 18-janv-08 103 2169 Délibération 07-558 PLACE OCCITANE AMENAGEMENT PAYSAGER LOT N°4 : SERRURERIE (04D176/3) - Avenant n° 3 au marché 06/0215 - Augmentation de délai - 2007 21-déc-07 174 2170 Délibération 07-769 CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE ET AMENAGEMENT DU PARVIS DANS LE QUARTIER DU MIRAIL (GPV) - CONVENTION N° 2007-918 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE (TISSEO - SMTC) - 2008 18-janv-08 63 2171 Délibération 2004-4853 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE THYSSENKRUPP ASCENSEURS - Marchés 00/0793;01/0300 - 2004 26-mars-04 184 2172 Délibération 2003-4771 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A L'ETAT - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT - 2003 12-déc-03 59 2173 Délibération 07-533 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES 2007 16-nov-07 57 2174 Délibération 2007-8821 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE - 2007 23-mars-07 84 2175 Délibération 2003-4393 CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE DE L'ESPACE CROIX BARAGNON - 2003 16-juil-03 10 2176 Délibération 08-963 ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF 2008 24-oct-08 53 2177 Délibération 2003-4176 REHABILITATION DE LA PISCINE PECH DAVID SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 1 au macro-lot 2 (Construction Saint-Eloi) - Prolongation des délais d'exécution portant sur l'ensemble des macro-lots de deux mois - 2003 27-juin-03 295 2178 Délibération 2003-3729 OPERATION ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2003-2004-2005 - LOCATION;ACHAT;ASSEMBLAGE;MAINTENANCE ET POSE DE DECORATIONS LUMINEUSES - Approbations des DCE - Appels d'offres ouverts avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 28-mars-03 58 2179 Délibération 2005-6860 MAINTENANCE;TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DES PORTES SECTIONNELLES ET BARRIERES AUTOMATIQUES - DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2005 à 2008 - Avenant N° 1 au marché 05/0170 - Modification Art. 9.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières 2005 23-sept-05 97 2180 Délibération 2006-7375 HYDROLOGIE - RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Demande de subvention à l'Etat;la Région et au Département - 2006 31-mars-06 47 2181 Délibération 12-082 BORDEROUGE - ACQUISITION DE LA CRECHE DE BORDEROUGE NORD, RUE PASTRE 2012 23-mars-12 13 2182 Délibération 2006-7699 DROIT DE PASSAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER - DETERMINATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION - 2006 19-mai-06 20 2183 Délibération 11-721 RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - CITE DE L'ESPACE - EXERCICE 2010 2011 16-déc-11 41 2184 Délibération 12-289 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 2012 25-mai-12 62 2185 Délibération 13-398 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME DE LA REGION TOULOUSAINE DITE SEM SO TOULOUSE CONVENTION BUREAU - AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE - APPROBATION 2013 21-juin-13 78 2186 Délibération 2003-3938 PROTECTION DE L'HOTEL DIEU ET DU QUARTIER SAINT-CYPRIEN CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - 2003 28-mars-03 51 2187 Délibération 2003-3710 GROUPE SCOLAIRE BONNEFOY - AMENAGEMENT DE LOCAUX DESTINES A L'INSPECTION ACADEMIQUE - Avenant n° 1 au lot 6 - Avenants n° 2 aux lots 1;2;3;4;5;7 - Prolongation de délais - 2003 28-mars-03 255 2188 Délibération 09-070 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE LE CHEQUE LIRE FIXANT LES MODALITES D'AFFILIATION AU DISPOSITIF CHEQUE CULTURE - 2009 20-mars-09 3 2189 Délibération 08-1184 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 2EME PHASE - LOT N° 4 GRAPHISME ET SIGNALETIQUE ENTREPRISE ADAM MARQUAGES - MARCHE N° 07/0315 - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE - PROTOCOLE D’ACCORD - 2009 23-janv-09 33 2190 Délibération 2006-8299 TRANSPORT D'ELEVES DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - Modification de l'article 10.2.4 du CCAP relatif aux modalités de variation dans les prix - Avenant n° 1 aux marchés 06/0203;06/0204;06/0205;06/0206;06/0207;06/0208;06/0209 - 2006 08-déc-06 216 2191 Délibération 13-403 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2013 21-juin-13 43 2192 Délibération 09-044 RESTAURATION DE L'ECLUSE ST MICHEL - AVENANT N°2 AU MARCHE N° 080166 - PLUS-VALUE - 2009 27-févr-09 82 2193 Délibération 10-422 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2010 28-mai-10 17 2194 Délibération 2005-7047 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 14-oct-05 8 2195 Délibération 2005-6995 FOURNITURES DE CERCUEILS - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 14-oct-05 36 2196 Délibération 2003-3697 DEPOT AU MUSEE DES ABATTOIRS DES DEUX STATUES DE PARAYRE QUI ETAIENT IMPLANTEES DEVANT LE BATIMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 2003 28-mars-03 320 2197 Délibération 2005-6997 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ISS ESPACES VERTS - Avenants n° 1 aux marchés 04/0424;04/0319;04/0322;04/0324;et 04/0327 - 2005 14-oct-05 120 2198 Délibération 2005-7322 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Articles 74.II (a) et 35.I (2°) du Code des Marchés Publics - 2005 16-déc-05 152 2199 Délibération 07-581 INCENDIE 40, CHEMIN DE RIBAUTE. ACCEPTATION INDEMNITE COMPAGNIES D'ASSURANCE . REVERSEMENT A ASSOCIATION A .P. R. E. S. AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES. 2007 21-déc-07 195 2200 Délibération 12-142 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 23-mars-12 100 2201 Délibération 12-155 CARNAVAL DE TOULOUSE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 23-mars-12 60 2202 Délibération 10-754 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L 211-1 DU CODE DE L’URBANISME VISANT A EXCLURE DU CHAMP D’APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN LES VENTES REALISEES PAR LA SETOMIP DANS LE CADRE D’OPERATIONS D’AMENAGEMENT 2010 22-oct-10 10 2203 Délibération 13-810 Convention de partenariat 2013-2016 Musée Saint-Raymond, Musée des Antiques de Toulouse et Lycée Saint-Sernin, pour l'enseignement en histoire des Arts et Lettres classiques, pour les classes de CPGE et du secondaire du Lycée Saint-Sernin 2013 13-déc-13 35 2204 Délibération 2004-5831 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE - EQUIPEMENT EN MOBILIER ET EN MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à la Région et au Département - 2004 19-nov-04 65 2205 Délibération 2004-5591 NUISANCES LIEES AU TRAFIC DE L'AEROPORT DE TOULOUSE -BLAGNAC 2004 16-juil-04 1 2206 Délibération 09-341 SINISTRE A.Z.F : APPARTEMENT CITE LE PARC - DOMAINE PRIVE DE LA VILLE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES - 2009 26-juin-09 147 2207 Délibération 13-174 ADOPTION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE 2013 24-mai-13 100 2208 Délibération 11-433 APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD BILLETTERIE ENTRE LE COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2011 23-sept-11 72 2209 Délibération 2003-4759 QUARTIER ROSERAIE - CREATION D'UN MICRO-GIRATOIRE AU CARREFOUR DU CHEMIN DE NICOL ET DE LA RUE CAMBARD - Acquisition des terrains nécessaires - 2003 12-déc-03 72 2210 Délibération 2007-8570 ACTION DE PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant n° 6 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Haute-Garonne - 2007 23-mars-07 290 2211 Délibération 2006-7356 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C - 2006 17-févr-06 5 2212 Délibération 2006-7534 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS - 2006 31-mars-06 38 2213 Délibération 2006-7527 TRAVAUX D'AMENAGEMENT RUE ROQUELAINE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre l'Association Demeurer chez Soi et la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 30 2214 Délibération 08-899 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - RECLAMATIONS SUR LES DECOMPTES GENERAUX DE L’ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST, TITULAIRE DES LOTS N° 11 (MARCHE 04/0021) ET 18 BIS (MARCHE 03/0771) - 2008 24-oct-08 11 2215 Délibération 2006-8023 FOURNITURE DE PLAQUES DE RUES;NUMEROS DE RUES ET SYSTEMES DE FIXATION - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 49 2216 Délibération 08-214 CONVENTION AVEC LES EDITIONS PRIVAT POUR L'EDITION D'UN OUVRAGE SUR LE FONDS ICONOGRAPHIQUE DU PHOTOGRAPHE RAOUL BERTHELE CONSERVE PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES - 2008 25-avr-08 65 2217 Délibération 13-773 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE DE LA FEDERATION DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC, TUNISIE 2013 13-déc-13 85 2218 Délibération 14-012 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2014 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2014 24-janv-14 45 Jean-Paul PLA - Conseiller Municipal Délégué 2219 Délibération 11-113 EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'OFFICE DE LA TRANQUILLITE - 2011 01-avr-11 111 2220 Délibération 11-367 MOULIS-CROIX-BENITE - RUE VIRGINIA WOOLF - CESSION D’UN TERRAIN À L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE 2011 24-juin-11 15 2221 Délibération 2003-3899 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE FLEURANCE - CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0774 : engagement du maître d'oeuvre sur le coût des travaux - 2003 28-mars-03 256 2222 Délibération 2004-5179 ASSOCIATION DES MAITRES D'OUVRAGES PUBLICS DE RESEAUX DE CHALEUR;D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE DECHETS ET D'AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale - 2004 14-mai-04 18 2223 Délibération 2007-8986 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - CONTRAT DE REGIE NON EXCLUSIVE AVEC LE JOURNAL : LA DEPECHE DU MIDI - Transfert au bénéfice de la Société l'Occitane de Publicité - 2007 06-juil-07 86 2224 Délibération 08-1057 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TOULOUSE RELATIF AUX VIOLENCES FAITES AUX FEMMES : NON A L’INACCEPTABLE - 2008 21-nov-08 61 2225 Délibération 2006-8447 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'EXTREMITE DE L'IMPASSE BARTHERE - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée - 2006 08-déc-06 99 2226 Délibération 2005-7257 CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES ECHANGES INTERNATIONAUX 2006/2008 AVEC L'ASSOCIATION FRANCAISE D'ACTION ARTISTIQUE (AFAA) - 2005 16-déc-05 109 2227 Délibération 09-605 EGLISE ST JEROME RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHoeUR ET DE LA NEF - AVENANT N°1 AU LOT 1 (MARCHE N° 080115) ENTREPRISE PCZC - 2009 25-sept-09 96 2228 Délibération 10-632 FINANCEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS - ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2010 2010 24-sept-10 23 2229 Délibération 08-506 EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT) - 2008 10-juil-08 95 2230 Délibération 2003-4310 MISE A DISPOSITION DE MODULES PREFABRIQUES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE DE TOULOUSE SUR LE TERRAIN A L'ANGLE DE L'ALLEE BELLEFONTAINE ET DE L'IMPASSE FRANCOIS FOULQUIER - Approbation de la convention - 2003 27-juin-03 231 2231 Délibération 2003-4222 ENLEVEMENT DE SOUCHES D'ARBRES SUR ESPACES VERTS ET VOIRIE - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert avec variante - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2003 27-juin-03 359 2232 Délibération 2005-6497 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LE SITE DES ARGOULETS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2005 13-mai-05 97 2233 Délibération 10-014 MARCHES DE FOURNITURES ET DE MAINTENANCE NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU BATIMENT - AVENANTS AUX MARCHES AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT - LISTE COMPLEMENTAIRE - 2010 29-janv-10 49 2234 Délibération 13-556 CONVENTIONS DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'UNIVERSITE TOULOUSE 3 PAUL SABATIER : ANNEES 2013-2014 / 2014-2015 2013 20-sept-13 67 2235 Délibération 2003-4705 CREATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN CONTROLEUR A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2003 07-nov-03 47 2236 Délibération 11-400 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2010 2011 24-juin-11 41 2237 Délibération 2003-4876 PLAN D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) ROQUEMAUREL - Lot 1 - Voirie - Avenant N° 1 au marché 02/0294 EUROVIA - Définition des travaux : ouvrage - 2003 12-déc-03 36 2238 Délibération 2004-5782 CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU - Avenant n° 12 au cahier des charges relatif à l'exploitation du service de distribution publique d'eau potable - 2004 08-oct-04 26 2239 Délibération 2007-8675 DECHETTERIE DE RIBAUTE - Lots 1 : Voirie;2 : Assainissement;prétraitement eaux pluviales;3 : Eau potable;4 : Eaux usées;5 : Mur de soutènement;dallages;6 : Clôture;portail;7 : Ferronnerie;8 : Eclairage public;9 : Espaces verts - 2007 23-mars-07 63 2240 Délibération 12-383 COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'ETABLISSEMENT SEVESO SEUIL HAUT SME - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE 2012 06-juil-12 61 2241 Délibération 13-842 APPROBATION POUR L’ANNEE 2014 DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CREATION D'UN PRIX DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L’ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 13-déc-13 54 2242 Délibération 2004-5528 MAISON MEDICALE DE GARDE - HOPITAL LA GRAVE - TRAVAUX DE SECURITE - Participation financière de la Ville - Convention entre la Maison Médicale de Garde et la Ville de Toulouse - 2004 25-juin-04 33 2243 Délibération 2004-5304 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0738 - Plus-value - 2004 25-juin-04 229 2244 Délibération 2006-7956 EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF-CULTUREL-SPORTIF ET SOCIOCULTUREL - Prestations relevant de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Approbation du marché à conclure et autorisation du Maire à signer ledit marché - 2006 30-juin-06 145 2245 Délibération 09-713 Fermeture des salles d'exposition. Fixation du prix d'entrée à demi-tarif - 2009 25-sept-09 10 2246 Délibération 2006-7505 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION A L'OPAC TOULOUSE DU CENTRE COMMERCIAL SITUE RUE DU CHER - 2006 31-mars-06 103 2247 Délibération 09-248 EXERCICE 2009 - EDITION D'UN GUIDE ARCHEOLOGIQUE- DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES - 2009 24-avr-09 4 2248 Délibération 10-204 COOPERATION TOULOUSE- RAMALLAH - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRESDU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - SIGNATURE DE CONVENTION 2010 26-mars-10 126 2249 Délibération 10-247 RESTAURATION D'OEUVRES DES COLLECTIONS DU MUSEE DES AUGUSTINS - MODIFICATION DU DELAI D'EXECUTION DES PRESTATIONS 2010 28-mai-10 43 2250 Délibération 11-134 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET EUROPEEN DE COOPERATION TERRITORIALE PROJET MI CIUDAD AC2 : METHODES INNOVATRICES DE PLANIFICATION URBAINE INTEGRALE POUR LES VILLES ADAPTEES AU CHANGEMENT CLIMATIQUE. CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE - COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2011 01-avr-11 104 2251 Délibération 2005-6273 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2005 25-mars-05 14 2252 Délibération 2005-7053 MISE EN OEUVRE DU VOLET EMPLOI DU PLAN DE COHESION SOCIALE - CONTRATS D'AVENIR - 2005 14-oct-05 4 2253 Délibération 10-814 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION LOISIR ART CULTURE DU COMITÉ D’ÉTABLISSEMENT D’AIRBUS OPERATION SAS ET LE MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, POUR L’ORGANISATION BIENNALE D’AIRCHÉO, FESTIVAL DU FILM ARCHÉOLOGIQUE DE TOULOUSE 2010 26-nov-10 60 2254 Délibération 11-015 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT 2011 21-janv-11 20 2255 Délibération 2005-6945 SETOMIP - CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Résiliation des marchés 05/014 et 05/001 - 2005 23-sept-05 100 2256 Délibération 2005-6925 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2005 23-sept-05 8 2257 Délibération 2003-4545 MODIFICATION DES FEUX TRICOLORES ROUTE D'ESPAGNE - Convention ATOFINA / Ville de Toulouse - 2003 03-oct-03 181 2258 Délibération 07-294 MAINTENANCE ETENDUE DE LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE PORTANT SUR L'ENVIRONNEMENT PC - Année 2008 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert à bons de commande sans variante - 2007 23-oct-07 159 2259 Délibération 07-319 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2007 23-oct-07 88 2260 Délibération 2005-6125 MAINTENANCE;EXPLOITATION;ASSISTANCE DU PROGICIEL FISCALITE OFEA - Année 2005 renouvelable en 2006-2007-2008-2009 - Marché négocié à conclure conformément à l'article 35-III-4 du CMP sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté GFI PROGICIELS - 2005 11-févr-05 90 2261 Délibération 08-589 LOTISSEMENT D’ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 23 2262 Délibération 08-972 ELECTIONS PROFESSIONNELLES AUX INSTANCES PARITAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - OPERATIONS DE MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE - 2008 24-oct-08 60 2263 Délibération 12-344 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA FNACA - COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE - ANNEE 2011 2012 06-juil-12 87 2264 Délibération 13-026 APPROBATION DE LA CHARTE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'EGALITE FEMMES HOMMES DANS LE CHAMP SPORTIF 2013 25-janv-13 31 2265 Délibération 13-500 EXPERIMENTATION CULTURELLE : MAISON DE l’IMAGE - APPEL A PROJETS 2013 20-sept-13 60 2266 Délibération 13-593 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF JOB 2013 20-sept-13 81 2267 Délibération 12-187 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2012 25-mai-12 112 2268 Délibération 13-634 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE CONCERNANT L'HEBERGEMENT ET L'ENTRETIEN DES CHEVAUX DE LA BRIGADE EQUESTRE DE LA POLICE MUNICIPALE 2013 29-nov-13 51 2269 Délibération 2003-3916 ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - Avenants n° 1 marchés : lot 2 - Lot 3b - Lot 5b - Lot 7 - Lot 9 - Lot 13 - 2003 28-mars-03 219 2270 Délibération 2003-3781 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2003 28-mars-03 131 2271 Délibération 2006-7338 GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU DE LOTS DE COPROPRIETE - 2006 17-févr-06 7 2272 Délibération 11-121 DEVELOPPEMENT ET RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE DES JARDINS PARTAGES 2011 01-avr-11 58 2273 Délibération 11-033 VoeU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA VILLE DE TOULOUSE RELATIF pour demander l’arrêt de toute violence en algérie et tunisie 2011 21-janv-11 67 2274 Délibération 07-532 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2007 - RUES AUTOUR DU MARCHE VICTOR HUGO - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS DES COMMERCANTS - 2007 21-déc-07 173 2275 Délibération 08-195 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS TITULAIRES ET DEUX REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 77 2276 Délibération 10-455 FOURNITURE DE CERCUEILS BAS DE GAMME POUR INHUMATION ET CREMATION ET DE CERCUEILS MOYEN ET HAUT DE GAMME POUR INHUMATION ET CREMATION ANNEES 2011/2012/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 123 2277 Délibération 08-467 QUARTIER CROIX-DAURADE – AMENAGEMENT DE LA RUE RIGAL – ACQUISITION DE TERRAINS 2008 20-juin-08 28 2278 Délibération 2004-5381 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - Avenant n° 1 à la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SETOMIP - 2004 25-juin-04 195 2279 Délibération 2005-7082 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenants n° 1 aux lot 1 (marché 05/0096);lot 2 (marché 05/0097);lot 11 (marché 05/0076) et lot 19 (marché 05/0080) - Plus-values - 2005 14-oct-05 89 2280 Délibération 2006-7566 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CRECHE AND DO - 2006 31-mars-06 29 2281 Délibération 2004-5689 REHABILITATION DE L'EGLISE SAINTE-MARIE DES ANGES - SINISTRE AZF - Prolongation des délais d'exécution - Avenants 1 (marché 02/0684) lot 1 - 2 (marché 02/0685) lot 2 - 1 (marché 02/0687) lot 3 - 1 (marché 02/0686) lot 4 - 1 (marché 02/0688) lot 5 - 2004 08-oct-04 150 2282 Délibération 2004-5629 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE LA SEMVAT - 2004 08-oct-04 181 2283 Délibération 08-190 REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - ZAC NIEL - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0248 PLUS-VALUE - 2008 25-avr-08 23 2284 Délibération 11-597 TAXE DE SEJOUR 2011 25-nov-11 43 2285 Délibération 13-416 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013 21-juin-13 30 2286 Délibération 2007-9147 AUTORISATION DE RECRUTER QUATRE PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOULOUSE - 2007 06-juil-07 73 2287 Délibération 10-534 SITE DAURADE - MISE A DISPOSTION DU BATEAU RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - MODIFICATION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION 2010 25-juin-10 105 2288 Délibération 2004-5585 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition d'une partie de son parc de logements - Versement d'acomptes sur le montant de la vente - 2004 16-juil-04 10 2289 Délibération 2004-5688 RELAIS D'INFORMATION SERVICE ET ABRIBUS NON PUBLICITAIRES - Fourniture de matériels pour la maintenance des équipements existants - Lot 2 - Avenant n° 1 au marché 02/0693 - Société DAUPHIN ADSHEL - Changement de raison sociale - 2004 08-oct-04 184 2290 Délibération 08-977 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2007 - 2008 21-nov-08 57 2291 Délibération 09-175 EXTENSION ET RENOVATION DE L'ECOLE MATERNELLE MICHOUN A (09V037PA) - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - 10 LOTS - 2009 20-mars-09 36 2292 Délibération 13-408 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 2013 21-juin-13 47 2293 Délibération 10-496 ACQUISITION DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEE 2010 2010 25-juin-10 50 2294 Délibération 08-393 SUBVENTION A LA MAISON DE L’EUROPE DE TOULOUSE. JOURNEE DE L’EUROPE: MAI 2008 2008 23-mai-08 67 2295 Délibération 07-603 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2006 - 2007 21-déc-07 129 2296 Délibération 07-579 ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION D’AVANCE REMBOURSABLE - MODIFICATION DE L’ECHEANCIER DE PAIEMENT PAR LA SETOMIP DE LA DEUXIEME TRANCHE DE TERRAINS - 2007 21-déc-07 52 2297 Délibération 12-803 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE SOCIETES D'ECONOMIE MIXTES LOCALES : SEM DU MINT - SEMECCEL - SEM OPPIDEA - SEM TOURISME. 2012 14-déc-12 67 2298 Délibération 12-464 INTERDICTION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (O.G.M.) DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE 2012 23-nov-12 8 2299 Délibération 13-771 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2013 29-nov-13 60 2300 Délibération 2005-6897 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DE DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES - 2005 23-sept-05 50 2301 Délibération 2005-6522 FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Fourniture répartie en 5 lots - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commandes - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 195 2302 Délibération 09-926 DEMANDE DE SUBVENTION A L 'AGENCE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE ET L 'EGALITE DES CHANCES (ACSE) POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA CONFERENCE DE LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME - 2009 27-nov-09 147 2303 Délibération 2006-7842 RESERVATION D'UN SITE POUR UN NOUVEL AEROPORT - 2006 30-juin-06 18 2304 Délibération 2006-7419 PLACE CARREE MARENGO : CREATION D'UNE FONTAINE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2006 31-mars-06 221 2305 Délibération 13-521 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 20-sept-13 28 2306 Délibération 11-564 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS CONTRE L’EXPLORATION ET L’EXPLOITATION DES GAZ ET HUILE DE SCHISTE 2011 23-sept-11 132 2307 Délibération 13-315 REFONDATION DE L'ECOLE : MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES 2013 21-juin-13 4 2308 Délibération 10-1011 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (CPA) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION D’AVANCES AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2011 21-janv-11 6 2309 Délibération 10-1024 SECTEUR BALUFFET - RUE DU GENERAL DE MARMIER - CESSION DE TERRAINS AUX SOCIETES SOLUTIONS EXPERTISE ET ICOM DIVA - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°6 DU 26 JUIN 2009 2011 21-janv-11 13 2310 Délibération 2004-4947 LA CITE JARDINS : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA RESIDENCE A LARDENNE AU TITRE DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DANS LE LOGEMENT SOCIAL - Participation financière de la Ville - Convention Cité Jardins / Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2004 26-mars-04 25 2311 Délibération 09-252 ZAC DU RAMIER DES CATALANS - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME - 2009 24-avr-09 14 2312 Délibération 2007-9202 SCI LA CADENE - CREATION D'UN CENTRE GERONTOLOGIQUE ET UNITE DE SOINS AU DOMAINE DE LA CADENE - 334 avenue des Etats-Unis - Emprunt de 11 400 000 E garanti à hauteur de 25 % soit 2 850 000 E auprès de DEXIA Crédit Local - Caution simple de la Ville - 2007 06-juil-07 21 2313 Délibération 10-259 CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU BATIMENT ARNICA - INTERNAT DU COLLEGE - AVENANT N°1 AUX MARCHES 09V258, 09V259, 09V260, 09V261, 09V262, 09V263, 09V264 ET 09V265 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAIS 2010 30-avr-10 30 2314 Délibération 09-237 ACQUISITION DE MOBILIER DE STOCKAGE POUR LES RESERVES DES MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT -DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2009 29-mai-09 7 2315 Délibération 2003-4786 RENOVATION DES PLAQUES DE RUE - PROGRAMME 2004/2005/2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 12-déc-03 48 2316 Délibération 2007-8808 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS - 2007 23-mars-07 21 2317 Délibération 09-210 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 20-mars-09 1 2318 Délibération 2003-4343 CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - CENTRE DE CONSERVATION DE BALMA - ACQUISITION DES EQUIPEMENTS COMPLEMENTAIRES - Fonds de concours - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Association Cinémathèque de Toulouse - 2003 27-juin-03 167 2319 Délibération 2004-4985 JALONNEMENT DES AGENCES ASSEDIC SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 208 2320 Délibération 2003-3731 REPARATION DE LA LUNETTE DE LA CARTE DU CIEL SUR LE SITE DE L'OBSERVATOIRE - Participation financière de la Ville - Convention entre la Société d'Astronomie Populaire et la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 133 2321 Délibération 2005-7281 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AVANCE DE TRESORERIE - 2005 16-déc-05 27 2322 Délibération 13-511 APPROBATION CONVENTIONS VILLE DE TOULOUSE OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - PASS TOURISME 2013 20-sept-13 78 2323 Délibération 2005-6670 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - 2005 24-juin-05 160 2324 Délibération 11-529 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 23-sept-11 27 2325 Délibération 10-765 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2010-2011 2010 22-oct-10 3 2326 Délibération 2007-8732 QUARTIER GUILHEMERY - CESSION A M. DUBORD D'UN TERRAIN EN BORDURE DU BOULEVARD DES CRETES - 2007 23-mars-07 137 2327 Délibération 2003-4087 CONDITIONS D'UTILISATION DES JACOBINS POUR LES FESTIVALS MUSIQUES D'ETE ET PIANO AUX JACOBINS - Avenants n° 1 aux conventions avec l'Office de Tourisme et l'Association Piano aux Jacobins - 2003 27-juin-03 188 2328 Délibération 2006-8153 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C - 2006 06-oct-06 64 2329 Délibération 2004-5399 QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES AIMERIC DE PEGHILHAN;DES MUSES;ANDRE JACOUBET ET PHILADELPHE DE GERDE - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2004 25-juin-04 119 2330 Délibération 2003-3847 CONCESSION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB POUR LA REALISATION D'UN CENTRE DE FORMATION - 2003 28-mars-03 195 2331 Délibération 10-1025 QUARTIER SOUPETARD - CESSION A MONSIEUR PATRICK SOLANA D’UNE MAISON SITUEE 15 AVENUE DU PARC 2011 21-janv-11 11 2332 Délibération 12-190 PROJET SANS CONTACT - NEAR FIELD COMMUNICATION (NFC) : CONVENTION DE PARTENARIAT 2012 25-mai-12 108 2333 Délibération 2003-4706 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PRODUCTION - SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION - 2003 07-nov-03 45 2334 Délibération 2006-8249 CONTROLE MEDICAL - 2006 06-oct-06 65 2335 Délibération 09-749 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE TOULOUSE / ATLANTA ET AU COMITE TOULOUSE / KIEV - 2009 25-sept-09 124 2336 Délibération 2003-4195 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2003 27-juin-03 40 2337 Délibération 2003-4461 ENFOUISSEMENT DE LA LIAISON A 63 000 VOLTS GINESTOUS-GRAND NOBLE - Participation financière de la Ville - Convention entre la Ville de Toulouse et le Réseau Transport Electricité (RTE) - Virement de crédit - 2003 03-oct-03 14 2338 Délibération 09-110 THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - 2009 20-mars-09 55 2339 Délibération 10-258 QUARTIER SAINT-AUBIN - PLACE RIQUET - ASSOCIATION POUR LA MAISON DE LA CULTURE DU PRE CATELAN - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE 2010 30-avr-10 41 2340 Délibération 08-424 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT – CREATION D’UNE CRECHE ET D’UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION DE L’ENTREPRISE JACKY MASSOUTIER ET FILS, TITULAIRE DU LOT N° 7 PLATRERIE-ISOLATION (MARCHE 050294) - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 20-juin-08 22 2341 Délibération 2004-5134 FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Année 2004 - Demande de subvention au Centre National du Livre - 2004 14-mai-04 136 2342 Délibération 2004-5130 INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS DE LA MEDIATHEQUE - 2004 14-mai-04 129 2343 Délibération 2005-6724 CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS - Opérations complémentaires de restructuration des dépendances - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2005 24-juin-05 66 2344 Délibération 2005-6673 AMENAGEMENT DES ZONES NATURELLES : ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE PHASE 1 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2005 24-juin-05 218 2345 Délibération 07-283 MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER DU PROJET DE RENOVATION SUR LES QUARTIERS REYNERIE BELLEFONTAINE MARCHE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 35 - II - 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE 2007 23-oct-07 113 2346 Délibération 07-081 DOMMAGE SUBI PAR MESSIEURS ANDRIEU ET RATERY PROPRIETAIRES DE L'USINE HYDRO ELECTRIQUE DU MARTINET SUITE A TRAVAUX REALISES PAR LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PARVIS GARONNE - Protocole d'accord - 2007 23-oct-07 176 2347 Délibération 08-863 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - DESIGNATION DES COMMISSAIRES 2008 26-sept-08 62 2348 Délibération 2005-7092 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - VENTE A LA SOCIETE AIR FRANCE D'UN TERRAIN POUR LE TRANSFERT DE SES JARDINS FAMILIAUX - 2005 14-oct-05 46 2349 Délibération 2003-4424 CITE DE L'ESPACE - AVENUE JEAN GONORD - Mise en place de bureaux industrialisés - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2003 03-oct-03 138 2350 Délibération 07-359 EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - VIREMENT DE CREDITS 2007 23-oct-07 78 2351 Délibération 2005-6138 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RESEAU UNIVERSITAIRE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION - Modification des statuts - 2005 11-févr-05 89 2352 Délibération 2005-6264 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DE POUVOURVILLE - 1ère tranche de travaux - Assainissement - Présentation du DCE - 2005 25-mars-05 38 2353 Délibération 2004-5502 CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - Désignation à la représentation proportionnelle de 9 membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de cette Société 2004 25-juin-04 22 2354 Délibération 2004-5118 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MECEDINS DU MONDE - Appui technique au plan d'action pour la gestion des déchets urbains à N'DJAMENA - Autres projets de coopération - 2004 14-mai-04 131 2355 Délibération 2004-5175 ASSOCIATION DU CONCOURS REGIONAL AGRICOLE DE TOULOUSE - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme - 2004 14-mai-04 14 2356 Délibération 2004-4859 CENTRE AERE - ZONE VERTE DE PECH DAVID - MISE EN CONFORMITE DU RESTAURANT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 00/0388 - 2004 26-mars-04 175 2357 Délibération 2006-8260 TRAVAUX D'AMENAGEMENT ESPACES VERTS - Avenant n° 1 au marché 05/0406 - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Roquemaurel - Avenant n° 1 au marché 06A0081 - Avenant de transfert au bénéfice de la Société MOANA ESPACES VERTS - 2006 08-déc-06 247 2358 Délibération 12-598 VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE EN FAVEUR DU MAINTIEN DE CONSIDERATIONS DE SERVICE PUBLIC DANS L'ATTRIBUTION PAR LA CAF DE LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE POUR LA PETITE ENFANCE 2012 28-sept-12 125 2359 Délibération 13-739 OPERATIONS FONCIERES - SECTEUR PLANA - ACQUISITION 24 RUE LOUIS PLANA - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'EPFL DU GRAND TOULOUSE. 2013 29-nov-13 8 2360 Délibération 11-577 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2011 25-nov-11 70 2361 Délibération 2003-3759 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE APPIA MIDI-PYRENEES DES MARCHES 01/0669;02/0728;01/0689 - 2003 28-mars-03 66 2362 Délibération 11-162 EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA DANSE CONTRACTUEL DU THEATRE DU CAPITOLE 2011 27-mai-11 32 2363 Délibération 11-252 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE 2011 27-mai-11 14 2364 Délibération 07-426 AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - FOURNITURE DE BATIMENTS PREFABRIQUES SANITAIRES ET COMMUNS - Avenant n° 1 au marché 07/0310 - Plus-value - 2008 18-janv-08 90 2365 Délibération 10-202 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOÏ - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 2010 26-mars-10 128 2366 Délibération 10-464 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL relatif au désengagement de l’Etat 2010 28-mai-10 103 2367 Délibération 11-006 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2011 21-janv-11 22 2368 Délibération 2006-8009 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants 1 aux lots 8 et 18 - Avenants 2 aux lots 9 et 16 - Avenant 4 au lot 10 - Avenant 5 au lot 11 - Avenants 6 aux lots 5 et 13 - Avenants 7 aux lots 4 et 1 - Avenant 8 au lot 6 - 2006 06-oct-06 184 2369 Délibération 2006-8008 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenants N° 3 aux lots 3 (marché 05/0098) et 15 (marché 05/0078) - Avenants N° 2 aux lots 4 (marché 05/0099) et 9 (marché 05/0104) - Prolongation du délai d'exécution sur l'ensemble des lots - 2006 06-oct-06 180 2370 Délibération 2006-8225 LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - Mise à disposition temporaire d'un terrain au profit de la Société SOTEC INGENIERIE - 2006 06-oct-06 149 2371 Délibération 2006-8297 MAINTENANCE ET ASSISTANCE DU SYSTEME DE GESTION DES BIBLIOTHEQUES UNICORN ET MODULES AFFERENTS - Avenant n° 1 au marché 06/0331 - Transfert au bénéfice de la Société SIRSIDYNIX - 2006 08-déc-06 234 2372 Délibération 2004-5337 MODIFICATION TARIFAIRE DES REPAS LIVRES AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - 2004 25-juin-04 168 2373 Délibération 2006-7555 BIBLIOTHEQUE - ACHAT DE FOURNITURES POUR L'EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - Avenant n° 1 au marché 05/0395 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2006 31-mars-06 141 2374 Délibération 2005-7260 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés - 2005 16-déc-05 146 2375 Délibération 2006-7626 ANIMATION ET SOLIDARITE : CREATION D'UNE COMMISSION DE RECOURS AMIABLE ANIMATION ET SOLIDARITE - Désignation des membres du Conseil Municipal au scrutin proportionnel - 2006 31-mars-06 46 2376 Délibération 2004-5542 PROGRAMME DE MENUISERIES EXTERIEURES DANS LES ECOLES - ANNEES 2004 - MATERNELLES BASTIDE;PINHOUS;FAUCHER;VICTOR-HUGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 16-juil-04 45 2377 Délibération 2006-7955 TRAVAUX DE REFECTION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DU TAUR - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Toulouse les Orgues et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2006 30-juin-06 24 2378 Délibération 2006-7835 TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS FEMININ DE LA VILLE DE TOULOUSE - Aide matérielle et financière à la Ligue Midi-Pyrénées de tennis organisatrice - 2006 30-juin-06 129 2379 Délibération 12-455 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2011 2012 14-déc-12 66 2380 Délibération 13-134 DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL - THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE 2013 15-mars-13 25 2381 Délibération 12-257 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 2012 06-juil-12 28 2382 Délibération 2004-5314 PETITE ENFANCE - FAMILLE - APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES EQUIPEMENTS COLLECTIFS D'ACCUEIL D'ENFANTS DE MOINS DE 4 ANS - 2004 25-juin-04 34 2383 Délibération 08-079 AJOUT D'UNE CLAUSE AU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES PORTANT SUR LES MODALITES DE PAIEMENT PERMETTANT D'UTILISER LA CARTE D'ACHAT - AVENANT N°1 AU MARCHE N°05/0394 2008 18-janv-08 111 2384 Délibération 08-174 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ MEMBRES EXTERIEURS ET DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’EXPLOITATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 71 2385 Délibération 2003-4746 MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2003-2004-2005 - Avenant N° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2003 12-déc-03 165 2386 Délibération 2006-7403 CITE DE L'ESPACE - REFECTION DE LA PEINTURE DE LA FUSEE ARIANE V - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 202 2387 Délibération 2003-4074 MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION PAUL CEZANNE - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) et à la Région - 2003 27-juin-03 334 2388 Délibération 2005-6849 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2005 12-juil-05 5 2389 Délibération 09-866 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2008 2009 27-nov-09 100 2390 Délibération 08-001 FRICHE CULTURELLE SAINT-SIMON - MARCHES NEGOCIES ARTICLE 35.I.1 DU CMP - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 18-janv-08 66 2391 Délibération 2003-4204 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU SOLDE DE L'EMPRISE DE LA RUE JULES MAZELLIER - Adoption de principe - 2003 27-juin-03 119 2392 Délibération 09-948 Voeu du Conseil Municipal relatif à la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle - 2009 27-nov-09 161 2393 Délibération 11-214 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET 2011 27-mai-11 29 2394 Délibération 2005-7316 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C - 2005 16-déc-05 57 2395 Délibération 2007-9199 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC;EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - Système automatisé de location de vélos : mise à disposition;pose;entretien;exploitation pour une durée de 180 mois - Définition des A COMPLETER 2007 06-juil-07 308 2396 Délibération 2007-9168 AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - RANGUEIL;PURPAN ET PICAREL - Convention de gestion et règlements intérieurs - Année 2007 - 2007 06-juil-07 224 2397 Délibération 2003-4515 CREATION D'UN EMPLOI D'ACCORDEUR DE CLAVECINS AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - 2003 03-oct-03 67 2398 Délibération 2003-4669 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2002 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS - 2003 07-nov-03 39 2399 Délibération 13-655 VOEU du groupe Europe Ecologie Les Verts pour la dépollution des ballastières 2013 20-sept-13 153 2400 Délibération 2005-6846 CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - Avenant n° 1 au contrat - 2005 12-juil-05 57 2401 Délibération 2006-8383 CHARTE VILLE ACTIVE DU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE AVEC LE MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES ET L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - 2006 08-déc-06 29 2402 Délibération 2006-8005 RAVALEMENT DE FACADE ET REVISION DE LA TOITURE D'UN BATIMENT SITUE 12-18 FAUBOURG BONNEFOY - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes (4 lots) - 2006 06-oct-06 210 2403 Délibération 10-308 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES 2010 22-oct-10 41 2404 Délibération 10-033 ACHAT DE TENUES, UNIFORMES, CHEMISES ET ACCESSOIRES - ANNÉE 2010 RENOUVELABLE POUR 2011, 2012 ET 2013. PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE 2010 29-janv-10 35 2405 Délibération 2006-8351 ELEVES STAGIAIRES EN FORMATION AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DES ACTIVITES DE LA NATATION (BEESAN) - Accueil au sein des piscines municipales pendant les cours d'apprentissage de la natation des élèves du primaire - Convention avec l'Etat - 2006 08-déc-06 121 2406 Délibération 2004-5475 MATERNELLE CHATEAU D'ANCELY - CREATION DE 3 CLASSES - Présentation du DCE - Modification du montant de l'estimation des lots 1 (démolition-gros oeuvre-serrurerie);4 (plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation) - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 210 2407 Délibération 09-853 MARCHES DE TRAVAUX, DE SERVICES ET DE FOURNITURES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU BATIMENT - AVENANTS AUX MARCHES AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT. 2009 27-nov-09 137 2408 Délibération 10-237 POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2010: FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 26-mars-10 31 2409 Délibération 11-445 CHEMIN DU CHAPITRE - CESSION DE TERRAINS A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2011 23-sept-11 17 2410 Délibération 2005-6512 INTERVENTIONS SPECIFIQUES D'ENLEVEMENT D'AFFICHAGE SAUVAGE - FACTURATION - 2005 24-juin-05 142 2411 Délibération 10-876 VOEU du groupe des élus Verts pour la création de Salles de consommation à moindres risques pour les usagers de drogues 2010 26-nov-10 62 2412 Délibération 08-817 FOURNITURE D’ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES FRANÇAIS ET ETRANGERS SUR SUPPORT PAPIER OU ELECTRONIQUE - ANNEE 2009 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2010 - 2011 - 2012. APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - DEUX LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 26-sept-08 89 2413 Délibération 2005-6667 STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - MODIFICATIONS CONCERNANT LES CRITERES DU VERSEMENT PAR LA VILLE DE L'AIDE AU FONCTIONNEMENT - 2005 24-juin-05 41 2414 Délibération 12-620 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION AVEC L'INSEE 2012 23-nov-12 88 2415 Délibération 2005-7276 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Virement de crédit - Exercice 2005 - 2005 16-déc-05 28 2416 Délibération 12-203 QUARTIER SAINT SAUVEUR - 10, 12 PORT SAINT SAUVEUR - ACQUISITION AMIABLE 2012 25-mai-12 21 2417 Délibération 2004-5581 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - 2004 16-juil-04 32 2418 Délibération 11-169 LOTISSEMENT DE DATURAS – AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DONNEE A LA SOCIETE PITCH PROMOTION 2011 01-avr-11 21 2419 Délibération 13-153 VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE ET DU GROUPE DES ELUS DEMOCRATES ET REPUBLICAINS POUR LE DROIT DE VOTE ET D'ELIGIBILITE DES RESIDENTS ETRANGERS AUX ELECTIONS LOCALES 2013 15-mars-13 97 2420 Délibération 2003-4252 OUVERTURE ET FERMETURE DES JARDINS PUBLICS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 27-juin-03 362 2421 Délibération 11-040 EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LES FONDATIONS PABLO IGLESIAS A ALCALA DE HENARES ET FRANCISCO LARGO CABALLERO A MADRID 2011 01-avr-11 82 2422 Délibération 11-084 INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS ET NUMERISATION DES IMAGES. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. 2011 01-avr-11 54 2423 Délibération 11-291 Ecole du cirque du Lido- Protocole de transaction Ville/ETP - Marché de travaux - lot 3.2 2011 24-juin-11 50 2424 Délibération 2003-4805 QUARTIER BAGATELLE - GRAND PROJET DE VILLE - PROLONGEMENT ET AMENAGEMENT DE LA RUE DU LOT - Ouverture de la concertation - 2003 12-déc-03 67 2425 Délibération 2006-7453 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - (CACI) - MANDAT SETOMIP - AVENANT N° 14 - 2006 31-mars-06 172 2426 Délibération 07-249 INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LES BARRIERES ET LES POTELETS METALLIQUES - 2 lots - Marchés à bons de commande - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - 07D025 - 2007 23-oct-07 147 2427 Délibération 2003-4330 OPERATION HUMANITAIRE EN FAVEUR DES SINISTRES SUITE AU SEISME SURVENU EN ALGERIE - 2003 27-juin-03 37 2428 Délibération 2007-8750 DON DE 6 VITRAUX DESTINES A L'EGLISE SAINT-JEROME PAR L'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE L'EGLISE SAINT-JEROME - Contrat avec cette association - 2007 23-mars-07 228 2429 Délibération 10-807 ENSEMBLE IMMOBILIER 39-41 BOULEVARD BOURGUES-MAUNOURY - CONVENTION ENTRE HABITAT TOULOUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2010 17-déc-10 70 2430 Délibération 10-1026 ZAC DE GARONNE - REPORT DES ECHEANCES DE PAIEMENT DES TERRAINS 2011 21-janv-11 14 2431 Délibération 08-1059 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE TLT 2008 21-nov-08 63 2432 Délibération 2003-3650 ZONE VERTE DE LA RAMEE - CONSTRUCTION D'UN HANGAR A BATEAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 28-mars-03 271 2433 Délibération 2005-6069 LIGNE B DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - INCIDENCE DES TRAVAUX SUR LE PARKING CARNOT - Avenant n° 1 à la convention tripartite entre la Ville de Toulouse;le Syndicat Mixte des Transports en Commun et la Société Toulousaine de Stationnement 2005 11-févr-05 22 2434 Délibération 08-787 SECTEUR SAINT JAMES - ACQUISITION A MONSIEUR ET MADAME MARTIN D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE FENOUILLET - 2008 26-sept-08 44 2435 Délibération 2004-5743 ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Préparation de la rentrée scolaire 2004 - Ouvertures et fermetures de postes - 2004 08-oct-04 178 2436 Délibération 2004-5964 ORGANISATION D'UN MATCH DE FOOTBALL EN FAVEUR DES SINISTRES D'AZF - Mise à disposition gracieuse des installations sportives du Stadium Municipal - 2004 17-déc-04 62 2437 Délibération 12-546 PROJET D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 2012 28-sept-12 116 2438 Délibération 12-601 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS RELATIF AU DISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE DISTRIBUTION DES COMPRIMES D’IODURE DE POTASSIUM EN CAS D’ACCIDENT NUCLEAIRE 2012 28-sept-12 124 2439 Délibération 2004-4761 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché 03/204 de maîtrise d'oeuvre - 2004 06-févr-04 78 2440 Délibération 2005-6761 DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DE L'ANCIENNE ECOLE DE FILLES BONNEFOY 12 RUE DU FAUBOURG BONNEFOY - 2005 12-juil-05 65 2441 Délibération 2006-7680 QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 56 RUE JEAN LEBAS - Autorisation spéciale de recette et de dépense - 2006 19-mai-06 43 2442 Délibération 2005-6202 ZAC BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE VOIE SITUEE ENTRE LA RESIDENCE PERSONNES AGEES ET LE FUTUR BATIMENT D DU CENTRE DE QUARTIER - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - 2005 25-mars-05 69 2443 Délibération 2005-6308 PROJET DE REVISION DU PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AEROPORT DE TOULOUSE BLAGNAC - ENQUETE PUBLIQUE - Observations du Conseil Municipal - 2005 25-mars-05 66 2444 Délibération 09-478 EGLISE ST NICOLAS - RESTAURATION DE LA CHAPELLE 6 NOTRE DAME DE LA PIETAT ET DES COUVERTURES DU BAS COTE SUD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES - 09V136PA 2009 26-juin-09 131 2445 Délibération 2003-4425 GYMNASE VALMY - Remise en état de la salle verte - Avenant n° 3 au marché 02/0607 - Prestations supplémentaires et prolongation de délai - 2003 03-oct-03 154 2446 Délibération 09-211 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES 2009 20-mars-09 57 2447 Délibération 08-676 CONTRAT D'AFFERMAGE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - AVENANT N°2 - 2008 10-juil-08 103 2448 Délibération 11-126 PRESENTATION DU PLAN MUNICIPAL DE SANTE 2010-2013 2011 01-avr-11 74 2449 Délibération 2004-5246 SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE-LYON - - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Toulous au Comité syndical - 2004 14-mai-04 84 2450 Délibération 2004-5173 ELECTION DU MAIRE- 2004 06-mai-04 1 2451 Délibération 2004-5991 REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DE PRE-CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération - 2004 17-déc-04 120 2452 Délibération 2005-6971 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE - APPROBATION DES STATUTS DE L'ASSOCIATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DE L'ASSOCIATION - 2005 14-oct-05 10 2453 Délibération 10-791 Convention Toulouse - Grand site, avec la Région Midi-Pyrénées et le Conseil Général de Haute-Garonne 2010 22-oct-10 50 2454 Délibération 08-1212 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - AVENANT N°2 AU MARCHE 07/0391 - PLUS- VALUE - ENTREPRISE OULES - 2009 23-janv-09 36 2455 Délibération 08-304 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - TRAITEMENT DES RECLAMATIONS DE L’ENTREPRISE SPIE SUD OUEST SAS, TITULAIRE DU LOT N°11 CHAUFFAGE-DESENFUMAGE-PLOMBERIE-SANITAIRE ET DU LOT N°12 ELECTRICITE - 2008 23-mai-08 13 2456 Délibération 2003-4479 GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE MATERIEL POUR PASSAGES PIETONS SPECIFIQUES (PPS) - Années 2002-2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 01/0764 conclu avec les Etablissements Romain CHELLE Signalisation - Augmentation du montant maximum du marché - 2003 03-oct-03 182 2457 Délibération 2003-4064 FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 209 2458 Délibération 08-471 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES D’ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE CITROEN - ANNEE 2009 - RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 - 2008 10-juil-08 83 2459 Délibération 12-182 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE LES VERTS POUR UNE LOI DE PROTECTION ET DE PROMOTION DES LANGUES ET CULTURES REGIONALES DE FRANCE 2012 23-mars-12 118 2460 Délibération 2003-3785 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOÏ - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROGRAMME - Demande de subvention auprès du Ministère des Affaires Etrangères - Programme de coopération avec Hanoï - 2003 28-mars-03 138 2461 Délibération 2003-3930 FOURNITURES;MISE EN SERVICE;MAINTENANCE DE TERMINAUX;ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - 2003;renouvelables en 2004-2005 - Présentation du DCE Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres avec variantes - 2003 28-mars-03 54 2462 Délibération 11-409 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MODERNISATION D’ENSEMBLE DE LA PISCINE NAKACHE 2011 24-juin-11 117 2463 Délibération 07-785 QUARTIER MONTAUDRAN SECTEUR D’ACTIVITES DE LA RIVIERE VENTE D’UN TERRAIN A LA SOCIETE EADS-ASTRIUM 2008 18-janv-08 22 2464 Délibération 08-364 DOMMAGE SUBI PAR MESSIEURS ANDRIEU ET RATERY PROPRIETAIRES DE L'USINE HYDRO ELECTRIQUE DU MARTINET SUITE A TRAVAUX REALISES PAR LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PARVIS GARONNE- PROTOCOLE D'ACCORD. 2008 23-mai-08 40 2465 Délibération 10-904 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2009 2010 17-déc-10 46 2466 Délibération 09-020 RENOVATION ET EXTENSION DE L’ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE -TRAITEMENT DE LA RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE DAMIOT, TITULAIRE DU LOT N°3 MENUISERIE INTERIEURE (MARCHE 06A0021) - PROTOCOLE ADDITIONNEL - CORRECTION D’UNE ERREUR MATERIELLE ET VALIDATION DEFINITIVE DES AVENANTS N°2 ET 3 - 2009 27-févr-09 18 2467 Délibération 2006-8210 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2006 06-oct-06 242 2468 Délibération 08-386 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE SFR ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT 2008 20-juin-08 89 2469 Délibération 2005-7225 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SCC CUSTOMER SERVICES - Avenant n° 1 au marché 05/0013;Avenant n° 1 au marché 05/0014;Avenant n° 1 au marché 04/0126 - 2005 16-déc-05 200 2470 Délibération 2006-7727 SECONDE ROCADE POUR L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - 2006 19-mai-06 1 2471 Délibération 12-802 INTEGRATION DE PARCELLES PROPRIETE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET DE RESERVE NATURELLE DE LA CONFLUENCE GARONNE ARIEGE 2012 14-déc-12 10 2472 Délibération 2003-4133 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE SARAQ EN VUE DE LA RECUPERATION ET DU RECYCLAGE DES CARTONS NON ISSUS DES MENAGES - 2003 27-juin-03 202 2473 Délibération 08-042 HEBERGEMENT DES SYNDICATS : DEPENSES D'INVESTISSEMENT EXERCICES 2005 A 2007 - PARTICIPATION FINANCIERE REGION/DEPARTEMENT/VILLE DE TOULOUSE 2008 18-janv-08 49 2474 Délibération 11-501 ASSOCIATION A.E.R.A. (Action, Etudes et Recherches autour de l'Architecture) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2011 25-nov-11 20 2475 Délibération 2003-4794 ZAC DE GARONNE - SECTEUR NORD - 2ème TRANCHE DE TRAVAUX - Approbation d'une convention d'avance avec la SETOMIP - 2003 12-déc-03 58 2476 Délibération 2007-8649 RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES : GAUBERT EN UN ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES DE 60 LITS - 28/30 rue Ste-Lucie - Emprunt de 2 750 000 E auprès du Crédit Foncier de France - Garantie financière - 2007 23-mars-07 23 2477 Délibération 13-732 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER DE BONHOURE - DECLASSEMENT ET CESSION d’emprise foncière AUX CONSORTS BARBE 2013 29-nov-13 15 2478 Délibération 2007-8721 MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Signature d'une convention avec l'Institut Supérieur Technologique de DOUALA - Accueil d'une délégation de N'DJAMENA - 2007 23-mars-07 302 2479 Délibération 10-810 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT D'EQUIPEMENTS OU DE PRESTATIONS DE SERVICES INDISPENSABLES A SON MAINTIEN SUR SON POSTE DE TRAVAIL 2010 26-nov-10 57 2480 Délibération 10-772 PISCINE JOB. 105 AVENUE DE BLAGNAC. ATTRIBUTION DU NOM DE JEAN BOITEUX 2010 22-oct-10 26 2481 Délibération 10-655 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2010 24-sept-10 17 2482 Délibération 08-1202 Voeu du CONSEIL MUNICIPAL relatif à l’asphyxie des Associations Educatives Complémentaires de l’Enseignement Public - 2008 19-déc-08 81 2483 Délibération 2003-4016 REHABILITATION DU COSEC REYNERIE SUITE AU SINISTRE AZF - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2003 27-juin-03 291 2484 Délibération 2003-4646 QUARTIER JOLIMONT - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LA SAS MARENGO-JOLIMONT - 2003 07-nov-03 25 2485 Délibération 2007-8683 REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE - 2007 23-mars-07 39 2486 Délibération 10-756 ZAC DE BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE 2010 22-oct-10 8 2487 Délibération 2005-6317 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2005 - Demande de subvention à l'Etat - 2005 25-mars-05 129 2488 Délibération 12-314 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE TOULOUSE II- LE MIRAIL POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RECHERCHE SUR LES JEUNES DANS L'ESPACE PUBLIC 2012 23-nov-12 44 2489 Délibération 2006-8338 QUARTIER FONDEYRE - VENTE A L'OPAC D'UN TERRAIN BATI SITUE 36 RUE DES BOULEAUX EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2006 08-déc-06 107 2490 Délibération 09-195 DEFINITION D’UN PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LE QUARTIER D’EMPALOT – APPROBATION DE LA PROCEDURE DU CONCOURS EN VUE DE LA PASSATION D'UN ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE – 2009 20-mars-09 9 2491 Délibération 2006-7865 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2006 30-juin-06 212 2492 Délibération 13-617 ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE ANATOLE FRANCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 39 2493 Délibération 12-315 ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN, CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE FORMATION ET D'ENTRAINEMENT SPORTIF. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT. 2012 25-mai-12 73 2494 Délibération 2003-3883 REFECTION DES PEINTURES INTERIEURES DANS DIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 260 2495 Délibération 2003-4721 REALISATION D'AMENAGEMENTS SUR UN PASSAGE PUBLIC;QUAI DE TOUNIS DANS LE CADRE D'UNE OPERATION IMMOBILIERE REALISEE PAR MONSIEUR OUSTRIC;22 QUAI DE TOUNIS - 2003 07-nov-03 79 2496 Délibération 09-371 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE : DU SIMPLE AU DOUBLE. L'ECRITURE MULTIPLIEE, PAR LE MUSEE GEORGES-LABIT ET LE MUSEE CHAMPOLLION DE FIGEAC 2009 29-mai-09 3 2497 Délibération 09-805 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR CHRISTOPHE BOUDET, EXPLOITANT D'UNE BOUCHERIE - LOCATAIRE COMMERCIAL D'UN LOCAL SITUE 2 CHEMIN DES IZARDS - 2009 27-nov-09 145 2498 Délibération 11-130 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC JEAN GILLES - PASSAGE D'INTERET COMMUNAUTAIRE 2011 01-avr-11 11 2499 Délibération 2005-6717 COSAT (COMITE DES OEUVRES SOCIALES CULTURELLES ET SPORTIVES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES) - AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS - 2005 24-juin-05 73 2500 Délibération 2007-9078 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE D'HANOI - SEMAINE CULTURELLE DE HANOI A TOULOUSE - Signature d'une convention avec la ville d'Hanoi 2007 06-juil-07 333 2501 Délibération 07-640 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 - 2007 21-déc-07 13 2502 Délibération 07-198 FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS, BOUTONS POUSSOIRS ET SUPPORTS - Années 2005, 2006, 2007 - Avenant n° 3 au marché 04/0461 - Augmentation du montant maximun du marché pour l'année 2007 - 2007 21-sept-07 46 2503 Délibération 07-639 ZAC NIEL - CESSION DE DEUX LOTS-VOLUMES AU SMTC 2007 21-déc-07 57 2504 Délibération 10-514 DECLASSEMENT ET CESSION A LA SARL IMMOBILIERE DU 30-34 QUAI DE TOUNIS D’UNE BANDE DE TERRAIN DEPENDANT DE L’AVENUE DE LA GARONNETTE 2010 25-juin-10 17 2505 Délibération 10-818 CONVENTION AVEC LE COSAT - COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES 2010 26-nov-10 52 2506 Délibération 08-006 QUARTIER LALANDE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE SARAH BERNHARDT - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES - 2008 18-janv-08 24 2507 Délibération 08-078 PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DE LA REFECTION DU CAVEAU LABIT 2008 18-janv-08 17 2508 Délibération 2003-4889 MODIFICATION DES TARIFS D'ABONNEMENT A LA MEDIATHEQUE JOSE CABANIS ET AUX BIBLIOTHEQUES DE QUARTIER - Mode de paiement de diverses opérations - 2003 12-déc-03 121 2509 Délibération 2004-4713 ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE (FSJU) ET A L'ASSOCIATION NATIONALE DES RESTAURANTS DU COEUR - 2004 06-févr-04 65 2510 Délibération 2004-4719 QUARTIER BELLEFONTAINE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DANS LA RESIDENCE TITIEN GOYA - Participation de la Ville de Toulouse - 2004 06-févr-04 8 2511 Délibération 2004-5245 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de deux délégués au Comité syndical - 2004 14-mai-04 83 2512 Délibération 2004-5444 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE DU PAVE - Exercice 2004 - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virements de crédits - 2004 25-juin-04 137 2513 Délibération 08-627 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 2008 10-juil-08 62 2514 Délibération 2006-8456 EMPLOI DE RESTAURATEUR DE SCULPTURE A L'ATELIER DE RESTAURATION - 2006 08-déc-06 57 2515 Délibération 12-476 MODIFICATION DU PROGRAMME 2012 DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES 2012 28-sept-12 43 2516 Délibération 2003-3980 DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - Convention de mandat avec la SETOMIP - Approbation du marché de démolition et de maitrise d'oeuvre - 2003 28-mars-03 264 2517 Délibération 2003-3993 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CETTE SOCIETE - 2003 28-mars-03 347 2518 Délibération 10-451 REALISATION D’UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE LA SCP MUNVEZ/CASTEL/MOREL (ARCHITECTE MANDATAIRE), ASSOCIEE AU BUREAU D’ETUDES BETEM INGENIERIE, A L’ACOUSTICIEN THERMIBEL, AU SCENOGRAPHE GUIGNARD ET A LA SOCIETE SCO EN CHARGE DE LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION 2010 25-juin-10 72 2519 Délibération 10-898 Exercice 2011- Exposition temporaire au musée Saint-Raymond- Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées 2010 17-déc-10 28 2520 Délibération 08-983 QUARTIER LALANDE - CESSIONS DE TERRAINS IMPASSE DU BARON - 2008 21-nov-08 23 2521 Délibération 09-111 TEMPETE DU 24 JANVIER 2009 - BILAN PROVISOIRE - PREMIERES ESTIMATIONS – TRAVAUX DE REPLANTATION -D’ARBRES - 2009 27-févr-09 79 2522 Délibération 2004-4749 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU SMEAT - 2004 06-févr-04 42 2523 Délibération 2004-5516 OPERATION TOULOUSE COTE PLAGE 2004 - ILE DU RAMIER - CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE MEDIANE-ORGANISATION - CONTRAT DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU PARC DES EXPOSITIONS - 2004 25-juin-04 182 2524 Délibération 2006-7509 GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU D'UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE LE PARC - 2006 31-mars-06 106 2525 Délibération 10-966 Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse - Composition du Conseil de Communauté 2010 17-déc-10 1 2526 Délibération 2004-5967 MODIFICATION DES MISSIONS DE SUIVI DE LA REALISATION DE L'OPERATION DU PLAN LUMIERE : MISE EN SCENE DE LA CHAUSSEE DU BAZACLE - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0438 - 2004 17-déc-04 25 2527 Délibération 09-820 CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE - RESULTAT DE LA CONSULTATION PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR JACQUES DURAND DIRECTEUR GENERAL DE LA SETOMIP A SIGNER LES MARCHES - 2009 27-nov-09 133 2528 Délibération 2004-5533 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 25-juin-04 20 2529 Délibération 08-137 COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LES SITES DES SOCIETES ESSO SAF A TOULOUSE, TOTAL FRANCE A LESPINASSE ET TOTALGAZ A FENOUILLET, DENOMME : CLIC NORD TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2008 04-avr-08 51 2530 Délibération 2004-4923 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 26-mars-04 138 2531 Délibération 2004-5232 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SEMVAT) - Désignation au scrutin majoritaire de 5 représentants au Conseil d'Administration de cette société et d'un Délégué à l'Assemblée Générale - 2004 14-mai-04 72 2532 Délibération 2006-8504 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CONSEIL REPRESENTATIF DES INSTITUTIONS JUIVES DE FRANCE (CRIF) ET VIREMENT DE CREDIT - 2006 08-déc-06 159 2533 Délibération 07-348 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 07A0158 - 2007 16-nov-07 32 2534 Délibération 13-412 RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS ET DES DELEGUES RECENSEURS DE LA COLLECTE 2014 2013 21-juin-13 119 2535 Délibération 2007-9125 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2007 06-juil-07 8 2536 Délibération 2003-4380 RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 en plus-value au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0404 - 2003 16-juil-03 24 2537 Délibération 2004-5608 FOURNITURE D'UNIFORMES DE POLICE MUNICIPALE POUR L'ANNEE 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2004 08-oct-04 197 2538 Délibération 08-1097 HALLE AUX GRAINS - RENOVATION DU SYSTEME DE LEVAGE DES PLATES-FORMES ELEVATRICES DE LA SCENE- APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2008 19-déc-08 8 2539 Délibération 08-917 MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT- 2009 23-janv-09 46 2540 Délibération 2005-6696 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2004 - 2005 24-juin-05 74 2541 Délibération 2005-6919 GOLF DE TEOULA - Avenant N° 4 au contrat de délégation de gestion passé avec la Société des Golfs du Sud-Ouest - 2005 23-sept-05 46 2542 Délibération 2006-7809 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse-Le Mirail - 2006 30-juin-06 166 2543 Délibération 12-507 SECTEUR FRATERNITE/HERS - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE SITUE AVENUE DE L’ HERS 2012 28-sept-12 21 2544 Délibération 2007-8774 PASSERELLE RIVE GAUCHE - Conventions de servitude sur les propriétés du CHU de Toulouse et la copropriété du Martinet au profit de la Commune de Toulouse - Convention de travaux entre la copropriété du Martinet et la Commune de Toulouse - 2007 23-mars-07 188 2545 Délibération 2003-4661 FOURNITURES;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE TERMINAUX ET ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - Appel d'offres ouvert avec variantes 2 lots - Marchés 2004 renouvelables en 2005 - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 07-nov-03 16 2546 Délibération 2003-4871 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2002 - 2003 12-déc-03 30 2547 Délibération 12-607 CONVENTION MAIRIE ETAT DANS LE CADRE DE LA DEMATERIALISATION DES PROCES VERBAUX 2012 23-nov-12 43 2548 Délibération 09-379 APPROBATION DE L’AVENANT 1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CNRS, DELEGATION MIDI-PYRENES ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE POUR ABONDER LA PROGRAMMATION DU MUSEUM A L’OCCASION DE L’ANNEE DARWIN (2009) - 2009 29-mai-09 44 2549 Délibération 09-972 MISE EN PLACE DE CLOTURES AIRE DE JEUX ROND POINT JEAN MOULIN ET PLACE ANDRE DASTE PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE HORIZON CLOTURE - MARCHE 07A0067 - MODALITES D’APPLICATION DES PENALITES DE RETARD 2009 18-déc-09 81 2550 Délibération 2006-7838 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Compte administratif 2005 - 2006 30-juin-06 5 2551 Délibération 2006-7779 EGLISE SAINT-EXUPERE - RECONSTITUTION DES DECORS DES CINQ CHAPELLES ET RESTAURATION DE L'ETANCHEITE DES TOITURES DE DEUX CHAPELLES COTE SUD-EST - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2006 30-juin-06 174 2552 Délibération 2006-7862 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION - 2006 30-juin-06 163 2553 Délibération 2005-6771 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCOP OCT DETERMINANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE - 2005 12-juil-05 53 2554 Délibération 2003-4551 DEMOCRATIE DE PROXIMITE - Modification de la composition des Commissions Consultatives de Quartier - 2003 03-oct-03 58 2555 Délibération 2003-3934 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ASTEN POUR LES MARCHES 00/1042 ET 02/0608 - 2003 28-mars-03 303 2556 Délibération 2003-4549 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2003 03-oct-03 12 2557 Délibération 2003-3927 INDEMNITE D'EXERCICE DES MISSIONS DE PREFECTURE - 2003 28-mars-03 127 2558 Délibération 2005-7178 REALISATION D'UNE MAIRIE ANNEXE - QUARTIER DE LA ROSERAIE - Avenant n° 5 au marché 04/0404 - Avenant n° 3 au marché 04/0405 - Plus-values et prolongation de délais - 2005 16-déc-05 171 2559 Délibération 2005-7319 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2005 16-déc-05 204 2560 Délibération 07-659 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2007 21-déc-07 189 2561 Délibération 11-003 SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 18 868 936 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 15 095 148,80 EUROS - CAUTION SOLIDAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 21-janv-11 23 2562 Délibération 11-776 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VIE ETUDIANTE 2011 16-déc-11 72 2563 Délibération 08-284 APPROBATION DE CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR DES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE. 2008 25-avr-08 74 2564 Délibération 2004-5938 QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 286 DU POS - VOIE NOUVELLE - ACCES SUR LA ROUTE DE SEYSSES - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir introduite par Madame FARRANDO - 2004 17-déc-04 50 2565 Délibération 2004-5436 ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF - PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE DE DUSSELDORF - 2004 25-juin-04 130 2566 Délibération 08-837 REVALORISATION DE LA DOTATION ALLOUEE AUX ASSOCIATIONS QUI GERENT LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PAR CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 26-sept-08 63 2567 Délibération 08-840 CONCERTATION PREALABLE SUR LE PROGRAMME D’AMENAGEMENT FERROVIAIRE ENTRE TOULOUSE ET MONTRABE - 2008 26-sept-08 45 2568 Délibération 10-037 AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PETIT MATERIEL HORTICOLE ET POUR LES FOURNITURES POUR GARAGE 2010 29-janv-10 27 2569 Délibération 2006-8321 ZAC DE BASSO CAMBO III - MODIFICATION DE l'ACTE DE CREATION ET DU DOSSIER DE REALISATION - AUGMENTATION DE LA S.H.0.N. CONSTRUCTIBLE - 2006 08-déc-06 84 2570 Délibération 2005-6820 POUVOURVILLE - AGRANDISSEMENT DU GROUPE SCOLAIRE - Création du multi-accueil - Révision d'autorisation de programme - Crédits de paiement votés par délibération du 26 mars 2004 - Virement de Crédit - 2005 12-juil-05 8 2571 Délibération 2005-6886 VOIE DE LIAISON BOULEVARD RICHARD WAGNER / RUE DES FONTAINES - 1ere tranche - 1ere phase - Définition des travaux : ouvrage de voirie - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 18 2572 Délibération 2005-6915 ACTUALISATION DU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES 2005 - Avis du Conseil Municipal - 2005 23-sept-05 15 2573 Délibération 2005-6840 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 12-juil-05 70 2574 Délibération 2005-6791 PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - AVIS VILLE DE TOULOUSE - 2005 12-juil-05 67 2575 Délibération 09-413 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL relatif à l’avenir de l’hôpital public et au devenir du système de santé solidaire. 2009 29-mai-09 68 2576 Délibération 11-423 APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 124 2577 Délibération 2007-8724 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Signatures de conventions en matière de sécurité civile - 2007 23-mars-07 298 2578 Délibération 08-823 QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – CESSION DU LOT N° 4 ET DE LA PARCELLE CADASTREE 840 AH 147 A LA SOCIETE BOLT PROMOTION 2008 26-sept-08 38 2579 Délibération 11-759 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 16-déc-11 66 2580 Délibération 2006-8051 LOCATION D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 06-oct-06 52 2581 Délibération 08-289 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - PROTOLE D'ACCORD A CONCLURE AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES SOGEA SUD OUEST TP, SESO, BAUDIN CHATEAUNEUF ET ARNODIN SUITE A L'EXECUTION DU MARCHE N°070258 - 2008 25-avr-08 77 2582 Délibération 13-211 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L’ÉCOLE SUPERIEURE INTERNATIONALE DE LA MODE (ESI MODE) : ANNEES SCOLAIRES 2013/2014/2015 2013 24-mai-13 45 2583 Délibération 12-859 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2013 2013 25-janv-13 12 2584 Délibération 12-526 COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : ORGANISATION DE LA SEMAINE MAHMOUD DARWISH. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION : ICI, LA-BAS ET AILLEURS 2012 28-sept-12 105 2585 Délibération 13-422 GOLF DE TEOULA - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 2013 21-juin-13 93 2586 Délibération 2007-8886 TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2008 à 2011 - Présentations du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 06-juil-07 298 2587 Délibération 07-174 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché 05/0016 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre - 2007 21-sept-07 31 2588 Délibération 2003-4909 RACHAT DE LA CONCESSION DU PARKING DU CAPITOLE - Avenant n° 6 au contrat de concession du 21 mars 1970 - 2003 12-déc-03 186 2589 Délibération 2004-5031 MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DES RECYCLABLES SECS - Zone 4 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 - Renouvelable 6 fois 1 an - 2004 14-mai-04 141 2590 Délibération 2006-8232 EXTENSION ET RENOVATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2006 06-oct-06 205 2591 Délibération 2006-8053 CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0572 - 2006 06-oct-06 212 2592 Délibération 08-1166 PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - REPONSE DE LA VILLE DE TOULOUSE A L’APPEL A PROJETS : AXE 6 - INTERVENTIONS URBAINES- FEDER - 2009 20-mars-09 53 2593 Délibération 2007-8934 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2007 - 2007 06-juil-07 195 2594 Délibération 2004-5766 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DU CHAPITRE - 2EME TRANCHE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Avenant n° 1 au marché CEGEPT 04/0208 - 2004 08-oct-04 31 2595 Délibération 10-787 DIRECTION DE L’AMENAGEMENT - Z.A.C. DE LA CARTOUCHERIE - AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE 2010 22-oct-10 5 2596 Délibération 2007-8895 ZONE DE LOISIRS DE LA RAMEE - ACQUISITION PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA SA HLM LES CHALETS DE HUIT LOGEMENTS - 2007 06-juil-07 231 2597 Délibération 2004-4960 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2004 - 2004 26-mars-04 2 2598 Délibération 2006-8175 CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Avenant n° 1 au marché 06/0115 - Moins-value - Prolongation du délai d'exécution - 2006 06-oct-06 214 2599 Délibération 2006-7768 RUE LOUIS PLANA - SECTION RUE DE CAUMONT/AVENUE JEAN CHAUBET - Aménagement de voirie - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 53 2600 Délibération 09-476 SECTEUR LA CEPIERE - ACQUISITION A LA REGION MIDI-PYRENEES DE L’EMPRISE NECESSAIRE A LA LIGNE E DU TRAMWAY - 2009 26-juin-09 26 2601 Délibération 2005-7010 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Rapport d'activité pour l'année 2004 - 2005 14-oct-05 85 2602 Délibération 11-016 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL- PROGRAMMATION 2011- FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 21-janv-11 17 2603 Délibération 12-218 EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 2 EME TRANCHE - 38 RUE D'AUBUISSON - 10V148AO - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE CGEM - MARCHE N° 10V732 - 2012 25-mai-12 87 2604 Délibération 12-066 ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES 2012 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LOISIRS ENFANTS JEAN MACE - CONVENTION 2012 23-mars-12 68 2605 Délibération 11-601 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS (LUDOTHEQUES - ACCUEILS DE LOISIRS - ACCUEILS JEUNES) - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES 2011 25-nov-11 53 2606 Délibération 2003-4265 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2003 27-juin-03 15 2607 Délibération 2004-5100 MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 1 - 2004 14-mai-04 176 2608 Délibération 2004-4897 AMENAGEMENT INTERIEUR DE BUREAUX PROVISOIRES POUR LE MUSEE SAINT-RAYMOND;27 RUE DES LOIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 178 2609 Délibération 2004-4956 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 195 2610 Délibération 2006-7721 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1997 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2006 19-mai-06 12 2611 Délibération 13-672 Marché d'insertion de pré-collecte, collecte, transport et valorisation des déchets liés à l'activité des services administratifs et des manifestations évènementielles : Adoption d'un protocole d'accord transactionnel avec la SCOP GREENBURO 2013 29-nov-13 83 2612 Délibération 2005-6170 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation de la résiliation du marché conclu avec l'entreprise EDIL BETON;titulaire du lot 7 - Marché 04/0017 - 2005 25-mars-05 132 2613 Délibération 10-081 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE MAINTIEN DE LA CHIRURGIE CARDIAQUE PEDIATRIQUE A TOULOUSE 2010 29-janv-10 76 2614 Délibération 10-073 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 29-janv-10 2 2615 Délibération 13-101 CONVENTION ANNUELLE FINANCIERE TOULOUSE EN PISTE 2013 - TOULOUSE METROPOLE / VILLE DE TOULOUSE 2013 15-mars-13 37 2616 Délibération 13-523 SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS HUMAINS, MATERIELS ET FINANCIERS AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC REUSSITE EDUCATIVE DU GRAND TOULOUSE 2013 20-sept-13 31 2617 Délibération 2003-4415 FOURNITURE POUR GARAGES - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 94 2618 Délibération 09-544 Z.A.C. DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2009 26-juin-09 14 2619 Délibération 11-615 EDUCATION - APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2011 2011 25-nov-11 2 2620 Délibération 2007-8728 RUE TEMPONIERES - CONTROLE D'ACCES - Avenant n° 1 au marché 06A0173 - Plue-value - 2007 23-mars-07 66 2621 Délibération 12-694 CESSION DU COLLEGE EMILE ZOLA AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 15 RUE JEAN-PIERRE BLANCHARD 2012 14-déc-12 78 2622 Délibération 13-362 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 2013 21-juin-13 72 2623 Délibération 2003-3723 GARDIENNAGE DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET SES ABORDS - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 188 2624 Délibération 2003-3924 RENOUVELLEMENT DE 15 EMPLOIS CONTRACTUELS SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE DES ACTIVITES DE L'ASSOCIATION POUR LA COORDINATION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACTION CULTURELLE DE TOULOUSE - 2003 28-mars-03 121 2625 Délibération 2003-3963 ADHESION A L'INSTITUT FRANCAIS DE L'AUDIT ET DU CONTROLE INTERNES - 2003 28-mars-03 115 2626 Délibération 09-925 EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE CERCLE DES BEAUX-ARTS DE MADRID 2009 27-nov-09 95 2627 Délibération 2003-3868 GARE BUS MARENGO - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - Avenant n° 2 au marché SAES 02/185 - Lot 0 : gros oeuvre - Avenant n° 2 au marché SERIN 02/146 - Macro lot A : structure - Avenant n° 2 au marché TUNZINI/FAUCHE 02/147 - Macro lot C : technique - 2003 28-mars-03 332 2628 Délibération 2005-6443 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Mandat de maîtrise d'ouvrage publique - Présentation du dossier de consultation des prestataires de services - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 92 2629 Délibération 10-011 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2010 29-janv-10 41 2630 Délibération 09-951 VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENTE PAR LE GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA LIBERATION DE SALAH HAMOURI. 2009 27-nov-09 164 2631 Délibération 2005-6751 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PETITS MATERIELS HORTICOLES - Année 2006 renouvelable pour 2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 12-juil-05 60 2632 Délibération 10-527 ACQUISITION DE TROIS VEHICULES A ENERGIE PROPRE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET A L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) 2010 25-juin-10 41 2633 Délibération 10-742 ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2010. 2010 22-oct-10 23 2634 Délibération 08-411 RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 07/0240 PLUS VALUE 2008 23-mai-08 19 2635 Délibération 2005-6800 CREATION D'UN PARC PUBLIC - AMENAGEMENTS PAYSAGERS SITE CASERNE NIEL - Concours de maîtrise d'oeuvre;lancement de procédure - Désignation du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2005 12-juil-05 108 2636 Délibération 2005-6637 EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - MODIFICATION DE CONTRAT - 2005 24-juin-05 78 2637 Délibération 2007-8887 ABORDS DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER LA FAOURETTE - TRAVAUX DE VOIRIE - ASSAINISSEMENT PLUVIAL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Définition des travaux - Ouvrage - 2007 06-juil-07 49 2638 Délibération 2007-9102 IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - ESPACE PETITE ENFANCE - Demande de subvention au Département - Délibération modificative - 2007 06-juil-07 272 2639 Délibération 2005-6214 ACQUISITION DE HUIT VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 5 lots - 2005 25-mars-05 106 2640 Délibération 2005-6258 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - 2005 25-mars-05 113 2641 Délibération 2004-5077 ETUDE JURIDIQUE ET FONCIERE DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL EMPALOT - Convention financière entre EPARECA et la Ville de Toulouse - 2004 14-mai-04 103 2642 Délibération 08-625 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - 2008 10-juil-08 59 2643 Délibération 12-690 CONVENTION POUR NUMERISATION ET MISE EN LIGNE DE DOCUMENTS SUR LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE ROSALIS DE LA BIBLIOTHEQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 23-nov-12 60 2644 Délibération 13-084 RENOUVELLEMENT DE L’ACTION HORAIRES ATYPIQUES-URGENCES DE GARDE - DISPOSITIF POP IN - ASSOCIATION L'ENFANFARE 2013 15-mars-13 67 2645 Délibération 2003-3787 POURSUITE DES ENGAGEMENTS AU SEIN DE L'ASSOCIATION EUROPEENNE RESPECT - Désignation au scrutin majoritaire;des représentants de la Ville dans l'Association - 2003 28-mars-03 142 2646 Délibération 2005-7213 EMPLOI DE MEDECIN-CONTROLEUR A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL - 2005 16-déc-05 50 2647 Délibération 2006-7595 OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2006 - 2006 31-mars-06 138 2648 Délibération 11-335 POLITIQUE DE LA VILLE 2011 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE 2011 24-juin-11 4 2649 Délibération 10-310 COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS DU SENEGAL - PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES DU 350EME ANNIVERSAIRE DE LA VILLE DE ST-LOUIS 2010 30-avr-10 45 2650 Délibération 10-373 ENSEMBLE DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET AUX JARDINS DU MUSEUM - 2010 28-mai-10 65 2651 Délibération 10-549 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - PROJET D’ELARGISSEMENT DU CHAMP DE L’ACTIVITE BANCAIRE A LA MISE EN PLACE DE PRODUITS D’EPARGNE SOLIDAIRE- INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 26-nov-10 24 2652 Délibération 08-1008 REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY – LOT 1 : GROS oeVRE DEMOLITION – MARCHE N°060.043 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE BOURDARIOS 2008 21-nov-08 7 2653 Délibération 09-254 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2009 24-avr-09 32 2654 Délibération 2004-5905 REMISE EN ETAT DU TERRAIN D'ACCUEIL DES SINISTRES AZF A SAINT-ORENS - Convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Toulouse - Autorisation spéciale de Dépenses et Recettes - 2004 19-nov-04 12 2655 Délibération 2003-4845 HOTEL DU MAY - RESTAURATION D'UNE SALLE D'EXPOSITION : DELIBERATION DU 3 OCTOBRE 2003 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES DE LA HAUTE-GARONNE - : DELIBERATION DU 3 OCTOBRE 2003 - ANNULE ET REMPLACE CES DELIBERATIONS - 2003 12-déc-03 129 2656 Délibération 2006-8165 SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation de l'avenant n° 2 du marché du lot 2 - Gros oeuvre attribué à l'Entreprise GCC - 2006 06-oct-06 224 2657 Délibération 2004-5553 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA;CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation du DCE aux fournitures et à l'installation des équipements audiovisuels du système de projection - Lot AV9 - Projecteur cinéma 35 mm 2004 16-juil-04 40 2658 Délibération 2006-7911 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2006 30-juin-06 16 2659 Délibération 08-144 ANIMATION ET SOLIDARITE : CREATION D’UNE COMMISSION DE RECOURS AMIABLE (ANIMATION ET SOLIDARITE) – DESIGNATION DE SIX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL - 2008 04-avr-08 2 2660 Délibération 08-100 AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR EXERCER LA MISSION DE CENSEUR - 2008 04-avr-08 17 2661 Délibération 11-359 CLUB DE NATATION DES DAUPHINS DU TOEC. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET BASSIN CASTEX. 2011 24-juin-11 74 2662 Délibération 12-752 CONVENTION AVEC LE COSAT - COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES 2012 14-déc-12 85 2663 Délibération 2003-4409 FOURNITURES ET PRESTATIONS DE PRODUITS CAOUTCHOUC POUR VEHICULES - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 97 2664 Délibération 2003-3764 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) - 2003 28-mars-03 146 2665 Délibération 08-009 QUARTIER LIMAYRAC - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE JULIA - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES - 2008 18-janv-08 25 2666 Délibération 11-771 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE POUR LA DEFENSE DU DROIT A L’ENERGIE POUR TOUS 2011 16-déc-11 74 2667 Délibération 2006-8337 PLACE EDOUARD BOUILLIERE - TRAVAUX DE REORGANISATION DES INSTALLATIONS DU RESTAURANT QUICK - Autorisation de déposer un permis de construire par la Société FRANCE QUICK SA - 2006 08-déc-06 156 2668 Délibération 2007-9128 BAGATELLE : DEVOIEMENT DES RESEAUX DE CHAUFFAGE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE - 2007 06-juil-07 274 2669 Délibération 07-200 PROJET D'EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE DE L'ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A CE SYNDICAT - Avis défavorable de la Ville de Toulouse - 2007 21-sept-07 48 2670 Délibération 13-343 ACQUISITION D’UN MANUSCRIT SUR PARCHEMIN DU XIIIe SIECLE - DEMANDE DE SUBVENTION D'ACQUISITION PATRIMONIALE D'INTERET NATIONAL AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - SERVICE DU LIVRE ET DE LA LECTURE 2013 21-juin-13 86 2671 Délibération 2006-7798 ZAC DE FONDEYRE SUD - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 96 2672 Délibération 2007-8701 FOURNITURE;POSE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE TRANSMISSION POUR LA GESTION DES EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION URBAINE - Années 2007;2008;2009;2010;2011 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2007 23-mars-07 289 2673 Délibération 2007-9161 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - 2007 06-juil-07 2 2674 Délibération 10-699 RENONCIATION A LA TACITE RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS CONCERNANT LE THEATRE DANIEL SORANO 2010 24-sept-10 39 2675 Délibération 2004-5682 UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HEURES DE FORMATION - Convention - 2004 08-oct-04 125 2676 Délibération 2004-5882 QUARTIER CASSELARDIT - PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Attribution d'un marché négocié d'étude urbaine à l'équipe retenue à l'issue des marchés de définition - 2004 19-nov-04 34 2677 Délibération 08-1200 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - DELIMITATION DES SECTEURS ET QUARTIERS - CREATION DES INSTANCES CONSULTATIVES - 2008 19-déc-08 28 2678 Délibération 10-677 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - ATTRIBUTION GRATUITE D’UNE CONCESSION DANS UN CIMETIERE DE LA VILLE 2010 24-sept-10 78 2679 Délibération 2007-8712 CESSION A L'OPAC DE DEUX TERRAINS SITUES 43 RUE HILAIRE CHARDONNET ET 50 AVENUE DU LAURAGAIS EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2007 23-mars-07 140 2680 Délibération 2005-7226 EGLISE SAINTE THERESE DE L'ENFANT JESUS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DE LA CHAUFFERIE - REFECTION AUX NORMES DE SECURITE DES CIRCUITS ELECTRIQUES - Participation financière de la Ville - Convention avec l'administrateur de la Paroisse - 2005 16-déc-05 26 2681 Délibération 12-304 ADOPTION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL 2012 25-mai-12 68 2682 Délibération 2006-7796 CREATION DE NEUF EMPLOIS A DUREE DETERMINEE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2006 30-juin-06 67 2683 Délibération 07-559 QUARTIER DE GINESTOUS - ACQUISITION A LA SOCIETE ONYX MIDI-PYRENEES D’UNE EMPRISE DE TERRAIN SITUEE 16 ET 18 CHEMIN DE FENOUILLET 2007 21-déc-07 67 2684 Délibération 07-455 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER - 2007 16-nov-07 30 2685 Délibération 2003-4402 CONVENTION ENTRE L'ORCHESTRE DE CHAMBRE NATIONAL DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire pour 2003 - Virement de crédit - 2003 16-juil-03 12 2686 Délibération 2004-4989 GRAND PROJET DE VILLE - EXERCICE 2004 - BELLEFONTAINE : AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE STATIONNEMENT RUE DU RECTEUR DOTTIN - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2004 26-mars-04 15 2687 Délibération 2004-4775 TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT LIES AU PROLONGEMENT DE LA LIGNE A DU METRO - Réaménagement de l'avenue Yves BRUNAUD et de la route d'Agde - Demande de subvention au Syndicat Mixte de Transports en Commun - 2004 06-févr-04 12 2688 Délibération 2004-5187 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire;de trois Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance de cet organisme - 2004 14-mai-04 27 2689 Délibération 09-147 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ALARME INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 20-mars-09 41 2690 Délibération 2007-8910 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2007 21-juin-07 18 2691 Délibération 2007-8684 ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION - 2007 23-mars-07 42 2692 Délibération 2004-6034 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 10 2693 Délibération 2004-5919 PETITE ENFANCE - CENTRES DE VACANCES - CENTRES DE LOISIRS ET CAMPS - ACTION SOCIALE - Personnel non titulaire - création de postes - Année 2005 - 2004 19-nov-04 26 2694 Délibération 2004-5776 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Avenant n° 12 à la Convention de mandat - 2004 08-oct-04 141 2695 Délibération 2004-5925 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2004 - 2004 17-déc-04 81 2696 Délibération 2005-6875 QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PLACE INTERIEURE JEAN DOUJAT - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2005 23-sept-05 34 2697 Délibération 2005-7169 MEMORIAL EN MEMOIRE DES JUIFS VICTIMES DU REGIME NAZI PENDANT LA 2EME GUERRE MONDIALE - Convention entre la Région Midi-Pyrénées;le Département de la Haute-Garonne;la Commune de Toulouse et le Conseil Représentatif des Institutions Juives de France 2005 16-déc-05 133 2698 Délibération 2006-7523 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 - 2006 31-mars-06 135 2699 Délibération 09-677 DESANNEXION DES ÉCOLES ANNEXES DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES MIDI PYRENEES - 2009 25-sept-09 42 2700 Délibération 13-491 APPROBATION DES CONVENTIONS SPECIFIQUES ENTRE L’ASSOCIATION ASEI - L’INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - LE SERVICE D’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE HABITAT ET SOINS LES IRIS ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE 2013 20-sept-13 99 2701 Délibération 13-373 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERÊT COLLECTIF (SCIC) : NOUVELLE REGIE NORD (NRN). 2013 20-sept-13 29 2702 Délibération 12-865 PRET D'UNE JAMBE DE STATUE EN BRONZE CONSERVEE AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, AU LIEBIEGHAUS SKULTUREN SAMMLUNG DE FRANCFORT, POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE ZURÜCK ZUR KLASSIK, EIN NEUER BLICK AUF DAS ALTE GRIECHENLAND, ORGANISEE DU 8 FEVRIER AU 26 MAI 2013. 2013 25-janv-13 23 2703 Délibération 13-678 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2013 29-nov-13 5 2704 Délibération 11-232 REALISATION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE DE RUGBY AU COMPLEXE SPORTIF DE L’HERS - DEMANDES DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT ET A LA FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY 2011 27-mai-11 23 2705 Délibération 11-215 EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE -TRUTAT ET LES PYRENEES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION - 2011 27-mai-11 48 2706 Délibération 2005-6201 SAINT-MARTIN DU TOUCH - CREATION D'UN PARC DE LOISIRS FAMILIAL - APPROBATION DE LA MISE A DISPOSITION DU TERRAIN - AUTORISATION DE DEPOSER LES AUTORISATIONS - 2005 25-mars-05 120 2707 Délibération 2005-6340 EMPLOI DE CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES - 2005 25-mars-05 60 2708 Délibération 09-706 CLUB DE NATATION SYNCHRONISEE TOULOUSE NAT SYNCHRO - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - 2009 25-sept-09 56 2709 Délibération 2003-4341 THEATRE DES NOUVEAUTES - SUSPENSION DE L'OPERATION - 2003 27-juin-03 256 2710 Délibération 2003-4485 MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION POUR L'ORGANISATION COMMUNE PAR LES VILLES DE BERGAME ET DE TOULOUSE D'UNE EXPOSITION FRA GALGARIO - 2003 03-oct-03 167 2711 Délibération 2003-4563 ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMEST - EXERCICE 2002 - 2003 03-oct-03 164 2712 Délibération 2005-6066 NOUVEAUX TARIFS DES INSCRIPTIONS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - 2005 11-févr-05 51 2713 Délibération 2005-6871 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - TRAVAUX D'AMELIORATION DU TRAITEMENT DES FUMEES - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 57 2714 Délibération 2005-6708 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION D'UN LOGEMENT - VENTE A LA SEMRU - 2005 24-juin-05 35 2715 Délibération 10-248 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU C.M.A.V. POUR SOUTENIR DES ACTIVITES DU CENTRE 2010 30-avr-10 5 2716 Délibération 10-029 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT - CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER 2010 29-janv-10 12 2717 Délibération 11-468 REHABILITATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST RENAN - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE BOURDARIOS - MARCHE N°10V521 2011 23-sept-11 82 2718 Délibération 11-090 FRICHE CULTURELLE SAINT SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - 07N038 - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES DELEVOYE L'OMBRE BAIE, ETP, COUCOUREUX, ETR, FAUCHE, TECHNICLIMATIC 2011 01-avr-11 86 2719 Délibération 11-517 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 23-sept-11 4 2720 Délibération 07-686 DENOMINATION DE VOIES 2007 21-déc-07 1 2721 Délibération 09-067 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 1 ERE PHASE - LOT N° 7 GRAPHISME, DECOR ET SIGNALETIQUE MARCHE 06/0308 ( ADAM MARQUAGES) - LOT N° 9 ELECTRICITE MARCHE 06/0309 (SNEF) - LOT N° 11 PRODUCTION AUDIOVISUELLE, MARCHE 06/0311 (ANAGRAM AUDIOVISUEL) - RECLAMATIONS DES ENTREPRISES - PROTOCOLES D’ACCORD - 2009 27-févr-09 12 2722 Délibération 07-633 EDF - OPERATION DE MISE EN LUMIERE DE BATIMENTS DE LA VILLE - Avenant n° 3 à la convention de mandat - 2007 21-déc-07 167 2723 Délibération 2003-4870 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2003 - 2003 12-déc-03 137 2724 Délibération 2005-6631 MATCH DE RUGBY PREPARATOIRE A LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 FRANCE / TONGA - Mise à disposition gracieuse des installations du Stadium Municipal au Comité Midi-Pyrénées de Rugby organisateur - 2005 24-juin-05 137 2725 Délibération 2007-8888 VALORISATION DE BOIS DE RECUPERATION - Programme 2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 06-juil-07 67 2726 Délibération 2003-4160 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVENUE DES ARENES ROMAINES (RD2) - 2003 27-juin-03 225 2727 Délibération 2007-9154 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE VISANT A ENCOURAGER L'USAGE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS - PROLONGATION DE LA DUREE DE L'OPERATION - 2007 06-juil-07 334 2728 Délibération 2005-6200 QUARTIER RANGUEIL - EMPLACEMENT RESERVE N° 769 DU POS - LIAISON CHEMIN DE LA PELUDE-CHEMIN DES MARAICHERS - ACQUISITION DE TERRAIN A L'ETAT - 2005 25-mars-05 86 2729 Délibération 2004-5379 CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - Année 2004 - 2004 25-juin-04 173 2730 Délibération 2006-8336 TRAVAUX DE REALISATION DE LA VOIE DU CANAL DE SAINT-MARTORY PAR DEVIATION DE LA RD 23 - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - Avis du Conseil Municipal - 2006 08-déc-06 113 2731 Délibération 12-847 GRATUITE EVENEMENTIELLE AUX JARDINS DU MUSEUM ET JARDIN BOTANIQUE HENRI GAUSSEN - 2013 25-janv-13 38 2732 Délibération 12-112 PORT SAINT SAUVEUR CALCUL DE LA REDEVANCE PORTUAIRE ET APPLICATION DES ACOMPTES SUR LES LOCATIONS LONGUE DUREE 2012 23-mars-12 94 2733 Délibération 13-819 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF A LA SITUATION DE SANOFI. 2013 29-nov-13 103 2734 Délibération 13-791 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A PLAN D'ACCUEIL HIVERNAL DES PERSONNES A LA RUE : MISE A DISPOSITION D'APPARTEMENTS POUR L'ASSOCIATION ESPOIR ET COFINANCEMENT DE LA HALTE DE NUIT 2013 13-déc-13 23 2735 Délibération 13-784 QUARTIER LARDENNE ET QUARTIER LA CEPIERE - CREATION DE LIGNES SOUTERRAINES - REPRISE DE BRANCHEMENT - CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) AVEC LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 13-déc-13 72 2736 Délibération 11-708 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM DU CABLE - EXERCICE 2010 2011 16-déc-11 38 2737 Délibération 2006-7386 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES;ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Nouvelle convention avec la crèche d'entreprise BEBEBIZ - 2006 31-mars-06 36 2738 Délibération 2006-7392 MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE DU FESTIVAL TOULOUSE D'ETE - 2006 31-mars-06 69 2739 Délibération 11-142 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 01-avr-11 7 2740 Délibération 11-685 GESTION DU PERSONNEL - PERSONNEL NON TITULAIRE - ATELIERS ETUDES 2011 25-nov-11 6 2741 Délibération 08-780 ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION INFORMATIQUE ALLO MAIRIE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA RELATION CITOYEN ET DES DEMANDES D’INTERVENTIONS - ANNEES 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’ OFFRES OUVERT A BONS DE COMMANDE SANS VARIANTE - 2008 26-sept-08 93 2742 Délibération 10-110 ZONE VERTE DES ARGOULETS - DESAFFECTATION DECLASSEMENT CESSION DU TERRAIN D’ASSIETTE DE LA MAISON DU RUGBY AU COMITE MIDI PYRENEES DE RUGBY 2010 26-mars-10 13 2743 Délibération 10-681 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L’ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES LUMIERE 2010 24-sept-10 41 2744 Délibération 10-570 ASSOCIATION ACTION ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2010 26-nov-10 9 2745 Délibération 08-1107 CONVENTION VILLE / ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) - DÉPOT A LA VILLE DE TOULOUSE DE COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES, ISSUES DE TERRAINS PROPRIÉTÉ DE L’ÉTAT, APPARTENANT Â L’ÉTAT - 2009 23-janv-09 4 2746 Délibération 2003-4102 QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES AIMERIC DE PEGUILHAN;DES MUSES;ANDRE JACOUBET ET PHILADELPHE DE GERDE - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2003 27-juin-03 122 2747 Délibération 2004-5289 ACHAT DE BALAIS POUR BALAYAGE MECANISE ET MANUEL - Présentation du DCE - Années 2005-2006-2007 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 163 2748 Délibération 2006-7623 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS - DROIT D'USAGE DES OPERATEURS - Tarification spécifique - Ensemble des ZAC et lotissements - 2006 31-mars-06 55 2749 Délibération 14-005 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2014 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2014 24-janv-14 8 "Ne participe pas au vote : Claude TOUCHEFEU Jean-Pierre HAVRIN Anne CRAYSSAC Thierry COTELLE Jean-Paul MAKENGO-MA-KIMBOKO Régis GODEC Monique DURRIEU Nicolas TISSOT Madeleine DUPUIS Zohra ZINA-RAGGOUA Jean-Paul PLA Saliha MIMAR Stéphane CARASSOU Antoine MAURICE Romain CUJIVES" Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 2750 Délibération 2006-7907 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 - 2006 30-juin-06 11 2751 Délibération 08-158 ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES-VILLES (FNCV) , COFINANCEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE TOULOUSE- DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 16 2752 Délibération 08-207 FOURNITURE DE GAZ BUTANE OU PROPANE EN CITERNES OU BOUTEILLES - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION D'UN DCE 2008 25-avr-08 40 2753 Délibération 09-983 SAINT SIMON - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS D’UN TERRAIN SITUE 13 ROUTE DE SEYSSES 2009 18-déc-09 12 2754 Délibération 10-139 EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 2EME TRANCHE - 38 RUE D'AUBUISSON - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) - 2010 26-mars-10 89 2755 Délibération 10-124 MODIFICATION DE LA REMUNERATION D'UN COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE 2010 26-mars-10 134 2756 Délibération 2003-4526 ENFANCE-LOISIRS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES (FRANCAS) DE LA HAUTE-GARONNE - CONVENTION - 2003 03-oct-03 106 2757 Délibération 2003-3748 ZAC DU CHATEAU DE L'HERS - INSTALLATIONS SPORTIVES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 277 2758 Délibération 2007-8594 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION DE REUSSITE EDUCATIVE 2007 - 2007 23-mars-07 33 2759 Délibération 07-127 TRAVAUX DE CURAGE DU RESEAU D'EAUX USEES SUR LE SITE DU HAMEAU DE PICAREL ET DE SES ABORDS EXECUTES PAR L'OPAC - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VIREMENT DE CREDIT 2007 23-oct-07 9 2760 Délibération 2003-3751 RESILIATION DE LA CONCESSION DU PARKING SAINT-GEORGES EST - Avenant n° 12 au traité de concession du 22 février 1991 - Avenant n° 2 à la convention spécifique n° 5 - 2003 28-mars-03 329 2761 Délibération 2007-8662 CESSION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL HELENE BOUCHER A LA REGION MIDI-PYRENEES - 1 RUE LUCIEN LAFFORGUE - 2007 23-mars-07 190 2762 Délibération 10-454 FOURNITURE DE CAPITONS ANNEES 2011/2012/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 124 2763 Délibération 10-933 DIRECTION DES ARCHIVES MUNICIPALES- MISSION D'INVENTAIRE ET CARTOGRAPHIE ARCHEOLOGIQUE 2010 17-déc-10 78 2764 Délibération 10-761 POLITIQUE DE LA VILLE 2010 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE 2010 22-oct-10 4 2765 Délibération 2004-5815 EMPLOI DE CHEF DE PROJET DE L'INFORMATION AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2004 19-nov-04 22 2766 Délibération 08-942 TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - EGLISE SAINT JEROME - RESILIATION DES CONVENTIONS DE MAITRISE D'OUVRAGE CONCLUES AVEC L'ETAT EN 2002 ET 2004 2008 24-oct-08 28 2767 Délibération 08-1014 CONVENTION POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEDALE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE TOULOUSE - 2008 21-nov-08 6 2768 Délibération 09-019 FOURNITURE DE SERVICE DE RACCORDEMENT A L'INTERNET DE SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2009 27-févr-09 54 2769 Délibération 09-359 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE (08N019) - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’oeUVRE – AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE - 2009 29-mai-09 11 2770 Délibération 2005-7041 CREATION DE TROIS EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2005 14-oct-05 29 2771 Délibération 10-550 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2010. 2010 25-juin-10 54 2772 Délibération 10-388 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE. 2010 28-mai-10 8 2773 Délibération 2003-4615 ESPACE NATURE DE L'ILE DU RAMIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 07-nov-03 125 2774 Délibération 2004-4904 QUARTIER DES PRADETTES - VENTE A LA SOCIETE LITHO PROMOTION D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE BORDEBLANCHE POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME D'HABITAT - Autorisation de déposer le permis de construire - 2004 26-mars-04 58 2775 Délibération 2003-4831 SERVICE DU CREMATORIUM - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2004 - 2003 12-déc-03 82 2776 Délibération 2007-8679 RESTAURANTS DU COEUR - MODIFICATION DE LA CHAMBRE FROIDE DU DEPOT - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - 2007 23-mars-07 25 2777 Délibération 2004-6032 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 6 2778 Délibération 09-640 CONVENTION BIENNALE D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DU PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL ENTRE L'ETAT, LA REGION MIDI-PYRENEES, LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION PLAN 9 - 2009 25-sept-09 4 2779 Délibération 07-250 ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (S.E.M.E.S.T) - Exercice 2006 - 2007 21-déc-07 128 2780 Délibération 08-128 CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 40 2781 Délibération 09-726 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE TECHNICLIMATIC SUITE AU RACHAT DE L'ACTIVITE CHAUFFAGE PLOMBERIE VMC DE L'ENTREPRISE AMOUROUX - 2009 25-sept-09 104 2782 Délibération 08-644 CLUBS SPORTIFS / SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES MANIFESTATIONS SPORTIVES - 2008 10-juil-08 93 2783 Délibération 10-586 FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - AVENANTS N°1 AUX MARCHES N° 09V177, 09V178,09V180, 09V182 et 09V184, AJOUT D'ARTICLES AUX BORDEREAUX DES PRIX UNITAIRES. 2010 25-juin-10 60 2784 Délibération 10-875 DENOMINATION DE VOIES 2010 26-nov-10 32 2785 Délibération 09-318 STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION L'ENFANFARE - 2009 26-juin-09 143 2786 Délibération 2006-8019 FOURNITURE DE VEHICULES LEGERS - Année 2007 renouvelable pour 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 120 2787 Délibération 2006-8194 BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - Année d'ouverture - Demande de subvention à l'Etat (Centre National du Livre) - 2006 06-oct-06 117 2788 Délibération 08-845 APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA VILLE DE TOULOUSE 2008 26-sept-08 82 2789 Délibération 10-384 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX. 2010 28-mai-10 6 2790 Délibération 2007-8729 ENTRETIEN;MAINTENANCE ET RESTRUCTURATION DES DEPENDANCES - Avenant n° 1 au marché 07/0093 - Ajout d'un article au bordereau de prix - 2007 23-mars-07 65 2791 Délibération 11-654 ENFOUISSEMENT DE RESEAUX ELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2012 06-juil-12 78 2792 Délibération 2007-9175 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché 02/0738 - Plus-value - 2007 06-juil-07 257 2793 Délibération 09-561 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTROLE FINANCIER DES DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS - 2009 26-juin-09 139 2794 Délibération 11-136 GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER EMPALOT – CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE BOULEVARD DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY ET RUE D’AIX 2011 01-avr-11 16 2795 Délibération 2003-3743 OPERATION TOULOUSE 2005 / BONJOUR SOURIRE - Passeport Loisirs - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse - 2003 28-mars-03 155 2796 Délibération 2003-4255 DEMOLITION D'IMMEUBLES ET D'OUVRAGES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2003 - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/0954 - Augmentation du montant maximum - 2003 27-juin-03 318 2797 Délibération 2006-7355 QUARTIER SAINT-MICHEL - RECONSTRUCTION DE LA CRECHE : LE REFUGE;RUE DU MOULIN DU CHATEAU - Protocole d'accord avec la Région - 2006 17-févr-06 14 2798 Délibération 08-804 TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT EP DE L'EFFACEMENT DES RESEAUX EDF - AVENANT N°2 AU MARCHE N°070063 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 2008 26-sept-08 67 2799 Délibération 12-228 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION NATIONALE DES ACTEURS DE LA REUSSITE EDUCATIVE (ANARE) AU TITRE DE L'ORGANISATION DES 6EMES RENCONTRES NATIONALES DE LA REUSSITE EDUCATIVE A TOULOUSE EN 2012 2012 25-mai-12 3 2800 Délibération 12-286 ZAC TIBAOUS (COMMUNE DE TOULOUSE) - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT AVEC OPPIDEA 2012 25-mai-12 12 2801 Délibération 12-388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADAPEI 31 INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2012 06-juil-12 23 2802 Délibération 08-038 FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND-OEUVRE - ANNEES 2007, 2008, 2009 et 2010 (LOT N° 11 : PANNEAUX SYNTHETIQUES) - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0090 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE VINK SUD-OUEST - 2008 25-avr-08 31 2803 Délibération 09-427 REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - AVENANT N° 3 AU MARCHE 080.140 : SARL Société Nouvelle THOMAS ET DANIZAN Midi-Pyrénées - LOT 1 : DEMOLITION / GROS-oeuVRE / ETANCHEITE - AVENANT N° 3 AU MARCHE 080.142 : ENTREPRISE KUENTZ - LOT 3 : MENUISERIE BOIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 080.146 : ENTREPRISE OCCITANE D’ELECTRICITE LOT 7 : ELECTRICITE - 2009 26-juin-09 134 2804 Délibération 13-172 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER RAYNAL - CESSION A LA SA HLM DES CHALETS D'UN TERRAIN SITUE A L'ANGLE DE LA RUE DES FLANDRES ET DU 94, CHEMIN LAPUJADE 2013 24-mai-13 14 2805 Délibération 13-429 EVOLUTION DE LA REMUNERATION D'AGENTS CONTRACTUELS DANS DIVERSES DIRECTIONS 2013 21-juin-13 118 2806 déliberations 2807 Délibération 2003-3662 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - CONSULTATION DE CONCEPTEURS - Présentation du marché de maîtrise d'oeuvre à conclure avec le groupement FABRE & PERROTTET/ATELIER 13/CHANGEMENT A VUE/CAPRI ACOUSTIQUE/BATISERF/INGEROP SUD OUEST/SARL FORGUE - 2003 28-mars-03 235 2808 Délibération 2003-3797 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2003 - Secteurs du Grand Projet de Ville - Quartiers Nord et Est - Programme Interquartiers - 2003 28-mars-03 20 2809 Délibération 2003-4040 HOTEL DURANTI - 2EME PHASE - Prolongation des délais d'exécution - Avenant n° 8 au groupement GBMP - Marché 01/360 - 2003 27-juin-03 273 2810 Délibération 2003-4619 PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES EXTERIEURS ET DE BATIMENTS PUBLICS DES QUARTIERS DE REYNERIE;BELLEFONTAINE;BAGATELLE-LA FAOURETTE;EMPALOT - Lancement d'une consultation en vue de conclure des marchés (article 30 du Code des Marchés Publics) - 2003 07-nov-03 5 2811 Délibération 2003-4815 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS - 2003 12-déc-03 95 2812 Délibération 2004-5049 MAISON DE QUARTIER DES ARENES ROMAINES - Avenant N° 2 au marché 03/0280 - Plus-value et prolongation de délais - 2004 14-mai-04 189 2813 Délibération 2007-8786 MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE RODEZ - 2007 23-mars-07 90 2814 Délibération 2006-8158 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - 2006 06-oct-06 135 2815 Délibération 10-377 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 2010 28-mai-10 25 2816 Délibération 2006-8251 ASSOCIATION CONVERGENCIA OCCITANIA - Subvention de la Ville de Toulouse - Virement de crédit - 2006 06-oct-06 147 2817 Délibération 2006-7951 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE - Mise à disposition du théâtre Garonne et ateliers annexes et définition de missions artistiques - 2006 30-juin-06 217 2818 Délibération 12-123 MUSEE SAINT-RAYMOND - REAMENAGEMENT DE L'ANNEXE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2012 23-mars-12 43 2819 Délibération 2004-5050 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Avenant N° 3 au marché 01/379 - 2004 14-mai-04 186 2820 Délibération 2006-7948 SETOMIP - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE BELLEFONTAINE - PLACE COMMERCIALE - Démolition dalle Maurois - Approbation de l'avenant 1 au marché 03/024 - Autorisation donnée à M. MOUDENC;Président de la SETOMIP à signer l'avenant 1 - 2006 30-juin-06 191 2821 Délibération 2006-7913 ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE - Réaménagement et extension de l'Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale - Modification du prêt consenti par la Caisse d'Epargne - Avenant n° 2 à la délibération et à la convention du 08-11-2002 - 2006 30-juin-06 26 2822 Délibération 2006-7866 SAISON FRANCAISE EN ISRAEL - JUMELAGE TOULOUSE / TEL AVIV - 2006 30-juin-06 215 2823 Délibération 10-594 REGIE DES CONTRAVENTIONS - ACQUISITION DES CARNETS DE CONTRAVENTIONS –MARCHE 09V047 CONCLU POUR L’ANNEE 2009 - RENOUVELABLE EN 2010 - 2011 et 2012 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MONTANTS MINIMUM ET MAXIMUM - PROTOCOLE DE TRANSACTION CONCLU AVEC L’IMPRIMERIE PELOUX 2010 25-juin-10 52 2824 Délibération 2004-5215 FONDATION BEMBERG- Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet établissement - 2004 14-mai-04 53 2825 Délibération 2006-8129 CHAMBRE DE METIERS : EXTENSION DE BUREAUX - Participation financière de la Ville - 2006 06-oct-06 177 2826 Délibération 09-1010 CONVENTION FIXANT LES MODALITES D'AFFECTATION A L'UNIVERSITE PAUL SABATIER DE LOCAUX DEPENDANT DU MUSEUM ET LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LES DEUX ENTITES 2009 18-déc-09 45 2827 Délibération 2003-4783 DELEGATION DE LA MODERNISATION ET DE L'EXPLOITATION DU PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE CAPITOLE - Choix du délégataire et approbation du contrat de concession - 2003 12-déc-03 187 2828 Délibération 2004-5784 APPROBATION DE LA MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - 2004 08-oct-04 135 2829 Délibération 2005-6506 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION KARAVAN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - VIREMENT DE CREDITS - 2005 13-mai-05 48 2830 Délibération 12-432 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES 2012 28-sept-12 42 2831 Délibération 13-086 CONVENTION DE DÉPOT D’OBJETS DU MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, AU MUSÉE DU VIEUX-TOULOUSE, MUSÉE DE L'ASSOCIATION DES TOULOUSAINS DE TOULOUSE 2013 15-mars-13 33 2832 Délibération 13-042 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DES CAPITALES ET VILLES EUROPEENNES DU 12 AU 26 FEVRIER 2013 2013 15-mars-13 40 2833 Délibération 13-156 SAINT- MARTIN-DU-TOUCH - ENSEMBLE SPORTIF DE L'ECOLE DU CADASTRE - RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ET REMISE DES TERRAINS DE TENNIS 2013 24-mai-13 87 2834 Délibération 12-160 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION LES DAUPHINS DU TOEC 2012 23-mars-12 106 2835 Délibération 12-029 PAIEMENT DES TRAITEMENTS DUS A MONSIEUR NOUREDINE BOULAHIA DU 10 FEVRIER 2009 AU 31 MAI 2011 2012 27-janv-12 59 2836 Délibération 2006-7939 DECLASSEMENT DE ROUTES NATIONALES POUR LEUR TRANSFERT A LA COMMUNE ET AU GRAND TOULOUSE - Adoption de la convention tripartite - 2006 30-juin-06 114 2837 Délibération 09-624 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE OLYMPE DE GOUGES - LOT N° 1 : GROS OEUVRE, MARCHE 06/0384 (GROUPEMENT D’ENTREPRISES GALLEGO/BTPMP), RECLAMATIONS SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2009 25-sept-09 98 2838 Délibération 2003-4396 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2003 16-juil-03 18 2839 Délibération 2006-7559 ASSOCIATION ACTIONS;ETUDES ET RECHERCHES POUR L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec l'AERA - 2006 31-mars-06 123 2840 Délibération 08-474 FOURNITURES DE PIECES DETACHEES D’ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT V.I. - ANNEE 2009 - RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 - 2008 10-juil-08 84 2841 Délibération 08-758 RECOLEMENT DES COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. 2008 12-sept-08 8 2842 Délibération 11-116 QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA RUE DE LA MARTINIQUE - ADOPTION DE PRINCIPE - AUTORISATION DONNEE A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 01-avr-11 17 2843 Délibération 11-019 QUARTIER MARENGO - DENOMINATION DES LOCAUX A USAGE DE SALONS DE RECEPTION SITUES AU 6EME ETAGE DE L'ARCHE MARENGO 2011 21-janv-11 53 2844 Délibération 2005-6475 CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 1996-2001 - DEMANDE DE VERSEMENT DU RELIQUAT - 2005 13-mai-05 6 2845 Délibération 07-375 Chèque Toulouse Jeunes 2007 23-oct-07 166 2846 Délibération 2007-8696 PARTICIPATION DES VILLES JUMELLES AU CHALLENGE INTERNATIONAL DE L'ESPACE 2007 - 2007 23-mars-07 301 2847 Délibération 2005-6374 ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES PAPIERS - MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS - Zones 1;2;3 et 6B - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commandes - Année 2006 renouvelable 6 fois 2005 13-mai-05 65 2848 Délibération 2004-5169 AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (AUAT) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal - 2004 14-mai-04 10 2849 Délibération 13-374 OPERATIONS FONCIERES – QUARTIER MONTAUDRAN- SECTEUR DE LA TERRASSE - ACQUISITION D'EMPRISES FONCIERES APPARTENANT A SA HLM LES CHALETS 2013 21-juin-13 24 2850 Délibération 12-293 FÊTE DES CAPITOULS - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES INDUSTRIELS FORAINS - PLACE DE L'EUROPE 2012 25-mai-12 92 2851 Délibération 2003-4118 PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2003 - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE SUR LA THEMATIQUE DEVELOPPEMENT LOCAL - QUARTIERS EST - SECTEURS HORS CONTRAT DE VILLE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA MISSION LOCALE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 32 2852 Délibération 2003-4069 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES BITUMEES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 52 2853 Délibération 2006-7537 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0024 - Plus-value - 2006 31-mars-06 180 2854 Délibération 08-232 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2008 28-mars-08 2 2855 Délibération 08-020 MISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL - GRAND PROJET DE VILLE - SUBVENTION A L'OPAC POUR LES PERTES D'EXPLOITATION ANTERIEURES A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION ANRU 2008 18-janv-08 8 2856 Délibération 10-433 CUISINE CENTRALE - RENOVATION DE LA PRODUCTION VAPEUR - AVENANT N° 1 AU MARCHE 10V006 - PLUS VALUE - 2010 28-mai-10 84 2857 Délibération 10-781 ASTREINTE CANICULE ET GRANDS FROIDS POUR LA DIRECTION DES POLITIQUES DE SOLIDARITE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°84-2007 DU 6 JUILLET 2007 2010 22-oct-10 46 2858 Délibération 09-262 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2009 24-avr-09 9 2859 Délibération 2004-5886 SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant n° 2 à la convention de mandat - 2004 19-nov-04 89 2860 Délibération 2004-5665 ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) - Lotissement de Bordelongue - Travaux de voirie - Assainissement - Eau potable - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Définition des travaux : ouvrage - 2004 08-oct-04 27 2861 Délibération 08-819 CENTRE PETITE ENFANCE BORDEROUGE TROIS COCUS - 06D060 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE EXEDRA (EX PAVEURS REUNIS) - 2008 26-sept-08 22 2862 Délibération 2004-4845 RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2004 - Tarif billeterie 2004 - 2004 26-mars-04 96 2863 Délibération 2004-5269 AMELIORATION DE LA SONORISATION DU STADIUM - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 25-juin-04 222 2864 Délibération 2005-7136 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 29 OCTOBRE 2003 FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC POUR L'ORGANISATION DE STAGES - 2005 16-déc-05 104 2865 Délibération 2005-7131 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES POLICIERS MUNICIPAUX - 2005 15-nov-05 11 2866 Description des éléments 2867 Délibération 2004-5735 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION AFICH - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de Crédits - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 94 2868 Délibération 10-075 CONVENTION DE PARTENARIAT ATOUT COEUR AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (GRDF) POUR L’ACHAT DE KITS D’AUTOFORMATION EN CAS D’ARRET CARDIAQUE 2010 26-mars-10 68 2869 Délibération 12-781 QUARTIER LARDENNE - IMPASSE DES ESCALDES - CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE A MESSIEURS DORENBECHER ET MERLIER 2012 14-déc-12 14 2870 Délibération 2004-5093 FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 11 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 14-mai-04 140 2871 Délibération 2004-5271 SECTEUR DE GINESTOUS ET DES SEPT DENIERS - AMENAGEMENT D'UN PARKING SUPPLEMENTAIRE - DCE - Définition des travaux : ouvrage - 2004 25-juin-04 47 2872 Délibération 12-034 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNNES 2012 27-janv-12 54 2873 Délibération 11-279 SUBVENTION AU COMITE LOCAL POUR LE LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES EN HAUTE-GARONNE (CLLAJ 31) 2011 27-mai-11 18 2874 Délibération 11-274 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION 2011 24-juin-11 34 2875 Délibération 2007-8919 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Avenant n° 1 au marché 05/0434 - Plus-value et prolongation de délai - 2007 06-juil-07 267 2876 Délibération 07-360 COOPERATION DECENTRALISE AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL - CONVENTION ENTRE LES VILLES DE SAINT-LOUIS, TOULOUSE, LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE ET L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL DE SAINT-LOUIS - Participation financière pour l'équipement de la maternité de Saint-Louis - 2007 23-oct-07 162 2877 Délibération 13-176 QUARTIER CROIX-DAURADE - 207 ROUTE D'ALBI - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 24-mai-13 88 2878 Délibération 2003-3987 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES NOUVEAUTES LYRIQUES CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SUR L'OPERETTE ET LA COMEDIE MUSICALE - 2003 28-mars-03 136 2879 Délibération 2003-3769 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2003 - Demande de subvention à l'Etat - 2003 28-mars-03 316 2880 Délibération 2007-9189 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE - 2007 06-juil-07 170 2881 Délibération 10-478 VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE 2010 - ASSOCIATION COCAGNE ACEPP 31 2010 25-juin-10 98 2882 Délibération 2005-6640 ENFANCE - LOISIRS - ORGANISATION DES RENCONTRES LES P'TITS ET L'ECRAN - CINE JEUNE PUBLIC POUR LES ENFANTS DES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES EN PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CINEMATHEQUE - CONVENTION - 2005 24-juin-05 150 2883 Délibération 2007-8715 PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Année 2005 reconductible en 2006;2007 et 2008 - Avenant n° 2 au marché 05/0042 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2007 23-mars-07 256 2884 Délibération 2005-6892 POSTE DE TRANSFORMATION AVENUE DU GRAND RAMIER - PROJET DE REORGANISATION DES INSTALLATIONS DE RESEAU;DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir et de construire - 2005 23-sept-05 64 2885 Délibération 2006-8449 EMPLOI DE MEDECIN CONTROLEUR A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 2006 08-déc-06 54 2886 Délibération 09-993 PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE, DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL, A TRAVERS LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS. PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. LOT N° 1 QUARTIER BAGATELLE LA FAOURETTE. AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0414. LOT N°2 - QUARTIER REYNERIE - AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0415 - LOT N° 3 - QUARTIER BELLEFONTAINE - AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0416 LOT N° 3 - QUARTIER EMPALOT - AVENANT N°1 AU MARCHE 07T0417 - MODIFICATION INDICE DE REVISION DE PRIX 2009 18-déc-09 23 2887 Délibération 12-532 EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA GLANERIE 2012 14-déc-12 91 2888 Délibération 2006-8421 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 - 2006 08-déc-06 11 2889 Délibération 2005-6958 NIVEAU TRES ELEVE DES INVESTISSEMENTS INCRITS CHAQUE ANNEE AU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 23-sept-05 2 2890 Délibération 11-489 QUARTIER PECH DAVID - CESSION A MADAME CATHALA ET MONSIEUR FAVRAIS D’UNE MAISON SITUÉE 37 CHEMIN DES COTES DE PECH DAVID 2011 23-sept-11 20 2891 Délibération 11-212 APPROBATION D'UNE CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 2011 27-mai-11 28 2892 Délibération 09-580 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - 2009 26-juin-09 55 2893 Délibération 2003-4718 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2003 - 2003 07-nov-03 73 2894 Délibération 2005-6346 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS ET AGENTS QUALIFIES DU PATRIMOINE DE LA MEDIATHEQUE ET DES BIBLIOTHEQUES DU RESEAU DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - 2005 25-mars-05 185 2895 Délibération 12-306 ESPACE DES DIVERSITES ET DE LA LAICITE / CENTRE L.G.B.T (LESBIEN, GAY, BI, TRANS.) : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR 2012 25-mai-12 79 2896 Délibération 2006-8196 PROTECTION CONTRE LES CRUES - MAILLAGE RESEAU PLUVIAL VANNES 10 ET 11 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2006 06-oct-06 45 2897 Délibération 2006-8247 EMPLOI DE WEBMASTER AU SEIN DU POLE INTERNET DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2006 06-oct-06 57 2898 Délibération 09-235 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT - 2009 27-nov-09 5 2899 Délibération 12-245 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CREATION DU REGIME INDEMNITIARE DU CADRE D'EMPLOIS DES REEDUCATEURS TERRITORIAUX 2012 06-juil-12 97 2900 Délibération 11-062 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE 2011 01-avr-11 95 2901 Délibération 11-145 SECTEUR MARCAISSONNE – ACQUISITION DE TERRAINS AUX INDIVISAIRES DE LA SOCIETE CIVILE DE LA MARCAISSONNE 2011 01-avr-11 19 2902 Délibération 2003-3978 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / RMET - EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT DE LA CHAUSSEE DE LA LOGE - Protocole d'accord avec les utilisateurs des clapets mobiles - 2003 28-mars-03 157 2903 Délibération 2003-3863 CONVENTION AVEC LES MEMBRES DU GROUPE TOULOUSE - Versement au fonds de soutien des sinistrés de l'usine AZF - 2003 28-mars-03 108 2904 Délibération 2003-4825 L'ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DU 6 DECEMBRE 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D'ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE POUR LE CENTRE LA CAPCINOISE A MATEMALE (P.O) - 2003 12-déc-03 181 2905 Délibération 2004-5194 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de cinq représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet établissement - 2004 14-mai-04 34 2906 Délibération 2005-6271 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE - 2005 25-mars-05 11 2907 Délibération 2005-6401 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE TINO ROSSI ET DE LA PLACE GEORGES THILL - Acquisition des parcelles concernées - 2005 13-mai-05 39 2908 Délibération 2007-8586 INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES - 2007 23-mars-07 279 2909 Délibération 2007-9148 CREATION DE DEUX POSTES D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE PREMIERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26-01-1984) - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2007 06-juil-07 74 2910 Délibération 2007-8944 ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 103 2911 Délibération 2007-9072 TRAVAUX DE CLOTURE SEPARATIVE ENTRE LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 10-16 BIS RUE L. PLANA ET UN TERRAIN COMMUNAL AFFECTE A DES JARDINS FAMILIAUX - Participation financière de la Ville - Convention Ville/Syndicat de Copropriétaires - 2007 06-juil-07 221 2912 Délibération 2004-5642 SITE D'ATLANTA - PROLONGEMENT DU CHEMIN DE GRAMONT JUSQU'A L'AVENUE D'ATLANTA - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage - 2004 08-oct-04 29 2913 Délibération 2003-4680 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DE TOURISME MIDI-PYRENEES - MUSIQUE D'ETE - Virement de crédit - 2003 07-nov-03 109 2914 Délibération 2006-8003 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - Relance des lots 2;3;11;14 et 15 - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2006 06-oct-06 201 2915 Délibération 09-797 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 26 JANVIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION ÉCHANGES POUR LE CENTRE DE LIGUERRE DE CINCA EN ESPAGNE - 2009 27-nov-09 62 2916 Délibération 2006-7782 EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE - 2006 30-juin-06 117 2917 Délibération 12-026 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PREPARATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE NIEL-BRUT DE FOUILLES 2012 27-janv-12 25 2918 Délibération 12-311 GRANDS PROJETS - Z.A.C. DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA 2012 25-mai-12 13 2919 Délibération 11-727 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- BUDGET PRIMITIF 2012 2011 16-déc-11 9 2920 Délibération 11-592 VOEU DEMANDANT AU GOUVERNEMENT DE RENONCER À L’AMPUTATION DE 10 % DE LA COTISATION POUR LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX 2011 25-nov-11 85 2921 Délibération 2003-4266 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE DES AUGUSTINS - MUSEE PAUL DUPUY - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM) - 2003 27-juin-03 332 2922 Délibération 2003-4336 AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - 2003 27-juin-03 331 2923 Délibération 2004-5214 ETABLISSEMENTS PUBLIC LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Permanente de chacun de ces établissements - 2004 14-mai-04 52 2924 Délibération 2004-5302 FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Présentation du DCE - Année 2005 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 72 2925 Délibération 08-429 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 2008 20-juin-08 74 2926 Délibération 10-643 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 24-sept-10 69 2927 Délibération 14-011 CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) - PROGRAMMATION 2014 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2014 24-janv-14 2 "Ne participe pas au vote : Zohra ZINA-RAGGOUA" Gisèle VERNIOL - Adjointe au Maire 2928 Délibération 2007-8943 ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 101 2929 Délibération 10-630 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE STERILISATION ET D'IDENTIFICATION, DE CHATS ERRANTS DE LA COMMUNE 2010 24-sept-10 18 2930 Délibération 2004-5635 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET MEMOIRE D'AEROPOSTALE - 2004 08-oct-04 87 2931 Délibération 2003-4842 FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 12-déc-03 196 2932 Délibération 13-260 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES FOURRIERE 2013 24-mai-13 56 2933 Délibération 13-201 ORGANISATION DU FESTIVAL L'ALCHIMIE DU JEU 2013 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION L'ALCHIMIE DU JEU. 2013 24-mai-13 60 2934 du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2013 2935 Délibération 2005-6323 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2005 - Subventions de Fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2005 25-mars-05 94 2936 Délibération 2007-8879 FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Année 2008 - Marchés renouvelables pour 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - 3 lots - 2007 06-juil-07 65 2937 Délibération 2005-6476 SUBVENTION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE (POOL ROUTIER) - Délibération de principe - 2005 13-mai-05 4 2938 Délibération 12-273 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE DE PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE 2012 25-mai-12 30 2939 Délibération 2003-3761 FOURNITURE DE DOCUMENTS - LIVRES NEUFS TOUS PUBLICS SPECIALEMENT RELIES POUR BIBLIOTHEQUE - Lot n° 1 - Avenant n° 1 au marché 03/0013 initialement conclu avec la Société BIBLIOTECA SA - Transfert au bénéfice du GIE LIBRAIRIES PRIVAT - 2003 28-mars-03 166 2940 Délibération 2003-4254 DENOMINATION DE VOIES - 2003 27-juin-03 67 2941 Délibération 2005-7304 CREATION D'UN EMPLOI DE JOURNALISTE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2005 16-déc-05 53 2942 Délibération 11-313 APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR 3 LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS ET 5 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES 2011 24-juin-11 96 2943 Délibération 11-410 VOEu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif au tracé de la ligne Garonne 2011 24-juin-11 116 2944 Délibération 11-246 MODIFICATION DES TARIFS DES PRESTATIONS DES ARCHIVES MUNICIPALES 2011 27-mai-11 52 2945 Délibération 10-944 ECOLE MATERNELLE MICHOUN A – REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXISTANTES – PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE SANCHEZ 2010 17-déc-10 62 2946 Délibération 2004-5701 SUPPORTS DE COMMUNICATION DESTINES AU THEATRE ET A L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 5 lots - Année 2005;renouvelables en 2006;2007 et 2008 - 2004 08-oct-04 92 2947 Délibération 08-406 QUARTIER BAGATELLE- CONVENTION DE RENOVATION URBAINE - RESTRUCTURATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE GLOBALE ET FORFAITAIRE A MADAME BEN ABDALLAH, LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 284, ROUTE DE SAINT-SIMON 2008 23-mai-08 32 2948 Délibération 13-011 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - CESSION DE TERRAINS AUX SOCIETES HLM NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL ET PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE 2013 25-janv-13 5 2949 Délibération 07-726 Concession du service de distribution publique d'EAU POTABLE- RENEGOCIATION DES TARIFS 2007 21-déc-07 166 2950 Délibération 11-127 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION EUROPEENNE OU INTERNATIONALE 2011 01-avr-11 108 2951 Délibération 2004-4806 EGLISE DU GESU - PREMIERE TRANCHE - REFECTION DE LA TOITURE ET AMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 1 au lot 4 - Plus-value - 2004 26-mars-04 144 2952 Délibération 2006-7477 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DU CLOCHER - Avenant n° 1 au marché 03/0587 - Convention de Maîtrise d'oeuvre conclue avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur - Moins-value - 2006 31-mars-06 197 2953 Délibération 2006-8111 SUBVENTION A L'ASSOCIATION AIDES POUR LE REMPLACEMENT DU BUS ECHANGE DE TOULOUSE - VIREMENT DE CREDITS - 2006 06-oct-06 255 2954 Délibération 07-193 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - Avenants n° 1 aux marchés 06/0388 et 06/0389 - Plus-values 2007 21-sept-07 38 2955 Délibération 13-402 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION 2013 21-juin-13 42 2956 Délibération 10-730 VOEU du Conseil Municipal relatif à la situation dans l’Education Nationale 2010 24-sept-10 88 2957 Délibération 08-1131 QUARTIER MONTAUDRAN – ACQUISITION DE TERRAINS A L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SAINTE-CLAIRE 2009 23-janv-09 19 2958 Délibération 2006-7791 REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Remise partielle des pénalités de retard pour les entreprises SANCHEZ et ETP - 2006 30-juin-06 182 2959 Délibération 13-060 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DANS LE CADRE DU PROJET DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE 2013 15-mars-13 23 2960 Délibération 2003-3994 QUARTIER SAINT-SIMON - ACQUISITION D'UN BATIMENT A USAGE D'ACTIVITES SITUE;1 CHEMIN NEUF;PROPRIETE DE MONSIEUR ET MADAME MONNEREAU - 2003 28-mars-03 348 2961 Délibération 2003-4921 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2004 - 2003 12-déc-03 7 2962 Délibération 2004-6004 CRECHE : LES PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE - EXTENSION DU BATIMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 17-déc-04 105 2963 Délibération 2006-8399 BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE - Résiliation du marché 05/0125 conclu avec l'entreprise CHEVRIN GELI - 2006 08-déc-06 175 2964 Délibération 09-1060 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA (10 LOTS) - AVENANT N° 2 AU MARCHES 09V339 -AVENANT N° 1 AU 09V340 - AVENANT N° 1 AU 09V341 - AVENANT N°2 AU MARCHE 09V342 - AVENANT N° 1 AU 09V343 - AVENANT N° 2 AU 09V344 - AVENANT N° 1 AU 09V345 - AVENANT N° 1 AU 09V346 - AVENANT N° 1 AU 09V347 - AVENANT N° 1 AU 09V348 2010 29-janv-10 46 2965 Délibération 10-205 APPUI A DES ACTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE 2010 26-mars-10 129 2966 Délibération 2003-4596 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Participation aux opérations de tri selectif et de valorisation des déchets - Convention avec la ville de N'DJAMENA - 2003 03-oct-03 75 2967 Délibération 2003-4088 ASSOCIATION CROIX-ROUGE FRANCAISE - REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE L'INSTITUT REGIONAL DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE - Renégociation du prêt consenti par la Caisse d'Epargne Midi-Pyrénées - Avenant 1 à la délibération et à la convention du 8/11/02 2003 27-juin-03 28 2968 Délibération 2004-5204 COMMISSION DE SURVEILLANCE CHARGEE D'EXAMINER LES CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DU RESEAU CABLE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission - 2004 14-mai-04 44 2969 Délibération 2005-6595 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2005 24-juin-05 48 2970 Délibération 10-957 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2010 2010 17-déc-10 13 2971 Production unique 2972 Délibération 2004-5771 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SDIS DE GIRONDE - 2004 08-oct-04 57 2973 Délibération 2004-5122 PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (PPRN) DE MOUVEMENTS DIFFERENTIELS DE TERRAINS;CONSECUTIFS AU PHENOMENE DE RETRAIT;GONFLEMENT DES SOLS - Avis du Conseil Municipal - 2004 14-mai-04 88 2974 Délibération 2005-6355 AMENAGEMENT D'UN TOURNE A GAUCHE SUR DEUX FILES SUR LA RD 2;ROUTE DE REVEL - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2005 13-mai-05 77 2975 Délibération 08-825 QUARTIER BORDEROUGE – CESSION DE VOLUMES CORRESPONDANT AU TREFONDS DE LA LIGNE B DU METRO A TISSEO-SMTC, CHEMIN NIBOUL - 2008 26-sept-08 39 2976 Délibération 10-272 PRODUCTION ET REALISATION DE L’EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE PREHISTOIRE - 2010 30-avr-10 22 2977 Délibération 10-386 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION - 2010 28-mai-10 36 2978 Délibération 13-246 AUDIT ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME 2013 24-mai-13 36 2979 Délibération 07-432 AMENAGEMENT DU PORT VIGUERIE - GENIE CIVIL - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0412 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAIS - 2007 16-nov-07 44 2980 Délibération 09-481 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - REGULARISATION FONCIERE ENTRE LA COPROPRIETE RESIDENCE OCCITAN ET LA VILLE DE TOULOUSE, 116 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - 2009 26-juin-09 31 2981 Délibération 11-499 ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2011 25-nov-11 22 2982 Délibération 2005-6467 MUSEE PAUL-DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 13-mai-05 122 2983 Délibération 2004-4759 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/0020 avec la Société CODEVIA et au marché 02/0029 avec la Société ROUQUETTE - 2004 06-févr-04 57 2984 Délibération 2007-9162 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - 2007 06-juil-07 1 2985 Délibération 2005-7109 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 1 au marché de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Plus-value - 2005 15-nov-05 18 2986 Délibération 08-759 EXTENSION DE L'ETANCHEITE DU PONT NEUF EN COUVERTURE DE LA GALERIE DU CHATEAU D'EAU ET POSE DE FOURREAUX ET CHAMBRES POUR LE RESEAU CIRCULATION-TRANSPORTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 2008 26-sept-08 51 2987 Délibération 08-850 QUARTIER BORDEROUGE – E.R. n° 770 DU PLAN LOCAL D'URBANISME – LIAISON PIETONS-CYCLES RUE GUY DE MAUPASSANT – BOULEVARD NETWILLER – ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE - 2008 26-sept-08 40 2988 Délibération 08-369 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS D'ALARME INTRUSION, CONTRÔLE D'ACCES, BARRIERES, BORNES ET VIDEO - 2009 à 2012 - 2008 20-juin-08 19 2989 Délibération 12-141 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 23-mars-12 7 2990 Délibération 07-689 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE DETERMINANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION CULTURELLE ANNUELLE INTITULEE LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE 2007 21-déc-07 102 2991 Délibération 13-479 DELIBERATION POUR LA FIXATION DU PRIX DE VENTE ET DE LOCATION D'OUVRAGES MUSICAUX EDITES PAR LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 73 2992 Délibération 09-893 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION EUROSUD TRANSPORT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - 2009 27-nov-09 40 2993 Délibération 09-815 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATION MUNICIPALE A DIVERS ORGANISMES - 2009 27-nov-09 78 2994 Délibération 13-351 DESHERBAGE DES COLLECTIONS D'OUVRAGES ACQUIS PAR LE SERVICE DE LA DOCUMENTATION 2013 21-juin-13 87 2995 Délibération 2003-4293 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2003 27-juin-03 21 2996 Délibération 2005-6093 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2005 - EXPOSITION PORTRAITS DU PREMIER SIECLE DE L'EMPIRE ROMAIN AU MUSEE SAINT-RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION DE MIDI-PYRENEES - 2005 11-févr-05 82 2997 Délibération 2007-8562 MUR ARMAND DUPORTAL : RECONSTRUCTION ET CONFORTATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE - 2007 01-mars-07 9 2998 Délibération 09-080 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2009 27-févr-09 10 2999 Délibération 2007-8615 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'ESPACE MARCEL PENDANX - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de remise en état de la chaussée et des trottoirs - 2007 23-mars-07 103 3000 Délibération 10-798 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES - 2010 26-nov-10 26 3001 Délibération 2007-8574 AMENAGEMENT DE LA SALLE CUVIER - Avenant n° 1 au marché 05/0387 - Moins-value - Prolongation des délais pour tous les lots - 2007 23-mars-07 248 3002 Délibération 09-123 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE - N’DJAMENA. ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX. ORGANISATION D’UNE MISSION TECHNIQUE - 2009 27-févr-09 68 3003 Délibération 12-685 POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC ATLANTA : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE DE COOPERATION SCIENTIFIQUE AVEC DIFFERENTS ORGANISMES DE RECHERCHE ET LABORATOIRES - MANIFESTATION FRANCE-ATLANTA : ECHANGES CULTURELS 2012 23-nov-12 78 3004 Délibération 12-839 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen en faveur du mariage pour tou-te-s. 2012 14-déc-12 93 3005 Délibération 2004-4870 PETITE ENFANCE - ASSOCIATION ARC EN CIEL - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention - 2004 26-mars-04 28 3006 Délibération 2003-4751 REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES IRIS - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'OPAC - 2003 12-déc-03 24 3007 Délibération 2006-8191 EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - Restauration du portail et de la façade - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'oeuvre conclu avec M. VOINCHET;Architecte en chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur - Marché 03/0588 - 2006 06-oct-06 199 3008 Délibération 14-010 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2014 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2014 24-janv-14 3 Gisèle VERNIOL - Adjointe au Maire 3009 Délibération 2004-5859 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE PIERRE FABRE MEDICAMENT - Demande d'autorisation d'exploiter un pilote industriel à vocation de production de médicaments sis Ile du Ramier à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2004 19-nov-04 69 3010 Délibération 2004-6052 PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;CYCLES ET PIETONS VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - Bilan de la phase de concertation - 2004 17-déc-04 37 3011 Délibération 09-594 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU PROLONGEMENT DE LA LIGNE B DU MÉTRO VERS LABÈGE-INNOPÔLE A L’HORIZON 2013 2009 26-juin-09 183 3012 Délibération 2003-4456 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2003 - Avenant n° 1 au marché 02/0726 - Augmentation du montant maximum du marché - 2003 03-oct-03 22 3013 Délibération 07-552 EGLISE SAINT SERNIN - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HITORIQUES - PROGRAMME 2000 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX SUR CHASSE SAINT-PIERRE, REAMENAGEMENT INTERIEUR CRYPTE ET PEINTURE MURALE DEPOSEE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2007 21-déc-07 145 3014 Délibération 2005-6976 QUARTIER DE LA TERRASSE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PONS CAPDENIER ET D'UNE PARTIE DE LA RUE SICARD ALAMAN - Acquisition des parcelles concernées - 2005 14-oct-05 57 3015 Délibération 2006-7515 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE 1 000 EUROS A L'ASSOCIATION LES ENFANTS D'AILLEURS - 2006 31-mars-06 265 3016 Délibération 08-663 QUARTIER SAINT- SIMON – CHEMIN DE VILLENOUVELLE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SCI LE CLOS DU TUCAUT - 2008 10-juil-08 43 3017 Délibération 10-541 COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE COOPERATION ENTRE ACTEURS DU DEVELOPPEMENT (ACAD) 2010 25-juin-10 111 3018 Délibération 10-830 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION EUROPEENNE OU INTERNATIONALE 2010 17-déc-10 76 3019 Délibération 2004-5944 CONVENTIONS AVEC LES CLUBS SPORTIFS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 2004 17-déc-04 66 3020 Délibération 2005-6226 PARC ROQUEMAUREL - ESPACES VERTS - Présentation du DCE - 2005 25-mars-05 180 3021 Délibération 09-989 LALANDE - VENTE A LA SA HLM IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES D’IMMEUBLES SITUES IMPASSE JEAN ALPHAND 2009 18-déc-09 11 3022 Délibération 12-580 CONVENTION TOULOUSE IN BIKINI 2013 2012 28-sept-12 46 3023 Délibération 13-715 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE (ITEP) DE LA GRANDE ALLEE - ANNEES 2013-2104 2013 29-nov-13 45 3024 Délibération 10-886 SITE DAURADE - MISE DISPOSITION DU BATEAU RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD-HOC DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2011 21-janv-11 50 3025 Délibération 2004-6029 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2004 - 2004 17-déc-04 129 3026 Délibération 2007-8706 PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenant n° 1 aux marchés 05/0250;05/0251;06/0258 - Avenant n° 2 au marché 06/0215 - Plus-values et prolongation de délais - 2007 23-mars-07 61 3027 Délibération 2007-8528 CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - ANNEE 2007 - 2007 23-mars-07 157 3028 Délibération 13-239 MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR DES ACTIONS SPECIFIQUES ET PARTENARIALES SUR L'ANNEE 2013 2013 24-mai-13 15 3029 Délibération 2003-3874 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste - 2003 28-mars-03 164 3030 Délibération 2006-7864 JUMELAGE TOULOUSE / ATLANTA - CONCOURS MARTIN LUTHER KING - 2006 30-juin-06 213 3031 Délibération 2006-7529 CONSTRUCTION D'UN ORGUE A L'EGLISE SAINTE-MADELEINE A LALANDE - Avenant n° 2 au marché 01/0610 - Prolongation des délais d'exécution - 2006 31-mars-06 199 3032 Délibération 09-376 ECO-QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - PROTOCOLE D’ACCORD POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE A LA DEPOLLUTION PYROTECHNIQUE D’UNE PARTIE DE LA ZONE OUEST - 2009 29-mai-09 17 3033 Délibération 09-570 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA BOUTIQUE D'ECRITURE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2009 26-juin-09 4 3034 Délibération 09-464 MAISON DE QUARTIER SAINT AUBIN - 38 RUE D'AUBUISSON - AVENANT N°1 AU MARCHE 08-0177 - ENTREPRISE CGEM - 2009 26-juin-09 126 3035 Délibération 2005-7032 DEGATS DES EAUX DU 2 NOVEMBRE 2004 AU LOGEMENT DE FONCTION DE MONSIEUR BALDACCHINO - Remboursement des frais de travaux de remise en état - 2005 14-oct-05 122 3036 Délibération 2005-7110 RAMASSAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE DES ANIMAUX MORTS - CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS DANGEREUX LES WEEK-END ET JOURS FERIES JOUR ET NUIT - Avenant n° 1 au marché 05/0160 - Plus-value - 2005 16-déc-05 64 3037 Délibération 2005-6559 ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 91 3038 Délibération 2007-8884 TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DU RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - Années 2008 - 2009 - 2010 - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 314 3039 Délibération 09-279 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 24-avr-09 66 3040 Délibération 07-680 CONVENTION DE RENOVATION URBAINE POUR LE MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’EMPRISES SITUEES RUE RAYMOND LIZOP ET AVENUE DE REYNERIE ET DESTINEES A LA CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE - OUVERTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE - 2007 21-déc-07 94 3041 Délibération 2003-4862 ADOPTION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2004 - 2003 12-déc-03 109 3042 Délibération 2005-6965 ACTIONS D'URGENCE EN FAVEUR DE LA LOUISIANE - OCTROI DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 23-sept-05 3 3043 Délibération 2007-9178 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Construction d'une piscine et d'une patinoire jumelées (HQE)- Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 06/0300 2007 06-juil-07 287 3044 Délibération 12-259 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 2012 06-juil-12 30 3045 Délibération 12-523 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2012 28-sept-12 79 3046 Délibération 13-106 PROGRAMME EUROPEEN URBACT II PROJET MARCHES URBAINS DURABLES (URBACT MARKETS) : SIGNATURE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DE PARTENARIAT 2013 15-mars-13 80 3047 Délibération 12-171 MODALITES DE REGLEMENT DES DEPENSES DE LA VILLE DE TOULOUSE EN MATIERE DE FOURNITURE D'ELECTRICITE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, L'ENTREPRISE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 2012 23-mars-12 46 3048 Délibération 08-132 CENTRE REGIONAL DES LETTRES MIDI-PYRENEES – ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 46 3049 Délibération 10-285 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2010 30-avr-10 2 3050 Délibération 08-1022 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE ET MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - EXERCICE 2007 - 2008 19-déc-08 7 3051 Délibération 2006-8333 REALISATION D'UN HANGAR POUR LE SERVICE ALLO MAIRIE - Presentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 08-déc-06 205 3052 Délibération 2006-8213 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - GPV - Création d'une sous-station - Centre Alban Minville - Réseau de chaleur urbain - Avenant n°2 au marché 05/0196 - Modification des indices prévus dans la formule de révision - 2006 06-oct-06 129 3053 Délibération 10-826 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009 2010 17-déc-10 52 3054 Délibération 2004-5738 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Subventions de Fonctionnement - Subventions Exceptionnelles - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 99 3055 Délibération 13-067 OPERATIONS FONCIERES - ZAC DE BORDEROUGE - PLACE NORD - ACQUISITION DE TERRAINS A OPPIDEA 2013 15-mars-13 11 3056 Délibération 11-058 PROGRAMME 2011 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) 2011 24-juin-11 60 3057 Délibération 2007-8894 SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux concernant la réalisation du boulevard primaire - 3ème tranche tronçons T2 DCC - 2007 06-juil-07 297 3058 Délibération 13-684 LANCEMENT DE LA MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) SUR LA POPULATION DES RESSORTISSANTS EUROPEENS DE NATIONALITE ROUMAINE ET BULGARE SUR LA VILLE DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2013 29-nov-13 22 3059 Délibération 2007-8856 DENOMINATION DE VOIES - 2007 06-juil-07 68 3060 Délibération 10-589 RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DE TOULOUSE DE LA FNACA - 2010 25-juin-10 127 3061 Délibération 10-657 DEVELOPPEMENT DE SERVICES NUMERIQUES CULTURELS INNOVANTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2010 24-sept-10 53 3062 Délibération 2004-5899 ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DES VEHICULES ABANDONNES PAR LEUR PROPRIETAIRE A LA FOURRIERE MUNICIPALE - Appel d'offres ouvert sans variante - Années 2005-2006-2007-2008 - 2004 19-nov-04 115 3063 Délibération 08-985 SA D'HLM FRANCE HABITATION - TRANSFERT DE L'EMPRUNT N° 0436378 VERS LA SA D'HLM PROMOLOGIS - TRANSFERT DE LA GARANTIE ACCORDEE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET CONSENTI PAR LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 2008 21-nov-08 29 3064 Délibération 2007-8584 CONTRATS D'ASSURANCE AUTOMOBILES;DOMMAGES AUX BIENS;RESPONSABILITES - Années 2004 / 2006;reconductibles en 2007 / 2008 - Avenant n° 1 au marché 03/0687 - Lot n° 2 : dommages aux biens - Transfert au bénéfice de la Société ALQUIER DESROUSSEAUX - 2007 23-mars-07 310 3065 Délibération 2004-5638 QUARTIER SAINT-JAMMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - Espaces Verts - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 193 3066 Délibération 08-439 QUARTIER LALANDE – AMENAGEMENT DU CHEMIN DE CROIX BENITE – ACQUISITION DE TERRAIN A LA SOCIETE LES TERRASSES DE CROIX BENITE 2008 20-juin-08 39 3067 Délibération 2006-7772 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 2 au lot 7 (Marché 05/0265) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution pour l'ensemble des lots - 2006 30-juin-06 187 3068 Délibération 12-492 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS FOURTANIER 2012 28-sept-12 93 3069 Délibération 12-641 APPROBATION POUR LE CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION PREHISTOIRE L'ENQUETE - 2012 23-nov-12 54 3070 Délibération 13-055 SITE JARDINS DU MUSEUM - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A DESTINATION DE RESTAURANT-SALON DE THE - APPEL A CANDIDATURE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION AD-HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2013 15-mars-13 75 3071 Délibération 13-282 DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR D’ATELIER SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETAT 2013 24-mai-13 79 3072 Délibération 11-298 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES ACCUEILS DE LOISIRS BENEFICIAIRES. 2011 24-juin-11 66 3073 Délibération 10-1023 QUARTIER LARDENNE - RUE DE LISIEUX - CESSION D’UN TERRAIN A L’ASSOCIATION CERESA 2011 21-janv-11 10 3074 Délibération 2003-4286 CREATION D'UN CASINO MUNICIPAL - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste - 2003 27-juin-03 145 3075 Délibération 2004-5272 QUARTIER SAINT-JAMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - REALISATION D'UNE AIRE DE TRAVAIL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 45 3076 Délibération 2003-4899 QUARTIER EMPALOT - CENTRE PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération modificative - 2003 12-déc-03 21 3077 Délibération 2004-4715 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2004 - Information du Conseil Municipal - 2004 06-févr-04 4 3078 Délibération 2004-5188 CAISSE DES ECOLES - Désignation au scrutin majoritaire;de huit Délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 28 3079 Délibération 2004-5455 SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - Finitions bd Bourgès Maunoury - Travaux de voirie - Approbation du DCE - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de lancer la consultation et de signer ledit marché - 2004 25-juin-04 204 3080 Délibération 2005-6254 RENCONTRES FRANCO-CHINOISES VILLE ET ARCHITECTURE A L'HORIZON 2010 - SHANGAI - 5 au 7 mai 2005 - Participation d'un architecte urbaniste toulousain - 2005 25-mars-05 33 3081 Délibération 2007-8577 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Rapport d'activité pour l'année 2005 - 2007 23-mars-07 205 3082 Délibération 2006-8248 CONSTRUCTION DU GYMNASE GALLIENI - Demande de subvention à la Région et au Département - 2006 06-oct-06 206 3083 Délibération 09-186 QUARTIER SAINT- SIMON – CHEMIN DE VILLENOUVELLE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SCI DU TUCAOU – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°43 DU 10 JUILLET 2008 - 2009 20-mars-09 12 3084 Délibération 10-460 REMPLACEMENT DES GROUPES FROIDS AU R22 DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX LOT N° 4 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION, FUNERARIUM, VALADE - RESILIATION DU MARCHE 09V681 CONCLU AVEC LA SOCIETE SIMEEP - 2010 25-juin-10 80 3085 Délibération 2007-9113 GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE - ALLEES BIENES - Cessation du contrat d'occupation du domaine public par la Société SODEX - 2007 06-juil-07 213 3086 Délibération 2004-5876 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Convention de coopération entre la Ville de Toulouse et la Ville de N'Djaména - Subvention à une association de solidarité internationale pour un projet au Sénégal - 2004 19-nov-04 119 3087 Délibération 2004-5279 DIAGNOSTICS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES AMIANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2004-2005 et 2005-2006 - 2004 25-juin-04 164 3088 Délibération 2005-7206 PETITE ENFANCE ET FAMILLE - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE RESEAU DE PREVENTION ET DE PRISE EN CHARGE DE L'OBESITE PEDIATRIQUE (RéPOP TOULOUSE) - CONVENTION - 2005 16-déc-05 24 3089 Délibération 09-1046 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - DELIMITATION DES SECTEURS ET QUARTIERS - CREATION DES INSTANCES CONSULTATIVES - 2009 18-déc-09 18 3090 Délibération 12-415 CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2012 2012 28-sept-12 59 3091 Délibération 13-419 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION A CIEL OUVERT ET LA VILLE DE TOULOUSE MUSEUM POUR DES VISITES ENCADREES SUR LE SITE PALEONTOLOGIQUE DE MONTREAL DU GERS - 2013 20-sept-13 97 3092 Délibération 2007-8988 QUARTIER LA CEPIERE - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA CESSION PAR L'ETAT A LA SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE (SNI) D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 10 RUE ROQUEMAUREL - 2007 06-juil-07 122 3093 Délibération 12-258 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 2012 06-juil-12 29 3094 Délibération 2003-4504 RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - THEATRE DU CAPITOLE - Présentation de la Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - 2003 03-oct-03 134 3095 Délibération 2004-4935 ZAC DE BORDEROUGE - CONVENTION DE MANDAT PASSEE AVEC LA SETOMIP POUR LA REALISATION DU BOULEVARD PRIMAIRE - 1ère tranche - Bilan de clôture - 2004 26-mars-04 51 3096 Délibération 2006-7785 COMMUNE DE JURVIELLE - COLONIE DE VACANCES - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE HAUTE-GARONNE (SDEHG) - 2006 30-juin-06 150 3097 Délibération 2005-6465 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) - 2005 13-mai-05 80 3098 Délibération 10-391 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER EMPALOT - ACQUISITION D’UN FONDS DE COMMERCE APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME BALDACCHINO. 2010 28-mai-10 7 3099 Délibération 09-1078 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010 29-janv-10 7 3100 Délibération 08-458 QUARTIER RAYNAL – RUE PIERRE CAZENEUVE - CESSION D'UN TERRAIN A LA SCI OMEGALPHA 2008 20-juin-08 30 3101 Délibération 08-413 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME- 2008 23-mai-08 23 3102 Délibération 2004-5225 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) - Désignation au scrutin majoritaire de sept représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 64 3103 Délibération 07-543 GRAND PROJET D'AMENAGEMENT DES BERGES DE GARONNE 2007 21-déc-07 49 3104 Délibération 10-601 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 2010 25-juin-10 35 3105 Délibération 08-873 SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE DES LOCAUX DU MUSEUM D' HISTOIRE NATURELLE ANNEES 2009-2010-2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 26-sept-08 87 3106 Délibération 08-987 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINÉS AUX ENFANTS DE 2 À 6 ANS POUR NOËL 2009 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE - 2008 19-déc-08 44 3107 Délibération 09-136 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 20-mars-09 30 3108 Délibération 07-743 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MME JANINE ALBERTI-COFFINIERES - DEPOT D'ARCHIVES PERSONNELLES 2008 18-janv-08 35 3109 Délibération 2005-6770 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux lots AV7 et 24 - 2005 12-juil-05 69 3110 Délibération 2003-4859 QUARTIER BELLEFONTAINE : CREATION D'UN PARKING ET DEPLACEMENT DU BOULODROMME DANS LE SECTEUR TINTORET/PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2003 12-déc-03 27 3111 Délibération 2004-4972 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CACI - Mandat SETOMIP - CAO sur performances - Lot AV7 : audiovisuel salle PRESHOW - Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2004 26-mars-04 129 3112 Délibération 07-472 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - AVENANT N° 2 AU LOT 2 : MARCHE 06/0303 (ENTREPRISE JAMES EBENISTE), AU LOT 3 : MARCHE 06/0304 (ENTREPRISE JAMES EBENISTE), AU LOT 5 : MARCHE 06/0306 ( ENTREPRISE JAMES EBENISTE), AU LOT 6 : MARCHE 06/0307 (ENTREPRISE POLYMAQUETTES), AU LOT 7 : MARCHE 06/0308 (ADAM MARQUAGES), AU LOT 9 : MARCHE 06/309 (ENTREPRISE SNEF), AU LOT 10 : MARCHE 06/0310 (ENTREPRISE CACV) ET AU LOT 11 : MARCHE 06/0311 (ENTREPRISE ANAGRAM) - AVENANT N° 4 AU LOT 1 : MARCHE 06/0302 ( ENTREPRISE CGEM) - 2007 16-nov-07 27 3113 Délibération 2004-5219 ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION - Désignation au scrutin majoritaire de quatre Délégués du Conseil Municipal - 2004 14-mai-04 26 3114 Délibération 08-677 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SOCIETE CANAL STAR QUI EDITE LE PROGRAMME LOCAL DENOMME FUN RADION MIDI PYRENEES ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE A LA COMMUNICATION DE TOULOUSE PLAGE 2008 10-juil-08 3 3115 Délibération 13-129 RECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DASTE - CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE (aff. 13V028CR) 2013 15-mars-13 16 3116 Délibération 12-272 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET DES ASSOCIATIONS DE PREVENTION ET DE REDUCTION DES RISQUES POUR LE PRÊT D'UN VEHICULE MUNICIPAL 2012 25-mai-12 82 3117 Délibération 2003-3771 RESTAURATION DU PORTAIL D'ENTREE DE L'HOTEL D'ASSEZAT - RESTAURATION DE LA FACADE NORD DE L'HOTEL D'ASSEZAT - Avenants modifiant les conventions sur les fonds de concours de la Ville au programme des monuments historiques - 2003 28-mars-03 221 3118 Délibération 2003-3944 QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'UNE VOIE PIETONS/CYCLES ENTRE L'IMPASSE DE LIFFARD ET LA RUE DU PROFESSEUR SANCHEZ - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - 2003 28-mars-03 73 3119 Délibération 2003-4134 QUARTIER CROIX DE PIERRE - ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC AUPRES DE LA SCI ESPACE SEVERAC - 2003 27-juin-03 110 3120 Délibération 11-069 INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES 2011 01-avr-11 6 3121 Délibération 08-275 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 28-mars-08 1 3122 Délibération 08-1187 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2008 19-déc-08 1 3123 Délibération 2006-8350 OPERATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES - INTERVENTIONS EN MILIEU SCOLAIRE - Convention tripartite Education Nationale / Centre National de la Fonction Publique Territoriale / Ville de Toulouse - 2006 08-déc-06 119 3124 Délibération 2004-5165 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Désignation de 5 membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué à l'Assemblée Générale de cette Société - 2004 14-mai-04 8 3125 Délibération 11-297 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION NEGRENEYS CURIE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS ISSUS DU RESEAU EDUCATION SANS FRONTIERES DANS LES STRUCTURES DE LOISIRS 2011 24-juin-11 68 3126 Délibération 2003-3870 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2003 28-mars-03 163 3127 Délibération 12-073 LOGEMENT SOCIAL : BENEFICIAIRES DU CONTINGENT RESERVATAIRE DE LA VILLE - CRITERES DE PRIORITE 2012 23-mars-12 36 3128 Délibération 2003-4763 QUARTIER LA CEPIERE - ACQUISITION A LA COPROPRIETE LES JARDINS DU BARRY D'UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE RUE ERNEST DUFER - 2003 12-déc-03 75 3129 Délibération 07-383 CONVENTION AVEC L'INSTITUT DU MONDE ARABE POUR LA PRESENTATION AUX JACOBINS DE L'EXPOSITION : L'AGE D'OR DES SCIENCES ARABES - 2007 23-oct-07 123 3130 Délibération 13-333 DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR L'ACCES AU LOGEMENT ETUDIANT (PASSLOG) - RENOUVELLEMENT CONVENTION LA VILLE DE TOULOUSE ET PRES-UNIVERSITE TOULOUSE 2013 21-juin-13 40 3131 Délibération 2006-8253 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2006 06-oct-06 6 3132 Délibération 2005-6896 CLUBS D'ELITE - AIDE ANNUELLE AU FONCTIONNEMENT - REVALORISATION - Versement anticipé sur acompte et attribution d'une subvention exceptionnelle au Toulouse Union Handball - 2005 23-sept-05 44 3133 Délibération 2006-8160 CONVENTION RELATIVE A LA TRANSMISSION DE DONNEES ELECTORALES PAR INTERNET A L'INSEE - 2006 06-oct-06 243 3134 Délibération 2004-5647 METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS - Lot 1 : station Canal du Midi - Lot 2 : Station des Minimes - Lot 3 : Station des Trois Cocus - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 38 3135 Délibération 2004-4914 QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES LOUIS BRAUD;EPHRAÏM MICHAEL ET THEOPHRASTE RENAUDOT - Adoption définitive - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2004 26-mars-04 59 3136 Délibération 2006-8448 BATIMENT ADMINISTRATIF MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Protocole d'accord avec la Société AYGOBERE - 2006 08-déc-06 251 3137 Délibération 2006-8361 AIDE AUX LUDOTHEQUES ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - 2006 08-déc-06 144 3138 Délibération 13-789 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA MISE EN PLACE D'OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LA NORIA ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2013 13-déc-13 50 3139 Délibération 2004-6050 COMMUNICATION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - TARIF DE COPIES DE DOCUMENTS SONORES - 2004 17-déc-04 19 3140 Délibération 09-332 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP - 2009 29-mai-09 37 3141 Délibération 09-396 ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE - AUTORISATION DE PROGRAMME - 2009 29-mai-09 26 3142 Délibération 2005-6063 PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX 2004-2005 - MARCHE COMPLEMENTAIRE AU LOT 2 - MISE EN LUMIERE DE LA CHAUSSEE DU BAZACLE - MARCHE 04/0237 - 2005 11-févr-05 25 3143 Délibération 09-1031 MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - AVENANT N°4 A LA CONVENTION ADOPTEE LE 19 DECEMBRE 2008 2009 18-déc-09 73 3144 Délibération 2006-8034 FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - Années 2007 à 2010 - Lot 2 : câbles - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 219 3145 Délibération 2006-8156 RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DE LA DALBADE : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES - Programme 2005 - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département - 2006 06-oct-06 200 3146 Délibération 10-420 ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2010 28-mai-10 11 3147 Délibération 2004-6007 DENOMINATION DE VOIES - 2004 17-déc-04 31 3148 Délibération 2007-8731 QUARTIER SOUPETARD - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE MAURIES EN VUE DE SA CESSION - Adoption des principe - 2007 23-mars-07 138 3149 Délibération 13-103 OPERATIONS FONCIERES - ZAC DE SAINT MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUDIT LA BOURIETTE A OPPIDEA 2013 15-mars-13 12 3150 Délibération 07-679 REFECTION DU LOCAL EGLISE MEXICAINE CONVENTION ENTRE LA SOCIETE PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - VIREMENT DE CREDIT 2007 21-déc-07 28 3151 Délibération 11-055 DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR D'ATELIER SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETAT 2011 23-sept-11 75 3152 Délibération 12-162 TRANSFORMATION DU POSTE DE RESPONSABLE TECHNIQUE DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES 2012 23-mars-12 110 3153 Délibération 08-964 APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE - 2008 24-oct-08 56 3154 Délibération 2006-7432 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenant 1 aux lots 7 (04/0295);8 (04/0296) - Avenant 2 aux lots 1 (05/0176);2 (04/0355);3 (04/0293);4 (04/0298);5 (04/0294);6 (04/0299) - Prolongation du délai d'exécution 2006 31-mars-06 192 3155 Délibération 08-327 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2008 - 2008 11-avr-08 8 3156 Délibération 12-300 CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - RADIO FRANCE - TELERAMA - 2012 25-mai-12 61 3157 Délibération 12-712 ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-nov-12 23 3158 Délibération 07-129 VILLAGE DE NOËL 2007 - PATINOIRE 2008 - PLACE DU CAPITOLE - 2007 23-oct-07 76 3159 Délibération 11-153 EXTENSION ET RENOVATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX (PHASE II) - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2011 01-avr-11 45 3160 Délibération 11-254 PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS - PROJET DE REVISION ARRETE LE 24 JANVIER 2011 : AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES 2011 27-mai-11 11 3161 Délibération 2003-3873 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION DU GOLF DE MARCAISSONNE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin de liste proportionnel au plus fort reste - 2003 28-mars-03 165 3162 Délibération 2003-4493 QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 285 DU POS - VOIE NOUVELLE - ACCES SUR LE CHEMIN DE TUCAUT - Acquisition de terrain suite à la demande des consorts NORAY - 2003 03-oct-03 46 3163 Délibération 2003-4609 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION DES SALARIES DE MOTOROLA - 2003 03-oct-03 203 3164 Délibération 2004-4781 COORDINATION DES QUARTIERS - DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATION DE L'INTITULE D'UN QUARTIER ET MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER - 2004 06-févr-04 30 3165 Délibération 2005-6406 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 13-mai-05 52 3166 Délibération 08-435 CONVENTION FINANCIERE ENTRE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II - LE MIRAIL ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - PARC DE L'UNIVERSITE - 2008 21-nov-08 50 3167 Délibération 13-503 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR LEREE PATRICK LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG 2013 20-sept-13 134 3168 Délibération 2004-4945 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Transport de vin facturé par la Régie Agricole pour les clients extérieurs à Toulouse - 2004 26-mars-04 123 3169 Délibération 2004-5985 CREATION DE LA LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - Présentation du marché de maîtrise d'oeuvre à conclure avec le groupement SCETAUROUTE / SUD-OUEST INFRA / URBANISME ET ACOUSTIQUE / ISIS / SEMALY / ARCHITECTURE ET OUVRAGE D'ART - 2004 17-déc-04 24 3170 Délibération 2004-5606 DEVERSEMENT DE DECHETS EN DECHARGE AGREEE - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - 2004 08-oct-04 108 3171 Délibération 09-150 Voeu du Conseil Municipal pour un soutien au mouvement français pour le planning familial - 2009 27-févr-09 85 3172 Délibération 2005-6563 ZAC MARENGO - PROROGATION DE LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - AVENANT N° 2 - 2005 24-juin-05 90 3173 Délibération 2006-7734 LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC RUE DU CHER - Participation financière de la Ville de Toulouse à l'OPAC - 2006 19-mai-06 9 3174 Délibération 2006-7819 MARCHE DE FOURNITURE DE SIEGES ET ACCESSOIRES - ANNEES 2007;2008;2009 ET 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - Marché fractionné à bons de commandes - 2006 30-juin-06 188 3175 Délibération 2006-7762 PLACE OLIVIER - REFECTION TOTALE ET REAMENAGEMENT (4 lots) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 52 3176 Délibération 2003-3928 MODIFICATION DE L'ETAT DES EFFECTIFS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 28-mars-03 126 3177 Délibération 2004-5288 CENTRE DE TRI MENAGER - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2005 renouvelable 3 fois 1 an - 2004 25-juin-04 151 3178 Délibération 2006-7454 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 SUR LES THEMATIQUES : EMPLOI / INSERTION - VEILLE SOCIALE / PREVENTION - 2006 31-mars-06 24 3179 Délibération 2004-4808 REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenants n° 4 aux lots 2 (Entreprise EMP) et 9 (Entreprise SOCOREM/CLEMESSY) - 2004 26-mars-04 166 3180 Délibération 08-617 MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE BAGATELLE LA FAOURETTE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D' OUVRAGE POUR LA COORDINATION DU PROJET- MARCHE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 35-II-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE - 2008 10-juil-08 58 3181 Délibération 10-706 CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE - ANNEE 2011 - MARCHE RENOUVELABLE EN 2012 - 2013 ET 2014 2010 24-sept-10 74 3182 Délibération 13-806 PLAN 1000 PLACES CRECHES - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION LA MISERICORDE - FOYER DU MAY - ZAC NIEL 2013 13-déc-13 68 3183 Délibération 2003-4124 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Demande de subvention à la Région et au Département - 2003 27-juin-03 253 3184 Délibération 2005-6126 RECONSTRUCTION DU CENTRE DE CANOE KAYAK - Prolongation des délais d'exécution - Avenant n° 1 au marché 03/0667 - 2005 11-févr-05 71 3185 Délibération 2005-6255 APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2005-2006 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2005 - 2005 25-mars-05 98 3186 Délibération 2005-6223 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - Avenant n° 3 à la convention de partenariat conclue avec l'Association MOVIMENTO - 2005 25-mars-05 125 3187 Délibération 2007-8595 ACTUALISATION DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE - 2007 23-mars-07 34 3188 Délibération 09-900 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ANNEE 2009 - 2009 18-déc-09 40 3189 Délibération 13-306 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CENTRE ÉPIDE POUR DONNER UNE 2ème CHANCE A DES JEUNES SUR TOULOUSE. 2013 24-mai-13 111 3190 Délibération 2003-3718 PROTECTION CONTRE LES CRUES VANNES ET CLAPETS D'ISOLEMENT SUR COLLECTEURS PLUVIAUX EXISTANTS - Programme 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 50 3191 Délibération 2003-4739 MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND-OEUVRE - Années 2002-2003 - Avenant N° 2 au lot 10 (PCM) : Ajout d'articles au bordereau de prix - Marché 01/0791 - 2003 12-déc-03 162 3192 Délibération 09-700 EXONERATION A HAUTEUR DE 50 % DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES MANIFESTATIONS : CIRQUE ZAVATTA, THEATRE GUIGNOL ET MONDE DES DINOSAURES DANS LE CADRE DE LA FÊTE DES CAPITOULS 2009, PLACE DE L'EUROPE - 2009 25-sept-09 114 3193 Délibération 11-662 DOUBLEMENT DE LA VOIE DE CHEMIN DE FER ENTRE TOULOUSE ET SAINT SULPICE - CESSION DE TERRAINS À RESEAU FERRE DE FRANCE 2011 25-nov-11 16 3194 Délibération 12-511 SECTEUR GRAND-SELVE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SA HLM DES CHALETS - AUTORISATION DE DEPOSER LES AUTORISATIONS D’URBANISME CORRESPONDANTES 2012 28-sept-12 22 3195 Délibération 12-640 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 2012 23-nov-12 58 3196 Délibération 2003-4269 RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2004;renouvelable en 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 158 3197 Délibération 2006-7711 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - Compte administratif et compte financier 2005 - 2006 19-mai-06 7 3198 Délibération 2006-8096 ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 06-oct-06 71 3199 Délibération 09-467 CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS - AVENANT N°2 AU LOT 1 (MARCHE 08/0098 - ENTREPRISE GCC) - 2009 26-juin-09 133 3200 Délibération 09-920 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GROUPE MERCI 2009 27-nov-09 3 3201 Délibération 2003-4190 EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF;CULTUREL;SPORTIF ET SOCIOCULTUREL - Prestations relevant de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Lancement d'une consultation en vue de conclure un marché - 2003 27-juin-03 222 3202 Délibération 2003-4385 FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - années 2004-2005-2006 - 2003 16-juil-03 33 3203 Délibération 2005-6833 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Appel d'offres travaux - Approbation du DCE relatif aux lots 2 à 16 : reconstruction - Habilitation du Président de la SETOMIP à signer les marchés correspondants - 2005 12-juil-05 93 3204 Délibération 2006-7399 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Contrôle technique pour les opérations de traitement des dioxines furannes et remplacement des fours 1;2 et 3 - Avenant n° 2 au marché 00/0344 - Plus-values - 2006 31-mars-06 148 3205 Délibération 11-294 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - ORGANISATION DE CONCOURS DE PERFORMANCES GRAPHIQUES INTITULE BATTLE GRAPHIQUE ET BATTLE CINE REMIX. 2011 24-juin-11 79 3206 Délibération 2005-6439 PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ENTREPRISE RODRIGUES BIZEUL - MARCHE 02/0481 - 2005 13-mai-05 139 3207 Délibération 07-078 ETAT DES EFFECTIFS BUDGETAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE 2007 23-oct-07 26 3208 Délibération 10-359 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - DECISION DE POURSUITE DES TRAVAUX CONCERNANT LE LOT 1 - MARCHE N°08/0235 ENTREPRISE EIFFAGE TP SUD OUEST 2010 28-mai-10 80 3209 Délibération 10-969 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2010 17-déc-10 16 3210 Délibération 08-803 PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE POMONA S.A. 2008 26-sept-08 99 3211 Délibération 08-228 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 28-mars-08 3 3212 Délibération 2005-7020 QUARTIER BAGATELLE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS DE GAZ ET DE VENTILATION POUR 152 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE LA TOUR BAGATELLE - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 14-oct-05 50 3213 Délibération 2003-4784 RESTRUCTURATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES - PLACE OCCITANE - Approbation de la deuxième modification de l'état descriptif de division de la partie Saint George Est - 2003 12-déc-03 63 3214 Délibération 2003-4571 FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 4 lots - Année 2004 renouvelable en 2005 - 2003 03-oct-03 191 3215 Délibération 2004-5241 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants de la Ville de Toulouse au Comité syndical - 2004 14-mai-04 79 3216 Délibération 2004-5457 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Avenant n° 2 (marché 03/183) TUNZINI - Lot 4-07 - Avenant n° 2 (marché 03/184) EI JP FAUCHE - Lot 4-08 - 2004 25-juin-04 200 3217 Délibération 2006-8201 FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2007;2008 ET 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - 2006 06-oct-06 258 3218 Délibération 2006-8468 RECOURS A DES TECHNICIENS SPECIALISES PARTICIPANT A LA PRODUCTION ET A LA REALISATION DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS - 2006 08-déc-06 64 3219 Délibération 12-709 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES PROFESSIONS OU ASSOCIATIONS INTERESSEES AU TOURISME 2012 23-nov-12 52 3220 Délibération 12-668 EMPLOIS D'AVENIR 2012 23-nov-12 80 3221 Délibération 13-034 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE TOULOUSE, RELATIF AU DEVENIR DU SITE DE FRANCAZAL 2013 25-janv-13 67 3222 Délibération 13-836 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - CLOTURE DE LA CONVENTION 2013 13-déc-13 10 3223 Délibération 07-663 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’AIDE AU FONCTIONNEMENT. 2007 21-déc-07 107 3224 Délibération 08-858 EDITION D UN GUIDE GALLIMARD-FRANCE VILLES ET PAYS ET D'HISTOIRE- PARTICIPATION DE LA VILLE - 2008 24-oct-08 5 3225 Délibération 2004-4888 ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 4 à la convention du 19 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et l'Association les amis de la ferme de Paillac pour le Centre de la Ferme de Pauillac à LAVELANET DE COMMINGES - 2004 26-mars-04 203 3226 Délibération 08-638 QUARTIER LES IZARDS – CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN SITUE 94 CHEMIN DES IZARDS EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX. 2008 10-juil-08 41 3227 Délibération 08-614 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2008 10-juil-08 11 3228 Délibération 2004-5177 ASSOCIATION LA PASSERELLE - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 16 3229 Délibération 2005-7214 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS - VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE-LANGUEDOCIENNE - 2005 16-déc-05 21 3230 Délibération 2004-5966 AVENANTS AUX MARCHES 04/0040;02/1018;04/0366;03/0057;03/0058;04/0139;04/0140;03/0764;03/0757;03/0761 - Ajout d'une clause au Cahier des Clauses Administratives Particulières sur modalités de paiement permettant d'utiliser la carte d'achat - 2004 17-déc-04 30 3231 Délibération 09-1024 COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION LINDE GAS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE 2009 18-déc-09 41 3232 Délibération 12-461 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE POUR LA CO-REALISATION DU FESTIVAL TERRES D'AILLEURS AU MUSEUM - 2012 28-sept-12 72 3233 Délibération 2003-3784 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - Programme de coopération Chongqing - 2003 28-mars-03 141 3234 Délibération 07-636 SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - VERSEMENT D'UNE RECETTE POUR LE PAIEMENT DES SOMMES DUES A L'ENTREPRISE CRYSTAL - 2007 21-déc-07 104 3235 Délibération 07-662 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES, AIDES AUX CLUBS 2007 21-déc-07 111 3236 Délibération 08-035 DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT 2008 18-janv-08 4 3237 Délibération 11-718 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2010 2011 16-déc-11 40 3238 Délibération 11-707 ZAC DESBALS - AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION 2011 16-déc-11 6 3239 Délibération 11-578 COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE TOULOUSE- GINESTOUS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DE CETTE COMMISSION 2011 25-nov-11 56 3240 Délibération 11-110 ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DE LEURS SUPPLEANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - HABILITATION A DESIGNER LES PERSONNALITES QUALIFIEES 2011 01-avr-11 68 3241 Délibération 11-206 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - TRAVAUX DE SEPARATION DES FONCTIONS USINE ET RESEAU DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 27-mai-11 56 3242 Délibération 11-051 ZAC NIEL - PUBLICATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES 2011 27-mai-11 64 3243 Délibération 2007-8627 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE - 2007 23-mars-07 95 3244 Délibération 10-648 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA COLLECTE, LE TRANSPORT, LE TRI, LA VALORISATION OU L'ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES EN QUANTITES DISPERSEES GENERES PAR LES SERVICES 2010 24-sept-10 15 3245 Délibération 2004-5884 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DU 6 DECEMBRE 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D'ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE POUR LE CENTRE LA CAPCINOISE A MATEMALE (P. O) - 2004 19-nov-04 108 3246 Délibération 2004-5278 LAVAGE DE RIDEAUX - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes pour l'année 2005 et reconductible en 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 238 3247 Délibération 2004-5230 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE D'EXPLOITATION DE SPECTACLE DE TOULOUSE (SEMEST) - Désignation au scrutin majoritaire de 4 représentants de la Ville de Toulouse au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 74 3248 Délibération 2005-7017 EMPLACEMENT RESERVE N° 344 DU POS - AMENAGEMENT DU CARREFOUR BOULEVARD DES MINIMES / AVENUE DE LYON - Déclaration d'utilité publique - Acquisition foncière - 2005 14-oct-05 58 3249 Délibération 10-704 AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - ACTUALISATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT 2010 24-sept-10 27 3250 Délibération 10-767 REMISES GRACIEUSES CONCERNANT DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE ET EN ACCUEIL DE LOISIRS 2010 22-oct-10 32 3251 Délibération 2004-5737 QUARTIER BORDEROUGE - AMENAGEMENT DE LA RUE LOUBIAGUE - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES - 2004 08-oct-04 68 3252 Délibération 2004-5719 SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 5 au marché 97/228 conclu avec SOCOTEC - Mission de contrôle technique - 2004 08-oct-04 163 3253 Délibération 2005-6921 REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE - Avenant N° 1 aux conventions N° 2;3;4 et à la convention d'exploitation de l'entretien de la chaussée de la Loge conclues entre la Ville et la RMET - 2005 23-sept-05 23 3254 Délibération 2004-5822 QUARTIER DE GINESTOUS - REGULARISATION FONCIERE AVEC LES CONSORTS MASPLOU/AZEMA - Vente de terrain - 2004 19-nov-04 48 3255 Délibération 2005-6183 ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention - 2005 25-mars-05 27 3256 Délibération 13-430 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2012 2013 21-juin-13 53 3257 Délibération 13-032 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA PROMOTION DE L’OCCITANIE EN 2013 2013 25-janv-13 66 3258 Délibération 2006-8414 EMPLOI DE JOURNALISTE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2006 08-déc-06 52 3259 Délibération 12-600 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF AU TRAITE SUR LA STABILITE, LA COORDINATION ET LA GOUVERNANCE EUROPEENNE 2012 28-sept-12 122 3260 Délibération 12-603 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC L'INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE (INP) TOULOUSE 2012 23-nov-12 86 3261 Délibération 10-044 GPV BAGATELLE / FAOURETTE - ESPACE PETITE ENFANCE FAMILLE DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE 2010 29-janv-10 19 3262 Délibération 13-535 GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MISSION SURETE SECURITE DANS LE CADRE DU GARDIENNAGE, DE LA SECURITE, DE LA SURVEILLANCE ET DE LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 122 3263 Délibération 13-598 PRODUCTION ENERGETIQUE - AOEN - MISE EN PLACE D' UN RESEAU DE CHALEUR BIOMASSE COMMUN A PLUSIEURS ZAC SUR LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 114 3264 Délibération 11-750 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - RENOUVELLEMENT ET EXTENSION 2011 16-déc-11 64 3265 Délibération 13-218 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER ARNAUD BERNARD - CESSION A L' ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE DU LOCAL COMMERCIAL SITUE 21, PLACE ARNAUD BERNARD 2013 24-mai-13 13 3266 Délibération 13-742 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER CHATEAU DE L'HERS- ACQUISITION DE TERRAIN à la SCI CLOS DE L'HERS 2013 29-nov-13 10 3267 Délibération 2003-3849 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 2002-14-0013 RELATIVE A LA REALISATION DE DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) - 2003 28-mars-03 238 3268 Délibération 2004-5330 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET PRINCIPAL - 2004 25-juin-04 15 3269 Délibération 2006-7823 SECTEUR TOULOUSE SUD / GRANDE PAROISSE - LANGLADE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - Extension du périmètre - 2006 30-juin-06 78 3270 Délibération 2005-7175 ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE - Modification de l'échéancier de paiement par la SETOMIP de la deuxième tranche de terrains - 2005 16-déc-05 69 3271 Délibération 2006-7512 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - Avenant n° 5 à la convention de concession passée avec la SETOMIP - 2006 31-mars-06 118 3272 Délibération 12-027 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2012 27-janv-12 11 3273 Délibération 2006-8193 AIDE AUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ASSOCIATIFS - NOUVEAU BENEFICIAIRE - 2006 06-oct-06 18 3274 Délibération 13-512 APPROBATION CONVENTION TOULOUSE IN BIKINI 2014 2013 20-sept-13 77 3275 Délibération 12-223 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012 2012 25-mai-12 34 3276 Délibération 12-412 POURSUITE DES ACTIONS EN LIEN AVEC LA VILLE DE HANOI : MODIFICATION DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE HANOI CONCERNANT LE PROJET URBAIN 2012 06-juil-12 92 3277 Délibération 12-584 CONSTRUCTION DE LA MAISON DE LA CITOYENNETE - BASSO CAMBO - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION AU PLUS FORT RESTE 2012 23-nov-12 5 3278 Délibération 07-459 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 30 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 1974 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ÉCOLE DE SKI FRANÇAIS DE GUZET-NEIGE. 2007 16-nov-07 37 3279 Délibération 10-1001 PRIX ENVIE D'AGIR DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, EN FAVEUR DE LA JEUNESSE TOULOUSAINE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE MIDI-PYRENEES DOTATION FINANCIERE ET SOUTIEN LOGISTIQUE 2011 21-janv-11 32 3280 Délibération 2003-3836 QUARTIER GINESTOUS - EMPLACEMENT RESERVE N° 758 DU POS - LIAISON CHEMIN DE GINESTOUS - CHEMIN DE CHANTELLE - ZAC GARONNE - ACQUISITION DE TERRAIN SUITE A LA MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR DE MME CASSET - 2003 28-mars-03 92 3281 Délibération 2003-4247 PRESCRIPTION DE L'ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - 2003 27-juin-03 69 3282 Délibération 2004-5504 ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 98 3283 Délibération 2004-4702 APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF / GDF POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION SECTEUR TIBAOUS - PS 2088 - 2004 06-févr-04 70 3284 Délibération 08-1181 CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - LOT N° 2 FONDATIONS-GROS OEUVRE ENTREPRISE MAS - MARCHE N° 07/0095 - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2009 23-janv-09 41 3285 Délibération 10-307 CONVENTION AVEC LE COSAT - COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES 2010 22-oct-10 40 3286 Délibération 2007-8925 FOURNITURE DE PEINTURES ET D'ELEMENTS POUR CARROSSERIE - Année 2008;Renouvelable pour 2009 ET 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - Marché à bons de commande - 2007 06-juil-07 197 3287 Délibération 2003-4729 RESERVOIR SAINT-SYLVE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Approbation des protocoles de transaction sur l'ensemble des lots - Modification de l'article 3.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) - 2003 07-nov-03 93 3288 Délibération 2006-8475 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE TOULOUSE - Actualisation des tarifs - 2006 08-déc-06 16 3289 Délibération 09-545 CENTRE MUNICIPAL DES ARTS DU CIRQUE LE LIDO : GESTION ET ANIMATION DE LA SECTION PROFESSIONNELLE DE L'ECOLE DE CIRQUE APPEL A PROJET - DESIGNATION DU PARTENAIRE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION DE CINQ TITULAIRES ET CINQ SUPPLEANTS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE - 2009 26-juin-09 89 3290 Délibération 09-654 FOURNITURE DE BULBES, JEUNES PLANTS, SEMENCES DE FLEURS ET DE LEGUMES - ANNEES 2010 RENOUVELABLE EN 2011, 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT 2009 25-sept-09 131 3291 Délibération 2006-7936 QUARTIER MONTAUDRAN - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LE CHEMIN DES HERBETTES ET LA ZAC SAINT-EXUPERY-MONTAUDRAN - Ouverture de la phase de concertation - 2006 30-juin-06 104 3292 Délibération 2006-7935 QUARTIER CASSELARDIT - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DE LA CARTOUCHERIE - Bilan de la concertation - Création de la ZAC de la Cartoucherie - 2006 30-juin-06 98 3293 Délibération 09-693 VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2009 - AVENANTS N° 1 - 2009 25-sept-09 31 3294 Délibération 2003-4564 EXPLOSION AZF - DOMMAGES SUR LE MUSEOBUS MIS A DISPOSITION DE L'INSTITUT TECHNOLOGIE TRANSPORTS COMMUNICATIONS DE TOULOUSE - Reversement à l'ITTC des sommes perçues par la Ville en réparation du préjudice - Autorisation spéciale recettes et dépenses 2003 03-oct-03 61 3295 Délibération 2006-7497 SECTEUR MONTAUDRAN - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE;ROUTE DEPARTEMENTALE N° 16 ENTRE LA ROUTE DE LABEGE;L'IMPASSE LOUISE LABE ET L'IMPASSE SERVANTY - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2006 31-mars-06 162 3296 Délibération 11-620 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS : COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2011 - AVENANT N° 1 2011 25-nov-11 30 3297 Délibération 2003-4045 ACHAT DE BALAIS POUR BALAYAGE MECANISE ET ACHAT DE BALAIS POUR LE BALAYAGE MANUEL - Anné 2004 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 214 3298 Délibération 08-278 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2008 2008 11-avr-08 5 3299 Délibération 08-465 QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE– IMPASSE DU RECTEUR LAPIE – CESSION D’UN TERRAIN A L’OPAC POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2008 20-juin-08 35 3300 Délibération 08-727 RESTAURATION DE L'ECLUSE ST MICHEL - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 080166 - PLUS-VALUE 2008 12-sept-08 56 3301 Délibération 2005-6275 HALTE-GARDERIE ASSOCIATIVE SAINT JAMES - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2005 25-mars-05 152 3302 Délibération 2004-5915 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE OU SIEANAT - Rapport d'activité pour l'année 2003 - 2004 19-nov-04 9 3303 Délibération 2004-5530 VIDEO SURVEILLANCE DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - AVENUE ETIENNE BILLIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 25-juin-04 231 3304 Délibération 13-344 AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - 2013 20-sept-13 87 3305 Délibération 2005-6807 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU DEPARTEMENT POUR L'ANNEE 2004/2005 - 2005 12-juil-05 55 3306 Délibération 2006-7656 FOURNITURE DE PRODUITS DE TRAITEMENT DES EAUX - Années 2007;2008;2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel offres ouvert - 2006 19-mai-06 25 3307 Délibération 09-446 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES DE TRAVAUX (12 LOTS) - APPEL D’OFFRES OUVERT - 2009 26-juin-09 132 3308 Délibération 09-666 Insonorisation des logements concernés par le plan de gêne sonore de l'Aéroport de Toulouse-Blagnac - Soutin financier au dispositif d'aide aux riverains - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle - 2009 27-nov-09 47 3309 Délibération 2004-5394 QUARTIER SAINT-AGNE - RETROCESSION A LA RESIDENCE DU MIDI D'UNE PARCELLE SITUEE IMPASSE JEAN DELFOUR - 2004 25-juin-04 115 3310 Délibération 2005-6482 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL 2005 13-mai-05 8 3311 Délibération 07-164 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR NORD - ANNEE 2008 - RENOUVELABLE EN 2009 - 2010 - 2011 2007 23-oct-07 112 3312 Délibération 08-209 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2008 - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (P.E.P) DE L'HÉRAULT POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SÉRIGNAN 2008 25-avr-08 54 3313 Délibération 08-1210 DEPOT A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DE LA POLICE DE CARACTERES GARONNE - 2009 23-janv-09 57 3314 Délibération 08-360 CITE DE L’ESPACE - CREATION DU POLE METEO - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC OPTIONS - 2008 23-mai-08 11 3315 Délibération 2003-4736 TRAITEMENT DE L'ETANCHEITE DE LA DALLE DU TINTORET - AVENANT N° 1 - Prolongation de délais et modification de l'index d'actualisation des prix - 2003 12-déc-03 161 3316 Délibération 2003-4553 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MAJ (ELIS MIDI-PYRENEES) - Demande d'autorisation d'exploiter une blanchisserie industrielle ZAC de Garonne;chemin de Fenouillet à Toulouse - Avis du C M - 2003 03-oct-03 82 3317 Délibération 07-507 REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE pour l'accueil d'un enfant en crèche familiale. 