_id id_dans_la_base_de_publication_web titre_du_document url date_de_seance type_de_document type_de_seance 1 3120 Pibrac travaux d'assainissement EU (ch Fontaine) : Appel d'offres ouvert http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc683.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 2 3582 Création d'un emploi de catégorie B (service Assainissement gestion des données réseaux) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1594.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 3 4328 Projet 2EA : reconnaissance de l'intérêt communautaire et adoption de l'accord cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3232.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4 4430 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 7 février 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3626.pdf 2005-02-07 Ordre du jour conseil 5 4443 Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) sur parcelle secteur Toulouse Montaudran (AP8) : Engagement du Grand Toulouse sur l'acquisition à la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3611.pdf 2005-02-07 Délibération conseil 6 4588 Compte rendus annuels d'activité - Bilans annuels des conventions de mandat et des conventions d'aménagement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3994.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 7 10405 SMEAT : Désignation d'un nouveau délégué http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8980.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 8 10481 Requalification des copropriétés Bellefontaine - Convention Publique d'Aménagement (Setomip) : adoption d'un avenant n°7 (prorogation) et d'un avenant n°5 à la convention d'avance http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8933.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 9 10579 Société INEO - remplacement de candélabres et travaux éclairage public : Adoption d'un protocole transactionnel http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9622.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 10 10678 Lancement de la révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Mondonville http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9745.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 11 11125 Délégations de service public : Approbation du rapport annuel http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10780.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 12 13193 Plan de Cohésion sociale - Comité de suivi : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11091.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 13 9429 Comité des Oeuvres Universitaires Sociales - Conseil d'Administration : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6590.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 14 9576 Procès -verbal du Conseil de Communauté du 7 juillet 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6855.pdf 2008-07-07 Procès-verbal conseil 15 9599 Toulouse (Impasse de la Glacière) - remise en état d'une canalisation de rejet d'eaux pluviales dans le Canal Latéral à la Garonne : approbation d'une convention avec Voies Navigables de France http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6978.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 16 9607 PLIE : Adhésion du Grand Toulouse à l'Alliance Villes Emploi http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7047.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 17 9715 Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe lotissement ELCA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7297.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 18 9775 Opérations foncières - STEP Aussonnelle : Acquisition de la parcelle AI 140 (Seilh) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7161.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 19 9792 Retrait du Grand Toulouse du centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7341.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 20 9823 Procès-verbal du Conseil du 19 décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7850.pdf 2008-12-19 Procès-verbal conseil 21 9900 Comité des Oeuvres Universitaires Sociales - Conseil d'Administration : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7634.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 22 9953 Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation des communes de Aussonne, Mondonville et Seilh http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7874.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 23 10368 "Projet européen NATURBA ""pour un projet partagé entre ville et campagne"" : Adoption d'une convention de partenariat local SMEAT/Grand Toulouse/Sicoval/Muretain/AUAT" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6453.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 24 4644 Travaux EP à Gagnac (rue de la Beauté) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3953.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 25 10690 Convention de mise à disposition de service à l'EPFL : Adoption de l'avenant n°2 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9773.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 26 13187 Ecole Régionale de la 2e chance : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11081.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 27 10875 Groupement de commande entre la ville de Toulouse et le Grand Toulouse pour répondre aux besoins en fourniture et services de la DSI : Adoption de l'avenant n°1 à la convention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8283.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 28 10905 Plan de mobilité des employés (PME) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10205.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 29 13140 Plan de sauvegarde des Copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11074.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 30 3429 Régie de recettes : convention avec la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1545.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 31 3827 Frais de déplacements - M. MOUDENC - Assemblée Générale du G.A.R.T., Paris, décembre 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2598.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 32 3868 TOULOUSE - Travaux EP (chemin de Virebent) : Approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2713.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 33 4014 Aménagement de l'avenue des arènes (Balma) : Convention de groupement de commande http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2903.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 34 4118 Comité Départemental de Formation Professionnelle : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5066.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 35 287 Castelginest : marché de prestation pour l'exploitation et l'entretien des réseaux d'eaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc127.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 36 3115 Saint Orens : travaux de renforcement et d'extension du réseau d'assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc725.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 37 10063 Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : avenants n°2 et n°3 à la convention adoptée le 19 décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7965.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 38 10073 Opérations foncières - Cession de partie de parcelles (828AL65 et 828AL67 - Toulouse) à la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7953.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 39 10092 ZAD - ZAC Parc de l'Escalette (Pibrac) - parcelle AX28 : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7931.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 40 10132 Travaux EP - Castelginest (rue du Pont Fauré) : demande de subvention au Conseil général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8160.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 41 10152 Station d'épuration Aussonnelle - travaux de construction : Approbation d'une convention d'aide financière avec l'Agence de l'Eau Adour Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8179.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 42 10241 Compte rendu des décisions prises par le Président (2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8637.pdf 2009-10-05 Compte-rendu de décisions conseil 43 10269 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 24 (consorts Vidal) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8524.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 44 10625 Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires : Participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9463.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 45 4263 Fonds de Solidarité au Logement : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3195.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 46 4318 Contrat d'Agglomération - Programme 2003-2004 - Etudes ZAC de Montaudran : Demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8824.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 47 4372 Dépenses d'investissement : autorisation de paiement avant le vote du budget primitif 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3332.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 48 4547 Renouvellement d'un emploi de catégorie A (service Développement économique) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3825.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 49 4712 Opérations foncières : Achat de la parcelle ZK76 dans le périmètre de la ZAD AéroConstellation (Aussonne) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4044.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 50 4842 Grand contournement routier de Toulouse : Avis du Grand Toulouse sur la poursuite des études http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4593.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 51 4904 "Conférence ""CANEUS 2006"" : Attribution d'une subvention exceptionnelle" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4623.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 52 4909 Création d'emplois non titulaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4622.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 53 4987 Travaux EP Launaguet (RD15) : Approbation de la convention pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4758.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 54 8912 Encaissement de recettes par carte bancaire à distance (Régie des Bases de Loisirs) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5389.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 55 9105 Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du site Toulouse Ginestous http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6031.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 56 9127 P.L.U. de Saint-Orens : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5859.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 57 9529 Cancéropôle - Pépinière ITAV : évolution du programme et modalités de financement complémentaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6552.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 58 11063 Recettes perçues en exécution du contrat de DSP SETMI (2010) : Adoption d'une convention DECOSET/ Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10825.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 59 13156 Désignation de représentants à la SEM Grand Toulouse OPPIDEA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10991.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 60 13188 Comité local d'Information et de Concertation (CLIC) SNPE Matériaux énergétiques : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11093.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 61 13215 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 8 février 2011 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10958.pdf 2011-02-08 Ordre du jour conseil 62 13273 Travaux d'assainissement EP (Beauzelle - rue de la République) : demande de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11062.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 63 3981 HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Engagement de la subvention pour travaux d'urgence (Copropriété Clairefontaine) - (modification de la délibération du 15 décembre 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2876.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 64 4013 Indemnités de fonction des élus http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2973.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 65 4061 "Opérations patrimoniales - transfert au Budget annexe ""Activités immobilières""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2998.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 66 4161 Sesquières. Construction d'un transformateur : engagement de la procédure AO et adopt° DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc479.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 67 13366 Prescription de la Révision Simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Quint-Fonsegrives (projet de polyclinique) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11214.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 68 8 Opérations foncières - Commune de Balma : Adoption d'une convention de portage par l'EPFL d'un ensemble immobilier situé 44 av des Arènes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10689.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 69 10927 Travaux de dévoiement du réseau EP Tramway Ligne E : Adoption d'un protocole transactionnel (Gpt SCAM/SOGATRAP/EXEDRA) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10355.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 70 10981 Adoption d'une convention de participation financière à la réhabilitation du centre d'enfouissement des déchets de Drémil Lafage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10473.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 71 13253 Opérations foncières - Commune de Toulouse (rue de Turenne) : Acquisition d'une emprise foncière à la SCI Les Jardins de Manon http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11020.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 72 364 Aéroconstellation - Autorisation d'occupation temporaire des terrains appartenant à l'Etat. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc284.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 73 3038 Marchés : information http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc423.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 74 257 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 18 février 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc26.pdf 2002-02-18 Ordre du jour conseil 75 3167 Réseau vert : programmation 2002. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc704.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 76 3250 Compte rendu des décisions prises par Le Président (2002 et 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc848.pdf 2003-02-24 Compte-rendu de décisions conseil 77 3334 "Etude ""Porte de Gramont"" : convention avec la SETOMIP" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1090.pdf 2001-01-29 Délibération conseil 78 3650 Beauzelle - marché de travaux EV EP (rue des Iris) : approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2382.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 79 4090 Affectation des résultats 2003 du Budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2980.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 80 4192 Habitat. Aide à la personne. PST : versement des subventions aux propriétaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc496.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 81 4165 Prévention: Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc505.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 82 4235 Mondonville. Marché de maîtrise d'oeuvre des travaux d'ass du vallon de Galgéa : adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc523.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 83 3720 Grand Toulouse - Travaux d'entretien des fossés - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2372.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 84 4504 P.L.U. de la commune de Balma : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3662.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 85 10931 Journées ACUF, oct 2010 à Toulouse : modalités d'indemnisation des personnels participants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2887.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 86 3602 Délégations de service public : rapport annuel http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1391.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 87 3562 Garantie emprunt OPAC (30 rue Bruxelles Tlse) CIL http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1575.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 88 3692 HABITAT - plan de sauvegarde copropriété Gauguin : engagement de la subvention pour travaux d'urgence http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2453.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 89 8915 Financement de l'étude sur la navigation par satellites : Participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5314.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 90 4919 Gramont - Opération de reconversion du site de l'ELCA : Cession de 2 lots à la société Pitch Promotion (modification de la délibération du 31 mars 2006) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4678.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 91 4927 Frais de déplacement de Mme DURAND ADER - Mission économique ADEC-NS - Saragosse, avril 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4661.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 92 9074 PLIE - programmation 2007 : Plan d'actions 2ème semestre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5685.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 93 9333 Procès-verbal de l'élection des Vice-Présidents http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6392.pdf 2008-04-11 Délibération conseil 94 9948 AUAT - Programme d'action 2009 et avenant n°9 à la convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7847.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 95 9882 Procès-verbal de l'élection des Vice-Présidents http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7610.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 96 9603 Club des Villes Cyclables : renouvellement de l'adhésion du Grand Toulouse et désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6950.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 97 9583 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 8 septembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6847.pdf 2008-09-08 Ordre du jour conseil 98 10279 Procès-verbal du Conseil du 5 octobre 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8817.pdf 2009-10-05 Procès-verbal conseil 99 10352 Relogement de l'association La Grainerie : Adoption d'un avenant n°2 à la convention d'occupation précaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8708.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 100 10583 Evolution de la rémunération d'agents non titulaires recrutés en durée indéterminée http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9435.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 101 10577 BioMedical Alliance : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9438.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 102 11134 Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Fonbeauzard http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7123.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 103 11035 Décision modificative n°3 (budget principal) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10607.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 104 13197 Désignation de représentants à l'AUAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10988.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 105 10430 Mutualisation de services entre la Ville de Toulouse et le Grand Toulouse : Avenant n°4 à la convention adoptée le 19 décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8898.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 106 8958 Travaux EP urbanisation Pin Balma (Rte Eglise) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5366.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 107 9145 Travaux urbanisation EP - Quint-Fonsegrives (RD18) : Adoption d'une convention tripartite et Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5883.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 108 9209 ZAD Aéroconstellation - Projet d'extension de la société PRODEM : Approbation d'un protocole d'accord Grand Toulouse / ville de Cornebarrieu / Prodem http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6061.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 109 9272 "ZAD ""Extension ZAD AéroConstellation"" - Acquisition par l'EPFL de la parcelle AI288 : Adoption d'une convention de portage (modification de la délibération du 19 octobre 2007)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6064.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 110 9351 Aménagement d'un giratoire - Colomiers (Bd de Sélery) : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6367.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 111 9450 Midibiotech : participation du Grand Toulouse au titre de 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6562.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 112 9666 Demande d'attribution de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne : programme d'assainissement 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6976.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 113 9673 Boutique d'Ecriture du Grand Toulouse : Adoption d'une convention cadre triennale 2008-2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6967.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 114 9727 Adoption du budget primitif 2009 - budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7305.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 115 4259 Réseau Cyclable 2004 : Convention de groupement de commande avec le SIVOM de Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3246.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 116 4300 Brax - maintien en servitude canalisation EU : Convention Grand Toulouse / RFF http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3254.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 117 4311 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEMVAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3161.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 118 4331 HABITAT COPROPRIETES - Convention Publique d'Aménagement (SEMRU) : avenant n°1 (Bellefontaine) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3181.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 119 4485 Budget primitif 2005 : Approbation du Budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3640.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 120 8775 Opérations foncières et immobilières - Canal Biotech 2 : Adoption d'un avenant au contrat de sous-location avec le CNRS http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5100.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 121 9866 Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7687.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 122 10601 Convention de mise à disposition d'un agent du Sicoval au Grand Toulouse (PLIE) : renouvellement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4728.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 123 10778 ADIL : Adoption de l'avenant n°4 (2010) à la convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9062.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 124 10853 Ordre du jour du Conseil de communauté du 30 septembre 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10265.pdf 2010-09-30 Ordre du jour conseil 125 78 AUAT : convention-cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1164.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 126 226 Désignation d'un représentant à l'incubateur régional http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1482.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 127 303 Procès-verbal du Conseil de Communauté du 4 mars 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3124.pdf 2002-03-04 Procès-verbal conseil 128 344 Acquisition d'un ensemble immobilier implantation d'entreprise, secteur santé et biotechnologies http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc195.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 129 3322 Exécution des travaux d'assainissement et exécution des marchés (FENOUILLET) : substitution au Bocage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1096.pdf 2001-01-29 Délibération conseil 130 3444 Engagement du Grand Toulouse relatif aux réserves émises sur les projets de PLU des communes de Blagnac, Beauzelle et Cornebarrieu http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1532.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 131 11002 Parc des Expositions : Engagement de la phase de Concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10590.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 132 11049 Commune de Toulouse - Quartier Lombez : Institution d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10804.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 133 11073 CPER 2000-2006 - Opération Université ouverte (UTM) : Adoption de la nouvelle convention financière (prorogation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10789.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 134 13163 GIP Réussite Educative : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11083.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 135 13174 Désignation de représentants à la SPLA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10992.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 136 13184 Comité Régional de l'Habitat (CRH) : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11066.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 137 13217 ORAMIP : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11096.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 138 13363 Cugnaux - création cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11235.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 139 28 Opérations foncières - Commune de Castelginest - aménagement d'un giratoire ch de Buffebiau : Acquisition d'une emprise de 142m2 à détacher de la parcelle cadastrée Castelginest AO63 (MM ROUZES) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2531.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 140 10937 Remboursement de frais : Adoption d'une convention avec la commune de Fenouillet (exercice 2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10330.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 141 3531 HABITAT – Logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (3ème tranche 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1033.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 142 3560 ZAD AéroConstellation : extension http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1407.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 143 3679 CANAL BIOTECH 2 - Contrat de bail avec la société IMEBRASK : avenant n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2462.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 144 3713 Saint-Orens / Toulouse - extension du réseau structurant tranche 1 (secteur Carmes) : avenant n°1 (CEGETP) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2388.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 145 3801 Canal Biotech 1 : Adoption de nouveaux tarifs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2511.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 146 3823 Grand Toulouse - Programme 2003 EU maîtrise d'oeuvre - lot 7 (Cornebarrieu) : avenant n°1 (Hydretudes) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2541.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 147 4787 Création de deux budgets annexes : ZAC Cancéropôle et ELCA et demande d'assujettissement à la TVA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4319.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 148 4864 Programme d'Intérêt Général Habitat insalubre départemental : Engagement des subventions aux propriétaires - 0pération 14 rue Denfert Rochereau (Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4569.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 149 4961 Adoption de la décision modificative n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4690.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 150 8699 Création de postes au titre de l'année 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6824.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 151 8901 Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications - Convention de délégation de service public : adoption de l'avenant n° 7 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5446.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 152 9086 Marathon du Grand Toulouse : Modalités d'attribution des primes aux vainqueurs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5712.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 153 9306 "Projet Constellation : Engagement des études préalables à une opération d'aménagement ""secteur Uliet et Enseigure""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6069.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 154 9356 Ordre du jour du Conseil du 28 avril 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6422.pdf 2008-04-28 Ordre du jour conseil 155 9588 Eau potable : Création d'un budget annexe et assujettissement à la TVA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6867.pdf 2008-09-22 Délibération conseil 156 9847 Comité Régional de l'Habitat (CRH) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7643.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 157 9990 Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (1ère tranche 2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7752.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 158 10145 Création d'emplois de collaborateurs de groupes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8345.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 159 10222 ZAC des Ramassiers : Adoption de l'avenant n°4 à la convention publique d'aménagement (SEM d'Aménagement de Colomiers) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8201.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 160 10246 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 4 (consorts Tran et NGuyen Thi Anh Thu) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8522.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 161 10247 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 283 (M. et Mme Akram) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8510.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 162 10253 Convention de reversement des recettes perçues par le Grand Toulouse au SIE Cantons centre et nord de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8613.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 163 10319 Usine de production d'eau potable de Lacourtensourt (Toulouse) : Lancement de la mise en conformité administrative http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8535.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 164 10367 Raccordement de la STEP Aussonnelle (Seilh) : Adoption d'une convention de servitude avec E.R.D.F. sur les parcelles AI 142, AI 229 et AI 230 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8684.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 165 74 Garantie d'emprunt à Patrimoine SA Languedocienne d'HLM (n° 14 Le Macon à Cugnaux) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1200.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 166 3168 Réseaux vert et cyclable : paiement des soldes 97/98/99. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc650.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 167 3358 "Plan de sauvegarde copropriété ""Maurois II"" - Lancement marché négocié" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1108.pdf 2001-03-05 Délibération conseil 168 3635 SEMVAT - modifications statutaires : approbation préalable http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2485.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 169 3743 Grand Toulouse - Rapport 2002 sur le prix et la qualité du service public Assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2537.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 170 3828 Canal Biotech 1 - Travaux d'aménagement : avenant n°2 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2517.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 171 3885 Grand Toulouse - Assurances RC et Dommages aux biens : avenants et fixation des primes 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2664.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 172 3909 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 29 mars 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2848.pdf 2004-03-29 Ordre du jour conseil 173 3911 Garantie financière à l'OPAC - 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Transfert de maîtrise d'oeuvre de l'Etat au GT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc585.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 177 4335 TGV Bordeaux / Toulouse - Financement du débat public : Participation complémentaire du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3162.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 178 4420 ZAC Andromède : 1ère modification du dossier de réalisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3461.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 179 4435 Procès verbal du Conseil de Communauté du 7 février 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3750.pdf 2005-02-07 Procès-verbal conseil 180 4513 Lancement d'une procédure de mise en affermage du restaurant d'entreprises Socrate - Le Perget à Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3857.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 181 10963 Modification d'un emploi de collaborateur de groupe de délégués http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10476.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 182 10383 Approbation du rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8691.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 183 10421 Avenant n° 11 au contrat d'affermage de Blagnac pour l'exploitation du réseau pluvial http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8914.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 184 10612 TEOM : adoption des taux 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9563.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 185 10683 Demande d'admission en non valeur de titres irrécouvrables (budgets annexes eau et assainissement) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9792.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 186 10855 Avis du Grand Toulouse sur le projet de SCoT de la Grande Agglomération Toulousaine arrêté http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10185.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 187 11099 Adoption du budget primitif 2011 - Budget annexe Aérodrome Lasbordes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10798.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 188 13196 Désignation d'un représentant à la SEM Constellation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10989.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 189 13360 ZAC du Parc de l'Escalette - Commune de Pibrac : Attribution d'un traité de concession à la SEM Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11277.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 190 13368 Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Blagnac : Désignation d'un représentant (suite à une erreur matérielle) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11216.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 191 16 Adoption d'une convention de remboursement de frais avec la commune d'Aussonne pour l'exercice 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10684.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 192 23 Travaux de voirie sur diverses voies départementales : demandes de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10696.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 193 9700 Ordre du jour du Bureau du 21 novembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7214.pdf 2008-11-21 Ordre du jour bureau 194 9366 Boutique de Gestion - Couveuse d'entreprises : participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6353.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 195 9478 Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne au titre de l'année 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6600.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 196 9481 Opérations foncières - Cancéropôle : Cession d'un îlot à la société Cyclopharma http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6548.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 197 9530 PLIE - Mobilisation des fonds européens (FSE) : Fixation et valorisation des moyens dédiés au PLIE au Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6584.