Etablissement public du CapitoleTraitements de données à caractère personnel mis en oeuvre dans le cadre du dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS) en partenariat avec la Philharmonie de Paris.pfonteneau@cite-musique.fr ou Établissement public du Capitole, Orchestre nationale du Capitole, BP 41408 31014 Toulouse Cedex 6IdentificationUSAGERS (familles) / AUTRES (intervenants sociaux et responsables des structures d’accueil)Agents habilités des services gestionnaires / Philharmonie de Paris / Intervenants sur dispositif DEMOS15 ans (usagers) / 5 ans (autres)Consentement12-2023 Orchestre National du Capitole de ToulouseTraitements de données à caractère personnel mis en œuvre via les sites web de l’Orchestre du Capitole et de l’Opéra du Capitoletheatreorchestre.capitole@culture.toulouse-metropole.frIdentification / ConnexionsUSAGERS / AUTRES (représentants de partenaires institutionnels)Agents habilités des services gestionnaires (identification) / Web Tiers (connexions)Temps de traitement de la demande (identification) / 13 mois maxi (connexions)Consentementhttps://onct.toulouse.fr/ / http://opera.toulouse.fr04-2023 Etablissement public du Capitole – DRHGestion des élections des représentants au Comité Social et Territorial de l’Etablissement public du Capitole par voie électroniqueDRH@capitole.toulouse.frIdentification / Vie professionnelle / Vie personnelle (adresse postale électeur) / Données sensibles (organisation syndicale du candidat) / ConnexionsSALARIESAgents habilités / Préfecture / prestataire KERCIA (éditeur)2 ans avant archivage (hors données d’électeurs)Obligation légalehttps://electionsprocapitole.alphavote.com12-2023 Théâtre du CapitoleFichiers d’inventaire des costumescourrier.theatre@capitole.toulouse.frIdentificationSalariés (en CDDU) / Autres (fournisseurs)Agents habilités des services gestionnaires / Maisons d’Opéra (avec consentement de l’artiste)Le temps du contrat ou de la production liée au costumeContrat10-2021 Théâtre et Orchestre du CapitoleGestion de la paye des salariés en Contrats à Durée Déterminée d’Usagecourrier.theatre@capitole.toulouse.frIdentification / Vie personnelle / Vie professionnelle / Situation économiqueSALARIESAgents habilités des services gestionnaires / Pôle Emploi / Audiens / DGFIP / URSSAF / AFDAS + consulats / agences de tournées / la DIRECCTE (données liées aux déplacements)5 ans après le dernier contrat ou 10 ans (régie)Contrat10-2021