2007 21-déc-07 29 3318 Délibération 2005-6428 FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux représentants des neuf meilleurs clubs 2004 - 2005 13-mai-05 54 3319 Délibération 2005-6249 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE;POSE ET MISE A NIVEAU DES HORLOGES HORODATRICES - Années 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2005 25-mars-05 170 3320 Délibération 13-072 CONVENTION RELATIVE AUX REPAS DES ELEVES DU COLLEGE BEAULIEU ACCUEILLIS EN INTERNAT AU CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE. 2013 15-mars-13 48 3321 Délibération 2003-3929 MISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL - RENOUVELLEMENT DE POSTE DE CHEF DE PROJET - 2003 28-mars-03 120 3322 Délibération 2003-3692 ACQUISITION DE DEUX VEHICULES POIDS LOURDS - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 178 3323 Délibération 2003-4239 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2002 - 2003 27-juin-03 46 3324 Délibération 07-526 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - REALISATION D'UN DVD POUR L'EXPOSITION L'ART DE SE VETIR EN PAYS TOULOUSAIN - 2007 21-déc-07 161 3325 Délibération 09-1016 SIGNATURE D’UN ACCORD CADRE DE COOPERATION AVEC LA VILLE DE RAMALLAH 2009 18-déc-09 72 3326 Délibération 10-747 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2010 2010 22-oct-10 11 3327 Délibération 10-587 BOULODROME DE LA TERRASSE ATTRIBUTION DU NOM DE EMILIEN COLOMBIES ANCIEN PRESIDENT DU CLUB 2010 25-juin-10 59 3328 Délibération 10-608 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 25-juin-10 2 3329 Délibération 09-255 QUARTIER CROIX-DAURADE - SECTEUR AVRANCHES - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SNC LE PARC DES CAPITOULS - 2009 24-avr-09 16 3330 Délibération 2006-7624 CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE-CULTURES - Secrétariat de rédaction et publication assistée par ordinateur (PAO) - Avenant n° 1 au marché 05/0367 - Modifications de prestations - Plus -value - 2006 31-mars-06 266 3331 Délibération 12-813 EXTENSION DU DISPOSITIF MUNICIPAL D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE : PREMIER LOGEMENT 2012 14-déc-12 33 3332 Délibération 07-736 REALISATION D'UNE CRECHE BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 07/0228 - 07/0229 - 07/0230 ET 07/0234 - AVENANT N°2 AU MARCHE 07/0233 - PLUS-VALUES et MOINS-VALUE - 2008 18-janv-08 87 3333 Délibération 11-258 OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41, ALLEES JULES GUESDE - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC L’ETAT - ACTUALISATION DE LA DEPENSE ET DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION - ADOPTION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L’ETAT, LA REGION ET LE GRAND TOULOUSE - ADOPTION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2011 27-mai-11 20 3334 Délibération 11-046 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ECHKIRBANI ALI LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 RUE DU MAROC 2011 01-avr-11 100 3335 Délibération 2003-3656 CONSTRUCTION DE LA CRECHE FLEURANCE - CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2003 28-mars-03 285 3336 Délibération 07-685 EMPLOIS D'ASSISTANT ARTISTIQUE ET D'ASSISTANT PARTENARIAT A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 21-déc-07 34 3337 Délibération 2006-7964 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 83 3338 Délibération 2006-8119 SOCIETE DES POMPES FUNEBRES GARONNAISES - PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE AU N° 4 DE L'AVENUE DU CIMETIERE A TOULOUSE - Avis du Conseil Municipal - 2006 06-oct-06 66 3339 Délibération 10-673 GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU MIRAIL CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2009 2010 24-sept-10 56 3340 Délibération 2004-5897 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 19-nov-04 84 3341 Délibération 2005-6722 QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 284 DU POS - VOIES NOUVELLES - ACCES SUR LE CHEMIN DE MONLONG ET SUR LE CHEMIN DU LOUP - Acquisition d'un terrain suite à la mise en demeure d'acquérir introduite par Monsieur RESPAUD - 2005 24-juin-05 113 3342 Délibération 2004-5926 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES (THEATRE DE LA DIGUE) - Avenant N° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2004 - 2004 17-déc-04 128 3343 Délibération 2004-5699 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 60 LOGEMENTS SITUES A TABAR - Subvention de la Ville de Toulouse - 2004 08-oct-04 19 3344 Délibération 10-026 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 29-janv-10 15 3345 Délibération 13-490 APPROBATION A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION - PLANETE SCIENCE - ET LA VILLE DE TOULOUSE MUSEUM POUR DES SEJOURS DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES SUR LE SITE DE MONTREAL-DU-GERS - 2013 20-sept-13 96 3346 Délibération 2003-4215 REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Avenant n° 3 en plus-value au lot 2 (CONSTRUCTION SAINT-ELOI) - Marché 01/0632 - 2003 27-juin-03 264 3347 Délibération 2004-5422 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - 2004 25-juin-04 6 3348 Délibération 07-290 FOURNITURE DE DVD ET DE NOTICES DE CATALOGAGE ASSOCIEES - Années 2008, 2009, 2010, 2011 - Marchés à bons de commande - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - 2007 23-oct-07 75 3349 Délibération 11-273 Programmation 2011 - Financement des projets associatifs de lutte contre les discriminations 2011 27-mai-11 45 3350 Délibération 09-486 Z.A.C. DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 16 3351 Délibération 10-428 FESTIVAL LA NOVELA - AUTORISATION DE SIGNATURES 2010 28-mai-10 66 3352 Délibération 08-660 Z.A.C. DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 26 3353 Délibération 08-361 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2007 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS - 2008 25-avr-08 45 3354 Délibération 07-701 MODIFICATION DES TARIFS - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2007 21-déc-07 135 3355 Délibération 2005-6480 QUARTIER ANCELY - OPAH - INTERVENTION DU C.I.L. INTERLOGEMENT - Adoption de l'avenant n° 1 à la convention quadripartite Etat / ANAH / Ville de Toulouse / Copropriété Ancely - 2005 13-mai-05 81 3356 Délibération 08-579 NUMERISATION DU MIDI SOCIALISTE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES. 2008 10-juil-08 99 3357 Délibération 13-249 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013 24-mai-13 25 3358 Délibération 2003-3686 DONATION BOUBEE DE GRAMONT AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2003 28-mars-03 209 3359 Délibération 2005-7196 BOULEVARD LASCROSSES - CREATION D'UNE LIAISON PIETONNE SOUTERRAINE PAR LA SNC TOULOUSE COMPANS - Convention d'occupation du domaine public entre la commune de Toulouse;la SNC Toulouse Compans et le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) - 2005 16-déc-05 137 3360 Délibération 2004-5721 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - Cession d'un terrain pour l'installation d'une structure commerciale de vente et réparation de motos - 2004 08-oct-04 83 3361 Délibération 10-324 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR NORD ANNEE 2008, RENOUVELABLE EN 2009, 2010 ET 2011 - PROTOCOLE DE RESILIATION DU MARCHE 080022 CONCLU AVEC L’ENTREPRISE CEGELEC 2010 28-mai-10 83 3362 Délibération 2005-6900 TRAVAUX DE REHABILITATION DU PAVILLON MAZAR - Participation financière de la Ville - Convention entre la SARL Pavillon Mazar et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2005 23-sept-05 40 3363 Délibération 2005-6216 CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme complémentaire 2005 - 2 lots - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 25-mars-05 50 3364 Délibération 08-896 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 24-oct-08 3 3365 Délibération 2003-4689 ECOLE AILLEURS - CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - Année 2003 - 2003 07-nov-03 113 3366 Délibération 2007-8950 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 97 3367 Délibération 09-566 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2009 26-juin-09 58 3368 Délibération 09-330 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MENUISERIE BOIS - QUINCAILLERIE - LOTS 6C (SECTEUR NORD) ET 6D (SECTEUR OUEST) - ANNEES 2009 ET 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 114 3369 Délibération 08-072 CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 7 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2009 DU FESTIVAL - 2008 18-janv-08 13 3370 Délibération 07-653 MISE À DISPOSITION DE L’INTERNET HAUT DÉBIT SANS FIL SUR LE DOMAINE PUBLIC - APPEL A PROJETS - CONVENTION DOMANIALE - 2007 21-déc-07 185 3371 Délibération 12-127 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - SIGNATURE D’UNE CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA VILLE DE HANOI SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT URBAIN 2012 23-mars-12 104 3372 Délibération 2004-5190 CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 30 3373 Délibération 2006-7736 PISCINE LEO LAGRANGE : RENOVATION DES TRAVERSEES DE BASSINS - Subvention départementale : mise à disposition des installations de la piscine au profit des élèves des collèges publics - 2006 19-mai-06 58 3374 Délibération 08-692 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'INSTAURATION DE LA JOURNEE DU SOUVENIR ET DU RECUEILLEMENT LE 19 MARS - 2008 10-juil-08 137 3375 Délibération 08-672 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2008 - VIREMENT DE CREDITS - 2008 10-juil-08 67 3376 Délibération 2004-5442 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2004 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2004 25-juin-04 134 3377 Délibération 2004-6017 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2004 17-déc-04 59 3378 Délibération 2006-8381 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2006 08-déc-06 6 3379 Délibération 2006-8151 PARC DE STATIONNEMENT MARENGO - Avenant n° 5 au contrat de régie intéressée du 10 janvier 2003 - 2006 06-oct-06 237 3380 Délibération 2006-8355 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés à bons de commande - 2006 08-déc-06 217 3381 Délibération 08-738 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE AU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA TENUE DU PROCES DE L’USINE AZF - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX 2008 24-oct-08 41 3382 Délibération 13-321 PROJET DE MEDIATHEQUE POUR LES COMMUNES D’AUCAMVILLE ET DE TOULOUSE - DELIBERATION DE PRINCIPE 2013 21-juin-13 84 3383 Délibération 2003-3814 APPROBATION DE L'ORGANISATION JURIDIQUE DE L'ARCHE MARENGO - Publication de l'état descriptif de division en volumes - 2003 28-mars-03 192 3384 Délibération 2005-6652 REALISATION D'UN CENTRE SOCIAL - QUARTIER JOLIMONT - Nouvelle consultation pour les lots 1 et 11 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 191 3385 Délibération 2005-6851 CRECHE LES PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE - EXTENSION DU BATIMENT - Avenant n° 1 au marché 05/0126 - Plus-value et prolongation de délais - 2005 23-sept-05 91 3386 Délibération 2007-9065 GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION D'ECOLES PROVISOIRES - Avenant N° 1 au marché 05/0194 - Plus-value et prolongation des délais - 2007 06-juil-07 284 3387 Délibération 2005-6244 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2004 - Demande de remboursement à l'Etat - 2005 25-mars-05 17 3388 Délibération 2003-4666 PROJET DE PLAN DE LUTTE CONTRE LA GENE SONORE DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2003 07-nov-03 80 3389 Délibération 2004-4744 ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - PRE-BILAN DE CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération - 2004 06-févr-04 74 3390 Délibération 2005-6458 PRESTATIONS DE MISE EN OEUVRE DU PROGICIEL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL : CHRONOGESTOR - Marché fractionné à bons de commande - Années 2005/2006 renouvelable 2006/2007 et 2007/2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 13-mai-05 132 3391 Délibération 2007-8965 QUARTIER BORDEROUGE - RUE MELAT - ACQUISITION D'UN TERRAIN AU SMTC - 2007 06-juil-07 124 3392 Délibération 2004-5808 ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 - PROGRAMME COMPLEMENTAIRE - 2004 19-nov-04 8 3393 Délibération 12-780 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2012 14-déc-12 59 3394 Délibération 13-452 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES 2013 21-juin-13 75 3395 Délibération 13-364 CREATION DE NOUVEAUX EMPLOIS D'APPRENTIS 2013 21-juin-13 115 3396 Délibération 11-617 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 25-nov-11 79 3397 Délibération 12-074 CREATION DU DISPOSITIF MUNICIPAL LOGEMENTS INTERMEDIAIRES 2012 23-mars-12 38 3398 Délibération 2005-6372 THEATRE DU CAPITOLE - TARIFS DE VENTE AU FOYER-BAR - 2005 13-mai-05 46 3399 Délibération 2006-7348 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Approbation de l'opération de rénovation de la Grande Halle - 2006 17-févr-06 11 3400 Délibération 09-1020 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU CONSERVATOIRE POUR L'EDITION D'UN CD D'ENREGISTREMENT DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE 2009 18-déc-09 83 3401 Délibération 11-648 QUARTIER BASSO CAMBO - ACQUISITION D’UN IMMEUBLE RUE MICHEL LABROUSSE 2011 25-nov-11 12 3402 Délibération 2005-7014 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - Avenant n° 1 au marché 02/0206 - Plus-value - Prolongation de délai - 2005 14-oct-05 91 3403 Délibération 07-758 AVENANT N° 1 AU MARCHE 07A0085 CONCLU AVEC LA SOCIETE ALYCE - OBSERVATOIRE DU CENTRE VILLE - COMPTAGES PIETONS POUR 2007 ET 2008 - PLUS-VALUE 2008 18-janv-08 99 3404 Délibération 2003-4779 REFECTION DE TERRAINS STABILISES ET DE PISTES D'ATHLETISME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 12-déc-03 192 3405 Délibération 2005-6590 JUMELAGE TOULOUSE / KIEV : ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES - 2005 24-juin-05 217 3406 Délibération 2003-4774 FOURNITURE ET INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DE TYPE PC - Marché fractionné à bons de commande de type multi attributaires - Années 2002-2003 - Règlement du différend sur pénalités appliquées à la Société MEDIATEC - 2003 12-déc-03 190 3407 Délibération 2003-4752 FONCTIONNEMENT DES RESEAUX D'AIDES SPECIALISEES (RAS) - Demande de subvention au departement - Année scolaire 2003-2004 - 2003 12-déc-03 183 3408 Délibération 2003-4382 REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE - SALLE JEAN MERMOZ ET GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Présentation des avenants n° 1 aux lots 1;2;3;4;5;6;7;8;9 - 2003 16-juil-03 20 3409 Délibération 2003-4595 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DES ORGUES DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN - 2003 03-oct-03 78 3410 Délibération 2007-9203 CONTRAT INTEGRAL ENTRE LA SOCIETE STORAGE TECHNOLOGY EUROPEAN SA (STORAGETEK) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE -Levée d'option d'achat anticipée et application des pénalités financières en matière de création d'emploi - 2007 06-juil-07 219 3411 Délibération 07-280 QUARTIER DE GINESTOUS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE MONNE-DECROIX POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE BUREAUX 2007 23-oct-07 43 3412 Délibération 2005-6368 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - Programme 2003-2004-2005 - Lot 3 - Fourniture et mise en oeuvre de bandes d'enduit à chaud et à froid - Avenant n° 3 au marché 02/1000 - Ajout d'article au bordereau des prix - 2005 13-mai-05 16 3413 Délibération 13-517 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 20-sept-13 4 3414 Délibération 11-661 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT : ASSOCIATIONS 1 KM A PIED ET UNIS-CITE 2011 25-nov-11 52 3415 Délibération 2004-5804 CENTRE D'ANIMATION BAGATELLE - Climatisation - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 19-nov-04 102 3416 Délibération 08-485 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE – ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS – VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - 2008 20-juin-08 27 3417 Délibération 08-543 URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 10-juil-08 100 3418 Délibération 08-299 SERVICE FORMATION- ORGANISATION DE LA FORMATION, ORGANISATION DE FORMATIONS DE CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité) - Année 2008 - MARCHE ARTICLE 30 ET 77 DU CODE DES MARCHES PUBLICS- AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE - 2008 25-avr-08 73 3419 Délibération 08-457 ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - Modalités d'indemnisation des frais de déplacement pour la tournée des capitales et des villes européennes du 26 octobre au 8 novembre 2008 2008 20-juin-08 98 3420 Délibération 2005-7147 QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A L'ASSOCIATION L'EAU VIVE D'UN TERRAIN SITUE RUE DE RIMONT - Participation financière de la Ville de Toulouse - 2005 16-déc-05 84 3421 Délibération 2005-7188 ECOLE MATERNELLE POUVOURVILLE - RELANCE DES LOTS 1;3 7;8 ET 9 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 16-déc-05 156 3422 Délibération 2005-7117 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS - VENTE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2005-5-32 - 2005 15-nov-05 8 3423 Délibération 2006-7570 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - ACTIONS 2005-2006 - 2006 31-mars-06 26 3424 "Type_Acte : Tous les documents de cette liste sont les deliberations" 3425 Délibération 08-410 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - ABRIS VOYAGEURS, MOBILIERS D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION, POUR UNE DUREE DE 15 ANS - 2 LOTS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES SUITE A LA CONSULTATION PAR VOIE D’ APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES 2008 23-mai-08 35 3426 Délibération 2004-5112 EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT SITUE DANS LA ZONE DE LOISIRS DE SESQUIERES - Modification de la convention de mise à disposition au profit de la SARL DINO - Approbation du protocole d'accord - 2004 14-mai-04 157 3427 Délibération 12-210 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PACT 31 2012 25-mai-12 33 3428 Délibération 11-283 HOTEL DE VILLE - CREATION DE DEUX ASCENSEURS EN REMPLACEMENT DE L'ASCENSEUR EXISTANT - MARCHE N°10V064 - LOT N°3 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES (ENTREPRISE SPIE SUD OUEST) - PROTOCOLE D'ACCORD 2011 24-juin-11 93 3429 Délibération 07-274 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUDIT LA BOURIETTE A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2007 23-oct-07 36 3430 Délibération 09-148 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 27-févr-09 1 3431 Délibération 2007-9186 ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT ET LA FORMATION DES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEUR FAMILLE (AEFTI) - Participation financière de la Ville de Toulouse pour l'acquisition et l'aménagement de locaux - Convention entre la Ville de Toulouse et l'AEFTI - 2007 06-juil-07 25 3432 Délibération 2005-6684 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux et à la mission Système Sécurité Incendie (SSI) - 2005 24-juin-05 173 3433 Délibération 2005-6901 COORDINATION QUARTIERS - DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATIONS DES PERIMETRES QUARTIERS - 2005 23-sept-05 25 3434 Délibération 2006-7599 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2006 - 2006 31-mars-06 2 3435 Délibération 09-730 GRAND PROJET DE VILLE - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE ET AMENAGEMENT DU PARVIS DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - DEMANDE DE SUBVENTION REGION ET PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I) - 2009 25-sept-09 32 3436 Délibération 09-496 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 20 3437 Délibération 13-124 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE ALTERNATIVE SOL VIOLETTE 2013 15-mars-13 78 3438 Délibération 11-488 CONSTRUCTION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL : MOULIS CROIX BENITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES 2011 23-sept-11 41 3439 Délibération 2003-4365 AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE LATERALE DU PONT RAILS DE CAMBO POUR LA CIRCULATION DU PUBLIC - LIGNE C - SAINT-CYPRIEN/COLOMIERS - CONVENTION SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN / RESEAU FERRE DE FRANCE / VILLE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 42 3440 Délibération 2003-4198 GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2003 - Lot 3 : gardiennage de bâtiments et chantiers subdivisions Centre et Nord - Résiliation du marché 02/0977 conclu avec la SARL HORIZON PROTECTION - 2003 27-juin-03 234 3441 Délibération 2003-4883 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - 2003 12-déc-03 51 3442 Délibération 2004-4851 GYMNASE LA FAOURETTE - Avenant n° 1 au marché 03/0339 (Groupement GBMP) - Changement de co-traitant - 2004 26-mars-04 167 3443 Délibération 2004-5091 PARC DE SPORTS DE TOULOUSE - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU BATIMENT I;DU GYMNASE ET DES BUREAUX - Avenants n°1 aux lots 1 - 2 - 3 - 5 - 6 - 7 : plus-value et prolongation de délais - 2004 14-mai-04 188 3444 Délibération 2005-6098 CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE L'AUDITORIUM DE SAINT-PIERRE DES CUISINES PAR LE CONSERVATOIRE AU PROFIT D'ORGANISATEURS DE CONCERTS OU DE SPECTACLES MUSICAUX OU CHOREGRAPHIQUES - 2005 11-févr-05 49 3445 Délibération 2006-8463 LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - CREATION DE 5 EMPLOIS TERRITORIAUX - 2006 08-déc-06 51 3446 Délibération 08-1173 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - HANDICAP - 2008 19-déc-08 51 3447 Délibération 09-281 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) ET DE PROGRAMME DE MESURES (PDM) 2010-2015 SUR LE BASSIN ADOUR-GARONNE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS DU 9 JANVIER AU 11 MAI 2009 - 2009 24-avr-09 12 3448 Délibération 2005-6705 AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD - ROUTE DE LAUNAGUET - ROUTE DE FRONTON - CHEMIN DE CROIX-BENITE - TRAVAUX DE VOIRIE - Résiliation du marché 02/0593 (Entreprise SGREG) - 2005 24-juin-05 63 3449 Délibération 2003-4439 DESAMIANTAGE DU COSEC REYNERIE - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - 2003 03-oct-03 156 3450 Délibération 2003-3666 RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Avenant n° 2 au lot démolition - Marché 02/0444 - Prolongation du délai d'exécution de deux mois et demi - 2003 28-mars-03 296 3451 Délibération 2004-5835 AVENANT N° 13 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - 2004 19-nov-04 118 3452 Délibération 2007-8529 TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE D'EAU DE CHAUDIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 165 3453 Délibération 2005-6854 AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES - COULEE VERTE RIBAUTE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 72 3454 Délibération 11-736 COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS : SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT LOUIS, LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE 2011 16-déc-11 56 3455 Délibération 12-133 PROGRAMME ENTRETIEN ORGUES 2012 - DEMANDES DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2012 23-mars-12 59 3456 Délibération 11-630 PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI DE MIDI-PYRENEES (FEDER) - PROGRAMME URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE (AXE 6 - MESURE 1) : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC L’ETAT 2011 25-nov-11 83 3457 Délibération 11-198 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE 2011 27-mai-11 61 3458 Délibération 2003-4675 CONVENTION DE DEPOT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE L'ATLAS CELLARIUS APPARTENANT A L'OBSERVATOIRE MIDI-PYRENEES - 2003 07-nov-03 65 3459 Délibération 08-480 CHEMIN SANSOU - SITE CHATEAU D'EAU DE BONHOURE - NON RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE TELEDIFFUSION DE FRANCE (TDF) 2008 20-juin-08 90 3460 Délibération 11-619 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION VIVRE A DOMICILE 2011 25-nov-11 24 3461 Délibération 07-235 QUARTIER LA ROSERAIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES OUVRAGES DE VOIRIE ET DU RESEAU PLUVIAL 2007 23-oct-07 53 3462 Délibération 2004-4742 QUARTIER MIRAIL - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE DES VERGERS EN VUE DE SA CESSION - ADOPTION DE PRINCIPE - 2004 06-févr-04 26 3463 Délibération 2005-6657 SUPPORTS DE COMMUNICATION DESTINES AU THEATRE DU CAPITOLE - Avenant N° 1 au marché 05/0113 - Lot 4 Impression des supports de communication du Théâtre du Capitole - Ajout de prestations au bordereau de prix - 2005 24-juin-05 131 3464 Délibération 2005-7044 CONSERVATOIRE - PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DES ORGUES DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN - 2005 14-oct-05 60 3465 Délibération 2003-4500 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONTLONG - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - 2003 03-oct-03 42 3466 Délibération 2003-4326 HOTEL DURANTI - REAMENAGEMENT DE LA COUR INTERIEURE - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2003 27-juin-03 272 3467 Délibération 07-131 COLORATION EN VERT DES BANDES CYCLABLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 07D123 2007 23-oct-07 134 3468 Délibération 2005-6076 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER PAPUS - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE ANJOU - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 11-févr-05 6 3469 Délibération 2005-6179 FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Trois lots - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2005 25-mars-05 166 3470 Délibération 2005-6674 AMENAGEMENT EN VOIE A PRIORITE PIETONNE WILSON / ROOSEVELT / LAFAYETTE / TROIS JOURNEES - Avenant n° 1 au marché 040481 - Lot 1 Génie Civil - Avenant n° 1 au marché 04/0482 - Lot 2 Pose - Plus-values - 2005 24-juin-05 57 3471 Délibération 11-683 AVENANT A LA CONVENTION DE CONCESSION POUR LE SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU 4 DECEMBRE 1998. 2011 25-nov-11 38 3472 Délibération 12-007 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2012 2012 27-janv-12 31 3473 Délibération 2003-3709 ACHAT DE NOUVEAUX LOCAUX AUX MINIMES - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre l'Association d'aide à domicile aux personnes âgées et aux malades et la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 26 3474 Délibération 2005-7240 USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Avenant n° 15 à la convention d'exploitation - 2005 16-déc-05 122 3475 Délibération 11-088 APPEL A PROJETS - PARCOURS CULTURELS GRATUITS 2011 2011 01-avr-11 51 3476 Délibération 08-080 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHAMADA TOLOSA POUR L'INSTALLATION D'UN ORGUE IBERIQUE DANS L'EGLISE DES JACOBINS - 2008 18-janv-08 31 3477 Délibération 08-138 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (C.O.S.A.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DES 18 MEMBRES DU COLLEGE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION - 2008 04-avr-08 49 3478 Délibération 09-1009 COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) VALLEE DE LA GARONNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION - 2009 18-déc-09 42 3479 Délibération 10-838 DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE - CREMATORIUM 2010 26-nov-10 18 3480 Délibération 09-131 SOLIDARITE- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE DEFENSE DES VICTIMES D'AZF - 2009 - 2009 27-févr-09 26 3481 Délibération 2003-4090 ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 92 3482 Délibération 2006-8207 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n°1 au lot 1bis - Avenants n° 4 aux lots 3 et 12 - Avenant n° 5 au lot 10 - Avenant n° 6 au lot 11 - Avenants n°7 aux lots 5;13 et avenant n°8 au lot 4 - 2006 06-oct-06 183 3483 Délibération 2004-4963 TRAVAUX D'INTERET GENERAL SUR LE DOMAINE DE L'ETAT PORTANT PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ET DONNANT LIEU A ATTRIBUTION AU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA - Mise en oeuvre de conventions financières avec l'Etat - 2004 26-mars-04 36 3484 Délibération 2005-7275 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2005 - 2005 16-déc-05 29 3485 Délibération 2005-7239 MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE DU MUSEE DES AUGUSTINS DE TOULOUSE AU MUSEE DE LA FONDATION DE LA MAISON DE LA CHASSE ET DE LA NATURE A PARIS - 2005 16-déc-05 181 3486 Délibération 13-800 CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE POLYVALENT DU CENTRE D'ACCUEIL ET DE LOISIRS DU PETIT CAPITOLE. 2014 24-janv-14 28 Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire 3487 Délibération 13-829 ZAC BORDEROUGE - cession d'un terrain à oppidea boulevard andre netwiller 2013 13-déc-13 12 3488 Délibération 2004-5536 ZAC DU CHATEAU DE L'HERS - INSTALLATIONS SPORTIVES - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 16-juil-04 48 3489 Délibération 13-195 GENS DU VOYAGE - AIRE D'ACCUEIL DE RANGUEIL : REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR - CONVENTION D'OCCUPATION 2013 24-mai-13 26 3490 Délibération 11-458 CONVENTIONS ENTRE LES SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE GARONNE DU TARN ET GARONNE DE L'AUDE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVES A LA DISPONIBILITE PENDANT LE TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX ENGAGES COMME SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES 2011 23-sept-11 108 3491 Délibération 11-460 CONVENTION ENTRE LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS ET LA VILLE DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 114 3492 Délibération 11-082 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2011 01-avr-11 52 3493 Délibération 2003-4155 ZAC DES PRADETTES - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 86 3494 Délibération 2006-8100 ZAC DES TIBAOUS - REALISATION DES TRAVAUX DE VIABILISATION - APPROBATION DE LA CONVENTION D'AVANCE AVEC LA SETOMIP;CONCESSIONNAIRE - 2006 06-oct-06 70 3495 Délibération 10-623 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2010 24-sept-10 26 3496 Délibération 10-631 PROTECTION DU QUARTIER DE GABARDIE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (S.M.B.V.H) 2010 24-sept-10 59 3497 Délibération 09-088 REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE (06N023) - AVENANT N° 5 AU MARCHE 07/0256 – ENTREPRISE BOURDARIOS - 2009 27-févr-09 11 3498 Délibération 2005-6557 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 104 3499 Délibération 2007-8984 PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE;MEDIATION ET DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL PAR LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN D'ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS - Lot 1 A compléter 2007 06-juil-07 27 3500 Délibération 2007-8717 APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Incidences sur le contrat de mise à disposition du Théatre de la Cité à la S.A Théatre National de Toulouse Midi-Pyrénées - Révision des obligations financières - 2007 23-mars-07 29 3501 Délibération 09-788 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 27-nov-09 105 3502 Délibération 10-536 JUMELAGE TOULOUSE ATLANTA - PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE CONSULAT DE FRANCE A ATLANTA. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE 2010 25-juin-10 109 3503 Délibération 09-117 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2009 - 2009 27-févr-09 46 3504 Délibération 2007-8592 AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société G.B.M.P - 2007 23-mars-07 245 3505 Délibération 2004-5910 ENSEMBLE IMMOBILIER 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2004 19-nov-04 93 3506 Délibération 2006-8214 LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - Années 2007 à 2010 - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 222 3507 Délibération 09-614 PROTECTION BIOLOGIQUE INTEGREE ANNEES 2010/2011/2012/2013 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 25-sept-09 130 3508 Délibération 09-488 MAISON DE QUARTIER GRAND SELVE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER - 2009 26-juin-09 125 3509 Délibération 09-289 CONVENTION TYPE POUR LA MISE EN PLACE DE GROUPEMENT DE COMMANDE - 2009 29-mai-09 48 3510 Délibération 09-327 AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION AVEC LA SOCIETE GOOJET - 2009 25-sept-09 71 3511 Délibération 08-397 DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES - CREMATORIUM - Convention passée avec la Clinique Ambroise Paré pour l'incinération des pièces anatomiques 2008 23-mai-08 69 3512 Délibération 08-526 AVENANT 8 A LA CONVENTION DE L'OPERATION CHEQUES PARKINGS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE 2008 20-juin-08 82 3513 Délibération 09-774 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR UN AMÉNAGEMENT DÉFINITIF ET COMPLET DE LA RUE ALSACE-LORRAINE 2009 25-sept-09 139 3514 Délibération 08-606 FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 08D073 - 2008 26-sept-08 72 3515 Délibération 2005-6539 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE PROGICIELS - Avenant n° 1 au marché 02/0468 - Transfert au bénéfice de la Société SOGETI-TRANSICIEL REGIONS - 2005 24-juin-05 213 3516 Délibération 2007-9157 CONVENTION ENTRE LE SMTC ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS PROVISOIRES DE LA ROUTE D'ESPAGNE (RD 120) NECESSAIRES A L'ACCES DES BUS AU DEPOT DE LANGLADE - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES - 2007 06-juil-07 311 3517 Délibération 11-429 TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE L’ACCES AU PUBLIC DU PORT SAINT SAUVEUR - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2011 23-sept-11 47 3518 Délibération 12-076 AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES : RECONDUCTION POUR L'ANNEE 2012 DE LA MISSION D'ASSISTANCE DU PACT 31 2012 23-mars-12 34 3519 Délibération 2004-5970 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MAINTENANCE DES HORLOGES HORODATRICES ET MATERIEL DE PEAGE PARC SAINT-SERNIN - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande 2004 17-déc-04 121 3520 Délibération 2004-5325 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE;DES POMPES FUNEBRES;DU CREMATORIUM - 2004 25-juin-04 7 3521 Délibération 2005-7132 JOURNEE MONDIALE DES DROITS DE L'ENFANT - GRATUITE D'ENTREE DANS LES MUSEES POUR LES ACCOMPAGNANTS D'ENFANTS - 2005 15-nov-05 21 3522 Délibération 2006-7459 QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN DELAISSE SITUE RUE DU MARECHAL NIEL A MONSIEUR ET MADAME SOULA - 2006 31-mars-06 100 3523 Délibération 2003-4284 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0738 - 2003 27-juin-03 306 3524 Délibération 2004-5418 FOURNITURE DE PANNEAUX DE CHANTIERS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 70 3525 Délibération 2003-4800 ZONE DE LOISIRS DE SESQUIERES - AUTORISATION D'EXPLOITER UNE PISTE DE DANSE AU PROFIT DE LA SARL DINO - 2003 12-déc-03 134 3526 Délibération 2007-9167 PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET GAZ DE FRANCE - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2007 06-juil-07 41 3527 Délibération 10-877 VOEU DU GROUPE CRC, RELATIF A L'AIDE MEDICALE D'ETAT 2010 26-nov-10 63 3528 Délibération 09-293 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L’ECONOMIE SOLIDAIRE : SUBVENTION A L’ASSOCIATION MIDI PYRENEES ACTIVES POUR LA CREATION ET LA GESTION D’UN FONDS REGIONAL D’INVESTISSEMENT SOLIDAIRE DENOMME : MIDI PYRENEES DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE - 2009 29-mai-09 65 3529 Délibération 2003-4115 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 136 3530 Délibération 2005-6718 IMPLANTATION DE PANNEAUX DE SIGNALISATION VERTICALE DE JALONNEMENT DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX - Convention entre la Ville de Toulouse et le Département de la Haute-Garonne - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2005 24-juin-05 206 3531 Délibération 09-106 PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2009 26-juin-09 9 3532 Délibération 2006-7462 QUARTIER LA CEPIERE - AVENUE DE LARDENNE - ACQUISITION A RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) D'UN TERRAIN DE 2 082 M² - 2006 31-mars-06 98 3533 Délibération 2006-7521 SA HLM DES CHALETS - FINANCEMENT DE LA RESIDENCE ETUDIANTS ARAGON - 6 rue du 11 novembre 1918 - Réaménagement de l'emprunt de 4 573 470;52 € contracté auprès de DEXIA Crédit Local - Avenant 1 à la délibération et à la convention du 13 juillet 1995 - 2006 31-mars-06 17 3534 Délibération 10-263 MARCHE DE LOCATION DE CHAPITEAUX ET PAGODES - TRANSACTION A CONCLURE AVEC LA SOCIETE SICRE LOCATION POUR LE PAIEMENT DES PRESTATIONS DU 17 SEPTEMBRE 2009 2010 30-avr-10 28 3535 Délibération 2005-6895 NUMERISATION DU JOURNAL DE TOULOUSE - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication;Direction Régionale des Affaires Culturelles et à la Région - 2005 23-sept-05 49 3536 Délibération 2005-7070 MUSEE PAUL DUPUY - CONVENTION DE CO-EDITION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE UN;DEUX ... QUATRE EDITIONS D'UN OUVRAGE CONSACRE AUX TRESORS D'ORFEVRERIE RELIGIEUSE EN LANGUEDOC AU XVIEME SIECLE - 2005 14-oct-05 101 3537 Délibération 10-906 ACCUEILS DE LOISIRS - REPORT DE LA PARTICIPATION FAMILIALE POUR LA JOURNEE DU 28 OCTOBRE 2010. 2010 17-déc-10 35 3538 Délibération 07-506 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT HORS CENTRE-VILLE ET HORS FAUBOURGS AUX ABORDS DES STATIONS DE METRO ET DES SITES REGROUPANT DES COMMERCES DE PROXIMITE 2007 21-déc-07 158 3539 Délibération 2003-4685 SUPPRESSION DES EMPLOIS DE MEDECINS DE L'ETAT CIVIL - 2003 07-nov-03 52 3540 Délibération 2004-5062 VIDANGE DES FOSSES D'AISANCES - NETTOYAGE DES CUVES A MAZOUT - DEBOUCHAGE ET CURAGE D'EGOUTS - Années 2002-2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 02/0259 - Ajout de prestations au bordereau de prix - 2004 14-mai-04 199 3541 Délibération 08-441 QUARTIER SAINT-SIMON – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GEORGES ARMAND ET BERTHE MONMART – ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES 2008 20-juin-08 32 3542 Délibération 12-295 CESSION DU COLLEGE CLEMENCE ISAURE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 35 ALLEES CHARLES-DE-FITTE 2012 06-juil-12 81 3543 Délibération 2006-7382 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 DELEGUES TITULAIRES SUPPLEMENTAIRES ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - 2006 31-mars-06 170 3544 Délibération 11-415 VOEU COMMUN DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA DEMANDE DE RETROCESSION DE LA MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2011 24-juin-11 118 3545 Délibération 10-270 DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS-OCCITAN DANS LES ECOLES PRIMAIRES DE TOULOUSE CONVENTION ENTRE L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2010 28-mai-10 3 3546 Délibération 2005-7074 INSTALLATION CLASSEE - STE SIEMENS VDO AUTOMOTIVE - Demande d'autorisation d'exploiter;aux fins de régularisation administrative des lignes de vernissage dans l'établissement;sis 1 rue Paul Ourliac à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2005 14-oct-05 76 3547 Délibération 12-393 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT DES PROFESSIONNELS - EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION HORAIRE ET DES CONDITIONS D’ACCES AU STATUT DES ARTISANS ET DES PROFESSIONNELS DE L’URGENCE ET DE LA MAINTENANCE A DOMICILE - PROCEDURES D’OBTENTION D’AUTORISATIONS DE STATIONNEMENT POUR DES INTERVENTIONS PONCTUELLES DE MOYENNE ET LONGUE DUREE. 2012 06-juil-12 16 3548 Délibération 10-688 SECTEUR MOULIS CROIX BENITE – CESSION DE TERRAINS A HABITAT TOULOUSE – AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE 2010 24-sept-10 14 3549 Délibération 2004-5595 COMMERCES DE LA RUE DU CHER - SOUTIEN FINANCIER - 2004 16-juil-04 7 3550 Délibération 2004-5247 TOULOUSE FOOTBALL-CLUB - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants de la Ville de Toulouse au Conseil d'administration de cette association - 2004 14-mai-04 85 3551 Délibération 08-099 BIBLIOTHEQUE D'EMPALOT - AMENAGEMENT MOBILIER - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2008 25-avr-08 14 3552 Délibération 2005-6358 MISE A DISPOSITION DE PLACES RESERVEES DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PRET OU LOCATION DE SALLES DE SPECTACLES - 2005 13-mai-05 73 3553 Délibération 2006-7650 FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - Année 2007 - Marchés renouvelables pour 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 6 lots - 2006 19-mai-06 66 3554 Délibération 11-596 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE L’ANCIEN BUREAU DE POSTE DE LA FAOURETTE 2011 25-nov-11 14 3555 Délibération 2003-3884 MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Zone 6 A - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2004 - Renouvelable en 2005-2006 - 2003 28-mars-03 171 3556 Délibération 2007-8833 CENTRE SOCIAL DE JOLIMONT - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE - 2007 23-mars-07 226 3557 Délibération 2007-8564 CREATION DE 6 EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2007 01-mars-07 5 3558 Délibération 09-355 QUARTIER DES MINIMES - ACQUISITION D’UN TERRAIN SITUE RUE DE CHAUSSAS A LA SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE - 2009 29-mai-09 15 3559 Délibération 2005-6748 ZAC NIEL - PROGRAMMES DE CONSTRUCTION DE L'HEMICYCLE - AUTORISATION DE DEPOSER LES PERMIS DE CONSTRUIRE - 2005 12-juil-05 41 3560 Délibération 2004-5380 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER - Versement d'une subvention - 2004 25-juin-04 149 3561 Délibération 2005-7040 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2004 - 2005 14-oct-05 26 3562 Délibération 2004-5757 ADHESION AU COMITE 21;COMITE FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE - 2004 08-oct-04 186 3563 Délibération 10-382 AVRANCHES – ACQUISITION D’UN TERRAIN A L’INDIVISION BOYER POUR LA REALISATION D’UN GROUPE SCOLAIRE 2010 28-mai-10 21 3564 Délibération 2006-8150 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Avis favorable à l'adoption des nouveaux statuts - 2006 06-oct-06 169 3565 Délibération 2003-3895 FOURNITURE ET REPARATIONS DE RADIATEURS POUR VEHICULES - ANNEES 2003-2004-2005 - Avenant de transfert au bénéfice de SARL SAINT-JORY RADIATEURS du marché 03/0130 - 2003 28-mars-03 181 3566 Délibération 2005-6796 ZAC NIEL - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR 2005 12-juil-05 42 3567 Délibération 12-765 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 14-déc-12 28 3568 Délibération 09-275 ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS DE LA CUISINE CENTRALE - ANNEES 2009 A 2012 - MAINTENANCE DE DEUX THERMOSCELLEUSES - AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHE 08/0253 AU BENEFICE DE LA SOCIETE RESCASET CONCEPT SUITE A REPRISE DE L'ACTIVITE SERVICE ASSISTANCE TECHNIQUE DES MACHINES DE CONDITIONNEMENT PREALABLEMENT EXERCEE PAR LA SOCIETE SOCAMEL TECHNOLOGIES - 2009 26-juin-09 137 3569 Délibération 08-130 CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE GERARD MARCHANT - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - 2008 04-avr-08 43 3570 Délibération 08-502 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2008 20-juin-08 79 3571 Délibération 08-556 RESEAUX D'ARROSAGE MAINTENANCE ET RENOVATION ANNEES 2009 A2012 PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDES - 2008 10-juil-08 132 3572 Délibération 08-086 Emplois des Personnels Artistiques et Techniciens du Spectacle. 2008 10-juil-08 134 3573 Délibération 08-688 TRAVAUX D'IMPRESSION POUR 2009, RENOUVELABLE 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES-APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 12-sept-08 35 3574 Délibération 07-313 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2006 - 2007 21-déc-07 119 3575 Délibération 2005-7012 OPERATION FETE LE MUR - Nouvelle convention - 2005 14-oct-05 65 3576 Délibération 07-382 EGLISE DU TAUR - RESTAURATION INTERIEURE ET DES ACCES DE L’EDIFICE - PRESENTATION DE LA CONVENTION D’HONORAIRES POUR ETUDES A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES 2007 23-oct-07 100 3577 Délibération 2005-6283 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2004 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 25-mars-05 16 3578 Délibération 2004-5390 ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 92 3579 Délibération 2004-5366 ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 108 3580 Délibération 2004-4889 ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 4 à la convention du 11 avril 2000 entre la Ville de Toulouse et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP) de l'Hérault;pour le Centre Mer et Soleil de SERIGNAN - 2004 26-mars-04 202 3581 Délibération 08-745 AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES 2008 12-sept-08 19 3582 Délibération 2006-8074 DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DU TERRAIN D'ASSIETTE DE L'ECOLE MATERNELLE GALLIA - TRACE DE LA VOIE 10 - GPV REYNERIE - 2006 06-oct-06 157 3583 Délibération 12-687 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COLLEGE JEAN-PIERRE VERNANT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DE DEUX DELEGUES SUPPLEANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT 2012 23-nov-12 51 3584 Délibération 2003-3717 CONFECTION DE PLANS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 49 3585 Délibération 2003-4112 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 111 3586 Délibération 11-373 FETE SAINT-MICHEL 2011 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD PASSE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES INDUSTRIELS FORAINS PARTICIPANT A LA FETE 2011 24-juin-11 87 3587 Délibération 2004-5852 BATIMENT;48 RUE DE LA REPUBLIQUE - CREATION D'UNE CRECHE;D'UN LOCAL ACCUEIL ASSISTANTES MATERNELLES ET D'UNE LUDOTHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2004 19-nov-04 94 3588 Délibération 2006-8183 REALISATION CRECHE - QUARTIER BONNEFOY - Avenants n° 1 aux marchés 05/0317 et 05/0140 - Plus-values et prolongation de délais - 2006 06-oct-06 202 3589 Délibération 2006-8387 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILE - Avenant n° 5 à la convention de mandat avec la SETOMIP - 2006 08-déc-06 207 3590 Délibération 2006-8303 REALISATION DU CANCEROPOLE - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Toulouse - 2006 08-déc-06 76 3591 Délibération 2006-7516 PROGRAMMME EUROPEEN INTERREG III A - APPUI A L'ASSOCIATION A BORD DU CHEVREFEUILLE - 2006 31-mars-06 130 3592 Délibération 2005-7320 ORAGE DU 9 OCTOBRE 2004 - DOMMAGES SUR DIVERS BATIMENTS - ACCEPTATION DES INDEMNITES DES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT D'HONORAIRES D'EXPERT - 2005 16-déc-05 206 3593 Délibération 14-007 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNE 2014 2014 24-janv-14 13 "Ne participe pas au vote : Jean-Pierre HAVRIN" Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 3594 Délibération 2004-5774 MODIFICATION DES INDEX DE REFERENCE (article 10.2.3 du CCAP) - Fourniture de plaques de rues;de numéros de rues et de systèmes de fixation - Avenant n° 2 aux marchés 04/0153 et 04/0154 - 2004 08-oct-04 45 3595 Délibération 13-065 OPERATIONS FONCIERES - DENOMINATION DE VOIES 2013 15-mars-13 44 3596 Délibération 2003-4036 MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 00/725 - 2003 27-juin-03 271 3597 Délibération 07-342 ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Avenant n° 1 aux marchés 07A0257, 07A0258 et 07A0260 - Plus-values - 2007 21-déc-07 146 3598 Délibération 2003-4819 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE : ASSISTANCE FOURNIE PAR LA VILLE POUR PERMETTRE LE FONCTIONNEMENT DE L'OFFICE LE 1ER JANVIER 2004 - 2003 12-déc-03 169 3599 Délibération 2004-4789 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 - 2004 06-févr-04 2 3600 Délibération 2006-7363 MUSEE DES AUGUSTINS - PROJET EDUCATIF FRAME - Subvention exceptionnelle - 2006 31-mars-06 229 3601 Délibération 2007-8638 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 9 logements - Vente à l'OPAC - 2007 23-mars-07 30 3602 Délibération 07-278 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CONSERVATOIRE OCCITAN POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DEFINITION D'OBJECTIFS CULTURELS 2007 23-oct-07 61 3603 Délibération 2003-4230 PROTOCOLE DE COOPERATION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE CHONGQING DANS LES DOMAINES DES TRANSPORTS ET DE L'AMENAGEMENT URBAINS - 2003 27-juin-03 171 3604 Délibération 2006-7938 ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 81 3605 Délibération 2007-8639 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention à l'Etat - 2007 23-mars-07 268 3606 Délibération 2007-8714 ZONE DE GABARDIE - CREATION D'UN BASSIN DE SURINONDATION PAR LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (SMBVH) - 2007 23-mars-07 52 3607 Délibération 2003-4476 PALAIS DES SPORTS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - Délibération modificative - 2003 03-oct-03 148 3608 Délibération 2006-8492 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2006 08-déc-06 3 3609 Délibération 09-023 CLUBS SPORTIFS ELITES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2009 - CONVENTIONS DE MISSIONS D’INTERET GENERAL ET D’OBJECTIFS. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - 2009 23-janv-09 65 3610 Délibération 09-268 QUARTIER COTE PAVEE - REGULARISATION FONCIERE ENTRE L’ASSOCIATION IMMOBILIERE SAINTE-ANNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 24-avr-09 20 3611 Délibération 10-163 LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT (08N015) - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE TEB - TITULAIRE DU MARCHE 09V126 - 2010 26-mars-10 95 3612 Délibération 2004-5611 CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - 2004 08-oct-04 159 3613 Délibération 09-661 PISCINE LEO LAGRANGE - REFECTION DU TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR - MISE EN CONFORMITE CHAUFFERIE - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V090 - PLUS-VALUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V091 PLUS-VALUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V092 PLUS-VALUE - 2009 25-sept-09 80 3614 Délibération 2005-6400 QUARTIER POLYGONE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE VINCENT SCOTTO - Acquisition des parcelles concernées - 2005 13-mai-05 41 3615 Délibération 2007-8643 MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat - 2007 23-mars-07 266 3616 Délibération 09-274 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LE GRAND TOULOUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - AVENANT N° 2 - MISE A DISPOSITION DU SERVICE DES ESPACES VERTS - 2009 24-avr-09 74 3617 Délibération 2004-4703 CONSTRUCTION DE LA CRECHE LAFOURGUETTE - RUE DE GIRONIS - Avenant n° 1 au lot 1 (Entreprise SLB) - Plus-value - Prolongation des délais d'exécution d'un mois sur l'ensemble des lots - 2004 06-févr-04 83 3618 Délibération 2006-8309 QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COPROPRIETE LE CLOS DE TOURAINE - 2006 08-déc-06 98 3619 Délibération 2003-3681 PARC DE LA MAOURINE - L'ETANG DE LA MAOURINE - DEFINITION DES TRAVAUX : OUVRAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 206 3620 Délibération 2006-7967 QUARTIER DE GINESTOUS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SA MUSTANG CAPITAL PARTNER POUR L'IMPLANTATION D'UN ENSEMBLE HOTELIER - 2006 30-juin-06 100 3621 Délibération 09-384 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX UTILISES PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS/ CONVENTION DECENNALE AVEC LA REGION MIDI-PYRENEES - 2009 29-mai-09 35 3622 Délibération 2005-6352 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC BELLEFONTAINE - AUTORISATION DONNEE A LA SETOMIP DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE EN VUE DU RELOGEMENT PROVISOIRE DE DEUX COMMERCANTS DE LA DALLE TEL AVIV - 2005 02-mai-05 13 3623 Délibération 09-443 CONSENTANT A LA DISSOLUTION DU SIPYLA AU 31 DECEMBRE 2009 - 2009 26-juin-09 103 3624 Délibération 08-739 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CATALOGAGE INFORMATISE ET SAUVEGARDE DES MANUELS SCOLAIRES ET COLLECTIONS JEUNESSE ALLANT DE 1830 A 1980. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION-DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2008 12-sept-08 38 3625 Délibération 2006-7565 PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2006 31-mars-06 200 3626 Délibération 09-843 QUARTIER LARDENNE - CHEMIN DE BALUFFET - ACQUISITION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME CIERCO - 2009 27-nov-09 26 3627 Délibération 09-416 REFECTION DES PEINTURES DES FACADES DE 3 BATIMENTS - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 111 3628 Délibération 11-637 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 1,2,3 SOLEIL POUR LE PROJET LUDOTHEQUE HORS LES MURS - CONVENTION 2011 25-nov-11 54 3629 Délibération 12-471 ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MACE - TRAVAUX D'AMELIORATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°10V130 - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE- PROTOCOLE D'ACCORD 2012 28-sept-12 81 3630 Délibération 12-565 ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 28-sept-12 61 3631 Délibération 2007-8975 ILE DU RAMIER - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 12 JUILLET 2000 ENTRE L'ASSOCIATION ROWING NOUVEAU ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2007 06-juil-07 220 3632 Délibération 11-498 DEPARTEMENT THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LE GROUPE MERCI ET LA VILLE DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 121 3633 Délibération 11-406 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 23-sept-11 127 3634 Délibération 2003-3661 GROUPE SCOLAIRE BONNEFOY - AMENAGEMENT DE LOCAUX DESTINES A L'INSPECTION ACADEMIQUE - Avenants n° 1 aux lots 1;2;3;4;5;7 - Marchés 02/0056 à 02/0059;02/0061 et 02/0088 - 2003 28-mars-03 254 3635 Délibération 2003-4169 CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION - 2003 27-juin-03 219 3636 Délibération 2004-5094 METRO DE TOULOUSE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE A - Aménagement de voirie des lignes bus restructurées - Convention Ville de Toulouse / SMTC - 2004 14-mai-04 106 3637 Délibération 2004-5064 ECOLE MATERNELLE DANIEL FAUCHER - INCENDIE DU 9 SEPTEMBRE 2001 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - 2004 14-mai-04 125 3638 Délibération 2004-4878 REFECTION DES COUVERTURES EN TUILES A LA MAISON DES MERES SAINTE-LUCIE ET A L'ENSEMBLE COMPANS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 174 3639 Délibération 2005-6396 REALISATION D'UN GYMNASE - QUARTIER LA FAOURETTE - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et l'entreprise AYGOBERE - 2005 13-mai-05 108 3640 Délibération 08-1151 FESTIVAL RIO LOCO 2009 - BILLETTERIE SUR SITE - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DU FESTIVAL - 2009 23-janv-09 10 3641 Délibération 09-372 GRATUITE EXCEPTIONNELLE LES 5 et 6 JUIN 2009 AUX JARDINS DU MUSEUM - 2009 29-mai-09 46 3642 Délibération 2006-7367 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2006 - Demande de subvention à l'Etat - 2006 31-mars-06 231 3643 Délibération 2006-7893 GESTION DU DROIT DES SOLS URBAINS - APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE POUR LA TRANSMISSION AUX CHAMBRES DE NOTAIRES DE RENSEIGNEMENTS D'URBANISME SOUS FORME NUMERIQUE - 2006 30-juin-06 115 3644 Délibération 09-871 ACHAT DE PAPIER D’IMPRESSION POUR OFFSET ET D’ENVELOPPES IMPRIMEES - ANNEES 2007 - RENOUVELABLE en 2008, 2009 et 2010 - MARCHE 07/0069 - LOT 4 - MARCHES FRACTIONNES À BONS DE COMMANDE - 2009 27-nov-09 83 3645 Délibération 2005-7298 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL A. MINVILLE - Appel d'offres travaux - Approbation du DCE pour le lot 7 : Serrurerie (1er appel d'offres déclaré infructueux) - Autorisation donnée au Pt de la SETOMIP de signer le marché - 2005 16-déc-05 174 3646 Délibération 07-501 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DEVOIEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE VEOLIA 2007 21-déc-07 176 3647 Délibération 09-848 QUARTIER SAINT-ETIENNE - CESSION A L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE, D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 9 RUE VELANE - TOULOUSE - 2009 27-nov-09 30 3648 Délibération 12-047 VOEU GROUPE SOCIALISTE, RADICAL ET REPUBLICAIN - HEBERGEMENT D’URGENCE : L’ETAT DOIT ASSUMER 2012 27-janv-12 60 3649 Délibération 12-451 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2011 2012 06-juil-12 33 3650 Délibération 2006-7669 ZAC MARENGO - DECLASSEMENT D'UN VOLUME EN SOUS-SOL DU BOULEVARD MARENGO - CESSION A LA SETOMIP;AMENAGEUR DE LA ZAC - AUTORISATION DONNEE A BOUYGUES IMMOBILIER DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE - Annulation des délibérations des 25/03/05 et 24/06/05 2006 19-mai-06 36 3651 Délibération 11-793 ORGANISATION DE LA VENUE A TOULOUSE DE M. CEDRIC VILLANI - CONVENTION AVEC L'INSTITUT DE MATHEMATIQUES DE TOULOUSE. 2012 27-janv-12 27 3652 Délibération 2006-7820 COLONIE DE VACANCES ANTICHAN DES FRONTIGNES - CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION-LOGEMENT DE SERVICE DES ANIMATEURS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 30-juin-06 183 3653 Délibération 09-692 MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - REFECTION DE LA TOITURE 09V147PA - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V321 - ENTREPRISE EFFIRA - 2009 25-sept-09 87 3654 Délibération 13-074 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 2013 15-mars-13 20 3655 Délibération 11-403 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2010 2011 24-juin-11 43 3656 Délibération 2003-4297 CONVENTION AVEC LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2003 - 2003 27-juin-03 166 3657 Délibération 2005-6234 FOURNITURE DE BETON ET MORTIERS DE CIMENT - Avenant n° 2 aux marchés 04/0270 (lot 1 : cantons Nord et Ouest) et 04/271 (lot 2 : cantons Sud et Centre) - Modification du libellé des prix dans le bordereau des prix - 2005 25-mars-05 51 3658 Délibération 10-902 APPROBATION DE L'ACCORD AMIABLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE GARONNE NETWORKS DESTINE AU CABLAGE D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DANS LE BATIMENT DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS 2010 17-déc-10 58 3659 Délibération 09-283 CREATION ET EXTENSION DE RESEAU ELECTRICITE, COMMUNICATION ET ECLAIRAGE PUBLIC SOUS MAITRISE D'oeuVRE SEPT Année 2009 ET ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC Année 2009 - AVENANT N° 1 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC. 2009 24-avr-09 35 3660 Délibération 13-428 CONVENTION HABITAT TOULOUSE 2012-2015 : OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN DES IZARDS PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 39 3661 Délibération 10-302 ZAC NIEL - CESSION ET ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ETAT, MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE 2010 30-avr-10 8 3662 Délibération 10-407 GRANDS PROJETS - ZAC MARENGO - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2009 (SETOMIP) - PROROGATION DU TRAITE DE CONCESSION - AVENANT N° 3 2010 28-mai-10 20 3663 Délibération 09-995 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES 2009 18-déc-09 22 3664 Délibération 2004-5282 FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commandes - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 236 3665 Délibération 2005-6737 AMENAGEMENT DES BERGES DU PORT VIGUERIE - Travaux de Génie Civil - 2005 24-juin-05 178 3666 Délibération 2006-7718 PALAIS DES SPORTS - AMENAGEMENT DES ABORDS - Lot n° 2 éclairage public - Avenant n° 1 au marché 06/0222 - Modification de l'article XIV-4 du Cahier des Clauses Techniques Particulières - 2006 19-mai-06 22 3667 Délibération 2006-7846 QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE TEYNIER A LA SCI LAURENT-URNICIA - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - 2006 30-juin-06 110 3668 Délibération 09-886 ECO QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - ELABORATION ET MISE EN oeUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR SUR LE QUADRANT CEPIERE GARONNE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE - ARTICLE 35.II.8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS (09V102MN) - 2009 27-nov-09 89 3669 Délibération 2003-3821 VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 28-mars-03 128 3670 Délibération 12-001 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES 2012 27-janv-12 28 3671 Délibération 11-737 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION L'ENFANFARE AU TITRE DU PROJET POP IN 2011 16-déc-11 50 3672 Délibération 2006-7851 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - BILAN DE LA CONCERTATION - CREATION DE LA ZAC JEAN GILLES - 2006 30-juin-06 105 3673 Délibération 08-618 CREATION D’UN PARCOURS D’ENTRAINEMENT A L’ECOLE DES CHIENS GUIDES D’AVEUGLES SITUEE 44 RUE LOUIS PLANA, SUR UN TERRAIN COMMUNAL - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE – CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/ASSOCIATION CHIENS GUIDES D’AVEUGLES TOULOUSE GRAND SUD 2008 10-juil-08 52 3674 Délibération 10-499 REALISATION D'UNE ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V222, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V355, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V224, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V226, AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V230 - 2010 25-juin-10 87 3675 Délibération 10-979 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN PLUS GRAND RÉÉQUILIBRAGE ENTRE LES STATIONS DE VELOTOULOUSE 2010 17-déc-10 96 3676 Délibération 2004-5371 ZAC BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 103 3677 Délibération 2006-7863 ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF 2006 30-juin-06 124 3678 Délibération 09-750 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME EUROPEEN COMENIUS REGIO - Faisons du Théâtre pour Traverser les Frontières : Interprétons - 2009 25-sept-09 106 3679 Délibération 2005-6325 MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007-2008 - 2005 25-mars-05 169 3680 Délibération 08-851 ANIMATION PERISCOLAIRE - MARCHES PUBLICS RELATIFS AUX ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N°1 AUX MARCHES 07T0452 - 07T295 - 07T296 - 07T297 - 07T298 - 07T299 - 07T300 ET 07T301 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 4.1 et 9.2.1 DU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES 2008 26-sept-08 64 3681 Délibération 2006-8066 PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE TOULOUSE-FRANCAZAL - Avis du Conseil Municipal - 2006 06-oct-06 168 3682 Délibération 10-574 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2010 25-juin-10 62 3683 Délibération 13-353 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEE PAUL DUPUY ET L'ASSOCIATION L'ATELIER OUVERT POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION VUES DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 58 3684 Délibération 13-231 MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE HAUTE GARONNE (SMAGV31) 2013 24-mai-13 84 3685 Délibération 13-546 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - AVENANT N° 10 A LA CONVENTION D’AVANCES 2013 20-sept-13 13 3686 Délibération 2003-4513 VILLAGE DE NOEL 2003 - PLACE DU CAPITOLE - 2003 03-oct-03 118 3687 Délibération 07-187 AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société MASSOUTIER - 2007 21-sept-07 32 3688 Délibération 07-126 SECURITE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - REALISATION D'UNE DOUBLE PRISE D'EAU ARIEGE GARONNE - PAIEMENT DE LA QUOTE-PART DU DEPARTEMENT - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES 2007 23-oct-07 129 3689 Délibération 11-289 adhésion à l'association pour la promotion et la recherche d'une informatique libre (APRIL) 2011 24-juin-11 88 3690 Délibération 11-133 COOPERATION TOULOUSE SAINT LOUIS DU SENEGAL. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES. SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L’ETAT 2011 01-avr-11 106 3691 Délibération 11-139 PROGRAMMATION 2011 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2011 01-avr-11 97 3692 Délibération 2004-5631 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2004 08-oct-04 185 3693 Délibération 2007-8682 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS - 2007 23-mars-07 41 3694 Délibération 2007-8537 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Avenant n° 1 au marché 02/0360 - Plus-value - 2007 23-mars-07 216 3695 Délibération 2003-4076 PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Marchés de définition - Avenant n°1 aux marchés 02/0798;02/0799 et 02/0800 - 2003 27-juin-03 70 3696 Délibération 2003-4305 TARIF DES PRESTATIONS EFFECTUEES AUX ARCHIVES MUNICIPALES - 2003 27-juin-03 199 3697 Délibération 2006-7531 PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenant n° 1 au marché 05/0167 - Plus-value et prolongation des délais d'exécution - 2006 31-mars-06 59 3698 Délibération 2005-6643 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE D'INFORMATION POUR L'ENFANCE ET LA FAMILLE (CIPE) - SUBVENTION - 2005 24-juin-05 43 3699 Délibération 2005-7305 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 16-déc-05 61 3700 Délibération 09-198 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008 - 2009 24-avr-09 3 3701 Délibération 08-216 FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES ET LIVRES DE JEUNESSE ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS A BONS DE COMMANDES 2008 23-mai-08 43 3702 Délibération 2004-5994 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 2 au marché 02/0918 - 2004 17-déc-04 102 3703 Délibération 2005-6970 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES FAMILLES ENDEUILLEES AZF TOULOUSE - VIREMENT DE CREDIT - 2005 23-sept-05 9 3704 Délibération 07-409 PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Actualisation de la délibération des 7 novembre 2003, 25 juin 2004, 6 juillet 2007 - 2007 23-oct-07 128 3705 Délibération 10-491 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D’ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2011, 2012, 2013 ET 2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. 2010 25-juin-10 57 3706 Délibération 08-905 MISE EN CONFORMITE DE L'IMMEUBLE 5 AVENUE ETIENNE BILLIERES (CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE) - MARCHE 08A0210 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA S.A.R.L SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI-PYRENEES - 2008 21-nov-08 17 3707 Délibération 08-1026 DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT - 2008 21-nov-08 30 3708 Délibération 08-1188 ÉCOLE AILLEURS - TRANSPORT D'ENFANTS - ANNEES 2007, 2008, 2009, 2010 - LOT 1 : CLASSES DE DECOUVERTE - AVENANT N° 1 AU MARCHÉ 06/0426 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE LES COURRIERS DE LA GARONNE - 2009 23-janv-09 59 3709 Délibération 08-163 INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - 2008 04-avr-08 66 3710 Délibération 2004-4725 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - 2004 06-févr-04 60 3711 Délibération 2005-6824 CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Présentation du DCE - Marchés négociés - 2005 12-juil-05 74 3712 Délibération 2004-4717 ETUDE POUR LA CONTRIBUTION A LA REDUCTION DE LA CONSOMMATION ET AUX EMISSIONS DE CO² - Convention de recherche entre l'ADEME;SIEMENS;EURISCO;IERSET;IMeC;LEEI;CETE et la VILLE DE TOULOUSE - 2004 06-févr-04 94 3713 Délibération 2004-4864 RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES - MAITRISE D'OEUVRE - (Infrastructure/Réhabilitation d'ouvrages existants ) - Appel d'offres restreint - Article 74 II du Code des Marchés Publics - Dossier Consultation Concepteurs - 2004 26-mars-04 42 3714 Délibération 2007-8699 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2007 - 2007 23-mars-07 208 3715 Délibération 12-705 CREATION D’UN ACCUEIL JEUNE A EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-nov-12 26 3716 Délibération 13-513 FESTIVAL RIO LOCO 2014 - PRIX DE VENTE DE LA BILLETTERIE PAR LE BIAIS DES COMITES D'ENTREPRISES PARTENAIRES DU FESTIVAL 2013 20-sept-13 56 3717 Délibération 2005-7143 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - TRAVAUX D'AMELIORATION DU TRAITEMENT DES FUMEES - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - Présentation du DCE - 2005 16-déc-05 124 3718 Délibération 2006-7603 STATIONNEMENT D'UNE FAMILLE DE GENS DU VOYAGE SUR LE PARKING BARRAN A PROXIMITE DE L'HOPITAL RANGUEIL - Recouvrement du droit de stationnement et de consommations des fluides - 2006 31-mars-06 164 3719 Délibération 11-105 AUTORISATION DE VENTE DE PRODUITS ARTISTIQUES DANS LES EQUIPEMENTS DU SERVICE DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE PAR LES ARTISTES SE PRODUISANT DANS LES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE OU DES TIERS DANS LE CADRE DE MISE A DISPOSITION DE SES EQUIPEMENTS - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SES EQUIPEMENTS 2011 01-avr-11 60 3720 Délibération 11-515 PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET DE VILLE - PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER EMPALOT - NOUVELLE TRADUCTION REGLEMENTAIRE DU PROJET 2011 23-sept-11 6 3721 Délibération 11-369 RUE DES FONTAINES - ACQUISITION D’UN TERRAIN À L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT HAUTE GARONNE 2011 24-juin-11 12 3722 Délibération 10-672 ARCHE MARENGO - SOCIETE TOULOUSE TELEVISION (TLT) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 23 DECEMBRE 2003 2010 24-sept-10 64 3723 Délibération 2004-5500 AVENANT N° 1 BIS AU MARCHE 03/204 DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2004 25-juin-04 221 3724 Délibération 2006-8305 QUARTIER LARDENNE - AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE RETOURNEMENT A L'EXTREMITE DU CHEMIN DE LA BARIGOUDE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE FONCIERE APPARTENANT A MONSIEUR TILMANT - 2006 08-déc-06 112 3725 Délibération 2006-8510 SECTEUR LANGLADE - ACQUISITION A L'ETAT (MINISTERE DE L'EQUIPEMENT) DE TERRAINS SITUES ROUTE D'ESPAGNE ET IMPASSE CAMILLE LANGLADE - 2006 08-déc-06 90 3726 Délibération 2005-7324 RENOVATION THEATRE GARONNE - Avenant n° 2 au lot 1 (marché 05/0096) - Avenants n° 1 aux lots 3 (marché 05/0098) et 7 (marché 05/0102) - Prolongation de délai d'exécution pour les lots 1;2;3;4;5;6;7;8;9;10;11;12;13;14;15;16;17 et 19 - 2005 16-déc-05 153 3727 Délibération 13-090 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2013 15-mars-13 96 3728 Délibération 2004-5315 CONTRAT DE VILLE - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - Autorisation de demande de subventions - 2004 25-juin-04 30 3729 Délibération 07-695 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2007 21-déc-07 16 3730 Délibération 2003-4358 DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ASSISTANTES MATERNELLES - 2003 27-juin-03 156 3731 Délibération 2003-4038 LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES - Année 2004;Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 57 3732 Délibération 2007-8737 EMPLOIS D'ASSISTANT ARTISTIQUE ET DE RESPONSABLE PARTENARIAT ET MARKETING A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - 2007 23-mars-07 78 3733 Délibération 2004-5906 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES TOULOUSAINS DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - 2004 19-nov-04 107 3734 Délibération 2004-5339 PARC PUBLIC DE STATIONNEMENT MARENGO - Constitution d'un fonds de caisse pour le fonctionnement de la régie intéressée - Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 10 janvier 2003 - 2004 25-juin-04 257 3735 Délibération 2003-4011 ACQUISITION;MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS POUR MALVOYANTS ET NON-VOYANTS DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOULOUSE - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 au marché 03/0051 - 2003 27-juin-03 350 3736 Délibération 2005-6615 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - 2005 24-juin-05 8 3737 Délibération 2004-5454 FOURNITURE DE MOBILIER BOIS POUR CENTRES PETITE ENFANCE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 36 3738 Délibération 09-185 REALISATION D'UN PLAN CLIMAT-ENERGIE TERRITORIAL - 2009 20-mars-09 21 3739 Délibération 08-1042 CREATION D'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - 2008 19-déc-08 74 3740 Délibération 12-438 RACCORDEMENT DE LA ZAC CARTOUCHERIE AU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'UNITE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - AVENANT N°5 - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION ET A L’ENTRETIEN DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU MIRAIL-AVENANT N°5 2012 06-juil-12 71 3741 Délibération 13-023 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION DE SOUTIEN AU PROJET METROPOLE TOULOUSAINE SANS CONTACT AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION ET SON ANNEXE TECHNIQUE 2013 25-janv-13 61 3742 Délibération 2004-5951 FOURNITURE DE PRODUITS SPECIAUX - Lot 1 : béton et mortier - Lot 2 : produits pour la pause de carrelage et de pierres naturelles - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 17-déc-04 27 3743 Délibération 2005-6698 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2005 - MECENATS - 2005 24-juin-05 133 3744 Délibération 2005-6648 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - 2005 24-juin-05 214 3745 Délibération 2003-4782 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL COMPLEMENTAIRE - 2003 12-déc-03 20 3746 Délibération 2007-9076 BIBLIOTHEQUE DE CROIX DAURADE - CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - Année d'ouverture - Demande de subvention à l'Etat (Centre National du Livre) - 2007 06-juil-07 190 3747 Délibération 2006-8140 ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF - 2006 06-oct-06 108 3748 Délibération 2007-8990 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Remplacement au scrutin majoritaire d'un délégué au sein de divers organismes - 2007 06-juil-07 38 3749 Délibération 09-179 QUARTIER PURPAN - ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN IMPASSE DE LA FLAMBERE APPARTENANT AUX CONSORTS RUIZ. - 2009 20-mars-09 10 3750 Délibération 08-1112 QUARTIER CROIX DAURADE – OPERATION IMMOBILIERE AVRANCHES – CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES EQUIPEMENTS COMMUNS (ARTICLE R 431-24 DU CODE DE L’URBANISME) - 2009 23-janv-09 24 3751 Délibération 10-111 REMISES GRACIEUSES CONCERNANT DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE. 2010 26-mars-10 119 3752 Délibération 12-404 REGLEMENTS INTERIEURS EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX - VALIDATION 2012 06-juil-12 57 3753 Délibération 2006-7998 CITE DE L'ESPACE - REALISATION DE TRAVAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 06-oct-06 190 3754 Délibération 2006-8349 OPERATION FETE LE MUR - Nouvelle convention - 2006 08-déc-06 120 3755 Délibération 2005-7080 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Modifications - Article 16 complété - 2005 14-oct-05 2 3756 Délibération 09-919 PISCINE SITE JOB - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT 2009 27-nov-09 51 3757 Délibération 11-523 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT - 2011 23-sept-11 83 3758 Délibération 2005-6231 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'ANNEE 2005 - Versement du solde de la subvention - 2005 25-mars-05 24 3759 Délibération 2005-6236 PONT DU HALAGE DE TOUNIS - REFECTION DE L'ETANCHEITE ET DE LA VOIRIE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 43 3760 Délibération 2005-7120 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2005 15-nov-05 22 3761 Délibération 2006-7671 COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LE SITE DE LA SOCIETE ISOCHEM DENOMME : CLIC ISOCHEM - Désignation au scrutin majoritaire de 2 délégués du Conseil Municipal au sein de cette instance - 2006 19-mai-06 16 3762 Délibération 2006-7880 MUSEE PAUL DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2006 - Première tranche - Demande de subvention à l'Etat - 2006 30-juin-06 197 3763 Délibération 08-101 AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT (ARPE) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 19 3764 Délibération 09-442 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - IMPASSE ALPHONSE BREMOND - PRESENTATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO/SMTC - 2009 26-juin-09 117 3765 Délibération 13-087 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION PLUME D'ANGE 2013 15-mars-13 70 3766 Délibération 12-551 CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE - POLE DE RECHERCHE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DANS LE CADRE DE L’ACTION CULTURELLE ET DE L’ACCUEIL DES ETUDIANTS 2012 28-sept-12 117 3767 Délibération 07-149 CREATION AUBERGE DE JEUNESSE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE 2007 21-sept-07 43 3768 Délibération 2007-9166 INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - Année 2008 renouvelable en 2009 - 2007 06-juil-07 324 3769 Délibération 11-349 ZAC de la CARTOUCHERIE (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip) 2011 24-juin-11 19 3770 Délibération 11-296 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION 2011 24-juin-11 65 3771 Délibération 2003-4575 MARCHE DE LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 161 3772 Délibération 2004-4894 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2004 - 2004 26-mars-04 32 3773 Délibération 2004-5019 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE CONSULTATION SUR L'AVENIR DU TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES - 2004 26-mars-04 215 3774 Délibération 2005-6277 ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - RENOVATION ET EXTENSION - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2005 25-mars-05 153 3775 Délibération 08-915 MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A BONS DE COMMANDES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 23-janv-09 43 3776 Délibération 2007-8618 QUARTIER BAGATELLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE L'ASPIN - Acquisition des parcelles concernées - 2007 23-mars-07 107 3777 Délibération 10-915 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES 2010 17-déc-10 4 3778 Délibération 2007-8521 RESTRUCTURATION DU LOCAL VOIE PUBLIQUE - ENTREE NORD DU PARKING VICTOR-HUGO - Avenant n° 1 au marché 06A0156 - Plus-value - 2007 23-mars-07 254 3779 Délibération 2004-5603 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION CAGE DE SCENE - Avenant N° 1 au lot 3 (Marché 03/0272) - Avenant N° 4 au lot 5 (Marché 03/0282) - Avenant N° 3 aux lots 7 (Marché 03/0251) et 12 (Marché 03/0255) - 2004 08-oct-04 145 3780 Délibération 12-331 JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRE DE VACANCES. 2012 06-juil-12 55 3781 Délibération 2004-5673 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES - 2004 08-oct-04 136 3782 Délibération 09-411 STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LE JARDIN ENCHANTE - CONVENTION - 2009 26-juin-09 144 3783 Délibération 09-698 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2009 - 2009 25-sept-09 30 3784 Délibération 2006-7441 ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - Année 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 143 3785 Délibération 12-281 ZAC REBOUL (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) 2012 25-mai-12 10 3786 Délibération 12-264 AUDIT ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES 2012 25-mai-12 44 3787 Délibération 11-546 FIXATION DU NIVEAU DE L' ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2011 2011 25-nov-11 41 3788 Délibération 08-290 TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE DISTRIBUTION DE MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS - AVENANTS N°1 AUX MARCHES N° 06/0490 ET 08/0059 - 2008 23-mai-08 51 3789 Délibération 10-094 SYNDICAT LES ABATTOIRS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2008 2010 26-mars-10 74 3790 Délibération 10-287 GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES - ANNEES 2007 - 2008 - 2009 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 07/0092 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE NEO SECURITY 2010 30-avr-10 9 3791 Délibération 10-523 ZAC DE BORDEROUGE – LIGNE B DU METRO - CESSION DE TREFONDS AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) 2010 25-juin-10 15 3792 Délibération 10-953 PERSONNEL NON TITULAIRE- ANNEE 2011 2010 17-déc-10 81 3793 Délibération 2003-4372 FOURRIERE MUNICIPALE - Exonération et remboursement de redevance de fourrière - 2003 16-juil-03 34 3794 Délibération 2004-5060 MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX AERIENS TELEPHONIQUES - Entretien et maintenance des installations mises à disposition - Convention Ville de Toulouse / France Télécom - 2004 14-mai-04 116 3795 Délibération 2006-7812 CENTRES EXTERIEURS ET LOGISTIQUE - Avenant n° 1 au contrat de prestations analytiques et de suivi qualité en date des 30 avril et 3 juillet 2004 avec le laboratoire BIOQUAL - 2006 30-juin-06 146 3796 Délibération 2006-8514 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEFENSE DE LA LIBERTE D'EXPRESSION - 2006 08-déc-06 257 3797 Délibération 2005-6825 ECOLE MATERNELLE POUVOURVILLE - REAMENAGEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 12-juil-05 76 3798 Délibération 2004-5300 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS POUR MATERIELS HYDRAULIQUES - Présentation du DCE - Année 2005 - Marché renouvelable en 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 155 3799 Délibération 09-849 APPROBATION D’UN CONTRAT TYPE DE PARTENARIAT DESTINE A OPTIMISER LA FREQUENTATION DU MUSEUM PAR DES CONDITIONS D’ACCES PREFERENTIELLES - 2009 27-nov-09 87 3800 Délibération 11-441 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS DE LA VIE ETUDIANTE 2011 23-sept-11 129 3801 Délibération 2004-5189 CENTRE DE CONGRES PIERRE-BAUDIS - Désignation au scrutin majoritaire;de trois représentants du Conseil Municipal au Comité Consultatif de cet organisme - 2004 14-mai-04 29 3802 Délibération 07-693 EMPLOI DE MEDECINS DU TRAVAIL ET RECOURS A DES MEDECINS VACATAIRES AUX SERVICES DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET DE MEDECINE DE CONTROLE - 2007 21-déc-07 35 3803 Délibération 09-003 RECONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - LOT N° 1 BIS : VRD, GROS OEUVRE, MARCHE 06/0255 (ENTREPRISE THOMAS ET DANIZAN), LOT N° 2 : CHARPENTE, COUVERTURE, ETANCHEITE, MARCHE 05/0283 (ENTREPRISE SERIN ET FILS), LOT N°3 BIS : FACADES LEGERES, VITRERIE, SERRURERIE, MARCHE 06/0281 (ENTREPRISE CONSTRUCTIONS SAINT ELOI), LOT N°7 : ELECTRICITE, MARCHE 05/0286 (ENTREPRISE AYGOBERE) - RECLAMATIONS DES ENTREPRISES – PROTOCOLES D’ACCORD - 2009 23-janv-09 29 3804 Délibération 2007-8530 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES - 2007 23-mars-07 8 3805 Délibération 13-748 ALIENATION VEHICULES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 29-nov-13 34 3806 Délibération 2005-7186 TRAVAUX DE DEMOLITION D'IMMEUBLES ET OUVRAGES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2006-2007-2008 et 2009 - Marché fractionné à bons de commandes - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 16-déc-05 172 3807 Délibération 10-484 CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI ACCUEIL DE MOULIS CROIX BENITE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES 2010 25-juin-10 89 3808 Délibération 10-937 AVIS SUR LA SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE SUR LE SITE LANGLADE 2010 17-déc-10 33 3809 Délibération 2004-5810 DENOMINATION DE VOIES 2004 19-nov-04 17 3810 Délibération 2007-9197 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SOCLAGES - 07P127 - Marché passé selon une procédure adaptée - Article 27.III.2 du Code des Marchés Publics - Autorisation de Monsieur le Maire à signer ledit marché - 2007 06-juil-07 253 3811 Délibération 2003-3689 ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES FRIGORIFIQUES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 177 3812 Délibération 2003-3964 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2003 28-mars-03 10 3813 Délibération 2003-4416 FOURNITURE DE PETIT OUTILLAGE HORTICOLE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 197 3814 Délibération 2004-5846 SECTEUR GRAND SELVE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 19-nov-04 38 3815 Délibération 2003-3948 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE BENNES LOCATION SERVICE - Autorisation d'exploiter une unité de tri de valorisation de déchets industriels banals - Zone Industrielle de la Plaine à AUCAMVILLE - Avis du Conseil Municipal - 2003 28-mars-03 149 3816 Délibération 10-924 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS 2010 17-déc-10 82 3817 Délibération 2004-5715 QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - Vente à la SEMRU de lots de copropriété dépendant des immeubles MAUROIS II et CONCORDE - 2004 08-oct-04 66 3818 Délibération 2004-4835 RECONDUCTION;POUR L'ANNEE 2004;DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Avenant n° 6 à la convention avec le PACT-ARIM - 2004 26-mars-04 64 3819 Délibération 2005-6968 COOPERATION TOULOUSE / CHONGQING - Subvention à l'association Alliance Franco-Chinoise - 2005 23-sept-05 112 3820 Délibération 11-005 GPV - APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE RENOVATION URBAINE DE REYNERIE ET BELLEFONTAINE 2011 21-janv-11 16 3821 Délibération 12-297 ORAMIP - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 25-mai-12 69 3822 Délibération 08-500 REALISATION D'UNE CRECHE SAINT AGNE - ZAC NIEL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE E.T.P. 2008 20-juin-08 23 3823 Délibération 2003-3904 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 1 en plus-values aux lots 1;3;4;5;7;9;10 - Avenant n° 1 en moins-value au lot 2 - 2003 28-mars-03 240 3824 Délibération 2004-5234 SETOMIP - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT CONCEDEES - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du concédant (Ville de Toulouse) - 2004 14-mai-04 70 3825 Délibération 2006-8473 PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2006 08-déc-06 74 3826 Délibération 2004-5708 ZAC DE BASSO CAMBO III - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION ET DU REGLEMENT DE LA ZAC - Augmentation de la SHON constructible - 2004 08-oct-04 60 3827 Délibération 10-289 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION FINANCES-GESTION-EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AFIGESE) 2010 30-avr-10 15 3828 Délibération 13-568 DELIBERATION FIXANT LES TARIFS D’ENTREE APPLICABLES A L'EXPOSITION TEMPORAIRE : PERMIS DE CONSTRUIRE. DES ROMAINS CHEZ LES GAULOIS, QUI OUVRIRA LE 15 NOVEMBRE PROCHAIN 2013 20-sept-13 145 3829 Délibération 2004-4916 QUARTIER MONTREDON - DECLASSEMENT PARTIEL DU CHEMIN DE MONTREDON EN VUE DE SA CESSION - Adoption de principe - 2004 26-mars-04 56 3830 Délibération 07-380 APPROBATION DE CONVENTIONS ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET LES ASSOCIATIONS ALPHA MIDI-PYRENEES, LES AMIS DES SCIENCES ET DE LA NATURE (ASNAT) ET LE CENTRE DE LA NATURE MONTAGNARDE (CNM), DEFINISSANT LE CADRE D'ACTIONS COMMUNES POUR DES ECHANGES DE COMPETENCES ET DE MOYENS - 2007 23-oct-07 87 3831 Délibération 13-725 REUSSITE EDUCATIVE 2013 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION ENSEMBLE A TOUT ÂGE DANS LE CADRE DES PARCOURS DE REUSSITE EDUCATIVE 2013 29-nov-13 4 3832 Délibération 13-782 ADHESION DE TOULOUSE AU RESEAU D'EXCELLENCE DES VILLES POUR TOUS (FONDATION DESIGN FOR ALL) - RENOUVELLEMENT 2013 13-déc-13 46 3833 Délibération 08-869 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA PRIVATISATION DE LA POSTE - 2008 26-sept-08 106 3834 Délibération 08-070 CONVENTIONNEMENT DE LA MAIRIE DE TOULOUSE AVEC LES CAISSES PRIMAIRES D'ASSURANCE MALADIE (C.P.A.M) DU TERRITOIRE NATIONAL 2008 18-janv-08 12 3835 Délibération 09-876 CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2009 2009 27-nov-09 38 3836 Délibération 07-234 ZAC DE BORDEROUGE - AMENAGEMENT DU BOULEVARD NETWILLER - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT AU S.M.T.C. 2007 23-oct-07 34 3837 Délibération 2004-5403 QUARTIER RANGUEIL - EMPLACEMENT RESERVE N° 771 DU POS - LIAISON PIETONS-CYCLES RUE CLAUDE DE FORBIN - Echange de terrains avec la copropriété du 46 rue Bonnat - 2004 25-juin-04 110 3838 Délibération 2004-5412 ECOLES MATERNELLES BASTIDE 1 ET PINHOUS - MISE EN CONFORMITE DE LA CANTINE - Extension des locaux - Création CLAE - Avenant n° 1 au marché 03/0410 - Plus-value - Prolongation de délai pour tous les lots - 2004 25-juin-04 211 3839 Délibération 2006-8426 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2006 08-déc-06 15 3840 Délibération 09-291 CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 2001-2006 - DEMANDE DE VERSEMENT DE RELIQUAT - 2009 24-avr-09 29 3841 Délibération 2004-4830 CONCOURS DE CHANT 2004 - (45EME EDITION) - 2004 26-mars-04 91 3842 Délibération 09-503 FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES - ANNEES 2006-2007-2008-2009 - AVENANT N°2- AU MARCHE 06/0185 - AVENANT DE TRANSFERT DE MARCHE - 2009 25-sept-09 84 3843 Délibération 12-336 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA MISSION SANTE-ENVIRONNEMENT DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) 2012 25-mai-12 115 3844 Délibération 10-697 AVENANT AU CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L'EDIFICATION DE KIOSQUES A JOURNAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE CONCLU LE 30 AVRIL 2001 2010 24-sept-10 54 3845 Délibération 2003-4617 RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 07-nov-03 11 3846 Délibération 09-962 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES - 2009 18-déc-09 79 3847 Délibération 2006-8192 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - Contrats de cession de droits sur les oeuvres vidéographiques confiées par des artistes à l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Toulouse - 2006 06-oct-06 106 3848 Délibération 2003-4106 QUARTIER FONTAINE-LESTANG - DECLASSEMENT DE L'IMPASSE SITUEE ENTRE LE 193 BIS ET LE 195 RUE HENRI DESBALS - Adoption définitive - Cession aux propriétaires riverains - 2003 27-juin-03 121 3849 Délibération 2007-9176 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE JOLIMONT - 44 CHEMIN CASSAING - 2007 06-juil-07 233 3850 Délibération 07-461 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DU 6 DÉCEMBRE 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA RÉGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D’ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE POUR LE CENTRE LA CAPCINOISE A MATEMALE ( PYRÉNÉES ORIENTALES) 2007 16-nov-07 39 3851 Délibération 2004-5453 ACQUISITION DE FOURNITURES DIVERSES FUNERAIRES - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 83 3852 Délibération 2006-7697 FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux représentants des neuf meilleurs clubs 2005 - 2006 19-mai-06 56 3853 Délibération 09-724 TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS POUR LES ANNEES 2010/2011/2012 APPEL D'OFFRES OUVERT 2 LOTS MARCHES A BONS DE COMMANDE PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2009 25-sept-09 54 3854 Délibération 2003-4465 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE TOULOUSAIN POUR SES INSTALLATIONS DES SEPT DENIERS - Tranche III - Participation financière de la Ville - Convention entre les Amis du Stade Toulousain et la Ville de Toulouse - Virement de crédit - 2003 03-oct-03 85 3855 Délibération 11-513 PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET ZAC DE LA CARTOUCHERIE (DECLASSEMENT DE LA ZONE NL ET NOUVELLE TRADUCTION REGLEMENTAIRE DU PROJET DE ZAC) 2011 23-sept-11 9 3856 Délibération 2004-5054 FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT DES PREPARATIONS CULINAIRES - Année 2005 reconductible en 2006-2007 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 155 3857 Délibération 07-194 REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE / TROIS COCUS - Avenant n° 2 aux marchés 06/0346 et 06/0350 - Plus-values - 2007 21-sept-07 39 3858 Délibération 08-113 ASSOCIATION MAISON DE L’EMPLOI DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DE L’ASSOCIATION - 2008 04-avr-08 28 3859 Délibération 10-719 CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA CAVALETADE - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE VILLE DE TOULOUSE / REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE TOULOUSE 2010 22-oct-10 31 3860 Délibération 2006-8242 CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - Convention entre la Ville de Toulouse et le SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération toulousaine - TISSEO - 2006 06-oct-06 172 3861 Délibération 2006-8425 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES - 2006 08-déc-06 14 3862 Délibération 12-513 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'AUDIT ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE, ET DE TOULOUSE METROPOLE 2012 28-sept-12 85 3863 Délibération 2003-3880 PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT LES ANNEES 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 28-mars-03 167 3864 Délibération 2003-4922 CITE DE L'ESPACE - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - AVENANT N° 10 - 2003 12-déc-03 143 3865 Délibération 2005-6654 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0423 - Lot 1 : nettoyage des berges - Ajout de prestations au bordereau de prix - 2005 24-juin-05 220 3866 Délibération 07-246 CHEMIN DE CROIX-BENITE - TRAVAUX DE VOIRIE - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert - 2007 23-oct-07 133 3867 Délibération 2003-4812 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1989 A 2003 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2003 12-déc-03 5 3868 Délibération 2005-6440 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ALLEES JULES GUESDE - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0024 - Modification du pourcentage des éléments des missions Avant Projet Définitif (APD) et projet (PRO) par ensemble thématique - 2005 13-mai-05 87 3869 Délibération 2004-5676 CREATION D'UN CASINO MUNICIPAL - PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2004 08-oct-04 6 3870 Délibération 2007-8582 AMENAGEMENT DE LA ZFU DE BORDELONGUE - 2ème tranche - Voirie - Assainissement - Eau potable - Génie civil - Transfert des marchés passés par la Ville de Toulouse à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse suite au transfert decompétence - 2007 23-mars-07 57 3871 Délibération 2007-9087 ASS° POUR L'ACCUEIL;L'HEBERGEMENT DES FAMILLES D'HOSPITALISES DE PURPAN LE LAURIER ROSE - Travaux de modernisation de bâtiments;mise aux normes - Emprunt de 200 000 E garanti à hauteur de 50 000 E au Crédit Mutuel - Caution simple de la Ville 2007 06-juil-07 22 3872 Délibération 12-489 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2012 28-sept-12 119 3873 Délibération 2004-5017 DELEGATION DE LA MODERNISATION ET DE L'EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT DU CAPITOLE - AVIS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - 2004 26-mars-04 214 3874 Délibération 07-395 GRAND PROJET DE VILLE EMPALOT - CREATION D'ESPACES VERTS - Années 2008/2009 - Dossier de consultation des entreprises - Appel d'offre ouvert - 2007 16-nov-07 51 3875 Délibération 07-103 CONSTRUCTION DU TRAMWAY LIGNE E - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine communal du 28 novembre 2006 au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) - 2007 23-oct-07 131 3876 Délibération 07-555 QUARTIER PRADETTES - REGULARISATION FONCIERE AVEC LE DEPARTEMENT POUR SON CENTRE D’EXPLOITATION SITUE 185 ROUTE DE SAINT-SIMON 2007 21-déc-07 75 3877 Délibération 2005-6804 CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de cet organisme - 2005 12-juil-05 15 3878 Délibération 2003-4692 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2003 07-nov-03 91 3879 Délibération 2005-6131 G.P.V - BELLEFONTAINE - CONVENTION D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN - Autorisation donnée à la SEMRU de procéder à des échanges sans soulte pour le relogement des propriétaires-occupants de MAUROIS 2 et CONCORDE 2005 11-févr-05 3 3880 Délibération 08-750 Secteur Sept-Deniers - Aménagement d'un carrefour giratoire et de ses abords sur la route de Blagnac RD 1 - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2008 12-sept-08 27 3881 Délibération 10-652 MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (NON INSCRITS) 2010 22-oct-10 49 3882 Délibération 08-314 INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 2008 25-avr-08 46 3883 Délibération 13-112 EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2013 2013 15-mars-13 71 3884 Délibération 2006-7960 BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SEMRU - Approb° du bilan prévisionnel actualisé - Avenant 5 à la CPA - Echanges sans soulte pour le relogt des propriétaires occupants de Maurois II et Concorde - Modif DCM du 11-02-05 - 2006 30-juin-06 101 3885 Délibération 08-012 SECTEUR GRANDE RUE SAINT-MICHEL - MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2008 18-janv-08 18 3886 Délibération 09-403 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2010 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT-MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDES - 2009 26-juin-09 38 3887 Délibération 12-615 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012 2012 23-nov-12 16 3888 "Reference_Oxyad : Reference documentaire de l'outil de gestion des" 3889 Délibération 11-271 MODIFICATIONS D'EMPLOI DE NON TITULAIRE 2011 27-mai-11 76 3890 Délibération 09-040 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - LOT N° 6 PLATRERIE, DOUBLAGE, FAUX-PLAFONDS - MARCHE 05/0212 (GROUPEMENT D’ENTREPRISES ETP (MANDATAIRE)/DEROSIN) - RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE D’ACCORD - 2009 27-févr-09 19 3891 Délibération 09-177 AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ETDE - MARCHE 08A0136 - RENOVATION CHAUFFERIE - SALLE DE DANSE BONNEFOY - PERIOLE - MARCHE 08A0160 - BATIMENT 7 RUE DU PERIGORD - SEPARATION DES ENERGIES - RENOVATION DU CHAUFFAGE ET DE LA CLIMATISATION DU COSAT - MARCHE 05/0436 - TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO - MARCHE 05/0286 - RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - 2009 20-mars-09 46 3892 Délibération 2004-5567 MATERNELLE BASTIDE I ET PINHOUS : CREATION D'UN CLAE - STADE VINCENT SERRER : ECLAIRAGE D'UN TERRAIN D'ENTRAINEMENT DE FOOTBALL - Demande de subvention à la Communauté Européenne - 2004 16-juil-04 13 3893 Délibération 2003-4811 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Avance de trésorerie - 2003 12-déc-03 138 3894 Délibération 2006-8296 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE SAINT-DENIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2006 08-déc-06 204 3895 Délibération 2004-5575 CREMATORIUM DE CORNEBARIEU - TRAVAUX DE FONTAINERIE SUR LES BASSINS D'AGREMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 16-juil-04 57 3896 Délibération 2003-4611 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'AVIRON CLUB TOULOUSAIN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 07-nov-03 101 3897 Délibération 09-159 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2009 24-avr-09 42 3898 Délibération 09-089 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE III - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070375 – ENTREPRISE SAVS - LOT 5 : MENUISERIE EXTERIEURE- PLUS-VALUE - 2009 27-févr-09 16 3899 Délibération 09-351 TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION - FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2009 - 2009 29-mai-09 4 3900 Délibération 2003-4144 APPROBATION DE LA CREATION D'UNE ZONE FRANCHE URBAINE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 30 3901 Délibération 2005-6664 CHEMIN SAVIT - REQUALIFICATION - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTE 2005 24-juin-05 67 3902 Délibération 2006-8180 SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC SOUS FORME D'AVANCE REMBOURSABLE - 2006 06-oct-06 167 3903 Délibération 2004-5834 ORCHESTRE DU CAPITOLE - DOSSIER MADEMOISELLE DUBOIS LAURENCE - Archet endommagé le 10 mars 2004 - Indemnisation - 2004 19-nov-04 122 3904 Délibération 2006-7978 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - Approbation du choix du maître d'oeuvre et autorisation du Maire à signer ledit marché - 2006 30-juin-06 177 3905 Délibération 08-025 QUARTIER LES ARGOULETS – LIGNE A DU METRO – PARKING RELAIS DE LA STATION DU METRO –REGULARISATIONS FONCIERES AVEC LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN 2008 18-janv-08 28 3906 Délibération 08-202 ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ECOLE DE FOOTBALL - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE ASSOCIATION - 2008 04-avr-08 36 3907 Délibération 10-683 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT- CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°12 DU 29 JANVIER 2010 2010 24-sept-10 8 3908 Délibération 2004-5117 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TERRE DE VIOLETTES - 2004 14-mai-04 164 3909 Délibération 2004-5466 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PRESENTATION DE LA CONVENTION N° 2002-14-0097 RELATIVE A LA REALISATION DU DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE POUR LE JARDIN BOTANIQUE A CONCLURE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) 2004 25-juin-04 185 3910 Délibération 2006-7442 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - RESTAURATION FACADE SUR COUR - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Art. 35.III.2 du Code des Marchés Publics - 2006 31-mars-06 190 3911 Délibération 08-419 DIRECTION GENERALE - MISSION EDUCATION FAMILLE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2008 20-juin-08 63 3912 Délibération 08-538 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - REVISION AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - 2008 20-juin-08 61 3913 Délibération 08-876 MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RELATIVES AU NOMBRE DE SIEGES ET A LEUR REPARTITION ENTRE LES COMMUNES MEMBRES - 2008 26-sept-08 2 3914 Délibération 2003-3673 PARC DE LA MAOURINE - 3EME TRANCHE - Lot 4 : arrosage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 344 3915 Délibération 2005-6291 MAISON DE L'AVIRON DE L'ILE DU RAMIER - Demande de subvention à la Région et au Département - Délibération modificative et approbation du protocole à intervenir entre la Ville de Toulouse et la Fédération Française des Sociétés d'Aviron - 2005 25-mars-05 145 3916 Délibération 2005-6253 SECTEUR PURPAN - TRANSFERT DE DOMANIALITE - Classement dans le domaine public communal de la rue Georges VEDEL;des giratoires Madeleine PELLETIER et Justin BOYER et de leurs dépendances - 2005 25-mars-05 88 3917 Délibération 2003-4295 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre - 2003 27-juin-03 198 3918 Délibération 2006-7340 SECTEUR AVENUE DE MURET/RUE DE L'OASIS - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2006 17-févr-06 13 3919 Délibération 2005-6992 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 14-oct-05 69 3920 Délibération 07-783 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - RESILIATION DE DEUX MARCHES - LOT 10 PRODUITS SURGELES DE VOLAILLE (POMONA PASSION FROID) et LOT 20 BEURRE ET CREME FRAICHE (DISTRISUD) 2008 18-janv-08 38 3921 Délibération 11-521 COMPLEMENT DE SUBVENTIONS 2011 POUR LES ASSOCIATIONS D'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE 2011 23-sept-11 128 3922 Délibération 13-100 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATIONS CULTURELLES 2013 15-mars-13 32 3923 Délibération 13-157 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - ABONNEMENT ANNUEL RESIDANT - EVOLUTION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT 2013 24-mai-13 21 3924 Délibération 2007-9097 SETOMIP - GPV - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant N° 1 au marché de mandat passé avec la SETOMIP - Marche 06/0501 - 2007 06-juil-07 292 3925 Délibération 2003-4342 QUARTIER SAINT-JAMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - VENTE DE TROIS MAISONS D'HABITATION - 2003 27-juin-03 108 3926 Délibération 2005-6917 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION MOVIMENTO - 2005 23-sept-05 73 3927 Délibération 2005-6490 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - Approbation du compte-rendu annuel de l'opération pour 2004 - 2005 13-mai-05 107 3928 Délibération 10-905 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2010 17-déc-10 5 3929 Délibération 10-069 CRECHE SAINT-MICHEL - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION DE LOCAUX PROVISOIRES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0308 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAI 2010 26-mars-10 97 3930 Délibération 10-152 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2010 26-mars-10 147 3931 Délibération 2005-6403 ZAC DE COMPANS-CAFARELLI - EXTENSION DE LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE - Adoption d'un avenant au cahier des charges de cession de terrain - 2005 13-mai-05 30 3932 Délibération 2005-6162 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 19 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et l'Association Les Amis de la Ferme de Paillac pour le Centre de la Ferme de Paillac à Lavelanet de Comminges - 2005 25-mars-05 163 3933 Délibération 07-513 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET PRINCIPAL 2007 21-déc-07 4 3934 Délibération 2004-5730 QUARTIER DES SEPT DENIERS - DIFFUSEUR DES SEPT DENIERS - Cession d'une parcelle à l'Etat - 2004 08-oct-04 73 3935 Délibération 09-1042 COMITE CONSULTATIF POUR LE DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS TITULAIRES ET DE QUATRE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2009 18-déc-09 65 3936 Délibération 10-396 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2010 28-mai-10 58 3937 Délibération 2004-5046 REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 183 3938 Délibération 2005-6914 QUARTIER LANGLADE - PERIMETRE DU CANCEROPOLE - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE D'UN BIEN SITUE 3 IMPASSE DE PALAYRE - 2005 23-sept-05 29 3939 Délibération 2005-6733 CONSTRUCTION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Présentation de l'avant-projet (AVP) - 2005 24-juin-05 177 3940 Délibération 2007-9094 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Marchés 05/0176 (TMH/CORREA);04/0298 (BIXIO);04/0294 (CGEM);04/0299 (KESSAS);05/0295 (BOUSQUIERES) et 06/0077 (INTER ELEC) - Présentation des protocoles d'accord - 2007 06-juil-07 258 3941 Délibération 08-958 DEVELOPPEMENT DU TOURISME A TOULOUSE - CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE - 2008 24-oct-08 43 3942 Délibération 09-012 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX PORTANT SUR LA MODIFICATION DU CONTROLE D’ACCES DU PALAIS DES SPORTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ARTICLE 35.II.8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ENTREPRISE FORCLUM - 2009 23-janv-09 45 3943 Délibération 09-197 CHARTE VILLE ACTIVE DU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE AVEC LE MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES ET L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - 2009 20-mars-09 27 3944 Délibération 2003-4777 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 7 à la convention de mandat - 2003 12-déc-03 163 3945 Délibération 2003-4656 PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE-SURCA - Marché 02327 - Transport et déchargement de déchets ménagers - Année 2002 - 2003 07-nov-03 68 3946 Délibération 2003-4822 FOURNITURE DE PLAQUES DE RUE;DE NUMEROS DE RUE ET DE SYSTEMES DE FIXATION - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 12-déc-03 47 3947 Délibération 2004-4791 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE SESQUIERES - CESSION DES LOTS 16 ET 17 AU PROFIT DE LA SOCIETE ENTREPRISE ET IMMOBILIER - 2004 06-févr-04 59 3948 Délibération 2007-8996 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS UTILISES PAR LES COLLEGES PUBLICS - Paiement des utilisations antérieures à 2002 par le Département de la Haute-Garonne - Protocole d'accord - 2007 06-juil-07 179 3949 Délibération 2007-8524 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Résiliation des marchés 05/0325 et 05/0326 conclus avec l'entreprise SORAP - 2007 23-mars-07 224 3950 Délibération 07-345 ASSOCIATION ALLIANCES ET CULTURE - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES 2008 - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION. 2007 23-oct-07 10 3951 Délibération 2005-6719 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS - Vente à l'OPAC - 2005 24-juin-05 34 3952 Délibération 08-420 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS (ICT) - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS VILLE DE TOULOUSE / FRANCE TELECOM - RECENSEMENT DES ICT DANS LES ZAC 2008 20-juin-08 66 3953 Délibération 08-734 FOURNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS ANNEES 2009 /2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 24-oct-08 61 3954 Délibération 2005-7121 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2004 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS - 2005 15-nov-05 24 3955 Délibération 07-738 REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0256 2008 18-janv-08 77 3956 Délibération 08-185 FOURNITURE DE PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU, MATERIEL DE PEINTURE ET TRAVAUX MANUELS - ANNEES 2009-2010-2011-2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS A BON DE COMMANDES - 2008 25-avr-08 52 3957 Délibération 08-320 BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS EXERCICE 2008 2008 25-avr-08 1 3958 Délibération 08-841 FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES - ANNEES 2006-2007-2008-2009 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0185 - 2008 24-oct-08 18 3959 Délibération 10-144 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX (07N006) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OXARIS (MARCHE 080.169 LOT 3 : MENUISERIES ALUMINIUM - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE KUENTZ (MARCHE 08A0261 - LOT 5 : MENUISERIES BOIS 2010 26-mars-10 93 3960 Délibération 10-769 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - MISE EN PLACE PLATEFORME DE RECHERCHE 2010 22-oct-10 17 3961 Délibération 2003-4111 QUARTIER LARDENNE - EMPLACEMENT RESERVE N° 516 DU POS - CHEMINEMENT PIETONS/CYCLES AVEC ACCES RIVERAINS ENTRE L'AVENUE DE LARDENNE ET LE CHEMIN SALINIE - Ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - 2003 27-juin-03 123 3962 Délibération 2003-4747 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Pré-bilan de cloture - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération - 2003 12-déc-03 149 3963 Délibération 2006-7335 MISE A DISPOSITION DU BATEAU RESTAURANT MUNICIPAL ANCRE AU QUAI DE LA DAURADE DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC - Constitution d'une Commission ad hoc - Désignation au scrutin proportionnel de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants - 2006 17-févr-06 21 3964 Délibération 2006-7536 APPROBATION DE NOUVELLES CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE : LIEU D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR PRELUDE ET TOURNESOL - 2006 31-mars-06 43 3965 Délibération 2006-7974 REGULARISATION DE L'ANNULATION ET DU REPORT D'UN SPECTACLE AU CENTRE CULTUREL DESBALS - 2006 30-juin-06 144 3966 Délibération 08-1193 TRANSFERT DE PERSONNELS AFFECTES TOTALEMENT AUX SERVICES OU PARTIES DE SERVICES TRANSFERES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE - 2008 19-déc-08 69 3967 Délibération 08-1034 COOPERATION AVEC N’DJAMENA : EXECUTION DU PROGRAMME RATTACHE AU FONDS DE SOLIDARITE PRIORITAIRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. CONVENTION DE MISE EN OEUVRE - 2008 21-nov-08 53 3968 Délibération 2004-4920 JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - ANNEE DE LA CHINE EN FRANCE - Manifestations culturelles à caractère international - 2004 26-mars-04 90 3969 Délibération 2005-7081 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT - 2005 14-oct-05 31 3970 Délibération 2007-9020 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - Actualisation des tarifs - 2007 06-juil-07 18 3971 Délibération 08-1009 REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY - LOT 7 CHAUFFAGE VMC – MARCHE N° 060.038 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AMEC SPIE 2008 21-nov-08 9 3972 Délibération 10-684 THEATRE DU CAPITOLE - PERSONNEL DE LA DANSE - MODIFICATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION 2010 24-sept-10 75 3973 Délibération 13-581 BOULEVARD URBAIN NORD : AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE TOULOUSE METROPOLE, COMMUNE DE TOULOUSE. 2013 20-sept-13 5 3974 Délibération 10-335 TRAVAUX A REALISER SUR DES STRUCTURES SPORTIVES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT (CNDS) 2010 28-mai-10 38 3975 Délibération 2006-8024 FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 47 3976 Délibération 12-772 STADE ET GYMNASE DE GIRONIS - ATTRIBUTION DES NOMS DE HENRI MACH ET DE MAURICE DREUIL. 2012 14-déc-12 53 3977 Délibération 09-987 LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - RESILIATION DU MARCHE N° 09V128 - ENTREPRISE GEMA - 2009 18-déc-09 59 3978 Délibération 12-356 ZAC PONTS JUMEAUX (COMMUNE DE TOULOUSE) AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE CONCESSION AVEC LES CO-AMENAGEURS BOUYGUES IMMOBILIER ET SARL PONT JUMEAUX 2012 06-juil-12 8 3979 Délibération 2007-8848 INCENDIE ECOLE MATERNELLE MERLY - SINISTRE DU 29 NOVEMBRE 2006 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'Expert - 2007 06-juil-07 342 3980 Délibération 07-391 EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2007 23-oct-07 24 3981 Délibération 2005-7255 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR L'ENLEVEMENT D'OFFICE DU MOBILIER EN INFRACTION SUR LE DOMAINE PUBLIC - 2005 16-déc-05 125 3982 Délibération 08-685 CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N°7 - NOUVELLE PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE N'EXCEDANT PAS DOUZE MOIS - 2008 10-juil-08 79 3983 Délibération 08-554 SIGNALISATION HORIZONTALE FOURNITURE DE PEINTURE ROUTIERE-ANNEES 2009-2010-2011-PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES-APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES-08D038 - 2008 10-juil-08 87 3984 Délibération 08-530 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR ADJOINT DE LA COMMUNICATION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2008 20-juin-08 102 3985 Délibération 08-871 ACHAT DE FOURNITURES POUR L’EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNEE 2009 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2010 - 2011 - 2012. APPEL D’OFFRES OUVERT - CINQ LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 26-sept-08 88 3986 Délibération 08-193 STADE TOULOUSAIN DE RUGBY - CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 75 3987 Délibération 08-181 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (M.I.N.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN DELEGUE A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CETTE SOCIETE - 2008 28-mars-08 11 3988 Délibération 09-592 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L’EXTENSION DE LA GRATUITE D’ACCES AUX MUSEES ET MONUMENTS NATIONAUX A TOUS LES JEUNES DE MOINS DE 26 ANS RESIDANT EN FRANCE - 2009 26-juin-09 181 3989 Délibération 2007-8885 TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - Appel d'offres ouvert - Années 2008;2009;2010 - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 319 3990 Délibération 2003-4209 REALISATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 307 3991 Délibération 2004-5036 HOTEL DURANTI - AMENAGEMENT DE LA COUR INTERIEURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option et variantes - 2004 14-mai-04 118 3992 Délibération 2003-4809 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Budget annexe des Pompes Funèbres - 2003 12-déc-03 8 3993 Délibération 10-724 Voeu du groupe des élus non inscrits relatif au devenir de la maison d’arrêt Saint-Michel 2010 24-sept-10 90 3994 Délibération 2004-5552 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 03/133 DE CONTROLE TECHNIQUE 2004 16-juil-04 46 3995 Délibération 13-876 AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT DES 30 NOVEMBRE ET 6 DECEMBRE 2012 AVEC L'ASSOCIATION LOISIRS EDUCATION ET CITOYENNETE. 2014 24-janv-14 30 Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire 3996 Délibération 09-862 SAINT SIMON - VENTE A LA SA HLM PROMOLOGIS D’UN TERRAIN SITUE 50 CHEMIN DE TUCAUT - 2009 27-nov-09 34 3997 Délibération 2006-7402 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Relance du lot 3.2 (platrerie-carrelage) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 204 3998 Délibération 2004-6048 CREATION D'UN POINT INFO FAMILLE - DEMANDE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ETAT - 2004 17-déc-04 15 3999 Délibération 2007-8663 INCENDIE DE LA BUVETTE ET DE L'INFIRMERIE AU STADE CORBARIEU - Avenue de Lattre de Tassigny - Sinistre du 5 mars 2006 - Acceptation des indemnités des compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'expert - 2007 23-mars-07 312 4000 Délibération 2007-9070 CONSERVATOIRE OCCITAN - RENOUVELLEMENT DU PARC MATERIEL DE L'ATELIER DE FACTURE INSTRUMENTAL ET ACHAT DE MOBILIER DE BUREAUX - Participation financière de la Ville - Convention Ville/Centre de Musiques et Danses Traditionnelles Toulouse Midi-Pyrénées 2007 06-juil-07 167 4001 Délibération 2007-9173 FOURNITURE DE DOCUMENTS - ANNEES 2007;2008;2009 - Lot 12 : actualité et documentation régionale - Avenant n° 1 au marché 06/0403 - Modification de l'article 11.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières - 2007 06-juil-07 191 4002 Délibération 12-737 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2012 14-déc-12 57 4003 Délibération 2006-8376 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU EUROPEEN XARXA - 2006 08-déc-06 114 4004 Délibération 2003-4168 QUARTIER DES SEPT DENIERS - AUTORISATION DE DEPOSER DES PERMIS DE LOTIR ET DE CONSTRUIRE SUR UNE PARCELLE APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Echange de terrains - 2003 27-juin-03 131 4005 Délibération 2005-6952 TRAVAUX DE CHAUFFAGE;VENTILATION;CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - SECTEUR NORD - Années 2006;2007;2008 ET 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 101 4006 Délibération 2004-4898 EGLISE DU GESU - REAMENAGEMENT;ACCESSIBILITE;CONSOLIDATION DES FLECHES - 2ème tranche - Présentation du DCE - Modification du règlement de la consultation et du montant de l'estimation du lot 1 : Gros-oeuvre - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 145 4007 Délibération 2004-4873 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 189 4008 Délibération 09-755 PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS - APPROBATION DU PROJET DE REVISION DU P.D.U. - CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 25-sept-09 22 4009 Délibération 2005-6923 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE (FSJU) ET VIREMENT DE CREDIT - 2005 23-sept-05 70 4010 Délibération 08-542 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DE PURPAN - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0043 - PLUS-VALUE - 2008 10-juil-08 22 4011 Délibération 2004-5136 EQUIPEMENT DE QUARTIER LA FAOURETTE : Approbation du plan de financement définitif - 2004 14-mai-04 104 4012 Délibération 2004-6008 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Années 2005/2006;2006/2007;2007/2008 et 2008/2009 - 2004 17-déc-04 126 4013 Délibération 2005-6320 GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2005 - Tranche 1 - Demande de subvention à l'Europe;à l'ANRU;à la Région et au Département - 2005 25-mars-05 18 4014 Délibération 2005-6994 CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - Convention Vacances loisirs 2005 - 2005 14-oct-05 79 4015 Délibération 07-062 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MADAME NEDJAR FATHIA- Supplément familial de traitement- 2007 23-oct-07 174 4016 Délibération 10-766 FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER D'EMPALOT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER 2010 22-oct-10 14 4017 Délibération 08-879 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 26-sept-08 5 4018 Délibération 07-522 LISTE COMPLEMENTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE PLACES RESERVEES DANS LE CADRE DE CONTRATS DE PRET OU LOCATION DE SALLES DE SPECTACLES. 2007 21-déc-07 116 4019 Délibération 2003-4828 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT L'ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA VILLE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA TELEVISION TELE TAM-TAM - Mise en place à l'hôpital des enfants - 2003 12-déc-03 135 4020 Délibération 2003-3999 ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 263 4021 Délibération 2005-6444 CREATION DE DEUX EMPLACEMENTS DE PARKING SOUS DALLE G2 - G3 - 60 ALLEES DE BELLEFONTAINE - Approbation du modificatif de l'état descriptif de division des dalles G2-G3 - 2005 13-mai-05 75 4022 Délibération 2005-6612 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - 2005 24-juin-05 10 4023 Délibération 2004-5115 TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2004 - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2004 14-mai-04 170 4024 Délibération 12-365 EGLISE DU GESU - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET REGLEMENT INTERIEUR 2012 28-sept-12 53 4025 Délibération 12-118 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2012 23-mars-12 90 4026 Délibération 11-599 SECTEUR GINESTOUS-CHEMIN DE FENOUILLET ET DU PRAT LONG - CONSTRUCTION D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2011 16-déc-11 51 4027 Délibération 12-130 SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LAUREATES DE L'APPEL A PROJET 2012 23-mars-12 64 4028 Délibération 10-206 ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE (AFCCRE) 2010 26-mars-10 130 4029 Délibération 10-283 BASE DE LOISIRS DE LA RAMEE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION - APPEL A PROJET- CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2010 30-avr-10 42 4030 Délibération 08-1032 COOPERATION AVEC CHONGQING : MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE RELATIF AUX DEPLACEMENTS URBAINS. ORGANISATION D’UNE MISSION TECHNIQUE - 2008 21-nov-08 52 4031 Délibération 2003-4931 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 27 FEVRIER 1992 ET DU 29 JUIN 2000 CONCERNANT LE REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE TECHNIQUE - 2003 12-déc-03 97 4032 Délibération 2003-4638 QUARTIER LASCROSSES - LIGNE B DU METRO - CESSION AU SMTC D'UN TERRAIN POUR LA REALISATION DE LA STATION DE METRO;BOULEVARD DE LA MARQUETTE - 2003 07-nov-03 28 4033 Délibération 2005-6287 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux et au marché d'Ordonnancement;de Pilotage et de Coordination (OPC) - 2005 25-mars-05 126 4034 Délibération 08-833 STADE DES ARGOULETS - TERRAIN DE FOOTBALL HONNEUR - ATTRIBUTION DU NOM DE PIERRE CAHUZAC. 2008 26-sept-08 80 4035 Délibération 10-429 ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2010 28-mai-10 16 4036 Délibération 10-159 FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2010 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2010 2010 26-mars-10 6 4037 Délibération 2006-8186 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - VEGETALISATION DE LA FACADE RUE LAMARCK - Marché de maîtrise d'oeuvre - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Article 35.III.4° du Code des Marchés Publics - 2006 06-oct-06 182 4038 Délibération 13-595 RENONCIATION A LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS 2013 20-sept-13 112 4039 Délibération 2005-6623 PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE CONCLUE AVEC LA SOCIETE DUNE - 2005 24-juin-05 126 4040 Délibération 2006-8146 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETOMIP - EXERCICE 2005 - 2006 06-oct-06 3 4041 Délibération 09-367 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2009 29-mai-09 22 4042 Délibération 2005-7247 MAINTENANCE DU LOGICIEL DU S.I.G MAPINFO - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Marché négocié à bons de commande à conclure selon l'Art. 35-III-4 du Code des Marchés Publics - 2005 16-déc-05 194 4043 Délibération 2005-6199 QUARTIER MONTAUDRAN - EMPLACEMENT RESERVE N° 737 - SCHEMA DIRECTEUR : BOULEVARD URBAIN STRUCTURANT SECTEUR PALAYS-MARCAISSONNE - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE D'UN TERRAIN SITUE ROUTE DE REVEL - 2005 25-mars-05 84 4044 Délibération 07-612 SECTEUR PONTS JUMEAUX - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L. 111-10 DU CODE DE L'URBANISME) - 2007 21-déc-07 89 4045 Délibération 08-541 TROPHEE ZOOM EXCELLENCE 2008 - ATTRIBUTION DU PRIX ZOOM HUMAIN - 2008 10-juil-08 72 4046 Délibération 11-390 EMPLOI DE REGISSEUR GENERAL DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE A LA DIRECTION DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE 2011 24-juin-11 107 4047 Délibération 11-106 CENTRE MULTI ACCUEIL SOUPETARD - RESIDENCE LE CLAIR : MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE VERT PROPRIETE DE PATRIMOINE (SA LANGUEDOCIENNE) A LA COMMUNE DE TOULOUSE 2011 27-mai-11 65 4048 Délibération 10-215 ETAT DES EMPLOIS PERMANENTS CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES POUR L'ANNEE 2010 - ADDITIF 2010 26-mars-10 135 4049 Délibération 10-119 REMBOURSEMENT DE DROITS D'ENTREE - 2010 26-mars-10 66 4050 Délibération 10-317 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / ERDF EN MATIERE D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC ET DE SECURISATION DES OUVRAGES ELECTRIQUES 2010 28-mai-10 72 4051 Délibération 09-924 ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - MODIFICATION DU STATUT DU PERSONNEL ARTISTIQUE (MUSICIENS) 2009 27-nov-09 154 4052 Délibération 08-1192 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2009 27-févr-09 3 4053 Délibération 2004-5548 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 16-juil-04 50 4054 Délibération 2003-4801 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB ET LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - 2003 12-déc-03 113 4055 Délibération 2006-8480 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DU CENTRE SOCIOCULTUREL BONNEFOY - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE PREALABLE ET SANS MISE EN CONCURRENCE : MARCHE COMPLEMENTAIRE DE TRAVAUX CONCLU CONFORMEMENT A L'ARTICLE 35 III 1 b (code 2004) - 2006 08-déc-06 191 4056 Délibération 08-296 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LE LOT 20 : BEURRE ET CREME FRAICHE- 2 LOTS - ANNEE 2008-2009 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDES - 2008 20-juin-08 44 4057 Délibération 2004-5705 ZAC BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE VOIE SITUEE ENTRE LA RESIDENCE PERSONNES AGEES ET LE FUTUR BATIMENT D DU CENTRE DE QUARTIER - Adoption de principe - 2004 08-oct-04 63 4058 Délibération 08-281 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA SOCIETE EURELEC MIDI-PYRENNES ET LA VILLE DE TOULOUSE - Octroi d'une réduction du montant des pénalités de retard - 2008 23-mai-08 17 4059 Délibération 12-628 FORMALISATION DES PRETS DE SALLE AUX CLUBS ASSOCIATIFS SENIORS ET AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES - SIGNATURE DE CONVENTION 2012 23-nov-12 10 4060 Délibération 08-028 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS- Adhesion de dix communes riveraines du Girou au syndicat 2008 18-janv-08 56 4061 Délibération 11-725 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2011 16-déc-11 63 4062 Délibération 07-494 DENOMINATION DE VOIES 2007 16-nov-07 45 4063 Délibération 2005-6613 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - 2005 24-juin-05 9 4064 Délibération 2007-9101 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2007 - 2007 06-juil-07 182 4065 Délibération 2004-6013 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de Délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes - 2004 17-déc-04 20 4066 Délibération 09-229 RENOVATION DE CHAUFFERIES DANS DIVERS BÂTIMENTS - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2009 24-avr-09 65 4067 Délibération 09-104 BOULODROME DE BAGATELLE RUE DE LA GIRONDE - ATTRIBUTION DU NOM DE JO BARGAS - 2009 27-févr-09 47 4068 Délibération 2007-8588 TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE DES DIOXYDES DE SOUFRE - TRAVAUX ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES - Avenant n° 1 au marché 06/0212 - Plus-value - 2007 23-mars-07 171 4069 Délibération 2007-8814 MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES - 2007 23-mars-07 88 4070 Délibération 2004-5322 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2003 - 2004 25-juin-04 3 4071 Délibération 2004-5013 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES TECHNIQUES - 2004 26-mars-04 67 4072 Délibération 08-994 FOURNITURE DE VEGETAUX -ARBRES-ARBUSTES-ROSIERS ET VIVACES -ANNEES 2009/2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 21-nov-08 54 4073 Délibération 09-233 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT DE LA PETITE ENFANCE JEAN GILLES - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’oeUVRE N° 07A0337 - SOCIETE SERIGE - 2009 24-avr-09 60 4074 Délibération 2006-7979 NOUVEAUX TARIFS DES INSCRIPTIONS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Contribution du Département aux frais d'inscription des étudiants de Toulouse et de Haute-Garonne - 2006 30-juin-06 119 4075 Délibération 09-787 FOURNITURE DE DOCUMENTS ET DIVERSES PRESTATIONS LIEES A L’ACQUISITION DE DOCUMENTS ET A L’ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEES 2007 - 2008 - 2009. AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0392, 06/0393, 06/0394, 06/0395, 06/0396, 06/0397, 06/0398, 06/0399, 06/0400, 06/0401, 06/0402, 06/0405, 06/0406, 06/0407, 06/0410 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 06/0403 - PLUS-VALUE et PROLONGATION DE DUREE - 2009 27-nov-09 97 4076 Délibération 2004-5652 ROUTE D'AGDE - TRAVAUX DE VIABILITE - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 43 4077 Délibération 2004-5667 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2004 08-oct-04 102 4078 Délibération 2004-4766 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2004 06-févr-04 43 4079 Délibération 2007-8637 BASES DE SPORTS ET DE LOISIRS DU GRAND TOULOUSE - Convention d'utilisation des lacs par la Ville de Toulouse - 2007 23-mars-07 156 4080 Délibération 12-629 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2012 23-nov-12 11 4081 Délibération 13-304 ZAC NIEL : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 17 4082 Délibération 2003-4714 MODIFICATION DE LA REMUNERATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET - MISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL 2003 07-nov-03 43 4083 Délibération 2003-4717 CREATION D'UN EMPLOI D'ANIMATEUR ATELIER A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2003 07-nov-03 46 4084 Délibération 2004-5432 ZAC DE GABARDIE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2004 25-juin-04 95 4085 Délibération 2006-7710 REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - QUARTIER CROIX-DAURADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 82 4086 Délibération 2006-7903 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM POUR L'EXERCICE 2005 - 2006 30-juin-06 4 4087 Délibération 09-485 SECTEUR BALUFFET - CESSION AUX SOCIETES SOLUTIONS EXPERTISE ET ICOM DIVA D’UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - ADOPTION DU PROTOCOLE D’ACCORD - 2009 26-juin-09 24 4088 Délibération 2003-4244 HOTEL D'ASSEZAT - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Avenant n° 2 en plus-value au marché 02/0481 (RODRIGUES BIZEUL) - 2003 27-juin-03 258 4089 Délibération 10-378 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2009 DE Mr. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE 2010 28-mai-10 26 4090 Délibération 10-088 FESTIVAL LA NOVELA - APPEL A IDEES DANS LE CADRE DU PROJET : MEMOIRE, MEMOIRES - 2010 26-mars-10 3 4091 Délibération 09-975 Approbation du protocole de transaction avec le groupement de maîtrise d'oeuvre dans le cadre du marché de maîtrise d’oeuvre du chantier de la Médiathèque - approbation de l'avenant N°12 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de l'opération Marengo Médiathèque avec la SETOMIP. 2009 18-déc-09 30 4092 Délibération 08-378 BIBLIOTHEQUE D’EMPALOT : CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - PREMIERE ANNEE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT (CENTRE NATIONAL DU LIVRE) 2008 23-mai-08 59 4093 Délibération 2005-6067 EXERCICE 2005 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 2005 11-févr-05 15 4094 Délibération 2005-6741 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 90 LOGEMENTS - BAT K ET L BAGATELLE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 12-juil-05 10 4095 Délibération 2004-4777 PLAN D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) ROQUEMAUREL - Réservation pour la ligne E du TCSP - Convention Ville de Toulouse / TISSEO / SMTC - 2004 06-févr-04 11 4096 Délibération 2005-6887 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET - ACQUISITION DE TERRAINS AUX CONSORTS AZEMA - 2005 23-sept-05 33 4097 Délibération 2007-8979 ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 91 4098 Délibération 2007-9069 AMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'INSTITUT DE TECHNOLOGIE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS DE TOULOUSE (ITTC) - Participation financière de la Ville - 2007 06-juil-07 164 4099 Délibération 2003-4352 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2003 - 2003 27-juin-03 168 4100 Délibération 07-447 CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE - RUE HENRI DESBALS - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0506 - PLUS- VALUE - 2007 16-nov-07 29 4101 Délibération 2004-5440 DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre - 2004 25-juin-04 144 4102 Délibération 08-629 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° 3 DU 28 MARS 2008 - 2008 10-juil-08 2 4103 Délibération 08-890 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS 2008 DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION PARTAGE FAOURETTE ET AVENANTS N° 1 AUX CONVENTIONS SIGNEES AVEC LES AUTRES ASSOCIATIONS - 2008 24-oct-08 27 4104 Délibération 12-353 APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR QUATRE MULTI-ACCUEILS 2012 06-juil-12 76 4105 Délibération 2003-4260 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - 2003 27-juin-03 10 4106 Délibération 2003-4315 CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DE LA REALISATION DE LA MAISON DES ETUDIANTS;RUE DES SALENQUES;UT1;ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 73 4107 Délibération 11-158 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2011 01-avr-11 35 4108 Délibération 07-511 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER 2007 21-déc-07 154 4109 Délibération 10-130 REHABILITATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST RENAN 10V042PA - PROGRAMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DES ECOLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURES ADAPTEE (ART 28 DU CMP) 2010 26-mars-10 84 4110 Délibération 10-486 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB – DECISION DE POURSUITE DES TRAVAUX CONCERNANT LE LOT 1 – MARCHE N°08/0235 ENTREPRISE EIFFAGE TP SUD OUEST 2010 25-juin-10 82 4111 Délibération 10-864 PASSATION D'UNE CONVENTION DE REVERSEMENT DE SUBVENTIONS AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2010 17-déc-10 19 4112 Délibération 2004-5170 ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL DES FAMILLES D'HOSPITALISES LE LAURIER ROSE - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme - 2004 14-mai-04 11 4113 Délibération 2004-5482 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 aux marchés 04/0055;04/0056;04/0057;04/0058;04/0063;04/0064;040075;040076 - 2004 25-juin-04 235 4114 Délibération 2006-7550 QUARTIER RANGUEIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN TERRAIN SITUE AVENUE DU COLONEL ROCHE - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS - 2006 31-mars-06 86 4115 Délibération 10-503 CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE - RESULTAT DE LA CONSULTATION PASSEE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR DE SEVERAC DIRECTEUR GENERAL DELEGUE DE LA SETOMIP A SIGNER LE MARCHE DU LOT 13 : SOLS SOUPLES CARRELAGE 2010 25-juin-10 88 4116 Délibération 13-469 GESTION DU PERSONNEL EDUCATION - RECRUTEMENT DU PERSONNEL NON-TITULAIRE 2013 13-déc-13 3 4117 Délibération 2006-7747 SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - ETUDE DE PROGRAMMATION POUR DEVELOPPER UN POLE MULTIMODAL D'ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2006 19-mai-06 3 4118 Délibération 12-508 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX POUR RELOGER LA CRECHE PAUSE CALINS - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE RESERVATION AVEC LA SOCIETE NEXITY 2012 28-sept-12 15 4119 Délibération 12-554 PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 28-sept-12 38 4120 Délibération 2004-5270 AMENAGEMENT DU CARREFOUR RUE ROSTAND/RUE MELAT - E.R 712 du POS - DCE - Définition des travaux : ouvrage - 2004 25-juin-04 50 4121 Délibération 2004-5388 ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 96 4122 Délibération 07-656 JUMELAGE TOULOUSE - BOLOGNE : APPUI A L’ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES - GROUPE MIDI-PYRENEES - 2007 21-déc-07 99 4123 Délibération 08-119 ASSOCIATION REGIONALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT, DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE (A.R.S.E.A.A.)- DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 33 4124 Délibération 12-097 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT POUR LE RECRUTEMENT D'UN CHARGE D'ETUDE DOCUMENTAIRE DANS LE CADRE DU RECOLEMENT REGLEMENTAIRE DES MUSEES 2012 23-mars-12 57 4125 Délibération 2003-3827 QUARTIER CASSELARDIT - CREATION D'UN CARREFOUR RUE HILAIRE CHARDONNET ET D'UNE VOIE DE DESSERTE DE L'HOPITAL PURPAN - ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE - CONVENTION DE REALISATION ET DE FINANCEMENT - 2003 28-mars-03 97 4126 Délibération 2003-3945 PARC DE LA MAOURINE - CREATION D'UNE STATION DE POMPAGE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 308 4127 Délibération 2003-3920 EXTENSION DU PLATEAU A PRIORITE PIETONS - PROGRAMME PLURIANNUEL - 2003 28-mars-03 307 4128 Délibération 10-809 JOURNEES ACUF OCTOBRE 2010 A TOULOUSE : MODALITES D'INDEMNISATION DES PERSONNELS PARTICIPANTS 2010 26-nov-10 56 4129 Délibération 08-981 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE REFORME DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE (DSU) 2008 24-oct-08 65 4130 Délibération 09-174 PLAN LOCAL D'ACTIONS 2009-2013 POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT DE VITRINE ET DES SERVICES TOULOUSAINS - DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT ET POUR LA DEFINITION DES OBJECTIFS DE CE PLAN LOCAL D'ACTIONS MENE EN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INSDUSTRIE DE TOULOUSE ET DE LA HAUTE-GARONNE ET LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE GARONNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 24-avr-09 46 4131 Délibération 2005-7156 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE C. DESPIAU ET D'UNE PARTIE DES IMPASSES C. DESPIAU ET E. CHAMBERT - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2005 16-déc-05 85 4132 Délibération 2006-7388 SECTEUR MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2006 31-mars-06 120 4133 Délibération 08-816 ACCUEILS DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - SEJOURS CONVENTION VACANCES LOISIRS 2008 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE 2008 26-sept-08 75 4134 Délibération 07-760 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2007 - 2008 18-janv-08 37 4135 Délibération 08-342 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE SORANO ET DETERMINATION DES MISSIONS ARTISTIQUES 2008 25-avr-08 8 4136 Délibération 13-826 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2013 13-déc-13 48 4137 Délibération 12-643 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA PLATEFORME NATIONALE DE RESSOURCES DES ATELIERS SANTE VILLE 2012 23-nov-12 56 4138 Délibération 13-088 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 15-mars-13 65 4139 Délibération 13-471 SECTEUR POUVOURVILLE - DEPLOIEMENT DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT POUR L'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU NOEUD DE RACCORDEMENT D'ABONNES (NRA) - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA SOCIETE FRANCE TELECOM ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 131 4140 Délibération 07-439 RUE ALSACE LORRAINE - REALISATION DE JARDINIERES ET DE MOBILIER URBAIN BETON - 07D029 - Avenant n°1 au marché n° 07/0277- Plus-value et ajout d'article au bordereau des prix - 2007 16-nov-07 41 4141 Délibération 11-174 REALISATION D’UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE LA SCP MUNVEZ/CASTEL/MOREL (ARCHITECTE MANDATAIRE), ASSOCIEE AU BUREAU D’ETUDES BETEM INGENIERIE, A L’ACOUSTICIEN THERMIBEL, AU SCENOGRAPHE GUIGNARD ET A LA SOCIETE SCO EN CHARGE DE LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION - MARCHE N°05/0131 2011 27-mai-11 54 4142 Délibération 11-089 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 01-avr-11 28 4143 Délibération 2003-4172 ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 77 4144 Délibération 2007-8791 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant n° 5 pour les lots 2 (marché 05/0211) et 11 (marché 05/0178) - Plus-values - 2007 23-mars-07 217 4145 Délibération 2007-8778 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / SMAT - METRO DE TOULOUSE LIGNE B - Equipements du carrefour Pader/Fronton - 2007 23-mars-07 48 4146 Délibération 2004-5258 VOEU DU CONSIEL MUNICIPAL RELATIF A L'UTILISATION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM) - 2004 14-mai-04 208 4147 Délibération 12-702 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) 2012 23-nov-12 24 4148 Délibération 2004-4708 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 1 au marché maîtrise d'oeuvre 03/0489 - Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre suite à l'affermissement de la tranche conditionnelle sur la construction du restaurant 2004 06-févr-04 81 4149 Délibération 2004-4990 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION DE LA MOUNEDE-CAVALE - 2004 26-mars-04 75 4150 Délibération 2006-8135 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 - 2006 06-oct-06 110 4151 Délibération 13-423 JOURNEES DU PATRIMOINE - ANIMATION DU PORT SAINT SAUVEUR - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION REFLETS 2013 21-juin-13 129 4152 Délibération 2004-5983 PORT SAINT-SAUVEUR - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE DE REGIE INTERESSEE - Désignation de 5 titulaires et 5 suppléants de la commission spécifique à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2004 17-déc-04 57 4153 Délibération 2005-6693 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE DES AUGUSTINS - Exercice 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - (FRAM) - 2005 24-juin-05 203 4154 Délibération 2003-4433 ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - Année 2004 - Marché renouvelable par voie expresse en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 30 4155 Délibération 2004-5526 TRAVAUX DE SECURITE ET D'AMELIORATION DANS LES BATIMENTS CULTUELS;PROPRIETE DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 25-juin-04 208 4156 Délibération 2005-7091 AGENDA 21 LOCAL - DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPEEN (FEDER) - 2005 14-oct-05 107 4157 Délibération 07-549 BORDEROUGE - SITE 96-98 RUE EDMOND ROSTAND - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2007 21-déc-07 175 4158 Délibération 12-247 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE 2012 25-mai-12 97 4159 Délibération 11-796 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT 2012 27-janv-12 9 4160 Délibération 2004-5519 VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE SUJETION SPECIALE EN FAVEUR DES AGENTS DE SECURITE AFFECTES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - 2004 25-juin-04 81 4161 Délibération 2006-7801 QUARTIER VITARELLES - REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM PROMOLOGIS DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN CHEMIN DU RAMELET-MOUNDI - 2006 30-juin-06 99 4162 Délibération 2003-3952 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 223 4163 Délibération 2004-5236 SOCIETE LOCALE D'ECONOMIE MIXTE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - Désignation au scrutin majoritaire de neufs représentants du Conseil Municipal au Conseil d'administration et d'un représentant à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 68 4164 Délibération 2003-4622 CONTRAT DE VILLE - CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST - 2003 07-nov-03 6 4165 Délibération 2006-8015 FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE JETABLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX ET DES ECOLES - Années 2007 à 2010 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande 2006 06-oct-06 257 4166 Délibération 2003-4734 UTILISATION DES DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE A LA SUITE DU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - VERSEMENT DES FONDS A LA FONDATION DE FRANCE - 2003 07-nov-03 2 4167 Délibération 07-732 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2007 21-déc-07 40 4168 Délibération 09-615 MARCHE DE FOURNITURE DE MACHINE A LAVER LA VAISSELLE - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 - 2009 27-nov-09 125 4169 Délibération 11-163 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR L'ACCUEIL DE L'ECOLE D'ECONOMIE DE TOULOUSE (SITE UT1) - LEVEE DES RESERVES DU COMMISSAIRE ENQUETEUR 2011 01-avr-11 8 4170 Délibération 2005-6144 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés - 2005 11-févr-05 76 4171 Délibération 2003-4626 GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET-VIOLLET LE DUC - Avenant de résiliation au marché 020839 (Société Trichard) - 2003 07-nov-03 99 4172 Délibération 2004-5796 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2004 08-oct-04 24 4173 Délibération 2005-7219 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - 2005 16-déc-05 23 4174 Délibération 08-935 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE (FRMJC) AU TITRE DE L'ANNEE 2008 2008 24-oct-08 37 4175 Délibération 08-984 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX INTERVENTIONS DANS LES CENTRES DE RETENTION ADMINISTRATIVE 2008 24-oct-08 67 4176 Délibération 2006-7580 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR ET MADAME LIGEOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE - 2006 31-mars-06 269 4177 Délibération 07-611 SECTEUR IZARDS LAUNAGUET - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2007 21-déc-07 87 4178 Délibération 09-722 MEMORIAL ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE, MAROC, TUNISIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2009 25-sept-09 36 4179 Délibération 12-498 QUARTIER MONTAUDRAN - ZAC SAINT-EXUPERY, ÎLOT F - ACQUISITION EN VEFA A LA SOCIETE RESIDENCE LE CARRE DES PIONNIERS DE LOCAUX A USAGE DE CRECHE ET DE LIEU D’ACCUEIL D’ASSITANTES MATERNELLES 2012 28-sept-12 17 4180 Délibération 12-534 ASSOCIATION ACTION ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE (A.E.R.A) : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2012 28-sept-12 26 4181 Délibération 13-078 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER MINIMES- RAISIN - ACQUISITION D’EMPRISE FONCIERE A LA SCI CHEMIN DU RAISIN 2013 15-mars-13 10 4182 Délibération 13-251 HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 24-mai-13 85 4183 Délibération 13-874 AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT DES 30 NOVEMBRE ET 5 DECEMBRE 2012 AVEC L'ASSOCIATION MJC ANCELY 2014 24-janv-14 29 Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire 4184 Délibération 07-444 PROGRAMME 2007 D’ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) 2007 16-nov-07 34 4185 Délibération 2003-3902 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - SOUS DALLAGE TROTTOIRS - Avenant n° 1 au marché 02/110 conclu avec l'Entreprise EUROVIA - 2003 28-mars-03 224 4186 Délibération 2003-4202 FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Année 2003 - Demande de subvention au Centre National du Livre - 2003 27-juin-03 184 4187 Délibération 2003-4865 DIRECTION CENTRES DE VACANCES - CENTRES DE LOISIRS ET CAMPS DE LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - ACTION SOCIALE - PERSONNEL NON TITULAIRE - CREATION DE POSTES - ANNEE 2004 - 2003 12-déc-03 93 4188 Délibération 2007-8531 OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2007 - 2007 23-mars-07 163 4189 Délibération 13-766 RACCORDEMENT DE LA CITE DU PARC AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ADEME ET AU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DU PROGRAMME PRELUDE 2013 29-nov-13 30 4190 Délibération 2007-8820 BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE;DE L'ORCHESTRE ET DES POMPES FUNEBRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - EXERCICE 2007 - 2007 23-mars-07 15 4191 Délibération 2007-9200 ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 106 4192 Délibération 2007-8711 QUARTIER MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DU GERS - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de remise en état de la chaussée et des trottoirs - 2007 23-mars-07 124 4193 Délibération 08-1039 APPROBATION DES DEMANDES D'ADHESION DES COMMUNES DE SAINT-GAUDENS ET DE MONTREJEAU AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) - 2008 19-déc-08 63 4194 Délibération 12-699 RENOVATION DU STADIUM DE TOULOUSE EURO DE FOOTBALL 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT ET A TOULOUSE METROPOLE 2013 25-janv-13 16 4195 Délibération 2004-4834 ACQUISITION D'UN CHARGEUR TELESCOPIQUE - Année 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 108 4196 Délibération 2003-4853 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2003 - 2003 12-déc-03 11 4197 Délibération 2006-8317 QUARTIER LALANDE - CESSION A MONSIEUR ET MADAME LAVEDAN D'UNE MAISON SITUEE 146 AVENUE DE FRONTON - 2006 08-déc-06 97 4198 Délibération 2004-5639 REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société 3 AS - 2004 08-oct-04 153 4199 Délibération 2006-7921 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA GRILLE HIERARCHIQUE DES SALAIRES DES EMPLOYES DE CANDIE - 2006 30-juin-06 162 4200 Délibération 09-675 REALISATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ZAY A BORDEROUGE - PROTOCOLES D’ACCORD AVEC LES ENTREPRISES CGEM: LOT N°6 MARCHE 07-0376 - SPIE: LOT N°7 MARCHE 07-0377 - MASSOUTIER: LOT N°4 MARCHE 07-0374 - GUINTOLI: LOT N°1 MARCHE 07-0371 - 2009 25-sept-09 100 4201 Délibération 2003-4457 CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2003 - Avenant n° 1 au marché 02/0752 - Augmentation du montant maximum du marché - 2003 03-oct-03 21 4202 Délibération 09-373 MISE A DISPOSITION EXCEPTIONNELLE DE LA REGION MIDI-PYRENEES DE L’AUDITORIUM DU MUSEUM POUR LA PROJECTION D’UN FILM SUR LES PLANTES : EXONERATION DES TARIFS - 2009 29-mai-09 45 4203 Délibération 2006-7670 ZAC DE REBOUL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2006 19-mai-06 35 4204 Délibération 08-211 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE LA CUISINE CENTRALE 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 23-mai-08 14 4205 Délibération 11-027 ELECTION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL DE COMMUNAUTE A LA SUITE DE L'EXTENSION DE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - 2011 21-janv-11 1 4206 Délibération 13-813 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LES CENTRES D'ACCUEIL THERAPEUTIQUE A TEMPS PARTIEL (C.A.T.T.P) DE QUINT FONSEGRIVES ET DE TOULOUSE - ANNEE 2013-2014 2013 13-déc-13 37 4207 Délibération 2004-5812 GESTION TRAFIC - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DU RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec rabais ou majoration - Années 2005-2006-2007 - 2004 19-nov-04 110 4208 Délibération 2005-6386 MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARIEU - Années 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 115 4209 Délibération 2005-6436 ZAC DE GARONNE - REGULARISATIONS FONCIERES AVEC LA SETOMIP - 2005 13-mai-05 27 4210 Délibération 09-1056 VOEu du Conseil Municipal présenté par les Elus de la majorité municipale - Loi Carle, le cadeau de fin d’année pour les écoles privées 2009 18-déc-09 86 4211 Délibération 2006-8239 CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - 2006 06-oct-06 175 4212 Délibération 12-475 PROJET INMEDIATS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SCIENCES ANIMATION 2012 28-sept-12 71 4213 Délibération 13-266 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2013 24-mai-13 96 4214 Délibération 2007-8989 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2007 06-juil-07 237 4215 Délibération 07-361 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2006 2007 23-oct-07 178 4216 Délibération 07-415 CREATION D'UN EMPLOI D'INSPECTEUR GENERAL DES SERVICES ET DE MEDIATEUR DANS LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2007 23-oct-07 184 4217 Délibération 11-260 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2011 27-mai-11 71 4218 Délibération 11-437 PLAN 1000 PLACES PETITE ENFANCE - CREATION D'UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE A ANCELY - SUBVENTION AU GROUPE DES CHALETS 2011 23-sept-11 85 4219 Délibération 11-626 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A KAUFMAN ET BROAD - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 25-nov-11 17 4220 Délibération 2003-4893 ZAC BELLEFONTAINE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS - 2003 12-déc-03 54 4221 Délibération 2004-5754 SECTEUR TOULOUSE SUD / GRANDE PAROISSE / LANGLADE - Prise en considération de la mise à l'étude d'une opération d'aménagement - 2004 08-oct-04 59 4222 Délibération 12-808 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC WIKIMEDIA FRANCE - Avenant n° 3 MUSEE DES AUGUSTINS 2012 14-déc-12 61 4223 Délibération 13-298 ZAC DESBALS : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 15 4224 Délibération 2003-4667 CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2004 - Versement par anticipation au Toulouse Union Hand Ball et au TOAC/TUC Volley Ball Spacer's - Virement de crédit - 2003 07-nov-03 61 4225 Délibération 2003-4578 FABRICATION DE REPAS DANS LES LOCAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - Année 2004 - Marché fractionné renouvelable pour les années 2005 et 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2003 03-oct-03 80 4226 Délibération 2003-4488 PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - Avis du Conseil Municipal - 2003 03-oct-03 121 4227 Délibération 2005-6811 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2005 12-juil-05 96 4228 Délibération 10-171 FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2010 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 2010 26-mars-10 5 4229 Délibération 11-295 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS (FRANCS ET FRANCHES CAMARADES) DE LA HAUTE - GARONNE. 2011 24-juin-11 67 4230 Délibération 2005-6297 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS - CREATION DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE L'EGALITE HOMMES-FEMMES DANS LA CITE - 2005 25-mars-05 10 4231 Délibération 2005-6944 MAINTENANCE;ASSISTANCE DU PROGICIEL DE GESTION OPALE - Année 2006;renouvelable de 2007 à 2010 - Marché négocié à conclure conformément à l'art 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté SEDIT MARIANNE - 2005 23-sept-05 109 4232 Délibération 2007-9011 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2007 - 2007 06-juil-07 215 4233 Délibération 10-439 SERVICES D'ELAGAGES SAISON 2010/2011 2010 25-juin-10 121 4234 Délibération 07-565 QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE MODERNISATION DE QUATRE ASCENSEURS AU 9, 10, 13 ET 14, PLACE ANDRE DASTE - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2007 21-déc-07 61 4235 Délibération 2003-4900 MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2003 12-déc-03 173 4236 Délibération 2004-4792 APPROBATION DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION D'APPLICATION TERRITORIALE DE LA ZONE FRANCHE URBAINE DE TOULOUSE - 2004 06-févr-04 7 4237 Délibération 2005-7061 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 14-oct-05 88 4238 Délibération 2007-8687 PROCEDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS POUR ETAT D'ABANDON DANS LE CIMETIERE DE TERRE CABADE - REPRISE DEFINITIVE - 2007 23-mars-07 94 4239 Délibération 2007-8914 ESPACE NATURE ILE DU RAMIER - 2ème TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 21-juin-07 19 4240 Délibération 2003-4333 SETOMIP - ARCHE DE MARENGO - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES LOCAUX DE TLT - Marchés complémentaires pour le lot CVC/PLO : Entreprise TUNZINI;pour le lot CFO/CFA : Entreprise EI JP FAUCHE - 2003 27-juin-03 323 4241 Délibération 2004-4809 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ZAC DE LIMAYRAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0572 - 2004 26-mars-04 170 4242 Délibération 08-604 FOURNITURE DE PEINTURES ET D'INGREDIENTS POUR CARROSSERIE - ANNEES 2009 / 2010 / 2011 / 2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 08D030 - 2008 26-sept-08 70 4243 Délibération 13-104 CONTRAT D'OBJECTIFS THEATRE GARONNE 2013 15-mars-13 36 4244 Délibération 2003-4175 QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PLACE DU MORVAN EN VUE DE SA CESSION POUR LA REALISATION D'UN CENTRE MEDICO-SOCIAL - Adoption définitive - 2003 27-juin-03 117 4245 Délibération 2003-3782 COPROPRIETE AMOUROUX I - MISE EN CONFORMITE DU RESEAU D'EAU POTABLE - Conventions avec le Syndicat des copropriétaires de la résidence Amouroux I et la Compagnie Générale des Eaux - 2003 28-mars-03 104 4246 Délibération 2004-5280 FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES- Présentation du DCE - Marchés à bons de commandes - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 215 4247 Délibération 2003-4156 QUARTIER DE GINESTOUS - DECLASSEMENT PARTIEL DES CHEMINS DE GINESTOUS ET DE CANDELIE - Adoption de principe - 2003 27-juin-03 133 4248 Délibération 2003-4875 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MOUNEDE-CAVALE - Avenant N° 1: subvention exceptionnelle - Virement de crédits - 2003 12-déc-03 98 4249 Délibération 2004-4745 ABONNEMENT A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES - BIP - CONVENTION - 2004 06-févr-04 45 4250 Délibération 2006-8434 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION DU JOURNAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional de Restauration des Acquisitions des Bibliothèques (FRRAB)- 2006 08-déc-06 132 4251 Délibération 08-461 EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FÊTE DES CAPITOULS 2008 - 2008 20-juin-08 86 4252 Délibération 10-398 ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION : SUBSTITUTION D'EMPLOI 2010 28-mai-10 98 4253 Délibération 13-642 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - LOT N° 1 DEMOLITION, GROS OEUVRE, STRUCTURE METALLIQUE, RAVALEMENT, VRD - MARCHE 080235 - GROUPEMENT CONSTITUE DES ENTREPRISES EIFFAGE TP SUD OUEST ET SERIN - MEMOIRE DE RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE DE TRANSACTION 2013 29-nov-13 70 4254 Délibération 13-728 APPROBATION D'UNE CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA SOCIETE FESTIK DE BILLETS POUR LA SAISON 2013/2014 DU CENTRE CULTUREL - THEATRE DES MAZADES 2013 13-déc-13 43 4255 Délibération 12-732 REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - (RAVT) - APPROBATION DU PRIX DE VENTE DES LENTILLES BIO RECOLTEES PAR LA REGIE AGRICOLE. 2012 14-déc-12 22 4256 Délibération 2003-4053 CONVENTION D'UTILISATION DE L'ESPLANADE DU JARDIN RAYMOND VI - 2003 27-juin-03 236 4257 Délibération 11-457 REABONNEMENT DE CINQ ANS A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES BIP 2011 23-sept-11 118 4258 Délibération 2007-9165 GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2008-2009-2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 234 4259 Délibération 07-393 CREATION D'UNE MAISON DES ADOLESCENTS A TOULOUSE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA FONDATION CAISSES D'EPARGNE POUR LA SOLIDARITE 2007 23-oct-07 14 4260 Délibération 07-288 MAINTENANCE DES SOURCES CENTRALES DE SECURITE - Années 2008, 2009, 2010, 2011 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 23-oct-07 96 4261 Délibération 07-456 TOUR DE FRANCE 2008. ETAPE A TOULOUSE. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ASO AMAURY SPORT ORGANISATION - PARTICIPATION FINANCIERE - 2007 16-nov-07 12 4262 Délibération 13-183 VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A LA SNC ROMANS LOCATAIRE COMMERCIAL 8 CHEMIN DES IZARDS A TOULOUSE 2013 24-mai-13 89 4263 Délibération 2005-6609 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 24-juin-05 1 4264 Délibération 2007-8771 RUE ALSACE LORRAINE - AMENAGEMENT PROVISOIRE - Réalisation de jardinières et de mobilier urbain béton;fourniture de mobilier urbain métallique;fourniture et pose de jeux d'enfants - Présentation de 3 DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 62 4265 Délibération 10-813 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2010 26-nov-10 31 4266 Délibération 2003-4590 PISTE DE CANDIE - REMISE EN ETAT - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2003 03-oct-03 177 4267 Délibération 2007-8718 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2007 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2007 - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) - 2007 23-mars-07 271 4268 Délibération 2005-6587 GRAND PROJET DE VILLE - NOUVELLE RUE ENTRE LE ROND POINT CHARLES FABRE ET LE BOULEVARD EISENHOWER - BILAN DE LA CONCERTATION - Ouverture d'une nouvelle concertation sur le projet modifié - 2005 24-juin-05 124 4269 Délibération 2005-6812 COMPLEMENT DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS POUR L'ATTRIBUTION DE TIMBRES AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 12-juil-05 34 4270 Délibération 2006-7486 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - CREATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ROUTE DE SEYSSES ET LA ROUTE D'ESPAGNE - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet - 2006 31-mars-06 109 4271 Délibération 2005-7289 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2004 - 2005 16-déc-05 31 4272 Délibération 08-722 ELABORATION D'UN SCHEMA DE RECOMPOSITION D'ESPACES PUBLICS ET DE PAYSAGE URBAIN DANS LE PERIMETRE SAUVEGARDE DE TOULOUSE SUR LA BASE D'UN SCHEMA DE CIRCULATION SUPPRIMANT LE TRAFIC DE TRANSIT ET FAVORISANT LA DESSERTE DES QUARTIERS ET LES DEPLACEMENTS A VELO ET A PIED - DIALOGUE COMPETITIF - DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE DE DIALOGUE COMPETITIF - VERSEMENT DE L' INDEMNITE A HAUTEUR DE 80 % DU MONTANT DE LA SOMME INITIALEMENT PREVUE A CHACUN DES TROIS CANDIDATS - 2008 26-sept-08 46 4273 Délibération 12-145 DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 23-mars-12 20 4274 Délibération 09-908 REAMENAGEMENT DE LA CRECHE FOURTANIER - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 2009 27-nov-09 58 4275 Délibération 12-482 CONVENTION AVEC LES EDITIONS PRIVAT POUR L'EDITION DE L'OUVRAGE : GERMAINE CHAUMEL, PROFESSION : PHOTOGRAPHE. 2012 28-sept-12 76 4276 Délibération 13-326 FESTIVAL RIO LOCO - CREATION D’UN TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR ENCAISSEMENT DU DROIT DE PLACE AU TITRE DES ANNEES 2011 ET 2012 2013 21-juin-13 90 4277 Délibération 11-224 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - ANNEE 2011 2011 24-juin-11 32 4278 Délibération 2003-4187 QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A LA SCI FAYARD D'UN TERRAIN SITUE RUE JEAN PERRIN - 2003 27-juin-03 115 4279 Délibération 2004-4839 TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA SECURITE INCENDIE DU CENTRE DES CONGRES DE TOULOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 macrolots et 1 lot - 2004 26-mars-04 151 4280 Délibération 2004-5058 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE CLOTURE DE LA RESIDENCE LE PORT SAINT-SAUVEUR ANGLE PORT SAINT-SAUVEUR ET AVENUE JEAN-RIEUX - Convention entre la copropriété de la résidence Port Saint-Sauveur et la Ville de Toulouse - 2004 14-mai-04 161 4281 Délibération 2007-8770 STADE DE GIRONIS - REHABILITATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 23-mars-07 306 4282 Délibération 2006-8006 FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - RECONVERSION DES LOCAUX - Avenant N° 1 aux marchés 06/0090;06/0092 et 06/0093 - Plus-values - 2006 06-oct-06 192 4283 Délibération 2007-9144 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2007 06-juil-07 81 4284 Délibération 08-1157 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2007. 2008 19-déc-08 60 4285 Délibération 2003-4725 SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 1 au marché 98/158 conclu avec GRUET INGENIERIE - Mission SSI (Système Sécurité Incendie) - 2003 07-nov-03 105 4286 Délibération 2003-3721 FOURNITURE;INSTALLATION DE POSTES DE TRAVAIL INFORMATIQUES DEDIES AU TRAITEMENT DE DONNEES GRAPHIQUES-MULTIMEDIA - Années 2003-2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commandes;type multi-attributaires - 2003 28-mars-03 337 4287 Délibération 07-404 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE 2007 23-oct-07 167 4288 Délibération 2004-5323 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2003 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2004 25-juin-04 5 4289 Délibération 2006-7563 REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - MANDAT SETOMIP - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération - 2006 31-mars-06 245 4290 Délibération 09-502 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2008 - 2009 26-juin-09 61 4291 Délibération 2005-6998 MAINTENANCE DU PARC DE MATERIEL INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2005 renouvelable en 2006 - Lot 3 : environnement billetterie - Avenant n° 1 au marché 05/0015 - Transfert au bénéfice de la Société AMEC SPIE INFOSERVICES - 2005 14-oct-05 115 4292 Délibération 2005-7280 VILLE DE TOULOUSE/TISSEO-SMTC - Participation financière au congrès annuel du Groupement des Autorités Responsables de Transport - 2005 16-déc-05 188 4293 Délibération 2005-6689 ENTREE NORD DES ARGOULETS - DESSERTE VRD VOIRIE TERRASSEMENT 1ERE PHASE - Assainissement - Distribution d'eau potable - DCE - 2005 24-juin-05 60 4294 Délibération 2007-9160 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - 2007 06-juil-07 4 4295 Délibération 2003-4173 CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE A BELLEFONTAINE - IMPASSE FRANCOIS FOULQUIER - Modification de l'estimation prévisionnelle du lot 1 : VRD - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 309 4296 Délibération 2003-4403 MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2003 - Demande de subvention à l'Etat - 2003 16-juil-03 31 4297 Délibération 2003-4597 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - Convention de partenariat avec l'Association MOVIMENTO - 2003 03-oct-03 126 4298 Délibération 2003-4450 INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Année 2002 renouvelable en 2003 - Avenant n° 1 au marché 01/0606 initialement conclu avec la Société SPIE TRINDEL - Transfert au bénéfice de la Société AMEC SPIE SUD OUEST - 2003 03-oct-03 187 4299 Délibération 2005-6578 CONTRAT DE VILLE - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION - 2005 24-juin-05 38 4300 Délibération 2004-5396 QUARTIER SAINT-MICHEL - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 42-46 RUE DE LA CHAUSSEE - Réalisation d'une opération d'habitat social - 2004 25-juin-04 113 4301 Délibération 2007-8558 PARKING DU CAPITOLE - MEMOIRE INTRODUCTIF D'INSTANCE - ARTICLE L 2132-6 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - AUTORISATION DE DEFENDRE - 2007 01-mars-07 13 4302 Délibération 13-433 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2013 2013 21-juin-13 55 4303 Délibération 13-540 OPERATIONS FONCIERES QUARTIER RANGUEIL - RUE BONNAT - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE AU PROMOTEUR ICADE PROMOTION 2013 20-sept-13 18 4304 Délibération 11-719 ETAT DES POSTES PERMANENTS ANNEE 2011 - CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES BUDGET PRIMITIF 2012 2011 16-déc-11 59 4305 Délibération 2005-7241 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 16-déc-05 116 4306 Délibération 2006-7343 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2006 17-févr-06 25 4307 Délibération 08-102 AGENCE D'URBANISME DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (A.U.A.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 18 4308 Délibération 10-387 CONTRAT AVEC LA SOCIETE MUSEE BARBIER-MUELLER POUR L'EXPOSITION A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS D'UN ENSEMBLE DE TERRES CUITES AFRICAINES 2010 28-mai-10 40 4309 Délibération 08-446 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE JULES GUESDE - ESPACE DE RESTAURATION - INDEMNITE DUE A L'OCCUPANT 2008 10-juil-08 117 4310 Délibération 10-925 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2006 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL 2010 17-déc-10 17 4311 Délibération 08-778 APPROBATION DES MARCHES ET DES ACCORDS CADRES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES DITS MARCHES- 2008 12-sept-08 41 4312 Délibération 2005-7204 ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - CESSION D'UN TERRAIN A LA SARL INVESTISSEMENT LIMAYRAC - 2005 16-déc-05 66 4313 Délibération 13-887 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2014 24-janv-14 5 Cécile RAMOS - Adjointe au Maire 4314 Délibération 08-777 ENFANCE LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2008. 2008 12-sept-08 33 4315 Délibération 11-307 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE L'IPST-CNAM MIDI PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2011 24-juin-11 80 4316 Délibération 11-238 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - MODIFICATION DES STATUTS 2011 27-mai-11 58 4317 Délibération 11-368 LOTISSEMENT DE DATURAS - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE PITCH PROMOTION 2011 24-juin-11 14 4318 Délibération 2006-8408 DENOMINATION DE LA SALLE DE REUNION DU PREMIER ETAGE DE L'HOTEL DURANTI DU NOM DE SALLE DE LA COMMANDERIE - 2006 08-déc-06 150 4319 Délibération 2006-8142 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - Subvention à l'Association Médecins du Monde - 2006 06-oct-06 251 4320 Délibération 2007-8656 AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ARRET POUR LES VISITEURS - BOULEVARD DE LA MARQUETTE - FONDS DE CONCOURS - Convention entre le Département de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse - 2007 23-mars-07 26 4321 Délibération 2007-8758 FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - Convention avec le PACT-ARIM portant règlement d'attribution - 2007 23-mars-07 24 4322 Délibération 07-410 NEUF EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2007 23-oct-07 20 4323 Délibération 07-227 ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES DES CHANTIERS DE BATIMENT DE GENIE CIVIL ET DE VRD - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE - ANNEES 2008, 2009 ET2010 - 2007 23-oct-07 146 4324 Délibération 13-050 MONETISATION DES JOURS DE COMPTE EPARGNE TEMPS DES AGENTS PARTANT EN RETRAITE POUR INVALIDITE OU A LA SUITE D'UNE DISPONIBILITE D'OFFICE POUR MALADIE 2013 24-mai-13 99 4325 Délibération 2003-3853 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2002 - 2003 28-mars-03 202 4326 Délibération 2006-7808 REGULARISATION DE LA DENOMINATION DE L'ECOLE MATERNELLE D'APPLICATION MAURICE BECANNE - 2006 30-juin-06 199 4327 Délibération 2007-8773 RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Mission Ordonnancement;Pilotage et Coordination (OPC) - Réclamation de l'Entreprise COPLAN SUD OUEST INGENIERIE représentée par M. CHAGNEAU - Protocole de transaction - 2007 23-mars-07 249 4328 Délibération 2003-4377 ESPACE DE DETENTE ET DE LOISIRS : TOULOUSE COTE PLAGE - PRAIRIE DES FILTRES - Contrat d'occupation du domaine public avec la société MEDIANE ORGANISATION - 2003 16-juil-03 17 4329 Délibération 2003-4440 MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant n° 2 aux lots 1 et 7 - Avenant n° 3 au lot 4 - Plus-values - 2003 03-oct-03 131 4330 Délibération 09-221 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - SITE BASSO CAMBO - 4 IMPASSE PAUL MESPLE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CREDIT-BAIL 2009 24-avr-09 68 4331 Délibération 09-005 SAINT JAMES - ACQUISITION D’UN TERRAIN BATI APPARTENANT AUX CONSORTS NARDARI - 2009 23-janv-09 25 4332 Délibération 10-466 Voeu du groupe des élus non inscrits relatif à la tarification des transports en commun 2010 28-mai-10 105 4333 Délibération 09-016 ANIMATION PERISCOLAIRE - PROGRAMME 2008/2009 D'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLAE TOULOUSAINS (PROJET AGIR POUR DEVENIR ECO-CITOYEN TOULOUSAIN) - CONCLUSION D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION REFLETS - 2009 23-janv-09 93 4334 Délibération 10-763 APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2010 2010 22-oct-10 12 4335 Délibération 2007-8695 APPUI A DES PROJETS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - Subvention à l'Association AVOCATS SANS FRONTIERES et à l'Association MVB CONSEIL-FORMATION - 2007 23-mars-07 300 4336 Délibération 12-682 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE - ASSOCIATION GROUPE MERCI 2012 23-nov-12 40 4337 Délibération 13-008 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION DE L’ILOT 3 A LA SA DES CHALETS 2013 25-janv-13 3 4338 Délibération 2006-8436 CONSTRUCTION DES COLLECTEURS VANNES ET PLUVIAUX - 3ème tranche de la voie nouvelle du Plan d'Aménagement d'Ensemble du Chapitre - Répartition du coût des travaux des maîtrises d'ouvrage et d'oeuvre - Convention avec VEOLIA EAU CGE - 2006 08-déc-06 37 4339 Délibération 08-989 4 BOULEVARD DE STRASBOURG - LOGEMENT DE FONCTION PAR UTILITE DE SERVICE CONCEDE A UN FONCTIONNAIRE - 2008 21-nov-08 59 4340 Délibération 08-095 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - 2008 18-janv-08 128 4341 Délibération 08-131 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - 2008 04-avr-08 44 4342 Délibération 10-738 COOPERATION AVEC LA VILLE DE HANOI : PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CELEBRATIONS DU MILLENAIRE 2010 22-oct-10 35 4343 Délibération 12-324 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2012 25-mai-12 2 4344 Délibération 2003-4282 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2003 27-juin-03 321 4345 Délibération 2004-5198 COMITE DES OEUVRES SOCIALES;SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (COSAT) - Désignation au scrutin majoritaire des dix-huit membres du Collège des représentants de la Ville de Toulouse au Conseil d'Administration 2004 14-mai-04 38 4346 Délibération 2006-7469 QUARTIER PRADETTES - VENTE A LA SOCIETE DEZON PROMOTION D'UN TERRAIN SITUE PASSAGE JEAN LAPAYRE - 2006 31-mars-06 102 4347 Délibération 10-253 VOEu du groupe des élus non inscrits relatif au Grand Projet de Ville 2010 26-mars-10 150 4348 Délibération 2004-5538 MUSEE PAUL-DUPUY - EXPOSITION ANTOINE RIVALZ (1667-1735) - LE ROMAIN DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat - 2004 16-juil-04 58 4349 Délibération 09-794 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CONFERENCE PERMANENTE DES SCIENCES SOCIALES DE L'URBANISME ET DE CONSTRUCTION 2009 27-nov-09 21 4350 Délibération 2003-3669 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 1 au marché d'assistance technique - Plus-value - Marché 01/0220 - 2003 28-mars-03 239 4351 Délibération 2005-6197 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAIN A MADAME SOURD - RUE DE LA FAISANDERIE - 2005 25-mars-05 85 4352 Délibération 2005-6177 CENTRE SOCIOCULTUREL BONNEFOY - Réaménagement des locaux - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 139 4353 Délibération 2005-6453 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CONVENTION D'AMENAGEMENT POUR LE SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - Procédure de désignation de l'aménageur - 2005 13-mai-05 24 4354 Délibération 10-080 Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LE RETABLISSEMENT DES REPAS ET CADEAUX DE NOËL EN FAVEUR DE TOUS LES AINES TOULOUSAINS EN 2010 2010 29-janv-10 80 4355 Délibération 09-999 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 18-déc-09 63 4356 Délibération 2006-8104 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMECCEL - Exercice 2005 - 2006 06-oct-06 174 4357 Délibération 2006-8292 SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux - 2006 08-déc-06 208 4358 Délibération 10-344 MAISON DE LA CITOYENNETE ZAC NIEL - 81 RUE SAINT ROCH - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURES ADAPTEES (ART 28 DU CMP) 2010 25-juin-10 77 4359 Délibération 2003-4594 REALISATION DU THEATRE DE LA CITE - PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE / SAREA ET VILLE / ARUA-BETEM-TISSEYRE - 2003 03-oct-03 135 4360 Délibération 13-187 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2013 - SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 2013 24-mai-13 22 4361 Délibération 2005-6525 FOURNITURE D'ELEMENTS SPECIFIQUES EN GRANITE - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 71 4362 Délibération 13-544 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - quartier Empalot - rue de Toulon - déclassement partiel de la rue de Toulon - adoption de principe 2013 20-sept-13 11 4363 Délibération 09-762 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION HORMIGARRAS POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION CULTURELLE FESTIVAL EN VOIX AU THEATRE JULES JULIEN - 2009 25-sept-09 134 4364 Délibération 13-792 REGIE POUR L' EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3- EXERCICE 2013 2013 13-déc-13 16 4365 Délibération 2005-6164 CATALOGUE DES TARIFS 2004-2005 APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION - Dérogation exceptionnelle au barème des tarifs pour les primo-arrivants - 2005 25-mars-05 35 4366 Délibération 2004-4706 MISE EN PLACE DE LA COLLECTE SELECTIVE AU CENTRE VILLE EN 2004 - 2004 06-févr-04 54 4367 Délibération 2004-4813 ECOLE PRIMAIRE JEAN-JAURES - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 157 4368 Délibération 09-753 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / SARAGOSSE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION : TOULOUSE ACCUEILLE SARAGOSSE - PROJET DE LIAISON PEDESTRE TOULOUSE/SARAGOSSE : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE PEDESTRE DE LA HAUTE-GARONNE - 2009 25-sept-09 105 4369 Délibération 11-687 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 25-nov-11 1 4370 Délibération 13-275 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER ARNAUD BERNARD - 9, RUE ARNAUD BERNARD (826 SECTION AD N° 327) - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 24-mai-13 12 4371 Délibération 2003-4234 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à la Région - 2003 27-juin-03 186 4372 Délibération 2003-4437 REHABILITATION ET RESTAURATION DU REMPART SITUE BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - Appel d'offres ouvert avec options - Présentation du DCE - 2003 03-oct-03 133 4373 Délibération 2007-9124 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2007 06-juil-07 9 4374 Délibération 2004-4900 SECTEUR NEGRENEYS - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE RESEAUX AU PROFIT DE LA PROPRIETE DE MADAME ROHART - 98 RUE PIERRE CAZENEUVE - 2004 26-mars-04 117 4375 Délibération 2003-4756 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2003 12-déc-03 60 4376 Délibération 13-885 ACCUEIL DES STAGIAIRES DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE MIDI PYRENEES DANS LES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 24-janv-14 49 Christine COURADE - Conseillère Municipale Déléguée 4377 Délibération 14-032 SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - APPROBATION DE LA SELECTION DES PROJETS SUITE A APPEL A PROJETS 2014 24-janv-14 27 "Ne participe pas au vote : Stéphane CARASSOU" Régine LANGE - Adjointe au Maire 4378 Délibération 2003-4496 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PIETONNIER RELIANT LA RUE DU MEDECIN COLONEL CALBAIRAC A LA RUE BANIERES - Adoption de principe - 2003 03-oct-03 45 4379 Délibération 2003-4530 SEMVAT - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION DES STATUTS - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'Assemblée Générale extraordinaire - 2003 03-oct-03 175 4380 Délibération 2006-7569 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - Art 46 de la loi du 11-02-2005 pour l'égalité des droits et des chances;la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - Modification art 2 du R.I - 2006 31-mars-06 45 4381 Délibération 11-812 AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER DE LA REGION DE TOULOUSE 2012 27-janv-12 36 4382 Délibération 2005-6610 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2004 - 2005 24-juin-05 30 4383 Délibération 2005-7029 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2004 - 2005 14-oct-05 71 4384 Délibération 2006-7916 OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - Subvention exceptionnelle de la Ville - 2006 30-juin-06 28 4385 Délibération 2006-7905 BUDGET ANNEXE DU THEATRE-ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 - 2006 30-juin-06 9 4386 Délibération 08-417 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE INDICIAIRE A 2008 23-mai-08 70 4387 Délibération 08-580 TRANSPORT D'ÉLÈVES DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES - ANNÉES 2009-2010-2011-2012 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS À BON DE COMMANDE - 2008 10-juil-08 76 4388 Délibération 2005-6335 AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE - Phase 1 - Présentation du DCE - 2005 25-mars-05 179 4389 Délibération 2006-8458 AVENANTS - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE - FOURNITURE DE CONTROLEURS DE CARREFOURS - Transfert au bénéfice de la Société SPIE 2006 08-déc-06 228 4390 Délibération 08-793 CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE - CONCOURS DE MAITRISE D’oeuVRE – LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY – ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2008 26-sept-08 23 4391 Délibération 13-053 APPROBATION POUR L’ANNEE 2013 DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CREATION D'UN PRIX DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L’ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 15-mars-13 61 4392 Délibération 13-115 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2013 15-mars-13 85 4393 Délibération 2004-4784 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2004 06-févr-04 96 4394 Délibération 2005-6829 GRAND PROJET DE VILLE - RENOUVELLEMENT URBAIN DU COEUR DE BELLEFONTAINE - Démolition des immeubles Maurois 1;Maurois 2;Concorde et des dalles A;B et C - Ouverture des enquêtes publiques en vue des acquisitions nécessaires - 2005 12-juil-05 43 4395 Délibération 09-885 ECO-QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - PROMOTION DU RAPPROCHEMENT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SPHERE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II / ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE GEOGRAPHIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE TOULOUSE SUR LE THEME : L’EVOLUTION DU PROJET URBAIN DE LA CARTOUCHERIE DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UN ECO-QUARTIER. 2009 27-nov-09 90 4396 Délibération 2005-6295 BATIMENT CAMPUS-TRAFIC - AMENAGEMENTS ELECTRIQUES ET CLIMATISATION DE LOCAUX PRIVATIFS DE L'ETAT - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Etat - 2005 25-mars-05 119 4397 Délibération 2004-5495 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUE - INFORMATISATION - ACQUISITION DU SYSTEME DE GESTION ET CONTRAT DE MAINTENANCE - Avenant n° 1 au marché 01/0400 initialement conclu avec la société MULTILIS EUROPE SA : transfert au bénéfice de la société SIRSI - 2004 25-juin-04 264 4398 Délibération 13-253 SUPPRESSION DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DE MONTAUDRAN 2013 24-mai-13 6 4399 Délibération 13-229 ASSOCIATION CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE (CMAV) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2013 2013 24-mai-13 16 4400 Délibération 2003-3754 PETITE ENFANCE - FAMILLE - APPROBATION DES CONTRATS PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE COLLECTIVES - 2003 28-mars-03 34 4401 Délibération 2003-4353 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MOUNEDE-CAVALE - Virement de crédits - 2003 27-juin-03 160 4402 Délibération 2006-7969 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS - 2006 30-juin-06 27 4403 Délibération 09-551 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2009 26-juin-09 50 4404 Délibération 09-526 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - RUE DU PROFESSEUR ASTRE - AUTORISATION DONNEE A L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2009 26-juin-09 13 4405 Délibération 2005-6906 PISCINE SPORTIVE CASTEX - REMPLACEMENT D'UN OVOIDE D'EAU PLUVIALE - Avenant n° 1 au marché 04A0094 - Plus-value - 2005 23-sept-05 86 4406 Délibération 10-099 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE VECTURA LOGISTIQUE (REPRESENTEE PAR M. RICHARD CHICHE, GERANT) - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, UN ENTREPOT DE STOCKAGE DE BOIS, PAPIER, CARTON, SIS 5 AVENUE DE LA SAUDRUNE, A PORTET-SUR-GARONNE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 26-mars-10 53 4407 Délibération 08-535 AVENANT N°1 A LA DELIBERATION DU 25 FEVRIER 2002 FIXANT LA TARIFICATION DES CONSOMMATIONS DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE 2008 20-juin-08 91 4408 Délibération 2005-6620 CONVENTION AVEC M. DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2005 24-juin-05 84 4409 Délibération 2005-6650 SOCIETE CITEC ENVIRONNEMENT : Changement d'adresse du siège social;du numéro de SIRET et du Code APE - Avenant n° 2 au marché 02/0949;avenant n° 3 au marché 04/0260 - Avenants n° 4 aux marchés 01/0542;02/0773;03/0505 et 02/0772 - 2005 24-juin-05 145 4410 Délibération 2005-7038 SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL (SETMI) - Modification d'indices des formules de révision des prix - Avenant n° 14 à la convention d'exploitation de l'Usine d'Incinération - 2005 14-oct-05 72 4411 Délibération 07-096 PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE- Halte garderie du Pont des Demoiselles - Convention 2007 23-oct-07 11 4412 Délibération 10-847 APPROBATION DES CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT DES BIENS IMMOBILIERS EN MATIERE DE ZAE ET DE ZAC DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE 2010 26-nov-10 1 4413 Délibération 08-347 EMPLOI DE RESPONSABLE DU CENTRE DES ARTS DU CIRQUE DU LIDO A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2008 25-avr-08 76 4414 Délibération 09-272 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION DEUX DE COEUR - 2009 24-avr-09 73 4415 Délibération 2003-4654 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 07-nov-03 95 4416 Délibération 2004-4722 INCENDIE 116 RUE DES AMIDONIERS - LOCAL DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - Sinistre du 1er mai 2002 - Acceptation de l'Indemnité d'assurance - Remboursement de subvention - Paiement d'honoraires d'expert - 2004 06-févr-04 32 4417 Délibération 2004-4756 INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LA SIGNALISATION HORIZONTALE - PROGRAMME 2002-2003-2004 - Lot 2 - Cantons Nord et Ouest - Avenant n° 1 au marché 02/0245 - Transfert du marché au bénéfice de GRANDS TRAVAUX URBAINS - 2004 06-févr-04 16 4418 Délibération 2003-4802 SECTEUR MONTAUDRAN - AMENAGEMENT DE LA PARTIE SUD DU SITE D'AIR FRANCE - VENTE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE DES TERRAINS NECESSAIRES - 2003 12-déc-03 69 4419 Délibération 2007-9062 SETOMIP - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE ET AMENAGEMENT DU PARVIS DANS LE QUARTIER DU MIRAIL (GPV) - Approbation du choix du maître d'oeuvre - Autorisation du Maire à signer le marché 2007 06-juil-07 278 4420 Délibération 07-364 INTERREG III - PROGRAMME EUROPEEN DE COOPERATION ENTRE REGIONS DE L’UNION EUROPEENNE - PROJETS REVITASUD (INTERREG III A) ET MEMURBIS (INTERREG III B) - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2007 23-oct-07 58 4421 Délibération 2005-6345 CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - 9 emplois d'attaché à la DRH;1 emploi de Chef de projet et 3 emplois de technicien à la DSI - 2005 25-mars-05 57 4422 Délibération 2005-6472 REMPLACEMENT DES INDICES PRODUITS ET SERVICES DIVERS DANS LES MARCHES PLURIANNUELS PAR LES INDICES FRAIS ET SERVICES DIVERS - 2005 13-mai-05 119 4423 Délibération 2005-6441 EGLISE SAINT EXUPERE - RESTAURATION EXTERIEURE DU CLOCHER ET DES TOITURES DES CHAPELLES NORD - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 13-mai-05 99 4424 Délibération 2004-4893 REHABILITATION DE LA SALLE JEAN-MERMOZ;DE LA PISCINE NAKACHE ET DU GYMNASE - Mission d'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 2 au marché 02/0264 - SARL INGEBAT - 2004 26-mars-04 168 4425 Délibération 08-382 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N’DJAMENA / ST-LOUIS - COMMISSION EUROPEENNE : EUROPE - AID : APPEL A PROPOSITIONS - ACTEURS NON ETATIQUES ET AUTORITES LOCALES DANS LE DEVELOPPEMENT - ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX - 2008 20-juin-08 93 4426 Délibération 08-528 PRESENTATION DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX AU COURS DE L'ANNEE 2007 - 2008 10-juil-08 101 4427 Délibération 13-579 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2013 20-sept-13 25 4428 Délibération 11-412 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2011 2011 24-juin-11 113 4429 Délibération 11-543 REGIE DES THEATRES DE TOULOUSE - SIGNATURE DES CONTRATS ET CONVENTIONS DE PARTENARIAT - TARIFS BILLETERIE ET PROGRAMMATION 2011 23-sept-11 50 4430 Délibération 10-223 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2010 26-mars-10 25 4431 Délibération 08-694 RENOVATION ET EXTENSION DE L’ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - TRAITEMENT DE LA RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE DAMIOT, TITULAIRE DU LOT N°3 MENUISERIE INTERIEURE (MARCHE N°06A0021) - PROTOCOLE D’ACCORD 2008 26-sept-08 27 4432 Délibération 08-1044 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME EUROPEEN DE COOPERATION TERRITORIALE - PROJET ORIGENES SUR LA RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU PATRIMOINE ASTRONOMIQUE, GEOLOGIQUE, PALEONTOLOGIQUE ET HISTORIQUE 2008 21-nov-08 42 4433 Délibération 08-523 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME - 2008 20-juin-08 77 4434 Toulouse entre 2003 et 2013. 4435 Délibération 2004-5747 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE SAINT-RAYMOND - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 169 4436 Délibération 12-875 VALIDATION DE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ECOLE BORDEROUGE MAOURINE 2013 15-mars-13 27 4437 Délibération 2003-4018 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante et option - 2003 27-juin-03 259 4438 Délibération 07-631 CESSION DE L'ANCIENNE PISCINE DE LA RAMEE A LA COMMUNE DE TOURNEFEUILLE - AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SIGNE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA PISCINE DE LA RAMEE (S.I.P.R.) 2007 21-déc-07 95 4439 Délibération 07-761 TRANSFERT DE L'ECOLE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Avenants n° 1 aux marchés 07/0410, 06/0211 et 05/0435 - Avenants n° 2 aux marchés 05/0434 et 05/0436 - 2008 18-janv-08 65 4440 Délibération 11-535 APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 2011 23-sept-11 35 4441 Délibération 12-342 DENOMINATION DE VOIES 2012 25-mai-12 113 4442 Délibération 2004-4861 REFECTION DE L'ETANCHEITE DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL ET GROUPE SCOLAIRE FALCUCCI - Avenant n° 1 - Modification de l'index de la formule d'actualisation des prix - 2004 26-mars-04 163 4443 Délibération 07-118 DEPOT D'UNE OEUVRE DE JULES SPINATSCH GRANDE SALLE DES COMMISSIONS - Convention entre l'Etat propriétaire et la Ville. 2007 21-sept-07 14 4444 Délibération 13-561 DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT NON TITULAIRE 2013 20-sept-13 142 4445 Délibération 2006-7647 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2006 19-mai-06 63 4446 Délibération 2003-4046 FOURNITURE DE PRODUITS POUR LE TRAITEMENT DES EAUX DE PISCINES - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 298 4447 Délibération 2003-4253 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2002 - 2003 27-juin-03 24 4448 Délibération 2005-7064 REHABILITATION DU SITE PICAREL ET DE SES ESPACES PUBLICS POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 14-oct-05 16 4449 Délibération 10-968 ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE AVEC LA SETOMIP 2010 17-déc-10 6 4450 Délibération 2006-8471 MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE - Convention avec la Ville de N'JAMENA - Convention avec une association d'insertion des jeunes - 2006 08-déc-06 236 4451 Délibération 2007-8545 UNIFORMISATION DE LA GESTION INFORMATISEE DES REGIES MUNICIPALES - Années 2007/2009 renouvelable en 2009/2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 295 4452 Délibération 09-284 Acquisition de l'oeuvre de Jean-François Peyron : Cornélie, Mère des Gracques - 2009 24-avr-09 8 4453 Délibération 12-530 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE DE L'INQUET 2012 28-sept-12 97 4454 Délibération 08-968 POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC LA VILLE JUMELLE DE CHONGQING : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION - 2008 24-oct-08 55 4455 Délibération 13-749 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE- ANNEE 2013 2013 29-nov-13 63 4456 Délibération 12-058 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2012 23-mars-12 17 4457 Délibération 2005-6646 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - ACCUEIL DES ENFANTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LE TOURIL - 2005 24-juin-05 148 4458 Délibération 2005-7089 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Lot 9 - Résiliation du marché 04/0300 conclu avec l'entreprise BOURGADE EQUIPEMENT et présentation du DCE relatif au même objet par voie d'appel d'offres ouvert avec variantes 2005 14-oct-05 93 4459 Délibération 2005-7045 MUSEE GEORGES LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat - 2005 14-oct-05 103 4460 Délibération 12-019 MISE A DISPOSITION DU SECRETAIRE GENERAL DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 27-janv-12 56 4461 Délibération 12-395 DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2012 06-juil-12 31 4462 Délibération 2006-7937 ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 84 4463 Délibération 07-704 MISE EN PLACE D'UN CENTRE DE VALORISATION ORGANIQUE EN VUE DE PRODUIRE DU BIOGAZ - ETUDE DE FAISABILITE - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Procédure adaptée - 2007 21-déc-07 181 4464 Délibération 09-831 ACTIONS D'INSERTION DANS LE CADRE D'OPERATIONS CHANTIERS POUR LA REFECTION ET LA MISE EN VALEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ET PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE - 2009 27-nov-09 46 4465 Délibération 13-245 PROGRAMME ENTRETIEN ORGUES 2013 - DEMANDES DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE ET A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2013 24-mai-13 35 4466 Délibération 13-824 RENOVATION DU STADIUM EURO 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC TOULOUSE METROPOLE 2013 13-déc-13 28 4467 Délibération 2003-4192 STADIUM MUNICIPAL - CONVENTIONS SPECIFIQUES AVEC LE TFC ET LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - Paiement d'une redevance - Avenants n° 1 - 2003 27-juin-03 191 4468 Délibération 2003-4229 ADHESION DES COMMUNES DE SAINTE-FOY D'AIGREFEUILLE ET DE TARABEL AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Désignation d'un délégué titulaire - 2003 27-juin-03 246 4469 Délibération 2004-4907 ZAC BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2004 26-mars-04 54 4470 Délibération 2004-4993 CREATION DE SEPT EMPLOIS A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'EDITION 2005 DU FESTIVAL GARONNE RIO LOCO - 2004 26-mars-04 68 4471 Délibération 2005-6085 QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES LOUIS BRAUD;EPHRAÏM MICHAEL ET THEOPHRASTE RENAUDOT - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des emprises concernées - 2005 11-févr-05 39 4472 Délibération 2006-8078 QUARTIER LARDENNE - AMENAGEMENT DU DEBOUCHE DE LA RUE POUTIER SUR LE CHEMIN SALINIE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR DUPUY - 2006 06-oct-06 87 4473 Délibération 2007-8603 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - ACQUISITION DE TERRAIN A LA SOCIETE MYRIAM - 2007 23-mars-07 110 4474 Délibération 09-170 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - AVENANT N°2 AU MARCHE N°06/0282 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES - 2009 20-mars-09 51 4475 Délibération 2004-6031 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2005 - 2004 17-déc-04 1 4476 Délibération 2006-7395 MAINTENANCE;ASSISTANCE DU PROGICIEL AXEL DE GESTION DES ACTIVITES ENFANCE;JEUNESSE;SPORTS;CULTURE - Années 2006;2007;2008 - Marché négocié à conclure selon l'art 35-III-4 du Code des M.P sans publicité ni mise en concurrence avec Sté TEAMNET - 2006 31-mars-06 251 4477 Délibération 2005-6942 SETOMIP - ZAC BELLEFONTAINE - AMENAGEMENT ESPACE PUBLIC - ABORDS ECOLE DE LA 2EME CHANCE ET PARKING BRAQUE - VOIRIE;ECLAIRAGE PUBLIC - Approbation DCE - Autorisation donnée à M. le Pt de la SETOMIP de lancer la consultation et signer ledit marché - 2005 23-sept-05 17 4478 Délibération 2003-3657 PLACE DE LA DAURADE - EGLISE DE LA DAURADE - Travaux de réfection et de nettoyage de la toiture - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 247 4479 Délibération 07-531 ASSOCIATION CASA DE ESPANA EN TOULOUSE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2007 21-déc-07 125 4480 Délibération 2006-7965 ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 82 4481 Délibération 08-531 GRILLE TARIFAIRE DES DEGRADATIONS - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DE L'HOPITAL RANGUEIL ET DES AUTRES AIRES EN CREATION 2008 10-juil-08 120 4482 Délibération 2004-5982 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - SUBVENTION A L'ASSOCIATION MOVIMENTO - 2004 17-déc-04 82 4483 Délibération 2004-4827 MAINTENANCE DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES ET INTERVENTION EN PERIODE DE CRISE - Marché triennal 2002-2003-2004 - Avenant n° 1 au marché 02/0816 - Création de nouveaux prix - 2004 26-mars-04 41 4484 Délibération 2003-4891 REHABILITATION DE LA PISCINE CASTEX - Avenants n° 1 aux lots 2;6 : plus-values et au lot 9 : moins-value - 2003 12-déc-03 158 4485 Délibération 2005-6382 CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04/0212 - 2005 13-mai-05 110 4486 Délibération 09-599 DEMOLITION DES BATIMENTS DU SITE DE L'ECOQUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE AVEC OPTIONS - 2009 25-sept-09 94 4487 Délibération 2005-6222 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Budget primitif 2005 - 2005 25-mars-05 7 4488 Délibération 2007-8939 QUARTIER LANGLADE - ACQUISITION AUX CONSORTS RACAUD D'UN TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR ROUTE D'ESPAGNE - IMPASSE LANGLADE - 2007 06-juil-07 152 4489 Délibération 13-504 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR FRANCOIS JOEL LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG 2013 20-sept-13 133 4490 Délibération 2003-3872 RESTRUCTURATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants du jury de concours à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2003 28-mars-03 244 4491 Délibération 2006-7689 PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (P.E.B.) DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2006 19-mai-06 73 4492 Délibération 09-766 TAXE DE SEJOUR - Périodicité de versement à la Ville - 2009 27-nov-09 80 4493 Délibération 09-709 CHATEAU DE L’HERS - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SNC CHATEAU DE L’HERS - 2009 25-sept-09 15 4494 Délibération 2005-6456 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS GPV - RESEAU DE CHALEUR - CREATION D'UNE SOUS-STATION - CENTRE ALBAN MINVILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 61 4495 Délibération 2005-6786 TRAVAUX DE DEMOLITION D'IMMEUBLES ET OUVRAGES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006;2007;2008 et 2009 - DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 91 4496 Délibération 10-156 REALISATION D'UNE ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V223 - ENTREPRISE APF 2010 26-mars-10 101 4497 Délibération 2004-4825 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - Aménagement des abords de l'équipement de quartier - Voirie-assainissement - Définition des travaux : ouvrage - 2004 26-mars-04 39 4498 Délibération 2007-8725 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SUD OUEST AUTO - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de récupération de métaux;3 rue Roland Garros/rue Françoise à Aucamville - Avis du Conseil Municipal - 2007 23-mars-07 179 4499 Délibération 2007-8768 REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-mars-07 252 4500 Délibération 2007-9041 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III A - APPUI A L'ASSOCIATION : A BORD DU CHEVREFEUILLE - 2007 06-juil-07 156 4501 Délibération 07-482 AMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LES LOCAUX DE LA CHAPELLE DU CASTELET - SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - VIREMENT DE CREDITS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - 2007 16-nov-07 18 4502 Délibération 12-441 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - LES COMBUSTIBLES 2012 06-juil-12 101 4503 Délibération 2007-8742 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE CONTRACTUEL A LA DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE (Article 38 de la loi du 26-01-1984) - 2007 23-mars-07 72 4504 Délibération 2003-4885 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION AVEC LA COMMISSION EUROPEENNE - Exécution des actions prévues par le nouveau projet - 2003 12-déc-03 102 4505 Délibération 09-160 RECONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE CUVIER - PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ENTREPRISE BATTUT - 2009 20-mars-09 35 4506 Délibération 08-1183 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS - 2008 19-déc-08 35 4507 Délibération 08-1050 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2007 2008 19-déc-08 57 4508 Délibération 08-1215 COLONIE DE VACANCES D'ANTICHAN LES FRONTIGNES - CONSTRUCTION D'UNE EXTENSION - LOGEMENTS DE SERVICE DES ANIMATEURS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS - RESILIATION DU MARCHE N°07/0184 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE MINA DECOR - 2009 23-janv-09 30 4509 Délibération 2004-5959 ZAC DES MENUISIERS - ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 3 BIS RUE DES MENUISIERS - Adoption d'un protocole d'accord - 2004 17-déc-04 45 4510 Délibération 10-004 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 31 2010 29-janv-10 55 4511 Délibération 09-1053 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 18-déc-09 66 4512 Délibération 2006-7909 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2006 30-juin-06 14 4513 Délibération 2005-6902 ECOLES ANNEXES IUFM - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PHOTOCOPIEURS PAR LA VILLE - 2005 23-sept-05 102 4514 Délibération 2005-6159 ANIMATION PERISCOLAIRE - CHARTE DES CLAE - 2005 25-mars-05 162 4515 Délibération 13-348 ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DANS LES ECOLES MATERNELLES 2013 21-juin-13 68 4516 Délibération 12-069 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR BRUNEAU POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN NOUVEAU CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE 2012 23-mars-12 65 4517 Délibération 2003-3832 QUARTIER LALANDE - CESSION DE TERRAIN A M. ET MME BRACQ - Rue Pierre Cazeneuve - 2003 28-mars-03 96 4518 Délibération 2003-4732 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ER DE TRANSMISSION DE DONNEES - 2ème convention locale Ville de Toulouse/EDF - Réalisation de travaux éléctriques et de génie civil - 2003 07-nov-03 15 4519 Délibération 2004-5328 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - 2004 25-juin-04 12 4520 Délibération 09-927 EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA FONDATION FRANCISCO LARGO CABELLERO EN ESPAGNE 2009 27-nov-09 93 4521 Délibération 2003-4527 CENTRE DE LOISIRS - CENTRE DE VACANCES - CAMPS ORGANISES PAR LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Participation financière de la CAF de la Haute-Garonne - Conventions vacances loisirs 2003 - 2003 03-oct-03 107 4522 Délibération 2003-4386 GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - QUARTIER REYNERIE - RECONSTRUCTION ET EXTENSION DU COSEC - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Departement - 2003 16-juil-03 4 4523 Délibération 2005-7211 ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF - 2005 16-déc-05 112 4524 Délibération 08-336 COMPLEMENT ET REPARATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE DE DIRECTION DE TYPE CHELLE AVEC DU MATERIEL IDENTIQUE OU EQUIVALENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDE 2008 20-juin-08 51 4525 Délibération 2005-6712 OPERATION VILLE VIE VACANCES ETE 2005 - Convention avec le CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées - 2005 24-juin-05 136 4526 Délibération 2007-9185 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2007 06-juil-07 320 4527 Délibération 07-488 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS ET DE FORMATIONS DES AGENTS DE LA MAIRIE DE TOULOUSE APPELES A SE DEPLACER EN METROPOLE ET A L'ETRANGER 2007 16-nov-07 9 4528 Délibération 08-057 EMPLACEMENTS RESERVES AU STATIONNEMENTDE VEHICULES ELECTRIQUES - MESURES EN FAVEUR DE L'USAGERS DE VEHICULES ELECTRIQUES - ETUDE SUR LA MISE EN PLACE D'ESPACES RESERVES EQUIPES DE DISPOSITIFS DE RECHARGEMENT (BORNES ELECTRIQUES) - 2008 18-janv-08 97 4529 Délibération 08-316 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2008 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2008 11-avr-08 6 4530 Délibération 2005-6819 EMPLOI D'ASSISTANT A LA CREATION DE CONTENUS MULTIMEDIA POUR LE PORTAIL WEB DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2005 12-juil-05 30 4531 Délibération 2004-4908 QUARTIER GINESTOUS - RECTIFICATION CADASTRALE - RESTITUTION D'UNE SUPERFICIE DE 95 M² A MADAME CASSET - 2004 26-mars-04 62 4532 Délibération 2007-8762 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE VISANT A ENCOURAGER L'USAGE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS - 2007 23-mars-07 304 4533 Délibération 2007-8630 SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC SOUS FORME D'AVANCE REMBOURSABLE - 2007 23-mars-07 204 4534 Délibération 2003-4558 ACQUISITION D'ASPIRATEURS DE DECHETS URBAINS - Année 2004 - Présentation du DCE- Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2003 03-oct-03 105 4535 Délibération 07-347 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE, LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE LE MARATHON DES MOTS 2007 23-oct-07 62 4536 Délibération 2005-6416 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DE PLACEMENT ET D'AIDE POUR JEUNES HANDICAPES (APAJH) POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE LAMARCK - 2005 13-mai-05 126 4537 Délibération 12-587 MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES COMMERCANTS EXTERIEURS DU MARCHE PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE VOIRIE 2012 28-sept-12 96 4538 Délibération 12-635 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 23-nov-12 4 4539 Délibération 13-025 RENOUVELLEMENT POUR L'ANNEE 2013 DU FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION EMPALOT SERVICES, REGIE DE QUARTIER D'EMPALOT - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EMPALOT SERVICES REGIE DE QUARTIER 2013 25-janv-13 11 4540 Délibération 13-694 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2013 2013 29-nov-13 54 4541 Délibération 10-530 ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. 