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 198 9543 Opérations foncières - Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 2 (Trak'Pane) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6472.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 199 9629 Pôle de compétitivité AESE - soutien du Grand Toulouse : modification de la délibération du 27 juin 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6909.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 200 9925 Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CISPD) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7676.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 201 9967 Opérations foncières - Chemin de Fenouillet : Acquisition de terrains (Indivision Messaud) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7785.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 202 10146 Demande d'admission en non-valeur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8293.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 203 4980 Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie : avenant n° 2 à la convention pluriannuelle (SOLAGRO) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4740.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 204 8713 ZAC Gramont : ouverture de la concertation préalable à la 2ème modification du dossier de création http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4896.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 205 8737 Gestion de la dette - 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Pistes de raccordement à l'aéroport : Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire entre le Grand Toulouse, l'AFUL et la CCIT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3608.pdf 2005-02-07 Délibération conseil 223 4519 Ecopôle : Création de la Zone d'Aménagement Différé http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3763.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 224 4641 OPAH Sinistrés - Subventions engagées sur exercices antérieurs : montants à payer sur l'exercice 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3888.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 225 10434 SEM Tourisme : Adoption d'une convention opérationnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8921.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 226 10498 Requalification de l'habitat en copropriétés : adoption du programme pluriannuel (OPAH) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8947.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 227 10709 Participation du Grand Toulouse au réseau d'acteurs de l'Education à l'Environnement vers le Développement durable : attribution d'une subvention (GRAINE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9854.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 228 10724 Retrait de la délibération du CM de Toulouse du 21/12/2007 portant ouverture de la procédure de révision simplifiée du PLU du GT, commune de Toulouse (projet d'extension et de réaménagement des sites de l'Arsenal et de la Manufacture des Tabacs - 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Programme 2003 - 2004 - Actions d'accompagnement ligne A du métro : entrée de ville Est - Demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3300.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 285 4571 Aménagement du Boulevard de Ginestous (Toulouse et Fenouillet) : Approbation de l'avant-projet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3834.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 286 4583 Conseil Régional du Culte musulman : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3959.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 287 4595 Habitat - surcoût foncier : régularisation 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3926.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 288 4610 Procès verbal du Conseil de Communauté du 27 juin 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4021.pdf 2005-06-27 Procès-verbal conseil 289 4849 Toulouse - Travaux EP (liaison Rte de Launaguet - Ch des Izards) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4477.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 290 4921 IMT - Programme prévisionnel des évolutions pour l'année 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4603.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 291 5017 Politique de la Ville - Contrat de Ville : Programmation 2006 (2ème tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4729.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 292 8756 Politique de la Ville - Contribution du Grand Toulouse au GIP Contrat de Ville au titre de l'année 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4922.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 293 8822 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 15 décembre 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5191.pdf 2006-12-15 Ordre du jour conseil 294 8900 "Création d'un emploi de Chargé de mission ""Sciences du vivant"" (service Développement économique)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5447.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 295 8935 Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie - année 2007 : Avenant n°3 à la convention pluriannuelle avec Solagro http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5324.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 296 9007 CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M - UT1 Restructuration Bâtiment S : participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5649.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 297 9122 Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6029.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 298 9308 "Création d'un budget annexe ""Lotissement Fonbeauzard"" et assujettissement à la TVA" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6121.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 299 9421 Exercice du droit à la formation des élus http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6714.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 300 9688 Relogement de la Grainerie : Adoption du nouveau plan de financement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6946.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 301 9690 Gouvernance HLM - SACICAP (Société de crédit immobilier) : Participation du Grand Toulouse par acquisition d'actions et Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6981.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 302 9752 Procès-verbal de l'élection de nouveaux représentants du Grand Toulouse au sein de syndicats intercommunaux (eau, déchets, voirie) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7312.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 303 9808 Adoption d'une convention transitoire avec le syndicat DECOSET (traitement des déchets) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7374.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 304 10993 Base de Loisirs de La Ramée - Mise à disposition d'un espace à destination d'une buvette-snack - Constitution d'une Commission ad hoc http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10591.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 305 11034 GIP CDAD : Adoption de l'avenant n°1 à la convention constitutive (entrée de la CC Saint-Gaudinois) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10592.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 306 11067 Attribution de subvention 2010 : Association Griselidis http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12049.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 307 29 Commune de Toulouse - Rue Alsace Lorraine : Approbation d'une convention de partenariat avec l'INRAP pour la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive du square Charles de Gaulle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10687.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 308 3907 Compte rendu du Bureau du 15 mars 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2856.pdf 2004-03-15 Compte-rendu de bureau bureau 309 3064 Participation du Grand Toulouse au capital des SEM compétentes en matière de transports http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc419.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 310 106 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage confiée au syndicat intercommunal de voirie du canton de Toulouse nord pour l'assainissement pluvial de la rue des peupliers à Aucamville http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1244.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 311 254 Programme Réseau Cyclable 1998 - Colomiers : paiement du solde http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1489.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 312 315 Demande de subvention au Conseil Général. 2001. Régularisation des programmes antérieurs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc214.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 313 4178 ZAC Andromède/Monges Croix du sud - approbation cahier des charges http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc564.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 314 3717 Secteur Langel Pandarme - Reconnaissance de l'intérêt communautaire et lancement des études préalables à l'aménagement de la zone http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2350.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 315 3716 ZAC AéroConstellation - Approbation du marché complémentaire de Génie civil des galeries techniques et ouvrages enterrés http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2364.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 316 4555 FIAT - Développement de la société AFFICHEM : soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3804.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 317 3637 SMTC - Conseil syndical : désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2486.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 318 3588 ZAC AéroConstellation – Adoption d’une convention avec le Conseil Général de Haute-Garonne pour le passage des taxiways sur les ouvrages de la RD901 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1410.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 319 5032 Demande d'admissions en non-valeurs (budgets annexes assainissement et activités immobilières) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4691.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 320 4969 Opérations foncières - Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AY195 (Villeneuve Tolosane) pour un poste de relevage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4760.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 321 4844 "Frais de déplacements de M. RAYNAL - Journées "" Terres en Ville"" - Angers, mars 2006" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4502.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 322 8727 "Charte pour l'Environnement - Projet "" Vivre avec la Nature dans l'agglomération toulousaine "" : avenant n°1 à la convention de partenariat avec Nature Midi Pyrénées : modification de la délibération du 31 mars 2006" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4920.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 323 8920 Application des dispositions du régime indemnitaire à certains agents non titulaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5397.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 324 9005 Newron system : hébergement provisoire à la pépinière Basso Cambo http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5645.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 325 9256 Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe Lotissement Bordelongue http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6203.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 326 9323 Logement étudiant - Associations pour l'accueil et l'hébergement d'étudiants : Participation forfaitaire du Grand Toulouse et Adoption de conventions avec les associations http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6082.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 327 9324 Procès-verbal de l'élection du Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6395.pdf 2008-04-11 Délibération conseil 328 9408 Incubateur Régional : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6534.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 329 9565 PLIE - Chantier d'insertion CBE Nord Haute-Garonne : Adoption de l'avenant n°1 à la convention initiale http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6594.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 330 9724 Cancéropôle - Fondation InaBiosanté : participation du Grand Toulouse au fonctionnement provisoire de l'ITAV (annule et remplace la délibération du 14 décembre 2007) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7124.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 331 9786 Opérations foncières - LMSE : acquisition de la parcelle AR45 (Indivision PENAVAYRE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7156.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 332 10136 Acquisitions foncières pour le logement social : Règles d'intervention de la Communauté urbaine du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8220.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 333 10161 Opérations foncières - Cession gratuite de terrains à la Communauté urbaine du Grand Toulouse dans le cadre de la délivrance de permis de construire ou de permis d'aménager portant sur un lotissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3452.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 334 10323 Projet européen Naturba - Participation du Grand Toulouse : Engagement de principe http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8531.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 335 10335 Plan de Prévention Risque Sécheresse (PPRS) de Toulouse : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8533.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 336 10734 Ligne Garonne - Travaux de réaménagement voirie : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Tisséo http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10015.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 337 10821 Médiation familiale : Attribution de subventions aux associations au titre de 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7127.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 338 11101 Mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse à disposition de la commune de Montrabé http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10753.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 339 10404 Compte-rendu du Bureau du 11 décembre 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9408.pdf 2009-12-11 Compte-rendu de bureau bureau 340 8855 ZAC Andromède : prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5280.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 341 8931 ZAC de Tucard : Avenant n°1 à la Convention Publique d'Aménagement (Setomip) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5358.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 342 8954 Pôle de compétitivité Cancer-Bio-Santé : Adoption du contrat d'objectifs 2007-2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5310.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 343 9282 "Création d'un budget annexe ""Aéroscopia"" et assujettissement à la TVA" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6124.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 344 9552 Travaux EP Colomiers (parking gare) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6448.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 345 4546 Relocalisation Mix Arts Myrys : Adoption d'un protocole financier entre les partenaires institutionnels http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3867.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 346 4677 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 14 octobre 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4152.pdf 2005-10-14 Ordre du jour conseil 347 4882 Fondation InNaBioSanté : Approbation des statuts et désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4457.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 348 9873 Délégation d'attributions au Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7611.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 349 10047 Compte-rendu des décisions prises par le Président (2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8051.pdf 2009-05-15 Compte-rendu de décisions conseil 350 10115 "Acquisition de l'immeuble ""Marengo ovale""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8340.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 351 10215 DECOSET : Procès-verbal de l'élection des représentants au sein du Comité syndical http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7959.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 352 10376 Gare de Toulouse Matabiau : Adoption d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'aménagement des parvis http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8673.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 353 10410 Giratoire de la Crabe et chemin de l'Espeissière (Toulouse) : Adoption d'une convention de financement Tisséo/Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9202.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 354 10431 Programme de déchets ménagers 2010 : demande de subventions au Conseil Général de la Haute Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9125.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 355 10446 Désignation des représentants du Grand Toulouse au sein du SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9205.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 356 10543 Ordre du jour du Conseil de communauté du 12 février 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9400.pdf 2010-02-12 Ordre du jour conseil 357 10584 ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : adoption d'une convention avec ICADE pour le financement de l'évolution d'un poste transformateur HT en MT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9468.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 358 10595 Occupation du domaine public communautaire par les ouvrages de réseaux de transport et de distribution de gaz (décret n°2007-606 du 25 avril 2007) : fixation des tarifs de la redevance http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9471.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 359 153 Systèmes électroniques embarqués : participation du Grand Toulouse au Réseau RT3 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1296.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 360 169 U3M - Convention de partenariat sur le volet Enseignement Supérieur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1277.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 361 173 Réaménagement du Pont Pompidou : maîtrise d'ouvrage déléguée http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1275.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 362 277 Aussonne : mise en place d'un silo à boue à la station d'épuration. Demande de subvention. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc126.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 363 327 Garantie financière ERILIA.Construction de 44 logements collectifs PLUS (ZAC Limayrac Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc189.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 364 351 Andromède - Pinot Barricou : Création d'un groupement de commandes - lancement marchés d'études de définition http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc286.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 365 3293 Météo France : Délocalisation : approbation du contrat de localisation et désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc939.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 366 3367 ZAC Monges Croix du Sud : avenant n° 1 au marché d'études pré-opérationnelles sur la ZAC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1131.pdf 2001-03-05 Délibération conseil 367 3496 HABITAT COPROPRIETES – Bellefontaine : Maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) Adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1036.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 368 11001 Prise en charge par le Grand Toulouse des frais supportés par un agent reconnu travailleur handicapé, pour l'achat d'équipements ou de prestations indispensables à son maintien sur un poste de travail http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10573.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 369 11108 Convention d'avance Aéroconstellation (SETOMIP) : Adoption de l'avenant n° 7 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10928.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 370 11130 Constitution de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10801.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 371 13147 Club du stationnement : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11103.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 372 3978 Compte rendu du Bureau du 3 mai 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2953.pdf 2004-05-03 Compte-rendu de bureau bureau 373 4444 Compte rendu du Bureau du 7 février 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3751.pdf 2005-02-07 Compte-rendu de bureau bureau 374 9343 Ordre du jour du Bureau du 18 avril 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6336.pdf 2008-04-18 Ordre du jour bureau 375 13246 Travaux d'assainissement EP (Toulouse - 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Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC des Vitarelles (Setomip) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9756.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 733 3190 Composition du Bureau : élection de 8 membres supplémentaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc996.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 734 3260 Réseau Vert : programmation (1ère tranche 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc909.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 735 3373 Désignation des représentants à l'AUAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1145.pdf 2001-04-19 Délibération conseil 736 3376 Désignation des représentants au SDIS http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1144.pdf 2001-04-19 Délibération conseil 737 3468 Opérations patrimoniales : transfert au budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1546.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 738 3532 SEILH – Travaux EP Chemin des Tricheries : Approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1054.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 739 3538 Procès-verbal du Conseil de Communauté du 26 mai 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1474.pdf 2003-05-26 Procès-verbal conseil 740 3641 Grand Toulouse - Etablissement de servitudes de passage de canalisation EU sous des terrains privés non bâtis (Aussonne et Cornebarrieu) : ouverture d'une enquête publique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2379.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 741 3673 Frais de déplacement de Mme BUYS - Comité exécutif du Forum Français pour la sécurité urbaine : Paris, septembre 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2482.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 742 3742 Bases de loisirs du Grand Toulouse - organisation de manifestations de plein air - procédure de délivrance des autorisations d'occupation des bases de loisirs : fixation d'une redevance http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2548.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 743 3886 Orthophotoplan : engagement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2663.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 744 4059 Plan Départemental pour le Logement des plus Démunis: Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3057.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 745 4140 Création d'un emploi de catégorie C (service Bases de loisirs) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3021.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 746 41 Garantie d'emprunt à SA HLM Les Chalets (n° 3 St Martin du Touch à Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1189.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 747 99 TP : modification du régime d'exonération temporaire de 5 ans prévue par l'art.1465 du CGI dans le cadre de l'aménagement du territoire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1210.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 748 165 Logement social : versements des subventions aux organismes HLM (2e tranche 2000) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1272.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 749 272 Travaux d'infrastructures ZAC Aéroconstellation.Avenant 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et de coordination http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc132.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 750 274 IMT. 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ESTIBAL, Clermont-Ferrand, mai 2005 : Journée de travail ""Expérimentation des applications EGNOS et GALILEO dans le domaine de l'aéronautique""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3859.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 757 4532 Politique de la Ville - Contrat de Ville : Programmation 2005 (reconductions) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3798.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 758 4556 CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M - Réhabilitation et construction de logements CROUS : Adoption d'une convention financière avec la SA HLM Université http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3811.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 759 4560 CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M UTM - La Fabrique culturelle : Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de construction http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3810.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 760 4666 Charte pour l'Environnement - Programmation 2005 - Projet ConfluenceS Garonne-Ariège : Approbation des statuts de l'association de préfiguration http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4071.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 761 4727 HABITAT - Copropriétés : subventions engagées sur exercices antérieurs : régularisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4250.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 762 4993 Création d'un emploi de catégorie B (Technicien SIG) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4834.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 763 9210 Aérodrome de Lasbordes - Fixation des redevances aéronautiques : Rectification suite à une erreur matérielle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6211.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 764 9213 Education à l'environnement - Convention de mise en dépôt et consultation des documents publics du Grand Toulouse au Centre de documentation de la Maison de l'Environnement : Adoption de l'avenant n°1 (Unimate) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6095.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 765 9302 Marengo Boulevard : Adoption d'un avenant au contrat de bail http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6236.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 766 9313 EPFL / Grand Toulouse : Adoption d'une convention d'attribution de subvention et de mise à disposition (moyens) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6239.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 767 9388 ZAC Tucard : Déclaration de projet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6456.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 768 9464 Réforme de la M 4 - Nouveau régime des provisions : Adoption du traitement budgétaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6509.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 769 9785 Décision modificative n°4 - exercice 2008 (Budget principal) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7309.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 770 9833 Adoption d'une convention d'utilisation d'équipements avec le Syndicat mixte de la Saudrune http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7363.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 771 13326 Convention avec l'Agence de l'Eau Adour-Garonne : acquisition des zones humides Garonne aval http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11225.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 772 13350 Adoption des modalités d'établissement et de calcul des frais de branchement aux réseaux d'assainissement sur l'ensemble du périmètre du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11262.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 773 10028 Compte-rendu du Bureau du 20 avril 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8050.pdf 2009-04-20 Compte-rendu de bureau bureau 774 4003 10ème anniversaire du Syndicat des Industries de Santé de Midi-Pyrénées (SISMIP) : Attribution de subvention exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2897.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 775 4048 Ordre du jour du Bureau du 11 juin 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2972.pdf 2004-06-11 Ordre du jour bureau 776 160 Avis sur le PLU de la commune de Cornebarrieu http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1266.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 777 3018 Habitat - Copropriétés Bellefontaine : convention cadre de redressement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc383.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 778 3419 Garanties d'emprunt : n° 11 - Promologis (Rue Bourbaki - Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1563.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 779 3982 HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Participation du Grand Toulouse sur les diagnostics EDF http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2875.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 780 4081 Canal Biotech 1 : Adoption de nouveaux tarifs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3112.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 781 4157 Habitat.Aide à la pierre : PLAi : versement des subventions aux organismes. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc498.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 782 3824 GARANTIE FINANCIERE A PATRIMOINE SA - rue Sangnier Toulouse (modification délibération 03.11.2003) S.A. Languedocienne d'HLM http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2628.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 783 4050 Composition de la Commisson Consultative des Services Publics Locaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3030.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 784 4392 Contrat d'affermage (Blagnac) : Adoption de l'avenant n°8 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3378.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 785 4663 Desserte du bassin versant de l'Aussonnelle : Dossier de Déclaration d'Utilité Publique et Dossier d'établissement de servitude (annule et remplace la délibération du 27 juin 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4093.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 786 10920 Travaux d'urbanisation programmation 2011 des communes du Grand Toulouse hors Ville de Toulouse : Demande de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10357.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 787 4938 Renouvellement d'un emploi de technicien supérieur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4632.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 788 8887 Bordelongue : Autorisation de déposer le permis de construire (Setomip/Sotec) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5223.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 789 8934 "Soutien à la manifestation "" Allons-y à vélo 2007 "" : Attribution d'une subvention" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5348.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 790 9217 Secteur Malepère : Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6066.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 791 9362 Indemnité de conseil au Receveur des Finances http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6341.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 792 9442 Université du Mirail (UTM - 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Commune de Seilh - Pistes cyclables : Acquisition d'un terrain à Monsieur de ROALDES DU BOURG http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9826.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 798 10721 "Projet urbain "" Matabiau "" : convention de délégation à TISSEO SMTC de la maîtrise d'ouvrage de l'étude de programmation fonctionnelle des TC urbains : Adoption de l'avenant n°1" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9749.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 799 10443 Autorisations de programme - crédits de paiement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9107.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 800 9248 "RTRA - Fondation de coopération scientifique ""Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace"" (STAE) : Approbation des statuts et désignation d'un représentant" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6050.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 801 9615 GIP Réussite Educative : contribution au fonctionnement et demande de subvention pour le programme intercommunal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6948.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 802 9678 PLU de la commune de Colomiers, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers : approbation de la 2ème modification http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6954.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 803 9828 Convention entre le Grand Toulouse et le service social des employés municipaux et assimilés de la ville de Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7332.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 804 4233 Remboursement de frais : frais d'inscription Toronto 2002, M R Reclus. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc489.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 805 4317 Oramip : Avenant à la convention cadre pour l'année 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3245.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 806 4367 Création d'un poste de Chargé de mission PLIE (service Habitat et Politique de la Ville) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3335.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 807 4625 ZAC Andromède : 2ème modification du dossier de réalisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3919.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 808 4975 P.L.U. de Fonbeauzard : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4714.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 809 8765 Equipements sportifs : Adoption des conditions de mise à disposition à titre gratuit aux associations et communes membres du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5037.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 810 10413 Adoption d'une convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture relative à l'évolution des PLU (espaces agricoles) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8951.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 811 10423 Avenant n°16 au contrat de concession du service public de l'assainissement sur la commune de Toulouse : correction des modalités d'actualisation des tarifs de frais de branchements http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2535.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 812 182 Lancement de l'enquête préalable à la DUP d'une réserve foncière, sur la commune d'Aussonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1263.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 813 187 Convention publique d'aménagement de la ZAC AéroConstellation (phases 1 et 2) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1267.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 814 4245 Ordre du jour du Bureau du 11 octobre 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3193.pdf 2004-10-11 Ordre du jour bureau 815 10978 Opérations foncières - commune d'Aucamville (Dévoiement rue J. 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BEYNEY - Atelier métropolitain - Castres, mars 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4630.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 1072 5028 Affectation des résultats 2005 du budget annexe assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4689.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 1073 8741 L'Usine : Approbation de l'Avant Projet Détaillé (APD) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4916.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 1074 9030 Travaux EP Toulouse (chemin du loup) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5703.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 1075 9098 Météo-France - Délocalisation de la Direction des systèmes d'observation : Approbation du contrat de localisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5654.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 1076 9719 Concours EUROPAN Xème édition - candidature de la commune de Seilh : soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7167.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 1077 11078 Procès-verbal du Conseil du 16 décembre 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11398.pdf 2010-12-16 Procès-verbal conseil 1078 11080 Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse : Composition du Conseil de Communauté http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10747.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1079 13160 Conseil Départemental d'Insertion par l'Activité Economique (CDIAE) et Commission Départementale de l'Emploi et de l'Insertion (CDEI) : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11079.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 1080 13302 Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Lasbordes : Désignation d'un représentant (suite à une erreur matérielle) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11204.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 1081 3961 Garantie financière à l'OPAC - Bd Bourges Maunoury Toulouse (1) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2840.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 1082 4100 Centre National de Recherche et de Technologie : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3009.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 1083 4108 Pacte financier communautaire - Dotation de solidarité 2004 : Fixation des montants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3001.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 1084 13 Adoption d'une convention de reversement de subventions avec la commune de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10701.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 1085 13280 Opérations foncières - Commune de Toulouse (chemin de Fenouillet) : Acquisition à la Société Microturbo d'un terrain de 38 m² http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11014.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 1086 13387 Système d'Information du Grand Toulouse : Adoption d'une convention d'échange de données avec GRDF http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11413.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 1087 129 Représentation au Conseil Départemental de l'Habitat http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1247.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 1088 236 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 23 novembre 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3135.pdf 2001-11-23 Ordre du jour conseil 1089 3331 Substitution de la Communauté d'Agglomération à la commune de CORNEBARRIEU pour Exécution travaux d'extension réseau assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1098.pdf 2001-01-29 Délibération conseil 1090 3975 Garantie financière à PATRIMOINE S.A. 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Contrat de Ville : Programmation 2004 (reconductions) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2803.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 1097 3852 COLOMIERS - Travaux d'extension réseau EU (chemin de Tournefeuille) : Adoption du marché http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2711.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1098 4281 Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Etudes ZAC de Gramont : Demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3289.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1099 4474 Budget primitif 2005 : Approbation du budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3643.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 1100 4288 Base de Loisirs de la Forêt de Bouconne : Convention d'utilisation avec le Syndicat Mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (année 2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3236.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1101 4529 Partenariat avec l'Université Paul Sabatier : Adoption d'une convention et attribution d'une subvention exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3781.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 1102 13270 Travaux d'urbanisation EP (Balma - 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reconversion du site de l'ELCA : Approbation d'un acte administratif rectificatif avec l'Etat pour l'acquisition de la parcelle CK45 (Balma) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4512.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1110 4843 ZAC des RAMASSIERS : modalités complémentaires de participation financière des constructeurs (extension) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4513.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1111 8939 Charte pour l'Environnement - appui au Réseau des centres de ressources : Adoption d'une convention avec UNIMATE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5328.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 1112 9191 Carte de bruit dans l'environnement : Adoption d'une convention de mise à disposition avec la Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5833.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1113 8753 Zones d'Aménagement Communautaires : Désignation des comités de pilotage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4959.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 1114 4767 TCSP RN 88 : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public avec le SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4295.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 1115 9258 Centre de ressources - Publication de données relatives au logement : Adoption d'une convention partenariale http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6073.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 1116 10401 Voeu commun des groupes : Socialistes et Républicains - Communistes, Républicains et Citoyens - Radical, Démocrate, Social et Européen - Verts, sur la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8894.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 1117 9392 Contrat d'agglomération 2000-2006 - Projet d'extension de l'Ecole supérieure de Commerce de Toulouse : Attribution de subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6520.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1118 9633 Aménagement du Chemin de Fenouillet - Opérations foncières : Acquisition de la parcelle 829 CC 25 (M. et Mme SEGURA) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6915.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 1119 10086 ZAC Cancéropôle - arrosage espaces verts : Approbation de conventions d'adduction d'eau brute (Laboratoire FABRE et SEMIDIAS) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7930.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 1120 10079 Fil vert édition 2009 - Modalités de parrainage : Adoption d'une convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8011.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 1121 10523 Approbation du transfert de l'avenue Jean Lagasse (RD 16b Toulouse) au Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9323.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 1122 11138 Abattements de taxe d'habitation : annulation de la délibération du 30 septembre 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10554.pdf 2010-11-09 Délibération conseil 1123 11010 "Accompagnement des entreprises "" pépinières "" par la CCIT : Adoption de l'avenant n°1 à la convention (forfait TPE)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10586.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 1124 10663 "Projet urbain "" Matabiau "" : délégation à TISSEO SMTC de la maîtrise d'ouvrage de l'étude de programmation fonctionnelle des TC urbains à l'intérieur du futur pôle d'échanges multimodal" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9475.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1125 10658 ZAC du Parc de l'Escalette (Pibrac) : détermination des conditions nouvelles de consultation pour l'attribution de la concession d'aménagement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9432.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1126 10651 Enfouissement de réseaux aériens sur la commune de Toulouse - 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Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention de financement avec Midi-Pyrénées Expansion http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8973.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 1134 9334 Création et composition des Commissions internes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6398.pdf 2008-04-11 Délibération conseil 1135 9434 Agence pour la Cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) - Comité de pilotage régional : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6570.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1136 9448 Travaux EP Fenouillet (rue du Hameau à la Française) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6442.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1137 9528 Renouvellement d'un poste de Chargé de mission (Evènementiel - Direction de la Communication) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6713.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1138 9704 Procès-verbal du Conseil de Communauté du 1er décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7315.pdf 2008-12-01 Procès-verbal conseil 1139 9772 Révision du POS de la commune de Castelginest devenu POS du Grand Toulouse, commune de Castelginest : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8622.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 1140 9774 Prescription de la révision simplifiée n°2 du PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7164.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 1141 4177 OPAH sinistrés : versement des subventions aux propriétaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc497.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 1142 4324 HABITAT - Surcoût foncier : Opérations retenues au titre de 2004 (1ère tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3176.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1143 4377 Gramont Balma : Adoption de la Convention Publique d'Aménagement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3459.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 1144 4658 HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Engagement d'une subvention complémentaire pour travaux d'urgence (Clairefontaine) (modification de la délibération du 28 mai 2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4168.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1145 4690 Programmation 2006 - Travaux eaux usées : Demande d'inscription sur le programme 2006 du Conseil Général de Haute-Garonne pour attribution de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4088.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1146 4698 Travaux EP urbanisation Gagnac (rue et impasse Turret) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4082.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1147 4833 Créations de postes au titre de l'année 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4501.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1148 8728 Modification de la délibération n° 2006-06-RHU-01 portant renouvellement d'un emploi de catégorie A (CLS) - 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Financement du Programme d'études : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec l'Etat http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4833.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 1156 10641 ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : modification de la SHON affectée aux îlots D2 et D6 - modification des CCCT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9467.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1157 10655 Création de groupement de commande pour renouvellement du système d'information financier http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9431.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1158 10664 Partage de l'actif et du passif entre le SIE de l'Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Colomiers, Cornebarrieu, Pibrac et Tournefeuille et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9610.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1159 10882 PLIE de l'agglomération toulousaine - assistance technique et animation : Adoption de conventions de régularisation (2008 et 2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10209.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 1160 2999 Budget annexe IMT : approbation du compte administratif et du compte de gestion 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc394.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1161 3016 Air Expo: parrainage meeting aérien juin 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc299.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1162 3092 Pinot.Bilan annuel:mandat d'études et de réalisat°:construct° des équipemts communautaires. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc374.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1163 11011 Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de ZAC et de ZAE dans le cadre de l'extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6848.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 1164 11032 Education à l'Environnement : Attribution de subvention à la FNE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10598.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 1165 11061 Copropriété Ronsard II : Adoption de la convention d'OPAH http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10820.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1166 11083 Comptes rendus des décisions prises par le Président (2010) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10760.pdf 2010-12-16 Compte-rendu de décisions conseil 1167 13209 Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11006.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 1168 13337 Compte rendu des décisions prises par le Président (2011) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11615.pdf 2011-03-17 Compte-rendu de décisions conseil 1169 13248 Vente aux enchères publique de véhicules, engins et matériels réformés http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11027.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 1170 3628 "Opérations patrimoniales - 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Travaux EU (route de Castres) : Approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2536.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 1178 3863 TOULOUSE - Travaux EP (Av de Fronton Pont de la Vache) : Approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2714.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1179 4823 Charte pour l'Environnement - Espace Info Energie : avenant n° 1 à la convention pluriannuelle (Solagro) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4469.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1180 4836 Création d'un emploi de catégorie A (Attaché de presse - Service Communication) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4485.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1181 5018 ObserveR : Participation du Grand Toulouse au titre de 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4721.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 1182 8702 Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de la gestion de l'information (Centre de ressources et d'information - Administration Générale) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4978.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 1183 8796 Schéma directeur Réseau cyclable et vert - 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UT3) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7637.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1227 9924 Institut d'Administration des Entreprises (IAE) : Désignation des représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7638.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1228 9960 Convention de reversement de recettes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours pour l'alimentation en 2008 des communes de Aussonne, Mondonville et Seilh http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7876.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1229 10030 Reversement de chèques déjeuner non utilisés (millésime 2007) au COSAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7954.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 1230 10176 Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe ZAC Cancéropôle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8294.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1231 10249 Grand Projet de Ville - Rénovation urbaine de la ZUS Bagatelle, La Faourette, Papus, Tabar, Bordelongue : Adoption de l'avenant n°2 à la convention de rénovation urbaine conclue entre le Grand Toulouse/ANRU/Ville de Toulouse/CDC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8528.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1232 10285 Opérations foncières - Boulevard urbain nord : Acquisition amiable de la parcelle BO 19 (Genieys) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8657.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1233 10370 Travaux sur équipements des bases de loisirs : Autorisation donnée au Président de solliciter des subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8693.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 1234 4709 Travaux EU Castelginest (extension de réseau chemin des Coteaux, impasse et chemin Peyrandieu) : Demande d'inscription sur le programme départemental d'assainissement complémentaire 2005 pour attribution de subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4079.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1235 4869 Travaux EP urbanisation Brax (RD 37) : adoption d'une convention tripartite pour la réalisation des travaux sur l'emprise routière départementale et demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4102.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1236 8797 Travaux parking métro (Argoulets - Toulouse) : Adoption d'une convention avec la SMAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5049.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1237 8821 Opérations foncières - Acquisition des parcelles BS11, BS23, BS18, BS22 (partie) et BS10 (partie) (Toulouse - Cancéropôle) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5098.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1238 9087 Opérations foncières - Cancéropôle : engagement du Grand Toulouse sur le rachat à la ville de Toulouse de l'ensemble immobilier BN10p et BN27p http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5653.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 1239 9120 Cancéropôle : Programme des équipements publics http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5849.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1240 158 Avis sur le PLU de la commune de Blagnac http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1265.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 1241 285 PLAm et logements d'urgence : subventions accordées pour 1999 et 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc117.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 1242 3051 Garantie financière à PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE d'HLM 141 logements PALULOS (Imp Guerrero Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc433.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1243 3291 Grand Toulouse: Programme 2003 EU : ( 1°tranche) marchés de mo: modification de la délibération du 24/02/03 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc944.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 1244 3392 Autorisation à la CGE de déposer un permis de construire pour une agence d'accueil à Ginestous http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1348.pdf 2001-10-29 Délibération conseil 1245 3446 SEM de Renouvellement Urbain : participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1518.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 1246 3474 BALMA – Travaux EP RD 70 rte de Pin Balma : adoption de l’avenant n° 1 au marché passé avec la SOTRAP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1052.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1247 3928 Garantie financière totale ou partielle à l'OPAC - 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Estibal.NAVSAT Genève-24 et 25 juin 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1495.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 1264 3653 CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M Toulouse 1 I.U.T. Blagnac : convention financière avec le Département de Haute-Garonne (modification de la délibération du 26 mai 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2471.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1265 3802 Zones d'activités d'intérêt communautaire : conventions avec les communes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2514.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 1266 3949 Compte rendu des Décisions prises par le Président (2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2849.pdf 2004-03-29 Compte-rendu de décisions conseil 1267 143 Programme Social Thématique 1998-99 : versement des subventions aux propriétaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1273.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 1268 185 Assainissement - Petits travaux pluviaux 2002 : lancement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1281.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 1269 314 Compte rendu du Bureau du 15 mars 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc265.pdf 2002-03-15 Compte-rendu de bureau conseil 1270 3067 Rapport annuel des cessions et des acquisitions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc422.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1271 9976 Exploitation, entretien et maintenance des installations du service de distribution d'eau potable : Adoption d'une convention avec le SIEPOT (annule et remplace la délibération n°2008-12C-DIV-02 du 19 décembre 2008) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2968.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1272 10049 Toulouse - Travaux de déviation de réseau EU EP (école Bastide) : Adoption d'une convention de remboursement avec la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7939.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 1273 10168 Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe Aeroscopia http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8284.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1274 10231 Groupes de délégués : Convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Toulouse auprès du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8454.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1275 10445 Développement agroalimentaire : Soutien à la société 3A-Yéo http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8943.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 1276 10551 Séisme du 12 janvier en Haïti : Versement d'une contribution exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9401.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 1277 3519 BALMA – Convention avec la SMAT pour création de branchements EV EP (station Gramont) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1051.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1278 3497 Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Charente Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1371.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1279 4053 Echangeur de Borderouge : avis sur les fonctionnalités de l'ouvrage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3012.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 1280 4046 Désignation des représentants du Grand Toulouse à l'A.U.A.T. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2961.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 1281 4067 INPT : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7390.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 1282 4215 Toulouse. 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avenant n° 11 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4528.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 1330 10984 Travaux sur trottoirs et aménagements cyclables sur voirie communautaire : Demande de subventions au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10480.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 1331 3524 SYSTEME de GESTION GLOBALE des DEPLACEMENTS : Convention de fonctionnement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1030.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1332 3569 Forum européen sur le contrôle du trafic aérien : attribution de subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1582.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 1333 3598 Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1384.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 1334 3874 GARANTIE FINANCIERE A LA SA HLM DES CHALETS - PLUS rue Tournesols Quint http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2737.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1335 4885 Locaux Jean Jaurès : Adoption d'un protocole transactionnel et d'une convention de mise à disposition avec Convergencia Occitania http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4584.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1336 4994 Travaux EP Pibrac (secteur Balardou Saint Roch) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4761.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 1337 8771 ZAC des Ramassiers : Complément au dossier de réalisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5096.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1338 8776 Adoption de conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF pour prise et rejet d'eau ouvrages hydrauliques http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5052.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1339 8818 Travaux EP Cugnaux (Bassin Cressonnière) : Demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5051.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1340 8835 "Création d'un emploi de Chargé de mission ""Agenda 21""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10864.pdf 2006-12-22 Délibération conseil 1341 9107 Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants à la Commission tripartite locale et à la Commission des usagers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5844.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1342 9390 Contrat de Projet Etat-Région - 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ponts Saint-Michel : Adoption de l'avenant n°3 à la convention du 27 mars 2007 en vue de leur reclassement dans le domaine public communautaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8705.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 1412 10519 Travaux d'urbanisation EP (rue Malpagat - L'Union) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne (annule et remplace la délibération n°2009-12-ASS-18 du 21 décembre 2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9380.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 1413 10593 Association Kiosque Info cancer : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9481.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1414 4221 Parc de Découverte Aéronautique. 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Dotation de crédits supplémentaires 2007 : Adoption d'avenants à la convention de délégation aide à la pierre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6076.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 1486 9451 Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe ZAC Cancéropôle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6521.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1487 9608 Aménagement du Chemin de Fenouillet - Opérations foncières : Lancement de la procédure d'expropriation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6902.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 1488 4539 Création d'emplois non titulaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3823.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 1489 4655 Epandage des boues en agriculture : Approbation d'une convention type http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4097.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1490 4874 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 31 mars 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4563.pdf 2006-03-31 Ordre du jour conseil 1491 8768 SMTC - Réforme statutaire : Adoption des nouveaux statuts http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5202.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1492 8827 Contrat de ville - Programmation 2006 (tranche complémentaire) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5061.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 1493 9917 Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7685.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1494 10121 ORAMIP : Adoption de l'avenant 2009 à la convention tripartite Oramip/Grand Toulouse/Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8180.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1495 10180 SEML destinée à favoriser le développement du tourisme à Toulouse (dite SEM Tourisme) : Approbation des statuts, Autorisation de participation au capital social et Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8322.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1496 4138 Pacte financier communautaire - Attribution de compensation 2004 : Fixation des montants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3002.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 1497 11013 Association pour la recherche et l'expertise en management territorial - 8èmes Universités d'été, août 2010 à Toulouse : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10572.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 1498 13354 Charte forestière du massif de Bouconne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11247.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 1499 15 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Ecoquartier La Cartoucherie : désaffectation d'emprises foncières http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4597.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 1500 3908 Ordre du Jour du Bureau du 15 mars 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2755.pdf 2004-03-15 Ordre du jour bureau 1501 9428 Pépinières du Grand Toulouse : modification de la convention-type d'occupation des locaux et adoption de la convention tripartite GT/CCIT/entreprises http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6564.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1502 9494 ZAC Balma-Gramont : Déclaration de projet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6731.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1503 9560 Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6542.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1504 9843 Observatoire Toulousain de l'Immobilier d'Entreprises (OTIE) : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7644.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1505 9865 Désignation des représentants à l'EPFL http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7615.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1506 9964 Step Castelginet - extension: Approbation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) et d'établissement des servitudes relatives aux réseaux de collecte http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7783.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1507 4911 "Politique de la Ville - Programmation des actions 2006 ""veille éducative""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4615.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 1508 8872 "Habitat - Mission ""appartement relais"" (CLLAJ) : Attribution d'une subvention au titre de 2007" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5230.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 1509 8957 Participation du Grand Toulouse au MIPIM : Adoption de l'avenant n°1 à la convention de partenariat pour l'année 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5312.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 1510 3364 Définition d'un poste de chargé de mission Aménagement de l'espace communautaire créé par délibération du 18.12.2000 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1114.pdf 2001-03-05 Délibération conseil 1511 3403 Convention avec le Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Forêt de Bouconne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1349.pdf 2001-10-29 Délibération conseil 1512 10428 PLIE : reconduction des postes de référents au titre de l'année 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8920.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 1513 10839 Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers : modalités de la mise à disposition du public http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10215.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 1514 10286 BioMedical Alliance : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8449.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1515 10373 Grand Projet de Ville - Quartier Bagatelle (Toulouse) - Prolongement de la rue du Lot : Acquisition de terrains (commune de Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8706.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 1516 10771 "Opérations foncières - Commune de Fenouillet - Aménagement du chemin de Mazurié et de la rue Louis Bréguet : Acquisition à la SCI AUDACE d'une emprise de 210 m2 (partie de la parcelle BC 74)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9832.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1517 10833 Modification de la cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3344.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 1518 10878 "Boulevard urbain nord - Voie de liaison des Ramassiers : Demande de subventions au titre du 2e appel à projets ""transports urbains"" dans le cadre du Grenelle de l'Environnement" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10199.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 1519 4433 ZAC de GRAMONT : Adoption d'une convention Grand Toulouse / SMTC / CEAT (emprise foncière et réseaux) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3606.pdf 2005-02-07 Délibération conseil 1520 4578 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3894.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 1521 4591 Travaux EP liés à l'urbanisation (Blagnac - Avenue Compans) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3772.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 1522 9116 Adoption de la décision modificative n°2 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6035.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1523 9195 Opérations foncières - Acquisition amiable d'une partie de la parcelle CE 15 (Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5896.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1524 9208 Travaux de relogement de La Grainerie : Nouvelles modalités de financement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6195.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 1525 9325 Désignation de représentants à la SEMIDIAS (Société d'économie mixte pour l'innovation de développement industriel, aéronautique et spatial) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6403.pdf 2008-04-11 Délibération conseil 1526 9401 Opérations foncières - Bordelongue : cession de terrains à la SCCV4AJ4 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6468.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1527 9582 Détermination des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de ZAE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10653.pdf 2008-09-08 Délibération conseil 1528 9759 Contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de TOULOUSE : Adoption de l'avenant n°15 (modification des modalités d'établissement des frais de branchement) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7144.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 1529 9801 Convention de mise à disposition de personnel avec le Syndicat de voirie de Quint http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7348.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 1530 9831 Actions en faveur de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi dans le cadre de la commande publique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7346.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 1531 10892 ZAC Cancéropôle (Toulouse) : Approbation de la 3ème modification du dossier de réalisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10218.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 1532 3255 Ordre du jour du Bureau du 7 mars 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc872.pdf 2003-03-07 Ordre du jour bureau 1533 10982 Opérations foncières - commune d'Aucamville (Aménagement Ch Carrières) : Acquisition de terrains (MM MERLE, MALARD, GARCIA) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10482.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 1534 3941 Fenouillet et Gagnac sur Garonne - Contrat d'exploitation : Avenant n°9 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2780.