2010 25-juin-10 42 4542 Délibération 11-699 Voeu du Groupe Toulouse pour Tous en faveur d’une réforme de l’assiette de la Cotisation Foncière des Entreprises 2011 25-nov-11 98 4543 Délibération 07-508 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2007 21-déc-07 5 4544 Délibération 2006-7618 EMPLOIS CONTRACTUELS SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE DES ACTIVITES DE L'ASSOCIATION POUR LA COORDINATION ET DEVELOPPEMENT DE L'ACTION CULTURELLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 63 4545 Délibération 2006-7478 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006/2007;renouvelable en 2007/2008;2008/2009 et 2009/2010 - 2006 31-mars-06 254 4546 Délibération 2007-8992 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - APPROBATION DE L'ACTE DE CESSION DE PARTS DE LA SOCIETE SECIL SA A LA SOCIETE GL EVENTS SA - 2007 06-juil-07 70 4547 Délibération 2006-8219 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC BELLEFONTAINE - Avenant n° 4 à la convention de mandat avec la SETOMIP pour l'aménagement des espaces publics - 2006 06-oct-06 77 4548 Délibération 09-216 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UN GRAND PARC TOURISTIQUE AUTOUR DE L’AÉRONAUTIQUE ET DE L’ESPACE 2009 20-mars-09 61 4549 Délibération 09-007 Z.A.C. DE LA CARTOUCHERIE - ACQUISITION DES TERRAINS APPARTENANT A GIAT INDUSTRIES - COMPROMIS DE VENTE - 2009 27-févr-09 7 4550 Délibération 09-715 Convention avec le Centre Regional des Lettres pour la conservation partagée des périodiques - 2009 25-sept-09 5 4551 Délibération 2003-3901 COLLEGE MAURICE BECANNE - CREATION DU DOJO ASSOCIE AU GYMNASE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 4 - Chauffage-ventilation-plomberie - marché 02/0368 - 2003 28-mars-03 275 4552 Délibération 2005-7135 PRODUCTIONS LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES - ACCORDS DE PARTENARIAT - 2005 16-déc-05 103 4553 Délibération 2005-7212 EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE;SPECIALITE INFOGRAPHIE MULTIMEDIA;A l'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL - 2005 16-déc-05 51 4554 Délibération 2006-7440 ACQUISITION DE NEUF VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE QUATRE LEVE-CONTENEURS - Année 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 142 4555 Délibération 2006-7481 QUARTIER BORDEROUGE - RECTIFICATION CADASTRALE - RESTITUTION D'UNE EMPRISE DE 110 M² A M. ET MME TARDIEU ET ACQUISITION D'UN TERRAIN DE 68 M² LEUR APPARTENANT - 2006 31-mars-06 115 4556 Délibération 07-681 ANIMATION PERISCOLAIRE- Actions récréatives et éducatives périscolaires pour l’établissement scolaire élémentaire Jules Julien de la Ville de Toulouse - Années scolaires : 2007/2008, 2008/2009, 2009/2010, 2010/2011 - Affaire 07C003 - Marché à procédure adaptée soumis aux dispositions des articles 28 et 30 du CMP - Autorisation de Monsieur le Maire à signer ledit marché - 2007 21-déc-07 163 4557 Délibération 09-319 VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL DE PRODUCTIVITE - 2009 25-sept-09 112 4558 Délibération 10-1013 CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SCCV LES JARDINS DES MINIMES POUR LE DEPLACEMENT DU POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE SITUE A L’ANGLE DU BOULEVARD PIERRE ET MARIE CURIE ET DE L’IMPASSE BARTHE – CESSION D’EMPRISES FONCIERES 2011 21-janv-11 5 4559 Délibération 2004-5398 ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - Avenant N°3 à la convention d'aménagement signée avec la SARL du Val de Limayrac - 2004 25-juin-04 89 4560 Délibération 2005-6603 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 24-juin-05 13 4561 Délibération 2006-7546 COOPERATION AVEC HANOÏ - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE ET DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - 2006 31-mars-06 260 4562 Délibération 2006-7651 FOURNITURE D'OUTILLAGE - Année 2007 - Marché renouvelable en 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2006 19-mai-06 65 4563 Délibération 2006-7829 SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - AMENAGEMENT D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Bilan de la phase de concertation - 2006 30-juin-06 107 4564 Délibération 2005-6113 ADOPTION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2005 - 2005 11-févr-05 57 4565 Délibération 2005-6488 QUARTIER POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - BILAN DE LA CONCERTATION - 2005 13-mai-05 32 4566 Délibération 08-846 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES 2008 26-sept-08 55 4567 Délibération 10-292 EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 2EME TRANCHE - 38 RUE D'AUBUISSON - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISE - APPEL D'OFFRES OUVERT (ARTICLES 57 A 59 DU CMP) 2010 30-avr-10 35 4568 Délibération 12-879 COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS DU SENEGAL : SIGNATURE DE LA CONVENTION SUR LES CUISEURS ET SECHOIRS SOLAIRES AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL 2013 25-janv-13 53 4569 Délibération 2005-6768 REALISATION DU TOIT PETITE ENFANCE - QUARTIER EMPALOT - Avenant n° 1 au marché 04/0127 - Plus-value et prolongation de délais - 2005 12-juil-05 85 4570 Délibération 11-068 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET TOULOUSE LE MARATHON DU LIVRE 2011 01-avr-11 50 4571 Délibération 2005-6224 PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) DE LUTTE CONTRE L'INSALUBRITE - Animation du PIG sur le territoire de la Ville de Toulouse - Signature du protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne - 2005 25-mars-05 30 4572 Délibération 2007-8917 ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE - Années scolaires 2007/2008;2008/2009;2009/2010;2010/2011 - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés;article 30 du CMP 2007 21-juin-07 17 4573 Délibération 2003-4770 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - TRAVAUX DE V.R.D - FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE - Avenant n° 1 à la convention d'avance signée le 30 septembre 1997 avec la SETOMIP - 2003 12-déc-03 61 4574 Délibération 2004-4782 COMMUNAUTE MUNICIPALE DE SANTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2004 - 2004 06-févr-04 67 4575 Délibération 2007-8948 ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 98 4576 Délibération 2005-7273 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 - Information du Conseil Municipal - 2005 16-déc-05 179 4577 Délibération 2005-7102 PROTECTION DES ACROTERES DU TNT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 15-nov-05 17 4578 Délibération 08-583 AVENANT N°8 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (A.U.A.T.) APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL ET DEFINITION DU MONTANT DE LA SUBVENTION POUR 2008 2008 10-juil-08 102 4579 Délibération 13-190 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CHAMP DU LOGEMENT 2013 24-mai-13 31 4580 Délibération 10-988 POSTE REGISSEUR LUMIERE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE REMUNERATION 2011 21-janv-11 29 4581 Délibération 11-383 APPROBATION D'UNE CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET SAS DE BILLET POUR LA SAISON DE CONCERTS 2011-2012 DE L'ESPACE CROIX-BARAGNON 2011 24-juin-11 58 4582 Délibération 2003-3911 CONSTRUCTION DE LA GARE BUS MARENGO - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SETOMIP - 2003 28-mars-03 331 4583 Délibération 2003-4602 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION RESPONSABLE DU POLE EMPLOI ECONOMIQUE A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2003 03-oct-03 64 4584 Délibération 2004-4968 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES NOUVEAUTES LYRIQUES CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SUR L'OPERETTE ET LA COMEDIE MUSICALE - 2004 26-mars-04 84 4585 Délibération 2004-4955 PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE AVIRON SPORTS ET LOISIRS POUR L'AGRANDISSEMENT DE LA BASE NAUTIQUE DE LALANDE - Demande de subvention à l'Etat (FNDS) et au Département - Délibération modificative - 2004 26-mars-04 97 4586 Délibération 2004-5114 RESEAU VERT 1999 - COULEE VERTE DU TOUCH - Accès à partir de l'impasse de la Barigoude - Demande de subvention complémentaire au Département à titre exceptionnel - 2004 14-mai-04 165 4587 Délibération 2004-5324 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2003 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2004 25-juin-04 4 4588 Délibération 2005-6366 FOURNITURE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE TERMINAUX ET ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots - Marchés 2006 renouvelables 3 fois par reconduction expresse en 2007-2008-2009 2005 13-mai-05 17 4589 Délibération 2006-8502 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2005 - Présentation du rapport du délégataire du service de traitement des déchets - 2006 08-déc-06 133 4590 Délibération 2004-5734 SECTEUR GABARDIE - REGULARISATION FONCIERE ENTRE LA SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 08-oct-04 71 4591 Délibération 2004-5973 SECTEUR MONTAUDRAN / LES HERBETTES - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 17-déc-04 36 4592 Délibération 2004-5949 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04/0235 - Modification des honoraires - 2004 17-déc-04 101 4593 Délibération 2006-8176 FOURNITURE;MISE EN SERVICE;MAINTENANCE DE TERMINAUX ET ACCESSOIRES DE RADIOCOMMUNICATION - Avenants n° 1;marché 06/0124 : Modification de l'article 2000 - n° 1;marché 06/0125 et modification de l'intitulé des art. 1;2;3;4 du borderau de prix 2006 06-oct-06 38 4594 Délibération 2006-7888 DEPLACEMENT DE L'ARMOIRE DE COMMANDE DES FEUX TRICOLORES 53 GRANDE RUE SAINT-MICHEL - Convention entre la Société ICADE-CAPRI et la Ville de Toulouse - 2006 30-juin-06 204 4595 Délibération 09-477 HOTEL DE VILLE - CONSTRUCTION DE DEUX ASCENSEURS EN REMPLACEMENT DE L’ASCENSEUR EXISTANT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES 2009 26-juin-09 124 4596 Délibération 09-676 AVENANT À LA CONVENTION ÉTABLIE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COLLÈGE MARENGO CONCERNANT L'ACCUEIL DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE DANS LE RESTAURANT DU COLLÈGE MARENGO - 2009 25-sept-09 44 4597 Délibération 09-620 ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2009 - 2009 25-sept-09 51 4598 Délibération 2003-4428 CONTRATS D'ASSURANCES AUTOMOBILES;DOMMAGES AUX BIENS;RESPONSABILITES - Années 2004-2006 reconductibles en 2007 et 2008 - Présentation du Dossier de Consultation des Sociétés d'Assurances - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 60 4599 Délibération 2003-4684 SUPPRESSION ET CREATIONS D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - 2003 07-nov-03 51 4600 Délibération 2005-6142 TEMPLE DU SALIN - REPARATIONS INTERIEURES ET MISE EN SECURITE DES LOCAUX - TRANCHE I - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Eglise Réformée de Toulouse (ERT) et la Ville de Toulouse - 2005 11-févr-05 9 4601 Délibération 2004-5653 RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - RUE DU PERIGORD - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société AMEC-SPIE - 2004 08-oct-04 144 4602 Délibération 2007-8796 AJOUT D'UNE CLAUSE AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES PORTANT SUR LES MODALITES DE PAIEMENT PERMETTANT D'UTILISER LA CARTE D'ACHAT - AVENANT A DIVERS MARCHES CONCERNES - 2007 23-mars-07 293 4603 Délibération 11-784 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSERVATOIRE REGIONAL DES ESPACES NATURELS DE MIDI-PYRENEES (CREN) 2012 23-mars-12 115 4604 Délibération 2003-4633 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES BANLIEUES SUD ET SUD-EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - CASTANET;LABEGE;POMPERTUZAT - Programme départemental 2003 - 23ème tranche - 2003 07-nov-03 13 4605 Délibération 09-232 TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’ESPACES VERTS 2009 - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 08/0298, 08/0299 et 08/0300 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - 2009 24-avr-09 77 4606 Délibération 09-374 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE CNRS, DELEGATION MIDI-PYRENES ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2009 29-mai-09 43 4607 Délibération 2003-4012 FOURNITURE DE DIVERS VETEMENTS ET CHAUSSURES POUR L'ANNEE 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 366 4608 Délibération 2005-7062 SECTEUR RANGUEIL LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - Création d'un itinéraire bus;piétons et cycles vers la station de métro de Rangueil - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet - 2005 14-oct-05 49 4609 Délibération 09-822 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - 2009 27-nov-09 144 4610 Délibération 07-556 QUARTIER PRADETTES - CESSION AUX CONSORTS CALMETTES D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE LA MOUNEDE - 2007 21-déc-07 74 4611 Délibération 2003-4369 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - CREATION D'EMPLOI GROUPE SOCIALISTE - 2003 27-juin-03 369 4612 Délibération 2003-4713 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET - MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2003 07-nov-03 41 4613 Délibération 2005-6194 QUARTIER DU CHATEAU DE L'HERS - AMENAGEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN DU CHATEAU DE L'HERS - Acquisition des terrains nécessaires - 2005 25-mars-05 87 4614 Délibération 10-703 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE RESSOURCES OCCITANES ET MERIDIONALES (CROM) 2010 24-sept-10 32 4615 Délibération 08-652 Z.A.C. MARENGO – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2008 10-juil-08 32 4616 Délibération 11-557 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2011 2011 23-sept-11 49 4617 Délibération 11-705 CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - AFFECTATION DE LA SOMME PRELEVEE AU TITRE DES ORPHELINS SAISON 2010-2011 2011 16-déc-11 43 4618 Délibération 13-712 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL M.A RIESS - MAZAMET - ANNEES 2013-2014 / 2014-2015 2013 29-nov-13 44 4619 Délibération 2007-8587 ACQUISITION DE 10 VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE 7 LEVE-CONTENEURS - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 23-mars-07 168 4620 Délibération 10-540 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF - TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DE JEUNES - FÊTE FRANÇAISE DE DÜSSELDORF 2010 25-juin-10 113 4621 Délibération 2003-3684 ACQUISITION DE DEUX NACELLES ELEVATRICES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 63 4622 Délibération 2004-5320 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0489 - Ajustement des honoraires du marché de maîtrise d'oeuvre au niveau de l'Avant Projet Définitif - 2004 25-juin-04 219 4623 Délibération 2005-6060 AVENANT PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REFERENCE DANS LA FORMULE DE REVISION DES PRIX - REMPLACEMENT DE l'INDICE PRODUITS ET SERVICES DIVERS (PSD A) PAR L'INDICE FRAIS ET SERVICES DIVERS (FSD 1) - 2005 11-févr-05 28 4624 Délibération 2006-8335 AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE DOSSIER LOI SUR L'EAU CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU SITE DU CANCEROPOLE - 2006 08-déc-06 75 4625 Délibération 13-565 REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES, DES oeUVRES PRODUITES ET REÇUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE TOULOUSE ET DES BASES DE DONNEES QUI LES GERENT 2013 20-sept-13 109 4626 Délibération 13-701 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L' ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT N° 3 (ENTREPRISE GBMP) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL 2013 29-nov-13 72 4627 Délibération 2004-5772 MODIFICATION DES INDEX DE REFERENCE (article 10.2.3 du CCAP) - Avenant n° 1 aux marchés de fourniture de biens et services - Marchés 03/0604 - 03/0621 - 03/0622 - 03/0623 - 03/0624 - 03/0625 - 03/0626 - 2004 08-oct-04 44 4628 Délibération 2006-7607 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET DU PARC A THEME LUDO-EDUCATIF DE MONTAUDRAN - 2006 31-mars-06 64 4629 Délibération 13-225 ASSOCIATION ACTIONS ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE (AERA) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPECIFIQUE EN FAVEUR DU PROGRAMME DE DIFFUSION DES CULTURES ARCHITECTURALES ET URBAINES AU TITRE DE L'ANNEE 2013 ET DES ACTIONS PARTENARIALES 2013 24-mai-13 17 4630 Délibération 2004-5365 ZAC BELLEFONTAINE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 109 4631 Délibération 2006-8483 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE AIRBUS SAS - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER LES ACTIVITES DU SITE CAMPUS 2;SIS 1 ROND POINT MAURICE BELLONTE A BLAGNAC - Avis du Conseil Municipal - 2006 08-déc-06 138 4632 Délibération 07-369 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT 2007 23-oct-07 2 4633 Délibération 07-344 GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SETOMIP D'UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE GAUGUIN 2007 23-oct-07 39 4634 Délibération 08-1012 CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - LOT 5 : PLATRERIE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0395 - PLUS-VALUE - 2008 21-nov-08 16 4635 Délibération 2004-6035 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BANQUE ALIMENTAIRE DE TOULOUSE ET SA REGION AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 9 4636 Délibération 08-069 RENOVATION DE LA BILLETTERIE DU STADIUM MUNICIPAL - DISPOSITIFS ELECTRONIQUES D'ACCES, CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - MODIFICATIONS. 2008 18-janv-08 34 4637 Délibération 2006-7589 ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - Avenant n° 3 au marché 04/A0065 - Affermissement de la tranche conditionnelle - Prolongation des délais d'exécution - 2006 31-mars-06 247 4638 Délibération 08-517 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION DE L'ECOLE MATERNELLE MAURICE BECANNE - 76 AVENUE DE MURET - 2008 10-juil-08 118 4639 Délibération 2003-4738 MATERNELLE MICHOUN 2 - MISE EN CONFORMITE DE LA CANTINE ET EXTENSION DE L'ECOLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 12-déc-03 155 4640 Délibération 07-301 CONVENTION DE MISSIONS D'INTERET GENERAL AVEC LE TOULOUSE HANDBALL SASP - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - 2007 23-oct-07 69 4641 Délibération 11-387 ACQUISITION DE LA MARQUE SO TOULOUSE AUPRES DE LA SEM POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME DE LA REGION TOULOUSAINE ET CONCESSION A CETTE SEM D'UNE LICENCE D'EXPLOITATION DE CETTE MARQUE 2011 24-juin-11 77 4642 Délibération 11-299 FONDS DE CONCOURS DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS A ANTICHAN DE FRONTIGNES 2011 24-juin-11 69 4643 Délibération 12-646 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 23-nov-12 41 4644 Délibération 13-661 PARC DE STATIONNEMENT SAINT-MICHEL - AVENANT N°2 A L'ACTE DE CESSION DE DROITS D'OCCUPATION DU 25 JUILLET 1995 2013 29-nov-13 81 4645 Délibération 12-126 COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE 2012. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE 2012 23-mars-12 103 4646 Délibération 12-106 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 23-mars-12 26 4647 Délibération 2004-5459 MODIFICATION DE L'ARTICLE 9.2 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Avenant n° 1 aux marchés 02/0998;02/1000;02/1001;03/0710;03/0711;03/0712;04/0128;03/0682;03/0683;03/0684;03/0685 - Avenant n° 2 au marché 02/0999 - 2004 25-juin-04 74 4648 Délibération 09-302 Voeu du Conseil Municipal - NON AU DELIT DE SOLIDARITE 2009 24-avr-09 79 4649 Délibération 2005-6934 FOURNITURE DE DOCUMENTS - SUPPRESSION DES PENALITES DE RETARD POUR LES SOCIETES BIBLIOTECA;LA PREFACE;ARTS SAVOIR;TIRE-LIRE ET OMBRES BLANCHES - 2005 23-sept-05 52 4650 Délibération 2005-6671 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/SMTC - AMENAGEMENTS DE VOIRIE DES LIGNES DE BUS 16;19 et 36 RESTRUCTUREES - 2005 24-juin-05 50 4651 Délibération 10-419 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - APPROBATION DE LA 1ERE MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC (SETOMIP) 2010 28-mai-10 12 4652 Délibération 10-297 SERVICE TRAVAUX ET INGENERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET PAR LA COMMISSION DES MARCHES ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2010 30-avr-10 39 4653 Délibération 10-268 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB – AVENANT N° 5 AU MARCHE N° 080235 LOT 1 GROUPEMENT EIFFAGE TP SUD OUEST/SERIN 2010 30-avr-10 37 4654 Délibération 10-122 RESTAURATION DE COLLECTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2010 26-mars-10 63 4655 Délibération 11-109 PRINCIPE DE FONGIBILITE DES ENVELOPPES FINANCIERES PREVUES AU TITRE DE L’HABITAT DANS LES CONVENTIONS ANRU 2011 27-mai-11 7 4656 Délibération 2004-5090 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 14-mai-04 169 4657 Délibération 2005-6312 EGLISE DU CHRIST ROI - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - 2005 25-mars-05 29 4658 Délibération 07-153 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 2007 21-sept-07 4 4659 Délibération 10-802 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP - FORMALISATION DU PARTENARIAT A L’OCCASION DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DES PERSONNES HANDICAPEES 2010 26-nov-10 36 4660 Délibération 07-546 COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS DU SENEGAL - Signature d'une convention entre la Ville de Toulouse et la Ville de Saint Louis du Sénégal - Appui pour la rénovation de l'Avenue Jean Mermoz 2007 21-déc-07 186 4661 Délibération 2004-4754 SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER;PROPRIETE DE L'INDIVISION MORAS - 2004 06-févr-04 20 4662 Délibération 2004-4743 AMENAGEMENT DU NOYAU VILLAGEOIS DE CROIX-DAURADE - REALISATION D'UN CHEMINEMENT PIETONS/CYCLES RELIANT L'IMPASSE DU CIMETIERE A LA RUE DU GENERAL GIRAUD - Constitution d'une servitude de passage - 2004 06-févr-04 61 4663 Délibération 2007-8631 QUARTIER DES MINIMES - REALISATION D'UN CHEMINEMENT PIETONS/CYCLES RELIANT L'IMPASSE BARTHE A L'IMPASSE NEGRENEYS - Constitution d'une servitude de passage au profit de la Commune de Toulouse - 2007 23-mars-07 189 4664 Délibération 2004-4805 GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 160 4665 Délibération 12-552 PROGRAMMATION SCOLAIRE 2013 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 28-sept-12 39 4666 Délibération 13-332 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PACT 31 2013 21-juin-13 37 4667 Délibération 12-080 REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE. 2012 23-mars-12 97 4668 Délibération 12-323 SECTEUR MICHEL ANGE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2012 25-mai-12 22 4669 Délibération 2003-3760 GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE SUD - Avenant n° 3 au marché 02/076 - Prolongation de délai - 2003 28-mars-03 257 4670 Délibération 2003-3799 GRAND PROJET DE VILLE - Evolution du Projet Urbain;suite aux comités de pilotage de juin et décembre 2002 - 2003 28-mars-03 18 4671 Délibération 2006-7591 CONVENTION ENTRE LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 73 4672 Délibération 11-550 PROGRAMMATION SCOLAIRE 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2011 23-sept-11 43 4673 Délibération 10-074 SEISME DU 12 JANVIER EN HAÏTI - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2010 29-janv-10 59 4674 Délibération 08-1024 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - 2008 21-nov-08 39 4675 Délibération 2004-5827 QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE D'UNE PARTIE DES PARCELLES 842 BD 137 ET BD 159 - Autorisation donnée à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de déposer une demande de permis de construire - 2004 19-nov-04 47 4676 Délibération 2006-8413 EMPLOI DE CHEF DE PRODUCTION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2006 08-déc-06 53 4677 Délibération 13-182 26ème CONGRES MONDIAL DES CANAUX ET VOIES NAVIGABLES DU 16 AU 19 SEPTEMBRE 2013 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS 2013 24-mai-13 82 4678 Délibération 2004-5382 PORT SAINT-SAUVEUR - SOUS-TRAITANCE D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE VELOS - Avenant n° 6 à la convention d'affermage - 2004 25-juin-04 186 4679 Délibération 2005-7152 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - 2EME TRANCHE - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) - 2005 16-déc-05 118 4680 Délibération 2006-7576 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET PRINCIPAL - 2006 31-mars-06 1 4681 Délibération 08-752 ACHAT DE FOURNITURES POUR L’EQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNEE 2009 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2010 - 2011 - 2012. APPEL D’OFFRES OUVERT - CINQ LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 12-sept-08 39 4682 Délibération 12-627 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PRESTATION D'ACTION SOCIALE DESTINEE A AMELIORER LA PREVENTION DU SURENDETTEMENT DE SON PERSONNEL ET A L'AIDER A FAIRE FACE A DES SITUATIONS DIFFICILES - CONVENTION ADAC (Accompagner, Dynamiser, Agir, Créer - association loi 1901) 2012 23-nov-12 85 4683 Délibération 11-562 VOEU DU GROUPE SOCIALISTE RADICAL ET REPUBLICAIN POUR QUE L’ECOLE REDEVIENNE UNE PRIORITE NATIONALE 2011 23-sept-11 131 4684 Délibération 2004-5850 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2004 - 2004 19-nov-04 3 4685 Délibération 2005-6891 PERCEPTION DE L'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN APPLICATION DE LA CONVENTION ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE EN DATE DU 13 MAI 2005 - 2005 23-sept-05 62 4686 Délibération 2005-6928 ECOLE MATERNELLE CHATEAU D'ANCELY - CONSTRUCTION DE TROIS CLASSES - Avenants N° 1 aux marchés 04/0406;04/0410;04/0408;04/0412 et 04/0413 - Plus-values et prolongations des délais - 2005 23-sept-05 79 4687 Délibération 2006-8490 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - REGULARISATION FINANCIERE RELATIVE A L'ASSOCIATION ALLIANCES ET CULTURES - 2006 08-déc-06 142 4688 Délibération 2006-8167 AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0091 - FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - AVENANT N° 3 AU MARCHE 04/0054 - TRAVAUX D'AMENAGEMENT;TRANSFORMATION ET GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenants de tranfert à la Société SOPREMA ENTREPRISES - 2006 06-oct-06 194 4689 Délibération 08-1055 DECISIONS MODIFICATIVES DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE 2008 19-déc-08 32 4690 Délibération 08-974 GESTION DE L'ÉCOLE- ADHÉSION DE LA VILLE DE TOULOUSE (DIRECTION SERVICE DE L'ÉDUCATION) A L'ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DE L'ÉDUCATION DES VILLES DE FRANCE (ANDEV) - 2008 21-nov-08 32 4691 Délibération 2004-5582 APPROBATION D'UNE MODIFICATION DE CONDITION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN - PARKING MUNICIPAL RUE DES TROENES - 2004 16-juil-04 33 4692 Délibération 2005-6732 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE SUR LA RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - Présentation de l'avant-projet (AVP) 2005 24-juin-05 179 4693 Délibération 2007-8538 RESTRUCTURATION DE LOCAUX - ANIMATION SOCIOCULTURELLE BONNEFOY - Avenants n° 1 aux lots 1;3;4;5;7 (marchés 06/0043, 06/0036, 06/0044, 06/0045, 06/0038);n° 2 aux lots 2;6 (marchés 05A0236, 06/0037) - Plus et moins-values - Prolongation de délais 2007 23-mars-07 234 4694 Délibération 10-055 CREATION DU PRIX ENVIE D’AGIR DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, EN FAVEUR DE LA JEUNESSE TOULOUSAINE - PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE MIDI-PYRENEES - DOTATION FINANCIERE ET SOUTIEN LOGISTIQUE. 2010 29-janv-10 29 4695 Délibération 08-1023 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2007 - 2008 19-déc-08 53 4696 Délibération 2005-6890 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE A LA SOCIETE EADS DE TERRAINS - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE - 2005 23-sept-05 30 4697 Délibération 10-273 REHABILITATION DU CLSH DES SEPT DENIERS - 110 ROUTE DE BLAGNAC - (09V146PA) RELANCE LOT 1 DEMOLITION - GROS OEUVRE ET LOT 1 BIS ISOLATION PAR L'EXTERIEUR - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - (ART.28 DU CMP) 2010 30-avr-10 26 4698 Délibération 13-690 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2013 29-nov-13 78 4699 Délibération 2004-4942 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2004 - 2004 26-mars-04 6 4700 Délibération 2003-3747 CENTRE DE CONSERVATION DE LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - Fonds de concours - Délibération modificative - 2003 28-mars-03 132 4701 Délibération 2004-4896 REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 159 4702 Délibération 09-588 LES PRADETTES - SITE DE BORDEBLANCHE - ACQUISITION D’UN ENSEMBLE DE TERRAINS SITUES CHEMIN DE BORDEBLANCHE ET AVENUE JEAN BAYLET - 2009 26-juin-09 23 4703 Délibération 2005-6058 GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE CONTROLEURS DE CARREFOUR - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - Années 2005-2006-2007-2008 - 2005 11-févr-05 87 4704 Délibération 09-734 ANIMATION PERISCOLAIRE - ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES SCOLAIRES 2007/2008 - 2008/2009 - 2009/2010 - 2010/2011 - MARCHE CONCLU EN APPLICATION DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 07T296A - 07T296B - 07T296C - 07T296D - 07T296E - 07T296F - 07T296G - 07T296H - 07T296I - 07T296J - 07T296K - TRANSFERT AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION IDEE NOVATRICE INTERGENERATIONNELLE POUR TOUTES LES INITIATIVES ASSOCIATIVES - 2009 27-nov-09 66 4705 Délibération 2007-8756 APPROBATION DE PROPOSITIONS DE TARIFS FORMULEES PAR LE CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE AGRICOLE - 2007 23-mars-07 207 4706 Délibération 2006-7381 RESILIATION DE LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DU SYNDICAT - 2006 31-mars-06 42 4707 Délibération 2005-7197 REALISATION DE L'INFRASTRUCTURE DE RESEAU TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) SUR LA R.N 88 - Autorisation d'occupation du domaine public communal au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) - 2005 16-déc-05 136 4708 Délibération 12-017 PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER IZARDS TROIS-COCUS - CONVENTION DE PROJET ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE, HABITAT TOULOUSE ET LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL 2012 27-janv-12 4 4709 Délibération 2006-8043 GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance - 2006 06-oct-06 26 4710 Délibération 08-197 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 79 4711 Délibération 08-083 RENOUVELLEMENT DE L'HABILITATION DE LA REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - 2008 18-janv-08 126 4712 Délibération 08-310 MAISON DES ASSOCIATIONS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 25-avr-08 4 4713 Délibération 09-589 DEVELOPPEMENT D’UN FONDS THEMATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE - 2009 25-sept-09 66 4714 Délibération 09-562 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2009 26-juin-09 56 4715 Délibération 11-622 APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION CADRE POUR L'INTERVENTION D'UN CHERCHEUR CNRS AUPRES DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2011 25-nov-11 61 4716 Délibération 11-716 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES 2011 16-déc-11 22 4717 Délibération 13-009 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER DES PRADETTES - PAE DE BORDEBLANCHE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE 2013 25-janv-13 6 4718 Délibération 13-285 EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : APPEL A PROJETS PARCOURS DEVELOPPEMENT DURABLE MUNICIPAL 2013/2014 2013 24-mai-13 107 4719 Délibération 11-380 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS 2011 24-juin-11 108 4720 Délibération 11-474 Voie du Canal de Saint-Martory-giratoire Guilhermy : Dépose et réalisation d’un éclairage provisoire, Convention avec le Conseil Général de la Haute Garonne 2011 23-sept-11 57 4721 Délibération 11-401 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2011 24-juin-11 39 4722 Délibération 2003-4506 AMENAGEMENT DE LA PLACE OLIVIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2003 03-oct-03 19 4723 Délibération 2003-4695 GARE BUS MARENGO - TRAVAUX DE SUPERSTRUCTURES - Avenants n° 4 au marché SERIN - Structure - N° 4 au marché TUNZINI-FAUCHE - Technique - N° 2 au marché GAYRAL-PMP-DUTHU-GAYRAL-DELVAUX COMBALIE - Aménagement intérieur - 2003 07-nov-03 115 4724 Délibération 2004-5108 AUTORISATION DE COMMERCIALISATION DE SPECTACLES HISTORIQUES - 2004 14-mai-04 153 4725 Délibération 2004-5513 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2003 - 2004 25-juin-04 24 4726 Délibération 2005-6405 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 - 2005 13-mai-05 51 4727 Délibération 13-352 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TOULOUSE SUR LE PROJET DE PLU DE TOULOUSE METROPOLE, COMMUNE DE TOULOUSE, AVANT APPROBATION. 2013 21-juin-13 8 4728 Délibération 2004-4843 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - RENOUVELLEMENT AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE MEMBRES EXTERIEURS ET DE CINQ REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME - 2004 26-mars-04 124 4729 Délibération 2006-8244 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Avenant au contrat de location d'un système de projection et de ses équipements avec la Société IMAX CORPORATION - 2006 06-oct-06 176 4730 Délibération 08-836 INSTALLATION CLASSEE - SNC TOULOUSE COMPANS - Demande en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter, aux fins de régularisation administrative, les installations du centre commercial implanté 3, esplanade Compans Caffarelli, à TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 21-nov-08 36 4731 Délibération 09-490 ACCEPTANT LE TRANSFERT D'UNE PARTIE DES MARCHES DE LA DSI MUTUALISEE VERS LA COMMUNAUTE URBAINE PAR VOIE D'AVENANT - 2009 26-juin-09 105 4732 Délibération 2006-7986 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - Election des membres d'une CAO au scrutin proportionnel au plus fort reste 2006 30-juin-06 165 4733 Délibération 09-643 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2009 25-sept-09 29 4734 Délibération 2003-4572 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - EXERCICE 2002 - 2003 03-oct-03 59 4735 Délibération 2005-7259 ZAC DE BORDEROUGE - Avenant n° 5 à la convention de mandat passée avec la SETOMIP pour la réalisation du boulevard primaire - 2ème tranche - 2005 16-déc-05 65 4736 Délibération 12-115 DELIBERATION AUTORISANT MR LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC MON SERVICE PUBLIC DANS LE CADRE DU PROJET D'OUVERTURE DES TELESERVICES DESTINES A FACILITER L'ACCOMPLISSEMENT DE DEMARCHES ADMINISTRATIVES PAR LES TOULOUSAINS 2012 25-mai-12 107 4737 Délibération 2003-3693 LOCATION DE VEHICULES POUR LE SERVICE LOGISTIQUE DU SECTEUR ENFANCE/LOISIRS DE LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Années 2003/2004-2004/2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 28-mars-03 186 4738 Délibération 2005-6739 CREATION ET MISE EN PLACE DU DISPOSITIF : ALLO MAIRIE - 2005 24-juin-05 21 4739 Délibération 2006-7435 PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Voie d'accès - Voirie - Approbation du DCE - 2006 31-mars-06 53 4740 Délibération 07-553 Concours de Chant de la Ville de Toulouse - 47e édition - 2008 20-juin-08 5 4741 Délibération 10-018 NOUVELLE PROCEDURE ET FINANCEMENT DES ILLUMINATIONS DE FETES DE FIN D'ANNEE 2010 29-janv-10 40 4742 Délibération 10-493 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - AVENANT N°2 AU MARCHE N° 08/0209 (ENTREPRISE SESEN) – AVENANTS N°1 AUX MARCHES 08/0210 (ENTREPRISE GBMP), 08/0212 (ENTREPRISE SNA), 09V140 (ENTREPRISE CARRE), 08/0221 (ENTREPRISE AXIMA) 2010 25-juin-10 91 4743 Délibération 2006-8288 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC : OBJECTIF REUSSITE EDUCATIVE - Autorisation de signer la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public - 2006 08-déc-06 25 4744 Délibération 2004-5927 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2004 - 2004 17-déc-04 61 4745 Délibération 2007-8722 COOPERATION AVEC HANOÏ - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - APPUI A L'ASSOCIATION UN ETAI POUR LE VIETNAM - 2007 23-mars-07 299 4746 Délibération 13-654 VOEU du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen RELATIF A LA REFORME DES RETRAITES 2013 20-sept-13 151 4747 Délibération 2005-6910 MISE EN SECOURS DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Constitution d'une servitude avec la Société Grande Paroisse SA au profit de la Ville de Toulouse - 2005 23-sept-05 69 4748 Délibération 10-432 DENOMINATION DE VOIES 2010 28-mai-10 50 4749 Délibération 2005-7105 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;architecte en chef des monuments historiques et Monsieur le DOUARIN;vérificateur des monuments historiques - 2005 16-déc-05 149 4750 Délibération 12-128 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2012 23-mars-12 105 4751 Délibération 12-371 AVENUE DE CASSELARDIT - DECLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIERE - CESSION DE CETTE EMPRISE FONCIERE A LA SA DES CHALETS - AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2012 06-juil-12 13 4752 Délibération 2004-5022 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE FAUN - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 14-mai-04 149 4753 Délibération 11-057 PROLONGATION DE L'EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE JUSQU'AU 31 MARS 2011 - ARTISTES DU MARCHE DE L'ART 2011 01-avr-11 96 4754 Délibération 11-072 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION CLEMENCE ISAURE POUR LA RECUPERATION DES DÉCHETS À RISQUE INFECTIEUX - 2011 01-avr-11 75 4755 Délibération 11-124 RESTRUCTURATION DES POTAGERS DU MONDE : LA MAOURINE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES 2011 01-avr-11 46 4756 Délibération 2003-4887 AMELIORATION DE LA CIRCULATION;DU STATIONNEMENT;PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant N° 3 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre des Métiers de la Haute-Garonne 2003 12-déc-03 189 4757 Délibération 2007-9204 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ENSEMBLE DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2007 06-juil-07 239 4758 Délibération 07-266 MARCHE DE CONTROLE PERIODIQUE N°060025 CONCLU AVEC LA SOCIETE NORISKO - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR REDUCTION DE PENALITES POUR RETARD 2007 23-oct-07 98 4759 Délibération 13-569 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 2013 20-sept-13 140 4760 Délibération 2006-7872 FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES ET APPAREILLAGES POUR MAINTENANCE INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC - Marché 2007 renouvelable par reconduction expresse en 2008;2009;2010 - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres sans variante - 2006 30-juin-06 61 4761 Délibération 2007-8542 CESSION D'EXPLOITATION DE SPECTACLE A CARACTERE HISTORIQUE - 2007 23-mars-07 182 4762 Délibération 2007-8825 PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA SOCIETE ELECDEL - Annulation du marché 82/05 - 2007 23-mars-07 309 4763 Délibération 2003-3806 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - Fixation du produit pour 2003 - 2003 28-mars-03 4 4764 Délibération 09-087 REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - LOT 6 : PLOMBERIE-SANITAIRE-CHAUFFAGE-VENTILATION - ENTREPRISE SOCOCLIM - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.145 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DU DELAI - 2009 27-févr-09 17 4765 Délibération 2003-4041 REHABILITATION DE LA PISCINE PECH DAVID - SINISTRE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au macro-lot 1 - (Groupement LOUGARRE) - Marché 02/0877 - 2003 27-juin-03 294 4766 Délibération 2003-4874 CREATION D'UNE RAMPE POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE AU CENTRE MEDICO-SOCIAL ROUTE DE BLAGNAC - Convention financière entre le Département et la Ville de Toulouse - 2003 12-déc-03 35 4767 Délibération 2005-6292 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2005 - 2005 25-mars-05 5 4768 Délibération 08-855 APPROBATION DE LA CONVENTION IPST CNAM MIDI PYRENEES 2008 26-sept-08 83 4769 Délibération 09-1059 VoeU DU conseil municipal présenté par le GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A L’AMENDEMENT SUR LA TAXATION DES INDEMNITES JOURNALIERES LIEES AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL. 2009 18-déc-09 88 4770 Délibération 09-992 APPROBATION DE LA CONVENTION TECHNIQUE, AVEC TISSEO, POUR LA REALISATION ET LA GESTION DES VITRINES CONSACREES AU MUSEUM A LA STATION PALAIS DE JUSTICE (ligne B) - 2009 18-déc-09 44 4771 Délibération 2004-6036 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 60 4772 Délibération 2004-5995 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Présentation du DCE des lots 1;2;3;4;5;6;7;8;9;10;13;14;17 et 18 -Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 17-déc-04 89 4773 Délibération 13-029 VOEU DU GROUPE TOULOUSE METROPOLE D’EUROPE : POUR FAIRE VIVRE ET TRANSMETTRE LE FORMIDABLE HERITAGE LEGUE PAR JEAN DIEUZAIDE AUX TOULOUSAINS 2013 25-janv-13 63 4774 Délibération 12-102 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT FAVORISANT UN DISPOSITIF DE LOGEMENT ADAPTE AUX SENIORS 2012 23-mars-12 25 4775 Délibération 2005-6752 FOURNITURE DE PEINTURES ROUTIERES ET DE PIECES DETACHEES (SIGNALISATION HORIZONTALE) - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 12-juil-05 24 4776 Délibération 07-286 RESIDENCE MONTAUDRAN - RUE LECRIVAIN / CHEMIN CAROSSE : Cheminement, Aménagement espaces verts - Aire de jeux - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert - 2007 23-oct-07 171 4777 Délibération 2003-4580 MANIFESTATIONS CULTURELLES A CARACTERE INTERNATIONAL - 2003 03-oct-03 77 4778 Délibération 2003-4397 RENOVATION DU MARCHE VICTOR-HUGO - Approbation du protocole d'accord entre la ville de Toulouse et la société BEFS - 2003 16-juil-03 27 4779 Délibération 2005-6759 REMPLACEMENT DE L'INDICE PSD A DANS LES MARCHES PLURIANNUELS PAR L'INDICE FSD 1 (Frais et Services Divers) DANS LA FORMULE DE REVISION DES PRIX - Avenants n° 1 aux marchés 03/0030 et 03/0031 - 2005 12-juil-05 94 4780 Délibération 2005-6803 QUARTIER LA TERRASSE - CREATION DE LA PLACETTE LE BONDIDIER - Convention de remise d'ouvrage au profit de la résidence La Terrasse - 2005 12-juil-05 64 4781 Délibération 10-089 MULTI-ACCUEIL DE SOUPETARD : REAMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) 2010 26-mars-10 45 4782 Délibération 2005-6281 GRAND PROJET DE VILLE BAGATELLE - Restructuration de la rue de Saintonge - Travaux de voirie - Présentation du DCE - 2005 25-mars-05 37 4783 Délibération 07-585 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D’INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2006 - 2007 21-déc-07 43 4784 Délibération 07-735 MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE - MISSION DE PROGRAMMATION - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07A0321 2008 18-janv-08 84 4785 Délibération 2004-4765 CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ATELIER DE RESTAURATION ET D'UN EMPLOI DE RESTAURATEUR A L'ATELIER MUNICIPAL DE RESTAURATION - 2004 06-févr-04 41 4786 Délibération 2007-8797 EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES - REVALORISATION DE LA REMUNERATION - 2007 23-mars-07 76 4787 Délibération 2003-4361 STATIONNEMENT DES RESIDANTS - 2003 27-juin-03 347 4788 Délibération 2006-8327 ORGANISATION AU MUSEE SAINT-RAYMOND;MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE EN PARTENARIAT AVEC TISSEO-SMTC;D'UNE EXPOSITION DES RESULTATS DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES REALISEES LORS DE LA CONSTRUCTION DU METRO - Convention avec le Syndicat Mixte TISSEO-SMTC 2006 08-déc-06 212 4789 Délibération 2006-8127 VILLAGE DE NOEL 2006 - PLACE DU CAPITOLE - 2006 06-oct-06 134 4790 Délibération 13-033 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA MAIRIE DE TOULOUSE, RELATIF A L’ACCORD SUR LA SECURISATION DE L’EMPLOI 2013 25-janv-13 68 4791 Délibération 13-133 PARKING PUBLIC 27-29 RUE DE FONDEVILLE CONVENTION AVEC MONSIEUR BOROWSKI POUR LA REPARTITION DES FRAIS DE TRAVAUX SUR UN MUR SEPARATIF. ABANDON DU DROIT DE MITOYENNETE. 2013 24-mai-13 90 4792 Délibération 13-431 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2012 2013 21-juin-13 52 4793 Délibération 13-652 VOEU du Groupe des élus Démocrates et Républicains relatif à la dépollution des ballastières de l’ancienne poudrerie de Braqueville 2013 20-sept-13 148 4794 Délibération 2003-4321 REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES ADMINISTRATIVE;TECHNIQUE;CULTURELLE;SPORTIVE;MEDICO-SOCIALE;ANIMATION - Modification des délibérations du 8 novembre 2002 - 2003 27-juin-03 155 4795 Délibération 2006-7609 REPARATION DES DIGUES DE LA GARONNE - Participation financière de l'Etat - Délibération de principe - 2006 31-mars-06 48 4796 Délibération 10-025 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS -PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2010 2010 29-janv-10 24 4797 Délibération 10-701 ANIMATION PERISCOLAIRE - REVALORISATION DES DOTATIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS QUI GERENT LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULOUSE 2010 24-sept-10 3 4798 Délibération 10-803 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2010 26-nov-10 11 4799 Délibération 10-848 SECTEUR DE GUILHERMY - ACQUISITION A LA SARL RESIDENCE DES JARDINS D’UN TERRAIN SITUE IMPASSE LAS BRUGUES POUR LA REALISATION D’UN GROUPE SCOLAIRE 2010 26-nov-10 6 4800 Délibération 08-1162 UTILISATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE COMME LEVIER POUR REDUIRE LA FRACTURE SOCIALE - 2008 19-déc-08 64 4801 Délibération 2004-4811 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE D'HORLOGES HORODATRICES - TARIFICATION RESIDENTS - Années 2002-2003-2004 - Marché 02/0618 - SCHUMBERGER SYSTEMES - Avenant n° 1 - Changement de raison sociale - 2004 26-mars-04 209 4802 Délibération 08-273 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - MARCHE N° 07A0068 – MISSION D’ASSISTANCE MAITRISE D’OUVRAGE ET AIDE A LA DECISION - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SCO - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 25-avr-08 20 4803 Délibération 09-1041 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2009 18-déc-09 25 4804 Délibération 12-333 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE AU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA TENUE DE L'AUDIENCE DE DELIBERE LE 24 SEPTEMBRE 2012 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX 2012 06-juil-12 80 4805 Délibération 2003-3981 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE NADAL POUR LA RECUPERATION DE FERRAILLE - 2003 28-mars-03 172 4806 Délibération 08-294 QUATRE EMPLOIS DE PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE 2008 25-avr-08 12 4807 Délibération 12-114 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 - CONVENTIONS 2012 23-mars-12 29 4808 Délibération 11-255 RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DU GESU - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2011 27-mai-11 24 4809 Délibération 11-353 ZAC BORDEROUGE (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip) 2011 24-juin-11 18 4810 Délibération 2003-3946 FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE SERVICE DE L'URBANISME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 299 4811 Délibération 07-121 MAINTIEN DU SERVICE DE LA NAVETTE ELECTRIQUE EN CENTRE VILLE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2007 21-sept-07 44 4812 Délibération 07-299 REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - MODALITES TOULOUSAINES DE MISE EN OEUVRE DE L'ORDONNANCE DU 8 DECEMBRE 2005 - 2007 23-oct-07 31 4813 Délibération 2003-4208 ECHANGES CULTURELS AVEC KIEV DANS LE CADRE DU JUMELAGE - Appui à des projets associatifs à caractère international - 2003 27-juin-03 174 4814 Délibération 2007-8579 NOUVELLE CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE STOCKAGE ET LA SURVEILLANCE DE COMPRIMES D'IODE - 2007 23-mars-07 175 4815 Délibération 2007-8549 ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - 2007 23-mars-07 113 4816 Délibération 2003-4544 IMMEUBLE BELLEGARDE : CRECHE ASSOCIATIVE - Demande de subvention à la CAF - 2003 03-oct-03 149 4817 Délibération 2004-5265 GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE MATERIEL POUR PASSAGES PIETONS SPECIFIQUES (PPS) - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007 - 2004 25-juin-04 259 4818 Délibération 2005-6629 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 24-juin-05 139 4819 Délibération 2003-4002 ILOT VALADE 4ème TRANCHE - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Avenant n° 1 en plus-value au marché 03/0012 et prolongation de délai - 2003 27-juin-03 313 4820 Délibération 2003-4674 ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - CONTRAT AVEC LA SOCIETE MUSEE BARBIER-MUELLER POUR L'EXPOSITION AUX JACOBINS DES SIEGES AFRICAINS DETENUS PAR CETTE SOCIETE - 2003 07-nov-03 111 4821 Délibération 10-712 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SEM TOURISME - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 2010 24-sept-10 55 4822 Délibération 2005-6110 RECONDUCTION;POUR L'ANNEE 2005;DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Convention avec le PACT-ARIM - 2005 11-févr-05 12 4823 Délibération 09-105 VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2009 - 2009 27-févr-09 43 4824 Délibération 09-243 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08/0209 ENTREPRISE SESEN - PLUS-VALUE 2009 24-avr-09 64 4825 Délibération 2003-4860 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2003 12-déc-03 13 4826 Délibération 08-1123 QUARTIER LARDENNE – CHEMIN DE BALUFFET – ACQUISITION DE TERRAINS A L’INDIVISION PARPINEL - 2009 23-janv-09 18 4827 Délibération 2006-8390 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ETAT POUR LA TRANSMISSION PAR VOIE ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE - 2006 08-déc-06 232 4828 Délibération 2004-5848 SECTEUR SEBASTOPOL - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 19-nov-04 37 4829 Délibération 2007-8875 ACQUISITION DE VEHICULES LOURDS - Année 2007 - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 192 4830 Délibération 12-680 FRICHE CULTURELLE L’IMPRIMERIE - APPEL A PROJETS 2012 23-nov-12 33 4831 Délibération 12-196 QUARTIER CROIX DE PIERRE - ACQUISITION A L’ETAT DU THEATRE DE LA DIGUE 2012 25-mai-12 20 4832 Délibération 2003-3976 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE - 2003 28-mars-03 145 4833 Délibération 2003-3833 ZAC DE BORDEROUGE - ECHANGE DE TERRAINS SITUES CHEMIN DE LANUSSE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AMARMAU - 2003 28-mars-03 83 4834 Délibération 2003-4184 CREATION DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - 2003 27-juin-03 181 4835 Délibération 2006-7613 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 171 4836 Délibération 2003-4464 CONVENTION D'ECHANGE DE FIBRES OPTIQUES ENTRE TISSEO-SMTC;LA SEMVAT ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 03-oct-03 178 4837 Délibération 09-810 MODIFICATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - 2009 27-nov-09 156 4838 Délibération 08-152 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SECURITE CIVILE – DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2008 04-avr-08 56 4839 Délibération 08-466 QUARTIER CROIX-DAURADE – AMENAGEMENT DES ABORDS DU COLLEGE DE CROIX-DAURADE –ACQUISITION DE TERRAINS – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN GIRATOIRE 2008 20-juin-08 29 4840 Délibération 11-331 ACQUISITION D’UN VEHICULE A ENERGIE PROPRE - DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME) ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES 2011 24-juin-11 45 4841 Délibération 2007-8994 USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 18 à la convention d'exploitation - 2007 06-juil-07 209 4842 Délibération 07-664 CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement 2007 21-déc-07 106 4843 Délibération 2007-8602 ZAC JEAN GILLES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES EMPRISES INTEGREES AU PROJET D'AMENAGEMENT - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE - 2007 23-mars-07 98 4844 Délibération 2003-4460 FOURNITURE DE DOCUMENTS A REALISER DURANT LES ANNEES 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 18 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 03-oct-03 90 4845 Délibération 2005-6101 ZAC NIEL - REALISATION D'UNE MAPAD - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2005 11-févr-05 36 4846 Délibération 2007-8565 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - Présentation du DCE - Marchés négociés avec options - 2007 01-mars-07 11 4847 Délibération 2007-8593 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION 2007 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - 2007 23-mars-07 32 4848 Délibération 12-387 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2012 06-juil-12 64 4849 Délibération 11-665 EXTENSION ET RENOVATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX (PHASE II) - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 1er AVRIL 2011 2011 25-nov-11 45 4850 Délibération 09-048 SECTEUR BORDEROUGE - IMPASSE DE GOUGES - CREATION D' INSTALLATIONS ELECTRIQUES - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 27-févr-09 62 4851 Délibération 08-1207 VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE POUR TOUS RELATIF A UN DISPOSITIF DE SECURISATION DU PONT NEUF ET DES BERGES DE LA GARONNE - 2008 19-déc-08 84 4852 Délibération 2004-5779 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - 2004 08-oct-04 10 4853 Délibération 2004-5428 IMPLANTATION D'UN CYNODROME CHEMIN DE FENOUILLET - Transfert à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse d'un terrain de 4 ha;propriété de la Ville de Toulouse - 2004 25-juin-04 180 4854 Délibération 2005-7182 TRAVAUX DE CHAUFFAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 2 aux marchés 03/0493 et 03/0495 - Ajout d'articles à la série de prix - 2005 16-déc-05 178 4855 Délibération 10-476 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX 07N006 PROTOCOLES D’ACCORD AVEC LES ENTREPRISES MOYNET GENIE CLIMATIQUE ET INEO SUEZ MARCHE 08.0167 LOT 7 : ELECTRICITE 2010 25-juin-10 90 4856 Délibération 2003-4285 ENFANCE-LOISIRS - CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - Convention entre l'association : entre terre et ciel et la Ville de Toulouse;pour l'utilisation d'un parcours aventure situé à Génos et d'une salle de pan située à Saint-Pé d'Ardet - 2003 27-juin-03 215 4857 Délibération 2003-4501 QUARTIER BONNEFOY - CESSION A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE D'UN IMMEUBLE SITUE;108 RUE DU FAUBOURG BONNEFOY EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2003 03-oct-03 49 4858 Délibération 12-317 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2011 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE 2012 25-mai-12 25 4859 Délibération 2003-3654 CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE QUARTIER BELLEFONTAINE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant rectificatif au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0876 faisant suite à la négociation avec la PRM - 2003 28-mars-03 287 4860 Délibération 13-610 ACCUEIL DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRE DE LALANDE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 38 4861 Délibération 2004-5362 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE RELATIVE AU PARTENARIAT MIS EN PLACE POUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS HOSPITALISES - 2004 25-juin-04 249 4862 Délibération 08-656 DENOMINATION DU STADE DU TOEC - RUE ERNEST DUFER - GEORGES AYBRAM - 2008 10-juil-08 94 4863 Délibération 08-058 QUARTIER SEPT-DENIERS - CESSION A L’OPAC D’UN IMMEUBLE SITUE 10-12-14 RUE FRANZ SCHUBERT 2008 18-janv-08 23 4864 Délibération 13-095 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE 2013 15-mars-13 95 4865 Délibération 12-408 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - REGLEMENT DU JEU CONCOURS : PIC DU MIDI 2012 06-juil-12 68 4866 Délibération 2007-8860 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 06/0300 - 2007 06-juil-07 286 4867 Délibération 11-270 COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS DU SENEGAL. POURSUITE DE LA MISSION D’ETUDE DE FAISABILITE CUISEURS ET SECHOIRS SOLAIRES. SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL DE SAINT LOUIS DU SENEGAL 2011 27-mai-11 69 4868 Délibération 2003-4122 ZAC DE GARONNE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN DE NAUBALETTE - Adoption définitive - 2003 27-juin-03 78 4869 Délibération 2003-3672 ACHAT DE GROS MATERIELS HORTICOLES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 346 4870 Délibération 2003-4518 FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LES BATIMENTS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 33 4871 Délibération 2004-4975 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Contrat de location d'un système de projection et de ses équipements - Approbation du dossier de consultation des entreprises - 2004 26-mars-04 130 4872 Délibération 2006-8070 STATION DE METRO DE BASSO-CAMBO - PROJET D'IMPLANTATION D'UN PARC A VELOS - Dépôt de permis de construire - 2006 06-oct-06 148 4873 Délibération 09-998 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DSP RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE TOULOUSE - 2009 18-déc-09 52 4874 Délibération 2006-7728 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2006 19-mai-06 77 4875 Délibération 2003-4581 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE HANOÏ - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES DANS LE CADRE DE LA COOPERATION - Organisation des assises des acteurs de la coopération franco-vietnamienne - 2003 03-oct-03 76 4876 Délibération 12-008 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2012 2012 23-mars-12 63 4877 Délibération 11-728 APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE (O.N.C.T.) 2011 16-déc-11 24 4878 Délibération 2006-7696 PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA SOCIETE VINCI ENVIRONNEMENT - INDEMNISATION DE L'EXPLOSION DU 4EME FOUR DE L'USINE D'INCINERATION DU MIRAIL DU 6 FEVRIER 1998 - 2006 19-mai-06 121 4879 Délibération 2006-7933 ACQUISITION D'UN IMMEUBLE 30 AVENUE DE LYON APPARTENANT A L'UES PIERRE D'ANGLE - 2006 30-juin-06 109 4880 Délibération 2006-8040 JUMELAGE TOULOUSE / ATLANTA - PARTICIPATION A LA CONFERENCE DES VILLES JUMELLES - 2006 06-oct-06 253 4881 Délibération 10-358 PORT SAINT-SAUVEUR-SOUS-DELEGATION D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE BATEAUX-AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE REGIE INTERESSEE. 2010 28-mai-10 70 4882 Délibération 10-339 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION 2010 28-mai-10 53 4883 Délibération 10-448 TRAVAUX DE MAINTENANCE PREVENTIVE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MARCHES A BONS DE COMMANDE - PROCEDURE ADAPTEE 2010 25-juin-10 71 4884 Délibération 12-762 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET EDUCATIF, DE MEDIATION ET DE SUIVI SUR LA CITE DU HAMEAU DE FLEURANCE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION EN SOLIDARITE DES COMMUNAUTES EN DIFFICULTE MIGRANTS TSIGANES 2012 14-déc-12 26 4885 Délibération 12-545 QUARTIER ARNAUD BERNARD - IMMEUBLE SITUE 9, RUE ARNAUD BERNARD - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 9 4886 Délibération 13-198 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAF DE LA HAUTE- GARONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT. 2013 24-mai-13 57 4887 Délibération 2007-8736 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES - 2007 23-mars-07 44 4888 Délibération 2005-7248 FOURNITURE DE PRODUITS SPECIAUX POUR LA PIETONNISATION - Programme 2005-2006-2007 - Avenant n° 1 aux marchés 05/0144 et 05/0145 - Remplacement dans la formule de révision des prix de l'indice PSD A par l'indice FSD 1 - 2005 16-déc-05 42 4889 Délibération 08-760 FOURNITURE DE GAZ NATUREL ACHEMINE SUR SITE 2009 A 2012 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 29 4890 Délibération 2006-7975 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 8ème convention locale Ville de Toulouse - EDF - Programme 2006 - 2006 30-juin-06 48 4891 Délibération 13-626 GRATUITE D'ENTREE POUR LES FILMS ET SPECTACLES ORGANISES DANS LE CADRE DES ACTVITES CONDUITES PAR LA MISSION EGALITE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 92 4892 Délibération 07-466 MASTERS DE FRANCE 2008 DE TENNIS - PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE MIDI-PYRENEES DE TENNIS ORGANISATRICE - 2007 16-nov-07 13 4893 Délibération 11-236 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 2011 27-mai-11 8 4894 Délibération 2004-5386 ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 94 4895 Délibération 2004-5376 QUARTIER SEPT DENIERS - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 3 RUE DE L'ABBE NAUDIN - Participation de la Ville de Toulouse - 2004 25-juin-04 126 4896 Délibération 08-1082 CONVENTION ENTRE LA SOCIETE QUARK PRODUCTION ET L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2009 23-janv-09 8 4897 Délibération 09-231 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 * AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0168 - ENTREPRISE CONSTRUCTIONS SAINT-ELOI - LOT 2 : CHARPENTE- *AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0167 - GROUPEMENT MOYNET / INEO SUEZ - LOT 7 : ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION - 2009 24-avr-09 62 4898 Délibération 2007-9025 ETUDE DE CONCEPTION URBAINE ET PAYSAGERE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR MALEPERE - Avenant N° 1 au Marché 07/0018 - Prolongation du délai d'exécution de la tranche conditionnelle 1 - 2007 06-juil-07 155 4899 Délibération 09-917 APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE OU MANIFESTATIONS A DIMENSION INTERNATIONALE 2009 27-nov-09 148 4900 Délibération 09-078 ACQUISITION, INTEGRATION ET INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - ANNEE 2008/2009 - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 08/0048 ET 08/0049 - PROLONGATION DE LA DUREE DES MARCHES - 2009 27-févr-09 52 4901 Délibération 2006-8035 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2007 - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 256 4902 Délibération 2006-7910 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2006 30-juin-06 15 4903 Délibération 2006-7488 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée ECHANGES;Centre MORILLO DE TOU (ESPAGNE - HAUT ARAGON) - 2006 31-mars-06 235 4904 Délibération 2006-7860 CONVENTION AVEC MONSIEUR DE JOUVENCEL;VETERINAIRE DE GARDE;POUR LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ERRANTS ACCIDENTES PENDANT LES PERIODES DE FERMETURE DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2006 30-juin-06 75 4905 Délibération 2006-7769 CHEMIN DE LA LOGE - SECTION PASSERELLE DE LA POUDRERIE / PONT DE LA ROCADE - Lot 1 : voirie - Lot 2 : soutènement - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 47 4906 Délibération 2006-7963 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - Rapport de présentation concernant l'année 2005 - 2006 30-juin-06 29 4907 Délibération 2003-4483 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 2 à la convention 2002-14-0013 relative à la réalisation de diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - 2003 03-oct-03 141 4908 Délibération 07-737 REALISATION D’UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE TROIS COCUS - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0349, 06/0353 ET06/0352 - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 06/0348 ET 06/0354 - AVENANT N° 3 AU MARCHE 06/0350 - 2008 18-janv-08 86 4909 Délibération 09-504 LOCATION DE DEFIBRILLATEURS POUR LE SERVICE D’HYGIENE ET DE SANTE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 26-juin-09 98 4910 Délibération 2004-5070 CONVENTION DE SUIVI SOCIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DE GINESTOUS SAINT-JAMES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE;LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION ET EN SOLIDARITE ET LE PACT ARIM - Avenant n° 2 - Demande de subvention au Département - 2004 14-mai-04 163 4911 Délibération 2003-3848 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2003 28-mars-03 216 4912 Délibération 2003-4261 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - 2003 27-juin-03 8 4913 Délibération 2005-6384 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 03/0308 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre - 2005 13-mai-05 90 4914 Délibération 2006-8400 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Présentation du DCE - Relance en appel d'offres du lot gros oeuvre suite résiliation du marché initial - Appel d'offres ouvert avec option 2006 08-déc-06 199 4915 Délibération 10-559 DEPOT A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EN TANT QUE MARQUES DES DENOMINATIONS LA NOVELA, LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES TOULOUSE ET SYMPACITY 2010 25-juin-10 64 4916 Délibération 11-485 MODIFICATION DU STATUT DES MUSICIENS 2011 23-sept-11 51 4917 Délibération 2007-8999 CENTENAIRE DU STADE TOULOUSAIN RUGBY - Organisation d'événements commémoratifs - Aide financière au Club Stade Toulousain Rugby SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) - 2007 06-juil-07 175 4918 Délibération 12-444 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2012 2012 06-juil-12 35 4919 Délibération 12-642 DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS DE PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ARS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 2012 23-nov-12 57 4920 Délibération 11-734 SIGNATURE D’UN PROTOCOLE EN MATIERE DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (CHU) 2011 16-déc-11 57 4921 Délibération 2006-7404 REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE pour les lots 1;5 et 6 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 212 4922 Délibération 2005-6494 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU SEIN DE L'EQUIPE PROJET EN CHARGE DE L'AGENDA 21 POUR LA REALISATION DU PLAN D'ACTIONS DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 13-mai-05 19 4923 Délibération 2006-7429 RENFORCEMENT DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Maîtrise d'oeuvre avec tranches conditionnelles - Présentation du Dossier de Consultation des concepteurs - Appel d'offres restreint (articles 74.II et 60 à 64 du Code des MP) - 2006 31-mars-06 49 4924 Délibération 09-300 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 24-avr-09 2 4925 Délibération 09-667 ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (S.E.M.E.S.T.) - 2009 27-nov-09 157 4926 Délibération 10-233 VENTE D’UN TAPIS DE SOL SPORTIF D’OCCASION REFORME AU CREPS DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR. 2010 26-mars-10 62 4927 Délibération 11-111 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA RAMEE. 2011 01-avr-11 66 4928 Délibération 2005-6221 FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET GAINES PLASTIQUES - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 2 au marché 02/0962 - Modification des index de référence dans la formule de révision des prix - 2005 25-mars-05 52 4929 Délibération 07-694 CREATION DE POSTES POUR L'ANNEE 2008 - BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS - 2007 21-déc-07 39 4930 Délibération 08-878 MARCHES PUBLICS- APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES. 2008 26-sept-08 98 4931 Délibération 2005-6826 RETRAITEMENT DE L'ESCALIER DU BATIMENT B - RESIDENCE CLAIREFONTAINE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 88 4932 Délibération 2003-4618 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Lancement de la procédure et désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2003 07-nov-03 97 4933 Délibération 2003-4816 FOURNITURE DE VETEMENTS DE PLUIE HAUTE VISIBILITE - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 12-déc-03 46 4934 Délibération 2003-4824 L'ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 26 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 1974 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE DE SKI FRANCAIS DE GUZET-NEIGE - 2003 12-déc-03 180 4935 Délibération 2003-4035 RESERVOIR SAINT-SYLVE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Avenants n° 3 au lot 1 et n° 2 aux lots 2 et 4 - Plus-values - Prolongation du délai d'exécution de 3 mois pour tous les lots - 2003 27-juin-03 283 4936 Délibération 07-436 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LA MISE EN CONFORMITE DE LA POSTE CENTRALE DE TOULOUSE - 2007 23-oct-07 185 4937 Délibération 2005-6065 ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 11-févr-05 18 4938 Délibération 2004-5415 INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LES BARRIERES ET POTELETS METALLIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 67 4939 Délibération 2006-8307 QUARTIER DE GINESTOUS - CESSION D'UNE PARCELLE A MONSIEUR ET MADAME BROCARD - 2006 08-déc-06 111 4940 Délibération 12-684 COOPERATION AVEC CHONGQING : OUVERTURE DE L’ANTENNE DE L’UNIVERSITE DE TOULOUSE EN CHINE - ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR LE CONCERT D’INAUGURATION PIANO AUX JACOBINS 2012 23-nov-12 77 4941 Délibération 13-603 ESPACE DE VIE SOCIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 2013 20-sept-13 34 4942 Délibération 13-711 RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2013 DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 29-nov-13 50 4943 Délibération 11-438 EDUCATION - PETITE ENFANCE- ENFANCE-LOISIRS - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - DEVELOPPEMENT SOCIAL - AGREMENT DU NOUVEAU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE- GARONNE / VILLE DE TOULOUSE. 2011 23-sept-11 3 4944 Délibération 10-190 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MMONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2010 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2010 26-mars-10 103 4945 Délibération 10-860 LA NOVELA - EDITION DE L'OUVRAGE DOUZE CHERCHEURS EN QUETE D'AUTEURS - APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - 2010 26-nov-10 37 4946 Délibération 10-1017 CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS D’UN TERRAIN COMMUNAL SITUE 39 RUE EBELOT - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 21-janv-11 8 4947 Délibération 10-566 PROJET URBAIN TROIS COCUS - IZARDS - LAUNAGUET - APPROBATION DE LA CONSULTATION PAR VOIE DE PROCEDURE NEGOCIEE EN VUE DE LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE POUR LES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE MAITRISE D'OEUVRE: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 25-juin-10 6 4948 Délibération 08-1110 COMMUNE DE CORNEBARRIEU – CESSION DE TERRAIN A LA VILLE DE CORNEBARRIEU - 2008 19-déc-08 21 4949 Délibération 2004-5556 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant de modification de rédaction du bordereau de prix - Ajout d'articles au bordereau de prix des marchés 04/0077;04/0078 2004 16-juil-04 53 4950 Délibération 08-611 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2008 2008 10-juil-08 91 4951 Délibération 2004-5732 QUARTIER CASSELARDIT - RUE H. CHARDONNET- Déclassement d'une parcelle d'une superficie de 48 m² - Adoption définitive - Cession au Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse - 2004 08-oct-04 70 4952 Délibération 2006-8197 SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Aménagement de la grande halle et mise aux normes incendie - Emprunt de 2 650 000 E auprès du Crédit Agricole garanti à hauteur de 2 120 000 E - Caution simple de la Ville - 2006 06-oct-06 12 4953 Délibération 2006-8026 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 42 4954 Délibération 09-1039 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2009 2009 18-déc-09 21 4955 Délibération 13-278 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE 2013 24-mai-13 32 4956 Délibération 07-505 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2007 21-déc-07 184 4957 Délibération 11-723 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM TOURISME 2011 16-déc-11 39 4958 Délibération 12-060 MISSION JEUNESSE - DEMOCRATIE LOCALE - CONSEIL DES JEUNES - PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES 2012 23-mars-12 67 4959 Délibération 2007-8846 AVENANT N° 14 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (S.I.PY.LA) - 2007 06-juil-07 327 4960 Délibération 13-516 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 20-sept-13 30 4961 Délibération 2006-8105 MINT - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - Exercice 2005 - 2006 06-oct-06 67 4962 Délibération 2007-8775 SIGNATURE D'UN ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT - 2007 23-mars-07 297 4963 Délibération 2007-9046 QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SCI STRIKE - 2007 06-juil-07 130 4964 Délibération 2003-3839 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE LOMBEZ - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES - 2003 28-mars-03 85 4965 Délibération 2003-4119 CONTRAT DE VILLE - MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE - Autorisation de demande de subventions - 2003 27-juin-03 31 4966 Délibération 2005-6542 ZAC DELSBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 102 4967 Délibération 2005-6572 PRESTATIONS DE TRAITEMENTS PROFESSIONNELS DE FILMS ET PHOTOS SUR SUPPORTS ARGENTIQUES ET NUMERIQUES - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 167 4968 Délibération 2007-8576 REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE - AVENANT N° 2 AUX CONVENTIONS N° 2;3 ET 4 CONCLUES ENTRE LA VILLE ET LA R.M.E.T - 2007 23-mars-07 67 4969 Délibération 2004-5683 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE LABORATOIRE KODAK (LSK) - Demande d'autorisation d'exploiter un laboratoire de façonnage photographique (extension) sis 22 allée de Bellefontaine;ZAC de MARESTAN à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2004 08-oct-04 114 4970 Délibération 10-739 ACCUEILS DE LOISIRS CENTRES DE VACANCES SEJOURS CONVENTION VACANCES LOISIRS 2010 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2010 22-oct-10 22 4971 Délibération 2004-5948 PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT L'ANNEE 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 17-déc-04 70 4972 Délibération 2006-7456 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2006 SUR LES SECTEURS DU GRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST - 2006 31-mars-06 23 4973 Délibération 08-689 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU FINANCEMENT ADAPTE A LA SPECIFICITE DE L'HOPITAL PUBLIC - 2008 10-juil-08 139 4974 Délibération 08-443 ADJONCTION DE LA SALLE DU LIDO A LA LISTE DES LIEUX OUVRANT DROIT A LA DELIVRANCE DE PLACES D'INVITATIONS 2008 20-juin-08 70 4975 Délibération 2006-7418 FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS - Années 2005-2006-2007 - Avenant n° 1 au marché 04/0461 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2006 31-mars-06 243 4976 Délibération 2006-8170 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE FRANCE TELECOM ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 06-oct-06 62 4977 Délibération 11-479 Signature d’un Accord de Partenariat avec l’Agence Française de Développement 2011 23-sept-11 102 4978 Délibération 2004-5402 SECTEUR BALUFFET - CESSION D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - Protocole d'accord avec M. DAURIO - 2004 25-juin-04 111 4979 Délibération 2004-5826 QUARTIER DE LALANDE - Acquisition de deux parcelles situées avenue de Fronton en vue de réaliser des places de stationnement - 2004 19-nov-04 51 4980 Délibération 2004-5881 AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2004 19-nov-04 99 4981 Délibération 2004-5523 CAPACITE JURIDIQUE DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE EN MATIERE DE COMMERCIALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES TOURISTIQUES - 2004 25-juin-04 244 4982 Délibération 2007-8591 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME VERGE MARGUERITE;LOCATAIRE DE L'APPARTEMENT SITUE 30 AVENUE SAINT-EXUPERY - 2007 23-mars-07 195 4983 Délibération 2007-8961 CANCEROPOLE - CESSION AU GRAND TOULOUSE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE CHEMIN DE LA LOGE - 2007 06-juil-07 151 4984 Délibération 2003-3696 CONTRATS DE CESSION DE DROITS SUR LES OEUVRES VIDEOGRAPHIQUES REALISEES PAR LES ETUDIANTS DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2003 28-mars-03 152 4985 Délibération 07-077 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE DEFENSE DES VICTIMES D'AZF - 2007 21-sept-07 19 4986 Délibération 11-623 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE D'EDUCATION ET PEDAGOGIE INDIVIDUALISEE ENTRE ADAPEI ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2011 25-nov-11 60 4987 Délibération 11-536 OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41, ALLEES JULES GUESDE - ADOPTION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC L’ETAT - ACTUALISATION DE LA DEPENSE ET DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION - ADOPTION DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L’ETAT, LA REGION ET LE GRAND TOULOUSE (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 27 MAI 2011) 2011 23-sept-11 38 4988 Délibération 2006-7940 ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH GRAND CENTRE - 2006 30-juin-06 155 4989 Délibération 09-329 CITE DE L’ESPACE REALISATION DU POLE METEO - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 080228 ENTREPRISE SOPOCOME - PLUS-VALUE - 2009 29-mai-09 56 4990 Délibération 09-743 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET NUMERISATION DES DOSSIERS DE RESTAURATION DE LIVRES ANCIENS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) - 2009 25-sept-09 67 4991 Délibération 11-447 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2011 2011 23-sept-11 91 4992 Délibération 11-316 MODIFICATION DU PROGRAMME 2011 DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART-DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES 2011 24-juin-11 59 4993 Délibération 2007-9119 PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME POUR L'ACCUEIL ET L'INFORMATION DU PUBLIC A TOULOUSE AU MOMENT DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY - Aide financière pour le renouvellement informatique - Versement de subventions - 2007 06-juil-07 300 4994 Délibération 10-853 THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT - 2010 26-nov-10 29 4995 Délibération 2003-4896 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE PROVISOIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SAINT-JAMES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE PACT-ARIM - 2003 12-déc-03 132 4996 Délibération 2005-6979 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE TERRAINS AUPRES DE LA SOCIETE SOPRA PROMOTION - 2005 14-oct-05 40 4997 Délibération 2004-4964 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION PREVENTION SECURITE A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2004 26-mars-04 70 4998 Délibération 2003-4850 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ADHESION A L'ASSOCIATION IMAGES EN BIBLIOTHEQUES - 2003 12-déc-03 118 4999 Délibération 2007-9107 METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS : VERDIER;CARMES;JEAN JAURES;JEANNE D'ARC ET AMENAGEMENT DES BDS DE STRASBOURG ET CARNOT ET DE LA CONTRE ALLEE ROUAIX - Avenants aux marchés 06/0236 et 06/0228 - 2007 06-juil-07 43 5000 Délibération 2007-8924 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2008 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 57 5001 Délibération 2006-8116 COMITE DES OEUVRES SOCIALES CULTURELLES ET SPORTIVES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (COSAT) - AUTORISATION DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS - 2006 06-oct-06 55 5002 Délibération 07-499 SUIVI DES ACTIONS DE L’AGENDA 21 DE TOULOUSE - Etat d'avancement à fin 2007 2007 16-nov-07 46 5003 Délibération 07-201 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A M. LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2007 21-sept-07 49 5004 Délibération 13-822 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D'UN MEILLEUR ENTRETIEN DES BERGES DE LA GARONNE. 2013 29-nov-13 106 5005 Délibération 2003-4158 QUARTIER LAFOURGUETTE - VENTE A L'OPAC D'UNE MAISON D'HABITATION 14 RUE DE LA REGENCE;EN VUE DE LA REALISATION D'UN LOGEMENT SOCIAL - 2003 27-juin-03 114 5006 Délibération 10-169 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2010 2010 26-mars-10 41 5007 Délibération 10-674 GRAND PROJET DE VILLE - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2009 2010 24-sept-10 57 5008 Délibération 09-126 MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE PERSONNES SANS DOMICILE FIXE - CONVENTION 2009 27-févr-09 28 5009 Délibération 08-680 QUARTIER REYNERIE– ACQUISITION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME CHATEAU DE REYNERIE - 2008 10-juil-08 42 5010 Délibération 2004-5378 BATEAU-RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE - Approbation de l'avenant n° 2 - 2004 25-juin-04 174 5011 Délibération 12-834 TOULOUSE - MONTAUDRAN - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA SOCIETE AIR FRANCE 2012 14-déc-12 12 5012 Délibération 2006-8431 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 - 2006 08-déc-06 12 5013 Délibération 2003-4481 RENOVATION DU MARCHE VICTOR-HUGO - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et la Société BEF - Délibération rectificative suite à erreur matérielle - 2003 03-oct-03 158 5014 Délibération 2004-5914 MAISON DE L'OCCITANIE - Demande de subvention à l'Etat;à la Région;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération modificative - 2004 19-nov-04 87 5015 Délibération 2004-5082 QUARTIER DE LALANDE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE CHARLES TRENET ET DE L'IMPASSE SAPPHO - Adoption de principe - 2004 14-mai-04 96 5016 Délibération 2005-6943 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - RESILIATION DU MARCHE 05/0109 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE REYES POUR LE LOT 18 : SERRURERIE - Présentation du nouveau DCE du lot 18 - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2005 23-sept-05 75 5017 Délibération 2006-8439 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE DE TOULOUSE POUR LA REFECTION DES FACADES ET DE LA TOITURE DE L'USINE HYDROELECTRIQUE ET DU BATIMENT ANNEXE;SIS;17 AVENUE DU GRAND RAMIER - 2006 08-déc-06 206 5018 Délibération 2006-8375 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME EUROPEEN URBACT - RESEAU URB-HEALTH / SANTE ET ENVIRONNEMENT - Signature d'une convention avec la Ville de Turin;Chef de file du réseau - 2006 08-déc-06 137 5019 Délibération 08-1021 SALLE JEAN MERMOZ - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU BARDAGE PERIPHERIQUE ET DES CHENEAUX - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0245 - PLUS-VALUE - 2008 21-nov-08 14 5020 Délibération 2006-8360 CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS DANS LE SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 08-déc-06 42 5021 Délibération 2006-8291 INCENDIE BUNGALOWS ZONE DE LOISIRS GIRONIS - SINISTRE DU 6 JUIN 2006 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'Expert - 2006 08-déc-06 255 5022 Délibération 2006-7879 MUSEE DES AUGUSTINS - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Exercice 2006 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - 2006 30-juin-06 193 5023 Délibération 2006-7873 AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Avenant n° 1 aux marchés 05/0226;05/0227;05/0228 - Plus-value pour le lot 1 - Prolongation de délais pour tous les lots - 2006 30-juin-06 172 5024 Délibération 08-177 ACTION DE REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION TOULOUSE 2008 AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET LA CHAMBRE DE METIERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES QUATRE MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL REPRESENTANT LA VILLE AU COMITE DE PILOTAGE DE TOULOUSE 2008. 2008 04-avr-08 15 5025 Délibération 10-716 PROGRAMME DE REMISE A NIVEAU DES ECOLES - MARCHES NEGOCIES DE MAITRISE D'OEUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - CREATION D’UN JURY SPECIFIQUE - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 24-sept-10 6 5026 Délibération 11-571 CONVENTION DE COOPERATION NUMERIQUE POUR LA DEMATERIALISATION DE DOCUMENTS ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE DE TOULOUSE 2011 25-nov-11 65 5027 Délibération 2004-5348 ACHAT;INTEGRATION;MAINTENANCE;EXPLOITATION DE MATERIEL TELEPHONIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Marchés 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2004 25-juin-04 52 5028 Délibération 2004-5463 PARC DE LA MAOURINE - MAIL SUD - TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 49 5029 Délibération 2004-5511 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 25-juin-04 189 5030 Délibération 2006-7638 TRANSFERT DE L'ECOLE DE CIRQUE DU LIDO SUR LE SITE DES ARGOULETS - Modification du plan de financement - 2006 19-mai-06 87 5031 Délibération 08-383 MISE EN PLACE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT DE LA PISCINE NAKACHE - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER), AU TITRE DE L’AXE III MESURE 1 DU PROGRAMME OPERATIONNEL POUR LA COMPETITIVITE REGIONALE ET L’EMPLOI 2008 23-mai-08 66 5032 Délibération 08-340 CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - MAJORATION DE CREDIT D'HEURES 2008 25-avr-08 3 5033 Délibération 08-757 REABONNEMENT DE TROIS ANS A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES BIP 2008 12-sept-08 52 5034 Délibération 10-177 MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : APPROBATION D’UN NOUVEAU REGLEMENT 2010 26-mars-10 70 5035 Délibération 10-977 Voeu présenté par les Elus du groupe des Non-inscrits relatif à la candidature de Toulouse pour l’Euro 2016 2010 17-déc-10 95 5036 Délibération 2004-5933 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMPASSES CARMEN GOMEZ ET LUCIENNE ANDURAN - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2004 17-déc-04 51 5037 Délibération 2004-5078 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU SOLDE DE L'EMPRISE DE LA RUE JULES MAZELLIER - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2004 14-mai-04 99 5038 Délibération 2004-5534 TARIF DE VENTE DU VIN TRADITION;MEDAILLE D'OR AU CONCOURS GENERAL AGRICOLE DE PARIS - 2004 16-juil-04 38 5039 Délibération 2006-7799 REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR DES TERRAINS COMMUNAUX 50 AVENUE DU LAURAGAIS ET 43 RUE HILAIRE CHARDONNET - 2006 30-juin-06 113 5040 Délibération 2005-6316 EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - MODIFICATION DE CONTRAT - 2005 25-mars-05 58 5041 Délibération 2006-8241 QUARTIER BORDELONGUE - CESSION DU TERRAIN SITUE 24 RUE ETIENNE BACQUIE A LA SOCIETE PATRIMOINE ET TRADITION - ADOPTION D'UN PROTOCOLE - 2006 06-oct-06 89 5042 Délibération 13-424 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2012 2013 21-juin-13 31 5043 Délibération 2003-3749 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSIONS DE DONNEES - Convention locale Ville de Toulouse/EDF - Réalisation de travaux électriques et de génie civil - 2003 28-mars-03 55 5044 Délibération 13-262 FESTIVAL RIO LOCO - ADHESION AU RESEAU ZONE FRANCHE ET AU FORUM EUROPEEN DE MUSIQUE DANS LE MONDE (EFWMF) 2013 24-mai-13 39 5045 Délibération 13-203 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA COREALISATION DU PROGRAMME DE RECHERCHE MEDICINA - 2013 24-mai-13 77 5046 Délibération 11-243 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2011 27-mai-11 41 5047 Délibération 2005-6289 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - REEVALUATION DES TARIFS - 2005 25-mars-05 95 5048 Délibération 2003-3926 CREATION DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2003 28-mars-03 116 5049 Délibération 2005-7137 EGLISE DU GESU - 2EME TRANCHE - REAMENAGEMENT ACCESSIBILITE ET CONSOLIDATION DES FLECHES - Avenant N° 2 au marché 04/0263 - Plus-value et prolongation de délai - 2005 16-déc-05 151 5050 Délibération 2006-7861 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - Subvention à l'Association Alliances et Culture pour la ludothèque Ludo Garonne - Avenant n° 1 à la convention des 7 et 18 avril 2006 - 2006 30-juin-06 33 5051 Délibération 09-307 TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR OUEST ANNEES 2010 / 2011/ 2012/ 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 25-sept-09 95 5052 Délibération 09-506 DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ETUDIANTS POUR L'ACCES AU LOGEMENT 2009 26-juin-09 177 5053 Délibération 11-659 INSONORISATION DES LOGEMENTS CONCERNES PAR LE PLAN DE GENE SONORE DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - ADOPTION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS 2011 25-nov-11 32 5054 Délibération 13-668 CONVENTION DE DEPOT D’ŒUVRES CALLIGRAPHIQUES D’HENRI RENOUX CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES HERITIERS RENOUX 2013 29-nov-13 67 5055 Délibération 11-034 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEOSURVEILLANCE LA PLACE ARNAUD BERNARD 2011 21-janv-11 68 5056 Délibération 2003-4316 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT DE LA REALISATION DE L'UFR STAPS ET DE LA HALLE DES SPORTS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 72 5057 Délibération 2003-4441 QUARTIER CROIX-DAURADE - Construction d'une halte garderie et accueil ASMAT et extention du boulodrome La lyonnaise - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Modification de l'estimation des lots 2;6;7 - 2003 03-oct-03 151 5058 Délibération 2004-4884 ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant à la convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des oeuvres laiques de la Haute-Garonne pour le centre les violettes à SEIGNOSSE (Landes) - 2004 26-mars-04 200 5059 Délibération 2005-6451 REALISATION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 05/0131 - Passation d'une mission complémentaire - 2005 13-mai-05 89 5060 Délibération 2007-8700 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - Budget primitif 2007 - Information du Conseil Municipal - 2007 23-mars-07 19 5061 Délibération 2004-6000 MODIFICATION DE L'ARTICLE 1.1 ET 9.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières - Avenants n° 2 aux marchés 02/1020;02/0954 et 04/0233 - Avenant n° 3 au marché 04/0076 - 2004 17-déc-04 110 5062 Délibération 09-459 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL - 2009 26-juin-09 43 5063 Délibération 2003-4569 PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Avenant n° 3 au marché 02/0066 - Augmentation du montant maximum annuel pour l'année 2003 - 2003 03-oct-03 162 5064 Délibération 07-674 INTEGRATION DE LA CHAUSSEE DE L’AVENUE DES ARENES ROMAINES DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE LA VILLE DE TOULOUSE. 2007 21-déc-07 169 5065 Délibération 09-420 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR L'ACHAT DE TOMATES-CONCOMBRE- TOMATES BIOLOGIQUES ET CONCOMBRES BIOLOGIQUES - 4 LOTS - ANNEE 2010 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDES - 2009 26-juin-09 37 5066 Délibération 12-192 RUE MAURIES - CESSION D’UNE EMPRISE À HABITAT TOULOUSE 2012 25-mai-12 17 5067 Délibération 2003-4130 FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 208 5068 Délibération 2005-6387 QUARTIER BORDEROUGE - EMPLACEMENT RESERVE N° 760 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - LIAISON ENTRE LE BOULEVARD ANDRE NETWILLER ET LE LAC DE LA MAOURINE - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir de M. et Mme DANIEL - 2005 13-mai-05 28 5069 Délibération 2004-5946 CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2005 - VERSEMENT PAR ANTICIPATION AU TOULOUSE UNION HANDBALL;AU TOAC TUC VOLLEY-BALL ET AUX DAUPHINS DU TOEC - VIREMENT DE CREDIT - 2004 17-déc-04 67 5070 Délibération 08-853 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN, RUE PAUL LAMBERT, POUR LA REALISATION D’UNE OPERATION DE 29 LOGEMENTS SOCIAUX 2008 26-sept-08 37 5071 Délibération 10-366 LAFOURGUETTE - DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE FONCIERE AUX CONSORTS MARTY/LAFFONT. 2010 28-mai-10 23 5072 Délibération 10-137 LALANDE - ROUTE DE LAUNAGUET - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF LES MELUSINES 2010 26-mars-10 17 5073 Délibération 09-1001 GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE (08D151) - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09V139 SOCIETE INGEROP 2009 18-déc-09 60 5074 Délibération 2006-8432 CONSTRUCTION D'UNE CRECHE RUE SAINT-DENIS - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2006 08-déc-06 168 5075 Délibération 08-866 MALFACONS PISCINE PECH DAVID - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS 2008 26-sept-08 61 5076 Délibération 12-205 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE MACE 2012 06-juil-12 85 5077 Délibération 13-290 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2013 24-mai-13 4 5078 Délibération 13-314 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ASSOCIATION LES AMIS DE JEAN JAURES A TOULOUSE, RELATIVE AU PRET DE L’EXPOSITION ITINERANTE : JAURES, UN DESTIN EXCEPTIONNEL. 2013 21-juin-13 85 5079 Délibération 2004-5015 COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - 2004 26-mars-04 34 5080 Délibération 2005-6830 PISCINE DE LA RAMEE - CESSION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA PISCINE DE LA RAMEE (SIPR) - Adoption d'un protocole d'accord - 2005 12-juil-05 51 5081 Délibération 10-934 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 21-janv-11 65 5082 Délibération 2003-4748 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS PATRIMONIALES DU CHU - 2003 12-déc-03 191 5083 Délibération 2007-9183 GRAND PROJET DE VILLE - OPERATIONS D'AMENAGEMENTS - EQUIPEMENTS LOCAUX ET ASSOCIATIFS - Demande de subventions à l'ANRU;à la Région et au Département - 2007 06-juil-07 15 5084 Délibération 12-576 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE 2012 28-sept-12 44 5085 Délibération 12-569 DIRECTION DE L'EDUCATION - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CREATION D'UNE INDEMNITE DE FONCTION DES CORRESPONDANTS RESTAURATION 2012 28-sept-12 108 5086 Délibération 12-761 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNULATION DE TITRE SUR EXERCICE ANTERIEUR- 2012 14-déc-12 20 5087 Délibération 13-234 FINANCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DE TRAVAUX SUPPORTS A UN CHANTIER D'INSERTION PORTE PAR L'ASSOCIATION BOIS ET COMPAGNIE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION BOIS ET COMPAGNIE 2013 24-mai-13 91 5088 Délibération 12-433 REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2012- 2012 06-juil-12 14 5089 Délibération 2003-3966 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2003 28-mars-03 201 5090 Délibération 2004-5089 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DU TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS - 2004 14-mai-04 201 5091 Délibération 2006-7778 CONVENTION AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE STOCKAGE ET LA SURVEILLANCE DE COMPRIMES D'IODE - 2006 30-juin-06 167 5092 Délibération 2006-7800 SECTEUR ARENES - ACQUISITION A LA SNCF D'UN TERRAIN 29 ALLEE MAURICE SARRAUT - 2006 30-juin-06 108 5093 Délibération 10-054 Convention de partenariat avec le département de sculptures anglo-saxonnes de l'Université Toulouse-le Mirail (UTM). 2010 29-janv-10 4 5094 Délibération 2005-6158 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATIONS DE CONTRATS - 2005 11-févr-05 95 5095 Délibération 08-1038 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2008 19-déc-08 34 5096 Délibération 08-371 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEFENSE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS HOSPITALIERS - 2008 25-avr-08 79 5097 Délibération 2004-4729 VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 06-févr-04 47 5098 Délibération 2004-4718 INCENDIE D'UN LOCAL SITUE;31 ALLEES D'ANCELY - SINISTRE DU 3 SEPTEMBRE 2003 - Acceptation de l'indemnité de la Compagnie d'Assurances - Paiement des honoraires d'experts - 2004 06-févr-04 33 5099 Délibération 2003-4251 RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - CHEMIN DU SEMINAIRE - Modification de l'estimation prévisionnelle des lots 9 et 10 - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 301 5100 Délibération 2003-4037 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE REMISE EN ETAT -Avenants n° 1 aux lots 1;2;3;4 - Prolongation de délai - 2003 27-juin-03 257 5101 Délibération 2004-5042 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE FROID DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 196 5102 Délibération 2004-5487 QUARTIER MONTPLAISIR - CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE LE RELAIS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 25-juin-04 32 5103 Délibération 12-567 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE AU MARCHE DE FORMATION AUX PERMIS DE CONDUIRE POUR LA PERIODE 2013-2015. 2012 28-sept-12 89 5104 Délibération 12-862 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 25-janv-13 50 5105 Délibération 13-380 COOPERATION TOULOUSE- ATLANTA : PARTICIPATION DE TOULOUSE A L'EVENEMENT - FRANCE ATLANTA 2013 - A ATLANTA 2013 21-juin-13 113 5106 Délibération 12-230 POLITIQUE DE LA VILLE 2012 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE - ECLAIR 2012 25-mai-12 4 5107 Délibération 14-008 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2014 2014 24-janv-14 12 "Ne participe pas au vote : Claude TOUCHEFEU Thierry COTELLE Jean-Paul MAKENGO-MA-KIMBOKO Monique DURRIEU Nicolas TISSOT Jean-Paul PLA Saliha MIMAR Antoine MAURICE Romain CUJIVES" Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 5108 Délibération 2005-7189 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - 2005 16-déc-05 184 5109 Délibération 08-286 GPV - CHAUFFAGE URBAIN - TRAVAUX PRELIMINAIRES A LA FUTURE DESSERTE DES BATIMENTS DU GRAND PROJET DE VILLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 25-avr-08 59 5110 Délibération 08-350 SALLE JEAN MERMOZ - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU BARDAGE PERIPHERIQUE ET DES CHENEAUX - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 23-mai-08 10 5111 Délibération 10-322 FESTIVAL NOVELA 2010 - DEMANDE DE SUBVENTIONS. 2010 30-avr-10 19 5112 Délibération 10-129 RENOVATION DE L’ECOLE MATERNELLE ARMAND LEYGUE 10V043PA - PROGRAMMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DES ECOLES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE (ART 28 DU CMP) 2010 26-mars-10 83 5113 Délibération 10-194 COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY (PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES) - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT (DELIBERATION MODIFICATIVE) 2010 26-mars-10 47 5114 Délibération 10-441 APPROBATION DE LA CLOTURE DE LIQUIDATION AMIABLE DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (S.E.M.V.A.T.) 2010 25-juin-10 67 5115 Délibération 10-304 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS 2010 28-mai-10 101 5116 Délibération 10-773 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) 2010 22-oct-10 28 5117 Délibération 08-576 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 19-déc-08 25 5118 Délibération 09-219 VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DEFENSE DE L’ECOLE PUBLIQUE ET DE SES ENSEIGNANTS - 2009 20-mars-09 58 5119 Délibération 09-116 CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES ECHANGES ARTISTIQUES INTERNATIONAUX 2009/2011 AVEC L'ASSOCIATION CULTURESFRANCE - 2009 24-avr-09 10 5120 Délibération 2003-4788 FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARDS - PROGRAMME 2004/2005/2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - 2 lots - 2003 12-déc-03 44 5121 Délibération 2006-8033 MISE EN OEUVRE;FONCTIONNEMENT D'UNE PLATE-FORME INFORMATIQUE EN MODE ASP (Hébergement chez un prestataire) POUR DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Années 2004-2005 renouvelable en 2006-2007 - Avenant 1 marché 04/0334 2006 06-oct-06 245 5122 Délibération 2006-8410 GPV - QUARTIER REYNERIE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE CHEMINEMENT F. POULENC;DESTINEE A LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE MEDICO-SOCIAL - Autorisation donnée au Département de la Hte-Gne de déposer un permis de construire 2006 08-déc-06 102 5123 Délibération 2006-8415 CREATION D'UNE FONTAINE PLACE CARREE MARENGO - Avenant N° 1 au marché 06/0257 - Plus-value - 2006 08-déc-06 211 5124 Délibération 10-522 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES-ANNEE 2010 - SERVICE CUISINE CENTRALE - 09V538- LOT 45 CONSERVES DE LEGUMES-AVENANT N°1 2010 25-juin-10 21 5125 Délibération 13-473 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE JULES GUESDE - ESPACE DE RESTAURATION - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL EN DATE DU 7 MARS 2008 2013 29-nov-13 82 5126 Délibération 12-382 COMMISSION DE SUIVI DE SITE DU CENTRE DE VALORISATION DE DECHETS URBAINS DE LA SETMI - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 06-juil-12 62 5127 Délibération 2003-4189 LEVERS D'ARCHITECTURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2004 renouvelables en 2005-2006 - 2003 27-juin-03 353 5128 Délibération 2003-4054 AIDE FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE EN FAVEUR DU PERSONNEL DE GIAT INDUSTRIES TOULOUSE - 2003 27-juin-03 235 5129 Délibération 12-165 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL 2012 23-mars-12 40 5130 Délibération 2007-8877 ACQUISITION DE COLONNES ENTERREES POUR LA COLLECTE SELECTIVE DU VERRE ET DES EMBALLAGES PAPIER EN CENTRE VILLE - Année 2007 - Marché reconductible pour 2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 06-juil-07 201 5131 Délibération 07-097 ORGANISATION D'UNE ACTION DE PREVENTION SANTE A L'ESPACE SOCIAL DU GRAND RAMIER - Convention entre la Ville de Toulouse et la Caisse Régionale d'Assurance Maladie Midi-Pyrénées - 2007 21-déc-07 26 5132 Délibération 2007-8882 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenants n° 3 aux lots n° 8 (marché 05/0328) et n° 9 (marché 05/0329) - Plus values - 2007 06-juil-07 261 5133 Délibération 07-239 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE COFATHEC ENERGIES SERVICES - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CENTRALE DE PRODUCTION D’ENERGIE AU 254, RUE LEON JOULIN, A TOULOUSE 2007 23-oct-07 77 5134 Délibération 2003-4401 CONVENTION D'ANIMATION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE CULTUREL DES MINIMES - 2003 16-juil-03 15 5135 Délibération 2004-5839 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - 2004 19-nov-04 10 5136 Délibération 2004-5867 REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME - Crédits de paiement votés par délibération du 26 mars 2004 - 2004 19-nov-04 6 5137 Délibération 2007-8763 FESTIVAL RIO LOCO 2007 - MECENATS - 2007 23-mars-07 151 5138 Délibération 10-483 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - JARDINS DU MUSEUM - AMENAGEMENTS DES POTAGERS DU MONDE -PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES 2010 25-juin-10 78 5139 Délibération 2006-8112 PARC DE STATIONNEMENT CAPITOLE - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 16 DECEMBRE 2003 - PARCS DE STATIONNEMENT ARNAUD BERNARD ET SAINT-AUBIN - AVENANT N° 4 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 15 DECEMBRE 1989 - 2006 06-oct-06 236 5140 Délibération 2007-9005 REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - 2007 06-juil-07 29 5141 Délibération 2003-4910 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE - 2003 12-déc-03 177 5142 Délibération 2004-5663 CONVENTION ENTRE LE CREPS DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE PERSONNEL POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA FORMATION AU BREVET D'ETAT DES ACTIVITES DE LA NATATION - 2004 08-oct-04 100 5143 Délibération 09-313 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 29-mai-09 52 5144 Délibération 2007-8607 QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT DE VOIRIE A L'ANGLE DES CHEMINS DU RENARD ET DE LESTANG - Acquisition du terrain necessaire - 2007 23-mars-07 105 5145 Délibération 2006-8266 RAMASSAGE D'ENFANTS VERS LES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET LES ZONES SPORTIVES - Années 2007;2008;2009;2010 - 2 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 08-déc-06 146 5146 Délibération 2004-5691 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - SUBVENTION A L'ASSOCIATION MOVIMENTO - 2004 08-oct-04 137 5147 Délibération 12-797 ZAC CARTOUCHERIE : AVENANT N°3 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC OPPIDEA, AMENAGEUR 2012 14-déc-12 7 5148 Délibération 2005-6955 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - ACHAT ET REALISATION DE BOITES DE CONSERVATION - 2005 23-sept-05 47 5149 Délibération 2003-4227 CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - Renouvelables en 2005-2006 - 2003 27-juin-03 221 5150 Délibération 09-419 REMPLACEMENT DES GROUPES FROIDS AU R22 DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - PRESENTATION DU DCE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 130 5151 Délibération 08-610 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2008 10-juil-08 71 5152 Délibération 08-601 ACQUISITION DE SEPT LEVE-CONTENEURS ANNEES 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D106 - 2008 12-sept-08 30 5153 Délibération 12-252 PROGRAMME EUROPEEN URB-AL III : PROJET RESSOC. SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION EUROPEENNE ET PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, L'AIRE METROPOLITAINE DE BARCELONE ET LE CONSEIL DES MAIRES DE L'AIRE METROPOLITAINE DE SAN SALVADOR (COAMSS). 2012 25-mai-12 104 5154 Délibération 08-328 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 25-avr-08 2 5155 Délibération 08-243 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2007, 2008, 2009 ET 2010 - LOT N° 1B - GROS OEUVRE - SECTEUR SUD - Avenant n° 1 au marché 07/0321 - Transfert au bénéfice de la SARL T.B.M.P. - 2008 25-avr-08 32 5156 Délibération 11-720 INVENTAIRE DE LA FAUNE, DE LA FLORE ET DES HABITATS NATURELS : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE 2011 16-déc-11 26 5157 Délibération 12-410 COOPERATION TOULOUSE-RAMALLAH POURSUITE DES ECHANGES CULTURELS 2012 06-juil-12 90 5158 Délibération 12-681 30EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE TOULOUSE - BOLOGNE : ORGANISATION DE LA MANIFESTATION SEMAINE DE TOULOUSE A BOLOGNE 2012 23-nov-12 76 5159 Délibération 13-186 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2013 24-mai-13 23 5160 Délibération 13-794 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- BUDGET PRIMITIF-EXERCICE 2014 2013 13-déc-13 17 5161 Délibération 07-282 CONSTRUCTION ET GESTION DES PARCOURS INDIVIDUELS PLURIDISCIPLINAIRES ET PARTICIPATION A L'ANIMATION DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE DE LA VILLE DE TOULOUSE - PRESTATIONS RELEVANT DES ARTICLES 28 DERNIER ALINEA ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE 2007 23-oct-07 16 5162 Délibération 07-260 CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 2 AU MARCHE N°06/0255 – PLUS-VALUE 2007 23-oct-07 92 5163 Délibération 2004-4726 DESAFFECTATION DE L'ANCIENNE ECOLE PAUL BERT;58 RUE REGUELONGUE - 2004 06-févr-04 63 5164 Délibération 2003-4799 DEBAT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) - 2003 12-déc-03 50 5165 Délibération 2004-5111 ARCHE MARENGO - BAR-RESTAURANT-CAFETERIA ET SALONS DE RECEPTION - Approbation de l'avenant aux protocoles d'accord du 18 mars 2003 - 2004 14-mai-04 156 5166 Délibération 2005-6235 REALISATION D'UNE CRECHE DANS LE QUARTIER BONNEFOY - Macro-lot 1 - Structure-finitions - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 150 5167 Délibération 2006-8011 MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE (PIM) - Années 2007-2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 239 5168 Délibération 2007-8751 ENFANCE LOISIRS - PROLONGATION DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE D'ACCUEIL DE PECH DAVID AUPRES DE L'INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL LAMARCK (Ecole Autonome Municipale de perfectionnement) - Avenant n° 1 à la convention du 13 octobre 2006 - 2007 23-mars-07 181 5169 Délibération 08-1070 PARC DE LA MAOURINE 6EME TRANCHE – PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES – APPEL D’OFFRE OUVERT 2009 23-janv-09 89 5170 Délibération 2005-6788 ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L'AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LES TRAVAUX D'EXTENSION DES INFRASTRUCTURES DE L'AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC - 2005 12-juil-05 39 5171 Délibération 2004-4721 ILOT VALADE 4 - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et l'Entreprise SM - 2004 06-févr-04 85 5172 Délibération 2006-8367 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE LA RUE EDGARD DEGAS - ACQUISITION DE TERRAINS A MADAME MERLY ET A LA COPROPRIETE RESIDENCE BORDELONGUE - 2006 08-déc-06 96 5173 Délibération 09-079 MODIFICATION D'EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2009 27-févr-09 77 5174 Délibération 2004-5746 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE PAUL DUPUY - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 170 5175 Délibération 2004-5907 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2004 - 2004 19-nov-04 60 5176 Délibération 09-394 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE 3A PRODUCTIONS SAS - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, 23 AVENUE DE FONDEYRE, A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 26-juin-09 82 5177 Délibération 09-440 CREATION D'UNE RAMPE DE MISE A L'EAU POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE SITE AVIRON DE LALANDE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) - 2009 26-juin-09 94 5178 Délibération 09-702 TEMPETE DU 24 JANVIER 2009 - REMISE EN ETAT DES INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET EQUIPEMENTS ANNEXES - VOIRIE ET PARCS ET JARDINS - DECRET 2008-843 DU 25 AOUT 2008 - AIDE DE L'ETAT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE - 2009 25-sept-09 38 5179 Délibération 09-326 REHABILITATION DU CLSH DES SEPT DENIERS - 110 ROUTE DE BLAGNAC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE - ART.28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - 2009 29-mai-09 60 5180 Délibération 2006-7383 PARC DE STATIONNEMENT SAINT-CYPRIEN - Avenant n° 1 à l'acte de cession de droit d'occupation en date du 28 juillet 1995 - 2006 31-mars-06 244 5181 Délibération 09-814 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2009 - 2009 27-nov-09 91 5182 Délibération 07-582 ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN POLE MULTIMODAL D'ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE - SECTEUR MATABIAU - MARENGO - PERIOLE - RAYNAL - AVENANT N° 2 AU MARCHE 07/0168 2007 21-déc-07 86 5183 Délibération 11-779 DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR D’ATELIER SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ETAT 2011 16-déc-11 71 5184 Délibération 2006-7423 ACQUISITION;MISE EN OEUVRE;MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DES PLANS NUMERIQUES DE BATIMENTS - Avenant n° 1 au marché 04/0250 - Transfert au bénéfice de la Société LASCOM - 2006 31-mars-06 249 5185 Délibération 08-626 ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 35 5186 Délibération 10-090 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES - 2010 26-mars-10 112 5187 Délibération 2004-5856 BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT - 2004 19-nov-04 88 5188 Délibération 2007-8985 METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE - Lot n° 12 : station Palais de Justice - Avenant n° 1 au marché 06/0273 - Plus-value et prolongation de délai - 2007 06-juil-07 44 5189 Délibération 2004-5183 ASSOCIATION REGIONALE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT;DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE (ARSEAA) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 22 5190 Délibération 2004-5226 OFFICE DU TOURISME - COMITE DE DIRECTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC - Désignation au scrutin majoritaire des cinq représentants du Conseil Municipal - 2004 14-mai-04 63 5191 Délibération 2005-6073 GESTION DES POPULATIONS ANIMALES URBAINES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2005 - Marchés renouvelables en 2006 - 2005 11-févr-05 55 5192 Délibération 2006-8416 RENOVATION DES FACADES DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant N° 2 au marché 06/0263 - Plus-value - 2006 08-déc-06 196 5193 Délibération 2006-8460 INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 2006 08-déc-06 66 5194 Délibération 2006-7660 INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX POUR L'ADSL DES ECOLES DE LA VILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006/2007 renouvelable en 2007/2008 - 2006 19-mai-06 108 5195 Délibération 10-406 ADHESION A L'AGENDA 21 DE LA CULTURE 2010 28-mai-10 47 5196 Délibération 2004-5273 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 7 au lot 1 - Avenant n° 4 au lot 10 - Avenant n° 5 aux lots 4;6;8 - Plus-values - 2004 25-juin-04 224 5197 Délibération 2004-5672 MUSEE PAUL DUPUY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONFERENCE DU MUSEE POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS MENSUELS PAR L'ASSOCIATION VOIX MUSIQUE ET ILLUSION - 2004 08-oct-04 171 5198 Délibération 2005-6084 QUARTIER CROIX-DAURADE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE DU COLONEL JEAN STANISLAS REMY ET D'UNE PARTIE DE LA RUE DU COLONEL JEAN STANISLAS REMY - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des emprises concernées - 2005 11-févr-05 44 5199 Délibération 2004-5977 CASERNE NIEL - DEMOLITION 2EME TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 17-déc-04 106 5200 Délibération 2004-6028 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 34 5201 Délibération 12-346 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE 2012 06-juil-12 19 5202 Délibération 11-735 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2011 16-déc-11 58 5203 Délibération 2003-4687 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION A LA DIRECTION DE L'ESTHETIQUE ET DU PATRIMOINE URBAINS - 2003 07-nov-03 44 5204 Délibération 09-845 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE, AVEC L’ASSOCIATION DELIRES D’ENCRE, POUR LA CO-REALISATION DU PREMIER FESTIVAL TERRES INSOLITES AU MUSEUM - 2009 27-nov-09 86 5205 Délibération 10-059 COMPLEXE SPORTIF DE LA FAOURETTE - ATTRIBUTION DU NOM DE MICHEL MONERRIS AU STADE ET AU CLUB HOUSE. 2010 29-janv-10 32 5206 Délibération 10-320 PRESTATIONS DE SERVICE AYANT POUR OBJET L’ACHAT OPTIMISE D’ESPACES PUBLICITAIRES ANNEES 2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 080044 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE LES AUTRES. 2010 30-avr-10 4 5207 Délibération 08-486 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2008 20-juin-08 57 5208 Délibération 11-101 VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 2011 01-avr-11 30 5209 Délibération 2004-5525 MARCHE NEGOCIE POUR LA MISE EN PLACE D'UN ANTI-BALLANT PONT N° 3 ET ADAPTATIONS TECHNIQUES - 2004 25-juin-04 152 5210 Délibération 2005-6969 Convention entre le SICHUAN FINE ART INSTITUTE DE CHONGQING (Chine) et l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Toulouse - 2005 23-sept-05 41 5211 Délibération 2005-6978 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION DE TERRAIN A L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) - 2005 14-oct-05 39 5212 Délibération 07-353 SETOMIP - CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL DANS LE CADRE DU GRAND PROJET DE VILLE - APPROBATION DU MARCHE DE SYSTEME SECURITE INCENDIE (SSI) 2007 23-oct-07 94 5213 Délibération 10-330 QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39 - 41 ALLEES JULES GUESDE - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE 2010 28-mai-10 77 5214 Délibération 10-442 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2010 25-juin-10 1 5215 Délibération 10-544 ALLEES JULES GUESDE - PALAIS DE JUSTICE DE TOULOUSE - APPROBATION DE L'AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DELIVREE PAR L’ETAT DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX DE MISE EN VALEUR SCENOGRAPHIQUE DE LA CRYPTE ARCHEOLOGIQUE PAR LA COMMUNE 2010 25-juin-10 103 5216 Délibération 10-908 APPEL A PROJET 2011 - TOULOUSE EN PISTE 2010 17-déc-10 25 5217 Délibération 08-354 CLUBS ELITES - ATTRIBUTION SUBVENTIONS D’AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNEE 2008 - 2008 25-avr-08 61 5218 Délibération 2007-9127 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2007 06-juil-07 14 5219 Délibération 2003-4388 GESTION TRAFIC - MAINTENANCE LOGICIELLE DU PC CAPITOUL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 - 2003 16-juil-03 32 5220 Délibération 2003-4207 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MEDECINS DU MONDE - Appui technique au plan d'action pour la gestion des déchets urbains à N'DJAMENA - 2003 27-juin-03 172 5221 Délibération 2005-6059 MAINTENANCE ET TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DES PORTES SECTIONNELLES ET DES BARRIERES AUTOMATIQUES DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2005;2006;2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 11-févr-05 73 5222 Délibération 08-708 COUVENT DES AUGUSTINS - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2001 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES TOITURES - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 12-sept-08 23 5223 Délibération 08-798 PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA STE CGEM – MARCHE DE TRAVAUX – EXTENSION DE LA FONDATION BEMBERG 2008 26-sept-08 58 5224 Délibération 12-773 QUARTIER AMOUROUX - ACQUISITION D’UN PLATEAU OUVERT POUR REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE TYPE ASSOCIATIF, 22 RUE D’HYERES 2012 14-déc-12 11 5225 Délibération 13-110 COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE 2013 15-mars-13 83 5226 Délibération 13-543 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BORDELONGUE - ROUTE DE SEYSSES - ACQUISITION D'UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE POUR L'AMENAGEMENT D'UN ESPACE VERT 2013 20-sept-13 10 5227 Délibération 2005-7145 EXONERATION A HAUTEUR DE 30 % DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS DU JARDIN DES PLANTES - FETE SAINT-MICHEL 2005 - 2005 16-déc-05 126 5228 Délibération 10-207 ORGANISATION DU COLLOQUE CULTURE ET COOPERATION DECENTRALISEE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE RESEAU CITES UNIES FRANCE 2010 26-mars-10 125 5229 Délibération 10-254 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHAPELLE DES LAZARISTES EN ÉQUIPEMENT CULTUREL DE PROXIMITÉ AU COEUR DU QUARTIER SAINT MICHEL 2010 26-mars-10 151 5230 Délibération 10-943 CRECHE HENRI DESBALS - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE APPLICATION DU BOIS 2010 17-déc-10 64 5231 Délibération 2006-8369 ZAC DES PONTS-JUMEAUX - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE BERNE EN VUE DE SA CESSION A LA SARL DES PONTS-JUMEAUX - Adoption de principe - Autorisation donnée à BOUYGUES IMMOBILIER de déposer un permis de construire - 2006 08-déc-06 81 5232 Délibération 08-525 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE SAINT SERNIN ET LE MUSEE DES AUGUSTINS 2008 20-juin-08 4 5233 Délibération 08-573 FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION - MARCHE A BONS DE COMMANDES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2008 10-juil-08 54 5234 Délibération 2005-7115 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2005-5-33 DU 24 JUIN 2005 - AUTORISATION DONNEE AU PACT-ARIM DE CEDER DES LOGEMENTS A LA SA HLM DES CHALETS - 2005 15-nov-05 6 5235 Vous pourrez trouver les .pdf des délibérations sur le site : 5236 Délibération 08-123 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 37 5237 Délibération 08-014 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N'DJAMENA - ACCUEIL DE RESPONSABLES MUNICIPAUX - SUBVENTION A L'ASSOCIATION MEDECINS DU MONDE - 2008 18-janv-08 114 5238 Délibération 11-428 DIRECTIONS ENFANCE - LOISIRS - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - DEVELOPPEMENT SOCIAL - ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS VACANCES - MINI SEJOURS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2011 - 2014. 2011 23-sept-11 58 5239 Délibération 2003-4749 ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS : CONVENTION ENTRE LES VILLES DE TOULOUSE;AIX-EN-PROVENCE ET CAEN POUR L'ORGANISATION EN COMMUN D'UNE EXPOSITION DE TENTURES DE CHOEUR DES CATHEDRALES FRANCAISES - 2003 12-déc-03 176 5240 Délibération 07-206 QUARTIER LANGLADE - ACQUISITION A LA SCI, 99 ROUTE D'ESPAGNE, D'UN TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR ROUTE D'ESPAGNE - IMPASSE LANGLADE - 2007 23-oct-07 47 5241 Délibération 13-323 TOURNEFEUILLE- CHEMIN DE RAMELET MOUNDI - BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOURNEFEUILLE 2013 21-juin-13 108 5242 Délibération 2006-7941 OPAH DE LA COPROPRIETE ANCELY - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Désignation de cinq représentants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2006 30-juin-06 156 5243 Délibération 10-964 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE PERSONNELS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2010 17-déc-10 77 5244 Délibération 10-990 FESTIVAL RIO LOCO 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURES 2011 21-janv-11 24 5245 Délibération 2004-5862 PROGRAMME PLATE-FORME D'OBSERVATION DES PROJETS ET STRATEGIES URBAINES (POPSU) - Participation de la Ville de Toulouse - 2004 19-nov-04 52 5246 Délibération 2005-6723 VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE SUJETION SPECIALE EN FAVEUR DES AGENTS CHARGES DE MISSIONS DE SECURITE ET AFFECTES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - 2005 24-juin-05 80 5247 Délibération 2006-7764 EMPALOT - REQUALIFICATION DE MAIL PLANTE - PISTE CYCLABLE - CHEMINEMENT PIETONS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - 2006 30-juin-06 54 5248 Délibération 2006-8149 CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DU 3 MAI 2005 - 2006 06-oct-06 54 5249 Délibération 11-625 EDUCATION - POLITIQUE DE LA VILLE 2011 - FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE 2011 25-nov-11 4 5250 Délibération 13-292 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES 2013 24-mai-13 70 5251 Délibération 13-669 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT VISANT A SIMPLIFIER LES RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET SES USAGERS 2013 13-déc-13 84 5252 Délibération 2007-9075 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TISSEO ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DE LOCATION DE VELOS - 2007 06-juil-07 238 5253 Délibération 09-618 MARCHE DE LOCATION DE CHAPITEAUX ET DE PAGODES - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011, 2012, 2013 - 2009 27-nov-09 113 5254 Délibération 10-314 ACCUEIL DE STAGIAIRES DANS LES SERVICES MUNICIPAUX 2010 28-mai-10 94 5255 Délibération 2005-6361 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - Relance des lots 1;2;4;5;7;8 - Modification du DCE - 2005 13-mai-05 111 5256 Délibération 2006-8093 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE L'OPAC - 2006 06-oct-06 79 5257 Délibération 2007-8678 LANCEMENT D'UNE ETUDE SUR LES LOGEMENTS VACANTS - 2007 23-mars-07 37 5258 Délibération 13-892 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'EXPOSITION - BENJAMIN CONSTANT ET L'ORIENTALISME- 2014 24-janv-14 24 Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire 5259 Délibération 09-837 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - CESSION D’EMPRISES A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - 2009 27-nov-09 29 5260 Délibération 12-018 SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE 2012 27-janv-12 18 5261 Délibération 2003-4110 QUARTIER RANGUEIL - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVENUE DE RANGUEIL/CHEMIN DE LA PELUDE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR FRETIGNY - 2003 27-juin-03 139 5262 Délibération 2005-6611 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 - 2005 24-juin-05 11 5263 Délibération 2005-7011 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2005 14-oct-05 9 5264 Délibération 2005-7018 QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 4 ASCENSEURS DANS LA RESIDENCE DASTE - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 14-oct-05 55 5265 Délibération 2006-7620 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à M. le Maire de signer lesdits marchés - 2006 31-mars-06 248 5266 Délibération 10-896 Restauration d'oeuvres d'art programme 2011- Demande de subvention a la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées 2010 17-déc-10 29 5267 Délibération 13-681 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT D'UN OBJET DE PALEONTOLOGIE APPARTENANT AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE A L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE - 2013 29-nov-13 62 5268 Délibération 2004-5648 ACHAT DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET DIVERS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 195 5269 Délibération 2003-4327 PROTECTION DE LA FORET PRIMAIRE - 2003 27-juin-03 243 5270 Délibération 09-324 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 29-mai-09 63 5271 Délibération 2003-3735 COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Présentation du marché complémentaire au marché principal à conclure avec la Société SAES - 2003 28-mars-03 273 5272 Délibération 09-1048 CONVENTION DE TRANSFERT ANNUEL DE FICHIERS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA CAF (CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES) DE HAUTE-GARONNE 2009 18-déc-09 20 5273 Délibération 13-496 AVENANT A LA CONVENTION N°2011-537 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D’INFORMATION ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 107 5274 Délibération 09-772 Voeu du Conseil Municipal, pour une votation citoyenne sur le devenir de La Poste - 2009 25-sept-09 136 5275 Délibération 11-505 ZAC de BORDEROUGE - CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SMTC DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - RECONSTITUTION DE PLACES DE STATIONNEMENT 2011 23-sept-11 21 5276 Délibération 2004-6026 CIMETIERES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 33 5277 Délibération 11-339 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE LAKANAL 2011 16-déc-11 52 5278 Délibération 13-735 THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX 2013 29-nov-13 47 5279 Délibération 11-464 RUE DU MOULIN DU CHATEAU - RESILIATION AMIABLE DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES - INDEMNISATION POUR RESTITUTION DES LOCAUX 2011 23-sept-11 96 5280 Délibération 2003-4212 ENFANCE - LOISIRS - CAMPS - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TEMPS LIBRE POUR LES SEJOURS EN CAMPS A SAINT-PIERRE LA MER - 2003 27-juin-03 216 5281 Délibération 2003-4238 FOURNITURE;INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DU COURRIER - Appel d'offres ouvert avec variante - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2003 - Marché renouvelable en 2004-2005 - 2003 27-juin-03 351 5282 Délibération 2003-4514 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DES ETUDES A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - 2003 03-oct-03 62 5283 Délibération 2003-4846 NOUVEAUX TARIFS DES INSCRIPTIONS A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - 2003 12-déc-03 112 5284 Délibération 2004-5540 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2003 - 2004 16-juil-04 5 5285 Délibération 08-1051 CONVENTION VILLE / ÉTAT (DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) - Dépôt à la Ville de Toulouse de collections archéologiques, issues de terrains propriété de la Ville de Toulouse, appartenant pour partie à l'Etat 2009 23-janv-09 5 5286 Délibération 09-347 AVENANTS AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES DE FOURNITURES ET DE LOCATION D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0451, 08/0067, 08/0068, 05A0212, 06A0197 - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 07/0059, 07/0060, 07/0061, 07/0062 - 2009 26-juin-09 77 5287 Délibération 09-569 FORMATIONS SECURITE INCENDIE 08A0124 - AVENANT N°1 DE SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - 2009 26-juin-09 171 5288 Délibération 09-652 GRAND SELVE - ACQUISITION DE TERRAINS ALLEE DE GRAND SELVE A LA MUTUELLE DU GROUPE LA DEPECHE DU MIDI - 2009 25-sept-09 17 5289 Délibération 2006-7476 REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 219 5290 Délibération 2005-6885 MIGRATION DES LICENCES D'AUTOCAD ET DE SES APPLICATIFS METIER A LA VERSION 2006 - Acquisition de nouveaux modules - Marché fractionné à bons de commande 2006 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 110 5291 Délibération 09-583 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (S.E.M.V.A.T.) - 2009 26-juin-09 101 5292 Délibération 09-735 AVENANTS AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES DE TELEPHONIE 08/0190 - 08/0191 - 08/0192 - 08/0193 - 08/0194 - 08/195 - 08/196 - 08/0315 - AVENANT N° 1 pour l’ensemble des marchés - 2009 25-sept-09 72 5293 Délibération 09-697 ECO QUARTIER DE LA CARTOUCHERIE - CONVENTIONS AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE COFINANCEMENT DE TROIS ETUDES DE PROGRAMMATION 2009 25-sept-09 65 5294 Délibération 2006-7349 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A ET B - 2006 17-févr-06 4 5295 Délibération 09-659 GRATUITE D'ENTREE POUR LE SALON DU CHAMPIGNON DES 10 et 11 OCTOBRE 2009 - 2009 25-sept-09 63 5296 Délibération 11-713 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU CHEMINEMENT FRANCIS POULENC ET DE L’AVENUE WINSTON CHURCHILL - ADOPTION DE PRINCIPE - AUTORISATION DONNEE A LA SA LES CHALETS DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 16-déc-11 7 5297 Délibération 2003-4055 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE RIO LOCO-GARONNE LE FESTIVAL/CHU DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 161 5298 Délibération 2003-4057 CONVENTION PERMETTANT LA CESSION A LA VILLE DE TOULOUSE PAR LA SOCIETE WANADOO MAPS DE DROITS D'UTILISATION D'UNE BASE DE DONNEES PHOTOGRAPHIQUES NUMERIQUES - 2003 27-juin-03 348 5299 Délibération 2006-7541 QUARTIER POUVOURVILLE : CREATION D'UNE CRECHE - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2006 31-mars-06 217 5300 Délibération 2004-5656 ROUTE D'ALBI - TRAVAUX DE VIABILITE - Section rue de la Liberté / Chemin de Lanusse - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Tranche ferme : chemin de Lanusse/rue de la Liberté - Tranche conditionnelle : rue Prépognot/rue de la Liberté - 2004 08-oct-04 42 5301 Délibération 2004-6018 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés - 2004 17-déc-04 85 5302 Délibération 09-414 VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU REFUS DE L’EXPERIMENTATION PAR LA MUNICIPALITE DES JARDINS D’EVEIL. 2009 29-mai-09 67 5303 Délibération 2006-8334 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE OMB - Avenant n° 1 au marché 04/0365 - Transfert au bénéfice de la Société SEMAT - 2006 08-déc-06 136 5304 Délibération 08-950 FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - ANNEES 2009 / 2010 / 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 11 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE - 2008 24-oct-08 42 5305 Délibération 13-633 RENOVATION DU BATIMENT LES NOUVEAUTES - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DELIBERATION MODIFICATIVE RELATIVE A LA DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2013 20-sept-13 7 5306 Délibération 2003-4621 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL COMPLEMENTAIRE - 2003 07-nov-03 7 5307 Délibération 09-408 CREMATORIUM - Coût des prestations effectuées par la Régie Municipale des Pompes Funèbres - 2009 26-juin-09 175 5308 Délibération 11-146 CESSION A LA SCI LE METROPOLITAIN D’UN TERRAIN SITUE 172, RUE EDMOND ROSTAND – AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 01-avr-11 14 5309 Délibération 2005-6134 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux et d'ETUDES - 2005 11-févr-05 61 5310 Délibération 2005-6499 GRAND PROJET DE VILLE 2004 - EMPALOT - BIBLIOTHEQUE - Demande de subvention à l'Europe - Approbation du plan de financement - 2005 13-mai-05 10 5311 Délibération 2004-5578 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - CONVENTION AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - 2004 16-juil-04 23 5312 Délibération 2007-8652 MUSEE DES AUGUSTINS - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Programme 2006/2007 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - 2007 23-mars-07 264 5313 Délibération 12-733 LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS D'EMPALOT - SUBVENTION A LA FONDATION D'AUTEUIL 2012 14-déc-12 77 5314 Délibération 2004-4852 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SELARL MUNVEZ-CASTEL-MOREL - Marchés 02/0738;99/0007;2003M04 - 2004 26-mars-04 185 5315 Délibération 2005-7151 DENOMINATION DU PALAIS DE LA PETANQUE ET DU GRAND PRIX DE PETANQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 16-déc-05 113 5316 Délibération 2006-7802 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 92 5317 Délibération 09-432 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION - 2009 26-juin-09 84 5318 Délibération 11-185 VoeU DU GROUPE DES ELUS COMMUNISTES, REPUBLICAINS ET CITOYENS RELATIF AU DROIT AU LOGEMENT ET AUX EXPULSIONS LOCATIVES 2011 01-avr-11 118 5319 Délibération 2007-8874 FOURNITURE DE JOUETS ET JEUX DE SOCIETE - Années 2007;2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 216 5320 Délibération 07-354 PROGRAMME 2007 D’ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) 2007 16-nov-07 35 5321 Délibération 07-229 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER FAOURETTE - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MONSIEUR ET MADAME ROYER 2007 23-oct-07 37 5322 Délibération 08-788 ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF - 2008 26-sept-08 101 5323 Délibération 08-900 RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE- RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L'ENTREPRISE BOURDARIOS, TITULAIRE DU LOT N° 1 (MARCHE 060063) - 2008 24-oct-08 15 5324 Délibération 07-123 ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A MONSIEUR HARAKANI OUSSAIEF LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 23 RUE MOIROUD - 2007 23-oct-07 82 5325 Délibération 2005-6466 MUSEE PAUL-DUPUY - EQUIPEMENT DE SURVEILLANCE DU CLIMAT - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 13-mai-05 123 5326 Délibération 2005-6077 QUARTIER REYNERIE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE MODERNISATION D'UN ASCENSEUR DANS LA RESIDENCE PETIT D'INDY - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 11-févr-05 11 5327 Délibération 2004-4812 MISE EN PLACE;FONTIONNEMENT EN MODE APPLICATION SERVICE PROVIDER D'UNE PLATE-FORME INFORMATIQUE POUR DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005 renouvelable 2 fois en 2006 et 2007 - 2004 26-mars-04 211 5328 Délibération 2006-8004 EXTENSION DE LA CRECHE DES EXPLORATEURS - Avenants N° 1 aux lots 1 (marché 06A0038);2 (marché 06A0039);3 (marché 06A0040);7 (marché 06A0043) et 8 (marché 06A004) - Plus-values - 2006 06-oct-06 203 5329 Délibération 2006-8444 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - ZAC JEAN GILLES - Désignation du concessionnaire - 2006 08-déc-06 82 5330 Délibération 13-274 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BAYARD BELFORT - 33, RUE DENFERT ROCHEREAU (822 SECTION AB N°S 351 ET 743) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 24-mai-13 7 5331 Délibération 13-161 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES - 2013 24-mai-13 108 5332 Délibération 11-738 ZENITH DE TOULOUSE - REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES FRAIS DE GARDIENNAGE PENDANT LA FETE FORAINE SAINT-MICHEL 2011 16-déc-11 45 5333 Délibération 2003-4146 ZAC DESBALS - ACQUISITION DES LOCAUX COMMERCIAUX - Remboursement des loyers aux propriétaires - Prise de possession anticipée - 2003 27-juin-03 85 5334 Délibération 2005-7142 JARDINS FAMILIAUX DE POUVOURVILLE - Présentation du DCE - 2005 16-déc-05 205 5335 Délibération 11-047 ADHESION AU PROGRAMME DE LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DES RESSOURCES PYRENEENNES (BNRP) 2011 01-avr-11 79 5336 Délibération 08-154 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ETABLISSEMENT DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 57 5337 Délibération 10-740 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (TOULOUSE POUR TOUS) 2010 22-oct-10 47 5338 Délibération 08-892 REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 3 AU MARCHE 07/0256 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DU DELAI - 2008 21-nov-08 18 5339 Délibération 08-1178 REALISATION DU MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION : IMPRESSION, DISTRIBUTION, TRADUCTION EN BRAILLE, VERSION SONORE, CONTROLE DE LA DISTRIBUTION, CATALOGUE INTERACTIF - APPEL D'OFFRE OUVERT - ANNEE 2009 - RENOUVELABLE - 2010-2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM - 2009 23-janv-09 3 5340 Délibération 09-138 ACTION DE SOLIDARITE EN DIRECTION DE LA PALESTINE : APPUI A L’ASSOCIATON MIDDLE EAST AID - 2009 27-févr-09 72 5341 Délibération 2004-5889 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ET MADAME DE LIMA AUGUSTO;LOCATAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE 9 RUE DES BUCHERS - 2004 19-nov-04 77 5342 Délibération 2003-4868 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET L'ECOLE D'ARCHITECTURE DE TOULOUSE - Actions prédagogiques - Travaux de recherche - Accueil de stagiaires - Actions de communication - 2003 12-déc-03 145 5343 Délibération 2005-7230 REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - 2005 16-déc-05 58 5344 Délibération 12-054 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES 2012 - PARTENARIATS FINANCIERS ET SUBVENTIONS 2012 23-mars-12 80 5345 Délibération 2006-7424 MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE DE LA PLATE-FORME ET DE SITES INTERNET DE LA MAIRIE DE TOULOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres restreint sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006/2008 renouvelable en 2008/2010 - 2006 31-mars-06 256 5346 Délibération 12-863 AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE DIGUES DOMANIALES DE TOULOUSE A LA VILLE DE TOULOUSE 2013 25-janv-13 48 5347 Délibération 13-232 POLITIQUE DE LA VILLE 2013 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE - ECLAIR 2013 24-mai-13 5 5348 Délibération 2003-4043 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 2 en plus-value au lot 1 - 2003 27-juin-03 261 5349 Délibération 07-678 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCOP (SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION) O.C.T. ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE - AVENANT N° 2 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - 2008 18-janv-08 29 5350 Délibération 11-684 CONCOURS INTERNATIONAL DE CHANT 2012 - 49e EDITION 2012 23-mars-12 47 5351 Délibération 2003-4843 MUSEE SAINT-RAYMOND - TARIF DES CONSOMMATIONS VENDUES A LA BUVETTE DU MUSEE SAINT-RAYMOND - 2003 12-déc-03 174 5352 Délibération 2003-4761 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - VENTE A MONSIEUR BIRAC D'UN TERRAIN POUR L'INSTALLATION D'UN TRINQUET AVEC BAR/RESTAURANT - 2003 12-déc-03 77 5353 Délibération 2006-7380 MISE A DISPOSITION AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS D'INTERET GENERAL DIVERS DU RESEAU D'AFFICHAGE DE LA VILLE POUR L'ANNONCE DE LEURS MANIFESTATIONS ET EVENEMENTS - 2006 31-mars-06 167 5354 Délibération 07-384 EGLISE DE LA DAURADE - RESTAURATION DE L’INTERIEUR DE L’EDIFICE - PRESENTATION DE LA CONVENTION D’HONORAIRES POUR ETUDES A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES 2007 23-oct-07 99 5355 Délibération 2007-8541 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Avenant n° 1 au marché 02/0667 - Plus-value - 2007 23-mars-07 213 5356 Délibération 2003-4381 REHABILITATION DE LA PISCINE PECH DAVID SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 3 au macro-lot 1 : entreprise LOUGARRE - Avenant n° 2 au macro-lot 2;3;et 4 : constructions SAINT ELOI;IDEX;IMATEC - 2003 16-juil-03 21 5357 Délibération 2003-4236 REHABILITATION DE LA PISCINE PAPUS SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant de prolongation des délais d'exécution d'un mois pour l'ensemble des macro-lots - 2003 27-juin-03 296 5358 Délibération 2007-9153 HOPITAL RANGUEIL - TRAVAUX DE REALISATION DE 85 PLACES DE PARKING - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Hospitalier Universitaire - 2007 06-juil-07 19 5359 Délibération 2004-5813 GESTION TRAFIC - TRAVAUX D'EXTENSION ET D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - Marché fractionné à bons de commande avec rabais ou majoration - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007 - 2004 19-nov-04 111 5360 Délibération 2005-7274 CREATION DU PRIX D'ECONOMIE DE LA VILLE DE TOULOUSE JEAN-JACQUES LAFFONT - 2005 16-déc-05 193 5361 Délibération 08-160 GROUPEMENT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2008 04-avr-08 64 5362 Délibération 07-486 CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 3 AU MARCHE 06/0255 (ENTREPRISE THOMAS ET DANIZAN) - AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 05/0285 (ENTREPRISE SPIE) ET 05/0286 (ENTREPRISE AYGOBERE) - PLUS- VALUES - 2007 21-déc-07 142 5363 Délibération 09-523 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2008 2009 26-juin-09 46 5364 Délibération 11-345 ZAC REBOUL (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip) 2011 24-juin-11 24 5365 Délibération 2003-3711 AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA ROSERAIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 60 5366 Délibération 2003-4482 ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Préparation de la rentrée scolaire 2003 - Ouvertures et fermetures de postes - 2003 03-oct-03 170 5367 Délibération 2004-5233 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Désignation au scrutin majoritaire de 7 représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et d'un Délégué à l'Assemblée Générale de cette société - 2004 14-mai-04 71 5368 Délibération 2003-4866 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE POLICE A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE - 2003 12-déc-03 87 5369 Délibération 2005-6111 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - BAT F - Réhabilitation par l'OPAC de 80 logements - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 11-févr-05 5 5370 Délibération 2007-8716 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2007 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 23-mars-07 261 5371 Délibération 2007-9163 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET PRINCIPAL - 2007 06-juil-07 6 5372 Délibération 2004-5930 ZAC DE BORDEROUGE - ECHANGE DE TERRAINS SITUES BOULEVARD BOURGES-MAUNOURY AVEC LA SOCIETE NAVALLON - 2004 17-déc-04 39 5373 Délibération 2004-5615 PROGICIEL DE GESTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS ET DES OPERATIONS FONCIERES - ACQUISITION;MISE EN OEUVRE;MAINTENANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractioné à bons de commande pour 2005-2006-2007-2008 2004 08-oct-04 188 5374 Délibération 2004-5506 ACQUISITION D'UN LIVRE D'HEURES;COPIE ET ENLUMINE DANS LA REGION TOULOUSAINE VERS 1410-1420 - Demande de subvention auprès de la Direction du Livre et de la Lecture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - 2004 25-juin-04 142 5375 Délibération 09-714 Exposition Antonio Verrio - Rédaction du catalogue - 2009 25-sept-09 9 5376 Délibération 12-449 CHANGEMENT DE DENOMINATION : ECOLE MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL 2012 28-sept-12 3 5377 Délibération 2007-8597 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - Participation financière de la Ville de Toulouse - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2007 - 2007 23-mars-07 38 5378 Délibération 13-358 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART - MUSEE D'ANGERS - MUSEE DE LILLE - MUSEE DES AUGUSTINS. 2013 21-juin-13 60 5379 Délibération 2007-9024 RENOVATION DE RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC ET TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT ECLAIRAGE PUBLIC DE L'EFFACEMENT DES RESEAUX EDF - Années 2007;2008 ET 2009 - Modification de l'art. 3.5.2 du CCAP - Avenants N° 1 aux marchés 07/0111 et 07/0063 - 2007 06-juil-07 53 5380 Délibération 2003-4417 FOURNITURE DE GRAINES DE GAZON - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 198 5381 Délibération 12-794 FIXATION DU NIVEAU DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2012 2012 14-déc-12 37 5382 Délibération 07-468 STADIUM MUNICIPAL - CHANGEMENT DE SIEGES - MISE AUX NORMES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0348 - PLUS-VALUE 2007 16-nov-07 16 5383 Délibération 13-680 PROJET EXPERIMENTAL DU RAISIN : MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE PERSONNES SANS DOMICILE FIXE - APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE D'OCCUPATION PRECAIRE 2013 29-nov-13 21 5384 Délibération 2004-4735 ZAC DESBALS - PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - 2004 06-févr-04 19 5385 Délibération 2006-7376 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAUX;MODIFICATION DE L'IMPLANTATION DE FEUX TRICOLORES POUR PROTECTION DES CYCLISTES SUR LES CARREFOURS DES PONTS BAYARD;MATABIAU;BEARNAIS - Convention avec le Grand Toulouse - 2006 31-mars-06 240 5386 Délibération 09-426 CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE SAVS ALU FRANCE - MARCHE 07/0394 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE CGEM - MARCHE 07/0396 - 2009 26-juin-09 119 5387 Délibération 08-1080 SECTEUR MONTREDON - LIGNE HAUTE-TENSION 63KV BALMA - L’UNION - AUTORISATION DE DEBOISEMENT AU PROFIT DE RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE - 2009 25-sept-09 117 5388 Délibération 2003-4131 TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT SITUE 35 RUE D'ORLEANS - Participation financière de la Ville - Convention avec le Comité d'Action Sociale Israélite de Toulouse (CASIT) - 2003 27-juin-03 26 5389 Délibération 2005-6108 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATION - ZAC GABARDIE ET GARONNE - Droit d'usage des opérateurs - Actualisation du loyer - 2005 11-févr-05 24 5390 Délibération 2005-7172 QUARTIER COTE PAVEE - PROJET D'ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE PIERRE BROSSOLETTE - Conclusions après enquête publique - 2005 16-déc-05 86 5391 Délibération 10-048 AVENANT N°1 A L'ANNEXE N°1 DE LA CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LA FORMATION HABILITATIONS ELECTRIQUES SOUS TENSION 2010 29-janv-10 73 5392 Délibération 2007-9179 CRECHE DEODAT DE SEVERAC - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MOYNET GENIE CLIMATIQUE - Avenant N° 1 au marché 07/0233 - 2007 06-juil-07 294 5393 Délibération 08-1144 QUARTIER CROIX DAURADE - PAE AVRANCHES - AMENAGEMENT D’UN DOUBLE GIRATOIRE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE RD188 - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 2009 23-janv-09 78 5394 Délibération 07-245 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT - Années 2007- 2008 - 2009 - Avenant n°1 au marché 06/0467 - Transfert au bénéfice de la société REAGROUP SA - 2007 23-oct-07 182 5395 Délibération 07-363 ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE DÜSSELDORF 2007 23-oct-07 57 5396 Délibération 2006-8511 PARKING DU CAPITOLE - RECOURS GRACIEUX AU TITRE DE L'ARTICLE L 2132-5 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2006 08-déc-06 256 5397 Délibération 13-723 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 29-nov-13 3 5398 Délibération 12-134 APPROBATION DE LA CHARTE MUNICIPALE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE OCCITANES 2012 23-mars-12 55 5399 Délibération 11-717 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011 2011 16-déc-11 29 5400 Délibération 2003-3972 THEATRE DU CAPITOLE - POSTE D'ATTACHEE DE PRESSE - Modification des conditions de rémunération - 2003 28-mars-03 125 5401 Délibération 2005-7133 ABONNEMENT A LA BANQUE DE DONNEES INFORMATIQUES BIP - Nouvelle convention triennale - 2005 16-déc-05 62 5402 Délibération 11-201 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX TRAVAUX DE REFECTION DU MURET DE PROTECTION DE LA RAMPE D'ACCES AUX PARKINGS SAINT GEORGES - CONVENTION ENTRE LA COPROPRIETE PARKING SAINT GEORGES ET LA VILLE DE TOULOUSE 2011 24-juin-11 100 5403 Délibération 08-171 OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT (OPAH) GRAND CENTRE - COMMISSION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - DÉSIGNATION DE CINQ REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE - 2008 04-avr-08 10 5404 Délibération 10-123 CREATION D'UNE RAMPE DE MISE A L'EAU POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE SITE AVIRON DE LALANDE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 2010 26-mars-10 46 5405 Délibération 09-966 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINÉS AUX ENFANTS DE 2 À 6 ANS POUR NOËL 2010 2009 18-déc-09 33 5406 Délibération 10-870 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTURELS, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2009 2010 17-déc-10 49 5407 Délibération 10-602 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2010 25-juin-10 39 5408 Délibération 2004-5847 SECTEUR MARCAISSONNE/MALEPERE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 19-nov-04 41 5409 Délibération 2003-4142 QUARTIER DE GINESTOUS - CREATION DU LOTISSEMENT COMMUNAL DATURAS - 2003 27-juin-03 132 5410 Délibération 2006-8069 SECTEUR GINESTOUS - RUE MARIE LAURENCIN - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre Electricité de France et la Commune de Toulouse - 2006 06-oct-06 150 5411 Délibération 08-298 SERVICE FORMATION - PRESTATIONS DE FORMATIONS : PERMIS DE CONDUIRE C, EB, EC, D, ED, BATEAU, ENTRAINEMENT A LA CONDUITE DE MOTOS 125 CM3 ET PRESENTATION AUX EXAMENS DE CONDUITE - Années 2008-2009 - MARCHE A BONS DE COMMANDE A CONCLURE CONFORMEMENT A L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE - 2008 25-avr-08 72 5412 Délibération 2004-5274 REFECTION DES PEINTURES EXTERIEURES DANS DIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - MATERNELLE PAUL BERT ET PRIMAIRE ANATOLE FRANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 213 5413 Délibération 2006-7471 ZAC DE BASSO CAMBO I - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2006 31-mars-06 81 5414 Délibération 2006-7533 ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION - 2006 31-mars-06 39 5415 Délibération 2004-5421 RECUPERATION DE FERRAILLE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES (CFF) - 2004 25-juin-04 150 5416 Délibération 11-785 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CREPI 31 2012 27-janv-12 43 5417 Délibération 11-264 GPV - Quartier Reynerie - 2, cheminement André Messager - Cession de lots de copropriété à la SA d'HLM Les Chalets 2011 27-mai-11 3 5418 Délibération 13-602 CENTRE SOCIAL ASSOCIATIF APSAR - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 2013 20-sept-13 32 5419 Délibération 08-1119 CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE LOT N° 14 PLOMBERIE SANITAIRE ENTREPRISE TUNZINI - MARCHE N° 07/0106 PROTOCOLE D’ACCORD 2009 23-janv-09 35 5420 Délibération 2004-4750 REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE NON ANONYME - Lancement procédure - Désignation du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la proportionnelle au plus fort reste - 2004 06-févr-04 84 5421 Délibération 2004-4710 EGLISE DU GESU - REAMENAGEMENT;ACCESSIBILITE;CONSOLIDATION DES FLECHES - 2ème tranche - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2004 06-févr-04 77 5422 Délibération 2004-5993 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Avenant n° 2 au marché 03/0490 : plus-value - Avenant n° 1 au marché 03/0491 : plus-value et prolongation de délai - 2004 17-déc-04 92 5423 Délibération 2006-7950 REMPLACEMENT DES PONTS ROULANTS ET ADAPTATIONS TECHNIQUES - Avenant n° 2 au marché 03/0482 - Modification d'un indice dans la formule de révision des prix - 2006 30-juin-06 136 5424 Délibération 08-444 QUARTIER BAGATELLE – RESIDENTIALISATION DE LA TOUR DU PARC – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC – ECHANGE DE TERRAINS – AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2008 20-juin-08 31 5425 Délibération 08-910 GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER BAGATELLE – PLACE DE LA REUNION – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES 842 BC 19-20-21-23 APPARTENANT A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - 2008 24-oct-08 19 5426 Délibération 2004-5360 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES DEPENSES TELEPHONIQUES DES ECOLES ET ABANDON DE CREANCES POUR LES ANNEES 2000-2001;2001-2002 et 2002-2003 - 2004 25-juin-04 255 5427 Délibération 12-326 CREATION D'UN CHEQUIER DECOUVERTE DESTINE AUX NOUVEAUX ARRIVANTS TOULOUSAINS 2012 28-sept-12 62 5428 Délibération 2004-4938 TRAVAUX DE STRICT ENTRETIEN SUR LES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 134 5429 Délibération 09-514 REALISATION DE LA VOIE DU CANAL SAINT-MARTORY - VENTE AU DEPARTEMENT DES TERRAINS NECESSAIRES - 2009 26-juin-09 27 5430 Délibération 2003-4711 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE HANOI - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES DANS LE CADRE DE LA COOPERATION - Vème assises des acteurs de la coopération franco-vietnamienne - 2003 07-nov-03 54 5431 Délibération 08-108 ASSOCIATION CLUB ENTREPRISES SECURITE ROUTIERE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 21 5432 Délibération 09-891 TRAVAUX D'IMPRESSION - ANNEES 2009 - 2010 -2011 - 2012 - AVENANT N° 1 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT PUBLIC - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE - 2009 27-nov-09 82 5433 Délibération 10-825 SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 11 200 000 EUROS AUPRES DE LA BANQUE COMMERCIALE POUR LE MARCHE DE L’ENTREPRISE GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 8 960 000 EUROS - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 26-nov-10 21 5434 Délibération 2004-5106 RAVALEMENT DE FACADES DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant n° 1 au lot 2;marché 03/0551 : Eglise Saint-Jean Marie VIANNEY - Prolongation de délais - 2004 14-mai-04 184 5435 Délibération 2006-7412 RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - DCE - Relance des lots 1bis;3 et 3bis - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 189 5436 Délibération 2005-6367 CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 04/0232 - Fixation des honoraires du maître d'oeuvre au stade de l'avant projet définitif - 2005 13-mai-05 91 5437 Délibération 10-151 EGLISE DU TAUR - TRAVAUX DE RESTAURATION - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 26-mars-10 22 5438 Délibération 13-118 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL PETITE ENFANCE 2013 15-mars-13 66 5439 Délibération 2007-8883 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché 05/0016 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre - 2007 06-juil-07 259 5440 Délibération 07-115 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - CONVENTION D'ADHESION A LA GARANTIE OBSEQUES (AGF VIE) - 2007 23-oct-07 28 5441 Délibération 11-137 SECTEUR PALEFICAT - ACQUISITION A L’INDIVISION BASSEGUI / EMILE DE TERRAINS SITUES IMPASSE DE TOCQUEVILLE 2011 01-avr-11 20 5442 Délibération 11-287 DELIBERATION AUTORISANT M. LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LES SERVICES DE TELECOMMUNICATION POUR LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LE CCAS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 24-juin-11 89 5443 Délibération 10-954 PROGRAMME EXCEPTIONNEL DES ECOLES - REFECTION DES SANITAIRES - ANNEE 2010 - ECOLES MATERNELLES FALCUCCI, JACQUIER ET DAURIAC - APPROBATION DES PROTOCOLES D'ACCORDS - MARCHES 10V333, 10V335 ET 10V337 2011 01-avr-11 83 5444 Délibération 2005-6328 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission d'ordonnancement;pilotage;coordination (OPC) - Avenant n°1 au marché 01/0211 conclu avec la société SCO - Plus-value - 2005 25-mars-05 130 5445 Délibération 2004-5963 FRAIS DE MISSION - EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX - PRISE EN CHARGE DES FRAIS - 2004 17-déc-04 17 5446 Délibération 2003-4837 ACQUISITION DE SIX VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Trois lots - 2003 12-déc-03 125 5447 Délibération 13-136 REALISATION DU QUAI DES SAVOIRS, CENTRE DE DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, AU 39 ALLEES JULES GUESDE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL 2013 15-mars-13 29 5448 Délibération 11-641 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - ADHESION DES COMMUNES RIVERAINES DE LA SAUSSE 2011 25-nov-11 94 5449 Délibération 2005-7264 SINISTRE AU ZENITH - TRAVAUX DEFINITIFS DE REPARATION - Autorisation spéciale de recettes et de dépenses - 2005 16-déc-05 144 5450 Délibération 2006-7741 QUARTIER PURPAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE D'ARROMANCHES ET D'UNE PARTIE DE LA RUE DE BAYEUX - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2006 19-mai-06 39 5451 Délibération 2005-6836 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET D'ORGANISATION QUALITE POUR LA GESTION DU DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTIONS - Année 2005/2006 renouvelable en 2006/2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante à bons de commande - 2005 12-juil-05 102 5452 Délibération 10-364 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET DES DEUX AVENANTS SPECIFIQUES PASSES ENTRE LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS (CREN) DE MIDI-PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2010 28-mai-10 59 5453 Délibération 2005-6990 EDITION EN CHINE PAR LA MAISON D'EDITION DES BEAUX-ARTS DE TIANJIN D'UN OUVRAGE SUR LES COLLECTIONS DU MUSEE DES AUGUSTINS - Exonération du paiement des redevances de location des reproductions d'oeuvres - 2005 14-oct-05 104 5454 Délibération 10-579 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2010 25-juin-10 26 5455 Délibération 08-223 OGEC SAINT NICOLAS - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE SECURITE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT NICOLAS - EMPRUNT DE 3 300 000 € GARANTI A HAUTEUR DE 600 000 € AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE 2008 25-avr-08 47 5456 Délibération 09-194 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES BASSES DES CHAPELLES 8 ET 9 - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08A0360 (ENTREPRISE J GALLAY) - 2009 24-avr-09 58 5457 Délibération 08-013 COOPERATION TOULOUSE - HANOI. APPUI A L'ASSOCIATION ADEPASE 2008 18-janv-08 115 5458 Délibération 2005-6702 PORT SAINT-SAUVEUR - Avenant n° 1 à la convention de concession conclue avec Voies Navigables de France - 2005 24-juin-05 125 5459 Délibération 2007-8608 ZAC DE BASSO CAMBO II - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'article R 311-12 du Code de l'Urbanisme - 2007 23-mars-07 100 5460 Délibération 2003-4539 RECONSTRUCTION DU POLE CANOE KAYAK DE L'ILE DU RAMIER - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2003 03-oct-03 147 5461 Délibération 07-220 CONCESSION GDF - MODIFICATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN APPLICATION DU DECRET N° 2007-606 DU 25 AVRIL 2007 - 2007 23-oct-07 130 5462 Délibération 2005-6477 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU DEPARTEMENT - DELIBERATION DE PRINCIPE - 2005 13-mai-05 2 5463 Délibération 2006-8466 RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION - 2006 08-déc-06 69 5464 Délibération 2006-8493 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Rapport d'activité pour l'année 2005 - 2006 08-déc-06 161 5465 Délibération 11-651 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011 2011 25-nov-11 55 5466 Délibération 2003-3876 REAMENAGEMENT DE L'ECOLE PRIMAIRE FONTAINE-BAYONNE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 253 5467 Délibération 2003-4019 AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - MARCHE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 50 5468 Délibération 2006-7632 GRAND PROJET DE VILLE 2005 - BORDELONGUE - MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'ANRU;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2006 31-mars-06 20 5469 Délibération 11-509 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 23-sept-11 32 5470 Délibération 11-060 METRO LIGNE A - STATION CAPITOLE - OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UNE ISSUE DE SECOURS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 2 AVRIL 1991 2011 01-avr-11 99 5471 Délibération 07-635 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0301 - PLUS-VALUE - 2007 21-déc-07 150 5472 Délibération 08-179 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN CORRESPONDANT DE SECURITE ROUTIERE - 2008 04-avr-08 59 5473 Délibération 09-370 QUARTIER DES IZARDS - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE SITUES 2 CHEMIN D’AUDIBERT A L’ASSOCIATION CULTURELLE ET CULTUELLE DES IZARDS - 2009 29-mai-09 14 5474 Délibération 08-865 ZAC DE CROIX DAURADE – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME - 2008 26-sept-08 33 5475 Délibération 2004-5303 QUARTIER DE LA ROSERAIE - REALISATION D'UNE MAIRIE ANNEXE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 25-juin-04 230 5476 Délibération 2006-7483 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DE BLAGNAC/CHEMIN GARRIC/CHEMIN DE LA GARONNE - Acquisition de terrain - 2006 31-mars-06 95 5477 Délibération 13-686 ZENITH TOULOUSE- REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES FRAIS DE GARDIENNAGE PENDANT LA FETE FORAINE SAINT-MICHEL 2013 29-nov-13 74 5478 Délibération 13-818 VOEU du GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF AU RETRAIT DU PROJET D'AUGMENTATION DU TAUX NORMAL DE LA TVA DE 19,6 A 20% ET DU TAUX REDUIT DE 7 A 10%. 2013 29-nov-13 102 5479 Délibération 12-695 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU COURS DES EXERCICES 2004 ET SUIVANTS 2012 23-nov-12 2 5480 Délibération 2003-4082 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2003 27-juin-03 240 5481 Délibération 2003-4001 PROGRAMME SCOLAIRE ET BIBLIOTHEQUE REYNERIE - Menuiseries extérieures 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 287 5482 Délibération 2004-5512 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) - Procédure de modification - Approbation par le Conseil Municipal suite à enquête publique - 2004 25-juin-04 84 5483 Délibération 07-562 CHEMIN AMOUROUX - TRAVAUX DE CHAUSSEE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2007 21-déc-07 179 5484 Délibération 11-073 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2011 2011 01-avr-11 34 5485 Délibération 2006-8404 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenants 3 aux lots 4 (05/0099) et 18 (05/0331) - Avenants 4 aux lots 1 (05/0096);2 (05/0097);3 (05/0098);5 (05/0100);6 (05/0101) et 12 (05/0077) - Avenant 5 au lot 11 (05/0076) - Plus et moins-values - 2006 08-déc-06 179 5486 Délibération 2006-7992 LEVERS D'ARCHITECTURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 - 2006 06-oct-06 248 5487 Délibération 07-132 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE HANGAR DE LA CEPIERE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - VIREMENT DE CREDIT - 2007 23-oct-07 7 5488 Délibération 13-385 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 21-juin-13 20 5489 Délibération 2005-6628 REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 188 5490 Délibération 2007-8744 REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - 2007 23-mars-07 80 5491 Délibération 10-174 CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE SERVICES DE FORMATIONS 2010 26-mars-10 137 5492 Délibération 2005-6408 DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONDITIONS DE RECRUTEMENT 2005 02-mai-05 11 5493 Délibération 2007-8739 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS D'INSCRIPTION A L'ASSOCIATION DES ASSISTANTES SOCIALES - 2007 23-mars-07 81 5494 Délibération 12-384 PLAN CANICULE : FORMALISATION DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES PETITS FRERES DES PAUVRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2012 06-juil-12 20 5495 Délibération 13-743 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - ILOT 2 DE BELLEFONTAINE - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE ET SIGNATURE D'UNE PROMESSE DE VENTE AVEC L'ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT. 2013 29-nov-13 11 5496 Délibération 2007-9104 OPAC DE TOULOUSE - REHABILITATION DE 138 LOGEMENTS DE LA GENDARMERIE SITUES AU GRAND ROND - Renégociation de l'emprunt de 2 687 000 Euros consenti par DEXIA CREDIT LOCAL - Avenant N° 1 à la délibération et à la convention du 8 novembre 2002 - 2007 06-juil-07 20 5497 Délibération 2004-6046 RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION - 2004 17-déc-04 32 5498 Délibération 2007-8613 SECTEUR DE LA VACHE - LIGNE B DU METRO - AMENAGEMENT D'UN PARKING RELAIS - Cession de terrains au Syndicat Mixte des Transports en Commun - 2007 23-mars-07 117 5499 Délibération 12-841 Voeu du groupe Europe Ecologie Les Verts relatif à l’application de la loi de réquisition des immeubles vacants 2012 14-déc-12 95 5500 Délibération 13-542 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - DECLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE PLACE G.A. DE GAULLE A OPPIDEA 2013 20-sept-13 9 5501 Délibération 12-222 BILAN ANNUEL 2011 DE LA COMMISSION D’ADMISSION UNIQUE (CAU) EN CRECHE PUBLIQUE 2012 25-mai-12 91 5502 Délibération 2003-4100 ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 103 5503 Délibération 11-551 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - EXERCICE 2011 2011 25-nov-11 91 5504 Délibération 2004-4895 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - 2004-2005-2006 - Lots 6C;6D : menuiseries bois - Secteur Nord;Secteur Ouest - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 177 5505 Délibération 2007-9156 EPIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - Compte Administratif 2006 - Information du Conseil Municipal - 2007 06-juil-07 299 5506 Délibération 09-497 EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE 2009 26-juin-09 163 5507 Délibération 2006-7474 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER - Présentation du DCE - Lots 3 et 4 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 185 5508 Délibération 08-036 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DES IMMEUBLES COMMUNAUX DU LYCEE OZENNE - 9 RUE MERLY - 2008 10-juil-08 115 5509 Délibération 08-696 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS- ADHESION DE LA COMMUNE DE CEPET AU SYNDICAT 2008 26-sept-08 94 5510 Délibération 08-934 REGIE POUR L'EXPLOITATION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - AVANCE DE TRESORERIE - 2008 24-oct-08 21 5511 Délibération 2006-7949 AMENAGEMENT DES BERGES DE LA RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - Construction d'un théâtre de plein air et valorisation des abords de la Garonne - Demande de subvention à la Région et au Département - 2006 30-juin-06 186 5512 Délibération 07-547 FOURNITURE DE DALLES GRANIT (07D143) - Années 2008-2009 -2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande 2007 21-déc-07 177 5513 Délibération 08-117 ASSOCIATION POUR UNE CANDIDATURE : TOULOUSE, CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 28-mars-08 10 5514 Délibération 09-397 ALLOCATION D’INDEMNITES AU PERSONNEL MUNICIPAL TRANSFERE A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE PARTICIPANT AUX OPERATIONS ELECTORALES - 2009 26-juin-09 146 5515 Délibération 13-204 FESTIVAL RIO LOCO 2013 - PRIX DE VENTE DE LA BILLETTERIE PAR LE BIAIS DES COMITES D'ENTREPRISES PARTENAIRES DU FESTIVAL. 2013 24-mai-13 38 5516 Délibération 11-013 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2011 2011 21-janv-11 19 5517 Délibération 2005-6243 GOLF DE LA RAMEE - Avenant n° 9 au contrat de concession - 2005 25-mars-05 103 5518 Délibération 2006-8343 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DE L'ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE HENRI DESBALS (HQE) - Approbation du choix du maitre d'oeuvre - Autorisation du Maire à signer le marché - 2006 08-déc-06 190 5519 Délibération 10-457 ADHESION A L'ASSOCIATION D'ETUDES POUR L'AGENCE DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES 2010 25-juin-10 40 5520 Délibération 09-310 ZONE VERTE DE GIRONIS : REALISATION D’UN VESTIAIRE, LOCAL BOULISTES ET ASSOCIATIF BOULODROME COUVERT - 07N010 - LOT 2 : CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.110 - ENTREPRISE CONSTRUCTIONS SAINT-ELOI - 2009 29-mai-09 61 5521 Délibération 10-883 C.T.V. - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2009 2010 17-déc-10 50 5522 Délibération 2007-8644 MUSEE DES AUGUSTINS - NUMERISATION DES COLLECTIONS DE SCULPTURES ROMANES - Participation à l'appel à projet du Ministère de la Culture - 2007 23-mars-07 265 5523 Délibération 2005-6710 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2005 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2005 24-juin-05 132 5524 Délibération 2004-5001 BUDGETISATION DU REMBOURSEMENT DES VISITES MEDICALES OBLIGATOIRES POUR LES PERMIS POIDS LOURDS ET REMORQUES - 2004 26-mars-04 81 5525 Délibération 2006-8278 ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE;ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - Ouvertures et fermetures de postes à la rentrée scolaire 2006 - 2006 08-déc-06 215 5526 Délibération 09-492 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION ET DEMOLITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - CESSION A LA SETOMIP, CONCESSIONNAIRE, DES LOTS ACQUIS PAR VOIE D’EXPROPRIATION - 2009 26-juin-09 12 5527 Délibération 09-895 CREATION DU LABEL ET DES BOURSES TOULOUS'UP 2009 27-nov-09 17 5528 Délibération 2006-7588 MAINTENANCE DES APPLICATIONS INFORMATIQUES DEVELOPPEES SPECIFIQUEMENT POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 au marché 05/0177 - Transfert au bénéfice de la Société SOGETI REGIONS - 2006 31-mars-06 253 5529 Délibération 2003-4719 MISE EN CONCESSION DU GOLF DE MARCAISSONNE - HABILITATION DU MAIRE A CONDUIRE UNE PROCEDURE DE NEGOCIATION DIRECTE - 2003 07-nov-03 64 5530 Délibération 12-062 CONSTRUCTION D'UNE HALLE D'EXPOSITION D'EQUIPEMENTS POUR DES SPECTACLES DE RUE - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2012 23-mars-12 12 5531 Délibération 2005-6598 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2004 - 2005 24-juin-05 12 5532 Délibération 2005-7036 EMPLOIS DE CHARGE DE DEVELOPPEMENT ET DE WEBMESTRE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2005 14-oct-05 30 5533 Délibération 2004-5601 CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE - 1 RUE DES COUTELIERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 149 5534 Délibération 2003-4021 TRAVAUX D'ELAGAGES - HIVER 2003-2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 27-juin-03 363 5535 Délibération 2004-5576 CAMPUS TRAFIC - TRAVAUX DE GENIE CLIMATIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 16-juil-04 56 5536 Délibération 2004-5923 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PLACEMENT ET D'AIDE POUR JEUNES HANDICAPES (APAJH) POUR LES ELEVES SCOLARISES DANS L'ANCIENNE ECOLE LAMARCK - 2004 17-déc-04 118 5537 Délibération 2005-6393 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES ET COLLEGES PRIVES - Participation financière aux frais de fonctionnement - 2005 13-mai-05 56 5538 Délibération 10-172 LOCAL ESPACES VERTS LES PRADETTES - CONSTRUCTION D’UN BATIMENT CONSTRUCTION D’UN BATIMENT 09P004 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V246 - ENTREPRISE MASSOUTIER - LOT 4 : ISOLATION - PLATRERIE - PLAFOND SUSPENDU- 2010 26-mars-10 96 5539 Délibération 2004-5860 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2003 - 2004 19-nov-04 80 5540 Délibération 2007-8554 GYMNASE SAINT-MARTIN DU TOUCH - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE - 2007 01-mars-07 3 5541 Délibération 13-041 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC L'ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST TITULAIRE DU MARCHE N°04/0021 RELATIF AU LOT N°11 (CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION, DESENFUMAGE, PLOMBERIE, SANITAIRE) 2013 25-janv-13 47 5542 Délibération 08-854 QUARTIER CROIX-DAURADE – AMENAGEMENT DE LA RUE RIGAL – ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES - 2008 26-sept-08 42 5543 Délibération 10-360 ACQUISITION D'UN BUS ET D'UN CAMION BIBENNE AVEC GRUE ANNEE 2010 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2010 28-mai-10 48 5544 Délibération 13-097 CONVENTION DE COOPERATION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE COLLEGE D’OCCITANIE ET LE CENTRE INTER-REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L’OCCITAN (CIRDOC), POUR LA SAUVEGARDE ET LA MISE EN VALEUR DU FONDS DOCUMENTAIRE DU COLLEGE D’OCCITANIE 2013 15-mars-13 58 5545 Délibération 07-203 AVENANTS N° 5 A LA CONVENTION D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES AVEC BLAGNAC (08/07/94), N° 4 AVEC LE SIVOM DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS (09/10/00) - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES AVEC LE SMIVON DE LA MOUILLONNE (11/10/06) - 2007 21-sept-07 53 5546 Délibération 2006-7498 MUSEE SAINT-RAYMOND - CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION POUR L'HISTOIRE VIVANTE ET LE MUSEE SAINT-RAYMOND POUR L'ORGANISATION DE JOURNEES CELTO-ROMAINES A L'AMPHITHEATRE ROMAIN DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 223 5547 Délibération 2004-6015 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 17-déc-04 87 5548 Délibération 2005-6455 INSTALLATION CLASSEE - CENTRE D'ESSAI AERONAUTIQUE DE TOULOUSE (CEAT) - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER LES INSTALLATIONS DU SITE DE L'HERS A BALMA - 2005 13-mai-05 71 5549 Délibération 2003-4566 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ADEME - Aide financière individuelle de formation - 2003 03-oct-03 69 5550 Délibération 2005-6767 FOURNITURE DE MOBILIER ADMINISTRATIF (LOT 1 : MOBILIER STANDARD) - Avenant n° 1 au marché 04/0375 - Transfert au bénéfice de la Société SAMAS FRANCE - 2005 12-juil-05 92 5551 Délibération 2005-6859 GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant N° 1 au marché n° 05/0138 - Modification de la répartition financière du marché entre les co-traitants - 2005 23-sept-05 80 5552 Délibération 10-162 FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES, SONORES ET ELECTRONIQUES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES – ANNEES 2010 ET 2011– MARCHES RENOUVELABLES EN 2012 ET 2013. APPEL D’OFFRES OUVERT – 4 LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2010 26-mars-10 72 5553 Délibération 11-276 MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE L'ASSOCIATION PRIORITE NATURE 2011 27-mai-11 73 5554 Délibération 07-318 EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE CONTRACTUEL DU THEATRE DU CAPITOLE 2007 23-oct-07 60 5555 Délibération 10-469 CENTRE D'ACCUEIL DE SAINT LAURENT DE NESTE - CONSTRUCTION DE L'INTERNAT DU COLLEGE BEAULIEU DE SAINT LAURENT DE NESTE - APPROBATION DE LA CONVENTION 2010 25-juin-10 104 5556 Délibération 10-1002 CRITERES D'ATTRIBUTION DE L'AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES 2011 21-janv-11 21 5557 Délibération 08-954 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2008 21-nov-08 5 5558 Délibération 07-672 THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE : TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MODERNISATION - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - 2007 21-déc-07 191 5559 Délibération 2007-8685 ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - CONVENTION AVEC LA VILLE DE CAEN ET LE MUSEE DE SLOVAQUIE ORIENTALE DE KOSICE POUR L'ORGANISATION D'UNE EXPOSITION SUR LE THEME DE LA SLOVAQUIE ORIENTALE GOTHIQUE ET BAROQUE - 2007 23-mars-07 278 5560 Délibération 2007-8932 AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR EXERCER LA MISSION DE CENSEUR - 2007 06-juil-07 39 5561 Délibération 2007-9038 CONSEIL ET ASSISTANCE SUR LES PROBLEMATIQUES D'ARCHITECTURE TECHNIQUE ET D'INTEGRATION D'APPLICATIONS SUR LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA MAIRIE - Présentation du DCE - Marché à bons de commande - Années 2007/2008;2008/2009;2009/2010 et 2010/2011 2007 06-juil-07 325 5562 Délibération 2004-5149 CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - Désignation de neuf membres à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2004 14-mai-04 5 5563 Délibération 2006-8272 SINISTRE CONTREVENTEMENT CENTRE DES CONGRES - Acceptation de l'indemnité et signature du protocole d'accord avec la Compagnie d'assurance - 2006 08-déc-06 252 5564 Délibération 12-322 QUARTIER BELLEFONTAINE – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA – AVENANT N° 12 A LA C.P.A. - AVENANT N° 9 A LA CONVENTION D’AVANCES 2012 25-mai-12 14 5565 Délibération 12-209 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE – AMENAGEMENT DE L’ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE – PROROGATION DE LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE 2012 25-mai-12 15 5566 Délibération 12-325 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE BENEZET 2012 25-mai-12 94 5567 Délibération 14-023 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2014 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, EXCEPTIONNELLES ET D'INVESTISSEMENT 2014 24-janv-14 26 "Abstention : Groupe Toulouse pour Tous Ne participe pas au vote : Jean-Michel FABRE Jean-Charles VALADIER Vincentella DE COMARMOND Anne CRAYSSAC Jean-Christophe SELLIN" Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire 5568 Délibération 2005-7262 THEATRE GARONNE - ACHAT D'EQUIPEMENTS - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Théâtre Garonne et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2005 16-déc-05 143 5569 Délibération 11-108 OPERATION TOULOUSE PLAGES. EDITION 2011. 2011 01-avr-11 65 5570 Délibération 11-436 PLAN 1000 PLACES PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE STRUCTURE SUR LE QUARTIER DE L'HERS - SUBVENTION A L'ASSOCIATION BABY NOVARS 2011 23-sept-11 86 5571 Délibération 11-275 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - AVENANT N°3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - PROLONGATION DU CONTRAT POUR UNE DUREE D'UN AN 2011 27-mai-11 57 5572 Délibération 11-649 QUARTIER SAINT SIMON – RUE REGUELONGUE – ACQUISITION D’UN TERRAIN A MONSIEUR PIHLAK 2011 25-nov-11 15 5573 Délibération 10-595 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 2010 25-juin-10 33 5574 Délibération 08-370 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE JOURNEE NATIONALE DE LA RESISTANCE, LE 27 MAI - 2008 25-avr-08 78 5575 Délibération 2006-7628 CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - ANNEE 2006 - 2006 31-mars-06 133 5576 Délibération 2006-7369 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2006 - Subvention de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2006 31-mars-06 127 5577 Délibération 10-467 Voeu du groupe des élus non inscrits relatif à la situation de l’association Garonne Animation 2010 28-mai-10 104 5578 Délibération 09-914 POURSUITE DES ACTIONS DE COOPERATION AVEC HANOI. ETABLISSEMENT D’UN PROTOCOLE COMPLEMENTAIRE SUR LE PATRIMOINE 2009 27-nov-09 151 5579 Délibération 10-181 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE (DIRECTION DU PATRIMOINE) 2010 26-mars-10 132 5580 Délibération 2003-3803 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Exercice 2002 - 2003 28-mars-03 143 5581 Délibération 2003-4579 NETTOYAGE DES LOCAUX DE SAINT-PIERRE DES CUISINES - Présentation du DCE - Année 2004 - Marchés fractionnés renouvelables pour les années 2005 et 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 03-oct-03 81 5582 Délibération 11-477 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - STATUT - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2011 23-sept-11 65 5583 Délibération 11-075 URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE ET VALORISATION DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 01-avr-11 77 5584 Délibération 2003-4826 L'ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - AVENANT N° 27 A LA CONVENTION DU 11 JUILLET 1975 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE DE SKI FRANCAIS DES AGUDES - 2003 12-déc-03 179 5585 Délibération 2003-3881 GYMNASE VALMY - REMISE EN ETAT DE LA SALLE VERTE - Avenant n° 2 au lot 1 - Avenant n° 1 au lot 2 - Prolongation de délais - Marchés 02/0607;02/0608 - 2003 28-mars-03 280 5586 Délibération 2007-9092 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Lot 1 démolition;terrassements;fondation;gros oeuvre - Marché 05/0096 - Réclamation de l'Entreprise GBMP - Protocole de transaction - 2007 06-juil-07 264 5587 Délibération 2003-3942 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Exercice 2003 - 2003 28-mars-03 211 5588 Délibération 10-811 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2010 2010 26-nov-10 15 5589 Délibération 2003-3805 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2002 - 2003 28-mars-03 12 5590 Délibération 07-747 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2008 18-janv-08 59 5591 Délibération 11-222 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2011 27-mai-11 44 5592 Délibération 11-091 REALISATION DE LA MAISON DE LA CITOYENNETE ZAC NIEL - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2011 01-avr-11 43 5593 Délibération 2007-9174 RECONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - Marché complémentaire de travaux au lot 1 : démolition des fondations isolées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Article 35.II.5 du Code des Marchés Publics - 2007 06-juil-07 254 5594 Délibération 2003-3726 ATTRIBUTION PAR L'ETAT DU LABEL MUSEE DE FRANCE AUX MUSEES CONTROLES - 2003 28-mars-03 313 5595 Délibération 2003-4125 STADE VINCENT SERRER - ECLAIRAGE D'UN TERRAIN DE FOOTBALL POUR COMPETITIONS REGIONALES - Demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 41 5596 Délibération 10-768 APPEL A PROJETS EUROPEEN 2010-2013- BATIMENTS ECONOMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALE EN MIDI-PYRENEES- CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET DU MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - 2010 26-nov-10 41 5597 Délibération 2004-5604 TRAITEMENT DES DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES EN FIN DE VIE - Programme 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 08-oct-04 106 5598 Délibération 2005-7043 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2005 - 2005 14-oct-05 64 5599 Délibération 2007-8552 QUARTIER DE LARDENNE - CREATION D'UNE LIAISON PIETONS/CYCLES ENTRE L'AVENUE DE LARDENNE ET LE CHEMIN SALINIE - Adoption du dossier modifié - Ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - 2007 23-mars-07 112 5600 Délibération 09-393 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DESTINEE A FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME A TOULOUSE (DITE SEM TOURISME) - APPROBATION DES STATUTS - AUTORISATION DE PARTICIPATION AU CAPITAL SOCIAL DE LA SEM TOURISME - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE SIX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN DELEGUE AUX ASSEMBLEES GENERALES DE CETTE SOCIETE - HABILITATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A EXERCER LA PRESIDENCE DE LA SOCIETE - 2009 29-mai-09 38 5601 Délibération 10-006 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DOUBLE BOUCLE INTERVENANT SUR LE SAVOIR FAIRE DE LA COUTURE TOUT EN DEVELOPPANT L'INSERTION SOCIALE 2010 29-janv-10 38 5602 Délibération 2004-5874 PROGRAMME EUROPEEN ASIA-URBS - Exécution des actions prévues par le projet HANOI 2010 - Patrimoine et identité culturelle - 2004 19-nov-04 53 5603 Délibération 2006-7834 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES ET COLLEGES PRIVES - PAIEMENT - REVISION DES HORAIRES DE FACTURATION - 2006 30-juin-06 130 5604 Délibération 2005-6984 CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2006 - Approbation du DCE - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2005 14-oct-05 21 5605 Délibération 2006-7761 TRAVAUX DE CHAUFFAGE;VENTILATION;CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2007-2008-2009-2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 30-juin-06 192 5606 Délibération 13-671 RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PALAIS DES THES ET LE MUSEE G-LABIT POUR L'ORGANISATION DES ATELIERS LES MONDES DU THES 2013 29-nov-13 97 5607 Délibération 09-773 Voeu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif à la mise en place d’une commission de réflexion pour envisager des solutions en cas de fermeture d’établissements scolaires pour cause de grippe A 2009 25-sept-09 137 5608 Délibération 10-421 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES 2010 28-mai-10 85 5609 Délibération 09-979 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE 2009 18-déc-09 51 5610 Délibération 2004-5858 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2004 - 2004 19-nov-04 72 5611 Délibération 2007-9053 QUARTIER SOUPETARD - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE MAURIES - Adoption définitive - Autorisation donnée à l'OPAC Toulouse de déposer une demande de permis de construire - 2007 06-juil-07 147 5612 Délibération 11-103 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2011 2011 01-avr-11 63 5613 Délibération 2004-6038 CENTRE PETITE ENFANCE SAINT-AUBIN - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU DEPARTEMENT - 2004 17-déc-04 104 5614 Délibération 2005-7075 FOUNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2005 14-oct-05 119 5615 Délibération 2005-7302 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2005 16-déc-05 11 5616 Délibération 2006-8109 AIDE AU FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - Réajustement exercice 2005 - Avenants n° 1 aux conventions 2005 - 2006 06-oct-06 17 5617 Délibération 08-355 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2008 - 2008 25-avr-08 62 5618 Délibération 12-881 ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU INTERNATIONAL DES VILLES ETAPES DE LA LIGNE DE L’AEROPOSTALE , DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET CELEBRATION DE LA JOURNEE DE L’AEROPOSTALE. 2013 15-mars-13 86 5619 Délibération 12-849 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE 2013 25-janv-13 27 5620 Délibération 07-365 CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N° 5 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE N'EXCEDANT PAS QUATRE MOIS. 2007 23-oct-07 144 5621 Délibération 2003-3813 SECTEUR DES TIBAOUS - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SITUE CHEMIN DE TUCAUT POUR DESSERVIR LE FUTUR GROUPE SCOLAIRE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2003 28-mars-03 193 5622 Délibération 2003-3705 MISSION DE SUIVI DE GESTION DU DOMAINE - 2003 28-mars-03 204 5623 Délibération 2004-4962 SYSTEMES D'INFORMATION - RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION - 2004 26-mars-04 82 5624 Délibération 2007-8901 PARKING DU CAPITOLE - ARTICLES L 2132-5 ET SUIVANTS DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - APPEL DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - 2007 21-juin-07 21 5625 Délibération 08-957 PROGRAMME 2007/2008 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2008 21-nov-08 3 5626 Délibération 08-1217 SERVICE D’AIDE AUX VICTIMES D’INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2009 - 2009 23-janv-09 51 5627 Délibération 09-368 ACTION SOCIALE - LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS - RELOGEMENT DES SANS RESIDENCE STABLE - TARIFICATION DU LOYER ET DES CHARGES - ANNEE 2009 2009 29-mai-09 25 5628 Délibération 2005-6954 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 23-sept-05 6 5629 Délibération 11-693 AMENAGEMENT DU SITE PALEONTOLOGIQUE DE MONTREAL DU GERS DANS LE CADRE DE LA ROUTE DES ORIGINES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET CONSEIL GENERAL DU GERS - 2011 16-déc-11 32 5630 Délibération 2004-5438 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2004 2004 25-juin-04 27 5631 Délibération 2006-7840 ECOLE AILLEURS - TRANSPORT D'ENFANTS - ANNEES 2007-2008-2009-2010 - 2 LOTS - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bon de commande - 2006 30-juin-06 200 5632 Délibération 13-795 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- APPROBATION DE LA PRODUCTION ET DU PRIX DU JUS DE RAISIN 2013 13-déc-13 18 5633 Délibération 2004-5781 ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - Approbation de la convention d'occupation du domaine public - 2004 08-oct-04 122 5634 Délibération 2006-7832 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE - 2006 30-juin-06 121 5635 Délibération 2005-6363 FOURNITURE D'ENROCHEMENTS - Programme 2003-2004-2005 - Avenant n° 2 au marché 02/0947 - Transfert du marché au bénéfice de DENJEAN GRANULATS - 2005 13-mai-05 18 5636 Délibération 2005-6163 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA ZAC TOULOUSE-MONTAUDRAN - 2005 11-févr-05 97 5637 Délibération 10-394 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2010 28-mai-10 29 5638 Délibération 10-401 convention pour l'accueil des collégiens du collège Michelet au service de restauration organisé par la commune de Toulouse au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional de Toulouse 2010 28-mai-10 100 5639 Délibération 09-793 GESTION DE L'ECOLE - CHANGEMENT DE DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE POUVOURVILLE - 2 CHEMIN D'ESCALLES - 31400 : GROUPE SCOLAIRE LE PASTEL - 2009 27-nov-09 65 5640 Délibération 2007-8907 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2006 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2007 21-juin-07 3 5641 Délibération 2004-5480 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX - Choix du maître d'oeuvre - 2004 25-juin-04 216 5642 Délibération 2005-6062 ACHAT D'ARTICLES;PRODUITS D'ENTRETIEN DIVERS (PLASTIQUE MENAGER) JETABLES;DE NETTOYAGE;DE DESINFECTION DES LOCAUX ET MATERIEL DE RESTAURATION - Avenants N°1;marché 04/0141;N°2;marché 04/0139 - Modification de l'index pour l'ajustement des prix 2005 11-févr-05 94 5643 Délibération 2006-8200 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme complémentaire 2006 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées - 2006 06-oct-06 231 5644 Délibération 2003-4848 GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - RECONSTRUCTION DE LA CRECHE/HALTE GARDERIE D'EMPALOT - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat et le Département - Dossier modificatif - 2003 12-déc-03 16 5645 Délibération 09-453 TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS 2009/2012 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080297 - AJOUT D'UN ARTICLE AU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES 2009 26-juin-09 173 5646 Délibération 2004-5625 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATION - DROIT D'USAGE DES OPERATEURS - Tarification ZAC GABARDIE ET GARONNE - 2004 08-oct-04 34 5647 Délibération 2006-7786 QUARTIER DE POUVOURVILLE - IMPLANTATION DE NOUVEAUX JARDINS FAMILIAUX CHEMIN DU MANEL - Convention entre l'Association des Jardins Familiaux de la Garonne et la Commune de Toulouse - 2006 30-juin-06 151 5648 Délibération 12-670 RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS ET DES DELEGUES RECENSEURS DE LA COLLECTE 2013 2013 25-janv-13 60 5649 Délibération 2006-8082 CESSION A LA COMMUNE D'ANTICHAN DE FRONTIGNES D'UN TERRAIN ET DE L'EMPRISE D'UN CHEMIN DE SERVICE - 2006 06-oct-06 99 5650 Délibération 09-859 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 2009 27-nov-09 59 5651 Délibération 2005-6174 AMENAGEMENT DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - RUE SAINT ROCH - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 25-mars-05 148 5652 Délibération 2005-6672 DECHETTERIE D'ATLANTA - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ( ADEME) - 2005 24-juin-05 141 5653 Délibération 07-182 GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant n° 3 au contrat de mandat passé avec la SETOMIP- Marché 05/0289 - 2007 21-sept-07 24 5654 Délibération 08-206 CREATION D'UN HANGAR POUR LE SERVICE ALLO MAIRIE - Avenant n° 2 aux marchés 07/0290 et 07/0291 - Plus-values - 2008 25-avr-08 27 5655 Délibération 08-1088 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REMPLACEMENT DES DEUX FOURS DE CREMATION DU CREMATORIUM DE CORNEBARRIEU - 2009 23-janv-09 40 5656 Délibération 07-538 CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE DES CARMELITES POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES OCCASIONNELLES ET TARIFS DE LOCATION 2007 21-déc-07 114 5657 Délibération 2004-4737 SECTEUR PALEFICAT - AMENAGEMENT DU CHEMIN VIREBENT - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols - 2004 06-févr-04 22 5658 Délibération 2004-5201 COMMISSION MIXTE DES DROITS DE PLACE - Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission - 2004 14-mai-04 41 5659 Délibération 2006-8120 ENFANCE LOISIRS - MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE D'ACCUEIL DE PECH DAVID AUPRES DE L'INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL LAMARCK-ECOLE AUTONOME MUNICIPALE DE PERFECTIONNEMENT - CONVENTION - 2006 06-oct-06 138 5660 Délibération 13-886 SIGNATURE D'UN CONTRAT LOCAL DE SANTE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES 2014 24-janv-14 36 Monique DURRIEU - Adjointe au Maire 5661 Délibération 09-151 Voeu du Conseil Municipal relatif à la biodiversité agricole et alimentaire 2009 27-févr-09 83 5662 Délibération 2006-8203 MAITRISE DES DECHETS MENAGERS - Programme 2007 - Demande de subvention au Département - 2006 06-oct-06 125 5663 Délibération 2006-8481 PROTOCOLE DE TRANSACTION - EURL ARUSPYCE - INDEMNITE DE RESILIATION DES MARCHES 04/0330 ET 04/0333 - 2006 08-déc-06 249 5664 Délibération 08-770 TARIFS DES CONSOMMATIONS VENDUES A LA BUVETTE DU MUSEE 2008 12-sept-08 9 5665 Délibération 2004-5184 ASSOCIATION RESPECT POUR LA PARTICIPATION AU PROGRAMME EUROPEEN LIFE III - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant - 2004 14-mai-04 23 5666 Délibération 2005-7327 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL A. MINVILLE - Avenant n° 4 à la convention de mandat avec la SETOMIP - 2005 16-déc-05 173 5667 Délibération 09-799 FRICHE CULTURELLE SAINT SIMON - RECONVERSION DES LOCAUX - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V01303 ENTREPRISE EI FAUCHE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0250 ENTREPRISE AMOUROUX - 2009 27-nov-09 119 5668 Délibération 2003-4577 FOURNITURE DE VEHICULES LEGERS - Année 2004 renouvelable pour 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 3 lots - 2003 03-oct-03 91 5669 Délibération 2006-7487 USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 16 à la convention d'exploitation - 2006 31-mars-06 146 5670 Délibération 2006-7545 QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES ASCENSEURS DANS LES RESIDENCES GRASSE;CANNES ET LES OISEAUX - Participation de la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 91 5671 Délibération 07-389 OPERATION JOB - BATIMENT AMIRAL - MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE ET ECOLE DE MUSIQUE - AMENAGEMENT PARKING, JARDIN, PISCINE ET CONSTRUCTION GYMNASE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2007 23-oct-07 91 5672 Délibération 11-396 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2011 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 2011 24-juin-11 36 5673 Délibération 2003-4132 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LA MACHINE POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION : LE GRAND REPERTOIRE DES MACHINES - 2003 27-juin-03 187 5674 Délibération 10-479 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2010 25-juin-10 53 5675 Délibération 2007-8745 VACATIONS AU MUSEE PAUL DUPUY POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES ENDOMMAGEES - 2007 23-mars-07 86 5676 Délibération 2005-6736 PARTICIPATION DE LA SETOMIP A LA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DESTINEE A LA REALISATION D'OPERATIONS D'ACCUEIL D'ACTIVITES SUR LA ZFU DE BORDELONGUE - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'AG des actionnaires - 2005 24-juin-05 24 5677 Délibération 10-790 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS - EN FAVEUR D’UNE NOUVELLE IMPLANTATION DES ANTENNES TDF DE BONHOURE 2010 22-oct-10 52 5678 Délibération 12-167 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS D'INSCRIPTION A L'ASSOCIATION CLUB MANAGEMENT ET RESSOURCES GRAND SUD OUEST 2012 23-mars-12 109 5679 Délibération 2003-4013 MISE A DISPOSITION DE BENNES POUR LES SERVICES DE SECOURS ET EVENEMENTS IMPREVUS - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2003 renouvelable en 2004 et 2005 - 2003 27-juin-03 205 5680 Délibération 2006-7828 ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 80 5681 Délibération 08-518 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT . 2008 20-juin-08 75 5682 Délibération 2004-5797 TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC;SERVICES ET MAINTENANCE TELEPHONIQUES;ACHAT DE FOURNITURES D'ECLAIRAGE PUBLIC;DE TELEPHONE;D'APPAREILS ELECTRODOMESTIQUES;LOCATION ET INSTALLATION DE SONORISATION PROVISOIRE - Modification de l'article 1 du C.C.A.P - 2004 19-nov-04 15 5683 Délibération 2004-5261 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEES 2003-2004 - Avenant n° 2 au lot 2 : entretien horticole - Marché 03/0152 - Ajout de prestations au bordereau de prix - 2004 25-juin-04 269 5684 Délibération 2005-6435 SECTEUR RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;PIETONS ET CYCLES VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE - 2005 13-mai-05 31 5685 Délibération 2007-9190 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2007 - 2007 06-juil-07 162 5686 Délibération 2007-9003 STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE LES PETITS GALOPINS - Subvention exceptionnelle - 2007 06-juil-07 30 5687 Délibération 08-895 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - LOT N° 3 - MARCHE N° 04113 - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SMB - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNEE A LA SETOMIP, MANDATAIRE, DE SIGNER LE PROTOCOLE D’ACCORD - 2008 24-oct-08 14 5688 Délibération 07-416 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DU SUIVI DES ETABLISSEMENTS ASSOCIATIFS PETITE ENFANCE - 2007 21-déc-07 33 5689 Délibération 11-140 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 01-avr-11 31 5690 Délibération 2003-4302 ANCIEN COUVENT DES JACOBINS - TRAVAUX DE RENOVATION - Délibération de principe de demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 269 5691 Délibération 2003-4637 QUARTIER BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE L'IMPASSE GUILLAUME APOLLINAIRE EN VUE DE SA CESSION ET DE LA REALISATION DE GARAGES BOXES - Adoption définitive - 2003 07-nov-03 30 5692 Délibération 2007-9139 QUARTIER CROIX DAURADE - SECTEUR AVRANCHES - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2007 06-juil-07 126 5693 Délibération 10-542 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE SARAGOSSE - PARTICIPATION A LA SEMAINE DE TOULOUSE A SARAGOSSE 2010 25-juin-10 93 5694 Délibération 09-163 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES-AVENANT N°2 AU MARCHE N°07/0034 ET AVENANT N°3 AU MARCHE N°07/0037 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE IMPEXOR - 2009 20-mars-09 13 5695 Délibération 12-660 FESTIVAL RIO LOCO 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURES 2012 23-nov-12 34 5696 Délibération 2006-8089 ARCHE MARENGO - GARE-BUS - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2006 06-oct-06 144 5697 Délibération 09-013 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN DE LISTE A LA PLUS FORTE MOYENNE, DE 48 DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL DE COMMUNAUTE - 2009 23-janv-09 1 5698 Délibération 09-607 FOURNITURE DE MATÉRIEL AUDIOVISUEL - ANNÉES 2010 À 2012 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDES - 2009 25-sept-09 45 5699 Délibération 09-781 ANIMATION PERISCOLAIRE - MARCHES PUBLICS RELATIFS AUX ACTIONS RECREATIVES ET EDUCTIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V004 AVENANT N° 2 AUX MARCHES 07T295A, 07T295B, 07T295C, 07T295D, 07T295E, 07T295F, 07T295G, 07T295H, 07T295I, 07T295J, 07T295K, 07T295L, 07T295M, 07T295N, 07T295O, 07T295P, 07T295Q, 07T295R, 07T295S, 07T295T, 07T295U, 07T295V, 07T295W, 07T295X, 07T297A, 07T297B, 07T297C, 07T297D, 07T297E, 07T297F, 07T297G, 07T298A, 07T298B, 07T298C, 07T298D, 07T298E, 07T299A, 07T299B, 07T299C ,07T300, 07T301, ET AVENANT N° 3 AU MARCHE 07T296A, 07T296B, 07T296C, 07T296D, 07T296E, 07T296F, 07T296G, 07T296H, 07T296I, 07T296J, 07T296K PORTANT MODIFICATION DU TEMPS PERISCOLAIRE ET DE LA FORMULE DE REVISION DES PRIX - 2009 27-nov-09 67 5700 Délibération 09-829 VILLAGE DE NOEL 2009 PLACE DU CAPITOLE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - APPROBATION DU CHOIX DU CANDIDAT - 2009 27-nov-09 99 5701 Délibération 2005-6184 ADHESION A L'ASSOCIATION DES UTILISATEURS LOGITUD (ADUL) - 2005 25-mars-05 123 5702 Délibération 09-1025 AVENANT N° 9 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L’AGENCE D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (A.U.A.T.) APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL ET DEFINITION DU MONTANT DE LA SUBVENTION POUR 2009 2010 26-mars-10 7 5703 Délibération 13-094 CONVENTION POUR LA PRÉSENTATION DE L’INSTALLATION MORPHÉE PAR L’ASSOCIATION PATCH-WORK, ARTS ÉMERGENTS AU MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE 2013 15-mars-13 34 5704 Délibération 2005-6823 TRAVAUX DE SECURITE DANS LES EGLISES - Programme 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 71 5705 Délibération 2005-6638 CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR D'ETUDES DEVELOPPEMENT DURABLE A LA DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT - 2005 24-juin-05 75 5706 Délibération 12-401 COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA DENOMINATION DES VOIES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DU REPRESENTANT DE L'ASSOCIATION LES TOULOUSAINS DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE 2012 06-juil-12 63 5707 Délibération 12-566 CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LA REALISATION D’AMENAGEMENTS ET D’EQUIPEMENTS SUR LE PLAN D’EAU DE LA GARONNE LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE N°12CU16 2012 28-sept-12 88 5708 Délibération 2003-4081 TRAVAUX DE RESTAURATION DES ORGUES - PROGRAMME 2003 - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE DE LA DALBADE - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département - 2003 27-juin-03 270 5709 Délibération 2005-7310 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 16-déc-05 147 5710 Délibération 07-688 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2007 - BUDGET PRINCIPAL 2007 21-déc-07 17 5711 Délibération 2007-8765 ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - Approbation de l'avenant n° 1 - 2007 23-mars-07 184 5712 Délibération 2006-8378 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2006 08-déc-06 127 5713 Délibération 11-118 APPEL A PROJETS PHOTOVOLTAIQUES SOUTENUS PAR LE FEDER CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA MEDIATHEQUE DU MIRAIL 2011 01-avr-11 57 5714 Délibération 08-146 COMMISSION MIXTE DES DROITS DE PLACE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 53 5715 Délibération 10-312 ALLOCATION D’INDEMNITES AU PERSONNEL EXTERIEUR ET AU PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPANT AUX OPERATIONS ELECTORALES. 2010 30-avr-10 48 5716 Délibération 09-062 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU 1ER AOUT 2000 CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LA SARL DANCING LE RAMIER - 2009 27-févr-09 61 5717 Délibération 08-721 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE SFR ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT 2008 12-sept-08 44 5718 Délibération 2005-7306 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2004 - 2005 16-déc-05 32 5719 Délibération 2006-7461 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BORDELONGUE - ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRES DE L'OPAC TOULOUSE EN VUE DE LA REALISATION D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL POUR LA PETITE ENFANCE - 2006 31-mars-06 107 5720 Délibération 2003-4279 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché de contrôle technique - Marché 02/050 - 2003 27-juin-03 277 5721 Délibération 12-327 TOULOUSE EN PISTE 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE CONVENTION VILLE DE TOULOUSE CUGT 2012 25-mai-12 66 5722 Délibération 2006-7899 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - Présentation du DCE - Relance des lots 1;3;4;5;6;10;12 et 13 - Appel d'offres ouvert - 2006 30-juin-06 178 5723 Délibération 2007-8929 FOURNITURE DE BOISSONS - ANNEES 2008;2009;2010 et 2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 40 5724 Délibération 10-743 PROPOSITION DE TRANSFERT A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE DE COMPETENCES FACULTATIVES SUPPLEMENTAIRES 2010 22-oct-10 1 5725 Délibération 09-082 TRANSFERT DE PERSONNELS AFFECTES TOTALEMENT AUX SERVICES OU PARTIES DE SERVICES TRANSFERES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE - MODIFICATION - 2009 27-févr-09 75 5726 Délibération 2005-7272 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - 2005 16-déc-05 99 5727 Délibération 11-318 CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE PLACOPLATRE 2011 24-juin-11 92 5728 Délibération 2003-4322 MANIFESTATIONS CULTURELLES RATTACHEES A L'ANNEE DE L'ALGERIE - 2003 27-juin-03 176 5729 Délibération 10-349 BATIMENT AMIRAL JOB – AVENANTS AU MARCHE 080236 LOT 4 LABASTERE 31, AU MARCHE 080237 LOT 5 ETP, AU MARCHE 080238 LOT 6 GB AGENCEMENT, AU MARCHE 080239 LOT 8 ROUDIE, AU MARCHE080240 LOT 9 KONE, AU MARCHE 09V087 LOT 10 CARRE, AU MARCHE 080241 LOT 11 FAUCHE, AU MARCHE 080243 LOT 13 G CLIM, AU MARCHE 09V088 LOT 14 G.CLIM, AU MARCHE 080244 LOT 15 HUGON SPORTS - 2010 28-mai-10 81 5730 Délibération 09-103 TRAVAUX D'OPTIMISATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE A REALISER DANS LES EQUIPEMENTS SPORTIFS AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - DELIBERATION DE PRINCIPE DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2009 27-févr-09 36 5731 Délibération 10-261 FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE LOT 1 MACONNERIE-CARRELAGE ET LOT 6 PANNEAUX BOIS - ANNEES 2007-2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070080 ET MARCHE 070085 CONCLUS INITIALEMENT AVEC LA SOCIETE PB & M MEDITERRANEE - AVENANT DE TRANSFERT- 2010 30-avr-10 29 5732 Délibération 08-1218 MAISON DE L’EMPLOI DE TOULOUSE. PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2009 - 2009 23-janv-09 50 5733 Délibération 13-141 APPEL A PROJETS SUR PROPOSITION D’ANIMATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES DANS LE CADRE DU MAI DES CULTURES URBAINES 2013 2013 15-mars-13 38 5734 Délibération 11-323 Modification du groupement de commande entre la Ville de Toulouse, la Communauté Urbaine du Grand Toulouse, la commune de Blagnac et le CCAS de Toulouse relatif au renouvellement du système d'information financier 2011 24-juin-11 91 5735 Délibération 2003-3922 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignation au scrutin majoritaire de délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes - 2003 28-mars-03 38 5736 Délibération 10-282 QUARTIER MARENGO - ARCHE MARENGO - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A USAGE DE SALONS DE RECEPTION ET LEURS ANNEXES - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2010 30-avr-10 40 5737 Délibération 11-419 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DE SES ABORDS PAR LA COMMUNE DE TOULOUSE AU MINISTERE DE LA JUSTICE POUR LA TENUE DU PROCES EN APPEL DE L'USINE AZF - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX 2011 23-sept-11 63 5738 Délibération 10-985 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT 2010 17-déc-10 91 5739 Délibération 2007-9051 QUARTIER REYNERIE - ZFU - CENTRE DE COMMERCES ET DE SERVICES DE LA PLACE ABBAL - Autorisation donnée à la SCI CHAL de déposer une demande de permis de construire sur la parcelle 842 BN 108 - 2007 06-juil-07 120 5740 Délibération 08-150 COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE 36 DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE - 2008 28-mars-08 6 5741 Délibération 10-986 VERSEMENTS D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 2011 21-janv-11 27 5742 Délibération 12-358 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2012 06-juil-12 46 5743 Délibération 2004-4819 MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 197 5744 Délibération 13-890 DEMANDE DE SUBVENTIONS A L’ETAT POUR LE FINANCEMENT D’UNE FORMATION EN SANTÉ MENTALE A DESTINATION DES PROFESSIONNELS EN CONTACT AVEC LE PUBLIC 2014 24-janv-14 38 Monique DURRIEU - Adjointe au Maire 5745 Délibération 2004-5890 PRIX DE VENTE DES PROGRAMMES - 2004 19-nov-04 58 5746 Délibération 2004-5979 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants n° 1 aux lots 6 (marché 04/0016);10 (marché 04/0020);11 (marché 04/0021);13 (marché 04/0023) - 2004 17-déc-04 91 5747 Délibération 2004-5725 QUARTIER DE MONTAUDRAN - Jardin public le Parc de Montaudran - Echange de terrains entre la Ville de Toulouse et la copropriété Résidence BITET - 2004 08-oct-04 74 5748 Délibération 13-612 EQUIPEMENT DE QUARTIER EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE 2013 20-sept-13 44 5749 Délibération 09-922 ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - CONVENTION AVEC LA MAISON DE L'ARCHITECTURE 2009 27-nov-09 22 5750 Délibération 12-113 CENTRE SOCIAL MUNICIPAL DE BELLEFONTAINE - CENTRE SOCIAL CAF/MAIRIE JOLIMONT : CONVENTION 2012 23-mars-12 28 5751 Délibération 10-188 MARCHE POUR LA REALISATION D'UNE OEUVRE D'ART A LA MEMOIRE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD - TRANSACTION A CONCLURE AVEC MONSIEUR DAMIEN ASPE POUR L'ACTUALISATION DU MARCHE - 2010 26-mars-10 91 5752 Délibération 09-990 SOUS-TRAITANCE DE L'EXPLOITATION DU RESTAURANT ET DU BAR DU GOLF DE LA RAMEE - AVENANT N° 10 AU CONTRAT DE CONCESSION 2009 18-déc-09 49 5753 Délibération 10-290 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2010 - SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 2010 30-avr-10 11 5754 Délibération 13-160 SA HLM DES CHALETS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 41 DU 14 DECEMBRE 2012 : REPROFILAGE DE TROIS EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2013 24-mai-13 34 5755 Délibération 13-327 CONVENTION-CADRE DE COOPERATION 2012-2014 CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE INTER-REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L’OCCITAN (CIRDOC) POUR LE SIGNALEMENT ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE OCCITAN - CONVENTION ANNUELLE D’APPLICATION A LA CONVENTION-CADRE 2013 21-juin-13 38 5756 Délibération 11-627 APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2011 25-nov-11 62 5757 Délibération 09-855 FOURNITURE DE MATERIAUX DE PREMIER ET SECOND OEUVRE LOT N° 5 - ESSENCES BOIS - ANNEES 2007-2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0084 - AVENANT DE TRANSFERT DE MARCHE - 2009 27-nov-09 123 5758 Délibération 10-050 AVENANT N°1 A L'ANNEXE 1 DE LA CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR LA FORMATION HABILITATIONS ELECTRIQUES HORS TENSION 2010 29-janv-10 72 5759 Délibération 09-957 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES DE LOISIRS - MISE A JOUR 2009 18-déc-09 36 5760 Délibération 08-572 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR ABSENCES AUX REUNIONS DE CHANTIER DE L’ENTREPRISE NSA (MARCHE N° 05/0054) - 2008 10-juil-08 19 5761 Délibération 10-554 THEATRE DU CAPITOLE - PERSONNEL ARTISTIQUE DES CHOEURS - MODIFICATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION 2010 25-juin-10 118 5762 Délibération 08-911 STADE MARCEL SARCOS - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080178 - PLUS-VALUE - 2008 24-oct-08 62 5763 Délibération 08-1174 AMENAGEMENT DE LA RUE D'ALSACE LORRAINE - APPROBATION DE LA PROCEDURE DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - 2008 19-déc-08 14 5764 Délibération 08-203 USINE D’INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (U.I.O.M.) DU MIRAIL - COMMISSION LOCALE D’INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 04-avr-08 83 5765 Délibération 09-036 EMPLOI DE CONTRÔLEUR DE GESTION A L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - REVALORISATION DE LA REMUNERATION 2009 23-janv-09 85 5766 Délibération 10-517 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2010 2010 25-juin-10 18 5767 Délibération 2003-4009 ACHAT D'OUTILLAGE HORTICOLE 2001-2002-2003 - Avenant n°2 en plus-value au marché 01/0094 - 2003 27-juin-03 364 5768 Délibération 2004-5099 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Marché de prestations identiques à bons de commande auxiliaire de démolition - 2004 14-mai-04 177 5769 Délibération 2004-5456 PLACE OCCITANE - REFECTION DU COMPLEXE D'ETANCHEITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 57 5770 Délibération 07-476 QUARTIER POUVOURVILLE- CESSION A M. ET MME GOURRAGNE D'UN TERRAIN SITUE 36 RUE DE FONDEVILLE - 2007 21-déc-07 73 5771 Délibération 2006-8379 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2006 08-déc-06 7 5772 Délibération 2005-6330 CONCEPTION SCENOGRAPHIQUE ET REALISATION D'UNE EXPOSITION TEMPORAIRE : TOULOUSE;PARCELLES DE MEMOIRE (1205-2005) - Marché passé en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics - 2005 25-mars-05 105 5773 Délibération 2003-4886 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - ACQUISITION ET ECHANGES DE TERRAINS AVEC LE GIE TERRAIN JOB - 2003 12-déc-03 78 5774 Délibération 13-294 ZAC DE LA VACHE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 11 5775 Délibération 10-485 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LES MARCHES 2010 25-juin-10 83 5776 Délibération 13-594 ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU CAREL (COOPERATION POUR L’ACCES AUX RESSOURCES NUMERIQUES EN BIBLIOTHEQUE) 2013 20-sept-13 106 5777 Délibération 2003-4912 REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenants n° 3 portant sur l'ensemble des lots - Prolongation des délais d'exécution des travaux de un mois - 2003 12-déc-03 157 5778 Délibération 2003-3699 LOCATIONS LONGUES DUREES DE MINIBUS 9 PLACES - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fracTionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 187 5779 Délibération 2003-4720 SECTEUR DE PECH DAVID - CESSION DE TERRAIN AU CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID - 2003 07-nov-03 27 5780 Délibération 2005-6547 ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 99 5781 Délibération 07-437 RUE ALSACE- LORRAINE - AMENAGEMENT PROVISOIRE - LOT N° 1 VRD PEINTURE - Avenant n° 1 au marché 07/0267 - PLUS-VALUE ET AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DES PRIX 2007 16-nov-07 40 5782 Délibération 2005-6417 REMISE EN ORDRE DE LA DOMANIALITE DES VOIES DANS LE CADRE DE LA CREATION DE LA ZAC DES RAMASSIERS - CONVENTION AVEC LE GRAND TOULOUSE;LE DEPARTEMENT;LA SEM DE COLOMIERS ET LA VILLE DE COLOMIERS - 2005 13-mai-05 43 5783 Délibération 12-226 FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CCAS POUR L'EXERCICE 2012 2012 25-mai-12 36 5784 Délibération 11-079 COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2011 01-avr-11 37 5785 Délibération 2003-4374 ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SITUE 5 AVENUE DIDIER DAURAT - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2003 16-juil-03 8 5786 Délibération 2003-4003 REALISATION DU CLUB DU 3ème AGE DU QUARTIER LA JUNCASSE-SOUPETARD - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 311 5787 Délibération 2003-4413 FOURNITURES;PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE MATERIELS HAUTE PRESSION - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 100 5788 Délibération 2004-5076 PLAN LUMIERE - REALISATION DES TRAVAUX - Programme 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Options pour les lots 3 et 4 - 2004 14-mai-04 109 5789 Délibération 2004-4995 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - Modification de contrats - 2004 26-mars-04 74 5790 Délibération 2004-6044 QUARTIER BELFORT - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE ASSOCIATIVE ET D'UNE CRECHE - Demande de subvention à l'Etat et au Département pour la bibliothèque et au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales pour la crèche - 2004 17-déc-04 94 5791 Délibération 2007-8838 CONTRAT D'AGGLOMERATION - DEMANDE D'AUGMENTATION DU TAUX DE SUBVENTION DE LA REGION - DELIBERATION DE PRINCIPE - 2007 23-mars-07 11 5792 Délibération 2006-7611 RIO LOCO GARONNE LE FESTIVAL 2006 - TARIF BILLETERIE ET PROGRAMMATION 2006 - 2006 31-mars-06 129 5793 Délibération 2004-5353 MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec la Maison de l'Architecture - 2004 25-juin-04 86 5794 Délibération 2005-6242 SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL (SETMI) - Modification d'indices des formules de révision des prix - Avenant n° 13 à la convention d'exploitation de l'usine d'incinération - Avenant n° 13 à la convention de chauffage collectif - 2005 25-mars-05 111 5795 Délibération 13-330 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADAPEI 31 INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2013 21-juin-13 36 5796 Délibération 09-653 FOURNITURE DE SEMENCES DE GAZON ET DE PRAIRIE FLEURIE - ANNEES 2010 RENOUVELABLE EN 2011- 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - 2009 25-sept-09 132 5797 Délibération 2005-6246 AIDE AUX LUDOTHEQUES ASSOCIATIVES IMPLANTEES SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - 2005 25-mars-05 114 5798 Délibération 2003-3794 CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE A BELLEFONTAINE - IMPASSE FRANCOIS FOULQUIER - Présentation du CDE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 28-mars-03 289 5799 Délibération 2005-6070 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE PACT-ARIM - ANNEE 2005 - 2005 11-févr-05 58 5800 Délibération 09-264 AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE, LE MARATHON DU LIVRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE DE LA MANIFESTATION INTITULEE LE MARATHON DES MOTS - 2009 24-avr-09 6 5801 Délibération 07-307 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE ERNEST WALLON - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN ET LA VILLE DE TOULOUSE 2007 23-oct-07 70 5802 Délibération 2003-4804 QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SEMRU DE LOTS DE COPROPRIETE DEPENDANT DES IMMEUBLES MAUROIS II ET CONCORDE - 2003 12-déc-03 56 5803 Délibération 2007-8941 QUARTIER CROIX-DAURADE - AMENAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIETONS-CYCLES IMPASSE JEAN RACAUD - ACQUISITION AUX CONSORTS GASTALDI - 2007 06-juil-07 127 5804 Délibération 2006-8450 CREATION D'UNE CHARTE TECHNIQUE - Travaux de voirie - 2006 08-déc-06 34 5805 Délibération 2004-5716 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Approbation des marchés de travaux - 2004 08-oct-04 152 5806 Délibération 12-463 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE GUILHERMY - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2012 28-sept-12 14 5807 Délibération 2003-4604 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE JACQUES PREVERT - 2003 03-oct-03 68 5808 Délibération 2005-6592 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse le Mirail - 2005 24-juin-05 46 5809 Délibération 2005-7287 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) ET VIREMENT DE CREDIT - 2005 16-déc-05 201 5810 Délibération 08-642 TERRAIN DE FOOTBALL AMERICAIN DES ARGOULETS - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES SOCIETES DESSO, PROVENCE JARDINS ET ARNAUD ESPACES VERTS - 2008 10-juil-08 73 5811 Délibération 2005-6380 MAINTENANCE DES ASCENSEURS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006-2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 117 5812 Délibération 2005-7001 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - ACOMPTE 2006 - 2005 14-oct-05 78 5813 Délibération 2007-9096 CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - Avenant N° 1 au marché 06/0255 - Plus-value - 2007 06-juil-07 277 5814 Délibération 10-501 REGIME DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES 2010 25-juin-10 116 5815 Délibération 08-403 IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L’ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - BROCHURE SAISON 2008/2009 - AVENANT N°3 AU MARCHE N° 05/0114 - MODIFICATION DE PRESTATIONS - AJOUT DE PRIX AU BORDEREAU 2008 23-mai-08 8 5816 Délibération 2007-9171 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Construction d'une piscine et d'une patinoire jumelées - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2007 06-juil-07 288 5817 Délibération 2005-6342 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C - 2005 25-mars-05 64 5818 Délibération 12-832 DECISION MODIFICATIVE NUMERO 4 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2012 2012 14-déc-12 35 5819 Délibération 13-346 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LE POLE DE RECHERCHE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (PRES) UNIVERSITE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DE L'ACTION CULTURELLE ET DE L'ACCUEIL ETUDIANT 2013 21-juin-13 126 5820 Délibération 2003-3802 CREATION DU CENTRE DE FORMATION DE LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - Participation financière de la Ville - Convention entre la SASP Toulouse Football Club et la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 156 5821 Délibération 2003-4707 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2003 - RUE DE LA COLOMBETTE - Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants - 2003 07-nov-03 19 5822 Délibération 2004-5999 EGLISE SAINT-NICOLAS - TRAVAUX DE RESTAURATION DU CONTREFORT NORD-OUEST ET DE LA COUVERTURE DE LA NEF - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 17-déc-04 97 5823 Délibération 2005-6327 AGENDA 21 LOCAL - PARTENARIATS ET DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPEEN (FEDER) - 2005 25-mars-05 174 5824 Délibération 2005-6219 ZENITH DE TOULOUSE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE L'EXPLOITATION - Election de cinq titulaires et cinq suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste à la Commission spécifique - 2005 25-mars-05 9 5825 Délibération 12-406 REGLEMENTATION DES LIVRAISONS EN CENTRE VILLE - APPROBATION DE LA CHARTE LIVRAISONS EN CENTRE VILLE A SIGNER ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DES METIERS DE LA HAUTE GARONNE, LA FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTEURS ROUTIERS, LES TRANSPORTS LOGISTIQUES DE FRANCE ET LE GROUPEMENT GENERAL DES TRANSPORTEURS PUBLICS DE LA HAUTE GARONNE 2012 06-juil-12 18 5826 Délibération 13-545 OPERATIONS FONCIERES - TOULOUSE quartier la cepiere - PAE LOMBEZ ROquemaurel - 104 AVENUE DE LOMBEZ - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A JD PROMOTION. 2013 20-sept-13 17 5827 Délibération 12-616 PLAN HIVERNAL 2012 - 2013 : MESURES D'URGENCE MISES EN OEUVRE PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) 2012 23-nov-12 14 5828 Délibération 12-021 REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA CRECHE HENRI DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES AXE 6 - MESURE I) - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 11-245 DU 27 MAI 2011 2012 27-janv-12 15 5829 Délibération 13-558 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE RELATIVE A L’ORGANISATION DE VISITES GUIDEES DANS LES MUSEES ET ETABLISSEMENTS CULTURELS MUNICIPAUX 2013 20-sept-13 144 5830 Délibération 13-631 PROJET EUROPEEN EN FAVEUR DE L'ART URBAIN ET DE LA REVITALISATION DES QUARTIERS - RECOVER THE STREETS -SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SARAGOSSE, CHEF DE FILE 2013 20-sept-13 138 5831 Délibération 2004-4865 MUSEES PAUL-DUPUY ET GEORGES-LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 192 5832 Délibération 09-863 VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE - 2009 27-nov-09 9 5833 Délibération 09-388 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION CULTURE ET LANGUE OCCITANE - 2009 29-mai-09 66 5834 Délibération 2005-6225 STADIUM DE TOULOUSE - REAMENAGEMENT DES PARKINGS - ESPACES VERTS - Présentation du DCE - 2005 25-mars-05 182 5835 Délibération 2005-6951 PALAIS DES SPORTS - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 85 5836 Délibération 08-507 PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL AUX DROITS DE SCOLARITE 2008 10-juil-08 136 5837 Délibération 2005-6121 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS DU SENEGAL - Convention entre la ville de Toulouse et la Ville de Saint Louis - 2005 11-févr-05 92 5838 Délibération 2005-6806 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2005 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virements de crédits - 2005 12-juil-05 56 5839 Délibération 2007-8891 EXONERATION A HAUTEUR DE 50 % DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2007 - 2007 06-juil-07 214 5840 Délibération 07-422 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR ET MADAME LIGEOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE 2007 16-nov-07 52 5841 Délibération 09-050 STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE LES ENFANTS TERRIBLES- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - CONVENTION - 2009 27-févr-09 58 5842 Délibération 08-066 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU COMITE DEPARTEMENTAL DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER 2008 18-janv-08 11 5843 Délibération 2003-4882 CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHES DE PRESSE AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES - 2003 12-déc-03 85 5844 Délibération 2005-6798 AGENDA 21 - DIAGNOSTIC DE DEVELOPPEMENT DURABLE - 2005 12-juil-05 97 5845 Délibération 2005-6548 ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 94 5846 Délibération 2007-9030 FESTIVAL RIO LOCO - CONVENTION ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET FRANCE 3 SUD - 2007 06-juil-07 171 5847 Délibération 2003-4593 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES INTERVENTIONS ET PRESTATIONS DE SERVICE SE RAPPORTANT A LA MISE EN OEUVRE DE CE LOGICIEL - Avenant n° 1 au marché 01/0345 - Transfert au bénéfice de la Société ITREC GESTION - 2003 03-oct-03 189 5848 Délibération 07-368 ACQUISITION, INTEGRATION ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS D'IMPRESSION COULEUR - Année 2008 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande 2007 16-nov-07 48 5849 Délibération 07-540 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION DES SALARIES DE L'ENTREPRISE INFOMOBILE, REPRENEUR DE L'ACTIVITE DU CENTRE D'APPEL DE SFR - 2007 16-nov-07 58 5850 Délibération 07-500 REFERENTIEL POUR QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES TRAVAUX ET DES OPERATIONS D'URBANISME 2007 16-nov-07 22 5851 Délibération 2005-6176 AMENAGEMENT DE LA SALLE CUVIER ET CREATION D'UNE ANNEXE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - QUARTIER CROIX-DAURADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 142 5852 Délibération 2004-5391 QUARTIER REYNERIE Vente d'une parcelle communale;chemin de Lestang aux propriétaires riverains - 2004 25-juin-04 122 5853 Délibération 2004-5467 EXPOSITION ITINERANTE : LES ANNEES 1914-1918 A TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2004 25-juin-04 148 5854 Délibération 2004-5086 SECTEUR COTE PAVEE - AMENAGEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - ECOLE MATERNELLE JEAN CHAUBET - Etablissement d'une convention avec EDF - 2004 14-mai-04 159 5855 Délibération 08-487 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 20-juin-08 2 5856 Délibération 08-477 COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - 2008 20-juin-08 40 5857 Délibération 12-357 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES 2012 06-juil-12 45 5858 Délibération 13-329 FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, DES EXPLOITANTS DE SALLES DE CINEMA ET DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP EN FAVEUR DE L'ACCES DE TOUS A L'OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE OPERATION : CINEMA POUR TOUS 2013 20-sept-13 88 5859 Délibération 13-797 OPERATIONS FONCIERES - DENOMINATION DE VOIES 2013 29-nov-13 49 5860 Délibération 13-790 APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR L'OPERATION OURS-CAMERA ENTRE LE PARC ANIMALIER DES PYRENEES BLIZZARD PRODUCTIONS ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2013 13-déc-13 52 5861 Délibération 2003-3878 RECONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE DES MERLETTES SUITE A L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 268 5862 Délibération 2003-3897 CONVENTION D'ETUDE AVEC L'UNIVERSITE DU MIRAIL CONCERNANT LE SITE INTERNET DU MUSEE DES AUGUSTINS - 2003 28-mars-03 315 5863 Délibération 2003-3818 MUSEE SAINT-RAYMOND - TARIF DES CONSOMMATIONS VENDUES A LA BUVETTE DU MUSEE SAINT-RAYMOND - 2003 28-mars-03 317 5864 Délibération 07-634 QUARTIER LAFOURGUETTE - AUTORISATION DONNEE AU COMITE D'ETABLISSEMENT DE THALES ALENIA SPACE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN DEPENDANT DU SITE DE CANDIE 2007 21-déc-07 124 5865 Délibération 07-525 GRAND SELVE CREATION D'ESPACES VERTS - ANNEES 2008 A 2010 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2007 21-déc-07 193 5866 Délibération 08-598 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / N’DJAMENA / ST. LOUIS. REPONSE APPEL A PROPOSITIONS / EUROPE AID ACTEURS NON ETATIQUES ET AUTORITES MUNICIPALES DANS LE DEVELOPPEMENT 2008 10-juil-08 124 5867 Délibération 10-797 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE CULTURESFRANCE 2010 26-nov-10 28 5868 Délibération 09-125 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - 2009 27-févr-09 69 5869 Délibération 2004-5267 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Avenant n° 2 au lot 3 - Marché 03/0637 - Avenant de transfert au bénéfice de la Société INEO EG MIDI-PYRENEES - 2004 25-juin-04 241 5870 Délibération 2004-5627 CONVENTION ENTRE L'INSTITUT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS DE NABEUL (TUNISIE) ET L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2004 08-oct-04 96 5871 Délibération 2005-7055 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 14-oct-05 63 5872 Délibération 2006-7596 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 - 2006 31-mars-06 8 5873 Délibération 09-791 Travaux de démolition d'immeubles et ouvrages appartenant à la Ville de Toulouse - Années 2010, 2011, 2012 et 2013 - 2009 27-nov-09 110 5874 Délibération 12-397 ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERI-SCOLAIRE DU GROUPE SCOLAIRE DES PONTS JUMEAUX - DEMANDES DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2012 06-juil-12 36 5875 Délibération 2004-5451 QUARTIER SAINT-MICHEL - ADOPTION DU PROGRAMME POUR UN EQUIPEMENT PUBLIC DE QUARTIER - 2004 25-juin-04 114 5876 Délibération 07-707 COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING - Poursuite du programme de formation en matière de sécurité civile - 2007 21-déc-07 187 5877 Délibération 11-427 REMISE GRACIEUSE SUR LA PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE 2011 23-sept-11 90 5878 Délibération 11-740 AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU MIRAIL 2011 16-déc-11 44 5879 Délibération 11-511 PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DU SQUARE CHARLES DE GAULLE 2011 23-sept-11 7 5880 Délibération 2003-3882 REHABILITATION DU GYMNASE LA CEPIERE - Avenants n° 1 en plus-values aux lots 2 et 6 - Avenant n° 1 en moins-value au lot 5 - Marchés 02/0676;02/0673;02/0674 - 2003 28-mars-03 279 5881 Délibération 13-383 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES - SAFRAN HERACLES - AVIS VILLE DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 65 5882 Délibération 2007-9133 ZAC SAINT-EXUPERY / MONTAUDRAN - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION ET DU DOSSIER DE REALISATION - Avenant au traité de concession - 2007 06-juil-07 112 5883 Délibération 10-606 GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - 4 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE 2010 25-juin-10 108 5884 Délibération 10-711 PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2010 24-sept-10 48 5885 Délibération 2003-3698 ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DU 27 MARS 1998 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE (LANDES) - 2003 28-mars-03 185 5886 Délibération 2005-6794 CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - Constitution d'une commission paritaire - Désignation de quatre représentants de la Ville de Toulouse - 2005 12-juil-05 28 5887 Délibération 2007-8782 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2007 23-mars-07 294 5888 Délibération 10-538 PARTICIPATION AU PROJET RESSOC AU TITRE DU PROGRAMME URB-AL III - COOPERATION AVEC L’AMERIQUE LATINE - AMELIORER LA COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE A TRAVERS LA GESTION ET LA VALIRISATION DES DECHETS URBAINS 2010 25-juin-10 94 5889 Délibération 08-1165 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - RENOVATION DE LA GRANDE HALLE - APPROBATION D'UN NOUVEAU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS - AVENANT N°12 AU CAHIER DES CHARGES POUR LA GESTION ET L'EXTENSION DU MINT - 2008 19-déc-08 58 5890 Délibération 08-1087 MASTERS DE FRANCE 2008 DE TENNIS 17 au 21 DECEMBRE 2008 - PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE MIDI PYRENEES DE TENNIS ORGANISATRICE - 2008 19-déc-08 49 5891 Délibération 08-1041 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION AVEC LES EDITIONS MILAN POUR LA CO REALISATION D'UN OUVRAGE INTITULE L'ABC DU MUSEUM - 2008 21-nov-08 41 5892 Délibération 09-695 LA NOVELA PREMIER FESTIVAL DES SAVOIRS. GRATUITE DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX - 2009 25-sept-09 62 5893 Délibération 2004-5651 MISE EN SECURITE DES BUREAUX DE L'HOTEL DE VILLE - Présentation de la transaction conclue avec la Société de Coordination et d'Ordonnancement (SCO) suite à l'exécution du marché d'Ordonnancement;Pilotage et Coordination - 2004 08-oct-04 147 5894 Délibération 2007-8896 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2006 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 2007 21-juin-07 7 5895 Délibération 13-527 FESTIVAL RIO LOCO 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURES 2013 20-sept-13 57 5896 Délibération 12-103 TAXES DE VACCINATIONS 2012 23-mars-12 82 5897 Délibération 2006-7926 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE CONCERNANT LES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 - 2006 30-juin-06 210 5898 Délibération 09-577 HALLE AUX GRAINS - RENOVATION DU SYSTEME DE LEVAGE DES PLATES-FORMES ELEVATRICES DE LA SCENE - Avenant n°1 au marché 09V041 - Plus-value - 2009 26-juin-09 123 5899 Délibération 2005-6311 APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT ACTUALISE - PISTE DE CANDIE - REMISE EN ETAT - 2005 25-mars-05 168 5900 Délibération 2005-6445 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE SAS ATOUTS INVESTISSEMENTS 31 - Avenant n° 1 aux marchés 04/0472;04/0469 et 04/0129 - 2005 13-mai-05 67 5901 Délibération 10-1009 CHARTE D'ORIENTATION POUR RENFORCER, PAR LA DYNAMIQUE COMMERCIALE, L'ATTRACTIVITE DU CENTRE VILLE DE TOULOUSE ET DE SES QUARTIERS 2011 21-janv-11 39 5902 Délibération 2004-5981 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE ROUTIER REGIONAL DE TOULOUSE - Rapport d'activité pour l'année 2003 - 2004 17-déc-04 119 5903 Délibération 2005-6588 SECTEUR PALEFICAT - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'URBANISME - 2005 24-juin-05 86 5904 Délibération 2007-8671 PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - BASSINS PEDAGOGIQUES - Travaux de finition - Approbation du DCE - Définition des travaux : ouvrage - 2007 23-mars-07 53 5905 Délibération 2003-4027 VEGETALISATION DE LA DALLE DE CLAIREFONTAINE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Protocole d'accord conclu entre la Mairie de Toulouse;Monsieur LACOINTA;maître d'oeuvre;et l'entreprise STARBAT MIDI-PYRENEES - 2003 27-juin-03 312 5906 Délibération 2005-6641 ACTION SOCIALE - CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE AVEC LE NOUVEL EXPLOITANT : LA SOCIETE CONNEX TOULOUSE - 2005 24-juin-05 45 5907 Délibération 2004-4814 QUARTIER BASSO CAMBO - AVENUE GRYNFOGEL - AMENAGEMENT PAYSAGER DU ROND-POINT VANDEL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 213 5908 Délibération 08-464 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEES A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES- 2008 20-juin-08 84 5909 Délibération 12-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2012 06-juil-12 104 5910 Délibération 12-700 PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-nov-12 28 5911 Délibération 13-295 ZAC DE BORDEROUGE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 10 5912 Délibération 12-448 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2012 06-juil-12 1 5913 Délibération 13-722 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 29-nov-13 24 5914 Délibération 2005-7220 CENTRES EXTERIEURS - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNE DE JURVIELLE - DENEIGEMENT DES ACCES AU CENTRE D'ACCUEIL - Convention Ville de Toulouse / Commune de Jurvielle - 2005 16-déc-05 128 5915 Délibération 2005-7228 REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER DES PRADETTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2005 16-déc-05 148 5916 Délibération 10-323 FESTIVAL NOVELA 2010 - CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE BEORN TECHNOLOGIES. 2010 30-avr-10 20 5917 Délibération 10-823 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EN HAUTE-GARONNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009 2010 17-déc-10 55 5918 Délibération 08-476 BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2008 - 2008 20-juin-08 43 5919 Délibération 08-372 SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN ADMINISTRATEUR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE - 2008 25-avr-08 80 5920 Délibération 2006-7571 ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE WEBSOURD - Désignation d'un représentant de la Ville au scrutin majoritaire - 2006 31-mars-06 19 5921 Délibération 10-588 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2010 25-juin-10 58 5922 Délibération 12-349 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012 2012 06-juil-12 24 5923 Délibération 2004-5753 EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF LA FAOURETTE - Approbation du plan de financement définitif - 2004 08-oct-04 17 5924 Délibération 2006-7889 CONVENTION DE MISSIONS D'INTERET GENERAL AVEC LE TOULOUSE HANDBALL - Attribution d'une subvention d'aide au fonctionnement - 2006 30-juin-06 125 5925 Délibération 2006-7666 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION POUR LA CREATION D'UN CENTRE DE DISTRIBUTION URBAINE DE MARCHANDISES AU SERVICE CIRCULATION-TRANSPORTS - 2006 19-mai-06 30 5926 Délibération 08-235 FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 28-mars-08 5 5927 Délibération 08-684 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2009 et 2010 - APPROBATION DES PIECES D'UN ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES SUR 7 LOTS - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDE 2008 12-sept-08 12 5928 Délibération 10-079 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2010 26-mars-10 82 5929 Délibération 10-999 CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE DIGUES DOMANIALES A LA VILLE DE TOULOUSE 2011 21-janv-11 45 5930 Délibération 12-483 CONVENTION AVEC LA FONDATION EDF BAZACLE POUR L'ACCUEIL DE L'EXPOSITION : GERMAINE CHAUMEL, PROFESSION : PHOTOGRAPHE. 2012 28-sept-12 75 5931 Délibération 2004-5029 FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 6 lots - 2004 14-mai-04 151 5932 Délibération 2004-5424 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2003 - 2004 25-juin-04 14 5933 Délibération 11-278 Z.A.C. MARENGO - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME 2011 24-juin-11 9 5934 Délibération 07-469 CLUBS SPORTIFS D'ELITE - TOAC TUC VOLLEY BALL SPACER'S - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR QUALIFICATION EN COUPE D'EUROPE. 2007 16-nov-07 15 5935 Délibération 13-289 ZAC EMPALOT-GARONNE (COMMUNE DE TOULOUSE) - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE POUR LE PORTAGE ET LA GESTION D'UN POLE COMMERCIAL CREE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER D'EMPALOT 2013 21-juin-13 91 5936 Délibération 2007-8840 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - Rénovation de la grande halle - Modification des conditions de financement - Avenant n° 11 au cahier des charges pour la gestion et l'extension du MINT - 2007 23-mars-07 69 5937 Délibération 2007-9122 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE/SMTC - METRO LIGNE B - Mesures d'accompagnement du réseau bus restructuré - 2007 06-juil-07 42 5938 Délibération 2004-5565 QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL - Autorisation de déposer la demande de permis de lotir - 2004 16-juil-04 22 5939 Délibération 08-1015 ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIF MATERNEL CERCLE PECH DAVID - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - 2008 21-nov-08 38 5940 Délibération 2005-6986 NETTOYAGE DES LOCAUX DE CAMPUS TRAFIC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2006-2007-2008 - 2005 14-oct-05 106 5941 Délibération 2006-7547 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - COLLEGE STENDHAL - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de cet établissement - 2006 31-mars-06 44 5942 Délibération 12-131 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES 2012 23-mars-12 54 5943 Délibération 09-804 FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES, SONORES ET ELECTRONIQUES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES - ANNEES 2010 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2011 - 2012 - 2013 APPEL D’OFFRES OUVERT - 22 LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2009 27-nov-09 96 5944 Délibération 12-229 APPROBATION DE QUATRE CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR FRANCE BILLET SAS ET LA SOCIETE BILLETREDUC .COM, DE BILLETS POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 ET LA SAISON 2012/2013 DE L'ESPACE CROIX-BARAGNON 2012 25-mai-12 52 5945 Délibération 12-490 APPROBATION DE LA CONVENTION N°3 DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE LE CROUS ET L'AFEV 2012 28-sept-12 98 5946 Délibération 13-288 APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE SOUTIEN DE LA COMMUNAUTE URBAINE A L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE 2013 21-juin-13 107 5947 Délibération 07-377 PARTENARIAT POUR L'OPERATION GRANDS ECRANS DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - 2007 23-oct-07 68 5948 Délibération 2003-3755 CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINES CENTRALES - Modification - 2003 28-mars-03 189 5949 Délibération 2003-4191 MARCHE PUBLIC RECREATIF CLAE ELEMENTAIRES - Avenant n° 1 en moins-value pour trois marchés séparés - Prolongation des délais pour tous les marchés - 2003 27-juin-03 340 5950 Délibération 2003-4584 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 159 5951 Délibération 2004-4776 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2002 - 2004 06-févr-04 53 5952 Délibération 2003-4745 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres restreint - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 12-déc-03 184 5953 Délibération 10-558 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CROUS ET L'AFEV 2010 25-juin-10 102 5954 Délibération 2006-8487 INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS (ICT) - CONVENTIONS-TYPES GENERALE ET PARTICULIERE RELATIVE AU DROIT D'USAGE - Modification du tarif de droit d'usage - 2006 08-déc-06 44 5955 Délibération 2006-8452 EMPLOI DE DIRECTEUR ARTISTIQUE ET RESPONSABLE L'ESPACE CROIX BARAGNON ET DIRECTEUR DU FESTIVAL TOULOUSE D'ETE - EMPLOI DE CONSEILLER ARTS PLASTIQUES A L'ESPACE CROIX-BARAGNON - 2006 08-déc-06 55 5956 Délibération 13-547 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER le mirail - les castalides - PORTAGE DE LOTS PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 20-sept-13 15 5957 Délibération 2003-4070 CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 55 5958 Délibération 12-075 MODIFICATION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR L'ACCES AU LOGEMENT DES ETUDIANTS : PASSLOG - PARTENARIAT AVEC LE PRES - UNIVERSITE DE TOULOUSE 2012 23-mars-12 35 5959 Délibération 12-831 PROJET DE PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM TOURISME DANS LA SOCIETE TOULOUSE EVENEMENTS, DELEGATION POUR LA GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS DE TOULOUSE 2012 14-déc-12 71 5960 Délibération 13-529 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES 2013 20-sept-13 83 5961 Délibération 07-648 REMPLACEMENTS DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS PERSONNEL NON TITULAIRE 2007 21-déc-07 38 5962 Délibération 09-564 REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 26-juin-09 167 5963 Délibération 08-297 EGLISE SAINT EXUPERE - REMBOURSEMENT A MONSIEUR GUY CLERC, CURE, DES FRAIS ENGENDRES PAR LUI POUR LE CONTROLE TECHNIQUE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET GAZ 2008 23-mai-08 65 5964 Délibération 12-193 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - RESIDENTIALISATION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER CANTO MERLE 1 A 5 RUE DE LESTANG - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE CILEO 2012 25-mai-12 19 5965 de la mairie de Toulouse 5966 Délibération 13-572 AVENANT N°1 A LA CONVENTION CUCS 2013 SUR LA THEMATIQUE CULTURE CITOYENNETE ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU COEUR HAUTE-GARONNE ET RELATIF AU PARTENARIAT AVEC LES ETABLISSEMENTS CULTURELS ET SOCIOCULTURELS MUNICIPAUX 2013 20-sept-13 58 5967 Délibération 2006-7908 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2006 - BUDGET PRINCIPAL - 2006 30-juin-06 13 5968 Délibération 2003-4591 INFORMATISATION DE LA GESTION DES DOSSIERS RELATIFS AUX LOGEMENTS SOCIAUX - PRESTATIONS DIVERSES ET MAINTENANCE DU PROGICIEL - Année 2003 renouvelable en 2004 et 2005 - Marché négocié à bons de commande conformément à l'article 35 III 4 du CMP - 2003 03-oct-03 186 5969 Délibération 09-945 DEMOCRATIE LOCALE, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER - 2009 27-nov-09 41 5970 Délibération 10-893 MARCHE POUR LA PRODUCTION ET REALISATION DE L'EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE PREHISTOIRE - LOT 1 - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES ECLAIRAGE ET ELECTRICITE N° 10V309 - MARCHE POUR LA REALISATION DU PROTOTYPAGE NUMERIQUE DE LA SEPULTURE DE TEVIEC ET DES DISPOSITIFS AUDIO-VISUELS DE L'EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE PREHISTOIRE- LOT 3 - PROGRAMMATION CONCEPTUELLE DU CONTENU DES DISPOSITIFS AUDIOVISUELS N° 10V454 - APPROBATION DES PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNELES AVEC LES ENTREPRISES MATIERES A PENSER ET ANAGRAM 2010 17-déc-10 43 5971 Délibération 2004-5067 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SOCOTEC INDUSTRIES - Marchés 02/0829 - 02/0986 - 02/0987 - 2004 14-mai-04 200 5972 Délibération 08-568 ASSISTANCE A LA GESTION DU PARC APPLICATIF - PILOTAGE DE PROJETS, DEVELOPPEMENTS ET MAINTENANCE- APPROBATION DES PIECES D’UN ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE - ANNEE 2008/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2012 - MARCHES SUBSEQUENTS A BONS DE COMMANDE - 2008 10-juil-08 104 5973 Délibération 2004-5537 REMISE EN ETAT DU VEHICULE APPARTENANT A L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) - Subvention exceptionnelle de la Ville - Virements de crédits - 2004 16-juil-04 18 5974 Délibération 2006-8188 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Restauration façade sur cour arrière - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.III.2 du Code des M.P - 2006 06-oct-06 186 5975 Délibération 08-889 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR L'ETABLISSEMENT D'ACCUEIL COLLECTIF SAINT-AUBIN - 2008 24-oct-08 48 5976 Délibération 12-786 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CENTRE TRANSCRIPTION EDITION EN BRAILLE INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2012 14-déc-12 30 5977 Délibération 2003-4814 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - MODIFICATION DE L'ECHEANCIER DE REMBOURSEMENT DE LA CONVENTION D'AVANCE - 2003 12-déc-03 84 5978 Délibération 2005-6075 AMENAGEMENT RUE DES FONTAINES (DU BOULEVARD JEAN BRUNHES A LA PLACE DU RAVELIN) - Appel d'offres ouvert avec variante - Présentation du DCE - 2005 11-févr-05 27 5979 Délibération 2004-5614 MAINTENANCE DU PARC MATERIEL INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2005;RENOUVELABLE EN 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 08-oct-04 190 5980 Délibération 2007-8905 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - 2007 21-juin-07 1 5981 Délibération 2007-9016 FOURNITURE DE BALAIS POUR LE BALAYAGE MECANISE ET LE BALAYAGE MANUEL - Année 2008 renouvelable pour 2009;2010 et 2011 - 5 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 06-juil-07 66 5982 Délibération 12-503 APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2012 2012 28-sept-12 4 5983 Délibération 2006-7918 CREATION D'UNE AUBERGE DE JEUNESSE - Demande de subvention à la Région;au Département et à la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse - 2006 30-juin-06 21 5984 Délibération 09-860 CONVENTION ENTRE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL (DEPARTEMENT DE GEOGRAPHIE- AMENAGEMENT), ET L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2009 27-nov-09 7 5985 Délibération 2003-4505 DECHETTERIE DE BALUFFET - RUE DU GENERAL LIONEL DE MARMIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 4 lots - 2003 03-oct-03 20 5986 Délibération 2005-7286 AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ET PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant n° 5 à la Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Hte-Gne - 2005 16-déc-05 191 5987 Délibération 11-004 PETITE ENFANCE - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LE MULTI ACCUEIL SAINT CYPRIEN ET POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DU PONT DES DEMOISELLES. 2011 21-janv-11 47 5988 Délibération 07-175 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE. FINANCEMENTS DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES 2007 23-oct-07 15 5989 Délibération 10-412 MODIFICATION DELIBERATION DU 16 DECEMRE 2005 - MISSIONS ET DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS 2010 28-mai-10 95 5990 Délibération 08-733 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANNEE 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 12-sept-08 55 5991 Délibération 08-973 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 24-oct-08 4 5992 Délibération 07-661 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU EUROPEEN XARXA - 2007 21-déc-07 98 5993 Délibération 2004-4747 SECTEUR SAINT-SIMON - AMENAGEMENTS DU RESEAU ELECTRIQUE - Etablissement d'une convention avec EDF - 2004 06-févr-04 58 5994 Délibération 2004-4699 MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant n° 1 aux lots 6 et 8 - Avenant n° 3 aux lots 1 et 7 - Avenant n° 4 au lot 4 - Plus-value et prolongation de délai - 2004 06-févr-04 72 5995 Délibération 2007-9007 MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Approbation d'un nouveau règlement - 2007 06-juil-07 188 5996 Délibération 2007-8866 MAINTENANCE LOGICIELLE DU PC CAPITOUL - Marché à bons de commande - Années 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 315 5997 Délibération 07-428 LIAISON RANGUEIL - LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - GENIE CIVIL - VOIRIE - ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06-0365 - PLUS-VALUE - 2007 16-nov-07 42 5998 Délibération 2004-5318 EXPLOSION DE L'USINE AZF - DOMMAGES SUBIS PAR LA VILLE - PROTOCOLE D'INDEMNISATION AVEC LA SOCIETE GRANDE PAROISSE - 2004 25-juin-04 76 5999 Délibération 12-488 CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ADOPTION - CONVENTION D’APPLICATION N°1 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE 2012 28-sept-12 77 6000 Délibération 13-586 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DU LOISIR EDUCATIF, LUDOTHEQUES OU MANIFESTATIONS LUDIQUES ET ACCUEILS DE LOISIRS 2013 20-sept-13 86 6001 Délibération 2006-7500 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 7ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - Programme 2006 - 2006 31-mars-06 56 6002 Délibération 07-542 CONSTRUCTION DE L’ESPACE ENFANCE FAMILLE –RUE HENRI DESBALS - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0506 - PLUS-VALUE - 2007 21-déc-07 152 6003 Délibération 09-1063 REALISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE GIRONIS - LOCAL BOULISTES ET ASSOCIATIONS - VOIES D’ACCES - RESEAUX (09V238PA) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE MALET SUD - TITULAIRE DU MARCHE 09V389- 2010 29-janv-10 48 6004 Délibération 10-519 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - SERVICE FOURNITURES ET SERVICES 2010 25-juin-10 95 6005 Délibération 10-975 Voeu du groupe Europe Ecologie Les Verts et Communistes Républicains et Citoyens pour le maintien des avantages fiscaux relatifs aux souscriptions au capital d’entreprises solidaires 2010 17-déc-10 94 6006 Délibération 2006-8330 ACCUEIL DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES ET CAMPS - CENTRES EXTERIEURS - PETITE ENFANCE - ACTION SOCIALE - PERSONNEL NON TITULAIRE - CREATION DE POSTES ANNEE 2007 - 2006 08-déc-06 61 6007 Délibération 2004-4911 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES ROUTE DE BAYONNE A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2004 26-mars-04 50 6008 Délibération 2004-4992 MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - MISSION D'EXPERTISE DU RESEAU DE CHALEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 105 6009 Délibération 2005-7265 BORDEROUGE/TROIS COCUS - CREATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'ANRU;au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2005 16-déc-05 141 6010 Délibération 10-232 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - INSTAURATION D'UNE GRATUITE D'ACCES AU PISCINES ET PATINOIRES MUNICIPALES POUR LES ALLOCATAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ET DEMANDEURS D'EMPLOI. 2010 26-mars-10 59 6011 Délibération 12-798 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 2012 14-déc-12 65 6012 Délibération 2004-5095 CREATION DE DEUX AIRES DE JEUX EN MATERIAU SYNTHETIQUE - Participation financière de la Ville de Toulouse - Convention entre les Amis du Stade Toulousain et la Ville de Toulouse - 2004 14-mai-04 139 6013 Délibération 11-176 OPERATION DE FUSION-ABSORPTION DE LA SETOMIP, DE LA SEM CONSTELLATION ET DE LA SEML DE COLOMIERS PAR OPPIDEA 2011 01-avr-11 36 6014 Délibération 2004-5006 PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - 2004 26-mars-04 161 6015 Délibération 13-526 ACQUISITION DE BOITIERS ELECTRONIQUES POUR L'ENREGISTREMENT DES PROCES VERBAUX DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT 2013 20-sept-13 41 6016 Délibération 13-550 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2013 20-sept-13 147 6017 Délibération 2007-8692 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICE AVEC LE GRAND TOULOUSE (OPERATION BORDELONGUE) - 2007 23-mars-07 82 6018 Délibération 2005-6728 EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE PROJETS URBAINS A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - MODIFICATION DE LA REMUNERATION - 2005 24-juin-05 82 6019 Délibération 2005-6725 PRESTATIONS DE REALISATIONS D'EXPOSITIONS SCENOGRAPHIEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 24-juin-05 163 6020 Délibération 2007-8835 QUARTIER DES AMIDONNIERS - PROLONGEMENT DE LA PROMENADE PIETONS/CYCLES DU CANALET - Echange de terrain entre l'Indivision PERRY-MALET et la Commune de Toulouse - 2007 23-mars-07 192 6021 Délibération 10-301 QUARTIER BORDEROUGE - ACQUISITION DE TERRAIN A LA SCI CHANTECLER 2010 30-avr-10 6 6022 Délibération 10-293 PLAN DE STATIONNEMENT - ZONE DITE CENTRE-VILLE - FOURNITURE, POSE, DEPOSE, MISE EN SERVICE D'HORODATEURS ET MATERIELS ASSOCIES AVEC GESTION CENTRALISEE EXTERNALISEE POUR UNE DUREE DE QUATRE ANS - MARCHE NEGOCIE A BONS DE COMMANDE A CONCLURE CONFORMEMENT A L' ARTICLE 35-II-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2010 25-juin-10 23 6023 Délibération 2005-6772 AMENAGEMENT RESEAU ROUTIER - AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE DES USAGERS - Création d'1 microgiratoire intersection chemins Rispet;Boudou et Izards - Convention tripartite avec le Département;la Commune de Launaguet et la Ville - 2005 12-juil-05 17 6024 Délibération 2007-8629 ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'Article R 311-12 du Code de l'Urbanisme - 2007 23-mars-07 115 6025 Délibération 2007-8681 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse-Le Mirail - 2007 23-mars-07 43 6026 Délibération 2005-7192 QUARTIER BAGATELLE - REAMENAGEMENT VOIRIE POUR LA RESIDENTIALISATION DE LA TOUR DU PARC - Ouverture d'enquête publique - Déclassement d'une partie de la parcelle BD 137 - Autorisation donnée à SA HLM PATRIMOINE de demander un permis de construire - 2005 16-déc-05 83 6027 Délibération 08-742 RESEAUX PLUVIAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE VOIRIE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 08D080 2008 26-sept-08 66 6028 Délibération 11-744 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 16-déc-11 55 6029 Délibération 11-789 ZAC NIEL - CESSION PAR LA VILLE A OPPIDEA DE VOLUMES DE TREFONDS 2012 27-janv-12 5 6030 Délibération 2006-7922 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MERIAL - Demande d'autorisation d'exploiter des installations sises 4 chemin du Calquet;à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2006 30-juin-06 139 6031 Délibération 13-212 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L’ASSOCIATION CLEMENCE ISAURE : ANNEE 2013 2013 24-mai-13 46 6032 Délibération 13-492 GRAND PROJET DE VILLE - EVOLUTION DU PROGRAMME OPERATIONNEL APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE RENOVATION URBAINE 2013 13-déc-13 21 6033 Délibération 11-207 ADHESION DU THEATRE DU CAPITOLE A L'ASSOCIATION OPERA EUROPA 2011 27-mai-11 33 6034 Délibération 2003-4248 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2003 27-juin-03 68 6035 Délibération 2003-4354 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CALIGARI PRODUCTIONS POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE SORANO ET DETERMINATION DE MISSIONS ARTISTIQUES - 2003 27-juin-03 163 6036 Délibération 2003-3998 THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - Travaux d'aménagement de sécurité - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 255 6037 Délibération 2004-4795 CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 11 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE PASSE AVEC LA SEMECCEL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'APPORTS EN COMPTE COURANT D'ASSOCIES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SEMECCEL - 2004 06-févr-04 69 6038 Délibération 2004-5356 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DU CHAUFFAGE COLLECTIF DES IMMEUBLES DE LA FAOURETTE;RESIDENCE LES IRIS - 2004 25-juin-04 178 6039 Délibération 09-249 PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (P.P.R.T.) AUTOUR DU DEPOT PETROLIER D'ESSO SIS AVENUE DE FONDEYRE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 24-avr-09 11 6040 Délibération 10-833 MODIFICATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPE POLITIQUE (GROUPE SOCIALISTE, RADICAL ET REPUBLICAIN) 2010 26-nov-10 58 6041 Délibération 10-779 MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE (TOULOUSE POUR TOUS) 2010 22-oct-10 48 6042 Délibération 08-1147 CREATION D'UN TARIF SPECIFIQUE POUR LE MARCHE SOLIDAIRE ET EQUITABLE D'ARNAUD-BERNARD - 2008 19-déc-08 68 6043 Délibération 2007-8596 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville deToulouse - Versement du solde de la subvention 2007 - 2007 23-mars-07 36 6044 Délibération 12-644 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2012 23-nov-12 66 6045 Délibération 2005-6711 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN-MINVILLE - Appel d'offres travaux - Approbation du marché relatif au lot 1 : déconstruction et habilitation du Président de la SETOMIP à signer ledit marché avec l'entreprise A.D. - 2005 24-juin-05 181 6046 Délibération 2003-3850 SECTEUR BORDEROUGE - ACQUISITION D'UN ANCIEN BATIMENT INDUSTRIEL SITUE 14 RUE ERNEST RENAN;PROPRIETE DE MONSIEUR LOUBET - 2003 28-mars-03 82 6047 Délibération 2003-3834 QUARTIER DES IZARDS - CREATION D'UN MICRO-GIRATOIRE CHEMIN DES IZARDS - RUE DES BOUQUETINS - ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE - 2003 28-mars-03 89 6048 Délibération 2004-4712 CUISINE CENTRALE - RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES ET MISE EN OEUVRE D'EQUIPEMENTS DE REFROIDISSEMENT RAPIDE : TUNNEL ET CELLULES - Présentation du DCE - Lots 1 et 4 - Appel d'offres ouvert - 2004 06-févr-04 90 6049 Délibération 13-635 TOULOUSE CENTRE - GESTION DES ACCES RIVERAINS DE LA RUE DE L'ESQUILE - ADOPTION DE TARIF 2013 20-sept-13 21 6050 Délibération 2005-6392 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - Convention avec le groupement d'intérêt public organisateur - 2005 13-mai-05 50 6051 Délibération 2004-5040 ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES ( VAPEUR, LAVE VAISSELLE, FILMEUSE ) DE LA CUISINE CENTRALE - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 14-mai-04 194 6052 Délibération 2005-7144 VILLAGE DE NOEL 2005 - PLACE DU CAPITOLE - 2005 16-déc-05 127 6053 Délibération 09-619 PETITE ENFANCE - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS PRELUDE ET TOURNESOL ET POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES DE POUVOURVILLE - 2009 25-sept-09 111 6054 Délibération 2005-6410 QUARTIER AMOUROUX - IMPLANTATION D'UN TERMINUS BUS PLACE DE LA CIOTAT - Acquisition d'un terrain de 61 m² appartenant à la Société Foncière PARIS NICOLO - 2005 13-mai-05 34 6055 Délibération 10-376 MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES DEPENSES TELEPHONIQUES DES ECOLES 2010 28-mai-10 5 6056 Délibération 10-078 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU DROIT DE VOTE DES ETRANGERS NON COMMUNAUTAIRES AUX ELECTIONS MUNICIPALES 2010 29-janv-10 79 6057 Délibération 08-367 SECTEUR SEBASTOPOL - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PIERRE SALIES - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES 2008 23-mai-08 31 6058 Délibération 2004-5240 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE LA MARCAISSONNE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants de la Ville de Toulouse au Comité syndical - 2004 14-mai-04 78 6059 Délibération 2007-8933 AUTORISATION DE PRINCIPE POUR INCINERER AU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS LES BOUES SECHEES PROVENANT DU GRAND TOULOUSE HORS GINESTOUS-GARONNE - 2007 06-juil-07 210 6060 Délibération 07-385 EGLISE SAINT JEROME - RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHOEUR ET DE LA NEF - PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES 2007 23-oct-07 101 6061 Délibération 2005-7088 CENTRE HISTORIQUE A LA MISSION VILLE-HABITAT - EMPLOI DE CHARGE DE MISSION - OPERATIONS PROGRAMMEES D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) - 2005 14-oct-05 33 6062 Délibération 2003-4650 ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - CROIX-ROUGE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant N° 1 à la convention du 27 juin 2003 - 2003 07-nov-03 123 6063 Délibération 2007-8902 STADIUM MUNICIPAL - CHANGEMENT DE SIEGES - MISE AUX NORMES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 21-juin-07 14 6064 Délibération 2003-4652 SUBVENTION AIDE AU CLUB - ANNEE 2003 - TOULOUSE ATHLETIC CLUB PELOTE BASQUE - 2003 07-nov-03 62 6065 Délibération 2007-8859 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Avenant n° 1 au marché 06/0373 - Plus-value - 2007 06-juil-07 250 6066 Délibération 2004-6033 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET DES ECOLES CALENDRETA AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 112 6067 Délibération 2004-4927 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 aux marchés 04/0071;04/0072;04/0073;04/0074 (lot peinture) - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2004 26-mars-04 176 6068 Délibération 2004-4875 PRESTATIONS DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ET DE MAITRISE D'OEUVRE POUR D'AUTRES COLLECTIVITES - 2004 26-mars-04 186 6069 Délibération 12-473 QUARTIER MARENGO - ARCHE MARENGO - INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA) - RENOUVELLEMENT DE L'OCCUPATION - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 9 FEVRIER 2004 2012 28-sept-12 99 6070 Délibération 13-267 PROGRAMME EUROPEEN URB-AL III-PROJET RESSOC - MISE EN OEUVRE DES DERNIERES ACTIONS: MISSION D'EXPERTISE ET SEMINAIRE FINAL DU PROJET EUROPEEN A TOULOUSE 2013 24-mai-13 94 6071 Délibération 13-741 ZAC CARTOUCHERIE : AVENANT N°4 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC OPPIDEA, AMENAGEUR 2013 29-nov-13 6 6072 Délibération 12-380 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 06-juil-12 2 6073 Délibération 13-761 DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2013 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE 2013 29-nov-13 27 6074 Délibération 13-677 COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DES PROJETS PREVUS AU TITRE DU DOSSIER MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 2013 2013 29-nov-13 88 6075 Délibération 11-096 DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR DIVERS EQUIPEMENTS PETITE ENFANCE 2011 01-avr-11 42 6076 Délibération 11-098 ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE : AIDE DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ACQUISITION D'UN PREMIER LOGEMENT 2011 01-avr-11 32 6077 Délibération 11-249 MISE A DISPOSITION D'OUTILS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS NECESSAIRES AUX ELUS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 24-juin-11 71 6078 Délibération 10-027 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE 2010 29-janv-10 17 6079 Délibération 08-979 QUARTIER ROSERAIE - CESSION A LA SCI ROSAM D’UN TERRAIN SITUE RUE LOUIS PLANA - 2008 21-nov-08 22 6080 Délibération 2004-5598 SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (S.M.A.T) - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE - 2004 16-juil-04 64 6081 Délibération 2003-4737 REALISATION DU TOIT PETITE ENFANCE - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 12-déc-03 160 6082 Délibération 08-634 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2008 10-juil-08 64 6083 Délibération 2005-7149 QUARTIER BONNEFOY - CESSION A MONSIEUR ET MADAME BRUNEAU D'UN TERRAIN SITUE 213 BIS RUE DU FAUBOURG BONNEFOY - 2005 16-déc-05 96 6084 Délibération 2006-7581 MODIFICATION DES TARIFS 2006 - 2006 31-mars-06 155 6085 Délibération 12-183 VOEU DES GROUPES EUROPE ECOLOGIE LES VERTS, SOCIALISTE RADICAL ET REPUBLICAIN - NON A L’AUGMENTATION BRUTALE ET INCOHERENTE DU COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS 2012 23-mars-12 119 6086 Délibération 13-689 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - PLAN 1000 PLACES - CHANGEMENT DE SITE DE LA MICRO CRECHE DE L'ASSOCIATION BULLES D'ANGE 2013 29-nov-13 77 6087 Délibération 12-468 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CONNECTHINGS 2013 25-janv-13 62 6088 Délibération 08-089 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Aménagement des espaces boutique et accueil, restaurant et salle d'animations du site de la Maourine - marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la passation d'un marché complémentaire - conformément à l'article 35.II.4 du code des marchés publics - autorisation du maire à signer ledit marché - 2008 25-avr-08 16 6089 Délibération 2007-8982 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - Abris voyageurs;mobiliers d'information et de communication - Mise à disposition;pose;entretien et exploitation;pour une durée de 15 ans - Appel d'offres - Election des membres. 2007 06-juil-07 235 6090 Délibération 13-489 APPROBATION DU CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION - EAU L'EXPO - AU CENTRE DE CONSERVATION DU PATRIMOINE A HANOI VIETNAM 2013 20-sept-13 104 6091 Délibération 13-597 PROJETS INMEDIATS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSORTIUM INMEDIATS PORTE PAR SCIENCES ANIMATION - AVENANT 1 2013 20-sept-13 95 6092 Délibération 2007-9040 SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SEMAINE POLONAISE DE TOULOUSE - 2007 06-juil-07 157 6093 Délibération 10-777 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2010 2010 26-nov-10 39 6094 Délibération 2003-4422 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE NORD - Avenant de prolongation des délais d'exécution d'un mois pour l'ensemble des lots - 2003 03-oct-03 146 6095 Délibération 2004-5942 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - Distribution d'eau potable - Vieille Toulouse et Vigoulet Auzil - Programme départemental 2003 - 25ème tranche - 2004 17-déc-04 21 6096 Délibération 2004-5987 CONTRAT DE VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE - 2004 17-déc-04 14 6097 Délibération 2006-8267 PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Lot 4 : serrurerie - Avenant n° 1 au marché n° 06/0215 - Plus-value - 2006 08-déc-06 41 6098 Délibération 12-313 REGROUPEMENT FAMILIAL - CONVENTION D’ORGANISATION 2012 06-juil-12 66 6099 Délibération 2004-4931 APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES EQUIPEMENTS COLLECTIFS D'ACCUEIL D'ENFANTS DE MOINS DE 4 ANS - 2004 26-mars-04 27 6100 Délibération 2006-8472 INTEGRATION DU 1% ARTISTIQUE DANS LES CONSTRUCTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CREATION D'UN COMITE ARTISTIQUE - 2006 08-déc-06 118 6101 Délibération 2004-5568 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2004 - 2004 16-juil-04 39 6102 Délibération 09-872 PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE SAINT-RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2009 27-nov-09 11 6103 Délibération 2004-5301 FOURNITURE D'EQUIPEMENTS HAUTE VISIBILITE - Présentation du DCE - 2 lots - Année 2005 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 73 6104 Délibération 2004-5334 REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT VOTES PAR DELIBERATION DU 26 MARS 2004 - 2004 25-juin-04 190 6105 Délibération 08-544 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LIEU RESSOURCE FORMATION - VIREMENT DE CREDIT 2008 10-juil-08 69 6106 Délibération 10-141 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N°5 AU CONTRAT DE MANDAT PASSEE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 05/0289 2010 26-mars-10 104 6107 Délibération 2004-5687 REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT VOTES PAR DELIBERATION DU 26 MARS 2004 - 2004 08-oct-04 18 6108 Délibération 2004-5618 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2004 - 2004 08-oct-04 111 6109 Délibération 08-831 PREMIERE EDITION DU SALON DU CHAMPIGNON DES 10, 11 ET 12 OCTOBRE 2008 - 2008 26-sept-08 85 6110 Délibération 12-837 QUARTIER MARENGO - ARCHE MARENGO - INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA) - REDUCTION DE LA SURFACE D'OCCUPATION - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 9 FEVRIER 2004 2013 15-mars-13 72 6111 Délibération 09-769 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - 2009 25-sept-09 1 6112 Délibération 12-068 CONVENTION N°2011-537 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D’INFORMATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ABONNEMENT AU SERVICE DE REPONSE A DISTANCE BIBLIOSESAME 2012 23-mars-12 84 6113 Délibération 11-466 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES - 2011 23-sept-11 48 6114 Délibération 08-510 MUSEE SAINT-RAYMOND EXERCICE 2008 -EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT- RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION MIDI- PYRENEES 2008 10-juil-08 10 6115 Délibération 08-775 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2008 12-sept-08 53 6116 Délibération 2003-4362 CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ENFANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 18 6117 Délibération 13-577 CONTRAT DE PRET D'OEUVRES DU MUSEE SAINT-RAYMOND AU MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE GENEVE, POUR L’EXPOSITION TEMPORAIRE : HEROS ANTIQUES DANS LA TAPISSERIE BAROQUE 2013 20-sept-13 62 6118 Délibération 13-780 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNNE 2014 2013 13-déc-13 24 6119 Délibération 2004-5008 AUTORISATION DE RECRUTER UN CHARGE DE COMMUNICATION POUR LES BIBLIOTHEQUES ET LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 73 6120 Délibération 2005-6686 TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - Années 2006;2007;2008;2009 - 7 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2005 24-juin-05 153 6121 Délibération 07-070 FOURNITURE DE PANNEAUX DE CHANTIER - Années 2008, 2009, 2010 - 07D070 - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 2007 23-oct-07 153 6122 Délibération 09-102 PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2009 26-juin-09 10 6123 Délibération 11-568 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTION A UNE ASSOCIATION 2011 25-nov-11 26 6124 Délibération 2003-4823 PLACE COMMERCIALE EMPALOT - REAMENAGEMENT DE LA PLACE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 12-déc-03 42 6125 Délibération 2003-4211 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE-LE MIRAIL - 2003 27-juin-03 247 6126 Délibération 2005-7034 QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITE LA RIVIERE - Vente d'un terrain à Monsieur Olivier GROUILLARD - 2005 14-oct-05 48 6127 Délibération 2005-6841 PARTICIPATION AU PROJET MEMOIRE D'AEROPOSTALE - 2005 12-juil-05 105 6128 Délibération 2003-4318 MEDIATHEQUE JOSE CABANIS - FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIEL HIFI ET VIDEO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Deux lots - Marchés fractionnés - 2003 27-juin-03 237 6129 Délibération 08-664 DÉNOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - 298 ROUTE DE LAUNAGUET 31200 TOULOUSE : GROUPE SCOLAIRE OLYMPE DE GOUGES 2008 10-juil-08 75 6130 Délibération 2006-8348 METRO LIGNE B - ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE STATIONS VERDIER/CARMES/JEAN JAURES/JEANNE D'ARC - AMENAGEMENT BVDS DE STRASBOURG ET CARNOT ET DE LA CONTRE ALLEE ROUAIX - Avenant 1 aux marchés 06/0230;06/0228 - Ajout d'article au bordereau de prix - 2006 08-déc-06 35 6131 Délibération 13-018 CONNAISSANCE ET ANALYSE DE L'OFFRE SPORTIVE SUR LE TERRITOIRE TOULOUSAIN. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DE MIDI-PYRENEES POUR LA MISE EN PLACE ET LE SUIVI D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL APPROFONDI 2013 25-janv-13 32 6132 Délibération 2003-4296 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2002 - BUDGET PRINCIPAL - 2003 27-juin-03 1 6133 Délibération 08-047 IMMEUBLES 17 ET 19 RUE DU 10 AVRIL - APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 AU BAIL EMPHYTHEOTIQUE ADMINISTRATIF DU 14 OCTOBRE 1996 AU PROFIT DE L'UES PIERRE D'ANGLE - AUTORISATION DE TRANSFERT DU CONTRAT AU PACT ARIM - 2008 18-janv-08 45 6134 Délibération 08-021 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION VELO TOULOUSE 2008 18-janv-08 54 6135 Délibération 10-113 COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HQE) - AVENANT N°5 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°060300 2010 26-mars-10 106 6136 Délibération 10-008 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2009 SOUS MAITRISE D'OUVRAGE DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET D'ARTISANS DE TOULOUSE - MANDATEMENT 2010 29-janv-10 39 6137 Délibération 2006-8280 RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL INFORMATIQUE - 2006 08-déc-06 214 6138 Délibération 2006-8262 SQUARE HERACLES - AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - 2006 08-déc-06 242 6139 Délibération 08-452 CONTRAT PROGRAMME DE DUREE AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES- AVENANT N°2 2008 20-juin-08 85 6140 Délibération 2005-7205 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE DE 117 LOGEMENTS - 2 cheminement André ARBUS et 3 rue Erik SATIE - Subvention de la Ville de Toulouse - 2005 16-déc-05 13 6141 Délibération 12-386 CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION DES JEUNES HANDICAPES ET LA VILLE DE TOULOUSE - RECUEIL DE DONNEES STATISTIQUES LOGEMENT JEUNES ET HANDICAP 2012 06-juil-12 25 6142 Fréquence de mise à jour 6143 du conseil municipal 6144 Délibération 2006-7743 PERIMETRE DU SECTEUR SAUVEGARDE - RECOMPOSITION URBAINE POUR SUPPRIMER LE TRAFIC DE TRANSIT ET FAVORISER LA DESSERTE DES QUARTIERS ET LES DEPLACEMENTS A VELO ET A PIEDS - DIALOGUE COMPETITIF - Election des membres d'une CAO 2006 19-mai-06 2 6145 Délibération 2006-7749 DEROGATIONS AUX REGLES LIEES A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE SOINS MEDICAUX PARTICULIERS - 2006 19-mai-06 32 6146 Délibération 13-146 PLAINE CAMPUS : ADOPTION DE LA CONVENTION LOCALE VILLE DE DEMAIN - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR 2013 15-mars-13 15 6147 Délibération 13-003 DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES 2013 25-janv-13 58 6148 Délibération 07-605 ZAC DE BORDEROUGE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2007 21-déc-07 51 6149 Délibération 08-118 ASSOCIATION PROMO-ACCUEIL - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 32 6150 Délibération 11-563 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE EMBLEMATIQUE DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 135 6151 Délibération 11-770 VOEU DU GROUPE DES ELUS EUROPE ECOLOGIE LES VERTS RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE 2011 16-déc-11 73 6152 Délibération 2006-7924 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR ET DE LOCAUX ASSOCIATIFS A L'ECOLE ELEMENTAIRE FABRE;9 RUE SAINT REMESY - 2006 30-juin-06 152 6153 Délibération 2007-8624 QUARTIER CROIX-DAURADE - ELARGISSEMENT DU CHEMINEMENT PIETONNIER BERDURET - Echange de terrains entre la Ville de Toulouse et M. et Mme MASSABIE - 2007 23-mars-07 139 6154 Délibération 08-927 ACQUISITION D'UN CAMION TRIBENNE - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD A LA SOCIETE TOULOUSE SERVICES V. I. - MARCHE 07A0129 - 2008 24-oct-08 35 6155 Délibération 2003-4894 SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - Désignation au scrutin majoritaire d'un administrateur au Conseil d'Administration de cette société - 2003 12-déc-03 31 6156 Délibération 2005-6515 ZONE D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DE LABEGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Définition des travaux : ouvrage - 2005 24-juin-05 56 6157 Délibération 2005-6939 ZAC DE LIMAYRAC - CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 23-sept-05 89 6158 Délibération 2005-6487 MISSION CVDU - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Opération rénovation des lignes de fours 1;2 et 3 - Avenant n° 4 au marché 01/0206 - 2005 13-mai-05 60 6159 Délibération 2004-5003 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LA MACHINE - Exercice 2004 - avenant n° 1 - Versement d'une subvention complémentaire - 2004 26-mars-04 86 6160 Délibération 09-877 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AVANCE DE TRESORERIE - 2009 27-nov-09 37 6161 Délibération 2004-5798 TRAVAUX D'EXTENSIONS DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC;DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE ET DE TELECOMMUNICATIONS - Années 2005-2006 - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 19-nov-04 16 6162 Délibération 09-402 REAMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE DU MULTI ACCUEIL SOUPETARD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 135 6163 Délibération 2007-8766 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A M. ET MME CLAUDE MARTY;LOCATAIRES D'UNE MAISON SITUEE 80 CHEMIN DE FENOUILLET - 2007 23-mars-07 196 6164 Délibération 11-253 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - TRANSFERT DE COMPETENCE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE L'ACTIONNARIAT DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - CESSION D'ACTIONS A TITRE GRATUIT A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE : DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 2011 25-nov-11 67 6165 Délibération 09-575 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A B ET C - 2009 26-juin-09 166 6166 Délibération 2005-6452 REMPLACEMENT DE L'INDEX TP 10-1 PAR L'INDEX TP 10-A POUR L'ACTUALISATION DES PRIX DU MARCHE - Avenant n° 1 aux marchés 04/0216 et 04/0252 - 2005 13-mai-05 15 6167 Délibération 08-387 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - MISE EN OEUVRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT A L'EXPIRATION DU CONTRAT - 2008 20-juin-08 88 6168 Délibération 11-506 LANCEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DU QUARTIER GINESTOUS - DEMANDE DE SUBVENTION 2011 23-sept-11 33 6169 Délibération 2005-6302 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2005 25-mars-05 91 6170 Délibération 2007-9082 SETOMIP - GPV - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant N° 2 à la convention de mandat passé avec la SETOMIP - Marché 05/0289 - 2007 06-juil-07 268 6171 Délibération 08-1182 Z.A.C. DE BORDEROUGE – ZAC DES TIBAOUS : AVENANTS AUX TRAITES DE CONCESSION PASSES AVEC LA SETOMIP - ZAC NIEL – ZAC SAINT-MARTIN DU TOUCH – ZAC DE GARONNE – ZAC DE GABARDIE : REPORT DES ECHEANCES D'AVANCE REMBOURSABLE OU DE PAIEMENT DE TERRAINS CEDES 2008 19-déc-08 20 6172 Délibération 08-1139 EGLISE SAINT PIERRE DES CHARTREUX - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 99 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX DE RESTAURATION INTERIEURE DU DOME - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 19-déc-08 40 6173 Délibération 08-1199 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES - 2008 19-déc-08 29 6174 Délibération 2004-4786 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2003 - 2004 06-févr-04 49 6175 Délibération 2005-6848 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 12-juil-05 4 6176 Délibération 2005-6550 LOTISSEMENT D'ACTIVITE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 105 6177 Délibération 2007-9027 FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES - ANNEE 2008 RENOUVELABLE EN 2009 ET 2010 - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 64 6178 Délibération 2006-8099 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN SITUE LIEUDIT LE PAGE A MONSIEUR GRIJALVO - 2006 06-oct-06 73 6179 Délibération 07-107 ENCAISSEMENT DES RECETTES EN LIGNE PAR INTERNET DANS LES REGIES DE RECETTES 2007 21-sept-07 6 6180 Délibération 07-463 PRESTATIONS DANS LE DOMAINE DECISIONNEL ET FOURNITURE DE LICENCES DE LA GAMME BUSINESS OBJECTS - Année 2008/2009 renouvelable en 2009/2010, 2010/2011 et 2011/2012 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2007 16-nov-07 49 6181 Délibération 07-272 QUARTIER REYNERIE - ZONE FRANCHE URBAINE - CENTRE DE COMMERCES ET DE SERVICES DE LA PLACE ABBAL - CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE A LA SCI CHAL 2007 23-oct-07 48 6182 Délibération 2005-6279 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0276 - Plus-value - 2005 25-mars-05 136 6183 Délibération 08-907 EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE 2008 24-oct-08 59 6184 Délibération 2006-8208 TANDEM INTERCULTUREL ORGANISE PAR LE RESEAU UNIVERSITAIRE TOULOUSE-MIDI-PYRENEES : SOUTIEN AU CONCOURS QUO VADIS EUROPA - 2006 06-oct-06 102 6185 Délibération 13-258 OPERATION TOULOUSE PLAGES 2013. 2013 24-mai-13 65 6186 Délibération 11-732 SECTEUR PONTS JUMEAUX - 23 BOULEVARD DE SUISSE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2011 16-déc-11 4 6187 Délibération 2003-3665 STADE FERNAND SASTRE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 1 (BOURDARIOS) - Prolongation de délai - Marché 02/0537 - 2003 28-mars-03 269 6188 Délibération 2005-7271 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - 2005 16-déc-05 9 6189 Délibération 08-1172 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - SOLIDARITE - 2008 19-déc-08 31 6190 Délibération 2006-8441 ZAC DE MONTBLANC - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 08-déc-06 80 6191 Délibération 08-875 MODIFICATION DE CERTAINES COMPETENCES FACULTATIVES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET TRANSFERT A CETTE DERNIERE D'UNE COMPETENCE FACULTATIVE SUPPLEMENTAIRE - 2008 26-sept-08 1 6192 Délibération 08-822 REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - LOT 1 : DEMOLITION / GROS-OEUVRE / ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0140 -SARL SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI-PYRENEES - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DE DELAIS - 2008 26-sept-08 26 6193 Délibération 13-787 RESTRUCTURATION DU CHATEAU PETIT ESPINET RAYNAL EN ESPACE MEMOIRE DE L'AVENTURE AEROPOSTALE - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - Art.74.III.1°, 74.III.a ET 35.I.2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2013 13-déc-13 4 6194 Délibération 12-439 COPROPRIETE LES CASTALIDES A TOULOUSE : SIGNATURE D'UN PROTOCOLE ENTRE L'ETAT, LA VILLE, LA COMMUNAUTE URBAINE ET HABITAT TOULOUSE 2012 28-sept-12 31 6195 Délibération 12-364 PARCOURS CULTURELS GRATUITS - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 2012 06-juil-12 48 6196 Délibération 12-135 DEUXIEME MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC DES TIBAOUS 2012 23-mars-12 10 6197 Délibération 12-154 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - CONVENTIONS DE MISSION D'INTERET GENERAL ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2012 23-mars-12 73 6198 Délibération 07-320 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS 2007 23-oct-07 114 6199 Délibération 13-514 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - LOT N° 20 - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES - MARCHE 080224 ENTREPRISE INTERELEC - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L’ENTREPRISE INTERELEC - PROTOCOLE DE TRANSACTION 2013 20-sept-13 118 6200 Délibération 2005-6645 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - 2005 24-juin-05 149 6201 Délibération 2006-7558 MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec la Maison de l'Architecture - 2006 31-mars-06 122 6202 Délibération 2006-7542 TRAVAUX DE VIABILISATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE LA CROIX ROUGE FRANCAISE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 158 6203 Délibération 2006-7901 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2005 - 2006 30-juin-06 2 6204 Délibération 2006-7704 MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC LE T.N.T ET L'ASSOCIATION PRONOMADES - 2006 19-mai-06 103 6205 Délibération 08-155 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE DU PREMIER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CHACUN DES 22 ETABLISSEMENTS - 2008 04-avr-08 61 6206 Délibération 12-496 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - AUTORISATION DONNEE AU GROUPE LES CHALETS DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2012 28-sept-12 18 6207 Délibération 07-484 FRAIS D'ABONNEMENTS ET DE CONSOMMATIONS TELEPHONIQUES DES DEUX SITES CHEMIN DE NEGOGOUSSE ET 47 CHEMIN DU SEMINAIRE DES RESTAURANTS DU COEUR - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2007 16-nov-07 4 6208 Délibération 07-265 QUARTIER GINESTOUS - CESSION A L'OPAC D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 21 CHEMIN ROQUES - 2007 23-oct-07 44 6209 Délibération 2007-8868 FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT DES PREPARATIONS CULINAIRES - Appel d'offres ouvert sans variante - Année 2008 - Marché à bons de commande reconductible en 2009 et 2010 - 2007 06-juil-07 218 6210 Délibération 07-197 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - Avenant n° 1 aux lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 - Avenant n° 2 au lot 10 - Prolongation des délais d'exécution - 2007 21-sept-07 42 6211 Délibération 2003-4097 ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 89 6212 Délibération 2007-8829 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - Lotissement de Bordelongue - Cession du lot n° 5 à la SA SOTEC Ingénierie - 2007 23-mars-07 102 6213 Délibération 2005-6304 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 25-mars-05 1 6214 Délibération 08-1111 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2008 19-déc-08 65 6215 Délibération 2006-8286 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - Actions de réussite éducative - Opérations complémentaires - 2006 08-déc-06 24 6216 Délibération 09-120 AIDE ACCESSION A LA PROPRIETE - AVANCE REMBOURSABLE SANS INTERET ET AVEC ASSURANCE POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENT NEUF - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / EMPRUNTEUR - 2009 27-févr-09 29 6217 Délibération 2006-8430 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES;SPORTIVES;SOCIOCULTURELLES ET SOCIALES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 - 2006 08-déc-06 9 6218 Délibération 10-062 CLUBS SPORTIFS ELITES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2010 - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS. 2010 29-janv-10 31 6219 Délibération 2006-7756 Demande de subventions à l'Etat - 2006 19-mai-06 95 6220 Délibération 2004-5485 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.1 et 9.2 du cahier des clauses administratives particulières pour tous les marchés - 2004 25-juin-04 234 6221 Délibération 2004-5866 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RENOVATION ET AGRANDISSEMENT - Demande de subvention à la Région et au Département (délibération modificative) - 2004 19-nov-04 86 6222 Délibération 2006-7347 CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - ENQUETE COMMODO ET INCOMMODO RELATIVE A L'AUTORISATION A PRATIQUER DES JEUX DE HASARD - 2006 17-févr-06 9 6223 Délibération 11-808 CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER POUR L'EXPOSITION -CORPS ET OMBRES- PORTANT GROUPEMENT DE COMMANDE - ANNULATION DE LA PREDEDENTE CONVENTION. 2012 27-janv-12 23 6224 Délibération 2004-5199 COMMISSION CHARGEE DE L'APPLICATION;AUX AGENTS MUNICIPAUX NON TITULAIRES;DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL - Désignation au scrutin majoritaire de 2 Délégués titulaires et 2 Délégués suppléants de la Ville de Toulouse à cet organisme - 2004 14-mai-04 39 6225 Délibération 08-559 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ANNEES 2009-2010-2011 2008 10-juil-08 89 6226 Délibération 10-091 SERVICE TRAVAUX ET INGENIERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2010 26-mars-10 113 6227 Délibération 10-889 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2010 17-déc-10 37 6228 Délibération 2004-5794 CONTOURNEMENT ROUTIER DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - 2004 08-oct-04 4 6229 Délibération 2005-6092 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 11-févr-05 84 6230 Délibération 09-1057 Voeu du Conseil Municipal présenté par le groupe Les Verts sur la vidéosurveillance et le projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure 2009 18-déc-09 89 6231 Délibération 2006-8304 BANQUE D'INFORMATION SUR LE SOUS-SOL EN MILIEU URBAIN DE TOULOUSE GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE;PHASE 2 - Convention d'aide - 2006 08-déc-06 78 6232 Délibération 13-425 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CREATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D'EMPLOIS DES TECHNICIENS PARAMEDICAUX TERRITORIAUX 2013 21-juin-13 117 6233 Délibération 07-232 QUARTIER GRAND SELVE - ELARGISSEMENT DE LA RUE FROIDETERRE ET DE LA RUE DES SABLES - EMPLACEMENT RESERVE N ° 796 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - ACQUISITIONS FONCIERES - 2 EME ENQUETE 2007 23-oct-07 45 6234 Délibération 07-314 SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Avenant n° 1 au lot n° 3 (marché n° 070211) Plus value 2007 23-oct-07 177 6235 Délibération 11-257 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE CONCERNANT LES ETUDES DE DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS 2011 27-mai-11 38 6236 Délibération 2005-6230 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2005 - 2005 25-mars-05 25 6237 Délibération 2007-8621 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES INFIRMES MOTEURS - Autorisation de déposer le permis de construire - 2007 23-mars-07 136 6238 Délibération 08-882 CONVENTIONS TRANSITOIRES D'ORGANISATION DES COMPETENCES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LES COMMUNES 2008 26-sept-08 4 6239 Délibération 07-535 AVENANT N° 7 A L'OPERATION CHEQUES-PARKING ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE - 2007 21-déc-07 160 6240 Délibération 13-427 GOLF DE TEOULA - AVENANT N°5 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - PROLONGATION DU CONTRAT POUR MOTIF D'INTERET GENERAL 2013 21-juin-13 94 6241 Délibération 07-135 AMENAGEMENT DE VOIRIE AU DROIT DU LYCEE GALLIENI ROUTE D'ESPAGNE - SECTION BACQUIE/CHARPENTIER - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES 2007 23-oct-07 132 6242 Délibération 2004-4720 CONTRAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE PAIEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE AU PROFIT DES CLAE DES ECOLES ELEMENTAIRES - 2004 06-févr-04 93 6243 Délibération 2004-5182 ASSOCIATION PROMO ACCUEIL - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 21 6244 Délibération 2004-5030 ACQUISITION D'UNE MICRO BALAYEUSE ASPIRATRICE AUTOPORTEE - Présentation du DCE - Année 2004 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 142 6245 Délibération 2007-8536 TRANSPORTS D'ENFANTS ET ACCOMPAGNATEURS VERS LES CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - Années 2007/2008;2008/2009;2009/2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés à bons de commande - 2007 23-mars-07 180 6246 Délibération 10-771 CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES PAR L’ASSOCIATION CALL FORTH AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE 2010 22-oct-10 16 6247 Délibération 08-1062 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE - EXERCICE 2007 - 2008 19-déc-08 61 6248 Délibération 12-665 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CADRE D'EMPLOIS DES DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISITIQUE, CADRE D'EMPLOIS DES AGENTS SOCIAUX ET SOCLE FONCTIONNEL DES TUTEURS DES EMPLOIS D’AVENIR 2012 23-nov-12 81 6249 Délibération 2004-4917 ZAC DESBALS - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2004 26-mars-04 48 6250 Délibération 2004-5830 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Achat de boîtes de conservation sur mesure - 2004 19-nov-04 63 6251 Délibération 2005-6874 QUARTIER BORDEROUGE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUE ET IMPASSE MONSEIGNEUR BRUNO DE SOLAGES - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2005 23-sept-05 35 6252 Délibération 2003-4722 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - RENOUVELLEMENT DES LIGNES DE FOUR 1 ET 2 - CHANGEMENT DES PONTS ROULANTS - RENOVATION DES CHAUDIERES D'APPOINT DU RESEAU DE CHALEUR - Demande de subventions au Département - 2003 07-nov-03 66 6253 Délibération 2003-3955 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Modification des missions de l'emploi de Chargé de Mission - 2003 28-mars-03 123 6254 Délibération 08-018 QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – AUTORISATION ACCORDEE A LA SOCIETE BOLT PROMOTION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2008 18-janv-08 21 6255 Délibération 2005-6601 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2005 24-juin-05 15 6256 Délibération 08-478 QUARTIER EMPALOT – PROJET DE RENOVATION URBAINE – RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL – AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DES ESPACES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX (EPARECA) - 2008 20-juin-08 34 6257 Délibération 2004-5662 LOCATION DE MATERIEL POUR LES TRAVAUX D'ESPACES VERTS - ENGINS DE TRANSPORT ET DE TRAVAUX PUBLICS - Années 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné - 2004 08-oct-04 194 6258 Délibération 09-1002 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS - EXERCICE 2008- 2009 18-déc-09 47 6259 Délibération 2006-8268 REAMENAGEMENT DU CHEMIN AMOUROUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 08-déc-06 43 6260 Délibération 2006-8393 ARCHE MARENGO - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE CONVENTIONNELLE SUR LE VOLUME 11;PROPRIETE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU PROFIT DU VOLUME 15;PROPRIETE DE LA SETOMIP - 2006 08-déc-06 154 6261 Délibération 13-377 OPERATIONS FONCIERES – QUARTIER BOURRASSOL - ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX POUR L'INSTALLATION D'UNE CRECHE A HABITAT TOULOUSE 2013 21-juin-13 22 6262 Délibération 13-480 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 69 6263 Délibération 07-477 PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTES, DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL, A TRAVERS LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN D'ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS. PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES. 2007 16-nov-07 3 6264 Délibération 07-470 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE 2007 16-nov-07 10 6265 Délibération 2004-5505 MODIFICATION DES ARTICLES 1.1 BIS;1.4;1.6;4.1;9.2 ET 12.1 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES OU DU CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES - 2004 25-juin-04 243 6266 Délibération 12-767 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE COFELY ENERGIES SERVICES - DEMANDE D’AUTORISATION DE MODIFIER L’INSTALLATION DE PRODUCTION D’UTILITES DU CANCEROPÔLE, 254 RUE LEON JOULIN, A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2012 14-déc-12 47 6267 Délibération 12-320 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET DE LA REGIE TOULOUSE THEATRE POUR L'EXERCICE 2011 2012 25-mai-12 49 6268 Délibération 13-688 NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - CESSION EN BLOC DE 15 LOGEMENTS SITUES RESIDENCE VIGUIER 25 RUE VIGUERIE A TOULOUSE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2013 29-nov-13 33 6269 Délibération 2003-4226 FOURNITURE;INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'UN EQUIPEMENT DE TRI POUR MATERIAUX RECYCLABLES - MARCHE TECHNIREC - 2003 27-juin-03 203 6270 Délibération 2006-7400 ECOLE MATERNELLE FERDINAND DE LESSEPS - GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET - Remplacement des verrières - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 206 6271 Délibération 09-524 QUARTIER BORDELONGUE - RESIDENTIALISATION DE LA CITE BORDELONGUE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC - ECHANGE DE TERRAINS AVEC L’OFFICE PUBLIC HABITAT TOULOUSE 2009 26-juin-09 30 6272 Délibération 2003-4289 GDF - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ - 2003 27-juin-03 48 6273 Délibération 2005-6462 MODIFICATION DES TARIFS USAGERS PROFESSIONNELS DE LA STATION DE RECYCLAGE DE DATURAS - Tarif écrans TV/ordinateurs (tout matériel informatique) - 2005 13-mai-05 63 6274 Délibération 08-331 QUARTIER LA FAOURETTE - ACQUISITION A RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) D’UN TERRAIN SITUE RUE ANTOINE RICORD 2008 23-mai-08 24 6275 Délibération 11-265 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LES MARCHES DE FOURNITURES ET DE PRESTATIONS LIES AUX DOMAINES DE COMPETENCE DU PATRIMOINE 2011 24-juin-11 101 6276 Délibération 11-064 SITES EXTERIEURS - CONTRAT PLAN QUALITE AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL POUR LA REALISATION D'ANALYSES 2011 01-avr-11 61 6277 Délibération 08-1027 SECTEUR DE LIMAYRAC - CESSION DE PARCELLES A ADIM SUD-OUEST - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2005-9-66 2008 21-nov-08 25 6278 Délibération 2005-6775 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AUTORISATION DONNEE A LA SNC LA BOURIETTE DE DEPOSER UNE DEMANDE D'IMPLANTATION D'UN EQUIPEMENT HOTELIER - 2005 12-juil-05 46 6279 Délibération 2004-4740 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PIERRE DELDI - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des parcelles concernées - 2004 06-févr-04 27 6280 Délibération 2004-4892 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 SUR LES THEMATIQUES : EMPLOI - INSERTION ET VEILLE SOCIALE ET PREVENTION 2004 26-mars-04 21 6281 Délibération 2003-4753 FORFAIT ANNUEL DE COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES ATTRIBUE PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUX ECOLES ET AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIES A L'ECOLE (CLAE) - Création de lignes supplémentaires pour les activités municipales - 2003 12-déc-03 185 6282 Délibération 2003-4218 REFECTION DE L'ETANCHEITE DANS DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 316 6283 Délibération 2003-3807 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2003 - 2003 28-mars-03 3 6284 Délibération 2004-5203 COMMISSION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATION (CRILD) - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette commission - 2004 14-mai-04 43 6285 Délibération 11-588 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE 2011 25-nov-11 48 6286 Délibération 11-733 SECTEUR MARCAISSONNE - LAS MOUNAQUES - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2011 16-déc-11 5 6287 Délibération 2006-7339 PARC D'ACTIVITES DE LA PLAINE - ANNULATION DE LA VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE DES LABORATOIRES DOLISOS - 2006 17-févr-06 16 6288 Délibération 11-452 GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE LIZOP QUARTIER DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2010 2011 23-sept-11 11 6289 Délibération 11-131 DEVELOPPEMENT DURABLE ECOLOGIE URBAINE - SNPE - MISE EN PLACE DE SERVITUDES 2011 01-avr-11 94 6290 Délibération 08-645 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR LA TOURNEE DES CAPITALES ET DES VILLES EUROPEENNES DU 26 OCTOBRE AU 8 NOVEMBRE 2008 - 2008 10-juil-08 135 6291 Délibération 08-1089 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS -PAIEMENT ANNEE SCOLAIRE 2007/2008 - ACTUALISATION DU FORFAIT HORAIRE - AVENANT A LA CONVENTIONS SIGNEE AVEC LA REGION - 2009 23-janv-09 66 6292 Délibération 2004-5729 ASSOCIATION EDUCATION ET APPRENTISSAGE DES JEUNES - Mises aux normes pour la formation professionnelle;reconstruction du service accueil de L'arc en Ciel - Emprunt de 460 000 Euros auprès de la CDC garanti à hauteur de 50 % par la Ville - 2004 08-oct-04 15 6293 Délibération 2006-8366 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE - 2006 08-déc-06 117 6294 Délibération 2004-4848 CITE DE L'ESPACE - LIAISON FIRMIS-GONORD - Aménagement du chemin de Limayrac - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert - 2004 26-mars-04 40 6295 Délibération 13-858 AMELIORATION DES REGLES DE REMUNERATION DES ASSISTANTES MATERNELLES 2013 13-déc-13 81 6296 Délibération 2004-5471 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1992 A 2003 - BUDGET PRINCIPAL - 2004 25-juin-04 28 6297 Délibération 11-787 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENTS EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - AVENANT N° 4 AU MARCHE N° 070303 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX - DEFINITION DES CONDITIONS D’ACCES ET TARIFAIRES A L’ABONNEMENT PROFESSIONNEL AU SERVICE VELOTOULOUSE. 2012 27-janv-12 17 6298 Délibération 2007-8858 GROUPE SCOLAIRE LES VERGERS - MISE EN CONFORMITE DES RESTAURANTS SCOLAIRES - Avenant n° 1 aux marchés 06/0319 et 06/0320 - Moins et plus-values - Prolongation de délais pour l'ensemble des lots - 2007 06-juil-07 282 6299 Délibération 2007-9036 PARTICIPATION DES VILLES JUMELLES AU CHALLENGE INTERNATIONAL DE L'ESPACE 2007 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION TOULOUSE SAINT-JO FOOTBALL SC - 2007 06-juil-07 330 6300 Délibération 07-258 MAISON DE QUARTIER SAINT-AUBIN 38 RUE D'AUBUISSON - ATELIER COUTURIERES - SALLE POLYVALENTE- MISE HORS D'AIR HORS D'EAU DU BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2007 23-oct-07 108 6301 Délibération 07-276 CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID - PROJET DE COUVERTURE DE LA CARRIERE PONEY - DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2007 23-oct-07 83 6302 Délibération 07-458 CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) AU SERVICE DES BIBLIOTHEQUES 2007 16-nov-07 5 6303 Délibération 13-453 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF AU PROJET DE LOI-CADRE SUR L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS) 2013 21-juin-13 131 6304 Délibération 2003-4731 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE TISSEO-SMTC;LA SEMVAT ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AU PROLONGEMENT DE LA LIGNE 66 DU RESEAU URBAIN - 2003 07-nov-03 114 6305 Délibération 2004-5566 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - Exécution des actions prévues par le projet HANOI 2010 : Patrimoine et Identité Culturelle - Signature de deux conventions avec la Ville de HANOI;et d'une convention avec la compagnie LE PHUN - 2004 16-juil-04 24 6306 Délibération 08-1129 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - AVENANT N°1 AU MARCHE070-391 ENTREPRISE OULES - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-392 ENTREPRISE CONSTRUCTION ST ELOI - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-393 ENTREPRISE CONSTRUCTION ST ELOI - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-397 ENTREPRISE KESSAS - AVENANT 1 AU MARCHE 070-398 ENTREPRISE G CLIM - AVENANT N°1 AU MARCHE 070-399 ENTREPRISE MULTITEC 2008 19-déc-08 11 6307 Délibération 08-1116 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE III - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070.374 – ENTREPRISE ASSOUTIER LOT 4 : PLATRERIE / FAUX PLAFONDS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070.378 – ENTREPRISE G.CLIM LOT 8 : PLOMBERIE / SANITAIRE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 070.379 – ENTREPRISE G.CLIM LOT 9 : CHAUFFAGE / VENTILATION 2008 19-déc-08 13 6308 Délibération 2004-5254 CREATION D'UN CHARGE DE COMMUNICATION POUR LES BIBLIOTHEQUES ET LA MEDIATHEQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2004 - 2004 14-mai-04 122 6309 Délibération 2007-9155 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - MECENATS - 2007 06-juil-07 168 6310 Délibération 08-358 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) - SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTANET TOLOSAN ET LA VILLE DE TOULOUSE 2008 20-juin-08 48 6311 Délibération 12-189 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE NEXITY 2012 25-mai-12 18 6312 Délibération 07-786 QUARTIER BAGATELLE – PROJET DE RENOVATION URBAINE –– RUE DU LOT –– AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE NEXITY DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2008 18-janv-08 27 6313 Délibération 08-263 CONSTRUCTION D’UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - MARCHE 02/0572 - MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D’oeUVRE - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 25-avr-08 21 6314 Délibération 08-423 DIRECTION DES FINANCES - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - PREMIER GRAND PRIX ANDRE NAVARRA DE LA VILLE DE TOULOUSE 2008 20-juin-08 99 6315 Délibération 2006-8152 REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE;DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - Demande de convocation du Groupe de travail de la publicité - 2006 06-oct-06 166 6316 Délibération 11-087 ZONE DU CANCEROPOLE - LIEU DE MEMOIRE PUBLIC ET COMMUN DE LA CATASTROPHE AZF DU 21 SEPTEMBRE 2001 - CONCEPTION D'UNE OEUVRE D'ART - PASSAGE D'UN CONCOURS - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY POUR LE CHOIX DU LAUREAT 2011 01-avr-11 1 6317 Délibération 11-328 GPV - PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'APPLICATION LOCALE DE LA CHARTE NATIONALE D'INSERTION ANRU 2011 23-sept-11 29 6318 Délibération 2004-5750 RESTAURATION DE TROIS TABLEAUX DE BALTHAZAR THOMAS MONCORDET - Programme 2004 - Participation financière de la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2004 08-oct-04 175 6319 Délibération 2005-7210 JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - 2005 16-déc-05 203 6320 Délibération 2006-7482 QUARTIER PURPAN - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA FLAMBERE ENTRE LA ROUTE DE BAYONNE ET L'AVENUE DES ARENES ROMAINES - Déclaration d'Utilité Publique - Acquisitions de terrains - 2006 31-mars-06 97 6321 Délibération 08-529 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE, AINSI QU'AUX JARDINS DU MUSEUM 2008 20-juin-08 78 6322 Délibération 08-603 ACQUISITION DE VEHICULES ANNEE 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D044 - 2008 12-sept-08 31 6323 Délibération 08-923 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSEE DES BEAUX-ARTS DE LILLE - 2008 24-oct-08 6 6324 Délibération 07-625 INDEMNISATION DE MONSIEUR LACOMME GERARD, AGENT AUX ESPACES VERTS, VICTIME D'UNE AGRESSION LE 5 JUIN 2004 - ACCIDENT DE SERVICE - 2007 21-déc-07 197 6325 Délibération 09-613 RENOVATION DE LA COUVERTURE DU GYMNASE-TENNIS DES PONTS JUMEAUX - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 25-sept-09 79 6326 Délibération 12-575 SCENE DES MUSIQUES ACTUELLES DE BORDEROUGE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2012 28-sept-12 40 6327 Délibération 2003-3822 QUARTIER DE LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ET DE LA PLACE DU MARECHAL NIEL - Adoption de principe - 2003 28-mars-03 91 6328 Délibération 2004-5083 SECTEUR DES IZARDS - RESIDENCE LES CHAMOIS - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE CHEMINEMENTS PIETONNIERS - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2004 14-mai-04 100 6329 Délibération 2005-6341 MISE EN PLACE DU PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - PLAN D'ACTION 2005 - 2005 25-mars-05 167 6330 Délibération 2007-9049 ZAC DES TIBAOUS - CESSION D'UNE DEUXIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SETOMIP - REPORT DES ECHEANCES DE PAIEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE - 2007 06-juil-07 110 6331 Délibération 10-913 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE NATIONAL DE LIAISON DES REGIES DE QUARTIERS (CNLRQ) 2010 17-déc-10 15 6332 Délibération 2004-5555 QUARTIER DES ARGOULETS - LIGNE A DU METRO - PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE AU SMTC POUR LES TRAVAUX DE REALISATION DE LA STATION ET DU PARKING DES ARGOULETS - 2004 16-juil-04 19 6333 Délibération 2004-5723 QUARTIER MINIMES - Acquisition d'un terrain appartenant à la SNC PLEIN SUD;avenue Jean Dagnaux - Régularisation foncière - 2004 08-oct-04 76 6334 Délibération 09-590 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET DE DEUX AVENANTS PASSES ENTRE LE RECTORAT DE HAUTE GARONNE ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2009 26-juin-09 96 6335 Délibération 07-512 ETUDE DE CONCEPTION URBAINE ET PAYSAGERE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR MALEPERE - TRANSFERT DU MARCHE PASSE PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCE - 2007 21-déc-07 84 6336 Délibération 09-630 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 25-sept-09 73 6337 Délibération 12-256 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 2012 06-juil-12 27 6338 Délibération 08-408 HALLE AUX GRAINS - MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE - 2009 A 2012 - 2008 20-juin-08 18 6339 Délibération 07-399 MISE EN OEUVRE DU MICRO-CREDIT SOCIAL - CONVENTION AVEC LE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES INTERETS DES PRETS ACCORDES - 2008 23-mai-08 39 6340 Délibération 08-395 TRANSFERT DES MARCHES SIGNATURE SA AU PROFIT DE LA SOCIETE SIGNATURE SAS - AVENANTS N°2 AUX MARCHES N° 06/0013 ET 06/0067 - 2008 23-mai-08 48 6341 Délibération 08-335 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 29 OCTOBRE 2003 FIXANT LES CONDITIONS D'UN PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC POUR L'ORGANISATION DE STAGES - 2008 12-sept-08 58 6342 Délibération 2004-5027 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE EUROVOIRIE - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 14-mai-04 144 6343 Délibération 2004-5133 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à l'Etat - 2004 14-mai-04 134 6344 Délibération 2006-8162 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE - Avenant n° 1 pour la diffusion d'émissions de nuit - 2006 06-oct-06 162 6345 Délibération 2005-6321 CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 7 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2006 DU FESTIVAL - 2005 25-mars-05 55 6346 Délibération 2006-8058 FONCTIONNEMENT DES RESEAUX D'AIDES SPECIALISEES (RAS) - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - Années scolaires 2005/2006 et 2006/2007 - 2006 06-oct-06 233 6347 Délibération 2005-6837 INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2006 renouvelable en 2007 - 2005 12-juil-05 100 6348 Délibération 2005-6218 PAE DE POUVOURVILLE - TRAVAUX DE TERRASSEMENTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 47 6349 Délibération 12-234 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2012 2012 25-mai-12 55 6350 Délibération 13-851 ZAC BASSO CAMBO II : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT 2013 13-déc-13 6 6351 Délibération 07-094 TAXE D'HABITATION : ABATTEMENT EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES OU INVALIDES. 2007 21-sept-07 3 6352 Délibération 11-453 GRAND PROJET DE VILLE - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE LIZOP QUARTIER DU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2010 2011 23-sept-11 12 6353 Délibération 2003-3687 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE MATERIELS REFORMES - Année 2003 - 2003 28-mars-03 183 6354 Délibération 09-072 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE TRANSFERT A TOULOUSE DU SIEGE SOCIAL DE LA CONGREGATION PROVINCE DE FRANCE DE LA MISSION OUVRIERE SAINT-PIERRE ET SAINT-PAUL - 2009 27-févr-09 37 6355 Délibération 2004-5596 CREATION AU CABINET DU MAIRE D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION RESPONSABLE DE LA COORDINATION DES RECEPTIONS ET DES MANIFESTATIONS A L'HOTEL DE VILLE - 2004 16-juil-04 15 6356 Délibération 2004-5669 REALISATION D'UNE MAISON DE QUARTIER DANS LES LOCAUX DE L'ANCIENNE MAISON JOB - Avenant n° 1 au marché 04-0199 - Plus-value - Prolongation de délais - 2004 08-oct-04 157 6357 Délibération 2003-4495 SECTEUR DES IZARDS - RESIDENCE LES CHAMOIS - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE CHEMINEMENTS PIETONNIERS - Adoption de principe - 2003 03-oct-03 54 6358 Délibération 2005-7060 RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES VOYAGEURS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ( SEMVAT) - EXERCICE 2004 - 2005 14-oct-05 105 6359 Délibération 09-1030 DENOMINATION DE VOIES - 2009 18-déc-09 35 6360 Délibération 2004-5888 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ET MADAME BOUZIN HERVE;LOCATAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE 1 RUE DES CHAMPS ELYSEES - 2004 19-nov-04 78 6361 Délibération 13-434 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE TITRES RESTAURANT ENTRE TOULOUSE METROPOLE, LES CCAS DE TOULOUSE, AUCAMVILLE, AUSSONNE, BALMA, BLAGNAC, LAUNAGUET, ST JEAN ET DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE 2013 21-juin-13 100 6362 Délibération 2007-9118 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC;IMPASSE ALPHONSE BREMOND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Toulouse et TISSEO/SMTC - 2007 06-juil-07 275 6363 Délibération 12-005 ACQUISITION DU FONDS DOCUMENTAIRE DU THEATRE MIDI-PYRENEES LA DIGUE 2012 27-janv-12 19 6364 Délibération 2005-6122 AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ET PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant 4 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de métiers de la Haute-Garonne 2005 11-févr-05 88 6365 Délibération 2003-4629 CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER EMPALOT - LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2003 07-nov-03 84 6366 Délibération 2006-7695 STADE STRUXIANO - TRANSFORMATION DUN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 19-mai-06 113 6367 Délibération 2003-3783 CONCESSION DU PARKING DU CAPITOLE - Rachat contractuel anticipé pour motif d'intérêt général - 2003 28-mars-03 327 6368 Délibération 2005-6493 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS - 2005 13-mai-05 21 6369 Délibération 2006-7513 QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet - 2006 31-mars-06 87 6370 Délibération 10-265 GRATUITE D'ENTREE AUX JARDINS DU MUSEUM POUR LES MOIS DE MAI ET JUIN 2010 - 2010 30-avr-10 21 6371 Délibération 10-995 CONVENTION CLASSES A HORAIRES AMENAGEES AVEC LE COLLEGE BELLEFONTAINE 2011 21-janv-11 63 6372 Délibération 2004-5171 ASSOCIATION CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE (CESMD) - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 12 6373 Délibération 10-901 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE ET MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - EXERCICE 2009 2010 17-déc-10 51 6374 Délibération 2004-4999 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA VILLE DE CHONGQING EN MATIERE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE - 2004 26-mars-04 88 6375 Délibération 2003-4869 REDEVANCE ANNUELLE DUE PAR LA CLINIQUE PASTEUR POUR L'OCCUPATION DU PASSAGE SOUTERRAIN AVENUE SANS - 2003 12-déc-03 110 6376 Délibération 2004-4905 QUARTIER CASSELARDIT - RUE HILAIRE CHARDONNET - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE D'UNE SUPERFICIE DE 48 M² - Adoption de principe - 2004 26-mars-04 63 6377 Délibération 2007-9054 ZAC DE GRANDE PLAINE - PROJET D'EXTENSION D'UN BATIMENT APPARTENANT A LA SA NORBAIL IMMOBILIER - Avenant N° 1 au cahier des charges de cession - 2007 06-juil-07 121 6378 Délibération 2005-6071 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - Budget Primitif 2005 - Information du Conseil Municipal - 2005 11-févr-05 77 6379 Délibération 2005-6319 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX MUTUELLES CONSTITUEES ENTRE FONCTIONNAIRES - 2005 25-mars-05 65 6380 Délibération 2005-6376 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RVI - Années 2006-2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 13-mai-05 69 6381 Délibération 2005-6642 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS MATERNELS - MODALITE DE FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE LOISIRS MATERNELS DANS LES ECOLES MATERNELLES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2001 N° 2001-11b - 135 - 2005 24-juin-05 44 6382 Délibération 2006-8428 CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - GYMNASE ET ZONE SPORTIVE DE PLEIN AIR - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Réaménagement locaux administratifs - Révision d'autorisation de programme - Crédits de paiement votés par délibération du 30-06-06 - Virements de crédits 2006 08-déc-06 21 6383 Délibération 12-793 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2012 14-déc-12 38 6384 Délibération 14-030 MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME GEOMATIQUE GEO TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FOND EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L'AXE 5 : AMELIORER L'ACCESSIBILITE, L'ATTRACTIVITE ET LA DESSERTE DU TERRITOIRE REGIONAL - MESURE 3 : LE DEVELOPPEMENT D'UNE SOCIETE DE L'INFORMATION EQUITABLE ET PERFORMANTE - SOUS-MESURE 3 : DEVELOPPER LES APPLICATIONS ET LES USAGES 2014 24-janv-14 21 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 6385 Délibération 2003-3843 QUARTIER RANGUEIL - ACQUISITION AUX COPROPRIETES RANGUEIL A ET B DES TERRAINS NECESSAIRES A LA REALISATION D'UN PARKING - 2003 28-mars-03 86 6386 Délibération 2003-3756 AIDE AUX LYCEENS BOURSIERS TOULOUSAINS - 2003 28-mars-03 323 6387 Délibération 2005-7216 CREATION DE POSTES - BESOINS SAISONNIERS - BESOINS OCCASIONNELS - 2005 16-déc-05 49 6388 Délibération 11-520 CONCESSION A L'OFFICE DE TOURISME D'UNE LICENCE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE SO TOULOUSE 2011 23-sept-11 39 6389 Délibération 2005-7249 PALAIS DES SPORTS - Aménagement des abords - marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04A0064 - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre - 2005 16-déc-05 34 6390 Délibération 13-729 AUTORISATION DE DEPÔT D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE PRECAIRE PAR LE CENTRE D'ART CHOREGRAPHIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DES DANSES URBAINES (CACDU) POUR DES BÂTIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES SUR UNE PARCELLE PARC DE LA REYNERIE, ET AUTORISATION D'OCCUPER CETTE PARCELLE - 2013 29-nov-13 71 6391 Délibération 12-512 UNION LOCALE DES SYNDICATS CNT DE TOULOUSE - 18 AVENUE DE LA GLOIRE - 31500 TOULOUSE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 25-janv-13 49 6392 Délibération 12-815 ZAC DE LA VACHE - AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSÉE AVEC OPPIDEA 2012 14-déc-12 8 6393 Délibération 08-029 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - AVENANT N° 5 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 01/0024 - AUGMENTATION DES HONORAIRES - 2008 18-janv-08 60 6394 Délibération 11-439 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE : INSTAURATION DE LA GRATUITE DU STATIONNEMENT SUR L'ENSEMBLE DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SITUES EN ZONE PAYANTE POUR LES TITULAIRES DE LA CARTE EUROPEENNE 2011 25-nov-11 23 6395 Délibération 11-638 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION COCAGNE ACEPP 31 AU TITRE DE L'ANNEE 2011 2011 25-nov-11 75 6396 Délibération 11-203 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2010 - DEMANDE DE REMBOURSEMENT A L'ETAT 2011 27-mai-11 19 6397 Délibération 07-146 REMPLACEMENT PERSONNEL MIS A DISPOSITION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CEFANOM - VIREMENT DE CREDITS 2007 21-sept-07 9 6398 Délibération 2007-9210 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'INDUSTRIE AERONAUTIQUE DANS L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - 2007 06-juil-07 344 6399 Délibération 07-448 FOURNITURE DE BONS PREPAYES POUR CARBURANTS - ANNEE 2008 - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 07D136 2007 16-nov-07 56 6400 Délibération 13-386 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BAYARD BELFORT - 2, PLACE ROBERT SCHUMAN - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 21-juin-13 19 6401 Délibération 2003-4470 QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DANS LA RESIDENCE BORDELONGUE - RUE ENZO GODEAS - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 03-oct-03 9 6402 Délibération 2007-8753 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2007 23-mars-07 161 6403 Délibération 10-878 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’INSTAURATION D’UN VÉRITABLE SERVICE MINIMUM D’ACCUEIL DES ENFANTS À L’ÉCOLE LES JOURS DE GRÈVE 2010 26-nov-10 64 6404 Délibération 08-998 ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES SPECTACLES DE TOULOUSE ( S.E.M.E.S.T.) - EXERCICE 2007. 2008 19-déc-08 46 6405 Délibération 09-188 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 20-mars-09 52 6406 Délibération 2006-8014 CONTROLE TECHNIQUE PERIODIQUE (installations incendie, désenfumage, thermiques, appareils de levage et électriques) - Avenant N° 1 au marché 06/0026 - Transfert au bénéfice de la Société QUALICONSULT EXPLOITATION SUD-OUEST - 2006 06-oct-06 216 6407 Délibération 2006-8264 MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE (PIM) - Années 2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2006 08-déc-06 227 6408 Délibération 09-745 CENTRE SOCIAL DE LA TERRASSE - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA COPROPRIETE PICARDIE - 2009 25-sept-09 14 6409 Délibération 2006-7604 PRIMO INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES A LA RENTREE SCOLAIRE 2006/2007 - 2006 31-mars-06 232 6410 Délibération 2006-7962 JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - Participation de la Ville de Toulouse aux frais d'organisation au Musée des Abattoirs à Toulouse de l'exposition Retours de Chine - 2006 30-juin-06 214 6411 Délibération 2006-7751 CREATION D'UN POSTE D'AGENT DES SERVICES TECHNIQUES CONTRACTUEL A LA DIRECTION DE LA VOIE PUBLIQUE (article 38 de la loi du 26-01-1984) 2006 19-mai-06 26 6412 Délibération 08-381 ADHESION A L'ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE - 2008 20-juin-08 92 6413 Délibération 10-611 Voeu DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS RELATIF A LA RECONVERSION DE L'ANCIEN AERODROME DE MONTAUDRAN 2010 25-juin-10 132 6414 Délibération 2006-8121 ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention - 2006 06-oct-06 137 6415 Délibération 09-520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES - 2009 26-juin-09 179 6416 Délibération 2005-6326 RENONCIATION A LA PREEMPTION DU RESEAU CABLE DE VIDEOCOMMUNICATION - Approbation d'un avenant n° 4 au contrat de délégation d'exploitation du réseau et agrément du transfert des parts du capital de la société exploitante - 2005 25-mars-05 12 6417 Délibération 2006-8199 SINISTRE SALLE JEAN MERMOZ - Mise en sécurité des faux plafonds - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2006 06-oct-06 204 6418 Délibération 09-1036 CONSTITUTION D’UN GROUPEMEMENT DE COMMANDES POUR REPONDRE A UN BESOIN EN MATIERE DE REALISATION DE SITES INTERNET A CONCLURE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION - 2009 18-déc-09 2 6419 Délibération 10-417 VILLAGE DE NOEL 2010 PLACE DU CAPITOLE - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE - APPROBATION DU CHOIX DU CANDIDAT 2010 28-mai-10 69 6420 Délibération 2004-6053 ARCHE MARENGO - INA (INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL) - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du Domaine Public du 9 février 2004 - 2004 17-déc-04 77 6421 Délibération 2003-4147 ZAC DE GRANDE PLAINE - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 105 6422 Délibération 2005-6763 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTAURATION - QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 05/0016 - 2005 12-juil-05 72 6423 Délibération 2003-4803 QUARTIER BAYARD - VENTE A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 12 RUE DENFERT ROCHEREAU EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION D'HABITAT SOCIAL - 2003 12-déc-03 68 6424 Délibération 08-914 ACQUISITION DE DEUX NACELLES ELEVATRICES ANNEE 2008 - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D121 - 2008 24-oct-08 36 6425 Délibération 12-262 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2011 2012 06-juil-12 32 6426 Délibération 2006-7952 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - Budget Annexe Théatre et Orchestre du Capitole - Budget Annexe Pompes Funèbres et Crématorium - 2006 30-juin-06 6 6427 Délibération 07-519 SECTEUR GINESTOUS - LIGNE A HAUTE TENSION 63 KV - SAINT ALBAN 1 - Convention de servitude de passage entre Réseau Transport Electricité (RTE) et la Commune de Toulouse 2007 21-déc-07 121 6428 Délibération 08-098 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Tarif 2008 - Avenant n°2 à la convention du 5 Avril 2006 entre la Ville de TOULOUSE et l'Association Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de Haute Garonne, Mouvement d'Education Populaire dite Ligue de l'Enseignement 31 pour le Centre du DOMAINE CAMIETA à URRUGNE (Pyrénées Atlantiques) 2008 25-avr-08 55 6429 Délibération 09-682 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0235 - LOT 1 ENTREPRISE EIFFAGE/SESO - 2009 25-sept-09 91 6430 Délibération 09-928 EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA FONDATION PABLO IGLESIAS EN ESPAGNE 2009 27-nov-09 94 6431 Délibération 09-584 GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES : SECURITE ET MISSIONS DE GESTION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEES 2010 - 2011 - 2012 - 2009 25-sept-09 23 6432 Délibération 09-466 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2009 - 2009 26-juin-09 36 6433 Délibération 12-836 INTERDICTION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (O.G.M.) DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE 2012 14-déc-12 17 6434 Délibération 12-634 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 23-nov-12 75 6435 Délibération 12-735 PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - Transfert à Patrimoine Languedocienne du prêt n° 0420137 CONTRACTE INITIALEMENT PAR LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL AUPRES DE LA CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS ET GARANTI A 100 % PAR LA VILLE DE TOULOUSE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2012 14-déc-12 40 6436 Délibération 2007-8930 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DES MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS - 2007 06-juil-07 302 6437 Délibération 07-473 MARCHES PUBLICS - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2007 16-nov-07 47 6438 Délibération 07-113 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT 2007 21-sept-07 5 6439 Délibération 2003-4245 EXPLOSION AZF - DOMMAGES SUR BATIMENTS COMMUNAUX - ACCEPTATION DES INDEMNITES D'ASSURANCES - PAIEMENT D'HONORAIRES D'EXPERT - 2003 27-juin-03 147 6440 Délibération 2007-8604 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA COPROPRIETE RONSARD 2 - 2007 23-mars-07 109 6441 Délibération 2004-5490 MODIFICATION DES ARTICLES 1.1bis;1.4;4.1;5 ET 9.2 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Avenants n° 2 aux marchés 02/0868;02/869 - Avenants n° 1 aux marchés 01/0571;04/0152 et 03/0806 - 2004 25-juin-04 262 6442 Délibération 09-587 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VIE ETUDIANTE - 2009 26-juin-09 178 6443 Délibération 2006-7841 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2006 30-juin-06 37 6444 Délibération 09-487 REHABILITATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE MASSOUTIER - 2009 26-juin-09 127 6445 Délibération 2006-7350 CONVENTION AVEC L'HOPITAL JOSEPH DUCUING POUR LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES POUR LES MALADES EN AUTO-TRAITEMENT DANS LE CADRE D'UN SITE DE REGROUPEMENT - 2006 17-févr-06 19 6446 Délibération 2006-7712 CONVENTION POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE PROSPECTIVE DE PROGRAMMATION DEPLACEMENTS ET AMENAGEMENT URBAINS POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN POLE MULTIMODAL D'ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE SUR LE SECTEUR DE MATABIAU-MARENGO-PERIOLE-RAYNAL - 2006 19-mai-06 4 6447 Délibération 2006-7891 REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - Présentation du DCE - Marchés négociés de travaux - 2006 30-juin-06 185 6448 Délibération 10-229 AMENAGEMENT DU SECTEUR IZARDS / LAUNAGUET - MARCHES DE DEFINITION POUR L’ELABORATION D’UN PARTI D’URBANISME - CHOIX DU PROJET LAUREAT 2010 26-mars-10 19 6449 Délibération 2007-8557 PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2007 01-mars-07 6 6450 Délibération 12-506 CONVENTION AVEC L’ETAT - MINISTERE DE LA CULTURE - POUR L'ATRIBUTION DU LABEL D’EXPOSITION D’INTERET NATIONAL POUR L’EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION 2012 28-sept-12 48 6451 Délibération 2003-3790 PRESTATIONS D'HEBERGEMENT HOTELIER - Années 2003-2004-2005 - Présentation du dossier de consultation - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 28-mars-03 147 6452 Délibération 2007-9099 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2007 06-juil-07 183 6453 Délibération 12-754 EMPLOI D'ATTACHE AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 2012 14-déc-12 83 6454 Délibération 13-596 LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS ET DES SALONS MARENGO 2013 20-sept-13 113 6455 Délibération 11-703 DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION UGJC ROBERT MONNIER 2011 16-déc-11 17 6456 Délibération 2003-3830 SECTEUR LARRIEU - AMENAGEMENT ET RECALIBRAGE DU CHEMIN DU ROUSSIMORT - Acquisition des terrains nécessaires - 2003 28-mars-03 101 6457 Délibération 2006-7763 PAE POUVOURVILLE - RUE DU TANNERON - CHEMIN DES CLOTASSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - 2006 30-juin-06 51 6458 Délibération 2003-4448 RESEAU CABLE DE VIDEOCOMMUNICATION - Rachat par la Ville d'actions de la Société d'Economie Mixte Locale CTV détenues par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse - 2003 03-oct-03 116 6459 Délibération 2003-4520 CONVENTION DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT ENTRE LA VILLE ET LE BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES POUR LA MISE EN PLACE D'UNE BANQUE DE DONNEES GEOLOGIQUES URBAINES - 2003 03-oct-03 56 6460 Délibération 10-1019 PETITE ENFANCE - FINANCES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CCAS - EXERCICE 2011 2011 21-janv-11 48 6461 Délibération 2005-6726 AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE : REHABILITATION DU SITE DE PICAREL;CREATION D'AIRES D'ACCUEIL A PROXIMITE DES HOPITAUX RANGUEIL ET PURPAN - Demande de subvention à l'Etat et au Département dans le cadre du schéma départemental et à la CAF - 2005 24-juin-05 54 6462 Délibération 08-868 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TOULOUSE - COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUITE AU DECRET N°2008-566 DU 18 JUIN 2008 - 2008 26-sept-08 105 6463 Délibération 08-1056 REALISATION D’UN COMMISSARIAT DE POLICE DANS LA ZAC DE BELLEFONTAINE A TOULOUSE – MANDAT SETOMIP – APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - 2009 23-janv-09 54 6464 Délibération 2005-6621 ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - Avenant n° 4 à la convention de partenariat conclue avec l'Association MOVIMENTO - 2005 24-juin-05 168 6465 Délibération 2005-6953 TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006;2007;2008 ET 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 23-sept-05 93 6466 Délibération 2005-6776 PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES AUX TITRES-RESTAURANT - Appel d'offres ouvert avec option - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006-2007-2008-2009 - 2005 12-juil-05 37 6467 Délibération 2005-6530 FOURNITURE D'ENROCHEMENTS - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande sans mini ni maxi - 2005 24-juin-05 69 6468 Délibération 2007-8658 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2007 23-mars-07 70 6469 Délibération 2003-4524 SUBVENTIONS AIDE AUX CLUBS - Année 2003 - 2003 03-oct-03 86 6470 Délibération 2005-6498 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2005 13-mai-05 94 6471 Délibération 2004-5110 ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2004-2005-2006-2007 - Marchés conclus en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics - 2004 14-mai-04 202 6472 Délibération 2004-5181 ASSOCIATION PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D'EAU - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme - 2004 14-mai-04 20 6473 Délibération 2004-5497 TRAVAUX DE VOIRIE INTERVENTIONS EN MATIERE DE PROPRETE REPARATION ACHAT DE VEHICULES;EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Modification de l'art 1 du cahier des clauses administratives particulières relatif aux bons de commande - Avenants aux marchés - 2004 25-juin-04 154 6474 Délibération 08-779 EMPLOI DE DIRECTEUR DU GRAND PROJET DE VILLE 2008 12-sept-08 49 6475 Délibération 2006-8269 GPV - BAGATELLE - RECALIBRAGE DE LA RUE DE L'AIN - RESTRUCTURATION DE LA RUE DU LOT - RETRAITEMENT DE LA RUE VESTREPAIN - CREATION D'UNE PLACE PUBLIQUE ET D'UNE NOUVELLE VOIE TRANSVERSALE LOT/CHARENTE - Travaux d'assainissement pluvial - DCE - 2006 08-déc-06 38 6476 Délibération 2006-8454 ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES DES CHANTIERS DE BATIMENTS DE GENIE CIVIL ET DE VRD - Avenant N°1 au marché 06/0071;lot 1 : chantier de bâtiments - Transfert au bénéfice de la Société CEBTP-SOLEN - 2006 08-déc-06 39 6477 Délibération 12-622 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT POUR LA MAINTENANCE DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 2012 14-déc-12 3 6478 Délibération 11-791 GPV - QUARTIER REYNERIE - 10, CHEMINEMENT ANDRE MESSAGER - CESSION DE LOTS DE COPROPRIETE A LA SA D’HLM LES CHALETS 2012 27-janv-12 6 6479 Délibération 2003-4104 QUARTIER MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE SAINTE-CLAIRE - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2003 27-juin-03 141 6480 Délibération 2003-3777 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SUIVI SOCIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DE GINESTOUS SAINT-JAMES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE;LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION ET EN SOLIDARITE ET LE PACT ARIM - Demande de subvention au Département - 2003 28-mars-03 16 6481 Délibération 11-624 SECTEUR BORDELONGUE – LANGLADE – CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA 2011 25-nov-11 19 6482 Délibération 2006-8143 MUSEE DES AUGUSTINS - ENQUETE SUR LE PUBLIC DU MUSEE - Demande de subvention à l'Etat - 2006 06-oct-06 230 6483 Délibération 08-600 JUMELAGE TOULOUSE - ATLANTA. CONCOURS MARTIN LUTHER KING - 2008 10-juil-08 125 6484 Délibération 2005-7290 APPROVISIONNEMENT;INTEGRATION;TELE-ADMINISTRATION;MAINTENANCE DU RESEAU MUNICIPAL DE TELECOMMUNICATIONS TELMUT - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 16-déc-05 199 6485 Délibération 2005-7130 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2004 - 2005 15-nov-05 16 6486 Délibération 12-104 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE À LA CREATION D’UN CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE 2012 23-mars-12 81 6487 Délibération 09-846 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ENTREPRISE MASSOUTIER TITULAIRE DU LOT N°5 (MARCHE07-0395) - 2009 27-nov-09 116 6488 Délibération 11-548 EMPLOI D'ATTACHE DE PRESSE A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION 2011 23-sept-11 115 6489 Délibération 11-330 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 24-juin-11 30 6490 Délibération 2003-4767 QUARTIER ROSERAIE - CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE 89 CHEMIN DES ARGOULETS A MONSIEUR LIMONGI ET A MADAME SOUAL - 2003 12-déc-03 71 6491 Délibération 13-379 COOPERATION TOULOUSE - HANOI : POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE D'HANOI - PARTICIPATION DE TOULOUSE AUX ASSISES DE LA COOPERATION FRANCE VIETNAM ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE 2013 21-juin-13 111 6492 Délibération 10-452 MISE A DISPOSITION DES CONSERVATEURS D'ETAT- CONVENTION ETAT VILLE DE TOULOUSE 2010 25-juin-10 115 6493 Délibération 10-610 Voeu DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA LOI NOME (NOUVELLE ORGANISATION DU MARCHE DE L'ELECTRICITE) 2010 25-juin-10 130 6494 Délibération 08-1185 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SMTC POUR LA REALISATION DE LA LIGNE E - 2008 19-déc-08 24 6495 Délibération 2005-6704 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART - MUSEE SAINT-RAYMOND - Programme 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - 2005 24-juin-05 201 6496 Délibération 2005-6209 BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - AMENAGEMENTS DES ESPACES VERTS - Rue de la Cité Administrative et allées de Barcelone - Présentation du DCE - 2005 25-mars-05 181 6497 Délibération 08-1020 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 213-3 DU CODE DE L'URBANISME - 2008 21-nov-08 20 6498 Délibération 09-239 QUARTIER DE LARDENNE - CESSION A M. ET MME BETIS D’UN TERRAIN SITUE RUE DU MARECHAL NIEL - 2009 24-avr-09 18 6499 Délibération 09-015 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES MIDI-PYRENEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL D'ECOLE DE CET ETABLISSEMENT - 2009 23-janv-09 9 6500 Délibération 09-228 AVENANT AU MARCHE D'EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF, CULTUREL, SPORTIF ET SOCIOCULTUREL - 2009 24-avr-09 40 6501 Délibération 2004-4779 CREATION D'UN POSTE DE MEDECIN AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - 2004 06-févr-04 39 6502 Délibération 2006-8010 ENSEMBLE IMMOBILIER;116 RUE DES AMIDONNIERS - REHABILITATION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 06-oct-06 209 6503 Délibération 2007-9103 ACQUISITION DE MATERIEL SPECIALISE POUR ASSURER L'ACCESSIBILITE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (Centre National pour le Développement du Sport CNDS) - 2007 06-juil-07 177 6504 Délibération 10-161 FETES ET MANIFESTATIONS DE QUARTIER, SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS 2010 26-mars-10 29 6505 Délibération 08-924 SECTEUR CASSELARDIT- RUE DE PURPAN-ENFOUISSEMENT DU RESEAU DE GAZ - CONVENTION ENTRE GAZ DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 23-janv-09 79 6506 Délibération 12-418 CONVENTION DE TRANSFERT ANNUEL DE FICHIERS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA CAF (CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES) DE HAUTE-GARONNE 2012 06-juil-12 56 6507 Délibération 13-066 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER GINESTOUS - VENTE D’UNE MAISON A LA FAMILLE BUIRON ZIGLER - MODIFICATION DE L’ECHEANCIER DE PAIEMENT. 2013 15-mars-13 8 6508 Délibération 13-497 ZAC EMPALOT GARONNE - ACCORD SUR LE PROJET DE PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET MODALITES DE FINANCEMENT 2013 20-sept-13 8 6509 Délibération 12-486 DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE BLAGNAC. 2012 28-sept-12 57 6510 Délibération 13-630 COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : RENFORCEMENT DES ECHANGES AVEC LA SIGNATURE D’UN PLAN D’ACTION TRIENNAL AVEC LA VILLE DE RAMALLAH 2013 20-sept-13 137 6511 Délibération 2003-3668 REHABILITATION DE LA SALLE JEAN MERMOZ;DE LA PISCINE NAKACHE ET DU GYMNASE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/565 - 2003 28-mars-03 267 6512 Délibération 2005-6565 QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE - 2005 24-juin-05 117 6513 Délibération 07-306 ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LE DEVELOPPEMENT D’UN POLE MULTIMODAL D’ECHANGES ET DE CENTRALITE URBAINE ASSOCIEE - Secteur Matabiau – Marengo – Périole – Raynal - Avenant n°1 au marché n° 070168 2007 23-oct-07 30 6514 Délibération 09-468 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - 2009 26-juin-09 33 6515 Délibération 09-916 ORGANISATION DU FORUM MOBILITE DU RESEAU EUROCITES : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TISSEO - 2009 27-nov-09 150 6516 Délibération 2006-7980 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION POUR LA REALISATION DU PARC A THEME LUDO-EDUCATIF DE MONTAUDRAN - 2006 30-juin-06 66 6517 Délibération 11-223 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2011 27-mai-11 15 6518 Délibération 09-363 ACHAT DE PHOTOCOPIEURS NEUFS NOIR/BLANC - COULEUR ET MAINTENANCE ASSOCIEE - ANNEES 2009-2010-2011-2012 - AVENANT N° 1 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE - 2009 29-mai-09 39 6519 Délibération 2006-7562 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2006 - 2006 31-mars-06 7 6520 Délibération 2005-7190 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEILS EXTERIEURS DE LA VILLE - Années 2005-2006-2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0485 avec la SAS POMONA EPISAVEURS - Ajout d'un article au bordereau de prix unitaires - 2005 16-déc-05 132 6521 Délibération 13-123 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 15-mars-13 79 6522 Délibération 13-205 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE-REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RAVT - APPLICATION DES STATUTS 2013 24-mai-13 20 6523 Délibération 2003-4400 MAISON DE L'OCCITANIE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - IMMEUBLE MALCOUSINAT - MONUMENT HISTORIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT;A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2003 16-juil-03 23 6524 Délibération 2004-5452 FOURNITURE DE CERCUEILS - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 82 6525 Délibération 2004-4965 REGIME INDEMNITAIRE DES FILIERES ADMINISTRATIVE;TECHNIQUE;MEDICO-SOCIALE;POLICE - Modification des délibérations du 27 février 1992 et du 30 avril 1993 - 2004 26-mars-04 77 6526 Délibération 2003-4785 CLUBS D'ELITE - SUBVENTIONS 2004 - Convention d'objectifs avec le TOULOUSE SAINT-JO FOOTBALL SPORTING CLUB - Avenants aux conventions avec le FOOTBALL CLUB TOEC TOAC et le CLUB BOULISTE TOULOUSAIN - 2003 12-déc-03 114 6527 Délibération 2003-4905 RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION - MODALITES D'ORGANISATION - Personnel affecté aux opérations de collecte des bulletins d'enquêtes - 2003 12-déc-03 96 6528 Délibération 2007-8667 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 05/0017 - Plus-value - 2007 23-mars-07 253 6529 Délibération 10-935 CREATION EPCC DEDIE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, A LA RECHERCHE ET A LA CREATION DANS LE DOMAINE DES ARTS 2010 17-déc-10 24 6530 Délibération 2007-8760 QUARTIER LALANDE - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SCI DE L'ECUSSON - 2007 23-mars-07 130 6531 Délibération 2007-8980 ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 90 6532 Délibération 08-1115 APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX JARDINS INDIVIDUELS DU PARC MONLONG - 2008 19-déc-08 79 6533 Délibération 08-936 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2008 - MANDATEMENT - 2009 23-janv-09 70 6534 Délibération 2004-4869 ATTRIBUTION D'UNE AIDE AUX SPORTIFS TOULOUSAINS SELECTIONNES POUR LES PROCHAINS JEUX OLYMPIQUES D'ATHENES - 2004 26-mars-04 101 6535 Délibération 09-059 ZAC DE MONTBLANC – GESTION DE LA COPROPRIETE CAMPUS TRAFIC – ACQUISITION D’UN NOUVEAU LOT AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTAGE DE JOUISSANCE - 2009 27-févr-09 64 6536 Délibération 2004-5720 QUARTIER NEGRENEYS - EMPLACEMENT RESERVE N° 314 DU POS PENETRANTE DU RAISIN - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir de la SCI du Soleil - 2004 08-oct-04 77 6537 Délibération 09-482 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.172 – ENTREPRISE OULES - LOT 1 : GROS oeUVRE / DEMOLITION - 2009 26-juin-09 122 6538 Délibération 09-759 AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE CONCESSION DU CAMPING MUNICIPAL DE RUPE - 2009 25-sept-09 70 6539 Délibération 2003-3714 REHABILITATION DE LA PISCINE PAPUS SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au macro-lot 1 (Baudin Chateauneuf) - Marché 02/0614 - Prolongation du délai d'exécution pour tous les macro-lots - 2003 28-mars-03 281 6540 Délibération 09-348 CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - 2009 29-mai-09 30 6541 Délibération 2006-7396 E.R 238 - REALISATION D'UNE LIAISON LESPINET / RANGUEIL - PASSERELLE DES HERBETTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - 2006 31-mars-06 51 6542 Délibération 08-472 REHABILITATION ET RESTAURATION DU REMPART SITUE BOULEVARD ARMAND DUPORTAL - AVENANT N°2 AU MARCHE 07/0166 (ENTREPRISE REAL) PLUS VALUE – PROLONGATION DU DELAI D’EXECUTION 2008 20-juin-08 16 6543 Délibération 08-828 ZAC DU CHÂTEAU DE L’HERS – PROCEDURE DE SUPPRESSION – APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME - 2008 26-sept-08 34 6544 Délibération 2006-7517 COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS - APPUI AU FESTIVAL DE JAZZ - 2006 31-mars-06 263 6545 Délibération 11-709 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2011 2011 16-déc-11 34 6546 Délibération 13-801 FOURNITURE DE CHALEUR - AOEN - MISE EN PLACE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET D'ETABLISSEMENTS 2013 13-déc-13 66 6547 Délibération 11-463 VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DUE A MONSIEUR CHRISTIAN OULIE A LA SUITE DE SON PLACEMENT A TORT EN MALADIE SANS TRAITEMENT - 2011 23-sept-11 117 6548 Délibération 11-483 Appui à des associations pour des projets à dimension internationale ou européenne 2011 23-sept-11 106 6549 Délibération 2004-5216 GROUPEMENT EUROPEEN D'INTERET ECONOMIQUE C 6 - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au sein du Collège des membres de ce groupement et de deux Délégués au sein du Comité exécutif - 2004 14-mai-04 55 6550 Délibération 2003-4847 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2004 - 2003 12-déc-03 81 6551 Délibération 2004-5286 MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Approbation d'un nouveau règlement - 2004 25-juin-04 146 6552 Délibération 2005-6364 FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - Année 2006 renouvelable en 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 13-mai-05 70 6553 Délibération 08-1160 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2008 2008 19-déc-08 47 6554 Délibération 2004-5445 MUSEE DES AUGUSTINS - EXPOSITION FRA-GALGARIO - Demande de subvention à l'Etat - 2004 25-juin-04 246 6555 Délibération 2006-7709 EGLISE ST-EXUPERE - RESTAURATION DES CHAPELLES - Reconstitution des décors - Etanchéité de toitures - Convention de maîtrise d'oeuvre avec M VOINCHET architecte en chef des Monuments Historiques et M LE DOUARIN vérificateur des Monuments Historiques 2006 19-mai-06 84 6556 Délibération 2006-7966 ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 79 6557 Délibération 2006-7972 MISE A JOUR DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Approbation d'un nouveau règlement - 2006 30-juin-06 132 6558 Délibération 09-704 Approbation du Plan de Prévention des risques de mouvements différentiels 2009 25-sept-09 11 6559 Délibération 08-125 CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION PARITAIRE AU SCRUTIN PROPORTIONNEL - DESIGNATION DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE. 2008 04-avr-08 7 6560 Délibération 11-644 DEPOT DE M. JOSE SOLER DES DOCUMENTS RELATIFS A LA SOCIETE DES TRICOTAGES DE L'ARIEGE ET BONNETERIE DE LA GARONNE REUNIS 2011 16-déc-11 35 6561 Délibération 2006-7836 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Compte de gestion 2005 de Monsieur le Receveur des Finances;Receveur Municipal de Toulouse - 2006 30-juin-06 7 6562 Délibération 2006-7652 REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - QUARTIER BORDELONGUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 19-mai-06 96 6563 Délibération 13-685 QUARTIERS LARDENNE GINESTOUS SAINT-CYPRIEN ET LALANDE : ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CREATION DE POSTES DE TRANSFORMATION - PASSAGE DU TARIF VERT AU TARIF JAUNE - CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) AVEC LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 29-nov-13 86 6564 Délibération 2004-5372 ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 97 6565 Délibération 2004-5592 GRAND PROJET DE VILLE - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'APPLICATION DU DOSSIER DE L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE POUR LE SECTEUR BAGATELLE / LA FAOURETTE - Délibération modificative - 2004 16-juil-04 6 6566 Délibération 2005-6211 CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE - 1 RUE DES COUTELIERS - Présentation du DCE pour les lots 2;6;7;11 et 14 - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 25-mars-05 138 6567 Délibération 2005-6388 QUARTIER SAINT-JAMES - VENTE D'UNE MAISON A LA FAMILLE BUIRON-ZIGLER - Modification de l'échéancier de paiement - 2005 13-mai-05 36 6568 Délibération 10-488 REHABILITATION BATIMENTS 63 BIS AVENUE SAINT EXUPERY - MUTUALISATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 25-juin-10 9 6569 Délibération 13-552 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2013 20-sept-13 139 6570 Délibération 2005-6903 CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS ORGANISES PAR LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention vacances loisirs 2005 - 2005 23-sept-05 60 6571 Délibération 11-100 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2011 SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 2011 01-avr-11 26 6572 Délibération 2004-5978 MARCHES DE CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES - Avenants n° 2 aux marchés 02/0830 et 04/0037 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2004 17-déc-04 111 6573 Délibération 2005-6233 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 : SUR LES SECTEURS DU GRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST - 2005 25-mars-05 21 6574 Délibération 2003-4927 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ELARGISSEMENT DU PRINCIPE DE PENALITE FINANCIERE POUR RESTITUTION DE DOCUMENTS AVEC RETARD ET REMBOURSEMENT DE DOCUMENTS NON RESTITUES OU RENDUS DETERIORES - 2003 12-déc-03 120 6575 Délibération 2003-4821 FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 12-déc-03 45 6576 Délibération 12-340 EMPLOI DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE 2012 06-juil-12 49 6577 Délibération 2004-5524 LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME ELECTORAL DE LA LISTE MUNICIPALE DE TOULOUSE POUR TOUS - 2004 25-juin-04 1 6578 Délibération 09-532 POLITIQUE DE LA VILLE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2009 26-juin-09 45 6579 Délibération 09-573 CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR DIVERS BESOINS EN SERVICES FOURNITURES ET TRAVAUX COMMUNS ENTRE COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DONT LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DONNER A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS - 2009 26-juin-09 141 6580 Délibération 09-539 EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE DES BEAUX-ARTS SPECIALITE DESIGN D'ESPACE- REVALORISATION DE LA REMUNERATION - 2009 26-juin-09 165 6581 Délibération 09-603 SECTEUR MIRAIL - 2 RUE D'AUCH - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUE ET TELEPHONIQUE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - CONVENTION ENTRE FRANCE TELECOM ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 25-sept-09 116 6582 Délibération 2003-4492 ZAC DESBALS - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2003 03-oct-03 41 6583 Délibération 2005-6427 ECOLE MATERNELLE RANGUEIL - CREATION D'UNE SURTOITURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 13-mai-05 101 6584 Délibération 10-348 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR DES ATELIERS SANTE VILLE AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT - 2010 28-mai-10 67 6585 Délibération 11-350 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2011 24-juin-11 62 6586 Délibération 2005-6290 RESTAURANT DU COEUR - INSTALLATION TELEPHONIQUE - CONSOMMATION ET ABONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 25-mars-05 26 6587 Délibération 2007-9117 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Marché 02/0205 - Réclamation du maître d'oeuvre représenté par M. BENET;mandataire du Groupement - Protocole de transaction - 2007 06-juil-07 246 6588 Délibération 07-478 SINISTRE INCENDIE DU 12 MAI 2007 ECOLE ELEMENTAIRE FALCUCCI - ACCEPTATION DU VERSEMENT DE L'INDEMNITE PAR LES COMPAGNIES D'ASSURANCE, PAIEMENT DES HONORAIRES D'EXPERT- 2007 16-nov-07 54 6589 Délibération 11-031 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 21-janv-11 2 6590 Délibération 10-822 SYNDICAT LES ABATTOIRS -RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009 2010 17-déc-10 54 6591 Délibération 10-461 EXONERATION PARTIELLE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2010 2010 25-juin-10 101 6592 Délibération 07-491 CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'IMAGE ENTRE LA SOCIETE LEVIN ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - PROGRAMME VOYAGE DES FLEUVES - ANNEE 2008 - 2007 21-déc-07 131 6593 Délibération 2007-8842 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.III.2 du Code des Marchés Publics - 2007 23-mars-07 246 6594 Délibération 2007-8926 FOURNITURE D'ELEMENTS ET DE PRESTATIONS DE FREINAGE - Année 2008 - Marché renouvelable pour 2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 06-juil-07 196 6595 Délibération 2003-4399 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO AUX ARGOULETS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2003 16-juil-03 22 6596 Délibération 2004-5176 ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT MULTIMEDIA DE MIDI-PYRENEES - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 15 6597 Délibération 12-608 DESIGNATION DU CHARGE D'EXPLOITATION DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 25-janv-13 25 6598 Délibération 13-049 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT D’OBJETS DE PREHISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE APPARTENANT AU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE AU MUSEE-FORUM D'AURIGNAC - 2013 15-mars-13 56 6599 Délibération 13-498 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DIVERS MARCHES DE RENOVATION DU PATRIMOINE CONCLU ENTRE L'EPFL, TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 29-nov-13 76 6600 Délibération 2003-3778 CONVENTION DE SUIVI SOCIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DE L'AIRE DE LA MOUNEDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE COMITE DE COORDINATION POUR LA PROMOTION ET EN SOLIDARITE - Demande de subvention au Département - 2003 28-mars-03 15 6601 Délibération 2006-7446 QUARTIER SAINT-SIMON - ALIGNEMENT DU CHEMIN DU LOUP - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME QUIXALOS - 2006 31-mars-06 85 6602 Délibération 2006-7480 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 21 RUE DE L'ABBE NAUDIN - 2006 31-mars-06 94 6603 Délibération 11-112 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION PAR AMNESTY INTERNATIONAL 2011 01-avr-11 48 6604 Délibération 11-329 REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PREENSEIGNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - MODIFICATIONS 2011 24-juin-11 33 6605 Délibération 09-400 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 29-mai-09 1 6606 Délibération 10-114 COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES (HQE) - RESILIATION DU MARCHE 08/0222 (ENTREPRISE APPLICATION GENERALE DU FROID TITULAIRE DU LOT 18) 2010 26-mars-10 107 6607 Délibération 10-042 ACCORD CADRE POUR UNE GESTION DURABLE ET SOLIDAIRE DE L’EAU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE 2010 29-janv-10 61 6608 Délibération 10-256 Dossier retiré de l'ordre du jour 2010 26-mars-10 27 6609 Délibération 10-572 PROGRAMMATION SCOLAIRE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE 2010 25-juin-10 38 6610 Délibération 10-980 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTION DANS LE QUARTIER 7 2010 17-déc-10 97 6611 Délibération 09-030 CREATION DU MARCHE BELLEVUE, ROUTE DE NARBONNE - 2009 27-févr-09 59 6612 Délibération 08-488 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2008 20-juin-08 58 6613 Délibération 2004-4981 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Convention entre la Ville de Toulouse et la SARL CONSTANT DEVELOPPEMENT pour le Centre CHARLEMAGNE à Argelès-sur-Mer - 2004 26-mars-04 113 6614 Délibération 2005-7199 RAVALEMENT DE FACADES - DEVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE DE RAVALEMENT - Lancement d'une 5ème campagne - 2005 16-déc-05 139 6615 Délibération 2006-7346 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2006 17-févr-06 23 6616 Délibération 10-965 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2011 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 17-déc-10 18 6617 Délibération 13-834 Quartier SAINT AUBIN- immeuble 54-56 Boulevard LAZARE CARNOT LES NOUVEAUTES - adoption d'un protocole d'accord avec l'Alliance FRANCAISE 2013 13-déc-13 14 6618 Délibération 2006-7765 MISE A DISPOSITION ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS DESTINES AUX COLLECTES DES ORDURES MENAGERES ET SELECTIVES DANS LA ZONE 6A - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Années 2007 à 2013 - 2006 30-juin-06 133 6619 Délibération 11-152 ZAC DE BORDEROUGE - PLACE NORD - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 01-avr-11 15 6620 Délibération 2003-3936 CHEQUIER TOULOUSE-CULTURES - PERCEPTION DES RECETTES CORRESPONDANTES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX - Modification de l'intitulé et de la valeur du chèque Vidéothèque-Discothèque - 2003 28-mars-03 135 6621 Délibération 2003-4486 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - Vente d'ouvrages à l'occasion des expositions qui se déroulent dans le cadre de l'école - 2003 03-oct-03 84 6622 Délibération 12-261 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2012 25-mai-12 48 6623 Délibération 07-644 AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS MUNICIPAUX - TAUX DE PROMOTION (MODIFICATION) 2007 21-déc-07 37 6624 Délibération 13-484 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT DES PROFESSIONNELS - EVOLUTIONS DES CONDITIONS D'ACCES AU STATUT DES ARTISANS ET DES PROFESSIONNELS DE L'URGENCE ET DE LA MAINTENANCE A DOMICILE 2013 20-sept-13 19 6625 Délibération 13-528 CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS ET D'ANIMATEURS DES MAISONS DE JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2013 2013 20-sept-13 82 6626 Délibération 2003-4007 ARTICLES DE PUERICULTURE - SECTEUR PETITE ENFANCE ET FAMILLE - Années 2003-2004 - 2004-2005 - 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 36 6627 Délibération 2003-4149 ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 82 6628 Délibération 10-863 MAISON DE QUARTIER DE BAGATELLE - 11 IMPASSE BOUCHAGA BOUALEM - CONVENTION DE RESTITUTION CONCLUE AVEC HABITAT TOULOUSE 2010 17-déc-10 72 6629 Délibération 08-1000 INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - ANNEE 2008 RENOUVELABLE EN 2009 - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 080009 : PLUS-VALUE 2008 21-nov-08 44 6630 Délibération 2007-8703 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 8 au lot 1 (marché 04/0142) - Plus-value - 2007 23-mars-07 222 6631 Délibération 2007-8852 CONVENTION TRIPARTITE FIXANT LES CONDITIONS DE PRESENTATION DE LA SOIREE CINE-CONCERT : L'ARLESIENNE - 2007 06-juil-07 160 6632 Délibération 2007-8673 PROTECTION CONTRE LES CRUES - AMENAGEMENT DES CHAMBRES DE POMPAGE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-mars-07 51 6633 Délibération 2005-6175 TRAITEMENT DES ACCES - DALLE DE CLAIREFONTAINE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 02/0282 - Plus-value et prolongation des délais d'études - 2005 25-mars-05 147 6634 Délibération 2007-8813 REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE A DE LA POLICE MUNICIPALE - 2007 23-mars-07 83 6635 Délibération 2005-6423 DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'EUROPE - APPROBATION DES PLANS DES FINANCEMENTS DEFINITIFS - 2005 02-mai-05 6 6636 Délibération 2004-5955 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2004 - RUE LAPEYROUSE - Subvention exceptionnelle à l'association des commerçants - 2004 17-déc-04 26 6637 Délibération 2004-5917 MISE A DISPOSITION DE 3 SALLES DE SPECTACLES POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES OCCASIONNELLES - Tarifs en vigueur adoptés annuellement par délibération du C M - Salles des Centres Culturels DESBALS et SOUPETARD et Salle des Fêtes LAFOURGUETTE 2004 19-nov-04 73 6638 Délibération 2007-8806 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2007 23-mars-07 16 6639 Délibération 09-633 MARCHE DE LOCATION DE PODIUMS - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTES - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 - 2009 27-nov-09 114 6640 Délibération 10-251 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UN ACCUEIL DE QUALITE DE LA PETITE ENFANCE 2010 26-mars-10 148 6641 Délibération 09-1005 MARCHES DE FOURNITURES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES OEUVRANT DANS LE DOMAINE DU BATIMENT - AVENANTS AUX MARCHES AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE CO-CONTRACTANT - LISTE COMPLEMENTAIRE - 2009 18-déc-09 64 6642 Délibération 2004-5840 ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS ORGANISES PAR LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention Vacances Loisirs 2004 - 2004 19-nov-04 70 6643 Délibération 2007-8730 ZAC JEAN GILLES - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - CONCESSION D'AMENAGEMENT AVEC LA SETOMIP - 2007 23-mars-07 111 6644 Délibération 12-789 SA HLM LES CHALETS - REPROFILAGE DE TROIS EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2012 14-déc-12 41 6645 Délibération 2003-4423 MUSEE DES AUGUSTINS - COUVERTURE ET VERRIERE DU BATIMENT D'ARCY - Reprise d'étanchéité - Mesures conservatoires - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 03-oct-03 140 6646 Délibération 2003-3851 GRAND PROJET DE VILLE - BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Convention d'avances - Délégation du Droit de Préemption Urbain - 2003 28-mars-03 17 6647 Délibération 09-595 FETES ET MANIFESTATIONS DE QUARTIER SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS 2009 26-juin-09 180 6648 Délibération 2005-6210 ALLEES JULES GUESDE - RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PARTIE BATIMENT - Présentation du DCE pour le lot 7 : faux-planchers - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2005 25-mars-05 133 6649 Délibération 2005-6344 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : VOTE DU TAUX 2005 - 2005 25-mars-05 3 6650 Délibération 2003-4682 VOIE DE CONTOURNEMENT OUEST - GIRATOIRE DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - Convention entre la Ville de Toulouse et le Département - Participation financière de la Ville de Toulouse - 2003 07-nov-03 117 6651 Délibération 2004-4849 FESTIVAL RIO LOCO - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION IMPRESARIO POUR DETERMINER LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DES ACTIONS DE SOUTIEN APPORTEES PAR CETTE ASSOCIATION AU FESTIVAL - 2004 26-mars-04 95 6652 Délibération 2005-7073 INSTALLATION CLASSEE - STE PRAXAIR MRC - Demande d'autorisation d'exploiter une usine de production de métaux;alliages et composés de haute pureté (extension de certaines activités);sise au 66 bd de Thibaud à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2005 14-oct-05 75 6653 Délibération 2006-7686 STADE FERNAND SASTRE - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 19-mai-06 114 6654 Délibération 07-764 CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 2 AU MARCHE 05/0285 (ENTREPRISE AMEC SPIE- LOT 6) - PLUS-VALUE - 2008 18-janv-08 64 6655 Délibération 07-759 REALISATION DE L'AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA PETITE VITESSE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CLINIQUE PASTEUR S.A. 2008 18-janv-08 104 6656 Délibération 09-898 CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES, VILLE DE TOULOUSE ET COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE, ACHATS DE FOURNITURES ET PRESTATIONS DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE L'ECONOMAT-IMPRIMERIE 2009 27-nov-09 84 6657 Délibération 11-614 EDUCATION - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE - GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2011 - 2012 2011 25-nov-11 3 6658 Délibération 11-758 Financement des projets de la lutte contre la discrimination 2011 16-déc-11 47 6659 Délibération 12-533 ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2012 28-sept-12 25 6660 Délibération 12-450 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION INTERVENANT AUPRES DES ETUDIANTS 2012 06-juil-12 103 6661 Délibération 13-696 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ASSOCIATION INTERVENANT AUPRES DE LA JEUNESSE - ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE 2013 29-nov-13 52 6662 Délibération 07-302 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIERS REYNERIE ET BELLEFONTAINE - NOUVELLE RUE ENTRE LE ROND-POINT CHARLES FABRE ET LE BOULEVARD EISENHOWER - BILAN DE LA CONCERTATION - ADOPTION DU PROJET EN VUE DE L'OUVERTURE DES ENQUETES PUBLIQUES REGLEMENTAIRES 2007 23-oct-07 38 6663 Délibération 2007-9000 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU GYMNASE LAMARTINE UTILISE PAR LES ELEVES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PATTE D'OIE - Convention avec le Département - 2007 06-juil-07 306 6664 Délibération 2003-4096 ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 91 6665 Délibération 2003-4412 FOURNITURES ET REPARATIONS DE ROULEMENTS ET TRANSMISSIONS POUR VEHICULES LOURDS - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 95 6666 Délibération 2004-4987 AMENAGEMENT D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 de suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste 2004 26-mars-04 137 6667 Délibération 2004-5369 ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 107 6668 Délibération 2005-6282 AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE BAYONNE - SECTION PLACE BERTHIER / ROND POINT DE LA CRABE - Lot 1 : assainissement pluvial - Avenant n° 1 au marché 04/0462 - Plus-value - 2005 25-mars-05 46 6669 Délibération 2004-4921 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE - AIDE EN FAVEUR DE LA POPULATION MAROCAINE;SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE D'AL-HOCEIMA LE 25 FEVRIER 2004 - 2004 26-mars-04 87 6670 Délibération 09-202 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES CONCERNANT LE FESTIVAL TOULOUSE LES ORGUES ET L'ORGANISATION DE CONCERTS DANS L'EGLISE DU GESU - 2009 20-mars-09 2 6671 Délibération 2004-5654 AMENAGEMENT DE LA SORTIE SUD DU PARKING VICTOR HUGO - Avenant n° 1 au marché 04/0202 - plus-value - Prolongation des délais - 2004 08-oct-04 156 6672 Délibération 2006-7720 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 19-mai-06 104 6673 Délibération 2006-8234 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES - THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE ET POMPES FUNEBRES - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2006 06-oct-06 7 6674 Délibération 2005-6760 MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 4 au marché 02/1002 - Ajout de prestation - 2005 12-juil-05 90 6675 Délibération 2005-7198 DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU PORT SAINT-SAUVEUR - Choix du délégataire et approbation du contrat de régie intéressée - 2005 16-déc-05 63 6676 Délibération 2006-7507 SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA SEMAINE POLONAISE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 124 6677 Délibération 08-129 CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE LA HAUTE GARONNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME- 2008 04-avr-08 42 6678 Délibération 09-932 Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et de la Haute-Garonne 2009 27-nov-09 13 6679 Délibération 2006-7445 EGLISE SAINT-EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION EXTERIEURE DU CLOCHER ET DES TOITURES DES CHAPELLES NORD - Avenant n° 1 au lot 1 (Marché 05/0207) et au lot 2 (Marché 05/0208) - Prolongation du délai d'exécution - 2006 31-mars-06 198 6680 Délibération 10-134 AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES A REVENUS MODESTES - CONVENTION AVEC LE PACT 31 2010 26-mars-10 26 6681 Délibération 2003-4376 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES - 2003 16-juil-03 13 6682 Délibération 08-496 QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – CESSION DU LOT N° 4 ET DE LA PARCELLE CADASTREE 840 AH 147 A LA SOCIETE BOLT PROMOTION - 2008 20-juin-08 33 6683 Délibération 10-192 VIE ASSOCIATIVE - STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION BULLE ENVOL'TOI - CONVENTION. 2010 26-mars-10 118 6684 Délibération 10-175 EGLISE ST NICOLAS - TRAVAUX DE RESTAURATION - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 26-mars-10 23 6685 Délibération 10-041 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME OPERATIONNEL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE PROJET REHABITAT - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2010 29-janv-10 52 6686 Délibération 12-305 PROGRAMMATIONS DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2012 25-mai-12 78 6687 Délibération 12-539 QUARTIER SAINT SIMON - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 20 CHEMIN DE GUILHERMY (841 AB 239, 241) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 11 6688 Délibération 2007-9192 CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat - 2007 06-juil-07 17 6689 Délibération 2007-8605 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE L'OPAC - 2007 23-mars-07 108 6690 Délibération 08-434 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DE L'UNITE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - 2008 10-juil-08 106 6691 Délibération 13-658 QUARTIER MONTAUDRAN - IMPLANTATION D'UN DEVERSOIR DE SOUTIRAGE POUR LA MISE EN SECURITE DU RESEAU GAZ - CONVENTION ENTRE GRDF ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 13-déc-13 69 6692 Délibération 08-276 INDEMNISATION DE SINISTRES non garantis par le contrat d'assurance responsabilité civile et SUBIS PAR DES TIERS OU DES AGENTS DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS. 2008 25-avr-08 49 6693 Délibération 10-806 RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPEENNES ADHESION DE TOULOUSE A L’ASSOCIATION DE CIMETIERES SIGNIFICATIFS EN EUROPE (ASCE) 2010 17-déc-10 87 6694 Délibération 08-578 MAINTENANCE DU LOGICIEL DU S.I.G. MAPINFO - ANNEE 2006 RENOUVELABLE EN 2007, 2008 ET 2009 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°05/0437 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE PITNEY BOWES SOFTWARE 2008 10-juil-08 109 6695 Délibération 08-428 Secteur Purpan - rue Vegel -Convention de mise à disposition au profit d' Electricité de France (EDF) 2008 12-sept-08 45 6696 Délibération 2006-7790 SECTEUR PETITE ENFANCE ET FAMILLE - FOURNITURE D'ARTICLES DE PUERICULTURE - ANNEES 2007;2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 30-juin-06 36 6697 Délibération 09-971 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - VIREMENT DE CREDIT - EXERCICE 2009 - 2009 18-déc-09 14 6698 Délibération 09-784 MUSEE DES AUGUSTINS - REFECTION DES COUVERTURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE 2009 27-nov-09 107 6699 Délibération 10-973 CONVENTION DE DELEGATION D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET CINEFOL 31 2011 21-janv-11 33 6700 Délibération 09-083 NUMERISATION DE DOCUMENTS CONSACRES AUX PYRENEES DATANT DE 1790 A 1930. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION - 2009 27-févr-09 51 6701 Délibération 10-640 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE CINQ LOGEMENTS DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE DASTE DAURIAC LAPUJADE ET SOUPETARD 2010 24-sept-10 68 6702 Délibération 2006-7733 MAISON DE QUARTIER AMOUROUX : EXTENSION ET RESTRUCTURATION - SQUARE HERACLES : VEGETALISATION ET REQUALIFICATION - Demande de subvention à l'Etat - 2006 19-mai-06 85 6703 Délibération 2006-7814 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2006 30-juin-06 127 6704 Délibération 13-859 ANNEXE DU MUSEE SAINT RAYMOND - REHABILITATION DES LOCAUX - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - REAJUSTEMENT DES HONORAIRES SELON LE MARCHE A BONS DE COMMANDE N° 050429 - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE APAVE 2013 13-déc-13 61 6705 Délibération 2004-5941 ZAC DE GABARDIE - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE SIGNEE LE 9 NOVEMBRE 1999 - 2004 17-déc-04 47 6706 Délibération 10-039 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 29-janv-10 64 6707 Délibération 2005-6685 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat SETOMIP - Avenants aux marchés - 2005 24-juin-05 186 6708 Délibération 07-298 FESTIVAL RIO LOCO - MODIFICATIONS DES CONTRATS TYPES DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ET D'ENGAGEMENT A DUREE DETERMINEE D'UN GROUPE D'ARTISTES - 2007 16-nov-07 11 6709 Délibération 2005-6064 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS A L'OCCASION DES FETES DE NOEL 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - 2005 11-févr-05 86 6710 Délibération 2006-8092 QUARTIER SAINT-JAMES - VENTE D'UNE MAISON A LA FAMILLE BUIRON-ZIGLER - Nouvelle modification de l'échéancier de paiement - 2006 06-oct-06 94 6711 Délibération 2005-7162 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE ALAIN FOURNIER - ACQUISITION D'UN TERRAIN A MONSIEUR DAUBERT - 2005 16-déc-05 76 6712 Délibération 08-494 SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX ( A.T.P.A.) POUR LA GESTION DU CHENIL DE LA FOURRIERE ANIMALE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2008 10-juil-08 55 6713 Délibération 2006-8212 PIETONNISATION WILSON-ROOSEVELT - Fourniture et mise en place d'un contrôle d'accès - Avenant n° 1 au marché 06/0168 - Plus-value - 2006 06-oct-06 40 6714 Délibération 2004-5709 OCCUPATION DE L'IMMEUBLE COMMUNAL 27 RUE VALADE PAR LE PACT-ARIM - Modification des conditions de paiement du loyer - 2004 08-oct-04 123 6715 Délibération 2007-9052 ZAC NIEL - PROGRAMME DES CONSTRUCTIONS - MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION - 2007 06-juil-07 107 6716 Délibération 2003-4798 PETITE ENFANCE - FAMILLE - SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION PETITE ENFANCE (CIPE) - 2003 12-déc-03 29 6717 Délibération 10-799 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PACT HAUTE GARONNE (PACT 31) 2010 26-nov-10 13 6718 Délibération 2004-4769 CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHES DE PRESSE AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES - 2004 06-févr-04 40 6719 Délibération 2007-8535 ACQUISITION;INTEGRATION ET INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - Année 2007/2008 - présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - 2007 23-mars-07 296 6720 Délibération 2005-6136 GRAND PROJET DE VILLE 2003 - EMPALOT - REQUALIFICATION DE LA PLACE COMMERCIALE - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF - 2005 11-févr-05 7 6721 Délibération 2004-5180 ASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOULOUSE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Désignation au scrutin majoritaire;de neuf représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 19 6722 Délibération 2004-5178 ASSOCIATION LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX (LPO) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 17 6723 Délibération 2003-4020 AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 51 6724 Délibération 08-1006 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2008 21-nov-08 28 6725 Délibération 09-093 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES ET LYCEES - 2009 27-févr-09 38 6726 Délibération 2006-8114 ANIMATION ET SOLIDARITE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat - 2006 06-oct-06 141 6727 Délibération 2004-5932 QUARTIER PECH DAVID - CHEMIN DE LA BOURDETTE ET CHEMIN DES CLOTASSES - AMENAGEMENT DE VOIRIE - Acquisition de terrains auprès de la SARL SMACIM - 2004 17-déc-04 52 6728 Délibération 12-783 ASSOCIATION UNION DES JEUNES SPORTIFS - FUTSAL - ATTRIBUTION SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2012. 2012 14-déc-12 54 6729 Délibération 10-755 QUARTIER BAGATELLE - RUE PAUL LAMBERT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CESSION DES EMPRISES AUX PROPRIETAIRES RIVERAINS 2010 22-oct-10 7 6730 Délibération 10-077 Voeu DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS RELATIF AU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2010 29-janv-10 78 6731 Délibération 2006-8329 REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - Contrats personnel non titulaire - 2006 08-déc-06 65 6732 Délibération 08-679 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - 2008 10-juil-08 8 6733 Délibération 09-463 ZAC DU CHATEAU DE L’HERS - TERRAIN D’HONNEUR - TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - AVENANT N° 1 EN PLUS VALUE AU MARCHE 080272 - 2009 26-juin-09 172 6734 Délibération 2003-3958 APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE FROUZINS AU SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES NOMADES DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (SIEANAT) - 2003 28-mars-03 37 6735 Délibération 2005-6844 ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2005 12-juil-05 40 6736 Délibération 2003-3766 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES BANLIEUES SUD ET SUD-EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - AUZEVILLE TOLOSANE ET CASTANET TOLOSAN - Programme Départemental 2002 - 22ème tranche - 2ème phase - 2003 28-mars-03 46 6737 Délibération 2005-7077 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - 2005 14-oct-05 95 6738 Délibération 09-365 FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE JETABLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX ET DES ECOLES POUR LES ANNEES 2007/2008/2009/2010 - AVENANT AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - 2009 29-mai-09 40 6739 Délibération 2003-4435 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 28 6740 Délibération 2004-4936 QUARTIER POUVOURVILLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU TANNERON - ADOPTION DE PRINCIPE - 2004 26-mars-04 55 6741 Délibération 2006-8113 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE SEPARATION FONCTION INCINERATION DES DECHETS ET RESEAU DE CHALEUR CONCERNANT LA FUTURE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 126 6742 Délibération 09-568 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2009 26-juin-09 57 6743 Délibération 2004-5494 MARCHES A BONS DE COMMANDE 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières des marchés de travaux;des articles 1.4 et 3.2 des marchés de fournitures courantes - Présentation des avenants aux marchés 2004 25-juin-04 271 6744 Délibération 13-843 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE/ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES, AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE ET A LA CHAPELLE DES CARMELITES 2013 13-déc-13 83 6745 Délibération 2003-3949 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - DECISION DE POURSUIVRE N° 3 - Marchés 99/112 - Avenants 7 marché 00/55;3 marché 99/114;4 marché 99/115;2 marché 99/116;6 marché 99/085;5 marché 99/086;2 marché 99/087;2 marché 99/088 - 2003 28-mars-03 228 6746 Délibération 2005-7222 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - EXERCICE 2005 - MUSEE PAUL DUPUY - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - 2005 16-déc-05 180 6747 Délibération 09-761 JUMELAGE TOULOUSE-TEL AVIV. PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES DU CENTENAIRE DE TEL AVIV - 2009 25-sept-09 123 6748 Délibération 2003-4157 SITE VALADE;32 RUE VALADE - REFECTION DES ENDUITS DES MURS PIGNONS DES COPROPRIETES 40 ET 42 RUE PARGAMINIERES - Approbation des conventions - 2003 27-juin-03 232 6749 Délibération 2005-6616 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 24-juin-05 28 6750 Délibération 2005-6899 BIBLIOTHEQUE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET CONVERSION RETROSPECTIVE DE CATALOGUES - Demande de subventions auprès de l'Etat et de la Région au titre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) 2005 23-sept-05 48 6751 Délibération 2003-4436 FOURNITURE DE MATERIEL D'ARROSAGE - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2003 03-oct-03 194 6752 Délibération 2003-4127 PRESTATION DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL - PRIX DU CHAUFFAGE URBAIN - Avenant n° 11 à la convention de chauffage collectif et au cahier des charges annexe - 2003 27-juin-03 200 6753 Délibération 2007-9085 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE;POSE ET MISE A NIVEAU DES HORLOGES HORODATRICES AVEC GESTION CENTRALISEE;POUR UNE DUREE FERME DE TROIS ANS - Marché complémentaire - MN 35-II-4 du C.M.P. - 2007 06-juil-07 313 6754 Délibération 2004-5481 ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DU NIVEAU DE SECURITE - QUAI DE LA DAURADE - Maîtrise d'oeuvre - Art. 74-II (a) du CMP - 2004 25-juin-04 199 6755 Délibération 2006-8443 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE - 2006 08-déc-06 165 6756 Délibération 2006-8486 SETOMIP - GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - Avenant n° 1 à la convention de mandat passée avec la SETOMIP - 2006 08-déc-06 172 6757 Délibération 12-520 REVISION DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE - AVIS DE LA VILLE 2012 28-sept-12 6 6758 Délibération 12-743 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN SOUTIEN AU MANDALA 2012 23-nov-12 91 6759 Délibération 13-584 ORGANISATION DE L’EXPOSITION GENERATIONS, UN SIECLE D’HISTOIRE CULTURELLE DES MAGHREBINS EN FRANCE 2013 20-sept-13 79 6760 Délibération 13-553 COOPERATION TOULOUSE SAINT LOUIS - MISE EN OEUVRE DES ACTIONS DU PROJET - SECHOIRS SOLAIRES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'IUT PAUL SABATIER 2013 20-sept-13 135 6761 Délibération 11-609 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2011 2011 25-nov-11 63 6762 "Annee : Année de la délibération" 6763 Délibération 2003-3919 QUARTIER EMPALOT - CENTRE SOCIAL - TRAVAUX DE REPARATIONS SUITE A L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au lot 1 - Prolongation de délai pour tous les lots - Marché 02/0813 - 2003 28-mars-03 290 6764 Délibération 2003-4092 ZAC DE BORDEROUGE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 106 6765 Délibération 2005-7153 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE LIAISON A GRANDE VITESSE (LGV) ENTRE TOULOUSE ET BORDEAUX - 2005 15-nov-05 25 6766 Délibération 11-375 DEMANDE DE SUBVENTION A L’ARS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS POUR LA PREVENTION ET LA PROMOTION DE LA SANTE 2011 24-juin-11 86 6767 Délibération 08-062 DEUX EMPLOIS DE MEDECINS AUX SERVICES DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE ET DE MEDECINE DE CONTROLE 2008 18-janv-08 14 6768 Délibération 08-313 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION EN MATIERE DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET D'INNOVATION 2008 25-avr-08 9 6769 Délibération 10-286 GPV - RAPPORT D'AVANCEMENT ET APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE BAGATELLE ET EMPALOT 2010 30-avr-10 13 6770 Délibération 10-885 ASSOCIATIONS SPORTIVES. MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. INDEMNISATION POUR PRISE EN CHARGE DES FLUIDES. 