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 1535 3983 Désignation d'un représentant à la SEM Blagnac Constellation (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2963.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 1536 4010 Création d'emplois non titulaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10816.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 1537 3847 Compte rendu du Bureau du 20 février 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2746.pdf 2004-02-20 Compte-rendu de bureau bureau 1538 10936 Collecte, Transport, Tri, Valorisation ou Elimination des déchets toxiques en quantités dispersées générés par les services : Adoption d'une convention de groupement de commande GT/Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10325.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 1539 13261 Opérations foncières - Commune de Toulouse (secteur Malepère) - Convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles cadastrées 837 AR 43, 132, 137 : Adoption de l'avenant n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11029.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 1540 3450 Cugnaux : avenant n° 1 au marché de travaux d'assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1538.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 1541 4180 Frais de déplacement : M. Montagut, 6° Carrefour Européen des Biotech (Lille, 15 et 16/10/02) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc596.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 1542 10983 Travaux EP - Mondonville (Rte de Daux) : Demande de subvention au CG 31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10544.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 1543 8849 Renouvellement d'un emploi de Chargé de mission PLIE - entreprises (service Habitat et Politique de la Ville) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5158.pdf 2006-12-22 Délibération conseil 1544 8941 Programme départemental EU 2007 - assainissement urbain et rural : Adoption des projets et demande d'attribution de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5365.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 1545 9970 Convention quadripartite d'achat d'eau potable par le Grand Toulouse et la Lyonnaise des Eaux Suez avec le SIEMN et l'Institut Interdépartemental d'Aménagement Hydraulique de la Montagne Noire pour l'alimentation de la commune de Saint-Orens http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7872.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1546 9974 Cancéropôle - Pépinière ITAV: Evolution du plan de financement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7712.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1547 9936 Procès-verbal de l'élection d'un membre du Bureau http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7920.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1548 9546 ZAC Cancéropôle - Déclaration de projet (travaux supplémentaires) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6493.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1549 11058 Révision du POS de la commune d'Aucamville, devenu POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : nouveau bilan de la concertation et nouvel arrêt du projet de PLU http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10808.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1550 9926 Réseau Thématique de Recherche et de Soins (RTRS) - Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7642.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1551 10004 ZAC Cancéropôle : Cession d'une partie de terrain à TIGF (Total Infrastructures Gaz de France) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7747.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1552 10080 Pour une nouvelle gouvernance des transports http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8115.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 1553 10294 ZAC de Gramont - convention de mandat d'études pré-opérationnelles : Approbation du bilan de clôture (Setomip) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8651.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1554 10418 Travaux d'urbanisation : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8919.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 1555 10757 CPER 2007-2013 : adoption de la convention opérationnelle 112 - PRES/Institut Clément Ader http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9781.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1556 3305 RV RC Travaux d'aménagement conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc970.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 1557 3329 Réseau Vert Cugnaux 1995 : paiement du solde http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1103.pdf 2001-01-29 Délibération conseil 1558 3381 Aéroconstellation : 4ème modification de l'acte de création de la ZAC Grand Noble II http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1150.pdf 2001-04-19 Délibération conseil 1559 3434 SMEAT : Approbation des statuts, de la charte institutive et désignation des 107 représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1534.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 1560 3441 PLan d'Exposition au Bruit : avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1543.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 1561 11122 Avenant n°6 au traité de concession du 19 septembre 1991 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la commune de Saint-Orens de Gameville http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10828.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1562 3708 Redevance assainissement : admission en non valeur de créances non recouvrables http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2403.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1563 3753 Subventions en annuités du Conseil Général de la Haute-Garonne au titre des travaux EU : affectation des emprunts http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2556.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 1564 3727 Reprise des résultats 2002 du Syndicat du Salhers (assainissement) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2401.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1565 3815 CIADT - Ingénierie et pilotage Biotechnologies : convention portant attribution d'une subvention de l'Etat (FNADT) au Grand Toulouse pour l'appui à la création d'un pôle dédié aux biotechnologies http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2587.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 1566 3860 PREVENTION - PARENTALITE : Participation du Grand Toulouse (modification de la délibération du 3 novembre 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2685.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1567 4162 Gestion de la dette. PPU/PRU : approbation des conventions avec la CDC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc491.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 1568 4283 CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M - réhabilitation et construction de logements CROUS : Adoption des conventions financières http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3154.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1569 4347 Frais de déplacement de Mme Durand Ader - Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle, Paris, novembre 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3337.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 1570 4411 RESEAU VERT et CYCLABLE : Programmation 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3348.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 1571 4530 Habitat - Copropriétés Bellefontaine (Braque et Gauguin) : Engagement des subventions pour travaux sur parties communes (modification de la délibération du 28 mai 2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3796.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 1572 4558 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Classisco http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3791.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 1573 10442 Projet européen Réhabitat : Adoption d'une convention avec la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8923.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 1574 10686 Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC AéroConstellation (Setomip) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9743.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1575 10753 Affectation des résultats 2009 - Budget annexe Eau Potable http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9996.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1576 9625 Révision du POS de la commune de Cugnaux devenu POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux : poursuite de la révision du POS en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7050.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 1577 9950 Engagement d'une procédure de conception réalisation pour l'extension de la STEP de Castelginest : Désignation de la Commission d'appel d'offres http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7923.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1578 9995 Ordre du jour du Conseil du 20 mars 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7824.pdf 2009-03-20 Ordre du jour conseil 1579 10094 Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès du syndicat de voirie de Quint http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8109.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 1580 10154 Budget de l'eau - Amortissement des biens : Fixation de la durée http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8297.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1581 10263 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 289 et AP 291 (M. et Mme Souquet) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8527.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1582 4859 Boulevard urbain Nord : Prise en considération de la mise à l'étude du projet et instauration d'un périmètre d'étude permettant le sursis à statuer sur la commune de Launaguet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4467.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1583 20696 Procès-verbal du Conseil du 19 octobre 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/071019-PV.pdf 2007-10-19 Procès-verbal conseil 1584 290 SMACL. avenant 1 au marché d'assurance de la flotte automobile. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc111.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 1585 324 Zac Aéroconstellation - Approbation du DCE pour la réalisation de galeries techniques http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc206.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 1586 3118 Gestion active de la dette : remboursement par anticipation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc665.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 1587 3175 SETOMIP : désignation de 2 représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc637.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 1588 3224 Participation du GT au capital des SEM ( dev économique)- acquisition d'actions de la SEMIDIAS http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc734.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 1589 3258 Projet d'agglomération : approbation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc929.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 1590 3259 GRAND TOULOUSE - Bassin versant de Ginestous : Processus d’harmonisation de la redevance http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc912.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 1591 3506 Travaux de réaménagement Bd Yves Brunaud : engagement de la consultation et adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1063.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1592 3654 IMT - Contrat de partage avec France Telecom (ZAC Basso Cambo) : avenant n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2466.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1593 3893 MONDONVILLE - Itinéraire à Grand Gabarit : convention financière avec l'Etat http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2712.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1594 4073 La Cité des Biotechnologies : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2992.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 1595 4387 Contrat d'affermage (Fenouillet et Gagnac) : Adoption de l'avenant n°10 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3379.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 1596 4488 "Charte pour l'Environnement - 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ZAC Cancéropôle : Cession d'emplacements de parking à la SCI Langlade Services Communs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11269.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 1608 3160 Env. 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Languedocienne - rue Coutet Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2629.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 1775 4342 Grand Toulouse - Programmation Eaux Usées 2005 : Demande de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3253.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1776 4693 Schéma directeur du Réseau Cyclable et Vert - Programmation 2005 : Inscription des travaux pour Passerelle du Ruisseau de Sesquières http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4060.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1777 10940 Opérations foncières - convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles AE533, 535, 550, AI56, 190, 233, 236 (Cornebarrieu) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10346.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 1778 3609 CPER 2000-2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques : Adoption de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc882.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 1779 8878 Déclassement des routes nationales : Adoption d'un avenant à la convention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5267.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 1780 4865 Charte pour l'Environnement - Programmation des actions prioritaires pour l'année 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4466.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1781 8832 Renouvellement d'un emploi de technicien (Bâtiments communautaires) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5159.pdf 2006-12-22 Délibération conseil 1782 8989 Réhabilitation d'un logement d'urgence (Balma) : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5683.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 1783 8779 Compte rendu des décisions prises par le Président (2006) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5192.pdf 2006-12-15 Compte-rendu de décisions conseil 1784 9246 Procès-verbal du Conseil de Communauté du 14 décembre 2007 à 10h30 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6423.pdf 2007-12-14 Procès-verbal conseil 1785 9973 Cornebarrieu - PAE secteur Mandillets : approbation du programme des équipements publics et des participations http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7743.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1786 9487 GIP CDAD (accès au droit) : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2008 et désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6574.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1787 9616 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 212 - INPT/Plate-forme mécanique des fluides http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7049.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 1788 9590 "LMSE : Adoption d'un protocole transactionnel avec les associations ""Amis de la terre Midi-Pyrénées"" ""Veracruz"" et ""Vélo pour le développement du cyclisme urbain""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6862.pdf 2008-09-22 Délibération conseil 1789 10192 Charte pour l'Environnement : Approbation du Schéma des Espaces de nature http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8163.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1790 10539 Toulouse Open : avenant n°1 à la convention avec l'Etat (prorogation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9319.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 1791 13167 Création d'emplois de collaborateurs de Cabinet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11120.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 1792 10689 Organisation des 3èmes Rencontres territoriales Midi-Pyrénées, mai 2010, Labège : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9754.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1793 13152 Université des Sciences Sociales (UT1) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11044.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 1794 11117 Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - Projet de réaménagement du Square Ch. de Gaulle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10812.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1795 11111 Adoption d'une convention d'objectifs avec le COSAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10749.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1796 3738 Ordre du jour du Bureau du 17 octobre 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1618.pdf 2003-10-17 Ordre du jour bureau 1797 8903 Demande d'admissions en non-valeur (budget annexe Activités immobilières) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5337.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 1798 9300 Création de postes (année 2008 - 1ère tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6237.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 1799 9782 Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7300.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 1800 9790 Syndicats intercommunaux : Conventions de répartition du personnel et de mise à disposition de matériel http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7343.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 1801 9804 Frais de représentation des élus - MM. Keller et Raynal, au titre de l'année 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7356.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 1802 4276 Eurosud Transports : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3163.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1803 4340 Programme Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines (POPSU) : Adoption de la Convention (GIP-EPAU, Grand Toulouse, Ville de Toulouse, SETOMIP, SEM Blagnac Constellation, Ecole d'Architecture) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3174.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 1804 4397 GRAND TOULOUSE - rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6736.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 1805 4414 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 13 décembre 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3455.pdf 2004-12-13 Ordre du jour conseil 1806 4626 Admission en non valeurs de titres irrécouvrables http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3889.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 1807 4691 Travaux EP urbanisation Blagnac (avenue Compans) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne (annule et remplace la délibération du 27 juin 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4084.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1808 4713 Renouvellement d'un poste de chargé de mission GIP - PLIE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4112.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 1809 4880 Système de Gestion Globale des Déplacements - Convention de fonctionnement : modification de la répartition financière des charges http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4519.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 1810 4957 Application du régime indemnitaire aux nouveaux contractuels http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4787.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 1811 8749 Fusion - absorption de la SEMRU par la SETOMIP : Cession à la SETOMIP des conventions conclues avec la SEMRU http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4975.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 1812 9904 Procès-verbal de l'élection des représentants du Grand Toulouse au Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le schéma de cohérence territoriale de l'agglomération toulousaine (SMEAT) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7601.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1813 9952 LMSE : Approbation des modalités de la concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7788.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1814 10006 Individualisation des contrats de fourniture d'eau sollicitée par les propriétaires ou gestionnaires d'immeubles collectifs d'habitation et d'ensemble immobilier de logements : adoption des modalités d'application http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7742.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1815 10223 Financement des Transports publics : Attribution de compensation de la Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8316.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 1816 10292 Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8451.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 1817 10454 Adoption du budget primitif 2010 - Budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9095.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 1818 10473 CPER 2007-2013 - Logement étudiant - réhabilitation Tripode A Rangueil : Engagement financier sur la participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8924.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 1819 10653 Approbation de la 3ème révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse - déclassement d'une partie de zone N et modification d'un emplacement réservé pour implantation du poste source ERDF Cancéropôle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9489.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 1820 10692 Opérations foncières - Communes de Cornebarrieu et Mondonville - Aménagement d'un giratoire : Acquisition de terrains à la SCIA de l'Aussonnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9811.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1821 10747 Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe lotissement ELCA) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9989.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1822 10788 Opérations foncières - Commune de Blagnac : Désaffectation de la rue des Bleuets, de la rue des Églantines et de la rue des Myosotis en vue de leur déclassement et de la cession de leur emprise par la commune. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9762.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 1823 113 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 juin 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3129.pdf 2001-06-28 Ordre du jour conseil 1824 248 Beauzelle et Blagnac : avenant aux traités d'affermage confiés à CGE : remplacement de l'indice EMT par l'indice ELBT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1501.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 1825 3045 Désignation d'un représentant de l'IAE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc403.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1826 3082 Renégociat° et compactage des emprunts Dexia/CLF transférés des communes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc396.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 1827 3127 ZAC des Ramassiers : avance à la SEM Colomiers pour l'année 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc868.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 1828 3241 ZAC Aéroconstellation-participation à l'enfouissement de la ligne EDF HT Grand Noble Ginestous : convention GT/RTE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc762.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 1829 3302 HABITAT LOGEMENT SOCIAL – PLAi : versement des subventions aux organismes HLM (2ème tranche 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc904.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 1830 3490 PREVENTION – Maisons de Justice et du Droit : désignation de représentants aux Conseils des 3 MJD http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1040.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1831 11052 Décision modificative n°4 du Budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10763.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 1832 13145 Commission territoriale Voies Navigables de France - Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11099.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 1833 13334 Travaux de réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire du Grand Toulouse : approbation du Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11264.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 1834 3702 Frais de déplacement de M. 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Procès-verbal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6030.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1845 9158 Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Comité départemental : Désignation de représentants au comité de pilotage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5863.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 1846 9502 Maisons de justice et du droit : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6630.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 1847 9710 Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe Aérodrome Lasbordes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7296.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 1848 9891 Election des membres du Jury de maîtrise d'oeuvre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7604.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 1849 10005 Syndicat intercommunal des eaux centre et nord - convention de répartition du personnel : retrait de l'article 5 de la délibération 2008-12C-RHU-04 du 19 décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7838.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1850 10025 PLH 2010-2015 : lancement de la procédure d'élaboration http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7848.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 1851 279 IMT - Contrat de location de fibres optiques aux usagers (CEGETEL) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc102.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 1852 3131 Cité des Biotechnologies : Dépôt de marque à l'INPI http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc698.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 1853 3449 Toulouse : égouts pluviaux - demande de subvention pour le quartier des Izards (2ème et 3ème tranches) et pour le quartier de Saint-Simon (3ème tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1540.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 1854 3540 PREVENTION – Centre éducatif Passerelle : Travaux d’aménagement de la propriété Candoulives : adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1039.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 1855 3625 QUINT -Travaux EU EP (Chemin de Ribaute) avenant n°1 au marché passé avec GIESPER http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1571.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 1856 3644 ZAC Andromède - convention de mandat d'études et de réalisation de la voirie primaire : avenant n°1 (SEM Blagnac Constellation) et avenant de transfert de maîtrise d'oeuvre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2358.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1857 3670 Grand Toulouse - Travaux retenus sur programmes départementaux d'assainissement rural et urbain pour l'année 2003 : demande d'attribution de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2374.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1858 3729 Grand Toulouse - Station d'épuration de Blagnac : travaux de réhabilitation de l'aire de stockage des boues : appel d'offres ouvert http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2377.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 1859 3803 Montaudran : Acquisition des terrains de l'aérodrome http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2524.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 1860 3870 ZAC AéroConstellation - Marché n° 02.015 Terrassements généraux : Avenant n°2 (DTP) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2679.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1861 3906 HABITAT - OPAH sinistrés : adoption de l'avenant n°4 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2681.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 1862 3914 Grand Toulouse - 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Marengo - Périole - Raynal - Etude prospective de programmation : Adoption d'une convention financière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4608.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 2517 9052 Les Argoulets : modification de l'intérêt communautaire (parcelle Club House Football) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5720.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 2518 9303 "CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 216 ""Plate-forme protéomique""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6210.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2519 9589 ZAC Cancéropôle : Approbation du Cahier des charges de cession de terrain (CCCT) de la Clinique universitaire du cancer (îlot D1) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6884.pdf 2008-09-22 Délibération conseil 2520 9768 Confluences Garonne Ariège : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7380.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 2521 9850 Commission territoriale Voies Navigables de France - 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Commune de Toulouse - Droit de Préemption Urbain : Application des dispositions de l'article L211-1 du Code de l'Urbanisme, visant à exclure du champ d'application du DPU les ventes réalisées par la SETOMIP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11017.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 2528 4021 Désignation de représentants à la SETOMIP (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2962.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 2529 4098 Election d'un Vice-Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3105.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 2530 4137 ZAC AéroConstellation : Groupement de commande entre le Grand Toulouse et l'AFUL pour la gestion et l'exploitation des ouvrages de génie civil du réseau de télécommunications http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3097.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 2531 10564 Compte rendu du Bureau du 19 mars 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9619.pdf 2010-03-19 Compte-rendu de bureau bureau 2532 68 Contribution 2001 au FSL http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1181.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 2533 198 Convention pour admission des eaux usées des communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane dans la station d'épuration du SIVOM de la SAUDRUNE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1293.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 2534 3248 Saint Orens - Inspections télévisées et tests d'étanchéité EU Quartier des Carmes : engagement de la procédure et adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc777.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 2535 3387 Assainissement - Eaux vannes : Colomiers : transfert des emprunts http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1346.pdf 2001-10-29 Délibération conseil 2536 4557 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 27 mai 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3855.pdf 2005-05-27 Ordre du jour conseil 2537 3858 C.I.A.D.T. - Centre européen des applications de la navigation par satellite : demande de subvention à l'Etat pour l'ingénierie du projet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2671.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 2538 3888 Etudes de faisabilité Boulevard Est de Balma : composition du Comité de Pilotage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2691.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 2539 4095 Contrat d'Agglomération - Schéma directeur pour l'aménagement culturel du Grand Toulouse : Etude pour son élaboration et Approbation du programme http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6739.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 2540 4175 CNIL - Déclarat° du traitement de données nominatives : fichiers matrice cadastrale http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc598.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2541 4170 OPAH Sinistrés : prolongation 2003 :avenant 2 à la convention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc580.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2542 4230 Toulouse. Travaux d'aménagement Pont Pompidou : convention financière avec Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc474.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2543 3936 Toulouse - Contrat d'exploitation : Avenant n°12 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2766.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 2544 3849 Visite d'équipements du Grand Toulouse par des établissements scolaires : adoption d'une convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2687.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 2545 4662 Création d'un emploi de Catégorie B (Service Habitat et Politique de la Ville) : modification de la délibération du 27 juin 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4105.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 2546 4495 Opérations foncières - ZAD AéroConstellation (Aussonne) : Acquisition à Mme THOMAS de la parcelle ZK57 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3659.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 2547 4545 Conseil Départemental de l'Insertion par l'Economique (CDIAE) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3790.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 2548 4506 Collecteur de l'Aussonnelle : Convention avec la commune de Léguevin pour raccordement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3683.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 2549 4329 Boulevard urbain de Ginestous - Aménagement du Chemin de Fenouillet et de la Séline : Composition du Comité de pilotage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3230.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2550 4410 Indemnités des élus http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3472.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2551 13284 Opérations foncières - Commune de Villeneuve Tolosane (chemin de Caminas) : Acquisition d'un terrain appartenant à la SNC Kaufman et Broad Promotion http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11033.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 2552 3526 TOULOUSE – Pont des Demoiselles : demande de subvention au Conseil Général http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1055.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 2553 3687 Liaison multimodale sud-est (LMSE) : convention de partenariat avec le SMTC : études d'impact et DUP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2488.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 2554 8701 Opérations foncières - ZAD Lasbordes (Balma) - Réalisation du TCSP secteur Est : Cession au SMTC des parcelles BH90, BH88, BH76 et BH78 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4881.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 2555 5037 Modification de l'intérêt communautaire (ZAE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4825.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 2556 4951 "Manifestation ""Clusters 2005"" : Recouvrement d'une partie de la subvention versée suite à l'annulation de la manifestation" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4698.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 2557 9168 Travaux urbanisation EP - Balma (rues Triadoux-Portalez) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5875.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 2558 8746 Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public Assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10367.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 2559 4784 Future Zone d'Aménagement Concerté du Cancéropôle : Bilan de concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4408.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 2560 9295 ZAC AéroConstellation - Acquisition des espaces verts structurants par le Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6068.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2561 9982 Comité Technique Paritaire: Fixation du nombre de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7905.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 2562 9909 GIP Réussite Educative : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7679.