2010 17-déc-10 38 6771 Délibération 09-214 Voeu du Conseil Municipal pour la reconnaissance du statut de réfugié climatique - 2009 20-mars-09 59 6772 Délibération 2003-4355 ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES - PLACE OCCITANE - AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SIGNE AVEC LA SCI ALTA SAINT-GEORGES ET LA SOCIETE VINCI PARK - 2003 27-juin-03 127 6773 Délibération 2006-8073 ATELIERS DU THEATRE DU CAPITOLE - 8 RUE JEAN RODIER - INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - Convention entre Electricité de France (EDF) et la Commune de Toulouse - 2006 06-oct-06 152 6774 Délibération 2005-6999 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Avenant n° 1 au marché 05/0128 - Transfert au bénéfice de la Société THALES SERVICES SAS - 2005 14-oct-05 114 6775 Délibération 14-024 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2014 24-janv-14 35 "Ne participe pas au vote : Sonia RUIZ Madeleine DUPUIS" Madeleine DUPUIS - Conseillère Municipale Déléguée 6776 Délibération 08-352 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA DESSERTE NAVETTE ELECTRIQUE HYPERCENTRE PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACHAT D'UN SIXIEME VEHICULE 2008 25-avr-08 42 6777 Délibération 2003-4398 ASSOCIATION VIVRE EN VILLE - PARTICIPATION DE LA VILLE AU RECLASSEMENT DES SALARIES - Convention entre l'Association Vivre en Ville et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2003 16-juil-03 6 6778 Délibération 2003-4161 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2003 - 2003 27-juin-03 194 6779 Délibération 2003-4006 EGLISE SAINTE-MARIE DES ANGES - TRAVAUX DE RENOVATION - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2003 27-juin-03 268 6780 Délibération 11-418 FRICHE CULTURELLE 14 RUE ERNEST RENAN - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 14 MAI 2009 2011 23-sept-11 53 6781 Délibération 12-035 COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES 2012 27-janv-12 52 6782 Délibération 11-333 REHABILITATION DE L’EX-CENTRE SOCIAL DE LA FAOURETTE EN POLE ASSOCIATIF - DEMANDES DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2011 24-juin-11 48 6783 Délibération 2004-4854 HOTEL D'ASSEZAT - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE AZF DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Phase 1 - Présentation de l'avenant n° 3 en plus-value et de la résiliation du marché conclu avec l'Entreprise RODRIGUES / BIZEUL - Marché 02/0481 - 2004 26-mars-04 140 6784 Délibération 2004-4983 HALTE-GARDERIE DE CROIX-DAURADE - DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2004 26-mars-04 172 6785 Délibération 2007-8697 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2007 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées - 2007 23-mars-07 272 6786 Délibération 2007-9029 RECUPERATION DE FERRAILLE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE NADAL - 2007 06-juil-07 200 6787 Délibération 2003-3737 QUARTIER BAGATELLE - REHABILITATION PAR L'OPAC DE 275 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE GARD-VESTREPAIN - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 30 6788 Délibération 2006-7397 SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation d'avenants aux marchés de travaux - 2006 31-mars-06 188 6789 Délibération 2006-7752 EMPLOIS DE CHARGE DE MISSION A MI-TEMPS AU SERVICE DES BIBLIOTHEQUES - 2006 19-mai-06 29 6790 Délibération 12-621 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - MEMOIRES DE RECLAMATION DES ENTREPRISES TITULAIRES DES LOTS 2 (ENTREPRISE GBMP), 9 (ENTREPRISE ETP), 22 (ENTREPRISE RAITA SPORT FRANCE) - PROTOCOLES D'ACCORD TRANSACTIONNEL 2012 23-nov-12 65 6791 Délibération 13-254 APPROBATION POUR L’ANNEE 2013 DE LA CONVENTION D’APPLICATION N°2 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE 2013 24-mai-13 81 6792 Délibération 13-825 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2014 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2013 13-déc-13 26 6793 Délibération 11-099 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 - CONVENTIONS 2011 01-avr-11 29 6794 Délibération 11-352 ZAC de la VACHE (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip 2011 24-juin-11 20 6795 Délibération 2003-3887 FERME GARONNE - AMENAGEMENT D'UN CENTRE EQUESTRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 278 6796 Délibération 2003-4164 QUARTIER COTE PAVEE - AMENAGEMENT DU DEBOUCHE DE L'IMPASSE JELIOTTE SUR LA RUE DE LIMAYRAC - Acquisition d'un terrain d2pendant de l'établissement scolaire privé Saint-Joseph - 2003 27-juin-03 124 6797 Délibération 2004-5079 QUARTIER SAINT-SIMON - PROJET DE RESERVE FONCIERE DES TIBAOUS - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique - 2004 14-mai-04 98 6798 Délibération 2006-8102 ZENITH DE TOULOUSE - AVENANT N° 1 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - 2006 06-oct-06 228 6799 Délibération 08-1076 DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION - 2009 23-janv-09 62 6800 Délibération 09-547 FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2009 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE - 2009 26-juin-09 6 6801 Délibération 2004-5268 FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES POUR LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 25-juin-04 240 6802 Délibération 2004-5745 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Attribution d'une participation exceptionnelle - 2004 08-oct-04 133 6803 Délibération 2005-6873 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'IMPASSE ANDRE NAVARRA - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2005 23-sept-05 36 6804 Délibération 2003-4094 ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 100 6805 Délibération 2005-7111 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FENOUILLET - Maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 2003-075 passé par la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse - 2005 15-nov-05 10 6806 Délibération 2005-7174 DENOMINATION DE VOIES 2005 16-déc-05 44 6807 Délibération 09-782 ACQUISITION DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT ANNEE 2009 - 2009 27-nov-09 69 6808 Délibération 12-163 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANTS DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE SAUZELONG 2012 25-mai-12 95 6809 Délibération 11-783 BROCANTE ALLEES JULES-GUESDE - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR NOVEMBRE 2011 POUR LES BROCANTEURS 2012 27-janv-12 42 6810 Délibération 11-762 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM 2011 16-déc-11 18 6811 Délibération 2003-3983 INSTITUT DE FORMATION;RECHERCHE;ANIMATION;SANITAIRE ET SOCIAL - Regroupement des activités de l'IFRASS au Mirail - Quartier Reynerie - Emprunt de 609 796 Euros garanti à hauteur de 101 592 Euros auprès de la CDC - Garantie financière de la Ville 2003 28-mars-03 25 6812 Délibération 2005-7027 CREATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHES TERRITORIAUX A LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL - 2005 14-oct-05 28 6813 Délibération 2006-7439 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE RAYONNAGES POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2006 31-mars-06 186 6814 Délibération 08-643 Z.A.C. DE GABARDIE – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2008 10-juil-08 28 6815 Délibération 2006-8224 CONSTRUCTION DU TRAMWAY LIGNE E - Convention d'occupation du domaine communal au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) - 2006 06-oct-06 145 6816 Délibération 09-556 JUMELAGE TOULOUSE-TEL AVIV. PARTICIPATION AUX MANIFESTATINOS CULTURELLES DU CENTENAIRE DE TEL AVIV - 2009 26-juin-09 157 6817 Délibération 2005-6068 RENFORCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU PRET A TAUX ZERO POUR L'AIDE A L'ACCESSION A LA PROPRIETE - AVANCE REMBOURSABLE SANS INTERET ET AVEC ASSURANCE - Convention Ville de Toulouse / Emprunteurs - Délibération modificative n° 2 - 2005 11-févr-05 33 6818 Délibération 2005-6178 REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER DES PRADETTES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 25-mars-05 137 6819 Délibération 13-699 MAI DES CULTURES URBAINES 2014 2013 29-nov-13 38 6820 Délibération 2003-3917 TRANSACTION VILLE DE TOULOUSE / SETOMIP / SOCIETE DUMEZ SUD - Lot gros oeuvre du marché de réhabilitation du Stadium - 2003 28-mars-03 109 6821 Délibération 07-205 TRAVAUX PREPARATOIRES POUR LA MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2007 21-sept-07 55 6822 Délibération 07-304 ACQUISITION, INTEGRATION ET INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE DE TOULOUSE - année 2008/2009 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2 lots 2007 23-oct-07 160 6823 Délibération 07-618 QUARTIER MONTAUDRAN - CESSION A LA SCI ZEO D'UNE PARTIE DE L'ANCIEN CHEMIN DE LA RESTANQUE 2007 21-déc-07 82 6824 Délibération 09-429 ZONE VERTE DE GIRONIS : CREATION DE VESTIAIRES DE FOOTBALL, D'UN LOCAL POUR LES BOULISTES ET D'UN BOULODROME COUVERT - AVENANT 1 AU MARCHE 080.109 LOT 1 : GROS OEUVRE / VRD - ENTREPRISE BOURDARIOS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.114 - LOT 8 : ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET FAIBLES - ENTREPRISE FONTANIE 2009 26-juin-09 136 6825 Délibération 09-765 DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - 2009 25-sept-09 33 6826 Délibération 11-526 CRISE HUMANITAIRE DANS LES PAYS DE LA CORNE DE L’AFRIQUE : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’UNICEF 2011 23-sept-11 101 6827 Délibération 11-204 EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE- COMMERCANTS AYANT PARTICIPE A LA FOIRE COMMERCIALE D’ARNAUD-BERNARD 2011 2011 27-mai-11 62 6828 Délibération 2005-6492 TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE - PROGRAMMES 2001-2002-2003 - Demande de subvention de régularisation au Département - 2005 13-mai-05 5 6829 Délibération 2005-6160 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des Oeuvres Laïques de la Haute Garonne pour le Centre Les Violettes à Seignosse (Landes) - 2005 25-mars-05 165 6830 Délibération 2006-7548 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - LOTISSEMENT DE BORDELONGUE LOT 5 - Autorisation accordée à la SA SOTEC INGENIERIE de déposer une demande de permis de construire - 2006 31-mars-06 111 6831 Délibération 12-006 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 27-janv-12 7 6832 Délibération 2006-7641 ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE SAINT-JOSEPH FOOTBALL - CREATION D'UN CLUB HOUSE - Zone verte des Argoulets - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 19-mai-06 92 6833 Délibération 2006-7806 FOURNITURE DE CABLES POUR LA MAINTENANCE ET LA REALISATION D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELEPHONIE - Modification des index de référence dans la formule de révision des prix - Avenant n°2 au marché 03-0805 - 2006 30-juin-06 59 6834 Délibération 2006-7739 QUARTIER COTE PAVEE - CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX;157 AVENUE JEAN RIEUX - ACQUISITION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE LA MONTLUEDE - 2006 19-mai-06 40 6835 Délibération 08-027 CONSTRUCTION DU TRAMWAY LIGNE E - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) 2008 18-janv-08 41 6836 Délibération 09-519 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 26-juin-09 138 6837 Délibération 12-638 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2012 23-nov-12 53 6838 Délibération 13-250 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2013 2013 24-mai-13 62 6839 Délibération 07-082 ACQUISITION D’UN CAMION BENNE AVEC GRUE, DE DEUX NACELLES ELEVATRICES MONTEES SUR P.L. , D’UN MINIBUS ET D’UN POIDS LOURD CARGO - ANNEE 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 5 lots - Présentation du dossier de consultation des entreprises - 2007 23-oct-07 180 6840 Délibération 11-037 MODIFICATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN - SERVICE DE MEDECINE DE CONTROLE ET D'INFORMATION MEDICALE 2011 01-avr-11 112 6841 Délibération 2003-4930 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2002 - 2003 12-déc-03 32 6842 Délibération 2004-5478 THEATRE GARONNE : AMENAGEMENT DES ATELIERS GARONNE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT;LA REGION ET AU DEPARTEMENT - Délibération modificative - 2004 25-juin-04 193 6843 Délibération 10-940 ECOQUARTIER DE LA CARTOUCHERIE- DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D’EMPRISES FONCIERES A LA SETOMIP AMENAGEUR 2010 17-déc-10 8 6844 Délibération 2004-4770 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 06-févr-04 71 6845 Délibération 2004-6051 TAXES DE DESINFECTION ET DE DESINSECTISATION EN LIEUX CLOS - DESINSECTISATION EN EXTERIEUR - 2004 17-déc-04 72 6846 Délibération 2005-7237 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2006 - 2005 16-déc-05 45 6847 Délibération 12-347 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 06-juil-12 21 6848 Délibération 2004-5309 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE CEGETEL - Marché 02/0886 - 2004 25-juin-04 55 6849 Délibération 2006-7539 ZAC DE BOURRASSOL - REALISATION DE LA VOIE PRINCIPALE - Ouverture de l'enquête publique réglementaire - 2006 31-mars-06 78 6850 Délibération 2006-7894 CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DE TROTTOIRS - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 30-juin-06 56 6851 Délibération 08-453 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE DE L'EGLISE SAINT EXUPERE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'EGLISE SAINT EXUPERE - 2008 10-juil-08 77 6852 Délibération 2006-8020 ACQUISITION DE MATERIEL D'ENTRETIEN DE TERRAINS DE SPORT- Année 2006 (4 lots) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options pour les lots 1 et 2 - 2006 06-oct-06 122 6853 Délibération 2006-8496 PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - Approbation par le Conseil Municipal suite à enquête publique - 2006 08-déc-06 73 6854 Délibération 08-961 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - VIREMENT DE CREDIT - EXERCICE 2008 - 2008 24-oct-08 22 6855 Délibération 2003-3979 CONVENTION AVEC GAZ DE FRANCE - Travaux de réfection et de mise en conformité du réseau de gaz de la zone verte de Pech David - Remise du réseau à GDF - 2003 28-mars-03 42 6856 Délibération 2005-6787 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - 2005 12-juil-05 109 6857 Délibération 2005-6546 ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 100 6858 Délibération 2007-9037 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenant N° 3 au lot 3 (Marché 06/0049) - Avenants N° 4 aux lots 8 (Marché 05/0328) et 9 (Marché 05/0329) - Plus-values - 2007 06-juil-07 263 6859 Délibération 07-576 QUARTIER ARENES - DECLASSEMENT ET CESSION A LA SA PASTEUR D’UN VOLUME AVENUE REMY SANS POUR L’EXTENSION DE LA CLINIQUE PASTEUR - 2007 21-déc-07 63 6860 Délibération 07-600 ZAC DES TIBAOUS - CESSION D’UNE TROISIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 21-déc-07 56 6861 Délibération 2005-6357 ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - CONCERT SOLIDARITE ASIE - 2005 13-mai-05 44 6862 Délibération 2007-8811 CITE DE L'ESPACE - REALISATION DE TRAVAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS - Présentation du DCE - Marché négocié - 2007 23-mars-07 223 6863 Délibération 2007-8733 OPAH GRAND CENTRE - Adoption de la convention tripartite Commune de Toulouse / Agence Nationale de l'Habitat / Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse - Lancement de l'OPAH - 2007 23-mars-07 199 6864 Délibération 12-453 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE L’INFORMATION DES ELUS EN VUE DES CONSEILS MUNICIPAUX 2012 06-juil-12 105 6865 Délibération 13-037 PLAN GRAND FROID : ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET ERDF 2013 25-janv-13 24 6866 Délibération 13-167 ADOPTION D’UNE CONVENTION CADRE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-GARONNE RELATIVE A L’ORGANISATION DES CONCOURS ET DES EXAMENS PROFESSIONNELS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013. 2013 24-mai-13 97 6867 Délibération 12-279 ZAC MENUISIERS (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) 2012 25-mai-12 8 6868 Délibération 09-354 ENCAISSEMENT DES RECETTES EN LIGNE PAR INTERNET DANS LES REGIES DE RECETTES - 2009 29-mai-09 27 6869 Délibération 09-399 AVENANT N° 2 : MARCHE FORMATION PREVENTION DES SITUATIONS DE CONFLITS ET DES AGRESSIONS 07T318 - 2009 26-juin-09 170 6870 Délibération 2003-4556 OUVERTURE ET FERMETURE DES JARDINS PUBLICS - Années 2002-2003 - Résiliation du marché 01/0739 conclu avec la Société MEDIA PROTECTION - 2003 03-oct-03 201 6871 Délibération 2005-6082 QUARTIER PONT DES DEMOISELLES - ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE PIERRE BROSSOLETTE - ADOPTION DE PRINCIPE - Ouverture de l'enquête publique réglementaire - 2005 11-févr-05 46 6872 Délibération 2005-6379 GROUPE SCOLAIRE POLYGONE - CONSTRUCTION D'UNE SALLE PLURIVALENTE - Découpage du lot n° 1 en deux lots séparés - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 13-mai-05 104 6873 Délibération 2006-7451 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE CHARLES DESPIAU ET D'UNE PARTIE DES IMPASSES CHARLES DESPIAU ET EDMOND CHAMBERT - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée - 2006 31-mars-06 114 6874 Délibération 10-082 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L'EXIGENCE DE LA TENUE D'UN REFERENDUM AU SUJET DE LA REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 2010 29-janv-10 77 6875 Délibération 2005-6383 MALFACONS DU PARKING VALADE - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS - 2005 13-mai-05 140 6876 Délibération 2005-6950 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 6ème convention locale Ville de Toulouse/EDF - Programme 2005 - 2005 23-sept-05 22 6877 Délibération 2007-8693 JUMELAGE TOULOUSE / BOLOGNE : APPUI AUX ECHANGES UNIVERSITAIRES EN MATIERE DE CRIMILOLOGIE - 2007 23-mars-07 146 6878 Délibération 2007-8863 LOCATION D'ABRIBUS NON PUBLICITAIRES - Fourniture;pose et maintenance pour une période de 6 mois renouvelable - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 318 6879 Délibération 07-303 CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - Application des pénalités de retard - 2007 23-oct-07 175 6880 Délibération 2005-6128 AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2005 11-févr-05 67 6881 Délibération 2005-6463 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LA SA SOTEC INGENIERIE - Résiliation du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - 2005 13-mai-05 86 6882 Délibération 2005-6149 CREATION D'UN POSTE D'AGENT DU PATRIMOINE CONTRACTUEL - DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES - 2005 11-févr-05 30 6883 Délibération 2004-5202 COMMISSION PARITAIRE POUR L'OCCUPATION DE L'HOTEL D'ASSEZAT ET DE CLEMENCE ISAURE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission - 2004 14-mai-04 42 6884 Délibération 08-620 CLUB DE RUGBY DU FOOTBALL CLUB TOEC TOAC / F.C.T.T. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - VIREMENT DE CREDITS - 2008 10-juil-08 92 6885 Délibération 2007-8801 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2007 - 2007 23-mars-07 6 6886 Délibération 2006-8202 QUARTIER JOLIMONT - EQUIPEMENT DE QUARTIER : FOYER DES ACACIAS - Participation financière de la Ville aux travaux de clôture entre le Centre d'hébergement Pargaminières;propriété de l'AGOP et l'équipement de quartier - Approbation de la convention - 2006 06-oct-06 146 6887 Délibération 2006-8340 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant N° 3 pour les lots 3;6;7;8;9;10;12;13;14 et 15 - Avenant N° 4 pour les lots 1;2;5 et 11 - Prolongation du délai d'exécution pour l'ensemble des lots - 2006 08-déc-06 176 6888 Délibération 2006-8178 CLUBS SPORTIFS D'ELITE- AIDE AU FONCTIONNEMENT- ANNEE SPORTIVE 2006/2007. Versement par anticipation au TOAC TUC Volley-Ball Spacer's - Virement du Crédit - 2006 06-oct-06 112 6889 Délibération 12-583 LA NOVELA 2012 - GRATUITE D'ACCES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2012 28-sept-12 70 6890 Délibération 12-201 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2012 -DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES 2012 25-mai-12 57 6891 Délibération 13-827 FIXATION DU NIVEAU DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2013 2013 13-déc-13 25 6892 Délibération 2003-3896 AMENAGEMENT DE LA RUE PEYROLIERES - Avenant n° 1 au lot 1 : ajout d'articles au bordereau de prix - Avenant n° 1 en plus-value au lot 2 - Marchés 02/0956;02/0957 - 2003 28-mars-03 61 6893 Délibération 2005-7170 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION D'UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME GALY - 2005 16-déc-05 77 6894 Délibération 2006-7575 ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - 2006 31-mars-06 79 6895 Délibération 09-991 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V073 - ENTREPRISE INEO - 2009 18-déc-09 58 6896 Délibération 10-548 MAINTENANCE PREVENTIVE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MARCHES A BONS DE COMMANDE AVEC MONTANT MINIMUM ET MAXIMUM N° 09V251 ET 09V252 CONCLUS POUR L'ANNEE 2009 RENOUVELABLES EN 2010 - APPROBATION DES PROTOCOLES DE TRANSACTION AVEC LES ENTREPRISES MAEB ET MIDI AQUITAINE ETANCHEITE- 2010 25-juin-10 92 6897 Délibération 10-958 ETAT DES POSTES PERMANENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE CREATIONS DE POSTES ANNEE 2011 2010 17-déc-10 84 6898 Délibération 10-526 QUARTIER BELLEFONTAINE – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP 2010 25-juin-10 7 6899 Délibération 09-294 DIVERSITE / EGALITE - PROGRAMMATION 2009 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - 2009 24-avr-09 43 6900 Délibération 2004-5741 AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DEPENSES - 2004 08-oct-04 90 6901 Délibération 2004-5586 RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le cabinet ALMUDEVER-LEFEBVRE - Présentation du protocole d'accord pour la clôture du marché - 2004 16-juil-04 54 6902 Délibération 2006-8394 QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITES LA RIVIERE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SCI GRIV - Avenant au protocole d'accord passé avec Monsieur Olivier GROUILLARD - 2006 08-déc-06 104 6903 Délibération 08-400 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - TARIF BILLETERIE ET PROGRAMMATION 2008 2008 23-mai-08 9 6904 Délibération 2005-7100 BASE NAUTIQUE DE LALANDE - EXTENSION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 16-déc-05 163 6905 Délibération 13-873 QUARTIER SAINT SERNIN - IMMEUBLE 42 PLACE ANATOLE FRANCE - APPROBATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT D'HABITAT TOULOUSE 2014 24-janv-14 42 "Ne participe pas au vote : Stéphane CARASSOU" Henri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué 6906 Délibération 08-267 FOURNITURE DE MATERIELS DE CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - 2009 A 2012 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 25-avr-08 41 6907 Délibération 08-725 MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER DU PROJET DE RENOVATION URBAIN SUR LE QUARTIER DE BAGATELLE - AVENANT N°1 AU MARCHE 05A0195 - PROLOGATION DE DELAI ET PLUS-VALUE 2008 12-sept-08 16 6908 Délibération 09-789 TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - ANNEES 2010, 2011, 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 27-nov-09 109 6909 Délibération 11-039 ELECTION DE L'ENSEMBLE DES DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE 2011 31-janv-11 1 6910 Délibération 12-692 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 2012 23-nov-12 89 6911 Délibération 13-064 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013 15-mars-13 18 6912 Délibération 12-343 ACHAT D’UN CAMION BIBLIOBUS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES. 2012 06-juil-12 70 6913 Délibération 13-147 INTERDICTION DES PROTEINES ANIMALES TRANSFORMEES DANS L'ALIMENTATION DES POISSONS SERVIS DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE. 2013 24-mai-13 18 6914 Délibération 2004-5370 ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 104 6915 Délibération 07-604 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DE L'AUBERGE DE JEUNESSE DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE 2007 21-déc-07 115 6916 Délibération 07-778 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE ALLEES JULES GUESDE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE REGULATION, ADOUCISSEUR, CAPOTAGE CAILLEBOTIS DANS LES SERRES H ET I - ARTICLE 35.II.8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - 2008 18-janv-08 61 6917 Délibération 11-189 PROGRAMMATION 2011 : EXPERIMENTATION MONNAIE ALTERNATIVE SOL VIOLETTE 2011 01-avr-11 117 6918 Délibération 2007-9017 DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU MIRAIL - Choix du délégataire et approbation de la convention de délégation de service public - 2007 06-juil-07 207 6919 Délibération 2003-4109 QUARTIER LALANDE - ACQUISITION DE L'ANCIEN BATIMENT DE LA POSTE;16 CHEMIN DE L'EGLISE - 2003 27-juin-03 134 6920 Délibération 2007-9152 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2007 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2007 - 2007 06-juil-07 169 6921 Délibération 2007-8903 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE;DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE;DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - 2007 21-juin-07 6 6922 Délibération 10-651 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 2010 24-sept-10 24 6923 Délibération 08-704 FOURNITURE DE VACCINS POUR LE CENTRE DE VACCINATION INTERNATIONAL DE LA DAURADE - ANNEES 2009 à 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDES - 2008 24-oct-08 44 6924 Délibération 09-094 AMENAGEMENT DE L'ANCIEN AERODROME MONTAUDRAN - ZAC SAINT EXUPERY / MONTAUDRAN - 2009 27-févr-09 5 6925 Délibération 2003-4835 CONTRAT EDUCATIF LOCAL - SIGNATURE DU CONTRAT AVEC L'ETAT - CONTRAT TEMPS LIBRE - SIGNATURE DU CONTRAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2003 12-déc-03 19 6926 Délibération 08-1043 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) - 2008 21-nov-08 43 6927 Délibération 08-756 Restaurations d'oeuvres d'art des musées Paul-Dupuy et Georges-Labit - Demande de subvention à l'Etat 2008 12-sept-08 7 6928 Délibération 12-249 COOPERATION AVEC RAMALLAH : VOLET EAU ET ASSAINISSEMENT : SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ACAD 2012 25-mai-12 100 6929 Délibération 12-385 CONVENTION OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TOULOUSE- HABITAT TOULOUSE ET VILLE : MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS A LA VILLE 2012 06-juil-12 26 6930 Délibération 12-411 COOPERATION TOULOUSE-SAINT LOUIS : SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ADC 2012 06-juil-12 91 6931 Délibération 07-284 PARC DE GIRONIS - REHABILITATION DES ESPACES VERTS - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-oct-07 168 6932 Délibération 11-402 CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - ANNEE 2011 2011 24-juin-11 106 6933 Délibération 2003-3647 REHABILITATION DE LA MATERNELLE JACQUIER - SINISTRE AZF - Avenant n° 1 en plus-value au lot 3 (SPIDECO) - Marché 02/0466 - 2003 28-mars-03 251 6934 Délibération 2003-4600 UTILISATION DES DONS RECUEILLIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE A LA SUITE DU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2003 - VERSEMENT DES FONDS A DES ORGANISMES RECONNUS D'UTILITE PUBLIQUE - 2003 03-oct-03 5 6935 Délibération 2004-4836 MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGICIEL GIMA - Année 2004 renouvelable en 2005-2006-2007 - Marché négocié à bons de commande à conclure conformément à l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics - 2004 26-mars-04 212 6936 Délibération 2004-4902 METRO DE TOULOUSE - CONSTRUCTION DE LA LIGNE B - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE - SMTC (SMAT MANDATAIRE) - Occupation temporaire - Réalisation de travaux confortatifs - Immeuble urbanisme 1 place des Carmes - 2004 26-mars-04 116 6937 Délibération 2004-5338 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2004 25-juin-04 39 6938 Délibération 2007-8555 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2007 01-mars-07 12 6939 Délibération 10-043 LOCATION ET INSTALLATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL - APPEL D’OFFRES OUVERT - ANNEE 2010 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM 2010 29-janv-10 3 6940 Délibération 12-329 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE LA HAUTE GARONNE - SUBVENTION . 2012 06-juil-12 53 6941 Délibération 2003-4452 COUVENT DES JACOBINS - Restauration du clocher - (phase 1) - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;Architecte en chef des Monuments Historiques - 2003 03-oct-03 143 6942 Délibération 12-791 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2012 14-déc-12 36 6943 Délibération 2005-6632 COLLECTE SELECTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ECO-EMBALLAGES DANS LE CADRE DE SON RENOUVELLEMENT - 2005 24-juin-05 143 6944 Délibération 2007-9067 CENTRE DES CONGRES PIERRE BAUDIS - REMPLACEMENT DES VITRAGES ET MOQUETTES - Avenants N° 1 aux marchés 06A0235 et 06A0236 - Plus-values - 2007 06-juil-07 266 6945 Délibération 11-476 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2011 23-sept-11 66 6946 Délibération 11-726 CLUBS DE PETANQUE ET DE BOULES. INDEMNISATION POUR PRISE EN CHARGE DE FLUIDES - STADE TOULOUSAIN RUGBY ASSOCIATION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011. 2011 16-déc-11 31 6947 Délibération 2004-5331 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2004 25-juin-04 16 6948 Délibération 2006-7982 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA PROTECTION DE L'ESPACE PUBLIC - 2006 30-juin-06 63 6949 Délibération 09-648 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT 2009 25-sept-09 35 6950 Délibération 2003-4367 GRAND PROJET DE VILLE - PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE FINANCEMENT DES DEMOLITIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX;LES MODALITES DE RELOGEMENT DES MENAGES CONCERNES PAR LA DEMOLITION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2003 27-juin-03 29 6951 Délibération 2005-6964 PALAIS DES SPORTS - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - 2005 23-sept-05 83 6952 Délibération 2005-7021 QUARTIER REYNERIE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DANS LA RESIDENCE GRAND D'INDY - 2ème tranche - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 14-oct-05 53 6953 Délibération 09-1075 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE- FONCTIONS D'HUISSIER 2010 29-janv-10 68 6954 Délibération 2005-6730 AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD - ROUTE DE LAUNAGUET - TRAVAUX DE VOIRIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - 2005 24-juin-05 64 6955 Délibération 08-312 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION 2008 25-avr-08 70 6956 Délibération 08-700 PRESTATIONS DE RELIURE A REALISER DURANT LES ANNEES 2009-2010-2011-2012. PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT - 6 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE 2008 26-sept-08 91 6957 Délibération 08-182 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (S.E.T.O.M.I.P.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SEPT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 28-mars-08 12 6958 Délibération 2004-4739 QUARTIER MINIMES BOURBAKI - CESSION A LA SOCIETE CAPITOLIM D'UNE PARCELLE COMMUNALE DE 13 M² SITUEE BOULEVARD SILVIO TRENTIN - 2004 06-févr-04 23 6959 Délibération 2004-4857 EGLISE SAINT-SYLVE - REFECTION DE LA CHARPENTE COUVERTURE ET RENFORCEMENT DES VOUTES - Avenant n° 2 au marché 03/0200 - Prolongation de délais - 2004 26-mars-04 146 6960 Délibération 2003-4691 IMPLANTATION DE LA SOCIETE STORAGETEK - CREATION D'EMPLOIS - Avenant n° 4 au contrat intégral - Modification de l'annexe 4 - 2003 07-nov-03 35 6961 Délibération 2004-5208 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme - 2004 14-mai-04 47 6962 Délibération 13-443 RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE DE TOULOUSE. ADOPTION DE L'AVENANT N°6 RELATIF A LA MODIFICATION DES DISPOSITIONS CONCERNANT LA DEFINITION DU PERIMETRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC, L'EXTENSION BASSE PRESSION VERS LES LOGEMENTS, ET L'INTEGRATION DE SUBVENTIONS EVENTUELLES DANS LE MODELE ECONOMIQUE DU CONTRAT 2013 21-juin-13 95 6963 Délibération 13-673 INDEMNITES DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES PAR INTERIM DE TOULOUSE MUNICIPALE 2013 29-nov-13 92 6964 Délibération 14-034 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE 2014 24-janv-14 54 Romain CUJIVES - Conseiller Municipal Délégué 6965 Délibération 2003-3986 FONDS STRUCTURELS EUROPEENS OBJECTIFS 2 : EXTENTION DU ZONAGE SUITE A LA CATASTROPHE AZF - 2003 28-mars-03 139 6966 Délibération 2005-7031 COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME - Modification dans la composition des membres représentant les organismes professionnels - 2005 14-oct-05 99 6967 Délibération 11-154 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS 2011 01-avr-11 113 6968 Délibération 11-384 SECTEUR PONTS JUMEAUX - 15 ET 21 BOULEVARD DE SUISSE - CONVENTIONS DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2011 24-juin-11 10 6969 Délibération 10-149 CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL TIBAOUS - MARCHE DE MAITRISE D’oeuVRE - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’oeUVRE ET AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE 2010 26-mars-10 88 6970 Délibération 10-234 CLUBS SPORTIFS ET CLUBS ELITE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT 2010 26-mars-10 60 6971 Délibération 09-052 ZAC DES TIBAOUS - RUE MANOUCHIAN - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE ENTRE L'INDIVISION BASCOU ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 27-févr-09 63 6972 Délibération 2004-5546 REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 16-juil-04 44 6973 Délibération 2003-4858 MODIFICATION DES TARIFS PRATIQUES DANS LES MUSEES;LES SITES ARCHEOLOGIQUES ET LES MONUMENTS HISTORIQUES RELEVANT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - DONS DE MECENES - 2003 12-déc-03 100 6974 Délibération 2006-8417 RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant N° 2 au lot 8 (marché 06/0060) - Avenants N°3 aux lots 1 (marché 06/0063);2 (marché 06/0062);3 (marché 06A0021) et 7 (marché 06/0059) - Plus-value - 2006 08-déc-06 192 6975 Délibération 2006-8211 REDONDANCE DES ANALYSEURS POUR LE CONTROLE EN CONTINU DE LA QUALITE DES FUMEES EN SORTIE DE CHEMINEE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2006 06-oct-06 127 6976 Délibération 08-540 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2008 20-juin-08 94 6977 Délibération 08-566 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 24 6978 Délibération 2004-4906 QUARTIER DE BORDEROUGE - ACQUISITION A MADAME GUERRERO D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 42 CHEMIN DE NIBOUL - 2004 26-mars-04 52 6979 Délibération 10-157 ACHAT ET INTEGRATION, MAINTENANCE ET EXPLOITATION DE MATERIEL TELEPHONIQUE DANS LES BATIMENTS MUNICIPAUX - ANNEE 2009, 2010, 2011 ET 2012 - AVENANT N°2 AU MARCHE 08/0315 AYANT POUR OBJET LA MODIFICATION DE LA REPARTITION DES MONTANTS ATTRIBUES 2010 26-mars-10 80 6980 Délibération 2004-5531 MISE A DEUX FOIS TROIS VOIES DU PERIPHERIQUE SUD ENTRE RANGUEIL ET LE PALAYS - Bilan de la concertation - 2004 25-juin-04 87 6981 Délibération 08-348 CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT DU PATRIMOINE DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) AU MUSEE DES AUGUSTINS 2008 25-avr-08 10 6982 Délibération 11-462 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION N°2 DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE , LE CROUS ET L'AFEV 2011 23-sept-11 92 6983 Délibération 11-672 DECISION MODIFICATIVE N°3 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2011 25-nov-11 35 6984 Délibération 2006-8440 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET DES ECOLES CALENDRETA AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 - 2006 08-déc-06 8 6985 Délibération 2006-8062 ZAC CHATEAU DE L'HERS - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SARL ARNAUD ESPACES VERTS - 2006 06-oct-06 263 6986 Délibération 13-401 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SIVOM DE LA SAUDRUNE POUR UNE ETUDE HYDROGRAPHIQUE 2013 21-juin-13 96 6987 Délibération 2003-3715 MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant n° 1 en plus-value au lot 1 (SBTP) - Prolongation de délais pour tous les lots - 2003 28-mars-03 231 6988 Délibération 2006-8216 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - Marché négocié complémentaire d'étude urbaine sans publicité et sans mise en concurrence - article 35.III.1b du Code des Marchés Publics - 2006 06-oct-06 74 6989 Délibération 08-1201 MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - 2008 19-déc-08 71 6990 Délibération 13-347 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL DE PRODUCTIVITE POUR LE RESEAU DES LUDOTHEQUES 2013 21-juin-13 70 6991 Délibération 2004-4910 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE A PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 2 RUE ALAIN FOURNIER;EN VUE DE REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2004 26-mars-04 47 6992 Délibération 2006-8047 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DU MIRAIL - Procédure de marché négocié pour le démantèlement des installations de fioul lourd - 2006 06-oct-06 128 6993 Délibération 09-065 MISSION D’EXPERTISE DES VEHICULES STATIONNES EN FOURRIERE ANNEES 2009/2010 A 2012/2013 - MARCHE A BONS DE COMMANDE - APPEL D'OFFRES OUVERT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2009 20-mars-09 14 6994 Délibération 09-549 GRAND PROJET DE VILLE - PROJET DU SITE MONLONG : LIEU DE RESSOURCE DU LIEN SOCIAL - DEMANDE DE SUBVENTION - PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I - 2009 26-juin-09 47 6995 Délibération 12-032 CONVENTION CADRE ENTRE HABITAT TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2012 27-janv-12 10 6996 Délibération 12-285 PROJET D'AMENAGEMENT URBAIN SECTEUR DU CANAL SAINT MARTORY - DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT PUBLIC SUR LE QUARTIER GUILHERMY 2012 06-juil-12 4 6997 Délibération 2004-5407 AMENAGEMENT DU CARREFOUR FORME PAR LA RD 632;LA RUE PRENDS-Y-GARDE ET LA RUE ROQUEMAUREL - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2004 25-juin-04 177 6998 Délibération 08-671 SERVICE ANIMATION PÉRISCOLAIRE - PROTOCOLE DE DEFINITION DES RESPONSABILITES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE-GARONNE RELATIF AUX MISSIONS DES AUXILIAIRES DE VIE SCOLAIRE 2008 10-juil-08 74 6999 Délibération 2003-4028 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - EQUIPEMENT MOBILIER - Approbation du protocole d'accord entre la Ville de Toulouse et l'entreprise ARCHITECTURA - 2003 27-juin-03 260 7000 Délibération 2004-5026 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE DAF - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 14-mai-04 145 7001 Délibération 09-404 SAINT-MARTIN DU TOUCH - PARC DE LOISIRS FAMILIAL - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT- RESILIATION AMIABLE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU 15 AVRIL 2005 ET SON AVENANT N° 1 DU 14 OCTOBRE 2005 - 2009 26-juin-09 153 7002 Délibération 2005-6415 QUARTIER GINESTOUS - VOIE NOUVELLE DE GINESTOUS-SUD - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique - 2005 13-mai-05 33 7003 Délibération 2006-8106 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation de marchés négociés concernant des travaux complémentaires - 2006 06-oct-06 207 7004 Délibération 13-328 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2013 21-juin-13 77 7005 Délibération 2004-4918 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO-MEDIATHEQUE - Décision de poursuivre n° 2 au lot 4 - Avenant n° 10 au lot 3;n° 7 au lot 5;n° 5 au lot 6;n° 9 au lot 7;n° 8 au lot 8;n° 3 au lot 9;n° 5 au lot 10 - 2004 26-mars-04 147 7006 Délibération 2005-6815 CENTRES DE VACANCES - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DES 5 ET 13 AVRIL 2004 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SARL CONSTANT DEVELOPPEMENT PORTANT SUR LE REMPLACEMENT DU CENTRE LE CHARLEMAGNE A ARGELES SUR MER PAR LE CENTRE LE BOURRET A CAPBRETON - 2005 12-juil-05 62 7007 Délibération 07-427 CREATION D'UN PASSAGE PIETONS CHEMIN DES ETROITS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - AUTORISATION D'INTERVENIR SUR LES EMPRISES ROUTIERES DEPARTEMENALES 2007 16-nov-07 33 7008 Délibération 2003-4660 ZONE VERTE DE GARONNE - CESSION DE TERRAIN A LA FEDERATION NATIONALE DES JARDINS FAMILIAUX - 2003 07-nov-03 34 7009 Délibération 2007-8666 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission d'Ordonnancement de Pilotage et Coordination - Avenant n° 2 au marché 01/0211 - Plus-value - 2007 23-mars-07 218 7010 Délibération 2006-7389 MAISON DE L'OCCITANIE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 159 7011 Délibération 08-448 EXTENSION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - SITE PICAREL - ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES - ARTICLE 35.II.6 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2008 10-juil-08 78 7012 Délibération 08-546 AMENAGEMENT ESPACES VERTS RD 120 DU CHEMIN DE LA LOGE AU CHEMIN DES SILOS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 10-juil-08 129 7013 Délibération 2006-7929 VOIE DE LIAISON BOULEVARD RICHARD WAGNER-RUE DES FONTAINES - 1ère tranche - Réalisation des réseaux Eclairage Public;Signalisation;Vidéo;EDF;Gaz et Télécommunications - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 30-juin-06 49 7014 Délibération 10-998 AUTORISATION DE VENTE DE DISQUES ET DE PRODUITS ARTISTIQUES A LA SALLE BLEUE - ESPACE CROIX-BARAGNON ET LORS DU FESTIVAL TOULOUSE D'ETE PAR LES ARTISTES SE PRODUISANT DANS DES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE. 2011 21-janv-11 28 7015 Délibération 11-011 Maison de l'emploi de Toulouse - Participation financière de la ville de Toulouse 2011 21-janv-11 18 7016 Délibération 2003-3871 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2003 - - 2003 28-mars-03 162 7017 Délibération 2003-4356 SUBVENTION SPECIFIQUE AU COSAT POUR LE PRET DE LIVRES AUX ENFANTS DES EMPLOYES MUNICIPAUX - 2003 27-juin-03 159 7018 Délibération 2003-4898 GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - QUARTIER EMPALOT : REQUALIFICATION DE LA PLACE COMMERCIALE D'EMPALOT - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat;la Région et au Département - 2003 12-déc-03 18 7019 Délibération 2005-6402 SECTEUR LIMAYRAC - CESSION D'UN TALUS;IMPASSE DE LIMAYRAC;A M. ET MME LARAUCHE - 2005 13-mai-05 37 7020 Délibération 09-349 RAMASSAGE DES ANIMAUX MORTS SUR LA VOIE PUBLIQUE ET LES BATIMENTS COMMUNAUX ET CAPTURE D’ANIMAUX ERRANTS, SAINS OU BLESSES - 2009 29-mai-09 23 7021 Délibération 2005-6916 COMMISSION REGIONALE POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS (CRILD) - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant de la Ville de Toulouse - 2005 23-sept-05 14 7022 Délibération 09-576 AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0023 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC -FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT ET PRESTATIONS Y AFFERENTES POUR LES ANNEES 2006-2007-2008-2009 - 2009 26-juin-09 168 7023 Délibération 2006-7368 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE - Demande de subvention à l'Etat - 2006 31-mars-06 125 7024 Délibération 07-474 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - AVENANT N° 3 AU LOT 1 (MARCHE 05/0324 - ENTREPRISE VIZEU CONSTRUCTION) - AVENANT N° 4 AU LOT 3 (MARCHE 06/0049 - ENTREPRISE PMP) - AVENANTS N° 6 AUX LOTS 8 (MARCHE 05/0328 - ENTREPRISE SERCLIM) ET 9 (MARCHE 05/0329 - ENTREPRISE FONTANIE SOCOREM) - 2007 21-déc-07 143 7025 Délibération 09-381 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2009 29-mai-09 34 7026 Délibération 2004-4991 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant 3 aux lots 9;15 et 16 - Avenant 4 aux lots 4;6 et 8 - Avenant 6 au lot 1 - 2004 26-mars-04 164 7027 Délibération 10-143 FESTIVAL RIO LOCO 2010 - COMMERCIALISATION DE LA BILLETTERIE ET PARTENARIATS 2010 26-mars-10 4 7028 Délibération 2004-5805 GYMNASE DE LA RAMEE - RENOVATION CHARPENTE ET COUVERTURE - Avenant n° 1 au marché 04/0234 - Plus-value et prolongation de délai - 2004 19-nov-04 100 7029 Délibération 09-540 CONSEIL DES JEUNES - PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES - 2009 26-juin-09 83 7030 Délibération 09-836 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'ANNEE 2008 - 2009 27-nov-09 101 7031 Délibération 2007-8560 QUARTIER MONTAUDRAN - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2007 01-mars-07 1 7032 Délibération 2005-6907 PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU CENTRE DE TRI DE DECHETS MENAGERS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - Années 2006;2007;2008 et 2009 - 2005 23-sept-05 58 7033 Délibération 2005-6661 SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant n° 1 au marché d'assistance technique à maîtrise d'oeuvre 05/001 conclu avec le Groupement Ingenierie STUDIO/THERMIBEL - Avenant n° 1 au marché OPC 05/014 conclu avec BATECO - 2005 24-juin-05 183 7034 Délibération 2007-8969 ZAC DES PONTS JUMEAUX - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DE BERNE - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION A LA SARL DES PONTS-JUMEAUX - 2007 06-juil-07 111 7035 Délibération 12-100 INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES 2012 23-mars-12 3 7036 Délibération 2006-7649 FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2006 19-mai-06 67 7037 Délibération 09-651 EMPLOIS D'ANIMATEURS CULTURELS ET D'EDUCATEURS SPORTIFS A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2009 25-sept-09 125 7038 Délibération 2005-6132 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - MANDAT SETOMIP - Approbation de marchés négociés pour la réalisation d'un mur d'image et d'un mur végétal et de marchés de travaux concernant la fourniture de mobilier 2005 11-févr-05 62 7039 Délibération 10-303 FRAIS DE DEPLACEMENTS DES PERSONNALITES MEMBRES DES INSTANCES CONSULTATIVES - CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE 2010 28-mai-10 32 7040 Délibération 09-1013 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2009 18-déc-09 43 7041 Délibération 08-120 ASSOCIATION RESPECT POUR LA PARTICIPATION AU PROGRAMME EUROPEEN LIFE III - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT - 2008 04-avr-08 34 7042 Délibération 11-138 CESSION A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 168, RUE EDMOND ROSTAND – AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 01-avr-11 13 7043 Délibération 11-475 CONVENTION DE PARTENARIAT (CANAL + DISTRIBUTION) 2011 23-sept-11 125 7044 Délibération 2005-6370 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - Protocole d'accord avec les copropriétaires du 11 rue Bellegarde - 2005 13-mai-05 138 7045 Délibération 07-267 DEPOT DES DECORS DES THEATRES CHEMIN AMOUROUX - REFECTION DES PLANCHERS - Marché négocié passé selon l'article 35.1.5 du Code des Marchés Publics - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 2007 23-oct-07 89 7046 Délibération 10-325 QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39-41 ALLES JULES GUESDE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR UNE DEMARCHE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2010 28-mai-10 78 7047 Délibération 10-945 QUARTIER SAINT CYPRIEN - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 195 AVENUE DE MURET - AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2010 17-déc-10 9 7048 Délibération 10-922 RAVT - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2010 2010 17-déc-10 11 7049 Délibération 2005-6957 APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LA VILLE ET LE SYNDICAT MIXTE TISSEO-SMTC - 2005 23-sept-05 106 7050 Délibération 2003-4766 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - VENTE A PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 17 RUE DE LA REPUBLIQUE;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2003 12-déc-03 73 7051 Délibération 2007-8680 SINISTRE AZF - APPARTEMENT CITE LE PARC - Domaine privé de la Ville - Convention avec la société Grande Paroisse - 2007 23-mars-07 311 7052 Délibération 2007-9141 QUARTIER PALEFICAT - CESSION A LA SA HLM LA CITE JARDINS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 41 IMPASSE GUILLAUME RIGAL - 2007 06-juil-07 133 7053 Délibération 2003-4203 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Demande de subvention à la Région - 2003 27-juin-03 185 7054 Délibération 07-296 FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT ET TRANSPORT DES VEHICULES EN INFRACTION - Années 2006, 2007, 2008 - Avenant n° 2 au marché 06/0014 : transfert suite à la cession partielle de l'activité du garage ANTIC à la SARL GRAND - 2007 23-oct-07 122 7055 Délibération 07-727 CONCLUSIONS DE L'ETUDE SUR LES LOGEMENTS VACANTS - DISPOSITIF D'AIDE A LA RESORPTION DE LA VACANCE DES LOGEMENTS - 2007 21-déc-07 20 7056 Délibération 2005-6425 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Changement des brûleurs four n° 4 - Marché négocié à conclure en application de l'article 35-III-4 du Code des Marchés Publics - 2005 13-mai-05 62 7057 Délibération 2004-5238 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants de la Ville de Toulouse au Comité syndical - 2004 14-mai-04 76 7058 Délibération 2004-5107 FOURNITURE DE VACCINS POUR LE CENTRE DE VACCINATIONS DE LA DAURADE - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2004 14-mai-04 166 7059 Délibération 08-560 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE AUTRE FONCTION PUBLIQUE - 2008 20-juin-08 101 7060 Délibération 2006-8388 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES;ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Nouvelle convention avec la crèche d'entreprise BEBEBIZ - 2006 08-déc-06 28 7061 Délibération 2006-7994 FOURNITURE DE DOCUMENTS - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 19 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 118 7062 Délibération 2006-8365 BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DU MOBILIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 08-déc-06 173 7063 Délibération 11-676 REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N° 1-EXERCICE 2011 2011 25-nov-11 36 7064 Délibération 13-770 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE : CADRE D'EMPLOIS DES EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS ET DES DIRECTEURS DE POLICE MUNICIPALE 2013 29-nov-13 93 7065 Délibération 11-704 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2011 16-déc-11 11 7066 Délibération 2003-3674 ACHAT D'UN CHARIOT ELEVATEUR AUTOMOTEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 345 7067 Délibération 2003-4188 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Définition du programme de travail pour 2003 - 2003 27-juin-03 71 7068 Délibération 11-272 Adhésion de la ville de Toulouse au réseau des conseils Français de résidents étrangers 2011 27-mai-11 46 7069 Délibération 07-575 QUARTIER LE MIRAIL - ACQUISITION A M. MAX GUIBERT D’UN IMMEUBLE SITUE DANS LA COPROPRIETE HELIOS 14 PLACE ABBAL - 2007 21-déc-07 72 7070 Délibération 08-280 AVENANT N°1 AUX MARCHES N° 07/0139 -ET N°07/0340 - AVENANT DE TRANFERT AU BENEFICE DE LA SARL FORNASIER 2008 23-mai-08 22 7071 Délibération 10-709 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SA SODIREV - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER AUX FINS DE REGULARISATION LES INSTALLATIONS DE L'HYPERMARCHE SIS 5 ALLEE DES CHAMPS PINSONS A SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 22-oct-10 21 7072 Délibération 08-1094 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2008 19-déc-08 30 7073 Délibération 08-1209 INSTALLATION CLASSEE – SOCIETE LIEBHERR AEROSPACE TOULOUSE – DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER DES INSTALLATIONS DE REFRIGERATION ET COMPRESSION SUR LE SITE DU CENTRE D’ESSAIS DE TRAITEMENT DE L’AIR SIS RUE GUSTAVE EIFFEL, PLAINE DE GRATIAN A AUCAMVILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2009 23-janv-09 61 7074 Délibération 2004-5786 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 08-oct-04 2 7075 Délibération 2006-7511 SECTEUR MOULIS CROIX-BENITE - AMENAGEMENT D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Engagement de la phase de concertation - 2006 31-mars-06 117 7076 Délibération 2006-7767 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU RANGUEIL - CHEMIN DES OLIVIERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 41 7077 Délibération 12-814 ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DEFINITIF PRESENTE PAR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE OPPIDEA 2012 14-déc-12 9 7078 Délibération 2004-5295 CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 64 7079 Délibération 11-309 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 24-juin-11 29 7080 Délibération 2003-3837 QUARTIER LARDENNE - EMPLACEMENT RESERVE N° 393 DU POS - RECALIBRAGE DU CHEMIN DU CALQUET - ACQUISITION DE TERRAIN SUITE A LA MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - 2003 28-mars-03 90 7081 Délibération 2007-8973 SECTEUR PECH DAVID - CHEMIN DES COTES DE PECH DAVID - CREATION DE 3 POSTES DE TRANSFORMATION - Conventions entre Electricité de France et la Commune de Toulouse - 2007 06-juil-07 225 7082 Délibération 13-530 ANCIENNE PRISON SAINT MICHEL - APPROBATION DU TRANSFERT DE GESTION PAR L'ETAT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 130 7083 Délibération 13-349 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DU LOISIR EDUCATIF, LUDOTHEQUES OU MANIFESTATIONS LUDIQUES ET ACCUEILS DE LOISIRS. 2013 21-juin-13 73 7084 Délibération 2007-8892 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT - Lutte contre l'exclusion sociale - 2007 06-juil-07 28 7085 Délibération 2004-5597 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION SIGNEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES LE 9 AVRIL 2004 - Exercice 2004 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de crédits - 2004 16-juil-04 27 7086 Délibération 2004-5920 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C - 2004 19-nov-04 27 7087 Délibération 2004-5909 AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DE DEPENSES - 2004 19-nov-04 56 7088 Délibération 08-1090 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES - MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE – ARTICLE 27.III. 2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE 2009 23-janv-09 44 7089 Délibération 2005-6537 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (INSTALLATIONS INCENDIE, DE DESENFUMAGE, THERMIQUES, APPAREILS DE LEVAGE ET ELECTRIQUES) - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 24-juin-05 197 7090 Délibération 2004-5367 ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 105 7091 Délibération 09-201 Association pour la candidature de Toulouse, capitale européenne de la culture 2013 - Liquidation - Rachat de matériel - 2009 20-mars-09 8 7092 Délibération 08-1048 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2008 21-nov-08 45 7093 Délibération 2007-8828 CENTRE D'EDUCATION SPECIALISEE POUR DEFICIENTS VISUELS - INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - Travaux de rénovation - Mise aux normes de sécurité de l'Institut - Emprunt de 1;75 ME garanti à hauteur de 50 % auprès de la Caisse d'Epargne - Caution simple - 2007 23-mars-07 22 7094 Délibération 2004-5960 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2004 17-déc-04 58 7095 Délibération 09-736 ZENITH DE TOULOUSE - MISE A DISPOSITION DU CHU DE TOULOUSE D'UNE PARTIE DU PARKING DU ZENITH - 2009 25-sept-09 69 7096 Délibération 2006-8509 GPV - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à conclure avec la SETOMIP conformément à l'art. 35.II.8 du CMP - 2006 08-déc-06 189 7097 Délibération 2006-8497 REFERENTIEL POUR QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES CONSTRUCTIONS ET DES OPERATIONS D'URBANISME - 2006 08-déc-06 162 7098 Délibération 2007-8653 MUSEE PAUL DUPUY - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Programme 2006/2007 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - 2007 23-mars-07 273 7099 Délibération 09-081 CASINO - AFFECTATION DES ORPHELINS - SAISON 2007/2008 - 2009 20-mars-09 48 7100 Délibération 13-271 ACCUEIL D'UN GROUPE D'ENFANTS ALGERIENS EN ACCUEIL DE LOISIRS 2013 21-juin-13 69 7101 Délibération 10-178 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC L’ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE ISLAMIQUE EN FRANCE (A.C.C.I.F) - PROTOCOLES D’ACCORD - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE. 2010 26-mars-10 9 7102 Délibération 2007-8954 ZAC DE FONDEYRE SUD - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 93 7103 Délibération 09-978 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SEM TOURISME 2009 18-déc-09 50 7104 Délibération 09-054 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'IDENTIFICATION, DE VACCINATIONS, DE DEPARASITAGE, DE STERILISATION DES CHIENS DE SDF - 2009 27-févr-09 48 7105 Délibération 2006-8223 FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - Résiliation des marchés 03/0805 et 04/0028 - 2006 06-oct-06 221 7106 Délibération 12-414 MODIFICATION D'UN EMPLOI DE MEDIATEUR CULTUREL AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2012 06-juil-12 96 7107 Délibération 2006-8080 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - PROGRAMME DE CONSTRUCTION - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2006 06-oct-06 81 7108 Délibération 12-679 EXPERIMENTATION CULTURELLE : MAISON DE l’IMAGE - APPEL A PROJETS 2012 23-nov-12 32 7109 Délibération 2006-8315 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE CROIX-BENITE - Acquisition de terrain à Monsieur et Madame PERRET - 2006 08-déc-06 92 7110 Délibération 2004-4903 QUARTIER DE BORDEROUGE - IZARDS - ACQUISITION DE L'ENSEMBLE DE LA PROPRIETE DE MADAME CALLEGARO - 94 chemin des Izards - 2004 26-mars-04 53 7111 Délibération 07-119 CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT - BILAN DES CONTENTIEUX ENGAGES PAR DIVERS REQUERANTS. 2007 21-sept-07 51 7112 Délibération 09-639 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2009 25-sept-09 3 7113 Délibération 11-070 CREATION D'UN NOUVEAU PERIMETRE SCOLAIRE AVEC SAINT-ORENS DE GAMEVILLE 2011 01-avr-11 5 7114 Délibération 11-144 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE 2011 01-avr-11 103 7115 Délibération 09-812 MALFACONS PISCINE CASTEX - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS - 2009 27-nov-09 53 7116 Délibération 09-311 RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2008 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS - 2009 29-mai-09 28 7117 Délibération 2006-7552 DENOMINATION DU PALAIS DES SPORTS DU NOM D'ANDRE BROUAT;ANCIEN ADJOINT AU MAIRE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 12 7118 Délibération 2006-7627 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - EXERCICE 2006 - 2006 31-mars-06 14 7119 Délibération 08-514 MARCAISSONNE - RESILIATION AMIABLE DU BAIL A FERME VERBAL CONSENTI A MONSIEUR PASCHETTA - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD - 2008 10-juil-08 114 7120 Délibération 12-039 TRANSFERT COMPTABLE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE BASSO CAMBO 3 - FIXATION DES MODALITES DE PARTAGE DU RESULTAT FINANCIER 2012 27-janv-12 12 7121 Délibération 2006-7713 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2006 19-mai-06 111 7122 Délibération 07-621 ZAC DE LA VACHE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2007 21-déc-07 53 7123 Délibération 08-353 CLUBS DU TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - TOULOUSE FEMININ HANDBALL ET TOULOUSE BASKET CLUB - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2008 25-avr-08 63 7124 Délibération 13-837 REHABILITATION DU CENTRE SOCIAL EMPALOT - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE, AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DE LA CONVENTION GRAND PROJET DE VILLE (GPV) 2013 13-déc-13 30 7125 Délibération 09-752 APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE - 2009 25-sept-09 122 7126 Délibération 09-775 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE L’ECHEC SCOLAIRE DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES TOULOUSAINES POUR LES VACANCES DE TOUSSAINT EN 2009 2009 25-sept-09 138 7127 Délibération 11-631 COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS : ETABLISSEMENT D’UN NOUVEAU PROTOCOLE 2011 25-nov-11 81 7128 Délibération 12-586 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SEM SO TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE LANCEMENT DE LA MARQUE SO TOULOUSE 2012 28-sept-12 67 7129 Délibération 13-122 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 15-mars-13 4 7130 Délibération 12-876 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILE DE TOULOUSE ET LE CENTRE OCCITAN DE MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES POUR LA REALISATION DE L'EXPOSITION UNE ODYSSEE MUSICALE DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION : DE SI DE LA, INSTRUMENTS EN RESONANCE - 2013 25-janv-13 19 7131 Délibération 2007-9042 JUMELAGE TOULOUSE-ATLANTA - CONCOURS MARTIN LUTHER KING - 2007 06-juil-07 329 7132 Délibération 2007-9083 SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant N° 3 au marché de contrôle technique 04.190 - SOCOTEC - 2007 06-juil-07 281 7133 Délibération 11-366 CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ASSOCIATIONS CULTURELLES 2011 24-juin-11 55 7134 Délibération 2003-3914 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - Approbation du DCE relatif au lot 21 : vidéo surveillance - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 28-mars-03 262 7135 Délibération 2003-4668 PERIPHERIQUE SUD - MISE A 2X3 VOIES (SECTION RANGUEIL-PALAYS) - Avis du Conseil Municipal sur les modalités de la concertation définies par l'Etat - 2003 07-nov-03 32 7136 Délibération 2003-4768 QUARTIER LAFOURGUETTE - PROGRAMME DE DEMOLITIONS DU GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SOCIETE DES CHALETS DES LOTS DE COPROPRIETE N° 446 ET 474 DEPENDANT DE L'IMMEUBLE MAUROIS I - 2003 12-déc-03 22 7137 Délibération 2004-5057 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2004 - 2004 14-mai-04 152 7138 Délibération 2005-6260 ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - Avenant n° 1 au marché 04A0065 - Changement de co-traitant - 2005 25-mars-05 175 7139 Délibération 2006-8482 TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS;POUR LES ANNEES 2007;2008 ET 2009 - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du DCE - 2006 08-déc-06 147 7140 Délibération 2007-8757 PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE TOULOUSE-FRANCAZAL - Avis du Conseil Municipal - 2007 23-mars-07 202 7141 Délibération 10-415 PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2010 28-mai-10 89 7142 Délibération 10-494 LARDENNE - RUE DE LISIEUX - CESSION D’EMPRISES AUX PROPRIETAIRES DE LA RUE AIMERIC DE PEGUILHAN. 2010 25-juin-10 11 7143 Délibération 10-662 COTE PAVEE - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS D’UN ENSEMBLE IMMOBILER SITUE 18 AVENUE DE CASTRES 2010 24-sept-10 11 7144 Délibération 2004-5940 ZAC DE GRANDE PLAINE - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DEFINITIF PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 17-déc-04 48 7145 Délibération 2005-6721 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VENTE DE DROITS DE REPLANTATION DE VIGNE - 2005 24-juin-05 170 7146 Délibération 2004-4815 TRANSPORTS D'ENFANTS ET D'ACCOMPAGNATEURS VERS LES CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - Années 2004-2005 - 2005-2006 - 2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 26-mars-04 114 7147 Délibération 2006-7991 OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 - 2006 06-oct-06 249 7148 Délibération 2003-3757 SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - Tronçon E F - Approbation du marché d'espaces verts - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de signer ledit marché - 2003 28-mars-03 340 7149 Délibération 09-495 CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ET PLUS - CONVENTION n°2007-927 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE TISSEO SMTC (Syndicat Mixte des Transports en commun de l'agglomération Toulousaine) portant sur la gestion clientèle dans le cadre de la mise en place de la télébillettique - Approbation de l'avenant 2 2009 26-juin-09 44 7150 Délibération 12-051 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE L’INFORMATION DES ELUS EN VUE DES CONSEILS MUNICIPAUX 2012 23-mars-12 123 7151 Délibération 2005-7056 QUARTIER SAINT-SIMON - ZAC DES TIBAOUS - DESIGNATION DU CONCESSIONNAIRE - 2005 14-oct-05 51 7152 Délibération 2006-7714 CONCERT D'UNE SEULE VOIX : ECHANGES ENTRE ARTISTES ISRAELIENS ET PALESTINIENS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION - 2006 19-mai-06 110 7153 Délibération 2006-7804 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DES ACCES A L'ESPLANADE COMPANS-CAFFARELLI - 2006 30-juin-06 202 7154 Délibération 2006-8122 REMISE GRACIEUSE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE FAMILIALE - 2006 06-oct-06 20 7155 Délibération 08-730 TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE LA SALLE DE CONCERT LE BIJOU - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - VIREMENT DE CREDIT 2008 12-sept-08 22 7156 Délibération 08-489 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2008 20-juin-08 60 7157 Délibération 08-769 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME EN MATIERE D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC 2008 26-sept-08 11 7158 Délibération 10-120 SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE DES LOCAUX DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE – 2009 – 2010 – 2011 - AVENANT N°1 AU MARCHE 080346- MODIFICATION DU CCAP - 2010 26-mars-10 67 7159 Délibération 2004-5845 SECTEUR LALANDE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 19-nov-04 39 7160 Délibération 2006-8025 CONTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 43 7161 Délibération 13-454 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU PATRIMOINE HISTORIQUE DU QUARTIER SAINT-MICHEL 2013 21-juin-13 134 7162 Délibération 2005-6888 QUARTIER EMPALOT - ACQUISITION DE LA RESIDENCE GARONNE SITUEE 34-50;ALLEE HENRI SELLIER APPARTENANT A LA SNI - VENTE A L'OPAC - 2005 23-sept-05 32 7163 Délibération 07-189 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Présentation de l'avenant n° 6 à la convention de mandat avec la SETOMIP - 2007 21-sept-07 34 7164 Délibération 2003-4901 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2004 - 2003 12-déc-03 105 7165 Délibération 2005-6421 OPERATION GIE JOB - DIGUE DES AMIDONNIERS - SEPT DENIERS - CREATION D'UN REMBLAI - Approbation de la convention entre le GIE et la Ville de Toulouse - 2005 13-mai-05 76 7166 Délibération 2006-7586 MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - RECONDUCTION DE SEPT EMPLOIS D'ATTACHE A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE DEUX EMPLOIS DE TECHNICIEN A LA DIRECTION DES SYSTEMES INFORMATIQUES - 2006 31-mars-06 71 7167 Délibération 09-867 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V068 - ENTREPRISE SOPOCOME - 2009 27-nov-09 118 7168 Délibération 10-318 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010 30-avr-10 14 7169 Délibération 11-670 PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE, AVANT APPROBATION PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU GRAND TOULOUSE 2011 25-nov-11 8 7170 Délibération 10-963 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2010 17-déc-10 23 7171 Délibération 2003-4780 OSTAL OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET;Architecte chef des Monuments Historiques;M. LE DOUARIN;Vérificateur;le bureau d'études BETEM et la Sté BATECO - (OPC) 2003 12-déc-03 150 7172 Délibération 13-391 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2013 2013 21-juin-13 28 7173 Délibération 2003-4141 RUE DE LA CHAUSSEE - CESSION D'UN ENSEMBLE DE PARCELLES A LA SA SOPRA PROMOTION - Avenant au Protocole d'Accord - 2003 27-juin-03 142 7174 Délibération 2006-7538 ILE DU RAMIER - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE RACCORDEMENT AUX RESEAUX AU PROFIT DE LA SCI RIVES DE GARONNES - 2006 31-mars-06 161 7175 Délibération 2006-7617 QUARTIER GRAND SELVE - EMPLACEMENT RESERVE N° 796 - DU PLAN LOCAL D'URBANISME - ELARGISSEMENT DE LA RUE FROIDETERRE - Déclaration d'Utilité Publique - Acquisitions foncières - 2006 31-mars-06 88 7176 Délibération 11-456 QUARTIER LARDENNE - CHEMIN DE BALUFFET - ECHANGE DE TERRAINS AVEC M. et Mme CROS 2011 23-sept-11 19 7177 Délibération 09-1054 GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - CESSION AUX SOCIETES SPE ET BATIPREST D’UN TERRAIN - ADOPTION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD 2009 18-déc-09 7 7178 Délibération 10-596 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2010 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 2010 25-juin-10 34 7179 Délibération 09-213 MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - 2009 20-mars-09 54 7180 Délibération 2005-7325 MARCHE DE PRESTATIONS DE QUALIFICATION ET D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE - Entretien des espaces extérieurs et des bâtiments publics - Quartier Reynerie - Avenant n° 2 - Plus-value - 2005 16-déc-05 22 7181 Délibération 12-310 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ORGANISMES SCOLARISANT DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP 2012 06-juil-12 3 7182 Délibération 2004-5584 ECOLE AILLEURS;TRANSPORTS D'ENFANTS - Lot 1 : classes de découverte;marché 03/0585;lot 2 : classes de ville;marché 03/0586 - Années 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.3;1.4 et 5.2 du cahier des clauses administratives particulières - 2004 16-juil-04 59 7183 Délibération 2004-5952 FOURNITURE DE PANNEAUX D'INFORMATION - Programme 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 17-déc-04 29 7184 Délibération 2006-7567 INCENDIE DE L'ECOLE MIXTE DIDIER DAURAT - SINISTRE DU 13 NOVEMBRE 2005 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'expert - 2006 31-mars-06 271 7185 Délibération 2006-7915 ETUDE POUR LA CONTRIBUTION A LA REDUCTION DE LA CONSOMMATION ET AUX EMISSIONS DE CO2 DES VEHICULES URBAINS - Avenant n° 1 à la convention de recherche entre l'ADEME;SIEMENS;EURISCO;IERSET;IMeC;LEEI;CETE et la Ville de Toulouse - 2006 30-juin-06 203 7186 Délibération 2006-7645 MODERNISATION DU SYSTEME D'INFORMATION DU DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION AVEC LECTURE AUTOMATIQUE ET UNIFORMISATION DE LA GESTION INFORMATISEE DES REGIES MUNICIPALES - DCE - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec option pour le lot 1 - 2006 19-mai-06 107 7187 Délibération 2005-6165 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 - 2005 25-mars-05 101 7188 Délibération 2003-4378 ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE AU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES AINSI QU'A UN COLLABORATEUR DE CABINET - 2003 16-juil-03 11 7189 Délibération 2003-4373 MUSEE SAINT-RAYMOND - ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées - 2003 16-juil-03 30 7190 Délibération 10-333 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2010 - PARTENARIATS 2010 28-mai-10 41 7191 Délibération 2005-6523 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - BATIMENT ADMINISTRATIF - Découpage du lot 4 en 2 lots séparés : 4A menuiseries extérieures et 4B menuiseries intérieures - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 24-juin-05 184 7192 Délibération 07-471 EGLISE ST JEROME - RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET DES PEINTURES DU CHOEUR ET DE LA NEF - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT - 2007 16-nov-07 28 7193 Délibération 07-763 AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL VALERY - LOT 1 : VOIRIE - LOT 2 : ASSAINISSEMENT PLUVIAL - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE 2008 18-janv-08 106 7194 Délibération 2004-4967 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2003 - BUDGET PRINCIPAL - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium - 2004 26-mars-04 17 7195 Délibération 2007-8812 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - 2ème phase - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options et variantes - 2007 23-mars-07 220 7196 Délibération 2007-8741 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE INDICIAIRE C - 2007 23-mars-07 85 7197 Délibération 2007-9100 GRAND TOULOUSE - FOURNITURE DE FLUIDES ET DE PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LA VILLE SUR LES ZONES VERTES DE SPORT ET DE LOISIRS DE LA COMMUNE - REMBOURSEMENT - 2007 06-juil-07 186 7198 Délibération 2003-4491 QUARTIER BOURRASSOL - CESSION A LA SOCIETE PATRIMOINE COMPAGNIE D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE BOULEVARD RICHARD WAGNER - 2003 03-oct-03 48 7199 Délibération 07-199 RUE ALSACE-LORRAINE - MISE EN LUMIERE DE L'AMENAGEMENT - Appel d'offres ouvert - Présentation du dossier de consultation des entreprises - 2007 21-sept-07 47 7200 Délibération 2004-5397 QUARTIER MONTAUDRAN - VENTE A L'OPAC D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 95 CHEMIN DES TUILERIES EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2004 25-juin-04 121 7201 Délibération 13-276 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER LALANDE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE IMPASSE BARTHE 2013 24-mai-13 11 7202 Délibération 2003-3653 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Lot revêtements de sols - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 295 7203 Délibération 2003-3960 SECTEUR MOULIS/CROIX-BENITE - CREATION D'UNE RESERVE FONCIERE - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - 2003 28-mars-03 76 7204 Délibération 11-642 ZAC GARONNE - REPORT DES ECHEANCES DE PAIEMENT DES TERRAINS 2011 25-nov-11 10 7205 Délibération 07-147 QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX D'AMELIORATION DANS LA RESIDENCE VALLAURIS - Participation de la Ville de Toulouse 2007 23-oct-07 41 7206 Délibération 11-093 REALISATION DE L'ECOLE MATERNELLE BASTIDE BELLEFONTAINE - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE ETP (LOT 6 : PLATRERIE / FAUX PLAFOND) 2011 01-avr-11 84 7207 Délibération 11-389 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2011 24-juin-11 94 7208 Délibération 11-028 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009 2011 01-avr-11 115 7209 Délibération 2003-4490 QUARTIER DE LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE ET DE LA PLACE DU MARECHAL NIEL - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2003 03-oct-03 47 7210 Délibération 10-846 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011 2010 26-nov-10 19 7211 Délibération 2005-6746 FOURNITURE DE PRODUITS PVC ET DE GAINES PLASTIQUE - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum - 2005 12-juil-05 26 7212 Délibération 2007-8573 MAISON DE L'OCCITANIE - MUSEE GEORGES LABIT - BIBLIOTHEQUE EMPALOT - EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CENTRE PETITE ENFANCE BORDELONGUE - Avenants aux marchés 05/0054;05/0040;05/0287;05/0299;06/0356 - 2007 23-mars-07 215 7213 Délibération 2007-8826 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DES INSTALLATIONS DU STADIUM ET DE SES ABORDS POUR L'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 230 7214 Délibération 07-253 CONFECTION DE REVETEMENT DE TROTTOIRS EN ASPHALTE - Années 2008/2009/2010 - 2 lots - Marchés à bons de commande - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-oct-07 135 7215 Délibération 12-505 CONVENTION DE PARTENARIAT DU MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE TOULOUSE-LAUTREC 2012 28-sept-12 50 7216 Délibération 13-269 ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE : APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE 2013 24-mai-13 95 7217 Délibération 12-121 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2012 23-mars-12 91 7218 Délibération 2003-4015 FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION - Avenant de transfert au bénéfice de France Sécurité du marché 03/0145 - Lot 1 : gilets de signalisation - 2003 27-juin-03 63 7219 Délibération 11-600 DIRECTIONS EDUCATION - PETITE ENFANCE - ENFANCE - LOISIRS - REMISES GRACIEUSES SUR PARTICIPATIONS FAMILIALES SUR DES FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE, CLAE, CRECHE ET ACCUEIL DE LOISIRS. 2011 25-nov-11 5 7220 Délibération 07-782 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2008 18-janv-08 3 7221 Délibération 08-245 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 2008 23-mai-08 1 7222 Délibération 10-361 ELECTION D'ADJOINT(S) SUITE A LA VACANCE D'UN POSTE D'ADJOINT DE QUARTIER 2010 30-avr-10 50 7223 Délibération 2004-5358 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES CALENDRETAS - Rectification d'une erreur matérielle - 2004 25-juin-04 253 7224 Délibération 08-508 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2008 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES 2008 20-juin-08 8 7225 Délibération 2004-5462 THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE SECURITE - Avenants n° 1 au lot 1 (marché 03/0496);lot 2 (marché 03/0497);lot 4 (marché 03/0499);lot 5 (marché 03/0500);lot 6 (marché 03/0501) - 2004 25-juin-04 194 7226 Délibération 2006-7723 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TOULOUSE LES ORGUES CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE L'EGLISE DU GESU - 2006 19-mai-06 52 7227 Délibération 13-043 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENTS EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - CREATION DE 30 VELOS STATIONS SUPPLEMENTAIRES 2013 25-janv-13 8 7228 Délibération 2004-5352 CONFECTION DE REVETEMENTS DE TROTTOIRS EN ASPHALTE - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 65 7229 Délibération 08-052 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2008 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2008 18-janv-08 92 7230 Délibération 11-053 INTERVENTIONS DELEGUEES PAR L’AGENCE REGIONALE DE SANTE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LE PREFET DE REGION MIDI-PYRENEES, PREFET DE LA HAUTE GARONNE ET LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES 2011 01-avr-11 76 7231 Délibération 11-392 APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 2011 24-juin-11 31 7232 Délibération 2007-8805 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2007 23-mars-07 20 7233 Délibération 13-574 FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, DES EXPLOITANTS DE SALLES DE CINEMA ET L'ADAPEI 31, EN FAVEUR DE L'ACCES DE TOUS A L'OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE OPERATION : CINEMA POUR TOUS 2013 20-sept-13 24 7234 Délibération 2006-7692 SECTEUR SOUPETARD - CHEMIN DU VERDON - INSTALLATION D'UN POSTE EDF POUR L'ALIMENTATION ELECTRIQUE DE LA STATION DE RELEVEMENT GEREE PAR LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - 2006 19-mai-06 72 7235 Délibération 2007-8747 INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS - 2007 23-mars-07 87 7236 Délibération 2007-8634 MISSION COMMERCE ET ARTISANAT - ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES-VILLES (FNCV) COFINANCEE PAR LA VILLE ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué au sein de cet organisme - 2007 23-mars-07 173 7237 Délibération 2005-6683 SECTEUR DU GRAND SELVE - TRANSFORMATION DU LOTISSEMENT JARDIN EN LOTISSEMENT D'HABITAT - 2005 24-juin-05 88 7238 Délibération 11-602 RECENSEMENT DE LA POPULATION - MODIFICATION DU RECRUTEMENT ET DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2011 25-nov-11 90 7239 Délibération 09-779 QUARTIER ROSERAIE - REPRISE DU RESEAU ELECTRIQUE EN SOUS TERRAIN - 68 CHEMIN MICHOUN - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 27-nov-09 146 7240 Délibération 09-949 Voeu du du Conseil Municipal relatif au maintien du Défenseur des enfants, Autorité indépendante. 2009 27-nov-09 162 7241 Délibération 2007-9010 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION HYDROELECTRIQUE DE LA CHUTE DU RAMIER DU CHATEAU - CONVENTION AVEC L'ETAT - 2007 06-juil-07 52 7242 Délibération 09-011 RETRAIT DE LA COMMUNE DE SALON DE PROVENCE DU SIPYLA - 2009 27-févr-09 56 7243 Délibération 2006-7455 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION (SAVIM) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2006 - 2006 31-mars-06 33 7244 Délibération 12-020 REALISATION DU TERRAIN MULTISPORTS LE CRISTAL - DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS) 2012 27-janv-12 13 7245 Délibération 2006-7362 MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LES VILLES DE MEAUX ET DE CAEN POUR LA COPRODUCTION DE L'EXPOSITION LES PASSIONS DE L'AME - 2006 31-mars-06 227 7246 Délibération 11-589 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE DE L'INQUET 2011 25-nov-11 76 7247 Délibération 12-237 ECOLE ELEMENTAIRE GUILLAUMET - TRAVAUX D'AMELIORATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°10V133 - RECLAMATION DU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE- PROTOCOLE D'ACCORD 2012 25-mai-12 23 7248 Délibération 07-176 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour des travaux complémentaires sur la remise en état des faux-planchers - Art 35-III.1B du Code des Marchés Publics 2004 - Lot 7 - Entreprise DENCO TECHNOLOGIES - 2007 21-sept-07 30 7249 Délibération 2003-4287 PROCEDURE DE MISE EN AFFERMAGE DU CENTRE D'HEBERGEMENT COLLECTIF SUR LA ZONE DE GRANDE PLAINE - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants - Scrutin de liste proportionnel au plus fort reste - 2003 27-juin-03 248 7250 Délibération 2006-8246 AMENAGEMENTS DES BERGES DE LA RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - PORT VIGUERIE - Valorisation des abords du théâtre de plein air - Demande de subvention à l'Etat - 2006 06-oct-06 28 7251 Délibération 2004-5841 MAINTENANCES DES STATIONS DE RELEVAGE DES BATIMENTS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 19-nov-04 104 7252 Délibération 2004-4953 MUSEE PAUL-DUPUY - ACTION CULTURELLE - Année 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 191 7253 Délibération 2006-7475 REALISATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Avenant 1 aux lots 2 (04/0146);3 (03/0692);4 (03/0693);5 (03/0694);7 (03/0695);9 (04/0172);10 (03/0697);11 (03/0698) - Avenant 2 au lot 8 (03/0696) - Prolongation délais d'exécution - 2006 31-mars-06 211 7254 Délibération 08-244 STADE MARCEL SARCOS TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT 2008 25-avr-08 68 7255 Délibération 2003-3877 CREATION D'UN LOCAL POUR LE CANTON OUEST DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - RUE ENZO GODEAS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 283 7256 Délibération 2005-6602 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2005 24-juin-05 14 7257 Délibération 2007-8738 EMPLOI D'ATTACHE DE PRESSE A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - Modification de la rémunération - 2007 23-mars-07 79 7258 Délibération 2007-8525 EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - RUE VALADE - RESTAURATION DU PORTAIL ET DE LA FACADE SUR RUE - Résiliation du marché 04/0189 conclu avec l'Entreprise SAGNE - 2007 23-mars-07 231 7259 Délibération 2004-5602 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 08-oct-04 146 7260 Délibération 2007-8617 ZAC DE BORDEROUGE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR PAUTAL - 2007 23-mars-07 119 7261 Délibération 2004-4957 MUSEE GEORGES-LABIT - ACTION CULTURELLE - Année 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 193 7262 Délibération 2003-4903 QUARTIER LA FAOURETTE : AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'EQUIPEMENT DE QUARTIER - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2003 12-déc-03 23 7263 Délibération 2005-6145 CONSTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 02/0572 - Plus-value - 2005 11-févr-05 70 7264 Délibération 2006-8503 MISE A DISPOSITION DE LA PLACE DU CAPITOLE POUR L'INSTALLATION TEMPORAIRE D'UNE PATINOIRE DE PLEIN AIR - Appel à projet - Commission AD HOC - Désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de 5 titulaires et de 5 suppléants - 2006 08-déc-06 149 7265 Délibération 2006-8124 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2006 06-oct-06 111 7266 Délibération 2004-5854 FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - Année 2004 - Présentation de l'avenant n° 1 au marché 04/0315 avec la Société IMS-SPORTS - Ajout d'un article au bordereau de prix unitaires - 2004 19-nov-04 62 7267 Délibération 2005-6531 RESEAUX PLUVIAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE VOIRIE - Programme 2006;2007 et 2008 - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 68 7268 Délibération 2004-5607 TRANSPORT ET CONCASSAGE DE MATERIAUX ROUTIERS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 3 lots - 2004 08-oct-04 47 7269 Délibération 2004-6022 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE;D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE SOUS LABEL HQE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Additif à la délibération du 19-11-2004 - Ajout dans la composition du jury d'un membre représentant un intérêt particulier - 2004 17-déc-04 99 7270 Délibération 2004-5305 REALISATION D'UN CENTRE SOCIOCULTUREL QUARTIER FONTAINE-LESTANG - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 25-juin-04 225 7271 Délibération 09-456 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF AU 01/09/09 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES PEP 65 POUR LE CENTRE DE MONTAGNE-ARTIGUES - 2009 26-juin-09 72 7272 Délibération 09-930 Convention avec l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) Autan Val Fleuri. 2009 27-nov-09 12 7273 Délibération 10-031 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE RESIDENCE DU LAC - DEMOLITION DE LOCAUX COMMUNS - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COPROPRIETE - PARKING DALLE SUD B - RESILIATION DES BAUX EMPHYTEOTIQUES - RESTITUTION DES EMPLACEMENTS DANS UN NOUVEAU PARKING 2010 29-janv-10 11 7274 Délibération 09-888 GRAND PROJET DE VILLE - RESIDENCE DU LAC - BATIMENT GENIE CIVIL - Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - 2009 18-déc-09 34 7275 Délibération 11-175 APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE 2011 01-avr-11 91 7276 Délibération 2004-5101 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - Approbation de l'avenant de transfert relatif au marché serrurerie métallerie - 2004 14-mai-04 167 7277 Délibération 2005-6716 EMPLOI DE CHEF DE PROJET ANTENNE TERRITORIALE QUARTIERS NORD A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - Modification de la rémunération - 2005 24-juin-05 81 7278 Délibération 2007-9074 MISE EN PLACE DU PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - GRATUITE DU STATIONNEMENT DU 1ER AU 15 AOUT SUR L'ENSEMBLE DU PERIMETRE DE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - 2007 06-juil-07 312 7279 Délibération 07-387 EGLISE SAINT-NICOLAS - RESTAURATION DE LA TRAVEE 3 ET DE LA CHAPELLE 5- PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES 2007 23-oct-07 102 7280 Délibération 08-789 PROJET EUROPEEN VILLES INTERCULTURELLES - ECHANGES CULTURELS AVEC LA VILLE DE BOLOGNE - 2008 26-sept-08 102 7281 Délibération 08-955 AVENANT N°2 A LA DELIBERATION DU 25 FEVRIER 2002 FIXANT LA TARIFICATION DES CONSOMMATIONS SUR L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - 2008 24-oct-08 52 7282 Délibération 2003-4820 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BANLIEUE EST DE TOULOUSE - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - FLOURENS - PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2003 - 25EME TRANCHE - 2003 12-déc-03 38 7283 Délibération 2007-8645 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / ETAT (DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES) - Dépôt;dans le Musée SAINT-RAYMOND;de collections archéologiques issues de terrains propriété de TISSEO-SMTC;appartenant pour partie à l'Etat - 2007 23-mars-07 276 7284 Délibération 2007-8754 SUBVENTIONS AIDE AUX CLUBS - ANNEE 2007 - 2007 23-mars-07 160 7285 Délibération 07-252 POSE DE BARRIERES ET DE POTELETS METALLIQUES - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variantes - Marché à bons de commande - 2007 23-oct-07 149 7286 Délibération 12-359 ZAC DE BORDEROUGE (COMMUNE DE TOULOUSE) APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) ET MODIFICATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE. 2012 06-juil-12 5 7287 Délibération 11-795 DEMIES FINALES DU TOP 14 DE RUGBY - LIGUE NATIONALE DE RUGBY - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL - CONVENTION. 2012 23-mars-12 71 7288 Délibération 12-174 INSCRIPTIONS AUX ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DE LA DIRECTION DES SPORTS - GREVES - REMBOURSEMENTS 2012 23-mars-12 72 7289 Délibération 12-178 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2012 2012 23-mars-12 49 7290 Délibération 12-299 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET A L'ASSOCIATION TERR'EAU 2012 25-mai-12 110 7291 Délibération 2003-4199 LIGNE C DU METRO - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU DE L'AVENUE DE LOMBEZ/LARDENNE - Avenant n° 1 à la convention entre le SMTC et la Ville de Toulouse - 2003 27-juin-03 44 7292 Délibération 08-237 FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 28-mars-08 4 7293 Délibération 10-729 VOEU du Conseil Municipal relatif à la loi Besson 2010 24-sept-10 87 7294 Délibération 2006-7867 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Cession d'un bâtiment situé 36 allée de Bellefontaine à l'Association pour l'Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et leur Famille (AEFTI) - 2006 30-juin-06 102 7295 Délibération 2006-7831 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2006 2006 30-juin-06 123 7296 Délibération 09-448 CONSTRUCTION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL TIBAOUS - CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2009 26-juin-09 32 7297 Délibération 2003-4426 RAMASSAGE D'ENFANTS VERS LES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET LES ZONES SPORTIVES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 03-oct-03 108 7298 Délibération 2004-4823 CONSTRUCTION DE LA CRECHE FLEURANCE - CHEMIN DE TOURNEFEUILLE - Prolongation du délai d'exécution des travaux de 2 semaines pour les lots 12 (espaces verts : Entreprise DE GOUNY) et 13 (VRD : Entreprise MALET) - 2004 26-mars-04 171 7299 Délibération 2004-5044 MATERNELLE MICHOUN 2 - MISE EN CONFORMITE DE LA CANTINE ET EXTENSION DE L'ECOLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 180 7300 Délibération 2006-8002 EGLISE SAINT-NICOLAS - AMENAGEMENT DU PARVIS ET RESTAURATION DU PORTAIL - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur des Monuments Historiques 2006 06-oct-06 198 7301 Délibération 2004-5671 MUSEE DES AUGUSTINS - CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE DES AUGUSTINS ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'ORGANISATION DE CONFERENCES AU MUSEE - 2004 08-oct-04 174 7302 Délibération 2006-7970 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés - 2006 30-juin-06 176 7303 Délibération 09-521 MARCHES PUBLICS ACCEPTANT LE TRANSFERT D'UNE PARTIE DES MARCHES DE LA DIRECTION DE L'ECONOMAT-IMPRIMERIE MUTUALISEE VERS LA COMMUNAUTE URBAINE PAR VOIE D'AVENANT - 2009 26-juin-09 95 7304 Délibération 07-744 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES UTILISATEURS POUR LA MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDES DE FEUX TRICOLORES POUR MAL-VOYANTS ET NON VOYANTS - 2008 18-janv-08 93 7305 Délibération 09-385 EXPOSITION MARCHES DANS LA VILLE (1809-2009), 200 ANS DE MARCHES A TOULOUSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VINCI PARK POUR LA COMMUNICATION DE L'EXPOSITION - 2009 26-juin-09 100 7306 Délibération 10-685 VALORISATION DU TRAVAIL REGULIER DE NUIT, WEEK-END ET JOURS FERIES - PRECISIONS 2010 24-sept-10 76 7307 Délibération 2005-6389 MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006 - 2007 - 2008 - 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 114 7308 Délibération 10-017 VIE ASSOCIATIVE - STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ACCUEIL DU GRAND ROND - CONVENTION 2010 26-mars-10 117 7309 Délibération 2006-8027 CREATION ET EXTENSION DE RESEAU ELECTRICITE;COMMUNICATION ET ECLAIRAGE PUBLIC SOUS MAITRISE D'OEUVRE : SEPT - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2006 06-oct-06 36 7310 Délibération 13-375 APPROBATION A LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA REALISATION DE LA VERSION ITINERANTE DE L'EXPOSITION EAU - L'EXPO 2013 21-juin-13 82 7311 Délibération 07-340 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 2007 23-oct-07 84 7312 Délibération 2004-5717 QUARTIER JOLIMONT - CESSION A L'AGOP D'UNE PARTIE DE L'IMMEUBLE SITUE 16 AVENUE CAMILLE FLAMMARION - 2004 08-oct-04 82 7313 Délibération 2004-6027 CREMATORIUM - REVISION DES TARIFS - EXERCICE 2005 - 2004 17-déc-04 35 7314 Délibération 12-022 REAMENAGEMENT DE LA CRECHE JULES JULIEN - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 11-096 DU 1 AVRIL 2011 2012 27-janv-12 14 7315 Délibération 12-053 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE 2012 23-mars-12 98 7316 Délibération 2006-7748 CANCEROPOLE - PLAN DE COMMUNICATION (PHASE 1) - Participation financière de la Ville - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse - 2006 19-mai-06 76 7317 Délibération 2006-8169 EMPLOI DE CONSEILLER ARTISTIQUE DEVELOPPEMENT CULTUREL A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO - 2006 06-oct-06 59 7318 Délibération 10-369 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS -MODIFICATION DES STATUTS 2010 28-mai-10 73 7319 Délibération 13-641 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CHAUFFERIE ENZO GODEAS ENTRE HABITAT TOULOUSE, LA VILLE DE TOULOUSE ET ENERIANCE EN VUE DU RACCORDEMENT D'HABITAT TOULOUSE AU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN 2013 20-sept-13 126 7320 Délibération 12-800 UTILISATION DE LA CARTE VOYAGISTE POUR LE REGLEMENT FINANCIER DU MARCHE DE FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT : ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'EXPERIMENTATION AVEC L'ETAT ET AMERICAN EXPRESS ET D'UNE CONVENTION AVEC L'ORGANISME FINANCIER 2012 14-déc-12 86 7321 Délibération 2003-3745 CENTIEME TOUR DE FRANCE - ETAPE A TOULOUSE - Convention de partenariat avec AMAURY SPORT ORGANISATION - 2003 28-mars-03 154 7322 Délibération 2006-7436 OPERATION QUARTIER SAINT-SIMON - SECTEUR DES TIBAOUS - ER 284 - LIAISON CHEMIN DU LOUP / RUE CAROVIS - Définition des travaux : voirie - assainissement pluvial - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 31-mars-06 52 7323 Délibération 2003-4197 MODIFICATION DE L'INDEMNITE DE DIRECTION ATTRIBUEE AUX DIRECTEURS D'ECOLES - 2003 27-juin-03 341 7324 Délibération 09-1052 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 18-déc-09 1 7325 Délibération 08-404 COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES (C.O.S.A.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DES 6 MEMBRES DU COLLEGE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2008 10-juil-08 1 7326 Délibération 08-415 ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES DES DIGUES DE GARONNE ET AUTRES SITES NATURELS - ANNEES 2009/2010/2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 20-juin-08 96 7327 Délibération 2004-5510 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - MACRO LOT 3 - Résiliation du marché 03/0506 - Présentation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 25-juin-04 198 7328 Délibération 13-410 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2012 2013 21-juin-13 49 7329 Délibération 07-421 AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MADEMOISELLE DAURIAC, MESSIEURS COMBARIEU ET GALERA POUR LA GARDE D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE. 2007 16-nov-07 53 7330 Délibération 10-471 FOURNITURE D'ENGRAIS A LIBERATION LENTE ANNEES 2011-2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTAITON DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 122 7331 Délibération 2004-6054 ZONE VERTE DE LA RAMEE - BRASSERIE DU CENTRE D'HEBERGEMENT - Approbation de l'avenant n° 1 - 2004 17-déc-04 78 7332 Délibération 2006-7904 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 - 2006 30-juin-06 8 7333 Délibération 2003-3793 HOTEL DURANTI - II EME PHASE - Avenant n° 7 en plus-value au groupement GBMP - Marché 01/360 - 2003 28-mars-03 245 7334 Délibération 2004-5508 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Avenant n° 4 à la Convention de mandat avec la SETOMIP - 2004 25-juin-04 220 7335 Délibération 2005-7126 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 6 décembre 2000 entre la Ville de Toulouse et la régie municipale de ski de fond et d'animation touristique de MATEMALE pour le Centre de la Capcinoise à MATEMALE (66) - 2005 16-déc-05 185 7336 Délibération 11-731 RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINSITRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES SPECTACLES TOULOUSAINS (SEMEST) 2011 16-déc-11 42 7337 Délibération 2005-7019 QUARTIER DE POUVOURVILLE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SNC SAINT-GERMAIN - 2005 14-oct-05 54 7338 Délibération 10-166 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - DELIMITATION DES SECTEURS ET QUARTIERS 2010 26-mars-10 28 7339 Délibération 2004-5649 CASERNE NIEL - DEMOLITION 2EME TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 158 7340 Délibération 09-086 FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND-OEUVRE - ANNEES 2006-2007-2008 ET 2009 LOT N°16: QUINCAILLERIE D'AMEUBLEMENT- AVENANT N°1 AU MARCHE 05/0334 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE INTERGESTION - 2009 29-mai-09 62 7341 Délibération 09-887 QUARTIER RAYNAL - ACQUISITION D’UN IMMEUBLE APPARTENANT A L’ASSOCIATION PACT ARIM HAUTE-GARONNE - 2009 27-nov-09 27 7342 Délibération 2004-6043 ZONES D'ACTIVITE D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse - 2004 17-déc-04 84 7343 Délibération 2005-6268 RECONSTRUCTION DE LA DELEGATION DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE (APF) - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Association des Paralysés de France - 2005 25-mars-05 28 7344 Délibération 2006-8311 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU SECTEUR DE MOULIS-CROIX-BENITE - REALISATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Acquisition de terrain à la SCI de l'Ecusson - 2006 08-déc-06 91 7345 Délibération 12-536 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES A LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET A LA REGIE DES THEATRES 2012 28-sept-12 111 7346 Délibération 12-720 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DU SUD-EST TOULOUSAIN 2012 14-déc-12 89 7347 Délibération 2005-6659 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ELEVES HAUTS-GARONNAIS - 2005 24-juin-05 128 7348 Délibération 07-379 PLAN DE DEPLACEMENTS DES EMPLOYES MUNICIPAUX (PDE) - Projet de conventions entre la Ville de Toulouse, Tisséo-smtc (Autorité Organisatrice des Transports) et l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) 2007 23-oct-07 119 7349 Délibération 07-148 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES MUSEES PAUL DUPUY ET GEORGES LABIT ET LA SOCIETE VIA NOSTRA POUR L'ORGANISATION DE CONFERENCES SUR DES THEMES LIES AUX COLLECTIONS DE CES MUSEES - 2007 23-oct-07 124 7350 Délibération 07-376 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - STATIONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'URGENCE ET DE LA MAINTENANCE A DOMICILE 2007 23-oct-07 118 7351 Délibération 11-519 PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE COVEA RISKS, CONSTRUCTIONS SAINT ELOI, VILLE DE TOULOUSE - SINISTRE PISCINE ALEX JANY 2011 23-sept-11 40 7352 Délibération 11-491 GPV - CHARTE PARTENARIALE POUR LE RELOGEMENT 2011 23-sept-11 28 7353 Délibération 12-776 COOPERATION TOULOUSE - SAINT LOUIS : POURSUITE DES ECHANGES TECHNIQUES. SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPERATIONELLE VILLE DE TOULOUSE - VILLE DE SAINT LOUIS - AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE DANS LE DOMAINE DE L’ASSAINISSEMENT. 2012 14-déc-12 79 7354 Délibération 13-506 PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORRIALE (PCET) - AOEN - REALISATION SOUS MAITRISE D'OUVRAGE DE LA RMET D' UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL RACCORDEE AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE 2013 20-sept-13 125 7355 Délibération 11-755 RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE POUR ASSURER LE REMPLACEMENT D'AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI OU A DES BESOINS OCCASIONNELS OU SAISONNIERS 2011 16-déc-11 60 7356 Délibération 10-012 SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REAMENAGEMENT DE 12CONTRATS DE PRÊT PAR LEUR REGROUPEMENT SOUS FORME D'UN NOUVEAU CONTRAT DE COMPACTAGE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2010 29-janv-10 21 7357 Délibération 08-149 COMMISSION TECHNIQUE DES BEAUX-ARTS - DESIGNATION DE SIX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE - 2008 04-avr-08 6 7358 Délibération 11-481 Coopération Toulouse-Chongqing : signature d’un protocole sur les déplacements urbains avec la Ville de Chongqing 2011 23-sept-11 105 7359 Délibération 2005-6908 LIAISON MULTIMODALE SUD-EST - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04CAGT01 - Plus-value - 2005 23-sept-05 20 7360 Délibération 10-783 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 22-oct-10 24 7361 Délibération 2003-4213 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION TEMPS LIBRE POUR LE CENTRE LES ROMARINS A SAINT-PIERRE LA MER - 2003 27-juin-03 217 7362 Délibération 2003-4232 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE RESOCLEAN EUROPE - Autorisation d'exploiter une station de lavage de citernes routières pour son agence CLEAN 31;Parc d'Activités du Bois Vert à Portet-sur-Garonne - Avis du Conseil Municipal - 2003 27-juin-03 182 7363 Délibération 2007-9033 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION - 2007 06-juil-07 332 7364 Délibération 2005-6468 MUSEE GEORGES-LABIT - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 13-mai-05 121 7365 Délibération 2005-6474 CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE 2001-2006 : ACTUALISATION ET REVALORISATION - 2005 13-mai-05 7 7366 Délibération 2005-6103 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - AMENAGEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) POUR L'INSTALLATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - 2005 11-févr-05 60 7367 Délibération 2005-6143 EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF LA FAOURETTE - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF - 2005 11-févr-05 16 7368 Délibération 2004-5404 15 ALLEES DE BELLEFONTAINE - AUTORISATION DE DEPOSER DES PERMIS DE DEMOLIR ET DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 25-juin-04 128 7369 Délibération 2004-5316 AVENANTS AUX MARCHES (ARTICLE 30) PASSES AVEC LES ASSOCIATIONS : DESBALS SERVICES - REYNERIE SERVICES - EMPALOT SERVICES - 2004 25-juin-04 38 7370 Délibération 08-761 TRAVAUX D’ENTRETIEN DES RESEAUX, D’INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE – MARCHE 2009 RENOUVELABLE PAR RECONDUCTION EXPRESSE EN 2010 ET 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDE- MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX 2008 12-sept-08 29 7371 Délibération 2004-5389 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 91 7372 Délibération 07-520 Z.A.C. JEAN GILLES - REALISATION DES TRAVAUX DE VIABILISATION - APPROBATION DE LA CONVENTION D'AVANCE AVEC LA SETOMIP, CONCESSIONNAIRE 2007 21-déc-07 50 7373 Délibération 2003-4107 QUARTIER PECH DAVID - CESSION A MONSIEUR ET MADAME AROLA D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE PECHBUSQUE - 2003 27-juin-03 140 7374 Délibération 2007-8957 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - 2007 06-juil-07 140 7375 Délibération 2004-5962 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2004 17-déc-04 8 7376 Délibération 09-108 CHARTE CULTURELLE ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PERIODE 2001-2006 - DEMANDE DE VERSEMENT DE RELIQUAT - 2009 27-févr-09 2 7377 Délibération 2004-5704 ZAC BELLEFONTAINE - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT;D'EQUIPEMENT ET DE SERVICES (SODES) DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2004 08-oct-04 64 7378 Délibération 2004-4701 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 2 aux lots 5;11 - Avenant n° 3 aux lots 8;12;14 - Avenant n° 5 au lot 1 - Prolongation des délais pour tous les lots - 2004 06-févr-04 79 7379 Délibération 08-820 CENTRE PETITE ENFANCE BORDEROUGE TROIS COCUS - 06D060 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE ETP - 2008 26-sept-08 21 7380 Délibération 2005-6524 FOURNITURE D'HYDROCARBURES LIQUIDES - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 6 lots - 2005 24-juin-05 147 7381 Délibération 2005-7054 VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE - 2005 14-oct-05 62 7382 Délibération 2004-5319 CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE;CUISINE CENTRALE - MODIFICATION - 2004 25-juin-04 169 7383 Délibération 07-309 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2006 - 2007 21-déc-07 165 7384 Délibération 2003-4790 ARCHE MARENGO - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE L'INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL - (INA) - 2003 12-déc-03 133 7385 Délibération 2004-4863 FOURNITURE DE BETONS ET DE MORTIERS DE CIMENT - Programme 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commandes - 2004 26-mars-04 44 7386 Délibération 13-180 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, EXCEPTIONNELLES ET D'INVESTISSEMENT 2013 24-mai-13 53 7387 Délibération 13-683 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2013 2013 29-nov-13 25 7388 Délibération 11-794 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS - SUBVENTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISCINE DE LA RAMEE. 2012 27-janv-12 33 7389 Délibération 12-219 LA NOVELA - FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - APPROBATION DU REGLEMENT DES CONCOURS BATTLE GRAPHIQUE ET BATTLE CINE REMIX 2012 25-mai-12 81 7390 Délibération 2003-3959 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 2 au marché 98/006 conclu avec la Société SCO - Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) - 2003 28-mars-03 225 7391 Délibération 2005-7118 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 2 LOGEMENTS - VENTE A PROMOLOGIS - 2005 15-nov-05 9 7392 Délibération 11-448 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE MUSEE DES ABATTOIRS 2011 23-sept-11 88 7393 Délibération 08-826 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES-AVENANT N°1 AU MARCHE N°07/0034 ET AVENANT N°2 AU MARCHE N°07/0037 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MIDI FRAICHEUR-RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE 2008 26-sept-08 48 7394 Délibération 2003-4555 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - exercice 2002 - 2003 03-oct-03 115 7395 Délibération 2004-5364 ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SARL DU VAL DE LIMAYRAC;AMENAGEUR - 2004 25-juin-04 90 7396 Délibération 2004-5264 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE PIECES DETACHEES POUR MAINTENANCE DES HORLOGES HORODATRICES ET DU MATERIEL DE PEAGE DU PARC SAINT-SERNIN - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 - 2004 25-juin-04 260 7397 Délibération 13-786 ZAC DES MENUISIERS - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R.311-12 DU CODE DE L’URBANISME 2013 13-déc-13 8 7398 Délibération 13-148 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 15-mars-13 1 7399 Délibération 13-350 ZAC DES MENUISIERS : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 13 7400 Délibération 2007-8900 VILLAGE DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 SUR LA PRAIRIE DES FILTRES - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Appel à projet - Désignation du titulaire de l'autorisation - 2007 21-juin-07 12 7401 Délibération 10-744 MODIFICATION DE LA REMUNERATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT SPECIALISE D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS 2010 22-oct-10 43 7402 Délibération 2004-5751 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Demande de subvention auprès du Comité du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques - 2004 08-oct-04 103 7403 Délibération 09-241 CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS - AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N° 07/258 - 2009 24-avr-09 52 7404 Délibération 2007-9191 CONCESSION DU GOLF DE GARONNE - Avenant N° 2 au contrat - 2007 06-juil-07 187 7405 Délibération 2004-5297 FOURNITURE DE FILTRES POUR VEHICULES - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 158 7406 Délibération 2005-6938 FOURNITURE;POSE;MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE TRANSMISSION POUR LA GESTION DES EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION URBAINE - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 103 7407 Délibération 2003-4933 PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2003 12-déc-03 2 7408 Délibération 2004-4734 QUARTIER ANCELY - OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - Adoption de la convention quadripartite ETAT / ANAH / Commune de TOULOUSE / Copropriété ANCELY - 2004 06-févr-04 66 7409 Délibération 2004-5864 REALISATION D'UN CENTRE SOCIAL - QUARTIER JOLIMONT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 19-nov-04 97 7410 Délibération 13-487 PLAN LOCAL D'ACTIONS 2009-2013 POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT DE VITRINE ET DES SERVICES TOULOUSAINS - DELIBERATION DE PRINCIPE VISANT A PROLONGER D'UN AN LA CONVENTION CADRE DE CE PLAN D'ACTIONS LOCAL 2009-2013 MENE EN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE ET DE LA HAUTE GARONNE ET LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE GARONNE 2013 20-sept-13 111 7411 Délibération 12-214 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 2012 25-mai-12 35 7412 Délibération 2003-3855 TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2003 - Participation financière de la Ville - Demande de subvention au Département - 2003 28-mars-03 220 7413 Délibération 2006-8028 ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 39 7414 Délibération 2003-4421 PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - Renforcement du parapet du quai de Tounis - Définition des travaux : ouvrage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 03-oct-03 15 7415 Délibération 2005-7078 JUMELAGE TOULOUSE CHONGQING - ANNEE DE LA FRANCE EN CHINE - Manifestations culturelles à caractère international - 2005 14-oct-05 118 7416 Délibération 07-493 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2007 16-nov-07 7 7417 Délibération 2005-6743 ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 83 7418 Délibération 2004-4764 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION POUR LE MUSEE DES AUGUSTINS - 2004 06-févr-04 36 7419 Délibération 2003-4334 SETOMIP - ARCHE DE MARENGO - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Marchés complémentaires du lot 4-07 : Entreprise TUNZINI;du lot 4-08 : Entreprise EI JP FAUCHE Toulouse - 2003 27-juin-03 322 7420 Délibération 2006-8098 ZAC DES TIBAOUS - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - 2006 06-oct-06 69 7421 Délibération 2007-9080 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - Travaux d'aménagement des installations du Stadium et de ses abords - Avenant N° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 07A0069 - Plus-value - 2007 06-juil-07 285 7422 Délibération 08-115 ASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOULOUSE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET A L’ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 29 7423 Délibération 09-455 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 2009 26-juin-09 74 7424 Délibération 2004-5221 INSTITUT DE MEDECINE DES SPORTS - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet institut - 2004 14-mai-04 57 7425 Délibération 2005-7022 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - CESSION DE TERRAIN - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 83 DU 8 OCTOBRE 2004 - 2005 14-oct-05 52 7426 Délibération 2005-6496 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - PLAFONNEMENT DES RABAIS - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre - 2005 13-mai-05 58 7427 Délibération 10-647 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADEMOISELLE JOELLE THIEN KIN SIEN LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 2 BOULEVARD DES MINIMES 2010 24-sept-10 67 7428 Délibération 10-888 CONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE MIDI-PYRENEES POUR L'ANIMATION DU RESEAU SENTINELLE 2010 17-déc-10 44 7429 Délibération 2003-4499 QUARTIER RANGUEIL - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A L'ETAT / MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE - 2003 03-oct-03 44 7430 Délibération 2005-7008 CONVENTION AVEC LE CHU POUR L'ADMISSION AU CHU DES PERSONNES DECEDEES SUR LA VOIE PUBLIQUE EN DEHORS DES HEURES D'OUVERTURE DE LA CHAMBRE FUNERAIRE MUNICIPALE - 2005 14-oct-05 121 7431 Délibération 09-1008 EMPLOIS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS POUR L'ANNEE 2010 2009 18-déc-09 75 7432 Délibération 2003-4639 QUARTIER LAFOURGUETTE - EMPLACEMENT RESERVE N° 298 DU POS - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE GIRONIS - Acquisition de terrain suite à la mise en demeure d'acquérir de la SNCF - 2003 07-nov-03 24 7433 Délibération 07-372 CENTRE OCCITAN DES MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES - CONSERVATOIRE OCCITAN - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 23-oct-07 18 7434 Délibération 10-189 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAIN A LA SCI CHANTECLER 2010 26-mars-10 14 7435 Délibération 10-582 EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO EDUCATIF, CULTUREL, SOCIOCULTUREL : ARTS PLASTIQUES - AFFAIRE 10V 2010 25-juin-10 55 7436 Délibération 08-723 RUE ALSACE LORRAINE - CONTROLE D'ACCES - POSE DE BORNES ESCAMOTABLES - 2008 26-sept-08 49 7437 Délibération 2003-4546 FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL - Année 2004 renouvelable pour 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 37 7438 Délibération 07-441 REGIE POUR L'EXPLOITATION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - AVANCE DE TRESORERIE - 2007 16-nov-07 23 7439 Délibération 2005-6359 COLLECTE ET TRANSPORT DU VERRE RECUPERE PAR APPORT VOLONTAIRE - Années 2006-2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 64 7440 Délibération 2004-5039 ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'EXTRACTION DES CUISINES - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 195 7441 Délibération 12-542 QUARTIER SAINT-SIMON - ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 20, CHEMIN DE GUILHERMY (841 AB 240, 242, 243) - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 12 7442 Délibération 2003-3862 CONSTRUCTION DE LA CRECHE BORDEROUGE SUD - Demande de subvention à la CAF et au Département - 2003 28-mars-03 284 7443 Délibération 10-117 VILLAGE DE NOËL 2010 PLACE DU CAPITOLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE 2010 26-mars-10 73 7444 Délibération 10-669 PROGRAMME 2010 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2010 24-sept-10 33 7445 Délibération 2005-7154 QUARTIER AMOUROUX - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE DE TIGNES - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2005 16-déc-05 95 7446 Délibération 2006-7364 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2006 - 2006 31-mars-06 126 7447 Délibération 2004-5706 ZAC DU BAZACLE - TROISIEME MODIFICATION DU PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE - Approbation du dossier après enquête publique - 2004 08-oct-04 61 7448 Délibération 2006-7665 CREATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO DE 7 EMPLOIS ARTISTIQUES POUR L'EDITION 2007 DU FESTIVAL - 2006 19-mai-06 27 7449 Délibération 2003-4174 FOURNITURE D'ACCESSOIRES SANITAIRES POUR LES ECOLES - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 288 7450 Délibération 07-370 FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - année 2008/2009 renouvelable en 2009/2010 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 3 lots - 2007 16-nov-07 50 7451 Délibération 2007-8853 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - Financement des projets associatifs - Opérations complémentaires - 2007 06-juil-07 24 7452 Délibération 10-456 FOURNITURE D’ACCESSOIRES FUNERAIRES ANNEES 2011/2012/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 125 7453 Délibération 2004-5675 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2004 - 2004 08-oct-04 121 7454 Délibération 09-114 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURE DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - 2009 27-févr-09 67 7455 Délibération 2006-7725 MISE A DISPOSITION DE MACHEFERS - Présentation de la Convention à conclure avec les bénéficiaires - 2006 19-mai-06 24 7456 Délibération 09-646 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE DU FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CCAS DE TOULOUSE EN TANT QUE PARTICIPATION AU FONDS - 2009 25-sept-09 28 7457 Délibération 2003-3943 DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER - 2003 28-mars-03 107 7458 Délibération 12-697 RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE SAINT-NICOLAS - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-nov-12 29 7459 Délibération 12-870 MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE : REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET CONTRAT DE PRESTATION AVEC L'USAGER - PRESENTATION DU DISPOSITIF DE DETECTION DE LA FRAGILITE 2013 25-janv-13 9 7460 Délibération 12-759 APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA REALISATION DES OBJECTIFS CONTRACTUELS DE RELOGEMENT DANS LE PARC NEUF OU CONVENTIONNE DE MOINS DE 5 ANS 2013 15-mars-13 24 7461 Délibération 2004-5464 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - MERVILLA ET VIGOULET AUZIL - PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2003 - 24EME TRANCHE - 2004 25-juin-04 51 7462 Délibération 2007-8962 SECTEUR BASSO CAMBO - CESSION A MESDAMES FRISCH ET FABRE D'UN TERRAIN SITUE A L'ARRIERE DE LEUR PROPRIETE 133 ROUTE DE SAINT SIMON - 2007 06-juil-07 148 7463 Délibération 12-350 RESTAURATION SCOLAIRE - NOUVELLE TARIFICATION 2012 06-juil-12 34 7464 Délibération 09-838 PONTS JUMEAUX - ACQUISITION A L’INDIVISION RENAUD D’UN TERRAIN SITUE 6, RUE EDMOND GUYAUX - 2009 27-nov-09 24 7465 Délibération 2003-4627 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - MISE EN SECURITE DE LA SERRE - Avenant n°1 au marché 020391 - Prolongation de délai - 2003 07-nov-03 87 7466 Délibération 2006-8485 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - RESILIATION DU BAIL A FERME CONSENTI A MONSIEUR SICARD - Versement d'une indemnité d'éviction - Approbation du protocole d'accord - 2006 08-déc-06 155 7467 Délibération 09-166 MAINTENANCE DES ASCENSEURS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 20-mars-09 39 7468 Délibération 2006-8513 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - Recrutement des emplois nécessaires pour permettre l'ouverture - 2006 08-déc-06 59 7469 Délibération 2006-8389 REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE;DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES - Convocation du groupe de travail de publicité - Désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de 4 représentants titulaires et 4 représentants suppléants du Conseil Municipal - 2006 08-déc-06 160 7470 Délibération 2006-7655 REALISATION DU COMPLEXE SPORTIF FERNAND SASTRE - QUARTIER BORDEROUGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 91 7471 Délibération 2006-7961 REHABILITATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU PONT DES DEMOISELLES - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre en application de l'article 74-II (a) et 35-1 (2°) du Code des Marché Publics - 2006 30-juin-06 173 7472 Délibération 2006-8055 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL / ACTIONS DE REUSSITE EDUCATIVE : OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2006 06-oct-06 15 7473 Délibération 13-679 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT D'UN CRANE ET D'OS D'OURS DES CAVERNES APPARTENANTAU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA ROCHELLE - 2013 29-nov-13 61 7474 Délibération 2006-8017 ACQUISITION DE TROIS CAMIONS BENNE A ORDURES TYPE ENCOMBRANTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 06-oct-06 121 7475 Délibération 2003-3670 ECOLES MATERNELLES BASTIDE I ET PINHOUS - Mise en conformité de la cantine - Extension des locaux - Création d'un CLAE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 252 7476 Délibération 08-300 EMPLOI DE MEDECIN AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE 2008 25-avr-08 71 7477 Délibération 2004-5281 FOURNITURE DE TISSUS NON FEU POUR LA CONFECTION DE RIDEAUX - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commandes pour l'année 2005 reconductible en 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 237 7478 Délibération 2006-7885 REQUALIFICATION DE LA PLACE WILSON - Demande de subvention à la Région et au Département - 2006 30-juin-06 39 7479 Délibération 12-689 MARCHE SOUPETARD - EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LES COMMERCANTS QUI ONT DEBALLE LES SAMEDIS 13 ET 20 OCTOBRE 2012 2012 23-nov-12 72 7480 Délibération 2007-8963 QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN TERRAIN SITUE ALLEE DU DOCTEUR ZAMENHOF A LA SOCIETE EURL LOTIR PLUS - 2007 06-juil-07 137 7481 Délibération 2005-6419 RESERVATION D'UN SITE POUR LE NOUVEL AEROPORT - 2005 02-mai-05 2 7482 Délibération 13-759 ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERI-SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2013 29-nov-13 29 7483 Délibération 12-480 QUARTIER CROIX-DAURADE - IMPASSE AUSONE - ACQUISITION D’UNE EMPRISE A HABITAT TOULOUSE 2012 28-sept-12 16 7484 Délibération 12-734 NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - CESSION EN BLOC DE 37 LOGEMENTS SITUES RESIDENCE RIXENS 1 PLACE DE L'ARMEE D'AFRIQUE A TOULOUSE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2012 14-déc-12 39 7485 Délibération 12-860 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION 2013 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLUB REGIONAL DES ENTREPRISES POUR L'INSERTION (CREPI 31) EN CHARGE DE L'ANIMATION DE L'ESPACE DE VENTE DE L'INQUET ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DES VENDEURS EN GRANDE PRECARITE 2013 25-janv-13 51 7486 Délibération 07-449 CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - CONVENTION VACANCES LOISIRS 2007 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - 2007 16-nov-07 19 7487 Délibération 09-350 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - RESIDENTIALISATION DE LA COPROPRIETE GAUGUIN – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES EMPRISES DU PROJET - CESSION DES EMPRISES 2009 29-mai-09 19 7488 Délibération 2003-4861 GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMME 2003 - QUARTIER BAGATELLE - CONSTRUCTION DU GYMNASE VINCENT SERRER - Demande de subvention à l'Europe;l'Etat et La Région - Dossier modificatif - 2003 12-déc-03 17 7489 Délibération 2004-6023 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2004 17-déc-04 123 7490 Délibération 08-632 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE 2008 10-juil-08 66 7491 Délibération 2006-7987 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - ACHAT DE BILLETS - 2006 30-juin-06 131 7492 Délibération 2006-7740 CAISSE DES ECOLES - MODIFICATION DES STATUTS - 2006 19-mai-06 13 7493 Délibération 07-451 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES - 2007 16-nov-07 8 7494 Délibération 2004-4741 SECTEUR MONTBLANC - CESSION A MONSIEUR ET MADAME GENDRE D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE ANDRE VASSEUR - 2004 06-févr-04 21 7495 Délibération 2006-8328 DON DE 1 000 EUROS AU COMITE DE HAUTE-GARONNE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER - 2006 08-déc-06 17 7496 Délibération 2006-7663 FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ROUTIER COMMUNAL - Lot 3 : fourniture de bordures et bornes en granit - Marché 04/0178 - Avenant n° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2006 19-mai-06 23 7497 Délibération 2006-7683 MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARRIEU - Résiliation du marché 05/0269 - 2006 19-mai-06 101 7498 Délibération 2006-7504 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenant n°2 au lot 2 (marché 05/0211) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution pour l'ensemble des lots - 2006 31-mars-06 194 7499 Délibération 2005-7250 PLACE DU CAPITOLE - Fourniture et mise en place d'un contrôle d'accès - Avenant n° 1 au marché 05A0156 - Plus-value - 2005 16-déc-05 43 7500 Délibération 2007-8612 QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS DES LOTS DE COPROPRIETE 2 ET 4 DEPENDANT D'UN IMMEUBLE SITUE 29 RUE JEAN LEBAS - 2007 23-mars-07 129 7501 Délibération 12-253 APPUI A UNE ASSOCIATION POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE 2012 25-mai-12 99 7502 Délibération 2005-6495 EMPLOI D'INGENIEUR DU SON AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - 2005 13-mai-05 20 7503 Délibération 11-157 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - EXERCICE 2011 2011 01-avr-11 47 7504 Délibération 2005-6742 AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A PRESENTER UNE OFFRE DANS LE CADRE DE L'APPEL D'OFFRES LANCE PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MURETAIN - 2005 12-juil-05 59 7505 Délibération 2007-8947 ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 99 7506 Délibération 2007-8815 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT - 2007 23-mars-07 75 7507 Délibération 2003-3995 ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES - Marché fractionné à bons de commande conclu pour 2003 reconductible en 2004 et 2005 - Appel d'offres ouvert - Présentation du dossier de consultation des bureaux d'études - 2003 27-juin-03 314 7508 Délibération 2004-5406 AMENAGEMENT SUR LE RESEAU ELECTRIQUE - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - RESTAURANTS DU COEUR;29 CHEMIN DU SEMINAIRE;TOULOUSE - 2004 25-juin-04 171 7509 Délibération 2006-8083 QUARTIER PURPAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE D'ARROMANCHES ET D'UNE PARTIE DE LA RUE DE BAYEUX - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2006 06-oct-06 86 7510 Délibération 09-1007 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT POUR ASSURER LE REMPLACEMENT MOMENTANE DE FONCTIONNAIRES OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI 2009 18-déc-09 77 7511 Délibération 2004-4785 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2004 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 06-févr-04 91 7512 Délibération 2006-8320 ZAC NIEL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE REMBOURSABLE SIGNEE LE 11 JUILLET 2005 - Report des échéances de paiement des terrains - 2006 08-déc-06 89 7513 Délibération 08-654 QUARTIER NIEL – AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE L’IMPASSE DE LA CHARBONNIERE ET DE LA RUE ALFRED RAMBAUD – ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE - 2008 10-juil-08 46 7514 Délibération 13-265 ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES TIPI TITRE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 2013 24-mai-13 33 7515 Délibération 2004-4912 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN SITUE LIEUDIT NEGO-SAOUMES A LA SOCIETE SAIDRIM - Autorisation de déposer le permis de lotir - 2004 26-mars-04 49 7516 Délibération 10-497 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - RECTIFICATION 2010 25-juin-10 43 7517 Délibération 12-124 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION VILLE ET AEROPORT 2013 15-mars-13 47 7518 Délibération 13-236 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - MODIFICATION ECHEANCIER 2013 REMBOURSEMENT AVANCE : REPORT D'UN AN DES ECHEANCES DE REMBOURSEMENT 2013 24-mai-13 83 7519 Délibération 13-746 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER RAYNAL - TOULOUSE EURO SUD OUEST- CESSION d'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 37 CHEMIN LAPUJADE A L' ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 29-nov-13 18 7520 Délibération 2007-8660 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Avenant n° 2 au marché 01/0203 - Plus-value - 2007 23-mars-07 219 7521 Délibération 2003-3903 CONSTRUCTION D'UN ESPACE PETITE ENFANCE - QUARTIER BELLEFONTAINE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0876 : réajustement des honoraires après mise au point de l'APD - 2003 28-mars-03 288 7522 Délibération 2005-6228 ALLOCATION D'INDEMNITES AU PERSONNEL EXTERIEUR ET AU PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPANT AUX OPERATIONS ELECTORALES - 2005 25-mars-05 124 7523 Délibération 12-856 CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE (C.I.C.R.P) MARSEILLE - AVENANT N°1 2013 25-janv-13 18 7524 Délibération 08-802 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE TARIF - 2008 26-sept-08 59 7525 Délibération 13-719 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC ET OCTROI DE FINANCEMENTS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DU PROGRAMME DE LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET DE LA DEMOCRATISATION DE LA CULTURE / EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2013 29-nov-13 39 7526 Délibération 2003-3845 SECTEUR MONTREDON - REALISATION D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR DU CHEMIN DE GABARDIE ET DE LA RUE JANSOU - ACQUISITION DE TERRAINS - 2003 28-mars-03 100 7527 Délibération 2003-4636 ENSEMBLE IMMOBILIER SAINT-GEORGES - PLACE OCCITANE - Approbation de l'état descriptif de division modifié de la partie SAINT-GEORGES EST - 2003 07-nov-03 23 7528 Délibération 2006-7877 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - 2006 30-juin-06 23 7529 Délibération 2006-7437 MISE EN SECURITE DE L'HOTEL DE VILLE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Protocole de transaction avec le Bureau d'Etudes BETEM Ingénierie - 2006 31-mars-06 178 7530 Délibération 2005-6168 CASERNE DE LA MISSION - MISE EN SECURITE DES LOCAUX - Découpage du macro lot 1 en quatre lots séparés - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 154 7531 Délibération 2005-6576 COMMERCE DE LA RUE DU CHER - SOUTIEN FINANCIER - 2005 24-juin-05 40 7532 Délibération 2005-7236 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE A L'EGLISE NOTRE DAME DE LOURDES - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Eglise Notre dame de Lourdes - 2005 16-déc-05 36 7533 Délibération 2006-7345 INSTALLATION CLASSEE - SMTC TISSEO - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UN DEPOT DE BUS SUR LE SITE DE LANGLADE;ROUTE D'ESPAGNE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2006 17-févr-06 18 7534 Délibération 08-520 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) SECTEUR EST - EQUIPEMENT EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BALMA ET LA VILLE DE TOULOUSE - DIMINUTION DU MONTANT FORFAITAIRE 2008 12-sept-08 15 7535 Délibération 11-430 CHATEAU DE LA MOUNEDE - MISE EN SECURITE INCENDIE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU AVEC L'ENTREPRISE J.P FAUCHE- MARCHE N°11V007 2011 23-sept-11 79 7536 Délibération 2005-6600 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2004 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE 2005 24-juin-05 7 7537 Délibération 10-770 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2010 26-nov-10 61 7538 Délibération 2005-6937 FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT DES VEHICULES EN INFRACTION - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 104 7539 Délibération 2005-6963 EXERCICE 2005 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits - 2005 23-sept-05 39 7540 Délibération 2007-8746 SUBVENTION AU COSAT - 2007 23-mars-07 68 7541 Délibération 2007-9068 ARCHE MARENGO - REPARATION VERRIERE PETIT PILIER - Avenant N° 1 au marché à procédure adapté - Plus-value - 2007 06-juil-07 269 7542 Délibération 2007-9121 MUSEE PAUL DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2007 - Demande de subvention à l'Etat - 2007 06-juil-07 303 7543 Délibération 2005-6699 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 6 logements - Vente à la SA HLM des Chalets - 2005 24-juin-05 33 7544 Délibération 13-082 SITE QUAI DE TOUNIS - MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE A USAGE DE BUVETTE SNACK -CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2013 15-mars-13 76 7545 Délibération 13-611 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D'ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) 2013 20-sept-13 42 7546 Délibération 11-560 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 23-sept-11 1 7547 Délibération 07-574 REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE - Avenant n°1 au marché n°07/0368 - Plus-value et prolongation de délai 2007 21-déc-07 147 7548 Délibération 08-338 THEATRE DU CAPITOLE - RENFORCEMENT ET REMPLACEMENT DES PLANCHERS - MARCHE NEGOCIE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 25-avr-08 36 7549 Délibération 10-379 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE ET EN ACCUEIL DE LOISIRS 2010 28-mai-10 87 7550 Délibération 08-295 TRAVAUX PREPARATOIRES POUR LA MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - 07D120 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0040 - AJOUT D'ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX - 2008 23-mai-08 52 7551 Délibération 09-813 EVOLUTION DE LA REMUNERATION DES AGENTS NON TITULAIRES A DUREE INDETERMINEE 2009 27-nov-09 155 7552 Délibération 10-808 APPEL A PROJETS PHOTOVOLTAÏQUE REGIONAL - CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET DU MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX 2010 26-nov-10 42 7553 Délibération 08-1010 REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO-CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY – REMISE GRACIEUSE DES PENALITES POUR RETARD DANS L’EXECUTION DES TRAVAUX - LOTS 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 : MARCHES N° 060.043 – 05A0236 – 060.036 – 060.044 – 060.045 – 060.037 – 060.038 – 060.046 - 2008 21-nov-08 10 7554 Délibération 2004-5791 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS - 2004 08-oct-04 54 7555 Délibération 2006-8442 QUARTIER MINIMES ET SECTEUR MARCAISSONNE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC L'ETAT (MINISTERE DE LA DEFENSE) - 2006 08-déc-06 100 7556 Délibération 2005-7296 GPV - CENTRE DE VALORISATION DE DECHETS URBAINS - Réseau de chauffage urbain de Toulouse - Mirail - Création de 2 sous-stations Résidence A. Camus - Avenant n° 1 au marché 05/0011 - Plus-value - 2005 16-déc-05 123 7557 Délibération 2005-7223 LIGNE B DU METRO - STATION DES MINIMES - AMENAGEMENTS D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2005 16-déc-05 134 7558 Délibération 2005-7106 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Avenant n° 1 au lot 1 (marché 05/0262) - Moins-value - 2005 16-déc-05 168 7559 Délibération 13-861 ACHAT DE GAZ - ADHESION AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPE DE L'UGAP 2013 13-déc-13 64 7560 Délibération 13-130 MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE L' EMPLOI DE RESPONSABLE DES GRANDS EVENEMENTS ARTISTIQUES A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION 2013 15-mars-13 90 7561 Délibération 2003-4008 STADE DE RANGUEIL - REFECTION D'UN TERRAIN DE SPORT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 27-juin-03 357 7562 Délibération 2003-3869 CLUBS D'ELITE SUBVENTION 2003 - RAPPROCHEMENT HANDBALL MASCULIN ET FEMININ - CREATION D'UN NOUVEAU CLUB - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Signature nouveau contrat d'objectifs - 2003 28-mars-03 161 7563 Délibération 07-517 ROUTE DE BLAGNAC - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT D'ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) - Convention entre la Commune de Toulouse et Electricité de France - 2007 21-déc-07 122 7564 Délibération 08-166 OBSERVATOIRE REGIONAL DE L’AIR EN MIDI-PYRENEES (ORAMIP) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 67 7565 Délibération 11-076 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - DEMANDE DE SUBVENTIONS ET DE PARTENARIATS 2011 27-mai-11 47 7566 Délibération 07-254 FOURNITURE DE BORNES RETRACTILES MECANIQUES - Années 2008/2009/2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 23-oct-07 151 7567 Délibération 2003-4528 PETITE ENFANCE-FAMILLE - AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - 2003 03-oct-03 11 7568 Délibération 2007-8690 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - Désignation au scrutin majoritaire de quatre représentants du Conseil Municipal au Conseil de gestion - 2007 23-mars-07 193 7569 Délibération 2005-6568 ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - Années 2006;2007;2008 - Présentation du DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 61 7570 Délibération 10-661 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2010 24-sept-10 83 7571 Délibération 09-238 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2009 24-avr-09 30 7572 Délibération 2007-8832 DELEGATION AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU DROIT D'EXERCER;AU NOM DE LA COMMUNE;LE DROIT DE PRIORITE DEFINI AUX ARTICLES L. 240-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'URBANISME - 2007 23-mars-07 9 7573 Délibération 09-039 ANIMATION PERISCOLAIRE - ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE ELEMENTAIRE LAPUJADE DU 23/02/2009 AU 02/07/2009 ET POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2009-2010 ET 2010-2011 - 2009 23-janv-09 58 7574 Délibération 2006-7717 EDF GRAND TOULOUSE - MISE EN VALEUR PAR ILLUMINATION D'EDIFICES DE LA VILLE - MUSEE DES AUGUSTINS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché de travaux - 2006 19-mai-06 17 7575 Délibération 2004-5726 REDUCTION DU MINIMUM DE FACTURATION A LA STATION DE RECYCLAGE PAYANTE DE DATURAS - Modification de la délibération n° 226 du 15 décembre 2000 - 2004 08-oct-04 109 7576 Délibération 2007-8601 ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DE LA PLACE ABBAL - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'Article R 311-12 du Code de l'Urbanisme - 2007 23-mars-07 99 7577 Délibération 12-563 ASSOCIATION FINANCES GESTION EVALUATION DES COLLECTIVITES LOCALES (AFIGESE) - PARTICIPATION A L'ORGANISATION DES XVIIèmes ASSISES A TOULOUSE 2012 28-sept-12 33 7578 Délibération 13-226 MARCHE BORDEROUGE - CREATION D’UN TARIF POUR LES COMMERÇANTS BENEFICIANT D’UN RACCORDEMENT ELECTRIQUE 2013 21-juin-13 104 7579 Délibération 12-120 ECOLE ELEMENTAIRE LAKANAL - REAMENAGEMENT DES LOCAUX RESTAURATION - 11V051AO - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES ETR, IDEX ET CIE MIDI PYRENEES, DELTA ELEC 2012 23-mars-12 88 7580 Délibération 2003-4522 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET LE RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE - 2003 03-oct-03 125 7581 Délibération 2005-6863 REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Avenant N° 1 aux marchés 04/0222;04/0223;04/0224;04/0227 - Plus-values - Avenant N° 2 aux marchés 04/0225;04/0226 - Avenant N° 1 aux marchés 04/0228;04/0229 - Prolongation de délai pour les lots 2005 23-sept-05 81 7582 Délibération 10-276 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA (10 LOTS) - AVENANT N° 2 AU MARCHE 09V345 (FAUCHE) - AVENANT N° 3 AU MARCHE 09V342 (HTP) 2010 30-avr-10 33 7583 Délibération 10-663 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES 2010 24-sept-10 21 7584 Délibération 2005-6909 ASSOCIATION ACTIONS;ETUDES ET RECHERCHES POUR L'ARCHITECTURE - Subvention versée par la Ville - Convention avec l'AERA - 2005 23-sept-05 27 7585 Délibération 2005-6583 ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - PROROGATION DE LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SARL DU VAL DE LIMAYRAC - Avenant n° 4 - 2005 24-juin-05 108 7586 Délibération 2004-4714 MUSEE GEORGES LABIT - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat (DRAC) - 2004 06-févr-04 92 7587 Délibération 2004-4958 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE - Exercice 2004 - Avenant n° 1 - Versement de la subvention 2004 - 2004 26-mars-04 94 7588 Délibération 2004-4838 MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE INFERIEURS A 1 EURO POUR 2004 - 2004 26-mars-04 93 7589 Délibération 2007-8998 ASSOCIATION RODEO FOOTBALL CLUB - Subvention annuelle 2006/2007 - Augmentation - Passage en clubs élites - 2007 06-juil-07 181 7590 Délibération 2003-4313 ECOLE PRIMAIRE LAPUJADE - REAMENAGEMENT INTERIEUR ET EXTENSION - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/0763 - 2003 27-juin-03 285 7591 Délibération 2003-4716 REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS PERSONNEL NON TITULAIRE - 2003 07-nov-03 50 7592 Délibération 08-438 EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU PALAIS DE JUSTICE DE TOULOUSE - REALISATION DES TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS VILLE DE TOULOUSE/ETAT- 2008 20-juin-08 68 7593 Délibération 12-647 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 1,2,3, SOLEIL POUR LE PROJET 1,2,3 LUDO - CONVENTION. 2012 23-nov-12 46 7594 Délibération 12-871 REALISATION D’UNE CRECHE QUARTIER SAINT-AUBIN - APPROBATION DU MONTANT TOTAL DU MARCHE ET DU DECOMPTE GENERAL DEFINITIF DE L’ENTREPRISE BOURDARIOS - TITULAIRE DU MARCHE 06/0193 2013 25-janv-13 45 7595 Délibération 12-138 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION DES MUSEES ET CENTRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE L'ASSOCIATION SCIENCE ANIMATION MIDI-PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE POUR L'ORGANISATION DU CONGRES ANNUEL DE L'AMCSTI EDITION 2012 - 2012 23-mars-12 77 7596 Délibération 13-467 INSCRIPTION DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES 2013 13-déc-13 2 7597 Délibération 2005-7256 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Convention entre le Ministère de la Culture et de la Communication;l'Université Paris VIII et l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts des Toulouse - 2005 16-déc-05 110 7598 Délibération 08-669 APPROBATION DE LA CONVENTION INSTITUANT UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE POUR DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN MATIERE D’ORGANISATION ET DE RESSOURCES HUMAINES EN VUE DE LA TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION EN COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LA DITE CONVENTION - 2008 10-juil-08 110 7599 Délibération 08-673 MODIFICATION DE CERTAINS EMPLOIS A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2008 10-juil-08 128 7600 Délibération 08-785 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE – AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 2EME PHASE - LOT N° 1 – MARCHE N° 070312 – GROUPEMENT D’ENTREPRISES CGEM/JAMES EBENISTES/BATAILLOU - RECLAMATION DU GROUPEMENT – PROTOCOLE D’ACCORD 2008 26-sept-08 17 7601 Délibération 09-038 CONVENTION POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADERGES (ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE GEOGRAPHIQUE, ECONOMIQUE ET SOCIALE DE TOULOUSE) - 2009 27-févr-09 6 7602 Délibération 2004-5828 SECTEUR BALUFFET - REALISATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL - Autorisation de déposer une demande de permis de lotir - 2004 19-nov-04 43 7603 Délibération 2004-5250 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2004 14-mai-04 2 7604 Délibération 14-036 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SEM TOURISME - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AU TITRE DE 2014 2014 24-janv-14 34 Sonia RUIZ - Adjointe au Maire 7605 Délibération 2003-4473 PRESTATIONS DE FOURNITURES DIVERSES FUNERAIRES - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 10 lots - 2003 03-oct-03 70 7606 Délibération 2003-4498 QUARTIER MONTAUDRAN - CESSION A LA SOCIETE BETON DE FRANCE D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE PAYSSAT - 2003 03-oct-03 50 7607 Délibération 2003-3652 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE PLANS DE SECURITE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 300 7608 Délibération 2007-9057 PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE LA GARONNE SUR LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2007 06-juil-07 154 7609 Délibération 2007-8517 AMENAGEMENT DE ZONES NATURELLES - COULEE VERTE RIBAUTE - Travaux d'aménagement d'espaces verts - Année 2007 - Avenant n° 1 aux marchés 06/0481 et 06/0358 - Transfert au bénéfice de la Société MOANA ESPACES VERTS - 2007 23-mars-07 206 7610 Délibération 10-1003 QUARTIER IZARDS - VENTE A LA SA D’HLM IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES, SA DE LA VALLEE DU THORE D’UN TERRAIN SITUE 1, RUE DES BOUQUETINS 2011 21-janv-11 7 7611 Délibération 2003-4430 REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Avenant n° 2 de prolongation des délais d'exécution de quatre mois pour le lot 6 - Signalétique - Marché 01/0464 - 2003 03-oct-03 137 7612 Délibération 2004-5539 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE TOULOUSE - CONSTRUCTION DE BUREAUX;DE GARAGES - Angle chemin Raynal et Bd des Minimes - Emprunt de 219 919 Euros auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Garantie financière de la Ville - 2004 16-juil-04 8 7613 Délibération 09-135 RESTRUCTURATION DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - LOT N° 2 MENUISERIE BOIS MARCHE 06/0048 ENTREPRISE BATTUT - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE - PROTOCOLE D’ACCORD - 2009 20-mars-09 31 7614 Délibération 08-1163 CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) A LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL 2008 19-déc-08 75 7615 Délibération 2006-7606 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A ET B ET DES POLICIERS MUNICIPAUX - 2006 31-mars-06 70 7616 Délibération 08-581 FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT FRD PREPARATIONS CULINAIRES-AVENANT N°1 AU MARCHE 07-0356-TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE RESCASET CONCEPT - 2008 10-juil-08 49 7617 Délibération 08-291 Fourniture de denrées alimentaires - Avenant n°1 au marché N°07/0037 et Avenant n°2 au marché N°07/0039 - Transfert au bénéfice de la société MIDI FRAICHEUR 2008 20-juin-08 46 7618 Délibération 08-735 ACHAT DE VEGETAUX DE PEPINIERES - ANNEE 2009 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - 2008 12-sept-08 54 7619 Délibération 08-534 "APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2008-2009 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL ""TOULOUSE D'ETE"" 2008" 2008 20-juin-08 7 7620 Délibération 08-941 SAINT-MARTIN DU TOUCH - PARC DE LOISIRS FAMILIAL - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DU 15 AVRIL 2005 - 2008 24-oct-08 51 7621 Délibération 09-645 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS MULTIPARTITES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES POINTS D'INFORMATION JEUNESSE - 2009 25-sept-09 50 7622 Délibération 09-534 CHARTE DES EVENEMENTS ECO-RESPONSABLES - 2009 26-juin-09 79 7623 Délibération 12-817 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 2012 14-déc-12 51 7624 Délibération 13-319 QUARTIER CROIX DAURADE : RUE EBELOT - IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION - QUARTIER GINESTOUS : DOMAINE SAINT-JAMMES - CREATION DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES - QUARTIER SAINT-CYPRIEN : RUE COUPEFER - EFFACEMENT DE RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 105 7625 Délibération 13-494 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES POUR L’ EXPOSITION TEMPORAIRE INTITULEE : - OURS MYTHES ET REALITES - 2013 20-sept-13 103 7626 Délibération 07-632 STRUCTURE PETITE ENFANCE ASSOCIATIVE BORDEROUGE CENTRE - Les Petits Pierrots - Subvention exceptionnelle - Convention avec l'Association Clair de lune. 2007 21-déc-07 25 7627 Délibération 07-261 REHABILITATION DE LA MJC DU PONT DES DEMOISELLES - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 06/0505 CONCLU AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE LEXA CONCEPTION (ARCHITECTE MANDATAIRE) ASSOCIE AU BUREAU D’ETUDES STRUCTURE 3J TECHNOLOGIES, AU BUREAU D’ETUDES FLUIDES FERRER, A L’ACOUSTICIEN DELHOM ACOUSTIQUE, A CRX CONSULTANT, A TRIVALOR ET A YVES LE DOUARIN - 2007 23-oct-07 90 7628 Délibération 07-238 ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION CONFRERIE DES UTILISATEURS DE GFI-CHRONOTIQUE 2007 23-oct-07 158 7629 Délibération 2007-8575 CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE : LA SALADE - Présentation du DCE - Marchés négociés - 9 lots - 2007 23-mars-07 247 7630 Délibération 2003-4645 SECTEUR DU BAZACLE - ACQUISITION A LA SNC LES JARDINS DU CANALET D'UN LOCAL POUR L'EXTENSION DE LA CRECHE LES EXPLORATEURS - 2003 07-nov-03 26 7631 Délibération 10-801 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE CETTE COMMISSION CONCERNANT LES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS 2010 26-nov-10 40 7632 Délibération 2005-6169 BATIMENT ADMINISTRATIF - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 25-mars-05 134 7633 Délibération 08-1054 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION ET A L'ENTRETIEN DE L'UNITE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - 2008 19-déc-08 66 7634 Délibération 2005-6753 FOURNITURE DE PRODUITS EN BETON MANUFACTURES POUR LA VOIRIE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum - 2005 12-juil-05 23 7635 Délibération 2004-5491 TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCARS - LOCATIONS LONGUES DUREES DE MINIBUS ET D'UTILITAIRES - GARDIENNAGE DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Années 2004-2005-2006 - Modification des articles 1.4;5.2 du Cahier des Clauses Particulières pour tous les marchés 2004 25-juin-04 167 7636 Délibération 12-122 CONSTRUCTION DE DEUX STUDIOS DE MUSIQUE QUARTIERS DE BELLEFONTAINE ET DES IZARDS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-mars-12 41 7637 Délibération 12-239 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2011 2012 25-mai-12 27 7638 Délibération 2003-4339 ECHANGES AVEC SAINT-LOUIS DU SENEGAL - 2003 27-juin-03 175 7639 Délibération 2006-7430 CONVENTION SMTC / TISSEO / VILLE DE TOULOUSE POUR LA DELIVRANCE DE TITRES DE TRANSPORT AUX POLICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 72 7640 Délibération 2006-8185 SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - Travaux de rénovation et de mise aux normes incendie de la grande halle - Refinancement d'emprunts - Emprunt de 13 M.E auprès de HSBC garanti à hauteur de 10;4 M.E - Caution simple de la Ville - 2006 06-oct-06 11 7641 Délibération 2004-5736 SECTEUR DE PECH DAVID - CHEMIN DE GRANDE RANDONNEE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE (GR 653) - Echange de terrains entre la Commune de Toulouse et la SCI FLOU DE RIOU - 2004 08-oct-04 67 7642 Délibération 2004-5838 SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCS ET FRANCHES CAMARADES DE LA HAUTE-GARONNE (FRANCAS) - CONVENTION - 2004 19-nov-04 71 7643 Délibération 2004-5223 OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'AIR EN MIDI-PYRENEES (ORAMIP) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 61 7644 Délibération 2005-6470 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE - 2005 13-mai-05 103 7645 Délibération 10-437 CLUBS SPORTIFS ELITE ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2010 28-mai-10 56 7646 Délibération 08-800 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES CENTRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE POUR ADULTES ET AUTRES ORGANISMES DE FORMATION - PAIEMENT - 2008 26-sept-08 79 7647 Délibération 13-436 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / OFFICE DE TOURISME - CREATION SUPPORT DE COMMUNICATION MUTUALISE 2013 21-juin-13 61 7648 Délibération 2003-3719 FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Année 2003 - Avenant de transfert au bénéfice de Graffiti BTP du marché 02/1008 - 2003 28-mars-03 65 7649 Délibération 2005-6655 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES - 2005 24-juin-05 212 7650 Délibération 2005-6682 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 24-juin-05 174 7651 Délibération 2005-6634 ZAC NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 103 7652 Délibération 07-731 AMENAGEMENT DU CENTRE D'ARCHIVES HISTORIQUES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - CONVENTION ENTRE L'INSTITUT CATHOLIQUE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2007 21-déc-07 30 7653 Délibération 11-242 QUARTIER LALANDE - CESSION A MONSIEUR GAILLAC ET MADAME FABRE GAILLAC D’UNE EMPRISE RUE CHARLES TRENET 2011 27-mai-11 5 7654 Délibération 2006-7601 QUARTIER SAINT-MICHEL - REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL - Protocole d'accord avec la Région - 2006 31-mars-06 90 7655 Délibération 08-180 SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALE D’EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (SEMEST) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 73 7656 Délibération 08-147 COMMISSION PARITAIRE POUR L'OCCUPATION DE L'HOTEL D'ASSEZAT ET DE CLEMENCE ISAURE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 54 7657 Délibération 2003-4586 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2003 03-oct-03 2 7658 Délibération 2003-4708 AMENAGEMENT DE LA PLACE OCCITANE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2003 07-nov-03 14 7659 Délibération 2004-4890 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 - SECTEURS DU GRAND PROJET DE VILLE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES NORD ET EST - 2004 26-mars-04 20 7660 Délibération 2006-8079 QUARTIER LARDENNE - CESSION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE TEYNIER A MONSIEUR ET MADAME SCHIRO - 2006 06-oct-06 88 7661 Délibération 09-206 MARCHE DE DEFINITION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR IZARDS / LAUNAGUET - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 08/0199 - 08/0200 - 08/0201 - 2009 24-avr-09 13 7662 Délibération 09-037 CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - STATION D'EPURATION PAR FILTRE A SABLE ET AMENAGEMENT PAYSAGER - AVENANT N°1 AUX MARCHES 08/0233 ET 08/0234 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE COLAS SUD-OUEST- 2009 27-févr-09 20 7663 Délibération 2004-5617 CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES TOUS RISQUES EXPOSITIONS - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 53 7664 Délibération 12-394 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE - ANNEE 2012 2012 06-juil-12 69 7665 Délibération 2004-4932 ENFANCE-LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Avenant n° 6 à la convention du 27 mars 1998 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des oeuvres laiques de la Haute-Garonne pour le Centre les Violettes à SEIGNOSSE (Landes) - 2004 26-mars-04 112 7666 Délibération 08-1049 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2007 - 2008 19-déc-08 52 7667 Délibération 2005-7294 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 05/0185 - Plus-value - 2005 16-déc-05 158 7668 Délibération 11-694 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DEPOT DE CINQ OBJETS MESOAMERICAINS APPARTENANT AU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE AU MUSEE DES JACOBINS DE LA VILLE D’AUCH - 2011 16-déc-11 33 7669 Délibération 12-377 APPROBATION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE SO TOULOUSE ET LA VILLE (THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE) CONCERNANT LE PASS TOURISME 2012 06-juil-12 47 7670 Délibération 12-376 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 06-juil-12 22 7671 Délibération 2006-7845 QUARTIER MONTAUDRAN - AMENAGEMENT DE LIAISONS PIETONS-CYCLES ENTRE LA RUE EMILE LECRIVAIN ET LE CHEMIN CARROSSE - Acquisition des terrains necessaires - 2006 30-juin-06 112 7672 Délibération 10-045 ZAC DESBALS - AVENANT N° AU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT 2010 29-janv-10 9 7673 Délibération 2006-8171 MAINTENANCE;ASSISTANCE DU SYSTEME DE GESTION DES BIBLIOTHEQUES : UNICORN ET MODULES AFFERENTS - Année 2006;renouvelable en 2007 - Marché négocié conformément à l'article 35-III-4 du Code des M.P sans publicité ni mise en concurrence avec SIRSI SA - 2006 06-oct-06 247 7674 Délibération 09-1068 DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2010 29-janv-10 1 7675 Délibération 09-1070 ZAC DE LA VACHE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE DU METRO DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE 2010 29-janv-10 10 7676 Délibération 10-565 RELANCE DES ETUDES POUR LE PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDE DE TOULOUSE 2010 25-juin-10 8 7677 Délibération 12-355 CREATIONS DE POSTES A LA DIRECTION DE L'EDUCATION POUR L'OUVERTURE DE CLASSES SUPPLEMENTAIRES DANS LES ECOLES 2012 06-juil-12 94 7678 Délibération 13-390 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2012 DU RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 27 7679 Délibération 2005-6618 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION DE MUSIQUE - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UN MANUEL DE FORMATION MUSICALE EDITE PAR LA VILLE ET DESTINE AUX ELEVES DU CONSERVATOIRE - 2005 24-juin-05 129 7680 Délibération 09-309 CIMETIERE DE LARDENNE - CONSTRUCTION DU MUR D'ENCEINTE, DU COLUMBARIUM, DU DEPOSITOIRE ET DU LOCAL GARDIEN - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 113 7681 Délibération 11-220 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2011 27-mai-11 55 7682 Délibération 11-213 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 2011 27-mai-11 30 7683 Délibération 2005-6269 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Retrait de la délégation du droit de préemption - Délégation au Maire - 2005 25-mars-05 68 7684 Délibération 2004-4933 MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Avenant n° 3 au marché 01/0206 Renovation des fours 1;2 et 3 - Travaux et prestations supplémentaires - 2004 26-mars-04 106 7685 Délibération 2004-5872 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Rapport d'activité pour l'année 2003 - 2004 19-nov-04 82 7686 Délibération 13-247 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES 2013 24-mai-13 51 7687 Délibération 12-146 CONNAISSANCE ET ANALYSE DE L'OFFRE SPORTIVE SUR LE TERRITOIRE TOULOUSAIN. ETUDE. DEMANDE AIDE FINANCIERE DIRECTION REGIONALE JEUNESSE SPORTS ET COHESION SOCIALE MIDI-PYRENEES. 2012 25-mai-12 75 7688 Délibération 2003-4308 CREATION D'UN EMPLOI DE MEDECIN DU TRAVAIL AU SERVICE DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2003 27-juin-03 153 7689 Délibération 2003-3879 EGLISE SAINTE-MARIE DES ANGES - TRAVAUX DE REPRISE DES ELEMENTS SITUES EN PIED DE LA CHARPENTE SOUTENANT LA VOUTE LAMBRISSEE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2003 28-mars-03 248 7690 Délibération 2006-7870 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS A L'OCCASION DES FETES DE NOEL - Avenant n° 2 au marché 05/0173 - Transfert au bénéfice de la société BSSL - 2006 30-juin-06 201 7691 Délibération 2006-8085 QUARTIER SAINT-SIMON - EMPLACEMENT RESERVE N° 704 - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE LESTANG ET AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE A L'INTERSECTION AVEC LE CHEMIN DE PERPIGNAN - AQUISITIONS FONCIERES - 2006 06-oct-06 84 7692 Délibération 09-725 FOURNITURES ET INSTALLATION DE RAYONNAGES FIXES ET MOBILES POUR LE STOCKAGE DE COLLECTIONS 2009 25-sept-09 64 7693 Délibération 2003-4589 ASSOCIATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CAMPAGNE D'INFORMATION DE LA CPAM RELATIVE AU DEPISTAGE DU CANCER DU SEIN - 2003 03-oct-03 127 7694 Délibération 2005-6414 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2005 02-mai-05 4 7695 Délibération 2005-6869 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE QUARTIER BONNEFOY - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Lots 1;2;4;5 et 8 - 2005 23-sept-05 94 7696 Délibération 09-883 PROGRAMMATION 2009 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - 2009 27-nov-09 139 7697 Délibération 08-615 Z.A.C. DES TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2008 10-juil-08 31 7698 Délibération 11-235 REMPLACEMENT AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES 2011 27-mai-11 43 7699 Délibération 10-718 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU DIRECTEUR MUSICAL DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE 2010 24-sept-10 79 7700 Délibération 08-060 EMPLOI DE RESPONSABLE D'EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL CENTRE DES ARTS DU CIRQUE DU LIDO A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE 2008 18-janv-08 16 7701 Délibération 08-135 CITE DE L’ESPACE - SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE D’EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - DESIGNATION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE DE NEUF MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE - 2008 04-avr-08 3 7702 Délibération 2003-4677 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - RAVT - Virements de crédit - Exercice 2003 - 2003 07-nov-03 81 7703 Délibération 2004-4883 APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE JEAN-MERMOZ ET DU HALL 8 - 2004 26-mars-04 110 7704 Délibération 2003-4177 INSTALLATION ET MODIFICATION DE RESEAUX LOCAUX INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2004 renouvelable en 2005 - 2003 27-juin-03 352 7705 Délibération 2003-4337 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE AVP (ACHATS DE VIEUX PAPIERS) POUR LA RECUPERATION ET LE RECYCLAGE DES JOURNAUX/MAGAZINES - 2003 27-juin-03 201 7706 Délibération 07-645 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 21-déc-07 2 7707 Délibération 07-527 PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - Projet de restructuration et d'extension du Collège Pierre de Fermat 2007 21-déc-07 45 7708 Délibération 12-524 REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE. 2012 28-sept-12 92 7709 Délibération 12-751 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2012 2012 14-déc-12 31 7710 Délibération 11-595 SECURITE CIVILE ET RISQUES MAJEURS - INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MAJ - DEMANDE D'AUTORISATION POUR ETENDRE L'ACTIVITE DE BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE, 2 RUE ISABELLE EBERHARDT A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2011 16-déc-11 27 7711 Délibération 2003-4349 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET - SECTEUR REYNERIE/BELLEFONTAINE - MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2003 27-juin-03 151 7712 Délibération 2006-7465 DELEGATION DE L'EXPLOITATION DU ZENITH DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE - 2006 31-mars-06 9 7713 Délibération 10-182 CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE TOULOUSE ET COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR DES BILANS DE COMPETENCE ET DES BILANS PROFESSIONNELS ET POUR UNE ASSISTANCE AU DIAGNOSTIC ET A LA DEFINITION D'UN PROJET DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE 2010 26-mars-10 138 7714 Délibération 10-480 ENFANCE ET LOISIRS - JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRE DE VACANCES 2010 25-juin-10 56 7715 Délibération 2003-4867 COLLECTE SELECTIVE - CONTRAT PROGRAMME DE DUREE MULTI-MATERIAUX AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES - Avenant N° 2 - 2003 12-déc-03 122 7716 Délibération 2004-4771 DIAGNOSTICS TECHNIQUES REGLEMENTAIRES AMIANTE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 06-févr-04 56 7717 Délibération 2004-4768 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - 2004 06-févr-04 35 7718 Délibération 08-283 MATCH DE FOOTBALL FRANCE / PARAGUAY. MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL. CONVENTION AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL. - ACHAT DE BILLETS EN FAVEUR DES JEUNES TOULOUSAINS - 2008 25-avr-08 60 7719 Délibération 2004-4901 ASSOCIATION CHIENS GUIDES D'AVEUGLES - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 - 2004 26-mars-04 119 7720 Délibération 12-372 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT - REPRISE DE TROIS APPARTEMENTS A OPPIDEA 2012 06-juil-12 10 7721 Délibération 2003-4048 PLACE DE LA DAURADE - EGLISE DE LA DAURADE - TRAVAUX DE REFECTION ET DE NETTOYAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 27-juin-03 267 7722 Délibération 2004-5375 ZAC NIEL - ADOPTION D'UN PROTOCOLE AVEC L'ETAT POUR L'ACQUISITION DU TERRAIN DE L'ENSIACET PAR VOIE D'ECHANGE AVEC UN TERRAIN DESTINE AU RECTORAT DANS LA ZAC NIEL - 2004 25-juin-04 88 7723 Délibération 08-116 ASSOCIATION PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D’EAU - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 30 7724 Délibération 07-598 PARC DE LA MAOURINE TRANCHE 5 - Dossier de consultation des entreprises 2007 21-déc-07 194 7725 Délibération 12-238 ACQUISITION PAR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION (CTV) DES ACTIONS DETENUES PAR LE CIC SUD-OUEST DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION (TLT) 2012 25-mai-12 43 7726 Délibération 2003-4769 QUARTIER ROSERAIE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR ROUTE D'AGDE / AVENUE MARCEL DORET - Acquisition du terrain nécessaire - 2003 12-déc-03 70 7727 Délibération 2004-5235 SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - Désignation au scrutin majoritaire d'un Administrateur au Conseil d'Administration de cette société - 2004 14-mai-04 69 7728 Délibération 2006-7557 QUARTIER DES AMIDONNIERS - DEMANDE DE TRANSFERT DE DOMANIALITE DU CANALET DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DE L'ETAT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 166 7729 Délibération 2006-7886 CONSTRUCTION DE LA LIGNE B DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Avenant 1 à la convention : Ville de Toulouse/SMTC (SMAT mandataire) - Réalisation des opérations d'accompagnement des stations de métro - Autorisation spéciale dépenses et recettes 2006 30-juin-06 44 7730 Délibération 2003-4427 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2004 - Approbation du nouveau DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - Marchés fractionnés à bons de commandes - Marchés renouvelables en 2005 et 2006 - 2003 03-oct-03 110 7731 Délibération 08-988 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2008 - 2008 19-déc-08 56 7732 Délibération 10-405 CANCEROPOLE- OCCUPATION D'UN TERRAIN SITUE ENTRE LA RUE DES SILOS, LA RUE JOULIN ET LA ROUTE D'ESPAGNE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2010 24-sept-10 65 7733 Délibération 08-513 ANNULATION D’APPEL A CANDIDATURE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CIMETIERE DE SALONIQUE-CHEMIN DE CAILLIBENS - RELANCE D’UNE NOUVELLE ETUDE POUR LA RECHERCHE D’UN NOUVEAU SITE ALTERNATIF SUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION - 2008 20-juin-08 47 7734 Délibération 08-781 REMISE A NIVEAU TECHNIQUE DES RESERVES DES MUSEES PAUL DUPUY ET GEORGES LABIT - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2008 24-oct-08 10 7735 Délibération 2006-7675 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - Vente d'un terrain à la Société LIGN EXPO pour le transfert et l'extension de son activité - 2006 19-mai-06 48 7736 Délibération 2006-7887 MAISON DE QUARTIER SAINT-AUBIN - NOUVELLE ENTREE DU STADE ARNAUNE - Demande de subvention à l'Etat - 2006 30-juin-06 175 7737 Délibération 07-754 ACQUISITION DE QUATRE VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - ANNEE 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2008 18-janv-08 124 7738 Délibération 09-731 ACCUEILS DE LOISIRS CENTRES DE VACANCES SEJOURS CONVENTION VACANCES LOISIRS 2009 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE - 2009 25-sept-09 52 7739 Délibération 11-612 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - VILLE DE TOULOUSE / ASSOCIATIONS CULTURELLES 2011 25-nov-11 46 7740 Délibération 11-753 CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ASSOCIATIONS CULTURELLES 2011 16-déc-11 28 7741 Délibération 2007-8872 CONVENTION AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS NUMERIQUE - Renouvellement du contrat d'adhésion à service - public local - 2007 06-juil-07 322 7742 Délibération 07-293 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES IZARDS LAUNAGUET - ELABORATION D'UN PARTI D'URBANISME - Appel d'offres restreint en vue de la passation de trois marchés de définition - Présentation du dossier de consultation - Désignation de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste au sein d'une commission d'appel d'offres spécifique conformément à l'article 22 du Code des Marchés Publics - 2007 23-oct-07 110 7743 Délibération 07-105 AMENAGEMENTS CYCLABLES - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2007 23-oct-07 121 7744 Délibération 2006-8013 FOURNITURES ELECTRIQUES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS - Lot 2 : câbles - Remplacement des index de référence dans la formule de révision des prix - Avenant N° 3 au marché 04/0028 - 2006 06-oct-06 220 7745 Délibération 08-1125 LOCATION ET INSTALLATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEE 2009- MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM 2008 19-déc-08 4 7746 Délibération 09-146 CHAUFFAGE ET CLIMATISATION - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE DE MARQUE - ANNEES 2010 à 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2009 20-mars-09 44 7747 Délibération 09-077 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION, L’INTEGRATION ET L ’INSTALLATION DE MATERIEL INFORMATIQUE - 2009 20-mars-09 49 7748 Délibération 2007-9140 QUARTIER GRAND SELVE - EMPLACEMENT RESERVE N° 796 - AMENAGEMENT DE LA RUE FROIDETERRE ET DE LA RUE DES SABLES - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique - 2007 06-juil-07 134 7749 Délibération 13-700 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2003 A 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2013 29-nov-13 28 7750 Délibération 2004-4943 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2004 - 2004 26-mars-04 7 7751 Délibération 12-835 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 14-déc-12 90 7752 Délibération 2004-4950 CENTRE SOCIAL JOLIMONT - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2004 26-mars-04 136 7753 Délibération 2005-6931 REALISATION D'UNE MAISON DE QUARTIER DANS LES LOCAUX DE L'ANCIENNE MAISON JOB - Avenant N° 2 au marché 04/0199 - Moins-value - 2005 23-sept-05 90 7754 Délibération 2005-6857 ACHAT DE VEGETAUX DE PEPINIERES - ANNEE 2006;RENOUVELABLE EN 2007 ET 2008 - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 116 7755 Délibération 07-191 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - Avenant 1 au marché 07/0095 - Plus-value - 2007 21-sept-07 36 7756 Délibération 13-381 COOPERATION TOULOUSE - DUSSELDORF : MISE EN OEUVRE DES ACTIONS 2013 - PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE ET AU TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DES JEUNES DE DUSSELDORF - POURSUITE DES RESIDENCES D'ARTISTES CROISEES 2013 21-juin-13 110 7757 Délibération 2003-4730 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2003 07-nov-03 82 7758 Délibération 2006-8130 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - ZONE URBAINE SENSIBLE (ZUS) REYNERIE;BELLEFONTAINE - 1ère tranche de travaux : voirie;assainissement - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2006 06-oct-06 31 7759 Délibération 2006-7803 DENOMINATION DE VOIES - 2006 30-juin-06 62 7760 Délibération 2005-7000 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE TEAMNET - Avenant n° 2 au marché 01/0287 - Avenant n° 1 au marché 04/0135 - 2005 14-oct-05 117 7761 Délibération 2005-7293 PROTECTION CONTRE LES CRUES - AMENAGEMENT DE CHAMBRES DE POMPAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2005 16-déc-05 38 7762 Délibération 08-402 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2008 23-mai-08 64 7763 Délibération 11-496 DEPOT A L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE EN TANT QUE MARQUE DE LA DENOMINATION: QUAI DES SAVOIRS 2011 23-sept-11 74 7764 Délibération 11-263 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE FRANCE-ESPAGNE (POCTEFA). PROJET PYRENEES DE CIRQUE 2011 27-mai-11 60 7765 Délibération 10-521 SERVICE TRAVAUX ET INGENERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET PAR LA COMMISSION DES MARCHES ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2010 25-juin-10 96 7766 Délibération 08-1053 CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS AVENANT N°1 AU MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE N° 07/094 - 2009 23-janv-09 28 7767 Délibération 2005-6926 CONVENTION DE COORDINATION POUR LE DEGAGEMENT DES EMBACLES SUR LES OUVRAGES D'ART DE LA GARONNE - 2005 23-sept-05 113 7768 Délibération 2007-8544 FOURNITURE DE VEHICULES UTILITAIRES DE TROIS TONNES DE POIDS TOTAL AURORISE EN CHARGE (PTAC) - Années 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 23-mars-07 169 7769 Délibération 07-487 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE 2007 16-nov-07 6 7770 Délibération 2005-6315 CREATION DE DEUX POSTES DE MEDECIN AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - 2005 25-mars-05 56 7771 Délibération 08-874 NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010 ET 2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 86 7772 Délibération 08-980 VOEU DE JEAN-LUC MOUDENC ET DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS, RELATIF AU RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE MUNICIPALE POUR FACILITER L'ACCESSION A LA PROPRIETE DES TOULOUSAINS 2008 24-oct-08 68 7773 Délibération 12-570 EMPLOI DE MEDECIN AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE 2012 28-sept-12 110 7774 Délibération 12-143 PROGRAMMATION 2012 : EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE ALTERNATIVE SOL VIOLETTE 2012 23-mars-12 101 7775 Délibération 12-271 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 2012 25-mai-12 83 7776 Délibération 2003-4181 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2002 - 2003 27-juin-03 12 7777 Délibération 2005-7159 QUARTIER MINIMES-BOURBAKI - CESSION DE TERRAINS A L'OPAC POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2005 16-déc-05 93 7778 Délibération 11-507 PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET CHU PURPAN - NOUVEAU SCHEMA DE CIRCULATION 2011 23-sept-11 5 7779 Délibération 11-202 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 27-mai-11 16 7780 Délibération 09-236 SITE DAURADE - PORT DE LA DAURADE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE A DESTINATION DE BUVETTE-SNACK - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS - 2009 24-avr-09 70 7781 Délibération 10-414 ZAC DE LA CARTOUCHERIE : ELABORATION ET MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR SUR LE QUADRANT CEPIERE-GARONNE - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V642 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 2010 28-mai-10 14 7782 Délibération 08-1197 CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ITINERAIRES RECHERCHES INITIATIVES DU SUD (I.R.I.S.) - 2008 19-déc-08 50 7783 Délibération 2004-5624 METRO DE TOULOUSE - PROLONGEMENT DE LA LIGNE A - Avenant N° 1 à la convention A 2000 0579 CN - VILLE DE TOULOUSE / SMTC - Déviation des réseaux propriété de la Ville - Reconstitution des ouvrages publics communaux - 2004 08-oct-04 33 7784 Délibération 2005-7218 REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS PERSONNEL NON TITULAIRE - 2005 16-déc-05 56 7785 Délibération 08-346 FOURNITURE D'UNIFORMES ET D'ACCESSOIRES POUR LA POLICE MUNICIPALE - ANNEES 2009 - 2010 - 2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 23-mai-08 58 7786 Délibération 13-109 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 2013 15-mars-13 84 7787 Délibération 2004-5416 FOURNITURE DE DISQUES ET DE COURONNES DIAMANTES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 71 7788 Délibération 11-482 Coopération Toulouse Saint Louis du Sénégal : missions techniques avec l’Agence de l’Eau Adour Garonne et le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Toulouse 2011 23-sept-11 104 7789 Délibération 12-225 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 25-mai-12 37 7790 Délibération 2004-4926 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES LOCAUX DE TLT - Avenant n° 2 au marché 03/186 -EI JP FAUCHE (lot CFO / CFA électricité courants forts, courants faibles) - 2004 26-mars-04 150 7791 Délibération 2007-9009 INCENDIE MAISON ASSOCIATIVE - 28 CHEMIN DES IZARDS - Sinistre nuit du 3 février 2007 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'expert - 2007 06-juil-07 341 7792 Délibération 2007-8761 ZAC DE LA VACHE - CREATION D'UNE LIAISON PIETONS-CYCLES RELIANT L'IMPASSE DES HORTENSIAS A L'IMPASSE CAILHAVA - Déclaration d'utilité publique - Acquisitions foncières - 2007 23-mars-07 116 7793 Délibération 10-687 ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU)- TROPHEE ZOOM EXCELLENCE 2010 2010 24-sept-10 19 7794 Délibération 2004-5623 CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINES CENTRALES - Modification - 2004 08-oct-04 120 7795 Délibération 09-167 CONVENTION VILLE/ SYNDICAT MIXTE POUR LA VALORISATION DU SITE DU FÂ À BARZAN (CHARENTE-MARITIME) - EXPOSITION TEMPORAIRE - MISE À DISPOSITION DE MATERIEL ARCHEOLOGIQUE - 2009 20-mars-09 4 7796 Délibération 09-181 ACTION SCOLAIRE- INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES - 2009 20-mars-09 19 7797 Délibération 2004-5135 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Demande de subvention de fonctionnement au Département pour l'année 2003-2004 - 2004 14-mai-04 135 7798 Délibération 09-209 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2008 - PRISE EN CHARGE DES INTERETS MORATOIRES IMPUTABLES AU COMPTABLE PUBLIC - 2009 24-avr-09 33 7799 Délibération 2004-5010 ETAT DES EFFECTIFS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 76 7800 Délibération 2006-8285 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 29 à la convention du 11-07-1975 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français des AGUDES - 2006 08-déc-06 220 7801 Délibération 08-133 CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE A CHACUN DES DOUZE COMITES TECHNIQUES - 2008 04-avr-08 47 7802 Délibération 2005-7079 CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNEE SPORTIVE 2005-2006 - Versement par anticipation au TOAC TUC VOLLEY BALL SPACER'S - Virement de crédit - 2005 14-oct-05 66 7803 Délibération 13-676 FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES POUR LES 4ièmes RENCONTRES VILLE ET HANDICAP 2013 29-nov-13 58 7804 Délibération 2004-5902 GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE - ALLEES BIENES - Avenant au contrat d'occupation du domaine public avec la Société SODEX - 2004 19-nov-04 68 7805 Délibération 2003-3753 QUALITE DE L'AIR DANS L'ENVIRONNEMENT DE L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Observatoire Régional de l'Air Midi-Pyrénées - 2003 28-mars-03 205 7806 Délibération 2003-4233 COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - USINE DE DEPOLLUTION DE GINESTOUS - PROJET D'EXTENSTION D'UN BATIMENT - LUTTE CONTRE LES NUISANCES - Autorisation de déposer un permis de construire - 2003 27-juin-03 241 7807 Délibération 09-1072 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TROIS LOGEMENTS DE FONCTION D'INSTITUTEURS DE L'ECOLE PRIMAIRE DES SEPT DENIERS ROUTE DE BLAGNAC 2010 29-janv-10 58 7808 Délibération 13-016 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHEVAL GARONNE POUR L'ORGANISATION DE STAGES EQUESTRES POUR LE COMPTE DE LA VILLE. 2013 25-janv-13 34 7809 Délibération 07-225 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIEL ELECTRODOMESTIQUE - MARCHE ANNUEL 2008 RENOUVELABLE EN 2009 et 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2007 23-oct-07 142 7810 Délibération 09-656 LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D’UN TERRAIN A LA S.C.I. ESPAGNAC - 2009 25-sept-09 19 7811 Délibération 2004-4753 AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU P.N 12 - Avenant n° 1 au marché 02/0326 : EUROVIA-E.C.M - Ajout d'article au bordereau de prix - 2004 06-févr-04 13 7812 Délibération 2006-7449 QUARTIER BORDEROUGE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUE ET IMPASSE MONSEIGNEUR BRUNO DE SOLAGES - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée - 2006 31-mars-06 116 7813 Délibération 12-033 CREATION DU RESEAU DES VILLES DE L’AEROPOSTALE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES ETAPES DE LA LIGNE DE L’AEROPOSTALE 2012 27-janv-12 53 7814 Délibération 2006-7690 APPROBATION DU PERIMETRE DE LA ZONE DE PROTECTION SPECIALE;VALLEE DE LA GARONNE DE MURET A MOISSAC;A INTEGRER DANS LE RESEAU NATURA 2000 - 2006 19-mai-06 74 7815 Délibération 12-460 VOEU DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS POUR LA SUPPRESSION DES VOLS DE NUIT, PRESENTE PAR YVETTE BENAYOUN-NAKACHE. 2012 06-juil-12 108 7816 Délibération 13-056 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE 2013 24-mai-13 101 7817 Délibération 07-099 REMISES GRACIEUSES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE - 2007 23-oct-07 12 7818 Délibération 07-454 ELEVES STAGIAIRES FORMATION BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DES ACTIVITES DE LA NATATION (BEESAN) - ACCUEIL AU SEIN DES PISCINES MUNICIPALES PENDANT LES COURS D'APPRENTISSAGE DE LA NATATION DES ELEVES DU PRIMAIRE - CONVENTION AVEC L'ETAT. 2007 16-nov-07 14 7819 Délibération 07-178 SOUTIEN FINANCIER DE LA VILLE DE TOULOUSE AU DISPOSITIF D'AIDE AUX RIVERAINS DE L'AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC SOUS FORME D'AVANCE REMBOURSABLE - 2007 21-sept-07 20 7820 Délibération 11-435 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2011 23-sept-11 87 7821 Délibération 2003-3645 SITE DE MONLONG - TRAVAUX DE REPARATION SUITE A L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Avenants n° 1 en plus-values aux marchés 02/0389 et 02/0390 - Prolongation de délai - 2003 28-mars-03 291 7822 Délibération 2005-6974 QUARTIER SAINT-SIMON - VENTE A MONSIEUR SCHMITT D'UN TERRAIN SITUE 190 ROUTE DE SAINT-SIMON - 2005 14-oct-05 56 7823 Délibération 09-874 GRAND PROJET DE VILLE (GPV) - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE DE LA BIBLIOTHEQUE DANS LE QUARTIER DU MIRAIL - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MANDAT PASSE AVEC LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI PYRENEES (SETOMIP) - MARCHE N° 06/0501 2009 27-nov-09 120 7824 Délibération 2007-8928 PLACE OCCITANE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant n° 2 au marché 03/0507 - 2007 06-juil-07 56 7825 Délibération 2006-7878 MUSEE GEORGES LABIT - ACQUISITION DE LIVRES POUR LA BIBLIOTHEQUE DU MUSEE - Demande de subvention à l'Etat - 2006 30-juin-06 195 7826 Délibération 2006-7777 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2006 - 2006 30-juin-06 142 7827 Délibération 2003-4532 GROUPES SCOLAIRES ELSA TRIOLET ET VIOLLET LE DUC - Extension et mise en conformité de la cantine - Avenant n° 1 au marché 02/0841 - Plus-value et prolongation de délai - 2003 03-oct-03 145 7828 Délibération 10-796 Signature avec la SETMI d'un protocole transaCtionnel relatif aux conditions d'exécution et de terminaison des conventions UIOM et réseau de chaleur 2010 17-déc-10 59 7829 Délibération 11-590 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE DE LA HAUTE-GARONNE DE LA SOCIETE NATIONALE DES ANCIENS ET DES AMIS DE LA GENDARMERIE - 2011 25-nov-11 95 7830 Délibération 2005-7085 ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 2 MAI 2005 RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN CONSEILLER MUSICAL - PREMIER CHEF INVITE - 2005 14-oct-05 61 7831 Délibération 2006-7661 COLLECTE;TRANSPORT;TRI;VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX - Avenant n° 1 au marché 06/0083 - Transfert au bénéfice de TRIADIS SERVICE - 2006 19-mai-06 61 7832 Délibération 10-096 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2008 2010 26-mars-10 76 7833 Délibération 10-299 ZAC DE LA VACHE - CESSION DE TERRAINS AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°10 DU 29 JANVIER 2010 2010 30-avr-10 7 7834 Délibération 2005-6483 TRAVAUX DE REFECTION GRANDES ORGUES DE SAINT-SERNIN ET DE LA DAURADE - Avenant à la convention entre l'Association Toulouse les Orgues et la Ville de Toulouse - Délibération modificative - 2005 13-mai-05 45 7835 Délibération 08-790 POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC LA VILLE DE SARAGOSSE : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION - 2008 26-sept-08 97 7836 Délibération 2006-8310 QUARTIER BORDEROUGE - REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL SITUE CHEMIN NIBOUL - 2006 08-déc-06 87 7837 Délibération 2006-8506 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE DES SEPT DENIERS - Participation financière de la Ville - Délibération modificative - 2006 08-déc-06 128 7838 Délibération 10-518 AVRANCHES – ACQUISITION A LA S.A. HLM DES CHALETS DE LOCAUX EN VUE DE L’INSTALLATION D’UNE CRECHE – DEMANDES DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU DEPARTEMENT 2010 25-juin-10 10 7839 Délibération 12-399 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 2012 28-sept-12 60 7840 Délibération 2003-4538 ESPACE DE DETENTE ET DE LOISIRS TOULOUSE COTE PLAGE - PRAIRIE DES FILTRES - Exonération du montant des droits de place - 2003 03-oct-03 119 7841 Délibération 09-934 DECISION MODIFICATIVE N°4 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES THEATRE DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - POMPES FUNEBRES - CREMATORIUM 2009 27-nov-09 49 7842 Délibération 2004-5928 ZAC MARENGO - CESSION D'UNE SIXIEME TRANCHE DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2004 17-déc-04 40 7843 Délibération 2007-8993 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 10ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - Programme 2007 - 2007 06-juil-07 51 7844 Délibération 11-639 APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR DEUX HALTES GARDERIES, UNE CRECHE COLLECTIVE ET UNE CRECHE FAMILIALE 2011 25-nov-11 74 7845 Délibération 13-657 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES - 2013 29-nov-13 36 7846 Délibération 13-762 PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI DE MIDI-PYRENEES (FEDER) : PROJET URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE (AXE 6 - MESURE 1) - SIGNATURE D’UN DEUXIEME AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ETAT 2013 13-déc-13 75 7847 Délibération 12-180 CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERREGIONAL DE CONSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE (C.I.C.R.P) MARSEILLE 2012 23-mars-12 51 7848 Délibération 2003-3720 PARC DE LA MAOURINE - 1ère TRANCHE DE TRAVAUX - CANALISATION DE VIDANGE DE LA PIECE D'EAU - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage - 2003 28-mars-03 52 7849 Délibération 09-681 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N° 06/0301 2009 25-sept-09 90 7850 Délibération 2003-4698 ARTICLES DE PUERICULTURE - SECTEUR PETITE ENFANCE - Années 2003-2004;2004-2005;2005-2006 - Présentation de l'avenant n° 1 au marché 03/0555 avec la Société PAPOUILLE SA - Ajout d'un article au bordereau de prix unitaires - 2003 07-nov-03 12 7851 Délibération 2003-4049 TRAVAUX DE CHAUFFAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 330 7852 Délibération 2005-6057 PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 8 lots - 2005 11-févr-05 26 7853 Délibération 09-1043 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX UNIONS DEPARTEMENTALES SYNDICALES - 2009 18-déc-09 27 7854 Délibération 08-726 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE. AVENANT N°1 AUX MARCHES 07/0030 - 07/0031 - 07/0032 - 07/0040 - 07/0041 - 07/0042 - 07/0043 - 07/0044 - 07/0045 ET 07/0047 AVENANT N° 2 AUX MARCHES 07/0048 ET 07/0049 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE TRANSGOURMET OPERATIONS - 2008 12-sept-08 13 7855 Délibération 11-094 Convention de délégation de service public relative à l'Unité d'incinération des ordures ménagères de Toulouse - Conclusion d'un avenant tripartite n°4 2011 01-avr-11 93 7856 Délibération 11-221 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION ADAPEI 31 INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2011 27-mai-11 17 7857 Délibération 11-408 VOEu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif aux urgences de l’hôpital Rangueil 2011 24-juin-11 114 7858 Délibération 2004-5102 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - MANDAT SETOMIP - Approbation du marché négocié de prestations identiques concernant le lot AV8 électricité - Approbation de l'avenant n° 1 au marché 03/276 - 2004 14-mai-04 168 7859 Délibération 10-510 MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR JUILLET 2010 POUR LES COMMERCANTS DU MARCHE NE COMMERCANT PAS PLACE DU RAVELIN 2010 25-juin-10 100 7860 Délibération 2005-6880 AMENAGEMENTS DE SECURITE SUR LA RD 188;ROUTE D'ALBI - SECTION PREPOGNOT/CHEMIN LANUSSE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2005 23-sept-05 65 7861 Délibération 2003-4833 FOURNITURE DE TENUES;UNIFORMES;CHEMISES ET ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 12-déc-03 195 7862 Délibération 2003-4760 QUARTIER DE LALANDE - CLASSEMENT DE L'IMPASSE HONORE DAUMIER - Régularisation foncière - 2003 12-déc-03 64 7863 Délibération 2007-8916 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES A LA PISCINE NAKACHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 21-juin-07 16 7864 Délibération 2003-4657 ASSOCIATION SAMBA RESILLE - CREATION D'UN CENTRE D'INITIATIVE CULTURELLE ET CITOYENNE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - EMPRUNT DE 60 000 EUROS GARANTI A HAUTEUR DE 15 000 EUROS AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - Caution simple de la Ville - 2003 07-nov-03 10 7865 Délibération 07-329 CHANGEMENT DE NOM DU COLLEGE CHATEAU DE L'HERS EN COLLEGE : JEAN-PIERRE VERNANT 2007 23-oct-07 126 7866 Délibération 2005-6354 AIDES FINANCIERES DANS LE DOMAINE CULTUREL - Approbation d'un contrat type de soutien à l'action culturelle - 2005 13-mai-05 49 7867 Délibération 2004-5096 AIRE DE PICAREL - CREATION DE DEUX AIRES DE TRAVAIL - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2004 14-mai-04 113 7868 Délibération 08-547 RUE GUILLAUME RIGAL - AMENAGEMENT DE LA RUE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D052 - 2008 10-juil-08 86 7869 Délibération 08-835 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS POUR MATERIEL HYDRAULIQUE - LOT 2 - PIECES ET MATERIELS - ANNEES 2007 RENOUVELABLE POUR 2008 - AVENANT N°1 MARCHE N° 06A0267 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM POUR L'ANNEE 2008 2008 26-sept-08 71 7870 Délibération 08-832 CLUBS DU TOULOUSE HANDBALL ET DU TOULOUSE FEMININ HANDBALL - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2009 - CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS - 2008 26-sept-08 76 7871 Délibération 2006-8007 REFECTION DES TOITURES EN TUILES DE L'HOTEL DE VILLE - Avenant N° 1 au marché 05/0309 - Plus-value et prolongation de délai - 2006 06-oct-06 179 7872 Délibération 13-107 ORGANISATION PAR LA VILLE DE TOULOUSE ET CITES UNIES FRANCE DU COLLOQUE CULTURE ET ACTION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 2013 15-mars-13 82 7873 Délibération 12-159 PROJET CULTUREL EN FAVEUR DU GRAFFITI 2012 23-mars-12 50 7874 Délibération 2003-3774 VERSEMENT D'UNE PROVISION AU FONDS D'INDEMNISATION DES COMMISSAIRES ENQUETEURS - APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET N° 2002-1341 DU 5 NOVEMBRE 2002 - 2003 28-mars-03 70 7875 Délibération 2003-3831 QUARTIER SAINT-SIMON - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME REBUFFAUD - 50 chemin de Tucaut - 2003 28-mars-03 74 7876 Délibération 07-578 REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DEMOLITIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE L'ORDONNANCE DU 8 DECEMBRE 2005 - 2007 21-déc-07 132 7877 Délibération 07-752 DIVISION COORDINATION DES TRAVAUX - RENOUVELLEMENT DU PARC DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - LOCATION- POSE - ENTRETIEN - APPROVISIONNEMENT ET MAINTENANCE - NOUVELLE CONSULTATION - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - AVENANT N° 6 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE SUPPLEMENTAIRE N’EXCEDANT PAS CINQ MOIS - APPEL D’OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2008 18-janv-08 109 7878 Délibération 08-421 OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2008 - PRESTATIONS DE RESTAURATION, BUVETTE, SNACK ET STANDS ANNEXES - OCCUPATION DOMANIALE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION DE CINQ TITULAIRES ET CINQ SUPPLEANTS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE - 2008 23-mai-08 56 7879 Délibération 2004-5620 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2004 - Avenant N° 1 au marché 03/0682 - Plus-value - 2004 08-oct-04 39 7880 Délibération 08-490 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2008 20-juin-08 21 7881 Délibération 08-279 MATCH DE FOOTBALL FRANCE/PARAGUAY - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL A LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - INSTAURATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE 2008 20-juin-08 71 7882 Délibération 2006-7464 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - 2006 31-mars-06 119 7883 Délibération 13-755 CONVENTION AVEC l'INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE CHATEAU SAGE. ORGANISATION D'ACTIVITES EQUESTRES EN FAVEUR DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP. 2013 29-nov-13 56 7884 Délibération 11-195 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE CONCERNANT L'HEBERGEMENT ET L'ENTRETIEN DES CHEVAUX DE LA BRIGADE EQUESTRE DE LA POLICE MUNICIPALE. 2011 24-juin-11 64 7885 Délibération 12-389 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2012 06-juil-12 73 7886 Délibération 12-688 CHANGEMENT DE DENOMINATION D'ECOLES PUBLIQUES TOULOUSAINES : ECOLE MATERNELLE RICARDIE 1, ECOLE ELEMENTAIRE RICARDIE 2, ECOLE ELEMENTAIRE RICARDIE 3 2012 14-déc-12 4 7887 Délibération 2004-5477 MISE EN PLACE ET GESTION DE BARRIERES AUTOMATIQUES SUR LE PARKING DE LA PLACE SAINT-SERNIN - PROJET DE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE LYCEE SAINT-SERNIN - 2004 25-juin-04 66 7888 Délibération 07-683 EGLISE SAINT JEROME : RESTAURATION DES COUVERTURES HAUTES ET RESTAURATION INTERIEURE DU CHOEUR ET DE LA NEF - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT 2007 21-déc-07 144 7889 Délibération 08-010 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION A L’OPAC D’UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE NIBOUL EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2008 18-janv-08 20 7890 Délibération 11-250 Reprise par la ville de Toulouse de certaines installations d'éclairage public LMSE réalisées sur des emprises départementales 2011 27-mai-11 36 7891 Délibération 11-363 TRAMWAY LIGNE T1 - SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE/VILLE DE TOULOUSE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES 2011 24-juin-11 26 7892 Délibération 2006-8313 DESAFFECTATION DE L'ANCIENNE ECOLE DU PONT DES DEMOISELLES ET DES LOGEMENTS DE FONCTION DES INSTITUTEURS SITUES 63 BIS AVENUE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY - 2006 08-déc-06 157 7893 Délibération 2006-8508 1 - GPV - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'APPLICATION DU DOSSIER DE L'AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE POUR LES SECTEURS MIRAIL ET EMPALOT - Signature d'un avenant à la convention d'appplication pour le secteur Bagatelle-La Faourette - 2006 08-déc-06 18 7894 Délibération 13-369 APPROBATION A LA CONVENTION DE DEPOT D'OBJETS APPARTENANT AU MUSEE TOULOUSE-LAUTREC D'ALBI AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2013 21-juin-13 81 7895 Délibération 2003-3694 MAINTENANCE DES FOURS DE CREMATION DE CORNEBARRIEU - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 312 7896 Délibération 10-817 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES 2010 26-nov-10 46 7897 Délibération 2003-4582 ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UN PROGICIEL DE GESTION DU PATRIMOINE - Avenant n° 4 aux marchés 99/203;99/204;99/205;99/206;99/207 - Transfert au bénéfice de la Société ITREC GESTION - 2003 03-oct-03 190 7898 Délibération 2004-5472 ESPACE NATURE DE L'ILE DU RAMIER - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2004 25-juin-04 266 7899 Délibération 09-033 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A PROMOTOULOUSE 2009 23-janv-09 52 7900 Délibération 2004-5458 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2004 - 2004 25-juin-04 166 7901 Délibération 10-788 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 22-oct-10 2 7902 Délibération 2006-8195 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2006 - VIREMENT DE CREDIT - 2006 06-oct-06 173 7903 Délibération 09-028 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 23-janv-09 2 7904 Délibération 2004-4899 DENOMINATION DE VOIES - 2004 26-mars-04 45 7905 Délibération 2004-5777 CENTRE DE L'AFFICHE - Convention entre le Ville et les Editions CHORUS pour la co-édition d'un ouvrage d'affiches d'aviation à l'occasion de l'exposition organisée sur ce thème - 2004 08-oct-04 176 7906 Délibération 2005-6750 REALISATION DE REVETEMENTS SUPERFICIELS SPECIAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 12-juil-05 21 7907 Délibération 10-221 QUARTIER BORDELONGUE – ZONE FRANCHE URBAINE – LOTISSEMENT DE BORDELONGUE – RESILIATION DE LA VENTE D’UN TERRAIN A LA SOCIETE LOUISE. 2010 26-mars-10 12 7908 Délibération 2004-6037 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AUTORISATION SPECIALE DE RECETTES ET DE DEPENSES - 2004 17-déc-04 11 7909 Délibération 08-990 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION AIDES POUR LA RECUPERATION DES SERINGUES USAGEES ET DU PETIT MATERIEL D’INJECTION - 2009 23-janv-09 69 7910 Délibération 08-1225 MEDIATHEQUE - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC EIFFAGE CONSTRUCTION 2009 23-janv-09 56 7911 Délibération 13-313 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2013 2013 21-juin-13 62 7912 Délibération 12-173 QUARTIER BOURSE - 17 B RUE LARREY - REDUCTION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE CONSENTIE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE PAR LA SOCIETE HLM LE NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL 2012 25-mai-12 96 7913 Délibération 2003-3825 QUARTIER DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A L'ETAT (MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER) - Constitution de servitude de passage au profit de l'Etat - 2003 28-mars-03 98 7914 Délibération 2003-3954 ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE DES PERSONNELS TERRITORIAUX - 2003 28-mars-03 112 7915 Délibération 2005-6877 REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION POUR 2006 RENOUVELABLE EN 2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande 2005 23-sept-05 117 7916 Délibération 2006-7706 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE EURAVERT - Avenant n° 2 aux marchés 03/0700 et 03/0614 - 2006 19-mai-06 117 7917 Délibération 11-114 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE DASTE 2011 27-mai-11 66 7918 Délibération 09-708 MATCH DE RUGBY FRANCE AFRIQUE DU SUD - MISE A DISPOSITION DU STADIUM MUNICIPAL AU COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY ORGANISATEUR - 2009 25-sept-09 55 7919 Délibération 08-512 ETUDES DE DESSERTE MULTIMODALE DU NORD OUEST TOULOUSAIN - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L' ETAT, LA REGION MIDI PYRENEES, LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE, LE GRAND TOULOUSE, LA VILLE DE TOULOUSE, LA VILLE DE BLAGNAC, LA VILLE DE COLOMIERS, TISSEO-SMTC, ET L'AEROPORT TOULOUSE BLAGNAC 2008 10-juil-08 51 7920 Délibération 12-013 PALAIS DES SPORTS - MANDAT SETOMIP/OPPIDEA (DEMOLITION ET RECONSTRUCTION) - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE - REVERSEMENT A LA VILLE DE TOULOUSE DU SOLDE POSITIF DE L'OPERATION 2012 27-janv-12 39 7921 Délibération 07-669 ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE BASKET CLUB - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2008. ACOMPTE ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. 2007 21-déc-07 109 7922 Délibération 11-566 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN - NON A LA LOGIQUE AUSTERITE RECESSION 2011 23-sept-11 134 7923 Délibération 12-654 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLECTIF JOB 2013 24-mai-13 61 7924 Délibération 07-125 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - REVISIONS - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT - AUTORISATIONS SPECIALES DE DEPENSES ET DE RECETTES 2007 23-oct-07 4 7925 Délibération 11-247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2011 2011 27-mai-11 49 7926 Délibération 11-422 DÉCIDANT DE L’OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 126 7927 Délibération 2004-5025 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE SCANIA - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 14-mai-04 146 7928 Délibération 2004-5211 CONSERVATOIRE OCCITAN DES ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de huit représentants du Conseil Municipal au sein de cet organisme - 2004 14-mai-04 49 7929 Délibération 2005-6127 CREATION D'UN PARC PUBLIC;AMENAGEMENTS PAYSAGERS DU SITE DE LA CASERNE NIEL - LANCEMENT PROCEDURE DE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - Election de 5 titulaires et 5 suppléants;membres du jury;à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2005 11-févr-05 93 7930 Délibération 2005-6489 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation du marché de travaux concernant le lot M01-01 relatif à la fourniture de mobilier - 2005 13-mai-05 83 7931 Délibération 2005-6381 MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES;ONDULEURS ET SOURCES CENTRALES DE SECURITE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2006-2007-2008-2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 116 7932 Délibération 2005-6117 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE SCREG SUD-OUEST POUR LE TRANSFERT DE L'AGENCE TRAVAUX - 2005 11-févr-05 42 7933 Délibération 2005-6240 DELEGATION DE L'EXPLOITATION ET DU DEVELOPPEMENT DE LA CITE DE L'ESPACE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE - 2005 25-mars-05 161 7934 Délibération 2005-6204 QUARTIER SAINT-SIMON - RESERVE FONCIERE DES TIBAOUS - ECHANGE DE TERRAINS AVEC MADAME PEDREGOSA - 2005 25-mars-05 81 7935 Délibération 2007-8691 DECLASSEMENT DE ROUTES NATIONALES POUR LEUR TRANSFERT A LA COMMUNE ET AU GRAND TOULOUSE - Avenant n° 1 à la convention tripartite - 2007 23-mars-07 141 7936 Délibération 2007-8991 AVENANT N° 7 A LA CONVENTION CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Approbation du programme de travail et définition du montant de la subvention pour 2007 - 2007 06-juil-07 11 7937 Délibération 08-1161 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA PISCINE DE LA RAMEE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2009 AVEC RESERVATION DE CRENEAUX HORAIRES - 2008 19-déc-08 48 7938 Délibération 10-970 CONVENTION PASSEE AVEC LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS OU PRIVES POUR L’INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES 2010 17-déc-10 86 7939 Délibération 10-910 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DANS LA VILLE 2010 17-déc-10 69 7940 Délibération 13-019 CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE II. LE MIRAIL AGISSANT POUR LE COMPTE DE L'IUFM MIDI-PYRENEES POUR MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA HALLE DE SPORTS DU SITE CROIX DE PIERRE. 