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 2563 9564 Procès-verbal du Conseil de Communauté du 27 juin 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6845.pdf 2008-06-27 Procès-verbal conseil 2564 9997 Convention transitoire d'exploitation par le SIEMN du réseau d'alimentation en eau potable de la commune de Pin Balma http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7873.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 2565 9985 Procès-verbal du Conseil du 20 mars 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8049.pdf 2009-03-20 Procès-verbal conseil 2566 9674 Révision du POS de la commune d'Aucamville, devenu POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : poursuite de la révision du POS et en vue de sa transformation en PLU et approbation des nouvelles modalités de concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7051.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 2567 9743 Prescription de la révision simplifiée n°3 du PLU du Grand Toulouse, commune de Pibrac http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7163.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 2568 9754 Collecteur EP jardins familiaux Blagnac : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7155.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 2569 10104 LMSE : Approbation du bilan de concertation du tronçon université http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8167.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 2570 10116 Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12051.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 2571 10172 Projet de plan de prévention des risques technologiques (P.P.R.T.) autour du dépôt pétrolier d'Esso sis avenue de Fondeyre à Toulouse : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8189.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 2572 10148 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 217 - INSERM/Institut des sciences du cerveau http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8200.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 2573 13321 Copropriété Messager (Toulouse) - Financement des travaux urgents : modification des délibérations du 5 octobre 2009 et du 19 novembre 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11221.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 2574 10526 Réalisation d'un giratoire - Quartier Langlade (Toulouse) : Acquisition de terrains à la SCI du Soleil Héliopolis et au Syndicat de propriétaires Héliopolis http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9318.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 2575 10558 Bassin versant est de Colomiers - Etude de diagnostic des réseaux d'assainissement : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9310.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 2576 10897 Opérations foncières - Commune de Toulouse rte de Bayonne : Cession d'un ensemble immobilier à la SA HLM Cité Jardins http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10193.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 2577 11024 Projet de Ressourcerie - Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec l'Association La Glanerie http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10594.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 2578 13182 Procès-verbal de l'élection des Vice-Présidents http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10977.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2579 10705 "Renouvellement de l'emploi de chargé de mission ""sciences du vivant"" et de l'emploi de chargé de mission ""politiques de l'emploi"" (DGA Développement économique et emploi)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9752.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2580 10852 Salons de l'Immobilier d'entreprises (SIMI et MIPIM) - Participation du Grand Toulouse : Adoption de conventions triennales 2011-2013 pour les MIPIM et SIMI et soutien du Grand Toulouse à l'édition SIMI 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10217.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 2581 10814 CPER 2007-2013 : adoption de la convention financière 121 - INSERM/pôle de recherche publique du Cancéropôle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9818.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2582 13158 Procès-verbal de l'élection de 6 représentants au SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10984.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2583 27 Tramway Ligne Garonne : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communautaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10698.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 2584 8851 Compte rendu du Bureau du 19 janvier 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5815.pdf 2007-01-19 Compte-rendu de bureau bureau 2585 9190 1ères rencontres MidiBiotech - décembre 2007 : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5847.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 2586 9411 Relogement de l'association Grainerie : avenant à la convention d'occupation précaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6589.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2587 9556 "RTRA - 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Convention publique d'aménagement : autorisation d'engagement de dépenses http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3297.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2593 4396 ZAC Langel Pandarme : Ouverture de la concertation préalable http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3373.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2594 4409 ZAC des Ramassiers - Convention Publique d'Aménagement : Avenant n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3457.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2595 4498 Opérations foncières - ZAD AéroConstellation (Aussonne) : Acquisition à M. 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Giratoire de la Crabe et chemin de l'Espeissière (Toulouse) : Acquisition de la parcelle 845BC88 (Indivision Boyes) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7943.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 2603 10069 Définition d'un projet de rénovation urbaine - Empalot Toulouse : Approbation de la procédure de concours et désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8052.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 2604 10206 Compte rendu des décisions prises par le Président (2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8312.pdf 2009-07-09 Compte-rendu de décisions conseil 2605 10221 Conseil Départemental des Politiques Educatives Territoriales : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8325.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 2606 10394 Accès au restaurant administratif de la ville de Colomiers pour le personnel du Grand Toulouse : Adoption d'une convention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8815.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 2607 10470 Pool routier 2009 : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2937.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 2608 10562 Construction d'une station d'épuration intercommunale à Castelginest : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9311.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 2609 10706 Indemnités de fonction des élus http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10021.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2610 10716 Valorisation des imprimés gratuits : Adoption d'une convention avec ECO FOLIO (éco organisme agréé) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8523.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2611 10726 Opérations foncières - 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Grand Projet de Ville - Quartier Mirail : Désaffectation d'une partie de l'avenue Winston Churchill et du cheminement Francis Poulenc en vue de leur déclassement par la commune http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11423.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 2657 13383 Aérodrome Lasbordes - Travaux sur piste : Adoption d'une convention relative à l'intervention de l'équipe spécialisée des bases aériennes de la Haute-Garonne pour l'année 2011 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11411.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 2658 10422 Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Saint-Orens http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8938.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 2659 10449 Avenant n° 13 au contrat d'affermage du service public de l'assainissement sur les communes de Fenouillet et Gagnac sur Garonne : correction des modalités d'actualisation des tarifs de frais de branchements http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8911.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 2660 10637 Travaux de dévoiement d'un réseau EP (rue Lafay - 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avenant n° 10 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11270.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 2669 9837 Compte-rendu du Bureau du 12 décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7852.pdf 2008-12-12 Compte-rendu de bureau bureau 2670 9510 Pépinières du Grand Toulouse : adoption d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit du gestionnaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6544.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2671 9542 Aérodrome de Lasbordes - fixation des redevances aéronautiques et domaniales applicables : modification de la délibération 2007-10-PDE-05 du 19 octobre 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6553.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2672 9641 Bordelongue - travaux de modification d'une ligne électrique : approbation d'une convention technique et financière avec RTE/EDF Transport http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6975.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 2673 9718 Aérodrome de Lasbordes - Commission consultative pour l'environnement : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7379.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 2674 9806 Adoption du principe de la mise en place d'un contrat collectif de prévoyance et santé pour l'ensemble des agents du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7340.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 2675 9869 Plan Départemental pour le Logement des personnes défavorisées (PDLPD) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7641.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 2676 9916 GIP CDAD (accès au droit) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7661.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 2677 9991 Promotoulouse: Attribution d'une subvention au titre de l'année 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7717.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 2678 10308 Emploi d'attaché de presse à la Direction de la communication http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8447.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 2679 10341 Intégration dans le domaine public communautaire de l'A623 entre Le Palays et Ramonville http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8530.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 2680 4742 Décision modificative n°2 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4282.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 2681 4872 Réforme de la M14 - 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Acquisition des parcelles ZK 386, ZK 388 et ZK383 (Aussonne) en vue de la création de la plate forme de séchage thermique des boues d'épuration du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5443.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 2720 9064 Marathon du Grand Toulouse - redevances d'occupation temporaire : fixation des tarifs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5714.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 2721 8745 Emprunts à long terme - consultation 2006 - Approbation d'un contrat à passer avec DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4890.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 2722 4694 ZAC Gramont Balma - Désignation d'un représentant du Grand Toulouse à la Commission d'Appels d'Offres de la SETOMIP (aménageur) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4045.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 2723 9138 Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6034.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 2724 9337 Délégations d'attributions au Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6389.pdf 2008-04-11 Délibération conseil 2725 9454 Aérodrome de Lasbordes - Commission consultative de l'Environnement : Désignation de représentants (rectificatif) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6811.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2726 9534 ZAC Andromède : 5e modification du dossier de réalisation - Modification et actualisation de la participation financière des constructeurs et approbation d'une convention type de participation sur terrains non acquis de l'aménageur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6486.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2727 9501 "Université de Toulouse (PRES) - Opération "" semaine de l'accueil étudiant "" : Attribution d'une subvention" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6531.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2728 9680 ZAC AéroConstellation : Adoption d'un protocole transactionnel préalable à la réception et à la levée des réserves de l'aire de point fixe http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6973.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 2729 10018 Travaux d'urbanisation EP - 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Projet d'extension de la société PRODEM : Approbation d'un protocole d'accord Grand Toulouse / ville de Cornebarrieu / Prodem http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10865.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2735 9371 Création de postes pour l'année 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6428.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 2736 9441 Commission Régionale pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (CRILD) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6611.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2737 9602 Compte-rendu des décisions prises par le Président (2008) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7060.pdf 2008-10-16 Compte-rendu de décisions conseil 2738 9703 Décision modificative n°4 - exercice 2008 (budgets annexes Assainissement, Cancéropôle et Activités immobilières) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7225.pdf 2008-12-01 Délibération conseil 2739 9744 STEP Castelginest : Adoption d'un protocole transactionnel en vue du règlement du marché de travaux de construction de la station d'épuration (marché 98-013) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7158.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 2740 9832 Adoption d'une convention de gestion transitoire avec le Syndicat mixte de la Saudrune pour le traitement des déchets sur les communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7373.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 2741 4241 Subvention exceptionnelle : Fête de la Solidarité 2002. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc577.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2742 4267 IMT - Convention de mandat passée avec la Setomip : Approbation du bilan de clôture http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3301.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2743 4292 Hôtel d'Entreprises de Montaudran : Adoption de tarifs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3151.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2744 4520 Contrat d'agglomération - Relocalisation de l'association La Grainerie sur le site de l'ELCA (Balma) : Adoption d'une convention financière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3869.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 2745 4716 Rapport sur la qualité et le prix du service public d'assainissement (2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4091.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 2746 4771 CPER 2000-2006 - Enseignement Supérieur U3M - ENVT - Equipement informatique et pédagogique : convention financière Grand Toulouse / Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4191.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 2747 10029 Parc de véhicules du Grand Toulouse : adoption des modalités de vente aux enchères de véhicules, engins et matériels réformés - 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Exercice 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6345.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 2790 2995 IMT : avenant 1 au contrat de Délégation de Service Public http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc404.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 2791 3243 Procès verbal du Conseil du 24 février 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1004.pdf 2003-02-24 Procès-verbal conseil 2792 3416 Assainissement - Eaux pluviales : Tournefeuille : commande de maîtrise d'oeuvre au Cabinet Dumons http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1345.pdf 2001-10-29 Délibération conseil 2793 3948 Fenouillet - Construction d'égouts pluviaux (rue des Peupliers) : Approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2768.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 2794 4047 GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS - PLS ZAC Ponts Jumeaux Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2943.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 2795 4316 Zac AéroConstellation - Approbation de la convention Grand Toulouse / SIEPOT relative au financement desserte eau potable et défense incendie http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3170.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2796 4348 Equipements du Grand Toulouse : Adoption des tarifs (année 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3343.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2797 4352 HABITAT - Logement social : subventions aux organismes HLM http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3353.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2798 4389 HABITAT - Logement d'urgence : Participation du Grand Toulouse (Villeneuve Tolosane) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3355.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2799 4390 Frais de déplacement d'une délégation d'élus à Dublin (Irlande), pour une rencontre avec des investisseurs, décembre 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3339.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2800 4436 Débat d'orientations budgétaires 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3598.pdf 2005-02-07 Délibération conseil 2801 4566 Habitat - OPAH Sinistrés : Engagement des subventions aux propriétaires (2e tranche 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3793.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 2802 10550 Emploi d'attaché de presse à la direction de la Communication : modification de la délibération du 5 octobre 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9333.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 2803 10818 Comptes de gestion 2009 du budget principal et des budgets annexes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9994.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2804 10819 Aménagement de la Forêt de Bouconne - Etude de perception du massif forestier par les usagers : Attribution d'une subvention au syndicat d'aménagement de la Forêt de Bouconne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9830.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2805 10825 Adoption du compte administratif 2009 (Budget annexe IMT) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9981.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2806 10913 Financement des transports publics : Attribution de compensation de la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10189.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 2807 11102 Tramway Ligne Garonne - maintien de l'intégrité des réseaux et ouvrages associés : Adoption d'une convention cadre GT/SMTC/SMAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10793.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 2808 11106 Modification de la DSC (prise en compte des indemnisations dans le cadre de la loi SRU) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10803.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 2809 13166 Midi-Pyrénées Europe - Bureau de Bruxelles : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11114.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2810 13213 Association Urgence Ligne POLT (Paris Orléans Limoges Toulouse) : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11107.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2811 3232 POLITIQUE DE LA VILLE - contrat de ville : contribution 2003 au PLIE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1001.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 2812 3303 TOULOUSE – adoption de l’avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement pluvial (Quartier Marengo) passé avec l’entreprise BONNA SABLA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc916.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 2813 3313 Adhésion au SMTC et désignation des représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1080.pdf 2001-01-26 Délibération conseil 2814 3374 Délégation au Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1137.pdf 2001-04-19 Délibération conseil 2815 3479 Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Vestrepain Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1372.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 2816 3578 SAINT-ORENS – Travaux EP Quartier Labouilhe : demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1425.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 2817 3984 Grand Toulouse - Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2886.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 2818 4041 HABITAT - Copropriétés Bellefontaine : Engagement des subventions pour travaux d'urgence (Van Gogh II) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2868.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 2819 4160 Plan de Protection de l'Atmosphère : désignation d'un représentant. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc473.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2820 52 Garantie d'emprunt à Promologis (n° 15 Lilas à Cugnaux) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1201.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 2821 73 Garantie d'emprunt à l'OPAC (n° 1 Goya à Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1187.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 2822 176 Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications : convention avec ASF http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1300.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 2823 200 Première modification de l'acte de création de la ZAC AéroConstellation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1258.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 2824 9921 "Association ""La Maison du Vélo"" : Désignation d'un représentant" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7655.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 2825 10011 "Création de la SEM ""Tourisme, évènements et congrès"" - Participation du Grand Toulouse : Engagement de principe" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7819.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 2826 10036 Education à l'environnement : Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec UMINATE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8010.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 2827 10296 Réalisation d'une étude prospective pour la reconversion du site de Francazal : Participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8633.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 2828 10333 Opérations foncières - ZAC du Cancéropôle : cession de terrain à l'entreprise SADIR et approbation du CCCT (îlot C2) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8652.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 2829 10336 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie de la parcelle BC 61 (consorts Lasserre) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8493.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 2830 10412 Adoption du budget primitif 2010 - Budget annexe Service public de production et distribution de l'eau potable http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9093.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 2831 10511 Congrès ECSITE 2012 : Soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9315.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 2832 10652 "Modalités d'utilisation par les agents du Grand Toulouse du service "" Vélô Toulouse "" : adoption d'une convention avec la société JC DECAUX" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9426.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 2833 10867 Coopérative d'activités et d'emplois Maison de l'Initiative : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10235.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 2834 4189 Contrat de ville : actions 2002, dernière tranche http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc495.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2835 4199 Zac Aeroconstellation - aires de stationnement approbation DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc565.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2836 4205 Station de Launaguet. Convention GT/Salhers pour utilisation de la station http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc510.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2837 4315 Centre de Ressources du Grand Toulouse - Déclaration à la CNIL : outil de diffusion de données géoréférencées du territoire du Grand Toulouse (fonction extranet) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3145.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2838 4564 FIAT - Développement de la société CAYLA : Soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3806.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 2839 4569 SMEAT : Adoption des nouveaux statuts et désignation des représentants du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3848.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 2840 4675 Travaux EP urbanisation Brax (RD 37) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4085.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 2841 4744 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 9 décembre 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4283.pdf 2005-12-09 Ordre du jour conseil 2842 4811 Optimisation des procédures d'encaissement - Mise en place du titre interbancaire de paiement (TIP) : Adoption d'une convention avec le Trésor Public http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4321.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 2843 4981 Travaux EP Castelginest (rue du Pont Fauré) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4767.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 2844 8705 Cancéropôle - Réalisation d'un TCSP sur RD120 : convention avec le SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4873.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 2845 8725 Opérations foncières - Collecteur Aussonnelle : Acquisition d'une partie de la parcelle AA6 (Beauzelle - Mme Calvignac) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4950.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 2846 9085 Adoption du compte admnistratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe ELCA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5630.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 2847 9174 Travaux urbanisation EP - Fonbeauzard (RD59) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5885.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 2848 9309 Lancement de l'étude de la Vallée de l'Hers et désignation du Comité de Pilotage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6070.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2849 9517 "Pôle de compétitivité "" Cancer-Bio-Santé "" : désignation de représentants du Grand Toulouse" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6535.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2850 9695 RTRS-RITC : adoption d'un avenant à la convention financière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7812.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 2851 10995 Opérations foncières - LMSE : Acquisition de terrains appartenant la SNC Hermez http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10582.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 2852 11103 IMT : Adoption de l'avenant n° 11 au contrat d'affermage (nouvelle grille tarifaire et integration des liens concessifs et des extensions de l'IMT réalisés a l'initiative du Grand Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10810.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 2853 13139 Association ObserveR : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11072.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2854 13216 ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11095.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2855 13219 Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11097.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 2856 13364 Launaguet - extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11260.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 2857 2 Travaux de réalisation de quais de bus sur diverses voies départementales : demandes de subventions au Conseil Général de la Haute Garonne et demande d'inscription de travaux en étude http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10691.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 2858 8680 Ordre du jour du Bureau du 22 septembre 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4870.pdf 2006-09-22 Ordre du jour bureau 2859 10950 Travaux EP (Pin Balma - Ch de la Mouyssaguèse) : Demande de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10350.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 2860 63 Domaine d'intervention et composition des commissions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1163.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 2861 246 Désignation d'un représentant au Symccovit http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1483.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 2862 3107 ASS : avenant n°10 au cahier des charges assainissement Ville de Toulouse/ Grand Toulouse et la CGE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc991.pdf 2002-12-02 Délibération conseil 2863 3147 Canal Biotech 1-Tarifs : indexation ( modification de la délibération du 25-10-02) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc709.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 2864 4222 Pibrac - prestat° pour exploitation et entretien réseaux EU/EP et station épuration http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc575.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 2865 3701 GRAND TOULOUSE - marchés d'assurance : adoption des marchés http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2345.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 2866 4999 Bâtiment Pythagore : Adoption d'un protocole d'accord avec la SCI Pythagore http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4705.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 2867 4923 Base de loisirs de Pinot : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la réalisation d'équipements communaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4626.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 2868 4897 Etude sur la performance budgétaire : adoption d'une convention avec l'INET http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4438.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 2869 8817 Logement social - Programmation 2004-2005 : Engagement des subventions (PLAi et surcoût foncier - hors territoire ANRU) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5062.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 2870 9283 Cancéropôle : Adoption de la charte du développement durable http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6046.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2871 10054 Charte pour l'environnement - ConfluenceS Garonne Ariège : Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7999.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 2872 9538 ZAC Aéroconstellation - Convention de mandat pour la réalisation des Equipements d'Intérêt Général sur le périmètre de la ZAC : Avenant n° 6 (Setomip) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6483.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2873 9646 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 211 - INPT/Fédération FERMaT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6919.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 2874 10139 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 211 - INPT/Fédération FERMaT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8174.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 2875 10522 Travaux de réalisation du collecteur de l'Aussonnelle (tranche 6 lots 1 et 2) : Approbation d'une convention d'attribution d'aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9320.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 2876 10493 Opérations foncières - GPV Bagatelle Toulouse - prolongement rue du Lot : Echange foncier avec la copropriété Ronsard I http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8904.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 2877 11057 Reconnaissance de l'intérêt communautaire du Parc des expositions du Ramier (Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10772.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 2878 10704 Opérations foncières - Commune de Fenouillet - Aménagement du chemin Mazurié et de la rue Louis Bréguet : Acquisition d'emprises (parties de parcelles BC 16, 17 et 18) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9829.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 2879 11098 Révision des autorisations de programme / crédits de paiement - Exercice 2011 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10770.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 2880 8859 Opérations foncières - Acquisition amiable de partie de parcelle BO19 (Fenouillet - M. et Mme Garrigues) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5272.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 2881 8948 Développement de la filière Navigation et Positionnement par satellites : Adoption d'un protocole de partenariat http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5330.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 2882 9024 Maintien en servitude d'une canalisation EU sous domaine SNCF (Pibrac) : Adoption d'une convention avec RFF http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5705.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 2883 9045 Opérations foncières - Pépinière Bordelongue : Adoption d'une promesse de bail avec la Setomip http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5646.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 2884 9154 Opérations foncières - Acquisition amiable des parcelles BA 5 et BA 39 à Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5890.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 2885 9263 Adoption de l'avenant n°5 au contrat d'affermage de Pin Balma et avenant n°1 à la convention d'exploitation avec la commune de Saint-Jean http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6111.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2886 9276 "CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 133 ""Laboratoire ENVT""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6209.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 2887 9383 Université Paul Sabatier (UPS - UT3) : désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6567.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2888 9570 Opérations foncières - LMSE : Acquisition de partie de parcelles (AS 74, 76 et 78) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6638.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 2889 4278 Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Etudes ZAC Langel Pandarme : Demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8554.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 2890 4350 CPER 2000-2006 Enseignement supérieur U3M UTM La Fabrique culturelle : Engagement de la procédure de concours de maîtres d'oeuvre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3395.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 2891 4416 Opérations foncières : Acquisition de la propriété de M. 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travaux de raccordement de la station d'épuration de Seilh à la station de l'Aussonnelle - Tranche 4 lot n°5 : Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11403.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 3082 10505 Compte-rendu du Bureau du 28 janvier 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9409.pdf 2010-01-28 Compte-rendu de bureau bureau 3083 3567 Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion du budget annexe Assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1377.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 3084 3566 Nouveaux locaux du Grand Toulouse (Marengo) : adoption du contrat de bail http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1438.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 3085 4950 Programme européen Civitas - Mobilis : Attribution d'une subvention au Groupement CECILE et Adoption d'une convention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4699.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3086 8881 Utilisation des installations sportives des Bases de loisirs par les lycées publics - 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Mondonville (Rte de Bouconne 2ème tranche) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6117.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 3093 9965 Engagement d'une procédure de concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Alsace Lorraine (Toulouse) -désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7841.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 3094 10062 Lotissement industriel de Monlong (Toulouse) - Concession d'aménagement avec la Setomip : Adoption de l'avenant n°6 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7951.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 3095 10060 Prolongement de la rue du Lot - commune de Toulouse : Approbation des modalités de concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8151.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 3096 9573 Elargissement de l'intérêt communautaire de certaines compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6759.pdf 2008-07-07 Délibération conseil 3097 9753 Adoption du taux de la TLE (taxe locale d'équipement) pour l'année 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7220.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3098 9738 Renouvellement des emplois http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7320.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3099 9771 Pibrac - PAE secteur En Saboyo ouest : Modification des participations http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7286.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3100 10110 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 133 - ENVT/plate-forme recherche clinique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8578.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3101 10289 Installations Communautaires de Télécommunications (ICT) : Adoption de conventions générales et particulières relatives au droit d'usage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8511.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3102 10304 Contrat d'affermage IMT - Mise en place de comptes séquestres : Etablissement d'une consignation administrative http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8448.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3103 10354 Adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8697.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 3104 10492 SSTOM de Drémil Lafage et du nord du Département : adoption de conventions pour la participation du Grand Toulouse à la réhabilitation d'anciens centres d'enfouissement des déchets http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8926.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3105 10751 Programme départemental 2008 - 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ESAP travaux d'extension d'un bâtiment polyvalent : Adoption de la convention financière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3155.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 3119 4491 Habitat - PIG Habitat insalubre : Engagement des subventions aux propriétaires (1ère tranche 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3673.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 3120 4816 Orthophotoplan - Campagne 2004/2005 : Adoption d'une convention cadre pour la mise à disposition des fichiers numériques http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4367.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 3121 4876 Budget primitif 2006 : approbation du Budget annexe ZAC Cancéropôle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4434.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 3122 4920 Adoption du cadre d'intervention du Grand Toulouse dans les zones communautaires d'habitat et d'activité (ZAC, lotissements...) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4499.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 3123 8711 Opérations foncières - ZAC Andromède - Reconstruction des équipements Pinot (Centre de Loisirs) : Acquisition d'un terrain auprès de la SEM Constellation et rétrocession à la commune de Blagnac http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4879.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 3124 8781 Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5050.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3125 8784 "Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Programmation 2006 : Opération ""Rte de Léguevin"" (Brax) : Complément financier aux travaux d'aménagement" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5071.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3126 9914 Plan de Cohésion sociale - Comité de suivi : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7672.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 3127 10203 Adoption du compte administratif 2008 - Budget annexe Lotissement Bordelongue http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8290.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3128 10242 ZAC Basso Cambo I : Approbation du bilan prévisionnel actualisé (SETOMIP) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8660.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3129 10415 Ordre du jour du Conseil de communauté du 21 décembre 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9196.pdf 2009-12-21 Ordre du jour conseil 3130 10436 Avenant n° 8 au contrat d'affermage de Pin Balma pour l'exploitation du réseau pluvial http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8916.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3131 10545 Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité : Adoption d'une convention avec l'Etat http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9298.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 3132 10774 Collecte et traitement des lampes usagées : Adoption de conventions avec OCAD3E (organisme coordonnateur) et RECYLUM (éco organisme agréé) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9758.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3133 45 Désignation d'un représentant au Comité Syndical du SYMCCOVIT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1167.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 3134 103 Avenant n° 2 au marché d'études pré-opérationnelles de la ZAC Monges-Croix du Sud avec le bureau d'études A & P DUMONS http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1227.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 3135 244 Programme Réseau Cyclable 1998 - Tournefeuille : paiement du solde http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1490.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 3136 301 Ordre du jour du Bureau du 4 mars 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc87.pdf 2002-03-04 Ordre du jour conseil 3137 3204 ZAC de Gramont -Réalisation des aménagements urbains de l'entrée de ville : acquisition d'un terrain http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc760.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 3138 3328 Substitution de la Communauté d'agglomération du Grand Toulouse à BRAX pour l'exécution des travaux d'invest. 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LMSE : Acquisition amiable de partie de la parcelle 837 BC 31 (Ichard/Garrigou) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8198.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3164 10244 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 305 (M. Fajardo) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8536.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3165 207 Partenariat avec l'agence de développement du Mississipi (incubateur) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1480.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 3166 361 Garantie financière à OPAC de Toulouse Prêt Plus (rue Pader Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc277.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 3167 376 Garantie Financière à OPAC de Toulouse. 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Commune de Toulouse - Aménagement du chemin de Fenouillet : Acquisition de terrain (indivision BOYE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9848.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3286 10838 Institut de Technologie des Transports et des Communications (ITTC) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010 et désignation de représentants à l'association http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10182.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 3287 10868 Validation de principe de la perspective d'adhésion des communes de Bruguières, Gratentour et Saint-Jory à la Communauté urbaine du Grand Toulouse à compter du 1er janvier 2011 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10160.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 3288 10880 Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Quint Fonsegrives http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10179.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 3289 4194 Base de Loisirs Barricou: étude de définition, approbation DCE des marchés http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc539.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 3290 4461 Pibrac - 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ligne aérienne de contact - établissement de supports et ancrages pour les appareils d'alimentation électrique ou signalisation : Application des articles L171-2 à L171-11 du Code de la voirie routière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4435.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 3378 4083 Utilisation des installations sportives des Bases de Loisirs par les lycées : Adoption d'une convention avec le Conseil Régional Midi-Pyrénées http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3015.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 3379 4139 TGV Toulouse / Narbonne - Financement du débat public : participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3010.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 3380 133 Nombre de représentants au Comité Technique Paritaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1219.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 3381 3228 Grand Toulouse - Collecte des eaux usées du Bassin de l'Aussonnelle (1re tranche) inspections télévisées et tests d'étanchéité : engagement de la procédure et adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc776.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 3382 3192 Création d'emplois occasionnels http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc847.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 3383 3277 Site de grandes manifestations SESQUIERES : Adoption des tarifs de location http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc917.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 3384 3369 Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 19 avril 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1159.pdf 2001-04-19 Ordre du jour conseil 3385 3437 Soutien à l'organisation du 5ème rendez-vous de l'aéronautique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1533.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 3386 10016 Compte rendu des décisions prises par le Président 2008 et 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7906.pdf 2009-03-20 Compte-rendu de décisions conseil 3387 10138 Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (3ème tranche 2009) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8221.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3388 10225 Station d'épuration de Castelginest : Approbation du projet d'extension http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8194.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3389 10300 57ème Congrès des Professeurs de Physique et de Chimie - octobre 2009 à Toulouse : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8452.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3390 10305 ZAC du Cancéropôle : Demande de subvention au FEDER http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8435.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3391 13346 4èmes Rencontres territoriales de Midi-Pyrénées, avril 2011, Diagora (Labège) : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11198.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 3392 10589 Aérodrome Lasbordes - Travaux sur piste : Adoption d'une convention relative à l'intervention de l'équipe spécialisée des bases aériennes de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9611.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 3393 10596 PLIE : Demande de délégation de gestion de subvention globale FSE pour la période 2010-2012 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9449.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 3394 11000 Révision des autorisations de programme / crédits de paiement (4) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10608.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 3395 10746 Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC Monges Croix du Sud (SEM Constellation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9812.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3396 10714 "Structuration des outils d'aménagement : Constitution de la Société Publique Locale d'Aménagement ""SPLA Grand Toulouse""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10006.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3397 13225 Club Entreprises Sécurité routière Toulouse Garonne : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11104.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 3398 9699 Ordre du jour du Bureau du 25 septembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6890.pdf 2008-09-25 Ordre du jour bureau 3399 9065 ZAC Andromède : avenant n°7 à la convention publique d'aménagement (SEM Constellation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5658.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 3400 9077 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget annexe ZAC Cancéropôle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5629.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 3401 9080 Congrès annuel du réseau CURIE - valorisation de la recherche publique : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5642.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 3402 9249 "CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 213 ""Plate-forme nanosciences - Campus Dupouy""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6206.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 3403 9455 Comité Régional pour l'Habitat (CRH) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6598.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 3404 9482 Opérations foncières - LMSE : Acquisition de parcelle (AP 7 partie) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6633.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 3405 4345 Politique de la Ville - Contribution au GIP Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine pour l'année 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3356.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 3406 4395 Pépinières d'entreprises du Grand Toulouse - Conventions d'occupation de locaux : Harmonisation des provisions pour charges http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3363.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 3407 4481 P.L.U. de la commune d'Aussonne : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3661.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 3408 4664 Décision modificative n° 1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4146.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 3409 5030 Habitat - Logement social Parc privé : Programmation 2006 (1ère tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4727.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3410 8691 Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : désignation des représentants du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4944.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 3411 8801 Opération Bordelongue : Adoption d'une convention avec la ville de Toulouse pour le déplacement d'un transformateur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5155.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3412 9883 Indemnités de fonction des élus http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7617.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 3413 10453 Participation des budgets annexes Eau et Assainissement aux frais de structure supportés par le budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9061.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3414 10556 Tramway ligne E - remise des réseaux EP réalisés par le SMTC : Approbation d'une convention SMTC / Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9309.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 3415 10816 Education à l'environnement - Participation au programme d'information sur le projet de lutte biologique contre la cicadelle blanche : Attribution d'une subvention (FREDEC) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9839.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3416 3047 ZAC des Ramassiers : concertation préalable à la création de la ZAC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc347.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 3417 3226 Frais de déplacement de M. Estibal - Mission ERTICO : Bruxelles, février 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc793.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 3418 11133 Adoption d'une nouvelle convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture (prise en compte des territoires agricoles) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10764.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 3419 11137 Procès verbal du Conseil du 9 novembre 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10757.pdf 2010-11-09 Procès-verbal conseil 3420 3671 "ZAC AéroConstellation - marché de travaux ""réseaux enterrés"" : avenant n°1 (Groupement SCAM TP)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2360.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 3421 3875 GRAMONT BALMA Entrée de Ville - Cession d'un terrain du Grand Toulouse au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2673.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 3422 5041 Adoption d'une convention de soutien à la politique de réserves militaires Grand Toulouse - Défense http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4850.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3423 8783 Collecteur Aussonnelle - Déviation d'un réseau eau potable : Adoption d'une convention avec le SIEPOT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5048.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3424 8947 Opérations foncières - ZAD Aéroconstellation : DUP réserve foncière Aussonne - Acquisition de la parcelle ZK 79 (Indivision AIBAN) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5351.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 3425 9071 Convention de partenariat avec TeleToulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5790.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 3426 9152 Travaux urbanisation EP - Aucamville (Ch Camparnaud) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5880.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 3427 9182 Ordre du jour du Conseil du 19 octobre 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6006.pdf 2007-10-19 Ordre du jour conseil 3428 9222 Cohésion sociale - 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budget annexe primitif 2001 : assujettissement à la TVA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1175.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 3601 291 Programme 2001 Réseau vert: décision d'attribution de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc122.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 3602 329 Procès-verbal du Conseil du 15 mars 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc259.pdf 2002-03-15 Procès-verbal conseil 3603 332 Tournefeuille. 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surcoût foncier : participations du Grand Toulouse (année 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2448.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 3611 3700 Réseau vert 2003 - Cugnaux : Appel d'offres ouvert http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2396.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 3612 3798 Grand Toulouse - marchés de maîtrise d'oeuvre : adoption d'avenants - fixation des estimations prévisionnelles et coûts de réalisation des travaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2564.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 3613 4737 HABITAT - Logement social : Engagement des subventions aux organismes HLM (3ème tranche 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4247.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 3614 8708 Bâtiment Pythagore : Adoption du protocole d'accord de résiliation des sous-baux (Grand Toulouse - sociétés occupantes) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4875.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 3615 9461 Système d'Information Géographique du Grand Toulouse - 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Projet Aussonnelle : Acquisition d'une partie de la parcelle AI 151 (Seilh) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8932.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3747 10563 Voeu du Groupe communiste, républicain et citoyen : exigence de la tenue d'un référendum au sujet de la réforme des collectivités territoriales http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9411.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 3748 10760 Instauration d'un compte épargne temps (modification de la délibération du 19 décembre 2008) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9740.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3749 10698 Groupes de délégués : création d'un emploi de collaborateur de groupe http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9738.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3750 10733 Quinzaine de l'Economie Solidaire - octobre 2010 (ADEPES) : soutien du GT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9801.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3751 10792 Comptes-rendus annuels d'activité - Bilan annuel des conventions publiques d'aménagement : ZAC des Ramassiers (SEM de Colomiers) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9783.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3752 10810 Adoption du compte administratif 2009 (Budget principal) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9977.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3753 8864 Opérations foncières - Cancéropôle : Acquisition de terrains (Braqueville) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5235.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 3754 8888 Opérations Foncières - ZAD Gramont Balma : Acquisition de la parcelle AR5 (M. 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Surcoût foncier : opérations retenues au titre de 2004 (ANRU) et de 2005 (hors ANRU) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4050.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 3764 4718 Opérations foncières - secteur Montaudran : vente d'une partie de parcelles (DDE 31) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4042.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 3765 4753 Création d'emplois non titulaires (vacations) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4224.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 3766 4896 Adoption du taux de TPU pour l'année 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4439.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 3767 5035 Travaux EP Castelginest (RD14 du PR11.7 au PR13.1) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4749.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3768 5045 CPER 2000-2006 - Enseignement Supérieur U3M - Ecole supérieure d'Agriculture de Purpan (ESAP) - Création d'un ensemble immobilier dédié à l'accueil des étudiants étrangers : Adoption d'une convention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4701.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3769 8690 Aerospace Campus : Engagement de la consultation pour la concession d'aménagement - Caractéristiques essentielles de l'opération projetée http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4955.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 3770 10045 Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse auprès de la ville de Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8107.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 3771 10283 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 251, AP 253, AP 259, AP 261, AP 263, AP 265, AP 267, AP 269, AP 271, AP 273 (M. et Mme Mariotto) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8495.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 3772 10441 Modification et renouvellement d'emplois d'agents non titulaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8895.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3773 10749 ZAC Cancéropôle - adduction d'eau brute destinée à l'arrosage des espaces verts : Adoption de conventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9835.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 3774 46 Participation financière au GIP du Contrat de Ville http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1185.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 3775 135 ZAD Monges-Croix du Sud : création de la ZAD avec bénéfice du droit de préemption http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1232.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 3776 192 Extension de réseau assainissement 2002 - égouts vannes et pluviaux - lancement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1280.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 3777 305 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 4 mars 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc84.pdf 2002-03-04 Ordre du jour conseil 3778 3042 Budget annexe assainissement : affectation du résultat 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc420.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 3779 3095 Reconnaissance de l'intérêt communautaire d'une opération d'aménagement sur la zone de Gramont http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc349.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 3780 3144 Politique de la ville .Prévention sécurité : composition du Conseil Local Sécurité et Prévention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc644.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 3781 3233 Comité de suivi Motorola : Désignation d'un représentant du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc838.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 3782 11109 Autorisation à la SA d'HLM Promologis de déposer un permis de construire pour la réalisation de logements sociaux 48 chemin de Tucaut à Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10792.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 3783 10988 Projet Foudre - Centre de tests de la foudre pour composite / EADS IDW - DGA TA : Adoption de l'avenant n°2 à la convention (prorogation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10477.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 3784 4706 Compte rendu des décisions (2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4159.pdf 2005-10-14 Compte-rendu de décisions conseil 3785 4721 Contrat d'Agglomération - Opération de Relogement de l'Usine (zone de Pahin - Tournefeuille) : Engagement du concours de maîtrise d'oeuvre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4065.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 3786 4739 Réseau vert - Programme 2000 : Passerelle sur la Marcaissonne (Saint-Orens) : paiement du fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4271.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 3787 4766 ZAC Andromède - Convention d'avances : avenant n°1 (SEM Constellation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4219.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 3788 4780 Agence de l'Eau - Comité de pilotage du projet d'expérimentation indicateurs sur service public eau et assainissement : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4205.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 3789 4847 Assainissement non collectif : révision des tarifs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4525.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 3790 4988 Travaux EP Fenouillet (rue des Artisans et rue des Sports) : Adoption d'une convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4754.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3791 8767 P.L.I.E. 2007-2013 : Adoption du programme d'actions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5063.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3792 8877 "Cynodrome : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ""Société méridionale des courses de lévriers"" pour acquisition de matériel" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5268.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 3793 8884 ZAC des Ramassiers : Convention de versement de la subvention d'équipement (voirie structurante) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5226.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 3794 8902 Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe Aérodrome Lasbordes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5308.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 3795 9014 Marathon du Grand Toulouse : Adoption du Réglement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5711.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 3796 9466 Travaux EP Colomiers (Ch Gramont) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6447.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 3797 9519 Opérations foncières - Aménagement Ch de Fenouillet : Acquisition de parcelle (BA 40 partie) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6560.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 3798 9600 PRES : Adhésion du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6901.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 3799 9639 LMSE : Adoption d'une convention de financement avec l'ENAC pour la reconstruction des fonctionnalités impactées http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6907.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 3800 9717 Syndicat mixte pour entreprendre et mettre en oeuvre le Schéma de cohérence territorial de l'agglomération toulousaine (SMEAT) : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7375.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3801 9728 Fête de la science - 17ème édition, novembre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7128.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3802 9749 ZAC Andromède - Cahier des charges de cession des terrains (CCCT) de l'îlot 22 : Adoption de l'avenant n°1 (Promologis) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7140.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3803 9906 GIP Ressources et Territoires - Fonctionnement de la MODAT : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7659.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 3804 9975 Convention d'achat d'eau potable auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (SIEBSOT) pour l'alimentation des communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7881.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 3805 10075 "FEDER - Programme opérationnel "" interventions urbaines "" : contribution du Grand Toulouse" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7970.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 3806 10150 Indemnisation de sinistres non garantis par les contrats d'assurance du Grand Toulouse, subis par des agents dans le cadre de leurs fonctions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5371.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3807 10153 Aérodrome de Lasbordes : Adoption de la charte de qualité de l'environnement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8175.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3808 34 Transformation du District en Communauté d'Agglomération http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2.pdf 2000-05-12 Délibération conseil 3809 194 DRCB : approbation des montants définitifs à verser à chaque commune au titre de l'année 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1301.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 3810 325 Compétence assainissement-fixation des durées d'amortissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc442.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 3811 340 Création de postes au titre de l'année 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc225.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 3812 353 Travaux de démolition Zac Aéroconstellation Approbation DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc285.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 3813 3004 Actions 2002 du Contrat de ville, programmation (2°tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc380.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 3814 3044 Comité de pilotage GT/ CCommerce/CMétiers: désignation des représentants permanents http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc290.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 3815 3312 Délégation au Président et sous-délégations aux Vice-Présidents http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1079.pdf 2001-01-26 Délibération conseil 3816 3518 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 26 mai 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1152.pdf 2003-05-26 Ordre du jour conseil 3817 3553 CPER ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 Maison des Etudiants rue des Salenques convention financière avec CG 31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1588.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 3818 3656 Grand Toulouse - Maîtrise d'oeuvre Travaux EV EP - année 2004 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2371.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 3819 3820 Symccovit : Approbation des conditions de dissolution http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2559.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 3820 3876 1er Salon des Métiers de l'Aéronautique et de l'Aérien : Attribution de subvention exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2669.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 3821 3892 HABITAT - OPAH sinistrés : Subventions aux propriétaires (1ère tranche 2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2682.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 3822 3922 Garantie financière à l'OPAC - Av de Lombez Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2839.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 3823 3986 Réseau Vert et Cyclable : Programmation 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2919.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 3824 4440 SITEF : Nouvelle organisation et première opération labellisable (Clusters 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3605.pdf 2005-02-07 Délibération conseil 3825 13283 Doublement ferroviaire de la ligne St Sulpice-Toulouse : Adoption d'une convention tripartite SNCF/Grand Toulouse/Ville de Toulouse relative aux déviations des réseaux impactés par les travaux ferroviaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11051.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 3826 10426 Aménagement des espaces publics du centre ville de Toulouse : Approbation de la procédure de concours - désignation des membres du jury : élection de 5 titulaires et de 5 suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8948.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3827 10439 Avenant n° 14 au contrat d'affermage de Fenouillet et Gagnac sur Garonne pour l'exploitation du réseau pluvial http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3225.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 3828 10634 Pôle de compétitivité AESE - programme 2010 : participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9476.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 3829 11016 "CREACTIV' 2010 - Prix "" Talents du Grand Toulouse "" (annule et remplace la délibération du 9 avril 2010)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10561.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 3830 13329 PLIE - 2011 : Adoption d'une convention de partenariat Grand Toulouse / SICOVAL http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11267.