2013 25-janv-13 33 7941 Délibération 2006-8427 PRISE EN CHARGE DE L'ENSEMBLE DES FRAIS D'OBSEQUES DE MADAME AICHA BOUDAIA NEE BACHA ET SON FILS BILAL BOUDAIA - 2006 08-déc-06 62 7942 Délibération 08-1130 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE SOP 34 (LOT N° 3 -MARCHE 05/0049) - 2008 19-déc-08 10 7943 Délibération 09-285 CESSION DES COLLEGES LAMARTINE, JOLIMONT, LALANDE, STENDHAL AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - 2009 29-mai-09 64 7944 Délibération 09-944 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 27-nov-09 1 7945 Délibération 2006-7394 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - EXECUTION DES ACTIONS PREVUES PAR LE PROJET HANOI 2010 : PATRIMOINE ET IDENTITE CULTURELLE - Coopération avec Hanoï - Signature d'un protocole - 2006 31-mars-06 261 7946 Délibération 2003-3886 REFECTION DES ENROBES DANS LES ETABLISSEMENTS DU 1ER DEGRE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Année 2003 - 2003 28-mars-03 259 7947 Délibération 12-109 FILIERE GERIATRIQUE PUBLIQUE DU CCAS - PREMIER BILAN DE LA COMMISSION D’ADMISSION UNIQUE EN ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LE CCAS POUR LA CONSTRUCTION DE L'EHPAD CATALA 2012 23-mars-12 30 7948 Délibération 11-593 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ELABORATION DU 5ème PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DE LA HAUTE GARONNE 2011 25-nov-11 33 7949 Délibération 2003-4276 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Mandat SETOMIP - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Marché 02/069 - 2003 27-juin-03 278 7950 Délibération 08-697 NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010 ET 2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 12-sept-08 36 7951 Délibération 13-893 CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) POUR L'EDITION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION -TRESORS ENLUMINES DE TOULOUSE A SUMATRA- MUSEE DES AUGUSTINS 2014 24-janv-14 23 Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire 7952 Délibération 13-691 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES P'TITS POTES 2013 29-nov-13 79 7953 Délibération 2004-5068 METRO LIGNE B - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT - DESSERTE DES QUARTIERS EST ET SUD-EST - Création d'un itinéraire bus-cycles et piétons vers la station de métro de Rangueil - Ouverture de la phase de concertation - 2004 14-mai-04 89 7954 Délibération 2004-5931 QUARTIER BELLEFONTAINE - PROGRAMME DE DEMOLITIONS DU GRAND PROJET DE VILLE - Vente à la Société des Chalets des lots de copropriété 22 et 54 dépendant de l'immeuble Maurois I - 2004 17-déc-04 43 7955 Délibération 09-802 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA REFECTION DE LA CHATTERIE - CONVENTION ENTRE L'ATPA ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 27-nov-09 42 7956 Délibération 2004-5922 AIDE FINANCIERE AUX RAPATRIES DE COTE D'IVOIRE ARRIVES A TOULOUSE - 2004 19-nov-04 125 7957 Délibération 2005-6755 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2005 12-juil-05 18 7958 Délibération 2005-7217 EMPLOIS DE PREPARATEUR D'ECHANTILLONS DE PALEONTOLOGIE ET D'EXPERT EN ENTOMOLOGIE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2005 16-déc-05 48 7959 Délibération 2006-7614 CLUBS D'ELITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT AU NOUVEAU CLUB TOULOUSE FEMININ HANDBALL - 2006 31-mars-06 134 7960 Délibération 09-617 MARCHES DE FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE : FAUX PLAFONDS, DE QUINCAILLERIE, DE RAYONNAGES, DE GRILLAGES ET DE TISSUS NON FEU - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 5 LOTS- MARCHES RENOUVELABLES POUR LES ANNNEES 2011-2012-2013 - 2009 27-nov-09 128 7961 Délibération 10-155 ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION DE BILLETTERIE ET DE CONTROLE D’ACCES ASSOCIE POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS GERES PAR LA MAIRIE DE TOULOUSE - ANNEES 2010/2011, RENOUVELABLE EN 2012 ET 2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’ OFFRES OUVERT A BONS DE COMMANDE SANS VARIANTE - 2010 26-mars-10 81 7962 Délibération 11-528 ZAC DE BORDEROUGE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA 2011 23-sept-11 25 7963 Délibération 2004-5028 FOURNITURE ET POSE DE PIECES DETACHEES D'EQUIPEMENT DE LUBRIFICATION AUTOMATIQUE - Année 2005 renouvelable pour 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 143 7964 Délibération 2005-6156 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE POLITIQUE MUNICIPALE POUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES DANS LA CITE - CREATION D'UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE L'EGALITE HOMMES-FEMMES DANS LA CITE - 2005 11-févr-05 96 7965 Délibération 2005-6229 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 SUR LES THEMATIQUES : EMPLOI-INSERTION - VEILLE SOCIALE ET PREVENTION - 2005 25-mars-05 22 7966 Délibération 2005-6782 ZAC BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2005 12-juil-05 44 7967 Délibération 2005-6677 EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE MARENGO - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2005 24-juin-05 176 7968 Délibération 2005-6991 FOURNITURE DE CAPITONS POUR CERCUEILS - ANNEE 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes larges - 2005 14-oct-05 37 7969 Délibération 2005-6834 RESTRUCTURATION DU CENTRE COMMERCIAL EMPALOT - Financement du concours d'architecture - Convention financière entre EPARECA et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2005 12-juil-05 7 7970 Délibération 2005-6666 QUARTIER DES SEPT-DENIERS - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE CHEMIN DE LA GARONNE APPARTENANT AU GIE TERRAIN JOB - 2005 24-juin-05 116 7971 Délibération 09-029 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA SITUATION AU PROCHE-ORIENT - 2009 23-janv-09 94 7972 Délibération 08-051 APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET METEO FRANCE - 2008 18-janv-08 51 7973 Délibération 2003-4919 INSTALLATION CLASSEE - SETMI - DEMANDE EN VUE D'OBTENIR L'AUTORISATION D'EFFECTUER LA RENOVATION;L'EXTENSION DE LA CAPACITE DE TRAITEMENT DU FOUR N° 3 - Centre de Valorisation des Déchets Urbains - 11 chemin de Perpignan - Avis du Conseil Municipal 2003 12-déc-03 111 7974 Délibération 2007-9034 OFFICE DU TOURISME - COUPE DU MONDE DE RUGBY - CHARTE LOCALE D'ACCUEIL - 2007 06-juil-07 301 7975 Délibération 2003-3859 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET PRINCIPAL - 2003 28-mars-03 2 7976 Délibération 08-548 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE 2008 10-juil-08 53 7977 Délibération 08-045 FESTIVAL RIO LOCO 2008 - ORGANISATION ET GESTION DU VILLAGE RIO LOCO - 2008 18-janv-08 32 7978 Délibération 08-495 Z.A.C. DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 20-juin-08 26 7979 Délibération 12-185 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN DE LA VILLE DE TOULOUSE RELATIF A LA MISSION SANTE-ENVIRONNEMENT DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) 2012 23-mars-12 121 7980 Délibération 12-738 ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS (PAVE) 2012 14-déc-12 56 7981 Délibération 13-131 PLAN CLIMAT - MOBILISATION DES ACTEURS - SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE : ASSOCIATIONS LAUREATES DE L'APPEL A PROJETS ET PROGRAMMES D'ANIMATION 2013 15-mars-13 46 7982 Délibération 2004-5113 TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Programme 2004 - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département - 2004 14-mai-04 171 7983 Délibération 11-544 GRATUITE D'ENTREE POUR LES FILMS ET CONFERENCES ORGANISEES DANS LE CADRE DE LA SEMAINE INTERNATIONNALE DES PEUPLES, DE L'ANNEE MONDIALE DES AFRO DESCENDANT ET DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES 2011 23-sept-11 70 7984 Délibération 12-199 GRATUITE LES 23 ET 24 JUIN 2012 AU MUSEE SAINT- RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L'OCCASION DES JOURNEES NATIONALES DE L'ARCHEOLOGIE 2012 25-mai-12 64 7985 Délibération 2004-4976 CITE DE L'ESPACE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION : EXPLOITATION ET DEVELOPPEMENT - Constitution d'une commission spécifique - Election de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste 2004 26-mars-04 128 7986 Délibération 2004-5900 COMPLEMENT;REPARATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE DE DIRECTION (TYPE CHELLE) AVEC MATERIEL IDENTIQUE OU EQUIVALENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2005-2006-2007-2008 - 2004 19-nov-04 113 7987 Délibération 2007-8911 CABINET DU MAIRE - FOURNITURE DE BOISSONS - Années 2005;2006 ET 2007 - Avenant n° 2 aux marchés 04/0416;04/0419 et 04/0420 - Transfert au bénéfice de la Société France Boissons Sud Ouest - 2007 21-juin-07 9 7988 Délibération 2007-8960 ZAC DE GABARDIE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - 2007 06-juil-07 113 7989 Délibération 12-703 TRANSFERT D’UNE BIBLIOTHEQUE DANS UN BATIMENT RENOVE MUTUALISE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2012 23-nov-12 30 7990 Délibération 12-657 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - CONVENTION D’EXPLOITATION PROVISOIRE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS 2012 23-nov-12 63 7991 Délibération 11-712 AVENANT N°2 A LA CONVENTION PORTANT CONSTITUTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LES ACHATS DE FOURNITURES DANS LE CADRE DE L'ACTIVITÉ DE L'ÉCONOMAT-IMPRIMERIE 2012 27-janv-12 34 7992 Délibération 2005-6687 PRESTATIONS D'IMPRESSION NUMERIQUE DE VISUELS D'EXPOSITION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 166 7993 Délibération 07-181 NOMINATION D'UN CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE - 2007 21-sept-07 45 7994 Délibération 10-785 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DE L'ECOLE MATERNELLE 2010 26-nov-10 49 7995 Délibération 07-569 CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU QUARTIER EMPALOT - AVENANT N° 2 AU MARCHES 05/0286 (ENTREPRISE AYGOBERE) PLUS-VALUE - 2007 21-déc-07 141 7996 Délibération 2005-6894 HIPPODROME DE LA CEPIERE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL POUR LES PERSONNES AGEES DEPENDANTES - LA CEPIERE - 2005 23-sept-05 68 7997 Délibération 2005-6843 MEDIATHEQUE JOSE CABANIS - VERSEMENT D'UNE SOMME DE 4 MILLIONS D'EUROS A LA SETOMIP POUR LITIGES ET CONTENTIEUX - 2005 12-juil-05 9 7998 Délibération 2006-8097 ZAC DE BORDEROUGE - LIGNE B DU METRO - VENTE A LA SMAT DES TERRAINS NECESSAIRES A LA REALISATION DU PARKING DE LA STATION DE BORDEROUGE - 2006 06-oct-06 68 7999 Délibération 2006-8433 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Numérisation de la collection de documents musicaux anciens - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - 2006 08-déc-06 131 8000 Délibération 2006-8396 QUARTIER LALANDE - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Ouverture de l'enquête publique réglementaire - 2006 08-déc-06 94 8001 Délibération 2007-8561 MAISON DES ASSOCIATIONS (ANCIENNE CASERNE NIEL) - RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2007 01-mars-07 10 8002 Délibération 2003-3676 ZAC DU BAZACLE - CANALET DES AMIDONNIERS - 4EME TRANCHE - AMENAGEMENT PAYSAGER AU DROIT DE LA MANUFACTURE DES TABACS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 342 8003 Délibération 08-017 FESTIVAL RIO LOCO - BILLETTERIE ET PROGRAMMATION - EDITION 2008 - 2008 18-janv-08 33 8004 Délibération 09-141 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2009 20-mars-09 7 8005 Délibération 2004-5929 ZAC BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2004 17-déc-04 41 8006 Délibération 12-764 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIONS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2012 14-déc-12 76 8007 Délibération 13-085 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - PLAN 1000 PLACES - PROJET DE CREATION D'UNE MICRO CRECHE PAR L'ASSOCIATION BULLES D'ANGE - SUBVENTION A PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE 2013 15-mars-13 69 8008 Délibération 12-671 CHARTE LIVRAISONS EN CENTRE VILLE - AIDE A L’ACHAT DE VEHICULES UTILITAIRES ELECTRIQUES PAR UN PROFESSIONNEL 2012 14-déc-12 23 8009 Délibération 2004-5346 TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC;DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE ET DE TELECOMMUNICATIONS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 53 8010 Délibération 11-768 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CREATION D’UN CONSEIL TOULOUSAIN POUR LES DROITS ET DEVOIRS DES FAMILLES ET L’ACCOMPAGNEMENT PARENTAL 2011 16-déc-11 75 8011 Délibération 2004-5411 MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE AU PROGICIEL GIMA - Modification de l'article 12 du contrat de maintenance - Avenant n° 1 au marché 04/0205 - 2004 25-juin-04 265 8012 Délibération 2006-7554 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Marché 03/0547 - Lot gros oeuvre - Démolition - Réclamation de l'Entreprise CGEM - Protocole provisoire - 2006 31-mars-06 176 8013 Délibération 12-176 EXPOSITION CORPS ET OMBRES - DEMANDES DE SUBVENTION 2012 23-mars-12 58 8014 Délibération 07-602 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2007 21-déc-07 140 8015 Délibération 08-318 MISE EN OEUVRE, EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE PLATE-FORME SECURISEE DES ECHANGES ENTRE LE RESEAU INFORMATIQUE MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - AVENANT N°1 AU MARCHE N°07/0001 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE OBIANE - 2008 25-avr-08 67 8016 Délibération 13-117 ASSOCIATIONS SPORTIVES. SOCIETES SPORTIVES PROFESSIONNELLES. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2013. CONVENTIONS DE MISSIONS D'INTERET GENERAL. CONVENTIONS D'OBJECTIFS. 2013 15-mars-13 52 8017 Délibération 2003-4023 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 53 8018 Délibération 2003-4077 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES D'ACCUEIL ET DE VACANCES - Avenants n°1 aux contrats de fourniture de gaz avec la société en nom collectif TOTALGAZ pour le centre d'ANTICHAN de FRONTIGNES - 2003 27-juin-03 218 8019 Délibération 10-158 REALISATION D’UN CENTRE MULTI ACCUEIL QUARTIER BORDELONGUE PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE DAMIOT (MARCHE 06.0293 LOT 6 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS 2010 26-mars-10 94 8020 Délibération 10-370 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSE ENTRE L'INSTITUT DES SCIENCES DU CERVEAU DE TOULOUSE (IFR96) ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2010 28-mai-10 60 8021 Délibération 13-435 LECTURE JEUNESSE : CONVENTION AVEC LE CNED POUR LA CESSION D'OUVRAGES AUX ECOLES PUBLIQUES DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 2 8022 Délibération 13-499 HABITAT TOULOUSE - AUTORISATION DE REMBOURSEMENT ANTICIPE DE PRETS GARANTIS PAR LA VILLE DE TOULOUSE SUITE A LA DEMOLITION DU PROJET URBAIN QUARTIER EMPALOT 2013 20-sept-13 54 8023 Délibération 13-583 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION ARTEMISIA 2013 20-sept-13 127 8024 Délibération 2004-4913 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PIETONNIER RELIANT LA RUE DU MEDECIN COLONEL CALBAIRAC A LA RUE BANIERES - Adoption définitive - Acquisition de la parcelle concernée - 2004 26-mars-04 60 8025 Délibération 2005-6167 PROTECTION DES LOCAUX AVEC DU MATERIEL ANTI-VANDALISME EN LOCATION - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 25-mars-05 155 8026 Délibération 2006-7895 REALISATION D'UNE CRECHE SAINT-AGNE - ZAC NIEL - Présentation du DCE - Marchés négociés - 2006 30-juin-06 184 8027 Délibération 2003-4926 THEATRE DU CAPITOLE - EMPLOI DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNIQUES DU SPECTACLE - 2003 12-déc-03 89 8028 Délibération 2004-5292 FOURNITURE ET PRESTATIONS D'ACCESSOIRES ELECTRIQUES POUR VEHICULES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 160 8029 Délibération 2006-8429 OPAC DE TOULOUSE - Construction de 2 agences OPAC situées 127;129 avenue H. DESBALS - Emprunt de 991 732 Euros auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Caution simple de la Ville - Annulation de la garantie financière du 16-12-2005 - 2006 08-déc-06 22 8030 Délibération 2005-6617 OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA VILLE - VIREMENTS DE CREDITS - 2005 24-juin-05 27 8031 Délibération 2005-6966 AGENDA 21 - DIAGNOSTIC DE DEVELOPPEMENT DURABLE - 2005 23-sept-05 107 8032 Délibération 2007-8516 ACQUISITION DE CINQ VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - Année 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 23-mars-07 170 8033 Délibération 2007-8867 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES A LA CONFECTION DES COLIS ATTRIBUES AUX PERSONNES AGEES DE LA VILLE LORS DES FETES DE FIN D'ANNEE - Année 2007 - Marché reconductible en 2008 et 2009 - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande 2007 06-juil-07 217 8034 Délibération 09-096 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N°1 AU LOT 6 (MARCHE 08/0081 - ENTREPRISE ETP) - AVENANT N°2 AU LOT 11 (MARCHE 08/0085 - ENTREPRISE QUERCY CONFORT) - 2009 27-févr-09 15 8035 Délibération 2004-6011 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants - 2004 17-déc-04 86 8036 Délibération 2006-7795 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT - 2006 30-juin-06 154 8037 Délibération 07-529 ZAC CANCEROPOLE - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - DEMANDE D’APPROBATION 2007 21-déc-07 183 8038 Délibération 2006-7520 CRECHE ASSOCIATIVE SAINT-AGNE (ZAC NIEL) - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2006 31-mars-06 215 8039 Délibération 10-275 LOCAL ESPACES VERTS LES PRADETTES - CONSTRUCTION D’UN BATIMENT 09P004 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V243 - ENTREPRISE CGEM - LOT 1 : GROS - oeUVRE - VRD - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V248 -ENTREPRISE FAUCHE - LOT 6 : COURANTS FORTS ET FAIBLES 2010 30-avr-10 32 8040 Délibération 2006-8039 POURSUITE DE LA PARTICIPATION AU PROJET : MEMOIRE D'AEROPOSTALE - 2006 06-oct-06 250 8041 Délibération 2006-8362 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Revalorisation du montant de l'aide - 2006 08-déc-06 143 8042 Délibération 12-478 SECTEUR SAINT CYPRIEN - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS D’UN ENSEMBLE IMMOBILER SITUE 195, AVENUE DE MURET 2012 28-sept-12 23 8043 Délibération 2003-4873 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant N° 5 au lot 9 (Entreprise AMEC SPIE) - Plus-value - 2003 12-déc-03 153 8044 Délibération 2005-6835 AGENDA 21 - CHARTE DE LA CONCERTATION - 2005 12-juil-05 98 8045 Délibération 2004-5483 ECOLE MATERNELLE CALAS - REAMENAGEMENT - Avenant n° 2 aux lots 1;2 : Plus-value;5 (rectification d'une erreur matérielle) et prolongation de délais pour tous les lots - 2004 25-juin-04 212 8046 Délibération 10-098 MAINTENANCE, ASSISTANCE ET ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL DE GESTION DES INTERVENTIONS, DES STOCKS ET DU PATRIMOINE « GIMA » - ANNEE 2010 RENOUVELABLE EN 2011-2012-2013 - MARCHE NEGOCIE A BONS DE COMMANDE A CONCLURE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 35-II-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2010 26-mars-10 79 8047 Délibération 11-376 SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, LE CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT, LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR DEFINIR UN CADRE D’INTERVENTION COORDONNEE POUR TRAITER LES SITUATIONS RELEVANT DU SYNDROME DE DIOGENE 2011 24-juin-11 85 8048 Délibération 2004-5207 MISE EN PLACE DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DU BASSIN D'HABITAT DE TOULOUSE - 2004 14-mai-04 60 8049 Délibération 08-1081 INSTALLATION CLASSEE – SOCIETE AEROPORT TOULOUSE BLAGNAC – DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER LES INSTALLATIONS ACTUELLEMENT EN SERVICE, AUX FINS DE REGULARISATION, ET DE NOUVELLES INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE REFRIGERATION SUR LE SITE DE L’AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC, A BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 19-déc-08 45 8050 Délibération 08-1075 ZAC NIEL - ACQUISITION A L’ETAT, (MINISTERE DE LA DEFENSE) DU BATIMENT DES CADRES CELIBATAIRES DE LA CASERNE NIEL - 2008 19-déc-08 19 8051 Délibération 08-049 APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET MERCATOR OCEAN - 2008 18-janv-08 50 8052 Délibération 2003-4466 CUISINE CENTRALE - RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES ET MISE EN OEUVRE D'EQUIPEMENTS DE REFROIDISSEMENT RAPIDE : TUNNEL ET CELLULES - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 25 8053 Délibération 07-401 CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS JUMEAUX – MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE - RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE 04/0235 CONCLU AVEC LE GROUPEMENT DE CONCEPTEURS CONSTITUE DE L’ARCHITECTE DUTHIL CHRISTIAN (ARCHITECTE MANDATAIRE) ASSOCIE A MONSIEUR BOYER FRANCK ARCHITECTE, AUX BUREAUX D’ETUDES 3 J TECHNOLOGIES ET TECHNISPHERE ET A MADAME ROBERT CRETE ANNE-MARIE COLORISTE - 2007 23-oct-07 103 8054 Délibération 2004-4997 REGIME INDEMNITAIRE DES CONTROLEURS EN CHEF TERRITORIAUX - Modification des délibérations du 27 octobre 1995 et du 29 juin 2000 - 2004 26-mars-04 79 8055 Délibération 2004-4982 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Fonds de concours de la Ville de Toulouse aux travaux de renforcement du réseau et dispositif de défense incendie de Jurvielle - 2004 26-mars-04 111 8056 Délibération 12-202 OPERATION TOULOUSE PLAGES 2012. 2012 25-mai-12 76 8057 Délibération 2005-7139 QUARTIER FONTAINE LESTANG - REALISATION D'UN CENTRE SOCIOCULTUREL - Avenant n° 1 au marché 04/0452 - Plus-value et prolongation des délais - 2005 16-déc-05 167 8058 Ce fichier .cvs liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de 8059 Délibération 07-406 AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS MUNICIPAUX - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION 2007 23-oct-07 25 8060 Délibération 2003-4178 ZAC MARENGO - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MANDAT PASSEE AVEC LA SETOMIP POUR LA REALISATION DES INFRASTRUCTURES PRIMAIRES - 2003 27-juin-03 95 8061 Délibération 2004-6014 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LESDITS MARCHES - 2004 17-déc-04 124 8062 Délibération 12-557 DOSSIER UNIQUE INTERACTIF ET INFORMATISATION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE : DEMANDE DE SUBENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L'AXE 5 MESURE 3.3 2012 28-sept-12 36 8063 Délibération 13-734 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014 2013 29-nov-13 26 8064 Délibération 2004-4855 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Présentation de l'avenant n° 2 rectificatif prenant en compte la nouvelle rémunération suite à l'évoluton du projet concernant la muséographie et les aménagements (marché 01/0024) 2004 26-mars-04 142 8065 Délibération 09-473 GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE AU MIRAIL - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL DE L’OPERATION POUR 2008 2009 26-juin-09 108 8066 Délibération 2004-5521 QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION CULTUELLE ET CULTURELLE ISLAMIQUE EN FRANCE (ACCIF) POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MOSQUEE - Autorisation de déposer de permis de construire - 2004 25-juin-04 123 8067 Délibération 08-274 ECOLE DU CIRQUE DU LIDO - Modification des grilles textiles périmétriques de ventilation - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - article 35.II.6 du code des Marchés Publics 2008 23-mai-08 20 8068 Délibération 07-192 GROUPE SCOLAIRE DES SEPT-DENIERS - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Marché négocié sans variante - Présentation du DCE - 2007 21-sept-07 37 8069 Délibération 2004-5763 EMPLOI DE CONSEILLER ARTS PLASTIQUES ET EMPLOI D'INTERVENANT ATELIER A L'ESPACE CROIX-BARAGNON - 2004 08-oct-04 56 8070 Délibération 2006-7582 ZENITH DE TOULOUSE - Avenant n° 9 à la convention d'affermage - 2006 31-mars-06 222 8071 Délibération 2006-7715 DENOMINATION DU CLUB HOUSE DU STADE MUNICIPAL ARNAUNE DU NOM D'ANDRE RAYNAL - 2006 19-mai-06 57 8072 Délibération 2003-3816 ASSOCIATION TOULOUSE OLYMPIQUE EMPLOYES ETUDIANTS CLUB (TOEC) - CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF - Avenant n° 15 à la convention du 10 novembre 1982 - 2003 28-mars-03 36 8073 Délibération 08-1124 REGLEMENT SUR LES CONDITIONS D'INSCRIPTION ET DE PARTICIPATION AUX ACTIVITES DES STRUCTURES DU SERVICE - 2009 20-mars-09 23 8074 Délibération 14-003 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET CULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2014 2014 24-janv-14 32 "Ne participe pas au vote : Nicolas TISSOT Erwane MONTHUBERT" Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire 8075 Délibération 08-173 PARC A THEME DE MONTAUDRAN - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU PARC A THEME DE MONTAUDRAN - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - ELECTION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - 2008 04-avr-08 11 8076 Délibération 2003-4281 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Marché d'Ordonnancement Pilotage et Coordination - Présentation du dossier de consultation - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 27-juin-03 281 8077 Délibération 2004-5212 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONSEIL DES ETABLISSEMENTS - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant du Conseil Municipal au Conseil de chacun des Etablissements - 2004 14-mai-04 50 8078 Délibération 08-262 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA VEGETALISATION DE LA FACADE RUE LAMARCK - AVENANT N° 1 PRESENTANT LE BILAN DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 060328 - 2008 25-avr-08 19 8079 Délibération 10-563 ZAC DE BORDEROUGE – CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) – AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE 2010 25-juin-10 14 8080 Délibération 2004-6003 FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES METALLIQUES - ANNEES 2003-2004-2005 - Non application de la clause butoir pour l'ajustement des prix prévue dans le cahier des Clauses Administratives Particulières - 2004 17-déc-04 109 8081 Délibération 2005-6424 INSTRUCTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU GRAND PROJET DE VILLE - 2005 02-mai-05 5 8082 Délibération 2006-7640 ENSEMBLE COMPANS - REFECTION COUVERTURE TUILES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 100 8083 Délibération 13-081 MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SIEANAT (ADMISSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE ST-MARTORY ET MODIFICATION DE L'APELLATION) 2013 15-mars-13 63 8084 Délibération 2003-4533 ENTRETIEN DES MICRO STATIONS D'EPURATION - Années 2003-2004-2005 - Résiliation du marché 03/0423 (Société SOAF) - 2003 03-oct-03 160 8085 Délibération 2004-4822 CONVENTIONS DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / DDE / RADIO PLUS ET VILLE DE TOULOUSE / DDE / TLT - Information des usagers sur les déplacements routiers par radio et par télévision - 2004 26-mars-04 206 8086 Délibération 2004-5243 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants de la Ville de Toulouse au Comité syndical - 2004 14-mai-04 81 8087 Délibération 2004-5544 PARC DE LA MAOURINE - ESPACE NATURE ET POTAGERS DU MONDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 16-juil-04 61 8088 Délibération 2004-5690 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE NORD - Mission de contrôle technique - Marché 01/0737 - Avenant n° 2 de transfert au bénéfice de la Société SOCOTEC INDUSTRIES - Avenant n° 3 - Plus-value - 2004 08-oct-04 151 8089 Délibération 2004-5761 SETOMIP - INFRASTRUCTURE PRIMAIRE MARENGO - ESCALIER/ASCENSEUR RUE COMPANS - Avenant n° 1 au marché 03/330 : SOGEA SO - Travaux de génie civil - Avenant n° 1 au marché 03/327 : CARRE SA - Travaux de serrurerie - 2004 08-oct-04 164 8090 Délibération 2005-6809 MISSION D'ASSISTANCE BUREAUTIQUE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Année 2006 - Marché fractionné renouvelable en 2007;2008 et 2009 - 2005 12-juil-05 36 8091 Délibération 13-656 VOEU du groupe Europe Écologie Les Verts relatif à la mise en place d'une fiscalité écologique 2013 20-sept-13 152 8092 Délibération 07-614 QUARTIER CASSELARDIT - ACQUISITION AUPRES DU MINISTERE DE LA DEFENSE DE L’USUFRUIT DE TERRAINS - 2007 21-déc-07 65 8093 Délibération 11-465 CONVENTION GENERALE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INSERTION ET DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2011 23-sept-11 64 8094 Délibération 11-284 APPROBATION DE LA CONVENTON N°2 DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AU PROFIT D'ETUDIANTS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE LE CROUS ET L'AFEV 2011 24-juin-11 98 8095 Délibération 11-405 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 24-juin-11 2 8096 Délibération 2004-5972 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE EDF / EIFER ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR FAVORISER LES ECONOMIES D'ENERGIES ET L'UTILISATION D'ENERGIES RENOUVELABLES DANS LA ZONE D'ACTIVITES DE BORDELONGUE - 2004 17-déc-04 38 8097 Délibération 13-716 EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR L'ANNEE 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT DANS LE CADRE DU PARTENARIAT DU MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE LYCEE MYRIAM 2013 29-nov-13 40 8098 Délibération 13-717 CONVENTION AVEC LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART DE TOULOUSE (FIAT) ETABLISSANT LES CONTREPARTIES PROPOSEES AUX MECENES DANS LE CADRE DU PROJET PREVU PAR LE FIAT AU MUSEE DES AUGUSTINS AUTOUR DU PROJET DE L'ARTISTE INTERNATIONAL JORGE PARDO 2013 29-nov-13 41 8099 Délibération 12-270 MODIFICATIONS D'EMPLOIS D'AGENTS CONTRACTUELS AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS 2012 25-mai-12 106 8100 Délibération 2003-3890 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2003 - 2003 28-mars-03 8 8101 Délibération 2003-4214 HOTEL D'ASSEZAT - PHASE 2 - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE AZF DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques - 2003 27-juin-03 275 8102 Délibération 2003-4306 TARIFS DE LOCATION DE L'AUDITORIUM DE SAINT-PIERRE DES CUISINES - 2003 27-juin-03 179 8103 Délibération 2006-7658 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Présentation de l'avenant n° 3 aux lots 1 (marché 05/0048);2 (marché 05/0211);5 (marché 05/0086) et 11 (marché 05/0178) - Plus et moins-values - 2006 19-mai-06 81 8104 Délibération 09-758 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 25-sept-09 107 8105 Délibération 09-415 SECTEUR ANCELY - PARTICIPATION FINANCIERE AUX TRAVAUX DE REFECTION DE LA CANALISATION D'EAUX PLUVIALES DE LA COPROPRIETE LE CHATEAU D'ANCELY - APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA COPROPRIETE LE CHATEAU D'ANCELY ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 26-juin-09 154 8106 Délibération 2003-4463 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE;LE SMTC ET LA SEMVAT CONCERNANT L'EXPOSITION PERSPECTIVE MARENGO - 2003 03-oct-03 117 8107 Délibération 2005-6792 APPROVISIONNEMENT;MISE EN OEUVRE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE BILLETTERIE RESERVATION BOUTIQUE POUR LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET CONTRAT DE MAINTENANCE Y AFFERENT - Année 2005/2006 - Marché fractionné à bons de commande renouvelable 3 fois - DCE 2005 12-juil-05 101 8108 Délibération 2005-6678 DEMANDES DE SUBVENTIONS A L'EUROPE - Approbation des plans des financements définitifs - 2005 24-juin-05 19 8109 Délibération 2005-7285 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2005 16-déc-05 192 8110 Délibération 08-483 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2007 2008 20-juin-08 59 8111 Délibération 10-1015 EMPLOI DE MEDECIN AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE ET DU TRAVAIL-REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2011 21-janv-11 57 8112 Délibération 2005-6756 ENTRETIEN DES OUVRAGES DE PRE-TRAITEMENT DES EAUX DE LAVAGE DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2005 12-juil-05 20 8113 Délibération 07-336 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2007 23-oct-07 157 8114 Délibération 07-429 CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - Création d'une infirmerie et de logements de service - Avenants n° 1 aux marchés 07/0164, 07/0217 ET 07/0165 - Plus et moins-values - 2007 21-déc-07 149 8115 Délibération 07-541 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’HERS - Rapport d'activités pour l'année 2006 - 2007 21-déc-07 134 8116 Délibération 2003-4817 ACQUISITION D'UN TRACTEUR ROUTIER - ANNEE 2004 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 12-déc-03 127 8117 Délibération 2004-4979 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants - 2004 26-mars-04 132 8118 Délibération 2007-8585 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Lot n° 4 : Cloisons;platrerie;faux-plafonds - Marché 03/0249 - Réclamation de l'Entreprise E.T.P - Protocole de transaction - 2007 23-mars-07 212 8119 Délibération 2007-8876 ACQUISITION DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE FAUN - MATHIEU - PONTICELLI - SEMAT - CMAR - Année 2008 renouvelable en 2009;2010;2011 - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 193 8120 Délibération 2003-4568 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 2 au lot 14 - Plus-value - Marché 02/0379 - 2003 03-oct-03 152 8121 Délibération 2005-6337 REALISATION D'UN PROGRAMME DE MISE EN LUMIERE DES SITES ET BATIMENTS DE LA VILLE - Avenant n° 1 à la Convention de mandat EDF - 2005 25-mars-05 36 8122 Délibération 2004-5329 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - 2004 25-juin-04 11 8123 Délibération 2004-5517 RECRUTEMENT D'UN CHEF DE PROJET ET D'UN ADJOINT AU CHEF DE PROJET - Modification de la rémunération de deux emplois de chargé de mission à la Mission du Développement Social - 2004 25-juin-04 77 8124 Délibération 2006-8469 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE LIANTS ROUTIERS MIDI-PYRENEES - Demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de liants bitumineux sise 105 rue de Fenouillet à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2006 08-déc-06 139 8125 Délibération 2006-8087 QUARTIER VITARELLES - CESSION A L'ASSOCIATION EMMAUS D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DU RAMELET MOUNDI POUR LA REALISATION D'UN CENTRE D'HEBERGEMENT - 2006 06-oct-06 85 8126 Délibération 2006-8243 QUARTIER MIRAIL FONTAINE-LESTANG - IMPLANTATION D'UN ABRI-BUS ROUTE DE SEYSSES - Acquisition de l'emprise nécessaire - 2006 06-oct-06 83 8127 Délibération 12-719 CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE PAVILLON MAZAR ET LE GROUPE MERCI 2012 14-déc-12 88 8128 Délibération 13-045 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET L’ETAT POUR LA REALISATION DE LA CARTE ARCHEOLOGIQUE DE TOULOUSE ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE ET L’INTEGRATION DE DONNEES ARCHEOLOGIQUES DANS L’OUTIL URBAN-HIST 2013 15-mars-13 59 8129 Délibération 13-317 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 24-mai-13 3 8130 Délibération 13-871 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UNE CARTE PASS’JEUNES TOULOUSE 2013 13-déc-13 88 8131 Délibération 2006-7443 CENTRE CULTUREL DES MAZADES - AMENAGEMENT DU PARVIS ET DES ABORDS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 60 8132 Délibération 11-030 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES 2011 01-avr-11 55 8133 Délibération 07-755 PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS POUR L'ENSEMBLE DES SITES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TULOUSE. ANNEES 2009, 2010 ET 2011 - 2008 18-janv-08 105 8134 Délibération 08-033 FONDS D’AIDE À L’AMÉLIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES ÂGÉES – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LE PACT-ARIM - 2008 18-janv-08 6 8135 Délibération 10-313 SUBVENTION AU COSAT 2010 30-avr-10 49 8136 Délibération 08-839 QUARTIER REYNERIE– ACQUISITION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME : CHATEAU DE REYNERIE - 2008 26-sept-08 13 8137 Délibération 08-1019 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 1 VRD, DEMOLITION, GROS OEUVRE - MARCHE N°04/0142 ATTRIBUE AU GROUPEMENT D’ENTREPRISES SOCOTRAP/THOMAS ET DANIZAN - RECLAMATION DU GROUPEMENT SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE DE TRANSACTION 2008 21-nov-08 11 8138 Délibération 09-247 EXERCICE 2009 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT- RAYMOND - DEMANDE DE SUBVENTION À LA REGION MIDI- PYRENEES - 2009 24-avr-09 5 8139 Délibération 2006-8419 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DE POUVOURVILLE - 2ème tranche - Distribution d'eau potable - Présentation du DCE - Définition des travaux : ouvrage - 2006 08-déc-06 194 8140 Délibération 2007-8800 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2007 - BUDGET PRINCIPAL - 2007 23-mars-07 1 8141 Délibération 08-432 TRAVAUX DE MACONNERIE ET REPRISE D'ALLEES SUR ESPACES VERTS - ANNEES 2009 A 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - 2008 20-juin-08 97 8142 Délibération 2004-5012 RECRUTEMENT DE DEUX CHEFS DE PROJET A LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2004 26-mars-04 71 8143 Délibération 2005-7177 MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) - Marché fractionné à bons de commande - Années 2006-2007 et 2008 - Présentation du DCE - 2005 16-déc-05 39 8144 Délibération 12-111 HABITAT-FONCIER - ZAC DE BORDEROUGE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET CESSION D'UN TERRAIN A OPPIDEA 2012 23-mars-12 19 8145 Délibération 2003-4083 FOURNITURE DE GRANULATS POUR CHAUSSEES ET OUVRAGES ANNEXES - Programme 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 59 8146 Délibération 2006-7946 SETOMIP - AMENAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET DU SUPERMARCHE - Approbation du DCE - Habilitation du Président de la SETOMIP à signer les marchés correspondants - 2006 30-juin-06 190 8147 Délibération 2003-3841 SECTEUR BALUFFET - CESSION A M. DAURIO D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - 2003 28-mars-03 103 8148 Délibération 2004-6009 PRESTATIONS DE SERVICE AYANT POUR OBJET L'ACHAT OPTIMISE D'ESPACES PUBLICITAIRES DANS LES MEDIAS REGIONAUX;NATIONAUX ET SPECIALISES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Années 2005-2006-2007 - 2004 17-déc-04 16 8149 Délibération 08-1052 ASSOCIATION CHOEURS DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - APPROBATION DES STATUTS ACTUALISES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE ASSOCIATION - 2009 23-janv-09 91 8150 Délibération 09-124 APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE - 2009 27-févr-09 71 8151 Délibération 2005-7065 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU RANGUEIL - Chemin des Oliviers - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 14-oct-05 15 8152 Délibération 2007-8837 CANDIDATURE AU TITRE DE CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE EN 2013 - Adhésion à l'Association créée pour la constitution du dossier de candidature de Toulouse au titre de Capitale Européenne de la Culture 2013 et désignation d'un délégué du CM 2007 23-mars-07 10 8153 Délibération 08-1045 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 21-nov-08 2 8154 Délibération 09-242 APPROBATION DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE VILLARIES AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (S.M.B.V.H.) - 2009 24-avr-09 78 8155 Délibération 10-076 APPUI A L’ASSOCIATION MAISON DU VIETNAM 2010 29-janv-10 60 8156 Délibération 2004-5579 ILOT VALADE 4EME TRANCHE - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Avenant n° 4 au marché 03/0012 - Prolongation du délai d'exécution - 2004 16-juil-04 52 8157 Délibération 2004-5863 ZAC BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP AMENAGEUR - 2004 19-nov-04 42 8158 Délibération 14-025 VERSEMENT DE PARTICIPATIONS A DIVERS ETABLISSEMENTS DEPENDANT DE LA MUNICIPALITE - EXERCICE 2014 2014 24-janv-14 14 "Ne participe pas au vote : Elisabeth BELAUBRE Vincentella DE COMARMOND Anne CRAYSSAC François BRIANÇON Nicole DEDEBAT Sonia RUIZ Catherine GUIEN Monique DURRIEU Jean-Marc BARES Isabelle HARDY Saliha MIMAR Abdelkader ARIF Michèle BLEUSE Jean-Christophe SELLIN Pierre LACAZE Philippe GOIRAND Romain CUJIVES Marie DEQUE" Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 8159 Délibération 2007-8659 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Avenant n° 4 au marché 03/0308 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre - 2007 23-mars-07 214 8160 Délibération 2007-8923 CONSTRUCTION DE TROTTOIRS SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - PROGRAMME 2008 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande - 2007 06-juil-07 59 8161 Délibération 08-992 MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RELATIVES AU NOMBRE DE SIEGES ET A LEUR REPARTITION ENTRE LES COMMUNES MEMBRES - 2008 21-nov-08 1 8162 Délibération 08-993 QUARTIER SOUPETARD – CESSION A LA SA D’HLM DES CHALETS D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 159, AVENUE JEAN CHAUBET - 2008 21-nov-08 24 8163 Délibération 09-172 ASSISTANCE A LA GESTION DU PARC APPLICATIF - PILOTAGE DE PROJETS, DEVELOPPEMENTS ET MAINTENANCE - ANNEES 2008/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2012 - AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE N°08/0342 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AKKA INFORMATIQUE ET SYSTEMES - 2009 20-mars-09 50 8164 Délibération 2005-6540 TRANSPORTS D'ENFANTS - SORTIES ACTIVITES DES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET MATERNELS - Années 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 24-juin-05 152 8165 Délibération 2005-6781 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2005 - 2005 12-juil-05 63 8166 Délibération 13-828 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2013 13-déc-13 27 8167 Délibération 2005-6553 PLAN LUMIERE - ECLAIRAGE DE LA CHAUSSEE DU BAZACLE - Convention d'occupation du domaine hydroélectrique entre Electricité de France et la Ville de Toulouse - 2005 24-juin-05 157 8168 Délibération 2006-7425 OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Lot 3 : subdivisions Centre et Sud - Avenant n° 2 au marché 03/0768 : changement de dénomination sociale - 2006 31-mars-06 257 8169 Délibération 2005-6217 POSE ET MAINTENANCE DE PANNEAUX D'AFFICHAGE POUR ENQUETE SUR LE DOMAINE PUBLIC A LA DEMANDE ET POUR LE COMPTE D'UN TIERS - 2005 25-mars-05 54 8170 Délibération 2006-7543 AGENDA 21 - EMPLOIS DE CHARGE DE COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE CHARGE D'ETUDES - 2006 31-mars-06 66 8171 Délibération 2006-7387 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - Année 2006 - 2006 31-mars-06 144 8172 Délibération 12-089 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VERSEMENT DE COTISATIONS MUNICIPALES - 2012 23-mars-12 117 8173 Délibération 07-745 SERVICE D'ENTRETIEN D'ARBRES DES CANAUX - ANNEE 2008 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT 2008 18-janv-08 117 8174 Délibération 08-059 GESTION DURABLE DU PAPIER DANS LES SERVICES MUNICIPAUX 2008 18-janv-08 110 8175 Délibération 2006-8499 PARC A THEME MONTAUDRAN - LANCEMENT PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DE CE PARC - Constitution commission spécifique - Election de 5 titulaires;5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2006 08-déc-06 2 8176 Délibération 2006-7524 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2006 31-mars-06 136 8177 Délibération 08-127 CENTRE DE CONGRES PIERRE-BAUDIS - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE CONSULTATIF DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 39 8178 Délibération 09-390 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - 2009 29-mai-09 32 8179 Délibération 10-941 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - PROTOCOLES CONCLUS AVEC LES ENTREPRISES MALET NORD, TEBMP, CONSTRUCTIONS ST ELOI, HTTP, APF, COUCOUREUX, FAUCHE, SOCOCLIM, GAYRAL 2010 17-déc-10 63 8180 Délibération 10-903 CREATION DE L'ESPACE DE L'INQUET 2010 17-déc-10 67 8181 Délibération 10-984 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE 2011 21-janv-11 15 8182 Délibération 2005-6298 REPRESENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Désignations au scrutin majoritaire de Délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes - 2005 25-mars-05 34 8183 Délibération 2006-7830 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - MECENATS - 2006 30-juin-06 120 8184 Délibération 08-659 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES-AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2008 10-juil-08 111 8185 Délibération 11-245 REAMENAGEMENT ET EXTENSION D’UNE CRECHE A BAGATELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES (AXE 6 - MESURE I) AINSI QU’AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 2011 27-mai-11 22 8186 Délibération 2005-6967 COOPERATION TOULOUSE / SAINT-LOUIS DU SENEGAL - Participation de la Ville de Toulouse au projet : Mémoire d'Aéropostale - 2005 23-sept-05 111 8187 Délibération 09-084 NUMERISATION DE DOCUMENTS CONSACRES AUX PYRENEES DATANT DE 1790 A 1930. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2009 27-févr-09 50 8188 Délibération 09-014 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE- DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - 2009 23-janv-09 68 8189 Délibération 09-250 GRAND PROJET DE VILLE REYNERIE - BELLEFONTAINE - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - MARCHE A BONS DE COMMANDES - ANNEES 2009/2012 - 2009 24-avr-09 75 8190 Délibération 2003-4026 CONSTRUCTION DE L'ECOLE MATERNELLE MARENGO - RUE REILLE - Lot 1 gros oeuvre - Marché 01/0715 - Réclamation de l'entreprise CGEM - Protocole de transaction - 2003 27-juin-03 284 8191 Délibération 2006-8282 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 1 à la convention du 5-04-2006 entre la Ville et l'Association Ligue de l'Enseignement;Fédération Oeuvres Laïques 31;Mouvement Education Populaire pour le Centre Domaine CAMIETA à URRUGNE (64) - 2006 08-déc-06 222 8192 Délibération 12-093 EVOLUTION DE LA POLITIQUE ASSOCIATIVE MUNICIPALE DANS LE DOMAINE PETITE ENFANCE - NOUVELLE CONVENTION CADRE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2012 23-mars-12 96 8193 Délibération 2005-6460 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'HOPITAL MARCHANT DANS LE CADRE DE L'HOSPITALISATION DE JOUR - 2005 13-mai-05 125 8194 Délibération 2005-7063 CLUBS SPORTIFS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - Année sportive 2005-2006 - Versement par anticipation au TOULOUSE BASKET CLUB - Virement de crédit - 2005 14-oct-05 67 8195 Délibération 09-1004 PROGRAMMATION 2009 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS- 2009 18-déc-09 70 8196 Délibération 13-744 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - ZAC EMPALOT - DECLASSEMENT ET CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE RUE JEAN MOULIN A OPPIDEA. 2013 29-nov-13 14 8197 Délibération 2003-3828 ZAC DE GARONNE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN DE NAUBALETTE - Adoption de principe - 2003 28-mars-03 80 8198 Délibération 08-1001 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 4 : FAÇADES, VERRIERES, OCCULTATIONS, METALLERIE, SERRURERIE - MARCHE 03/0257 ATTRIBUE AU GROUPEMENT D’ENTREPRISES REALCO/SOPOCOME - RECLAMATION DU GROUPEMENT SUR LE DECOMPTE GENERAL – PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 21-nov-08 12 8199 Délibération 08-1195 TRANSFERT DES EMPLOIS AFFECTES POUR PARTIE AUX SERVICES OU PARTIES DE SERVICES TRANSFERES AU GRAND TOULOUSE - 2008 19-déc-08 70 8200 Délibération 09-601 FOURNITURE DE MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE- ANNÉES 2010 À 2013 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉS À BONS DE COMMANDES - 2009 25-sept-09 46 8201 Délibération 2005-6520 MARCHE DE FOURNITURE DE RAYONNAGES FIXES - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 194 8202 Délibération 2004-5657 CONSTRUCTION DE CHAPES EN ASPHALTE SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005-2006-2007 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 08-oct-04 40 8203 Délibération 2007-9138 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CONSERVATOIRE OCCITAN POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DEFINITION D'OBJECTIFS CULTURELS - 2007 06-juil-07 166 8204 Délibération 12-574 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE CONCERNANT LES ETUDES DE DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS. 2012 23-nov-12 67 8205 Délibération 13-564 QUARTIERS BORDEROUGE SAINT-CYPRIEN ET PONTS-JUMEAUX : EFFACEMENTS DU RESEAU ELECTRIQUE - CREATIONS DE LIGNES SOUTERRAINES - IMPLANTATIONS DE COFFRETS ELECTRIQUES - CONVENTIONS AVEC ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 20-sept-13 132 8206 Délibération 2003-4113 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT SIGNEE AVEC LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 112 8207 Délibération 2003-4391 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - 2003 16-juil-03 28 8208 Délibération 2005-6107 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 4ème convention locale Ville de Toulouse / EDF - Programme 2005 - 2005 11-févr-05 23 8209 Délibération 09-902 Fourniture et entretien d'extincteurs - Années 2010, 2011, 2012 et 2013 2009 18-déc-09 61 8210 Délibération 08-678 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL - REVISION AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT 2008 10-juil-08 68 8211 Délibération 11-357 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SNC MYRIAM - AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE ET UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION COMMERCIALE AUPRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL 2011 24-juin-11 7 8212 Délibération 2004-5443 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MOUNEDE CAVALE - 2004 25-juin-04 138 8213 Délibération 08-912 PRIX RENE MAURIES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D'EPARGNE, LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ECOLE DE JOURNALISME DE TOULOUSE - 2008 24-oct-08 38 8214 Délibération 2005-6734 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 2005 24-juin-05 140 8215 Délibération 2003-4519 FOURNITURE D'OUTILLAGE - Année 2004 renouvelable pour 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 36 8216 Délibération 2007-9177 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2007 06-juil-07 321 8217 Délibération 2004-5377 DESAFFECTATION DE L'ECOLE PRIMAIRE LAMARCK 41 RUE DES TRENTE-SIX PONTS - Cession à l'Association de Placement et d'Aide pour Jeunes Handicapés (APAJH) - 2004 25-juin-04 181 8218 Délibération 08-505 EXERCICE 2008 - CATALOGUE RAISONNE DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE MARBRES, HOMMES ET DIEUX - ACTION CULTURELLE ANNEE 2008 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (DRAC) - 2008 20-juin-08 14 8219 Délibération 12-595 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2012 28-sept-12 1 8220 Délibération 2005-7288 SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - Présentation du rapport annuel au titre de l'année 2004 - 2005 16-déc-05 30 8221 Délibération 11-262 COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DE COOPERATION ENTRE ACTEURS DU DEVELOPPEMENT (ACAD) - 2011 27-mai-11 70 8222 Délibération 09-090 QUARTIER DES IZARDS – ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPARTENANT A L’INDIVISION CUCUROU - 2009 27-févr-09 8 8223 Délibération 09-017 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE : SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR....PARLERS - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR SUBVENTION 2009 - 2009 23-janv-09 49 8224 Délibération 2004-5692 COOPERATION AVEC LA VILLE DE CHONGQING EN MATIERE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE - Signature de conventions de formation - 2004 08-oct-04 192 8225 Délibération 08-475 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08/0076 (ENTREPRISE CGEM) - 2008 20-juin-08 17 8226 Délibération 2004-5009 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - MODIFICATION DES TARIFS D'ABONNEMENT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE A VOCATION REGIONALE - 2004 26-mars-04 103 8227 Délibération 2005-7191 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR JEAN GILLES / DANIEL FAUCHER - Engagement de la phase de concertation - 2005 16-déc-05 87 8228 Délibération 13-880 VERSEMENT D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A LA SNC ROMANS LOCATAIRE COMMERCIAL 8 CHEMIN DES IZARDS A TOULOUSE 2014 24-janv-14 41 Henri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué 8229 Délibération 13-695 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS TANDEMS 2013 29-nov-13 55 8230 Délibération 2004-5724 SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - FINITIONS BOULEVARD BOURGES MAUNOURY - Approbation du marché de voirie et autorisation donnée à Monsieur le Président de la SETOMIP de signer ledit marché - 2004 08-oct-04 165 8231 Délibération 2006-7810 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - 2006 30-juin-06 32 8232 Délibération 10-547 MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - AVENANT N°6 A LA CONVENTION ADOPTEE LE 19 DECEMBRE 2008 2010 25-juin-10 120 8233 Délibération 08-975 CHANGEMENT D'APPELLATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE TOULOUSE - 2008 24-oct-08 64 8234 Délibération 2006-8147 AMENAGEMENT ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT (ROUTE DE SAINT-SIMON / RUE VESTREPAIN) - HIPPODROME DE LA CEPIERE - Libération des emprises - Assainissement et distribution d'eau potable - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 33 8235 Délibération 2003-4712 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE FACEO SYSTEMS - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER;AUX FINS DE REGULARISATION ADMINISTRATIVE;DES INSTALLATIONS DE REFRIGERATION ET DE COMPRESSION SISES 105 AVENUE DU GENERAL EISENHOWER - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2003 07-nov-03 56 8236 Délibération 10-475 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - AVENANT N°2 AU MARCHE 09V341 AVEC CONSTRUCTIONS SAINT-ELOI – 2010 25-juin-10 84 8237 Délibération 2004-5341 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE L'AVIRON TOULOUSAIN - Modification des prestations techniques et augmentation de l'estimation - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 223 8238 Délibération 2004-4733 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - PROGRAMME DE COOPERATION N'DJAMENA - 2004 06-févr-04 48 8239 Délibération 13-752 POLE DES MUSIQUES ACTUELLES - TARIFICATION DES DROITS D'ENTREE AUX SALLES DE CONCERT DU METRONUM ET DU CHATEAU DE LA MOUNEDE - TARIFICATION RELATIVE A LA LOCATION DES SALLES DE CONCERT DU METRONUM ET DU CHATEAU DE LA MOUNEDE 2014 24-janv-14 17 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 8240 Délibération 10-1016 RESIDENCE D'ARTISTES DANS LE CADRE DE L'ANNEE FRANCE-RUSSIE 2010 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTURESFRANCE 2011 21-janv-11 25 8241 Délibération 2003-4237 CREATION DU CENTRE DE FORMATION DU TOULOUSE FOOTBALL CLUB - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Toulouse Football Club et la Ville de Toulouse - Annulation de la délibération du 28 mars 2003 - 2003 27-juin-03 190 8242 Délibération 2004-5306 REHABILITATION DU SITE DE L'OBSERVATOIRE - Suppression des pénalités de retard pour l'Entreprise CPB titulaire du lot 1 et l'entreprise CND titulaire du lot 6 - 2004 25-juin-04 196 8243 Délibération 08-011 APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE EN DIRECTION DE LA PALESTINE AVEC L'ASSOCIATION MIDDLE EAST AID (MEA) ET SIGNATURE D'UN ACCORD DE PARTENARIAT - 2008 18-janv-08 112 8244 Délibération 08-016 PLACE SAINT JACQUES - REGULARISATION DE L'OCCUPATION DE L'HOTEL DE LESTANG PAR LE RECTORAT - APPROBATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DU RECTORAT - 2008 18-janv-08 46 8245 Délibération 11-678 ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU DE CHALEUR - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES 2011 25-nov-11 44 8246 Délibération 11-502 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION A OPPIDEA DES PARCELLES CADASTREES 840 BK 108, 202, 205, BI 177 et 256 ET A LA SAHLM DES CHALETS DE LA PARCELLE CADASTREE 840 BK 42 2011 23-sept-11 14 8247 Délibération 07-534 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2007 21-déc-07 15 8248 Délibération 2003-4469 QUARTIER EMPALOT - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE DEUX ASCENSEURS DANS LA RESIDENCE FREJUS - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 03-oct-03 7 8249 Délibération 2007-8734 OPAH GRAND CENTRE - Commission d'attribution de subventions - Désignation de cinq représentants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste - Adoption du règlement d'attribution de subventions - 2007 23-mars-07 200 8250 Délibération 12-250 COOPERATION AVEC SAINT LOUIS : MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE CESSION DE CINQ VEHICULES AVEC TISSEO SMTC ET D’UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS POUR LA FOURNITURE DES VEHICULES 2012 25-mai-12 101 8251 Délibération 2003-3982 DEMI-FINALES DE LA COUPE D'EUROPE DE RUGBY - Mise à disposition du Stadium Municipal au profit du Comité Midi-Pyrénées de Rugby organisateur local - 2003 28-mars-03 158 8252 Délibération 10-180 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE (DIRECTION BATIMENTS ENERGIES) 2010 26-mars-10 131 8253 Délibération 09-1073 MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE DEUX COLLABORATEURS DE GROUPE POLITIQUE 2010 29-janv-10 66 8254 Délibération 2006-8455 EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - 2006 08-déc-06 58 8255 Délibération 2005-7184 REALISATION D'UNE CRECHE - BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 16-déc-05 166 8256 Délibération 2006-7518 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - COOPERATION DECENTRALISEE TOULOUSE / CHONGQING - 2006 31-mars-06 259 8257 Délibération 2007-8578 REALISATION D'UN COMPLEXE SPORTIF FERNAND SASTRE - Avenant n° 1 au marché 06/0277 - Plus-value - 2007 23-mars-07 239 8258 Délibération 2003-4614 MARCHE DE FOURNITURE DE SIEGES ET ACCESSOIRES - Année 2004 - Marché fractionné à bons de commande reconductible en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 07-nov-03 108 8259 Délibération 2004-5441 MUSEE PAUL DUPUY - CO-EDITION D'UN OUVRAGE SUR L'HORLOGERIE DU MUSEE PAUL DUPUY - Demande de subvention à l'Etat - 2004 25-juin-04 248 8260 Délibération 2005-6527 DEFENSE INCENDIE - VERIFICATION DU BON FONCTIONNEMENT DES BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 65 8261 Délibération 2005-6861 EGLISE DU GESU - 2EME TRANCHE - REAMENAGEMENT ACCESSIBILITE ET CONSOLIDATION DES FLECHES - Avenant de prolongation de délai pour l'ensemble des lots - 2005 23-sept-05 78 8262 Délibération 2006-7334 CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'IMAGE ENTRE LA SOCIETE LEVIN ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2006 17-févr-06 22 8263 Délibération 11-748 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - BILAN DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE 2011 16-déc-11 53 8264 Délibération 13-135 PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DEMANDE DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT A LA CAF ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2013 15-mars-13 28 8265 Délibération 13-833 SECTEUR MARENGO - ACQUISITION 11 rue moiroud - adoption d'UNE CONVENTION DE PORTAGE AVEC l'EPFL DU GRAND TOULOUSE 2013 13-déc-13 15 8266 Délibération 10-639 CREATION DE CONSEILS DE CRECHES 2011 21-janv-11 46 8267 Délibération 11-300 EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE 2011 24-juin-11 51 8268 Délibération 2003-3989 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA REALISATION DE LA LIGNE TGV - 2003 28-mars-03 349 8269 Délibération 2003-3967 OPERATION SAINT-JAMES - Avenant au protocole d'accord intervenu avec la SA HLM Nouveau Logis Méridional - 2003 28-mars-03 87 8270 Délibération 2003-4431 FOURNITURES DE CABLES POUR LA MAINTENANCE ET LA REALISATION D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET TELEPHONIE - Marché 2004 renouvelable en 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 31 8271 Délibération 2003-4443 FOURNITURES DE PILES;ACCUMULATEURS ET LEURS ACCESSOIRES - Marché annuel 2003-2004 renouvelable par reconduction expresse en 2004-2005 - 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 03-oct-03 38 8272 Délibération 2003-4317 MAISON DE QUARTIER DES ARENES ROMAINES - Avenant n° 1 au marché 03/0280 - 2003 27-juin-03 305 8273 Délibération 2007-8743 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL A LA DIRECTION DE L'ECONOMAT-IMPRIMERIE - (Article 38 de la loi du 26-01-1984) - 2007 23-mars-07 71 8274 Délibération 2004-5228 REGIES DE QUARTIER : REYNERIE SERVICES - TOULOUSE BELLEFONTAINE - DESBALS SERVICES - EMPALOT SERVICES - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de chacune de ces régies - 2004 14-mai-04 66 8275 Délibération 2006-8221 SETOMIP - REALISATION DU BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 3ème tranche - Approbation des marchés de travaux : voiries primaires - Réseaux secs - Espaces verts - 2006 06-oct-06 226 8276 Délibération 10-243 RAVT - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RAVT - APPLICATION DES STATUTS - 2010 26-mars-10 24 8277 Délibération 09-795 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET LA COMMISSION DES MARCHES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2009 27-nov-09 141 8278 Délibération 2006-8044 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COLLEGE REYNERIE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de ce collège - 2006 06-oct-06 27 8279 Délibération 2005-6959 CREATION DE POSTES D'ENCADREMENT A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE - 2005 23-sept-05 26 8280 Délibération 2005-6832 PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC CHONGQING - Demande de subvention auprès du Ministère des Affaires Etrangères - Convention entre la Ville de Toulouse et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne - 2005 12-juil-05 104 8281 Délibération 09-827 INDEMNISATION DE MONSIEUR TOUIDJINE NOUREDINE - AGENT TECHNIQUE AU SERVICE DES SPORTS, VICTIME D'UN ACCIDENT DE SERVICE LE 4 JUIN 2009 - 2009 27-nov-09 54 8282 Délibération 2003-4475 FOURNITURES DE CERCUEILS - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 7 lots - 2003 03-oct-03 72 8283 Délibération 2005-7300 SETOMIP - RECONSTRUCTION DU CENTRE A. MINVILLE - Approbation du marché attribué par Commission d'Appel d'Offres au groupement Ingénierie STUDIO/GAMBA Acoustique Associés - Bureau Etudes chargé d'une mission d'assistance technique à maîtrise d'oeuvre 2005 16-déc-05 175 8284 Délibération 12-235 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - INTERVENTIONS AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 2012 25-mai-12 54 8285 Délibération 2003-4073 MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 336 8286 Délibération 2006-7693 DOMAINE DE RIBAUTE - ASSOCIATION APRES - PROJET D'EXTENSION - Autorisation de déposer le permis de construire et autres demandes - 2006 19-mai-06 69 8287 Délibération 08-451 GRAND PROJET DE VILLE - RESIDENCE DU LAC - PARKING ENTERRE ET LOCAUX COMMUNS - PRESENTATION DU DOSSIER CE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 20-juin-08 64 8288 Délibération 2005-6212 REMPLACEMENT DE L'INDEX DE REFERENCE TUBES ET TUYAUX EN POLYETHYLENE HAUTE DENSITE PAR L'INDEX PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE - Avenant n° 3 aux marchés 02/0772;02/0773;01/0542;03/0505;02/0759;02/0785 - Avenant n° 2 au marché 04/0260 - 2005 25-mars-05 53 8289 Délibération 2005-6429 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES COLLEGES PUBLICS - Paiement - Conventions avec le Département de la Haute-Garonne - 2005 13-mai-05 55 8290 Délibération 10-010 SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REAMENAGEMENT DE 4 CONTRATS DE PRÊT PAR LEUR REGROUPEMENT SOUS FORME D'UN NOUVEAU CONTRAT DE COMPACTAGE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2010 29-janv-10 22 8291 Délibération 10-340 PETITE ENFANCE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL PETITE ENFANCE 2010 28-mai-10 86 8292 Délibération 09-950 VoeU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC POSTAL - 2009 27-nov-09 165 8293 Délibération 07-172 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2007 21-sept-07 10 8294 Délibération 11-407 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE LA HAUTE-GARONNE 2011 24-juin-11 1 8295 Délibération 11-241 QUARTIER LALANDE - RUE NELLI - CESSION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME MARECHAL/PASSARD 2011 27-mai-11 6 8296 Délibération 2005-6247 CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION - 2005 25-mars-05 118 8297 Délibération 2005-6608 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM POUR L'EXERCICE 2004 - 2005 24-juin-05 4 8298 Délibération 08-776 ADHESION A L'ASSOCIATION VILLES INTERNET - 2008 26-sept-08 81 8299 Délibération 12-341 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’AMELIORATION DE L’INFORMATION DES ELUS EN VUE DES CONSEILS MUNICIPAUX 2012 25-mai-12 117 8300 Délibération 2006-7657 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant 1: lot 9 (04/0019) - Avenant 3: lots 10 (04/0020);12 (04/0022) - Avenant 4: lot 11 (04/0021) - Avenant 5: lots 4 (03/0527);5 (04/0015);13 (04/0023) - Avenant 6: lots 1 (04/0142);6 (04/0016) 2006 19-mai-06 79 8301 Délibération 08-213 APPROBATION D'UNE CONVENTION TYPE AVEC LES ACADEMIES ET SOCIETES SAVANTES DETERMINANT LES MODALITES DU CONCOURS APPORTE PAR LA VILLE A L'INFORMATISATION DE LEURS BIBLIOTHEQUES - 2008 25-avr-08 11 8302 Délibération 12-465 CONVENTION ENTRE LE CONSERVATOIRE ET L'ASSOCIATION SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) POUR L'ORGANISATION DES CONCERTS DU CONSERVATOIRE DE TOULOUSE 2012 28-sept-12 114 8303 Délibération 13-727 EVOLUTION CHARTE LIVRAISONS - CONDITIONS ET MODALITES D'ACCES AU STATUT D'AYANT DROIT POUR LES LIVRAISONS SUR CRENEAUX HORAIRES AUTORISES 2013 13-déc-13 20 8304 Délibération 09-098 CREATION D'EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - 2009 27-févr-09 76 8305 Délibération 2007-9201 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE CANAL STAR;XS ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PROMOTION DE TOULOUSE PLAGE - 2007 06-juil-07 176 8306 Délibération 08-1206 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN DES SALARIES DE MILAN PRESSE - 2008 19-déc-08 82 8307 Délibération 09-392 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR GUITARD PATRICE LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG - 2009 26-juin-09 150 8308 Délibération 2006-7848 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1998 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2006 30-juin-06 22 8309 Délibération 09-190 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DE PURPAN - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0043 - MOINS-VALUE - 2009 26-juin-09 129 8310 Délibération 2005-7122 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PARTIE DE SON PARC DE LOGEMENTS - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 2004-5-10 et 2004-8-56 - 2005 15-nov-05 5 8311 Délibération 2006-7447 QUARTIER DU MIRAIL - ACQUISITION A LA SCI COLLINES DE REYNERIE D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE LESTANG - 2006 31-mars-06 113 8312 Délibération 10-949 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - BATIMENT - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE FAUCHE TITULAIRE DU MARCHE 04/0022 RELATIF AU LOT N°12 SECURITE INCENDIE EXTINCTION GAZ INERTE 2010 17-déc-10 60 8313 Délibération 2004-5778 ELECTION DU 26 ème ADJOINT AU MAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 08-oct-04 1 8314 Délibération 2004-5395 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 77 DU 12 DECEMBRE 2003 - 2004 25-juin-04 120 8315 Délibération 2006-8306 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE DEUX PARCELLES BATIES SITUEES 107 ET 119 RUE EDMOND ROSTAND - Autorisation spéciale de recette et de dépense - 2006 08-déc-06 88 8316 Délibération 2003-4257 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - 2003 27-juin-03 11 8317 Délibération 09-856 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX - 07N006 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0172 - ENTREPRISE OULES - LOT 1 : GROS oeUVRE / DEMOLITION - AVENANT N°2 AU MARCHE 080.167 - GROUPEMENT MOYNET / INEO SUEZ - LOT 7 : ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION - 2009 27-nov-09 117 8318 Délibération 2003-4679 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU DEPARTEMENT POUR L'ANNEE 2002-2003 - 2003 07-nov-03 59 8319 Délibération 08-246 CENTRE DE FORMATION DES AMBULANCIERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE - 2008 04-avr-08 41 8320 Délibération 2003-4727 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - Aménagement des locaux de TLT - Avenant n° 1 au marché 03/185 TUNZINI TOULOUSE - Avenant n° 1 au marché 03/186 EI JP FAUCHE 2003 07-nov-03 106 8321 Délibération 2005-6256 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE - 2005 25-mars-05 112 8322 Délibération 11-510 EVOLUTION DE L'ASSOCIATION MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE / CREATION DE TOULOUSE METROPOLE EMPLOI - ACCEPTATION QUE LA COMMUNAUTE URBAINE SOIT MEMBRE DE DROIT DE L'ASSOCIATION EN LIEU ET PLACE DE LA VILLE 2011 23-sept-11 34 8323 Délibération 2005-6862 FOURNITURE ET ENTRETIEN D'EXTINCTEURS - LOT 2 : ENTRETIEN D'EXTINCTEURS - ANNEES 2003;2004;2005 - Avenant N° 1 au marché 03/0073 - Transfert au bénéfice de la Société SICLI - 2005 23-sept-05 96 8324 Délibération 2007-9208 OUVERTURE DES VOIES DU CENTRE VILLE A DOUBLE SENS POUR LES CYCLISTES - Passage en zone 10 des voies à priorité piétonne - Passage en zone 30 des voies du centre ville - 2007 06-juil-07 310 8325 Délibération 2004-5823 QUARTIER BAGATELLE - REAMENAGEMENT ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - Bilan de la concertation - 2004 19-nov-04 46 8326 Délibération 08-843 SIGNATURE DE LA DECLARATION D’EUROCITES SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE - 2008 26-sept-08 73 8327 Délibération 2003-4301 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2002 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2003 27-juin-03 4 8328 Délibération 2006-7525 JEUX PARALYMPIQUES D'HIVER DE TURIN 2006 - Attribution d'une aide exceptionnelle aux athlètes toulousaines sélectionnées - 2006 31-mars-06 131 8329 Délibération 09-227 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - MUSEOGRAPHIE PHASE 2 - RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DU GROUPEMENT ANAGRAM/CACV, TITULAIRE DU LOT N° 3 - MARCHE 070314 - REGLEMENT PROVISOIRE DU DIFFEREND - 2009 24-avr-09 53 8330 Délibération 10-634 GINESTOUS - ACQUISITION A M GAZAGNES D’UNE PROPRIETE SITUEE 85, CHEMIN DE LA PLAGE ET CADASTREE TOULOUSE GINESTOUS SECTION CC N°s 23 ET 24 2010 24-sept-10 10 8331 Délibération 10-696 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2010 2010 24-sept-10 51 8332 Délibération 10-955 ACCUEIL DE LOISIRS SEJOURS DE VACANCES ET MINI SEJOURS CENTRES EXTERIEURS LUDOTHEQUES PERSONNEL NON TITULAIRE CREATION DE POSTES ANNEE 2011 2010 17-déc-10 80 8333 Délibération 08-1096 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2009 - 2008 19-déc-08 22 8334 Délibération 2004-5650 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 08-oct-04 41 8335 Délibération 2004-5677 GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA HLM LA CITE JARDINS DE 99 LOGEMENTS SITUES 11 A 13 PASSAGE ANDRE MAUROIS - Subvention de la Ville de Toulouse - 2004 08-oct-04 22 8336 Délibération 2004-5002 MISE EN SECURITE DU SITE DE MONTAUDRAN - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse - 2004 26-mars-04 37 8337 Délibération 2004-4842 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2004 26-mars-04 100 8338 Délibération 2006-7508 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - Acquisition d'un terrain auprès de la SCI PC Saint-Simon - Indemnisation du locataire commercial - 2006 31-mars-06 104 8339 Délibération 09-1061 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DANS LES COLONIES DE VACANCES - ANNEES 2011 à 2014 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 75 8340 Délibération 2003-4857 SCP D'HLM DE LA HAUTE GARONNE - TRANSFERT DES EMPRUNTS LOCATIONS COOPERATIVES VERS LA SA HLM DES CHALETS - Transfert de la garantie accordée par la Ville de Toulouse sur neuf emprunts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations - 2003 12-déc-03 14 8341 Délibération 12-208 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES LAPUJADE 2012 25-mai-12 90 8342 Délibération 2003-4432 FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES;D'APPAREILLAGES POUR MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC - Marché 2004 renouvelable par voie expresse en 2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 32 8343 Délibération 2004-5664 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants - 2004 08-oct-04 139 8344 Délibération 2006-8166 SETOMIP - RECONSTRUCTION - CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenants n°2 marché de contrôle technique SOCOTEC;n°1 marché OPC BATECO;n°1 marché d'assistance technique à la Maîtrise d'Oeuvre : Groupement Ingénierie STUDIO/GAMBA ACOUSTIQUE ET ASSOCIES 2006 06-oct-06 225 8345 Délibération 08-1196 CONVENTION D’AIDE A LA GESTION DES AIRES D’ACCUEIL ENTRE L’ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DE L’HOPITAL RANGUEIL - ANNEE 2008 ET SUIVANTES. 2009 23-janv-09 76 8346 Délibération 12-655 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE MYRIAM 2012 23-nov-12 39 8347 Délibération 08-019 MAISON DE QUARTIER SAINT AUBIN - 38 RUE D'AUBUISSON - ATELIER COUTURIERES - SALLE POLYVALENTE - MISE HORS D'EAU HORS D'AIR DU BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 18-janv-08 71 8348 Délibération 13-562 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION CULTURELLE CACDU - EXERCICE 2013 2013 20-sept-13 61 8349 Délibération 13-788 APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION SPECIFIQUE POUR LES OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAÏ ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2013 13-déc-13 51 8350 Délibération 08-330 QUARTIER DE GINESTOUS - CESSION D’UN TERRAIN A LA SOCIETE GROUPE CIPL 2008 23-mai-08 27 8351 Délibération 13-143 DESIGNATION SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-21 DU CGCT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS 2013 24-mai-13 68 8352 Délibération 10-936 APPROBATION DU PROJET DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (SAGE) HERS MORT - GIROU ET DE SON PERIMETRE 2010 17-déc-10 32 8353 Délibération 11-321 PROGRAMME 2011 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) 2011 24-juin-11 61 8354 Délibération 09-149 Voeu CONSEIL MUNICIPAL - LANCEMENT D'UNE REFLEXION SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITE - 2009 27-févr-09 88 8355 Délibération 2004-4879 CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - Marché de maîtrise d'oeuvre - Procédure négociée spécifique article 74-II-2 du Code des Marchés Publics - 2004 26-mars-04 173 8356 Délibération 2005-7314 CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Participation de la Ville de Toulouse aux frais d'organisation au Musée des Abattoirs;à Toulouse;de l'édition 2005 de la manifestation Le Printemps de Septembre - 2005 16-déc-05 108 8357 Délibération 2005-6109 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation du marché attribué par la Commission d'Appel d'Offres au Groupement Ingénierie STUDIO/THERMIBEL - Bureau d'études chargé d'une mission d'assistance technique - 2005 11-févr-05 75 8358 Délibération 10-226 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BIKINI - ORGANISATION DE CONCERTS 2010 26-mars-10 144 8359 Délibération 09-071 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2009 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 27-févr-09 35 8360 Délibération 2004-5780 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2003 - 2004 08-oct-04 105 8361 Délibération 10-575 DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 25-juin-10 20 8362 Délibération 10-868 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 26-nov-10 2 8363 Délibération 2004-5713 USINE DES EAUX DE PECH DAVID - PROJET D'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU SITE DE DIFFUSION RADIO ET TELEVISION - 2004 08-oct-04 124 8364 Délibération 08-563 ZAC DE BASSO CAMBO I – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 34 8365 Délibération 2005-7187 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Division du lot 3 en 3 lots - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 16-déc-05 155 8366 Délibération 2005-7101 INSTALLATION SPORTIVE ZAC DU CHATEAU DE L'HERS - Avenant n° 1 au marché 04/0349 - Avenant n° 1 au marché 03/0560 - Plus-values et prolongation de délai - 2005 16-déc-05 162 8367 Délibération 2006-7560 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2006 - 2006 31-mars-06 5 8368 Délibération 2006-7698 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE - 2006 19-mai-06 51 8369 Délibération 08-326 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES - ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2008 - 2008 23-mai-08 45 8370 Délibération 11-668 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 2011 25-nov-11 34 8371 Délibération 12-002 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TLT TELE TOULOUSE 2012 27-janv-12 21 8372 Délibération 08-1167 PERSONNEL NON TITULAIRE - REMPLACEMENT DE FONCTIONNAIRES ABSENTS 2008 19-déc-08 77 8373 Délibération 2005-6681 SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Avenant n° 3 à la convention de mandat avec la SETOMIP - 2005 24-juin-05 182 8374 Délibération 10-411 VALORISATION DU TRAVAIL REGULIER DE NUIT, WEEK-END ET JOURS FERIES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2005 2010 28-mai-10 97 8375 Délibération 2003-4710 THEATRE GARONNE - AMENAGEMENT DES ATELIERS GARONNE - Demande de subvention a l'Etat;à la Région et au Département - 2003 07-nov-03 83 8376 Délibération 08-023 GROUPE SCOLAIRE BOURLIAGUET - EXTENSION POUR MISE EN CONFORMITE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE DIVERS LOCAUX - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX (Article 35- I -5 du Code des Marchés Publics) 2008 18-janv-08 85 8377 Délibération 2004-5347 FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MATERIEL ELECTRODOMESTIQUE - Années 2004-2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 54 8378 Délibération 10-967 RECRUTEMENTS POUR ASSURER LE REMPLACEMENT MOMENTANE DE FONCTIONNAIRES OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'EMPLOI 2011 21-janv-11 60 8379 Délibération 2003-4521 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION ET L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC - 2003 03-oct-03 79 8380 Délibération 2004-4698 CREATION D'UN POSTE DE MEDECIN CONTROLEUR - 2004 06-févr-04 34 8381 Délibération 2004-4817 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RVI - Avenant de transfert au bénéfice de Renault Trucks Midi-Pyrénées du marché 02/1018 - 2004 26-mars-04 109 8382 Délibération 2005-6096 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 11-févr-05 78 8383 Délibération 2005-6407 STADIUM MUNICIPAL - TOULOUSE FOOTBALL CLUB - MODERNISATION DES DISPOSITIFS D'INFORMATION ET D'AFFICHAGE - 2005 13-mai-05 57 8384 Délibération 2006-8453 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - 2006 08-déc-06 56 8385 Délibération 08-699 GESTION DE L'ECOLE - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE DES VILLES EDUCATRICES 2008 21-nov-08 31 8386 Délibération 09-010 AUTOPARTAGE - APPROBATION DE LA CHARTE ET CREATION D'UN LABEL TOULOUSE AUTOPARTAGE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT D'UN SERVICE DE QUALITE ET CITOYEN - 2009 27-févr-09 23 8387 Délibération 2003-4653 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE RUGBY XIII - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE ANONYME A OBJET SPORTIF (SAOS) - Attribution au club de la subvention annuelle d'aide au fonctionnement - 2003 07-nov-03 60 8388 Délibération 2007-8889 ASSOCIATION COQUELICOT TOULOUSE GYMNASTIQUE - Subvention annuelle 2006/2007 - Augmentation - Passage en clubs élites - 2007 06-juil-07 180 8389 Délibération 2003-3892 FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - ANNEES 2002-2003 - Avenant de transfert au bénéfice de TAQUIPNEU SA réseau VULCO du marché 01/0516 - 2003 28-mars-03 182 8390 Délibération 12-504 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - CANAL + DISTRIBUTION 2012 28-sept-12 49 8391 Délibération 11-421 Prolongation de la location de bâtiments modulables sur le site de l'école maternelle Lucie Aubrac. Protocole de transaction entre la Ville de Toulouse et l'entreprise Algeco. 2011 23-sept-11 78 8392 Délibération 11-104 CONTRIBUTION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DES POSTES DE DIRECTEURS DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DANS LE CADRE DU FONJEP AU TITRE DE L'ANNEE 2011 2011 01-avr-11 64 8393 Délibération 2004-5988 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - ACTUALISATION DES PRIX - Avenant n° 27 à la convention du 15 novembre 1974 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français de GUZET-NEIGE - 2004 17-déc-04 117 8394 Délibération 2006-7587 CREATION D'UN PARC PUBLIC - AMENAGEMENT PAYSAGER DU SITE DE LA CASERNE NIEL - CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre - 2006 31-mars-06 267 8395 Délibération 2003-4274 REALISATION DE LA GARE BUS MARENGO - Avenant n° 3 à la convention de mandat avec la SETOMIP - 2003 27-juin-03 344 8396 Délibération 2005-6780 REALISATION D'UNE CRECHE - QUARTIER SAINT-AUBIN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 82 8397 Délibération 08-728 CONCEPTION ET REALISATION DE TRAVAUX GRAPHIQUES POUR SUPPORTS DE COMMUNICATION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - ANNEE 2009 RENOUVELABLE 2010 - 2011 - MARCHE A BONS DE COMMANDE AVEC MINIMUM ET MAXIMUM 2008 12-sept-08 6 8398 Délibération 10-1000 RECOURS A DES ETUDIANTS POUR DES MISSIONS DE RECHERCHE (BOURSES CIFRE) 2011 21-janv-11 55 8399 Délibération 2005-6580 ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 96 8400 Délibération 2007-8880 CONTRAT PROGRAMME DE DUREE AVEC LA SOCIETE ECO-EMBALLAGES - AVENANT N° 1 - 2007 06-juil-07 203 8401 Délibération 2007-9084 AVENANT N° 1 AUX MARCHES 07/0236 ET 07/0237 - Ajout d'une clause au cahier des clauses administratives particulières portant sur les modalités de paiement permettant d'utiliser la carte d'achat - 2007 06-juil-07 326 8402 Délibération 2007-9060 COULEE VERTE DU CANALET DES AMIDONNIERS - SECTION AVENUE DEBAT-PONSAN / PONTS JUMEAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 06-juil-07 338 8403 Délibération 07-202 PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT D'ACCUEIL JARDIN SOUS OMBRIERE - Avenant n° 1 au marché 06/0342 - Plus-value - 2007 21-sept-07 50 8404 Délibération 10-705 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONFERENCE DU MUSEE PAUL-DUPUY DANS LE CADRE DU FESTIVAL TOULOUSE LES ORGUES 2010 24-sept-10 31 8405 Délibération 10-859 CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE DIGUES DOMANIALES A LA VILLE DE TOULOUSE 2010 17-déc-10 74 8406 Délibération 08-1122 GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE (08D151) – APPEL D’OFFRES OUVERT. 2009 23-janv-09 42 8407 Délibération 09-271 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERS ORGANISMES - 2009 24-avr-09 31 8408 Délibération 08-055 GRATUITE D'ENTREE POUR LES JOURNEES PORTES OUVERTES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2008 18-janv-08 55 8409 Délibération 08-143 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE CINQ DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS - 2008 04-avr-08 4 8410 Délibération 2005-6538 PRESTATION D'EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2006;2007;2008;2009 - 2005 24-juin-05 208 8411 Délibération 2005-6554 QUARTIER MONTAUDRAN - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE AIR FRANCE - BILAN DE LA CONCERTATION - CREATION DE LA ZAC SAINT-EXUPERY / MONTAUDRAN - 2005 24-juin-05 111 8412 Délibération 2003-4854 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 - 2003 12-déc-03 6 8413 Délibération 2007-8946 ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU PRE-BILAN DE CLOTURE ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 100 8414 Délibération 2003-4631 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES BITUMEES - LOT 2 CANTON CENTRE - Avenant de transfert au bénéfice de APPIA MIDI-PYRENEES du marché 010690 - 2003 07-nov-03 20 8415 Délibération 2004-5419 LOCATION DE TRACTO-PELLES - 5 Lots - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 153 8416 Délibération 12-784 SECTEUR SAINT SIMON - VENTE A HABITAT TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE RUE DELDI 2012 14-déc-12 15 8417 Délibération 13-237 CONCOURS SUR LES TRACES DE MARTIN LUTHER KING 2013 24-mai-13 74 8418 Délibération 13-458 MISSION GRAND PROJET DE VILLE - RAPPORT DE LA MISSION D’AUDIT DU PROJET 2013 21-juin-13 1 8419 Délibération 08-332 QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE - IMPASSE DU RECTEUR LAPIE - CESSION D'UN TERRAIN A L'OPAC POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2008 23-mai-08 28 8420 Délibération 2004-5820 QUARTIER DES MINIMES - Acquisition à l'Etat d'un terrain situé échangeur des Minimes - 2004 19-nov-04 50 8421 Délibération 08-324 CONTRAT AVEC LE CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE POUR LA REPRODUCTION PAR REPROGRAPHIE D'OEUVRES PROTEGEES A L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE 2008 23-mai-08 6 8422 Délibération 2004-5559 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ACQUISITION DE COLLECTIONS / D'OEUVRES D'ART - Demande de subvention à l'Etat et à la Région - 2004 16-juil-04 37 8423 Délibération 07-692 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU THEATRE DE LA CITE A LA SOCIETE THEATRE NATIONAL DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - 2007 21-déc-07 190 8424 Délibération 08-164 INSTITUT DE LA PROMOTION SUPERIEURE DU TRAVAIL (I.P.S.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 65 8425 Délibération 12-101 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2012 SENIORS EN VACANCES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 2012 23-mars-12 24 8426 Délibération 11-773 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE 2012 23-mars-12 23 8427 Délibération 2003-4480 QUARTIER SAINT-JAMES - RELOGEMENT DES GENS DU VOYAGE - Construction de murets en béton - Appel d'offres ouvert - Définition des travaux : ouvrage - 2003 03-oct-03 17 8428 Délibération 2004-5836 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 4 JUILLET 2003 DE CESSION A LA VILLE PAR LA SOCIETE WANADOO MAPS DE DROITS D'UTILISATION D'UNE BASE DE DONNEES;EN RAISON DU CHANGEMENT DE DENOMINATION DE CETTE SOCIETE;DEVENUE MAPPY SA - 2004 19-nov-04 117 8429 Délibération 08-1099 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2008 19-déc-08 27 8430 Délibération 2007-8654 ZFU BORDELONGUE - REMBOURSEMENT DU DEPLACEMENT D'UN POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse - 2007 23-mars-07 56 8431 Délibération 2004-5800 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Avenant n° 5 au lot 5 (marché 03/0282) - Plus-value - 2004 19-nov-04 85 8432 Délibération 2006-7968 MODIFICATION DES TARIFS 2006 VIDE GRENIERS ORGANISES PAR DES ASSOCIATIONS DE QUARTIER - 2006 30-juin-06 141 8433 Délibération 09-567 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - 2009 26-juin-09 52 8434 Délibération 11-675 SIGNATURE AVEC EDF ET ERDF DE DEUX PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS AU REGLEMENT DE LITIGES NES DE L'EXECUTION DE DIFFERENTES CONVENTIONS 2011 25-nov-11 39 8435 Délibération 2004-6040 MINI-GIRATOIRE DES IZARDS / RISPET / BOUDOU - Convention entre la Ville de Launaguet et la Ville de Toulouse - 2004 17-déc-04 23 8436 Délibération 13-488 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION POUR LE PILOTAGE DU DEVELOPPEMENT HOTELIER 2013 20-sept-13 110 8437 Délibération 2005-6593 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL - Participation au projet de construction d'une maternité - Appui au festival de jazz - 2005 24-juin-05 215 8438 Délibération 13-010 RENOUVELLEMENT DE MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS 2013 25-janv-13 57 8439 Délibération 07-071 FOURNITURE DE PRODUITS SPECIAUX POUR LA MISE EN PLACE DE MATERIAUX NATURELS - ANNEES 2008, 2009, 2010 - Marché à bons de commande sans minimum ni maximum - Appel d'offres ouvert - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - 07D097 2007 23-oct-07 154 8440 Délibération 12-009 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (FESTIVAL RIO LOCO) ET A LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 2012 27-janv-12 58 8441 Délibération 12-095 G.P.V. - QUARTIER REYNERIE - 10, CHEMINEMENT ANDRE MESSAGER - CESSION DE LOTS DE COPROPRIETE A LA SA D’HLM LES CHALETS - DELIBERATION MODIFIANT LA DELIBERATION N° 6 DU 27 JANVIER 2012 - 2012 23-mars-12 16 8442 Délibération 08-959 ASSURANCES EXPOSITION CHEFS D'OEUVRE EN NORMANDIE SCULPTURE ET ORFEVRERIE DU XIII ème ET XVème SIECLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE ASSURANCES DOMMAGE TOUS RISQUES EXPOSITIONS N° 05 A 0039 -PLUS VALUE 2008 24-oct-08 30 8443 Délibération 12-246 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - MODIFICATION DE L'INTITULE DU QUARTIER 1.3 2012 25-mai-12 28 8444 Délibération 13-846 COOPERATION TOULOUSE RAMALLAH : MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE 2013 2013 13-déc-13 77 8445 Délibération 2003-4525 RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMVAT - Exercice 2002 - 2003 03-oct-03 174 8446 Délibération 10-789 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU RESPECT DES ENGAGEMENTS DE L'ENTREPRISE MOLEX 2010 22-oct-10 51 8447 Délibération 09-290 ASSOCIATION MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2009 24-avr-09 25 8448 Délibération 2003-4170 QUARTIER DES SEPT DENIERS - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2003 27-juin-03 130 8449 Délibération 2004-6047 STADIUM MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A LA SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - 2004 17-déc-04 63 8450 Délibération 2005-6749 FOURNITURE D'ELEMENTS METALLIQUES D'EQUIPEMENT DE VOIRIE - Programmes 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2005 12-juil-05 25 8451 Délibération 09-484 REHABILITATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE THOMAS ET DANIZAN - 2009 26-juin-09 128 8452 Délibération 2006-8155 TRAVAUX DE RENOVATION DES LOCAUX RUE CHABANON - Participation financiere de la Ville - Convention entre la Délégation Régionale de l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs et la Ville de Toulouse - 2006 06-oct-06 10 8453 Délibération 2005-6855 TRANSFORMATION DE DEUX TERRAINS STABILISES EN TERRAINS SYNTHETIQUES - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 114 8454 Délibération 11-663 CLUBS SPORTIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT 2011 25-nov-11 57 8455 Délibération 2003-4258 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2003 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2003 27-juin-03 16 8456 Délibération 2004-5200 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE - Désignation au scrutin majoritaire de cinq représentants du Conseil Municipal au sein de cette commission - 2004 14-mai-04 40 8457 Délibération 10-515 RENOUVELLEMENTS D'EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2010 25-juin-10 119 8458 Délibération 14-091 VOEU DU GROUPE DES ELUS EUROPE ECOLOGIE LES VERTS EN FAVEUR DES CONTRATS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX 2014 24-janv-14 56 Antoine MAURICE - Conseiller Municipal Délégué 8459 Délibération 09-321 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS - PARTIE PETITE ENFANCE - MISE A JOUR - 2009 26-juin-09 142 8460 Délibération 2004-6010 MODIFICATION DU PERIMETRE DU MARCHE DU MERCREDI;PLACE DU CAPITOLE - 2004 17-déc-04 73 8461 Délibération 2006-8277 LOTISSEMENT DU GRAND SELVE - Transformation du lotissement jardins en lotissement d'habitations - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 08-déc-06 40 8462 Délibération 2006-8489 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2006 - RUE DU FAUBOURG BONNEFOY - Subvention exceptionnelle à l'Association des Commerçants - 2006 08-déc-06 45 8463 Délibération 2006-8174 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (INSTALLATIONS INCENDIE, DE DESENFUMAGE, THERMIQUES, ELECTRIQUES, ET APPAREILS DE LEVAGE) - Années 2007 à 2010 Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 218 8464 Délibération 08-842 ZAC DES PONTS-JUMEAUX – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN TERRAIN EN VUE DE SA CESSION A LA SARL DES PONTS-JUMEAUX - 2008 26-sept-08 35 8465 Délibération 12-606 VELOTOULOUSE - MISE EN PLACE DU COUPLAGE CARTE SENIORS / CARTE VELOTOULOUSE - AVENANT N°5 AU MARCHE N°07030 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TISSEO SMTC ET TISSEO EPIC 2012 23-nov-12 9 8466 Délibération 11-487 REAMENAGEMENT ET EXTENTION DU CENTRE PETITE ENFANCE DES PRADETTES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2011 23-sept-11 45 8467 Délibération 13-311 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA DISSOLUTION DE L'ENSEMBLE DES GROUPUSCULES D'EXTREME DROITE, DE L'INTERDICTION SUR LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET DE LA FERMETURE IMMEDIATE DES LOCAUX DE CES GROUPES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE FRANÇAIS 2013 21-juin-13 130 8468 Délibération 13-627 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE- ANNEE 2013 2013 20-sept-13 105 8469 Délibération 13-870 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MODÉRATION FISCALE POUR 2014 2013 13-déc-13 89 8470 Délibération 2003-3733 LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC;RUE DU CHER - PERTES DE LOYERS - AIDES AU MAINTIEN DES ACTIVITES EN DIFFICULTE - Délibération modificative - 2003 28-mars-03 32 8471 Délibération 2003-4510 AMENAGEMENT DE L'ILE DU RAMIER - Acquisition de terrains et droits divers à la SNPE - 2003 03-oct-03 55 8472 Délibération 2006-7472 ZAC DE BASSO CAMBO II - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2006 31-mars-06 82 8473 Délibération 10-173 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION D’UN APPARTEMENT A LA SETOMIP EN VUE DU RELOGEMENT DE L’ASSOCIATION SPORT VIE EDUCATION CULTURE (ASVEC) 2010 26-mars-10 8 8474 Délibération 10-028 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE L’ETUDE POUR L’EVOLUTION DU SYSTEME DE DOCUMENTATION PARTAGEE SIDOCA A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE BLAGNAC, LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION 2010 26-mars-10 71 8475 Délibération 08-479 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE-APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LE LOT : PRODUITS ELABORES SURGELES A BASE DE VOLAILLES- ANNEES 2008/2009 2008 20-juin-08 45 8476 Délibération 2004-5032 REFECTION TOTALE DES COURS INTERIEURES DES 30 ET 32 RUE VALADE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 119 8477 Délibération 10-725 Voeu du Conseil Municipal relatif à la politique du gouvernement à l’égard des Roms 2010 24-sept-10 84 8478 Délibération 08-399 MAISON DE QUARTIER SAINT AUBIN - 38 RUE D’AUBUISSON - MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07A0100 2008 23-mai-08 16 8479 Délibération 2005-6870 CHEMIN DU CHATEAU DE L'HERS - SECTION IMPASSE LILIANE DESGRAVES / CHEMIN DES FONTANELLES - Requalification - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 23-sept-05 24 8480 Délibération 13-785 ZAC DES MENUISIERS : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT 2013 13-déc-13 9 8481 Délibération 13-831 QUARTIER DES PRADETTES - RUE CHARLES GENIAUX - CESSION D'UNE EMPRISE FONCIERE A LA SARL PCGM 2013 13-déc-13 11 8482 Délibération 11-767 ORGANISATION DE L’EURO 2016. ASSOCIATION DU CLUB DES VILLES D’ACCUEIL DE L’UEFA EURO 2016. ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE. 2011 16-déc-11 30 8483 Délibération 10-065 CONVENTION ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE, LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES POUR LA CREATION D’UN POLE ASSOCIE REGIONAL SUR LE PATRIMOINE ECRIT EN MIDI-PYRENEES - 2010 26-mars-10 69 8484 Délibération 2004-5573 RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - Marché fractionné à bons de commandes - Avenant n°1 au marché 03/0774 initialement conclu avec la Société HAVAS VOYAGES AMERICAN EXPRESS : changement de dénomination sociale - 2004 16-juil-04 17 8485 Délibération 2004-4732 EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE MARENGO - Avenant n° 1 en plus-value au marché 03/0478 - 2004 06-févr-04 89 8486 Délibération 2006-8037 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Désherbage des collections de la Bibliothèque - 2006 06-oct-06 107 8487 Délibération 2004-5195 CENTRE REGIONAL DES LETTRES MIDI-PYRENEES - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de quatre représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 35 8488 Délibération 2005-7046 MUSEE PAUL DUPUY - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat - 2005 14-oct-05 102 8489 Délibération 12-573 RESILIATION DE LA CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT SIGNEE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE 2012 28-sept-12 112 8490 Délibération 07-775 DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE - 2008 18-janv-08 91 8491 Délibération 11-729 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE- CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 2011 2011 16-déc-11 8 8492 Délibération 10-1018 DOUBLEMENT FERROVIAIRE DE LA LIGNE SAINT SULPICE TOULOUSE - RECONSTRUCTION DU PONT SNCF DE LA ROUTE D'ALBI - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT SNCF/COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE/VILLE DE TOULOUSE PORTANT SUR LE DEPLACEMENT DES RESEAUX IMPACTES PAR LES TRAVAUX FERROVIAIRES 2011 01-avr-11 24 8493 Délibération 2003-4458 MAINTENANCE DES DISCONNECTEURS DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 27 8494 Délibération 2005-6571 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - Mandat à délivrer au représentant de la Ville de Toulouse à l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires - 2005 24-juin-05 23 8495 Délibération 2006-7766 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU PURPAN - RUE G. VEDEL - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 42 8496 Délibération 2003-3842 QUARTIER AMIDONNIERS - BEARNAIS - CESSION A M. ET MME LACAN D'UN TERRAIN - 5 BIS RUE ROODE - 2003 28-mars-03 78 8497 Délibération 2003-3752 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Rapport d'activité pour l'année 2001 - 2003 28-mars-03 68 8498 Délibération 2003-4534 GROUPE SCOLAIRE BONNEFOY - Aménagement de locaux pour les Inspecteurs de l'Education Nationale - Demande de remise des pénalités de retard appliquées à l'entreprise MASSOUTIER - 2003 03-oct-03 144 8499 Délibération 2007-8912 COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL : MISE AUX NORMES DES SIEGES DU STADIUM - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2007 21-juin-07 13 8500 Délibération 2005-6172 REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 2 aux marchés 03/0627 et 03/0628 - Avenant n° 1 aux marchés 03/0629;03/0630;04/0134;03/0631;04/0011 et 04/0012 - Prolongation des délais d'exécution pour tous les lots - 2005 25-mars-05 146 8501 Délibération 2007-8609 ZAC DES PRADETTES - PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de l'article R 311-12 du Code de l'Urbanisme - 2007 23-mars-07 96 8502 Délibération 2005-6504 POSTE DE TRANSFORMATION AVENUE DU GRAND RAMIER - PROJET DE REORGANISATION DES INSTALLATIONS DE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) - 2005 13-mai-05 74 8503 Délibération 2006-8173 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS;DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2006 06-oct-06 215 8504 Délibération 2004-4837 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR A L'ECOLE BUFFON;PLACE DES GLIERES - 2004 26-mars-04 118 8505 Délibération 2007-8689 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2007 - 2007 23-mars-07 2 8506 Délibération 2005-6133 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 11-févr-05 63 8507 Délibération 2007-8526 CENTRE DES CONGRES PIERRE BAUDIS - RENOUVELLEMENT DES SIEGES DES SALLES DE REUNION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - Marché à tranche conditionnelle - 2007 23-mars-07 232 8508 Délibération 2004-5668 REHABILITATION DU COSEC REYNERIE - Avenant n° 1 au marché 03/0627 - Plus-value - 2004 08-oct-04 155 8509 Délibération 2006-8206 TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT ECLAIRAGE PUBLIC DE L'EFFACEMENT DES RESEAUX EDF - Années 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Marché négocié de travaux - 2006 06-oct-06 37 8510 Délibération 07-742 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un Délégué titulaire et d'un Délégué suppléant au sein du Conseil d'administration de cet organisme - 2008 18-janv-08 9 8511 Délibération 08-605 MAINTENANCE ET AFFICHAGE SUR PANNEAUX D'INFORMATION MUNICIPALE (P.I.M.) - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE 2008 26-sept-08 53 8512 Délibération 13-585 MODIFICATION DE LA DENOMINATION DES DISPOSITIFS COMMUNAUX D'HEBERGEMENTS PROVISOIRES 2013 20-sept-13 36 8513 Délibération 12-147 PROJET DE PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (P.A.D.D.) 2012 23-mars-12 9 8514 Délibération 11-689 DENOMINATION DE NOUVEAUX GROUPES SCOLAIRES : ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DIDIER DAURAT, ECOLE MATERNELLE BUFFON 2011 16-déc-11 2 8515 Délibération 2006-7673 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE NATURE DE LA MARCAISSONNE - Acquisitions foncières - 2006 19-mai-06 75 8516 Délibération 11-688 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2010 2011 16-déc-11 36 8517 Délibération 08-221 MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE FROID DES BATIMENTS COMMUNAUX 2009 A 2012 2008 25-avr-08 35 8518 Délibération 07-255 LOCATION DE TRACTO-PELLES - Années 2008, 2009, 2010 - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande - 2007 23-oct-07 155 8519 Délibération 07-647 RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION 2007 21-déc-07 42 8520 Délibération 2003-4116 RECONDUCTION;POUR L'ANNEE 2003;DU FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES - Avenant n° 5 à la convention avec le PACT-ARIM - 2003 27-juin-03 74 8521 Délibération 2007-8817 PROJET HANDI-CITE - PARTENARIAT AVEC SFR - APPROBATION DE LA CONVENTION - 2007 23-mars-07 47 8522 Délibération 10-368 QUARTIER LA ROSERAIE – AVENUE D’ATLANTA - CESSION D’UN DELAISSE A LA SOCIETE D4 PROMOTION 2010 28-mai-10 22 8523 Délibération 11-266 EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE AU SEIN DU GROUPE TOULOUSE METROPOLE 2011 27-mai-11 75 8524 Délibération 2007-8704 REALISATION D'UN ESPACE JEUNES ET D'UN LOCAL POUR LE TOULOUSE EMPALOT FOOTBALL CLUB - Quartier Empalot - Avenant n° 1 aux marchés 06/0169;06/0171 et 06/0173 - Plus-value et prolongation du délai d'exécution - 2007 23-mars-07 243 8525 Délibération 2006-7366 MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - Demande de subvention à l'Etat - 2006 31-mars-06 230 8526 Délibération 2004-5788 OPERATION TOULOUSE COTE PLAGE - ILE DU RAMIER - Participation au déficit d'exploitants de débits de boissons et restaurants - 2004 08-oct-04 128 8527 Délibération 2005-6314 TRAVAUX DE REFECTION GRANDES ORGUES DE SAINT-SERNIN ET DE LA DAURADE - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association Toulouse les Orgues et la Ville de Toulouse - 2005 25-mars-05 93 8528 Délibération 2003-4917 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2002 - 2003 12-déc-03 80 8529 Délibération 12-866 PRET AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, D'UNE FLUTE DE PAN MONOXYLE CONSERVEE PAR LE SERVICE ARCHEOLOGIQUE DU CANTON DE THURGOVIE (SUISSE), POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE UNE ODYSEE MUSICALE, ORGANISEE DU 5 AVRIL AU 15 SEPTEMBRE 2013. 2013 25-janv-13 22 8530 Délibération 13-493 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU GERS POUR L'AMENAGEMENT DU SITE PALEONTOLOGIQUE DE MONTREAL DU GERS - 2013 20-sept-13 102 8531 Délibération 09-196 SECTEUR SAINT-CYPRIEN - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ISSUE DE SECOURS ENTRE LA COPROPRIETE PARC D'ARZAC ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 26-juin-09 152 8532 Délibération 2003-4052 AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX D'ENFANTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 358 8533 Délibération 10-341 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 30-avr-10 3 8534 Délibération 2005-6606 COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE POUR L'EXERCICE 2004 - 2005 24-juin-05 2 8535 Délibération 2005-6865 ETUDES GEOLOGIQUES;GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES DES CHANTIERS DE BATIMENT;DE GENIE CIVIL ET DE VRD - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - Années 2006;2007 et 2008 - Définition des travaux : Opération 2005 23-sept-05 21 8536 Délibération 2007-8878 AVENANT AUX MARCHES 05A0214;04/0362;04/0363;06/0341 - Ajout d'une clause au Cahier des Clauses Administratives Particulières portant sur les modalités de paiement permettant d'utiliser la carte d'achat - 2007 06-juil-07 204 8537 Délibération 08-199 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L’HERS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ DELEGUES TITULAIRES ET DE CINQ DELEGUES SUPPLEANTS AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 81 8538 Délibération 2007-8614 SECTEUR FONDEYRE - CESSION AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU COMPLEXE ROUTIER REGIONAL DE TOULOUSE DE LA PARCELLE CADASTREE 829 AE 245 - 2007 23-mars-07 121 8539 Délibération 2007-8810 GROUPE SCOLAIRE VIOLLET-LE-DUC - REFECTION DES COUVERTURES - Marché à tranche conditionnelle - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-mars-07 236 8540 Délibération 2004-5293 FOURNITURE ET PRESTATIONS D'ELEMENTS DE FREINAGE - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 159 8541 Délibération 2006-8464 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA REMUNERATION DE PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE NON TITULAIRES - 2006 08-déc-06 63 8542 Délibération 13-083 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET LE SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOULOUSE 2013 15-mars-13 64 8543 Délibération 13-640 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - PROGRAMME 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES 2013 20-sept-13 65 8544 Délibération 11-186 VOEU DU GROUPE EUROPE ECOLOGIE - LES VERTS RELATIF A L’ENERGIE NUCLEAIRE 2011 01-avr-11 119 8545 Délibération 10-306 CONVENTION ENTRE LE VILLE DE TOULOUSE ET L'INSTITUT RENAUDOT POUR L'ORGANISATION DES RENCONTRES RENAUDOT 2010 A TOULOUSE 2010 30-avr-10 23 8546 Délibération 10-971 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION SOCIOCULTURELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 - COMPENSATION DU RETRAIT D'UN EDUCATEUR SPORTIF 2010 17-déc-10 36 8547 Délibération 2004-4952 PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL AUX TRAVAUX DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION SCOLAIRE - 2004 26-mars-04 13 8548 Délibération 2005-7160 RUE SAINT-ROCH - ACQUISITION D'UNE EMPRISE;PROPRIETE DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE - 2005 16-déc-05 97 8549 Délibération 2005-7124 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 15-nov-05 3 8550 Délibération 2006-7644 PARC DE LA MAOURINE - BATIMENT D'ACCUEIL - JARDIN SOUS OMBRIERE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2006 19-mai-06 115 8551 Délibération 12-809 CONVENTION DE TRANSFERT ANNUEL DE FICHIERS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE (CCAS) ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE (CAF 31) 2012 14-déc-12 48 8552 Délibération 2007-9089 REGIE AGRICOLE - PROPOSITIONS DU CONSEIL D'EXPLOITATION CONCERNANT LA TAILLE DE LA VIGNE ET LA VENTE DE VIN - ASSISTANCE DU PERSONNEL DES JARDINS ET ESPACES VERTS - 2007 06-juil-07 242 8553 Délibération 2007-8857 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE DE LA MAOURINE - AMENAGEMENT DES ESPACES BOUTIQUE;ACCUEIL;RESTAURANT ET SALLE D'ANIMATIONS - PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2007 06-juil-07 252 8554 Délibération 2006-7789 PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - 2006 30-juin-06 77 8555 Délibération 2007-8727 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE NADAL - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de récupération de fer et métaux et de transit de déchets industriels;ZAC Garonne;Chemin de Chantelle;à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2007 23-mars-07 177 8556 Délibération 10-861 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION ELU/ES CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES 2010 26-nov-10 44 8557 Délibération 10-667 ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT (ANDES) - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2010 24-sept-10 45 8558 Délibération 09-061 ACTION CULTURELLE. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2009 27-févr-09 30 8559 Délibération 2003-4789 CONSTRUCTION;TRANSFORMATION;AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES TROTTOIRS - Avenant au marché 02/0961 - 2003 12-déc-03 39 8560 Délibération 07-240 REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE TROIS COCUS - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 06/0345 ET 06/0354 - PLUS- VALUES - 2007 23-oct-07 109 8561 Délibération 2004-4757 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2002-2003 - Avenant n° 1 au lot 1 - Nettoyage des berges - Marché 03/0151 - 2004 06-févr-04 98 8562 Délibération 2006-8048 RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - 1ère phase de travaux - Présentation du DCE - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Article 35-1-5 du Code des Marchés Publics - 2006 06-oct-06 44 8563 Délibération 2006-7824 QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 27 RUE JEAN LEBAS - 2006 30-juin-06 103 8564 Délibération 2006-7506 TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES SUR L'ORGUE DU TEMPLE DU SALIN - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Association des Amis de l'Orgue du Temple du Salin et la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 31 8565 Délibération 2005-7318 ACQUISITION;A L'ETAT;DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 31 RUE DE METZ - 2005 16-déc-05 98 8566 Délibération 09-609 GYMNASE SONCOURT - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE ET DES PARTIES ECLAIRANTES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/0278 - MOINS-VALUE - 2009 25-sept-09 78 8567 Délibération 08-599 APPUI A DES PROJETS ASSOCIATIFS FAVORISANT DES ECHANGES ET DES ACTIONS DE SOLIDARITE - 2008 10-juil-08 123 8568 Délibération 2006-7794 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2005;2006;2007;2008 - Avenant n° 2 au marché 04/0485 - Ajout d'articles au bordereau de prix unitaires - 2006 30-juin-06 147 8569 Délibération 2003-3644 TRIBUNES DU STADE DE LA RAMEE - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE TOITURE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 272 8570 Délibération 10-269 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°3 AUX MARCHES N°07/0323 ET N°07/0324 - AJOUT D'UN ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES 2010 30-avr-10 31 8571 Délibération 2007-8648 UES PIERRE D'ANGLE - TRANSFERT D'EMPRUNTS VERS LA SA HLM PROMOLOGIS - Transfert de la garantie accordée par la Ville de Toulouse sur cinq emprunts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations - 2007 23-mars-07 28 8572 Délibération 2003-4742 PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE DE TOULOUSE-SOCIETE EUROVIA - MARCHE 97/360 - LOT 18 - REALISATION DU ZENITH - 2003 12-déc-03 146 8573 Délibération 2005-6694 PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION MULTIMODALE SUR L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE VIA INTERNET - 2005 24-juin-05 205 8574 Délibération 2005-6821 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2005 12-juil-05 54 8575 Délibération 2005-7253 FOURNITURE DE MATERIEL SPORTIF - Suppression des pénalités de retard pour la société CAEV TOPPER FRANCE SA - Marché 05/0151 - 2005 16-déc-05 117 8576 Délibération 08-557 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU MAINTIEN DE L'IMPLANTATION TERRITORIALE DE METEO-FRANCE 2008 20-juin-08 100 8577 Délibération 08-433 Stade de Gironis - rue de Gironis - Installation d'un poste de transformation - convention d'occupation du Domaine Public entre la Commune de Toulouse et Electricité de France (EDF) 2008 12-sept-08 46 8578 Délibération 12-084 APPEL A PROJET DE NUMERISATION DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA NUMERISATION DE PLANS D’URBANISME ET D’ARCHITECTURE DU 19E SIECLE AU DEBUT 20E SIECLE DANS LE CADRE DU PROJET URBAN-HIST 2012 23-mars-12 86 8579 Délibération 09-696 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - TRAVAUX DE MODIFICATION DU CONTROLE D’ACCES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09/057 (ENTREPRISE FORCLUM) 2009 25-sept-09 81 8580 Délibération 13-062 OPERATIONS FONCIERES - ZAC DES TIBAOUS - CESSION DE TERAINS A OPPIDEA 2013 15-mars-13 13 8581 Délibération 2004-4829 CENTRE SOCIAL DE GRAMAT-OCCITANE - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant de la Ville de Toulouse au Comité Technique - 2004 26-mars-04 33 8582 Délibération 2004-5191 CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE LA HAUTE-GARONNE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 31 8583 Délibération 2005-6332 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (SPS) - Avenant n°1 au marché 01/0203 conclu avec la société SCO - Plus-value - 2005 25-mars-05 131 8584 Délibération 2004-5197 CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de ces organismes - 2004 14-mai-04 37 8585 Délibération 09-438 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE - 2009 26-juin-09 42 8586 Délibération 2005-6191 ENTRETIEN DES RESEAUX;D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE - Marché 2006 renouvelable par reconduction expresse en 2007-2008 - DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 42 8587 Délibération 2004-5661 ACQUISITION D'UNE NACELLE ELEVATRICE MONTEE SUR POIDS LOURDS - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 08-oct-04 48 8588 Délibération 2007-8830 CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 3 AU CONTRAT D'AFFERMAGE - APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS POUR LES SCOLAIRES - 2007 23-mars-07 209 8589 Délibération 2007-8759 SECTEUR DE LA MARCAISSONNE - CESSION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A L'ASSOCIATION POUR LA REINSERTION SOCIALE (APRES) - 2007 23-mars-07 131 8590 Délibération 2007-8633 CREMATORIUM - AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LE CHU DE TOULOUSE POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES - 2007 23-mars-07 91 8591 Délibération 12-381 CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCERNANT LES CONTROLES TECHNIQUES DE VEHICULES JUSQU'A 3,5 TONNES DE P.T.A.C., DE PLUS DE 3,5 TONNES DE P.T.A.C., ET DES VEHICULES ET ENGINS DIVERS ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, CUGNAUX ET VILLENEUVE-TOLOSANE N°12CU08 2012 28-sept-12 87 8592 Délibération 13-622 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE 2013 20-sept-13 146 8593 Délibération 2005-7125 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 28 à la Convention du 15 novembre 1974 entre la Ville de Toulouse et l'Ecole de Ski Français de GUZET-NEIGE (09) - 2005 16-déc-05 186 8594 Délibération 10-345 ANIMATION PERISCOLAIRE - ACTION AUTOUR DU LIVRE DANS LES ECOLES PRIMAIRES DE LA VILLE DE TOULOUSE-CONVENTION DE PARTENARIAT AUTOUR DU LIVRE ENTRE L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2010 28-mai-10 2 8595 Délibération 2005-6448 PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE POUR L'ANNEE 2005 - Avenant n° 1 au marché 05/0042 conclu avec la Société REPROCOLOR 31 - Ajout d'article au bordereau de prix - 2005 13-mai-05 120 8596 Délibération 2006-8071 LA RAMEE - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 6 MARS 2003 CONCLUE ENTRE LA SARL LA MOUETTE LUMINEUSE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2006 06-oct-06 154 8597 Délibération 13-093 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION PÉRIPLES POUR L’ORGANISATION D’ANIMATIONS AU MUSÉE SAINT-RAYMOND, MUSÉE DES ANTIQUES DE TOULOUSE À L’OCCASION DE LA SEMAINE DE L’ANTIQUITÉ 2013 15-mars-13 92 8598 Délibération 13-838 PROGRAMME 2013 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL DUPUY ET DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DU FONDS D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (FRAM) 2013 13-déc-13 29 8599 Délibération 2003-4762 QUARTIER CADASTRAL MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE SAINTE-CLAIRE - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2003 12-déc-03 76 8600 Délibération 2004-4788 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2003 - 2004 06-févr-04 6 8601 Délibération 2004-5000 ACTION SOCIALE - ORGANISATION DE SORTIES POUR LES PERSONNES EN DIFFICULTE - Convention de partenariat Ville de Toulouse / Centre Communal d'Action Sociale / Association Soleil - 2004 26-mars-04 26 8602 Délibération 13-024 ORGANISATION DU FESTIVAL L'ALCHIMIE DU JEU 2013 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION L'ALCHIMIE DU JEU. 2013 25-janv-13 30 8603 Délibération 12-778 ORGANISATION DE LA DEUXIEME RENCONTRE DU RESEAU DES VILLES DE L’AEROPOSTALE - MALAGA, LES 17 ET 18 DECEMBRE 2012 2012 14-déc-12 81 8604 Délibération 2004-5294 PASSERELLE DE LA POUDRERIE - REFECTION DU TABLIER BETON ET DES TROTTOIRS METALLIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 63 8605 Délibération 2003-3708 MUSEE PAUL DUPUY - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du FRAM - 2003 28-mars-03 318 8606 Délibération 2007-8767 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2007 23-mars-07 164 8607 Délibération 2003-3940 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour 2003 - 2003 28-mars-03 22 8608 Délibération 10-686 LA NOVELA - FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGES - ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PERFORMANCE GRAPHIQUE INTITULE BATTLE GRAPHIQUE 2010 24-sept-10 50 8609 Délibération 13-807 CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION D'AIDE ALIMENTAIRE LES RESTOS DU COEUR ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA FOURNITURE DES EXCEDENTS DE PRODUCTION DE LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE 2013 13-déc-13 19 8610 Délibération 11-122 ACQUISITION DE FAUTEUILS D’ACCES AUX PISCINES POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT 2011 01-avr-11 39 8611 Délibération 2003-3971 CREATION DE 2 EMPLOIS D'ADJOINT AU DIRECTEUR DE LA POLICE MUNICIPALE - Modification de la délibération du 21 juin 2002 - 2003 28-mars-03 118 8612 Délibération 2005-7185 QUARTIER BORDEROUGE / TROIS COCUS - REALISATION D'UN CENTRE DE PETITE ENFANCE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 16-déc-05 165 8613 Délibération 2005-6983 FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 3 lots - Année 2006 renouvelable en 2007 - 2005 14-oct-05 116 8614 Délibération 2007-9209 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU TRANSFERT DES EMPLOYES TOULOUSAINS DE SFR - 2007 06-juil-07 343 8615 Délibération 09-409 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE D’UN ECO-PRÊT MUNICIPAL A TAUX ZERO A FINALITE SOCIALE - 2009 29-mai-09 69 8616 Délibération 2005-6350 DELEGATION DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EXPLOITATION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION - 2005 02-mai-05 7 8617 Délibération 13-111 DISPOSITIF DE REMISE A NIVEAU ET SAVOIRS DE BASE : MODIFICATION DE LA CONVENTION ISOLEE N°12CU13 PORTANT CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, PIBRAC, ET LE CCAS DE TOULOUSE - 2013 15-mars-13 87 8618 Délibération 2005-7234 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) SECTEUR EST - EQUIPEMENT EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - Convention entre la Ville de Balma et le Ville de Toulouse - 2005 16-déc-05 189 8619 Délibération 08-270 NETTOYAGE DES BATIMENTS SPORTIFS - SAISONS 2008/2009, 2009/2010, 2010/2011, PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 4 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDE. 2008 23-mai-08 57 8620 Délibération 2006-8182 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2006 06-oct-06 178 8621 Délibération 2005-7201 QUARTIER LA FAOURETTE - VENTE A L'OPAC D'UN IMMEUBLE D'HABITATION;11 RUE DU LIMOUSIN;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2005 16-déc-05 82 8622 Délibération 10-505 FOURNITURE DE LIVRES DE JEUNESSE ANNÉE 2011 - RECONDUCTIBLE EN 2012 - 2013 - 2014 - PRÉSENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHÉ À BONS DE COMMANDES 2010 25-juin-10 4 8623 Délibération 2004-5790 GESTION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES - ABRIS VOYAGEURS ET MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - Appel d'offres - Désignation de 5 membres titulaires et 5 membres suppléants au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2004 08-oct-04 7 8624 Délibération 2003-4599 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges - Désignation au scrutin majoritaire de quatre nouveaux représentants de la Ville de Toulouse - 2003 03-oct-03 57 8625 Délibération 2004-5461 MAINTENANCE DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES CRUES ET INTERVENTION EN PERIODE DE CRISE - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 42 8626 Délibération 07-596 FOURNITURE DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 à 6 ANS POUR NOEL 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT- 2 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE - 2007 21-déc-07 164 8627 Délibération 07-177 GESTION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX RANGUEIL ET PURPAN - Années 2008, 2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 21-sept-07 18 8628 Délibération 2005-6533 FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2005 24-juin-05 49 8629 Délibération 2005-6960 REALISATION DU CENTRE MULTI-ACCUEIL DE LIMAYRAC - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Lots 2;7;8 et 9 - 2005 23-sept-05 88 8630 Délibération 10-646 AGENT NON TITULAIRE - MODIFICATION D'UN EMPLOI A LA DIRECTION DES POLITIQUES DE SOLIDARITE 2010 24-sept-10 71 8631 Délibération 2004-5758 QUARTIER CASSELARDIT - PROJET URBAIN DU SECTEUR DE LA CARTOUCHERIE - Résultat du marché des études de définition - Choix du projet lauréat par la Commission d'Appel d'Offres - Information du Conseil Municipal - 2004 08-oct-04 69 8632 Délibération 2005-7321 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS A E.A.D.S. OU AIRBUS FRANCE - 2005 16-déc-05 78 8633 Délibération 08-960 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES 2008 24-oct-08 25 8634 Délibération 11-681 RAPPORT ET DEBAT EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2011 25-nov-11 51 8635 Délibération 13-047 BASE DE LOISIRS DE LA RAMEE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS 2013 15-mars-13 77 8636 Délibération 12-531 MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DU PATRIMOINE COMMUNAL AUPRES DE L'ETAT A TITRE ONEREUX, EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE, EN VUE D'ACCUEILLIR LES FOYERS DONT LE LOGEMENT FAIT L'OBJET DE TRAVAUX D'OFFICE (INSALUBRITE REMEDIABLE) 2012 28-sept-12 32 8637 Délibération 07-104 ACCUEILS DE LOISIRS - SEJOURS DE VACANCES - CAMPS - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne - Convention Vacances Loisirs 2007 - 2007 23-oct-07 79 8638 Délibération 2003-3823 QUARTIER DE LALANDE - DECLASSEMENT DE LA RUE MAZZOLI ET D'UNE PARTIE DES RUES A. NOBEL;H. PADER ET DULONG EN VUE DE LEUR CESSION A L'OPAC - Adoption de principe - 2003 28-mars-03 95 8639 Délibération 08-1156 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU PROGRAMME EUROPEEN URB-AL III - PROJET RESSOC COOPERATION AVEC L’AMERIQUE LATINE - AMELIORER LA COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE A TRAVERS LE DEVELOPPEMENT DE LA GESTION DES DECHETS URBAINS - 2009 23-janv-09 82 8640 Délibération 2004-5980 FOURNITURE DE DIVERS MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS AVEC OU SANS POSE - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 12 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 17-déc-04 69 8641 Délibération 12-528 PROGRAMME OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI DE MIDI-PYRENEES (FEDER) - PROJET URBAIN INTEGRE DE TOULOUSE (AXE 6 - MESURE 1) : SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ETAT 2013 15-mars-13 81 8642 Délibération 2007-9021 APPROBATION DE CONVENTIONS ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET DIVERS ORGANISMES DEFINISSANT LE CADRE D'ACTIONS COMMUNES POUR DES ECHANGES DE COMPETENCES ET DE MOYENS - 2007 06-juil-07 241 8643 Délibération 2007-9061 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Avenant N° 2 au lot 3 (Marché 06/0202) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution sur les lots 2;3;4;5;6;7;8;10;11;12 et 13 2007 06-juil-07 295 8644 Délibération 2004-5773 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE;D'UNE PATINOIRE NEUVES JUMELEES - LABEL HQE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation de 5 titulaires et 5 suppléants membres du jury à la représentation proportionnelle au + fort reste 2004 08-oct-04 9 8645 Délibération 12-266 REALISATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE DE BASEBALL SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT 2012 25-mai-12 46 8646 Délibération 12-125 FAVORISER LA MOBILITE EUROPEENNE DES JEUNES : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ITINERAIRE INTERNATIONAL 2012 23-mars-12 102 8647 Délibération 2006-7573 AMENAGEMENT DU BOULEVARD NETWILLER - Convention entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine et la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 50 8648 Délibération 2005-6828 CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE-CULTURES ET DU NUMERO HORS SERIE;SECRETARIAT DE REDACTION ET PAO - Année 2006 reconductible pour les années 2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 107 8649 Délibération 08-521 RESTRUCTURATION DES LOCAUX 5EME GAMME DE LA CUISINE CENTRALE AVENANT N°1 AU MARCHE 07/0239 PLUS VALUE - AVENANT N°3 AU MARCHE 07/0240 MOINS VALUE - AVENANT N°1 AU MARCHE 07/0241 PLUS VALUE 2008 10-juil-08 20 8650 Délibération 11-021 RECRUTEMENT DU DIRECTEUR DU FESTIVAL RIO LOCO - DIRECTION GENERALE ADJOINTE CULTURE 2011 21-janv-11 56 8651 Délibération 07-217 PORT SAINT-SAUVEUR - Avenant n°1 à la convention de régie intéressée. 2007 23-oct-07 56 8652 Délibération 10-668 PROGRAMME 2010 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE PAUL DUPUY - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D'ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2010 24-sept-10 35 8653 Délibération 08-712 VOIE DE LIAISON BOULEVARD RICHARD WAGNER - RUE DES FONTAINES - 2EME TRANCHE - 1ERE PHASE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 69 8654 Délibération 2005-6706 PROTECTION DU QUARTIER SAINT-CYPRIEN;DE LA GRAVE ET DE L'HOTEL DIEU CONTRE LES INONDATIONS - Participation financière de la Ville - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse - 2005 24-juin-05 175 8655 Délibération 2005-6982 QUARTIER MONTAUDRAN - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPARTENANT A LA SCI CCB - 2005 14-oct-05 47 8656 Délibération 2004-4868 GESTION DE L'ECOLE - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES CALANDRETAS - Actualisation de la délibération du 8 février 1980 - 2004 26-mars-04 199 8657 Délibération 2004-5298 FOURNITURE ET REPARATION DE SELLERIES POUR VEHICULES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 157 8658 Délibération 13-305 VOEU du Groupe Toulouse pour Tous en faveur d’une application moins rigide de la réforme des rythmes scolaires 2013 24-mai-13 112 8659 Délibération 09-1045 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VIE ETUDIANTE 2009 18-déc-09 85 8660 Délibération 11-306 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE POUR LA CO-REALISATION DU FESTIVAL TERRES D'AILLEURS AU MUSEUM - 2011 24-juin-11 82 8661 Délibération 12-864 POLITIQUE DE LA VILLE - EMPLOI INSERTION ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMMATION 2013 - FINANCEMENT DU RESTAURANT ASSOCIATIF O FIL DE L'EAU 2013 25-janv-13 10 8662 Délibération 07-204 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Avenant n° 1 au lot 2 (marché 07/0210) et avenant n° 2 au lot 6 (marché 07/0214) - Plus-value - 2007 21-sept-07 54 8663 Délibération 07-445 PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE PAR DES BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES - ANNEES 2008 A 2011 - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2007 16-nov-07 31 8664 Délibération 08-1186 ÉCOLE AILLEURS - SÉJOURS CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIFS 2009 - CONVENTIONS AVEC LES DIVERS PRESTATAIRES - 2008 19-déc-08 43 8665 Délibération 2007-8705 METRO LIGNE B - STATION BARRIERE DE PARIS - Espaces verts - Avenant n° 1 au marché 06/0276 - Moins-value - 2007 23-mars-07 305 8666 Délibération 08-646 DIAGNOSTIC DE MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX RECEVANT DU PUBLIC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 10-juil-08 14 8667 Délibération 2006-7408 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Prolongation du délai d'exécution sur l'ensemble des lots - 2006 31-mars-06 195 8668 Délibération 13-590 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013 20-sept-13 23 8669 Délibération 2006-8406 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - CHAPELLE DU CASTELET - Avenant N° 1 au lot 1 (Marché 06/0018) - Plus-value - Prolongation du délai d'exécution d'un mois sur l'ensemble des lots - 2006 08-déc-06 197 8670 Délibération 10-831 PLAN LOCAL D'URBANISME - Avis du Conseil Municipal relatif au projet de 4ème modification du Plan Local d'Urbanisme du Grand Toulouse, commune de Toulouse avant approbation par le Conseil de Communauté du Grand Toulouse 2010 26-nov-10 3 8671 Délibération 2005-6267 MUSEE DES AUGUSTINS - APPROBATION DE LA CHARTE DU GROUPEMENT FRAME (FRENCH REGIONAL AMERICAN MUSEUMS EXCHANGE) AUQUEL APPARTIENT LE MUSEE DES AUGUSTINS ET ACCEPTATION DU VERSEMENT DE LA COTISATION PREVUE PAR CETTE CHARTE - 2005 25-mars-05 159 8672 Délibération 08-784 PORT SAINT-SAUVEUR- AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE CONCESSION CONCLUE AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - 2008 26-sept-08 100 8673 Délibération 13-233 POLITIQUE DE LA VILLE 2013 : ACTION DE MEDIATION EN HORAIRE DECALE AUPRES DES JEUNES MENEE PAR LES BAILLEURS SOCIAUX SUR LES QUARTIERS DE LA REYNERIE ET DE BELLEFONTAINE 2013 24-mai-13 29 8674 Délibération 2003-3678 FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE EXCLUSIF AUX ECOLES PUBLIQUES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2003 - Approbation de marchés négociés sans mise en concurrence préalable - 2003 28-mars-03 325 8675 Délibération 10-404 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2010 25-juin-10 69 8676 Délibération 2003-4925 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2003 12-déc-03 144 8677 Délibération 11-757 FINANCES - OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2012 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2011 16-déc-11 19 8678 Délibération 2003-4644 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE PIERRE DELDI - Adoption de principe - 2003 07-nov-03 29 8679 Délibération 2005-6102 ZAC SAINT-MARTIN DU TOUCH - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR MADEC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2005 11-févr-05 35 8680 Délibération 10-400 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2010 2010 28-mai-10 68 8681 Délibération 2004-5696 ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - Subvention de la Ville de Toulouse - Conventions - 2004 08-oct-04 118 8682 Délibération 12-820 APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE AU RAYONNEMENT DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE 2012 14-déc-12 43 8683 Délibération 12-413 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DU SOUTIEN A LA VIE ETUDIANTE 2012 28-sept-12 118 8684 Délibération 2004-5489 AUTORISATION DE MODIFIER UN EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2004 25-juin-04 78 8685 Délibération 11-514 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES A L'EXPERIMENTATION DE LA MONNAIE SOL VIOLETTE 2011 23-sept-11 99 8686 Délibération 11-613 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 25-nov-11 29 8687 Délibération 2005-7129 EXTENSION DU STADIUM - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - Convention entre la Société Anonyme Sportive Professionnelle Toulouse Football Club et la Ville de Toulouse - Virement de crédits - 2005 15-nov-05 15 8688 Délibération 09-1065 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE CEGELEC SUD-OUEST, TITULAIRE DU LOT N°11 (MARCHE N°05/0178) - REGLEMENT SUIVANT L’AVIS DU COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE BORDEAUX 2010 29-janv-10 44 8689 Délibération 08-763 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHAMADA TOLOSA POUR L'INSTALLATION D'UN ORGUE IBERIQUE DANS L'EGLISE DES JACOBINS - 2008 12-sept-08 20 8690 Délibération 11-135 ZAC DE BORDEROUGE - MODIFICATION DU DOSSIER PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - PARTICIPATION VERSEE A LA SETOMIP 2011 01-avr-11 10 8691 Délibération 2007-9181 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant N° 3 au marché 06/0300 - Transfert au bénéfice de la Société EGIS AMENAGEMENT - 2007 06-juil-07 289 8692 Délibération 08-872 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CATALOGAGE INFORMATISE ET SAUVEGARDE DES MANUELS SCOLAIRES ET COLLECTIONS JEUNESSE ALLANT DE 1830 A 1980. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION-DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2008 26-sept-08 90 8693 Délibération 07-687 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2008 18-janv-08 100 8694 Délibération 07-591 GRAND PROJET DE VILLE - VENTE A LA SETOMIP D’UN LOGEMENT DANS LA COPROPRIETE CONCORDE - 2007 21-déc-07 93 8695 Délibération 2003-4795 SETOMIP - REHABILITATION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Avenant N° 1 à la convention de mandat - Approbation du calendrier prévisionnel et de l'échéancier financier - 2003 12-déc-03 164 8696 Délibération 2003-4673 COMITE DE DIRECTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DU TOURISME - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES CINQ CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES - DESIGNATION DES NEUFS MEMBRES REPRESENTANT LES ORGANISMES PROFESSIONNELS - Subvention - 2003 07-nov-03 110 8697 Délibération 2003-4757 ZAC BELLEFONTAINE - PROROGATION DES EFFETS DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - 2003 12-déc-03 55 8698 Délibération 2005-6305 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ESPACE SOCIAL DU GRAND RAMIER ET DES RESTAURANTS SENIORS - 2005 25-mars-05 15 8699 Délibération 2007-8708 PLACE OCCITANE - REFECTION DU COMPLEXE D'ETANCHEITE - Avenant n° 2 au marché 04/0459 - Ajout d'articles au bordereau des prix - 2007 23-mars-07 60 8700 Délibération 08-947 Prestations de qualification sociale et professionnelle des publics en difficulté, de médiation et de développement du lien social, à travers la réalisation de prestations techniques d'entretien des espaces extérieurs et des bâtiments publics. Prestations relevant de l'article 30 du Code des marchés publics. Lot n° 1 quartier Bagatelle La Faourette. Avenant n°1 au marché 07T0414. Lot n°2 - Quartier Reynerie - Avenant N°1 au marché 07T0415 - Lot N° 3 - Quartier Bellefontaine - Avenant N°1 au marché 07T0416 - 2008 24-oct-08 26 8701 Délibération 12-242 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE - MECENATS 2012 25-mai-12 56 8702 Délibération 07-545 FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - PROJET DE FORMATION-ACTION A LA MEDIATION SOCIALE URBAINE - DEMANDE DE SUBVENTION. 2007 21-déc-07 27 8703 Délibération 2005-6239 QUARTIER DE POUVOURVILLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU TANNERON JUSQU'AU CHEMIN DE POUVOURVILLE - Engagement de la phase de concertation - 2005 25-mars-05 77 8704 Délibération 09-215 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A UNE LIAISON A GRANDE VITESSE AVEC LES AUTRES METROPOLES ET REGIONS D'EUROPE - 2009 20-mars-09 60 8705 Délibération 10-371 APPROBATION DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION CADRE PASSEE ENTRE LE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, LE COLLEGE DOCTORAL DE SITE ET LA VILLE DE TOULOUSE, MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2010 28-mai-10 63 8706 Délibération 2005-6656 CATALOGUE DES TARIFS APPLICABLES POUR LES DIRECTIONS DES AFFAIRES SOCIALES;ANIMATION SOCIOCULTURELLE;SPORTS;VIE SCOLAIRE ET CUISINE CENTRALE - MODIFICATION 2005 24-juin-05 151 8707 Délibération 2004-4818 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - COLLECTIONS DU MUSEE DES ANTIQUITES NATIONALES DEPOSEES AU MUSEUM - Fin du dépôt et renonciation au transfert de propriété en application de la loi sur les musées de France - 2004 26-mars-04 126 8708 Délibération 2003-4407 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE IVECO - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 101 8709 Délibération 08-674 MAINTENANCE ETENDUE DE LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’ OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHES A BONS DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUM - 2008 10-juil-08 108 8710 Délibération 12-746 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DU MAINTIEN DES LAMPADAIRES TRADITIONNELS DES QUARTIERS HISTORIQUES EN Y INSERANT DES MODULES D’ECLAIRAGE A LEDS 2012 23-nov-12 94 8711 Délibération 13-365 EVALUATION PROFESSIONNELLE - EXPERIMENTATION : SUSPENSION DE LA NOTATION AU PROFIT D'UN ENTRETIEN ANNUEL D'EVALUATION POUR LES ANNEES 2013 ET 2014 2013 21-juin-13 116 8712 Délibération 2004-5892 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU SOUVENIR FRANCAIS - CARRE MILITAIRE DE TERRE-CABADE - 2004 19-nov-04 18 8713 Délibération 12-610 DISPOSITIF DE FORMATION DE LUTTE CONTRE L'ILLETTRISME ET REMISE A NIVEAU : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE PORTANT CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LES COMMUNES DE TOULOUSE, PIBRAC, ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE. 2012 23-nov-12 68 8714 Délibération 2007-8804 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2007 - 2007 23-mars-07 7 8715 Délibération 2003-4655 MISE EN OEUVRE;EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE RACCORDEMENT SECURISE ENTRE LE RESEAU MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Années 2004;2005 et 2006 - 2003 07-nov-03 120 8716 Délibération 13-571 DELIBERATION AUTORISANT LA SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PRET D’OEUVRES DU MUSEE SAINT-RAYMOND AU CENTRE D’EXPOSITION DU QUIRINALE DE ROME, POUR L’EXPOSITION TEMPORAIRE AUGUSTO, QUI SERA PRESENTEE AU PUBLIC DU 15 OCTOBRE 2013 AU 16 FEVRIER 2014 2013 20-sept-13 64 8717 Délibération 2006-7920 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN MEMBRE EXTERIEUR SUPPLEMENTAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME - 2006 30-juin-06 164 8718 Délibération 08-906 REMPLACEMENT, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - RENOUVELLEMENT DE DEUX COMMISSIONS AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE 2008 24-oct-08 2 8719 Délibération 2005-6591 PISCINE TOULOUSE-LAUTREC - RENOVATION DE LA STRUCTURE;DE LA COUVERTURE ET DU TRAITEMENT D'EAU - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 187 8720 Délibération 2007-8694 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / SARAGOSSE - Célébration du 25ème anniversaire de l'Association CASA DE ARAGON de TOULOUSE - 2007 23-mars-07 144 8721 Délibération 2003-4154 CITE DE LA REGIE 125 AVENUE JEAN RIEUX;GEREE PAR LA SA D'HLM DES CHALETS - ENTRETIEN DES PELOUSES ET DE LA HAIE PAR LA VILLE DE TOULOUSE - Approbation de la convention - 2003 27-juin-03 233 8722 Délibération 2005-6094 MUSEE DES AUGUSTINS - INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - Délibération de principe - 2005 11-févr-05 81 8723 Délibération 2006-8052 CITE DE L'ESPACE - NOUVELLE SCENARISATION DU HALL D'ACCUEIL - Agrandissement de la boutique - Traitement d'une nouvelle entrée pour l'Astronaut'café - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 06-oct-06 191 8724 Délibération 2003-3844 CESSION AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA HAUTE-GARONNE DU CENTRE DE SECOURS BUCHENS A RAMONVILLE SAINT-AGNE - 2003 28-mars-03 77 8725 Délibération 2006-7612 ALLO MAIRIE - Délais de livraison de mobilier - Entreprise SAMAS - Exonération de pénalités - 2006 31-mars-06 61 8726 Délibération 2004-5628 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETOMIP - EXERCICE 2003 - 2004 08-oct-04 3 8727 Délibération 2006-7925 MISE EN PLACE D'UN ANTI-BALLANT PONT N° 3 - Avenant n° 1 au marché 04/0251 - Modification des indices de la formule de révision des prix - 2006 30-juin-06 137 8728 Délibération 08-323 SECTEUR AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - (ARTICLE L111-10 DU CODE DE L’URBANISME) 2008 25-avr-08 39 8729 Délibération 12-057 GRAND PROJET DE VILLE REYNERIE - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE A LA SCI RODA - AVENUE WINSTON CHURCHILL 2012 23-mars-12 14 8730 Délibération 2007-9112 PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC N'DJAMENA - PERIODE 2007/2008 - Conventions avec N'Djaména et l'ONG CARE;2 comités d'assainissement CASAR et CAM;l'Institut Supérieur Technologique d'Afrique Centrale;1 ass° d'insertion des jeunes - 2007 06-juil-07 328 8731 Délibération 2007-9015 APPROBATION DE LA CONVENTION INSTITUANT UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE POUR DES PRESTATIONS D'INSPECTION DETAILLEE DES OUVRAGES D'ART - Autorisation de Monsieur le Maire à signer ladite convention - 2007 06-juil-07 54 8732 Délibération 08-870 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU MEMORIAL DAY - 2008 26-sept-08 107 8733 Délibération 08-967 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU EUROPEEN XARXA - 2008 24-oct-08 54 8734 Délibération 10-020 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 29-janv-10 18 8735 Délibération 09-858 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2002 A 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2009 27-nov-09 50 8736 Délibération 2005-6207 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Avenant n° 13 - 2005 25-mars-05 127 8737 Délibération 2006-8314 SECTEUR PONTS JUMEAUX RUE LOUIS HEROLD - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2006 08-déc-06 152 8738 Délibération 12-626 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2002 A 2012 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2012 23-nov-12 22 8739 Délibération 2004-6039 TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - Exercice 2004 - Eglise Saint-Nicolas : contrefort Nord-Ouest;toitures hautes - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2004 17-déc-04 96 8740 du Conseil Municipal à l'adresse suivante : 8741 Délibération 09-386 MISE EN CONFORMITE DE L'IMMEUBLE SIS 5, AVENUE ETIENNE BILLIERES - CENTRE DE DEVELOPPEMENT CHOREGRAPHIQUE - RESILIATION DU MARCHE N°08A0211 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE TEMPERIA RELATIF AU LOT N°2 : CHAUFFAGE - VENTILATION CLIMATISATION - PLOMBERIE - 2009 26-juin-09 110 8742 Délibération 07-607 SECTEUR PORTE NORD - LALANDE - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L. 111-10 DU CODE DE L'URBANISME) - 2007 21-déc-07 91 8743 Délibération 08-768 PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2009 DE MAITRISE DES DECHETS MENAGERS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - 2008 12-sept-08 26 8744 Délibération 2005-6879 FOURNITURE D'UNIFORMES DE POLICE MUNICIPALE POUR 2006;2007 ET 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 23-sept-05 118 8745 Délibération 13-808 CONVENTION DE PRET POUR UN OBJET DU MUSEE ROYAL DE MARIEMONT, ETABLISSEMENT SCIENTIFIQUE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE DE BELGIQUE, AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L’OCCASION DE L’EXPOSITION TEMPORAIRE L’EMPIRE DE LA COULEUR, PEINTURES DE POMPEI AU SUD DE LA GAULE 2013 13-déc-13 34 8746 Délibération 2007-8787 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCOP OCT;ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Conditions d'un partenariat entre le Conservatoire et l'Orchestre de Chambre de Toulouse - 2007 23-mars-07 147 8747 Délibération 13-061 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DES SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE POUR L'EDITION D'UN CD D'ENREGISTREMENT DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE 2013 15-mars-13 41 8748 Délibération 2007-8913 RUE ALSACE LORRAINE - REAMENAGEMENT PROVISOIRE - O7N007 - Présentation du DCE et autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés négociés de travaux - 2007 21-juin-07 10 8749 Délibération 2007-8976 GESTION DES DEPENDANCES VERTES ET DES AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES SUR LES DIGUES BORDANT LA GARONNE DANS LA TRAVERSEE DE TOULOUSE - Convention avec l'Etat - 2007 06-juil-07 222 8750 Délibération 2003-3683 FOURNITURE D'UN CAMION BENNE A ORDURES TYPE ENCOMBRANTS - Avenant de transfert au bénéfice de FAUN SA du marché 02/0801 - 2003 28-mars-03 175 8751 Délibération 2007-9056 QUARTIER MONTAUDRAN - SECTEUR D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE ETOILE OCCITANE - 2007 06-juil-07 131 8752 Délibération 2003-4484 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2003 - 2003 03-oct-03 111 8753 Délibération 2004-5818 GUIDE DES BONNES PRATIQUES RELATIF A L'IMPLANTATION DES RELAIS DE RADIOTELEPHONIE MOBILE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - 2004 19-nov-04 81 8754 Délibération 07-188 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION DE LA SECURITE - Avenants n° 5 aux lots 8 (marché 05/328) et 9 (marché 05/329) - 2007 21-sept-07 33 8755 Délibération 09-041 FOURNITURE DE MOBILIER ADMINISTRATIF - MOBILIER STANDARD - AVENANT N°1 AU MARCHE N°02/0398 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE SAMAS FRANCE - 2009 27-févr-09 22 8756 Délibération 2006-8301 CONTRATS LIES AUX SPECTACLES LYRIQUES;CHOREGRAPHIQUES ET SYMPHONIQUES - 2006 08-déc-06 115 8757 Délibération 2005-6893 SAINT-MARTIN DU TOUCH - CREATION D'UN PARC DE LOISIRS FAMILIAL - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du terrain datée du 15 avril 2005 - 2005 23-sept-05 63 8758 Délibération 13-384 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER MIRAIL - RESIDENCE LES CASTALIDES - DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE EN VUE D’ACQUERIR LES LOTS DE COPROPRIETE 2013 21-juin-13 21 8759 Délibération 08-225 FESTIVAL RIO LOCO 2008 - PARTENARIATS 2008 25-avr-08 7 8760 Délibération 2003-3908 EXPLOSION DE L'USINE AZF - EXTENSION DU COSEC REYNERIE - RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF LA FAOURETTE - Demande de subvention au Département - Délibération modificative - 2003 28-mars-03 218 8761 Délibération 11-724 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'ACQUISITION DE STRUCTURES MODULAIRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF HALTE-ACCUEIL DE NUIT 2011 16-déc-11 16 8762 Délibération 09-305 voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN DOUBLEMENT DES EFFECTIFS DE POLICE MUNICIPALE DÉPLOYÉS DANS LES QUARTIERS TOULOUSAINS - 2009 24-avr-09 82 8763 Délibération 09-085 MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES ET DES ONDULEURS DES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - 2009 20-mars-09 40 8764 Délibération 2004-5501 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - 2004 25-juin-04 21 8765 Délibération 10-842 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION D’UNE PARTIE DU FONDS OCCITAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES. 2010 17-déc-10 45 8766 Délibération 2005-6310 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE DATURAS - Cession du lot 3 - Avenant au protocole d'accord avec le groupement acquéreur - 2005 25-mars-05 76 8767 Délibération 2004-5577 RESTRUCTURATION DE LA VIDEO SURVEILLANCE DU BASSIN D'ETE DE LA PISCINE CASTEX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 16-juil-04 49 8768 Délibération 2006-8235 OGEC;ECOLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DE L'ECOLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - Emprunt de 290 000 Euros garanti à hauteur de 125 000 Euros auprès du Crédit Coopératif - Caution simple de la Ville - 2006 06-oct-06 13 8769 Délibération 12-842 Voeu du groupe Toulouse pour Tous au sujet des dotations de l’état 2012 14-déc-12 96 8770 Délibération 07-583 QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION A L’OPAC DE LA PARCELLE CADASTREE - 42 BB 6 2007 21-déc-07 64 8771 Délibération 11-646 EVOLUTION DE LA REMUNERATION D'AGENTS NON TITULAIRES EN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 2011 25-nov-11 87 8772 Délibération 2007-9064 CONTROLE TECHNIQUE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant de transfert au bénéfice de la Société SOCOTEC INDUSTRIES - Avenant N° 1 au marché 00/0568 - 2007 06-juil-07 249 8773 Délibération 2005-6605 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2004 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE;DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - 2005 24-juin-05 6 8774 Délibération 2003-4608 APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET EDF POUR LES ETUDES DE MISE EN LUMIERE DANS LES QUARTIERS DE BORDELONGUE ET D'EMPALOT - 2003 03-oct-03 4 8775 Délibération 08-1219 DIRECTION DES ATELIERS - CHEMIN LAPUJADE - AMELIORATION DU SYSTEME D'EVACUATION DES POUSSIERES DES LOCAUX MENUISERIE-EXTRACTION BOIS. 2009 23-janv-09 31 8776 Délibération 2003-4791 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FENOUILLET - MAITRISE D'OEUVRE - 2003 12-déc-03 40 8777 Délibération 2005-7028 RENFORCEMENT DES OUVRAGES PLUVIAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 04/0414 - Ajustement des honoraires du Maître d'oeuvre - 2005 14-oct-05 22 8778 Délibération 09-954 Voeu DU CONSEIL MUNICIPAL PRESENTE PAR LE groupe des élus non inscrits relatif à la réforme des collectivités territoriales et à la taxe professionnelle 2009 27-nov-09 167 8779 Délibération 2007-8897 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - 2007 21-juin-07 5 8780 Délibération 2005-7059 SETOMIP - BOULEVARD PRIMAIRE BORDEROUGE - 2EME TRANCHE - FINITIONS BVD BOURGES MAUNOURY - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 AU MARCHE DE VOIRIE SCREG 04/146 - Autorisation donnée à M. le Président de la SETOMIP de signer ledit avenant - 2005 14-oct-05 96 8781 Délibération 09-796 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 3 FÉVRIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES 2009 27-nov-09 61 8782 Délibération 13-799 RENOUVELLEMENTS DE MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS 2013 13-déc-13 79 8783 Délibération 12-139 ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION AGORES 2012 23-mars-12 21 8784 Délibération 09-811 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 27-nov-09 20 8785 Délibération 2003-3933 AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE INEO EI MIDI-PYRENEES POUR LES MARCHES CONCLUS PRECEDEMMENT AVEC EI TOULOUSE MIDI-PYRENEES - 2003 28-mars-03 304 8786 Délibération 2005-6882 SECTEUR DES TIBAOUS - AMENAGEMENT DE DEUX CARREFOURS GIRATOIRES SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES N° 15;ROUTE DE SEYSSES ET N° 63;CHEMIN DE TUCAUT - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2005 23-sept-05 67 8787 Délibération 2005-6293 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2005 - 2005 25-mars-05 6 8788 Délibération 09-058 INVENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE DES COLLECTIONS DANS LE CADRE D'ETUDE AVANT TRAVAUX ET NUMERISATION DES IMAGES. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - 2009 27-févr-09 34 8789 Délibération 2007-9093 RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE - Protocole d'accord avec le Groupement CGEM/BOURDARIOS;titulaire du lot 1 : gros oeuvre - démolition - 2007 06-juil-07 247 8790 Délibération 2007-9079 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Convention de mandat avec la SETOMIP - Approbation du compte-rendu annuel de l'opération pour 2006 - 2007 06-juil-07 279 8791 Délibération 2006-8344 APPLICATION DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES EN MATIERE DE DEDUCTIBILITE DE LA TVA - INCIDENCES SUR LES CONTRATS D'AFFERMAGE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS;DE LA CITE DE L'ESPACE ET DU ZENITH - 2006 08-déc-06 50 8792 Délibération 12-873 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES ENGINS ET MATERIELS REFORMES ANNEE 2013 2013 15-mars-13 45 8793 Délibération 13-692 RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE, DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES - 2013 29-nov-13 100 8794 Délibération 14-029 MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE SERVICES MONTOULOUSE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L’AXE V : AMELIORER L’ACCESSIBILITE, L’ATTRACTIVITE ET LA DESSERTE DU TERRITOIRE REGIONAL - MESURE 3 : LE DEVELOPPEMENT D’UNE SOCIETE DE L’INFORMATION EQUITABLE ET PERFORMANTE - SOUS MESURE 3.3 : DEVELOPPER LES APPLICATIONS ET LES USAGES 2014 24-janv-14 20 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 8795 Délibération 2003-3700 FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES - Lot 2 : papiers pour traceurs - Avenant n° 1 au marché 01/0741 initialement conclu avec la Société EV2 - Transfert au bénéfice de la Société OFFICEXPRESS - 2003 28-mars-03 338 8796 Délibération 2003-3861 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2003 - 2003 28-mars-03 6 8797 Délibération 09-069 REHABILITATION D'UN CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - AVENANT N°1 AU MARCHE 080-090 ENTREPRISE MASSOUTIER - AVENANT N°1 AU MARCHE 080-093 ENTREPRISE HERVE THERMIQUE - PLUS-VALUE - 2009 27-févr-09 14 8798 Délibération 08-430 Bibliothèque de Croix Daurade - Chemin Nicol - convention entre la Commune de Toulouse et Electricité de France (EDF) - 2008 10-juil-08 113 8799 Délibération 12-611 SIGNATURE AVEC LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES DU TRAITE DIT CONVENTION ORANGE 2012 23-nov-12 37 8800 Délibération 13-139 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2013 15-mars-13 55 8801 Délibération 08-077 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITE JULES GUESDE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DESTINES A ACCUEILLIR UN ESPACE DE RESTAURATION - CHOIX DU CANDIDAT ET FORMALISATION DE L'OCCUPATION 2008 18-janv-08 42 8802 Délibération 11-756 DIRECTION ENFANCE - LOISIRS : ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES, MINI SEJOURS, ACTIONS ADOLESCENTS, CENTRES EXTERIEURS ET LUDOTHEQUES - PERSONNEL NON TITULAIRE - EMPLOIS NON PERMANENTS - ANNEE 2012 2011 16-déc-11 61 8803 Délibération 2004-5213 ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal auprès de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration de chacun des 22 établissements - 2004 14-mai-04 51 8804 Délibération 07-408 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - Remplacement de délégués au sein de divers organismes au scrutin majoritaire - 2007 23-oct-07 19 8805 Délibération 07-539 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF pour les structures Petite Enfance et de Loisirs - Recueil des dispositifs applicables - 2007 21-déc-07 24 8806 Délibération 2006-7753 ALLOCATION D'UNE SUBVENTION AU FOYER D'EDUCATION POPULAIRE ETIENNE BILLIERES - 2006 19-mai-06 68 8807 Délibération 10-829 PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE COMMISSION D'ADMISSION UNIQUE 2010 26-nov-10 45 8808 Délibération 10-713 CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER - L’INSTITUT CLAUDIUS REGAUD - REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET N°018673800 CONTRACTE AUPRES DE LA BANQUE POPULAIRE GARANTI A HAUTEUR DE 50 % - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 24-sept-10 25 8809 Délibération 2003-3962 ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE DES TECHNICIENS ET INGENIEURS DE SECURITE ET DES MEDECINS DU TRAVAIL - 2003 28-mars-03 114 8810 Délibération 2006-8435 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (TCSP) - EQUIPEMENT EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - Convention entre la ville de l'Union et la Ville de Toulouse - 2006 08-déc-06 224 8811 Délibération 09-896 DEVELOPPEMENT CULTUREL - MISE EN OEUVRE DU PARCOURS CULTUREL GRATUIT - 2009 27-nov-09 18 8812 Délibération 09-824 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES - 2009 27-nov-09 73 8813 Délibération 2004-5307 EGLISE DU GESU - REFECTION DE LA TOITURE ET AMENAGEMENT DES LOCAUX - 1ère tranche - Avenant n° 1 au lot 8 - 2004 25-juin-04 206 8814 Délibération 2006-7659 CONSTRUCTION DE L'ESPACE ENFANCE FAMILLE RUE H. DESBALS - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure - Désignation des membres du jury - Election de 5 titulaires et 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2006 19-mai-06 97 8815 Délibération 2004-5081 QUARTIER DE LALANDE - ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUE IMPASSE JEAN ALPHAND APPARTENANT A MADAME ORO - 2004 14-mai-04 95 8816 Délibération 2005-6276 MULTI-ACCUEIL LIMAYRAC - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2005 25-mars-05 141 8817 Délibération 2006-8445 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - APPROBATION DE LA POLITIQUE D'ETABLISSEMENT - 2006 08-déc-06 166 8818 Délibération 10-224 RENOUVELLEMENTS DE L'EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ET DE L'EMPLOI DE CHEF DE PROJET UTILISATEUR AUX ARCHIVES MUNICIPALES 2010 30-avr-10 47 8819 Délibération 12-514 CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS : CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, TISSEO SMTC ET TISSEO EPIC 2012 28-sept-12 27 8820 Délibération 13-532 ORGANISATION D'UN GALA AU PROFIT DE L'UNICEF AU THEATRE DU CAPITOLE LE 15 NOVEMBRE 2013 - MODALITES DE VERSEMENT DE LA RECETTE 2013 20-sept-13 76 8821 Délibération 12-328 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR DES ACTIVITES DE LUDOTHEQUES ET ACCUEILS DE LOISIRS - CONVENTIONS. 2012 06-juil-12 54 8822 Délibération 2006-7378 AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES A REVENUS MODESTES - Convention avec le PACT-ARIM - 2006 31-mars-06 34 8823 Délibération 2005-7084 ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - Avenant n° 2 au marché 04A0065 - Plus-value - 2005 14-oct-05 108 8824 Délibération 2005-6166 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005 25-mars-05 102 8825 Délibération 09-182 QUARTIER SAINT SIMON - CHEMIN DE TUCAUT - ACQUISITION D’UNE PROPRIETE FONTIVEROS - 2009 20-mars-09 11 8826 Délibération 2003-4137 QUARTIER LAFOURGUETTE - CESSION A LA SARL CROQ SHOW RESTAURATION;D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE IMPASSE BOUDEVILLE - Autorisation de déposer un permis de construire - 2003 27-juin-03 116 8827 Délibération 2006-8172 ACHAT D'OBJETS PROMOTIONNELS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2006 06-oct-06 164 8828 Délibération 2006-8209 DIAGNOSTICS AMIANTE DES BATIMENTS MUNICIPAUX - Années 2005-2006 et 2006-2007 - Avenants n° 1 aux marchés 05/0339 et 05/0340 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2006 06-oct-06 131 8829 Délibération 14-041 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2014 24-janv-14 1 Pierre COHEN - Maire 8830 Délibération 09-803 CONVENTION AVEC LE GROUPE REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE DE MIDI-PYRENEES POUR L'ANIMATION DU RESEAU SENTINELLE - 2009 27-nov-09 92 8831 Délibération 2005-6904 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - Subventions de la Ville de Toulouse - Conventions - 2005 23-sept-05 11 8832 Délibération 12-166 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ÊTRE ATTRIBUE 2012 23-mars-12 108 8833 Délibération 2006-7928 CONCEPTION DU MAGAZINE TOULOUSE CULTURES - CONCEPTION GRAPHIQUE;SECRETARIAT DE REDACTION;MISE EN PAGE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande avec minimum et maximum - Année 2007 reconductible en 2008 et 2009 - 2006 30-juin-06 218 8834 Délibération 08-349 MISE A DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR HANDICAPE A LA DIRECTION DE L'ECONOMAT - IMPRIMERIE 2008 25-avr-08 69 8835 Délibération 08-633 ECOLE DES BEAUX ARTS - RAVALEMENT DES FACADES DES COURS INTERIEURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 10-juil-08 15 8836 Délibération 09-1064 RENOUVELLEMENTS D'EMPLOIS AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 29-janv-10 63 8837 Délibération 2004-5956 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB;LE STADE TOULOUSAIN RUGBY ET LE TOULOUSE OLYMPIQUE XIII - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT - 2004 17-déc-04 64 8838 Délibération 09-412 Voeu du Groupe des élus non inscrits pour une rénovation de la démocratie de proximité 2009 29-mai-09 70 8839 Délibération 2005-6072 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2004 - RUE DES MARCHANDS - Subvention exceptionnelle à l'ASSOCIATION DES COMMERCANTS - 2005 11-févr-05 19 8840 Délibération 13-280 QUARTIER LARDENNE - CHATEAU DE LA MOUNEDE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION - APPEL A PROJET - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS 2013 21-juin-13 106 8841 Délibération 2006-7379 AVENUES DE LOMBEZ / LARDENNE - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU (PN12) - Marché 02/0326 - Protocole de transaction avec le groupement d'entreprises EUROVIA / ECM - 2006 31-mars-06 57 8842 Délibération 11-701 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen relatif au non renouvellement de l’agrément de la Confédération Nationale du Logement 2011 25-nov-11 96 8843 Délibération 13-068 SITE COMMUNE MONTREAL DU GERS : LIEU-DIT BEON - SITES COMMUNE DE TOULOUSE : IMPASSE LAUNAGUET, RUE DES CHAMOIS, ROUTE DE BLAGNAC, RUE LOUIS PLANA ET RUE JEAN PERRIN - CONVENTIONS ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 15-mars-13 74 8844 Délibération 13-257 LYCEE RAYMOND NAVES - PAIEMENT DES COULOIRS PISCINES MIS A DISPOSITION - CONVENTION 2013 24-mai-13 63 8845 Délibération 11-259 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT 2011 27-mai-11 39 8846 Délibération 2003-4256 TRAVAUX ANNEXES AUX CHANTIERS DE DEMOLITION - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 en plus-value au marché 02/1020 - Augmentation du montant maximum - 2003 27-juin-03 317 8847 Délibération 2004-4974 CREATION DE TROIS EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 69 8848 Délibération 09-157 CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - LOT N° 5 SERRURERIE, MARCHE 07/0097 (ENTREPRISE DE SERRURERIE TOULOUSAINE), LOT N° 7 CLOISONS DOUBLAGES, MARCHE 07/0099 (ENTREPRISE MASSOUTIER), LOT N° 9 MENUISERIES INTERIEURES, MARCHE 07/0101 (ENTREPRISE COUCOUREUX), RECLAMATIONS DES ENTREPRISES SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLES D’ACCORD - 2009 20-mars-09 34 8849 Délibération 10-260 EQUIPEMENT MUTUALISE SAINT AUBIN - 38 RUE AUBUISSON - AVENANT N° 3 AU MARCHE N° 08-0177 - 2010 30-avr-10 34 8850 Délibération 2003-3965 REHABILITATION DE LA PISCINE CASTEX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 282 8851 Délibération 08-815 VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE SOCIALISTE RADICAL ET REPUBLICAIN RELATIF AU MEMORIAL DAY - 2008 12-sept-08 60 8852 Délibération 10-109 CENTRES EXTERIEURS - AVENANT N° 4 AU CONTRAT DE PRESTATIONS ANALYTIQUES ET DE SUIVI QUALITE EN DATE DES 30 AVRIL ET 2 JUILLET 2004 AVEC LE LABORATOIRE BIOQUAL. 2010 26-mars-10 58 8853 Délibération 10-197 ADMISSIONS EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2009- BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2010 26-mars-10 42 8854 Délibération 2003-4182 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - GYMNASE VINCENT SERRER - Aménagement des abords - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 355 8855 Délibération 2005-6469 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2005 - 2005 13-mai-05 47 8856 Délibération 07-311 RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE SAINT-EXUPERE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE 2007 23-oct-07 65 8857 Délibération 11-527 QUARTIER LA CEPIERE – RUE DE NEGOGOUSSES - CESSION D’UN TERRAIN A HABITAT TOULOUSE 2011 23-sept-11 18 8858 Délibération 2004-5263 GESTION-TRAFIC - FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2006-2007 - 2004 25-juin-04 258 8859 Délibération 2005-7158 SECTEUR BALUFFET - CESSION A LA SOCIETE FACONNAGE MIDI-PYRENEES D'UN TERRAIN RUE DU GENERAL DE MARMIER - Adoption du protocole d'accord - 2005 16-déc-05 94 8860 Délibération 11-580 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LE CREPI 31 2011 25-nov-11 77 8861 Délibération 2007-9088 EMPLOIS DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE - 2007 06-juil-07 159 8862 Délibération 2007-8915 SOUSCRIPTION PAR LA MAIRIE D'UNE ASSURANCE DE GROUPE POUR LA COUVERTURE DE L'AIDE COMPLEMENTAIRE AU PRET A TAUX 0 DE L'ETAT - Années 2007-2008-2009-2010 - Marché négocié à conclure conformément aux articles 35.1.2°;29.6° du CMP - Nouveau D C - 2007 21-juin-07 11 8863 Délibération 12-059 TOULOUSE EN PISTE 2012 - APPEL A PROJETS ATELIERS DE PRATIQUES AMATEURS 2012 23-mars-12 53 8864 Délibération 2006-8478 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2006 08-déc-06 231 8865 Délibération 2006-7874 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 6 au lot 4 (marché 03/0527) - Avenant n° 7 au lot 6 (marché 04/0016 ) - Plus-values - 2006 30-juin-06 170 8866 Délibération 09-100 MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS DE POLICE SUR LES OPERATIONS FUNERAIRES - 2009 27-févr-09 33 8867 Délibération 2006-7989 ATTRIBUTION D'UNE AIDE DE 30 000 EUROS AU PROFIT DU SECOURS CATHOLIQUE - 2006 30-juin-06 227 8868 Délibération 12-430 CONVENTION POUR LA PRESENTATION DE L’OEUVRE DE M. CAPMARTY : SAINT-PIERRE-DES-CUISINES EN LUMIERE, DANS LE CADRE DE L’ANCIENNE EGLISE SAINT-PIERRE-DES-CUISINES 2012 06-juil-12 41 8869 Délibération 2007-8632 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PLAN DE RESTRUCTURATION POWER 8 DU GROUPE AERONAUTIQUE AIRBUS - 2007 01-mars-07 14 8870 Délibération 12-662 VERSEMENT D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A LA SARL EL CUBANO LOCATAIRE COMMERCIAL 1 AVENUE DE LYON – APPPROBATION DU PROCES VERBAL DE MEDIATION 2012 23-nov-12 73 8871 Délibération 2006-8402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2006 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits - 2006 08-déc-06 116 8872 Délibération 13-199 JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRES DE VACANCES 2013 24-mai-13 59 8873 Délibération 09-314 Marché de sécurité de l'Arche Marengo - Années 2010, 2011, 2012 et 2013 - 2009 26-juin-09 109 8874 Délibération 2006-7758 MODIFICATIONS DU REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES DES CATEGORIES INDICIAIRES A ET B - 2006 19-mai-06 31 8875 Délibération 08-591 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT DES 4 ET 22 JUILLET 2005 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE D'INFORMATION POUR L'ENFANCE ET LA FAMILLE (CIPE) - SUBVENTION 2008 10-juil-08 112 8876 Délibération 2003-3860 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2003 - 2003 28-mars-03 7 8877 Délibération 12-437 MISE A DISPOSITION DU PARKING DU GIAT A L’OCCASION DE LA FÊTE SAINT-MICHEL 2012 2012 06-juil-12 77 8878 Délibération 07-433 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CATALOGAGE INFORMATISE ET SAUVEGARDE DES OUVRAGES DE LA BIBLIOTHEQUE POPULAIRE DE TOULOUSE AU XIXe SIECLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES. 2007 16-nov-07 17 8879 Délibération 11-312 EXPOSITION TEMPORAIRE ET PROGRAMMATION CULTURELLE ASSOCIEE, PROVISOIREMENT INTITULEE OPERATION EAU 2012 - CONVENTIONS TRIPARTITES SPECIFIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE AVEC L'AGENCE DE L'EAU ET EDF - CONTRIBUTION FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE ET EDF - 2011 24-juin-11 84 8880 Délibération 11-193 EVALUATION PROFESSIONNELLE - EXPERIMENTATION - SUSPENSION DE LA NOTATION AU PROFIT D'UN ENTRETIEN ANNUEL D'EVALUATION POUR LES ANNEES 2011 ET 2012 2011 27-mai-11 77 8881 Délibération 2004-4774 SETOMIP - ZAC MARENGO - MEDIATHEQUE - AMENAGEMENT DES SALONS DE RECEPTION - Avenant n° 1 au marché 03/248 - LAGARRIGUE (lot 4-03 : plâtrerie, cloisons sèches, doublages) - 2004 06-févr-04 87 8882 Délibération 08-966 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2007 - 2008 21-nov-08 46 8883 Délibération 2004-5557 FOURNITURE DE BOISSONS - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 6 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 16-juil-04 11 8884 Délibération 2006-7849 ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - Avenant n° 5 au traité de concession de la ZAC - 2006 30-juin-06 88 8885 Délibération 11-404 DELIBERATION PORTANT INSTAURATION ET ACTUALISATION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TCCFE) 2011 23-sept-11 2 8886 Délibération 2003-3643 ECOLE MATERNELLE LAKANAL - TRAVAUX DE REAMENAGEMENTS INTERIEURS - Avenants n° 1 en plus-values aux lots 3 et 5 - Prolongation des délais - Marchés 02/0424 et 02/0428 - 2003 28-mars-03 250 8887 Délibération 2003-4715 CREATION D'UN EMPLOI DE CHARGE DE MISSION GESTION URBAINE DE PROXIMITE - MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2003 07-nov-03 42 8888 Délibération 2003-4634 PARC DE LA MAOURINE - 3ème tranche - Lot 4 arrosage - Avenant N°1 au marché 030294 - 2003 07-nov-03 126 8889 Délibération 2005-6083 QUARTIER LALANDE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE CHARLES TRENET ET DE L'IMPASSE SAPPHO - ADOPTION DEFINITIVE - Acquisition des parcelles concernées - 2005 11-févr-05 45 8890 Délibération 2007-8942 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 104 8891 Délibération 2006-8500 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2007 - 2006 08-déc-06 1 8892 Délibération 08-1121 REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE (06N023) - AVENANT N° 4 AU MARCHE 07/0256 - PLUS-VALUE 2008 19-déc-08 9 8893 Délibération 08-720 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE POUR HORLOGES HORODATRICES - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - AUTORISATION DE MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE NEGOCIE AVEC LA SOCIETE PARKEON CONFORMEMENT A L'ARTICLE 35-II-8 du CODE DES MARCHES PUBLICS - 2008 19-déc-08 26 8894 Délibération 10-040 SIGNATURE D’UN PROTOCOLE AVEC LA VILLE DE BARCELONE 2010 29-janv-10 51 8895 Délibération 2004-5693 MISE EN LUMIERE DES ABATTOIRS - Convention avec le syndicat mixte - 2004 08-oct-04 32 8896 Délibération 2006-7410 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants 1 aux lots 2 (04/0014);4 (03/0527);16 (04/0026) - Avenants 2 aux lots 3 (03/0752);5 (04/0015);12 (04/0022) - Avenants 3 aux lots 1 (04/0142);6 (04/0016);11 (04/0021);13 (04/0023) - 2006 31-mars-06 182 8897 Délibération 12-292 APPROBATION CONVENTIONS VILLE DE TOULOUSE OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - PASS TOURISME 2012 25-mai-12 77 8898 Délibération 2006-7519 CRECHE DES EXPLORATEURS - EXTENSION DES LOCAUX - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2006 31-mars-06 218 8899 Délibération 10-529 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2009 2010 25-juin-10 36 8900 Délibération 13-763 SITE DAURADE-PORT DE LA DAURADE - SITE PORT ST SAUVEUR - MISE A DISPOSITION DE DEUX ESPACES A USAGE DE BUVETTE SNACK - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2013 13-déc-13 71 8901 Délibération 10-264 DEPOT DE MESDAMES SALIES JANINE ET HELENE DES DOCUMENTS D'ETUDE DE MONSIEUR PIERRE SALIES CONCERNANT L'HISTOIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE AINSI QUE DES DOSSIERS D'EXPERTISE GRAPHOLOGIQUE 2010 30-avr-10 24 8902 Délibération 10-449 OFFICE DE LA TRANQUILLITE - CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE L'OFFICE DE LA TRANQUILLITE ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE. 2010 28-mai-10 52 8903 Délibération 13-357 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2013 21-juin-13 57 8904 Délibération 13-263 TARIFS POUR LA SAISON 2013 - 2014 DES THEATRES SORANO - JULES JULIEN 2013 24-mai-13 43 8905 Délibération 2003-4138 SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN TERRAIN;PROPRIETE DE L'INDIVISION MAYSSAL - 2003 27-juin-03 109 8906 Délibération 2004-4856 CITE DE L'ESPACE - AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DES BUREAUX - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le Cabinet CARDETE et HUET et le Bureau d'Etudes Ingénierie Studio (marché 01/0401) - 2004 26-mars-04 152 8907 Délibération 2005-6532 EQUIPEMENT DE QUARTIER DE LA PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 192 8908 Délibération 10-976 GRAND PROJET DE VILLE - PROJET DU SITE MONLONG : LIEU DE RESSOURCE DU LIEN SOCIAL (PHASE II) PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI - FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I 2011 21-janv-11 61 8909 Délibération 11-143 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 01-avr-11 102 8910 Délibération 11-480 Signature d’une Convention avec la Maison de l’Europe 2011 23-sept-11 103 8911 Délibération 2005-6309 GRAND PROJET DE VILLE - MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE BAGATELLE / LA FAOURETTE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination du projet - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2008 - 2005 25-mars-05 19 8912 Délibération 12-547 FESTIVAL RIO LOCO 2013 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DU FESTIVAL ET PRIX DE LA BILLETTERIE 2012 28-sept-12 45 8913 Délibération 12-224 APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2012 25-mai-12 80 8914 Délibération 12-078 RENOUVELLEMENT AUTORISATION DE JEUX - CASINO 2012 23-mars-12 92 8915 Délibération 2003-4307 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONSTITUTION DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE POUR ENFANTS SUR LE SITE DURANTI - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre au titre de la première année de fonctionnement - 2003 27-juin-03 197 8916 Délibération 2004-5317 PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2004 - Contrat de Ville : programme complémentaire - Secteurs hors Contrat de Ville - 2004 25-juin-04 31 8917 Délibération 09-439 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - 2009 26-juin-09 60 8918 Délibération 09-632 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE 08/0235 - LOT 1 - AVENANT N°2 - TRANSFERT AU BENEFICE DE EIFFAGE TP SUITE A ABSORPTION DE LA SOCIETE SESO - 2009 25-sept-09 92 8919 Délibération 09-623 PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE 31 - 2009 25-sept-09 110 8920 Délibération 09-465 CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE TOULOUSE MIDI-PYRENEES - 2009 26-juin-09 86 8921 Délibération 2003-4419 ACHAT DE BANCS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 200 8922 Délibération 2003-4678 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 - 2003 07-nov-03 3 8923 Délibération 2005-7233 RECENSEMENT RENOVE DE LA POPULATION - 2005 16-déc-05 46 8924 Délibération 09-1066 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2010 29-janv-10 53 8925 Délibération 10-009 PRISE EN CHARGE PARTIELLE D'UN ABONNEMENT INTERNET 2010 29-janv-10 71 8926 Délibération 11-360 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA - AVENANT N° 11 A LA C.P.A. - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D’AVANCES 2011 24-juin-11 11 8927 Délibération 2004-5427 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX TRAVAUX DE FERMETURE DE LA PLACE ASTORG - Approbation de la convention entre l'OPAC Toulouse et la Ville de Toulouse - 2004 25-juin-04 179 8928 Délibération 07-374 CAMPUS TRAFIC - EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC OPTION - 07D127 - 2007 23-oct-07 95 8929 Délibération 08-1117 REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 080.140 –SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI-PYRENEES LOT 1 : DEMOLITION / GROS-oeuVRE / ETANCHEITE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.142 – ENTREPRISE KUENTZ - LOT 3 : MENUISERIE BOIS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.143 – ENTREPRISE TRAVAUX PLATRERIE (E.T.P.) – - LOT 4 : PLATRERIE / FAUX PLAFONDS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 080.146 – ENTREPRISE OCCITANE D’ELECTRICITE - LOT 7 : ELECTRICITE 2008 19-déc-08 18 8930 Délibération 08-056 COOPERATION AVEC LA VILLE DE SAINT-LOUIS DU SENEGAL - ENVOI D'UN VEHICULE DE NETTOIEMENT - 2008 18-janv-08 113 8931 Délibération 07-670 CLUBS SPORTIFS D'ELITE ET CLUBS PERCEVANT DES AIDES SUPERIEURES A 23.000€ - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT. ANNEE 2008. VERSEMENT D'ACOMPTES. CONVENTIONS. 2007 21-déc-07 108 8932 Délibération 2003-4895 MUSEE SAINT-RAYMOND;MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE - Acceptation des transferts de propriété des dépôts de l'Etat faits à la Ville de Toulouse avant 1910;oeuvres conservées au Musée Saint-Raymond;Musée des Antiques de Toulouse - Exercice 2003 - 2003 12-déc-03 172 8933 Délibération 2005-6889 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D'UN TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A USAGE D'ENTREPOT A LA SOCIETE TOP JARDI CREATION - 2005 23-sept-05 31 8934 Délibération 2005-6555 ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 97 8935 Délibération 2003-4414 ACQUISITION D'UNE NACELLE A MAT VERTICAL- Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 03-oct-03 35 8936 Délibération 2003-4325 PRETS DE MATERIEL ET PRESTATIONS DIVERSES EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS ET D'AUTRES ORGANISMES - 2003 27-juin-03 239 8937 Délibération 2006-8095 ZAC DESBALS - ACQUISITION D'UNE PLACE COMMERCIALE AUPRES DE LA SETOMIP - 2006 06-oct-06 72 8938 Délibération 2005-6141 PROMENADE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Demande de subvention à l'Etat;à la Région et au Département - 2005 11-févr-05 65 8939 Délibération 08-849 QUARTIER BOURRASSOL – AMENAGEMENT DU CARREFOUR A L’INTERSECTION DE LA VOIE STRUCTURANTE DE LA ZAC ET DU BOULEVARD RICHARD WAGNER – ACQUISITION DU TERRAIN NECESSAIRE 2008 26-sept-08 41 8940 Délibération 2006-8474 COUVENT DES JACOBINS : RESTAURATION DES TOITURES DES BATIMENTS EST - Renouvellement de la demande de subvention auprès de l'Etat - 2006 08-déc-06 169 8941 Délibération 12-704 AMENAGEMENT DE LA LUDOPLAGE - DEMANDE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2012 23-nov-12 25 8942 Délibération 12-736 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2012 14-déc-12 92 8943 Délibération 13-210 FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2013 - TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2013 2013 24-mai-13 41 8944 Délibération 2003-4059 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE APPIA MIDI-PYRENEES MARCHES 00/0346;01/0692;02/0559 ET 02/0917 - 2003 27-juin-03 65 8945 Délibération 2005-7263 COUVENT DES JACOBINS - RESTAURATION DES TOITURES DES BATIMENTS EST DE LA PARTIE NORD DE L'EGLISE - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2005 16-déc-05 142 8946 Délibération 11-556 REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2011 2011 23-sept-11 37 8947 Délibération 2004-5843 REALISATION D'UNE CRECHE QUARTIER BONNEFOY - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 19-nov-04 95 8948 Délibération 13-168 OCTROI DU LABEL D'EXPOSITION D'INTERET NATIONAL POUR L'EXPOSITION OURS MYTHES ET REALITES - 2013 24-mai-13 78 8949 Délibération 2004-4969 CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - CREATION D'UN MAILLAGE ENTRE L'AVENUE DES ETATS-UNIS ET LE CHEMIN RUPE - 2004 26-mars-04 35 8950 Délibération 2006-7337 DELEGATION AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES;DU DROIT D'EXERCER;AU NOM DE LA COMMUNE;LES DROITS DE PREEMPTION DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL D'URBANISME - 2006 17-févr-06 3 8951 Délibération 2005-7009 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - Adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Hers - 2005 14-oct-05 84 8952 Délibération 2006-7859 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE EN VUE D'ASSURER LE CONTROLE ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DES REGLES D'HYGIENE - 2006 30-juin-06 140 8953 Délibération 09-1017 CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS DE TOULOUSE - MODALITES D’ELECTION ET DE FONCTIONNEMENT DE CETTE JEUNE ASSEMBLEE - NOUVELLES DISPOSITIONS - 2009 18-déc-09 32 8954 Délibération 11-007 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2011 21-janv-11 59 8955 Délibération 12-678 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES 2012 23-nov-12 12 8956 Délibération 12-206 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'INSTITUTEUR DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE JULES JULIEN 2012 06-juil-12 86 8957 Délibération 11-234 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2010 DE MR. LE RECEVEUR DES FINANCES, RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 2011 27-mai-11 9 8958 Délibération 2006-7401 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CONCIERGERIE DU MUSEE LABIT - Avenant n° 1 au marché 05/0038 - Plus-value - Avenant n° 1 au marché 05/0039 - Moins-value - Prolongation de délai - 2006 31-mars-06 205 8959 Délibération 07-244 QUARTIER REYNERIE - PROJET DE RENOVATION URBAINE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE EMPRISE SITUEE A L'ANGLE DU CHEMINEMENT MESSAGER ET DE LA RUE DE KIEV - AUTORISATION DONNEE A L'OPAC DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2007 23-oct-07 49 8960 Délibération 2007-9059 AUTORISATION DE PERCEVOIR UNE SUBVENTION EN PROVENANCE DU FONDS NATIONAL DE PREVENTION - 2007 06-juil-07 71 8961 Délibération 2003-4541 AMELIORATION DE LA CIRCULATION;DU STATIONNEMENT ET PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE-VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant n° 2 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Hte-Gne - 2003 03-oct-03 180 8962 Délibération 08-1170 CREATION DE POSTES SAISONNIERS OU OCCASIONNELS POUR 2009 - 2008 19-déc-08 73 8963 Délibération 09-1028 PERSONNEL NON TITULAIRE - BESOINS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS - ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES ET CAMPS, CENTRES EXTERIEURS, PETITE ENFANCE ET ACTION SOCIALE 2009 18-déc-09 76 8964 Délibération 2006-8222 FOURNITURE DE FEUX DE CIRCULATION PERMANENTS;BOUTONS-POUSSOIRS ET SUPPORTS- Années 2005;2006;2007 - Avenant n°2 au marché n°04/0461 - Augmentation du montant maximum du marché pour l'année 2006 - 2006 06-oct-06 240 8965 Délibération 2005-6560 SECTEUR RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - CREATION D'UN ITINERAIRE BUS;PIETONS ET CYCLES VERS LA STATION DE METRO DE RANGUEIL - ACQUISITION DE TERRAIN A L'ETAT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - 2005 24-juin-05 120 8966 Délibération 2004-5674 CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Convention : Vacances Loisirs 2004 - 2004 08-oct-04 117 8967 Délibération 08-1194 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 19-déc-08 3 8968 Délibération 09-119 ABATTAGE DE VINGT SEPT PLATANES DANGEREUX BOULEVARD DE L’EMBOUCHURE- HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D’AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L’URBANISME - 2009 27-févr-09 80 8969 Délibération 13-382 MARATHON DES MOTS - ACCUEIL D'UNE EXPOSITION ITINERANTE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRET 2013 21-juin-13 59 8970 Délibération 2007-9206 CLUB DU TOULOUSE OLYMPIQUE XIII RUGBY - Subvention exceptionnelle à la SASP Toulouse Rugby XIII - 2007 06-juil-07 185 8971 Délibération 2005-6575 TELE DIFFUSION DE FRANCE - CHEMIN SANSOU - Non renouvellement de la convention d'occupation du domaine public - 2005 24-juin-05 156 8972 Délibération 2005-6619 ABANDON VOLONTAIRE DES VEHICULES HORS D'USAGE - ENLEVEMENT ET DESTRUCTION - 2005 24-juin-05 209 8973 Délibération 2005-6845 CREATION DE HUIT EMPLOIS A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2005 12-juil-05 29 8974 Délibération 2006-8401 PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DU BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - Résiliation du marché 05/0262 conclu avec l'entreprise RTI titulaire du lot 1 : déconstruction gros oeuvre VRD - 2006 08-déc-06 198 8975 Délibération 13-477 CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES DE PRATIQUES ORCHESTRALES A L'ECOLE 2013 20-sept-13 68 8976 Délibération 13-629 COOPERATION AVEC LA VILLE DE HANOI : PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX CELEBRATIONS DES ANNEES CROISEES FRANCE-VIETNAM - SIGNATURE D’UNE CONVENTION SPECIFIQUE AVEC LA VILLE DE HANOI 2013 20-sept-13 136 8977 Délibération 13-196 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE POUR LA COREALISATION DU FESTIVAL TERRES D'AILLEURS AU MUSEUM - 2013 24-mai-13 76 8978 Délibération 12-023 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE 2012 27-janv-12 55 8979 Délibération 2003-4827 ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Pré-bilan de clôture - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération - 2003 12-déc-03 147 8980 Délibération 2005-6507 INSTRUCTION DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU GRAND PROJET DE VILLE - 2005 13-mai-05 3 8981 Délibération 2005-7138 GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 2 au marché 05/0138 - Plus-value - Avenant n° 1 aux marchés 05/0134 et 05/0137 - Plus-values - Prolongation de délai pour tous les lots - 2005 16-déc-05 159 8982 Délibération 07-475 PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2007 21-déc-07 44 8983 Délibération 13-802 MISSION D'INVENTAIRE ET DE CARTOGRAPHIE ARCHEOLOGIQUE A LA DIRECTION DES ARCHIVES MUNICIPALES 2013 13-déc-13 55 8984 Délibération 12-726 APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION SPECIFIQUE POUR LES OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAÏ ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE 2012 14-déc-12 63 8985 Délibération 14-001 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2014 24-janv-14 48 Romain CUJIVES - Conseiller Municipal Délégué 8986 Délibération 2003-3659 MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE POUR LE BATIMENT - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 301 8987 Délibération 2004-5430 DENOMINATION DE VOIES - 2004 25-juin-04 75 8988 Délibération 2005-6056 CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE - 1 RUE DES COUTELIERS - Présentation du DCE pour les lots 2-4-5-6-7-11-14 - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 11-févr-05 64 8989 Délibération 2005-6430 REFECTION DE LA COUVERTURE EN TUILES DE LA MAISON DES MERES SAINTE-LUCIE - Avenant n° 1 au marché 04/0403 - Plus-value et prolongation de délais - 2005 13-mai-05 106 8990 Délibération 2006-8325 DENOMINATION DE VOIES - 2006 08-déc-06 48 8991 Délibération 2004-5619 CONVENTION ENTRE L'ACADEMIE DES BEAUX-ARTS DE CRACOVIE ET L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2004 08-oct-04 97 8992 Délibération 2005-6989 METRO LIGNE B - TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE DES STATIONS COMPANS / SAINT-MICHEL / EMPALOT / SAINT-AGNE / RANGUEIL / SAOUZELONG / PHARMACIE / PALAIS DE JUSTICE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - 14 lots - 2005 14-oct-05 18 8993 Délibération 2006-8270 FOURNITURE DE MATERIELS SPORTIFS - Année 2006 - Avenants n° 1 aux marchés 06/0248 et 06/0247 - Ajout d'articles aux bordereaux des prix unitaires - 2006 08-déc-06 129 8994 Délibération 2006-8067 TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE DE LA ZONE DE LOISIRS DE SESQUIERES - 2006 06-oct-06 143 8995 Délibération 2007-8823 CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - ENQUETE COMMODO ET INCOMMODO RELATIVE A L'AUTORISATION A PRATIQUER DES JEUX DE HASARD ET AU TRANSFERT DES LOCAUX D'EXPLOITATION - 2007 23-mars-07 13 8996 Délibération 2004-5911 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION GRANDS INTERPRETES A TOULOUSE - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de crédits - Exercice 2004 - 2004 19-nov-04 57 8997 Délibération 09-598 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2009 ET 2010 - LOT N° 3 : PRODUITS LAITIERS - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 090003 - MODIFICATION DES PRIX DU BEURRE A PRIX REDUIT - 2009 25-sept-09 21 8998 Délibération 09-533 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - 2009 26-juin-09 7 8999 Délibération 2003-4536 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 29 9000 Délibération 2005-7098 FOURNITURE DE DOCUMENTS - LOT 2 : BANDES DESSINEES TOUS PUBLICS - Avenant N° 2 au marché 03/0808 - Transfert au bénéfice de la Société ALBUM - 2005 16-déc-05 119 9001 Délibération 08-111 ASSOCIATION LA PASSERELLE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 27 9002 Délibération 08-090 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 18-janv-08 127 9003 Délibération 12-003 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE - TOULOUSE LES ORGUES 2012 27-janv-12 26 9004 Délibération 12-012 SYNDICAT MIXE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - MODIFICATION DES STATUTS 2012 27-janv-12 38 9005 Délibération 12-148 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2012 23-mars-12 75 9006 Délibération 2003-4078 ACTION SOCIALE - CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - Subventions de la ville de Toulouse - Conventions - 2003 27-juin-03 354 9007 Délibération 08-339 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2008 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2008 25-avr-08 44 9008 Délibération 08-401 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - GRATUITE DU STATIONNEMENT DU 1ER AU 15 AOUT SUR L'ENSEMBLE DU PERIMETRE DE STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE 2008 23-mai-08 36 9009 Délibération 13-650 HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2013 29-nov-13 69 9010 Délibération 2004-5824 QUARTIER BELLEFONTAINE - Cession à la Société SOTEC INGENIERIE d'un immeuble situé 15 allées de Bellefontaine - 2004 19-nov-04 45 9011 Délibération 2004-5242 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants titulaires et de six représentants suppléants au Comité syndical - 2004 14-mai-04 80 9012 Délibération 2004-5437 COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Convention avec l'Institut Catholique des Arts et Métiers de Toulouse - Accueil de responsables de la Mairie de N'DJAMENA - 2004 25-juin-04 132 9013 Délibération 10-578 ACCUEIL DES STAGIAIRES BAFA DANS LES SERVICES MUNICIPAUX 2010 25-juin-10 117 9014 Délibération 10-656 CONVENTION ENTRE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE TOULOUSE, LA VILLE DE TOULOUSE, LA MAISON D’ARRÊT DE SEYSSES, LE SERVICE PENITENTIAIRE D’INSERTION ET DE PROBATION DE LA HAUTE-GARONNE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II-LE MIRAIL POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE ET DES ANIMATIONS AUTOUR DU LIVRE A LA MAISON D’ARRÊT DE SEYSSES 2010 22-oct-10 29 9015 Délibération 09-192 ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 20-mars-09 56 9016 Délibération 2003-4228 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MINT - MANDAT A DELIVRER AUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES - 2003 27-juin-03 146 9017 Délibération 08-1003 AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT EN DATE DU 14 AVRIL 2006 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CRECHE AND DO - 2008 21-nov-08 47 9018 Délibération 2006-7919 CHALLENGE DE LA RENOVATION DE MAGASIN ORGANISE PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE - Prix spécial Ville de Toulouse - 2006 30-juin-06 168 9019 Délibération 12-535 ASSOCIATION CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE (CMAV) : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2012 28-sept-12 24 9020 Délibération 11-605 PORT SAINT SAUVEUR - FIN DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET MISE EN PLACE DE SON EXPLOITATION EN REGIE DIRECTE 2011 25-nov-11 71 9021 Délibération 11-700 Voeu de soutien du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen à Salah Hamouri, emprisonné en Israël depuis 2005. 2011 25-nov-11 97 9022 Délibération 2006-7681 REALISATION D'UNE CRECHE AU QUARTIER SAINT-AUBIN - RECTIFICATIF DU MONTANT ATTRIBUE A L'ENTREPRISE GENERALE BOURDARIOS PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2006 - 2006 19-mai-06 98 9023 Délibération 2006-8075 QUARTIER LE MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN PASSAGE PIETON SITUE PLACE HARDY EN VUE DE SA CESSION - ADOPTION DE PRINCIPE - 2006 06-oct-06 82 9024 Délibération 09-335 CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE- 07N003 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ENTREPRISE OULES - 2009 29-mai-09 57 9025 Délibération 08-481 DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT - 2008 20-juin-08 62 9026 Délibération 08-650 ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 38 9027 Délibération 11-531 PARC MUNICIPAL DES SPORTS - PISCINES D'HIVER ET D'ETE - ATTRIBUTION DU NOM D'ALFRED NAKACHE AU BASSIN D'ETE. 2011 23-sept-11 60 9028 Délibération 11-267 EMPLOI DE RESPONSABLE DE LA VIE ASSOCIATIVE 2011 27-mai-11 74 9029 Délibération 11-125 ACQUISITION PAR LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION (CTV) DES ACTIONS DETENUES PAR LE GROUPE CAISSE D'EPARGNE DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION 2011 01-avr-11 38 9030 Délibération 11-666 OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41 ALLEES JULES GUESDE - ADOPTION DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE GRAND TOULOUSE 2011 25-nov-11 42 9031 Délibération 10-710 ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE DU 2 AU 6 NOVEMBRE 2010 SUR LE DROIT DE VOTE ET D'ELIGIBILITE DES RESIDENTS ETRANGERS AUX ELECTIONS LOCALES 2010 22-oct-10 27 9032 Délibération 08-702 LAVAGE DE RIDEAUX - MARCHE A BONS DE COMMANDES POUR L'ANNEE 2009 ET RECONDUCTIBLE EN 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 31 9033 Délibération 2005-6731 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA CAPACITE D'ACCUEIL DE LA MATERNITE DE L'HOPITAL PAULE DE VIGUIER - 2005 24-juin-05 222 9034 Délibération 2004-5332 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2004 25-juin-04 18 9035 Délibération 2006-8300 TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - Convention entre la Ville de Toulouse et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine (SMTC) - 2006 08-déc-06 167 9036 Délibération 13-376 OPERATIONS FONCIERES – QUARTIER CROIX-DAURADE – ZAC DE BORDEROUGE ILOT 11.2 – ACQUISITION EN VEFA DE LA MAIRIE ANNEXE ET DE LOCAUX ASSOCIATIFS A LA SOCIETE MARIGNAN RESIDENCES 2013 21-juin-13 23 9037 Délibération 13-322 EMPLOI DES PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE 2013 21-juin-13 63 9038 Délibération 13-259 ORGANISATION DE STAGES EQUESTRES AVEC L'ASSOCIATION DU CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID. CONVENTION. 2013 21-juin-13 74 9039 Délibération 14-014 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOLIES POUR L'ANIMATION DU DISPOSITIF SOL VIOLETTE SUR LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEE 2014 2014 24-janv-14 10 "Ne participe pas au vote : Jean-Paul PLA" Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 9040 Délibération 11-171 Information du Conseil Municipal : mise en place d'une Commission des Libertés publiques au sein du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2011 01-avr-11 3 9041 Délibération 08-258 ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE DE LOGICIELS - Avenant n°1 au marché n° 06/0282 - Transfert au bénéfice de la société Akka Informatique et systèmes Sud - 2008 25-avr-08 66 9042 Délibération 10-338 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR JEAN CLAUDE HOLLANDE LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 4 CHEMIN DES IZARDS 2010 28-mai-10 90 9043 Délibération 09-042 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'EQUITE ET LA JUSTICE DU PROCES AZF - 2009 23-janv-09 95 9044 Délibération 2006-8046 TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES PAR AUTOCARS;POUR LES ANNEES 2007;2008;2009 - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - Présentation du DCE - 2006 06-oct-06 140 9045 Délibération 2006-8022 ENTRETIEN;MAINTENANCE ET RESTRUCTURATION DES DEPENDANCES - Présentation du DCE - Marché négocié Art. 35-1-5 du Code des Marchés Publics - Marché fractionné à bons de commande d'une durée de 18 mois à partir de la date de notification - 2006 06-oct-06 41 9046 Délibération 12-604 ZAC MARENGO - REGULARISATIONS FONCIERES - ACQUISITION DE PARCELLE ET DE VOLUME A OPPIDEA 2012 23-nov-12 7 9047 Délibération 12-403 ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2012 06-juil-12 58 9048 Délibération 2003-4042 PLACE DE LA ROSERAIE - AMENAGEMENT PAYSAGER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 356 9049 Délibération 2004-5074 FOURNITURE DE MATERIEL AUDIOVISUEL - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - 2004 14-mai-04 203 9050 Délibération 11-119 STAGES SPORTIFS D' ETE ORGANISES AU CREPS PAR LA VILLE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE VIE VACANCES. 2011 01-avr-11 67 9051 Délibération 2003-4029 CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ORGANISATION AU MUSEE DES AUGUSTINS D'UNE EXPOSITION D'OEUVRES DE CEZANNE PRETEES PAR LE MUSEE DE L'ORANGERIE - 2003 27-juin-03 333 9052 Délibération 08-212 ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS : CONVENTION AVEC LA VILLE DE CAEN-MUSEE DE NORMANDIE POUR L'ORGANISATION D'UNE EXPOSITION SUR LA SCULPTURE GOTHIQUE ET LES ARTS PRECIEUX DANS LE NORD-OUEST DE LA FRANCE - 2008 25-avr-08 13 9053 Délibération 09-565 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS - 2009 26-juin-09 64 9054 Délibération 2004-5374 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 100 9055 Délibération 09-076 CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CASA DE ESPANA EN TOULOUSE - 2009 27-févr-09 45 9056 Délibération 08-1149 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2009 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2008 19-déc-08 33 9057 Délibération 10-193 VIE ASSOCIATIVE - ORGANISATION DE LA JOURNEE DES LUDOTHEQUES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALLIANCES ET CULTURES - CONVENTION. 