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 3831 13339 Opérations foncières - ZAC Cancéropôle - cession de l'îlot C2 à la société SADIMMO : Modification de la délibération du 5 octobre 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10226.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 3832 4647 Compte rendu du Bureau du 30 septembre 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4175.pdf 2005-09-30 Compte-rendu de bureau bureau 3833 8897 Ordre du Jour du Bureau du 9 mars 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5298.pdf 2007-03-09 Ordre du jour bureau 3834 9446 PLIE - Adoption d'une convention partenariale avec le Sicoval pour l'année 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6597.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 3835 9483 ZAC Andromède - Convention d'avance : Avenant n° 3 (SEM Constellation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6458.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 3836 9614 Aménagement du chemin Saint-Pierre (Tournefeuille) : avenant à la convention de groupement de commande http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6921.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 3837 9734 Adoption du budget primitif 2009 - Budget annexe Assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7302.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3838 9770 Commissions d'appel d'offres des SEM d'aménagement : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7147.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 3839 9834 Création d'emplois non titulaires en application de la loi du 26 janvier 1984 modifiée (article 3 alinéas 1 et 2 - article 34) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7349.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 3840 9862 ARDESI : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7625.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 3841 10137 PLU de la commune de Quint-Fonsegrives devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Quint-Fonsegrives : Approbation de la 1ère modification http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8158.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3842 10156 ZAC des Ramassiers - Convention d'avance sur trésorerie : Adoption de l'avenant n°5 (SEM d'Aménagement de Colomiers) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8205.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 3843 10207 Compte-rendu du Bureau du 5 juin 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8326.pdf 2009-07-09 Compte-rendu de bureau conseil 3844 10345 Installation et maintenance de dispositifs homologués de contrôle automatique de franchissement de feux rouges (CAFR): Approbation d'une convention tripartite Grand Toulouse / Etat / société AXIMUM http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8695.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 3845 10369 Délégation de service public - 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Aucamville (Ch Camparnaud) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5874.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 3855 98 Décision modificative n° 2 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1208.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 3856 181 Garanties financières à PROMOLOGIS (Chemin du Merle à l'Union) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1309.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 3857 312 Pépinières d'entreprises du Grand Toulouse: accroissement des surfaces à Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc196.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 3858 3034 Bilan annuel des conventions de mandat et des conventions d'aménagement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc421.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 3859 3166 ZAC AéroConstellation, Andromède, Monges Croix du Sud : délégation ou purge du droit de préemption. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc633.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 3860 3318 Gestion du service assainissement de AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN : convention avec le Salhers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1097.pdf 2001-01-29 Délibération conseil 3861 3459 Nomination d'un représentant du Grand Toulouse à la Commission d'Appel d'Offres de la SETOMIP pour la ZAC AéroConstellation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1522.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 3862 3483 AUCAMVILLE – Travaux EU rue P. et M. 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Commune de Seilh http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc272.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 3925 241 Création de deux Maisons de la Justice et du Droit supplémentaires sur le Grand Toulouse et déclaration d'intérêt communautaire de la Maison de Justice et du Droit existante http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1492.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 3926 3418 Aussonnelle : composition de la commission d'appels d'offres devant siéger en jury pour le choix du maître d'oeuvre du collecteur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1535.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 3927 4582 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2004 du Budget annexe Assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3892.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 3928 4040 Aménagement du Chemin de Fenouillet et de la Séline (Toulouse et Fenouillet) : Ouverture de la concertation préalable http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2904.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 3929 4202 Frais de déplacement : M. 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Réseaux d'assainissement EV EP - inspections télévisées, hydrocurages et tests - années 2004 2005 2006 - marchés à bons de commande : adoption du DCE et engagement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2373.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 3940 5007 Restaurant d'entreprise SOCRATE - Marché de gestion année 2005 (Eurest) : Adoption d'un protocole transactionnel pour le règlement du solde http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4703.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3941 4959 Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Participation du Grand Toulouse au titre de 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4811.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 3942 8905 "Budget primitif 2007 : Approbation du Budget annexe ""Activités immobilières""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5304.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 3943 4894 Contrat d'agglomération - année 2 : programme Réseau Vert Réseau Cyclable : demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4465.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 3944 4810 Opérations foncières - ZAD de Lasbordes : Cession d'une partie des parcelles BH28, BH37, BH38 (Balma) au SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4352.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 3945 4815 Opérations foncières : Acquisition des parcelles BY5 et BS8 (Messer France SA - Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4353.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 3946 4846 "Charte pour l'Environnement - Projet ""Vivre avec la Nature dans l'agglomération toulousaine "": avenant n°1 à la convention de partenariat (Nature Midi-Pyrénées)" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4463.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 3947 9198 Création d'emplois (emplois surcroît occasionnels) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6240.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 3948 8761 Marathon du Grand Toulouse : Principes de mise en oeuvre et adoption d'une convention de partenariat (Comité départemental d'athlétisme) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5039.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3949 8777 Equilibre social de l'habitat : Adoption d'une convention avec l'Union Régionale des Foyers de Jeunes Travailleurs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5069.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 3950 4733 ZAC Gramont-Balma : 1ère modification du dossier de création http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4281.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 3951 9157 Fonds d'industrialisation de l'agglomération toulousaine (FIAT) - 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Exécution de mandats spéciaux : Prise en charge des frais http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4893.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 4201 8757 Schéma directeur cyclable et vert - RC 2001 Liaison Toulouse/ St Orens : versement du solde du fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4927.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 4202 8830 Projet de rénovation du Centre d'Education spécialisé pour Déficients visuels : Attribution d'une subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5041.pdf 2006-12-22 Délibération conseil 4203 9113 Campus universitaire de Rangueil - voie traversante : Approbation d'un procès-verbal de remise suite à une superposition de gestion http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5891.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4204 9177 ZAC Cancéropôle : Approbation du dossier de réalisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7391.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4205 128 TP : exonération totale de la valeur locative d'installations particulières liées à l'environnement pour les installations antipollution et les matériels destinés à économiser l'énergie ou réduire le bruit http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1216.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 4206 251 Procès verbal du Conseil de Communauté du 23 novembre 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3136.pdf 2001-11-23 Procès-verbal conseil 4207 3252 Création d'un poste d'agent administratif http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc845.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4208 3372 Procès verbal du Conseil de Communauté du 19 avril 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3126.pdf 2001-04-19 Procès-verbal conseil 4209 3382 Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage du Sivom de la Saudrune : desserte du collège de Villeneuve http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1149.pdf 2001-04-19 Délibération conseil 4210 3783 Grand Toulouse - 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Budget Annexe IMT. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc186.pdf 2002-03-15 Délibération conseil 4322 362 Engagement du projet d'agglomération et création du conseil de développement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc446.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 4323 3236 Nouvelles zones vertes (Toulouse) - Retrait de l'intérêt communautaire des zones vertes Garonne, Marcaissonne et Gabardie http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc791.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4324 3341 Définition d'un poste de chargé de mission Politique de la Ville créé par délibération du 27.11.2000 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1112.pdf 2001-03-05 Délibération conseil 4325 3370 PV de l'élection du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1135.pdf 2001-04-19 Délibération conseil 4326 13210 Eurosud Transports : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11105.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 4327 4447 Ordre du Jour du Bureau du 11 mars 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3638.pdf 2005-03-11 Ordre du jour bureau 4328 3541 Commission d’Appel d’Offres : désignation d'un membre de la CAO du Grand Toulouse pour participer aux Commissions d’Appel d ‘Offres des groupements de commande RV RC. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1069.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 4329 3574 PREVENTION – GIP Conseil Départemental d’Accès aux Droits (CDAD) : subvention 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1417.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 4330 3624 Amortissement des subventions transférables http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1382.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 4331 3707 Grand Toulouse - Adoption du programme d'assainissement 2004 et demande d'attribution de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2376.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4332 3715 Réforme du régime indemnitaire du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2472.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4333 3752 GARANTIE FINANCIERE TOTALE OU PARTIELLE A L'OPAC - Le Gard Vestrepain Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2623.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 4334 3786 Grand Toulouse - Programme 2004 EU EP maîtrise d'oeuvre : engagement de la consultation (1ère tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2540.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 4335 3904 ZAC AéroConstellation - Marché de travaux n° 02.101 Démolition des équipements Pinot : Avenant n°2 (GPT STTL) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2677.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 4336 4764 Adoption du projet de Programme Local de l'Habitat modifié conformément à la Loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4243.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 4337 4805 Opérations foncières : Acquisition amiable de la parcelle AX26 (Pibrac) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4350.pdf 2006-02-10 Délibération conseil 4338 5034 Opérations foncières - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AS81 (Conseil Général - Villeneuve Tolosane) pour poste de relevage http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4756.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 4339 8724 Schéma directeur cyclable et vert - Gagnac (rue du Terrial) : Complément financier aux travaux d'aménagement et demandes de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4924.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 4340 9148 Salon de l'Immobilier SIMI : participation du Grand Toulouse (Toulouse Métropole) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5838.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4341 9212 PLIE - Structures d'insertion par l'activité économique : Participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6083.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4342 9480 Opérations foncières - BUN : Acquisition de terrains (parcelles 831BH37, 831BH38, 831BH39, 831BH40) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6507.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4343 9793 Adoption de conventions avec les communes membres pour modalités de reversement au Grand Toulouse des contributions aux syndicats intercommunaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7354.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 4344 9805 Syndicats intercommunaux : Conventions de répartition du personnel et de mise à disposition de matériel http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7344.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 4345 9870 Maisons de justice et du droit: Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9909.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 4346 10158 "Adhésion du Grand Toulouse à la ""société française d'arboriculture""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8214.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 4347 96 Convention tripartite Grand Toulouse / SMTC / Ville de Toulouse (travaux EP liés à la ligne B du métro) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1238.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 4348 109 Participation aux travaux de requalification de la R.D.12 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1221.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 4349 179 Assainissement - Avenant au marché avec SAUR (Brax) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1288.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 4350 189 Avenant n° 2 à la convention de mandat d'études des ZAC AéroConstellation, Andromède, Monges-Croix du Sud http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1269.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 4351 263 Sécurité sur les zones de loisirs : demande d'inscription au CLS. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc114.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 4352 3040 Garantie financière à PATRIMOINE sa LANGUDOCIENNE d'HLM 31 logements PLUS ( Res Desbals Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc429.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4353 3080 Prévention et sécurité : adhésion au Conseil Départemental d' Accès au Droit http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc303.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4354 3216 Amortissement des biens communautaires : fixation des durées. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc737.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4355 3747 Parc d'activités ECOPOLE : ouverture de la concertation préalable à la création de la ZAC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2519.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 4356 4193 Grand Toulouse : approbation du rapport et la qualité du service public assainissement ( année 2001) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc687.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 4357 10928 Programme IDE'TECT : Sollicitation d'une subvention auprès de DATAR CAP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10345.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 4358 13341 Association ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11237.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4359 13372 Liaison Rte de Fronton - rue Sarah Bernhardt (Toulouse) : Adoption du projet, approbation du dossier d'enquête publique et du dossier d'enquête parcellaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11252.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4360 13373 Réalisation du projet de tramway Ligne Garonne : Avis et Approbation de la mise en compatibilité du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, préalables à la déclaration de projet par le SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11212.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4361 9378 Fil Vert - Edition 2008 - modalités de partenariat : Adoption d'une convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6364.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 4362 9677 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention opérationnelle 132 -INRA/Plate-forme Bio-Informatique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6959.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4363 9684 ZAC Tucard : Approbation d'un Cahier des Charges de Cession de Terrain type http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6958.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4364 9895 Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7668.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 4365 9899 Composition de la Commission de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7624.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 4366 10334 Approbation de la 3ème modification du POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8508.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 4367 4755 Cancéropôle - Réalisation d'une étude de faisabilité d'une centrale photovoltaïque : adoption d'une convention financière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4185.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 4368 4761 Base de loisirs de la Forêt de Bouconne : Convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (année 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4212.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 4369 4886 Demande d'admissions en non valeur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10738.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 4370 8704 Renouvellement d'un emploi de catégorie A - chargé de mission PLIE secteur nord - ouest (service Habitat et Politique de la Ville) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4983.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 4371 9000 "Création d'un emploi de Chargé de mission ""Toulouse capitale européenne de la culture""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5782.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 4372 9111 Facturation de la redevance - transfert d'informations : Adoption d'une convention tripartite Grand Toulouse / SIEPOT / Lyonnaise des Eaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5876.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4373 9160 Travaux urbanisation EP - Fonbeauzard (RD59) : Adoption d'une convention tripartite et Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5886.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4374 225 Desserte pluviale du collège de Villeneuve-Tolosane : engagement de la procédure et adoption du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1510.pdf 2001-11-23 Délibération conseil 4375 3041 Convention territoriale Balma-Noncesse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc379.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4376 3090 "Garantie financière sa HLM Les Chalets MAS Foyer ""Marie Louise"" Saint Alban" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc426.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4377 3211 Lignes de crédit-approbation d'un contrat-complément à la délibération du 28 juin 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc738.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4378 3344 Mise à jour de l'orthophotoplan 2001 : lancement procédure marché négocié http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1123.pdf 2001-03-05 Délibération conseil 4379 3534 SEMIDIAS : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1020.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 4380 3589 Procès-verbal du Conseil de Communauté du 23 juin 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1746.pdf 2003-06-23 Procès-verbal conseil 4381 3640 Aussonne - marché de travaux EV (chemin de Peyrelong) : approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2381.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4382 3894 IMT - Boucle AéroConstellation : Contrat de partage des installations avec France Télécom http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2707.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 4383 4129 Frais de déplacements de Mme Durand Ader : ICSI - Lyon, juin 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3107.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 4384 4181 Réserve Foncière : acquisition de terrains à Balma-Lasbordes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc545.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 4385 4239 Prévention : Conseil Départemental d'Accès au Droit : avenant 1 à la convention. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc591.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 4386 4480 Habitat - Mise en oeuvre de la loi du 13 août 2004 : Délégation au Grand Toulouse des aides à la pierre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3665.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 4387 10447 Avenant n° 7 au contrat d'affermage du service public de l'assainissement sur la commune de Pin Balma : correction des modalités d'actualisation des tarifs de frais de branchements http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8915.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 4388 10568 Académie de l'air et de l'espace : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9483.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 4389 10827 2èmes rencontres interrégionales - Forum Echanges urbains, décembre 2010, Toulouse : Attribution d'une subvention (APUMP) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10017.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4390 10900 Compte rendu des décisions prises par le Président (2010) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10455.pdf 2010-09-30 Compte-rendu de décisions conseil 4391 13211 Procès-verbal de l'élection de représentants au SMEAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10985.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 4392 3272 Réseau cyclable :conventions de régularisation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc968.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 4393 3426 Garanties d'emprunt : N° 1 HLM de PAPUS (Papus Desbals - Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1553.pdf 2001-12-21 Délibération conseil 4394 3632 Bases de loisirs du Grand Toulouse - marché d'entretien : adoption du DCE et engagement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2491.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4395 3718 Gestion de la dette - dette nouvelle avec Crédit Agricole Indosuez http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2405.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4396 3944 Prévention - Centre éducatif Passerelle : révision des conditions du bail de location http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2806.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 4397 4274 Canal Biotech 1 : Adoption d'une convention d'occupation (Laboratoires P. Fabre) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3149.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4398 4277 Politique de la Ville - Comité Régional de Coordination et d'Evaluation des GEIQ : Participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3190.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4399 4383 Adoption de la Charte pour l'Environnement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3347.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 4400 10948 Opérations foncières - Commune de Toulouse : régularisation foncière de l'emprise des rues Fonquerne et Nicot classées dans le domaine public communautaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10349.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 4401 13377 Commune de Villeneuve-Tolosane- Aménagement de l'impasse des Harmentes : Acquisition de terrains http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11427.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 4402 13395 Travaux d'urbanisation et aménagements trottoirs et pistes cyclables : demande de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11406.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 4403 10598 "Projet urbain "" Matabiau "" : Adoption du programme d'études 2009-2011" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9469.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 4404 10619 CPER 2007-2013 - Projet ADream (214) : Adoption de la convention financière http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9472.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 4405 10702 Association Maison du Vélo : Attribution d'une subvention au titre de 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9763.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4406 10703 Intégration de voies privées au domaine public communautaire : Adoption des modalités et adoption de la charte technique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10012.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4407 10732 AUAT - Programme d'action partenarial 2010 : avenant n°10b à la convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9744.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4408 10815 Réseau bus urbain - aménagements de voirie et mise en accessibilité des points d'arrêts : Adoption de l'avenant 2010 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Tisséo http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9772.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4409 10994 10ème anniversaire de l'association FACE Grand Toulouse, octobre 2010 : Soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10562.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 4410 10999 Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Bureau et au Président : modifications http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10571.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 4411 11014 Copropriété Messager (Toulouse) - Financement de travaux urgents : modification de la délibération du 5 octobre 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10596.pdf 2010-11-19 Délibération conseil 4412 11040 Projet de Programme Local de l'Habitat 2010-2015 : Prise en compte des avis des communes et du SMEAT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10837.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 4413 11044 IMT - Mise à disposition de fourreaux optiques : Adoption d'une convention avec l'Université Paul Sabatier http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10787.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 4414 13229 Délégation d'attributions du Conseil au Bureau et au Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10995.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 4415 13291 Adoption de la part fixe 2011 de la redevance assainissement sur la commune d'Aigrefeuille http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11203.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4416 13293 Colonnes enterrées : Adoption des modalités de facturation des frais de maîtrise d'œuvre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11257.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4417 32 Acte de création de sous-régies de recettes au sein du service Marchés et Commande Publique du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10699.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 4418 3102 Ordre du jour du Bureau du 7 octobre 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc572.pdf 2002-10-07 Ordre du jour bureau 4419 3469 Ordre du jour du Bureau du 16 mai 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1005.pdf 2003-05-16 Ordre du jour bureau 4420 9585 Modification de certaines compétences facultatives et transfert d'une compétence facultative supplémentaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6863.pdf 2008-09-22 Délibération conseil 4421 9986 Association des Villes et Collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) : Adhésion du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7708.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 4422 4748 Travaux sur réseau EU : Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de l'Etat (RN 124 Pibrac) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4197.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 4423 4978 Opérations foncières - 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Languedocienne d'HLM http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2625.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 4446 3998 Désignation de représentants à la SMAT (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2966.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 4447 4007 Grand Toulouse - communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet et Fonbeauzard : adoption du principe de délégation de Service public - Constitution d'une Commission de Délégation de Service Public spécifique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2885.pdf 2004-05-28 Délibération conseil 4448 4008 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 mai 2004 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2928.pdf 2004-05-28 Ordre du jour conseil 4449 296 ZAC Aéroconstellation: 2°modif. du dossier de réalisation. http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc129.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 4450 10361 Opérations foncières - Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles BC 9 et BC 10 (Consorts Sans) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8685.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 4451 10750 Centre expert e-santé : désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9840.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4452 4209 Toulouse - Avenant 1 : Tvx d'assainissement Pont des Demoiselles (4° tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc528.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 4453 4322 Terrain d'accueil des sinistrés AZF à Saint-Orens - Travaux de remise en état du site : Adoption d'une convention financière avec la ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3302.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4454 4400 Journée de Solidarité : mise en oeuvre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3331.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 4455 4484 Cancéropôle : Objectifs de l'opération d'aménagement et lancement de la phase de concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3651.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 4456 4524 Réseau cyclable 1999 - Pibrac : Paiement du solde (modification de la délibération du 24 mars 2005) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3780.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 4457 4616 Création du G.I.S. 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Développement de la société Movimento : Soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5335.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 4495 9292 PLIE : Financement des postes de référents au titre de l'année 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6075.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4496 9971 Médecine professionnelle : Adoption d'une convention de mise à disposition avec la commune de Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7903.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 4497 9949 Modification du nombre des membres du Bureau http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7840.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 4498 9444 PLU de Colomiers - 2e modification : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6484.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4499 9509 ORAMIP - Surveillance de la qualité de l'air : Approbation d'une convention pluriannuelle et tripartite Grand Toulouse / Oramip / Ville de Toulouse et adoption de l'avenant n°1 - 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6601.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4500 9776 Délégation des aides à la pierre - année 2008 : Adoption d'avenants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7131.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 4501 10224 PLU de la commune de Launaguet, devenu PLU du Grand Toulouse, commune de Launaguet : Approbation de la 1ère modification simplifiée http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8165.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 4502 10533 Aérodrome Lasbordes : Adoption d'un protocole d'accord relatif à la mise en œuvre de l'inspection de l'aire de mouvements Grand Toulouse / AUATBL http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9403.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 4503 11068 Montaudran - Liaison Méditerranée - Lespinet et av de Lespinet : Approbation du bilan de la concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10831.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 4504 10723 Secteur LAUBIS (commune de Seilh) - Demande de subvention au Plan Urbanisme Construction et Architecture (P.U.C.A.) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9794.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4505 10741 Travaux d'assainissement (Beauzelle) : Demande de subvention en annuités au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9791.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4506 10846 Fixation du montant de l'attribution de compensation 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11164.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 4507 13150 Pôle de compétitivité Agrimip Innovation : Désignation des représentants à l'association http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11011.pdf 2011-02-08 Délibération conseil 4508 10467 Décision modificative n°6 (budget principal) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9081.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 4509 13287 Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'écoquartier La Salade (commune de Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11231.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4510 8863 Compte rendu des décisions prises par le Président (2006 et 2007) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5289.pdf 2007-02-09 Compte-rendu de décisions conseil 4511 8938 "Création d'un emploi de Directeur Général des Services Adjoint ""pôle urbain"" : complément à la délibération du 31 mars 2006" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5379.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 4512 8983 Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5306.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 4513 9262 Création de l'association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Approbation des statuts et désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6122.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4514 9439 Plan départemental de l'Habitat - Comité de pilotage : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6581.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4515 9443 Programme départemental EU 2008 - Assainissement rural et urbain : Adoption des projets et demande d'attribution de subvention http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6450.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4516 9471 Cessions et acquisitions : Approbation du rapport annuel http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6515.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4517 9670 ZAC Andromède - réalisation de la plateforme ligne E : Acquisition de parcelles par le Grand Toulouse et cession à l'euro symbolique à TISSEO-SMTC http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6953.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4518 9693 Projet Foudre - centre de tests de la foudre pour composites /EADS IW, CEAT : Soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7000.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4519 9798 Adoption du nouveau régime indemnitaire du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7347.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 4520 4232 Habitat. Copropriétés : avenant1.annulation d'une mission Maurois II http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc500.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 4521 4269 Amortissement - Frais d'annonces et d'insertions : fixation des durées d'amortissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8957.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4522 4373 Commission Territoriale VNF : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3360.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 4523 4375 Programmation 2005 : Conventions de groupement de commande http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3349.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 4524 4412 Création d'un emploi de catégorie A (service voirie) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3333.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 4525 4705 "ONERA : Soutien du Grand Toulouse au transfert du département ""mesures physiques""" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2921.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 4526 4912 Modification de la Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) du pôle chimique de Toulouse : Désignation de deux représentants au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4659.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 4527 4989 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2005 - Budget annexe IMT http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4695.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 4528 4992 Aéromart 2006 : Soutien du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4702.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 4529 5036 Approbation d'un contrat pour un poste de technicien (rectification suite à une erreur matérielle) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4854.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 4530 8773 ZAC des Ramassiers - Réalisation d'une voie de liaison entre la RN124 et la ZAC (ligne C) : Reconnaissance d'intérêt communautaire et engagement des travaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5161.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 4531 8825 Travaux EP Cornebarrieu (RD65) : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5046.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 4532 10044 Marathon du Grand Toulouse - édition 2009 : Adoption d'une convention de partenariat avec le Comité Départemental d'Athlétisme 31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8005.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 4533 10081 Base de Loisirs des Argoulets : Désaffectation d'une parcelle nécessaire à la construction de différents équipements municipaux http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9910.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 4534 10174 Constitution de groupements de commandes pour divers besoins en services fournitures et travaux communs aux communes membres de la Communauté urbaine, au CCAS de Toulouse et à la Communauté urbaine du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8341.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 4535 10490 Espace Info-Energie : Adoption d'une convention au titre de l'année 2010 (Solagro) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8945.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 4536 48 AUAT : avenant n°1 à la convention-cadre de mai 2001 pour l'année 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1165.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 4537 119 Nouvelle convention avec le syndicat du SALHERS pour la gestion du service public d'assainissement d'AUCAMVILLE et SAINT-ALBAN http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1235.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 4538 134 Affectation du résultat 2000 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1207.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 4539 144 Assainissement - Travaux de sondage 2002 - lancement de la consultation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1283.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 4540 267 Convention entre le GT et le Sicoval: santé et biotechnologies http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc97.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 4541 3150 Zone de loisirs des Argoulets : déclassement d'une parcelle en intérêt communal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc657.pdf 2002-12-20 Délibération conseil 4542 10975 Programme de déchets ménagers 2011 : Demande de subventions au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10478.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 4543 4707 ORAMIP - Adhésion du Grand Toulouse et Mise à disposition des locaux de la ville de Toulouse pour l'hébergement des stations de mesure : Approbation d'une convention tripartite Grand Toulouse/ORAMIP/Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4074.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 4544 5031 Ordre du jour du Conseil de Communauté du 30 juin 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4830.pdf 2006-06-30 Ordre du jour conseil 4545 8813 Contrat d'agglomération - Création d'une Auberge de Jeunesse : participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5060.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 4546 9061 Adoption de la Décision modificative n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5633.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 4547 9090 Boulevard urbain nord : Instauration d'un périmètre d'étude sur la commune de Castelginest http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5707.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 4548 9215 Semidias : Approbation des nouveaux statuts http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6277.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4549 9227 Adoption du budget primitif 2008 - Budget annexe Lotissement Fonbeauzard http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6201.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4550 9307 "Logement social parc privé - Délégation des fonds propres du Grand Toulouse à l'Anah : Adoption d'une convention "" guichet unique """ http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6072.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4551 9520 Gouvernance HLM - Conseils d'administration des SA HLM : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8597.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4552 9647 Travaux d'urbanisation EP - Pibrac (Chemin de Beauregard) : demande de subvention au Conseil Général de la Haute Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6941.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4553 9890 Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7646.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 4554 9961 Convention de reversement de recettes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse pour l'alimentation en 2008 des communes de Cugnaux et Villeneuve Tolosane http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7884.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 4555 10021 Opérations foncières - Chemin de Fenouillet - Acquisition de terrains (Mme Ruggeri) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7782.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 4556 10262 Opérations foncières - ZAC du Cancéropôle : Cession de terrain à l'entreprise Cyclopharma et approbation du CCCT (îlot C2 bis) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8656.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 4557 10328 Déchets d'équipements électriques et électroniques: Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec la SAS OCAD3E http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8610.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 4558 35 Détermination de l'intérêt communautaire des compétences http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6.pdf 2000-10-20 Délibération conseil 4559 77 Garantie d'emprunt à Languedocienne (n° 5 Jolimont à Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1191.pdf 2001-05-28 Délibération conseil 4560 299 IMT - Compte rendu d'activités 2001 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc103.pdf 2002-02-18 Délibération conseil 4561 356 Garantie financière à OPAC Toulouse Prêts PLUS, PLUS FONCIER, PLS (av de Lespinet Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc283.pdf 2002-05-17 Délibération conseil 4562 3029 Reconstruction des équipements d'intérêt communautaire de Pinot : cynodrome, ...., principe http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc406.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4563 3088 Convention pour la coordination du TCSP ligne E http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc301.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4564 3196 Gestion de la dette -remboursement par anticipation ( EULIA) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc740.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4565 3225 Nouveaux locaux du Grand Toulouse : adoption du contrat de bail http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc803.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4566 3299 Prise en charge de frais liés à la protection juridique d'un agent http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc956.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 4567 3516 Garantie emprunt Colomiers Habitat (24 rue principale Pibrac) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1364.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 4568 13393 Commune de Toulouse : Acquisition de terrains à la copropriété 1, 3, 5, rue Jean-Baptiste Colbert et 27, rue du Commandeur Cazeneuve http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11409.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 4569 10811 Opérations foncières - 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Moudenc, Keller, Raynal, Fillola, Guérin, Broquère et Estibal - réunion Galiléo - Paris, août 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4118.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 4579 4867 Logement étudiant - CROUS : Réhabilitation de la Cité de l'Arsenal (Bât B) : Engagement sur la participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4532.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 4580 10933 Travaux EP (Castelginest - Ch de Buffebiau) : Demande de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10351.pdf 2010-10-04 Délibération bureau 4581 10965 Blagnac - extension du cimetière : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10499.pdf 2010-11-04 Délibération bureau 4582 13258 Travaux d'urbanisation EP (Balma - av G. 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PLS rue Cugnaux Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2632.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 4589 3850 Immobilier d'entreprises Colomiers : Adoption de tarifs http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2702.pdf 2004-03-01 Délibération conseil 4590 4107 Commission Locale d'Information et de Prévention : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3089.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 4591 10507 Groupement de commande pour la fourniture de pièces détachées ; petit matériel horticole et fournitures pour garage : Adoption de l'avenant n°1 à la convention Grand Toulouse/Ville de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9299.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 4592 10552 Travaux d'urbanisation EP (ch du Mazurié Aucamville) : Convention de fonds de concours http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9302.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 4593 10643 ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'une partie du parking mutualisé pour le chantier de l'Hôpital du Cancer http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9429.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 4594 10727 Opérations foncières - 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suivi des travaux TCE) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3829.pdf 2005-05-27 Délibération conseil 4601 4580 Création d'un poste de catégorie B (service Habitat) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3965.pdf 2005-06-27 Délibération conseil 4602 4115 Universités d'été du Comité Français des Urbanistes : Attribution d'une subvention exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3032.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 4603 4131 Conseil Départemental de l'Habitat : Désignation d'un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3049.pdf 2004-06-28 Délibération conseil 4604 4275 Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Réseau vert : Demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3325.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4605 4242 Procès verbal du Conseil en date du 25 octobre 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc614.pdf 2002-10-25 Procès-verbal conseil 4606 8744 ORAMIP : Avenant 2006 à la convention cadre http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4923.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 4607 10220 Affectation des résultats 2008 - 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Parc privé - Programmation 2007 : Engagement des subventions (2ème tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5869.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4616 4256 Contrat d'Agglomération - Programme 2003 - 2004 - Rénovation de la pépinière de Montaudran : Demande de subventions http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3288.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4617 4449 Collecteur de l'Aussonnelle - travaux de construction (1ère tranche) : résiliation de marchés http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3689.pdf 2005-03-24 Délibération conseil 4618 8681 Opérations foncières - DUP AUSSONNE : Acquisition de la parcelle ZK5 (Mme CALVIGNAC) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4884.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 4619 9867 Création et composition des Commissions internes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7606.pdf 2009-02-06 Délibération conseil 4620 10091 "Salon Créactiv' - édition 2009 : Attribution des Prix "" talents du Grand Toulouse """ http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7933.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 4621 10303 Constitution d'une provision pour créance douteuse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8611.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 4622 10561 Emploi de Directeur du Développement durable et Ecologie urbaine http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9376.pdf 2010-02-12 Délibération conseil 4623 37 Approbation du Contrat de Ville 2000-2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3123.pdf 2000-10-20 Délibération conseil 4624 89 "Foyer ""Espérance"" : subvention exceptionnelle à SA HLM COLOMIERS HABITAT" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1248.pdf 2001-06-28 Délibération conseil 4625 3081 Garantie financière à PROMOLOGIS SA d'HLM 2 logements supplémentaires PLA (rue St Michel Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc434.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4626 3156 Frais de déplacement de M Estibal/ Salon NASVAT. 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Secteur Montaudran : Présentation générale de la desserte du secteur http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8332.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 4704 10197 Comptes de gestion 2008 du budget principal et des budgets annexes http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8295.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 4705 10359 "Acquisition de l'immeuble "" Marengo ovale "" : modification de la délibération du 9 juillet 2009" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8818.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 4706 10476 Création d'emplois non titulaires en application de l'article 3 alinéas 1 et 2 et de l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8896.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 4707 10485 Opérations foncières - Impasse de la Flambère (Toulouse) : Acquisition de terrains (MM. Ispa et Dorbes) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8905.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 4708 10478 Programmation des aides à la pierre au titre de l'année 2010 : orientations et priorités http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8941.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 4709 10693 Programme déchets ménagers 2010 : Demande de prêt sans intérêt au Conseil Général de la Haute-Garonne http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10018.pdf 2010-06-18 Délibération conseil 4710 10843 Approbation de la 2ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Villeneuve-Tolosane http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10181.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 4711 30 Opérations foncières - Commune de Fenouillet - aménagement du chemin Mazurié et de la rue L. Bréguet : Acquisition d'une emprise de 102m2 à détacher de la parcelle cadastrée Fenouillet BC24 (SARL Le Cygne blanc) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10695.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 4712 13374 Sesquières - Mise à disposition de la Salle de réunion du bâtiment Capelle : Adoption de la convention type et du cahier des charges http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11236.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 4713 3739 Compte rendu du Bureau du 17 octobre 2003 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1748.pdf 2003-10-17 Compte-rendu de bureau bureau 4714 4445 Ordre du Jour du Bureau du 7 février 2005 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3625.pdf 2005-02-07 Ordre du jour bureau 4715 8914 Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe ELCA http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5300.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 4716 8926 Actions de parentalité et veille éducative : Programmation 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5329.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 4717 9124 Réussite éducative : Adoption du projet 2007 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9579.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4718 9133 SEM : Approbation des rapports annuels et des représentants du Grand Toulouse aux conseils d'administration http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5975.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4719 9144 Opérations foncières - Acquisition amiable des parties de parcelles BA 3, BA 2, BA 1, BA 41 appartenant au Syndicat Intercommunal des Eaux des Cantons Centre et Nord de Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10739.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4720 9290 Ecopôle : Engagement de principe http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6187.pdf 2007-12-14 Délibération conseil 4721 9352 Comité Technique Paritaire : Fixation du nombre de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6344.pdf 2008-04-28 Délibération conseil 4722 9375 Compte rendu des décisions prises par le Président 2007 et 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6427.pdf 2008-04-28 Compte-rendu de décisions conseil 4723 9665 Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (2ème tranche) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4067.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4724 4243 CPER 2000-2006 U3M. 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FILLOLA, KELLER, BERGER - Londres, juillet 2006 (musées aéronautiques) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4835.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 4754 8810 Contrat urbain de cohésion sociale : Approbation du projet http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5056.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 4755 8839 Contrat d'agglomération - Programme opérationnel : Récapitulatif année 3 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5036.pdf 2006-12-22 Délibération conseil 4756 8932 Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Contrat d'agglomération année 3 : Demande de subventions auprès du Conseil Général de Haute Garonne et du Conseil Régional Midi-Pyrénées http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5343.pdf 2007-03-30 Délibération conseil 4757 9011 ZAC Aéroconstellation : Adoption d'une convention multipartite de participation (terrains relevant de la concession aéroportuaire) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5655.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 4758 9036 Tramway - 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Fonbeauzard - ZA des 4 saisons : Cession du lot 5 (SCI Kristemat) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6470.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 4764 9621 AGF - Allianz Golf Open Grand Toulouse - Seilh, septembre - octobre 2008 : Attribution d'une subvention exceptionnelle http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6899.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 4765 9721 IMT - Convention de délégation de service public : Adoption de l'avenant n°9 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4768.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 4766 9723 Ordre du jour du Conseil du 12 décembre 2008 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7307.pdf 2008-12-12 Ordre du jour conseil 4767 10210 CPER 2007-2013 : Adoption de la convention financière 213 - CNRS/Plate-forme nanosciences http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8199.pdf 2009-07-09 Délibération conseil 4768 10235 Instauration de tarif pour le service public de l'eau (Cugnaux et Villeneuve-Tolosane) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8628.pdf 2009-10-05 Délibération conseil 4769 141 Convention de mandat : bilan annuel de l'exercice 2000 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1305.pdf 2001-09-07 Délibération conseil 4770 370 Ordre du jour du Bureau du 17 mai 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc706.pdf 2002-05-17 Ordre du jour conseil 4771 2994 Garantie financière à SCIC HABITAT NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL sa d'HLM 10 logements individuels PLS (Ch de Basso Cambo Toulouse) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc430.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4772 3078 Renégociation et compactage des emprunts de la Caisse d'Epargne et CAgricole, transférés des commune http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc397.pdf 2002-06-28 Délibération conseil 4773 3191 CNRT Aéronautique et Espace : Désignation d'un représentant supplémentaire http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc839.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 4774 3279 PIBRAC : approbation du zonage d’assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc915.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 4775 3280 Approbation du BP primitif 2003-Budget annexe assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc874.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 4776 3412 Création de postes : Chargé de mission Biosanté http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1352.pdf 2001-10-29 Délibération conseil 4777 3610 Création d'un emploi de catégorie B (service Voirie Transport) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1595.pdf 2003-06-23 Délibération conseil 4778 3714 Base de loisirs de Bouconne : convention d'utilisation (2003) avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne (modification de la délibération du 23 juin 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2494.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4779 3722 Modification et extension des indemnités ou compensations d'astreinte et d'intervention pour les agents des filières administrative, technique, sportive et animation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2473.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 4780 4297 Décision modificative n°1 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3220.pdf 2004-10-22 Délibération conseil 4781 4371 Gramont Balma : Approbation du bilan de la concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3397.pdf 2004-12-13 Délibération conseil 4782 10796 Comptes-rendus annuels d'activité - 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Surcoût foncier : opérations éligibles au titre de 2005 (2ème tranche - ANRU et hors ANRU) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4252.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 4796 4746 Politique de la Ville - Réussite éducative mise en oeuvre 2006 : création d'un GIP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4240.pdf 2005-12-09 Délibération conseil 4797 4830 Copropriétés Bellefontaine - Clairefontaine : Adoption du protocole d'accord de préfinancement (CDC) pour travaux supplémentaires urgents http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4518.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 4798 4893 "Schéma directeur Réseau Vert - Programme 2006 - Opération ""piste cyclable ZAC Fontaine"" (Fonbeauzard) : adoption d'une convention de désignation de maître d'ouvrage et d'urbanisation" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4470.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 4799 9042 Adoption du compte administratif et du compte de gestion 2006 - budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5624.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 4800 9136 P.L.U. de L'Union : Avis du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5854.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4801 9142 Demande d'admissions en non-valeur (Budget annexe assainissement) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5900.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 4802 9274 Logement social parc public - 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Communes de Cornebarrieu et Mondonville - aménagement d'un giratoire : Acquisition complémentaire de terrains (SCIA de l'Aussonnelle) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10681.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 4998 9 Adoption d'une convention de remboursement de frais avec la commune de Brax pour l'exercice 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10702.pdf 2010-12-09 Délibération bureau 4999 3756 GARANTIE FINANCIERE A l'OPAC - PLUS PLS Croix de Pierre Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2620.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 5000 3792 Observatoire fiscal - Déclaration à la CNIL (modification de la délibération du 25 octobre 2002) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2566.pdf 2003-12-15 Délibération conseil 5001 4929 Base de loisirs de Sesquières : Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'une partie du lac (TELESKI) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4627.pdf 2006-05-19 Délibération conseil 5002 4977 Création de la Maison du Vélo : Engagement sur la participation du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4741.pdf 2006-06-30 Délibération conseil 5003 9068 4ème PDALPD : Engagement du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5677.pdf 2007-06-22 Délibération conseil 5004 9465 Opérations foncières - LMSE : Acquisition de parcelle (AO 37 partie) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6637.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 5005 10002 Adoption du taux TPU 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7721.pdf 2009-03-20 Délibération conseil 5006 3693 Contrat d'Agglomération : approbation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2392.pdf 2003-11-03 Délibération conseil 5007 4143 ZAC des Ramassiers : Approbation de la convention Publique d'Aménagement /SEM de Colomiers http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc548.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 5008 4369 Compte rendu des décisions prises par le Président (2004) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc3470.pdf 2004-12-13 Compte-rendu de décisions conseil 5009 4657 Liaison multimodale Sud-Est : Bilan de la concertation http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4072.pdf 2005-10-14 Délibération conseil 5010 13240 Travaux d'assainissement EP (Castelginest - chemin Douzillou) : demande de subvention au CG31 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11064.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 5011 13282 Opérations foncières - Commune de Mondonville (aménagement de la route de Daux) : Acquisition de terrains aux propriétaires riverains http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11026.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 5012 13386 Système d'Information du Grand Toulouse - Numérisation du cadastre d'Aigrefeuille : Adoption d'une convention entre la Communauté Urbaine du Grand Toulouse et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11404.pdf 2011-04-14 Délibération bureau 5013 10602 Projet Foudre - centre de tests de la foudre pour composites / EADS IDW DGA TA : avenant n°1 à la convention (prorogation) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9460.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 5014 9931 Compte-rendu du Bureau du 6 mars 2009 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7854.pdf 2009-03-06 Compte-rendu de bureau bureau 5015 10088 Adoption d'une convention de mise à disposition d'un agent de la ville de Cugnaux auprès du Grand Toulouse http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8108.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 5016 10360 Convention Publique d'Aménagement pour la requalification des copropriétés Bellefontaine (SETOMIP) : Autorisation de cession de logements http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8710.pdf 2009-11-20 Délibération conseil 5017 3511 RESEAU CYCLABLE 1999 : paiement du solde (Blagnac) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1041.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 5018 3529 Commission Territoriale Midi-Pyrénées des voies navigables – renouvellement : désignation d’un représentant http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1043.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 5019 3542 MONTAUDRAN – Travaux de rénovation de la Pépinière d’entreprises : adoption du DCE (modification de la délibération du 24 février 2003) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1016.pdf 2003-05-26 Délibération conseil 5020 3658 "ZAC AéroConstellation - 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GPV - Commune de Toulouse (quartier Bagatelle) : Désaffectation d'une partie de la rue de la Martinique http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11025.pdf 2011-02-24 Délibération bureau 5028 13250 Travaux d'urbanisation EP (Balma - av G. 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Approbation de mise à disposition d'un terrain à titre gratuit (Cie Baudrain de Paroi) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5279.pdf 2007-02-09 Délibération conseil 5040 9143 Election d'un Vice-Président http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6028.pdf 2007-10-19 Délibération conseil 5041 9410 Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) : Désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6626.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 5042 9422 Adoption du compte administratif 2007 - Budget annexe assainissement http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6524.pdf 2008-06-27 Délibération conseil 5043 9658 Association des Maîtres d'ouvrage (AMO) : désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc6925.pdf 2008-10-16 Délibération conseil 5044 9731 ZAD AéroConstellation - Aussonne : Adoption de conventions de portage avec l'EPFL (parcelles ZK294, ZK103 et ZK249) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7136.pdf 2008-12-12 Délibération conseil 5045 9795 Instauration de la taxe d'habitation et des taxes foncières http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5848.pdf 2008-12-19 Délibération conseil 5046 13183 Université Paul Sabatier (UPS - 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Opah sinistrés : engagement des subventions à verser aux propriétaires 1ère tranche 2002 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc989.pdf 2002-12-02 Délibération conseil 5055 3319 ZAC Aéroconstellation phase 1 : travaux préparatoires de chantier http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1083.pdf 2001-01-29 Délibération conseil 5056 4234 Zone de Gramont. Convention de mandat d'étude avec la SETOMIP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc549.pdf 2002-10-25 Délibération conseil 5057 3933 L'Union - Construction d'égouts pluviaux (rue des Bleuets) : Approbation du DCE http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc2769.pdf 2004-03-29 Délibération conseil 5058 10406 "PLIE - Chantier d'insertion "" les ateliers du possible "" : attribution d'une subvention au CBE Nord 31" http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc8934.pdf 2009-12-21 Délibération conseil 5059 13348 Ecole d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectacle vivant : Désignation des trois représentants au Conseil d'administration et de leurs suppléants - habilitation à désigner les personnalités qualifiées http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc11200.pdf 2011-03-17 Délibération conseil 5060 10578 Association Mondovélo - création de nouvelles animations pédagogiques : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9444.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 5061 10666 Opérations foncières - réalisation d'une piste cyclable (impasse Langlade - Toulouse) : Acquisition à ASF d'une emprise de 148m2 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc9437.pdf 2010-04-09 Délibération conseil 5062 10869 Désignation d'un représentant à l'association de coopération de l'aire métropolitaine http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc10169.pdf 2010-09-30 Délibération conseil 5063 21424 Etat d'avancement du projet de révision du PDU : Approbation des principes relatifs au volet TCSP http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/10862.pdf 2010-12-16 Délibération conseil 5064 4824 Budget primitif 2006 : Approbation du Budget annexe Activités immobilières http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4442.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 5065 4883 Budget primitif 2006 : Approbation du Budget principal http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc4646.pdf 2006-03-31 Délibération conseil 5066 8694 Affectation des résultats 2005 (budget annexe assainissement) : Modification de la délibération du 30 juin 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5005.pdf 2006-10-13 Délibération conseil 5067 8824 Opérations foncières - Acquisition de la parcelle CH12 (ZAD Gramont) : modification de la délibération du 30 juin 2006 http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc5097.pdf 2006-12-15 Délibération conseil 5068 10048 Cancéropôle - ITAV : Adoption du protocole d'accord avec les partenaires http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7966.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 5069 10084 Désaffectation du domaine routier d'une partie de la rue Enzo Godeas (Toulouse-Bordelongue) http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc7952.pdf 2009-05-15 Délibération conseil 5070 3194 TOULOUSE Pont des Demoiselles - convention avec RFF http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc1003.pdf 2003-02-24 Délibération conseil 5071 3256 CODEF désignation de représentants http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc950.pdf 2003-03-31 Délibération conseil 5072 3432 Frais de déplacement des élus (MM. 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Consultation par voie de procédure négociée en vue de la passation d'un accord cadre mono attributaire pour les prestations de maîtrise d'œuvre urbaine - Constitution d'un Jury : Election des membres http://deliberations.toulouse.fr/data/archive/doc12046.pdf 2010-09-30 Délibération conseil