2010 26-mars-10 55 9058 Délibération 09-479 ZONE VERTE DES ARGOULETS - COMPLEXE SPORTIF ALEX JANY (PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES) : PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE SOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA REGION ET A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) - 2009 26-juin-09 68 9059 Délibération 12-137 MODIFICATION DU NOMBRE ET DES ATTRIBUTIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION SELON LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2121-22 DU CGCT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CES COMMISSIONS - 2012 23-mars-12 70 9060 Délibération 09-694 VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2009 - 2009 25-sept-09 113 9061 Délibération 2003-4649 290;ROUTE DE SEYSSES - RECONSTRUCTION DE L'EGLISE DE LA TRINITE SINISTREE PAR L'EXPLOSION DE L'USINE AZF - Approbation du bail à construction à intervenir avec l'Association Diocésaine de Toulouse - 2003 07-nov-03 77 9062 Délibération 13-312 REHABILITATION DES EQUIPEMENTS EXTERIEURS DU COMPLEXE SPORTIF DE LALANDE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - MARCHE 12V688 2013 21-juin-13 122 9063 Délibération 2007-9095 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Avenant N° 2 au marché 06/0373 - Plus-value et prolongation du délai - 2007 06-juil-07 251 9064 Délibération 2006-7357 RIO LOCO ! GARONNE LE FESTIVAL - CONTRATS TYPES - 2006 17-févr-06 17 9065 Délibération 08-682 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION (CTV) - RACHAT D'ACTIONS DE LA VILLE DE COLOMIERS - 2008 10-juil-08 107 9066 Délibération 08-470 QUARTIER NEGRENEYS – CESSION A LA SA HLM DES CHALETS D’UN TERRAIN SITUE RUE MARIE-CLAIRE DE CATELLAN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX. 2008 20-juin-08 36 9067 Délibération 08-305 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2008 2008 11-avr-08 2 9068 Délibération 08-356 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES MANIFESTATIONS SPORTIVES 2008 - 2008 25-avr-08 64 9069 Délibération 12-844 GRATUITE DANS LES MUSEES - WEEK END TELERAMA 2013 25-janv-13 17 9070 Délibération 2007-8974 CAMPUS DE RANGUEIL - SUPERPOSITION DE GESTION ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE SUR LA VOIE PRINCIPALE DU CAMPUS DE RANGUEIL - 2007 06-juil-07 223 9071 Délibération 07-184 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Marché 00/0568 - Mission de contrôle technique - Réclamations de l'entreprise SOCOTEC INDUSTRIES - Protocole de transaction - 2007 21-sept-07 27 9072 Délibération 2003-4537 CONTRAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE PAIEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE AU PROFIT DES CLAE DES ECOLES MATERNELLES - 2003 03-oct-03 169 9073 Délibération 2003-4813 LOTISSEMENT DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN A LA SETOMIP - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE G.A. DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - 2003 12-déc-03 62 9074 Délibération 2004-5080 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - VENTE A L'OPAC D'UNE MAISON D'HABITATION;232 ROUTE DE BAYONNE;EN VUE DE LA REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - 2004 14-mai-04 94 9075 Délibération 13-291 ZAC DES TIBAOUS : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITES À LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 14 9076 Délibération 2006-7700 CONCOURS DE CHANT 2006 - (46ème EDITION) - 2006 19-mai-06 54 9077 Délibération 2005-6980 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A LA SA HLM LA CITE JARDINS - 2005 14-oct-05 41 9078 Délibération 09-668 MUSEE DES AUGUSTINS - PLAN D’EVACUATION ET AMELIORATION DE L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - RESILIATION DU MARCHE 07/333 (LOT 1 GROS OEUVRE, TRAVAUX DIVERS) CONCLU AVEC L’ENTREPRISE CARI - 2009 25-sept-09 76 9079 Délibération 2003-4351 TRAVAUX DE RENOVATION ET DE REHABILITATION DES LOCAUX DE L'ASSOCIATION CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE LE RELAIS - Emprunt de 30 000 euros garanti à hauteur de 7 500 euros auprès de la CDC - Garantie financière de la Ville - 2003 27-juin-03 27 9080 Délibération 2006-7679 ILE DU RAMIER - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA LOGE - ACQUISITION A LA SNPE DES TERRAINS NECESSAIRES - 2006 19-mai-06 38 9081 Délibération 2006-8476 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Virements de crédit - Exercice 2006 - 2006 08-déc-06 163 9082 Délibération 2003-4022 MAINTENANCE DES REGULATIONS DE TRAITEMENT D'EAU DES PISCINES - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 299 9083 Délibération 2003-4270 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2003 27-juin-03 250 9084 Délibération 2005-6946 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - BILAN DE CLOTURE DE L'OPERATION - 2005 23-sept-05 82 9085 Délibération 10-445 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2010 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2010 28-mai-10 44 9086 Délibération 10-816 INSTALLATION CLASSEE - MONSIEUR JEAN-MARC FINOT - DIRECTEUR DE L'HYPERMARCHE CARREFOUR - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, UNE PLATE-FORME LOGISTIQUE - BOULEVARD DE L'EUROPE A PORTET-SUR-GARONNE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 17-déc-10 34 9087 Délibération 2007-8520 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIER - Lot n° 5 - Aménagement de la boutique - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 23-mars-07 221 9088 Délibération 2005-7013 CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS DE TOULOUSE - Dénomination - Modalités d'élection et de fonctionnement - Nouvelles dispositions - 2005 14-oct-05 77 9089 Délibération 10-569 ASSOCIATION MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2010 25-juin-10 5 9090 Délibération 10-917 FESTIVAL LA NOVELA 2010 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SCIENCE ANIMATION 2010 17-déc-10 40 9091 Délibération 2004-4934 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 8 à la convention de mandat - 2004 26-mars-04 148 9092 Délibération 07-617 GPV BAGATELLE AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS ANNEES 2008/2009 - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT 2007 21-déc-07 192 9093 Délibération 07-338 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE MARQUE R.V.I. - ANNEES 2006, 2007 ET 2008 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 05/0229 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE MIDI-PYRENEES VEHICULES INDUSTRIELS NORD 2007 16-nov-07 55 9094 Délibération 2003-4273 SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 4 au marché 97/228 conclu avec SOCOTEC - Mission de contrôle technique - 2003 27-juin-03 320 9095 Délibération 09-865 DISPOSITIF POUR L’ACCES A DES LOGEMENTS TEMPORAIRES APPARTENANT AU PATRIMOINE COMMUNAL DE LA VILLE DE TOULOUSE DESTINES AUX FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES - 2009 27-nov-09 138 9096 Délibération 2005-6668 CONVENTION ENTRE L'UNIVERSITE PAUL SABATIER;L'OBSERVATOIRE MIDI-PYRENEES ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE DEPOT AU MUSEE PAUL DUPUY DE 7 INSTRUMENTS APPARTENANT A L'OBSERVATOIRE MIDI-PYRENEES - 2005 24-juin-05 200 9097 Délibération 2003-4223 FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Année 2004;renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 27-juin-03 212 9098 Délibération 2005-7165 ZAC DE BASSO CAMBO III - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP - 2005 16-déc-05 72 9099 Délibération 2004-5450 JUMELAGE TOULOUSE/ATLANTA : PARTICIPATION A UNE MANIFESTATION SUR LA FRANCOPHONIE - JUMELAGE TOULOUSE/KIEV : ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES - 2004 25-juin-04 131 9100 Délibération 2005-6161 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 5 à la Convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des Oeuvres Laïques de la Haute Garonne pour le Centre du Domaine Camiéta à Urrugne - Pyrénées Atlantiques - 2005 25-mars-05 164 9101 Délibération 12-194 RUE DES CHEMINEES- DECLASSEMENT ET CESSION D’EMPRISE FONCIERE A HABITAT TOULOUSE 2012 25-mai-12 16 9102 Délibération 11-610 MUSEE DES AUGUSTINS - AMELIORATION DE L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET REFECTION DE LA VERRIERE - ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D’OEUVRE PASSE SELON LA PROCEDURE NEGOCIE (ARTICLE 74-III-a ET 35-I-2°) - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2011 25-nov-11 9 9103 Délibération 08-064 UTILISATION DU PARKING MARENGO PAR LES USAGERS DE LA MEDIATHEQUE - Avenant N° 6 au contrat de régie intéressée - 2008 18-janv-08 96 9104 Délibération 2007-9023 CENTRE DES CONGRES PIERRE BAUDIS - RELANCE D'UNE NOUVELLE CONSULTATION EN VUE DU RENOUVELLEMENT DES SIEGES DES SALLES DE REUNION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 06-juil-07 265 9105 Délibération 2004-5752 APPROBATION DES PLANS DE FINANCEMENT DEFINITIFS POUR : BAGATELLE gymnase Vincent SERRER;EMPALOT crèche et halte-garderie;LA FAOURETTE : MJC PREVERT - 2004 08-oct-04 16 9106 Délibération 2004-5775 CENTRE DE L'AFFICHE - Convention entre la Ville et les Editions CHORUS pour la co-édition d'un ouvrage d'affiches de collection - 2004 08-oct-04 177 9107 Délibération 2004-5131 REORGANISATION DU SERVICE MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2004 14-mai-04 127 9108 Délibération 2005-6303 MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LA VILLE DE N'DJAMENA - Prise en charge de différents frais de mission - 2005 25-mars-05 178 9109 Délibération 10-372 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE AVEC L'ASSOCIATION DELIRES D'ENCRE, POUR LA CO-REALISATION DU SECOND FESTIVAL TERRES INSOLITES AU MUSEUM - 2010 28-mai-10 62 9110 Délibération 10-512 OCTROI DU LABEL D’EXPOSITION D’INTERET NATIONAL POUR LA MANIFESTATION PREHISTOIRE, CARREFOUR DES SCIENCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - 2010 25-juin-10 63 9111 Délibération 12-378 DISPOSITIF D'INITIATIVE REGIONALE ET LOCALE D'INVESTISSEMENT SOLIDAIRE (IRLIS) : ACCEPTATION DU TRANSFERT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU GRAND TOULOUSE 2012 06-juil-12 88 9112 Délibération 13-670 ZAC DE BORDEROUGE - AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSÉE AVEC OPPIDÉA - PARTICIPATION AU TITRE DES ETUDES SUR LE SECTEUR IZARDS / BOUQUETINS 2013 29-nov-13 7 9113 Délibération 09-407 BATIMENT 11 RUE DES TROIS RENARDS A TOULOUSE - INTERVENTION DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) - REALISATION DU DIAGNOSTIC D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - 2009 26-juin-09 115 9114 Délibération 2003-4704 ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 1 marché maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 marché contrôle technique - Avenant n° 2 marché contrôle technique - 2003 07-nov-03 85 9115 Délibération 12-094 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT 0-4 ANS - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES REPUBLIQUE SAINT-CYPRIEN 2012 23-mars-12 95 9116 Délibération 11-446 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - MARCHE N°08/0235 CONCLU AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES CONSTITUE DE EIFFAGE TP (MANDATAIRE ASSOCIE A SERIN RELATIF AU LOT N°1 - REGLEMENT PROVISOIRE DU DIFFEREND 2011 23-sept-11 81 9117 Délibération 2004-5712 QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARCELLE SITUEE IMPASSE DES VERGERS - Adoption définitive - Cession à Monsieur et Madame SADOUKI - 2004 08-oct-04 85 9118 Délibération 09-764 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 2009 25-sept-09 34 9119 Délibération 2005-7232 CONVENTION AVEC LE PACT ARIM POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN BATIMENT MUNICIPAL 27 RUE VALADE - 2005 16-déc-05 135 9120 Délibération 2003-3675 AMENAGEMENT DES BERGES EN RIVE GAUCHE DU BRAS SUPERIEUR DE LA GARONNE AU NIVEAU DU RAMIER - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 343 9121 Délibération 10-708 PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'INSERTION CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CAE) PASSERELLE 2010 24-sept-10 73 9122 Délibération 2003-3968 QUARTIER EMPALOT - DECLASSEMENT D'UN TERRAIN EN VUE DE SA CESSION POUR LA REALISATION D'UN LIEU CULTUEL ET CULTUREL MUSULMAN - Autorisation donnée à l'association Cercle du Dialogue Civilisationnel de déposer le permis de construire - 2003 28-mars-03 93 9123 Délibération 2006-8484 PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DE MALEPERE - ENGAGEMENT DE LA PHASE DE CONCERTATION - 2006 08-déc-06 101 9124 Délibération 12-724 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - MEMOIRE DE RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DU MARCHE N° 01/0024 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PARTIEL AVEC DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE (SA D'ARCHITECTURE JEAN PAUL VIGUIER, LCR ARCHITECTURE ET BETEM INGENIERIE) 2012 14-déc-12 73 9125 Délibération 11-739 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE À JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES 2011 16-déc-11 49 9126 Délibération 12-117 DENOMINATION DE NOUVEAUX GROUPES SCOLAIRES : ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DIDIER DAURAT, ECOLE MATERNELLE BUFFON 2012 23-mars-12 6 9127 Délibération 11-714 CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - GROUPEMENT DE COMMANDE - 2011 16-déc-11 23 9128 Délibération 2004-5285 TRAVAUX DE SECURITE SUR LES EQUIPEMENTS DES CLOCHERS DANS LES EGLISES CLASSEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 209 9129 Délibération 09-483 ZAC DESBALS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 22 9130 Délibération 08-242 ENTRETIEN DES LOCAUX DU THEATRE DU CAPITOLE, DE LA HALLE AUX GRAINS ET DE LA MAISON SARRAT - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 04/0267 - TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE S.T.N.I 2008 20-juin-08 24 9131 Délibération 10-690 COMMISSION EXTRA MUNICIPALE D'ACCESSIBILITE - RAPPORT POUR L'ANNEE JUIN 2009- JUIN 2010 2010 24-sept-10 47 9132 Délibération 2003-4411 FOURNITURES ET REPARATIONS D'ELEMENTS DE SUSPENSION POUR VEHICULES LOURDS - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 96 9133 Délibération 2004-5509 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - PLAFONNEMENT DES RABAIS - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre - 2004 25-juin-04 145 9134 Délibération 07-789 SINISTRE INCENDIE DU 12 SEPTEMBRE 2007 - IMMEUBLE 17, RUE DE REMUSAT - ACCEPTATION DES INDEMNITES COMPAGNIES D'ASSURANCES - PAIEMENT HONORAIRES D'EXPERT - 2008 18-janv-08 118 9135 Délibération 07-702 MEDIATHEQUE - SINISTRE PAROI MOULEE DU METRO - PROTOCOLES DE TRANSACTION AVEC TISSEO-SMTC ET AVEC LES ENTREPRISES - 2007 21-déc-07 196 9136 Délibération 2003-3898 AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - 2003 28-mars-03 14 9137 Délibération 2006-7985 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS;ABRIS VOYAGEURS;MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION : MISE A DISPOSITION;POSE;ENTRETIEN;EXPLOITATION - Election des membres d'une CAO au scrutin proportionnel au plus fort reste 2006 30-juin-06 153 9138 Délibération 07-593 QUARTIER LA ROSERAIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER - ADOPTION DEFINITIVE - ACQUISITION DE L’EMPRISE CORRESPONDANTE - 2007 21-déc-07 81 9139 Délibération 10-399 NAVETTES ELECTRIQUES - DESSERTE GRATUITE DU CENTRE VILLE - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2010 28-mai-10 27 9140 Délibération 2005-6822 REALISATION D'UN GYMNASE QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 12-juil-05 81 9141 Délibération 2007-8600 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN SITUE ENTRE LES RUES SILOS;JOULIN ET LA ROUTE D'ESPAGNE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE (GRAND TOULOUSE) - 2007 23-mars-07 186 9142 Délibération 13-184 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SOCIETE FRANCE D'EVALUATION 2013 24-mai-13 47 9143 Délibération 13-724 POLITIQUE DE LA VILLE 2013 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES EN RESEAUX ECLAIR - ECOLES, COLLEGES ET LYCEES POUR L'AMBITION, L'INNOVATION ET LA REUSSITE 2013 29-nov-13 2 9144 Délibération 2006-7413 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UN LOCAL ASSOCIATIF - Avenants n° 1 aux lots 7 (marché 05/0294);8 (marché 05/0295);10 (marché 05/0297);12 (marché 05/0298) - Plus-values - 2006 31-mars-06 213 9145 Délibération 2006-7687 RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE - DOMMAGES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots : Tous risques instruments de musique et Tous risques bris de machines - Années 2007 à 2010 - Reconductibles 1 an (2011) - 2006 19-mai-06 120 9146 Délibération 09-644 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE - 2009 25-sept-09 120 9147 Délibération 09-511 OPERATION TOULOUSE PLAGES - EDITION 2009 - 2009 26-juin-09 93 9148 Délibération 2005-6918 MANDAT SETOMIP - ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - BILAN DE CLOTURE - Reversement à la Ville du solde positif de l'opération - 2005 23-sept-05 77 9149 Délibération 2006-7373 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU STADE DES SEPT DENIERS - Dernière tranche - Participation financière de la Ville - Convention entre les Amis du Stade Toulousain et la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 139 9150 Délibération 11-199 JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL D'UN GROUPE DE JEUNES EN CENTRE DE VACANCES 2011 27-mai-11 40 9151 Délibération 11-608 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2011 2011 25-nov-11 31 9152 Délibération 2004-5138 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Désignation de cinq représentants titulaires et cinq représentants suppléants du Conseil Municipal à la représentation proprotionnelle au plus fort reste - 2004 14-mai-04 7 9153 Délibération 2007-9111 SEPARATION DES FONCTIONS USINE D'INCINERATION ET RESEAU DE CHALEUR - Avenants N° 1 aux lots 1 (marché 07/0209);5 (marché 07/0213) et 6 (marché 07/0214) - Plus et moins-values - 2007 06-juil-07 211 9154 Délibération 08-624 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - 2008 10-juil-08 61 9155 Délibération 2006-8422 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 - BUDGET PRINCIPAL 2006 08-déc-06 5 9156 Délibération 12-543 QUARTIER SAINT MARTIN DU TOUCH - TERRAIN SITUE 147, ROUTE DE TOURNEFEUILLE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 10 9157 Délibération 09-982 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS, ABRIS VOYAGEURS, MOBILIERS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 15 ANS - LOT N°1 : ABRIS VOYAGEURS - AVENANT AU MARCHE N°080138 PORTANT MODIFICATION DES CARACTERISTIQUES DES ABRIS VOYAGEURS 2009 18-déc-09 15 9158 Délibération 10-489 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2011-2012-2013-2014 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'rOFFRES OUVERT- MARCHES A BONS DE COMMANDES - 2010 25-juin-10 22 9159 Délibération 09-223 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 24-avr-09 48 9160 Délibération 14-038 SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 2014 24-janv-14 16 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 9161 Délibération 2004-5514 ECHANGEUR DE BORDEROUGE - APPROBATION DE L'ETUDE DE FAISABILITE - 2004 25-juin-04 256 9162 Délibération 2007-9184 REALISATION DE LA REPLIQUE DU BUSTE DE L'ABBE ANTOINE DE THOLOZANY - 2007 06-juil-07 174 9163 Délibération 2006-7646 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PEUGEOT - Années 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2006 19-mai-06 64 9164 Délibération 2006-7983 MISE A DISPOSITION DU PALAIS DES SPORTS - MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - Convention spécifique - 2006 30-juin-06 128 9165 Délibération 09-727 APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION ENTRE LE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA VILLE DE TOULOUSE CONCERNANT LA PRESENTATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE, OEUVRES DE SCIENCES, INSTRUMENTS D'ART 2009 25-sept-09 61 9166 Délibération 07-655 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI : SIGNATURE D’UNE NOUVELLE CONVENTION - APPUI AU PROJET DE L’ASSOCIATION : ENTRAIDE FRANCE VIETNAM - 2007 21-déc-07 188 9167 Délibération 10-891 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2010 17-déc-10 65 9168 Délibération 11-807 ACTIONS DE MECENAT - CONVENTION TYPE 2012 27-janv-12 22 9169 Délibération 2003-4086 CONTROLES TECHNIQUES DE VEHICULES ET ENGINS DIVERS - Année 2004;renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 206 9170 Délibération 2005-6604 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2005 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2005 24-juin-05 16 9171 Délibération 2005-7006 FOURNITURE DE BARRIERES ET DE POTELETS METALLIQUES - GAMME AGORA - Programme 2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Marché négocié sans mise en concurrence;sans publicité préalable - Marché fractionné à bons de commande - 2005 14-oct-05 24 9172 Délibération 2005-6973 PLAN TERRITORIAL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS SUR LE MARCHE DU TRAVAIL - APPROBATION DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE LOCALE DU DISPOSITIF - 2005 14-oct-05 6 9173 Délibération 2006-7953 MAINTENANCE ETENDUE DE LA PLATEFORME INFORMATIQUE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2007 renouvelable en 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 30-juin-06 209 9174 Délibération 10-239 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE 2010 26-mars-10 34 9175 Délibération 2004-5616 CONSTRUCTION DE LA DECHETTERIE ATLANTA - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 110 9176 Délibération 2004-5681 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR DE LIMA EDOUARDO;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE DES BUCHERS - 2004 08-oct-04 126 9177 Délibération 2003-4702 CREATION DE 52 POSTES D'AGENTS DU PATRIMOINE POUR LA MEDIATHEQUE - BESOINS OCCASIONNELS - 2003 07-nov-03 48 9178 Délibération 2003-4676 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'EXERCICE 2004 - 2003 07-nov-03 58 9179 Délibération 08-801 NOUVEAU CLUB SPORTIF DU TOULOUSE METROPOLE BASKET - SUBVENTION AIDE AU FONCTIONNEMENT 2008 / 2009 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS - 2008 26-sept-08 78 9180 Délibération 2007-9073 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE FINANCIER 2006 - 2007 06-juil-07 16 9181 Délibération 12-777 COOPERATION TOULOUSE-RAMALLAH : POURSUITE DES ECHANGES CULTURELS DANS LE DOMAINE DE LA MUSIQUE ET DES ARTS DU CIRQUE 2012 14-déc-12 80 9182 Délibération 2005-6769 RENOVATION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 04A0072 - Plus-value - 2005 12-juil-05 84 9183 Délibération 13-420 PLAINE CAMPUS : ADOPTION DE LA CONVENTION LOCALE VILLE DE DEMAIN PROGRAMME D'INVESTISSEMENT D'AVENIR 2013 21-juin-13 18 9184 Délibération 07-257 ZAC DE GABARDIE - EXTENSION DU DEPOT DE LA VOIE PUBLIQUE - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SETOMIP 2007 23-oct-07 35 9185 Délibération 2005-6181 LOCATION DE CHAPITEAUX ET DE TOILETTES DANS LE CADRE DU CIRQUE DE NOEL - Année 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - Marchés renouvelables pour les années 2006-2007-2008 - 2005 25-mars-05 122 9186 Délibération 2003-4913 LOCATION D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS - Programme 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - 2003 12-déc-03 49 9187 Délibération 2005-7251 REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Avenant n° 2 aux marchés 04/0222;04/0223;04/0224;04/0226 et 04/0227 - Avenant n° 3 aux marchés 04/0225 et 04/0229 - Prolongation des délais d'exécution pour l'ensemble des lots - 2005 16-déc-05 157 9188 Délibération 2005-7193 QUARTIER DES PRADETTES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE A L'ANGLE DES RUES AUGUSTE FOURES ET PAYA - Adoption définitive - Cession à Monsieur BLAYAC - 2005 16-déc-05 81 9189 Délibération 2005-7244 MAINTENANCE;ASSISTANCE;ACQUISITION DE LICENCES DU PROGICIEL DE BILLETERIE 3EME ACTE - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Marché négocié selon l'Art. 35-III-4 du Code des M.P sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté SATORI BILLETTERIE - 2005 16-déc-05 197 9190 Délibération 2006-7341 ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2006 17-févr-06 1 9191 Délibération 08-847 INSTALLATION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 26-sept-08 57 9192 Délibération 12-402 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2012 06-juil-12 65 9193 Délibération 2006-7431 MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DU PROGICIEL GIMA - Avenant n° 2 au marché 04/0205 - Transfert au bénéfice de la société ADELIOR - 2006 31-mars-06 252 9194 Délibération 09-684 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP - 2009 25-sept-09 59 9195 Délibération 13-483 DELIBERATION AUTORISANT LA VILLE DE TOULOUSE A ADHERER A L'ASSOCIATION OPEN DATA FRANCE 2013 20-sept-13 120 9196 Délibération 07-643 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 2007 21-déc-07 11 9197 Délibération 2003-4542 SOCIETE DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - Cession d'actions détenues par la Ville de Toulouse - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'Assemblée Générale extraordinaire - 2003 03-oct-03 176 9198 Délibération 2003-4844 EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2004 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées et à la Région - 2003 12-déc-03 170 9199 Délibération 2004-5120 COOPERATION TECHNIQUE AVEC LA VILLE DE CHONGQIN EN MATIERE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE - Signature de conventions de formation avec les centres de secours - 2004 14-mai-04 132 9200 Délibération 2005-6399 QUARTIER LA ROSERAIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE TIGNES - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2005 13-mai-05 42 9201 Délibération 2005-6186 AUTORISATION DE COMMERCIALISATION DE SPECTACLE HISTORIQUE - 2005 25-mars-05 117 9202 Délibération 10-759 SUBVENTION 2010/2011 DES ASSOCIATIONS UNIS CITES (PROJET MEDIATERRE) ET CRICAO 2010 22-oct-10 19 9203 Délibération 13-012 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2013 2013 25-janv-13 29 9204 Délibération 2004-5727 QUARTIER LA ROSERAIE - REALISATION D'UNE LIAISON PIETONS-CYCLES ENTRE LE CHEMIN DE GRAMONT ET L'AVENUE D'ATLANTA - Acquisition du terrain nécessaire - 2004 08-oct-04 75 9205 Délibération 2006-7707 MISE EN OEUVRE;EXPLOITATION ET MAINTENANCE D'UNE PLATE-FORME DE RACCORDEMENT SECURISE ENTRE LE RESEAU INFORMATIQUE MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - Avenant n° 1 au marché 04/0138 - Avenant de transfert - 2006 19-mai-06 109 9206 Délibération 2006-7900 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2006 30-juin-06 1 9207 Délibération 2004-5310 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2004 - 2004 25-juin-04 139 9208 Délibération 12-088 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2012 2012 23-mars-12 39 9209 Délibération 11-634 ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L'EUROPE : APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE 2012 25-mai-12 103 9210 Délibération 12-031 PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITE (2010) DES SYNDICATS MIXTES OU INTERCOMMUNAUX DONT LA VILLE DE TOULOUSE EST MEMBRE 2012 27-janv-12 37 9211 Délibération 2003-4017 REALISATION DU TOIT PETITE ENFANCE - QUARTIER EMPALOT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 310 9212 Délibération 2004-5644 RUE DU REMPART SAINT-ETIENNE - REAMENAGEMENT - Année 2004 - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 08-oct-04 37 9213 Délibération 2004-5217 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC POUR L'ELABORATION;LE SUIVI ET LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal - 2004 14-mai-04 54 9214 Délibération 2003-4642 SECTEUR LIMAYRAC - RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N° 107 DU 27 JUIN 2003 SUITE A ERREUR MATERIELLE - 2003 07-nov-03 31 9215 Délibération 2005-6450 EGLISE ST EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION EXTERIEURE - CLOCHER ET TOITURES CHAPELLES NORD - Convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET;Architecte en chef et M. LE DOUARIN;vérificateur des Monuments Historiques - 2005 13-mai-05 98 9216 Délibération 10-960 VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL 2010 17-déc-10 22 9217 Délibération 2006-7434 MARCHES DE FOURNITURES DANS LE CADRE DES MISSIONS DE LA VIE SCOLAIRE - Modification des art. 4.2 et 12.1 relatifs aux conditions de livraison et pénalités de retard du Cahier des Clauses Administratives Particulières - Avenants N°1 à divers marchés - 2006 31-mars-06 239 9218 Délibération 2006-7977 USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - Avenant n° 17 à la convention d'exploitation - 2006 30-juin-06 135 9219 Délibération 2003-4345 CREATION D'UN EMPLOI D'UN CHARGE DE MISSION AUPRES DES RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPEENNES - 2003 27-juin-03 152 9220 Délibération 2006-7694 QUARTIER SAOUZELONG - REMISE EN ETAT D'UN PIETONNIER DESSERVANT LE CLAE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE SAOUZELONG - Convention de remise d'ouvrage au profit de la Société NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - 2006 19-mai-06 71 9221 Délibération 2006-8163 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Demande de subvention auprès du Comité du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les bibliothèques (FRRAB) - 2006 06-oct-06 115 9222 Délibération 12-677 DENOMINATION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE : ECOLE PRIMAIRE DES PONTS-JUMEAUX 2013 15-mars-13 2 9223 Délibération 2006-7732 RENOVATION DE LA LUNETTE BRUNNER DE L'OBSERVATOIRE DE JOLIMONT- Participation financière de la Ville - Convention avec la Société D'Astronomie Populaire et la Ville de Toulouse - 2006 19-mai-06 15 9224 Délibération 2006-8228 QUARTIER MINIMES - Rue Jean Dagnaux - Echange de terrains entre la Ville de Toulouse et la Société Nationale Immobilière (SNI) - Autorisation de dépôt de permis de construire - 2006 06-oct-06 91 9225 Délibération 2004-4723 DESAFFECTATION DE SIX LOGEMENTS DE FONCTION INOCCUPES DE L'ECOLE FALCUCCI;AFIN D'ETENDRE LE CENTRE PETITE ENFANCE VOISIN - 2004 06-févr-04 64 9226 Délibération 07-571 QUARTIER MONTAUDRAN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L’IMPASSE LEOPOLD GIMIE - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DES OUVRAGES DE VOIRIE ET DU RESEAU D’ECLAIRAGE - ACQUISITION DE L'EMPRISE CORRESPONDANTE - 2007 21-déc-07 83 9227 Délibération 07-734 CREATION D'UNE CRECHE A L'ANGLE DE LA RUE DE NEGRENEYS ET DE LA RUE DES ANGES - APPROBATION DU PRINCIPE DE L'INVESTISSEMENT DE L'INDEMNITE VERSEE PAR LE CASINO - 2007 21-déc-07 199 9228 Délibération 08-184 SOCIETE DU METRO DE L’AGGLOMERATION TOULOUSAINE (SMAT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN ADMINISTRATEUR AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE - 2008 28-mars-08 14 9229 Délibération 08-374 QUARTIER LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE JEAN CHEVERRY, DE LA PLACE RAYMOND SERRAVERE et DEs IMPASSEs raymond serravere et jean de bernuy - ADOPTION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AUX TRAVAUX DE REFECTION DES OUVRAGES DE VOIRIE - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES 2008 23-mai-08 29 9230 Délibération 09-472 SECTEUR BORDEROUGE - RUE PAUL VALERY - CESSION DE TERRAIN A MONSIEUR BATTAGLIA - 2009 26-juin-09 25 9231 Délibération 12-828 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL INFORMATION JEUNESSE 2012 14-déc-12 50 9232 Délibération 13-515 CONVENTION N°2013-826 A CONCLURE AVEC TISSEO SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION DE LA CRECHE ROSERAIE SITUEE A PROXIMITE DE LA LIGNE A DU METRO DANS L’INTERSTATION ROSERAIE-ARGOULETS 2013 20-sept-13 117 9233 Délibération 11-200 PRIX FABRE, FAURE ET MUNICIPAUX, NOUVELLE DENOMINATION : TOURNOI DES ECOLES PUBLIQUES DE TOULOUSE. ACTUALISATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION DES PRIX FABRE, FAURE ET MUNICIPAUX. 2011 27-mai-11 2 9234 Délibération 2004-4738 QUARTIER MIRAIL - VENTE A L'UNIVERSITE DE TOULOUSE MIRAIL D'UN IMMEUBLE SITUE;83 RUE NICOLAS-LOUIS VAUQUELIN;COMPRIS DANS L'EMPLACEMENT RESERVE N° 819 - 2004 06-févr-04 25 9235 Délibération 10-748 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - REGLEMENT INTERIEUR ET CONVENTION D'OCCUPATION - TARIFS 2010 26-nov-10 16 9236 Délibération 2004-5749 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2004 - IIème tranche - Demande de subvention à l'Etat - 2004 08-oct-04 173 9237 Délibération 2007-8809 INTERETS MORATOIRES VERSES A DES FOURNISSEURS DU FAIT DU COMPTABLE PUBLIC AU COURS DE L'EXERCICE 2006 - Demande de remboursement à l'Etat - 2007 23-mars-07 17 9238 Délibération 2005-7291 MODERNISATION DU SYSTEME D'INFORMATION DU DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION AVEC LECTURE AUTOMATIQUE DE DOCUMENTS ET UNIFORMISATION DE LA GESTION INFORMATISEE DES REGIES MUNICIPALES - DCE - 3 lots - Appel d'offres ouvert avec option pour le lot 1 2005 16-déc-05 198 9239 Délibération 07-609 SECTEUR MOULIS CROIX BENITE - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L.111-10 DU CODE DE L'URBANISME) - 2007 21-déc-07 88 9240 Délibération 2006-7927 RAMASSAGE DES ANIMAUX MORTS SUR LA VOIE PUBLIQUE ET CAPTURE D'ANIMAUX ERRANTS DANGEREUX;BLESSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - Année 2007 renouvelable en 2008 et 2009 - 2006 30-juin-06 76 9241 Délibération 2006-7839 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Budget supplémentaire pour 2006 - 2006 30-juin-06 17 9242 Délibération 08-376 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DEVELOPPEMENT DE FONDS SPECIALISES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE. 2008 23-mai-08 62 9243 Délibération 2004-5071 MISE EN SECURITE DU SITE DE MONTAUDRAN - Avenant n° 1 à la convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse - 2004 14-mai-04 111 9244 Délibération 12-038 CITE DE L'ESPACE : CONVENTION DE MECENAT POUR LA REALISATION D'UN SIEGE ROTATIF 2012 14-déc-12 69 9245 Délibération 2005-7030 ZENITH - RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE SPECTACLES DE TOULOUSE (SEMEST) - EXERCICE 2004 2005 14-oct-05 98 9246 Délibération 07-580 QUARTIER LANGLADE - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SOCIETE DARTY - 2007 21-déc-07 71 9247 Délibération 08-282 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2008 25-avr-08 34 9248 Délibération 08-860 CITE DE L’ESPACE - CREATION D’UN NOUVEAU POLE METEO - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE N° 08A0001 - PLUS-VALUE - 2008 24-oct-08 13 9249 Délibération 10-426 ZAC DES TIBAOUS - APPROBATION DU BILAN PRESIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2010 28-mai-10 18 9250 Délibération 08-1145 COMPENSATION CARBONE DU MARCHE DE NOEL ET DE LA PATINOIRE INSTALLEE PLACE DU CAPITOLE DU 5 AU 28 DECEMBRE 2008 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2009 23-janv-09 71 9251 Délibération 09-1040 OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2010 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2009 18-déc-09 29 9252 Délibération 2003-4194 ZAC MARENGO - CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT HOTELIER - Cession du volume 15 de l'état descriptif de division en volumes de l'arche Marengo;au profit de la SETOMIP - 2003 27-juin-03 230 9253 Délibération 12-150 ESPACE DE LA DIVERSITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES AU TIRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE 2012 23-mars-12 42 9254 Délibération 13-417 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D’UNE PISCINE ET D’UNE PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - LOT N° 6 - MENUISERIE ALUMINIUM, MURS RIDEAUX - MARCHE 10V233 GROUPEMENT D’ENTREPRISES CONSTRUCTION ST ELOI (MANDATAIRE DU GROUPEMENT) /CARRE / LABASTERE 31 MEMOIRE DE RECLAMATION DE L’ENTREPRISE LABASTERE 31 - PROTOCOLE DE TRANSACTION 2013 21-juin-13 92 9255 Délibération 13-592 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIONS APPLICABLES - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - BILAN DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2013 20-sept-13 128 9256 Délibération 13-474 ADHESION DE LA REGIE TOULOUSE THEATRE AU SYNDICAT NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES 2013 20-sept-13 74 9257 Délibération 2006-8505 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU A TOULOUSE EN 2005 - 2006 08-déc-06 32 9258 Délibération 10-840 CHEMIN DE LA SAUDRUNE - VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL AU COMITE D’ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE THALES ALENIA SPACE 2010 26-nov-10 7 9259 Délibération 2003-4438 RECONSTRUCTION DU CENTRE DE CANOE KAYAK SUR L'ILE DU RAMIER - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2003 03-oct-03 153 9260 Délibération 2004-5434 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC HANOI - Exécution prévue par le projet HANOI 2010 : patrimoine et identité culturelle - Conventions avec la Ville d'HANOI - PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III-B;exécution prévue par le projet VALUO - 2004 25-juin-04 129 9261 Délibération 2004-5125 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS - 2004 14-mai-04 128 9262 Délibération 2003-3846 GRAND PROJET DE VILLE - NOUVELLE VOIE ENTRE LE BOULEVARD EISENHOWER ET LA RUE HENRI DESBALS - OUVERTURE DE LA CONCERTATION - 2003 28-mars-03 72 9263 Délibération 10-047 MUTUALISATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE GRAND TOULOUSE - AVENANT N°5 A LA CONVENTION ADOPTEE LE 19 DECEMBRE 2008 2010 29-janv-10 65 9264 Délibération 2004-5588 THEATRE DU CAPITOLE - Rénovation de la cage de scène - Avenants n°1 aux lots 6 (marché 03/0250 et 13 (marché 03/0256) - Avenants n°2 aux lots 12 (marché 03/0255) moins-value et 14 (marché 03/0257) plus-values - 2004 16-juil-04 42 9265 Délibération 09-880 EXTENSION RENOVATION ECOLE MATERNELLE MICHOUN A - 09V037PA - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V342 – ENTREPRISE H.T.P. LOT 4 : CLOISONS FAUX PLAFOND PLATRERIE 2009 27-nov-09 131 9266 Délibération 12-830 EXPLOITATION DU RESEAU PUBLIC DE TOULOUSE METROPOLE EN TRES HAUT DEBIT DE TELECOMMUNICATION : CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ET APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS 2012 14-déc-12 70 9267 Délibération 2003-4148 ZAC DE BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A LA SETOMIP;AMENAGEUR - 2003 27-juin-03 88 9268 Délibération 2006-8145 SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE - PRESENTATION DU RAPPORT POUR L'ANNEE 2005 - 2006 06-oct-06 21 9269 Délibération 2003-4700 PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE BROUSSE EN REGLEMENT DES INTERETS MORATOIRES DUS SUR LE MARCHE 96/570 DU THEATRE DE LA CITE - 2003 07-nov-03 38 9270 Délibération 2003-4699 EXPLOSION AZF - DOMMAGES AUX BIENS COMMUNAUX - BAIL ENPHYTEOTIQUE DE MONSIEUR CAJAL - Reversement de l'indemnité d'assurance - 2003 07-nov-03 36 9271 Délibération 2004-5954 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2004 - 2004 17-déc-04 83 9272 Délibération 2007-8819 MISE EN PLACE DU PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - Tarif du stationnement payant des faubourgs et des abords des stations de métro hors centre ville - 2007 23-mars-07 286 9273 Délibération 12-579 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES D’INVESTISSEMENT - EXERCICE 2012 2012 28-sept-12 56 9274 Délibération 13-708 REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2013 2013 29-nov-13 37 9275 Délibération 2005-6567 ARCHE MARENGO - CONSTRUCTION DE L'HOTEL DE LA ZAC MARENGO - AUTORISATION D'UTILISATION DE LA RAMPE D'ACCES AU PARKING - 2005 24-juin-05 159 9276 Délibération 07-400 COMPLEXE SPORTIF DU PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET D'UNE CONVENTION AVEC CAHIER DES CHARGES POUR MISE A DISPOSITION LORS DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES - 2007 23-oct-07 66 9277 Délibération 2005-6397 CLUBS D'ELITE - AIDE AU FONCTIONNEMENT - VERSEMENT PAR ANTICIPATION AU TOAC TUC VOLLEY-BALL SPACER'S - Attribution de subventions exceptionnelles à ce Club et au Toulouse Olympique XIII - Virement de Crédit - 2005 13-mai-05 53 9278 Délibération 09-585 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2009 26-juin-09 92 9279 Délibération 2003-4559 REPRISE DU RESULTAT DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA MARCAISSONNE SUITE A SA DISSOLUTION - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2003 03-oct-03 124 9280 Délibération 2005-6883 ROUTE D'AGDE - AMENAGEMENT D'UN MICRO GIRATOIRE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2005 23-sept-05 66 9281 Délibération 2005-6831 MAISON DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - Convention avec la Maison de l'Architecture - 2005 12-juil-05 38 9282 Délibération 07-271 ZAC DES TIBAOUS - PROGRAMME DE CONSTRUCTIONS - MODIFICATION DE L'ACTE DE CREATION ET DU DOSSIER DE REALISATION 2007 23-oct-07 33 9283 Délibération 10-638 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION DES CONSERVATEURS DES MUSEES DE MIDI-PYRENEES POUR LE PROJET SITE INTERNET DU RESEAU DES MUSEES DE MIDI-PYRENEES - 2010 24-sept-10 37 9284 Délibération 07-627 QUARTIER ARENES - ACQUISITION A LA SCI LOUIS PASTEUR D’UNE EMPRISE SITUEE 57 AVENUE DE LOMBEZ - 2007 21-déc-07 62 9285 Délibération 08-359 HOPITAL LOCAL DE REVEL - HOPITAL LOCAL DE MURET - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CHACUN DE CES DEUX ETABLISSEMENTS - 2008 25-avr-08 5 9286 Délibération 2005-6709 CONDITIONS DE FOURNITURES AU PUBLIC D'IMAGES PROVENANT DU FONDS DOCUMENTAIRE PHOTOGRAPHIQUE ET VIDEO DU SERVICE DES TECHNIQUES DE COMMUNICATION - Tarifs - Modification des délibérations du CM des 23/12/94;13/12/96;27/03/98 et 30/03/00 - 2005 24-juin-05 164 9287 Délibération 2005-6564 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - 2005 24-juin-05 122 9288 Délibération 2004-4872 PETITE ENFANCE - ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - Subvention de la Ville de Toulouse - Convention - 2004 26-mars-04 29 9289 Délibération 2007-8719 CONSTRUCTION DE LA LIGNE B DU METRO DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Avenant n° 2 à la convention B 2000 1002 CN Ville de Toulouse/SMTC (SMAT mandataire) - Réalisation des opérations d'accompagnement des stations de métro - 2007 23-mars-07 49 9290 Délibération 13-054 NOUVELLE ORGANISATION AUX JARDINS DU MUSEUM - MODIFICATION D’HORAIRES D’ACCUEIL DU PUBLIC LORS DE LA PAUSE MERIDIENNE - 2013 15-mars-13 57 9291 Délibération 13-444 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER SAINT-CYPRIEN - RECONVERSION DU SITE DE LA GRAVE - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LE C.H.U. ET LA VILLE DE TOULOUSE 2013 21-juin-13 2 9292 Délibération 2003-3780 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR ET MADAME OTERELLO MANUEL;LOCATAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE DES BUCHERS - 2003 28-mars-03 198 9293 Délibération 07-710 APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION DU 29 DECEMBRE 2000 CONCLUE ENTRE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2007 21-déc-07 120 9294 Délibération 08-256 ACTION SCOLAIRE - INSCRIPTIONS DANS LES ECOLES MATERNELLES 2008 25-avr-08 58 9295 Délibération 08-292 LOCATION ET ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA CUISINE CENTRALE - ANNEES 2009-2010-2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2008 23-mai-08 34 9296 Délibération 08-753 Contrat de vacataire pour le chantier des réserves des musées - Demande de subvention - 2008 26-sept-08 9 9297 Délibération 08-1221 GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER BAGATELLE – RUE DU LOT – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES 842 BC 10-24-37-43 APPARTENANT A LA SA HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE ET DE LA PARCELLE CADASTREE 842 BC 64 APPARTENANT A L’OPAC - 2009 23-janv-09 15 9298 Délibération 2003-4872 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant N° 2 au marché 01/303 de contrôle technique - Entreprise NORISKO CONSTRUCTION - 2003 12-déc-03 152 9299 Délibération 12-200 PRET D'OBJETS DU MUSEE SAINT- RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, AU MUSEE REGIONAL ALLEMAND DU WURTTEMBERG, POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE LE MONDE DES CELTES. CENTRES DU POUVOIR - TRESORS DE L'ART ORGANISEE DU 11 SEPTEMBRE 2012 AU 20 FEVRIER 2013. 2012 25-mai-12 65 9300 Délibération 10-609 Voeu PRESENTE PAR LES GROUPES COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN ET LES VERTS, RELATIF AUX VICTIMES DE L'ASSAUT ISRAELIEN CONTRE LE CONVOI MARITIME HUMANITAIRE DESTINE A GAZA 2010 25-juin-10 129 9301 Délibération 10-746 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES POLICIERS MUNICIPAUX UTILISANT UN CHIEN DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LEUR MISSION : AVENANT N° 2 AVEC MADEMOISELLE DAURIAC MESSIEURS COMBARIEU ET GALERA - AVENANT N° 1 AVEC MONSIEUR LIGEOIS - NOUVELLE CONVENTION AVEC MONSIEUR BRUNEAU - 2010 22-oct-10 20 9302 Délibération 2004-5429 ZENITH DE TOULOUSE - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE - 2004 25-juin-04 245 9303 Délibération 08-1004 REMISES GRACIEUSES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE - 2008 21-nov-08 48 9304 Délibération 09-121 CONVENTION D'APPLICATION DES ECHANGES ARTISTIQUES INTERNATIONAUX 2006/2008 AVEC L'ASSOCIATION CULTURESFRANCE (EX AFAA) - 2009 20-mars-09 5 9305 Délibération 2006-8512 MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES - 2006 08-déc-06 72 9306 Délibération 10-133 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D’oeUVRE N° 09V206 2010 26-mars-10 98 9307 Délibération 09-1027 EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF SPORTIF CULTUREL ET SOCIOCULTUREL - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 AU MARCHE 09V185 - NOUVEAUX MARCHES CIRQUE ET MULTIMEDIA 2009 18-déc-09 38 9308 Délibération 2004-5590 CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE L'AUDITORIUM DE LA MEDIATHEQUE POUR DES MANIFESTATIONS CULTURELLES OCCASIONNELLES ET TARIFS DE MISE A DISPOSITION DE L'AUDITORIUM - 2004 16-juil-04 30 9309 Délibération 2004-5583 TRAVAUX GROUPE SCOLAIRE GAN RACHI - AVENUE D'ELCHE - 2004 16-juil-04 34 9310 Délibération 07-756 SETOMIP - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE BELLEFONTAINE - AMENAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET DU SUPERMARCHE - APPROBATION DES MARCHES NEGOCIES DE PRESTATIONS SIMILAIRES : ARTICLE 35 II 6° CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 - 2008 18-janv-08 125 9311 Délibération 2003-4300 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2002 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2003 27-juin-03 3 9312 Délibération 08-844 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - 08D124 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES DE TRAVAUX (12 LOTS) - APPEL D’OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 18 9313 Délibération 09-322 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - AMENAGEMENTS MUSEOGRAPHIQUES 1ERE PHASE - LOT N° 12 SIGNALETIQUE, CARTELS, MARCHE 06/0312 (ENTREPRISE ADAM MARQUAGES), RECLAMATIONS SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE D’ACCORD - 2009 29-mai-09 55 9314 Délibération 09-338 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES- FOURNITURES DE VIANDE FRAICHE DE BOEUF BIOLOGIQUE- AVENANT N°1 AU MARCHE 080302. AJOUT D'ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE - 2009 29-mai-09 21 9315 Délibération 09-462 FOURNITURE DE MATERIEL D'ARROSAGE ANNEES 2010/2013 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDES - 2009 26-juin-09 174 9316 Délibération 2006-8263 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - VEGETALISATION DE LA FACADE OUEST RUE LAMARCK - (06D169) - Appel d'offres ouvert avec variantes - Présentation du DCE - 2006 08-déc-06 184 9317 Délibération 2004-5564 SECTEUR DU GRAND SELVE - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2004 16-juil-04 20 9318 Délibération 12-878 COMMERCE : PROTOCOLE POUR LA COMMERCIALISATION, LA GESTION ET L'ANIMATION DES VOLUMES COMMERCIAUX DU QUARTIER DES TIBAOUS 2013 25-janv-13 41 9319 Délibération 2005-6663 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION ET DE TRANSMISSION DE DONNEES - 5EME CONVENTION LOCALE VILLE DE TOULOUSE/EDF - PROGRAMME 2005 - 2005 24-juin-05 52 9320 Délibération 2005-6626 ETUDE DIAGNOSTIQUE POUR LES EVOLUTIONS URBAINES ET LES DEVELOPPEMENTS DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE L'ARRIVEE DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE - 2005 24-juin-05 85 9321 Délibération 2003-4271 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Marché de coordination Système Sécurité Incendie - Présentation du dossier de consultation - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 27-juin-03 282 9322 Délibération 12-010 CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - DESIGNATION A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE DE NEUF MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE 2012 27-janv-12 32 9323 Délibération 11-769 RECONSTRUCTION DU CENTRE PETITE ENFANCE ET MULTI ACCUEIL AMOUROUX - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2012 27-janv-12 40 9324 Délibération 12-036 GRATUITE DANS LES MUSEES - WEEK END TELERAMA 2012 27-janv-12 20 9325 Délibération 12-144 SITE DE LA DAURADE - SITE PORT ST SAUVEUR - MISE A DISPOSITION DE DEUX ESPACES A USAGE DE BUVETTE SNACK - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2012 23-mars-12 99 9326 Délibération 12-407 ORGANISATION DES LIVRAISONS EN VILLE - APPROBATION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE LE GRAND TOULOUSE ET GEODIS-SNCF POUR LA MISE EN OEUVRE DE SOLUTIONS DURABLES DE LOGISTIQUE URBAINE. 2012 06-juil-12 17 9327 Délibération 2006-7825 QUARTIER DE LARDENNE - CESSION A MONSIEUR SAULLE ET MADAME PIETSCHMANN D'UN TERRAIN SITUE A L'ANGLE DU CHEMIN SAVIT ET DE L'ALLEE DES VITARELLES - 2006 30-juin-06 111 9328 Délibération 12-374 CHARTE D'ENGAGEMENT POUR L’ACTION EN COMMUN DU PLAN ECOPHYTO 2018 EN MIDI-PYRENEES 2012 06-juil-12 100 9329 Délibération 12-799 ZAC CARTOUCHERIE : APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR OPPIDEA, AMENAGEUR 2012 14-déc-12 5 9330 Délibération 2003-3725 RIO LOCO ! GARONNE LE FESTIVAL 2003 - Tarif billetterie 2003 - 2003 28-mars-03 151 9331 Délibération 2003-4444 GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Année 2004 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 5 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 03-oct-03 113 9332 Délibération 2006-8407 AVENANTS AUX MARCHES - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE - MISSION DE COORDINATION SSI - GYMNASE DE LA ZAC DE LIMAYRAC - RENOVATION DU THEATRE GARONNE - Transfert au bénéfice de la Sté INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - 2006 08-déc-06 178 9333 Délibération 08-1120 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - AVENANT N° 2 AU LOT 1 (MARCHE 08/0076 - ENTREPRISE CGEM) - AVENANTS N° 1 AUX LOTS 2 (MARCHE 08/0077 - ENTREPRISE TROISEL), 3 (MARCHE 08/0078 - ENTREPRISE EMP), 5 (MARCHE 08/0080 - ENTREPRISE SOMEPOSE), 8 (MARCHE 08A0145 - ENTREPRISE ABC SOL), 11 (MARCHE 08/0085 - ENTREPRISE QUERCY CONFORT), 13 (MARCHE 08/0076 - ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST) - 2008 19-déc-08 12 9334 Délibération 08-1108 QUARTIER BORDEROUGE – CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) – AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE - 2009 23-janv-09 17 9335 Délibération 09-742 APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES ABATTOIRS - 2009 25-sept-09 2 9336 Délibération 2006-7827 ZAC MARENGO - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP AMENAGEUR 2006 30-juin-06 95 9337 Délibération 09-674 ÉCOLE MATERNELLE PRIVEE TOURNESOL - DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT - 2009 25-sept-09 41 9338 Délibération 2005-7246 MAINTENANCE;ASSISTANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES MARCHES PUBLICS MARCO - Annéee 2006;2007;2008;2009 et 2010 - Marché négocié selon l'Art. 35-III-4 du Code des Marchés Publics sans publicité ni mise en concurrence avec la Sté AGYSOFT - 2005 16-déc-05 195 9339 Délibération 2003-4216 FOURNITURE DE MATERIAUX DE SECOND OEUVRE - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 319 9340 Délibération 2006-7917 MUSEE PAUL DUPUY - EXPOSITION ROME A L'APOGEE DE SA GLOIRE : DESSINS DU XVIIE ET DU XVIIIE SIECLE DES COLLECTIONS PUBLIQUES FRANCAISES - Demande du LABEL : Exposition d'Intérêt National - 2006 30-juin-06 196 9341 Délibération 08-613 ASSOCIATION DU CONCOURS REGIONAL AGRICOLE DE TOULOUSE- APPROBATION DES STATUTS ACTUALISES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENRALE DE CETTE ASSOCIATION - 2008 10-juil-08 48 9342 Délibération 08-265 CREATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - LOT 2 : GROS OEUVRE TERRASSEMENTS - MARCHE 05/0211 - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SESO - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2008 25-avr-08 17 9343 Délibération 2003-3730 ACQUISITION D'UN PROGICIEL DE CONSULTATION DES FICHIERS FISCAUX POUR LA DIRECTION DE LA FISCALITE LOCALE - Avenant n° 2 au marché 00/834 - Prolongation de délai - 2003 28-mars-03 336 9344 Délibération 2005-6313 CREATION D'UNE BASE DE DONNEES DES ARCHIVES - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Demande de subvention à l'Etat - 2005 25-mars-05 104 9345 Délibération 10-005 SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - REAMENAGEMENT DE 10 CONTRATS DE PRET PAR LEUR REGROUPEMENT SOUS LA FORME D'UN NOUVEAU CONTRAT DE COMPACTAGE - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 29-janv-10 20 9346 Délibération 2006-8377 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 - 2006 08-déc-06 126 9347 Délibération 12-499 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 28-sept-12 29 9348 Délibération 13-587 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT. 2013 20-sept-13 85 9349 Délibération 2003-3642 RENOVATION DES FACADES DE L'HOPITAL LA GRAVE - Participation financière de la Ville - Convention entre le Centre Hospitalier Universitaire et la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 28 9350 Délibération 2003-4741 TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX EQUIPES D'ALARMES - Avenant N° 1 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2003 12-déc-03 166 9351 Délibération 2004-4941 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2004 - 2004 26-mars-04 5 9352 Délibération 2007-9187 PASSERELLE PIETONNE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE - Demande de subvention au Département - Délibération modificative - 2007 06-juil-07 273 9353 Délibération 09-737 DEMOCRATIE LOCALE, FETES ET MANIFESTATIONS DE QUARTIER, SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS 2009 25-sept-09 27 9354 Délibération 11-351 ZAC des MENUISIERS (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip) 2011 24-juin-11 21 9355 Délibération 2005-6119 CONTRAT D'INTERESSEMENT A L'OPTIMISATION DES TRANSPORTS D'EMBALLAGES PLASTIQUES AVEC LA SOCIETE VALORPLAST - ANNEES 2004-2005 - 2005 11-févr-05 53 9356 Délibération 2007-8669 MAINTENANCE DES SONORISATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2007;2008;2009;2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 257 9357 Délibération 2007-9149 EMPLOI D'INTERVENANT ATELIER A L'ESPACE CROIX-BARAGNON - 2007 06-juil-07 76 9358 Délibération 2006-8041 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SECURITE CIVILE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant du Conseil Municipal au sein de cette instance - 2006 06-oct-06 25 9359 Délibération 2003-4185 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE DE GESTION 2002 DE MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES;RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 2003 27-juin-03 7 9360 Délibération 2005-7301 BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006 - 2005 16-déc-05 3 9361 Délibération 2006-7374 CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2006 - Information du Conseil Municipal - 2006 31-mars-06 16 9362 Délibération 09-320 STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ACCUEIL DU GRAND ROND - CONVENTION - 2009 27-nov-09 143 9363 Délibération 08-681 UNIVERSITE DE TOULOUSE POLE DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - OPERATION SEMAINE DE L'ACCUEIL ETUDIANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - VIREMENT DE CREDITS 2008 10-juil-08 13 9364 Délibération 08-665 AVANCE DE TRESORERIE AU BENEFICE DE LA MISSION LOCALE DE TOULOUSE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES 2008 10-juil-08 57 9365 Délibération 2005-6203 QUARTIER ST-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GELIS;BONIS ET WALLAERT;DES IMPASSES BONIS ET WALLAERT ET D'ESPACES LES BORDANT - Adoption de principe - Adoption de convention de fonds de concours aux travaux d'aménagement - 2005 25-mars-05 83 9366 Délibération 2005-6188 INTERVENTIONS PONCTUELLES SUR LES BARRIERES ET POTELETS METALLIQUES - CANTON NORD ET CENTRE - Programme 2005-2006-2007 - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 25-mars-05 49 9367 Délibération 10-858 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - SONDAGES DE SOL - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC GIAT INDUSTRIES 2010 26-nov-10 4 9368 Délibération 10-948 MARCAISSONNE - PISTE CYCLABLE - CHEMIN DE CAYRAS - ROUTE DE REVEL - CONVENTION DE TRAVAUX - CESSIONS D’EMPRISES FONCIERES 2010 17-déc-10 7 9369 Délibération 08-046 EGLISE SAINT NICOLAS RESTAURATION DE LA TOITURE - PRESENTATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D’OEUVRE A CONCLURE AVEC MONSIEUR VOINCHET, ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES ET MONSIEUR LE DOUARIN, VERIFICATEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES - 2008 18-janv-08 67 9370 Délibération 2005-7035 INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS NON TITULAIRES DE LA MEDIATHEQUE - 2005 14-oct-05 35 9371 Délibération 2003-4502 RECONSTRUCTION ET RESTAURATION DU REMPART ARMAND DUPORTAL - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT - 2003 03-oct-03 132 9372 Délibération 2006-8359 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES;ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Revalorisation de l'aide au fonctionnement - Mise à jour de la liste - 2006 08-déc-06 27 9373 Délibération 2005-6115 VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 11-févr-05 31 9374 Délibération 2006-8392 AIRE D'ACCUEIL DES NOMADES DE PICAREL - Socle des bâtiments préfabriqués - Sanitaires et communs - Branchements divers - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2006 08-déc-06 200 9375 Délibération 09-156 CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - LOT N° 1 VRD, TERRASSEMENTS, ESPACES VERTS, ENTREPRISE LEFEBVRE - MARCHE N° 07/0094 - PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2009 20-mars-09 33 9376 Délibération 12-718 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2012 23-nov-12 1 9377 Délibération 2007-8651 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2007 - Demande de subvention à l'Etat - 2007 23-mars-07 203 9378 Délibération 14-031 MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE DEPOT DES DEMANDES DE TRAVAUX ET D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ORION - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL AU TITRE DE L’AXE V : AMELIORER L’ACCESSIBILITE, L’ATTRACTIVITE ET LA DESSERTE DU TERRITOIRE REGIONAL - MESURE 3 : LE DEVELOPPEMENT D’UNE SOCIETE DE L’INFORMATION EQUITABLE ET PERFORMANTE - SOUS MESURE 3.3 : DEVELOPPER LES APPLICATIONS ET LES USAGES 2014 24-janv-14 19 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 9379 Délibération 2007-8995 USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE TOULOUSE - Avenant n° 19 à la convention d'exploitation - Résiliation - Réseau de chauffage urbain du Mirail - Avenant n° 15 au contrat de concession - Résiliation - 2007 06-juil-07 208 9380 Délibération 2005-6095 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2005 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT - Délibération de principe - 2005 11-févr-05 80 9381 Délibération 2006-8084 RAVALEMENT DES FACADES - MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS - 2006 06-oct-06 165 9382 Délibération 2007-8834 STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE - SUIVI DE LA PELOUSE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 23-mars-07 307 9383 Délibération 10-835 "ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ""PROXIMITE SOLIDAIRE"" ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) RELATIVE A L'APPUI DU PROJET DE CREATION DE SIX EPICERIES SOLIDAIRES DANS LES QUARTIERS TOULOUSAINS" 2010 26-nov-10 51 9384 Délibération 2007-9039 MODIFICATION DES EMPLOIS CREES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2007 06-juil-07 78 9385 Délibération 2004-4939 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2004 - BUDGET PRINCIPAL - 2004 26-mars-04 1 9386 Délibération 09-809 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 30 JANVIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE HAUTE GARONNE MOUVEMENT D'ÉDUCATION POPULAIRE DITE LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 POUR LE CENTRE DU DOMAINE CAMIETA A URRUGNE - PYRÉNÉES ATLANTIQUES - 2009 27-nov-09 63 9387 Délibération 09-553 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - 2009 26-juin-09 51 9388 Délibération 2006-8254 ELABORATION D'UN SCHEMA DE RECOMPOSITION D'ESPACES PUBLICS ET PAYSAGES URBAINS DANS LE PERIMETRE DU SECTEUR SAUVEGARDE - Election à la représentation proportionnelle au plus fort reste de 5 titulaires et suppléants au sein d'une commission spécifique 2006 06-oct-06 1 9389 Délibération 2003-4529 SECTEUR MOULIS-CROIX-BENITE - REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LAUNAGUET;DE L'AVENUE DE FRONTON ET DU CHEMIN DE CROIX-BENITE - Déclaration d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal sur la mise en compatibilité du POS - 2003 03-oct-03 43 9390 Délibération 07-584 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL, EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2006 2007 21-déc-07 139 9391 Délibération 11-799 PROJET D'AMENAGEMENT URBAIN EMPALOT GARONNE - DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN VUE DE LA CREATION DE LA ZAC EMPALOT GARONNE 2012 27-janv-12 3 9392 Délibération 2003-4319 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenant n° 1 au marché 02/238 : COPO - Lot 1 : mobilier manufacturé spécifique - 2003 27-juin-03 324 9393 Délibération 2005-6479 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE TROIS LOGEMENTS - VENTE A LA SEMRU - 2005 13-mai-05 11 9394 Délibération 2006-7479 QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COPROPRIETE 276 ROUTE DE SEYSSES - 2006 31-mars-06 108 9395 Délibération 2006-7568 CREATION DU PRIX RENE MAURIES - 2006 31-mars-06 169 9396 Délibération 2005-6481 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2005 - 2005 13-mai-05 9 9397 Délibération 2005-6757 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - Rénovation du réseau d'eau potable - Programme triennal - 2005 12-juil-05 16 9398 Délibération 10-850 ZAC DE LA VACHE - AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC LA SETOMIP 2010 26-nov-10 5 9399 Délibération 10-987 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2011 21-janv-11 26 9400 Délibération 2003-4915 MUSEE DES AUGUSTINS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES DEPOTS DE L'ETAT EN APPLICATION DE LA LOI DU 4 JANVIER 2002 RELATIVE AUX MUSEES DE FRANCE - 2003 12-déc-03 171 9401 Délibération 2003-4934 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ORCHESTRE NATIONAL DE CHAMBRE POUR 2003 - VIREMENT DE CREDITS - Modification de la délibération du 16 juillet 2003 et de l'avenant n° 1 à la convention entre l'Orchestre de Chambre et la Ville - 2003 12-déc-03 106 9402 Délibération 2007-8937 QUARTIER EMPALOT - CESSION A LA SA HLM LA CITE JARDINS D'UN TERRAIN SITUE 30 RUE JEAN LEBAS - 2007 06-juil-07 142 9403 Délibération 2003-4394 HOTEL DURANTI - IIEME PHASE - Plus-value et prolongation des délais d'exécution - Avenant n° 9 au groupement GBMP - 2003 16-juil-03 25 9404 Délibération 2004-6049 APPUI A DIFFERENTES ACTIONS DE COOPERATION - PARRAINAGE DE LA VILLE DE MOSTAR;SUBVENTION A L'ASSOCIATION GUERNICA - MISSION A CHONGQING : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT - 2004 17-déc-04 127 9405 Délibération 2004-5088 QUARTIER MONTREDON - REALISATION D'UN GIRATOIRE RUE JANSOU - Régularisation foncière - Acquisition à Madame MEUNIER - 2004 14-mai-04 97 9406 Délibération 2004-5287 CONVENTION DE DEPOT A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE MANUSCRITS RARES ET PRECIEUX APPARTENANT A L'ACADEMIE DES JEUX FLORAUX - 2004 25-juin-04 143 9407 Délibération 2004-5345 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION CAGE DE SCENE - Avenants n° 2 : lot 1 (marché 03/0247) - N° 2 : lot 2 (marché 02/0248) - N° 3 : lot 5 (marché 03/0282) - N° 2 : lot 7 (marché 03/0251) - N° 1 : lot 11 (marché 03/0254) - N° 1 : lot 14 (marché 03/0257) 2004 25-juin-04 191 9408 Délibération 12-796 ZAC CARTOUCHERIE : APPROBATION DU MODIFICATIF N°2 AU DOSSIER DE REALISATION 2012 14-déc-12 6 9409 Délibération 13-854 SIGNATURE D'UN CONTRAT LOCAL DE SANTE (CLS) ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) MIDI-PYRENEES 2013 13-déc-13 53 9410 Délibération 14-039 QUARTIER CHALETS-CONCORDE - 38 RUE ROQUELAINE - ASSOCIATION SAMBA RESILLE - RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL 2014 24-janv-14 43 Henri MATEOS - Conseiller Municipal Délégué 9411 Délibération 2003-3985 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX MUTUELLES CONSTITUEES ENTRE FONCTIONNAIRES - 2003 28-mars-03 129 9412 Délibération 11-385 MISE A DISPOSITION DE SALLES POUR L'ORGANISATION DES PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE ET FIXATION DE TARIFS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS 2011 24-juin-11 72 9413 Délibération 07-536 REFERENTIEL POUR QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES TRAVAUX ET DES OPERATIONS D'URBANISME - 2007 21-déc-07 133 9414 Délibération 09-049 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR - 2009 27-févr-09 41 9415 Délibération 2004-5340 REFECTION DES COUVERTURES EN TUILE A LA MAISON DES MERES SAINTE-LUCIE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 228 9416 Délibération 2006-8081 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE FRONTON - ACQUISITION DE TERRAIN A LA SCI SAMIER - 2006 06-oct-06 92 9417 Délibération 08-344 FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS DE RADIO IDENTIFICATION (RFID) ET DE PROTECTION ANTIVOL DES DOCUMENTS DESTINES A LA MEDIATHEQUE JOSE CABANIS - ANNEES 2008-2009. PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE A BONS DE COMMANDE. 2008 23-mai-08 63 9418 Délibération 2004-4998 CHARTE DES VILLES EUROPEENNES POUR LA DURABILITE OU CHARTE D'ALLBORG - 2004 26-mars-04 122 9419 Délibération 10-490 CONVENTION DE GROUPEMENTS DE COMMANDES AVEC LE GRAND TOULOUSE 2010 25-juin-10 49 9420 Délibération 10-918 FESTIVAL LA NOVELA 2011 - APPEL A IDEES DANS LE CADRE DE TOULOUSE ETONNANTE 2010 17-déc-10 41 9421 Délibération 13-849 MODALITES DE REGLEMENT DES DEPENSES DE LA VILLE DE TOULOUSE EN MATIERE DE FOURNITURE D’EAU - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, L’ENTREPRISE VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX ET LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 2013 13-déc-13 32 9422 Délibération 12-757 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2012 14-déc-12 74 9423 Délibération 2003-4405 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE RENAULT - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 103 9424 Délibération 2004-5350 ROUTE DE BAYONNE ENTRE LA PLACE BERTIER ET LE ROND-POINT DE LA CRABE - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES DEPENDANCES - Lot 1 : assainissement pluvial - Lot 2 : travaux de viabilité - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 58 9425 Délibération 08-004 FOURNITURE DE MATERIEL PEDAGOGIQUE - ANNEES 2009, 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION - APPEL D’OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHE A BONS DE COMMANDES 2008 18-janv-08 102 9426 Délibération 07-671 AMENAGEMENT D'UN ACCES NORD AU LYCEE RAYMOND NAVES - RUE H. EBELOT - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES 2007 21-déc-07 168 9427 Délibération 08-141 COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE CINQ REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE COMMISSION - 2008 04-avr-08 52 9428 Délibération 08-308 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET PRIMITIF 2008 2008 11-avr-08 4 9429 Délibération 07-207 SECTEUR GRAMONT - ACQUISITION AUPRES DES EPOUX MOLINIER D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE GABARDIE - 2007 23-oct-07 51 9430 Délibération 2007-8935 QUARTIER DES PRADETTES - ACQUISITION A L'OPAC DE LOCAUX SITUES DANS L'IMMEUBLE 12-14 CHEMIN DES PRADETTES POUR L'EXTENSION DU CENTRE PETITE ENFANCE - 2007 06-juil-07 144 9431 Délibération 10-942 SALLE DU SENECHAL - FOURNITURE ET POSE DE SIEGES ET REVETEMENTS DE SOLS – PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE ODDOS BURO 2010 17-déc-10 61 9432 Délibération 2003-3817 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ETAT POUR LA CREATION D'UN OUTIL DE DOCUMENTATION HISTORIQUE ET D'AIDE A LA DECISION EN MATIERE D'URBANISME - 2003 28-mars-03 106 9433 Délibération 2003-4728 SETOMIP - OPERATION ARCHE MARENGO MEDIATHEQUE - Avenants n° 9 marché 00/55;lot 3 - N° 5 marché 99/114;lot 4 - N° 6 marché 99/115;lot 5 - N° 4 marché 99/116;lot 6 - N° 8 marché 99/85;lot 7 - N° 7 marché 99/86;lot 8 - N° 4 marché 99/088;lot 10 2003 07-nov-03 107 9434 Délibération 2003-4810 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Budget annexe du Crématorium - 2003 12-déc-03 9 9435 Délibération 2004-5801 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE SOUS LABEL HQE - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation de 5 titulaires et 5 suppléants membres du jury à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2004 19-nov-04 105 9436 Délibération 09-234 MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR LA PERIODE DU 19 JUILLET AU 16 AOÛT 2009 POUR LES COMMERCANTS DU MARCHE NE COMMERCANT PAS PLACE DU RAVELIN 2009 24-avr-09 67 9437 Délibération 10-063 FOURNITURE ET POSE DE JEUX DANS LES ECOLES MATERNELLES ET CENTRES DE LA PETITE ENFANCE - ANNEES 2010 - 2011 - 2012. PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHES FRACTIONNES A BONS DE COMMANDES. 2010 29-janv-10 33 9438 Délibération 12-298 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE 2012 25-mai-12 109 9439 Délibération 2005-6827 GRAND PROJET DE VILLE - MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE REYNERIE ET BELLEFONTAINE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination du projet - Appel d'offres ouvert - Années 2005-2010 - 2005 12-juil-05 11 9440 Délibération 11-432 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2011 23-sept-11 80 9441 Délibération 09-942 GRAND PROJET DE VILLE - CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE A REYNERIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET AU PROGRAMME EUROPEEN COMPETITIVITE REGIONALE ET EMPLOI (FEDER INTERVENTIONS URBAINES - AXE 6 - MESURE I) - 2009 27-nov-09 57 9442 Délibération 09-542 EXECUTION DE PRESTATIONS D'ACCUEIL DE LOISIRS - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - 3 LOTS - AFFAIRE 09V074PA - 2009 26-juin-09 90 9443 Délibération 2006-7390 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - Année 2006 - 2006 31-mars-06 160 9444 Délibération 08-156 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONSEIL DES ETABLISSEMENTS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU CONSEIL DE CHACUN DES ETABLISSEMENTS - 2008 04-avr-08 60 9445 Délibération 10-989 DEMANDE D’ADHESION A L’ASSOCIATION PLANTE ET CITE 2011 21-janv-11 62 9446 Délibération 11-020 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION EUROPEENNE OU INTERNATIONALE 2011 21-janv-11 54 9447 Délibération 2004-5073 EXPLOITATION TECHNIQUE MARENGO - SECURITE DE L'ARCHE MARENGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande allant de septembre 2004 à décembre 2005 - 2004 14-mai-04 112 9448 Délibération 2004-5024 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE PONTICELLI - Année 2005 renouvelable pour 2006 et 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 14-mai-04 147 9449 Délibération 2007-9090 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS ET DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 DELEGUES TITULAIRES ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LA VILLE AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - 2007 06-juil-07 244 9450 Délibération 10-800 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A LA DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DE MIDI-PYRENEES. 2010 26-nov-10 35 9451 Délibération 10-844 EMPLOIS SAISONNIERS OU OCCASIONNELS POUR L'ANNEE 2011 2010 26-nov-10 54 9452 Délibération 08-1029 CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) A LA DIRECTION DES DROITS DE VOIRIE - 2009 23-janv-09 83 9453 Délibération 2005-6847 SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - Approbation des nouveaux statuts - Adhésion des Syndicats de la Saune et de la Sausse - 2005 12-juil-05 68 9454 Délibération 2003-4371 GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE - ALLEES BIENES - Contrat d'occupation du domaine public avec la société SODEX - 2003 16-juil-03 9 9455 Délibération 07-626 QUARTIER LA CEPIERE - ACQUISITION AU SMTC D’UN TERRAIN SITUE RUE DE NEGOGOUSSES - 2007 21-déc-07 68 9456 Délibération 2005-6147 SETOMIP - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE ALBAN MINVILLE - Approbation du marché d'Ordonnancement;Pilotage;Coordination attribué par la Commission d'Appel d'Offres - 2005 11-févr-05 74 9457 Délibération 2005-6360 CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ZAC DES PONTS-JUMEAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 04/0235 - Fixation des honoraires du maître d'oeuvre - 2005 13-mai-05 105 9458 Délibération 2004-5224 OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES (ORDIMIP) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 62 9459 Délibération 2004-5413 FOURNITURE DE BORNES DEMI-SPHERIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 25-juin-04 69 9460 Délibération 08-898 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2008 24-oct-08 39 9461 Délibération 12-722 COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET PATINOIRE JUMELEES ALEX JANY - MEMOIRES DE RECLAMATION DE L' ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT 22 (ENTREPRISE RAITA SPORT FRANCE) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - MARCHE N° 080225 2012 14-déc-12 72 9462 Délibération 12-291 REGLEMENT DES NOUVEAUX STUDIOS DE REPETITION DES MUSIQUES ACTUELLES 2012 25-mai-12 71 9463 Délibération 12-282 ZAC TIBAOUS (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) 2012 25-mai-12 11 9464 Délibération 12-316 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES ETUDIANTS 2012 25-mai-12 111 9465 Délibération 13-803 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE EN ESPAGNE DU 6 AU 15 FEVRIER 2014 2013 13-déc-13 74 9466 Délibération 2003-3819 MUSEE PAUL DUPUY - ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - Programme 2003 - Demande de subvention exceptionnelle à l'Etat et à la Région - 2003 28-mars-03 319 9467 Délibération 11-230 PARTENARIAT INSTITUT FRANCAIS VILLE DE TOULOUSE - CONTRIBUTION FINANCIERE - EXERCICE 2011 2011 27-mai-11 34 9468 Délibération 11-281 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2011 27-mai-11 1 9469 Délibération 11-417 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES ENTRE LE COLLEGE MICHELET ET LE CONSERVATOIRE DE TOULOUSE 2011 23-sept-11 123 9470 Délibération 11-381 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE : EVOLUTION DU PERIMETRE, DE LA REGLEMENTATION HORAIRE ET TARIFAIRE ET DES CONDITIONS D'ACCES AU STATUT RESIDANT 2011 24-juin-11 27 9471 Délibération 08-241 CREATION D'EMPLOIS DE CABINET 2008 21-mars-08 4 9472 Délibération 2005-6505 DELEGATION DES PARCS PUBLICS DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE - MODIFICATION DES INDICES DE REVISION DES TARIFS - Avenants aux contrats des délégataires - 2005 13-mai-05 128 9473 Délibération 2006-8423 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2007 2006 08-déc-06 10 9474 Délibération 12-255 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGETS ANNEXES DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE, DES POMPES FUNEBRES ET DU CREMATORIUM - RAPPORT DE PRESENTATION 2012 25-mai-12 40 9475 Délibération 13-150 VOEU DU GROUPE DES ELUS EUROPE ECOLOGIE LES VERTS RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE 2013 15-mars-13 99 9476 Délibération 13-710 EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'ANNEE 2013 2013 29-nov-13 99 9477 Délibération 2003-3779 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADEMOISELLE OHEIX LAURENCE;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE DES BUCHERS - 2003 28-mars-03 199 9478 Délibération 09-418 Théâtre du Capitole - Emplois des Personnels Artistiques et Techniciens du Spectacle - 2009 26-juin-09 11 9479 Délibération 2005-6296 BATEAU-RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE - Remboursement à la SARL CAFE GARONA des salaires dus au titre de l'article L 122-12 alinéa 2 du Code du Travail - 2005 25-mars-05 121 9480 Délibération 2005-6473 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES (INSTALLATIONS INCENDIE, DESEMFUMAGE, THERMIQUES, APPAREILS DE LEVAGE ET ELECTRIQUES) - Avenant n° 2 - Marché 02/0831 - Transfert au bénéfice de la Société QUALICONSULT EXPLOITATION SUD OUEST - 2005 13-mai-05 118 9481 Délibération 2007-8790 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - SITES GUESDE ET MAOURINE - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A DESTINATION DE BAR-RESTAURANT - Appel à projet - Constitution d'une commission ad hoc - Désignation au scrutin proportionnel de 5 titulaires et de 5 suppléants - 2007 23-mars-07 187 9482 Délibération 2003-4449 GESTION DES ABONNEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Avenant n° 1 : transfert du marché 01/0550 conclu initialement avec la Société ROWECOM FRANCE au profit de la Société EBSCO INFORMATION SERVICE SAS - 2003 03-oct-03 114 9483 Délibération 2003-4588 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET UTILISATEUR ET DE DEUX CHARGES DE MISSION AUX ARCHIVES MUNICIPALES POUR LE PROJET URBAN-HIST - 2003 03-oct-03 66 9484 Délibération 2004-5529 QUARTIER SAINT-GEORGES - RESTRUCTURATION DE LA PLACE OCCITANE - CESSIONS A LA SCI ALTA SAINT-GEORGES ET VINCI PARK - CAUTION BANCAIRE - 2004 25-juin-04 112 9485 Délibération 2005-6270 MISE A 2 X 3 VOIES DU PERIPHERIQUE SUD (SECTION EMPALOT/RANGUEIL) - Réalisation d'un mur anti-bruit au droit du quartier PECH-DAVID - 2005 25-mars-05 39 9486 Délibération 2005-6872 QUARTIER DES PRADETTES - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES GELIS;BONIS ET WALLAERT;DES IMPASSES BONIS ET WALLAERT AINSI QUE D'ESPACES BORDANT CES VOIES - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2005 23-sept-05 37 9487 Délibération 2005-6932 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2005 23-sept-05 108 9488 Délibération 2005-6740 CONTRAT DE PREVOYANCE FUNERAIRE - CONTRAT OBSEQUES A INTERVENIR AVEC LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE - ASSURANCES - Avenant n° 2 au contrat de prévoyance obsèques - 2005 12-juil-05 33 9489 Délibération 2007-8668 FOURNITURE DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2008 à 2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 258 9490 Délibération 07-351 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES – ARTICLE 35.II.6 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ENTREPRISE DELVAUX COMBALIE - 2007 23-oct-07 105 9491 Délibération 07-263 EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2007 23-oct-07 64 9492 Délibération 2005-6331 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES ET ORGANISMES MUTUALISTES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - 2005 25-mars-05 31 9493 Délibération 08-764 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 12-sept-08 3 9494 Délibération 2006-8294 SALLE JEAN MERMOZ - MISE EN SECURITE DES FAUX PLAFONDS - Avenant n° 1 au marché 06A0167 - Plus-value - 2006 08-déc-06 181 9495 Délibération 12-105 DEMANDE DE SUBVENTION A LA PREFECTURE DE HAUTE GARONNE DANS LE CADRE D’UN APPEL A PROJET DE LA MISSION INTER MINISTÉRIELLE DE LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LA TOXICOMANIE 2012 23-mars-12 83 9496 Délibération 12-260 COMPTES DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DU BUDGET DE LA REGIE DES THEATRES PRESENTES PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORUM - BUDGET DE LA REGIE DES THEATRES 2012 25-mai-12 41 9497 Délibération 11-561 AVENANT N° 3 A LA CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC ET LE CONSERVATOIRE 2011 25-nov-11 92 9498 Délibération 2005-7163 ZAC CROIX-DAURADE - AMENAGEMENT DU CHEMIN PUJIBET AVEC PROLONGEMENT SUR LA RUE ETCHEVERLEPO ET PROLONGEMENT DE L'IMPASSE LOUISA PAULIN SUR LA RUE ETCHEVERLEPO - Prorogation des effets de la Déclaration d'Utilité Publique - 2005 16-déc-05 73 9499 Délibération 10-126 QUARTIER CEPIERE - RUE ROQUEMAUREL - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE L'ASSOCIATION DES JARDINS DU CEVAP ET DU GIAT INDUSTRIES CTO ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2011 21-janv-11 51 9500 Délibération 11-173 GOLF GARONNE - RESILIATION DE LA CONVENTION DE CONCESSION POUR MOTIF D'INTERET GENERAL 2011 01-avr-11 92 9501 Délibération 07-697 QUARTIER SAINT MARTIN DU TOUCH – CHEMIN LEOPOLD GALY – RECONSTITUTION D’UNE CLOTURE – INDEMNISATION DE LA SOCIETE AIRBUS 2007 21-déc-07 76 9502 Délibération 2004-4949 CITE DE L'ESPACE : L'ASTRALIA ET EXTENSION DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS - Demande de subvention au Département - 2004 26-mars-04 11 9503 Délibération 2006-8190 CONVENTION DE COOPERATION ET D'ECHANGE D'INFORMATIONS ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE;LE CETE ET CHRONOPOST - 2006 06-oct-06 234 9504 Délibération 2006-8029 FABRICATION DE REPAS DANS LES LOCAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - Marché fractionné renouvelable pour les années 2008 et 2009 - 2006 06-oct-06 103 9505 Délibération 2004-5168 AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT (ARPE) - Désignation au scrutin majoritaire;d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 9 9506 Délibération 2005-7095 MISSIONS DE CONTROLE FINANCIER POUR LA VILLE DE TOULOUSE - Appel d'offres ouverts - Marché à bons de commandes pour l'année 2006 reconductible en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - 2005 14-oct-05 109 9507 Délibération 13-891 DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT RELATIVE AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEURS D’ATELIER SANTÉ VILLE AU SERVICE COMMUNAL D’HYGIENE ET DE SANTÉ 2014 24-janv-14 37 Monique DURRIEU - Adjointe au Maire 9508 Délibération 13-663 CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE POUR LE PORTAGE ET LA GESTION D'UN POLE COMMERCIAL CREE DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DES IZARDS 2013 29-nov-13 68 9509 Délibération 2004-5670 ACTIONS RECREATIVES ET EDUCATIVES PERISCOLAIRES POUR L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE ELEMENTAIRE DE SOUPETARD (CLAE SOUPETARD) - Années 2004-2005-2006-2007 - Marché conclu en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics - 2004 08-oct-04 179 9510 Délibération 10-213 DEVELOPPEMENT DURABLE - AGENDA 21 / PLAN CLIMAT VILLE DE TOULOUSE - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET DE DEMANDE DE SUBVENTION - 2010 26-mars-10 51 9511 Délibération 13-035 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 25-janv-13 1 9512 Délibération 12-625 QUARTIER TIBAOUS - AUTORISATION DONNEE A HABITAT TOULOUSE DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2012 23-nov-12 6 9513 Délibération 08-024 QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SOCIETE THOMAS ET DANIZAN - 2008 18-janv-08 74 9514 Délibération 11-467 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE CONTROLE FINANCIER DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 2011 23-sept-11 77 9515 Délibération 2003-4929 PORT SAINT-SAUVEUR - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE - 2003 12-déc-03 79 9516 Délibération 2004-5222 INSTITUT DE LA PROMOTION SUPERIEURE DU TRAVAIL (IPST) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 58 9517 Délibération 2007-9134 GPV - QUARTIER REYNERIE - DEMOLITION;RESTITUTION DE LOCAUX DEPENDANT DE LA RESIDENCE DU LAC - Protocole d'accord avec la copropriété - Résiliation des baux emphytéotiques sur les emplacements de parking de la dalle Sud B - Restitution A COMPLETER 2007 06-juil-07 118 9518 Délibération 10-776 DIRECTION DE LA COMMUNICATION- EMPLOI DE RESPONSABLE DU POLE MEDIAS NUMERIQUES 2010 22-oct-10 44 9519 Délibération 2004-5410 FOURRIERE MUNICIPALE - ENLEVEMENT DES VEHICULES EN INFRACTION - Avenant n° 1 au marché 03/0271 - Modification du bordereau de prix - 2004 25-juin-04 261 9520 Délibération 2005-6700 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - Acquisition de 15 logements - Vente à la SA HLM Patrimoine-Languedocienne - 2005 24-juin-05 32 9521 Délibération 2003-4487 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX - Exercice 2003 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région au titre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) - 2003 03-oct-03 89 9522 Délibération 10-794 CITE SCOLAIRE JOLIMONT - CREATION D'UN PARVIS A L'ENTREE 2010 26-nov-10 25 9523 Délibération 2007-8952 ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 95 9524 Délibération 2006-8136 EPIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2005 ET BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006 - Information du Conseil Municipal - 2006 06-oct-06 227 9525 Délibération 14-019 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2014 24-janv-14 50 Christine COURADE - Conseillère Municipale Déléguée 9526 Délibération 09-303 Réfection des revêtements de sols en enrobés bitumineux et travaux de VRD - Années 2009 et 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A BONS DE COMMANDES A PROCEDURE ADAPTEE - 2009 29-mai-09 53 9527 Délibération 2006-7708 GROUPE SCOLAIRE SERMET - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 4 au marché 05/0137 - Plus-value - Prolongation de délai pour tous les lots - 2006 19-mai-06 89 9528 Délibération 2004-6002 FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - RECONVERSION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2004 17-déc-04 93 9529 Délibération 2007-9131 QUARTIER SAINT-MICHEL - REINSTALLATION DE LA CRECHE SAINT-MICHEL - Avenant N° 1 au protocole d'accord avec la Région - 2007 06-juil-07 135 9530 Délibération 2007-8898 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2007 - 2007 06-juil-07 10 9531 Délibération 13-651 VOEU du Groupe Toulouse pour Tous relatif à l’explosion du nombre de logements vacants 2013 20-sept-13 149 9532 Délibération 2003-4340 CLUBS D'ELITE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AU TOULOUSE LAUNAGUET BASKET -Virement de crédit - 2003 27-juin-03 195 9533 Délibération 2004-5296 CONSTRUCTION DE CHAUSSEES SUR LES EMPLACEMENTS DE RESEAUX - Programme 2005 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2004 25-juin-04 60 9534 Délibération 09-582 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A PROMOTOULOUSE 2009 26-juin-09 59 9535 Délibération 09-574 CONSTITUTION DE GROUPEMEMENT DE COMMANDES POUR REPONDRE A DIVERS BESOINS EN SERVICES FOURNITURES ET TRAVAUX A CONCLURE ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS - 2009 26-juin-09 140 9536 Délibération 2005-6343 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE DU RESEAU DE TRANSMISSION DU P.C. CAPITOUL - Marché 00/894 conclu avec la Société ISIS - Pénalités pour retard - 2005 25-mars-05 172 9537 Délibération 2005-6658 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2004 - 2005 24-juin-05 25 9538 Délibération 2004-5172 ASSOCIATION CLUB ENTREPRISE SECURITE ROUTIERE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 13 9539 Délibération 2004-5405 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL TECHNIQUE SITUE AU NIVEAU R-1 DE L'ARCHE MARENGO - 2004 25-juin-04 170 9540 Délibération 07-561 PETITE ENFANCE ET FAMILLE - ENFANCE ET LOISIRS - AGREMENT DU NOUVEAU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - 2007 21-déc-07 22 9541 Délibération 10-892 REMISE GRACIEUSE CONCERNANT UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHE 2010 17-déc-10 66 9542 Délibération 09-091 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA CHARTE EUROPEENNE POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE - 2009 27-févr-09 25 9543 Délibération 2003-4346 GESTION GLOBALE DES DEPLACEMENTS DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Convention de coopération entre les différents partenaire du SGGD - 2003 27-juin-03 342 9544 Délibération 2003-4643 ZAC DE GARONNE - DECLASSEMENT PARTIEL DES CHEMINS DE GINESTOUS ET DE CANDELIE - Adoption définitive - 2003 07-nov-03 22 9545 Délibération 2005-6409 QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'ACCES POUR LA ZAC DES TIBAOUS - Ouverture des enquêtes publiques réglementaires en vue de l'acquisition des terrains nécessaires - 2005 13-mai-05 38 9546 Délibération 2005-6395 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2005 13-mai-05 85 9547 Délibération 2005-6086 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE GUILHERMY - REGULARISATION FONCIERE AVEC LE DEPARTEMENT - 2005 11-févr-05 48 9548 Délibération 12-529 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA MAISON DE L'EUROPE : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION ET DE SENSIBILISATION 2012 28-sept-12 104 9549 Délibération 13-702 RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS 2013 29-nov-13 89 9550 Délibération 11-444 LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGE - REGLEMENT DES JEUX CONCOURS 2011 23-sept-11 71 9551 Délibération 11-512 PLU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLE A L'APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE TOULOUSE POUR LE PROJET DE RESTRUCTURATIO DU LYCEE SAINT SERNIN 2011 23-sept-11 8 9552 Délibération 08-068 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FORUM DE L'INSERTION DANS L'ECONOMIE REGIONALE 31 (FIER31) - MANDATEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2008. VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE 2008. 2008 18-janv-08 10 9553 Délibération 10-434 OPERATION TOULOUSE PLAGES EDITION 2010 2010 28-mai-10 57 9554 Délibération 10-735 ENGAGEMENT EN FAVEUR DES OBJECTIFS DU MILLENAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT (OMD) 2010 22-oct-10 37 9555 Délibération 09-278 AVENANTS AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHES DE FOURNITURES 05/0357, 05/0358, 05/0359, 05/0360, 05/0361, 06/0133, 06/0364, 06/0452, 06/0453, 06/0454, 06A0242, 06A0275, 07A0094, 08/0005, 08/0006, 08/0007, 08/0008, 08A0072, 08A0097 ET 08/0036 - AVENANT N° 1 POUR L'ENSEMBLE DES MARCHES SAUF LE MARCHE 06/0453 - AVENANT N° 2 POUR LE MARCHE 06/0453 - 2009 24-avr-09 38 9556 Délibération 2005-7207 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES - 2005 16-déc-05 129 9557 Délibération 13-706 COMMUNE DE JURVIELLE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC LA COMMUNE DE JURVIELLE SUR LES PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNE DE TOULOUSE CADASTREES SECTION A1 NUMEROS 71 ET 727 2013 29-nov-13 85 9558 Délibération 13-779 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATIONS ,REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE FOURRIERE ET ANNULATION DE TITRE 2013 13-déc-13 42 9559 Délibération 07-750 ACQUISITION D’UN CAMION BENNE, D’UN TRACTEUR ROUTIER, D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE, D’UN MINIBUS, D’UN CAMION BENNE AVEC GRUE ET DE DEUX NACELLES ELEVATRICES MONTEES SUR P.L. - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 2008 18-janv-08 121 9560 Délibération 09-1022 COMMANDE PUBLIQUE EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO EDUCATIF, SPORTIF, CULTUREL, SOCIOCULTUREL : DANSE ET SPORT - AFFAIRE 09V315PA-AB/JM 2009 18-déc-09 37 9561 Délibération 12-810 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION PROVINCE DOMINICAINE DE TOULOUSE DES FRERES PRECHEURS OU FRERES DOMINICAINS 2012 14-déc-12 60 9562 Délibération 2004-5311 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2004 25-juin-04 140 9563 Délibération 07-452 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SMAT, MANDATAIRE DU SMTC POUR L'ORGANISATION ET LA MISE EN OEUVRE DE LA SIGNALETIQUE DE RABATTEMENT DES PIETONS VERS LES STATIONS DE METRO DES LIGNES A ET B - AUTORISATION SPECIALE DE DEPENSES ET DE RECETTES - 2007 21-déc-07 157 9564 Délibération 11-650 QUARTIER LASCROSSES - RUE DE LA BOULE - CESSION DE TERRAINS A L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE 2011 25-nov-11 18 9565 Délibération 11-503 QUARTIER CHALETS-CONCORDE - ACQUISITION A LA SAS FRAFIN DE L’IMMEUBLE SITUE 38 RUE ROQUELAINE 2011 23-sept-11 15 9566 Délibération 07-151 TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - SECTEUR NORD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2007 23-oct-07 111 9567 Délibération 2007-8861 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - QUAI DE LA DAURADE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché 05/0016 - Augmentation des honoraires du maître d'oeuvre - 2007 06-juil-07 260 9568 Délibération 13-302 BILAN ANNUEL 2012 DE LA COMMISSION D'ADMISSION UNIQUE (CAU) EN CRECHE PUBLIQUE 2013 21-juin-13 103 9569 Délibération 13-241 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE/ASSOCIATION CALL FORTH POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL JARDINS SYNTHETIQUES, AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE ET A LA CHAPELLE DES CARMELITES 2013 24-mai-13 105 9570 Délibération 2005-6437 APPROBATION D'UN AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'EXPLOITATION DU THEATRE DE LA CITE - 2005 13-mai-05 136 9571 Délibération 2007-9108 FOURNITURE DE PEINTURES ROUTIERES ET DE PIECES DETACHEES (SIGNALISATION HORIZONTALE) - Programme 2006;2007 et 2008 - Lot 1 fourniture de peintures routières - Avenant N° 1 au marché 06/0067 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2007 06-juil-07 63 9572 Délibération 2007-8623 QUARTIER BORDEROUGE - AMENAGEMENT DE LA RUE LOUBIAGUE ET DE LA RUE PAUL VALERY - Acquisition d'un terrain appartenant à M. et Mme CHERON - 2007 23-mars-07 120 9573 Délibération 10-698 EMPLOI DE CHARGE DE PROJETS CULTURELS TERRITORIAUX - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL 2010 24-sept-10 72 9574 Délibération 07-608 SECTEUR PORTE EST - ATLANTA - MODIFICATION DU PERIMETRE D'ETUDES (ARTICLE L.111-10 DU CODE DE L'URBANISME) - 2007 21-déc-07 90 9575 Délibération 08-110 ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT MULTIMEDIA DE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 23 9576 Délibération 09-555 JUMELAGE TOULOUSE-CHONGQING : MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE SUR LES DEPLACEMENTS URBAINS - ACCUEIL D’UNE DELEGATION TECHNIQUE - 2009 26-juin-09 156 9577 Délibération 09-716 Tarif de mise à disposition du grand cloître du Musée des Augustins - 2009 25-sept-09 8 9578 Délibération 12-877 MISE EN OEUVRE DE L’OPERATION COMMERCE AVENIR DE PORTAGE DE MURS COMMERCIAUX POUR LA DYNAMISATION DU COMMERCE 2013 25-janv-13 43 9579 Délibération 07-264 TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Relance en appel d'offres du lot menuiseries intérieures et extérieures (lot 3.1) suite à la résiliation du marché initial - Appel d'offres ouvert sans variante 2007 23-oct-07 97 9580 Délibération 11-074 PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU AVEC LA SOCIETE ALGECO - MARCHE A BONS DE COMMANDE N°07.0002 - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES - ANNEES 2007 A 2010 - ECOLE ELEMENTAIRE ERNEST RENAN (REF. ALGECO N°504711) 2011 01-avr-11 88 9581 Délibération 11-346 ZAC des TIBAOUS (commune de Toulouse) - Compte-Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 (Setomip) 2011 24-juin-11 22 9582 Délibération 2003-4267 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE-HANOI - FIN D'EXECUTION DU CONTRAT EUROPEEN - ASSISES DES ACTEURS DE LA COOPERATION FRANCO-VIETNAMIENNE - Demande de subventions à l'Etat et à la Région Midi-Pyrénées - Appui d'une société de prestations - 2003 27-juin-03 170 9583 Délibération 10-612 Voeu DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS RELATIF A LA CONDIDATURE DE TOULOUSE POUR L'EURO 2016 2010 25-juin-10 131 9584 Délibération 2007-9169 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - Convention de souscription avec la MUTAC de contrats collectifs à adhésion individuelle facultative de prévoyance obsèques - 2007 06-juil-07 85 9585 Délibération 09-245 Restauration d'oeuvres d'art programme 2009 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées - 2009 24-avr-09 7 9586 Délibération 2006-8339 RENOVATION ET EXTENSION DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant n° 2 au lot 3 (marché 06A0021) - Avenant n° 1 au lot 5 (marché 06/0057) - Plus-values - 2006 08-déc-06 185 9587 Délibération 08-1126 REHABILITATION D'UN CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - AVENANT N°1 AU MARCHE 080-091 - ENTREPRISE CGEM - PLUS-VALUE - 2009 23-janv-09 37 9588 Délibération 09-207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - 2009 20-mars-09 24 9589 Délibération 2006-7553 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOÏ - Exécution des actions prévues par le projet Hanoï 2010 : Patrimoine et identité culturelle - 2006 31-mars-06 262 9590 Délibération 2005-7312 FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - Année 2005 - Demande de subvention au Centre National du Livre - 2005 16-déc-05 111 9591 Délibération 08-041 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE PROFESSIONNEL BAYARD - 2008 18-janv-08 44 9592 Délibération 09-662 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A S.A.R.L. PATRICK FAURE LOCATAIRE COMMERCIAL D'UN LOCAL SITUE 2 BOULEVARD DES MINIMES 2009 25-sept-09 119 9593 Délibération 12-049 VOEU DES ELUS DU GROUPE NON INSCRITS RELATIF A LA REQUALIFICATION DU TERME DE QUARTIER PAR CELUI DE FAUBOURG. 2012 27-janv-12 62 9594 Délibération 11-775 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE TOULOUSE-LAUTREC 64 BOULEVARD PIERRE CURIE 2012 27-janv-12 45 9595 Délibération 2003-4050 TRAVAUX DE DESENFUMAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Années 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 329 9596 Délibération 2006-7678 QUARTIER BORDELONGUE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A MADAME ET MONSIEUR NAIN - 2006 19-mai-06 44 9597 Délibération 2006-7850 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 91 9598 Délibération 09-304 Voeu du groupe des élus non inscrits relatif à la mise en place d'un service minimum d'accueil adapté dans les écoles en période de grève 2009 24-avr-09 81 9599 Délibération 10-154 EGLISE DE LA DAURADE - TRAVAUX DE RESTAURATION - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’oeUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 26-mars-10 21 9600 Délibération 10-962 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) 2010 17-déc-10 90 9601 Délibération 2004-5740 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION : LA CONFRERIE DU CANARD SAUVAGE (THEATRE 2 L'ACTE) - Attribution d'une subventions de Fonctionnement - Virement de crédit - 2004 08-oct-04 93 9602 Délibération 08-204 ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DANS LE CAPITAL DE LA SOCIETE COOPERATIVE WEBSOURD - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SCRUTIN MAJORITAIRE 2008 04-avr-08 14 9603 Délibération 08-384 REALISATION D’UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER CROIX DAURADE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 06/0420 - MOINS-VALUE 2008 23-mai-08 21 9604 Délibération 09-981 LES PRADETTES - ACQUISITION AUPRES DE LA SOCIETE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI D’UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE AVENUE JEAN BAYLET 2009 18-déc-09 8 9605 Délibération 12-861 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOLIES POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SOL VIOLETTE - ANNEE 2013 2013 25-janv-13 52 9606 Délibération 11-355 CONVENTION AVEC L'ENSEMBLE GILLES BINCHOIS POUR L'ENREGISTREMENT ET L'EDITION D'UN CD AVEC LA PARTICIPATION DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE 2011 23-sept-11 122 9607 Délibération 11-347 DEPARTEMENT THEATRE - CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE AVEC LES COMPAGNIES THEATRALES 2011 24-juin-11 111 9608 Délibération 2003-4764 ZAC DE GARONNE - CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE 11 CHEMIN DE NAUBALETTE A M. ET MME GERVOIS - 2003 12-déc-03 57 9609 Délibération 2004-5209 CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS (FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au sein de cet organisme - 2004 14-mai-04 48 9610 Délibération 2007-9135 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2007 06-juil-07 245 9611 Délibération 13-388 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2013 21-juin-13 66 9612 Délibération 08-1135 ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE 2008 - DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE SOUS MAITRISE D’OUVRAGE DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET D’ARTISANS DE TOULOUSE - 2008 19-déc-08 59 9613 Délibération 2003-4328 SAINT-MARTIN DU TOUCH : CRECHE FLEURANCE - Demande de subvention au Département et à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - 2003 27-juin-03 303 9614 Délibération 2007-8779 SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Versement aux collectivités membres d'une partie du solde de l'enveloppe financière de l'opération de construction de l'Espace d'Art Moderne et Contemporain - 2007 23-mars-07 150 9615 Délibération 2004-4978 GRAND PROJET DE VILLE - EXERCICE 2004 - BELLEFONTAINE : AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ESPACE PETITE ENFANCE - Demande de subvention à l'Europe;à l'Etat et au Département - 2004 26-mars-04 14 9616 Délibération 2006-8215 AMENAGEMENT DU SECTEUR DE MALEPERE - Etude de conception urbaine et paysagère - Appel d'offres ouvert - Présentation du dossier de consultation - Marché à tranches conditionnelles - 2006 06-oct-06 76 9617 Délibération 2006-7999 MUSEE DES AUGUSTINS - PLAN D'EVACUATION ET AMELIORATION DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et option - 2006 06-oct-06 181 9618 Délibération 13-889 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS, DE LA PREVENTION ET DE L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - EXERCICE 2014 2014 24-janv-14 9 Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 9619 Délibération 09-1069 action scolaire - inscriptions dans les écoles maternelles et élémentaires publiques 2010 29-janv-10 26 9620 Délibération 2006-7503 GROUPE SCOLAIRE LES VERGERS - MISE EN CONFORMITE DES RESTAURANTS SCOLAIRES - Présentation du DCE - Modification du montant de l'estimation de l'opération - Appel d'offres ouvert avec variantes - 6 lots - 2006 31-mars-06 209 9621 Délibération 2005-6920 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DES SERVICES PUBLICS DE L'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES ET DU CHAUFFAGE URBAIN POUR L'ANNEE 2004 - 2005 23-sept-05 55 9622 Délibération 2004-5714 QUARTIER BAGATELLE - Déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle 842BD161;d'une partie de la rue de la Martinique (adoption de principe) - Autorisation à SA HLM Patrimoine Languedocienne de demander un permis de construire - 2004 08-oct-04 80 9623 Délibération 2007-8906 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2006 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2007 21-juin-07 4 9624 Délibération 12-721 APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DES ARTISTES DU CHOEUR DU THEATRE DU CAPITOLE 2012 14-déc-12 44 9625 Délibération 11-632 30EME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE TOULOUSE - BOLOGNE : ORGANISATION DE LA MANIFESTATION SEMAINE DE BOLOGNE A TOULOUSE 2011 25-nov-11 80 9626 Délibération 2004-5326 BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 DU RESULTAT CONSTATE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - 2004 25-juin-04 9 9627 Délibération 2006-7858 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) POUR L'ORGANISATION DES CONCERTS DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - 2006 30-juin-06 116 9628 Délibération 2003-4410 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS POUR MOTEURS - Année 2004 - Marché renouvelable en 2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 99 9629 Délibération 2003-4166 SECOURS DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - Convention avec le Département de la Haute-Garonne et la Compagnie Générale des Eaux - Avenant n° 11 au cahier des charges du service des eaux - 2003 27-juin-03 47 9630 Délibération 2003-4056 FOURNITURE DE MATERIAUX ENROBES DENSES A FROID - Années 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 61 9631 Délibération 2003-4051 RAVALEMENT DES FACADES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 328 9632 Délibération 10-183 AVENANT N°1 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE DE LIEUX ET D’EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2008, 2009 ET 2010 -LOT N° 1 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070440- LOT N°2 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070441 - LOT N° 3 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070442-LOT N° 4 - AVENANT N°1 AU MARCHE 070443 - MODIFICATION DU CCAP 2010 26-mars-10 124 9633 Délibération 11-226 PLAN DE MOBILITE DES EMPLOYES (PME) - ADOPTION D'UNE CHARTE DE PARTENARIAT ENTRE LA SNCF TER (TRAIN EXPRESS REGIONAL) MIDI-PYRENEES ET LA MAIRIE DE TOULOUSE 2011 27-mai-11 13 9634 Délibération 2005-6799 ANIMATION ET SOLIDARITE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL DE TOULOUSE - Demande de subvention à l'Etat - 2005 12-juil-05 6 9635 Délibération 09-273 CREATION D'UN EMPLOI DE CHEF DE PROJET A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2009 24-avr-09 72 9636 Délibération 2005-6558 ZAC DE GARONNE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 98 9637 Délibération 2004-4707 RUE VALADE - EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - RESTAURATION DU PORTAIL ET DE LA FACADE SUR RUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 06-févr-04 76 9638 Délibération 2004-5007 PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS - 2004 26-mars-04 12 9639 Délibération 2003-4743 CONVENTION AVEC LA SOCIETE TOULOUSAINE DE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT DES EMISSIONS D'INFORMATIONS D'INTERET GENERAL PRODUITES PAR LA VILLE - 2003 12-déc-03 136 9640 Délibération 2007-8550 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SOCIETE AIRBUS EN VUE DE L'ELARGISSEMENT DU CHEMIN LEOPOLD GALY - 2007 23-mars-07 127 9641 Délibération 2007-8940 QUARTIER RANGUEIL - CESSION AU SMTC D'UN TERRAIN RUE BONNAT - 2007 06-juil-07 141 9642 Délibération 2007-8869 ACHAT DE PAPIER D'IMPRESSION POUR OFFSET ET ENVELOPPES IMPRIMEES - Lot n° 1 - Papier couché - Avenant n° 1 au marché 07/0066 - Transfert au bénéfice de la Société PAPYRUS FRANCE - 2007 06-juil-07 339 9643 Délibération 2005-6190 PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS POUR L'ENSEMBLE DES BESOINS MUNICIPAUX - Marchés 2006 renouvelable 2 fois par reconduction expresse en 2007-2008 - DCE - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 41 9644 Délibération 2005-6087 PARC D'ACTIVITES DE LA PLAINE - AMENAGEMENT D'UN ABRIS-BUS;AVENUE MARCEL DASSAULT - ACQUISITION DE L'EMPRISE NECESSAIRE - 2005 11-févr-05 47 9645 Délibération 2005-6114 DROITS DE VOIRIE - ADOPTION DU TARIF GENERAL POUR 2005 - 2005 11-févr-05 56 9646 Délibération 2004-5038 MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE DE LA HALLE AUX GRAINS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2004 14-mai-04 174 9647 Délibération 12-421 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. 2012 06-juil-12 39 9648 Délibération 12-676 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ASSOCIATION INTERVENANT AUPRES DE LA VIE ETUDIANTE - ASSOCIATIONS DES ETUDIANTS TOULOUSAINS DU FASO (AEFaT) 2012 23-nov-12 90 9649 Délibération 12-748 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen de la Mairie de Toulouse, relatif à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 2012 23-nov-12 98 9650 Délibération 13-200 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE LA HAUTE - GARONNE - SUBVENTION - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION 2013 24-mai-13 58 9651 Délibération 2003-3713 GROUPE SCOLAIRE MONGE - REAMENAGEMENT DE l'ECOLE - Avenants n° 1 aux lots 1;3;4;5;6;7 - Prolongation de délais - Marchés 01/0551;01/0621;01/0622;01/0552;01/0623;01/0624 - 2003 28-mars-03 258 9652 Délibération 2003-3685 ACQUISITION DE DEUX VEHICULES TYPE FOURRIERE - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 180 9653 Délibération 2003-3741 ENFANCE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - L'ODYSSEE DES ENFANTS - Contrat d'adhésion au service D'EDISON COMMUNICATIONS - 2003 28-mars-03 184 9654 Délibération 2006-7361 CONTRAT D'INTERESSEMENT A L'OPTIMISATION DES TRANSPORTS D'EMBALLAGES PLASTIQUES AVEC LA SOCIETE VALORPLAST - Année 2006 - Avenant de prolongation n° 1 - 2006 31-mars-06 154 9655 Délibération 08-412 CREATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES 2008 23-mai-08 3 9656 Délibération 08-259 GYMNASE SONCOURT - Remplacement de la couverture et des parties éclairantes - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 25-avr-08 15 9657 Délibération 10-757 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BIKINI - ORGANISATION DE CONCERTS - ANNEE 2011 2010 26-nov-10 30 9658 Délibération 2006-8498 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT A TOULOUSE EN 2005 - 2006 08-déc-06 33 9659 Délibération 08-552 REALISATION DE REVETEMENTS SUPERFICIELS SPECIAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ANNEES 2009-2010-2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 08D066 2008 10-juil-08 85 9660 Délibération 12-477 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES POUR L'EXPOSITION OURS 2013 AU MUSEUM - 2012 28-sept-12 73 9661 Délibération 2003-4384 CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DENOMME OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - 2003 16-juil-03 2 9662 Délibération 08-065 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - 2008 18-janv-08 2 9663 Délibération 07-711 SA D'HLM PROMOLOGIS - COMPACTAGE ET REPROFILAGE D'EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2007 21-déc-07 19 9664 Délibération 07-330 DENOMINATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - 38 AVENUE DE FRONTON : LUCIE AUBRAC 2007 23-oct-07 127 9665 Délibération 2007-8827 PARC DE LA MAOURINE;CONSTRUCTION BATIMENT ACCUEIL ANIMATION - CLOTURE COTE PARKING - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Article 35.II.6 du code des Marchés Publics - 2007 23-mars-07 251 9666 Délibération 2007-8970 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER LA FAOURETTE - CESSION D'UN TERRAIN A L'OPAC POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - 2007 06-juil-07 116 9667 Délibération 2003-3932 ACQUISITION D'UNE MINI PELLE - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 28-mars-03 62 9668 Délibération 2004-5262 TRAVAUX D'ELAGAGES - HIVER 2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 10 lots - 2004 25-juin-04 270 9669 Délibération 2004-5819 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - Application des dispositions de l'art L 211-1 du Code de l'Urbanisme visant à exclure du champ d'application du droit de préemption urbain;les ventes réalisées par la SETOMIP dans le cadre d'opérations d'aménagement - 2004 19-nov-04 35 9670 Délibération 09-244 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENTS DIVERS - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 08A0324 (ENTREPRISE AVANT SCENE) - 2009 24-avr-09 54 9671 Délibération 2005-7157 ZAC DE BASSO CAMBO II - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2005 16-déc-05 71 9672 Délibération 2006-7528 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenants n° 4 aux lots 4 (marché 03/0527);5 (marché 04/0015) - Avenants n° 5 aux lots 1 (marché 04/0142);6 (marché 04/0016) - Plus-values - 2006 31-mars-06 183 9673 Délibération 08-814 VOEU PRESENTE PAR LES GROUPES DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIF A LA PRIVATISATION DE LA POSTE - 2008 12-sept-08 59 9674 Délibération 12-184 VOEU PRESENTE PAR LE GROUPE TOULOUSE METROPOLE EN FAVEUR DE LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D’UNE ZONE D’ACTIONS PRIORITAIRES POUR L’AIR SUR LE PERIMETRE COMMUNAL 2012 23-mars-12 122 9675 Délibération 2006-8128 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DU CHAPITRE (PAE) - 3ème tranche de travaux - 3 lots : voirie;assainissement;eau potable - 2006 06-oct-06 32 9676 Délibération 08-251 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 2008 04-avr-08 58 9677 Délibération 08-414 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 23-mai-08 5 9678 Délibération 09-892 DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MIDI-PYRENEES. RECENSEMENTS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 27-nov-09 74 9679 Délibération 09-723 CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT- 2009 25-sept-09 57 9680 Délibération 12-749 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen de la Mairie de Toulouse, relatif à la situation de SANOFI 2012 23-nov-12 97 9681 Délibération 13-856 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES SYNDICATS DONT LA VILLE DE TOULOUSE EST MEMBRE : SMBVH, SIAHT, SAHS, SMAGV31, SATL, LES ABATTOIRS - EXERCICE 2012 2013 13-déc-13 57 9682 Délibération 13-872 GRATUITE D'ACCES AUX MUSEES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L'OPERATION WEEK END MUSEES TELERAMA 2014 2014 24-janv-14 25 Vincentella DE COMARMOND - Adjointe au Maire 9683 Délibération 2005-6905 QUARTIER ANCELY - OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - Adoption d'un avenant n° 2 à la Convention d'OPAH de la Copropriété Ancely - 2005 23-sept-05 71 9684 Délibération 08-1150 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2008 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2008 19-déc-08 36 9685 Délibération 2006-8319 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE LEON-PAUL FIQUET - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de remise en état du réseau d'éclairage - 2006 08-déc-06 108 9686 Délibération 08-991 Village de Noël et Patinoire 2008 Place du Capitole - 2008 21-nov-08 49 9687 Délibération 08-1109 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE DEUX POSTES DE COORDONNATEUR AU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - 2008 19-déc-08 55 9688 Délibération 2004-5851 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2004 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2004 19-nov-04 55 9689 Délibération 08-076 DONATION A LA VILLE DE TOULOUSE DE LA COLLECTION JEAN DIEUZAIDE - 2008 18-janv-08 30 9690 Délibération 2003-4126 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - CREATION DE DEUX EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A TEMPS COMPLET;STATUTAIRE OU NON TITULAIRE - 2003 27-juin-03 154 9691 Délibération 2006-7574 DEGAT DES EAUX SITE CAMPUS TRAFIC - IMPASSE ALPHONSE BREMOND - SINISTRE DU 21 JUILLET 2005 - Acceptation de l'indemnité des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'expert - 2006 31-mars-06 270 9692 Délibération 2006-7811 AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - ORGANISMES MUTUALISTES ET CRECHES D'ENTREPRISES DE TOULOUSE OU IMPLANTES SUR UNE COMMUNE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Convention avec la crèche d'entreprise LA MARELLE - 2006 30-juin-06 31 9693 Délibération 08-189 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2008 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 5 AVRIL 2006 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE HAUTE-GARONNE MOUVEMENT D'ÉDUCATION POPULAIRE DITE LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE - LANDES - 2008 25-avr-08 53 9694 Délibération 08-695 REMISES GRACIEUSES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS EN CRECHES FAMILIALES 2008 12-sept-08 43 9695 Délibération 10-085 ACCUEIL, GARDIENNAGE ET SECURITE AU THEATRE DU CAPITOLE ET A LA HALLE AUX GRAINS - ANNEE 2010/2011 - MARCHES RENOUVELABLES EN 2011/2012 - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2 LOTS - MARCHES SEPARES A BONS DE COMMANDE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 2010 26-mars-10 142 9696 Délibération 10-721 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 24-sept-10 1 9697 Délibération 14-097 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE D'ENTENTE DES COMBATTANTS DE LA HAUTE-GARONNE DE TOUS LES CONFLITS, VICTIMES DE GUERRE ET ANCIENS MILITAIRES POUR LA COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA BATAILLE DE TOULOUSE DU 10 AVRIL 1814 - 2014 24-janv-14 55 Michel PECH - Conseiller Municipal Délégué 9698 Délibération 2003-4071 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTUTRELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2003 - 2003 27-juin-03 223 9699 Délibération 2006-8275 CIMETIERE DE LALANDE - EXTENSION - Lot 1 : voirie - Lot 2 : assainissement et eau potable - lot 3 : clôture et architecture - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 08-déc-06 47 9700 Délibération 2005-6294 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2005 - 2005 25-mars-05 4 9701 Délibération 2006-8491 AGENDA 21 DE TOULOUSE - PLAN D'ACTIONS 2006-2008 - 2006 08-déc-06 230 9702 Délibération 08-944 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2009 ET 2010 - APPROBATION DES PIECES D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT SUR 4 LOTS - MARCHES A BONS DE COMMANDE - 2008 24-oct-08 24 9703 Délibération 08-901 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT – CREATION D’UNE CRECHE ET D’UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE BOURDARIOS TITULAIRE DU LOT N°1 (MARCHE 060428) - 2008 24-oct-08 16 9704 Délibération 13-445 FOURNITURE DE CARBURANTS : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE ET LA COMMUNE DE BLAGNAC 2013 21-juin-13 102 9705 Délibération 11-286 Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE LA CRÉATION D’UN CENTRE ÉPIDE POUR DONNER UNE 2ème CHANCE A DES JEUNES SUR TOULOUSE 2011 27-mai-11 82 9706 Délibération 2006-7484 QUARTIER SAINT-SIMON - AMENAGEMENT D'ACCES A LA ZAC DES TIBAOUS - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet - 2006 31-mars-06 84 9707 Délibération 13-865 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2013 13-déc-13 1 9708 Délibération 11-461 CREATION D'UN POSTE DE GESTIONNAIRE HANDICAP DANS LE CADRE DU CONVENTIONNEMENT AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) 2011 23-sept-11 109 9709 Délibération 2005-6975 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE MONLONG - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES RUES PAUL ROCACHE ET PAUL CHARRIER - Acquisition des emprises concernées - 2005 14-oct-05 44 9710 Délibération 10-201 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2010 2010 26-mars-10 56 9711 Délibération 08-707 EGLISE SAINT EXUPERE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 2003 - DIMINUTION DU COUT DE L'ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION EXTERIEURE ET CLOCHER - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 12-sept-08 24 9712 Délibération 10-920 FESTIVAL RIO LOCO 2011 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L' ASSOCIATION DE RENCONTRES DE CINEMA D'AMERIQUE LATINE (L'ARCALT). 2010 17-déc-10 26 9713 Délibération 14-006 FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : AGIR DANS MON QUARTIER - VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'EXERCICE 2014 2014 24-janv-14 11 Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 9714 Délibération 2004-5718 QUARTIER CROIX-DAURADE - Classement dans le domaine public communal de l'impasse et d'une partie de la rue du Colonel J. S. REMY - Adoption de principe - 2004 08-oct-04 78 9715 Délibération 2006-8316 QUARTIER LALANDE - EXTENSION DU FOYER RESTAURANT 3EME AGE RUE VAN DYCK - Acquisition de terrain à l'OPAC - Régularisation foncière - 2006 08-déc-06 93 9716 Délibération 2003-4275 ZENITH - TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 2 : convention de mandat - Avenant n° 1 : marché lot 1B : gros oeuvre - 2003 27-juin-03 279 9717 Délibération 2004-4885 ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 4 à la convention du 25 novembre 1999 entre la Ville de Toulouse et la Fédération des oeuvres laiques de la Haute-Garonne pour le centre du domaine CAMIETA à URRUGNE (Pyrénées-Atlantique) - 2004 26-mars-04 204 9718 Délibération 10-211 GPV BAGATELLE - PLACE DE LA GIRONDE - CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORTS ET REHABILITATION DE L'AIRE DE JEUX 2010 26-mars-10 139 9719 Délibération 2004-5903 EQUIPEMENT DE QUARTIER DES SEPT DENIERS (MAISON JOB) - Demande de subvention au Département (dossier modificatif) et à la Caisse d'Allocations Familiales - 2004 19-nov-04 92 9720 Délibération 2005-6876 ZAC DE GRANDE PLAINE - EXTENSION DU BATIMENT A USAGE D'ACTIVITES APPARTENANT A LA SCI MBG LAHOURNERE - Avenant N° 1 au cahier des charges de cession de terrain - 2005 23-sept-05 28 9721 Délibération 2006-8281 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 1 à la convention du 5-04-2006 entre la Ville et l'Association Ligue de l'Enseignement;Fédération Oeuvres Laïques 31;Mouvement Education Populaire pour le Centre les Violettes à Seignosse (40) 2006 08-déc-06 219 9722 Délibération 2006-7703 CITE TABAR - PLACE ANDRE MATHIEU - EQUIPEMENTS CULTUREL ET SPORTIF - Convention avec la Société Patrimoine S.A LANGUEDOCIENNE - 2006 19-mai-06 70 9723 Délibération 2006-7787 PROJET DE PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AERODROME DE TOULOUSE-LASBORDES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2006 30-juin-06 157 9724 Délibération 2006-7844 ZAC DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 90 9725 Délibération 2005-7033 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - Création d'une voie nouvelle entre la route de Seysses et la route d'Espagne - Bilan de la concertation - Ouverture de l'enquête publique réglementaire - 2005 14-oct-05 42 9726 Délibération 10-670 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2010 24-sept-10 29 9727 Délibération 12-085 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES FLEURIES (CNVVF) 2012 23-mars-12 113 9728 Délibération 08-602 ACQUISITION DE MATERIELS D'ENTRETIEN DE TERRAIN ET DE MATERIELS DE LEVAGE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEE 2008 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC VARIANTES - 08D109 - 2008 12-sept-08 32 9729 Délibération 2004-5119 PROGRAMMES EUROPEENS ET ECHANGES CULTURELS - Exécution des actions prévues - 2004 14-mai-04 130 9730 Délibération 12-110 AIRE D'ACCUEIL DE LA MOUNEDE : REGLEMENT INTERIEUR - CONVENTION D'OCCUPATION 2012 23-mars-12 27 9731 Délibération 13-179 RESERVATION DE RESSOURCES NECESSAIRES A LA REALISATION D'UNE ETUDE SUR LES EFFLUVES ODORANTES DES VARIETES DE VIOLETTES CULTIVEES AUX SERRES MUNICIPALES 2013 24-mai-13 104 9732 Délibération 2003-3951 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - MISSION D'OPC DE LA PHASE SUPERSTRUCTURES - Résiliation du marché OPC SCO 99/041 - Autorisation d'engager une procédure négociée en vue du remplacement de la Société SCO - 2003 28-mars-03 227 9733 Délibération 2004-4984 PROGRAMME EUROPEEN ASIA URBS AVEC LA VILLE D'HANOI - Exécution des actions prévues par le projet HANOI 2010 : Patrimoine et Identité Culturelle - Signature des conventions avec les partenaires - 2004 26-mars-04 89 9734 Délibération 13-222 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE - ASSOCIATION PACE / PHOTOGRAPHIE AU CHATEAU D'EAU 2013 24-mai-13 49 9735 Délibération 13-465 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2013 2013 20-sept-13 80 9736 Délibération 09-635 ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC 2009 – AVENANT N°2 AUX MARCHES 080035A ET 080035B AYANT POUR OBJET LA MODIFICATION DE LA REPARTITION DES MONTANTS MAXIMUM POUR CHAQUE COCONTRACTANT PUBLIC - 2009 25-sept-09 48 9737 Délibération 2003-4320 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE AMEC SPIE SUD-OUEST - Marchés 01/0184;02/0490;03/0425;02/0860;01/0325 - 2003 27-juin-03 66 9738 Délibération 2004-5229 REVALORISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT - PROJET TOULOUSE 2005 - CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ET LA CHAMBRE DE METIERS DE LA HAUTE-GARONNE - Désignation au scrutin majoritaire de 4 Délégués au Comité de pilotage - 2004 14-mai-04 67 9739 Délibération 2004-5248 USINE D'INCINERATION DE ORDURES MENAGERES(UIOM) DU MIRAIL - Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Toulouse - 2004 14-mai-04 86 9740 Délibération 12-098 GRATUITE DANS LES MUSEES - RENCONTRES PROFESSIONNELLES ESCITE, CARTOON FORUM ET AMCSTI 2012 23-mars-12 52 9741 Délibération 09-823 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE L'ENFANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2009 - 2009 27-nov-09 142 9742 Délibération 09-685 ZENITH DE TOULOUSE- CONVENTION D'USAGE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE. 2009 27-nov-09 103 9743 Délibération 10-715 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DU 31 OCTOBRE AU 4 NOVEMBRE 2010 2010 24-sept-10 80 9744 Délibération 08-1018 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 18 BIS EQUIPEMENT DES SERRES MARCHE N°03/0771 ATTRIBUE A L’ENTREPRISE CEGELEC SUD OUEST - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SUR LE DECOMPTE GENERAL – PROTOCOLE DE TRANSACTION 2008 21-nov-08 13 9745 Délibération 09-1011 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT (C.P.A.) POUR L’ACQUISITION DES IMMEUBLES CONCORDE ET MAUROIS 2 - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - AVENANT N° 9 A LA C.P.A. - AVENANT N° 6 A LA CONVENTION D’AVANCES 2009 18-déc-09 5 9746 Délibération 07-706 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU SURCOUT DE CONSOMMATION ELECTRIQUE A LA CATHEDRALE SAINT ETIENNE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CATHEDRALE SAINT-ETIENNE - 2007 21-déc-07 171 9747 Délibération 11-677 CESSION DU COLLEGE CLAUDE NOUGARO AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 10 RUE DU CAILLOU-GRIS 2012 27-janv-12 44 9748 Délibération 07-210 QUARTIER SAINT-SIMON - CESSION AUX EPOUX VIGUIER D'UN TERRAIN SITUE CHEMIN DE TUCAUT - 2007 23-oct-07 50 9749 Délibération 2006-7774 FOURNITURE DE CHAUSSURES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes (2 lots) - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 30-juin-06 221 9750 Délibération 2007-9132 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE ALAIN FOURNIER - Acquisition d'un terrain à Madame SADRAN - 2007 06-juil-07 109 9751 Délibération 2007-8966 QUARTIER REYNERIE - CHEMIN DE LESTANG - ECHANGE DE TERRAINS AVEC MONSIEUR M'HAMDI - 2007 06-juil-07 119 9752 Délibération 2003-4635 PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DE FRAIS DE FONCTIONNEMENT (MATERIEL) DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1er DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Actualisation de la délibération du 8 février 1980 - 2003 07-nov-03 112 9753 Délibération 2003-4781 ACTION D'INSERTION DANS LE CADRE D'UNE OPERATION CHANTIER POUR LA GESTION DES MILIEUX NATURELS SUR LES BORDS DE RIVIERES - Passation d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics - 2003 12-déc-03 28 9754 Délibération 2005-6486 MISSION CVDU - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Opération traitement des fumées dioxines - furannes - Avenant n° 4 au marché 99/0938 - 2005 13-mai-05 59 9755 Délibération 2007-9106 RUE ALSACE-LORRAINE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant N° 1 au marché 06A0232 - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre - 2007 06-juil-07 48 9756 Délibération 10-337 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MONSIEUR JOEL MOLINIE LOCATAIRE COMMERCIAL D'UN LOCAL SITUE 3 AVENUE DE LYON 2010 28-mai-10 91 9757 Délibération 2007-8707 METRO LIGNE B - TRAVAUX DE SURFACE DES STATIONS VERDIER/CARMES/JEAN-JAURES/JEANNE D'ARC;AMENAGEMENT DES BDS DE STRASBOURG ET CARNOT ET DE LA CONTRE-ALLEE ROUAIX - Avenants aux marchés 06/0229 et 02/0630 - ajout d'articles aux bordereaux de prix - 2007 23-mars-07 50 9758 Délibération 08-1158 QUARTIER SAINT MICHEL – CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES D’UNE BANDE DE TERRAIN BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 2009 23-janv-09 21 9759 Délibération 2004-5260 PISCINE NAKACHE - REFECTION TERRAIN ET PISTE D'ATHLETISME - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 268 9760 Délibération 12-605 DEMANDE DE SUBVENTIONS DRAC - FONCTIONNEMENT ET MISE EN OEUVRE D'UNE RESIDENCE DE METTEUR EN SCENE THEATRE 2012 23-nov-12 87 9761 Délibération 2006-8391 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2006 08-déc-06 171 9762 Délibération 2006-8384 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE POUR LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE GARONNE - 2006 08-déc-06 241 9763 Délibération 2004-5755 ASSISTANCE A LA REALISATION DE L'AGENDA 21 LOCAL - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - 2004 08-oct-04 187 9764 Délibération 11-636 CONVENTION DE PARTENARIAT, FEVRIER A JUIN 2012, ENTRE LE MUSEE SAINT-RAYMOND ET LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE 2011 25-nov-11 47 9765 Délibération 09-417 CHATEAU REYNERIE 160 CHEMIN DE LESTANG LOCATION D'UN APPARTEMENT A MONSIEUR ET MADAME REMY - RENONCIATION E L'INDEMNITE D'EVICTION - 2009 26-juin-09 151 9766 Délibération 2005-6074 FONCTIONNEMENT DES RESEAUX D'AIDES SPECIALISEES (R.A.S) - Demande de subvention au Département - Année scolaire 2004-2005 - 2005 11-févr-05 85 9767 Délibération 2006-8271 LOCAUX 7 RUE DU PERIGORD - RENOVATION DE LA CLIMATISATION - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 08-déc-06 210 9768 Délibération 12-617 ACCUEIL HIVERNAL POUR LES FEMMES ISOLEES - PROJET RUELLES 2012 23-nov-12 15 9769 Délibération 2005-6948 PARCS DE STATIONNEMENT JEANNE D'ARC ET MARENGO - Approbation des avenants relatifs à la cession des contrats de la SOGESO à la SEREP - 2005 23-sept-05 105 9770 Délibération 07-485 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS SPECIALES DE DEPENSES ET DE RECETTES 2007 16-nov-07 2 9771 Délibération 11-063 DENOMINATION DE LA FUTURE MEDIATHEQUE DU MIRAIL 2011 01-avr-11 80 9772 Délibération 2005-6100 ZAC MARENGO - ACQUISITION DE LOCAUX A LA SA D'HLM NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL - 2005 11-févr-05 37 9773 Délibération 08-463 ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - RACHAT DU MOBILIER ET DES AMENAGEMENTS REALISES PAR LA SOCIETE THIBAULT FERNANDEZ GASTRONOMIE ( TFG) DANS LE CADRE DE LA RESILIATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN DATE DU 4 NOVEMBRE 2004 - NOUVELLE GESTION DES LOCAUX : DEFINITION DES MODALITES DE LA PHASE TRANSITOIRE 2008 10-juil-08 121 9774 Délibération 2007-9032 MAJORATION DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE ATTRIBUEE AU TITRE DE L'ANNEXE VISEE A L'ART. 1 DU DECRET 2006-780 DU 3-07-2006 PORTANT ATTRIBUTION DE CETTE BONIFICATION A CERTAINS PERSONNELS DE LA FPT EXERCANT DANS DES ZONES URBAINES SENSIBLES - 2007 06-juil-07 79 9775 Délibération 2006-8273 VERRIERE DU CENTRE DES CONGRES - Reversement à la Société d'Exploitation du Centre des Congrès Pierre Baudis (SECCPB) de l'indemnité d'assurance correspondant aux frais de gardiennage - 2006 08-déc-06 253 9776 Délibération 2004-5728 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MINT - EXERCICE 2003 - 2004 08-oct-04 51 9777 Délibération 2007-8873 PROJET URBAIN EMPALOT - REQUALIFICATION D'UN MAIL PLANTE - ESPACES VERTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 06-juil-07 335 9778 Délibération 2006-7490 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 6 à la convention du 19 novembre 1999 entre la Ville et l'Association LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC pour le Centre de la Ferme de Paillac à Lavelanet de Comminges - 2006 31-mars-06 237 9779 Délibération 10-240 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MONSIEUR LIGEOIS POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE 2010 26-mars-10 52 9780 Délibération 2005-6274 CRECHE LES PREMIERS PAS SUR LA TERRASSE : EXTENSION DES LOCAUX - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - 2005 25-mars-05 151 9781 Délibération 10-774 SITE DE LA FRATERNITE - AUTORISATION DONNEE A HABITAT TOULOUSE DE DEPOSER DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - ADOPTION DE PRINCIPE 2010 22-oct-10 9 9782 Délibération 08-1083 COSEC REYNERIE - REALISATION D'UN PLATEAU SPORTIF - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - 2009 23-janv-09 87 9783 Délibération 08-315 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - VOTE DU TAUX 2008 - 2008 11-avr-08 9 9784 Délibération 2003-4775 RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0404 - 2003 12-déc-03 159 9785 Délibération 2005-6814 GARDIENNAGE DE LIEUX ET D'EVENEMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 4 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 12-juil-05 66 9786 Délibération 2004-4922 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1995 A 2003 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2004 26-mars-04 19 9787 Délibération 2003-4797 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE - CONVENTIONS VACANCES LOISIRS 2003 - 2003 12-déc-03 130 9788 Délibération 2005-6265 MAITRISE D'OEUVRE POUR EXTENSION;REMPLACEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE - PROGRAMMES 2004-2005 - Marché attribué par SIEBSSET à la Ville - Avenant de transfert de la compétence eau potable du SIEBSSET à la Communauté d'Agglomération du SICOVAL - 2005 25-mars-05 40 9789 Délibération 2005-6196 ZAC DE FONDEYRE - VENTE PAR LA SETOMIP D'UN TERRAIN A LA SCI TUILERIE - Réduction du prix de vente - 2005 25-mars-05 71 9790 Délibération 2006-8132 CREATION DE LA MAISON D'OCCITANIE;RUE DES COUTELIERS - Marché complémentaire de terrassement et de stabilisation négocié sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires - Application de l'art 35.III.1.b du CMP - 2006 06-oct-06 189 9791 Délibération 12-509 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - CESSION DE TERRAINS A LA SNC MYRIAM. 2012 28-sept-12 19 9792 Délibération 12-561 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ACQUISITION DE COLLECTIONS D'OEUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS A L'ETAT ET AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES 2012 28-sept-12 37 9793 Délibération 2003-3762 FOURNITURE DE MATERIELS ET ACCESSOIRES PHOTOGRAPHIQUES ARGENTIQUES ET NUMERIQUES - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 200 9794 Délibération 08-307 BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET PRINCIPAL 2008 11-avr-08 1 9795 Délibération 09-819 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE 09V206 - 2009 27-nov-09 129 9796 Délibération 10-580 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS CARITATIVES ET HUMANITAIRES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2010 2010 25-juin-10 28 9797 Délibération 2003-4140 QUARTIER BELLEFONTAINE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE L'IMPASSE GUILLAUME APOLLINAIRE EN VUE DE SA CESSION ET DE LA REALISATION DE GARAGES BOXES - Adoption de principe - Autorisation de déposer le permis de construire - 2003 27-juin-03 120 9798 Délibération 2005-7238 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2006 - 2005 16-déc-05 8 9799 Délibération 2004-5666 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2004 - 2004 08-oct-04 101 9800 Délibération 09-840 QUARTIER DES SCIENCES – CONSULTATION DE PROGRAMMISTES – APPROBATION DU CHOIX DU PROGRAMMISTE – AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE 2009 27-nov-09 115 9801 Délibération 2003-4557 FOURNITURES ET PRESTATIONS D'ELEMENTS DE FREINAGE - Année 2004 - Présentation du DCE- Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 93 9802 Délibération 2004-5414 MISSION SPS - TRAVAUX D'ENTRETIEN;DE MAINTENANCE;DE REMISE EN ETAT ET D'AMENAGEMENT DES VOIES DU PATRIMOINE ROUTIER COMMUNAL - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande 2004 25-juin-04 62 9803 Délibération 07-510 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES 2007 21-déc-07 6 9804 Délibération 2003-4224 DEMOCRATIE DE PROXIMITE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CONSULTATIVES DE QUARTIER - 2003 27-juin-03 144 9805 Délibération 2007-8783 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - Recueil des dispositifs applicables - 2007 23-mars-07 40 9806 Délibération 2007-9159 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - 2007 06-juil-07 3 9807 Délibération 10-805 EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE JUSQU’AU 31 JANVIER 2011 - ARTISTES DU MARCHE DE L’ART 2010 26-nov-10 48 9808 Délibération 2005-6526 FOURNITURE DE PEINTURE ANTICORROSION POUR L'ATELIER DE FERRONNERIE - Programme 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande avec mini et maxi - 2005 24-juin-05 70 9809 Délibération 2006-8030 RAMASSAGE D'ENFANTS VERS LES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRES ET LES ZONES SPORTIVES - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert 2 lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 06-oct-06 139 9810 Délibération 14-016 CENTRE SOCIAL MAIRIE DE JOLIMONT : CONVENTIONS 2014 24-janv-14 6 Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 9811 Délibération 09-288 BILAN DES LIEUX D’ACCES PUBLICS A L’INTERNET ET AU MULTIMEDIA - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - 2009 29-mai-09 50 9812 Délibération 2006-7684 PALAIS DES SPORTS - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Avenant n° 1 au marché 06/0123 - Modification des prestations - 2006 19-mai-06 93 9813 Délibération 2006-7815 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2006 - 2006 30-juin-06 126 9814 Délibération 2005-6784 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A L'ETAT - Ministère de l'Equipement - Modification de la délibération N° 2003-6-59 du 12 décembre 2003 - 2005 12-juil-05 47 9815 Délibération 10-780 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PRESTATION D'ACTION SOCIALE DESTINEE A AMELIORER LA PREVENTION DU SURENDETTEMENT DE SON PERSONNEL ET A L'AIDER A FAIRE FACE A DES SITUATIONS DIFFICILES - CONVENTION ADAC 2010 22-oct-10 42 9816 Délibération 2004-5912 ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - Subvention d'équipement - 2004 19-nov-04 61 9817 Délibération 2003-3792 RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE - Présentation de la convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - 2003 28-mars-03 233 9818 Délibération 10-249 TOULOUSE CAMPUS - CONVENTION PARTENARIALE DE SITE 2010 26-mars-10 1 9819 Délibération 2006-8103 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - Avenant n° 2 bis au marché 03/204 de maîtrise d'oeuvre - 2006 06-oct-06 208 9820 Délibération 2007-8807 GPV - OPERATIONS D'AMENAGEMENTS - EQUIPEMENTS LOCAUX ET ASSOCIATIFS - Demande de subventions à l'ANRU;à la Région;au Département;à la DRAC;au Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire et à la CAF - 2007 23-mars-07 18 9821 Délibération 10-385 EXECUTION DE PRESTATIONS PEDAGOGIQUES A CARACTERE SOCIO-EDUCATIF SPORTIF CULTUREL ET SOCIOCULTUREL - ANNEES 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012 - MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE SOUMIS AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09V284 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 2010 28-mai-10 55 9822 Délibération 12-812 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX- 10V232AO - PROTOCOLES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES SOPREMA, COUCOUREUX, GEVAERT, LES PEINTRES TOULOUSAINS, AGTHERM, GARRIGUES 2013 25-janv-13 44 9823 Délibération 2005-6647 ANNEE DE LA FRANCE EN CHINE - JUMELAGE TOULOUSE/CHONGQING - MANIFESTATIONS CULTURELLES A CARACTERE INTERNATIONAL - 2005 24-juin-05 216 9824 Délibération 07-544 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE / PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - FINANCEMENTS DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2007 21-déc-07 21 9825 Délibération 13-601 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2013 - AVENANT N° 1 2013 20-sept-13 33 9826 Délibération 09-918 APPUI AUX PROJETS DE L'ASSOCIATION CASA DE ESPAÑA 2009 27-nov-09 140 9827 Délibération 11-370 LIGNE A GRANDE VITESSE BORDEAUX-TOULOUSE - AMENAGEMENTS FERROVIAIRES DE LA LIGNE SAINT-JORY-TOULOUSE-MATABIAU - APPROBATION DES MODIFICATIONS APPORTEES AUX MODALITES DE LA CONCERTATION 2011 24-juin-11 25 9828 Délibération 2003-4136 ZAC DE GARONNE - PARTICIPATION DE MONSIEUR ET MADAME FAIXO AU COUT DES EQUIPEMENTS PUBLICS - Convention avec la Ville de Toulouse en application de l'article L 311-4 du Code de L'Urbanisme - 2003 27-juin-03 79 9829 Délibération 2003-4151 ZAC MARENGO - DECLASSEMENT D'UN VOLUME EN SOUS-SOL DU BOULEVARD MARENGO - Adoption de principe - 2003 27-juin-03 94 9830 Délibération 2005-6150 QUARTIER JOLIMONT - ACCEPTATION DE LEGS A LA VILLE DE TOULOUSE PAR M. GISCARD DE L'IMMEUBLE SITUE 25 AVENUE DE LA COLONNE - 2005 11-févr-05 34 9831 Délibération 08-571 RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L’OCCITANIE - PROLONGATION DU DELAI D’EXECUTION – PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE SOP 34 (LOT N° 3 -MARCHE N° 05/0049) - 2008 10-juil-08 18 9832 Délibération 08-877 TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE EN COMMUNAUTE URBAINE 2008 26-sept-08 3 9833 Délibération 2006-7750 DISPOSITIFS DE VIDEOSURVEILLANCE - CONVENTION D'OFFRES DE CONCOURS - 2006 19-mai-06 119 9834 Délibération 08-063 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE AUTOMOBILE - 2008 18-janv-08 1 9835 Délibération 09-818 SERVICE IMPRIMERIE - TRAVAUX D'IMPRESSION POUR ANNEE 2009, RENOUVELABLE EN 2010, 2011, 2012 - LOT 4. - AVENANT N°1 AU MARCHE N°090041 - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 2009 27-nov-09 81 9836 Délibération 09-712 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - INSTAURATION D’UNE GRATUITE D'ACCES AUX PISCINES MUNICIPALES POUR ACCOMPAGNANT DE PERSONNES EN SITUATION D'HANDICAP - 2009 25-sept-09 60 9837 Délibération 12-753 DIRECTION ENFANCE ET LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS, SEJOURS DE VACANCES, MINI SEJOURS, ACTIONS ADOLESCENTS, CENTRES EXTERIEURS ET LUDOTHEQUES 2012 14-déc-12 84 9838 Délibération 12-527 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2012 28-sept-12 106 9839 Délibération 12-816 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET TANDEMS 2012 14-déc-12 52 9840 Délibération 11-217 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - MECENATS 2011 27-mai-11 31 9841 Délibération 11-285 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen relatif au manque de moyens attribués par l’Etat à l’accompagnement social et à l’hébergement d’urgence. 2011 27-mai-11 81 9842 Délibération 2003-3910 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Convention de mandat avec la SETOMIP - Désignation du maître d'oeuvre - 2003 28-mars-03 265 9843 Délibération 2004-4844 REALISATION DE L'UFR STAPS ET DE LA HALLE DES SPORTS - Avenant n° 2 à la convention de mandat entre la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse - 2004 26-mars-04 65 9844 Délibération 2004-4833 ECOLE PIERRE ET MARIE CURIE - RENOVATION DE LA CHAUFFERIE - Protocole de transaction à conclure avec l'Entreprise BOURDARIOS - 2004 26-mars-04 158 9845 Délibération 2007-8735 QUARTIER SAINT-SERNIN - CHAPELLE DES CARMELITES - Transfert de propriété de l'Etat à la Commune de Toulouse - 2007 23-mars-07 134 9846 Délibération 2005-6238 ZAC MARENGO - DECLASSEMENT D'UN VOLUME EN SOUS-SOL DU BOULEVARD MARENGO - ADOPTION DEFINITIVE - 2005 25-mars-05 67 9847 Délibération 2005-6288 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2005 - 2005 25-mars-05 2 9848 Délibération 10-238 FONDS D'INITIATIVE ET DE PARTICIPATION DES HABITANTS (FIPH) : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CCAS POUR L'EXERCICE 2010 2010 26-mars-10 33 9849 Délibération 2003-4877 MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE;DE PROTECTION DE LA SANTE POUR LES AMENAGEMENTS DE VOIRIES - Canton Centre et Ouest - Marché fractionné à bons de commande - 2004/2005/2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2003 12-déc-03 43 9850 Délibération 09-683 "PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROGRAMME 2009 ""SENIORS EN VACANCES"" - SIGNATURE D'UNE CONVENTION -" 2009 25-sept-09 25 9851 Délibération 09-923 ASSOCIATION ACTIONS, ETUDES ET RECHERCHES AUTOUR DE L'ARCHITECTURE - SUBVENTION VERSEE PAR LA VILLE - CONVENTION AVEC L'A.E.R.A. 2009 27-nov-09 23 9852 Délibération 2006-7957 ACHAT DE PAPIER D'IMPRESSION POUR OFFSET ET D'ENVELOPPES IMPRIMEES - Année 2007 renouvelable en 2008;2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2006 30-juin-06 219 9853 Délibération 09-719 Z.A.C DES PONTS-JUMEAUX - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LA S.A.R.L PONTS-JUMEAUX ET LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER - 2009 25-sept-09 20 9854 Délibération 09-586 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2009 26-juin-09 1 9855 Délibération 2003-4418 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2004 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 196 9856 Délibération 07-673 OPERATION TOULOUSE PLAGE - EDITION 2008 - 2007 21-déc-07 112 9857 Délibération 09-447 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DES FRANCAS (FRANCS ET FRANCHES CAMARADES) DE LA HAUTE-GARONNE - SUBVENTION 2009 26-juin-09 87 9858 Délibération 09-780 ANIMATION PERISCOLAIRE - REVALORISATION DES DOTATIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS QUI GERENT LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 27-nov-09 68 9859 Délibération 11-603 LALANDE - 27 CHEMIN DU SEMINAIRE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR UNE PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE AU PROFIT DE LA S.C.I. LES FLORALIES - ECHANGE DE TERRAIN AVEC LA SCI LES FLORALIES 2012 27-janv-12 49 9860 Délibération 2004-4880 CREATION D'UN LOCAL POUR LE CANTON OUEST DU SERVICE DE LA VOIE PUBLIQUE - Avenant n° 1 - Modification des index prévus pour la formule d'actualisation des prix - 2004 26-mars-04 181 9861 Délibération 2006-7551 ZAC DES TIBAOUS - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - CONCESSION D'AMENAGEMENT A LA SETOMIP - 2006 31-mars-06 80 9862 Délibération 08-619 CHEQUE TOULOUSE JEUNES CULTURE ET SPORT PARTICIPATION DU TOULOUSE HANDBALL ET AVENANT AUX CONVENTIONS SIGNEES AVEC LE TFC ET LE STADE TOULOUSAIN RUGBY 2008 10-juil-08 9 9863 Délibération 2003-3937 RESTRUCTURATION DU MUSEE DES AUGUSTINS - PROGRAMMISTE - Résiliation du marché conclu avec l'entreprise MCCO C SEURAT - Marché 98/324 - 2003 28-mars-03 236 9864 Délibération 2003-4701 VENTE DE L'ENERGIE PRODUITE PAR L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES - CONVENTION AVEC ELECTRICITE DE FRANCE - Avenant n° 12 à la convention incinération - 2003 07-nov-03 67 9865 Délibération 10-423 ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'AMENAGEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2010 28-mai-10 15 9866 Délibération 09-959 CASINO MUNICIPAL - AFFECTATION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA SOMME PRELEVEE AU TITRE DES ORPHELINS 2009 - 2009 18-déc-09 48 9867 Délibération 2006-8226 QUARTIER SAINT-PIERRE - Aménagement des abords de l'église Saint-Pierre des Cuisines - Acquisition des terrains nécessaires - Ouverture des enquêtes publiques - 2006 06-oct-06 90 9868 Délibération 10-053 Convention de partenariat avec le Lycée Toulouse Lautrec 2010 29-janv-10 5 9869 Délibération 09-1038 SERVICE DES SPORTS- SECTEUR SPORT SPECIALISE - MODALITES D’INTERVENTION - CONVENTIONS AVEC LES ETABLISSEMENTS - DEMANDE DE PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL. 2009 18-déc-09 39 9870 Délibération 12-564 12C098AC - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL ACHEMINE SUR SITE ENTRE TOULOUSE METROPOLE LE CCAS ET DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE 2012 28-sept-12 84 9871 Délibération 2003-3838 ZAC DE GARONNE - CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - AMENAGEUR - 2003 28-mars-03 79 9872 Délibération 2004-4783 MODIFICATION DU TARIF DE STATIONNEMENT PAYANT POUR L'ESPACE CLOS PAYANT AVEC CONTROLE D'ACCES PLACE SAINT-SERNIN - 2004 06-févr-04 95 9873 Délibération 07-489 HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME 2007 16-nov-07 26 9874 Délibération 09-673 ZAC DU BAZACLE - PROCEDURE DE SUPPRESSION - APPLICATION DE L’ARTICLE R 311-12 DU CODE DE L’URBANISME - 2009 25-sept-09 13 9875 Délibération 11-478 AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LA REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE 2011 23-sept-11 31 9876 Délibération 2004-5885 ECOLE AILLEURS - CLASSES D'ENVIRONNEMENT - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP) DE L'HERAULT;POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SERIGNAN - 2004 19-nov-04 109 9877 Délibération 12-559 TRANSFORMATION DES TERRAINS ENHERBES EN TERRAINS SYNTHETIQUES A LARDENNE ET A GIRONIS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT 2012 28-sept-12 41 9878 Délibération 13-080 OPERATIONS FONCIERES - SECTEUR IZARDS - VENTE A HABITAT TOULOUSE DE TERRAINS SITUES 47-51 RUE DURAND 2013 15-mars-13 14 9879 Délibération 13-145 CARNAVAL DE TOULOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 15-mars-13 51 9880 Délibération 13-355 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2013 21-juin-13 114 9881 Délibération 13-620 VERSEMENT DE PARTICIPATIONS A DIVERS ETABLISSEMENTS DEPENDANT DE LA MUNICIPALITE - EXERCICE 2013 2013 20-sept-13 52 9882 Délibération 12-212 CONVENTION CAF ET VILLE DE TOULOUSE - RECUEIL DE DONNEES STATISTIQUES LOGEMENT ET HANDICAP 2012 25-mai-12 38 9883 Délibération 2006-7522 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX PROVISOIRES ROUTE D'ESPAGNE POUR PERMETTRE L'ACCES AU CHANTIER DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LABORATOIRES DE RECHERCHE ET DE BUREAUX - Site du cancéropole - Convention Département Haute-Garonne / Commune de Toulouse - 2006 31-mars-06 242 9884 Délibération 2003-3796 CONSTRUCTION DE LA CRECHE LAFOURGUETTE - RUE DE GIRONIS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 286 9885 Délibération 09-225 ZAC DES MENUISIERS - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE CONCESSION SIGNEE AVEC LA SETOMIP - 2009 24-avr-09 15 9886 Délibération 10-235 MODALITES DE RECOURS AUX ASTREINTES - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2010 26-mars-10 136 9887 Délibération 08-564 Z.A.C. DE REBOUL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 29 9888 Délibération 11-377 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2011 24-juin-11 105 9889 Délibération 11-216 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2011 - TARIFS BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2011 27-mai-11 27 9890 Délibération 10-553 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2010: FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 25-juin-10 29 9891 Délibération 10-899 CREATION DU MARCHE DE LAFOURGUETTE - PLACE DES GLIERES 2010 17-déc-10 68 9892 Délibération 08-792 FOURNITURE, POSE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE D’UN RESEAU DE VIDEOSURVEILLANCE URBAINE – ANNEES 2007, 2008, 2009 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N°070167- PLUS-VALUE 2008 26-sept-08 52 9893 Délibération 08-965 SAISON CULTURELLE EUROPEENNE : RENDEZ-VOUS AVEC L’ESTONIE 2008 24-oct-08 57 9894 Délibération 2005-6633 EMPLOIS DE PERSONNELS ARTISTIQUES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE - 2005 24-juin-05 130 9895 Délibération 2004-4816 SERVICE MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES (CFF RECYCLING) POUR REPRISE DES PETITES ET TRES GROSSES FERRAILLES INCINEREES DE L'UIOM DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 104 9896 Délibération 2003-4359 GRANDE BROCANTE DE TOULOUSE;ALLEES BIENES - CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE SODEX - 2003 27-juin-03 183 9897 Délibération 2004-5469 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2004 - MECENATS - 2004 25-juin-04 135 9898 Délibération 2004-4996 MUSEES DE LA VILLE DE TOULOUSE - PARTICIPATION DES MUSEES DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'OPERATION NATIONALE : EMMENE TES PARENTS AU MUSEE;EN MAI 2004 - 2004 26-mars-04 198 9899 Délibération 2006-8032 GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES A FONDEYRE - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 241 9900 Délibération 2006-8405 HALLE AUX GRAINS - REMPLACEMENT DES GROUPES FROID - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 08-déc-06 209 9901 Délibération 12-352 CONTRIBUTION POUR L'ACHAT DE L'EPEE D'ACADEMICIEN DE JEAN GUILAINE - 2012 06-juil-12 67 9902 Délibération 12-500 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 28-sept-12 103 9903 Délibération 12-268 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L'INSTITUT DE TECHNOLOGIE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS ET DE L'ASSOCIATION PRIORITE NATURE 2012 25-mai-12 105 9904 Délibération 2006-7452 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE - MANDAT SETOMIP - Marchés négociés pour la fourniture de matériels audiovisuels et travaux complémentaires - Approbation de l'avenant n° 4 marché de maîtrise d'oeuvre - 2006 31-mars-06 173 9905 Délibération 10-352 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR L’ACQUISITION DE LA PRISON SAINT-MICHEL EN FAVEUR D’UN PROJET CULTUREL DE DIMENSION EUROPEENNE 2010 30-avr-10 52 9906 Délibération 10-195 EMPLOI DU DIRECTEUR TECHNIQUE CONTRACTUEL DU THEATRE DU CAPITOLE 2010 26-mars-10 141 9907 Délibération 11-029 Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 2011 21-janv-11 41 9908 Délibération 2006-8060 REGULARISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE L'ECOLE D'ARCHITECTURE DE TOULOUSE - RUE ARISTIDE MAILLOL - 2006 06-oct-06 156 9909 Délibération 08-303 QUARTIER BELLEFONTAINE - GRAND PROJET DE VILLE - CONVENTION QUADRIPARTITE POUR LE VERSEMENT DE L’INDEMNITE POUR PERTE DE LOYER 2008 20-juin-08 87 9910 Délibération 2005-7242 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2005 - 2005 16-déc-05 115 9911 Délibération 2006-7902 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - 2006 30-juin-06 3 9912 Délibération 07-114 REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES - AVENANT N°3 CONTRAT PREVOYANCE OBSEQUES CNP - AVENANT N° 1 CONVENTION DE GESTION - 2007 23-oct-07 27 9913 Délibération 2003-4068 FOURNITURE DE MATERIAUX ENROBES DENSES A CHAUD - Années 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 60 9914 Délibération 2005-6878 FOURNITURES DE BUREAU NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX POUR 2006;2007;2008 ET 2009 - Approbation du DCE (4lots) - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 23-sept-05 119 9915 Délibération 2005-6206 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - OUVERTURE DES ENQUETES PUBLIQUES REGLEMENTAIRES - 2005 25-mars-05 78 9916 Délibération 2006-8382 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2005 - 2006 08-déc-06 49 9917 Délibération 09-259 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES - MARCHE 04/0023 ATTRIBUE A L’ENTREPRISE FONTANIE - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SUR LE DECOMPTE GENERAL - PROTOCOLE DE TRANSACTION - CORRECTION D’UNE ERREUR MATERIELLE - 2009 24-avr-09 55 9918 Délibération 2006-8001 BASILIQUE SAINT-SERNIN;RESTAURATION DE L'AVANT-PORTE MIEGEVILLE - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur des Monuments Historiques 2006 06-oct-06 196 9919 Délibération 14-040 CONVENTIONS DE PARTENARIAT DESTINES A ACCOMPAGNER L'EVOLUTION DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'INTERPROFESSION DES VINS DU SUD OUEST FRANCE, D'UNE PART, ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE HAUTE GARONNE, D'AUTRE PART 2014 24-janv-14 51 "Abstention : Elisabeth BELAUBRE" Michèle BLEUSE - Conseillère Municipale Déléguée 9920 Délibération 09-650 MODIFICATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - 2009 25-sept-09 127 9921 Délibération 09-422 FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONNEMENT DES DENREES ALIMENTAIRES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - ANNEE 2010 - MARCHE A BONS DE COMMANDES RECONDUCTIBLES EN 2011 ET 2012 - 2009 26-juin-09 39 9922 Délibération 2005-6442 FOURNITURE;INSTALLATION;MAINTENANCE DE MATERIEL DE POINTAGE ET DE BADGES CORRESPONDANTS - Années 2005-2006 renouvelable en 2006;2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commmande - 2005 13-mai-05 133 9923 Délibération 2004-5792 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CONSERVATOIRE OCCITAN CENTRE DES MUSIQUES ET DANSES TRADITIONNELLES TOULOUSE MIDI-PYRENEES - Avenant n° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Virement de crédits - Exercice 2004 - 2004 08-oct-04 95 9924 Délibération 2004-5276 DESAFFECTATION DES LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE FALCUCCI - Attribution d'une indemnité compensatrice à deux locataires - 2004 25-juin-04 252 9925 Délibération 2007-8581 REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le Groupement OTCE-SUD OUEST INFRA-ARTE - Conclusion d'un protocole d'accord - 2007 23-mars-07 238 9926 Délibération 2003-4221 RESEAUX D'ARROSAGE - MAINTENANCE ET RENOVATION - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - Marché fractionné à bons de commandes - 2003 27-juin-03 361 9927 Délibération 2003-4928 RESIDENCE LES IRIS - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ACOUSTIQUE ET DE TRAVAUX D'INSONORISATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME - 2003 12-déc-03 25 9928 Délibération 2003-4911 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DES CONDITIONS D'EXPLOITATION - Activité incinération - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 - 2003 12-déc-03 123 9929 Délibération 2007-8764 FESTIVAL RIO LOCO 2007 - Avenant n° 1 à la convention avec l'Association IMPRESARIO - 2007 23-mars-07 154 9930 Délibération 2007-9004 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - Recueil des dispositifs applicables - Mise à jour - 2007 06-juil-07 31 9931 Délibération 09-312 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - APPROBATION DU CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LE MARCHE - 2009 29-mai-09 10 9932 Délibération 2005-6676 REFECTION DES TOITURES EN TUILES DE L'HOTEL DE VILLE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 193 9933 Délibération 2006-8318 QUARTIER DE POUVOURVILLE - ACQUISITION AUX CONSORTS FIGAREDE DU TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE SUPERSTRUCTURE - 2006 08-déc-06 109 9934 Délibération 09-839 LIGNE C DU METRO - REGULARISATIONS FONCIERES A OPERER AVEC RESEAU FERRE DE FRANCE (R.F.F.) - 2009 27-nov-09 35 9935 Délibération 09-649 RENOVATION DES INSTALLATIONS CLIMATIQUES DE LA CITE DE L’ESPACE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - 2009 25-sept-09 77 9936 Délibération 12-077 ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES : AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE 2012 23-mars-12 37 9937 Délibération 2004-5465 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Avenants n° 11 (marché 00/55) : lot 3 - N° 8 (marché 99/115) : lot 5 - N° 10 (marché 99/085) : lot 7 - N° 9 (marché 99/086) : lot 8 - N° 4 (marché 99/087) : lot 9 - 2004 25-juin-04 202 9938 Délibération 2006-7817 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2006 30-juin-06 169 9939 Délibération 11-765 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LAPUJADE 2012 27-janv-12 46 9940 Délibération 12-107 CONVENTION POUR LA CREATION D'UN PRIX DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L'ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 23-mars-12 85 9941 Délibération 08-109 ASSOCIATION DU CONCOURS REGIONAL AGRICOLE DE TOULOUSE (ACRAT) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 26 9942 Délibération 13-768 GARANTIE D ' EMPRUNT- OPPIDEA - Travaux d'aménagement de la Zac de Tibaous à Toulouse 2013 13-déc-13 31 9943 Délibération 13-079 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER BAYARD BELFORT - LOTS N°S 1, 3, 4 ET 5, 6, 7 DEPENDANT D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER, SITUE, 9, RUE DE BELFORT - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2013 15-mars-13 6 9944 Délibération 07-696 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES, SPORTIVES, SOCIO-CULTURELLES ET SOCIALES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 2007 21-déc-07 9 9945 Délibération 2003-3824 QUARTIER DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION AUPRES DE L'INRA DE PARCELLES SITUEES LIEUDIT FLEURANCE - 2003 28-mars-03 99 9946 Délibération 2003-4120 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 96 9947 Délibération 2003-4507 RELOGEMENT DES RESTAURANTS DU COEUR - VOIRIE - ALIMENTATION EN EAU ET ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2 lots - 2003 03-oct-03 24 9948 Délibération 2004-5439 SA D'HLM CARPI - CESSION DE 5 LOGEMENTS DE LA SA D'HLM CARPI AU PROFIT DE LA SA D'HLM PROMOLOGIS - Transfert de la garantie accordée par la Ville sur 5 emprunts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations - 2004 25-juin-04 29 9949 Délibération 2003-3791 CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2002/2006 - Convention de partenariat pour le volet enseignement supérieur et d'assistance à maîtrise d'ouvrage apportée par la Ville à la Communauté d'Agglomération;pour la Maison des Etudiants et le Campus de l'Arsenal 2003 28-mars-03 215 9950 Délibération 13-607 PLAN 1000 PLACES EN CRECHES - DIVERSES OPERATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 2013 20-sept-13 47 9951 Délibération 12-207 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE POUR LA FOURNITURE D'OUVRAGES ET DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS, JURIDIQUES, TECHNIQUES ET ECONOMIQUES 2012 25-mai-12 84 9952 Délibération 2003-4366 TOULOUSE FOOTBALL CLUB - STADIUM MUNICIPAL - AUTORISATION DE TRAVAUX - 2003 27-juin-03 192 9953 Délibération 2006-7826 ZAC DE BASSO CAMBO I - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 87 9954 Délibération 09-337 DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE - MARCHE DE DEFINITION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DU SECTEUR IZARDS LAUNAGUET - AVENANT N° 2 AU MARCHE 08/0201 - 2009 29-mai-09 8 9955 Délibération 2005-6250 GARDIENNAGE DU PARC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 au marché 04/0090 - Transfert du marché au profit de la Société SECURIFRANCE - 2005 25-mars-05 173 9956 Délibération 2005-6198 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT D'UN PARKING AVENUE DE FRONTON;ROND-POINT SERGENT VIDAL - ACQUISITION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN APPARTENANT AUX ASF - 2005 25-mars-05 73 9957 Délibération 07-397 TROIS EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2007 21-déc-07 32 9958 Délibération 08-982 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE LOI DE MOBILISATION POUR LE LOGEMENT 2008 24-oct-08 66 9959 Délibération 2003-4379 QUARTIER DES SEPT DENIERS - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 332-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2003 16-juil-03 7 9960 Délibération 2004-5947 CHANGEMENT DE NOM DU COLLEGE FREDERIC ESTEBE EN COLLEGE CLAUDE NOUGARO - 2004 17-déc-04 115 9961 Délibération 2004-5143 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Désignation de huit représentants du Conseil Municipal à la représentation proportionnelle au plus fort reste;au Conseil d'Administration de cet organisme - 2004 14-mai-04 6 9962 Délibération 08-782 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES 2008 12-sept-08 50 9963 Délibération 2006-8312 QUARTIER LESPINET - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE CONVENTIONNELLE AU PROFIT DE MADAME ET MONSIEUR PEPOUEY - 2006 08-déc-06 153 9964 Délibération 12-422 REGIE TOULOUSE THEATRE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2012 2012 06-juil-12 40 9965 Délibération 12-296 PROJET CULTURE GRAFFITI 2012 25-mai-12 50 9966 Délibération 11-690 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2011 16-déc-11 46 9967 Délibération 2003-3712 AVENANT DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SARL ASSISTANCE-COORDINATION-MAITRISE D'OEUVRE (ACM) CONCERNANT LES MARCHES 00/0706;01/0379;01/0380;01/0391 - 2003 28-mars-03 305 9968 Délibération 2006-7544 EMPLOIS DE PREPARATEUR D'ECHANTILLONS DE PALEONTOLOGIE ET D'EXPERT EN ENTOMOLOGIE AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - Modification de la rémunération - 2006 31-mars-06 68 9969 Délibération 10-636 PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE LA HAUTE GARONNE - SUBVENTION 2010 24-sept-10 43 9970 Délibération 2006-8374 JUMELAGE TOULOUSE / BOLOGNE - APPUI A L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA VILLA DE MEDICIS - 2006 08-déc-06 239 9971 Délibération 2005-7323 PRESENTATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA MAISON DES ETUDIANTS;RUE DES SALENQUES;ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 16-déc-05 164 9972 Délibération 11-570 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LAPUJADE 2011 25-nov-11 78 9973 Délibération 2004-5220 INSTITUT DES JEUNES AVEUGLES - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de cet établissement - 2004 14-mai-04 59 9974 Délibération 2004-5844 SECTEUR ATLANTA - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2004 19-nov-04 40 9975 Délibération 2005-6933 TRANSPORT ET DECHARGEMENT DE DECHETS MENAGERS - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 2 au marché 04/0122 - 2005 23-sept-05 59 9976 Délibération 2005-6627 ARCHE MARENGO - SOCIETE TOULOUSE TELEVISION (TLT) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 23 décembre 2003 - 2005 24-juin-05 158 9977 Délibération 2006-8438 MISSION CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - APPLICATION DU NOUVEAU PRIX DU TRAITEMENT DE LA NOUVELLE FORMULE DE REVISION SUR LES PRIX FACTURES ET PROROGATION DE LA DUREE DE LA CONVENTION AVEC LE SIVOM DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 2006 08-déc-06 134 9978 Délibération 2004-5795 PROJET D'AMENAGEMENT DE LA PISTE MUNICIPALE DE CANDIE - DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPEEN (FEDER) - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CABINET DE CONSULTANT PARCOURIR - 2004 08-oct-04 89 9979 Délibération 07-373 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET ACHAT DE FOURNITURES DE CONSERVATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET A LA REGION AU TITRE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D'ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) 2007 23-oct-07 73 9980 Délibération 2003-3716 PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - Avenant n° 2 au marché 02/0066 - Adjonction de prestations au bordereau de prix - 2003 28-mars-03 306 9981 Délibération 2004-5408 MODIFICATION DU CARREFOUR FORME PAR L'INTERSECTION DE LA RD 112 ET L'AVENUE D'ATLANTA - Convention avec le Département de la Haute-Garonne - 2004 25-juin-04 176 9982 Délibération 2006-8031 STATIONNEMENT PAYANT - FOURNITURE;PAUSE ET MISE A NIVEAU DES HORLOGES HORODATRICES - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options - Marché fractionné à bons de commande - 2006 06-oct-06 238 9983 Délibération 09-952 Voeu du Conseil Municipal relatif aux problèmes des enfants atteints de handicap mental et scolarisés dans les Unités Pédagogiques d’Intégration (UPI) - 2009 27-nov-09 163 9984 Délibération 2005-6715 CITE DE L'ESPACE - SOUSCRIPTION DE LA VILLE A L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SEMECCEL - Mandat à délivrer au représentant de la Ville à l'A.G extraordinaire des actionnaires - Avenant 2 à la convention d'apports en compte courant d'associés - 2005 24-juin-05 171 9985 Délibération 2005-6651 ACQUISITION D'UN CHARGEUR TELESCOPIQUE - Suppression des pénalités de retard pour la Société LAHO EQUIPEMENT - Marché 04/0230 - 2005 24-juin-05 146 9986 Délibération 2003-3663 PARC DES SPORTS DE TOULOUSE - MISE EN SECURITE DU BATIMENT I DU GYMNASE ET DES BUREAUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 263 9987 Délibération 09-826 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA SOCIETE DU CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - EXERCICE 2008 2009 27-nov-09 85 9988 Délibération 10-950 DEMANDE D'OBTENTION DE LA DENOMINATION DE COMMUNE TOURISTIQUE 2010 17-déc-10 39 9989 Délibération 2003-3992 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX INTERMITTENTS DU SPECTACLE - 2003 28-mars-03 350 9990 Délibération 13-783 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - SITE JULES GUESDE - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE DE RESTAURATION DENOMME LE MOAI - APPEL A CANDIDATURE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION AD HOC - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS - SCRUTIN DE LISTE PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE 2013 13-déc-13 73 9991 Délibération 08-394 REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - QUARTIER CROIX DAURADE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE LTR 2008 23-mai-08 18 9992 Délibération 10-591 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VIE ETUDIANTE 2010 25-juin-10 126 9993 Délibération 2006-8220 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - GPV - Création de 2 sous-stations - Résidence Camus - Réseau de chaleur urbain - Avenant n° 2 au marché 05/0011 - Modification des incides prévus dans la formule de révision des prix - 2006 06-oct-06 130 9994 Délibération 2006-8287 CREATION D'UNE MAISON DES ADOLESCENTS A TOULOUSE - Approbation d'une convention de partenariat entre l'Etat;la Ville de Toulouse;l'Agence Régionale d'Hospitalisation de Midi-Pyrénées;le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse;à compléter 2006 08-déc-06 20 9995 Délibération 13-300 ZAC DE REBOUL : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 12 9996 Délibération 11-048 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LE CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES, LE CENTRE REGIONAL DES LETTRES, LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES, LE POLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE L’UNIVERSITE DE TOULOUSE ET LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE POUR LA CREATION D’UN POLE ASSOCIE REGIONAL SUR LE PATRIMOINE ECRIT EN MIDI-PYRENEES - 2011 01-avr-11 78 9997 Délibération 08-888 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE DU TOEC - AVENANTS N°1 AUX MARCHES N°08/0062 ET 08/0063 ET AVENANTS N°2 AUX MARCHES N°08/0061 ET 07/0222 - PLUS-VALUE 2008 24-oct-08 17 9998 Délibération 2006-8265 FOURNITURE DE MOBILIER PETITE ENFANCE - Années 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 3 lots - Marchés à bons de commande - 2006 08-déc-06 30 9999 Délibération 08-222 MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS COMMUNALES DE TELECOMMUNICATIONS DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX AERIENS DE VIDEOCOMMUNICATION - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS MISES A DISPOSITION - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE-NUMERICABLE - 2008 20-juin-08 67 10000 Délibération 2006-7352 SECTEUR SAINT-SIMON CENTRE - PRISE EN CONSIDERATION DE LA MISE A L'ETUDE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT - 2006 17-févr-06 12 10001 Délibération 2004-5722 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DATURAS - Vente d'un terrain à la société MONNE-DECROIX pour la construction d'un programme de bureaux - 2004 08-oct-04 81 10002 Délibération 08-287 FOURNITURE DE GRANULATS POUR CHAUSSEES ET OUVRAGES ANNEXES - ANNEES 2007/2008/2009 - 06D090 - AVENANT N°1 AUX MARCHES N°07/0059, 07/0060, 07/0061, 07/0062 - 2008 23-mai-08 47 10003 Délibération 11-054 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME ET A L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'ETUDE RELATIVE A L'OPTIMISATION DE LA COLLECTE ET LA REDUCTION DE LA PRODUCTION DES DECHETS TOXIQUES EN QUANTITE DISPERSEE (DTQD) PRODUITS PAR LES SERVICES MUNICIPAUX ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - SIGNATURE DE CONVENTIONS 2011 01-avr-11 22 10004 Délibération 12-855 DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) POUR L'EXPOSITION PROVISOIREMENT INTITULEE : OURS - MYTHES ET REALITES 2013 25-janv-13 37 10005 Délibération 13-076 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2013 15-mars-13 17 10006 Délibération 2004-5097 REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU GYMNASE - PARC MUNICIPAL DES SPORTS - SINISTRE AZF - Avenants n° 4 aux lots 1 (Entreprise TIMSO) et 8 (Entreprise TPF) - Avenant n° 5 au lot 3 (Entreprise SANCHEZ) - Plus-values - 2004 14-mai-04 185 10007 Délibération 2004-5129 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS SUR ESQUISSE - Construction d'une bibliotheque quartier Empalot (03 n006) - Choix du Maître d'oeuvre - 2004 14-mai-04 179 10008 Délibération 07-183 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT MUSEOGRAPHIQUE - Avenants n° 1 au lot 2 (marché 06/0303), 3 (marché 06/0304), 5 (marché 06/0306), 6 (marché 06/0307), 9 (marché 06/0309) - Plus-values - Prolongation des délais pour l'ensemble des lots - 2007 21-sept-07 26 10009 Délibération 07-098 ENTREE NORD DES ARGOULETS - Desserte VRD - Assainissement - Marché 05/0336 - Protocole de transaction avec l'Entreprise EUROVIA - 2007 23-oct-07 145 10010 Délibération 07-233 QUARTIER BELLEFONTAINE- AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE-RUE PAUL GAUGUIN- RUE LALANNE- DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE- ACQUISITIONS FONCIERES- 2007 23-oct-07 40 10011 Délibération 2003-3809 STADE TOULOUSAIN - IMPLANTATION D'UNE STRUCTURE D'ACCUEIL COUVERTE SUR LE DOMAINE COMMUNAL- RUE DES TROENES - 2003 28-mars-03 196 10012 Délibération 2006-7958 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2006 30-juin-06 70 10013 Délibération 2005-6585 QUARTIER MINIMES-BOURBAKI - REALISATION D'UNE OPERATION DE LOGEMENTS SOCIAUX PAR L'OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION TOULOUSE - Autorisation de dépôt de permis de construire - 2005 24-juin-05 110 10014 Délibération 08-425 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS SUPPORTES PAR UN AGENT MUNICIPAL RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR L'ACHAT DE PROTHESES AUDITIVES 2008 20-juin-08 95 10015 Délibération 2006-7856 INCENDIE DE L'ECOLE MATERNELLE LE LAC - Sinistre du 9 novembre 2005 - acceptation des indemnités des Compagnies d'assurances - Paiement des honoraires d'expert - 2006 30-juin-06 224 10016 Délibération 2006-7843 ZAC DE BASSO CAMBO III - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 89 10017 Délibération 2006-8056 ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE DANS LE NOUVEAU DISPOSITIF DE LA POLITIQUE DE LA VILLE : LE CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - 2006 06-oct-06 14 10018 Délibération 12-540 QUARTIER LE MIRAIL - LES CASTALIDES - LOTS 371, 388, 217, 25 ET 397 SITUES 71, RUE ARISTIDE MAILHOL - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE. 2012 28-sept-12 7 10019 Délibération 2005-6853 ASSISTANCE A MAITRISE D'OEUVRE - CHANTIERS DE PETITE ET MOYENNE IMPORTANCE - 2005 à 2008 - Lot 2 secteur centre;résiliation du marché 04/0497 conclu avec GUEZ INGENIERIE et relance du lot - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné - 2005 23-sept-05 98 10020 Délibération 2005-7155 QUARTIER CROIX-DAURADE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMPASSES AUSONE ET FORTUNAT;D'UNE PARTIE DE LA RUE AUSONE ET D'UN ESPACE VERT - Acquisition des parcelles concernées - 2005 16-déc-05 74 10021 Délibération 09-905 Adoption de la charte des jardins partagés toulousains 2009 27-nov-09 70 10022 Délibération 12-369 QUARTIER MOULIS CROIX-BENITE - 321, ROUTE DE LAUNAGUET - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU GRAND TOULOUSE 2012 06-juil-12 11 10023 Délibération 08-736 FOURNITURE DE BARQUETTES ALIMENTAIRES JETABLES ET D'OPERCULES DESTINES AU CONDITIONEMENT DES DENREES ALIMENTAIRES - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES - OUVERT ANNEE 2009 - 2008 12-sept-08 14 10024 Délibération 10-203 JUMELAGE TOULOUSE- CHONGQING - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 2010 26-mars-10 127 10025 Délibération 14-027 AQUISITION DU MULTI-ACCUEIL ILOT NATURA - DEMANDE D'UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE 2014 24-janv-14 18 Joël CARREIRAS - Adjoint au Maire 10026 Délibération 2004-5637 MAINTENANCE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE MULTIFONCTIONS COULEUR - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 renouvelable en 2006-2007-2008 - 2004 08-oct-04 189 10027 Délibération 2004-5825 QUARTIER JOLIMONT - LIGNE A DU METRO - Régularisations foncières entre TISSEO-SMTC et la ville de Toulouse - 2004 19-nov-04 44 10028 Délibération 2004-5878 REMPLACEMENT DES FONCTIONNAIRES ABSENTS - CONTRATS DE PERSONNEL NON TITULAIRE - 2004 19-nov-04 28 10029 Délibération 2003-4323 ACCUEIL DE L'ETAPE DU TOUR DE FRANCE - MISE A DISPOSITION DES IMMEUBLES LAISSES A LA JOUISSANCE D'AIR FRANCE INDUSTRIES;DU COMITE D'ETABLISSEMENT ET DE L'AEROCLUB SUR LE SITE DE MONTAUDRAN - CHEMIN CARROSSE - Approbation de la convention - 2003 27-juin-03 226 10030 Délibération 2004-5562 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME PERRON DENISE;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 11 RUE MALCOUSINAT - 2004 16-juil-04 35 10031 Délibération 2006-7780 PRIX DU TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DES COLLECTIVITES CLIENTES - 2006 30-juin-06 134 10032 Délibération 2003-4697 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Avenant n° 1 au lot 7 - Transfert au bénéfice de la Société POMONA du marché 02/0030 conclu initialement avec la Societe TOULOUSE FROMAGES - 2003 07-nov-03 74 10033 Délibération 2005-6391 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE SECURITE - Lot 1 - Maçonnerie - Gros-oeuvre - VRD - Carrelage - Etanchéité - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 96 10034 Délibération 10-176 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°2 AUX MARCHES N°07/0131, N°07/0132, N°07/0323 ET N°07/0324 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES 2010 26-mars-10 99 10035 Délibération 10-107 PETITE ENFANCE - PRESENTATION DES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE EN MATIERE DE PETITE ENFANCE 2010 26-mars-10 115 10036 Délibération 10-300 CONVENTION DE REVERSEMENT DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION PAR LE COLLECTIF D'ASSOCIATIONS 161 DE LA COMMEMORATION DE L'ABOLITION DE L'ESCLAVAGE TRANSATLANTIQUE ET DE L'OCEAN INDIEN 2010 30-avr-10 18 10037 Délibération 10-351 VOEU DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR UN ARRETE ANTI-EXPULSIONS LOCATIVES POUR MOTIFS ECONOMIQUES 2010 30-avr-10 51 10038 Délibération 07-339 URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - Poursuite du travail d'inventaire du patrimoine bâti de la ville de Toulouse 2007 23-oct-07 72 10039 Délibération 09-471 CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DU MIRAIL ET AMENAGEMENT DU PARVIS ET DE LA DESSERTE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES PASSES SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE - 2009 26-juin-09 116 10040 Délibération 09-833 FESTIVAL RIO LOCO 2010 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE DU FESTIVAL - PRIX DE LA BILLETTERIE - 2009 27-nov-09 8 10041 Délibération 09-622 MARCHE DE FOURNITURE DE CHAISES ET TABLES SERIGRAPHIEES - ANNEE 2010-PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - 2 LOTS -MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 2009 27-nov-09 124 10042 Délibération 11-342 CONVENTION PORTANT CREATION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'UN AUDIT POUR LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE POLITIQUE D'ACHAT 2011 23-sept-11 84 10043 Délibération 13-378 COOPERATION TOULOUSE - RAMALLAH : MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE 2013 2013 21-juin-13 112 10044 Délibération 08-050 CONVENTION AVEC LES EDITIONS MILAN POUR LA COEDITION D’UN OUVRAGE INTITULE L’ABECEDAIRE DU MUSEUM - 2008 18-janv-08 53 10045 Délibération 2003-4923 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEES JULES GUESDE - Présentation de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0024 portant sur nouvelle rémunération suite à l'évolution du projet concernant la muséographie et les aménagement 2003 12-déc-03 154 10046 Délibération 10-834 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010: FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 26-nov-10 50 10047 Délibération 2005-7330 CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT 2005 16-déc-05 114 10048 Délibération 08-389 ATTRIBUTION D’UNE AIDE AUX SPORTIFS TOULOUSAINS SELECTIONNES POUR LES PROCHAINS JEUX OLYMPIQUES DE PEKIN. 2008 23-mai-08 54 10049 Délibération 08-880 VOEU DU CONSEIL MUNCIPAL RELATIF AUX FICHIERS EDVIDE ET CRISTINA - 2008 26-sept-08 109 10050 Délibération 07-725 G.P.V. BAGATELLE - PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - VOIRIE - D.C.E. APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 18-janv-08 107 10051 Délibération 12-510 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION VIVRE ENSEMBLE POUR 2012 - ANIMATION D'UN LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS A EMPALOT 2012 28-sept-12 95 10052 Délibération 12-308 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE LARDENNE 2012 06-juil-12 83 10053 Délibération 13-775 ZAC DE REBOUL : APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONCESSION D’AMENAGEMENT 2013 13-déc-13 7 10054 Délibération 07-256 QUARTIER DE MONTAUDRAN - SECTEUR LESPINET/HERBETTES - EXTENSION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE 2007 23-oct-07 54 10055 Délibération 11-225 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE (ANPAA) POUR LE PRÊT D’UN VEHICULE MUNICIPAL 2011 27-mai-11 50 10056 Délibération 2004-4831 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTIONS CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM ET LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE;LA DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES;L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE - 2004 26-mars-04 125 10057 Délibération 2004-5503 QUARTIER POUVOURVILLE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU TANNERON - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2004 25-juin-04 125 10058 Délibération 2005-6112 TAXES DE VACCINATIONS - 2005 11-févr-05 54 10059 Délibération 2006-8181 REGLEMENTATION DE LA PRATIQUE DU CAMPING EN DEHORS DES TERRAINS AMENAGES A CET EFFET - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2006 06-oct-06 265 10060 Délibération 2006-8258 CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'IMAGE ENTRE LA SOCIETE LEVIN ORGANISATION ET LA VILLE DE TOULOUSE - Programme Voyageurs des Sables - année 2007 - 2006 08-déc-06 158 10061 Délibération 08-1095 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONSTATATION DES VARIATIONS DE STOCKS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE - 2008 19-déc-08 23 10062 Délibération 09-018 FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A L'INFORMATIQUE DE SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2009 27-févr-09 55 10063 Délibération 10-001 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIF 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 1 FÉVRIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA RÉGIE MUNICIPALE DE SKI DE FOND ET D'ANIMATION TOURISTIQUE DE MATEMALE (PYRÉNÉES - ORIENTALES) 2010 29-janv-10 25 10064 Délibération 10-228 ATTRIBUTION DU NOM DE BRICE TATON AU TERRAIN D'ENTRAINEMENT NUMERO CINQ DU PARC DES SPORTS 2010 26-mars-10 61 10065 Délibération 08-1105 GROUPE SCOLAIRE DES SEPT DENIERS - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0020 - PLUS-VALUE 2008 19-déc-08 16 10066 Délibération 2005-6805 EMPLOI DE DIRECTEUR CONTRACTUEL EN CHARGE DE LA PROGRAMMATION ET DE L'ORGANISATION ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITOLE - 2005 12-juil-05 52 10067 Délibération 09-634 REFECTION DE L'ETANCHEITE DES DALLES E, F1 ET F2 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 25-sept-09 83 10068 Délibération 2004-5984 APPROBATION DES CONVENTIONS : PRESTATION DE SERVICE;AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET CENTRE DE LOISIRS PRIMAIRE - 2004 17-déc-04 18 10069 Délibération 2007-8523 CONTRUCTION D'UNE SALLE MULTIFONCTION ZAC DE LIMAYRAC - Avenant n° 1 aux lots n° 6 (marché 06A0119) et N° 9 (marché 06/0032) - Modification des prestations - 2007 23-mars-07 241 10070 http://194.4.7.87/deliberations/ 10071 Délibération 08-073 PRESENTATION DU DISPOSITIF D’APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS - EXTENSION - AMELIORATION - 2008 18-janv-08 119 10072 Délibération 07-684 AUTORISATION SPECIALE DE RECETTE ET DEPENSE POUR L'ACQUISITION DE LIVRES ET DE REVUES 2007 21-déc-07 113 10073 Délibération 11-338 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANTS DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE PAPUS 2012 27-janv-12 48 10074 Délibération 10-952 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 17-déc-10 83 10075 Délibération 2003-3677 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER REYNERIE - AMENAGEMENT PAYSAGER DES DOUVES ET AIRES DE JEUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 341 10076 Délibération 2005-6245 INCENDIE CRIMINEL DU CENTRE SOCIAL DES IZARDS - SINISTRE DU 11 AOUT 2004 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - 2005 25-mars-05 184 10077 Délibération 08-862 ER 238 - LIAISON RANGUEIL-LESPINET - PASSERELLE DES HERBETTES - MARCHE N° 06-0365 - PROTOCOLE DE TRANSACTION AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES SOGEA SUD-OUEST TP/GUINTOLI/EUROVIA 2008 26-sept-08 68 10078 Délibération 2006-8495 ACCORD DE COOPERATION - POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE D'HANOI - SIGNATURE D'UNE CONVENTION - 2006 08-déc-06 235 10079 Délibération 12-390 EMPLOIS D'APPRENTIS 2012 06-juil-12 95 10080 Délibération 13-760 JUMELAGE TOULOUSE - ELCHE: PARTICIPATION D'UNE SELECTION DE JOUEURS DE LA LIGUE MIDI-PYRENEES AU TOURNOI DE FOOTBALL : FAIR PLAY CUP 2013 2013 29-nov-13 75 10081 Délibération 13-821 VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L'INSTALLATION DE VIDEO PROTECTION A ARNAUD BERNARD. 2013 29-nov-13 105 10082 Délibération 13-767 REALISATION DE TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES 2013 29-nov-13 32 10083 Délibération 12-274 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA FAUNE SAUVAGE EN MILIEU URBAIN POSANT PROBLEME DE SECURITE PUBLIQUE 2012 25-mai-12 31 10084 Délibération 2006-7417 EQUIPEMENT DE QUARTIER PLACE BELFORT - CREATION D'UNE CRECHE ET D'UNE BIBLIOTHEQUE POUR TOUS - Relance du lot 3 : ravalement des façades - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 214 10085 Délibération 2006-7784 FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2006 30-juin-06 38 10086 Délibération 2006-7414 OSTAL D'OCCITANIA - AMELIORATION DE LA SECURITE - Marché de maîtrise d'oeuvre - avenant n° 1 au marché 03/0838) - Plus-value - 2006 31-mars-06 193 10087 Délibération 2003-4072 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2003 - Demande de subvention à l'Etat - 2003 27-juin-03 337 10088 Délibération 2005-6577 PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 - CONTRAT DE VILLE : PROGRAMME COMPLEMENTAIRE - SECTEURS HORS CONTRAT DE VILLE - 2005 24-juin-05 37 10089 Délibération 10-105 MISE EN OEUVRE DU GRAND PROJET DE VILLE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ORDONNANCEMENT, LE PILOTAGE ET LA COORDINATION URBAINE DE PROJET - MARCHE PASSE PAR VOIE D'APPEL D'OFFRES OUVERT- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE 2010 26-mars-10 30 10090 Délibération 09-956 VIE ASSOCIATIVE - AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - RECUEIL DES DISPOSITIFS - MISE A JOUR - 2009 18-déc-09 68 10091 Délibération 11-290 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1999 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2011 24-juin-11 49 10092 Délibération 2004-5186 ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES - Désignation au scrutin majoritaire;de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 25 10093 Délibération 2004-5355 MODIFICATION DE LA CONVENTION DU 1ER MARS 2001 CONCLUE ENTRE L'ASSOCIATION SAINT-ETIENNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - Approbation de l'avenant n° 1 - 2004 25-juin-04 172 10094 Délibération 2005-6586 QUARTIER DES PRADETTES - DECLASSEMENT D'UNE BANDE DE TERRAIN COMMUNAL SITUEE A L'ANGLE DES RUES AUGUSTE FOURES ET PAYA EN VUE DE SA CESSION - Adoption de principe - 2005 24-juin-05 109 10095 Délibération 2005-6519 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 24-juin-05 189 10096 Délibération 08-834 RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE - RISQUES AUTOMOBILES, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITES - ANNEE 2009 A 2011 - RECONDUCTION EN 2012 - 2013- PRESENTATION DU DCE - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2ème CONSULTATION. 2008 26-sept-08 60 10097 Délibération 2005-6758 DIAGNOSTICS AMIANTE DES BATIMENTS MUNICIPAUX - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Années 2005-2006 et 2006-2007 - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 12-juil-05 61 10098 Délibération 2003-4477 ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - 2003 03-oct-03 122 10099 Délibération 2003-4338 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE GARONNE - AVENAT N° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - Exercice 2003 - 2003 27-juin-03 165 10100 Délibération 2006-8250 CREATION DE POSTES DE CHEF DE POLICE A LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE - 2006 06-oct-06 56 10101 Délibération 07-180 CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS - Convention entre la Ville de Toulouse et le SMTC/TISSEO - 2007 21-sept-07 23 10102 Délibération 2004-4832 LIGNE E - BLAGNAC-ARENES - 2004 26-mars-04 205 10103 Délibération 2006-8501 EXPERIMENTATION DE L'APPLICATION D'OUTILS DE CONTROLE DE GESTION - Convention avec les élèves administrateurs de l'INET - 2006 08-déc-06 68 10104 Délibération 2006-8461 CONVENTION AVEC LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE - 2006 08-déc-06 67 10105 Délibération 12-858 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2013 2013 25-janv-13 13 10106 Délibération 13-193 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DU 27 MARS 2013 - PRESENTATION DU RAPPORT 2013 24-mai-13 72 10107 Délibération 12-158 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUE ENTRE L'OFFICE DE TOURISME ET LA VILLE 2012 23-mars-12 74 10108 Délibération 12-071 PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - COMPACTAGE DE DIX-SEPT EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DE DEPOTS ET CONSIGNATIONS EN TROIS CONTRATS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2012 23-mars-12 44 10109 Délibération 2003-4363 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE;DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - 2003 27-juin-03 148 10110 Délibération 2005-7167 QUARTIER COTE PAVEE - PROJET D'ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE BLANCHE - Conclusions après enquête publique - 2005 16-déc-05 90 10111 Délibération 2006-7467 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER REYNERIE - CESSION D'UN LOT DE COPROPRIETE A LA SARL MCC MARKETING ET CONSEIL EN COMMUNICATION - 2006 31-mars-06 112 10112 Délibération 11-008 REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES MEDECINS VACATAIRES DU CENTRE DE VACCINATION DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE 2011 21-janv-11 58 10113 Délibération 07-668 AIDE FINANCIERE ANNUELLE A L'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN. VERSEMENT ACOMPTE 2007 21-déc-07 105 10114 Délibération 2004-5802 RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE DE LA BASILIQUE SAINT-SERNIN - Présentation de convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET;architecte en chef des monuments historiques et M. LE DOUARIN;vérificateur des monuments historiques - 2004 19-nov-04 90 10115 Délibération 08-536 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2008 20-juin-08 55 10116 Délibération 2005-7086 FOURNITURE DE MATERIELS ET ACCESSOIRES PHOTOGRAPHIQUES - Résiliation du marché 03/0437 conclu avec la Société NUMERIPHOT - 2005 14-oct-05 83 10117 Délibération 13-675 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2013 29-nov-13 59 10118 Délibération 11-354 CLUBS SPORTIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2011 24-juin-11 75 10119 Délibération 2003-4375 GRAND PROJET DE VILLE 2003 - QUARTIER BORDELONGUE - RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Demande de subvention à l'Europe;à l'Etat;à la Région et au Département - 2003 16-juil-03 5 10120 Délibération 2003-4242 CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - Année 2003 - 2003 27-juin-03 224 10121 Délibération 2003-4217 HOTEL D'ASSEZAT - 9 PLACE D'ASSEZAT - RETABLISSEMENT DE LA STABILITE SUITE AU SINISTRE DU 21 SEPTEMBRE 2001 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Phase 2 - 2003 27-juin-03 274 10122 Délibération 07-712 AVENANT AU REGLEMENT INTERIEUR ET MODIFICATIONS DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 2007 21-déc-07 127 10123 Délibération 2003-3775 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DANS LA ZONE PYRENEES LANGUEDOC (SIPYLA) - Convention d'avance - 2003 28-mars-03 334 10124 Délibération 2006-7797 REVALORISATION DE REMUNERATION DE TROIS EMPLOIS A LA DIRECTION DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE - 2006 30-juin-06 68 10125 Délibération 2007-8548 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE LEON PAUL FIQUET - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2007 23-mars-07 104 10126 Délibération 10-758 FESTIVAL TOULOUSE L'ESPAGNOLE 2011 - APPEL A PROJET - DIRECTION ARTISTIQUE DU FESTIVAL 2010 22-oct-10 15 10127 Délibération 2004-5871 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - Approbation de marchés de travaux - Lots 9 et 15 - 2004 19-nov-04 98 10128 Délibération 08-748 Transfert de postes de transformation propriété de la commune de Toulouse à Electricité de France - 2008 24-oct-08 50 10129 Délibération 08-655 CONTRAT D'AUTORISATION D'EXPLOITATION EN LIGNE D'OEUVRES DES ARTS VISUELS PAR LE CENTRE DE L'AFFICHE AVEC LA SOCIETE DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES DITE ADAGP - 2008 21-nov-08 56 10130 Délibération 09-161 GROUPE SCOLAIRE LES PONTS JUMEAUX - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - RESILIATION DU MARCHE N°08A0290 CONCLU AVEC LA SOCIETE SOCOTEC - 2009 20-mars-09 37 10131 Délibération 2005-6996 FOURNITURES DIVERSES FUNERAIRES - Années 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 14-oct-05 38 10132 Délibération 09-053 CONVENTION AVEC L’ECO-ORGANISME RECYLUM POUR LE RECYCLAGE DES LAMPES USAGEES - 2009 27-févr-09 39 10133 Délibération 09-559 CREATION D'EMPLOIS DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE - 2009 26-juin-09 161 10134 Délibération 10-424 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2010 28-mai-10 13 10135 Délibération 2004-5554 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2004 16-juil-04 41 10136 Délibération 2004-5742 SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 1 au marché 03/128 conclu avec SOTEC - MISSION ORDONNANCEMENT;PILOTAGE;COORDINATION (OPC) - 2004 08-oct-04 162 10137 Délibération 2005-6962 ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE POUR L'ANNEE 2005 - 2005 23-sept-05 42 10138 Délibération 2007-8569 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL DE TOULOUSE SUITE AU SINISTRE AZF - MANDAT SETOMIP - Bilan de clôture de l'opération - Prise en compte des charges financières dues à la SETOMIP - 2007 23-mars-07 227 10139 Délibération 2005-6220 CITE DE L'ESPACE - AVENANT N° 12 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE - Résiliation de la convention - 2005 25-mars-05 160 10140 Délibération 11-797 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2012 2012 27-janv-12 8 10141 Délibération 2003-3925 ADHESION A LA MEDECINE DU TRAVAIL DE MIDI-PYRENEES - 2003 28-mars-03 113 10142 Délibération 2003-4703 ANNEE DE LA CHINE EN FRANCE - JUMELAGE TOULOUSE / CHONGQING - Manifestations culturelles à caractère international - 2003 07-nov-03 53 10143 Délibération 2003-4683 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - Avenant n° 1 en plus-value au Marché 02/0050 avec la Société BRAKE - 2003 07-nov-03 75 10144 Délibération 2006-7630 MUSEE SAINT-RAYMOND - EXERCICE 2006 - EXPOSITION TEMPORAIRE AU MUSEE SAINT-RAYMOND - ACTION CULTURELLE ANNEE 2006 - EDITION DE CATALOGUES RAISONNES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES - 2006 31-mars-06 224 10145 Délibération 2006-7868 FOURNITURES DE CERCUEILS - Année 2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 72 10146 Délibération 2006-7583 REALISATION D'UN PROGRAMME DE MISE EN LUMIERE DES SITES ET BATIMENTS DE LA VILLE - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec EDF - 2006 31-mars-06 54 10147 Délibération 2005-6935 FOURNITURE DE DOCUMENTS - Années 2004-2005-2006 - Avenant n° 1 aux marchés 03/0807;03/0808;03/0809;03/0810;03/0811;03/0812;03/0813;03/0814;03/0815;03/0816;03/0819;03/0820;03/0821;03/0822;03/0823 et 03/0824 -Prolongation des délais - 2005 23-sept-05 51 10148 Délibération 09-830 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE - EXERCICE 2008 2009 27-nov-09 98 10149 Délibération 10-046 RECOURS A DES COMEDIENS DE SPECTACLE NON VIVANT PARTICIPANT A LA PRODUCTION ET A LA REALISATION DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS POUR TOUT TYPE DE MEDIAS 2010 29-janv-10 67 10150 Délibération 08-309 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS - RECUEIL DES DISPOSITIFS APPLICABLES - MISE A JOUR - 2008 10-juil-08 56 10151 Délibération 08-422 ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A MADAME BENABDALLHA SAIDA LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 284 ROUTE DE SAINT SIMON - 2008 10-juil-08 119 10152 Délibération 08-809 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2008 12-sept-08 4 10153 Délibération 2004-5290 FOURNITURE DE PRODUITS METALLURGIQUES - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 162 10154 Délibération 08-749 Secteur Marcaissonne - Constitution d'une servitude de passage de canalisation sur des propriétés communales au profit de la Société Air France - 2008 12-sept-08 47 10155 Délibération 08-829 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2008 26-sept-08 12 10156 Délibération 2005-7066 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - AIRE DU CHU PURPAN - Rue Georges Vedel - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 14-oct-05 14 10157 Délibération 2007-8532 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - AVENANT N° 7 A LA CONVENTION DU 11 AVRIL 2000 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEP) DE L'HERAULT;POUR LE CENTRE MER ET SOLEIL DE SERIGNAN - 2007 23-mars-07 283 10158 Délibération 2007-8794 CRECHE SAINT MICHEL - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION DE LOCAUX PROVISOIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2007 23-mars-07 250 10159 Délibération 07-402 DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT 2007 23-oct-07 8 10160 Délibération 2005-6182 APPROBATION DES CONVENTIONS PRESTATION DE SERVICE;AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - 2005 25-mars-05 32 10161 Délibération 2005-6187 PLACE OCCITANE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 03/0507 - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre - 2005 25-mars-05 44 10162 Délibération 2005-6502 MODIFICATION D'EMPLOIS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - 2005 13-mai-05 22 10163 Délibération 2005-6459 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - AMENAGEMENT DES ESPACES VERTS DE LA RUE SAINTONGE - Présentation du DCE - 2005 13-mai-05 137 10164 Délibération 2004-5020 ACQUISITION;MISE EN OEUVRE;MAINTENANCE D'UN PROGICIEL DE GESTION DE PLANS NUMERIQUES DE BATIMENTS - Présentation DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - Années 2004-2005;2005-2006;2006-2007;2007-2008 - 2004 14-mai-04 206 10165 Délibération 2004-5244 SYNDICAT MIXTE LES ABATTOIRS - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants titulaires et de six représentants suppléants de la Ville de Toulouse au Comité syndical - 2004 14-mai-04 82 10166 Délibération 08-379 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONSTITUTION DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE DES PRADETTES - PREMIERE ANNEE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE. 2008 23-mai-08 61 10167 Délibération 2006-8342 RENOVATION DES FACADES DE L'ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - Avenant n° 1 au marché 06/0263 - Plus-value - 2006 08-déc-06 188 10168 Délibération 11-745 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE D'UNE PRESTATION D'ACTION SOCIALE DESTINEE A AMELIORER LA PREVENTION DU SURENDETTEMENT DE SON PERSONNEL ET A L'AIDER A FAIRE FACE A DES SITUATIONS DIFFICILES - CONVENTION ADAC 2011 16-déc-11 68 10169 Délibération 2006-7514 QUARTIER DE GINESTOUS - LOTISSEMENT DE CHANTELLE - VENTE D'UN TERRAIN A LA SOCIETE NADAL POUR LE TRANSFERT DE SON ACTIVITE DE RECUPERATION DES METAUX - 2006 31-mars-06 83 10170 Délibération 11-492 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION DE TERRAIN A L’ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT- AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 2011 23-sept-11 16 10171 Délibération 09-171 TRAVAUX DE MAINTENANCE PREVENTIVE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2009-2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 24-avr-09 50 10172 Délibération 10-115 CREATION DE LA COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE SELECTION DES CREATEURS DU MARCHE DE L'ART - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 2010 26-mars-10 121 10173 Délibération 10-342 REAMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE MULTI ACCUEIL SOUPETARD - AVENANTS N°1 AUX MARCHES 09V450, 09V451, 09V452, 09V453, 09V454, 09V500. 2010 28-mai-10 75 10174 Délibération 2006-8457 CREATION DE POSTES : BESOINS SAISONNIERS;BESOINS OCCASIONNELS - 2006 08-déc-06 60 10175 Délibération 2004-5196 CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants du Conseil Municipal à chacun des douze Comités Techniques - 2004 14-mai-04 36 10176 Délibération 08-698 SECURITE INCENDIE ET GARDIENNAGE DES LOCAUX DU MUSEUM D' HISTOIRE NATURELLE ANNEES 2009-2010-2011- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 12-sept-08 37 10177 Délibération 12-613 NUMERISATION DE REVUES DANS LE DOMAINE DES ARTS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION NUMERIQUE N° 2012 - 160/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2012 23-nov-12 61 10178 Délibération 12-623 CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’UNIVERSITE DE TOULOUSE II - LE MIRAIL POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RECHERCHE SUR L’IMPACT TERRITORIAL DE L’OFFRE CULTURELLE EN DIRECTION DES SCOLAIRES 2012 23-nov-12 38 10179 Délibération 12-727 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RENOUVELEE - PRESTATION DE SERVICE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE 2012 14-déc-12 75 10180 Délibération 12-577 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2012 2012 28-sept-12 54 10181 Délibération 13-091 GRATUITE LES 8 ET 9 JUIN 2013 AU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L'OCCASION DES JOURNEES NATIONALES DE L'ARCHEOLOGIE. 2013 15-mars-13 93 10182 Délibération 12-456 DENOMINATION DE VOIES 2012 06-juil-12 50 10183 Délibération 2007-9180 REHABILITATION DU CENTRE POLYVALENT JEAN RIEUX - 1ère tranche : restructuration du corps sud-est du bâtiment principal - Présentation du DCE - Marchés négociés - 10 lots - 2007 06-juil-07 296 10184 Délibération 07-247 PROJET URBAIN EMPALOT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché à bons de commande - 2007 23-oct-07 137 10185 Délibération 07-279 ILE DU RAMIER - CESSION A LA SCI RIVES DE GARONNE DE L'ANCIENNE USINE HYDROELECTRIQUE 2007 23-oct-07 52 10186 Délibération 07-642 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES DU 1er DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET DES ECOLES CALENDRETA AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 2007 21-déc-07 8 10187 Délibération 2007-8606 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - 2007 23-mars-07 101 10188 Délibération 10-477 PETITE ENFANCE- APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION INDEMNITE DE GARDE - CRECHE SNCF PAR LE DEPARTEMENT DE L'ACTION SOCIALE DE LA SNCF - POUR LES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE. 2010 25-juin-10 97 10189 Délibération 2003-4389 STORAGETEK (STK) - CONTRAT DE SOUS-LOCATION CONSENTI A LA SOCIETE SYSTEMS SOLERI - 2003 16-juil-03 16 10190 Délibération 2004-5901 CREATION D'UN POSTE D'ADMINISTRATEUR TERRITORIAL OU DE DIRECTEUR TERRITORIAL;DIRECTEUR DU SERVICE COMMUNICATION - 2004 19-nov-04 19 10191 Délibération 09-107 MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES UTILISATEURS POUR LA MISE A DISPOSITION DE TELECOMMANDES DE FEUX TRICOLORES POUR MAL-VOYANTS ET NON VOYANTS - 2009 27-févr-09 24 10192 Délibération 08-484 COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL 2008 20-juin-08 56 10193 Délibération 08-416 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2008 23-mai-08 71 10194 Délibération 2006-7876 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés - 2006 30-juin-06 207 10195 Délibération 07-780 REALISATION D’UNE PASSERELLE PIETONS EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0258 - PLUS-VALUE - 2008 18-janv-08 75 10196 Délibération 09-389 Restructuration et extension du 97 chemin Lanusse - Réalisation de locaux pour les jardiniers et gardes du parc de la Maourine - Dossier de consultation des entreprises - 2009 26-juin-09 112 10197 Délibération 09-460 GPV BAGATELLE / FAOURETTE : ESPACE PETITE ENFANCE / FAMILLE DESBALS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT ET A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 2009 26-juin-09 62 10198 Délibération 13-059 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNEE 2013 2013 15-mars-13 22 10199 Délibération 11-534 Zac des Menuisiers - Approbation de l'avenant n°5 à la Convention Publique d'Aménagement (Oppidea) 2011 23-sept-11 22 10200 Délibération 2003-4183 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2003 - 2003 27-juin-03 17 10201 Délibération 2005-6972 CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL 2005 - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2005 14-oct-05 5 10202 Délibération 2007-8723 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B SUDOE - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET MEMURBIS : MEMOIRES URBAINES - 2007 23-mars-07 145 10203 Délibération 2005-6146 QUARTIER BELLEFONTAINE - CESSION A LA SOCIETE SOTEC INGENIERIE D'UN IMMEUBLE SITUE 15 ALLEES DE BELLEFONTAINE - Autorisation de commencer les travaux - 2005 11-févr-05 38 10204 Délibération 08-1065 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2009 - 2008 21-nov-08 60 10205 Délibération 2003-4108 QUARTIER SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION D'UN TERRAIN SITUE RUE RENE SENTENAC - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MESSIEURS BOISSON ET SEMPE - 2003 27-juin-03 138 10206 Délibération 09-1047 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER 2009 18-déc-09 19 10207 Délibération 2003-3701 PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SARL ESQUIROL DISTRIBUTION EXPLOITANT L'ETABLISSEMENT TOHU-BOHU - 2003 28-mars-03 110 10208 Délibération 08-061 EMPLOI D'INGENIEUR DU SON AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION-MODIFICATION DE SA REMUNERATION. 2008 18-janv-08 15 10209 Délibération 09-844 SAINT MARTIN DU TOUCH - CHEMIN DE L’ESPEISSIERE - CESSION A LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UNE BANDE DE TERRAIN - 2009 27-nov-09 31 10210 Délibération 12-241 INDEMNITE DES DIRECTEURS D'ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 25-mai-12 6 10211 Délibération 2004-5312 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - Convention de partenariat avec l'Université de Toulouse-le Mirail - 2004 25-juin-04 37 10212 Délibération 2006-7460 GRAND PROJET DE VILLE - ZAC DESBALS - CESSION D'UN TERRAIN A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2006 31-mars-06 105 10213 Délibération 08-409 SOCIETE LOCALE D'ECONOMIE MIXTE CABLE TOULOUSAIN DE VIDEOCOMMUNICATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2008 23-mai-08 4 10214 Délibération 2004-5894 CREATION DE POSTES - BESOINS SAISONNIERS - BESOINS OCCASIONNELS - 2004 19-nov-04 25 10215 Délibération 2003-4220 CITE AMOUROUX - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Années 2004-2005-2006 - 2003 27-juin-03 360 10216 Délibération 10-184 CENTRE MULTI ACCUEIL MOULIS CROIX BENITE : REALISATION DU BILAN CARBONE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ADEME ET A LA REGION DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRELUDE II 2010 26-mars-10 44 10217 Délibération 09-1021 RENOUVELLEMENTS ET MODIFICATIONS D'EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE ET A L'ATELIER DE RESTAURATION 2009 18-déc-09 78 10218 Délibération 08-937 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES – VIREMENT DE CREDITS - 2008 24-oct-08 9 10219 Délibération 09-996 ZAC NIEL - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SETOMIP 2009 18-déc-09 10 10220 Délibération 12-501 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 28-sept-12 5 10221 Délibération 2003-3740 DENOMINATION DE VOIES - 2003 28-mars-03 67 10222 Délibération 2007-8890 2- RESTRUCTURATION DE LA MAISON DE L'OCCITANIE - Avenants n° 4 aux lots 3 (marché 05/0049);7 (marché 05/0213);14 (marché 05/0179) - Avenant n° 5 au lot 10 (marché 05/0052) - Avenants n° 6 aux lots 2 (marché 05/0211) et 5 (marché 05/0086) - 2007 06-juil-07 256 10223 Délibération 07-676 BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 2007 21-déc-07 10 10224 Délibération 2005-6120 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE BALMA - Renovation du réseau d'eau potable - Programme triennal - 2005 11-févr-05 20 10225 Délibération 2007-8899 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2006 - 2007 06-juil-07 5 10226 Délibération 2005-7099 REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE DES AMIDONNIERS - Résiliation du marché 04/0228 conclu avec l'Entreprise BOURGADE EQUIPEMENT - 2005 16-déc-05 160 10227 Délibération 12-129 RAPPORTS D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE MIDI-PYRENEES SUR DIVERSES ASSOCIATIONS - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - 2012 23-mars-12 33 10228 Délibération 13-860 CATASTROPHE NATURELLE : PASSAGE DU TYPHON HAIYAN AUX PHILIPPINES - VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE EXCEPTIONNELLE D’URGENCE 2013 29-nov-13 107 10229 Délibération 07-362 JUMELAGE TOULOUSE CHONGQING - TABLE RONDE DES MAIRES FRANÇAIS ET CHINOIS A CHONGQING - DEROULEMENT DES DEUXIEMES RENCONTRES DE LA COOPERATION DECENTRALISEE FRANCE/CHINE - PARTICIPATION A L’OPERATION 400 JEUNES CHINOIS EN FRANCE 2007 23-oct-07 163 10230 Délibération 2003-3953 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 3 au marché 97/228 conclu avec SOCOTEC - Mission de contrôle technique - 2003 28-mars-03 226 10231 Délibération 2003-4406 FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE ET DE PRESTATIONS DE MARQUE MAN - Année 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2003 03-oct-03 102 10232 Délibération 2004-5488 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATION DE CONTRATS - 2004 25-juin-04 79 10233 Délibération 2003-4806 GESTION DE L'ECOLE - PROJETS D'ECOLE DES ZEP DE TOULOUSE - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS - 2003 12-déc-03 178 10234 Délibération 2005-6353 ANIMATION PERISCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES CLAE ASSOCIATIFS DANS LES ECOLES PRIVEES - 2005 13-mai-05 127 10235 Délibération 08-1143 GRAND PROJET DE VILLE – SUBVENTION A L'OPAC POUR L'ACQUISITION DE LOGEMENTS - 2009 23-janv-09 16 10236 Délibération 13-336 ESPACE SOCIAL DU GRAND RAMIER - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR 2013 21-juin-13 33 10237 Délibération 2007-8670 ENTREE NORD DES ARGOULETS - DESSERTE VRD - Voirie - Terrassement et assainissement - Avenant n° 1 aux marchés 05/0335 et 05/0336 - Plus-values - 2007 23-mars-07 54 10238 Délibération 08-1159 CONVENTION AVEC LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - 2009 23-janv-09 6 10239 Délibération 09-537 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - COMITES CONSULTATIFS SPECIALISES - 2009 26-juin-09 3 10240 Délibération 2006-7923 MODIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL PAR LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES DE MUSIQUE ET DE DANSE - 2006 30-juin-06 69 10241 Délibération 09-334 ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UNE SOLUTION INFORMATIQUE ALLO MAIRIE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA RELATION CITOYEN ET DES DEMANDES D’INTERVENTIONS - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2011 ET 2012 - AVENENANT N°1 AU MARCHE N° 09V045 : MODIFICATION DE L’ARTICLE 10.1 DU CCAP - 2009 29-mai-09 49 10242 Délibération 2004-5124 QUARTIER CROIX-DAURADE - CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2004 14-mai-04 175 10243 Délibération 2006-8252 ETUDES HYDRAULIQUES DE LA GARONNE - Demande de subvention au Département de la Haute-Garonne - 2006 06-oct-06 29 10244 Délibération 10-508 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2010 25-juin-10 37 10245 Délibération 13-639 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : LES COMBUSTIBLES ET CYBERDICAP 2013 29-nov-13 98 10246 Délibération 2004-5945 AIDE FINANCIERE ANNUELLE A l'ASSOCIATION LES AMIS DU STADE TOULOUSAIN - VERSEMENT PAR ANTICIPATION - 2004 17-déc-04 65 10247 Délibération 10-118 CREATION DU DISPOSITIF LOUEZ SANS SOUCI DE LA VILLE DE TOULOUSE- 2010 26-mars-10 36 10248 Délibération 10-435 CONVENTION DE COOPERATION AVEC L'UNIVERSITE TOULOUSE-LE MIRAIL ET LA MAISON DE L'ARCHITECTURE MIDI-PYRENEES 2010 28-mai-10 46 10249 Délibération 09-1012 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCES DE FOURRIERE - 2009 18-déc-09 16 10250 Délibération 12-517 COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2012 28-sept-12 63 10251 Délibération 13-223 DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES 2013 24-mai-13 102 10252 Délibération 2003-3840 SECTEUR SAINT-CAPRAIS - CESSION A LA SOCIETE MC DONALD'S D'UN TERRAIN SITUE AVENUE DE SAINT-CAPRAIS POUR LA REALISATION D'UN PARKING - 2003 28-mars-03 102 10253 Délibération 2004-4944 CHARTE CULTURELLE CONSEIL GENERAL / VILLE DE TOULOUSE - 2001-2006 - Demande de participation du Conseil Général - 2004 26-mars-04 10 10254 Délibération 2005-6284 MODIFICATION DE LA REMUNERATION POUR L'EMPLOI DE RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE DE L'ESPACE CROIX BARAGNON - 2005 25-mars-05 62 10255 Délibération 2005-6484 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2005 13-mai-05 129 10256 Délibération 2007-8664 APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE AVEC LES ORDRES D'AVOCATS POUR LA TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS D'URBANISME SOUS FORME NUMERIQUE AUX AVOCATS - 2007 23-mars-07 142 10257 Délibération 12-756 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE AUX DISPOSITIFS DE MUTUELLE SANTE DE SES AGENTS 2012 14-déc-12 87 10258 Délibération 13-864 RENOUVELLEMENTS D'EMPLOIS OCCUPES PAR DES AGENTS NON TITULAIRES 2013 13-déc-13 80 10259 Délibération 2003-3704 PETITE ENFANCE - ASSOCIATION SOLIDARITE FAMILIALE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - Convention - 2003 28-mars-03 35 10260 Délibération 2003-4288 GARE BUS MARENGO - TRAVAUX DE SUPERSTRUCTURES - Avenant n° 3 au lot 0 : gros oeuvre - N° 3 au macro-lot A : structure - N° 1 au macro-lot B : menuiserie extérieure - N° 3 au macro-lot C : technique - N° 1 au macro-lot D : aménagement intérieur - 2003 27-juin-03 346 10261 Délibération 2005-6936 SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 3 au marché 98/006 conclu avec S.C.O - Mission Sécurité Protection de la Santé (S.P.S) - 2005 23-sept-05 99 10262 Délibération 2005-7166 ZAC DE BORDEROUGE - IMPLANTATION D'UN CENTRE MEDICO-SOCIAL - Cession au Département d'un terrain à l'Euro symbolique - 2005 16-déc-05 70 10263 Délibération 2004-5192 CENTRE D'EXPERIMENTATION ET D'INGENIERIE DES DEPLACEMENT URBAINS (CEIDU) - Désignation au scrutin majoritaire d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de cet organisme - 2004 14-mai-04 32 10264 Délibération 2005-6422 CREATION D'UNE MAISON DE L'EMPLOI 2005 02-mai-05 8 10265 Délibération 2005-6485 COMPLEXE SPORTIF ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE ET D'UNE PATINOIRE JUMELEES - Concours de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure - Election de 5 titulaires et 5 suppléants du jury à la représentation proportionnelle au plus fort reste 2005 13-mai-05 109 10266 Délibération 10-465 Voeu du CONSEIL MUNICIPAL en faveur de la mobilisation pour la libération d’Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier, journalistes de France 3, otages en Afghanistan 2010 28-mai-10 102 10267 Délibération 10-438 EXPOSITION TOULOUSE CAPITALE DE L'EXIL REPUBLICAIN ESPAGNOL - CONVENTIONS DE COOPERATION AVEC LE CENTRE JOAQUIN RONCAL A ZARAGOZA, LE CENTRE D'INTERPRETATION DE LA GUERRE CIVILE EN ARAGON, A ROBRES (HUESCA), LA FONDATION PABLO IGLESIAS A ALCALA DE HENARES ET LA FONDATION FRANCISCO LARGO CABALLERO A MADRID 2010 25-juin-10 66 10268 Délibération 10-531 APPROBATION DE L'AVENANT N°6 AU CONTRAT DE CONCESSION DOMANIALE DE L'HIPPODROME DE TOULOUSE. 2010 25-juin-10 68 10269 Délibération 08-1140 EGLISE DE LA DALBADE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 96 - DIMINUTION DU COÛT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 19-déc-08 39 10270 Délibération 08-1085 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - LOT N° 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES - MARCHE N°04/0023 ATTRIBUE A L’ENTREPRISE FONTANIE - RECLAMATION DE L’ENTREPRISE SUR LE DECOMPTE GENERAL – PROTOCOLE DE TRANSACTION - 2009 23-janv-09 34 10271 Délibération 08-022 QUARTIER BORDELONGUE - REALISATION D'UN CENTRE MULTI ACCUEIL - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE LATOUR - 2008 18-janv-08 73 10272 Délibération 2005-6793 CREATION D'UN LIEU DE MEMOIRE DEDIE A L'AEROPOSTALE - Lancement du projet - Première étape : réalisation de l'état des lieux - 2005 12-juil-05 2 10273 Délibération 2005-6839 CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS - Années 2006 à 2009 - Présentation du Dossier de Consultation des Organismes de Contrôle - Marchés fractionnés à bons de commande - Appel d'offres ouvert sans variante - 2005 12-juil-05 87 10274 Délibération 2003-4863 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - NUMERISATION DU CRI DE TOULOUSE;PERIODIQUE PARU ENTRE 1911 ET 1930 - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - 2003 12-déc-03 119 10275 Délibération 2003-4025 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MERCI - 2003 27-juin-03 162 10276 Délibération 2007-9081 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX ARTS - Marché complémentaire de renforcement des planchers - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Marché complémentaire - Article 35.II.5 du Code des Marchés Publics - 2007 06-juil-07 262 10277 Délibération 07-222 RESTRUCTURATION DE LA RUE DU LOT - VOIRIE - TRONCON C E (DE LA RUE VESTREPAIN AU CHEMIN DE BAGATELLE) - D.C.E. - APPEL D'OFFRES OUVERT 2007 23-oct-07 138 10278 Délibération 2007-9205 REVALORISATION DES DOTATIONS AUX CLAE ELEMENTAIRES ASSOCIATIFS DE PARENTS D'ELEVES - 2007 06-juil-07 305 10279 Délibération 07-509 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2007 21-déc-07 7 10280 Délibération 2005-6378 CHAUFFAGE ET CLIMATISATION - Fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 13-mai-05 113 10281 Délibération 12-152 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2012 2012 23-mars-12 69 10282 Délibération 2005-7203 ZAC DES MENUISIERS - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SETOMIP - 2005 16-déc-05 67 10283 Délibération 11-310 APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE POUR LA MISE EN PLACE D'OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAÏ ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2011 24-juin-11 83 10284 Délibération 07-753 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2008 18-janv-08 129 10285 Délibération 09-1003 AVENANT DE TRANSFERT AU MARCHE 09V207 SUITE A LA CREATION DE LA SOCIETE PROJET 310 ET AU CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE LA SOCIETE D'UNE VILLE A L'AUTRE - CENTRE MULTI-ACCUEIL MOULIS CROIX-BENITE - 2009 18-déc-09 62 10286 Délibération 09-960 MARCHE N° 08/0192 DE TELEPHONIE RELATIF AUX LIGNES ISOLEES - RESILIATION DU LOT n°3 2009 18-déc-09 55 10287 Délibération 10-458 ZONE VERTE DES ARGOULETS - DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET CESSION DU TERRAIN D’ASSIETTE DE LA MAISON DU RUGBY AU COMITE MIDI PYRENEES DE RUGBY - RECTIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2010 2010 24-sept-10 12 10288 Délibération 2003-4231 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DE LA CINQUIEME MODIFICATION DU DOSSIER DE REALISATION - 2003 27-juin-03 98 10289 Délibération 2004-5284 REFECTION DE L'ETANCHEITE DES TOITURES DES CRECHES JULES JULIEN - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 227 10290 Délibération 10-533 GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES APPEL D'OFFRES OUVERT 2010 25-juin-10 86 10291 Délibération 2004-5702 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ETUDE DU RESEAU DE TRANSMISSION DU PC CAPITOUL - Marché 00/894 conclu avec la Société ISIS - Pénalités pour retard - Recours gracieux - 2004 08-oct-04 182 10292 Délibération 10-346 ELECTION D'ADJOINT(S) SUITE A LA VACANCE DU POSTE DE PREMIER ADJOINT 2010 30-avr-10 1 10293 Délibération 12-785 CONVENTION PORTANT SUR LE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DANS LE CADRE DU DOSSIER UNIQUE INTERACTIF (DUI) 2012 14-déc-12 49 10294 Délibération 2003-4277 REHABILITATION DU STADIUM MUNICIPAL SUITE AU SINISTRE AZF - Avenant n° 2 à la convention de mandat passée avec la SETOMIP - 2003 27-juin-03 276 10295 Délibération 10-912 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 17-déc-10 75 10296 Délibération 2003-3739 QUARTIER EMPALOT - REHABILITATION PAR L'OPAC DE 312 LOGEMENTS DE LA RESIDENCE ANDRE DASTE - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 29 10297 Délibération 09-118 ABATTAGE DE SEIZE PLATANES DANGEREUX ALLEES JULES GUESDES - HABILITATION DE DEPOT PAR MONSIEUR LE MAIRE DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 27-févr-09 81 10298 Délibération 09-153 VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU SOUTIEN AUX ENSEIGNANTS, ENSEIGNANTS-CHERCHEURS, CHERCHEURS, INGENIEURS, TECHNICIENS ET ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE UNIVERSITAIRE - 2009 27-févr-09 87 10299 Délibération 2005-6535 FERMETURE SALLES MUNICIPALES - Modification du cahier des charges approuvé le 8 novembre 2002 - 2005 24-juin-05 47 10300 Délibération 2005-6622 CITE DE L'ESPACE - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DES CENTRES CULTUREL EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - Désignation d'un Délégué au Conseil d'Administration de cet organisme - 2005 24-juin-05 172 10301 Délibération 2005-6714 MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES DE 2012 - 2005 24-juin-05 135 10302 Délibération 13-442 RENOVATION DU BATIMENT LES NOUVEAUTES - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY : ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2013 21-juin-13 25 10303 Délibération 2007-8922 MARENGO PLACE CARREE - GENIE CIVIL - ASSAINISSEMENT - REVETEMENT - 02D075 - Avenant n° 1 au marché 02/0625 - Ajout d'articles au bordereau de prix - 2007 06-juil-07 60 10304 Délibération 2004-5545 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2005-2006-2007-2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 16-juil-04 60 10305 Délibération 10-887 DOSSIER NON PRESENTE 2010 26-nov-10 55 10306 Délibération 2004-5634 RAPPORT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMVAT - EXERCICE 2003 - 2004 08-oct-04 180 10307 Délibération 2005-7127 MODIFICATION DE LA CONVENTION PREALABLE A L'UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES - 2005 16-déc-05 182 10308 Délibération 2006-7532 PLACE OCCITANE - ETANCHEITE - Avenant n° 1 au marché 04/0459 - Plus-value - 2006 31-mars-06 58 10309 Délibération 2005-7279 GPV EMPALOT - CENTRE PETITE ENFANCE - Approbation du plan de financement définitif - 2005 16-déc-05 12 10310 Délibération 08-205 TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ECLUSE ST MICHEL - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE 2008 23-mai-08 68 10311 Délibération 08-588 JARDIN CENTRE ALBAN MINVILLE AMENAGEMENTS PAYSAGERS -2 LOTS- PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT - 2008 26-sept-08 103 10312 Délibération 08-928 CREDIT-BAIL IMMOBILIER ENTRE LA SOCIETE AIR FRANCE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - REGULARISATION DE L'EMPRISE DU CREDIT-BAIL DANS LE CADRE DE LA LEVEE D'OPTION D'ACHAT 2008 24-oct-08 49 10313 Délibération 12-149 MODIFICATIONS D'EMPLOIS DE NON TITULAIRES AU SEIN DE DIVERSES DIRECTIONS 2012 23-mars-12 107 10314 Délibération 08-104 AMENAGEMENT DU SECTEUR DES IZARDS LAUNAGUET - ELABORATION D'UN PARTI D'URBANISME - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE AU SEIN D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE - 2008 04-avr-08 1 10315 Délibération 08-266 PROTOCOLES D'ACCORD CONCERNANT DES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS DES INSTALLATIONS DU STADIUM ET DE SES ABORDS POUR L’ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - LOT N° 1B AMENAGEMENTS DES LOCAUX, MARCHE 07A0251 : ENTREPRISE BONADEI - LOT 2 ELECTRICITE, MARCHE 07/0264 : ENTREPRISE FONTANIE - RECLAMATIONS DES ENTREPRISES - 2008 25-avr-08 29 10316 Délibération 08-285 ACTION SOCIALE - CONFERENCES D'ETE POUR LES SENIORS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE DE TOULOUSE LE MIRAIL. 2008 25-avr-08 43 10317 Délibération 09-718 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS ALGERIE, TUNISIE, MAROC, VEUVES, TOE ET MISSIONS EXTERIEURES DE LA HAUTE-GARONNE - 2009 25-sept-09 135 10318 Délibération 13-219 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE ET REYNERIE - RESIDENTIALISATION DES IMMEUBLES TINTORET, TOURASSE ET SATIE - CESSION D’EMPRISES A LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE 2013 24-mai-13 8 10319 Délibération 14-021 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET VILLE - QUARTIER EMPALOT - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA RUE DE TOULON - ADOPTION DEFINITIVE - CESSION DE LA VOIRIE DECLASSEE A LA S.A. LES CHALETS. 2014 24-janv-14 4 Daniel BENYAHIA - Adjoint au Maire 10320 Délibération 07-392 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE CONTRACTUEL (article 38 de la loi du 26/01/1984) DIRECTION DES FINANCES 2007 23-oct-07 22 10321 Délibération 07-095 AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE ET DE LOISIRS- Recueil des dispositifs applicables - Mise à jour. 2007 23-oct-07 13 10322 Délibération 07-141 CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE, LA VILLE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOURNEFEUILLE - AMENAGEMENT D'UN TOURNE A GAUCHE ET D'UNE TRAVERSEE PIETONNE A LA LIMITE DES COMMUNES - 2007 23-oct-07 117 10323 Délibération 07-316 COLLECTE DES DECHETS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS - Programme 2008 à 2013 - Convention avec l'écoorganisme OCAD3E - 2007 23-oct-07 179 10324 Délibération 2003-3738 QUARTIER CROIX-DAURADE - REHABILITATION PAR L'OPAC D'UN LOGEMENT SITUE 20 RUE LUCHET - Participation de la Ville de Toulouse - 2003 28-mars-03 31 10325 Délibération 2003-3990 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - Créations d'emplois et modifications de contrats - 2003 28-mars-03 122 10326 Délibération 2004-4971 REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DE LA FILIERE POLICE - 2004 26-mars-04 78 10327 Délibération 2003-4892 ACCORD DE COOPERATION TOULOUSE / N'DJAMENA - ACCUEIL DU GROUPE TIBESTI - 2003 12-déc-03 101 10328 Délibération 2005-6124 RAZ-DE-MAREE DU 26 DECEMBRE 2004 - SOLIDARITE AVEC LES VICTIMES DU SUD-EST ASIATIQUE - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Maires des Grandes Villes de France - 2005 11-févr-05 1 10329 Délibération 08-1146 FOURNITURE ET CONFECTION DE RIDEAUX POUR LA HALLE AUX GRAINS - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 08B115 : PLUS-VALUE - 2009 23-janv-09 13 10330 Délibération 13-475 VELOTOULOUSE - MISE EN PLACE DU COUPLAGE CARTE MON TOULOUSE - ABONNEMENT VELO TOULOUSE - AVENANT N°7 AU MARCHE 07030 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX 2013 20-sept-13 20 10331 Délibération 12-656 PRESENTATION DES RAPPORTS D’ACTIVITE DE L'ANNEE 2011 DES SYNDICATS MIXTES OU INTERCOMMUNAUX DONT LA VILLE DE TOULOUSE EST MEMBRE 2012 23-nov-12 62 10332 Délibération 2004-5698 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Avance de trésorerie - 2004 08-oct-04 132 10333 Délibération 2005-6838 AMELIORATION ET RENFORCEMENT DE LA CHARPENTE DU GYMNASE SONCOURT - Avenant n° 1 au marché 05A0052 - Plus-value - 2005 12-juil-05 80 10334 Délibération 09-610 HALLE AUX GRAINS - MAINTENANCE DES APPAREILS DE LEVAGE - ANNEES 2009 A 2012 - RESILIATION DU MARCHE 080252 CONCLU AVEC L’ENTREPRISE SPELEM - 2009 25-sept-09 75 10335 Délibération 2004-5953 FOURNITURE DE BORNES RETRACTILES MECANIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 17-déc-04 28 10336 Délibération 12-538 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2012 28-sept-12 69 10337 Délibération 12-729 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ENTRE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE TOULOUSE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2012 14-déc-12 62 10338 Délibération 12-854 APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION POUR LA REGULARISATION DE L’OPERATION PRODUITS DERIVES DE L’EXPOSITION BEBES ANIMAUX - 2013 25-janv-13 40 10339 Délibération 13-566 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET L’ETAT POUR LA POURSUITE DE LA CARTE ARCHEOLOGIQUE DE TOULOUSE ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE ET L’INTEGRATION DE DONNEES ARCHEOLOGIQUES DANS L’OUTIL URBAN-HIST 2013 20-sept-13 108 10340 Délibération 2003-4454 ACHAT ET INSTALLATION D'UNE STRUCTURE MODULAIRE A LA CITE DE L'ESPACE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 03-oct-03 139 10341 Délibération 2003-4523 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2003 03-oct-03 87 10342 Délibération 13-370 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 21-juin-13 34 10343 Délibération 12-086 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION ARBRES ET PAYSAGES D'AUTAN 2012 23-mars-12 111 10344 Délibération 2003-4243 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III DE COOPERATIONS ENTRE REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE - Participation de la Ville de Toulouse - Projet EUROPEAN SOLAR CHALLENGE - 2003 27-juin-03 173 10345 Délibération 2004-4778 PISCINE DE LA RAMEE - CESSION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DE LA RAMEE - Adoption d'un protocole d'accord - 2004 06-févr-04 28 10346 Délibération 2003-4839 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - MODIFICATIONS DE CONTRATS - 2003 12-déc-03 94 10347 Délibération 2006-7833 APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA FNAC DE BILLETS POUR LA SAISON 2006-2007 PROGRAMMEE PAR L'ESPACE CROIX-BARAGNON ET POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2006 - 2006 30-juin-06 122 10348 Délibération 2006-7755 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DROITS DE SCOLARITE - 2006 19-mai-06 53 10349 Délibération 2006-7564 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés - 2006 31-mars-06 201 10350 Délibération 2006-8123 EMPLOI DE DEVELOPPEUR-INTEGRATEUR INTERNET A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 2006 06-oct-06 60 10351 Délibération 09-593 MUSEE DES AUGUSTINS - REFECTION DES COUVERTURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 25-sept-09 74 10352 Délibération 09-847 QUARTIER LARDENNE - CHEMIN DE BALUFFET - ACQUISITION D’UN TERRAIN A MADAME PRADEL - 2009 27-nov-09 25 10353 Délibération 09-258 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - FROMAGES PORTIONS ET RAPES - AVENANT N° 1 AU MARCHE 08/02289 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE - 2009 24-avr-09 23 10354 Délibération 09-965 VERSEMENTS D'ACOMPTES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - 2010 29-janv-10 6 10355 Délibération 11-261 ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE : APPUI A DES ASSOCIATIONS A VOCATION EUROPEENNE. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA FONDATION CARTOONING FOR PEACE 2011 27-mai-11 72 10356 Délibération 11-018 PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT - CREATION DE CITY STADES - ADOPTION DU PRINCIPE. 2011 21-janv-11 35 10357 Délibération 2005-6549 ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2005 24-juin-05 95 10358 Délibération 10-511 APPROBATION DE L’AVENANT N° 3 A LA CONVENTION CADRE PASSEE ENTRE LE RECTORAT DE HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2010 25-juin-10 65 10359 Délibération 08-1220 MISSION LOCALE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2009 2009 23-janv-09 48 10360 Délibération 07-589 QUARTIER DE BORDEROUGE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A MADAME CASTILLO 23, CHEMIN DE BORDEROUGE - 2007 21-déc-07 66 10361 Délibération 2003-4776 REALISATION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE PREVERT - Modification de l'enveloppe financière des lots 1;2;6 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 12-déc-03 151 10362 Délibération 2005-7042 CREATION D'UN POSTE D'ADMINISTRATEUR TERRITORIAL;RESPONSABLE DU POLE GESTION PREVENTIVE AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - 2005 14-oct-05 27 10363 Délibération 2003-4662 REHABILITATION DE LA PISCINE NAKACHE;DE LA SALLE JEAN MERMOZ ET DU GYMNASE - SINISTRE AZF - Avenants n°2 sur les lots - Modification de l'art. 3.5 du cahier des clauses administratives particulières - Rectification erreur matérielle pour le lot 9 - 2003 07-nov-03 100 10364 Délibération 2003-4235 EXERCICE 2003 - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THEATRE DU PAVE - AVENANT N° 1 - Attribution d'une subvention complémentaire - 2003 27-juin-03 164 10365 Délibération 2007-9043 REGIE AGRICOLE - RENOUVELLEMENT AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 MEMBRES EXTERIEURS ET DE 6 REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME - 2007 06-juil-07 243 10366 Délibération 07-101 RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Années 2007-2008-2009-2010 - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 06/0476 - MODIFICATION DE L'ARTICLE 1.4 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 2007 21-sept-07 16 10367 Délibération 2007-9022 REALISATION D'UNE CRECHE - QUARTIER SAINT-AUBIN - Avenant N° 4 au marché 06/0193 - Plus-value - 2007 06-juil-07 291 10368 Délibération 2005-6478 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2005 - 2005 13-mai-05 82 10369 Délibération 2004-5048 HOTEL DURANTI II - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - Avenant N° 3 au marché 00/0706 - Plus-value - 2004 14-mai-04 191 10370 Délibération 2007-8556 AMENAGEMENT DOMAINE PUBLIC EN MOBILIERS URBAINS - ABRIS VOYAGEURS;MOBILIERS D'INFORMATION;DE COMMUNICATION : mise à disposition;pose;entretien;exploitation;d'une durée de 15 ans - 2 lots - Autorisation de M. le Maire à signer lesdits marchés - 2007 01-mars-07 8 10371 Délibération 13-575 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2013 20-sept-13 89 10372 Délibération 12-099 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - 09V236AO - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES GCC, TOITURES MIDI PYRENEES, SMAP, GB AGENCEMENT, SNEF, MARCHAND, AGTHERM 2012 23-mars-12 87 10373 Délibération 2003-3734 CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE DE LA SOCIETE EI;MEMBRE DU GROUPEMENT SOLIDAIRE TITULAIRE DU MARCHE 02/0860 - Avenant n° 1 au marché 02/0860 - 2003 28-mars-03 56 10374 Délibération 11-248 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) 2011 27-mai-11 4 10375 Délibération 08-1092 GENS DU VOYAGE SEDENTARISES - LOTISSEMENT DES CHENES, HAMEAU DE FLEURANCE, HAMEAU DE PICAREL - SUBVENTION D’AIDE A LA MEDIATION LOCATIVE AUX BAILLEURS SOCIAUX - ANNEE 2009. 2009 23-janv-09 80 10376 Délibération 2004-5711 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES - 2004 08-oct-04 112 10377 Délibération 2004-4821 MUSEE DES AUGUSTINS - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2004 - Demande de subvention à l'Etat - 2004 26-mars-04 196 10378 Délibération 08-436 QUARTIER LA ROSERAIE – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN TERRAIN SITUE RUE AUGUSTE RENOIR – CESSION AUX EPOUX MIGNONAT 2008 20-juin-08 37 10379 Délibération 08-687 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS, DE TRANSFORMATIONS ET DE GROSSES REPARATIONS DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ANNEES 2007, 2008, 2009 et 2010 - AVENANTS N° 1 AU LOT N° 2 - MARCHES N° 07/0120 (SECTEUR CENTRE), N° 07/0322 (SECTEUR SUD), N° 07/0122 (SECTEUR NORD), N° 07/0123 (SECTEUR OUEST) ET AU LOT N° 4 - MARCHES N° 07/0126 (SECTEURS CENTRE ET OUEST), N° 07/0127 (SECTEUR NORD), N° 07/0128 (SECTEUR SUD) - AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DES MARCHES POUR L'ANNEE 2008 2008 26-sept-08 28 10380 Délibération 2005-7180 REALISATION D'UN THEATRE DE PLEIN AIR AU PORT VIGUERIE - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 05/0131 - Plus-value - 2005 16-déc-05 169 10381 Délibération 09-689 DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS - 2010 25-juin-10 61 10382 Délibération 2006-7729 VIREMENT DE CREDITS - EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - 2006 19-mai-06 8 10383 Délibération 12-502 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE 2012-2013 2012 28-sept-12 2 10384 Délibération 2007-8951 ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 96 10385 Délibération 2007-8921 EMPALOT - REQUALIFICATION DU MAIL PLANTE - PISTE CYCLABLE - CHEMINEMENT PIETONS - Avenant n° 1 au marché 06/0462 - Prolongation du délai d'exécution - 2007 06-juil-07 61 10386 Délibération 09-139 MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DU PLAN DE RELANCE DE L'ECONOMIE POUR LE VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FONDS DE COMPENSATION POUR LA T.V.A. AU TITRE DES DEPENSES - 2009 20-mars-09 18 10387 Délibération 10-395 CENTRES SOCIAUX CAF MAIRIE DE LA TERRASSE - REYNERIE ET EMPALOT : AVENANTS AUX CONVENTIONS - CENTRE SOCIAL ALLIANCES ET CULTURES : SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE - CENTRE SOCIAL DE RANGUEIL : CONVENTION AVEC LA CAF 2010 28-mai-10 33 10388 Délibération 2006-8068 SECTEUR SAINT-SIMON - CHEMIN DE BASSO CAMBO - ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - Convention entre Electricité de France et la Commune de Toulouse - 2006 06-oct-06 151 10389 Délibération 2006-8187 FRICHES CULTURELLES ERNEST RENAN - Reconversion des locaux - Avenant n° 2 au marché 06/0093 - Plus-value - 2006 06-oct-06 193 10390 Délibération 2006-8403 BASILIQUE SAINT-SERNIN - RESTAURATION DE LA PORTE MIEGEVILLE - Avenant N° 1 au marché 04/0449 - Convention de maîtrise d'oeuvre conclue avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur - Moins-value - 2006 08-déc-06 174 10391 Délibération 2004-5789 QUARTIER BELLEFONTAINE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - Approbation du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 1 à la CPA - Avenant n° 1 à la convention d'avance - 2004 08-oct-04 65 10392 Délibération 09-832 MISSION D'ASSISTANCE A LA REALISATION DE JARDINS PARTAGES SUR LES QUARTIERS DE TOULOUSE – PRESENTATION DU MARCHE A CONCLURE A LA SUITE D’UNE CONSULTATION PAR VOIE D’APPEL D’OFFRES OUVERT - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE 2009 27-nov-09 71 10393 Délibération 2006-7730 QUARTIER DE GINESTOUS - Vente d'un terrain à la SA MUSTANG CAPITAL PARTNER pour l'implantation d'un complexe hôtelier - 2006 19-mai-06 45 10394 Délibération 2006-7744 RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MANDAT SETOMIP - Approbation d'avenants - Modification du montant des marchés - 2006 19-mai-06 88 10395 Délibération 2006-7984 MAISON DE L'OCCITANIE - BATIMENT RUE DES COUTELIERS - IMMEUBLE MALCOUSINAT - Demande de subvention à la Région;à la Caisse d'Allocations Familiales et au Département - 2006 30-juin-06 171 10396 Délibération 2005-7329 CONVENTION AVEC LE TOULOUSE FOOTBALL CLUB - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'AIDE AU FONCTIONNEMENT 2005 16-déc-05 114 10397 Délibération 07-774 ARCHE MARENGO - SALONS DE RECEPTION - RESILIATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 2 NOVEMBRE 2004 2008 18-janv-08 40 10398 Délibération 09-340 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2009 - 2009 29-mai-09 47 10399 Délibération 2003-4291 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2002 - 2003 27-juin-03 20 10400 Délibération 2006-7491 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Convention entre la Ville et l'Association LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT;FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE HAUTE-GARONNE MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE;pour le centre les VIOLETTES à Seignosse - 2006 31-mars-06 233 10401 Délibération 08-567 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES - 2008 12-sept-08 34 10402 Délibération 09-550 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2009 - MECENATS - 2009 26-juin-09 5 10403 Délibération 10-315 QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39-41 ALLES JULES GUESDE - MISSION D'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION - OPC 2010 28-mai-10 79 10404 Délibération 2006-8302 SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA VILLE - Approbation d'une convention-type d'échange de fichiers et d'une convention-type de mise à disposition de fichiers - 2006 08-déc-06 233 10405 Délibération 2004-5783 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Approbation des marchés des lots audiovisuels - 2004 08-oct-04 140 10406 Délibération 13-220 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIERS BAGATELLE ET BELLFONTAINE - RESIDENTIALISATION DES IMMEUBLES LES IRIS ET PERGAUD- CESSION DES EMPRISES FONCIERES A HABITAT TOULOUSE 2013 24-mai-13 9 10407 Délibération 12-079 CHANGEMENT DE NOM DE COLLEGES : COLLEGE R.BADIOU ANCIENNEMENT LA REYNERIE ET COLLEGE H.AUCLERT ANCIENNEMENT CROIX DAURADE 2012 23-mars-12 5 10408 Délibération 2006-8042 COMITE LOCAL D'INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LES SITES DES SOCIETES ESSO SAF;TOTAL FRANCE ET TOTALGAZ;DENOMME CLIC NORD TOULOUSE - Désignation au scrutin majoritaire d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au sein de cette instance - 2006 06-oct-06 24 10409 Délibération 07-728 CIMETIERE SALONIQUE - CHEMIN DE CAILLIBENS – MISE A DISPOSITION D’UNE DEPENDANCE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - APPEL A CANDIDATURE - CONSTITUTION D’UNE COMMISSION AD-HOC – DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET CINQ MEMBRES SUPPLEANTS 2007 21-déc-07 138 10410 Délibération 09-627 PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA CRECHE ASSOCIATIVE LE HIBOU - 2009 25-sept-09 109 10411 Délibération 12-730 REGIE POUR L’EXPLOITATION ET L’ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2012. 2012 14-déc-12 19 10412 Délibération 13-189 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ORGANISMES SCOLARISANT DES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP 2013 21-juin-13 6 10413 Délibération 13-270 SIGNATURE D’UN ACCORD DE COOPÉRATION AVEC LA VILLE DE BARCELONE 2013 24-mai-13 93 10414 Délibération 10-637 EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DE LA VILLE DE TOULOUSE - REALISATION D'UN RESEAU D'EAU CHAUDE BASSE PRESSION - CONSTITUTION DE SERVITUDES 2011 23-sept-11 94 10415 Délibération 11-001 VOEU DU Groupe Socialiste, Radical et Républicain pour le maintien des contrats aidés dans le secteur associatif 2011 21-janv-11 66 10416 Délibération 11-533 CREATIONS DE POSTES - AJUSTEMENTS 2011 23-sept-11 110 10417 Délibération 2003-3900 MISSION DE CONTRÖLE TECHNIQUE POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF LEO LAGRANGE - Avenant n° 1 en plus-value au marché 00/794 - 2003 28-mars-03 276 10418 Délibération 2003-3864 INTERVENTIONS SPECIFIQUES D'ENLEVEMENT DE DECHETS - FACTURATION - 2003 28-mars-03 170 10419 Délibération 2007-8772 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2007 23-mars-07 210 10420 Délibération 10-367 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PROJET MUSEUM - PHASE 1 PASSEE ENTRE L'ASSOCIATION PRISME INTERACTIVE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - 2010 28-mai-10 61 10421 Délibération 08-1078 CIMETIERE DE LARDENNE - CONSTRUCTION DU MUR D'ENCEINTE, DU COLUMBARIUM, DU DEPOSITOIRE ET DU LOCAL GARDIEN - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2009 23-janv-09 38 10422 Délibération 09-286 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Année 2009 2009 24-avr-09 44 10423 Délibération 09-1058 Voeu du Conseil Municipal présenté par le Groupe Communiste, Républicain et Citoyen pour l’arrêt des activités aéroportuaires nocturnes à l’Aéroport de Toulouse-Blagnac 2009 18-déc-09 87 10424 Délibération 10-199 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE LABORATOIRE CAS (Cultures Anglo - Saxonnes), EA 801, UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 (UTM) ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - 2010 26-mars-10 64 10425 Délibération 09-825 Entretien des studios de répétition de Montaudran, des locaux de la Halle aux Grains, de la Maison Sarrat et du Théâtre du Capitole - Année 2010/2011 - Marchés renouvelables en 2011/2012 et 2012/2013. Appel d'offres ouvert - 3 lots - marchés séparés à bons de commande - Présentation du dossier de consultation des Entreprises - 2009 18-déc-09 82 10426 Délibération 2005-6680 OPERATION TOULOUSE-PLAGE - EDITION 2005 - ILE DU RAMIER - Contrat de mise à disposition temporaire d'une partie du Parc des Expositions - 2005 24-juin-05 162 10427 Délibération 2004-5809 VILLAGE DE NOEL 2004 - PLACE DU CAPITOLE - 2004 19-nov-04 67 10428 Délibération 2003-4451 EGLISE SAINT-PIERRE DES CHARTREUX - Restauration du portail et de la façade sur rue - rue Valade - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec Monsieur VOINCHET;Architecte en chef des Monuments Historiques - 2003 03-oct-03 142 10429 Délibération 09-578 CREATION D'UNE RESERVE DE CIEL ETOILE AU PIC DU MIDI ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION LUMINEUSE A TOULOUSE. 2009 26-juin-09 80 10430 Délibération 12-318 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2011 2012 25-mai-12 24 10431 Délibération 2004-5447 SECTEUR GINESTOUS SEPT DENIERS : AMENAGEMENT D'UN PARKING SUPPLEMENTAIRE - Demande de subvention au Département - 2004 25-juin-04 46 10432 Délibération 08-590 ENFANCE LOISIRS - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES DE LOISIRS - 2008 10-juil-08 90 10433 Délibération 2004-5891 ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - Contrat avec la Société Musée BARBIER-MUELLER pour l'exposition aux Jacobins de bijoux en or de l'Inde appartenant à la famille BARBIER-MUELLER - 2004 19-nov-04 106 10434 Délibération 2005-6508 QUARTIER MONTAUDRAN - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE D'AIR FRANCE - CREATION D'UN LIEU DE MEMOIRE DEDIE A L'AEROPOSTALE - ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SOCIETE AIR FRANCE - 2005 13-mai-05 26 10435 Délibération 2006-8184 REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS EN RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 06-oct-06 213 10436 Délibération 13-301 ZAC DESBALS : AVENANT N°5 AU TRAITE DE CONCESSION 2013 21-juin-13 16 10437 Délibération 13-071 REMISE GRACIEUSE SUR UNE PARTICIPATION FAMILIALE POUR L'ACCUEIL D'UN ENFANT EN CRECHE. 2013 15-mars-13 68 10438 Délibération 2003-3773 CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2003 - COMPLEMENT DE SUBVENTION AU CLUB DES DAUPHINS DU TOEC - 2003 28-mars-03 160 10439 Délibération 11-337 TOURRASSE-LESTANG – PLACE GILBERT PRIVAT – CESSION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME KLEIN 2011 24-juin-11 17 10440 Délibération 2007-8635 ACHAT DE VEGETAUX - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Avenant n° 2 au lot 1 (marché 06/0005) arbres d'ornement;arbres d'alignement et arbres fruitiers - Ajout d'articles au bordereau des prix unitaires - 2007 23-mars-07 308 10441 Délibération 2007-9188 CONSERVATOIRE NATIONAL DE REGION - Participation du Département aux droits de scolarité - 2007 06-juil-07 158 10442 =============================================================================== 10443 Délibération 2006-7875 GESTION DES POPULATIONS ANIMALES URBAINES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Deux lots - Année 2007 - Marchés renouvelables en 2008;2009;2010 - 2006 30-juin-06 74 10444 Délibération 2006-7932 ZAC MARENGO - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 85 10445 Délibération 2006-7411 IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécurité - Avenants n° 1 aux lots 1 (05/0176);2 (04/0355);3 (04/0293);4 (04/0298);5 (04/0294);6 (04/0299) - Plus-values et moins-value - 2006 31-mars-06 191 10446 Délibération 2003-4390 PARTICIPATION AU SALON DU PATRIMOINE CULTUREL - VIREMENTS DE CREDITS - 2003 16-juil-03 29 10447 Délibération 2005-6956 COLLECTE;TRANSPORT;TRI;VALORISATION OU ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX - Appel d'offres ouvert - Années 2006 à 2009 - 2 Lots - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 23-sept-05 56 10448 Délibération 10-212 LES PRADETTES - TERRAIN D'ENTRAINEMENT - TRANSFORMATION D'UN TERRAIN ENGAZONNE EN TERRAIN SYNTHETIQUE 2010 26-mars-10 140 10449 Délibération 08-555 FOURNITURE DE PRODUITS BETON ET PVC POUR LA VOIRIE - ANNEES 2009-2010-2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 10-juil-08 80 10450 Délibération 08-635 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2008 10-juil-08 65 10451 Délibération 08-584 CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE CONTRACTUEL (ARTICLE 38 DE LA LOI DU 26/01/1984) A LA DIRECTION ECONOMAT-IMPRIMERIE - 2008 10-juil-08 127 10452 Délibération 2005-6262 ECOLE MATERNELLE FABRE - EXTENSION ET REAMENAGEMENT DES LOCAUX - Avenant n° 3 au marché 04/0231 - Plus-value et prolongation des délais - 2005 25-mars-05 143 10453 Délibération 2005-6569 LOCATION ET ENTRETIEN DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL DE LA CUISINE CENTRALE - Année 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 154 10454 Délibération 07-650 PERSONNEL NON TITULAIRE - DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES 2007 21-déc-07 36 10455 Délibération 10-680 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC WIKIMEDIA FRANCE 2010 24-sept-10 36 10456 Délibération 2004-4773 SETOMIP - OPERATION ARCHE DE MARENGO - MEDIATHEQUE - Décision de poursuivre - Marché 99/114 : BATTUT / ETP / GEVAERT - Lot 04 - 2004 06-févr-04 88 10457 Délibération 2003-4918 QUARTIER DES AMIDONNIERS - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DEPOSEE PAR LE CMCAS EDF-GDF - 2003 12-déc-03 66 10458 Délibération 2003-4897 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE PACT-ARIM - 2003 12-déc-03 131 10459 Délibération 2007-8534 CHAMPIONNAT DE FRANCE ELITE ET COUPES NATIONALES DE GYMNASTIQUE LES 7 ET 8 AVRIL 2007 - PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT - Subvention exceptionnelle au Coquelicot Toulouse Gym organisateur - 2007 23-mars-07 159 10460 Délibération 2007-8769 TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - Amélioration de la sécurité - Avenants n° 2 aux lots 1 (marché 05/0324) et 3 (marché 06/0049) - Plus-values - 2007 23-mars-07 225 10461 Délibération 2007-9071 FESTIVAL RIO LOCO - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION TYPE DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE - 2007 06-juil-07 172 10462 Délibération 2007-8977 ZAC DE MONTBLANC - COPROPRIETE CAMPUS TRAFIC - REGULARISATION FONCIERE - ACQUISITION AUPRES DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES LOTS N° 9;10;11 ET 12 ISSUS DES PARTIES COMMUNES - 2007 06-juil-07 229 10463 Délibération 2005-6215 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE VEHICULES;ENGINS ET MATERIELS REFORMES - ANNEE 2005 - 2005 25-mars-05 109 10464 Délibération 2004-5425 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2004 - 2004 25-juin-04 19 10465 Délibération 2006-8177 FOURNITURES DE BUREAU NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX - Avenant n° 1 aux marchés 06/0073 et 06/0074 - Transfert au bénéfice de la Société BURO + Développement - 2006 06-oct-06 259 10466 Délibération 12-804 CITE DE L'ESPACE - AVENANT N°4 AU CONTRAT D'AFFERMAGE. 2012 14-déc-12 68 10467 Délibération 13-040 OPERATIONS FONCIERES : DENOMINATION DE VOIES 2013 25-janv-13 26 10468 Délibération 11-607 FORMALISATION D'UN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A L'OCCASION DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DES PERSONNES HANDICAPEES 2011 25-nov-11 58 10469 Délibération 11-443 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PACT 31 2011 23-sept-11 30 10470 Délibération 2004-5814 EMPLOI DE RESTAURATEUR AU MUSEE PAUL DUPUY - 2004 19-nov-04 23 10471 Délibération 2005-7243 RECUEIL DES TARIFS DES SERVICES PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 16-déc-05 25 10472 Délibération 2005-7026 CITE DE L'ESPACE - RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPLOITATION DE CENTRES CULTUREL;EDUCATIF ET DE LOISIRS (SEMECCEL) - EXERCICE 2004 - 2005 14-oct-05 87 10473 Délibération 2005-7048 MAITRISE DES DECHETS MENAGERS - Programme 2006 - Demande de subvention au Département - 2005 14-oct-05 73 10474 Délibération 13-857 REAJUSTEMENT DES EMPLOIS OUVERTS DANS LE CADRE DU PLAN PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 13-déc-13 82 10475 administration.cm@mairie-toulouse.fr 10476 Délibération 13-028 QUARTIER DES SCIENCES - REHABILITATION DES BATIMENTS 39 - 41 ALLEE JULES GUESDE - CONVENTION A CONCLURE AVEC TISSEO SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE PORTANT SUR LA DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX NECESSAIRES A L'OPERATION TRAMWAY LIGNE GARONNE DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHABILITATION DU QUARTIER DES SCIENCES 2013 15-mars-13 62 10477 Délibération 12-419 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION -CORPS ET OMBRES- AU MUSEE DES AUGUSTINS : S.N.C.F. - COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS. 2012 06-juil-12 42 10478 Délibération 11-450 ZAC GARONNE - CESSION DE TERRAINS A OPPIDEA 2011 23-sept-11 24 10479 Délibération 12-243 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2012 25-mai-12 89 10480 Délibération 13-648 DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE EN STATION DE TOURISME 2013 20-sept-13 90 10481 Délibération 13-731 OPERATIONS FONCIERES - QUARTIER GINESTOUS- lotissement d’activités de daturas- cession de terrain à la SCI LECOUR ET FILS 2013 29-nov-13 17 10482 Délibération 2003-4531 FOURRIERE MUNICIPALE - EXONERATION ET REMBOURSEMENT DE REDEVANCE DE FOURRIERE - 2003 03-oct-03 185 10483 Délibération 2007-8527 REALISATION DU PARC A THEME DE MONTAUDRAN - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIC - Présentation du Dossier de Consultation des Prestataires de Services - Appel d'offres ouvert - 2007 23-mars-07 233 10484 Délibération 08-1148 AVANCE DE TRESORERIE AU BENEFICE DE LA MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE 2008 19-déc-08 41 10485 Délibération 09-152 Voeu du du Conseil Municipal- Face aux inégalités : Renforcer les services publics - 2009 27-févr-09 86 10486 Délibération 13-320 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2013 21-juin-13 29 10487 Délibération 13-576 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2013 20-sept-13 22 10488 Délibération 10-200 AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LE LABORATOIRE CAS (Cultures Anglo - Saxonnes), EA 801, UNIVERSITE DE TOULOUSE 2 (UTM) ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE : OPERATION EXPLORA 2010 - 2010 26-mars-10 65 10489 Délibération 2003-4830 COMMUNAUTE MUNICIPALE DE SANTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2003 - 2003 12-déc-03 142 10490 Délibération 09-253 CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D’UNE CRECHE AU QUARTIER POUVOURVILLE - RECLAMATION SUR LE DECOMPTE GENERAL DE L’ENTREPRISE MANFRE, TITULAIRE DU LOT N° 8 - MARCHE 07/0100 - REGLEMENT PROVISOIRE DU DIFFEREND - 2009 24-avr-09 59 10491 Délibération 09-269 QUARTIER BORDEROUGE - CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) AMENAGEUR DE LA Z.A.C. DE BORDEROUGE - 2009 24-avr-09 17 10492 Délibération 12-710 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 2012 23-nov-12 20 10493 Délibération 08-926 MARCHES PUBLICS- APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2008 24-oct-08 47 10494 Délibération 13-667 SECTEUR MONTAUDRAN - AUTORISATION DONNEE A OPPIDEA DE SOLLICITER LES AUTORISATIONS DANS LE CADRE DE SES MISSIONS 2013 13-déc-13 5 10495 Délibération 09-500 Z.A.C. DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2009 26-juin-09 15 10496 Délibération 11-231 CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ASSOCIATIONS CULTURELLES 2011 27-mai-11 26 10497 Délibération 2005-7224 QUARTIER CASSELARDIT - PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE DE LA CARTOUCHERIE - Ouverture de la phase de concertation - 2005 16-déc-05 79 10498 Délibération 08-492 FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES POUR AIRES DE JEUX - ANNEES 2009/2010/2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 10-juil-08 130 10499 Délibération 2006-7365 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - Demande de subvention à l'Etat - 2006 31-mars-06 228 10500 Délibération 2006-7754 ZAC SAINT-EXUPERY/MONTAUDRAN - ADOPTION DU DOSSIER DE REALISATION - Concession d'aménagement avec la SAS SAINT-EXUPERY/MONTAUDRAN - 2006 19-mai-06 34 10501 Délibération 2006-7688 LOCATION;INSTALLATIONS DE GUIRLANDES ET DE MOTIFS LUMINEUX DES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE - Marché 2006 renouvelable en 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offre ouvert avec variantes - 2006 19-mai-06 19 10502 Délibération 07-652 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AUX CENTRES D'ACCUEIL EXTERIEURS DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2005, 2006, 2007 ET 2008 - Résiliation de marchés - Marché 04/0485 conclu avec la SAS POMONA EPISAVEURS - Marchés 04/0488 ET 04/0489 conclus avec la Société PRODIREST . 2007 21-déc-07 118 10503 Délibération 12-725 APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION ENTRE L'INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE 2012 14-déc-12 64 10504 Délibération 14-013 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION 2014 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLUB REGIONAL DES ENTREPRISES POUR L'INSERTION (CREPI 31) EN CHARGE DE L'ANIMATION DE L'ESPACE DE VENTE DE L'INQUET ET DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DES VENDEURS EN GRANDE PRECARITE 2014 24-janv-14 46 Jean-Paul PLA - Conseiller Municipal Délégué 10505 Délibération 07-321 POURSUITE DES ACTIONS DE COOPERATION TOULOUSE HANOI - PARTICIPATION AUX VII ASSISES DE LA COOPERATION DECENTRALISEE FRANCO-VIETNAMIENNE A MONTREUIL - 2007 23-oct-07 164 10506 Délibération 11-251 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2011 24-juin-11 40 10507 Délibération 2003-4509 RAPPORT ANNUEL DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SETOMIP - Exercice 2002 - 2003 03-oct-03 40 10508 Délibération 2004-4826 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) DU CHAPITRE - 2ème tranche - Desserte opération TAGERIM - Définition des travaux : ouvrage - 2004 26-mars-04 38 10509 Délibération 2003-4778 GESTION-TRAFIC - FOURNITURE MATERIELS SPECIFIQUES POUR MAINTENANCE;EXTENSION DU SYSTEME TRANSMISSION DU CONTROLE CENTRALISE DU TRAFIC - Présentation du marché négocié à bons commande à conclure avec Sté THALES E-TRANSACTIONS CGA SA - 2004-2005-2006 2003 12-déc-03 188 10510 Délibération 2004-4841 SUBVENTIONS AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2004 - 2004 26-mars-04 99 10511 Délibération 2004-5520 QUARTIER POUVOURVILLE - INSTITUTION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 322-9 DU CODE DE L'URBANISME - 2004 25-juin-04 124 10512 Délibération 2006-8326 MUSEE DES AUGUSTINS - DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE - 2006 08-déc-06 213 10513 Délibération 2007-8657 CREMATORIUM - AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS OU PRIVES POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES - 2007 23-mars-07 92 10514 Délibération 2007-8650 MUSEE SAINT-RAYMOND - RESTAURATION D'OEUVRES D'ART - Programme 2007 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées - 2007 23-mars-07 270 10515 Délibération 2007-9001 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS - Paiements - Convention avec la Région Midi-Pyrénées pour les années 2006 à 2009 - Actualisation des forfaits horaires - 2007 06-juil-07 178 10516 Délibération 2004-4709 REALISATION D'UNE MAISON DE QUARTIER DANS LES LOCAUX DE L'ANCIENNE MAISON JOB - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 06-févr-04 82 10517 Délibération 2004-5011 INDEMNISATION DES SUJETIONS SPECIALES DES AGENTS DE LA MEDIATHEQUE - 2004 26-mars-04 80 10518 Délibération 08-1040 TAXE DE SEJOUR - 2008 21-nov-08 40 10519 Délibération 2004-5833 CONVENTION AVEC LES DIFFERENTS ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS OU PRIVES POUR L'INCINERATION DES PIECES ANATOMIQUES - 2004 19-nov-04 121 10520 Délibération 2006-7409 CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE QUARTIER POUVOURVILLE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché 05/0180 - Fixation des honoraires du maître d'oeuvre au niveau de l'Avant-Projet Définitif - 2006 31-mars-06 207 10521 Délibération 2003-4445 PROLONGEMENT METRO LIGNE A - LIAISON PIETONS / CYCLES ROSERAIE / ARGOULET - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 03-oct-03 192 10522 Délibération 08-054 PLAN DE DEPLACEMENT DES EMPLOYES MUNICIPAUX (PDE) - MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME MUNICIPAL D'ACTIONS A DESTINATION DES EMPLOYES DE LA VILLE DE TOULOUSE FAVORISANT L'UTILISATION DES MODES DOUX DE DEPLACEMENT 2008 18-janv-08 98 10523 Délibération 2004-5141 CREATION D'UN CASINO MUNICIPAL - PROCEDURE DE MISE EN CONCESSION - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - Désignation de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2004 14-mai-04 4 10524 Délibération 2004-5658 AVENANT N° 4 A LA CONVENTION-CADRE AVEC L'AGENCE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOULOUSE AIRE URBAINE (AUAT) - Définition du programme de travail pour 2004 - 2004 08-oct-04 5 10525 Délibération 2004-5684 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE LC SYSTEME - Demande d'autorisation d'exploiter;pour régularisation;une installation de fabrication et stockage de produits;très toxiques et inflammables;sise Z.I du Casque;à Cugnaux - Avis du Conseil Municipal - 2004 08-oct-04 113 10526 Délibération 2004-5053 FOURNITURE DE MARCHANDISES POUR LA CONFECTION DE COLIS ATTRIBUES AUX PERSONNES AGEES DES FOYERS DU 3EME AGE ET MAISONS DE RETRAITE DE LA VILLE LORS DES FETES FIN D'ANNEE - 2004-2005-2006 - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande 2004 14-mai-04 154 10527 Délibération 2006-8115 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Règlement du sinistre résultant d'un mauvais ensemencement des cultures d'automne par l'Entreprise Jacques PAGES - 2006 06-oct-06 171 10528 Délibération 2003-4159 QUARTIER PALEFICAT - AMENAGEMENT DU CHEMIN VIREBENT - ACQUISITION DES TERRAINS NECESSAIRES - MISE EN COMPATIBILITE DU POS - 2003 27-juin-03 125 10529 Délibération 08-1063 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES - 2009 23-janv-09 63 10530 Délibération 13-354 COMMISSION DE RECOURS AMIABLE - PRESENTATION BILAN D'ACTIVITE 2012 2013 21-juin-13 32 10531 Délibération 2004-5569 ECHANGES AVEC LA VILLE DE DUSSELDORF : PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE DE DUSSELDORF - 2004 16-juil-04 26 10532 Délibération 2005-6795 SOCIETE D'EXPLOITATION THERMIQUE DU MIRAIL (SETMI) - Modification de la mixité et des indices des formules de révision des prix - Avenant n° 14 à la convention d'exploitation du réseau de chaleur - 2005 12-juil-05 58 10533 Délibération 12-624 FORMATION PREVENTION SECOURS CIVIQUE DE NIVEAU 1 (PSC1) : ADOPTION D'UNE CONVENTION ISOLEE DE GROUPEMENT DE COMMANDES LIANT LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE, AUX COMMUNES DE TOULOUSE ET SAINT-JORY. 2012 23-nov-12 69 10534 Délibération 13-495 APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA SARL LEPAC ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT ET LE MUSEUM DE TOULOUSE POUR LA MISE EN OEUVRE D’UN NUMERO DE L’EMISSION LE DESSOUS DES CARTES SUR LE THEME DE L’OURS DANS LE MONDE 2013 20-sept-13 98 10535 Délibération 13-726 AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE MARCHE : PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA COPROPRIETE DES CASTALIDES 2013 29-nov-13 23 10536 Délibération 2003-4623 LOCATION;INSTALLATION;EXPLOITATION DE MATERIEL DE SONORISATION PROVISOIRE - Marché annuel 2004 renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 07-nov-03 17 10537 Délibération 2005-7179 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE PIETONNE RIVE GAUCHE DE LA GARONNE ENTRE LE PORT VIGUERIE ET LES ABATTOIRS - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre 05/0017 - 2005 16-déc-05 170 10538 Délibération 2006-7577 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2006 31-mars-06 174 10539 Délibération 2003-4324 OPERATION ARCHE MARENGO - ACQUISITION D'UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE IVEME CATAGORIE DANS LE CADRE DE L'EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT-CAFETERIA - 2003 27-juin-03 229 10540 Délibération 10-160 EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER POUVOURVILLE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V067 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V069 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V070 - AU MARCHE AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V071 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V072 - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V423 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 09V068 - AVENANT N° 2 AU MARCHE 09V073 - PLUS VALUES ET PROLONGATIONS - 2010 26-mars-10 102 10541 Délibération 11-565 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE, REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA MISE EN VENTE DE 60% DU CAPITAL DE L’AEROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC 2011 23-sept-11 133 10542 Délibération 2005-6594 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - RESTAURANT LOU TALHOU - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention du 7 avril 1995 - 2005 24-juin-05 155 10543 Délibération 2007-8987 CESSION A LA REGION MIDI-PYRENEES DU LYCEE POLYVALENT RIVE GAUCHE ET DU LYCEE PROFESSIONNEL DU MIRAIL AVENUE JEAN BAYLET - 2007 06-juil-07 232 10544 Délibération 07-236 QUARTIER LAFOURGUETTE - AMENAGEMENT DE LA VOIE DE LIAISON ROUTE DE SEYSSES - ROND-POINT-LOUIS GUITARD - ACQUISITION AUX CONSORTS DAYDE D'UNE BANDE DE TERRAIN DE 12 M² 2007 23-oct-07 46 10545 Délibération 2005-6688 ENTRETIEN DES DEPENDANCES VERTES DES DIGUES DE GARONNE - Années 2006;2007;2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 24-juin-05 219 10546 Délibération 2005-6922 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - REQUALIFICATION ET PROLONGEMENT DE LA RUE DU LOT - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration dE projet - 2005 23-sept-05 38 10547 Délibération 2003-4724 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CONSEIL D'UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE LA FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DE CE CONSEIL - 2003 07-nov-03 122 10548 Délibération 2003-4855 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2003 - 2003 12-déc-03 104 10549 Délibération 2007-9014 DEVERSEMENT DES DECHETS EN DECHARGE AGREEE - Années 2008;2009;2010;2011 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2 lots - 2007 06-juil-07 202 10550 Délibération 2005-6213 ACQUISITION DE TROIS VEHICULES POUR LE BALAYAGE MECANISE - Année 2005 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 25-mars-05 107 10551 Délibération 08-683 EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE GROUPES POLITIQUES - CREATION DE CONTRATS - 2008 10-juil-08 6 10552 Délibération 08-522 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - PROGRAMMATION 2008 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS - OPERATIONS COMPLEMENTAIRES - 2008 20-juin-08 53 10553 Délibération 2007-8655 CHAPELLE NOTRE DAME DE NAZARETH - Réfection de la toiture étanchéité de la terrasse - Participation financière de la Ville - 2007 23-mars-07 27 10554 Délibération 13-297 ZAC CARTOUCHERIE : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITÉS A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2012 (OPPIDEA) 2013 21-juin-13 9 10555 Délibération 12-312 REGIE DES THEATRE DE TOULOUSE - SIGNATURE DES CONTRATS ET CONVENTIONS DE PARTENARIATS - TARIFS BILLETTERIE BAR ET PROGRAMMATION 2012 25-mai-12 51 10556 Délibération 12-277 ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2012 25-mai-12 74 10557 Délibération 12-351 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - ABONNEMENT ANNUEL RESIDANT - MISE EN PLACE D’UN PAIEMENT MENSUALISE ET ADAPTATION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT. 2012 06-juil-12 15 10558 Délibération 2005-7315 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2006 - 2005 16-déc-05 1 10559 Délibération 2006-7615 UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ELEVES DES LYCEES PUBLICS - PAIEMENT - Avenant à la convention initiale avec la Région Midi-Pyrénées - Modalités de révision des tarifs - signature de la nouvelle convention - 2006 31-mars-06 137 10560 Délibération 10-992 VENTE AUX ENCHERES DE BIENS IMMOBILIERS DEPENDANT DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE TOULOUSE 2011 21-janv-11 52 10561 Délibération 11-256 AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE D'INONDATION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 27-mai-11 37 10562 Délibération 11-399 RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 2011 24-juin-11 42 10563 Délibération 11-594 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 25-nov-11 7 10564 Délibération 08-074 CONVENTION AVEC L’ECO-ORGANISME AGREE ECO FOLIO POUR LA VALORISATION DES DECHETS D’IMPRIMES - 2008 18-janv-08 120 10565 Délibération 07-310 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2006 - 2007 21-déc-07 200 10566 Délibération 08-821 CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE LA SALADE - LOT 4 : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0394 - ENTREPRISE SAVS ALU FRANCE 2008 26-sept-08 24 10567 Délibération 2003-4832 SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - TAXES DE DESINFECTION ET DE DESINSECTISATION EN LIEUX CLOS - DESINSECTISATION EN EXTERIEUR - 2003 12-déc-03 128 10568 Délibération 2006-8341 REHABILITATION DE LA MJC DU PONT DES DEMOISELLES - Approbation du choix du maître d'oeuvre et autorisation du Maire à signer ledit marché - 2006 08-déc-06 203 10569 Délibération 2006-8133 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE FREESCALE SEMICONDUCTEURS - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de fabrication d'hydrogène au 134 avenue du Général Eisenhower à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2006 06-oct-06 132 10570 Délibération 08-468 TOUR DE FRANCE 2008 - ETAPE D'ARRIVEE A TOULOUSE - LOCATION DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - 2008 20-juin-08 73 10571 Délibération 08-085 Casino Municipal - Affectation des orphelins - Saison 2007 2008 20-juin-08 83 10572 Délibération 2005-7317 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Exercice 2005 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2005 16-déc-05 106 10573 Délibération 2006-7605 CENTRE DE SANTE MEDICAL DE BASSO CAMBO - Participation financière de la Ville - Convention entre la Mutualité Française de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse - 2006 31-mars-06 25 10574 Délibération 12-335 VoeU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR D’UN NOUVEAU TRACÉ SUR LA PARTIE TOULOUSAINE DU PROLONGEMENT DE LA LIGNE B EN DIRECTION DE LABEGE 2012 25-mai-12 114 10575 Délibération 13-777 CONVENTION N°2013-896 A CONCLURE AVEC TISSEO SMTC SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE PORTANT SUR LA RENOVATION DE LA CHAPELLE DES LAZARISTES EN SALLE DE QUARTIER SAINT MICHEL, SITUEE A PROXIMITE DE LA LIGNE B DU METRO DANS L’INTERSTATION SAINT MICHEL-MARCEL LANGER-EMPALOT 2013 13-déc-13 59 10576 "Date_Delib : Date du conseil municipal de la déliberation" 10577 Licence: Odbl 10578 Délibération 12-741 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS- COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS 2012- AVENANT N° 1 2012 14-déc-12 29 10579 Délibération 08-136 COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE CONCERTATION POUR LE SITE DE LA SOCIETE ISOCHEM, DENOMME : CLIC ISOCHEM - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2008 04-avr-08 50 10580 Délibération 11-414 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL ELECTORAL 2011 23-sept-11 98 10581 Délibération 2006-7701 SETOMIP - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE - Approbation de l'avenant n° 1 au marché du lot 2 - Gros oeuvre - 2006 19-mai-06 83 10582 Délibération 2006-8021 FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Années 2007 à 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 06-oct-06 50 10583 Délibération 2005-6636 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2005 24-juin-05 83 10584 Délibération 2006-7457 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville de Toulouse - Versement du solde de la subvention 2006 - 2006 31-mars-06 27 10585 Délibération 07-657 CENTRE D'ACCUEIL DE JURVIELLE - CREATION D'UNE INFIRMERIE ET DE LOGEMENTS DE SERVICE - Avenant n° 2 au marché 07/0164 - Plus-value - Prolongation de délai pour l'ensemble des lots - 2008 18-janv-08 78 10586 Délibération 08-272 EXTENSION DU BATIMENT CAMPUS TRAFIC - MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION (OPC) - AVENANT N°1 AU MARCHE N° 07A0327 - PLUS-VALUE 2008 25-avr-08 37 10587 Délibération 08-405 QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT- CESSION D'UNE EMPRISE AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE 2008 23-mai-08 26 10588 Délibération 09-470 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANTS N° 1 AU MARCHE N° 080235 LOT 1 SESO, AU MARCHE N°09V085 LOT 2 EUROTIP, AU MARCHE N°09V086 LOT 3 EMP, AU MARCHE N°080236 LOT 4 LABASTERE 31, AU MARCHE N°080237 LOT 5 ETP, AU MARCHE N°080238 LOT 6 GB AGENCEMENT, AU MARCHE N°080239 LOT 8 ROUDIE, AU MARCHE N°080240 LOT 9 KONE, AU MARCHE N°09V087 LOT 10 CARRE, AU MARCHE N°080241 LOT 11 FAUCHE, AU MARCHE N°080242 LOT 12 G.CLIM, AU MARCHE N°080243 LOT 13 G CLIM, AU MARCHE N° 09V088 LOT 14 G.CLIM, AU MARCHE N°080244 LOT 15 HUGON SPORTS – PLUS-VALUE ET MODIFICATION DU DELAI GLOBAL DE L’OPERATION 2009 26-juin-09 118 10589 Délibération 09-663 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME POTTIER CELINE LOCATAIRE D'UN APPARTEMENT SITUE 160 CHEMIN DE LESTANG - 2009 25-sept-09 118 10590 Délibération 09-535 EMPLOI DE TECHNICIEN PREPARATEUR EN SCIENCES DE LA VIE AU MUSEUM DE TOULOUSE - 2009 26-juin-09 164 10591 Délibération 13-105 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2013 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT 2013 15-mars-13 43 10592 Délibération 12-571 EMPLOI DE JOURNALISTE-SECRETAIRE DE REDACTION A LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION 2012 28-sept-12 109 10593 Délibération 13-268 COOPERATION TOULOUSE-SAINT-LOUIS : REPONSE A L'APPEL A PROJET 2013 DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES EN SOUTIEN A LA COOPERATION DECENTRALISEE - DEMANDE DE SUBVENTION 2013 24-mai-13 92 10594 Délibération 11-190 ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LES RD 901-902-980 ET 120A 2011 27-mai-11 35 10595 Délibération 2003-4206 ZAC DE GABARDIE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - Avenant n° 2 à la convention d'aménagement signée avec la SETOMIP et avenant n° 3 à la convention d'avance - 2003 27-juin-03 80 10596 Délibération 2004-5446 AIRE DE GINESTOUS SAINT-JAMES : CREATION D'UNE AIRE DE TRAVAIL - Demande de subvention à l'Etat et au Département - 2004 25-juin-04 44 10597 Délibération 10-214 VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DU DEVELOPEMENT DURABLE ET DE L’ENVIRONNEMENT 2010 25-juin-10 51 10598 Délibération 2005-6339 CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC L'ATHLETE DE HAUT NIVEAU SOLENNE FIGUES POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE LA PRATIQUE SPORTIVE - 2005 25-mars-05 100 10599 Délibération 12-715 RAPPORT EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2012 23-nov-12 19 10600 Délibération 2004-4919 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2004 26-mars-04 121 10601 Délibération 2003-4332 SEMVAT - AUGMENTATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS - Désignation au scrutin majoritaire de 2 représentants de la Ville au Conseil d'Administration et d'1 représentant à l'Assemblée Générale - Mandat à délivrer au représentant à l'AG des actionnaires - 2003 27-juin-03 343 10602 Délibération 08-661 Z.A.C. DE SAINT-MARTIN DU TOUCH – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 30 10603 Délibération 13-812 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC L'ASSOCIATION PLAN 9 - ANNEE 2013-2014 2013 13-déc-13 36 10604 Délibération 2003-3974 CONCEPTION ET REALISATION D'UNE OEUVRE D'ART POUR L'EVOCATION DU DRAME CONSECUTIF A L'EXPLOSION D'AZF - Modification de la délibération du 21 juin 2002 - 2003 28-mars-03 217 10605 Délibération 2005-6227 ENFANCE - LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - Avenant n° 1 à la convention des 5 et 13 avril 2004 entre la Ville de Toulouse et la SARL Constant Développement pour le centre LE CHARLEMAGNE à ARGELES SUR MER - 2005 25-mars-05 115 10606 Délibération 2004-6020 ANIMATION DE L'OPAH DE LA COPROPRIETE ANCELY - Avenant n° 1 au marché 04/0194 - Plus-value - 2004 17-déc-04 80 10607 Délibération 10-250 Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 2010 26-mars-10 2 10608 Délibération 10-052 MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE SUR LES QUARTIERS DE BAGATELLE LA FAOURETTE - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA COORDINATION DU PROJET- AVENANT N°1 AU MARCHE 080204 MODIFICATION DE L’INDICE DE REVISION DES PRIX 2010 29-janv-10 14 10609 Délibération 09-976 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET PRIMITIF 2010 2009 18-déc-09 13 10610 Délibération 13-334 MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE REFUGE 2013 21-juin-13 41 10611 Délibération 13-464 CONSTRUCTION DU PARKING ENTERRE ET DES LOCAUX COMMUNS DE LA RESIDENCE DU LAC - 09 V379 AO - PROTOCOLES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES CONSTRUCTIONS ST ELOI, MIROITERIE MALZAC, ETP/CGEM, SPIE ET OTIS. 2013 20-sept-13 116 10612 Délibération 2003-3810 SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE L'IMMEUBLE 22 QUAI DE TOUNIS - PROPRIETE DE MONSIEUR OUSTRIC - Autorisation de dépôt du permis de construire - 2003 28-mars-03 197 10613 Délibération 2003-3889 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET PRIMITIF 2003 - 2003 28-mars-03 5 10614 Délibération 2003-4114 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 135 10615 Délibération 2005-6864 METRO LIGNE B - STATION BARRIERE DE PARIS - OPERATION D'ACCOMPAGNEMENT - VOIRIE ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - 2005 23-sept-05 16 10616 Délibération 2005-6930 ESPACE PETITE ENFANCE PLACE OCCITANE - RENOVATION DES FACADES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 23-sept-05 87 10617 Délibération 11-334 REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMMATION 2011 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2011 24-juin-11 5 10618 Délibération 2004-5799 FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES LASER;JET D'ENCRE OU SPECIFIQUES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché fractionné à bons de commande - Année 2005 - 2004 19-nov-04 116 10619 Délibération 2003-4723 REHABILITATION DU PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SETOMIP - Bilan de clôture de l'opération - 2003 07-nov-03 90 10620 Délibération 2007-8628 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DU SECTEUR MOULIS/CROIX BENITE - CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA ROUTE DE LAUNAGUET ET LE CHEMIN DES IZARDS - Approbation du dossier après enquête publique - Déclaration de projet - 2007 23-mars-07 122 10621 Délibération 12-280 ZAC DE LA VACHE (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) 2012 25-mai-12 7 10622 Délibération 07-550 QUARTIER SAINT-SIMON - REAMENAGEMENT DU CHEMIN DU LOUP – ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME HUET 2007 21-déc-07 77 10623 Délibération 08-105 OPERATION ARTISANAT 2010 - COMITE DE PILOTAGE ENTRE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE ET LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 70 10624 Délibération 07-790 CREATION D'UN HANGAR POUR LE SERVICE ALLO MAIRIE - AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 07/290 ET 07/0291 - PLUS-VALUES - 2008 18-janv-08 80 10625 Délibération 08-124 CAISSE DES ECOLES - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE HUIT DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE D'ADMINISTRATION DE CET ETABLISSEMENT - 2008 04-avr-08 38 10626 Délibération 09-554 APPUI A DES ACTIONS DE SOLIDARITE INTERNATIONALE : ASSOCIATION AVOCATS SANS FRONTIERES - 2009 26-juin-09 158 10627 Délibération 09-732 TRAVAUX D’INSTALLATION DE GUIRLANDES ET DE MOTIFS LUMINEUX DES ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNEE - ANNEES 2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER LEDIT MARCHE - 2009 25-sept-09 49 10628 Délibération 09-449 FINANCEMENT DES TRANSPORTS PUBLICS - ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2009 - 2009 26-juin-09 66 10629 Délibération 2003-3744 DENOMINATION DES GROUPES SCOLAIRES TIBAOUS ET FLEURANCE - ECOLE MATERNELLE REILLE - 2003 28-mars-03 324 10630 Délibération 2003-3772 MODIFICATION DES TARIFS USAGERS PROFESSIONNELS DE LA STATION DE RECYCLAGE DE DATURAS - Modification du tarif gravats - Création du tarif pneumatiques avec ou sans jantes - 2003 28-mars-03 173 10631 Délibération 2004-4871 PETITE ENFANCE - FAMILLE - AIDE AUX STRUCTURES PETITE ENFANCE ASSOCIATIVES - 2004 26-mars-04 30 10632 Délibération 2005-6104 MISE AUX NORMES DE LA LIGNE HAUTE TENSION CHATEAU-PORTET - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) - 2005 11-févr-05 59 10633 Délibération 2007-8641 MUSEE DES AUGUSTINS - CONSTITUTION D'UN FONDS D'OUVRAGES D'ART ET D'HISTOIRE POUR LA JEUNESSE - Demande de subvention au Centre National du Livre - 2007 23-mars-07 263 10634 Délibération 2007-8677 BAUX EMPHYTEOTIQUES RUE COURTE ET RUE GATIEN ARNOULT AU PROFIT DU PACT ARIM - Approbation de prorogation d'occupation - 2007 23-mars-07 197 10635 Délibération 2007-8971 QUARTIER DES AMIDONNIERS - AMENAGEMENT DE LA PROMENADE PIETONS CYCLES DU CANALET - Convention de superposition de gestion entre les Voies Navigables de France (VNF) et la Commune de Toulouse - 2007 06-juil-07 226 10636 Délibération 2007-8927 FOURNITURE DE PNEUMATIQUES - Année 2008 - Marché renouvelable pour 2009 et 2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - 2007 06-juil-07 198 10637 Délibération 08-1007 REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY – LOT 4 MENUISERIE BOIS – MARCHE N°060.044 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE KUENTZ 2008 21-nov-08 8 10638 Délibération 12-330 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE CENTRE REGIONAL D'EDUCATION ET DE SERVICE POUR L'AUTISME MIDI - PYRENEES (CeRESA) RELATIVE A L'ACCUEIL DE JEUNES AUTISTES SUR UN ACCUEIL DE LOISIRS. 2012 06-juil-12 52 10639 Délibération 09-807 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PROGRAMME 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE MIDI-PYRENEES - 2009 27-nov-09 4 10640 Délibération 2006-7892 ER 238 - LIAISON LESPINET / RANGUEIL - Passerelle des Herbettes - Appel d'offres ouvert - 2006 30-juin-06 46 10641 Délibération 2004-5361 FOURNITURE DE MATERIEL ET DOCUMENTS PEDAGOGIQUES - Présentaiton du DCE - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2004 25-juin-04 254 10642 Délibération 2005-7119 QUARTIER BELLEFONTAINE - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SOCIETE MIXTE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (SEMRU) - 2005 15-nov-05 12 10643 Délibération 2005-7202 ZAC DE GARONNE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SETOMIP - 2005 16-déc-05 68 10644 Délibération 07-724 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE 2007 21-déc-07 130 10645 Délibération 12-278 ZAC NIEL (COMMUNE DE TOULOUSE) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2011 (OPPIDEA) 2012 25-mai-12 9 10646 Délibération 12-370 QUARTIER BOURBAKI - REQUALIFICATION DE LA CITE BOURBAKI - PLACE HOCHE - AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATION PREALABLE, DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LEUR MODIFICATION ET LEUR TRANSFERT. 2012 06-juil-12 12 10647 Délibération 2004-5098 RENOVATION DU CENTRE CULTUREL DES MAZADES - Avenant n° 2 au lot 5 - Marché 02/0512 (Entreprise ETP) - Plus-value - 2004 14-mai-04 173 10648 Délibération 2005-7067 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - Renouvellement des membres de certaines Commissions - 2005 14-oct-05 12 10649 Délibération 08-288 COLORATION EN VERT DES BANDES CYCLABLES IMPLANTEES SUR LES CHAUSSEES - 07D123 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°08/0014 - AJOUT D'ARTICLE AU BORDEREAU DE PRIX - 2008 23-mai-08 50 10650 Délibération 08-447 ENFANCE - LOISIRS - ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS 3-6 ANS DANS LES ECOLES MATERNELLES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 14 DECEMBRE 2001 N° 2001-11B-135 2008 20-juin-08 69 10651 Délibération 10-198 FESTIVAL RIO LOCO : RENOUVELLEMENT DE TROIS EMPLOIS A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2010 26-mars-10 133 10652 Délibération 11-009 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L'ANTENNE DE TLT D'UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE 2011 21-janv-11 3 10653 Délibération 13-815 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DETOURS DE CHANT 2013 13-déc-13 45 10654 Délibération 2004-5861 ARCHE MARENGO - BAR-RESTAURANT-CAFETERIA - Approbation de l'avenant n° 2 au protocole d'accord du 18 mars 2003 - 2004 19-nov-04 76 10655 Délibération 2006-8204 FOURNITURE DE GAZOLE ET DE SANS PLOMB 95 - ANNEE 2007 RENOUVELABLE POUR 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marchés à bons de commande - 2006 06-oct-06 124 10656 Délibération 2005-6105 CREATION DE LA HALTE-GARDERIE ASSOCIATIVE SAINT-JAMES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 11-févr-05 69 10657 Délibération 2006-8488 DELIBERATION MODIFICATIVE - RENFORCEMENT PAR LA VILLE DE TOULOUSE DU PRET A TAUX ZERO POUR L'AIDE A L'ACCESSION A LA PROPRIETE - 2006 08-déc-06 77 10658 Délibération 13-396 SUBVENTION DE LA COALITION EUROPEENNE DES VILLES CONTRE LE RACISME 2013 21-juin-13 80 10659 Délibération 2005-6779 SECURISATION DES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - Mise en place de points d'ancrage et lignes de vie - 2ème tranche - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 12-juil-05 89 10660 Délibération 11-240 PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DES ECOLES PRIMAIRES - CONVENTION AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE DE LA HAUTE GARONNE. 2011 27-mai-11 42 10661 Délibération 2005-6390 RESTRUCTURATION DU BATIMENT DE L'URBANISME - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre 01/0349 portant sur la modification de la dénomination sociale de l'agence ALMUDEVER - 2005 13-mai-05 112 10662 Délibération 2007-8710 RAVALEMENT DE FACADES - DEVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE DE RAVALEMENT - Lancement d'une sixième campagne - 2007 23-mars-07 201 10663 Délibération 2004-5589 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL MIS EN PLACE A LA VILLE DE TOULOUSE - 2004 16-juil-04 14 10664 Délibération 2004-5974 QUARTIER COTE PAVEE - ALIGNEMENT PARTIEL DE LA RUE BLANCHE - ADOPTION DE PRINCIPE - OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE REGLEMENTAIRE - 2004 17-déc-04 49 10665 Délibération 13-230 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 24-mai-13 28 10666 Délibération 11-591 CONVENTION D’APPLICATION A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DOCUMENTAIRE N°2011-335/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR PARTIE DU POLE ASSOCIE REGIONAL MIDI-PYRENEES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE 2011 25-nov-11 64 10667 Délibération 12-232 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE RENOUVELEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 2012 25-mai-12 88 10668 Délibération 2004-4881 MATERNELLE CHATEAU D'ANCELY : CONSTRUCTION DE TROIS CLASSES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 155 10669 Délibération 09-336 RESTAURATION DU COUVENT DES JACOBINS - MARCHE NEGOCIE DE MAITRISE D’OEUVRE - Art.74.III (b) ET 35.I (2°) DU CODE DES MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DU JURY - ELECTION DE CINQ TITULAIRES ET DE CINQ SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE - 2009 29-mai-09 9 10670 Délibération 09-276 TRAVAUX DE DEPOSE DE MATERIAUX CONTENANT DE L'AMIANTE - ANNEES 2009 - 2010 - 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 29-mai-09 54 10671 Délibération 2003-4262 BUDGET ANNEXE DU THEATRE - ORCHESTRE DU CAPITOLE - AFFECTATION AU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2003 DES RESULTATS CONSTATES AU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - 2003 27-juin-03 9 10672 Délibération 2005-6597 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2005 - 2005 24-juin-05 17 10673 Délibération 2005-7113 QUARTIER MINIMES - ACQUISITION D'UN TERRAIN A LA SOCIETE IMMOBILIERE TOULOUSE ENTREPOTS (SITE) - 2005 15-nov-05 13 10674 Délibération 10-216 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION FINANCIER 2010 26-mars-10 78 10675 Délibération 08-343 TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE (T.C.S.P.) SECTEUR RD 813 - EQUIPEMENTS EN SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AUZEVILLE TOLOSANE ET LA VILLE DE TOULOUSE 2008 20-juin-08 50 10676 Délibération 07-479 ACTION SCOLAIRE - ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE, ELEMENTAIRE ET SPECIALISE - OUVERTURES ET FERMETURES DE POSTES A LA RENTREE SCOLAIRE 2007 - 2007 16-nov-07 36 10677 Délibération 10-620 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE GRAND TOULOUSE - TRAVAUX DE CREATION OU RESTRUCTURATION D’ESPACES VERTS 2010 24-sept-10 77 10678 Délibération 07-467 TRAITEMENT COMPLEMENTAIRE DES EAUX DE CHAUDIERE DES FOURS - AVENANT N°1 - MARCHE 070306 - PLUS VALUE 2007 21-déc-07 202 10679 Délibération 2003-4849 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2003 - Subventions de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - 2003 12-déc-03 99 10680 Délibération 2005-6660 RECONSTRUCTION DE L'EGLISE DE LA TRINITE - 290 ROUTE DE SEYSSES - BAIL A CONSTRUCTION - MODIFICATION DE LA REDEVANCE - 2005 24-juin-05 161 10681 Délibération 2005-7069 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION AU SEIN DE L'EQUIPE PROJET EN CHARGE DE L'AGENDA 21 POUR LA REALISATION DU PLAN D'ACTIONS DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DE LA REMUNERATION - 2005 14-oct-05 32 10682 Délibération 2005-6898 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1997 A 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 23-sept-05 7 10683 Délibération 2004-4705 MUSEE LABIT - REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE CONCIERGERIE - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2004 06-févr-04 73 10684 Délibération 2003-4605 LANCEMENT DE L'OPERATION : CHEQUE TOULOUSE CULTURES - 2003 03-oct-03 73 10685 Délibération 07-620 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - ACQUISITION DES TERRAINS APPARTENANT A GIAT INDUSTRIES 2007 21-déc-07 55 10686 Délibération 2006-8148 CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES - CAMPS - Convention vacances loisirs 2006 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - 2006 06-oct-06 136 10687 Délibération 13-096 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ) 2013 15-mars-13 3 10688 Délibération 2003-4348 DEBROUSSAILLEMENT DES ACCOTEMENTS ET CURAGE DES FOSSES - Programme 2004-2005-2006 - approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 27-juin-03 56 10689 Délibération 11-497 RENONCIATION A LA TACITE RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION IMPRESARIO DEFINISSANT LE CADRE DES ACTIONS DE SOUTIEN DE L'ASSOCIATION AU PROFIT DU FESTIVAL RIO LOCO 2011 23-sept-11 52 10690 Délibération 08-031 AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOULOUSAINE POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (ATPA) POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE 2008 18-janv-08 36 10691 Délibération 08-167 OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS INDUSTRIELS DE MIDI-PYRENEES – ORDIMIP – DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME - 2008 04-avr-08 68 10692 Délibération 2004-4767 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 2003-14-0034 RELATIVE A LA RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE DU THEATRE DU CAPITOLE CONCLUE AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) - 2004 06-févr-04 75 10693 Délibération 2007-8559 PLAN LOCAL D'URBANISME - PROCEDURE DE MODIFICATION EN VUE D'INTEGRER DES DISPOSITIONS EN FAVEUR DE LA MIXITE SOCIALE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 01-mars-07 7 10694 Délibération 13-221 APPEL À PROJETS PASSEPORT POUR L'ART - PARCOURS CULTURELS GRATUITS 2013/2014 - SELECTION DES CANDIDATS 2013 24-mai-13 48 10695 Délibération 12-083 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ENTRE L'ASSOCIATION JABIRU PROD ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE POUR LA PARTICIPATION A DES MISSIONS DANS LE BRESIL CENTRAL - 2012 23-mars-12 76 10696 Délibération 08-385 CENTRES SOCIAUX ASSOCIATIFS - SUBVENTIONS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CONVENTIONS 2008 23-mai-08 38 10697 Délibération 09-854 CONVENTION TYPE POUR LA MISE EN PLACE DES GROUPEMENTS DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE. 2009 27-nov-09 111 10698 Délibération 2003-3857 CONSTRUCTION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 2 - AVENUE DES ARENES ROMAINES - Convention entre la Ville de Toulouse et la Société SOGARA SA - 2003 28-mars-03 41 10699 Délibération 12-140 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2012 23-mars-12 31 10700 Délibération 2006-7489 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Convention entre la Ville et l'Association LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT;FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE HAUTE-GARONNE MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE;pour le centre du domaine CAMIETA à URRUGNE - 2006 31-mars-06 234 10701 Délibération 2007-8865 SIGNALISATION ROUTIERE - FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX DE POLICE ET ACCESSOIRES - Marché à bons de commande - Années 2008 - 2009 - 2010 - Appel d'offres ouvert sans variante - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 316 10702 Délibération 13-272 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SECRETAIRE GENERAL DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2013 24-mai-13 103 10703 Délibération 13-778 PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE SUITE A LA DISTRIBUTION D'UN TRACT INJURIEUX LE SAMEDI 5 OCTOBRE SUR LE MARCHE SAINT-CYPRIEN 2013 29-nov-13 35 10704 Délibération 2003-4851 VIREMENTS DE CREDITS BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2003 - 2003 12-déc-03 10 10705 Délibération 2004-5609 FOURNITURE DE TENUES;D'UNIFORMES;DE CHEMISES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2004-2005-2006 - Résiliation des marchés 04/0168 et 04/0170 conclus avec la Société APOLLONIE - 2004 08-oct-04 196 10706 Délibération 09-230 REALISATION D’UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE ST DENIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE 080.142 - ENTREPRISE KUENTZ - LOT 3 : MENUISERIE BOIS - PLUS VALUE - 2009 24-avr-09 63 10707 Délibération 09-095 PISCINE NAKACHE - MISE EN PLACE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE TOIT - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) AU TITRE DE L'AXE III MESURE I DU PROGRAMME OPERATIONNEL POUR LA COMPETITIVITE REGIONALE ET L'EMPLOI - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 23 MAI 2008 - 2009 27-févr-09 21 10708 Délibération 09-109 DELIBERATION DE PRINCIPE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT POUR LES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2009 - 2009 27-févr-09 31 10709 Délibération 13-745 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RESIDENTIALISATION DE LA COPROPRIETE CHANTILLY - CESSION D'EMPRISES FONCIERES. 2013 29-nov-13 13 10710 Délibération 2006-7597 EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2006 31-mars-06 128 10711 Délibération 2005-7058 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE AIRBUS FRANCE - DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER DES INSTALLATIONS DU SITE SAINT-ELOI;SISES AU 57 CHEMIN DU SANG DE SERP A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2005 14-oct-05 74 10712 Délibération 2006-7971 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SANOFI SYNTHELABO RECHERCHE - Demande d'autorisation de modification des installations sises 195 route d'Espagne à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2006 30-juin-06 138 10713 Délibération 08-322 ACQUISITION DE DIX VEHICULES DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DE SEPT LEVE CONTENEURS- ANNEE 2007 - DE LOT N°4 - 4 BENNES A ORDURES DE 17 M3 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°07/0285 TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE EUROVOIRIE 2008 23-mai-08 46 10714 Délibération 12-779 PERSONNEL DES CHOEURS - SUPPLEMENTS DE REMUNERATION POUR PETITS ROLES 2012 14-déc-12 46 10715 Délibération 13-177 COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'ETABLISSEMENT LINDE FRANCE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DE CETTE INSTANCE - 2013 24-mai-13 67 10716 Délibération 2003-3820 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES MUSICIENS DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE - 2003 28-mars-03 130 10717 Délibération 2003-4058 RESTAURATION MUNICIPALE - TARIFS APPLICABLES POUR L'ANNEE 2003-2004 - ECOLES PUBLIQUES - ECOLES PRIVEES - CUISINE CENTRALE - Modification du catalogue des tarifs - 2003 27-juin-03 220 10718 Délibération 2003-4060 ACQUISITION D'UN CHASSIS POUR BENNE A ORDURES MENAGERES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 204 10719 Délibération 2003-4659 TRANSPORT ET DECHARGEMENT DE DECHETS MENAGERS - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 07-nov-03 69 10720 Délibération 2006-8371 PARTICIPATION A L'OPERATION L'HUMANITAIRE A LA RENCONTRE DES JEUNES - Signature d'une convention avec l'Institut BIOFORCE DEVELOPPEMENT - 2006 08-déc-06 237 10721 Délibération 2007-8978 QUARTIER MONTAUDRAN - AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE EADS-ASTRIUM DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN DEPENDANT DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA RIVIERE - 2007 06-juil-07 132 10722 Délibération 10-959 SIGNATURE DE LA CONVENTION DES MAIRES ET ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A L'ASSOCIATION D'AUTORITES LOCALES EUROPEENNES : ENERGY CITIES 2010 17-déc-10 31 10723 Délibération 2004-4793 PETITE ENFANCE - FAMILLE - PROTOCOLE D'ACCUEIL SPECIFIQUE DANS UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - 2004 06-févr-04 9 10724 Délibération 2005-7090 PALAIS DES SPORTS - AMENAGEMENT DES ABORDS - Présentation du DCE - Appel d'offres avec variantes - 2005 14-oct-05 17 10725 Délibération 2003-4095 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 97 10726 Délibération 2004-5593 MODIFICATION DES DELIBERATIONS DU 12 DECEMBRE 2003 ET DU 6 FEVRIER 2004 CREANT DEUX EMPLOIS D'ATTACHES DE PRESSE AU SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES - 2004 16-juil-04 16 10727 Délibération 12-537 GRATUITE D'ENTREE POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISEES DANS LE CADRE DE LA JOURNNEE INTERNATIONALE POUR L'ELIMINATION DE LA VIOLENCE A L'EGARD DES FEMMES 2012 28-sept-12 83 10728 Délibération 13-551 QUARTIER MONTAUDRAN-GONIN : REQUALIFICATION DE LA CENTRALITE GONIN - AUTORISATION DONNEE A LA SA HLM DES CHALETS DE DEPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME 2013 20-sept-13 6 10729 Délibération 09-817 GRAND PROJET DE VILLE - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONDUITE DE PROJET DE LA DEMARCHE GLOBALE SUR LE SECTEUR KIEV A REYNERIE - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE 2009 27-nov-09 44 10730 Délibération 2005-6139 OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE TOULOUSE - CONSTRUCTION D'UN CENTRE MEDICAL SITUE 14 PLACE SOUPETARD A TOULOUSE - Emprunt de 250 000 Euros auprès de la Caisse d'Epargne de Midi-Pyrénées - Garantie financière de la Ville - 2005 11-févr-05 10 10731 Délibération 2004-5384 LOTISSEMENT D'ACTIVITES DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2004 25-juin-04 101 10732 Délibération 2006-7931 ZAC DES MENUISIERS - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2006 30-juin-06 86 10733 Délibération 2003-4447 FOURNITURES DE CADEAUX DESTINES AUX ENFANTS DE 2 A 6 ANS POUR NOEL 2003 - LOT 1 - FOURNITURE DE JOUETS POUR GARCONS ET FILLES DE 2 A 6 ANS - Résiliation du marché 03/0373 avec la société TOYS'R'US - 2003 03-oct-03 173 10734 Délibération 10-024 MAISON DE L'EMPLOI DE TOULOUSE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION 2010 2010 29-janv-10 23 10735 Délibération 09-974 RESTAURATION EN LIAISON FROIDE SERVIE DANS LES CENTRES PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TOULOUSE - ANNEES 2007, 2008, 2009 ET 2010 - AVENANT N°3 AU MARCHE 06/0476 PORTANT MODIFICATION D'UN DES INDICES DE REFERENCE DANS LA FORMULE DE REVISION DES PRIX (Article 10.2.3 du CCAP) 2009 18-déc-09 67 10736 Délibération 2005-6574 CREATION D'UN POSTE D'AGENT DU PATRIMOINE CONTRACTUEL - DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES - 2005 24-juin-05 77 10737 Délibération 10-516 QUARTIER LARDENNE – IMPASSE TEYNIER - CESSION D’UN TERRAIN A MONSIEUR ET MADAME SCHIRO, MADAME RIOCREUX ET A LA SCI BREUIL-FEIX 2010 25-juin-10 12 10738 Délibération 10-762 POLITIQUE DE LA VILLE - REUSSITE EDUCATIVE : PROGRAMMATION 2010 - FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 22-oct-10 13 10739 Délibération 10-824 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - RAPPORT D'ACTIVITE POUR 2009 2010 17-déc-10 53 10740 Délibération 09-178 CITE DE L’ESPACE REALISATION DU POLE METEO - AVENANTS N°1 AU MARCHE N° 080228 ENTREPRISE SOPOCOME, AU MARCHE N° 080231 ENTREPRISE SNEF, AU MARCHE N° 080232 ENTREPRISE GENICLIM - 2009 24-avr-09 51 10741 Délibération 2005-6691 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART - MUSEE GEORGES LABIT - Exercice 2005 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées - (FRAM) - 2005 24-juin-05 202 10742 Délibération 2007-8539 FONTAINE DU GRAND-ROND - REFECTION DE L'ETANCHEITE - Avenant n° 1 au marché 06A0025 - Plus-value - 2007 23-mars-07 260 10743 Délibération 2007-8953 ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 94 10744 Délibération 2007-8788 PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU FINANCEMENT DE LA RENOVATION ARCHITECTURALE DU CINEMA ABC - 2007 23-mars-07 149 10745 Délibération 2003-4467 FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE JETABLES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX ET DES ECOLES - 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variante - Marchés fractionnés à bons de commande - 2003 03-oct-03 199 10746 Délibération 2003-4429 LOCATION DE MATERIEL POUR LES TRAVAUX D'ESPACES VERTS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - 2003 03-oct-03 193 10747 Délibération 2005-6471 QUARTIER POUVOURVILLE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS ANONYME SUR ESQUISSE - CONSTRUCTION D'UNE ECOLE ELEMENTAIRE ET D'UNE CRECHE - CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE - 2005 13-mai-05 102 10748 Délibération 2005-6420 SECONDE ROCADE POUR L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - 2005 02-mai-05 3 10749 Délibération 2005-6579 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - MISE EN OEUVRE ET PILOTAGE DU DISPOSITIF - 2005 24-juin-05 39 10750 Délibération 2004-5448 THEATRE DU CAPITOLE ET ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - Emplois des personnels artistiques et techniciens du spectacle - 2004 25-juin-04 133 10751 Délibération 2004-5417 AMENAGEMENT EN VOIE A PRIORITE PIETONNE - WILSON-ROOSEVELT-LAFAYETTE-TROIS JOURNEES - Lot 1 : génie civil - Lot 2 : pose de matériaux naturels - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 59 10752 Délibération 13-389 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - COMPTE ADMINISTRATIF 2012 2013 21-juin-13 26 10753 Délibération 13-437 ANALYSE DES BESOINS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU REGARD DU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE TOULOUSAIN - MARCHE N°12V044 - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE AVEC LA SOCIETE URBANIS 2013 20-sept-13 124 10754 Délibération 2006-7385 AIDE AUX CENTRES DE LOISIRS ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU CONTRAT TEMPS LIBRE - Mise à jour de la liste des bénéficiaires - 2006 31-mars-06 157 10755 Délibération 2006-7433 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Avenant n° 1 au lot 14 (04/0024) - Avenant n° 2 au lot 2 (04/0014) - Avenants n° 3 aux lots 3 (03/0752);4 (03/0527);5 (04/0015) - Avenants n° 4 aux lots 1 (04/0142);6 (04/0016) et 13 (04/0023) - 2006 31-mars-06 181 10756 Délibération 11-314 MISE A DISPOSITION DE DONNEES STATISTIQUES PAR LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE- GARONNE 2011 24-juin-11 70 10757 Délibération 09-064 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2009 27-févr-09 9 10758 Délibération 2004-5904 MODIFICATION DES FEUX TRICOLORES - ROUTE D'ESPAGNE - Convention Grande Paroisse / Ville de Toulouse - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2004 19-nov-04 112 10759 Délibération 2003-4152 QUARTIER BAYARD - VENTE A LA SONACOTRA DE L'IMMEUBLE SITUE 5 RUE HELIOT EN VUE DU MAINTIEN DU FOYER DE TRAVAILLEURS - 2003 27-juin-03 129 10760 Délibération 2004-4948 LOCAUX COMMERCIAUX DE L'OPAC;RUE DU CHER - PERTES DE LOYERS - Aides au maintien des activités en difficulté - 2004 26-mars-04 22 10761 Délibération 2004-4794 INSTALLATION CLASSEE - DECHETTERIE D'ATLANTA - Demande en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter une déchetterie avenue d'Atlanta à Toulouse - Avis du Conseil Municipal - 2004 06-févr-04 52 10762 Délibération 2006-8065 MISE EN OEUVRE;EXPLOITATION;MAINTENANCE D'UNE PLATE-FORME SECURISEE DES ECHANGES ENTRE LE RESEAU INFORMATIQUE MUNICIPAL ET L'EXTERIEUR DONT INTERNET - DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - Années 2007 à 2010 - 2006 06-oct-06 246 10763 Délibération 08-553 LEVERS D'ARCHITECTURE - ANNEE 2007/2008 RENOUVELABLE EN 2008/2009 ET 2009/2010 - AVENANT N°1 AU MARCHE 07A0362 - PLUS-VALUE - 2008 10-juil-08 105 10764 Délibération 2005-7292 TRANSPORT D'ELEVES DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES - Années 2006;2007;2008 et 2009 - 7 lots - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commandes - 2005 16-déc-05 183 10765 Délibération 2005-7209 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - ALLEE JULES GUESDE - Lot 7 : faux planchers - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché à procédure adaptée - 2005 16-déc-05 177 10766 Délibération 2006-7973 ARCHE MARENGO - BAR-RESTAURANT-CAFETERIA - TRANSFERT DU CONTRAT DE LA SARL LE BIBENT A LA SARL THIBAULT FERNANDEZ GASTRONOMIE (TFG) - 2006 30-juin-06 149 10767 Délibération 11-324 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - 2011 24-juin-11 63 10768 Délibération 2003-4606 CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2004 - VERSEMENT PAR ANTICIPATION AU TOULOUSE LAUNAGUET BASKET - VIREMENT DE CREDIT - 2003 03-oct-03 88 10769 Délibération 2007-9143 ZAC DE BELLEFONTAINE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE RESEAUX AU PROFIT DE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU 21 FEVRIER 1975 ENTRE LE CCAS ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2007 06-juil-07 230 10770 Délibération 08-922 CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL DE TOULOUSE - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION PARITAIRE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 24-oct-08 46 10771 Délibération 2003-4062 FOURNITURE DE PEINTURE ET INGREDIENTS POUR CARROSSERIES - Année 2004 - Renouvelable en 2005 et 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 213 10772 Délibération 12-518 ADHESION DE TOULOUSE AU RESEAU D'EXCELLENCE DES VILLES POUR TOUS (FONDATION DESIGN FOR ALL) 2012 28-sept-12 65 10773 Délibération 12-747 VOEU DU GROUPE DES ELUS DEMOCRATES ET REPUBLICAINS POUR LA REVALORISATION DE L’IMAGE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 23-nov-12 96 10774 Délibération 11-244 UNION LOCALE DES SYNDICATS CNT DE TOULOUSE - 18 AVENUE DE LA GLOIRE - 31500 TOULOUSE - SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE 2011 24-juin-11 99 10775 Délibération 11-540 FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2011 23-sept-11 69 10776 Délibération 10-347 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE / COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE / GrDF EN MATIERE DE SECURITE INDUSTRIELLE ET DE LUTTE CONTRE LES DOMMAGES AUX OUVRAGES DE DISTRIBUTION GAZ 2010 17-déc-10 56 10777 Délibération 08-808 RESTRUCTURATION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE – AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DU RESTAURANT - LOT N° 1 – MARCHE N° 08A0102 – GROUPEMENT D’ENTREPRISES DEL SANTO/COPPEL - RECLAMATION DU GROUPEMENT - PROTOCOLE D’ACCORD 2008 26-sept-08 16 10778 Délibération 08-703 FOURNITURE DE TISSUS NON FEU - MARCHE FRACTIONNE A BONS DE COMMANDES POUR L'ANNEE 2009, 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 30 10779 Délibération 2006-8077 SECTEUR FONDEYRE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DU CHEMIN DU BOULODROME - Acquisition des parcelles concernées - 2006 06-oct-06 96 10780 Délibération 08-532 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2008 - MECENATS 2008 20-juin-08 6 10781 Délibération 2006-7377 FONDS D'AIDE A L'AMELIORATION DU LOGEMENT DES PERSONNES AGEES - Convention avec le PACT-ARIM portant règlement d'attribution - 2006 31-mars-06 35 10782 Délibération 12-683 POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC SAINT LOUIS - CONVENTION DE CESSION DE CINQ VEHICULES AVEC TISSEO SMTC ET D’UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT LOUIS POUR LA REMISE DES VEHICULES 2012 23-nov-12 79 10783 Délibération 2004-5426 TRAVAUX DE RESTAURATION DES ORGUES - TRANCHE II - Programme 2004 - Travaux de restauration de l'orgue de l'Eglise de la Dalbade (partie instrumentale) - Participation financière de la Ville et demande de subvention au Département - 2004 25-juin-04 207 10784 Délibération 11-129 POURSUITE DES ACTIONS AVEC LA VILLE DE HANOI. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES 2011 01-avr-11 107 10785 Délibération 13-758 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2013 29-nov-13 20 10786 Délibération 2003-4598 ETABLISSEMENT PUBLIC DE L'OFFICE DU TOURISME - NOMBRE DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION - Approbation des statuts de l'Office - 2003 03-oct-03 166 10787 Délibération 2003-4625 SETOMIP - INFRASTRUCTURE PRIMAIRE MARENGO - Approbation des marchés de voirie;Génie civil et serrurerie - Autorisation donnée à Monsieur MOUDENC;Président de la SETOMIP;de signer lesdits marchés - 2003 07-nov-03 103 10788 Délibération 10-642 Délibération portant avenant à la convention de groupement de commande type conclue entre la Mairie de Toulouse et la COmmunauté Urbaine du Grand Toulouse pour les marchés de la Direction des Systèmes d'Information 2010 24-sept-10 60 10789 Délibération 09-977 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ETAT POUR LA REALISATION DE LA CARTE ARCHEOLOGIQUE DE TOULOUSE ET L’INTEGRATION DE DONNEES ARCHEOLOGIQUES DANS L’OUTIL URBAN-HIST 2010 29-janv-10 36 10790 Délibération 2004-4804 FETES ET CEREMONIES - LOCATION D'UN CHAPITEAU POUR LE CIRQUE DE NOEL - Lot 1 - Avenant de transfert au bénéfice de la SARL NOUVELLE COMPAGNIE SANTUS - 2004 26-mars-04 120 10791 Délibération 2003-4670 HOTEL DURANTI II EME PHASE - AVENANT N° 10 AU GROUPEMENT GBMP - Marché 01/360 - Prolongation des délais d'exécution - Plus et moins-values sans incidence financière - 2003 07-nov-03 92 10792 Délibération 2006-8347 METRO LIGNE B - ACCOMPAGNEMENT DE SURFACE STATIONS COMPANS/ST-MICHEL/EMPALOT/ST-AGNE/RANGUEIL/SAOUZELONG/PHARMACIE/PALAIS DE JUSTICE - Avenant 1 aux marchés 06/0186 lot1 Compans;06/0189 lot 4 Palais de Justice - Ajout d'article au bordereau des prix 2006 08-déc-06 36 10793 Délibération 09-469 TRAVAUX D’ENTRETIEN DES RESEAUX, D’INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE. ANNEE 2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09/0023 - PRECISION APPORTEE A L’ARTICLE 1-1BIS - DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CONCERNANT LES MODALITES DE RECONDUCTION DU MARCHE - 2009 26-juin-09 76 10794 Délibération 2007-8776 VILLAGE DE LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2007 - PRAIRIE DES FILTRES - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Appel à projet - Constitution d'une commission ad hoc - Désignation de 5 membres au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2007 23-mars-07 155 10795 Délibération 09-217 DENOMINATION DE VOIES - 2009 20-mars-09 20 10796 Délibération 13-539 OPERATIONS FONCIERES - Quartier rangueil - 15 rue des maraichers - cession d'emprise fonciere amenagee en espace vert au bailleur nouveau logis meridional 2013 20-sept-13 16 10797 Délibération 2005-6541 PRESTATIONS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES POUR LES BESOINS MUNICIPAUX - Marché 2006 renouvelable par reconduction expresse en 2007;2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 24-juin-05 53 10798 Délibération 12-479 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TRANSFRONTALIERE DE PARTENARIAT DU PROJET ORIGENES - 2012 28-sept-12 74 10799 Délibération 07-230 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION DE COLLABORATION AUX TRAVAUX DU MUSEUM DE TOULOUSE CONCERNANT LE STATUT DE VOLONTAIRE DU MUSEUM 2007 23-oct-07 86 10800 Délibération 09-808 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - TARIFS 2010 - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 30 JANVIER 2009 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES DE HAUTE GARONNE - MOUVEMENT D'ÉDUCATION POPULAIRE DITE LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 31 POUR LE CENTRE LES VIOLETTES A SEIGNOSSE - LANDES - 2009 27-nov-09 64 10801 Délibération 2005-7328 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL MIS EN PLACE A LA VILLE DE TOULOUSE - REGLES COMPLEMENTAIRES - 2005 16-déc-05 59 10802 Délibération 13-149 CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DES MEMBRES D'UNE COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SPECIFIQUE - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS - 2013 15-mars-13 49 10803 Délibération 11-227 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENTS EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS - MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET EXPLOITATION POUR UNE DUREE DE 180 MOIS - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° 070303 CONCLU AVEC LA SOCIETE JC DECAUX - Ouverture du service 24h/24 et amélioration du dispositif. 2011 27-mai-11 12 10804 Délibération 2003-3682 ACQUISITION D'UNE NACELLE AUTOMOTRICE - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 64 10805 Délibération 2003-4033 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre 02/0205 - Engagement du maître d'oeuvre sur le coût des travaux - 2003 27-juin-03 254 10806 Délibération 2007-9164 SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE LYON - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS - 2007 06-juil-07 69 10807 Délibération 2004-5655 PROGRAMME EUROPEEN CIVITAS II - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU PROJET MOBILIS - 2004 08-oct-04 88 10808 Délibération 2003-4641 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - CESSION DE TERRAINS SITUES LIEUDIT PARAYRE ET CHEMIN DE TOURNEFEUILLE A LA SETOMIP;AMENAGEUR - 2003 07-nov-03 21 10809 Délibération 2004-5769 PROTECTION DE L'HOTEL DIEU ET DU QUARTIER SAINT-CYPRIEN CONTRE LES CRUES DE LA GARONNE - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2004 08-oct-04 143 10810 Délibération 2004-5821 QUARTIER REYNERIE - REAMENAGEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE ELSA TRIOLET - Acquisition auprès de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie Midi-Pyrénées (C.R.A.M.) de l'emprise nécessaire - 2004 19-nov-04 49 10811 Délibération 2007-9114 CREATION D'UN POSTE DE MEDECIN CONTROLEUR A TEMPS NON COMPLET - 2007 06-juil-07 75 10812 Délibération 2007-8855 SUBVENTIONS DIVERSES AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - 2007 06-juil-07 35 10813 Délibération 12-416 CONVENTIONS DE MECENAT POUR L'EXPOSITION -CORPS ET OMBRES- AU MUSEE DES AUGUSTINS : SOCIETE CROWNE PLAZA TOULOUSE - CABINET D'ARCHITECTE DELIGNY - SOCIETE CEGELEC SUD-OUEST - GIMM TRAITEUR - AVENANT SOCIETE BOVIS. 2012 06-juil-12 43 10814 Délibération 13-318 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PALAIS DES THES ET LE MUSEE GEORGES LABIT - ORGANISATION DES ATELIERS LES MONDES DU THE 2013 21-juin-13 123 10815 Délibération 2003-3854 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III DE COOPERATION ENTRE REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE - Candidature de la Ville de Toulouse - Projets REVITA SUD ET VALUO - 2003 28-mars-03 137 10816 Délibération 09-361 QUARTIER MIRAIL - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE AVENUE DU MIRAIL - 2009 29-mai-09 18 10817 Délibération 08-501 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCAITIONS CULTURELLES - EXERCICE 2008 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2008 20-juin-08 13 10818 Délibération 2003-3941 PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE DU CHAPITRE - EMPLACEMENT RESERVE N° 711 - Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - 2003 28-mars-03 75 10819 Délibération 2004-4887 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - Participation financière de la Ville pour l'année 2004 - 2004 26-mars-04 23 10820 Délibération 2005-7313 CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACANCES ET CAMPS - CENTRES EXTERIEURS - PETITE ENFANCE - ACTION SOCIALE - Personnel non titulaire - Modification de la grille de rémunération - Création de postes - Année 2006 - 2005 16-déc-05 55 10821 Délibération 08-497 MUSEE DES AUGUSTINS - ACTION CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 2008 20-juin-08 10 10822 Délibération 11-806 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES- 2012 27-janv-12 29 10823 Délibération 2006-7896 PROTOCOLES DE TRANSACTION ENTRE LE CABINET GRESY / BET ALTO / MAF ET LA VILLE ET ENTRE SOCOTEC ET LA VILLE RELATIFS AUX MODALITES D'APPLICATION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 10 FEVRIER 2005 - 2006 30-juin-06 223 10824 Délibération 11-500 ASSOCIATION C.M.A.V. (Centre Méridional de l'Architecture et de la Ville) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2011 25-nov-11 21 10825 Délibération 11-664 MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (MINT) - RETRAIT DELIBERATION DU 1ER AVRIL 2011 ET DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS 2011 25-nov-11 66 10826 Délibération 12-693 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2012 23-nov-12 13 10827 Délibération 07-160 PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE TOULOUSE DES FRAIS D'INSCRIPTION AU GROUPEMENT DES INFIRMIER(E)S DU TRAVAIL 2007 21-déc-07 41 10828 Délibération 2004-4886 ECOLE AILLEURS - CLASSE D'ENVIRONNEMENT - Avenant n° 3 à la convention du 30 juin 2000 entre la Ville de Toulouse et la Société à Responsabilité Limitée (SARL) Auberge LA FOUNT pour le Centre LA FOUNT à la LLAGONNE (Pyrénées-Orientales) - 2004 26-mars-04 201 10829 Délibération 2007-9151 METRO LIGNE E - RUES BADIOU ET ROQUEMAUREL - Déviation des installations de télécommunications propriété de la Ville - Convention Ville de Toulouse / SMTC de l'Agglomération toulousaine - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2007 06-juil-07 45 10830 Délibération 08-1058 Voeu du Conseil Municipal de Toulouse, présenté le 21 novembre 2008, relatif à la disparition programmée des RASED - 2008 21-nov-08 62 10831 Délibération 08-891 GROUPE SCOLAIRE DU GRAND SELVE - RESTRUCTURATION - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 29-mai-09 59 10832 Délibération 2006-7398 CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS - Contrôle technique des essais de performances - Contrôle des rejets gazeux fours 1;2 et 4 - Avenant n° 2 au marché 00/0844 - Plus-value - 2006 31-mars-06 149 10833 Délibération 07-733 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - PRISE EN CHARGE DU COUT DES ENTREES POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES ET PRIVEES - 2007 21-déc-07 136 10834 Délibération 11-606 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A UNE ASSOCIATION ET A UN ORGANISME INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2011 25-nov-11 59 10835 Délibération 2003-4171 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET PAR LA CREATION D'UNE CINQUIEME CLASSE ET D'UN CLAE (CENTRE DE LOISIRS ASSOCIE A L'ECOLE) - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 27-juin-03 286 10836 Délibération 2004-5047 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE ELSA TRIOLET - CREATION D'UNE 5EME CLASSE ET D'UN LOCAL DEDIE A L'ACTIVITE CLAE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 181 10837 Délibération 2006-7625 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - Aménagement muséographique - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec options sans variante - 2006 31-mars-06 184 10838 Délibération 2006-7415 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 31-mars-06 210 10839 Délibération 08-390 FETE DES CLUBS SPORTIFS TOULOUSAINS - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX REPRESENTANTS DES NEUF MEILLEURS CLUBS 2007. 2008 23-mai-08 55 10840 Délibération 10-919 BATIMENT AMIRAL JOB - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION - DELIBERATION MODIFICATIVE 2010 17-déc-10 20 10841 Délibération 13-703 MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE DU 24 AU 28 OCTOBRE 2013 2013 29-nov-13 87 10842 Délibération 2004-5703 ZAC DE GABARDIE - DECLASSEMENT PARTIEL DU CHEMIN DE MONTREDON - Adoption définitive - Cession des emprises concernées à la SETOMIP - 2004 08-oct-04 62 10843 Délibération 2003-3961 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Virement de crédit - Exercice 2002 - 2003 28-mars-03 203 10844 Délibération 2004-5561 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'EVICTION A MADAME GUILHEM ANNE-MARIE;LOCATAIRE DE L'IMMEUBLE SITUE 11 RUE MALCOUSINAT - 2004 16-juil-04 36 10845 Délibération 10-023 SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2010 2010 29-janv-10 16 10846 Délibération 09-1034 ZAC NIEL - ZAC DE GARONNE - ZAC DE GABARDIE : REPORT DES ECHEANCES D'AVANCE REMBOURSABLE 2010 29-janv-10 8 10847 Délibération 2004-5005 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2004 26-mars-04 9 10848 Délibération 2005-6675 ENLEVEMENT ET DESTRUCTION DE VEHICULES ABANDONNES PAR LEUR PROPRIETAIRE - Années 2005;2006;2007;2008 - Prise en compte de la procédure d'abandon volontaire de véhicules - Avenant n° 1 au marché 05/0158 conclu avec la SA SUD-OUEST AUTOMOBILE - 2005 24-juin-05 210 10849 Délibération 07-083 LOCATION DE VEHICULES - ANNEE 2008 RENOUVELABLE POUR 2009, 2010 ET 2011 - Présentation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'offres ouvert sans variante - Marché à bons de commande - 2007 23-oct-07 181 10850 Délibération 09-563 AVENANT N° 1 AU MARCHE 070065 AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - RESERVATION ET FOURNITURE DES TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS DIVERSES - 2009 26-juin-09 169 10851 Délibération 2004-5767 GRANDS TRAVAUX DANS L'HYPERCENTRE - CREATION D'UNE FONCTION DE MEDIATEUR - 2004 08-oct-04 35 10852 Délibération 13-525 FESTIVAL RIO LOCO 2014 - DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET FERMETURE DU FESTIVAL - TARIFICATION DE LA BILLETTERIE 2013 20-sept-13 55 10853 Délibération 11-611 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2011 25-nov-11 49 10854 Délibération 12-092 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOULOUSE/ ERDF DU 13 JUIN 2010 EN MATIERE D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC ET DE SECURISATION DES OUVRAGES ELECTRIQUES- VOLET MISE EN VALEUR DECORATIVE DE SEPT OUVRAGES D'ALIMENTATION ELECTRIQUE - RESULTATS DU JURY D'APPEL A PROJETS DU 30 SEPTEMBRE 2011- ATTRIBUTION DE LA REALISATION DU PROJET 2012 23-mars-12 62 10855 Délibération 2003-3996 QUARTIER CROIX-DAURADE - CONSTRUCTION D'UNE HALTE-GARDERIE ET ACCUEIL ASMAT ET EXTENSION DU BOULODROME LA LYONNAISE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec option - 2003 27-juin-03 304 10856 Délibération 2005-7297 UNITE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES - RESEAU CHAUFFAGE URBAIN - Lancement 2 procedures de délégation service public - Constitution de commissions spécifiques - Election de 5 titulaires et suppléants à la représentation proportionnelle au + fort reste 2005 16-déc-05 121 10857 Délibération 2006-7881 MUSEE GEORGES LABIT - ACQUISITION D'OEUVRE D'ART - EXERCICE 2006 - Demande de subvention à l'Etat et à la Région dans le cadre du Fonds Régional d'Acquisitions pour les Musées (FRAM) - 2006 30-juin-06 194 10858 Délibération 2006-7837 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Affectation des résultats de l'exercice 2005 - 2006 30-juin-06 12 10859 Délibération 09-369 PLAN LOCAL DE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATION DES CONDITIONS D'ACCES AU STATUT RESIDANT - REMBOURSEMENT DE L’ABONNEMENT ANNUEL AU STATIONNEMENT RESIDANT - 2009 26-juin-09 40 10860 Délibération 2003-4560 VIREMENTS DE CREDITS - BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2003 - 2003 03-oct-03 3 10861 Délibération 2005-6447 ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE TOULOUSE - INFORMATION ET PRISE EN COMPTE D'ELEMENTS NOUVEAUX SUITE AUX AVIS DES SERVICES ASSOCIES ET AVANT OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE - 2005 13-mai-05 23 10862 Délibération 2006-7450 QUARTIER LARDENNE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PLACE INTERIEURE JEAN DOUJAT - Adoption définitive - Acquisition des parcelles concernées - 2006 31-mars-06 101 10863 Délibération 10-191 OPERATION QUARTIER DES SCIENCES 39-41, ALLEES JULES GUESDE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY: ELECTION DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE 2010 26-mars-10 20 10864 Délibération 10-821 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2010 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM 2010 26-nov-10 20 10865 Délibération 10-841 ECOQUARTIER DE LA CARTOUCHERIE- CESSION DE TERRAINS A LA SETOMIP - 2010 26-nov-10 8 10866 Délibération 08-943 EMPLOI D'INTERVENANT ATELIER A L'ESPACE CROIX-BARAGNON - REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2008 24-oct-08 58 10867 Délibération 09-168 DEMANDE D'ADHESION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SEILLONNE (S.I.A.H.S.) AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS (S.M.B.V.H.) - 2009 20-mars-09 47 10868 Délibération 07-590 QUARTIER LA FAOURETTE - VENTE A L'OPAC DE LA RESIDENCE LES IRIS COMPRENANT 190 LOGEMENTS 2007 21-déc-07 79 10869 Délibération 2003-4613 AMENAGEMENT DE LA SORTIE SUD DU PARKING VICTOR-HUGO - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 07-nov-03 102 10870 Délibération 2004-4828 PLACE OCCITANE - AMENAGEMENT PAYSAGER - DEMOLITION;REFECTION ETANCHEITE - Lot 1 : Etanchéité dalle de couverture - partie surélevée - Lot 2 : démolition;réfection du complexe d'étanchéité - Présentation DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 26-mars-04 43 10871 Délibération 2007-9194 CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - Majoration de crédit heures - 2007 06-juil-07 83 10872 Délibération 2007-8931 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE CALANDRETA SAN CUBRAN - Actualisation des délibérations des 26 mars et 25 juin 2004 - 2007 06-juil-07 307 10873 Délibération 07-651 ZAC DE LA CARTOUCHERIE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION 2007 21-déc-07 54 10874 Délibération 2004-5400 QUARTIER SAINT-SIMON - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES IMPASSES CARMEN GOMEZ ET LUCIENNE ANDURAN - Adoption de principe - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux de réfection - 2004 25-juin-04 118 10875 Délibération 2004-5253 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE - 2004 06-mai-04 2 10876 Délibération 2004-5499 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA CACI - MANDAT SETOMIP - Lot AV7 audiovisuel - Salle PRESHOW - Déclaration sans suite de la procédure d'appel d'offres sur performances - Lancement d'une procédure adaptée - 2004 25-juin-04 188 10877 Délibération 2003-3646 ENTRETIEN DES MICROSTATIONS D'EPURATION - Années 2003-2004-2005 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 28-mars-03 298 10878 Délibération 2003-4085 FOURNITURE D'EMULSION HYDROCARBONEE - Programme 2004-2005-2006 - Approbation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marché fractionné à bons de commande - 2003 27-juin-03 58 10879 Délibération 2005-7309 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL - 2005 16-déc-05 7 10880 Délibération 08-903 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - COMMISSION LOCALE CHARGEE D'EVALUER LES TRANSFERTS DE CHARGES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2008 24-oct-08 1 10881 Délibération 09-382 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2009 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2009 29-mai-09 6 10882 Délibération 09-387 QUARTIER CHALETS - CESSION A LA SA HLM PROMOLOGIS D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 11 RUE DANIELLE CASANOVA - 2009 29-mai-09 12 10883 Délibération 10-071 ECOLE MATERNELLE GINESTOUS - EXTENSION DES LOCAUX PREFABRIQUES - APPROBATION DES PROTOCOLES D'ACCORDS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES ENTREPRISES OBM CONSTRUCTION ET TECHNICLIMATIC - MARCHES 09V169 ET 09V170 2010 26-mars-10 86 10884 Délibération 08-351 DENOMINATION DE VOIES - 2008 23-mai-08 53 10885 Délibération 10-573 FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN DUO DE MARMITES - AVENANT EN MOINS VALUE 2010 25-juin-10 74 10886 Délibération 09-134 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE TOULOUSE - 2009 27-févr-09 73 10887 Délibération 2003-4091 ZAC DE BASSO CAMBO II - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - Avenant n° 3 à la convention d'aménagement de la ZAC - 2003 27-juin-03 90 10888 Délibération 2004-4973 ENCAISSEMENT DES RECETTES PAR PORTE-MONNAIE ELECTRONIQUE MONEO - 2004 26-mars-04 18 10889 Délibération 2006-8161 ADHESION A L'ASSOCIATION ADULLACT - ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 2006 06-oct-06 244 10890 Délibération 2006-8283 ECOLE AILLEURS - CLASSES DE DECOUVERTES - Avenant n° 6 à la convention du 6-12-2000 entre la Ville de Toulouse et la Régie Municipale de ski de fond et d'animation touristique de MATEMALE pour le Centre LA CAPCINOISE à MATEMALE (66) - 2006 08-déc-06 221 10891 Délibération 2004-5343 ILOT VALADE - 4EME TRANCHE - REALISATION D'UN IMMEUBLE DE BUREAU - Avenant n° 3 au marché 03/0012 - Plus-value - Prolongation des délais d'exécution - 2004 25-juin-04 232 10892 Délibération 2005-7267 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - Versement d'acomptes sur participations à diverses associations avant le vote du budget primitif de l'exercice 2006 - 2005 16-déc-05 100 10893 Délibération 2005-7134 ZONE FRANCHE URBAINE - QUARTIER BORDELONGUE - Création d'une voie nouvelle entre la route de Seysses et la route d'Espagne - Convention Ville de Toulouse / ASF - 2005 16-déc-05 37 10894 Délibération 2004-5570 QUARTIER CROIX-DAURADE - REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 16-juil-04 43 10895 Délibération 2004-5731 QUARTIER LALANDE - DECLASSEMENT DE LA RUE MAZZOLI ET D'UNE PARTIE DES RUES A. NOBEL;H. PADER ET DULONG - Adoption définitive - Cession des emprises concernées à l'OPAC - 2004 08-oct-04 84 10896 Délibération 12-667 EMPLOI D'ARCHITECTE A LA DIRECTION DES BATIMENTS ET ENERGIES 2012 23-nov-12 82 10897 Délibération 13-014 VERSEMENT DE PARTICIPATIONS A DIVERS ETABLISSEMENTS DEPENDANT DE LA MUNICIPALITE - EXERCICE 2013 2013 25-janv-13 15 10898 Délibération 2004-5351 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE BARRIERES SAINT-GEORGES ET COMPANS AINSI QUE DE POTELETS METALLIQUES - Années 2005-2006-2007 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert sans variante - 2004 25-juin-04 68 10899 Délibération 11-673 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE 2011 25-nov-11 88 10900 Délibération 11-179 ASSOCIATION THEATRE MIDI-PYRENEES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE CET ORGANISME - 2011 01-avr-11 70 10901 Délibération 2006-8477 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE - Constatation des variations de stocks à la clôture de l'exercice 2006 - 2006 08-déc-06 164 10902 Délibération 07-248 LOTISSEMENT DU GRAND SELVE - Présentation du Dossier de Consultation des Entreprises - Appel d'offres ouvert avec variantes -7D077 - 2007 23-oct-07 136 10903 Délibération 13-628 AUTORISATION POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR L' EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE INTITULEE : L’EAU VUE PAR LES HABITANTS DES BERGES DE GARONNE 2013 20-sept-13 101 10904 Délibération 2003-3912 SEMVAT - CESSION D'ACTIONS A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE - Modification du nombre d'actions - 2003 28-mars-03 69 10905 Délibération 2003-4311 AMENAGEMENT DU CENTRE D'ARCHIVES HISTORIQUES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE - Participation financière de la Ville - Convention entre l'Institut Catholique et la Ville de Toulouse - 2003 27-juin-03 25 10906 Délibération 2005-6536 QUARTIER BAGATELLE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REHABILITATION RESIDENCE LE COUSERANS - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2005 24-juin-05 36 10907 Délibération 10-271 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE CEMEX BETONS SUD OUEST - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CENTRALE A BETON, LIEU DIT GOUBARD, A CUGNAUX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2010 30-avr-10 16 10908 Délibération 09-882 ECOLE DES BEAUX ARTS - RAVALEMENT DES FACADES DES COURS INTERIEURES - AVENANT N°1 AU MARCHE N°09/0004 - PLUS-VALUE ET PROLONGATION DES DELAIS - 2009 27-nov-09 130 10909 Délibération 09-798 LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - LOT 2 ETANCHEITE (08N015/2) - AVENANT N° 1 AU MARCHE 09V357 - ENTREPRISE ATE - 2009 27-nov-09 121 10910 Délibération 10-828 SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - ACQUISITION DES TERRAINS DE LA CARTOUCHERIE ET TRAVAUX DE VIABILISATION - EMPRUNT DE 18 868 936 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS GARANTI A HAUTEUR DE 80 % SOIT 15 095 148,80 EUROS - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 26-nov-10 22 10911 Délibération 2007-8572 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE SAINT-DENIS - Présentation du DCE - Marchés négociés - 2007 23-mars-07 244 10912 Délibération 2006-7639 MISE EN PLACE DE PANNEAUX SOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET A L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L'EAU ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) - 2006 19-mai-06 86 10913 Délibération 07-599 MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE SENSIBILISATION, D'INFORMATION ET DE CONSEIL POUR L'AMELIORATION DE L'INSTALLATION D'APPAREILS DE CLIMATISATION A L'EXTERIEUR DES BATIMENTS (FACADES, BALCONS, TOITURES...) 2007 21-déc-07 85 10914 Délibération 08-219 SA HLM LES CHALETS - COMPACTAGE ET REPROFILAGE D'EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - GARANTIE FINANCIERE DE LA VILLE 2008 25-avr-08 48 10915 Délibération 13-769 CONVENTION D'EXPLOITATION PROVISOIRE DU CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS 2013 29-nov-13 73 10916 Délibération 2007-9193 PLAN TRIENNAL DE RESORPTION DES DISCONTINUITES CYCLABLES ET DE DEVELOPPEMENT QUALITATIF DU RESEAU CYCLABLE - 2007 06-juil-07 309 10917 Délibération 07-155 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE : TARIFS D'ENTREE PROVISOIRES APPLICABLES AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2007 21-sept-07 21 10918 Délibération 10-034 DENOMINATION DE VOIES – RECTIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18 DECEMBRE 2009 2010 29-janv-10 28 10919 Délibération 10-819 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A TITRE GRATUIT ENTRE LA COMMUNE DE TOULOUSE ET LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES 2010 26-nov-10 53 10920 Délibération 13-781 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DOMINO INTERVENANT AUPRES DES PUBLICS EN SITUATION DE HANDICAP 2013 13-déc-13 47 10921 Délibération 2004-5875 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III B - Participation de la Ville de Toulouse au projet REA (Réseau d'Entreprises Atlantiques) - 2004 19-nov-04 54 10922 Délibération 2004-5549 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - 2004 16-juil-04 2 10923 Délibération 2005-6263 EGLISE DU GESU - 2EME TRANCHE - REAMENAGEMENT;ACCESSIBILITE ET CONSOLIDATION DES FLECHES - Avenant n° 1 au marché 04/0266 (lot 3 : menuiserie bois) - Changement d'indice dans la formule d'actualisation des prix - 2005 25-mars-05 140 10924 Délibération 10-140 ATTRIBUTION D’UNE COMPENSATION FINANCIERE POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REALISE PAR LES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DE FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2010 26-mars-10 111 10925 Délibération 10-409 GPV - ZAC BELLEFONFAINE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) 2009 (SETOMIP) 2010 28-mai-10 10 10926 Délibération 2006-8332 RENOVATION DU THEATRE GARONNE - AMENAGEMENTS DES ACCES - Avenant n° 1 au marché 06/0253 - Plus-value - 2006 08-déc-06 182 10927 Délibération 2005-6639 EMPLOI DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL - 2005 24-juin-05 79 10928 Délibération 07-460 ÉCOLE AILLEURS - CLASSES DE DÉCOUVERTES - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DU 19 NOVEMBRE 1999 ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L’ASSOCIATION LES AMIS DE LA FERME DE PAILLAC POUR LE CENTRE DE LA FERME DE PAILLAC A LAVELANET DE COMMINGES. 2007 16-nov-07 38 10929 Délibération 2004-5868 PORT SAINT-SAUVEUR - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE DE REGIE INTERESSEE - Désignation des membres de la Commission Spécifique à la représentation proportionnelle au plus fort reste - 2004 19-nov-04 31 10930 Délibération 2006-7510 ZAC DE LA VACHE - LIGNE B DU METRO - AMENAGEMENT D'UN PARKING RELAIS - CESSION D'UN TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN - 2006 31-mars-06 77 10931 Délibération 2006-7448 QUARTIER LARDENNE - ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE CHEMIN DE BALUFFET APPARTENANT A L'ASSOCIATION SYNDICALE DE LARDENNE PARK - 2006 31-mars-06 99 10932 Délibération 2006-7360 THEATRE DU CAPITOLE - RENOVATION DE LA CAGE DE SCENE - Lot 5 : chauffage ventilation plomberie - Marché 03/0282 - Réclamation de l'Entreprise Mispouille Quercy Confort - Protocole de transaction - 2006 31-mars-06 177 10933 Délibération 07-666 AMENAGEMENT DE LA SALLE CUVIER - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE MTS 2008 18-janv-08 69 10934 Délibération 13-519 APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2013 2013 20-sept-13 26 10935 Délibération 12-650 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 2012 23-nov-12 48 10936 Délibération 13-132 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA MAIRIE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CONNECTHINGS 2013 15-mars-13 94 10937 Délibération 13-559 EQUIPEMENT NUMERIQUE DE LA SALLE DE CINEMA DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE 2013 20-sept-13 84 10938 Délibération 13-707 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNENT, EXCEPTIONNELLES ET D’INVESTISSEMENT - EXERCICE 2013 2013 29-nov-13 48 10939 Délibération 07-481 PRESTATIONS DE SERVICE AYANT POUR OBJET L'ACHAT OPTIMISE D'ESPACES PUBLICITAIRES - ANNEES 2008, 2009 ET 2010 - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2007 16-nov-07 21 10940 Délibération 2003-4331 HOTEL DURANTI;6 RUE DU LIEUTENANT-COLONEL PELISSIER - REFECTION DES ENDUITS DES MURS PIGNONS - COPROPRIETE 28 RUE DE LA POMME ET PROPRIETES DE MME BAUDET;9 RUE ST-ANTOINE DU T;ET DE M. GRUMAN;38 RUE DE LA POMME - Approbation des conventions - 2003 27-juin-03 227 10941 Délibération 2003-4548 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS ET VIREMENT DE CREDIT - 2003 03-oct-03 120 10942 Délibération 2004-4966 AUTORISATION DE RECRUTER CINQ EMPLOIS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE A L'ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 72 10943 Délibération 2004-4980 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation du DCE relatif aux fournitures et à l'installation des équipements audiovisuels du système de projection - 2004 26-mars-04 131 10944 Délibération 2006-8233 EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Subvention de fonctionnement - Subventions exceptionnelles - Virement de crédits - 2006 06-oct-06 105 10945 Délibération 2007-9150 LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - CREATION DE CINQ EMPLOIS TERRITORIAUX - 2007 06-juil-07 72 10946 Délibération 2004-4760 CITE DE L'ESPACE - CENTRE D'ACQUISITION DES CONNAISSANCES PAR L'IMAGE (CACI) - Mandat SETOMIP - Approbation d'avenants aux marchés de travaux - 2004 06-févr-04 68 10947 Délibération 2006-8323 SECTEUR GINESTOUS - LIGNE HAUTE-TENSION 63KV GINESTOUS-SEPT-DENIERS 1 ET 2 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2006 08-déc-06 151 10948 Délibération 12-334 TRANSFORMATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE SMAT EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE 2012 25-mai-12 86 10949 Délibération 08-651 ZAC DE LA VACHE – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 36 10950 Délibération 09-360 QUARTIER RECOLLETS - CESSION A L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 5, RUE DES SAULES - 2009 29-mai-09 13 10951 Délibération 10-380 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2009 2010 28-mai-10 35 10952 Délibération 09-985 AVENANT AYANT POUR OBJET LA SUBSTITUTION PARTIELLE DE COCONTRACTANT PUBLIC - MARCHE N°09V185 FOURNITURE DE SERVICES DE RACCORDEMENT A L'INTERNET DE SITES MUNICIPAUX ELOIGNES - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - 2009 18-déc-09 54 10953 Délibération 13-197 ILE DU RAMIER - INSTALLATIONS SPORTIVES DANIEL FAUCHER - APPROBATION DE LA SUPERPOSITION DE GESTION ENTRE L’ETAT ET LA COMMUNE DE TOULOUSE 2013 24-mai-13 86 10954 Délibération 2003-4585 GARDIENNAGE DU CENTRE CULTUREL ALBAN MINVILLE ET SES ABORDS - Année 2004 - Présentation du DCE - Marché fractionné à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 2003 03-oct-03 112 10955 Délibération 07-268 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX BENITE - AVENANTS N° 1 AUX MARCHES 06/0384 (ENTREPRISE GALLEGO/BTPMP), 06/0386 (ENTREPRISE ETP), 06/0387 (ENTREPRISE COUCOUREUX), 06/0383 (ENTREPRISE SMP), 06/0381 (ENTREPRISE CEGELEC) ET 06/0391 (ENTREPRISE GCTE) - AVENANTS N° 2 AUX MARCHES 06/0388 (ENTREPRISE GARRIGUES) ET 06/0389 (ENTREPRISE GCLIM) - 2007 23-oct-07 104 10956 Délibération 10-1010 ADHESION A L'INSTITUT POUR LA VILLE ET LE COMMERCE 2011 21-janv-11 40 10957 Délibération 11-358 CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ET D’UN MULTI-ACCUEIL AUX PONTS JUMEAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2011 24-juin-11 46 10958 Délibération 2004-5997 EGLISE SAINT-NICOLAS - RESTAURATION DU CONTREFORT NORD-OUEST ET DE LA COUVERTURE DE LA NEF - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre à conclure avec M. VOINCHET Architecte en Chef et M. LE DOUARIN Vérificateur;des monuments historiques - 2004 17-déc-04 98 10959 Délibération 2007-8698 PISTE DE CANDIE - Demande de subvention à la Région - 2007 23-mars-07 285 10960 Délibération 2007-8967 LA CAVALETADE - ACQUISITION AU GRAND TOULOUSE DU TERRAIN NECESSAIRE A LA REALISATION D'UNE CENTRALE HYDROELECTRIQUE - 2007 06-juil-07 150 10961 Délibération 12-666 RECRUTEMENTS DE PERSONNEL CONTRACTUEL POUR ASSURER LE REMPLACEMENT D'AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS OU POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI OU A DES BESOINS OCCASIONNELS OU SAISONNIERS 2012 23-nov-12 83 10962 Délibération 12-248 ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS DE CREATION DE STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE 2012 25-mai-12 98 10963 Délibération 12-213 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2012 25-mai-12 26 10964 Délibération 2003-4205 SECTEUR LIMAYRAC - DECLASSEMENT D'UN DELAISSE DE VOIRIE EN VUE DE SA CESSION A L'AMENAGEUR DE LA ZAC DU VAL DE LIMAYRAC - Adoption définitive après enquête publique - 2003 27-juin-03 107 10965 Délibération 2003-3931 REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONS RIVE GAUCHE DE GARONNE PORT VIGUERIE / ABATTOIRS - Concours maîtrise d'oeuvre - Lancement procédure - Désignation 5 titulaires et 5 suppléants au Jury de concours - Représentation proportionnelle au + fort reste 2003 28-mars-03 237 10966 Délibération 2006-7792 NETTOYAGE DE BATIMENTS SPORTIFS - SAISONS 2006/2007;2007/2008;2008/2009;2009/2010 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2006 30-juin-06 181 10967 Délibération 09-636 DESORDRES PLANCHERS MUSEUM - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LES CONSTRUCTEURS - 2009 25-sept-09 39 10968 Délibération 09-451 URBAN-HIST - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA REGION MIDI-PYRENEES - POURSUITE ET VALORISATION DU TRAVAIL D'INVENTAIRE DU PATRIMOINE BATI DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 26-juin-09 99 10969 Délibération 2003-4576 ACQUISITION D'UN CHARIOT ELEVATEUR - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2003 03-oct-03 104 10970 Délibération 2003-4259 VIREMENT DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2003 - 2003 27-juin-03 22 10971 Délibération 2005-7116 PLAN DE REDRESSEMENT DU PACT-ARIM DE LA HAUTE-GARONNE - ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS - VENTE A L'OPAC - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2005-5-34 - 2005 15-nov-05 7 10972 Délibération 08-186 PROCEDURE DE CONSULTATION POUR LA DESIGNATION DE L'AMENAGEUR D'OPERATIONS D'URBANISME CONCEDEES - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION SPECIFIQUE - DESIGNATION DE CINQ MEMBRES TITULAIRES ET DE CINQ MEMBRES SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE A LA PLUS FORTE MOYENNE - 2008 04-avr-08 12 10973 Délibération 08-491 PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DE LA CINEMATHEQUE DE TOULOUSE - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CINEMATHEQUE DE TOULOUSE 2008 20-juin-08 12 10974 Délibération 11-156 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS 2011 01-avr-11 110 10975 Délibération 11-026 MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONTROLE RELATIVE AUX SITES ET SOLS POLLUES DANS LE CADRE DE LA DEMOLITION DE GIAT INDUSTRIE - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SARL MINELIS - MARCHE N° 10V061 2011 21-janv-11 42 10976 Délibération 2004-5051 PROTECTION DE TOULOUSE CONTRE LES INONDATIONS - RENFORCEMENT DU PARAPET DU QUAI DE TOUNIS - Avenant N° 1 au marché ECM-AFR 03/0605 - Plus-value et ajout d'article au bordereau de prix - 2004 14-mai-04 115 10977 Délibération 09-021 APPROVISIONNEMENT, INTEGRATION, TELE- ADMINISTRATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ACTIFS DU RESEAU MUNICIPAL DE TELECOMMUNICATIONS TELMUT - ANNEE 2009/2010 RENOUVELABLE EN 2010/2011 ET 2011/2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRE OUVERT SANS VARIANTE - MARCHE A BONS DE COMMANDE - 2009 27-févr-09 53 10978 Délibération 2005-6789 FRICHE CULTURELLE ERNEST RENAN - RECONVERSION DES LOCAUX - Présentation du DCE - Marchés négociés - 2005 12-juil-05 73 10979 Délibération 2007-8871 OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES - Marché à bons de commande (sans minimum ni maximum) - Année 2007/2008 renouvelable en 2008/2009 et 2009/2010 - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2007 06-juil-07 323 10980 Délibération 2007-9044 MARCHE DE NETTOYAGE DE BATIMENTS SPORTIFS - SAISONS 2006/2007;2007/2008;2008/2009 ET 2009/2010 - Résiliation du marché N° 06/0366 (Lot 1 : Nettoyage du Stadium) conclu avec l'Entreprise ATMOS PROPRETE - 2007 06-juil-07 276 10981 Délibération 07-483 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - AVENANT N° 1 AUX MARCHES 07/0021, 07/0025, 07/0026, 07/0028, 07/0033, 07/0038, 07/0039, 07/0048, 07/0049, 07/0056 ET 07/0057 - PRECISION CONCERNANT LES MODALITES D’APPLICATION DES VARIATIONS DES PRIX - MODIFICATION DE L’ARTICLE 10.2.4 DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - 2007 16-nov-07 20 10982 Délibération 2005-6307 EMPLOI DE RESPONSABLE DE LA PROGRAMMATION ET DE COORDINATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE FESTIVAL GARONNE RIO LOCO - 2005 25-mars-05 59 10983 Délibération 2004-5121 CLUBS D'ELITE - SUBVENTION 2004 - AUGMENTATION AIDE AU FONCTIONNEMENT DU TOULOUSE LAUNAGUET BASKET - VIREMENT DE CREDIT - 2004 14-mai-04 137 10984 Délibération 2004-5498 SETOMIP - OPERATION MARENGO - CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - Avenant n° 2 au marché 98/158 conclu avec GRUET INGENIERIE - Mission SSI (Système Sécurité Incendie) - 2004 25-juin-04 201 10985 Délibération 08-250 CREATION D'INSTALLATIONS COMMUNALES DESTINEES A ABRITER DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ET DE TRANSMISSIONS DE DONNEES - 11° CONVENTION LOCALE VILLE DE TOULOUSE - EDF - PROGRAMME 2008 - 2008 20-juin-08 65 10986 Délibération 2006-8409 QUARTIER LALANDE - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE FRONTON - ACQUISITION DE TERRAINS A LA SCI FFR - 2006 08-déc-06 95 10987 Délibération 13-316 NOUVELLES MODALITES DE PARTICIPATIONS FAMILIALES CANTINES-CLAE ET MISE A JOUR DU REGLEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 2013 21-juin-13 5 10988 "Numero_passage : Numéro ou ordre de passage de la deliberation au sein" 10989 Délibération 13-845 AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - VERSEMENT ACOMPTES. CONVENTIONS MISSIONS D'INTERET GENERAL ET D'OBJECTIFS. 2014 24-janv-14 33 "Ne participe pas au vote : Pierre COHEN François BRIANÇON Erwane MONTHUBERT" François BRIANÇON - Adjoint au Maire 10990 Délibération 11-657 MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES D'ASSOCIATIONS 2011 25-nov-11 86 10991 Délibération 10-416 PARTICIPATION DES HABITANTS A LA VIE LOCALE - RAPPORT D'ACTIVITE DES INSTANCES CONSULTATIVES POUR L'ANNEE 2009 2010 28-mai-10 30 10992 Délibération 10-914 POLITIQUE DE LA VILLE 2010 : FINANCEMENT DES PROGRAMMES RESEAUX AMBITION REUSSITE (RAR) - FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE 2010 17-déc-10 3 10993 Délibération 10-978 Voeu du groupe Europe Ecologie - Les Verts relatif à la prévention des risques industriels 2010 17-déc-10 93 10994 Délibération 08-631 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2008 - BUDGET PRINCIPAL 2008 10-juil-08 63 10995 Délibération 2004-5431 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR ACQUISITION DU DRAPEAU A L'ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS JUIFS DE FRANCE - 2004 25-juin-04 184 10996 Délibération 13-089 DIVERS EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES 2013 15-mars-13 88 10997 Délibération 2004-5433 PROTECTION CONTRE LES CRUES VANNES ET CLAPETS D'ISOLEMENT SUR COLLECTEURS PLUVIAUX EXISTANTS - Programme 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 au marché 03/0454 - Ajout d'article au bordereau des prix - Plus-value - 2004 25-juin-04 43 10998 Délibération 11-629 CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, EDF ET ERDF POUR LA MAITRISE ET L'EFFICACITE ENERGETIQUE 2011 25-nov-11 40 10999 Délibération 12-301 CONVENTIONS DE MECENAT POUR L'EXPOSITION CORPS ET OMBRES AU MUSEE DES AUGUSTINS - SOCIETE BOVIS - SOCIETE CHAMPAGNE JACQUINOT ET FILS 2012 25-mai-12 60 11000 Délibération 11-218 SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE, LE CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT, LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR DEFINIR UN CADRE D’INTERVENTION COORDONNEE POUR TRAITER LES SITUATIONS RELEVANT DU SYNDROME DE DIOGENE 2011 27-mai-11 51 11001 Délibération 2007-9116 CENTRE CULTUREL BELLEGARDE - PROTOCOLE POUR REMISE GRACIEUSE DES PENALITES AVEC L'ENTREPRISE BOURDARIOS - Marché 03/0490 - 2007 06-juil-07 270 11002 Délibération 13-541 OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIERS faourette - RESIDENTIALISATION DE L'IMMEUBLE PAUL LAMBERT - CESSION D'une EMPRISE FONCIERE A HABITAT TOULOUSE 2013 20-sept-13 12 11003 Délibération 2007-8818 ZONE MARCHE DU CRISTAL - TARIF SPECIFIQUE DU STATIONNEMENT PAYANT - 2007 23-mars-07 288 11004 Délibération 2004-5961 AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2004 17-déc-04 7 11005 Délibération 10-564 ZONE DE SESQUIERES– CESSION D’UN TERRAIN CHEMIN DU PONT DE RUPE A LA SOCIETE MICRO TURBO – PROCEDURE DE DECLASSEMENT 2010 25-juin-10 16 11006 Délibération 2006-7354 LOTISSEMENT AVENUE DE RANGUEIL;RUE DES CORMIERS;RUE DES NEFLIERS - Remboursement à l'Association LONGCHAMP des frais de déviation des réseaux publics - 2006 17-févr-06 26 11007 Délibération 08-157 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CHACUN DE CES ETABLISSEMENTS - 2008 04-avr-08 62 11008 Délibération 07-638 RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC VARIANTE - 07D151 - 2007 21-déc-07 151 11009 Délibération 12-806 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET TLT TELETOULOUSE 2012 14-déc-12 45 11010 Délibération 13-848 ANCIEN BATIMENT LIBERTO - MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE - REAJUSTEMENT DES HONORAIRES SELON LE MARCHE A BONS DE COMMANDE N° 08.0074 - APPROBATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LE BET INGEROP 2013 13-déc-13 60 11011 Délibération 14-009 POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL RENFORCE DE PERSONNES EN INSERTION DANS LE CADRE D'UN CHANTIER D'INSERTION PORTANT SUR L'AMENAGEMENT D'ESPACES NATURELS PUBLICS 2014 24-janv-14 7 "Ne participe pas au vote : Zohra ZINA-RAGGOUA" Claude TOUCHEFEU - Adjointe au Maire 11012 Délibération 07-297 PARC DE STATIONNEMENT JEANNE D'ARC - Avenant n°7 au contrat de concession du 15 décembre 1986 2007 23-oct-07 120 11013 Délibération 2003-4117 TRANSFERT DE DOMANIALITE DE VOIES DU DEPARTEMENT A LA COMMUNE - Adoption définitive - 2003 27-juin-03 75 11014 Délibération 2003-4592 MISE A DISPOSITION;POSE;ENTRETIEN;MAINTENANCE;EXPLOITATION DES MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Election de 5 titulaires et 5 suppléants au scrutin proportionnel au plus fort reste - 2003 03-oct-03 179 11015 Délibération 2004-4846 DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE - 2004 26-mars-04 188 11016 Délibération 2003-4755 SUBVENTIONS - AIDES AUX CLUBS - ANNEE 2003 - 2003 12-déc-03 115 11017 Délibération 2004-5132 PERSONNEL DES CHOEURS - MODIFICATION DE LA GRILLE INDICIAIRE - 2004 14-mai-04 133 11018 Délibération 2005-6413 GRAND PROJET DE VILLE - GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CADRE AVEC L'ETAT ET LES ORGANISMES HLM - 2005 02-mai-05 10 11019 Délibération 2007-8566 MISSION COMMERCE ET ARTISANAT - DYNAMISATION DE L'ARTISANAT SUR TOULOUSE - Convention Artisanat 2010 entre la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Hte-Gne et la Ville - Désignation au scrutin majoritaire de 2 membres du CM au Comité de Pilotage 2007 23-mars-07 174 11020 Délibération 2007-8824 AMENAGEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET EQUIPEMENT EN VELOS DESTINES AUX USAGERS DE LA VOIE PUBLIQUE - SYSTEME AUTOMATISE DE LOCATION DE VELOS : MISE A DISPOSITION;POSE;ENTRETIEN ET EXPLOITATION - Appel d'offres pour une durée de 15 ans - 2007 23-mars-07 284 11021 Délibération 2006-8373 PARRAINAGE DE LA VILLE DE MOSTAR - Subvention à l'Association Guernica - 2006 08-déc-06 238 11022 Délibération 10-537 ORGANISATION DES RENCONTRES CULTURE ET COOPERATION DECENTRALISEE - SIGNATURE DE CONTRATS - MISE EN PLACE D’UNE REGIE DE RECETTES 2010 25-juin-10 112 11023 Délibération 2007-8748 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2007 23-mars-07 89 11024 Délibération 09-257 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - VENTE A LA SA HLM DES CHALETS DE LOTS DE LA COPROPRIETE MAUROIS I CADASTREE 840 BK 42 - 2009 24-avr-09 21 11025 Délibération 2004-5580 FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2004 - CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE - 2004 16-juil-04 28 11026 Délibération 2003-3956 CONSTRUCTION DE LA GARE BUS MARENGO - Avenant n° 1 à la convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine (SMTC) - 2003 28-mars-03 330 11027 Délibération 13-555 CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEE DES AUGUSTINS AVEC LE DEPARTEMENT DE MUSIQUE DE L'UNIVERSITE TOULOUSE-LE MIRAIL : ANNEES 2013-2014 / 2014-2015 2013 20-sept-13 66 11028 Délibération 2004-4915 QUARTIER EMPALOT - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DE TOULON - Régularisation foncière - 2004 26-mars-04 57 11029 Délibération 2005-6813 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés - 2005 12-juil-05 99 11030 Délibération 2003-3702 ECOLE AILLEURS - TRANSPORT D'ENFANTS - Années 2004-2005-2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bon de commande - 2 lots - 2003 28-mars-03 326 11031 Délibération 2003-4468 DENOMINATION DE VOIES - 2003 03-oct-03 39 11032 Délibération 2005-6148 CREATION DE DEUX EMPLOIS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2005 11-févr-05 29 11033 Délibération 09-907 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES SOIREES MUSICALES DU CONSERVATOIRE (SOMUC) POUR L'ORGANISATION DES CONCERTS DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 2009 27-nov-09 159 11034 Délibération 10-049 FESTIVAL RIO LOCO - RENOUVELLEMENT DE QUATRE EMPLOIS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION PRESENTEE LE 25 SEPTEMBRE 2009 2010 29-janv-10 62 11035 Délibération 08-504 TOUR DE FRANCE CYCLISTE 2008 - CONVENTION AVEC LES GESTIONNAIRES DES PARKINGS PUBLICS 2008 20-juin-08 72 11036 Délibération 11-282 COLONIE DE VACANCES ANTICHAN DE FRONTIGNES - AMELIORATION DU RESEAU ELECTRIQUE - AUTORISATION DE POSE DE COFFRET LE LONG DE LA CLOTURE 2011 23-sept-11 93 11037 Délibération 2004-5127 PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - 2004 14-mai-04 162 11038 Délibération 2005-6193 GOLF DU TEOULA - REGULARISATION FONCIERE AVEC LA SETOMIP - 2005 25-mars-05 89 11039 Délibération 09-296 TAXES DE VACCINATIONS - 2009 24-avr-09 45 11040 Délibération 2005-6697 AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT;PROMOTION DES ACTIVITES DU CENTRE VILLE - OPERATION CHEQUES-PARKINGS - Avenant 4 à la convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse et la Chambre de Métiers de la Haute-Garonne - 2005 24-juin-05 211 11041 Délibération 2003-4550 HABILITATION DE DEPOT;PAR MONSIEUR LE MAIRE;DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2003 03-oct-03 129 11042 Délibération 07-085 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - 2007 21-sept-07 7 11043 Délibération 2005-6078 GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - REALISATION PAR L'OPAC DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE CAMUS - Participation de la Ville de Toulouse - 2005 11-févr-05 4 11044 Délibération 12-307 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION D'ENSEIGNANT DEPENDANT DU GROUPE SCOLAIRE BUFFON 2012 06-juil-12 84 11045 Délibération 13-638 REHABILITATION DES EX-CENTRES SOCIAUX BAGATELLE ET FAOURETTE EN POLES ASSOCIATIFS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL DE MIDI-PYRENEES ET AU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE GARONNE 2013 20-sept-13 51 11046 Délibération 13-653 VOEU du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen : La guerre n'arrêtera pas la guerre. 2013 20-sept-13 150 11047 Délibération 2003-3750 CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX - QUARTIER SAINT-SIMON - SECTEUR DES TIBAOUS - Création d'une voie pour la desserte d'un nouveau groupe scolaire - 2003 28-mars-03 43 11048 Délibération 2006-7473 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES BATIMENTS - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS URBAINS DE TOULOUSE - Avenant n° 1 - Plus-value - 2006 31-mars-06 152 11049 Délibération 09-045 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE KALEMON - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER, AUX FINS DE REGULARISATION, DES INSTALLATIONS DE REFRIGERATION SISES 4 AVENUE DIDIER DAURAT, A BLAGNAC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 27-févr-09 40 11050 Délibération 2006-8322 ZAC DE BORDEROUGE - REALISATION D'UN TROISIEME GROUPE SCOLAIRE - Acquisition à la SETOMIP du terrain necessaire - 2006 08-déc-06 86 11051 Délibération 2005-7277 ZAC DE LA VACHE - ACQUISITION DE LOCAUX A LA SA D'HLM CITE JARDINS POUR L'INSTALLATION D'UNE CRECHE - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales et au Département - 2005 16-déc-05 20 11052 Délibération 2006-7494 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX PROVISOIRE ROUTE D'ESPAGNE POUR PERMETTRE L'ACCES AU CHANTIER DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LABORATOIRES DE RECHERCHE ET DE BUREAUX SUR LE SITE DU CANCEROPOLE - CONVENTION TOULOUSE CANCEROPOLE SAS/COMMUNE DE TOULOUSE - 2006 31-mars-06 241 11053 Délibération 09-994 PRESTATIONS DE QUALIFICATION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PUBLICS EN DIFFICULTE, DE MEDIATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LIEN SOCIAL, A TRAVERS LA REALISATION DE PRESTATIONS TECHNIQUES D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS ET DES BATIMENTS PUBLICS. PRESTATIONS RELEVANT DE L'ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. LOT N° 1 QUARTIER BAGATELLE LA FAOURETTE. AVENANT N°3 AU MARCHE 07T0414. LOT N°4 - QUARTIER EMPALOT - AVENANT N°2 AU MARCHE 07T0417 - AJOUT DE PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES 2009 18-déc-09 24 11054 Délibération 12-562 ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA FEDERATION FRANCAISE DES PORTS DE PLAISANCE 2012 28-sept-12 91 11055 Délibération 2004-5056 FOURNITURES SCOLAIRES DIVERSES - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commandes - 2004 14-mai-04 204 11056 Délibération 08-306 BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET PRIMITIF 2008 2008 11-avr-08 3 11057 Délibération 07-564 PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) ET OUVERTURE DE LA CONCERTATION AUPRES DU PUBLIC - Projet d'extension et de réaménagement des sites de l'Arsenal et de la Manufacture des Tabacs de l'Université Toulouse 1 Sciences Sociales 2007 21-déc-07 47 11058 Délibération 2003-3688 ACQUISITION DE DEUX AUTOLAVEUSES - Année 2003 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2003 28-mars-03 179 11059 Délibération 2007-8646 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE / DEPARTEMENT / ETAT (DRAC) - Cession et Dépôt;à la Ville de Toulouse de collections archéologiques issues de terrains propriété du Département et appartenant pour partie au Département et pour partie à l'Etat - 2007 23-mars-07 275 11060 Délibération 09-869 SECTEUR IZARDS / LAUNAGUET - ACQUISITION A MONSIEUR MAZZOLO DE LA PROPRIETE SITUEE 71, CHEMIN DES IZARDS - 2009 27-nov-09 28 11061 Délibération 12-175 CONVENTION ET TARIF DE LOCATION DES SALLES 2012 23-mars-12 48 11062 Délibération 13-524 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL POUR L ENTRETIEN DES ESPACES VERTS A SAOUZELONG 2013 29-nov-13 95 11063 Délibération 13-737 REGIE DES THEATRES DE LA VILLE DE TOULOUSE - BUBGET PRIMITIF - EXERCICE 2014 2013 13-déc-13 33 11064 Délibération 2004-5739 COMMISSION CONSULTATIVE POUR LES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION D'UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE A LA COMMISSION - 2004 08-oct-04 25 11065 Délibération 2004-5697 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - Décision modificative n°2 - 2004 08-oct-04 134 11066 Délibération 08-551 FOURNITURE D'ELEMENTS METALLIQUES D'EQUIPEMENTS DE VOIERIE ANNEES 2009 - 2010 - 2011 -PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - 08D064 - 2008 10-juil-08 81 11067 Délibération 2003-3649 RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE PERIGORD - Avenant n° 6 en plus-value au lot 4 (SPIE TRINDEL) - Marché 99/0582 - 2003 28-mars-03 222 11068 Délibération 2003-4241 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - MODIFICATION BUDGETAIRE DECOULANT DE LA CONSTATATION DES OPERATIONS DE STOCKS - Correction du résultat d'investissement reporté - 2003 27-juin-03 242 11069 Délibération 2003-4552 INSTALLATION CLASSEE - STE TOULOUSE MIDI-PYRENEES ENROBES - Demande d'autorisation d'exploiter aux fins de régularisation administrative une centrale d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud lieu dit ROUBARD à Cugnaux - Avis du C M - 2003 03-oct-03 83 11070 Délibération 09-671 ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2000 A 2009 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE 2009 25-sept-09 37 11071 Délibération 2003-4032 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - CONVENTION DE MISE EN VALEUR ET D'UTILISATION DE LA COLLECTION PHOTOGRAPHIQUE EUGENE TRUTAT - 2003 27-juin-03 245 11072 Délibération 10-035 SERVICE TRAVAUX ET INGENERIE - APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES 2010 29-janv-10 54 11073 Délibération 2004-5021 FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES RECHAPES - Année 2005 renouvelable en 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 14-mai-04 150 11074 Délibération 2004-5468 EXPOSITION L'HUMANISME A TOULOUSE;1480-1580 - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - 2004 25-juin-04 147 11075 Délibération 2005-6280 CONVENTION AVEC l'ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE POUR L'ORGANISATION A TOULOUSE D'UNE MANIFESTATION ANNUELLE DESTINEE A VALORISER LA CREATION ARTISTIQUE CONTEMPORAINE DANS SES RAPPORTS A LA PHOTOGRAPHIE ET A LA VIDEO - 2005 25-mars-05 99 11076 Délibération 2003-4834 CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DE CASTANET - DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - PECHBUSQUE;VIEILLE TOULOUSE;VIGOULET AUZIL - PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2003 - 24EME TRANCHE - 1ERE PHASE - 2003 12-déc-03 37 11077 Délibération 11-786 SAINT-MARTIN-DU-TOUCH - LOTISSEMENT LA BARIGOUDE - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN DE DEVELOPPEMENT DU SITE AIR FRANCE CONDITIONNANT LA CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE TOULOUSE-LARDENNE 843 SECTION AH N°92 2012 27-janv-12 50 11078 Délibération 12-028 MISE A DISPOSITION D'UNE INFIRMIERE DIPLOMEE D'ETAT DE CLASSE NORMALE DU CHU DE TOULOUSE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE 2012 27-janv-12 57 11079 Délibération 11-761 CONVENTION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE LOCAUX ENTRE L'IUFM ET LA VILLE DE TOULOUSE - DEPARTEMENT THEATRE DU CONSERVATOIRE 2011 16-déc-11 70 11080 Délibération 2003-4093 ZAC DE LA VACHE - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SETOMIP - 2003 27-juin-03 104 11081 Délibération 07-667 REALISATION D'UN EQUIPEMENT DE QUARTIER RUE MALTENS - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0225 - AVENANT N° 2 AUX MARCHES 060101 ET 060104 - AVENANT N° 3 AU MARCHE 06/0105 - 2008 18-janv-08 76 11082 Délibération 08-248 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LESDITS MARCHES - 2008 25-avr-08 75 11083 Délibération 2005-6251 GROUPE SCOLAIRE MOULIS CROIX-BENITE - LOCATION DE BATIMENTS MODULABLES POUR LA REALISATION D'ECOLES PROVISOIRES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes et options - 2005 25-mars-05 144 11084 Délibération 2006-8352 CONVENTIONS AVEC LES CLUBS SPORTIFS D'ELITE - Attribution de subventions de fonctionnement - 2006 08-déc-06 125 11085 Délibération 10-543 APPUI A DES ACTIONS A DIMENSION INTERNATIONALE. VERSEMENT DE SUBVENTIONS 2010 25-juin-10 114 11086 Délibération 09-222 GYMNASE COMPANS CAFFARELLI - REMANIEMENT DU BARDAGE HORIZONTAL ET VERTICAL - REMPLACEMENT DES CHENEAUX ET DES PARTIES ECLAIRANTES - TRAITEMENT DES PEINTURES - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - PROCEDURE ADAPTEE - 2009 24-avr-09 49 11087 Délibération 13-325 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE AIRBUS OPERATIONS SAS - DEMANDE D’AUTORISATION D'EXPLOITER UN BÂTIMENT A USAGE D'ENTREPOSAGE, LIEU-DIT BARQUIL, ROUTE DE COLOMIERS A CORNEBARRIEU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL 2013 21-juin-13 67 11088 Délibération 13-372 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2013 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2013 21-juin-13 109 11089 Délibération 2003-4312 FOURNITURE DES PILES;ACCUMULATEURS ET LEURS ACCESSOIRES - Avenant n° 1 au marché 02/0835 - Augmentation du montant du marché pour l'année 2003 - 2003 27-juin-03 64 11090 Délibération 2005-6816 ENFANCE-LOISIRS - ACCUEIL D'URGENCE D'ETUDIANTS EN ATTENTE DE LOGEMENT AU CENTRE D'ACCUEIL ET DE LOISIRS DU PETIT CAPITOLE - Convention entre la Ville de Toulouse et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) - 2005 12-juil-05 12 11091 Délibération 09-904 THEATRE DU CAPITOLE - RENFORCEMENT ET REMPLACEMENT DES PLANCHERS - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 09V005 - PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES 2009 27-nov-09 108 11092 Délibération 2004-6055 RECONSTRUCTION ET RESTAURATION DU REMPART ARMAND DUPORTAL : TRAVAUX DE CONFORTATION - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT - 2004 17-déc-04 88 11093 Délibération 2004-4755 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - PROGRAMME 2003-2004-2005 - Lot 2 - Cantons Nord et Ouest - Avenant n° 1 au marché 02/0999 - Transfert du marché au bénéfice de GRANDS TRAVAUX URBAINS - 2004 06-févr-04 17 11094 Délibération 2005-7128 DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS - DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT - DELIBERATION MODIFICATIVE - 2005 15-nov-05 2 11095 Délibération 2006-7722 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE - ACTIONS 2005/2006 - 2006 19-mai-06 14 11096 Délibération 08-220 TRAVAUX ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX DU SECTEUR SUD OU OUEST ANNEE 2009 - RENOUVELABLE EN 2010 - 2011 - 2012 -PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- APPEL D'OFFRES OUVERT - 2008 25-avr-08 25 11097 Délibération 13-243 TRANSFERT D'UNE BIBLIOTHEQUE DANS UN BATIMENT RENOVE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 2013 24-mai-13 37 11098 Délibération 13-178 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT POUR LE RECRUTEMENT TEMPORAIRE D'UN CHARGE D'ETUDES DOCUMENTAIRES DANS LE CADRE DU RECOLEMENT DES MUSEES 2013 24-mai-13 50 11099 Délibération 07-285 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE POUR LA DIFFUSION D'INFORMATIONS SUR L'ETAT DE LA CIRCULATION RELATIF AU RESEAU DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE SUR RADIO TRAFIC FREQUENCE 107.7 MHZ. 2007 23-oct-07 116 11100 Délibération 07-331 GRAND SELVE - CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE QUARTIER - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES NEGOCIES DE TRAVAUX 2007 23-oct-07 107 11101 Délibération 10-1021 CONVENTION TYPE POUR LA MISE EN PLACE DE GROUPEMENT DE COMMANDE 2011 21-janv-11 4 11102 Délibération 2004-4970 CITE DE L'ESPACE - ASTRALIA - Centre d'Acquisition des Connaissances par l'Image (CACI) - Mandat SETOMIP - Avenant n° 11 2004 26-mars-04 133 11103 Délibération 12-774 QUARTIER MIRAIL - RESIDENTIALISATION DE LA COPROPRIETE LES CASTALIDES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EMPRISES AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 2012 14-déc-12 16 11104 Délibération 2004-4959 TARIFS DE LA CARTE D'ADHERENT TOULOUSE CULTURE ET TARIFS APPLIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - 2004 26-mars-04 83 11105 Délibération 2005-7282 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION LES NOUVEAUTES LYRIQUES CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION SUR L'OPERETTE ET LA COMEDIE MUSICALE - SAISON 2005/2006 - 2005 16-déc-05 105 11106 Délibération 08-165 MAISON DES ASSOCIATIONS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE GESTION - 2008 28-mars-08 16 11107 Délibération 10-764 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - PROGRAMMATION 2010 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 2010 22-oct-10 33 11108 Délibération 2003-4603 CREATION D'UN EMPLOI DE CONTROLEUR DE GESTION A L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - 2003 03-oct-03 65 11109 Délibération 2005-6707 COMITE D'ACTION SOCIALE ISRAELITE DE TOULOUSE (CASIT) - Attribution d'une subvention - Virement de crédits - 2005 24-juin-05 31 11110 Délibération 10-614 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2010 24-sept-10 58 11111 Délibération 08-1141 EGLISE DU TAUR - TRAVAUX DE RESTAURATION DES EDIFICES CLASSES MONUMENTS HISTORIQUES - PROGRAMME 96 - DIMINUTION DU COUT DES TRAVAUX DE RESTAURATION GENERALE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION 2008 19-déc-08 38 11112 Délibération 13-015 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N°1 2013 25-janv-13 55 11113 Délibération 2006-8231 CONVENTION VILLE DE TOULOUSE - SMTC - AMENAGEMENTS DE VOIRIE SPECIFIQUE - Lignes 15;22;37 et 41 du réseau bus urbain - Autorisation spéciale de dépenses et de recettes - 2006 06-oct-06 30 11114 Délibération 2005-6774 ZAC DE BOURRASSOL - APPROBATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE REALISATION AVEC L'OPAC - 2005 12-juil-05 49 11115 Délibération 09-729 ACQUISITION DE MATERIELS D’ECLAIRAGE PUBLIC AFIN DE COMPLETER ET ENTRETENIR UNE GAMME EXISTANTE -ANNEES 2010, 2011 ET 2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDE - 19 LOTS - 2009 25-sept-09 47 11116 Délibération 2004-5479 BATIMENT D'ACCUEIL DU PARC DE LA MAOURINE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) - 2004 25-juin-04 217 11117 Délibération 07-629 ECOLE MATERNELLE ANDRE DASTE 29 RUE DE TOULON - ANNULATION DE LA CONVENTION MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'APAJH 31 - IMP ESCOLO - APPROBATION D'UNE NOUVELLE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS AVEC DEUX GARAGES AU PROFIT DE L'APAJH 31 - IMP ESCOLO 2007 21-déc-07 126 11118 Délibération 09-669 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTANT LE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOULOUSE - 2009 25-sept-09 128 11119 Délibération 2003-4303 COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE PRESENTE PAR M. LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2002 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE THEATRE ET ORCHESTRE DU CAPITOLE - BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE CREMATORIUM - 2003 27-juin-03 6 11120 Délibération 2004-4860 BASE DE SPORTS ET DE LOISIRS DU STADE DE LA RAMEE - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE TOITURE - Avenant n° 1 au marché 03/0409 - Plus-value et prolongation de délais - 2004 26-mars-04 165 11121 Délibération 2004-4807 AMENAGEMENT DE LA SORTIE SUD DU PARKING VICTOR-HUGO - AUGMENTATION DE L'ENVELOPPE FINANCIERE DES TRAVAUX - Appel d'offres ouvert - Présentation du DCE - 2004 26-mars-04 180 11122 Délibération 2006-7444 GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA MOUNEDE - Années 2006;2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 31-mars-06 165 11123 Délibération 08-194 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAUNE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU COMITE SYNDICAL - 2008 04-avr-08 76 11124 Délibération 08-334 QUARTIER POUVOURVILLE - ACQUISITION A MME DUBOST D’UNE PARCELLE SITUEE RUE DE FONDEVILLE 2008 23-mai-08 25 11125 Délibération 2004-5842 IIIEME CONTRAT DE VILLE 2000-2006 - GRAND PROJET DE VILLE - PROGRAMMATION 2003 - QUARTIER BORDELONGUE - MJC Prévert - Subvention européenne - Modification de l'annexe 1 - 2004 19-nov-04 5 11126 Délibération 2004-5072 DEGAT DES EAUX AU MUSEE SAINT-RAYMOND - SINISTRE DU 10 AOUT 2003 - Acceptation des indemnités des Compagnies d'Assurances - Paiement des honoraires d'expert - 2004 14-mai-04 124 11127 Délibération 2004-5990 PROTOCOLE DE TRANSACTION VILLE / SURCA - Marché 02/327 - Transport et déchargement de déchets ménagers - Année 2002 - 2004 17-déc-04 71 11128 Délibération 2004-6045 MODIFICATION DES TARIFS DE LA FOURRIERE MUNICIPALE DES VEHICULES - 2004 17-déc-04 122 11129 Délibération 2006-8063 REGIE POUR L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU DOMAINE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (RAVT) - AVANCE DE TRESORERIE - 2006 06-oct-06 170 11130 Délibération 2006-8049 FOURNITURE DE BETONS ET MORTIERS DE CIMENT - Programme 2007;2008;2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouverts sans variante - 2006 06-oct-06 48 11131 Délibération 07-641 BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - VERSEMENT D'ACOMPTES SUR PARTICIPATIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2008 2007 21-déc-07 12 11132 Délibération 07-407 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE CONTRACTUEL (article 38 de la loi du 26/01/1984) MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 2007 23-oct-07 21 11133 Délibération 2007-9137 CONVENTION DE SERVICE POUR LA CONSULTATION D'INFORMATIONS DE LA BASE ALLOCATAIRE DE LA CAF DE LA HAUTE-GARONNE PAR L'INTERMEDIAIRE DU SERVICE TELEMATIQUE SECURISE CAFPRO - 2007 06-juil-07 34 11134 Délibération 2007-9195 CESSION DE TERRAINS EN VUE DE LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS ETUDIANTS - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire - 2007 06-juil-07 149 11135 Délibération 08-774 ENSEMBLE BONNEFOY - REFECTION TOITURE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 26-sept-08 14 11136 Délibération 08-175 REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE, DES ENSEIGNES ET PRE-ENSEIGNES - GROUPE DE TRAVAIL DE PUBLICITE - DESIGNATION AU SCRUTIN PROPORTIONNEL AU PLUS FORT RESTE DE QUATRE REPRESENTANTS TITULAIRES ET DE QUATRE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2008 04-avr-08 13 11137 Délibération 07-595 PRESTATIONS DE REPROGRAPHIE - ANNEE 2005 RECONDUCTIBLE EN 2006, 2007 ET 2008 - AVENANT N° 3 AU MARCHE 05/0042 - AJOUT D'ARTICLES AU BORDEREAU DE PRIX 2007 21-déc-07 156 11138 Délibération 11-741 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011 16-déc-11 12 11139 Délibération 2007-8598 IMMEUBLE COMMUNAL 8 IMPASSE RIQUET - REFECTION DES ENDUITS DES MURS LATERAUX PROPRIETE DE L'ASSOCIATION SPINELLA 41 RUE RIQUET ET DE LA SCI AUBUISSON SAINT-AUBIN 34 RUE D'AUBUISSON - Approbation des conventions - 2007 23-mars-07 185 11140 Délibération 10-867 CASINO MUNICIPAL - AFFECTATION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA SOMME PRELEVEE AU TITRE DES ORPHELINS SAISON 2009 - 2010 2010 17-déc-10 57 11141 Délibération 12-474 ZENITH TOULOUSE - REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES FRAIS DE GARDIENNAGE PENDANT LA FETE FORAINE SAINT MICHEL 2012 23-nov-12 64 11142 Délibération 2004-4951 CENTRE SOCIO-CULTUREL FONTAINE-LESTANG - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT - 2004 26-mars-04 135 11143 Délibération 13-817 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF AUX INJURES RACISTES PROFEREES A ENCONTRE DE CHRISTIANE TAUBIRA 2013 29-nov-13 101 11144 Délibération 11-132 PLAN CLIMAT : candidature de la Ville de Toulouse - demande de subvention FEDER - programme opérationnel europeen compétitivité régionale et emploi 2007-2013 (FEDER Axe III Mesure 1) 2011 01-avr-11 56 11145 Délibération 09-099 PROGRAMME 2009 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DU MUSEE DES AUGUSTINS - DEMANDE DE SUBVENTION À L'ÉTAT ET À LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS REGIONAL D’ACQUISITIONS POUR LES MUSEES (F.R.A.M.) - 2009 26-juin-09 8 11146 Délibération 08-861 REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION D'UN DELEGUE AU SEIN DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE DIVERS ORGANISMES - 2008 26-sept-08 6 11147 Délibération 08-799 CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVES AU TRAITEMENT INFORMATISE DES ACCIDENTS CORPORELS A TOULOUSE 2008 26-sept-08 50 11148 Délibération 2006-7738 QUARTIER BAYARD - CESSION DE LOCAUX SITUES 2 ET 2BIS BOULEVARD BONREPOS A LA SOCIETE AUDITEK - 2006 19-mai-06 42 11149 Délibération 2006-7676 QUARTIER BONNEFOY - CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D'UN IMMEUBLE SITUE 98 AVENUE DE LAVAUR - 2006 19-mai-06 41 11150 Délibération 09-362 QUARTIER SAINT CYPRIEN - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE D’UN TERRAIN SITUE 52-54 RUE DE CUGNAUX - 2009 29-mai-09 16 11151 Délibération 2006-7468 QUARTIER BORDELONGUE - ZONE FRANCHE URBAINE - ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA SOCIETE AVENIR - 2006 31-mars-06 110 11152 Délibération 13-128 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE LA VILLE DE TOULOUSE A LA SEM TOURISME - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AU TITRE DE 2013 2013 15-mars-13 54 11153 Délibération 13-441 PROCEDURE COMMUNE A LA VILLE DE TOULOUSE ET A LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE DE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PREVOYANCE DES PERSONNELS TERRITORIAUX EN APPLICATION DU DECRET 2011-1474 DU 8 NOVEMBRE 2011. 2013 21-juin-13 98 11154 Délibération 07-190 EGLISE SAINT-EXUPERE - RECONSTITUTION DE DECORS DES 5 CHAPELLES, RESTAURATION DE L'ETANCHEITE DES TOITURES DES 2 CHAPELLES SUD-EST - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour prestations similaires - Art. 35.II.6 du CMP - Lots 1 et 2 - 2007 21-sept-07 35 11155 Délibération 2005-6285 APPROBATION DES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Autorisation de Monsieur le Maire à signer lesdits marchés - 2005 25-mars-05 176 11156 Délibération 2007-8958 QUARTIER MIRAIL UNIVERSITE - IMPASSE DU RECTEUR LAPIE - CONSTRUCTION PAR L'OPAC D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN COMMUNAL - Autorisation donnee à l'OPAC de déposer une demande de permis de construire - 2007 06-juil-07 139 11157 Délibération 12-649 SUBVENTION D'UN POSTE FONJEP DE LA MJC ANCELY 2012 23-nov-12 47 11158 Délibération 2005-6301 PROGRAMME EUROPEEN ASIA-URBS - Exécution des Actions prévues par le projet HANOI 2010 : Patrimoine et Identité Culturelle - Signature de conventions avec la Région BRUXELLES CAPITALE et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat pour 2005 - 2005 25-mars-05 177 11159 Délibération 2004-5299 FOURNITURE DE PEINTURE ET INGREDIENTS POUR CARROSSERIE - Présentation du DCE - Année 2005 renouvelable pour 2006-2007 - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2004 25-juin-04 156 11160 Délibération 08-693 CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER - INSTITUT CLAUDIUS REGAUD - TRAVAUX D'EXTENSION IMMOBILIERE DU CENTRE CLAUDIUS REGAUD SUR LE SITE DE SAINT NICOLAS - REAMENAGEMENT DU PRET DE 2 286 735,26 € - CONSENTI PAR LE CREDIT AGRICOLE - CAUTION SIMPLE DE LA VILLE DE TOULOUSE A HAUTEUR DE 50 % - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 8 JANVIER 1996 2008 12-sept-08 21 11161 Délibération 2007-8849 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE FOURTANIER - 10 RUE LOUIS DEFFES - 2007 06-juil-07 145 11162 Délibération 2007-8920 QUARTIER BORDEROUGE PARC DE LA MAOURINE - AMENAGEMENT D'UNE PLAINE DE JEUX - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007 06-juil-07 336 11163 Délibération 2006-8380 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE ET L'ASSOCIATION F.I.T.E (FESTIVAL INTERNATIONAL DE THEATRE D'ENFANTS) - 2006 08-déc-06 140 11164 Délibération 2006-8076 QUARTIER BAYARD - CESSION DE LOCAUX SITUES 2 ET 2 BIS;BOULEVARD BONREPOS A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RIQUET - Modification de la délibération n° 42 du 19 mai 2006 - 2006 06-oct-06 98 11165 Délibération 11-361 PASSERELLE CANAL LATERAL ACCES STADE ERNEST WALLON - CONVENTION AVEC LE STADE TOULOUSAIN RUGBY - VNF - UMIH Batellerie. RENOUVELLEMENT. 2011 24-juin-11 73 11166 Délibération 12-728 REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE (R.A.V.T.) - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUIT DES VENTES - EXERCICE 2012. 2012 14-déc-12 21 11167 Délibération 2007-9026 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - APPROBATION DE LA CONVENTION TECHNIQUE PASSEE AVEC L'IFREMER - 2007 06-juil-07 240 11168 Délibération 07-709 VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS SPECIALES DE DEPENSES ET DE RECETES 2007 21-déc-07 14 11169 Délibération 2004-5587 CLUBS D'ELITE - NOUVEAU CLUB DU TOULOUSE BASKET CLUB - Versement par anticipation d'une subvention année sportive 2004-2005 - Virement de crédit - 2004 16-juil-04 29 11170 Délibération 09-224 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE SNC SODIREV - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER DES INSTALLATIONS DE COMBUSTION ET DE REFRIGERATION AU CENTRE COMMERCIAL DE SAINT-ORENS DE GAMEVILLE, 5 ALLEE DES CHAMPS PINSONS, A SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 24-avr-09 39 11171 Délibération 09-057 COPROPRIETE 7 RUE DU PERIGORD - MODIFICATION DE LA REPARTITION DE CERTAINES CHARGES DE COPROPRIETE SUITE AUX TRAVAUX DE SEPARATION DES ENERGIES - 2009 27-févr-09 66 11172 Délibération 09-140 INSTALLATION CLASSEE - SOCIETE MIDI-PYRENEES VIANDES - DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UN ATELIER DE DECOUPE DE VIANDES, 3 IMPASSE PIERRE CAMO, ZAC DE LA GLACIERE A TOULOUSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2009 20-mars-09 22 11173 Délibération 2005-7168 OPERATION GIE JOB - DIGUE DES AMIDONNIERS-SEPT DENIERS - CREATION D'UN REMBLAI - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention des 1er et 10 octobre 2005 entre le GIE TERRAIN JOB et la Ville de Toulouse - 2005 16-déc-05 138 11174 Délibération 11-542 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2011 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2011 23-sept-11 56 11175 Délibération 09-611 MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES - DELIBERATION N°09-611 - MOBILIERS D'ENSEIGNEMENT - ANNEE 2010 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT SANS VARIANTES - MARCHE RENOUVELABLE POUR LES ANNEES 2011-2012-2013 - 2009 27-nov-09 127 11176 Délibération 09-828 APPROBATION DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2009 - 2009 27-nov-09 60 11177 Délibération 13-830 QUARTIER LALANDE - 201, 203, 205 avenue de fronton - opération ilot natura - acquisition en vefa d'une creche et de locaux administratifs 2013 13-déc-13 13 11178 Délibération 2003-4143 QUARTIERS BAGATELLE;LA FAOURETTE;PAPUS;TABAR;BORDELONGUE - Avenant à la convention signée pour 2003 avec la régie de quartier Desbals Services - 2003 27-juin-03 33 11179 Délibération 07-211 REALISATION D'UNE BIBLIOTHEQUE - QUARTIER DES PRADETTES - Avenant n° 2 au marché 06/0122 - prolongation de délais 2007 21-sept-07 25 11180 Délibération 10-581 CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - VILLE DE TOULOUSE / SEMUP - AVENANT N° 9 - PROLONGATION POUR UNE PERIODE COMPLEMENTAIRE N'EXCEDANT PAS DOUZE MOIS 2010 24-sept-10 40 11181 Délibération 08-034 PLACE DE LA DAURADE - FERMETURE TECHNIQUE DU BATEAU-RESTAURANT 2008 18-janv-08 48 11182 Délibération 2006-8368 QUARTIER LE MIRAIL - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN PASSAGE PIETON SITUE PLACE HARDY EN VUE DE SA CESSION A MONSIEUR BONAL ET MADAME DA COSTA NOBLE - ADOPTION DEFINITIVE - 2006 08-déc-06 106 11183 Délibération 2006-8138 PROGRAMME EUROPEEN INTERREG III DE COOPERATIONS ENTRE REGIONS DE L'UNION EUROPEENNE - Participation de la Ville de Toulouse - Projet REVITASUD - 2006 06-oct-06 101 11184 Délibération 08-731 DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES DE BOEUF-AGNEAU-VEAU - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT- 5 LOTS - 2008 12-sept-08 11 11185 Délibération 11-695 DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT ALLOUEES AUX ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES 2011 16-déc-11 3 11186 Délibération 12-132 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES - EXERCICE 2012 2012 23-mars-12 61 11187 Délibération 2007-8955 ZAC DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - AVENANT N° 3 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT PASSEE AVEC LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2007 06-juil-07 108 11188 Délibération 10-635 ACQUISITION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 42 PLACE ANATOLE FRANCE ET APPARTENANT A MADAME MASSIP 2010 24-sept-10 9 11189 Délibération 10-658 ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE D’EVICTION A MONSIEUR MUSTAPHA GOUNNA LOCATAIRE D’UN APPARTEMENT SITUE 284 ROUTE DE SAINT SIMON 2010 24-sept-10 66 11190 Délibération 2007-8798 EMPLOI DE CHARGE DE MISSION A LA DIRECTION DE L'ESTHETIQUE ET DU PATRIMOINE URBAINS - REVALORISATION DE LA REMUNERATION - 2007 23-mars-07 77 11191 Délibération 2004-5857 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AIDE A LA GESTION DES AIRES D'ACCUEIL ENTRE L'ETAT ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR L'AIRE DE LA MOUNEDE - ANNEE 2004 - 2004 19-nov-04 75 11192 Délibération 2006-8016 FOURNITURE DE MATERIAUX ENROBES DENSES A CHAUD - Années 2007 à 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2006 06-oct-06 46 11193 Délibération 14-035 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE REGIONAL D'INFORMATION JEUNESSE (CRIJ) 2014 24-janv-14 31 "Ne participe pas au vote : Anne CRAYSSAC" Anne CRAYSSAC - Adjointe au Maire 11194 Délibération 2004-5547 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS - Année 2005 - Marchés fractionnés à bons de commandes - Présentation du DCE - 2004 16-juil-04 63 11195 Délibération 2005-6189 STADIUM DE TOULOUSE - AMENAGEMENT DE PARKINGS VEGETALISES - Appel d'offres ouvert avec variantes - 2005 25-mars-05 48 11196 Délibération 10-241 GPV REYNERIE - CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE : TOIT PETITE ENFANCE JEAN GILLES - APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT 2010 26-mars-10 48 11197 Délibération 11-194 MARCHE SAINT-CYPRIEN - EXONERATION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE POUR JUILLET 2011 POUR LES COMMERCANTS DU MARCHE NE COMMERCANT PAS PLACE DU RAVELIN 2011 27-mai-11 63 11198 Délibération 2006-7572 ECOLE DES BEAUX-ARTS - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION - Demande de subvention à la Région et au Département - Délibération modificative - 2006 31-mars-06 175 11199 Délibération 08-747 PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U.) DE LA VILLE DE TOULOUSE - BILAN DE LA CONCERTATION OUVERTE AUPRES DU PUBLIC ET APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE CONCERNANT LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DU COLLEGE PIERRE DE FERMAT SUITE A ENQUETE PUBLIQUE - 2008 12-sept-08 17 11200 Délibération 13-852 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEE FORUM DE L’AURIGNACIEN ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - 2013 13-déc-13 49 11201 Délibération 2003-3939 OPERATION MARENGO - MEDIATHEQUE - EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT-CAFETERIA ET DES SALONS DE RECEPTION - Approbation du principe de recours à un crédit-bail d'équipement par la SARL LE BIBENT - 2003 28-mars-03 191 11202 Délibération 10-852 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2010 26-nov-10 12 11203 Délibération 08-1169 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS A TOULOUSE EN 2007 - 2008 19-déc-08 62 11204 Délibération 2004-5918 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUX POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - 2004 19-nov-04 29 11205 Délibération 2007-8676 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - Approbation des orientations et autorisation de signature du contrat-cadre - 2007 23-mars-07 31 11206 Délibération 2005-7071 CAISSE DES ECOLES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN DELEGUE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME - 2005 14-oct-05 11 11207 Délibération 08-593 ZAC DES MENUISIERS – APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (SETOMIP) - 2008 10-juil-08 37 11208 Délibération 09-1080 RECENSEMENT DE LA POPULATION - REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2010 29-janv-10 69 11209 Délibération 2004-5759 SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - 2004 08-oct-04 129 11210 Délibération 2003-3722 RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF BELLEVUE - Avenant n° 2 en plus-value au lot 1 (SAES) - Marché 02/0325 - Prolongation des délais pour tous les lots - 2003 28-mars-03 274 11211 Délibération 2005-6185 FOURNITURE DE TENUES;UNIFORMES;CHEMISES ET ACCESSOIRES NECESSAIRES AU PERSONNEL MUNICIPAL EN 2005 ET 2006 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marchés fractionnés à bons de commande - 2005 25-mars-05 183 11212 Délibération 2005-6195 QUARTIER SAINT-CYPRIEN - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'EXTREMITE DE L'IMPASSE BARTHERE - ADOPTION DE PRINCIPE - Adoption de la convention de fonds de concours aux travaux d'aménagement - 2005 25-mars-05 72 11213 Délibération 2006-7342 LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE LA BARIGOUDE - AUTORISATION DE DEPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET UNE DECLARATION DE TRAVAUX AU PROFIT DE LA SOCIETE AIR FRANCE - 2006 17-févr-06 20 11214 Délibération 2005-7150 PRESTATION DE RELIURE A REALISER DURANT L'ANNEE 2005 - Suppression des pénalités de retard pour la Société BIBLIOTECA - Marché 05/0068 - 2005 16-déc-05 120 11215 Délibération 11-635 APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE OU EUROPEENNE 2011 25-nov-11 84 11216 Délibération 13-718 GRATUITE AU MUSEE SAINT-RAYMOND,MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, A L'OCCASION DES JOURNEES NATIONALES DE L'ARCHEOLOGIE 2013 29-nov-13 46 11217 Délibération 14-022 EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE L'ANNEE 2014 2014 24-janv-14 53 Antoine MAURICE - Conseiller Municipal Délégué 11218 Délibération 2004-5486 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT - 2004 25-juin-04 26 11219 Délibération 08-1208 ENFOUISSEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - 163 RUE LOUIS PLANA - CONVENTION ENTRE ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) ET LA COMMUNE DE TOULOUSE - 2009 27-févr-09 60 11220 Délibération 10-397 SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES, SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER 2010 28-mai-10 31 11221 Délibération 09-193 FUTUR COMPLEXE PISCINE PATINOIRE DES ARGOULETS. ATTRIBUTION DU NOM D’ALEX JANY, ANCIEN CHAMPION TOULOUSAIN DE NATATION - 2009 20-mars-09 26 11222 Délibération 07-771 DIRECTION GENERALE DE L’ARCHITECTURE – DIRECTION DE LA MAITRISE D’OEUVRE - EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER DE POUVOURVILLE - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHES NEGOCIES AVEC OPTIONS - (ART 35.I.5 DU CMP) - 2008 18-janv-08 70 11223 Délibération 12-337 VOEU DU GROUPE COMMUNISTE REPUBLICAIN ET CITOYEN RELATIF A LA HAUSSE DE LA TVA DU LIVRE AU 1ER AVRIL 2012 2012 25-mai-12 116 11224 Délibération 2005-7003 PRESTATIONS DE REALISATIONS D'EXPOSITIONS SCENOGRAPHIEES - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - 2 lots - Années 2006-2007-2008-2009 - 2005 14-oct-05 81 11225 Délibération 2004-5957 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT CENTRE HISTORIQUE - Secteur St-Rome/Puits-Clos - Prolongation de durée - Extension du périmètre;secteurs St-Pierre et St-Sernin - Adoption de l'avenant n° 2 - convention ETAT/ANAH/VILLE DE TOULOUSE - 2004 17-déc-04 79 11226 Délibération 2006-7770 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS - Approbation des nouveaux statuts - Modification du siège - 2006 30-juin-06 160 11227 Délibération 09-801 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'IDENTIFICATION, DE VACCINATIONS, DE DEPARASITAGE, DE STERILISATION DES CHIENS DE SDF - 2009 27-nov-09 43 11228 Délibération 2005-6411 QUARTIER SAINT-JAMES - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPARTENANT AUX CONSORTS MORAS - 2005 13-mai-05 35 11229 Délibération 11-494 ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES ET PRECIEUX ET PUBLICATION D’UN CATALOGUE VALORISANT LES COLLECTIONS PATRIMONIALES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU COMITE DU FONDS REGIONAL DE RESTAURATION ET D’ACQUISITION POUR LES BIBLIOTHEQUES (FRRAB) 2011 23-sept-11 76 11230 Délibération 2004-4730 TARIFS DE LOCATION DES COSTUMES - 2004 06-févr-04 50 11231 Délibération 09-457 ANIMATION SOCIOCULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS CULTURELLES 2009 26-juin-09 88 11232 Délibération 09-004 EGLISE SAINT NICOLAS - RESTAURATION DE LA CHAPELLE NOTRE DAME DE LA PIETAT ET DES COUVERTURES DU BAS COTE SUD - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D’OFFRES OUVERT 2009 23-janv-09 39 11233 Délibération 08-317 MISSION LOCALE POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION 2008 - 2008 11-avr-08 10 11234 Délibération 2005-6929 FOURNITURE ET ENTRETIEN D'EXTINCTEURS - Marché fractionné à bons de commandes - Années 2006;2007;2008 et 2009 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2005 23-sept-05 95 11235 Délibération 2007-8620 QUARTIER DE SAINT-MARTIN DU TOUCH - ACQUISITION A L'OPAC D'UNE BANDE DE TERRAIN SITUEE CHEMIN DE L'ESPEISSIERE 2007 23-mars-07 126 11236 Délibération 2007-8583 CONVENTION DE MANDAT DE LA REALISATION DE L'UFR STAPS ET DE LA HALLE DES SPORTS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND TOULOUSE ET LA VILLE DE TOULOUSE - AVENANT N° 3 - 2007 23-mars-07 229 11237 Délibération 2003-4193 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2003 27-juin-03 196 11238 Délibération 08-440 HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 2008 20-juin-08 15 11239 Délibération 2006-7996 OSTAL OCCITANIA RUE MALCOUSINAT - RESTAURATION DES FACADES DE LA COUR ARRIERE - Présentation de la convention de maîtrise d'oeuvre avec M. VOINCHET;Architecte en Chef des Monuments Historiques et M. LE DOUARIN;Vérificateur des Monuments Historiques 2006 06-oct-06 188 11240 Délibération 13-447 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT : ASSOCIATION L'ATELIER DE MUSIQUE 2013 21-juin-13 7 11241 Délibération 2003-4350 CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE LA MISSION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL - 2003 27-juin-03 149 11242 Délibération 07-741 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A PROXIMITE DES HOPITAUX - Aire du CHU Rangueil - Chemin des Oliviers - Avenant n° 2 au marché 07/0157 - Moins-value 2008 18-janv-08 89 11243 Délibération 10-102 STATIONNEMENT PAYANT - ZONE DITE HORS CENTRE-VILLE - FOURNITURE, POSE, DEPOSE, MISE EN SERVICE D’HORODATEURS ET MATERIELS ASSOCIES AVEC GESTION CENTRALISEE EXTERNALISEE - ANNEE 2010/2011 RECONDUCTIBLE 3 FOIS - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE 2010 28-mai-10 28 11244 Délibération 08-325 RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE - RISQUES AUTOMOBILES, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITES - ANNEES 2009 A 2011 - RECONDUCTION EN 2012-2013 - PRESENTATION DU DCE- APPEL D'OFFRES OUVERT 2008 23-mai-08 41 11245 Délibération 08-375 SECTEUR LAFOURGUETTE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA RUE DU MEDECIN COLONEL CALBAIRAC - ACQUISITION DES PARCELLES CONCERNEES 2008 23-mai-08 30 11246 Délibération 09-008 QUARTIER BORDELONGUE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA RUE ENZO GODEAS - ADOPTION DE PRINCIPE - AUTORISATION DONNEE A L’OPAC DE DEPOSER LES DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME - 2009 23-janv-09 26 11247 Délibération 2004-5760 PRESENTATION DES RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2003 - 2004 08-oct-04 50 11248 Délibération 2004-4796 BATEAU-RESTAURANT ANCRE AU PORT DE LA DAURADE - Approbation de l'avenant n° 1 - 2004 06-févr-04 62 11249 Délibération 08-558 ASSISTANCE, EVOLUTION ET MAINTENANCE DU PARAMETRAGE DU PROGICIEL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL : CHRONOGESTOR - ANNEES 2008/2009 RENOUVELABLE EN 2010 ET 2011 - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - MARCHE NEGOCIE 35-II-8, SANS PUBLICITE PREALABLE ET SANS MISE EN CONCURRENCE - 2008 12-sept-08 40 11250 Délibération 13-238 PROGRAMMATION DES ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS 2013 24-mai-13 73 11251 Délibération 2006-7912 EXERCICE 2006 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2006 30-juin-06 118 11252 Délibération 09-1014 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 2009 18-déc-09 17 11253 Délibération 2004-5383 CENTRE MERIDIONAL DE L'ARCHITECTURE ET DE LA VILLE - Subvention versée par la Ville - Convention avec l'Association Actions;Etudes et Recherches autour de l'Architecture (AERA) - 2004 25-juin-04 85 11254 Délibération 11-411 VOEu du Groupe des Elus Non Inscrits relatif aux commémorations du bimillénaire Tolosa dans Toulouse 2011 24-juin-11 115 11255 Délibération 07-084 ADMISSION EN NON VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 1998 A 2006 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - 2007 23-oct-07 6 11256 Délibération 13-563 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATION CULTURELLE NELSON DUMONT - AVENANT N°1 2013 20-sept-13 59 11257 Délibération 2005-6365 IMPRESSION ET FOURNITURE DU MAGAZINE TOULOUSE CULTURES - Année 2006 reconductible pour les années 2007 et 2008 - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert avec variantes - Marché fractionné à bons de commande - 2005 13-mai-05 135 11258 Délibération 10-849 Programme Local de l’Habitat (PLH) 2010-2015 de la Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Avis du Conseil Municipal 2010 26-nov-10 17 11259 Délibération 2004-5935 PORT VIGUERIE - ACQUISITION A L'ETAT DU TERRAIN NECESSAIRE A LA CREATION D'UN THEATRE DE VERDURE - 2004 17-déc-04 55 11260 Délibération 09-155 VoeU DU GROUPE DES ELUS NON INSCRITS EN FAVEUR DE LA SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE PROXIMITE DANS LES QUARTIERS DE TOULOUSE 2009 27-févr-09 90 11261 Délibération 2003-4246 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE AVEC CONCOURS SUR ESQUISSE - PARC DE LA MAOURINE - CONSTRUCTION DE BATIMENTS ACCUEIL ANIMATION - Choix du maître d'oeuvre - 2003 27-juin-03 308 11262 Délibération 2005-6516 GRAND PROJET DE VILLE BAGATELLE - RUE DE LA MARTINIQUE - TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2 lots - Définition des travaux : ouvrage - 2005 24-juin-05 58